RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N  o 514/2012 DE LA COMMISSION  
du 18 juin 2012  
modifiant l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement 
(CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels 
renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires 
d’origine non animale  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués 
pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les 
aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les 
dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des 
animaux (  1 ), et notamment son article 15, paragraphe 5,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission (  2 ) fixe 
des règles concernant les contrôles officiels renforcés 
devant être réalisés sur les importations d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale 
répertoriés dans son annexe I (ci-après la «liste»), aux 
points d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du 
règlement (CE) n  o 882/2004.  
(2) L’article 2 du règlement (CE) n  o 669/2009 prévoit que 
cette liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au 
moins trimestriel, qui tienne compte, au moins, des 
sources d’information visées dans ledit article.  
(3) La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au 
moyen du système d’alerte rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux (RASFF), les 
constatations faites par l’Office alimentaire et vétérinaire 
à l’occasion des missions effectuées dans des pays tiers, 
ainsi que les rapports trimestriels sur les lots d’aliments 
pour animaux et de denrées alimentaires d’origine non 
animale que les États membres présentent à la Commis ­
sion en application de l’article 15 du règlement (CE) 
n o 669/2009, indiquent qu’il est nécessaire de modifier 
la liste.  
(4) Concrètement, il convient de modifier la liste de manière 
à réduire la fréquence des contrôles officiels des marchan ­
dises pour lesquelles les sources d’information font état 
d’une amélioration globale du degré de respect des 
dispositions applicables de la législation de l’Union, et 
pour lesquelles l’ampleur actuelle des contrôles officiels 
n’est donc plus justifiée.  
(5) Il convient également de modifier la liste de manière à 
augmenter la fréquence des contrôles officiels des marchandises pour lesquelles lesdites sources d’informa ­
tion font état d’un degré plus élevé d’inobservation de la 
législation de l’Union applicable, qui justifie le renforce ­
ment des contrôles officiels.  
(6) En outre, il est nécessaire d’ajouter à la liste d’autres 
marchandises pour lesquelles les sources d’information 
font état d’un certain degré d’inobservation des disposi ­
tions applicables en matière de sécurité, qui justifie la 
mise en place de contrôles officiels renforcés.  
(7) Il convient donc de modifier en conséquence les inscrip ­
tions de la liste relatives à certaines importations en 
provenance de l’Inde et à certaines autres marchandises 
importées de la République dominicaine. Par ailleurs, il y 
a lieu d’ajouter à la liste une inscription relative aux lots 
de noix muscades et de macis en provenance de l’Indo ­
nésie.  
(8) La modification de la liste consistant à réduire la 
fréquence des contrôles officiels des importations de 
doliques-asperges, de melons amers, de piments et d’au ­
bergines de la République dominicaine devrait s’appliquer 
dès que possible, les problèmes de sécurité initiaux ayant 
été partiellement résolus. Il convient donc que les modi ­
fications de l’inscription de la liste relative à ce pays tiers 
s’appliquent à partir de la date d’entrée en vigueur du 
présent règlement.  
(9) Compte tenu du nombre de modifications qu’il est néces ­
saire d’introduire à l’annexe I du règlement (CE) 
n o 669/2009, il y a lieu de remplacer ladite annexe par 
le texte figurant à l’annexe du présent règlement.  
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 669/2009 en conséquence.  
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 est remplacée par le 
texte figurant à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne .FR L 158/2 Journal officiel de l’Union européenne 19.6.2012  
( 1 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.  
( 2 ) JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.Il s’applique à partir du 1  er juillet 2012.  
Toutefois, la modification de l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 de manière à réduire la fréquence 
des contrôles physiques et d’identité relatifs aux doliques-asperges, aux melons amers, aux piments et aux 
aubergines en provenance de la République dominicaine s’applique à partir de la date d’entrée en vigueur du 
présent règlement.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 18 juin 2012.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 19.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 158/3ANNEXE  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 est remplacée par ce qui suit:  
«ANNEXE I  
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés 
au point d’entrée désigné  
Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
Noisettes 
(en coques ou sans coques)  0802 21 00; 
0802 22 00  Azerbaïdjan (AZ)  Aflatoxines  10  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Brésil (BR)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Nouilles séchées  Ex 1902  Chine (CN)  Aluminium  10  
(Denrées alimentaires)  
Pomelos  Ex 0805 40 00  Chine (CN)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  11 ) 20 
(Denrées alimentaires – 
fraîches)  
Thé, même aromatisé  0902  Chine (CN)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  10 ) 10 
(Denrées alimentaires)  
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata  spp.  
sesquipedalis ) — Ex 0708 20 00; 
Ex 0710 22 00  République domi ­
nicaine (DO)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  3 ) 20 
— Melon amer 
(Momordica charantia ) — Ex 0709 99 90; 
Ex 0710 80 95  
— Piments (doux et 
autres) ( Capsicum  spp.)  — 0709 60 10; 
Ex 0709 60 99; 
0710 80 51; 
Ex 0710 80 59  
— Aubergines  — 0709 30 00; 
Ex 0710 80 95  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)FR L 158/4 Journal officiel de l’Union européenne 19.6.2012Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Oranges (fraîches ou 
sèches)  — 0805 10 20; 
0805 10 80  Égypte (EG)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  7 ) 10 
— Pêches (à l’exclusion 
des nectarines)  — 0809 30 90  
— Grenades  — Ex 0810 90 75  
— Fraises  — 0810 10 00  
(Denrées alimentaires – fruits 
et légumes frais)  
Piments (doux et autres) 
(Capsicum  spp.)  0709 60 10; 
Ex 0709 60 99; 
0710 80 51; 
Ex 0710 80 59  Égypte (EG)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  12 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
fraîches, réfrigérées ou 
surgelées)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Ghana (GH)  Aflatoxines  50  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Feuilles de curry 
(Bergera/Murraya koenigii ) Ex 1211 90 85  Inde (IN)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  5 ) 50 
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches)  
— Capsicum annuum , 
entiers  — 0904 21 10  Inde (IN)  Aflatoxines  20  
— Capsicum annuum , 
broyés ou pulvérisés  — Ex 0904 22 00  
— Fruits séchés du genre  
Capsicum  ou du genre  
Pimenta , entiers, autres 
que piments doux 
(Capsicum annuum ) — 0904 21 90  
— Curry (produits à base 
de piment)  — 0910 91 05  
— Noix muscades  
(Myristica fragrans)  — 0908 11 00, 
0908 12 00  
— Macis 
(Myristica fragrans ) — 0908 21 00, 
0908 22 00  
— Gingembre 
(Zingiber officinale ) — 0910 11 00, 
0910 12 00FR 19.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 158/5Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Curcuma longa  (safran 
des Indes)  — 0910 30 00  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Inde (IN)  Aflatoxines  20  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Additifs pour 
l’alimentation animale et 
prémélanges  Ex 2309; 2917 19 90; 
Ex 2817 00 00; 
Ex 2820 90 10; 
Ex 2820 90 90; 
Ex 2821 10 00; 
Ex 2825 50 00; 
Ex 2833 21 00; 
Ex 2833 25 00; 
Ex 2833 29 20; 
Ex 2833 29 80; 
Ex 2835; Ex 2836; 
Ex 2839; 2936  Inde (IN)  Cadmium et plomb  10  
(Aliments pour animaux)  
Comboux ou gombos  Ex 0709 99 90  Inde (IN)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  2 ) 50 
(Denrées alimentaires – 
fraîches)  
Noix muscades 
(Myristica fragrans ) — 0908 11 00, 
0908 12 00  Indonésie (ID)  Aflatoxines  20  
Macis 
(Myristica fragrans ) — 0908 21 00, 
0908 22 00  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
Graines de pastèque (egusi,  
Citrullus lanatus ) et produits 
dérivés  Ex 1207 70 00; 
Ex 1106 30 90; 
Ex 2008 99 99  Nigeria (NG)  Aflatoxines  50  
(Denrées alimentaires)  
— Capsicum annuum , 
entiers  — 0904 21 10  Pérou (PE)  Aflatoxines et ochratoxine A  10  
— Capsicum annuum , 
broyés ou pulvérisés  — Ex 0904 22 00FR L 158/6 Journal officiel de l’Union européenne 19.6.2012Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Fruits séchés du genre  
Capsicum  ou du genre  
Pimenta , entiers, autres 
que piments doux 
(Capsicum annuum ) — 0904 21 90  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
Piments (autres que 
doux)( Capsicum  spp.)  Ex 0709 60 99  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  9 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
fraîches)  
— Feuilles de coriandre  — Ex 0709 99 90  Thaïlande (TH)  Salmonelles (  6 ) 10  
— Basilic (sacré, vert)  — Ex 1211 90 85  
— Menthe  — Ex 1211 90 85  
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches)  
— Feuilles de coriandre  — Ex 0709 99 90  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  4 ) 20 
— Basilic (sacré, vert)  — Ex 1211 90 85  
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches)  
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata  spp.  
sesquipedalis ) — Ex 0708 20 00; 
Ex 0710 22 00  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  4 ) 50 
— Aubergines  — 0709 30 00; 
Ex 0710 80 95  
— Brassicées  — 0704; 
Ex 0710 80 95  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  
— Piments doux ( Capsicum 
annuum ) — 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR)  Résidus de pesticides analysés à 
l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  8 ) 10 
— Tomates  — 0702 00 00; 
0710 80 70  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  
Raisins secs (fruits de la 
vigne)  0806 20  Ouzbékistan (UZ)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Afrique du Sud 
(ZA)  Aflatoxines  10FR 19.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 158/7Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d’identité 
(%) 
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
( 1 ) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’exist e sous ce 
code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un «Ex» (par exemple Ex 1006 30: seul le riz Basmati desti né à la 
consommation humaine directe est inclus). 
( 2 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, méthamidophos, triazophos, endosulfan, monocrotophos, méthomyl, 
thiodicarbe, diafenthiuron, thiamethoxam, fipronil, oxamyl, acetamipirid, indoxacarbe, mandipropamide. 
( 3 ) Notamment résidus des substances suivantes: amitraze, acéphate, aldicarbe, bénomyl, carbendazime, chlorofénapyr, chlorpyripho s, CS2 
(dithiocarbamates), diafenthiuron, diazinon, dichlorvos, dicofol, diméthoate, endosulfan, fenamidone, imidaclopride, malathion,  
méthamidophos, méthiocarbe, méthomyl, monocrotophos, ométhoat e, oxamyl, profénofos, propiconazole, thiabendazole, thiaclopride.  
( 4 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime, carbofuran, chlorpyriphos, chlorpyriphos-méthyl , 
diméthoate, éthion, malathion, métalaxyl, méthamidophos, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, profénofos, prothiofos, 
quinalphos, triadiméfon, triazophos, dicrotophos, EPN, triforine. 
( 5 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, oxydéméton-méthyle, chlorpyriphos, acétamipride, thiaméthoxame, 
clothianidine, méthamidophos, acéphate, propargite, monocrotophos. 
( 6 ) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à celle-ci, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE ) 
n o 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
( 7 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazim, cyfluthrine, cyprodinil, diazinon, diméthoate, éthion, fénitrothion,  
fenpropathrine, fludioxonil, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, méthiocarbe, méthomyl, ométhoate, oxamyl, phenthoate, 
thiophanate-méthyle. 
( 8 ) Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl, oxamyl, carbendazim, clofentézine, diafenthiuron, diméthoate, formétana te, 
malathion, procymidone, tétradifon, thiophanate-méthyle. 
( 9 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, méthomyl, ométhoate, diméthoate, triazophos, malathion, profénofos, 
prothiofos, éthion, carbendazime, triforine, procymidone, formétanate. 
( 10 ) Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidaclopride, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS e t SR), 
profénofos, trifluraline, triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), cyperméthrine [y com pris 
d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)]. 
( 11 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), 
parathion-méthyle, phenthoate, méthidathion. 
( 12 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran (somme), chlorpyriphos, cyperméthrine (somme), cyproconazole, dicofol 
(somme), difenoconazole, dinotéfuran, éthion, flusilazole, folpet, prochloraze, profénofos, propiconazole, thiophanate-méthyle et 
triforine.»FR L 158/8 Journal officiel de l’Union européenne 19.6.2012