INTÉGRITÉEXCELLENCETRAVAIL D’ÉQUIPEENGAGEMENTDURABILITÉINZETEXZELLENZTEAMARBEITVERPFLICHTUNGKEBERLANJUTANRZETELNOŚĆFÖRTRÄFFLIGHETÅTAGANDE HÅLLBARHETNOS VALEURSEN ACTION

CODE DE CONDUITE DE CATERPILLARVIVRE SELON LE CODE............................................. 1
DROITS ET RESPONSABILITÉS DE SIGNALER DES
IRRÉGULARITÉS..................................................... 2
CONDAMNATION DES REPRÉSAILLES.......................... 2
INTÉGRITÉ............................................................ 5Honnêteté et intégrité...................................................6
Conflits d’intérêts..........................................................6
Concurrence loyale........................................................7
Libre-échange................................................................7
Rapports financiers et comptabilité.............................8
Communication loyale..................................................8
Informations privilégiées..............................................9
Paiements indus............................................................9

EXCELLENCE........................................................ 11
Qualité des produits et des services.......................... 12
Valeur ajoutée pour les clients.................................. 12
Environnement de travail.......................................... 13
Performances des employés...................................... 13
Développement professionnel de l’employé............ 14
Gestion des risques.................................................... 14
Point de vue d’entreprise........................................... 15

TRAVAIL D’ÉQUIPE................................................ 17
Respect et absence de harcèlement........................... 18
Équité et non-discrimination..................................... 18
Intégrité et diversité................................................... 19
Normes internationales............................................. 19
Organisations extérieures.......................................... 20
Concessionnaires et distributeurs............................. 20
Fournisseurs............................................................... 21

page_2

ENGAGEMENT...................................................... 23
Responsabilité personnelle........................................ 24
Protection des actifs................................................... 24
Informations confidentielles..................................... 25
Communications électroniques................................ 25
Respect de la sphère privée........................................ 26
Affaires publiques...................................................... 26
Marchés publics......................................................... 27

DURABILITÉ......................................................... 29
Santé et sécurité......................................................... 30
Innovation................................................................... 30
Responsabilité environnementale............................. 31
Infrastructures et énergie.......................................... 31
Communautés............................................................ 32
Meilleure équipe......................................................... 32

POLITIQUES D’ENTREPRISE.................................... 33
DÉROGATIONS...................................................... 33

Révision 2023

VIVRE SELON LE CODEINTÉGRITÉ. EXCELLENCE. TRAVAIL D’ÉQUIPE. ENGAGEMENT. DURABILITÉ.
Les termes de ce Code de conduite nous définissent. Par-delà les différences
géographiques, culturelles, linguistiques et professionnelles, nous formons un
tout, Caterpillar, une entreprise unie par ces principes communs et un engagement
partagé envers les règles de conduite les plus exigeantes.
Nous menons notre activité dans le cadre des lois et des réglementations envigueur, mais le simple fait de se conformer à la loi ne nous suffit pas. Notre
ambition va plus loin. À travers notre Code de conduite, notre vision est celle d’unenvironnement professionnel dont tous peuvent être fiers, d’une entreprise
respectée et admirée des autres et d’un monde que nos actions contribuent à
améliorer. Ensemble, nous posons les bases d’une culture reposant sur des valeurset qui nous conduira à des niveaux de réussite encore plus élevés. Ensemble, nous
sommes fidèles à la réputation d’une des plus grandes entreprises au monde etnous la renforçons pour l’avenir.
Ce Code de conduite concerne les activités quotidiennes des employés deCaterpillar Inc. et de ses filiales et sociétés affiliées de par le monde, ainsi quecelles des membres de son Conseil d’administration. Il incombe personnellement
à chacun d’entre nous de lire le Code de conduite, de comprendre sa signification
et de l’appliquer à tout moment. Ceux d’entre nous qui dirigent des équipes ont
une responsabilité particulière, celle de montrer l’exemple de ce que signifie « vivre
selon le code ».

page 1

CODE DE CONDUITEDROITS ET RESPONSABILITÉS DESIGNALER DES IRRÉGULARITÉS
Si vous avez connaissance de situations ou d’une action constituant une infraction,ou qui semble constituer une infraction, au Code de conduite, au règlement interne
de l’entreprise ou aux lois en vigueur, vous devez contacter votre responsable
hiérarchique ou votre direction locale dans les plus brefs délais. Vous avez de surcroît
le droit et la responsabilité personnelle de signaler toute situation ou action
constituant une infraction, ou qui semble constituer une infraction au Code deconduite, au règlement interne de l’entreprise ou aux lois en vigueur. Vous devez
user de ces droits de signaler une irrégularité de façon responsable et ne devez
signaler des problèmes que lorsqu’il y a raisonnablement lieu de croire qu’il y a bien
eu infraction et non lorsque le signalement relève du harcèlement, s’il n’est fondéque sur un avis personnel ou est autrement futile. Vous pouvez soulever unequestion, partager une préoccupation ou signaler une irrégularité à votre responsable
hiérarchique, à votre direction locale, aux équipes des ressources humaines de votre
lieu de travail ou au service juridique. Vous avez toujours la possibilité de contacter le
Bureau des pratiques commerciales à l’aide des coordonnées ci-dessous.
Ligne directe : +1-309-675-8662 (anglais uniquement)
Ligne d’assistance téléphonique gratuite : Caterpillar met à disposition deslignes d’assistance téléphonique gratuites dans plusieurs pays. Au Canada,
aux États-Unis et aux Îles Vierges (États-Unis), le numéro est le suivant :1-800-300-7898. Les lignes d’assistance téléphonique gratuites actuellement
actives dans les autres pays sont publiées à l’adresse suivante :https://codeofconduct.cat.com. Des interprètes sont disponibles à cesnuméros. Vous pouvez demander à garder l’anonymat lorsque vous appelezd’un pays qui vous autorise à signaler des infractions sous couvert d’anonymat.
Ligne d’assistance en appel PCV : +770-582-5275 (traduction linguistiquedisponible)
Contacts régionaux : disponibles à l’adresse https://codeofconduct.cat.com
Adresse électronique : BusinessPractices@cat.com
Adresse postale : 100 NE Adams, Peoria, IL 61629, États-Unis
Toute violation des politiques, des procédures ou du Code de conduite de Caterpillar
sera traitée rapidement et efficacement. Conformément aux directives de l’entreprise
relatives aux ressources humaines et aux lois locales, les infractions peuvent donnerlieu à des mesures disciplinaires, voire au licenciement.
Vous pouvez demander un exemplaire de la déclaration de confidentialité desdonnées auprès du Bureau des pratiques commerciales à l’aide de l’une desméthodes susmentionnées.

CONDAMNATION DES REPRÉSAILLES
Caterpillar n’exercera aucune action contre vous à la suite d’une déclaration debonne foi relative à un problème de déontologie. De même, Caterpillar ne tolérera
pas de représailles de la part d’une personne contre un employé qui aura soulevé
un problème ou fait un rapport de bonne foi.
page 2NOS VALEURSEN ACTION
CODE DE CONDUITE DE CATERPILLAR

Intégrité
Le pouvoir de l’honnêteté

Excellence
Le pouvoir de la qualitéTravail d’équipe
Le pouvoir d’oeuvrer ensemble

Engagement
Le pouvoir de la responsabilité

Durabilité
Sustainability

Le pouvoir
deEndurance
l’endurance
The
Power ofpage 3

INTÉGRITÉLe pouvoir de l’honnêteté

L’INTÉGRITÉ EST LE FONDEMENT DE TOUTES NOS ACTIONS.

C’est une constante. Ceux avec qui nous travaillons,vivons et ceux que nous servons peuvent compter sur
nous. Nos actes reflètent nos paroles et nous tenons nos
promesses. Nous construisons et renforçons notre
réputation par la confiance. Nous n’influençons pas lesautres à mauvais escient et nous ne les laissons pas nous
influencer. Nous faisons preuve de respect et nous nous
comportons de manière ouverte et honnête. En bref, laréputation de l’entreprise reflète le comportementéthique des gens qui travaillent chez nous.

page 5

CODE DE CONDUITE

Nous mettons l’intégrité en action lorsque…

NOUS SOMMES HONNÊTES ET
AGISSONS AVEC INTÉGRITÉNous nous imposons les normes les plus exigeantes en matière d’intégrité et decomportement éthique. Nous disons la vérité. Nous ne promettons que ce quenous estimons pouvoir réaliser. Nous nous efforçons de tenir nos engagements.
Les actionnaires, les clients, les concessionnaires, les distributeurs et lesfournisseurs de notre entreprise, nos partenaires et nos employés doivent pouvoirêtre en mesure de se fier à ce que nous disons et de penser que nous tiendrons
toujours parole.

NOUS ÉVITONS ET NOUS GÉRONS LESCONFLITS D’INTÉRÊTS AINSI QUE LESCONFLITS D’INTÉRÊTS POTENTIELS
Nous ne devons pas prendre part à des activités qui créent, ou même semblent
potentiellement créer un conflit d’intérêts entre nos intérêts personnels et ceux dela société. Ces situations surviennent lorsqu’un intérêt personnel, une relation
familiale ou toute autre relation ne permettent pas facilement à une personne dereprésenter l’entreprise pleinement et en toute objectivité. Les conflits d’intérêts
peuvent surgir à tous les niveaux des activités de Caterpillar. Les conflits d’intérêts
les plus graves surviennent communément lorsqu’un employé en poste ou un
ancien employé a le pouvoir de dépenser l’argent de l’entreprise, de recruter ou
d’engager une personne extérieure à l’entreprise ou dispose d’informations
susceptibles de présenter un intérêt pour une personne extérieure à l’entreprise.
Un conflit d’intérêts ou tout semblant de conflit d’intérêts survient très souvent
lorsqu’un employé se voit offrir un cadeau, une faveur ou un divertissement. Alorsque certaines de ces pratiques relèvent de relations professionnelles normales,
nous n’acceptons pas les cadeaux, les faveurs ou les divertissements d’une valeur
supérieure à celle que nous serions raisonnablement en mesure d’offrir en retour
ou qui nous obligent, ou semblent nous obliger, à agir d’une façon illégale,
contraire aux intérêts de l’entreprise ou aux pratiques commerciales
déontologiques de Caterpillar.

page 6

INTÉGRITÉ – Le pouvoir de l’honnêteté

NOUS PRATIQUONS UNE CONCURRENCELOYALE
Caterpillar considère qu’une concurrence loyale est un principe de base de la libre
entreprise. Nous respectons les lois antitrust et celles relatives à la concurrence envigueur dans les pays où nous conduisons nos affaires. Dans les relations avec nos
concurrents, concessionnaires, distributeurs, fournisseurs et clients, nous évitons
les accords qui limitent notre capacité à être en concurrence avec d’autres
entreprises. Aucun arrangement, entente ou accord avec des concurrents ne doit
affecter nos tarifs, les conditions auxquelles nos produits sont vendus, ni lenombre ou le type des produits que nous fabriquons ou vendons.

NOUS DÉFENDONS LE LIBRE-ÉCHANGEET NOUS NOUS CONFORMONS AUX LOISDU COMMERCE INTERNATIONAL
Caterpillar affronte mieux la concurrence dans un environnement de libre-échange. Le
libre-échange exige de nous que nous améliorions constamment notre compétitivité àl’échelle mondiale et crée un environnement qui nous permet de mieux répondre aux
besoins de nos clients. Nous promouvons des politiques qui renforcent la concurrence
sur le marché mondial et réduisent (ou encore mieux, éliminent) les barrières aucommerce et à l’investissement. Nous croyons que la libéralisation des échanges
conduit à des avantages sur le plan économique qui élèvent le niveau de vie etaméliorent la qualité de la vie. Nous nous engageons à respecter les lois du commerce
international en vigueur, y compris les réglementations en matière d’importation etd’exportation et à nous conformer aux sanctions et aux lois anti-boycott. Il incombe àchacun d’entre nous de veiller à se conformer aux lois et réglementations commerciales
de chaque pays où nous opérons.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

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CODE DE CONDUITENOUS VEILLONS À L’EXACTITUDE ET À
L’EXHAUSTIVITÉ DE NOS RAPPORTS
FINANCIERS ET DE NOS LIVRES COMPTABLES
Les investisseurs, les créanciers, les instances réglementaires et les tiers ont unintérêt légitime vis-à-vis des informations financières et comptables de l’entreprise.
L’intégrité des rapports financiers et des livres comptables de Caterpillar est basée surla validité, l’exactitude, l’exhaustivité, la communication en temps voulu et la clartédes informations essentielles permettant les enregistrements dans les écritures deslivres comptables de l’entreprise. Nous ferons en sorte que chaque écriturecomptable ou financière reflète fidèlement les éléments contenus dans les pièces àl’appui. Chaque personne chez Caterpillar (pas seulement celles des services
financier et comptable) a un rôle à jouer pour veiller à ce que nos données
financières soient complètes et précises et à ce que les contrôles internes aient bienlieu. Les mêmes normes d’intégrité applicables au reporting financier externes’appliquent également aux états financiers utilisés comme outils de gestion internes.

NOUS SOMMES JUSTES, HONNÊTES ET
OUVERTS DANS NOS COMMUNICATIONS
En tant qu’employés, nous communiquons les uns avec les autres dans un esprit derespect, d’équité, d’honnêteté et d’ouverture. En tant que société publique, nous
avons la responsabilité de communiquer les informations sur notre activité à nos
parties prenantes de façon claire, précise et honnête. Les publications que nous
effectuons dans nos rapports et dossiers soumis à la Securities and Exchange
Commission (autorité des marchés financiers aux États-Unis) et aux autres agences
gouvernementales et réglementaires doivent être exhaustives, justes, précises,
communiquées en temps voulu et compréhensibles. Lorsque nous publions descommuniqués, nous sommes cohérents dans nos messages. Seuls les porte-paroles
désignés peuvent s’exprimer au nom de Caterpillar ou répondre aux demandes
d’informations de la part des médias, des États, des analystes et des actionnaires.
Lorsque nous rendons publiques des informations sur Caterpillar, nous le faisons defaçon juste et impartiale, sans favoriser un quelconque individu ou groupe.

page 8INTÉGRITÉ – Le pouvoir de l’honnêteté

NOUS GÉRONS LES INFORMATIONSPRIVILÉGIÉES DE FAÇON APPROPRIÉEET LÉGALE
Les informations privilégiées peuvent être définies comme des informations
relatives à une entreprise et qui sont inconnues du public. Ces informations(certaines données financières, documents techniques ou plans futurs, parexemple) peuvent présenter un grand intérêt pour des tiers et doivent donc êtregardées strictement confidentielles. Les informations privilégiées peuvent être« substantielles » si un investisseur peut les considérer comme importantes pourses décisions d’investissement. Quiconque possède des informations privilégiées« substantielles » sur Caterpillar ne doit pas les utiliser pour son profit personnel
ni les transmettre à autrui ou effectuer des transactions sur des titres de Caterpillar.
En outre, tout employé de Caterpillar qui, du fait de son emploi, reçoit desinformations privilégiées substantielles au sujet d’un tiers (y compris desconcessionnaires, fournisseurs, clients ou concurrents) ne doit pas effectuer detransactions sur des titres de Caterpillar ou conseiller à d’autres de le faire. Tous les
employés, les membres de leur famille et autres personnes qui, de par leurs
relations avec Caterpillar, ont accès à ces informations privilégiées, doivent
impérativement se conformer à ces principes et aux règlements de Caterpillar
relatifs aux délits d’initiés.

NOUS REFUSONS D’EFFECTUER DESPAIEMENTS INDUS
Lorsque nous négocions avec des fonctionnaires ou agents publics, d’autressociétés et des citoyens privés, nous nous conformons rigoureusement aux
pratiques commerciales éthiques. Nous ne chercherons pas à influencer
directement ou indirectement d’autres personnes, par le paiement de pots-de-vin
ou de commissions occultes, ou par toute autre mesure non conforme à l’éthiqueou susceptible de ternir notre réputation en matière d’honnêteté et d’intégrité.
Même l’apparence d’une telle conduite doit être évitée.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

page 9

page_10

EXCELLENCE
Le pouvoir de la qualité

NOUS NOUS FIXONS DES OBJECTIFS AMBITIEUX ET NOUS LESATTEIGNONS.

La qualité de nos produits et de nos services reflète laforce et l’héritage de Caterpillar : la fierté vis-à-vis de ceque nous faisons et de ce que nous rendons possible.
Nous sommes passionnés par l’excellence de la
main-d’œuvre, des processus, des produits et desservices. Nous sommes déterminés à servir nos clientsen innovant et en nous améliorant constamment, ennous concentrant particulièrement sur les besoins desclients et en nous consacrant à la satisfaction de ces
besoins dans un esprit d’urgence et de priorité. Pournous, l’excellence représente non seulement une
valeur, mais aussi une discipline et un moyen derendre le monde meilleur.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

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CODE DE CONDUITE

Nous mettons l’excellence en action lorsque…

NOUS N’ACCEPTONS QUE LA MEILLEUREQUALITÉ POUR NOS PRODUITS ET
SERVICES
La qualité est notre préoccupation première et nous tirons une fierté personnelle del’ensemble des produits et services que nous fournissons. L’extrême attention que
nous portons aux besoins de nos clients nous pousse continuellement à nous
améliorer. La pérennité de notre réussite continue dépend de notre capacité àdépasser les attentes de nos clients et à se porter garant de tout ce que nous faisons.

NOTRE PRIORITÉ EST D’APPORTER ÀNOS CLIENTS LA PLUS HAUTE VALEUR
AJOUTÉE, TOUJOURS AVEC UN SENS
DE L’URGENCE
La satisfaction des besoins de nos clients est notre priorité. Nous nous sommes
forgé une réputation d’excellence en écoutant nos clients, en comprenant leursbesoins et les défis auxquels ils sont confrontés et en fournissant des produits, desservices et des solutions qui contribuent à leur réussite. Nos clients attendent deCaterpillar ce qu’il y a de mieux. Chacun de nous doit faire en sorte que nos
décisions et nos actions individuelles contribuent à une perception positive del’entreprise, augmentent la satisfaction de nos clients et nous assurent leur fidélité.
Pour ce faire, nous agissons avec un sens de l’urgence pour offrir la plus hautevaleur ajoutée dans les produits et services que nous offrons. Notre engagement
envers la qualité, les Principes directeurs du Caterpillar Production System et uneamélioration continue rendent cela possible.

page 12EXCELLENCE – Le pouvoir de la qualité

NOUS METTONS EN PLACE UN
ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL PROPICEÀ L’EXCELLENCE
Les employés de Caterpillar attendent de leur environnement de travail qu’ilfavorise leur épanouissement personnel, leur formation continue et leur fournisse
un sentiment de valeur personnelle. Nous recherchons et partageons activement
des points de vue divers pour atteindre l’excellence. Les employés ont le droit
d’exprimer leurs opinions de bonne foi sur la façon dont nous pouvons améliorer
la performance individuelle de chacun et la performance de l’entreprise. Nousécoutons, répondons, encourageons activement le travail d’équipe et prenons desdécisions qui reposent sur des faits et des données.

NOUS SÉLECTIONNONS, PLAÇONS ET
ÉVALUONS LES EMPLOYÉS ENFONCTION DE LEURS QUALIFICATIONSET DE LEUR PERFORMANCE
Caterpillar sélectionne, place, évalue et récompense les employés en fonction deleurs qualifications personnelles, de leurs compétences pour le poste, de laperformance démontrée et des contributions apportées à Caterpillar.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

page 13

CODE DE CONDUITENOUS OFFRONS AUX EMPLOYÉS DESOPPORTUNITÉS DE SE DÉVELOPPER
Nous demandons aux employés de donner le meilleur d’eux-mêmes, d’apprendre deleurs réussites et de leurs échecs, et de saisir les opportunités d’améliorer leurperformance de leur propre initiative ainsi que par l’intermédiaire des programmes deformation continue proposés par la société et recommandés par leurs responsables.
Nous encourageons le développement personnel et nous aiderons les employés àmaîtriser leurs fonctions actuelles et à améliorer leurs compétences professionnelles.
Nous nous engageons à garantir à tous les employés des opportunités de développer
leurs capacités et de contribuer à la réussite de Caterpillar.

NOUS CONSIDÉRONS LE RISQUE COMMEUN ÉLÉMENT À GÉRER ET COMME UNE
OPPORTUNITÉ POTENTIELLE
Parce que nous considérons que la conduite des affaires et le risque sontindissociables, nous identifions, évaluons et gérons de façon proactive les risquesqui sont les plus susceptibles d’avoir un effet sur notre activité. Pour nous, gérer lerisque implique aussi de rechercher des opportunités qui présentent un avantage
concurrentiel potentiel.

page 14

EXCELLENCE – Le pouvoir de la qualité

NOUS ADOPTONS UN POINT DE VUE
D’ENTREPRISE
Adopter un « point de vue d’entreprise » signifie de promouvoir au mieux lesintérêts de notre entreprise dans son ensemble. Nous nous efforçons de veiller à ceque des décisions locales ne mettent pas l’entreprise dans une position
désavantageuse d’un point de vue concurrentiel. Nous devons toujours penser à
l’entreprise dans son ensemble lorsque nous prenons des décisions. Notre succès
exige que nous nous servions constamment de l’esprit entrepreneurial dans nosunités opérationnelles et que nous appliquions ce que nous apprenons au sein del’entreprise afin d’améliorer tous nos produits et services.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

page 15

TRAVAIL D’ÉQUIPE
Le pouvoir d’œuvrer ensemble

NOUS NOUS ENTRAIDONS POUR RÉUSSIR.

Nous formons une équipe et nous partageons nos
talents uniques pour aider ceux avec qui nous
travaillons, vivons et ceux que nous servons. La
diversité des modes de pensée et des prises de décision
renforce notre équipe. Nous respectons et nous
estimons ceux qui ont des avis, des expériences et desorigines différents. Nous savons qu’en travaillant
ensemble, nous pouvons produire de bien meilleursrésultats qu’en travaillant individuellement.

page 17

CODE DE CONDUITE

Nous mettons le travail d’équipe en action lorsque…

NOUS TRAITONS LES AUTRES AVECRESPECT ET NE TOLÉRONS NI
L’INTIMIDATION NI LE HARCÈLEMENT
Chaque personne n’est en mesure de réaliser son plein potentiel que si nous nous
traitons les uns les autres avec le respect, la confiance et la dignité dont nous
souhaitons tous bénéficier. Caterpillar met l’accent sur un environnement de travail
dépourvu de toute intimidation et de tout harcèlement. En tant qu’employés
individuels, nous sommes en droit d’attendre un environnement de travail positif,
mais il nous incombe de signaler tout comportement contraire à ce principe et deréclamer des changements à cet égard.

NOUS TRAITONS LES PERSONNES DEFAÇON ÉQUITABLE ET NOUS
INTERDISONS LA DISCRIMINATION
Nous constituons et conservons une main-d’œuvre productive et motivée entraitant l’ensemble des employés avec justice et équité. Nous respectons et nous
reconnaissons les contributions des employés ainsi que celles des autres parties
prenantes. Nous sélectionnerons et placerons les employés sur la base de leursqualifications par rapport au travail à effectuer, en prenant en compte lesaménagements nécessaires et pertinents, indépendamment de leur appartenanceethnique, de leur religion, de leur nationalité, de la couleur de leur peau, de leursexe, de leur orientation sexuelle, de leur âge et/ou de leur handicap physique ou
mental. Nous adhérons aux lois qui interdisent la discrimination partout où nous
exerçons notre activité et nous respectons ces lois.

page 18

TRAVAIL D’ÉQUIPE – Le pouvoir d’œuvrer ensemble

NOUS FAVORISONS UN
ENVIRONNEMENT PROPICE ÀL’INTÉGRATION ET À LA DIVERSITÉ
Nous prônons la diversité et l’intégration. Nous respectons le caractère unique desindividus et nous apprécions nos différences. Nous attachons une grande
importance à la diversité des talents, des compétences, des capacités, des cultureset des expériences uniques qui permettent au personnel de Caterpillar d’obtenir
des résultats professionnels et personnels supérieurs. Nous savons que lorsquenous sommes ouverts sur l’extérieur et réceptifs envers des points de vue
différents, nous favorisons les solutions innovantes, nous obtenons de meilleursrésultats et nous influençons de façon positive les personnes et les communautés
que nous servons.

NOUS EXERÇONS NOTRE ACTIVITÉ DANSLE MONDE ENTIER SELON DES NORMESMONDIALES ET COHÉRENTES
En tant qu’entreprise multinationale, nous avons compris qu’il existait dans lemonde diverses philosophies économiques et politiques et une multitude deformes de gouvernement. Nous reconnaissons la grande diversité qui existe entre
les coutumes sociales et les traditions culturelles des pays dans lesquels nous
opérons. Nous respectons ces différences et, dans la mesure où le respect desprincipes de notre Code de conduite le permet, nous conserverons cette souplesse
pour adapter nos pratiques commerciales à ces différences. Nous mettrons à profit
notre expérience internationale pour parvenir aux meilleurs résultats pourl’entreprise.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

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CODE DE CONDUITENOUS COLLABORONS AVEC DES ENTITÉSET DES ORGANISATIONS CLÉS HORS DU
PÉRIMÈTRE DE NOTRE SOCIÉTÉ
La force et la longévité de l’entreprise sont le résultat de notre capacité à entretenir
des relations durables et mutuellement valorisantes avec nos clients, nosconcessionnaires, nos distributeurs, nos fournisseurs, nos investisseurs et lesautres parties avec lesquelles nous travaillons. Nous engageons des dialogues
constructifs avec ces parties prenantes ainsi qu’avec les organismes
gouvernementaux et non gouvernementaux pertinents. Nous écoutons, apprenons
et innovons tout en nous efforçant continuellement de consolider ces relations par
un comportement consciencieux et digne de confiance.

NOUS ÉTABLISSONS D’EXCELLENTESRELATIONS AVEC NOSCONCESSIONNAIRES ET AVEC LESMEMBRES DE NOTRE RÉSEAU DE
DISTRIBUTION
Nos concessionnaires et distributeurs à travers le monde constituent un lien
essentiel entre notre entreprise et nos clients. Nous comptons sur eux pourcontribuer à l’établissement et à l’entretien de relations commerciales durables qui
ont fait le succès de Caterpillar. Nous apprécions leur contribution positive à notre
réputation et leur profond engagement envers les clients et les communautés qu’ils
servent. Nous entretenons d’excellentes relations avec eux grâce à la confiance, à lacommunication et aux intérêts que nous partageons. Nous travaillons
continuellement avec eux pour fournir des produits, des services et des solutions
adéquates qui répondent aux besoins de nos clients dans le monde entier.

page 20TRAVAIL D’ÉQUIPE – Le pouvoir d’œuvrer ensemble

NOUS CONSIDÉRONS NOSFOURNISSEURS COMME NOS ALLIÉSCOMMERCIAUXNous recherchons des relations d’affaires solides et mutuellement valorisantes avec
les fournisseurs qui améliorent la valeur de nos produits et services grâce à une
collaboration étroite tout au long du cycle de vie des produits et services. Nousconsidérons les fournisseurs comme des prolongements de notre entreprise etcomme un maillon essentiel de notre chaîne de valeur étendue et de notre
engagement envers la qualité. Nous recherchons des fournisseurs et des alliéscommerciaux qui font preuve de valeurs fortes et qui s’engagent à respecter lesprincipes éthiques figurant dans le Code de Conduite de Caterpillar à l’intention desfournisseurs. Nous attendons des fournisseurs qu’ils se conforment aux pratiquescommerciales saines que nous prônons, qu’ils respectent la loi et qu’ils mènent leurs
activités dans le respect des droits de l’homme. Aucun fournisseur n’est tenud’acheter des produits Caterpillar pour pouvoir faire une offre à Caterpillar ou pourdemeurer fournisseur. Nous nous réservons le droit, en respectant la législation envigueur, de demander aux fournisseurs d’utiliser le matériel de Caterpillar pourexécuter un travail sur un site Caterpillar dans la mesure où Caterpillar offre un
produit adapté au travail effectué. Nous encourageons la concurrence loyale entre
nos fournisseurs, sous-traitants et autres prestataires potentiels et nous travaillonséquitablement et raisonnablement avec tous.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

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page 22

ENGAGEMENT
Le pouvoir de la responsabilité

NOUS ASSUMONS NOS RESPONSABILITÉS.

Individuellement et collectivement, nous prenons desengagements significatifs : d’abord les uns envers lesautres, et ensuite, envers ceux avec qui nous
travaillons, vivons et ceux que nous servons. Nous
comprenons et nous ciblons les besoins de nos clients.
Nous sommes des membres responsables de nos
communautés, dévoués à la sécurité, soucieux durespect de notre environnement et nous gérons nos
activités de manière éthique. Nous savons qu’il en va denotre devoir et de notre honneur de perpétuer l’héritagede Caterpillar.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

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CODE DE CONDUITE

Nous mettons l’engagement en action quand…

NOUS SOMMES PERSONNELLEMENTRESPONSABLES
Nous nous engageons envers la réussite de Caterpillar et chacun d’entre nous a laresponsabilité de protéger et de maintenir la réputation de Caterpillar. Tous les
employés sont personnellement responsables d’atteindre à la fois les objectifs
individuels et ceux qui sont communs à tous. Nous attendons de nos employés
qu’ils fassent preuve de bon sens et qu’ils évitent toute communication,
divulgation, ou interaction de nature à dénigrer, diffamer ou endommager notre
réputation. Il incombe personnellement aux employés d’adhérer aux pratiquescommerciales en vigueur, de suivre les règlements et les procédures de la société,
et de respecter la loi.

NOUS PROTÉGEONS NOS ACTIFS, NOSMARQUES ET NOTRE PROPRIÉTÉINTELLECTUELLE
Nous ne ménageons aucun effort pour préserver, protéger et utiliser l’ensemble denos actifs d’une manière responsable. Ces actifs comprennent les biens matériels
et immatériels, comme nos marques, notre technologie, nos informationscommerciales et notre capital intellectuel. Nous ne divulguons pas sansautorisation nos secrets commerciaux ou toute autre information confidentielleappartenant à l’entreprise, à nos clients, concessionnaires ou fournisseurs (que cesoit pendant leur service auprès de notre entreprise ou par la suite). Lorsque nous
communiquons des informations sur l’entreprise à des tiers, nous nous efforçonsde veiller à ce que les contrôles qui s’imposent soient en place pour protéger nos
intérêts. Nous respectons les droits de propriété intellectuelle en vigueur des tiers.
Bien que nous puissions recruter des personnes disposant d’un savoir et d’une
expérience dans divers domaines techniques, nous n’employons pas d’individus
dans le but d’accéder aux secrets commerciaux et aux informations sensibles detiers. Nous sommes personnellement responsables d’utiliser tous les moyens
adéquats visant à préserver les actifs de notre entreprise contre toute perte, tout vol,dégât ou toute utilisation illicite.

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ENGAGEMENT – Le pouvoir de la responsabilité

NOUS PROTÉGEONS NOS INFORMATIONSCONFIDENTIELLES
Nous considérons les informations que nous possédons comme un actif et nous
les protégeons en conséquence. Nous communiquons publiquement certaines
informations, notamment la publicité, la documentation produit, les communiquésde presse et les rapports financiers publics. Nous protégeons tout le reste (ycompris les secrets commerciaux, les informations financières confidentielles, lesplans de développement de nouveaux produits et services et les autres informations
d’entreprise ou personnelles) grâce à des dispositifs de protection raisonnables et,le cas échéant, via des accords juridiquement contraignants.

NOUS UTILISONS LES TECHNOLOGIESDE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE
DE FAÇON RESPONSABLE ET
PROFESSIONNELLE
Les technologies de communication électronique jouent un rôle primordial dans lamanière dont nous exerçons notre activité au quotidien. L’entreprise maintient
cette technologie pour promouvoir un climat professionnel positif et permettre aux
personnes autorisées de pratiquer des activités commerciales légitimes. L’accès aux
technologies de l’entreprise et leur utilisation, y compris Internet et les systèmesCaterpillar, doivent être gérés de façon responsable et professionnelle,
conformément à ce Code de conduite et aux autres règlements de la société.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

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CODE DE CONDUITENOUS RECONNAISSONS ET RESPECTONSLA SPHÈRE PRIVÉE DE CHACUN
Nous reconnaissons et respectons l’intérêt de chacun vis-à-vis de la confidentialitédes informations à caractère personnel. Nous ne recueillons et ne traitons que les
informations personnelles nécessaires ou pertinentes à des fins professionnelles etnous n’y parvenons que par des moyens légaux et honnêtes. Nous prenons desmesures raisonnables et appropriées visant à protéger la sécurité et laconfidentialité des données de la société contenant des informations personnelles,que ces données soient détenues par Caterpillar ou par un de nos partenaires
commerciaux.

NOUS PARTICIPONS AUX AFFAIRES
PUBLIQUES DE FAÇON APPROPRIÉE
Nous pensons qu’un engagement dans les questions de politique publique à
travers le monde est essentiel pour le succès de Caterpillar. Sous la supervision duConseil d’administration, l’entreprise s’implique dans des questions de politique
publique et peut effectuer des contributions à caractère politique dans le cadre
autorisé par la loi et avec l’autorisation du département des affaires
gouvernementales. Nos employés doivent se sentir libres de participer aux affaires
publiques et aux processus politiques en vertu de leurs convictions individuelles.
Lorsque les employés participent en tant qu’individus aux affaires publiques ou à lavie politique, une telle activité doit s’exercer de façon individuelle en tant que
citoyens sans l’utilisation des actifs de l’entreprise.

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ENGAGEMENT – Le pouvoir de la responsabilité

NOUS RESPECTONS LES RÈGLESUNIQUES QUI RÉGISSENT LA CONDUITEDES AFFAIRES AVEC LE SECTEUR PUBLIC
Nous sommes conscients que certaines règles spéciales s’appliquent aux contrats
avec l’État et les entreprises publiques. Nous honorons nos engagements
contractuels envers ces clients et nous respectons toutes les lois en vigueur
relatives aux marchés publics. Nous considérons que nous avons la responsabilitéde respecter les obligations prévues par ce type de transactions et nous veillons à
agir en toute honnêteté et en toute intégrité.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

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DURABILITÉLe pouvoir de l’endurance

NOUS NOUS ENGAGEONS À BÂTIR UN MONDE MEILLEUR.

La durabilité fait partie de notre identité et de ce que nous
faisons chaque jour. Nous reconnaissons que le progrès
implique un équilibre entre la diligenceenvironnementale, la responsabilité sociale et lacroissance économique. Nous avons cela à l’esprit lorsquenous travaillons pour une vision du monde selon laquelle
les besoins essentiels des personnes (comme un abri, del’eau potable, l’accès à l’éducation et une énergie fiable)sont satisfaits. Nous fournissons des environnements detravail, des produits, des services et des solutions qui
permettent une utilisation efficace des ressources dans lecadre des efforts que nous menons pour réaliser notre
vision. Nous pensons que cet engagement favorise lesuccès de nos clients, actionnaires, concessionnaires etemployés sur le long terme.
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CODE DE CONDUITE

Nous mettons la durabilité en action lorsque…

NOUS PROTÉGEONS NOTRE SANTÉ ET
NOTRE SÉCURITÉ AINSI QUE CELLESDES AUTRES
Nous accordons une grande importance à nos employés et nous contribuons à offrir
un environnement où les gens peuvent vivre leur vie en toute sécurité, en bonne
santé et en étant productifs. Nous accordons la priorité à la sécurité en visantl’objectif ambitieux d’éviter toute blessure, maladie professionnelle et tout incident lié
à la sécurité. Nous travaillons activement à promouvoir la santé et la sécurité de tous
ceux qui travaillent sur nos sites par le biais de règlements et de programmes
concrets qui permettent à chacun de se protéger et d’assurer la protection de leurscollègues. Notre engagement pour des pratiques sûres s’étend sur l’ensemble denotre chaîne de valeur (des fournisseurs aux utilisateurs finaux). Nous nous
engageons à fournir à nos clients des produits et des services sûrs et fiables.

NOUS INNOVONS AFIN DE RENDRE NOSCLIENTS PLUS EFFICACES ET PLUS
PRODUCTIFS
Nous innovons afin de fournir à nos clients des produits, des services et dessolutions qui améliorent la pérennité de leur activité. Nous utilisons lestechnologies et les informations fournies par nos clients pour améliorer laperformance de nos produits, promouvoir la rénovation pour allonger la durée devie des produits et rendre les sites de travail plus productifs, plus sûrs et plus
efficaces. Nous encourageons nos concessionnaires à faire de même. Nous
soutenons les solutions durables qui protègent et préservent l’environnement tout
en allant dans le sens d’une croissance rentable pour Caterpillar et nos clients. Nos
produits et services respectent, voire vont au-delà des réglementations en vigueurlà où ils sont initialement commercialisés.

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DURABILITÉ – Le pouvoir de l’endurance

NOUS METTONS L’ACCENT SUR LARESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALEET LA PRÉVENTION DES DÉCHETS
Nous mettons l’accent sur l’amélioration de la qualité et de l’efficacité de notre
activité tout en réduisant notre impact sur l’environnement. Nous soutenons labonne gestion environnementale en utilisant des processus opérationnels qui
permettent la prévention des déchets, l’amélioration de la qualité et la promotiond’une utilisation efficace des ressources là où nous opérons. Nos efforts deprévention des déchets sont intégrés d’un bout à l’autre de la chaîne de valeur, denos fournisseurs à nos concessionnaires. Nous travaillons avec eux pour améliorer
les processus et les systèmes utilisés dans la fabrication et la distribution de nos
produits. Nous nous engageons à nous conformer aux lois et aux réglementations
en matière d’environnement et nous attendons de nos fournisseurs et nos
concessionnaires qu’ils en fassent de même.

NOUS SOUTENONS LE DÉVELOPPEMENTD’INFRASTRUCTURES ET L’ACCÈS À
L’ÉNERGIE
Satisfaire la demande d’une population mondiale en augmentation et améliorer leniveau de vie partout dans le monde nécessitera le développement d’infrastructures,y compris l’accès à des sources d’énergie sûres et fiables. Nous soutenons despolitiques équilibrées et globales qui promeuvent un développement continu desinfrastructures et une utilisation de toutes les sources d’énergie, les sources
traditionnelles d’énergie tout comme les sources d’énergie alternatives etrenouvelables. Nous élaborons des produits et des services qui contribuent à une
génération d’électricité et à des solutions de développement d’infrastructure durables.

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

page 31CODE DE CONDUITENOUS SOMMES DES MEMBRESPROACTIFS DE NOS COMMUNAUTÉS
En tant qu’individus et en tant qu’entreprise, nous dédions du temps et desressources à la promotion de la santé, du bien-être et de la stabilité économique descommunautés dans le monde entier. Nous menons notre activité dans le respect
des droits de l’homme. Nous encourageons tous les employés à participer à desactivités susceptibles de renforcer nos communautés. Notre réussite devraitégalement contribuer à la qualité de vie, à la prospérité et à la durabilité descommunautés au sein desquelles nous travaillons, vivons et que nous servons.

NOUS ATTIRONS ET DÉVELOPPONS LA
MEILLEURE ÉQUIPE
Nous comprenons l’importance de notre personnel dans le succès durable deCaterpillar. Nous attirons et développons la meilleure équipe d’employés, despersonnes innovantes aux performances élevées et nous planifions de façon
stratégique nos besoins en main-d’œuvre à l’échelle mondiale. Nous instaurons laconfiance et suscitons l’engagement à travers un dialogue ouvert et honnête etnous encourageons les employés à réaliser leurs aspirations professionnelles etleur développement personnel. Une main d’œuvre qui s’inscrit dans le long terme
est toujours prête à réaliser nos engagements, aujourd’hui comme demain.

page 32POLITIQUES D’ENTREPRISE ET
INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES
Les employés peuvent consulter lespolitiques d’entreprise et autres règlements
d’entreprise plus détaillés, ainsi que desinformations supplémentaires et directives
relatives à ce Code de conduite à l’adresse
https://codeofconduct.cat.com, ou en
https://codeofconduct.cat.com
contactant le Bureau des pratiquescommerciales via une des méthodes citées
précédemment. Le Code de conduite estégalement accessible au public à l’adresse
http://www.caterpillar.com/Code-ofConduct. Les politiques d’entreprise en
Conduct
vigueur à la publication de ce Code deconduite sont les suivantes :DÉROGATIONS
Ceux d’entre nous qui dirigent des équipes
ont une responsabilité particulière, celle demontrer l’exemple de ce que signifie « vivre
selon le code ». Ainsi, toute dérogation à ce
code pour un cadre dirigeant ou un membre
du conseil d’administration ne peut êtreaccordée que par le Conseil d’administration
et elle doit être divulguée dans les plus brefs
délais conformément à la loi ou à laréglementation. Les dérogations à ce Codede conduite ne peuvent être accordées à
d’autres employés que par le Responsable del’éthique et de la conformité et le Bureau despratiques commerciales.

• Politique anti-trust• Comportement de l’entreprise vis-à-vis
des questions publiques et politiques• Conflits d’intérêts
• Confidentialité des données• Locaux de l’entreprise• Libre-échange• Paiements indus• Droits de propriété intellectuelle• Protection des actifs• Offrir et accepter un voyage, un cadeau
et un loisir• Communications publiques

Pour en savoir plus : www.cat.com/Code-of-Conduct

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CAT, CATERPILLAR, leurs logos respectifs ainsi que leur identitéd’entreprise utilisée ici, sont des marques déposées de Caterpillar etne peuvent être utilisés sans permission.
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