. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/407 
18 juillet 2008 
 (08-3489) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Primates de zoo 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :  
Australie et Royaume-Uni 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard for the 
importation of Zoo Primates from Australia and the United Kingdom  (Norme sanitaire 
d'importation concernant l'import ation de primates de zoo en provenance d'Australie et du 
Royaume-Uni) – Disponible en anglais, 13 pages 
http://members.wto.org/crnatt achments/2008/sps/NZL/08_2167_00_e.pdf  
6. Teneur:  Le Royaume-Uni a été inclus dans la norme sanitaire d'importation pour les 
primates en provenance d'Australie.  Les risque s en matière de bioséc urité sont équivalents 
pour les primates en provenance d'Australie et  du Royaume-Uni.  La seule différ ence entre 
ces deux pays qui ait une importance pour les primates est que l'Australie est indemne de 
tuberculose bovine ( Mycobacterium bovis ) alors que le Royaume-Uni ne l'est pas.  La 
Nouvelle-Zélande, elle non plus , n'est pas indemne de tuberc ulose bovine mais la norme 
sanitaire d'importation pour les primates en provenance d'Australie contient toujours des 
protocoles de dépistage rigour eux pour la tuberculose, les pr imates pouvant également être 
infectés par la tuberculose humaine ( Mycobacterium tuberculosis ). 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    G/SPS/N/NZL/407 
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  9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Import 
Health Standard for the importation of Zoo Pr imates from Australia and the United Kingdom  
(Norme sanitaire d'importation c oncernant l'importation de pr imates de zoo en provenance 
d'Australie et du Royaume-Uni)  – Disponible en anglais 
10. Date projetée pour l'adoption:  18 juillet 2008 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  17 septembre 2008 
12. Date limite pour la présentation des observations:  17 septembre 2008 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme: 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ms Sally Jennings, Coordinator, SPS New Ze aland, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-
Zélande).  Téléphone:  +(64 4)  894 0431.  Fax:  + (64 4) 894 0731.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz   
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/s ps/transparency/notifications/index.htm