. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/99 
15 mars 2011  
 (11-1272) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
  
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Bureau des normes de 
Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X],  2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Queues-de-cochon et raccords souples pour  gaz de pétrole liquéfié (ICS 91.140.40) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  TTS/ANSI/UL 569:20XX - Pigtails 
and Flexible Hose Connectors for LP - Gas  (TTS/ANSI/UL 569:20XX.   Queues-de-cochon 
et raccords souples pour gaz de pétr ole liquéfié).  17 pa ges, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée couvre les queues-de-cochon et les raccords souples d'une 
pression nominale non inférieure à 1,7 MPa (250 psig) utilisés dans le montage des systèmes d'alimentation en combustible des appa reils de cuisson à gaz de pétrole liquéfié 
(GPL) domestiques fonctionnant à une pr ession de moins de 1,7 kPa (1 psi). 
Cette norme couvre aussi les tuyaux souples dépourvus de raccords d'extrémité utilisés pour 
la fabrication des raccords souples. 
Cette norme ne s'applique pas: 
a) aux raccords souples basse pression d'une pression nominale de 0,007 MPa (1 psig) 
ou moins; 
b) aux raccords normalisés pour appareils à gaz fonctionnant avec des gaz 
combustibles à une pression de 34,5 kPa (5 psig); 
c) aux raccords souples pour les applications liées au carburant pour moteur; 
d) aux raccords souples pour utilisation en zone confinée;  et 
e) aux raccords de tuyau souple pour appareils à gaz d'extérieur portatifs. G/TBT/N/TTO/99 
Page 2  
 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   
Il a été recommandé de conférer à la norme not ifiée le statut de norme  obligatoire afin de 
prévenir les fraudes, les tromperies , l'étiquetage induisant  en erreur et la mi se sur le marché de 
produits (jouets) non conformes, et de fournir une information adéquate au 
consommateur/utilisateur.  
8. Documents pertinents:    
Bureau des normes de Trinité-et-Tobago ASTM D3183-10, Standard Practice for Rubber—Preparation of Pieces for Test Purposes 
from Products  
ASTM D412-06, Standard Test Methods for Vulcanized Rubber and Thermoplastic 
Elastomers 
ASTM D573-10, Standard Test Method for Rubber—Deterioration in an Air Oven 
ASTM D 518-99, Standard Test Method for Rubber—Deterioration in an Air Oven 
AST D1149-07, Standard Test Method for Bromine Numbers of Petroleum Distillates and 
Commercial Aliphatic Olefins by Electrometric Titration 
ASTM D380, Standard Test Methods for Rubber Hose 
ASTM D471-10, Standard Test Method for Rubber Property 
American National Standards Institute 
ANSI/ASME B1.20.1, Standard for Pipe threads, General Purpose (inch) 
ANSI/UL/569, Pigtails and flexible hose connectors for LP-Gas  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée pa r le ministre responsable 
du commerce et de l'industrie  dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes. 
10. Date limite pour la présentation des observations:  17 avril 2011 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et  adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive Trincity Industrial Estate  Macoya Tunapuna 
TRINITÉ-ET-TOBAGO 
Téléfax:  (1-868) 663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt