DIRECTIVES  
DIRECTIVE 2011/3/UE DE LA COMMISSION  
du 17 janvier 2011  
modifiant la directive 2008/128/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants 
pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 1333/2008 du Parlement européen et 
du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimen ­
taires (  1 ), et notamment son article 30, paragraphe 5,  
après consultation de l’Autorité européenne de sécurité des 
aliments (EFSA),  
considérant ce qui suit:  
(1) La directive 2008/128/CE de la Commission (  2 ) établit les 
critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant 
être utilisés dans les denrées alimentaires, colorants qui 
sont mentionnés dans la directive 94/36/CE du Parlement 
européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les 
colorants destinés à être employés dans les denrées 
alimentaires (  3 ). 
(2) En vertu de l’article 30, paragraphe 4, du règlement (CE) 
n o 1333/2008, les spécifications des additifs alimentaires 
visés aux paragraphes 1 à 3 dudit article, y compris des 
additifs autorisés en vertu de la directive 94/36/CE, 
sont adoptées, conformément au règlement (CE) 
n o 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 
16 décembre 2008 (  4 ) établissant une procédure d’auto ­
risation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes 
alimentaires, lors de l’inclusion de ces additifs dans les 
annexes conformément aux dispositions desdits para ­
graphes.  
(3) Étant donné que les listes n’ont pas encore été établies et 
qu’il est nécessaire que la modification des annexes de la 
directive 94/36/CE, en application de l’article 31 du 
règlement (CE) n  o 1333/2008, soit effective et que les conditions d’utilisation des additifs autorisés soient sans 
danger, il y a lieu de modifier la directive 2008/128/CE.  
(4) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après 
«l’Autorité») a évalué les données relatives à l’innocuité du 
lycopène utilisé en tant que colorant alimentaire, toutes 
sources confondues, et a rendu son avis le 30 janvier 
2008 (  5 ). Les sources étudiées étaient les suivantes: a) le 
lycopène E 160d obtenu par extraction par solvant à 
partir de souches naturelles de tomates rouges ( Lycoper ­
sicon esculentum  L.), puis élimination du solvant; b) le 
lycopène synthétique; et c) le lycopène issu de  Blakeslea 
trispora.  
(5) Les dispositions législatives en vigueur n’établissant de 
spécifications que pour le lycopène des tomates rouges, 
il y a lieu de les modifier et d’y inclure les deux autres 
sources. Il convient par ailleurs d’actualiser les spécifica ­
tions applicables au lycopène extrait de tomates rouges. 
Le dichlorométhane ne doit pas figurer sur la liste des 
solvants d’extraction puisque, d’après les données reçues 
des parties prenantes, il n’est plus utilisé pour le lycopène 
des tomates rouges. Il est nécessaire d’abaisser la limite 
maximale de plomb pour des raisons de sécurité. Quant à 
l’indication concernant les métaux lourds, elle est trop 
générale et n’est plus pertinente. Par ailleurs, il y a lieu 
d’actualiser la référence aux souches naturelles conformé ­
ment au règlement (CE) n  o 1829/2003 du Parlement 
européen et du Conseil (  6 ). 
(6) Il est fait état de l’utilisation de dichlorométhane (chlo ­
rure de méthylène) pour l’élaboration de formules de 
lycopène prêtes à la vente, comme indiqué par ailleursFR 18.1.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 13/59  
( 1 ) JO L 354 du 13.12.2008, p. 16.  
( 2 ) JO L 6 du 10.1.2009, p. 20.  
( 3 ) JO L 237 du 10.9.1994, p. 13.  
( 4 ) JO L 354 du 31.12.2008, p. 1.  ( 5 ) Avis scientifique du groupe sur les additifs alimentaires, les arômes, 
les auxiliaires technologiques et les matériaux en contact avec les 
aliments, demandé par la Commission européenne, sur l’innocuité: 
1) du lycopène obtenu par un procédé de fermentation à l’aide de  
Blakeslea trispora  et utilisé en tant que colorant alimentaire dans les 
catégories de denrées alimentaires et les quantités proposées par le 
demandeur; et 2) du lycopène synthétique utilisé en tant que colo ­
rant alimentaire dans les catégories de denrées alimentaires énumé ­
rées à l’annexe III et à l’annexe V, deuxième partie, de la directive 
94/36/CE concernant les colorants destinés à être employés dans les 
denrées alimentaires; 3) compte tenu des différentes demandes 
concernant le lycopène actuellement à l’examen, y compris la rééva ­
luation du lycopène issu de tomates dans le contexte de la rééva ­
luation systématique de tous les colorants alimentaires.  The EFSA 
Journal  (2008) 674, pp. 1 à 66.  
( 6 ) JO L 268 du 18.10.2003, p. 1.dans l’avis de l’Autorité du 4 décembre 2008 (  1 ) sur 
l’innocuité des produits à base de lycopène issu de  
Blakeslea trispora  dispersables dans l’eau froide. Des 
produits similaires sont produits également à partir de 
lycopène synthétique, comme indiqué dans l’avis de 
l’Autorité sur l’innocuité du lycopène synthétique du 
10 avril 2008 (  2 ). L’Autorité ayant évalué cette utilisation 
particulière, il est nécessaire d’autoriser cette utilisation 
aux mêmes niveaux résiduels que ceux qui ont été pris 
en compte lors de l’évaluation.  
(7) Il convient de tenir compte des spécifications et des 
techniques d’analyse relatives aux additifs fixées dans le 
Codex Alimentarius établi par le comité mixte d’experts 
en matière d’additifs alimentaires (CMEAA). Il y a lieu, 
notamment, d’adapter les critères de pureté spécifiques 
pour qu’ils tiennent compte, le cas échéant, des limites 
applicables aux différents métaux lourds concernés.  
(8) Il convient dès lors de modifier la directive 2008/128/CE 
en conséquence.  
(9) Les mesures prévues à la présente directive sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’oppo ­
sition ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:  
Article premier  
L’annexe I de la directive 2008/128/CE est modifiée conformé ­
ment à l’annexe de la présente directive.  Article 2  
Transposition  
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions 
législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour 
se conformer à la présente directive, au plus tard le 1  er 
septembre 2011. Ils communiquent immédiatement à la 
Commission le texte de ces dispositions. Lorsque les États 
membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une 
référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une 
telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de 
la référence sont arrêtées par les États membres.  
2. Les États membres communiquent à la Commission le 
texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent 
dans le domaine régi par la présente directive.  
Article 3  
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Article 4  
Les États membres sont destinataires de la présente directive.  
Fait à Bruxelles, le 17 janvier 2011.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 13/60 Journal officiel de l’Union européenne 18.1.2011  
( 1 ) Avis scientifique du groupe sur les produits diététiques, la nutrition 
et les allergies concernant la demande de la Commission européenne 
de procéder à une évaluation supplémentaire des produits à base de 
lycopène issu de  Blakeslea trispora , en tant qu’ingrédient alimentaire, 
dispersables dans l’eau froide, dans le contexte du règlement (CE) 
n o 258/97.  The EFSA Journal  (2008) 893, pp. 1 à 15.  
( 2 ) Avis scientifique du groupe sur les produits diététiques, la nutrition 
et les allergies, demandé par la Commission européenne, sur 
l’innocuité du lycopène synthétique.  The EFSA Journal  (2008) 676, 
pp. 1 à 25.ANNEXE  
À l’annexe I de la directive 2008/128/CE, la rubrique relative à E 160d est remplacée par la rubrique suivante:  
«E 160D LYCOPÈNE 
i) Lycopène synthétique  
Synonymes  Lycopène obtenu par synthèse chimique  
Définition  Le lycopène synthétique, mélange d’isomères géométriques de lyco ­
pènes, est obtenu par la condensation de Wittig d’intermédiaires de 
synthèse couramment utilisés dans la production d’autres caroténoïdes 
employés dans les denrées alimentaires. Le lycopène synthétique se 
compose essentiellement de lycopène tout-trans et contient aussi du 
lycopène cis-5 et de faibles quantités d’autres isomères. Les préparations 
commerciales de lycopène destinées à être utilisées dans les denrées 
alimentaires se présentent sous la forme de suspensions dans des 
huiles comestibles ou de poudre hydrodispersable ou hydrosoluble.  
Numéro d’index  75125  
Einecs  207-949-1  
Dénomination chimique  Ψ,Ψ-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6, 
10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30- 
dotriacontatridécane  
Formule chimique  C  40 H 56 
Poids moléculaire  536,85  
Composition  Pas moins de 96 % de lycopènes, tous lycopènes confondus (pas moins 
de 70 % de lycopène tout-trans) 
E 1 cm 1 % à 465 à 475 nm dans l’hexane (pour 100 % de lycopène tout- 
trans pur) de 3 450  
Description  Poudre cristalline rouge  
Identification  
Spectrophotométrie  Une solution dans l’hexane révèle une absorption maximale à environ 
470 nm.  
Test de dépistage de caroténoïdes  La couleur de la solution de l’échantillon dans l’acétone disparaît après 
ajouts successifs d’une solution de 5 % de nitrite de sodium et d’acide 
sulfurique 1N.  
Solubilité  Insoluble dans l’eau, facilement soluble dans le chloroforme  
Propriétés d’une solution de 1 % dans 
le chloroforme  Clair et couleur rouge-orange intense  
Pureté  
Perte par déshydratation  Pas plus de 0,5 % (40 °C, 4 h à 20 mm Hg)  
Apo-12’-lycopénal  Pas plus de 0,15 %  
Oxyde de triphénylphosphine  Pas plus de 0,01 %  
Résidus de solvants  Méthanol: pas plus de 200 mg/kg 
Hexane, propane-2-ol: pas plus de 10 mg/kg chacun 
Dichlorométhane: pas plus de 10 mg/kg (en préparations commerciales 
uniquement)  
Plomb  Pas plus de 1 mg/kgFR 18.1.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 13/61ii) Lycopène de tomates rouges  
Synonymes  Jaune naturel 27  
Définition  Le lycopène est obtenu par extraction par solvant de tomates rouges 
(Lycopersicon esculentum  L.), puis élimination du solvant. Seuls les 
solvants suivants peuvent être utilisés: 
dioxyde de carbone, acétate d’éthyle, acétone, propane-2-ol, méthanol, 
éthanol et hexane. Le principe colorant majeur des tomates est le 
lycopène; de faibles quantités d’autres pigments caroténoïdes peuvent 
être présentes. Outre les autres pigments colorés, le produit peut 
contenir des huiles, des graisses, des cires et des aromatisants naturel ­
lement présents dans les tomates.  
Numéro d’index  75125  
Einecs  207-949-1  
Dénomination chimique  Ψ,Ψ-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6, 
10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30- 
dotriacontatridécane  
Formule chimique  C  40 H 56 
Poids moléculaire  536,85  
Composition  E  1 cm 1 % à 465 à 475 nm dans l’hexane (pour 100 % de lycopène tout- 
trans pur) de 3 450 
Pas moins de 5 % de matières colorantes, toutes matières confondues  
Description  Liquide visqueux rouge foncé  
Identification  
Spectrophotométrie  Absorption maximale dans l’hexane à environ 472 nm  
Pureté  
Résidus de solvants  Propane-2-ol 
Hexane 
Acétone 
Éthanol 
Méthanol 
Acétate d’éthyle 
Pas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association  
Cendres sulfatées  Pas plus de 1 %  
Mercure  Pas plus de 1 mg/kg  
Cadmium  Pas plus de 1 mg/kg  
Arsenic  Pas plus de 3 mg/kg  
Plomb  Pas plus de 2 mg/kg  
iii) Lycopène issu de  Blakeslea trispora  
Synonymes  Jaune naturel 27  
Définition  Le lycopène issu de  Blakeslea trispora  est extrait de la biomasse fongique 
et purifié par cristallisation et filtration. Il se compose essentiellement 
de lycopène tout-trans. Il contient également de faibles quantités 
d’autres caroténoïdes. L’isopropanol et l’acétate d’isobutyle sont les 
seuls solvants utilisés pour l’élaborer. Les préparations commerciales 
de lycopène destinées à être utilisées dans les denrées alimentaires se 
présentent sous la forme de suspensions dans des huiles comestibles ou 
de poudre hydrodispersable ou hydrosoluble.FR L 13/62 Journal officiel de l’Union européenne 18.1.2011Numéro d’index  75125  
Einecs  207-949-1  
Dénomination chimique  Ψ,Ψ-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6, 
10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30- 
dotriacontatridécane  
Formule chimique  C  40 H 56 
Poids moléculaire  536,85  
Composition  Pas moins de 95 % de lycopènes, tous lycopènes confondus, et pas 
moins de 90 % de lycopène tout-trans de toutes les matières colorantes 
E 1 cm 1 % à 465 à 475 nm dans l’hexane (pour 100 % de lycopène tout- 
trans pur) de 3 450  
Description  Poudre cristalline rouge  
Identification  
Spectrophotométrie  Une solution dans l’hexane révèle une absorption maximale à environ 
470 nm.  
Test de dépistage de caroténoïdes  La couleur de la solution de l’échantillon dans l’acétone disparaît après 
ajouts successifs d’une solution de 5 % de nitrite de sodium et d’acide 
sulfurique 1N.  
Solubilité  Insoluble dans l’eau, facilement soluble dans le chloroforme  
Propriétés d’une solution de 1 % dans 
le chloroforme  Clair et couleur rouge-orange intense  
Pureté  
Perte par déshydratation  Pas plus de 0,5 % (40 °C, 4 h à 20 mm Hg)  
Autres caroténoïdes  Pas plus de 5 %  
Résidus de solvants  Propane-2-ol: pas plus de 0,1 % 
Acétate d’isobutyle: pas plus de 1,0 % 
Dichlorométhane: pas plus de 10 mg/kg (en préparations commerciales 
uniquement)  
Cendres sulfatées  Pas plus de 0,3 %  
Plomb  Pas plus de 1 mg/kg»FR 18.1.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 13/63