. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/198
16 janvier 2003
(03-0225)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas
échéant):   Prescriptions à l'importation applicables aux graines de palmier destinées à
l'ensemencement importées en Nouvelle-Zélande conformément à la liste ( Schedule ) pour
Acrocomia  (espèces Acanthophoenix , Acoelorrhaphe , Acrocomia , Actinokentia , Actinorhytis ,
Aiphanes , Allagoptera , Alloschmidia , Archontophoenix , Areca , Arenga , Arikuryroba ,
Astrocaryum , Attalea , Bactris , Bacularia , Balaka , Basselinia , Beccariophoenix , Bismarckia ,
Borassodendron , Borassus , Brahea , Brassiophoenix , Brongniartikentia , Burretiokentia ,
Butia , Butiarecastrum , Calamus , Calyptrocalyx , Calyptrogyne , Calyptronoma , Carpentaria ,
Carpoxylon , Caryota , Catoblastus , Ceroxylon , Chamaedorea , Chamaerops , Chambeyronia ,
Chrysalidocarpus , Chuniophoenix , Clinosperma , Clinostigma , Coccothrinax , Cocos ,
Colpothrinax , Copernicia , Corypha , Cryosophila , Cyphokentia , Cyphophoenix ,
Cyphosperma , Cyrtostachys , Deckenia , Dictyosperma , Drymophloeus , Dypsis , Elaeis ,
Eminium , Emmenopterys , Erythea , Euterpe , Gastrococos , Gaussia , Geonoma , Gibasis ,
Gronophyllum , Guihaia , Gulubia , Halmoorea , Hedyscepe , Heterospathe , Howea ,
Hydriastele , Hyophorbe , Hyphaene , Iriartea , Jessenia , Johannesteijsmannia , Juania , Jubaea ,
Jubaeopsis , Kentia , Kentiopsis , Laccospadix , Latania , Lemurophoenix , Lepidorrhachis ,
Licuala , Linospadix , Livistona , Loeselia , Lytocaryum , Mackeea , Manicaria , Marojejya ,
Mascarena , Masoala , Mauritia , Mauritiella , Maximiliana , Metroxylon , Microcoelum ,
Microkentia , Moratia , Nannorrhops , Neodypsis , Neoveitchia , Nephrosperma , Normanbya ,
Nypa , Oenocarpus , Oncosperma , Opsiandra , Orania , Oraniopsis , Orbignya , Parajubaea ,
Paurotis , Pelagodoxa , Phloga , Phoenicophorium , Phoenix , Pholidocarpus , Physokentia ,
Phytelephas , Pigafetta , Pinanga , Plectocomia , Polyandrococos , Prestoea , Pritchardia ,
Pseudophoenix , Ptychococcus , Ptychoraphis , Ptychosperma , Raphia , Ravenea , Reineckia ,
Reinhardtia , Rhapidophyllum , Rhapis , Rhopaloblaste , Rhopalostylis , Roscheria , Roystonea ,
Sabal , Salacca , Satakentia , Satranala , Scheelea , Schippia , Seaforthia , Serenoa , Socratea ,
Sommieria , Syagrus , Synechanthus , Thrinax , Trachycarpus , Trithrinax , Veillonia , Veitchia ,
Verschaffeltia , Voaniola , Vonitra , Wallichia , Washingtonia , Wettinia  et Wodyetia )
4. Régions ou pays susceptibles d'être con cernés, si cela est pertinent ou faisable:
Tous pays
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import requirements for palm seed for
sowing imported into New Zealand according to the schedule for Acrocomia (594 species in
171 genera)  (Prescriptions à l'importation applicables aux graines de palmier destinées à
l'ensemencement importées en Nouvelle-Zélande conformément à la liste ( Schedule ) pour
Acrocomia  (594 espèces de 171 genres)) – En anglais, 2 pagesG/SPS/N/NZL/198
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6. Teneur:   Prescriptions régissant l'importation des graines de palmier destinées à
l'ensemencement importées en Nouvelle-Zélande conformément à la liste ( Schedule ) pour
Acrocomia  (594 espèces de 171 genres):  prescriptions applicables avant l'importation,
exigences en matière de documentation et de certification phytosanitaire, attestations à
joindre au certificat phytosanitaire et prescriptions en matière d'inspection et d'essai
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux,
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres dommages
attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recomm andation internationale:
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Office international des épizooties,
[X] Convention internationale pour la  protection des végétaux, [ ] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la référence
correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  Analyse du risque
phytosanitaire pour les organismes de quarantaine – Norme internationale pour les mesures
phytosanitaires n°11 (mai 2001)
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Biosecurity Act 1993 (as amended)  (Loi (modifiée) de 1993 sur la  biosécurité) – En anglais
10. Date projetée pour l'adoption:  31 mars 2003
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  31 mars 2003
12. Date limite pour la présentation des observations:  21 mars 2003
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro detéléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Plant Imports – Consultation on palm seeds for sowing
Plants Biosecurity
Biosecurity Authority
Ministry of Agriculture and Forestry
PO Box 2526
WELLINGTON (NOUVELLE-ZÉLANDE)
Téléfax:  +64 4 474 4257
Courrier électronique:  plantimports@maf.govt.nz
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable des
notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Coordinator
SPS New Zealand
PO Box 2526
101-103 The Terrace
WELLINGTON (NOUVELLE-ZÉLANDE)
Téléphone: +64 4 474 4226
Téléfax: +64 4 470 2730Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tra nsparency/notifications/index.htm