ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/INF/130 
27 septembre 2007 
 
 (07-4085) 
  
  
 
GUIDE DE LA DOCUMENTATION 
 
 
La présente note est adressée aux délégations des Membres et constitue une introduction au 
Guide de la documentation  récemment créé pour les ressources de l'OMC et du GATT. 
 
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  Ce guide remplace la version publiée en juille t 1999 et contient des renseignements généraux 
sur les documents et d'autres ressources publiées du  GATT et de l'OMC, y compris les publications 
destinées à la vente.  Il comporte deux sections séparées pour l'OMC et le GATT.   Il a été décidé de produire le Guide sous la  forme d'un site Web en raison de la nature des 
renseignements qu'il contient et de la mise à jour c onstante dont il doit faire l'objet.  Le Guide ne sera 
pas reproduit sous la forme d'un document "papier", ma is il est possible d'extraire et d'imprimer les 
données figurant sur les différentes pages. 
  Actuellement, le Guide existe seulement en anglais;  les versions française et espagnole du 
site Web sont en cours d'élaboration et l'OMC prévoit de les mettre à la disposition des Membres 
avant la fin de 2007. 
 
 Le Guide ne peut être consulté que  via le site des Membres de l'OMC 
(http://members.wto.org/members/members_f.htm
) et il est protégé par le même mot de passe que 
celui qui est actuellement utilisé pour Documents en ligne .   
 
1. Organisation mondiale du commerce 
La rubrique  Découvrir l'OMC fournit: 
 
- une explication de la nomenclature  utilisée pour classer les documents et une liste 
complète des cotes  établies à ce jour; 
 
- une liste des codes pays  de l'ISO utilisés dans les cotes des documents de l'OMC; 
 - des détails concernant la politique en matière de langues
 de l'OMC; 
 - une liste complète des organes et autres entités officiels de l'OMC
, accompagnée de 
renseignements sur les présidents et les secrétaires actuels ainsi que les cotes de 
documents associées aux travaux de chaque organe cité;   
 - des détails sur le contenu des arch ives de la bibliothèque de l'OMC
 et les ressources 
fondamentales du Web pour effectuer des recherches sur l'OMC ; 
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  - une explication concernant la politiq ue de mise en distribution générale
 des 
documents officiels; 
 
- des renseignements sur les principales ressources documentaires  et publications  
produites par l'OMC dans ses différents domaines de travail et, si possible, un lien 
vers la version électronique des documen ts – à l'exception notable des documents 
officiels de l'OMC qui sont disponibles dans Documents en ligne sur Internet; 
  - une description des procédures actuelles concernant la distribution de la 
documentation , tant électronique que sur papier. 
 
La rubrique  Collections de l'OMC  explique l'organisation des documents par collection et 
par thème, identifie et définit toutes les séries  de documents et donne la liste des documents 
importants régulièrement publiés par les différents organes et entités de l'OMC.  
La rubrique  Divers contient d'autres types de documents  clés et une sélection de ressources 
émanant du Secrétariat tant sur papier qu'en format électronique: 
 
• Index analytique de l'OMC 
• Instruments de base et documents divers de l'OMC (IBDD) 
• Documents de travail de l'OMC, documents de travail internes et études 
spéciales  
• Listes de concessions concernant les biens et les services 
• Règlement des différends et ra pports de l'Organe d'appel 
• Résultats du Cycle de négociations commerciales multilatérales d'Uruguay  
• Situation des instruments juridiques de l'OMC 
 2. Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) 
La rubrique  Découvrir le GATT  contient: 
 
- une explication de la nomenclature
 utilisée pour classer les documents et une liste des 
cotes1; 
 
- des détails sur la politiq ue en matière de langues  appliquée dans le cadre du GATT; 
 - une liste des organes officiels du GATT
, accompagnée de renseignements sur les 
principales cotes de documents associées a ux travaux de chaque organe cité (en 
cours); 
 
- des détails sur le contenu des archives du GATT  dans la bibliothèque de l'OMC et les 
ressources fondamentales du Web pour effectuer des recherches sur le GATT ; 
 - une explication concernant la politiq ue de mise en distribution générale
 des 
documents officiels appliquée dans le cadre du GATT. 
 
 La rubrique Collections du  GATT explique l'organisation des documents par collection et 
par thème, identifie et définit les principales sér ies de documents et énumère les documents clés 
publiés par les différents organes du GATT.1 
  
                                                      
1 Liste provisoire – les données seront mises à jour progressivement.  WT/INF/130 
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  La rubrique  Divers contient d'autres types de documents  clés et une sélection de ressources 
émanant du Secrétariat tant sur papier qu'en format électronique: 
 
• Index analytique du GATT  
• Instruments de base et documents divers du GATT (IBDD) 
• Rapports de groupes spéciaux de rè glement des différends du GATT  
• Situation des instruments juridiques du GATT 
 
Le Guide de la documentation  sera mis à jour régulièrement et sa portée sera 
progressivement développée et renforcée.  
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