. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/KWT/108 
11 novembre 2011 
 (11-5810) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  KOWEÏT 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards and Metrology Department –  KUWSMD 
(Département des normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry – PAI (Autorité publique pour l'industrie) 
P.O. Box:  4690, Safat 13047 Koweït 
Téléphone: (+965) 25302630 
Téléfax: (+965) 25302625 
Courrier électronique: mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web:  https://www.pai.gov.kw/porta l/page/portal/pai/Home  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
SH 1904, (ICS 67.200) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Fried corn chips (Corn, Tortilla 
chips and Taco shells)  (Croustilles de maïs (chips tortilla et tacos à base de maïs)).  8 pages 
en arabe, 6 pages en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique koweïtien notifié porte sur les croustilles de maïs 
prêtes à consommer définies à l'article 3.1, telles  que les chips tortilla, les tacos et les produits 
similaires.  Il ne s'applique pa s au maïs à éclater.  Il couvre les points suivants:  définitions;  
exigences;  échantillonnage;  méthodes d'essai et de contrôle;  emballage;  transport;  stockage et étiquetage.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la santé, sécurité des personnes et prévention des pratique s de nature à induire 
en erreur  G/TBT/N/KWT/108 
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  8. Documents pertinents:  
1. Johnson, A.  L (1991).  Corn:  Production, Processing, and Utilization .  Ch. 2.  
In Handbook of Cereal Science and Technology , édité par Lorenze, K.J. et Kulp, K.  
Marcel Dekker INC, New York, New Yo rk (États-Unis), pages 63 et 64. 
2. Maga A.J (1991).  Cereal-based Snack Foods.   Ch. 20.  In Handbook of Cereal 
Science and Technology , édité par Lorens, K.J. et Kulp, K.  Marcel Dekker INC, 
New York, New York (États-Unis), pages 695 à 797. 
3. Rooney, W.L et Serna-  Sallivar, S. (1987).  Food uses of whole corn and dry-milled 
Fractions .  Ch. 13.  In Corn Chemistry and Technology , édité par Watson S.A et 
Ramstad, P.E.  American Association of Cereal Chemists , INC.  St. Paul, Minnesota 
(États-Unis), pages 410 à 419. 
4. Gulf Standard GSO No. 286:  Fried Potatoes  (Norme du Golfe GSO 286.  Pommes 
de terres frites). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:À déterminer 
6 mois après la publication officielle 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/KWT/11_3713_00_e.pdf 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/KWT/11_3713_00_x.pdf