. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/177 
1er octobre 2009 
 (09-4627) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards  – KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Ciment à maçonner (ICS 91.100.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  KS 2168-1:  2009 Masonry 
Cement – Part 1:  Composition, Sp ecifications and conformity criteria  (KS 2168-1: 2009 
Ciment à maçonner – Partie 1:  Composition, spécifications et critères de conformité).  
18 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée établit la définition et la composition des ciments à maçonner 
couramment utilisés dans la production de mortie r pour la pose de briques et de parpaings 
et dans la préparation d'enduits et de cr épis.  Elle couvre les exigences physiques, 
mécaniques et chimiques et définit les classes de  résistance.  La norme stipule en outre les 
critères de conformité et les règles associées.   Elle spécifie également les exigences de 
durabilité nécessaires. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Amélioration de la performance des matériaux de construction utilisés dans l'industrie du 
bâtiment et établissement de pratiques commerciales loyales 
8. Documents pertinents:   BS EN 413-1:2004, Masonry cement – Composition, 
specifications and conformity criteria  (BS EN 413-1:2004.  Ciment de maçonnerie – 
Composition, spécifications et critères de conformité) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Après déclaration en tant que norme 
obligatoire par le Ministre de l'industrialisation dans le Journal officiel du Kenya ( Kenya 
Gazette ) G/TBT/N/KEN/177 
Page 2  
 
  10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards – KEBS (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box 54974-00200, Nairobi (Kenya) Téléphone: (+254 020) 605490, 605506/ 6948258 
Fax:  (+254 020) 609660/609665, 
Courrier électronique:  kebs_tbt@kebs.org
 ou info@kebs.org  
Site Web:  http://www.kebs.org