ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/383 
17 janvier 2011 
 (11-0263) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Korea Food and Drug Administration  – KFDA (Office coréen 
de contrôle des médicaments et des produits alimentaires) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Produits alimentaires 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Proposed Amendments of Stan dards and Specifications for 
Foods  (Proposition de modification des normes et spécifications relatives aux aliments). 
Langue:  coréen.  Nombre de pages:  332 
6. Teneur: 
La modification vise à: 
• établir des normes pour la teneur en mycotoxines des aliments pour nourrissons et 
enfants en bas âge 
• établir des normes et des méthodes d' essai additionnelles pour des analogues de 
médicaments contre l'impuissance tels que le Dichlorodenafil 
• établir des normes pour les biphényles polychlorés détectés dans les poissons 
• réviser les spécifications relatives aux additifs alimentaires dans les produits 
alimentaires tels que les gommes à mâcher 
• supprimer les spécificati ons identiques ou similaires concernant les types 
d'aliments 
• réviser les définitions des types d'aliments 
• réviser les normes microbiologiques pour les produits transformés à base de viande 
et les produits à base d'œufs 
• réviser les exigences applicables aux matières premières des boissons à base de 
ginseng/ginseng rouge 
• réviser les spécifications relatives à Bacillus cereus  dans les préparations 
alimentaires pour régimes amincissants G/SPS/N/KOR/383 
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  • réviser les méthodes d'essai générales rela tives à l'iode, aux oligoéléments, à la 
nitrite, aux édulcorants artificiels, aux microbes et aux médicaments vétérinaires 
• établir et réviser des normes relatives aux limites maximales pour les résidus de 
pesticides dans les produits agricoles 
• établir et réviser les normes relatives aux médicaments vétérinaires tels que le 
Flunixin 
• réviser la classification des médicaments vétérinaires 
7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Préavis ( Advance Notice ) n° 2010-294 du KFDA du 31 décembre 2010 
(disponible en coréen) 
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ): À déterminer 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  À déterminer 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/KOR/383 
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  12. Date limite pour la présentation des observat ions:  [X] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  18 mars 2011 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
International Trade & Statistics Office  (Bureau du commerce international et des 
statistiques) Korea Food and Drug Administration  – KFDA (Office coréen de contrôle des médicaments 
et des produits alimentaires) #643 Yeonje-ri, Gangoe-myeon, Cheongwon-gun, Chungcheongbuk-do 
363-951 (Corée) 
Téléphone: +(82 43) 719 1551 Fax:  +(82 43) 719 1550 Courrier électronique:  wtokfda@korea.kr 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Documents accessibles sur le site Web du KFDA ( http://www.kfda.go.kr/
) ou à l'adresse 
suivante:  
International Trade & Statistics Office  (Bureau du commerce international et des 
statistiques) Korea Food and Drug Administration  – KFDA (Office coréen de contrôle des médicaments 
et des produits alimentaires) 
#643 Yeonje-ri, Gangoe-myeon, Cheongwon-gun, Chungcheongbuk-do 
363-951 (Corée) Téléphone: +(82 43) 719 1551 Fax:  +(82 43) 719 1550 Courrier électronique:  wtokfda@korea.kr