Politique d’exécution des ordres
au mieux RBC MC –Document d’information
pour le client – Canada

RBC Marchés des capitaux
Mai 2023

TABLE DES MATIÈRES
Dernières modifications ............................................................................................................................... 3
1.

Sommaire ........................................................................................................................................ 4

2.

Portée ............................................................................................................................................... 4

3.

Exigences ......................................................................................................................................... 4

3.1
3.2
3.3
3.4
3.5
3.6
3.7

Qu’est-ce que l’obligation d’« EXÉCUTION AU MIEUX » ? ........................................................................... 4
Dans quels cas l’obligation d’exécution au mieux s’applique-t-elle ? ................................................................ 5
Dans quels cas l’obligation d’exécution au mieux ne s’applique-t-elle « pas » ? ............................................... 5
Instructions précises fournies par les clients ............................................................................................................. 5
Application de l’exécution au mieux au sein des catégories d’instruments .......................................................... 6
Lieux d’exécution et courtiers ..................................................................................................................................... 6
Aspects qui échappent au contrôle du participant ................................................................................................... 7

4.

Gouvernance et surveillance......................................................................................................... 7

5.

Propriété et responsabilité de la politique .................................................................................. 8

6.

Révision de la politique ................................................................................................................. 8

7.

Renseignements additionnels sur la façon dont nous traitons vos ordres ............................. 88.

Demandes de renseignements des clients.................................................................................. 11

ANNEXE 1.0 – Aperçu de l’exécution au mieux par catégorie d’instrument financier................ 12
A1.1 – Actions ............................................................................................................................................................................... 12
A1.2 – Produits à revenu fixe ....................................................................................................................................................................... 12
A1.3 – Produits structurés ........................................................................................................................................................... 13

ANNEXE 2.0 – Lieu d’exécution.............................................................................................................. 14

Dernières modifications :Juin 2022
Mise à jour
Modification

SectionAnnexe 2.0
Lieux d’exécution

Sommaire des modifications
Ajout de deux nouvelles plateformes que
nous utilisons pour acheminer les ordres
aux fins de traitement et d’exécution, plus
précisément TSX Dark en CAD et
MMCAP LLC aux États-Unis.

Modification

Section 4 Gouvernance et surveillance

Ajout d’une déclaration supplémentairerelativement à la propriété de Tradelogic
et suppression de la déclaration relative àla propriété existante de Aequitas

Juillet 2021
Mise à jour

Section

Modification

Annexe 2.0
Lieux d’exécution

Sommaire des modifications
Ajout d’autres courtiers que nous utilisons pouracheminer les ordres aux fins de traitement etd’exécution.

Avril 2021
Section 4.3 – Application de l’exécution au mieux au sein des catégories d’instruments : L’utilisation del’intelligence artificielle par RBC MC pour atteindre l’exécution au mieux pour les ordres de ses clients a été
ajoutée.

1. Sommaire
RBC Marchés des Capitaux est la marque mondiale des activités sur les marchés des capitaux de Banque Royale
du Canada et ses sociétés affiliées, y compris RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes etaffiliées. RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (RBC DVM) est une société membre de RBC Gestion de
patrimoine, division opérationnelle de Banque Royale.
Le présent document vise à donner un aperçu de la politique et de l’approche d’exécution des ordres de RBC
Marchés des Capitaux (Canada) (ci-après « RBC MC ») dans la prestation de l’« exécution au mieux » à ses clientsconformément aux Règles universelles d’intégrité du marché (« RUIM ») et aux lois sur les valeurs mobilières
applicables au Canada.

Le présent document est publié et mis à jour au besoin sur notre site Web à l’adresse :www.rbccm.com/en/policies-disclaimers.page

2. Portée
La Politique s’applique aux activités menées auprès de clients institutionnels (comme ils sont définis dans Règles
régissant les courtiers membres de l’OCRCVM) et de clients du bureau de négociation de RBC DVM Gestion de
patrimoine (« clients ») ainsi qu’aux titres cotés et hors cote (consulter l’ANNEXE 1.2).

3. Exigences
3.1

Qu’est-ce que l’obligation d’« EXÉCUTION AU MIEUX » ?
L’exécution au mieux est la nécessité de prendre toutes les mesures raisonnables afin d’obtenir le meilleur résultat
possible pour vous en tenant compte du prix, des coûts, de la rapidité, de la probabilité de l'exécution et durèglement, de la taille, de la nature ou de tout autre facteur pertinent à considérer dans l’exécution d'un ordre ou
tout autre scénario où vous vous fiez légitimement à nous pour protéger vos intérêts (« facteurs d’exécution »).
Aux fins de la prestation de l’exécution au mieux dans l’exécution d’un ordre au nom d’un client particulier ou
institutionnel, nous tenons compte des facteurs qui suivent (les « facteurs d’exécution ») :

•
•
•
•
•
•
•

le cours auquel l’opération a été effectuée
la rapidité d’exécution
la certitude d’exécution
les frais sur opération et les risques associés à l’exécution
le volume et la nature de l’ordrel’incidence probable sur le marché
toute autre considération jugée pertinente à l’exécution d’un ordre

En examinant ces circonstances, RBC MC tiendra également compte de la conjoncture du marché ainsi que defacteurs comme :

•
•
•
•
•

les cours et volumes de la dernière vente et des opérations précédentes
la direction du titre sur le marché
le volume enregistré sur la demande et l’offre
l’importance de l’écart
la liquidité du titre

En ce qui a trait aux clients institutionnels, lors de l’évaluation de l’importance relative des facteurs d’exécution,nous tiendrons également compte des caractéristiques :

•
•
•
•

du client (y compris sa classification comme institutionnel ou particulier)de l’ordre du client
des instruments financiers visés par l’ordre du clientdes marchés ou lieux d’exécution où l’ordre du client peut être acheminé.

3.2

Dans quels cas l’obligation d’exécution au mieux s’applique-t-elle ?
Nous vous devons de prendre toutes les mesures raisonnables pour réaliser l’exécution au mieux lorsque nous
exécutons des ordres en votre nom. Nous considérons que nous recevons un ordre et que nous agissons en votre
nom lorsque vous vous fiez légitimement à nous pour protéger vos intérêts relativement aux facteurs d’exécution
pertinents pour cette opération et pour agir en votre nom. Cela comprend, sans toutefois s’y limiter, les situations
qui suivent où nous :oooexécutons un ordre en négociant comme votre mandataire;
exécutons un ordre en achetant ou vendant un titre pour notre compte propre, soit en nous portant
contrepartiste;« plaçons un ordre » en votre nom (recherchons la meilleure contrepartie pour un ordre).

Dans toutes les autres circonstances, par exemple, lorsque nous négocions pour notre propre compte en réponseà une demande de cours, nous évaluerons si vous vous fiez légitimement à nous pour protéger vos intérêts
relativement aux facteurs d’exécution pertinents pour cette opération. Afin de procéder à cette évaluation, lesquatre facteurs qui suivent (le « test à quatre volets ») seront pris en compte. Ces facteurs seront pris en compte
collectivement, et non isolément, et tout facteur individuel, ou une combinaison de facteurs, peut nécessiter que
nous procédions à l’exécution au mieux :

i.
ii.

iii.
iv.

Identité de la partie qui a lancé ou sollicité l’opération - il est plus probable que vous vous fierez ànous lorsque nous vous proposerons l’opération ;s’il y a une pratique du marché et l’existence d’une convention de « magasinage (c.-à-d., demandede cours auprès d’autres courtiers) » – il est plus probable que vous vous fierez à nous dans desmarchés où il n’existe pas de convention vous permettant de « magasiner (c.- à-d., demander des coursauprès d’autres courtiers) » ;les niveaux de transparence relatifs au sein d’un marché - il est plus probable que vous vous fierez ànous lorsque le niveau de transparence des cours auxquels vous avez accès n’est pas le même que lenôtre ou semblable au nôtre ;renseignements fournis par RBC DVM et toute entente conclue - il est plus probable que vous vous
fierez à nous lorsque des dispositions et ententes mises en place prévoient que nous assurerons une
exécution au mieux et indiquent ou donnent à entendre une relation de confiance.

Nous ne garantissons pas que nous serons en mesure de réaliser une exécution au mieux pour chaque opérationque vous nous confiez ; toutefois, dans tous les cas, nous respecterons la Politique.

3.3

Dans quels cas l’obligation d’exécution au mieux ne s’applique-t-elle « pas » ?

L’obligation d’exécution au mieux par RBC MC pour les produits de change et les produits structurés pourrait ne pas
s’appliquer dans le cas où RBC MC négocie avec un client à titre de contrepartiste sur la base d’un cours publié ou
reçu en réponse à une demande de cours. RBC MC juge qu’il n’y a pas d’obligation d’exécution au mieux puisquenous considérons que les clients ne se fient pas à RBC MC. La justification de RBC MC est que de telles opérations
sont lancées à l’initiative des clients, qu’il existe une convention de « magasinage » par les clients qui demandent descours à de nombreux courtiers et qu’il existe un niveau élevé de transparence des cours.
L’obligation d’exécution au mieux de RBC Marchés des Capitaux ne s’applique pas dans les circonstances où nous
offrons aux clients institutionnels admissibles un accès dispensé au marché des actions canadiennes. Grâce à un
accès dispensé, les clients orientés acheteurs avec accès électronique direct utilisent l’application du marché pourenvoyer des ordres directement à la plateforme d'ordre conditionnel ; ainsi, RBC Marchés des Capitaux agit
uniquement à titre de contrôleur d’accès commanditant la participation du client orienté acheteur. RBC Marchés desCapitaux n’est pas mandatée pour protéger les intérêts du client relativement aux facteurs d’exécution mentionnés àla section 3.1.

3.4

Instructions précises fournies par les clients

Lorsque vous nous donnez des instructions précises relativement à un ou plusieurs facteurs d’exécution, nous
exécutons l’ordre conformément à ces instructions dans la mesure raisonnablement possible, tout en respectant lesexigences réglementaires applicables en matière d’éthique professionnelle et de conduite des affaires. Lorsque vos
instructions sont liées uniquement à une partie de l’ordre, dans le respect de ces instructions, il sera présumé que
nous avons pris toutes les mesures raisonnables pour assurer l’exécution au mieux pour cette partie de l’ordre. En ce
qui a trait aux aspects de l’ordre qui ne sont pas couverts par vos instructions précises, nous appliquerons la politiqueen conséquence.
Veuillez noter que lorsque vous nous fournissez des instructions précises, il est possible que cela nous empêche deprendre certaines ou toutes les mesures de la politique conçues pour obtenir le meilleur résultat possible dansl'exécution de vos ordres relativement aux éléments couverts par ces instructions.

Application de l’exécution au mieux au sein des catégories d’instruments

3.5

Bien que l’obligation de fournir l’exécution au mieux s’applique à tous les instruments financiers, les différences dansles structures de marché ou la structure des instruments financiers signifient qu’il est nécessaire d’appliquer les
obligations d’exécution au mieux de façon à prendre en compte les différentes circonstances associées avec
l’exécution des ordres liés à certains types d’instruments financiers.
RBC MC peut utiliser l’intelligence artificielle pour offrir la meilleure qualité d’exécution au mieux pour ses clients.
L’établissement de l’importance relative des facteurs d’exécution est un processus dynamique qui peut dépendre denombreuses variables et caractéristiques. Pour établir l’importance relative des facteurs d’exécution, nous
appliquerons notre jugement et notre expertise à la lumière de la conjoncture du marché et en tenant compte de ce qui
suit :oooovos caractéristiques ;les caractéristiques de votre opération ;les caractéristiques de l’instrument financier faisant l’objet de votre opération ;les caractéristiques du marché ou lieu d’exécution où votre opération peut être acheminée.

Dans de nombreuses circonstances, une importance relative élevée sera attribuée au cours afin de réaliser l’exécution
au mieux. Toutefois, dans certains cas, RBC pourrait juger que d’autres facteurs d’exécution sont plus importants quele cours pour que le client obtienne le meilleur résultat dans l’exécution de son ordre.
Vous trouverez à l’ANNEXE 1 d’autres directives relatives aux catégories suivantes d’instruments financiers :

•
•
•
3.6

titres à revenu fixe et hors cote ;actions ;produits structurés.

Lieux d’exécution et courtiers

En ce qui a trait à chaque catégorie de valeurs mobilières, l’ANNEXE 2.0 présente la liste des lieux d’exécution qui
devraient nous permettre d’obtenir, de manière constante, le meilleur résultat possible dans l’exécution des opérations
du client. De temps à autre, cette liste peut être mise à jour, et tout autre lieu sera choisi conformément à la Politiqueet pourrait inclure : des marchés réglementés, des plateformes de négociation multilatérales, des systèmes d’opérations
croisées ou des systèmes de négociation anonymes ou opaques, des teneurs de marché et d’autres fournisseurs deliquidités.
Les facteurs dont nous avons tenu compte pour dresser la liste des lieux d’exécution ci-jointe peuvent comprendre ledegré de liquidité qu’un lieu en particulier peut offrir, la probabilité d’exécution, la vitesse d’exécution, la fiabilité et ladisponibilité du système, l’historique des activités de négociation et la robustesse des ententes de compensation.
Au Canada, RBC exécute les opérations sur des bourses et des marchés dont elle est membre ou dans lesquels elledétient une participation. RBC peut être un teneur de marché, ou autrement agir pour son compte (commecontrepartiste), sur diverses bourses de titres ou d’options vers lesquelles RBC achemine les ordres de clients. RBC
peut négocier des ordres de clients par ces intermédiaires canadiens.
Les opérations exécutées sur des marchés américains ou étrangers seront traitées par un autre courtier, lequel peutcomprendre une société affiliée de RBC. Dans ces cas, les ordres devront être exécutés conformément aux règles etlois locales, et le courtier exécutant pourrait devoir appliquer des critères différents pour évaluer la qualité del'exécution. Le cas échéant, le courtier exécutant (affilié de RBC ou autre) pourrait agir comme contrepartiste ou
mandataire et, par conséquent, tirer une rémunération de l’opération. Des renseignements additionnels sontdisponibles sur demande écrite.
Une opération dans les marchés américains ou non canadiens sur des titres intercotés sera exécutée sur un marché
organisé réglementé étranger ou un Trade Reporting Facility, comme il est défini par l’OCRCVM.

RBC ne structure ni ne perçoit des commissions de façon à exercer une discrimination inéquitable entre les lieux d’exécution.

3.7

Aspects qui échappent au contrôle du participantDans certains cas, en raison de défaillances des systèmes, de perturbations des marchés ou autres, il pourrait êtrenécessaire d’exécuter vos ordres d’une manière différente que celle énoncée dans la présente politique à l’égard destitres en question.
Dans ces circonstances, nous chercherons toujours le meilleur résultat possible que vous puissiez obtenir.

4. Gouvernance et surveillance
Comité d’exécution au mieux
Le Comité d’exécution au mieux de RBC DVM (le « Comité ») assure la supervision de la présente politique.
Surveillance
RBC DVM assure la surveillance des ententes d’exécution au mieux, de façon continue, pour mettre en œuvre touteamélioration qui s’impose. Cela comprend l’examen de la politique de traitement des ordres de nos sociétés affiliées
et des autres maisons de courtage vers lesquelles nous acheminons les ordres de clients pour veiller à ce que letraitement d’un ordre exécuté par une société affiliée ou un courtier tiers s’harmonise le plus possible avec les attentes
de RBC DVM à l’égard de l’exécution au mieux.
En fonction du risque, RBC DVM évalue, au moyen de comparaisons et d’analyses postérieures à l’exécution, lesordres pertinents auxquels l’obligation d’exécution au mieux s’applique afin de se conformer à la présente Politique.
Le Comité reçoit des rapports relatifs au programme de surveillance et décidera si des améliorations doivent êtreapportées à la présente Politique ou aux ententes d’exécution au mieux.
Document d’information pour le client
Les lois canadiennes provinciales et territoriales régissant les valeurs mobilières obligent les sociétés en valeurs
mobilières inscrites comme RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC DVM ») et RBC Placements en Direct Inc.
(« RBC PD ») à communiquer certains renseignements et à se conformer à certaines autres règles avant de faire desopérations ou de donner des conseils touchant leurs propres titres ou ceux d’autres émetteurs avec lesquels euxmêmes ou des tiers, qui leur sont apparentés, sont liés ou apparentés. RBC MC a établi des procédures conçuespour relever et gérer ces conflits d’intérêts.
Veuillez cliquer sur le lien qui suit pour voir une liste des relations ainsi que des émetteurs liés ou apparentés à RBC
DVM ou RBC PD :https://www.rbcds.com/issuers-disclosure/a) Marchés canadiens
La Banque Royale du Canada (« RBC ») détient une participation sans contrôle au sein de Tradelogiq Group Inc.
(« TGI ») et est représentée au conseil d’administration de TGI. TGI est une société fermée dont la filiale,
Tradeloqic Markets Inc., exploite Omega and Lynx Alternative Trading Systems (« ATS Marketplaces »). RBC
DVM peut, en conformité avec les exigences d’exécution au mieux et les autres exigences réglementaires
applicables, acheminer vos ordres à ATS Marketplaces dans le cours normal des activités.

b) Acheminement des ordres et traitement des frais et rabais des centres de marché
De temps à autre, RBC Dominion valeurs mobilières Inc. peut conclure des ententes d’acheminement d’ordres avec certaines
bourses, maisons de courtage ou d’autres centres de marché (collectivement, les « centres de marché »). Ces ententes ont
été conclues en vue d'assurer la qualité d'exécution perçue offerte par ces centres de marché, évaluée en fonction del'amélioration des cours, du rehaussement de la liquidité et de la rapidité d'exécution. Tous les ordres des clients qui sontassujettis à ces ententes d’acheminement des ordres sont envoyés aux centres de marché assujettis aux principes
d’exécution au mieux.
RBC Placements en Direct ou RBC Dominion valeurs mobilières Inc. peut percevoir une rémunération sous formed’espèces, de rabais ou de crédits sur les frais en retour de l’acheminement des ordres du client conformément à
ces ententes d’acheminement des ordres. Toute rémunération que touche RBC Placements en Direct ou RBC
Dominion valeurs mobilières Inc. pour l’acheminement des ordres vers les centres de marché réduit les coûts
d’exécution de RBC Placements en Direct et de RBC Dominion valeurs mobilières et ne sera pas portée à votre
compte.

5. Propriété et responsabilité de la politique
La Politique est la propriété conjointe de Gestion des ventes et des négociations, secteur institutionnel, RBC MC, etde Conformité à la réglementation, Marchés des capitaux, Canada.
Le Comité procédera à l’examen de la présente politique au moins une fois l’an pour déterminer si cette politique etles ententes d’exécution au mieux de RBC MC comprennent toutes les mesures raisonnables visant à obtenir lemeilleur résultat possible pour l’exécution des ordres pertinents. Plus précisément, il établira :ooos’il convient d’exclure ou d’inclure des lieux d’exécution additionnels ou différents;
s’il convient d’attribuer une importante relative différente aux facteurs d’exécution;s’il convient de modifier d’autres aspects de la présente politique ou d’ententes d’exécution au mieux.

Le Comité procédera également à un examen lorsqu’un changement important se produit, lequel pourrait avoir une
incidence sur la capacité de RBC MC à se conformer à l’obligation d’exécution au mieux. La définition d’« important »sera tributaire de la nature et de la portée de tout changement.

6. Révision de la politique
RBC MC procède à un examen annuel de la politique ainsi que de nos ententes d’exécution des ordres. Cet examen
vise à évaluer s’il existe une possibilité d’améliorer la qualité de la prestation de l’exécution des ordres à votre endroit,par exemple en incluant des lieux d’exécution additionnels ou différents, en examinant si l’importance relative desfacteurs d’exécution dans différentes circonstances peut être ajustée, ou en modifiant tout autre aspect de la politique.
Cet examen aura lieu plus fréquemment si un changement important se produit, lequel a une incidence sur notre
capacité à obtenir le meilleur résultat possible pour l’exécution de vos ordres, de manière constante, au moyen deslieux d’exécution figurant à l’ANNEXE 2.

7. Renseignements additionnels sur la façon dont nous traitons vos
ordresNous avons d’autres politiques et procédures en place pour assurer que nous exécutons et répartissons vos ordres
promptement et équitablement, en tenant compte de la nécessité de gérer tout conflit d’intérêts potentiel pouvant exister
entre vous, nous et nos autres clients.
Nous exécuterons votre ordre en conformité avec d’autres ordres de clients comparables sur une base séquentielle etpromptement, à moins i) qu’il ne soit pas possible de le faire en raison des caractéristiques de votre ordre ou desconditions du marché, ou ii) que vos intérêts commandent d’agir autrement.
Lorsque vous ne nous fournissez pas d’instructions précises, nous exécuterons et attribuerons votre ordre, aussitôt que
raisonnablement possible, à moins que nous jugions qu’il est dans votre intérêt que nous en reportions l’exécution.
Conformément à l’obligation d’exécution au mieux, nous pouvons rejeter ou modifier votre ordre lorsque nous lejugeons nécessaire, sans avoir à vous aviser d’un tel refus ou d’une telle modification. Nous ne sommes pas
responsables de toute perte, de toute dépense ou de tout dommage que vous subissez si nous rejetons ou modifions
toute instruction relative à votre ordre.
Pendant l’exécution de votre ordre, nous pourrions décider de le regrouper avec une opération pour notre propre
compte ou celle d’un autre client. Ce regroupement sera effectué, par exemple, afin de vous obtenir un meilleur cours
ou de réduire les coûts en nous permettant d’exécuter un plus grand nombre d’opérations. Nous ne regrouperons votre
ordre avec d’autres que s’il est peu probable que ce regroupement soit désavantageux pour vous. Si nous ne sommes
pas en mesure d’exécuter un ordre regroupé en entier, nous attribuerons le notionnel de la tranche exécutée demanière juste et équitable. Nous nous efforcerons de vous aviser de l’état de l’exécution et de l’attribution de votre ordre,
aussitôt que raisonnablement possible.

Marchés multiples au Canada
L’ordre d’un client à l’égard d’un titre coté peut être exécuté sur un certain nombre de marchés au Canada. Ce qui
suit vise à renseigner les clients sur les conditions et les activités qui pourraient avoir une incidence sur eux dans ce
contexte de négociation. RBC DVM s’est engagée à déployer tous les efforts raisonnables pour assurer que lesclients obtiennent l’exécution au mieux de leurs ordres de titres cotés ou négociés sur tous les marchés canadiens.
RBC MC a recours aux procédures suivantes afin de respecter ses obligations d’exécution au mieux.

Marché principal
À moins d’avis contraire de RBC DVM, le marché par défaut pour tous les titres cotés à la TSX, que le titre senégocie ou pas sur d’autres marchés parallèles, sera la TSX.
Système intelligent d'acheminement des ordres
Lors de l’accès électronique aux marchés au Canada, les décisions d’acheminement de RBC MC, y compris celles
traitées au sein de nos algorithmes, sont prises par notre système intelligent d’acheminement des ordres, qui nous
est exclusif.
Le principal objectif de ce système est d’obtenir le meilleur résultat possible pour nos clients. Les interactions de RBC
MC avec les lieux d’exécution sont guidées par des paramètres objectivement observés et calculés.
Les décisions quant aux lieux d’exécution et aux cours cibles peuvent être prises en fonction des instructions explicites
données par le client à l’égard de l’ordre pertinent et des paramètres programmés du système.
Le système peut potentiellement décomposer les ordres du client en ordres secondaires plus petits et les acheminervers un ou plusieurs lieux d’exécution, soit en parallèle ou l’un après l’autre, et sera chargé d’établir les quantités
précises, les limites de cours et le moment d’exécution de chaque ordre secondaire, en respectant en tout temps les
instructions initiales du client. Les obligations d’exécution au mieux seront applicables aux ordres secondaires ainsiqu’à l’ordre initial global du client.
Heures d’ouverture pour les opérations en titres canadiens cotés
Le personnel et les systèmes de négociation de RBC DVM seront disponibles pour l’exécution des ordres entre 9 h 30
(HE) et 16 h (HE) (« heures d’ouverture »), du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés en Ontario. Le personnel
pourrait être disponible en dehors des heures du marché principal ; toutefois, la prise des ordres et l’exécution desopérations sur titres en dehors des heures d’ouverture seront traitées dans la mesure du possible.
Traitement normal des ordres
Traitement normal des ordres reçus avant l’ouverture
Un ordre reçu avant l’ouverture (9 h 30) sera inscrit sur le marché principal pour exécution au moment de l’ouverture.
Ces ordres ne seront pas acheminés vers le marché parallèle, puisque tous les marchés n’ouvrent pas au mêmemoment. Cela peut avoir une incidence sur le prix et le volume d’un ordre qui est inscrit pour exécution pendant lapériode précédant l’ouverture. Pour cette raison, il n’est pas possible de se fier aux systèmes automatisés pendant lasession précédant l’ouverture aux fins de l’exécution au mieux des ordres d’un client, à moins d’instruction du client àl’effet contraire.
Marché postérieur à l’ouverture
Les ordres non exécutés sont déplacés vers la session postérieure à l’ouverture du marché sur lequel ils ont été
initialement inscrits et y demeureront jusqu’à leur exécution, leur arrivée à échéance, leur modification ou leurannulation. Les ordres reçus par RBC MC pendant la séance postérieure à l’ouverture seront acheminés à l’aide d’unsystème intelligent d’acheminement des ordres qui choisira le meilleur marché disponible au moment de la réception
de l’ordre. Le meilleur marché est celui qui affiche le meilleur cours acheteur et le meilleur cours vendeur, qui offre lameilleure liquidité, et où RBC MC a raisonnablement établi qu’il s’agit de la meilleure option d’exécution de l’ordre.
Les changements d’un ordre en cours, ou d’une portion d’un ordre en cours, seront traités comme s’il s’agissait d’unnouvel ordre et enregistrés sur le meilleur marché au moment du changement, et la part non exécutée sera enregistrée
sur le marché principal.
Dans le cadre des efforts en vue de l’exécution au mieux, RBC DVM peut acheminer des ordres de clients inscrits sur
un marché parallèle vers le marché principal si nous sommes d’avis que ces mesures augmenteront la probabilité que
les ordres de nos clients soient exécutés.
Après la fermeture — 16 h
Un ordre reçu après 16 h peut être détenu et inscrit le jour ouvrable suivant à la session préalable à l’ouverture dumarché principal, ou peut être inscrit sur un marché qui offre des services de négociation après les heures de bourse,
si le client en a fait la demande. Ces ordres ne seront pas acheminés vers un marché parallèle.

Facteurs de risque liés à la négociation pendant les heures d'ouverture prolongée
Les achats et les ventes de titres exécutés en dehors des heures normales de bourse peuvent comporter des risquesparticuliers, y compris ce qui suit :a.

Risque de liquidité moindre. La liquidité s’entend de la capacité des participants sur le marché d’acheter etde vendre des titres. En général, plus il y a d’ordres sur un marché, plus la liquidité est élevée. La liquidité
est importante : plus elle est élevée, plus il est facile pour les clients d’acheter ou de vendre des titres et, parconséquent, il est plus probable qu’ils paieront ou recevront un prix concurrentiel à l’égard des titres achetésou vendus. La liquidité peut être moindre pendant les heures d'ouverture prolongée que pendant les heuresnormales de bourse. Par conséquent, l’ordre d’un client peut n’être exécuté qu’en partie, ou pas du tout.

b.

Risque de volatilité plus élevée. La volatilité s’entend de la variation du cours d’un titre pendant sa négociation.
Habituellement, plus la volatilité d’un titre est élevée, plus importantes sont les variations de son cours. La
volatilité peut être plus grande pendant les heures d'ouverture prolongée que pendant les heures normales
de bourse. Par conséquent, l’ordre d’un client peut n’être exécuté qu’en partie, ou pas du tout, ou le client
peut recevoir un prix inférieur pendant les heures d'ouverture prolongée à celui qu’il aurait reçu pendant lesheures normales de bourse.

c.

Risque de changement des cours. Les cours des titres négociés pendant les heures d'ouverture prolongée
peuvent ne pas refléter les cours de clôture à la fin des heures normales du marché ou d’ouverture le matinsuivant. Par conséquent, le client pourrait recevoir un prix inférieur pendant les heures d'ouverture prolongéeà celui qu’il aurait reçu pendant les heures normales de bourse.

d.

Risque de marchés non liés. Selon le système d’ouverture prolongée ou le moment de la journée, les cours
affichés sur un système en particulier peuvent ne pas refléter les cours d’autres systèmes d’ouverture
prolongée exploités en parallèle et négociant les mêmes titres. Par conséquent, un client pourrait recevoir unprix inférieur au sein d’un système à celui qu’il aurait reçu au sein d’un autre système d’ouverture prolongée.

e.

Risque d’annonces de nouvelles. Habituellement, les émetteurs annoncent des nouvelles qui pourraient avoir
une incidence sur le cours de leurs titres après les heures normales de bourse. De la même manière, une
information financière importante est souvent annoncée en dehors des heures normales de bourse. Pendantles heures d'ouverture prolongée, ces annonces peuvent se produire pendant la négociation, et si elles sontcombinées avec une liquidité moindre et une plus grande volatilité, il pourrait en résulter un effet exacerbé etnon durable sur le cours d’un titre.

f.

Risque d’écarts élargis. L’écart s’entend de la différence de cours entre ce qu’un client peut payer pour un titre
et celui auquel un client peut le vendre. Une liquidité moindre et une plus grande volatilité pendant les heuresd'ouverture prolongée peuvent se traduire par des écarts plus importants qu’à la normale pour un titre enparticulier.

g.

Risque d’absence du calcul ou de transmission de la valeur de l’indice sous-jacent ou de la valeur indicative
intrajournalière (« VII »). Pour certains produits dérivés, la mise à jour de la valeur d’un indice sous-jacent ou
d’une VII peut ne pas être calculée ou transmise publiquement pendant les heures d'ouverture prolongée.
Puisque la valeur d’un indice sous-jacent et que la VII ne sont pas calculées ni transmises à grande échelle
pendant les séances de négociation en préouverture et après la clôture des bourses, un investisseur qui n’est
pas en mesure de calculer les valeurs implicites de certains produits dérivés pendant ces séances pourraitêtre désavantagé par rapport aux professionnels du marché.

Exécution des ordres
Certains types d’ordres ont des incidences précises sur le traitement dans un environnement de marchés multiples.
Ces types d’ordres sont désignés comme suit : ORDRE VALABLE JOUR. Un ordre valable jour est un ordre denégociation qui devient caduc s’il n’est pas exécuté le jour où il est inscrit au marché. Les ordres valables jourseront traités conformément au « Traitement normal des ordres ». Tous les ordres valables jour, s’ils n’ont pas été
exécutés au complet, expirent à la fermeture du marché où la dernière portion de l’ordre demeure en cours, à moins
qu’il n’en soit convenu autrement entre le client et le représentant de la société.
Ordres ouverts (ou valables jusqu’à révocation)
Les ordres ouverts sont ceux qui restent valables pendant 90 jours. Ces ordres seront inscrits à la TSX s’ils ne sontpas exécutables immédiatement dans un marché parallèle au moment de l’entrée. L’ordre demeure inscrit jusqu’à
exécution, annulation ou expiration après 90 jours, selon la première de ces éventualités.
Ordres au cours du marché
Un ordre au cours du marché est un ordre d’achat ou de vente d’un titre pour être négocié au premier cours cotéaprès la réception de l’ordre et en assurer ainsi l’exécution complète et entière. Au moment de leur saisie sur lemarché, ces ordres nécessitent d’être exécutés immédiatement, à moins que nous jugions qu’il est dans votre
intérêt que nous en reportions l’exécution. Les ordres au marché seront traités conformément au « Traitement
normal des ordres ». Ces ordres, s’ils n’ont pas été exécutés au complet, expireront à la clôture du marché où ladernière portion de l’ordre demeure en cours.

Ordres à cours limité
Un ordre à cours limité est un ordre comportant, pour la vente d’un titre, un cours minimum et pour l’achat, un cours
maximum, ne devant pas être dépassé. Les ordres à cours limité seront traités conformément au « Traitement
normal des ordres ». L’ordre, s’il n’a pas été exécuté au complet, expirera à la clôture du marché où la dernière
portion de l’ordre demeure en cours.
Ordres à conditions spéciales
Les ordres à conditions spéciales sont des ordres assortis de conditions précises qui ne peuvent pas être exécutés
sur le marché ordinaire. Les ordres à conditions spéciales ne seront inscrits que sur le marché des conditions
spéciales du marché principal, à moins qu’ils ne soient exécutables sur-le-champ sur un marché parallèle aumoment de la saisie. Les ordres à conditions spéciales expirent à la clôture du marché principal.
Ordres stop
Les ordres stop (ou ordres à seuil de déclenchement) sont des ordres qui deviennent des ordres à cours limité
quand un ordre de lots réguliers se négocie au cours de l’ordre stop, ou à un cours supérieur, sur le marché oùl’ordre a été enregistré. Ces ordres ne seront acheminés à la TSX que lors de leur exécution ou de leur expiration,
selon la première de ces éventualités.
Ordres liés à une exécution en entierDans les cas où un client passe un ordre lié soit à l’acquisition d’un volume minimum précis de titres, soit à une
exécution complète, RBC DVM peut accepter l’ordre, sur consentement de votre conseiller en placement ou devotre représentant autorisé. D’ordinaire, ces ordres ne seront pas entrés immédiatement dans le registre centraldes ordres d’une bourse ou d’un marché, mais ne seront négociés que lorsqu’un volume minimum ou l’ordre aucomplet peut être exécuté. Il faut noter que RBC DVM prendra en considération les possibilités de négociation detoutes les bourses et de tous les marchés au moment d’exécuter ces ordres.
Ordres « exécuter sinon annuler »RBC DVM acceptera les ordres « exécuter sinon annuler », mais ne les exécutera qu’à condition de pouvoir le faire
sur une bourse ou un marché qui procurera le meilleur prix à son client. Toutes les bourses et tous les marchés
seront passés en revue pour repérer les possibilités d’exécution avant que l’ordre ne soit annulé.
Ordres « Clôture du marché »À l’heure actuelle, la TSX est le seul marché qui offre la fonction « Clôture du marché » (« CDM ») (ou ordre audernier cours). Tous les ordres doivent être entrés dans la fonction CDM de la TSX avant 15 h 40 HNE et seront
exécutés au cours de clôture calculé pour un titre donné sur la TSX. Il y a lieu de noter que la négociation dans lafonction CDM sera exécutée au même moment où les autres bourses ou marchés présenteront des cotes sur leurregistre des ordres visible, et conséquemment RBC DVM ne peut garantir que l’ordre sera exécuté au meilleur
prix.
Déclaration du marché
Un ordre exécuté sur un ou plusieurs marchés ou un marché parallèle sera déclaré au client au moyen d’une seuleconfirmation auprès du marché où l’ordre a été exécuté et sera désigné par le nom sur la confirmation.

8. Demandes de renseignements des clients
Si vous avez des questions concernant ce document ou la Politique, veuillez communiquer avec votre personneressource habituelle.

ANNEXE 1.0 – Aperçu de l’exécution au mieux par catégorie d’instrument
financierLes rubriques qui suivent présentent un aperçu du moment auquel RBC fournira au client l’exécution au mieux et dequelle manière elle le fera pour chacune des catégories d’instruments financiers. Chacune des rubriques présente laposition générale de RBC relativement à chaque catégorie d’instrument financier. Notre approche peut différer de celleprésentée, selon les circonstances particulières de chaque opération.

A1.1 – Actions
Les types de produits sur actions que nous négocions comprennent les actions au comptant et les fonds négociés enbourse. Conformément aux sections 4.0, lorsque nous exécutons des ordres sur actions (y compris des ordres à cours
limité, des ordres au marché et des ordres « clôture du marché ») en votre nom, nous serons tenus d’exécuter lesordres au mieux, sauf si vous ne nous avez donné aucune latitude dans l’exécution des ordres. Dans l’application denotre devoir d’exécution au mieux, nous tiendrons compte, dans l’exécution de vos ordres, de toute instruction précise
et de l’importance relative des facteurs d’exécution conformément à la politique.
Lorsque nous établissons l’importance relative des facteurs d’exécution relativement à votre ordre, nous pouvons
utiliser notre système intelligent d'acheminement des ordres pour mettre en œuvre une stratégie axée sur le cours (enaccordant la priorité au cours comme facteur d’exécution). En ce qui a trait aux bourses et aux marchés de l’Espaceéconomique européen (EEE) et des É.-U. pour lesquels nous n’avons pas accès aux données sur les cours et lesvolumes, vos ordres sur les instruments financiers cotés sur ces bourses pourraient être acheminés à notre sociétéde courtage affiliée ou à un courtier tiers, qui peuvent aussi utiliser la technologie du système intelligentd'acheminement des ordres.
Nous serons tenus à l’exécution au mieux à l’égard de toute fonction d’exécution algorithmique que nous pourrions
utiliser pour atteindre une certaine cible ou réaliser une certaine stratégie d’exécution. Si vous avez accès à une
fonction d’exécution algorithmique, nous nous acquitterons de notre obligation d’exécution au mieux dans la mesureoù nous suivrons toute instruction précise que vous nous aurez donnée.
Si vous avez reçu un accès direct au marché (« ADM »), vous fournirez des instructions précises à l’égard de tous lesfacteurs d’exécution et nous exécuterons les ordres en conséquence. Nous nous acquitterons de notre obligationd’exécution au mieux en suivant ces instructions.
En général, lorsque nous négocions avec vous à titre de contrepartiste sur la base d’un cours publié ou reçu en réponseà une demande de cours, nous jugeons qu’il n’y a pas d’obligation d’exécution au mieux. Notre justification est que detelles opérations sont lancées à votre initiative, qu’il existe une convention de« magasinage » par les clients qui demandent des cours à de nombreux courtiers, et qu’il existe un niveau élevé detransparence des cours entre les marchés boursiers.
En général, nous jugerons que les facteurs d’exécution les plus importants sont le cours, la probabilité d’exécution, etla vitesse d’exécution. Lorsque vous n’avez fourni aucune instruction, nous respecterons habituellement l’ordre depriorité qui suit : cours, probabilité d’exécution et vitesse d’exécution.

A1.2 – Produits à revenu fixe
Les types de produits à revenu fixe que nous négocions comprennent les obligations au comptant (y compris d’État,
de société, supra-souveraines, et liées à l’inflation), les dérivés hors bourse ordinaires (y compris les swaps de tauxd’intérêt, les swaps de devises, les swaps de base, les swaps d’actifs, les swaps sur les anticipations d’inflation, les titres
adossés à des actifs [« TAA »], les titres adossés à des créances immobilières résidentielles [« TACIR »], les obligations
adossées à des prêts [« OAP »]) et les prêts.
Lorsque nous exécutons des ordres sur titres à revenu fixe (y compris des ordres à cours limité, des ordres à cours ou àécart déterminé et des ordres au mieux) en votre nom, nous serons tenus d’exécuter les ordres au mieux, sauf si vous
ne nous avez donné aucune latitude dans l’exécution des ordres.
En général, lorsque nous négocions avec vous à titre de contrepartiste sur la base d’un cours publié ou reçu en réponseà une demande de cours, nous jugeons qu’il n’y a pas d’obligation d’exécution au mieux. Notre justification est que detelles opérations sont lancées à votre initiative, qu’il existe une convention de « magasinage » par les clients en
demandant des cours à de nombreux courtiers, et qu’il existe habituellement un niveau élevé de transparence desprix. Dans les cas où le niveau de transparence des cours est limité, par exemple, en ce qui a trait à certains dérivés
hors bourse, aux TAA et aux TACIR, nous pourrions juger que vous vous fiez à nous et, par conséquent, nous aurons
une obligation d’exécution au mieux.

En général, nous jugerons que les facteurs d’exécution les plus importants sont le cours, le volume et la vitessed’exécution. Lorsque vous n’avez fourni aucune instruction, nous respecterons habituellement l’ordre de priorité qui
suit :
Cours, volume et vitesse. RBC MC est tenue de consentir tous les efforts raisonnables pour obtenir au bénéfice duclient un cours qui soit juste et raisonnable, compte tenu des conditions en vigueur sur le marché. Afin de démontrer
la conformité à l’obligation de cours équitable, la rémunération ou la majoration ou minoration (c.-à-d., l’écart) à l’égard
d’une opération doit être raisonnable et fondée sur le juste cours du marché du titre.

A1.3 – Produits structurés
Lorsque RBC négocie avec un client à titre d’émetteur et de contrepartiste, elle négocie avec son client les modalitésd’une opération aux fins de montage d’un titre personnalisé qui corresponde aux instructions précises du client. Dans
ces circonstances, RBC négociera avec un client à titre de contrepartiste conformément aux instructions précises duclient et, par conséquent, il n’y a aucune attente envers une exécution au mieux de la part de RBC. En outre, la nature
personnalisée de l’instrument signifie qu’il est peu probable que des produits comparables seront disponibles.
Lorsque RBC reçoit un ordre de la part d’un client pour un produit structuré pendant la période de souscription, grâceà la transmission de l’ordre en temps opportun, l’exécution au mieux sera réalisée puisqu’il n’y a qu’un lieu d’exécution
disponible.
En général, lorsque RBC négocie avec un client à titre de contrepartiste sur la base d’un cours publié ou reçu en
réponse à une demande de cours, RBC juge qu’il n’y a pas d’obligation d’exécution au mieux. La justification de RBC
est que de telles opérations sont lancées à l’initiative d’un client, qu’il existe une convention de « magasinage » parles clients qui demandent des cours à de nombreux courtiers. Il existe des exceptions lorsqu’il est probable que RBC
sera le seul teneur de marché pour l’instrument, limitant ainsi la portée du « magasinage » du client. Dans ces cas, iln’y aura pas d’obligation d’exécution au mieux à l’égard du client.
En ce qui a trait au dénouement de produits structurés, il y aura obligation d’exécution au mieux à l’égard du client
puisqu’il pourrait être jugé comme un « client captif », c.-à-d. qu’il ne serait pas en mesure de « magasiner » puisqu’il
ne peut dénouer sa position qu’auprès de sa maison de courtage de valeurs, RBC.
En général, RBC juge que les facteurs d’exécution les plus importants sont le cours, la probabilité d’exécution, et lavitesse d’exécution. Lorsqu’un client n’a fourni aucune instruction, RBC respecte habituellement l’ordre de priorité qui
suit : cours, probabilité d’exécution et vitesse d’exécution.

ANNEXE 2.0 – Lieu d’exécution
La liste ci-dessous présente les lieux d’exécution qui devraient permettre à RBC d’obtenir, de manière constante, lemeilleur résultat possible dans l’exécution des opérations d’un client. De temps à autre, cette liste peut être mise à jour,et tout autre lieu sera choisi conformément à la Politique.
Lieu d’exécution

ProduitBourse de croissance TSXTSX Inc.
Alpha Exchange Inc.
Aequitas NEO
Aequitas Lit
Bourse de Montréal
Bourse des valeurs canadiennes (CSE)
Nasdaq CXC
Nasdaq CX2Liquidnet Canada Inc.
Omega ATS / Lynx
Canadian Unlisted Board
ICE NGX Canada Inc.
Pavilion Global Markets Ltd
Systèmes de négociation anonymes ou opaques

Actions au comptant
Actions au comptant
Actions au comptant
Actions au comptant
Actions au comptant
Options sur actions
Actions au comptant
Actions au comptant
Actions au comptant
Actions au comptant
Actions au comptant
Actions au comptant
Marchandises
Actions étrangères
Produit

Instinet Canada Cross Limited (ICX)
MATCH Now (exploité par TriAct)
Nasdaq Chi X Dark
NEO-D (Dark)

Actions au comptant
Actions au comptant
Actions au comptant
Actions au comptant

TSX Dark

Actions

Courtiers et sociétés affiliées àl’étranger

RégionProduit

Citadel Securities, LLC
Citigroup Global Markets
G1 Execution Brokers, LP
Global Execution Brokers, LP

É.-U.
EuropeÉ.-U.
É.-U.

Actions et options américaines
Actions étrangères
Actions américaines
Options sur actions

GTS Securities
RBC Capital Markets, LLC
RBC Europe Limited
StoneX Financial Inc
UBS Securities, LLC
Virtu Americas

É.-U.
É.-U.
Europe
É.-U.
É.-U.
É.-U.

Actions américaines
Actions au comptant
Actions au comptant
Actions américaines
Actions américaines
Actions américaines

MCAP LLC
Virtu ITG Europe Limited
Wolverine Execution Service, LLC

États-Unis
EuropeÉ.-U.

Actions américaines
Actions étrangères
Options sur actions