ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/320 
23 mars 2009 
 (09-1428) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre notifiant:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:  Korea Food and Drug Administration  – KFDA (Office coréen 
de contrôle des médicaments et des produits alimentaires) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Produits alimentaires 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux, ou 
[ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Proposed Amendments to Standar ds & Specifications for Foods  
(Proposition de modification des normes et  spécifications relatives aux aliments)  Langue:  
coréen  Nombre de pages:  56 
6. Teneur: 
• Établissement de normes pour les aflatoxin es totales (B1, B2, G1 et G2) dans la 
poudre de curry, le piment rouge séché, le paprika séché, etc., et établissement et révision des méthodes d'essai pertinentes; 
• Établissement de normes pour le désoxyniva lénol et la zéaralenone dans le maïs, 
dans d'autres types de céréales et dans  leurs produits obtenus par transformation 
simple et établissement et révision des méthodes d'essai pertinentes; 
• Établissement de normes et de méthodes d'essai pour les analogues de médicaments 
contre l'impuissance (chlorodenafil et cinnamyldenafil); 
• Établissement et révision de LMR ( limites maximales de résidus) pour des 
pesticides dans des produits agricoles; 
• Établissement et révision des spécifications pour E. coli  O157:H7 dans les produits 
fraîchement coupés;  et 
• Établissement de normes pour les métaux lour ds (tels que le plomb, le cadmium, le 
méthylmercure, etc.), l'histamine, E.coli , et les bactéries dans les têtes de poisson 
congelées et dans d'autres sous-produits de poisson G/SPS/N/KOR/320 
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  7. Objectif et raison d'être:  [ X] sécurité sanitaire des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté) 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ X] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fo is que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale: 
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Préavis ( Advance Notice ) n° 2009-73 du KFDA du 11 mars 2009 (disponible 
en coréen) 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : À déterminer 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  À déterminer 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations:  [ X] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  22 mai 2009 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
International Trade & Cooperation Team (Équipe chargée du commerce international et de 
la coopération) Korea Food and Drug Administration  – KFDA (Office coréen de contrôle des médicaments 
et des produits alimentaires) 
#194 Tongilro, Eunpyeong-gu Seoul, 122-704 (Corée) Téléphone: +(82 2) 380 1661 Fax:  +(82 2) 356 2893 Courrier électronique:  wtokfda@kfda.go.kr
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  13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Documents accessibles sur le site Web du KFDA (www.kfda.go.kr ) ou à l'adresse suivante:  
International Trade & Cooperation Team (Équipe chargée du commerce international et de 
la coopération) 
Korea Food and Drug Administration  – KFDA (Office coréen de contrôle des médicaments 
et des produits alimentaires) #194 Tongilro, Eunpyeong-gu Seoul, 122-704 (Corée) 
Téléphone: +(82 2) 380 1661 
Fax:  +(82 2) 356 2893 Courrier électronique:  wtokfda@kfda.go.kr