ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/386/Rev.1
2 mai 2001
(01-2225)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
RÉPUBLIQUE DOMINICAINE
Révision
La République dominicaine a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une version
révisée de la notification qu'elle a présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/386/Rev.1
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Mission permanente de la République dominicaine
auprès de l'Office des Nations Unies et des autres organisations internationales
Genève, Suisse
Genève, le 11 avril 2001
M. András Szepesi
PrésidentOrgane de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Genève
Monsieur le Président,
En réponse à votre lettre du 21 février 2001, dans laquelle vous demandez des précisions au
sujet de la notification présentée par la République dominicaine sous couvert de la
note MPRD/01-034 datée du 18 janvier 2001, je vous fais parvenir ci-joint une version révisée de
ladite notification.  Elle ne comprend aucun des produits dont l'Organe de supervision des textiles a
fait observer qu'ils n'étaient pas visés par l'Accord.  Je tiens également à préciser que la notification
était fondée sur la Nomenclature douanière de Bruxelles (NDB) avant qu'elle ne soit transposée dans
le Système harmonisé (SH), ce qui explique pourquoi il apparaît que plusieurs lignes tarifaires du SH
apparaissent plusieurs fois.
En ce qui concerne les "lignes ex du SH" qui apparaissent dans la notification (64-05-20-00
et 42-02-12-10), il convient de préciser qu'aucune ligne "ex" ne figure dans la structure tarifaire de la
République dominicaine où les lignes les plus détaillées se composent de huit chiffres.  En passant de
la NDB au SH, la République dominicaine a constaté que ces lignes du tarif douanier national
correspondaient le mieux aux désignations des lignes ex 6405.20 et ex 4202.12 de l'Accord.
Dans la structure tarifaire de la République dominicaine, les désignations des deux lignes en
question sont les suivantes:
6405.20.00 Autres chaussures à dessus en matières textiles.
4202.12.10 Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage,
etc.) à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles.
J'espère que ces précisions vous donneront satisfaction et vous prie d'agréer, Monsieur le
Président, les assurances de ma haute considération.
(Signé)
M. Federico Alberto Cuello C.
Ambassadeur, Représentant permanentG/TMB/N/386/Rev.1
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BANQUE CENTRALE DE LA RÉPUBLIQUE DOMINICAINE
DÉPARTEMENT INTERNATIONAL
SOUS-DIRECTION DE LA BALANCE DES PAIEMENTS
Liste des produits textiles devant être intégrés pendant la troisième étape
NDB SH Produit Volume des
importations
(kg)
Total général des importations 15 132 159
I. PEIGNÉS ET FILÉS
30-04-00-01 30-05-90-10 Ouates, gazes, bandes et articles analogues 457 766
50-07-00-01 50-07-10-00 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés
pour la vente au détail226
55-06-00-01 52-04-20-00 Fils de coton conditionnés pour la vente au
détail, simples80 119
53-06-00-99 51-06-20-00 Autres fils de laine cardée, non conditionnés
pour la vente au détail14 230
53-10-00-01 51-09-10-00 Fils de laine, conditionnés pour la vente au détail 21 953
57-07-00-01 53-08-90-00 Fils de fibres textiles végétales, non conditionnés
pour la vente au détail5 161
55-05-00-01 52-04-11-00 Fils retors de coton non conditionnés pour la
vente au détail, à trois fils simples ou plus35 000
55-06-00-03 52-04-20-00 Fils retors de coton conditionnés pour la vente au
détail, à trois fils simples ou plus22 137
51-01-01-99 54-02-69-00 Autres fils de fibres synthétiques ou artificielles
(continues), non conditionnés pour la vente audétail53 320
55-05-00-02 52-04-19-00 Fils de coton non conditionnés pour la vente au
détail, à deux fils22 891
56-06-00-02 55-08-20-00 Fils de fibres synthétiques ou artificielles
(discontinues), conditionnés pour la vente au
détail1 100
55-05-00-03 52-04-19-00 Fils retors de coton non conditionnés pour la
vente au détail, à trois fils simples ou plus17 770
56-02-01-01 55-01-10-00 Filaments de fibres textiles synthétiques, de
polyesters13 956
56-02-02-99 55-02-00-90 Autres filaments de fibres textiles artificielles
(discontinues)9 460
56-02-01-99 55-02-90-00 Autres filaments de fibres textiles synthétiques 35
56-01-01-02 55-03-90-00 Fibres synthétiques acryliques (cyanure de
vinyle)22 008
51-02-01-12 54-05-00-00 Monofilaments de matières textiles artificielles 1 321
56-03-00-01 55-05-10-00 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles
(continues ou discontinues), non cardées nipeignées ni autrement transformées pour la
filature, y compris les déchets de fils et les
effilochés75 665
56-05-01-01 55-06-20-00 Fils de fibres textiles synthétiques, de polyesters 23 729
56-05-01-02 55-06-30-00 Fils de fibres textiles synthétiques, acryliques 10 790
56-04-01-99 55-06-90-90 Autres fibres synthétiques ou artificielles
(discontinues)1 306G/TMB/N/386/Rev.1
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NDB SH Produit Volume des
importations
(kg)
58-07-01-99 56-06-00-00 Autres fils de chenille 18
58-07-02-01 56-06-00-00 Fils guipés, de coton 7
Total partiel 889 968
Pourcentage (%) 5,9
II. TISSUS
50-09-00-01 50-07-20-00 Tissus de soie ou de déchets de soie autres que la
bourrette, d'un poids n'excédant pas 25 grammes
par mètre carré12
55-09-01-12 52-10-29-00 Tissus de coton, à armure toile, contenant au
plus 20% de fibres synthétiques ou artificielles,pour la confection, d'un poids excédant70 grammes par mètre carré39 319
56-01-02-99 55-04-90-00 Autres fibres synthétiques ou artificielles
(discontinues), ni cardées ni peignées niautrement transformées pour la filature3 465
55-09-02-01 52-08-19-00 Tissus de coton, à armure toile, contenant au
plus 20% de laine ou de poils fins, pour la
confection, d'un poids n'excédant pas200 grammes par mètre carré476
58-05-00-03 58-06-39-00 Rubanerie et rubans sans trame, de laine, en fils
ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)683
56-07-01-01 55-13-19-00 Tissus de fibres synthétiques ou artificielles, d'un
poids de 25 grammes par mètre carré1 063
50-09-00-02 50-07-20-00 Tissus de soie ou de déchets de soie autres que la
bourrette, d'un poids excédant 25 grammes parmètre carré mais n'excédant pas 50 grammes par
mètre carré17
54-05-01-02 53-09-19-00 Tissus de lin ou de ramie, pour la confection
d'articles de lingerie, de vêtements, de draps et
de linge de table, d'un poids excédant100 grammes par mètre carré mais n'excédantpas 150 grammes par mètre carré4 898
55-08-00-01 52-12-24-00 Tissus bouclés du genre éponge, de coton, d'un
poids n'excédant pas 250 grammes par mètrecarré1 689
51-04-01-02 54-07-10-00 Tissus de fibres synthétiques ou artificielles, d'un
poids excédant 25 grammes par mètre carré mais
n'excédant pas 50 grammes par mètre carré435 567
51-04-01-11 54-08-10-00 Tissus de fibres synthétiques ou artificielles, d'un
poids n'excédant pas 25 grammes par mètre carré16 053
55-07-00-01 58-03-10-00 Tissus à point de gaze, d'un poids n'excédant pas
50 grammes par mètre carré16 680
55-09-89-01 59-07-00-00 Tissus de coton, à armure sergé ou broché,
contenant 20% de couches de tissus adhésifs,d'un poids excédant 150 grammes par mètrecarré, pour la confection de chaussures1 500
53-11-02-02 51-11-20-00 Tissus mélangés de laine ou de poils fins,
d'ameublement, contenant plus de 30% mais pas
plus de 49% de fibres synthétiques ou
artificielles241G/TMB/N/386/Rev.1
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NDB SH Produit Volume des
importations
(kg)
53-11-02-01 51-11-30-00 Tissus mélangés de laine et de poils fins,
d'ameublement, contenant au plus 30% de fibressynthétiques ou artificielles654
55-09-06-40 52-08-29-00 Tissus d'ameublement, contenant plus de 25% de
laine ou de poils fins823
55-09-02-11 52-08-29-00 Tissus de coton, à armure toile, contenant plus
de 20% mais pas plus de 35% de laine ou de
poils fins, pour la confection, d'un poidsn'excédant pas 200 grammes par mètre carré80 920
55-09-03-01 52-08-29-00 Tissus de coton, à armure toile ou broché,
contenant au plus 50% de lin, de ramie oud'autres fibres textiles végétales, pour laconfection16
55-09-06-99 52-08-39-00 Autres tissus de coton d'ameublement, contenant
de la laine ou des poils fins30 361
55-09-06-11 52-10-19-00 Tissus de coton d'ameublement, contenant au
plus 25% de fibres synthétiques ou artificielles32 237
54-05-01-01 53-09-11-00 Tissus de lin ou de ramie, pour la confection
d'articles de lingerie, de vêtements, de draps etde linge de table, d'un poids n'excédant pas100 grammes par mètre carré63 130
54-05-01-00 53-09-19-00 Tissus de lin ou de ramie, pour la confection
d'articles de lingerie, de vêtements, de draps etde linge de table270
54-05-01-02 53-09-19-00 Tissus de lin ou de ramie, pour la confection
d'articles de lingerie, de vêtements, de draps etde linge de table, d'un poids excédant100 grammes par mètre carré mais n'excédant
pas 150 grammes par mètre carré4 898
54-05-01-05 53-09-19-00 Tissus de lin ou de ramie, pour la confection
d'articles de lingerie, de vêtements, de draps etde linge de table, d'un poids excédant
250 grammes par mètre carré8
57-10-01-01 53-10-90-00 Tissus de jute, d'un poids n'excédant pas
200 grammes par mètre carré87 706
57-10-02-01 53-10-90-00 Sacs de jute 5 161
57-12-00-01 53-11-00-90 Tissus de fils de papier 57 094
59-01-03-01 56-01-30-00 Tontisses, nœuds et noppes (boutons), de coton 25
59-01-03-99 56-01-30-00 Autres tontisses, nœuds et noppes (boutons), de
matières textiles18
59-02-02-01 56-02-90-00 Articles en feutre, de coton 1 547
59-02-02-02 56-02-90-00 Articles en feutre, de laine ou de poils 123
59-02-02-99 56-02-90-00 Autres articles en feutre, même imprégnés ou
enduits17 833
59-03-01-01 56-03-00-90 Non-tissés, de coton 246 598
59-03-01-02 56-03-00-90 Non-tissés, de fibres synthétiques ou artificielles 78 905G/TMB/N/386/Rev.1
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NDB SH Produit Volume des
importations
(kg)
59-03-01-99 56-03-00-90 Autres non-tissés, même imprégnés ou enduits 20 497
59-03-02-02 56-03-00-90 Articles en non-tissés, de fibres synthétiques ou
artificielles145 088
59-07-00-99 59-01-90-00 Autres tissus enduits de colle ou de matières
amylacées, des types utilisés pour la reliure, lecartonnage, la gainerie ou usages similaires
- percaline et tissus similaires15 565
59-12-00-01 59-06-99-00 Autres tissus imprégnés ou enduits de goudron,
d'asphalte, de substances cireuses, de silicates, de
peintures métallisées, etc.55 332
59-13-02-01 59-06-99-00 Tissus élastiques, d'une largeur excédant 30 cm
mais n'excédant pas 40 cm3 605
59-13-02-02 59-06-99-00 Tissus élastiques, d'une largeur excédant 40 cm
mais n'excédant pas 50 cm1 016
59-13-02-04 59-06-99-00 Tissus élastiques, d'une largeur excédant 60 cm
mais n'excédant pas 70 cm73
59-13-02-07 59-06-99-00 Tissus élastiques, d'une largeur excédant 90 cm 159
55-09-07-01 59-07-00-00 Toile à bâches d'une largeur n'excédant pas
61 cm et d'un poids compris entre 400 et
459 grammes par mètre carré20 000
55-09-07-05 59-07-00-00 Toile à bâches d'un poids au moins égal à
640 grammes par mètre carré1 437
58-04-00-04 60-01-29-00 Velours et peluches tissés et tissus de chenille,
de soie443
60-06-02-02 60-02-93-00 Étoffes de bonneterie, caoutchoutées, de fibres
synthétiques ou artificielles220
Total partiel 1 493 425
Pourcentage (%) 9,9
III. VÊTEMENTS
61-01-06-02 62-03-49-00 Pantalons pour hommes et garçonnets, de lin 125
61-02-07-02 62-04-69-00 Pantalons pour femmes, fillettes et jeunes
enfants, de lin95
61-03-06-02 62-07-19-00 Sous-vêtements pour garçonnets, de lin 4
61-09-01-01 62-12-20-00 Gaines, corsets et ceintures-corsets, en
bonneterie, de coton901
61-09-01-99 62-12-30-00 Autres gaines, corsets et ceintures-corsets, en
bonneterie, élastiques26
61-06-02-01 62-14-90-00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez et
cache-col, dont l'un des côtés excède 90 cm maisdont aucun côté n'excède 120 cm, de coton7
61-06-05-01 62-14-90-00 Voile et voilettes et articles similaires, de coton 8
61-07-00-03 62-15-20-00 Cravates, de fibres synthétiques ou artificielles 243
61-07-00-13 62-15-20-00 Nœuds papillons et articles similaires, de fibres
synthétiques ou artificielles4G/TMB/N/386/Rev.1
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NDB SH Produit Volume des
importations
(kg)
61-07-00-01 62-15-90-00 Cravates, de coton 680
61-07-00-02 62-15-90-00 Cravates, de laine 1 195
61-07-00-09 62-15-90-00 Autres cravates, en tissu 1
61-07-00-11 62-15-90-00 Nœuds papillons et articles similaires, de coton 2
61-07-00-99 62-15-90-00 Autres nœuds papillons et articles similaires, en
tissu1
61-10-01-01 62-17-10-00 Bas, chaussettes et socquettes, autres qu'en
bonneterie, de coton1 212
61-10-01-02 62-17-10-00 Bas, chaussettes et socquettes, autres qu'en
bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles1 785
61-10-01-99 62-17-10-00 Autres bas, chaussettes et socquettes, autres
qu'en bonneterie345
61-11-89-99 62-17-10-00 Autres accessoires confectionnés, non
dénommés ailleurs297
61-03-05-01 62-17-90-00 Plastrons, cols et manchettes pour hommes et
garçonnets, de coton30
61-03-05-02 62-17-90-00 Plastrons, cols et manchettes pour hommes et
garçonnets, de lin1
61-03-05-03 62-17-90-00 Plastrons, cols et manchettes pour hommes et
garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles1
61-03-05-99 62-17-90-00 Autres plastrons, cols et manchettes pour
hommes5
61-08-00-02 62-17-90-00 Cols, collerettes, guimpes, colifichets, jabots,
manchettes, volants, empiècements etaccessoires et articles de passementerie
similaires pour les vêtements et sous-vêtements
pour femmes et fillettes, de lin19
61-08-00-03 62-17-90-00 Cols, collerettes, guimpes, colifichets, jabots,
manchettes, volants, empiècements et
accessoires et articles de passementerie
similaires pour les vêtements et sous-vêtementspour femmes et fillettes, de lin815
61-08-00-99 62-17-90-00 Autres cols, collerettes, guimpes, colifichets,
jabots, manchettes, volants, empiècements etaccessoires et articles de passementeriesimilaires pour les vêtements et sous-vêtements
pour femmes et fillettes, en tissu5 290
61-11-03-01 62-17-90-00 Dessous-de-bras pour tailleurs 225
61-11-03-02 62-17-90-00 Bourrelets et épaulettes de soutien 5 323
Total partiel 18 640
Pourcentage (%) 0,12
IV. ARTICLES CONFECTIONNÉS
30-04-00-99 30-05-90 Autres préparations et articles pharmaceutiques à
des fins médicales ou chirurgicales (gazes,
bandes, etc.)47 845G/TMB/N/386/Rev.1
Page 8
NDB SH Produit Volume des
importations
(kg)
42-02-02-01 42-02-12-10 Valises et mallettes et autres articles de voyage,
en matières textiles10 958
59-11-03-01 59-06-99-00 Autres tissus caoutchoutés, autres que ceux du
n° 590276 625
59-04-00-03 56-07-29-00 Ficelles, cordes et cordages, de sisal 21 137
59-04-00-02 56-07-50-00 Ficelles, cordes et cordages, de fibres
synthétiques ou artificielles133 520
58-09-02-02 58-04-29-00 Dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, de
lin3
58-07-03-01 58-08-10-00 Tresses en pièces, autres articles de
passementerie et articles ornementaux analogues,en pièces, de coton985
58-07-04-03 58-08-10-00 Glands, floches, olives, noix, pompons et articles
similaires, de fibres synthétiques ou artificielles33
58-07-04-99 58-08-90-00 Autres glands, floches, olives, noix et pompons
et articles similaires31
58-07-03-99 58-08-90-00 Autres tresses en pièces, autres articles de
passementerie et articles ornementaux analogues,
en pièces2 779
60-02-00-02 61-16-91-00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, autres
qu'élastiques ou caoutchoutés, de laine74
60-02-00-01 61-16-92-00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, autres
qu'élastiques ou caoutchoutés, de coton28
60-02-00-03 61-16-93-00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, autres
qu'élastiques ou caoutchoutés, de fibressynthétiques ou artificielles1 395
60-02-00-99 61-16-99-00 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie,
autres qu'élastiques ou caoutchoutés1
60-06-03-01 61-17-80-10 Genouillères et chevillères 2 514
60-05-89-99 61-17-80-90 Autres articles en bonneterie, non dénommés
ailleurs226
62-01-00-02 63-01-20-00 Couvertures, de laine 283
62-02-01-02 63-02-39-90 Couvre-lits, de laine 282
62-02-09-00 63-03-19-00 Vitrages, rideaux et tentures 3
62-02-12-01 63-04-93-00 Nappes de table (autres que les articles exclus de
la section B des notes de la position 62.02)200
62-05-07-01 63-07-90-90 Gilets de sauvetage 80
62-05-08-01 63-07-90-90 Ceintures professionnelles 939
62-05-89-02 63-07-90-90 Étamine 1 150
62-05-06-01 63-07-90-90- Masques de chirurgiens 2 107
64-04-00-03 64-05-20-00 Chaussures à semelles extérieures en autres
matières (cordes, cartons, tissus, feutres, etc.),pour femmes273G/TMB/N/386/Rev.1
Page 9
NDB SH Produit Volume des
importations
(kg)
64-04-00-04 64-05-20-00 Chaussures à semelles extérieures en autres
matières (cordes, cartons, tissus, feutres, etc.),pour fillettes44
64-04-00-05 64-05-20-00 Chaussures à semelles extérieures en autres
matières (cordes, cartons, tissus, feutres, etc.),pour garçonnets et fillettes101
30-04-00-06 30-05-90 Bandages d'orthopédie (élastiques) 18 400
59-01-02-02 56-01-29-00 Ouates;  autres articles en ouates 1 110
Total partiel 323 126
Pourcentage (%) 2,1
TOTAL 2 725 159
18% des importations totales 18,01
Note: Les sections "tissus" et "vêtements" se réfèrent aux importations de 1991 car aucun chiffre n'est
disponible pour 1990.
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