II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 459/2010 DE LA COMMISSION  
du 27 mai 2010  
modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de certains pesticides 
présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son 
article 14, paragraphe 1,  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) 
d’azoxystrobine, de cyperméthrine, d’indoxacarbe, 
d’isoxaflutole, d’éthéphon, de fenitrothion, de lambda- 
cyhalothrine, de méthomyl, de profenofos, de pyraclos ­
trobine, de thiaclopride, de triadiméfone, de triadiménol 
et de trifloxystrobine ont été fixées à l’annexe II et à 
l’annexe III, partie B, du règlement (CE) n  o 396/2005. 
Les LMR d’aminopyralide, de boscalid, de buprofézine, 
de chlorantraniliprole, de cyprodinil, de difénoconazole, 
de flusilazole, de fosétyl, d’imidaclopride, de mandipro ­
pamide, de métazachlore, de prothioconazole, de spine ­
toram, de spirotetramat, de soufre et de tébuconazole ont 
été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) 
n o 396/2005.  
(2) À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la 
directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 
concernant la mise sur le marché des produits phyto ­
pharmaceutiques (  2 ) en vue d’obtenir l’autorisation 
d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la 
substance active azoxystrobine sur les rutabagas, une 
demande de modification de la LMR existante a été intro ­
duite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
(3) Une demande similaire a été introduite concernant 
l’aminopyralide en vue de son utilisation sur les pâtu ­
rages. Eu égard à cette demande, il est nécessaire de 
modifier la LMR existante pour les reins de bovins 
étant donné que ces derniers ingèrent le pesticide 
lorsqu’ils paissent. Concernant le boscalid, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les 
cornichons et sur les courgettes. En ce qui concerne le 
cyprodinil, une demande similaire a été introduite pour 
son utilisation sur les céleris-raves. Une demande simi ­
laire a été introduite pour le difénoconazole en vue d’une 
utilisation sur le fenouil, sur le persil, sur les feuilles de 
céleri et sur le cerfeuil. En ce qui concerne l’indoxacarbe, 
une demande similaire a été introduite pour son utilisa ­
tion sur les cerises et sur les betteraves sucrières. Une 
demande similaire a été introduite pour l’isoxaflutole en 
vue de modifier la définition des résidus. Concernant le 
fosétyl, une demande similaire a été introduite pour son 
utilisation sur les radis. La lambda-cyhalothrine a fait 
l’objet d’une demande similaire en vue de son utilisation 
sur les artichauts et sur les groseilles. En ce qui concerne 
le métazachlore, une demande similaire a été introduite 
en vue de son utilisation sur le colza, sur les choux verts, 
sur les choux, sur les rutabagas, sur les navets et sur les 
céréales. Eu égard à cette demande, il est nécessaire de 
modifier les LMR existantes pour le foie de bovins, 
d’ovins et de caprins étant donné que les graines de 
colza, les choux verts, les choux, les rutabagas, les 
navets et les céréales sont utilisés comme aliments pour 
animaux et que des résidus peuvent se retrouver dans le 
fourrage destiné à ces animaux. Il est également néces ­
saire de modifier la définition des résidus dans les 
produits animaux. Concernant la pyraclostrobine, une 
demande similaire a été introduite en vue d’une utilisa ­
tion sur les betteraves, sur les cornichons et sur les cour ­
gettes. En ce qui concerne le spirotetramat, une demande 
similaire a été introduite pour son utilisation sur les 
prunes et sur les cerises. Quant au tébuconazole, une 
demande similaire a été introduite en vue de son utilisa ­
tion sur les rutabagas et sur les navets. Une demande 
similaire a également été introduite pour le thiaclopride 
en vue de son utilisation sur la mâche, sur le céleri et sur 
le fenouil. Quant à la trifloxystrobine, une demande simi ­
laire a été introduite en vue de son utilisation sur les 
panais, sur le persil à grosse racine, sur les salsifis, sur 
les rutabagas et sur les navets.  
(4) En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement 
(CE) n  o 396/2005, des demandes ont été introduites 
concernant le spinetoram sur les pêches (et les nectarines)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/3et sur les abricots. L’utilisation autorisée du spinetoram 
sur les pêches, sur les nectarines et sur les abricots en 
Afrique du Sud, en Argentine, au Chili, en Nouvelle- 
Zélande et en Israël entraîne un niveau de résidus plus 
élevé que les LMR définies à l’annexe III du règlement 
(CE) n  o 396/2005. Afin d’éviter les barrières commer ­
ciales à l’importation des pêches, des nectarines et des 
abricots, une LMR plus élevée est nécessaire.  
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) 
n o 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les 
États membres concernés et les rapports d’évaluation 
ont été transmis à la Commission.  
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après 
«l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports 
d’évaluation. Elle s’est attardée en particulier sur les 
risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour 
les animaux et a émis des avis motivés sur les LMR 
proposées (  3 ). Elle a transmis ces avis à la Commission 
et aux États membres et les a rendus publics.  
(7) L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les 
exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, 
d’après une évaluation de l’exposition des consomma ­
teurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consom ­
mateurs européens spécifiques, les modifications des LMR 
sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au 
regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en 
compte les informations les plus récentes sur les 
propriétés toxicologiques de ces substances. Ni l’exposi ­
tion à ces substances pendant toute la durée de la vie 
résultant de la consommation de toutes les denrées 
alimentaires qui peuvent en contenir, ni l’exposition à 
court terme liée à une consommation excessive des 
produits concernés n’indiquent un risque de dépassement 
de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose 
aiguë de référence (DARf). Dans certains cas, l’Autorité 
a conclu à la nécessité d’une LMR supérieure à celle 
proposée par l’État membre évaluateur. Il convient, 
dans ces cas, d’autoriser la LMR plus élevée proposée 
par l’Autorité, dans la mesure où cette dernière l’a 
jugée sûre. Dans d’autres cas, l’Autorité a estimé qu’une 
LMR inférieure à celle proposée par l’État membre évalua ­
teur suffisait. Dans ces cas, il convient de fixer la LMR la 
moins élevée.  
(8) Conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005, l’Autorité a évalué l’innocuité des 
LMR existantes pour l’éthéphon (  4 ) et a conclu à la possi ­
bilité d’augmenter les LMR pour douze produits afin de 
tenir compte des CXL existantes.  (9) Concernant le fenitrothion, la validité des LMR pour les 
céréales a expiré le 1  er juin 2009. Dans un souci de 
clarté, il convient d’indiquer dans le règlement (CE) 
n o 396/2005 le seuil de détection de ce pesticide sur 
les céréales.  
(10) En ce qui concerne le soufre, l’Autorité a recommandé 
dans ses conclusions (  5 ) de ne plus fixer de LMR pour ce 
pesticide compte tenu de sa faible toxicité. Au vu de cette 
conclusion, il convient de supprimer les LMR existantes 
pour ce pesticide et de l’ajouter à l’annexe IV du règle ­
ment (CE) n  o 396/2005.  
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs 
pertinents en la matière, les modifications de LMR 
concernées satisfont aux exigences de l’article 5, 
paragraphe 1, et de l’article 14, paragraphe 2, du règle ­
ment (CE) n  o 396/2005.  
(12) Le 4 juillet 2009, la Commission du Codex Alimentarius 
(CAC) a adopté des CXL pour l’azoxystrobine, la bupro ­
fézine, le chlorantraniliprole, la cyperméthrine, le flusila ­
zole, l’imidaclopride, la lambda-cyhalothrine, le mandi ­
propamide, le méthomyl, le profenofos, le prothiocona ­
zole, le spinetoram, le spirotetramat, le tébuconazole, le 
triadiméfone et le triadiménol. Il convient d’ajouter ces 
CXL dans le règlement (CE) n  o 396/2005 en tant que 
LMR, à l’exception des CXL dont l’innocuité pour un 
groupe donné de consommateurs européens n’est pas 
garantie et pour lesquelles l’Union a fait part de ses 
réserves à la CAC.  
(13) Il convient dès lors de modifier le 
règlement (CE) n  o 396/2005 en conséquence.  
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa 
publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Les LMR pour l’éthéphon sont applicables à compter du 
8 juin 2010.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 27 mai 2010.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 129/4 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.  
( 3 ) Rapports scientifiques de l’EFSA disponibles à l’adresse internet http://www.efsa.europa.eu: 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour l’aminopy ­
ralide dans les reins de bovins.  EFSA Scientific Report  (2009) 302, p. 1. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour l’azoxys ­
trobine dans les rutabagas,  EFSA Journal  (2009) 7(9):1308. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le cyprodinil 
dans les céleris-raves.  EFSA Scientific Report  (2009) 325. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le diféno ­
conazole dans les légumes-feuilles.  EFSA Scientific Report  (2009) 337. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour l’indoxacarbe 
dans les cerises et les betteraves sucrières.  EFSA Scientific Report  (2009) 324. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la définition des résidus pour 
l’isoxaflutole.  EFSA Scientific Report  (2009) 323. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le fosétyl-al 
sur les radis.  EFSA Journal  (2009) 7(9):1313. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides sur la modification des LMR existantes pour la lambda-cyhalothrine,  
EFSA Scientific Report  (2009) 226 et 330. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le métaza ­
chlore dans le foie.  EFSA Scientific Report  (2009) 320. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides sur la modification des LMR existantes pour la pyraclostrobine dans 
les courgettes, les cornichons et les betteraves.  EFSA Scientific Report  (2009) 342. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides sur la fixation d’une tolérance à l’importation pour le spinetoram 
sur les pêches et sur les abricots.  EFSA Journal  (2009) 7(9):1312. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le spirote ­
tramat.  EFSA Scientific Report  (2009) 306. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le tébuco ­
nazole dans les mandarines et les fruits de la passion.  EFSA Scientific Report  (2009) 1368. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le thiaclo ­
pride.  EFSA Scientific Report  (2009) 307. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour la trifloxys ­
trobine dans divers produits agricoles.  EFSA Scientific Report  (2008) 314.  
( 4 ) «Reasoned Opinion Review of existing MRLs for ethephon» [Réexamen de l’avis motivé sur les LMR existantes pour 
l’éthéphon].  EFSA Journal  (2009) 7(10):1347.  
( 5 ) «Conclusion on pesticide peer review regarding the risk assessment of the active substance sulfur» [Conclusion de 
l’examen des pesticides par les pairs concernant l’évaluation des risques présentés par le soufre en tant que substance 
active].  EFSA Scientific Report  (2008) 221.FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/5ANNEXE  
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) à l’annexe II, «et RPA 203328» est supprimé de la ligne «Isoxaflutole (somme d’isoxaflutole, RPA 202248 et RPA 
203328, exprimée en isoxaflutole)»; les colonnes relatives à l’azoxystrobine, à la cyperméthrine, à l’indoxacarbe, à 
l’éthéphon, au fenitrothion, à la lambda-cyhalothrine, au méthomyl, au profenofos, à la pyraclostrobine, au thiaclo ­
pride, au triadiméfone, au triadiménol et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:FR L 129/6 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/7
 «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels 
s'appliquent les LMR (a) (a ) 
Azoxystrobine  
Cyperméthrine (y compris d'autres mél- 
anges d'isomères constituants (somme 
des isomères)) (L)  
Ethéphon  
Fenitrothion  
Indoxacarbe (somme des isomères S et 
R) (L)  
Lambda-cyhalothrine (L) (R)  
Méthomyl et thiodicarbe (somme du 
méthomyl et du thiodicarbe, exprimée 
en méthomyl)  
Profenofos (L)  
Pyraclostrobine (L)  
Thiaclopride (L)  
Triadiméfone et triadiménol (somme du 
triadiméfone et du triadiménol) (L)  
Trifloxystrobine 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0100000  1)  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000  (i)  Agrumes  15  2  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  1  0,02 (*)  0,1 (*)  0,3  
0110010  Pample-mousses  
0110020  Oranges  
0110030  Citrons  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2 (*)  0,02 (*)  
0120010  Amandes  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  
0120020  Noix du Brésil  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  
0120030  Noix de cajou  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  
0120040  Châtaignes  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  
0120050  Noix de coco  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  
0120060  Noisettes  0,1 (*)  0,2  0,02 (*)  
0120070  Noix de Queensland  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)FR L 129/8 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0120080  Noix de Pécan  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  
0120090  Pignons  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  
0120100  Pistaches  1  0,1  1  
0120110  Noix communes  0,1 (*)  0,5  0,02 (*)  
0120990  Autres  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,05 (*)  1  0,1  0,05 (*)  0,3  0,3  0,5  
0130010  Pommes  0,6  0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,2 (*)  
0130020  Poires  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  
0130030  Coings  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  
0130040  Nèfles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130050  Nèfles du Japon  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,2  0,1 (*)  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  2  2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0140010  Abricots  0,05 (*)  0,3  0,2  0,02 (*)  0,2  0,3  1  
0140020  Cerises  3  0,5  0,3  0,1  0,3  0,3  1  
0140030  Pêches  0,05 (*)  0,3  0,2  0,02 (*)  0,2  0,3  1  
0140040  Prunes  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2  0,02 (*)  0,2  0,1  0,2  
0140990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  0,05 (*)  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  2  0,5  0,01 (*)  2  0,2  0,02 (*)  2  5  
0151010  Raisins de table  0,7  0,02 (*)  1FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/9
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0151020  Raisins de cuve  2  0,5  2  
0152000  b)  Fraises  10  0,07  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,5  0,02 (*)  0,5  0,5  0,5  0,5  
0153000  c)  Fruits de ronces  5  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0153010  Mûres  0,5 1  3  
0153020  Mûres des haies  0,02 (*)  0,02 (*)  1  
0153030  Framboises  0,5 1  3  
0153990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  1  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  0,05 (*)  1  1  1  
0154010  Myrtilles  5  20  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,5  2  
0154020  Airelles canneberges  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,5  0,02 (*)  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches 
ou noires)  5 0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  2  1  
0154040  Groseilles à maquereau  5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,5  1  
0154050  Cynorhodons  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154060  Mûres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154080  Sureau noir  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154990  Autres  5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,5  0,02 (*)  
0160000  (vi)  Fruits divers  
0161000  a)  Peau comestible  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0161010  Dattes  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0161020  Figues  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)FR L 129/10 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0161030  Olives de table  0,05 (*)  5 (+)  0,01 (*)  1  0,02 (*)  0,3  
0161040  Kumquats  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0161050  Carambole  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161060  Kaki  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161070  Jamelongue (prune de Java)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0162010  Kiwis  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162020  Litchis  0,05 (*)  2  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162030  Fruits de la passion  4  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  4  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162050  Caïnite  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de 
Virginie)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0163020  Bananes  2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  1  0,05  
0163030  Mangues  0,7  0,7  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  0,02 (*)  0,2  0,05  0,02 (*)  0,1 (*)  0,5  
0163040  Papayes  0,3  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  0,5  0,1 (*)  1  
0163050  Grenades  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163070  Goyaves  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/11
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0163080  Ananas  0,05 (*)  0,05 (*)  2  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  3  0,02 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163100  Durion  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0200000  2)  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,01 (*)  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0211000  a)  Pommes de terre  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropi ­
caux  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0212010  Manioc  0,02 (*)  
0212020  Patates douces  0,02 (*)  
0212030  Ignames  0,02 (*)  
0212040  Arrow-root  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0212990  Autres  0,02 (*)  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules 
à l’exception de la betterave sucrière  0,02 (*)  
0213010  Betterave  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213020  Carottes  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05  
0213030  Céleris-raves  0,02 (*)  0,1  0,02 (*)  0,1  0,02 (*)  
0213040  Raifort  0,02 (*)  0,02 (*)  0,3  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213050  Topinam-bours  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)FR L 129/12 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0213060  Panais  0,02 (*)  0,02 (*)  0,3  0,02 (*)  0,04  
0213070  Persil à grosse racine  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  0,02 (*)  0,04  
0213080  Radis  0,2 0,1  0,2  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213090  Salsifis  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  0,02 (*)  0,04  
0213100  Rutabagas  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,04  
0213110  Navets  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,04  
0213990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  10  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0220010  Ail  0,1  0,2 0,02 (*)  0,1 (*)  
0220020  Oignons  0,1  0,2 0,02 (*)  0.5  
0220030  Échalotes  0,1  0,2 0,02 (*)  0,1 (*)  
0220040  Oignons de printemps  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1  1  
0220990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  
0231000  a)  Solanacées  3  0,5  0,02 (*)  1  
0231010  Tomates  1  0,5  0,1  10  0,2  0,5  0,5  
0231020  Poivrons  0,05 (*)  0,3  0,1  0,05 (*)  0,5  1  0,3  
0231030  Aubergines  0,05 (*)  0,5  0,5  0,05 (*)  0,2  0,5  0,02 (*)  
0231040  Okras, camboux  0,05 (*)  0,02 (*)  0,3  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0231990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,3  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/13
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  1  0,2  0,05 (*)  0,2  0,1  0,1  0,05 (*)  0,3  0,2  0,2  
0232010  Concombres  0,02 (*)  
0232020  Cornichons  0,5 
0232030  Courgettes  0,5 
0232990  Autres  0,02 (*)  
0233000  c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  1  0,2  0,05 (*)  0,1  0,05  0,1  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2  
0233010  Melons  0.2 0,3  
0233020  Potirons  0,02 (*)  0,2  
0233030  Pastèques  0.2 0,2  
0233990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  
0234000  d)  Maïs doux  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1  0,1 (*)  0,02 (*)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  0,3  0,02 (*)  0,1  0,1  
0241010  Brocolis  1  0,1  0,05  
0241020  Choux-fleurs  0,5  0,1  0,05  
0241990  Autres  1  0,5  0,02 (*)  
0242000  b)  Choux pommés  1  
0242010  Choux de Bruxelles  0,1  0,05  0,05  0,2  0,05  0,5  
0242020  Choux pommés  3  0,2  0,02 (*)  0,2  0,2  0,3  
0242990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)FR L 129/14 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0243000  c)  Choux feuilles  1  1  0,02 (*)  0,02 (*)  1  0,02 (*)  
0243010  Choux de Chine  0,2  
0243020  Choux verts  0,2 
0243990  Autres  0,02 (*)  
0244000  d)  Choux-raves  1  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  0,5  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, y compris 
les brassicacées  3 2  
0251010  Mâche  1 1  0,02 (*)  10  5  0,02 (*)  
0251020  Laitue  2 0,5  0,2  2  2  10  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles)  2  1  0,02 (*)  2  2  10  
0251040  Cresson  0,02 (*)  1  0,02 (*)  2  2  0,02 (*)  
0251050  Cresson de terre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0251060  Roquette, rucola  0,02 (*)  1  0,02 (*)  2  3  0,02 (*)  
0251070  Moutarde brune  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp  1  1  0,02 (*)  2  2  0,02 (*)  
0251990  Autres  0,02 (*)  1  0,02 (*)  2  2  0,02 (*)  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,7  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  
0252010  Épinards  0,05 (*)  2  0,05  0,5  
0252020  Pourpier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,5  
0252990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,5FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/15
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0253000  c)  Feuilles de vigne  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0254000  d)  Cresson d’eau  0,05 (*)  0,7  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0255000  e)  Endives, witloof  0,2  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0256000  f)  Fines herbes  2  2  1  2  5  10  
0256010  Cerfeuil  3  0,3  
0256020  Ciboulette  70  0,3  
0256030  Feuilles de céleri  70  0,3  
0256040  Persil  70  0,3  
0256050  Sauge  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256060  Romarin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256070  Thym  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256080  Basilic  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256090  Feuilles de laurier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256100  Estragon  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256990  Autres  70  0,3  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  3  0,7  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0260010  Haricots (non écossés)  1 0,5  
0260020  Haricots (écossés)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0260030  Pois (non écossés)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0260040  Pois (écossés)  0,2 0,02 (*)  
0260050  Lentilles  0,02 (*)  0,02 (*)FR L 129/16 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0260990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0270010  Asperges  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0270020  Cardons  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0270030  Céleri  5  0,05 (*)  2  0,3  0,02 (*)  0,02 (*)  0,5  0,1 (*)  1  
0270040  Fenouil  10  0,05 (*)  0,02 (*)  0,3  0,02 (*)  0,02 (*)  0,5  0,1 (*)  0,02 (*)  
0270050  Artichauts  5  2  0,1  0,2  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  1  0,02 (*)  
0270060  Poireaux  10  0,5  0,02 (*)  0,3  0,02 (*)  0,5  0,1  0,1 (*)  0,2  
0270070  Rhubarbe  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0270080  Rhubarbe  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270090  Cœurs de palmier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0280010  Champignons de couche  0,05 (*)  0,02 (*)  
0280020  Champignons sauvages  1  0,5  
0280990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  
0290000  (ix)  Algues  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0300000  3)  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,3  0,1  0,1 (*)  0,02 (*)  
0300010  Haricots  
0300020  Lentilles  
0300030  PoisFR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/17
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4)  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01 (*)  0,02 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,2 (*)  0,05 (*)  
0401010  Graines de lin  0,05 (*)  0,2  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401020  Arachides  0,2  0,1  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,05 (*)  0,2  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,05 (*)  0,2  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,5  0,2  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401060  Graines de colza  0,5  0,2  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,3  
0401070  Fèves de soja  0,5  0,05 (*)  0,1 (*)  0,5  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401080  Graines de moutarde  0,05 (*)  0,1  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2  
0401090  Graines de coton  0,7  0,2  2 (+)  0,05 (*)  0,2  0,1  3  0,05 (*)  
0401100  Graines de courge  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401110  Carthame  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401120  Bourrache  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401130  Cameline  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401140  Chènevis  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401150  Ricin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 129/18 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0402000  (ii)  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402010  Olives à huile  10  1  0,02 (*)  0,1 (*)  0,3  
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402030  Fruits du palmier à huile  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402040  Kapok  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0500000  5)  CÉRÉALES  0,05  (*) 0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0500010  Orge  0,5  2  1  0,5  0,3  1  0,2  0,3  
0500020  Sarrasin  0,05 (*)  0,3  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  0,1 (*)  0,02 (*)  
0500030  Maïs  0,05 (*)  0,3  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  0,1 (*)  0,02 (*)  
0500040  Millet  0,05 (*)  0,3  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  0,1 (*)  0,02 (*)  
0500050  Avoine  0,5  2  0,05 (*)  0,05  0,3  1  0,2  0,02 (*)  
0500060  Riz  5  2  0,05 (*)  1  0,02 (*)  0,05  0,1 (*)  0,02 (*)  
0500070  Seigle  0,3  2  1  0,05  0,1  0,05  0,2  0,05  
0500080  Sorgho  0,05 (*)  0,3  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  0,1 (*)  0,02 (*)  
0500090  Froment (blé)  0,3  2  1  0,05  0,1  0,1  0,2  0,05  
0500990  Autres  0,05 (*)  0,3  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  0,1 (*)  0,02 (*)  
0600000  6)  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermen ­
tées ou non, de camellia sinensis)  0,1 (*)  0,5  0,5  0,05 (*)  1  10  
0620000  (ii)  Grains de café  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/19
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0631000  a)  Fleurs  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631010  Fleurs de camomille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631030  Pétales de rose  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631040  Fleurs de jasmin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632000  b)  Feuilles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632020  Feuilles de rooibos  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632030  Maté  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633000  c)  Racines  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633010  Racine de valériane  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633020  Racine de ginseng  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0639000  d)  Autres infusions  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 129/20 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0700000  7)  HOUBLON (séché), y compris les granulés 
de houblon et la poudre non concentrée  30 30  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  10  10  0,1 (*)  10  0,1 (*)  10  30  
0800000  8)  ÉPICES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810000  (i)  Graines  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810010  Anis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810020  Carvi noir  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810030  Graines de céleri  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810050  Graines de cumin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810060  Graines d’aneth  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810070  Graines de fenouil  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810080  Fenugrec  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810090  Noix muscade  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820030  Carvi  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820040  Cardamome  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820050  Baies de genièvre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820060  Poivre, noir et blanc  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820070  Gousses de vanille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820080  Tamarin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/21
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0820990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830000  (iii)  Écorces  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830010  Cannelle  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840010  Réglisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840020  Gingembre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840040  Raifort  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850000  (v)  Boutons  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850010  Clous de girofle  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850020  Câpres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860010  Safran  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870000  (vii)  Arille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870010  Macis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 129/22 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0900000  9)  PLANTES SUCRIÈRES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900010  Betterave sucrière  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900020  Canne à sucre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900030  Racines de chicorée  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1000000  10)  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – 
ANIMAUX TERRESTRES  0,05  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,01  (*) 
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, 
abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou congelés, salés, en 
saumure, séchés ou fumés ou trans ­
formés en farines ; autres produits 
transformés confectionnés à partir de 
ces produits, comme des saucisses et 
des préparations alimentaires  0,05 (*)  
1011000  a)  Porcins  0,5 
1011010  Viande  0,05 (*)  2  0,01 (*)  0,05  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  0,05 (*)  0,2  0,3  0,05  
1011030  Foie  0,07  0,2  0,01 (*)  0,3  
1011040  Reins  0,07  0,2  0,01 (*)  0,3  
1011050  Abats comestibles  0,07  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
1011990  Autres  0,05 (*)  0.2  0,01 (*)  0,01 (*)  
1012000  b)  Bovins  0,5 
1012010  Viande  0,05 (*)  2  0,01 (*)  0,05  
1012020  Graisse  0,05 (*)  0,2  0,3  0,05  
1012030  Foie  0,07  0,2  0,01 (*)  0,3  
1012040  Reins  0,07  0,2  0,01 (*)  0,3FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/23
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
1012050  Abats comestibles  0,07  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
1012990  Autres  0,05 (*)  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
1013000  c)  Ovins  0.5 
1013010  Viande  0,05 (*)  2  0,01 (*)  0,05  
1013020  Graisse  0,05 (*)  0,2  0,3  0,05  
1013030  Foie  0,07  0,2  0,01 (*)  0,3  
1013040  Reins  0,07  0,2  0,01 (*)  0,3  
1013050  Abats comestibles  0,07  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
1013990  Autres  0,05 (*)  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
1014000  d)  Caprins  0,5 
1014010  Viande  0,05 (*)  2  0,01 (*)  0,05  
1014020  Graisse  0,05 (*)  0,2  0,3  0,05  
1014030  Foie  0,07  0,2  0,01 (*)  0,3  
1014040  Reins  0,07  0,2  0,01 (*)  0,3  
1014050  Abats comestibles  0,07  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
1014990  Autres  0,05 (*)  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou 
mulassière  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015010  Viande  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015020  Graisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015030  Foie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015040  Reins  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 129/24 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
1015990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes 
et pintades, autruches, pigeons  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
1016010  Viande  0,01 (*)  0,05  
1016020  Graisse  0,3 0,05  
1016030  Foie  0,01 (*)  0,3  
1016040  Reins  0,01 (*)  0,3  
1016050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,01 (*)  
1016990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017010  Viande  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017020  Graisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017030  Foie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017040  Reins  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et 
autres graisses dérivées du lait, 
fromage et caillebotte  0,01 (*)  0,05  0,02  0,05  0,01 (*)  0,03  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  ChevauxFR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/25
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou 
congelés ; oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou 
à la vapeur, moulés, congelés ou 
autrement conservés, même addi ­
tionnés ou non de sucre ou d’autres 
édulcorants  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030030  Oie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030040  Caille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1040000  (iv)  Miel  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1060000  (vi)  Escargots  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux 
terrestres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(L)= liposoluble. 
(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Lambda-cyhalothrine - code 1000000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomèr es) 
Ethéphon 0161030 (+) LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’essais supplémentaire s sur les résidus. 
Ethéphon 0401090 (+) LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’une étude complémenta ire sur le métabolisme.»FR L 129/26 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 2) l’annexe III est modifiée comme suit:  
a) la partie A est modifiée de la manière suivante:  
i) les colonnes relatives à l’aminopyralide, au boscalid, à la buprofézine, au chlorantraniliprole, au cyprodinil, au difénocon azole, au flusilazole, au fosétyl, à l’imidaclo ­
pride, au mandipropamide, au métazachlore, au prothioconazole, au spinetoram, au spirotetramat et au tébuconazole sont remplacé es par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels 
auxquels s'appliquent les LMR (a) (a ) 
Aminopyralide  
Boscalid (L) (R)  
Buprofézine (L)  
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)  
Cyprodinil (L) (R)  
Difenoconazole  
Flusilazole (L) (R)  
Fosétyl-Al (somme du fosétyl + acide 
phosphoreux et de leurs sels, exprimée en 
fosétyl)  
Imidaclopride  
Mandipropamid  
Métazachlore (R)  
Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) 
(R) 
Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) 
(R) 
Spirotetramat et ses 4 métabolites 
BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, 
BYI08330-monohydroxy et BYI08330 
enol-glucoside, exprimés en spirotetramat  
Tebuconazole 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0100000  1)  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; 
NOIX  0,01 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  0,05 (*)  1  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1  0,1  75  1  0,01 (*)  0,2  1  0,05 (*)  
0110010  Pample-mousses  
0110020  Oranges  
0110030  Citrons  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  1  0,05  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0120010  Amandes  0,7  
0120020  Noix du Brésil  0,05 (*)  
0120030  Noix de cajou  0,05 (*)  
0120040  Châtaignes  0,05 (*)  
0120050  Noix de coco  0,05 (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/27
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0120060  Noisettes  0,05 (*)  
0120070  Noix de Queensland  0,05 (*)  
0120080  Noix de Pécan  0,05 (*)  
0120090  Pignons  0,05 (*)  
0120100  Pistaches  0,05 (*)  
0120110  Noix communes  0,05 (*)  
0120990  Autres  0,05 (*)  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  2  0,5  0,5  1  75  0,5  0,01 (*)  0,2  1  
0130010  Pommes  0,5 0,02 (*)  1  
0130020  Poires  0,5 0,02 (*)  1  
0130030  Coings  0,2 0,3  0,5  
0130040  Nèfles  0,5 0,3  0,5  
0130050  Nèfles du Japon  0,5  0,3  0,5  
0130990  Autres  0,2 0,3  0,5  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  3  1  2 (*)  0,01 (*)  3  
0140010  Abricots  0,2  2  0,5  0,02 (*)  0,5  0,2  1  
0140020  Cerises  0,5  1  0,3  0,2  0,5  0,05 (*)  5  
0140030  Pêches  0,7  2  0,5  0,2  0,5  0,2  1  
0140040  Prunes  0,3  2  0,5  0,1  0,3  0,05 (*)  0,5  
0140990  Autres  0,1  0,5  0,1  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  5  1  1  5  0,5  100  1  2  0,5  2  2  
0151010  Raisins de table  0,05  
0151020  Raisins de cuve  0,2 
0152000  b)  Fraises  10  0,05 (*)  0,01 (*)  5  0,1  0,02 (*)  75  0,5  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  0,05 (*)FR L 129/28 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0153000  c)  Fruits de ronces  10  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  2 (*)  5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  1  
0153010  Mûres  10  0,3  
0153020  Mûres des haies  0,05 (*)  0,1  
0153030  Framboises  10  0,3  
0153990  Autres  0,05 (*)  0,1  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  10  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  2  
0154010  Myrtilles  5  0,1  5  
0154020  Airelles canneberges  2  0,1  0,05 (*)  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, 
blanches ou noires)  5 0,2  5  
0154040  Groseilles à maquereau  5  0,1  5  
0154050  Cynorhodons  2  0,1  5  
0154060  Mûres  2  0,1  5  
0154070  Azerole (nèfle méditerra- 
néenne)  2 0,1  0,05 (*)  
0154080  Sureau noir  2  0,1  5  
0154990  Autres  2  0,1  5  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0161000  a)  Peau comestible  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  
0161010  Dattes  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  
0161020  Figues  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  
0161030  Olives de table  2  2  0,5  
0161040  Kumquats  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  
0161050  Carambole  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  
0161060  Kaki  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/29
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0161070  Jamelongue (prune de Java)  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  
0161990  Autres  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  0,1  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  
0162010  Kiwis  5  1  0,5 
0162020  Litchis  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162030  Fruits de la passion  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de 
cactus)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162050  Caïnite  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki 
de Virginie)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  0,1  
0163010  Avocats  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  50  1  0,05 (*)  
0163020  Bananes  0,3  0,5  0,1  2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163030  Mangues  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  2 (*)  0,2  0,1  
0163040  Papayes  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  2  
0163050  Grenades  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  1  0,05 (*)  
0163060  Chérimoles  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163070  Goyaves  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163080  Ananas  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  50  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 129/30 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163100  Durion  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0200000  2)  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,01 (*)  0,02 (*)  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes- 
tubercules  0,05 (*)  0,02  0,5  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,05 (*)  
0211000  a)  Pommes de terre  0,5  0,05 (*)  0,1  30  0,8  0,2  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux  0,5 0,05 (*)  0,1  2 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0212010  Manioc  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules à l’exception de la 
betterave sucrière  0,1 (*)  
0213010  Betterave  0,5  1  0,2  2 (*)  0,05 (*)  
0213020  Carottes  1  2  0,3  2 (*)  0,5  
0213030  Céleris-raves  1  0,3  2  2 (*)  0,5  
0213040  RaifortRaifort  1  2  0,2  2 (*)  0,4  
0213050  Topinam-bours  0,5  0,05 (*)  0,1  2 (*)  0,05 (*)  
0213060  Panais  1  2  0,3  2 (*)  0,5  
0213070  Persil à grosse racine  3  2  0,2  2 (*)  0,5  
0213080  Radis  1  0,05 (*)  0,05 (*)  25  0,05 (*)  
0213090  Salsifis  1  2  0,2  2 (*)  0,4  
0213100  Rutabagas  0,5  0,05 (*)  0,1  2 (*)  0,3  
0213110  Navets  0,5  0,05 (*)  0,1  2 (*)  0,3FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/31
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0213990  Autres  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0220010  Ail  0,5  0,3  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1  
0220020  Oignons  3  0,3  0,05 (*)  50  0,1  0,1  0,05 (*)  
0220030  Échalotes  0,5  0,3  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0220040  Oignons de printemps  0,5  1  0,1  30  0,2  7  0,5  
0220990  Autres  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,02 (*)  
0231000  a)  Solanacées  0,5 
0231010  Tomates  1  1  0,6  1  2  100  0,5  1  0,3  2  1  
0231020  Poivrons  2  1  1  1  0,05 (*)  130  1  1  0,3  2  0,5  
0231030  Aubergines  1  1  0,6  1  0,05 (*)  100  0,5  1  0,3  2  0,5  
0231040  Okras, camboux  0,5  0,5  0,6  0,5  0,05 (*)  2 (*)  0,5  0,01 (*)  30  1  0,05 (*)  
0231990  Autres  0,5  0,5  0,6  0,5  0,05 (*)  2 (*)  0,5  0,01 (*)  0,3  1  0,05 (*)  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,3  0,5  0,1  75  0,3  0,2  0,2  
0232010  Concombres  0,2  1  1  0,2  0,5  
0232020  Cornichons  3  0,5  0,5  0,1  0,05 (*)  
0232030  Courgettes  3  0,5  1  0,2  0,2  
0232990  Autres  0,2  0,5  0,5  0,1  0,05 (*)  
0233000  c)  Cucurbitacées à écorce non comes ­
tible  0,5 0,3  0,05 (*)  0,05 (*)  75  0,3  0,05 (*)  0,2  
0233010  Melons  1  0,5  0,5  0,2  
0233020  Potirons  0,5  1  0,3  0,2  
0233030  Pastèques  0,5  0,2  0,3  0,2  
0233990  Autres  0,5  0,1  0,3  0,05 (*)  
0234000  d)  Maïs doux  0,5  0,5  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  5  0,1  0,01 (*)  0,3  0,05 (*)  0,1 (*)  0,2  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  0,5  0,5  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  5  0,1  0,01 (*)  30  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)FR L 129/32 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,05 (*)  10  0,3  0,05 (*)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflores ­
cence)  1 0,02 (*)  1  
0241010  Brocolis  1  0,2  0,5  2  1  
0241020  Choux-fleurs  0,01 (*)  0,2  0,5  0,01 (*)  1  
0241990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3  0,01 (*)  0,05 (*)  
0242000  b)  Choux pommés  0,2  
0242010  Choux de Bruxelles  2  0,01 (*)  0,5  0,01 (*)  0,1  0,3  0,5  
0242020  Choux pommés  2  2  0,5  3  0,1  2  1  
0242990  Autres  1  0,01 (*)  0,3  0,01 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,5  
0243000  c)  Choux feuilles  10  20  2  25  0,02 (*)  7  
0243010  Choux de Chine  0,5 1  
0243020  Choux verts  0,3 0,05 (*)  
0243990  Autres  0,3 0,05 (*)  
0244000  d)  Choux-raves  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3  0,01 (*)  0,02 (*)  2  0,05 (*)  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  20  0,02 (*)  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, 
y compris les brassicacées  0,5 10  75  25  7  0,05 (*)  
0251010  Mâche  40  0,05 (*)  2  0,3  0,05 (*)  
0251020  Laitue  10  3  2  0,5  10  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles)  10  0,05 (*)  1  0,3  0,05 (*)  
0251040  Cresson  10  0,05 (*)  2  0,3  0,05 (*)  
0251050  Cresson de terre  10  0,05 (*)  2  0,3  0,05 (*)  
0251060  Roquette, rucola  10  2  2  0,3  0,05 (*)  
0251070  Moutarde brune  10  0,05 (*)  2  0,3  0,05 (*)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, 
spp 10 0,05 (*)  2  0,3  0,05 (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/33
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0251990  Autres  10  0,05 (*)  2  0,3  0,05 (*)  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,05 (*)  0,05 (*)  25  0,3  0,05 (*)  7  0,05 (*)  
0252010  Épinards  10  8  2  75  
0252020  Pourpier  0,5  10  2  2 (*)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes)  5  10 (*)  0,05 (*)  15  
0252990  Autres  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  
0253000  c)  Feuilles de vigne  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  2  0,01 (*)  0,3  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0254000  d)  Cresson d’eau  10  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  2 (*)  2  25  0,3  0,05 (*)  7  0,05 (*)  
0255000  e)  Endives, witloof  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  75  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0256000  f)  Fines herbes  10  4  10  75  2  10  0,3  0,05 (*)  0,1 (*)  
0256010  Cerfeuil  10  0,05 (*)  
0256020  Ciboulette  2  0,5 
0256030  Feuilles de céleri  10  0,05 (*)  
0256040  Persil  10 0,05 (*)  
0256050  Sauge  2 0,05 (*)  
0256060  Romarin  2  0,05 (*)  
0256070  Thym  2 0,05 (*)  
0256080  Basilic  2 0,05 (*)  
0256090  Feuilles de laurier  2  0,05 (*)  
0256100  Estragon  2  0,05 (*)  
0256990  Autres  2 0,05 (*)  
0260000  vi)  Légumineuses potagères 
(fraîches)  0,01 (*)  2 (*)  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  
0260010  Haricots (non écossés)  2  1  2  1  2  0,1  2  
0260020  Haricots (écossés)  2  0,5  0,5  1  2  0,05 (*)  2  
0260030  Pois (non écossés)  2  0,05 (*)  2  1  5  0,1  2  
0260040  Pois (écossés)  1  0,5  0,1  1  2  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 129/34 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0260050  Lentilles  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0260990  Autres  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0270010  Asperges  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0270020  Cardons  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3  2 (*)  0,5  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0270030  Céleri  7  10  5  5  2 (*)  2  20  0,3  0,02 (*)  4  0,3  
0270040  Fenouil  0,5  0,01 (*)  0,2  5  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0270050  Artichauts  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  50  0,5  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  0,5  
0270060  Poireaux  5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  30  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,05  0,1 (*)  1  
0270070  Rhubarbe  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  30  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  30  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0270990  Autres  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0280010  Champignons de couche  
0280020  Champignons sauvages  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0300000  3)  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  2 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0300010  Haricots  0,05 (*)  1  0,2  
0300020  Lentilles  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0300030  Pois  0,1 2  0,05 (*)  
0300040  Lupins  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2  
0300990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/35
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0400000  4)  GRAINES ET FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,01 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,05  
0401010  Graines de lin  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401020  Arachides  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  1  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1  0,1  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401060  Graines de colza  0,2  0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  0,1  0,1  1  0,5  
0401070  Fèves de soja  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1  
0401080  Graines de moutarde  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,2  
0401090  Graines de coton  0,5  0,5  0,3  0,05 (*)  0,02 (*)  1  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401100  Graines de courge  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401110  Carthame  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401120  Bourrache  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401130  Cameline  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401140  Chènevis  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401150  Ricin  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401990  Autres  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0402010  Olives à huile  2  2  1  
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402040  Kapok  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 129/36 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0500000  5)  CÉRÉALES  0,02  2 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0500010  Orge  0,1  3  0,05 (*)  3  0,05 (*)  0,2  0,1  0,3  2  
0500020  Sarrasin  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1  0,02 (*)  0,2  
0500030  Maïs  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1  0,02 (*)  0,2  
0500040  Millet  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2  
0500050  Avoine  0,1  3  0,05 (*)  2  0,05 (*)  0,2  0,1  0,05  2  
0500060  Riz  0,01 (*)  0,5  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2  
0500070  Seigle  0,1  0,5  0,05 (*)  0,5  0,1  0,1  0,1  0,1  0,2  
0500080  Sorgho  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2  
0500090  Froment (blé)  0,1  0,5  0,05 (*)  0,5  0,1  0,1  0,1  0,1  0,2  
0500990  Autres  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2  
0600000  6)  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET 
CACAO  0,02 (*)  0,5  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, 
fermentées ou non, de camellia 
