. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/553 
9 février 2009 
 (09-0583) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standardization Administration of China  – SAC (Administration 
de la normalisation de la Chine) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Logements de mécanismes des grandes valves pour pneumatiques (ICS 83.160.01) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  National Standard of the P.R.C., 
Tyre Valves-Part 5:  Tyre Valves for Large Core Chamber (Norme nationale de la 
République populaire de Chine.  Valves pour pneumatiques – Partie 5:  Logements de 
mécanismes des grandes valves pour pneumatiques).  24 pages, en chinois 
6. Teneur:  La norme notifiée porte sur les logement s de mécanismes des grandes valves pour 
pneumatiques et couvre les points suivants:  term es et définitions;  modèles et symboles;  
structure;  structure, dimensions et maté riaux des composants;  apparences;  pression 
maximale utilisable;  couple de serrage pour l'assemblage d'un écrou hexagonal et du corps 
de valve et pour l'assemblage d'un écrou hexa gonal et du raccord de valve;  méthodes 
d'essai;  règles d'inspection;  ma rquage;  emballage et stockage.  
Elle s'applique aux valves de gonflage des pneum atiques de gros véhicules industriels, tels 
que les camions benne, les chariots élévateurs à fourche, les excavatrices, les pelleteuses, 
les rouleaux compresseurs, les niveleuses, etc. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Réglementation du marché  
8. Documents pertinents:   - 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:   90 jours après distribution par le Secrétariat de 
l'OMC 
6 mois après adoption G/TBT/N/CHN/553 
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  10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine) Téléphone: +86 10 82260618 
Fax:  +86 10 82262448 
Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn
 
Texte également disponible:  ici