. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/124 
21 avril 2009 
 (09-1872) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O.Box 5479 (Royaume de Bahreïn) 
Téléphone:   +973 17574880 
Fax:    +973 17530730 Courrier électronique:   bsmd@commerce.gov.bh
 
Site Web:    http://www.moic.gov.bh  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Champignons de couche en conserve (ICS 67.080) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  
Canned mushroom  (Champignons de couche en conserve) - 7 pages en arabe et 8 pages en 
anglais G/TBT/N/BHR/124 
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  6. Teneur: 
Le projet de règlement technique notifié d ésigne comme obligatoires les prescriptions des 
dispositions 8 et 9 (poids et étiquetage ) de la norme du Golfe GSO/CAC 55 pour les 
champignons de couche en conserve.  Il énonce les exigences suivantes:  
- Les récipients doivent être bien remplis de champignons et le produit (y compris le 
milieu de couverture) ne doit pas occuper moins de 90% de la capacité en eau du 
récipient, c'est-à-dire le volume d'eau distillée à 20
oC que contient le récipient clos 
une fois entièrement rempli. 
- Dans le cas du conditionnement ordinaire, au vinaigre, au vin et à l'huile, le poids 
égoutté du produit ne doit pas être inférieur à 53% du poids d'eau distillée à 20oC 
que contient le récipient une fo is entièrement rempli et fermé. 
- Dans le cas du conditionnement à la  sauce, le poids égoutté minimal des 
champignons, après élimination de la sauce ou du liquide, ne doit pas être inférieur 
à 27,5% du poids total du produit. 
Le texte notifié définit aussi des exigences en ma tière d'étiquetage, portant entre autres sur:  
le nom du produit "Champignons de  couche", la présentation, le  contenu net, les dates de 
péremption et de production, etc. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Assurer la protection des consommateurs et la  sécurité sanitaire des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:  
- Norme GSO/CAC 55 pour les champignons de couche en conserve 
- Norme CODEX STAN 55 pour les champignons de couche en conserve 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }   À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: