. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.98.502
20 octobre 1998
(98-4066)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  MALAISIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:  Département malaisien de la normalisation
L'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification
doit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné:  Service de l'élaboration denormes (SIRIM Bhd)
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [X], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:           
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Égouts et canalisations
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Drains et raccords en terre cuite
vitrifiée et joints de buse pour égouts et canalisations – Partie 1:  Exigences (première
révision) – (17 pages, en anglais)
6. Teneur:  Cette partie de projet de norme malaisienne énonce des exigences applicables aux
drains et raccords en terre cuite vitrifiée à joint flexible, avec ou sans emboîtement, pour laconstruction de systèmes d'égouts et de canalisations.  Bien que fonctionnant normalement
par gravité, les drains et raccords visés par cette norme doivent pouvoir accepter des
surcharges hydrauliques périodiques.  Pour les drains destinés à une utilisation continue
avec une faible pression, la pression d'essai à utiliser dans le cadre de cette norme doit être
convenue entre le fabricant et l'acheteur (pression d'essai maximale:  600 kPa (6 bars)).  Les
dimensions préférables en ce qui concerne la longueur des drains, la courbure des coudes et
les angles des éléments de raccordement sont spécifiées dans la norme.  Des valeursdifférentes sont acceptables à condition que les produits en question satisfassent à toutes les
exigences fonctionnelles pertinentes et qu'ils soient marqués de façon appropriée.  Les
catégories de raccords couvertes par cette partie de la norme sont définies dans la norme
MS 1061:Partie 2.  Le projet de norme présentement notifié prévoit des classes de
résistance, des systèmes de dimensions de raccordement, des longueurs et des types deraccords différents, mais les prescripteurs/acheteurs peuvent faire leur choix en fonction de
leurs impératifs.  Le projet de norme malaisienne présentement notifié est destiné à
remplacer la norme MS 1061:1986 (Spécification concernant les drains et raccords en terre
cuite vitrifiée à joint mécanique flexible).
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Définition d'exigences applicables aux drains et raccords en terre cuite vitrifiée à joint
flexible, avec ou sans emboîtement, pour la construction de systèmes d'égouts et decanalisations.G/TBT/Notif.98.502
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8. Documents pertinents:           
9. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer
10. Date limite pour la présentation des observations:  30 novembre 1998
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou
adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme:
Standards Development Unit
SIRIM Berhad
1 Persiaran Dato'MenteriP.O. Box 7035, Section 2
40911 Shah Alam
MALAISIE
Téléfax:  603 – 5506389