. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/188 
31 janvier 2006 
 (06-0427) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE 
CHINE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Administration de la normalisation de la Chine (SAC) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
      
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [    ], 2.10.1 [ X  ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [ X ], autres:  
      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national. 
Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Produits WLAN 
autonomes, produits avec modules WLAN intégrés, logiciels avec fonction WAPI, logiciels 
avec fonction WAPI (ICS:   35.110)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Information Technology 
- Telecommunications and Information E xchange between Systems – Local and 
Metropolitan Area Networks - Specific Requi rements – Part 11: Wireless LAN Medium 
Access Control (MAC) and Physical Layer (PHY) Specifications: Further Higher Data Rate 
Extension  in the 2.4 GHz Band  (Technologies de l'information – Télécommunications et 
échange d'informations entre systèmes – Réseaux locaux et métropolitains – Exigences 
spécifiques – Partie 11: Spécifications pour le contrôle d'accès au support et la couche 
physique:  Extension supplémentaire de dé bit supérieur dans la bande de 2,4 GHz) 
- 61 pages, en chinois. 
6. Teneur:   Spécification des caractéristiques de la couche physique avec extension 
supplémentaire de débit supéri eur dans la bande de 2,4 GHz.  Les produits doivent être 
conformes à la réglementation chinoise. G/TBT/N/CHN/188 
Page 2  
 
  7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:   Le 
texte notifié vise à assurer la conformité des produits WLAN fabriqués, utilisés et vendus sur le territoire de la Chine, avec la ré glementation chinoise relative au matériel  
radioélectrique. 
De nombreux produits WLAN sont présents aujourd' hui sur le marché intérieur, toutefois la 
Chine ne dispose pas de spécification dans ce domaine. 
8. Documents pertinents:   MII Radio [2002]277 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:   } 1er février 2006 
10. Date limite pour la présentation des observations:   – 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X ] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Centre national de notification et d'info rmation OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine 
Téléphone:  (+86) 10 8226 0618 
Fax:  (+86) 10 8226 2448 
Courrier électronique: tbt@aqsiq.gov.cn