Fiche de Données de Sécurité
selon le Règlement (CE) no 1907/2006 (REACH)
bbb

ProteoClean - Reagent A
Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

RUBRIQUE 1 — Identification de la substance/du mélange et de la société/de l’entreprise

1.1

1.2

Identificateur de produit
Marque commerciale

ProteoClean - Reagent A

Identifiant unique de formulation (UFI)

JU80-90V4-Q004-YX0M

Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations
déconseillées
Utilisations identifiées
pertinentes

1.3

Réactif enzymatique pour analyseur MIRA

Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
CLADE GmbH
Schelztorstraße 54-56
73728 Esslingen
Allemagne

Téléphone: +49 711-400 52 400
e-mail: info@clade.io
Site web: clade.io

e-mail (personne compétente)nathalie.kittel@clade.io

Contact national

Téléphone: +49 711-400 52 400
e-Mail: info@clade.io

1.4

Numéro d’appel d’urgenceCentre antipoison
Pays

Nom

Téléphone

SuisseTox Info Suisse+41 44 251 51 51

Voir ci-dessus ou le centre anti-poison le plus proche.

RUBRIQUE 2 — Identification des dangers

2.1

Classification de la substance ou du mélange
Classification opérée conformément au règlement (CE) no 1272/2008 (CLP)Classification

Suisse: fr

RubriqueClasse de danger

Catégorie

Classe et catégorie de danger

Mention dedanger3.2

corrosion cutanée/irritation cutanée

2

Skin Irrit. 2

H315

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ProteoClean - Reagent A
Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

Classification
RubriqueClasse de danger

Catégorie

Classe et catégorie de danger

Mention dedanger3.3

lésion oculaire grave/sévère irritation desyeux

2

Eye Irrit. 2

H319

3.4R

sensibilisation respiratoire

1

Resp. Sens. 1

H334

3.8R

toxicité spécifique pour certains organes
cibles - exposition unique (irritation des voies
respiratoires)

3

STOT SE 3

H335

Pour le texte intégral: voir la RUBRIQUE 16

2.2

Éléments d’étiquetage
Étiquetage selon le règlement (CE) no 1272/2008 (CLP)
Mentiond'avertissement

dangerPictogrammes
GHS07, GHS08

Mentions de danger
H315
H319
H334
H335

Provoque une irritation cutanée.
Provoque une sévère irritation des yeux.
Peut provoquer des symptômes allergiques ou d'asthme ou des difficultés
respiratoires par inhalation.
Peut irriter les voies respiratoires.

Conseils de prudence
P261
P280
P302+P352
P304+P340
P305+P351+P338

P342+P311
P501

Éviter de respirer les poussières.
Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement
de protection des yeux/du visage.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver abondamment à l'eau et au savon.
EN CAS D'INHALATION: transporter la personne à l'extérieur et la maintenirdans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l'eau pendant
plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si
elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
En cas de symptômes respiratoires: Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.
Éliminer le contenu/récipient dans une installation autorisée de traitement
des déchets.

Composants dangereux pour l'étiquetage
Suisse: fr

Protéinase, Streptomyces griseus
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Numéro de la version: 1.0

2.3

Première version: 15.04.2024

Autres dangers
Résultats des évaluations PBT et vPvB
Ne contient pas une substance PBT/vPvB à une concentration de ≥ 0,1%.
Propriétés perturbant le système endocrinien
Ne contient pas un perturbateur endocrinien (ED) à une concentration de ≥ 0,1%.

RUBRIQUE 3 — Composition/informations sur les composants

3.1

Substances
Non pertinent (mélange).

3.2

Mélanges
Description du mélange
Composants dangereux
Nom de la sub-Identificateur%M

stanceProtéinase, Streptomyces griseus

Classification selon

Pictogrammes

Notes

SGH
No CAS
9036-06-0

50 – < 75

No CE
232-909-5

Skin Irrit. 2 / H315
Eye Irrit. 2 / H319
Resp. Sens. 1 / H334
STOT SE 3 / H335-

Remarques
Pour le texte intégral des phrases H: voir la RUBRIQUE 16

RUBRIQUE 4 — Premiers secours

4.1

Description des mesures de premiers secours
Notes générales
Autoprotection de la personne qui dispense les premiers soins.
Retirer la personne concernée - de la zone dangereuse et l'allonger.
Ne pas laisser la personne concernée sans surveillance.
Enlever immédiatement tout vêtement souillé ou éclaboussé.
En cas de malaise ou en cas de doute, consulter un médecin.
Après inhalation
Fournir de l'air frais.
En cas de respiration irrégulière ou d'arrêt de respiration, envoyer immédiatement chercher un médecin et ordonner les premiers secours.
Dans les cas de l'irritation des voies respiratoires consulter un médecin.

Suisse: fr

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Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

Après contact cutané
Enlever les vêtements contaminés.
En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin.
Après contact oculaire
Tenir les paupières ouvertes et rincer abondamment les yeux à l'eau courante.
Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
Après ingestion
Rincer la bouche. Ne pas faire vomir.
Consulter un médecin en cas de malaise.
Consulter un médecin.
Notes à l'intention du médecin
Aucune.

4.2

Principaux symptômes et effets, aigus et différésToux, une douleur, l'étouffement et des difficultés respiratoires.
Nausée.
Peut irriter les voies respiratoires.
Irritant pour les yeux et la peau.

4.3

Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers
nécessaires
Aucune.

RUBRIQUE 5 — Mesures de lutte contre l’incendie

5.1

Moyens d’extinction
Moyens d’extinction appropriéseau, mousse, mousse résistant aux alcools, poudre d'extincteur
Moyens d’extinction inappropriés
jet d'eau à pleine puissance

5.2

Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Combustible.
Produits de décomposition dangereux: Rubrique 10.
Les dépôts de poussières combustibles ont un potentiel d'explosion très élevé.
Produits de combustion dangereux
oxydes azotés (NOx), monoxyde de carbone (CO), dioxyde de carbone (CO2)

Suisse: fr

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Numéro de la version: 1.0

5.3

Première version: 15.04.2024

Conseils aux pompiers
Tenir les récipients au frais en les arrosant d’eau.
En cas d'incendie et/ou d'explosion, ne pas respirer les fumées.
Coordonner les mesures de lutte contre l’incendie à l'environnement.
Ne pas laisser l'eau d'extinction s'écouler dans les égouts.
Collecter l'eau d'extinction contaminée séparément.
Combattre l’incendie à distance en prenant les précautions normales.
Équipements de protection particuliers des pompiersPorter un appareil respiratoire autonome

RUBRIQUE 6 — Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle

6.1

Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Pour les non-secouristes
Mettre les personnes à l'abri.
Aérer la zone touchée.
Ne pas respirer les poussières.
La lutte contre les poussières.
Le port d’un équipement de protection approprié (y compris l’équipement de protection individuelle visé à la rubrique 8 de la fiche de données de sécurité) afin de prévenir toute contamination de la peau,
des yeux et des vêtements personnels.
Pour les secouristes
Porter un appareil respiratoire en cas d'exposition aux vapeurs/poussières/aérosols/gaz.

6.2

Précautions pour la protection de l’environnement
Éviter la contamination des égouts, des eaux de surface et des eaux souterraines.
Retenir et éliminer l'eau de lavage contaminé.
En cas de déversement dans un cours d'eau ou égout, en informer l'autorité responsable.

6.3

Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Conseils concernant le confinement d’un déversement
Ramasser mécaniquement.
Conseils concernant le nettoyage d’un déversement
Ramasser mécaniquement.
Recueillir le produit répandu.
Toute autre information concernant les déversements et les dispersions
Placer dans un récipient approprié pour l'élimination.
Aérer la zone touchée.

Suisse: fr

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Numéro de la version: 1.0

6.4

Première version: 15.04.2024

Référence à d’autres rubriques
Produits de combustion dangereux: voir la rubrique 5.
Équipement de protection individuel: voir rubrique 8.
Matières incompatibles: voir rubrique 10.
Considérations relatives à l’élimination: voir rubrique 13.

RUBRIQUE 7 — Manipulation et stockage

7.1

Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Éviter le contact avec la peau et les yeux.
Ne pas respirer les poussières.
Mesures destinées à prévenir les incendies et à empêcher la production de particules ensuspension et de poussières
Utilisation d'une ventilation locale et générale.
Conserver à l'écart de toute flamme ou source d'étincelles - Ne pas fumer.
Élimination de dépôts de poussières.
Indications/informations spécifiques
Des dépôts de poussières peuvent se former à l'intérieur d'un local d'exploitation sur toutes les surfaces où des poussières sont susceptibles de s'accumuler.
Mesures de protection de l'environnement
Éviter le rejet dans l’environnement.
Conseils d’ordre général en matière d’hygiène du travail
Ne pas manger, boire et fumer dans les zones de travail.
Lavez les mains après chaque utilisation.
Une protection de la peau (crèmes barrières/pommades) est recommandée.
Enlevez les vêtements contaminés et l’équipement de protection avant d’entrer dans une zone de restauration.

7.2

Conditions d’un stockage sûr, y compris les éventuelles incompatibilités
Atmosphères explosives
Élimination de dépôts de poussières.
Risques d’inflammabilité
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre
source d’inflammation. Ne pas fumer.
Substances ou mélanges incompatibles
Matières incompatibles: voir rubrique 10.
Stocker à l'écart des agents d'oxydation.
Protéger contre l'exposition externe tel(s) que
chaleur

Suisse: fr

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ProteoClean - Reagent A
Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

Considération des autres conseils
Conserver à l'écart des aliments et boissons, y compris ceux pour animaux.
Exigences en matière de ventilation
Mettre à disposition une ventilation suffisante.
Conception particulière des locaux ou des réservoirs de stockage
Conserver le récipient bien fermé et dans un endroit bien ventilé.
Tenir au frais.
Compatibilités en matière de conditionnement
Conserver uniquement dans le récipient d’origine.
Classe de stockage (LGK) TRGS 510
LGK 11 (solides combustibles)

7.3

Utilisation(s) finale(s) particulière(s)Aucune information disponible.

RUBRIQUE 8 — Contrôles de l’exposition/protection individuelle

8.1

Paramètres de contrôle
Valeurs limites d’exposition professionnelle (limites d’exposition sur le lieu de travail)Pays

Nom de l’agent

No CAS

Identi-

VME

VME

VLCT

VLCT

Men-

ficateur[ppm][mg/m³][ppm][mg/m³]tion

SourceCH

Dusts, particles

-

MAK

-

10

-

-

i

SUVA

CH

Dusts, particles(granulated-bio
persistent)

-

MAK

-

3

-

-

r

SUVA

Mention8.2

ifraction inhalablerfraction alvéolaire

VLCT

valeur limite court terme (limite d’exposition à court terme): valeur limite au-dessus de laquelle il ne devrait
pas y avoir d’exposition et qui se rapporte à une période de quinze minutes (sauf indication contraire)

VME

valeur limite de moyenne d’exposition (limite d’exposition à long terme): mesuré ou calculé par rapport à une
période de référence de huit heures, moyenne pondérée dans le temps (sauf indication contraire)

Contrôles de l’exposition
Contrôles techniques appropriés
Utilisation d'une ventilation locale et générale.
Mesures de protection individuelle (équipement de protection individuelle)

Suisse: fr

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Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

Protection des yeux/du visage
Porter un appareil de protection des yeux/du visage. (EN 166).
Protection des mains
Gants de protection
Matériel

Épaisseur de la matière

Délai normal ou minimal de rupture de la matière constitutive
du gant

Nitrileaucune information disponible

aucune information disponible

FKM: fluoroélastomère

aucune information disponible

aucune information disponible

Porter des gants appropriés.
Un gant de protection contre les substances chimiques selon la norme EN 374 est approprié.
Avant usage vérifier l'étanchéité/l'imperméabilité.
Pour un usage spécial il est recommandé de vérifier la résistance des gants de protection indiqué plus
haut contre les produits chimiques avec le fournisseur de ces gants.
Protection du corpsVêtements de protection à utiliser contre les particules solides.
(EN 13832, EN 340, EN 14605).
Protection respiratoire
Lorsque la ventilation du local est insuffisante, porter un équipement de protection respiratoire.
Appareil avec filtre à particules (EN 143).
Contrôles d’exposition liés à la protection de l’environnement
Utiliser un récipient approprié pour éviter toute contamination du milieu ambiant.
Éviter la contamination des égouts, des eaux de surface et des eaux souterraines.

RUBRIQUE 9 — Propriétés physiques et chimiques

9.1

Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
État physique

solide(poudre)Couleur

blanc

Odeur

caractéristique

Point de fusion/point de congélation

non déterminé

Point d’ébullition ou point initial d’ébullition etintervalle d’ébullition

non déterminé

Inflammabilité

cette matière est combustible, mais elle ne s'enflamme pas facilement

Limites inférieure et supérieure d’explosion

ne s'applique pas(solide)Suisse: fr

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Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

Point d’éclair

ne s'applique pas

Température d’auto-inflammabilité

ne s'applique pas(solide)Température de décomposition

non pertinent(valeur de) pH

ne s'applique pas

Viscosité

non pertinent(solide)Solubilité(s)Solubilité dans l'eau

non miscible en toute proportion

Coefficient de partage n-octanol/eau (valeurlog)

non déterminé

Pression de vapeur

non déterminé

Densité et/ou densité relative

9.2

Densiténon déterminé

Densité de vapeur relative

ne s'applique pas

Caractéristiques des particules

il n'existe pas de données disponibles

Autres informations
Informations concernant les classes de danger
physiqueclasses de danger selon SGH (dangers physiques):
non pertinent

Autres caractéristiques de sécurité

il n'y a aucune information additionnelle

RUBRIQUE 10 — Stabilité et réactivité

10.1

Réactivité
Cette matière n'est pas réactive dans des conditions d'ambiance normales.

10.2

Stabilité chimiqueLe matériau est stable dans les conditions ambiantes normales et prévisibles de stockage et de manipulation, en ce qui concerne la température et la pression.
Voir en bas "Conditions à éviter".

10.3

Possibilité de réactions dangereuses
Pas de réactions dangereuses connues.

Suisse: fr

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Numéro de la version: 1.0

10.4

Première version: 15.04.2024

Conditions à éviter
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre
source d’inflammation. Ne pas fumer.
La lutte contre les poussières.
Le produit dans sa forme de livraison n'est pas capable d'explosion de poussière; l'enrichissement avec
de la poussière fine mène au danger d'une explosion de poussières.

10.5

Matières incompatibles
comburants

10.6

Produits de décomposition dangereux
Les produits de décomposition dangereux que l’on peut raisonnablement prévoir à la suite de l’utilisation, du stockage, du déversement et de l’échauffement, ne sont pas connus.
Produits de combustion dangereux: voir la rubrique 5.

RUBRIQUE 11 — Informations toxicologiques

11.1

Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) no 1272/
2008
Procédure de classification
Sauf indication contraire la classification est fondée sur:Composants du mélange (formule d'additivité).

Classification opérée conformément au SGH (1272/2008/CE, CLP)
Toxicité aiguë
Il n'existe pas de données d'essai sur le mélange comme tel.
Toxicité aiguë des composants du mélange

Toxicité aiguë des composantsNom de la substance

No CAS

Voie
d'exposition

Effet

ValeurEspèceMéthodeSourceProtéinase, Streptomyces griseus

9036-06-0

oral

LD50

>2.000
mg/
kg

rat

-

-

Protéinase, Streptomyces griseus

9036-06-0

cutané

LD50>2.000
mg/
kg

rat

-

-

Corrosion/irritation cutanée
Provoque une irritation cutanée.
Lésion oculaire grave/sévère irritation des yeux
Provoque une sévère irritation des yeux.

Suisse: fr

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Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

Sensibilisation respiratoire ou cutanée
Sensibilisation cutanée
Classification n'a pas pu être établie parce que:Les données font défaut, elles ne sont pas concluantes ou elles ne sont pas suffisamment concluantes
pour permettre une classification.
Sensibilisation respiratoire
Peut provoquer des symptômes allergiques ou d’asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation.
Mutagénicité sur cellules germinales
Classification n'a pas pu être établie parce que:Les données font défaut, elles ne sont pas concluantes ou elles ne sont pas suffisamment concluantes
pour permettre une classification.
Cancérogénicité
Classification n'a pas pu être établie parce que:Les données font défaut, elles ne sont pas concluantes ou elles ne sont pas suffisamment concluantes
pour permettre une classification.
Toxicité pour la reproduction
Classification n'a pas pu être établie parce que:Les données font défaut, elles ne sont pas concluantes ou elles ne sont pas suffisamment concluantes
pour permettre une classification.
Toxicité spécifique pour certains organes cibles - exposition unique
Peut irriter les voies respiratoires.
Toxicité spécifique pour certains organes cibles - exposition répétéeClassification n'a pas pu être établie parce que:Les données font défaut, elles ne sont pas concluantes ou elles ne sont pas suffisamment concluantes
pour permettre une classification.
Danger en cas d’aspiration
N'est pas classé comme présentant un danger en cas d'aspiration.

11.2

Informations sur les autres dangers
Propriétés perturbant le système endocrinien
Ne contient pas un perturbateur endocrinien (ED) à une concentration de ≥ 0,1%.

RUBRIQUE 12 — Informations écologiques

12.1

Toxicité
Toxicité aquatique (aiguë)Il n'existe pas de données disponibles.
Toxicité aquatique (chronique)
Il n'existe pas de données disponibles.

Suisse: fr

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Numéro de la version: 1.0

12.2

Première version: 15.04.2024

Persistance et dégradabilité
Biodégradation
Il n'existe pas de données disponibles.
PersistanceIl n'existe pas de données disponibles.

12.3

Potentiel de bioaccumulation
Il n'existe pas de données disponibles.

12.4

Mobilité dans le sol
Il n'existe pas de données disponibles.

12.5

Résultats des évaluations PBT et vPvB
Ne contient pas une substance PBT/vPvB à une concentration de ≥ 0,1%.

12.6

Propriétés perturbant le système endocrinien
Ne contient pas un perturbateur endocrinien (ED) à une concentration de ≥ 0,1%.

12.7

Autres effets néfastes
Des données ne sont pas disponibles.

Remarques
Wassergefährdungsklasse, WGK (classe de danger lié à l'eau): 2.
Éviter la contamination des égouts, des eaux de surface et des eaux souterraines.

RUBRIQUE 13 — Considérations relatives à l’élimination

13.1

Méthodes de traitement des déchets
Éliminer le produit et son récipient comme un déchet dangereux.
Informations pertinentes pour l'évacuation des eaux usées
Ne pas jeter les résidus à l'égout.
Traitement des déchets des conteneurs/emballages
Des emballages complètements vides peuvent être recyclés.
Manipuler des emballages contaminés de la même manière que la substance.

Remarques
Veuillez bien noter toute disposition nationale ou régionale pertinente.

Suisse: fr

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Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

RUBRIQUE 14 — Informations relatives au transport

14.1

Numéro ONU ou numéro d’identification

pas attribué

14.2

Désignation officielle de transport de l’ONU

-

14.3

Classe(s) de danger pour le transport

-

14.4

Groupe d’emballage

-

14.5

Dangers pour l’environnement

-

14.6

Précautions particulières à prendre parl’utilisateur

-

14.7

Transport maritime en vrac conformément
aux instruments de l’OMI-

RUBRIQUE 15 — Informations relatives à la réglementation

15.1

Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière desécurité, de santé et d’environnement
Dispositions pertinentes de l'Union européenne (UE)
Restrictions selon REACH, Annexe XVII
Nom

Nom selon l'inventaire

No CAS

Restriction

Protéinase, Streptomyces griseus

ce produit répond aux critères de classification conformément au Règlement
no 1272/2008/CE-

R3

Protéinase, Streptomyces griseus

substances contenues dans les encres
de tatouage et les maquillages permanents-

R75

LégendeR3

Suisse: fr

1. Ne peuvent être utilisés:- dans des articles décoratifs destinés à produire des effets de lumière ou de couleur obtenus par des phases différentes, par exemple dans des lampes d’ambiance et des cendriers,- dans des farces et attrapes,- dans des jeux destinés à un ou plusieurs participants ou dans tout article destiné à être utilisé comme tel,même sous des aspects décoratifs.
2. Les articles non conformes aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché.
3. Ne peuvent être mis sur le marché s’ils contiennent un colorant, excepté pour des raisons fiscales, un parfum
ou les deux et:— s’ils peuvent être utilisés comme combustible dans des lampes à huile décoratives destinées au grand public,— s’ils présentent un danger en cas d’aspiration et sont étiquetés H304.
4. Les lampes à huile décoratives destinées au grand public ne peuvent être mises sur le marché que si elles sontconformes à la norme européenne sur les lampes à huiles décoratives (EN 14059) adoptée par le Comité européen de normalisation (CEN).
5. Sans préjudice de l’application d’autres dispositions de l’Union relatives à la classification, à l’étiquetage et àl’emballage des substances et mélanges, les fournisseurs veillent à ce que les produits qu’ils mettent sur le marché respectent les exigences suivantes:a) l’emballage des huiles lampantes étiquetées avec H304 et destinées au grand public porte la mention ci-après,Page: 13 / 20

ProteoClean - Reagent A
Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

Légendeinscrite de manière visible, lisible et indélébile: “Tenir les lampes remplies de ce liquide hors de portée des enfants” et, à compter du 1er décembre 2010, “L’ingestion d’huile, même en petite quantité ou par succion de lamèche, peut causer des lésions pulmonaires potentiellement fatales”;b) l’emballage des allume-feu liquides étiquetés avec H304 et destinés au grand public porte, à compter du 1er
décembre 2010, la mention ci-après, inscrite de manière lisible et indélébile: “Une seule gorgée d’allume-feu peutcauser des lésions pulmonaires potentiellement fatales”;c) les huiles lampantes et les allume-feu liquides étiquetés avec H304 et destinés au grand public sont conditionnés dans des récipients noirs opaques d’une capacité qui ne peut excéder un litre, à compter du 1er décembre
2010.

Suisse: fr

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ProteoClean - Reagent A
Numéro de la version: 1.0

Première version: 15.04.2024

LégendeR75

Suisse: fr

1. Ne peuvent être mises sur le marché dans des mélanges destinés à être utilisés à des fins de tatouage, et lesmélanges contenant ces substances ne peuvent être utilisés à des fins de tatouage après le 4 janvier 2022 si laou les substances en question sont présentes dans les circonstances suivantes:a) dans le cas d’une substance classée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 comme substancecancérogène de catégorie 1A, 1B ou 2, ou comme substance mutagène sur les cellules germinales de catégorie
1A, 1B ou 2, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à 0,00005% en poids;b) dans le cas d’une substance classée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 comme substancetoxique pour la reproduction de catégorie 1A, 1B ou 2, si cette substance est présente dans le mélange à uneconcentration égale ou supérieure à 0,001 % en poids;c) dans le cas d’une substance classée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 comme sensibilisant cutané de catégorie 1, 1A ou 1B, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale
ou supérieure à 0,001 % en poids;d) dans le cas d’une substance classée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 comme substancecorrosive pour la peau de catégorie 1, 1A, 1B ou 1C, comme substance irritante pour la peau de catégorie 2,comme substance causant des lésions oculaires graves de catégorie 1 ou comme substance irritante pour lesyeux de catégorie 2, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure:i) à 0,1 % en poids si la substance est utilisée uniquement comme régulateur de pH;ii) à 0,01 % en poids dans tous les autres cas;e) dans le cas d’une substance figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 (*1), si cette substance est
présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à 0,00005 % en poids;f) dans le cas d’une substance pour laquelle une condition d’un ou de plusieurs des types suivants est spécifiéedans la colonne g (Type de produit, parties du corps) du tableau figurant à l’annexe IV du règlement (CE) no1223/2009, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à 0,00005% en poids:i) “Produits à rincer”;ii) “Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses”;iii) “Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux”;g) dans le cas d’une substance pour laquelle une condition est spécifiée dans la colonne h (Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi) ou dans la colonne i (Autres) du tableau figurant à l’annexe IV durèglement (CE) no 1223/2009, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration ou d’une
autre manière qui ne respecte pas la condition spécifiée dans ladite colonne;h) dans le cas d’une substance figurant à l’appendice 13 de la présente annexe, si cette substance est présentedans le mélange à une concentration égale ou supérieure à la limite de concentration fixée pour cette substancedans ledit appendice.
2. Aux fins de la présente entrée, on entend par utilisation d’un mélange “à des fins de tatouage” l’injection ou
l’introduction du mélange dans la peau, les muqueuses ou le globe oculaire, par tout moyen ou procédé [y compris les procédés communément appelés maquillage permanent, tatouage cosmétique, pigmentation des sourcils à la lame (ou microblading) et micropigmentation], dans le but de réaliser un signe ou dessin sur le corps.
3. Si une substance ne figurant pas à l’appendice 13 relève de plusieurs des points a) à g) du paragraphe 1, la limite de concentration la plus stricte fixée aux points en question s’applique à cette substance. Si une substancefigurant à l’appendice 13 relève également d’un ou de plusieurs des points a) à g) du paragraphe 1, la limite deconcentration fixée au paragraphe 1, point h), s’applique à cette substance.
4. Par dérogation, le paragraphe 1 ne s’applique pas aux substances suivantes jusqu’au 4 janvier 2023:
a) Pigment Blue 15:3 (CI 74160, no CE 205-685-1, no CAS 147-14-8);b) Pigment Green 7 (CI 74260, no CE 215-524-7, no CAS 1328-53-6).
5. Si l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée après le 4 janvier 2021 afin de classer ou
de reclasser une substance de telle sorte que celle-ci relève ensuite du paragraphe 1, points a), b), c) ou d), de laprésente entrée, ou de telle sorte qu’elle relève ensuite d’un autre de ces points que celui dont elle relevait précédemment, et que la date d’application de cette classification nouvelle ou révisée est postérieure à la date indiquée au paragraphe 1 ou, selon le cas, au paragraphe 4 de la présente entrée, cette modification est considérée,aux fins de l’application de la présente entrée à cette substance, comme prenant effet à la date d’application decette classification nouvelle ou révisée.
6. Si l’annexe II ou l’annexe IV du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée après le 4 janvier 2021 afin d’ajouterune substance ou de modifier la rubrique relative à une substance de telle sorte que celle-ci relève ensuite du paragraphe 1, points e), f) ou g), de la présente entrée, ou de telle sorte qu’elle relève ensuite d’un autre de ces
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Légendepoints que celui dont elle relevait précédemment, et que la modification prend effet après la date indiquée auparagraphe 1 ou, selon le cas, au paragraphe 4 de la présente entrée, cette modification est considérée, aux finsde l’application de la présente entrée à cette substance, comme prenant effet 18 mois après l’entrée en vigueur
de l’acte par lequel la modification a été réalisée.
7. Les fournisseurs qui mettent sur le marché un mélange destiné à être utilisé à des fins de tatouage veillent àce que, après le 4 janvier 2022, le mélange comporte les informations suivantes:a) la mention “Mélange pour le tatouage ou le maquillage permanent”;b) un numéro de référence permettant d’identifier le lot de manière unique;c) la liste des ingrédients conformément à la nomenclature établie dans le glossaire des dénominations communes des ingrédients en application de l’article 33 du règlement (CE) no 1223/2009 ou, en l’absence d’une dénomination commune de l’ingrédient, la dénomination de l’UICPA. En l’absence d’une dénomination commune del’ingrédient ou d’une dénomination de l’UICPA, le numéro CAS et le numéro CE. Les ingrédients sont classés par
ordre décroissant en poids ou en volume des ingrédients au moment de la formulation. Par “ingrédient”, on entend toute substance ajoutée au cours du processus de formulation et présente dans le mélange destiné à êtreutilisé à des fins de tatouage. Les impuretés ne sont pas considérées comme des ingrédients. Si le nom d’une
substance, utilisée en tant qu’ingrédient au sens de la présente entrée, doit déjà être indiqué sur l’étiquette en
vertu du règlement (CE) no 1272/2008, il n’est pas nécessaire que cet ingrédient soit mentionné en vertu du présent règlement;d) la mention additionnelle “Régulateur de pH” pour les substances relevant du paragraphe 1, point d) i);e) la mention “Contient du nickel. Peut provoquer des réactions allergiques” si le mélange contient du nickel à
une concentration inférieure à la limite de concentration spécifiée à l’appendice 13;f) la mention “Contient du chrome (VI). Peut provoquer des réactions allergiques” si le mélange contient duchrome (VI) à une concentration inférieure à la limite de concentration spécifiée à l’appendice 13;g) des consignes de sécurité pour l’utilisation dans la mesure où elles ne doivent pas déjà figurer sur l’étiquette
en vertu du règlement (CE) no 1272/2008. Les informations doivent être clairement visibles, facilement lisibles etmarquées d’une manière indélébile. Les informations doivent être rédigées dans la ou les langues officielles duou des États membres où le mélange est mis sur le marché, sauf si le ou les États membres concernés en disposent autrement. Si nécessaire en raison de la taille de l’emballage, les informations énumérées au premier alinéa, à l’exception du point a), sont incluses dans la notice d’utilisation. Avant l’utilisation d’un mélange à des finsde tatouage, la personne qui utilise le mélange doit communiquer à la personne faisant l’objet de la procédure
les informations figurant sur l’emballage ou dans la notice d’utilisation en application du présent paragraphe.
8. Les mélanges qui ne comportent pas la mention “Mélange pour le tatouage ou le maquillage permanent” nedoivent pas être utilisés à des fins de tatouage.
9. La présente entrée ne s’applique pas aux substances gazeuses à une température de 20 °C et à une pression
de 101,3 kPa, ou qui génèrent une pression de vapeur de plus de 300 kPa à une température de 50 °C, à l’exception du formaldéhyde (no CAS 50-00-0, no CE 200-001-8).
10. La présente entrée ne s’applique pas à la mise sur le marché ou à l’utilisation d’un mélange destiné à être utilisé à des fins du tatouage lorsqu’il est mis sur le marché exclusivement en tant que dispositif médical ou en tantqu’accessoire de dispositif médical, au sens du règlement (UE) 2017/745, ou lorsqu’il est utilisé exclusivement entant que dispositif médical ou en tant qu’accessoire de dispositif médical, au sens dudit règlement. Lorsque lamise sur le marché ou l’utilisation n’a pas lieu exclusivement en tant que dispositif médical ou en tant qu’accessoire de dispositif médical, les exigences du règlement (UE) 2017/745 et du présent règlement s’appliquent demanière cumulative.

Liste des substances soumises à autorisation (REACH, Annexe XIV) / SVHC - liste descandidats
Aucun des composants n'est énuméré.

Directive Seveso
Pas attribué.

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Directive relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses
dans les équipements électriques et électroniques (RoHS)
Aucun des composants n'est énuméré.

Règelement sur la commercialisation et l’utilisation de précurseurs d’explosifs
Aucun des composants n'est énuméré.

Règlement relatif aux précurseurs de drogues
Aucun des composants n'est énuméré.

Règelement relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (ODS)
Aucun des composants n'est énuméré.

Règelement concernant les exportations et importations de produits chimiques
dangereux (PIC)
Aucun des composants n'est énuméré.

Règelement concernant les polluants organiques persistants (POP)
Aucun des composants n'est énuméré.

Réglementations nationales (Suisse)
Ordonnance sur la taxe d’incitation sur les composés organiques volatils (VOCV)
exception:
Le produit est exonéré de la taxe.
Produit dont la teneur en COV ne dépasse pas 3 % (% masse).

Autres informations
Les jeunes en formation professionnelle de base ne peuvent travailler avec ce produit (cette substance/cette préparation) que si cela est prévu dans l'ordonnance éducative respective pour atteindreleur objectif éducatif, les exigences du plan éducatif sont remplies et les limites d'âge applicables sontrespectées. . Les jeunes qui n'ont pas terminé leur formation professionnelle de base ne doivent pas
travailler avec ce produit. Les jeunes sont des salariés des deux sexes jusqu'à l'âge de 18 ans.
Les femmes enceintes et les mères allaitantes ne doivent pas entrer en contact avec ce produit au travail. S'il est déterminé sur la base d'une évaluation des risques qu'il n'y a pas de risque concret pour lasanté de la mère et de l'enfant ou que cela peut être exclu par des mesures de protection appropriées,
ils peuvent travailler avec ce produit (Ordonnance sur la protection de la maternité).

