ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/COMTD/1/Add.17 
9 juin 2006 
 
 (06-2756) 
Comité du commerce et du développement Original:   espagnol 
  
 
EXAMEN DE L'ACCORD DU MARCHÉ COMMUN DU SUD (MERCOSUR) 
 
 
Questions et réponses
 
 
Addendum  
   La communication ci-après, datée du 30 mai 2006, est distribuée à la demande de la délégation de l'Argentine, au nom des États membres du MERCOSUR. 
 
 Le présent document reproduit les questions adr essées aux Parties et les réponses que celles-ci 
ont communiquées. 
 
_______________ 
  
 Nous avons des doutes quant à l'établisse ment effectif au sein du MERCOSUR d'une 
union douanière permettant la libre circulation interne des marchandises et dotée d'un tarif 
extérieur commun.    
1. Il semblerait par exemple que le MERCOSUR n'ait pas beaucoup progressé, comme il 
était espéré initialement, en ce qui concerne l' harmonisation des dispositions relatives aux 
mesures SPS (et probablement OTC).  Prière d'indiquer quels progrès ont été réalisés en ce qui concerne les mesures SPS.   
 L'harmonisation des normes appliquées par les État s Parties est une question inscrite de façon 
permanente à l'ordre du jour du MERCOSUR et qui, selon le cas, se trouve à différents stades de mise 
en œuvre.  Le Groupe Marché commun est l'organe  exécutif responsable du processus d'intégration du 
bloc, et à cette fin, il compte 15 sous-groupes de trav ail, dont le n° 8 "Agriculture", qui a pour mandat 
d'harmoniser les normes sanitaires et  phytosanitaires et de supprimer les restrictions non tarifaires qui 
constituent un obstacle au commerce intra zone d'an imaux, de végétaux, de leurs produits et sous-
produits.  Par ailleurs, le sous-groupe de travail n° 3 "Règlements techniques et évaluation de la 
conformité" définit en son sein les critères, les lignes directrices et la portée des accords de 
reconnaissance mutuelle relatifs aux règlements te chniques et aux procédures d'évaluation de la 
conformité.     Dans le sous-groupe de trava il n° 8, l'harmonisation sanitaire et phytosanitaire est régie par 
les principes établis dans l'Accord de l'OMC sur l' application des mesures san itaires et phytosanitaires 
(SPS), incorporé à la réglementation du MERCOSUR par le biais de la Décision CMC n° 06/96, 
servant de cadre général aux résolutions spécifique s ou verticales, adoptées à une date postérieure.  
Celles-ci sont fondées sur les normes, directives et recommandations internationales de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE), la Conventio n internationale pour la protection des végétaux 
(CIPV) et la Commission du Codex Alimentarius.   
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   Dans ce contexte, le processus d'harmonisati on des normes au sein du SGT n° 8 s'est déroulé 
dans le strict respect des obligations contractées da ns le cadre de l'OMC et sur la base des principes 
généraux du traitement national, de la non-discrimination, de l'impact minimal sur le commerce, de la 
transparence, de l'évaluation des risques et de la  régionalisation (reconnaissance de zones exemptes de 
parasites ou de maladies et des zones à faible prévalence de parasites ou de maladies).   
 
 Le MERCOUSUR respecte strictement aussi les obligations qu'il a contractées dans le cadre de l'OMC au titre de l'Accord OTC, incorporé à la réglementation du MERCOSUR par le biais de la 
Décision CMC n° 58/00.  Entre autres, le sous-gr oupe technique n° 3 a pour mission d'éliminer les 
obstacles techniques au commerce, en vue de faci liter la libre circulation des marchandises et 
l'intégration régionale.  Il est par exemple l'au teur des résolutions GMC n° 24/03 ("Glossaire de 
termes relatifs à l'évaluation de la conformité ")  et GMC n° 25/03 ("Directives concernant la 
conclusion d'accords de reconnaissance de systèmes d' évaluation de la conformité"), qui montrent que 
des procédures claires, transparentes et harmonisées de reconnaissance des systèmes d'évaluation de la 
conformité sont adoptées.   
 
 Le SGT n° 3 compte une série de commissions et de groupes de travail spécialisés dans des secteurs spécifiques et à ce jour, les secteurs qui ont enregistré les meilleurs résultats en matière 
d'harmonisation de la législation sont les suivants:  alimentation, industrie automobile, métrologie et 
jouets.    
 En outre, d'autres sous-group es de travail tels que le n° 1 "Communications", le n° 5 
"Transports" et le n° 11 "Santé", sont chargés d'harmoniser les règlements  techniques dans leurs 
domaines de compétence.    
2. Il existe encore des exceptions au Tarif ex térieur commun.  Prière de fournir une liste 
des produits non soumis au TEC, ainsi que le ca lendrier prévu pour leur soumission au TEC.  
Quel est le pourcentage des lignes tarifaires qui ne sont pas incluses dans le TEC?   
 Le MERCOSUR est une union douanière depuis 1995.  Ainsi, le Tarif extérieur commun est 
défini pour toutes les positions tarifaires et son app lication effective concerne  la majeure partie des 
échanges avec le reste du monde.    
 Les exceptions transitoires au Tarif extéri eur commun ont été décrites dans le document 
distribué en salle à la 43
ème réunion du Comité des accord s commerciaux régionaux.   
  Les exceptions, détaillées en fonction de l'État Partie qui les applique, portent à elles toutes 
sur moins de 10 pour cent des positions tarifaires, et la réglementation en vigueur prévoit leur 
élimination d'ici 2008, selon des calendriers spécif iques.  Les listes d'exceptions peuvent être 
consultées aux adresses électroniques suivantes:    
Argentine 
Résolution n° 832/04 du Ministère de l'économie et de la production 
http://infoleg.mecon.gov.ar/infolegInter net/anexos/100000-1049 99/102433/norma.htm
 
 Brésil 
Résolution CAMEX n° 5/05 
http://www.desenvolvimento.gov.br/arquivo /legislacao/rescamex/2005/rescamex005-05.pdf
 
 
Résolution CAMEX n° 4/06 
http://www.desenvolvimento.gov.br/arquivo /legislacao/rescamex/2006/rescamex004-06.pdf  
  WT/COMTD/1/Add.17 
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  Paraguay 
Décret n° 6950/05 
http://www.presidencia.gov.py/muestra_d ecretos1.asp?textfield=30/12/2005  
 
Uruguay 
Décret n° 543/005 
http://www.mef.gub.uy/normativ a/decretos/e _293_17_934_2 005.pdf  
  Les lignes tarifaires relatives aux biens d'équipe ment, aux équipements informatiques et à la 
télécommunication, auxquelles il est fait référence au  point 7 du document distribué en salle, sont 
fournies en annexe sous forme électronique (bk-bit.xls).   
 
3. Apparemment, la libre circulation au sein de l'union douanière ne s'applique pas encore 
à toutes les marchandises.  Prière de fournir une liste des produits encore soumis à des 
restrictions dans le cadre des échanges à l'inté rieur du MERCOSUR.  Quel pourcentage de ces 
échanges représentent ces produits?  Un calendrier  pour la libre circulation de ces produits 
est-il prévu?   
Les secteurs sucrier et automobile ne sont pas encore pleinement incorporés au régime 
général, bien qu'il existe un accord visant à fourni r le maximum d'efforts pour atteindre la libre 
circulation au sein du MERCOSUR de ces marchandises également.   
 Il convient de souligner que la par ticipation du secteur sucrier au commerce 
intra-MERCOSUR est infime (0,001 pour cent du tota l) et de signaler que, en général, les États 
Parties  sont exportateurs nets de sucre.  Seul l'Uruguay enregistre des importations globales de l'ordre 
de 20 millions de dollars EU, dont certaines provienne nt du Brésil.  Les produits sont répartis dans 
quatre positions tarifaires à huit chiffres, corr espondant à la position 1701 du Système harmonisé 
(Décision CMC n° 19/94).   
 La libéralisation des échanges dans le secteur automobile au sein du MERCOSUR est prévue 
dans le cadre de la politique automobile du MERCOSUR, régime convenu par les Décisions 
CMC n° 70/00 et CMC n° 04/01.  L'entrée en vigu eur de ce régime fait ac tuellement l'objet de 
négociations.     En attendant cette entrée en vigueur, les écha nges dans ce secteur, qui en 2005 ont représenté 
29 pour cent environ des échanges entre particip ants au MERCOSUR, sont régis par des accords 
bilatéraux conclus dans le cadre de  l'Association latino-américaine d' intégration, qui définissent les 
conditions de libre-échange de tarifs douaniers en tre les États Parties.  Ces accords peuvent être 
consultés à l'adresse Internet suivante:   http://www.aladi.org/nsfaladi/textacdos.nsf/inic io2004?OpenFrameSet&F rame=basefrm&Src=_d5tn7
6pj1dhgm8q9fehingt31cdi6uspedppmcbrkcls78ob3c hnn6chg60q3ujrgcln50ob7ckj42tbkdt374obdcli0
0_ 
  Le régime applicable au secteur automobile  concerne les produits suivants:  voitures 
automobiles et véhicules commerciaux légers (d 'un poids en charge maximal n'excédant pas 
1,5 tonnes);  autobus;  camions;  camions et tr acteurs pour semi-remorques;  châssis équipés d'un 
moteur;  remorques ou semi-remorques;  carrosseries et cabines;  tracteurs ag ricoles, moissonneuses, 
matériel agricole autopropulsé, matériel rou tier autopropulsé et parties de véhicules.   
   WT/COMTD/1/Add.17 
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  ANNEXE 
 
NCM BK* 
BIT** Désignation 
37059010 BIT Masques photographiques sur verre plat, positifs, pouvant être enregistrés sur une 
pastille à base de silicium ("puces") p our la fabrication de microstructures 
électroniques 
69091220 BIT Guide-aiguilles pour têtes d'imprimantes 
69091920 BIT Guide-aiguilles pour têtes d'imprimantes 
71162020 BIT Guide-aiguilles pour têtes d'imprimantes, en rubis 
73081000 BK Ponts et éléments de ponts 
73082000 BK Tours et pylônes 
73090010 BK Pour le stockage de grains ou d'autres matières solides 
73090020 BK Récipients isothermiques réfrigérés par du nitrogène liquide, des types utilisés pour le 
sperme, le sang, les tissus biologiques et les produits similaires 
73090090 BK Autres 
74101110 BIT En feuilles d'une épaisseur n'excédant pas 0,07 mm et d'une pureté en poids de 
99,85 pour cent ou plus 
74102120 BIT D'une épaisseur supérieure à 0,012 mm, sur support en polyester ou polyamide et d'une 
épaisseur totale, support compris, n'éxcédant pas 0,195 mm 
82073000 BK Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner 
84011000 BK Réact eurs nucléaires 
84012000 BK Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 
84014000 BK Parties de  réacteurs nucléaires 
84021100 BK Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 
84021200 BK Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes 
84021900 BK Autres chaudières à vape ur, y compris les chaudières mixtes 
84022000 BK Chaudières dites "à eau surchauffée" 
84029000 BK Parties 
84031090 BK Autres 
84039000 BK Parties 
84041010 BK Du n° 84.02 
84041020 BK Du n° 84.03 
84042000 BK Condenseurs pour machines à vapeur 
84049010 BK D'appareils auxiliaires  pour chaudières du n° 84.02 
84049090 BK Autres 
84051000 BK Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs;  générateurs 
d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs 
épurateurs 
84059000 BK Parties 
84061000 BK Turbines pour la propulsion de bateaux 
84068100 BK D'une puissance excédant 40 MW 
84068200 BK D'une puissance n'excédant pas 40 MW 
84069011 BK De turbines à réaction, à étapes multiples 
84069019 BK Autres 
84069021 BK Fixes (stator) 
84069029 BK Autres 
84069090 BK Autres 
84071000 BK Moteurs pour l'aviation 
84072110 BK Monocylindriques 
84072190 BK Autres 
84072910 BK Monocylindriques 
84072990 BK Autres 
84079000 BK Autres moteurs 
84081010 BK Du type hors-bord 
84081090 BK Autres  WT/COMTD/1/Add.17 
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  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84089010 BK Sationnaires, d'une puissance continue maximale de 337,5 kw (450 HP) ou plus, à une 
vitesse de rotation supérieure à 1 000 tr/min, selon la norme DIN 6271 "A" 
84089090 BK Autres 
84091000 BK De moteurs pour l'aviation 
84099140 BIT Injection électronique 
84101100 BK D'une puissance n'excédant pas 1 000 kW 
84101200 BK D'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW 
84101300 BK D'une puissance excédant 10 000 kW 
84109000 BK Parties, y compris les régulateurs 
84111100 BK D'une poussée n'excédant pas 25 kN 
84111200 BK D'une poussée excédant 25 kN 
84112100 BK D'une puissance n'excédant pas 1 100 kW 
84112200 BK D'une puissance excédant 1 100 kW 
84118100 BK D'une puissance n'excédant pas 5 000 kW 
84118200 BK D'une puissance excédant 5 000 kW 
84119100 BK De turboréacteurs  ou de turbopropulseurs 
84119900 BK Autres 
84121000 BK Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs 
84122110 BK Cylindres hydrauliques 
84122190 BK Autres 
84122900 BK Autres 
84123110 BK Cylindres pneumatiques 
84123190 BK Autres 
84123900 BK Autres 
84128000 BK Autres 
84129010 BK De propulseurs à réaction 
84129020 BK De machines à vapeur à mouvement rectiligne (cylindres) 
84129080 BK Autres, des machines des n° 8412.21 ou 8412.31 
84129090 BK Autres 
84131100 BK Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les 
stations service ou les garages  
84131900 BK Autres 
84134000 BK Pompes à béton 
84135010 BK D'une puissance excédant 3,73 kW (5 HP) mais n'excédant pas 447,42 kW (600 HP), 
autres que celles à oxygène liquide 
84135090 BK Autres 
84136011 BK D'engrenages 
84136019 BK Autres 
84136090 BK Autres 
84137010 BK Pompes électriques submersibles 
84137080 BK Autres, d'un débit inférieur ou égal à 300 l / min 
84137090 BK Autres 
84138100 BK Pompes 
84138200 BK Élévateurs à liquides 
84139110 BK Baguettes de pompage, des types utilisés pour l'extraction de pétrole 
84139190 BK Autres 
84139200 BK D'élévateurs à liquides 
84141000 BK Pompes à vide 
84143019 BK Autres 
84143099 BK Autres 
84144010 BK À mouvement alternatif 
84144020 BK À vis  
84144090 BK Autres WT/COMTD/1/Add.17 
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  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84145910 BK Microventilateurs dont la zone de couverture est inférieure à 90 cm2 
84145990 BK Autres 
84148011 BK Sationnaires, à piston 
84148012 BK À vis 
84148013 BK À lobes parallèles (de type "Roots") 
84148019 BK Autres 
84148021 BK Turbo-alimentateurs d'air, d'un poids n'excédant pas 50 kg, pour moteurs des n° 84.07 
ou 84.08, actionnés par les gaz d'échappement de ces derniers 
84148022 BK Turbo-alimentateurs d'air, d'un poids excédant 50 kg, pour moteurs des n° 84.07 ou 
84.08, actionnés par les gaz d'échappement de ces derniers 
84148029 BK Autres 
84148031 BK Á piston 
84148032 BK Á vis 
84148033 BK Centrifuges,  d'un débit maximal inférieur à 22 000 m3/h 
84148038 BK Autres compresseurs centrifuges 
84148039 BK Autres 
84148090 BK Autres 
84149010 BK De pompes 
84149031 BK Pistons 
84149032 BK Segments de piston 
84149033 BK Blocs, culasses et carters 
84149034 BK Soupapes 
84149039 BK Autres 
84151090 BK Autres 
84152090 BK Autres 
84158190 BK Autres 
84158290 BK Autres 
84158300 BK Sans dispositif de réfrigération 
84159000 BK Parties 
84161000 BK Brûleurs à combustibles liquides 
84162010 BK De gaz 
84162090 BK Autres 
84163000 BK Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs 
dispositifs mécaniques pour l'évacuation 
84169000 BK Parties 
84171010 BK Fours industriels pour la fusion de métaux 
84171020 BK Fours industriels pour le traitement thermique de métaux 
84171090 BK Autres 
84172000 BK Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 
84178010 BK Fours industriels pour la céramique 
84178020 BK Fours industriels pour la fusion du verre 
84178090 BK Autres 
84179000 BK Parties 
84185010 BK Congélateurs 
84185090 BK Autres 
84186190 BK Autres 
84186910 BK Appareils pour la fabricatio n de crème glacée, autres que ménagers 
84186920 BK Refroidisseurs de lait 
84186991 BK Refroidisseurs d'eau, à absorption au bromure de lithium 
84186999 BK Autres 
84189900 BK Autres 
84192000 BK Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires 
84193100 BK Pour produits agricoles  WT/COMTD/1/Add.17 
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  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84193200 BK Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons 
84193900 BK Autres 
84194010 BK De distillation d'eau 
84194020 BK De distillation ou de rectification d'alcools et d'autres fluides volatiles, et des 
hydrocarbures  
84194090 BK Autres 
84195010 BK En plaques 
84195021 BK Métalliques 
84195022 BK En graphite 
84195029 BK Autres 
84195090 BK Autres 
84196000 BK Appareils et dispositifs pour la  liquéfaction de l'air ou d'autres gaz 
84198110 BK Autoclaves 
84198190 BK Autres 
84198911 BK D'aliments, par chauffage UHT (à Ultra Haut e Température) par injection directe de 
vapeur, d'une capacité de 6 500 l/h ou plus 
84198919 BK Autres 
84198920 BK Poêles 
84198930 BK De torréfaction  
84198940 BK Évaporateurs 
84198991 BK Récipients réfrigérants comportant un di spositif pour la circulation du fluide réfrigérant 
84198999 BK Autres 
84199020 BK De colonnes de distillation ou de rectification 
84199031 BK Plaques ondulées en acier inoxydable ou en aluminium, ayant une superficie d'échange 
thermique excédant 0,4 m2 
84199039 BK Autres 
84199040 BK D'appareils ou de disp ositifs des n° 8419.81 ou 8419.89 
84199090 BK Autres 
84201010 BK Pour papier ou carton 
84201090 BK Autres 
84209100 BK Cylindres 
84209900 BK Autres 
84211110 BK Ayant une capacité de traitement du lait de 30 000 l/h ou plus 
84211190 BK Autres 
84211290 BK Autres 
84211910 BK Centrifugeuses pour laboratoires d'analyse, d'essais ou de recherche scientifique 
84211990 BK Autres 
84212100 BK Pour la filtration ou l'épuration des eaux 
84212200 BK Pour la filtration ou l'é puration des boissons autres que l'eau 
84212911 BK Capilaires 
84212919 BK Autres 
84212920 BK Appareils d'osmose inverse 
84212930 BK Filtres-presses 
84212990 BK Autres 
84213910 BK Filtres électrostatiques 
84213930 BK Concentrateurs d'oxygène pour l'épuration de l'air, ayant un débit n'excédant pas 6l/min 
84213990 BK Autres 
84219191 BK Tambours rotatifs avec plateaux ou disques séparateurs, d'un poids excédant 300 kg 
84219199 BK Autres 
84219910 BK D'appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz, du n° 8421.39 
84219991 BK Membranes d'appareils d'osmose inverse 
84219999 BK Autres 
84221900 BK Autres WT/COMTD/1/Add.17 
Page 8  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84222000 BK Machines et appareils servant à nettoye r ou à sécher les boute illes ou autres récipients 
84223010 BK Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles 
84223021 BK Machine à remplir des boites ou des sacs, avec de la poudre ou des granulés  
84223022 BK À remplir et fermer des emballages confectionnés avec du papier ou du carton des 
n° 4811.51.22 ou 4811.59.23, même équipés d'un dispositif d'étiquetage 
84223023 BK À remplir et fermer les emballages tubulaires flexibles, d'une capacité de 100 unités par 
minute ou plus 
84223029 BK Autres 
84223030 BK À gazéi fier les boissons 
84224010 BK Horizontales, à empaqueter les pâtes alimenta ires longues (d'une longeur supérieure à 
200 mm) dans des paquets de type "pillow-pack", dont la capacité de production 
excède 100 paquets par minute et équipées d'un contrôleur logique programmable (CLP)  
84224020 BK Automatiques, à emballer des tubes ou des ba rres en métal, dans des paquets d'un poids 
n'excédant pas 2 000 kg et d'une longueur n'excédant pas 12 m 
84224030 BK À empaqueter des emballages confectionnés avec du papier ou du carton des 
n° 4811.51.22 ou 4811.59.23 dans des caisses ou des bacs en papier ou en carton pliables, d'une capacité de 5 000 emballages par heure ou plus 
84224090 BK Autres 
84229090 BK Autres 
84232000 BK Bascules à pesage continu sur transporteurs 
84233011 BK Avec appareils périphérique s, qui constituent une unité fonctionnelle 
84233019 BK Autres 
84233090 BK Autres 
84238110 BK De comptoir, avec un dispositif d'enregistrement ou d'impression d'étiquettes 
84238190 BK Autres 
84238200 BK D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg 
84238900 BK Autres 
84239029 BK Autres 
84242000 BK Pistolets aérograph es et appareils similaires 
84243010 BK Appareils de désobstruction des canalisations ou de nettoyage par jet d'eau 
84243020 BK À jet de sable, pouvant être utilisés pour l'usure localisée de vêtements 
84243030 BK Perforatrices par jet d'eau pouvant supporter une pression de fonctionnement maximale 
de 10 MPa ou plus 
84243090 BK Autres 
84248119 BK Autres 
84248121 BK Par aspersion 
84248129 BK Autres 
84248190 BK Autres 
84248990 BK Autres 
84249090 BK Autres 
84251100 BK À moteur électrique 
84251990 BK Autres 
84252000 BK Treuils assurant la remontée et la descente de s cages ou skips dans les puits de mines;  
treuils spécialement conçus  pour mines au fond 
84253110 BK D'une portée n'excédant pas 100 t 
84253190 BK Autres 
84253910 BK D'une portée n'excédant pas 100 t 
84253990 BK Autres 
84254100 BK Élévateurs fixes de voitures pour garages 
84254990 BK Autres 
84261100 BK Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes 
84261200 BK Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots cavaliers 
84261900 BK Autres  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 9 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84262000 BK Grues à tour 
84263000 BK Grues sur portiques 
84264110 BK Déplaçables longitudinalement, transversalement et diagonalement (comme un crabe) 
et ayant une capacité de levage de 60 tonnes ou plus 
84264190 BK Autres 
84264910 BK Sur chenilles, avec une capacité de levage de 70 t ou plus 
84264990 BK Autres 
84269100 BK Conçus pour être montés sur un véhicule routier 
84269900 BK Autres 
84271011 BK D'une capacité de levage excédant 6,5 t 
84271019 BK Autres 
84271090 BK Autres 
84272010 BK Empileurs d'une capacité de charge excédant 6,5 t 
84272090 BK Autres 
84279000 BK Autres chariots 
84281000 BK Ascenseurs et monte-charge 
84282010 BK Transvaseurs mobiles pour céréales, actionn és par un moteur d'une puissance excédant 
90 kW (120 HP) 
84282090 BK Autres 
84283100 BK Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 
84283200 BK Autres, à benne 
84283300 BK Autres, à bande ou à courroie 
84283910 BK À chaîne 
84283920 BK À rouleaux moteurs 
84283930 BK À pinces latérales, des types utilisés pour le transport de journaux 
84283990 BK Autres 
84284000 BK Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 
84285000 BK Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, 
berlines, etc.  et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail 
84286000 BK Téléphériques (y compris les télésièges et  remonte-pentes);  mécanismes de traction 
pour funiculaires 
84289010 BK Des types utilisés pour le débarquement de canots de sauvetage à moteur ou équipés 
d'un dispositif d'inclinaison 
84289020 BK Transporteurs-élévateurs (trans-élévateurs)  automatiques, à déplacement horizontal sur 
guides 
84289030 BK Machine à empiler les journeaux en sens alterné, d'une capacité de 
80 000 exemplaires/h ou plus 
84289090 BK Autres 
84291110 BK D'une puissance au volant de 387,76 kW (520 HP) ou plus 
84291190 BK Autres 
84291910 BK Bouteurs (bulldozers) d'une puissance au volant de  234,9 kW (315 HP) ou plus 
84291990 BK Autres 
84292010 BK Articulées, d'une puissance au volant égale ou supérieure à 205,07 kW (275 HP ) 
84292090 BK Autres 
84293000 BK Décapeuses 
84294000 BK Compacteuses et rouleaux compresseurs 
84295111 BK Des types utilisés dans les mines souterraines 
84295119 BK Autres 
84295121 BK D'une puissance au volant de 454,13 kW (609 HP) ou plus 
84295129 BK Autres 
84295191 BK D'une puissance au volant de 297,5 kW (399 HP) ou plus 
84295192 BK D'une puissance au volant de 43,99 kW (59 HP) ou plus 
84295199 BK Autres 
84295211 BK D'une puissance au volant de 484,7 kW (650 HP) ou plus WT/COMTD/1/Add.17 
Page 10  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84295212 BK D'une puissance au volant de 40,3 kW (54 HP) ou plus 
84295219 BK Autres 
84295220 BK Infrastructures motrices, sur lesquelles il est possible de monter des appareils des 
n° 8430.49, 8430.61 ou 8430.69, même équipées d' un dispositif de déplacement sur 
voies ferrées 
84295290 BK Autres 
84295900 BK Autres 
84301000 BK Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux 
84302000 BK Chasse-neige 
84303110 BK Haveuses 
84303190 BK Autres 
84303910 BK Haveuses 
84303990 BK Autres 
84304110 BK Perforatrices à percussion 
84304120 BK Perforatrices rotatives 
84304130 BK Machines de sondage, rotatives 
84304190 BK Autres 
84304910 BK Perforatrices à percussion 
84304920 BK Machines de sondage, rotatives 
84304990 BK Autres 
84305000 BK Autres machines et appareils, autopropulsés 
84306100 BK Machines et appa reils à tasser ou à compacter 
84306911 BK D'une capacité de charge excédant 4 m3 
84306919 BK Autres 
84306990 BK Autres 
84311090 BK Autres 
84312011 BK Pour machines à empiler autopropulsées 
84312019 BK Pour autres  machines à empiler 
84312090 BK Autres 
84313110 BK Pour ascenseurs 
84313190 BK Autres 
84313900 BK Autres 
84314100 BK Godets, bennes, bennes preneuses, pelles, grappins et pinces 
84314200 BK Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) 
84314310 BK Pour machines de sondage rotatives 
84314390 BK Autres 
84314910 BK  Pour machines ou appareils du n° 84.26 
84314920 BK Pour machines ou appareils des n° 84.29 ou 84.30 
84321000 BK Charrues 
84322100 BK Herses à disques (pulvériseurs) 
84322900 BK Autres 
84323010 BK Semoirs-épandeurs 
84323090 BK Autres 
84324000 BK Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais 
84328000 BK Autres machines, appareils et engins 
84329000 BK Parties 
84332010 BK Comportant un dispositif d'alignement en rangées constitué d'un rotor à doigts et d'un 
peigne   
84332090 BK Autres 
84333000 BK Autres machines  et appareils de fenaison 
84334000 BK Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses 
84335100 BK Moissonneuses batteuses 
84335200 BK Autres m achines et appareils pour le battage  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 11 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84335300 BK Machines pour la récolte des racines ou tubercules 
84335911 BK Pouvant récolter jusqu'à deux sillons et d'une puissance au volant n'excédant pas 
59,7 kW (80 HP) 
84335919 BK Autres 
84335990 BK Autres 
84336010 BK Machines à trier les fruits 
84336021 BK D'une capacité de 36 000 oeufs par heure ou plus 
84336029 BK Autres 
84336090 BK Autres 
84339090 BK Autres 
84341000 BK Machines à traire 
84342010 BK Pour le traitement du lait 
84342090 BK Autres 
84349000 BK Parties 
84351000 BK Machines et appareils 
84359000 BK Parties 
84361000 BK Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux 
84362100 BK Couveuses et éleveuses 
84362900 BK Autres 
84368000 BK Autres m achines et appareils 
84369100 BK Pour machines ou appareils d'aviculture 
84369900 BK Autres 
84371000 BK Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs 
84378010 BK Pour le broyage ou la mouture de grains 
84378090 BK Autres 
84379000 BK Parties 
84381000 BK Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la 
fabrication des pâtes alimentaires 
84382011 BK Machine à fabriquer des bonbons de chocolat par moulage, d'une capacité de 
production de 150 kg/h ou plus 
84382019 BK Autres 
84382090 BK Autres 
84383000 BK Machines et appareils pour la sucrerie 
84384000 BK Machines et appareils pour la brasserie 
84385000 BK Machines et appareils pour le travail des viandes 
84386000 BK Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes 
84388010 BK Machines pour l'extraction d'huile essentielle d'agrumes  
84388020 BK Automatiques, à étêter, couper la queue et éviscérer le poisson, d'une capacité  
excédant 30 unités par minute 
84388090 BK Autres 
84389000 BK Parties 
84391010 BK Pour le traitement préliminaire de matières premières 
84391020 BK Machines pour le triage et machines pour le triage-raffinage de la pâte 
84391030 BK Raffineurs 
84391090 BK Autres 
84392000 BK Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton 
84393010 BK Bobineuses-étireuses 
84393020 BK Machines à imprégner 
84393030 BK Machines à onduler 
84393090 BK Autres 
84399100 BK Pour machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses 
cellulosiques 
84399910 BK Rouleaux compresseurs ou de pression, des machines à onduler, d'une largeur utile de 
2 500 mm ou plus WT/COMTD/1/Add.17 
Page 12  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84399990 BK Autres 
84401011 BK À alimentation automatique 
84401019 BK Autres 
84401020 BK Machines pour la fabrication de couvercles  en carton, équipées d'un dispositif de 
collage et dont la capacité de production excède 60 unités par minute 
84401090 BK Autres 
84409000 BK Parties 
84411010 BK Machines à couper-bobiner dont la vitesse de bobinage excède 2 000 m/min 
84411090 BK Autres 
84412000 BK Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 
84413010 BK Plieuses et colleuses  pour la fabrication de boites 
84413090 BK Autres 
84414000 BK Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 
84418000 BK Autres m achines et appareils 
84419000 BK Parties 
84421000 BK Machines à compos er par procédé photographique 
84422000 BK Machines, appareils et matériel à composer  les caractères par autres procédés, même 
avec dispositif à fondre 
84423000 BK Autres machines , appareils et matériel 
84424010 BK Pour machines du n° 8442.10 
84424020 BK Pour machines du n° 8442.20 
84424030 BK Pour machines du n° 8442.30 
84425000 BK Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants;  
pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression 
(planés, grenés, polis, par exemple) 
84431110 BK Pour l'impression multicolore de journaux, alimentés par des bobines d'une largeur de 
900 mm ou plus, avec unités d'impression en configuration tour et presses à collures 
automatiques 
84431190 BK Autres 
84431200 BK Alimentés en feuilles d'un format de 22 x 36 cm ou moins (offset de bureau) 
84431910 BK Pour l'impression multicolore de récipients en matières plastiques, cylindriques, 
coniques ou plats  
84431921 BK Dont la vitesse d'impression est égale ou supérieure à 12 000 feuilles par heure 
84431929 BK Autres 
84431990 BK Autres 
84432100 BK Alimentés en bobines 
84432900 BK Autres 
84433000 BK Machines et appareils à imprimer, flexographiques 
84434010 BK Rotatives pour héliogravures 
84434090 BK Autres 
84435100 BK Machines à imprimer à jet d'encre 
84435910 BK Pour sérigraphie 
84435990 BK Autres 
84436010 BK Plieuses 
84436020 BK Machines à numéroter automatiques 
84436090 BK Autres 
84439010 BK  Pour machines ou appareils du n° 8443.12 
84439090 BK Autres 
84440010 BK Pour l'extrusion 
84440020 BK Pour trancher ou couper les fibres 
84440090 BK Autres 
84451110 BK Pour la laine 
84451120 BK Pour les fibres du chapitre 53 
84451190 BK Autres  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 13 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84451200 BK Peigneuses 
84451300 BK Bancs à broches 
84451910 BK Machines pour la préparation de la soie 
84451921 BK Pour la récupération des cordes, fils, chiffons  ou de tout autre déchet, les transformant 
en fibres adaptées pour le cardage 
84451922 BK Égreneuses et nettoyeuses à coton 
84451923 BK À dégorger, laver, blanchir ou te indre les fibres textiles en pâte ou brutes 
84451924 BK Démêloirs pour fibres de laine 
84451925 BK Démêloirs pour fibres du chapitre 53 
84451926 BK À carboniser la laine 
84451927 BK À étirer la laine 
84451929 BK Autres 
84452000 BK Machines pour la filature des matières textiles 
84453010 BK Retordeuses 
84453090 BK Autres 
84454011 BK Canetières 
84454012 BK Pour filages de matières élastomériques 
84454018 BK Autres, avec système de nouage ou d'aboutement automatique  
84454019 BK Autres 
84454021 BK Dont la vitesse de bobinage est égale ou supérieure à 4 000 m/min 
84454029 BK Autres 
84454031 BK Avec contrôle de longueur et de poids et mécanisme de nouage automatique 
84454039 BK Autres 
84454040 BK Peloteuses automatiques 
84454090 BK Autres 
84459010 BK Ourdissoirs 
84459020 BK Pour l'enfilage de lisses ou de peignes 
84459030 BK Pour le nouage de la chaîne 
84459040 BK Automati ques, pour le placement des lamelles 
84459090 BK Autres 
84461010 BK Équipées d' un mécanisme Jacquard 
84461090 BK Autres 
84462100 BK À moteur 
84462900 BK Autres 
84463010 BK À jet d'air 
84463020 BK À jet d'eau 
84463030 BK À projectiles 
84463040 BK À pinces 
84463090 BK Autres 
84471100 BK Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 
84471200 BK Avec cylindre d' un diamètre excédant 165 mm 
84472021 BK Pour la fabrication de vêtements en tricot par la chaîne 
84472029 BK Autres 
84472030 BK Machines de couture tricotage 
84479010 BK Machines pour la fabrication de filets, de tulle ou de tulle-bobinot 
84479020 BK Machines à broder automatiques 
84479090 BK Autres 
84481110 BK Ratières  (tissages) 
84481120 BK Mécanismes Jacquard 
84481190 BK Autres 
84481900 BK Autres 
84482010 BK Filières pour l'extrusion 
84482020 BK Autres parties et acce ssoires des machines à extrusion WT/COMTD/1/Add.17 
Page 14  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84482030 BK Des machines à trancher ou couper les fibres 
84482090 BK Autres 
84483100 BK Garnitures de cardes 
84483211 BK Plaques 
84483219 BK Autres 
84483220 BK Pour peigneuses 
84483230 BK Pour m achines à larder 
84483240 BK De machines pour la préparation de la soie 
84483250 BK Pour machines  à carboniser la laine 
84483290 BK Autres 
84483310 BK Curseurs 
84483390 BK Autres 
84483911 BK Pour machines à filer intermittentes (pour le renvidage) 
84483912 BK Pour machines de type "tow to yarn" 
84483917 BK Pour autres machines à filer 
84483919 BK Autres 
84483921 BK Pour canetières 
84483922 BK Des bobineuses automatiques pour enroulements élastomériques ou équipées d'un 
dispositif 
84483923 BK Autres, des bobineuses automatiques 
84483929 BK Autres 
84483991 BK Pour ourdissoirs 
84483992 BK Pour machines à enfiler des lisses ou des peignes 
84483999 BK Autres 
84484100 BK Navettes 
84484200 BK Peignes, lisses et cadres de lisses 
84484910 BK Pour machines ou appareils auxiliaires des métiers à tisser 
84484920 BK Des métiers à tisser les textiles d'une largeur supérieure à 30 cm, sans navettes, à jet 
d'eau ou à projectiles 
84484990 BK Autres 
84485100 BK Platines, aiguilles et autres arti cles participant à la formation des mailles 
84485910 BK Pour machines  à tricoter circulaires 
84485922 BK Pour la fabrication de vêtements en tricot par la chaîne  
84485929 BK Autres 
84485930 BK De machines à fabriquer les filets, le tulle ou le tulle-bobinot, ou 
84485940 BK Pour les machines du n° 8447.90.90 
84485990 BK Autres 
84490010 BK Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre 
84490020 BK Machines et appareils pour la fabrication des non-tissés 
84490080 BK Autres 
84490091 BK Des machines et appareils pour la fabrication des non-tissés 
84490099 BK Autres 
84502010 BK Tunnels continus 
84502090 BK Autres 
84509010 BK Pour machines du n° 8450.20 
84511000 BK Machines pour le nettoyage à sec 
84512910 BK Fonctionnant au moyen d'ondes électromagnétiques (micro-ondes), et dont la 
production est égale ou supérieure à 120 kg/h de produit sec 
84512990 BK Autres 
84513010 BK Automatiques 
84513099 BK Autres 
84514010 BK À laver 
84514021 BK Pour teinture du fil;  à pression statique, à moulinet et/ ou jet d'eau  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 15 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84514029 BK Autres 
84514090 BK Autres 
84515010 BK À inspecteur les tissus 
84515020 BK Automatiques, à empiler ou couper 
84515090 BK Autres 
84518000 BK Autres m achines et appareils 
84519090 BK Autres 
84522110 BK À coudre les cuirs ou les peaux 
84522120 BK À coudre les tissus 
84522190 BK Autres 
84522910 BK À coudre les cuirs ou les peaux 
84522921 BK Machines à remailler 
84522922 BK À border les boutonnières 
84522923 BK De type zigzag pour insérer des élastiques 
84522929 BK Autres 
84522990 BK Autres 
84523000 BK Aiguilles pour machines à coudre 
84529091 BK Guide-fils, navettes non rotatives et porte-bobines 
84529092 BK Pour machines à remailler 
84529093 BK Navettes rotatives 
84529099 BK Autres 
84531010 BK Machines à diviser les cuirs d'une largeur utile n'excédant pas 3 000 mm, avec couteau 
sans fin et commande électronique programmable 
84531090 BK Autres 
84532000 BK Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures 
84538000 BK Autres m achines et appareils 
84539000 BK Parties 
84541000 BK Convertisseurs 
84542010 BK Lingotières 
84542090 BK Autres 
84543010 BK À pression 
84543020 BK Par centrifugation 
84543090 BK Autres 
84549010 BK Pour machines à couler (mouler) par centrifugation 
84549090 BK Autres 
84551000 BK Laminoirs à tubes 
84552110 BK À cylindres lisses 
84552190 BK Autres 
84552210 BK À cylindres lisses 
84552290 BK Autres 
84553010 BK Fondus, en acier ou fonte modulaire 
84553020 BK Forgés, en acier rapide, d'une teneur en poids de carbone de 0,80 pour cent ou plus, 
mais n'excédant pas 0,90 pour cent, en poids de chrome de 4 pour cent ou plus, en 
poids de vanadium de 1,60 pour cent ou plus, mais n'excédant pas 2,30 pour cent, en poids de molybdène n'excédant pas 8,50 pour cent, et en poids de tungstène (wolfram) 
n'excédant pas 7 pour cent 
84553090 BK Autres 
84559000 BK Autres parties 
84561011 BK Pour la coupure de plaques de métal d'une épaisseur excédant 8 mm 
84561019 BK Autres 
84561090 BK Autres 
84562010 BK À commande numérique 
84562090 BK Autres 
84563011 BK À texturiser les surfaces cylindriques WT/COMTD/1/Add.17 
Page 16  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84563019 BK Autres 
84563090 BK Autres 
84569100 BK Pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices 
84569900 BK Autres 
84571000 BK Centres d'usinage 
84572010 BK À commande numérique 
84572090 BK Autres 
84573010 BK À commande numérique 
84573090 BK Autres 
84581110 BK À revolver 
84581191 BK À six broches porte-pièces ou plus 
84581199 BK Autres 
84581910 BK À revolver 
84581990 BK Autres 
84589100 BK À commande numérique 
84589900 BK Autres 
84591000 BK Unités d'usinage à glissières 
84592110 BK Radiales 
84592191 BK À plus d'une tête, à broche unique ou à broches multiples 
84592199 BK Autres 
84592900 BK Autres 
84593100 BK À commande numérique 
84593900 BK Autres 
84594000 BK Autres machines à aléser 
84595100 BK À commande numérique 
84595900 BK Autres 
84596100 BK À commande numérique 
84596900 BK Autres 
84597000 BK Autres machines à fileter ou à tarauder 
84601100 BK À commande numérique 
84601900 BK Autres 
84602100 BK À commande numérique 
84602900 BK Autres 
84603100 BK À commande numérique 
84603900 BK Autres 
84604011 BK Brunissoirs pour cylindres d'un diamètre n'excédant pas 312 mm 
84604019 BK Autres 
84604091 BK Brunissoirs pour cylindres d'un diamètre n'excédant pas 312 mm 
84604099 BK Autres 
84609011 BK À polir, à cinq têtes et porte-pièces ou plus, rotatif 
84609012 BK À émeriser, à deux têtes et porte-pièces ou plus, rotatif  
84609019 BK Autres 
84609090 BK Autres 
84612010 BK À mortaiser 
84612090 BK Autres 
84613010 BK À commande numérique 
84613090 BK Autres 
84614010 BK À commande numérique 
84614091 BK Machine à arrondir les dents 
84614099 BK Autres 
84615010 BK À bande sans fin 
84615020 BK Circulaires 
84615090 BK Autres  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 17 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84619010 BK À commande numérique 
84619090 BK Autres 
84621011 BK Machin es à estamper 
84621019 BK Autres 
84621090 BK Autres 
84622100 BK À commande numérique 
84622900 BK Autres 
84623100 BK À commande numérique 
84623910 BK De type guillotine 
84623990 BK Autres 
84624100 BK À commande numérique 
84624900 BK Autres 
84629111 BK À mouler les poudres métalliques par sintérisation 
84629119 BK Autres 
84629191 BK À mouler les poudres métalliques par sintérisation 
84629199 BK Autres 
84629910 BK Presses à mouler les poudres métalliques par sintérisation 
84629920 BK Presses à extrusion 
84629990 BK Autres 
84631010 BK À étirer les tubes 
84631090 BK Autres 
84632010 BK À commande numérique 
84632091 BK À peigne plat, d'une capacité de production de 160 unités par minute ou plus, avec filet 
d'un diamètre compris entre 3 mm et 10 mm 
84632099 BK Autres 
84633000 BK Machines pour le travail des métaux sous forme de fil 
84639010 BK À commande numérique 
84639090 BK Autres 
84641000 BK Machines à scier 
84642010 BK Pour le verre 
84642021 BK À polir les carreaux de pavement ou de revêtement, à huit têtes ou plus 
84642029 BK Autres 
84642090 BK Autres 
84649011 BK À commande numérique, à rectifier, fraiser et perforer 
84649019 BK Autres 
84649090 BK Autres 
84651000 BK Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement 
d'outils entre ces opérations 
84659110 BK À bande sans fin 
84659120 BK Circulaires 
84659190 BK Autres 
84659211 BK Fraiseuses 
84659219 BK Autres 
84659290 BK Autres 
84659310 BK Polissoirs 
84659390 BK Autres 
84659400 BK Machines à cintrer ou à assembler 
84659511 BK À percer 
84659512 BK À mortaiser 
84659591 BK À percer 
84659592 BK À mortaiser 
84659600 BK Machines à fendre , à trancher ou à dérouler 
84659900 BK Autres WT/COMTD/1/Add.17 
Page 18  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84661000 BK Porte-outils et filières à déclenchement automatique 
84662010 BK Pour treuils 
84662090 BK Autres 
84663000 BK Dispositifs diviseurs et autres disp ositifs spéciaux se montant sur machines-outils 
84669100 BK Pour machines du n° 84.64 
84669200 BK Pour machines du n° 84.65 
84669311 BK Pour machines du n° 8456.20 
84669319 BK Autres 
84669320 BK Pour machines du n° 84.57 
84669330 BK Pour machines du n° 84.58 
84669340 BK Pour machines du n° 84.59 
84669350 BK Pour machines du n° 84.60 
84669360 BK Pour machines du n° 84.61 
84669410 BK Pour machines du n° 8462.10 
84669420 BK Pour machines des n° 8462.21 ou 8462.29 
84669430 BK Pour presses à extrusion 
84669490 BK Autres 
84671110 BK Perceuses 
84671190 BK Autres 
84671900 BK Autres 
84672993 BK Marteaux 
84678100 BK Tronçonneuses à chaîne 
84678900 BK Autres 
84679100 BK De tronçonneuses à chaîne 
84679200 BK D'outils pneumatiques 
84679900 BK Autres 
84682000 BK Autres machin es et appareils aux gaz 
84688010 BK De soudage par friction 
84688090 BK Autres 
84689020 BK Pour machines et appareils de soudage par friction 
84689090 BK Autres 
84691100 BK Machines de traitement de textes 
84705011 BIT Avec capacité de communication bidirectionnelle avec des ordinateurs ou d'autres 
machines numériques 
84705019 BIT Autres 
84705090 BK Autres 
84709010 BK Machines à a ffranchir la correspondance 
84709090 BK Autres 
84711000 BIT Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides 
84713011 BIT D'un poids inférieur à 350 g, avec clavier alphanumérique à 70 touches au moins 
84713012 BIT D'un poids inférieur à 3,5 kg, avec clavier alphanumérique à 70 touches au moins 
84713019 BIT Autres 
84713090 BIT Autres 
84714110 BIT D'un poids inférieur à 750 g, sans clavie r, avec reconnaissance d'écriture, entrée de 
données et d'ordres grâce à un écran d'une taille inférieure à 280 cm2 
84714190 BIT Autres 
84714911 BIT Du n° 8471.50.10 
84714912 BIT Du n° 8471.50.20 
84714913 BIT Du n° 8471.50.30 
84714914 BIT Du n° 8471.50.40 
84714915 BIT Du n° 8471.50.90 
84714921 BIT Du n° 8471.60.11 
84714922 BIT Du n° 8471.60.13  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 19 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84714923 BIT Du n° 8471.60.14 
84714924 BIT Du n° 8471.60.19 
84714925 BIT Du n° 8471.60.30 
84714931 BIT Du n° 8471.60.21 
84714932 BIT Du n° 8471.60.22 
84714933 BIT Du n° 8471.60.23 
84714934 BIT Du n° 8471.60.24 
84714935 BIT Du n° 8471.60.25 
84714936 BIT Du n° 8471.60.26 
84714937 BIT Du n° 8471.60.29 
84714941 BIT Du n° 8471.60.41 
84714942 BIT Du n° 8471.60.42 
84714943 BIT Du n° 8471.60.49 
84714945 BIT Du n° 8471.60.52 
84714946 BIT Du n° 8471.60.53 
84714947 BIT Du n° 8471.60.54 
84714948 BIT Du n° 8471.60.59 
84714951 BIT Du n° 8471.60.61 
84714952 BIT Du n° 8471.60.62 
84714953 BIT Du n° 8471.60.71 
84714954 BIT Du n° 8471.60.72 
84714955 BIT Du n° 8471.60.73 
84714956 BIT Du n° 8471.60.74 
84714957 BIT Du n° 8471.60.80 
84714958 BIT Du n° 8471.60.91 
84714959 BIT Du n° 8471.60.99 
84714961 BIT Du n° 8471.70.11 
84714962 BIT Du n° 8471.70.12 
84714963 BIT Du n° 8471.70.19 
84714964 BIT Des n° 8471.70.21 ou 8471.70.29 
84714965 BIT Du n° 8471.70.31 
84714966 BIT Du n° 8471.70.32 
84714967 BIT Du n° 8471.70.33 
84714968 BIT Du n° 8471.70.39 
84714969 BIT Du n° 8471.70.90 
84714972 BIT Du n° 8471.80.12 
84714973 BIT Du n° 8471.80.13 
84714974 BIT Du n° 8471.80.14 
84714975 BIT Du n° 8471.80.19 
84714976 BIT Du n° 8471.80.90 
84714991 BIT Du n° 8471.90.11 
84714992 BIT Du n° 8471.90.12 
84714993 BIT Du n° 8471.90.13 
84714994 BIT Du n° 8471.90.19 
84714995 BIT Du n° 8471.90.90 
84714996 BIT Du n° 8471.90.14 
84715010 BIT À faible capacité, basées sur des microproces seurs, pouvant comporter, sous une même 
enveloppe, des unités de mémoire du n° 8471.70, pouvant contenir plusieurs 
connecteurs d'extension dits "slots", et d'une valeur FA B n'excédant pas 1 dollar EU 
84715020 BIT À moyenne capacité, pouvant contenir une un ité d'entrée et une unité de sortié du 
n° 8471.60 au maximum, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de 
mémoire du n° 8471.70, pouvant contenir plusieurs connecteurs d'extension dits 
"slots", et d'une valeur FAB excédant 12 500 dollars EU mais n'excédant pas 46 000 dollars EU l'unité  WT/COMTD/1/Add.17 
Page 20  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84715030 BIT À forte capacité, pouvant contenir une un ité d'entrée et une unité de sortie du 
n° 8471.60 au maximum, pouvant comporter, sous la même enveloppe ou dans des modules séparés, le processeur central des unités de mémoire  du n° 8471 
84715040 BIT À très forte capacité, pouvant contenir une unité d'entrée et une unité de sortie du 
n° 8471.60 au maximum, pouvant comporter, sous la même enveloppe ou dans des 
modules séparés, le processeur central des unités de mémoire du n° 8471.70, et d'une 
valeur FAB excédant 100 000 dollars EU l'unité 
84715090 BIT Autres 
84716011 BIT Qui fonctionnent ligne par ligne 
84716013 BIT À caractères "Braille" 
84716014 BIT Autres imprimantes matricielles (par points) 
84716019 BIT Autres 
84716021 BIT À jet d'encre liquide, dont la largeur d'impression n'excède pas 420 mm 
84716022 BIT De transfert thermique à base de cire solide (par exemple:  "Solid Ink" et "Dye 
Sublimation") 
84716023 BIT À Laser, LED (diodes émettrices de lumière) ou LCS (cristaux liquides), 
monochromatiques, d'une largeur d'impression excédant 230 mm et d'une résolution de 600 x 600 points par pouce (PPP) ou plus 
84716024 BIT À Laser, LED (diodes émettrices de lumière) ou LCS (cristaux liquides), 
polychromatiques 
84716025 BIT Autres, à Laser, LED (diodes émettrices de lumière) ou LCS (cristaux liquides), 
monochromatiques, d'une largeur d'impression n'excédant pas 420 mm 
84716026 BIT Autres, d'une largeur d'impression excédant 420 mm 
84716029 BIT Autres 
84716030 BIT Autres imprimantes, dont la vitesse d'impression est égale ou supérieure à 30 pages par 
minute 
84716041 BIT Imprimantes matricielles 
84716042 BIT Dont la largeur d'impression excéde 580 mm, autres que les imprimantes matricielles 
84716049 BIT Autres 
84716052 BIT Claviers 
84716053 BIT Indicateurs ou point eurs (par exemple:  "souris" et "boule de commande") 
84716054 BIT Tables à numériser 
84716059 BIT Autres 
84716061 BIT Avec unité de sortie par vidéo monochromatique 
84716062 BIT Avec unité de sortie par vidéo polychromatique 
84716071 BIT Avec écrans à tube cathodique, monochromatiques 
84716072 BIT Avec écrans à tube cathodique, polychromatiques 
84716073 BIT Autres, monochromatiques 
84716074 BIT Autres, polychromatiques 
84716080 BIT Terminaux bancaires automatiques 
84716091 BIT Imprimantes de codes-barres postaux, de type 3 en 5, à jet d'encre fluorescente, avec 
une vitesse pouvant atteindre 4,5 m/s, et un passage de 1,4 mm 
84716099 BIT Autres 
84717011 BIT Pour disques souples 
84717012 BIT Pour disques durs, avec un montage pour disque dur (HDA) 
84717019 BIT Autres 
84717021 BIT Pour lecture seule 
84717029 BIT Autres 
84717031 BIT Pour bobines 
84717032 BIT Pour cartouches 
84717033 BIT Pour cassettes 
84717039 BIT Autres 
84717090 BIT Autres 
84718012 BIT Contrôleurs de communication ("processeur frontal")  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 21 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84718013 BIT Convertisseurs de protocole pour l'interconnexion de réseaux ("passerelles") 
84718014 BIT Distributeurs de connexions pour réseaux ("hubs") 
84718019 BIT Autres 
84718090 BIT Autres 
84719011 BIT De cartes magnétiques 
84719012 BIT Lecteurs de codes-barres 
84719013 BIT Lecteurs de  caractères magnétisables 
84719014 BIT Numérisateurs d'images ("scanneurs") 
84719019 BIT Autres 
84719090 BIT Autres 
84721000 BK Duplicateurs 
84722000 BK Machines à imprim er les adresses ou à estamper les plaques d'adresses 
84723010 BIT Machines automatiques à oblitérer les timbres postaux 
84723020 BIT Machines automatiques pour le triage de la  correspondance par format, sa classification 
et sa distribution par lecture optique du code postal 
84723030 BIT Machines automatiques pour le triage et la distribution de colis, avec lecture optique de 
code postal 
84723090 BK Autres 
84729010 BIT Distributeurs automatiques de billets de banque, y compris ceux permettant d'effectuer 
d'autres opérations bancaires 
84729021 BIT Electroniques, offrant une possibilité de communication bidirectionnelle avec des 
ordinateurs ou d'autres machines numériques 
84729029 BIT Autres 
84729030 BK Machines à classer et à compter les pièces de monnaie ou les billets de banque 
84729051 BIT D'une capacité de classement excédant 400 documents par minute 
84729059 BIT Autres 
84729090 BK Autres 
84731010 BK Des machines de traitement de texte 
84732910 BIT Circuits imprimés avec composants élect riques ou électroniques montés, de caisses 
enregistreuses 
84732990 BIT Autres 
84733011 BIT Avec source d'alimentation et comprenant un module "affichage" numérique 
84733019 BIT Autres 
84733021 BIT Mécanismes complets d'imprimantes matric ielles (par points) ou d'imprimantes ou 
traceurs à jet d'encre, montés 
84733022 BIT Mécanismes complets d'imprimantes à laser, LED (diodes émettrices de lumière) ou 
LCS, montés 
84733023 BIT Marteaux d'impression et rangées de marteaux 
84733024 BIT Têtes d'imprimantes, autr es que thermiques et à jet d'encre 
84733025 BIT Têtes d'imprimantes, thermiques ou à jet d'encre, même équipées d'un réservoir d'encre 
84733026 BIT Rubans encreurs 
84733027 BIT Cartouches d'encre 
84733029 BIT Autres 
84733031 BIT Montages pour disque dur (HDA) pour unités de disque dur 
84733032 BIT Bras de positionnement de tête magnétique 
84733033 BIT Têtes magnétiques 
84733034 BIT Mécanismes de déroulement pour unités de bandes magnétiques (dérouleurs de bandes 
magnétiques) 
84733039 BIT Autres 
84733041 BIT Cartes-mères 
84733042 BIT Plaques (modules) de mémoire d'une surface n'excèdant pas 50 cm2 
84733043 BIT Plaques de microtraitement comportant un dispositif de dissipation de la chaleur, y 
compris dans les cartouches 
84733049 BIT Autres WT/COMTD/1/Add.17 
Page 22  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84733050 BIT Cartes de mémoire  
84733091 BIT Ecrans pour micro-ordinateurs portables, monochromatiques 
84733092 BIT Ecrans pour micro-ordinateurs portables, polychromatiques 
84733099 BIT Autres 
84734010 BIT Circuits imprimés avec com posants électriques ou électriques montés 
84734070 BIT Autres parties et accessoires des machin es des n° 84.72.90 .10, 8472.90.21 ou 
8472.90.29 
84734090 BIT Autres 
84735010 BIT Circuits imprimés avec compos ants électriques ou électriques montés  
84735020 BIT Cartes de mémoire 
84735031 BIT Marteaux d'impression et rangées de marteaux 
84735032 BIT Têtes d'imprimantes, autr es que thermiques et à jet d'encre 
84735033 BIT Têtes d'imprimantes, thermiques ou à jet d'encre, même équipées d'un réservoir d'encre 
84735034 BIT Rubans encreurs 
84735035 BIT Cartouches d'encre 
84735039 BIT Autres 
84735040 BIT Têtes magnétiques 
84735050 BIT Plaques (modules) de mémoire d'une surface n'excèdant pas 50 cm2 
84735090 BIT Autres 
84741000 BK Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver 
84742010 BK À billes 
84742090 BK Autres 
84743100 BK Bétonnières et appareils à gâcher le ciment 
84743200 BK Machines à mélanger les matières minérales au bitume 
84743900 BK Autres 
84748010 BK À fabriquer des moules en sable pour la fonderie 
84748090 BK Autres 
84749000 BK Parties 
84751000 BK Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques 
84752100 BK Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches 
84752910 BK Pour la fabrication des récipients du n° 70.10, autres que les ampoules 
84752990 BK Autres 
84759000 BK Parties 
84762100 BK Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 
84762900 BK Autres 
84768100 BK Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 
84768910 BK Machines automatiques pour la vente de timbres postaux 
84768990 BK Autres 
84769000 BK Parties 
84771011 BK Monocolores, pour matières thermoplastiques, dont la capacité d'injection n'excède pas 
5 000 g et dont la force de fermeture n'excède pas 12 000 kN 
84771019 BK Autres 
84771021 BK Monocolores, pour matières thermoplastiques, dont la capacité d'injection n'excède pas 
5 .000 g et dont la force de fermeture n'excède pas 12 000 kN  
84771029 BK Autres 
84771091 BK À commande numérique 
84771099 BK Autres 
84772010 BK Pour matières thermoplastiques, avec vis d'un diamètre n'excédant pas 300 mm 
84772090 BK Autres 
84773010 BK Pour la fabrication de récipients pour matières thermoplastiques, dont la capacité 
n'excède pas 5 litres, dont la production n'excède pas 1 000 unités par heure, pour les 
récipients dont la capacité est de 1 litre 
84773090 BK Autres 
84774010 BK À mouler sous vide le polystyrène expansé (PSE) ou le polypropylène expansé (PPE)   WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 23 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84774090 BK Autres 
84775100 BK À mouler ou à rechap er les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air 
84775911 BK Dont la capacité n'excède pas 30 000 kN 
84775919 BK Autres 
84775990 BK Autres 
84778010 BK Machine pour l'assemblage de feuilles entre elles ou  avec des tissus caoutchoutés, pour 
la fabrication de pneumatiques 
84778090 BK Autres 
84779000 BK Parties 
84781010 BK Batteurs-séparateurs automatiques de tiges et de feuilles 
84781090 BK Autres 
84789000 BK Parties 
84791010 BK Autopropulsés, pour répandre et damer les revêtements bitumeux 
84791090 BK Autres 
84792000 BK Machines et appareils pour l'extraction ou  la préparation des huiles ou graisses 
végétales fixes ou animales 
84793000 BK Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres 
matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège 
84794000 BK Machines de corderie ou de câblerie 
84795000 BK Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 
84796000 BK Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air 
84798110 BK Différenciateurs des tensions de traction d'en trée et de sortie de la tôle, dans les 
installations galvanisées  
84798190 BK Autres 
84798210 BK Mélangeurs 
84798290 BK Autres 
84798911 BK Presses 
84798912 BK Distributeurs et doseurs de solides ou de liquides 
84798921 BK Machines et appareils u tilisés en vannerie ou en sparterie 
84798922 BK Machines et appa reils pour la fabrication de brosses et de pinceaux 
84798940 BK Silos à céréales métalliques, fixes (non tran sportables), y compris les batteries, équipés 
d'appareils élévateurs et extracteurs 
84798991 BK Appareils de nettoyage par ultrasons 
84798992 BK Appareils de guidage 
84798999 BK Autres 
84799090 BK Autres 
84801000 BK Châssis de fonderie 
84802000 BK Plaques de fond pour moules 
84803000 BK Modèles pour moules 
84804100 BK Pour le moulage par injection ou par compression 
84804910 BK Coquilles 
84804990 BK Autres 
84805000 BK Moules pour le verre 
84806000 BK Moules pour les matières minérales 
84807100 BK Pour le moulage par injection ou par compression 
84807900 BK Autres 
84811000 BK Détendeurs 
84812090 BK Autres 
84813000 BK Clapets et soupapes de retenue 
84814000 BK Soupapes de trop plein ou de sûreté 
84818021 BK Vannes d'expansion thermostatiques ou pressostatiques 
84818029 BK Autres 
84818039 BK Autres 
84818092 BK Vannes à solénoïdes WT/COMTD/1/Add.17 
Page 24  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
84818093 BK Vannes écluses 
84818094 BK Vannes à boulet (bille) 
84818095 BK Vannes sphériques 
84818096 BK Vannes mâles 
84818097 BK Vannes papillon 
84818099 BK Autres 
84819090 BK Autres 
84831050 BK Arbres de transmission avec accouplements dentés pourvus d'entailles de protection 
contre les surcharges, d'une longueur de 1 500 mm ou plus et dont l'axe supérieur a un diamètre de 400 mm ou plus 
84834010 BK Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de 
couple 
84834090 BK Autres 
84836011 BK De friction 
84836019 BK Autres 
84836090 BK Autres 
84839000 BK Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément;  
parties 
84842000 BK Joints d' étanchéité mécaniques (scellés mécaniques) 
84851000 BK Hélices pour bateaux et leurs pales 
84859000 BK Autres 
85011011 BIT  N'excédant pas 1,8° 
85013310 BK Moteurs 
85013320 BK Générateurs 
85013411 BK D'une puissance n'excédant pas 3 000 kW 
85013419 BK Autres 
85013420 BK Générateurs 
85014021 BK Synchrones 
85014029 BK Autres 
85015110 BK Triphasés, avec  rotor à cage d'écureuil 
85015120 BK Triphasés, avec rotor bobiné 
85015190 BK Autres 
85015210 BK Triphasés, avec  rotor à cage d'écureuil 
85015220 BK Triphasés, avec rotor bobiné 
85015290 BK Autres 
85015310 BK Triphasés, d'une puissance n'excédant pas 7 500 kW 
85015320 BK Triphasés, d'une puissance excédant 7 500 kW mais n'excédant pas 30 000 kW 
85015390 BK Autres 
85016100 BK D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 
85016200 BK D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 
85016300 BK D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 
85016400 BK D'une puissance excédant 750 kVA 
85021110 BK À courant alternatif 
85021190 BK Autres 
85021210 BK À courant alternatif 
85021290 BK Autres 
85021311 BK D'une puissance n'excédant pas 430 kVA 
85021319 BK Autres 
85021390 BK Autres 
85022011 BK D'une puissance n'excédant pas 210 kVA 
85022019 BK Autres 
85022090 BK Autres 
85023100 BK À énergie éolienne  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 25 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
85023900 BK Autres 
85024010 BK À fréquence 
85024090 BK Autres 
85030090 BK Autres 
85042100 BK D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 
85042200 BK D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA 
85042300 BK D'une puissance excédant 10 000 kVA 
85043191 BIT Transformateur de sortie horizontale, avec tension de sortie supérieure à 18 kV et 
fréquence de balayage horizontale de 32 kHz ou plus 
85043300 BK D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA 
85043400 BK D'une puissance excédant 500 kVA 
85044030 BK Convertisseurs de courant continu 
85044040 BIT Onduleurs (UPS) 
85044050 BK Convertisseurs de fréquence électroniques pour la variation de la vitesse des moteurs 
électriques 
85044090 BK Autres 
85049030 BK Des transformateurs des n° 8504.21, 8504.22, 8504.23, 8504.33 ou 8504.34 
85049040 BK Des convertisseurs statiques, autres que  les chargeurs d'accumulateurs et les 
redresseurs  
85052010 BK Freins à courants de Foucault, des type s utilisés dans les véhicules des n° 87.01 à 87.05 
85052090 BK Autres 
85053000 BK Têtes de levage électromagnétiques 
85059080 BK Autres 
85059090 BK Parties 
85102000 BK Tondeuses 
85109090 BK Autres 
85118030 BIT Dispositifs électroniques d'allumage, numériques  
85141010 BK Industriels 
85141090 BK Autres 
85142011 BK Industriels 
85142019 BK Autres 
85142020 BK Par pertes diélectriques 
85143011 BK Industriels 
85143019 BK Autres 
85143021 BK Industriels 
85143029 BK Autres 
85143090 BK Autres 
85144000 BK Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes 
diélectriques 
85149000 BK Parties 
85151100 BK Fers et pistolets à braser 
85151900 BK Autres 
85152100 BK Entièrement ou partiellement automatiques 
85152900 BK Autres 
85153110 BK Robots pour soudage à l'arc sous atmosphère inerte (Metal Inert Gas) ou active (Metal 
Active Gas), à commande numérique 
85153190 BK Autres 
85153900 BK Autres 
85158010 BK À braser, au laser 
85158090 BK Autres 
85159000 BK Parties 
85171920 BIT Publics 
85172110 BIT Avec système d'impression thermique 
85172120 BIT Avec système d'impression au laser WT/COMTD/1/Add.17 
Page 26  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
85172130 BIT Avec système d'impression par jet d'encre 
85172190 BIT Autres 
85172210 BIT Appareils automatiques d'émission et de réception (telex) 
85172290 BIT Autres 
85173011 BIT Publiques, à communation électronique, même de transit 
85173012 BIT Publiques, à communation électromécanique, même de transit  
85173013 BIT Privées, d'une capacité n'excédant pas 25 lignes internes 
85173014 BIT Privées, d'une capacité excédant 25 lignes internes mais  n'excédant pas 200 lignes 
internes  
85173015 BIT Privées, d'une capacité excédant 200 lignes internes  
85173019 BIT Autres 
85173020 BIT Centraux automatiques de vidéotexte 
85173030 BIT Centraux automatiques de telex 
85173041 BIT Dont la vitesse de liaison excède 72 kbits/s et dont la commutation excède 
3 600 paquets/s sans multiplexage déterministe 
85173049 BIT Autres 
85173050 BIT Centraux automatiques avec système à partage de canaux (trunking) 
85173061 BIT De type "crossconect", dont la gr anularité est égale ou supérieure à 2 Mbits/s 
85173062 BIT Avec une vitesse d'interface série de 4 Mbits/s au moins, pouvant permettre 
l'interconnexion de réseaux locaux avec des protocoles distincts 
85173069 BIT Autres 
85173090 BIT Autres 
85175010 BIT Modulateurs-démodulateurs de signaux ("modems") 
85175021 BIT Sur lignes métalliques 
85175022 BIT Sur lignes en fibres optiques dont la vitesse de transmission est supérieure à 2,5 Gbits/s 
85175029 BIT Autres 
85175030 BIT Multiplexeurs par division de fréquences 
85175041 BIT Numériques, synchrones, dont la vitesse de  transmission est égale ou supérieure à 
155 Mbits/s 
85175049 BIT Autres 
85175061 BIT De lignes d'abonnés (terminal central ou terminal à distance) 
85175062 BIT De circuits numériques - Équipement de multiplication de circuit numérique (DCME) 
85175069 BIT Autres 
85175091 BIT Terminaux texte fonctionnant avec un code de transmission Baudot, comprenant un 
clavier alphanumérique et un écran , ainsi qu'un téléphone incorporé 
85175099 BIT Autres 
85178000 BIT Autres appareils 
85179010 BIT Circuits imprimés avec compos ants électriques ou él ectroniques montés 
85179091 BIT Mécanismes d'impre ssion thermique ou au laser pour appareils de téléfax 
85179092 BIT Châssis et charpentes 
85179093 BIT Enregistreurs et sélecteurs pour centraux automatiques  
85179094 BIT Transducteurs piézoélectriques pouvant être utilisés pour les appareils téléphoniques 
85179099 BIT Autres 
85209011 BK Enregistreurs de données de vol 
85211010 BK Enregistreur-reproducteur, non syntonisé 
85211090 BK Autres, pour bandes d'une largeur égale ou supérieure à 19,05 mm (3/4 pouces) 
85219010 BK Enregistreur-reproducteur et éditeur d'images et de sons, sous forme de disque, par voie 
magnétique, optique ou optico-magnétique 
85232010 BIT Des types utilisés dans les unités de disques durs 
85251010 BIT De radiotéléphonie ou de radiotélégraphie  
85251021 BIT Avec modulation d'amplitude par code ou modulation d'impulsions en largeur, 
entièrement à semi-conducteurs, et dont la puissance de sortie excède 10 kW 
85251022 BIT Avec modulation de fréquence, étape de sortie valve et puissance excédant 30 kW 
85251029 BIT Autres  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 27 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
85251031 BIT D'une fréquence excédant 7 GHz 
85251032 BIT Sur bande UHF, d'une fréquence égale ou supérieure à 2,0 GHz,  mais n'excédant pas 
2,7 GHz, et d'une puissance de sortie égale ou supérieure à 10 W, mais n'excèdant pas 
100 W 
85251033 BIT Sur bande UHF, d'une puissance de sortie excèdant 10 kW 
85251034 BIT Sur bande VHF, d'une puissance de sortie égale ou supérieure à 20 kW 
85251039 BIT Autres 
85252011 BIT Pour station centrale terrestre fixe, sans ensemble antenne et réflecteur 
85252012 BIT Pour stations VSAT (Terminal à très petite ouverture), sans ensemble antenne et 
réflecteur 
85252013 BIT Numériques, pour la transmission de la voix ou de données, fonctionnant dans la bande 
C, KU, L ou S 
85252019 BIT Autres 
85252021 BIT Pour station de base 
85252022 BIT Terminaux portables 
85252023 BIT Terminaux fixes, sans source d'énergie propre 
85252024 BIT Terminaux mobiles, des types utilisés dans les véhicules automobiles 
85252029 BIT Autres 
85252030 BIT Du type modulateur-démodulateur ("radio modem") 
85252041 BIT De radiodiffusion 
85252042 BIT De télévision, dont la fréquence excède 7 GHz 
85252049 BIT Autres 
85252051 BIT Pour station centrale 
85252052 BIT Terminaux portables 
85252053 BIT Terminaux fixes, sans source d'énergie propre 
85252054 BIT Terminaux mobiles, des types utilisés dans les véhicules automobiles 
85252059 BIT Autres 
85252061 BIT Portables (par exemple:  "walkie talkie" et "handie talkie") 
85252062 BIT Terminaux fixes, sans source d'énergie propre, à un canal 
85252063 BIT Terminaux mobiles, des types utilisés dans les véhicules automobiles 
85252069 BIT Autres 
85252071 BIT Dont le taux de transmission n'excède pas 8 Mbits/s, autres que ceux de systèmes 
bidirectionnels de transmission de messages radio dont le taux de transmission 
n'excède pas 112 kbits/s 
85252072 BIT Dont le taux de transmission excède 8 Mbits/s mais n'excède pas 34 Mbits/s 
85252073 BIT Pour station de base de systèmes bidirectionnels de transmission de messages radio, 
dont le taux de transmission n'excède pas 112 kbits/s 
85252074 BIT Terminaux portables de systèmes bidirectionnels de transmission de messages radio, 
dont le taux de transmission n'excède pas 112 kbits/s 
85252079 BIT Autres 
85252081 BIT Dune fréquence n'excèdant pas 23 GHz et d'un taux de transmission n'excèdant pas 
8 Mbits/s 
85252089 BIT Autres 
85252090 BIT Autres 
85253010 BK Avec trois capteurs d'images ou plus 
85253020 BK Avec capteur d'images reposant sur un systèm e de semi-conducteurs de type CDD, de 
plus de 490 x 580 pixels actifs, sensibles à des intensités d'éclairement inférieures à 
0,20 lux 
85253030 BK Autres appareils servant à capter des images  exclusivement dans la zone du spectre 
infrarouge, avec une longueur d'onde égale ou supérieure à 2 micromètres, mais 
n'excédant pas 14 micromètres 
85254010 BK Avec trois capteurs d'images ou plus WT/COMTD/1/Add.17 
Page 28  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
85254020 BK Autres appareils servant à capter des images  exclusivement dans la zone du spectre 
infrarouge, avec une longueur d'onde égale ou supérieure à 2 micromètres, mais n'excédant pas 14 micromètres 
85261000 BK Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) 
85269100 BK Appareils de radionavigation 
85279011 BIT Avec affichage (“visualisation”) du message sur écran alphanumérique  
85279019 BIT Autres 
85281211 BIT Sans sortie RF (radiofréquence) modulée aux canaux 3 ou 4, avec sorties audio 
équilibrées d'une impédance de 600 ohms, pouvant être montés dans un rack et sortie 
vidéo avec connecteur BNC 
85282110 BIT Avec fonctions de sélection par balayage (sous-balayage) et de retardement des 
synchronisations horizontale et verti cale (retardemant H/V ou synchronisation 
visualisée) 
85291020 BIT Antennes pour téléphones cellulaires portables, autres que télescopiques 
85299011 BIT Châssis et  bâtis 
85299012 BIT Circuits imprimés avec compos ants électriques ou él ectroniques montés 
85299019 BIT Autres 
85299030 BK Des appareils du n° 8526.10 
85299040 BK Des appareils du n° 8526.91 
85301010 BIT Numériques, pour le contrôle du trafic 
85301090 BK Autres 
85308010 BIT Numériques, pour le contrôle du trafic automobile 
85308090 BK Autres 
85309000 BK Parties 
85312000 BIT Panneaux indicateurs incorporant des dispos itifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes 
émettrices de lumière (LED) 
85322111 BIT D'une tension d'isolation n'excédant pas 125 V 
85322119 BIT Autres 
85322310 BIT Pouvant être montés en surface (SMD – Composants montés en surface)  
85322410 BIT Pouvant être montés en surface (SMD – Composants montés en surface) 
85322510 BIT Pouvant être montés en surface (SMD – Composants montés en surface) 
85322910 BIT Pouvant être montés en surface (SMD – Composants montés en surface) 
85323010 BIT Pouvant être montés en surface (SMD – Composants montés en surface) 
85332120 BIT Pouvant être montées en surfa ce (SMD – Composants montés en surface) 
85340000 BIT CIRCUITS IMPRIMÉS 
85365010 BIT Unité de commutation de convertisseur élévateur/abaisseur pour système de 
communication par satellite   
85365020 BIT Unité de comutation d'amplificateur à haute puissance (HPA) pour système de 
communication par satellite 
85365030 BIT Commutateurs-codificateurs numériques, pouvant être montés sur des circuits 
imprimés 
85365090 BIT Autres 
85369040 BIT Connecteurs pour circuits imprimés 
85371011 BIT Avec processeur et bus de 32 bits ou pl us, ressources graphiques et exécution de 
macros incorporées, résolution n'excédant pas 1 micromètre et possibilité de connexion 
numérique pour servocommandes avec moniteur polychromatique 
85371019 BIT Autres 
85371020 BIT Contrôleurs programmables 
85371030 BIT Contrôleurs des besoins d'énergie électrique 
85389010 BIT Circuits imprimés avec compos ants électriques ou él ectroniques montés 
85402020 BK Tubes de conversion et d'intenfication d'images, à rayons X 
85404000 BIT Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran 
phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm 
85405010 BIT Avec diagonale d'écran inférieure à 35,56 cm (14 pouces)  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 29 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
85405020 BIT Avec diagonale d'écran égale ou supérieure à 35,56 cm (14 pouces) 
85411011 BIT Zener 
85411012 BIT Autres, d'une intensité n'excédant pas 3 A 
85411019 BIT Autres 
85411021 BIT Zener 
85411022 BIT Autres, d'une intensité n'excédant pas 3 A 
85411029 BIT Autres 
85411091 BIT Zener 
85411092 BIT Autres, d'une intensité n'excédant pas 3 A 
85411099 BIT Autres 
85412110 BIT Non montés 
85412120 BIT Montés, pouvant être montés en surface (SMD – Composants montés en surface) 
85412191 BIT À effet de champ, à jonction hétérogène (HJFET ou HEMT) 
85412199 BIT Autres 
85412910 BIT Non montés 
85412920 BIT Montés 
85413011 BIT D'une intensité de courant n'excédant pas 3 A 
85413019 BIT Autres 
85413021 BIT D'une intensité de courant n'excédant pas 3 A 
85413029 BIT Autres 
85414011 BIT Diodes émettrices de lumièr e (LED), autres que les diodes laser 
85414012 BIT Diodes laser 
85414013 BIT Photodiodes 
85414014 BIT Phototransistors 
85414015 BIT Photothyristors 
85414016 BIT Cellules solaires 
85414019 BIT Autres 
85414021 BIT Diodes émettrices de lumière (LED), autres que les diodes laser, pouvant être montées 
en surface (SMD – Composants montés en surface) 
85414022 BIT Autres diodes émettrices de lu mière (LED), autres que les diodes laser  
85414023 BIT Diodes laser d'une longueur d'onde de 1 300 nm ou 1 500 nm 
85414024 BIT Autres diodes laser 
85414025 BIT Photodiodes, phototransistors et photothyristors 
85414026 BIT Photorésisteurs 
85414027 BIT Coupleurs optiques pouvant être montés en  surface (SMD – Composants montés en 
surface) 
85414029 BIT Autres 
85414031 BIT Photodiodes 
85414032 BIT Cellules solaires 
85414039 BIT Autres 
85415010 BIT Non montés 
85415020 BIT Montés 
85416010 BIT En quartz, d'une fréquence de 1 MHz ou plus, mais  n'excédant pas 100 MHz 
85416090 BIT Autres 
85419010 BIT Cadres conducteurs (dits lead frames) en bandes 
85419020 BIT Recouvertes d'une capsule 
85419090 BIT Autres 
85421000 BIT Cartes munies d'un circuit intégré électronique ("cartes intelligentes") 
85422110 BIT Non montées 
85422121 BIT Mémoires de type SRAM (mémoire stati que à accès direct), dont le temps d'accès 
n'excéde pas 25 ns;  EPROM;  EEPROM;  PROM;  ROM et FLASH 
85422122 BIT Microprocesseurs 
85422123 BIT Microcontrôleurs WT/COMTD/1/Add.17 
Page 30  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
85422124 BIT Coprocesseurs 
85422125 BIT Circuits de type "chipset" 
85422128 BIT Autres mémoires 
85422129 BIT Autres 
85422191 BIT Mémoires de type SRAM (mémoire stati que à accès direct), dont le temps d'accès 
n'excéde pas 25 ns;  EPROM;  EEPROM;  PROM;  ROM et FLASH  
85422192 BIT Microprocesseurs 
85422193 BIT Microcontrôleurs 
85422194 BIT Coprocesseurs 
85422195 BIT Circuits de type "chipset" 
85422198 BIT Autres mémoires 
85422199 BIT Autres 
85422910 BIT Non montés 
85422921 BIT Numériques analogiques 
85422929 BIT Autres 
85426011 BIT D'une fréquence de fonctionnement de 800 MHz ou plus 
85426019 BIT Autres 
85426090 BIT Autres 
85427000 BIT Microassemblages électroniques 
85429010 BIT Cadres conducteurs (dits lead frames) en bandes 
85429020 BIT Recouvertes d'une capsule 
85429090 BIT Autres 
85431100 BK Appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices 
85431900 BK Autres 
85432000 BK Générateurs de signaux 
85433000 BK Machines et appareils de galv anotechnique, électrolyse ou électrophorèse 
85434000 BIT Électrificateurs de clôtures 
85438100 BIT Cartes et étiquettes à d éclenchement par effet de proximité 
85438911 BIT À forte puissance (HPA), pour la transmission de signaux micro-ondes, avec tube à 
ondes progressives (TWT) de type "phase combiner", d'une puissance de sortie 
excédant 2,7 kW 
85438912 BIT À faible bruit (LNA), pour la réception de signaux micro-ondes sur la bande de 
fréquences 3.600-4.200 MHz, avec une température n'excédant pas 55 kelvins, pour les 
communications par satellite 
85438913 BIT Pour la distribution de signaux télévisuels  
85438914 BIT Autres, pour la réception de signaux micro-ondes 
85438915 BIT Autres, pour la transmission de signaux micro-ondes 
85438919 BIT Autres 
85438931 BIT Générateurs d'effets spéciaux avec manipulation en 2 ou 3 dimensions, même combinés 
à un dispositif de commutation, ayant plus de 10 entrées audio ou vidéo 
85438932 BIT Générateurs de caractères, numériques 
85438933 BIT Synchronisateurs de trame, mémoires ou correcteurs de base de temps 
85438934 BIT Contrôleurs d'édition 
85438935 BIT Tables de mixage numérique, en temps réel, comportant huit entrées ou plus 
85438936 BIT Routeur/commutateur ("routing switcher") avec plus de 20 entrées et plus de 16 sorties 
audio ou vidéo 
85438939 BIT Autres 
85438940 BIT Transcodeurs ou convertisseurs de normes télévisuelles 
85438950 BIT Simulateurs d'antenne pour transmetteurs d'une puissance de 25 kW ou plus (charge 
fictive) 
85438991 BIT Terminaux texte fonctionnant avec un code de transmission Baudot, comprenant un 
clavier alphanumérique et un écran, av ec couplage acoustique avec téléphone 
exclusivement 
85438999 BIT Autres  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 31 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
85439090 BK Autres 
85447010 BIT Avec revêtement extérieur diélectrique 
85447020 BIT Avec revêtement extérieur en acier, pouvant être utilisés pour une installation 
sous-marine 
85447030 BIT Avec revêtement extérieur en aluminium 
85447090 BIT Autres 
86011000 BK À source extérieure d'électricité 
86012000 BK À accumulateurs électriques 
86021000 BK Locomotives  diesels-électriques 
86029000 BK Autres 
86031000 BK À source extérieure d'électricité 
86039000 BK Autres 
86040010 BK Autopropulsés, équipés de bourreuses à ballast et d'aligneuses pour voies 
86040090 BK Autres 
86050010 BK Voitures à voyageurs 
86050090 BK Autres 
86061000 BK Wagons-citernes et similaires 
86062000 BK Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du n° 8606.10 
86063000 BK Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des n° 8606.10 ou 8606.20 
86069100 BK Couverts et fermés 
86069200 BK Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 
86069900 BK Autres 
86071110 BK Bogies 
86071120 BK "Bissels" 
86071200 BK Autres bogies et bissels 
86071911 BK Avec roulements incorporés, d'un diamètre  extérieur excédant 190 mm, des types 
utilisés dans les essieux des roues des wagons ferroviaires 
86071919 BK Autres 
86071990 BK Autres 
86072100 BK Freins à air co mprimé et leurs parties 
86072900 BK Autres 
86073000 BK Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties 
86079100 BK Pour locomotives ou pour locotracteurs 
86079900 BK Autres 
86080011 BK Mécaniques 
86080012 BK Electromécaniques 
86080090 BK Autres 
86090000 BK CADRES ET CONTENEURS (Y COMPRIS LES CONTENEURS CITERNES ET 
LES CONTENEURS RÉSERVOIRS) SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MODES DE TRANSPORT 
87011000 BK Motoculteurs 
87013000 BK Tracteurs à chenilles 
87019010 BK Tracteurs spécialement conçus pour  le traînage de troncs (log skidders) 
87019090 BK Autres 
87041010 BK Avec une capacité de charge de 85 t ou plus 
87041090 BK Autres 
87051010 BK Avec plume téléscopique d'une hauteur maximale de 42 m ou plus, capacité de levage 
maximale de 60 t ou plus, selon la norme DIN 15019, 2ème partie, et comprenant 
4 essieux de roues dirigeables ou plus 
87060020 BK Des véhícules des n° 8701.10, 8701.30, 8701.90 ou 8704.10 
87079010 BK Des véhicules des n° 8701.10, 8701.30, 8701.90 ou 8704.10 
87082911 BK Pare-boue 
87082912 BK Grilles pour radiateur 
87082913 BK Portières WT/COMTD/1/Add.17 
Page 32  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
87082914 BK Panneaux d'instruments 
87082919 BK Autres 
87083110 BK Des vehicules des n° 8701.10, 8701.30, 8701.90 ou 8704.10 
87084011 BK Servoassistées, adaptées pour paires d'entrée égales ou supérieures à  
750 Nm 
87084019 BK Autres 
87085011 BK Pouvant supporter des charges égales ou supérieures à 14 000 kg, avec réducteurs 
planétaires aux extrémités et dispositif de frei nage incorporé, des types utilisés dans les 
véhicules du n° 8704.10 
87085019 BK Autres 
87086010 BK Des véhicules des n° 8701.10, 8701.30, 8701.90 ou 8704.10 
87087010 BK Des essieux propulseurs des véhicule s des n° 8701.10, 8701.30, 8701.90 ou 8704.10 
87089411 BK Volants 
87089412 BK Colonnes 
87089413 BK Boitiers 
87091100 BK Électriques 
87091900 BK Autres 
87099000 BK Parties 
87162000 BK Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages 
agricoles 
88021100 BK D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg 
88021210 BK D'un poids à vide n'excédant pas 3 500 kg 
88021290 BK Autres 
88022010 BK À hélice 
88022021 BK Monomoteurs 
88022022 BK Multimoteurs 
88022090 BK Autres 
88023010 BK À hélice 
88023021 BK Multimoteurs , d'un poids à vide n'excédant pas 7 000 kg 
88023029 BK Autres 
88023031 BK D'un poids à vide n'excédant pas 7.000 kg 
88023039 BK Autres 
88023090 BK Autres 
88024010 BK À turbohélice 
88024090 BK Autres 
88026000 BK Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules 
sous-orbitaux 
88031000 BK Hélices et rotors, et leurs parties 
88032000 BK Trains d'atterrissage et leurs parties 
88033000 BK Autres parties d'avions ou d'hélicoptères 
88039000 BK Autres 
88051000 BK Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties;  
appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs 
similaires, et leurs parties 
88052100 BK Simulateurs de combat aérien et leurs parties 
88052900 BK Autres 
89011000 BK Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le 
transport de personnes;  transbordeurs 
89012000 BK Bateaux citernes 
89013000 BK Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 
89019000 BK Autres bateaux pour le transport de marchand ises et autres bateaux conçus à la fois 
pour le transport de personnes et de marchandises 
89020010 BK D'une longueur égale ou supérieure à 35 m 
89020090 BK Autres  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 33 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
89040000 BK REMORQUEURS ET BATEAUX POUSSEURS 
89051000 BK Bateaux dragueurs 
89052000 BK Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles 
89059000 BK Autres 
89061000 BK Navires de guerre 
89069000 BK Autres 
89071000 BK Radeaux gonflables 
89079000 BK Autres 
90011011 BIT Avec noyau d'un diamètre inférieur à 11 micromètres 
90011019 BIT Autres 
90011020 BIT Faisceaux et câbles de fibres optiques 
90021120 BK D'approximation (verres "zoom") pour caméras de televisión, à 20 grossissements ou 
plus 
90058000 BK Autres instruments 
90059090 BK Autres 
90061000 BK Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou 
cylindres d'impression 
90063000 BK Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou 
aérienne, pour l'examen médical d'organe s internes ou pour les laboratoires de 
médecine légale ou d'identité judiciaire 
90071900 BK Autres 
90072091 BK Pour films d'une largeur de 35 mm ou plus, mais n'excédant pas 70 mm 
90072099 BK Autres 
90079100 BK De caméras 
90079200 BK De projecteurs 
90082010 BK Lecteurs de microfilms 
90082090 BK Autres 
90091100 BK Fonctionnant par reproduction directe de l'image de l'original sur la copie (procédé 
direct) 
90091210 BK Monochromatiques, pour copies d'une superficie de 1 m2 ou moins, et dont la vitesse 
est inférieure à 100 copies par minute 
90091290 BK Autres 
90092100 BK À système optique 
90092200 BK Par contact 
90093000 BK Appareils de thermocopie 
90099100 BK Dispositifs automatiques d'alimentation en documents 
90099200 BK Dispositifs d'alimentation en papier 
90099300 BK Dispositifs de tri 
90099910 BK Tambour recouvert d'une matière sémiconductr ice photoélectrique à base de sélénium 
ou de ses alliages, pour les appareils du n° 9009.12 
90099990 BK Autres 
90101010 BK Cuves et cuvettes, automatiques et programmables 
90101020 BK Appareils d'agrandissement - duplicateurs automatiques pour papier photographique, 
d'une capacité excédant 1 000 copies par heure 
90101090 BK Autres 
90105010 BK Processeurs d'appareils photographiques pour le traitement électronique des images, 
même avec sortie numérique 
90109010 BK D'appareils ou de matériel du n° 9010.10 ou du n° 9010.50.10 
90111000 BK Microscopes stéréoscopiques 
90112010 BK Pour la photomicrographie 
90112020 BK Pour la cinéphotomicrographie 
90112030 BK Pour la microprojection 
90118010 BK Binoculaires, à platine mobile 
90118090 BK Autres WT/COMTD/1/Add.17 
Page 34  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
90119010 BK Des articles du n° 9011.20 
90119090 BK Autres 
90121010 BK Microscopes électroniques 
90121090 BK Autres 
90129010 BK De microscopes électroniques 
90129090 BK Autres 
90131090 BK Autres 
90132000 BK Lasers, autres que les diodes laser 
90138010 BIT Dispositifs à cristaux liquides (LCD) 
90139000 BK Partie s et accessoires 
90141000 BK Boussoles, y compris les compas de navigation 
90142010 BK Altimètres 
90142020 BK Pilotes automatiques 
90142030 BK Inclinomètres 
90142090 BK Autres 
90148010 BK Sondes acoustiques (ecobatimètres) ou par ultrasons (sonars et similaires) 
90148090 BK Autres 
90149000 BK Partie s et accessoires 
90151000 BK Télémètres 
90152010 BK Avec système de lecture au moyen d'un prisme ou d'un micromètre optique et précision 
de lecture de 1 seconde 
90152090 BK Autres 
90153000 BK Niveaux 
90154000 BK Instruments et appareils de photogrammétrie 
90158010 BK Moulinets hydrométriques 
90158090 BK Autres 
90159010 BK D'instruments ou appareils du n° 9015.40 
90159090 BK Autres 
90160010 BK Sensibles à un poids de 0,2 mg ou moins 
90160090 BK Autres 
90171010 BK Automatiques 
90179010 BK De tables ou machines à dessiner, automatiques 
90181100 BK Électrocardiographes 
90181210 BK Appareils d'éch ographie spectrale Doppler 
90181290 BK Autres 
90181300 BK Appareils de diagnostic pa r visualisation à résonance magnétique 
90181410 BK Sondes pour tomographie par émission de positrons (PET) 
90181490 BK Autres 
90181910 BK Endoscopes 
90181920 BK Audiomètres 
90181930 BK Cameras gamma 
90181980 BK Autres 
90181990 BK Parties 
90182010 BK De chirurgie, à laser 
90182020 BK Autres appareils po ur traitement buccal, à laser 
90182090 BK Autres 
90184100 BK Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements 
dentaires 
90184940 BK Pour traitements buccaux, fonctionnant par pr ojection de particules grâce à de l'énergie 
cinétique 
90184991 BK Pour la conception et la fabrication de pièces céramiques pour la restauration dentaire, 
informatisés 
90185010 BK Microscopes binoculaires, des types utilisés en chirurgie ophtalmologique  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 35 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
90185090 BK Autres 
90189010 BK Pour transfusions sanguines ou perfusions intraveineuses 
90189031 BK Lithotriteurs à ondes de choc 
90189039 BK Autres 
90189040 BK Reins artificiels 
90189050 BK Appareils de  diathermie 
90189091 BK Couveuses pour bébés 
90189093 BK Appareils de thérapie intraurétrale par micro-ondes pouvant être utilisés pour le 
traitement des maladies de la prostate, informatisés 
90189094 BK Endoscopes 
90191000 BK Appareils de mécanothérapie;  appa reils de massage;  appareils de psychotechnie 
90192010 BK D'oxygénothérapie 
90192020 BK D'aérosolthérapie 
90192030 BK Appareils respiratoires de réanimation 
90192040 BK Poumons d'acier 
90192090 BK Autres 
90221200 BK Appareils de  tomographie informatisée 
90221311 BK Pour prises panoramiques des maxillaires 
90221319 BK Autres 
90221390 BK Autres 
90221411 BK De mammographie 
90221412 BK D'angiographie 
90221413 BK De densimétrie osseuse, informatisés 
90221419 BK Autres 
90221490 BK Autres 
90221910 BK Spectromètres et spectrographes à rayons X 
90221991 BK Des types utilisés pour l'inspection de bagages, avec un tunnel d'une hauteur n'excédant 
pas 0,4 m, d'une largeur n'excédant pas 0,6 m et d'une longueur n'excédant pas 1,2 m 
90221999 BK Autres 
90222110 BK Appareils de radiocobalt (bombe au cobalt) 
90222120 BK Autres appareils de gammathérapie 
90222190 BK Autres 
90222910 BK Pour la détection du niveau de remplissage ou des couvercles manquants, des boites de 
boisson, à rayons gamma 
90222990 BK Autres 
90223000 BK Tubes à rayons X 
90229011 BK Générateurs de tension 
90229012 BK Ecrans radiologiques 
90229019 BK Autres 
90229080 BK Autres 
90229090 BK Parties et accesso ires d'appareils à rayons X 
90241010 BK D'essais de traction ou de compression 
90241020 BK D'essais de dureté 
90241090 BK Autres 
90248011 BK Automatiques, pour fils 
90248019 BK Autres 
90248020 BK Machines et appareils d'essais de papier, carton, linoléum et plastique ou caoutchouc 
souples 
90248090 BK Autres 
90249000 BK Partie s et accessoires 
90261011 BIT Mesureurs-transmetteurs électroniques, fonctionnant par le principe de l'induction 
électromagnétique 
90271000 BK Analyseurs de gaz ou de fumées 
90272011 BK En phase gazeuse WT/COMTD/1/Add.17 
Page 36  
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
90272012 BK En phase liquide 
90272019 BK Autres 
90272021 BK Séquenceurs automatiques d'ADN par électrophorèse capilaire 
90272029 BK Autres 
90273011 BK D'émission atomique 
90273019 BK Autres 
90273020 BK Spectrophotomètres 
90274000 BK Posemètres 
90275010 BK Colorímètres 
90275020 BK Photomètres 
90275030 BK Réfractomètres 
90275040 BK Saccharimètres 
90275050 BK Cytomètres en flux  
90275090 BK Autres  
90278011 BK Calorimètres 
90278012 BK Viscosimètres 
90278013 BK Densimètres 
90278014 BK pH-mètres 
90278020 BK Spectromètres de masse 
90278030 BK Polarographes 
90278090 BK Autres 
90279010 BK Microtomes 
90279091 BK De spectromètres et spectrographes, d'émission atomique 
90279093 BK De polarographes 
90279099 BK Autres 
90281011 BK Des types utilisés dans les stations-service ou les garages 
90281019 BK Autres 
90283011 BIT Numériques 
90283021 BIT Numériques 
90283031 BIT Numériques 
90291010 BK Compte-tours, compteurs de production ou d'heures de travail 
90301010 BK Mesureurs de radioactivité 
90301090 BK Autres 
90302010 BIT Osciloscopes numériques 
90302021 BIT D'une fréquence ég ale ou supérieure à 60 MHz 
90302022 BIT Vecteurscopes 
90302029 BIT Autres 
90302030 BK Oscillographes 
90303100 BK Multimètres 
90303911 BIT Numériques 
90303919 BIT Autres 
90303929 BK Autres 
90303990 BK Autres 
90304010 BIT Analyseurs de protocole 
90304020 BIT Analyseurs de niveau sélectif 
90304030 BIT Analyseurs de transmission numériques 
90304090 BIT Autres 
90308210 BIT Pour essai de circuits intégrés 
90308290 BIT Autres 
90308310 BIT Pour test de la continuité des circuits imprimés 
90308320 BIT Pour test automatique des circuits imprimés et de leurs composants montés 
90308330 BIT De mesure des paramètres caractéristiques des signaux de télévision ou vidéo  
90308390 BK Autres  WT/COMTD/1/Add.17 
 Page 37 
 
 
  NCM BK* 
BIT** Désignation 
90308910 BIT Analyseurs logiques de circuits numériques 
90308920 BIT Analyseurs de spectre de fréquence 
90308930 BIT Fréquencemètres 
90308940 BIT Phasemètres 
90308990 BIT Autres 
90309010 BK Des instruments et appareils du n° 9030.10 
90309020 BIT Des instruments et appareils du n° 9030.31 ou 9030.39 
90309030 BIT Des instruments et appareils du n° 9030.82 ou 9030.83 
90309090 BIT Autres 
90311000 BK Machin es à équilibrer les pièces mécaniques 
90312010 BK Pour moteurs 
90312090 BK Autres 
90313000 BK Projecteurs de profils 
90314100 BK Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle 
des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur 
90314910 BK Pour la mesure des paramètres dimensionnels des fibres de cellulose, au moyen de 
rayons laser  
90314920 BK Pour la mesure de l'épaisseur des pneus des véhicules automobiles, au moyen de rayons 
laser 
90314990 BK Autres 
90318011 BK Dynamomètres 
90318012 BK Rugosimètres 
90318020 BK Machines de mesure tridiomensionnelle 
90318030 BK Mètres étalons 
90318040 BIT Appareils numériques des types utilisés à bord des véhicules automobiles pour la 
mesure et l'indication de plusieurs grandeurs, telles que la vitesse moyenne, la 
consommation instantannée et moyenne et l'autonomie (ordinateurs embarqués) 
90318050 BK Appareils d'analyse des textiles, informatisés 
90318060 BK Cellules de charge 
90318091 BK Pour le contrôle de la dimension des pneus, en conditions de chargement 
90318099 BK Autres 
90319010 BK De bancs d'essai 
90319090 BK Autres 
90328911 BIT Electroniques 
90328921 BIT Pour systèmes d'anti-blocage des freins (ABS) 
90328922 BIT Pour systèmes de suspension 
90328923 BIT Pour systèmes de transmission 
90328924 BIT Pour systèmes d'ignition 
90328925 BIT Pour systèmes d'injection 
90328929 BIT Autres 
90328930 BIT Appareils numériques pour le contrôle des véhicules ferroviaires  
90328981 BIT De la pression 
90328982 BIT De la température 
90328983 BIT De l'humidité 
90328984 BK De la vitesse des moteurs électriques par variation de fréquence 
90328989 BIT Autres 
90329010 BIT Circuits imprimés avec compos ants électriques ou él ectroniques montés 
90329099 BIT Autres 
94029010 BK Tables d'opération 
94029020 BK Lits à mécanisme pour usages cliniques 
94060010 BK Serres WT/COMTD/1/Add.17 
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  NCM BK* 
BIT** Désignation 
94060092 BK Avec structure en fer ou en acier et parois  extérieures essentiellement constituées de 
ces matières 
   
* BK:  Biens d'équipement. 
** BIT:  Équipements informatiques et télécommunication. 
 
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