. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/THA/269 
3 juillet 2008 
 (08-3201) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   THAÏLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Thai Industrial Standards Institute  – TISI (Institut thaïlandais de 
normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.   
Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):    
Filtres pour eau de boisson (ICS 13.060.99) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   TIS 2392-2551(2008) Drinking 
Water Filters  (Filtres pour eau de boisson) – 13 pages, en thaï 
6. Teneur:   L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de donner effet à 
la norme TIS 2392-2551 (2008) (Filtres pour eau de  boisson) en tant que norme obligatoire.  
Cette norme couvre uniquement les filtres pour eau de boisson à usage domestique. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité et protection des consommateurs 
8. Documents pertinents:    
- ASTM D 1889-94 Standard Test Method for Turbidity of Water  (Méthode d'essai 
normalisée pour déterminer la turbitude de l'eau); 
- Standard Methods for the Examination of  Water and Wastewater 20th Edition 1998  
(Méthodes normalisées pour l'inspection de l'eau et des eaux usées, 20e édition, 1998) 
American Public Health Association, American Water Works Association, Water Environmental Federation; - TIS 17-2532 (1989) Unplasticized polyvinyl chloride  pipes for drinking water services  
Tuyaux en polychlorure de vinyle non plas tifié utilisés pour les services d'eau potable); 
- TIS 257-2549 (2006) Drinking water  (Eau de boisson); 
- TIS 1420-2551 (2008) Ceramic water filter candle  (Filtres à eau de type "bougie 
céramique"). G/TBT/N/THA/269 
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  9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Point d'information OMC de la Thaïlande sur les OTC et autorité responsable des 
notifications 
Thai Industrial Standards Institute  – TISI (Institut thaïlandais de normalisation industrielle) 
Téléphone: (66 2) 202 3504, 202 3523 
Fax:  (66 2) 202 3511, 354 3041 Courrier électronique:  thaitbt@tisi.go.th
 
Texte également accessible à l'adresse: 
http://www.tisi.go.th/notif_th/tbt_08.html