【事件の表示】
　特願２００９−５４０８１５「点火進角調整」拒絶査定不服審判事件〔平成２０年　７月３１日国際公開、ＷＯ２００８／０９０２８０、平成２２年　４月３０日国内公表、特表２０１０−５１３７７０〕について、次のとおり審決する。
【結　論】
　本件審判の請求は、成り立たない。
【理　由】
第１　手続の経緯
　本願は、２００７年１２月１２日（パリ条約による優先権主張外国庁受理２００６年１２月１４日、フランス国）を国際出願日とする出願であって、平成２１年６月１１日に特許法第１８４条の５第１項に規定する書面が提出され、同年６月３０日に同法第１８４条の４第１項に規定する明細書、請求の範囲、図面及び要約書の翻訳文が提出され、平成２４年４月２０日付けで拒絶理由が通知され、同年１０月２２日に意見書及び手続補正書が提出されたが、平成２５年２月６日付けで拒絶査定がされ、同年６月１２日に拒絶査定に対する審判請求がされるとともに同時に特許請求の範囲を補正する手続補正書が提出され、その後、当審において同年９月１０日付けで書面による審尋がされ、同年１２月１７日に回答書が提出され、平成２６年１月１７日付けで拒絶理由（以下、「当審拒絶理由」という。）が通知され、同年４月２１日に意見書及び手続補正書が提出されたものである。
　
第２　本願発明
　本願の特許請求の範囲の請求項１ないし２２に係る発明は、平成２６年４月２１日に提出された手続補正書により補正された明細書及び特許請求の範囲、平成２１年６月３０日に提出された図面の翻訳文並びに国際出願時の図面の記載からみて、その特許請求の範囲の請求項１ないし２２に記載された事項により特定されるとおりのものであると認められるところ、特許請求の範囲の請求項１に係る発明（以下、「本願発明」という。）は、次のとおりである。
　
　「【請求項１】
電子及びデジタルのうち少なくとも一方のエンジン制御モジュールを含む点火制御エンジンであって、モジュールは、少なくとも１つの点火進角管理システムと、エンジンに供給する燃料の分子構造を決定する決定手段とを備え、前記決定手段により燃料の分子構造のマーカを得るようにした点火制御エンジンにおいて、
　前記管理システムは、点火進角値のため、燃料の分子構造のマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）に従って算出される複数の相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）を用いるように構成され、
　前記相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）は、前記相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）に従って点火進角値を調整するため、点火進角調整値との相関が高いものから順に分類され、
　前記燃料の分子構造に関連するマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）は、前記燃料の自己点火遅延と関連及び相関関係にあり、前記点火進角調整値と関連及び相関関係にあることを特徴とする点火制御エンジン。」
　
第３　引用文献の記載、引用文献の記載事項及び引用発明
１　引用文献の記載
　当審拒絶理由で引用された、本願の優先日前に外国において頒布された刊行物である国際公開第２００６／１００３７７号（国際公開日：２００６年９月２８日）（以下、「引用文献」という。なお、摘記の際に、アクサンテギュ等のフランス語の綴り字記号は省略する。また、訳として、ファミリー文献である特表２００８−５３４８３８号公報（以下、「訳文」という。）の記載を、訳文に記載されているとおり、援用する。）には、「PROCEDE D'OPTIMISATION DES PARAMETRES DE FONCTIONNEMENT」（訳：燃焼機関の作動パラメータ最適化方法）に関して、図面とともに概ね次の記載（以下、順に、「記載１ａ」ないし「記載１ｅ」という。）がある。
　
１ａ　「1. Procede d'optimisation du fonctionnement d'un moteur thermique pilote par un systeme electronique ou numerique (12) integrant au moins un parametre ou une loi ou une cartographie, pour l'injection, la combustion ou le post-traitement moteur, le procede comportant une etape d'analyse de la composition du carburant a partir d'au moins un capteur (7) implante dans le circuit carburant du moteur (1) comprenant le systeme de remplissage (3), le reservoir (2), les pompes (5), les filtres a carburant (6), et les circuits d'alimentation du moteur (4) et un circuit retour (11) vers le reservoir, et une etape de selection ou de modification dudit parametre, de ladite loi ou de ladite cartographie pour l'injection, la combustion ou le post-traitement en fonction du resultat de ladite analyse, ledit procede etant caracterise en ce que l'etape d'analyse de la composition du carburant comprend une etape d'analyse spectroscopique de la structure moleculaire des hydrocarbures composant le carburant. 」（第１４ページ第２ないし１３行）（訳：【請求項１】
エンジンの噴射、燃焼又は後処理のための少なくとも１個のパラメータ又は１個の規則又は１個のマッピングを組み入れた電子又はデジタルシステム（１２）によって駆動される熱機関の作動を最適化する方法であって、本方法は、充填システム（３）、燃料タンク（２）、ポンプ（５）、燃料フィルタ（６）、及びエンジン燃料システム（４）を含むエンジン燃料回路（１）と、燃料タンクへの戻り回路に配置される少なくとも１個のセンサ（７）から、燃料組成を分析する工程と、該分析結果に基づいて、前記噴射、燃焼又は後処理のための前記パラメータ、規則、又はマッピングを選択又は変更する工程を含み、前記燃料組成分析工程は、該燃料を構成する炭化水素の分子構造の分光分析工程を含むことを特徴とする方法。）（訳文の【特許請求の範囲】の【請求項１】） 
　
１ｂ　「L'invention concerne un procede d'optimisation du fonctionnement d'un moteur thermique pilote par un systeme de gestion electronique ou numerique.
Le systeme electronique ou numerique est un puissant micro-ordinateur qui coordonne la gestion globale du moteur. Le systeme electronique ou numerique controle, analyse et regule toutes les fonctions principales du moteur.
Le systeme electronique ou numerique est couple a une serie de capteurs et de detecteurs qui le renseigne en permanence sur l'etat de marche du moment, en fonction d'un ensemble de parametres comme par exemple la temperature du moteur, de l'huile, du liquide de refroidissement, du regime moteur et des parametres exterieurs comme la pression atmospherique et la temperature de l'air ambiant.
Le systeme electronique ou numerique compare ces valeurs instantanees avec les valeurs de consignes archivees dans la ou les cartographie(s) et calcule au moyen des modeles de reglages et des courbes caracteristiques predefinies les nouveaux points de consigne pour le cycle suivant. Il peut notamment faire varier la quantite de carburant injecte dans le moteur, le reglage de l'avance a l'allumage, la pression d'admission, le recyclage des gaz d'echappement ou bien encore le temps d'injection.」（第１ページ第３ないし１８行）（訳：【０００１】
　本発明は、電子又はデジタル管理システムによって駆動される熱機関の作動を最適化する方法に関する。
【背景技術】
【０００２】
　電子又はデジタルシステムは、エンジンの全体管理を調整する効果的なマイクロプロセッサである。電子又はデジタル電子システムは、エンジンの主要機能全てを設定し、分析し、且つ調整する。
【０００３】
　電子又はデジタルシステムは、例えばエンジン、オイル、冷却剤の温度、エンジン速度等の一組のパラメータ、大気圧、環境空気温度等の外部パラメータに基づき、最新の作動指令に関する情報を恒久的に与える一連のセンサ及び検知器と結合される。
【０００４】
　電子又はデジタルシステムは、このような瞬時値を、マッピング（複数）に記録された設定値と比較すると共に、設定モデル及び所定の特性曲線を用いて、後に続く工程のための新しい設定点を計算する。この電子又はデジタルシステムは、特に、エンジンへの燃料噴射量、設定スパーク、注入燃料圧の設定、排出ガスの再利用、又は噴射時間を変化させ得る。」（訳文の段落【０００１】ないし【０００４】）
　
１ｃ　「Les mises au point sur bancs d'essais des reglages moteurs (cartographies et lois d'injection, de combustion et de post-traitement) sont effectuees sur une serie de carburants normalises.
Les motoristes utilisent pour ce faire les proprietes physicochimiques normalisees disponibles representant les carburants telles que principalement :
・L'indice d'Octane Recherche et l'indice d'Octane Moteur pour les moteurs essence 
・L'indice de Cetane pour les moteurs Diesel
・La courbe de distillation
・La pression ou tension de vapeur pour les moteurs essence
・Le point eclair pour les moteurs Diesel - La tenue au froid (point de trouble, point d'ecoulement et temperature limite de filtrabilite) pour les moteur Diesel
・La densite
・La teneur en composes oxygenes
Les motoristes s'accordent sur le fait que ces grandeurs ne sont pas suffisantes pour realiser des reglages fins des moteurs du fait que ces grandeurs representent les qualites du carburant mais ne prennent pas en compte l'adequation  carburant-moteur . Citons par exemple que les indices d'Octane recherche et moteur manquent de pertinence pour le reglage de la problematique  cliquetis . Ces indices sont en effet mesures sur un moteur normalise mis au point il y a plus d'un demi siecle plus totalement adapte pour vehiculer les informations necessaire au moteur du 21 siecle.」（第２ページ第２０行ないし第３ページ第１１行）（訳：【０００８】
　試験台でのエンジンタイミング作動（噴射、燃焼、及び後処理マッピング及び規則）は、一連の規格燃料において実施される。この目的のために、エンジン製造業者は、以下のような燃料を表す利用可能な規格物理化学特性を用いる：
―ガスエンジンの調査オクタン価及びエンジンオクタン価
―ディーゼルエンジンのセタン価
―蒸留曲線
―ガスエンジンの蒸気圧又は張力 
―ディーゼルエンジンの引火点 
―ディーゼルエンジンの冷却抵抗（曇り点、流動点、及びろ過限界温度） 
―密度 
―酸素化合物含有量 
　全てのエンジン製造業者は、このような値がエンジンの精密な設定に十分ではないという事実に合意している。なぜならば、このような値は燃料品質を表すが、「燃料‐エンジン」妥当性を考慮していないからである。例えば、調査及びエンジンオクタン価は、「ピンキング」問題の解決に関係ないといえる。実際のところ、このような価は、５０年以上も前に開発された規格エンジンで測定されるものであり、もはや、２１世紀のエンジンに必要とされる情報を伝えるように完全に適用されていない。」（訳文の段落【０００８】）
　
１ｄ　「A cet effet, l'invention concerne un procede d'optimisation du fonctionnement d'un moteur thermique pilote par un systeme electronique ou numerique integrant au moins un parametre ou une loi ou une cartographie, pour l'injection, la combustion ou le posttraitement moteur, le procede comportant une etape d'analyse de la composition du carburant a partir d'au moins un capteur implante dans le circuit carburant du moteur comprenant le systeme de remplissage, le reservoir, les pompes, les filtres a carburant, et les circuits d'alimentation du moteur et un circuit retour vers le reservoir, et une etape de selection ou de modification dudit parametre, de ladite loi ou de ladite cartographie pour l'injection, la combustion ou le post-traitement en fonction du resultat de ladite analyse, l'etape d'analyse de la composition du carburant comprenant une etape d'analyse spectroscopique de la structure moleculaire des hydrocarbures composant le carburant.
Un tel procede permet d'obtenir une mesure universelle de la qualite du carburant par la determination de sa structure moleculaire. Ainsi, on ne determine pas une ou plusieurs des proprietes physico chimiques normalisees du carburant et on s'affranchit des problemes inherents a l'utilisation et a la modelisations des proprietes physicochimiques normalisees telles que les indices d'Octane, les indices de Cetane, la pression de vapeur, la courbe de distillation, la teneur en oxygenais.」（第６ページ第５ないし２２行）（訳：【００２２】
　この目的のために、本発明は、エンジンの噴射、燃焼又は後処理のために少なくとも１個のパラメータ、又は１個の規則、又は１個のマッピングを組み入れた電子又はデジタルシステムにより、熱機関セットの作動を最適化する方法に関し、本方法は、充填システム、燃料タンク、ポンプ、燃料フィルタ、及びエンジン燃料システムを含むエンジンの燃料回路、並びに燃料タンクへの戻り回路に配置された少なくとも１個のセンサから、燃料組成を分析する工程と、この分析結果に基づき、噴射、燃焼又は後処理のために前記パラメータ、規則、又はマッピングを選択又は変更する工程を含む。本方法は、燃料組成分析工程が、燃料を構成する炭化水素の分子構造の分光分析工程を含むことを特徴とする。
【００２３】
　このような方法によれば、その分子構造の決定によって、燃料品質の普遍的な測定値を獲得することが可能となる。それ故、燃料の規格化物理化学的性質／性質（複数）の一つ又は複数が決定されることはなく、規格化物理化学性質、例えばオクタン価、セタン価、蒸気圧、蒸留曲線、及び酸素含有量の使用及びモデル化に固有の問題が克服される。」（訳文の段落【００２２】及び【００２３】） 
　
１ｅ　「Le capteur 7 est agence pour effectuer le spectre proche infrarouge du carburant circulant dans le circuit carburant d'alimentation 1 du moteur en reflectance, transmittance ou absorbance.
Le capteur 7 possede une resolution spectacle (precision) reglable de 1 cm−１ a 20 cm−１ preferentiellement a 4 cm−１.
Le systeme optique et d'echantillonnage du capteur 7 peut etre egalement autonettoyant ce qui permet d'eviter d'avoir a le demonter afin de le nettoyer. La table adressee par le calculateur moteur au boitier electronique, formant le systeme electronique ou numerique 12 gerant le fonctionnement du moteur, est une matrice a entrees multiples mettant en relation un marqueur indiciel de la structure moleculaire du carburant lie a l'impact de la presence des familles d'hydrocarbures pures qui ledit dit carburant et les parametres, lois et cartographies de combustion, d'injection et de posttraitement du moteur.
Les familles d'hydrocarbures pures peuvent etre regroupees par exemple en :
- hydrocarbures satures (alcanes a chaines carbonees ouvertes lineaires, ramifies ou a chaines carbonees fermees sur elles-memes) ; hydrocarbures insatures (olefines a chaine ouvertes ou fermees contenant une ou plusieurs doubles liaisons) ;
- hydrocarbures aromatiques (un ou plusieurs cycles insatures a noyau benzenique) ;
- produits organiques oxygenes : molecules contenant au moins un atome d'oxygene (alcools, aldehydes, cetone, esters, ethers, acides...)
Les mesures des spectres en proche infrarouge du carburant sont faites par exemple en absorbance dans les zones de longueurs d'onde considerees. Les valeurs des absorbances mesurees a chaque longueur d'onde selectionnee sont introduites dans des modeles mathematiques et statistiques universels prealablement calibres sur une banque de donnees de reference, selon les regles connues de la chimiometrie pour renseigner la matrice a double entree permettant de calculer les structures moleculaires.
Un exemple de table a deux entrees, adressee par le calculateur est represente dans le tableau ci-dessous. La table est celle obtenue pour un carburant essence correspondant a la norme EN 228.
・・・（略）・・・
Le marqueur lineaire correspond a l'impact relatif a la presence de la famille des hydrocarbures satures a chaines carbonees lineaires ouvertes dans l'adequation du couple carburant-moteur.
Le marqueur branche correspond a l'impact relatif de la presence de la famille des hydrocarbures satures dans l'adequation du couple carburant-moteur.
Le marqueur insature correspond a l'impact relatif de la presence de la famille des hydrocarbures insatures a chaines carbonees ouvertes comportant des branchements dans l'adequation du couple carburant-moteur.
Le marqueur cyclique correspond a l'impact relatif de la presence de la famille des hydrocarbures satures a chaines carbonees fermees sur elles-memes dans l'adequation du couple carburant-moteur.
Le marqueur aromatique correspond a l'impact relatif de la presence de la famille des hydrocarbures aromatiques dans l'adequation du couple carburant-moteur.
Le marqueur oxygene correspond a l'impact relatif de la presence des familles de produits organiques oxygenes dans l'adequation du couple carburant-moteur. Les quatre criteres de ponderations Gaz, Legers, Moyens et Lourds sont calcules sur la base du nombre de carbones ponderes par une ou plusieurs des proprietes physiques comme par exemple les enthalpies de combustion ou vaporisation des produits purs composant le carburant.
Dans le cas du carburant essence EN 228 cite en exemple, la colonne GAZ regroupe les hydrocarbures dont le nombre de carbone ne depasse pas 4 atomes. La colonne LEGERS regroupe les hydrocarbures dont le nombre de carbone est compris entre 5 et 6 atomes.
La colonne MOYENS regroupe les hydrocarbures dont le nombre de carbone est compris entre 7 et 8 atomes.
La colonne LOURDS regroupe les hydrocarbures dont le nombre de carbone est superieur ou egal a 9.
Grace aux indices presents aux croisements des colonnes n et des lignes i, la structure moleculaire du carburant est donc connue d'une maniere precise. Ces informations sont integrees prealablement lors de mise au point du moteur et le systeme electronique ou numerique est adapte pour pouvoir utiliser ces informations afin d'optimiser les dans les parametres, lois et cartographies d'injection, de combustion et de post traitement du moteur.
Sur le vehicule, lors de l'analyse embarquee de la structure moleculaire du carburant par le capteur 7, le systeme electronique ou numerique recoit l'information mise a jour de la structure moleculaire du carburant present dans le reservoir ce qui lui permet de selectionner ou de modifier les reglages, lois et cartographies afin d'optimiser les reglage en fonction du carburant alimentant le moteur.
Les meilleurs parametrages, lois et/ou cartographies d'injection, de combustion et de post traitement du moteur sont choisis par le systeme electronique ou numerique en fonction des informations usuelles relevees par les differents capteurs et detecteurs mais egalement par le capteur 7 qui le renseigne desormais sur la structure moleculaire du carburant.
Les parametrages, lois et cartographie moteur peuvent etre choisis pour optimiser la consommation de carburant et limiter les emissions dans les gaz d'echappement a iso performance du moteur ou pour augmenter les performances du moteur a iso consommation et emissions.Une etape de stockage des informations de l'analyse de la structure moleculaire des carburant est utilisee de facon a former un historique de cette structure moleculaire.
Des modeles de parametrage, lois et/ou cartographies d'injection, de combustion et de post traitement par defaut sont etablis a partir de l'historique de la structure moleculaire du carburant.
