. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/78 
3 décembre 2009 
 (09-6187) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Sécurité des jouets – Partie 1:  Aspects de  sécurité relatifs aux propriétés mécaniques et 
physiques – ISO 8124-1:  2000 (ICS 97.200.50) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Safety of Toys - Part 1:  Safety 
Aspects Related to Mechanical and Physical Properties  (Sécurité des jouets – Partie 1:  
Aspects de sécurité relatifs aux propriétés mécan iques et physiques).  104 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les exigences de la norme TTS/ISO 8124-1: 20XX énoncent les critères 
acceptables concernant les caractéristiques stru cturelles des jouets, comme la forme, les 
dimensions, le contour, les écartements, et  les critères acceptables pour les propriétés 
spécifiques de certaines catégories de jouets.  Le texte notifié indique les exigences et les méthodes d'essai applicables aux jouets destin és à être utilisés par des enfants de divers 
groupes d'âge de la naissance à 14 ans.  Il est aussi prescrit que des avertissements et/ou 
instructions d'emploi appropriés doivent figurer  sur certains jouets ou sur leurs emballages. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer à la norme notif iée le statut de norme obligatoire afin de 
prévenir les fraudes, les tromperies, l'utilisati on d'étiquetages induisant en erreur et la mise 
sur le marché de produits (joue ts) non conformes, et de four nir une information adéquate 
aux consommateurs/utilisateurs.  
8. Documents pertinents:   TTS/ISO 8124-1: 2000 - Safety of toys – Part 1:  Safety aspects 
related to mechanical and physical properties  (Sécurité des jouets – Partie 1:  Aspects de 
sécurité relatifs aux propriétés mécaniques et physiques) G/TBT/N/TTO/78 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  31 décembre 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Indus trial Estate, Macoya, Tunapuna, 
Trinité-et-Tobago Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt