. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/JPN/348 
9 décembre 2010 
 (10-6654) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  JAPON
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Consumer Affairs Agency  (Agence de la consommation) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  Tsuyu  (bouillon) pour nouilles 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Overview of Revisions to the 
Quality Labelling for Tsuyu (dipping soup) for noodles (Aperçu des modifications des 
exigences en matière d'étiquetage de la qualité applicables au tsuyu (bouillon) pour nouilles).  
1 page, en anglais 
6. Teneur:  L'avant-projet notifié, relatif à l'étiquetage de la qualité du tsuyu  (bouillon) pour 
nouilles, vise à apporter le s modifications suivantes:  
– les ingrédients devront figurer sur l'étique tte dans l'ordre décroissant par rapport à 
leur poids en pourcentage; 
– la dénomination du type de sauce soja utilisé comme ingrédient dans le tsuyu  doit 
correspondre aux dénominations indiquées dans la norme relative à l'étiquetage de la 
qualité de la sauce soja. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Fournir aux consommateurs des rensei gnements plus appropriés sur le tsuyu  (bouillon) pour 
nouilles afin d'éclair er leur choix. 
8. Documents pertinents:  
- Quality Labelling Standard for Tsuyu (di pping soup) for noodles (Notification No. 1670 of 
 the Ministry of Agriculture, Forest ry and Fisheries of  19 December 2000)  (Norme relative 
 à l'étiquetage de la qualité du tsuyu  (bouillon) pour nouilles (Notification n° 1670 du 
 Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche du 19 décembre 2000));  G/TBT/N/JPN/348 
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   - Law Concerning Standardization and Proper Labelling of Agricultural and Forestry 
 Products (Law No. 175 of 1950)  (Loi sur la normalisation et  l'étiquetage des produits 
 agricoles et sylvicoles (Loi n° 175 de 1950)).  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer (à la publication au Journal 
officiel ( KANPO )) 
Annonce prévue au Journal officiel 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Standards Information Service  (Service d'information sur les normes) 
International Trade Division  (Division du commerce international) 
Economic Affairs Bureau  (Bureau des affaires économiques) 
Ministry of Foreign Affairs  (Ministère des affaires étrangères) 
2–2–1 Kasumigaseki, Chiyoda–ku Tokyo 100-8919 (Japon) Téléphone: + (81) 3 5501 8344 Fax:  + (81) 3 5501 8343 
Courrier électronique:  enquiry@mofa.go.jp