. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/381 
10 septembre 2007  
 (07-3776) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publi cs locaux concernés:    
2. Organisme responsable:   MAF Biosecurity New Zealand (Service néo-zélandais de la 
biosécurité du Ministère de l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Chevaux vivants 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :   
États-Unis;  Japon;  Hong Kong, Chine;  Canada ;  Autriche;  Belgique;  Bulgarie;  Chypre; 
République tchèque;  Danemark;  Estonie;  Finlande;  France;  Allemagne;  Grèce; 
Hongrie;  Irlande;  Italie;  Lettonie;  Lituan ie;  Luxembourg;  Malte;  Pays-Bas;  Pologne; 
Portugal;  Roumanie;  Slovaquie;  Slovénie;  Espagne;  Suède;  et Royaume-Uni 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard for Horses 
from the European Communities  (Norme sanitaire d'importation concernant les chevaux en 
provenance des Communautés européennes ) - Disponible en anglais, 17 pages - Import 
Health Standard for Horses from the United States  (Norme sanitaire d'importation 
concernant les chevaux en provenance des État s-Unis) - Disponible en anglais, 18 pages - 
Import Health Standard for Horses from Japan  (Norme sanitaire d'importation concernant 
les chevaux en provenance du Japon) – Disponible en anglais, 21 pages - Import Health 
Standard for Horses from Hong Kong, China (Norme sanitaire d'importation concernant les 
chevaux en provenance de Hong Kong, Chine) – Disponible en anglais, 21 pages - et 
Import Health Standard for Horses from Canada  (Norme sanitaire d'importation concernant 
les chevaux en provenance du Canada) – Disponible en anglais, 15 pages  
6. Teneur:  Modification temporaire des prescriptions quarantenaires applicables aux chevaux 
vivants entrant en Nouvelle-Zélande en provena nce des pays suivants:  Australie;  États-
Unis;  Japon;  Hong Kong, Chine;  Canada;  Autriche;  Belgique;  Bulgarie;  Chypre; 
République tchèque;  Danemark;  Estonie;  Finlande;  France;  Allemagne;  Grèce;  
Hongrie;  Irlande;  Italie;  Lettonie;  Lituan ie;  Luxembourg;  Malte;  Pays-Bas;  Pologne; 
Portugal;  Roumanie;  Slovaquie;  Slovénie;  Es pagne;  Suède;  et Royaume-Uni.  Tous les 
chevaux doivent maintenant subir un test PCR ou un test ELISA de détection des antigènes 
pour la grippe équine dix à 14 jours après le  début de la quarantaine précédant leur 
exportation et un test PCR cinq à sept jours apr ès le début de la quarantaine suivant leur 
arrivée. G/SPS/N/NZL/381 
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  7. Objectif et raison d'être:  [ ] i nnocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies 
ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites   
8.; Nature du (des) problème(s) urgent(s) et ra ison pour laquelle la mesure d'urgence 
est prise:  Par suite de la récente apparition de la gr ippe équine dans di fférentes régions du 
monde, le Service néo-zélandais de la biosécurité  du Ministère de l'agriculture et des forêts 
a adopté des mesures de biosécurité plus stri ctes afin de protéger la Nouvelle-Zélande 
contre ce virus hautement contagieux et réexam inera la situation à mesure que de nouveaux 
renseignements seront disponibles. 
9. Norme, directive ou recomma ndation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
10. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:    
Non indiqué 
11. Date d'entrée en vigueur/durée d'application (le cas échéant):  4 septembre 2007    
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin , Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, 
Wellington, Nouvelle-Zélande.  Téléphone:  +(64 4) 894 0431.  Fax:  + (64 4) 894 0731.  
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin , Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, 
Wellington, Nouvelle-Zélande.  Téléphone:  +(64 4) 894 0431.  Fax:  + (64 4) 894 0731.  
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm