RÉFÉRENTIEL COSMOS
Guide d’Étiquetage

Version 4.0
1er janvier 2023
Ce document est une traduction informative du document concerné duréférentiel COSMOS. Le texte du document en langue anglaise fait foi.

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RÉFÉRENTIEL COSMOSGUIDE D'ÉTIQUETAGE

Sommaire
1.

INTRODUCTION .............................................................................................. 2

2.

CERTIFICATION ET ÉTIQUETAGE ....................................................................... 23.

EXIGENCES GÉNÉRALES EN MATIÈRE D'ÉTIQUETAGE .......................................... 3

4.

NOMS DES PRODUITS, DESCRIPTION ET INFORMATION ...................................... 45.

COSMOS ORGANIC .......................................................................................... 5

6.

COSMOS NATURAL .......................................................................................... 7

7.

COSMOS CERTIFIED ........................................................................................ 98.

COSMOS APPROVED ...................................................................................... 10

Version 4.0 — 1er janvier 2023

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1. INTRODUCTION
Le présent guide fournit des conseils pour satisfaire aux exigences minimales d'étiquetage desproduits conformément au référentiel COSMOS et complète la section 10 du référentiel
COSMOS.

2. CERTIFICATION ET ÉTIQUETAGE
Les étapes à suivre pour obtenir la validation de l'étiquetage d’un produit dans le cadre de laprocédure de certification sont :1. validation (par l'Organisme de Certification agréé par COSMOS) des spécifications duproduit en question
2. soumission et validation de l'étiquetage produit proposé
Remarque — il est possible de soumettre un modèle d'étiquetage générique pour lesgammes de produits mono-ingrédient et ce, seulement si le visuel de base est le mêmepour l’ensemble des produits
3. lorsque les spécifications du produit n’ont pu être approuvées au préalable, l'étiquetage duproduit ne sera validé qu'à titre provisoire
4. l’impression de l’étiquetage ne doit être effectuée qu’après accord de l’Organisme deCertification et validation de l’étiquetage (en cas d’urgence, l’Organisme de Certification
peut accorder une dérogation, mais l'opérateur en assumera seul les risques et, en toutétat de cause, les produits ne devront pas être mis sur le marché avant la finalisation
complète du processus de certification)
5. si des modifications ultérieures sont apportées au produit ou à son étiquetage, les détailsde ces modifications doivent être communiqués à l'Organisme de Certification, qui fera
parvenir son accord par écrit et, le cas échéant, un certificat mis à jour
Remarque — des changements de spécifications entraînant une modification dupourcentage d’ingrédients biologiques ou de la liste des ingrédients nécessitent une
modification des ingrédients présents sur l'étiquetage et nécessitent de ce fait la validation
de l'Organisme de Certification
6. avant la mise sur le marché du produit, l'étiquetage doit avoir été validé et le produit doitêtre présent sur le certificat COSMOS. Si les étiquettes sont imprimées avant validation etse révèlent par la suite non conformes, l’Organisme de Certification peut exiger le retrait
des produits concernés

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3. EXIGENCES GÉNÉRALES EN MATIÈRED'ÉTIQUETAGE
Le nom et les signatures COSMOS doivent figurer sur les produits avec l’autorisation préalable
de l'Organisme de Certification agréé par COSMOS.
Les étiquetages du produit doivent clairement indiquer l'Organisme de Certification lorsquel’information n’est pas clairement indiquée ailleurs sur le produit.
Veuillez noter que dans les cas où la taille d'une étiquette restreint l'étiquetage d'un produit,l'Organisme de Certification peut faire preuve de souplesse dans la mise en place de ces
exigences, tout en maintenant les principes généraux et en minimisant les écarts au présentGuide d'Étiquetage.
Au minimum, la nature de la certification (COSMOS ORGANIC/NATURAL/etc.) et l'identification de l'Organisme de Certification doivent être indiquées, encomplément des autres exigences contenues dans la section 10 du référentiel COSMOS.
Veuillez noter que certains pays ont des lois nationales en matière d'étiquetage qui doiventégalement être respectées en plus des exigences définies par le référentiel COSMOS. En casde conflit, les exigences du présent Guide d'Étiquetage doivent être appliquées autant quepossible.

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4. NOMS DES PRODUITS, DESCRIPTION ET
INFORMATION
Le nom et les signatures COSMOS ne peuvent être utilisés sur d’autres supports, tels que lespapiers à en-tête ou le site internet de l’entreprise, que si les conditions suivantes sontrespectées :•••associés au nom ou à la marque de l’entreprise uniquement si l’ensemble de ses produitssont certifiés (par exemple, « nous sommes certifiés COSMOS ORGANIC », peut être utilisé
seulement si l'ensemble de la gamme des produits de l’entreprise est certifié COSMOSORGANIC) ou s'il est clair que la certification ne s'applique qu'aux produits spécifiques
et/ou spécifiés
ou bien, uniquement en lien avec les produits certifiés, ettoujours de manière à ne pas induire le consommateur en erreur

L'étiquetage doit fournir une description claire et précise du produit. Les informationscommerciales et le nom du produit doivent décrire le produit avec précision de manière à nepas induire le consommateur en erreur. Par exemple, un produit étiqueté « baume pour lespieds à la menthe biologique » doit contenir de la menthe biologique (outre sa conformité avec
les autres exigences du référentiel COSMOS). Si le produit ne contient pas de menthebiologique, il peut être étiqueté, par exemple, en tant que « baume biologique pour les piedsà la menthe » (à condition de respecter la fraction en ingrédients biologiques exigée par leréférentiel COSMOS).
Pour les produits certifiés COSMOS ORGANIC, qui contiennent moins de 95 % d'ingrédients
biologiques, la mention « certifié COSMOS ORGANIC » peut être utilisée sur l'emballage duproduit.
Non autorisé (réservé uniquement aux produits contenant au moins 95% d'ingrédientsbiologiques) :•« shampoing biologique »Exemples de mentions autorisées :
•
•
•
•
•
•

« shampoing certifié COSMOS ORGANIC »« shampoing COSMOS ORGANIC certifié »« shampoing certifié biologique »« certifié shampoing biologique »« shampoing biologique certifié »« shampoing certifié biologique »Si le nom de la société ou la gamme de produits comprend le mot biologique, l’utilisation dunom ou de la marque conjointement à des produits certifiés ne doit pas être de nature àinduire le consommateur en erreur. Par exemple, tous les produits d'une gamme appelée «gamme biologique de soin des pieds » doivent être certifiés COSMOS ORGANIC. Par ailleurs,si certains produits ne sont pas certifiés COSMOS ORGANIC (par exemple, certains produitspeuvent être certifiés COSMOS NATURAL), les produits doivent clairement indiquer qu'ils nepossèdent pas de certification biologique et/ou ne contiennent pas d’ingrédient biologique. Ilest impératif d’indiquer clairement si certains produits de la gamme ne sont pas du toutcertifiés.

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5. COSMOS ORGANIC
La signature COSMOS ORGANIC doit :•••••être uniquement utilisée pour les produits certifiés biologiques selon le référentiel COSMOSêtre uniquement associée au label « simple » ou logo « simple » (c’est-à-dire sans ajouts)
d’une association ou d'un Organisme de Certification membre (ou membre associé) deCOSMOS-Standard AISBL sous le contrôle duquel le produit a été certifié et/ou labelliséêtre imprimée en lettres capitales sur deux lignes, de même taille, largeur et couleur etdans la police de caractères « Verdana Regular »avoir la même largeur que le logo auquel elle est associée, avec un espace mesurant 1/10
de cette largeur entre le logo et la signatureêtre imprimée en vert (voir les spécifications ci-dessous), ou de toute autre couleur
permettant une visibilité suffisante

