Code internationalde conduite et d’éthique(COCE)

COCE, for the Future

COCE : « Code of Conduct & Ethics » en anglais

Table des matières
1.
2.
3.
4.
5.

Message du président
Principes fondamentaux
Code de conduite et d’éthique (10 principes)
Schéma de vérification COCE
Explication détaillée du code international deconduite et d’éthique21. Message du Président
Bonjour à tous !
En tant que nouveau Président et PDG j'ai l'importante responsabilité, en ce qui
concerne le Code international de conduite et d'éthique (COCE) mis en place il y a 2 ans,de veiller à ce que les équipes de direction du Groupe TTC mettent l'accent de façon
cohérente sur l'adhésion aux normes de sécurité et d'éthique d'entreprise les plusélevées possible.
Compte tenu de la croissance rapide à l'échelle mondiale de nos domaines d'activité,
nous avons davantage d'opportunités sur différents marchés et avec de nouveauxpartenaires. Étant donné que cela va complexifier la prise de décisions, et que ces
décisions devront être prises rapidement, il devient primordial d'appliquer et de faire
respecter les valeurs communes de notre Groupe issues du COCE.
J'attache une grande importance à l'orientation du Groupe Toyota Tsusho qui est l'ADN
de notre société, « Présence sur le terrain, approche pratique, contact », « Travaild'équipe », « Passion pour les affaires », et j'ai comme ambition pour le Groupe qu'il
propose des solutions répondant aux besoins de nos clients et de la société, qu'il crée dela valeur et contribue à la construction d'un avenir prospère pour tous, grâce au modede travail unique, propre à Toyota Tsusho.
J'appelle l'ensemble des membres du Groupe Toyota Tsusho à s'assurer que chacun
d'entre vous comprenne réellement les 10 principes du COCE, et je demande à tous les
responsables de dialoguer plus fréquemment avec leur personnel, afin de garantir une
compréhension commune de l'importance du COCE.
Nous devons tous placer le COCE au premier plan, avec intégrité, et l'intégrer dans notre
travail au quotidien.
Relevons ce défi ensemble !
2 juillet 2018
TOYOTA TSUSHO CORPORATION
Président & PDGIchiro Kashitani3

2. Principes fondamentaux
Philosophie
d’entreprise

Nous aspirons à être une entreprise créatrice de valeur qui vit
en harmonie avec les hommes et les femmes, respecte laplanète, et contribue à la création d’une société prospère.

Directives
de conduite

En tant qu’entreprise citoyenne :Nous mettons tout en œuvre pour créer et développer desactivités transparentes et équitables.
Nous agissons de manière responsable et protégeons
l’environnement dans son ensemble.
Nous faisons preuve de créativité et offrons de la valeur ajoutée.
Nous respectons nos collaborateurs et créons un environnement
de travail qui favorise le développement personnel.

Principes
fondamentaux
Code de conduite et d’éthique
VisionBusiness planà moyen terme etplan annuel« Shokon »La passion dumétier

« Team Power »« Genchi, Genbutsu, L’esprit d’équipe
Genjitsu »Sur le terrain

Le savoir-faire du Groupe Toyota Tsusho4

3. Code international de conduite etd’éthique（10 principes）
1) Nous observons le principe de « ANZEN » afin d’établir un lieu de travail
sécurisé et sain.
2) Nous agissons conformément aux lois en vigueur, y compris les lois surl’anticorruption, les ententes et la concurrence, ainsi que les lois enmatière de commerce.
3) Nous mettons un point d’honneur à délivrer un compte-rendu financierrigoureux.
4) Nous sommes responsables du strict respect de toutes les règles de lasociété.
5) Nous agissons avec intégrité, honnêteté et transparence et établissonsune relation de confiance avec toutes les parties prenantes.
6) Nous contribuons au développement durable de la société.
7) Nous faisons la promotion et mettons en œuvre la poursuite d’activités
respectueuses de l’environnement.

8) Nous apportons de la valeur ajoutée grâce à notre capacité d’innovationet à l’application du principe « kaizen » (amélioration continue).
9) Nous respectons les droits de l’homme.
10) Nous adhérons au principe de diversité et d’inclusion au sein del’entreprise et de la société dans son ensemble.

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4. Schéma de vérification COCE
Votre action respecte-t-elle le COCE ?
NONOUINONL’action respectet-elle les lois en
はいvigueur ?

OUIL’action respectet-elle les règles dela société ?

ARRÊTEZ L’ACTION
POURSUIVIE
Elle enfreint nos principes
fondamentaux.
NON

La sécurité et lasanté sont-elles
garanties ?

OUINON

DépartSeriez-vous fierde cette action sivotre familleétait au courant ?

Le respect du COCE est confirmé.
L’action peut être poursuivie.

OUI

NON

L’action apportet-elle une valeur
ajoutée à lasociété ?

ARRÊTEZ L’ACTION POURSUIVIE
Elle enfreint nos principesfondamentaux.

OUI

Les droits del’homme sont-ilsrespectés ?
L’environnement
est-il respecté ?

OUINONOUINON

65. Explication détaillée du code deconduite et d’éthique
1) Nous observons le principe de « ANZEN » afind’établir un lieu de travail sécurisé et sain.
La sécurité et la santé de tous nos employés sont au cœur de nos activitésd’entreprise.
C’est la raison pour laquelle il est de notre devoir :• de prendre les mesures nécessaires pour garantir la sécurité
et protéger la santé de nos collaborateurs et de toutepersonne touchée de près ou de loin par nos activitésd’entreprise ;• d’agir dans le respect de toutes les lois, réglementations etnormes internes en vigueur en matière de sécurité et desanté ;• de participer à des formations et activités relatives à lasécurité et à la santé ;• d’exploiter et de développer notre système de gestion de lasécurité et de la santé.

72)Nous agissons conformément aux lois en vigueur, ycompris les lois sur l’anticorruption, les ententes et laconcurrence, ainsi que les lois en matière de commerce.
La conformité est indispensable à toutes nos activités d’entreprise. Il suffit d’une
seule violation des lois en vigueur pour entacher sérieusement notre réputation
et nos valeurs.
C’est la raison pour laquelle il est de notre devoir :• de connaître toutes les lois et réglementations régissant notre
domaine de responsabilité, y compris au niveau international, et deles respecter rigoureusement ;• de demander conseil à notre département juridique ou à notre
conseiller juridique en cas de doute ;• de signaler toute infraction via les canaux appropriés.
Une seule violation des lois sur l’anticorruption, les ententes et la concurrence
ou des lois et réglementations commerciales peut aboutir à de sérieuses
sanctions, y compris des peines pénales, et compromettre définitivement laréputation de la personne en cause et celle de l’entreprise.
C’est aussi pourquoi nous devons :• nous informer sur toutes les lois sur l’anticorruption, les ententes et laconcurrence ainsi que sur les lois et réglementations commerciales envigueur, et les respecter rigoureusement ;• refuser d’offrir, de donner ou d’accepter tout présent, tout repas ou
toute activité de divertissement à l’encontre de la loi ou de l’éthique ;• jouer le jeu de la concurrence et éviter toute activité qui pourrait nous
amener à enfreindre les lois sur les ententes et la concurrence ;• faire preuve d’extrême prudence lors de nos rencontres avec desconcurrents et éviter tout particulièrement toute discussion sur desinformations sensibles, telles que les parts de marché, le marketing,les prix et la stratégie de tarification ;• reconnaître que certains produits, certaines destinations et certaines
tierces parties peuvent faire l’objet d’embargos ou de restrictions et
prendre des précautions particulières pour veiller à ce que toutes lestransactions internationales soient effectuées conformément aux lois
et réglementations en vigueur.

83) Nous mettons un point d’honneur à délivrer uncompte-rendu financier rigoureux.
En tant que société cotée en bourse, il est capital pour nous-mêmes et pournos parties prenantes que nos données financières soient exactes.
C’est la raison pour laquelle, nous devons :• vérifier scrupuleusement l’exactitude des données financières que
nous fournissons ;• respecter les principes comptables en vigueur ;• dévoiler des données financières précises, exactes et opportunes ;• conserver des preuves fiables, précises et vérifiables de toutetransaction.

94) Nous sommes responsables du strict respect
de toutes les règles de la société.
••Nous devons comprendre et suivre toutes les règles de la société.
Nous devons répondre de toute infraction des règles de la société etêtre conscients que toute infraction peut entraîner des sanctions
disciplinaires.

105) Nous agissons avec intégrité, honnêteté ettransparence et établissons une relation deconfiance avec toutes les parties prenantes.
En tant qu’entreprise citoyenne, nous nous engageons à faire preuved’honnêteté, d’intégrité et de transparence au-delà de toute loi ouréglementation. Nous sommes convaincus que cet engagement nouspermettra de gagner la confiance de toutes nos parties prenantes et servira
de socle à nos activités d’entreprise.

C’est la raison pour laquelle :• Nous ne cherchons pas simplement à dégager des bénéfices ;nous prenons en compte les intérêts des diverses parties
prenantes et nous nous efforçons de gagner leur confiance.
• Nous nous investissons uniquement dans des activités respectant
les règles d’éthique locales et internationales.
• Nous devons respecter et protéger les données confidentielles ou
personnelles, la propriété intellectuelle et le secret commercial denotre organisation et des tierces parties.
• Nous ne devons traiter en aucun cas avec une personne impliquéede près ou de loin dans une organisation criminelle ou dansd’autres activités illicites.
• Nous ne devons faire aucune fausse déclaration ni aucune
déclaration prêtant à confusion. Nous ne sommes jamaisdésobligeants, par nos remarques ou notre comportement, etnous corrigeons immédiatement la moindre erreur.
• Nous devons signaler tout conflit d’intérêts remettant en cause
notre responsabilité envers l’entreprise et ne devons pas fairepasser nos priorités personnelles avant les intérêts de l’entreprise.
• Nous utilisons la propriété de l’entreprise à des fins uniquement
professionnelles.
• Nous ne nous engageons en aucun cas dans des délits d’initié.

116) Nous contribuons au développement durable
de la société.
Nous sommes profondément convaincus que pour garantir une réussite
durable, nous devons nous développer en harmonie avec les hommes et lesfemmes, respecter la planète et contribuer à la création d’une société
prospère.
C’est la raison pour laquelle :• En collaborant localement avec les entreprises, les communautéset les autorités gouvernementales, nous évaluons les besoins
locaux et mondiaux et contribuons à jeter les fondements durables
d’un développement industriel et économique prospère.
• Nous promouvons activement les initiatives d’ordre social à travers
le monde, notamment dans le domaine de l’éducation, de l’actionsociale et de l’environnement.

127) Nous faisons la promotion et mettons enœuvre la poursuite d’activités respectueusesde l’environnement.
L’alignement de nos activités d’entreprise sur les questions
environnementales est au cœur de nos principes fondamentaux.
C’est la raison pour laquelle :• Nous devons respecter les lois et normes environnementales
locales et mondiales.
• Nous développons des technologies, services, produits etmodèles économiques respectueux de l’environnement.
• Nous réduisons les déchets, nous réutilisons nos produits et nous
recyclons nos ressources dans le cadre de nos activitésd’entreprise.
• Nous tenons compte de l’impact de nos activités d’entreprise surl’environnement.
• Nous surveillons et évaluons étroitement l’impact de nos
activités d’entreprise sur l’environnement via notre système degestion environnementale (EMS).

138) Nous apportons de la valeur ajoutée grâce à
notre capacité d’innovation et à l’application
du principe « kaizen » (améliorationcontinue).
Afin de nous développer de façon durable et de contribuer à une société enmutation, il est primordial que nous nous engagions à proposer de nouvelles
idées, à générer de la valeur pour la société et à améliorer sans cesse nosactivités d’entreprise.
C’est la raison pour laquelle :• Nous relions et partageons différentes idées, technologies etcompétences à travers notre réseau et nos chaînes de valeur àl’échelle mondiale.
• Nous améliorons continuellement nos modèles économiques etprocessus via nos activités PDCA et « kaizen ».
• Nous avons à cœur de diffuser nos innovations et le principe« kaizen » tout au long de notre chaîne de valeur et dans nos
nouveaux domaines d’activité.

149) Nous respectons les droits de l’homme.
Le respect des droits de l’homme est ancré profondément dans nos principes
fondamentaux. Nous adoptons une tolérance zéro envers toute violation desdroits de l’homme.
En particulier :• Nous ne nous impliquons dans aucune activité allant à l’encontre
de la dignité humaine.
• Nous ne faisons aucune discrimination sur la base de la race, de lacouleur de peau, du sexe, de la religion ou de la nationalité.
• Nous ne participons pas au travail des enfants, à la traite despersonnes ou à toute autre forme de travail forcé.
• Nous ne tolérons aucune forme de harcèlement.
• Nous ne traitons avec aucun individu impliqué de près ou de loindans des violations des droits de l’homme.

1510) Nous adhérons au principe de diversité etd’inclusion au sein de l’entreprise et de lasociété dans son ensemble.
Nous croyons fermement que la diversité et l’intégration soutiennent
l’innovation et la croissance. Notre diversité nous permet de voir le mondesous diverses perspectives, ce qui est vital pour répondre aux besoins deplus en plus changeants du monde des affaires et de nos clients àtravers le monde.
C’est la raison pour laquelle :• Nous faisons la promotion d’un lieu de travail favorisant ladiversité où des employés de races, nationalités, sexes, et âgesdifférents travaillent main dans la main.
• Nous garantissons l’égalité des chances indépendamment de larace, de la nationalité ou du sexe.
• Nous faisons la promotion d’un dialogue ouvert à tous les niveauxde notre organisation.
• Nous améliorons nos compétences en matière d’intégration postfusion pour en tirer un avantage concurrentiel.

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Informations importantes :Pour appliquer concrètement ce COCE :⚫
Les employés doivent signaler toute infraction du présent COCE via les canauxappropriés.
⚫ La société s’engage à ce qu’aucune mesure de rétorsion quelle qu’elle soit ne soit
prise à l’encontre de la personne signalant en toute bonne foi une violation duprésent COCE.
⚫
Les employés doivent coopérer aux enquêtes menées par la société en casd’infraction du présent COCE.

TOYO TA TSU SHO COR PORATION
Compliance & Crisis Management Dept.
Compliance Management GroupFirst Edition

July 1st , 2016

Second Edition July 2nd , 201817

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