Ainsi, en l'absence d'informations prelevees par le capteur 7, les parametres, lois et/ou cartographies d'injection, de combustion et de post traitement du moteur sont choisis par defaut en fonction de l'historique de la structure moleculaire du carburant. Cet historique permet d'etablir une moyenne mobile sur une ou plusieurs periodes de temps ecoule, de la structure moleculaire du carburant et les parametres, lois et/ou cartographies par defaut sont choisis en fonction de la moyenne mobile la plus pertinente.」（第９ページ第２３行ないし第１３ページ第１２行）（訳：【００３５】
　センサ７は、エンジンの燃料供給回路１を循環する燃料の近赤外線スペクトルの反射率、透過率、又は吸収率を測定するように配置される。
　センサ７は１ｃｍ−１から２０ｃｍ−１、好適には４ｃｍ−１に調整可能な分光分解能（精度）を有する。
【００３６】
　センサ７の光学及びサンプリングシステムはまた、自己洗浄式であってもよく、これにより、洗浄を目的として分解する必要がなくなる。
　エンジンコンピュータによって、エンジン作動を管理する電子又はデジタルシステム１２を形成する電子ボックスに入れられたテーブルは、燃料の純炭化水素群の存在に関連する燃料分子構造の特定の指示マーカを、エンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則及びマッピングと結びつける複数の入力マトリックスである。
【００３７】
　炭化水素群は、例えば以下のように分類され得る：
　飽和炭化水素（線形又は分枝炭素開鎖又は閉鎖アルカン）；
―不飽和炭化水素（１個又はそれ以上の二重結合を含む開鎖又は閉鎖オレフィン）
―芳香族炭化水素（ベンゼン鎖を伴う１個又はそれ以上の不飽和サイクル）；酸素富化有機製品：少なくとも１アトムの酸素を含む分子（アルコール、アルデヒド、ケトン、エステル、エーテル、酸・・・）
　例えば、燃料近赤外線スペクトルの吸収率は、考慮された波長を有する領域において測定される。各選択波長について測定された吸収率の値は、二重入力マトリックスへ情報を供給して、分子構造を計算するために、周知の計量化学ルールに従って、参照データベースで既に補正されている数学的且つ統計的普遍モデルに導入される。
【００３８】
　コンピュータによって記憶装置の特定位置に入れられる例証的な二重エントリーテーブルは、以下のテーブルに示される。このテーブルは、規格ＥＮ２２８に対応するガソリンについて得られるものである。
【００３９】
【表１】
・・・（略）・・・ 
【００４０】
　線状マーカは、「燃料―エンジン」結合適性における線形炭素開鎖飽和炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
　分枝マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における飽和炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
【００４１】
　不飽和マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における分枝を有する炭素開鎖不飽和炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
　循環マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における炭素閉鎖飽和炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
【００４２】
　芳香族マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における芳香族炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
　酸素マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における酸素有機物の存在に関連する影響に対応する。
【００４３】
　４個の加重基準ガス、軽量、中間及び重量は、例えば燃料を含む純品の燃焼エンタルピ又は気化等の１個又はそれ以上の物理特性によって重みが付けられる炭素原子数に関して計算される。
【００４４】
　一例として言及されるガソリンＥＮ２２８の場合には、ガス列は、炭素数が４アトム未満の炭化水素を一群にする。
　軽量列は、炭素数が５から６アトムの間の炭化水素を一群にする。
【００４５】
　中間列は、炭素数が７から８アトムの間の炭化水素を一群にする。
　重量列は、炭素数が９以上の炭化水素を一群にする。
　それ故、列ｎ及び行ｉの交差部分における指数によって、燃料の分子構造が精確に分かる。この情報は、エンジンタイミングの間に既に組み入れられると共に、電子又はデジタルシステムはこの情報を利用し、且つこの情報をエンジン噴射、燃焼及び後処理のためのパラメータ、規則及びマッピングにおいて最適化できるように適応される。
【００４６】
　車両の場合には、センサ７による燃料分子構造の搭載分析の間に、電子又はデジタルシステムが、タンク内における燃料の分子構造に関する更新情報を受け取ることにより、設定値、規則及びマッピングを選択又は変更することが可能となり、エンジンに供給する燃料に基づき設定値が最適化される。
【００４７】
　エンジンの噴射、燃焼又は後処理に最良のパラメータ、規則及び／又はマッピングは、様々なセンサ及び検出器、またセンサ７で読み出される有用な情報に基づき、電子又はデジタルシステムによって選択され、センサ７は更に燃料分子構造に関する情報を与える。
【００４８】
　エンジンのパラメータ、規則及びマッピングは、燃費を最適化し、且つ排気ガスの放出をエンジン等性能に制限するように、或いはエンジン性能を等消費及び放出となるように増加させるように選択されてよい。
【００４９】
　燃料分子構造の分析に関する情報の記憶工程は、この分子構造の履歴を有するように用いられる。
　エンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則、及び／又はマッピングの初期設定モデルは、燃料分子構造の履歴から作成される。
【００５０】
　それ故、センサ７によって読み取られる情報がないと、エンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則及び／又はマッピングは、燃料分子構造の履歴に基づいて、初期値から選択される。この履歴により、１又はそれ以上の失効時間期間において、燃料分子構造の移動平均を作成することが可能であると共に、エンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則、及び／又はマッピングが、最も関連した移動平均に基づいて選択される。」（訳文の段落【００３５】ないし【００５０】）
　
２　引用文献の記載事項
　記載１ａないし１ｅ及び図面の記載から、引用文献には、次の事項が記載されていると認める（以下、順に「記載事項２ａ」ないし「記載事項２ｅ」という。）。
　
２ａ　記載１ａによると、引用文献には、エンジンの噴射、燃焼又は後処理のための少なくとも１個のパラメータ又は１個の規則又は１個のマッピングを組み入れた電子又はデジタルシステム１２によって駆動されるエンジンが記載されている。
　
２ｂ　記載１ｂの「電子又はデジタルシステムは、このような瞬時値を、マッピング（複数）に記録された設定値と比較すると共に、設定モデル及び所定の特性曲線を用いて、後に続く工程のための新しい設定点を計算する。この電子又はデジタルシステムは、特に、エンジンへの燃料噴射量、設定スパーク、注入燃料圧の設定、排出ガスの再利用、又は噴射時間を変化させ得る。」（訳文の段落【０００４】）によると、引用文献には、設定スパークを変化させ得るエンジンが記載されている。
　
２ｃ　記載事項２ａ及び２ｂによると、引用文献には、電子又はデジタルシステム１２は、設定スパークを変化させ得るシステム（便宜上、このように表現する。）を備えたことが記載されている。
　
２ｄ　記載１ｄの「この目的のために、本発明は、エンジンの噴射、燃焼又は後処理のために少なくとも１個のパラメータ、又は１個の規則、又は１個のマッピングを組み入れた電子又はデジタルシステムにより、熱機関セットの作動を最適化する方法に関し、本方法は、充填システム、燃料タンク、ポンプ、燃料フィルタ、及びエンジン燃料システムを含むエンジンの燃料回路、並びに燃料タンクへの戻り回路に配置された少なくとも１個のセンサから、燃料組成を分析する工程と、この分析結果に基づき、噴射、燃焼又は後処理のために前記パラメータ、規則、又はマッピングを選択又は変更する工程を含む。本方法は、燃料組成分析工程が、燃料を構成する炭化水素の分子構造の分光分析工程を含むことを特徴とする。」（訳文の段落【００２２】）並びに記載１ｅの「エンジンコンピュータによって、エンジン作動を管理する電子又はデジタルシステム１２を形成する電子ボックスに入れられたテーブルは、燃料の純炭化水素群の存在に関連する燃料分子構造の特定の指示マーカを、エンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則及びマッピングと結びつける複数の入力マトリックスである。」（訳文の段落【００３６】）、「線状マーカは、「燃料―エンジン」結合適性における線形炭素開鎖飽和炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
　分枝マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における飽和炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
【００４１】
　不飽和マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における分枝を有する炭素開鎖不飽和炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
　循環マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における炭素閉鎖飽和炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
【００４２】
　芳香族マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における芳香族炭化水素群の存在に関連する影響に対応する。
　酸素マーカは、「燃料―エンジン」結合適正における酸素有機物の存在に関連する影響に対応する。」（訳文の段落【００４０】ないし【００４２】）及び「エンジンの噴射、燃焼又は後処理に最良のパラメータ、規則及び／又はマッピングは、様々なセンサ及び検出器、またセンサ７で読み出される有用な情報に基づき、電子又はデジタルシステムによって選択され、センサ７は更に燃料分子構造に関する情報を与える。」（訳文の段落【００４７】）によると、引用文献には、電子又はデジタルシステム１２は、エンジンに供給する燃料の分子構造を決定するセンサ７とを備え、前記センサ７により燃料の分子構造のマーカを得るようにしたことが記載されている。
　
２ｅ　記載事項２ａないし２ｄ及び記載１ｅの「エンジンコンピュータによって、エンジン作動を管理する電子又はデジタルシステム１２を形成する電子ボックスに入れられたテーブルは、燃料の純炭化水素群の存在に関連する燃料分子構造の特定の指示マーカを、エンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則及びマッピングと結びつける複数の入力マトリックスである。」（訳文の段落【００３６】）によると、引用文献には、設定スパークを変化させ得るシステムは、燃料の分子構造のマーカをエンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則及びマッピングと結びつける複数の入力マトリックスであるテーブルを用いることが記載されている。
　
３　引用発明
　記載１ａないし１ｅ、記載事項２ａないし２ｅ並びに図面の記載を整理すると、引用文献には、次の発明（以下、「引用発明」という。）が記載されていると認める。
　
　「エンジンの噴射、燃焼又は後処理のための少なくとも１個のパラメータ又は１個の規則又は１個のマッピングを組み入れた電子又はデジタルシステム１２によって駆動される設定スパークを変化させ得るエンジンであって、電子又はデジタルシステム１２は、設定スパークを変化させ得るシステムと、エンジンに供給する燃料の分子構造を決定するセンサ７とを備え、前記センサ７により燃料の分子構造のマーカを得るようにした設定スパークを変化させ得るエンジンにおいて、
　前記設定スパークを変化させ得るシステムは、燃料の分子構造のマーカをエンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則及びマッピングと結びつける複数の入力マトリックスであるテーブルを用いるように構成されている設定スパークを変化させ得るエンジン。」
　
第４　対比
　本願発明と引用発明を対比する。
　
　引用発明における「エンジンの噴射、燃焼又は後処理のための少なくとも１個のパラメータ又は１個の規則又は１個のマッピングを組み入れた電子又はデジタルシステム１２」は、その機能、構成及び技術的意義からみて、本願発明における「電子及びデジタルのうち少なくとも一方のエンジン制御モジュール」に相当し、以下、同様に、「設定スパークを変化させ得るエンジン」は「点火制御エンジン」及び「エンジン」に、「によって駆動される」は「を含む」に、「電子又はデジタルシステム１２」は「モジュール」に、「燃料の分子構造を決定するセンサ７」は「燃料の分子構造を決定する決定手段」に、「燃料の分子構造のマーカ」は「燃料の分子構造のマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）」に、それぞれ、相当する。
　また、引用発明における「設定スパークを変化させ得るシステム」と本願発明における「少なくとも１つの点火進角管理システム」は、「少なくとも１つの点火管理システム」という限りにおいて一致する。
　さらに、引用発明における「燃料の分子構造のマーカをエンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則及びマッピングと結びつける複数の入力マトリックスであるテーブルを用いるように構成され」において、「複数の入力マトリックスであるテーブル」によって「結び付ける」ことは、一種の相関関数による結び付けであるといえるから、引用発明における「燃料の分子構造のマーカをエンジン噴射、燃焼及び後処理のパラメータ、規則及びマッピングと結びつける複数の入力マトリックスであるテーブルを用いるように構成され」と本願発明における「点火進角値のため、燃料の分子構造のマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）に従って算出される複数の相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）を用いるように構成され」は、「燃料の分子構造のマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）に従って算出される複数の相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）を用いるように構成され」という限りにおいて、一致する。
　
　したがって、両者は、以下の点で一致する。
　「電子及びデジタルのうち少なくとも一方のエンジン制御モジュールを含む点火制御エンジンであって、モジュールは、少なくとも１つの点火管理システムと、エンジンに供給する燃料の分子構造を決定する決定手段とを備え、前記決定手段により燃料の分子構造のマーカを得るようにした点火制御エンジンにおいて、
　前記管理システムは、燃料の分子構造のマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）に従って算出される複数の相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）を用いるように構成される点火制御エンジン。」
　
　そして、以下の点で相違する。
１　相違点１
　「少なくとも１つの点火管理システム」及び「燃料の分子構造のマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）に従って算出される複数の相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）を用いるように構成され」に関して、本願発明においては、「少なくとも１つの点火管理システム」は「点火進角」を管理するものであり、「複数の相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）」は「点火進角値」のため算出されるのに対し、引用発明においては、それぞれ、そのようなものであるか明らかでない点（以下、「相違点１」という。）
　
２　相違点２
　「相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）」及び「燃料の分子構造のマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）」即ち「燃料の分子構造に関連するマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）」に関して、本願発明においては、「相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）」は「前記相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）に従って点火進角値を調整するため、点火進角調整値との相関が高いものから順に分類され」るものであり、また、「燃料の分子構造に関連するマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）」は「前記燃料の自己点火遅延と関連及び相関関係にあり、前記点火進角調整値と関連及び相関関係にある」のに対し、引用発明においては、それぞれ、そのようなものであるか明らかでない点。
　
第５　相違点に対する判断
　そこで、相違点１及び２について、以下に検討する。
　
１　相違点１について
　エンジンにおける点火管理の手法として、点火進角値を調整して、点火進角を管理することは、周知である（必要であれば、下記（１）特開昭６１−１９９５１号公報の記載及び（２）特開昭６１−２８３７６４号公報の記載を参照。以下、「周知技術」という。）から、引用発明において、周知技術を適用し、点火進角を管理し、点火進角値のために複数の相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）が算出されるようにして、相違点１に係る本願発明の発明特定事項とすることは、当業者であれば容易に想到し得たことである。
