. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/VCT/6 
28 janvier 2009  
 (09-0395) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  SAINT-VINCENT-ET-LES-
GRENADINES   
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:   
St.Vincent and the Grenadines Bureau of Standards  – SVGBS (Office de normalisation de 
Saint-Vincent-et-les Grenadines) 
P.O. Box 1506 
Campden Park I ndustrial Estate 
Saint-Vincent-et-les-Grenadines Téléphone: (+1 784) 457 8092 Fax:  (+1 784) 457 8175 
Courrier électronique: svgbs@vincysu rf.com ou office.svgbs@mail.gov.vc 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Assaisonnements liquides (ICS 67.220.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  SVGNS 8: 2002 – Specification for 
Wet Seasoning  (Norme nationale de Saint- Vincent-et-les-Grenadines no 8:2002 - 
Spécification concernant les assaisonnements liquides)  – 20 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée énonce les exigences applicables aux assaisonnements liquides. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   
La norme notifiée vise à: 
a) assurer la qualité des assa isonnements produits localement; 
b) donner des directives et des info rmations de base conc ernant l'identité, la pureté, l'intégrité 
et la qualité des assaisonnements liquides af in qu'ils soient autorisés sur les marchés 
régionaux et étrangers; et 
c) faire en sorte que l'étiquetage "a ssaisonnements liquides" soit approprié. G/TBT/N/VCT/6 
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  8. Documents pertinents:   Le texte notifié est une adaptation de la norme nationale 
grenadienne GDS 42:1998 – Spécification conc ernant les assaisonnements liquides.   
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }Sera fixée par le ministre chargé des questions 
en rapport avec les normes à Saint-Vincent-et-les-Grenadines 
10. Date limite pour la présentation des observations:  31 juillet 2009 
11. Entité auprès de laquelle le  texte peut être obtenu:  poin t national d'information [ ] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et  adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
St.Vincent and the Grenadines Bureau of Standards  (Office de normalisation de Saint-
Vincent-et-les Grenadines) 
P.O. Box 1506  Campden Park I ndustrial Estate 
Saint-Vincent-et-les-Grenadines  Téléphone: (+1 784) 457 8092 
Fax:  (+1 784) 457 8175 
Courrier électronique: svgbs@vincysu rf.com ou office.svgbs@mail.gov.vc