. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/ISR/190 
10 décembre 2007 
 (07-5462) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   ISRAËL
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Israel WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC pour 
l'OMC d'Israël) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Israel WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC pour l'OMC d'Israël)  
Ministry of Industry, Trade and Labour  (Ministère de l'industrie, du commerce et du travail) 
Téléphone: +(972) 3 5652700 
Fax:  +(972) 3 5652710 
Courrier électronique:  Yael.Friedgut@moital.gov.il  
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Ciments (ICS 91.100.010, SH 25.23 ) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:    
Amendment to Mandatory Standard SI 1 part 1- Cement: Common cements; Amendment to 
Mandatory Standard SI 1 part 2 – Cement : Sulphate-resisting Portland cements; 
Amendment to Mandatory Standard SI 1 part 3 – Low heat common cements (Modification 
de la norme obligatoire SI 1, partie 1 – Cime nts:  ciments courants;  modification de la 
norme obligatoire SI 1, partie 2 – Ciments:  ciments Portland résistant aux sulfates;  
modification de la norme obligatoire SI 1, pa rtie 3 – Ciments courants à faible chaleur 
d'hydratation) - 4 pages, en hébreu 
6. Teneur:   Le texte notifié permet de commercialiser les ciments (outre les contenants de 50 
kg déjà autorisés) en contenants de 25 et de 40 kg dans le cas des ciments courants et en 
contenants de 40 kg dans le cas des ciments Portland résistant aux sulfates et des ciments courants à faible chaleur d'hydratation.  Il énonce les exigences applicables à l'étiquetage et 
à l'inspection des nouveaux poids des contenants. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Commodité pour les utilisateurs G/TBT/N/ISR/190 
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  8. Documents pertinents:   Après approbation du texte, un avis sera publié au Journal officiel, 
section des avis gouvernementaux. 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: