ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/903 
17 février 2009 
 (09-0811) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLIÉES EN JANVIER 2009  
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/903 
Page 2 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/111 
5 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Eaux-de-vie et boissons alcooliques dérivées 
(ICS 67.160.10)  Boissons Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 6 mars 2009 
Chine 
G/SPS/N/CHN/112 
5 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Préparations enzymatiques utilisées dans la 
transformation des aliments (ICS 07.100.30) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 6 mars 2009 
Chine 
G/SPS/N/CHN/113 
5 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fromage transformé (ICS 67.160.10)  Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 6 mars 2009 
Guatemala 
G/SPS/N/GTM/45 
5 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Médicaments vétérinaires (ICS 65.020.30)  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 6 mars 2009 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1872/Add.1 – 
URGENCE 
5 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Plants de frêne ( Fraxinus  spp.) (SH 0602) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Parasites Préservation des végétaux Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/317/Add.1 
6 janvier 2009 Israël Graines de coton ( Gossypium hirsutum ) (SH 1207.20)  Préservation des végétaux 
Semences 
Modification du contenu/du 
champ d'application du texte réglementaire Sans objet.  Les 
exigences ont été 
adoptées après 
consultation avec Israël. 
République de Corée G/SPS/N/KOR/309 
6 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments de santé/fonctionnels – Liste des ingrédients
 Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 7 mars 2009  
   G/SPS/GEN/903
 Page 3Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/310 
6 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments de santé/fonctionnels – Normes et méthodes 
d'essai  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 7 mars 2009 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/311 6 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires Aflatoxines 
Contaminants Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 7 mars 2009 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/148 6 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Crustacés vivants Maladies des animaux 
Santé des animaux Mesures de quarantaine 1
er mars 2009 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/149 6 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Poissons vivants et leurs gamètes et leurs œufs 
fécondés
 Maladies des animaux Santé des animaux Mesures de quarantaine 1
er mars 2009 
Hong Kong, Chine 
G/SPS/N/HKG/29/Add.1 
8 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Denrées alimentaires  Modification de la date 
limite pour la présentation 
des observations 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 28 janvier 2009 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/511 
9 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Bovins et porcins  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Fièvre aphteuse Régionalisation 
 Sans objet  
  G/SPS/GEN/903 
Page 4 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/114 
9 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Boissons pour sportifs (ICS 67.160.20;  SH 22029000) Boissons 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement 10 mars 2009 
Chine 
G/SPS/N/CHN/115 9 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Équipement de laiterie (ICS 67.260)
 Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 10 mars 2009 
Indonésie 
G/SPS/N/IDN/40 
9 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Carcasses, viandes et abats  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Mesures de quarantaine 10 mars 2009 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/265/Add.1 9 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Végétaux et produits végétaux
 Parasites 
Maladies des végétaux Préservation des végétaux 
Régionalisation 
Modification du contenu/du champ d'application du texte 
réglementaire n.d. 
Hong Kong, Chine 
G/SPS/N/HKG/31 
12 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Organismes vivants modifiés  Santé des animaux 
Organismes génétiquement 
modifiés 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 31 janvier 2009  
   G/SPS/GEN/903
 Page 5Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/302/Add.1 
12 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques vivants pour l'exportation et 
l'importation - Désignation des établissements de 
quarantaine  Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Mesures de quarantaine Sans objet 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/303/Add.1 
12 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques vivants pour l'exportation et 
l'importation – Procédures détaillées régissant le 
service détaché de quarantaine  Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Mesures de quarantaine Sans objet  
  G/SPS/GEN/903 
Page 6 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1224/Add.1 
12 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Colorants  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Étiquetage 4 février 2009 
Date de prise d'effet du 
texte:  5 janvier 2011 Tous les produits 
affectés initialement 
mis ou initialement 
livrés en vue d'être mis 
dans le commerce inter-États à cette date 
ou après cette date 
devront être pleinement conformes, 
sauf dans le contexte 
de dispositions pouvant être 
suspendues par le 
dépôt d'objections en bonne et due forme.  
Ce texte réglementaire 
final peut immédiatement 
commencer à être 
respecté de manière volontaire, y compris 
par l'apport de toute 
modification requise dans l'étiquetage.
 
États-Unis G/SPS/N/USA/1833/Add.1 
12 janvier 2009 Mexique Bovins – Tiques responsables de la fièvre à tiques
 Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Régionalisation Sans objet  
   G/SPS/GEN/903
 Page 7Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1868/Add.2 
12 janvier 2009 Toutes les régions où 
la septicémie 
hémorragique virale est présente.
 Poissons vivants – Septicémie hémorragique virale  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Modification de la date d'adoption Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1893 
12 janvier 2009 Allemagne et 
Pologne Animaux et produits animaux Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Zoonoses 2 février 2009 
D'une manière 
générale, les 
observations seront acceptées à tout 
moment après la 
publication de l'avis de dépôt de la demande 
(Notice of Filing );  
toutefois, si une règle finale est promulguée, 
seules seront prises en 
considération les 
observations reçues au 
plus tard à la date limite pour la 
présentation 
d'observations.  
  G/SPS/GEN/903 
Page 8 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1894 
12 janvier 2009 Pérou Avocats Hass  Mouche des fruits 
Parasites 
Préservation des végétaux 9 mars 2009 
D'une manière 
générale, les observations seront 
acceptées à tout 
moment après la 
publication de l'avis de 
dépôt de la demande (Notice of Filing );  
toutefois, si une règle 
finale est promulguée, seules seront prises en 
considération les 
observations reçues au plus tard à la date 
limite pour la 
présentation d'observations. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1895 
12 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits sur lesquels on utilise le pesticide 
2-((hydroxyméthyl)-amino) éthanol
 Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Pesticides 19 mars 2009 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/108/Add.1 
13 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Reptiles importés à des fins de commercialisation  Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Mesures de quarantaine Sans objet 
Australie 
G/SPS/N/AUS/228/Add.1 
13 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Viande de volaille  Bactéries 
Modification de la date 
limite pour la présentation des observations 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Salmonelle 24 février 2009  
   G/SPS/GEN/903
 Page 9Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/301/Add.1 
13 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques vivants pour l'exportation et 
l'importation Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Mesures de quarantaine Modification du contenu/du 
champ d'application du texte 
réglementaire Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1896 
13 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits pour lesquels le pesticide 4,5 
dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one est utilisé  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Pesticides 19 mars 2009 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1897 
13 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits pour lesquels le pesticide acide 2,4-D 
dichlorophénoxyacétique est utilisé – Annulation des 
limites maximales de résidus et des homologations  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 23 février 2009 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1898 
13 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits pour lesquels le pesticide atonik est utilisé  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Pesticides 23 février 2009 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1899 
13 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits rodonticides  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Pesticides 22 juin 2009  
  G/SPS/GEN/903 
Page 10 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/414/Add.1 
16 janvier 2009 Australie Chevaux vivants – Grippe équine  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Régionalisation 
 Sans objet 
Japon 
G/SPS/N/JPN/223 
19 janvier 2009 Tous les 
pays/régions, sauf 
ceux exempts d'ESB Viandes d'anim aux d'élevage  Maladies des animaux 
Encéphalopathie 
spongiforme bovine (ESB) 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Zoonoses 22 mars 2009 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/115/Add.17 20 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Mycosphaerella fijiensis Champignons 
Parasites Préservation des végétaux 
Régionalisation 
Modification du contenu/du champ d'application du texte 
réglementaire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/512 
20 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Végétaux – Xanthomonas axonopodis pv.  Citri  – 
Chantre des agrumes  Bactéries Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Régionalisation 
Protection du territoire Sans objet  
   G/SPS/GEN/903
 Page 11Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/513 
20 janvier 2009 Afrique du Sud Graines de coton (SH 1207.20)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/514 
20 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits végétaux  Contaminants 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/515 20 janvier 2009 MERCOSUR Carottes ( Daucus carota ) (SH 070610)
 Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/516 20 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Pommes (SH 080810) et papayes (SH 080720) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/65/Add.2 20 janvier 2009 MERCOSUR Piments ( Capsicum annuum )
 Préservation des végétaux 
Évaluation des risques Modification du contenu/du 
champ d'application du texte 
réglementaire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/65/Add.3 20 janvier 2009 MERCOSUR Triticale ( Triticum aestivum X Secale cereale )
 Préservation des végétaux 
Évaluation des risques Modification du contenu/du 
champ d'application du texte 
réglementaire Sans objet  
  G/SPS/GEN/903 
Page 12 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/65/Add.4 
20 janvier 2009 MERCOSUR Seigle ( Secale cereale ) Préservation des végétaux 
Évaluation des risques 
Modification du contenu/du champ d'application du texte 
réglementaire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/65/Add.5 
20 janvier 2009 MERCOSUR Tomates ( Lycopersicon esculentum ) Préservation des végétaux 
Évaluation des risques 
Modification du contenu/du champ d'application du texte 
réglementaire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/68/Add.1 
20 janvier 2009 Tous les pays 
exportant du blé vers 
le Brésil, à l'exception des pays 
ayant déjà mis en 
place des exigences phytosanitaires 
spécifiques pour le 
Brésil Blé ( Triticum spp )
 Parasites 
Préservation des végétaux 
Modification du contenu/du champ d'application du texte 
réglementaire Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/375 20 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fluorure de sulfuryle dans et sur les amandes et les 
raisins secs (ICS 65.020, 65.100, 67.080)
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 28 mars 2009 
Canada 
G/SPS/N/CAN/376 
20 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Desmédiphame se trouvant dans et sur les betteraves à 
sucre (ICS 65.020, 65.100, 67.080)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 28 mars 2009  
   G/SPS/GEN/903
 Page 13Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/144/Add.1 
20 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Sel de qualité alimentaire  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/145/Add.1 20 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux 3-monochloro-1, 2-propanediol dans la sauce de soja 
et les condiments apparentés Contaminants 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/150 
21 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans les fruits, les légumes, le riz et 
le thé  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 22 mars 2009 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1877/Add.1 22 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Organismes issus du génie génétique
 Modification de la date 
limite pour la présentation des observations 
Organismes génétiquement 
modifiés Préservation des végétaux La date limite pour la 
réception des objections et des 
demandes d'audition 
est le 17 mars 2009. 
Australie G/SPS/N/AUS/229 
23 janvier 2009 Chine Pommes fraîches
 Parasites 
Préservation des végétaux 
Évaluation des risques 23 mars 2009 
Chili 
G/SPS/N/CHL/290 
26 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Organismes de quarantaine  Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation 22 février 2009  
  G/SPS/GEN/903 
Page 14 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Népal 
G/SPS/N/NPL/11/Add.1 
26 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Tous végétaux et produits végétaux  Modification de la date 
limite pour la présentation 
des observations Parasites 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 24 février 2009 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/136/Add.1 26 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Kaolin, talc, carbonate de sodium, jaune soleil FCF, 
rouge allura AC, dioxyde de titane, acide citrique, isomalt
 Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/139/Add.1 
26 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Zéaxanthine synthétique  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/151 
26 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Chevaux Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Salmonelle 
Mesures de quarantaine 6 février 2009 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/385/Add.1 
27 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Citrus  spp – Anthracnose des agrumes Guignardia 
citricarpa  Kiely ( Phyllosticta citricarpa  Van der Aa)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Protection du territoire 
Modification du contenu/du 
champ d'application du texte réglementaire Sans objet  
   G/SPS/GEN/903
 Page 15Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/517 
27 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Papayes (SH 080720) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/518 
27 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Eau de coco  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 16 mars 2009 
Inde 
G/SPS/N/IND/59 
27 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Tous aliments préemballés importés ou produits dans 
le pays  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 15 mars 2009 
Canada 
G/SPS/N/CAN/377 - URGENCE 
28 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Les préparations pour nourrissons et les produits 
alimentaires qui constituent la seule source nutritive, 
dont les substituts de repas;  autres produits 
alimentaires qui contiennent du lait et des ingrédients dérivés du lait (ICS 67.100, 67.230)
 Contaminants Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Évaluation des risques Sans objet  
  G/SPS/GEN/903 
Page 16 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/519 
29 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Organismes génétiquement modifiés et leurs dérivés  Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Organismes génétiquement 
modifiés Santé des personnes 
Préservation des végétaux Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/238/Add.6 
29 janvier 2009 États-Unis Animaux et produits provenant d'animaux de la 
sous-famille des bovinés;  aliments pour animaux et 
engrais contenant des ingrédients provenant de 
ruminants  Maladies des animaux Santé des animaux 
Encéphalopathie 
spongiforme bovine (ESB) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Zoonoses n.d. 
Canada 
G/SPS/N/CAN/357/Add.1 
29 janvier 2009 Tous les pays 
présentant un risque 
non négligeable 
d'ESB Produits hautement transf ormés d'origine animale 
(gélatine par exemple) (ICS 65.020, 67.040)  Maladies des animaux Santé des animaux 
Encéphalopathie 
spongiforme bovine (ESB) Modification de la date 
limite pour la présentation 
des observations Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Zoonoses 29 mai 2009  
   G/SPS/GEN/903
 Page 17Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/97 - URGENCE 
30 janvier 2009 Italie Animaux vivants, herbivores, ruminants, embryons, 
produits biologiques, matériel pathologique  Maladies des animaux Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Fièvre catarrhale du mouton Sans objet 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/98 - URGENCE 30 janvier 2009 Australie Animaux vivants, herbivores, ruminants, embryons, 
produits biologiques, matériel pathologique
 Maladies des animaux Santé des animaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Fièvre catarrhale du mouton Sans objet 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/99 - URGENCE 
30 janvier 2009 Népal Oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, oisillons 
(d'un jour), oiseaux d'ornement (de toute origine 
jusqu'à la publication d'un deuxième décret), œufs à 
couver et œufs destinés à la consommation humaine, sperme d'oiseaux, viande d'oiseaux, produits d'origine 
aviaire destinés à l'alimen tation des oiseaux et des 
autres animaux ou à un usag e industriel ou agricole, 
matériel pathologique et produits biologiques
 Maladies des animaux Grippe aviaire 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Zoonoses Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/115/Add.18 
30 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits végétaux des familles des musacées et des 
héliconiacées – Mycosphaerella fijiensis  Champignons 
Parasites 
Préservation des végétaux Régionalisation 
Modification du contenu/du 
champ d'application du texte réglementaire Sans objet  
  G/SPS/GEN/903 
Page 18 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution  Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/520 
30 janvier 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour animaux Aliments pour animaux 
Santé des animaux 
Étiquetage 23 février 2009 
n.d. = non disponible, non mentionné 
 
Traductions disponibles 
 
G/SPS/N/UKR/1/Suppl.1 
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