RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  S/C/W/279 
7 février 2007 
 
 (07-0522) 
Conseil du commerce des services  
  
 
DEUXIÈME EXAMEN DE L'ANNEXE SUR LES TRANSPORTS AÉRIENS 
 
EXEMPLES DE L'UTILISATION DE MOYENS ÉLECTRONIQUES  
POUR FOURNIR DES SERVICES DE MAINTENANCE  
ET DE RÉPARATION DES AÉRONEFS 
 
Note du Secrétariat
1 
  1. À la réunion du 12 septembre 2006 du Conseil du commerce des services, consacrée à 
l'examen prescrit au paragraphe 5 de l'Annexe sur les services de transports aériens, le Secrétariat a 
été prié d'élaborer une note contenant des exem ples de l'utilisation de moyens électroniques pour 
fournir des services de maintenance et de réparation des aéronefs.   
2. La présente note mentionne un certain nombre d' exemples de cette nature provenant des sites 
Web publics d'un échantillon de fournisseurs de services de maintenance.  Ces fournisseurs ont été sélectionnés de façon à illustrer autant de facette s que possible de leurs activités.  L'échantillon 
comprend deux avionneurs, Boeing et Airbus;  deux fabricants d'équipements d'origine, dont un 
motoriste, General Electric Engines, et un spécial iste de l'avionique, Honeywell;  une filiale de 
compagnie aérienne, Lufthansa Technik;  et un fournisseur indépendant, SR Technics. 
3. Les exemples donnés ne préjugent pas de la classification des activités décrites, ni de leur 
mode de fourniture ou de leur statut juridique en  tant que services ou partie de la "fourniture d'un 
service" au sens de la définition de l'article XXVIII b) de l'AGCS.
2 
4. Les exemples sont présentés dans un tableau à trois colonnes.  La première colonne donne le 
nom du fournisseur et de l'activité telle que défini e par le fournisseur lui-même, la deuxième colonne 
contient une description succincte de l'activité en qu estion, et la dernière colonne donne la référence 
précise de l'exemple sur les sites Web des fournisseurs concernés.  Les descriptions sont des citations directes des sites Web des fournisseurs, le Secrétar iat ayant estimé qu'il n'av ait pas les compétences 
techniques pour reformuler ou résume r cette documentation très spécialisée. 
 
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
 
2 Article XXVIII b) de l'AGCS:  "La "fourniture d'un service" comprend la production, la distribution, 
la commercialisation, la vente et la livraison d'un service."  
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Page 2 FOURNISSEURS ET 
ACTIVITÉS DESCRIPTION RÉFÉRENCE 
Boeing 
 
- Service "Airplane 
Health Management" 
et portail "MyBoeingFleet"  "Airplane Health Management  (AHM) est un outil d'aide à la décision dans le domaine de la 
maintenance fourni par le portail MyBoeingFleet.com .  AHM utilise des données en temps réel sur les 
aéronefs pour fournir une information de qualité concernant le signalement des défaillances, la 
détection et la solution des pannes et l'historique des solutions afin de réduire les perturbations du 
programme de vol et d'accroître l'efficacité de la ma intenance.  Il livre des informations précieuses 
quand il le faut, là où elles sont nécessaires, grâce aux progrès en matière de traitement, de 
transmission et d'analyse des données.  AHM intègre la collecte, la surveillance et l'analyse à distance 
des données aéronautiques pour déterminer l'exploitab ilité présente et future de l'aéronef.  Il convertit 
les données en informations que vous pouvez utiliser pour prendre les décisions opérationnelles et les 
décisions "réparation ou vol"." http://www.boeing.com/commercial/ams/mss/b
rochures/airplane_health.html 
Airbus 
 
- Services "Airn@v", 
 "Airman2000" et
 "AOLS"  "Airn@v est composé comme suit:  un système de recherche de documentation (manuel de 
maintenance aérienne, catalogue de pièces illustré, manuel de diagnostic et de solutions, etc.), un outil 
de diagnostic et de solutions interactif en mode autonome ou en liaison avec Airman2000, un 
générateur de demandes d'informations et de dema ndes de révision, un système offrant des mises à 
jour dynamiques exhaustives pour les révisions temporaires Airbus, le suivi technique Airbus et les données clients, un générateur de fiches de travail et  une liste d'achats.  Ce service est intégré avec le 
portail client Airbus Online Services (AOLS)." 
"Airman2000 est un outil de diagnostic électronique permettant un suivi technique en temps réel des 
aéronefs, des actions de maintenance préventive (concep t de la surveillance de la tendance), et livrant 
des données analysées sur la maintenance que le s ingénieurs peuvent utiliser pour optimiser les 
processus de suivi technique des appareils." http://www.content.airbu sworld.com/SITES/Cu
stomer_services/html/acrobat/fast_31_p17_25_air_nav.pdf 
 
  
http://www.content.airbu sworld.com/SITES/Cu
stomer_services/html/acrobat/fast_36_sbnc_p2
1_27_150.pdf 
Honeywell 
 
- "Aerospace E Source" - Permet de "vérifier l'état des commandes de certaines pièces qui ont été envoyées en 
réparation [...]" 
- Assure un "point d'entrée en ligne sûr pour les c lients sur l'état de l'unité ainsi qu'un accès à la 
base de données interactive Honeywell pour trouver de s pièces particulières, la  localisation des centres 
de réparation et le prix des produits" 
- Comprend une "fonction de gestion des retour s permettant de "demander l'autorisation de 
retourner un produit pour réparation", et un catalogue électronique contenant des explications 
techniques, notamment des manuels, des bulletins, des révisions temporaires et des lettres" https://www-
a.honeywell.com/esource/uws/Repairs.jsp  
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 Page 3FOURNISSEURS ET 
ACTIVITÉS DESCRIPTION RÉFÉRENCE 
General Electric Engines 
 
- "Customer Services 
 Standards" "GE communique la documentation indispensable sur la remise en état par transmission numérique.  
Les clients reçoivent un dossier des communications (confirmation de la réception du moteur dans un 
délai d'un jour à compter de la réception;  rappor t sur les pièces manquantes dans un délai de cinq 
jours à compter de la prise en charge du moteur), rapport sur les conclusions de la visite d'atelier (dans 
un délai d'un jour à compter de l'expédition du moteur ), dossier de résultat fina l (rapport sur les pièces 
à durée de vie limitée), conformité avec le bulletin de service, liste des vérifications, données d'essai et 
cartographie des aubes de soufflante dans un délai d'un jour à compter de l'expédition du moteur), 
facture initiale (dans les trois jours à compter de l' expédition du moteur) et facture finale (dans les 
30 jours à compter de la facture initiale)." http://www.geae.com/services/maintenance/ove
rhaul/nosurprises.html 
- "Used Serviceable 
 Product" Contient un "système de recherche/suivi par simple  clic". http://www.geae.com/services/material/usedser
viceable/index.html 
- "Diagnostics Service" "Au moyen de divers outils GE comme FleetVue, Fleet Manager et Root Cause Analyzer, les clients 
peuvent voir en temps réel l'état des appareils et des moteurs, y compris les défaillances.  Ils peuvent également consulter toutes les aler tes moteur et les graphes de performances moteur et les combiner 
avec des informations antérieures pour prendre les décisions sur la suite à donner aux alertes.  Les 
options décisionnelles comprennent la clôture de l'alerte, la mise à jour de l'alerte avec des 
commentaires ou le placement des moteurs sur une liste  de vigilance poursuivi ou action corrective.  
Un outil de modélisation avancé et un analyseur des causes premières sont disponibles pour 
approfondir l'analyse.  Enfin, GE examine égal ement les données et transmet aux clients des 
notifications sur les problèmes imminents." 
"Un service optionnel appelé "diagnostics approfondis" propose en outre "une gamme de services de 
suivi personnalisé de la santé des moteurs comme la surveillance de la tendance et le diagnostic, 
l'élaboration des rapports réglementaires, le signalement des dépassements de paramètres moteur et la détection/solution des pannes.  Le niveau de base du service approfondi combine l'indication de la 
tendance et l'analyse automatisée de la santé de votre moteur avec un suivi quotidien par l'équipe de 
diagnostic GE et des examens techniques périodiques de la flotte des moteurs suivis.  Le client peut optionnellement ajouter des rapports hebdomadaires ou mensuels afin d'acquitter des obligations 
déclaratives réglementaires.  Pour les aéronefs équipés de la transmission air-sol et du signalement des 
dépassements de paramètres moteur, GE propose en option l'analyse et la détection/solution en temps réel des données de dépassement de paramètres moteur.  Un autre niveau du service approfondi 
propose aux clients le signalement automatisé des défa illances des systèmes moteur et aéronef, le suivi 
en temps réel des défaillances moteur, une couverture  dédiée 24 heures sur 24 et sept jours sur sept, 
une aide en ligne à la détection/solution des pannes, des rapports de "tendance hebdomadaire" sur les 
défaillances et des liens vers l'envoi des équipes de su pport sous l'aile et les centres de distribution de 
pièces." http://www.geae.com/services/information/diag
nostics/index.html  
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Page 4 FOURNISSEURS ET 
ACTIVITÉS DESCRIPTION RÉFÉRENCE 
Lufthansa Technik 
 
- "Aircraft Condition 
 Monitoring Service" "Des données indiquant l'état présent des pièces d'aéronefs onéreuses telles que les moteurs sont 
enregistrées continuellement pendant l'exploitation et envoyées au sol par liaison de données.  Ce flux de données en temps réel est ensuite évalué au cent re de diagnostic de Lufthansa Technik à l'aéroport 
de Francfort.  Des limites prédéfinies aux paramètres mesurés sont fixées sur la base de l'expérience du 
service d'ingénierie de Lufthansa Technik.  Un système d'alerte permet au personnel de maintenance 
de Lufthansa de remarquer tout changement dans  l'un des paramètres mesurés qui dépasserait les 
limites prédéfinies.  En ou tre, même en deçà des lim ites prédéfinies, les paramètres sont analysés pour 
repérer les tendances négatives, qui indiquent des défaillances moteur à venir." http://www.lufthansa-
technik.com/applications/portal/lhtportal/lhtportal.portal?requestednode=93&_pageLabel=Template5_6&_nfpb=true&webcacheURL=WF/Ser
vices---Offers/Maintenance-
Services/Maintenance-M anagement-Service--
MMS-/Additional-Engineering-
Services/Additional-Engineering-Services.xml 
- "Flight Data Recorder 
 (FDR) Readout 
 Services" "Lufthansa Technik propose des vérifications régulières des paramètres ainsi que des analyses des 
incidents.  La vérification régulière des paramètres fait partie intégrante de la maintenance ordinaire 
exigeant la vérification régulière de certains paramètr es enregistrés.  En tant que client des services 
FDR Lufthansa Technik, vous ne recevez pas une simple série de tableaux de données, mais un rapport de qualité qui certifie les résultats de la vérificati on obligatoire ou personnalisée selon leur plausibilité.  
En outre, Lufthansa Technik propose une analyse des enregistrements de données de vol pour aider le 
client à identifier les causes des problèmes techni ques ou opérationnels.  Le service d'analyse des 
données de vol est disponible tous les jours et à toute heure, et couvre une large gamme de types 
d'aéronefs." http://www.lufthansa-
technik.com/applications/portal/lhtportal/lhtport
al.portal?requestednode=93&_pageLabel=Tem
plate5_6&_nfpb=true&webcacheURL=WF/Services---Offers/Maintenance-
Services/Maintenance-M anagement-Service--
MMS-/Additional-Engineering-Services/Additional-Engineering-Services.xml 
 
- "Reliability online  Information System  (LORIS)" "Lufthansa Technik Online Reliability Information System (LORIS) est le nouvel instrument d'analyse 
approfondie des données.  LORIS est hébergé sur un site Web accessible via notre espace client 
protégé par mot de passe.  Il permet aux clients de consulter leurs données de fiabilité en ligne et de coopérer avec nos ingénieurs clients depuis n'importe quel endroit dans le monde.  De nombreuses 
fonctions de suivi et d'évaluation permettent aux utilisateurs d'effectuer leurs analyses de fiabilité en 
toute facilité par Internet.  Tous les documents sont  communiqués au sein d'un  espace Web sécurisé et 
entièrement protégé pour chaque client individuel." http://www.lufthansa-
technik.com/applications/portal/lhtportal/lhtport
al.portal?requestednode=96&_pageLabel=Template5_6&_nfpb=true&webcacheURL=WF/Ser
vices---Offers/Maintenance-
Services/Maintenance-M anagement-Service--
MMS-/Reliability-Management/Online-
Reliability-Information-System/MMS-
Reliability-LORIS.xml 
- "Maintenance Control  Center" "Le Centre de maintenance et de contrôle assure un soutien technique et une aide à la 
détection/solution des pannes aux ingénieurs au sol de  la base principale et des escales de maintenance 
en ligne 24 heures sur 24 et sept jours sur sept.  Une équipe de techniciens à l'aéroport de Francfort assure une aide à la détection et à la solution des pannes pour tous les systèmes et tous les moteurs 
pour toutes les flottes Airbus et les gammes Boeing 737, 747 et 777.  Un soutien est assuré dans ce 
cadre au personnel de maintenance pour l'interpréta tion des manuels techniques et la hiérarchisation 
des priorités d'intervention.  De nombreuses ann ées d'expérience et la connaissance des meilleures 
pratiques aident l'opérateur à atténuer au maximum les incidences sur le fonctionnement des appareils 
et l'utilisation efficace des moyens humains et matériel s.  Cet appui peut également être dispensé pour 
aider les équipages pendant le vol et lors des escales non pourvues de services de maintenance.  Les 
équipages recevront des recommandations techniques et opérationnelles, concernant par exemple la 
détermination des pannes, les mesures correctives qui s'imposent et le déroutement de vols." http://www.lufthansa-
technik.com/applications/portal/lhtportal/lhtportal.portal?_nfpb=true&_pageLabel=Template5_6&requestednode=167&webcacheURL=WF/Se
rvices---Offers/Mainten ance-Services/Support-
Services/Maintenance-Control-Center/WF_suse_maintenance_control_center.x
ml  
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 Page 5FOURNISSEURS ET 
ACTIVITÉS DESCRIPTION RÉFÉRENCE 
Lufthansa Technik (suite)
 
e) "Planning and Control 
 Service" "Lufthansa Technik a développé et mis en place un programme informatique généralisé sur mesure, 
capable de planifier l'utilisation des aéronefs, l'exécu tion des prescriptions de maintenance, le contrôle 
des délais et la diffusion rapide de l'information, en donnant une vue d'ensemble des opérations." http://www.lufthansa-
technik.com/applications/portal/lhtportal/lhtportal.portal?requestednode=168&_pageLabel=Template5_6&_nfpb=tru e&webcacheURL=WF/S
ervices---Offers/Maintenance-
Services/Support-S ervices/Production-
Planning-and--
control/WF_suse_PPC_planning_and_control_
services.xml 
- "Weight and Balance  Service"  "Le logiciel de gestion des états de charge "Masse  et centrage" de Lufthansa Technik a été développé 
spécialement pour permettre l'indépendance à l'égar d des aéroports et des infrastructures au sol
3 et 
éviter l'utilisation des états de charge manuels." http://www.lufthansa-
technik.com/applications/portal/lhtportal/lhtportal.portal?_nfpb=true&_pageLabel=ma_weightandbalance&requestednode=1601&node=1601&
action=initial 
Lufthansa Technik/ AirLiance  
 
- "Material Trading 
 Service" 
 "Constituée de United Airlines, Air Canada et Lufthansa Technik, AirLiance propose une vaste 
gamme de services d'achats et de gestion d'invent aires de pièces d'aéronefs.  Les clients peuvent 
utiliser des outils en ligne perfec tionnés pour consulter des certif ications de pièces ou de la 
documentation, ou effectuer et suivre des commande s à partir d'un vaste inventaire de pièces." http://www.lufthansa-
technik.com/applications/portal/lhtportal/lhtport
al.portal?_nfpb=true&_pageLabel=Template5_6&requestednode=375&webcacheURL=TS_M/
Services---Offers/Supplementary-
Services/Material-
Trading/Material_Trading.xml 
SR Technics 
 
- "Data Management 
 Services" "Les services de gestion de données Data management [consistent dans] l'archivage de la 
documentation sur les moteurs, le stockage sur microfilm et support numérique, et la fourniture de déclarations de conformité (activité s liées au retrait du service) ou de  l'historique des pièces à durée de 
vie limitée (y compris jusqu'à l'origine de la pièce)." http://www.srtechnics.com/cms/index.asp?Topi
cID=348 
- "Integrated Airline  Solution (IAS)/Fleet  Technical Management 
 (FTM) Services"  "Le service "Solution intégrée pour compagnies aér iennes" (IAS) rejoint l'activité technique du client 
par le biais de nos activités de gestion technique de  la flotte (FTM).  Notre équipe FTM mesure et 
compare de façon quotidienne la qualité de votre gestion technique en fonction des produits cibles 
mutuellement convenus.  Tout écart de la tendance d éclenche des mesures actives de la part de l'équipe 
d'ingénieurs conjointe en vue d'appliquer des actions correctives.  Le gain d'efficacité qui en résulte est 
suivi et contrôlé, en même temps que ce cycle est continuellement répété." http://www.srtechnics.com/cms/index.asp?Topi
cID=353 
                                                      
3 Les taxes d'aéroport sont déterminées suivant la charge.  
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Page 6 FOURNISSEURS ET 
ACTIVITÉS DESCRIPTION RÉFÉRENCE 
SR Technics (suite)  
 
- "e>Customer Portal" "Unique en son genre, le portail client électroniq ue SR Technics est accessible par Internet et repose 
sur notre système de poin te SAP, qui permet d'accéder facileme nt à des données et à des rapports 
personnalisés en temps réel.  L'accès standard co mprend des rapports sur la  fiabilité (aéronefs et 
pièces), un état des modifications de  l'appareil, un suivi de l'état du moteur, des rapports sur les heures 
et les cycles de vols, les dates indiquant les interv alles entre les contrôles et les dates des prochains 
contrôles.  Une interface utilisateur su r Internet (en lecture-écriture) fa it partie intégrante du portail, 
permettant le retour de données dans le système  SR Technics SAP R3.  SR Technics met à votre 
disposition un opérateur disposant d'un accès en ligne contrôlé à tous les échanges SAP R3 
indispensables au moyen d'un logiciel de navigation et d'applications Citrix, vous permettant ainsi 
d'assurer vos fonctions et tâches de maintenance." http://www.srtechnics.com/cms/index.asp?Topi
cID=513 
- "Planning Disposition  Service" "SR Technics assure la planification générale (calendrier et contenu de  la maintenance), la 
programmation des contrôles et la définition des ensembles de tâches à effectuer chaque jour.  Selon les options de maintenance retenues, nous déléguons tout le travail de maintenance qui doit être 
effectué sur l'appareil aux équipes de maintenance au sol via notre portail électronique e>Customer." http://www.srtechnics.com/cms/index.asp?Topi
cID=377 
- "Configuration Control  Service"  "SR Technics traite les données particulières de temps de vol et de cycle de vol des aéronefs du client, 
et contrôle l'état de la configuration de l'appareil et en rend compte.  Nous fournissons également les données nécessaires (direc tives de navigabilité, bulletins de service et état des composants), souvent 
sur CD-ROM.  Vous pouvez aussi accé der à ces données via notre porta il client Internet e>Customer." http://www.srtechnics.com/cms/index.asp?Topi
cID=382 
- "Defect Investigation  and Analysis Service" "L'analyse et l'investigation des défaillances sont to ujours nécessaires à la su ite d'un incident sur un 
aéronef ou de la survenue répétée d'une défaillance.   Le service de diagnostic et de résolution des 
pannes de SR Technics dispose du savoir-faire  et des capacités pour faire des recommandations à 
distance aux ingénieurs de maintenance en ligne du client."  http://www.srtechnics.com/cms/index.asp?Topi
cID=391 
- "Engine Trend  Monitoring Service"  "La surveillance de tendance des moteurs inclut le traitement automatique et la visualisation des 
données (accès des clients aux données 24 heures su r 24), l'analyse et la recommandation d'actions 
correctives, des listes de vigilan ce et des rapports de tendance." http://www.srtechnics.com/cms/index.asp?Topi
cID=344 
 
 
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