. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/59 
27 août 2008 
 (08-3981) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:   Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Équipement de protection individuelle.  Ch aussures de sécurité pour le travail.  
Spécification (ICS 13.340.50) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   PPE – Industrial Safety 
Footwear - Specification  (Équipement de protection individuelle.  Chaussures de sécurité 
pour le travail.  Spécification).  39 pages, en anglais 
6. Teneur:   Les spécifications proposées dans la norme notifiée portent sur la conception, les 
performances, les essais et les propriétés en ma tière d'isolation électrique des chaussures de 
sécurité fabriquées à partir de cuir ou d'autres matériaux.  Le projet comprend également des 
directives sur les renseignements à fournir au consommateur au sujet des soins à apporter à 
ces chaussures et de leur entretien. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
8. Documents pertinents:   TTS 613: 20XX. 
ISO 20345.  Équipement de protection individuelle -- Chaussures de sécurité 
9. Date projetée pour l'adoption:  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre responsable 
du commerce et de l'industr ie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes. G/TBT/N/TTO/59 
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  10. Date limite pour la présentation des observations:   27 septembre 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
(Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive 
Trincity Industrial Estate Macoya, Tunapuna Trinité-et-Tobago 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt
 
Le texte intégral du règlement est accessible comme suit: 
Site Web: www.ttbs.org.tt