ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/W/221
1er juillet 2003
(03-3481)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
RÉCAPITULATIF DES ACTIVITÉS DE COOPÉRATION TECHNIQUE
EN MATIÈRE DE MÉTROLOGIE, DE NORMALISATION ET
D'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ DONT
LE BRÉSIL A BÉNÉFICIÉ ET
QU'IL A PROPOSÉES
(1995-2003)
Communication du BrésilG/TBT/W/221
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INTITULÉ DU PROJET OBJECTIFS DU PROJET DONATEUR BÉNÉFICIAIRE ACTIVITÉS PARTI-
CIPANTSDATE DES
ACTIVITÉSORGANISME
DE FINAN-
CEMENT
1. Programme de
certification TÜV
Le RheinlandUtilisation des marques commerciales
TÜV CERT-DIN EN ISO 9001,
suivantes:
-TÜV CERT DIN EN ISO 900X
-TÜV CERT DIN EN ISO 900XCertificatTÜV Rheinland
- AllemagneTECPAR – Institut
de technologie du
Paraná – BrésilCertification TÜV à des fins
promotionnelles (lettres
commerciales, catalogues).Utilisation des systèmes qualité àappliquer dans les entreprises.n.d. n.f. n.d.
2. Projet concernant la
corrosion – Angleterre/
CAPCISTechnologie de la corrosion CAPCIS
- AngleterreTECPAR – Institut
de technologie du
Paraná,PETROBRAS
Gouvernement de
l'État brésilien duParanáCorrosion:  surveillance et contrôle
technique, diagnostic, contrôle des
installations industrielles et autres.n.d. n.f. n.d.
3. Projet de coopération
technologique et
économique
franco-brésilienne pour lachaîne de production dusojaMettre en place un mécanisme
d'évaluation de la conformité
(traçabilité et certification) pour la fève
de soja non transgénique pourpermettre de commercialiser la fève desoja brésilienne sur le marché français.SERCO - France TECPAR – Institut
de technologie duParaná – Brésil• effectuer des diagnostics
technico-économiques de la
chaîne de production de lafève de soja;
• créer un "label Paraná" pour
les organismes non modifiés
génétiquement et autresproduits agricoles;
• habiliter et consolider
TECPAR pour qu'il mette en
œuvre les instruments
d'évaluation de la conformité
du secteur agricole en se
concentrant sur le respect desexigences du marché français;
• mise en œuvre du modèle de
traçabilité et de certification,
assurant ainsi la compétence
d'un bout à l'autre de la chaînede production;
• habiliter les vérificateurs à
procéder à l'évaluation de la
conformité;
• diffuser l'utilisation des outils
d'évaluation de la conformité
d'un bout à l'autre de la chaîne
de production.Pour le Brésil:
TECPAR
OCEPARSEAB
COAMO
COCAMARBATAVO
CASTRO-
LÂNDIA
AGRARIA
FAEP
Pour la France:
SERCO
Montoir Port
TERRENA
CAVACUNIONSET
ALIFEL
MONOPRIXINRA/URE-
QUA
CRISALI-DE/ADIV
ENITIAA
ESANovembre 2002 à
avril 2004Programme
DELTA
(coopération
Brésil-France)G/TBT/W/221
Page 3INTITULÉ DU PROJET OBJECTIFS DU PROJET DONATEUR BÉNÉFICIAIRE ACTIVITÉS PARTI-
CIPANTSDATE DES
ACTIVITÉSORGANISME
DE FINAN-
CEMENT
4. Accord de coopération
institutionnelle entre laConfédération
interprofessionnelle du
bétail (INTERVAC) etl'Institut de technologie
du Paraná (TECPAR)
pour la certification de latraçabilité du bétailHabilitation des vérificateurs,
inspecteurs et techniciens en matièrede méthodes de certification de latraçabilité du bétail/de la viandeINTERVAC TECPAR Conseils et formation techniques en
matière de:
• élaboration des systèmes de
traçabilité;
• élaboration du système des
exigences;
• élaboration des systèmes
d'évaluation de la traçabilité;
• étiquetage, marquage et
publicité.OCEPAR
FAEPSEABDécembre 2002 à
décembre 2003FINEP
5. Centre de référence
pour la gestion de
l'innovationtechnologiqueMettre en pratique une culture de
l'innovation technologique dans les
entreprises par l'élaboration,l'évaluation et la dissémination d'une
méthode de vérification de l'innovation
et du progrès technologique et d'unmécanisme de certification de
l'innovation de manière à:
a) identifier les entreprises qui
innovent systématiquement;
b) pouvoir comparer les entreprises
en termes d'innovation et deprogrès technologique;
c) fournir des éléments pour les
diagnostics et l'élaboration deplans d'amélioration;  et
d) fournir aux responsables du
développement les outils d'aide à
la décision et à l'évaluation desprojets.AENOR
- Espagne:
méthode decertification del'innovation
INTELI
- Portugal:
Méthodeapplicable dans la
procédure de
vérification del'innovationtechnologiqueTECPAR Certification de l'innovation:
• concevoir et mettre en place le
mécanisme de certification de
l'innovation;
• élaborer les critères normatifs
pour la certification del'innovation;
• élaborer les procédures
particulières pour la
certification de l'innovation(procédé et personnel);
• valider la procédure de
certification de l'innovation;
• diffuser le mécanisme de
certification de l'innovation.
Vérification de l'innovation
technologique:
• concevoir et mettre en place le
mécanisme de vérification del'innovation technologique;
• élaborer les critères normatifs
pour la vérification de
l'innovation technologique;
• élaborer les procédures
particulières pour la
vérification de l'innovation
technologique;
• habiliter et qualifier les
vérificateurs.FINEPG/TBT/W/221
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INTITULÉ DU PROJET OBJECTIFS DU PROJET DONATEUR BÉNÉFICIAIRE ACTIVITÉS PARTI-
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DE FINAN-
CEMENT
6. Surmonter les obstacles
techniques au commerceen renforçant les systèmesd'accréditationL'objectif global de ce programme est
de faciliter le commerce et accroître lacompétitivité des petites et moyennes
entreprises en améliorant l'accès aux
marchés régionaux et internationaux.Ce programme vise à renforcer les
capacités des organismes
d'accréditation du Costa Rica, du
Panama, du Paraguay, de la
Trinité-et-Tobago et du Venezuela.
Bénéficiaires:
Cinq organismes d'accréditation
nationaux, 500 secteurs privés et
publics de cinq pays, 615 laboratoiresd'essais et d'étalonnages, les
organismes de certification et
d'inspection de cinq pays, 1 000 PMEde cinq pays qui recevront en temps
opportun l'information relative aux
prescriptions et procédures relatives àl'évaluation de la conformité.Institut brésilien
de la qualité et laproductivité– IBQP BrésilCosta Rica, Panama,
Paraguay,Trinité-et-Tobago,VenezuelaLe projet porte sur quatre objectifs:
i) sensibiliser à l'importance del'évaluation de la conformité;
ii) instituer la fourniture d'expertise
nationale en matière d'évaluation dela conformité;  iii) mise en œuvre
des systèmes internationaux de
gestion de la qualité et des
meilleures pratiques pour les
organismes d'évaluation de laconformité;  et iv) renforcement des
capacités en matière d'information
et de connaissance concernantl'évaluation de la conformité dans larégion.n.d. 39 mois pour
l'exécution et42 mois pour lepaiement totalBanque
interaméricainede
développement
et contrepartiedes pays
7. Mise en place deméthodes de productionplus propreApplication de stratégies économiques,
environnementales et technologiquesde manière à utiliser au mieux les
matières premières, les déchets et
l'énergie, en limitant au minimum lerecyclage des résidus générés au coursde la production.CNI/SEBRAE
Confédérationnationale des
industries et autres
institutionsbrésiliennes
– Programme du
BRÉSIL et duPNUE pourl'environnementPlusieurs entreprises
brésiliennesPlanification, formation, à grande
échelle, identification de nouvellesopportunités et plan d'action.n.d. De juillet 2000 à
février 2001Conseil
brésilien dudéveloppement
durable
(CBEDS) etCNI
8. Atelier sur "les outilspour gérer les
programmes
d'accréditation"Les participants de l'atelier étaient
supposés être des observateurs dans
l'évaluation dirigée par INMETRO en