Il est recommandé de faire apparaître la signature et le logo de l’Organisme de Certification
associé sur le devant de l’emballage de manière claire et bien visible.
En cas de certification par plus d'un Organisme de Certification agréé par COSMOS, la signature
COSMOS ne peut être affichée qu'en combinaison avec le logo d'un seul Organisme deCertification.
Si les marques sont membres d'une association membre de COSMOS-standard AISBL, lasignature COSMOS peut être affichée en combinaison avec le logo de l'association et le logo
de l'Organisme de Certification, ou uniquement le logo de l'association si l'Organisme deCertification est mentionné ailleurs sur l'étiquette.
Le label ou le logo d'une association ou d'un Organisme de Certification peut inclure desréférences supplémentaires telles que BIO ou BIOLOGIQUE (et des expressions similaires dansd’autres langues) dans des circonstances exceptionnelles (telles que des termes inhérents etpréexistants du label ou du logo), si elles ne sont pas trompeuses et si elles sont approuvées
par le Conseil d'Administration de COSMOS.

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Lorsque le terme « biologique » est en conflit avec les lois nationales concernées, l'utilisationde la signature COSMOS CERTIFIED avec l'exigence ci-dessous est autorisée.
Si les mêmes produits sont vendus dans d'autres pays, des étiquettes dédiées doivent êtrecréées avec les exigences habituelles.

Si un produit COSMOS ORGANIC fait partie d'une gamme COSMOS NATURAL, il est autoriséd’utiliser la signature COSMOS NATURAL en respectant les exigences d'étiquetage COSMOSNATURAL. La présence simultanée des deux signatures COSMOS ORGANIC et COSMOSNATURAL sur un produit n'est pas autorisée.
Pour les coffrets cadeaux et les ensembles de produits comprenant des produits certifiés
COSMOS ORGANIC et COSMOS NATURAL, la présence simultanée des signatures COSMOSORGANIC et COSMOS NATURAL sur le coffret est autorisée.

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GUIDE D'ÉTIQUETAGECOSMOS NATURAL

La signature COSMOS NATURAL doit :•••••être uniquement utilisée pour les produits cosmétiques certifiés naturels selon le référentiel
COSMOSêtre uniquement associée au label « simple » ou logo « simple » (c’est-à-dire sans ajouts)
d’une association ou d'un Organisme de Certification membre (ou membre associé) deCOSMOS-Standard AISBL sous le contrôle duquel le produit a été certifié et/ou labelliséêtre imprimée en lettres capitales sur deux lignes, de même taille, largeur et couleur etdans la police de caractères « Verdana Regular »avoir la même largeur que le logo auquel elle est associée, avec un espace mesurant 1/10
de cette largeur entre le logo et la signatureêtre imprimée en bleu (voir les spécifications ci-dessous) ou de toute autre couleur
permettant une visibilité suffisante mais ne doit pas être imprimée en vert

Le logo ou le label associé ne doit pas comprendre le mot « biologique » ou autres dérivés, telsque « éco », « bio ».
Il est recommandé de faire apparaître la signature et le logo de l’Organisme de Certification
associé sur le devant de l’emballage de manière claire et bien visible.
En cas de certification par plus d'un Organisme de Certification agréé par COSMOS, la signature
COSMOS ne peut être affichée qu'en combinaison avec le logo d'un seul Organisme deCertification.
Si les marques sont membres d'une association membre de COSMOS-standard AISBL, lasignature COSMOS peut être affichée en combinaison avec le logo de l'association et le logo
de l'Organisme de Certification, ou uniquement le logo de l'association si l'Organisme deCertification est mentionné ailleurs sur l'étiquette.
Le label ou le logo d'une association ou d'un Organisme de Certification peut inclure desréférences supplémentaires telles que NAT, NATUREL (et des expressions similaires dansd'autres langues) dans des circonstances exceptionnelles (telles que le besoin de différencier
le label ou logo explicitement bio pour une utilisation sur des produits COSMOS NATURAL), sielles ne sont pas trompeuses et si elles sont approuvées par le Conseil d'Administration deCOSMOS.

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| Page 7 |RÉFÉRENTIEL COSMOSGUIDE D'ÉTIQUETAGE

Lorsque le terme « naturel » est en conflit avec les lois nationales concernées, l'utilisation dela signature COSMOS CERTIFIED avec l'exigence ci-dessous est autorisée.
Si les mêmes produits sont vendus dans d'autres pays, des étiquettes dédiées doivent êtrecréées avec les exigences habituelles.

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| Page 8 |RÉFÉRENTIEL COSMOS7.

GUIDE D'ÉTIQUETAGECOSMOS CERTIFIED

La signature COSMOS CERTIFIED doit :•••••être uniquement utilisée pour des matières premières cosmétiques avec du contenu
biologique certifié selon le référentiel COSMOSêtre uniquement associée au label « simple » ou logo « simple » (c’est-à-dire sans ajouts)
d’une association ou d'un Organisme de Certification membre (ou membre associé) deCOSMOS-Standard AISBL sous le contrôle duquel la matière première a été certifiée et/ou
labelliséeêtre imprimée en lettres capitales sur deux lignes, de même taille, largeur et couleur etdans la police de caractères « Verdana Regular »avoir la même largeur que le logo auquel elle est associée, avec un espace mesurant 1/10
de cette largeur entre le logo et la signatureêtre imprimée en noir ou blanc ou de la même couleur que le logo auquel elle est associéeou d’une autre couleur, sous réserve d’une autorisation spéciale, mais ne doit êtreimprimée ni en vert, ni en bleu

Il est recommandé de faire apparaître la signature et le logo associé sur le devant del’emballage de manière claire et bien visible.
L’Organisme de Certification doit être mentionné ailleurs sur l’étiquette si son logo n’est pas
conjoint à la signature COSMOS CERTIFIED.
Si la matière première est (ou peut être) certifiée comme produit cosmétique, elle peut afficher
la signature COSMOS ORGANIC ou COSMOS NATURAL (selon le cas) à la place de COSMOSCERTIFIED.

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8.

GUIDE D'ÉTIQUETAGECOSMOS APPROVED

La signature COSMOS APPROVED n'est pas obligatoire, mais si elle est utilisée, elle doit :•••••être uniquement utilisée pour des matières premières cosmétiques sans contenu
biologique et validés pour être utilisés dans des produits certifiés selon le référentiel
COSMOSêtre uniquement associée au label « simple » ou logo « simple » (c’est-à-dire sans ajouts)
d’une association ou d'un Organisme de Certification membre (ou membre associé) deCOSMOS-Standard AISBL sous le contrôle duquel la matière première a été approuvée
et/ou labelliséeêtre imprimée en lettres capitales sur deux lignes, de même taille, largeur et couleur etdans la police de caractères « Verdana Regular »avoir la même largeur que le logo auquel elle est associée, avec un espace mesurant 1/10
de cette largeur entre le logo et la signatureêtre imprimée en noir ou blanc ou de la même couleur que le logo auquel elle est associée
ou d’une autre couleur, sous réserve d’une autorisation spéciale, mais ne doit êtreimprimée ni en vert, ni en bleu

Le logo ou le label associé ne doit pas comprendre le mot « biologique » ou autres dérivés, telsque « éco », « bio ».
Si utilisée, il est recommandé de faire apparaître la signature et le logo associé sur le devant
de l’emballage de manière claire et bien visible.
Les matières premières sans contenu biologique doivent être approuvées comme conformes
pour l’utilisation selon le référentiel COSMOS. À cette fin, toutes les informations nécessaires
doivent être fournies à l’Organisme de Certification. Néanmoins, il ne s’agit pas d’une
certification et d’une inspection à part entière. Par conséquent, l'étiquetage de telles matières
premières ne doit pas mentionner ou indiquer que la matière première est certifiée selon leréférentiel COSMOS et ne doit pas figurer les signatures COSMOS ORGANIC, COSMOSNATURAL ou COSMOS CERTIFIED.

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