ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/MA/W/82 
17 janvier 2007 
 
 (07-0218) 
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés Original:   espagnol 
  
 
ACCÈS AUX MARCHÉS POUR LES PRODUITS NON AGRICOLES 
 
Préjudices causés à d'autres Membres de l'OMC par les mesures et les lois  
relatives au blocus économique, commercial et financier imposé  
par les États-Unis d'Amérique contre Cuba  
 
Communication de Cuba 
  
 La communication ci-après, datée du 15 janvier  2007, est distribuée à la demande de la 
délégation de Cuba. 
 
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 Le 15 mai 2006, Cuba a présenté le  document TN/MA/W/71, intitulé " Obstacles non 
tarifaires imposés par les États-Unis qui entravent et prohibent le commerce de Cuba ", dans lequel il 
était démontré que les lois et les mesures relatives au blocus contre Cuba étaient incompatibles avec 
les principes et les règles qui régissent les Acco rds de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). 
 Le blocus imposé par les États-Unis d'Améri que a pour objectif déclaré de détruire la 
Révolution cubaine et d'attenter à la souveraineté de la  nation à des fins d'ingérence.  Pour réaliser ses 
visées  politiques, ce pays applique unilatéralement  des sanctions fondées su r des critères autres que 
commerciaux ou économiques.  Les lois et les mesu res relatives au blocus n'entravent pas seulement, 
de façon directe ou indirecte, l'activité économique, co mmerciale et financière de Cuba, mais, par leur 
caractère extraterritorial, elles affectent aussi le s échanges commerciaux d'autres Membres de l'OMC, 
ce qui requiert l'attention de l'Organisation. 
 Cuba a présenté le document TN/MA/W/71 eu  égard au fait qu'au paragraphe 14 de 
l'annexe B de la Décision qu'il a adoptée le 1
er août 2004 le Conseil gé néral encourage tous les 
participants à présenter des notifications sur les obsta cles non tarifaires et à procéder à l'identification, 
à l'examen, au classement en catégories de c es obstacles, et au bout du compte à mener des 
négociations sur ceux-ci. 
 Dans le document TN/MA/W/71, Cuba a démont ré, pour le dénoncer, que le blocus imposé 
par les États-Unis d'Amérique est incompatible avec l es principes, les règles et les obligations dans le 
cadre de l'OMC, qu'il viole les droits de Cuba  en sa qualité de Membre à part entière de 
l'Organisation, comme le droit d'autres Membres d'entretenir des relations commerciales normales 
avec Cuba.  De ce fait, le blocus dépasse le ca dre bilatéral et constitue un problème de portée 
multilatérale. 
 En utilisant le terme d'"embargo", les États- Unis d'Amérique tentent de légitimer leur 
politique et de minimiser les implications extrat erritoriales du blocus, tandis qu'ils renforcent les 
mesures de harcèlement et de persécution à l'ég ard de toute entreprise ou de tout établissement 
commercial ou bancaire étranger qui établit ou cherche à établir des relations économiques, TN/MA/W/82 
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 commerciales ou financières avec des établissements c ubains, portant ainsi préjudice aux intérêts de 
citoyens et d'entreprises de pays tiers. 
 Cette politique extraterritoriale interdit: 
• aux filiales américaines qui se trouvent dans des pays tiers d'opérer quelque type de 
transaction que ce soit avec des entreprises situées à Cuba; 
• aux entreprises de pays tiers d'exporter vers  les États-Unis d'Amérique des produits 
d'origine cubaine ou des produits obtenus , dans quelque proportion que ce soit, à 
partir d'éléments d'origine cubaine; 
• aux entreprises de pays tiers de vendre à Cuba des biens ou services dont la 
technologie ferait appel pour plus de 10 pour cent à des composants d'origine américaine, quand bien même les propriét aires des entreprises en question seraient 
ressortissants de ces pays; 
• aux navires qui transportent des produits de puis ou vers Cuba l'entrée dans les ports 
des États-Unis, quel que soit leur pays d'immatriculation; 
• aux banques de pays tiers d'ouvrir des comptes en dollars des États-Unis à des 
personnes physiques ou morales cubaines ou d'ef fectuer des transactions financières 
en cette monnaie avec des entités ou des personnes cubaines; 
• aux entreprises de pays tiers d'effectuer avec Cuba des opérations de financement ou 
des transactions qui impliquent des biens fa isant l'objet de plaintes de la part de 
ressortissants américains ou de personnes qui, bien que nées à Cuba, ont acquis cette nationalité. 
Le non-respect de ces dispositions est passible de pl usieurs amendes et sanc tions de la part du 
gouvernement des États-Unis d'Amérique. 
Exemples de préjudices causés aux échanges commerciaux
 
Le 31 janvier 2003, le quotidien britannique "T he Times" a publié un article consacré à 
l'interdiction, par les États-Unis d'Amérique, en ve rtu des lois commerciales strictes en vigueur, de la 
commercialisation d'un whisky de malt écossais qui avait été vieilli dans des fûts cubains.  Les 
fonctionnaires des États-Unis ont déclaré que la R éserve "Glenfiddich Havana", produit de luxe à 
60,00 livres la bouteille, contrevenait à la législa tion qui prohibe tout commerce avec Cuba, bien que 
le produit soit distillé à Duftown, dans les Highl ands, au Royaume-Uni, et que sa production soit 
limitée à 1 800 caisses par an.  L'article reprenait les propos du directeur de la société Grant and Sons, 
qui a indiqué qu'il s'agissait non pas de whisky cubain mais de whisky écossais, ce que le produit 
pouvait avoir de cubain étant trop insign ifiant pour être pris en compte.  Il indiquait que les États-Unis 
avaient pris là une mesure "de principe", qui mettait en évidence le caractère extraterritorial de la Loi 
Helms-Burton. 
En février 2003, la société britannique ITS Caleb Brett, qui entretenait depuis plus de 25 ans 
des relations commerciales avec l'entreprise c ubaine Servicios Internacionales de Supervisión 
CUBACONTROL S.A., a décidé de rompre tout lie n avec Cuba, se conformant par là au Règlement 
sur le contrôle des avoirs cubains du Départemen t du Trésor des États-Unis d'Amérique.  ITS Caleb 
Brett a donné pour instruction à toutes ses agences te rritoriales de par le monde de ne pas donner suite 
aux commandes émanant de Cuba et de ne traiter aucune cargaison en provenance ou à destination de 
Cuba.  TN/MA/W/82 
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 Le blocus a de surcroît entravé la livraison d'exportations cubaines, essentiellement pour des 
produits relevant du domaine de la santé.  L' agence Foreign Trade Standards (FTS), succursale 
américaine d'ITS Caleb Brett (Royaume-Uni), n' a pas répondu à une demande de Cuba tendant à ce 
que ses agents, en tant que représentants de FTS à Cuba, procèdent à la certification d'un produit 
cubain qui était requise d'urgence pour que le produit puisse être livré à un pays tiers. 
En application de la politique de  blocus sous une forme manife stement extraterritoriale, le 
Département du Trésor des États-Unis d'Amérique maintient arbitrairement sur la liste des "ressortissants spécialement désignés" de Cuba un groupe de sociétés japonaises parmi lesquelles se 
trouve Kyoei International, ce qui fait que d'autr es entreprises comme Toyota et Mitsubishi ne 
peuvent faire des offres directes à Cuba sans risquer de subir le même sort, en raison du poids de leurs 
relations avec le marché américain. 
Les ventes de nickel cubain au Japon se heur tent aussi à des difficultés du fait que les 
entreprises clientes de ce pays doivent s'enregistre r auprès du Ministère japonais de l'industrie et du 
commerce international et se prêter à un processus l ong et complexe destiné à identifier les aciéries 
qui exportent vers les États-Unis d'Amérique. 
Le début du mois de février 2003 a vu la publication d'une informa tion dans le Fairplay Daily 
News, sur Internet, annonçant que Ce res Terminals, Inc., société amér icaine qui gère le terminal à 
conteneurs de Fairview Cove, à Halifax (Canada), avait refusé d'évaluer le coût d'arrimage pour le 
compte de l'armateur italien Costas au motif que la  compagnie relâche dans le port de La Havane. 
En 2004, le Centre cubain d'ingénierie et de  projets a commandé un logiciel et les services 
connexes à la société allemande IES GMBH.  Alors que  les opérations s'effectuaient en Allemagne et 
qu'il n'y avait pas de ressortissants des États-Unis d'Amérique parmi ses cadres, l'entreprise a été 
contrainte de retirer son offre pa rce que les produits en question cont enaient des éléments originaires 
des États-Unis. 
Toujours en 2004, l'entreprise Quimimport a essayé d'acheter l'herbicide Plateau par 
l'intermédiaire de la société alle mande BASF, qui a enregistré le produit à Cuba.  Bien qu'il s'agisse 
d'un produit breveté par une société d'agrochimie allemande de premier ra ng mondial, son acquisition 
n'a pas été possible parce que l'ingrédie nt actif est synthétisé à Porto Rico. 
Au cours de l'embarquement d'une cargaison de sulfure d'hydrogène, dans le cadre d'un 
contrat passé par Quimimport avec un pays tiers  en 2004, le fabricant américain a informé 
l'intermédiaire qu'il annulait la liv raison après avoir appris que Cuba  était la destination finale du 
produit. 
En octobre 2004, les représentants de la société japonaise Hitachi High-Technologies 
Corporation ont été pressentis pour la livraison d'un microscope élect ronique d'une vale ur de quelque 
400 000 dollars EU destiné à un établissement de santé  cubain.  Au terme de longues tractations entre 
les parties, la direction d'Hitachi a confirmé qu 'elle ne pouvait pas collaborer avec Cuba parce que la 
société avait pour politique d'observer l'"embargo" imposé à Cuba par les États-Unis d'Amérique.  
Hitachi a mis en avant l'obstacle du service après-ve nte et a fait connaître sa décision de ne pas traiter 
dans ces conditions. 
L'importation de briques réfractaires utilisées dans les fours pour fabriquer le ciment s'est 
heurtée à des difficultés à partir du moment où la société mexicaine Refractarios Mexicanos, qui les fournissait traditionnellement à Cuba, a été rachetée  par la société améri caine Harbison Walker 
Refractories, qui a rompu tout lien commercial avec Cuba.  En 2000, cette entreprise a été acquise par 
une société autrichienne qui a déclaré qu'elle re nouerait les relations commerciales avec Cuba, mais TN/MA/W/82 
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 aucun contrat n'a pu se concrétiser à ce jour en raison notamment des difficultés liées à l'accès aux 
sources de financement. 
L'entité hollandaise qui servait de passerelle de paiement au commerce électronique sous le 
nom de ePayment-Cuba a fait savoir en juin 2005 qu'elle  se retirait de l'affaire, les lois relatives au 
blocus l'empêchant de continuer à fournir ces service s à Cuba.  Ce retrait a provoqué la paralysie de 
l'activité durant trois mois et l'effet sur les ve ntes s'est chiffré à environ 10 000 dollars EU. 
Le 12 octobre 2005, la société Archer Daniels Midland (ADM) a fait l'objet d'une amende de 
13 750 dollars EU pour des manquements allégués à la réglementation relative au  blocus contre Cuba 
qui auraient été commis en février et mars 2000.   Selon l'OFAC, la société Finora Canadá Ltd., 
succursale d'ADM au Canada, avait signé des contra ts avec un organisme du gouvernement cubain et 
avait réalisé des opérations d'exportation. 
Les négociations menées en janvier 2006 av ec la succursale canadienne d'une des plus 
grandes sociétés de distribution discographique in dépendantes des États-Unis d'Amérique, dans le 
cadre de la foire MIDEM de Cannes (France), ont été interrompues lorsque le service juridique de 
l'entreprise a fait savoir "qu'il aurait à conduire une enquête fort coûteu se pour déterminer les 
mécanismes et les aspects juridiques liés à la possi bilité pour l'entreprise de vendre le produit cubain 
au Canada et en particulier aux États-Unis". 
Le fournisseur brésilien Orion a dû se retirer du marché pour la répara tion du turbogénérateur 
n° 1 des installations de l'entreprise Moa Níkel S.A. parce qu'elle est la filiale d'une société américaine, laquelle a fait obstacle à la transaction et  a tenté d'obtenir que des mesures de représailles 
et de licenciement soient prises à l'égard des pers onnes qui avaient participé au Brésil à la négociation 
du contrat avec Cuba. 
La fin de non recevoir, opposée par l'entreprise canadienne Cytec, d'origine américaine, à la 
demande de fourniture du réactif d'extraction (Cya nex 272) qu'il avait été décidé d'utiliser dans la 
nouvelle technologie destinée à l'extension de la  raffinerie de nickel COREFCO5, a provoqué un 
retard de sept mois environ dans la mise en œuvre du projet et une hausse du coût de raffinage de 
quelque 2,20 dollars EU pa r livre de nickel-cobalt. 
La société Dresser-Rand Group Inc. (basée à New York et qui fabrique des turbines et des 
compresseurs pour le secteur de l'énergie) a fait savoir publiquement au mois d'avril 2006 qu'elle 
s'exposerait vraisemblablement à des sanctions du gouvernement des États-Unis d'Amérique pour les 
relations commerciales que sa filiale brésilienne avait eues avec la société minière mixte 
cubano-canadienne Moa Nickel S.A.  Dresser-Rand a ordon né à sa filiale de rompre avec cette société 
en juillet 2005.  En septembre 2006, le Bureau de  contrôle des avoirs étrangers du Département du 
Trésor des États-Unis d'Amérique (OFAC) a fait savoir qu'il avait infligé à Dresser-Rand une amende d'un montant de 171 305,87 dollars EU. 
La société espagnole ALCOA n'a pu donner suite à la commande de 2 000 tonnes de profilés 
en aluminium passée par Cuba parce que son sièg e social se trouve aux États-Unis d'Amérique. 
Autre opération qui n'a pu aboutir:  l'achat d'un simulateur de trafic aérien, négocié pour le 
compte de Cuba par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) auprès de la société 
canadienne ADACEL, parce que le directeur général et le directeur financier de cette entreprise, tous 
deux de nationalité américaine, ont a ffirmé que les lois des États-Unis leur interdisaient tout contrat 
avec Cuba.  Comme elle produit ces simulateurs en  faisant appel à une technologie canadienne, la 
société n'a pas besoin d'une auto risation du Département du Trésor des États-Unis d'Amérique.  Faute 
de disposer de ce simulateur, la Société cubain e des aéroports et services aéronautiques (ECASA) doit  TN/MA/W/82 
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 consacrer environ 250 000 dollars EU par an au recyclage de ses contrôleurs du trafic aérien à 
l'étranger. 
Le 4 mai 2006, Ileana Ros-Lehtinen, membre du Congrès des États-Unis (représentante 
républicaine de la Floride), a présenté le projet de loi H.R. 5292, dont l'objet est " entre autres, de 
refuser l'entrée aux États-Unis des étrangers ayant réalisé des investissements qui contribuent à 
renforcer les capacités de Cuba en matière de mi se en valeur de se s ressources pétrolières ".  Le 
projet prévoit d'interd ire l'octroi de crédits bancaires, de licences spécifiques ou de permis 
d'exportation et de prêts aux sociétés étrangères qui  réalisent dans ce domaine des investissements 
d'un montant égal ou supérieur à 1 million de dollars.  Une semaine plus tard, Mel Martínez (sénateur 
républicain de Floride) a présenté au Sénat le projet de loi S. 2795, dont l'intitulé et la teneur sont 
analogues à ceux du projet de loi H.R. 5292 que Ro s-Lehtinen avait présenté à la Chambre des 
représentants. 
Le blocus ne touche pas seulement les échanges de marchandises;  il entrave aussi le 
commerce des services et les transactions bancaires en particulier.  En ra ison du blocus, Cuba est 
soumise aux conditions que le risque pays impose su r le plan financier.  S'y ajoutent d'autres 
préjudices, qui découlent de l'application extraterr itoriale des mesures relatives au blocus, qui sont 
particulièrement rigoureuses contre l es paiements et les fonds cubains. 
C'est ainsi que, le 13 février 2006, sont entrés en vigueur de nouveaux règlements de l'OFAC 
concernant le régime d'amendes applicables aux établissements bancaires qui enfreignent la législation américaine relative aux sanctions à l'ég ard de différents pays, dont Cuba.  Les auteurs 
d'infractions peuvent faire l'objet d'une enquête ci vile ou pénale et de poursuites judiciaires, ce qui 
accroît la pression exercée sur les banques de pays  tiers pour qu'elles se plient aux dispositions du 
blocus. 
Ces dernières années, les mesure s relatives au blocus ont été étendues à d'autres pays ainsi 
qu'aux milieux d'affaires américai ns.  Les exemples cités démontre nt l'incohérence de la position du 
gouvernement des États-Unis d'Amérique qui ch erche à présenter le blocus comme une " affaire 
bilatérale " et un " embargo " s'appliquant seulement à des perso nnes et à des entités soumises à la 
juridiction de ce pays. 
L'Organisation mondiale du commerce fonde son fonctionnement sur le principe de la 
non-discrimination;  Cuba considère par conséque nt qu'elle est l'instance compétente pour se 
prononcer sur l'illégitimité des lois et des mesu res relatives au blocus imposé à Cuba par les 
États-Unis d'Amérique, en ce qu'elles violent les dro its d'un Membre à part entiè re de l'Organisation et 
ceux de pays tiers. 
Eu égard à la volonté des Membres de créer et  de développer une organisation fondée sur des 
règles contraignantes, qui fonctionne sur la base de la réciprocité et des avantages mutuels et qui 
garantisse l'élimination du traitement discriminatoire  dans les relations commerciales internationales, 
l'absence de réaction multilatérale devant cette s ituation mettrait en cause la capacité du système à 
démontrer son efficacité et sa crédibilité. 
Il incombe au Groupe de négociation, qui a pour mandat d'éliminer les obstacles non tarifaires 
au commerce, de prendre en considération les pr éjudices qui résultent pour Cuba et d'autres Membres 
de l'OMC de la politique de blocus imposée pa r le gouvernement des États-Unis d'Amérique. 
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