ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/397/Corr.1
8 août 2001
(01-3940)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
EL SALVADOR
Corrigendum
El Salvador a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification
contenant des corrections apportées à la notification présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/397/Corr.1
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Mission permanente d'El Salvador
auprès de l'Office des Nations Unies et
des autres organisations internationales
Genève (Suisse)
Genève, le 11 juillet 2001
Monsieur le Président,
En réponse à votre note TMB/100 par laquelle vous nous informez que certaines anomalies
figurent dans le rapport d'El Salvador, communi qué le 5 avril, qui correspond à la notification de
l'étape 3 de l'intégration prévue à l'article 2:8 b) de l'Accord de l'OMC sur les textiles et les vêtements,
je vous informe que nos autorités ont corrigé ce rapport.
Il a été tenu compte des observations de l'Organe de supervision des textiles pour apporter les
modifications en question.
Cependant, nos autorités indiquent qu'en réexaminant les listes des produits à intégrer au
cours des étapes 1 et 2, elles ont constaté que les positions 5207.9000 et 5806.3190 que l'OSpT avaitmentionnées n'avaient pas été inscrites sur ces listes.
Nous considérons que la liste ci-jointe est conforme aux observations de l'OSpT, ce qui
démontre l'engagement de notre pays à se conf ormer aux accords.  C'est pourquoi nous vous serions
reconnaissants de bien vouloir tenir compte de la liste susmentionnée.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Victor Manuel Lagos Pizzati
Ambassadeur
Représentant permanent
Monsieur András Szepesi
PrésidentOrgane de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
GenèveG/TMB/N/397/Corr.1
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EL SALVADOR:  TROISIÈME LISTE DES PRODUITS À INTÉGRER DANS LE CADRE
DU GATT DE 1994, AU TITRE DE L'ARTICLE 2:8 DE L'ACCORD SUR
LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS DE L'OMC
Ligne
du SHDésignation Groupe Importations
en 1990
(kg)Pourcentage
des
importations
Total 15 296 711 100
Total de la troisième étape 2 753 549 18
51072000 - Contenant moins de 85% en poids de
laineFilés 108 0,0007060
51111100 -- D'un poids n'excédant pas 300 g/m2Filés 3 416 0,0223316
51111900 -- Autres Filés 3 416 0,0223316
51112000 - Autres, mélangés principalement ou
uniquement avec des filamentssynthétiques ou artificielsFilés 5 691 0,0372041
51113000 - Autres, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiquesou artificielles discontinuesFilés 5 691 0,0372041
52041100 -- Contenant au moins 85% en poids de
cotonFilés 13 447 0,0879078
52042000 - Conditionnés pour la vente au détail Filés 13 447 0,0879078
52051100 -- Titrant 714,29 décitex ou plus
(n'excédant pas 14 numéros métriques)Filés 13 447 0,0879078
52053100 -- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou
plus (n'excédant pas 14 numéros métriquesen fils simples)Filés 13 447 0,0879078
52053200 -- Titrant en fils simples moins de
714,29 décitex mais pas moins de
232,56 décitex (excédant 14 numérosmétriques mais n'excédant pas 43 numérosmétriques en fils simples)Filés 13 447 0,0879078
52053300 - Titrant en fils simples moins de
232,56 décitex mais pas moins de
192,31 décitex (excédant 43 numérosmétriques mais n'excédant pas 52 numérosmétriques en fils simples)Filés 13 447 0,0879078
52054200 -- Titrant en fils simples moins de
714,29 décitex mais pas moins de
232,56 décitex (excédant 14 numérosmétriques mais n'excédant pas 43 numérosmétriques en fils simples)Filés 13 447 0,0879078
52061100 -- Titrant 714,29 décitex ou plus
(n'excédant pas 14 numéros métriques)Filés 13 447 0,0879078
52061200 - Titrant moins de 714,29 décitex mais pas
moins de 232,56 décitex (excédant14 numéros métriques mais n'excédant pas43 numéros métriques)Filés 13 447 0,0879078
52071000 - Contenant 85% ou plus en poids de coton Filés 13 447 0,0879078
52113200 -- À armure sergé ou croisé dont le rapport
d'armure n'excède pas 4Tissus 16 739 0,1094288
52115200 -- À armure sergé ou croisé dont le rapport
d'armure n'excède pas 4Tissus 16 739 0,1094288G/TMB/N/397/Corr.1
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du SHDésignation Groupe Importations
en 1990
(kg)Pourcentage
des
importations
53091100 -- Écrus ou blanchis Tissus 7 659 0,0500696
53110090 - Autres Tissus 7 659 0,0500696
54011020 -- Conditionnés pour la vente au détail Filés 11 860 0,0775330
54012010 -- Non conditionnés pour la vente au détail Filés 8 266 0,0540378
54022000 - Fils à haute ténacité de polyesters Filés 45 289 0,2960702
54023100 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant
en fils simples 50 tex ou moinsFilés 436 0,0028503
54071000 - Tissus obtenus à partir de fils à haute
ténacité de nylon ou d'autres polyamidesou de polyestersTissus 99 0,0006472
54074110 --- D'une densité supérieure à 70 fils par
cm2Tissus 53 639 0,3506571
54074200 -- Teints Tissus 53 639 0,3506571
54075100 - Écrus ou blanchis Tissus 1 114 645 7,2868279
54075200 -- Teints Tissus 574 0,0037524
54077110 --- Tissus de polypropylène d'une densité
n'excédant pas 10 fils par cm2Tissus 3 216 0,0210241
54077210 --- Tissus de polypropylène d'une densité
n'excédant pas 10 fils par cm2Tissus 3 216 0,0210241
54077290 --- Autres Tissus 574 0,0037524
54078100 -- Écrus ou blanchis Tissus 53 639 0,3506571
54078200 -- Teints Tissus 53 639 0,3506571
54083290 --- Autres Tissus 574 0,0037524
55061000 - De nylon ou d'autres polyamides Filés 194 0,0012682
55061000 - De polyesters Filés 194 0,0012682
55063000 - Acryliques ou modacryliques Filés 194 0,0012682
55069000 - Autres Filés 194 0,0012682
55070000 Fibres artificielles discontinues, cardées,
peignées ou autrement transformées pourla filatureFilés 194 0,0012682
55081010 -- Non conditionnées pour la vente au
détailFilés 26 466 0,1730176
55081020 -- Conditionnées pour la vente au détail Filés 30 731 0,2008994
55082010 -- Non conditionnées pour la vente au
détailFilés 104 746 0,6847616
55082020 -- Conditionnées pour la vente au détail Filés 30 731 0,2008994
55091100 -- Simples Filés 104 746 0,6847616
55096200 -- Mélangées partiellement ou uniquement
avec du cotonFilés 26 466 0,1730176
55111000 - De fibres synthétiques discontinues,
contenant au moins 85% en poids de ces
fibresFilés 30 731 0,2008994
55113000 - De fibres artificielles discontinues Filés 30 731 0,2008994
58031000 - De coton Tissus 48 0,0003138
58039000 - D'autres matières textiles Tissus 7 659 0,0500696
58110010 - Produits textiles en pièces Tissus 53 639 0,3506571G/TMB/N/397/Corr.1
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Ligne
du SHDésignation Groupe Importations
en 1990
(kg)Pourcentage
des
importations
58110090 - Autres Articles
confectionnés2 586 0,0169056
59031000 - Avec du polychlorure de vinyle Tissus 9 305 0,0608301
59041000 - Linoléums Tissus 189 0,0012356
59049100 -- Dont le support est constitué par un
feutre aiguilleté ou un non-tisséTissus 189 0,0012356
59049200 -- Dont le support textile est constitué
autrementTissus 189 0,0012356
59113100 -- D'un poids au m2 inférieur à 650 g Tissus 9 551 0,0624383
59113200 -- D'un poids au m2 égal ou supérieur à
650 gTissus 9 551 0,0624383
61051000 - De coton Vêtements 7 381 0,0482522
61112000 - De coton Vêtements 58 240 0,3807354
61123100 - De fibres synthétiques Vêtements 46 840 0,3062096
61179000 - Parties Articles
confectionnés2 160 0,0141207
62052000 - De coton Vêtements 33 847 0,2212698
62092000 - De coton Vêtements 2 141 0,0139965
62093000 - De fibres synthétiques Vêtements 2 141 0,0139965
62121000 - Soutiens-gorge Vêtements 9 304 0,0608235
62132000 - De coton Vêtements 6 477 0,0423424
62139000 - D'autres matières textiles Vêtements 6 477 0,0423424
62143000 - De fibres synthétiques Vêtements 2 659 0,0173828
62144000 - De fibres artificielles Vêtements 2 659 0,0173828
62149000 - D'autres matières textiles Vêtements 2 659 0,0173828
62152000 - De fibres synthétiques ou artificielles Vêtements 118 720 0,7761146
62159000 - D'autres matières textiles Vêtements 118 720 0,7761146
62171000 - Accessoires Vêtements 2 141 0,0139965
62179000 - Parties Vêtements 2 141 0,0139965
63013000 - Couvertures (autres que les couvertures
chauffantes électriques) de cotonArticles
confectionnés4 449 0,0290847
63014000 - Couvertures (autres que les couvertures
chauffantes électriques) de fibres
synthétiquesArticles
confectionnés4 449 0,0290847
63021000 - Linge de lit, en bonneterie Articles
confectionnés100 212 0,6551212
63024000 - Linge de table, en bonneterie Articles
confectionnés100 212 0,6551212
63059000 -- D'autres matières textiles Articles
confectionnés20 015 0,1308451
63061100 -- De coton Articles
confectionnés743 0,0048573
63061200 -- De fibres synthétiques Articles
confectionnés743 0,0048573
63061900 -- D'autres matières textiles Articles
confectionnés743 0,0048573G/TMB/N/397/Corr.1
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Ligne
du SHDésignation Groupe Importations
en 1990
(kg)Pourcentage
des
importations
63069100 -- De coton Articles
confectionnés743 0,0048573
63069900 -- D'autres matières textiles Articles
confectionnés743 0,0048573
63071000 Serpillières ou wassingues, lavettes,
chamoisettes et articles d'entretiensimilairesArticles
confectionnés3 891 0,0254368
63079040 -- Toiles de protection confectionnées,
plates, avec des œillets ou des crochets surles bords, pour servir de toiles à ombrerdans les pépinièresArticles
confectionnés3 891 0,0254368
63080000 Assortiments composés de pièces de tissus
et de fils, même avec accessoires, pour la
confection de tapis, de tapisseries, denappes de table ou de serviettes brodées,ou d'articles textiles similaires, enemballages pour la vente au détailArticles
confectionnés3 891 0,0254368
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