　
（１）特開昭６１−１９９５１号公報の記載
　特開昭６１−１９９５１号公報には、「自動車用エンジンの制御装置」に関して、図面とともに概ね次の記載がある（なお、下線は当審で付したものである。他の文献も同様。）。
　
・「２．特許請求の範囲 
（１）燃料、エンジンオイル、トランスミッションオイルのうち少なくともいずれか１つの質に対応した情報を検出する手段と、上記検出された情報に基づき演算処理を実行してエンジンの制御を行なう制御手段とを具備したことを特徴とする自動車用エンジンの制御装置。　
・・・（略）・・・
（３）前記制御手段は、
前記燃料の質に対応した情報に基づいてエンジンの点火タイミングの制御を行なうようにした
・・・（略）・・・」（第１ページ左下欄第４ないし１９行）
　
・「一方、燃料のオクタン価が燃料系検出部１３で常時検出されＣＰＵ１５に供給される。
ＣＰＵ１５はそのときのオクタン価に応じた最適な点火時期を演算し、イグナイタ１６にその結果を出力する。
　
（２）特開昭６１−２８３７６４号公報の記載
　特開昭６１−２８３７６４号公報には、「エンジンの制御装置」に関して、図面とともに概ね次の記載がある。
　
・「エンジンにおけるノッキングの発生を抑えるとともに出力トルクや燃費性能を向上させることを意図したエンジンの制御装置として、例えば、特開昭５６−２３５６６号公報に記載されているものがある。
この構成は、エンジンにおけるノッキング発生状態をノッキング検出センサを用いて検出するとともにエンジンの運転状態（回転数と負荷）に応じて区分された複数の運転領域の各々に対応した最適な進角特性を記憶手段に記憶させておき、そのうちの成る１つの運転領域でノッキング発生すると、当該運転領域に対応して記憶されている最適な進角特性に基づいて点火時期を遅角（点火時期を遅れ側に移行）させるようにし、エンジンの上記各運転領域毎のノッキング発生状態に応じて的確に点火時期を制御するようにしている
・・・（略）・・・
　このように、使用される燃料のオクタン価の相違に起因して生じる不都合は、例えば、エンジンに供給される燃料を貯える燃料タンクに注入される燃料のオクタン価を何等かの方法で検出し、
この検出されたオクタン価に応じて上記点火進角特性を新たに再設定する
　
２　相違点２について
　ある値を目標値に調整する際に、ある値に相関が高い操作量を優先して、即ち相関が高いものから順に分類して、操作することは、当然のことである。
　また、燃料の分子構造のマーカが燃料の自己点火遅延と関連及び相関関係にあることは技術常識（必要であれば、下記（３）特開平１１−２１７５７５号公報の記載、（４）特表２００５−５２１７４８号公報の記載及び（５）特表平４−５０３５７２号公報の記載を参照。以下、「技術常識」という。）である。
　したがって、引用発明において、点火進角値を調整して、点火進角を管理するようにする際に、技術常識を考慮して、「相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）」を「相関関数（ａ１，ａ２，・・・，ａｎ）に従って点火進角値を調整するため、点火進角調整値との相関が高いものから順に分類」し、「燃料の分子構造に関連するマーカ（ｃ１，ｃ２，・・・，ｃｎ）」を「前記燃料の自己点火遅延と関連及び相関関係にあり、前記点火進角調整値と関連及び相関関係にある」ものとすることは、当業者であれば容易に想到し得たことである。
　
（３）特開平１１−２１７５７５号公報
　特開平１１−２１７５７５号公報には、「パティキュレート低減用軽油」に関して、図面とともに概ね次の記載がある。
　
・「【００４９】
ガソリンのアンチノック性の指標として用いられるオクタン価は、炭化水素の自己着火し難さ（燃え難さ）を示す。炭化水素のオクタン価は一般に次の順序であることが判っている。芳香族炭化水素＞オレフィン、ナフテン≧分岐パラフィン＞直鎖パラフィン
【００５０】１　
分岐の数が多いものほど、オクタン価が高い（燃え難い）。
２　
炭素鎖の長さが長いものほど、オクタン価は低い（燃え易い）。
３　
ベンゼン環を持つ炭化水素は、オクタン価が高い（燃え難い）。
一方、軽油のセタン価は、炭化水素の着火性、燃え易さを示す。すなわち、セタン価とオクタン価は、炭化水素の燃焼性について、全く逆の関係にある。炭化水素のセタン価は、次の順であることが分かっている。」（段落【００４９】及び【００５０】）
　
（４）特表２００５−５２１７４８号公報の記載
　特表２００５−５２１７４８号公報には、「バイオマスおよびオレフィンからのレブリン酸エステルおよびギ酸エステルの製造」に関して、図面とともに概ね次の記載がある。
　
・「【００３１】
　用語「オクタン価」とは、燃料のアンチノック性の実験に基づいた格付けを意味する。「ノック」は、自動車のエンジン・シリンダー中で動きの速い炎最前部を発生させる、正常なスパーク点火の後に未燃焼燃料の二次点火によって引き起こされる。「ノッキング」音を生じさせるシリンダー壁にぶつかって振動する圧力波が引き起こされる。燃料のこの特性は、エンジン軸受の摩耗を加速し、シリンダーの過熱を引き起こすので望ましくない。ノックする燃料の傾向は圧縮比が増えるにつれて増大する。
ある種の燃料は、それらの分子構造、より良好な特性を有する分枝した構造のために、他のものよりもより良好なアンチノック性を有する。
　
（５）特表平４−５０３５７２号公報の記載
　特表平４−５０３５７２号公報には、「オクタン価測定の改良方法及び装置」に関して、図面とともに概ね次の記載がある。
　
・「本発明は以下に述べる理論に係わりなく請求するものであるが、本発明は分析対象燃料のフリーラジカルの伝播と安定性に関係すると思われる。燃料し易すさ及び滑らかな燃焼は、おそらく燃焼過程で発生する化学種のフリーラジカル、例えば二次及び三次のフリーラジカルの安定性に関係していると仮定される。メチンバンド並びに三級ブチルバンド（１２００−１２３６ｎｍ）は、夫々メチン基及び三級ブチル基を示すものである。
メチン基及び三級ブチル基が存在すると安定なフリーラジカル源となって燃料過程を滑らかにするが、安定性に乏しい化合物は燃料を突然変えて燃料を消費する内燃エンジンにノッキング現象をもたらすのである。
　
３　効果について
　そして、本願発明を全体としてみても、本願発明は、引用発明、周知技術及び技術常識からみて、格別顕著な効果を奏するともいえない。
　
第６　むすび
　したがって、本願発明は、引用発明、周知技術及び技術常識に基づいて当業者が容易に発明をすることができたものであり、特許法第２９条第２項の規定により特許を受けることができない。
　
　よって、結論のとおり審決する。