RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/M/43 
6 septembre 2005 
 
 (05-3878) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  
 
 
 
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 25 MAI 2005 
 
Président:  M. F. Seppey (Canada ) 
 
 
Ordre du jour de la réunion          P a g e  
 
1. Examen de l'état de la mise en œuvre de la Déclaration ministérielle sur le 
commerce des produits des technologi es de l'information (G/IT/1/Rev.35) ........................1  
 - Demande des États-Unis visant à soulever une question de mise  
en œuvre/clarification concern ant le Taipei chinois ....................................................1  
2. Projet pilote relatif à la compatibilité et au brouillage électromagnétiques........................3  
 - Rapport du Président ......................................................................................................3  
3. Programme de travail relatif aux mesures non tarifaires 
(G/IT/SPEC/Q4/19/Rev.2 et G/IT/SPEC/Q2/11/Rev.1) .........................................................3  
4. Divergences relatives à la classificati on des produits des technologies de 
l'information (G/IT/14/Rev.1/Add.1, G/IT/W/6/Rev.3 et G/IT/W/11) .................................4  
 - Liste V du document G/IT/W/6/Rev.3 – Produits et questions spécifiques 
renvoyés au Comité pour examen (G/IT/W/15) ............................................................4 
 -  Résumé des discussions – Les onze premiers produits de la Liste V 
(G/IT/W/16) ................................................................................................................... ..4 
5. Discussions faisant suite au Symposium sur les technologies de l'information...................9  
6. Nouveaux participants.......................................................................................................... ..12 
7. Autres qu estions............................................................................................................... .......12  
8. Élection à la présidence ....................................................................................................... ...13 
 
Introduction  
 
 Le Président  a indiqué que l'ordre du jour proposé pour  la réunion figurait dans l'aérogramme 
WTO/AIR/2571 du 13 mai 2005.  Il a demandé à son propos si une délégation souhaitait soulever un 
sujet particulier au titre des "Autres questions".  L' examen des produits visés et la date de la réunion 
suivante du Comité seraient inclus sous ce point.  L'ordre du jour ainsi modifié a été adopté . 
 
1. Examen de l'état de la mise en œuvre de la Déclaration ministérielle sur le commerce des 
produits des technologies de l'information (G/IT/1/Rev.35) 
 - Demande des États-Unis visant à soulever une question de mise en 
œuvre/clarification concernant le Taipei chinois  
 
1.1 Le Président  a indiqué que le document G/IT/1/Rev.35 donnait une vue d'ensemble de la mise 
en œuvre de la Déclaration ministérielle su r le commerce des produits des technologies de G/IT/M/43 
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 l'information.  Il indiquait la liste des participants  et les questions concerna nt les procédures de l'OMC 
relatives à la mise en œuvre.  Le point de l'ordr e du jour comportait un sous-point se rapportant à une 
question de mise en œuvre/classification soulevée pa r les États-Unis au sujet du Taipei chinois. 
 1.2 Le délégué du Japon
 a soulevé une question de mise en œuvre/classification concernant 
l'Indonésie.  Pour son pays, les a ppareils de prise de vues fixes num ériques englobaient les appareils 
de prise de vues vidéonumériques, dont il était conve nu qu'ils étaient visés par l'ATI.  Or, l'Indonésie 
classait presque tous les appareils de prise de  vues numériques sous la position 852540.30 du SH, qui 
était soumise à un droit de douane de 15 pour cen t.  Quelle que soit la manière dont l'Indonésie 
classait les appareils de prise de vues numériques, ils  relevaient de l'ATI et devaient donc être admis 
en Indonésie en franchise de douane.  Des consultations  bilatérales avaient eu lieu avec les autorités 
indonésiennes, mais l'Indonésie n'avait pas fourni au  Japon d'explication claire concernant ce taux de 
droit de 15 pour cent.  En conséquence, celui-c i demandait à l'Indonésie de corriger immédiatement 
cette pratique et de fournir à la réunion suivante une  explication claire et complète sur la question. 
 
1.3 Le délégué de l'Indonésie  a souligné que la préoccupation ja ponaise concernant les droits de 
douane imposés sur les appareils de prise de vues fixes numériques classés sous la position ex 852540 
du SH soulevait deux problèmes.  Premièrement, su r la base de ses engagements au titre de l'ATI, 
l'Indonésie devait ramener de 5 à zéro pour cent les dro its de douane sur les appareils de prise de vues 
fixes vidéonumériques relevant de cette position.  La question était à l'examen dans sa capitale et il 
espérait que ce changement serait effectué procha inement.  Deuxièmement, s'agissant des autres 
appareils de prise de vues numériques, classés sous la position 852540.30 du SH, le taux de droit était 
de 15 pour cent.  Pour le Japon, il s'agissait de produ its visés par l'ATI et ce taux devait être réduit en 
conséquence.  Pour l'intervenant, il y avait eu un malentendu entre les deux pays.  Il a attiré l'attention 
sur le fait que dans la nomenclature indonésienne , quatre lignes tarifaires correspondaient à  la 
position 852540 du SH, à savoir 852540.10 (appare ils de prise de vues fixes vidéonumériques), 
852540.20 (autres appareils vidéo de prise de vues fixes);  852540.30 (autres appareils de prise de 
vues numériques) et 852540.40 (autres enregistreurs vidé o).  Toutefois, seuls les appareils de prise de 
vues fixes vidéonumériques (SH ex 852540) étaient c ouverts par les engagements pris par l'Indonésie 
au titre de l'ATI.  Par conséquent, les autres produits ne l'étaient pas et faisaient l'objet d'un taux de 
droit de 15 pour cent et l'Indonésie n'avait aucune obligation de réduire ou supprimer ce droit au titre 
de l'ATI.  Néanmoins, la délégation indonésienne  serait heureuse d'avoir d'autres consultations 
informelles avec le Japon pour éclaircir davantage la question et rechercher une solution 
mutuellement satisfaisante.  1.4 Le Président
 a proposé que le Comité prenne note des renseignements fournis et passe au 
sous-point de l'ordre du jour intitulé "Demande des États-Unis visant à soulever une question de mise 
en œuvre/classification concernant le Taipei chinois". 
 1.5 Le délégué des États-Unis
 a indiqué que son pays et le Taipei chinois poursuivaient leurs 
discussions sur le classement des thermistors.  Il a pressé le Taipei chinois d'accepter la décision de 
l'OMC qui reconnaissait que ce produit était bien visé par l'ATI et de s'y conformer, de manière à ce 
que les deux parties puissent rapi dement résoudre cette question. 
 
1.6 Le délégué du Taipei chinois  a indiqué que la question faisait l'objet de discussions entre le 
gouvernement et les sociétés concernées  des États-Unis et ses autorités.   Plusieurs réunions avaient eu 
lieu à Taipei et ses autorités avaient reçu d'une soci été une proposition qui ét ait en cours d'évaluation 
interne. 
 
1.7 Le Comité a pris note  des déclarations. 
  G/IT/M/43 
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 2. Projet pilote relatif à la compatibilité et au brouillage électromagnétiques 
 - Rapport du Président 
 
2.1 Le Président  a rappelé qu'à la réunion du 24 février 2005 , il s'était référé à la Section III des 
Lignes directrices concernant la transparence dans les procédures d'évaluation de la conformité en 
matière de compatibilité et de brouillage électr oniques (G/IT/25), laquelle proposait qu'une liste de 
participants à l'ATI soit établie en indiquant pour ch acun le type de procédure d'évaluation utilisé.  À 
cet égard, il avait soumis deux questions à l'examen du Comité:  1) la disponibili té de l'information et 
2) la structure/le mode de présenta tion d'une telle liste.  S'agissant de la première question, il avait été 
convenu d'encourager les participants qui n'avaient pas encore répondu à l'enquête à le faire et ceux 
dont la situation avait changé à modifier leur comm unication antérieure.  S'agissant de la seconde, il 
avait été demandé au Secrétariat, conformément à la Section III des Lignes directrices, d'établir une 
liste indiquant pour chaque participant à l'ATI, sur la base des renseignements disponibles, le type de 
procédure d'évaluation de la conformité qu'il utilisait.   Il indiquait à cet égard que le Secrétariat avait 
entrepris l'élaboration du projet de liste et que lo rsque celui-ci aurait été établi, il serait distribué aux 
participants pour vérification de l'exactitude de l'information. 
 2.2 Le Président
 a proposé, en attendant que soit achevé le projet de liste, que le Comité revienne 
sur la question à sa réunion suivante.  Il en a été ainsi convenu .  Dans le même temps, il encourageait 
une fois de plus les participants qui n'avaient pas encore répondu à l'enquête à le faire et ceux dont la 
situation avait changé à modifier  leur communication antérieure. 
 
3. Programme de travail relatif aux mesures non tarifaires (G/IT/SPEC/Q4/19/Rev.2 et 
G/IT/SPEC/Q2/11/Rev.1) 
3.1 Le Président  a rappelé qu'à la réunion du 24 févrie r 2005, il avait été convenu qu'il enverrait 
une lettre au Président du Groupe de négociation sur l'accès aux marchés pour le  mettre au courant des 
travaux du Comité relatifs aux mesures non tarifa ires en lui fournissant des données factuelles sur le 
travail accompli jusque-là au sein du Comité de l'ATI ainsi que sur les résultats obtenus.  Le 
20 avril 2005, il avait envoyé la lettre en ques tion à l'Ambassadeur Stefan Haukur Johannesson, 
Président du Groupe de négociation sur l'accès aux ma rchés.  Auparavant, le 15 avril 2005, comme il 
avait été convenu, le projet de lettre avait été télé copié pour commentaires à toutes les délégations.  La 
lettre au Président du Groupe de négociation sur l'ac cès aux marchés avait été distribuée sous la cote 
JOB(05)/67. 
 3.2 Concernant la nécessité d'examiner si le  Comité pouvait utilement s'employer à d'autres 
tâches à cet égard après l'achèvement du projet pi lote relatif à la compatibilité et au brouillage 
électromagnétiques, il a proposé que le Comité revienne  sur cette question à la réunion suivante.  Il a 
invité les délégations à y réfléchir sur la base des interventions faites au cours des deux réunions 
précédentes afin de déterminer si les particip ants pouvaient faire fond sur ces discussions pour 
identifier des tâches que le Comité pourrait utile ment entreprendre concernant le programme de 
travail relatif aux mesures non tarifaires.  3.3 Il en a été ainsi convenu
. 
 G/IT/M/43 
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 4. Divergences relatives à la classification d es produits des technologies de l'information 
(G/IT/14/Rev.1/Add.1, G/IT/W/6/Rev.3 et G/IT/W/11) 
 -  Liste V du document G/IT/W/6/Rev.3 – Produits et questions spécifiques 
renvoyés au Comité pour examen (G/IT/W/15) 
-  Résumé des discussions – Les onze premiers produits de la Liste V (G/IT/W/16) 
 
4.1 Le Président
 a fait le point des travaux dans ce dom aine, estimant que des progrès importants 
avaient été réalisés.  À la dernière réunion, le Comité avait terminé l'examen des onze premiers 
produits de la Liste V.  Il a appelé l'attention d es délégations sur le résumé établi par le Secrétariat 
(G/IT/W/16), qui indiquait pour ces onze produits les questions originales qui avaient été posées et un 
résumé du débat correspondant.  Les délégations ay ant eu jusqu'au 11 mars 2005 pour présenter leurs 
observations par écrit, le résumé tenait compte  à la fois des discussions de la réunion du 
24 février 2005 et des communications écrites reçues par la suite.  Le résumé portait ainsi sur six contributions de participants:  quatre interventions faites lors de  la réunion et deux communications 
écrites présentées ultérieurement. 
 
4.2 Le Président
 a indiqué que pour faciliter la discussion et par souci de clarté, la numérotation 
des onze premiers produits de la Liste V utilisée dans les documents G/IT/W/15 et G/IT/W/6/Rev.3 
avait été conservée dans le résumé.  Les positions de classification indiquées en caractères gras correspondaient aux questions encore en suspens du  Groupe de spécialistes des douanes, tandis que les 
autres étaient pour l'essentie l acceptées par le Groupe sur le plan tec hnique.  Il a rappelé qu'à la dernière 
réunion, le Comité était convenu d'examiner les neuf produits restants de la Liste V à la réunion en cours 
et, si le temps disponi ble le permettait, de revenir su r les onze premiers produits. 
 4.3 Cette introduction faite, le Président
 a proposé que le Comité procède comme la fois précédente 
pour l'examen des neuf produits rest ants et continue à utiliser le do cument G/IT/W/15 comme base de la 
discussion.  Il a indiqué en outre que le Japon avai t présenté un autre document de salle contenant ses 
réponses aux questions, réponses que les délégations trouveraie nt utiles aussi pour la discussion des neuf 
produits restants.  Reprenant les produits dans l'ordre de la Liste, il a ouvert le débat sur le point 12 . 
 4.4 Le délégué du Japon
 a estimé que la désignation du produi t 12 était censée viser non seulement 
les produits semi-finis et les composants, mais aussi les produits finis.  Ainsi, les moniteurs complets, les 
écrans plats et les unités/dispositifs  d'affichage étaient tous visés. 
 4.5 Le Président
 a proposé que le Comité prenne note  de la déclaration ainsi que de la 
communication écrite du Japon sur la questi on et a ouvert le débat sur le point 13 . 
 
4.6 Le délégué du Japon  a dit que les récepteurs de téléappel avaient deux fonctions, à savoir l'envoi 
et la réception d'alarmes.  Il estimait que la désignat ion visait les "récepteurs de  téléappel bidirectionnels" 
et relevait de la position 852520.  4.7 Le délégué de la Chine
, contrairement au Japon, a estimé que les "récepteurs de téléappel 
bidirectionnels" ne devaient pas êt re couverts par cette désignation. 
 
4.8 Le Président  a demandé à la Chine de préciser si, à son avis, le produit ne devait pas être classé 
sous la position 852520 ou si les "récepteurs de téléappel bidirectionnels" n'étaient pas visés par la 
désignation de l'ATI.  
4.9 Le délégué de la Chine
 a dit que les instructions qu'il avait reçues tenaient en une seule phrase, 
laquelle indiquait que les machines visées par cette désignation ne devaient pas englober ce que l'on appelait les "récepteurs de téléappel bidirectionnels".  Il en déduisai t que le numéro 197 ne devait couvrir 
que les récepteurs de téléappel "unidirectionnels".  G/IT/M/43 
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4.10 Le Président  a pris note des déclarations , puis est passé au point 14 . 
 4.11 La délégation du Japon
 a estimé que l'approche la plus exhaustive était plus appropriée.  Ce 
n'était qu'une question de classification, puisque les a ssemblages de circuits imprimés relevaient de l'ATI 
quelle que soit la catégorie dans laquelle ils étaient classés.  Par conséquent, donnant la priorité à la 
convivialité pour les importateurs et les exportateurs, il estimait qu'il convenait d'interpréter le champ 
d'application de la désignation d'une manière exhaus tive, de façon à ce qu'elle puisse s'appliquer à 
l'ensemble de la gamme d' assemblages de circuits imprimés.  
4.12 Le délégué des Communautés européennes
 s'est rangé à l'avis du Japon et a indiqué que les CE 
avaient inclus cette question dans l'ATI au moment de sa négociation dans le but de couvrir tous les types d'assemblages de circuits imprimés.  Elles abordaie nt la question de manière prudente.  Lors des 
négociations, elles n'étaient pas réellement sûres que tous les produits répertoriés dans l'Appendice A couvraient aussi les assemblages de circuits imprimés;  c'était pourquoi elles les avaient placés dans 
l'Appendice B.  Les participants se trouvaient devant une désignation précise, que les CE considéreraient 
également comme étant exhaustive.  4.13 Le Président
 a remercié les CE de leurs éclaircissements quant au but recherché dans les 
négociations, puis est passé au point 15 . 
 
4.14 Le délégué du Japon  a estimé que les supports associés étaient censés être visés par la 
désignation, qu'ils soient ou non distincts de l'appare il.  Toutefois, le Japon pouvait envisager qu'ils ne 
soient pas couverts, puisque tous les supports associés visés par la désignation étaient déjà couverts dans l'Appendice A.  
4.15 Le délégué des Communautés européennes
 s'est rangé à l'avis du Japon. 
 4.16 Le Président
 est passé au point 16 .   
 4.17 Le délégué du Japon
 a indiqué que l'"encapsulation" était un procédé d'emballage des puces 
électroniques visant à les protéger des dégâts et chocs physiques.  Les procédés d'"encapsulation" et les 
machines employées étaient différents selon le type de matériau u tilisé, qui pouvait être, par exemple, de 
la céramique ou de l'époxy.  De ce fait, l'ATI couvrait les différents  types de machines correspondant à 
chacun des matériaux utilisés pour l'"encapsulation", quel qu'il soit. 
 4.18 Le délégué de la Chine
 a estimé que la désignation devait viser l'"encapsulation", quel que soit le 
type de matériau utilisé. 
 4.19 Le délégué des Communautés européennes
 a partagé l'avis du Japon et de la Chine. 
 4.20 Le Président
 est passé au point 17  en soulignant que la réponse à la question posée à propos 
du point 16 déterminerait aussi le résultat des discu ssions sur ce point, aussi proposait-il au Comité de 
prendre note que les déclarations concernant le poin t 16 s'appliquaient également à ce point.  Il en a 
été ainsi convenu .  Pour le point 18  se posait la même question que pour le point 16;  aussi 
proposait-il de retenir la même hypothèse.  Il en a été ainsi convenu .  Il est ensuite passé au point 19  
pour lequel se posait aussi la même question;  il propo sait donc une fois de plus que le Comité prenne 
note des déclarations faites à propos du point 16.  Il en a été ainsi convenu .  Il est ensuite passé au 
point 20 , concernant les amplificateurs électriques. 
 4.21 Le délégué du Japon
 a souligné que, lors de  la réunion informelle d es spécialistes des douanes 
(G/IT/14/Rev.1/Add.1), il avait indiqué que certain s des produits visés par cette désignation faisaient 
l'objet d'une action en justice et que la question de  certains répéteurs serait examinée par le Comité du G/IT/M/43 
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 SH de l'OMD.  Il souhaitait que soit repris l'examen  de cette question sur la base des résultats de ces 
exercices et apprécierait toute information à leur sujet.  4.22 Le Président
 a proposé que le Comité convienne de fixer le 17 juin 2005 comme date butoir 
afin de permettre aux dé légations, qui n'avaient pas participé à la discussion du jour, de faire des 
observations par écrit si elles le souhaitaient.  Pour ces délégations, ou celles qui souhaiteraient 
compléter ou développer les déclarations orales qu'ell es avaient faites, le délai courrait donc jusqu'au 
17 juin 2005 pour présenter des communications au Secrétariat.  4.23 Il en a été ainsi convenu
. 
 
4.24 Le Président  a ensuite proposé au Comité de reve nir sur les onze premiers produits qui 
avaient été discutés lors de la réunion précédente.  Il estimait que cette discussion avait été bonne;  
son résumé ainsi que le compte rendu de la réunion, qui venait de paraître, étaient assez détaillés.  Par 
ailleurs, un nouveau document de salle du Japon,  apportant des réponses aux nouvelles questions 
concernant ces onze premiers produits, avait été four ni au Comité.  Il proposait que le Comité passe 
en revue chacun des onze produits et invitait les délé gations qui souhaitaient en core s'exprimer à leur 
sujet à le faire.  Il a ensuite ouvert le déba t sur la nouvelle question relative au point 1 , qui concernait 
les appareils pour le décapage ou le nettoyag e des plaquettes à semi-conducteurs (numéro 122). 
 4.25 La délégation du Japon
 a indiqué qu'à condition que les appareils de décapage et de nettoyage 
par humidification soient couverts par le numéro  142 et les appareils de gravure à sec par le 
numéro 123, le Japon pouvait convenir que la dési gnation visait les procédés "à sec" et que les 
produits visés soient classés sous les positions SH 845699 et 847989.  4.26 Le délégué des États-Unis
 a appuyé la réponse du Japon à la question. 
 
4.27 Le délégué des Communautés européennes  a indiqué que les CE pouvaient accepter les deux 
interventions.  4.28 Le Président
 est passé à la question concernant le point 2 . 
 
4.29 Le délégué des États-Unis  a estimé que si l'ATI prescrivait que son application s'étendait aux 
parties de certains appareils, il s'appliquait a ux parties visées par les positions 846610 à 846630.  
L'intervenant disposait d'une longue explication d es raisons pour lesquelles les États-Unis estimaient 
qu'il en était ainsi;  si les autres participants avaien t des questions à ce sujet, il pouvait en distribuer le 
texte. 
 
4.30 Le Président  a dit que cela pourrait être utile pour l es représentants des capitales lorsqu'on 
leur demanderait leur avis.  4.31 Le délégué de la Chine
 estimait jusque-là que la machine devait remplir toutes les fonctions, 
mais les explications des États-Unis seraient utiles. 
 
4.32 Le délégué des Communautés européennes  a également accueilli avec intérêt l'idée d'en 
savoir davantage sur l'avis de la délégation des Ét ats-Unis et dit qu'il lui saurait gré de fournir ces 
renseignements.  Pour le reste, il soulignait, une fois  de plus, ce que sa délégation avait déjà dit lors de 
la réunion précédente.  L'objectif des CE en ce qui c oncernait l'ATI était de couvrir tous ces appareils 
et machines et d'englober réellement l'ensemble  du processus de production des semi-conducteurs.  
Dans ce contexte, les CE avaient peut-être oublié  que la nomenclature établissait parfois une 
différence entre parties et accessoires.  Cependant , il soulignait que, pour les CE, les accessoires 
utilisés pour la production de semi-conducteurs étaient couverts par l'ATI.   G/IT/M/43 
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 4.33 Le Président  est passé aux points 3, 4 et 5  et a demandé aux délégations qui étaient 
intervenues de confirmer si ce qui venait d'être dit su r le point 2 s'appliquait également à ces points.  Il 
en a été ainsi convenu .  Il est ensuite passé au point 6  (numéro 139 ). 
 4.34 Le délégué du Japon
 a dit qu'il n'était pas d'av is que les deux types de machines devaient être 
classés exclusivement sous les positions 842839 et 842890 du SH.  On pouvait classer les machines 
de transport sous la pos ition 842839 et les machines de manutenti on sous la positi on 842890, mais les 
machines de stockage et celles qui assuraient les tr ois fonctions (transport, manutention et stockage) 
ne pouvaient être rangées sous ces deux lignes du  SH.  Par conséquent, le Japon estimait que les 
positions 847950 et 847889 étaient nécessaires pour l es classer.  L'intervenant avait distribué des 
photographies de machines remplissant précisément les trois fonctions (transport, manutention et 
stockage) dans le processus de fabrication d es semi-conducteurs.  Pour ces machines, le Japon 
estimait que les positions 847950 et 847989 du SH seraient appropriées. 
 4.35 Le délégué de la Chine
 a apporté une correction.  Sa réponse à la question précédente 
concernait en fait le point à l'examen.  S'agissant du point 2, la Chine estimait que les accessoires ne 
devaient pas être couverts à ce stade.  En ce qui concernait le numéro 139, il répétait que la Chine 
estimait que les machines devaient remplir toutes les fonctions.  4.36 Le Président
 a pris note de l'avis de la Chine que les accessoires ne devaient pas faire partie 
du point 2 ainsi que de son avis sur le point 6. 
 
4.37 Le délégué des États-Unis  a estimé que les articles répertoriés sous le numéro 139 devraient 
figurer sous la position 8428 qui couvrait les "autr es machines de levage, manutention, chargement ou 
déchargement".  Le fait que l'intitulé ne men tionnait pas le stockage ne signifiait pas que ces 
dispositifs automatisés en étaient exclus.  Tout dis positif qui effectuait des opérations de manutention, 
chargement ou déchargement devait être en mesure de  stocker temporairement les produits concernés.  
Il estimait en outre que les sous-positions indiqu ées pour la position 8479 n'étaient pas appropriées.  
Les robots qui assuraient la manutention des article s visés par l'ATI étaient spécifiquement consacrés 
à cette tâche et n'étaient pas des robots à usage général relevant de la sous-position 847950.  Les 
machines prévues pour stocker ces articles comportaient  des dispositifs permettant de charger et de 
décharger l'unité de stockage et étaient donc  plutôt couvertes par la position 8428 que la 
position 847989.  L'intervenant était en faveur de ranger les deux types de machines, celles qui 
accomplissaient les trois fonctions et celles qui n'en accomplissaient qu' une ou deux, sous les 
positions 842830 et 842890.    4.38 Le Président 
a proposé qu'étant donné le caractère technique  de la question, la délégation des 
États-Unis communique son texte aux autres participants. 
 4.39 Le délégué des Communautés européennes
 s'est joint à ceux qui estimaient que tous les types 
de machines, qu'elles accomplissent les trois fonctions  ou seulement certaines d'entre elles, devaient 
être couverts.  À ce stade, il n'était pas en mesure de donner un avis en ce qui concernait la 
classification approprié de ces machines, mais il estimait que les discussions relatives aux questions 
couvertes par la Liste 5 devaient surtout permettre a ux participants de clarifier leurs intentions, ce 
qu'ils avaient à l'esprit et ce qu'ils souhaitaient couvrir .  À cet égard, la position des CE était claire;  
elles estimaient que nombre de ces machines pouvaient également exister sous forme modulaire, ce qui signifiait que l'on pouvait combiner une ou deux,  peut-être même trois parties pour créer une 
chaîne complète en mesure d'accomplir les opéra tions visées au numéro 139, de sorte que cet intitulé 
devrait couvrir toutes les machines, qu'elles remplis sent les trois fonctions ou seulement certaines 
d'entre elles.  4.40 Le Président
 a rappelé aux participants l'objectif gé néral de la discussion et estimé que la 
valeur qu'ajoutait réellement le Comité était de dé crire l'intention ou la justification de la politique G/IT/M/43 
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 suivie, y compris le libellé de la Déclaration mi nistérielle, ou d'en informer les spécialistes des 
douanes de façon à ce qu'ils puissent poursuivre ou re prendre l'examen des produits de la Liste V et 
réfléchir ensuite à leur classification.  Il estimait u tile de recueillir des avis qui portaient également sur 
la classification, mais les points de vue des délé gations qui pouvaient ne pas avoir d'avis sur la 
classification en soi, mais sur le but poursuivi, su r ce que l'ATI était censé couvrir, étaient eux aussi 
extrêmement utiles. 
 4.41 La déléguée de la Malaisie
 a dit à propos du numéro 139 (machines automatisées) qu'à la 
réunion précédente sa délégation avait exprimé l'av is que les systèmes de manutention automatisés 
pouvaient être adaptés aux besoins des utilisateu rs ou configurés pour effectuer une partie des 
fonctions au cours de l'installa tion initiale.  Les machines pouvaient ensuite être mises à niveau pour 
effectuer toutes les fonctions.  Cela étant, elle a rappelé que sa délégation avait fait ensuite, comme 
l'indiquait le paragraphe 4.18 du document G/IT/M /42, une autre déclaration concernant la 
classification.  À ce stade, la Malaisie réfléchissait encore à la classification appropriée et, de ce fait, 
n'était plus d'avis que les positions  842839 et 842890 étaient les pos itions appropriées.  La délégation 
malaisienne réfléchissait à ce que devrait être  la classification appropriée de ce produit. 
 4.42 Le Président 
a dit que l'idée était de mettre à jour ce qui constituait le principal document du 
Comité relatif à l'examen de la Liste V, à savoir le compte rendu de la discussion, en fonction du 
débat du jour et que cela permettait d'apporter d es précisions, des corrections ou d'indiquer que la 
délégation malaisienne réfléchi ssait encore à la question. 
 
4.43 Le Président  est passé ensuite au point 7  et a demandé aux délégations qui étaient intervenues 
si leurs déclarations concernant le point 6 s'app liquaient également à ce point.  Il en a été ainsi 
convenu .  Il est ensuite passé au point 8  et a souligné que les participants étaient d'accord et que l'on 
pouvait considérer que les discussions qui venaient d'avoir lieu à propos du point  6 s'appliquaient 
également au point 8.  Il en a été ainsi convenu . 
 4.44 Concernant le point 9
, le Président  a supposé que les participants conviendraient que ce qui 
avait été dit à propos du point 2 s'appliquerait dans  ce cas également.  Il en a été ainsi convenu .  Il est 
ensuite passé au point 10 . 
 
4.45 Le délégué du Japon  a dit qu'il n'était pas d'avis que la désignation ne couvrait que les pointes 
de testeurs de plaquettes classées sous la position 853690 du SH.  Dans la pr atique commerciale, les 
"testeurs de plaquettes" englobaient non seulement la "pointe", mais l'ensemble de l'appareil, y 
compris la "pointe".  Il a distribué une photographi e de l'appareil.  Les spécialistes de ce domaine 
appelaient l'ensemble de l'appare il "testeur de plaquettes", de sorte qu'il était inapproprié d'interpréter 
la désignation comme ne couvrant que la "pointe", qui ne constituait qu'une pa rtie de l'appareil.  
Comme l'adoption d'une telle interprétation causerait une confusion inutile parmi les importateurs et 
les exportateurs, le Japon estimait que le numéro  166 couvrait l'ensemble de l'appareil avec sa 
"pointe".  4.46 Le délégué des États-Unis
 a dit à propos du numéro 166 (testeurs de plaquettes) qu'il pouvait 
accepter que la désignation ne couvre que les "pointes"  de ces testeurs.  Ce n'était peut-être pas une 
justification très convaincante de le ur position, mais c'était la manièr e dont les États-Unis mettaient en 
œuvre leurs obligations au titre de l'ATI.  Il  communiquerait au Japon quelques observations plus 
détaillées à ce sujet, mais, pour l'instant, c'était la position des États-Unis.  
4.47 Le délégué des Communautés européennes
 a rappelé qu'il avait déjà exprimé le point de vue 
des CE à la réunion précédente:  en résumé, les CE avaient estimé initialeme nt, lorsqu'elles avaient 
appliqué l'ATI dans leur liste, que  seulement des parties étaient c ouvertes par la position "testeurs de 
plaquettes".  Ce n'était que plus tard qu'elles s' étaient rendues compte que la désignation portait aussi 
sur l'ensemble de la machine et avaient corrigé leur liste en conséquence;  les CE voyaient donc là une  G/IT/M/43 
 Page 9 
 
 
 désignation large couvrant la machine et ce que l'on appelait les pointes.  L'intervenant a ajouté que 
les CE remerciaient vivement le Secrétariat d'avoi r produit si rapidement le résumé des discussions 
ainsi que le compte rendu de la réunion précédente.  Cela facilitait énormément la discussion de ces 
questions très spécifiques et techniques.  Les CE ser aient très satisfaites que cette pratique puisse être 
maintenue pour la discussion du jour. 
 
4.48 Le délégué de la Chine  s'est joint aux CE pour remercier le Secrétariat et a estimé que 
seulement l'appareil était couvert sous cette pos ition.  Il estimait que les discussions du Comité 
seraient minutieusement prises en compte dans sa capitale.  
4.49 Le Président
 est ensuite passé au point 11 et a suppo sé que les interventions faites à propos du 
point 2 s'appliqueraient également à ce point.  Il en a été ainsi convenu . 
 4.50 Le Président
 a estimé que la discussion initiale du jour sur les points 12 à 20, de même que 
sur les onze premiers produits, avait été très utile.  Si  elles avaient d'autres éléments à produire ou avis 
à exprimer sur les onze premiers produits, les déléga tions devraient le faire avant le 17 juin 2005 
auprès du Secrétariat.  Celui-ci mettrait ensuite à jour le résumé (G/IT/W/16) et le publierait aussi 
rapidement que possible de manière à ce qu'à la réunion suivante le Comité puisse poursuivre ce dialogue utile.  Peut-être les participants pourraie nt-ils, sur la base du résumé et du compte rendu, 
obtenir d'autres avis de leurs capitales.  Le Pr ésident estimait par ailleurs que cette manière de 
procéder permettrait au Comité de mieux comprend re les questions politiques, ce qui pouvait en fin de 
compte faciliter le renvoi de ce s questions aux spécialistes des doua nes, afin qu'ils puissent faire 
bénéficier le Comité de leur sagesse légendaire en matière de classification.  4.51 Il en a été ainsi convenu
. 
 5. Discussions faisant suite au Symposiu m sur les technologies de l'information 
5.1 Le Président
 a rappelé qu'à la réunion précédente, le Co mité avait eu un débat de qualité sur la 
liste de questions figurant dans le document G/IT/W/14.  Comme celui-ci avait suscité de nouvelles 
idées, il proposait d'y revenir à la réunion en cours.    5.2 Le délégué du Japon
 a exprimé, à propos de la question n° 6 concernant la nomenclature du 
SH, ses préoccupations au sujet de la classification des produits visés par l'ATI.  La liste des produits 
visés par l'ATI avait été arrêtée sur la base de la nomenclature du SH de 1996, mais le monde réel 
s'acheminait vers le SH2007.  La liste ne corres pondait plus à la réalité et cette question pouvait 
devenir très compliquée et nuire à l'efficacité de l'AT I, en particulier si l'on tenait compte du passage 
prochain au SH2007.  Aussi le Japon estimait-il qu'il serait utile d'étab lir une liste des produits visés 
par l'ATI sur la base de la nomenclature du SH de 20 02.  Une telle liste rendrait l'ATI plus transparent 
et facile à comprendre pour ceux qui n'étaient pas en core familiers avec l'ATI, notamment les gens de 
l'industrie et les Membres qui envisageaient d'adhérer à l'Accord.  Il demandait au Secrétariat d'établir 
à cette fin une liste des produits dont la classification ATI était précisée dans le Document A et des produits des Listes 1A et 1B pour lesquels les particip ants avaient indiqué la no menclature SH lors de 
l'exercice de classification. 
 
5.3 Le délégué de  Hong Kong, Chine
 a indiqué les questions de la liste indicative qui présentaient 
de l'intérêt pour sa délégation.  Il s'agissait du point 2, sur la manière de traiter les nouvelles 
technologies dans le cadre de l'ATI, du point 4 sur l' élargissement du champ d'application de l'ATI, du 
point 5 concernant une nouvelle contribution possi ble aux travaux du Comité sur les obstacles non 
tarifaires et du point 7 relatif aux formalités et  procédures douanières.  Ces questions avaient 
essentiellement trait à l'accès aux marchés.  La discu ssion d'autres questions figurant sur la liste ne 
poserait aucun problème pour Hong Kong, Chine.  Co mpte tenu du nombre considérable de questions G/IT/M/43 
Page 10  
 
 figurant dans la liste, le Comité devrait peut-être les examiner de manière progressive, c'est-à-dire les 
Membres pourraient envisager de les ranger par ordr e de priorité et de les examiner par étapes. 
 5.4 Le délégué des États-Unis
 s'est exprimé en faveur de la poursuite, au sein du Comité, du 
dialogue sur la question n° 1 de la liste du Secr étariat, en particulier lorsque les pays en 
développement pouvaient fournir des exemples de la  manière dont leur participation à l'ATI avait 
contribué à la croissance économique et au développe ment industriel.  S'agis sant du point 4 sur les 
produits couverts, sa délégation souhaitait entendre l'avis des au tres délégations sur la meilleure 
manière de procéder.  Les États-Unis étaient en fa veur des travaux à ce sujet et sur la question de 
savoir comment les travaux du Comité pouvaient comp léter ce que faisait le Groupe de l'AMNA.  
S'agissant du point 6, il estimait que la propositio n du Japon de passer au SH2002 pour la liste de 
l'ATI et ensuite, sans doute, au SH2007, lorsque celui -ci serait achevé, était bonne .  Il proposait que le 
Comité invite la Division de la recherche économique et des statistiques à présenter à la réunion suivante un rapport sur la faisabilité de cette proposition.   Il croyait savoir que la Division avait fait ce 
travail pour de nombreux pays en développement et il se pourrait qu'il soit relativement simple pour 
elle d'indiquer les modifications entre le SH96 et le SH2002. 
 5.5 Le délégué des Communautés européennes
 s'est demandé, à propos de la proposition du 
Japon, quelle en serait la valeur ajoutée.  À son av is, lorsque les participants avaient négocié l'ATI 
c'était bien entendu en utilisant la nomenclature qui  était appliquée à l'époque, c'est-à-dire le SH96.  
Plus tard, les participants avaient été confr ontés au passage au SH2002 et un nombre important de 
Membres présents avaient converti en conséquence les engagements figurant dans leurs listes.  
S'agissant des autres Membres, il avait été convenu l'année précédente au sein du Comité de l'accès 
aux marchés de convertir les listes codifiées en  SH2002 et un budget avait été trouvé pour cela.  
L'intervenant a souligné que chacun des Membres pa rticipant à l'ATI avait bien entendu incorporé les 
produits visés par l'ATI dans sa liste.  Ce que le  Japon demandait existait déjà et, s'agissant du 
SH2007, les Membres seraient amenés à appliquer la même procédure pour convertir tous leurs 
engagements et obligations dans  cette nouvelle nomenclature, qu' il s'agisse des produits visés par 
l'ATI ou de tout autre produit.  Il estimait donc que ce qui était demandé ex istait déjà ou existerait 
dans un proche avenir, lorsque le Secrétariat aura it achevé son travail de conversion des listes selon le 
SH2002.  
5.6 La déléguée des Philippines,
 se référant à la question simila ire des CE, voyait quelque mérite 
à la proposition du Japon qui visait à convertir en SH2002 les listes actuelles des participants relatives 
l'ATI, qui étaient établies selon le SH96.  Sauf erreur de sa part, des travaux étaient déjà en cours à cet 
égard.  Elle estimait en conséquence qu'il falla it donner au Secrétariat le temps d'achever la 
conversion de l'ensemble de la no menclature SH96 en SH2002.  Mais elle souhaitait être au clair sur 
la proposition japonaise et se demandait si elle visait à convertir la liste actuelle de l'ATI, qui suivait 
la nomenclature SH96, en SH2002.  5.7 Le Président
 a dit qu'il croyait comprendre qu'il ne s'agissait pas d'effectuer une conversion, 
mais simplement d'informer les pa rticipants;  le Secrétariat établir ait une liste de concordance, par 
exemple pour les produits qui figuraient, selon la no menclature du SH96, dans l'Appendice A de la 
Déclaration ministérielle de 1996 ainsi que dans les Listes 1A et 1B, sur lesquelles les participants 
étaient parvenus à la réunion précédente à un accord concernant les classifications;  le Secrétariat établirait une liste indiquant les correspondances entr e les positions du SH96 et celles du SH2002.  Le 
Président a ensuite demandé au Japon de confirmer son interprétation. 
 
5.8 Le délégué du Japon
 a confirmé cette interprétation.  Sa délégation ne de mandait qu'une liste 
de concordance pour passer du SH 96 au SH2002, celle-ci n'étant nécessaire que pour l'Appendice A 
de l'ATI et pour les Listes 1A et 1B.   G/IT/M/43 
 Page 11 
 
 
 5.9 Le délégué des États-Unis  a estimé que le point de vue des CE était tout à fait correct et que 
cela n'affecterait pas directement les participants, car ils étaient en tr ain d'effectuer la conversion pour 
passer au SH2002.  À son avis, l'exercice n'aurait aucun effet sur les listes des participants, car 
celles-ci seraient exprimées dans la nomenclat ure appropriée, qu'il s'agisse du SH2002 ou du SH2007 
et les listes originales fondées sur le SH96 en cons tituaient la base, de sorte que leur mise à jour 
n'aurait aucun effet sur les participants.  Là où il voyait un avantage, c'était pour les Membres de 
l'OMC qui ne participaient pas à l'ATI et qui envi sageaient d'y adhérer.  Si les annexes en question 
reposaient sur la nomenclature appropriée, leur a dhésion ne s'en trouvait que facilitée par le fait de 
savoir exactement ce à quoi ils adhéraient et que ls en étaient les aspects spécifiques;  cela 
s'appliquerait également aux pays accédant à l'OMC,  qui n'avaient pas de liste mais devraient en 
produire une dans la nomenclature appropriée;  ce n'était qu'une manière commode de s'assurer que 
les obligations qu'ils prendraient seraient conformes à ce qui existait dans la version originale des 
annexes laquelle reposait sur le SH96.    5.10 Le délégué des Communautés européennes
, en réaction à ce que venait de dire le Japon, a 
estimé que s'il recherchait une liste de concordan ce, celle-ci existait déjà.  L'OMD avait publié une 
liste de concordance entre le SH96 et le SH2002, de sorte qu'il suffisa it de vérifier la concordance en 
SH2002 des produits classés selon le SH96 dans l'ATI.  5.11 La déléguée de la Malaisie
 a dit que l'intervention des CE ét ait absolument correcte en ce qui 
concernait cette concordance, mais il serait très utile que le Secrétariat établisse la liste des produits 
pour lesquels il existait des différences entre le SH96 et le SH2002.  Elle avait une longue liste de 
classifications selon le SH2002, mais peut-être cela  aiderait-il les gens des capitales.  Quelques 
extraits indiquant seulement les différences concerna nt les produits visés par l'ATI seraient utiles.  
L'intervenante était d'accord avec la proposition du Japon de n'établir cette concordance que pour 
l'annexe et les Listes 1A et 1B et non l'ensemble, afin de permettre aux par ticipants de savoir où se 
situaient les différences.  Il n'y en aurait probablem ent pas tellement, mais il serait très utile de les 
mettre en lumière.  Deuxièmement, s'agissant des autres points de la liste indicative des questions soulevées au Symposium sur les technologies de l'info rmation, certains Membres avaient exprimé leur 
intérêt pour les points 4, 5, 6 et 8.  Elle partageait l' avis des États-Unis concernant la question n° 1, qui 
était très importante, et estimait aussi que pour mieux intégrer les autres Membres dans l'ATI ce sujet serait d'une grande importance pour le Comité, dont la composition pourrait être élargie.  S'agissant 
des questions n° 4 et 5, elle estimait qu'il fallait les considérer en même temps que la question n° 8.  
La question n° 4 concernait les bons produits à couvrir  dans l'ATI et l'élargissement éventuel de son 
champ d'application et le point 5 les obstacles non tari faires, de sorte que si le Comité examinait les 
points 4 et 5, il devrait également les examiner en mê me temps que le point 8, concernant les éléments 
communs touchant au mandat sur l'AMNA.  La Ma laisie ne cherchait pas à reproduire ce qui se 
passait dans le Groupe de l'AMNA, mais le Comité de vait au moins s'efforcer de faire en sorte que ses 
débats soient complémentaires aux négociations su r l'AMNA.  Bien entendu, les travaux du Comité 
progresseraient plus vite que ces négociations, mais, si  ce n'était pas le cas, il était utile de les 
maintenir côte à côte et elle considérait, par c onséquent, qu'il serait utile d'avoir, comme Hong Kong, 
Chine l'avait proposé, une discussion progressive.  La Ma laisie n'avait pas de préférence particulière, 
mais estimait que la question n° 1 devait être c onsidérée en priorité, le Comité pouvant peut-être 
examiner ensuite les questions n° 4, 5 et 6 puis n° 4, 5 et 8, ou éventuellement les examiner 
simultanément.  5.12 Le délégué du Japon
 a dit, en réponse aux observations des CE et de la Malaisie, que 
personnellement il n'était malheureusement pas au c ourant des travaux déjà effectués par l'OMD et 
qu'il lui faudrait les examiner, mais il supposait qu'ils  couvraient toute la liste, avec des tables de 
concordance pour l'ensemble de la nomenclatur e du SH, que certains pays en développement 
trouveraient difficile à utiliser.  Aussi approuvait-il la suggestion des États-Unis de disposer, à des fins 
d'information, d'une table de conc ordance axée sur l'ATI.  L'intervenant a également soulevé une autre 
question concernant les problèmes de classification liés à l'Appendice A de l'ATI et s'est référé à cet G/IT/M/43 
Page 12  
 
