. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/KOR/120
24 septembre 2002
(02-5125)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE DE CORÉE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Office coréen de contrôle des médicaments et des produits
alimentaires (KFDA)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):  Additifs alimentaires
4. Régions ou pays susceptibles d'être con cernés, si cela est pertinent ou faisable:
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Amendment and Establishment of
Food Additives  (Modification et établissement de spécifications concernant des additifs
alimentaires)
6. Teneur:
• Établissement de spécifications (6 produits):  silicate de calcium, sorbate
de calcium, methylethylcellulose, polyvinyl pyrrolidone, acide myristique,
acide oléique.
• Modification de spécifications (19 produits):  métaphosphate de sodium,
pyrophosphate dihydrogène disodique, acide phosphorique, phosphate de sodium
(tribasique), phosphate de potassium  (tribasique), phosphate de calcium
(tribasique), phosphate de sodium (dibasique), phosphate d'ammonium (dibasique),
phosphate de potassium (dibasique), phosphate de calcium (dibasique), phosphate
de sodium (monobasique), phosphate d'ammonium (monobasique), phosphate
de potassium (monobasique), phosphate de calcium (monobasique), pyrophosphate
de sodium, pyrophosphate de potassium, phosphate de magnésium (tribasique),lipase, D-ribose.
• Modification de niveaux d'utilisation (13 produits):  acide benzoïque, benzoate
de sodium, abiétate de glycérol ( ester gum ), p-hydroxybenzoate d'éthyle,
p-hydroxybenzoate de propyle, propionate de sodium, propionate de calcium, acide
propionique, benzoate de potassium, benzoate de calcium, p-hydroxybenzoate
de méthyle, extrait de réglisse, talc.
7. Objectif et raison d'être:  [  X ] innocuité des produits alimentaires, [   ] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasitesG/SPS/N/KOR/120
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8. Norme, directive ou recomm andation internationale:
[   ] Commission du Codex Alimentarius, [   ] Office international des épizooties,
[   ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X ] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Préavis n° 2002-82 du KFDA du 17 septembr e 2002 (disponible en coréen seulement)
10. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer
12. Date limite pour la présentation des observations:  17 novembre 2002
Organisme ou autorité désigné pour traiter le s observations:  [   ] autorité nationale
responsable des notifications, [ X ] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [   ] autorité nationale responsable
des notifications, [ X ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Documents accessibles sur le site web du KFDA (www.kfda.go.kr).
Autre adresse à laquelle le texte peut être obtenu:
Korea Food and Drug Administration
Food Packaging Division
#5 Nokbun-dong, Eunpyung-Ku
Séoul, 122-704 (Corée)
Téléfax:  + 82-2-354-1399
Courrier électronique:  pmheekim@kfda.go.kr