RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  S/CSC/W/42/Rev.1 
23 novembre 2004 
 
 (04-5075) 
Comité des engagements spécifiques Original:   anglais 
  
 
COMMUNICATION DE L'INDONÉSIE 
 
Proposition de classification des services relatifs à l'énergie
 
 
Révision  
 
 
 La communication ci-après, datée du 19 novemb re 2004 et adressée par la délégation de 
l'Indonésie, est distribuée aux membres du Comité des engage ments spécifiques. 
_______________ 
 
 La présente classification révisée des services liés à l'énergie tient compte des observations faites dans le cadre des discussions multilatérales et  bilatérales tenues au cours de l'année écoulée 
avec les Membres de l'OMC intéressés.  1. Le présent document ne préjuge nullement de la  position de l'Indonésie dans les négociations 
sur ce secteur et d'autres secteurs des services, ni de sa position sur toute offre future relative à ce 
secteur ou à d'autres secteurs des services.  L'Indon ésie se réserve le droit de modifier la présente 
proposition à tout moment. 
I. INTRODUCTION 
2. L'Indonésie poursuit ses consultations sur les que stions visées par les négociations sur les 
services, en particulier sur celles concernant les services relatifs à l'énergie.  Le processus de 
négociation étant toujours en cours, l'Indonésie souhaite communiquer ses réflexions préliminaires 
ci-après concernant la classification des services relatifs à l'énergie.  
3. Aux fins du présent document, le secteur des services relatifs à l'énergie englobe le secteur du 
pétrole et du gaz, le secteur de l'électricité et celui  des ressources minérales.  Ces secteurs recouvrent 
un large éventail de services, subdivisés en ser vices en amont, services en aval, services de 
commercialisation de l'énergie, services professionnels et tous autres services relatifs à l'énergie. Les 
sociétés opérant dans ces secteurs vont des petit es et moyennes entreprises (PME) aux grandes 
sociétés nationales et multinationales. 
4. Les actions entreprises dans le domaine commercial et économique devraient avoir pour 
objectif d'appuyer le développement économique national et, en définitive,  de relever le niveau de vie 
de la population.  À cet égard, l'Indonésie considèr e que pour parvenir à un niveau de développement 
économique plus élevé, la gestion et l'utilisation des richesses et des ressources naturelles devraient 
être à la libre disposition de la population.  Les obligations découlant de la coopération économique 
internationale doivent reposer sur le principe  des avantages mutuels ainsi que sur le droit 
international, qui ne saurait porter atteinte au droit inaliénable de t ous les peuples de jouir pleinement 
et librement de leurs richesses et de leurs r essources naturelles et de les utiliser pareillement. S/CSC/W/42/Rev.1 
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5. Réaffirmant la nature stratégique du secteur de l' énergie, le cadre multilatéral devrait respecter 
les objectifs des politiques nationales et le droit des Membres de réglemen ter la fourniture des 
services relatifs à l'énergie sur leur territoire, tout en reconnaissant les besoins particuliers des pays en 
développement et le niveau de développement des différents Membres, tant sur le plan général que 
dans le secteur de l'énergie. 
6. Tout en reconnaissant l'importance grandissan te du commerce des services pour la croissance 
et le développement de l'économie  tant sur le plan national qu'à l'échelle mondiale, il importe de 
veiller à ce que les pays en développement puissent participer pleinement au commerce des services 
grâce au développement de leurs exportations de serv ices.  À cette fin, il y a lieu de renforcer la 
capacité nationale des pays en développement en ma tière de fourniture de services, notamment par 
l'amélioration de leur efficac ité et de leur compétitivité.  
II. PROPOSITION 
7. L'Indonésie considère qu'en élaborant une clas sification détaillée des services du secteur de 
l'énergie, on offre aux Membres de l'OMC un outil complet et fondamental pour négocier des engagements spécifiques dans le domaine des services relatifs à l'énergie.  
8. Les principales classifications proposées, qui  couvrent l'ensemble des services relatifs à 
l'énergie, sont les suivantes:  activités en amont , activités en aval, activités de commercialisation des 
services, activités professionnelles et autres activités dans  le domaine des services relatifs à l'énergie.  
 a) Les "services en amont" comprennent "les énergies non renouvelables" et "les 
énergies renouvelables". 
 
 b) Les "services en aval" concernent les services de transformation, de transport et de 
distribution de l'énergie.   
  c) Les "services de commercialisation de l'én ergie" comprennent la fourniture d'énergie 
en gros, la fourniture d'énergie au  détail et les services de courtage. 
 
 d) Les "services professionnels" s'entendent de la fourniture d'expertise de la formation 
des ressources humaines et des services de développement. 
  e) Les "autres services relatifs à l'énergie" s'entendent de toute activité non visée par les 
services précités.  
 
9. La proposition de classification détaillée des services relatifs à l'énergie présentée par 
l'Indonésie tient compte de la réalité commerciale actuelle.  Chaque grande catégorie est décomposée 
en services assortis des Codes provisoires de la CP C qui décrivent la réalité commerciale dans le 
domaine des services relatifs à l'énergie et des servi ces connexes.  À cet égard, toute contribution ou 
observation sur les travaux en cours de la pa rt des Membres de l'OMC sera la bienvenue. 
  S/CSC/W/42/Rev.1 
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CLASSIFICATION RÉVISÉE DES SERVICES LIÉS À L'ÉNERGIE 
 
Note:  
- Italique :  rubrique ajoutée par les Membres   
- Caractères gras  :  réorganisation sur la base de la chronologie des différentes activités  
- n.c.a. : non classés ailleurs  
 
SERVICES RELATIFS À LA DÉCOUVERTE ET AU 
DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES ÉNERGÉTIQUES 
 CORRESPONDANCE AVEC LA CPC 
PROVISOIRE 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
1A.1. Prospection géologique   
1A.1.1. Services de gestion de la 
prospection Services de gestion de projets autres que 
les projets de construction 86601 
1A.1.2. Services de positionnement Services de prospection de surface 83530 
1A.1.3. Services de cartographie Services d'établissement de cartes 83540 
1A.1.3.1. Imagerie satellitaire Services d'établissement de cartes 83540 
1A.1.3.2. Cartographie terrestre Se rvices d'établissement de cartes 83540 
1A.1.3.3. Cartographie aérienne Services d'établissement de cartes 83540 
1A.1.3.4. Cartographie marine Serv ices d'établissement de cartes 83540 1. EN AMONT 
1A. Énergies 
non 
renouvelables 
(pétrole, gaz, 
charbon, 
énergie 
géothermique 
et autres 
énergies à base 
de minéraux) 
1A.1.3.5. Cartographie géologique Services de prosp ection géologique, 
géophysique et autr es services de 
prospection scientifique  86751 
1A.1.4. Services géologiques et 
géophysiques (G&G) Services de prospection géologique, 
géophysique et autres services de 
prospection scientifique 86751 
83510 
1A.1.4.1. Sismologie    
1A.1.4.1.1. Acquisition de données 
sismiques  Services de prospection souterraine 86752 
83520 
1A.1.4.1.2. Traitement des données 
sismiques  Services de prospection géologique, 
géophysique et autres services de 
prospection scientifique 86751 
83510 
1A.1.4.1.3. Interprétation des données 
sismiques  Services de prospection géologique, 
géophysique et autres services de 
prospection scientifique 86751 
83510 
1A.1.4.2. Campagnes de gravimétrie Services de prospection souterraine 86752 
83520 
1A.1.4.3. Campagnes de mesures 
magnétiques  Services de prospection souterraine 86752 
83520 
1A.1.4.4. Campagnes de mesures géoélectriques  Services de prospection souterraine 86752 
83520   
1A.1.4.5. Propriétés des roches  Services de prospection géologique, 
géophysique et autres services de 
prospection scientifique 86751 
83510 
  1A.1.4.6. Datation    
  1A.1.5. Services géochimiques  Services de prospection géologique, 
géophysique et autres services de 
prospection scientifique 86751 
83510 S/CSC/W/42/Rev.1 
Page 4  
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
1. 1A.1.6. Services de prospection 
souterraine  Services de prospection souterraine 86752 
83520 
 1A.1.7. Services géotechniques Services de prosp ection souterraine  86752 
 1A.1.8. Services de plates-formes de 
forage  Services de remorquage et de poussage 72140 
 1A.1.9. Infrastructures et équipement 
pour camp de base  Ouvrages de constr uction destinés à 
l'exploitation minière et au secteur 
manufacturier 5136 
 1A.1.10. Services de prospection, de 
forage et d'échantillonnage  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
 EN AMONT 
1A. Énergies 
non 
renouvelables 
(pétrole, gaz, 
charbon, 
énergie géothermique 
et autres 
énergies à base 
de minéraux [suite] 
1A.2. Forage et réalisation de pui ts Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.1. Préparation et  positionnement de 
plates-formes de forage Services de remorquage et de poussage 72140 
  1A.2.1.1 Services de transport maritime 
et de ravitaillement  Transport d'autres marchandises 72129 
  1A.2.2. Services de forage Se rvices annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.2.1. Forage dirigé/horizontal et 
forage d'exploration de faible diamètre Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.2.2. Services des puits  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.2.3.  Services de cuvelage  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.2.4. Services de tubage  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.2.5. Services de diagraphie de 
boue de forage  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.2.6. Services de snubbing  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.2.7. Services de tube 
d'intervention enroulé  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.2.8. Forage UBD  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.2.2.9. Services relatifs aux trépans  Services annexes aux industries 
extractives  88300 
 1A.2.2.10. Reprise et entretien des 
puits  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
 1A.2.3. Services d'ingénierie de la  boue Services annexes aux industries 
extractives 88300 
 1A.2.4.  Contrôle des solides Servi ces annexes aux industries 
extractives 88300 
 1A.2.5.  Pêche et opérations de fond Se rvices annexes aux industries 
extractives 88300 
  
1A.2.6.  Géologie des puits et contrôle du 
forage Services de prospection géologique, 
géophysique et autres services de 
prospection scientifique 86751 
  1A.2.7. Analyse des carottes et autres 
essais en laboratoire Services d'essais et d'analyses techniques 8676  S/CSC/W/42/Rev.1 
 Page 5 
 
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
1. 1A.2.7.1. Analyse des fluides  Services d'essais et  d'analyses techniques  8676 
 1A.2.7.2. Analyse des solides  Services d'essais et  d'analyses techniques  8676 
 1A.2.7.3. Analyse isotopique  Services d'essais et  d'analyses techniques  8676 
 1A.2.8. Diagraphie électrique et 
perforation Services d'essais et d'analyses techniques 8676 
 1A.2.9. Essai et évaluation de s couches Services d'essais et d'analyses techniques 8676 
 1A.2.10. Essais con cernant la production 
des puits Services d'essais et d'analyses techniques 8676 
 1A.2.11. Services f ournis à l'aide de 
câbles métalliques Services d'essais et d'analyses techniques 8676 
 EN AMONT 
1A. Énergies 
non 
renouvelables 
(pétrole, gaz, 
charbon, 
énergie géothermique 
et autres 
énergies à base 
de minéraux [suite] 
1A.2.12. Services de cimentation 
(pompage par pression) Services d'essais et d'analyses techniques 8676 
  1A.2.13. Services d'outillage pour 
l'évacuation Services de réparation de machines et de 
matériel n.c.a., à forfait ou sous contrat 8862 
  1A.2.14. Services de prospection de la 
pression et de la température  Services d'essais et  d'analyses techniques  8676 
  1A.3. Conception, construction et 
installation du matériel de production     
  1A.3.1. Services d'étude de conception 
et de construction  Services intégrés d'ingénierie 8673 
  1A.3.2. Services intégrés d'ingénierie  Services intégrés d'ingénierie 8673 
  1A.3.2.1. Services d'étude de 
conception préliminaire  Services intégrés d'ingénierie pour les 
projets clés en main relatifs à l'énergie 8673x 
 1A.3.2.2. Services d'ingénierie, de 
passation de marchés et de 
construction  Services intégrés d'ingénierie pour les 
projets clés en main relatifs à l'énergie 8673x 
 1A.3.3. Conception et construction de 
plates-formes de production  Services d'ingénierie 8672 
 1A.3.4. FPSO (installation flottante de 
production, de st ockage et de 
déchargement)  Services intégrés d'ingénierie pour les 
projets clés en main relatifs à l'énergie 8673x 
 1A.4. Production de ressources 
énergétiques    
  
1A.4.1. Services relatifs à la 
stimulation (fracturation et 
acidification, pompage par pression)  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.4.2. Services d'entretien et de 
réparation des puits  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.4.3. Colmatage et abandon des 
puits  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
  1A.4.4. Services d'ingénierie des 
gisements et de récupération assistée  Services connexes de consultations 
scientifiques et techniques 8675 
  1A.4.5. Conception, construction et 
installation du matériel de production  Services d'ingénierie 8672 
  1A.4.6. Services de régulation de la 
production  Services annexes aux industries 
extractives 88300 S/CSC/W/42/Rev.1 
Page 6  
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
1A.4.7. Services de lutte contre les 
incendies et de gestion des situations de 
crise  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
1A.4.8. Services de lutte contre les 
fuites accidentelles  Services de protection de 
l'environnement, de contrôle de la 
pollution, d'assainissement ou de prévention de la pollution 94900 
1A.4.9. Services de distribution 
(séparateurs, oléoducs, stockage)  Services annexes à la distribution 
d'énergie 8870 
1A.4.10. Services d'exploitation 
minière  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
1A.4.10.1. Services de conception de 
mines souterraines  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
1A.4.10.2. Services de conception de 
mines à ciel ouvert  Services annexes aux industries 
extractives 88300 
1A.4.10.3. Services de conception de 
mines immergées  Services annexes aux industries 
extractives 88300 1. EN AMONT 
1A. Énergies 
non 
renouvelables 
(pétrole, gaz, 
charbon, 
énergie géothermique 
et autres 
énergies à base 
de minéraux [suite] 
1A.4.10.4. Services de préparation du 
charbon    
1A.4.10.4.1. Fragmentation  Services annexes aux industries 
extractives  88300 
1A.4.10.4.2. Lavage Services annexes aux industries 
extractives  88300 
1A.4.10.5. Mise en service de mines  Services annexes aux industries 
extractives  88300 
1A.5. Préparation de l'emplacement    
1A.5.1. Services de préparation de 
l'emplacement  Travaux de préparation de sites en vue de 
l'exploitation minière 5115 
1A.5.2. Travaux de pose d'installations  Pose d'installations 5161 
1A.6. Services de mise en valeur du 
charbon     
1A.6.1. Services de défrichage  Travaux de remblayage et de déblaiement 
de sites 5113 
1A.6.2. Services de creusement des 
tunnels  Travaux de préparation de sites en vue de 
l'exploitation minière 5115 
1A.6.3. Services de minage  Travaux de préparation de sites en vue de 
l'exploitation minière 5115 
1A.6.4. Enlèvement des morts-terrains  Travaux de fouille et de terrassement 5114   
1A.6.5. Extraction de charbon  Travaux de fouille et de terrassement 5114  S/CSC/W/42/Rev.1 
 Page 7 
 
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
1B.1. Prospection et exploration Se rvices connexes de consultations 
scientifiques et techniques 8675 
1B.2. Services  hydrologiques Services connexes de consultations 
scientifiques et techniques 8675 1. 
1B.3. Services  hydrographiques Services connexes de consultations 
scientifiques et techniques 8675 
 1B. Énergies 
renouvelables 
(énergie 
éolienne, 
solaire, énergie 
des vagues, 
énergie des marées, énergie 
hydro- 
électrique, 
biomasse)  1B.4. Services  météorologiques Services connexes de consultations 
scientifiques et techniques 8675 
  1B.5. Services  géomorphologiques Services connexes de consultations 
scientifiques et techniques  8675 
  1B.6. Services  concernant les ressources 
potentielles   
1B.6.1. Services de planification 
énergétique Services connexes de consultations 
scientifiques et techniques 8675 
1B.7. Préparation de l'emplacement Travaux de préparation de sites en vue de 
l'exploitation minière 5115   
1B.8. Conception, construction et 
installation du matériel de production Services d'ingénierie 8672 
2.1. Conception et construction 
d'installations destinées à produire, à 
transformer et à fournir de l'énergie   
2.1.1. Services d'établissement de plans 
techniques pour les processus et la 
production industriels  Services d'établissement de plans 
techniques pour les processus et la 
production industriels  86725 
2.1.2. Services de  conseils et de 
consultations en matière d'ingénierie  Services de conseils et de consultations 
en matière d'ingénierie  86721 
2.1.3. Étude de définition  Services d'établissement de plans 
techniques pour les processus et la 
production industriels  86725 
2.1.4. Étude de c onception préliminaire  Services d'établissement de plans 
techniques pour les processus et la 
production industriels  86725 2. EN AVAL  
2.1.5. Services d'i ngénierie, de passation 
de marchés et de construction  Services intégrés d'ingénierie pour les 
projets clés en main relatifs à l'énergie  8672x  
  2.1.6. Installation et mise en service  Pose d'installations 516 
  2.1.7. Services de ge stion de construction 
de centrales électri que et concernant le 
transport et la distribution d'électricité    
  2.1.7.1. Services de gestion de 
construction de centr ales électriques  Services de gestion de projets concernant 
la construction de ce ntrales électriques  83323 
(Ver. 
1.1) 
  2.1.7.2. Services de gestion de 
construction concer nant le transport 
d'électricité  Services de gestion de projets concernant 
la construction de lignes de transport 
d'électricité à longue  distance (câbles)  83322 
(Ver. 
1.1) 
  2.1.7.3. Services de gestion de 
construction concernant la distribution 
d'électricité  Services de gestion de projets concernant 
la construction de lignes de transport 
d'électricité à longue  distance (câbles)  83322 
(Ver. 
1.1) 
  2.2. Exploitation et gestion des 
installations énergétiques (à l'exclusion 
des réseaux)   S/CSC/W/42/Rev.1 
Page 8  
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
2. EN AVAL 
[suite] 2.2.1. Services de gestion et d'ingénierie 
pour l'exploitation des ressources 
énergétiques Services de conseils en gestion  8311 
(Ver. 
1.1) 
  2.2.2. Services de liquéfaction et de 
gazéification  Services annexes aux industries 
manufacturières  884 
  2.2.3. Services de traitement et de 
purification Services annexes aux industries 
manufacturières  884 
  2.2.4. Services de four niture de matériaux Se rvices de courtage 6621 
  2.3. Exploitation et gestion des réseaux 
énergétiques    
  2.3.1. Services de contrôle central des 
réseaux Services de transpor t et de distribution 
d'électricité  69110 
  2.3.2. Services de gestion et de 
surveillance de l'énergie Services de transpor t et de distribution 
d'électricité  69110 
  2.3.3. Contrôle de la production Services de transpor t et de distribution 
d'électricité  69110 
2.4. Manipulation et traitement des 
produits énergétiques     
2.4.1. Manipulation et traitement des 
combustibles et du gaz  Services d'ingénierie  8672 
2.4.2. Services de mélange  Services d'ingénierie  8672 
2.4.3. Services d'embouteillage de gaz  Services de conditionnement 8760 
2.4.4. Services de briquetage du 
charbon et de la biomasse  Services d'ingénierie  8672 
2.4.5. Utilisation de fines de charbon    
2.4.5.1. Production de coke  Services d'ingénierie  8672 
2.4.5.2. Carbonisation du charbon  Services d'ingénierie  8672 
2.4.5.3. Mélange charbon-eau  Services d'ingénierie  8672 
2.4.6. Valorisation du charbon  Services d'ingénierie  8672 
2.5. Maintenance des équipements et 
des installations énergétiques (y 
compris des réseaux)       
2.5.1. Étude d'évaluation des 
installations, estima tion des dommages et 
travaux de réparation Entretien et réparation de matériel 8862 
  2.5.2. Modernisation, rénovation et 
remplacement des installations et 
équipements  Entretien et réparation de matériel 8862 
  2.5.3. Services de maintenance 
préventive et périodique des 
équipements  Entretien et réparation de matériel 8862 
  2.6. Services d'analyses et d'essais 
techniques    
  2.6.1. Services d'analyse et de laboratoire   
  2.6.1.1. Chimie Services d'essa is et d'analyses techniques 8676  S/CSC/W/42/Rev.1 
 Page 9 
 
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
2. EN AVAL 
[suite]  2.6.1.2. Physique Services d'e ssais et d'analyses techniques 8676 
  2.6.1.3. Biologie  Services d'essais et  d'analyses techniques  8676 
  2.6.1.4. Environnement Services d' essais et d'analyses techniques 8676 
  2.6.2. Inspection technique, essais de 
rendement   
  2.6.2.1. Radiographie Services d'e ssais et d'analyses techniques 8676 
  2.6.2.2. Ultrasons Services d'e ssais et d'analyses techniques 8676 
  2.6.2.3. Courant de Foucault Services d'essais et d'analyses techniques 8676 
  2.6.2.4. Magnétique Services d'e ssais et d'analyses techniques 8676 
  2.6.2.5. Pénétration Services d'e ssais et d'analyses techniques 8676 
  2.6.3. Services d'appréciation, 
d'étalonnage et de certification   
  2.6.3.1. Pression Services d'essa is et d'analyses techniques 8676 
  2.6.3.2. Température Services d'e ssais et d'analyses techniques 8676 
  2.6.3.3. Masse Services d'essa is et d'analyses techniques 8676 
  2.6.3.4. Volume Services d'essa is et d'analyses techniques 8676 
  2.7. Transport de combustibles et 
services de transport et de distribution 
d'énergie   
  2.7.1. Transport et distribution des 
produits pétroliers et du gaz Transports de pétrole et de gaz naturel 7131 
  2.7.2.Transport des produits pétroliers et 
du gaz par voie maritime, fluviale et 
terrestre Transports en vrac de liquides ou de gaz  72122 
72222 
  2.7.3. Transport et distribution de 
charbon Transport d'autres marchandises 72129 
72229 
  2.7.4. Transport et distribution 
d'électricité  Services annexes à la distribution 
d'énergie 887 
 2.7.5.Services d'appui aux services de 
distribution d'énergie Services annexes à la distribution 
d'énergie 887 
  2.8. Services d'entreposage   
  2.8.1. Services d'entreposage en vrac de 
solides, de liquides et de gaz Services d'entreposage en vrac de 
liquides ou de gaz 74220 
  3.1. Fourniture d'éner gie en gros     
  3.1.1. Services de commerce de gros de 
combustibles solides, liquides et gazeux 
et de produits dérivés Services de commerce de gros de 
combustibles solides, liquides et gazeux 
et de produits dérivés 62271 
  3.1.2. Services de commerce de gros 
d'électricité et de gaz de ville Services de commerce de gros 622 
  3.2. Fourniture d'éner gie au détail    
  3.2.1. Services de commerce de détail de 
fioul, gaz en bonbonne, charbon Commerce de détail de fioul, gaz en 
bonbonne, charbon et bois  63297 
  3.2.2. Services de commerce de détail 
d'électricité et de gaz de ville Autres ventes de détail spécialisées de 
produits non alimentaires  6329 S/CSC/W/42/Rev.1 
Page 10  
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
2. EN AVAL 
[suite]  3.2.3. Commerce de détail de carburants 
pour automobiles Commerce de détail de carburants pour 
automobiles 613 
3.3. Services de courtage    
3.3.1. Courtage d'én ergie, de produits 
énergétiques et de combustibles Courtage de produits de base  71522 
(Ver. 
1.1) 3. COMMER-
CIALISATION 
DE 
L'ÉNERGIE  
3.3.2. Évaluation d'investissement Se rvices d'intermédiation financière 
autres que les services d'assurance et de 
caisse de pension 8119 
4. 4.1. Fourniture d'expe rtise (en gestion et 
en technologies)     
 SERVICES 
PROFES-
SIONNELS  4.1.1. Fourniture d'expertise en gestion Fourniture de services de personnel  8512 
  4.1.2. Fourniture d'expertise en 
technologies Fourniture de services de personnel  8512 
  4.1.3. Services de  techniciens peu 
qualifiés à qualifiés Fourniture de services de personnel  8512 
  4.1.4. Services de gara ntie et de contrôle 
de la qualité Fourniture de services de personnel  8512 
  4.2. Services de formation et de 
développement des ressources humaines 
(norme ISO)    
  4.2.1. Services d'enseignement 
universitaire/non universitaire   
  4.2.1.1. Programme de diplôme   
  4.2.1.1.1. Géologie Services  d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.2. Forage Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.3. Production Services  d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.4. Raffinage Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.5. Laboratoire de traitement  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.6. Commercialisation et 
distribution du pétrole  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.7. Services collectifs  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.8. Emploi des instruments  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.9. Génie mécanique-terrain  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.10. Génie mécanique-installations 
industrielles  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.11. Génie électrique dans le 
secteur pétrolier  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.12. Génie ci vil dans le secteur 
pétrolier  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400  S/CSC/W/42/Rev.1 
 Page 11 
 
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
4. 4.2.1.1.13. Incendie et sécurité  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
 SERVICES 
PROFES-
SIONNELS 
[suite]  4.2.1.1.14. Technologie gazière  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.15. Transformation du gaz  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.16. Gesti on des services 
pétroliers  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.17. Système d'information sur le 
pétrole  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.1.18. Pétrochimie  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.2. Formation de préemploi   
  4.2.1.2.1. Niveau d'exécutant Serv ices d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.2.1.1. Introduction au travail pour 
les nouveaux techniciens Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.2.1.2. Agent de production Serv ices d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.2.1.3. Opérat eur d'installations 
pétrochimiques Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.2.1.4. Opérateur des installations  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.2.1.5. Opérateu r d'installations de 
LGN Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.2.1.6. Agent technique Serv ices d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.2.1.7. Lutte contre l'incendie Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.1.2.2. Niveau de superviseur adjo int Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.2.2.1. Introduction au travail pour 
les techniciens supérieurs Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.2.2.2. Prospecti on et orientation de 
la production Autres services d'enseignement 92900 
 4.2.1.2.2.3. Introduction à la gestion 
pétrolière Autres services d'enseignement 92900 
  
4.2.1.2.2.4. Initiation à la logistique au 
niveau professionnel Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.2.2.5. Initiation à la gestion du 
personnel au niveau professionnel Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.2.2.6. Initiation au marketing au 
niveau professionnel Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.2.2.7. Programme d'initiation au 
pétrole Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.2.2.8. Programme  de mise au point 
technique Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.2.2.9. Programme de formation 
d'ingénieur des forages Autres services d'enseignement 92900 S/CSC/W/42/Rev.1 
Page 12  
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
4. 4.2.1.3. Formation de perfectionnement 
de l'expertise et des compétences   
 4.2.1.3.1. Niveau d'exécutant:   
 SERVICES 
PROFES-
SIONNELS  
4.2.1.3.1.1. Traitement et application Autres se rvices d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.1.2. Emploi des instruments Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.1.3. Électrotechnicien et 
technicien-mécanicien Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.1.4. Informatique Autr es services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.1.5. Prospection et producti on Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.1.6. Incendie et  sécurité Autres serv ices d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.2. Niveau de superviseur adjoint:   
  4.2.1.3.2.1. Ingénierie de prospecti on Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.2.2. Génie du forage Autr es services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.2.3. Génie de l'e xploitation Services d'ense ignement pour adultes et 
autres services d'enseignement 9239/ 
9240 
  4.2.1.3.2.4. Organisation de la producti on Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.2.5. Génie du traitement Au tres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.3. Niveau d'ingé nieur et de cadre:   
  4.2.1.3.3.1. Ingénierie  de prospection et 
organisation de la production Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.3.2. Génie du traitement Au tres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.3.3. Commercialisation nationale  Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.3.4. Comme rcialisation des 
produits Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.3.5. Logistique Autres  services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.3.6. Ressources humaines Au tres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.3.7. Contrôle de la qualité du 
carburant pour aéronefs Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.3.8. Contrôle de la qualité du 
carburant marin Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.4. Niveau de direction: Serv ices d'enseignement pour adultes et 
autres services d'enseignement 9239/ 
9240 
  4.2.1.3.4.1. Introduction à la gestion 
pétrolière Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.4.2. Gestion pétrolière avancé e Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.4.3. Gestion pétr olière intégrée Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.4.4. Système de gestion de la 
maintenance Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.3.4.5. Contrôle et gestion de pr ojet Autres services d'enseignement 92900  S/CSC/W/42/Rev.1 
 Page 13 
 
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
4. 4.2.1.4. Coopération technique entre pays 
en développement   
 SERVICES 
PROFES-
SIONNELS 
[suite]  4.2.1.4.1. Technique de base du forage 
pétrolier et gazier Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.4.2. Travaux d'exploitation de base 
des champs de pétrole et de gaz Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.1.4.3. Raffinage du pétrole:  
exploitation et économie Autres services d'enseignement 92900 
  4.2.2. Certification du personnel   
  4.2.2.1. Certification de compétences en 
matière de relevés sismiques Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.2. Certification de compétences en 
matière de forage Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.3. Certification de compétences en 
matière d'entretien des puits Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
 4.2.2.4. Certification de compétences en 
matière d'exploitation en mer Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.5. Certification de compétences en 
matière d'utilisation de grues Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.6. Certification de compétences en 
matière de chaudières Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.7. Certification de compétences 
dans le domaine de la santé et de la sûreté Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.8. Certification de compétences en 
matière de gestion de l'environnement Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.9. Certification de compétences en 
matière de contrôle de la qualité et de 
maniement des carburants et des 
lubrifiants pour aéronefs Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.10. Certification de compétences en 
matière de laboratoire d'essai du pétrole 
et des gaz Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.11. Certificati on de compétences en 
matière de centrales électriques  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.2.2.12. Certificati on de compétences en 
matière de transport et de distribution 
d'électricité  Services d'enseignement pour adultes 
n.c.a. 92400 
  4.3. Services de cons eils dans le domaine 
de l'énergie     
  4.3.1. Services de conse ils en gestion Services de conseils en gestion 86509 
  4.3.2. Services de conse ils en ingénierie Services  connexes de consultations 
scientifiques et techniques 8675 S/CSC/W/42/Rev.1 
Page 14  
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
5. 5.1. Recherche et développement 
concernant les services relatifs à l'énergie   
 AUTRES 
SERVICES 
RELATIFS À 
L'ÉNERGIE 5.1.1. Recherche et développement 
concernant les technologies de 
prospection des ressources    
  5.1.1.1. Pétrole et gaz  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.1.2. Charbon  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.1.3. Géothermie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
 5.1.1.4. Énergies renouvelables  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  
5.1.2. Recherche et développement 
concernant les technologies de 
production    
  5.1.2.1. Pétrole et gaz  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.2.2. Charbon  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.2.3. Géothermie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.2.4. Énergies renouvelables  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.3. Recherche et développement 
concernant les technologies de traitement    
 5.1.3.1. Pétrole et gaz  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  
5.1.3.2. Charbon  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.3.3. Géothermie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510  S/CSC/W/42/Rev.1 
 Page 15 
 
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
5. 5.1.3.4. Énergies renouvelables  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
 AUTRES 
SERVICES 
RELATIFS À 
L'ÉNERGIE [suite] 5.1.3.5. Électricité  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.4. Recherche et développement 
concernant les technologies de 
d'utilisation des produits    
  5.1.4.1. Pétrole et gaz  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.4.2. Charbon  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.4.3. Géothermie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
 5.1.4.4. Énergies renouvelables  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  
5.1.5. Recherche et développement 
concernant les technologies des 
matériaux    
  5.1.5.1. Pétrole et gaz  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.5.2. Charbon  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.5.3. Géothermie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de l'énergie  8510 
  5.1.5.4. Énergies renouvelables  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.5.5. Électricité  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.6. Recherche et développement 
concernant les technologies d'économie 
de l'énergie    S/CSC/W/42/Rev.1 
Page 16  
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
5. 5.1.6.1. Pétrole et gaz  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
 AUTRES 
SERVICES 
RELATIFS À 
L'ÉNERGIE [suite] 5.1.6.2. Charbon  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.6.3. Géothermie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.6.4. Énergies renouvelables  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.6.5. Électricité  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.7. Recherche et développement 
concernant la protection de 
l'environnement    
  5.1.7.1. Pétrole et gaz  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.7.2. Charbon  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.7.3. Géothermie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
 5.1.7.4. Énergies renouvelables  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  
5.1.7.5. Électricité  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.8. Recherche et développement 
concernant les services  d'appui relatifs à 
l'énergie    
  5.1.8.1. Économie d'énergie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.1.8.2. Ingénierie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510  S/CSC/W/42/Rev.1 
 Page 17 
 
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
5. 5.1.8.3. Commercialisation de l'énergie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le 
domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
 AUTRES 
SERVICES 
RELATIFS À 
L'ÉNERGIE [suite] 5.1.8.4. Droit de l'énergie  Services de recherche et de 
développement expérimental dans le domaine des sciences naturelles et de 
l'énergie  8510 
  5.2. Études de faisabilité  Services de conseils et de consultations 
en matière d'ingénierie 86721 
  5.3. Services relatifs à la santé, à la 
sécurité et à l'environnement pour 
l'industrie énergétique    
  5.3.1. Évaluation de l'incidence sur 
l'environnement  Autres services de protection de 
l'environnement n.c.a. 9409 
  5.3.2. Récupération, abandon et mise 
hors service  Services de protection de la nature et des 
paysages 9406 
5.3.2.1. Démantèlement de plate-forme  Services de protection de la nature et des 
paysages 9406 
5.3.2.2. Fermeture de centrale 
électrique  Services de protection de la nature et des 
paysages 9406 
5.3.3. Dépollution de zones et 
d'installations contaminées  Autres services de protection de 
l'environnement n.c.a. 9490   
5.3.4. Services de gestion des déchets  Gestion de l'eau et des eaux usées 94110 
  5.3.5. Surveillance et limitation de la 
contamination  Services de protection de 
l'environnement, de contrôle de la 
pollution, d'assainissement ou de 
prévention de la pollution 94900 
  5.3.6. Services de réclamation  Services de protection de la nature et des 
paysages 9406 
  5.3.7. Gestion de la fermeture de mines  Services de protection de la nature et des 
paysages 9406 
 5.3.8. Services de développement 
communautaire  Services de recherche et de 
développement en sciences sociales et 
humaines 852 
  
5.3.9. Analyse du risque  Services de conseils en gestion 865 
  5.4. Services relatifs aux rendements 
énergétiques    
  5.4.1. Audit énergétique  Services d'ingénierie 8672 
  5.4.1.1. Secteur du bâtiment 
commercial  Services d'ingénierie 8672 
  5.4.1.3. Secteur des transports  Services d'ingénierie 8672 
  5.4.2. Mise en œuvre de mesures 
d'économie d'énergie  Services d'ingénierie 8672 
  5.4.2.1. Récupérati on et cogénération 
de l'énergie de l'air d'évacuation  Services d'ingénierie 8672 
  5.4.2.2. Réhabilitation thermique et 
procédures d'amélioration  Services d'ingénierie 8672 S/CSC/W/42/Rev.1 
Page 18  
 
N° Classification  Description  Désignation  Code  
5. 5.4.2.3. Modifi cation des procédés  Services d'ingénierie 8672 
 AUTRES 
SERVICES 
RELATIFS À 
L'ÉNERGIE [suite]  5.4.2.4. Recyclage des déchets  Services d'ingénierie 8672 
  5.4.3. Gestion de l'énergie  Services d'ingénierie 8672 
  5.4.3.1. Secteur du bâtiment 
commercial  Services d'ingénierie 8672 
  5.4.3.2. Secteur industriel  Services d'ingénierie 8672 
  5.4.3.3. Secteur des transports  Services d'ingénierie 8672 
  5.5. Services informatiques   Services de traitement des données 843 
  5.6. Services de construction 
d'installations énergétiques  Services annexes à la fabrication de 
produits en métaux, de machines et de 
matériel  885 
  5.7. Services de location de matériel  Services de location simple ou en crédit-
bail de machines et de matériel, sans 
opérateurs 831 
  5.8. Services de conseils en 
normalisation    
  5.8.1. Évaluateur  Services de conseils et de consultations 
en matière d'ingénierie 86721 
  5.8.2. Système de contrôle de la qualité  Services de conseils et de consultations 
en matière d'ingénierie 86721 
  5.8.3. Compétences du personnel  Services de conseils et de consultations 
en matière d'ingénierie 86721 
  5.8.4. Compétences des laboratoires 
d'essais  Services d'essais et d'analyses techniques 8676 
  5.9. Diligence raisonnable  Services connexes aux services de 
consultations en matière de gestion 866 
  5.10. Évaluation  Services connexes aux services de 
consultations en matière de gestion 866 
  5.11. Services de transport de 
marchandises par la voie maritime (y 
compris la surveillance)  Services de manutention 741 
  5.12. Travaux sous l'eau  Travaux de préparation de sites et 
chantiers de construction 511 
  5.13. Concédant de brevets de procédés 
dans le domaine de l'énergie  Services connexes de consultations 
scientifiques et techniques 8675 
  5.14. Contrôle de la corrosion  Autres services d'ingénierie 86729 
  5.15. Services de manipulation de 
produits explosifs, radioactifs et dangereux  Services de protection de 
l'environnement, de contrôle de la pollution, d'assainissement ou de 
prévention de la pollution 94900 
  5.16. Logistique  Autres services fournis aux entreprises 
n.c.a. 87909 
  5.17. Hébergement et restauration  Services d'hôtellerie et autres services 
d'hébergement 
Services de restauration 641 
642 
 
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