3D Systems, Inc.
CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA MAINTENANCE
En vigueur à partir du 1er juillet 2019

Les présentes Conditions générales standard s'appliquent à tout accord pour la fourniture deprestations de maintenance relatives à des équipements (« Équipements ») vendus ou louéspar 3D Systems, Inc. ou l'une de ses filiales dans le monde entier (« 3D Systems ») à un client(« Client ») (les présentes conditions générales, ainsi que le contrat et/ou le bon de commandeassocié relatif à la maintenance constituent un « Contrat de maintenance »).

1. DISPOSITION GÉNÉRALE - Lors de la signature d'un Contrat de maintenance en vigueur par un représentant autorisé duClient et de 3D Systems, 3D Systems ou un tiers agréé fournira des services pour l'Équipement spécifié dans le Contrat demaintenance. Après la signature d'un Contrat de maintenance initial, des renouvellements annuels automatiques sur Internetpeuvent être disponibles pour certains équipements. Aucun ajout au Contrat de maintenance ou modification de celui-ci n'est
valide s'il n'est pas établi par écrit et signé par un représentant autorisé de 3D Systems et du Client.
2. SERVICES - 3D Systems s'engage, pour la durée du Contrat de maintenance, à fournir :SERVICE TÉLÉPHONIQUE - 3D Systems fournira une assistance téléphonique, pendant les jours ouvrables, du lundi auvendredi de 8h00 à 17h00. 3D Systems répondra rapidement à tout message enregistré par le Client.
PIÈCES DE RECHANGE - 3D Systems fournira les pièces de rechange spécifiées par le type de contrat, jugées nécessaires
et autorisées par le personnel de 3D Systems. Les pièces de rechange, à l'exception des têtes laser et des assemblages
laser qui font l'objet de dispositions de garantie spéciales selon le modèle, sont garanties pendant quatre-vingt-dix (90) jours
à compter de la date d'installation ou selon les exigences de la législation locale. Toutes les pièces considérées comme
retournables doivent être renvoyées dans un délai de trente (30) jours civils, et les pièces non renvoyées seront facturées
conformément au tarif de 3D Systems alors en vigueur. LE CLIENT RECONNAÎT QUE, DANS LE CADRE DES SERVICESDE MAINTENANCE, 3D SYSTEMS PEUT UTILISER, SANS IDENTIFICATION SPÉCIFIQUE, DES COMPOSANTS, DESPIÈCES OU DES MATÉRIAUX QUI SONT CONSTITUÉS OU COMPRENNENT UN CONTENU RECYCLÉ, Y COMPRISDES COMPOSANTS, DES PIÈCES OU DES MATÉRIAUX DÉJÀ UTILISÉS OU RECONDITIONNÉS POUR OBTENIR DESPERFORMANCES ET DES FONCTIONNALITÉS IDENTIQUES À CELLES DE PRODUITS NEUFS.
SERVICE SUR SITE - Tous les services sur site seront centralisés et feront l'objet d'une réponse dans les délais spécifiés
par le type de contrat. Les heures ouvrables du service sont de 8h00 à 17h00. Le service d'entretien correctif commencé
pendant les heures ouvrables normales de service peut être prolongé jusqu'à deux (2) heures au-delà de cette période sansfrais supplémentaires. Si, toutefois, le service de maintenance corrective est fourni au-delà de cette période de deux (2) heures,
3D Systems facturera ce temps selon le tarif horaire alors en vigueur pour tous les services au-delà de 19h00.
SERVICE DE MAINTENANCE ÉTENDUE NON PLANIFIÉ - Le Client peut demander un service de maintenance corrective
allant au-delà des termes du Contrat de maintenance, notamment les samedis, dimanches et jours fériés de 3D Systems surune base préplanifiée, conformément aux tarifs horaires de main-d'œuvre alors en vigueur de 3D Systems pour les services
rendus ces jours-là. Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer en fonction du type de contrat.
3D CONNECT - Le Client reconnaît que l'Équipement pour lequel le service 3D Connect est activé doit être connecté aucloud du service 3D Connect et permettre le téléchargement des données des capteurs de l'Équipement à destination dupersonnel de support de 3D Systems. Le service 3D Connect envoie automatiquement à 3D Systems des informations
sur l'utilisation des équipements et des matériaux, ainsi que sur les paramètres de fonctionnement des équipements (lesdonnées personnelles et de conception sont exclues), et télécharge et installe automatiquement les logiciels mis à jourlorsqu'ils sont disponibles. Si nécessaire, le Client permet au personnel autorisé de 3D Systems d'installer l'adaptateur
matériel du service 3D Connect sur le site du Client, qui nécessite un accès à Internet par une connexion de réseau local,avec une adresse IP dédiée à fournir par le Client. 3D Systems n'offre aucune garantie sur la détection des défauts ou letemps de réponse du service, sauf si cela est spécifié par le type de contrat. Si le Client ne parvient pas à maintenir laconnexion au cloud du service 3D Connect, l'assistance dont il bénéficie peut être limitée ou le service retardé. À l'expirationde ce Contrat de maintenance, 3D Systems se réserve le droit de désactiver le service 3D Connect et d'exiger le retour detout le matériel lié au service 3D Connect.
3. DURÉE - La durée initiale du Contrat de maintenance est d'un (1) an (sauf indication contraire) à compter de la date
à laquelle le service doit commencer, telle que définie dans le Contrat de maintenance ou autrement spécifiée dans celui-ci.
3D Systems fera tout son possible pour prévenir le Client au moins soixante (60) jours avant l'expiration du Contrat demaintenance. À l'expiration, le Contrat de maintenance se poursuit pour une durée supplémentaire d'un (1) an, sauf si leClient a notifié par écrit 3D Systems au moins trente (30) jours avant l'expiration qu'il souhaite annuler le Contrat, auquel casil prendra fin à la date d'expiration, ou de retrait de notre programme de renouvellement automatique. Toute annulation après
le renouvellement du Contrat de maintenance est soumise à notre politique d'annulation figurant à la Section 5 du présent
Contrat. La tarification du Contrat de maintenance peut être ajustée sur une base annuelle, à compter de la date anniversairede la date de début du Contrat de maintenance, et sera incluse dans la notification que 3D Systems envoie au moinssoixante (60) jours avant l'expiration du Contrat de maintenance (si aucun changement de tarification n'est indiqué, latarification de l'année précédente s'appliquera). Dans le cas où le Client demande un Contrat de maintenance après
l'expiration de la garantie ou de la couverture de maintenance, l'Équipement du Client peut être soumis à une inspection,conformément à la Section 8 ci-dessous, et des frais de réactivation peuvent être exigés avant toute signature ultérieure d'unContrat de maintenance.

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En vigueur à partir du 1er juillet 2019
4. PAIEMENT ET TAXES - Les frais indiqués dans le Contrat de maintenance, plus les taxes que le Client est tenu de payer,seront facturés comme convenu entre les parties soit (i) sur une base mensuelle, à l'avance le premier de chaque mois, ycompris des frais d'administration mensuels, le paiement étant dû dans les quinze (15) jours suivant le premier de chaquemois, (ii) sur une base trimestrielle, à l'avance le premier jour du premier mois de chaque trimestre, y compris des fraisd'administration trimestriels, le paiement étant dû dans les quinze (15) jours suivant le premier jour du mois concerné, (iii) surune base annuelle, à l'avance, pour la totalité de la période de renouvellement d'un (1) an, le paiement étant dû dans lestrente (30) jours suivant le premier jour de la période de renouvellement ou (iv) comme stipulé autrement dans le Contrat demaintenance. En fonction de la localisation du Client, certains frais, y compris, mais sans s'y limiter, les frais de déplacement,peuvent être facturés séparément des frais de maintenance annuels, en fonction du temps passé et du matériel requis,comme indiqué dans le Contrat de maintenance. Si le paiement n'est pas effectué à la date d'échéance ou avant, le Client
sera redevable à 3D Systems d'un intérêt sur le montant impayé au taux le plus faible entre 1,5 % par mois et le taux d'intérêt
légal le plus élevé, sur le solde impayé, à compter de la date d'échéance du paiement et jusqu'à la date de réception dupaiement par 3D Systems.
5. ANNULATION - Le Client assume l'entière responsabilité de l'annulation effective de son compte. Cette responsabilité
comprend la notification effective et vérifiable à 3D Systems du souhait du Client d'annuler un compte. 3D Systems doit
recevoir 90 jours à l'avance une notification écrite de l'intention du Client d'annuler ce contrat. Si le Client a un solde dû aumoment de l'annulation pour un service effectué avant la date d'annulation, ce solde doit être payé en totalité. En outre, leClient sera redevable de frais d'annulation égaux au montant le moins élevé (i) des frais de maintenance applicables pourune période de 90 jours et (ii) du solde restant dû sur le Contrat de maintenance. 3D Systems agira immédiatement après
réception de la notification pour mettre en œuvre l'avis d'annulation du Client, à condition que les termes de cette politiqued'annulation aient été respectés. 3D Systems se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre ou d'annuler le(s)compte(s) du Client (i) pour quelque raison que ce soit, moyennant un préavis écrit de 30 jours au Client et leremboursement, le cas échéant, de tout montant payé par le Client pour la partie restante de la période en cours après ladate de résiliation, ou (ii) sans autre avertissement en cas de retard de paiement ou d'infraction aux conditions générales
décrites ici.
6. SERVICES EXCLUS - Le service de maintenance fourni par 3D Systems dans le cadre du Contrat de maintenance n'inclut
pas les éléments suivants, sauf mention spécifique dans le contrat :ÉQUIPEMENT –- Toutes les pièces identifiées comme « Consommables » et tous les autres éléments d'usure, y compris les consommablesliés aux matériaux utilisés par l'Équipement, qui sont susceptibles de présenter des défaillances en raison de l'usure normale.
- Tout laser ou imageur, sauf disposition contraire dans le Contrat de maintenance.
- Tout événement de force majeure (tel que décrit dans la Section 9 ci-dessous) qui endommage l'Équipement.
- Les travaux électriques extérieurs à l'Équipement.
- L'Entretien d'accessoires, de fixations, de machines, de fonctionnalités ou de dispositifs autres que l'Équipement.
- Les fournitures, accessoires ou les pièces ou services à caractère exclusivement esthétique qui n'affectent pas lesperformances de la machine, tels que la peinture ou la retouche de l'Équipement, les fenêtres ou les bosses dans la tôle.
- La réparation des dommages résultant (1) d'un accident, du transport, d'une négligence ou d'une mauvaise utilisation par leClient, (2) de causes extérieures à l'Équipement tels que, sans s'y limiter, les pannes ou les fluctuations de l'alimentationélectrique, de la climatisation ou du contrôle de l'humidité ou (3) de toute cause autre qu'une utilisation ordinaire, y compris
l'utilisation de matériaux non intégrés, non approuvés ou hors licence dans l'Équipement. En ce qui concerne ces réparations,
3D Systems peut soumettre une description des travaux nécessaires pour remettre l'Équipement en bon état de fonctionnement
et des frais connexes pour effectuer ce travail, et le Client peut alors décider d'engager 3D Systems pour effectuer le travail
sur la base du temps passé et des matériels requis ou d'engager un tiers, auquel cas, sauf accord contraire de la part de3D Systems, 3D Systems n'aura aucune responsabilité, notamment en termes de garantie, concernant les travaux effectués.
- La réparation des dommages résultant d'une installation, d'une manipulation ou d'interactions incorrectes avec d'autres
pièces défectueuses de l'Équipement, sauf si l'installation a été effectuée par un employé ou un partenaire de service certifié
de 3D Systems.
- Les services que 3D Systems juge techniquement impossibles à rendre par ses représentants en raison de modifications
apportées à l'Équipement, soit sans le consentement écrit explicite de 3D Systems, soit par toute personne non autorisée par
3D Systems à effectuer le travail.
- Déplacement de l'Équipement pour une raison quelconque.
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ - 3D Systems ne sera pas responsable envers le Client des dommages consécutifs,exemplaires, punitifs ou accessoires (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de bénéfices ou de temps de travail desemployés), quelle qu'en soit la raison. En aucun cas, la responsabilité et/ou les obligations de 3D Systems en vertu duContrat de maintenance ou découlant de l'utilisation de l'Équipement par le Client ou d'autres personnes ne doivent dépasser
le prix précédemment payé par le Client pour la maintenance pendant la période en cours, comme indiqué dans le Contrat demaintenance.

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8. DIVERS - Si l'Équipement couvert par le Contrat de maintenance n'est pas une nouvelle installation ou n'était pas sous unContrat de maintenance ou une garantie de 3D Systems immédiatement avant la date de début de la maintenance effectuéedans le cadre du Contrat de maintenance, il sera soumis à une inspection par 3D Systems afin de déterminer s'il est
conforme aux normes minimales de maintenance acceptables de 3D Systems. 3D Systems informera le Client de touteréparation ou de tout ajustement jugé nécessaire pour mettre l'Équipement en conformité avec ces normes. Sur autorisation
du Client, ces réparations ou ajustements seront effectués par 3D Systems aux frais du Client avant le début du service demaintenance.
Le Contrat de maintenance a force obligatoire et s'applique au bénéfice des parties et de leurs filiales, ainsi que de leurs
successeurs respectifs. Dans le cas où le Client cède le Contrat de maintenance ou une partie de celui-ci à une filiale ou une
société affiliée, il doit garantir le paiement de toutes les sommes dues à 3D Systems en vertu du Contrat de maintenance. LeContrat de maintenance ne peut être cédé par le Client à une partie non affiliée sans le consentement écrit préalable de3D Systems.
Afin d'exécuter les services définis aux présentes, le Client doit fournir à 3D Systems un accès complet à l'Équipement (quipeut nécessiter une connexion Internet à distance) et toutes les installations, telles qu'un espace de travail, de l'électricité etle téléphone local, sans frais.
L'éligibilité à un Contrat de maintenance peut exiger l'installation, et la fourniture de la preuve appropriée, des mises à niveaucritiques du logiciel de l'imprimante conformément à la norme de maintenance minimale acceptée, le cas échéant.
TOUS LES COMPOSANTS, PIÈCES ET MATÉRIAUX ÉCHANGÉS DEVIENNENT, DÈS LEUR RETRAIT DE L'ÉQUIPEMENT,LA PROPRIÉTÉ DE 3D SYSTEMS.
9. FORCE MAJEURE - Aucune des parties ne sera responsable envers l'autre des retards dans l'exécution des obligations
découlant du Contrat de maintenance en raison de circonstances échappant à son contrôle raisonnable, y compris, maissans s'y limiter, les révoltes, les insurrections, les émeutes, les guerres, les actes d'ennemis, les urgences nationales, lesgrèves, les inondations, les ouragans, les tremblements de terre, les embargos, l'impossibilité de sécuriser les matériaux ou
le transport, et les cas de force majeure, les calamités naturelles ou les actions des autorités gouvernementales.
10. ABSENCE DE GARANTIES - Aucune garantie expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité
marchande et d'adéquation à un usage particulier, n'est accordée concernant le Contrat de maintenance ou les services, ou
tout composant ou pièce fourni en vertu du Contrat de maintenance.
11. DIVISIBILITÉ - Si une disposition du Contrat de maintenance est jugée invalide, illégale ou inapplicable, alors, nonobstantcette invalidité, illégalité ou inapplicabilité, le Contrat de maintenance et les autres dispositions resteront pleinement envigueur.
12. RÈGLEMENT DES LITIGES - Le Client et 3D Systems s'efforceront de résoudre par la négociation toute controverse,réclamation ou litige découlant du Contrat de maintenance ou lié à celui-ci, ou à l'exécution ou au non-respect de celui-ci.
Toute réclamation qui n'est pas résolue par la négociation dans les trente (30) jours suivant sa notification, sera réglée par unarbitrage géré par l'Association américaine d'arbitrage (American Arbitration Association, AAA) en vertu de ses règles
d'arbitrage commercial (Commercial Arbitration Rules), et la sentence rendue par le ou les arbitres pourra être soumise à lacompétence de toute juridiction ayant autorité. L'audience aura lieu dans le bureau de l'AAA le plus proche du siège social de3D Systems.
13. AUTRES A. Le Contrat de maintenance sera régi et interprété conformément à la législation del'État de New York, sans considération des dispositions en matière de conflits de lois.
B. 3D Systems et le Client se conformeront à toutes les lois applicables au Contrat de maintenance.
C. Toutes les notifications transmises au titre du Contrat de maintenance seront effectives dès lors qu'elles serontreçues par écrit. Les notifications au Client et à 3D Systems seront envoyées à l'adresse indiquée dans leContrat de maintenance.
14. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT - Le Client reconnaît qu'il a lu le Contrat de maintenance, qu'il le comprend et qu'il accepted'être lié par ses conditions générales. En outre, le Client déclare et accepte que le Contrat de maintenance constitue ladéclaration complète et exclusive des termes de l'accord, y compris les modalités et conditions applicables aux parties en cequi concerne la maintenance de l'Équipement concerné, qui prévalent sur toutes les propositions, les dispositions imprimées
sur les documents connexes du Client, y compris les bons de commande, les accords oraux ou écrits, les conditions
générales du Client et toutes les autres communications entre les parties relatives à l'objet du Contrat de maintenance, et les
remplacent.

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