ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/NOR/46 
21 février 2008 
 
 (08-0787) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
  La communication ci-après, datée du 15 févrie r 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Norvège .  La notification concerne les importa tions faisant l'objet de contingents 
tarifaires ( tableau MA:2 ) au cours des années 2002 , 2003  et 2004 . 
 
_______________ 
 
 
 Les données sur les importations figurant dans le présent document constituent la 
notification MA:2 pour 2002, 2003 et 2004.  Les con tingents d'accès minimal et les contingents 
d'accès courant pour la viande destinée à des vent es promotionnelles, les viandes de gibiers, les 
pommes, les poires et les rôtis de dinde sont indiqu és dans la notification.  Les contingents d'accès 
minimal sont énumérés en premier.  En ce qui con cerne les autres contingents d'accès courant figurant 
dans la liste de la Norvège, en 2000, le tarif N PF consolidé correspondait au tarif appliqué dans le 
cadre du contingent.  Un régime uniquement tarifa ire s'applique à ces contingents tarifaires depuis 
2000.  Étant donné que la Norvège a respecté ses e ngagements en ce qui concerne les contingents 
d'accès courant associés à un régime uniquement tarifair e, ceux-ci ne figurent pas dans la notification. 
   
  G/AG/N/NOR/46 
Page 2 Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Norvège  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  2002  
 
Listes relatives aux engagements en matière  de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des produits Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question 
(tonnes) Importations dans les limites du contingent
au cours de la période 
(tonnes) 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
 
1 2 3 4 
Viande destinée à des ventes promotionnelles et à des contrôles 
des produits Chapitres 02 et 16 35 12 
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées  02.02.1000 
02.02.2001 
02.02.2009 
02.02.3001 
02.02.3009 1 084 868 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées 02.03.2100 1 381 0 
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées 02.04.1000 
02.04.2100 
02.04.2200 
02.04.3000 
02.04.4100 
02.04.4200 
02.04.4300 
02.04.5000 206 54 
Viandes de coqs et poules 02.07.1200 221 4 
Viandes de dindons et dindes 02.07.2500 221 0 
Viandes de canards, oies et pintades 02.07.3300 221 27 
Viande de cerfs 02.07.9046 
02.07.9047 
02.07.9048 25 25 
Viande d'élans 02.07.9043 
02.07.9044 
02.07.9045 100 100 
 
   G/AG/N/NOR/46
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Viandes de gibiers 02.08.1000 
02.08.9030 
02.08.9099 250 193 
Beurre 04.05.1000 
04.05.2000 
04.05.9000 575 299 
Œufs de poules 04.07.0019 1 295 247 
Choux blancs 07.04.9013 
07.04.9020 134 0 
Choux rouges 07.04.9040 134 68 
Pommes 08.08.1011 8 000 7 592 
Poires 08.08.2021 250 247 
Rôtis de dinde 16.02.3101 20 7 
  
  G/AG/N/NOR/46 
Page 4 Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Norvège  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  2003  
 
Listes relatives aux engagements en matière  de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des produits Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question 
(tonnes) Importations dans les limites du contingent
au cours de la période 
(tonnes) 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
 
1 2 3 4 
Viande destinée à des ventes promotionnelles et à des contrôles 
des produits Chapitres 02 et 16 35 8 
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées  02.02.1000 
02.02.2001 
02.02.2009 
02.02.3001 
02.02.3009 1 084 1 061 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées 02.03.2100 1 381 1 381 
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées 02.04.1000 
02.04.2100 
02.04.2200 
02.04.3000 
02.04.4100 
02.04.4200 
02.04.4300 
02.04.5000 206 89 
Viandes de coqs et poules 02.07.1200 221 10 
Viandes de dindons et dindes 02.07.2500 221 0 
Viandes de canards, oies et pintades 02.07.3300 221 53 
Viande de cerfs 02.07.9046 
02.07.9047 
02.07.9048 25 23 
Viande d'élans 02.07.9043 
02.07.9044 
02.07.9045 100 100 
 
   G/AG/N/NOR/46
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Viandes de gibiers 02.08.1000 
02.08.9030 
02.08.9099 250 207 
Beurre 04.05.1000 
04.05.2000 
04.05.9000 575 284 
Œufs de poules 04.07.0019 1 295 172 
Choux blancs 07.04.9013 
07.04.9020 134 0 
Choux rouges 07.04.9040 134 0 
Pommes 08.08.1011 8 000 7 207 
Poires 08.08.2021 250 246 
Rôtis de dinde 16.02.3101 20 20 
 
  
  G/AG/N/NOR/46 
Page 6 Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Norvège  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  2004  
 
Listes relatives aux engagements en matière  de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des produits Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question 
(tonnes) Importations dans les limites du contingent
au cours de la période 
(tonnes) 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
 
1 2 3 4 
Viande destinée à des ventes promotionnelles et à des contrôles 
des produits Chapitres 02 et 16 35 9 
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées  02.02.1000 
02.02.2001 
02.02.2009 
02.02.3001 
02.02.3009 1 084 1 078 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées 02.03.2100 1 381 516 
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées 02.04.1000 
02.04.2100 
02.04.2200 
02.04.3000 
02.04.4100 
02.04.4200 
02.04.4300 
02.04.5000 206 168 
Viandes de coqs et poules 02.07.1200 221 7 
Viandes de dindons et dindes 02.07.2500 221 24 
Viandes de canards, oies et pintades 02.07.3300 221 73 
Viande de cerfs 02.07.9046 
02.07.9047 
02.07.9048 25 25 
Viande d'élans 02.07.9043 
02.07.9044 
02.07.9045 100 100 
 
   G/AG/N/NOR/46
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Viandes de gibiers 02.08.1000 
02.08.9030 
02.08.9099 250 216 
Beurre 04.05.1000 
04.05.2000 
04.05.9000 575 333 
Œufs de poules 04.07.0019 1 295 0 
Choux blancs 07.04.9013 
07.04.9020 134 0 
Choux rouges 07.04.9040 134 0 
Pommes 08.08.1011 8 000 7 482 
Poires 08.08.2021 250 200 
Rôtis de dinde 16.02.3101 20 19 
 
  
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