tant qu'organisme d'accréditation dans
les organismes chargés des essais, de
l'étalonnage et de la certification.OAS, INMETRO
et Ministère des
sciences et de la
technologie,BrésilArgentine, Bolivie,
Chili, Colombie,
Costa Rica,
Équateur,
El Salvador,
Guatemala, Guyana,Mexique, Pérou,
Paraguay, Uruguay
et  Venezuela.Décrites dans la colonne intitulée
"Objectifs du projet"n.d. Premières
semaines de
septembre 1997OAS,
INMETRO et
MCT - Brésil
9. Cours de formation Cours de formation des inspecteurs
principaux basé sur le Guide
ISO/CEI 25 – Prescriptions généralesconcernant la compétence deslaboratoires d'étalonnages et d'essais.INMETRO
- BrésilÉquateur – 1998
Paraguay – 1999
Uruguay – 1999Décrites dans la colonne intitulée
"Objectifs du projet"n.d. 1998 et 1999 INMETRO
- BrésilG/TBT/W/221
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CEMENT
10. Cours de formation Cours de formation basés sur le Guide
ISO/CEI 25 – Prescriptions généralesconcernant la compétence deslaboratoires d'étalonnages et d'essais.INMETRO
- BrésilParaguay – 1999
Uruguay – 1999Décrites dans la colonne intitulée
"Objectifs du projet"n.d. 1999 INMETRO
– Brésil
11. Formation sur le tas Participation d'experts techniques à
une formation sur le tas aux activités
liées à l'évaluation de la conformité età l'accréditation.INMETRO
- BrésilBolivie, Paraguay,
Costa Rica,
Guatemala,Colombie, ChiliOnt participé:
Bolivie – trois experts
Paraguay – un expert
Costa Rica – un expertGuatemala – un expert
Colombie – deux experts
Chili – deux expertsQuatre semaines
Une semaine
Une semaineUne semaine
Deux semaines
Une semaine1999 INMETRO
- Brésil
12. Évaluation fondée surle Guide ISO/CEI 61Un expert brésilien a effectué une
évaluation de INN – Institut Nationalde normalisation (organismed'accréditation) – Chili.INMETRO
– BrésilChili L'évaluation a été effectuée
conformément au GuideISO/CEI 61 et aux documents
d'orientation pertinents.  L'expert a
assisté en témoin à l'évaluationconduite par INN d'un organisme decertification ISO 9000 accrédité.n.d. Du 6 au
10 décembre 1999INMETRO
- Brésil
13. Cours de formationdes inspecteursprincipauxTrois experts brésiliens ont conduit le
cours de formation des inspecteurs
principaux basé sur le Guide
ISO/CEI 25 et la nouvelle normeISO/CEI 17025.INMETRO
– BrésilEl Salvador,
Panama, Nicaragua,
Guatemala,
Honduras etCosta RicaDécrites dans la colonne intitulée
"Objectifs du projet"25 experts Du 24 au
28 janvier 2000INMETRO
- Brésil
14. Consultation fondéesur le Guide ISO/CEI 58Un expert du Brésil a évalué
l'organisme d'accréditation péruvien,
INDECOPI, en se fondant sur le Guide
ISO/CEI 58 – Systèmes d'accréditationde laboratoires d'essais et d'étalonnages
– Prescriptions générales pour la
gestion et la reconnaissance.INMETRO
– BrésilPérou Fourniture d'assistance à
INDECOPI dans l'élaboration de
son programme d'accréditation des
laboratoires.n.d. Août 2000 INMETRO
- Brésil
15. Consultation fondéesur le Guide ISO/CEI 58Un expert du Brésil a évalué
l'organisme d'accréditation
vénézuelien, SENCAMER, en sefondant sur le Guide ISO/CEI 58
– Systèmes d'accréditation de
laboratoires d'essais et d'étalonnages– Prescriptions générales pour lagestion et la reconnaissance.INMETRO
– BrésilVenezuela Fourniture d'assistance à
SENCAMER dans l'élaboration de
son programme d'accréditation deslaboratoires.n.d. Août 2000 INMETRO
- Brésil
16. Observateur depréévaluationParticipation d'un expert brésilien dans
une préévaluation conduite par
SENCAMERINMETRO
– BrésilVenezuela Un expert du Brésil a participé en
tant qu'observateur à une
préévaluation conduite parSENCAMER dans un laboratoire
procédant à des essais dans le
domaine électrique.n.d. Août 2000 INMETRO
- BrésilG/TBT/W/221
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CEMENT
17. Cours de formation
à l'intention desresponsables qualitéCours de formation à l'intention des
responsables qualité des organismesd'accréditation.  Le principal objectif
de ce cours était de diffuser les
principes, procédures et pratiques enmatière d'évaluation de la conformité
acceptés au niveau international,
auprès des pays membres de l'IAAC
dans le but de renforcer et élargir la
base d'une confiance mutuelle entre lesorganismes d'accréditation des paysmembres.INMETRO
- BrésilPérou, Bolivie,
Venezuela,El Salvador, Cuba,
Trinité-et-Tobago,
Équateur,Costa Rica etGuatemalaLe cours abordait les aspects
essentiels d'un système qualité et lebien-fondé, pour les responsables
des organismes d'accréditation, de
l'élaboration et de la mise en œuvrede leurs systèmes de gestion de la
qualité en se fondant sur les
prescriptions des Guides ISO/CEI et
des documents d'orientation de
l'IAF/l'ILAC.n.d. Du 4 au
7 décembre 2000INMETRO
- Brésil
18. Mémorandumd'accord entre NIST etINMETROFournir l'infrastructure pour l'échange
de connaissance dans les domainesscientifique, technique et des services.n.d. n.d. Épreuve de recherche pour les
savants et les techniciens
d'INMETRO chez NIST;  projets de
recherche en collaboration, ycompris collaboration pour la
production de données sur les
étalons de référence;  élaboration encommun et échange de matériaux
de référence étalons;  comparaison
mutuelle des étalons primaires etdes étalons nationaux;  étalonnage
d'instruments spéciaux et étalons;
participation aux cours de formationdes laboratoires;  participation aux
mesurages liés aux normes et à
l'évaluation de la conformité;assistance technique fournie par les
experts de NIST à INMETRO pour
mettre en place de nouvellesactivités de métrologie;  prêt de
matériel à titre temporaire, entre
autres choses.INMETRO et
NISTAvril 2002 En cours
19. Mémorandum
d'accord entre PTB etINMETROAgrandissement de l'infrastructure
pour l'échange de connaissance dans ledomaine scientifique et techniquen.d. n.d. Coopération dans le domaine de la
métrologie légale, industrielle etscientifique;  accréditation,
prescrire aux parties ses priorités
dans le domaine de la métrologiechimique et les autres domaines de
pointe de la métrologie;  élaboration
et application de nouvellesméthodes et procédures pour
l'approbation de nouveaux modèles
d'instruments de mesureréglementés par la loi,
principalement ceux liés à la santé,
la sécurité et l'environnementINMETRO et
PTB20 avril 2002 En coursG/TBT/W/221
Page 7INTITULÉ DU PROJET OBJECTIFS DU PROJET DONATEUR BÉNÉFICIAIRE ACTIVITÉS PARTI-
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DE FINAN-
CEMENT
20. Mémorandum
d'accord entre BAM etINMETROAgrandissement de l'infrastructure
pour l'échange de connaissance dans ledomaine scientifique et techniquen.d. n.d. Coopération concernant la
technique des nouveaux matériaux,la métrologie chimique et les
matériaux de référence;
accomplissement d'activités liées àla formation mutuelle des deux
organismes en ce qui concerne les
émissions des véhicules;
élaboration des techniques de
laboratoire particulières à l'analysedes contaminants organiques etinorganiques.INMETRO et
BAMSeptembre 2002 En cours
CCI INMETRO, CNI et
SENAITraduction et publication du livre
intitulé  "Export Quality
Management – an answer book for
small and medium-sized exporters ".CCI, INMETRO,
CNI et SenaiJuin 2002 Déblocage des
fonds prévu enjuillet 200321. Accord entre le CCI etINMETROInstitution d'un partenariat pour
l'accomplissement d'activités liées au
renforcement des capacités des
secteurs public et privé en ce quiconcerne l'Accord sur les obstaclestechniques au commerceCCI INMETRO, CNI Réalisation de l'Atelier spécial
intitulé " World Trade Net Topical
Workshop:  WTO-TBT AgreementBusiness Implication for the Private
Sector in Latin America and the
Caribbean ".1. CCI,
INMETRO, CNI,
Anatel, ANP,Anvisa, MRE,
MAPA, ABNT,
FIESP etonze pays
d'Amérique latine
et des CaraïbesOctobre 2002 En cours
22. Partenariat entre
INMETRO et FundaçãoDom CabralAméliorer la connaissance des
dirigeants des petites et moyennesentreprises en ce qui concerne l'AccordOTCINMETRO/Brésil FDC Formation concernant l'Accord
OTC et le centre de coordination enmatière d'obstacles techniques aucommerce.Dirigeants de
petites etmoyennes
entreprises de
MG, techniciensde FDC,INMETRODémarrage
en 2002En cours
23. Partenariat entre
INMETRO et lesfédérations des industriesAméliorer la connaissance des
dirigeants des petites et moyennes
entreprises en ce qui concerne l'Accord
OTCINMETRO/Brésil Fédérations des
industries de diversÉtatsFormation concernant l'Accord
OTC et le centre de coordination en
matière d'obstacles techniques au
commerce.Dirigeants de
petites et
moyennes
entreprises desfédérations desindustriesDémarrage
en 2002En coursG/TBT/W/221
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INTITULÉ DU PROJET OBJECTIFS DU PROJET DONATEUR BÉNÉFICIAIRE ACTIVITÉS PARTI-
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ACTIVITÉSORGANISME
DE FINAN-
CEMENT
24. Coopération
bilatéraleBrésil/Allemagne
24.01. Centro Nacionalde Technologia emSolda – Rio de JaneiroDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructure
des laboratoires pour:  i) la certification
des techniciens et des spécialistes de lasoudure conformément aux normes
internationales, et ii) examens
métallographiques conformément auxrèglements et normes internationaux.SLV/Munich et
Mannheim
Université
technique deBerlin– AllemagneCentre national de
technologie de lasoudure – BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
24.02. Centre de
technologie du bois et del'ameublement – Paraná- BrésilDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructuredes laboratoires d'examens chimiques
et physiques et de certification des
produits du secteur de l'ameublement.WBW-Baden-
Württembeg etIP- Planung
Institut Stuttgart
– AllemagneCentre de
technologie du boiset de l'ameublement– Paraná – BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
24.03. Centre de
technologie de
l'environnement et del'assainissementDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructure
des laboratoires d'examens chimiqueset microbiologiques.GWZ et TÜV
– AllemagneCentre de
technologie de
l'environnement etde l'assainissement– BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
24.4. Centro de
Tecnologia em Mecânica
de PrecisãoDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructure
des laboratoires d'étalonnage.Université
technique de
Berlin– AllemagneCentre de
technologie de la
mécanique deprécision– BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
25. Coopération bilatérale
Brésil/Canada
25.01. Centro deTecnologias Do GásDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructuredes laboratoires pour les produits
utilisant le gaz naturel et élaboration
des normes liées aux services
d'étalonnage des calibres et à la
sécurité du transport à travers lesgazoducs.Lambton College,
Union Gas,CSA-Canadian
Standards
Association– CanadaCentre de
technologie du gaz– BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
25.02. Centre de
technologie del'environnement et del'assainissementMise au point des méthodes des
ressources humaines pour donner auxentreprises des avis et des conseils
concernant:  i) la mise en œuvre des
mécanismes de gestion del'environnement pour la certification
volontaire ISO 14001, et
ii) l'instauration de systèmes de gestionintégrée et la certification volontaire
ISO 9000,  ISO 14000 et
OHSAS 18000.BRI Inc., Ryerson
University– CanadaCentre de
technologie del'environnement et
de l'assainissement
– BrésilIdem n.d. n.f. n.d.G/TBT/W/221
Page 9INTITULÉ DU PROJET OBJECTIFS DU PROJET DONATEUR BÉNÉFICIAIRE ACTIVITÉS PARTI-
CIPANTSDATE DES
ACTIVITÉSORGANISME
DE FINAN-
CEMENT
25.03. Centre de
technologie industrielleDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructuredes laboratoires d'essais chimiques etmicrobiologiques.Lambton College,
RyersonUniversity- CanadaCentre de
technologieindustrielle – BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
25.04. Centre de
technologie de
l'ameublement – RioGrande do Sul – BrésilDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructure
pour l'information technologique liéeau secteur de l'ameublement.Cégep et CRIC
– CanadaCentre de
technologie de
l'ameublement– Rio Grande do Sul– BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
25.05. Centre régional de
technologie des produits
alimentaires
- Pernambouc BrésilDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructure
des laboratoires d'examens chimiques
et physiques et de certification desproduits de la fruiticulture.Ryerson
University- CanadaCentre régional de
technologie des
produits
alimentaires  – BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
26. Coopération bilatérale
– Brésil/Espagne
26.01. Centre detechnologie des produitsnourrissantsDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructuredes laboratoires pour la viande et laviande transformée.IRTA et AMEC
– EspagneCentre de
technologie desproduits nourrissants
– Rio de Janeiro
– BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
27. Coopération bilatérale
– Brésil/Japon
27.01. Centre detechnologie de la fonderieDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructure
des laboratoires pour les examens
métallographiques conformément auxnormes internationales.Consortium des
instituts japonais
de technologie
– JaponCentre de
technologie de la
fonderie
– Minas Gerais- BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
28. Coopération bilatérale
Brésil/ONUDI
28.01. Centre detechnologie des industrieschimiques et textilesDéveloppement des ressources
humaines et création de l'infrastructuredes laboratoires pour les examens
chimiques et physiques pour définir la
composition des textiles.Consultants de
l'ONUDI– Nations UniesCentre de
technologie desindustries chimiques
et textiles
- Rio de Janeiro– BrésilIdem n.d. n.f. n.d.
28.02. Centres d'étude des
technologies et unitésd'exploitationMise au point des méthodes des
ressources humaines pour donner desavis et des conseils aux entreprises en
matière de normalisation des procédés
et des produits concernant l'exportationdes pierres ornementales.Consultants de
l'ONUDI– Nations UniesCentres d'étude des
technologies etUnités d'exploitation
de plusieurs États du
BrésilIdem n.d. n.f. n.d.G/TBT/W/221
Page 10
INTITULÉ DU PROJET OBJECTIFS DU PROJET DONATEUR BÉNÉFICIAIRE ACTIVITÉS PARTI-
CIPANTSDATE DES
ACTIVITÉSORGANISME
DE FINAN-
CEMENT
29. Coopération bilatérale
Brésil/BolivieIBNORCA – (Institut bolivien de la
normalisation et de la qualité)habilitation de spécialistes en matière
de certification des produits, pour les
cylindres haute pression, tuyauxd'incendie, conduites en acier et
matériels électriques, et formation à la
certification et la vérification descylindres à HP.ABNT
– Associationbrésilienne pour
les normes
techniques - BrésilInstitut bolivien de
la normalisation etde la qualitéIBNORCA - BolivieIdem n.d. Mars 2001 COPANT
IBNORCA – (Institut bolivien de la
normalisation et de la qualité)
habilitation de spécialistes pour des
cylindres soumis à la pression.ABNT
– Association
brésilienne pour
les normestechniques - BrésilInstitut bolivien de
la normalisation et
de la qualité
IBNORCA - BolivieIdem n.d. Novembre 2000 COPANT
L'inventaire est encore en cours et les renseignements seront communiqués dès qu'il sera achevé.
n.d.: non disponible.
n.f.: non fixée.
__________