ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/GEN/123/Rev.1 
4 novembre 2011 
 (11-5604) 
Comité des obstacles techniques au commerce  
  
 
ATELIER SUR LA COOPÉRATION ENTRE LES MEMBRES DANS 
LE DOMAINE DE LA RÉGLEMENTATION 
 
8-9 NOVEMBRE 2011 
 
Programme 
 
Révision 
  
 À la réunion du Comité OTC de novembre 2010, les délégations sont convenues d'organiser 
un atelier sur la coopération entre les Membres dans le  domaine de la réglementation.  Cet atelier se 
tiendra les 8 et 9 novembre 2011 , parallèlement à la réunion ordinaire du Comité OTC des 10 et 
11 novembre.  Les échanges de vues auront lieu dans  le cadre de séances de groupe et porteront sur 
les sujets indiqués dans le programme ci-joint.  Les Membres, y compris les parties intéressées de leurs délégations, ainsi que les observa teurs sont invités à participer à cet atelier.  Des renseignements 
généraux sur la coopération dans le  domaine de la réglementation sont donnés dans le document 
G/TBT/W/340.   Tous les Membres sont priés instamment de communiquer les noms des participants en 
fonction dans leurs capitales, par fax ou par courrier électronique, à Mme Una Flanagan (adresse 
électronique:  una.flanagan@wto.org , fax:  +41 22 739 5620) avec copie à:  bci@wto.org . 
 
 Veuillez noter que l'atelier se tiendra au CICG.  L'entrée du bâtiment se trouve sur la 
rue de Varembé.  Un plan est joint au présent programme.   
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  8 ET 9 NOVEMBRE 2011  
Inscription
*  (8 heures-9 h 20) 
10 heures Observations liminaires 
Présidente du Comité OTC, Mme Denise Pereira 
 
Séance 1: Aperçu de la coopération da ns le domaine de la réglementation 
Modératrice:  Mme Denise Pereira 
 
a) OMC:  "Aperçu général du travail du Comité OTC sur la coopération dans le 
domaine de la réglementation", M. Erik Wijkström 
 
b) OMC:  "L'expérience du Comité SPS dans  l'élaboration et la mise en œuvre 
de lignes directrices sur l'équivalence", Mme Marième Fall de Perez Rubín 
 
Séance 2: Expériences des Membres 
Modérateur:  M. George Opiyo (Ouganda) 
 
a) Coopération entre la Chine et l'UE (e xposé conjoint):  Travailler ensemble 
pour rendre les produits plus sûrs pour le consommateur:  l'exemple de la 
coopération entre la Chine et l'UE, M. Kong Xiao Bang (Chine) et M. Fabrizio Sacchetti (UE) 
b) Coopération entre l'UE et les États-Unis (exposé conjoint):  
M. Jan Eric Frydman (UE) et M. Jeff Weiss (États-Unis) 
c) Coopération entre la Nouvelle-Zélande  et l'Australie (exposé conjoint):  
"L'expérience transtasmanienne de la coopération dans le domaine de la 
réglementation", Mme Sirma Karapeeva (Nouvelle-Zélande) 
d) Brésil:  "Renforcer la coopératio n internationale pour améliorer la 
réglementation au Brésil:  le progr amme Pro-Reg et les orientations 
réglementaires", M. Rodrigo Augusto Rodrigues et M. Alfredo Lobo. 
e) Mexique:  "L'expérience mexicaine de la coopération dans le domaine de la 
réglementation:  défis et avanta ges", M. Juan Antonio Dorantes. 
Session 3: Coopération dans le cadre d'autres instances 
 
Modérateur:  M. Bipin Menon (Inde) 
 
a) APEC:  "Coopération dans le domaine de la réglementation dans le cadre de 
l'APEC", Mme Sirma Karapeeva (Nouvelle-Zélande) 
b) APEC:  "L'accord de reconnaissance  mutuelle de l'évaluation de la 
conformité des équipements électriques et électroniques et son incidence sur 
                                                      
* Les inscriptions se feront dans le bâtiment de l'OMC (Centre William Rappard).  G/TBT/GEN/123/Rev.1 
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  la réduction des obstacles techniques au commerce", Mme Carolina Vasquez 
(Chili) 
c) ASEAN:  "L'expérience du Comité consultatif de l'ASEAN sur les normes et 
la qualité (ACCSQ)", M. Ho Chi Bao (Singapour) 
d) SARSO (Organisation régionale de  normalisation de l'Asie du Sud): 
M. Chandan Bahl (Inde) 
e) OCDE:  "Le problème du partage de l' information – Obstacles et mécanismes 
de coopération dans le domai ne de la sécurité des produits", M. Peter Avery 
(OCDE) 
f) CEE-ONU:  "Un langage réglementaire commun pour le commerce et le 
développement:  l'exemple du modèle in ternational pour l'harmonisation des 
réglementations sur les véhicules", M. Christer Arvius (CEE-ONU) 
Session 4: Séance de groupe sur les enseignements tirés 
 
Modérateur:  M. Matthew Smith (Canada) 
 a) M. Bipin Menon (Inde) 
b) M. George Opiyo (Ouganda) c) M. Rodrigo de Macedo Pinto (Brésil) d) M. Jeff Weiss (États-Unis) e) M. Jan Eric Frydman (UE) 
f) M. Xinhua Sun (Chine) 
 
 
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  Centre International  de Conférences  Genève
17 rue de Varembé  
CH ‐ 1211 Genève 20 
  
 
 
 
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