ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/ADP/Q2/PER/3 
27 octobre 2006 
 
 (06–5166) 
Comité des pratiques antidumping Original:   espagnol 
  
 
DROIT ANTIDUMPING DÉFINITIF SUR LES TISSUS DITS "DENIM" 
IMPORTÉS DU BRÉSIL 
 
Réponses du PÉROU aux questions du BRÉSIL
1 
 
 
 La communication ci–après, datée du 26 octobr e 2006, est distribuée à la demande de la 
délégation du Pérou.  
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Question n° 1
 
  Au cours du réexamen administratif, la "Sala" a examiné des questions qui n'avaient 
pas été soulevées par les requérants péruviens.  En fait, il semble que le Pérou ait rendu, à cette 
occasion, une "détermination en matière de du mping et de dommage" complètement nouvelle 
dans le cadre de laquelle même la définition des "produits similaires" a été modifiée sensiblement (lors de l'enquête initiale, il avait été identifié deux modèles de "tissus dits 
"denim", qui ont été assimilés à un seul produit au cours du réexamen).  La conclusion finale a été fondée sur de nouveaux critères de calcul de la valeur normale et du prix à l'exportation.  Il 
n'a été tenu compte ni des éléments de preu ve présentés précédemment par les exportateurs 
brésiliens, ni des arguments formulés lors de l'enquête initiale. 
 
a) Comme les requérants péruviens n'ont pas remis en question, au cours du réexamen, la 
valeur normale, le prix à l'exportation et la marge de dumping obtenus au cours de 
l'enquête antidumping initiale, veuillez donn er une explication du fondement juridique 
et décrire la méthode appliquée par la "S ala" pour le réexamen de ces éléments. 
 
Réponse
 
  La méthode utilisée par la "Sala" (Chambre de dé fense de la concurrence) consiste à vérifier 
les critères appliqués par la Commission en tenant compte des dispositions de l'Accord antidumping et 
des points qui ont été contestés par la partie qui a introduit le recours.   En l'espèce, étant donné que l'un des points fai sant l'objet du recours concernait la définition 
du produit similaire établie par la Commission, cet te définition a été réexaminée et modifiée par la 
"Sala", ce qui signifie que celle–ci a également dû réexaminer les calculs effectués par la Commission 
en ce qui concerne la valeur normale, le pr ix à l'exportation et les marges de dumping. 
   
                                                     
 
1 G/ADP/Q2/PER/1. G/ADP/Q2/PER/3 
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  b) Veuillez indiquer en quoi la décision de ne  pas tenir compte des éléments de preuve 
présentés par les exportateurs brésiliens est  compatible avec le paragraphe 6 de 
l'Annexe II de l'Accord antidumping. 
 
Réponse
 
 
 La "Sala" a examiné toutes les informations disponibles versées au dossier et n'a écarté aucun 
des éléments de preuve présentés par les entreprises brésiliennes, si  bien qu'il n'a pas été nécessaire 
d'appliquer les dispositions prévues au paragraphe  6 de l'Annexe II de l'Accord antidumping.   
 c) Comme la "Sala" a analysé des points qui  n'ont pas été mentionnés par les requérants 
péruviens, veuillez indiquer en quoi le réexamen effectué par elle est compatible avec l'article 13 de l'Accord antidumping. 
 
Réponse
 
 
 L'article 13 de l'Accord antidumping établit l'obligation pour les pays Membres de prévoir un mécanisme de révision en matière judiciaire, ar bitral ou administrative, confié à un organe 
indépendant de celui qui a effectué l'enquête.   
 
Question n° 2
 
 
 Comme il est indiqué plus haut, la détermination finale contenue dans la Résolution 0612–2006/TDC–INDECOPI datée du 3 ma i 2006 a été publiée au Journal officiel le 
19 juin 2006, soit dix mois après la publication de  la demande de réexamen et près de deux ans 
après l'ouverture de l'enquête antidumping. 
 
 Une limite de durée spécifique est–elle p révue par les textes pour les réexamens 
administratifs au Pérou?  Veuillez indiquer en  quoi l'enquête antidumping visée est compatible 
avec l'article 11.1 de l'Accord antidumping.  
Réponse
 
 
 La procédure suivie en seconde instance est une procédure indépendante de celle suivie par la 
Commission, comme le prescrit l'article 13 de l'Accord antidumping.  Ainsi, la "Sala" examine la décision prise en première instance sur présentation d'un recours, lequel est régi par le Règlement sur les mesures antidumping et les mesures compensatoires.  
 Le Règlement antidumping péruvien (Décret  suprême n° 006–2003–PCM) établit que la 
"Sala" dispose d'un délai de six mois pour examiner les décisions de l'autorité chargée de l'enquête, 
délai qui peut être prorogé pour deux mois.   Pour ce qui est de la mention de l'article 11.1 de l'Accord antidumping, nous serions 
reconnaissants au Brésil de préciser pour quelle raison il fait allusion à cet article, qui a trait à la durée 
des droits antidumping définitifs, alors que la ques tion porte sur le délai dont disposent les autorités 
pour procéder au réexamen administratif de l'enquête  effectuée par l'autorité chargée de l'enquête.   
 
Question n° 3
 
 
 Malgré la portée du réexamen, qui équivau t à une procédure d'enquête entièrement 
nouvelle, les parties intéressées br ésiliennes n'ont pas eu la poss ibilité de présenter de nouveaux 
arguments et renseignements concernant l'affai re.  De plus, les autorités n'ont pas donné 
d'informations sur les faits essentiels examinés qui  ont constitué le fondement de la décision  G/ADP/Q2/PER/3 
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  d'appliquer des mesures définitives.  Les pr océdures adoptées pour le réexamen suscitent 
d'importantes préoccupations en ce qui concerne la  "régularité de la procédure", les "amples 
possibilités de défendre l'intérêt d'une partie" et la "transparence".   Étant donné que la "Sala" a adopté une nouvelle définition du produit similaire 
(section III.2 de la Résolution 0612–2006/TD C–INDECOPI) et a effectué une nouvelle 
estimation de la valeur normale, du prix à l'expor tation et de la marge de dumping pendant le 
réexamen administratif (section III.3.2, III.3.3 et III.3.4 de la Résolution 0612-2006/TDC-INDECOPI), veuillez indiquer en  quoi les procédures adoptées pour ce 
réexamen sont compatibles avec l'article 6.1, 6.2, 6.4 et 6.9 de l'Accord antidumping. 
 Réponse
 
  Les règles de procédure de l'Accord antidumpi ng ont principalement pour objet de garantir la 
transparence de la procédure, de ménager aux par ties toutes possibilités de défendre leurs intérêts et 
d'assurer que les autorités chargées de l'enquê te donnent des explications adéquates sur leur 
détermination.  À cette fin, des délais ont été établis pour l'achèvement des enquêtes et des 
mécanismes prévus pour ménager à toutes les parti es intéressées un accès aux renseignements et des 
possibilités raisonnables d'exposer leurs vues et arguments.   Bien que l'Accord antidumping ne prévoie pas expressément la procédure relative au 
réexamen administratif visé à l'article 13 de l'Acco rd, la procédure de recours devant la "Sala" 
comprend des mécanismes qui perme ttent de garantir que les parties disposent d'amples possibilités de 
défendre leurs intérêts et que la ré gularité de la procédure est respectée, et, partant, que le principal 
objectif de l'Accord antidumping est atteint.  
 À cette fin, la "Sala" veille à ce que, pendant toute la procédure de recours, les parties aient 
connaissance de tous les documents présentés, ainsi que  des éléments de preuve apportés, afin qu'elles 
puissent faire part de leur opinion ou présenter l es observations qu'elles jugent pertinentes pour 
défendre leurs intérêts.  En outre, les parties ont la possibilité de faire valoir leurs arguments, de 
présenter des allégations et d'apporte r des éléments de preuve pendant  la durée de la procédure de 
recours et ce jusqu'à ce que la "Sala" rende sa décision définitive. 
 
Question n° 4
 
  Lors de l'enquête initiale, la Commission a tenu compte des taxes indirectes fédérales 
brésiliennes PIS (1,65 pour cent) et COFINS (7,6  pour cent) pour calculer la valeur normale du 
produit similaire vendu au Brésil, en déduisant à juste titre le montant de ces taxes du prix de 
vente de ce produit.  Au cours de l'enquête init iale, les exportateurs brésiliens ont précisé que les 
montants correspondant à la PIS et à la COFINS ne  figuraient pas explicitement sur la facture, 
contrairement à la taxe indirecte ICMS appliqu ée au niveau des États, mais qu'ils étaient 
néanmoins effectivement perçus par l'Administration fiscale brés ilienne.  La législation et les 
pièces justificatives correspondantes on t été dûment communiquées sur demande. 
 
 À la suite du réexamen, la "Sala" a décidé  de revoir la position de la Commission 
concernant les ajustements effectués pour tenir compte de la PIS et de la COFINS.  Elle a indiqué que l'existence des taxes ne faisait pas de doute, de même que le paiement de ces taxes 
par les exportateurs brésiliens (pages 12 et 13, section III.2.3 de la Résolution 
0612-2006/TDC-INDECOPI).  Cependa nt, elle a fait valoir qu'il n'était pas possible de vérifier 
que le total de la facture des produits simila ires faisait apparaître les montants correspondant à 
la PIS et à la COFINS.  Elle a également indiqu é que "...  les entreprises ayant fait l'objet de 
l'enquête n'ont pas présenté de documents ou ren seignements additionnels qui permettraient de 
vérifier le montant des paiements des taxes correspondant aux transactions enregistrées G/ADP/Q2/PER/3 
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  pendant la période visée par l'enquête" (page 12, section III.2.3 de la Résolution 
0612-2006/TDC-INDECOPI).  a) Étant donné qu'il est obligatoire de tenir compte des éléments visés à l'article 2.4 de 
l'Accord antidumping et que les exportateu rs brésiliens ont non seulement informé les 
autorités péruviennes que la PIS et la COFINS étaient perçues, en tant que taxes 
indirectes, sur les ventes effectuées sur le marché intérieur, mais aussi présenté les 
renseignements nécessaires sur le fondement juridique de ces taxes et de leur calcul, veuillez préciser si la décision de la "Sala"  de ne pas prendre ces faits en considération 
et de s'abstenir de tenir compte de ces élémen ts dans le cas des prix de vente intérieurs 
pratiqués par les exportateurs brésiliens représente une comparaison équitable, 
compatible avec l'article 2.4 susmentionné. 
 
Réponse
 
 
 Au cours du réexamen, la "Sala" a considéré que les ajustements demandés par les entreprises 
brésiliennes en ce qui concerne les taxes dites "PIS " et "COFINS" n'étaient pas dûment étayés, étant 
donné que le dossier ne contenait pas d'éléments de preuve attestant le paiement de ces taxes par les 
entreprises en question, mais seuleme nt des éléments confirmant de l'existence de celles–ci, comme la 
communication de la réglementation fiscale brésilienne.  
 Si l'article 2.4 de l'Accord antidumping prescr it que les autorités doivent tenir compte des 
éléments affectant la comparabilité des prix, et les retrancher de la valeur normale, dans la présente 
affaire, selon la "Sala", les entreprises brésiliennes n'ont pas apporté d'éléments de preuve attestant 
que ces taxes avaient effectivement été a ppliquées à leurs transactions internes. 
 b) Veuillez indiquer en quoi les procédures adoptées par la "Sala" peuvent être 
considérées comme compatibles avec l'article 6. 1 de l'Accord antidumping.  Il convient 
de noter que les exportateurs ont fourni à la Commission les renseignements demandés pour l'enquête initiale.  De plus, rien n'indique que la "Sala" ait demandé des documents et renseignements additionnels au su jet de la PIS et de la COFINS – ou de 
toute autre question – aux parties intéressées brésiliennes.  
 
Réponse
 
  Pendant la procédure de réexamen, la "Sal a" a notifié aux parties tous les documents 
présentés, ainsi que les éléments de preuve appor tés, afin qu'elles fassent part de leur opinion ou 
qu'elles présentent les observations qu'elles jugeaien t pertinentes pour défendre leurs intérêts.  En 
outre, elles ont eu la possibilité de faire valoir leurs arguments, de présenter des allégations et 
d'apporter des éléments de preuve pendant la procédure de recours. 
 
Question n° 5
 
 
 Au cours de l'enquête initiale, la Commission a considéré que les élém ents permettant de 
déterminer l'existence d'un lien de causalité entr e les importations faisant l'objet d'un dumping 
et le dommage causé à la branche de production  nationale étaient insuffisants.  Le prix des 
"denim" importés du Brésil étant plus élevé que celui du produit local vendu par les producteurs nationaux, elle a conclu que le do mmage n'était pas principalement causé par les 
importations en provenance du Brésil mais  qu'il avait d'autres causes, notamment les 
importations en provenance de pays tiers (Résolution 112–2005/CDS –INDECOPI) dont les 
volumes étaient pertinents (plus importants que ceux des importations en provenance du Brésil pendant la dernière période visée par l'enquête) et les prix inférieurs à ceux des exportations 
brésiliennes vers le Pérou.  G/ADP/Q2/PER/3 
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 Au cours du réexamen, la "Sala" a identifié une corrélation entre le comportement du prix à l'exportation du tissu brésilien dit "denim" et celui du prix du produit national.  Elle en a tiré la conclusion suivante:  "… on peut en dé duire que la chute des prix de la production 
nationale résulte de l'évolution des prix des importations faisant l'objet de l'enquête" 
(page 31, section III.4.2.1 de la Résolution 0612–2006/TDC–INDECOPI). 
  Il apparaît que la "Sala" a infirmé les conclusions de la Commission relatives au lien de causalité, essentiellement sur la base d'une co rrélation entre deux variables indépendantes et 
d'une déduction concernant l'évolution des prix.  Elle n'a pas examiné "tous les facteurs et 
indices économiques pertinents qui influent sur la situation de cette branche", énumérés à 
l'article 3.4 de l'Accord antidumping.  Considéra nt que le Groupe spécial chargé de l'affaire 
CE – Linge de lit  (WT/DS141/R) a indiqué, de même que le Groupe spécial chargé de l'affaire 
Guatemala – Ciment II  (WT/DS156/R), que l'évaluation de tous les facteurs par les autorités 
chargées de l'enquête devait apparaître dans la détermination finale, veuillez préciser en quoi la 
détermination finale et la décision de la  "Sala" sont conformes à l'article 3.4 de 
l'Accord antidumping.   Veuillez indiquer en quoi l'analyse aux fins de  la non–imputation effectuée par la "Sala" 
est compatible avec l'article 3.5 de l'Accord antidumping.  
Réponse
 
