ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/BWA/2 
11 mai 2012 
 (12-2563) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  BOTSWANA 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Point d'information OMC du Botswana sur les OTC 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) Private Bag B0 48 Gaborone Botswana. 
Téléphone:  (+267) 3903200 
Fax:  (+267)3903120 Numéro sans frais:  (0800 600 900) Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues - Exigences de sécurité 
(ICS 97.020) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Audio, video and similar 
electronic apparatus - Safety requirements  (Appareils audio, vidéo et appareils 
électroniques analogues - Exigences de sécurité), 170 pages en anglais  
6. Teneur:  1.1.1 La norme internationale de sécurité  notifiée est applicable aux appareils 
électroniques destinés à être alimentés par un RÉSEAU D'ALIMENTATION, un appareil d'alimentation, des piles ou batteries ou d'’une téléalimentation et prévus pour la réception, 
la génération, l'enregistrementou la reproductio n de son, d'image et de signaux associés.  
Elle s'applique aussi aux appareils conçus pour être utilisés exclusivement en combinaison 
avec les appareils mentionnés ci-dessus.  
Cette norme s'applique principalement a ux appareils à usage domestique ou à usage 
généralanalogue mais qui peuve nt également être utilisés dans des lieux recevant du public 
tels que les écoles, les salles de spectacle, les édifices du culte et les lieux de travail.  Les 
appareils professionnels destinés aux usages dé crits ci-dessus sont également couverts sauf G/TBT/N/BWA/2 
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  s'ils sont spécifiquement mentionnés dans le domaine d'application d'autres normes. 
Cette norme concerne uniquement les aspects de  sécurité des appareils ci-dessus et ne 
concerne pas les autres aspects tels que la présentation ou les performances. 
Cette norme s'applique aux appareils ci-dessus,  s'’ils sont prévus pour être reliés à un 
réseau de télécommunication ou à un réseau simila ire, par exemple par l'intermédiaire d'un 
modem incorporé. 
Des exemples d'appareils entrant dans le domai ne d'application de cette norme sont donnés 
ci-après: 
- récepteurs et amplificateurs de son et/ou d'image; - transducteurs de charge et tran sducteurs de source indépendants; 
- appareils d'alimentation destinés à alim enter d'autres appareils couverts par le 
 domaine d'application de cette norme; 
- appareils de musique électroniques et accessoires électroniques associés tels que 
 les générateurs de rythme, les générateurs de tons, les systèmes d'accord de 
 musique et les appareils similaires dest inés à être utilisés en combinaison avec des 
 instruments de musique électroniques ou non électroniques; 
- appareils audio et/ou vidéo pour l'enseignement; 
- projecteurs vidéo; 
Note 1 Les projecteurs de film, projecteurs de diapositives, rétroprojecteurs et épidiascopes 
sont couverts par la CEI 60335-2-56 [5]1 
- appareils de prise de vues vidéo et moniteurs vidéo; - jeux vidéo et flippers; Note 2 Les jeux vidéo et les flippers à usage commercial sont couverts par la CEI 
60335-2-82 [6] 
- juke boxes; 
- jeux et afficheurs de scores électroniques; Note 3 Les jeux et les afficheurs de scores électroniques à usage commercial sont couverts 
par la CEI 60335-2-82 [6] 
- matériel de télétexte; 
- lecteurs de disques et de disques optiques; 
- enregistreurs de bandes et de disques optiques; - convertisseurs et amplificateurs de signal d'antenne; - positionneurs d'antenne; - appareils de communication CB; 
- appareils pour l'imagerie; 
- jeux de lumière électroniques; - appareils utilisés dans les systèmes d'alarme; - appareils de communication utilisant comme moyen de transmission le réseau 
 d'alimentation basse tension;  G/TBT/N/BWA/2 
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  - récepteurs de tête de rése aux de distribution par câble; 
- appareils multimédias; 
Note 4 Les exigences de la CEI 60950 peuvent également être utilisées pour les appareils 
multimédias (voir également le Guide 112 de la CEI [16]) 
- amplificateurs, lecteurs de disques, lecteu rs de bandes, enregistreurs et système de 
 sonorisation, à usage général professionnel; 
- systèmes audio/vidéo professionnel; 
- appareils électroniques à flash pour la photographie (voir annexe L) 
1.1.2 La norme notifiée s'applique aux appa reils dont la tension nominale d'alimentation 
ne dépasse pas: 
- 250 V alternatif monophasé ou continu; - 433 V alternatif dans le cas des appare ils connectés à une alimentation autre que 
 monophasée. 
1.1.3 La présente norme s'applique aux appa reils utilisés à des altitudes ne dépassant pas 
2000 m au-dessus du niveau de la mer, essentie llement dans des emplacements secs et dans 
des régions qui ont un climat tempéré ou tropical. 
Pour les appareils destinés à être reliés à un réseau de télécommunication, des exigences 
supplémentaires sont données dans l'annexe B. 
Pour les appareils destinés à être utilisés da ns des véhicules, bateaux ou avions, ou à des 
altitudes dépassant 2 000 m au-dessus du niveau de la mer, des exigences supplémentaires 
peuvent être nécessaires. 
Note Voir le tableau A.2 de la CEI 60664-1 Des exigences, en supplément de celles sp écifiées dans cette norme, peuvent être 
nécessaires pour les appareils destinés à des conditions d'utilisation spécifiques. 
1.1.4 Pour des appareils conçus pour être al imentés par le réseau d'alimentation, la 
norme notifiée s'applique aux appareils conçus pour être connectés à un réseau 
d'alimentation dont les surtensions transitoir es ne dépassent pas les surtensions de la 
catégorie II selon la CEI 60664-1. 
Pour les appareils soumis à des tensions transitoires dépassant les surtensions de la 
catégorie II, des protections supplémentaires peuvent être nécessaires dans le réseau 
d'alimentation de l'appareil. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
CEI 60027 (toutes les parties), Symboles littéraux à utiliser en électrotechnique 
CEI 60038:  1983, Tensions normales de la CEI, Amendement 1 (1994), Amendement 2 
(1997) 
CEI 60068-2-6:1995, Essais d'environnement – Pa rtie 2:  Essais – Essai Fc:  Vibrations 
(sinusoïdales) G/TBT/N/BWA/2 
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   CEI 60068-2-32:1975, Essais d'environnement – Pa rtie 2:  Essais – Essai Ed:  Chute libre 
(méthode 2) 
CEI 60068-2-75:1997, Essais d'environnement – Partie 2-75:  Essais – Essai Eh:  Essais 
aux marteaux 
CEI 60068-2-78:2001, Essais d'environnement – Partie 2:  Essais – Essai Cab:  Chaleur 
humide, essai continu 
CEI 60085:2004, Évaluation et classification thermiques de l'isolation électrique 
CEI 60086-4:2000, Piles électriques – Partie 4:  Sécurité des piles au lithium 
CEI 60112:2003, Méthode pour dé terminer des indices de résistance et de tenue au 
cheminement des matériaux isolants solides dans des conditions humides 
CEI 60127 (toutes les parties), Coupe-circuit miniatures CEI 60167:  1964, Méthode d'essai pour la déterm ination de la résistance d'isolement des 
isolants solides 
CEI 60216 (toutes les parties), Guide pour la détermination des propriétés d'endurance 
thermique de matériaux isolants électriques 
CEI 60227 (toutes les parties), Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de 
tension nominale au plus égale à 450/750 V 
CEI 60245 (toutes les parties), Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc – tension 
assignée au plus égale à 450/750 V 
CEI 60249-2 (toutes les spécifications), Matériaux de base pour circuits imprimés – 
Partie 2:  Spécifications 
CEI 60268-1:1985, Équipements pour systèmes électroacoustiques – Première partie:  
Généralités 
CEI 60317 (toutes les parties), Spécifications pour  types particuliers de fils de bobinage 
CEI 60320 (toutes les parties), Connecteurs pour  usages domestiques et usages généraux 
analogues 
CEI 60335-1:2001, Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité – Partie 1:  
Prescriptions générales, Amendement 1 (2004) 
CEI 60384-1:1999, Condensateurs fixes utilisés  dans les équipements électroniques – 
Partie 1:  Spécification générique 
CEI 60384-14:2005, Condensateurs fixes utili sés dans les équipements électroniques – 
Partie 14:  Spécification intermédiaire:  Condensateurs fixes d'antiparasitage et 
raccordement à l'alimentation 
CEI 60417-DB:2002, Symboles graphiques utilisables sur le matériel 
CEI 60454 (toutes les parties), Spécifications pour rubans adhésifs par pression à usages 
électriques 
CEI 60529:1989, Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP), 
Amendement 1 (1999) 
CEI 60664-1:1992, Coordination de l'isolement d es matériels dans les systèmes (réseaux) à 
basse tension – Partie 1:  Principes, prescriptions et essais, Amendement 1 (2000), 
Amendement 2 (2002)   G/TBT/N/BWA/2 
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   CEI 60664-3:2003, Coordination de l'isolement d es matériels dans les systèmes (réseaux) à 
basse tension – Partie 3:  Utilisation de re vêtement, d'empotage ou de moulage pour la 
protection contre la pollution 
CEI 60691:2002, Protecteurs thermiques - Prescriptions et guide d'application CEI 60695-11-10, Essais relatifs aux risques du feu – Partie 11-10:  Flammes d'essai – 
Méthodes d'essai horizontale et verticale à la flamme de 50 W 
CEI 60730-1:1999, Dispositifs de commande élec trique automatiques à usage domestique 
et analogue – Partie 1:  Exigen ces générales, Amendement 1 (2003) 
CEI 60906-1, Système CEI de prises de courant pour usages domestiques et analogues - 
Partie 1:  Prises de courant 16 A 250 V c.a. 
CEI 60990:1999, Méthodes de mesure du cour ant de contact et du courant dans le 
conducteur de protection 
CEI 60999-1:1999, Dispositifs de connexion - Conducteurs électriques en cuivre - 
Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis - Partie 1:  Prescriptions 
générales et particulières pour les organ es de serrage pour les conducteurs de 0,2 mm
2 à 
35 mm2 (inclus) 
CEI 61032:  1997, Protection des personnes et des matériels par les enveloppes - Calibres 
d'essai pour la vérification 
CEI 61058-1:2000, Interrupteurs pour appare ils - Partie 1:  Règles générales 
CEI 61558-1:1997, Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues – 
Partie 1:  Règles générales et essais, Amendement 1 (1998) 
CEI 61558-2-17:1997, Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues - 
Partie 17:  Règles particulières pour les tr ansformateurs pour alimentation à découpage 
CEI 61965:2003, Sécurité mécanique des tubes cathodiques 
CEI 62151:2000, Sécurité des matériels reliés électriquement à un réseau de 
télécommunications 
Guide CEI 104:1997, Élaboration des publications de sécurité et utilisation des publications 
fondamentales de sécurité et publications groupées de sécurité 
ISO 261:1973, Filetages métriques ISO pour usages généraux – Vue d'ensemble 
ISO 262:1973, Filetages métriques ISO pour u sages généraux – Sélec tion de dimensions 
pour la boulonnerie 
ISO 306:1994, Plastiques – Matières thermoplas tiques – Détermination de la température 
de ramollissement Vicat (VST) 
ISO 7000:1989, Symboles graphiques utilisables sur le matériel – Index et tableau 
synoptique 
UIT-T Recommandation K.17:1988, Essais à exécuter sur des répéteurs téléalimentés à 
composants à état solide pour vérifier l'effi cacité des mesures de protection contre les 
perturbations extérieures 
UIT-T Recommendation K21:1996, Resistibility of telecommunication equipment installed 
in customer's premises to  overvoltages and overcurrents  (en anglais seulement) G/TBT/N/BWA/2 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) Private Bag B0 48 Gaborone Botswana. Téléphone:  (+267) 3903200 
Fax:  (+267)3903120 
Numéro sans frais:  (0800 600 900) Courrier électronique:  mailto:infoc@hq.bobstandards.bw