【事件の表示】
　特願２００１−５５７３６１号「薬剤投与装置制御における改良及びそれに関連する改良」拒絶査定不服審判事件〔平成１３年　８月１６日国際公開、ＷＯ０１／５８２３６、平成１５年　７月２２日国内公表、特表２００３−５２１９７７号〕について、次のとおり審決する。
【結　論】
　本件審判の請求は、成り立たない。
【理　由】
Ｉ．手続の経緯
　本願は、平成１３年　２月１２日（パリ条約による優先権主張２０００年　２月１１日、英国）を国際出願日とする出願であって、平成２３年　３月２３日付けで拒絶査定がなされ、これに対し、平成２３年　７月２１日に拒絶査定不服審判の請求がなされたものである。
　
II．本願発明
　本願の請求項１に係る発明（以下、「本願発明」という。）は、平成２２年１１月１５日付けの手続補正書により補正された特許請求の範囲の請求項１に記載された事項により特定される、以下のとおりのものである。
　
「薬剤投与装置と共に用いるための、患者に投与する薬剤を入れた少なくとも一つの薬剤バイアルと、
　前記薬剤投与装置で用いるための薬剤治療情報を保持するメモリを含む、前記少なくとも一つの薬剤バイアルから取り外し可能な電子データキャリアであって、無線周波数信号によって前記薬剤治療情報を前記薬剤投与装置に送信するための無線周波数装置をさらに含む電子データキャリアと
　を有する薬剤パッケージ。」
　
III．引用刊行物の記載事項
（刊行物１）
　原査定の拒絶の理由に引用された、本願出願前に頒布された刊行物である国際公開第９７／３８７５０号（以下、「刊行物１」という。）には、図面と共に次の事項が記載されている。
　
（ア）「La presente invention est relative a un dispositif d'administration transdermique de medicaments par ionophorese, et, plus particulierement, a un tel dispositif comprenant au moins a) un ensemble incluant une electrode accolee a un reservoir chargeable avec un medicament, et une contre-electrode, et, b) un module electronique montable, de maniere separable, sur ledit ensemble pour commander dans le temps l'intensite d'un courant electrique traversant, entre les deux electrodes, le reservoir et la peau d'un patient appliquee contre ledit reservoir.（本発明は、イオン浸透療法により医薬品を経皮吸収投与するための装置に関し、より詳しくは、少なくとも、ａ）医薬品を充填することができる容器に結合された電極と対向電極とを含む電極セットと、ｂ）前記電極セットに着脱自在に装着されて２つの電極間を容器と前記容器に押し当てられた患者の皮膚とを介して通る電流の大きさを制御することができる電子モジュールとを備えるような種類の装置に関する。（公報６ページ３〜８行））」（１ページ３〜１１行、（）内は仮訳として、対応する特表２０００−５０８２１４号公報を援用した。以下同様。）
　
（イ）「Celui-ci comprend essentiellement trois elements distincts : un ensemble d'electrodes 1, un module electronique 2 et une cle electronique, representes respectivement en A, B, C a la figure 1.
 L'ensemble d'electrodes 1 comprend une feuille souple 4, en matiere plastique par exemple, garnie sur sa face cachee du point de vue de la figure 1, A, de deux electrodes metalliques 5 et 6 accolees a des reservoirs 7, 8 respectivement, constitues par exemple par une couche d'un hydrogel. L'un au moins des reservoirs est concu pour recevoir, en solution, des molecules ionisees d'un principe actif.
 Pendant une administration de ce principe actif a un patient, les deux electrodes sont plaquees sur sa peau par des moyens tels qu'un bracelet. Le module electronique 2 est alors recu dans un berceau 9 conforme, fixe sur l'autre face de la feuille 4. Le module commande alors l'etablissement d'une tension electrique entre les electrodes 5 et 6, de maniere que les molecules de principe actif soient forcees sous la peau du patient par le champ electrique etabli entre les deux electrodes, comme cela est bien connu dans la technique de l'administration transdermique de medicaments par ionophorese.
 Les liaisons electriques necessaires entre le module electrique 2 et l'ensemble d'electrodes 1 sont etablies par des jeux de contacts electriques complementaires presents sur ces deux elements, contacts qui se ferment lors de la mise en place du module sur le berceau 9 de l'ensemble d'electrodes 1, les contacts portes par ce dernier etant visibles en 101, 102 dans ce berceau. Le fond du berceau 9 recoit en outre, du cote qui fait face a la feuille 4, une pile electrique 11 et une puce 12 de memoire electronique, dont on expliquera le role plus loin.
（本発明は、本質的に、図１にＡ，Ｂ，Ｃで示した電極セット１、電子モジュール２及び電子キー３の、３つの分離された構成要素を備えている。
　電極セット１は、図１のＡには見ることができない面に有する、例えばプラスチック材料のフレキシブルフィルム４と、例えばハイドロゲルの層からなる各容器７，８と接触状態にある２つの金属電極５，６とを備えている。少なくとも一方の容器は、溶解した活性素のイオン化分子を受けるように設計されている。
　患者へのこの活性素の投与の間、２つの電極は、腕輪のような手段によって患者の皮膚に押し付けられる。そのとき、電子モジュール２は、フィルム４の他の面に固定された成型受け台９に収容される。モジュールは、電極５及び６の間に電圧を印加するのを制御し、イオン浸透療法による医薬品の経皮吸収の分野においてそれ自身周知のように、活性素分子を２つの電極間に確立された電界によって患者の皮下に押し込む。
　電子モジュール２と電極セット１との間の必要な電気接続は、このモジュールが電極セット１の受け台９に取付けられたときに接続される２つの要素の相補型電気接点によって確立され、受け台９によって担持された接点１０１，１０２はこの受け台の内側に見られる。受け台９の底は、さらに、フィルム４に面している側に、機能については後述する電池１１及びメモリチップ１２を収容する。（公報８ページ最終行〜９ページ１６行））」（５ページ４〜３６行）
　
（ウ）「Le module electronique 2 comprend essentiellement un regisseur de processus 23 couramment appele microcontroleur, une memoire electronique 24, une pile 25 d'alimentation electrique de sauvegarde du module, delivrant une tension de back-up Vbu et des moyens de commande (26, 27) de l'alimentation electrique du microcontroleur 23. Incidemment, le microcontroleur 23 commande aussi, directement ou indirectement, l'afficheur 15.（電子モジュール２は、本質的に、通常“マイクロコントローラ”と呼ばれるプロセスコントローラ２３と、電子メモリ２４と、電池２５とを備え、この電池２５は、モジュールへのバックアップ電源を与え、マイクロコントローラ２３への電気エネルギの供給を制御する手段（２６，２７）へバックアップ電圧Ｖｂｕを与える。ちなみに、マイクロコントローラ２３はまた、表示器１５を直接的又は間接的に制御する。（公報１１ページ８〜１３行））」（８ページ１４〜２１行）
　
（エ）「Il faut completer prealablement la description precedente du dispositif suivant l'invention, faite en liaison avec la figure 2. A cet egard, il faut rappeler que, lorsque le module 2 est monte sur l'ensemble 1, il existe une liaison electrique entre le module 1 et les electrodes 5 et 6 de l'ensemble 1. En effet, le module 2 commandant l'intensite du courant electrique passant entre ces deux electrodes 5 et 6, une mesure de la tension entre electrodes est necessaire au module pour reguler cette intensite a la valeur qu'il a determinee.（まず、図２を参照して本発明の装置の上記説明を完全にすることが必要である。この点について、モジュールが電極セット１に装着されたとき、モジュール２とシステム１の電極５及び６との間に電気的接続があることを思い出すべきである。モジュール２は２つの電極５及び６の間を流れる電流を制御するので、その電流を決められた値に調整するために電極間の電圧を測定する必要がある。（公報１３ページ２４〜２８行））」（１１ページ１１〜２０行）
　
（オ）「Au cours d'un traitement demarre alors que LBO = PFO = 1, il peut arriver que la pile 11 de l'ensemble d'electrodes, qui fournit le courant electrique necessaire au traitement sous la commande du microcontroleur, s'epuise (pas P10).（マイクロコントローラの制御下で治療に必要な電流を供給する電極セットの電池１１は、ＬＢＯ＝ＰＦＯ＝１のとき開始される治療の間に切れるかもしれない（ステップＰ１０）。（公報１５ページ２１〜２３行））」（１３ページ１６〜１９行）
　
（カ）「Ayant detecte une connexion, le microcontroleur 23 du module 2 peut alors lancer une procedure de reconnaissance de l'element du dispositif (1, 2, 3) qui est connecte au module, et de verification de la compatibilite de cet element avec le module. Pour ce faire, le microcontroleur doit lire et comparer des informations contenues dans les trois memoires EEPROM 12, 22, 24 du dispositif. Chaque memoire possede ainsi une adresse particuliere et stocke au moins un code sur lequel va porter le processus de reconnaissance de compatibilite des elements du dispositif. Elle peut aussi recevoir un ou plusieurs programmes d'administration de medicament, executables sous la commande du microcontroleur. C'est le cas notamment des memoires 12 et 24 de l'ensemble d'electrodes 1 et du module 2. La memoire 22 de la cle peut aussi recevoir un tel programme, comme on le verra plus loin.（接続が検出されると、モジュール２のマイクロコントローラ２３は、モジュールに接続された装置の構成要素（１，２，３）を認識し、この構成要素のもジュールとの互換性を確認する手順を開始することができる。この目的のため、マイクロコントローラはこの装置の３つのＥＥＰＲＰＭ１２，２２，２４に記憶されたデータを読出して比較しなければならない。各メモリは特有のアドレスを有し、装置の構成要素の互換性を確認するプロセスで使用される少なくとも一つのコードを記憶している。メモリはまた、マイクロコントローラの制御下で実行することができる１以上の医薬品投与プログラムを受けることもできる。これは特に電極セット１及びモジュール２のメモリ１２及び２４の場合である。キーのメモリ２２もまた、以下にわかるように、この種のプログラムを受けることができる。（公報１５ページ最終行〜１６ページ１０行））」（１３ページ２８行〜１４ページ８行）
　
（キ）「Chacune des memoires 12 et 22 de l'ensemble d'electrodes 1 et de la cle 3 respectivement contient aussi un code d'identification C1, C3 respectivement, propre a l'ensemble 1 et a la cle 3 respectivement. La memoire 24 du module 2 contient les codes d'identification de la cle 3 et de l'ensemble d'electrodes 1 qui sont compatibles avec le module electronique 2, du point de vue du medicament contenu dans l'ensemble d'electrodes, de son programme d'administration enregistre dans le module et de la personne (medecin competent ou patient) autorisee a mettre en oeuvre le traitement.（それぞれ電極セット１及びキー３のメモリ１２及び２２のそれぞれは、電極セット１及びキー３に特有の識別コードＣ１，Ｃ３をそれぞれ記憶している。モジュール２のメモリ２４は、電極セット１に収容された医薬品、モジュールに記憶された投与プログラム及び治療を行うことを認められた人（担当医師又は患者）の観点から、電子モジュール２と互換性のあるキー３及び電極セット１の識別コードを記憶している。（公報１６ページ１７〜２２行））」（１４ページ１７〜２７行）
　
（ク）「Suivant un mode de realisation particulier de l'invention, si le code C3 de la cle est acceptee par le module 2, on passe a un sous-programme de verification du bon fonctionnement du dispositif, en phase d'administration d'un medicament, en particulier de sa capacite a commander l'intensite du courant therapeutique.（本発明の１つの特定の実施の形態では、キーのコードＣ３がモジュール２によって認証されたならば、サブルーチンは、医薬品投与段階にて装置の正しい動作、特に、治療電流の大きさを指令するためにこの耐量を検査する。（公報１７ページ２０〜２２行））」（１５ページ２８〜３３行）
　
（ケ）「Il apparait maintenant que, grace au dispositif suivant l'invention, la securite du patient est parfaitement assuree dans le cas ou le traitement prevu exige que des precautions soient prises quant a la capacite de l'administrateur a mettre en oeuvre ce traitement, a l'identite du medicament administre et a l'adequation du programme d'administration de ce medicament, tel qu'il doit etre commande par le module electronique.（ここで、本発明の装置を使うことによって、治療は、この治療に使用すべき投与の耐量、投与される医薬品の種類に関して取るべき予防策を必要とし、この医薬品の投与プログラムは電子モジュールによって指令されるとして適切であるかどうかという状況では、患者は完全に安全であることは明らかである。（公報１８ページ９〜１２行））」（１６ページ１７〜２４行）
　
（コ）「1. Dispositif d'administration transdermique de medicament par ionophorese ou electroosmose, comprenant au moins a) un ensemble (1) incluant une electrode (5) accolee a un reservoir (7) chargeable avec un medicament, et une contre-electrode (6), b) un module electronique (2) montable, de maniere separable, sur ledit ensemble (1) pour commander dans le temps l'intensite d'un courant electrique therapeutique traversant, entre les deux electrodes (5, 6), le reservoir (7) et la peau d'un patient appliquee contre ledit reservoir, ledit module electronique (2) comprenant des moyens de commande (23) du fonctionnement du dispositif, caracterise en ce qu'il comprend en outre c) une cle electronique (3) incluant une memoire (22) chargee avec un code predetermine (C3) et des moyens de connexion temporaire (201, 202) au module electronique (2) pour la lecture de ce code (C3) par des moyens de lecture (28) presents dans ce module, les moyens de commande (23) dudit module etant sensibles au code (C3) de ladite cle pour autoriser selectivement le fonctionnement du dispositif.
（１　少なくとも、ａ）医薬品を充填することができる容器（７）に接続された電極（５）及び対向電極（６）を有する電極セット（１）と、ｂ）前記電極セット（１）に装着されて容器（７）及び前記容器に当てられた患者の皮膚を介して２つの電極の間を流れる治療電流を制御し且つ本装置の動作を制御する手段（２３）を有する取外し可能な電極モジュール（２）とを包含する、イオン浸透又は電気浸透によって医薬品を経皮吸収投与する装置において、ｃ）所定のコード（Ｃ３）を記憶したメモリ（２２）とモジュール内に存在する読取り手段（２８）によって前記コード（Ｃ３）を読出すために電子モジュール（２）に一時的に接続する手段（２０１，２０２）とを有する電子キー（３）をさらに包含し、前記モジュールの制御手段（２３）が前記キーのコード（Ｃ３）に応答して本装置の動作を選択的に許可することを特徴とする医薬品の経皮吸収投与装置。（公報２ページ２〜１２行））」（１９ページ２〜２０行）
　
（サ）「3. Dispositif conforme a la revendication 1 ou 2, caracterise en ce que l'ensemble d'electrodes (1) comprend un berceau (9) de reception du module (2) et des moyens de connexion electrique (101, 102) a ce module.（３　請求項１又は２記載の装置において、前記電極セット（１）が、モジュール（２）を受け入れる受け台（９）と、このモジュールへの電気的接続を行う手段（１０１，１０２）とを有していることを特徴とする装置。（公報２ページ１８〜２０行））」（１９ページ２９〜３２行）
　
（シ）「15. Dispositif conforme a l'une quelconque des revendications 1 a 14, comprenant des moyens (12 ; 22; 24) pour memoriser un programme de commande de l'evolution dans le temps de l'intensite du courant therapeutique, caracterise en ce que lesdits moyens de memoire sont localises dans l'un quelconque des trois elements (1, 2, 3) du dispositif.（１５　請求項１ないし１４のいずれか１項に記載の装置において、治療電流を制御するプログラムをメモリに書込む手段（１２；２２；２４）を包含し、前記メモリに書込む手段が、本装置の３つの構成要素（１，２，３）のいずれか１つに配置されていることを特徴とする装置。（公報５ページ８〜１１行））」（２２ページ３０〜３６行）
　
　以上の記載事項及び図示内容から、刊行物１には、次の発明（以下、「引用発明」という。）が記載されている。
　
「２つの電極を有する電極セットに接続される、患者に投与する医薬品を充填した２つの容器と、
　電極セットの２つの電極の間を流れる治療電流を制御するための治療電流を制御するプログラムを記憶するメモリを備える、２つの容器に接続された電極セットから取外し可能な電子モジュールであって、電気的接続により治療電流の大きさを電極セットに指令するための電気接点をさらに有する電子モジュールと
を備える経皮吸収投与装置。」
　
IV．対比
　本願発明と引用発明とを対比すると、その意味、構造又は機能からみて、引用発明の「２つの電極を有する電極セット」は、本願発明の「薬剤投与装置」に相当し、以下同様に、「医薬品」は「薬剤」に、「充填した」は「入れた」に、「治療電流を制御するプログラム」及び「治療電流の大きさ」は「薬剤治療情報」に、「記憶する」は「保持する」に、「備える」は「含む」に、「電子モジュール」は「電子データキャリア」に、「指令する」は「送信する」に、「有する」は「含む」に、「備える」は「有する」に、それぞれ相当する。
　本願の明細書の段落【００５０】に「薬剤は、分離しているバイアルではなく、噴霧チェンバや薬剤チェンバなどの、噴霧発生システムの一部として組み込んでもよい。こうすることにより、治療を行うために投与薬をチェンバに移す必要がなく、患者にとって扱い易い。また、治療後にチェンバを処分するため、洗浄の必要がなく、汚染の可能性もなくなる。この場合、薬剤チェンバなどが、薬剤を保持したり移したりするのに適したバイアルとして実際に使われる。」と記載されていることを踏まえれば、引用発明の「２つの容器」は、本願発明の「少なくとも一つの薬剤バイアル」に相当する。そして、引用発明では、「２つの容器」が「電極セット」に接続されるものであるところ、「２つの容器」が「電極セット」と共に用いるためのものであることは明らかであるから、引用発明の「２つの電極を有する電極セットに接続される、患者に投与する医薬品を充填した２つの容器」は、本願発明の「薬剤投与装置と共に用いるための、患者に投与する薬剤を入れた少なくとも一つの薬剤バイアル」に相当する。
　引用発明の「電極セットの２つの電極の間を流れる治療電流を制御するための治療電流を制御するプログラム」は、電極セットの２つの電極の間を流れる治療電流を制御するためのものであるところ、電極セットで用いるためのものであるといえるから、本願発明の「薬剤投与装置で用いるための薬剤治療情報」に相当する。
　本願の明細書の段落【００５０】の上記記載を踏まえれば、本願発明の「少なくとも一つの薬剤バイアルから取り外し可能」とは、実質的に「薬剤投与装置から取り外し可能」をも意味するから、引用発明の「２つの容器に接続された電極セットから取外し可能な電子モジュール」は、本願発明の「少なくとも一つの薬剤バイアルから取り外し可能な電子データキャリア」に相当する。
　そして、「２つの容器」及び「電子モジュール」を備える引用発明の「経皮吸収投与装置」は、本願発明の「薬剤パッケージ」に相当する。
　また、引用発明の「電気的接続により治療電流の大きさを電極セットに指令するための電気接点」と、本願発明の「無線周波数信号によって薬剤治療情報を薬剤投与装置に送信するための無線周波数装置」とは、「薬剤治療情報を薬剤投与装置に送信するための装置」である点で共通する。
　
　そこで、本願発明の用語を用いて表現すると、両者は次の点で一致する。
（一致点）
「薬剤投与装置と共に用いるための、患者に投与する薬剤を入れた少なくとも一つの薬剤バイアルと、
　薬剤投与装置で用いるための薬剤治療情報を保持するメモリを含む、少なくとも一つの薬剤バイアルから取り外し可能な電子データキャリアであって、薬剤治療情報を薬剤投与装置に送信するための装置をさらに含む電子データキャリアと
　を有する薬剤パッケージ。」
　
　そして、両者は次の点で相違する。
（相違点）
　薬剤治療情報を薬剤投与装置に送信するための装置が、本願発明では「無線周波数信号によって薬剤治療情報を薬剤投与装置に送信するための無線周波数装置」であるのに対し、引用発明では「電気的接続により治療電流の大きさを電極セットに指令するための電気接点」にとどまり、無線周波数装置ではない点。
　
Ｖ．相違点の判断
　上記相違点について検討する。
　
　薬剤治療情報を薬剤投与装置に送信するために、無線周波数装置の無線周波数信号を用いることは、周知慣用技術に過ぎない（例えば、特表平８−５０９４０２号公報の１３ページ８行〜１４ページ２０行、１７ページ４〜２０行、特表平１０−５０７９３７号公報の１５ページ２８行〜１７ページ２３行を参照）。
　そこで、引用発明において、薬剤治療情報を薬剤投与装置に送信するために、電気接点による電気的接続に代えて、上記周知慣用技術を採用し、上記相違点に係る本願発明の発明特定事項のようにすることは当業者が容易に想到し得たことである。
　
　そして、本願発明による効果も、引用発明及び周知慣用技術から当業者が予測し得た程度のものであって、格別のものとはいえない。
　
VI．むすび
　以上のとおり、本願発明は、引用発明及び周知慣用技術に基いて、当業者が容易に発明をすることができたものであるから、特許法第２９条第２項の規定により、特許を受けることができない。
　
　よって、結論のとおり審決する。