. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/SAU/153 
12 février 2010 
 (10-0785) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ARABIE SAOUDITE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  – SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de  la métrologie et de la qualité). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Saudi Standards, Metrolog y and Quality Organization 
P.O. BOX:  3437 Riyadh 11471 Téléphone: +966(1)4520000 Ext:  1378-1381-1383 
Téléfax: +966(1)4520193 
Courrier électronique: mailto:enquirypoint@saso.org.sa
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
ICS:  25.40.40 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia / 
Saudi Standards, Metrology and Quality Organizati on (SASO) / Electrical safety in low 
voltage distribution systems up to 1 000 v a. c. and 1 500 v d.c. – Equipment for testing, 
measuring or monitoring of prot ective measures – Part 9:  Equipment for insulation fault 
location in IT systems  (Royaume d'Arabie saoudite / Orga nisation saoudienne des normes, de 
la métrologie et de la qualité (SASO) / Sécurité électrique da ns les réseaux de distribution 
basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. – Dispositifs de contrôle, de mesure ou de 
surveillance de mesures de protection – Partie  9:  Dispositifs de localisation de défauts 
d'isolement pour réseaux IT).   23 pages, en anglais. 
6. Teneur:  Le règlement notifié définit les exigences particulières applicables aux dispositifs 
de localisation de défauts d'isolement qui, in dépendamment du principe de mesure, peuvent 
localiser les défauts d'isolement des parties de réseaux IT c.a. non mis à la terre et des réseaux 
IT c.a. non mis à la terre comprenant des circ uits à courant continu reliés galvaniquement 
dont les tensions nominales sont égales ou in férieures à 1 000 V c.a., ainsi que dans des 
réseaux IT c.c. non mis à la terre dont les te nsions nominales sont égales ou inférieures 
à 1 500 V c.c. G/TBT/N/SAU/153 
Page 2  
 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Établir les exigences applicables aux dispositifs  de localisation de défauts d'isolement qui 
peuvent localiser les défauts d'is olement des parties de réseaux IT c.a. non mis à la terre et 
des réseaux IT c.a. non mis à la terre compre nant des circuits à c ourant continu reliés 
galvaniquement dont les tensions nominales s ont égales ou inférieure s à 1 000 V c.a., ainsi 
que dans des réseaux IT c.c. non mis à la terre dont les tensi ons nominales sont égales ou 
inférieures à 1 500 V c.c. 
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa/  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
mailto:enquirypoint@saso.org.sa  
http://www.saso.org.sa/