. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/SAU/152 
12 février 2010 
 (10-0784) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ARABIE SAOUDITE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  – SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de  la métrologie et de la qualité). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Saudi Standards, Metrolog y and Quality Organization 
P.O. BOX:  3437 Riyadh 11471 Téléphone: +966(1)4520000 Ext:  1378-1381-1383 
Téléfax: +966(1)4520193 
Courrier électronique: mailto:enquirypoint@saso.org.sa
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
ICS 25.40.40 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia / 
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO) / Electrical safety in low 
voltage distribution systems up to 1 000 v a.c. and 1 500 v d.c. – Equipment for testing, 
measuring or monitoring of protective measures  – Part 8:  Insulation monitoring devices 
for IT systems  (Royaume d'Arabie saoudite / Organi sation saoudienne des normes, de la 
métrologie et de la qualité (SASO) / Sécurité  électrique dans les réseaux de distribution 
basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c.  – Dispositifs de contrôle, de mesure ou de 
surveillance de mesures de protection – Partie 8:   Contrôleurs d'isolement pour réseaux IT).  
21 pages, en anglais. 
6. Teneur:  Le règlement notifié définit les exigences particulières applicables aux contrôleurs 
d'isolement (IMD) destinés à surveiller en permanence, et quelle que soit la méthode de mesure, la résistance d'isolement pa r rapport à la terre de réseaux IT c.a. non mis à la terre, ou 
de réseaux IT c.a. comprenant des circuits à couran t continu reliés galvaniquement dont les 
tensions nominales sont au plus égales à 1 000 V c.a., et de réseaux IT c.c. non mis à la terre 
dont les tensions nominales sont au plus égales à 1 500 V c.c. G/TBT/N/SAU/152 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Établir les exigences applicables aux contrôleurs d'isolement (IMD) destinés à surveiller en 
permanence la résistance d'isol ement par rapport à la terre de réseaux IT c.a. non mis à la 
terre, ou de réseaux IT c.a. co mprenant des circuits à courant continu reliés galvaniquement 
dont les tensions nominales sont au plus égales à 1 000 V c.a., et de réseaux IT c.c. non mis à 
la terre dont les te nsions nominales sont au plus égales à 1 500 V c.c. 
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa/  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
mailto:enquirypoint@saso.org.sa  
http://www.saso.org.sa/