. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/163 
14 janvier 2010 
 (10-0158) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Bahrain Standards & Metrology Directorate –  BSDM (Direction 
des normes et de la métrologie de Bahreïn) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O.Box 5479 
Royaume de Bahreïn Téléphone:   +973 17574880 Fax:    +973 17530730 Courrier électronique:   bsmd@moic.gov.bh. 
Site Web:   http://www.moic.gov.bh/
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Véhicules automobiles (SH 83023000) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Motor vehicles:  methods of test 
for impact strength, part 2:  moving barrier rear impact (Véhicules automobiles.  Méthodes 
d'essai de résistance au choc.  Partie 2:  Choc arrière avec barrière mobile).  14pages, 
disponible en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement notifié est fondé sur des normes du Golfe établies par 
l'Organisation de normalisation du Golfe (G SO) concernant la méthode d'essai utilisée pour 
déterminer la résistance au choc arrière avec barrière mobile des voitures de tourisme, des 
véhicules à usages multiples pour le transport de  personnes, des camions et des autocars d'un 
poids en charge maximal inférieur à 4 500 kg. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Protection de la vie des personnes  G/TBT/N/BHR/163 
Page 2  
 
  8. Documents pertinents:  
• GSO 36/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – Part 1:  Frontal 
Impact"  (GSO 36/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes d'essai de résistance au choc. 
Partie 1:  Choc frontal) • GSO 38/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – Part 3A:  Side 
Impact". (GSO 38/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes d'essai de résistance au choc. 
Partie 3A:  Choc latéral) • GSO 1707/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – Part 3B: 
Moving Barrier Side Impact". (GSO 1707/2005.  Véhicules au tomobiles.  Méthodes d'essai 
de résistance au choc.  Partie 3B:  Choc latéral avec barrière mobile) 
• GSO 1708/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – Part 3C: 
Moving Barrier Side Impact". (GSO 1708/2005.  Véhicules au tomobiles.  Méthodes d'essai 
de résistance au choc.  Partie 3C:  Choc latéral avec barrière mobile) 
• GSO 39/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – Part 4:  Roo
f 
Strength". (GSO 39/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes d'essai de résistance au choc. 
Partie 4:  Résistance du toit) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X]o u  
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: