ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/QAT/3 
1er décembre 2005 
 
 (05-5727) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  ÉTAT DU QATAR
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Département des normes et de la métrologie 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Qatar General Organization fo r Standards and Metrology  (Organisation générale des 
normes et de la métrologie du Qatar)  
P.O. Box 23277 État du Qatar 
Téléphone:  (+974) 4408555 
Fax:   (+974) 4478508 Courrier électronique: standard@qatar.net.qa
 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
automobiles (sécurité et essais) (ICS 43.020 .00);  pneumatiques (ICS 83.160.00);  miroirs 
rétroviseurs pour automobiles (ICS 43.040.00);  sièges de sécurité pour enfant dans les automobiles (ICS 43.040.00);  limites de  vitesse (ICS 43.060.00);  garniture des 
automobiles (ICS 59.080.00);  liquide de frein (ICS 75.120.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  NB:  toutes les normes sont à 
l'origine en anglais en raison de l'adoption di recte de normes internationales.  Elles sont 
traduites en arabe au moment de leur adaptation. 
• Safety requirements for maintenance and repair workshop  (Exigences de sécurité 
applicables aux ateliers de maintenance et  de réparation) – 12 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Engine test code gross power  (Véhicules à moteur – Code des essais de 
moteurs – Puissance brute) – 20 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Methods of testing brakelinings – Part 1:  Internal shear strength of 
lining material  (Véhicules à moteur – Méthodes d'essai concernant les garnitures de 
freins – Partie 1:  Résistance interne au  cisaillement des matériaux de garniture) 
– 6 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Brake fluid-si mulated service performance test  (Véhicules à moteur G/TBT/N/QAT/3 
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 – Essai de performance en simulation de service pour le liquide de frein) – 13 pages, en 
anglais 
• Car upholstery – Testing methods of fabric for car seats  (Garniture des automobiles 
– Méthodes d'essai concernant les tissus destin és aux sièges d'automobiles) – 5 pages, en 
anglais 
• Car upholstery – Fabric for car seats  (Garniture des automobiles – Tissus destinés aux 
sièges d'automobiles) – 5 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Methods of testing rear-view mirrors  (Véhicules à moteur – Méthodes 
d'essai concernant les miroirs rétroviseurs) – 8 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Rear-view mirrors  (Véhicules à moteur – Miroirs rétroviseurs) 
– 10 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Methods of test for passeng er cars impact strength – Part 1:  Frontal 
impact  (Véhicules à moteur - Méthodes d'essai concernant la résistance aux chocs des 
voitures de tourisme – Partie 1:  Choc frontal) – 9 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Methods of test for passeng er cars impact strength – Part 2:  Moving 
barrier rear impact  (Véhicules à moteur - Méthodes d'essai concernant la résistance aux 
chocs des voitures de tourisme – Partie 2:   Choc arrière contre un obstacle mobile) 
– 5 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Methods of test for passenger cars impact strength – Part 3A:  Side 
impact  (Véhicules à moteur - Méthodes d'essai concernant la résistance aux chocs des 
voitures de tourisme – Partie 3A:  C hoc latéral) – 6 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Methods of test for impact strength – Part 3B:  Moving barrier side 
impact  (Véhicules à moteur - Méthodes d'essai concernant la résistance aux chocs 
– Partie 3B:  Choc latéral contre un obstacle mobile) – 12 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Methods of test for impact strength – Part 3C:  Moving barrier side 
impact  (Véhicules à moteur - Méthodes d'essai concernant la résistance aux chocs 
– Partie 3C:  Choc latéral contre un obstacle mobile) – 13 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Methods of test for passeng er cars impact strength – Part 4:  Roof 
strength  (Véhicules à moteur - Méthodes d'essai concernant la résistance aux chocs des 
voitures de tourisme – Partie 4:  Résistance du toit) – 5 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Cars impact strength  (Véhicules à moteur - Résistance aux chocs des 
automobiles) – 4 pages, en anglais 
• Multi-purpose vehicles, trucks, buses and trailers tires – Part 1:  Nomenclature, 
designation, marking, dimensions, load capacities and inflation pressure  (Pneumatiques 
de véhicules à usages multiples, de camions, d'autocars et de remorques – Partie 1:  
Nomenclature, désignation, marquage, dimens ions, capacité de charge et pression de 
gonflage) – 8 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Tires:  retreated tires and their methods of test  (Véhicules à moteur 
– Pneumatiques:  pneumatiques rechapés et  leurs méthodes d'essai) – 20 pages, en 
anglais 
• Motor vehicles child restraint system  (Système de retenue pour enfant dans les véhicules 
à moteur) – 9 pages, en anglais 
• Motor vehicles methods of testing of child restraint system  (Méthodes d'essai concernant 
les systèmes de retenue pour enfant dans l es véhicules à moteur) – 7 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Speed limits – Part 1:  Ge neral requirements – Equipment inspection,  G/TBT/N/QAT/3 
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 certification and type approval  (Véhicules à moteur – Limites de vitesse – Partie 1:  
Prescriptions générales;  inspection, certif ication et homologation des équipements) 
– 9 pages, en anglais 
• Motor vehicles – Spare parts – General requirements  (Véhicules à moteur – Pièces 
détachées – Prescriptions générales) – 7 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les normes ci-dessus traitent principa lement des aspects mécaniques des 
véhicules à moteur et couvrent les domaines suivants:  pneumatiques, freins, miroirs 
rétroviseurs, résistance aux chocs, système de re tenue pour enfant dans les véhicules, limites 
de vitesse et pièces détachées 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Maintien de la qualité des véhicules, prise en  compte des questions environnementales, 
protection des consommateurs et relations commerciales avec les pays du Conseil de 
coopération des États arabes du Golfe (CCG) 
8. Documents pertinents:  NB:  l'État du Qatar a adopté les normes mentionnées ci-dessous 
en tant que normes nationales.  Certaines ont été émises par l'Organisation de normalisation 
du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (GSO), d'autres par le Royaume 
d'Arabie saoudite (KSA). 
Norme GSO 674:  1998  Norme GSO 37:  1984 Norme GSO 742:  1998  Norme GSO 38:  1984 
Norme GSO 743:  1998  Norme GSO 39:  1984 
Norme GSO 230:  1995  Norme GSO 40:  1984 Norme GSO 279:  1995  Norme GSO 645:  1997 Norme GSO 280:  1995  Norme GSO 962:  1999 Norme GSO 421:  1995  Norme KSA 2209:  2003 
Norme GSO 36:  1984  Norme KSA 1444:  2002 
Norme KSA 2278:  2004 Norme KSA 2210:  2003 
Norme GSO 422:  1995 
9. Date projetée pour l'adoption:  
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la publication au Journal officiel 
Six mois à compter de la date de publication au 
Journal officiel 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
M. Abdulrahman Bin Yousif Al- Abdaljabbar  
Téléphone:  (+974) 4408518 Fax:    (+974) 4478508 
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa 
   qastand@yahoo.com