ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/892 
12 décembre 2008 
 (08-6120) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLI ÉES EN NOVEMBRE 2008 
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/892 
Page 2 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Colombie 
G/SPS/N/COL/98/Add.5/Corr.12 
3 novembre 2008  Partenaires commerciaux Divers produits Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 
Produits pharmaceutiques Non disponible 
Arménie 
G/SPS/N/ARM/21 4 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Animaux Maladies des animaux 
Santé des animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 3 janvier 2009. 
60 jours à compter de la date de 
notification
 
Arménie G/SPS/N/ARM/22 
4 novembre 2008
 Tous partenaires 
commerciaux Denrées alimentaires et additifs al imentaires Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Organismes génétiquement 
modifiés 
Santé des personnes 3 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de notification
 
Arménie G/SPS/N/ARM/23 
4 novembre 2008
 Tous partenaires 
commerciaux Aliments  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 3 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de 
notification  
Australie G/SPS/N/AUS/198/Add.2 
11 novembre 2008
 Tous pays Viande de poulet Santé des animaux 
Évaluation des risques 1er décembre 2008  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/495 11 novembre 2008
 Tous pays Boyaux d'ovins et de caprins  Santé des animaux Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Zoonoses 10 janvier 2009. 
60 jours à compter de la date de 
notification
 
Brésil G/SPS/N/BRA/496 
11 novembre 2008
 Tous pays Oreilles et nerfs de bovins  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Zoonoses 10 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de notification 
 
                                                      
2 En espagnol seulement  
   G/SPS/GEN/892
 Page 3Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chili 
G/SPS/N/CHL/289 11 novembre 2008
 Partenaires commerciaux Trophées, pièces de musée, os d'animaux, sabots, cornes 
et articles en contenant
 Santé des animaux 27 décembre 2008  
Colombie 
G/SPS/N/COL/162 - URGENCE 
11 novembre 2008  Équateur Bovins, ovins, caprins, porcins et animaux d'autres 
espèces sensibles, ainsi qu'autres produits à risque en 
relation avec la transmission de la fièvre aphteuse Maladies des animaux 
Fièvre aphteuse 
Régionalisation Zoonoses Sans objet 
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/85 
11 novembre 2008  Partenaires 
commerciaux Produits pharmaceutiques (chapitre 30 du SH)  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Zoonoses 10 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de 
notification  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/336 
11 novembre 2008  États membres 
des CE et pays 
tiers exportant les 
produits visés vers les CE Volailles pour la reproduction et volailles de rente autres 
que les ratites, poussins d'un jour autres que de ratites et 
œufs à couver de volailles autres que les ratites (SH 0105 
et 0407)
 Bactéries Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Salmonelle 10 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de 
notification
 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/337 
11 novembre 2008  États membres 
des CE Animaux vivants de l'espèce bovine (SH 0102)  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) 
Zoonoses Le texte notifié 
contient des 
informations sur la révision du 
programme annuel 
de surveillance de l'ESB:  aussi n'est-il 
pas prévu de délai 
pour la présentation d'observations.  
Néanmoins, il sera 
à tout moment fait 
bon accueil aux 
observations se rapportant à la 
proposition notifiée.  
  G/SPS/GEN/892 
Page 4 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Hong Kong, Chine 
G/SPS/N/HKG/26/Add.2 11 novembre 2008
 Pays/endroits exportant des aliments vers 
Hong Kong, 
Chine
 Colorants alimentaires Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation
 Sans objet 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/299 
11 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Produits de l'élevage  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 10 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de 
notification  
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/300 11 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Aliments fonctionnels de santé Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 1
er décembre 2008 - 
20 jours à compter de la date de 
notification
 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/413 11 novembre 2008
 Viet Nam Filets (ou chair hachée de filets) dépouillés et sans arêtes 
congelés d'espèces de poissons-chats ( Pangasius  spp.) 
non inscrites sur les listes de  la CITES, destinés à la 
consommation humaine  Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Évaluation des risques Protection du territoire 12 décembre 2008
 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/145 
11 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux 3-monochloro-1, 2-propanediol dans la sauce de soja et 
les condiments apparentés Innocuité des produits 
alimentaires 
Contaminants  Santé des personnes 31 décembre 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1790/Add.1 
11 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Thiencarbazone-méthyle dans le maïs, le blé, le soja, les 
viandes de bovins, de caprins, de porcins, de cheval et 
d'ovins, et leurs sous-produits  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Préservation des végétaux La date limite pour 
la réception des 
objections et des demandes 
d'audition est le 
15 décembre 2008.  
   G/SPS/GEN/892
 Page 5Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1854/Add.1 11 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis Triméthoxy-[3-(oxiranylméthoxy)-propyl]silane, 
produits d'hydrolyse avec la silice dans diverses denrées
 Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 
Préservation des végétaux 
Exemption de l'obligation d'appliquer une LMR La date limite pour 
la réception des objections et des 
demandes 
d'audition est le 5 janvier 2009. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1860/Add.1 
11 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pyriméthanil dans les fruits, les rognons de bovins, de 
caprins, de cheval et d'ovins et le lait  Santé des animaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Préservation des végétaux La date limite pour 
la réception des 
objections et des demandes 
d'audition est le 
29 décembre 2008. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1881 - URGENCE 
11 novembre 2008  Russie et 
Azerbaïdjan Viande de porc et produits du porc – Peste porcine 
africaine  Maladies des animaux Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Zoonoses Sans objet  
  G/SPS/GEN/892 
Page 6 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1882 11 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis Aspergillus flavus  NRRL 21882 sur les produits du maïs 
ci-après pour l'alimentation humaine ou animale:  maïs-grain fourrager;  maïs-grain en grains;  paille 
fourragère de maïs-grain;  fractions de grains de 
maïs-grain aspirées;  maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe);  maïs doux fourrager;  paille fourragère de 
maïs doux;  maïs à éclater en grains;  et paille fourragère 
de maïs à éclater
 Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Pesticides 
Préservation des végétaux 
Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR 1
er décembre 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1883 11 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis Cyprosulfamide dans les produits du maïs pour 
l'alimentation humaine ou animale:  maïs-grain fourrager;  maïs-grain en gr ains;  paille fourragère de 
maïs-grain;  fractions de grains de maïs-grain aspirées;  
maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe);  maïs doux fourrager;  paille fourragère de maïs doux; maïs à éclater 
en grains;  et paille fourragère de maïs à éclater.
 Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Préservation des végétaux 15 décembre 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1884 
11 novembre 2008  Taipei chinois Longane Parasites 
Préservation des végétaux 
Mesures de quarantaine Régionalisation 6 janvier 2009.
 
Observations à tout 
moment avant la promulgation d'une 
règle finale
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/690/Add.8 11 novembre 2008
 Partenaires commerciaux des États-Unis Aliments destinés à la consommation humaine ou 
animale, exception faite des produits de viande et de volaille et des ovoproduits relevant exclusivement du 
Département de l'agriculture des États-Unis
 Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/163 - URGENCE 12 novembre 2008
 Venezuela  Bovins, ovins, caprins, porcins et animaux d'autres espèces sensibles, ainsi qu'autres produits à risque en relation avec la transmission de la fièvre aphteuse Maladies des animaux 
Santé des animaux Fièvre aphteuse 
Zoonoses Sans objet  
   G/SPS/GEN/892
 Page 7Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/412/Add.1 12 novembre 2008
 Australie Plants de Wollemia nobilis  in vitro  (matériel de 
pépinière)  Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/172/Add.1 –  
URGENCE 12 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux 
(y compris pour 
des aliments de 
production 
nationale) Mélamine dans le lait, les produits laitiers, les aliments 
renfermant du lait et les ingrédients à base de lait 
(ICS 67.100)
 Contaminants 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Japon 
G/SPS/N/JPN/218 
14 novembre 2008  Tous pays Faisans et pintades et leurs produits  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Mesures de quarantaine Zoonoses 13 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de 
notification
 
Oman 
G/SPS/N/OMN/41 - URGENCE 
17 novembre 2008  Chine Mélamine dans les aliments pour bébés à base de lait et 
tous produits alimentaires contenant du lait  Contaminants Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1877/Corr.1 
17 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Organismes issus du génie génétique  Organismes génétiquement 
modifiés 
Préservation des végétaux Observations à tout 
moment avant la 
promulgation d'une 
règle finale  
Argentine G/SPS/N/ARG/106/Add.1 
18 novembre 2008
 Partenaires 
commerciaux Amphibiens (à l'exception des grenouilles taureau ( Rana 
catesbeiana ) destinées à des élevages de grenouilles) Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation  Sans objet 
Australie 
G/SPS/N/AUS/209/Add.1 
18 novembre 2008  Philippines Bananes Cavendish  Préservation des végétaux 
Évaluation des risques 12 décembre 2008   
  G/SPS/GEN/892 
Page 8 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/145/ Add.1/Rev.1 
18 novembre 2008  Danemark Volailles vivantes (SH 0105), viande de volaille 
(SH 0207), oisillons d'un jour (SH 0105.11), œufs (SH 0407) et sperme (SH 0511.99)
 Maladies des animaux Santé des animaux Grippe aviaire 
Levée de la mesure 
Zoonoses Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1885 
18 novembre 2008  Israël Aubergines  Mouche des fruits 
Parasites 
Préservation des végétaux 12 janvier 2009. 
Observations à tout 
moment avant la 
promulgation d'une 
règle finale  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1886 18 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis Avermectine dans les graines de haricots de Lima
 Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Préservation des végétaux 12 janvier 2009
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1887 
18 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis MCPB et MCPA dans les sommités de menthe poivrée et 
la menthe verte Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des végétaux 12 novembre 2008
  
   G/SPS/GEN/892
 Page 9Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/323/Add.1 19 novembre 2008
 États membres des CE et pays tiers exportant les 
produits visés 
vers les CE Animaux vivants des espèces bovine, ovine, caprine et 
porcine et ruminants vivants non domestiques – Système TRACES
 Santé des animaux Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Protection du territoire Sans objet 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/334/Add.1 – 
URGENCE 
19 novembre 2008  États membres des CE et pays 
tiers exportant les 
produits visés vers les CE Plantes hôtes spécifiées du longicorne des agrumes 
[Anoplophora chinensis  (Forster)]
 Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Protection du territoire Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/350 
21 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux  Végétaux avec ou sans racines et autres parties de 
végétaux destinés à la multiplication (notamment les 
orchidées, les végétaux rendus nains de façon artificielle [bonsaï, penjing], les plantes d’intérieur, les plantes 
cultivées in vitro , etc.); 
Bulbes et autres parties d’organes souterrains destinés à la plantation (mais qui ne sont pas destinés à la 
consommation); 
Mousses vivantes; Rameaux frais décoratifs des espèces énumérées dans la 
section 3.3; 
Plantes épiphytes; Pollen (destiné à la multiplication);  et 
Matériau d’emballage. 
(ICS 65.020 et 55.040.  Le document s'applique aux 
produits relevant du n° 0602 du SH.)
 Parasites 
Préservation des végétaux 9 janvier 2009  
Honduras 
G/SPS/N/HND/31 21 novembre 2008
 Partenaires commerciaux Médicaments vétérinaires et produits apparentés 
(chapitre 30 du SH;  ICS 65.020.30) Santé des animaux 
Produits pharmaceutiques 20 janvier 2009. 
60 jours à compter de la date de 
notification
  
  G/SPS/GEN/892 
Page 10 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/6/Add.1 21 novembre 2008
 Non indiqué  Produits et sous-produits d'origine végétale et organismes vivants à usage agricole (chapitres 6 à 14 du Système tarifaire centraméricain (SAC)) Parasites 
Préservation des végétaux 20 janvier 2009
 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/90/Add.1 – 
URGENCE 21 novembre 2008
 Brésil Porcins, bovins, caprins, moutons et agneaux et leurs 
produits  Maladies des animaux Santé des animaux 
Fièvre aphteuse Levée de la mesure 
Zoonoses Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1490/ Add.1/Corr.1 
21 novembre 2008  Partenaires 
commerciaux Calcium et ostéoporose  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Santé des personnes 
Étiquetage Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/212/Add.2 
24 novembre 2008  Tous pays Gestion du risque phytosanitaire lié à Anastrepha 
grandis  Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Mouche des fruits 
Parasites Préservation des végétaux 
Régionalisation 
Protection du territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/431/Add.1 
24 novembre 2008  Chine Graines de Jatropha curcas  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux 
Semences Protection du territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/497 
24 novembre 2008  Tous pays Vaccin contre la fièvre aphteuse  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Maladies des animaux Fièvre aphteuse 
Zoonoses Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/498 
24 novembre 2008  Bolivie Pois mange-tout ( Pisum sativum subsp . sativum var. 
macrocarpon ) (SH 070810)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Sans objet  
   G/SPS/GEN/892
 Page 11Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/499 24 novembre 2008
 Tous pays Médicaments vétérinaires  Santé des animaux Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Médicaments vétérinaires 3 février 2009
 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/500 
24 novembre 2008  Tous pays Bien-être des animaux - Système de production et 
transport des animaux de production Santé des animaux 
Bien-être des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation  Sans objet 
Canada G/SPS/N/CAN/318/Add.1 
24 novembre 2008
 Non indiqué  Imazamox dans les graines de fenugrec  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/319/Add.1 
24 novembre 2008  Non indiqué  Cyprodinil dans des légumes-feuilles et des légumes à 
cosse  Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/892 
Page 12 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/320/Add.1 24 novembre 2008
 Non indiqué  Imazéthapyr dans les graines de colza (c anola)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/321/Add.1 
24 novembre 2008  Non indiqué  Spinétorame dans divers produits  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/322/Add.1 24 novembre 2008
 Non indiqué  Imazéthapyr dans les graines de fenugrec  Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/323/Add.1 
24 novembre 2008  Non indiqué  Séthoxydime dans les arachides Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/892
 Page 13Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/324/Add.1 24 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Cyromazine dans les pommes de terre Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/325/Add.1 
24 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Pyrasulfotole dans divers produits  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/301 24 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Animaux aquatiques vivants - Méthodes et procédures de 
quarantaine
 Santé des animaux Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Mesures de quarantaine 23 janvier 2009. 
60 jours à compter de la date de 
notification
 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/302 
24 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques vivants - Désignation des 
établissements de quarantaine  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Mesures de quarantaine 23 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de 
notification
 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/303 
24 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques vivants - Procédures détaillées 
régissant le service détaché de quarantaine Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Mesures de quarantaine 23 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de 
notification   
  G/SPS/GEN/892 
Page 14 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1589/Add.1 24 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis Ipconazole dans le coton, les arachides, les haricots et 
fèves, les pois, les grains céréaliers et le riz
 Santé des animaux Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 
Préservation des végétaux La date limite pour 
la réception des objections et des 
demandes 
d'audition est le 20 janvier 2009. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1757/Add.1 
24 novembre 2008
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Tétraconazole dans les raisins  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 
Préservation des végétaux La date limite pour 
la réception des 
objections et des 
demandes d'audition est 
le 13 janvier 2009. 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/92 - URGENCE 25 novembre 2008
 Île de Lesvos, région de Voreio Aigaio (Grèce) Animaux vivants, herbivores, ruminants, embryons, 
produits biologiques, matériel pathologique
 Maladies des animaux Santé des animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Régionalisation 
Fièvre catarrhale du mouton Sans objet  
   G/SPS/GEN/892
 Page 15Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/93 - URGENCE 25 novembre 2008
 Région de Sukhothai (Thaïlande) Oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, oisillons 
(d'un jour), oiseaux d'ornement (de toute origine jusqu'à la publication d'un deuxième décret), œufs à couver et 
œufs destinés à la consommation humaine, sperme 
d'oiseaux, viande d'oiseaux, produits d'origine aviaire destinés à l'alimentation des oiseaux et des autres 
animaux ou à un usage industriel ou agricole, matériel 
pathologique et produits biologiques.
 Maladies des animaux Aliments pour animaux Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Régionalisation 
Zoonoses Sans objet 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/94 - URGENCE 25 novembre 2008
 Région de Gansu (Chine) Viande, produits de viande, produits laitiers
 Maladies des animaux 
Santé des animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Fièvre aphteuse Santé des personnes 
Régionalisation 
Zoonoses Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/326/Add.1 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Bromoxynil dans les oignons secs  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/327/Add.1 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Métalaxyl dans divers produits  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/892 
Page 16 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/328/Add.1 25 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Trifloxystrobine dans des fruits à coque
 Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/330/Add.1 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux S-métolachlore dans les citrouilles et les courges d'hiver Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/331/Add.1 25 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Spirotétramate dans divers produits
 Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/332/Add.1 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Diméthénamide dans les choux  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/892
 Page 17Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/336/Add.1 25 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Chlorantraniliprole dans divers produits
 Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/337/Add.1 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Acéphate dans les amélanches  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/338/Add.1 25 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Imazamox dans les graines de tournesol (ICS 65.020, 
65.100, 67.200)
 Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/339/Add.1 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Pyraclostrobine dans les petits fruits, certains légumes et 
les œufs, la viande et les sous-produits de viande de 
volaille (ICS 65.020, 65.100, 67.080, 67.120)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/892 
Page 18 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/340/Add.1 25 novembre 2008
 Selon les statistiques commerciales, les 
exportateurs vers 
le Canada comprennent la 
Belgique, les 
Pays-Bas, les 
États-Unis et le 
Mexique.
 Thiabendazole dans la chicorée de Bruxelles (chicorée witloof) (ICS 65.020, 65.100, 67.080;  SH 070521)
 Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/351 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Chlorothalonil dans les cu curbitacées (I CS 65.020, 
65.100, 67.080)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 2 février 2009
 
Canada 
G/SPS/N/CAN/352 25 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Mésotrione dans les canneberges  (ICS 65.020, 65.100, 
67.080)
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 2 février 2009
 
Canada 
G/SPS/N/CAN/353 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Coumaphos dans la cire d’abeille (ICS 65.100, 65.140, 
67.180)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 2 février 2009
 
Canada 
G/SPS/N/CAN/354 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Acéquinocyl dans divers fruits, noix et denrées d’origine 
animale (ICS 65.020, 65.100, 67.080, 67.100, 67.120)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 2 février 2009
  
   G/SPS/GEN/892
 Page 19Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/355 25 novembre 2008
 Tous partenaires commerciaux Cymoxanil dans les mûres et les framboises (ICS 65.020, 
65.100, 67.080)
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 2 février 2009
 
Canada 
G/SPS/N/CAN/356 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Famoxadone dans et sur les mûres et les framboises 
(ICS 65.020, 65.100, 67.080)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 2 février 2009
 
Colombie 
G/SPS/N/COL/156/Add.1 
25 novembre 2008  Équateur Bovins, ovins, caprins, porcins et animaux d'autres 
espèces sensibles, ainsi qu'autres produits à risque en 
relation avec la transmission de la fièvre aphteuse Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Fièvre aphteuse Régionalisation 
Levée de la mesure 
Zoonoses Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/164 
25 novembre 2008  Partenaires 
commerciaux Alcool et boissons alcooliques  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Boissons Certification, contrôle et 
inspection 20 février 2009
  
  G/SPS/GEN/892 
Page 20 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Japon 
G/SPS/N/JPN/219 25 novembre 2008
 Tous pays Viandes et abats comestibles (SH 02.01, 02.02, 02.03, 
02.04, 02.05, 02.06, 02.07, 02.08 et 02.09); Lait et produits de la laiterie;  œufs (SH 04.01, 04.07 
et 04.08). 
Légumes, plantes, racines et  tubercules alimentaires 
(SH 07.01, 07.02, 07.03, 07.04, 07.05, 07.06, 07.07, 
07.08, 07.09, 07.10, 07.13 et 07.14). 
Fruits comestibles;  écorces de melons (SH 08.06, 08.07, 
08.08, 08.09, 08.10, 08.11, 08.13 et 08.14). 
Thé et épices (SH 09.02 et 09.10). 
Fruits oléagineux;  graines, semences et fruits divers 
(SH 12.01, 12.07, 12.08, 12.10 et 12.11).
 
Préparations de légumes (SH 20.02) Innocuité des produits 
alimentaires Additifs alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 24 janvier 2009. 
60 jours à compter de la date de 
notification
 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/304 
25 novembre 2008  Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Mesures de quarantaine 24 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de 
notification
 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/48 
25 novembre 2008  Partenaires 
commerciaux Organismes issus de l'aquaculture  Innocuité des produits 
alimentaires 
Prescriptions du plan HACCP Santé des personnes 24 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de notification
 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/49 
25 novembre 2008  Partenaires 
commerciaux Produits de la pêche et de l'aquaculture  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Traçabilité 24 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de notification
 
République de Corée G/SPS/N/KOR/305 
26 novembre 2008
 Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 janvier 2009. 
60 jours à compter 
de la date de 
notification   
   G/SPS/GEN/892
 Page 21Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Népal 
G/SPS/N/NPL/11 26 novembre 2008 Tous pays 
exportant vers le Népal ou 
important du 
Népal des végétaux et des 
produits végétaux Tous végétaux et produits végétaux Parasites 
Préservation des végétaux Protection du territoire 25 janvier 2009 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/50 
26 novembre 2008 Partenaires 
commerciaux Médicaments vétérinaires Santé des animaux 
Santé des personnes 
Médicaments vétérinaires 25 janvier 2009 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/221/Add.5 27 novembre 2008 États membres 
des CE et pays tiers exportant les 
produits visés 
vers les CE Matériel d'emballage en bois et bois utilisé pour caler ou 
soutenir des marchandises autres que du bois NIMP n° 15 
Parasites Préservation des végétaux 
Matériaux d'emballage à base 
de bois Sans objet 
Inde 
G/SPS/N/IND/9/Add.2 
27 novembre 2008 Non indiqué Produits de l'élevage – Cuirs et peaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Maladies des animaux 
Santé des animaux Certification, contrôle et 
inspection 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1888 27 novembre 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Sel de zinc de polyoxine D dans les amandes, les 
légumes du genre Cucurbita , les légumes-fruits, le 
ginseng, les raisins, les pistaches, les fruits à pépins, les 
pommes de terre et les fraises Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 
Préservation des végétaux 20 janvier 2009  
  G/SPS/GEN/892 
Page 22 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/150/Add.2 28 novembre 2008
 Tous pays Fèves de cacao  Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/357 
28 novembre 2008  Tous les pays 
présentant un 
risque non 
négligeable d'ESB Produits hautement transf ormés d'origine animale 
(gélatine par exemple) (ICS 65.020, 67.040)  Maladies des animaux Santé des animaux 
Encéphalopathie spongiforme 
bovine (ESB) 
Santé des personnes 
Zoonoses 27 janvier 2009
 
n.d. = non disponible, non mentionné 
__________