  Dans sa résolution, la "Sala" a pris en comp te les facteurs pertinents pour déterminer le 
dommage causé à la branche de production nationale , comme le prévoit l'article 3.4 de l'Accord 
antidumping, et n'a pas tenu compte de ceux qui ne  correspondaient pas à une évaluation correcte de 
la situation économique du produit considéré. 
  Dans le cadre de l'analyse du lien de causalité , la "Sala" a déterminé que les importations 
brésiliennes étaient la cause du dommage à la bran che de production nationale , puisque les prix des 
importations brésiliennes avaient eu une incidence sur le s prix intérieurs.  D'autre part, dans le cadre 
de l'analyse aux fins de la non–imputation, la "Sal a" a effectivement examiné d'autres facteurs que les 
importations brésiliennes faisant l'objet d'un dumping qui auraient pu causer un dommage à la branche 
de production nationale, comme le requiert l'article 3.5 de l'Accord antidumping. 
 
Question n° 6
 
 
 La Résolution 052–2004/CDS–INDECOPI, publiée en août 2004, indique que les 
producteurs péruviens qui ont présenté la demande représentaient 25 pour cent de la production péruvienne.  Cependant, aucune obse rvation n'est formulée au sujet du soutien des 
autres producteurs du produit similaire conformément à l'article 5.4 de l'Accord antidumping (critère de représentativité).  Il faut rappel er qu'il n'est fourni aucun renseignement indiquant 
qui sont les autres producteurs, ni aucune donn ée concernant le degré de soutien à la demande. 
 
 Veuillez expliquer comment le Pérou s'est conformé, à son avis, à l'article 5.4 étant 
donné que rien n'indique comment le degré de soutien à la demande a été quantifié. 
 
Réponse
 
 
 L'article 5.4 de l'Accord antidumping a pour obj et la détermination par les autorités du degré 
de représentativité du requéra nt, par rapport à la branch e de production nationale. 
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   Dans le rapport 016–2004/CDS (s ur lequel repose la Résolution 
n° 052-2004/CDS-INDECOPI dont il forme partie inté grante), il a été établi, dans le cadre de 
l'analyse du degré de représentativité  du requérant, que ce dernier repr ésentait 76,82 pour cent de la 
branche de production nationale au moment de la  présentation de la demande, ce qui a permis aux 
autorités péruviennes de vérifier que le requérant  était représentatif de la branche de production 
nationale avant l'ouverture de l'enquête. 
 
Question n° 7
 
  S'agissant de la décision révisée de l'INDECOPI (RAPPORT N° 017 – 2005/CDS), la 
"Sala" est parvenue à la conclusion selon laquelle  il n'y avait pas de sous–cotation des prix des 
exportations brésiliennes par rapport au prix du produit similaire péruvien, et elle n'a pas 
effectué d'analyse pour déterminer si les expo rtations brésiliennes vers le Pérou avaient pour 
effet de déprimer les prix ou d'empêcher des hausses de prix.  
 Veuillez expliquer en quoi la conclusion de  la "Sala" est compatible avec l'article 3.2 
étant donné qu'il n'y a pas eu de sous–cotation de prix et qu'aucune conclusion n'indique qu'il existe une dépression de prix ou un empêchement de hausse de prix. 
 
Réponse
 
 
 Dans la section III 4.1.4 de la Résolution n°  0612–2006/TDC–INDECOPI, la "Sala" a vérifié 
l'existence d'une sous–cotation des prix des importa tions originaires du Brésil, par rapport au prix de 
la branche de production nationale, en analysant l'évolution de ces deux prix, conformément aux 
dispositions de l'article 3.2 de l'Accord antidumping.  
 
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