RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N  o 799/2011 DE LA COMMISSION  
du 9 août 2011  
modifiant l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission portant modalités 
d’exécution du règlement (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concerne les contrôles officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et 
certaines denrées alimentaires d’origine non animale  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués 
pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les 
aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les 
dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des 
animaux (  1 ), et notamment son article 15, paragraphe 5,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission (  2 ) fixe 
des règles concernant les contrôles officiels renforcés 
devant être réalisés sur les importations d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale 
inscrits sur la liste figurant à son annexe I (ci-après «la 
liste»), aux points d’entrée sur les territoires visés à 
l’annexe I du règlement (CE) n  o 882/2004.  
(2) L’article 2 du règlement (CE) n  o 669/2009 prévoit que la 
liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au moins 
trimestriel, durant lequel il doit être tenu compte, au 
moins, des sources d’information visées dans cet article.  
(3) La fréquence et la pertinence des incidents alimentaires 
notifiés au moyen du système d’alerte rapide pour les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
(RASFF), les constatations faites par l’Office alimentaire 
et vétérinaire à l’occasion des missions effectuées dans 
des pays tiers ainsi que les rapports trimestriels sur les 
lots d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires 
d’origine non animale que les États membres présentent à 
la Commission en application de l’article 15 du règle ­
ment (CE) n  o 669/2009 indiquent qu’il est nécessaire de 
modifier la liste.  
(4) En particulier, il y a lieu de supprimer de la liste les 
entrées relatives aux marchandises pour lesquelles les 
sources d’informations susmentionnées révèlent un 
degré de conformité globalement satisfaisant au regard 
des exigences de sécurité applicables de la législation 
européenne et pour lesquelles la réalisation de contrôles 
officiels renforcés n’est donc plus justifiée.  
(5) Il convient en revanche d’ajouter à la liste d’autres 
marchandises pour lesquelles les sources d’informations révèlent, par rapport auxdites exigences de sécurité, un 
degré de non-conformité qui justifie la mise en place de 
contrôles officiels renforcés.  
(6) Il convient de modifier en conséquence les entrées de la 
liste relatives à certaines importations en provenance 
d’Azerbaïdjan, de Chine, d’Égypte, d’Inde et du Pakistan.  
(7) En ce qui concerne l’entrée relative à l’importation de 
piments frais de Thaïlande, un éclaircissement est néces ­
saire, dans un souci de clarté de la législation de l’Union, 
à propos des codes NC concernés.  
(8) Les modifications de la liste portant sur la suppression 
des références à des marchandises doivent s’appliquer au 
plus tôt, dans la mesure où les problèmes de sécurité 
initiaux ont été résolus. Il convient donc de faire appli ­
quer ces modifications à partir de la date d’entrée en 
vigueur du présent règlement.  
(9) Étant donné le nombre de modifications qu’il est néces ­
saire d’introduire à l’annexe I du règlement (CE) 
n o 669/2009, il y a lieu de la remplacer par le texte 
figurant à l’annexe du présent règlement.  
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 669/2009 en conséquence.  
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 est remplacée par le 
texte figurant à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il est applicable à partir du 1  er octobre 2011.  
Toutefois, la suppression de l’entrée relative au Pakistan concer ­
nant le riz Basmati s’applique à partir de la date d’entrée en 
vigueur du présent règlement.FR 10.8.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 205/15  
( 1 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.  
( 2 ) JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 9 août 2011.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 205/16 Journal officiel de l’Union européenne 10.8.2011ANNEXE  
«ANNEXE I  
A. Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels 
renforcés au point d’entrée désigné  
Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Arachides (cacahuètes), en 
coques  — 1202 10 90  Argentine (AR)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Noisettes 
(en coques et sans coques)  0802 21 00; 
0802 22 00  Azerbaïdjan (AZ)  Aflatoxines  10  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
— Arachides (cacahuètes), en 
coques  — 1202 10 90  Brésil (BR)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Nouilles séchées  ex 1902  Chine (CN)  Aluminium  10  
(Denrées alimentaires)  
Pomelos frais  ex 0805 40 00  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  11 ) 20 
(Denrées alimentaires)  
Feuilles de thé (noir et vert)  0902  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  10 ) 10 
(Denrées alimentaires)FR 10.8.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 205/17Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Doliques asperges 
(Vigna unguiculata spp. 
sesquipedalis ) — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00  République 
dominicaine (DO)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  3 ) 50 
— Melon amer  
(Momordica charantia)  — ex 0709 90 90; 
ex 0710 80 95  
— Courges-bouteilles  
(Lagenaria siceraria)  — ex 0709 90 90; 
ex 0710 80 95  
— Piments ( Capsicum  spp.)  — 0709 60 10; 
ex 0709 60 99; 
0710 80 51; 
ex 0710 80 59  
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  
(Denrées alimentaires – légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés)  
— Oranges (fraîches ou 
sèches)  — 0805 10 20; 
0805 10 80  Égypte (EG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  7 ) 10 
— Pêches (à l’exclusion des 
nectarines)  — 0809 30 90  
— Grenades  — ex 0810 90 95  
— Fraises  — 0810 10 00  
— Haricots verts  — ex 0708 20 00  
(Denrées alimentaires – fruits et 
légumes frais)  
Piments ( Capsicum  spp.)  0709 60 10; 
ex 0709 60 99; 
0710 80 51; 
ex 0710 80 59  Égypte (EG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  12 ) 10 
(Denrées alimentaires –fraîches, 
réfrigérées ou surgelées)  
— Arachides (cacahuètes), en 
coques  — 1202 10 90  Ghana (GH)  Aflatoxines  50  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Feuilles de curry  (Bergera/ 
Murraya koenigii)  ex 1211 90 85  Inde (IN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  5 ) 10 
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches)FR L 205/18 Journal officiel de l’Union européenne 10.8.2011Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Piments  (Capsicum annuum) , 
entiers  — 0904 20 10  Inde (IN)  Aflatoxines  50  
— Piments  (Capsicum annuum) , 
broyés ou pulvérisés  — ex 0904 20 90  
— Produits à base de piments 
(curry)  — 0910 91 05  
— Noix muscade  
(Myristica fragrans)  — 0908 10 00  
— Macis  
(Myristica fragrans)  — 0908 20 00  
— Gingembre  
(Zingiber officinale)  — 0910 10 00  
— Curcuma  (Curcuma longa)  — 0910 30 00  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
— Arachides (cacahuètes), en 
coques  — 1202 10 90  Inde (IN)  Aflatoxines  20  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Additifs pour l’alimentation 
animale et prémélanges  ex 2309  Inde (IN)  Cadmium et plomb  10  
(Feed)  
Okra frais  ex 0709 90 90  Inde (IN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  2 ) 10 
(Denrées alimentaires)  
Graines de pastèque  (egusi, 
Citrullus lanatus)  et produits 
dérivés  ex 1207 99 97; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99  Nigeria (NG)  Aflatoxines  50  
(Denrées alimentaires)  
— Piments  (Capsicum annuum) , 
entiers  — 0904 20 10  Pérou (PE)  Aflatoxines et 
ochratoxine A  10 
— Piments  (Capsicum annuum) , 
broyés ou pulvérisés  — ex 0904 20 90  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
— Piments frais ( Capsicum  
spp.)  0709 60 10, 
ex 0709 60 99  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  9 ) 10 
(Denrées alimentaires)FR 10.8.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 205/19Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 90 90  Thaïlande (TH)  Salmonelles (  6 ) 10  
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 85  
— Menthe  — ex 1211 90 85  
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches)  
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 90 90  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  4 ) 20 
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 85  
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches)  
— Doliques asperges 
(Vigna unguiculata spp. 
sesquipedalis ) — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  4 ) 50 
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  
— Brassicées  — 0704; 
ex 0710 80 95  
(Denrées alimentaires – légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés)  
— Piments doux  (Capsicum 
annuum)  — 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monorésidus (  8 ) 10 
— Tomates  — 0702 00 00; 
0710 80 70  
(Denrées alimentaires – légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés)  
Raisins secs  0806 20  Ouzbékistan (UZ)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires)  
— Arachides (cacahuètes), en 
coques  — 1202 10 90  Afrique du Sud 
(ZA)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)FR L 205/20 Journal officiel de l’Union européenne 10.8.2011Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Piments  (Capsicum annuum) , 
broyés ou pulvérisés  — ex 0904 20 90  Tous les pays 
tiers  Colorants Soudan  10  
— Produits à base de piments 
(curry)  — 0910 91 05  
— Curcuma  (Curcuma longa)  — 0910 30 00  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
— Huile de palme rouge  — ex 1511 10 90  
(Denrées alimentaires)  
( 1 ) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’exist e 
sous ce code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un “ex” (par exemple ex 1006 30: seul le riz Basma ti 
destiné à la consommation humaine directe est inclus). 
( 2 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, méthamidophos, triazophos, endosulfan, monocrotophos. 
( 3 ) Notamment résidus des substances suivantes: amitraze, acéphate, aldicarbe, bénomyl, carbendazime, chlorofénapyr, chlorpyripho s, 
CS2 (dithiocarbamates), diafenthiuron, diazinon, dichlorvos, dicofol, diméthoate, endosulfan, fenamidone, imidaclopride, mala ­
thion, méthamidophos, méthiocarbe, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, oxamyl, profénofos, propiconazole, thiabendazole, 
thiaclopride. 
( 4 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime, carbofuran, chlorpyriphos, chlorpyriphos-méthyl e, 
diméthoate, éthion, malathion, métalaxyl, méthamidophos, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, profénofos, prothiofos, quinal ­
phos, triadiméfon, triazophos, dicrotophos, EPN, triforine. 
( 5 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, oxydéméton-méthyle, chlorpyriphos, acétamipride, thiaméthoxame, 
clothianidine, méthamidophos, acéphate, propargite, monocrotophos. 
( 6 ) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à elle, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE) 
n o 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
( 7 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazime, cyfluthrine, cyprodinil, diazinon, diméthoate, éthion, fénitrothion , 
fenpropathrine, fludioxonil, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, méthiocarbe, méthomyl, ométhoate, oxamyl, phenthoate, thio ­
phanate-méthyle. 
( 8 ) Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl, oxamyl, carbendazime, clofentézine, diafenthiuron, diméthoate, formé ­
tanate, malathion, procymidone, tétradifon, thiophanate-méthyle. 
( 9 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, méthomyl, ométhoate, diméthoate, triazophos, malathion, profénofos, 
prothiofos, éthion, carbendazime, triforine, procymidone, formétanate. 
( 10 ) Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidaclopride, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS &  
SR), profénofos, trifluraline, triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme de triadiméfon et de triadiménol), cyperméthrine 
(cyperméthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)]. 
( 11 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme de triadiméfon et de triadiménol), 
parathion-méthyle, phenthoate. 
( 12 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran (somme), chlorpyriphos, cyperméthrine (somme), cyproconazole, dicofol 
(somme), difenoconazole, dinotéfuran, éthion, flusilazole, folpet, prochloraze, profénofos, propiconazole, thiophanate-méthyle et 
triforine.  
B. Définitions  
Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renvoient aux substances chimiques suivantes:  
i) le Soudan I (numéro CAS 842-07-9);  
ii) le Soudan II (numéro CAS 3118-97-6);  
iii) le Soudan III (numéro CAS 85-86-9);  
iv) le rouge écarlate ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).»FR 10.8.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 205/21