ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SG/N/7/HRV/1/Suppl.2 
G/SG/N/8/HRV/1 
G/SG/N/10/HRV/1 G/SG/N/11/HRV/1/Suppl.1 
17 décembre 2009 
 
(09-6585) 
Comité des sauvegardes Original:   anglais 
 
 
 
NOTIFICATION PRÉSENTÉE AU TITRE DE L'ARTICLE 12:4 DE L'ACCORD  
SUR LES SAUVEGARDES AVANT L'ADOPTION D'UNE MESURE  
DE SAUVEGARDE PROVISOIRE VISÉE À L'ARTICLE 6 
 
NOTIFICATION, AU TITRE DE L'ARTICLE 12:1 B) DE L'ACCORD SUR  
LES SAUVEGARDES, DE LA CONS TATATION DE L'EXISTENCE  
D'UN DOMMAGE GRAVE OU D'UNE MENACE DE DOMMAGE  
GRAVE CAUSÉ PAR UN ACCROISSEMENT  
DES IMPORTATIONS 
 
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 12:1 C) DE  
L'ACCORD SUR LES SAUVEGARDES 
 
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 9, NOTE DE BAS  
DE PAGE 2, DE L'ACCORD SUR LES SAUVEGARDES 
 
CROATIE 
 
(Fromages à pâte mi-dure et succédanés de fromage ) 
 
 
 La communication ci-après, datée du 9 décemb re 2009, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Croatie.  
_______________ 
 
  Dans le cadre de l'enquête en matière de sauvegardes visant les importations de fromages à 
pâte mi-dure et succédanés de fromage et confor mément au mode de présentation convenu des 
notifications (G/SG/W/1, 23 février 1995), la Cr oatie notifie au Comité des sauvegardes la 
constatation de l'existe nce d'un dommage grave ou d'une mena ce de dommage grave causé par un 
accroissement des importations, la clôture de l'e nquête sans qu'une mesure de sauvegarde ne soit 
imposée sur les succédanés de fromage et l'introduc tion projetée de mesures de sauvegarde concernant 
les fromages à pâte mi-dure (Gouda et Edam).   À la suite des données préliminaires, la Croatie a imposé des mesures de sauvegarde 
provisoires sur les importations du produit concerné  en vertu de la Décision du gouvernement publiée 
au Journal officiel ( Narodne novine ) n° 72/09, pour une durée de deux cents jours (200). 
  Le 28 août 2009, la Croatie a ouvert une enquê te au sujet de l'existence d'un dommage grave 
ou d'une menace de dommage grave po ur les producteurs nationaux de produits similaires à certains 
fromages à pâte mi-dure et succédanés de fromage importés ou directement concurrents de ces G/SG/N/7/HRV/1/Suppl.2, G/SG/N/8/HRV/1,  
G/SG/N/10/HRV/1, G/SG/N/11/HRV/1/Suppl.1 Page 2 
 
 
  fromages et succédanés.  L'avis au public de l'ouvert ure d'une enquête a été publié au Journal officiel 
(Narodne novine ) n° 103/09. 
  L'imposition d'une mesure provisoire, le supplém ent y relatif, l'ouverture d'une enquête et la 
décision de ne pas appliquer les mesures proviso ires à certains produits originaires de pays en 
développement ont été notifiés au Comité des sauvegardes:  
• Notification présentée au titre de l'article 12: 4 de l'Accord sur les sauvegardes avant 
l'adoption d'une mesure de sauvegarde proviso ire visée à l'article 6 – Notification au 
titre de l'article 9, note de bas de page  2, de l'Accord sur les sauvegardes 
(G/SG/N/7/HRV/1-G/SG/N/11/HRV/1). 
• Notification présentée au titre de l'article 12: 4 de l'Accord sur les sauvegardes avant 
l'adoption d'une mesure de sauvega rde provisoire visée à l'article 6 
(G/SG/N/7/HRV/1/Suppl.1). 
• Notification, au titre de l'article 12:1 a) de  l'Accord sur les sauve gardes, de l'ouverture 
d'une enquête et des raisons de  cette action (G/SG/N/6/HRV/1). 
 La Croatie informe par la présente que l'enquê te en matière de sauvegardes en question a été 
close sans qu'aucune mesure de sauvegarde définitiv e ne soit appliquée à l'encontre des importations 
de deux produits, car aucun élément de preuve n'a établi l'existence d'un dommage grave ou d'une 
menace de dommage grave causé par un accroissemen t des importations.  La clôture a été annoncée 
dans une décision publiée au Journal officiel ( Narodne novine ) n° 140/09. 
 
 Les produits visés sont les succédanés de fromage relevant des codes NC 2106909250 et 
2106909850 du Tarif douanier de la Croatie pour 2009.   Tous les droits recouvrés conformément à la Déci sion sur la mise en œuvre de la mesure de 
sauvegarde provisoire visant l'importation d'emmental  et de succédanés de fromage seront remboursés 
aux importateurs. 
 
 S'agissant des deux autres produits visés par l' enquête susmentionnée, la Croatie notifie au 
Comité des sauvegardes la constatation de l'ex istence d'un dommage grave ou d'une menace de 
dommage grave causé par un accroissement des impor tations, ainsi que les mesures de sauvegarde 
projetées. 
 
 Conformément à l'article 12:3 de l' Accord sur les sauvegardes , la Croatie est disposée à 
engager des consultations avec les Membres ayant un intérêt substantiel en tant qu'exportateurs des 
produits considérés.  
1. Éléments de preuve de l'existence d'un  dommage grave ou d'une menace de dommage 
grave causé par un accroissement des importations 
 
Éléments de preuve de l'existence d'un dommage grave 
 
 Afin d'établir une détermination de l'exis tence d'un dommage grave ou d'une menace de 
dommage grave pour le producteur national du produit similaire, on a procédé à une évaluation de 
tous les facteurs pertinents.  Da ns cette enquête, les données fournies par l'association requérante, qui 
constitue une majeure proportion de la production nationale, ainsi que par les autres institutions 
croates pertinentes, ont été utilisées.  G/SG/N/7/HRV/1/Suppl.2, G/SG/N/8/HRV/1,  
 G/SG/N/10/HRV/1, G/SG/N/11/HRV/1/Suppl.1  Page 3 
 
 
   
 Les renseignements ci-après couvrent la période  de trois ans qui va de 2006 à 2008, ainsi que 
les six premiers mois de l'année 2009.  
Indicateurs du 
dommage Unité 2006 2007 2008 I-VI 2008 I-VI 2009 
Consommation 
totale tonnes 10 956 10 713 9 623 4 484 4 198 
Ventes intérieures tonnes 5 896 6 060 5 574 2 197 1 602 
Part de marché % 53,8 56,6 57,9 49,0 38,2 
Production tonnes 6 710 6 950 6 980 3 460 3 640 
Importations tonnes 5 058 4 654 4 049 2 287 2 596 
Capacité tonnes 7 800 7 900 8 000 4 000 4 000 
Taux d'utilisation 
de la capacité % 86 88 87 87 91 
Emploi nombre de 
travailleurs 390 375 400 400 400 
Productivité tonnes par 
employé 15,8 18,5 17,5 8,7 9,1 
Stocks tonnes 630 650 1 050 1 050 1 850 
Rentabilité profit en € par kg 0,46 0,26 0,1 0,1 -0,85 
 
 La consommation des produits concernés a diminué  tout au long de la période couverte par 
l'enquête.  Elle a diminué de 2, 2 points de pourcentage en 2007, et de 10,2 points de pourcentage 
supplémentaires en 2008.  Au premier semestre 2009,  la consommation a diminué de 6,4 points de 
pourcentage par rapport à la même période de l'année précédente. 
  En 2007, les ventes intérieures se sont accru es de 2,8 points de pourcentage, tandis qu'en 
2008, un déclin de 8 points de pourcentage a marqué le début d'une tendance négative.  Au premier 
semestre 2009, la tendance à la baisse s'est fortem ent accentuée et les ventes ont chuté de 27,1 points 
de pourcentage par rapport à la même période de l'année précédente.   De même, la part de marché des produits nati onaux a enregistré une croissance stable de 2006 
à la fin de 2008, où elle a atteint 58 pour cent.  T outefois, au premier semestre 2009, elle a fortement 
diminué, s'établissant à 38 pour cent. 
  La capacité installée n'a pas subi de modification majeure au cours de la période et est demeurée à un niveau moyen de 7 900 tonnes par an.  
S'agissant de l'utilisation de la capacité, il resso rt du tableau ci-dessus que le ratio relatif à 
l'utilisation de la capacité est resté relativement st able, entre 86 et 91 pour cent, pendant toute la 
période, y compris le premier semestre 2009.  
La croissance de la production est restée stab le tout au long de la période couverte par 
l'enquête.  Par rapport à 2006, le taux de croissance de  la production s'est élevé à 3,6 et 4,0 pour cent 
en 2007 et 2008, respectivement.  Au premier semestre 2009, ce taux a été de 6,0 pour cent par 
rapport à la même période de l'année précédente. G/SG/N/7/HRV/1/Suppl.2, G/SG/N/8/HRV/1,  
G/SG/N/10/HRV/1, G/SG/N/11/HRV/1/Suppl.1 Page 4 
 
 
   
Cela s'explique par le fait que  la majeure partie de la pr oduction croate de fromages est 
flexible et capable de réagir immédiatement aux pe rturbations du marché.  Par conséquent, et compte 
tenu de la nature spécifique des ma tières premières de base, les quantités de lait collectées auprès des 
agriculteurs ont été allouées à la production de fro mages, qui peuvent être conservés pendant une 
période plus longue que les autres produits laitiers.   Les stocks ont légèrement augmenté en 2007 et, à la fin de l'année, ils ont atteint un niveau 
optimal.  En 2008, les stocks s'él evaient à 1 050 tonnes.  À la fin de juin 2009, ils atteignaient 
1 850 tonnes, soit trois fois les stocks de 2006.  Le niveau extrêmement élevé des stocks a entraîné des 
pertes financières.  
La rentabilité a atteint un pic en 2006, puis elle a enregistré une baisse importante, atteignant 
son niveau le plus bas à la fin de mai 2009.  Au premier semestre 2009, la production nationale a 
enregistré des pertes. 
  Le nombre total de travailleurs est resté stable au cours de la période couverte par l'enquête.  
La productivité est restée stable penda nt toute la période, du fait que le  nombre total de travailleurs est 
resté inchangé.  Analyse du lien de causalité 
 
 Effet de l'accroissement des importations  
 
Importations Unité 2006 2007 2008 I-VI 2008 I-VI 2009 
Dans l'absolu tonnes 5 058 4 654 4 049 2 287 2 596 
Par rapport à la 
production nationale % 75,4 66,9 58,0 66,1 71,3 
Part du marché intérieur % 46,2 43,4 42,1 51,0 61,8 
 
 Il a été procédé à une analyse de l'accroi ssement des importations croates des produits 
considérés pendant la période allant  de 2006 aux six premiers mois de  2009, en termes tant absolus 
que relatifs. 
 
 Les importations des produits considérés ont diminué au cours des trois années couvertes par 
l'enquête;  en 2007, la quantité impor tée était inférieure de 8 pour cent à celle de 2006.  En outre, les 
données pour 2008 montrent que la quantité importée éta it inférieure de 13 pour cent à celle de 2007 
et de 20 pour cent à celle de 2006.  Mais, au cours des six premiers mois de 2009, la quantité importée 
a augmenté de 13 pour cent. 
 
 Tout comme les importations en termes abso lus, le rapport des importations à la production 
nationale a diminué au cours des trois années couvert es par l'enquête, mais il a augmenté au cours des 
six premiers mois de 2009.  
 Les importations des produits considérés ont légè rement diminué au cours de la période de 
trois ans, même si elles ont enregistré une augmentation importante au cours des six premiers mois de 2009.   G/SG/N/7/HRV/1/Suppl.2, G/SG/N/8/HRV/1,  
 G/SG/N/10/HRV/1, G/SG/N/11/HRV/1/Suppl.1  Page 5 
 
 
   En outre, le prix d'importation des produits c onsidérés a diminué de façon constante pendant 
la période couverte par l'enquête.  Il était de 3 eu ros le kg en 2006, de 3,59 euros le kg en 2007, de 
3,73 euros le kg en 2008 et de 2,21 euros le kg en 2009.  
 Pour les raisons qui précèdent, l'autorité chargée de l'enquête c onclut qu'il existe une 
corrélation entre l'accroissement des importations à ba s prix et le dommage grave subi par la branche 
de production nationale, et que ces importations à bas prix ont eu des effets dommageables sur le 
marché national.  
Autres facteurs 
 
La situation des produits considérés sur le ma rché national a été évaluée sur la base des 
données déjà présentées, mais aussi de l'analyse d'autres facteurs qui auraient pu entraîner des 
problèmes de production. 
 
Ainsi, il a été déterminé que, au cours de la  période considérée, il n'y avait pas eu de 
modification de la demande et de la consommati on des produits considérés, ni de modification des 
techniques de production, des préférences des c onsommateurs, ou même de l'évolution des 
exportations qui auraient pu être liées aux problèm es que la branche de production nationale avait 
rencontrés au premier semestre 2009. 
 
En outre, aucune modification notable des capacités installées n'a été enregistrée et cela peut 
être exclu des facteurs possibles.  
S'agissant des coûts de production (compte tenu pr incipalement du prix du lait, qui est la 
matière première de base dans la production du froma ge), ils ont même baissé au cours de la période 
couverte par l'enquête et ils n'ont pas eu d'influe nce sur la perte de production enregistrée en 2009. 
  Conclusion concernant le lien de causalité   Ayant examiné les effets dommageables des au tres facteurs connus, l'autorité chargée de 
l'enquête est parvenue à la conc lusion qu'il existait un lien de causa lité réel et substantiel entre 
l'accroissement des importations et le dommage grave causé à la branche de production nationale. 
 
2. Renseignements indiquant s'il y a un accroi ssement des importations dans l'absolu ou 
un accroissement des importations par rapport à la production nationale 
 
Les données présentées ci-dessus montrent qu'il a été déterminé qu'il existait un accroissement 
des importations en quantités relatives ou en quantit és absolues et que cet accroissement a entraîné 
une réduction de la part des pr oduits nationaux sur le marché. 
 
On peut constater que, pendant  la période couverte par l'e nquête, il y a eu une légère 
augmentation du prix des produits importés qui s'es t poursuivie en 2007 et en 2008;  toutefois, une 
chute brutale a été enregistrée au premier semestre 2009, lorsque les prix des produits importés ont atteint un niveau inférieur au niveau des prix  des matières premières de base utilisées pour la 
production.  G/SG/N/7/HRV/1/Suppl.2, G/SG/N/8/HRV/1,  
G/SG/N/10/HRV/1, G/SG/N/11/HRV/1/Suppl.1 Page 6 
 
 
  3. Désignation précise du produit en cause 
 
 Les produits à l'égard desquels la Croatie impo se une mesure de sauvegarde définitive sont le 
Gouda et l'Edam, qui relèvent des cod es NC 04069023 et 04069078, respectivement. 
 
4. Description précise de la mesure projetée 
 
 La mesure de sauvegarde provisoire consiste  en une majoration des droits de douane: 
 
Code NC Désignation Droit de sauvegarde 
04069078 Gouda 1,05 €/kg 
04069023 Edam 0,55 €/kg 
 
 On trouvera ci-après la liste des pays en  développement exclus du champ des mesures 
parce que leurs exportations représentent moins de  3 pour cent des importations de la Croatie 
(article 9:1 de l' Accord sur les sauvegardes ). 
  Afghanistan, Albanie, Algérie, Angola, Arabie  saoudite, Argentine, Arménie, Azerbaïdjan, 
Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Bélarus, Be lize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, 
Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Burkina Fa so, Burundi, Cap-Vert, Chili, Chine, Colombie, 
Comores, Congo, Costa Rica, Côte d'Ivoire, C uba, Djibouti, Dominique, Égypte, El Salvador, 
Équateur, Érythrée, Éthiopie, Fidji, Gabon, Gambie, Ghana, Grenade, Groenland, Guatemala, Guinée, 
Guinée-Bissau, Guyana, Haïti, Honduras, îles Falkland,  Îles Marshall, Îles Salomon, Inde, Indonésie, 
Iran, Iraq, Jamahiriya arabe libyenne populaire et so cialiste, Jamaïque, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, 
Kiribati, Laos, Lesotho, Liban, Libéria, Macao, Macédoine, Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, 
Mali, Maurice, Mauritanie, Mexique, Micronési e, Moldova, Mongolie, Monténégro, Mozambique, 
Namibie, Nicaragua, Niger, Nigéria, Népal, O uganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Panama, 
Papouasie, Paraguay, Pérou, Philippines, Républi que centrafricaine, République démocratique du 
Congo, République dominicaine, Russie, Rwanda, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les 
Grenadines, Sainte-Lucie, Samoa, Samoa américai nes, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, 
Soudan, Sri Lanka, Suriname, Swaziland, Tadjikis tan, Tanzanie, Tchad, Thaïlande, Timor-Leste, 
Togo, Tunisie, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Viet Nam, Yémen, 
Zambie et Zimbabwe 
 
5. Date projetée pour l'in troduction de la mesure 
 
 La date projetée pour l'introduction de  la mesure est le 9 novembre 2009. 
 
6. Durée probable de la mesure 
 
 La mesure devrait rester en vigueur jusqu'au 8 janvier 2010.  
7. Pour une mesure d'une durée de plus de trois ans, indiquer la date projetée pour le 
réexamen 
 
 Sans objet.   G/SG/N/7/HRV/1/Suppl.2, G/SG/N/8/HRV/1,  
 G/SG/N/10/HRV/1, G/SG/N/11/HRV/1/Suppl.1  Page 7 
 
 
  8. Si la durée prévue dépasse un an, indiqu er le calendrier prévu pour la libéralisation 
progressive de la mesure 
 
 Sans objet. 
 
9. Donner des renseignements en cas de prorogation de la mesure de sauvegarde 
 
 Sans objet. 
 
__________