RÈGLEMENT (UE) N  o 15/2011 DE LA COMMISSION  
du 10 janvier 2011  
modifiant le règlement (CE) n  o 2074/2005 en ce qui concerne les méthodes d’analyse reconnues des 
biotoxines marines chez les mollusques bivalves vivants  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 853/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène 
applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (  1 ), et 
notamment son article 11, point 4,  
vu le règlement (CE) n  o 854/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organi ­
sation des contrôles officiels concernant les produits d’origine 
animale destinés à la consommation humaine (  2 ), et notamment 
son article 18, point 13 a),  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 854/2004 fixe les règles spécifiques 
d’organisation des contrôles officiels concernant les 
produits d’origine animale, et le règlement (CE) 
n o 853/2004 établit des exigences spécifiques en 
matière d’hygiène applicables aux denrées alimentaires 
d’origine animale. Les mesures d’application de ces règle ­
ments en ce qui concerne les méthodes d’analyse recon ­
nues des biotoxines marines sont définies dans le règle ­
ment (CE) n  o 2074/2005 de la Commission du 
5 décembre 2005 établissant les mesures d’application 
relatives à certains produits régis par le règlement (CE) 
n o 853/2004 du Parlement européen et du Conseil et à 
l’organisation des contrôles officiels prévus par les règle ­
ments (CE) n  o 854/2004 du Parlement européen et du 
Conseil et (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et 
du Conseil, portant dérogation au règlement (CE) 
n o 852/2004 du Parlement européen et du Conseil et 
modifiant les règlements (CE) n  o 853/2004 et (CE) 
n o 854/2004 (  3 ). Il convient de modifier ces mesures 
d’application à la lumière de nouvelles données scienti ­
fiques.  
(2) En juillet 2006, la Commission a demandé à l’Autorité 
européenne de sécurité des aliments (EFSA) de rendre un 
avis scientifique de façon à évaluer les limites et 
méthodes d’analyse prévues par la législation de l’Union 
pour plusieurs biotoxines marines, y compris les 
nouvelles toxines, en ce qui concerne la santé humaine. 
Plusieurs avis ont été publiés, dont le dernier date du 
24 juillet 2009.  
(3) Le dosage biologique sur souris (MBA,  mouse bioassay ) et 
le dosage biologique sur rat (RBA,  rat bioassay ) sont les 
méthodes officielles de détection des biotoxines lipo ­philes. Le groupe scientifique sur les contaminants de la 
chaîne alimentaire de l’EFSA a indiqué que ces dosages 
biologiques présentaient des lacunes et n’étaient pas 
considérés comme un outil de contrôle approprié en 
raison de leur capacité de détection insuffisante, de leur 
spécificité limitée et de la grande variabilité des résultats.  
(4) Les méthodes récemment mises au point dans le but de 
remplacer les méthodes biologiques pour la détection des 
biotoxines marines avec des seuils de détection plus 
faibles ont été essayées avec succès dans le cadre d’études 
de prévalidation.  
(5) Une méthode de chromatographie liquide – spectromé ­
trie de masse (LC-MS/MS) a été validée dans le cadre 
d’une étude de validation interlaboratoires menée par 
les États membres et coordonnée par le laboratoire de 
référence de l’Union européenne pour les biotoxines 
marines (EU-R.L.M.B.). Cette méthode peut être librement 
consultée sur la page web d’EU-R.L.M.B. (http://www. 
aesan.msps.es/fr/CRLMB/web/home.shtml). Cette tech ­
nique validée de chromatographie liquide (LC) – spectro ­
métrie de masse (MS) doit être la méthode de référence 
pour la détection de toxines lipophiles et être systémati ­
quement utilisée tant pour les contrôles officiels à tous 
les stades de la chaîne alimentaire que pour les autocon ­
trôles des exploitants du secteur alimentaire.  
(6) Toute méthode reconnue autre que la chromatographie 
liquide (LC) – spectrométrie de masse (MS) peut être 
appliquée pour la détection des toxines lipophiles pour 
autant qu’elle remplisse les critères de performance préco ­
nisés par le laboratoire de référence précité. Ces 
méthodes devront avoir fait l’objet d’une validation inter ­
laboratoires et avoir passé avec succès des tests effectués 
dans le cadre d’un programme reconnu de tests d’effica ­
cité. En cas de contestation des résultats, la méthode de 
référence est la méthode EU-R.L. LC-MS/MS.  
(7) Afin de permettre aux États membres d’adapter leurs 
méthodes à la méthode chimique, il convient d’autoriser 
l’utilisation des méthodes biologiques pendant une 
période limitée au terme de laquelle les méthodes biolo ­
giques ne seront pas utilisées systématiquement et seront 
exclusivement réservées au contrôle périodique des zones 
de production pour la détection de toxines marines 
nouvelles ou inconnues.  
(8) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) 
n o 2074/2005 en conséquence.  
(9) Les mesures prévues dans le présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,FR 11.1.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 6/3  
( 1 ) JO L 139 du 30.4.2004, p. 55.  
( 2 ) JO L 139 du 30.4.2004, p. 206.  
( 3 ) JO L 338 du 22.12.2005, p. 27.A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe III du règlement (CE) n  o 2074/2005 est modifiée 
conformément à l’annexe du présent règlement.  Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à compter du 1  er juillet 2011.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous 
les États membres.  
Fait à Bruxelles, le 10 janvier 2011.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 6/4 Journal officiel de l’Union européenne 11.1.2011ANNEXE  
À l’annexe III du règlement (CE) n  o 2074/2005, le chapitre III est remplacé par le texte suivant:  
«CHAPITRE III  
MÉTHODES DE DÉTECTION D’ANALYSE DES TOXINES LIPOPHILES  
A. Méthodes chimiques  
1) La méthode EU-R.L. LC-MS/MS est la méthode de référence pour la détection des toxines marines visées à l’annexe 
III, section VII, chapitre V, point 2) c), d) et e), du règlement (CE) n  o 853/2004. Cette méthode détermine au 
moins les substances suivantes:  
— groupe acide okadaïque: OA, DTX1, DTX2, DTX3, y compris leurs esters;  
— groupe des pecténotoxines: PTX1 et PTX2;  
— groupe des yessotoxines: YTX, 45 OH YTX, homo YTX et 45 OH homo YTX,  
— groupe des azaspiracides: AZA1, AZA2 et AZA3.  
2) L’équivalence toxique totale est calculée au moyen des facteurs d’équivalence toxique ( toxicity equivalent factors , TEF) 
recommandés par l’EFSA.  
3) Si de nouveaux analogues importants pour la santé publique sont découverts, ils doivent être inclus dans l’analyse. 
L’équivalence toxique totale est calculée au moyen des facteurs d’équivalence toxique (TEF) recommandés par 
l’EFSA.  
4) D’autres méthodes, telles que la chromatographie liquide (LC) – spectrométrie de masse (MS), la chromatographie 
liquide haute performance (CLHP) avec la détection appropriée, les immuno-essais et les tests fonctionnels, tels que 
le test d’inhibition de la phosphatase, peuvent être utilisées en lieu et place de la méthode EU-R.L. LC-MS/MS, pour 
autant:  
a) que seules ou combinées, elles puissent détecter au moins les analogues visés au point A, 1 du présent chapitre; 
le cas échéant, des critères plus appropriés sont définis;  
b) qu’elles remplissent les critères de performance préconisés par le laboratoire de référence susmentionné. Ces 
méthodes devront avoir fait l’objet d’une validation interlaboratoires et avoir passé avec succès les tests effectués 
dans le cadre d’un programme reconnu de tests d’efficacité. L’EU-R.L. soutient les activités visant une validation 
interlaboratoires de la technique en vue d’une normalisation officielle;  
c) que leur application assure un degré équivalent de protection de la santé publique.  
B. Méthodes biologiques  
1) Afin que les États membres puissent adapter leurs méthodes à la méthode LC-MS/MS définie au point A 1 du 
présent chapitre, diverses procédures de dosage biologique sur souris, qui diffèrent par la prise d’essai (hépatopan ­
créas ou corps entier) et par les solvants utilisés pour l’extraction et la purification, peuvent être appliquées 
jusqu’au 31 décembre 2014 pour détecter les toxines marines visées à l’annexe III, section VII, chapitre V, 
point 2) c), d) et e), du règlement (CE) n  o 853/2004.  
2) La sensibilité et la spécificité dépendent du choix des solvants utilisés pour l’extraction et la purification et il 
convient d’en tenir compte au moment du choix de la méthode, afin de couvrir la gamme complète des toxines.  
3) Un seul essai biologique sur souris avec extraction à l’acétone peut être utilisé pour détecter l’acide okadaïque, les 
dinophysistoxines, les azaspiracides, les pecténotoxines et les yessotoxines. Au besoin, cet essai peut être complété 
par des opérations de séparation liquide/liquide avec de l’acétate d’éthyle/eau ou du dichlorométhane/eau afin 
d’éliminer les interférences potentielles.  
4) Trois souris doivent être utilisées pour chaque test. La mort d’au moins deux souris sur trois dans les vingt-quatre 
heures suivant l’inoculation d’un extrait équivalent à 5 g d’hépatopancréas ou à 25 g de corps entier doit être 
considérée comme un critère de la présence, dans des proportions supérieures aux limites fixées, d’une ou de 
plusieurs toxines mentionnées à l’annexe III, section VII, chapitre V, point 2) c), d) et e), du règlement (CE) 
n o 853/2004.FR 11.1.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 6/55) Un dosage biologique sur souris avec une extraction à l’acétone suivie d’une séparation liquide/liquide avec de 
l’éther diéthylique peut être utilisé pour détecter l’acide okadaïque, les dinophysistoxines, les pecténotoxines et les 
azaspiracides, mais il ne peut pas être utilisé pour la détection des yessotoxines en raison de l’élimination possible 
de ces toxines au cours de la phase de séparation. Trois souris doivent être utilisées pour chaque test. La mort d’au 
moins deux souris sur trois dans les vingt-quatre heures suivant l’inoculation d’un extrait équivalent à 5 g 
d’hépatopancréas ou à 25 g de corps entier doit être considérée comme un critère de la présence d’acide 
okadaïque, de dinophysistoxines, de pecténotoxines et d’azaspiracides dans des proportions supérieures aux 
limites fixées à l’annexe III, section VII, chapitre V, point 2) c) et e), du règlement (CE) n  o 853/2004.  
6) Un dosage biologique sur rat peut être utilisé pour détecter l’acide okadaïque, les dinophysistoxines et les azas ­
piracides. Trois rats doivent être utilisés pour chaque test. Une réaction diarrhéique chez l’un des trois rats doit être 
considérée comme un critère de la présence d’acide okadaïque, de dinophysistoxines et d’azaspiracides dans des 
proportions supérieures aux limites fixées à l’annexe III, section VII, chapitre V, point 2) c) et e), du règlement (CE) 
n o 853/2004.  
C. Après la période fixée au point B 1. du présent chapitre, le dosage biologique sur souris est utilisé uniquement pour le 
contrôle périodique des zones de production et de reparcage destiné à la détection de toxines marines nouvelles ou 
inconnues sur la base des programmes de contrôle nationaux élaborés par les États membres.»FR L 6/6 Journal officiel de l’Union européenne 11.1.2011