ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/GEN/90 
8 décembre 2009 
 
 (09-6320) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA COMMISSION  
DU CODEX ALIMENTARIUS 
 
  Les renseignements ci-après ont été communi qués par la Commission du Codex Alimentarius
 
à la réunion du Comité OTC des 5 et 6 novembre 2009. 
 
_______________ 
 
 I. SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ OTC 
(25-26 JUIN 2009) 
• 62
ème session du Comité exécutif de la Comm ission du Codex Alimentarius (Rome, 
Italie, 23-26 juin 2009); 
• 32ème session de la Commission du Code x Alimentarius (Rome, Italie, 
29 juin-4 juillet 2009); 
• 30ème session du Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche (Agadir, 
Maroc, 28 septembre-2 octobre 2009); 
• 3ème session du Groupe intergouvernemental spéci al du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens (Jeju, République de Corée, 12-16 octobre 2009); 
• 15ème session du Comité du Codex sur les fruits  et légumes frais (Mexico, Mexique).  
 Le Comité OTC voudra peut-être porter son a ttention, en particulier, sur ce qui suit: 
 1. À sa 32
ème session, la Commission du Codex Alimentarius  a, entre autres: 
• adopté 28 normes ou textes apparentés du Codex, nouveaux ou révisés (voir 
l'annexe I ); 
• approuvé plusieurs propositions d'activités nouvelles (voir l' annexe II ); 
• noté le statut de la mise en œuvre du Pl an stratégique 2008-2013 de la Commission du 
Codex Alimentarius; 
• examiné l'Évaluation de la capacité du secrétariat du Codex et accepté de revoir les 
recommandations qui y sont incluses à la prochaine session du Comité exécutif et de la Commission; 
• appuyé le maintien de la coopération et de la coordination avec les organisations 
internationales gouvernementales et non gouvernementales. G/TBT/GEN/90 
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  2. Le rapport complet de la réunion peut être consulté à l'adresse suivante:  
http://www.codexalimentarius.net/
 ou ftp://ftp.fao.org/codex/Alinorm09/al32REPf.pdf . 
3. À sa 30ème session, le Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche  est 
convenu de transmettre à la Commiss ion, pour adoption définitive, le projet de Code d'usages pour les 
poissons et les produits de la pêche (homards, crabes et définitions pertinentes);  la modification de la 
section 2.1 (Définitions générales) du Code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche ;  et 
le projet de Norme pour le caviar d'esturgeon.  Le Comité est aussi convenu de transmettre à la 
Commission l'avant-projet de Norme pour le poiss on fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le 
poisson séché fumé ainsi que l'avant-projet de Norme pour la sauce de poisson, pour adoption 
provisoire et examen ultérieur à la prochaine session du Comité. 
4. Le Comité est également convenu de poursuivre  la discussion à la prochaine session sur:  
i) l'avant-projet de modification de la section 3.4.5.1 (Eau) du Code d'usages pour les poissons et les 
produits de la pêche ;  ii) l'avant-projet de Norme pour la  chair de muscle adducteur de coquilles 
Saint-Jacques et de pétoncles surgelée;  iii) l'avan t-projet de Révision de la procédure d'ajout de 
nouvelles espèces dans les normes du Codex pour les poissons et les produits de la pêche en vigueur;  
iv) le projet de liste de méthodes pour la déte rmination des biotoxines dans la norme pour les 
mollusques bivalves vivants et crus;  v) l'avant-projet de Code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche (autres sections comprenant le  poisson fumé);  vi) l'avant-projet de Norme pour 
les ormeaux frais/vivants et les ormeaux congelés ( Haliotis  spp.);  et l'amendement à la Norme pour 
les bâtonnets de poisson surgelés  (facteurs d'azote). 
5. À sa 15
ème session, le Comité du Codex sur les fruits et légumes frais  est convenu de 
transmettre à la Commission, pour adoption définitive, le projet de Norme pour le manioc amer et le 
projet de Norme pour les pommes.  Il est aussi convenu de transmettre à la Commission l'avant-projet de Norme pour les avocats (révision) et l'avant-projet de Norme pour les tomates arbustives, pour adoption provisoire et examen ultérieur à la pr ochaine session du Comité.  L'avant-projet de Norme 
pour les piments forts sera reformulé pour examen ultérieur à la prochaine session du Comité.  Faute 
de temps, le Comité est convenu de joindre au ra pport de la session le projet de Présentation uniforme 
des normes Codex pour les fruits et légumes frais sans amendement, pour examen ultérieur à sa 
prochaine session. 
6. Le Comité est convenu d'entreprendre de nouveau x travaux sur la Norme pour les grenades.  
Il est aussi convenu de cesser de tenir à jour la liste  des fruits et légumes frais devant faire l'objet en 
priorité d'une normalisation et a indiqué que l es propositions de nouveaux travaux seraient toujours 
présentées dans le cadre d'une lettre circulaire. 
II. PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
• 31
ème session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de 
régime (Dusseldorf, Alle magne, 2-6 novembre 2009); 
• 41ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (San Diego, États-Unis 
d'Amérique, 16-20 novembre 2009); 
• 63ème session du Comité exécutif de la Commi ssion du Codex Alimentarius (Genève, 
Suisse, 8-11 décembre 2009); 
• 9ème session du Comité du Codex sur le lait et les produits laitiers (Auckland, 
Nouvelle-Zélande, 1er-5 février 2010);  G/TBT/GEN/90 
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  • 18ème session du Comité du Codex sur les systèm es d'inspection et de certification des 
importations et des exportations alimenta ires (Surfers Paradise, Queensland, 
Australie, 1er-5 mars 2010). 
7. À sa 31ème session, le Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de 
régime  examinera la liste de méthodes pour les fibres al imentaires ainsi que l'avant-projet de valeurs 
nutritionnelles de référence supplémentaires ou révisées aux fins d'étiquetage dans les directives 
Codex concernant l'étiquetage nutritionnel.   Le Comité examinera également la proposition de 
nouveaux travaux pour la modification des principes généraux du Codex régissant l'adjonction 
d'éléments nutritifs essentiels aux aliments ;  la proposition de nouvelles activités relatives à 
l'établissement d'une Norme pour les aliments tran sformés à base de céréales destinés aux nourrissons 
et aux enfants en bas âge présentant une insu ffisance pondérale;  la proposition de révision des lignes 
directrices du Codex concernant les préparations alimentaires d'appoint destinées aux nourrissons du 
deuxième âge et aux enfants en bas âge ;  et l'avant-projet sur les valeurs nutritionnelles de référence 
pour les éléments nutritifs qui sont liés au risque de maladies non transmissibles. 
8. À sa 9ème session, le Comité du Codex sur le lait et les produits laitiers examinera le projet 
d'amendement à la Norme Codex pour les laits fermentés concernant les boissons composées à base 
de lait fermenté;  et l'avant-projet de Norme pour  les fromages fondus.  Il examinera également les 
dispositions relatives aux additifs alimentaires, les méthodes d'analyse et d'échantillonnage des 
normes Codex pour le lait et les produits la itiers, ainsi que la Consistance entre le Certificat 
d'exportation pour le lait et les produits laitiers et le Modèle générique de certificat officiel (Annexe 
des Directives pour la conception, l'établissement, la délivrance et l'utilisation de certificats officiels 
génériques ), adopté par la Commission à sa 32ème session, en juillet 2009. 
9. À sa 18ème session, le Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification 
des importations et des exportations alimentaires  examinera l'avant-projet de principes et 
directives concernant la réalisation d'audits et d'in spections sur site à l'étranger et l'avant-projet de 
principes et directives pour les systèmes nationaux de contrôle des aliments. 
III. COMPOSITION DE LA COMMISSION DU CODEX 
10. Après l'adhésion de la Somalie plus tôt ce tte année, le nombre des membres de la 
Commission du Codex s'est trouvé porté à 182 pays et une organisation (la Communauté européenne). 
_______________ 
 G/TBT/GEN/90 
Page 4  
 
  ANNEXE I 
 
LISTE
 DES  NORMES  ET DES  TEXTES  APPARENTÉS  ADOPTÉS  PAR 
LA COMMISSION  DU CODEX  ALIMENTARIUS  À 
SA TRENTE-DEUXIÈME  SESSION  
 
Partie 1 – Normes et textes apparentés adoptés à l'étape 8 
 
Normes et textes apparentés Référence Statut 
Norme régionale pour la pâte de soja fermentée au 
piment fort ALINORM 09/32/15 
Annexe II Adopté avec 
amendement (voir le 
point 5 de l'ordre du jour)
Norme régionale pour les produits à base de ginseng ALINORM 09/32/15 
Annexe III Adopté avec 
amendement (voir le 
point 5 de l'ordre du jour)
Code d'usages pour la diminution de l'acrylamide dans les aliments ALINORM 09/32/41 
Annexe IV Adopté 
Code d'usages pour la réduction de la contamination 
des aliments par les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) issus des processus de fumage et 
de séchage direct ALINORM 09/32/41 
Annexe V Adopté 
Dispositions relatives aux additifs alimentaires de la 
Norme générale pour les additifs alimentaires (NGAA) ALINORM 09/32/12 
Annexe IV Adopté (excepté 
l'érythrosine) 
(voir le point 5 de l'ordre 
du jour) 
Amendement à la norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique:  inclusion de l'huile de son 
de riz ALINORM 09/32/17 
Annexe II Adopté 
Directives pour régler les litiges concernant les 
résultats analytiques (tests) ALINORM 09/32/23 
Annexe II Adopté 
Directives sur la Terminologie analytique ALINORM 09/32/23 
Annexe III Adopté 
Tableau des conditions applicables à la teneur en 
éléments nutritifs (Partie B:  Dispositions sur les 
fibres alimentaires):  Directives relatives aux 
allégations nutritionnelles et à la santé   
(CAC/GL 23-1997) ALINORM 09/32/26 
Annexe II Adopté 
Dispositions relatives à la gomme arabique (gomme 
acacia) (Section D:  Liste consultative des additifs alimentaires pour des form es spéciales d'éléments 
nutritifs):  Listes consultatives d'éléments nutritifs 
utilisables dans les aliments diététiques et de régime destinés aux nourrissons et enfants en bas âge 
(CAC/GL 10-1997) ALINORM 09/32/26 
Annexe III Adopté (comme agent de 
charge) 
(voir le point 5 de l'ordre 
du jour) 
Principes d'analyse des risques nutritionnels et 
directives pour application aux travaux du Comité sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime ALINORM 09/32/26 
Annexe IV Adopté  G/TBT/GEN/90 
 Page 5 
 
 
  Normes et textes apparentés Référence Statut 
Norme du Codex pour les confitures, gelées et 
marmelades ALINORM 09/32/27 
Annexe II Adopté avec 
amendement (voir le 
point 5 de l'ordre du jour)
Norme du Codex pour certains légumes en conserve 
(dispositions générales) ALINORM 09/32/27 
Annexe III Adopté 
Limites maximales de résidus de pesticides ALINORM 09/32/24 
Annexe II Adopté 
Limites maximales de résidus pour les médicaments 
vétérinaires ALINORM 09/32/31 
Annexe II Adopté 
Directives pour la conception et la mise en œuvre de 
programmes nationaux de réglementation de l'assurance de la sécurité sanitaire des aliments 
concernant l'utilisation de médicaments vétérinaires 
chez des animaux producteurs d'aliments destinés à la consommation humaine ALINORM 09/32/31 
Annexe V Adopté 
 
Partie 2 – Normes et textes apparentés adoptés à l'étape 5/8 (avec omission des étapes 6 et7) 
Normes et textes apparentés Référence Statut 
Norme régionale pour la pâte de soja fermentée ALINORM 09/32/15 
Annexe IV Adopté avec 
amendement (voir le 
point 5 de l'ordre du jour)
Révision du Préambule de la NGCTA ALINORM 09/32/41 
Annexe III Adopté 
Code d'usages pour la prévention et la réduction de la 
contamination par l'ochratoxine A du café ALINORM 09/32/41 
Annexe VI Adopté 
Dispositions relatives aux additifs alimentaires de la 
Norme générale pour les additifs alimentaires 
(NGAA) ALINORM 09/32/12 
Annexe IV Adopté (excepté 
l'érythrosine) 
(voir le point 5 de l'ordre 
du jour) 
Amendements du système international de numérotation (SIN) des additifs alimentaires ALINORM 09/32/12 
Annexe VII Adopté 
Spécifications d'identité et de pureté des additifs 
alimentaires découlant de la 69ème réunion du JECFA ALINORM 09/32/12 
Annexe VIII Adopté 
Critères microbiologiques relatifs à la présence de 
Listeria monocytogenes  dans les aliments prêts à 
consommer (Annexe II des Directives pour 
l'application de principes généraux d'hygiène 
alimentaire à la maîtrise du Listeria monocytogenes  
dans les aliments prêts à consommer)  (CAC/GL 61-2007) ALINORM 09/32/13 
Annexe II Adopté avec 
amendement (voir le 
point 5 de l'ordre du jour)G/TBT/GEN/90 
Page 6  
 
  Normes et textes apparentés Référence Statut 
Critères microbiologiques pour les préparations de 
suite en poudre et les préparations pour enfants en bas 
âge données à des fins médicales spéciales 
(Appendice II au Code d'usages en matière d'hygiène 
pour les préparations en poudre destinées aux 
nourrissons et aux enfants en bas âge )  
(CAC/RCP 66-2008) ALINORM 09/32/13 
Annexe III Adopté avec 
amendement 
(voir le point 5 de l'ordre 
du jour) 
Modèle générique de certificat sanitaire (Annexe aux Directives pour la conception, l'établissement, la délivrance et l'utilisation de certificats officiels 
génériques ) (CAC/GL 38-2001) ALINORM 09/32/30 
Annexe II Adopté 
Recommandations sur les fondements scientifiques 
des allégations relatives à la santé (Annexe aux 
Directives pour l'emploi des allégations relatives à la nutrition et à la santé ) (CAC/GL 23-1997) ALINORM 09/32/26 
Annexe V Adopté 
Dispositions pour les milieux de couverture des 
certains légumes en conserve:  Section 3.1.3 (pour 
inclusion dans la norme pour certains légumes en conserve) ALINORM 09/32/27 
Annexe IV Adopté 
Appendices spécifiques à certains légumes en 
conserve (pour inclusion dans la norme pour certains 
légumes en conserve) ALINORM 09/32/27 
Annexe V Adopté 
Limites maximales de résidus de pesticides ALINORM 09/32/24 
Annexe III Adopté avec 
amendement 
(voir le point 5 de l'ordre 
du jour) 
Limites maximales de résidus pour les médicaments 
vétérinaires ALINORM 09/32/31 
Annexe III Adopté 
Partie 3 – Normes et textes apparentés adoptés à l'étape 5 de la procédure accélérée 
Normes et textes apparentés Référence Statut 
Amendement proposé aux directives concernant la 
production, la transformation, l'étiquetage et la 
commercialisation des aliments issus de l'agriculture 
biologique :  Annexe II (roténone) ALINORM 09/32/22 
Annexe V Adopté  G/TBT/GEN/90 
 Page 7 
 
 
  Partie 4 – Autres normes et text es apparentés pour adoption 
Normes et textes apparentés Référence Statut 
Amendements au paragraphe 10, préparation de 
l'échantillon dans les plans d'échantillonnage pour la 
contamination par l'aflatoxine dans les fruits à coque prêts à consommer et les fruits à coque destinés à un 
traitement ultérieur:  amandes, noisettes et pistaches ALINORM 09/32/41 
Annexe II Adopté 
Amendement de l'appendice du tableau 3 de la NGAA ALINORM 09/32/12 
Paragraphe 9 Adopté 
Amendements des noms et descripteurs dans le 
système de classement des aliments 01.2.1.1, 15.1 et 
15.2 de la NGAA ALINORM 09/32/12 
Annexe IX Adopté 
Amendement à la norme pour les huiles 
végétales portant un nom spécifique:  remplacer la 
section sur les contaminants par le langage normalisé 
utilisé dans le Plan de présentation des Normes Codex 
de produits  ALINORM 09/32/17 Adopté 
Dispositions relatives aux additifs dans la Norme pour 
les matières grasses tartinables et les mélanges 
tartinables et dans d'autres normes pour les graisses et 
huiles ALINORM 09/32/17 
Annexe VII 
ALINORM 09/32/12 
Annexe III Adopté 
Méthodes d'analyse incluses dans des normes Codex à 
différentes étapes ALINORM 09/32/23 
Annexe IV Adopté 
 G/TBT/GEN/90 
Page 8  
 
  ANNEXE II 
LISTE DES PROJETS DE NORMES ET TEXTES APPARENTÉS APPROUVÉS  
EN TANT QUE NOUVEAUX TRAVAUX PAR LA COMMISSION 
DU CODEX ALIMENTARIUS À SA TRENTE-DEUXIÈME SESSION  
Comité 
responsable Normes et textes apparentés Référence Code de 
travail 
CCPR Liste provisoire des pesticides à évaluer et réévaluer 
en priorité par la JMPR Liste prioritaire de 
produits chimiques 
devant faire l'objet d'une évaluation et d'une 
réévaluation par la JMPR en cours 
CCRVDF Liste prioritaire de médicaments vétérinaires pour 
évaluation ou réévaluation par le JECFA ALINORM 09/32/31, 
paragraphe 138 et 
Annexe VI en cours 
CCPFV Révision de la Norme pour les pousses de bambou en 
conserve (CODEX STAN 241-2003) et de la Norme 
pour les champignons de couche en conserve 
(CODEX STAN 55-1981) en annexe au Projet de 
norme pour certains légumes en conserve ALINORM 09/32/27, 
paragraphe 109 N01-2009 
CCPFV Révision de la Norme pour les olives de table 
(CODEX STAN 66-1981) ALINORM 09/32/27, 
paragraphe 109 N02-2009 
CCPFV Révision de la Norme pour la noix de coco râpée 
desséchée (CODEX STAN 177-1991) ALINORM 09/32/27, 
paragraphe 109 N03-2009 
CCLAC Norme régionale pour la coriandre du Mexique ALINORM 09/32/36, 
paragraphe 72 N04-2009 
CCLAC Norme régionale pour la lucuma ALINORM 09/32/36, 
paragraphe 76 N05-2009 
CCFICS Principes et directives pour les systèmes nationaux de 
contrôle des aliments ALINORM 09/32/30, 
paragraphe 71 et  Annexe III N06-2009 
CCFH Code d'usages en matière d'hygiène pour la maîtrise 
des virus dans les aliments ALINORM 09/32/13, 
paragraphe 138 et 
Annexe V N07-2009 
CCNEA Norme régionale pour la harissa (purée de piment 
rouge piquant) ALINORM 09/32/40, 
paragraphe 41 N08-2009 
CCNEA Norme régionale pour le halva avec tahiné  
(halwa shamia) ALINORM 09/32/40, 
paragraphe 44 N09-2009 
CCCF Niveaux maximaux pour les fumosines dans le maïs et 
les produits dérivés du maïs et les plans 
d'échantillonnage associés ALINORM 09/32/41, 
paragraphe 100 et 
Annexe VII N10-2009  G/TBT/GEN/90 
 Page 9 
 
 
  Comité 
responsable Normes et textes apparentés Référence Code de 
travail 
CCCF Code d'usages pour la réduction du carbamate d'éthyle 
dans les eaux-de-vie de fruits à noyaux ALINORM 09/32/41, 
paragraphe 114 et 
Annexe VIII N11-2009 
CCCF Révision du Code d'usages pour la prévention et la 
réduction des aflatoxines dans les fruits à coque 
(CAC/RCP 59-2005):  mesures supplémentaires pour 
les noix du Brésil ALINORM 09/32/41, 
paragraphe 122 et 
Annexe IX N12-2009 
CCCF Niveaux maximaux pour la mélamine dans 
l'alimentation humaine et animale ALINORM 09/32/41, 
paragraphe 125 et 
Annexe X N13-2009 
 
__________