ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SG/N/8/IDN/6 
G/SG/N/10/IDN/6 
G/SG/N/11/IDN/5 
12 avril 2011 
 
 (11-1812) 
Comité des sauvegardes Original:   anglais 
 
 
 
NOTIFICATION, AU TITRE DE L'ARTICLE 12:1 B) DE L'ACCORD SUR 
LES SAUVEGARDES, DE LA CO NSTATATION DE L'EXISTENCE 
D'UN DOMMAGE GRAVE OU D'UNE MENACE DE DOMMAGE 
GRAVE CAUSÉ PAR UN ACCROISSEMENT 
DES IMPORTATIONS  
 
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 12:1 C) DE 
L'ACCORD SUR LES SAUVEGARDES  
 
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 9, NOTE DE BAS DE PAGE 2, 
DE L'ACCORD SUR LES SAUVEGARDES 
 
INDONÉSIE 
 
(Certains torons et câbles ) 
 
  La notification ci-après, datée du 10 avril 2011, est distribuée à la demande de la délégation 
de l'Indonésie.  
_______________ 
 
  Conformément à l'article 12:1 b) et 12:1 c) de l'Accord de l'OMC sur les sauvegardes, la 
République d'Indonésie notifie la c onstatation de l'existence d'un do mmage grave et l'imposition d'une 
mesure de sauvegarde sur les importations de to rons et câbles pour câbles clos, câbles à torons 
triangulaires et câbles antigiratoires relevant de la position Ex 7312.10.10.00 du SH, pour une période 
de trois (3) ans, au moyen du Décret n° 55/PMK.011/2011
1 du Ministre des finances daté du 
23 mars 2011, publié le même jour au Journal officiel n° 160 de la République d'Indonésie 
(Berita Negara).  
 Il est demandé que la présente notification au titr e de l'article 12:1 b) et 12:1 c) de l'Accord 
sur les sauvegardes soit portée à la connaissance des Membres. 
 A. C
ONTEXTE  
 Le 27 janvier 2010, la société PT Wonosari Jaya  a déposé au nom de la branche de production 
nationale une requête auprès du Comité indon ésien des sauvegardes (Komite Pengamanan 
Perdagangan Indonesia, KPPI) dans laquelle elle demandait l'application de mesures de sauvegarde 
                                                      
1 Un exemplaire de la Résolution en question (PERATURAN MENTERI KEUANGAN NOMOR 
55/PMK.011/2011 – en indonésien seulement) a été communiqué sous forme électronique.  Les personnes 
souhaitant consulter ce document sont priées de contacter Mme Budd (hilary.budd@wto.org) ou Mme McGrath 
(judith.mcgrath@wto.org) de la Division des règles. G/SG/N/8/IDN/6 
G/SG/N/10/IDN/6 G/SG/N/11/IDN/5 
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  aux importations de torons et câbles pour câbl es clos, câbles à torons triangulaires et câbles 
antigiratoires.  
 La branche de production nationale a ffirmait subir un dommage grave causé par 
l'accroissement des importations de torons et câbl es pour câbles clos, câbles à torons triangulaires et 
câbles antigiratoires relevant de la position Ex 7312.10.10.00 du SH.  
1. Ouverture de l'enquête 
 Après examen de la demande présentée par la branche de production nationale, l'autorité 
chargée de l'enquête a décidé d'ouvrir une enquêt e et des avis ont été adressés individuellement à 
toutes les parties intéressées connues et à tous le s organismes publics concernés.  Le gouvernement 
indonésien a également adressé une notification au x Membres de l'OMC, par l'intermédiaire du 
Secrétariat de l'Organisation qui a publié cette notification le 18 février 2010 (G/SG/N/6/IDN/9). 
 
2. Produit visé 
 Comme l'a notifié la République d'Indonésie au titr e de l'article 12:1 a) de l'Accord de l'OMC 
sur les sauvegardes (G/SG/N/6/IDN/9), le produit faisant l'objet de l'enquête est le suivant:  torons et 
câbles pour câbles clos, câbles à torons triangulaires et câbles antigiratoires relevant de la position 
7312.10.10.00 du SH.  Cependant, il apparaît suite à l'enquête que le produit de la branche de 
production nationale ne relève que  d'une partie de la position 7312.10.10.00 du SH, à savoir la 
suivante:  câbles d'acier de 6 torons ou plus à couc he externe constituée de f ils d'une forme permettant 
l'imbrication des torons (câbles clos, câbles à to rons triangulaires et câbles antigiratoires), avec 
revêtement.  Pour cette raison, l'autorité chargée de  l'enquête a axé son enquête sur la partie suivante 
de la position Ex 7312.10.10.00 du SH:  câbles d'acie r de 6 torons ou plus à couche externe constituée 
de fils d'une forme permettant l' imbrication des torons (câbles clos, câbles à torons triangulaires et 
câbles antigiratoires), avec revêtement.  
3. Période couverte par l'enquête 
 La période couverte par l'enquête conc erne les années civiles 2006 à 2008. 
 4. Branche de production nationale 
 La société PT. Wonosari Jaya est à l'origine de 59 pour cent de la production totale du produit 
visé en Indonésie.  
5. Auditions 
 Comme l'exige l'article 3:1 de l'Accord de l' OMC sur les sauvegardes, l'autorité chargée de 
l'enquête a donné la possibi lité aux importateurs, aux délégations des pays expor tateurs et à la branche 
de production nationale, à savoir les sociétés PT. Wonosari Jaya et PT. Langgeng Bajapratama, ainsi 
qu'à la Délégation de l'Union européenne en Indon ésie et au Brunéi Daruss alam de présenter des 
éléments de preuve et de faire part de leurs observations.  Elle a répondu aux observations formulées 
par la Délégation de l'Union européenne en Indonési e et au Brunéi Darussalam dans une lettre datée 
du 3 mars, portant la cote 245/KPPI/III/2010. 
  G/SG/N/8/IDN/6 
 G/SG/N/10/IDN/6 
 G/SG/N/11/IDN/5 
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  B. R
ENSEIGNEMENTS SUR LE VOL UME DES IMPORTATIONS  
 Une analyse de l'accroissement des importati ons du produit visé en termes absolus a été 
réalisée sur la période allant de 2006 à 2008.  D'après l'analyse des données relatives au volume des 
importations, l'autorité chargée de l'enquête a c onstaté que les importations du produit visé avaient 
augmenté de 133,6 pour cent entre 2006 et 2007 et de 269,6 pour cent entre 2007 et 2008.  
Tableau 1:  Volume des importations (tonnes) du produit visé  
 
Intitulé Unité 2006 2007 2008 
Importations Tonnes 883 2 063 7 624 
Source:   Statistics Indonesia. 
 
C. ÉVOLUTION IMPRÉVUE DES CIRCONSTANCES  
 L'accroissement de la consommation nationale  du produit visé, de 102 pour cent entre 2006 et 
2007 et de 244 pour cent entre 2007 et 2008, était imprévu et lié à la  rapide croissance de la demande 
intérieure associée à certaines activités de développe ment en Indonésie.  En raison de ces conditions, 
les importations du produit visé ont augmenté de 133,6 pour cent entre 2006 et 2007 et de 269,6 pour 
cent entre 2007 et 2008, alors que la part de marché de la branche de  production nationale s'est réduite 
de 17 pour cent en 2006 à 7 pour cent en 2007 et 2 pour cent en 2008.  Outre les rapides activités de développement, la crise économique du second semest re de 2008 était également imprévue.  Alors 
que cette crise avait entraîné une érosion de  la demande, la production des principaux pays 
fournisseurs du marché indonésien a été excédentair e, ce qui a abouti à des exportations en grandes 
quantités du produit visé vers l'Indonésie. 
 
É
LÉMENTS DE PREUVE DE L 'EXISTENCE D 'UN DOMMAGE GRAVE CAUSÉ PAR UN 
ACCROISSEMENT DES IMPORTATIONS (ÉLÉMENTS DE PREUVE DE L 'EXISTENCE D 'UN 
DOMMAGE GRAVE ET EFFETS DE L 'ACCROISSEMENT DE S IMPORTATIONS ) 
 Conformément aux dispositions de l'article 4:2 a) de l'Accord de l'OMC sur les sauvegardes, 
l'autorité chargée de l'enquête a évalué tous les fa cteurs pertinents relatifs à la situation économique 
de la branche de production nationale , tels que la production, les vent es sur le marché intérieur, la 
productivité, la capacité de production, les stocks, l' utilisation de la capacité, les profits et pertes et 
l'emploi.  D'après les renseignements dont elle dis posait au cours de l'enquête , l'autorité chargée de 
l'enquête est parvenue aux conclusions suivantes,  telles que présentées dans les tableaux 2 et 3: 
 
i) Pendant la période allant de 2006 à 2008, l es ventes sur le marché intérieur ont aussi 
diminué de manière continue, passant de  100 points d'indice en 2006 à 81 points 
d'indice en 2007, puis à 67 points d'indice en 2008.  En raison de l'incapacité de la branche de production nationale à enrayer le déclin des ventes sur le marché intérieur 
entre 2006 et 2008, la production a également c ontinué à reculer au cours de la même 
période, à l'instar de la productivité et de l'utilisation de la capacité. 
ii) La capacité de production est cependant r estée relativement stable au cours de la 
période couverte par l'enquête , en raison de la décision de la branche de production 
nationale de conserver le même no mbre de machines dans les usines. G/SG/N/8/IDN/6 
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  iii) En dépit de la baisse continue de la pro duction de la branche de production nationale, 
le stock de cette dernière s'est accru entre 2006  et 2008, en raison de la perte de parts 
de marché année après année. 
iv) Bien que la consommation nationale ait c ontinué à augmenter sensiblement entre 
2006 et 2008, la part de marc hé de la branche de produc tion nationale a régulièrement 
diminué pendant la même période.  À l'inve rse, au cours de la période couverte par 
l'enquête, le volume et la part de marché des importations se sont nettement accrus.  
Cela donne fortement à penser que les impor tations du produit visé ont capté la part 
de marché de la branch e de production nationale. 
v) Au cours de la période couverte par l'e nquête, la branche de production nationale 
avait enregistré de lourdes pertes financières,  en raison à la fois du déclin des ventes 
sur le marché intérieur lié à une perte de part de marché, et de l'augmentation des 
stocks.  L'évolution négative des conditions  financières a contraint la branche de 
production nationale à procéder à de nombreux licenciements. 
Tableau 2:  Indicateurs de l'existence d'un dommage grave  
 
ANNÉE N° INTITULÉ UNITÉ 
2006 2007 2008 
1 Production Indice 100 77 65 
2 Ventes sur le marché intérieur Indice 100 81 67 
3 Productivité Indice 100 84 77 
4 Capacité de production Indice 100 100 100 
5 Stocks Indice 100 103 107 
6 Utilisation de la capacité* Pourcentage 10 8 7 
7 Profits et pertes Indice (100) (152) (1 223) 
8 Emploi Indice 100 92 85 
*chiffres non indexés. 
 
Tableau 3:  Effet sur les volumes  
 
ANNÉE N° INTITULÉ UNITÉ 
2006 2007 2008 
1. Consommation nationale Indice 100 202 697 
2. Volume des importations Tonnes 883 2 063 7 624 
3. Production Indice 100 77 65 
4. Part de marché de la branche de 
production nationale Indice 100 40 10 
5. Part de marché des importations Indice 100 112 118 
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 G/SG/N/10/IDN/6 
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  D. A
UTRES FACTEURS SUSCEPTIBLES DE CONTRIBUER À L 'EXISTENCE D 'UN DOMMAGE  
 L'autorité chargée de l'enquête a également examiné certains autres facteurs connus, afin de 
déterminer si le volume des importations du produit visé était le seul facteur ayant causé un dommage 
grave à la branche de production nationale. 
 
1. Contraction de la demande 
 Comme le montre le tableau 3, la consomma tion nationale a augmenté  de façon continue 
entre 2006 et 2008.  Cette situation indique qu'a ucune contraction de la demande n'a causé un 
dommage grave à la branche de production nationale. 
 
2. Résultats à l'exportation 
 D'après l'examen des renseignements recueillis  auprès de la branche de production nationale, 
l'autorité chargée de l'enquête a constaté que la branche de producti on nationale n'avait réalisé aucune 
exportation pendant la période  allant de 2006 à 2008. 
 
3. Technologie 
 Les machines de la branche de production nationale sont comparables à celles utilisées par les 
producteurs du produit visé importé et sont compétitives par rapport à celles-ci.  Leur niveau technologique n'est donc pas un facteur ayant causé le dommage grave dont souffre la branche de 
production nationale. 
 
4. Concurrence avec d'autres producteurs nationaux 
 Il existe trois producteurs nationaux du pro duit visé en Indonésie.  Un des producteurs 
représente la branche de production nationale requé rante;  la production de l'autre producteur est 
entièrement destinée à l'exportation.  Il est clair qu'il n'existe pas de concurrence avec d'autres 
producteurs nationaux ayant causé un dommage grav e à la branche de production nationale. 
 E. C
ONCLUSION /CONSTATATION ET LIEN DE CAUSALITÉ  
 D'après les renseignements fournis aux tableaux 2 et 3, l'autorité chargée de l'enquête a 
constaté ce qui suit: 
 
