. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/416/Add.1 
15 avril 2009 
 (09-1769) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
  
 La communication ci-après, reçue le 9 avril 2009,  est distribuée à la demande de la délégation 
de la Nouvelle-Zélande
. 
 
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Norme sanitaire d'importation 155.02.06.  Importation de matériel de pépinière
 
 
La norme sanitaire d'importation 155.02.06 relativ e à l'importation de matériel de pépinière a 
été publiée sous sa forme finale le 7 avril 2009.  Ce texte remplace la précédente version datée 
du 10 novembre 2008.  Cette norme sanitaire d'im portation peut être consultée sur le site Web via le 
lien:  http://www.biosecurity.govt.nz/files/ihs/155-02-06.pdf  
 Les listes spécifiques ci-après de la norme sanitaire d'importation ont été actualisées:  
• Liste spécifique pour Persea  
− Ajout de Xylella fastidiosa  (essai avec PCR) à la liste d'organismes nuisibles. 
− Radiation de Nectria pseudotrichia  (anamorphe Tubercularia lateritia ) de la liste 
d'organismes nuisibles. 
• Liste spécifique pour Vaccinium  
− Ajout de Xylella fastidiosa  (essai avec PCR) et de la maladie de la chute des fruits du 
myrtillier (inspection pendant la saison de  croissance) à la liste d'organismes 
nuisibles. 
− Radiation de Curvularia inaequalis , Microsphaera penicillata , Pucciniastrum 
vaccinii  et Illinoia azaleae  de la liste d'organismes nuisibles. 
• Liste spécifique pour Vaccinium macrocarpon  (modification mineure). 
− Radiation de Curvularia inaequalis , Microsphaera penicillata , Pucciniastrum 
vaccinii  et Illinoia azaleae  de la liste d'organismes nuisibles. 
 
   G/SPS/N/NZL/416/Add.1 
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  Le présent addendum concerne: 
 
 [ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
 [X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
 [ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
 [ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
 [ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
 [ ] Autres: 
 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ d'application 
de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produ its visés ou des Membres concernés, un nouveau 
délai, normalement de 60 jours civils au moins,  pour la présentation des observations devrait être 
prévu.  Dans d'autres circonstan ces, comme le report de la date limite initialement annoncée pour 
la présentation des observations, le délai p révu dans l'Addendum pour la présentation des 
observations peut être différent.)  
 [ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 
 Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme:
 
  
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