. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/364 
29 janvier 2007 
 (07-0380) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture et 
des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l’ICS devraient aussi être indiqués, le 
cas échéant):   Poissons ornementaux et invertébrés marins 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Tous pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import health standard for 
Ornamental Fish and Marine In vertebrates from  all countries  (Norme sanitaire d'importation 
concernant les poissons ornementaux et les inve rtébrés marins en provenance de tous pays) 
- Disponible en anglais, 45 pages 
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a révisé la partie D de l'appendice 1 de la Norme sanitaire 
d'importation concernant les poissons ornementa ux et les invertébrés marins en provenance 
de tous pays. Note: tous les poissons orneme ntaux et invertébrés marins remplissant les 
conditions requises sont maintenant ré pertoriés au niveau de l'espèce. 
7. Objectif et raison d'être: [ ] sécurité sanitaire des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites   
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Codex Alimentarius Commission, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  néant 
10. Date projetée pour l’adoption:  15 janvier 2007 
11. Date projetée pour l’entrée en vigueur:  15 janvier 2007 G/SPS/N/NZL/364 
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  12. Date limite pour la présentation des observations:  Étant donné  que des échanges 
commerciaux sont en cours, la norme san itaire d'importation de vrait être republiée 
parallèlement à la présente notif ication. Toutefois, la Nouvelle- Zélande prendra en compte les 
observations et modifiera la norme sanitaire d'importation si cela s'avère nécessaire. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  MAF Biosecurity New 
Zealand, PO Box 2526, 25 The Terrac e, Wellington, Nouvelle-Zélande.  
Fax:  +64 4 819 0662.  Courrier él ectronique:  imports@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin, Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington, Nouvelle-Zélande.  
Téléphone:  +644 819-1301.  Fax:  +64 4 819 0731.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz  Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/s ps/transparency/notifications/index.htm.