. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/OMN/105/Rev.1
31 octobre 2011 
 (11-5471) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Révision 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Standards and Metrolog y (Direction générale des normes et de la 
métrologie) 
P.O. Box:  550 
Postal Code:  113 Téléphone: +(968) 2481 3832;  +(968) 2471 5992 Site Web: http://www.mocioman.gov.om/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Pneumatiques de véhicules à usages mult iples, camions, autocars et remorques 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  "Multi-Purpose Vehicles, Trucks, 
Buses and Trailers – Tyres Part 1:  Nomencla ture, Designation, Marking, Dimensions, Load 
Capacities and Inflation Pressures"  (Véhicules à usages multiples, camions, autocars et 
remorques – Pneumatiques.  Partie I:  Nomenclature, désignation, marquage, dimensions, capacités de charge et pressions de gonflage ).  12 pages en arabe, 8 pages en anglais 
6. Teneur:  Le projet final de  règlement technique omanais/du Golfe notifié porte sur la 
nomenclature, la désignation, le marquage, les dimensions, les capacités de charge et les 
pressions de gonflage des pneumatiques neufs pour véhicules à usages multiples, camions 
légers, poids lourds, autocars et remorques.  Ce  règlement n'est pas applicable aux types de 
pneumatiques identifiés pour une catégorie de vitesse inférieure à 80 km/h.  Les 
modifications apparaissent en surligné dans le document.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  G/TBT/N/OMN/105/Rev.1 
Page 2  
 
  8. Documents pertinents:   - 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre – NEPIC 
(Point national d'information et centre d'information) 
P.O. Box:  550 
Postal code:  113 Mascate Sultanat d'Oman 
Téléphone: +(968) 2481 7252 
Téléfax:  +(968) 2481 7040 
Courrier électronique: nepic@business.gov.om  
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om/  
Liens: http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_3538_00_e.pdf 
 http://members.wto.org/crnatt achments/2011/tbt/OMN/11_3538_00_x.pdf