ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/442
17 avril 2002
(02-2123)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
CHINE
La Chine a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 a) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/442
Page 2
Mission permanente de la République populaire de Chine
auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Route de Lausanne 228
1292 Chambésy, Suisse
Genève, le 6 avril 2002
Monsieur le Président,
Conformément à l'article 2:7 et 2: 11 de l'ATV, j'ai l'honneur de notifier ci-après à l'Organe de
supervision des textiles (OSpT) les première, deuxième et troisième étapes du programme
d'intégration de la République populaire de Chine au titre de l'article 2:6 et 2:81 de l'ATV.
Le volume total des importations de la Chine en 1990 des produits de l'Annexe de l'ATV
ventilé selon les codes du SH n'est pas disponible étant donné que la Chine a mis en œuvre le Système
harmonisé en 1992 seulement.  C'est pourquoi le volume total des importations de 1992, qui s'élève à
3 092 800 tonnes, est utilisé comme base de calcul pour le programme d'intégration.
Le volume des échanges de 1992 pour les produits intégrés lors des trois étapes est,
respectivement, de 495 000 tonnes, de 534 800 tonnes et de 561 600 tonnes, ce qui représente
16,00 pour cent, 17,29 pour cent et 18,16 pour cent du volume total des importations de 1992.
Je souhaiterais demander que la présente notification soit distribuée aux Membres de l'OMC.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
SUN Zhenyu
Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président, Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Genève
                                                     
1 Les notifications présentées au titre de l'article 2: 6 et 2:7 b) et de l'article 2:8 b) et 2:11 ont été
distribuées dans des documents séparés sous les cotes G/TMB/N/441 et G/TMB/N/443, respectivement.G/TMB/N/442
Page 3DEUXIÈME ÉTAPE DU PROGRAMME D'INTÉGRATION
CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
520411 Fils à coudre de coton, non conditionnés pour la vente au détail, contenant au moins 85 pour cent en poids de
cotonTonne 4 688,33
520419 Fils à coudre de coton, non conditionnés pour la vente au détail, contenant moins de 85 pour cent en poids de
cotonTonne 1 940,80
520511 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poi ds de coton, simples, non peignés, titrant 714,29 décitex
ou plus, non conditionnés pour la vente au détailTonne 5 979,38
520512 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, simples, non peignés, titrant moins de
714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex, non conditionnés pour la vente au détailTonne 11 255,25
520513 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, simples, non peignés, titrant moins de
232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex, non conditionnés pour la vente au détailTonne 124,39
520514 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, simples, non peignés, titrant moins de
192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex, non conditionnés pour la vente au détailTonne 86,47
520515 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, simples, non peignés, titrant moins de
125 décitex, non conditionnés pour la vente au détailTonne 177,52
520521 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, simples, peignés, titrant 714,29 décitex ou
plus, non conditionnés pour la vente au détailTonne 3 723,81
520525 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, simples, peignés, titrant moins de
125 décitex, non conditionnés pour la vente au détailTonne 189,67
520545 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids  de coton, retors, peignés, titrant moins de 125 décitex,
non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.Tonne 985,39
520710 Fils de coton (autres que fils à coudre), contenan t au moins 85 pour cent en poids de coton, conditionnés pour
la vente au détailTonne 2 140,93
520790 Fils de coton (autres que fils à coudre), contenan t moins de 85 pour cent en poids de coton, conditionnés pour
la vente au détailTonne 903,58
560121 Ouates de coton et articles en ces ouates, autres qu'articles hygiéniques Tonne 862,46
560129 Ouates d'autres matières textiles et articles en ces ouates, autres qu'articles hygiéniques Tonne 6 276,47
560130 Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles Tonne 438,29
560210 Feutres aiguilletés et produits cousus – tricotés Tonne 191,38
560221 Feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés ni enduits, etc. Tonne 192,66
560229 Feutres d'autres matières textiles, non imprégnés ni enduits, etc. Tonne 299,14
560290 Feutres de matières textiles, n.d.a. Tonne 193,33G/TMB/N/442
Page 4CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
560410 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles Tonne 10 606,28
560420 Fils à haute ténacité de polyester, de nylon/d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés, etc. Tonne 524,05
560490 Fils textiles, lames/formes similaires imprégnés/enduits de caoutchouc/plastique, n.d.a. Tonne 651,04
560500 Filets métalliques et fils métallisés (fils textiles combinés avec métal, sous forme de fils/lames/poudres) Tonne 659,43
560600 Fils guipés, n.d.a.;  fils de chenille;  fils dits "de chaînette" Tonne 64,34
560710 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou  d'autres fibres textiles libériennes Tonne 202,86
560721 Ficelles, lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre "Agave" Tonne 30,24
560729 Ficelles, n.d.a., cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre "Agave" Tonne 49,37
560730 Ficelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres dures Tonne 98,28
560741 Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène Tonne 748,06
560749 Ficelles, n.d.a., cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène Tonne 1 025,31
560750 Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres synthétiques Tonne 2 861,18
560790 Ficelles, cordes et cordages, d'autres matières Tonne 4 115,12
560811 Filets confectionnés pour la pêche, en matières textiles synthétiques/artificielles Tonne 1 883,54
560819 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages et autres filets confectionnés en matières textiles
synthétiques/artificiellesTonne 399,91
560890 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages, n.d.a. et filets confectionnés en autres matières textiles Tonne 147, 75
560900 Articles en fils ou lames, ficelles, cordes ou cordages, n.d.a. Tonne 57 055,94
580110 Velours, peluches tissés et tissus de chenille, de laine/poils fins, autres que genre éponge/rubanerie Tonne 569,22
580121 Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton, autres que genre éponge/rubanerie Tonne 285,81
580122 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton, autres que rubanerie Tonne 1 896,51
580123 Velours et peluches par la trame, de coton, n.d.a. Tonne 509,04
580124 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de coton, autres que genre éponge/rubanerie Tonne 37,67
580125 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton, autres que genre éponge/rubanerie Tonne 213,85
580126 Tissus de chenille, de coton, autres que rubanerie Tonne 114,99
580131 Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles, autres que genre
éponge/rubanerieTonne 499,24
580132 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques/artificielles, autres que rubanerie Tonne 143,93
580133 Velours et peluches par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. Tonne 3 008,82G/TMB/N/442
Page 5CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
580134 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres synthétiques ou artificielles, autres que genre
éponge/rubanerieTonne 109,65
580135 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles, autres que genre
éponge/rubanerieTonne 958,21
580136 Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles, autres que rubanerie Tonne 348,91
580190 Velours, peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières textiles, autres que genre éponge/rubanerie Tonne 1 488,1 5
580211 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres que rubanerie, écrus Tonne 60,84
580219 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres qu'écrus, autres que rubanerie Tonne 544,79
580220 Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles, autres que rubanerie Tonne 1 465,78
580230 Surfaces textiles touffetées, autres que produits du n° 57.03 Tonne 1 528,74
580310 Tissus à point de gaze, de coton, autres que rubanerie Tonne 42,04
580390 Tissus à point de gaze, d'autres matières textiles, autres que rubanerie Tonne 185,11
580410 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées Tonne 9 000,65
580421 Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques/artificielles, en pièces, bandes/motifs Tonne 4 119,34
580429 Dentelles à la mécanique, d'autres matières textiles, en pièces bandes/motifs Tonne 710,33
580430 Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs Tonne 82,80
580500 Tapisseries tissées à la main et tapisse ries à l'aiguille, même confectionnées Tonne 1,39
580610 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille Tonne 936,80
580620 Rubanerie, contenant 5 pour cent ou plus en poids de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, n.d.a. Tonne 2 869,40
580631 Rubanerie de coton, n.d.a. Tonne 1 412,14
580632 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. Tonne 11 312,03
580639 Rubanerie d'autres matières textiles, n.d.a. Tonne 1 381,70
580640 Rubans sans trame, en fils/fibres/parallélisés et encollés Tonne 466,29
580710 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, tissés Tonne 37 603,32
580790 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, non tissés, n.d.a. Tonne 927,13
580810 Tresses en pièces Tonne 4 979,22
580890 Articles de passementerie, autres que ceux en bonneterie;  glands, pompons et articles similaires Tonne 2 497,02
580900 Tissus de fils de métal/filés métalliques, pour l'habillement, etc., n.d.a. Tonne 1 028,28
581010 Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, en pièces, bandes/motifs Tonne 33,19
581091 Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs, n.d.a. Tonne 49,71G/TMB/N/442
Page 6CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
581092 Broderies de fibres synthétiques/artificielles, en pièces, bandes/motifs, n.d.a. Tonne 170,25
581099 Broderies d'autres matières textiles, en pièces, bandes/motifs, n.d.a. Tonne 107,99
581100 Produits textiles en pièces, piqués, capitonnés, etc. Tonne 2 452,60
590110 Tissus enduits de colle, des types utilisés pour reliure Tonne 271,32
590190 Toiles à calquer pour dessin;  toiles préparées pour peinture;  tissus raidis pour chapellerie Tonne 1 469,15
590210 Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de nylon/d'autres polyamides Tonne 7 243,37
590220 Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de polyester Tonne 148,73
590290 Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de rayonne/viscose Tonne 1 624,62
590320 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polyuréthane, n.d.a. Tonne 43 957,90
590390 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière plastique, n.d.a. Tonne 155 727,16
590410 Linoléums, même découpés Tonne 23,80
590491 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support constitué par feutre aiguilleté/non tissé Tonne 39,68
590492 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support textile constitué autrement Tonne 19,68
590500 Revêtements muraux en matières textiles Tonne 17,53
590610 Rubans adhésifs, en tissus caoutchoutés, de largeur n'excédant pas 20 cm Tonne 408,69
590691 Tissus caoutchoutés, de bonneterie, n.d.a. Tonne 308,42
590699 Tissus caoutchoutés, n.d.a. Tonne 1 132,32
590700 Tissus imprégnés, enduits, etc., n.d.a.;  toiles peintes pour décors de théâtres Tonne 2 466,81
590800 Mèches en matières textiles, pour lampes, réchauds, etc.;  manchons et étoffes tricotées servant à leur
fabricationTonne 125,36
590900 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles Tonne 49,66
591000 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles Tonne 165,45
591110 Tissus pour la fabrication de garnitures, de cardes et produits analogues pour usage technique Tonne 479,51
591120 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées Tonne 38,26
591131 Tissus utilisés sur machines à papier/machines similaires, d'un poids au m2 inférieur à 650 grammes Tonne 18,01
591132 Tissus utilisés sur machines à papier/machines similaires, d'un poids par m2 supérieur ou égal à 650 grammes Tonne 35,55
591190 Produits et articles textiles pour usages techniques, n.d.a. Tonne 1 084,19
610110 Manteaux, anoraks, etc., de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 3,17
610120 Manteaux, anoraks, etc., de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 54,01G/TMB/N/442
Page 7CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
610130 Manteaux, anoraks, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 13,69
610190 Manteaux, anoraks, etc., d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 0,14
610210 Manteaux, anoraks, etc., de laine/poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 28,76
610220 Manteaux, anoraks, etc., de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 24,10
610230 Manteaux, anoraks, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 2,94
610290 Manteaux, anoraks, etc., d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 11,14
610311 Costumes/complets, de laine, poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 0,09
610312 Costumes/complets, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 0,08
610319 Costumes/complets, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 1,26
610321 Ensembles, de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 0,43
610322 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 4,16
610323 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 1,94
610329 Ensembles, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 3,89
610331 Vestons, de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 38,42
610332 Vestons, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 44,87
610333 Vestons, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 12,67
610339 Vestons, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 17,90
610341 Pantalons et shorts, de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 6,27
610342 Pantalons et shorts, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 85,83
610343 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 32,57
610349 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 15,97
610411 Costumes tailleurs, de laine/poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 1,88
610412 Costumes tailleurs, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 0,26
610413 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 0,35
610419 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 0,02
610421 Ensembles, de laine/poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 1,12
610422 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 12,91
610423 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 7,04
610429 Ensembles, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 5,41G/TMB/N/442
Page 8CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
610431 Vestes, de laine/poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 370,43
610432 Vestes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 424,89
610433 Vestes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 118,49
610439 Vestes, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 121,85
610441 Robes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 5,32
610442 Robes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 7,63
610443 Robes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 2,24
610444 Robes, de fibres artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 1,27
610449 Robes, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 3,37
610451 Jupes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 50,80
610452 Jupes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 50,74
610453 Jupes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 8,31
610459 Jupes, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 21,29
610461 Pantalons et shorts, de laine, poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 42,46
610462 Pantalons et shorts, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 67,31
610463 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 19,72
610469 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 6,46
610510 Chemises, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 57,79
610520 Chemises, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 8,38
610590 Chemises, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 4,62
610610 Chemisiers et blouses, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 46,66
610620 Chemisiers et blouses, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 18,99
610690 Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 37,35
610711 Slips et caleçons, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 6,63
610712 Slips et caleçons, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 0,82
610719 Slips et caleçons, d'autres matières textiles,  en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 0,19
610721 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 16,60
610722 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 0,18
610791 Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 2,54G/TMB/N/442
Page 9CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
610792 Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 0,04
610811 Combinaisons et jupons, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 1,43
610819 Combinaisons et jupons, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 0,89
610821 Slips et culottes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 17,71
610822 Slips et culottes, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 4,19
610829 Slips et culottes, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 3,95
610831 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 27,66
610832 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 2,59
610839 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 1,12
610891 Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 3,55
610892 Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 1,20
610899 Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 0,48
610910 T-shirts et maillots de corps, de coton, en bonneterie Tonne 732,91
610990 T-shirts et maillots de corps, d'autres matières textiles, en bonneterie Tonne 327,25
611010 Pull-overs, cardigans et articles similaires, de laine/poils fins, en bonneterie Tonne 1 277,60
611020 Pull-overs, cardigans et articles similaires, de coton, en bonneterie Tonne 1 170,05
611030 Pull-overs, cardigans et articles similaires, de fibres synthétiques, en bonneterie Tonne 580,27
611090 Pull-overs, cardigans et articles similaires, d'autres matières textiles, en bonneterie Tonne 829,01
611110 Vêtements et accessoires du vêtement, de laine, poils fins, en bonneterie, pour bébés Tonne 0,12
611120 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, en bonneterie, pour bébés Tonne 2 151,19
611130 Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour bébés Tonne 629,97
611190 Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour bébés Tonne 265,24
611211 Survêtements de sport (trainings), de coton, en bonneterie Tonne 99,09
611212 Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques, en bonneterie Tonne 29,68
611219 Survêtements de sport (trainings), d'autres matières textiles, en bonneterie Tonne 13,97
611231 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 19,24
611239 Maillots de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 0,16
611241 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 11,08
611249 Maillots de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes Tonne 0,18G/TMB/N/442
Page 10CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
611300 Vêtements en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées Tonne 3,35
611410 Vêtements de laine ou de poils fins, en bonneterie, n.d.a. Tonne 52,53
611420 Vêtements de coton, en bonneterie, n.d.a Tonne 272,92
611430 Vêtements, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, n.d.a. Tonne 90,11
611490 Vêtements, d'autres matières textiles, en bonneterie, n.d.a Tonne 65,32
611511 Collants (bas-culottes), de fibres synthétiques, titrant en  fils simples moins de 67 décitex, en bonneterie Tonne 14,94
611512 Collants (bas-culottes), de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus, en bonneterie Tonne 2,86
611519 Collants (bas-culottes), d'autres matières textiles, en bonneterie Tonne 6,96
611520 Bas et mi-bas de femmes, titrant en fils simples moins de 67 décitex, en bonneterie Tonne 9,25
611591 Articles chaussants, de laine ou de poils fins, en bonneterie, n.d.a. Tonne 0,20
611592 Articles chaussants, de coton, en bonneterie, n.d.a. Tonne 20,06
611593 Articles chaussants, de fibres synthétiques, en bonneterie, n.d.a. Tonne 344,91
611610 Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques/caoutchouc Tonne 26,32
611691 Ganterie, de laine ou de poils fins, en bonneterie, n.d.a. Tonne 29,45
611692 Ganterie, de coton, en bonneterie, n.d.a. Tonne 214,63
611693 Ganterie, de fibres synthétiques, en bonneterie, n.d.a. Tonne 168,38
611699 Ganterie, d'autres matières textiles, en bonneterie, n.d.a. Tonne 64,87
611710 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de matières textiles, en bonneterie Tonne 9,80
611720 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de matières textiles, en bonneterie Tonne 2,77
620111 Manteaux et articles similaires, de laine/poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 7,17
620112 Manteaux et articles similaires, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 2,08
620113 Manteaux et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterieTonne 11,13
620119 Manteaux et articles similaires, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 5,13
620191 Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 0,01
620192 Anoraks et articles similaires, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 15,59
620193 Anoraks et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterieTonne 31,21
620199 Anoraks et articles similaires, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 7,12
620211 Manteaux et articles similaires, de laine/poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 10,43G/TMB/N/442
Page 11CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
620212 Manteaux et articles similaires, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 7,45
620213 Manteaux et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterieTonne 19,08
620219 Manteaux et articles similaires, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 15,67
620291 Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 3,04
620292 Anoraks et articles similaires, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 8,66
620293 Anoraks et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 47,16
620299 Anoraks et articles similaires, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 14,71
620311 Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 5,49
620312 Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 6,52
620319 Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 3,91
620321 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 0,19
620322 Ensembles, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 6,53
620323 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 28,25
620329 Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 5,38
620331 Vestons, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 34,29
620332 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 180,84
620333 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 126,59
620339 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 33,86
620341 Pantalons et shorts, de laine ou poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 9,61
620342 Pantalons et shorts, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 1 270,71
620343 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 106,41
620349 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 30,44
620411 Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 4,52
620412 Costumes tailleurs, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 1,18
620413 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 3,65
620419 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 3,65
620421 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 2,48
620422 Ensembles, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 16,92G/TMB/N/442
Page 12CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
620423 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 44,85
620429 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 18,80
620431 Vestes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 36,05
620432 Vestes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 229,66
620433 Vestes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 164,49
620439 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 195,56
620441 Robes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 1,19
620442 Robes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 34,87
620443 Robes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 24,52
620444 Robes, de fibres artificielles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 11,98
620449 Robes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 13,73
620451 Jupes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 8,50
620452 Jupes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 186,26
620453 Jupes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 151,04
620459 Jupes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 68,15
620461 Pantalons et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 5,58
620462 Pantalons et shorts, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 1 309,79
620463 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 121,11
620469 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 78,57
620510 Chemises, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 0,84
620520 Chemises, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 528,01
620530 Chemises, de fibres synthétiques/artificielles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 125,98
620590 Chemises d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 61,37
620610 Chemisiers et blouses, de soie ou de déchets de soie, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 28,43
620620 Chemisiers et blouses, de laine, poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 15,46
620630 Chemisiers et blouses, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 319,74
620640 Chemisiers et blouses, de fibres synthétiques/artificielles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 413,31
620690 Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 104,10
620711 Slips et caleçons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 45,13G/TMB/N/442
Page 13CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
620719 Slips et caleçons, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie Tonne 0,06
620721 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 191,09
620722 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterieTonne 38,02
620729 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 8,95
620791 Robes de chambre, etc., de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 47,04
620792 Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 0,98
620799 Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 18,07
620811 Combinaisons et jupons, de fibres synthétiques/artificielles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 2,09
620819 Combinaisons et jupons, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 3,05
620821 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 255,17
620822 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 187 ,83
620829 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 15,88
620891 Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 67,90
620892 Slips, peignoirs de bain, etc., d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 174,43
620899 Slips, peignoirs de bain, etc., d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 55,45
620910 Vêtements et accessoires du vêtement, de laine/po ils fins, pour bébés, autres qu'en bonneterie Tonne 33,34
620920 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés, autres qu'en bonneterie Tonne 412,71
620930 Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés, autres qu'en bonneterie Tonne 2 571,97
620990 Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles, pour bébés, autres qu'en bonneterie Tonne 603,79
621010 Vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés Tonne 2,67
621020 Manteaux et articles similaires, en tissus imprégnés, enduits, etc., pour hommes/garçonnets Tonne 0,06
621030 Manteaux et articles similaires, en tissus imprégnés, enduits, etc., pour femmes/fillettes Tonne 0,68
621040 Vêtements en tissus imprégnés, enduits, etc., pour hommes/garçonnets, n.d.a. Tonne 0,42
621050 Vêtements en tissus imprégnés, enduits, etc., pour femmes/fillettes, n.d.a. Tonne 0,96
621111 Maillots de bain, en matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie Tonne 7,47
621112 Maillots de bain, de matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie Tonne 3,12
621120 Combinaisons et ensembles de skis, de matières textiles, autres qu'en bonneterie Tonne 0,02
621131 Vêtements de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 0,03G/TMB/N/442
Page 14CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
621132 Vêtements de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 15,79
621133 Vêtements, de fibres synthétiques/artificielles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 15,19
621139 Vêtements, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 4,40
621141 Vêtements de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 3,93
621142 Vêtements de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 14,61
621143 Vêtements, de fibres synthétiques/artificielles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 37,22
621149 Vêtements, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 10,59
621210 Soutiens-gorge et bustiers et leurs parties, de matières textiles Tonne 327,51
621220 Gaines et gaines-culottes et leurs parties, de matières textiles Tonne 5,51
621230 Combinés et leurs parties, de matières textiles Tonne 0,81
621290 Corsets, bretelles et articles similaires et leurs parties, de matières textiles Tonne 7,71
621310 Mouchoirs et pochettes de soie/déchets de soie, autres qu'en bonneterie Tonne 0,66
621320 Mouchoirs et pochettes, de coton, autres qu'en bonneterie Tonne 45,21
621390 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie Tonne 1,35
621410 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de soie/déchets de soie, autres qu'en bonneterie Tonne 6,46
621420 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de laine/poils fins, autres qu'en bonneterie Tonne 3,64
621430 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie Tonne 4,02
621440 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de fibres artificielles, autres qu'en bonneterie Tonne 1,06
621490 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie Tonne 2,51
621510 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de  soie/déchets de soie, autres qu'en bonneterie Tonne 6,29
621520 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de fibres  synthétiques/artificielles, autres qu'en bonneterie Tonne 33,65
621590 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie Tonne 3,08
621600 Ganterie, de matières textiles, autres qu'en bonneterie Tonne 89,16
621710 Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 38,26
630110 Couvertures chauffantes électriques, de matières textiles Tonne 0,12
630120 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins Tonne 21,01
630130 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton Tonne 13,75
630140 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques Tonne 6,73
630190 Couvertures (autres que les couvertures chauffan tes électriques) d'autres matières textiles Tonne 12,67G/TMB/N/442
Page 15CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
630210 Linge de lit, de matières textiles, en bonneterie Tonne 6,12
630221 Linge de lit, de coton, imprimé, autre qu'en bonneterie Tonne 149,12
630222 Linge de lit, de fibres synthétiques/artificielles, imprimé, autre qu'en bonneterie Tonne 49,30
630229 Linge de lit, d'autres matières textiles, imprimé, autre qu'en bonneterie Tonne 1,03
630231 Linge de lit, de coton, n.d.a. Tonne 105,61
630232 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. Tonne 55,94
630239 Linge de lit, d'autres matières textiles, n.d.a. Tonne 19,21
630240 Linge de table, de matières textiles, en bonneterie Tonne 52,94
630251 Linge de table, de coton, autre qu'en bonneterie Tonne 396,80
630252 Linge de table, de lin, autre qu'en bonneterie Tonne 1,51
630253 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie Tonne 294,35
630259 Linge de toilette ou de cuisine, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie Tonne 91,01
630260 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton Tonne 1 012,19
630291 Linge de toilette ou de cuisine, de coton, n.d.a. Tonne 32,06
630292 Linge de toilette ou de cuisine, de lin Tonne 0,02
630293 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques/artificielles Tonne 1,29
630299 Linge de toilette ou de cuisine, d'autres matières textiles Tonne 0,73
630311 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de coton, en bonneterie Tonne 14,32
630312 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, en bonneterie Tonne 37,47
630319 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits , d'autres matières textiles, en bonneterie Tonne 7,84
630391 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de  lits, de coton, autres qu'en bonneterie Tonne 6,10
630392 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie Tonne 8,49
630399 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, d'au tres matières textiles, autres qu'en bonneterie Tonne 20,39
630411 Couvre-lits, de matières textiles, en bonneterie, n.d.a. Tonne 1,79
630419 Couvre-lits, de matières textiles, autres qu'en bonneterie Tonne 50,60
630491 Articles d'ameublement, de matières textiles, en bonneterie, n.d.a. Tonne 0,42
630492 Articles d'ameublement, de coton, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 77,40
630493 Articles d'ameublement, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 101,75
630499 Articles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie, n.d.a. Tonne 8,03G/TMB/N/442
Page 16CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
630510 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres libériennes Tonne 8,47
630520 Sacs et sachets d'emballage, de coton Tonne 21,08
630531 Sacs et sachets d'emballage, de lames de polyéthylène/polypropylène Tonne 85,69
630539 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles synthétiques/artificielles Tonne 31,77
630590 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles Tonne 25,05
630611 Bâches et stores d'extérieur, de coton Tonne 0,11
630619 Bâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles Tonne 0,23
630621 Tentes, de coton Tonne 0,00
630622 Tentes, de fibres synthétiques Tonne 3,42
630629 Tentes, d'autres matières textiles Tonne 0,04
630631 Voiles, de fibres synthétiques Tonne 0,00
630639 Voiles, d'autres matières textiles Tonne 0,22
630641 Matelas pneumatiques, de coton Tonne 0,12
630649 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles Tonne 1,42
630691 Articles de campement, n.d.a., de coton Tonne 0,46
630699 Articles de campement, n.d.a., d'autres matières textiles Tonne 4,98
630720 Ceintures et gilets de sauvetage, de matières textiles Tonne 9,80
630790 Articles textiles confectionnés, n.d.a., y compris les patrons de vêtements Tonne 73 599,02
630800 Assortiments composés de pièces de tissus et fils, pour confection de tapis, nappes, etc. Tonne 30,55
630900 Articles de friperie Tonne 157,80
__________