. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/83 
16 février 2010  
 (10-0863) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ ],  2.10.1 [X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Appareils électrodomestiques à usage personnel - TTS/UL 858:20XX (ICS 97.010.20)   
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Household electric personal 
grooming appliances  (Appareils électrodomestiques à u sage personnel).  168 pages, en 
anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions de la norme notifiée s' appliquent aux appa reils de cuisson 
domestiques posés au sol ou sur un meuble de rangement, à montage mural ou sur comptoir, ou installés suivant une combin aison de ces configurations, d'une tension 
nominale de 600 V au plus, destinés à être installés conformément à la norme 
TTS 171:Partie 1:2002 (Code du câblage électri que de Trinité-et-Tobago:  Partie 1:  
Installations basse tension - y compris l'amendement 1 de 2007).  
Elles couvrent également les hottes de ventilation qui font partie intégr ante des appareils de 
cuisson ou qui sont fixées séparément sur la structure du bâtiment mais installées de manière conforme au raccordement électrique  prévu d'origine avec l'appareil de cuisson 
avec lequel elles sont destinées à être utilisées.  Ces prescriptions ne s'appliquent pas aux 
appareils de cuisson commerciaux. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer à la norme nationale notifiée le statut de texte obligatoire 
afin de protéger les consommateurs/utilisateu rs contre des risques pour la santé ou la 
sécurité. G/TBT/N/TTO/83 
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  8. Documents pertinents:   UL 858, UL Standard for Safety for Household Electric Ranges 
(UL 858 - Norme UL relative à la sécurité d es cuisinières électriques domestiques), datée 
du 12 avril, intégrant les révisions effectuées jusqu'au 1
er décembre 2009 inclus.    
9. Date projetée pour l'adoption:  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }Date devant être notifiée par le ministre responsable 
du commerce et de l'industr ie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  1er avril 2010 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu: point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
Une variante nationale est incluse et la norme devant être adoptée est la norme 
UL 858:20XX. 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate 
Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt