. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/177 
8 février 2010 
 (10-0705) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. BOX:  5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone: +973 17574880 Fax:  +973 17530730 Courrier électronique:  bsmd@commerce.gov.bh. 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Oignons déshydratés (ICS 67.220.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Dehydrated onion – 
Specification  (Oignon déshydraté – Spécifications).  En arabe (15 pages) et en anglais 
(14 pages) 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions de la disposition 7 (emballage  et étiquetage) de la norme du Golfe 
GSO/ISO 5559 relative aux oignons déshydratés.  Il dispose que les oignons déshydratés 
doivent être emballés dans des contenants propres, sains et secs, constitués d'un matériau 
qui n'affecte en rien le produit mais qui le c onserve à l'abri de la lumière et de l'humidité.  
Le texte notifié définit aussi des prescriptions en matière d'étiquetage, portant entre autres 
sur les points suivants: 
• Nom du produit, désignation bota nique et appellation commerciale. 
• Nom et adresse du fabricant ou de  l'emballeur, ou nom de marque. 
• Code ou numéro de lot. G/TBT/N/BHR/177 
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  • Contenu net. 
• Pays producteur. • Toute autre information demandée par l'acheteur , telle que l'année de production et la date 
d'emballage, si ces dates sont connues. 
• Additifs, si le produit en contient. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Assurer la protection des consommateurs et la  sécurité sanitaire des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:  
- GSO/ISO 5559 "Dehydrated onion – Specification"  (Norme GSO/ISO 5559 "Oignons 
déshydratés – Spécifications) 
-ISO 5559 "Oignon déshydraté – Spécifications) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: