ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/2154 
11 février 2011 
 (11-0696) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Animal and Plant Health Inspection Service (APHIS) of the US 
Department of Agriculture  (Service d'inspection zoosanitair e et phytosanitaire (APHIS) du 
Département de l'agriculture des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Fleurs fraîches comestibles d' izote , inflorescences immatures de pacaya , 
inflorescences immatures de chufle et feuilles fraîches de chipilin  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[ ] Tous partenaires commerciaux 
[X] Régions ou pays spécifiques:  El Salvador  
5. Intitulé du texte notifié:  Notice of Availability of Pest Risk Analyses for the Importation 
of Fresh Edible Flowers of Izote, I mmature Inflorescences of Pacaya, Immature 
Inflorescences of Chufle, and Fresh Leaves of  Chipilin From El Salvador into the 
Continental United States  (Avis de disponibilité d'analyses du risque phytosanitaire aux 
fins de l'importation dans la zone continentale des États-Unis de fleurs fraîches comestibles 
d'izote , d'inflorescences immatures de pacaya , d'inflorescences immatures de chufle et de 
feuilles fraîches de chipilin en provenance d'El Salvador) (Dossier de consultation ( Docket ) 
n° APHIS-2010-0114).  Langue:  anglais.  Nombre de pages:  2 
6. Teneur:  Le Service d'inspection zoosanitaire et  phytosanitaire annonce qu'il a préparé des 
analyses du risque phytosanitaire évaluant les risques associés à l'importation dans la zone 
continentale des États-Unis de  fleurs fraîches comestibles d' izote,  d'inflorescences 
immatures de pacaya , d'inflorescences immatures de chufle et de feuilles fraîches de 
chipilin en provenance d'El Salvador.  Sur la base de ces analyses, l'APHIS estime que 
l'application d'une ou de plusieurs mesures phytosanitaires désignées sera suffisante pour réduire les risques d'introduction ou de di ssémination d'organismes nuisibles pour les 
végétaux ou d'adventices nuisibles lors de l'importation de fleurs fraîches comestibles 
d'izote,  d'inflorescences immatures de pacaya , d'inflorescences immatures de chufle et de 
feuilles fraîches de chipilin en provenance d'El Salvador.  Ces analyses du risque 
phytosanitaire sont mises à la disposition du public  pour lui permettre de les examiner et de 
formuler des observations. G/SPS/N/USA/2154 
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  7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[X] Convention internationale po ur la protection des végétaux ( par exemple, 
numéro de la NIMP ) 
[ ] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Federal Register , 25 janvier 2011, Volume 76, n° 16, Notices (Avis), 
pages 4278 et 4279.  Texte disponible en anglais via le lien:  http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR-2011-01-25/html/2011-1509.htm
 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  Sans objet 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
[X] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  Toutes les observations reçues 
d'ici au 28 mars 2011 seront examinées. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Des observations peuvent être communi quées par l'un des moyens suivants: 
• Portail fédéral sur l'élabora tion de la réglementation ( Federal eRulemaking Portal ):  
Suivre le lien http://www.regulations.gov/  et saisir le numéro du dossier de consultation 
(docket ) APHIS 2010-0114 dans la fenêtre de recherche pour présenter ou consulter des 
observations ou pour accéder aux documents complémentaires et connexes disponibles 
électroniquement.  G/SPS/N/USA/2154 
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   • Courrier postal/privé:  Les communications contenant les observations sont à envoyer 
en deux exemplaires à l'adresse:  Docket No.  APHIS-2010-0114, Regulatory Analysis and Development, PPD, APHIS, Stati on 3A-03.8, 4700 River Road Unit 118, 
Riverdale, MD 20737-1238.  Prière d'indi quer que les observations portent sur le 
dossier de consultation ( docket ) APHIS-2010-0114. 
Pour tout complément d'information, s'adresser à:  Mr. Phillip B. Grove, Regulatory 
Coordinator, Regulatory Coordination and Compliance, PPQ, APHIS, 4700 River Road 
Unit 156, Riverdale, MD 20737-1236;  +1 (301) 734-6280.  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   United States SPS National 
Notification Authority, USDA Foreign Agricultu ral Service, International Regulations and 
Standards Division (IRSD), Stop 1027, Wash ington D.C. 20250.  Téléphone:  +(1 202) 720 
1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier él ectronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov