. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  RESTRICTED 
TN/TF/M/42 
21 juillet 2011 
 
 (11-3689) 
Groupe de négociation sur 
la facilitation des échanges  
 
 
 
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION 
 
tenue au Centre William Rappard 
du 11 au 15 juillet 2011 
 
Président:  S.E. M. Eduardo Ernesto Sperisen-Yurt (Guatemala) 
 
 
1. Le Président a rappelé que l'ordre du jour de la  réunion avait été distribué dans l'aérogramme 
WTO/AIR/3778. 
2. Comme les Membres ont vu dans l'aérogramme, la réunion avait trois objectifs principaux.  
Elle visait tout d'abord à évaluer la situation act uelle en faisant le point sur les progrès accomplis 
récemment.  L'objectif était aussi d'incorporer les avancées concrètes dans le  Projet de texte de 
négociation récapitulatif.  Enfin, il s' agissait de permettre aux délégati ons d'examiner la voie à suivre. 
3. Pour ce qui est des prochaines étapes, le Président a informé les Membres qu'il présenterait 
une proposition le vendredi concernant la manièr e dont il souhaitait organiser le processus de 
négociation au cours des prochains mois.  Il comp tait continuer à respecter pleinement les trois 
principes du processus, à savoir qu'il doit être "condu it par les Membres", "être inclusif" et "être 
transparent", qui avaient guidé le Groupe de négoc iation jusque-là, et poursuivre le processus mené 
par les facilitateurs que les Membres utilisaient de puis le début de cette année.  Le Président 
proposerait un certain nombre d'ajustements à appor ter à ce processus qu'il décrirait le vendredi. 
4. L'ordre du jour a été adopté. 
A. RAPPORTS DES FACILITATEURS , EXAMEN DES TEXTES REVISES A INCLURE DANS LE PROJET DE 
TEXTE DE NEGOCIATION RECAPITULATI F ET EXAMEN DES PROCHAINES ETAPES  
5. Cette partie de la réunion s'est  déroulée en mode informel. 
6. Le Groupe de négociation a pris note des déclarations. 
B. PRESENCE SUR UNE BASE AD HOC DES OR GANISATIONS INTERNATIONALES PERTINENTES , Y 
COMPRIS LA BANQUE MONDIALE , LA CNUCED,  LE FMI,  L'OCDE  ET L 'OMD,  A LA 
PROCHAINE REUNION DU GROUPE DE NEGOCIATION  
7. Le Président a suggéré d'inviter les organisati ons internationales pertinentes, y compris la 
Banque mondiale, la CNUCED, le FMI, l'OCDE et l'OMD, à assister à la réunion formelle suivante 
du Groupe de négociation sur une base ad hoc, ai nsi que le prévoit le Plan de travail. 
8. Il en a été ainsi convenu. TN/TF/M/42 
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  C. A
UTRES QUESTIONS  
9. Le Président a abordé la question de la ré union suivante du Groupe de négociation et a 
suggéré qu'elle ait lieu du 26 au 30 septembre.  De s précisions sur sa teneur et sa structure seraient 
communiquées aux Membres en temps utile. 
10. Il en a été ainsi convenu. 
11. Le représentant du Chili a fait ses adieux aux délé gations qui allaient quitter Genève.  Toutes 
avaient apporté une importante cont ribution sous différentes formes et  dans différentes fonctions.  Le 
Chili appréciait beaucoup leur travail et leur prés entait ses vœux de réussite pour l'avenir.  Il 
demandait de transmettre ses remerciements aux re présentants qui, comme Darío Celaya (Argentine), 
étaient déjà partis. 
12. Le représentant du Canada s'est associé au Chili pour remercier les délégués qui quittaient 
Genève de leur importante contribution.  Le Ca nada souhaitait également adresser ses remerciements 
aux négociateurs principaux venus des capitales, qui s'apprêtaient à repartir.  Les négociations ne 
pouvaient être menées sans les experts des capitales. 
13. Le Président a remercié tout le monde pour le travail accompli et a présenté ses meilleurs 
vœux pour l'avenir. 
14. Le Groupe de négociation a pris note des déclarations. 
15. La réunion a été déclarée close. 
 
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