ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/362
3 janvier 2001
(01-0004)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
SLOVÉNIE
La Slovénie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification présentée au
titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/362
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MISSION PERMANENTE DE LA RÉPUBLIQUE DE SLOVÉNIE
AUPRÈS DE L'OFFICE DES NATIONS UNIES À GENÈVE
N°:  674/00
Genève, le 20 décembre 2000
Organisation mondiale du commerce (OMC)
Répertoire central des notifications
Vous trouverez ci-joint la notification de la République de Slovénie présentée au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements – Liste des produits devant être
intégrés dans le cadre du GATT de 1994 – Troisième étape.
Annexe
(signé) Jozef Drofenik
Représentant permanent adjointG/TMB/N/362
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RÉPUBLIQUE DE SLOVÉNIE
Accord sur les textiles et les vêtements
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
Liste des produits devant être intégrés dans le cadre du GATT de 1994 – Troisième étape
N° du SH Importations en 1992
Tonnes Pourcentage
Peignés et filés
5106 10 Fils de laine cardée, >/=85%, non conditionnés pour la vente au détail 8,51 0,022
5106 20 Fils de laine cardée, < 85%, non cond itionnés pour la vente au détail 40,51 0,106
5107 10 Fils de laine peignée, >/=85% , non conditionnés pour la vente au
détail77,01 0,202
5107 20 Fils de laine peignée, < 85%, non conditionnés pour la vente au détail 120,00 0,315
5108 10 Fils de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail 0,00 0,000
5108 20 Fils de poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au détail 4,68 0,012
5109 10 Fils de laine/poils fins, >/=85%, co nditionnés pour la vente au détail 5,76 0,015
5109 90 Fils de laine/poils fins, < 85%, conditionnés pour la vente au détail 6,75 0,018
5110 00 Fils de poils grossiers ou de crin 0,00 0,000
5207 10 Fils de coton (autres que fils à coudre), >/=85%, conditionnés pour la
vente au détail25,95 0,068
5207 90 Fils de coton (autres que fils à coudre), < 85%, conditionnés pour la
vente au détail31,40 0,082
5402 41 Fils de nylon/d'autres polyamides, simples, sans torsion, nda, non
conditionnés pour la vente au détail958,15 2,513
5402 42 Fils de polyester, partiellement orientés, simples, nda, non
conditionnés pour la vente au détail258,79 0,679
5402 43 Fils de polyester, simples, sans torsion, nda, non conditionnés pour la
vente au détail498,97 1,309
5403 31 Fils de rayonne viscose, simples, sans torsion, nda, non conditionnés
pour la vente au détail464,86 1,219
5403 32 Fils de rayonne viscose, simples, torsion >120 tours/mètre, nda, non
conditionnés pour la vente au détail230,51 0,605
5403 42 Fils d'acétate de cellulose, retors, nda, non conditionnés pour la vente
au détail0,00 0,000
5404 10 Monofilaments synthétiques, >/=67 dtex, dont la dimension de coupe
transversale n'excède pas 1 mm55,69 0,146
5404 90 Lames et formes similaires, en matières textiles synthétiques, dont la
largeur n'excède pas 5 mm88,88 0,233
5506 20 Fibres discontinues de polyester, cardées ou peignées 427,85 1,122
5506 30 Fibres discontinues acryliques/modacryliques, cardées ou peignées 535,70 1,405
5602 29 Feutres d'autres matières textiles, non imprégnés ni enduits, etc. 1 087,98 2,854
Vêtements
5407 20 Tissus de lames ou formes similaires en matières textiles synthétiques 17,50 0,046
5408 22 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles,
>/=85%, teints, nda103,13 0,271
5408 23 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles,
>/=85%, teints, nda23,11 0,061
5516 11 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, écrus ou blanchis 41,57 0,109
5516 12 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, teints 27,70 0,073
5516 13 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, fils de diverses
couleurs4,21 0,011
5516 14 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, imprimés 12,76 0,033G/TMB/N/362
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N° du SH Importations en 1992
Tonnes Pourcentage
5516 21 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec des
filaments synthétiques/artificiels, écrus/blanchis3,59 0,009
5516 22 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec des
filaments synthétiques/artificiels, teints22,06 0,058
5516 23 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec des
filaments synthétiques/artificiels, fils de diverses couleurs2,87 0,008
5516 24 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec des
filaments synthétiques/artificiels, imprimés1,26 0,003
5516 31 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec
laine/poils fins, écrus/blanchis0,00 0,000
5516 32 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec
laine/poils fins, teints1,36 0,004
5516 33 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec
laine/poils fins, fils de diverses couleurs0,04 0,000
5516 34 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec
laine/poils fins, imprimés0,16 0,000
5516 41 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec
coton, écrus/blanchis0,06 0,000
5516 42 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec
coton, teints4,27 0,011
5516 43 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec
coton, fils de diverses couleurs0,21 0,001
5516 44 Tissus de fibres artificielles discontinues, < 85%, mélangés avec
coton, imprimés5,60 0,015
5516 91 Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, nda 0,06 0,000
5516 92 Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, nda 26,69 0,070
5516 93 Tissus de fibres artificielles discontinues, fils de diverses couleurs,
nda8,24 0,022
5516 94 Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, nda 1,75 0,005
5902 10 Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de
nylon/d'autres polyamides237,18 0,622
5902 90 Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de
rayonne viscose1 060,51 2,782
Articles confectionnés
5607 10 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes0,59 0,002
5607 21 Ficelles, lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du
genre "Agave"2,06 0,005
5607 30 Ficelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres dures 0,00 0,000
5703 20 Tapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés 288,01 0,755
5703 30 Tapis d'autres matières textiles synthétiques/artificielles, touffetés 284,79 0,747
5804 30 Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs 0,00 0,000
6301 20 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de
laine/de poils fins87,53 0,230
6301 40 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de
fibres synthétiques87,56 0,230
6302 10 Linge de lit, de matières textiles, en bonneterie 9,81 0,026
6302 22 Linge de lit, de fibres synthétiques/artificielles, imprimé, autre qu'en
bonneterie6,18 0,016
6302 32 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, nda 0,18 0,000
6302 40 Linge de table, de matières textiles, en bonneterie 0,38 0,001
6302 53 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en
bonneterie0,06 0,000
6302 93 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques/artificielles 0,88 0,002
6305 31 Sacs et sachets d'emballage, de lames de polyéthylène/polypropylène 55,65 0,146G/TMB/N/362
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N° du SH Importations en 1992
Tonnes Pourcentage
Vêtements
6112 31 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets0,45 0,001
6112 39 Maillots de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets0,01 0,000
6112 41 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
femmes/fillettes0,40 0,001
6112 49 Maillots de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
femmes/fillettes0,00 0,000
6115 11 Collants (bas-culottes), de fibres synthétiques, < 67 dtex, en fils
simples, en bonneterie111,69 0,293
6115 20 Bas et mi-bas de femmes, titrant en fils simples moins de 67 dtex, en
bonneterie9,36 0,025
6115 93 Articles chaussants, de fibres synthétiques, en bonneterie, nda 21,96 0,058
6203 22 Ensembles, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie17,53 0,046
6204 32 Vestes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 13,21 0,035
6204 33 Vestes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie18,29 0,048
6207 11 Slips et caleçons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie37,53 0,098
6207 91 Robes de chambre, etc., de coton, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie171,39 0,450
6208 91 Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie71,21 0,187
TOTAL INTÉGRÉ 7 830,55 20,540
IMPORTATIONS TOTALES EN 1992 38 123,42 100,000
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