. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/418 
4 mars 2009 
 (09-1098) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Alpacas, lamas 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[ ] Tous les partenaires commerciaux, ou 
[X] Régions ou pays spécifiques:  Australie  
5. Intitulé du texte notifié:  Import Health Standard for alpacas and llamas from Australia  
(Norme sanitaire d'importation concernant les alpacas et les lamas en provenance 
d'Australie)  Langue:  anglais.  Nombre de pages:  17 
6. Teneur:  Modification de la norme notifiée pour c onfirmer que les animaux doivent être 
nés en Australie et y avoir vécu de façon continue, ou qu'ils doivent avoir été importés en 
Australie depuis la Nouvelle-Zélande. 
Ajout d'une exigence selon laquelle les animaux doivent faire l'objet d'un prédédouanement 
avant le départ pour la Nouvelle-Zélande. 
Modification de l'exigence relative au dépistag e de la fièvre Q visant à remplacer le test 
ELISA par le test de fixation de complément (CFT). 
Allongement de la durée du régime exempt d'adventices ou de graines d'adventices exigé 
avant l'importation, qui passe de trois à dix jours. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] sécurité sanitaire des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  G/SPS/N/NZL/418 
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  8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[ ] Néant  La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fo is que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 14 avril 2009 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 14 avril 2009 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  28 avril 2009 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  17 mars 2009 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Marguerite Hernandez, 
Border Standards Directorate, MAF Biosecurity  New Zealand, Ministry of Agriculture and 
Forestry, PO Box 2526, Wellington, Nouvelle-Zél ande;  Fax:  +(64 4) 894 0733;  Courrier 
électronique:  marguerite.hernandez@maf.govt.nz  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Mme Sally Jennings, Coordinator, SPS 
New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouve lle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 
0431.  Fax:  +(64 4) 894 0733  
Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/ sps/transparency/notifications/index.htm