. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/THA/384 
16 juin 2011 
 (11-2952) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  THAÏLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Thai Industrial Standards Institute  – TISI (Institut thaïlandais de 
normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Installations sanitaires (SH 6910;  ICS 91.140.70) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Draft Thai Industrial Standard 
for Ceramic Sanitary Wares:  Water Closet (TIS 792-25XX)  (Projet de norme industrielle 
thaïlandaise concernant les appareils sanita ires en céramique:  Cuvettes d'aisance (TIS 
792-25XX)) 15 pages, en thaï 
6. Teneur:  L'Institut thaïlandais de normalisation indu strielle (TISI) propose de supprimer la 
norme TIS 792-2544(2001) (Appareils sanitaires  en porcelaine vitrifiée:  cuvettes 
d'aisance) et de la remplacer par la norme TIS 792-25XX (Équipements sanitaires en céramique;  cuvettes d'aisance) en tant que nor me obligatoire.  Le projet de norme notifié 
couvre les appareils sanitaires en céramique, les raccords de réservoirs  de chasse d'eau et 
les robinets de chasse d'eau.  Il fixe à troi s ou six litres le volume maximal d'eau de chasse.  
Il ne couvre pas les cuvettes de W.C. à la tur que ni les lunettes et couvercles de W.C. en 
plastique.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
 AS 1172.1-2005 Water closets (WC) Part 1:  Pans  (W.C. - Partie 1:  cuvettes) 
 BS 3402:1969 Specification for Quality of vitreous china sanitary appliances 
(Spécification concernant la qualité des produits en céramique vitrifiée) G/TBT/N/THA/384 
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    BS EN 997:2003 WC pans and WC suites with integral trap  (Cuvettes de W.C. et 
cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré) 
 ASME A112.19.2-2008/CSA B45.1-08 Ceramic plumbing fixtures  (Installations 
fixes de plomberie, en céramique)  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Thailand WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC de 
la Thaïlande sur les OTC et autorité responsable des notifications) 
Thai Industrial Standards Institute  (Institut thaïlandais de normalisation industrielle) 
Téléphone:  (66 2) 202 3504, 202 3523 Fax:  (66 2) 202 3511, 354 3041 Courrier électronique:  thaitbt@tisi.go.th  
Texte également accessible aux adresses suivantes: 
http://app.tisi.go.th/notif_th/tbt_11.html 
et http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/THA/11_1845_00_x.pdf