. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1620/Add.1 
28 septembre 2007  
 (07-4093) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 24 septembre  2007, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Amitraze, atrazine, éthéphon, ferbam, lindane, prop achlore et simazine.  Actions concernant des 
limites maximales de résidus  
 Le texte notifié établit: 
 
Des limites maximales pour les résidus combin és de l'herbicide atrazine (2-chloro-4-
ethylamino-6-isopropylamino-s-triazine) et ses métabolites chlorés 2-amino-4-chloro-6-
isopropylamino-s-triazine, 2-amino-4-chloro-6-ethylamino-s-triazine et 2,4-diamino-6-chloro-s-triazine dans ou sur les produits alimentaires ci -après (en partie par million ou ppm):  graisse de 
bovins (0,02);  viande de bovins (0,02);  sous-pro duits de viande de bovins (0,02);  maïs-grain 
fourrager (15);  maïs-grain en grains (0,20);  paille  fourragère de maïs-grain (0,5);  maïs à éclater 
fourrager (1,5);  maïs à éclater en grains (0,20);  paille fourragère de maïs à éclater (0,5);  maïs doux 
fourrager (15);  maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe) (0,20);  paille  fourragère de maïs doux 
(2,0);  graisse de caprins (0,02);  viande de caprins (0,02);  sous-produits de viande de caprins (0,02);  
graminées fourragères (4,0);  foin de graminées (4 ,0);  goyaves (0,05);  graisse de cheval (0,02);  
viande de cheval (0,02);  sous-produits de viande  de cheval (0,02);  lait (0,02);  noix macadamia 
(0,20);  graisse d'ovins (0,02);  viande d'ovins (0 ,02);  sous-produits de viande d'ovins (0,02);  
fourrage de sorgho fourrager (15);  sorgho-grain four rager (15);  sorgho-grain en grains (0,20);  paille 
fourragère de sorgho-grain (0,50);  canne à sucre (ca nne) (0,20);  blé fourrager (1,5);  blé en grains 
(0,10);  foin de blé (5,0);  paille de blé (0,50). 
 
Date de prise d'effet du texte:  19 septembre  2007.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-0187, est le 19 novembre 2007.  
Le texte intégral de l'addendum (règle finale) est accessible comme suit: 
Federal Register , 19 septembre 2007, Volume 72, n° 181, Rules and Regulations , pages 53449 à 
53455.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2007/September/Day-19/p18508.htm
 
 
Cette action fait suite à un avis que  l'Agence avait publié dans le Federal Register  du 13 juin 
2007 annonçant la réception d'une demande pour pes ticide proposant des modifications aux limites 
maximales existantes pour les résidus d'atrazine quand cette substance est utilisée sur les produits 
susmentionnés.  Il n'a été reçu aucune observation concernant l'atrazine en réponse à cette action. G/SPS/N/USA/1620/Add.1 
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Cet avis est accessible comme suit:  Federal Register , 13 juin 2007, Volume 72, n° 113, 
Proposed Rules , pages 32570 à 32582.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2007/June/Day-
13/p11324.htm  
 
 
United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), St op 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720-1301.  Fax:  +(1 202) 690-0677.  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov 
 
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