ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
WT/MIN(11)/10 
13 décembre 2011 
 (11-6456) 
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE 
Huitième session Genève, 15 - 17 décembre 2011  
 
  
LISTE DES DOCUMENTS 
 
 
1. Décision, avis de convocation et ordre du jour provisoire 
 WTO/AIR/3858 Aérogramme annon çant la huitième session de la 
Conférence ministérielle 
 WT/MIN(11)/W/1 Ordre du jour provisoire 
  2. Documents pour la Conférence ministérielle 
 WT/MIN(11)/W/2 
Éléments pour des orientations politiques  
 WT/ACC/15 
 WT/GC/135 
 WT/MIN(11)/3 Accessions à l'OMC – Rapport annuel 2011 du 
Directeur général 
 WT/GC/137 
 WT/CFMC/DG/4 
 WT/MIN(11)/4 Aspects du coton relatifs à l'aide au 
développement – Quatrième rapport périodique 
du Directeur général 
 WT/MIN(11)/5 Rapport du Directeur général 
WT/TF/COH/S/16 
WT/MIN(11)/8 Cohérence dans l'élaboration des politiques 
économiques au niveau mondial – Rapport 
(2011) du Directeur général 
 WT/MIN(11)/9 Conférence des Ministres du commerce de 
l'Union africaine  
Septième session ordinaire 29 novembre-3 décembre 2011 Accra, Ghana – Communication présentée par le Kenya 
  
3. Accessions 
 WT/ACC/SAM/30-WT/MIN(11)/1 
 WT/ACC/SAM/30-WT/MIN(11)/1/Add.1 WT/ACC/SAM/30-WT/MIN(11)/1/Add.2Rapport du Groupe de travail de l'accession du 
Samoa à l'Organisation mondiale du commerce 
 WT/ACC/RUS/70-WT/MIN(11)/2 
WT/ACC/RUS/70-WT/MIN(11)/2/Add.1
WT/ACC/RUS/70-WT/MIN(11)/2/Add.2Rapport du Groupe de travail de l'accession de la 
Fédération de Russie à l'Organisation mondiale 
du commerce  WT/MIN(11)/10 
Page 2  
 
   WT/ACC/CGR/38-WT/MIN(11)/7 
WT/ACC/CGR/38-WT/MIN(11)/7/Add.1WT/ACC/CGR/38-WT/MIN(11)/7/Add.2Rapport du Groupe de travail de l'accession du 
Monténégro à l'Organisation mondiale du commerce 
  
4. Projets de textes appelant une décision des Ministres 
 IP/C/59/Add.1 Conseil des ADPIC – Plaintes en situation de 
non-violation  
 WT/GC/W/645 Commerce électronique  WT/COMTD/SE/7/Add.1 Rapport du Comité du commerce et du 
développement réuni en session spécifique au Conseil général 
 IP/C/59/Add.2 Rapport annuel (2011) du Conseil des ADPIC 
– Addendum 
 WT/COMTD/LDC/19 Rapport du Sous-Comité des pays les moins 
avancés au Conseil général 
 TN/S/37 
 Traitement préférentiel pour les services et
fournisseurs de services des pays les moins 
avancés – Rapport du Président, 
M. l'Ambassadeur Fernando de Mateo 
 WT/MIN(11)/6 Mécanisme d'examen des politiques 
commerciales – Quatrième évaluation du 
Mécanisme d'examen des politiques commerciales 
  
5. Rapports  
WT/GC/142 
WT/DSB/54 et WT/DSB/54/Add.1 
WT/TPR/284 Conseil général 
Organe de règlement des différends 
Organe d'examen des politiques commerciales 
 G/L/978 
 S/C/36  IP/C/59, IP/C/59/Add.1 et IP/C/59/Add.2 Conseil du commerce des marchandises 
Conseil du commerce des services Conseil des ADPIC 
 WT/COMTD/74 
 WT/CTE/18  WT/BOP/R/104 Comité du commerce et du développement 
Comité du commerce et de l'environnement Comité des restrictions appliquées à des fins de 
balance des paiements 
 WT/REG/21 Comité des accords commerciaux régionaux 
 WT/WGTDF/10 
 
 WT/WGTTT/13 Groupe de travail du commerce, de la dette et 
des finances  
Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie  WT/MIN(11)/10 
 Page 3 
 
 
   GPA/110 
 WT/L/827 Comité des marchés publics 
Comité du commerce des aéronefs civils 
 WT/COMTD/SE/7 Comité du commerce et du développement réuni 
en Session spécifique – Petites économies 
 G/L/962 et G/L/962/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce 
 WT/TPR/OV/14 Tour d'horizon de  l'évolution de l'environnement 
commercial international – Rapport annuel du 
Directeur général 
 JOB/GC/16 et JOB/GC/16/Corr.1 Conse il général – mercredi  30 novembre 2011, 
point 2 de l'ordre du jour – Rapport du Président du Comité des négociations commerciales 
  
6. Notes d'information  
 WT/MIN(11)/INF/1 Circulaire d'information n° 1  
 WT/MIN(11)/INF/2 Circulaire d'information n° 2 –Visas  
 WT/MIN(11)/INF/3 Circulaire d'in formation n° 3 – Réservations de 
chambres d'hôtel 
 WT/MIN(11)/INF/4 Circulaire d'in formation n° 4 – Documentation – 
Une approche plus écologique  
 WT/MIN(11)/INF/5 Dispositions relatives aux intervenants en séance 
plénière  
 WT/MIN(11)/INF/6 Organisations  non gouvernementales accréditées 
pour assister à la huitième Conférence ministérielle de l'OMC, Genève, 15-17 décembre 2011 
 WT/MIN(11)/INF/7 Circulaire d'information n° 7 – Visite guidée du 
CICG/CCV 
 WT/MIN(11)/INF/8 Dispositions en matière de sécurité 
 WT/MIN(11)/INF/9 Organisation des séances de la Conférence et 
programme général 
 WT/MIN(11)/INF/10 Note d'information générale 
 
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