. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/224 
27 mai 2011 
 (11-2647) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME DE BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate  – BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box:  5479 (Royaume de Bahreïn) 
Téléphone: +973 17574880 Téléfax: +973 17530730 Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh
 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Pâte de soja ferm entée (ICS 67.000.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Fermented Soybean Paste  (Pâte de 
soja fermentée).  12 pages, en anglais. 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique no tifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions de la disposition 9 (Étiquetage) de la norme du Golf e GSO relative à la pâte de 
soja fermentée.  Il est disposé ce qui suit:  
• Les mentions d'étiquetage et les men tions explicatives jointes doivent être 
libellées en arabe et si une autre langue est utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe.  Tous les renseignement s donnés dans une autre langue doivent 
être identiques aux renseignements donnés en arabe. 
• Nom du produit:  le nom du produit do it être "pâte de soja fermentée".  
D'autres noms peuvent être utilisés dans la mesure où la législation 
nationale du pays où l'aliment est cons ommé le permet.  Le nom du produit 
peut comprendre le nom d'un ingrédient qui le caractérise. G/TBT/N/BHR/224 
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  • Allégation relative au terme "HALAL" 
• Étiquetage des récipients non des tinés à la vente au détail:  Les 
informations relatives aux récipients  non destinés à la vente au détail 
doivent figurer sur le récipient ou da ns les documents d'accompagnement.  
Toutefois, le nom du produit, l'identification du lot de même que le nom et l'adresse du fabricant, du conditionn eur ou du distributeur et les 
instructions d'entreposage doivent figurer sur le récipient.  Une marque 
d'identification peut cependant être substituée à l'identification des lots ainsi qu'au nom et à l'adresse du fabricant, du conditionneur ou du distributeur, à condition que cette marque puisse être identifiée clairement par les documents d'accompagnement. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Assurer la protection des consommateurs et l'innocuité des produits al imentaires  
8. Documents pertinents:  
– GSO "Fermented Soybean Paste" . 
- Codex 298R:2009.  Norme régionale po ur la pâte de soja fermentée 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: