ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/293
7 décembre 2001
(01-6232)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE NOVEMBRE 2001
Note du SecrétariatG/SPS/GEN/293
Page 2Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/132/Add.11
er novembre 2001États membres des CE et
pays exportant les produitsvisés vers les CESubstances aromatisantes utilisées dans ou sur les
denrées alimentairesSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Japon
G/SPS/N/JPN/751
er novembre 2001États-Unis Pommes et cerises – Carpocapse Préservation des
végétauxn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/509
1er novembre 2001Grèce Ruminants et leurs viandes et produits – ESB Sécurité sanitaire des
produits alimentaires;
Santé des animaux31 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/5105 novembre 2001n.d. Enzyme transglutaminase et collagène de porc
utilisés comme liants dans certains produits deviande normalisésInnocuité des
produits alimentaires30 novembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/5115 novembre 2001n.d. Pesticide biochimique peroxyde d'hydrogène sur les
produits agricoles à usage alimentaire après récolteSécurité sanitaire des
produits alimentaires3 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/512
Novembre 2001n.d. Tétraéthoxysilane, polymère avec
hexaméthyldisiloxaneSécurité sanitaire des
produits alimentaires3 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/277/Add.15 novembre 2001Mexique Avocats Hass en provenance du Mexique Préservation des
végétauxn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/295/Add.1
Novembre 2001n.d. Patuline dans les jus, les concentrés et les produits
de pommeSécurité sanitaire des
produits alimentairesCommunication
d'observations
possible à tout
moment
États-UnisG/SPS/N/USA/5136 novembre 2001n.d. Bentazone – LMR dans le trèfle Sécurité sanitaire des
produits alimentaires3 décembre 2001
Thaïlande
G/SPS/N/THA/69/Corr.126 novembre 2001n.d. Maïs – Annulation de notification Sécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Maurice
G/SPS/N/MUS/7
8 novembre 2001France et
Afrique du SudProduits du porc transformés réfrigérés et bovins
vivants – Fièvre aphteuse – Levée d'interdictionSécurité sanitaire des
produits alimentaires;
Santé des animauxn.d.
Macao, Chine
G/SPS/N/MAC/46 novembre 2001n.d. Médicaments obtenus à partir de matières d'origine
bovine – ESBProtection des
personnes contre lesmaladies ou lesparasites des
animaux/des plantesn.d.G/SPS/GEN/293
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/5147 novembre 2001n.d. Bœuf haché – Escherichia coli  (E. coli ) Sécurité sanitaire des
produits alimentaires4 janvier 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/449/Add.1 – URG.7 novembre 2001France, Irlande et
Pays-BasCertains animaux, certaines viandes et certains
autres produits animaux – Peste bovine et fièvreaphteuseSanté des animaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/428/Add.1
7 novembre 2001Islande Chevaux – Dourine, morve, piroplasmose équine et
anémie infectieuse des équidésSanté des animaux n.d.
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/1387 novembre 2001États membres des CE et
pays exportant les produitsvisés vers les CEMonomères et additifs utilisés dans des matériaux
et des objets en matière plastique destinés à entreren contact avec les denrées alimentairesSécurité sanitaire des
produits alimentaires14 décembre 2001 –
Observationsacceptées à toutmoment
CoréeG/SPS/N/KOR/105
8 novembre 2001n.d. Médicaments vétérinaires – LMR dans divers
animaux et produits de ces animauxSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/1589 novembre 2001n.d. Fleurs et branches coupées de cordyline et de
dracéna – Analyse de risque à l'importationPréservation des
végétaux18 janvier 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/1598 novembre 2001n.d. Fleurs et branches coupées de cordyline et de
dracéna – Norme sanitaire à l'importationPréservation des
végétaux18 janvier 2002
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/140
9 novembre 2001États membres des CE et
pays exportant les produits
visés vers les CEPymétrozine, flupyrsulfuron-méthyl, azoxystrobine
et krésoxim méthyl – LMR dans les céréales,
certains produits d'origine végétale (y compris lesfruits et légumes) et les denrées alimentairesd'origine animaleSécurité sanitaire des
produits alimentaires;
Préservation desvégétaux5 décembre 2001
Macao, Chine
G/SPS/N/MAC/5 – URG.12 novembre 2001Japon Ovins et caprins et leurs viandes et produits carnés
et sous-produits – ESTSécurité sanitaire des
produits alimentaires;Protection des
personnes contre les
maladies ou lesparasites desanimaux/des plantes
JaponG/SPS/N/JPN/76
12 novembre 2001n.d. Désignation du gluconate de sodium, de la
cantaxanthine, de l'ester éthylique de l'acide ² -apo-
8'-caroténoïque et du 2-ester phosphaté (sodium et
calcium) de l'acide L-ascorbique comme additifspour aliments pour animauxSanté des animaux 18 janvier 2002G/SPS/GEN/293
Page 4Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
JaponG/SPS/N/JPN/7712 novembre 2001n.d. Aliments pour animaux et additifs pour aliments
pour animaux obtenus à l'aide des techniques del'ADN recombinantSanté des animaux 18 janvier 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/51512 novembre 2001n.d. Organismes nuisibles pour les plantes – Traitement
à l'eau chaude des limes et limettesPréservation des
végétaux10 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/231/Add.1
12 novembre 2001n.d. Deltaméthrine – LMR dans divers produits Sécurité sanitaire des
produits alimentaires7 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/486/Add.112 novembre 2001n.d. Analyse de tissus animaux – Prolongation de la
période prévue pour la présentation d'observationsSécurité sanitaire des
produits alimentaires10 décembre 2001
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/132/Add.1/Corr.1(en anglais seulement)
12 novembre 2001États membres des CE et
pays exportant les produitsvisés vers les CESubstances aromatisantes utilisées dans ou sur les
denrées alimentairesPréservation des
végétaux15 septembre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/160 – URG.13 novembre 2001État de Californie
(États-Unis d'Amérique)Raisin de table ( Vitis vinifera ) – Araignées
exotiquesProtection des
personnes contre lesmaladies ou lesparasites desanimaux/des plantes;
Protection du
territoire contred'autres dommagesattribuables à desparasites
BrésilG/SPS/N/BRA/56 – URG.
14 novembre 2001Royaume-Uni, République
d'Irlande, Allemagne,
Belgique, République
tchèque, Danemark,Espagne, France, Italie,Grèce, Liechtenstein,Luxembourg, Pays-Bas,Portugal et SuisseDispositifs médicaux (à l'exception des
sous-produits du lait et de la laine d'animaux
vivants) – ESBProtection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites desanimaux/des plantes
Brésil
G/SPS/N/BRA/57
13 novembre 2001États-Unis, Canada,
Argentine, Bolivie,
États membres des CE etautres pays pouvantexporter les produits visésvers le BrésilPommes de terre de semence – Nouveaux niveaux
maximaux de contamination par des organismes
nuisibles, et niveaux maximaux de défautsphysiologiquesPréservation des
végétaux10 novembre 2001G/SPS/GEN/293
Page 5Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
ThaïlandeG/SPS/N/THA/7413 novembre 2001n.d. Gelée royale et ses produits Sécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/7515 novembre 2001n.d. Bonnes pratiques de fabrication pour les produits à
base d'ailSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/76
14 novembre 2001n.d. Bonnes pratiques de fabrication pour les produits à
base de viandeSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/7714 novembre 2001n.d. Bonnes pratiques de fabrication pour les aliments à
usages spéciauxSécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à compter de
la mise endistribution de lanotification
BarbadeG/SPS/N/BRB/1 – URG.
14 novembre 2001Uruguay Viande fraîche, viande désossée, autres viandes
fraîches et abats comestibles – Fièvre aphteuseSanté des animaux
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/14115 novembre 2001États membres des CE et
pays ayant des échangescommerciaux avec les CEMollusques bivalves des espèces Pecten maximus  et
Pecten jacobaeus  – Taux de toxine ASP ( amnesic
shellfish poison )Sécurité sanitaire des
produits alimentaires45 jours à compter de
la mise endistribution de lanotification
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/142
15 novembre 2001États membres des CE et
pays ayant des échanges
commerciaux avec les CEMollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et
gastéropodes marins – Limites pour certaines
biotoxines marinesSécurité sanitaire des
produits alimentaires45 jours à compter de
la mise en
distribution de la
notification
PhilippinesG/SPS/N/PHL/35 – URG.16 novembre 2001Chine Pommes, poires, abricots, pêches, prunes, coings,
cerises, amandes, noix, pommes ornementales etmaïs – CarpocapsePréservation des
végétaux;Protection duterritoire contred'autres dommages
attribuables à des
parasites
Nouvelle-ZélandeG/SPS/N/NZL/158/Rev.121 novembre 2001Tous pays Fleurs et branches coupées de cordyline et de
dracéna – Analyse de risque à l'importationPréservation des
végétauxn.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/159/Rev.1
21 novembre 2001Tous pays Fleurs et branches coupées de cordyline et de
dracéna – Norme sanitaire à l'importationPréservation des
végétauxn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/51616 novembre 2001n.d. Trifloxystrobine – LMR dans divers produits Sécurité sanitaire des
produits alimentaires14 décembre 2001G/SPS/GEN/293
Page 6Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/51719 novembre 2001n.d. Clothianidin  – LMR dans les graines de colza
canola, le maïs, la viande et le laitSécurité sanitaire des
produits alimentaires14 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/51816 novembre 2001n.d. Éthalfluraline – LMR dans le colza canola,
le carthame et l'anethSécurité sanitaire des
produits alimentaires14 décembre 2001
Thaïlande
G/SPS/N/THA/78
19 novembre 2001n.d. Produits alimentaires en général – Étiquetage Sécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/7916 novembre 2001n.d. Bonnes pratiques de fabrication pour les gommes à
mâcher et les bonbonsSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/8019 novembre 2001n.d. Bonnes pratiques de fabrication pour l'huile
d'arachide et étiquetageSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/81
16 novembre 2001n.d. Aliments prêts à cuisiner et aliments prêts à
consommerSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/51919 novembre 2001n.d. Mépiquat – LMR dans les graines de coton,
les sous-produits du coton et des sous-produits deviandeSécurité sanitaire des
produits alimentaires17 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/520
16 novembre 2001n.d. N,N-diméthyloctanamide et N,N-
diméthyldécanamide comme ingrédient inerte,
émulsifiant, solvant ou co-solvant dans des
formulations de pesticidesSécurité sanitaire des
produits alimentaires17 décembre 2001
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/14320 novembre 2001États membres des CE et
pays ayant des échangescommerciaux avec les CELimites maximales concernant la teneur en plomb,
en cadmium et en mercure de certains produits de lapêcheSécurité sanitaire des
produits alimentaires14 jours à compter de
la mise endistribution de lanotification
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/144
20 novembre 2001États membres des CE et
pays ayant des échanges
commerciaux avec les CEPorcins reproducteurs, volailles vivantes et produits
de volaille – SalmonellaSécurité sanitaire des
produits alimentaires;
Protection des
personnes contre lesmaladies ou lesparasites desanimaux/des plantes60 jours à compter de
la mise en
distribution de la
notificationG/SPS/GEN/293
Page 7Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
BrésilG/SPS/N/BRA/57/Corr.1(en anglais seulement)20 novembre 2001États-Unis, Canada,
Argentine, Bolivie, Étatsmembres des CE et autrespays pouvant exporter lesproduits visés vers le
BrésilPommes de terre de semence – Nouveaux niveaux
maximaux de contamination par des organismesnuisibles, et niveaux maximaux de défautsphysiologiquesPréservation des
végétaux10 novembre 2001
Pérou
G/SPS/N/PER/37 – URG.21 novembre 2001Royaume-Uni, République
d'Irlande, France, Portugal,Suisse, Pays-Bas,Belgique, Luxembourg,Danemark, Espagne,Allemagne, Italie,
République tchèque,
Grèce, Japon et SlovaquieBovins vivants et produits et sous-produits d'origine
bovine, ovine ou caprine – ESBSécurité sanitaire des
produits alimentaires;Santé des animaux;Protection despersonnes contre lesmaladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
BrésilG/SPS/N/BRA/5823 novembre 2001Argentine, Paraguay,
Uruguay (Mercosur),États-Unis, Unioneuropéenne, Australie et
Afrique du Sud et autres
pays intéressés parl'exportation des produitsvisés vers le BrésilVins et boissons – Étiquetage Sécurité sanitaire des
produits alimentaires12 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/52123 novembre 2001n.d. Cryolithe (aluminofluorure de sodium) et cryolithe
synthétique – LMR dans les sommités de menthepoivrée et les sommités de menthe verteSécurité sanitaire des
produits alimentaires21 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/522
23 novembre 2001n.d. Fosthiazate – LMR dans les tomates, les arachides,
les pommes de terre, les bananes et le café en fèves
vertesSécurité sanitaire des
produits alimentaires21 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/52323 novembre 2001n.d. Souche de Bacillus cereus  BPO1 et sulfures
de diallyleSécurité sanitaire des
produits alimentaires21 décembre 2001
Brésil
G/SPS/N/BRA/5926 novembre 2001n.d. Produits alimentaires emballés contenant des OGM
– ÉtiquetageSécurité sanitaire des
produits alimentaires15 décembre 2001G/SPS/GEN/293
Page 8Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
PérouG/SPS/N/PER/3827 novembre 2001n.d. Produits végétaux et graines végétales Préservation des
végétaux;Protection duterritoire contred'autres dommages
attribuables à des
parasites90 jours à compter de
la mise endistribution de lanotification
AustralieG/SPS/N/AUS/131/Rev.130 novembre 2001Tous pays Tous les produits du boeuf et produits à base de
boeuf, définis comme étant des tissus de boeuf, debuffle et de bison – ESBSécurité sanitaire des
produits alimentaires;Protection despersonnes contre lesmaladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
n.d. = non disponible, non mentionné
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