. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/68 
11 juin 2009 
 (09-2834) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Boîtes de sortie métalliques (ICS 29.120) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Metallic Outlet Boxes  (Boîtes de 
sortie métalliques).  100 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions de la norme notifiée s'a ppliquent aux boîtes de sortie, aux boîtes 
encastrées, aux boîtes de sol, aux boîtes d'encastrement pour béton, aux anneaux de prolongement, aux plaques de recouvrement pour boîtes encastrées, aux boîtes de 
dérivation et aux barres de suspension et leurs montages, en métal, destinés à être utilisés 
dans le respect de la norme TTS 171: partie  1: 2002 (Code du câblage électrique de 
Trinité-et-Tobago: partie 1 – Installations  basse tension – y compris l'amendement 1 
(2007)).  Elles ne couvrent pas les boîtes de so rtie ou les couvercles destinés à être utilisés 
dans les endroits dangereux, tels que défi nis dans le Code national de l'électricité 
(NFPA 70).  Elles ne s'appliquent pas non plus aux boîtes de connexion utilisées pour les 
dispositifs d'éclairage sous-marins pour piscines. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  
8. Documents pertinents:   - TTS/UL 514A:  20XX (Adoption of UL 514A, UL Standard for 
Safety for Metallic Outlet Boxes, dated 16 Fe bruary 2004 which contains revisions through 
and including 10 August 2007)  (TTS/UL 514A: 20XX.  Adoption de la norme UL 514A du 
16 février 2004 relative à la sécurité des bo îtes de sortie métalliques, qui intègre les 
révisions effectuées jusqu'au 10 août 2007 inclus) G/TBT/N/TTO/68 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  9 août 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Indus trial Estate, Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt