ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/462
14 janvier 2004
(04-0104)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE DÉCEMBRE 2003
Note du Secrétariat1
                                                     
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.G/SPS/GEN/462
Page 2Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/8331
er décembre 2003Tous partenaires
commerciaux desÉtats-UnisCompléments alimentaires et médicaments
contenant du fer, à prise orale présentés sousforme solide – ÉtiquetageSécurité sanitaire des
produits alimentairesObservations
acceptées sanslimitation de date
NicaraguaG/SPS/N/NIC/168 décembre 2003n.d. Pesticides, substances toxiques et
dangereuses et autres produits similaires –Règles de base en matière de réglementation
et de contrôlePréservation des végétaux
Protection des personnescontre les maladies ou les
parasites des animaux/des
plantesn.d.
Chine
G/SPS/N/CHN/411
er décembre 2003États-Unis
d'Amérique, Canada,Australie, Asie duSud-Est et Étatsmembres de l'Union
européenneAnimaux aquatiques d'élevage vivants –
Dispositions en matière d'inspection et decontrôle sanitaireSanté des animaux 60 jours après
distribution de lanotification
Taipei chinoisG/SPS/N/TPKM/241
er décembre 2003Aliments importés ou
de production localeRiz – Limite maximale de résidus pour le
plombSécurité sanitaire des
produits alimentaires20 janvier 2004
États-Unis
G/SPS/N/USA/8342 décembre 2003Tous partenaires
commerciaux desÉtats-UnisFenridazone Potassium  – Arrêté d'annulation Sécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnes
contre les maladies ou les
parasites des animaux/desplantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/8352 décembre 2003Tous partenaires
commerciaux desÉtats-UnisProtéine Cry1Ab de Bacillus thuringiensis ,
incorporée dans les végétaux, et matérielgénétique nécessaire à sa production –Permis d'utilisation expérimentale – OGMSécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnescontre les maladies ou les
parasites des animaux/des
plantes5 décembre 2003
États-Unis
G/SPS/N/USA/8362 décembre 2003Tous partenaires
commerciaux desÉtats-UnisChlorhydrate d'aminoéthoxyvinylglycine
(aviglycine HCl) dans les pommes et poires –Établissement de règlesSécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/des
plantes15 décembre 2003G/SPS/GEN/462
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/8372 décembre 2003Tous partenaires
commerciaux desÉtats-UnisChlorhydrate d'aminoéthoxyvinylglycine
(aviglycine HCl) dans les fruits à noyau,à l'exception des cerises – Établissement derèglesSécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/des
plantes19 décembre 2003
États-Unis
G/SPS/N/USA/8382 décembre 2003Tous partenaires
commerciaux desÉtats-UnisBacillus thuringiensis  Kurstaki souche BK et
Paecilomyces lilacinus  souche 251 –
Demandes d'homologationSécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantes15 décembre 2003
États-Unis
G/SPS/N/USA/839
2 décembre 2003Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisCyprodinil – Établissement de limites
maximales de résidusSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantes12 décembre 2003
États-Unis
G/SPS/N/USA/840
2 décembre 2003Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisN,N-diméthyloctanamide et
N,N-diméthyldécanamide – Établissement
de limites maximales de résidusSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantes19 décembre 2003
États-Unis
G/SPS/N/USA/841
2 décembre 2003Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisBoscalid – Établissement de règles Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des personnes
contre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantes8 décembre 2003
États-Unis
G/SPS/N/USA/8422 décembre 2003Tous partenaires
commerciaux desÉtats-UnisPhéromone technique Certis contre la
mouche de l'olivier – Octroi d'homologationSécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnes
contre les maladies ou les
parasites des animaux/desplantesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/1902 décembre 2003n.d. Bentazone – LMR dans le lin Sécurité sanitaire des
produits alimentaires5 février 2004G/SPS/GEN/462
Page 4Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
CanadaG/SPS/N/CAN/1912 décembre 2003n.d. Fludioxonil – LMR dans les oignons verts,
les fraises et les raisinsSécurité sanitaire des
produits alimentaires5 février 2004
Canada
G/SPS/N/CAN/1922 décembre 2003n.d. Cation triméthylsulfonium – LMR dans
divers produitsSécurité sanitaire des
produits alimentaires5 février 2004
Canada
G/SPS/N/CAN/193
2 décembre 2003n.d. Pyriméthanil – LMR dans les bananes Sécurité sanitaire des
produits alimentaires5 février 2004
Canada
G/SPS/N/CAN/181/Rev.12 décembre 2003n.d. Cyhalothrine-lambda – LMR dans les
poireauxSécurité sanitaire des
produits alimentaires5 février 2004
Brésil
G/SPS/N/BRA/832 décembre 2003Tous pays Sous-produits animaux utilisés dans la
production de médicaments vétérinaires etd'aliments pour animaux – ESBSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animaux15 décembre 2003
Brésil
G/SPS/N/BRA/84
2 décembre 2003Pays ayant des cas
indigènes d'ESBRuminants vivants et leurs produits et
sous-produits, et produits vétérinaires – ESBSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux15 décembre 2003
Brésil
G/SPS/N/BRA/852 décembre 2003Tous pays Huiles de grignons d'olive – LMR pour le
benzo[a]pyrène et présence d'hydrocarburesaromatiques polycycliquesSécurité sanitaire des
produits alimentairesÀ déterminer
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/223
2 décembre 2003États membres des CE
et pays exportant les
produits visés vers les
CEPréparations à base de céréales et aliments
pour bébés destinés aux nourrissons et
enfants en bas âge – Teneurs en aflatoxines et
en ochratoxine ASécurité sanitaire des
produits alimentaires45 jours après
distribution de la
notification
Philippines
G/SPS/N/PHL/45/Add.13 décembre 2003État de Californie
(États-Unisd'Amérique)Oiseaux domestiques ou sauvages et leurs
produits, y compris la viande de volaille, lesoisillons d'un jour, les œufs et le sperme –Maladie de Newcastle – Levée del'interdictionSanté des animaux
Philippines
G/SPS/N/PHL/46/Add.1
3 décembre 2003État du Nevada
(États-Unis
d'Amérique)Oiseaux domestiques ou sauvages et leurs
produits, y compris la viande de volaille, les
oisillons d'un jour, les œufs et le sperme –Maladie de Newcastle – Levée del'interdictionSanté des animaux
Protection du territoire
contre d'autres dommagesattribuables à des parasites
PhilippinesG/SPS/N/PHL/47/Add.1
3 décembre 2003Pays-Bas Oiseaux domestiques ou sauvages, viande de
volaille, oisillons d'un jour, œufs et sperme –
Influenza aviaire – Levée de l'interdictionSanté des animauxG/SPS/GEN/462
Page 5Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
PhilippinesG/SPS/N/PHL/48/Add.13 décembre 2003État du Texas
(États-Unisd'Amérique)Oiseaux domestiques ou sauvages et leurs
produits, y compris la viande de volaille, lesoisillons d'un jour, les œufs et le sperme –Maladie de Newcastle – Levée del'interdictionSanté des animaux
Maurice
G/SPS/N/MUS/11 – URG.
3 décembre 2003Kenya Fruits et légumes – Mouche des fruits Préservation des végétaux
Malaisie
G/SPS/N/MYS/14/Add.1 – URG.3 décembre 2003Belgique et État du
Connecticut(États-Unisd'Amérique)Oiseaux domestiques ou sauvages, œufs à
couver et viande et produits carnés, y comprisproduits destinés à l'alimentation animale –Influenza aviaireSanté des animaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/843
4 décembre 2003Partenaires
commerciaux des
États-UnisVolailles, fruits et légumes – Dioxyde de
chloreSécurité sanitaire des
produits alimentairesObservations
acceptées à tout
moment avant la
promulgation d'unerègle finale
MexiqueG/SPS/N/MEX/204 – URG.10 décembre 2003Tout établissement
commercial mettantsur le marché les
produits visésEmballages en bois utilisés dans les
transactions commerciales internationales –Mesures phytosanitairesPréservation des végétaux
Protection du territoirecontre d'autres dommages
attribuables à des parasites
Chine
G/SPS/N/CHN/428 décembre 2003Pays exportant les
produits visés vers laChineProduits d'emballage en bois – Traitement
thermique ou fumigation au bromure deméthylePréservation des végétaux 10 février 2004
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/2248 décembre 2003États membres des CE
et pays exportant lesproduits visés vers lesCEMatériaux et articles en matières plastiques
au contact des aliments – Utilisationd'azodicarbonamide en tant qu'agent gonflantSécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de lanotification
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/225
8 décembre 2003États membres des CE
et pays exportant les
produits visés vers lesCERéglisse dans les tisanes et autres boissons –
Prescriptions en matière d'étiquetageSécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de la
notification
BrésilG/SPS/N/BRA/868 décembre 2003Tous pays Médiateurs chimiques – Enregistrement et
évaluation toxicologique et environnementaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxPréservation des végétaux10 décembre 2003G/SPS/GEN/462
Page 6Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
BrésilG/SPS/N/BRA/878 décembre 2003Tous pays Produits biochimiques – Enregistrement et
évaluation toxicologique et environnementaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxPréservation des végétaux10 décembre 2003
Brésil
G/SPS/N/BRA/88
8 décembre 2003Tous pays Produits microbiologiques – Enregistrement
et évaluation toxicologique et
environnementaleSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Préservation des végétaux10 décembre 2003
Brésil
G/SPS/N/BRA/898 décembre 2003Tous pays Produits de protection utilisés en agriculture
biologique – Enregistrement et évaluationtoxicologique et environnementaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxPréservation des végétaux10 décembre 2003
Brésil
G/SPS/N/BRA/90
8 décembre 2003Tous pays Ennemis naturels utilisés dans la lutte
biologique – Enregistrement et évaluation
toxicologique et environnementaleSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Préservation des végétaux10 décembre 2003
Canada
G/SPS/N/CAN/153/Rev.1/Add.19 décembre 2003Non indiqué Phoséthyl d'aluminium – LMR dans le
brocoli chinois et le chou pak-choï –Modification proposéeSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/165/Add.1
9 décembre 2003Non indiqué S-métolachlore – LMR dans divers produits –
Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/170/Add.19 décembre 2003Non indiqué Métalaxyl – LMR dans l'orge – Règle finale Sécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/2669 décembre 2003Vanuatu Limes de Tahiti ( Citrus aurantifolia ) –
Norme sanitaire d'importationPréservation des végétaux 15 février 2004
Nicaragua
G/SPS/N/NIC/17
11 décembre 2003n.d. Graines et plantes de pépinière –
Réglementation de la production et de la
commercialisationPréservation des végétaux
Protection des personnes
contre les maladies ou les
parasites des animaux/desplantesProtection du territoirecontre d'autres dommagesattribuables à des parasitesn.d.G/SPS/GEN/462
Page 7Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
NicaraguaG/SPS/N/NIC/1811 décembre 2003n.d. Animaux et végétaux et leurs produits et
sous-produitsSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxPréservation des végétauxProtection des personnes
contre les maladies ou les
parasites des animaux/desplantesn.d.
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/149/Add.4G/SPS/N/EEC/150/Add.49 décembre 2003États membres des CE
et pays exportant lesproduits visés vers lesCEDenrées alimentaires et aliments pour
animaux, génétiquement modifiés, produitscontenant ou comprenant des OGM etdenrées alimentaires et aliments pour
animaux produits à partir d'OGM – Texte
finalSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxLes observations
soumises dans les 30jours à compter de ladate de distribution de
la notification seront
acceptées
Nouvelle-ZélandeG/SPS/N/NZL/188/Add.111 décembre 2003Tous pays Plants de Solanum tuberosum  en culture
tissulaire – Prescriptions d'importationPréservation des végétaux n.d.
Chili
G/SPS/N/CHL/162
11 décembre 2003Équateur Papayes – Exigences phytosanitaires Préservation des végétaux 20 janvier 2004
Canada
G/SPS/N/CAN/165/Add.1/Corr.1*17 décembre 2003*En anglais et espagnol seulementn.d. S-métolachlore – LMR dans divers produits –
Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
El Salvador
G/SPS/N/SLV/5311 décembre 2003Tous pays Graisses et huiles comestibles Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de lanotification
El Salvador
G/SPS/N/SLV/54
11 décembre 2003Tous pays Produits de la boulangerie Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de la
notification
ChiliG/SPS/N/CHL/16319 décembre 2003Tous les pays
exportant le produitvisé vers le ChiliSperme de taureaux – Exigences sanitaires Santé des animaux 10 janvier 2004
Chili
G/SPS/N/CHL/16419 décembre 2003Argentine Pommes de terre de consommation –
Exigences phytosanitairesPréservation des végétaux 10 janvier 2004G/SPS/GEN/462
Page 8Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/22616 décembre 2003États membres des CE
et pays exportant lesproduits visés vers lesCEMefluidide (substance active de pesticide)
dans des produits phytopharmaceutiquesSécurité sanitaire des
produits alimentairesPréservation des végétaux60 jours après
distribution de lanotification
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/227 – URG.
16 décembre 2003États membres des CE
et pays exportant les
produits visés vers les
CEPiment et produits à base de piment destinés à
la consommation humaine – Colorants
SoudanSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Nouvelle-ZélandeG/SPS/N/NZL/26716 décembre 2003Tous pays Plants et bulbes en repos végétatif d' Allium  –
Prescriptions d'importationPréservation des végétaux 5 mars 2004
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/26816 décembre 2003Tous pays Plants et bulbes en repos végétatif
d'Hippeastrum  – Prescriptions d'importationPréservation des végétaux 5 mars 2004
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/269
16 décembre 2003Tous pays Plants et bulbes en repos végétatif d' Iris –
Prescriptions d'importationPréservation des végétaux 5 mars 2004
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/27016 décembre 2003Tous pays Plants et bulbes en repos végétatif de Lilium  –
Prescriptions d'importationPréservation des végétaux 5 mars 2004
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/271
16 décembre 2003Tous pays Plants et bulbes en repos végétatif de
Sandersonia  – Prescriptions d'importationPréservation des végétaux 5 mars 2004
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/27216 décembre 2003Tous pays Plants et bulbes en repos végétatif de Tulipa  –
Prescriptions d'importationPréservation des végétaux 5 mars 2004
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/27316 décembre 2003Tous pays Plants et bulbes en repos végétatif de
Zantedeschia  – Prescriptions d'importationPréservation des végétaux 5 mars 2004
Japon
G/SPS/N/JPN/110
24 décembre 2003Tous pays Aliments pour animaux et additifs pour
aliments pour animauxSanté des animaux 16 janvier 2004
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/22818 décembre 2003États membres des CE
et pays exportant lesproduits visés vers lesCEDiverses substances actives – LMR dans les
céréales, les denrées alimentaires d'origineanimale et certains produits d'originevégétale, y compris les fruits et légumesSécurité sanitaire des
produits alimentairesPréservation des végétaux60 jours après
distribution de lanotificationG/SPS/GEN/462
Page 9Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
ChiliG/SPS/N/CHL/16522 décembre 2003Tous les pays ou
régions exportant lamarchandise viséevers le ChiliEmbryons de bovins – ESB Santé des animaux 1
er février 2004
Chili
G/SPS/N/CHL/166
22 décembre 2003Tous les pays ou
régions exportant les
marchandises visées
vers le ChiliAbeilles reines et ouvrières accompagnant les
reines – Exigences sanitairesSanté des animaux 1er février 2004
Chili
G/SPS/N/CHL/16722 décembre 2003Tous les pays ou
régions exportant lesproduits visés vers leChiliGelée royale et propolis – Exigences
sanitairesSanté des animaux 1
er février 2004
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/244/Add.1
22 décembre 2003Australie Embryons de bovins – Leptospirose Santé des animaux n.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/247/Add.122 décembre 2003Australie Sperme de taureaux – Fièvre catarrhale du
mouton ( blue tongue ) et leptospiroseSanté des animaux n.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/248/Add.122 décembre 2003Canada Sperme de taureaux Santé des animaux n.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/249/Add.1
22 décembre 2003États-Unis Sperme de taureaux – Leptospirose, fièvre
catarrhale du mouton ( blue tongue ), maladie
hémorragique épizootique, diarrhée viralebovine de type 2 et rhinotrachéite infectieusebovineSanté des animaux n.d.
Malaisie
G/SPS/N/MYS/13/Add.2 – URG.22 décembre 2003États de Californie, de
l'Arizona et duNevada (États-Unis
d'Amérique)Volailles et gibier à plumes, vivants, et œufs,
viande et sous-produits de volailles et degibier à plumes – Maladie de Newcastle –
Réexamen de la suspensionSanté des animaux n.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/108 – URG.19 décembre 2003Japon Carpe commune et carpe koï ( Cyprinus
carpio ) – Infections à herpèsvirusSanté des animaux n.d.G/SPS/GEN/462
Page 10Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/690/Add.322 décembre 2003Partenaires
commerciauxAliments destinés à la consommation
humaine ou animale, exception faite desproduits de viande et de volaille et desovoproduits – BioterrorismeSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxProtection des personnescontre les maladies ou les
parasites des animaux/des
plantesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/19422 décembre 2003Partenaires
commerciauxBovins d'engraissement – Fièvre catarrhale
du mouton et anaplasmose bovineSanté des animaux 15 février 2004
Corée, République de
G/SPS/N/KOR/14922 décembre 2003Tous partenaires
commerciauxMatériaux pour contact alimentaire et
composés sujets à migration – Normes etspécificationsSécurité sanitaire des
produits alimentaires7 février 2004
Taipei chinois
G/SPS/N/TPKM/25
19 décembre 2003Tous pays Crustacés vivants pour l'aquaculture –
Prescriptions quarantenairesSanté des animaux 12 février 2004
Chine
G/SPS/N/CHN/4323 décembre 2003Tous pays et régions Huile de colza Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de lanotification
AustralieG/SPS/N/AUS/156
23 décembre 2003Tous pays Produits alimentaires en général – LMR pour
substances chimiques à usage agricole ou
vétérinaire – CompatibilitéSécurité sanitaire des
produits alimentaires17 février 2004
Australie
G/SPS/N/AUS/15723 décembre 2003Tous pays Produits alimentaires en général – LMR pour
substances chimiques à usage agricole ouvétérinaire – Correction d'anomaliesmineuresSécurité sanitaire des
produits alimentaires17 février 2004
États-Unis
G/SPS/N/USA/690/Add.423 décembre 2003Partenaires
commerciauxAliments destinés à la consommation
humaine ou animale, exception faite desproduits de viande et de volaille et des
ovoproduits – BioterrorismeSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animaux
Protection des personnes
contre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantesn.d.G/SPS/GEN/462
Page 11Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/690/Add.523 décembre 2003Partenaires
commerciauxAliments destinés à la consommation
humaine ou animale, exception faite desproduits de viande et de volaille et desovoproduits – BioterrorismeSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxProtection des personnescontre les maladies ou les
parasites des animaux/des
plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/691/Add.423 décembre 2003Partenaires exportant
les produits visés versles États-UnisAliments destinés à la consommation
humaine ou animale, exception faite desproduits de viande et de volaille et desovoproduits – BioterrorismeSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxProtection des personnescontre les maladies ou les
parasites des animaux/des
plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/691/Add.523 décembre 2003Partenaires exportant
les produits visés versles États-UnisAliments destinés à la consommation
humaine ou animale, exception faite desproduits de viande et de volaille et desovoproduits – BioterrorismeSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxProtection des personnes
contre les maladies ou les
parasites des animaux/desplantesn.d.
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/149/Add.523 décembre 2003États membres des CE
et pays exportant lesproduits visés vers lesCEDenrées alimentaires et aliments pour
animaux, génétiquement modifiés, produitscontenant ou comprenant des OGM etdenrées alimentaires et aliments pour
animaux produits à partir d'OGM – Projet de
règlementSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxLes observations
soumises dans les 30jours à compter de ladate de distribution de
la notification seront
acceptées
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/184/Add.123 décembre 2003États membres des CE
et pays tiers exportantles produits visés versles CEAnimaux vivants des espèces ovine ou
caprine – ESTSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animaux60 jours après
distribution de lanotification
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/103/Add.7
23 décembre 2003États membres des CE
et pays exportant les
produits visés vers les
CEProduits et sous-produits animaux non
destinés à la consommation humaine –
Norme d'hygièneSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantesn.d.G/SPS/GEN/462
Page 12Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/22923 décembre 2003États membres des CE
et pays tiers exportantles produits visés versles CEAliments destinés à une alimentation
particulière – Substances additionnellesSécurité sanitaire des
produits alimentaires45 jours après
distribution de lanotification
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/230
23 décembre 2003États membres des CE
et pays tiers exportant
les produits visés vers
les CEAliments destinés à une alimentation
particulière – Liste de substances pour
lesquelles une dérogation peut être accordéeSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
n.d. = non disponible, non mentionné
_________