ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/391 
2 janvier 2008 
 (08-0009) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  New Zealand Food Safety Authority  – NZFSA (Autorité 
néo-zélandaise de la sécurité sanitaire des aliments) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Composés agricoles 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable : 
Tous pays utilisant l'un quelconque des composés pour lesquels les nouvelles LMR sont proposées en relation avec des produits/denrées qu'il est prévu d'exporter vers la 
Nouvelle-Zélande (voir aussi section 8). 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  New Zealand Food Safety 
Authority:  Proposals to Amend the New Zealand (Maximum Residue Limits of Agricultural 
Compounds) Food Standards 2007, December 2007  (Autorité néo-zélandaise de la sécurité 
sanitaire des aliments.  Propositions de modification des normes alimentaires 
néo-zélandaises de 2007 relatives aux limites maxima les de résidus de composés agricoles.  
Décembre 2007).  Disponible en anglais, 32 pages 
6. Teneur:  Le document notifié contient des déta ils techniques sur des propositions de 
modification des normes alimentaires né o-zélandaises de 2007 relatives aux limites 
maximales de résidus de composés agri coles comme indiqué dans la section 3.  
La NZFSA propose d'ajouter les sept limites ma ximales de résidus (LMR) ci-après dans la 
liste 1 ( Schedule One ) des normes alimentaires néo- zélandaises de 2007 relatives aux 
limites maximales de résidus de composés agricoles: 
• amitraze:  0,1 mg/kg dans le miel et 1 mg/kg dans les autres produits d'abeille; 
• azinphos-méthyl:  0,05 mg/kg dans les pommes de terre (à la pla ce de 2 mg/kg dans 
les légumes); 
• doramectine:  0,02 mg/kg dans la via nde d'ovins (à la place de 0,01 mg/kg); 
• marbofloxacine:  0,05 mg/kg dans la grai sse de porc et 0,15 mg/kg dans les rognons 
de porc, les foies de porc et la viande de porc; 
• myclobutanil:  0,1 mg/kg dans les fruits à pépins; 
• pyraclostrobine:  0,02 mg/kg dans les pomm es, l'orge, le lait, les poires et le blé 
et 0,02 mg/kg dans la graisse, les rognons, les foies et la viande de mammifères;  et 
• quinoxyfène:  0,01 mg/kg dans les cucurbitacées (peau non comestible).  G/SPS/N/NZL/391 
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  La NZFSA propose de radier les hu it LMR ci-après de la liste 1 ( Schedule One ) des normes 
alimentaires néo-zélandaises de 2007 relativ es aux limites maximales de résidus de 
composés agricoles: 
• benalaxyl:  0,5 mg/kg dans les raisins et les tomates; • bromopropylate:  3 mg/kg dans les agrumes; 
• sec-butylamine:  30 mg/kg dans les agrumes; 
• méthidathion:  2 mg/kg dans les agrumes; • chlorure de méthylène:  30 mg/kg dans les épices; • naled:  2 mg/kg dans les baies et d'autr es petits fruits, ainsi que dans les légumes; 
• nitrothal-isopropyl:  0,2 mg/kg dans les fruits à pépins;  et 
• phosmet:  15 mg/kg dans les kiwis et 10 mg/kg dans d'autres fruits. 
La NZFSA propose d'ajouter dans la liste 2 ( Schedule Two ) des normes alimentaires 
néo-zélandaises de 2007 relatives aux limites maxi males de résidus de composés agricoles 
les six exemptions ci-après de l'obligation d'appliquer une LMR: 
• thiosulfate d'ammonium dans les fruits à pépins et les fruits à noyaux quand cette 
substance est appliquée pendant la florais on en vue de réduire la taille des fruits; 
• extrait d' azadirachta indica  (neem – contenant de l'azadirachtine) quand le mode 
d'action primaire découle de la présence d'azadirachtine; 
• 1, 4-diméthylnaphtalène quand cette substance est utilisée pour maintenir 
l'inhibition de la germination dans  les pommes de terres entreposées; 
• peroxyde d'hydrogène quand cette substa nce est utilisée en pulvérisation comme 
fongicide ou bactéricide sur les fruits; 
• acide peroxyacétique quand cette substance est utilisée en pulvérisation comme 
fongicide ou bactéricide sur les fruits;  et 
• bicarbonate de potassium quand cette substance est utilisée comme fongicide sur 
les fruits et les cucurbitacées. 
La NZFSA propose de radier l'exemption ci-a près de l'obligation d'appliquer une LMR de 
la liste 3 ( Schedule Three ) des normes alimentaires néo- zélandaises de 2007 relatives aux 
limites maximales de résidus de composés agricoles: 
• oestradiol-17 bêta et ses esters ou conjugués utilisés pour le traitement du 
suboestrus, de la dystocie, de la métrit e, de la pyométrite, de la rétention du 
placenta et de l'anoestrus chez les juments, ou pour la stimulation de la croissance 
chez les bovins. 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [  ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites   G/SPS/N/NZL/391 
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  8. Norme, directive ou reco mmandation internationale:  
[X] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  
La disposition 6 des normes alimentaires néo-zélandaises de 2007 relatives aux limites 
maximales de résidus de composés agricol es (normes relatives aux LMR intérieures) 
prévoit entre autres ce qui suit: • un aliment renfermant des résidus de com posés agricoles à hauteur, au maximum, 
des niveaux fixés dans les normes relativ es aux LMR intérieures peut être vendu en 
Nouvelle-Zélande;  et 
• un aliment renfermant des résidus de co mposés agricoles à hauteur de 0,1mg/kg au 
maximum peut être vendu en Nouvelle-Zéla nde si le composé agricole en question 
ne figure pas sur la liste de la norme re lative aux LMR intérieures ou si ce composé 
n'est pas associé audit aliment (type, so rte ou classe) dans la liste de la norme 
relative aux LMR intérieures. 
Un aliment importé peut être vendu en Nouve lle-Zélande s'il remplit l'une des conditions 
ci-dessus ou s'il renferme des résidus d'un composé agricole dans des proportions ne dépassant pas les LMR fixées pour ce composé et  cet aliment (type, sorte ou classe) dans 
les éditions ou suppléments en vigueur des publications de la Commission FAO/OMS du 
Codex Alimentarius intitulées Résidus de pesticides dans les denrées alimentaires  et 
Résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments . 
9. Documents pertinents et langue(s) dans  laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
New Zealand (Maximum Residue Limits of  Agricultural Compounds) Food Standards 2007  
(disponible en anglais) 
10. Date projetée pour l'adoption:  13 mars 2008 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  10 avril 2008 
12. Date limite pour la présentation des observations:  vendredi 29 février 2008 à 17 heures. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
 MRL Amendments 
 Policy Group 
 New Zealand Food Safety Authority 
 PO Box 2835  Wellington (NOUVELLE-ZÉLANDE) 
 Téléphone: +(64 4) 894 2692 
 Fax: +(64 4) 894 2583  Courrier électronique: policy@nzfsa.govt.nz
 
 Site Web: http://www.nzfsa.govt.nz/policy-law/consultation/index.htm  G/SPS/N/NZL/391 
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  13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
 Coordinator, SPS New Zealand 
 PO Box 2526 
 101-103 The Terrace 
 Wellington (NOUVELLE-ZÉLANDE) 
 Téléphone: +(64 4) 474 4140 
 Fax: +(64 4) 470 2730  Courrier électronique: sps@maf.govt.nz
 
 Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm