ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/ISR/334 
14 octobre 2009 
 (09-5019) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ISRAËL
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Israel WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC) 
Ministry of Industry, Trade and Labor  (Ministère de l'industrie, du commerce et du travail) 
Téléphone: +(972) 3 5652700 
Fax:  +(972) 3 5652710 Courrier électronique:  Yael.Friedgut@moital.gov.il
 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Systèmes de détection d'incendie (IC S 13.220.20, 13.220.50;  SH 8531.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Fire detector systems:  Manual 
signaling boxes  (Systèmes de détection d'incendie:   avertisseurs manuels d'incendie) 
6. Teneur:  Révision de la norme obligatoire SI 1220 partie 6.  La norme révisée notifiée 
reprend la norme américaine  ANSI/UL 38 – 2005 (R2008):  " Standard for Manual 
Signaling Boxes for Fire Alarm Systems " (Norme relative aux avertisseurs manuels 
d'incendie pour systèmes d'alarme incendie), avec les modifications suivantes précisées 
dans la section en hébreu:  
• Modifications dans les références normatives; 
• Modification des références contenues dans le  paragraphe 2.1 relatif aux composants, aux 
fins d'une harmonisation avec les lois et les normes israéliennes; 
• Remplacement des unités de mesure indiquées au paragraphe 2.2 par des unités du 
système métrique utilisé en Israël; 
• Modification des exigences relatives à la  fabrication de boitiers prévues au 
paragraphe 3.1.9; 
• Ajout d'une nouvelle exigence au  paragraphe 3.1.10 selon laquelle les boitiers doivent être 
de couleur rouge; G/TBT/N/ISR/334 
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  • Modification des exigences prévues au paragr aphe 6.3.5 afin d'exiger un calibre de 
0,75 mm
2 pour les bornes et les câbles des installations; 
• Suppression des exigences énoncées aux paragraph es 6.4 et 6.5 et application, à la place, 
des "dispositions en matière de mise à la terre et de mise à la masse" du paragraphe 2.6 de 
la norme SI 60950 partie 1; 
• Modification du paragraphe 6.6.1, portant su r le câblage interne des dispositifs réducteurs 
de tension, afin qu'il ne  s'applique qu'aux insta llations à basse tension; 
• Ajout, au paragraphe 7.1.3 portant sur la câblage interne, d'une exigence selon laquelle 
tous les conduits en matières plastiques doive nt satisfaire aux prescriptions de la norme 
SI 61386, parties 21 et 22; 
• Suppression des exigences du paragraphe 8 relatives à la mise à la terre; 
• Ajout, au paragraphe 9.7.1, d'une nouvelle ex igence relative au marquage de la valeur 
nominale du courant; 
• Suppression des exigences des paragraphes 9.9.1, 9.9.4 et 9.9.8; • Modification du tableau 13.1 portant sur la  tension d'essai pour la détermination des 
performances générales, aux fins d'une  adaptation aux normes israéliennes; 
• Suppression des exigences énoncées au para graphe 15.1 et introduction d'une exigence 
selon laquelle tous les dispositifs manuels doivent être munis de bornes d'entrée et de sortie 
séparées pour les connecteurs.  Tous ces conn ecteurs doivent être dotés d'un système de 
contrôle permettant d'avertir en cas de  coupure de courant ou de court-circuit; 
• Suppression des essais de corrosion prévus aux paragraphes 22.1.2 à 22.3.3.5 et 
application, à la place, des prescriptions du paragraphe 22.3.3 por tant sur l'essai de 
corrosion au brouillard salin; 
• Suppression des exigences énoncées au para graphe 29.2 concernant les essais de 
résistance aux projections d'eau pour les dispositif s d'alerte extérieurs et application, à la 
place, des prescriptions de la norme SI 981.  Ces essais doivent démontrer que les produits 
présentent un degré de protection conforme à la norme IP54.  La méthode d'essai applicable 
pour la pulvérisation est précisée au paragraphe 6.4 de la norme SI 165; 
• Modification des conditions relatives à l'essai en température ambiante variable, prévu au 
paragraphe 29.3.1, afin de pré voir une température de -10°C; 
• Modification des exigences énoncées au paragr aphe 29.4, portant sur les essais d'humidité 
des dispositifs d'alerte extérieurs, afin de les adapter aux conditions prévues en Israël; 
• Suppression des essais de fabrication et de  production prévus au paragraphe 30; 
• Inclusion, dans le paragraphe  31.1, d'une exigence relative à la fourniture d'instructions 
d'utilisation et de marquages spécifiques en hébreu; 
• Suppression de l'annexe A. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la vie des personnes et réduction des obstacles au commerce  
8. Documents pertinents:  
• Norme israélienne SI  165 (juillet 1975); 
• Norme israélienne SI 981 (janvier 2008); 
• Norme obligatoire SI 1220 partie 6 (décembre 1990);  G/TBT/N/ISR/334 
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  • Norme obligatoire SI 60950, Partie 1 (mai 2009); 
• Norme obligatoire SI 61386, Parties 21 et 22 (mai 2006); • Norme américaine ANSI/UL 38 – 2005 (R2008). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:   À déterminer 
Généralement 60 jours après la publication au 
Journal officiel, section des avis gouvernementaux 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: