ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/30 
11 mars 2009 
 
 (09-1209) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  
 
 
 
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION 
 
Note du Secrétariat  
 
 
Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre 
responsabilité et sans préjudice des positions des Membres 
ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
 
 
 Pour faire avancer les travaux sur les dive rgences relatives à la classification, il a été 
demandé, lors des consultations informelles du Président du 2 mars 2009, que le Secrétariat 
reproduise et distribue la liste I A), Produits au su jet desquels les divergences ont été ramenées à une 
seule possibilité de classement, fi gurant dans le document G/IT/W/6/R ev.3 du 20 décembre 2004, afin 
que les participants l'examinent et  que le Comité puisse l'approuver. 
 
 
_______________ G/IT/W/30 
Page 2  
 
  I. A) DIVERGENCES RAMENÉES À UNE SEULE POSSIBILITÉ DE CLASSEMENT 
 
1. 113- Tubes réacteurs à quartz et supports pour insertion dans des fours de diffusion et fours à 
oxydation pour la production de plaquettes à semi-conducteurs (702000) 
 
2. 114- Appareils de métallisati on chimique sous vide pour la  production de semi-conducteurs 
(841989) 
 3. 115- Parties d'appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de 
semi-conducteurs (841990) 
 
4. 125- Machines à laser pour le dé coupage par rayons laser des pistes de contact, destinées à la 
production de semi-conducteurs (845610) 
 5. 126- Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de 
plaquettes en microplaquettes (846410) 
 6.  141- Appareils à dépôt ph ysique par pulvérisation sur les plaquettes à semi-conducteurs 
(854389) 
 7. 147- Appareils à dépôt physique pour la production de semi-conducteurs (854389) 
 
8. 148- Tournettes pour le dépôt d'émulsi ons photographiques sur les plaquettes à 
semi-conducteurs (847989) 
 9. 149- Parties d'appareils à dépôt physi que par pulvérisation sur les plaquettes à 
semi-conducteurs (854390) 
 10. 151- Parties de tournettes pour le dépôt d' émulsions photographiques sur les plaquettes à 
semi-conducteurs (847990) 
 11. 158- Parties d'appareils à dépôt physique pour la production de semi-conducteurs (854390) 
 
12. 162- Appareils pour le chauffage rapide  des plaquettes à semi-conducteurs (851430)  
 13. 164- Parties d'appareils pour le traiteme nt thermique rapide des plaquettes (851490) 
 
14. 181- Masqueurs conçus pour la production de  masques et réticules à partir de substrats 
recouverts d'une résine photosensible (901720) 
 15. 182- Parties et accessoires de masqueurs conç us pour la production de masques et réticules à 
partir de substrats recouverts d'une résine photosensible (901790) 
 
16. 183- Parties de ces masqueurs (901790) 
 17. 195- Moniteurs:  unités d'affichage de machin es automatiques de traitement de l'information à 
tube à rayons cathodiques avec un pas de matrice inférieur à 0,4 mm ne pouvant pas recevoir ni traiter des signaux de télévision ou d'autr es signaux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement sans l'aide d'une unité centrale de  traitement d'ordinate ur, telle qu'elle est 
définie dans le présent accord.  L'accord ne  couvre donc pas les télévisions, y compris les 
télévisions à haute définition. (847160) 
  G/IT/W/30 
 Page 3 
 
 
  18. 196- Unités de mémoire à disques optiques pour machines automatiques de traitement de 
l'information (y compris unités de disques audionumériques (CD) et de vidéodisques (DVD)), avec ou sans possibilité d'écriture/enregistrement et  de lecture sous leur propre enveloppe ou 
non (847170) 
 
 
__________