. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/OMN/125 
28 octobre 2011 
 (11-5418) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Standards and Metrolog y (Direction générale des normes et de la 
métrologie) P.O. Box:  550 Postal Code:  113 
Téléphone:  +(968) 2481 3832, +(968) 2471 5992 
Courrier électronique: nepic@business.gov.om  
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Transmissions hydrauliques –- Éléments filtrants 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  "Hydraulic fluid power – Filter 
elements – Verification of fabrication integr ity and determination of the first bubble point"  
(Transmissions hydrauliques – Éléments filt rants – Vérification de la conformité de 
fabrication et détermination du point de première bul le).  14 pages en arabe et 15 pages en 
anglais 
6. Teneur:  Le projet final de règlem ent technique omanais/du Go lfe notifié spécifie une 
méthode d'essai de point de première bulle app licable aux éléments filtrants pour systèmes 
de transmissions hydrauliques.  Elle peut servir soit à vérifier la conformité de fabrication d'un élément filtrant, en contrôlant l'absence de  bulles, soit à permettre la localisation du plus 
gros pore sur le filtre, en déterm inant le point de première bulle.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:   Néant G/TBT/N/OMN/125 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre – NEPIC 
(Point national d'information et centre d'information) 
P.O. Box:  550 Postal code:  113 Mascate Sultanat d'Oman 
Téléphone: +(968) 2481 7252 
Téléfax:  +(968) 2481 7040 
Courrier électronique: nepic@business.gov.om 
Liens: 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_3533_00_e.pdf 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_3533_00_x.pdf