. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/58 
18 août 2008 
 (08-3900) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):    
Spécification concernant les éthylomètres (ICS 71.040.50) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Specification for Evidential 
Breath Analyzers  (Spécification concernant les éthylomètres) - 54 pages, en anglais 
6. Teneur:   La norme nationale notifiée spécif ie les prescriptions applicables aux 
éthylomètres, instruments qui mesurent automa tiquement la concentration (quotient de la 
masse par unité de volume) en alcool dans l'air expiré. 
Elle ne s'applique pas aux a ppareils de dépistage (éthylotests) détectant seulement la 
présence d'éthanol dans l'air expiré sans fournir de mesures suffisamment précises. 
Cette norme nationale définit en outre les ex igences de performance des éthylomètres ainsi 
que les moyens et méthodes à utiliser pour leur essai. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
8. Documents pertinents:    
TTS 142: 20XX 
Recommandation de l'Organisation internati onale de métrologie légale, OIML R 126, 
Édition 1998; et  
Metrology Act  (Loi sur la métrologie) n° 18 de 2004. G/TBT/N/TTO/58 
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  9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:   6 octobre 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate Macoya, Tunapuna Trinité-et-Tobago 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt
 
Le texte intégral du règlement est accessible via le lien: Site Web:  www.ttbs.org.tt