. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/47 
10 juillet 2008 
 (08-3342) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.   
Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Produits audio et 
vidéo et leurs accessoires (ICS 33.160.01) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Audio-Video Products and 
Accessories  (Produits audio et vidéo et leurs accessoires) – 320 pages, en anglais 
6. Teneur:    
Les prescriptions notifiées couvrent les produits audio et vidéo destinés à être connectés à 
un circuit d'alimentation, conformément à la norme TTS 171:  Partie 1:2002, Code du 
câblage électrique de Trinité-et-Tobago:  Par tie 1:  Installations basse tension (y compris 
l'amendement 1 de 2007).  Elles s'a ppliquent aux produits suivants:  
a) Produits audio et leurs accessoires, destinés à un usage domestique et servant à 
 reproduire ou à traiter des signaux audio; 
b) Produits vidéo destinés à un usage domes tique ou commercial, recevant des signaux 
 par voie hertzienne, par un système de câblodiffusion (CATV/MATV), depuis un 
 support vidéo enregistré ou depuis une unité de production d'images; 
c) Produits auxiliaires et accessoires destin és à être utilisés avec des produits audio ou 
 vidéo.  Il s'agit de produits séparés ne permettant pas d'accomplir seuls la fonction 
 souhaitée mais destinés à être utilisés en association ou en complément des produits 
 identifiés aux points a) et b);  
d) Produits vidéo destinés au divertisseme nt dans les espaces courants de centres de 
 soins; G/TBT/N/TTO/47 
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  e) Téléphones mobiles et dispositifs émetteurs-récepteurs analogues, utilisés à bord de 
 véhicules, de bateaux, etc., connectés au réseau téléphonique grâce à un émetteur- récepteur radio; 
f) Produits audio ou vidéo portables des types décrits aux points a) à c) et e), destinés 
 à être alimentés par une batterie marine ou par tout autre circuit d'alimentation par 
 batterie. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
8. Documents pertinents:   TTS/UL 1492: 20XX 
UL 1492, UL Standard for Safety for Audio-Video Products and Accessories  (UL 1492, 
Norme UL relative à la sécurité des produits audio et vidéo et leurs accessoires), deuxième 
édition, datée du 30 avril 1996, intégrant l es révisions effectuées jusqu'au 28 mai 2004 
inclus. 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur la métrologie 
10. Date limite pour la présentation des observations:   1er septembre 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Esta te, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt  
Le texte intégral du règlement est accessible via le lien:  www.ttbs.org.tt