ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/16 
15 avril 2005 
 
 (05-1560) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce  
des produits des technologies de l'information  
 
 
 
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION 
 
Résumé des discussions – Les onze premiers produits de la Liste V  
 
Note du Secrétariat1 
  
Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre 
responsabilité et sans préjudice des positions des Membres ni de 
leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC  
 
 
 À la réunion du Comité du 24 février 2005, le Secrétariat a été invité à établir un résumé qui 
aiderait davantage les participants dans leurs di scussions sur les onze premiers produits mentionnés 
dans le document G/IT/W/15 (Liste V du docum ent G/IT/W/6/Rev.3 – Produits et questions 
spécifiques renvoyés au Comité pour examen).  Les participants ont demandé en particulier que le 
document contienne une analyse qualitative;  l' indication des domaines de convergence et de 
divergence, et de l'absence d'engagement;  et d'éventuelles nouvelles questions, le cas échéant. 
 
 Par conséquent, le résumé ci-après présente  les onze premiers produits de la Liste V du 
document G/IT/W/15, y compris les questions in itiales posées et le résumé correspondant des 
discussions.  On notera que les discussions qui ont eu  lieu à la réunion du 24 février 2005 ainsi que les 
communications écrites reçues ensuite ont servi à l'établissement du résumé.2  Ce dernier est donc 
fondé sur les contributions de six participants:  quatre3 d'entre eux ont contribué activement aux 
discussions lors de la réunion et les deux autres ont communiqué ultérieurement des observations 
écrites.   La numérotation des onze premiers produits fi gurant sur la Liste V des documents G/IT/W/15 
et G/IT/W/6/Rev.3 a été respectée pour faciliter la consultation.  Les classements indiqués en 
caractères gras  constituaient des questions toujours en suspens notées par le Groupe de spécialistes 
des douanes, alors que les autres étaient pour l' essentiel acceptables pour le Groupe, sur le plan 
technique.  
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
 
2 Comme convenu à la réunion, les délégations avaient jusqu'au 11 mars 2005 pour communiquer leurs 
observations par écrit afin qu'il en soit tenu compte dans le résumé. 
 
3 Une délégation a aussi communiqué des observations écrites à la réunion. G/IT/W/16 
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 1. 122 - Appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs  (845691 , 
845699, 847989 ) 
 La question avait trait aux procédés "par humid ification" et "à sec".  Les participants se sont 
également inquiétés de savoir si "gravure" était synonyme de "décapage" ou non. 
Question:  Les procédés de "gravu re" et de "décapage" étaient-ils synonymes?  S'agissait-il de deux 
procédés distincts ou d'un seul et même procédé?  
 
• Trois délégations estimaient que la "gravure"  et le "décapage" étaient des procédés 
différents. 
• Deux délégations n'ont pas répondu à la question. 
• Une délégation considérait que les expressions "gravure" et "décapage" étaient 
synonymes des procédés "à sec". 
 Question:  La désignation englobait-elle les pro cédés "par humidification" et "à sec", ou seulement 
les procédés "à sec"? 
• Trois délégations estimaient que la désignation visait les procédés "à sec". 
• Deux délégations n'on pas répondu à la question. 
• Une délégation considérait que la désignati on englobait à la fois les procédés "par 
humidification" et "à sec". 
  Comme il a été signalé que le point 142 visait les procédés "par humidification", certains ont 
estimé qu'il serait redondant que le présent point englobe aussi ces pr océdés, sous-entendant ainsi qu'il 
visait les procédés "à sec".  Une majorité de par ticipants (quatre) avait exprimé l'avis que la 
désignation visait les procédés "à sec", un indi quant qu'elle englobait les procédés "par 
humidification" et "à sec".  De nombreux participan ts considéraient que la "gravure" et le "décapage" 
étaient des procédés différents, que les procédés de "gravure" n'étaient donc pas visés par cette 
désignation et que la position 845691 du SH était par conséquent exclue.  Il a été noté que le n° 123 
visait les machines "pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices" 
(position 845691 du SH).  Nouvelle question:  Le Comité pou rrait-il convenir que la désignation vi se les procédés "à sec" et que 
les produits visés par cette désignation seraient cl assés dans les positions 845699 et 847989 du SH? 
 2. 129 - Parties de machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou 
de plaquettes en microplaquettes (846691, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 Les discussions ont été centrées sur la question des "parties" par opposition aux 
"accessoires".  Le groupe demeurait divisé quant à sa voir si les produits pouvaient être classés dans 
les positions 846610, 846620 ou 84 6630 puisque la désignation de ces catégories du SH faisait 
référence à des produits spécifiques, ce qui donnait à penser à certains qu'il s'agissait d'accessoires 
de machines et non de parties de machines. 
Question:  Les porte-outils/porte-pièces/dispositifs  diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant 
sur des machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de plaquettes 
en microplaquettes devraient-ils être visés par l'ATI?  
• Deux délégations estimaient que les porte-outils/porte-pièces/dispositifs diviseurs et 
autres dispositifs spéciaux devraient être visés par l'ATI.  G/IT/W/16 
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 • Deux délégations ont soulevé des questions techniques au sujet des "parties" et des 
"accessoires" mais ont indiqué que l'ATI devrait probablement viser ces produits. 
• Une délégation estimait que ces produits n'étaient pas visés car ils étaient des 
"accessoires". 
• Une délégation n'a pas donné de réponse claire à la question. 
  Une majorité de participants (quatr e) pouvaient accepter que les porte-outils/ 
porte-pièces/dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux soient visés par l'ATI.  La question de 
la définition, pour ce qui était des "parties" par opposition aux "accessoires", restait posée mais ils 
sont convenus qu'il s'agissait de pr oduits spécialisés conçus pour le  fonctionnement des machines et 
qu'ils devraient être visés, quelle que soit la  formulation précise de la désignation.  Les 
positions 846610, 846620 et 846630 du SH étaient app licables.  Une délégation n'était pas d'accord 
avec cette interprétation et estimait que les produits concernés étaient à l'évid ence des "accessoires" et 
qu'ils étaient donc exclus du champ d'application de l'ATI.  Cela impliquait que le classement à la 
position 846691 du SH était le  seul qui était pertinent. 
 3. 130 - Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes 
à semi-conducteurs (846691, 846610, 846620, 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
4. 133 - Parties de machines à laser pour le d écoupage par rayon laser des pistes de contact, 
destinées à la production de semi-conducteurs (846693, 846610, 846620, 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
5. 135 - Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs 
(846693, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
6. 139 - Machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes à 
semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres matériaux 
destinés à des dispositifs à semi-conduc teurs (842839, 842 890, 847950, 847989)  
 Les discussions ont porté principalement sur la question de savoir si les machines visées par 
cette désignation étaient des machines complètes ou s'il s'agissait de procédés distincts sous forme 
modulaire.  Le groupe ne voyait pas très bien si la désignation figurant dans l'ATI, telle qu'elle était 
rédigée, était censée viser des mach ines qui remplissaient seulement une ou plusieurs des fonctions 
énumérées, ou les machines qui devaie nt remplir toutes les fonctions. 
Question:  S'agissait-il d'une machine qui devait rem plir toutes les fonctions spécifiques (transport, 
manutention et stockage) ou la désignation était-elle appropriée si la machine ne remplissait qu'une 
ou deux fonctions?  
• Trois délégations estimaient que la désigna tion visait les deux types de machines:  
celles qui remplissaient toutes les fonctions et celles qui ne remplissaient qu'une ou deux fonctions. 
• Une délégation a indiqué que les deux typ es de machines étaient visés et qu'elles 
devaient être classées de manière a ppropriée aux positions  842839 et 842890. 
• Une délégation estimait que les machines visées par la désignation devaient remplir 
les trois fonctions qui devaient être englobées;  les autres n'étaient pas visées. G/IT/W/16 
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 • Une délégation n'a pas répondu directemen t à la question mais a noté que les 
positions 842839 et 842890 du SH seraient appropriées, contrairement aux 
positions 847950 et 847989 du SH. 
 Nouvelles questions:  Le Comité convient-il que le s deux types de machines (celles qui remplissent 
les trois fonctions et celles qui remplissent une ou deux fonctions) seraient visés et classés 
exclusivement dans les positions 842839 et 842890 du SH? 
Dans la négative, la position 847 950 ou la position 847989 du SH ou les deux sont-elles pertinentes 
pour ce qui est du classement des deux types de machines? 
7. 153 - Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le  développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat 
(842490, 846691, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
8. 154 - Parties de machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de 
plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de pl aquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres 
matériaux destinés à des dispositifs à semi -conducteurs (843139, 847990) (en fonction du 
résultat concernant le point 139 ) 
 La réponse à la question posée au point 6 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce produit  car elle concerne l'appareil hôte co rrespondant.  Le Comité a ajourné la discussion 
sur ce produit dans l'attente du résultat des discussions sur le point 6 ci-dessus. 
9. 157 - Parties de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs 
(846694, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
10. 166 - Testeurs de plaquettes (853690, 903082)  
 Les discussions ont été centrées sur la questi on de savoir si les produits visés par cette 
désignation étaient les appareils testeurs de plaquettes ou seulement les pointes des testeurs. 
Question:  Était-ce l'appareil tout entier qui éta it censé être visé, ou seulement la pointe de l'appareil 
qui était utilisée pour le test (d'ordinaire conj ointement avec d'autres instruments de mesure)?  
• Trois délégations estimaient que la désignati on était censée viser à la fois l'appareil et 
la pointe. 
• Une délégation estimait que la dési gnation ne visait que la "pointe". 
• Une délégation estimait que la dési gnation visait seulement "l'appareil". 
• Une délégation n'a pas répondu à la question. 
  Une majorité de participants (quatre) c onsidéraient que cette désignation incluait la 
position 853690 du SH qui visait les "pointes" des testeu rs de plaquettes.  L'un de ces participants a 
toutefois indiqué que cette désignation excluait la position 903082 du SH parce que l'"appareil" 
complet était déjà visé par d'autres positions me ntionnées dans l'ATI, et il estimait que les 
négociateurs n'avaient pas commis de redondance.  Une délégation ne partageait pas l'avis selon 
lequel les "pointes" (position 853690 du SH) étaient vi sées par la désignation, et estimait que seule la 
position 903082 du SH était pertinente  en ce qui concerne l'"appareil". 
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 Nouvelle question:  Le Comité pourrait-il convenir que cette désigna tion vise seulement les pointes 
des testeurs de plaquettes, classées dans la position 853690 du SH, étant donné que l'appareil complet 
est déjà visé par l'ATI, Appendice A, se ction 2, n° 184 ( position 903082 du SH)? 
 11. 169 - Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le  développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat 
(842490, 846691, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
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