Intelligence artificielle

Comment
procéderà l’opt-out
pour vos œuvres ?

Guideà l’attention
des membres
de l’�dagp

Avant-propos
Face à l'essor ultra rapide des technologies liées à l'intelligenceartificielle (IA), et en particulier celles relevant des IA dites génératives
produisant des textes et des images, l'ADAGP, société d'auteur
dans les arts visuels, vigilante et impliquée face à ces évolutions
technologiques, a souhaité mettre à disposition de ses adhérents ce
guide pratique.
Comment procéder à l'opt-out pour vos œuvres ? a pour but d’informer
les artistes sur les possibilités techniques à leur disposition afin deprotéger au mieux leurs œuvres en s'opposant à la fouille de donnéesdes IA sur internet.
Mise à jour : février 2024

Sommaire
Introduction

4

1. Je montre mes images sur mon site

6

Je change la configuration générale de mon site
Le fichier robots.txt
Le fichier ai.txt
Le fichier tdmrep.json
Réponse http dans l’entête (TDMRep)
Blocage des robots d’exploration à l’aide du fichier .htaccess
Blocage des robots à l’aide d’outils spécifiquesde gestion du trafic sur le serveur web

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7
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Je change la configuration au niveau des pages de mon site
Protocole TDMRep
Balises nocache et noarchive
Balises noai et noimageai

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J'exprime mon refus dans les conditions générales du service

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J’interviens au niveau des images21

2. Je partage mes images

J'interviens sur les métadonnéesJ'utilise des outils visant à perturber le fonctionnement des IA
Je veux protéger mon style : Glaze
Je veux empoisonner les IA : NightShade

Autres ressources

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Introduction
Les intelligences artificielles (IA) sont aujourd’hui capables degénérer instantanément des images, sur la base d’une simple phrase
décrivant le résultat attendu (prompt).
Pour pouvoir générer ces ersatz de création, les IA n’inventent rien :il leur faut plagier la création humaine, en s’inspirant de centaines
de millions d’images et métadonnées aspirées automatiquement sur
internet.
En 2019, le législateur européen, voulant favoriser le développement
des IA européennes, a créé une nouvelle exception au droit
d’auteur pour autoriser des « fouilles de données » : par principe,
l’utilisation par les IA des images trouvées sur internet est autorisée,sans contrepartie financière, à moins que l’auteur ait exprimé son
opposition (opt-out).
Ce mécanisme a cependant été imaginé sans que le législateur ait àl’esprit le cas des IA génératives, peu développées à l’époque mais quiviennent aujourd’hui menacer l’activité des auteurs professionnels.
Cinq ans seulement après son adoption, le texte européen est déjà
dépassé, juridiquement, techniquement et économiquement.
L’ADAGP milite depuis plusieurs mois pour que le cadre juridiquesoit révisé – ou à tout le moins aménagé – de manière à assurer lerespect des droits des auteurs.

A

Pour l’heure, et bien que cela ne suffise malheureusement pas
à résoudre toutes les difficultés attachées au développement
de ces IA génératives, l’ADAGP a publié une déclaration
générale d’opt-out pour l’ensemble des auteurs dont elle gère
les droits de reproduction.
En complément, elle recommande à ses membres, notamment
ceux dont elle ne gère que les droits collectifs, de prendre
des mesures pour reprendre le contrôle de leurs œuvres ensignifiant leur opposition à la fouille de données.

Opt-out - Guide pratique - 4

L’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle, qui transpose
en droit français l’article 4 de la directive de 2019 sur le droit d’auteur
dans le marché unique numérique, prévoit que l’opposition doit êtrefaite « de manière appropriée, notamment par des procédés lisibles
par machine pour les contenus mis à la disposition du public en
ligne ».
Il faut donc exprimer l’opt-out au moyen de procédés compréhensibles
par les robots d’exploration des IA (voir l’encadré ci-dessous).
Cela peut se faire de façon globale, par un paramétrage du serveur
hébergeant le site web, par une intervention sur les pages du site ou
par une intervention au niveau des images mises à disposition. Ceguide a pour vocation de décrire les différentes solutions disponibles.

0Qu’est-ce qu’un robot d’exploration ?

Les robots d’exploration (ou crawler) sont des programmes
informatiques qui permettent d’explorer et analyser automatiquement
des sites web en suivant des liens d’une page web à une autre.
Les robots exécutent les fonctions définies dans le code de leurprogramme de façon autonome : ils analysent les informations
contenues dans les pages des sites web et vont explorer d’autres
pages web à partir des liens qu’ils ont pu trouver dans les pages
précédentes.
Il convient de distinguer deux types de robots d’exploration :•D’une part les robots des moteurs de recherche (Google,
Bing, etc.), qui vont collecter les contenus des sites (textes,
images, etc.) et les métadonnées associées (titre, mots-clés,description, etc.) afin de pouvoir les inclure dans les résultats
du moteur de recherche. Ce sont eux qui permettent leréférencement des pages du site dans le moteur de recherche.
•

D’autre part, les robots des moteurs d’intelligence artificielle,qui collectent les contenus publiés sur les pages des sites
internet afin d’alimenter la base d’apprentissage du moteurd’intelligence artificielle.

Il arrive que les mêmes sociétés exploitent à la fois des robots
destinés à alimenter les IA et des robots destinés à référencer lessites internet. Il faut donc être prudent dans l’utilisation des outils
d’opt-out afin qu’un site ne se retrouve pas "déréférencé" des moteursde recherche alors que l’auteur voulait uniquement s’opposer à
l’utilisation des œuvres pour entraîner les IA.

Opt-out - Guide pratique - 5

1.
Je montre mes images sur mon site
Le site web peut être configuré de manière à faire obstacle àl’utilisation des contenus publiés à des fins d’entraînement des IA.
Cela peut se faire au moyen d’un fichier de directives à destination
des robots ou en déployant des mesures techniques permettant deleur bloquer l’accès au site.
Un fichier de directives pour les robots est un fichier au format texte
contenant des consignes à destination des robots d’exploration leurindiquant ce qu’ils ont le droit de faire ou non sur un site. Ces fichiers
sont enregistrés sur le serveur web, comme tous les autres fichiers
du site. Ils sont pour la plupart placés à la racine du site.
Lorsqu’un robot d’exploration commence à moissonner un site, il va(normalement) commencer par lire le contenu du fichier de directives
pour savoir ce qu’il est autorisé ou non à faire.
Les mesures techniques de blocage visent, elles, à empêcher
purement et simplement l’accès aux robots d’exploration.

Opt-out - Guide pratique - 6

Je change la configuration générale
de mon site
Le fichier robots.txt
Le fichier robots.txt est un standard reconnu par la plupart des robots
d’exploration utilisés par les moteurs de recherche.
Il permet de préciser aux robots quels répertoires peuvent êtreindexés ou non.
Il peut également contenir des liens vers des pages du site que l’on
souhaite faire référencer par les moteurs de recherche.
Certains robots d’exploration étant dédiés au moissonnage decontenus pour alimenter les IA (c’est le cas, par exemple, du robot
de Google dédié à ses IA : Google Extended), il est possible d’utiliser
le fichier robots.txt pour leur interdire d’aspirer les contenus du site.
Il convient toutefois d’être vigilant et de ne pas interdire par erreurl’accès à un robot d’exploration dédié à un service de référencement
car les conséquences seront lourdes : le site disparaîtra des résultats
du moteur de recherche concerné !

4Mise en place de l’opt-out
avec le fichier « robots.txt »1) S’il n’existe pas déjà sur le serveur web, créer le fichier texte
robots.txt sur l’ordinateur à l’aide d’un éditeur texte (par exemple :bloc note), ou récupérer le fichier existant sur le serveur web (www.
MonNomDeDomaine.fr/robots.txt) à l’aide de votre logiciel FTP
habituel afin de pouvoir le modifier dans l’éditeur de texte.
2) Ajouter des instructions à ce fichier afin de limiter les contenus
auxquels le robot est autorisé à accéder, par exemple :Pour interdire l’exploration de l’ensemble du site au robot NomDuRobot :User-agent : NomDuRobot
Disallow : /Opt-out - Guide pratique - 7

Pour interdire l’exploration de « répertoire-1 » et du sous-répertoire «sous-repertoire-D » :User-agent : NomDuRobot
Disallow : /repertoire-1
Disallow : /repertoire-2/sous-repertoire-D

Pour interdire l’exploration d’une page (URL spécifique) :User-agent : NomDuRobot
Disallow : /page.html

Il existe un large éventail d’instructions que vous pouvez utiliser
pour signaler aux robots logiciel que vous vous opposez à la fouillede données. Les professionnels du web peuvent également vous yaider.
Dans les exemples précédents, les commandes s’adressent à un
robot spécifique (NomDuRobot). Il faut donc répéter les commandes
pour chacun des robots auxquels on veut interdire l’accès.
NB : il est également possible de donner des commandes pourl’ensemble des robots en indiquant User-Agent: * mais dans ce
cas, vous interdisez également l’accès aux robots d’exploration desmoteurs de recherche ce qui nuira au référencement de votre site.

A

L’ADAGP recommande d’ajouter les commandes
suivantes à votre fichier robots.txt pour indiquer votre
opposition à la fouille des données par les principaux
robots de moteurs d’IA connus (les lignes commençant
par le symbole # sont des commentaires) :#Common Crawl dataset : utilisé par GPT et d’autres moteurs IA
User-agent: CCBot
Disallow: /#img2dataset: utilisé par certains robots pour moissonner les images
User-agent: img2dataset
Disallow: /#GPTBot : le robot de OpenAI (ChatGPT)
User-agent: GPTBot
Disallow: /#robots des moteurs d’IA générative de Google (Bard, Vertex AI)
User-agent: Google-Extended
Disallow: /Opt-out - Guide pratique - 8

#anthropic-ai: utlisé pour certains moteurs IA tels que Claude
User-agent: anthropic-ai
Disallow: /#Bytespider: utilisé par ByteDance (TikTok) pour ses outils d’IA tels que Doubao

User-agent: Bytespider
Disallow: /#FacebookBot: utilisé par Meta pour entrainer ses moteurs de reconnaissance de parole

User-agent: FacebookBot
Disallow: /#Omgili: utilisé par Webz.io pour constituer une base de données vendue notamment#à des moteurs IA

User-agent: omgili
Disallow: /La difficulté réside dans le fait que cette liste n’est pas exhaustive,
le fichier doit être mis à jour régulièrement pour prendre en compte
l’arrivée de nouveaux robots. Le site https://darkvisitors.com/ propose
une liste de user-agent connus pour alimenter des moteurs d’IA, etenvoie des notifications par courriel aux utilisateurs inscrits poursignaler l’arrivée d’un nouveau robot dans la liste.
3) Une fois les modifications enregistrées, télécharger le fichierrobots.txt sur le serveur à la racine du site web à l’aide du client FTP
habituel.
4) Pour vérifier que votre fichier robots.txt modifié a bien été
enregistré sur votre site, vous pouvez l’ouvrir dans votre navigateur.
Par exemple si votre site a pour domaine www.MonNomDeDomaine.
fr, l’URL à saisir dans le navigateur est : www.MonNomDeDomaine.fr/
robots.txt
Il convient de noter que tous les robots d’exploration ne suivent
pas les directives du fichier robots.txt donc il ne constitue pas une
garantie que le site sera épargné de toute fouille de données par desmoteurs d’IA et n’est pas rétroactif pour les images qui auraient été
identifiées par un robot préalablement à sa mise en place.

0

Pour en savoir plus sur le fichier robots.txt
https://developers.google.com/search/docs/crawlingindexing/robots/create-robots-txt?hl=fr
Opt-out - Guide pratique - 9

Le fichier ai.txt
Le fichier ai.txt est une initiative portée par la société Spawning.ai,
qui cherche à rendre les moteurs d’IA plus responsables.
Tout comme le fichier robots.txt, il permet de préciser quelles sontles données dont vous autorisez ou non l’utilisation par les moteursd’intelligence artificielle.
Les principales différences avec le fichier robots.txt sont lessuivantes :•Le fichier ai.txt s’adresse uniquement aux moteurs d’IA,
il ne concerne pas les moteurs de recherche (indexation,
référencement des sites web)•

Les directives qui sont enregistrées dans le fichier ai.txt nesont pas lues par le robot au moment où il explore les pages dusite, mais par le moteur d’IA (via spawning.ai) au moment où il
télécharge les contenus du site (préalablement référencés par
un robot d’exploration dans une base de données) pour alimentersa base d’apprentissage.

En théorie, cela signifie que même si l’adresse d’une image de votresite a déjà été référencée par un robot d’exploration dans une basede données comme LAION 5B (il s’agit d’une très grande base dedonnées contenant les liens vers plusieurs millions d’images,
couramment utilisée par les moteurs d’IA pour alimenter leur based’apprentissage), au moment où le moteur d’IA va télécharger l’image
dont il a trouvé l’adresse dans la base LAION 5B, il va interroger la basede spawning.ai, qui pourra lui répondre en fonction des informations
trouvées dans le fichier ai.txt s’il est autorisé à récupérer cette image,alors que le fichier robots.txt serait inefficace une fois l’image déjà
référencée après le passage du robot d’exploration.
Mais ce mécanisme ne fonctionne donc qu’avec les moteurs d’IA
respectueux qui prennent la peine d’interroger spawning.ai (à ce jour
uniquement stability.ai et Hugging Face).

Opt-out - Guide pratique - 10

4Mise en place de l’opt-out
avec le fichier « ai.txt »1) Créer le fichier ai.txt
Le lien suivant vous donne accès un générateur (en anglais) qui crée
un fichier ai.txt selon les paramètres que vous précisez : https://site.
spawning.ai/spawning-ai-txt#ai-text-generator
2) Une fois le fichier créé, télécharger le fichier ai.txt sur le serveur àla racine du site web à l’aide du client FTP habituel.

0

Pour en savoir plus sur le fichier ai.txt
https://site.spawning.ai/spawning-ai-txt

Opt-out - Guide pratique - 11

Le fichier tdmrep.json
Le fichier tdmrep.json est un des modes d’expression de l’opt-out
proposé dans le projet de protocole TDMRep porté par le W3C (World
Wide Web Consortium), l’organisme qui définit les normes de l’Internet.
Le protocole TDMRep (Text and Data Mining Reservation Protocol)
est le protocole permettant d’exprimer ses réserves à la fouillede données que le W3C a élaboré en réponse à l’obligation par la
directive européenne de permettre l’opt-out dans un format lisible parles machines.
Le protocole TDMRep prévoit que l’opt-out peut être effectué àdifférents niveaux : globalement au niveau du site, dans le fichiertdmrep.json, ou au niveau du serveur web (voir ci-après TDM Header
Field in http Responses), ou encore au niveau de chaque page dusite (voir ci-après TDM Metadata in HTML).
À l’instar du fichier robots.txt, le fichier tdmrep.json permet de donnerdes consignes aux robots d’exploration sur les fichiers auxquels ils
ont accès ou non, mais il ne concerne que les robots d’IA et s’attache
exclusivement à traiter la question de l’opt-out.
Ce protocole, toujours en cours d’élaboration, n’a pas encore été
adopté à ce jour, et n’a donc aucun effet sur les robots d’exploration.
Après son adoption, il pourrait cependant devenir un standard étant
donné l’importance du W3C sur Internet.

4

Mise en place de l’opt-out
avec le fichier « tdmrep.json »1) Créer le fichier tdmrep.json sur l’ordinateur à l’aide d’un éditeur
texte (par exemple : bloc note).
2) Ajouter des instructions à ce fichier afin de préciser la portée del’opt-out :Opt-out - Guide pratique - 12

Pour préciser que l’opt-out porte sur tous les fichiers du serveur :[{«location»: «/»,
«tdm-reservation»: 1}]

L’exemple suivant indique un opt-out sur l’ensemble du sous-répertoire
repertoire-b/html , avec la présence d’un fichier précisant la politiqued’opt-out détaillée dans un fichier à part, et un opt-out sur tous les fichiers
images de type jpg dans le sous répertoire repertoire-b/image[{«location»: «/repertoire-b/html/»,«tdm-reservation»: 1,«tdm-policy»:»https://www.monnomdedomaine/policies/policy.json»},{«location»: «/repertoire-b/images/*.jpg»,«tdm-reservation»: 0}]

Il existe un large éventail d’instructions et d’expressions régulières
permettant d’indiquer de façon générique la portée de l’opt-out par
rapport à un ensemble de règles (par exemple concerne les fichiers
dont le nom contient "IMA", etc.).
La syntaxe des instructions est décrite en détail sur le site du W3C.
3) Une fois les modifications enregistrées, télécharger le fichiertdmrep.json sur le serveur web dans le dossier à l’aide du client FTP
habituel.

0

Pour en savoir plus sur le protocole TDMRep
https://www.w3.org/community/reports/tdmrep/CGFINAL-tdmrep-20220216/
Opt-out - Guide pratique - 13

Réponse http dans l’entête
(TDMRep)
Le protocole TDMRep prévoit également que la notification del’opt-out puisse être envoyée directement par le serveur web dansles données d’entête http qu’envoie le serveur en réponse à une
demande (par exemple quand un navigateur demande à charger une
page du site).
Il s’agit de données techniques, comme la date-heure, le type defichier, placées au début des données envoyées par le serveur web àchaque envoi.
NB : ce protocole est déjà pris en compte par Spawning.ai, donc
les moteurs d’IA qui interrogent spawning.ai avant de récupérer unfichier sauront qu’ils ne peuvent pas le faire sur les site ayant mis enplace ce protocole.

4

Mise en place de l’opt-out
TDMRep dans les données d’entête
NB : il faut pour cela avoir accès à la configuration du serveur web
qui héberge le site.
Il suffit alors de configurer le serveur web pour qu’il ajoute
systématiquement l’instruction tdm-reservation : 1 dans les donnéesd’entête qu’il envoie à chaque fois qu’il répond à une demande, detelle sorte que les données d’entête ressemblent à ceci :HTTP/1.1 200 OK
Date: Wed, 14 Jul 2021 12:07:48 GMT
Content-type: image/jpg
tdm-reservation: 1

0

Pour en savoir plus sur le protocole TDMRep dans lesréponses httphttps://www.w3.org/community/reports/tdmrep/CGFINAL-tdmrep-20220216/#sec-tdm-header

Opt-out - Guide pratique - 14

Blocage des robots d’exploration à l’aide
du fichier .htaccess
Les fichiers .htaccess sont des fichiers qui modifient la configuration
du serveur web (pour les serveurs Apache) au niveau de chaquerépertoire où ils sont placés.
Le fichier .htaccess contient des directives de configuration pourle serveur web qui s’appliquent au répertoire où il est placé ainsiqu’à tous ses sous-répertoires. De cette manière, il est possible
d’essayer de bloquer l’accès aux robots d’exploration aux fichiersd’un répertoire et de ses sous-répertoires.

4

Mise en place du blocage des robots avec le fichier« .htaccess »1) S’il n’existe pas déjà sur le serveur, créer le fichier .htaccess surl’ordinateur à l’aide d’un éditeur texte (par exemple : bloc note) ou
récupérer le fichier existant sur le serveur à l’aide de votre logiciel
FTP habituel afin de pouvoir le modifier dans l’éditeur de texte.
2) Ajouter des instructions suivantes dans le fichier :RewriteEngine On
RewriteCond%{HTTP_USER_AGENT}(anthropicai|Bytespider|CCBot|ChatGPT-User|FacebookBot|GPTBot|Omgilibot)[NC]
RewriteRule ^ – [F]]Suivant l’exemple ci-dessus, si le serveur détecte que la machinequi demande à lire un fichier est un des robots listés (anthropic-ai ou
Bytespider ou CCBot ou ChatGPT-User ou FacebookBot ou GPTBot
Omgilibot), il envoie un code de statut 403 Forbidden (interdit) à la place
du fichier demandé.
Il existe un large éventail d’instructions et d’expressions régulières
permettant par exemple de remplacer tous les fichiers images par un
autre fichier (votre logo par exemple).
3) Une fois les modifications enregistrées, télécharger le fichier.htaccess sur le serveur web, à la racine du site ou dans le dossierdans lequel sont les fichiers qu’on ne veut pas que le robot puisse lire
à l’aide du client FTP habituel.

Opt-out - Guide pratique - 15

Blocage des robots à l’aide d’outils
spécifiques de gestion du trafic sur leserveur web
D’autres outils réservés aux informaticiens - car devant être installéssur la machine où se trouve le serveur web - permettent également
de tenter de bloquer les robots, soit en s’appuyant sur des listesprédéfinies de noms d’agent (ceux que l’on renseigne dans lesfichiers robots.txt par exemple), ou en bloquant toutes les requêtes
provenant d’adresses IP connues pour être celles de robots (maisces listes sont difficiles à maintenir car les robots utilisent denombreuses adresses IP qui changent souvent).
On peut par exemple citer le projet Nginx ultimate bad bot blocker
dont l’objectif, plus large que l’opt-out est d’empêcher l’accès à touteune série de robots qui parasitent les sites.
D’autres outils de sécurité, qui peuvent se trouver au niveau desfirewall essaient de détecter de façon dynamique les robots en
analysant le trafic (en repérant les adresses IP qui envoient beaucoup
de requêtes rapprochées) pour les bloquer.
C’est le cas de l’outil Kuduru développé par la société Spawning.ai (àl’initiative de ai.txt). Le principe de Kuduru est que tous les logiciels
Kuduru installés sur des serveurs web partagent en temps réel leursinformations sur les adresses IP qui font beaucoup de requêtes afinde détecter plus efficacement les adresses IP utilisées par les robots
et de bloquer les adresses IP des robots ainsi identifiées.

0

Pour en savoir plus sur Kuduru (en anglais)
https://kudurru.ai/

Opt-out - Guide pratique - 16

Je change la configuration au niveau
des pages de mon site
De la même façon qu’on peut donner des consignes générales au
niveau du site pour notifier aux robots d’exploration son opposition
à la fouille de données, il est possible d’indiquer au niveau dechaque page son refus de voir les données utilisées par un moteurd’intelligence artificielle en y intégrant des balises à l’intérieur ducode HTML des pages du site. Ces informations, qui ne seront pas
visibles par un humain dans la page web affichée, seront lues par lamachine quand elle récupérera la page.
Là encore, il n’existe pas encore de standard universellement adopté,
donc pas de garantie que ces consignes soient respectées.
Il existe néanmoins plusieurs possibilités techniques (qui peuventêtre cumulées pour mettre toutes les chances de son côté) poursignifier votre refus.

Opt-out - Guide pratique - 17

Protocole TDMRep
Le protocole TDM reservation prévoit également que l’on puisse
signifier son opposition à la récupération des données par les
moteurs d’IA au niveau de l’entête des pages HTML.
La balise tdm-reservation indique son opposition à l’utilisation descontenus de la page elle-même pour l’entraînement des IA, et labalise noimageai indique son opposition à l’utilisation des fichiers
images affichés dans la page pour l’entraînement des IA.
Il convient d’ajouter dans la section entête de la page (entre lesbalises <HEAD> </HEAD>) le code HTML suivant :<meta name="tdm-reservation" content="10

Pour en savoir plus
https://www.w3.org/community/reports/tdmrep/CGFINAL-tdmrep-20220216/#sec-tdm-html-meta

Balises nocache et noarchive
Ces balises sont habituellement utilisées pour signifier aux robots
d’exploration des moteurs de recherche qu’ils ne doivent pas garderles données recueillies en cache pour la première, et qu’ils ne doivent
pas récupérer du tout de données pour la seconde.
En s’opposant au fait que le robot puisse télécharger l’ensemble
des données de la page pour les garder en archive, on lui interditégalement de les récupérer pour alimenter une base d’IA. Ces balises
sont bien prises en compte par OpenAI.
Il convient d’ajouter dans la section entête de la page (entre lesbalises <HEAD> </HEAD>) le code HTML suivant :<meta name="robots" content="noarchive, nocache">Opt-out - Guide pratique - 18

Balises noai et noimageai
Ces balises ont été introduites par DeviantArt pour signifier
spécifiquement aux robots d’IA qu’on ne souhaite pas que le contenu
de la page soit utilisé pour entrainer des intelligences artificielles
avec un formalisme identique aux balises nocache et noarchive.
La balise noai indique son opposition à l’utilisation des contenus dela page elle-même pour l’entraînement des IA, et la balise noimageai
indique son opposition à l’utilisation des fichiers images affichés
dans la page pour l’entraînement des IA.
Il convient d’ajouter dans la section entête de la page (entre lesbalises <HEAD> </HEAD>) le code HTML suivant :<meta name="robots" content="noai, noimageai">

La plupart des solutions de gestion de contenus des sites web
proposent un paramétrage ou des plug-in permettant d’insérer
automatiquement ces balises sur toutes les pages, des tutoriels sontdisponibles en ligne pour les différents gestionnaires de contenus.
Il est également possible pour ceux qui ont accès au paramétrage duserveur web de configurer celui-ci pour qu’il intègre automatiquement
ces balises dans les réponses http envoyées.

0

Pour en savoir plus sur les balises meta robots
https://robots-txt.com/meta-robots
https://robots-txt.com/x-robots-tag
https://developers.google.com/search/docs/crawlingindexing/robots-meta-tag?hl=fr

Opt-out - Guide pratique - 19

J'exprime mon refus dansles conditions générales du service
L’article R. 122-8 du code de la propriété intellectuelle prévoit quel’opt-out peut être exprimé « au moyen de procédés lisibles par
machine, y compris des métadonnées, et par le recours à desconditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service ».
Il est donc en principe possible de formuler l’opt-out au sein desconditions générales d’utilisation du site. Afin d’accroître les chances
que les robots d’exploration en tiennent compte, il est possible decompléter le texte d’une balise conforme au protocole TDMRep (voirpage 18).
Voici un exemple de texte qui pourrait être placé dans les conditions
générales d’utilisation du site :« Les œuvres publiées sur ce site web sont protégés par ledroit d’auteur et ne peuvent en aucun cas être réutilisées sansl’autorisation expresse de leur auteur.
Les images présentes sur ce site, ainsi que les données qui s’yrapportent, tels que le titre ou le nom de l’auteur, ne peuvent en
aucune façon faire l’objet, en tout ou partie, de reproductions, sous
quelque forme que ce soit, réalisées en vue de fouilles de textes etde données, à l’exception de celles menées à des fins exclusives derecherche scientifique par un organisme visé à l’article L. 122-5-3,
II du code de la propriété intellectuelle. Cette interdiction, expriméedans le cadre du dispositif prévu à l’article R. 122-8 du code de la
propriété intellectuelle, s’applique en particulier à l’utilisation desœuvres pour alimenter ou entraîner des dispositifs d’intelligenceartificielle conçus ou adaptés pour générer des créations, tellesque des images ou des contenus audiovisuels, destinées à une
diffusion publique.
Cette interdiction est également exprimée, conformément au
protocole TDMRep accessible à l’adresse www.w3.org/2022/
tdmrep, de la manière suivante : <TDM-RESERVATION : 1>.
Pour toute demande de reproduction ou de communication au
public d’une œuvre, contacter l’ADAGP (www.adagp.fr). »Opt-out - Guide pratique - 20

Le texte en français peut être doublé d’une version en anglais :« The works published on this website are protected by copyrightand may not, under any circumstances, be reused without theexpress permission of their author.
The images on this site, along with associated data such as title
or author's name, may not in any way be subject, in whole or inpart, to reproductions in any form, carried out for the purpose of
text and data mining, except for those conducted exclusively for
scientific research purposes by an entity referred to in Article L.
122-5-3, II of the Intellectual Property Code. This prohibition, as
expressed within the framework provided in Article R. 122-8 of theIntellectual Property Code, particularly applies to the use of works
to feed or train artificial intelligence systems designed or adapted
to generate creations, such as images or audiovisual content,
intended for public dissemination.
This prohibition is also expressed, in accordance with the TDMRep
protocol accessible at www.w3.org/2022/tdmrep, as follows:<TDM-RESERVATION: 1>.
For any request for reproduction or public communication of awork, please contact the ADAGP (www.adagp.fr). »J’interviens au niveau des images
Il est également possible d’intervenir directement au niveau desimages, ce qui permet aussi d’agir les rediffusions sur d’autres sites
que celui de l’auteur.
Les techniques pouvant être mises en œuvre sont décrites à la section
suivante.

Opt-out - Guide pratique - 21

2.

Je partage mes images
Bien souvent, les images des œuvres sont diffusées en dehors dusite de l’auteur, notamment sur les réseaux sociaux, sur les sites
de musées ou sur les sites de presse, de sorte que celui-ci n’a que
rarement la main sur la configuration du site de diffusion.

AC’est pour ce cas de figure, notamment, que l’ADAGP aprocédé à une déclaration générale d’opt-out pour les œuvres
des artistes dont elle gère le droit de reproduction et qu’elle
intègre désormais dans ses contrats avec les diffuseurs
des clauses interdisant la fouille de données (consulter ladéclaration).

Les auteurs peuvent également intervenir directement sur les images,
en utilisant les métadonnées ou en recourant à des techniques
permettant de perturber le fonctionnement des IA.

Opt-out - Guide pratique - 22

J'interviens sur les métadonnées
Le standard IPTC (International Press Telecommunications Council)
est une norme qui définit comment des métadonnées peuvent êtreajoutées à des fichiers images.
Ceci permet d’ajouter des informations à un fichier image telles que
le titre, l’auteur de l’image, le copyright, des informations relatives
au droit d’auteur, etc., de façon structurée afin qu’elles puissent êtrelues par la plupart des logiciels et machines (par exemple Google
Image affiche désormais les informations trouvées dans les champs
IPTC des images indexées).
En octobre 2023, la nouvelle version de la norme IPTC 2023.1 aadopté l’ajout de 2 nouveaux champs dans les métadonnées IPTC :•Data Mining permet de préciser ce que les robots ont le droitde faire avec l’image, parmi les valeurs suivantes :DMI-UNSPECIFIED

Non précisé, pas d’interdiction

DMI-ALLOWED

AutoriséDMI-PROHIBITED-AIMLTRAINING

Interdit pour les moteurs IA

DMI-PROHIBITEDGENAIMLTRAINING

Interdit pour les moteurs d’IA générative

DMI-PROHIBITEDEXCEPTSEARCHENGINEINDEXING

Interdit, sauf pour les moteurs de recherche

DMI-PROHIBITEDInterdit

DMI-PROHIBITEDSEECONSTRAINT

Interdit, voir les infos dans le champ
other constraints

DMI-PROHIBITEDSEEEMBEDDEDRIGHTSEXPRInterdit, voir les infos complémentaires
dans le champ Embedded Encoded Rights
Expression

DMI-PROHIBITEDSEELINKEDRIGHTSEXPRInterdit, voir les infos complémentaires dansle champ Linked Encoded Rights Expression

Opt-out - Guide pratique - 23•Other Constraints est un champ de texte libre qui permet
de donner des informations complémentaires en langage
compréhensibles par un humain, par exemple : « L’entraînementdes moteurs d’IA générative est autorisé seulement dans un
cadre éducatif ».

L’intérêt d’intégrer les informations d’opt-out dans le fichier image
publié est que comme ces métadonnées sont encapsulées dansle fichier avec l’image, si le fichier est copié et publié sur un autre
site, ces informations d’opt-out restent présentes dans le fichier,contrairement à toutes les directives vues précédemment qui nes’appliquent qu’aux fichiers trouvés sur le site ou sur les pages web
où sont placées ces directives.

Ajout des données IPTC aux fichiers images

La plupart des logiciels de traitement d’images tels que Photoshop
permettent de modifier les données IPTC d’un fichier image,éventuellement avec un traitement automatique de lots d’images.

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Pour en savoir plus sur les champs IPTC relatifs àl’opt-out (en anglais)
https://iptc.org/news/exclude-images-from-generativeai-iptc-photo-metadata-standard-2023-1/

Opt-out - Guide pratique - 24

J'utilise des outils visant à perturber
le fonctionnement des IA
Je veux protéger mon style : Glaze
Glaze est un logiciel gratuit développé par une équipe de chercheurs
de l’université de Chicago qui ne cherche pas à empêcher que lesrobots puissent récupérer une image, mais à faire en sorte que
l’image récupérée soit mal analysée en y ajoutant des altérations
presque imperceptibles à l’œil nu mais qui vont tromper le moteurd’apprentissage de l’intelligence artificielle et le conduire à générer
des images de mauvaise qualité, en particulier dans le cas de la
génération d’images IA "à la manière de".
Glaze fonctionne comme un logiciel de traitement d’images qui va
appliquer des déformations calculées spécifiquement pour chaqueimage. Il convient donc de "glazifier" les images avant de les publierou de les distribuer.
NB : Glaze a fait ses preuves avec les IA génératives actuelles maisne garantit pas son efficacité avec les futur moteurs d’IA à venir.
Présentation de Glaze par Frédéric Maupomé, auteur de bande
dessinée, adhérent de l'ADAGP et président d’honneur de la Liguedes auteurs professionnels :(Vidéo disponible sur la chaîne YouTube de l'ADAGP)0

Pour en savoir plus sur Glaze (en anglais)
https://glaze.cs.uchicago.edu/
Opt-out - Guide pratique - 25

Je veux empoisonner les IA : NightShadeNightShade est un outil développé par la même équipe de chercheurs
que Glaze dont la première version vient d’être livrée. NightShaderepose sur le même principe que Glaze, introduire des déformations
dans l’image, mais avec un objectif clairement plus offensif (et desdéformations plus visibles également) puisqu’il cherche à tromper
les moteurs d’IA en empoisonnant leur apprentissage, ou, a minima,à rendre le coût d’apprentissage beaucoup plus élevé.
Présentation de NightShade par Frédéric Maupomé, auteur de bande
dessinée, adhérent de l'ADAGP et président d’honneur de la Liguedes auteurs professionnels :(Vidéo disponible sur la chaîne YouTube de l'ADAGP)0

Pour en savoir plus sur NightShade (en anglais)
https://nightshade.cs.uchicago.edu/whatis.html

Opt-out - Guide pratique - 26

Autres ressources

4 Have I been trained?
OutilsHaveIBeenTrained est un outil permettant de rechercher si votre
travail a été utilisé dans le jeu de données LAION 5B pour entraîner
les générateurs d’images. Il permet de retirer les images des IA
respectant des moteurs le principe de désinscription en vous
permettant d’introduire vos œuvres à un registre « Do not train
Registry ».

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En savoir plus sur HaveIBeenTrained (en anglais)
https://haveibeentrained.com/

Dark Visitors

Ce site recense les robots d'exploration utilisés par les IA et vous
permet d'actualiser la liste des robots interdits de fouille sur votresite. Vous pouvez choisir de recevoir des alertes par courriel pourêtre notifié des nouveaux robots recensés.

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En savoir plus sur Dark Visitors (en anglais)
https://darkvisitors.com/

Textes légaux
Article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000044363192

Article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045960687

Directive 2019/790 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans lemarché unique numérique (DAMUN)
https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32019L0790

Opt-out - Guide pratique - 27

En savoir plus
Les bureaux de l’ADAGP sont ouverts
du lundi au vendredi de 9 h 15 à 13 h
et de 14 h 15 à 18 h.

Pour en savoir plus sur les actions
de défense des droits d’auteur,les évènements organisés autour
de l’actualité des arts visuels, les appels
à candidature de l’action culturelle,
les avantages adhérents, etc.

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Février 2024