. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/248 
18 juin 2007  
 (07-2557) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs publi cs locaux concernés:    
2. Organisme responsable:   National Plant Quarantine Service  (Service national de 
quarantaine phytosanitaire) (NPQS) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Parties souterraines vivantes de Jasminum spp.   
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:    
Amérique du Nord:   États-Unis, Canada, Mexique  
Amérique centrale:   Tous pays 
Amérique du Sud:   Tous pays 
Afrique:   Tous pays 
Asie:   Brunéi, Inde, Indonésie, Israël, Liban,  Malaisie, Oman, Pakistan, Philippines, 
Singapour, Sri Lanka, Thaïlande, Yémen 
Europe:   Allemagne, Belgique, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Slovénie 
Océanie et Pacifique:   Australie, Fidji, Guam, Îles Hawaï, Îles Salomon, Micronésie, 
Palau, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Polynésie 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import prohibition for the new 
host plant of Radopholus similis  (Interdiction de l'importat ion de la nouvelle plante 
hôte de Radopholus similis ) – Disponible en coréen, 3 pages 
6. Teneur:  Le texte notifié prévoit l'interdiction d'im porter les parties souterraines vivantes 
de Jasminum spp . en provenance de pays infectés par Radopholus similis , l'un des 
organismes de quarantaine interdits en Corée. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocu ité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites    G/SPS/N/KOR/248 
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  8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et rais on pour laquelle la mesure d'urgence est 
prise:  Sur la base des cas de R. similis  recensés dans le matériel  de pépinière importé de 
Jasminum spp ., le NPQS a décidé d'ajouter cette plan te à la liste des plantes hôtes interdites 
afin de prévenir l'introduction du nématode. 
9. Norme, directive ou recomma ndation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  NIMP 
n° 20 (2004) 
10. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
NPQS Quarantine and Planning Division-1736  (Division de la planification du NPQS-
1736) – Disponible en coréen 
11. Date d'entrée en vigueur/durée d'application (le cas échéant):  Mesure applicable aux 
expéditions accompagnées de certificats phyt osanitaires délivrés le 11 juin 2007 ou après 
cette date 
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
National Plant Quarantine Service  
433-1, Anyang 6-dong, Manan-gu,  Anyang-City, Kyeonggi-do RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
Téléphone:  +(82) 31 446 1926 
Fax:  +(82) 31 445 6934 Courrier électronique:  ycjeong@npqs.go.kr 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
National Plant Quarantine Service  
433-1, Anyang 6-dong, Manan-gu,  Anyang-City, Kyeonggi-do RÉPUBLIQUE DE CORÉE Téléphone:  +(82) 31 446 1926 
Fax:  +(82) 31 445 6934 
Courrier électronique:  ycjeong@npqs.go.kr