. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/TTO/102 
18 août 2011 
 (11-4114) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  TRINITÉ-ET-TOBAGO 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Bureau des normes de 
Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Tôles d'acier – Zinguées ou revêtues d'un alli age d'aluminium-zinc (ICS 77.140, 91.060.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  TTS 69:20XX, Steel sheets – Zinc 
and Aluminum-zinc alloy coated – Profiled fo r roofing and general purposes – Specification  
(TTS 69:20XX.  Tôles d'acier – Zinguées ou revêtues d'un alliage d'aluminium-zinc – 
Profilées pour toitures ou pour usages généra ux – Spécification).  32 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée énonce les exigences minimales concernant la tôle d'acier de base 
et la masse du dépôt rapportée à la surface, l'adhérence du revê tement, l'épaisseur du métal de 
base et les performances mécaniques.  En ce qui  concerne les tôles d'acier profilées coupées 
en longueurs, la norme énonce des exigences en ma tière d'étiquetage et indique les tolérances 
pour la longueur, la pente, la profondeur et l'équerrage.  Elle donne aussi des lignes 
directrices au sujet des profilés d'usage courant.  
Cette norme s'applique aux tôles d'acier prof ilées d'une épaisseur de base de 0,35 mm à 
1,0 mm zinguées ou revêtues d'un alliage d'aluminium-zinc par immersion à chaud. 
NOTE:  Les tôles d'acier profilées sont coupées  à des longueurs spécifi ées pour utilisation en 
toiture ou pour des applications générales et peuvent comporte r des revêtements additionnels 
(peinture par exemple). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Il a été recommandé de conférer à la norme not ifiée le statut de norme obligatoire afin de 
prévenir les fraudes, les tromperies, l'étiquetage induisant en erreur et la mise sur le marché 
de produits (jouets) d'une qualit é inférieure, et de fournir une information adéquate au 
consommateur/utilisateur.  G/TBT/N/TTO/102 
Page 2  
 
  8. Documents pertinents:  
ASTM International  
ASTM A924M, Standard Specification for General Requirements for Steel Sheet, 
Metallic-Coated by the Hot-Dip Process (Spécification type énonçant des exigences 
générales pour les tôles d'acier revêtues par immersion à chaud d'une couche de métal).  
ASTM A370, Test methods and Definitions fo r Mechanical Testing of Steel Products  
(Méthodes d'essai et définitions en rapport avec les essais mécaniques des produits en acier)  
Organisation internationale de normalisation 
ISO 2859-1 , Sampling procedures for inspection by  attributes, Part 1 Sampling schemes 
indexed by acceptance quality lim it (AQL) for lot-by-lot inspection quality characteristic and 
a single AQL  (Règles d'échantillonnage p our les contrôles par attribut s – Partie 1:  Procédures 
d'échantillonnage pour les contrôles lot par lot, in dexés d'après le niveau de qualité acceptable 
(NQA) pour une caract éristique de qualité et un NQA unique) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée 
en vigueur:  Date devant être notifiée pa r le ministre responsable 
du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel  de Trinité-et-Tobago 
(Trinidad and Tobago Gazette ) conformément à la 
Loi sur les normes. 
10. Date limite pour la présentation des observations:  30/09/2011 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive, Trincity I ndustrial Estate, Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web:  http://www.ttbs.org.tt/