. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/33 
26 juin 2008 
 (08-3064) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné: 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Electric cables – Flexible cords rated up to  300/500 V for use with appliances and 
equipment intended for domestic, office and similar environments (ICS:  29.060.01)  (Câbles 
électriques – Cordons souples d'une tension nominale jusqu'à 300/500 V pour utilisation 
avec des appareils et équipements destinés aux environnements domestiques et de bureau et 
aux environnements similaires (ICS 29.060.01)) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Electric cables – Flexible cords 
rated up to 300/500 V for use with appli ances and equipment intended for domestic, office 
and similar environments  (Câbles électriques – Cordons souples d'une tension nominale 
jusqu'à 300/500 V pour utilisation avec des appareils et équipements destinés aux environnements domestiques et de bureau et a ux environnements similaires).  68 pages, en 
anglais 
6. Teneur:   Cette norme de Trinité-et-Tobago énonce des exigences en rapport avec la 
construction, les dimensions et les propriét és mécaniques et électri ques des cordons souples 
isolés pour une tension jusqu'à 300 V c.a. vers la terre et 500 V c.a. entre conducteurs, pour 
utilisation avec des appareils et équipements en  environnement domestique ou similaire en 
puissance faible ou ordinaire. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. G/TBT/N/TTO/33 
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  8. Documents pertinents:  TTS/BS 6500: 20XX. Adoption of the British Standard, 
BS 6500: 2000 incorporating Amendments  Nos. 1, 2 and 3 and Corrigendum No. 1  
(TTS/BS 6500: 20XX.  Adoption de la norme britannique BS 6500: 2000 incorporant les 
amendements 1, 2 et 3 et le corrigendum 1) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée 
en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre responsable 
du commerce et de l'industr ie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:   6 août 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Esta te, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt