. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/GEN/1091 
20 juin 2011 
 
 (11-3026) 
 Original:   espagnol 
  
 
LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS POUR CERTAINS PESTICIDES 
AGRICOLES APPLIQUÉES AU SÉSAME 
 
Communication du Paraguay 
 
 
 La communication ci-après, reçue le 16 juin 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation du Paraguay. 
 
_______________ 
 
 1. Le Paraguay s'inquiète de l'application, par le  Japon, de limites maximales de résidus (LMR) 
restrictives au sésame, et se préoccupe des effets que  ces limites pourraient avoir sur le commerce de 
ce produit et de certains autres.  Quel que soit le produit, les LMR établies doivent reposer sur des preuves scientifiques et être appliquées de la faç on la moins restrictive possible pour le commerce. 
2. Les LMR appliquées au sésame sont plus restri ctives que celles qui visent d'autres produits 
similaires et, pour beaucoup d'ingrédients actifs, elles se présentent comme des limites uniformes.  
Les LMR devraient être établies en tenant compte  des règles internationales, des doses journalières 
admissibles et des niveaux d'exposition via les produits  alimentaires.  La fixation de limites uniformes 
n'est donc pas compatible avec les principes de l'A ccord sur l'application de s mesures sanitaires et 
phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce. 
3. Dans le cas des pesticides agricoles imidaclopr id et carbaryl, les LMR pour le sésame se 
présentent comme des limites uniformes.  Cependant , pour des produits tels que les pamplemousses, 
les arachides ou les brocolis, les LMR sont plus élevées.   Il est important de noter que ni l'un ni l'autre 
de ces pesticides ne figurent dans le tableau des LMR pour le sésame établi par la Japan Food 
Chemical Research Foundation.  Conformément aux normes japonaises et à la notification 
n° 497/2005 du Ministère de la santé du Japon, la li mite uniforme de tolérance pour les pesticides qui 
ne sont pas inscrits dans ce tableau est de 0,01 ppm. 
4. Le sésame revêt une importance économique et sociale vitale pour le Paraguay:  environ 
500 000 habitants des zones rurales participent à sa production, qui approche 50 000 tonnes.  
Parallèlement, le marché japonais est le principal débouché commerc ial du Paraguay, dont il accueille 
80 pour cent des exportations de sésame.  Sur les cinq dernières années, le Paraguay a été l'un des 
principaux fournisseurs de sésame du Japon. 
5. Pour garantir la sécurité sanitaire du sésame, les autorités compétentes s'appliquent, de 
concert avec les exportateurs, à mettre en œuvre la  réglementation technique régissant l'identité et la 
qualité du sésame (résolution du service national de protection phytosanitaire (SENAVE), 016/10), 
appliquer des programmes d'atténuation des risques, introduire de bonnes pratiques agricoles incluant 
la formation des producteurs et mettre en place un système de traçabilité de la production de sésame. G/SPS/GEN/1091 
Page 2  
 
  6. Les LMR appliquées au sésame au Japon sont très restrictives si l'on considère les limites plus 
tolérantes qui, selon le tableau de la Japan Food Chemical Research Foundation, s'appliquent à d'autres produits de grande conso mmation.  Nous exhortons par con séquent le Japon à modifier cette 
mesure de manière à ne pas interrompre le flux comme rcial actuel tout en s'assurant qu'il n'y a pas de 
risque pour la santé du consommateur. 
7. De même, nous demandons au gouvernement japonais  de prendre en considération les règles 
internationales en vigueur pour le carbaryl et l'imid acloprid utilisés sur des cu ltures similaires, en vue 
de les inclure dans le tableau des LMR pour le sésame avec des limites plus tolérantes. 
8. Enfin, le Paraguay tient à souligner les bonnes re lations et les liens bilatéraux étroits qu'il 
entretient avec le Japon.  Il souhaite intens ifier ses échanges commerciaux avec le Japon pour le 
bénéfice des deux pays. 
 
__________