. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/GEN/132 
30 avril 2012 
 (12-2285) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA 
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS 
 
  Les renseignements ci-après ont été communiqu és par la Commission du Codex Alimentarius 
à la réunion du Comité OTC des 20 et 21 mars 2012, au titre du point 5 de l'ordre du jour 
(Renseignements actualisés présentés par les observateurs).  
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I. SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ OTC 
(NOVEMBRE 2011) 
a) Comité du Codex sur la nutrition et les alim ents diététiques ou de régime (Bad Soden 
am Taunus, Allemagne, 14 au 18 novembre 2011) 
b) Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Miami, États-Unis d'Amérique, 5 au 
9 décembre 2011) 
c) Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (Genève, Suisse, 7 au 
10 février 2012) 
d) Groupe spécial intergouvernemental sur l'alimentation animale (Berne, Suisse, 
20 au 24 février 2012) 
e) Comité du Codex sur les méthodes d'analy se et d'échantillonnage (Budapest, Hongrie, 
5 au 9 mars 2012) 
f) Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Hangzhou, Chine, 12 au 
16 mars 2012) 
1. En particulier, le Comité OTC voudra peut-être prendre note de ce qui suit: 
a) Le Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime  a 
finalisé l'Avant-projet de valeurs nutritionnelles de référence pour les éléments 
nutritifs associés au risque de maladies non transmissibles liés au régime alimentaire (VNR-MNT) en vue de son adoption par la  Commission du Codex Alimentarius (en 
juillet 2012);  il est convenu de poursuiv re ses travaux sur les Principes généraux 
pour l'établissement de VNR-MNT et sur les valeurs nutritionnelles de référence 
supplémentaires ou révisées aux fins d'étique tage (vitamines et minéraux);  il a fait 
des progrès considérables dans la révision des Lignes directrices pour la mise au 
point des préparations alimentaires d'a ppoint destinées aux nourrissons du deuxième 
âge et aux enfants en bas âge (transmises à la Commission pour adoption en tant que G/TBT/GEN/132 
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  projet de révision de lignes directrices);  et  il est convenu de reformuler et d'examiner 
de plus près à sa prochaine session la révision de la Norme du Codex pour les 
aliments transformés à base de céréales d estinés aux nourrissons et enfants en bas 
âge, dans le but d'inclure une nouvelle "P artie B" concernant les enfants en 
insuffisance pondérale, et la révision des Principes généraux régissant l'adjonction 
d'éléments nutritifs essentiels aux aliments . 
b) Le Comité exécutif  a procédé à l'examen critique et au suivi de l'élaboration des 
normes;  il a achevé plusieurs sections du nouveau projet de Plan stratégique 2014-2019 et est convenu de poursuivre son él aboration pour examen à la prochaine 
session;  il a formulé un avis concernant les demandes d'admission au statut 
d'observateur de plusieurs or ganisations internationales non gouvernementales;  et il a 
examiné les questions soumises par la FAO et l'OMS, y compris le rapport mis à jour 
du Projet et Fonds fiduciaire FAO/OMS à l'appui de la participation au Codex.  
c) Le Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage a approuvé 
un grand nombre de méthodes d'analyse et d'échantillonnage figurant dans différentes 
normes.  Il a réalisé d'importants progrès da ns l'élaboration de l'Avant-projet de 
principes pour l'utilisation de l'échantill onnage et des essais dans le commerce 
international des aliments, et a élaboré des critères pour l'utilisation des méthodes 
brevetées dans les normes Codex. 
II. PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
a) Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (Maastricht, Pays-Bas, 
26 au 30 mars 2012) 
b) Comité du Codex sur les principes généraux (Paris, France, 2 au 6 avril 2012) 
c) Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Shanghai, Chine, 23 au 28 avril 2012) 
d) Comité du Codex sur les résidus de médicam ents vétérinaires dans les aliments 
(San Juan, Porto Rico, 7 au 11 mai 2012) 
e) Comité du Codex sur l'étiquetage des de nrées alimentaires (Ottawa, Canada, 15 au 
18 mai 2012) 
2. Le Comité du Codex sur l'étiquet age des denrées alimentaires poursuivra l'examen des 
questions liées à la mise en œuvre de la Stratégie mondiale de l'OMS pour l'alimentation, l'exercice 
physique et la santé ;  à la révision des Directives pour l'emploi des allégations relatives à la nutrition 
et à la santé :  Conditions additionnelles pour les allé gations du contenu et les allégations 
comparatives;  et à la définition des valeurs nut ritionnelles de référence (VNR).  Il poursuivra 
l'élaboration d'une section con cernant l'aquaculture biologique et d'autres amendements aux 
Directives concernant la production, la transforma tion, l'étiquetage et la commercialisation des 
aliments biologiques . 
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