. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/185 
1er octobre 2009 
 (09-4654) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards – KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Gaz médicaux (ICS 11.040) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  DKS 2201:2009 Breathing 
Oxygen for Airborne application – Specification  (DKS 2201:2009 Oxygène respirable pour 
applications aériennes – Spécification).  16 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée établit les prescriptions et les méthodes d'essai applicables à 
l'oxygène respirable pour la plongée et les a pplications en milieu hyperbare.  Elle ne 
s'applique pas aux gaz compri més à usage médical ou aux gaz destinés aux appareils pour 
la respiration à haute altitude. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
- BS 8478:2006 Respiratory Protective Devi ces – Breathing Gases For Diving And 
Hyperbaric Applications  (BS 8478:2006 Appareils de pr otection respiratoire – Gaz 
respirables pour la plongée et les applications en milieu hyperbare); 
- ISO 10083:2006 Systèmes d'approvisionnement  par concentrateurs d'oxygène pour 
utilisation dans des réseaux de distribution de gaz médicaux; 
- International Pharmacopoeia Fourth  Edition, 2006, Monographs, Pharmaceutical 
substances – Oxygen Monograph  (Pharmacopée internationale , quatrième édition, 2006.  
Monographies, substances pharmaceutiqu es – Monographie sur l'oxygène); G/TBT/N/KEN/185 
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   - International Pharmacopoeia Fourth Edition,  2006, Reagents – Reagents, test solutions 
and volumetric solutions  (Pharmacopée internationale, quatr ième édition, 2006.  Réactifs – 
Réactifs, solutions pour les tests et solutions volumétriques).  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:   27 juillet 2009 
À la publication au Journal officiel par le 
Ministre du commerce 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box 54974-00200 
Nairobi (Kenya) Téléphone: +(+254) 020 605490, 605506/ 69028258 Fax:  +(254 020) 609660/604031 Courrier électronique:  info@kebs.org
 
Site Web:  http://www.kebs.org