ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/235/Corr.1
30 janvier 1998
(98-0319)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VETEMENTS
Notification au titre des articles 2:8 a) et 2:11
COREE
Corrigendum
La Corée a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification
contenant des corrections à apporter à la notification déjà présentée au titre des paragraphes 8 a) et 11
de l'article 2.
Conformément au paragraphe 11 de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC.G/TMB/N/235/Corr.1
Page 2
Mission permanente de la République de Corée
Genève le 23 décembre 1997
Monsieur le Président,
Me référant à votre lettre du 10 octobre 1997,  et d'ordre de mon G ouvernement, j'ai l'honneur
de vous notifier ce qui suit:
Comme cela était déjà indiqué dans notre notification, le deuxième programme d'intégration
présenté par la République de Corée comprend 12 lignes du SH à six chiffres relevant des chapitres 30
à 49 et 64 à 96.  Une sous-qualification peut être établie au-delà du niveau à six chiffres pour quatred'entre elles (n° 420212, 420222, 420232 et 420292), mais la Corée réaffirme qu'aucun produit non
visé par l'ATV n'y est repris.
S'agissant des n° 961210, 940490, 640520 du SH, la République de Corée considère que ces
trois lignes ne comprennent aucun produit qui ne soit pas repris à l'annexe de l'ATV.
Pour le n° 640699, toutefois, une sous-classification peut être établie au-delà du niveau à
six chiffres, et nous constatons que sur le volume total des importations de 1990 relevant de cette
position du SH (1 529 368 kg), 1 528 567 kg ne correspondent pas à des produits visés par l'ATV.
D'autre part, pour quatre lignes du SH (n° 392112, 392113, 392190, 640610), il n'est pas
possible de distinguer les produits qui sont visés par l'ATV de ceux qui ne le sont pas.
Le Gouvernement de la République de Corée a donc décidé de retirer ces quatre lignes de la
deuxième étape d'intégration et d'inclure dans celle-ci 14  autres lignes tarifaires, qui sont indiquéesdans les annexes I et II ci-jointes.
La deuxième étape d'intégration porte sur un volume révisé de 75 272 711 kg, soit 17,01 pour
cent des importations de produits figurant dans l'annexe de l'ATV effectuées par la Corée en 1990.
Si l'on retranche les importations de produits non textiles du n° 640699 (1 528 567 kg) du
volume total des importations de produits visés par l'ATV effectuées en 1990, on arrive pour ce
volume à un chiffre de 440 988 468 kg au lieu de 442 517 836 kg, et à un coefficient d'intégration au
titre de la deuxième étape de 17,07 pour cent, comme cela apparaît dans l'annexe III.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé) Joun Yung Sun
Ambassadeur
Représentant permanent
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerceCentre William Rappard
Rue de Lausanne 154
1211 Genève 21G/TMB/N/235/Corr.1
Page 3
ANNEXE I:  Liste des textiles et vêtements devant être exclus de la deuxième étape
N° du SH Désignation Volume (kg) en 1990
3921.12 Produits alvéolaires;  en polymères de chlorure de vinyle 35 032
3921.13 Produits alvéolaires;  en polyuréthanes 407 795
3921.90 Autres 9 876 971
6406.10 Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des
contreforts et bouts durs175 457
TOTAL 10 495 255G/TMB/N/235/Corr.1
Page 4
ANNEXE II:  Liste des textiles et vêtements devant être intégrés dans la deuxième étape
N° du SH Désignation Volume (kg) en 1990
5501.30 Acryliques ou modacryliques 1 294 605
6213.90 Mouchoirs;  d'autres matières textiles 829
5809.00 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles
métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement,
l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni comprisailleurs3 861
5113.00 Tissus de poils grossiers ou de crin 11 473
5408.24 Tissus de fils de filaments artificiels;  imprimés 13 856
5911.20 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées 23 353
5516.93 En fils de diverses couleurs 27 385
5804.10 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 32 145
6001.99 D'autres matières textiles 36 979
5407.44 Autres tissus;  imprimés 42 747
6303.99 D'autres matières textiles 50 212
5516.32 Teints 91 618
5210.39 Autres tissus 158 469
5502.00 Câbles de filaments artificiels 10 015 906
TOTAL 11 803 438G/TMB/N/235/Corr.1
Page 5
ANNEXE III:  Données statistiques
(Unité:  kg)
Classification Volume Pourcentage
Importations totales de 1990 442 517 836 100,00
Volume notifié pour la deuxième étape 75 493 095 17,06
Produits non textiles du n° 640699 1 528 567(-) 0,35
Annexe I 10 495 255(-) 2,37
Annexe II 11 803 438(+) 2,67
Volume révisé pour la deuxième étape 75 272 711 17,01
(Unité:  kg)
Classification Volume Pourcentage
Importations totales de 1990, à l'exclusion des
produits non textiles du n° 640699 440 988 468 100,00
Volume révisé pour la deuxième étape 75 272 711 17,07
__________