. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/327 
12 juillet 2005 
 (05-3110) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Cerises (Prunus avium)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
États-Unis d'Amérique – États de l' Idaho, de l'Oregon et de Washington 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import Health Standard Commodity 
Sub-class:  Fresh Fruit/ Vegetables;  Cherries, Prunus avium  from the United States of 
America – States of Idaho, Oregon and Washington, 4 July 2005  (Norme sanitaire 
d'importation – Sous-classe de produit:  fruits/légumes frais.  Cerises ( Prunus avium ) en 
provenance des États-Unis d'Amér ique – États de l'Idaho, de l'Oregon et de Washington.  
4 juillet 2005) – disponible en anglais, 22 pages 
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a établi une no rme sanitaire d'impor tation prévoyant les 
mesures phytosanitaires ci-après: 
• activités de lutte contre des organismes nuisibles; 
• inspection des lots d'exportation;  et 
• application, avant l'exportation, d'un traitement contre une mouche des fruits 
(Rhagoletis  spp.).  
Étant donné que ces mesures visent à faciliter le commerce, la norme sanitaire 
d'importation a été publiée et les transactions seront prochainement autorisées.  Toutefois, 
la Nouvelle-Zélande prendra en compte les observations et modifiera la norme sanitaire d'importation si cela s'avère nécessaire. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour  la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant G/SPS/N/NZL/327 
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 10. Date projetée pour l'adoption:   4 juillet 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   4 juillet 2005 
12. Date limite pour la présentation des observations:  5 septembre 2005 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Gavin Edwards, MAF Biosecurity New Zeal and, P.O. Box 2526, 101-103 The Terrace, 
Wellington, Nouvelle-Zélande .  Téléphone:  +64 4 498 9852.  Fax:  +64 4 498 9888.  
Courrier électronique:  gavin.edwards@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Ze aland, P.O. Box 2526, Wellington, Nouvelle-
Zélande.  Téléphone:  +64 4 474 4140.  Fax:  +64 4 470 2730.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz 
Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/ sps/transparency/not ifications/index.htm