. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/QAT/121 
3 juillet 2009  
 (09-3251) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  QATAR
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Standards and Metrology Department  (Département des normes 
et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Qatar General Organization for Standards and Metrology  (Organisation générale des 
normes et de la métrologie du Qatar) P.O. Box 23277 
État du Qatar 
Courrier électronique:  standard@qatar.net.qa
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Aliments de complément à base de lait, pour nourrissons et jeunes enfants:  "préparations 
de suite" (ICS 67.100) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Complementary Foods Based on 
Milk for Infants and Children "Follow up Formula"  (Aliments de complément à base de 
lait, pour nourrissons et jeunes enfants:  "pré parations de suite").  15 pages en arabe et 
10 pages en anglais  
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié porte sur les aliments de complément à 
base de lait destinés aux nourrissons et aux je unes enfants, sous forme liquide ou en 
poudre.  Il ne s'applique pas aux produits de  substitution du lait maternel utilisés dès la 
naissance, qui sont visés par la norme GSO applicable aux aliments pour nourrissons à base de lait.  Il couvre les points suivants:  définitions, exigences, échantillonnage, méthodes 
d'essai et de contrôle, conditionnement , transport, stockage et étiquetage. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Maintien de la qualité du produit visé, pr otection des consommateurs, relations 
commerciales dans le cadre du Conseil de c oopération des États arabes du Golfe (CCG) et 
innocuité des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa  G/TBT/N/QAT/121 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À la publication au Journal officiel 
Six mois à compter de la date de publication au Journal officiel 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après la date de distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ ] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Qatar General Organization for Standards and Metrology  (Organisation générale des 
normes et de la métrologie du Qatar) 
Courrier électronique:  standard@qatar.net.qa
 
Site Web:  http://www.qs.org.qa/ar/nc/food/distributions/dist21.html