. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/COMTD/53 
20 avril 2005 
 
 (05-1624) 
Comité du commerce et du développement  
  
 
 
COMITÉ DU COMMERCE ET DU DÉVELOPPEMENT (CCD) 
 
Programme de travail pour 2005
1 
 
 
Date Réunion Ordre du jour 
Mardi 22 février 52ème session ordinaire 
 
Achevée  
 
(Note sur la réunion à 
paraître) • Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
• Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
• Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable)2 
• Commerce électronique3 
• Maldives – Perte du statut de PMA en vertu du principe 
de la gradation 
• Participation des pays en développement au système 
commercial multilatéral 
• Élection du Président du CCD 
• Élection du Président du Sous-Comité des pays les 
moins avancés 
                                                      
1 Ce programme de travail est sans préjudice des changements qui pourraient être jugés nécessaires, en 
particulier des travaux additionnels qui pourraient résulte r du Programme de Doha pour le développement.  Il 
n'inclut pas les questions que le CCD, en session extraordinaire et spécifique, ainsi que le Sous-Comité des pays les moins avancés ont été chargés de traiter. 
 
2 Les Membres ont demandé, à la 40ème session du CCD, que ce point soit inscrit en permanence à 
l'ordre du jour du Comité.  Le paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha dispose ce qui suit:  "Le 
Comité du commerce et du développement et le Comité du commerce et de l'enviro nnement serviront chacun, 
dans le cadre de leurs mandats respectifs, d'enceinte pour identifier les aspects des négociations relatifs au 
développement et à l'environnement, et pour débattre de ces aspects, afin d'aider à atteindre l'objectif visant à ce 
que le développement durable soit pris en compte d'une manière appropriée." 
 
3 Le programme de travail du CCD sur le co mmerce électronique figure dans le document 
WT/COMTD/35.   
 WT/COMTD/53 
Page 2  
 
 Date Réunion Ordre du jour 
Mercredi 11 (et 
vendredi 13) mai 53ème session ordinaire 
 • Programme de travail du CDD pour 2005  
• Notifications au titre de la Clause d'habilitation  
• Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
• Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable) 
• Commerce électronique 
• Maldives – Perte du statut de PMA en vertu du principe 
de la gradation 
• Participation des pays en développement au système 
commercial multilatéral 
• Examen du rapport du Groupe consultatif commun-CCI 
• Coopération technique et formation 
- rapport annuel de 2004 
- rapport d'audit de la coopération technique en 2004 - mandat pour l'examen stratégique des activités  
  d'assistance technique liée au commerce de l'OMC 
Mercredi 5 et 
jeudi 6 octobre 54ème session ordinaire  • Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
• Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
• Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable) 
• Commerce électronique 
• Coopération technique et formation 
- rapport semestriel 
- examen du projet de pl an d'assistance technique 
  pour 2006 
Mardi 29 novembre 55ème session ordinaire  • Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
• Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
• Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable) 
• Commerce électronique 
• Coopération technique et formation 
- examen du projet de pl an d'assistance technique 
  pour 2006 
• Adoption du rapport annuel pour 2005 
 
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