. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/37 
27 juin 2008 
 (08-3076) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Câbles électriques – Câbles ar més isolés au PVC pour des tensions de 600/1000 V et 
de 1900/3300 V (ICS 29.060.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Electric cables – PVC insulated, 
armoured cables for voltages of 600/1000 V and 1900/3300 V (Câbles électriques – Câbles 
armés isolés au PVC pour des tensions de 600/1000 V et de 1900/3300 V).  48 pages, en 
anglais 
6. Teneur:   Cette norme de Trinité-et-Tobago énonce des exigences en rapport avec la 
construction du câble armé isolé au PVC de tensions assignées de 600/1000 V et 
de 1900/3300 V et décrit les méthodes d'essai a pplicables à ce câble.  Les câbles visés par 
cette norme sont destinés à être utilisés dans des installations fixes dans des zones et des 
bâtiments industriels ainsi qu' à des applications similaires 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
8. Documents pertinents:   TTS/BS 6346: 20XX. Adoption of the British Standard, 
BS 6346: 1997 including Amendments Nos. 1 and 2  (TTS/BS 6346: 20XX.  Adoption de la 
norme britannique BS 6346: 1997 comprenant les amendements 1 et 2) G/TBT/N/TTO/37 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre responsable 
du commerce et de l'industr ie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:   6 août 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Esta te, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt