II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 310/2011 DE LA COMMISSION  
du 28 mars 2011  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’aldicarbe, de bromopropylate, 
de chlorfenvinphos, d’endosulfan, d’EPTC, d’éthion, de fenthion, de fomesafène, de 
méthabenzthiazuron, de méthidation, de simazine, de tétradifon et de triforine présents dans ou 
sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) 
d’aldicarbe, de bromopropylate, de chlorfenvinphos, 
d’endosulfan, d’EPTC, d’éthion, de fenthion, de méthida ­
thion, de simazine et de triforine sont établies à l’annexe 
II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) 
n o 396/2005. Les LMR pour le fomesafène, le métha ­
benzthiazuron et le tétradifon ont été fixées l’annexe 
III, partie A, du même règlement.  
(2) La non-inscription de l’aldicarbe à l’annexe I de la direc ­
tive 91/414/CEE du Conseil (  2 ) est prévue par La décision 
2003/199/CE du Conseil (  3 ) et autorise certains États 
membres à accorder un délai de grâce expirant au plus 
tard le 31 décembre 2007. Le règlement n  o 2076/2002 
de la Commission (  4 ) prévoit la non-inscription du 
bromopropylate, du chlorfenvinphos, de l’EPTC, de 
l’éthion, du fomesafène, du tétradifon et de la triforine et autorise certains États membres à accorder un délai de 
grâce expirant au plus tard le 31 décembre 2007. La 
décision 2005/864/CE de la Commission (  5 ) prévoit la 
non-inscription de l’endosulfan à l’annexe I de la directive 
91/414/CEE et autorise certains États membres à 
accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 
31 décembre 2007. La décision 2004/140/CE de la 
Commission (  6 ) prévoit la non-inscription du fenthion à 
l’annexe I de la directive 91/414/CEE et autorise certains 
États membres à accorder un délai de grâce expirant au 
plus tard le 31 décembre 2007. La décision 
2006/302/CE de la Commission (  7 ) prévoit la non- 
inscription du méthabenzthiazuron à l’annexe I de la 
directive 91/414/CEE et autorise certains États membres 
à accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 
31 décembre 2009. La décision 2004/129/CE de la 
Commission (  8 ) prévoit la non-inscription du méthida ­
thion à l’annexe I de la directive 91/414/CEE et autorise 
certains États membres à accorder un délai de grâce 
expirant au plus tard le 31 décembre 2007. La décision 
2004/247/CE de la Commission (  9 ) prévoit la non- 
inscription de la simazine à l’annexe I de la directive 
91/414/CEE et autorise certains États membres à 
accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 
31 décembre 2007.  
(3) Ces délais de grâce ayant expiré, il convient d’abaisser les 
LMR des substances concernées en les ramenant au 
niveau du seuil de détermination (SD). Cette mesure ne 
doit pas s’appliquer aux CXL fondées sur des utilisations 
dans des pays tiers, à condition que lesdites CXL soient 
acceptables du point de vue de la sécurité des consom ­
mateurs. Elle ne doit pas non plus s’appliquer dans les 
cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des 
tolérances à l’importation.FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/1  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.  
( 3 ) JO L 76 du 22.3.2003, p. 21.  
( 4 ) JO L 319 du 23.11.2002, p. 3.  ( 5 ) JO L 317 du 3.12.2005, p. 25.  
( 6 ) JO L 46 du 17.2.2004, p. 32.  
( 7 ) JO L 112 du 26.4.2006, p. 15.  
( 8 ) JO L 37 du 10.2.2004, p. 27.  
( 9 ) JO L 78 du 16.3.2004, p. 50.(4) La Commission a demandé à l’Autorité européenne de 
sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») de fournir un 
avis sur les CXL fondées sur des utilisations dans des pays 
tiers en ce qui concerne le bromopropylate, le méthida ­
thion et la triforine, en examinant notamment les risques 
pour le consommateur et, le cas échéant, pour les 
animaux. L’Autorité a formulé sur ces substances des 
avis motivés qu’elle a transmis à la Commission et aux 
États membres et a rendus publics.  
(5) Dans son avis du 31 mai 2010 (  1 ) relatif au bromopro ­
pylate, l’Autorité a conclu que les CXL existantes pour les 
agrumes, les fruits à pépins et les raisins ne pouvaient pas 
être considérées comme acceptables du point de vue de 
l’exposition des consommateurs. Les LMR actuellement 
valables pour ces cultures doivent donc être abaissées 
au SD pertinent.  
(6) Dans son avis du 31 mai 2010 (  2 ) concernant le méthi ­
dathion, l’Autorité a conclu que les données disponibles 
n’étayent pas les LMR actuellement en vigueur pour les 
agrumes, les cerises, les pêches, les prunes, les olives, les 
oignons, les tomates, les concombres, le chou pommé, 
les pois secs, les graines de colza, les graines de tour ­
nesol, le maïs, le thé, les fruits à pépins et les ananas. En 
ce qui concerne les fruits à pépins et les ananas, l’Auto ­
rité a proposé de nouvelles LMR fondées sur les données 
disponibles. S’agissant des pois non écossés et du 
houblon, l’Autorité a conclu que les LMR existantes 
étaient obsolètes et n'étaient plus nécessaires pour les 
échanges internationaux. Les LMR fixées pour toutes 
ces cultures doivent donc être modifiées en conséquence.  
(7) Dans son avis du 31 mai 2010 (  3 ) concernant la triforine, 
l’Autorité a conclu que les données disponibles 
n’étayaient pas les LMR actuellement en vigueur pour 
les fruits à pépins, les fruits à noyau, les groseilles, les 
groseilles à maquereau, les cucurbitacées à peau comes ­
tible, l’orge, l’avoine, le seigle, le blé et le houblon. Les 
LMR actuellement valables pour ces cultures doivent 
donc être abaissées au SD pertinent.  
(8) La Commission a consulté les laboratoires de référence de 
l’Union européenne pour les résidus de pesticides à 
propos de la nécessité d’adapter certains SD. En ce qui 
concerne le bromopropylate, l’EPTC, le fenthion, le 
méthabenzthiazuron, la simazine, le tétradifon et la trifo ­
rine, ces laboratoires ont conclu que les progrès 
techniques permettaient d’établir des SD moins élevés pour certains produits. Ils ont en revanche conseillé de 
relever le SD de l’aldicarbe pour les fruits à coque et les 
légumes-bulbes; du chlorfenvinphos pour les fruits à 
coque, les légumes-bulbes, les graines et fruits oléagineux; 
de l’endosulfan pour les légumes-bulbes; de l’éthion pour 
les fruits à coque, les légumes-bulbes, le thé, le café, les 
infusions, le cacao, le houblon et les épices; du fenthion 
pour les fruits à coque et les légumes-bulbes; du fome ­
safène pour les fruits à coque, les légumes-bulbes, les 
graines et fruits oléagineux, le thé, le café, les infusions, 
le cacao, le houblon et les épices; et du méthidathion 
pour les légumes-bulbes et les graines et fruits oléagi ­
neux.  
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité, aux avis tech ­
niques de ces laboratoires et aux facteurs pertinents en la 
matière, les modifications de LMR demandées satisfont 
aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
(10) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont 
été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de 
l’Organisation mondiale du commerce et leurs observa ­
tions ont été prises en compte.  
(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée 
en application des LMR modifiées pour permettre aux 
pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de 
se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.  
(12) Dès lors, il convient de modifier les annexes II et III du 
règlement (CE) n  o 396/2005 en conséquence.  
(13) Pour permettre la commercialisation, la transformation et 
la consommation normales des produits, le règlement 
prévoit des dispositions transitoires s’appliquant aux 
aliments qui ont été produits dans le respect de la légis ­
lation avant la modification des LMR et pour lesquels le 
modèle d’évaluation des risques aigus ou chroniques de 
l’EFSA confirme le maintien d’un degré élevé de protec ­
tion des consommateurs.  
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’oppo ­
sition ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.FR L 86/2 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011  
( 1 ) Autorité européenne de sécurité des aliments: «Consumer safety 
assessment of certain EU MRLs established for bromopropylate.»  
EFSA Journal  2010; 8(6):1640. [26 pp.]. doi:10.2903/ 
j.efsa.2010.1640.  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments: «Consumer safety 
assessment of the EU MRLs established for methidathion.»  EFSA 
Journal  2010; 8(6):1639. [49 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2010.1639.  
( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments: «Assessment of 
maximum residue limits for triforine established by Codex Alimen ­
tarius Commission.»  EFSA Journal  2010; 8(6):1638. [22 pp.]. 
doi:10.2903/j.efsa.2010.1638.Article 2  
En ce qui concerne les substances actives et les produits 
énumérés sur la liste suivante, la version du règlement (CE) 
n o 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le 
présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits 
dans le respect de la législation avant le 21 octobre 2011:  
a) aldicarbe: céréales;  
b) bromopropylate: marmelade de coings, vin, raisins secs, jus 
de tomate, tomates en conserves, haricots, infusions (fleurs);  
c) chlorfenvinphos: champignons de couche;  
d) endosulfan: tomates en conserve, vin, raisins secs, jus de 
poire, jus de tomate, jus de raisin, infusions (fleurs, feuilles, 
racines);  
e) EPTC: flocons de pomme de terre, pommes de terre frites, 
graines de tournesol, légumineuses potagères;  
f) éthion: éjus d’azerole, jus de chérimole, jus de goyave, 
lentilles, pousses de bambou, herbes séchées (sauge, 
romarin, thym, basilic, feuilles de laurier et estragon);  
g) fenthion: huile d’olive;  h) fomesafène: haricots et poids (non écossés et écossés); fèves 
de soja;  
i) méthabenzthiazuron: tous les légumes;  
j) méthidathion: tous les fruits et légumes frais autres que les 
agrumes; pois secs, maïs, sorgho, graines de tournesol et 
graines de colza;  
k) simazine: tous les fruits, légumes, légumineuses, graines et 
fruits oléagineux, céréales;  
l) tétradifon: vin, raisins, légumes à cosse;  
m) triforine: tous les fruits et légumes frais autres que les fruits 
à pépins.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à partir du 21 octobre 2011.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 28 mars 2011.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/3ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’aldicarbe, au bromopropylate, au chlorfenvinphos, à l’endosulfan, à l’EPTC, à 
l’éthion, au fenthion, au méthidathion, à la simazine et à la triforine sont remplacées par les colonnes suivantes:FR L 86/4 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/5
 «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000  (i)  Agrumes  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
0110010  Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,05  (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  PistachesFR L 86/6 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,03  0,01  (*) 
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130050  Nèfles du Japon  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130990  Autres  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides )  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990  Autres  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b)  FraisesFR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/7
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0153000  (c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre 
des ronces)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus )  
0153990  Autres  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne )  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec 
d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorhodons  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154060  Mûres (Arbouse)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, 
argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154990  Autres  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
0161000  (a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  FiguesFR L 86/8 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat 
(Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )  
0161050  Carambole (Bilimbi)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161060  Kaki  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme 
de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma 
Eugenia uniflora))  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161990  Autres  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162050  Caïnite  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, 
sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030  ManguesFR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/9
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier 
écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de 
taille moyenne)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163080  Ananas  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163100  Durion  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 
0211000  (a)  Pommes de terre  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la 
betterave sucrière  
0213010  BetteraveFR L 86/10 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,05  (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,02  (*) 
0220010  Ail  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 
0231000  (a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de 
goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020  Poivrons (Chilis)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/11
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0231030  Aubergines (Pepino)  
0231040  Okras, camboux  
0231990  Autres  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010  Melons (Kiwano )  
0233020  Potirons (Courge potiron)  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  (d)  Maïs doux  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  
0240000  (iv)  Brassicées  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  AutresFR L 86/12 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, 
chou blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à 
feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), 
choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, 
chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue 
iceberg, laitue romaine)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée 
à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée 
frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040  Cresson  
0251050  Cresson de terre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/13
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0251070  Moutarde brune  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois 
et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées 
jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990  Autres  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois 
(amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  
0255000  (e)  Endives, witloof  
0256000  (f)  Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, 
feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil 
musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040  Persil  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256060  Romarin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 86/14 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256090  Feuilles de laurier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256100  Estragon (Hysope)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles )  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots 
d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons  
0270030  Céleri  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts  
0270060  Poireaux  
0270070  RhubarbeFR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/15
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0270080  Pousses de bambou  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270090  Cœurs de palmier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270990  Autres  
0280000  (viii)  Champignons  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots 
de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 0,02 (*)  0,02 (*)  0,02  (*) 
0401010  Graines de lin  0,1 (*)  0,05  (*) 
0401020  Arachides  0,1 (*)  0,05  (*) 
0401030  Graines de pavot  0,1 (*)  0,05  (*) 
0401040  Graines de sésame  0,1 (*)  0,05  (*)FR L 86/16 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0401050  Graines de tournesol  0,1 (*)  0,05  (*) 
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  0,1 (*)  0,05  (*) 
0401070  Fèves de soja  0,5 0,05  (*) 
0401080  Graines de moutarde  0,1 (*)  0,05  (*) 
0401090  Graines de coton  0,3 1  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0401110  Carthame  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401120  Bourrache  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401130  Cameline  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401140  Chènevis  0,1 (*)  0,05  (*) 
0401150  Ricin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401990  Autres  0,1 (*)  0,05  (*) 
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402030  Fruits du palmier à huile  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402040  Kapok  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402990  Autres  0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,02  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,02  (*) 
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 
0500010  Orge  0,02  (*) 0,02 (*)  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,02  (*) 0,02 (*)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/17
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0500030  Maïs  0,05  0,02  (*) 
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,02  (*) 0,02 (*)  
0500050  Avoine  0,02  (*) 0,02 (*)  
0500060  Riz  0,02  (*) 0,02 (*)  
0500070  Seigle  0,02  (*) 0,02 (*)  
0500080  Sorgho  0,02  (*) 0,2 
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale )  0,02  (*) 0,02 (*)  
0500990  Autres  0,02  (*) 0,02 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia 
sinensis)  0,05 (*)  30  3  
