. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/OMN/52 
18 septembre 2008 
 (08-4367) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   OMAN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:         
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Spec ifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box:  550, Postal Code:  113 
Téléphone: +(968) 2481 3832   +(968) 2471 5992 
Courrier électronique:  dgsm123@omantel.net.om
 
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om  
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Huiles végétales comestibles:  huile d'arachide , huile de babassu, huile de coco, huile de 
pépins de raisin, huile de colza, huile de sésame , huile de tournesol, huile de tournesol à haute 
teneur en acide oléique, huile de tour nesol à teneur moyenne en acide oléique 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Edible Vegetable Oils – Part II  
(Huiles végétales comestibles – Partie II).  Disponible un iquement en arabe, 18 pages 
6. Teneur:   Le projet de règlement technique omanai s/CCG notifié porte sur les huiles végétales 
comestibles (mentionnées au point 3 du règlemen t et énumérées dans la  rubrique 3 de la 
présente notification).  Les point s relatifs à l'emballage et à l'étiquetage (points 5 et 6 du 
règlement technique) sont  d'application obligatoire.  Les autres points sont d'application 
volontaire. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Santé des consommateurs G/TBT/N/OMN/52 
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  8. Documents pertinents:    
- GSO 1754/2006 - Part I "Edible Vegetable Oils"  (Norme GSO 1754/2006 – Partie I.  Huiles 
végétales comestibles) - Un décret ministériel concernant les points obligatoires sera publié au Journal officiel 
lorsque le règlement te chnique sera adopté. 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   20 octobre 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
National Enquiry Point and Information Centre  – NEPIC (Point national d'information et 
centre d'information) P.O. Box:  550 Postal code:  113 Mascate 
Sultanat d'Oman 
Téléphone: +(968) 2481 7252 
Fax: +(968) 2481 7040 
Courrier électronique:  gsm123@omantel.net.om
 
Texte également accessible à l'adresse: 
http://members.wto.org/crna ttachments/2008/tbt/omn/08_2906_00_x.pdf