. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1638/Add.1 
19 août 2008 
 (08-3923) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 18 août 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Tébuconazole.  Limites maximales de résidus pour pesticide
 
 
Au moyen du texte faisant l'objet du présent addendum, il est établi des limites maximales de 
résidus (LMR) pour le fongicide tébuconazole (alpha-[2-(4-chlorophényl)éthyl]-alpha-(1,1-
diméthyléthyl)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol) dans ou sur les produits alimentaires ci-après:  marc de 
pomme non déshydraté (0,1 ppm);  asperge (0,05 ppm);  haricot vert (0,1 ppm);  graines de haricot sec 
(0,1 ppm);  verts de betterave potagère (7,0 ppm );  racines de betterave potagère (0,70 ppm);  
légumes-feuilles du genre Brassica du sous-groupe 5B (2,5 ppm);  caf é en fèves vertes (0,15 ppm);  
café en fèves torréfiées (0,3 ppm);  maïs-grain en grai ns (0,05 ppm);  maïs-grain fourrager (4,0 ppm);  
paille fourragère de maïs-grain (3,5 ppm);  maïs à éclater en grains (0,05 ppm);  paille fourragère de 
maïs à éclater (3,5 ppm);  maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe) (0,5 ppm);  maïs doux 
fourrager (7,0 ppm);  paille fourragère de ma ïs doux (6,0 ppm);  coton en graines non délintées 
(2,0 ppm);  sous-produits de l'égrenage du coton ( 25,0 ppm);  fruits à pépins du groupe 11 (0,05 ppm);  
fruits à noyau du groupe 12, à l'exclusion de la cer ise (1,0 ppm);  fractions de grains aspirées 
(16,0 ppm);  cônes de houblon séchés (35,0 ppm);   litchi (1,6 ppm);  mangue, après récolte 
(0,15 ppm);  okra (1,2 ppm);  oignon en bulbe du  sous-groupe 3-07A (0,2 ppm);  oignon vert du 
sous-groupe 3-07B (1,3 ppm);  prune, avant et après r écolte (1,0 ppm);  soja fourrager (25 ppm);  foin 
de soja (50 ppm);  graines de soja  (0,08 ppm);  graines de tournesol (0,05 ppm);  tourteau de tournesol 
(0,2 ppm);  huile raffinée de tournesol (0,2 ppm);  légumes du genre Cucurbita  du groupe 9 
(0,09 ppm);  racines de navet (0,5 ppm);  et fanes de navet (7,0 ppm). 
 
Date de prise d'effet du texte:  13 août 2008.  La date limite pour la réception des objections et 
des demandes d'audition, qui pourront être acco mpagnées du numéro de dossier de consultation 
(docket ) EPA-HQ-OPP-2005-0097, est le 14 octobre 2008. 
 
La règle finale est accessible comme suit:  Federal Register :  13 août 2008 (Volume 73, 
n° 157), Rules and Regulations , pages 47065 à 47072.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-
PEST/2008/August/Day-13/p18625.htm  
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 27 juin 2007 d'une 
proposition de règle dans laquelle l'Agence annonça it la réception d'une demande de modification 
d'homologations existantes pour le tébuconazole.  Il  n'a été reçu aucune observation pertinente en 
réponse à cette demande. G/SPS/N/USA/1638/Add.1 
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L'avis correspondant est accessible comme suit:  Federal Register :  27 juin 2007 (Volume 72, 
n
o 123), Notices , pages 35237 à 35242.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2007/June/Day-
27/p12036.htm  
 
United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Divisi on (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250.  
Téléphone:  +(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
 
 
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