ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/765 
28 février 2007 
 
 (07-0862) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
ASSISTANCE TECHNIQUE FOURNIE PAR LE CANADA 
AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT 
 
Communication du Canada 
 
 
 
 La communication ci-après, datée du 23 févrie r 2007, est distribuée à la demande de la 
délégation du Canada.  
_______________ 
 
 1. Le Canada souhaite présenter une mise à j our de la communication qu'il a présentée à la 
réunion d'octobre 2006 (G/SPS/GEN/728) en ce qui concerne l'assistance technique.  Il a adressé au Secrétariat les listes ci-après des activités d'assistance technique menées en faveur des pays en développement entre janvier 2005 et décembre  2006, conformément à l'article 9 de l' Accord sur 
l'application des mesures san itaires et phytosanitaires (SPS ) (voir les tableaux ci-annexés
1).  
L'assistance visait principalement à aider les pays en développement à s'adapter et à se conformer aux 
mesures sanitaires et phytosanitaires sur leurs march és d'exportation et à augmenter leur capacité à 
élaborer et mettre en œuvre leurs propres mesures SPS scientifiquement fondées.  Les tableaux joints en annexe peuvent ne pas constituer une compilati on complète des programmes d'assistance technique 
pertinents qui ont été mis en œuvre, compte tenu du nombre de ministères et d'organismes 
gouvernementaux canadiens concernés et de la  diversité des programmes offerts.   
2. La valeur monétaire de l'assistance technique s'est chiffrée à plus de 7,5 millions de dollars 
canadiens entre janvier 2005 et décembre 2006.  Il  convient de noter que, dans bien des cas, les 
organisations qui dispensaient l'assistance ont aussi  apporté d'importantes cont ributions additionnelles 
en nature aux projets. 
3. Une assistance a été octroyée à 54 Membres, observateurs et autres pays, en Amérique 
centrale, dans les Caraïbes, en Amérique du Sud, da ns la région Asie-Pacifique, en Asie centrale, en 
Europe de l'Est et en Afrique.  L'assistance était destinée à des pays et à des groupes de pays ou 
organisations régionales comme la Communauté d es Caraïbes (CARICOM) et le Forum de la 
coopération économique As ie-Pacifique (APEC). 
4. En outre, en mars 2005, le Canada a signé avec l'OMC un Mémorandum d'accord concernant 
une contribution de 400 000 dollars canadiens au  Fonds pour l'application des normes et le 
développement du commerce (FANDC) afin d'aider les pays en développeme nt à améliorer leurs 
compétences et leur capacité à analyser et mettre en œuvre les normes SPS internationales. 
                                                     
 
1 Les deux tableaux annexés indiquent l'assistance technique fournie aux pays en développement sur 
une base annuelle en 2005 et 2006. G/SPS/GEN/765 
Page 2  
 
  5. L'assistance fournie par le Canada couvrait trois des quatre grand es catégories énumérées 
dans le document G/SPS/GEN/206
2:  information, formation et mise en place de l'infrastructure "de 
services" (mais non mise en place de l'infrastructure "matérielle").  Elle portait sur la plupart des 
"domaines de compétence types" représentés par le s rubriques de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, de la santé des animaux et de la préservation des végétaux fi gurant dans l'annexe du 
document G/SPS/GEN/206. 
6. En tout, 15 projets sont énumérés pour la péri ode allant de janvier à décembre 2005 et dix 
pour la période allant de janvier à décembre 2006, et  la plupart sont des activités liées à la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires.  Certains projets ont un caractère pluriannuel, mais ne sont 
mentionnés que pour l'année au cours de laquelle ils ont commencé. 
                                                      
2 Typologie de l'assistance technique (18 octobre 2000).  
   G/SPS/GEN/765
 Page 3Assistance technique fournie par le Canada aux Membres, aux observateurs et à d'autres pays: 
janvier 2005 -décembre 2005 
 
 
Secteur Description du programme Formes 
d'assistance Bénéficiaires Contacts 
Santé des animaux Assistance pluriannuelle (2005-2009) destinée à 
développer les compétences techniques sur des 
questions de biosécurité/confinement biologique. 
(Missions sur le terrain en juin et novembre 2005 suite 
à un premier transfert de  compétences en 2003) Expertise 
technique Kenya schoenertr@inspection.gc.ca 
Préservation des végétaux Atelier du secrétariat de la Convention internationale 
pour la protection des végétaux (CIPV) tenu avec une 
contribution en nature du Canada, au sujet de 
l'application pratique de la norme internationale pour 
les mesures phytosanitaires n° 15 ( Directives pour la 
réglementation des matériaux d'emballage à base de 
bois dans le commerce international ), en particulier 
pour les pays en développement et les pays les moins avancés, et à faciliter la mise en œuvre de cette norme 
au niveau national. 
(28 février-4 mars 2005) Formation Pays en développement d'Asie, 
non spécifiés wolffg@inspection.gc.ca 
Préservation des végétaux Contribution du Canada à l'atelier du secrétariat de la 
CIPV visant à améliorer les capacités et à renforcer 
l'harmonisation internationale  en ce qui concerne la 
conduite de l'évaluation du risque phytosanitaire.  Cet atelier a permis de renforcer les partenariats 
internationaux, d'améliorer l'harmonisation avec les 
normes internationales concernant l'analyse du risque phytosanitaire et de mieux faire comprendre l'analyse 
du risque phytosanitaire au niveau mondial. 
(mai 2005-janvier 2006) Formation Différents pays au niveau 
mondial, non spécifiés creel@inspection.gc.ca  
  G/SPS/GEN/765 
Page 4 Secteur Description du programme Formes 
d'assistance Bénéficiaires Contacts 
Préservation des végétaux Forum de la coopération économique Asie-Pacifique 
(APEC) – Recherche, développement et mise en 
œuvre à plus grande échelle des biotechnologies 
agricoles.  Atelier organisé à Santiago (Chili) sur la coopération technique, le renforcement des capacités 
en matière de gestion des risques et les questions 
nouvelles dans le domaine de la biotechnologie agricole pour aider à renforcer les capacités des pays 
de l'APEC dans ce domaine.  Atelier de 
communication de deux jours sur la biotechnologie 
agricole, suivi d'une session plénière de cinq jours.  
Les questions suivantes ont été examinées lors de l'atelier:  plan de communication stratégique, 
engagement public et consultation du public, relations 
avec les médias, initiatives au moyen du Web et communication des risques. 
(novembre 2005) Formation APEC:  Brunéi Darussalam;  
Chili;  Hong Kong, Chine;  
Indonésie;  Malaisie;  
Mexique;  Papouasie-Nouvelle-Guinée;  Pérou;  
Philippines;  République de 
Corée;  République populaire de Chine;  Russie;  Singapour;  
Taipei chinois;  Thaïlande;  
Viet Nam bbilmer@inspection.gc.ca ou 
william_yan@hc-sc.gc.ca 
Sécurité sanitaire des produits alimentaires Atelier sur la Commission du Codex Alimentarius 
visant à mieux faire comprendre et connaître le Codex dans les pays d'Amérique latine et des Caraïbes et à 
faire ressortir l'importance d'une participation réelle 
aux activités normatives menées au niveau international dans le domaine alimentaire.  Atelier 
tenu à San José, Costa Rica. 
(décembre 2005) Formation Pays d'Amérique latine et des 
Caraïbes bgagnon@inspection.gc.ca 
Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Formation à l'audit HACCP (systèmes d'analyse des 
risques aux points critiques) du programme 
d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) à 
l'intention de représentants du secteur public du Ministère de l'agriculture et du développement rural 
(MAG), gouvernement du Costa Rica. 
(23 avril-7 mai 2005) Formation Costa Rica schoenertr@inspection.gc.ca 
Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Consultation technique de cinq semaines sur tous les 
aspects de la transformation des champignons. 
(septembre/octobre 2005) Formation Serbie-et-Monténégro  ashton_hughes@hc-sc.gc.ca  
   G/SPS/GEN/765
 Page 5Secteur Description du programme Formes 
d'assistance Bénéficiaires Contacts 
Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Atelier régional de haut niveau à Pretoria, Afrique du 
Sud (Africa Bio, Institut international des sciences de 
la vie [ILSI] organisé dans le cadre du Programme de 
systèmes de biosécurité coordonné par l'Institut international de recherche sur les politiques 
alimentaires [IFPRI]) sur l' évaluation de la sécurité 
sanitaire des aliments génétiquement modifiés au moyen d'études de cas. 
(26-28 octobre 2005) Formation  Afrique du Sud, Angola, 
Botswana, Ghana, Kenya, 
Malawi, Mozambique, Nigéria, 
Ouganda, Swaziland, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe william_yan@hc-sc.gc.ca 
Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Atelier sur l'élaboration et la mise en œuvre 
d'instruments réglementaires (y compris étiquetage) 
dans le domaine des allergènes alimentaires. 
(juin 2005) Formation  Afrique du Sud samuel_godefroy@hc-sc.gc.ca 
Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Modules de formation en matière de sécurité sanitaire 
des produits alimentaires.  Développement de modules 
de formation et ateliers personnalisés. 
(14 février 2005-31 mars 2006) Formation  Ghana, Sénégal delicradovicg@agr.gc.ca  
Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Projet agricole axé sur la santé publique (sécurité 
sanitaire des produits alimentaires), les revenus 
agricoles (valeur des produits) et le développement du 
commerce (prescriptions sanitaires/phytosanitaires à l'exportation et harmonisation des normes de qualité et 
de classement).  Les activités pilotes et les activités 
d'expérimentation portent sur l'amélioration des pratiques en matière de production et de 
transformation ainsi qu'en matière de contrôle de la 
qualité et de certification des produits.  
(1
er avril 2005-1er septembre 2010) Formation Viet Nam jeanne _corriveau@acdi-cida.gc.ca  
  G/SPS/GEN/765 
Page 6 Secteur Description du programme Formes 
d'assistance Bénéficiaires Contacts 
Santé des animaux, 
préservation des végétaux, 
sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Session de consultation d'une semaine à l'intention du 
gouvernement guatémaltèque en vue de la création 
d'un guichet unique pour la santé des animaux, la 
préservation des végétaux et la sécurité sanitaire des produits alimentaires, et consultation de suivi d'une 
semaine six mois plus tard.  
(16-20 août 2005 et 28 février-3 mars 2006) Formation Guatemala schoenertr@inspection.gc.ca 
Santé des animaux, 
préservation des végétaux, 
sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Mise en place en Ukraine d'une autorité chargée des 
notifications et d'un point d'information Organisation 
mondiale du commerce (OMC)/Obstacles techniques 
au commerce (OTC) et mesures sanitaires et 
phytosanitaires (SPS).  
(mars 2005 et février/mars 2006) Formation Ukraine aspencer@scc.ca 
Santé des animaux, 
préservation des végétaux, 
sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Faciliter l'accès des petits producteurs à des marchés à 
valeur élevée. 
Projet visant à élaborer huit études de cas en vue de 
définir une série de principes directeurs qui facilitent la participation des petits producteurs aux chaînes 
d'approvisionnement des marchés à valeur élevée pour 
les produits agricoles et les produits alimentaires, y compris les exportations à destination des pays 
industrialisés.  Les mesures SPS en vue de la 
certification des exportations  peuvent, entre autres, 
affecter l'accès aux marchés des producteurs des pays 
en développement. 
(novembre 2005-novembre 2007) Recherche Ghana, Ouganda, Tanzanie, 
Zimbabwe eayuk@idrc.org.sn 
Santé des animaux, 
préservation des végétaux, 
sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Contribution financière de 400 000 dollars canadiens 
au Fonds pour l'application des normes et le 
développement du commerce (FANDC). 
(octobre 2005-2008)  Financement Mondial laura_griggs@acdi-cida.gc.ca  
   G/SPS/GEN/765
 Page 7Secteur Description du programme Formes 
d'assistance Bénéficiaires Contacts 
Santé des animaux Exposé présenté à l'atelier sur la surveillance des 
maladies en Asie centrale, tenu à Bishkek, pour 
orienter les efforts de surveillance des maladies au 
niveau régional, à l'intention des autorités chargées de la santé publique et de la santé des animaux.  
(27-29 novembre 2006) Formation République kirghize vallieresa@inspection.gc.ca 
Préservation des végétaux Préparation d'un stage de formation sur l'analyse des 
risques phytosanitaires, et aide en nature au nom de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et 
l'agriculture pour un stage de formation sur l'analyse 
des risques phytosanitaires (FAO), à l'intention du 
gouvernement indien.  Stage de formation sur la base 
des normes pertinentes de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV), et 
suffisamment général pour pouvoir être dispensé 
n'importe où en utilisant des études de cas propres aux pays ou en prévoyant des modules pour un public 
spécifique.  Le Fonds pour l'application des normes et 
le développement du commerce (FANDC) a financé la mise au point de matériels pédagogiques pour 
l'analyse du risque phytosanitaire de la CIPV et 
l'organisation d'un stage de formation d'une semaine en Inde.  
(août 2006 et stage en 2007) Formation Inde creel@inspection.gc.ca 
Préservation des végétaux Ateliers (2) pour l'élaboration de critères d'évaluation 
du risque technique et de mesures de gestion des risques en vue du bon déroulement de travaux 
expérimentaux sur le terrain et d'une diffusion dans le 
milieu naturel de plantes transgéniques.  
(novembre 2006 et février 2007) Formation Burkina Faso frys@inspection.gc.ca  
  G/SPS/GEN/765 
Page 8 Secteur Description du programme Formes 
d'assistance Bénéficiaires Contacts 
Préservation des végétaux Forum de coopération économique Asie-Pacifique 
(APEC) – Recherche, développement et mise en 
œuvre sur une plus grande échelle des biotechnologies 
agricoles.  Atelier sur la coopération technique, le renforcement des capacités, l'évaluation/gestion du 
risque et les questions nouvelles dans le domaine de la 
biotechnologie agricole pour aider à renforcer les capacités des pays de l'APEC dans ce domaine.  Après 
une session plénière de cinq jours, un atelier de deux 
jours pour le renforcemen t des capacités a eu lieu à 
Manille, Philippines, sur les ressources génétiques et 
les droits de propriété intellectuelle. 
(novembre 2006) Formation APEC:  Brunéi Darussalam;  
Chili;  Hong Kong, Chine;  
Indonésie;  Malaisie;  
Mexique;  Papouasie-Nouvelle-Guinée;  Pérou;  
Philippines;  République de 
Corée;  République populaire de Chine;  Russie;  Singapour;  
Taipei chinois;  Thaïlande;  
Viet Nam will_yan@hc-sc.gc.ca ou 
bbilmer@inspection.gc.ca 
Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Formation de deux semaines aux diagnostics de 
laboratoire internationalement acceptés concernant les 
résidus de médicaments vétérinaires à l'intention de deux techniciens de laboratoire de la Direction de 
l'assurance de la qualité des produits de la pêche et des 
services vétérinaires du gouvernement vietnamien. 
(28 octobre-11 novembre 2006) Formation Viet Nam schoenertr@inspection.gc.ca 
Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Atelier tenu en Argentine sur l'évaluation de la 
sécurité sanitaire des produits alimentaires 
génétiquement modifiés sur la base d'études de cas. 
(novembre 2006) Formation Argentine, Brésil, Chili william_yan@hc-sc.gc.ca  
   G/SPS/GEN/765
 Page 9Secteur Description du programme Formes 
d'assistance Bénéficiaires Contacts 
Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Atelier de formation de formateurs sur l'évaluation de 
la sécurité sanitaire des produits alimentaires 
génétiquement modifiés à partir d'un module de 
formation à Ottawa avec la FAO.   
(octobre 2006) Formation Afrique du Sud, Argentine, 
Mexique, Philippines, Russie, 
Thaïlande william_yan@hc-sc.gc.ca 
Préservation des plantes, 
sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Qualité des céréales et systèmes de crédit agricole 
ruraux. 
Aide à l'élaboration de spécifications techniques pour 
l'enregistrement de 625 silo s élévateurs et entrepôts 
pour céréales conformes au x mesures phytosanitaires 
(par exemple fumigation) et à la mise au point de 
normes de certification (y compris sécurité sanitaire 
des produits alimentaires) visant essentiellement le blé. 
(2006-2009)  Formation Ukraine rebecca_joshua@acdi-ida.gc.ca 
Santé des animaux, 
préservation des végétaux, sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Projet destiné à répondre  aux besoins d'assistance 
technique liés au commerce dans le domaine spécifique des mesures sanitaires et phytosanitaires, 
identifiés par les pays et organisations participants 
d'Amérique centrale et des Caraïbes. 
(octobre 2006-3 1 décembre 2009) Formation Costa Rica, Guatemala et les 
pays de la CARICOM:   Antigua-et-Barbuda, Bahamas, 
Barbade, Belize, Dominique, 
Grenade, Haïti, Guyana, Jamaïque, Montserrat, 
Saint-Kitts-et-Nevis, 
Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, 
Suriname, Trinité-et-Tobago  dean_moser@acdi-cida.gc.ca 
Santé des animaux, 
préservation des végétaux, sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Favoriser la dynamisation des secteurs 
agroalimentaires. 
L'objectif de ce projet est de  renforcer la capacité du 
secteur privé et des associations professionnelles dans 
trois secteurs (lait, bananes, karité).  Pour la réalisation 
des activités visant la production, la transformation et 
la distribution de ces produits, il faudra s'occuper des mesures sanitaires et phytosanitaires.   
(2006-2010) Formation Burkina Faso no rma_gonzalez@acdi-cida.gc.ca 
 
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