. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/KOR/373 
21 juin 2012 
 (12-3279) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Animal, Plant and Fisheries Quarantine and Inspection Agency 
(QIA) of the Ministry for Food, Agriculture, Forestry and Fisheries (MIFAFF)  (Service de 
quarantaine et d'inspection des animaux, des plantes et des produits de la pêche du 
Ministère de l'alimentation, de l'agri culture, des forêts et de la pêche) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Produits de l'élevage 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Proposed Draft of Amendment 
to the Processing Standards and Ingredie nt Specifications for Livestock Products  
(Avant-projet de modification des normes de  transformation et des spécifications pour 
ingrédients applicables aux produits de l'él evage), 16 pages, disponible en coréen  
6. Teneur:  La teneur des modifications proposées dans  le document notifié est en substance 
la suivante:  
- Quand une préparation pour nourrissons c ontient des cultures ajoutées de bactéries 
 productrices d'acide lactique, la norme re lative au comptage sur plaque normalisé 
 devrait avoir été appliquée au produit avan t l'ajout de la culture.  Cette phrase est 
 ajoutée. 
- Révision des méthodes de dépistage de L. monocytogenes , Campylobacter 
 jejuni /coli. 
- Révision des transcriptions coréennes de Listeria monocytogenes , Campylobacter 
 jejuni /coli et Clostridium perfringens  dans la méthode de dépistage des 
 microorganismes pathogènes du lait, de la viande et de l'œuf en coquille. 
- Dans la méthode d'essai de l'œuf en coquille, une solution antiseptique pour la 
 coquille d'œuf est remplacée par une solution iode/iodure de potassium et la 
 méthode de dépistage de Bacillus anthracis , Brucella  spp. et Tubercular bacillus  
 est supprimée. G/TBT/N/KOR/373 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Révision des méthodes d'essai microbiologiques, a ux fins de l'amélioration de l'efficacité 
des essais et de l'harmonisation avec la méthode  d'essai microbiologique internationalement 
reconnue  
8. Documents pertinents:   Avis au public n° 2012-171 du QIA (Journal officiel coréen 
n° 17772 du 30 mai 2012)  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Livestock Products Standard Division  (Division des normes pour les produits de l'élevage) 
Animal, Plant and Fisheries Quarantine and Inspection Agency (Service de quarantaine et 
d'inspection des animaux, des plant es et des produits de la pêche) 
#480, Anyang 6-dong, Anyang 
Kyonggi 430-016 République de Corée 
Téléphone:  82-31-467-4390 
Fax:  82-31-467-1989 Courrier électronique:  fmd2000@korea.kr  
http://members.wto.org/crnattach ments/2012/tbt/KOR/12_2233_00_x.pdf