1. La branche de production nationale a subi  un dommage grave causé par la réduction de 
l'utilisation de la capacité, de la production, des ventes sur le marché intérieur, de la part de marché, 
de l'emploi, ainsi que par des pertes financières considérables continues au cours de la période 
couverte par l'enquête. 
2. Le dommage grave subi par la branche de  production nationale a été causé par un 
accroissement du volume des importations du produit visé. 
F. DESCRIPTION DE LA MESURE DE SAUVEGARDE  
1. Sur la base des constatations de l'autorité chargée de l'enquête, telles que mentionnées aux 
points B, C, D, E et F, le gouvernement indonésien  a décidé d'appliquer une  mesure de sauvegarde 
aux importations de câbles d'acier de  6 torons ou plus à couche exte rne constituée de fils d'une forme G/SG/N/8/IDN/6 
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  permettant l'imbrication des torons (câbles clos, câb les à torons triangulaires et câbles antigiratoires), 
avec revêtement, relevant de la  position Ex 7312. 10.10.00 du SH. 
2. Conformément à l'article 7:4 de l'Accord de  l'OMC sur les sauvegardes, la libéralisation 
progressive de la mesure de sauvegarde appliquée sous la forme d'un droit spécifique s'étalera sur 
3 (trois) ans, comme suit: 
Tableau 4:  Calendrier de la mesure de sauvegarde  
 
Période Droit spécifique 
23 mars 2011–22 mars 2012 18 620 Rp/Kg 
23 mars 2012–22 mars 2013 17 326 Rp/Kg 
23 mars 2013–22 mars 2014 16 858 Rp/Kg 
 
3. La mesure de sauvegarde ne sera pas appliquée aux importations du produ it visé provenant de 
pays en développement dont la pa rt de marché représente moins de 3 pour cent du volume total des 
importations ou qui ne dépassent pas collectivemen t 9 pour cent du volume total des importations de 
câbles d'acier de 6 torons ou plus à couche ex terne constituée de fils d'une forme permettant 
l'imbrication des torons (câbles clos, câbles à to rons triangulaires et câbles antigiratoires), avec 
revêtement, relevant de la position Ex 7312.10.10.00 du SH. 
4. Les pays en développement suivants seront excl us du champ d'applicati on de la mesure parce 
que leurs exportations représentent moins de 3 pour cent des importations totales de l'Indonésie 
(article 9:1 de l'Accord de l'OMC sur les sauvegardes). 
Liste des pays en développement exclus du champ d'application de la mesure  
 
 
PAYS PAYS 
Afrique du Sud Brésil 
Albanie Brunéi Darussalam 
Angola Burkina Faso 
Antigua-et-Barbuda Burundi 
Argentine Cambodge 
Arménie Cameroun 
Bahreïn, Royaume de Cap-Vert 
Bangladesh Chili 
Barbade Colombie 
Belize Congo 
Bénin Corée, République de 
Bolivie, État plurinational de Costa Rica 
Botswana Côte d'Ivoire  G/SG/N/8/IDN/6 
 G/SG/N/10/IDN/6 
 G/SG/N/11/IDN/5 
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  PAYS PAYS 
Croatie Mali 
Cuba Maroc 
Djibouti Maurice 
Dominique Mauritanie 
Égypte Mexique 
El Salvador Moldova 
Émirats arabes unis Mongolie 
Équateur Mozambique 
Ex-République yougoslave de Macédoine (ERYM) Myanmar 
Fidji Namibie 
Gabon Népal 
Gambie Nicaragua 
Géorgie Niger 
Ghana Nigéria 
Grenade Oman 
Guatemala Ouganda 
Guinée Pakistan 
Guinée-Bissau Panama 
Guyana Papouasie-Nouvelle-Guinée 
Haïti Paraguay 
Honduras Pérou 
Hong Kong, Chine Philippines 
Îles Salomon Qatar 
Inde République bolivarienne du Venezuela 
Jamaïque République centrafricaine 
Jordanie République démocratique du Congo 
Kenya République dominicaine 
Koweït République kirghize 
Lesotho Royaume d'Arabie saoudite 
Macao, Chine Rwanda 
Madagascar Sainte-Lucie 
Malaisie Saint-Kitts-et-Nevis 
Malawi Saint-Vincent-et-les Grenadines 
Maldives Sénégal G/SG/N/8/IDN/6 
G/SG/N/10/IDN/6 G/SG/N/11/IDN/5 
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  PAYS PAYS 
Sierra Leone Tonga 
Sri Lanka Trinité-et-Tobago 
Suriname Tunisie 
Swaziland Ukraine 
Taipei chinois Uruguay 
Tanzanie Viet Nam 
Tchad Zambie 
Thaïlande Zimbabwe 
Togo  
 
 
__________