. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/306 
25 mai 2012  
 (12-2748) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de  la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de  téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  
P.O. BOX:  3437 Riyadh 11471  Téléphone: +966(1)4520000 Ext. 1378-1381-1383 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X],  2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Domaine 17 de l'ICS 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia / 
Saudi Standards, Metrology and Qual ity Organization (SASO) / Instruments for measuring 
vehicle exhaust emissions.  Part 1:  Metrol ogical and technical require ments.  Part 2:  
Metrological controls and performance tests  (Royaume d'Arabie saoudite / Organisation 
saoudienne des normes, de la métrologie et de la  qualité (SASO) / Instruments de mesure des 
gaz d'échappement des véhicules.  Partie 1:  Ex igences métrologiques et techniques.  Partie 2:  
Contrôles métrologiques et essais de performance).  46 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le règlement notifié spécifie les exigences métrologiques et techniques et les essais 
applicables aux instruments de mesure numé riques servant à déterminer les fractions 
volumiques de certains composants des gaz d'éc happement des véhicules à moteur.  Il définit 
aussi les conditions que ces instruments doivent remplir pour satisfaire à toute exigence de 
performance de l'OIML.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Ce texte s'applique aux instruments, en partic ulier ceux utilisés confor mément à la procédure 
définie dans l'ISO 3929, destinés à l'inspection et à la maintenance des véhicules à moteur à 
allumage par étincelles en service.  G/TBT/N/SAU/306 
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  8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa   
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de la quelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
enquirypoint@saso.org.sa   
http://www.saso.org.sa