日仏研究集会
日仏社会法における比較法・国際比較のメソッド
Méthodologie du Droit comparé et de la Comparaison internationale en matière de droit social,
en France et au Japon
2023 年 1 月 20 日

13 時 30 分〜19 時

Le vendredi 20 janvier 2023 13h30-19ｈ
東京大学法学部（3 号館 8 階大会議室）・ハイブリッド形式・逐次通訳付
À l’Université de Tokyo, Faculté de droit, bâtiment 3, salle de réunion au 8ième étageHybride et avec traduction consécutive
西欧の法を「継受」した日本の近代法の歴史的背景により、日本の法学研究者はほぼ分野を問わず、膨大な比較法研究を蓄積してきた。なかでも、フランス法研究がドイツ法等と並んで重要な位置づけを有してきたことは言うまでもない。但し、今日の日本で外国法・フランス法が具体的にどのような目的と方法により参照されるのかは、研究対象とされる法分野・論点等によって多様であるように思われる。また、近年の日本の法学研究においては、独自の発展を遂げる国内実定法の解釈論・立法論の緻密化・複雑化や、法学研究者養成のあり方の変容、さらには経済学等の他のディシプリンの影響が重要になったことなどを背景として、比較法研究がその位置づけを縮小しているように見られる面もある。
他方、フランスでは、比較法研究がその長い歴史と研究業績の蓄積の重要性の面で国際的にみても確固たる地位を確立しているものの、戦後、特に個別実定法分野の研究においては、相対的には重要性を失っていたといえそうである。もっとも、EU 法の発展を契機として、近年では、比較法研究、さらには比較法教育が改めて注目されることも多くなっている。そして、日本と同様、研究の目的・対象や文脈により、比較法研究の多様なアプローチが模索されていると思われる。
本研究集会では、社会法分野に対象を絞り、日仏で比較法・国際比較研究に活発に取り組む研究者を集め、今日の社会法研究における「比較」というメソッドの意義について、歴史的な文脈もふまえつつ、また出来る限り具体的な対象に言及しつつ、議論する。
Nul ne peut contester l’importance majeure des travaux du droit comparé au Japon, quis’explique avant tout par le contexte historique de « réception » des droits occidentaux dans le droit
japonais moderne, dont le droit français comme le droit allemand. Aujourd’hui, les objectifs et lesméthodes de la comparaison semblent toutefois divers, selon des branches du droit, selon lesapproches du droit ou selon les questions juridiques traitées. Aussi, l’approfondissement et lacomplexité de plus en plus intense de l’étude du droit, les changements concernant les systèmesde formation des juristes, ainsi que la montée d’importance des autres disciplines comme l’étude

de « Law Economy », n’auraient-ils pas affaibli relativement l’importance de la méthode de droit
comparé.
En France, si l’ampleur et la richesse des travaux de la recherche de droit comparé nefont guère de doute, son importance dans la recherche dans les différentes branches du droit positif
semble avoir diminué en termes relatifs à partir de la seconde moitié du 20ième siècle. Cetteméthodologie retrouve pourtant sa force au cours des dernières décennies, à la fois dans lesrecherches et dans les enseignements, sous l’effet de plusieurs facteurs dont l’évolution du droit
européen. Ce renouveau du droit comparé s’est accompagné d’un enrichissement des approchesde comparaison. Les méthodes qui sont mobilisés sont susceptibles, comme au Japon, de varier enfonction des objectifs, des objets et des contextes de la comparaison.
Cette réunion rassemblera des chercheurs français et japonais, spécialisés en droit socialet qui s’appuient activement sur cette approche dans leurs travaux, afin de discuter de sa place etsa portée en France et au Japon d’aujourd’hui, en tenant compte du contexte historique et en se
référant aux objets et questions auquel s’intéresse chaque intervenant.
プログラム
Programme
司会：関根由紀（神戸大学教授）・岩村正彦（東京大学名誉教授）
Présidence : Yuki Sekine, Proesseure à l’Université de Kobé et Masahiko Iwamura, Professeurémérite de l’Université de Tokyo
13 :30 「趣旨説明」Introduction
笠木映里（東京大学教授、CNRS リサーチフェロー）Eri Kasagi, Professeure à l’Université deTokyo, chargée de recherche au CNRS
13 :45-14:55 「フランスの社会保障研究における比較法・国際制度比較」Méthodologie du droit
comparé et de la comparaison internationale en matière de Protection Sociale en France
フィリップ・マルタン（CNRS シニアリサーチフェロー, COMPTRASEC（ボルドー大学比較労働法社会保障法研究所）所長）Philippe Martin, Directeur de recherche au CNRS, membre etdirecteur du COMPTRASEC
休憩 Pause
15:05-16:15 「フランス労働法研究における比較法研究」Méthodologie(s) et usages du droit
comparé en matière de droit du travail en Franceジェロム・ポルタ（ボルドー大学教授, COMPTRASEC）Jérôme Porta, Professeur à l’Universitéde Bordeaux, membre du COMPTRASEC
16:15-17:25 「 日 本 の 労 働 法 研 究 に お け る 比 較 法 と 日 仏 比 較 法 研 究 」 "Méthodologie

comparatiste à l'épreuve de la comparaison France-Japon en matière du droit du travail"
野田進（九州大学名誉教授）Susumu Noda, Professeur émérite à l’Université de Kyushu
休憩 Pause
17:50-18:30「コメント」

Mise en perspective「民事法研究の観点からのコメント」Mise en perspective du point du vue du droit civil
齋藤哲志（東京大学教授）
Tetsushi Saito, Professeur à l’Université de Tokyo「社会保障法学・障害法学の観点からのコメント」Mise en perspective du point du vue du droit
de la protection sociale et du handicap
永野仁美（上智大学教授） Hitomi Nagano, Professeure à l’Université Sophia
18h30-19h19h

閉会

ディスカッション DébatsClôture

参加登録
2023 年 1 月 19 日（木）17 時までに Google フォーム（ https://forms.gle/iYq4hwGFYZfAvaxZ7 ）からお申し込みください。会場参加は、キャパシティの関係上、希望者が多い場合には先着順とさせて頂きます。ご参加の形式も含め、当⽇午前中までにご登録のメールアドレスにご案内をお送りいたします。
この件に関するお問い合わせ先：東京大学法学政治学研究科先端ビジネスロー国際卓越大学
院プログラム事務局（ablp@j.u-tokyo.ac.jp）
企画・主催

日仏社会法ネットワーク（公益財団法人末延財団・東京大学法学政治学研究科先端ビジネ

スロープログラム共催

代表：笠木映里）

国際共同研究加速基金（国際共同研究強化）「障害者差別禁止法理の雇用及び福祉的就労への影

響-日仏比較法研究」（研究代表者：永野仁美）
Organisé par Réseau France-Japon (Advanced business law programme at the university of Tokyo, Fondation
Suenobu), avec le soutien du programme de recherche financé par JSPS (Fonds pour la promotion de larecherche internationale conjointe )- 17KK0052