RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/WGTTT/M/31 
24 juin 2010 
 
 (10-3462) 
Groupe de travail du commerce 
et du transfert de technologie Trente et unième session  
 
  
NOTE SUR LA RÉUNION DU 12 AVRIL 2010 
 
Présidents:  S.E. M. Philip Richard O. Owade (Kenya) et 
S.E. M. Hisham M. Badr (Égypte) 
 
 
A.
 ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR .................................................................................................1  
B. ÉLECTION DU PRÉSIDENT ............................................................................................................1  
C. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE CO MMERCE ET TRANSFE RT DE TECHNOLOGIE .....................1  
D. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI POURRAIENT 
ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L 'OMC  POUR ACCROÎTRE LES APPORTS 
DE TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT .....................................................................4  
E. AUTRES QUESTIONS ....................................................................................................................5  
 
 
A. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR  
1. L'ordre du jour reproduit dans l'aérogramme  WTO/AIR/3532 du 29 mars 2010 a été adopté . 
B. ÉLECTION DU PRÉSIDENT  
2. Les Membres ont élu officiellement par acclam ation M. Badr, Ambassadeur de la République 
arabe d'Égypte à la présidence du Groupe de trava il du commerce et du transfert de technologie pour 
2010.  Le nouveau Président a remercié les Membres de leur confiance et de lui avoir confié les 
fonctions importantes de Président du Groupe de travail.   Il a également remercié  le Président sortant, 
M. Owade, Ambassadeur du Kenya de sa direction écla irée, qui avait aidé le Groupe à progresser dans 
ses travaux pendant l'année écoulée. 
C. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE CO MMERCE ET TRANSFE RT DE TECHNOLOGIE  
3. Au titre de ce point de l'ordre du jour, consacré à la relation entre le commerce et le transfert 
de technologie, le Président a commencé par un bref  récapitulatif des travaux entrepris jusqu'ici au 
sein du Groupe de travail.  Une discussion utile a su ivi sur l'exposé intitulé "Le lien entre le transfert 
de technologie et les gains de productivité dans l'agriculture" présenté par l'Organisation pour 
l'alimentation et l'agriculture (F AO) lors d'une session antérieure du Groupe de travail.  Les 
discussions ont permis de réaffirmer l'utilité du partage de données d'expérience nationales, 
particulièrement de la part des pays qui avai ent connu un essor technologique rapide au cours des 
dernières décennies, de même que l'importance d es leçons tirées du processus de développement de 
ces pays. 
4. L'exposé de la FAO avait mis en évidence le  rôle important de la technologie dans 
l'accroissement des rendements de certaines cultures dans  les pays en développement, y compris le WT/WGTTT/M/31 
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  blé, le maïs, le riz (riz paddy), le sorgho et le manioc au cours de la période 1965-2000.  La 
Révolution verte avait contribué à augmenter les dis ponibilités alimentaires par habitant de plus de 
18 pour cent.  Ceci avait amélioré les moyens d'exis tence de plusieurs millions d'agriculteurs et aidé à 
accroître les rendements agricoles sur les terres à superficie fixe.  L'exposé rappelait en outre que 
malgré ces changements positifs, une personne sur six dans le monde  ne mangeait pas à sa faim tous 
les jours.  Les crises alimentair es de ces derniers temps et le  ralentissement économique actuel 
n'avaient fait qu'exacerber la situ ation.  L'exposé avait également souligné que la Révolution verte 
n'avait pas profité à tous les pays et que, dans de nombreux cas, elle avait eu des effets négatifs sur le 
stock de ressources naturelles.  Cependant, étant donn é la croissance future de la demande alimentaire 
mondiale qui devrait être de 70 pour cent, l'amélioration des rendements agricoles grâce à des 
avancées technologiques substantielles al lait être d'une extrême importance. 
5. Au cours de la discussion qui a suivi, les Membres ont souligné que les avancées 
technologiques étaient au centre de la mondialisatio n et de l'interdépendance économique et que le 
transfert de technologie pourrait jouer un rôle cruc ial dans les efforts que faisaient les pays en 
développement pour accroître leurs possibilités de commercer et concrétiser leurs aspirations de 
croissance et de développement.  Le changement c onstant des exigences du marché et les normes très 
rigoureuses réclamées par les consommateurs pour les produits et les services, pourraient prendre un 
caractère prohibitif et fermer l'accès aux marchés aux produits originaires de pays qui ne satisfont pas 
à ces exigences.  Les pays devaient donc avan cer au rythme du progrès et des innovations 
technologiques pour faire face à ces nouvelles exig ences du marché.  Dans ce contexte, certains 
Membres ont estimé que le transfert effectif des technologies était déterminant pour la croissance des 
pays en développement et des pays les moins av ancés.  Le principe des responsabilités communes 
mais différenciées dans le contexte du débat sur les changements climatiques a également été évoqué 
ainsi que la nécessité de trouver des solutions appr opriées au défi technologique que les pays en 
développement et les PMA auraient à surmonter si l' on voulait qu'ils jouent un rôle important dans la 
lutte contre la dégradation de  l'environnement et les effets des changements climatiques. 
6. En outre, de l'avis des Membres, les e xposés présentés par plusieurs organisations 
internationales, y compris la FAO, avaient mis en év idence le lien positif existant entre le transfert de 
technologie et les gains résultant du commerce et la productivité.  Les Membres ont donc demandé 
que ces exposés continuent d'être présentés par des Memb res et d'autres organisations internationales, 
y compris, si possible, l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), la CNUCED et, 
en particulier, le Programme des Nations Uni es pour l'environnement (PNUE), étant donné que la 
plupart des accords environnementaux multilatéraux (AEM) comportaient des dispositions très 
détaillées sur le transfert de technologie.  Les Membres ont estimé que l'OMPI pourrait être invitée à faire part au Groupe de travail de ses activités dans le  domaine de la technologie et de l'innovation et 
du transfert de celles-ci.  Ces Membres ont également souligné la nécessité de mieux comprendre comment les institutions des Nations Unies pouvaient contribuer au transfert de technologie, surtout 
les institutions s'occupant directement d'alimenta tion et d'agriculture comme la FAO et l'Union 
internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV).  S'agissant de la FAO, des 
renseignements plus détaillés ont été demandés, su rtout sur le mécanisme novateur d'accès et de 
distribution des bénéfices – le premier mécanisme de  ce genre jamais créé et mis en œuvre dans le 
système des Nations Unies – et sur la question de  savoir si ce mécanisme facilitait d'une manière ou 
d'une autre le transfert de technologie.  Tout en soulignant l'importanc e du mécanisme novateur 
d'accès et de distribution des bénéfices et son rôle  dans la facilitation du tran sfert de technologie, un 
Membre a dit qu'il souhaitait en savoir davantage sur l'expérience globale de la FAO, à partir 
d'exemples concrets montrant comment des pays qui bénéficiaient du transfert de technologie étaient 
devenus des exportateurs de produits alimentaires. 
7. 
Certains Membres ont souligné l'utilité des expo sés portant sur l'expérience nationale de pays 
donnés en matière de progrès technologique et ont d it que la transformation spectaculaire de certains 
pays d'Asie, en particulier d'Asie de l'Est et du Sud-Est qui s'étaient industrialisés rapidement en un  WT/WGTTT/M/31 
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  très court laps de temps, était une source d'enseigneme nts utiles dont pourraient s'inspirer les pays en 
développement.  Ce partage des données d'expérience  pourrait non seulement enrichir les discussions 
du Groupe de travail, mais permettrait aussi de tir er des leçons utiles susceptibles d'aider les pays en 
développement à faire des choix plus éclairés. 
8. Le Pakistan a fait part de son expérience de béné ficiaire de la Révolution verte, qui avait eu 
des effets positifs sur les rendements de cultures telles que le riz, le maïs et le blé.  Pendant la période 
1967-1977, la production pakistanaise avait augmen té de 4 millions à 9 millions de tonnes et 
atteignait maintenant 23 millions de tonnes.  Ce t accroissement de 100 pour cent en une décennie et 
de 400 pour cent en quatre décennies avait ét é le fruit d'une collaboration active avec des 
organisations internationales de recherche telles que  le Groupe consultatif pour la recherche agricole 
internationale (CGIAR) et d'une collaboration bila térale efficace avec l'USAID permettant notamment 
au pays de disposer d'éléments fertilisants (engr ais).  La recherche avait réussi une percée dans 
l'amélioration du rendement des cu ltures de blé avec l'obtention des va riétés dites "à paille courte".  
La mise à disposition à l'échelle internationale de plasma germin atif par l'intermédiaire du CGIAR 
avait joué un rôle crucial dans la propagation des bien faits de la Révolution verte.  Bien qu'il y ait eu 
des gains de productivité, des écarts existaient enco re entre le rendement par hectare d'un agriculteur 
progressiste (60 "monds" par hectare) et le rendement moyen des cultures de blé au Pakistan (27 "monds" par hectare).  Malgré ce succès, les décideurs du Pakistan restaient confrontés à des défis en ce qui concernait la disponibilité d'engrais et de semences de qualité, la m écanisation des fermes et 
l'élimination de l'écart entre le rendement des agriculteurs progressistes et le rendement moyen. 
9. Soulignant les efforts déployés par son gou vernement sous forme de programmes de 
formation et d'échange de cherch eurs et d'enseignants pour renforcer les capacités des pays en 
développement à mener une recherche agricole et à l'appliquer, le représentant des États-Unis a 
mentionné en particulier le "programme de la ch aîne du froid" du Ministère de l'agriculture (USDA) 
dans le cadre duquel une assistance technique éta it fournie aux économies émergentes pour les rendre 
mieux à même de transporter les produits agricoles périssables de la ferme au consommateur en 
contrôlant les températures de façon à préserver l'innocuité et la qualité de ces produits.  Le 
programme de l'USDA visait également à encourager un partenariat entre les secteurs public et privé 
de ces pays en fournissant une assistance technique p our la conception et la mise en œuvre d'un cadre 
réglementaire qui soutienne l'infra structure de la chaîne du froid. 
10. Un bref exposé a été fait par la Suisse sur l es aspects les plus importants de l'Initiative du 
Groupe de Lausanne, une initiative publique-privée de l'École polyt echnique fédérale de Lausanne 
(EPFL) visant à promouvoir l'innovation et la technologie.  Cet exposé a mis l'accent sur le fait que le 
Groupe de Lausanne pourrait bénéficier  de l'expérience de la Suisse da ns le domaine de la promotion 
de la technologie et de la mise au point de mé thodologies de transfert aux pays en développement, 
dans la mesure où le projet de ce groupe était de constituer et de maintenir un petit réseau de 
compétences permettant des rencontres pour élab orer de nouvelles méthodologies et procédures 
opérationnelles destinées à être mise s à la disposition des gouvernements et d'autres parties prenantes.  
Le Groupe s'intéressait à quatre types de compét ences clés pour traiter de questions liées à la 
technologie:  i) des praticiens de la technologie et  de son transfert;  ii) des universitaires;  iii) des 
agences fédérales concernées par ces questions;  et iv) des réseaux/associations d'entreprises.  Cette 
initiative venait à point nommé, puis que le gouvernement suisse s'atte ndait à voir augmenter de plus 
en plus les obligations des pays développés en ma tière de transfert de technologie aux pays en 
développement et aux PMA dans le s domaines:  a) des changements climatiques dans la période de 
l'après Copenhague;  b) de la santé mondiale telle qu'envisagée dans les lignes directrices de 
l'Organisation mondiale de la santé;  et c) de l'eau , de l'alimentation et du dé veloppement urbain étant 
donné que de nouvelles crises mondiales continuaient de surgir. 
11. Le Groupe de Lausanne avait compris qu'il existait en Suisse un potentiel et des compétences 
extraordinaires qui pourraient être exploités à "faible coût" pour contribuer au progrès technologique WT/WGTTT/M/31 
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  mondial.  Les petites et moyennes entreprises spécialisées dans la découverte de solutions 
technologiques pourraient être encouragées à les modifier  et à les transférer à un coût peu élevé, tout 
en dégageant une marge bénéficiaire.  Pour qu' une technologie corresponde aux besoins et initiatives 
réels des entrepreneurs des pays les moins avancés,  un soutien était nécessaire pour pouvoir ajuster 
cette technologie et la configurer en fonction de  l'environnement du pays bénéficiaire.  Le but 
fondamental du Groupe de Lausa nne était de mettre au point  une méthodologie opérationnelle 
pouvant aider les gouvernements à s'acquitter d'obliga tions en matière de transfert de technologie 
s'annonçant de plus en plus étendues dans un avenir pr oche et ce, de manière effective et efficace dans 
l'intérêt mutuel des PME du Nord et des économies locales du Sud. 
12. Les Membres se sont félicités de l'exposé de la Suisse et ont dit qu'ils souhaitaient qu'une 
présentation plus détaillée sur l'Initiative de l'EPFL de  Lausanne soit faite à la réunion suivante du 
Groupe de travail. 
13. La CNUCED a informé le Groupe de travail sur l' état d'avancement de son étude sur le rôle 
de la science, de la technologie et de l'innovation da ns l'amélioration de la pr oductivité alimentaire et 
sur la façon de renforcer les capacités d'innovation;  des exemples spécifiques de l'action menée par la 
CNUCED auprès des agriculteurs africains ont été également donnés.  Le représentant de la 
CNUCED a fait savoir au Groupe que les résultats de l'étude en question lui seraient communiqués 
lors de l'une de ses réunions suivantes. 
D. T
OUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LE S MESURES QUI POURRAIENT ÊTRE PRISES 
DANS LE CADRE DU MANDAT DE L 'OMC  POUR ACCROÎTRE LES APPORTS DE TECHNOLOGIE 
AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT  
14. Au titre du point permanent de l'ordre du jour relatif aux recommandations que le Groupe de 
travail pourraient faire à l'avenir, les Membre s ont poursuivi leur débat sur une communication 
présentée antérieurement par l'Inde, le Pa kistan et les Philippines intitulée:  " Facilitating Access to 
Information on Appropriate Technology Sourcing ".  Certains Membres ont apporté leur appui à la 
communication de l'Inde, du Pakistan et des Philippin es et ont mis l'accent sur l'importance de l'accès 
à l'information relative aux technologies appropriées et de sa diffusion en tant que pierre angulaire du 
processus de transfert de technologie et de son ad équation aux besoins des pays, condition d'une mise 
en œuvre efficace.  Ils ont souligné que le Groupe de travail devrait intensifier ses travaux afin de 
finaliser des recommandations appropriées pour accroître les apports de technologie aux pays en développement.  Cela pourrait être  une contribution importante au Programme de Doha pour le 
développement.  On a également estimé que les pr omesses de développement basées sur le partage et 
le transfert des fruits de la technologie ne pourra ient être tenues que s'il y avait une coopération 
internationale soutenue et une partic ipation des secteurs public et privé. 
15. Certains pays Membres en développement ont  demandé à nouveau que l'OMC crée une page 
Web consacrée à la technologie, à son transfert, aux demandes ainsi qu'aux besoins/offres spécifiques en matière de technologie et qui comporterait des liens  vers des centres d'information sur la propriété 
intellectuelle, etc.  Des pages Web similaires c onsacrées aux accords commerciaux régionaux et au 
Cadre intégré renforcé avaient déjà été lancées à l'OMC l'année précédente.  L'OMC pourrait de la 
sorte jouer un rôle dans la promotion et la diffusi on de l'information dans le  domaine du transfert de 
technologie.  Ces Membres ont également rappelé qu'en 2003 le Groupe de travail avait reçu des 
communications de neuf organes de l'OMC sur le travail qu'ils effectuaient  dans le domaine du 
transfert de technologie.  Puisque ces rapports remont aient maintenant à sept ans, il était temps que le 
Secrétariat reçoive des mises à jour de ces comités sur leurs travaux se rapportant au transfert de 
technologie.  Ces Membres ont également demandé au  Secrétariat de préparer une compilation de 
toutes les dispositions relatives au transfert de t echnologie figurant dans l'Accord sur l'OMC ainsi 
qu'une analyse des effets du transfert de technologie aux PMA par les Membres dans 
l'accomplissement de leurs obligations au titre de l' article 66.2 de l'Accord sur les ADPIC, ce, afin de  WT/WGTTT/M/31 
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  mieux comprendre dans quelle mesure le transfert de technologie aux PMA avait réellement contribué 
à l'accroissement de leurs échanges commerciaux. 
16. Toutefois, d'autres Membres ont dit qu'il fallait se garder de se substituer à d'autres organes de 
l'OMC qui avaient accumulé sur de nombreuses années t out un savoir technique da ns le domaine de la 
technologie.  Ces Membres ont dit qu'ils n'étaien t pas favorables à la proposition visant à effectuer 
une évaluation de l'impact des activités de transfer t de technologie entreprises au titre de l'article 66.2 
de l'Accord sur les ADPIC.  Ils souhaitaient en outre disposer de plus de temps pour étudier la 
proposition visant à demander à d'autres organes de l' OMC une mise à jour des informations qu'ils 
avaient fournies sur leurs travaux dans le domaine  du transfert de technologie.  Ces Membres ont 
renouvelé leurs réserves quant à la création d'une page Web de l'OMC consacrée au transfert de 
technologie en faisant valoir que l'ouverture d'un portail OMC réservé au transfert de technologie 
soulèverait une multitude de questions d'ordre juridi que et commercial et dépasserait le cadre du rôle 
fondamental de l'OMC qui était d'élaborer des règles sur les questions liées au commerce. 
E. AUTRES QUESTIONS  
17. Aucun point n'a été soulevé au titre des "Autres questions". 
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