 égard au différend qui opposait le Japon à l'Indonésie sur la question des appareils de prise de vues 
numériques, alors qu'il existait déjà une position du SH96, mais que l'ATI ne couvrait qu'en partie.  
L'OMD disposait peut-être déjà de ce type de co ncordances, mais il estimait que l'exercice qu'il 
proposait pouvait se traduire par une certaine valeur  ajoutée pour les travaux du Comité.  Après avoir 
entendu les observations de Hong Kong, Chine et de  la Malaisie, il estimai t que le Comité avait 
besoin de prendre des décisions préalables sur la ma nière de procéder sur cette question.  Comme les 
travaux techniques prenaient du temps, le Secrétar iat pourrait éventuellement commencer à établir une 
liste de concordance qui serait utile pour les débats ultérieurs du Comité. 
 5.13 Le Président
 a proposé en ce qui concernait la questi on n° 6 une démarche possible tenant 
compte de la question très pertinente soulevée par le Japon quant à la manière de suivre les 
modifications et amendements apport és à la nomenclature et a estimé, sur la base de la suggestion des 
États-Unis, que le Comité tirerait profit d'une prés entation de la Division de la recherche économique 
et des statistiques qui aurait simplement pour objet de  rappeler ou d'indiquer à tous les participants les 
changements intervenus lors du passage du SH96 au  SH2002 et peut-être de les informer à l'avance 
des changements affectant les produits des technologi es de l'information dans le SH2007.  Une telle 
présentation pourrait également servir à informer les participants de ce qui se passait d'une manière 
plus générale, comme l'avaient suggéré les CE, da ns le cadre de cet exercice plus vaste qui se 
poursuivait depuis quelque temps, à savoir la transposition des listes du SH96 en SH2002.  Le 
Président estimait que la question s oulevée par le Japon était très pertinen te dans le contexte de l'ATI 
et était très importante pour les candidats à l'accessi on, mais en même temps e lle était liée à d'autres 
activités de l'Organisation.  Il proposait que le Co mité invite un représentant de la Division de la 
recherche économique et des statistiques à faire une présentation sur toutes ces questions à la réunion suivante.  Les participants seraient mieux à même de prendre une décision sur les travaux que le Secrétariat ou le Comité pourrait entreprendre sur la  question.  C'était une question qui intéressait 
ceux qui avaient participé l'automne dernier au Sym posium sur les technologies de l'information et qui 
avait une réelle influence sur les échanges dans ce secteur. 
 5.14 Il en a été ainsi convenu
. 
 5.15 Le Président
 a également accueilli avec intérêt l es observations supplémentaires des 
délégations sur les autres questions de la liste indi cative et estimé que les participants comprenaient 
mieux les domaines de la liste qui pourrait faire l'obj et de travaux futurs du Comité.  Il a proposé que 
le Comité maintienne ce point à l'ordre du jour de sa réunion suivante de manière à permettre à tous 
les participants de décider des futurs  domaines possibles d'activité du Comité. 
 5.16 Le Comité a pris note
 des déclarations;  il re viendrait sur la question  à la réunion suivante. 
 
6. Nouveaux participants 
6.1 Le Président  a indiqué que ce point avait été inscrit à l'ordre du jour au cas où de nouvelles listes 
seraient présentées et où une délégation souhaiterait fair e une déclaration au sujet de cet aspect du travail 
du Comité.  Mais il n'y avait à ce stade aucune nouv elle liste ou nouveaux participants à examiner.   
 
6.2 Le Comité a pris note  de la déclaration du Président. 
 7. Autres questions 
7.1 Le Président
 a indiqué que la question de l'examen  des produits visés continuait de faire 
l'objet de consultations et a encouragé l es délégations à poursuivre leurs efforts. 
 7.2 En outre, il a proposé que la réunion ordinaire su ivante du Comité ait lieu le 4 octobre 2005, 
sous réserve de confirmation ultérieure.    G/IT/M/43 
 Page 13 
 
 
  
8. Élection à la présidence 
8.1 Le Président  a dit que le Comité procédait normale ment à l'élection d'un nouveau Président 
tous les ans.  Cette question avait été inscrite à l'ordr e du jour de la réunion de février, mais il n'y avait 
pas eu d'accord et elle avait donc été reportée à la  réunion en cours.  À la suite des consultations 
menées par le Président du Conseil du commerce des marchandises, un consensus informel s'était 
dégagé en faveur de l'électi on de M. Simon S.M. Chan (Hong Kong, Chine) à la présidence du 
Comité.  Le Président a proposé d'élire M. Chan.  8.2 Le Comité a élu
 par acclamation M. Chan Président  du Comité des participants sur 
l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information.   
8.3 M. Chan a pris ses fonctions de Président du Comité. 
 8.4 Le Président sortant
 (M. Seppey) a exprimé ses remerciements aux membres du Comité et du 
Secrétariat ainsi qu'au nouveau Président. 
 
8.5 Le nouveau Président , M. Chan, a exprimé ses remerciements au Président sortant, 
M. Seppey.    
__________