RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N  o 294/2012 DE LA COMMISSION  
du 3 avril 2012  
modifiant l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement 
(CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels 
renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires 
d’origine non animale  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués 
pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les 
aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les 
dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des 
animaux (  1 ), et notamment son article 15, paragraphe 5,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission (  2 ) fixe 
des règles concernant les contrôles officiels renforcés 
devant être réalisés sur les importations d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale 
répertoriés dans son annexe I (ci-après la liste), aux 
points d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du 
règlement (CE) n  o 882/2004.  
(2) L’article 2 du règlement (CE) n  o 669/2009 prévoit que 
cette liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au 
moins trimestriel, qui tienne compte, au moins, des 
sources d’information visées dans cet article.  
(3) La fréquence et la pertinence des incidents alimentaires 
notifiés au moyen du système d’alerte rapide pour les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
(RASFF), les constatations faites par l’Office alimentaire 
et vétérinaire à l’occasion des missions effectuées dans 
des pays tiers, ainsi que les rapports trimestriels sur les 
lots d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires 
d’origine non animale que les États membres présentent à 
la Commission en application de l’article 15 du règle ­
ment (CE) n  o 669/2009, indiquent qu’il est nécessaire 
de modifier la liste.  
(4) En particulier, il y a lieu de supprimer de la liste les 
entrées relatives aux marchandises pour lesquelles les 
sources d’informations susmentionnées révèlent un 
degré de conformité globalement satisfaisant au regard 
des exigences de sécurité applicables de la législation 
européenne et pour lesquelles la réalisation de contrôles 
officiels renforcés n’est donc plus justifiée.  
(5) En outre, la liste devrait être modifiée dans le sens d'une 
augmentation de la fréquence des contrôles officiels 
concernant les marchandises pour lesquelles lesdites sources d'information font état d'un degré plus élevé de 
non-respect de la législation de l’Union applicable, qui 
justifie le renforcement des contrôles officiels.  
(6) Il convient donc de modifier en conséquence les entrées 
de la liste relatives à certaines importations en prove ­
nance d’Inde et à certaines autres marchandises en prove ­
nance de tous les pays tiers.  
(7) Les modifications tendant à la suppression des entrées 
relatives à certaines marchandises devraient s’appliquer 
au plus tôt, les problèmes de sécurité initiaux ayant été 
résolus. Il convient donc que ces modifications soient 
applicables à partir de la date d’entrée en vigueur du 
présent règlement.  
(8) Étant donné le nombre de modifications qu’il est néces ­
saire d’introduire à l’annexe I du règlement (CE) 
n o 669/2009, il y a lieu de la remplacer par le texte 
figurant à l’annexe du présent règlement.  
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 669/2009 en conséquence.  
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 est remplacée par le 
texte figurant à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à compter du 1  er avril 2012.  
Toutefois, les modifications de l’annexe I du règlement (CE) 
n o 669/2009 concernant la suppression des entrées relatives à  
Capsicum annuum  (broyés ou pulvérisés), au curry (produits à 
base de piment), à  Curcuma longa  (safran des Indes) et à l'huile 
de palme rouge en lien avec leur contamination éventuelle aux 
colorants Soudan s'appliquent à partir de la date d'entrée en 
vigueur du présent règlement.FR 4.4.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 98/7  
( 1 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.  
( 2 ) JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 3 avril 2012.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 98/8 Journal officiel de l’Union européenne 4.4.2012ANNEXE  
«ANNEXE I  
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés 
au point d’entrée désigné  
Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
Noisettes 
(en coques ou 
décortiquées)  0802 21 00; 
0802 22 00  Azerbaïdjan 
(AZ)  Aflatoxines  10  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Brésil (BR)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d'arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires ) 
Nouilles séchées  Ex 1902  Chine (CN)  Aluminium  10  
(Denrées alimentaires)  
Pomélos  Ex 0805 40 00  Chine (CN)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  11 ) 20 
(Denrées alimentaires 
–fraîches)  
Feuilles de thé (noir et vert)  Ex 0902  Chine (CN)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  10 ) 10 
(Denrées alimentaires)  
— Doliques asperges 
(Vigna unguiculata  spp.  
sesquipedalis ) — Ex 0708 20 00; 
Ex 0710 22 00  République 
dominicaine 
(DO)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  3 ) 50 
— Melon amer 
(Momordica charantia ) — Ex 0709 99 90; 
Ex 0710 80 95  
— Piments (doux et 
autres) ( Capsicum  spp.)  — 0709 60 10; 
Ex 0709 60 99; 
0710 80 51; 
Ex 0710 80 59  
— Aubergines  — 0709 30 00; 
Ex 0710 80 95  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés ) 
— Oranges (fraîches ou 
sèches)  — 0805 10 20; 
0805 10 80  Égypte (EG)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  7 ) 10 
— Pêches (à l’exclusion 
des nectarines)  — 0809 30 90FR 4.4.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 98/9Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Grenades  — Ex 0810 90 75  
— Fraises  — 0810 10 00  
(Denrées alimentaires – fruits 
et légumes frais ) 
Piments (doux et autres) 
(Capsicum  spp.)  0709 60 10; 
Ex 0709 60 99; 
0710 80 51; 
Ex 0710 80 59  Égypte (EG)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  12 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
fraîches, réfrigérées ou 
surgelées)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Ghana (GH)  Aflatoxines  50  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d'arachide  — 2008 11 10  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Feuilles de curry 
(Bergera/Murraya koenigii ) Ex 1211 90 85  Inde (IN)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  5 ) 50 
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches)  
— Capsicum annuum , 
entiers  — 0904 21 10  Inde (IN)  Aflatoxines  20  
— Capsicum annuum , 
broyés ou pulvérisés  — Ex 0904 22 00  
— Curry (produits à base 
de piment)  — 0910 91 05  
— Noix de muscade  
(Myristica fragrans)  — 0908 11 00, 
0908 12 00  
— Macis  
(Myristica fragrans)  — 0908 21 00, 
0908 22 00  
— Gingembre  
(Zingiber officinale)  — 0910 11 00, 
0910 12 00  
— Curcuma longa  (safran 
des Indes)  — 0910 30 00  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Inde (IN)  Aflatoxines  20  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d'arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)FR L 98/10 Journal officiel de l’Union européenne 4.4.2012Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
Additifs pour 
l’alimentation animale et 
prémélanges  Ex 2309; 2917 19 90; 
Ex 2817 00 00; 
Ex 2820 90 10; 
Ex 2820 90 90; 
Ex 2821 10 00; 
Ex 2825 50 00; 
Ex 2833 21 00; 
Ex 2833 25 00; 
Ex 2833 29 20; 
Ex 2833 29 80; 
Ex 2835; Ex 2836; 
Ex 2839; 2936  Inde (IN)  Cadmium et plomb  10  
(Aliments pour animaux)  
Gombos  Ex 0709 99 90;  Inde (IN)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  2 ) 10 
(Denrées alimentaires 
–fraîches)  
Graines de pastèque ( egusi, 
Citrullus lanatus ) et produits 
dérivés  Ex 1207 70 00; 
Ex 1106 30 90; 
Ex 2008 99 99  Nigeria (NG)  Aflatoxines  50  
(Denrées alimentaires)  
— Capsicum annuum , 
entiers  — 0904 21 10  Pérou (PE)  Aflatoxines et ochratoxine A  10  
— Capsicum annuum , 
broyés ou pulvérisés  — Ex 0904 22 00  
— Autres fruits séchés du 
genre  Capsicum  (autres 
que le  Capsicum 
annuum ), entiers  — Ex 0904 21 90  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
Piments (autres que doux) 
(Capsicum  spp.)  Ex 0709 60 99  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  9 ) 10 
(Denrées alimentaires 
–fraîches)  
— Feuilles de coriandre  — Ex 0709 99 90  Thaïlande (TH)  Salmonelles (  6 ) 10  
— Basilic (sacré, vert)  — Ex 1211 90 85  
— Menthe  — Ex 1211 90 85  
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches)  
— Feuilles de coriandre  — Ex 0709 99 90  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  4 ) 20 
— Basilic (sacré, vert)  — Ex 1211 90 85  
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches )FR 4.4.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 98/11Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Doliques asperges 
(Vigna unguiculata  spp.  
sesquipedalis ) — Ex 0708 20 00; 
Ex 0710 22 00  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  4 ) 50 
— Aubergines  — 0709 30 00; 
Ex 0710 80 95  
— Brassicées  — 0704; 
Ex 0710 80 95  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  
— Piments doux ( Capsicum 
annuum ) — 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidu 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  8 ) 10 
— Tomates  — 0702 00 00; 
0710 80 70  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés ) 
Raisins secs  0806 20  Ouzbékistan 
(UZ)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Afrique du Sud 
(ZA)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d'arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
( 1 ) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’exist e sous ce 
code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un “Ex” (par exemple Ex 1006 30: seul le riz basmati desti né à la 
consommation humaine directe est inclus). 
( 2 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, méthamidophos, triazophos, endosulfan, monocrotophos, méthomyl, 
thiodicarbe, diafenthiuron, thiamethoxam, fipronil, oxamyl, acetamipirid, indoxacarbe, mandipropamide. 
( 3 ) Notamment résidus des substances suivantes: amitraze, acéphate, aldicarbe, bénomyl, carbendazime, chlorofénapyr, chlorpyripho s, CS2 
(dithiocarbamates), diafenthiuron, diazinon, dichlorvos, dicofol, diméthoate, endosulfan, fenamidone, imidaclopride, malathion,  
méthamidophos, méthiocarbe, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, oxamyl, profénofos, propiconazole, thiabendazole, thiaclopride.  
( 4 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime, carbofuran, chlorpyriphos, chlorpyriphos-méthyl , 
diméthoate, éthion, malathion, métalaxyl, méthamidophos, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, profénofos, prothiofos, 
quinalphos, triadiméfon, triazophos, dicrotophos, EPN, triforine. 
( 5 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, oxydéméton-méthyle, chlorpyriphos, acétamipride, thiaméthoxame, 
clothianidine, méthamidophos, acéphate, propargite, monocrotophos. 
( 6 ) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à celle-ci, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE ) 
n o 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
( 7 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazim, cyfluthrine, cyprodinil, diazinon, diméthoate, éthion, fénitrothion,  
fenpropathrine, fludioxonil, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, méthiocarbe, méthomyl, ométhoate, oxamyl, phenthoate, 
thiophanate-méthyle. 
( 8 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazim, cyfluthrine, cyprodinil, diazinon, diméthoate, éthion, fénitrothion,  
fenpropathrine, fludioxonil, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, méthiocarbe, méthomyl, ométhoate, oxamyl, phenthoate, 
thiophanate-méthyle. 
( 9 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, méthomyl, ométhoate, diméthoate, triazophos, malathion, profénofos, 
prothiofos, éthion, carbendazime, triforine, procymidone, formétanate. 
( 10 ) Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidaclopride, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS e t SR), 
profénofos, trifluraline, triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme de triadiméfon et de triadiménol), cyperméthrine [y com pris 
d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)]. 
( 11 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme de triadiméfon et de triadiménol), 
parathion-méthyle, phenthoate, méthidathion. 
( 12 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran (somme), chlorpyriphos, cyperméthrine (somme), cyproconazole, dicofol 
(somme), difenoconazole, dinotéfuran, éthion, flusilazole, folpet, prochloraze, profénofos, propiconazole, thiophanate-méthyle et 
triforine.»FR L 98/12 Journal officiel de l’Union européenne 4.4.2012