ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/72 
23 juin 2009 
 (09-3072) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Détergents – Poudre détergente pour  linge synthétique (ICS 71.100.40) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Detergent – Synthetic Laundry 
Detergent Powder – Specification  (1st Revision) (Détergents – Poudre détergente pour 
linge synthétique – Spécification (1ère révision)).  26 pages, en anglais 
6. Teneur: 
La norme nationale notifiée établit les spécifi cations applicables aux poudres détergentes 
pour linge synthétique, ci-après dénommées "d étergents".  Elle spécifie les exigences 
chimiques et physiques et définit les limit es maximales et minimales admissibles pour les 
principaux paramètres.  Elle traite égal ement des ingrédients essentiels, des méthodes 
d'essai et des prescriptions en matière d' emballage, d'étiquetage et d'échantillonnage. 
La norme nationale notifiée s'applique a ux poudres détergentes pour linge synthétique 
destinées essentiellement à laver les produits textiles de maison, que ce soit en machine, 
dans des lave-linge classiques, ou à la main. 
Elle ne s'applique pas aux lessives liquides. Elle ne prévoit pas de méthode pour éval uer la performance des poudres détergentes pour 
linge synthétique. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  G/TBT/N/TTO/72 
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  8. Documents pertinents:  
ASTM International ASTM D 502-89 (Reapproved 2003), Standard test method for particle size of soaps and 
other detergents  (ASTM D 502-89 (réapprouvée en 2003) Méthode d'essai normalisée pour 
la détermination de la taille des par ticules de savons et autres détergents) 
ASTM D 2667-89 (Reapproved 2008), Standard test method for biodegradability of 
alkylbenzene sulphonates  (ASTM D 2667-89 (réapprouvée en 2008) Méthode d'essai 
normalisée de la biodégradabilité des sulfonates d'alkylbenzène) 
Institut britannique de normalisation 
BS 1647:  Part 1:  1984, pH Measuremen t – Part 1.  Specification for pH scale  (BS 1647:  
Partie 1: 1984, Mesure du pH – Partie 1:   Spécification relative à l'échelle des pH) 
BS 1647:  Part 2:  1984, pH Measurement – Part 2.  Specification for reference value 
standard solutions and operational reference standard solutions  (BS 1647:  Partie 2: 1984, 
Mesure du pH – Partie 2:  Spécification concerna nt les solutions-étalons de référence et les 
solutions-étalons de travail) 
BS 3145:  1978, Specification for laboratory pH meters  (BS 3145: 1978, Spécification 
concernant les pH-mètres de laboratoire) 
BS 3762:  Section 3.15:  1985, Analysis of fo rmulated detergents – Part 3.  Quantitative 
test methods – Section 3.15 Method for estimation of carboxymethylcellulose content  
(BS 3762:  Section 3.15: 1985, Analyse des prép arations détergentes – Partie 3.  Méthodes 
d'essai quantitatives – Section 3.15.  Mé thode d'évaluation de la teneur en 
carboxyméthylcellulose) 
BS 3762:  Section 3.7:  1986, Analysis of form ulated detergents – Part 3.  Quantitative test 
methods – Section 3.7 Method for determination of total non-ionic matter content  
(BS 3762:  Section 3.7: 1986, Analyse des prép arations détergentes – Partie 3.  Méthodes 
d'essai quantitatives – Section 3.7.  Méthode de détermination de la tene ur totale en matière 
non ionique) 
Organisation internationale de normalisation 
ISO 2271: 1989 Agents de surface - Détergents - Détermination de la  teneur en matière 
active anionique selon une méthode manuelle ou mécanique par titrage direct dans deux 
phases 
ISO 2871-1: 1988, Agents de surface - Détergents - Détermination de la teneur en matière 
active cationique - Partie 1:  Matière active cationique à haute masse moléculaire ISO 2871-2: 1990, Agents de surface - Détergents - Détermination de la teneur en matière 
active cationique - Partie 2:  Matière active cationique à faible masse moléculaire (entre 200 et 500) 
ISO 4313: 1976, Poudres à laver - Dosage de l'oxyde de phosphore (V) total - Méthode 
gravimétrique au phosphomolybdate de quinoléine ISO 8215: 1985, Agents de surface - Poudres à la ver - Dosage de la silice totale - Méthode 
gravimétrique 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
TTS 76:  Part 15, Requirements for labelling – Labelling of general household and 
automotive cleaning chemicals  (TTS 76: Partie 15 – Prescriptions en matière d'étiquetage – 
Étiquetage des produits chimiques d'entretien ménager ou automobile) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans 
un avis qui sera publié au Journal officiel 
(Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes  G/TBT/N/TTO/72 
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  10. Date limite pour la présentation des observations:  6 août 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Indus trial Estate, Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt
 
Site Web:  http://www.ttbs.org.tt/