sinensis)  0,05 (*)  0,05 (*)  5 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0620000  (ii)  Grains de café  0,05 (*)  0,05 (*)  5 (*)  1  0,1  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  20  500  0,05 (*)  50  
0631000  a)  Fleurs  0,05 (*)  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  AutresFR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/37
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0632000  b)  Feuilles  0,05 (*)  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  1  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  0,05 (*)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0700000  7)  HOUBLON (séché), y compris les 
granulés de houblon et la poudre 
non concentrée  0,02 (*)  35  5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  1500  10  0,02 (*)  0,2 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  15  30  
0800000  8)  ÉPICES  0,02 (*)  0,5  0,05 (*)  0,02 (*)  0,3  0,05 (*)  5 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,2 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0810000  (i)  Anis  0,05 (*)  
0810010  Graines de céleri  2 
0810020  Graines de coriandre  2 
0810030  Graines de cumin  1 
0810040  Graines d’aneth  2 
0810050  Graines de fenouil  1 
0810060  Fenugrec  1 
0810070  Noix muscade  2 
0810080  Autres  1 
0810090  Noix muscade  1FR L 129/38 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0810990  Autres  1 
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,05 (*)  1 
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  0,05 (*)  1 
0830010  Cannelle  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  1  1 
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  0,05 (*)  1 
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  AutresFR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/39
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,05 (*)  1 
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  0,05 (*)  1 
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9)  PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0900010  Betterave sucrière  0,02  0,2  0,05  2 (*)  0,5  
0900020  Canne à sucre  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  
0900030  Racines de chicorée  0,02  0,1  0,2  75  0,5  
0900990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2 (*)  0,05 (*)  
1000000  10)  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE 
– ANIMAUX TERRESTRES  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 
1010000  (i)  Viandes, préparations de 
viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou trans ­
formés en farines ; autres 
produits transformés confec ­
tionnés à partir de ces 
produits, comme des saucisses 
et des préparations alimen ­
taires  0,5 (*)  0,1  
1011000  a)  Porcins  
1011010  Viande  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  0,05 (*)  0,05  0,2  0,01  (*) 
1011020  Viande dégraissée ou maigre  0,02  0,1  0,05  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,01  (*) 0,01  (*) 
1011030  Foie  0,02  0,1  0,2  0,1  0,3  0,2  0,2  0,01  (*) 0,03  
1011040  Reins  0,3  0,1  0,05  0,5  0,3  0,05 (*)  0,2  0,01  (*) 0,03  
1011050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,1  0,1  0,5  0,3  0,05 (*)  0,2  0,01  (*) 0,03FR L 129/40 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
1011990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1012000  b)  Bovins  
1012010  Viande  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  0,05 (*)  0,05  0,2  0,01  (*) 
1012020  Graisse  0,02  0,3  0,05  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,01  (*) 0,01  (*) 
1012030  Foie  0,02  0,2  0,2  0,1  0,3  0,3  0,2  0,01  (*) 0,03  
1012040  Reins  0,1  0,3  0,05  0,5  0,3  0,05 (*)  0,2  0,01  (*) 0,03  
1012050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,3  0,1  0,5  0,3  0,05 (*)  0,2  0,01  (*) 0,03  
1012990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,01  (*) 0,01  (*) 
1013000  c)  Ovins  
1013010  Viande  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  0,05 (*)  0,05  0,2  0,01  (*) 
1013020  Graisse  0,02  0,3  0,05  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,01  (*) 0,01  (*) 
1013030  Foie  0,02  0,2  0,2  0,1  0,3  0,3  0,2  0,01  (*) 0,03  
1013040  Reins  0,3  0,3  0,05  0,5  0,3  0,05 (*)  0,2  0,01  (*) 0,03  
1013050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,3  0,1  0,5  0,3  0,05 (*)  0,2  0,01  (*) 0,03  
1013990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1014000  d)  Caprins  
1014010  Viande  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  0,05 (*)  0,05  0,2  0,01  (*) 
1014020  Graisse  0,02  0,3  0,05  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,01  (*) 0,01  (*) 
1014030  Foie  0,02  0,2  0,2  0,1  0,3  0,3  0,2  0,01  (*) 0,03  
1014040  Reins  0,3  0,3  0,05  0,5  0,3  0,05 (*)  0,2  0,01  (*) 0,03  
1014050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,3  0,1  0,5  0,3  0,05 (*)  0,2  0,01  (*) 0,03  
1014990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/41
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  0,05 (*)  
1015010  Viande  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  0,05  0,2  0,01  (*) 
1015020  Graisse  0,02  0,3  0,05  0,1  0,05 (*)  0,05  0,01  (*) 0,01  (*) 
1015030  Foie  0,02  0,2  0,2  0,1  0,3  0,2  0,01  (*) 0,03  
1015040  Reins  0,3  0,3  0,05  0,5  0,3  0,2  0,01  (*) 0,03  
1015050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,3  0,1  0,5  0,3  0,2  0,01  (*) 0,03  
1015990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, 
dindes et pintades, autruches, 
pigeons  0,1 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1016010  Viande  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05  
1016020  Graisse  0,02  0,1  0,1  0,05  
1016030  Foie  0,02  0,1  0,1  0,05  
1016040  Reins  0,3  0,05  0,5  0,05  
1016050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,1  0,5  0,01 (*)  
1016990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage  0,1  0,05 (*)  
1017010  Viande  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1  0,05  0,2  0,01  (*) 
1017020  Graisse  0,02  0,3  0,1  0,05 (*)  0,05  0,01  (*) 0,01  (*) 
1017030  Foie  0,02  0,2  0,1  0,3  0,2  0,01  (*) 0,03  
1017040  Reins  0,3  0,3  0,5  0,3  0,2  0,01  (*) 0,03  
1017050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,3  0,5  0,3  0,2  0,01  (*) 0,03  
1017990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*)FR L 129/42 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, 
beurre et autres graisses déri ­
vées du lait, fromage et caille ­
botte  0,02  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,1  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,005  (*) 0,05 (*)  
1020010  Bovins  0,02 (*)  
1020020  Ovins  0,05  
1020030  Caprins  0,05  
1020040  Chevaux  0,05  
1020990  Autres  0,05  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés 
ou congelés ; oeufs écalés et 
jaunes d’oeufs, frais, séchés, 
cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés ou autrement 
conservés, même additionnés 
ou non de sucre ou d’autres 
édulcorants  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,01  (*) 0,01  (*) 0,1  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,05  0,5 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,05 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,5 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,05 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,5 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,05 (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/43
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  (16)  (17)  
1070000  vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,5 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,1  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L)= liposoluble. 
(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Cyprodinil - code 1000000: somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 
Flusilazole - code 1000000: somme du flusilazole et de son métabolite IN-F7321 ([bis-(4-fluorophényl)méthyl]silanol), exprimée en flusilazole 
Boscalid (L) (R) — Définition des résidus applicable aux produits animaux: somme du boscalid et de M 510F01, y compris ses élém ents combinés. 
Métazachlore (R) — Définition des résidus applicable: métazachlore, y compris les produits de dégradation et de réaction qui pe uvent être déterminés en 2,6-diméthylaniline, calculés au total en métazachlore.»FR L 129/44 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 ii) la colonne relative au soufre est supprimée;  
b) dans la partie B, «et RPA 203328» est supprimé de la ligne «Isoxaflutole (somme d’isoxaflutole, RPA 202248 et RPA 203328, ex primée en isoxaflutole)»; la colonne 
relative à l’éthéphon est supprimée; les colonnes relatives à l’azoxystrobine, à la cyperméthrine, à l’indoxacarbe, au fenitrot hion, à la lambda-cyhalothrine, au méthomyl, 
au profenofos, à la pyraclostrobine, au thiaclopride, au triadiméfone, au triadiménol et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels 
s'appliquent les LMR (a ) 
Cyperméthrine (y compris d'autres mélanges 
d'isomères constituants (somme des iso- 
mères)) (L)  
Ethéphon  
Fenitrothion  
Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (L)  
Lambda-cyhalothrine (L) (R)  
Méthomyl et thiodicarbe (somme du métho- 
myl et du thiodicarbe, exprimée en méthomyl)  
Profenofos (L)  
Pyraclostrobine (L)  
Thiaclopride (L)  
Triadiméfone et triadiménol (somme du tria- 
diméfone et du triadiménol) (L)  
Trifloxystrobine  
Trifloxystrobine 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0130040  Nèfles  0,05 (*)  1  0,05 (*)  0,5  0,3  0,1  0,2  0,05 (*)  0,3  0,3  0,1 (*)  0,5  
0130050  Nèfles du Japon  0,05 (*)  1  0,05 (*)  0,5  0,3  0,1  0,2  0,05 (*)  0,3  0,3  0,1 (*)  0,5  
0154050  Cynorhodons  5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  1  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  0,5  1  1  0,02 (*)  
0154060  Mûres  5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  1  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  1  1  0,02 (*)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  1  1  0,02 (*)  
0154080  Sureau noir  5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  1  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  1  1  2  
0161050  Carambole  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0161060  Kaki  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0161070  Jamelongue (prune de Java)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0162050  Caïnite  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de 
Virginie)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0163070  Goyaves  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/45
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0163100  Durion  0,05 (*)  1  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0212040  Arrow-root  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0251050  Cresson de terre  3  2  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  1  2  0,05 (*)  2  2  0,1 (*)  0,02 (*)  
0251070  Moutarde brune  3  2  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  2  2  0,1 (*)  0,02 (*)  
0252020  Pourpier  3  0,7  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  2  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0253000  c)  Feuilles de vigne  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  2  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0256050  Sauge  70  2  0,05 (*)  0,01 (*)  2  1  2  0,05 (*)  2  5  0,1 (*)  10  
0256060  Romarin  70  2  0,05 (*)  0,01 (*)  2  1  2  0,05 (*)  2  5  0,1 (*)  10  
0256070  Thym  70  2  0,05 (*)  0,01 (*)  2  1  2  0,05 (*)  2  5  0,1 (*)  10  
0256080  Basilic  70  2  0,05 (*)  0,01 (*)  2  1  2  0,05 (*)  2  5  0,1 (*)  10  
0256090  Feuilles de laurier  70  2  0,05 (*)  0,01 (*)  2  1  2  0,05 (*)  2  5  0,1 (*)  10  
0256100  Estragon  70  2  0,05 (*)  0,01 (*)  2  1  2  0,05 (*)  2  5  0,1 (*)  10  
0270080  Pousses de bambou  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0290000  (ix)  Algues  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02  (*) 0,02 (*)  0,1  (*) 0,02 (*)  
0401110  Carthame  0,05 (*)  0,1  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0401120  Bourrache  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0401130  Cameline  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0401150  Ricin  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0402040  Kapok  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)FR L 129/46 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0620000  (ii)  Grains de café  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées  0,1 (*)  0,1 (*)  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0631000  a)  Fleurs  50  0,1 (*)  0,1 (*)  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0631010  Fleurs de camomille  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,5  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0631030  Pétales de rose  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0631040  Fleurs de jasmin  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0631990  Autres  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0632000  b)  Feuilles  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  50  0,2 (*)  0,05 (*)  
0632010  Feuilles de fraisier  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  50  0,2 (*)  0,05 (*)  
0632020  Feuilles de rooibos  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  50  0,2 (*)  0,05 (*)  
0632030  Maté  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  50  0,2 (*)  0,05 (*)  
0632990  Autres  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  50  0,2 (*)  0,05 (*)  
0633000  c)  Racines  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0633010  Racine de valériane  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0633020  Racine de ginseng  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0633990  Autres  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0639000  d)  Autres infusions  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02  10  1  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0800000  8)  ÉPICES  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810000  (i)  Graines  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810010  Anis  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810020  Carvi noir  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/47
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0810030  Graines de céleri  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810040  Graines de coriandre  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810050  Graines de cumin  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810060  Graines d’aneth  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810070  Graines de fenouil  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810080  Fenugrec  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810090  Noix muscade  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0810990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  7  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820030  Carvi  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820040  Cardamome  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820050  Baies de genièvre  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820060  Poivre, noir et blanc  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820070  Gousses de vanille  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820080  Tamarin  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0820990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0830000  (iii)  Écorces  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0830010  Cannelle  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0830990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  0,1 (*)  0,2 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0840010  Réglisse  0,1 (*)  0,2 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0840020  Gingembre  0,1 (*)  0,2 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)FR L 129/48 Journal officiel de l’Union européenne 28.5.2010
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,1 (*)  0,2 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0840040  Raifort  0,1 (*)  0,2 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0840990  Autres  0,1 (*)  0,2 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0850000  (v)  Boutons  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0850010  Clous de girofle  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0850020  Câpres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0850990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0860010  Safran  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0860990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0870000  (vii)  Arille  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0870010  Macis  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0870990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2 (*)  0,05 (*)  
0900000  9)  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0900010  Betterave sucrière  1  1  0,05 (*)  0,5  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05  
0900020  Canne à sucre  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0900030  Racines de chicorée  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0900990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou 
mulassière  0,05 (*)  0,01  (*) 0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,01  (*) 
1015010  Viande  0,05 (*)  2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01  (*) 
1015020  Graisse  0,05 (*)  0,2  0,05  (*) 0,01  (*) 0,3  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01  (*) 
1015030  Foie  0,07  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,3  0,1 (*)  0,01  (*) 
1015040  Reins  0,07  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,3  0,1 (*)  0,01  (*) 
1015050  Abats comestibles  0,07  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01  (*) 
1015990  Autres  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01  (*)FR 28.5.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 129/49
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,01  (*) 
1017010  Viande  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01  (*) 
1017020  Graisse  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,3  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01  (*) 
1017030  Foie  0,07  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,3  0,1 (*)  0,01  (*) 
1017040  Reins  0,07  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,3  0,1 (*)  0,01  (*) 
1017050  Abats comestibles  0,07  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01  (*) 
1017990  Autres  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01  (*) 
1030020  Canard  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,02  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01  (*) 
1030030  Oie  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,02  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01  (*) 
1030040  Caille  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,02  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01  (*) 
1030990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,02  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01  (*) 
1040000  (iv)  Miel  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 0,02  0,02  (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,2  0,1  (*) 0,01  (*) 
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 0,02  0,02  (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 0,1  (*) 0,01  (*) 
1060000  (vi)  Escargots  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 0,02  0,02  (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 0,1  (*) 0,01  (*) 
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux 
terrestres  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 0,02  0,02  (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 0,1  (*) 0,01  (*) 
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L)= liposoluble. 
(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Lambda-cyhalothrine - code 1000000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomèr es)» 
3) à l’annexe IV, l’entrée «soufre» est ajoutée à l’endroit correspondant à l’ordre alphabétique.