. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/26 
10 novembre 2005 
 (05-5267) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
   
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:   Office des normes de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and Tobago 
Bureau of Standards ) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations conc ernant la notification doivent être indiqués 
si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Carburant diesel automobile.  Spécification (ICS  75.160.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Automotive Diesel – Specification  
(Carburant diesel automobile.  Spécification) - 18 pages, en anglais 
6. Teneur:   Norme nationale spécifiant les propriétés et les méthodes d'essai du carburant diesel 
destiné à être utilisé à Trinité-et-Tobago, pour les périodes suivantes: 
a) jusqu'au 31 décembre 2006, 
b) du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2009, et 
c) à partir du 1er janvier 2010. 
Cette norme nationale est applicable au carburant diesel préparé pour être utilisé dans des 
véhicules à moteur à allumage par compression circulant sur les voies publiques ou en dehors 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:   Il 
avait été recommandé de conférer au texte notifié le  statut de texte obligatoire afin de protéger 
les consommateurs/utilisateurs contre des risqu es pour la santé ou la sécurité en faisant en 
sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
La norme révisée remplace la norme TTS 569:2000.   Cette première révision a été effectuée 
sur la base de préoccupations environnementales et sanitaires, le pays comptant un grand 
nombre de véhicules fonctionnant au carburant diesel 
8. Documents pertinents:   PC TTS 569:  20xx – Automotive Diesel Fuel – Specification  
(TTS 569:2000 – Automotive Diesel Fuel ) G/TBT/N/TTO/26 
Page 2  
 
9. Date projetée pour l'adoption:  
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:   }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:   28 décembre 2005 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive Trinicity Industrial Estate Macoya 
Tunapuna 
Trinité-et-Tobago 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt