. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/TTO/104 
28 octobre 2011  
 (11-5437) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  TRINITÉ-ET-TOBAGO 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Bureau des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Batteries d'accumulateurs de dé marrage au plomb (ICS 29.220.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  TTS/IEC 60095-1:  20XX - 
Lead-Acid Starter Batteries - Part1:  General Requirements and Methods of Test  (Batteries 
d'accumulateurs de démarrage au plomb - Pa rtie 1:  Exigences générales et méthodes 
d'essais).  42 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée est applicable aux ba tteries au plomb d'une tension nominale 
de 12 V, utilisées essentiellement comme source  d'énergie pour le démarrage des moteurs à 
combustion interne, ainsi que pour l'éclairage et pour les équipements auxiliaires de véhicules munis de moteurs à combustion in terne.  Ces batteries sont communément 
appelées batteries de démarrage.  
La norme spécifie les exigences générales, les caractéristiques fonctionnelles essentielles 
ainsi que les méthodes d'essais et les résultats  à obtenir pour différents groupes de batteries 
de démarrage. 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:  Il 
a été proposé de conférer à la norme nationale no tifiée le statut de texte obligatoire afin de 
prévenir les fraudes ou les tromperies résultant  d'un étiquetage induisant en erreur et de 
protéger les consommateurs/utilisateurs c ontre les risques liés aux appareils visés.  
8. Documents pertinents:   CEI 60095-1:2006 Batteries d'accumulateurs de démarrage au 
plomb - Partie 1:  Exigences générales et méthodes d'essais.  Spectrométrie de fluorescence G/TBT/N/TTO/104 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans 
un avis qui sera publié au Journal officiel de 
Trinité-et-Tobago ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les 
normes. 
10. Date limite pour la présentation des observations:  6 décembre 2011 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Bureau des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Esta te, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt