. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/USA/567/Add.1
18 août 2003
(03-4282)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
Addendum
Les États-Unis ont fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée du
9 juillet 2003.
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Produits porteurs du pesticide emamectine et de ses métabolites
Le texte faisant l'objet du présent addendum établit des limites maximales pour les résidus
combinés d'emamectine dans ou sur les produits ci-après.
Produit Partie par million
Sous-produits de l'égrenage du coton
Coton en graines non délintéesPurée de tomateSommités de navetsLégumes-feuilles du genre Brassica  (groupe 5)
Légumes-fruits (groupe 8)
Légumes-feuilles autres que du genre Brassica (groupe 4)0,050
0,0250,1500,0500,0500,020
0,100
• Résidus indirects et involontaires.  Des limites maximales de résidus sont établies pour les
résidus combinés indirects ou involontaires d'emamectine (isomères MAB1a + MAB1b) et
les 8,9-Z isomères associés (8,9-ZB1a + 8,9-ZB1b)  dans ou sur les produits ci-après, présents
par suite de l'application d'emamectine aux cultures indiquées dans le tableau reproduit au
paragraphe a) de la section 180.505 du 40 CFR, chapitre I:
Produit Partie par million
Graisse de bovins
Foies de bovins
Viande de bovinsSous-produits de viande de bovins, excepté les foiesLait de bovinsGraisse de caprinsFoies de caprins
Viande de caprins0,003
0,020
0,0020,0050,0030,0030,020
0,002G/SPS/N/USA/567/Add.1
Page 2
Produit Partie par million
Sous-produits de viande de caprins, excepté les foies
Lait de caprinsGraisse de porcinsFoies de porcinsViande de porcinsSous-produits de viande de porcins, excepté les foiesLait de porcins
Graisse de cheval
Foies de chevalViande de chevalSous-produits de viande de cheval, excepté les foiesLait de jumentGraisse d'ovins
Foies d'ovins
Viande d'ovinsSous-produits de viande d'ovins, excepté les foiesLait d'ovins0,005
0,0030,0030,0200,0020,0050,003
0,003
0,0200,0020,0050,0030,003
0,020
0,0020,0050,003
Ces limites maximales de résidus ont été demandées par la société Syngenta Crop Protection,
Inc. au titre de la Loi fédérale sur les produits  alimentaires, les médicaments et les cosmétiques
(FFDCA) modifiée par la Loi de 1996 sur la protection de la qualité des produits alimentaires
(FQPA).  L'EPA a fait paraître dans le Federal Register  du 20 mars 2002 (67 FR 12990)
(FRL-6824-4), au titre de l'article 408 de la  FFDCA, 21 U.S.C. 346 a), modifiée par la FQPA
(Loi n° 104-170), un avis annonçant le dépôt d'une demande pour pesticide (PP 7F4845) par Syngenta
Crop Protection, Inc., P.O. Box 18300,  Greensboro, NC 27419.  Cet avis comprenait un récapitulatif
de la demande préparé par le titulaire d'homologa tions (Syngenta Crop Protection, Inc.).  Il n'a été
reçu aucune observation en réponse à cet avis de dépôt.
Code DOCID:  fr09jy03-21.  Federal Register :  9 juillet 2003 (Volume 68, n° 131),
pages 40791 à 40803.  Web:  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2003/July/Day-09/p17212.htm
(disponible en anglais).
Public Information and Records Integrity Branch (PIRIB), Information Resources and
Services Division (7502C), Office of Pesticide Pr ograms (OPP), Environmental Protection Agency,
1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington, DC 20460.  Courrier électronique:  opp-docket@epa.gov
Note:  référence du dossier de consultation ( docket ) à citer en objet dans la réponse:  OPP-2003-0220.
Ms. Roseanne Freese, United States SPS Enquiry Point Officer, USDA Foreign Agricultural
Service, Food Safety and Technical Services Division, Stop 1027, Washington, DC 20250.
Téléphone:  (202) 690-1642.  Téléfax:  (202) 690-0677.  Courrier électronique:  fstsd@fas.usda.gov.
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