. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/80 
9 décembre 2009 
 (09-6363) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Sodium hypochlorite solutions (Liquid chlori ne bleaches) – Specification (3rd Revision)  
(Solutions d'hypochlorite de sodium (age nts de blanchiment au chlore liquide) – 
Spécification (3ème révision)) (ICS 70.100.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Sodium hypochlorite solutions 
(Liquid chlorine bleaches) – Specification (3rd Revision)  (Solutions d'hypochlorite de 
sodium (agents de blanchiment au chlore liquide) – Spécification (3ème révision)).  
20 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée établit les prescriptions et les méthodes d'essai applicables à 
toutes les solutions d'hypochlorite de sodium (a gents de blanchiment au chlore liquide), y 
compris les solutions parfumées.  Elle sp écifie également les exigences en matière 
d'étiquetage et les caractéristiques devant êt re présentées par les contenants.  Elle ne 
s'applique pas à l'hypochlorite sous forme so lide ou aux produits de nettoyage contenant de 
l'hypochlorite de sodium. 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:  Il 
a été recommandé de conférer au texte notifié le  statut de texte obligatoire afin de protéger 
les consommateurs/utilisateurs contre des risqu es pour la santé ou la sécurité en faisant en 
sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  
8. Documents pertinents: 
ASTM International: 
ASTM D 1193,  Standard specification for reagent water  (ASTM D 1193.  Spécification 
normalisée concernant l'eau de réaction)  G/TBT/N/TTO/80 
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   Organisation internationa le de normalisation: 
ISO 6353-1:1982, Réactifs pour analyse chimique – Partie 1:  Méthodes générales d'essai 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago): 
TTS 76:  Part 15, Requirements for labelling – Part 15:  Labelling of general household 
and automotive cleaning chemicals  (TTS 76: Partie 15 – Prescriptions en matière 
d'étiquetage – Étiquetage des produits ch imiques d'entretien ménager ou automobile) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel 
(Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  29 janvier 2010 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt