. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/355 
3 août 2006 
 (06-3757) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Biosecurity New Zealand  (Service néo-zélandais de la 
biosécurité), Ministère de l'agriculture et des forêts 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Chiens et chats 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Antigua-et-Barbuda;  Autriche;  Argentine;  Ba hamas;  Belgique;  Bermudes;  Îles Vierges 
britanniques;  Brunéi Darussalam;  Bulgarie;  Canada;  Îles Caïman;  Chili;  Croatie;  
Chypre;  République tchèque;  Danemark;  Îl es Falkland;  Finlande;  France;  Allemagne;  
Grèce;  Groenland;  Guam;  Hong Kong, Chin e;  Hongrie;  Israël;  Italie;  Jamaïque;  
Koweït;  Luxembourg;  Macao, Chine;  Malaisie;  Malte;  Maurice;  Pays-Bas;  Antilles 
néerlandaises et Aruba;  Pologne;  Portugal;  Qata r;  Réunion;  Sabah;  Saint-Kitts-et-Nevis;  
Sainte-Lucie;  Saint-Vincent-et-les-Grenadines;  Sarawak;  Seychelles;  Slovénie;  Afrique 
du Sud;  Corée du Sud;  Espagne;  Suisse;  Taipei chinois;  Trinité-et-Tobago;  Émirats arabes unis;  États-Unis d'Amérique;  Uruguay;  Îles Vierges américaines;  Wallis-et-Futuna  
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   
Normes sanitaires d'importation modifiées: 1.  Import Health Standard for the importation of  dogs and cats into New Zealand from 
specified countries and territories recognised as countries or territories in which canine 
rabies is absent or well controlled  (Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de chiens et de chats en provenance de pays et de territoires spécifiés reconnus comme pays ou territoires où la rage canine est absente ou bien contrôlée) – 
Disponible en anglais, 17 pages. 
2.  Import Health Standard for the importation of  dogs and cats into New Zealand from 
Malaysia  (Norme sanitaire d'importation régissan t l'importation en Nouvelle-Zélande de 
chiens et de chats en provenance de Mala isie) – Disponible en anglais, 19 pages. 
3.  Import Health Standard for the importation of  dogs and cats into New Zealand from 
South Africa (Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de 
chiens et de chats en provenance d'Afrique du Sud) – Disponible en anglais, 17 pages 
6. Teneur:  Modifications apportées aux pr escriptions régissant l'impo rtation des chiens et des 
chats en provenance des pays et territoires cités plus haut.  Comprend une référence à la 
législation sur les puces  électroniques et des prescriptio ns pour les chiens devant être 
enregistrés pour la première  fois en Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/355 
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  7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies 
ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
Code sanitaire pour les animaux terrestres 2005, ch apitre 2.2.5, article 2.2.5.5, disposition 4.  
Différence:  bonne sérologie rage d'au moins 6 mois et d'au plus un an avant la date de 
départ programmée 
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   
En anglais seulement 
http://www.biosecurity.govt.nz/imports/ animals/standards/domaniic.spe.htm  
http://www.biosecurity.govt.nz/imports/ animals/standards/ domaniic.mal.htm  
http://www.biosecurity.govt.nz/imports/ animals/standards/ domaniic.saf.htm  
10. Date projetée pour l'adoption:  23 mai 2006 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  24 juillet 2006 
12. Date limite pour la présentation des observations:  Sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone : +64 4 894 0431.  Fax:  +64 4 894 0731.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tran sparency/notifications/index.htm