. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/THA/355 
19 octobre 2010 
 (10-5423) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  THAÏLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Thai Industrial Standards Institute  – TISI (Institut thaïlandais de 
normalisation i ndustrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné: 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Climatiseurs (SH 8415;  ICS 23.120) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Thai Industrial Standard for Room 
Air Conditioners:  Energy Efficiency (TIS 2134-2553(2010)) (Norme industrielle thaïlandaise 
pour les climatiseurs individuel s.  Efficacité éner gétique (TIS 2134-2553(2010)).  5 pages, en 
thaï 
6. Teneur:  L'Institut thaïlandais de normalisation in dustrielle (TISI) propose de retirer la 
norme industrielle thaïlandaise TIS 2134-2545(2002) relative aux exigences 
environnementales applicables aux climatiseurs individuels (efficacité énergétique) et de la remplacer par la norme TIS 2134-2553(2010) avec statut de norme obligatoire.  Cette norme 
spécifie l'efficacité énergétique des climatiseu rs individuels à courant alternatif des types à 
éléments séparés et à éléments non séparés, de 50 Hz, d'une puissance frigorifique totale nette 
n'excédant pas 12 000 W.  Elle couvre auss i le groupe compresseur-condenseur et/ou le 
ventilo-convecteur des climatiseurs individuels. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Économie d'énergie  G/TBT/N/THA/355 
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  8. Documents pertinents:  
• TIS 385-2524(1981) Room air conditioners  (TIS 385-2524(1981).  
Climatiseurs individuels); 
• TIS 1155-2536(1993) Air-cooled split type room air conditioners  
(TIS 1155-2536(1993).  Climatiseurs individuels à éléments séparés 
aéroréfrigérés); 
• TIS 812-2548(2005) Motor-compressors:  safety requirements  
(TIS 812-2548(2005).  Moto-compre sseurs:  exigences de sécurité). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Thailand WTO/TBT Enquiry Poin t and Notification Authority (Point d'information OMC de la 
Thaïlande sur les OTC et autorité  responsable des notifications) 
Thai Industrial Standards Institute  (Institut thaïlandais de normalisation industrielle) 
Téléphone: (66 2) 202 3504, 202 3523 
Téléfax:  (66 2) 202 3511, 354 3041 
Courrier électronique: thaitbt@tisi.go.th 
Texte également accessible via: 
http://app.tisi.go.th/notif_th/tbt_10.html
 
http://members.wto.org/crnatt achments/2010/tbt/THA/10_3958_00_x.pdf