. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/576 
27 mars 2009 
 (09-1530) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standardization Administration of China  – SAC (Administration 
de la normalisation de la Chine) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Ventilateurs (ICS 23.210) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  National Standard of the P.R.C., 
Minimum Allowable Values of Energy Effic iency and Energy Efficiency Grades for Fan  
(Norme nationale de la Répub lique populaire de Chine.  Valeurs minimales admissibles 
d'efficacité énergétique et degrés d'efficacité énergétique pour les ventilateurs) – 7 pages, 
en chinois 
6. Teneur:  La norme notifiée spécifie les valeurs minimales admissibles d'efficacité 
énergétique, les degrés d'efficacité énergétique, les critères d'évaluation des caractéristiques 
en matière d'économie d'énergie, les méthodes d' essai et les règles d' inspection applicables 
aux ventilateurs.  
Elle s'applique aux types de ventilateurs ci-a près:  ventilateurs centrifuges et ventilateurs à 
écoulement axial, à usage général;  ventilateur s de chaudières à vapeur centrifuges à tirage 
induit, à usage industriel;  soufflantes centrifuges et ventilateurs à tirage induit de 
chaudières de centrales d'énergie;  ventilateurs axiaux de centrales d'énergie;  ventilateurs 
centrifuges pour le conditionnement de l'air.  E lle ne s'applique pas aux structures spéciales 
ou aux ventilateurs à usage spécial tels que le s ventilateurs de jet, les ventilateurs à flux 
transversal, les extracteurs de toiture, etc. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Réglementation du marché et économie d'énergie  
8. Documents pertinents:  G/TBT/N/CHN/576 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
 Date projetée pour l'entrée en vigueur:   90 jours après distribution par le Secrétariat de 
l'OMC 6 mois après adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine) Téléphone: +86 10 82260618 
Fax:  +86 10 82262448 
Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn
 
 Texte également accessible ici