ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/GEN/123 
14 octobre 2011 
 (11-5092) 
Comité des obstacles techniques au commerce  
  
 
ATELIER SUR LA COOPÉRATION ENTRE LES MEMBRES DANS  
LE DOMAINE DE LA RÉGLEMENTATION
 
 
8-9 NOVEMBRE 2011 
 
Projet de programme 
   À la réunion du Comité OTC de novembre 2010, les délégations sont convenues d'organiser 
un atelier sur la coopération entre les Membres dans le  domaine de la réglementation.  Cet atelier se 
tiendra les 8 et 9 novembre 2011  au Centre William Rappard, parallèlement à la réunion ordinaire du 
Comité OTC des 10 et 11 novembre.  Les échanges de vues auront lieu dans le cadre de séances de 
groupe et porteront sur les sujets indiqués dans le programme ci-joi nt.  Les Membres, y compris les 
parties intéressées de leurs délégations, ainsi que les ob servateurs sont invités à participer à cet atelier.  
Des renseignements généraux sur la coopération dans  le domaine de la réglementation sont donnés 
dans le document G/TBT/W/340.  
 Tous les Membres sont priés instamment de communiquer les noms des participants en 
fonction dans leurs capitales, par fax ou par courrier électronique, à Mme Una Flanagan (adresse électronique:  una.flanagan@wto.org , fax:  +41 22 739 5620) avec copie à:  bci@wto.org . 
 
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8 et 9 NOVEMBRE 2011 
Inscription (8 h 30 – 10 heures) 
 
10 heures Observations liminaires 
  Présidente du Comité OTC, Mme Denise Periera 
 
Séance 1: Aperçu de la coopération da ns le domaine de la réglementation 
Modératrice:  Mme Denise Periera a) OMC:  "Aperçu général du travail du Co mité OTC sur la coopération dans le 
domaine de la réglementation" 
b) OMC:  "L'expérience du Comité SPS dans l'éla boration et la mise en œuvre de lignes 
directrices sur l'équivalence" 
Séance 2 : Expériences des Membres (exemples concrets) 
Modérateur:  à confirmer 
a) Coopération entre la Chine et l'UE (exposé conjoint):  titre à confirmer, nom(s) des 
intervenant(e)(s) à confirmer 
b) Coopération entre l'UE et les États-Unis (exposé conjoint):  titre à confirmer, nom(s) 
des intervenant(e)(s) à confirmer 
c) Coopération entre la Nouvelle-Zélande et l'Australie (exposé conjoint):  
"L'expérience trans-tasmanienne de la coopération dans le  domaine de la 
réglementation", nom(s) des intervenant(e)(s) à confirmer 
d) Brésil:  "Renforcer la coopération internati onale pour améliorer la  réglementation au 
Brésil:  le programme Pro-Reg et les orientations réglementaires", 
M. Rodrigo Augusto Rodrigues. 
e) Mexique:  "L'expérience mexicaine de la  coopération dans le  domaine de la 
réglementation:  défis et avanta ges", M. Juan Antonio Dorantes 
f) Costa Rica:  "Bonnes pratiques réglem entaires", M. Ronald Cortés Arguedas 
 
Session 3: Coopération dans le cadre d'autres instances 
Modérateur:  à confirmer a) APEC:  "Coopération dans le domaine de la réglementation dans le cadre de l'APEC", 
Mme Sirma Karapeeva (Nouvelle-Zélande) 
b) APEC:  "L'accord de reconnaissance mutuelle  de l'évaluation de la conformité des 
équipements électriques et électroniques et son incidence sur la réduction des 
obstacles techniques au commerce", Mme Carolina Vasquez (Chili)  G/TBT/GEN/123 
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  c) ASEAN:  "L'expérience du Comité consulta tif de l'ASEAN sur les normes et la 
qualité (ACCSQ)", noms(s) des interv enant(e)(s) à confirmer (Singapour) 
d) SARSO (Organisation régionale de norma lisation de l'Asie du Sud):  titre à 
confirmer, M. Chandan Behl (Inde) 
e) SADC (Communauté de développement de l' Afrique australe):  titre à confirmer, 
M. Elsie Meintjies (SADC) 
f) OCDE:  "Le problème du partage de l'information – Obstacles et mécanismes de 
coopération dans le domaine de la sécurité  des produits", M. Peter Avery (OCDE) 
g) CEE-ONU: "Un langage réglementaire commun pour le commerce et le 
développement:  l'exemple du modèle international pour l'harmonisation des 
réglementations sur les véhicules", M. Christer Arvius (CEE-ONU) 
Session 4:  Séance de groupe:  "Enseignements tirés" 
Modérateur:  M. Matthew Smith (Canada)  
a) M. Bipin Menon (Inde) 
b) M. George Opiyo (Ouganda) 
c) M. Rodrigo de Macedo Pinto (Brésil) 
d) M. Jeff Weiss (États-Unis) 
e) Autres participants à confirmer 
 
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