0620000  (ii)  Grains de café  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631000  (a)  Fleurs  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631010  Fleurs de camomille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631030  Pétales de rose  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 86/18 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0632000  (b)  Feuilles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632030  Maté  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633000  (c)  Racines  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633010  Racine de valériane  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633020  Racine de ginseng  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0639000  (d)  Autres infusions  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810000  (i)  Graines  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810010  Anis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810020  Carvi noir  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810050  Graines de cumin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810060  Graines d’aneth  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/19
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0810070  Graines de fenouil  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810080  Fenugrec  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810090  Noix muscade  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820030  Carvi  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820040  Cardamome  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820050  Baies de genièvre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820070  Gousses de vanille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820080  Tamarin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830000  (iii)  Écorces  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine )  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840010  Réglisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840020  Gingembre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 86/20 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0840040  Raifort  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850000  (v)  Boutons  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850010  Clous de girofle  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850020  Câpres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860010  Safran  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870000  (vii)  Arille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870010  Macis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900010  Betterave sucrière  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900020  Canne à sucre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900030  Racines de chicorée  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits 
transformés confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations alimentaires  0,05 (*)  0,05 (*)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/21
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  AutresFR L 86/22 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015010  Viande  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015020  Graisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015030  Foie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015040  Reins  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestiblesFR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/23
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017010  Viande  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017020  Graisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017030  Foie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017040  Reins  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulco ­
rant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et 
caillebotte  0,05 (*)  0,01 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et 
jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés ou autrement conservés, même addi ­
tionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants  0,05 (*)  0,01 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030030  Oie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 86/24 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
1030040  Caille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1060000  (vi)  Escargots  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(L) = liposoluble.»FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/25
 2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au fomesafène, au méthabenzthiazuron et au tétradifon sont remplacées par l es colonnes suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000  (i)  Agrumes  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0110010  Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  PignonsFR L 86/26 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0140010  Abricots  0,01  (*) 
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  0,25  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  0,01  (*) 
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  0,01  (*) 
0140990  Autres  0,01  (*) 
0150000  (v)  Baies et petits fruits  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  0,2 
0151020  Raisins de cuve  0,01  (*)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/27
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0152000  (b)  Fraises  0,01  (*) 
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,01  (*) 
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990  Autres  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne )  0,01  (*) 
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  0,25  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  0,01  (*) 
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)  0,01  (*) 
0154050  Cynorhodons  0,01  (*) 
0154060  Mûres (Arbouse)  0,01  (*) 
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  0,01  (*) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres 
baies d’arbres)  0,01  (*) 
0154990  Autres  0,01  (*) 
0160000  (vi)  Fruits divers  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0161000  (a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  FiguesFR L 86/28 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050  Carambole (Bilimbi)  
0161060  Kaki  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de 
Cayenne (grumichama Eugenia uniflora))  
0161990  Autres  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050  Caïnite  
0162060  Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune 
d’œuf), sapote)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  GrenadesFR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/29
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  
0163080  Ananas  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100  Durion  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0211000  (a)  Pommes de terre  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betterave  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)FR L 86/30 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0213050  Topinambours  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02 (*)  
0220010  Ail  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0231000  (a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020  Poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepino)  
0231040  Okras, cambouxFR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/31
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0231990  Autres  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010  Melons (Kiwano )  
0233020  Potirons (Courge potiron)  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  (d)  Maïs doux  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  
0240000  (iv)  Brassicées  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de BruxellesFR L 86/32 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en 
rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne 
(radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040  Cresson  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de 
brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990  Autres  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/33
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune 
(Salsola soda))  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  
0254000  (d)  Cresson d’eau  
0255000  (e)  Endives, witloof  
0256000  (f)  Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, 
angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040  Persil  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090  Feuilles de laurier  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles )  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques 
asperges)FR L 86/34 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons  
0270030  Céleri  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  (viii)  Champignons  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/35
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache  
0401130  CamelineFR L 86/36 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
0402030  Fruits du palmier à huile  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
0402040  Kapok  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
0402990  Autres  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz  
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/37
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  
0620000  (ii)  Grains de café  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  
0631000  (a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)FR L 86/38 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  
0810000  (i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/39
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  
0870010  MacisFR L 86/40 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0900010  Betterave sucrière  
0900020  Canne à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,02 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, 
en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés 
à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  ReinsFR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/41
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Viande  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  ReinsFR L 86/42 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010  Viande  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  Autres  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  CaprinsFR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/43
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle 
(EPTC)  
Fomesafène  
Méthabenzthiazuron  
Simazine  
Tétradifon 
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à 
l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre 
ou d’autres édulcorants  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000  (vi)  Escargots  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection.»FR L 86/44 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 3) À l’annexe III, partie B, les colonnes relatives à l’aldicarbe, au bromopropylate, au chlorfenvinphos, à l’endosulfan, à l’E PTC, à l’éthion, au fenthion, au méthidathion, à la simazine 
et à la triforine sont remplacées par les colonnes suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0130040  Nèfles  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,03  0,01  (*) 
0130050  Nèfles du Japon  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,03  0,01  (*) 
0154050  Cynorhodons  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0154060  Mûres (Arbouse)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0154070  Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, 
argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0161050  Carambole (Bilimbi)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0161060  Kaki  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme 
de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama 
Eugenia uniflora))  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0162050  Caïnite  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0162060  Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, 
sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier 
écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de 
taille moyenne)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/45
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0163100  Durion  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0212040  Arrow-root  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0251050  Cresson de terre  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0251070  Moutarde brune  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0256060  Romarin  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0256090  Feuilles de laurier  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0256100  Estragon (Hysope)  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0270080  Pousses de bambou  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0270090  Cœurs de palmier  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0290000  (ix)  Algues  0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,02  0,01  (*) 
0401110  Carthame  0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  (*) 0,02  (*) 
0401120  Bourrache  0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  (*) 0,02  (*) 
0401130  Cameline  0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  (*) 0,02  (*)FR L 86/46 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0401150  Ricin  0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05  (*) 0,02  (*) 
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,02  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,02  (*) 
0402030  Fruits du palmier à huile  0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,02  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,02  (*) 
0402040  Kapok  0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,02  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,02  (*) 
0620000  (ii)  Grains de café  0,1  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0631000  (a)  Fleurs  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0631010  Fleurs de camomille  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0631020  Fleurs d’hybiscus  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0631030  Pétales de rose  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0631990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0632000  (b)  Feuilles  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0632010  Feuilles de fraisier  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0632030  Maté  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0632990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0633000  (c)  Racines  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0633010  Racine de valériane  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0633020  Racine de ginseng  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/47
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0633990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,1  (*) 0,05  (*) 
0639000  (d)  Autres infusions  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810000  (i)  Graines  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810010  Anis  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810020  Carvi noir  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810040  Graines de coriandre  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810050  Graines de cumin  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810060  Graines d’aneth  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810070  Graines de fenouil  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810080  Fenugrec  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810090  Noix muscade  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0810990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  1  3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0820010  Poivre de la Jamaïque  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0820030  Carvi  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0820040  Cardamome  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*)FR L 86/48 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0820050  Baies de genièvre  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0820070  Gousses de vanille  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0820080  Tamarin  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0820990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  5  5  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0830000  (iii)  Écorces  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine )  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0830990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,5  0,3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0840010  Réglisse  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,5  0,3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0840020  Gingembre  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,5  0,3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,5  0,3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0840040  Raifort  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,5  0,3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0840990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,5  0,3  0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0850000  (v)  Boutons  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0850010  Clous de girofle  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0850020  Câpres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0850990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0860010  Safran  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0860990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*)FR 1.4.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 86/49
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
0870000  (vii)  Arille  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0870010  Macis  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0870990  Autres  0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0900010  Betterave sucrière  0,05  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0900020  Canne à sucre  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0900030  Racines de chicorée  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
0900990  Autres  0,02 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1015010  Viande  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1015020  Graisse  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1015030  Foie  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1015040  Reins  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1015050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1015990  Autres  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1017010  Viande  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1017020  Graisse  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1017030  Foie  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1017040  Reins  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1017050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*)FR L 86/50 Journal officiel de l’Union européenne 1.4.2011
 Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe)  
Bromopropylate (L)  
Chlorfenvinphos (L)  
Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée 
en endosulfan) (L)  
Ethion  
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (L)  
Méthidathion  
Triforine 
1017990  Autres  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1030020  Canard  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1030030  Oie  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1030040  Caille  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1030990  Autres  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,02 (*)  0,01  (*) 
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1060000  (vi)  Escargots  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble.»