ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/TPKM/87 
25 mars 2011 
 (11-1505) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
 
 La communication ci-après, datée du 14 mars 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu .  La notification 
concerne les importations soumis es à contingents tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant l'année 
civile 2010 . 
 
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 Les contingents tarifaires consolidés qui ne figur ent pas dans le tableau ci-joint sont ceux qui 
n'ont pas été activés pendant la période considérée.  
 
 
  
  G/AG/N/TPKM/87 
Page 2 Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Territoire douanier distin ct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  Année civile 2010 
 
Listes relatives aux engagements en matière  de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la 
désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire pour 
la période en question 
(tonnes) Importations dans les limites du c ontingent au cours de la période2 
 
(tonnes) 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Velours de cerf 
Velours de cerf, frais, réfrigéré ou congelé  
05079020  
5  
4,98 
Bananes Bananes, y compris les plantains, fraîches ou 
séchées  
08030000  
13 338  
0 
Poires fraîches (sauf poires d'Europe) 
Autres poires fraîches  
08082019  
9 800  
8 799,43 
Lait liquide 
 Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de 
brebis), non concentré ni additionné de sucre 
 -- Lait frais   
 
-- Lait de longue conservation    
Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de 
brebis), additionné de sucre ou d'autres édulcorants   
Babeurre (à l'exclusion du babeurre frais, 
séché, concentré) Lait aromatisé, modifié ou fermenté (à l'exclusion du lait sur) Crème (à l'exclusion de la crème sure)  
  
 
 
04011010 04012010 04013010 
 
04011020 04012020 04013020 
 
04029910 
04029920 04029992 04039059 
 
04039029 
   
04039090  
  
 
    
 
    
 
    
 
   
  
 
    
 
    
 
    
 
  
 
   G/AG/N/TPKM/87
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Lait caillé 
Préparations obtenues à partir de lait, 
concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants Lait aromatisé  04039040 
18069053 
19019025 
 
18069055 19019027 
TOTAL  
 
    
21 298  
 
    
11 369,25 
Arachides 
Arachides 
-- en coques 
 -- décortiquées   
-- mélanges (contenant plus de 20 pour cent 
d'arachides)  Farines et semoules d'arachides -- comestibles 
-- non comestibles 
Huile d'arachides -- brute -- raffinée  
12021000 
20081111 
20081191 12022000 20081112 20081192 
20081942 
   
12089011 
12089021 
 
15081000 15089000 
TOTAL  
 
 
    
 
    
 
   
5 235  
 
 
    
 
    
 
   
5 205,52 
Haricots rouges 
 Haricots rouges 
-- congelés 
-- séchés Farines et semoules de haricots rouges Préparations et conserves de haricots rouges -- congelées 
 
 -- non congelées ---- en grains  
 
---- non écossés   
  
07102910 
07133200 11061010 
 
20049010 
20060011 
  
20055110 20060025 
 
20055910 20060025 
TOTAL  
  
 
    
 
    
 
  
2 500  
  
 
    
 
    
 
  
2 385,42 
 
  G/AG/N/TPKM/87 
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Bulbes d'ail 
Bulbes d'ail, destinés à la plantation 
Autres aulx, frais ou réfrigérés Têtes d'ail séchées, entières, coupées, en tranches, en morceaux ou en poudre  
07032010 
07032090 07129040 
TOTAL  
 
  
3 520  
 
 
 
295,01 
Shiitake (champignons des bois) séchés Shiitake (champignons des bois), séchés  
07123920  
288  
174,59 
Hémérocalles, séchées Hémérocalles, séchées  
07129050  
101  
39,98 
Noix de coco, vertes 
Autres noix de coco, fraîches ou séchées  
08011900  
10 000  
1 922,97 
Noix de bétel 
Noix d'arec (bétel), fraîches ou séchées  
08029030  
8 824  
14,42 
Ananas Ananas, frais ou séchés  
08043000  
23 870  
1 360,14 
Mangues Mangues, fraîches ou séchées  
08045020  
12 755  
0 
Pamplemousses Pamplemousses, frais ou séchés  
08054020  
4 300  
0 
Longanes secs et pulpes de longanes Longanes secs et pulpes de longanes  
08134010  
330  
330,00 
Riz -- en paille 
-- décortiqué -- semi-blanchi ou blanchi 
-- en brisures 
Farine de riz -- farine de riz gluant -- autre farine de riz Gruaux et semoules de riz et agglomérés sous 
forme de pellets de riz 
Riz aplati ou en flocons Riz autrement travaillé Amidon de riz   
10061000 
10062000 10063000 
10064000 
 
11029011 11029019 11031930 
11032010 
11041910 11042920 11081910 
  
 
  
 
    
 
    
 
  
 
    
 
   
 
   G/AG/N/TPKM/87
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Produits à base de riz obtenus par soufflage ou 
grillage 
-- vermicelles de riz, soufflés ou grillés  
 
18069071 19023020 19041020 19042011 
19042021   
-- autres 
 
 
 Produits à base de riz -- en grains, précuits ou autrement préparés  
 
-- autres, d'une teneur en riz égale ou supérieure à 30 pour cent  19021110 
19021910 
19022010 
  
18069061 19049010 
 
18069092 19019091 21069098 
TOTAL  
 
 
    
 
   
144 720  
 
 
    
 
   
143 888,75 
 
1 Les numéros du tarif se fonde nt sur la version 2007 du SH. 
2 La ligne tarifaire 21069097 (Pâte de haricots rouges), soumise à contingent tarifaire dans le tarif douanier du Taipei chinois , a été reclassifiée en tant que lignes ta rifaires 20049010 et 20055110.  Le droit de 
douane appliqué pour ces deux lignes tarifaires  était égal au tarif contingentaire cons olidé de la ligne tarifaire originelle 2 1069097. 
 
 
__________