. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/426 
25 juin 2009  
 (09-3117) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture & Forestry, Biosecurity New Zealand  
(Ministère de l'agriculture et des forêts , Service néo-zélandais de la biosécurité) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Oignons frais ( Allium cepa Liliaceae), en bulbes, destinés à la 
consommation humaine 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[ ] Tous les partenaires commerciaux, ou 
[X] Régions ou pays spécifiques:  Chine  
5. Intitulé du texte notifié:  Onions ( Allium cepa  Liliaceae) Fresh Bulbs for Consumption 
from China.  Draft for Consultation  (Oignons frais ( Allium cepa Liliaceae) en bulbes 
destinés à la consommation humaine en provenance de Chine.  Projet pour consultation). Langue:  anglais.  Nombre de pages:  281 
6. Teneur:  Projet d'analyse des risques phytosanitaires liés à l'importation en 
Nouvelle-Zélande d'oignons frais ( Allium cepa  Liliaceae) en bulbes destinés à la 
consommation humaine en provenance de Chine. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] sécurité sani taire des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant  G/SPS/N/NZL/426 
Page 2  
 
   La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non  Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et pourquoi elle diffère de la norme internationale: 
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  - 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Août 2009 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Août 2009 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  Août 2009 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  31 juillet 2009 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Dr Mike Ormsby, Senior Adviser Risk Analysis, Policy and Risk Directorate, MAF 
Biosecurity New Zealand, 25 The Terrace, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande);  
Téléphone:  +(64 4) 894 0486;  Fax:  +(64 4) 819 0733;  Courrier électronique:  Michael.Ormsby@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
SPS Coordinator, Mrs. Sally Jennings, 25 The Terrace, PO Box 2526, Wellington;  
Téléphone:  +(64 4) 894 0431.  Fax:  +(64 4) 894 0733  
Texte disponible en ligne à l'adresse:  http://www.biosecurity.govt. nz/biosec/consult/draft-
ra-onions-china