ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/TE/W/49/Rev.1 
12 octobre 2005 
 
 (05-4638) 
Comité du commerce et de l'environnement 
Session extraordinaire Original:   anglais 
 
 
 
LISTE PROVISOIRE RÉVISÉE DE BIENS ENVIRONNEMENTAUX  
ÉTABLIE PAR LA NOUVELLE-ZÉLANDE 
 
Communication de la Nouvelle-Zélande  
 
Paragraphe 31 iii ) 
 
Révision  
 
 
 La communication ci-après, datée du 11 octobre 2005, est distribuée à la demande de la délégation de la Nouvelle-Zélande
. 
 
_______________ 
 
 
1. La Nouvelle-Zélande se félicite de l'intensification des négoc iations concernant les biens 
environnementaux au titre du paragra phe 31 iii) de la Déclaration mini stérielle de Doha.  Destinée à 
faire avancer la discussion, la présente communication contient une version plus élaborée de la liste provisoire de biens environnementaux de la Nouve lle-Zélande, dans laquelle ont été introduits des 
renseignements complémentaires concernant les av antages que les produits proposés présentent pour 
l'environnement. 
2. La liste provisoire de biens environnementa ux de la Nouvelle-Zélande a été communiquée 
pour la première fois au Comité du commerce et  de l'environnement (CCE) réuni en Session 
extraordinaire le 26 mai 2005.  Dans sa communi cation (TN/TE/W/49), la Nouvelle-Zélande décrivait 
la méthode "pratique" de définition des biens enviro nnementaux qu'elle avait suivie pour élaborer sa 
liste.  Des "points de référence"
1 étaient utilisés, qui constituaient un mécanisme de sélection 
garantissant que les produits indiqués respectaien t un seuil minimum.  La Nouvelle-Zélande avait 
classé les biens en catégories pour donner une indi cation de leurs caractéristiques environnementales.  
Elle notait par ailleurs dans sa communication qu' elle jugeait important que toute liste soit 
"évolutive".  Ainsi une éventuelle liste de bien s environnementaux convenue à l'OMC pourrait refléter 
le caractère dynamique des nouvelles technologies, comp te tenu de l'évolution constante de l'industrie 
de l'environnement.2 
                                                      
1 Dans le document TN/TE/W/46 du 10 février 2005, la Nouvelle-Zélande avait proposé les trois points 
de référence suivants:  la définition de  l'OCDE des industries de l'environnement;  la conceptualisation des biens 
environnementaux proposée par l'APEC;  et les approches des biens environnementaux dont il a été convenu 
dans le cadre d'accords de libre-échange régionaux ou bilatéraux bien conçus et de vaste portée. 
 
2 D'après l'OCDE, la moitié des biens environnementaux susceptibles d'être utilisés dans la prochaine 
décennie n'existent pas aujourd'hui (OCDE (1998) L'industrie  mondiale des biens et services environnementaux , 
publications de l'OCDE, Paris).  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 2  
 
  3. La liste a été examinée aux douzième et treizième réunions extraordinaires du CCE (7 et 
8 juillet et 15 et 16 septembre 2005) et la Nouve lle-Zélande a noté que des Membres voulaient savoir 
pourquoi elle avait désigné certains produits comm e des biens environnemen taux.  En complément 
des points de référence et des catégories déjà indi qués, elle a ajouté à sa liste une colonne intitulée 
"Avantages pour l'environnement".  Celle-ci con tient de brèves explications concernant les 
applications et les avantages environnementaux de chaque produit figurant sur la liste.  Elle espère 
que les renseignements fournis dans cette nouvelle colonne seront utiles aux Membres pour les débats 
plus techniques sur les catégories et les produits particuliers qui sont maintenant nécessaires pour 
déterminer les gains que pourrait pe rmettre en termes de commerce et  d'environnement l'utilisation de 
l'approche fondée sur les listes dans les né gociations sur les biens environnementaux. 
4. La Nouvelle-Zélande pense également qu'il y a un troisième avantage pour le développement 
à tirer des négociations au titre du paragraphe 31 iii) .  On se souviendra que, dans la déclaration 
qu'elle a faite à la réunion informelle de la Session extraordinaire du CCE du 10 juin 2005 
(TN/TE/W/49/Suppl.1), elle a décrit une grande partie des avantages qui pourraient découler, pour le développement, de la libéralisation du commerce des biens environnementaux. 
5. Une autre nouvelle colonne a été insérée da ns la liste provisoire révisée de biens 
environnementaux de la Nouvelle-Zél ande qui établit un lien entre cha que produit de la liste et les 
entrées de l'Annexe II de la Note informelle  du Secrétariat de l'OMC intitulée "Synthèse des 
communications sur les biens environnementaux" (JOB( 05)/57/Rev.2), pour qu'il soit plus facile de se 
reporter à ce document. 
6. La Nouvelle-Zélande se réserve le droit d'ajout er des produits à la liste, d'en retirer ou d'y 
apporter les modifications nécessaires au cours du processus de négociation. 
 
   
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 3LISTE PROVISOIRE DE BIENS ENVIRONN EMENTAUX DE LA NOUVELLE-ZÉLANDE   
       
       
LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE    
       
Points de référence*  
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
10 x   252100 Castines;  pierres à chaux ou à ciment  
   Systèmes de récupération des produits 
chimiques.  Leur utilisation dans les processus 
industriels de combustion permet de réduire la formation des substances polluantes 
responsables des pluies acides (dioxyde de 
soufre (SO
2) et oxydes d'azote (NO x)). 
11 x   252220 Chaux éteinte   Systèmes de récupération des produits 
chimiques. Réagit avec le SO 2 produit lors de 
la combustion du charbon contenant du soufre, 
pour former une substance solide (sulfite de 
calcium (CaSO 3)) qui ne peut pas s'échapper 
dans l'atmosphère.  
25 x   281610 Hydroxyde et peroxyde de magnésium   Systèmes de récupération des produits 
chimiques.  L'hydroxyde de magnésium 
(Mg(OH) 2) élimine le SO 2 des gaz de 
combustion par le biais d'un processus connu sous le nom d'épuration;  le peroxyde de 
magnésium est utilisé dans la biorestauration 
comme composé libérateur d'oxygène pour encourager l'activ ité bactérienne.
 
156 x   701990 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces 
matières (fils, tissus, par exemple):  autres    Produits en fibres de verre utilisés dans les 
équipements industriels de lutte contre la 
pollution atmosphérique (séparateurs, 
précipitateurs, réservoirs, canalisations, 
épurateurs-laveurs).  
208   x 840410 Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 
(économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de 
récupération des gaz, par exempl e);  condenseurs pour machines à 
vapeur:  appareils auxiliaires pour  chaudières des n° 8402 ou 8403    Éléments des installations industrielles de lutte 
contre la pollution atmosphérique qui 
contribuent à réduire les émissions de 
polluants atmosphériques.   
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 4 LUTTE CONTRE LA POLLUTIO N ATMOSPHÉRIQUE (suite) 
 
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
209   x 840420 Condenseurs pour machines à vapeur   Utilisés pour  refroidir les flux gazeux et les 
ramener à des températures permettant d'éliminer les polluants, notamment les 
composés organiques volatils (COV) comme 
le benzène.
 
211   x 840510 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs 
épurateurs;  générateurs d'acétylèn e et générateurs similaires de 
gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs  Uniquement ceux 
avec épurateurs.  Les épurateurs éliminent les polluants (tels que 
les composés de cyanure ou les composés 
sulfurés) issus de la fabrication des gaz.  
235 x x 841410 Pompes à vide   Appareils de traitement de l'air.  Utilisées dans 
plusieurs applications environnementales, 
notamment la désulfuration des gaz de combustion (processus par lequel le soufre est 
éliminé des gaz de combustion).
 
237 x   841430 Compresseurs des types utilisés dans les équipement s frigorifiques   Appareils de traitement de l'air. Transport  ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières ou des gaz corrosifs.
 
238 x   841440 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables   Appareils de traitement de l'air. Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des 
poussières ou des gaz corrosifs.  
239   x 841459 Ventilateurs autres que les ven tilateurs de table, de sol, muraux, 
plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
   Appareils de traitement de l'air. Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières ou des gaz corrosifs.
 
240 x x 841480 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et 
ventilateurs;  hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à 
ventilateur incorporé, même filtrantes;  autres    Appareils de traitement de l'air. Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des 
poussières ou des gaz corrosifs.  
241 x   841490 Parties de pompes à vide, compresseurs, ventilateurs, hottes 
aspirantes    Appareils de traitement de l'air. Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des 
poussières ou des gaz corrosifs.  
244 x x 841780 Autres fours industriels ou de laboratoires, y compris les 
incinérateurs, non électriques    Destruction de polluants (tels que les COV) 
par échauffement de l'air pollué et oxydation des composés organiques.
 
251 x x 841960 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l' air ou d'autres gaz   Séparation et élimination des polluants  par 
condensation. 
 
  
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 5LUTTE CONTRE LA POLLUTIO N ATMOSPHÉRIQUE (suite) 
   
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
252 x   841989 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le 
traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la vaporisation, 
la condensation ou le refroidissement (à l'exclusion des appareils 
domestiques et des machines et appareils dénommés ailleurs)
   Séparation et élimination des polluants par 
condensation.  
268 x   842490 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou 
pulvériser des matières liquides ou en poudre;  extincteurs, même chargés;  pistolets aérographes et ap pareils similaires;  machines et 
appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires:  
Parties
   Les pulvérisateurs sont utilisés dans plusieurs 
domaines de la lutte contre la pollution atmosphérique, notamment pour lutter contre 
les odeurs. 
 
322 x x 851410 Fours industriels ou de laboratoires;  électriques, à résistance (à 
chauffage indirect)    Destruction de polluants (tels que les COV) 
par échauffement de l'air pollué et oxydation 
des composés organiques.  
323 x x 851420 Fours industriels ou de laboratoires, électriques, fonctionnant par 
induction ou par pertes diélectriques    Destruction de polluants (tels que les COV) 
par échauffement de l'air pollué et oxydation 
des composés organiques.  
324 x x 851430 Autres fours électriques industriels ou de laboratoires    Destruction de polluants (tels que les COV) 
par échauffement de l'air pollué et oxydation des composés organiques.
 
325 x x 851490 Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires ou 
d'autres appareils de laboratoires pour le traitement thermique des 
matières par induction ou par pertes diélectriques    Destruction de polluants (tels que les COV) 
par échauffement de l'air pollué et oxydation 
des composés organiques.  
 
GESTION DES DÉCHETS SOLIDES OU DANGEREUX  
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
245 x x 841790 Parties de fours industriels ou de laboratoires, y compris les 
incinérateurs, non électriques  Parties d'incinérateurs de 
déchets
 L'incinération est nécessaire pour certains 
types de déchets (par exemple les déchets 
médicaux). L'incinération des déchets solides 
détruit les organismes porteurs de maladies et réduit le volume et le poids des déchets.
 
287 x   847439 Machines et appareils à mélanger ou à malaxer:  autres   Utilisés pour préparer les déchets en vue de 
leur traitement/recyclage ou pendant le 
traitement/recyclage des déchets.   
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 6  
GESTION DES DÉCHETS SOLIDES OU DANGEREUX (suite) 
 
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
290 x   847982 Machines à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser  Y compris le matériel pour broyer 
et mélanger les 
déchets organiques
 Servent à préparer les dé chets organiques pour 
le compostage. Le compostage transforme les 
déchets organiques en humus qui peut être 
utilisé comme engrais.  Le compostage peut contribuer à réduire la quantité de déchets mis 
en décharge ainsi qu'à récupérer le contenu 
nutritif et énergétique exploitable des déchets. 
 
291 x x 847989 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, autres  Systèmes de compostage en 
contenants, 
compacteurs de déchets ménagers
 Les systèmes de compostage en contenants peuvent traiter de grandes quantités de déchets 
et en accélérer la décomposition.                        
Les compacteurs de déchets ménagers permettent de réduire le volume des déchets 
solides, ce qui améliore la rentabilité du 
transport et de l'élimination. 
 
292   x 847990 Parties de machines et  appareils mécaniques ayant une fonction 
propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, 
autres  Parties de 
compacteurs de 
déchets ménagers  Les compacteurs de déchets ménagers 
permettent de réduire le volume des déchets 
solides, ce qui améliore la rentabilité du transport et de l'élimination. 
 
315   x 850590 Électro-aimants;  autres, y compris les parties  Électro-aimants  Utilisés pour éliminer le métal contenu dans 
les déchets aux fins de recyclage.  
386 x   901320 Lasers, autres que les diodes laser  Matériel de stockage et de traitement des 
déchets dangereux.   
441 x   960310 Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières 
végétales en bottes liées, emmanchés ou non  Matériel de collecte des déchets.  
442 x   960350 Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou 
de véhicules  Matériel de collecte des déchets.   
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 7REMISE EN ÉTAT/NETTOYAGE DES SOLS ET DES EAUX    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
7 x   251200 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par 
exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité 
apparente n'excédant pas 1, même calcinées  Granules siliceux 
qui facilitent la 
croissance des 
micro-organismes  Type de milieu de croissance pour les micro-organismes utilisés pour la biorestauration 
(utilisation de végétaux, de champignons, de 
bactéries ou d'autres micro-organismes pour décomposer ou détruire les polluants).
 
43 x   300290 Autres cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et 
produits similaires  Cultures de micro-organismes pour la 
biorestauration et le 
traitement de l'eau
 La biorestauration consiste à utiliser des végétaux, des champignons, des bactéries ou 
d'autres micro-organismes pour décomposer 
ou détruire les polluants (hydrocarbures, pesticides, etc.).
 
48 x   340219 Agents de surface organiqu es, même conditionnés pour la vente au 
détail:  autres  Agents dispersants chimiques utilisés en cas de 
déversement 
accidentel d'hydrocarbures
 Ces produits chimiques (mélanges d'agents tensio-actifs et de solv ants) transforment les 
nappes de pétrole à la surface des océans ou de 
l'eau en gouttelettes qui se dispersent dans la 
colonne d'eau  à de faibles concentrations, ce qui réduit leur incidence sur la faune et la flore 
et accélère les processus naturels de 
décomposition. 
57 x   382490 Produits, préparations et produits résiduaires des industries 
chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris 
ailleurs:  autres  Agents dispersants 
chimiques utilisés 
en cas de déversement 
accidentel 
d'hydrocarbures
 Ces produits chimiques (mélanges d'agents 
tensio-actifs et de solv ants) transforment les 
nappes de pétrole à la surface des océans ou de l'eau en gouttelettes qui se dispersent dans la 
colonne d'eau  à de faibles concentrations, ce 
qui réduit leur incidence sur la faune et la flore et accélère les processus naturels de 
décomposition.
 
327 x   851629 Autres appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol 
ou pour usages similaires   Utilisation de la chaleur pour désinfecter les 
sols ou éliminer des composés organiques 
qu'ils renferment (tels que les pesticides ou les 
hydrocarbures), et sécher les sols contaminés avant de les traiter.
 
346 x   854389 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre;  autres  Systèmes de désinfection/ traitement de l'eau 
par rayons 
ultraviolets
 Les rayons ultraviolets sont extrêmement efficaces pour détruire les bactéries, levures, virus, moisissures et autres organismes 
nuisibles. Les appareils à rayons ultraviolets 
peuvent être utilisés conjointement avec des filtres à charbon et à sédiments pour fabriquer 
de l'eau propre à la consommation. 
 
   
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 8 REMISE EN ÉTAT/NETTOYAGE DE S SOLS ET DES EAUX (suite)    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
382   x 890710 Radeaux gonflables Péniches gonflables 
pour la récupération 
des déversements 
accidentels d'hydrocarbures
 Les barrages flottants peuvent empêcher une nappe de pétrole d'atteindre des zones 
sensibles ou de s'étendre.  
 
383   x 890790 Autres engins flottants  Barrages flottants 
de protection contre 
la pollution, 
barrages absorbants contre les 
hydrocarbures
 Les barrages flottants peuvent empêcher une 
nappe de pétrole d'atteindre des zones 
sensibles ou de s'étendre.  Les barrages 
absorbants font disparaître le pétrole par absorption.
 
 
MATÉRIEL DE SURVEILLANCE, D'ANALYSE ET D'ÉVALUATION DE L'ENVIRONNEMENT   
 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
139   x 690310 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, 
busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, 
baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses 
fossiles ou en terres siliceuses anal ogues;  contenant en poids plus 
de 50 pour cent de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de 
ces produits  Matériel réfractaire 
pour laboratoires  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux (par exemple, recherche de 
polluants).  
 
140   x 690320 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, 
busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, 
baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses 
fossiles ou en terres siliceuses anal ogues;  contenant en poids plus 
de 50 pour cent d'alumine (A1 2O3) ou d'un mélange ou 
combinaison d'alumine et de silice (SiO 2) Matériel réfractaire 
pour laboratoires  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.
 
141   x 690390 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, 
busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, 
baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses 
fossiles ou en terres siliceuses analogues;  autres  Matériel réfractaire 
pour laboratoires  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.
 
144   x 690919 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages 
techniques, en céramique;  autres  Matériel de laboratoires
 Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.
 
  
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 9MATÉRIEL DE SURVEILLANCE, D'ANALYSE ET D' ÉVALUATION DE L'ENVIRONNEMENT (suite) 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
151   x 701710 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée 
ou jaugée;  en quartz ou en autre silice fondus   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
152   x 701720 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée 
ou jaugée;  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire 
n'excédant pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
153   x 701790 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée 
ou jaugée;  autre    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
255 x x 842119 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges, autres 
qu'écrémeuses et essoreuses à linge    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
260 x x 842191 Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges  Centrifugeuses, parties et 
accessoires; sauf  
essoreuses à linge et 
meubles pour 
essoreuses à linge
 Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.
 
392   x 902229 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta 
ou gamma, à usage autre que mé dical, chirurgical, dentaire ou 
vétérinaire   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
393   x 902290 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta 
ou gamma, à usage autre que mé dical, chirurgical, dentaire ou 
vétérinaire  Parties et 
accessoires des 
articles du 
n° 9022.29  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.
 
395 x x 902511 Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments: 
à liquide, à lecture directe   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
396 x x 902519 Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments: 
autres qu'à liquide, à lecture directe    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
397 x x 902580 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants 
similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux;  
autres instruments
   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
   
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 10 MATÉRIEL DE SURVEILLANCE, D'ANALYSE ET D' ÉVALUATION DE L'ENVIRONNEMENT (suite) 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
400 x x 902610 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou 
du niveau des liquides    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
401 x x 902620 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la 
pression    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
402 x x 902680 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du 
débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques 
variables des liquides ou des gaz    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
403 x x 902690 Parties et accesso ires des articles du n° 9026    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
405 x x 902710 Analyseurs de gaz ou de fumées   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
406 x x 902720 Chromatographes et appareils d'électrophorèse   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
407 x x 902730 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les 
rayonnements optiques (ultraviolets, visibles, infrarouges)    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
408 x x 902740 Posemètres   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
409 x x 902750 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques 
(UV, visibles, IR)   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
410 x x 902780 Autres instruments et appareils pour analyses physiques ou 
chimiques    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
411 x x 902790 Microtomes;  parties et accessoires   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
414   x 902830 Compteurs d'électricité    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
  
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 11 
MATÉRIEL DE SURVEILLANCE, D'ANALYSE ET D' ÉVALUATION DE L'ENVIRONNEMENT (suite) 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
415   x 902890 Parties et accessoires des articles du no 9028    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
418 x x 903010 Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des 
radiations ionisantes   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
419   x 903020 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
420   x 903031 Multimètres   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
421   x 903039 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la 
tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans 
dispositif enregistreur    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
422   x 903083 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de 
grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
423   x 903089 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de 
grandeurs électriques    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
424   x 903090 Parties et acces soires des articles du n° 9030    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
425   x 903110 Machines à équilibrer les pièces mécaniques    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
426   x 903120 Bancs d'essai    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
427   x 903130 Projecteurs de profils    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
428 x   903149 Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de 
contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent 
chapitre    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.   
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 12 MATÉRIEL DE SURVEILLANCE, D'ANALYSE ET D' ÉVALUATION DE L'ENVIRONNEMENT (suite) 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
429 x x 903180 Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de 
contrôle, non dénommés ailleurs dans le présent chapitre    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
430   x 903190 Parties et acces soires des articles du n° 9031    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
432 x x 903210 Thermostats   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
433 x x 903220 Manostats (pressostats)   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
434 x x 903281 Instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
435 x x 903289 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle 
automatiques, autres    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons environnementaux.
 
436   x 903290 Parties et accessoires   Ma tériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
437   x 903300 Parties et accessoires non  dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles 
du chapitre 90    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, 
analyser et évaluer des échantillons 
environnementaux.  
        
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 13TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
20 x   280110 Chlore   Couramment utilisé pour désinfecter l'eau ainsi 
qu'en guise d'agent oxydant pour le traitement 
de l'eau (notamment pour éliminer les matières 
organiques, le fer, le sulfure d'hydrogène).  
59 x   391400 Échangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous 
formes primaires    L'échange d'ions est couramment utilisé dans 
les processus domestique et industriel de 
purification de l'eau destinés à produire de l'eau douce et à supprimer les ions toxiques 
(tels que le cuivre) et les ions de métaux lourds 
(comme le plomb) de la solution.
 
233   x 841381 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur;  
autres pompes    Matériel de traitement de l'eau. Les pompes 
font partie intégrante des usines de traitement 
de l'eau.  
       
SYSTÈMES DE RECYCLAGE     
    
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
249   x 841940 Appareils de distillation ou de rectification Appareils pour le 
recyclage des 
solvants  Récupération et réutilisation des solvants tels 
que les solvants utilisés dans l'imprimerie, 
l'industrie de la peinture ou le nettoyage à sec.  
284   x 847410 Machines et appareils à tr ier, cribler, séparer ou laver Machines à 
régénérer les 
déchets de sable de fonderie
 Utilisées pour traiter le sable de fonderie de 
manière à permettre sa réutilisation.  
286   x 847432 Machines à mélanger les matièr es minérales au bitume Matériel à recycler 
l'asphalte  Le recyclage de l'asphalte des routes et des trottoirs permet de réduire la consommation de 
pétrole et de graviers nécessaires à la 
fabrication d'asphalte;  il réduit également la 
quantité des déchets mis en décharge.
 
290 x x 847982 Machines à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser  Autres que les machines à malaxerUtilisées pour préparer les déchets en vue de 
leur recyclage, par exem ple pour concasser du 
béton.
 
        
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 14 INSTALLATIONS UTILISANT DE S ÉNERGIES RENOUVELABLES    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
39 x   290511 Méthanol    Le méthanol est un combustible faiblement 
polluant, dont les émissions contiennent peu 
d'hydrocarbures réactifs et de composés 
toxiques.  Il peut également être produit durablement à partir de la biomasse. Il entre 
aussi dans la fabrication du biodiesel.  
 
218   x 841011 Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance n'excédant pas 
1 000 kW    Utilisées aux fins de la production d'énergie 
hydroélectrique, laquelle n'entraîne pas 
d'émissions de gaz à effet de serre.   
219   x 841012 Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance excédant 
1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW    Utilisées aux fins de la production d'énergie 
hydroélectrique, laquelle n'entraîne pas d'émissions de gaz à effet de serre.  
 
220   x 841013 Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance excédant 
10 000 kW    Utilisées aux fins de la production d'énergie 
hydroélectrique, laquelle n'entraîne pas 
d'émissions de gaz à effet de serre.   
 
 
221   x 841090 Turbines et roues hydrauliques;  parties, y compris les régulateurs    Utilisées aux fins de la production d'énergie 
hydroélectrique, laquelle n'entraîne pas 
d'émissions de gaz à effet de serre.   
247 x x 841919 Autres chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à 
accumulation  Chauffe-eau solaires
 Utilisation de l'énergie thermique solaire pour le chauffage de l'eau, ce qui n'est source 
d'aucune pollution.  Le chauffage de l'eau à l'énergie solaire remplace l'utilisation de 
combustibles polluants.
 
310   x 850231 Autres groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques;  
à énergie éolienne   Production d'électricité à partir d'une ressource 
renouvelable (le vent).  
344 x x 854140 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les 
cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux;  diodes émettrices de lumière
 Cellules photovoltaïques
 Les cellules photovoltaïques produisent de l'électricité sans porter préjudice à l'environnement (elles ne provoquent pas 
d'émissions et ne sont source ni de bruit ni de 
chaleur).  Elles sont particulièrement indiquées pour les lieux qui ne sont pas desservis par le 
réseau de distribution d'électricité.   
 
        
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 15GESTION DU CHAUFFAGE ET DE L'ÉNERGIE    
   
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
150 x   700800 Vitrages isolants à parois multiples    L'isolation au moyen par exemple du double 
vitrage réduit la consommation d'énergie pour 
le chauffage ou le refroidissement.  
342 x   853931 Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets:  
fluorescents, à cathode chaude    À luminosité égale, les lampes fluorescentes 
sont plus économiques que les ampoules à 
incandescence en termes de consommation d'énergie dans la mesure où la déperdition 
d'énergie sous forme de chaleur est moins 
importante.  Leur durée de vie est également plus longue.
 
412 x x 902810 Compteurs de gaz   Les compteurs sont nécessaires pour mesurer 
et réguler la consommation de gaz et ainsi permettre une utilisation plus rationnelle des 
ressources.
 
413 x x 902820 Compteurs de liquides   Le s compteurs sont nécessaires pour mesurer 
et réguler la consommation et ainsi permettre 
une utilisation plus rationnelle des ressources. 
 
 
CONSERVATION DES SOLS     
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
90   x 460120 Nattes, paillassons et claies en matières végétales  Paillassonnage 
biodégradable 
contre l'érosion, 
tapis végétal écologique 
(biodégradable)
 Le paillassonnage contre l'érosion permet de 
lutter contre l'érosion et de favoriser 
l'établissement de la végétation.  Lorsqu'il est 
constitué de matières organiques telles que le  
jute, le bois, la fibre de coco (tirée de la coque 
des noix de coco), ou la paille, le 
paillassonnage est biodégradable.  Les tapis végétaux peuvent être utilisés pour lutter 
contre la prolifération des mauvaises herbes 
d'une manière respectueuse de l'environnement. 
 
        
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 16 GESTION DES EAUX USÉES    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
22 x   281410 Ammoniac anhydre   Systèmes de récupération des produits 
chimiques.  L'ammoniac est utilisé pour 
différents aspects du traitement de l'eau et des 
eaux usées, notamment pour  le contrôle du pH; 
en solution pour régénérer les résines 
anioniques faibles ou avec du chlorure pour 
produire de l'eau potable, ou encore comme désoxygénant pour le traitement de l'eau de 
chaudière.
 
 
23 x   281511 Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide    Systèmes de récupération des produits 
chimiques. L'hydroxyde de sodium (NaOH) 
est utilisé pour précipiter les métaux dissous, 
et faciliter ainsi leur élimination des eaux usées.
 
24 x   281512 Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse    Systèmes de récupération des produits 
chimiques. L'hydroxyde de sodium (NaOH) 
est utilisé pour précipiter les métaux dissous, et faciliter ainsi leur élimination des eaux 
usées.
 
26 x   281830 Hydroxyde d'aluminium   Systèmes de récupération des produits 
chimiques. Utilisé comme coagulant pour former un précipité gélatineux dans l'eau qui 
favorise l'agglomération des fines particules de 
polluants, lesquelles se déposent et peuvent être éliminées par filtrage.   
 
27 x   282010 Dioxyde de manganèse    Systèmes de récupération des produits 
chimiques. Utilisé dans les filtres comme 
catalyseur d'oxydation pour précipiter les impuretés.
 
28 x   282090 Oxydes de manganèse, autres    Systèmes de récupération des produits 
chimiques. Utilisés dans les filtres comme 
catalyseur d'oxydation pour précipiter les 
impuretés.   
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 17GESTION DES EAUX USÉES (suite)    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
29 x   283210 Sulfites de sodium   Systèmes de récupération des produits 
chimiques. Hydrosulfite de sodium: agent 
réducteur puissant utilisé comme principal 
agent de nettoyage pour débarrasser les lits de résines échangeuses d'ions des résidus de fer 
qu'ils contiennent. Bisulfite de sodium et 
metabisulfite de sodium:  traitement des eaux usées, par exemple élimination de l'excédent 
de chlore utilisé pour la décyanuration ou la 
déchromatation.
 
30 x   283220 Autres sulfites   Systèmes de récupération des produits 
chimiques. 
 
31 x   283510 Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)   Systèmes de récupération des produits 
chimiques. Inhibiteur de corrosion.  
 
32 x   283522 Phosphates de mono- ou de disodium    Systèmes de récupération des produits 
chimiques.  Anticalcaires, ils éliminent les dépôts et luttent contre la corrosion.
 
 
33 x   283523 Phosphates de trisodium    Systèmes de récupération des produits 
chimiques. Anticalcaire s, ils éliminent les 
dépôts et luttent contre la corrosion.  
 
34 x   283524 Phosphates de potassium    Systèmes de récupération des produits 
chimiques. Anticalcaire s, ils éliminent les 
dépôts et luttent contre la corrosion.  
 
35 x   283525 Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)    Systèmes de récupération des produits 
chimiques.  Anticalcaires, ils éliminent les 
dépôts et luttent contre la corrosion.  
 
36 x   283526 Autres phosphates de calcium   Systèmes de récupération des produits 
chimiques.  Anticalcaires, ils éliminent les dépôts et luttent contre la corrosion.
 
  
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 18 GESTION DES EAUX USÉES (suite)    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
37 x   283529 Autres phosphates (hors polyphosphates)    Systèmes de récupération des produits 
chimiques.  Anticalcaires, ils éliminent les 
dépôts et luttent contre la corrosion.  
42 x   293100 Autres composés organo-inorganiques  Inhibiteurs de nitrification et 
d'uréase
 Les inhibiteurs de nitrification et d'uréase 
empêchent le lessivage de l'azote se trouvant 
dans les engrais et/ou l'urine du bétail. Les inhibiteurs de nitrification limitent la 
transformation microbienne de l'ammonium en 
nitrate et, par conséquent, la formation d'azote et d'oxyde nitreux (qui est un gaz à effet de 
serre).  Les inhibiteurs d'uréase empêchent la 
formation de cet enzyme et, de ce fait, la transformation de l'urée contenue dans l'urine 
en ammonium.  
 
52 x   380210 Charbons activés  Systèmes de récupération des produits 
chimiques.  Les charbons activés sont couramment utilisés pour éliminer les produits 
chimiques organiques de l'eau destinée à la 
consommation.
 
57 x   382490 Autres produits chimiques et préparations des industries chimiques 
ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs  Inhibiteurs de nitrification
 Les inhibiteurs de nitrification empêchent le lessivage de l'azote se trouvant dans les engrais 
et/ou l'urine du bétail en entravant la 
transformation microbienne de l'ammonium en nitrate et, par conséquent, la formation d'azote 
et d'oxyde nitreux (qui est un gaz à effet de 
serre).
  
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 19GESTION DES EAUX USÉES (suite)    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
78 x x 392690 Autres ouvrages en mati ères plastiques et ouvrages en autres 
matières des n° 3901 à 3914;  autres  Film biologique constitué de feuilles 
tissées qui facilitent 
la croissance des micro-organismes, 
contacteur 
biologique rotatif composé 
d'empilements de 
grandes plaques (PEHD) qui 
facilitent la 
croissance des micro-organismes
 Systèmes de récupération biologique.  Utilisés couramment pour la biorestauration des eaux 
usées, afin de faciliter la croissance des 
micro-organismes capables de décomposer les polluants.
 
123 x   580190 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières 
textiles    Utilisés comme filtres aux fins de l'épuration 
des eaux usées.  
175 x   731010 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, 
pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou 
liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de 50 l ou plus 
mais n'excédant pas 300 l, sa ns dispositifs mécaniques ou 
thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge    Utilisés pour la manipulation et le stockage des 
eaux usées pendant le pr ocessus d'épuration. 
 
 
228 x   841319 Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour 
comporter un tel dispositif:  autres  Pour le traitement 
de l'eau  Utilisées pour la manipulation et le transport 
des eaux usées ou des boues pendant le 
processus d'épuration.  
229 x   841320 Pompes à bras, autres que celle s des n° 8413.11 ou 8413.19    Utilisées pour la manipulation et le transport 
des eaux usées ou des boues pendant le 
processus d'épuration.  
230 x   841350 Autres pompes volumétriques alternatives   Utilisées pour la manipulation et le transport 
des eaux usées ou des boues pendant le 
processus d'épuration.  
231 x x 841360 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur;  
autres pompes volumétriques rotatives  Pompes de mélange submersibles pour faire circuler l'eau 
dans le traitement 
des eaux usées;  pompes à vis pour 
relèvement d'eaux 
usées
 Utilisées pour la manipulation et le transport des eaux usées ou des boues pendant le processus d'épuration.
  
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 20 GESTION DES EAUX USÉES (suite)    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
232 x x 841370 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur;  
autres pompes centrifuges  Pompes centrifuges avec revêtement 
intérieur pour éviter 
la corrosion;  pompes centrifuges 
pour relèvement 
d'eaux usées
 Utilisées pour la manipulation et le transport des eaux usées ou des boues pendant le 
processus d'épuration.
 
257 x x 842129 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides;  autres   Utilisés pour éliminer les polluants des eaux 
usées, par récupération des produits chimiques, 
séparation huile/eau, criblage, ou filtrage.  
265 x   842381 Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée n'excédant 
pas 30 kg   Nécessaires au calcul de la quantité de réactifs 
requis pour traiter les déchets.  
266 x   842382 Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée excédant 
30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg   Nécessaires au calcul de la quantité de réactifs 
requis pour traiter les déchets.  
267 x   842389 Autres appareils et instruments de pesage   Nécessaires au calcul de la quantité de réactifs 
requis pour traiter les déchets.  
270   x 842833 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action 
continue, pour marchandises;  autres, à bande ou à courroie  Transporteurs à 
bande ou à courroie 
pour travaux de 
surface servant à transférer des 
solides ou des boues 
liquides entre des usines
 Utilisés pour le transport des déchets aux alentours de la station d'épuration.
 
290   x 847982 Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, 
cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser  Agitateurs pour le traitement des eaux usées
 Utilisés pour mélanger les eaux usées pendant leur traitement.
 
294 x   848110 Détendeurs    Utilisés pour la manipulation et le transport 
des eaux usées ou des boues pendant le 
processus d'épuration.  
296 x   848130 Clapets et soupapes de retenue    Utilisés pour la manipulation et le transport 
des eaux usées ou des boues pendant le 
processus d'épuration.  
297 x   848140 Soupapes de trop-plein ou de sûreté   Utilisées pour la manipulation et le transport 
des eaux usées ou des boues pendant le 
processus d'épuration.   
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 21GESTION DES EAUX USÉES (suite)    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
298 x   848180 Autres articles de robinetterie et organes similaires pour 
tuyauteries, chaudières, réservoi rs, cuves ou contenants similaires    Utilisés pour la manipulation et le transport 
des eaux usées ou des boues pendant le 
processus d'épuration.  
346   x 854389 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre;  autres  Systèmes de production d'ozone
 L'ozone (O 3) peut être utilisée à la place du 
chlorure pour stériliser l'eau.  
       
GESTION DES RISQUES NATURELS    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
54 x   381300 Compositions et charges po ur appareils extincteurs;  grenades et 
bombes extinctrices    Lutte contre l'incendie.   
389   x 901540 Instruments et appareils de photogrammétrie   La photogrammétrie est une technique de 
détection aérienne sur laquelle reposent de 
nombreux systèmes d'information 
géographique (SIG) et sy stèmes d'information 
sur le territoire (SIT), essentiels pour la 
surveillance et la gestion des risques naturels 
tels que les inondations et les tremblements de terre.
 
390   x 901580 Autres instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, 
d'océanographie, d'hydrologie , de météorologie ou de 
géophysique, à l'exclusion des boussoles    Nécessaires pour surve iller, mesurer et prévoir 
les risques naturels tels que les tremblements de terre, les cyclones, les tsunamis, etc.
 
391   x 901590 Parties et accessoires d' instruments et appareils de géodésie, 
d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des 
boussoles  Instruments de 
photogrammétrie;  
parties et 
accessoires pour les articles du 
n° 9015.40
 La photogrammétrie est une technique de 
détection aérienne sur laquelle reposent de 
nombreux systèmes d'information 
géographique (SIG) et sy stèmes d'information 
du territoire (SIT).  
398   x 902590 Parties et accessoires de densimètres, aréomètres, pèse-liquides et 
instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, 
baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, 
même combinés entre eux  
   Nécessaires pour surve iller, mesurer et prévoir 
les risques naturels tels que les tremblements 
de terre, les cyclones, les raz-de-marée, etc.   
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 22  
PRODUITS ÉCOLOGIQUEMENT PRÉFÉRABLES EN FONCTION DE L'UTILIS ATION FINALE OU DES CARAC TÉRISTIQUES D'ÉLIMINATION 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
45 x   310100 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux 
ou traités chimiquement;  engrais résultant du mélange ou du 
traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale    Les engrais organiques sont des substituts 
potentiels des engrais de synthèse à base de 
produits chimiques et sont utilisés dans 
l'agriculture biologique.  
47 x   340119 Savons;  produits et préparations organiques tensio-actifs à usage 
de savon;  autres:  savons naturels fabriqués à partir d'huiles 
végétales    Biodégradables et fabriqués à partir de 
ressources renouvelables.  
58 x   391390 Polymères naturels;  autres:  dérivés chimiques du caoutchouc 
naturel    Biodégradables et fabriqués à partir de 
ressources renouvelables.  
117 x   560710 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres textiles 
libériennes    Plus biodégradables que les produits similaires 
en fibres synthétiques, ces articles sont fabriqués à partir de ressources renouvelables.
 
118 x   560721 Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du 
genre Agave    Plus biodégradables que les produits similaires 
en fibres synthétiques, ces articles sont 
fabriqués à partir de ressources renouvelables.  
126 x   630510 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres textiles 
libériennes    Plus biodégradables que les produits similaires 
en fibres synthétiques, ces articles sont 
fabriqués à partir de ressources renouvelables.  
 
       
TECHNOLOGIES ET PRODUITS MOINS POLLUANTS  OU PLUS ÉCONOMES EN RESSOURCES 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
7 x   251200 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par 
exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
 Diatomite (insecticide naturel)Roche sédimentaire siliceuse formée à partir 
de diatomées fossilisées, qui peut être utilisée en remplacement des pesticides chimiques.  
Les extrémités acérées des squelettes des 
diatomées percent les carapaces protectrices des insectes, entraînant leur dessiccation.
  
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 23TECHNOLOGIES ET PRODUITS MOIN S POLLUANTS OU PLUS ÉCONOM ES EN RESSOURCES (suite) 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
38 x   284700 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée)    A de multiples applications, par exemple 
nettoyage, pesticides microbiens, blanchiment 
du papier.  Le H 2O2 est un agent nettoyant 
moins polluant que d'autres produits chimiques à usage similaire étant donné qu'il se 
décompose en molécules d'eau et d''oxygène 
dans l'environnement.
 
53 x   380810 Insecticides Agents biologiques 
de lutte antiparasitaire
 La lutte biologique consiste à utiliser des organismes vivants tels que des prédateurs, des parasitoïdes et des agents pathogènes, pour 
combattre les insectes nuisibles, les mauvaises 
herbes ou les maladies.  Elle peut se substituer 
aux pesticides chimiques. 
 
57 x   382490 Produits, préparations et produits résiduaires des industries 
chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:  autres
 Biodiesel  Le biodiesel est un carburant renouvelable issu d'huiles végétales ou de graisses animales, qui 
peut tout à fait remplacer le carburant diesel ou 
être utilisé comme additif ou diluant.  Ce 
carburant peut être utilisé avec des moteurs standards à allumage par compression (c'est-à-
dire des moteurs diesel) sans qu'aucune 
modification ne soit nécessaire, ou très peu.   Il 
est biodégradable, non toxique et ne contient 
pour ainsi dire pas de soufre ni d'hydrocarbures aromatiques (comme le 
benzène, cancérogène) et il produit beaucoup 
moins de particules pendant la combustion.
 
75 x   392290 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et 
leurs sièges et couvercles, réservoirs  de chasse et articles similaires 
pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques:  
autres  Pour urinoirs sans eau, toilettes à 
compost
 Les urinoirs sans eau et les toilettes à compost 
réduisent la consommation d'eau.  Les toilettes 
à compost sont également équipées d'un 
dispositif intégré de traitement des eaux usées qui rend inutile le recours à des égouts ou à 
des stations d'épuration. En outre, ces toilettes 
ne polluent pas les eaux de surface ou 
souterraines ni le sol (contrairement aux fosses 
septiques ou aux fosses d'aisance) et produisent un compost sain et exploitable.    
  
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 24 TECHNOLOGIES ET PRODUITS MOIN S POLLUANTS OU PLUS ÉCONOM ES EN RESSOURCES (suite) 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
76 x   392330 Bonbonnes, bouteilles, flacons  et articles similaires Cartouche en 
plastique 
rechargeable pour 
urinoirs sans eau  Les urinoirs sans eau n'ont pas besoin d'être nettoyés à grandes eaux, ce qui réduit la 
consommation d'eau.  
 
146 x   691010 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes 
d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires 
pour usages sanitaires, en céramique:  autres  Pour urinoirs sans 
eau, toilettes à 
compost  Les urinoirs sans eau et les toilettes à compost 
réduisent la consommation d'eau.  Les toilettes 
à compost sont également équipées d'un 
dispositif intégré de traitement des eaux usées qui rend inutile le recours à des égouts ou à 
des stations d'épuration. En outre, ces toilettes 
ne polluent pas les eaux de surface ou 
souterraines ni le sol (contrairement aux fosses 
septiques ou aux fosses d'aisance) et produisent un compost sain et exploitable.    
 
272   x 843680 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la 
sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture  Systèmes de désherbage à eau 
chaude
 Méthode non toxique de remplacement des 
herbicides chimiques.  Une machine déverse 
une solution aqueuse à haute température qui 
détruit les mauvaises herbes par l'action de la chaleur. 
 
311 x   850239 Autres groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques  Microsystèmes à production combinée 
énergie/chaleur
 Les systèmes à production combinée de 
chaleur et d'énergie pr oduisent de l'énergie 
(généralement de l'électricité) et de la chaleur 
simultanément.  Les microsystèmes à 
production combinée de chaleur et d'énergie 
sont très efficaces sur le plan domestique, en 
particulier dans les lieux où le raccordement au 
réseau de gaz naturel et l'accès à l'eau chaude et au chauffage central constituent la norme.  
L'association production-distribution réduit au 
minimum les pertes liées à l'acheminement par les réseaux nationaux et fait qu'il n'est plus 
autant nécessaire d'accroître les capacités de 
production et réseaux de distribution 
centralisés.
  
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 25TECHNOLOGIES ET PRODUITS MOIN S POLLUANTS OU PLUS ÉCONOM ES EN RESSOURCES (suite) 
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
316 x   850680 Autres piles et  batteries de piles électriques  Piles à combustible Les piles à combustible fonctionnent avec de 
l'hydrogène ou des combustibles contenant de 
l'hydrogène tels que le méthane pour produire 
un courant électrique par un processus électrochimique et non par combustion. 
Propres, silencieuses, les piles à combustible 
sont des sources d'électricité très performantes.
 
360 x   870290 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, 
chauffeur inclus:  autres  Véhicules électriques et 
véhicules hybrides
 Les véhicules électriques ne produisent pas de 
gaz à effet de serre (CO 2, etc.).  Les véhicules 
hybrides fonctionnent avec une batterie et un 
moteur à combustion interne, et produisent 
nettement moins de polluants et de gaz à effet 
de serre que les véhicules conventionnels.  
361 x   870322 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles 
principalement conçus pour le transport de personnes (autres que 
ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les 
voitures de course:  d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais 
n'excédant pas 1 500 cm3 Véhicules hybrides  Les véhicules hybrides fonctionnent avec une 
batterie et un moteur à combustion interne, et 
produisent nettement moins de polluants et de 
gaz à effet de serre que les véhicules 
conventionnels.  
362 x   870390 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles 
principalement conçus pour le transport de personnes (autres que 
ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les 
voitures de course:  autres  Véhicules électriques
 Les véhicules électriques ne produisent pas de gaz à effet de serre (CO
2, etc.).  
       
UTILISATION DES DÉCHETS ET DÉBRIS    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
12 x   261800 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou 
de l'acier    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
46 x   320300 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les 
extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), 
même de constitution chimique définie;  préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine 
végétale ou animale
   Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.    
  TN/TE/W/49/Rev.1 
Page 26 UTILISATION DES DÉCHETS ET DÉBRIS (suite)    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
60 x   391510 Déchets et débris, de polyéthylène    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
61 x   391520 Déchets et débris, de polystyrène    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
62 x   391530 Déchets et débris, de polychlorure de vinyle    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
63 x   391590 Déchets et débris, d'autres matières plastiques    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
79 x   400300 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles 
ou bandes    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
80 x   400400 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits 
en poudre ou en granulés    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
86 x   440130 Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de 
bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires   Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
93 x   470710 Papiers ou cartons  à recycler (déchets et rebuts)    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
100 x   500500 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
101 x   500600 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au 
détail;  poil de Messine (crin de Florence)    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
133 x   680800 Panneaux, pl anches, carreaux, blocs et ar ticles similaires, en fibres 
végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures 
ou autres déchets de bois, agglomér és avec du ciment, du plâtre ou 
d'autres liants minéraux    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
149 x   700100 Calcin et autres déchets et débris de verre;  verre en masse    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
159 x   720421 Déchets et débris d'aciers inoxydables    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
160 x   720429 Déchets et débris d'aci ers alliés, autres que d'aciers inoxydables    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
161 x   720430 Déchets et dé bris de fer ou d'acier étamés    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
162 x   720441 Déchets et débris de fonte,  de fer ou d'acier (ferrailles), du travail 
mécanique du métal, non dénommés ailleurs    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.    
   TN/TE/W/49/Rev.1
 Page 27UTILISATION DES DÉCHETS ET DÉBRIS (suite)    
       
Entrée  OA S H 6  Désignation  Position ex  Avantages pour l'environnement  
163 x   720450 Déchets lingotés en fer ou en acier    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
189 x   740400 Déchets et débris de cuivre    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
190 x   750300 Déchets et débris de nickel    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
191 x   760200 Déchets et débris d'aluminium    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
195 x   790200 Déchets et débris de zinc    Déchets pouvant être encore utilisés ou 
recyclés.   
       
 * Points de référence:  
    O Définition des biens environnementaux de l'OCDE  
    A Conceptualisation des biens environnementaux proposée par l'APEC  
       
Entrée:  
Numéro des entrées telles qu'elles figurent dans la note inform elle du Secrétariat de l'OMC intitulée "Synthèse des communicati ons sur les biens environnementaux" 
(JOB(05)/57/Rev.2)  
 
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