. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/JPN/297 
24 avril 2009 
 (09-1954) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   JAPON
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:   Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries of Japan  
(Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche du Japon) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Sauce de soja ( Syoyu ) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Overview of Revisions to the 
Quality Labelling Standard for Soy Sauce ( Syoyu ) (Aperçu des modifications de la norme 
relative à l'étiquetage de la qualité de la sauce de soja ( Syoyu )).  1 page, en anglais 
6. Teneur:   La norme relative à l'étiquetage de  la qualité de la sauce de soja ( Syoyu ) va être 
modifiée comme suit:  
1. autorisation de l'utilisation de protéase pour pr évenir la turbidité de la sauce soja de 
couleur extra-claire ( shiro syoyu ); 
2. pour l'étiquetage des ingrédients autres que  les principaux, abrogation des dispositions 
spéciales et application de la norme relativ e à l'étiquetage de la qualité des aliments 
transformés (Notification no 513 du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche 
du 31 mars 2000). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Prise en compte de la pratique dans l'éla boration des sauces de soja et cohérence avec 
d'autres normes relatives à l'étiquetage de la qualité de produits transformés G/TBT/N/JPN/297 
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  8. Documents pertinents:  
a) Quality Labelling Standard for Soy Sauce ( Syoyu ) (Notification No.1704 of the 
Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries of 13 September 2004)  (Norme relative 
à l'étiquetage de la qualité de la sauce de soja ( Syoyu ) (Notification n
o 1704 du 
Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche du 13 septembre 2004)); 
b) Quality Labelling Standard for Processed Foods (Notification No.513 of Ministry of 
Agriculture, Forestry and Fisheries of 31 March 2000)  (Norme relative à l'étiquetage 
de la qualité des aliments transformés (Notification no 513 du Ministère de l'agriculture, 
des forêts et de la pêche du 31 mars 2000)); 
c) Law Concerning Standardization and Proper Labelling of Agricultural and Forestry 
Products (Law No. 175 of 1950)  (Loi sur la normalisation et l'étiquetage des produits 
agricoles et sylvicoles (Loi no 175 de 1950)) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Novembre 2009 (annonce prévue au Journal 
officiel – KAMPO ) 
Annonce prévue au Journal officiel 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: