. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/89 
24 février 2009 
 (09-0960) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce (Ministère de l'industrie et du commerce) P.O.Box 5479 - Royaume de Bahreïn Téléphone: +973 1757 4880 
Téléfax: +973 1753 0730 
Courrier électronique: bsmd@commerce.gov.bh
 
Site web:   http://www.moic.gov.bh  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Aliments des animaux - Farine de poisson (ICS 65.120) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Feeds - Fish Meal (Aliments des 
animaux - Farine de poisson).  11 pages en arabe et 9 pages en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique not ifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions des dispositions 7 et 8 (emballage  et étiquetage) de la norme du Golfe GSO 
relative aux aliments des anima ux (farine de poisson).  Il dispose que les sacs doivent être 
bien scellés, étanches à l'eau et propres, n'a voir jamais été utilisés précédemment et ne pas 
affecter les caractéristiques qualitatives du produ it.  Ce texte énonce aussi des prescriptions 
en matière d'étiquetage, portant entre autres su r:  le degré de qualité du produit (premier ou 
deuxième choix), les dates - sous forme non c odée - de production et de péremption, les 
caractéristiques chimiques, y compris protéine brute, matière grasse brute, cendre brute, teneur en calcium et en phosphore, etc. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Assurer la protection des consommateurs et la  sécurité sanitaire des produits alimentaires G/TBT/N/BHR/89 
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  8. Documents pertinents: 
− GSO " Feeds - Fish Meal " (Norme GSO:  Aliments des animaux - Farine de poisson). 
− Norme ISO 7088.  Farine de poisson – Vocabulaire. 
− Norme saoudienne SASO 1857 "Feeds - Fish Meal"  (Aliments des animaux - Farine de 
poisson). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: