. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/OMN/127 
28 octobre 2011  
 (11-5416) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Standards and Metrolog y (Direction générale des normes et de la 
métrologie) P.O. Box:  550, Postal Code:  113 Téléphone:  +(968) 2481 3832, +(968) 2471 5992 
Courrier électronique:  nepic@business.gov.om  
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Filtres à carburant pour moteurs diesels 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  "Diesel engines – Fuel filter – 
Method for evaluating fuel/water separation efficiency" (Moteurs diesels - Filtres à 
carburant - Méthode d'évaluation de l'efficacité des séparateurs carburant-eau).  47 pages en 
arabe et 34 pages en anglais  
6. Teneur:  Le projet de règlement technique omanais/CCG notifié établit un essai de 
séparation carburant/eau, avec injection conti nue d'eau et un système autonome de mesure 
de la concentration en eau, pour l'évaluation de  la capacité des filtres à carburant à séparer 
l'eau non dissoute, finement ou grossièrement dispersée, du carburant.  Cet essai est destiné à être appliqué aux éléments de filtres inst allés en amont ou en aval d'une pompe basse 
pression ayant un débit nominal compris entre 50 et 900 litres par heure.  Après accord 
entre le consommateur et le fabricant du f iltre, et moyennant quelques modifications, la 
procédure peut être utilisée pour les filtres à carburant ayant des débits plus élevés.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  G/TBT/N/OMN/127 
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  8. Documents pertinents:   Néant 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre – NEPIC (Point national d'information et 
centre d'information) 
P.O. Box:  550 
Postal code:  113 Mascate Sultanat d'Oman Téléphone:  +(968) 2481 7252 Fax:  +(968) 2481 7040 
Courrier électronique:  nepic@business.gov.om  
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_3535_00_e.pdf 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_3535_00_x.pdf