. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/OMN/102 
24 novembre 2010 
 (10-6305) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  OMAN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  - 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné: 
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Standards and Metrolog y (Direction générale des normes et de la 
métrologie) 
P.O. Box:  550, Postal Code:  113 Téléphone: +(968) 2481 3832, +(968) 2471 5992 Site Web: http://www.mocioman.gov.om/
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Véhicules automobiles (domaine 43 de l'ICS). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  GSO 40/2010 Motor Vehicles – 
Impact Strength (Norme GSO 40/2010.  Véhicules autom obiles – Résistance au choc).  
10 pages en anglais, 12 pages en arabe.  Actualisation de la norme GSO 40/2005. 
6. Teneur:  Le projet final de règlem ent technique OMANAIS/du Golfe notifié porte sur la 
résistance au choc des voitures de tourisme, des véhicules de tourisme à usages multiples, des camions et des autocars. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
GSO 36/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test  for Impact Strength – Part 1:  Frontal 
Impact" (GSO 36/2005.  Véhicules automobiles.  Mét hodes d'essai de résistance au choc.  
Partie 1:  Choc frontal). 
GSO 36/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test  for Impact Strength – Part 1:  Frontal 
Impact" (GSO 36/2005.  Véhicules automobiles.  Mét hodes d'essai de résistance au choc.  
Partie 1:  Choc frontal). G/TBT/N/OMN/102 
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  GSO 37/2005 "Motor Vehicles – Methods of Te st for Impact Strength – Part 2:  Moving 
Barrier Rear Impact" (GSO 37/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes d'essai de résistance 
au choc.  Partie 2:  Choc ar rière avec barrière mobile). 
GSO 38/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – Part 3A:  Side 
Impact". (GSO 38/2005.  Véhicules automobiles.  Mét hodes d'essai de résistance au choc.  
Partie 3A:  Choc latéral). 
GSO 1707/2005 "Motor Vehicles – Methods of Te st for Impact Strength – Part 3B:  Moving 
Barrier Side Impact" (GSO 1707/2005.  Véhicules autom obiles.  Méthodes d'essai de 
résistance au choc.  Partie 3B:  Choc latéral avec barrière mobile). 
GSO 1708/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test  for Impact Strength – Part 3C:  Moving 
Barrier Side Impact" (GSO 1708/2005.  Véhicules autom obiles.  Méthodes d'essai de 
résistance au choc.  Partie 3C:  Choc latéral avec barrière mobile). 
GSO 39/2005 "Motor Vehicles – Methods of Te st for Impact Strength – Part 4:  Roof 
Strength" (GSO 39/2005.  Véhicules automobiles.  Mét hodes d'essai de résistance au choc.  
Partie 4:  Résistance du toit). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre – NEPIC 
(Point national d'information et centre d'information) 
P.O. Box:  550 Postal code:  113 Mascate Sultanat d'Oman 
Téléphone: +(968) 2481 7252 
Téléfax:  +(968) 2481 7040 
Courrier électronique: nepic@business.gov.om
 
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om/  
 Possibilité de téléchargement à partir de: http://members.wto.org/crnattach ments/2010/tbt/OMN/10_4354_00_e.pdf
 
http://members.wto.org/crnatt achments/2010/tbt/OMN/10_4354_00_x.pdf