. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/BHR/249 
24 août 2011 
 (11-4208) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box:  5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone: +973 17574880 Téléfax: +973 17530730 
Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh  
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Céréales, légumineuses et produits dérivé s – Macaronis, spaghe ttis et vermicelles 
(ICS 67.060) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Cereals, pulses and derived 
products – Macaroni, Spaghetti and Vermicelli (Céréales, légumineuses et produits dérivés – 
Macaronis, spaghettis et vermicelles).  En arabe, 6 pages 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique no tifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions des dispositions 6 et 7 (emballage et étiquetage ) de la norme du Golfe GSO 163 
relative aux céréales, aux légumineuses et a ux produits dérivés (macaronis, spaghettis et 
vermicelles), de telle façon que  ces marchandises soie nt conditionnées dans des contenants de 
qualité sanitaire, adaptés, secs, sans défaut et hermétiquement clos n'ayant pas d'effet contaminant sur le produit ou sur ses caractéristiques qualitatives.  
Le texte notifié définit aussi des prescriptions en  matière d'étiquetage, portant entre autres sur 
les points suivants: - nom du produit; - ingrédients, y compris le type de farine utilisée; - durée de conservation; 
- instructions pour la préparation,  y compris la durée de cuisson; G/TBT/N/BHR/249 
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  - les mentions d'étiquetage et les mentions e xplicatives jointes doivent être libellées en 
arabe;  si une autre langue est utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe.  Tous les 
renseignements donnés dans une autre langue doivent être identiques aux 
renseignements donnés en arabe. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Assurer la protection des consommateurs et l'innocuité des produits al imentaires  
8. Documents pertinents:  
- GSO 163 "Cereals, pulses and derive d products – Macaroni, Spaghetti and 
Vermicelli"  (Norme GSO 163.  Céréales, légu mineuses et produits dérivés – 
Macaronis, spaghettis et vermicelles) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: