ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/867 
11 juillet 2008 
 (08-3374) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires   
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBL IÉES EN JUIN 2008  
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/867 
Page 2 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/421 2 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Produits agricoles biologiques  Santé des animaux Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/422 
2 juin 2008 Partenaires 
commerciaux  Produits agricoles biologiques  Santé des animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Préservation des 
végétaux 
Protection du territoire
 12 juin 2008 
Brésil G/SPS/N/BRA/423 
2 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Produits agricoles biologiques  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes
 13 juin 2008 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/424 2 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Aulx (SH 0703.20)  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Préservation des 
végétaux Protection du territoire
 13 juillet 2008 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/425 
2 juin 2008 Partenaires 
commerciaux  Produits agricoles biologiques  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes
 14 juin 2008  
Brésil G/SPS/N/BRA/426 
2 juin 2008 Tous pays
 Poissons d'ornement (SH 0301.10)  Santé des animaux 
Protection du territoire  Sans objet  
Brésil G/SPS/N/BRA/427 
2 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Vins, dérivés du raisin et du vin (SH 22.04)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes
 14 juillet 2008   
   G/SPS/GEN/867
 Page 3Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/428 2 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Produits agricoles biologiques  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes
 15 juin 2008 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/429 
2 juin 2008 Partenaires 
commerciaux  Produits agricoles biologiques  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes
 15 juin 2008  
Brésil G/SPS/N/BRA/430 
2 juin 2008 Tous pays
 Graisse de bovins et ses produits (SH 1502.00)  Santé des animaux  1er août 2008.  
60 jours après 
distribution de la 
notification  
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/281 - URG 
2 juin 2008 Préfectures 
japonaises 
d'Aomori et de Mie
 Parties souterraines de végétaux de la famille des Solanaceae , 
à l'état frais  Nématode Parasites 
Préservation des végétaux
 Sans objet  
Albanie 
G/SPS/N/ALB/67 
3 juin 2008 Albanie  Lait Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes  2 août 2008  
60 jours après distribution de la notification
 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/68 - URG 
3 juin 2008 Région 
d'Esmeralda 
(Équateur)  Viande, produits de viande, produits laitiers  Maladies des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Fièvre aphteuse 
Régionalisation Zoonoses
 Sans objet  
Canada 
G/SPS/N/CAN/330 
3 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux  S-métolachlore (ICS 65.020, 65.100, 67.080)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides
 10 août 2008   
  G/SPS/GEN/867 
Page 4 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Colombie 
G/SPS/N/COL/99/Add.5 3 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Dispositifs médicaux et équipement biomédical  Santé des personnes Étiquetage Conditionnement 
Traçabilité
 Sans objet  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/401 3 juin 2008 Tous pays 
utilisant l'un quelconque des 
composés pour 
lesquels les 
nouvelles LMR 
sont proposées en relation avec des 
produits/denrées 
qu'il est prévu d'exporter vers la 
Nouvelle-Zélande Limites maximales de résidus de composés agricoles
 Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Préservation des 
végétaux
 30 juillet 2008  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/139 3 juin 2008 Pays exportant les 
produits visés vers le Taipei 
chinois
 Zéaxanthine synthétique  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes
 25 juillet 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1244/Add.1 3 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Hexythiazox dans le maïs  Santé des animaux Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des 
végétaux 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation 
 La date limite pour la 
réception des objections et des 
demandes d'audition 
est le 28 juillet 2008
  
   G/SPS/GEN/867
 Page 5Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1640/Add.1 3 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Fluopicolide dans les légumes  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 
Préservation des 
végétaux 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une réglementation
 La date limite pour la réception des objections et des 
demandes d'audition 
est le 28 juillet 2008
 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/69 - URG 
4 juin 2008 Région de de 
Kjustendil 
(Bulgarie)  Tous porcs domestiques et sauvages vivants  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Peste porcine classique Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Régionalisation 
Zoonoses
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/431 4 juin 2008 Chine
 Graines de Jatropha curcas  (SH 1207.99.90)  Préservation des 
végétaux Protection du territoire 
Semences
 3 août 2008 
60 jours après distribution de la 
notification 
 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/432 4 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Vins, dérivés du raisin et du vin (SH 22.04)  Boissons Innocuité des produits alimentaires
 20 juin 2008  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/433 
4 juin 2008 Tous pays  SH 22.08 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre 
alcoométrique volumique de moins de 80% vol;  eaux-de-vie, 
liqueurs et autres boissons spiritueuses  Boissons 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes  Sans objet  
Chili 
G/SPS/N/CHL/278 - URG 4 juin 2008 État de Californie 
(États-Unis d'Amérique)
 Fruits, légumes frais, plantes et parties de plantes hôtes de l'Epiphyas postvittana
 Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation
 Sans objet   
  G/SPS/GEN/867 
Page 6 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Colombie 
G/SPS/N/COL/156 – URG 4 juin 2008 Équateur
 Bovins, ovins, caprins, porcins et animaux d'autres espèces 
sensibles, ainsi qu'autres produits à risque en relation avec la transmission de la fièvre aphteuse
 Maladies des animaux Santé des animaux Fièvre aphteuse 
Régionalisation 
Zoonoses
 Sans objet  
Népal G/SPS/N/NPL/6/Add.1 
4 juin 2008 Tous pays 
exportant les 
produits visés 
vers le Népal
 Animaux, produits animaux et intrants pour la production animale
 Maladies des animaux Santé des animaux 
Report de la date limite 
pour la présentation des 
observations 
Santé des personnes
 6 juillet 2008  
Canada G/SPS/N/CAN/331 
5 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Spirotétramate dans le houblon, les légumes et les fruits, même à coque (ICS 65.020, 65.100, 67.060, 67.080, 67.100, 
67.120, 67.200)
 Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides
 12 août 2008  
Canada 
G/SPS/N/CAN/332 5 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Diméthénamide dans les choux (ICS 65.020, 65.100, 67.080)  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides
 17 août 2008  
Chili 
G/SPS/N/CHL/279 
5 juin 2008 États-Unis  Traverses en bois et bois pour traverses  NIMP n° 15 
Préservation des 
végétaux Matériaux d'emballage à 
base de bois
 Sans objet  
Canada 
G/SPS/N/CAN/333 
6 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux  Alpha-amylase employée dans l'amidon utilisé dans la production de certains produits alimentaires (ICS 67.220)
 Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Organismes génétiquement modifiés
 14 août 2008   
   G/SPS/GEN/867
 Page 7Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/282 6 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Aliments biologiques transformés  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes
 5 août 2008  
60 jours après notification
 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/283 
6 juin 2008 Tous pays  Produits alimentaires  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Métaux lourds 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 5 août 2008 60 jours après 
distribution de la notification
 
Thaïlande G/SPS/N/THA/169 6 juin 2008 Tous pays (y 
compris aliments de production 
nationale)
 Additifs alimentaires (ICS 67.040)  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Organismes génétiquement modifiés
 5 août 2008  
60 jours après distribution de la 
notification
 
Thaïlande G/SPS/N/THA/170 
6 juin 2008 Tous pays (y 
compris aliments 
de production nationale)
 Additifs alimentaires (ICS 67.040)  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Organismes 
génétiquement modifiés
 5 août 2008  
60 jours après distribution de la notification
 
États-Unis G/SPS/N/USA/1808 
6 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis
 Amétryne dans le maïs, les ananas et la canne à sucre  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des 
végétaux
 4 août 2008.   
  G/SPS/GEN/867 
Page 8 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1809 6 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 2,4-DB dans la luzerne, les ovins, les porcins, les chevaux, les bovins, les caprins et le soja
 Santé des animaux Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des 
végétaux
 4 août 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1810 6 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Dicamba dans le maïs, l'avoine, le seigle, le millet, le blé, le sorgho, les bovins, les caprins, les ovins, les chevaux, les porcins, le soja et les grains
 Santé des animaux Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des végétaux
 4 août 2008  
Canada 
G/SPS/N/CAN/334 
9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux  Alpha-amylase employée dans l'amidon utilisé dans la production de certains produits alimentaires (ICS 67.220)
 Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Organismes 
génétiquement modifiés
 14 août 2008  
Canada G/SPS/N/CAN/335 
9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Gomme de guar comme agent stabilisant dans les pains (ICS 67.220)
 Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes
 14 août 2008  
Malaisie 
G/SPS/N/MYS/19/Add.1 
9 juin 2008 Tous pays  Produits carnés et produits d'origine animale – Report de mise 
en œuvre  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/867
 Page 9Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1475/Add.2 9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Méthylparathion dans les choux, les haricots secs, les pois secs, le houblon, les lentilles, les pacanes et les betteraves sucrières
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 
Préservation des végétaux
 4 août 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1811 
9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Diuron dans la luzerne, le coton, le sorgho, les pois, le blé, 
l'orge en grains, le trèfle, l'av oine, les vesces, les myrtilles, les 
mûres de Boysen, les groseilles à grappes, les mûres des haies, 
les groseilles à maquereau, les ai relles, les mûres-framboises, 
les agrumes, les ananas, le sucre, les noisettes, les noix macadamia, les noix de p écan et les noix communes 
 Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des végétaux
 4 août 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1812 
9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Étridiazole dans les arachides  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 
Préservation des 
végétaux
 4 août 2008  
États-Unis G/SPS/N/USA/1813 
9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis
 Malathion dans le lin, le lespédéza et les vesces  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Santé des animaux 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 
Préservation des 
végétaux
 4 août 2008   
  G/SPS/GEN/867 
Page 10 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1814 9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Fenitrothion dans le blé  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 
Préservation des 
végétaux
 4 août 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1815 
9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Métaldéhyde dans les fraises, les agrumes, les laitues, les 
tomates, les artichauts, le cresson, les légumes du genre 
brassica , les cactus et les baies  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Préservation des 
végétaux
 4 août 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1816 9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Oxamyl dans les pommes de terre, les arachides, les piments doux, le soja, les courges, les potirons et le céleri
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 
Préservation des 
végétaux
 4 août 2008  
États-Unis G/SPS/N/USA/1817 
9 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis
 Propargite dans le houblon et les arachides  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Préservation des 
végétaux
 4 août 2008   
   G/SPS/GEN/867
 Page 11Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Australie 
G/SPS/N/AUS/224 - URG 10 juin 2008 Nouvelle-Zélande
 Tomates, piments du genre Capsicum , aubergines, pépinos, 
pommes de terre et piments destinés à la consommation humaine - Candidatus Liberibacter
 Bactéries 
Parasites Préservation des 
végétaux
 Sans objet  
Canada 
G/SPS/N/CAN/336 10 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Chlorantraniliprole dans les fruits et légumes et dans la viande et les sous-produits de viande de bovins, de caprins, de chevaux et d'ovins (ICS 65.020, 65.100, 67.080, 67.100, 
67.120, 67.200)
 Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 19 août 2008  
Canada 
G/SPS/N/CAN/337 10 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Acéphate dans les amélanches (ICS 65.020, 65.100, 67.080)  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides
 19 août 2008  
Canada 
G/SPS/N/CAN/338 
10 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux  Imazamox dans les graines de tournesol (ICS 65.020, 65.100, 67.200)
 Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 19 août 2008  
Canada G/SPS/N/CAN/339 
10 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Pyraclostrobine dans les petits fruits, les légumes, les œufs, la viande et les sous-produits de viande (ICS 65.020, 65.100, 
67.080, 67.120)
 Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides
 20 août 2008   
  G/SPS/GEN/867 
Page 12 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/284 10 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Animaux aquatiques  Maladies des animaux Santé des animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes
 9 août 2008.  La présente notification vise simplement à 
informer les Membres 
des mesures législatives prises par 
l'Assemblée nationale.  
Toutefois, des 
observations peuvent 
être communiquées au MAF, à titre de 
référence, dans un délai 
de 60 jours après la date de notification, 
conformément aux 
dispositions de l'Annexe B de l'Accord 
SPS. 
 
Pérou 
G/SPS/N/PER/179 10 juin 2008 Uruguay
 SH 1001.10.90:  blé dur en grains ( Triticum durum ) et 
1001.90.20.00:  autr e blé en grains ( Triticum  spp.)  Préservation des 
végétaux  3 juillet 2008  
Pérou 
G/SPS/N/PER/180 
10 juin 2008 Uruguay  SH 1007.00.10.00:  graines de sorgho ( Sorghum bicolor ssp . 
bicolor , Sorghum sudanense  et Sorghum bicolor  x Sorghum 
sudanense ) Préservation des 
végétaux  3 juillet 2008  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/132/Add.1 
10 juin 2008 Pays exportant les 
produits visés 
vers le Taipei 
chinois  Solution d'hypochlorite de sodium  Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/867
 Page 13Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/133/Add.1  
10 juin 2008 Pays exportant les 
produits visés vers le Taipei 
chinois
 Lycopène de synthèse  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1818 
10 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Streptomycine dans les haricots  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des végétaux
 4 août 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1819 
10 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Triadiméfon dans les chevaux, les ovins, le lait, les caprins, les 
bovins, les pommes, les raisins, les poires, les volailles, les 
œufs, les porcins, l'orge, les betteraves, les pois chiches, les légumes du genre Cucurbita , les graminées, les nectarines, le 
blé et les ananas
 Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Préservation des 
végétaux
 4 août 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1820 10 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Triadimenol dans les chevaux, les ovins, le lait, les caprins, les bovins, les volailles, les porcins, les œufs et le coton
 Santé des animaux Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Préservation des 
végétaux
 4 août 2008   
  G/SPS/GEN/867 
Page 14 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1821 10 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Tridemorphe dans les bananes  Santé des animaux Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des 
végétaux
 4 août 2008  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/434 11 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Vins, dérivés du raisin et du vin (SH 22.04)  Boissons Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes
 26 juillet 2008  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/435 11 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Graines fourragères (SH 12.09.10)  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Semences 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1822 11 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Ziram dans les oignons et les melons  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 
Préservation des 
végétaux
 4 août 2008  
République dominicaine 
G/SPS/N/DOM/4 
12 juin 2008 Tous les Membres 
de l'OMC  Tous produits issus de l'agriculture ou de l'élevage (végétaux, animaux, leurs produits et sous-produits)
 Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/867
 Page 15Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/436 13 juin 2008 Tous pays
 Diméthomorphe dans les oignons, les melons et les raisins  Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides
 5 juillet 2008  
Pérou 
G/SPS/N/PER/181 - URG 
13 juin 2008 Départements de 
Norte de 
Santander, 
Santander, 
Boyacá et César (Colombie)
 - Ruminants et porcins vivants, sperme ou embryons de ces 
espèces et autres espèces sensibles à la fièvre aphteuse; 
- Viande fraîche, réfrigérée ou cong elée, viscères et abats crus, 
cuirs et peaux non tannés,  laines non lavées ni dégraissées 
desdites espèces; 
- - Fourrage et foin;  et  
- - Autres produits à risque de ces espèces, capables de 
transmettre ou de véhiculer le virus de la fièvre aphteuse  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Fièvre aphteuse 
Régionalisation 
Zoonoses  Sans objet  
États-Unis G/SPS/N/USA/1676/Add.2 
13 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis
 Bifenthrine dans les baies d'arbuste et le dactyle  Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des végétaux
 La date limite pour la réception des 
objections et des 
demandes d'audition est le 11 août 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1823 
13 juin 2008 Viet Nam  Fruits du dragon  Parasites 
Préservation des 
végétaux  8 juillet 2008   
  G/SPS/GEN/867 
Page 16 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1824 13 juin 2008 Souss-Massa 
(Maroc)
 Tomates  Parasites Préservation des végétaux 
Régionalisation
 8 juillet 2008.   
D'une manière 
générale, les 
observations seront 
acceptées à tout moment après la 
publication de l'avis de 
dépôt de la demande 
(Notice of Filing ); 
toutefois, si une règle finale est promulguée, 
il sera tenu compte 
uniquement des observations reçues 
avant sa publication.
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1825 13 juin 2008 Zambie
 Courges et courgettes miniatures  Parasites 
Préservation des végétaux
 15 juillet 2008.  D'une manière générale, les observations seront 
acceptées à tout 
moment après la publication de l'avis de 
dépôt de la demande 
(Notice of Filing ); 
toutefois, si une règle 
finale est promulguée, 
il sera tenu compte uniquement des 
observations reçues 
avant sa publication.
  
   G/SPS/GEN/867
 Page 17Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1826 13 juin 2008 Panama
 Chevaux, ruminants, porcins et chiens vivants  Maladies des animaux 
Santé des animaux  15 juillet 2008.  D'une manière générale, les observations seront 
acceptées à tout 
moment après la publication de l'avis de 
dépôt de la demande 
(Notice of Filing ); 
toutefois, si une règle 
finale est promulguée, il sera tenu compte 
uniquement des 
observations reçues avant sa publication.
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1827 
13 juin 2008 Michoacán 
(Mexique)  Avocats de la variété Hass  Mouche des fruits Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation
 2 juin 2008  
D'une manière 
générale, les observations seront 
acceptées à tout 
moment après la publication de l'avis de 
dépôt de la demande 
(Notice of Filing ); 
toutefois, si une règle 
finale est promulguée, 
il sera tenu compte uniquement des 
observations reçues 
avant sa publication. 
 
Bahreïn 
G/SPS/N/BHR/9 
16 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux  Aliments halal  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes
 15 août 2008 
60 jours après 
distribution de la notification
  
  G/SPS/GEN/867 
Page 18 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Albanie 
G/SPS/N/ALB/70 - URG 18 juin 2008 Province de 
l'Oxfordshire (Royaume-Uni)
 Oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, oisillons (d'un jour), oiseaux d'ornement (de toute origine jusqu'à la publication d'un deuxième décr et), œufs à couver et œufs 
destinés à la consommation humaine, sperme d'oiseaux , 
viande d'oiseaux, produits d'origine aviaire destinés à l'alimentation des oiseaux et des autres animaux ou à un usage 
industriel ou agricole, matériel pathologique et produits 
biologiques.
 Maladies des animaux Santé des animaux Grippe aviaire 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Zoonoses
 Sans objet  
Albanie G/SPS/N/ALB/71 - URG 
18 juin 2008 Nord de la région 
de Santander 
(Colombie)
 Viande, produits de viande, produits laitiers  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Fièvre aphteuse 
Santé des personnes Régionalisation 
Zoonoses
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1187/Add.5 18 juin 2008 Canada, Îles 
Canaries et Israël
 Matériel de pépinière  Champignons Maladies des végétaux Préservation des 
végétaux 
Mesures de quarantaine Levée de la mesure
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1489/Add.1 
18 juin 2008 Partenaires 
commerciaux  Viande de porc et produits du porc, non cuits  Santé des animaux Peste porcine classique 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1489/Add.2 
18 juin 2008 Partenaires 
commerciaux  Viande de porc et produits du porc, non cuits  Santé des animaux Peste porcine classique 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/867
 Page 19Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1664/Add.1 18 juin 2008 Kenya
 Maïs Parasites 
Préservation des végétaux 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une réglementation
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1669/Add.1 
18 juin 2008 Tous pays  Végétaux et produits végétaux  Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux
 n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1723/Add.1 
18 juin 2008 Panama  Feuilles de roquette avec tige  Parasites 
Préservation des 
végétaux Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
États-Unis G/SPS/N/USA/1755/Add.2 
18 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis
 Flutolanil dans le soja et le blé  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Préservation des 
végétaux 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 La date limite pour la réception des 
objections et des 
demandes d'audition est le 11 août 2008
  
  G/SPS/GEN/867 
Page 20 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1827/Add.1 18 juin 2008 Michoacán 
(Mexique)
 Avocats Hass  Mouche des fruits Parasites Préservation des 
végétaux 
Régionalisation Prolongation du délai 
pour la présentation 
d'observations
 26 juin 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1828 - URG 
18 juin 2008 Comté de Surrey 
(Angleterre)  Ruminants et porcins, leurs via ndes fraîches et autres produits 
animaux de ruminants et de porcins  Maladies des animaux Santé des animaux 
Fièvre aphteuse Régionalisation 
Zoonoses
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1828/Add.1 18 juin 2008 Royaume-Uni
  Ruminants et porcins, leurs via ndes fraîches et autres produits 
animaux de ruminants et de porcins  Maladies des animaux Santé des animaux Fièvre aphteuse 
Régionalisation 
Évaluation des risques Zoonoses
 22 juillet 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1829 
18 juin 2008 Danemark et 
France  Animaux et leurs produits  Maladies des animaux Santé des animaux 
Grippe aviaire Évaluation des risques 
Zoonoses
 28 avril 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1830 18 juin 2008 Brésil (États du 
Ceará et du Rio Grande do Norte)
 Végétaux  Mouche des fruits Parasites Préservation des 
végétaux 
Régionalisation
 2 mai 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1830/Add.1 
18 juin 2008 Brésil (États du 
Ceará et du Rio 
Grande do Norte)  Végétaux  Mouche des fruits 
Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation
 2 mai 2008   
   G/SPS/GEN/867
 Page 21Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1831 - URG 18 juin 2008 Maurice
 Viande de porc et produits du porc  Maladies des animaux 
Santé des animaux Zoonoses 
Peste porcine africaine 
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1832 18 juin 2008 Afrique du Sud
 Ruminants et porcins, leurs via ndes fraîches et autres produits 
animaux de ruminants et de porcins  Maladies des animaux Santé des animaux Fièvre aphteuse 
Évaluation des risques 
Zoonoses
 15 avril 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1833 
18 juin 2008 Port d'entrée de 
San Luis 
(importations en provenance du 
Mexique)
 Bovins  Maladies des animaux Santé des animaux 
Régionalisation
 D'une manière 
générale, les 
observations seront acceptées à tout 
moment après la 
publication de l'avis de dépôt de la demande 
(Notice of Filing );  
toutefois, si une règle finale est promulguée, 
il sera tenu compte 
uniquement des observations reçues 
avant sa publication. 
 
Chili 
G/SPS/N/CHL/277/Add.1 19 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Sperme de bovins congelé  Santé des animaux Prolongation du délai pour la présentation 
d'observations
 20 juin 2008  
Chili 
G/SPS/N/CHL/280 
19 juin 2008 États membres 
des CE  Plants de Beta vulgaris  Préservation des 
végétaux  30 juillet 2008  
République dominicaine G/SPS/N/EQV/DOM/1 19 juin 2008 États-Unis
 Produits et sous-produits des animaux de l'espèce bovine, des 
animaux de l'espèce porcine et des volailles  Santé des animaux  Sans objet   
  G/SPS/GEN/867 
Page 22 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1665/Add.1 19 juin 2008 Kenya
 Carottes naines pelées  Parasites 
Préservation des végétaux 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une réglementation
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1680/Add.1 
19 juin 2008 Tous pays  Chevaux  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation  Sans objet  
États-Unis G/SPS/N/USA/1748/Add.1 
19 juin 2008 Japon et 
République de 
Corée
 Fruits et légumes  Préservation des 
végétaux 
Régionalisation 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1834 19 juin 2008 République 
tchèque, Lettonie, Lituanie et 
Pologne
 Porcins vivants, sperme de verrats, viande de porc et produits 
du porc  Maladies des animaux Santé des animaux Peste porcine classique 
Fièvre aphteuse 
Zoonoses Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/867
 Page 23Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/828/Add.6 19 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis
 Ruminants;  transformation et importation de marchandises  Maladies des animaux Santé des animaux Encéphalopathie 
spongiforme bovine 
(ESB) Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Zoonoses
 Sans objet  
Canada 
G/SPS/N/CAN/340 
20 juin 2008 Selon les 
statistiques 
commerciales, les exportateurs vers 
le Canada 
comprennent la Belgique, les 
Pays-Bays, les 
États-Unis et le Mexique
 Thiabendazole dans la chicorée de Bruxelles (chicorée 
witloof) (ICS 65.020, 65.100, 67.080;  SH 070521)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 19 août 2008  
Pérou 
G/SPS/N/PER/182 
20 juin 2008 États-Unis  SH 12.09.99.10.00 Graines de pin ( Pinus  spp.)  Préservation des 
végétaux 
Semences  7 septembre 2008  
Pérou G/SPS/N/PER/183 
20 juin 2008 Chili
 SH 12.09.99.10.00 Graines de pin ( Pinus  spp.)  Préservation des 
végétaux 
Semences  7 septembre 2008  
Pérou 
G/SPS/N/PER/184 
20 juin 2008 Costa Rica  SH 12.09.99.10.00 Graines de pin ( Pinus  spp.)  Préservation des 
végétaux 
Semences  7 septembre 2008  
Pérou 
G/SPS/N/PER/185 20 juin 2008 États-Unis
 SH 06.01.10.00.00 Bulbes d'amaryllis ( Hippeastrum hibrida ) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008   
  G/SPS/GEN/867 
Page 24 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Pérou 
G/SPS/N/PER/186 20 juin 2008 Pays-Bas
 SH 06.01.10.00.00 Bulbes d'amaryllis ( Hippeastrum hibrida ) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008  
Pérou 
G/SPS/N/PER/187 
20 juin 2008 Chili SH 06.01.10.00.00 Bulbes de lis ( Lilium  sp.) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008  
Pérou 
G/SPS/N/PER/188 
20 juin 2008 États-Unis  SH 06.01.10.00.00 Bulbes de lis ( Lilium  sp.) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008  
Pérou G/SPS/N/PER/189 
20 juin 2008 Pays-Bas
 SH 06.01.10.00.00 Bulbes de lis ( Lilium  sp.) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Pérou G/SPS/N/PER/190 20 juin 2008 Pays-Bas
 SH 06.01.10.00.00 Bulbes de tulipe ( Tulipa  sp.) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008  
Pérou 
G/SPS/N/PER/191 
20 juin 2008 Pays-Bas  SH 06.01.10.00.00 Bulbes de tulipe ( Tulipa  sp.) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1666/Add.1 
20 juin 2008 Afrique du Sud  Fruits du genre Ribes  Parasites 
Préservation des 
végétaux 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1667/Add.1 20 juin 2008 Ghana
 Aubergines, okras et poivrons  Parasites 
Préservation des végétaux 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/867
 Page 25Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1722/Add.1 20 juin 2008 Australie
 Cerises douces  Parasites 
Préservation des végétaux 
Évaluation des risques 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1835 
20 juin 2008 Guatemala  Myrtilles  Parasites 
Préservation des 
végétaux 
Évaluation des risques  7 avril 2008  
États-Unis G/SPS/N/USA/1835/Add.1 
20 juin 2008 Guatemala
 Myrtilles  Parasites 
Préservation des 
végétaux 
Évaluation des risques Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
États-Unis G/SPS/N/USA/1836 - URG 
20 juin 2008 Arménie
 Viande de porc et produits du porc  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Régionalisation 
Peste porcine africaine  7 mars 2008  
États-Unis G/SPS/N/USA/1836/Add.1 
20 juin 2008 Arménie
 Viande de porc et produits du porc  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Régionalisation 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1837 
20 juin 2008 République de 
Corée  Feuilles de filipendule avec tige  Parasites Préservation des 
végétaux 
Évaluation des risques
 22 janvier 2008   
  G/SPS/GEN/867 
Page 26 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1837/Add.1 20 juin 2008 République de 
Corée
 Feuilles de filipendule avec tige  Parasites Préservation des végétaux 
Évaluation des risques 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Pérou 
G/SPS/N/PER/192 
23 juin 2008 Nouvelle-Zélande  SH 06.01.10.00.00 Rhizomes de lis calla ( Zantedeschia  sp.) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008  
Pérou G/SPS/N/PER/193 23 juin 2008 États-Unis
 SH 06.01.10.00.00 Rhizomes de lis calla ( Zantedeschia  sp.) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Pérou 
G/SPS/N/PER/194 
23 juin 2008 Pays-Bas  SH 06.01.10.00.00 Rhizomes de lis calla ( Zantedeschia  sp.) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Pérou 
G/SPS/N/PER/195 
23 juin 2008 Pays-Bas  SH 06.01.10.00.00 Bulbes de glaïeul ( Gladiolus  sp. Gladiolus 
hybrids)  Préservation des végétaux
 7 septembre 2008 
Pérou G/SPS/N/PER/196 23 juin 2008 Allemagne
 SH 06.01.10.00.00 Bulbes de glaïeul ( Gladiolus  sp. Gladiolus 
hybrids)  Préservation des végétaux
 7 septembre 2008 
Pérou 
G/SPS/N/PER/197 
23 juin 2008 Israël  SH 06.01.10.00.00 Bulbes de liatride ( Liatris calilepsis ) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Pérou 
G/SPS/N/PER/198 
23 juin 2008 Canada SH 06.01.10.00.00 Bulbes de liatride ( Liatris calilepsis ) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Pérou G/SPS/N/PER/199 
23 juin 2008 Canada SH 06.01.10.00.00 Rhizomes de curcuma ( Curcuma longa, 
Curcuma domestica ou Amomum curcuma )
 Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Pérou G/SPS/N/PER/200 23 juin 2008 Fidji
 SH 06.01.10.00.00 Rhizomes de kava ( Piper methysticum ) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008  
   G/SPS/GEN/867
 Page 27Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Pérou 
G/SPS/N/PER/201 23 juin 2008 Australie
 SH 06.01.10.00.00 Rhizomes de kava ( Piper methysticum ) Préservation des 
végétaux  20 septembre 2008 
Pérou 
G/SPS/N/PER/202 
23 juin 2008 Brésil  SH 06.01.10.00.00 Rhizomes de gingembre ou "kión" 
(Zingiber officinale ou Amomum zingiber ) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Pérou 
G/SPS/N/PER/203 
23 juin 2008 Équateur  SH 06.01.10.00.00 Rhizomes de balisier ( Heliconia  sp) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Pérou G/SPS/N/PER/204 
23 juin 2008 Espagne
 SH 06.01.10.00.00 Cormes de safran ( Crocus sativus ) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Pérou G/SPS/N/PER/205 23 juin 2008 Émirats arabes 
unis
 SH 06.01.10.00.00 Cormes de safran ( Crocus sativus ) Préservation des 
végétaux  7 septembre 2008 
Canada 
G/SPS/N/CAN/341 
24 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux  
Selon les statistiques 
commerciales, les 
exportateurs vers le Canada 
comprennent les 
États-Unis, l'Irlande, 
l'Allemagne, la 
Pologne, le Danemark, les 
Pays Bas, et 
l'Afrique du Sud
 Alpha-amylase et glucoamylase dans la production de céréales 
précuites pour bébés (ICS: 67.220, 67.230;  SH 1901.10)  Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes
 28 août 2008 
Colombie 
G/SPS/N/COL/157 
24 juin 2008 Partenaires 
commerciaux  Oiseaux de compagnie  Maladies des animaux Santé des animaux 
Grippe aviaire Zoonoses
 23 août 2008 
60 jours après 
distribution de la notification
  
  G/SPS/GEN/867 
Page 28 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/402 24 juin 2008 Tous pays et 
régions souhaitant exporter des 
aliments destinés 
à la consommation 
humaine vers la 
Nouvelle-Zélande
 Tous les numéros tarifaires des chapitres 1 à 22 du Tarif douanier d'usage
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes
 5 août 2008 
Pérou 
G/SPS/N/PER/206 
24 juin 2008 Finlande  SH 06.01.10.00.00 Tubercules de pomme de terre ( Solanum  
spp.) Préservation des végétaux
 7 septembre 2008 
Pérou 
G/SPS/N/PER/207 
24 juin 2008 États-Unis  SH 06.01.10.00.00 Tubercules de pomme de terre ( Solanum  
spp.) Préservation des végétaux
 7 septembre 2008 
Albanie G/SPS/N/ALB/72 - URG 25 juin 2008 Comté de 
Washington (Arkansas, États-
Unis)
 Oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, oisillons (d'un 
jour), oiseaux d'ornement (de toute origine jusqu'à la publication d'un deuxième décr et), œufs à couver et œufs 
destinés à la consommation humaine, sperme d'oiseaux , 
viande d'oiseaux, produits d'origine aviaire destinés à l'alimentation des oiseaux et des autres animaux ou à un usage 
industriel ou agricole, matériel pathologique et produits 
biologiques.
 Maladies des animaux Santé des animaux Grippe aviaire 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Régionalisation 
Zoonoses
 Sans objet  
Albanie G/SPS/N/ALB/73 - URG 
25 juin 2008 Communes de 
Cap Haïtien, de 
Cerca la source et 
de Miragoane (Haïti)
 Oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, oisillons (d'un jour), oiseaux d'ornement (de toute origine jusqu'à la 
publication d'un deuxième décr et), œufs à couver et œufs 
destinés à la consommation humaine, sperme d'oiseaux , viande d'oiseaux, produits d'origine aviaire destinés à 
l'alimentation des oiseaux et des autres animaux ou à un usage 
industriel ou agricole, matériel pathologique et produits 
biologiques.
 Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Régionalisation 
Zoonoses
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/867
 Page 29Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Arménie 
G/SPS/N/ARM/14 25 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 N-nitrosamines dans les denrées alimentaires et les produits alimentaires
 Contaminants Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Arménie 
G/SPS/N/ARM/15 
25 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux  Toxine T2 dans les denrées alimentaires et les produits alimentaires
 Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Toxines Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Arménie G/SPS/N/ARM/16 
25 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Zéaralenone dans les denrées alimentaires et les produits alimentaires
 Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Toxines Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Arménie G/SPS/N/ARM/17 
25 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux
 Matières premières et produits alimentaires obtenus par les méthodes de l'agriculture biologique
 Santé des animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Préservation des 
végétaux 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Australie G/SPS/N/AUS/225 - URG 
25 juin 2008 Tous pays
 Graines de tomates ( Lycopersicon esculentum Mill.)  Parasites 
Préservation des 
végétaux 
Semences  Sans objet   
  G/SPS/GEN/867 
Page 30 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Cuba 
G/SPS/N/CUB/16 25 juin 2008 Tous les pays 
avec lesquels Cuba réalise des 
échanges de 
marchandises utilisant ces 
emballages en 
bois non 
transformé
 Bois non transformé utilisé dans le commerce international à 
des fins d'emballage, y compris le bois d'arrimage, les cales, les planches, les palettes, les futailles, les caisses et caissettes, 
les cageots, les tambours, les rehausses de palettes et les blocs
 NIMP n° 15 
Protection du territoire Matériaux d'emballage à 
base de bois
 n.d. 
Inde 
G/SPS/N/IND/53/Add.1 25 juin 2008 Pays partenaires 
commerciaux indiqués dans le 
Règlement, 
exportant des végétaux et des 
matériels 
végétaux vers l'Inde
 Végétaux et matériels végétaux et autres articles réglementés  Parasites 
Maladies des végétaux Préservation des 
végétaux 
Protection du territoire Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Inde 
G/SPS/N/IND/9/Add.1 
25 juin 2008 Non indiqué  Tous produits du règne animal  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Paraguay 
G/SPS/N/PRY/17 
25 juin 2008 Pays du 
MERCOSUR  Fruits et céréales - X. axonopodis  pv. citri Préservation des 
végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/867
 Page 31Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/437 26 juin 2008 Bolivie
 Plants destinés à la plantation, plants non racinés et plants de 
Chrysanthemun  spp. in vitro (SH 0602.90.2)  Préservation des 
végétaux Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une réglementation
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/438 
26 juin 2008 Pays du 
MERCOSUR  Équidés (SH 0101)  Maladies des animaux Santé des animaux 
Santé des personnes
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/439 
26 juin 2008 Brésil  Équidés  Santé des animaux  Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/440 
26 juin 2008 Tous pays  Végétaux et produits végétaux;  animaux et produits animaux  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Préservation des 
végétaux 
Protection du territoire Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Brésil G/SPS/N/BRA/441 
26 juin 2008 Argentine
 Équidés (SH 0101)  Santé des animaux  Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/442 26 juin 2008 Tous pays
 Sous-produits animaux  Santé des animaux 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/443 
26 juin 2008 Partenaires 
commerciaux  Boissons, fermentés acétiques et leurs matières premières  Boissons Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes
 12 août 2008  
  G/SPS/GEN/867 
Page 32 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/444 26 juin 2008 Partenaires 
commerciaux
 Bananiers, balisiers et leurs parties  Préservation des végétaux Protection du territoire
 26 juin 2008 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/445 
26 juin 2008 Partenaires 
commerciaux  Animaux aquatiques  Santé des animaux  9 août 2008 
Inde 
G/SPS/N/IND/52/Add.1 
26 juin 2008 Tous partenaires 
commerciaux 
exportant vers 
l'Inde les aliments 
pour animaux de 
compagnie indiqués dans la 
rubrique 3.
 Produits d'origine animale destinés à l'alimentation des 
animaux de compagnie  Maladies des animaux Aliments pour animaux 
Santé des animaux 
Santé des personnes 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une réglementation
 Sans objet  
Pérou G/SPS/N/PER/208 26 juin 2008 Chili
 SH 06.02.90.90.00 plants de gerbera ( Gerbera  spp.)  Préservation des 
végétaux Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Pérou G/SPS/N/PER/209 
26 juin 2008 Bolivie
 SH 12.09.99.90.00 graines de moringa ( Moringa oleifera ) Préservation des 
végétaux 
Semences 
Adoption/entrée en vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Pérou 
G/SPS/N/PER/210 26 juin 2008 Mexique
 SH 12.09.99.90.00 graines de moringa ( Moringa oleifera ) Préservation des 
végétaux Semences 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/867
 Page 33Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/pays 
affecté 
(si mentionné)   
Produits visés   
Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Pérou 
G/SPS/N/PER/211 26 juin 2008 Pays-Bas
 SH 06.02.90.90.00 plants d'alstroemeria ( Alstroemeria  spp.)  Préservation des 
végétaux Adoption/entrée en 
vigueur d'une 
réglementation
 Sans objet  
Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/380/Add.1 
27 juin 2008 Liste donnée dans 
la notification 
 
 Sperme congelé d'animaux de l'espèce canine
 Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Santé des personnes 
Zoonoses 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une réglementation
 Sans objet  
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/142/Rev.1 - 
URG 27 juin 2008 Tous pays
 Carpes koï et carpes communes ( Cyprinus carpio ) vivantes  Maladies des animaux 
Santé des animaux  Sans objet  
n.d. = non disponible, non mentionné 
 
__________