. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KWT/26 
7 janvier 2010 
 (10-0024) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KOWEÏT
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards and Metrology Department  – KOWSMD 
(Département des normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Public Authority for Industry (Autorité publique pour l'industrie) P.O.Box 4690, Safat 13047 Koweït 
Téléphone: (+965) 25302630 
Téléfax: (+965) 25302625 Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw Site Web:  https://www.pai.gov.kw/
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Véhicules automobiles (SH 83023000) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Règlement technique fondé sur des 
normes du Golfe ( Gulf Standards ) de l'Organisation de norma lisation du Golfe (GSO).  
Tous les documents notifiés sont en anglais. 
• MOTOR VEHICLES:  METHODS OF TEST FOR IMPACT STRENGTH 
PART 2:  MOVING BARRIER REAR IMPACT  (VÉHICULES 
AUTOMOBILES.  MÉTHODES D'ESSAI DE RÉSISTANCE AU CHOC.  
PARTIE 2.  CHOC ARRIÈRE AVEC BARRIÈRE MOBILE).  14 pages 
6. Teneur:  Cette norme porte sur la méthode d'essai ut ilisée pour déterminer la résistance au 
choc arrière avec barrière mobile des voitures de  tourisme, des véhicules pour le transport de 
personnes multi-usages, des camions et des autocar s d'un poids en charge maximal inférieur 
à 4 500 kg. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la vie des personnes  G/TBT/N/KWT/26 
Page 2  
 
   
8. Documents pertinents:  
• GSO 37/2005.  MOTOR VEHICLES:  METHODS OF TEST FOR IMPACT 
STRENGTH-PART 2:  MOVING BARRIER REAR IMPACT 
(GSO 37/2005.  VÉHICULES AUTOMOBILES.  MÉTHODES D'ESSAI DE RÉSISTANCE AU CHOC.  PARTIE 2.  CHOC ARRIÈRE AVEC 
BARRIÈRE MOBILE). 
• GSO 36/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – 
Part 1:  Frontal Impact" (GSO 36/2005.  Véhicules automobiles.  
Méthodes d'essai de résistance au choc.  Partie 1:  Choc frontal). 
• GSO 38/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – 
Part 3A:  Side Impact". (GSO 38/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes 
d'essai de résistance au choc.  Partie 3A:  Choc latéral). 
• GSO 1707/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – 
Part 3B:  Moving Barrier Side Impact". (GSO 1707/2005.  Véhicules 
automobiles.  Méthodes d'essai de résistance au choc.  Partie 3B:  Choc latéral avec barrière mobile). 
• GSO 1708/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – 
Part 3C:  Moving Barrier Side Impact" (GSO 1708/2005.  Véhicules 
automobiles.  Méthodes d'essai de résistance au choc.  Partie 3C:  Choc 
latéral avec barrière mobile). 
• GSO 39/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – 
Part 4:  Roof Strength". (GSO 39/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes 
d'essai de résistance au choc.  Partie 4:  Résistance du toit). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry (Autorité publique pour l'industrie) 
P.O.Box 4690, Safat 13047 Koweït 
Téléphone: (+965) 25302630 
Téléfax: (+965) 25302625 Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw Site Web:  https://www.pai.gov.kw/
 
Texte également disponible à l'adresse ci-après: 
http://members.wto.org/crnattach ments/2009/tbt/KWT/09_4392_00_e.pdf