15.2

Évaluation de la sécurité chimique
Aucune évaluation de la sécurité chimique n'a été effectuée par le fournisseur pour le mélange.

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RUBRIQUE 16 — Autres informations

Abréviations et acronymes

Suisse: fr

Abr.

Description des abréviations utilisées

ADN

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures

ADR

Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route

CAS

Chemical Abstracts Service (numéro d'enregistrement auprès du Chemical Abstracts Service. Identifiant numérique unique n'ayant aucune signification chimique)

CLP

Règlement (CE) no 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage (Classification,
Labelling and Packaging) des substances et des mélanges

DGR

Dangerous Goods Regulations (règlement sur les transports des marchandises dangereuses - voir
IATA/DGR)

ED

Perturbateur endocrinien

EINECS

European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances (inventaire européen des substances chimiques commerciales existantes)

ELINCS

European List of Notified Chemical Substances (liste européenne des substances chimiques notifiées)

Eye Dam.

Causant des lésions oculaires graves

Eye Irrit.

Irritant oculaire

IATA

Association Internationale du Transport Aérien

IATA/DGR

Dangerous Goods Regulations (DGR) for the air transport (IATA) (Règlement sur les transports desmarchandises dangereuses pour le transport aérien)

IMDG

International Maritime Dangerous Goods Code (code maritime international des marchandises dangereuses)

LD50

Lethal Dose 50 % (dose létale 50 %): la DL50 correspond à la dose d'une substance testée entraînant
une létalité à 50 % au cours d'une période donnée

LGK

Lagerklasse (classe de stockage selon la TRGS 510, Allemagne)

NLP

No-Longer Polymer (ne figure plus sur la liste des polymères)No CE

L'inventaire CE (EINECS, ELINCS et NLP) est la source pour le numéro CE comme identifiant des substances dans l'Union européenne

No index

Le numéro index est le code d’identification attribué à la substance à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008

PBT

Persistant, Bioaccumulable et Toxique

ppm

Parties par million

REACH

Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques)

Resp. Sens.

Sensibilisation respiratoire

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Abr.

Description des abréviations utilisées

RID

Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises Dangereuses

SGH"Système Général Harmonisé pour la classification et l'étiquetage des produits chimiques" développé par les Nations unies

Skin Corr.

Corrosif pour la peau

Skin Irrit.

Irritant pour la peau

STOT SE

Toxicité spécifique pour certains organes cibles - exposition unique

SUVA

Valeurs limites d’exposition aux postes
de travail, SUVA

SVHC

Substance of Very High Concern (substance extrêmement préoccupante)

TRGS

Technische Regeln für Gefahrstoffe (règles techniques concernant les substances dangereuses, Allemagne)

VLCT

Valeur limite court terme

VME

Valeur limite de moyenne d’exposition

vPvB

Very Persistent and very Bioaccumulative (très persistant et très bioaccumulable)

Principales références bibliographiques et sources de données
Règlement (CE) no 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage (Classification, Labelling and Packaging) des substances et des mélanges.
Règlement (CE) no 1907/2006 (REACH), modifié par 2020/878/UE.
Transport par route, par rail ou par voies de navigation intérieures de marchandises dangereuses(ADR/RID/ADN).
Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG).
Dangerous Goods Regulations (DGR) for the air transport (IATA) (Règlement sur les transports desmarchandises dangereuses pour le transport aérien).

Procédure de classification
Propriétés physiques et chimiques.
Dangers pour la santé.
Dangers pour l'environnement.
La classification du mélange est fondée sur les composants de ceux-ci (formule d'additivité).

Liste des phrases (code et texte intégral comme indiqué dans la rubrique 2 et 3)

Suisse: fr

Code

Texte

H315

Provoque une irritation cutanée.

H319

Provoque une sévère irritation des yeux.

H334

Peut provoquer des symptômes allergiques ou d'asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation.

H335

Peut irriter les voies respiratoires.

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Responsable de la fiche de données de sécurité

C.S.B. GmbH
Dujardinstr. 547829 Krefeld
Allemagne

Téléphone: +49 (0) 2151 - 652086 - 0
Téléfax: +49 (0) 2151 - 652086 - 9
e-Mail: info@csb-compliance.com
Site web: www.csb-compliance.com

Clause de non-responsabilité
Ces informations sont basées sur l'état actuel de nos connaissances.
Cette FDS a été élaborée exclusivement pour ce produit et est exclusivement destinée à ce produit.

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