. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/646 
24 mars 2006 
 
 (06-1338) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais/ 
 français/  espagnol 
 
  
RAPPORT SUR LES ACTIVITÉS DE L'OIE DESTINÉ À  
LA 35
ème RÉUNION DU COMITÉ SPS DE L'OMC 
Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE ) 
 
  La communication ci-après, reçue le 23 mars 2006, est distribuée à la demande de l'OIE. 
 
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Code sanitaire pour les animaux terrestres  de l'OIE 
1. La Commission des normes sanitaires pour les anim aux terrestres de l'OIE s'est réunie du 6 au 
10 mars 2006 au siège de l'OIE pour examiner l es commentaires des pays membres concernant les 
propositions faites lors de sa réunion de septembre 2005, ainsi que les travaux accomplis par 
différents groupes ad hoc  de l'OIE (sur l'encéphal opathie spongiforme bovine [E SB], la grippe équine 
et l'identification ainsi que la traçabilité des anim aux) et par le Groupe de travail sur la sécurité 
sanitaire des aliments d'origine animale pendant la phase de production.   
2. Les principaux sujets présentés pour adoption lors de la Session générale du Comité 
international de l'OIE, qui se tiendra en mai 2006,  sont les suivants:  l'évaluation des services 
vétérinaires, le zonage et la compartimentation, l es critères d'inscription de maladies à des fins de 
notification, la fièvre aphteuse, la fièvre catarrhal e du mouton, l'ESB (chapitre sur l'ESB et annexe sur 
la surveillance de la maladie), la peste porcine cl assique, l'influenza aviaire (chapitre sur l'influenza 
aviaire, annexe sur la surveillance de la mala die et lignes directrices récemment élaborées pour 
l'inactivation du virus), l'identification et la traçabilité  des animaux ainsi que les maladies des équidés. 
3. Le rapport de la Commission du Code terrestre peut être consulté sur
 http://www.oie.int .   
Code sanitaire pour les animaux aquatiques  de l'OIE 
4. La Commission des normes sanitaires pour les an imaux aquatiques de l'OIE s'est réunie du 13 
au 17 mars 2006 au siège de l'OIE pour examiner les commentaires des pays membres et les travaux 
accomplis par différents groupes ad hoc  de l'OIE.  La Commission des animaux aquatiques a proposé 
de soumettre au Comité international de l'OIE lors  de la Session générale de mai 2006 les chapitres 
qui avaient été mis à jour afin d'optimiser l'harm onisation entre les chapitres consacrés aux maladies 
des poissons, des mollusques et des crustacés.  Les maladies des animaux aquatiques inscrites sur la 
liste de l'OIE ont également été passées en revue et une version mise à jour est proposée aux pays 
membres de l'OIE.  Les autres sujets discutés étaient le Manuel des tests de diagnostic pour les 
animaux aquatiques  de l'OIE, les laboratoires de référence de l'OIE, le nouveau système de 
notification des maladies de l'OIE et la confér ence mondiale de l'OIE sur la santé des animaux 
aquatiques qui se tiendra en Norvège en octobre 2006.   G/SPS/GEN/646 
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  5. Le rapport de la Commission des animaux aquatiques peut être consulté sur 
http://www.oie.int
. 
Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres de l'OIE ( Manuel  
terrestre ) 
6. Une nouvelle édition du Manuel terrestre  est produite tous les quatre ans.  Certains chapitres 
importants sont remis à jour entre deux éditions, les textes actualisés étant ajoutés chaque année à la 
version Web du Manuel terrestre après adoption par le Comité international de l'OIE.  La 
Commission des normes biologiques de l'OIE a proposé les chapitres suivants en vue de leur adoption 
en mai 2006:  Les principes de validation des épre uves diagnostiques pour les maladies infectieuses 
(pour mettre le chapitre en harmonie avec le modè le de validation de l'OIE);  les procédés de 
production des vaccins à usage vétérinaire;  enfin, la fièvre aphteuse (une section consacrée aux tests 
de correspondance des vaccins a été ajoutée avec des in formations à jour sur la  fabrication des vaccins 
ainsi que des précisions sur l'utilisation de certaines épreuves). 
Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques  de l'OIE ( Manuel aquatique ) 
7. En mai 2006, la cinquième édition du Manuel aquatique  sera présentée pour adoption.  Des 
chapitres mis à jour pour toutes les maladies inscrites sur la liste de l'OIE seront intégrés dans la 
cinquième édition.  Pour les maladies qui ne s ont plus inscrites, la version 2003 du chapitre 
correspondant sera reproduite. 
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