. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/NZL/466 
7 décembre 2011 
 (11-6357) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZELANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Alpacas et lamas 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[ ] Tous les partenaires commerciaux [X] Régions ou pays spécifiques:  Australie, États-Unis  
5. Intitulé du texte notifié:  Import Health Standard for Alpacas  and Llamas from Australia 
and USA  (Norme sanitaire d'importation concernant les alpacas et les lamas en provenance 
d'Australie et des États-Unis d'Amérique).  Langue(s):  anglais.  Nombre de pages:  15 
http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm 
6. Teneur:  Exigences régissant l'importation des alpacas et des lamas en Nouvelle-Zélande et 
certificats vétérinaires correspondants 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [X] Oui [ ] Non G/SPS/N/NZL/466 
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   Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Guidance document:  Importing Alpacas and Llamas  (Document 
d'orientation:  L'importation des al pacas et des lamas).  En anglais 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  À confirmer 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  30 mars 2011 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : 
[ ] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observat ions:  [X] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  5 février 2012 
Organisme ou autorité désigné pour trait er les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique -(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS Ne w Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle- Zélande).  Téléphone:  +( 64 4) 894 0431.  Fax:  +(64 4) 894 0733.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique -(s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS Ne w Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle- Zélande).  Téléphone:  +( 64 4) 894 0431.  Fax:  +(64 4) 894 0733.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz