ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/22 
20 octobre 2006 
 
 (06-5069) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  
 
 
 
LISTE DES MODIFICATIONS DUES À L'INTRODUCTION DE 
LA NOMENCLATURE DU SH2002 EN RAPPORT AVEC 
LES PRODUITS DES TECHNOLOGIES 
DE L'INFORMATION 
 
Note du Secrétariat1 
   La présente note a été établie pour répondre à la  demande formulée par les participants à la 
réunion du Comité du 25 mai 2005.  Elle a pour objet d'indiquer les modifications dues à 
l'introduction de la nomenclature du SH2002.
2   
 
Introduction 
 
 Les sections 1 et 2 de l'Appendice A de l' Accord sur les technologies de l'information3, 
contiennent une liste de 190 produ its (positions ou sous-positions), qui a été établie selon la 
nomenclature du SH1996.4  Parmi ces produits, onze seulement (sous-positions ou s ous-positions ex) 
étaient affectés par les modifications requises par l' introduction de la nomenclature du SH2002.  Selon 
la table de concordance entre le SH2002 et le SH1996, ces onze produits pouvaient être groupés en 
trois catégories de modifications et transposés co mme indiqué ci-après.  En outre, une nouvelle liste 
de produits pouvait être établie en combinant les produits transposés avec d'autres qui n'étaient pas 
affectés par les modifications dues à l'introduction de  la nomenclature du SH2002.  Ces modifications 
sont présentées sans préjudice de l'Appendice B de l'Accord.  
1. La sous-position 900990 du SH1996 devrai t être remplacée par les sous-positions 
900991, 900992, 900993 et 900999 du SH2002. 
 La sous-position 900990 du SH1996 a été subdivisée en qua tre sous-positions nouvelles 
du SH2002.  En conséquence, la nouvelle list e devrait inclure les quatre sous-positions 
nouvelles 900991, 900992, 900993 et 900999 co mme indiqué dans le tableau 1. 
 
                                                     
 
1 La présente note a été établie par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
 
2 Voir le document G/MA/W/26. 
 
3 Déclaration ministérielle sur le commerce des produits des technologies de l'information (document 
WT/MIN(96)/16 du 13 décembre 1996). 
 
4 Au cas où une nouvelle liste devait être établie selo n la nomenclature du SH2002, une erreur figurant 
dans la liste initiale mais non visée par la transpositio n (ex 8424.99 aurait dû être 8524.99) et les différences 
dans la version espagnole devraient aussi être corrigées. 
 G/IT/W/22 
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  Tableau 1  
 
 SH2002 Désignation  
du SH2002 Produit 
visé par 
l'ATI Sec. Produit 
visé par 
l'ATI ex SH96 Désignation  
du SH96  
 9009.9 - Parties et 
accessoires 102 
     
1 102  9009.90 Parties et 
accessoires   9009.91 -- Dispositifs 
automatiques 
d'alimentation en 
documents  102 
  9009.92 -- Dispositifs 
d'alimentation en 
papier 102 
  9009.93 -- Dispositifs de 
tri 102 
  9009.99 -- Autres 102  
    
 
 
2. Les sous-positions 854212, 854213, 854214 , 854219, 854230, 854240 et 854250 du SH1996 
devraient être remplacées par les sous-positions 854210, 854221, 854229, 854260 et 854270 du SH2002. 
 Les sept sous-positions du SH2002 ont été r éaménagées selon de nouveaux critères, mais la 
modification ne portait que sur sept sous-pos itions du SH96 et cinq sous-positions nouvelles 
du SH2002, sans concerner d'autres codes.  En c onséquence, les sept codes et désignations du SH96 
devraient être remplacés par les cinq codes et désignations correspondantes du SH2002 comme 
indiqué dans le tableau 2:   G/IT/W/22 
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  Tableau 2 
 
Sec. Produit 
visé 
par 
l'ATI ex SH96 Désignation  
du SH96  SH2002 Désignation  
du SH2002 Produit 
visé par 
l'ATI 
1 86  8542.12 Cartes munies d'un 
circuit intégré 
électronique ("cartes 
intelligentes")  8542.10 - Cartes munies d'un 
circuit intégré 
électronique ("cartes 
intelligentes") 86, 90 
         
1 87  8542.13 Semi-conducteurs à 
oxyde métallique 
(technologie MOS)  8542.2 - Circuits intégrés 
monolithiques:  
         
1 88  8542.14 Circuits obtenus par 
technologie bipolaire  8542.21 -- Numériques 87, 88, 
89 
         
1 89  8542.19 Autres circuits intégrés 
monolithiques 
numériques, y compris 
les circuits obtenus par 
l'association des 
technologies MOS et 
bipolaire (technologie 
BIMOS)  8542.29 -- Autres 90 
         
1 90  8542.30 Autres circuits intégrés 
monolithiques      
         
1 91  8542.40 Circuits intégrés 
hybrides  8542.60 - Circuits intégrés 
hybrides 91 
         
1 92  8542.50 Micro-assemblages 
électroniques  8542.70 - Micro-assemblages 
électroniques 92 
 
3. Les sous-positions ex 841989, ex 841990 et ex 842490 du SH1996 devraient être 
maintenues sans modification. 
 Selon la table de concordance, les trois s ous-positions ont été étendues à d'autres produits 
relevant d'autres sous-positions, et reprenaient l es produits qui étaient précédemment classés dans les 
trois sous-positions (voir le tableau 3). 
 
 Les trois sous-positions figurent sur la liste de la section 2 de l'Appendice A avec la mention 
"ex", indiquant qu'une partie seulement de ces sous- positions relève de l'ATI.  En conséquence, les 
trois produits qui ne correspondaient qu'à des parties des sous-positions du SH1996 correspondent 
toujours à des parties des sous-positions nouvelles du SH2002.  Les trois produits correspondant aux 
sous-positions ex 841989, ex  841990 et ex 842490 pourraient être repris tels quels dans la nouvelle 
liste.  G/IT/W/22 
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  Tableau 3  
 
Produit visé 
par l'ATI SH1996 SH2002 Remarques 
114 
Non visé* 
 115 
Non visé* 8419.89 
ex8508.80 
 8419.90 
ex8508.90 8419.89 
 
 8419.90 Les transferts résultent de la modification de la note 1 e) 
relative au chapitre 84 et à la position 84.67 et de la 
suppression de la position 85.08 et des sous-positions 8508.10 
à 8508.90.
5 
120 Non visé* 8424.90 
ex8508.90 8424.90 Les transferts résultent de la modification de la note 1 e) 
relative au chapitre 84 et à la position 84.67 et de la 
suppression de la position 85.08 et des sous-positions 8508.10 
à 8508.90.
6 
 * Non visé dans l'Appendice A de l'Accord sur les technologies de l'information. 
 
__________ 
 
                                                      
5 La remarque vaut aussi pour le code suivant du SH2002 non visé par l'ATI:  8419.39.   
 
 6 La remarque vaut aussi pour les codes suivants du SH2002 non visés par l'ATI:  8422.30, 8422.40, 
8422.90, 8424.30.