ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/TE/W/63 
17 novembre 2005 
 
 (05-5455) 
Comité du commerce et de l'environnement 
Session extraordinaire  
 
 
 
SYNTHÈSE DES COMMUNICATIONS SUR LES BIENS 
ENVIRONNEMENTAUX 
 
Note informelle du Secrétariat  
 
  
Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre 
responsabilité et sans préjudice des positions des Membres ni de 
leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
 
  
1. Le paragraphe 31 iii) de la Déclaration minist érielle de Doha appelle  à des négociations sur 
"la réduction ou, selon qu'il sera approprié, l'éliminati on des obstacles tarifaires et non tarifaires visant 
les biens et services environnementaux", afin de renforcer le soutien mutuel du commerce et de 
l'environnement.  La présente note fait la synthèse, dans la mesure du possible, des diverses questions 
soulevées dans les communications présentées par les Membres à la Session extraordinaire du CCE en 
2002-2005.  Initialement élaborée en avril 2005 (JOB( 05)/57) en réponse à une demande de la Session 
extraordinaire du CCE lors de la réunion de février 2005 (JOB(05)/57 et Rev.1-2). 
2. La note commence par une introduction suivie d' une deuxième partie décrivant les approches 
concernant le paragraphe 31 iii) qui ont été présen tées à la Session extraordinaire du CCE.  La 
troisième partie indique les paramètres que les Membres ont utilisés pour élaborer leurs projets de listes de biens environnementaux.  Une partie fina le mentionne un certain nombre d'autres questions 
soulevées dans les communications se rapportant au ma ndat défini au paragra phe 31 iii).  L'annexe I 
indique les différentes catégories utilisées par les Memb res dans leurs listes.  L'annexe II fournit une 
compilation des listes présentées par les Membres à ce jour.  Quant à l'annexe III, elle contient un 
tableau recensant toutes les communications présent ées à ce jour sur les biens environnementaux. 
 
_______________ 
  TN/TE/W/63 
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  TABLE DES MATIÈRES 
 
I.
 INTRODUCTION ................................................................................................................... .3 
II. APPROCHES CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS AU TITRE DU 
PARAGRAPHE 31 III) ............................................................................................................4  
A. APPROCHE FONDÉE SUR DES PROJETS ENVIRONNEMENTAUX ........................................4  
B. APPROCHE FONDÉE SUR DES LISTES ..............................................................................5  
C. APPROCHE INTÉGRATRICE .............................................................................................6  
III. PARAMÈTRES UTILISÉS POUR IDENTIFIER LES BIENS ENVIRONNEMENTAUX .......................................................................................................7
 
A. CARACTÉRISTIQUES DE L 'UTILISATION FINALE .............................................................7  
B. LIEN AVEC LES CLASSIFICATIONS EXISTANTES ..............................................................7  
C. LIEN AVEC LES LISTES EXISTANTES ...............................................................................8  
D. CONTRIBUTION À LA RÉALIS ATION DES OBJECTIFS 
ENVIRONNEMENTAUX CONVENUS  AU NIVEAU INTERNATIONAL ...................................8  
E. CATÉGORIES VISÉES DANS LES COMMUNICATIONS DES MEMBRES ...............................9  
1. Principales catégories visées dans les communications des 
Membres ..........................................................................................................9  
2. Produits écologiquement préférables..........................................................11  
IV. AUTRES QUESTIONS SE RAPPORTANT AU MANDAT DÉFINI AU PARAGRAPHE 31 III) ..........................................................................................................12
 
A. LIENS ENTRE BIENS ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX .............................................12  
B. FOURNITURE DE DONNÉES RELATIVES AUX DROITS DE DOUANE ET AU 
COMMERCE ...................................................................................................................13  
 
ANNEXE I CATÉGORIES VISÉES DANS LES COMMUNICATIONS DES 
 MEMBRES ...................................................................................................................... .......14 
ANNEXE II BIENS ENVIRONNEMENTAUX SUR LA BASE DES  
 COMMUNICATIONS DES MEMBRES .............................................................................17 
ANNEXE III LISTE DES DOCUMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES MEMBRES 
 AU TITRE DU PARAGRAPHE 31 III) .............................................................................106  
  TN/TE/W/63 
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  I. INTRODUCTION 
3. Ainsi que cela a été souligné, les négociations au titre du paragraphe 31 iii) devraient avoir 
pour objectif le développement durable en créant d es situations dans lesquelles on gagne sur trois 
tableaux, à savoir:  commerce, environnement et développement.1 
4. Premièrement, il a été dit que les négociations po urraient aboutir à la création d'une situation 
avantageuse pour le commerce  en raison de l'accroissement des échanges dû à la réduction ou à 
l'élimination des obstacles tari faires et non tarifaires.  Les ach eteurs nationaux, y compris les 
entreprises et les pouvoirs publics à tous les niveaux, pourraient acquérir des technologies environnementales à moindre coût.
2 
5. Les négociations pourraient également aboutir à la création d'une situation avantageuse pour 
l'environnement  par l'amélioration de l'accès à des bien s environnementaux de qualité, ce qui pourrait 
se traduire par une amélioration dir ecte de la qualité de vie des indivi dus dans tous les pays grâce à 
l'assainissement de l'environnement et à la satis faction des besoins humains essentiels, tels que 
l'amélioration de l'accès à l'eau salubre, aux syst èmes d'assainissement et à l'énergie non polluante.3  
En outre, l'utilisation des biens environnementaux pe ut réduire les externalités négatives, c'est-à-dire 
les effets préjudiciables sur l'environnement et la  santé des personnes et permettre de réaliser des 
gains importants en termes de rendement énergétique.4 
6. Enfin, les négociations pourraient aboutir à la  création d'une situation avantageuse pour le 
développement  parce que la libéralisation peut aider l es pays en développement à se doter des 
instruments dont ils ont besoin pour intégrer les pr incipales priorités environnementales dans leurs 
stratégies de développement5, par exemple celles qui ont été identifiées dans le Plan de mise en œuvre 
du Sommet mondial pour le dével oppement durable de Johannesburg.6 
                                                      
1 "Négociations sur les biens environnementaux", communication des États-Unis, 9 juillet 2002, 
TN/TE/W/8, paragraphe 2;  "Accès aux marchés p our les biens environnementaux", communication des 
Communautés européennes, 17 février 2005, TN/TE/W/47, paragraphe 5;  "Liste initiale de biens environnementaux", communication du Canada, TN/TE/W/50, 2 juin 2005, paragraphe 3;  "Une autre approche 
des négociations au titre du paragraphe 31 iii)", communication de l'Inde, 3 juin 2005, TN/TE/W/51, 
paragraphe 12;  "Biens environnementaux", communication de Cuba, 5 juillet 2005, TN/TE/W/55, 
paragraphe 2;  "Biens environnementaux", communication de la Suisse, 6 juillet 2005, TN/TE/W/57, 
paragraphes 3 et 4;  "Les biens environnementaux pour le développement", communication du Brésil, 8 juillet 2005, TN/TE/W/59, paragraphe 9. 
 
2 "Libéralisation pour les biens environnementaux dans le cadre de l'OMC:  Approche de la question de 
la définition", communication des États-Unis, 19 juin 2003, TN/TE/W/34, paragraphe 3. 
 
3 États-Unis, TN/TE/W/34, paragraphe 3;  Communautés européennes, TN/TE/W/47, paragraphe 5. 
 
4 Suisse, TN/TE/W/57, paragraphe 4. 
 
5 Cuba, TN/TE/W/55, paragraphe 15.  Voir également "Déclaration faite par la Chine au sujet des biens 
environnementaux à la réunion de la Session extraordin aire du Comité du commerce et de l'environnement du 
22 juin 2004", 6 juillet 2004, TN/TE/W/42, paragraphe 2. 
 
6 États-Unis, TN/TE/W/34, paragraphe 3. 
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  II. APPROCHES CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS AU TITRE DU 
PARAGRAPHE 31 III) 
7. Les communications qui ont été présentées à ce  jour proposent les deux approches concernant 
le paragraphe 31 iii) suivantes:  l'approche fondée sur des projet s environnementaux et l'approche 
favorisant l'établissement d'une liste de biens e nvironnementaux convenue au  niveau multilatéral.  
A. A
PPROCHE FONDÉE SUR DES PROJETS ENVIRONNEMENTAUX  
8. L'"approche fondée sur des projets envi ronnementaux" est proposée par l'Inde.7  Dans le cadre 
de cette approche, les biens et les services seraient inclus dans un projet qui devrait être approuvé par 
une autorité nationale désignée (AND).  Si ce proj et est approuvé, les biens et services visés par le 
projet bénéficieraient de concessions spécifiées pe ndant la durée du projet.  Cette approche tiendrait 
compte de la diversité des normes environneme ntales grâce à des responsabilités communes mais 
différenciées et permettrait que  la libéralisation du commerce atteigne les objectifs en matière 
d'environnement et de développeme nt du Programme de Doha pour le  développement et d'Action 21.8  
Il est également indiqué que cette approche créerait une synergie entre les biens et les services environnementaux et offrirait un cadre pour le transf ert de technologie et son adaptation par les pays 
en développement.
9 De même, les biens et services requis po ur le projet auraient une utilisation 
directe et pourraient être reliés à l'objectif envir onnemental pour lequel ils bénéficient de l'accès aux 
marchés.10 
9. L'AND serait le point de contact national char gé de superviser toutes les autorisations à 
accorder en ce qui concerne les réductions tarifair es visant les biens et services environnementaux 
liées à un projet spécifique devant être mis en œuvre dans le pays.  Sa mission principale serait 
d'évaluer les propositions d'octroi de concessions tari faires sur les biens et services dans le cadre des 
projets.11  L'AND peut se composer, par exemple, de représentants du gouvernement, du secteur privé, 
de la société civile ou de toutes autres entités jugées appropriées par les gouvernements nationaux.12 
Le rôle de l'AND consisterait à veiller à ce que les renseignements fournis dans la proposition soient 
appropriés pour réaliser les objectifs du projet. 
10. Les projets choisis tendraient à la réalisati on des objectifs environnementaux nationaux ainsi 
que des objectifs de tout accord envi ronnemental bilatéral ou multilatéral.13  Ils viseraient, entre 
autres, des équipements, des pièces et composants , des biens de consommation, des services, des 
investissements, des aides financiè res et le transfert de technologie.  Les critères généraux concernant 
les "projets environnementaux" pourraient être convenus à la Session extraordinaire du CCE compte 
                                                      
7 Communications de l'Inde: "Une autre approche des négociations au titre du paragraphe 31 iii)", 
3 juin 2005, TN/TE/W/51, "Dimensions structurelles de l'approche fondée sur des projets environnementaux", 4 juillet 2005, TN/TE/W/54 et "Aspects procéduraux et techniques de l'approche fondée sur des projets 
environnementaux", 19 septembre 2005, TN/TE/W/60. 
 
8 Inde, TN/TE/W/51, paragraphe 12. 
 
9 Inde, TN/TE/W/60, paragraphes 4, 6. 
 
10 Inde, TN/TE/W/60, paragraphe 8. 
 
11 Inde, TN/TE/W/54, paragraphe 14. 
 
12 Inde, TN/TE/W/60, paragraphe 9. 
 
13 Inde, TN/TE/W/51, paragraphe 13. 
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  dûment tenu de la marge de manœuvre des gouvernemen ts.  Les projets pourront avoir pour objet:  la 
lutte contre la pollution atmosphéri que;  la gestion des eaux usées et  des déchets;  la gestion des 
déchets solides;  la remise en état et le nettoyage;  la lutte contre le bruit et les vibrations;  la 
surveillance et l'analyse de l'environnement;  l'op timisation des processus;  la gestion des économies 
d'énergie;  les équipements fonctionnant avec des énergies renouvelables;  et les produits 
écologiquement préférables.14 
B. APPROCHE FONDÉE SUR DES LISTES  
11. À ce jour, neuf Membres ont présenté des communications contenant leurs listes initiales de 
biens environnementaux:  Canada, Communaut és européennes, Corée, États-Unis, Japon, 
Nouvelle-Zélande, Qatar, Suisse et Taipei chinois.  Les produits inscrits sur les différentes listes sont 
énumérés dans l'annexe II de la présente note.  Deux aspects de l'approche fondée sur des listes ont été 
examinés par les Membres:  l'élaboration d'une " liste évolutive" et la création de deux listes 
établissant différents ensembles d'engagements. 
12. Il a été suggéré qu'une liste  convenue de biens environneme ntaux devrait être considérée 
comme une "liste évolutive"15 et qu'une procédure devrait être mise en place pour mettre à jour et 
élargir la liste.16  Cela aiderait à rendre compte de la réa lité de l'évolution des biens environnementaux 
et du progrès technique et encouragerait l'innova tion technologique dans un domaine où l'évolution 
des techniques est le facteur essentiel qui permettra de s'attaquer avec succès aux problèmes liés à l'environnement.
17  Selon un rapport de l'OCDE, la moitié des biens environnementaux susceptibles 
d'être utilisés dans la prochaine décennie n'existent pas aujourd'hui.18 
13. Certains Membres estiment qu'il faut établir deux listes.  La proposition de la Chine suggérait 
d'élaborer une "liste commune" et une "liste pour le développement".19  La "liste commune" 
comprendrait des lignes de produits spécifiques pour l esquels on s'accorde à dire qu'ils constituent des 
biens environnementaux.  Pour les produits figuran t sur cette liste commune, les Membres s'engagent 
à réduire ou à éliminer les obstacles tarifaires et non ta rifaires.  La "liste pour  le développement" serait 
une liste de biens environnementaux aux fins du tra itement spécial et différencié, issue de la "liste 
                                                      
14 Inde, TN/TE/W/51, paragraphe 14. 
 
15 Communications de la Nouvelle-Zélande:  "Biens environnementaux", 10 février 2005, 
TN/TE/W/46, paragraphes 13 à 18;  "Biens environnementaux", 26 mai 2005, TN/TE/W/49, paragraphe 6;  et "Biens environnementaux", Déclaration faite à la réunion informelle de la Session extraordinaire du CCE tenue 
le 10 juin 2005, supplément, 16 juin 2005, TN/TE/W/49/Suppl.1, paragraphe 23. 
 
16 Nouvelle-Zélande, TN/TE/W/46, paragraphe 16;  Communautés européennes, TN/TE/W/47, 
paragraphe 7 et "Communication des CE sur les biens environnementaux", 5 juillet 2005, TN/TE/W/56, paragraphe 1;  Suisse, TN/TE/W/57, paragraphes 16 et 17.  S'agissant des précédents à prendre en considération, 
la Déclaration ministérielle de 1996 sur le commerce des produits des technologies de l'information (ATI) et 
l'initiative "zéro pour zéro" prise dans le cadre du Cycle d'Uruguay pour le commerce des produits 
pharmaceutiques partaient du principe que les listes de produits visés par les accords en question devraient 
suivre l'évolution des technologies et en tenir compte. 
 
17 "Liste initiale de biens environnementaux", communication des États-Unis, 1er juillet 2005, 
TN/TE/W/52, paragraphe 4;  Communautés européennes, TN/TE/W/47, paragraphe 7;  et "Communication des 
CE sur les biens environnementaux", 5 juillet 2005, TN/TE/W/56, paragraphe 1. 
 
18 OCDE (1998) L'industrie mondiale des biens et services environnementaux , publications de l'OCDE, 
Paris. 
 
19 Chine, TN/TE/W/42, paragraphes  4 à 6. 
 TN/TE/W/63 
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  commune".  Elle comprendrait les produits sélectionn és par les pays en développement et les pays les 
moins avancés Membres à partir de la liste commune  qui bénéficieraient d'une exemption ou d'un taux 
d'engagement de réduction plus bas, afin de reflét er le principe d'une réciprocité qui ne soit pas 
totale.
20 
14. Les États-Unis ont proposé que soient étab lies une "liste principale" et une "liste 
complémentaire".21  La "liste principale" comprendrait les produits pour lesquels il existe un 
consensus sur le fait qu'il s'agit de biens environneme ntaux.  Une "liste complémentaire" pourrait être 
élaborée pour les produits additionnels sur lesquels un consensus définitif ne pour rait être atteint, mais 
dont beaucoup reconnaissent qu'ils peuvent revê tir de l'importance pour la protection de 
l'environnement, la prévention de la poll ution ou la dépollution, et la durabilité.22 
C. APPROCHE INTÉGRATRICE  
15. L"Approche intégratrice" est présentée dans une communication de l'Argentine.  Elle 
regroupe des éléments conte nus dans toutes les propositions  présentées à ce jour.23 Selon cette 
approche, deux conditions devraient être l'une et l'autre remplies pour bénéficier de la 
réduction/élimination des restrictions tarifaires et non tarifaires visées au paragraphe 31 iii) du mandat 
de Doha.24 Tout d'abord, les biens doivent être inclus dans l'une des "catégories" de projets 
environnementaux à déterminer pa r la Session extraordinaire du CCE comme la lutte contre la 
pollution atmosphérique; l'eau et la  gestion des eaux usées; le sol et sa conservation; la gestion des 
déchets solides; la remise en état et le nettoyage; le bruit et la diminution des vibrations; l'analyse et la 
surveillance de l'environnement; l'optimisation des pr ocessus; la gestion visant à économiser l'énergie; 
les énergies renouvelables; les biens respectueux de l'environnement.25 
16. La Session extraordinaire du CCE inclurait alors dans chaque catégorie des "biens 
environnementaux" qui seraient disponibles pour être  utilisés pour l'élaboration de projets nationaux. 
La réduction/l'exemption des droits de douane et l'élimination des obstacles non tarifaires seraient 
convenues au niveau multilatéral, compte tenu du tr aitement spécial et différencié.  L'avantage 
tarifaire accordé par le Membre importateur portera it sur un laps de temps déterminé, à savoir la durée 
de la phase de mise en œuvre du projet. Les conditions concernant l'accès au transfert de 
"technologies propres" et la création de capacités lo cales seraient négociées dans le cadre du projet 
environnemental 
                                                      
20 Dans sa communication à la Session extraordinaire du CCE, Cuba a fait part de son soutien à la 
proposition de la Chine, TN/TE/W/55, paragraphe 18. 
 
21 "Contribution des États-Unis concernant les modalités pour les biens environnementaux", 
communication des États-Unis, 7 juillet 2003, TN/TE/W/38 – TN/MA/W/18/Add.5, paragraphe 3. 
 
22 La Nouvelle-Zélande a aussi su ggéré d'établir deux listes de ce type, TN/TE/W/46, paragraphes 10 
à 12. 
 
23 Proposition intégratrice concernant les biens environnementaux pour le développement. 
Communication présentée par l'Argentine, 14 octobre 2005, TN/TE/W/62. 
 
24 Argentine, TN/TE/W/62, paragraphe 10. 
 
25 Argentine, TN/TE/W/62, paragraphe 9.  TN/TE/W/63 
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  III. PARAMÈTRES UTILISÉS POUR IDENTIFIER LES BIENS 
ENVIRONNEMENTAUX 
17. Divers paramètres servant à l'identification des biens environnementaux ont été proposés par 
les Membres dans leurs communications.  Ils sont indiqués ci-après sans suivre un ordre particulier. 
A. CARACTÉRISTIQUES DE L 'UTILISATION FINALE  
18. Il a été suggéré que la prise en considéra tion des caractéristiques de l'"utilisation finale"26 ou 
de l'"utilisation directe"27 du produit à des fins environneme ntales pourrait constituer un critère 
pratique pour l'identification des biens environn ementaux:  seuls les produits utilisés à des fins ou 
pour des processus spécifiques liés à l'environnement devraient être inclus dans la liste des biens 
environnementaux.28  Il a été exprimé des inquiétudes au sujet du fait que ces produits peuvent avoir 
deux utilisations ou plus:  certains produits peuvent  avoir des utilisations importantes autres qu'aux 
fins de l'environnement.29  Par ailleurs, il a été souligné que les produits dont la définition repose sur 
des distinctions entre les pr oduits, fondées sur les procédés et  méthodes de production (PMP), 
devraient être exclus de la liste.30 
B. LIEN AVEC LES CLASSIFICATIONS EXISTANTES  
19. Les produits inscrits dans les listes des Membres sont indiqués selon les catégories du SH au 
niveau des positions à quatre ou à six chiffres.  Da ns certains cas, les produits relevant de la position 
du SH à quatre ou à six chiffres ne sont pas tous utilisés à des fins environnementales, une partie 
seulement des produits de la catégorie visée ét ant considérés comme des biens environnementaux.31  
Pour faciliter l'identification d'un bien environne mental relevant des catégories à quatre ou à six 
chiffres du SH, une désignation additionnelle de produit ou la mention "ex" est indiquée.32 
                                                      
26 "Proposition de liste initiale de biens environnementaux", communication de la Corée, 
18 février 2005, TN/TE/W/48, paragraphe 5;  États-Unis, TN/TE/W/52, paragraphe 2. 
 
27 "Proposition de liste initiale de biens envir onnementaux", communication du Taipei chinois, 
7 octobre 2004, TN/TE/W/44 (et Corr.1), paragraphe 7. 
 
28 Communautés européennes, TN/TE/W/47, paragraphe 9. 
 
29 Cuba, TN/TE/W/55, paragraphe 4;  Inde, TN/TE/W/51, paragraphe 4. 
 
30 États-Unis, TN/TE/W/52, paragraphe 2;  États-Unis, TN/TE/W/34, paragraphe 7;  Corée, 
TN/TE/W/48, paragraphe 5. 
 
31 En outre, les Communautés européennes ont proposé que, étant donné que les techniques 
environnementales sont souvent livrées de façon groupée, des codes spécifiques devraient être créés dans les nomenclatures nationales pour des systèmes entiers, toutes les fois que ceux-ci ne sont pas définis explicitement 
dans le SH.  Cela pourrait être le cas, par exemple, d'une station d'épuration des eaux ou d'un système de 
traitement des boues industrielles destiné à être intégré dans une installation industrielle.  Les Communautés européennes ont toutefois conseillé que les pièces de rech ange et les accessoires ne soient compris dans cette 
initiative que s'ils sont explicitement destinés à être u tilisés dans les systèmes que les Membres ont identifiés 
comme étant des biens environnementaux, et uniquemen t dans ces systèmes.  Communautés européennes, 
TN/TE/W/47, paragraphe 9. 
 
32 Corée, TN/TE/W/48, paragraphe 5;  "Liste initiale de biens environnementaux du Canada  
– Supplément", communication du Canada, TN/TE/W/50/Suppl.1, 1er juillet 2005, paragraphe 2;  États-Unis, 
TN/TE/W/52, page  2;  Communautés européennes, TN/TE/W/56, paragraphes 6 et 7;  Suisse, TN/TE/W/57, 
page 5. TN/TE/W/63 
Page 8  
 
  C. L
IEN AVEC LES LISTES EXISTANTES  
20. En élaborant leurs listes, certains Memb res ont utilisé des "points de référence"33 à la 
définition de l'OCDE des i ndustries de l'environnement34 et/ou à la conceptualisation des biens 
environnementaux proposée par l'APEC.35  Par exemple, le Japon a mentionné les travaux réalisés par 
l'OCDE sur les biens environnementaux en 2000 pour justifier le choix des produits et des catégories 
qu'il propose.  La liste de la Suisse est fondée sur la définition de l'OCDE.36  La liste des États-Unis, 
établie selon la méthode de l'APEC, va plus loin que la liste de l' APEC puisqu'elle inclut 46 produits 
supplémentaires.37  Pour chaque catégorie de la liste de la Nouvelle-Zélande, des points de référence 
aux définitions de l'OCDE et/ou de  l'APEC, ont été utilisés pour justifier l'inscription sur la liste d'un 
bien environnemental.38   
D. CONTRIBUTION À LA RÉALISATION DES OB JECTIFS ENVIRONNEME NTAUX CONVENUS AU 
NIVEAU INTERNATIONAL  
21. Il a été indiqué que les instruments ci-après fournissaient des orientations aux fins de 
l'identification des biens environnementaux: 
- Action 21:  chapitre 4 sur la modification des modes de consommation39 et 
chapitre 9 sur la protection de l'atmosphère40; 
 
- Plan de mise en œuvre du Sommet mondial pour le développement durable 
de Johannesburg, entre autres les paragraphes 8, 9, 20 c), 21, 22 a) et b), 25, 26 e) et f), 36 g), 38 g), 66 d) et chapitre IV
41; 
 
                                                      
33 Nouvelle-Zélande, TN/TE/W/46, paragraphe 6 et TN/TE/W/49, paragraphes 2 et 3.  Pour Cuba, 
l'utilisation des deux listes de l'APEC et de l'OCDE comme référence pour l'établissement d'une liste 
multilatérale éventuelle a montré que les deux s'éloignent des intérêts des pays en développement puisqu'elles avantagent essentiellement les produits et services exportés par les pays développés.  Cuba, TN/TE/W/55, 
paragraphe 8. 
 
34 L'OCDE/EUROSTAT définit l'industrie de l'environnement comme les "activités qui produisent des 
biens et services servant à mesurer, prévenir, limit er, réduire au minimum ou corriger les atteintes à 
l'environnement, telles que la pollution de l'eau, de l'air et du sol, ainsi que les problèmes liés aux déchets, au bruit et aux écosystèmes".  Les "tech nologies, produits et services moins polluants, qui réduisent les risques 
pour l'environnement, minimisent la pollution et économisent les ressources" sont également considérés comme 
faisant partie de l'industrie de l'environnement.  OCDE (1999) L'industrie des biens et services 
environnementaux:  Manuel de collecte et d'analyse des données , publications de l'OCDE, Paris. 
 
35 La partie descriptive du document WT/GC/W/138/Add.1 contient de plus amples détails sur 
l'approche adoptée par l'APEC.   
 
36 Suisse, TN/TE/W/57, paragraphe 20. 
 
37 États-Unis, TN/TE/W/34, paragraphe 9 et TN/TE/W/52, paragraphe 3. 
 
38 Nouvelle-Zélande, TN/TE/W/46, paragraphe 6 et TN/TE/W/49, paragraphes 2 et 3. 
 
39 Communautés européennes, TN/TE/W/56, page 14. 
 
40 Communautés européennes, TN/TE/W/56, pages 8 et 15. 
 
41 Communautés européennes, TN/TE/W/56, pages 4 à 16. 
  TN/TE/W/63 
 Page 9 
 
 
  - Objectifs du Millénaire pour le développement (OMD) qui portent sur la 
satisfaction des besoins humains essen tiels en particulier, l'accès à l'eau 
salubre et aux systèmes d'assainissement, la prévention de la pollution, la réduction de l'utilisation des ressources et des déchets, par exemple l'OMD 7 consistant à réduire de moitié le pour centage de la population qui n'a pas 
accès de façon durable à un approvisionnement en eau potable
42; 
 
- Accords environnementaux multilatéraux (AEM), par exemple la 
Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et son 
Protocole de Kyoto43;  la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements 
transfrontières de déchets dange reux et de leur élimination44;  le Protocole de 
Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone45;  la 
Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants46;  la 
Convention de Rotterdam sur la procé dure de consentement préalable en 
connaissance de cause applicable à certa ins produits chimiques et pesticides 
dangereux qui font l'objet d'un commerce international47;  et la Convention 
sur la diversité biologique48; 
- Conférence internationale de Bonn pour les énergies renouvelables, 
déclaration politique de juin 200449;  et 
 
- Système général harmonisé de classifi cation et d'étiquetage des produits 
chimiques (SGH).50 
 E. C
ATÉGORIES VISÉES DANS LES COMMUNICATIONS DES MEMBRES  
1. Principales catégories visées dans les communications des Membres 
22. L'annexe II indique tous les produits énum érés dans les communications du Canada, des 
Communautés européennes, de la Corée, des États- Unis, du Japon, de la Nouve lle-Zélande, du Qatar, 
de la Suisse et du Taipei chinois.  Les Membre s se sont servis des catégories pour répertorier les 
produits dont l'objet ou la fonction ne ressortai ent peut-être pas clairement des désignations 
                                                      
42 Communautés européennes, TN/TE/W/56, page 4. 
 
43 "Négociations sur les biens environnementaux:  combustibles et technologies efficients à faible 
émission de carbone et de polluants", Qatar, 28 janvier 2003, TN/TE/W19, TN/MA/W/24, paragraphe 8;  
Communautés européennes, TN/TE/W/47, note de bas de page 2 du paragraphe 6. 
 
44 Communautés européennes, TN/TE/W/47, note de bas de page 2 du paragraphe 6. 
 
45 Communautés européennes, TN/TE/W/47, note de bas de page 2 du paragraphe 6. 
 
46 Communautés européennes, TN/TE/W/47, note de bas de page 2 du paragraphe 6. 
 
47 Communautés européennes, TN/TE/W/47, note de bas de page 2 du paragraphe 6. 
 
48 Communautés européennes, TN/TE/W/47, note de bas de page 2 du paragraphe 6;  Brésil, 
TN/TE/W/59, paragraphe 10. 
 
49 Communautés européennes, TN/TE/W/47, page 9. 
 
50 Communautés européennes, TN/TE/W/47, note de bas de page 2 du paragraphe 6. 
 TN/TE/W/63 
Page 10  
 
  correspondant au code du SH lors de l'élabora tion d'une liste de biens environnementaux et pour 
expliquer les objectifs environnementaux justifiant  l'incorporation des produits dans les listes.
51 
23. Au total, l'annexe II contient 480 entrées.52  La plupart des entrées relèvent de la catégorie 
"gestion des eaux usées" (118 entrées), "gestion des déchets solides et dangereux" (108 entrées) et 
"installations fonctionnant avec des énergies renouve lables" (108 entrées).  Cinquante-six pour cent 
des entrées concernent le domaine de la "gestion de la pollution".  Les différentes catégories utilisées 
par les Membres dans leurs listes, ainsi que les abrévi ations figurant à l'annexe  II, sont indiquées dans 
l'annexe I.  La composition de l' annexe II se présente comme suit:   
Composition de l'annexe II, par catégorie53 
 
 
104989188
68
50
3934
2320 191597 651
GEUIERS/D
T/PMPS/ALPA PEPD/A
UDD PEE B/V GR
G/CESR
TEPGRN CS
 
 
 
                                                      
51 Canada, TN/TE/W/50/Suppl.1, paragraphe 3. 
 
52 À savoir une entrée par position ou sous-position du SH.  Toutefois, 36 entrées n'indiquent pas de 
code du SH, voir les entrées 444 à 480. 
 
53 Plusieurs entrées se rapportent à plus d'une catég orie;  de ce fait, le nombre total des entrées ne 
correspond pas au nombre total des catégories mentionnées.  Les abréviations apparaissant sur le graphique sont 
expliquées dans l'annexe I.  TN/TE/W/63 
 Page 11 
 
 
  Composition de l'annexe II, par domaine 
 
2. Produits écologiquement préférables 
24. Un certain nombre de Membres ont inscrit les produits écologiquement préférables (PEP) sur 
leurs listes.  La notion de PEP s'inspire de certain s aspects des travaux entrepris par la CNUCED, qui 
définit les PEP comme étant des produits "qui  provoquent nettement moins de "dommages 
environnementaux" à un stade de leur "cycle de vie" que d'autres produits à usage similaire".54  Les 
Communautés européennes ont créé une catégorie se mblable qui englobe certains des PEP:  "biens 
qui ont des performances environnementales élevée s ou un faible impact sur l'environnement".55  Il a 
été toutefois souligné que la notion de PEP devrait être utilisée seulement lorsque le produit concerné 
peut être identifié par son utilisation finale ou ses caractéristiques d'élimination.56 
25. Il a été dit que les PEP se distinguent des autres produits et matériels de lutte contre la 
pollution en ceci que leurs avantages pour l'envi ronnement apparaissent dans le processus de 
production ou lors de leur utilisati on directe ou de leur élimination.57  Les PEP peuvent par ailleurs 
être définis sur la base de paramètres objectifs tels que la composition (par exemple le caractère 
renouvelable des composants) et/ou la performance environnementale (par exemple la consommation 
d'énergie, l'efficacité énergétique, la recyclab ilité/biodégrabilité, le niveau réduit ou nul de la 
pollution).58 
26. La principale raison qui a été avancée pour jus tifier l'inclusion de cette catégorie de produits 
dans la liste est que les PEP présentent un in térêt commercial particulier pour les pays en 
développement Membres.59  Il a été souligné que les pays en développement sont e xportateurs nets de 
                                                      
54 Moins de dommages environnementaux selon les critères suivants:  a) quantité de ressources 
naturelles et d'énergie;  b) quantité et nocivité des déchet s générés par le produit sur l'ensemble de son cycle de 
vie;  c) impact du produit sur la santé des personnes ou des animaux;  et d) préservation de l'environnement.  
CNUCED (1995) Les produits écologiquement préférables, une opportunité commerciale pour les pays en 
développement , Genève, CNUCED (UNCTAD/COM/70). 
 
55 Communautés européennes, TN/TE/W/47, paragraphe 13. 
 
56 Nouvelle-Zélande, TN/TE/W/49, note de bas de page 8 du paragraphe 5;  Suisse, TN/TE/W/57, 
paragraphe 21. 
 
57 Suisse, TN/TE/W/57, paragraphe 11. 
 
58 Communautés européennes, TN/TE/W/47, paragraphe 13. 
 
59 Suisse, TN/TE/W/57, paragraphe 22;  Brésil, TN/TE/W/59, paragraphe 4. 
 
Divers; 12%  
 Technologies et produits 
moins polluants, 13% 
Gestion des ressources, 21%  Gestion de la pollution, 
54% TN/TE/W/63 
Page 12  
 
  la majeure partie des PEP inclus dans les listes proposées.
60  La promotion du commerce de ces 
produits naturels offre des possi bilités d'exportation intéressantes pour les industries basées sur les 
produits naturels utilisant des matières premières et des compétences qui sont relativement plus 
répandues dans les pays en développement.61  Il a été proposé que la définition des biens 
environnementaux englobe des produi ts tels que les fibres et colorants naturels et les produits 
forestiers autres que le bois, ains i que les produits des énergies renouvelables, y compris l'éthanol et le 
biodiesel62.  L'amélioration de l'accès aux marchés pour  les produits provenant de technologies moins 
polluantes ou utilisant ces technologies, tels que  les moteurs et les véhicules à alimentation 
polyvalente, pourrait aussi encourager l'utilisation de produits efficaces sur le plan de l'environnement 
car ces véhicules fonctionnent avec un combustible  obtenu par la transformation de ressources 
naturelles disponibles dans les pays en développement.63 
IV. AUTRES QUESTIONS SE RAPPORTANT AU MANDAT DÉFINI AU 
PARAGRAPHE 31 III) 
27. Il a été soulevé d'autres questions se rapporta nt au mandat défini au  paragraphe 31 iii), à 
savoir les liens entre les biens et services envir onnementaux et la fourniture de données relatives aux 
droits de douane et au commerce.  
A. LIENS ENTRE BIENS ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX  
28. Il a été indiqué que la fourniture de services environnementaux est étroitement liée au 
commerce de biens s'y rapportant étant donné que  de nombreuses activités liées à l'environnement 
supposent la fourniture de services en conjonction avec l'utilisation de biens.64  De plus, il est difficile 
de distinguer les services des produits dans une activ ité liée à l'environnement pa rticulière car ils sont 
très souvent intégrés.65  Certains Membres ont indiqué que, pour  établir leur liste initiale de biens 
environnementaux, ils se sont inspirés des typ es de produits utilisés dans le cadre des services 
environnementaux.66 
                                                      
60 Suisse, TN/TE/W/57, paragraphe 15;  Nouvelle-Zélande, TN/TE/W/49/Suppl. 1, paragraphe 8. 
 
61 Suisse, TN/TE/W/57, paragraphe 15.  D'après les constatations formulées lors de l'Atelier de 2004 
sur les biens environnementaux (JOB(05)/21), le ratio entre les exportations et les importations des pays en développement concernant tous les biens environnementaux était d'environ 50 pour cent (CNUCED, données 
pour l'année 2000).  Pour les produits environnementaux liés aux énergies renouvelables et à haut rendement 
énergétique, ce ratio était d'environ 100 pour cent.  Po ur les PEP, il était même meilleur puisqu'il atteignait 
127 pour cent.  Cela signifie que les pays en développement pourraient avoir un avantage comparatif pour les 
énergies renouvelables et les produits à haut rendement énergétique et pour les PEP par rapport aux matériels de lutte contre la pollution figurant dans la liste de l'OCDE ou de l'APEC. 
 
62 Brésil, TN/TE/W/59, paragraphe 10. 
 
63 Brésil, TN/TE/W/59, paragraphe 11. 
 
64 Canada, TN/TE/W/50/Suppl. 1, paragraphe 4;  Cuba, TN/TE/W/55, paragraphe 12;  Inde, 
TN/TE/W/51, paragraphe 11. 
 
65 Inde, TN/TE/W/51, paragraphe 11. 
 
66 Canada, TN/TE/W/50/Suppl. 1, paragraphe 4.  La liste des Communautés européennes est fondée en 
partie sur leur proposition relative à une classification des services environnementaux dans le contexte de 
l'AGCS.  Communautés européennes, TN/TE/W/47, paragraphe 12 et note de bas de page 4. 
  TN/TE/W/63 
 Page 13 
 
 
  29. Toutefois, on s'est inquiété du fait que les liens entre biens et services n'ont pas été pris en 
considération dans les différentes instances de né gociation alors qu'un traite ment approprié de la 
question pourrait encourager la participation des pays en développement aux négociations.67  E n  
outre, il a été souligné que, dans le  cadre de l'"approche fondée sur des listes", les biens et services 
environnementaux sont considérés comme s'excluant mutuellement.68 
30. Enfin, il a été suggéré que, en vu de maximiser les avantages de la libéralisation des échanges 
pour le développement des marché s environnementaux, les Membres devraient assurer, selon qu'il 
sera approprié, une libéralisation parallèle du commerce des services environnementaux.69 
B. FOURNITURE DE DONNÉES RELATIVES AUX DROITS DE DOUANE ET AU COMMERCE  
31. Dans leurs communications, certains Membres ont fourni des données relatives aux droits de 
douane et au commerce.  Par exemple, les États-Unis ont fourni des données relatives aux droits de 
douane fondées sur le taux NPF de 200170 et des données relatives aux importations correspondant à 
la valeur moyenne des importations effectuées de 1999 à 2001.71  Les données relatives aux 
importations sont fournies au niveau des positions à six chiffres du SH qui peut recouvrir plus que le 
commerce réel des biens environnementaux proposés.72 
32. Selon la Nouvelle-Zélande, un certain nombre des produits qui figurent actuellement sur sa 
liste sont soumis à des taux consolidés compris entre 10 et 15 pour cent, et dans certains cas à des taux 
supérieurs.73  En outre, dans sa liste issue du Cycle d'Uruguay, elle a consolidé à 30 pour cent les taux 
applicables à certains produits, dont, par exemple,  des PEP relevant de deux lignes tarifaires qui 
présentent de l'intérêt pour les pays en développeme nt (lignes tarifaires du SH 560710 (ficelle de jute) 
et 560721 (ficelle de sisal)).74  La Nouvelle-Zélande a par ailleur s fourni des données relatives à ses 
échanges avec les pays en développement.  Elle a signalé que, ces huit dernières années, plus de 
90 pour cent des PEP figurant sur sa liste qui étaient exportés vers son territoire provenaient de pays 
en développement dont, par exemple, le Bangladesh,  le Kenya, la Zambie, l'Afrique du sud, la 
Tanzanie et l'Inde.75 
_______________ 
                                                      
67 Cuba, TN/TE/W/55, paragraphe 12. 
 
68 Inde, TN/TE/W/51, paragraphe 11. 
 
69 Communautés européennes, TN/TE/W/47, paragraphe 20. 
 
70 Le taux de droit indiqué est la moyenne simple de tous les droits applicables aux lignes tarifaires du 
tarif national qui composent chacune des catégories correspondant aux positions à six chiffres du SH.  
États-Unis, TN/TE/W/52, page 4. 
 
71 Il s'agit de la période de référence utilisée actuellement par les Membres pour communiquer des 
données relatives au commerce au Groupe de négocia tion sur l'accès aux marchés pour les produits non 
agricoles. 
 
72 États-Unis, TN/TE/W/52, page 4. 
 
73 Nouvelle-Zélande, TN/TE/W/49/Suppl.1, paragraphe 10. 
 
74 Nouvelle-Zélande, TN/TE/W/49/Suppl.1, paragraphe 10. 
 
75 Nouvelle-Zélande, TN/TE/W/49/Suppl.1, paragraphe 8. 
  
  TN/TE/W/63 
Page 14 ANNEXE I 
CATÉGORIES VISÉES DANS LES COMMUNICATIONS DES MEMBRES 
 
Canada Communautés 
européennes Japon Corée Nouvelle-Zélande Qatar Suisse Taipei chinois États-Unis Abréviations 
dans 
l'annexe I 
Gestion de la pollution 
Lutte contre la 
pollution atmosphérique Protection de l'air et 
du climat
76 Lutte contre la 
pollution atmosphérique Lutte contre la 
pollution de l'air Lutte contre la 
pollution atmosphérique   Lutte contre la 
pollution de l'air Lutte contre la 
pollution atmosphérique LPA 
Matériel de 
surveillance, 
d'analyse et 
d'évaluation de l'environnement Surveillance, analyse 
et évaluation de 
l'environnement non 
compris ailleurs Surveillance et 
analyse Surveillance et 
analyse Matériel de 
surveillance, 
d'analyse et 
d'évaluation de l'environnement   Surveillance, 
analyse et 
évaluation Surveillance, 
analyse et 
évaluation de 
l'environnement S/A 
 Lutte contre le bruit 
et les vibrations77 Lutte contre le 
bruit et les 
vibrations Lutte contre le 
bruit et les 
vibrations    Lutte contre le 
bruit et les 
vibrations Lutte contre le 
bruit et les 
vibrations B/V 
Remise en état et 
nettoyage des sols et 
des eaux Protection, 
assainissement et 
nettoyage du sol et de l'eau
78 Dépollution et 
assainissement Assainissement et 
nettoyage Remise en état et 
nettoyage des sols 
et des eaux   Assainissement et 
nettoyage des sols 
et de l'eau Remise en état et 
nettoyage des sols 
et des eaux D/A 
Gestion des déchets 
solides et dangereux Gestion des déchets 
solides et 
dangereux79 Gestion des 
déchets solides Gestion des 
déchets solides et 
dangereux Gestion des 
déchets solides ou 
dangereux   Gestion des 
déchets solides et 
dangereux Gestion des 
déchets solides et 
dangereux S/D 
Gestion des eaux 
usées Eau destinée à la 
consommation 
humaine et gestion 
des eaux usées80 Gestion des eaux 
usées Traitement des 
eaux usées Gestion des eaux 
usées   Gestion des eaux 
usées Gestion des eaux 
usées GEU 
                                                      
76 Les Communautés européennes ont proposé les trois sous-catégories suivantes:  mesure et surve illance de la pollution atmosphér ique (gaz, particules et aérosols dans l' environnement et à la source d'émission);  
épuration de l'air, y compris la lutte cont re l'émission d'odeurs;  et tr aitement de l'air.  Communautés européennes, TN/TE/W/5 6. 
 
77 Les Communautés européennes ont proposé les trois sous-catégories suivantes:  mesure et analyse du bruit;  mesure et analyse d es vibrations;  et lutte contre le bruit et les vibrations.  TN/TE/W/56. 
 
78 Les Communautés européennes ont proposé les quatre sous-catégories suivantes:  analyse;  lutte contre la pollution;  nettoyage /remise en état du sol;  et protection du sol.  TN/TE/W/56. 
 
79 Les Communautés européennes ont proposé les trois sous-catégories suivantes:  collecte des déchets;  traite ment et évacuation des déchets, y compris le recyclage;  et autres moyens d'assainissement.  
TN/TE/W/56. 
 
80 Les Communautés européennes ont proposé les cinq sous-catégories suivantes:  analyse, mesure et surveillance de l'eau;  captag e de l'eau;  production d'eau potable;  é quipements de circulation d'eau;  et 
traitement des eaux usées.  Communautés européennes, TN/TE/W/56. 
  
   TN/TE/W/63
 Page 15Canada Communautés 
européennes Japon Corée Nouvelle-Zélande Qatar Suisse Taipei chinois États-Unis Abréviations 
dans 
l'annexe I 
Technologies et produits moins polluants 
Technologies et 
produits moins polluants  Technologies et 
produits moins polluants  Technologies et 
produits moins polluants ou plus 
économes en 
ressources Technologies et 
produits moins polluants
81 Technologies et 
produits moins polluants   T/PMP 
Gestion des ressources 
  Gestion des 
ressources      Protection des 
ressources 
naturelles GR 
Gestion de la 
chaleur et de l'énergie  Gestion et 
économies en matière d'énergie et 
de chauffage  Gestion de la 
chaleur et de l'énergie    Gestion de la 
chaleur et de l'énergie G/CE 
    Gestion des risques 
naturels     GRN 
Traitement de l'eau 
potable    Traitement de l'eau 
potable    Traitement de l'eau 
potable TEP 
Installations 
fonctionnant avec 
des énergies renouvelables Sources d'énergies 
renouvelables
82   Installations 
fonctionnant avec 
des énergies renouvelables    Installations 
fonctionnant avec 
des énergies renouvelables IER 
Systèmes de 
recyclage  Autres systèmes de 
recyclage  Systèmes de 
recyclage    Systèmes de 
recyclage SR 
Divers 
    Produits 
écologiquement 
préférables, sur la base des 
caractéristiques 
d'utilisation finale ou d'élimination  Produits 
écologiquement 
préférables sur la base des 
caractéristiques 
d'utilisation finale ou d'élimination  Produits 
écologiquement 
préférables, sur la base des 
caractéristiques 
d'utilisation finale ou d'élimination PEP 
                                                      
81 Le Qatar a proposé les trois sous-catégorie s suivantes:  production d'électricité par tu rbines à gaz à cycle combiné;  combust ibles synthétiques GTL ( Gas to Liquid );  et technologies des piles à combustible 
fonctionnant au gaz naturel.  Pour des détails supplémentaires,  voir  "Négociations sur les bien s environnementaux:  combustibl es et technologies efficients à faible ém ission de carbone et de polluants", Qatar, 
28 janvier 2003, TN/TE/W/19, TN/MA/W/24. 
 
82 Les Communautés européennes ont proposé les six sous-catégories suivantes:  énergie solaire (c hauffage solaire, photopiles, pr oduction d'énergie héliothermique, autres t echnologies solaires);  énergie éolienne 
(aérogénérateurs, pompes à éolienne);  énergie hydroélectrique;  énergie maritime/océanique;  production d'énergie géothermique ;  et bioénergie (bioélectricité et biocha leur à partir de déchets).  TN/TE/W/56. 
  
  TN/TE/W/63 
Page 16 Canada Communautés 
européennes Japon Corée Nouvelle-Zélande Qatar Suisse Taipei chinois États-Unis Abréviations 
dans 
l'annexe I 
 Performances 
environnementales 
élevées ou faible 
impact sur l'environnement
83      
  PEE 
Conservation des 
sols    Conservation des 
sols     CS 
    Utilisation des 
déchets et débris     UDD 
 
                                                      
83 Les Communautés européennes ont proposé les huit sous-catégories su ivantes:  matières à tresser d'origine végétale;  pâtes de matières fibreuses cellulosiques;  fibres textiles végétales;  autres produits naturels;  
agriculture ou jardinage durables (engrais or ganiques, méthodes naturelles de lutte contre les parasites);  efficacité énergéti que (ampoules à faible consommation);  transport durable (transport public de voyageurs/transport 
de marchandises, autres formes de  transport durable);  et produits avec label écologique.  TN/TE/W/56. 
  
   TN/TE/W/63
 Page 17ANNEXE II 
BIENS ENVIRONNEMENTAUX SUR LA BASE  DES COMMUNICATIONS DES MEMBRES 
 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
1.  121190 Pyrèthre, extraits de pyrèthre ou de racines de 
plantes à roténone  PEE Pesticides botaniques d'or igine naturelle utilisés dans 
l'agriculture biologique  Communautés 
européennes 
2.  130214 Pyrèthre, extraits de pyrèthre ou de racines de 
plantes à roténone  GEU Pesticides botaniques d'or igine naturelle utilisés dans 
l'agriculture biologique  Communautés 
européennes 
3.  14 Matières à tresser et autres produits d'origine 
végétale du chapitre 14  PEE Par exemple, matières en bambou ou rotin (c'est-à-dire 
produits forestiers autres que le bois).  Le bambou peut 
être récolté après quatre à cinq ans (beaucoup plus rapidement que les bois de feuillus à croissance lente 
auxquels il peut se substituer) et il peut l'être, de manière 
durable, sans être déraciné.  Le bambou peut être d'une 
grande utilité pour réhabiliter et remettre en valeur les 
terres (agricoles) dégradées, protéger les berges des 
rivières et les pentes des collines contre l'érosion des sols et aider à régénérer les forêts tropicales.  Le rotin présente 
des caractéristiques similaires.  Communautés 
européennes 
4.  151590 Beurre de karité non raffiné  PEE Le beurre de karité est extrait des fruits du karité sauvage 
en Afrique sahélienne.  Ces arbres n'ont pas besoin 
d'irrigation, d'engrais ou de pesticides et ne sont pas 
cultivés dans des plantations.  Communautés 
européennes 
5.  152110 Cires végétales;  cires d'abeilles et d'autres insectes  PEE Produits récoltés sur les arbres, sans déboisement  Commun autés 
européennes 
6.  152190 Cires végétales;  cires d'abeilles et d'autres insectes  PEE Produits récoltés sur les arbres, sans déboisement  Commun autés 
européennes 
Granules siliceux facilitant la croissance 
des micro-organismes D/A Type de substrat de culture pour les micro-organismes 
utilisés pour la biorestaura tion (utilisation de plantes, 
champignons, bactéries ou autres micro-organismes pour 
éliminer les polluants). 
Diatomite (insecticide naturel) T/PMP Roche sé dimentaire siliceuse constituée de diatomées 
fossilisés qui peut être utilisée en remplacement de 
pesticides chimiques.  Les ar êtes vives des squelettes des 
diatomées déchirent la carapace des insectes, lesquels se dessèchent. OCDE Nouvelle-Zélande 7.  251200 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, 
diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses 
analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 
1, même calcinées 
Terres à diatomées, que l'on trouve dans 
le monde entier et qui sont utilisées dans 
l'agriculture biologique PEP   Suisse 
8.  2513 Pierre ponce;  émeri;  corindon naturel, grenat 
naturel et autres abrasifs naturels, même traités 
thermiquement  PEP   Suisse  
  TN/TE/W/63 
Page 18 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
9.  251810 Dolomie, même frittée ou calcinée;  y compris la 
dolomie dégrossie ou simplement débitée, par 
sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de 
forme carrée ou rectangulaire;  pisé de dolomie. 
- Dolomie non calcinée ni frittée, dite "crue" Poussière de dolomie (excellent produit 
pour l'amendement des sols) PEP   Suisse 
Castines;  pierres à chaux ou à ciment    Canada 
   Japon Castines;  pierres à chaux ou à ciment, des types 
utilisés pour la fabrication de chaux ou de ciment  LPA 
Systèmes de récupération chimique.  Ajoutés à des 
procédés de combustion industriels, ils  réduisent la 
formation de polluants qui forment des pluies acides (dioxyde de soufre et oxydes d'azote, SO
2 et NOx). OCDE Nouvelle-Zélande 10.  252100 
Castines  GEU   Communautés 
européennes 
Chaux délitée    Canada 11.  252220 
  LPA 
Systèmes de récupération  chimique.  Réagit au SO 2 formé 
par la combustion de charbon contenant du soufre, de 
façon à former un solide (sulfite de calcium, CaSO 3), qui 
ne peut s'échapper dans l'atmosphère. OCDE Nouvelle-Zélande 
12.  261800 Laitier granulé (sable laitier) provenant de la 
fabrication du fer ou de l'acier   UDD Déchets qui peuvent être réutilisés ou recyclés. OCDE Nouvelle-Zélande 
13.  271000710 Diesel GTL*  T/PMP   Qatar 
14.  271000431 Naphta GTL*  T/PMP   Qatar 
15.  271000510 Carburéacteur GTL*  T/PMP   Qatar 
16.  271000910 Lubrifiants GTL*  T/PMP   Qatar 
17.  27111100 Gaz naturel liquéfié (GNL)**  T/PMP   Qatar 
18.  2711120002
71113000 GPL GTL (propane GTL/butane GTL)*  T/PMP   Qatar 
19.  27112100 Gaz naturel (gaz)**  T/PMP   Qatar 
                                                      
* La communication du Qatar donne les renseignements suivants:  Ca rburants auto, huiles et produits de départ ultrapropres à fai ble émission de polluants toxiques et sans  composés aromatiques.  Impact réduit 
sur la santé humaine.  Émissions réduites par rapport au diesel de pétrole à faible teneur en soufre:  HC (45%);  CO (45%);  PM  (particules) (30%);  NOx (9%).  Références:  Département de l'énergie des États-Unis;  et 
Energy and Transport Sector Outlook to 2020 , Organisation de la recherche scientifique et industrielle du Commonwealth (CSIRO), septembre 2002. 
 
** La communication du Qatar donne les renseignements suivants:  f ourchette d'amélioration du rendeme nt de conversion relatif par  rapport à d'autres combustibles fossiles à teneur en carbone plus élevée:  
23%-37%.  Fourchette estimative de la réduction des émissions re latives de GES par rapport à d'autres combustibles fossiles à t eneur en carbone plus élevée:  CO 2/kWh:  35%-55%;  CH 4/kWh:  25%-75%;  N 2O/kWh:  
90%-95%.  Fourchette estimative de la réduc tion des émissions relatives de polluants toxiques par rapport à d'autres combustibl es fossiles à teneur en carbone plus élevée:  SO 2/kWh:  100%;  PM (particules)/kWh:  100%;  
NOx/kWh:  50%-70%;  composés organiques vol atils non méthaniques (COVNM)/kWh:  20%-30% .  Référence:  FCCC/SBSTA/2002/MISC.3, pa ges 16 à 35 (document de la Convention-cadre des Nations Unies sur les 
changements climatiques).  
   TN/TE/W/63
 Page 19ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
 GEU   Corée 20.  280110 Chlore 
 TEP Largement utilisé pour la désinfection de l'eau et comme 
agent oxydant pour le traitement des eaux (par exemple pour les matières organiques, le fer, le sulfure 
d'hydrogène) OCDE Nouvelle-Zélande 
21.  280410 Hydrogène  IER   Canada 
   Corée 22.  281410 Ammoniac anhydre 
 GEU 
Systèmes de récupération chimique.  L'ammoniac est 
utilisé dans plusieurs domaine du traitement de l'eau et des 
eaux usées, y compris le contrôle du pH;  sous forme de solution pour régénérer les résines à faible capacité 
d'échange anionique;  en association avec le chlore pour 
produire de l'eau potable;  et en tant qu'agent suppresseur 
d'oxygène pour le traitement de l'eau de chaudière. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 23.  281511 Hydroxyde de sodium (soude caustique) solide 
 GEU 
Systèmes de récupération ch imique.  L'hydroxyde de 
sodium (NaOH) est utilisé pour précipiter les métaux 
dissous, de façon à faciliter leur élimination des eaux usées. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 24.  281512 Hydroxyde de sodium (soude caustique) en solution 
aqueuse  GEU 
Systèmes de récupération ch imique.  L'hydroxyde de 
sodium (NaOH) est utilisé pour précipiter les métaux 
dissous, de façon à faciliter leur élimination des eaux usées. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 25.  281610 Hydroxyde et peroxyde de magnésium 
 LPA 
Systèmes de récupération ch imique.  L'hydroxyde de 
magnésium (Mg(OH) 2) élimine le SO 2 du gaz de carneau 
suivant un procédé dit d'épuration;  le peroxyde de magnésium est utilisé dans la biorestauration pour libérer 
de l'oxygène et favoriser  l'activité bactérienne. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 26.  281830 Hydroxyde d'aluminium 
 GEU 
Systèmes de récupération chimique.  Utilisé comme 
coagulant, pour former dans l'eau un précipité gélatineux 
qui peut piéger des contamin ants particulaires finement 
fractionnés, lesquels une fo is regroupés peuvent être 
éliminés par décantation et/ou filtration. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 27.  282010 Dioxyde de manganèse 
 GEU 
Systèmes de récupération chimique.  Utilisé dans des 
filtres oxydants comme support catalytique pour précipiter 
les impuretés. OCDE Nouvelle-Zélande  
  TN/TE/W/63 
Page 20 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
   Canada 28.  282090 Oxydes de manganèse (autres) 
 GEU 
Systèmes de récupération chimique.  Utilisé dans des 
filtres oxydants comme support catalytique pour précipiter 
les impuretés. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 29.  283210 Sulfites de sodium 
 GEU 
Systèmes de récupération chimi que.  Dithionite de sodium:  
agent réducteur puissant utilisé comme ingrédient principal  
dans divers produits de nettoyage de la résine utilisés pour 
l'élimination du fer dans des lits de résine échangeuse d'ions.  Bisulfite et métabisulfite de sodium:  traitement 
des eaux usées, par exemple élimination de l'excédent de 
chlore dans la neutralisati on des cyanures, neutralisation 
de l'acide chromique. OCDE Nouvelle-Zélande 
Sulfites de métaux non dénommé s ailleurs    Canada 
Sulfite d'ammonium 
Sulfite de potassium 
Sulfite de calcium   Corée 30.  283220 
Autres sulfites 
 GEU 
Systèmes de récupération chim ique. OCDE Nouvelle-Zélande 
Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates 
(phosphites) de métaux    Canada 31.  283510 
Phosphinates et phosphonates  GEU 
Systèmes de récupération ch imique.  Inhibiteur de 
corrosion. OCDE Nouvelle-Zélande 
32.  283522 Phosphates de monosodium ou de disodium  GEU Systèmes de récupé ration chimique.  Adoucisseur d'eau, 
élimination des dépôts et prot ection contre la corrosion. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 33.  283523 Phosphates de trisodium 
 GEU 
Systèmes de récupération ch imique.  Adoucisseur d'eau, 
élimination des dépôts et prot ection contre la corrosion. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 34.  283524 Phosphates de potassium 
 GEU 
Systèmes de récupération ch imique.  Adoucisseur d'eau, 
élimination des dépôts et prot ection contre la corrosion. OCDE Nouvelle-Zélande 
 Canada   
 Corée 35.  283525 Hydrogéno-orthophosphate  de calcium (phosphate 
dicalcique) 
 GEU 
Systèmes de récupération ch imique.  Adoucisseur d'eau, 
élimination des dépôts et prot ection contre la corrosion. OCDE Nouvelle-Zélande 
Phosphates de calcium non dénommés ailleurs    Canada 
   Corée 36.  283526 
Autres phosphates de calcium 
 GEU 
Systèmes de récupération ch imique.  Adoucisseur d'eau, 
élimination des dépôts et prot ection contre la corrosion. OCDE Nouvelle-Zélande  
   TN/TE/W/63
 Page 21ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Phosphates de métaux non dénommés ailleurs    Canada 37.  283529 
Autres phosphates (hors polyphosphates)  GEU 
Systèmes de récupération ch imique.  Adoucisseur d'eau, 
élimination des dépôts et prot ection contre la corrosion. OCDE Nouvelle-Zélande 
38.  284700 Peroxyde d'hydrogène  T/PMP Utilisé à de nombreuses fins, par exemple nettoyage, 
pesticides microbiens, blanchiment du papier.  H 2O2 est un 
agent nettoyant qui peut se substituer à d'autres produits chimiques car il se décompose en eau et oxygène dans l'environnement. OCDE Nouvelle-Zélande 
39.  290511 Méthanol  IER Le méthanol est un combustible à faible pollution, dont les 
rejets d'hydrocarbures réactif s et de composés toxiques 
sont de faible niveau.  De pl us il peut être fabriqué de 
façon durable à partir de la  biomasse.  C'est aussi un 
élément utilisé pour la fabrication de biodiesel. OCDE Nouvelle-Zélande 
40.  290511000 Méthanol GTL  T/PMP   Qatar 
41.  290911000 Diméthyléther GTL  T/PMP   Qatar 
42.  293100 Autres composés organo-inorganiques Inhibiteurs de nitrif ication et uréase GEU Les inhibiteurs de nitrification et uréa se préviennent les 
pertes d'azote dans le sol, les engrais et/ou l'urine du bétail.  
Les inhibiteurs de nitrificati on limitent la transformation 
microbienne de l'ammonium en nitrate et en conséquence 
en gaz azote et oxyde nitreux (l'oxyde nitreux est un gaz à effet de serre).  Les inhibite urs d'uréase inhibent l'enzyme 
uréase, limitant ainsi la transformation de l'urée de l'urine 
en ammonium. OCDE Nouvelle-Zélande 
Autres cultures de micro-organismes (à l'exclusion 
des levures) et produits similaires Cultures de micro-organismes pour la 
biorestauration et le traitement de l'eau D/A La biorestauration consiste à utiliser les plantes, 
champignons, bactéries ou autres micro-organismes pour 
éliminer les polluants (hyd rocarbures, pesticides, etc.) OCDE Nouvelle-Zélande 43.  300290 
Cultures de micro-organismes et d'enzymes pour 
l'épuration biologique des eaux usées  GEU Biorestauration.  Sert ég alement au traitement biologique 
des eaux usées  Communautés 
européennes 
3101 44.  
 Engrais d'origine animale ou végéta le  PEE Les engrais organiques c onstituent un intrant essentiel de 
l'agriculture biologique OCDE Communautés 
européennes 
45.  310100 Engrais d'origine animale ou végétale, même 
mélangés entre eux ou traités chimiquement;  
engrais résultant du mélange ou du traitement 
chimique de produits d'or igine animale ou végétale  PEP Les engrais organiques cons tituent un substitut des engrais 
synthétiques, à base de produits  chimiques, et sont utilisés 
dans l'agriculture biologique OCDE Nouvelle-Zélande 
46.  320300 Matières colorantes d' origine végétale ou animale 
(y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution 
chimique définie;  prépara tions visées à la note 3 du 
présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale  UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande  
  TN/TE/W/63 
Page 22 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
47.  340119 Savons;  produits et préparations organiques 
tensioactifs à usage de savon:  autres:  savons 
naturels fabriqués à partir d'huiles végétales  PEP Biodégradables et fabriqués à partir de ressources 
renouvelables OCDE Nouvelle-Zélande 
48.  340219 Agents de surface organiques, conditionnés ou non 
pour la vente au détail;  autres Agents dispersants chimiques utilisés en 
cas de pollution par les hydrocarbures D/A Substances chimiques (mélanges d'agents tensioactifs et de 
solvants) qui transforment l'hu ile minérale sur  une surface 
d'eau ou en mer en gouttelettes, créant une dispersion à 
faible concentration dans la  colonne d'eau, ce qui réduit 
l'impact sur la faune sauvage et accélère les processus naturels de décomposition OCDE Nouvelle-Zélande 
49.  340290 Préparations tensioactives biodégradables pour 
émulsionner les hydrocarbures dans l'eau ou le sol  D/A   Communautés 
européennes 
50.  3404   PEE Préparations fabriquées exclusivement à partir d'un 
mélange de cires végétales et/ou animales  Communautés 
européennes 
350790 Enzymes non dénommées ailleurs;  enzymes 
préparées non dénommées ailleurs  S/A   Canada 
 Cultures de micro-organismes et d'enzymes pour 
l'épuration biologique des eaux usées  GEU   Communautés 
européennes 51.  
 Cultures de micro-organismes et d'enzymes pour la 
biorestauration du sol  D/A Biorestauration.  Sert ég alement au traitement biologique 
des eaux usées.   
380210 Charbons activés  LPA   Communautés 
européennes 
   GEU   Canada 
    Systèmes de récupération chimique.  Les charbons activés 
sont communément utilisés pour éliminer les produits 
chimiques organiques de l'eau potable. OCDE Nouvelle-Zélande 52.  
 Terres activées;  charbons activés     Communautés 
européennes 
380810 Insecticides Agents biologiques de lutte antiparasitaire T/PMP La lutte biologi que consiste à utiliser des organismes 
vivants, tels que les prédateurs, les parasitoïdes, et les 
agents pathogènes pour lutter c ontre les insectes nuisibles, 
les mauvaises herbes ou les maladies.  Elle peut se 
substituer à l'utilisation de pesticides chimiques OCDE Nouvelle-Zélande 53.  
 Insecticides et autres préparations pour la lutte 
contre les parasites, exclusivement en matières 
naturelles, présentés dans  des formes ou emballages 
de vente au détail  PEE Insecticides (microbiens ou botaniques) d'origine naturelle 
utilisés dans l'agriculture biologique  Communautés 
européennes 
54.  381300 Compositions et charges pour appareils extincteurs; 
grenades et bombes extinctrices  GRN Maîtrise des incendies. OCDE Nouvelle-Zélande  
   TN/TE/W/63
 Page 23 
ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
55.  381500 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et 
préparations catalytiques, non dénommés ni compris 
ailleurs (3815)  S/A   Canada 
Réactifs pour l'analyse de l'eau  GEU   Communautés 
européennes 56.  3822 
Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire, 
non dénommés ailleurs  S/A   Canada 
57.  382490 Produits, préparations et produits résiduaires des 
industries chimiques ou des industries connexes, y compris ceux consistant en mélanges de produits 
naturels, non dénommés ailleurs (à l'exclusion des 
liants pour moules ou noyaux de fonderie;  des acides naphténiques, de leurs sels insolubles dans 
l'eau et de leurs esters;  des carbures métalliques 
non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques;  des additifs préparés pour 
ciments, mortiers ou bétons;  des mortiers et bétons 
non réfractaires;  du sorbitol) Substances grasses d'origine animale ou 
végétale et leurs mélanges (biodiesel)    Canada 
 Produits, préparations et produits résiduaires des 
industries chimiques ou des industries connexes, 
non dénommés ni compris ailleurs:  autres Biodiesel T/PMP Le biodiesel est un combustible renouvelable provenant 
d'huiles végétales ou de graisse s animales, apte à servir 
de combustible de substitution du diesel ou d'additif ou de composant de ce carburant.  Ce combustible peut être 
utilisé dans les moteurs standards à combustion par 
compression (c'est-à-dire les moteurs diesel) sans grande modification, voire aucune.  Le biodiesel est 
biodégradable, non toxique et exempt de soufre, 
d'hydrocarbures aromatiques (comme le benzène cancérogène) et il produit bien moins de matières à 
particules pendant la combustion. OCDE 
  Agents dispersants chimiques utilisés en 
cas de déversement accidentel 
d'hydrocarbures D/A Substances chimiques (mélanges d'agents tensioactifs et 
de solvants) qui transforment l'huile minérale sur une 
surface d'eau/ou en mer en gouttelettes, créant une dispersion à faible concentra tion dans la colonne d'eau, 
ce qui réduit l'impact sur la faune sauvage et accélère les 
processus naturels de décomposition. OCDE Nouvelle-Zélande 
  
Autres produits chimiques et préparations des 
industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ailleurs Inhibiteurs de nitrification GEU Les inhibite urs de nitrification préviennent les pertes 
d'azote dans le sol, les engrais et/ou l'urine du bétail en limitant la transformation microbienne de l'ammonium 
en nitrate et en conséquence en gaz azote et oxyde 
nitreux (l'oxyde nitreux est un gaz à effet de serre). OCDE   
  TN/TE/W/63 
Page 24 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Échangeurs d'ions     Communautés 
européennes 
Polymères naturels:  autres:   dérivés chimiques du caoutchouc naturel  Biodégradables et fabriqués à partir d'une ressource 
renouvelable OCDE Nouvelle-Zélande 
58.  391390 
Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et 
polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du ca outchouc naturel, par 
exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous 
formes primaires.  Autres (à l'exclusion de:  - Acide alginique, ses sels et ses esters).  PEP 
  Suisse 
Échangeurs d'ions  GEU   Communautés 
européennes 
     Canada 59.  391400 
Échangeurs d'ions à base de polymères des n° 39.01 
à 39.13, sous formes primaires  TEP L'échange d'ions est largement utilisé pour la 
purification des eaux ménagè res et industrielles pour 
produire de l'eau douce et éliminer de la solution les ions 
toxiques (par exemple le cuivre) et les ions des métaux lourds (par exemple le plomb). OCDE Nouvelle-Zélande 
 S/D   Canada 60.  391510 Déchets et débris de polyéthylène 
 UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
 S/D   Canada 61.  391520 Déchets et débris de polystyrène 
 UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
 S/D   Canada 62.  391530 Déchets et débris de polychlorure de vinyle 
 UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
 S/D   Canada 63.  391590 Déchets et débris d'autres matières plastiques 
 UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
64.  391721 Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'ét hylène Tubes et tuyaux rigides en polymères de 
l'éthylène (en partic ulier conduites pour 
l'évacuation/la récupération en vue de la réutilisation du gaz de méthane, la 
récupération de produits de lixiviation, etc., 
dans les décharges) S/D   États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 25ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
65.  391722 Tubes et tuyaux rigides en polymères du pr opylène Tubes et tuyaux rigides en polymères du 
propylène (en particulier conduites pour 
l'évacuation/la récupération en vue de la 
réutilisation du gaz de méthane, la récupération de produits de lixiviation, etc., 
dans les décharges) S/D   États-Unis 
66.  391723 Tubes et tuyaux rigides en polymères du chlorure de 
vinyle Tubes et tuyaux rigides en polymères du 
chlorure de vinyle (en particulier conduites 
pour l'évacuation/la récupération en vue de la réutilisation du gaz de méthane, la 
récupération de produits de lixiviation, etc., 
dans les décharges) S/D   États-Unis 
Revêtements en plastique ou en papier pour 
économiser l'eau et conserver la chaleur  D/A Feuilles en plastique pour l'agriculture et l'horticulture, 
disposées sur le sol pour retenir la chaleur du soleil, économiser l'eau et les engrais, et réduire les infiltrations 
dans les nappes souterraines  
Filtres en cellulose  LPA   67.  3920 
Panneaux et écrans acoustiques à usages extérieurs  B/V   Communautés 
européennes 
S/D   Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques non auto-adhésives, non 
alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, etc., en polymères de l'éthylène Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes 
et lames, en matières plastiques non 
alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement 
associées à d'autres matières, en polymères 
de l'éthylène (en particulier doublures pour décharges en PEHD ou à membrane souple et/ou bâches pour la récupération du 
méthane) IER   États-Unis 
68.  392010 
Géomembranes en plastique pour la protection du 
sol, l'étanchéité à l'eau, la lutte contre l'érosion du 
sol  D/A Par exemple, systèmes de membranes en PVC ou en 
plastique polyéthylène pour former une base 
imperméable dans les décharges publiques et protéger le sol sous les stations d'essence, les raffineries de pétrole, 
etc., contre l'infiltration de  polluants.  Renforcement du 
sol.  Communautés 
européennes 
Feuilles et bandes en polymères du propylène    Communautés 
européennes 69.  392020 
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, 
en polymères du propylène (non alvéolaires)  S/D 
  Corée  
  TN/TE/W/63 
Page 26 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
70.  392043 Géomembranes en plastique pour la protection du 
sol, l'étanchéité à l'eau, la lutte contre l'érosion du 
sol  D/A Par exemple, systèmes de membranes en PVC ou en 
plastique polyéthylène pour former une base 
imperméable dans les décharges publiques et protéger le 
sol sous les stations d'essence, les raffineries de pétrole, etc., contre l'infiltration de  polluants.  Renforcement du 
sol.  Communautés 
européennes 
71.  392049 Géomembranes en plastique pour la protection du 
sol, l'étanchéité à l'eau, la lutte contre l'érosion du 
sol  D/A Par exemple, systèmes de membranes en PVC ou en 
plastique polyéthylène pour former une base 
imperméable dans les décharges publiques et protéger le sol sous les stations d'essence, les raffineries de pétrole, 
etc., contre l'infiltration de  polluants.  Renforcement du 
sol.  Communautés 
européennes 
Panneaux et écrans acoustiques à usages extérieurs  B/V   
Filtres en cellulose  LPA   72.  3921 
Membranes pour filtres, en plastique, caoutchouc 
ou céramique  GEU   Communautés 
européennes 
73.  392112 Géomembranes en plastique pour la protection du 
sol, l'étanchéité à l'eau, la lutte contre l'érosion du sol  D/A Par exemple, systèmes de membranes en PVC ou en 
plastique polyéthylène pour former une base imperméable dans les décharges publiques et protéger le 
sol sous les stations d'essence, les raffineries de pétrole, 
etc., contre l'infiltration de  polluants.  Renforcement du 
sol.  Communautés 
européennes 
74.  392113 Mousse en polyuréthanne  LPA   Communautés 
européennes 
75.  Baignoires, douches, éviers , lavabos, bidets, sièges 
et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en 
matières plastiques:  autres T/PMP Les urinoirs sans eau et les toilettes à compost réduisent 
au minimum la consommation d'eau.  Les toilettes à compost permettent également le traitement autonome 
sur place des eaux usées, sans que des égouts ou des 
stations d'épuration des ea ux soient nécessaires.  De 
même, elles ne polluent pas la terre ni l'eau de surface ou 
la surface des sols (contrairement aux réservoirs 
septiques ou aux latrines à fosse) et fabriquent du compost non toxique et utile. OCDE Nouvelle-Zélande 
 392290 
Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, 
cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour 
usages sanitaires ou hygiéniques, en matières 
plastiques - Autres Pour urinoirs sans eau, toilettes à compost 
PEP   Suisse  
   TN/TE/W/63
 Page 27ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simila ires Cartouche en plastique rechargeable pour 
urinoirs sans eau T/PMP Les urinoirs sans eau n'ont pas besoin d'être rincés avec 
de l'eau, si bien que la consommation d'eau est réduite 
au minimum. OCDE Nouvelle-Zélande 76.  392330 
Articles de transport ou d'emballage, en matières 
plastiques;  bouchons, couvercles, capsules et autres 
dispositifs de fermeture, en matières plastiques - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles 
similaires Pour urinoirs sans eau, toilettes à compost PEP   Suisse 
Capteurs solaires et commandes du système de 
chauffage solaire:  réservoirs de stockage pour le 
préchauffage solaire  IER   77.  392510 
Réservoirs souples pour  le stockage des 
hydrocarbures ou des produits chimiques récupérés  D/A   Communautés 
européennes 
78.    Corée 
 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages 
en autres matières des n° 39.01 à 39.14;  autres Film biologique constitué de feuilles tissées 
qui facilitent la croissance des 
bioorganismes;  contacteur biologique rotatif composé d'empilements de grandes 
plaques (PEHD) qui facilitent la croissance 
des bioorganismes Systèmes de récupération biologique.  Communément 
utilisés pour la biorestauration des eaux usées, afin de faciliter la croissance des micro-organismes qui 
éliminent les polluants. OCDE 
APEC Nouvelle-Zélande 
 Autres ouvrages en matières plastiques et 
ouvrages en autres matières des n° 39.01 à 
39.14;  autres (en particulier film 
biologique constitué de feuilles tissées qui facilitent la croissance des organismes 
vivants;  2) disques biologiques composés 
d'empilements de grandes plaques (PEHD) qui facilitent la croissance des 
bioorganismes)  OCDE 
APEC 
 Ouvrages en matières plastiques, non dénommés ni 
compris ailleurs 
Autres ouvrages en matières plastiques et 
ouvrages en autres matières des n° 39.01 à 
39.14;  autres (en particulier disques biologiques composés d'empilements de 
grandes plaques (PEHD) qui facilitent la 
croissance des bioorganismes)  OCDEAP
EC États-Unis 
  Film biologique   
  Disques biologiques (PEHD) GEU 
  Taipei chinois 
 392690 
Barrages flottants de protec tion contre la pollution, 
barrages flottants contre les hydrocarbures, barrages 
absorbants contre les hydrocarbures  D/A   Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 28 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
79.  400300 Caoutchouc régénéré s ous formes primaires ou en 
plaques, feuilles ou bandes  UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés. OCDE Nouvelle-Zélande 
80.  400400 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non 
durci, même réduits en poudre ou en granulés  UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés. OCDE Nouvelle-Zélande 
81.  4001 Caoutchouc naturel, bala ta, gutta-percha, guayule, 
chicle et gommes naturelles analogues, sous formes 
primaires ou en plaque s, feuilles ou bandes  PEP   Suisse 
82.  401150 Pneumatiques neufs, en caoutchouc: 
- Des types utilisés pour bicyclettes  PEP   Suisse 
83.  401320 Chambres à air, en caoutchouc: 
- Des types utilisés pour bicyclettes  PEP   Suisse 
LPA  84.  Membranes pour filtres, en plastique, caoutchouc 
ou céramique   
 
85.  401699 
Systèmes d'aération et aérateurs   
GEU 
  Communautés 
européennes 
86.  440130 Sciures, déchets et débris de bois, même 
agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires  UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés. OCDE Nouvelle-Zélande 
87.  4421 Systèmes de compostage des matières organiques:  
- Conteneurs et silos, en bois ou en métaux  S/D   Communautés 
européennes 
88.  4504 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles 
similaires en liège aggloméré  B/V   Communautés 
européennes 
89.  4504 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en 
liège aggloméré   PEP   Suisse  
   TN/TE/W/63
 Page 29ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Nattes, paillassons et claies en matières 
végétales (en partic ulier tapis végétal 
écologique (biodégradable)) GR   États-Unis 
Nattes, paillassons et claies en matières 
végétales (en particulier paillassons de lutte 
contre l'érosion (biodégradables)) GEU  APEC  
Paillassons de lutte contre l'érosion 
(biodégradables) CS Les paillassons de lutte contre l'érosion peuvent réduire 
l'érosion et faciliter la mise en place de végétation.  
Lorsqu'ils sont fabriqués à pa rtir de matières organiques 
telles que le jute, la laine, la fibre de coco (l'enveloppe 
de la noix de coco) et la paille, les paillassons sont 
biodégradables.  Le couvert végétal peut être utilisé pour 
le désherbage écologique.   Nouvelle-Zélande Nattes, paillassons et claies en matières végétales 
Paillassons de lutte contre l'érosion 
(biodégradables)    Canada 
Paillassons biodégradables contre l'érosion  D/A   Communautés 
européennes 90.  460120 
Tresses et articles similaires en matières à tresser, 
même assemblés en bandes;  matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, 
tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, 
paillassons et claies, par exemple) - Nattes, paillassons et claies en matières végétales À des fins de protection des sols 
 PEP   Suisse 
91.  470610 Pâtes de fibres dérivées de matières fibreuses 
cellulosiques récupérées, non traitées chimiquement  PEE Contribuent à la récupération des déchets.  Cette 
catégorie comprend les pâtes de  jute, de lin, de chanvre, 
de sisal, etc.  Communautés 
européennes 
92.  470691 Pâtes de fibres dérivées de matières fibreuses 
cellulosiques récupérées, non traitées chimiquement  PEE Contribuent à la récupération des déchets.  Cette 
catégorie comprend les pâtes de  jute, de lin, de chanvre, 
de sisal, etc.  Communautés 
européennes 
S/D   Canada 93.  470710 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)  
UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés. OCDE Nouvelle-Zélande 
94.  48 Papiers et cartons;  ouvrages en pâte de cellulose, en 
papier ou en carton Papier recyclé T/PMP   Japon 
95.  480540 Papier et carton filtre;  blocs filtrants et plaques 
filtrantes, en pâte à papier  LPA   Communautés 
européennes 
96.  4812 Papier et carton filtre;  blocs filtrants et plaques 
filtrantes, en pâte à papier  LPA   Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 30 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
97.  481930 Conteneurs de déchets même combinés à un 
compacteur  S/D Conteneurs en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les déchets 
municipaux ou dangereux  Communautés 
européennes 
98.  481940 Conteneurs de déchets même combinés à un 
compacteur  S/D Conteneurs en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les déchets 
municipaux ou dangereux  Communautés 
européennes 
99.  482370 Matériaux et kits pour l'absorption d'hydrocarbures 
en papier recyclé et fibres  de bois, y compris sous 
forme comprimée  D/A   Communautés 
européennes 
100.  500500 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la 
vente au détail  UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés. OCDE Nouvelle-Zélande 
101.  500600 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés 
pour la vente au détail;  poil de Messine (crin de 
Florence)  UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés. OCDE Nouvelle-Zélande 
102.  Chapitre 53, 
sauf fils de 
papier et 
tissus de fils de papier 
(ex 530890 et 
531100) Fibres textiles végétales:  fibres textiles végétales et 
ouvrages en ces matières (fils et tissus) relevant du 
chapitre 53  PEE Comprend des fibres végétales comme le lin, le chanvre, 
le jute, le sisal, le coco, l'abaca et la ramie.  Ces fibres 
sont des ressources renouvelables;  elles nécessitent peu 
d'énergie, d'engrais et de produits chimiques pour la protection des récoltes;  leur  équilibre en dioxyde de 
carbone total est neutre ou positif, et elles sont 
totalement biodégradables.  Communautés 
européennes 
103.  5301 Lin brut ou travaillé mais non filé;  étoupes et 
déchets de lin (y compris les déchets de fils et les 
effilochés)   PEP   Suisse 
104.  5303 Jute et autres fibres textiles libériennes (à 
l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts 
ou travaillés mais non filés;  étoupes et déchets de 
ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)   PEP   Suisse 
105.  5304 Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts 
ou travaillés mais non filés;  étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les 
effilochés)   PEP   Suisse 
106.  530410 Sisal et autres fibres textiles du ge nre Agave, bruts   PEP   États-Unis 
107.  530490 Sisal et autres fibres  textiles du genre Agave, non 
filés;  étoupes et déchets;  autres   PEP   États-Unis 
108.  5306 Fils de lin   PEP   Suisse  
   TN/TE/W/63
 Page 31ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
109.  5307 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du 
n° 53.03   PEP   Suisse 
110.  530890 Fils de fibres textiles végétales n.d.n.c.a   PEP   États-Unis 
111.  5309 Tissus de lin   PEP   Suisse 
112.  5310 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes 
du n° 53.03.   PEP   Suisse 
113.  560229 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou 
stratifiés, découpés à format;  matelas en matières 
synthétiques, pour l'isolation acoustique  B/V   Communautés 
européennes 
114.  560290 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou 
stratifiés, découpés à format;  matelas en matières 
synthétiques, pour l'isolation acoustique  B/V   Communautés 
européennes 
Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou 
stratifiés, découpés à format;  matelas en matières 
synthétiques, pour l'isolation acoustique  B/V   
Filtres textiles (sacs et autres  produits filtrants)  LPA   115.  5603 
Articles absorbants en fibres non tissées, sous la 
forme de feuilles, roulea ux, feuillets, oreillers, 
rouleaux avec filin  D/A   Communautés 
européennes 
116.  560314 Nattes de drainage pour les décharges, faites de non 
tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou 
stratifiés, de filaments synthétiques ou artificiels, 
d'un poids supérieur à 150 g/m²  S/D Pour le drainage des produits de lixiviation ou des gaz 
provenant des décharges  
  Tissus de polyéthylène/polypropylène/nylon pour 
filtrer les eaux usées    Communautés 
européennes 
  Non tissés, même impré gnés, enduits, recouverts ou 
stratifiés:  de filament s synthétiques, d'un poids 
excédant 150 g/m2 Tissu de polyéthylène/polypropylène/nylon 
pour filtrer les eaux usées   Corée 
  Non tissés de filaments synthétiques ou artificiels, 
d'un poids supérieur à 150 g/m2 Non tissés, même imprégnés, enduits, 
recouverts ou stratifiés:  de filaments 
synthétiques ou artificiels, d'un poids 
supérieur à 150 g/m2 (en particulier tissu de 
polyéthylène, de polypropylène ou de 
nylon pour filtrer les eaux usées)  APEC États-Unis 
   Tissu filtrant (PE, PP, nylon) GEU 
  
   Manches filtrantes LPA   Taipei chinois  
  TN/TE/W/63 
Page 32 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Barrages flottants de prot ection contre la pollution, 
barrages flottants contre les hydrocarbures, barrages 
absorbants contre les hydrocarbures  D/A   Communautés 
européennes 
Ficelles, cordes et cordages de jute ou d'autres fibres 
textiles libériennes  Variantes de fibres plus biodégradables que la fibre 
synthétique et fabriquées à partir d'une ressource 
renouvelable. OCDE Nouvelle-Zélande 
Ficelles, cordes et cordag es, de jute ou d'autres 
fibres textiles libériennes   CNUCED États-Unis 117.  560710 
Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même 
imprégnés, enduits, r ecouverts ou gainés de 
caoutchouc ou de matière plastique - De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du 
n° 53.03  PEP 
  Suisse 
Ficelles, cordes et cordag es, de sisal ou d'autres 
fibres textiles du genre Agave  Variantes de fibres plus biodégradables que la fibre 
synthétique et fabriquées à partir d'une ressource 
renouvelable. OCDE Nouvelle-Zélande 118.  560721 
Ficelles, cordes et cordages  de sisal:  ficelles lieuses 
ou botteleuses  PEP 
  États-Unis 
Ficelles, cordes et cordages de sisal, non dénommés 
ni compris ailleurs    États-Unis 119.  560729 
Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même 
imprégnés, enduits, r ecouverts ou gainés de 
caoutchouc ou de matière plastique - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave:  
-- Autres (à l'exclusion de:  - Ficelles lieuses ou 
botteleuses)  PEP 
  Suisse 
120.  5608 Filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, 
cordes ou cordages;  filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières 
textiles  PEP   Suisse 
121.  560811 Filets confectionnés pour la pêche, en matières 
textiles synthétiques ou artificielles Filets confectionnés pour la pêche, en 
matières textiles synthétiques ou 
artificielles (en particulier filets 
confectionnés pour la pêche munis de dispositifs d'exclusion des tortues marines) GR   États-Unis 
122.  560890 Filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles;  
filets confectionnés pour la pêche, en matières textiles, non dénommés ni compris ailleurs Filets de pêche autres qu'en matières 
textiles synthétiques ou ar tificielles.  Filets 
confectionnés pour la pêche munis de 
dispositifs d'exclusion des tortues marines. GR   États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 33ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
   Corée  123.  580190 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, 
d'autres matières textiles 
 GEU 
Utilisés comme filtres pour le traitement  des eaux usées. OCDE Nouvelle-Zélande 
Filtres textiles (sacs et autres produ its filtrants)  LPA   Communautés 
européennes 
Produits et articles textile s pour usages techniques, 
visés à la note 7 du présent chapitre;  autres Toile de protection de l'environnement   Corée 124.  591190 
Produits textiles, etc., pour usages techniques, non 
dénommés ni compris ailleurs Produits et articles textiles pour usages 
techniques, visés à la note 7 du présent 
chapitre;  autres (en particulier matières) GEU 
 APEC États-Unis 
125.  6210 Vêtements et accessoires de protection personnels 
(vêtements, gants, bottes, casques)  D/A   Communautés 
européennes 
Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres 
textiles libériennes  Variantes de fibres plus biodégradables que la fibre 
synthétique et fabriquées à partir d'une ressource 
renouvelable. OCDE 
 Nouvelle-Zélande 
Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres 
textiles libériennes du n° 53.03.   CNUCED États-Unis 126.  630510 
Sacs et sachets d'emballage 
- De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du 
n° 53.03  PEP 
  Suisse 
127.  630710 Articles absorbants en fibres non tissées, sous la 
forme de feuilles, roulea ux, feuillets, oreillers, 
rouleaux avec filin  D/A   Communautés 
européennes 
128.  630790 Articles absorbants en fibres non tissées, sous la 
forme de feuilles, roulea ux, feuillets, oreillers, 
rouleaux avec filin  D/A   Communautés 
européennes 
129.  630900 Articles de friperie  SR   Japon 
130.  6310 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières 
textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors 
d'usage  SR   Japon 
131.  650610 Autres chapeaux et coiffures, même garnis 
- Coiffures de sécurité Casques pour cyclistes T/PMP   Suisse  
  TN/TE/W/63 
Page 34 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
132.  6806 Laines de laitier, de scories, de roche et laines 
minérales similaires;  vermiculite expansée, argiles 
expansées, mousse de scories et produits minéraux 
similaires expansés;  mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou 
sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de 
ceux des n° 6811, 6812 ou du chapitre 69  B/V   Communautés 
européennes 
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles 
similaires, en fibres végétales, en paille ou en 
copeaux, plaquettes, particules, sciures et autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du 
plâtre ou d'autres liants minéraux, utilisés pour 
l'isolation acoustique et thermique  B/V Comprend les articles à usages d'isolants en déchets de 
bois, fibre de coco, chanvre, roseau, etc.  Communautés 
européennes 133.  6808 
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles 
similaires, en fibres végétales, en paille ou en 
copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du 
plâtre ou d'autres liants minéraux  UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés. OCDE Nouvelle-Zélande 
Citernes, cuves et réservoirs pour l'eau potable à 
usage domestique ou industriel, y compris pour les 
eaux de pluie, en matières plastiques, en béton ou en métal    
Tuyaux pour eau potable, eaux usées et trou 
d'homme, et leurs accessoires    
Gouttières en béton ou en polymères et articles 
connexes (couvercles de trou d'homme, en fonte ou 
en acier, filtres, etc.)    134.  681091 
Fosses septiques et autres cuves et réservoirs pour le 
traitement des eaux usées  GEU 
  Communautés 
européennes 
Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre 
artificielle, non dénommés ailleurs    Canada 
   Japon 135.  681099 
Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre 
artificielle, même armés;  autres 
 S/D 
  Corée  
   TN/TE/W/63
 Page 35ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
S/A APEC 136.  690210 Briques réfractaires, etc., non dénommées ni 
comprises ailleurs, contenant en poids plus de 50% 
de MgO, CaO ou Cr 2O3 Briques, dalles, carreaux et pièces 
céramiques analogues de construction, 
réfractaires, autres que ceux en farines 
siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues;  contenant en poids plus de 50% 
des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément 
ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr
2O3 (en particulier incinération 
industrielle) S/D  
 États-Unis 
S/A APEC 137.  690220 Briques réfractaires, etc., non dénommées ni 
comprises ailleurs, contenant en poids plus de 50% 
d'Al 2O3 ou de SiO 2 Briques, dalles, carreaux et pièces 
céramiques analogues de construction, 
réfractaires, autres que ceux en farines 
siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues;  contenant en poids plus de 50% 
d'alumine (Al
2O3), de silice (SiO 2) ou d'un 
mélange ou combinaison de ces produits (en particulier incinération industrielle) S/D  
 États-Unis 
S/A APEC 138.  690290 Briques réfractaires, etc., non dénommées ni 
comprises ailleurs Briques, dalles, carreaux et pièces 
céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines 
siliceuses fossiles ou en terres siliceuses 
analogues;  autres (en particulier incinération industrielle) S/D  
 États-Unis 
139.  Autres articles céramiques réfractaires (cornues, 
creusets, moufles, busettes, tampons, supports, 
coupelles, tubes, tuyaux,  gaines, baguettes, par 
exemple) – contenant en poids plus de 50% de graphite ou d'autres formes de carbone ou d'un 
mélange de ces produits   Canada 
   Corée 
 690310 
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, 
creusets, moufles, busettes, tampons, supports, 
coupelles, tubes, tuyaux,  gaines, baguettes, par 
exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues;  contenant 
en poids plus de 50% de graphite ou d'autre carbone 
ou d'un mélange de ces produits Matériel réfractaire pour laboratoires S/A 
Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons envi ronnementaux (par exemple 
pour les polluants) ou l'impact sur l'environnement. APEC Nouvelle-Zélande  
  TN/TE/W/63 
Page 36 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Autres articles céramiques réfractaires contenant en 
poids plus de 50% de graphite ou d'autre carbone Autres articles céramiques réfractaires 
(cornues, creusets, moufles, busettes, 
tampons, supports, coupelles, tubes, 
tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses 
fossiles ou en terres siliceuses analogues;  
contenant en poids plus de 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces 
produits (en particulier matériel réfractaire 
pour laboratoires)   APEC États-Unis 
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, 
creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux,  gaines, baguettes, par 
exemple) – contenant en poids plus de 50% 
d'alumine ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice . APEC Canada 
  Corée Autres articles céramiques réfractaires (cornues, 
creusets, moufles, busettes, tampons, supports, 
coupelles, tubes, tuyaux,  gaines, baguettes, par 
exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues;  contenant en poids plus de 50% d'alumine (Al
2O3) ou d'un 
mélange ou combinaison d'alumine et de silice 
(SiO 2) Matériel réfractaire pour laboratoires 
Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons envi ronnementaux (par exemple 
pour les polluants) ou l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 140.  690320 
Autres articles céra miques réfractaires, non 
dénommés ailleurs, contenant en poids plus de 50% d'alumine ou d'un mélange ou combinaison 
d'alumine et de silice Autres articles céramiques réfractaires 
(cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, 
tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), 
autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues;  
contenant en poids plus de 50% d'alumine 
(Al
2O3) ou d'un mélange ou combinaison 
d'alumine et de silice (SiO 2) (en particulier 
matériel réfractaire pour laboratoires) S/A 
 APEC États-Unis 
141.  Autres articles céramiques réfractaires (cornues, 
creusets, moufles, busettes, tampons, supports, 
coupelles, tubes, tuyaux,  gaines, baguettes, par 
exemple) – autres S/A   Canada 
    Corée 
 690390 
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, 
creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux,  gaines, baguettes, par 
exemple), autres que ceux en farines siliceuses 
fossiles ou en terres siliceuses analogues;  autres Matériel réfractaire pour laboratoires 
 Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons envi ronnementaux (par exemple 
pour les polluants) ou l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande  
   TN/TE/W/63
 Page 37ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Articles céramiques réfractaires (cornues, tampons, 
etc.), non dénommés ni compris ailleurs Autres articles céramiques réfractaires 
(cornues, creusets, moufles, busettes, 
tampons, supports, coupelles, tubes, 
tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses 
fossiles ou en terres siliceuses analogues;  
autres (en particulier matériel réfractaire pour laboratoires)    États-Unis 
142.  6906 Tuyaux pour eau potable, eaux usées et trou 
d'homme, et leurs accessoires  GEU   Communautés 
européennes 
GEU  143.  6909 Membranes pour filtres, en plastique, caoutchouc 
ou céramique  
LPA  
 Communautés 
européennes 
Autres appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique Matériel réfractaire pour laboratoires    Canada 
Appareils et articles pour usages chimiques ou 
autres usages techniques, en céramique;  auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en 
céramique;  cruchons et récipients similaires de 
transport ou d'emballage, en céramique;  autres   Japon 
Appareils et articles pour usages chimiques ou 
autres usages techniques, en céramique;  autres Matériel de laboratoire 
Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons envi ronnementaux (par exemple 
pour les polluants) ou l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 144.  690919 
Appareils et articles pour usages chimiques, etc., en 
céramique, non dénommés ni compris ailleurs Appareils et articles pour usages chimiques 
ou autres usages techniques;  autres (en particulier matériel de laboratoire) S/A 
  États-Unis 
145.  6910 Cuvettes d'aisance et réservoirs de chasse, urinoirs  GEU Comprend les fosses d'aisance  Communautés 
européennes 
146.  691010 Éviers, lavabos, colonne s de lavabos, baignoires, 
bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, 
urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique:  autres Pour urinoirs sans eau, toilettes à compost T/PMP Les ur inoirs sans eau et les toilettes à compost réduisent 
au minimum la consommation d'eau.  Les toilettes à 
compost permettent également le traitement autonome sur place des eaux usées, sans que des égouts ou des 
stations d'épuration des ea ux soient nécessaires.  De 
même, elles ne polluent pas la terre ni l'eau de surface ou la surface des sols (contrairement aux réservoirs 
septiques ou aux latrines à fosse) et fabriquent du 
compost non toxique et utile. OCDE Nouvelle-Zélande 
147.  691410 Autres ouvrages en céramique 
- En porcelaine Revêtements intérieurs pour poêles à bois 
en porcelaine, poêles en porcelaine PEP   Suisse  
  TN/TE/W/63 
Page 38 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
148.  691490 Autres ouvrages en céramique 
- Autres Revêtements intérieurs pour poêles à bois 
en céramique autre que la porcelaine, 
poêles en céramique autre que la porcelaine PEP   Suisse 
149.  700100 Calcin et autres déchets et débris de verre;  verre 
en masse  UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
 B/V Pour l'isolation acoustique et thermique des bâtiments  Communautés 
européennes 
 S/A   Canada 
   Japon 150.  700800 Vitrages isolants à parois multiples 
 G/CE 
L'isolation apportée par exemple par le double vitrage 
réduit la consommation d'énergie liée au chauffage ou au 
refroidissement. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 
   Corée Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, 
même graduée ou jaugée;  en quartz ou en autre 
silice fondus 
 Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons envi ronnementaux (par exemple 
pour les polluants) ou l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
 S/A 
  États-Unis 151.  701710 
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie;  
en quartz ou en autre silice fondus 
 S/D   Japon 
   Canada 
   Corée Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, 
même graduée ou jaugée;  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10
-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons envi ronnementaux (par exemple 
pour les polluants) ou l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie;  
en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire 
n'excédant pas 5 x 10-6 par kelvin, non dénommée 
ailleurs   S/A 
  États-Unis 152.  701720 
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie;  
en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10
-6 par kelvin entre 0 °C et 
300 °C  S/D   Japon  
   TN/TE/W/63
 Page 39ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
   Canada Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, 
même graduée ou jaugée;  autre 
  APEC Nouvelle-Zélande 
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, 
non dénommée ni comprise ailleurs  S/A 
 APEC États-Unis 153.  701790 
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie;  
autre  S/D   Japon 
Produits non tissés en fibres de verre non textiles  LP A Panneaux ou rouleaux de fi bres de verre pour la 
fabrication de filtres à air  154.  701932 
Voiles, nappes, matelas, panneaux et produits 
similaires non tissés en fibres de verre, y compris la 
laine de verre  B/V Pour l'isolation acoustique  et thermique des bâtiments  Communautés 
européennes 
Produits non tissés en fibres de verre non textiles  LP A Panneaux ou rouleaux de fi bres de verre pour la 
fabrication de filtres à air  155.  701939 
Voiles, nappes, matelas, panneaux et produits 
similaires non tissés en fibres de verre, y compris la 
laine de verre  B/V Pour l'isolation acoustique  et thermique des bâtiments  Communautés 
européennes 
Fibres de verre autres que mèches, stratifils 
(rovings) et fils, coupés ou non, nappes, mâts, voiles, matelas, panneaux et produits similaires non 
tissés Séparateurs, précipitateurs   Japon 
Fibres de verre (y compris laine de verre) et 
ouvrages en ces matières (par exemple filés, tissus):  
autres  LPA 
Produits en fibre de verre utilisés pour le matériel de 
lutte contre la pollution de l'air industriel (séparateurs, 
précipitateurs, réservoirs, circuits de tuyauterie, 
épurateurs). OCDE Nouvelle-Zélande 156.  701990 
Vêtements et accessoires de protection personnels 
(vêtements, gants, bottes, casques)  D/A   Communautés 
européennes 
157.  70199030 Bourrelets et coquilles pour l'isolation des 
tuyauteries  B/V   Communautés 
européennes 
158.  720110 Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5% 
ou moins de phosphore sous forme primaire  S/D   Canada 
 S/D   Canada 159.  720421 Déchets et débris d'aciers inoxydables 
 UDD Déchets qui peuvent être réutilis és ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
 S/D   Canada 160.  720429 Déchets et débris d'aciers alliés, autres que d'aciers 
inoxydables 
 UDD Déchets qui peuvent être réutilis és ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande  
  TN/TE/W/63 
Page 40 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
 S/D   Canada 161.  720430 Déchets et débris de fer ou d'acier étamés 
 UDD Déchets qui peuvent être réutilis és ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
 S/D   Canada 162.  720441 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier 
(ferrailles), du travail mécanique du métal, non 
dénommés ailleurs   UDD Déchets qui peuvent être réutilis és ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
 S/D   Canada 163.  720450 Déchets lingotés en fer ou en acier 
 UDD Déchets qui peuvent être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
164.  7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier:  
rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes 
de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de 
croisement ou changement  de voies, traverses, 
éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de 
serrage, plaques et barres d'écartement et autres 
pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails   T/PMP   Suisse 
165.  7303 Tuyaux pour eau potable, eaux usées et trou 
d'homme, et leurs accessoires  GEU   Communautés 
européennes 
166.  730410 Bioélectricité et biochale ur à partir de déchets:  voir 
exemples de produits dans la catégorie S/D – 
"Traitement et évacuation des déchets, y compris le recyclage" pour la combustion/l'incinération et la 
production de gaz de décharges à partir de déchets 
(voir TN/TE/W/56, pages 6 et 7)  IER Pour être durable, l'explo itation de la biomasse nécessite 
une gestion prudente des ressources. Comme les 
pratiques peuvent varier, le s exemples choisis pour la 
présente liste sont axés sur la récupération des déchets 
(résidus agricoles et forestiers, fraction biodégradable 
des déchets municipaux solides).  Communautés 
européennes 
167.  730431 à 
730490 Tuyaux pour la distribution de  l'eau et le drainage 
des eaux usées, et leurs accessoires  GEU Cette catégorie comprend les tuyaux pour 
l'assainissement, l'aspiration, l'alimentation, la 
canalisation, le drainage, etc.  Communautés 
européennes 
168.  730510 Bioélectricité et biochale ur à partir de déchets:  voir 
exemples de produits dans la catégorie S/D – 
"Traitement et évacuation des déchets, y compris le recyclage" pour la combustion/l'incinération et la 
production de gaz de décharges à partir de déchets 
(voir TN/TE/W/56, pages 6 et 7)  IER Pour être durable, l'explo itation de la biomasse nécessite 
une gestion prudente des ressources. Comme les 
pratiques peuvent varier, le s exemples choisis pour la 
présente liste sont axés sur la récupération des déchets 
(résidus agricoles et forestiers, fraction biodégradable 
des déchets municipaux solides).  Communautés 
européennes 
169.  730610 Bioélectricité et biochale ur à partir de déchets:  voir 
exemples de produits dans la catégorie S/D – 
"Traitement et évacuation des déchets, y compris le recyclage" pour la combustion/l'incinération et la 
production de gaz de décharges à partir de déchets 
(voir TN/TE/W/56, pages 6 et 7)  IER Pour être durable, l'explo itation de la biomasse nécessite 
une gestion prudente des ressources. Comme les 
pratiques peuvent varier, le s exemples choisis pour la 
présente liste sont axés sur la récupération des déchets 
(résidus agricoles et forestiers, fraction biodégradable 
des déchets municipaux solides).  Communautés 
européennes  
   TN/TE/W/63
 Page 41ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
170.  730630 à 
730690 Tuyaux pour la distribution de  l'eau et le drainage 
des eaux usées, et leurs accessoires  GEU Cette catégorie comprend les tuyaux pour 
l'assainissement, l'aspiration, l'alimentation, la 
canalisation, le drainage, etc.  Communautés 
européennes 
Tuyaux pour la distribution de  l'eau et le drainage 
des eaux usées, et leurs accessoires  GEU Cette catégorie comprend les tuyaux pour 
l'assainissement, l'aspiration, l'alimentation, la 
canalisation, le drainage, etc.  Communautés 
européennes 
Tuyaux pour eau potable, eaux usées et trou d'homme, et leurs accessoires      171.  7307 
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, 
manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier Pour chemins de fer T/PMP   Suisse 
172.  7308 Constructions et parties de constructions (ponts et 
éléments de ponts, portes d' écluses, tours, pylônes, 
piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, 
rideaux de fermeture, balu strades, par exemple), en 
fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06;  tôles, barres, profilés, 
tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés 
en vue de leur utilisation dans la construction Pour chemins de fer T/PMP   Suisse 
Tours et pylônes en fonte, fer ou acier    États-Unis 173.  730820 
Éoliennes:  tour d'éolienne  IER 
  Communautés 
européennes 
174.  730900 Réservoirs, etc., d'une contenance excédant 
300 litres, en fonte, fer ou acier Réservoirs, foudres, cuves et récipients 
similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou 
liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une 
contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, 
même avec revêtement intérieur ou 
calorifuge (en particulier foudres ou cuves de digesteurs anaérobies utilisés pour la 
gazéification de la biomasse)  OCDE États-Unis 
  Capteurs solaires et commandes du système de 
chauffage solaire:  réservoirs de stockage pour le 
préchauffage solaire  GEU 
  Communautés 
européennes 
  Conteneurs de déchets même combinés à un 
compacteur  S/D Conteneurs en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les déchets 
municipaux ou dangereux    
  TN/TE/W/63 
Page 42 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Citernes, cuves et réservoirs pour l'eau potable à 
usage domestique ou industriel, y compris pour les 
eaux de pluie, en matières plastiques, en béton ou en 
métal      
  Fosses septiques et autres cuves et réservoirs pour le 
traitement des eaux usées     
  Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires, 
en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres  GEU 
  Canada 
  Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires, 
en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 
300 litres     Corée 
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et 
récipients similaires, en fonte, fer ou acier, pour 
toutes matières, d'une contenance de 50 litres ou plus mais n'excédant pas 300 litres, non dénommés 
ailleurs (à l'exception des récipients pour gaz 
comprimés ou liquéfiés et des récipients équipés de dispositifs mécaniques ou thermiques, produits)    Canada 
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes, d'une 
contenance supérieure à 50 litres mais n'excédant pas 300 litres    Corée 
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et 
récipients similaires, en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (autres que le gaz comprimé ou le 
gaz liquéfié), d'une contenance de 50 litres ou plus 
mais n'exécédant pas 300 litres, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, mais non 
équipés de dispositifs mécaniques ou thermiques  GEU 
Pour la manipulation et le  stockage des eaux usées/ou 
d'égouts pendant le traitement OCDE Nouvelle-Zélande 
Systèmes de compostage des matières organiques:  
- Conteneurs et silos, en bois ou en métaux    175.  731010 
Conteneurs de déchets même combinés à un 
compacteur  S/D 
Conteneurs en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les déchets 
municipaux ou dangereux  Communautés 
européennes 
Boîtes, en fonte, fer ou acier, d'une contenance de 
moins de 50 litres, à fermer par soudage ou 
sertissage (à l'exception des récipients pour gaz 
comprimés ou liquéfiés)    Canada 176.  731021 
Boîtes à fermer par souda ge ou sertissage, d'une 
contenance de moins de 50 litres  GEU 
  Corée  
   TN/TE/W/63
 Page 43ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et 
récipients similaires, en fonte, fer ou acier, pour 
toutes matières, d'une contenance de moins de 
50 litres, non dénommés ailleurs (à l'exception des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés et des 
récipients équipés de dispositifs mécaniques ou 
thermiques, et des boîtes)    Canada 
Autres boîtes à fermer pa r soudage ou sertissage, 
d'une contenance de moins de 50 litres  GEU 
  Corée 177.  731029 
Conteneurs de déchets même combinés à un 
compacteur  S/D Conteneurs en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les déchets 
municipaux ou dangereux  Communautés 
européennes 
178.  7312 Torons, câbles, tresses, élingues et articles 
similaires, en fer ou en acier, non isolés pour 
l'électricité Pour chemins de fer T/PMP   Suisse 
179.  731412 Filtres en toile d'acier  LPA   Communautés 
européennes 
180.  731511 Chaînes, chaînettes et le urs parties, en fonte, fer ou 
acier 
- Chaînes à maillons articulés et leurs parties:   
- Chaînes à rouleaux Chaînes de bicyclettes T/PMP   Suisse 
181.  7317 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, 
agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, 
en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre 
matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre Pour chemins de fer T/PMP   Suisse 
182.  7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de 
vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles 
(y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier Pour chemins de fer T/PMP   Suisse 
183.  732111 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris 
ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecu es, braseros, réchauds à 
gaz, chauffe-plats et appareils non électriques 
similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier 
- Appareils de cuisson et chauffe-plats:   
- À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles Poêles solaire PEP   Suisse  
  TN/TE/W/63 
Page 44 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
184.  732190 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris 
ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le 
chauffage central), barbecu es, braseros, réchauds à 
gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs 
parties, en fonte, fer ou acier 
- Parties Applicable aux poêles solaires PEP   Suisse 
Cuvettes d'aisance et réservoirs de chasse, urinoirs  Comprend les fosses d'aisance  185.  732490 
Douches économisant l'eau  GEU 
  Communautés 
européennes 
Ouvrages moulés en fonte non malléable, non dénommés ailleurs  S/D   Canada 
Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier;  en 
fonte non malléable    Japon 
Autres ouvrages moulés en fonte non malléable    Corée 186.  732510 
Gouttières en béton ou en polymères et articles 
connexes (couvercles de trou d'homme, en fonte ou 
en acier, filtres, etc.).   GEU 
  Communautés 
européennes 
187.  732599 Gouttières en béton ou en polymères et articles 
connexes (couvercles de trou d'homme, en fonte ou 
en acier, filtres, etc.)  GEU   Communautés 
européennes 
188.  732690 Gouttières en béton ou en polymères et articles 
connexes (couvercles de trou d'homme, en fonte ou en acier, filtres, etc.)  GEU   Communautés 
européennes 
 S/D   Canada 189.  740400 Déchets et débris de cuivre 
 UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
190.  750300 Déchets et débris de nickel  UDD Déchets pouva nt être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
 S/D   Canada 191.  760200 Déchets et débris d'aluminium 
 UDD Déchets pouvant être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande  
   TN/TE/W/63
 Page 45ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Réservoirs, etc., d'une contenance excédant 
300 litres, en aluminium Réservoirs, foudres, cuves et récipients 
similaires pour toutes matières (à 
l'exception des gaz comprimés ou 
liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs 
mécaniques ou thermiques, même avec 
revêtement intérieur ou calorifuge (en particulier foudres ou cuves de digesteurs 
anaérobies utilisés pour la gazéification de 
la biomasse) IER   États-Unis 
Capteurs solaires et commandes du système de 
chauffage solaire:  réservoirs de stockage pour le 
préchauffage solaire     Communautés 
européennes 192.  761100 
Citernes, cuves et réservoirs pour l'eau potable à 
usage domestique ou industriel, y compris pour les eaux de pluie, en matières plastiques, en béton ou en 
métal  GEU    
193.  761290 Conteneurs de déchets même combinés à un 
compacteur  S/D Conteneurs en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les déchets 
municipaux ou dangereux  Communautés 
européennes 
194.  780600 Autres ouvrages en plomb  S/D   Japon 
195.  790200 Déchets et débris de zinc  UDD Déchets pouvant  être réutilisés ou recyclés OCDE Nouvelle-Zélande 
196.  830110 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou 
électriques), en métaux communs;  fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en 
métaux communs;  clefs pour ces articles, en 
métaux communs - Cadenas Pour bicyclettes PEP Usages multiples  Suisse 
197.  830160 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou 
électriques), en métaux communs;  fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en 
métaux communs;  clefs pour ces articles, en 
métaux communs - Parties Pour bicyclettes PEP Usages multiples  Suisse 
198.  830170 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou 
électriques), en métaux communs;  fermoirs et 
montures-fermoirs comportant une serrure, en 
métaux communs;  clefs pour ces articles, en métaux communs 
- Clefs présentées isolément Pour bicyclettes PEP Usages multiples  Suisse  
  TN/TE/W/63 
Page 46 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
199.  830610 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non 
électriques, en métaux communs;  statuettes et 
autres objets d'ornement, en métaux communs;  
cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs;  miroirs en métaux communs 
- Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires Sonnettes pour bicyclettes T/PMP   Suisse 
200.  8402 Appareils de distillati on ou de rectification, y 
compris le matériel de raffinage des biogaz 
 - Chaudières à biomasse et  leurs parties;  appareils 
auxiliaires et condenseurs pour ces chaudières  S/D   Communautés 
européennes 
201.  840211 Chaudières aquatubulai res d'une production horaire 
de vapeur excédant 45 tonnes   IER   États-Unis 
202.  840212 Chaudières aquatubulai res d'une production horaire 
de vapeur n'excédant pas 45 tonnes   IER   États-Unis 
203.  840219 Chaudières à vapeur, non dénommées ni comprises 
ailleurs, y compris les chaudières mixtes  IER   États-Unis 
204.  840220 Chaudières dites "à eau surchauffée"  IER   États-Unis 
205.  840290 Parties de chaudières dites "à eau surchauffée" et de 
chaudières à vapeur  IER   États-Unis 
206.  8403 Appareils de distillati on ou de rectification, y 
compris le matériel de raffinage des biogaz 
- Chaudières à biomasse et leurs parties;  appareils 
auxiliaires et condenseurs pour ces chaudières  S/D   Communautés 
européennes 
207.  8404 Appareils de distillati on ou de rectification, y 
compris le matériel de raffinage des biogaz 
- Chaudières à biomasse et leurs parties;  appareils auxiliaires et condenseurs pour ces chaudières  S/D   Communautés 
européennes 
208.  840410 Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 
ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de 
ramonage ou de récupération des gaz, par exemple);  
condenseurs pour machines à vapeur  LPA   Canada 
  Appareils auxiliaires pour  chaudières des n° 84.02 
ou 84.03     Japon  
   TN/TE/W/63
 Page 47ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Économiseurs 
Surchauffeurs 
Appareils de ramonage 
Appareils de récupération des gaz    Corée 
  Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 
ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de 
ramonage ou de récupération des gaz, par exemple) 
    Communautés 
européennes 
  Appareils auxiliaires pour  chaudières des n° 84.02 
ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple);  
condenseurs pour machines à vapeur:  appareils 
auxiliaires pour chaudièr es des n° 84.02 ou 84.03   Éléments d'appareils indus triels de lutte contre la 
pollution de l'air qui réduisent au minimum le rejet de polluants dans l'atmosphère. APEC Nouvelle-zélande 
     
  Appareils auxiliaires pour chaudières à vapeur et 
chaudières pour le chauffage central  
IER   États-Unis 
   Canada 
   Japon 
 Utilisés pour refroidir des flux gazeux à une température 
permettant l'élimination de  polluants, par exemple des 
composés organiques volatils (COV) comme le benzène APEC Nouvelle-Zélande 
 LPA 
  209.  840420 Condenseurs pour machines à vapeur 
 IER   États-Unis 
210.  840490 Parties d'appareils auxilia ires pour chaudières et de 
condenseurs pour machines à vapeur   IER   États-Unis 
  Canada 
  Japon 
  Corée Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou 
sans leurs épurateurs;  générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, 
avec ou sans leurs épurateurs Seulement ceux avec épurateurs 
Les purificateurs éliminent les polluants (tels que les 
composés cyanurés ou les composés sulfurés)  produits lors de la fabrication de gaz APEC Nouvelle-Zélande 211.  840510 
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau; 
générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, 
avec ou sans leurs épurateurs;  générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, 
par procédé à l'eau, avec ou sans leurs 
épurateurs (seulement ceux avec épurateurs) LPA 
  États-Unis  
  TN/TE/W/63 
Page 48 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
212.  840681 Turbines à vapeur d'une puissance excédant 40 
MW, non dénommées ni comprises ailleurs Turbines à vapeur fixes d'une puissance 
excédant 40 MW IER   États-Unis 
Turbines à vapeur d'une puissance n'excédant pas 
40 MW, non dénommées ni comprises ailleurs Turbines à vapeur fixes d'une puissance 
n'excédant pas 40 MW   213.  840682 
Turbines à vapeur d'une puissance n'excédant pas 
40 MW, non dénommées ni comprises ailleurs Autres turbines à vapeur   États-Unis 
214.  840690 Parties de turbines à vapeur Pa rties destinées aux turbines à vapeur 
fixes d'une puissance excédant 40 MW, aux 
turbines à vapeur fixes d'une puissance n'excédant pas 40 MW et à d'autres 
turbines à vapeur IER 
  États-Unis 
215.  840790 Moteurs à gaz utilisant des gaz spéciaux (gaz de 
décharges, biogaz, gaz d'origine industrielle)  S/D   Communautés 
européennes 
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n° 84.07 ou 84.08   Japon 
Parties reconnaissables comme étant exclusivement 
ou principalement destinées aux moteurs des n° 84.07 ou 84.08;  reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées aux 
moteurs à piston à allumage par étincelles Silencieux industriels 
  Corée 
Parties destinées aux moteurs à piston à allumage 
par étincelles non dénommés ni compris ailleurs Parties reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées 
aux moteurs des n° 84.07 ou 84.08;  reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées 
aux moteurs à piston à allumage par étincelles (en particulier silencieux 
industriels)  OCDE 
APEC États-Unis 
 Silencieux industriels Les silencieux indus triels servent à réduire le bruit des 
moteurs;  l'avantage pour l'environnement apparaît 
rapidement.  Taipei chinois 216.  840991 
Silencieux pour moteurs  B/V 
  Communautés 
européennes  
   TN/TE/W/63
 Page 49ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Silencieux pour moteurs    Communautés 
européennes 
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à 
allumage par étincelles Silencieux industriels   Japon 
Parties reconnaissables comme étant exclusivement 
ou principalement destinées aux moteurs des n° 
84.07 ou 84.08;  autres Silencieux pour véhicules B/V 
  Corée 217.  840999 
Parties destinées aux moteurs à piston alternatif à 
allumage par étincelles Parties reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées 
aux moteurs des n° 84.07 ou 84.08;  autres  (en particulier silencieux industriels) LPA  OCDE 
APEC États-Unis 
Turbines et roues hydrauliques d'une puissance 
n'excédant pas 1 000 kW   GR   Japon 
  GEU   Corée 
   Utilisées pour la producti on d'énergie hydroélectrique, 
qui n'entraîne aucune émissi on de gaz à effets de serre. APEC Nouvelle-Zélande 
    OCDE 
APEC États-Unis 
   Communautés 
européennes 
   Petites centrales hydroélectriques:  turbines 
hydrauliques et roues à aube d'une puissance installée ne dépassant pas 1 000 kW et leurs parties 
 IER En raison de leur impact né gatif sur l'environnement, les 
grandes centrales hydroélectriques sont exclues de cette catégorie.  Le potentiel économique des petites centrales 
hydroélectriques (<10 MW), s'il est planifié 
correctement, est beaucoup plus important.   218.  841011 
Turbines hydrauliques dénommées ailleurs et roues 
hydrauliques d'une puissance n'excédant pas 
1 000 kW     Canada 
Turbines hydrauliques dénommées ailleurs et roues 
hydrauliques d'une puissance excédant 1 000 kW 
mais n'excédant pas 10 000 kW  IER   Canada 
 Utilisées pour la production d'énergie hydroélectrique, 
qui n'entraîne aucune émissi on de gaz à effets de serre. APEC Nouvelle-Zélande 
  
 OCDE 
APEC États-Unis 
 GR   Japon 219.  841012 
Turbines et roues hydrauliques d'une puissance 
excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW 
 GEU   Corée  
  TN/TE/W/63 
Page 50 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Turbines hydrauliques dénommées ailleurs et roues 
hydrauliques d'une puissance excédant 10 000 kW Turbines hydrauliques dénommées ailleurs 
– du type Francis/autres IER   Canada 
 Utilisées pour la production d'énergie hydroélectrique, 
qui n'entraîne aucune émissi on de gaz à effets de serre. APEC Nouvelle-Zélande 
  
 OCDE 
APEC États-Unis 
 GR   Japon 220.  841013 
Turbines et roues hydrauliques d'une puissance 
excédant 10 000 kW 
 GEU   Corée 
Petite centrale hydroélectrique:  turbines et roues 
hydrauliques d'une puissance n'excédant pas 
1 000 kW et leurs parties 
 IER En raison de leur impact négatif sur l'environnement, les 
grandes centrales hydroélectriques sont exclues de cette 
catégorie.  Le potentiel économique des petites centrales 
hydroélectriques (<10 MW), s'il est planifié correctement, est beaucoup plus important.  Communautés 
européennes 
Turbines hydrauliques dénommées ailleurs et roues 
hydrauliques;  parties, y compris les régulateurs  
   Canada 
  Utilisées pour la production d'énergie hydroélectrique, 
qui n'entraîne aucune émissi on de gaz à effets de serre APEC Nouvelle-Zélande 
   OCDE 
APEC États-Unis 
 GR   Japon 221.  841090 
Turbines et roues hydrauliques;  parties, y compris 
les régulateurs 
 GEU   Corée 
222.  841181 Turbines à gaz d'une puissance n'excédant pas 
5 000 kW Autres turbines à gaz d'une puissance 
n'excédant pas 5 000 kW IER   États-Unis 
223.  84118100 Turbines à gaz naturel d'une puissance n'excédant 
pas 5 000 kW**  T/PMP Produits environnementaux utilisés dans les 
technologies  Qatar 
224.  841182 Turbines à gaz d'une puissance excédant 5 000 kW Autres turbines à gaz d'une puissance 
excédant 5 000 kW IER   États-Unis 
225.  84118200 Turbines à gaz naturel d'une puissance excédant 
5 000 kW**  T/PMP Produits environnementaux utilisés dans les 
technologies  Qatar 
226.  84119900 Pièces associées aux turbines à gaz naturel**  T/PMP Produits environnementaux utilisés dans les 
technologies  Qatar 
                                                      
** La communication du Qatar donne les renseignements suivants:  f ourchette d'amélioration du rendeme nt de conversion relatif par  rapport à d'autres combustibles fossiles à teneur en carbone plus élevée:  
23%-37%.  Fourchette estimative de la réduction des émissions re latives de GES par rapport à d'autres combustibles fossiles à t eneur en carbone plus élevée:  CO 2/kWh:  35%-55%;  CH 4/kWh:  25%-75%;  N 2O/kWh:  
90%-95%.  Fourchette estimative de la réduc tion des émissions relatives de polluants toxiques par rapport à d'autres combustibl es fossiles à teneur en carbone plus élevée:  SO 2/kWh:  100%;  PM (particules)/kWh:  100%;  
NOx/kWh:  50%-70%;  composés organiques vol atils non méthaniques (COVNM)/kWh:  20%-30% .  Référence:  FCCC/SBSTA/2002/MISC.3, pa ges 16 à 35 (document de la Convention-cadre des Nations Unies sur les 
changements climatiques). 
  
   TN/TE/W/63
 Page 51ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Pompes centrifuges à eau pour utilisation en puits 
sec ou en immersion et leurs parties  GEU  227.  8413 
Systèmes de pompage à éolienne:  pompe à eau 
utilisée avec une éolienne  IER Pour l'eau, les eaux usées et les boues 
 Communautés 
européennes 
228.  841319 Autres pompes comportant un dispositif mesureur 
ou conçues pour comporter un tel dispositif Pour le traitement de l'eau GEU Pour la ma nutention et le transport des eaux usées ou des 
boues pendant le traitement OCDE Nouvelle-Zélande 
Pompes à bras, non dénommées ailleurs, autres que 
celles des n° 8413.11 ou 8413.19    Canada 
   Japon 
   Corée 229.  841320 
 
 GEU 
Pour la manutention et le transport des eaux usées ou des 
boues pendant le traitement OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada Pompes volumétriques alternatives, non dénommées 
ailleurs 
  OCDE États-Unis 
   Japon 
 Pour la manutention et le transport des eaux usées ou des 
boues pendant le traitement OCDE Nouvelle-Zélande 230.  841350 
Autres pompes volumétriques alternatives 
Pompes pour le relèvement et l'épuration 
des eaux usées GEU 
  Corée 
231.  841360 GEU   Japon 
  Autres pompes volumétriques rotatives Pompes de mélange immergées pour faire 
circuler l'eau dans le processus d'épuration des eaux usées;  pompes pour le relèvement 
des eaux usées à vis     
  Pompes volumétriques rotatives, non dénommées ni 
comprises ailleurs Pompes pour liquides, même comportant 
un dispositif mesureur;  autres pompes 
volumétriques rotatives (en particulier pompes de mélange immergées pour faire 
circuler l'eau dans le processus d'épuration 
des eaux usées;  pompes pour le relèvement des eaux usées à vis)   OCDE 
APEC États-Unis 
  Pompes pour liquides, même comportant un 
dispositif mesureur;  autres pompes volumétriques 
rotatives Pompes de mélange immergées pour faire 
circuler l'eau dans le processus d'épuration 
des eaux usées;  pompes pour le relèvement 
des eaux usées à vis  Pour la manutention et le transport des eaux usées ou des 
boues pendant le traitement  Nouvelle-Zélande  
  TN/TE/W/63 
Page 52 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Pompes pour le relèvement et l'épuration 
des eaux usées    Corée 
   
Pompes à liquide hydraulique, à palettes, à 
rouleaux    Canada 
   Batteurs submersibles    Taipei chinois 
  Japon  
  Canada Autres pompes centrifuges Pompes centrifuges doublées pour éviter la 
corrosion;  pompes centrifuges pour le relèvement des eaux usées 
Pour la manutention et le transport des eaux usées ou des 
boues pendant le traitement OCDE 
APEC Nouvelle-Zélande 
Pompes pour le relèvement et l'épuration 
des eaux usées   Corée Pompes pour liquides, même comportant un 
dispositif mesureur;  autres pompes centrifuges 
Pompes centrifuges doublées pour éviter la 
corrosion;  pompes centrifuges pour le 
relèvement des eaux usées  OCDE 
APEC États-Unis 
Pompes centrifuges, non dénommées ni comprises 
ailleurs Pompes pour liquides, même comportant 
un dispositif mesureur;  autres pompes 
centrifuges (en particulier pompes centrifuges doublées pour éviter la 
corrosion;  pompes centrifuges pour le 
relèvement des eaux usées)    232.  841370 
 Pompes centrifuges (RFPP, PVDF, Ti, 
Viton, Seal) GEU 
  Taipei chinois 
Pompes à turbine éolienne TEP   Canada 
  Matériel pour la circulation de l'eau. Les pompes sont 
parties intégrantes des stati ons de traitement des eau APEC Nouvelle-Zélande 
Pompes à turbines éoliennes GR  Japon 
Pompes à chaleur   Japon Pompes pour liquides, même comportant un 
dispositif mesureur;  autres pompes 
Pompes pour le relèvement et l'épuration 
des eaux usées GEU   
Corée 
Éjecteurs/injecteurs pour le traitement de l'eau; 
élévateurs à liquides     Communautés 
européennes 
TEP OCDE 
APEC 233.  841381 
Pompes pour liquides, non dénommées ni comprises 
ailleurs Pompes pour liquides, même comportant 
un dispositif mesureur;  autres pompes (en particulier pompes à turbine éolienne) 
  
 États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 53 
ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
234. 841382 Éjecteurs/injecteurs pour le traitement de l'eau; 
élévateurs à liquides   GEU     Communautés 
européennes 
      Canada 
    Japon 
  LPA 
Dispositif de traitement de l'air.  Utilisé dans un 
certain nombre d'applications relatives à 
l'environnement, par exemple la désulfurisation du 
gaz de carneau (procédé par lequel le soufre est 
éliminé du gaz de combustion) Nouvelle-Zélande 235. 841410 Pompes à vide 
  S/A   OCDE 
APEC 
États-Unis 
236. 841420 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres 
gaz et ventilateurs;  hottes aspirantes à extraction ou à 
recyclage, à ventilateur in corporé, même filtrantes 
- Pompes à air, à main ou à pied Pour bicyclette PEP Usages multiples   Suisse 
    Japon 237. 841430 Compresseurs des types utilisés dans les équipements 
frigorifiques 
  LPA 
Matériel de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières ou des gaz corrosifs OCDE Nouvelle-Zélande 
  Matériel de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières ou 
des gaz corrosifs OCDE Nouvelle-Zélande 
    Japon 
  LPA 
    238. 841440 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et 
remorquables  
  GEU     Corée 
Ventilateurs autres que de table, de sol, muraux, 
plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur 
électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W   LPA  APEC Japon 
       Canada 
       Corée Ventilateurs (et séchoirs) autres que de table, de sol, 
plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur 
électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W    Matériel de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières ou 
des gaz corrosifs APEC Nouvelle-Zélande 
Ventilateurs, non dénommés ni compris ailleurs      APEC États-Unis 239. 841459 
Ventilateurs et leurs parties    Transport ou extraction de l'air pollué, ainsi que des 
poussières ou des gaz corrosifs   Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 54 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Pompes à air, même comportant un dispositif 
mesureur;  autres pompes Pompes à chaleur GR    
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres 
gaz et ventilateurs;  autres     Japon 
      Canada Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres 
gaz et ventilateurs;  hottes aspirantes à extraction ou à 
recyclage, à ventilateur inco rporé, même filtrantes;  
autres   Matériel de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières ou des gaz corrosifs Nouvelle-Zélande 
  LPA 
  Pompes à air, compresseurs d'air ou d'autres gaz et 
ventilateurs, etc., non dénommés ni compris ailleurs 
    OCDE 
APEC 
États-Unis 
  S/A 
    
  LPA     Autres compresseurs d'air ou de gaz ou hottes 
      Corée 
  Aérateurs    
  Ventilateurs de soufflage    
  Diffuseurs GEU 
   Taipei chinois 240. 841480 
Hottes industrielles et leurs parties   APC Exempl e:  Pour les gaz de combustion   Communautés 
européennes 
Hottes industrielles et leurs parties   Ex emple:  Pour les gaz de combustion   
Ventilateurs et leurs parties   Transport ou extraction de l'air pollué, ainsi que des 
poussières ou des gaz corrosifs   Communautés 
européennes 
      Canada Parties de pompes à vide, compresseurs, ventilateurs, 
séchoirs, hottes aspirantes 
  Matériel de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières ou des gaz corrosifs OCDE Nouvelle-Zélande 241. 841490 
Parties du n° 8414 du SH   LPA 
  Japon 
242. 8415 Machines et appareils pour  le conditionnement de l'air 
comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs 
propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique 
n'est pas réglable séparément Climatiseurs de type inverseur T/PMP    Japon  
   TN/TE/W/63
 Page 55ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
243. 841590 Parties de machines et appareils pour le 
conditionnement de l'air Contrôleurs de température T/PMP    Japon 
Incinérateurs de déchets     Canada Autres fours industriels ou de laboratoires, y compris 
les incinérateurs, non électriques 
  Destruction des polluants (par exemple  COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques OCDE 
APEC Nouvelle-Zélande LPA 
    Incinérateurs de déchets ou autres 
appareils de traitement des déchets 
GEU     Corée Fours industriels ou de laboratoires, y compris les 
incinérateurs, non électriques;  autres 
Incinérateurs de déchets S/D   Japon 
  Incinérateurs de gaz résiduaires    
  Comburants catalytiques LPA 
   
  Incinérateurs    
  Incinérateurs de déchets    Taipei chinois 
S/D 
  OCDE 
APEC Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques;  non dénommés ni 
compris ailleurs Fours industriels ou de laboratoires, y 
compris les incinérateurs, non 
électriques;  autres que les fours de 
boulangerie et de pâtisserie et les fours pour le traitement des minerais (en 
particulier incinérateurs de déchets) LPA   OCDE 
APEC États-Unis 
Bioélectricité et biochaleur à partir de déchets:  voir 
exemples de produits dans la catégorie S/D – 
"Traitement et évacuation des déchets, y compris le recyclage" pour la combustion/l'incinération et la 
production de gaz de décharges à partir de déchets 
(voir TN/TE/W/56, pages 6 et 7)   IER Pour être durable, l' exploitation de la biomasse 
nécessite une gestion prudente des ressources. 
Comme les pratiques peuvent  varier, les exemples 
choisis pour la présente liste sont axés sur la 
récupération des déchets (résidus agricoles et 
forestiers, fraction biodégradable des déchets municipaux solides).   
Incinérateurs thermiques ou catalytiques et leurs 
parties   LPA Destruction des polluan ts (par exemple COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques   244. 841780 
Systèmes de traitement thermique/d'incinération 
récupérant l'énergie, équipés de filtres pour le contrôle 
des émissions atmosphériques: 
- Fours pour  l'incinération/le traitement thermique des déchets;  leurs parties   S/D Comprend les systèmes à lit fluidisé (à bulles, à 
combustion tournante, etc.) et les chaudières à 
biomasse   Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 56 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Systèmes de traitement thermique/d'incinération 
récupérant l'énergie, équipés de filtres pour le contrôle 
des émissions atmosphériques: 
- Fours pour  l'incinération/le traitement thermique des déchets;  leurs parties   S/D Comprend les systèmes à lit fluidisé (à bulles, à 
combustion tournante, etc.) et les chaudières à 
biomasse   
Incinérateurs thermiques ou catalytiques et leurs 
parties   LPA Destruction des polluan ts (par exemple COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques   Communautés 
européennes 
Parties de fours, non électriques S/D     
LPA     Canada Parties d'incinérateurs de déchets 
S/D L'incinération est nécessaire pour certains types de 
déchets (par exemple, déchets médicaux).  
L'incinération des déchets solides tue les organismes 
vecteurs de microbes pathogènes et réduit le volume et le poids des déchets. Nouvelle-Zélande 
LPA   Parties de fours industriels ou de 
laboratoires, y compris les 
incinérateurs, non électriques (en 
particulier les parties d'incinérateurs de déchets)   OCDE 
APEC 
États-Unis 
Parties d'incinérateurs de déchets     Corée Parties de fours industriels ou de laboratoires, y 
compris les incinérateurs, non électriques 
  Japon 245. 841790 
  Incinérateurs de déchets;  parties S/D 
   Taipei chinois 
Réfrigérateurs à ions capables 
d'éliminer les bactéries D/A   
Réfrigérateurs autres qu'à ions    246. 8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autre 
matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre;  pompes à 
chaleur autres que les machines et appareils pour le 
conditionnement de l'air du n° 84.15 Climatiseurs de type inverseur T/PMP 
   Japon  
   TN/TE/W/63
 Page 57ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
G/CE     Canada Autres chauffe-eau non électriques, à chauffage 
instantané ou à accumulation Chauffe-eau solaires 
Utilise l'énergie thermique solaire pour le chauffage 
de l'eau, sans production de pollution.  L'utilisation 
du chauffe-eau solaire permet d'éviter la combustion d'autres combustibles producteurs de pollution. Nouvelle-Zélande 
IER 
  Chauffe-eau à chauffage inst antané ou à accumulation, 
à l'exclusion des chauffe-eau  à chauffage instantané, à 
gaz Autres chauffe-eau non électriques, à 
chauffage instantané ou à 
accumulation (en particulier chauffe-
eau solaires) LPA   OCDE 
APEC 
États-Unis 
Chaudières (chauffe-eau) solaires   IER     Communautés 
européennes 
Brûleurs à combustibles autres que le mazout ou le gaz    
Chauffe-eau solaires   247. 841919 
Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou 
à accumulation;  autres 
Chaudières de récupération GR 
   Japon 
248. 841939 Séchoirs de boues et broyeurs   GEU     Communautés 
européennes 
Appareils pour le recyclage des solvants Permet la récupération et la réutilisation de solvants, 
par exemple les solvants utilisés dans les industries 
d'imprimerie, de peinture ou l'industrie du nettoyage 
à sec APEC Nouvelle-Zélande 
      Canada 
  SR 
  
  S/A   
  TEP   APEC États-Unis Appareils de distillation ou de rectification 
     Japon 
  Appareils à distiller, laboratoires LPA 
    Taipei chinois 
Appareils de distillation ou de rectification, par 
exemple systèmes de dessalement de l'eau de mer   GEU     249. 841940 
Appareils de distillation ou de rectification, y compris 
le matériel de raffinage des biogaz    S/D     Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 58 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
      Canada Échangeurs de chaleur 
  G/CGE 
  Japon 
Échangeurs de chaleur, des types utilisés dans 
l'industrie     OCDE 
APEC États-Unis 
Pompes à chaleur et leurs parties   Comprend le s pompes pour le refroidissement de l'air   
Capteurs solaires et commandes du système de 
chauffage solaire:  échangeurs de chaleur   IER 
    
Systèmes de traitement thermique/d'incinération 
récupérant l'énergie, équipés de filtres pour le contrôle 
des émissions atmosphériques:       250. 841950 
- Échangeurs de chaleur.   S/D 
    Communautés 
européennes 
      Canada 
    Japon 
  LPA 
    
      Corée 
  S/A 
  
    États-Unis Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou 
d'autres gaz 
 Pour la séparation et l' élimination par condensation 
des polluants OCDE 
APEC 
Nouvelle-Zélande 251. 841960 
  Appareils et dispositifs pour la 
liquéfaction de l'air ou d'autres gaz LPA 
    Taipei chinois 
252. 841989 Appareils et dispositifs,  même chauffés électriquement 
(à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 
85.14), pour le traitement de matières par des 
opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la 
distillation, la rectification, la stérilisation, la 
pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la 
vaporisation, la condensati on ou le refroidissement, 
autres que les appareils domestiques;  chauffe-eau non 
électriques, à chauffage instantané ou à accumulation Appareils pour le traitement de 
matières par changement de 
température LPA   Japon  
   TN/TE/W/63
 Page 59ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
         Canada 
  Appareils et dispositifs, même chauffés 
électriquement, pour le traite ment de matières par des 
opérations impliquant un changement de température 
telles que le chauffage, la vaporisation, la condensation ou le refroidi ssement (à l'exception des 
appareils domestiques et des appareils dénommés 
ailleurs)    Pour la séparation et l'élimination par condensation 
des polluants OCDE Nouvelle-Zélande 
  Évaporateurs et séchoirs, pour le traitement de l'eau   GEU     
  Appareils de distillation ou de rectification, y compris 
le matériel de raffinage des biogaz   
- Condenseurs;  tours de refroidissement       
  Traitement biologique des déchets organiques, y 
compris la production de biogaz:  cuves de fermentation;  réacteurs à biogaz;  matériel de 
raffinage des biogaz       
  Systèmes de traitement thermique/d'incinération 
récupérant l'énergie, équipés de filtres pour le contrôle 
des émissions atmosphériques:   - Fours pour  l'incinération/le traitement thermique des déchets;  
leurs parties   S/D 
Comprend les systèmes à lit fluidisé (à bulles, à 
combustion tournante, etc.) et les chaudières à 
biomasse   Communautés 
européennes 
Parties des machines et dispositifs du n° 84.19 Stabilisateurs médico-chirurgicaux ou 
de laboratoires S/A     Canada 253. 841990 
Parties du n° 84.19 Échangeurs de ch aleur;  parties G/CE   Japon 
254. 8421 Systèmes de gestion et de contrôle des opérations de 
traitement de l'eau et des eaux usées   GEU     Communautés 
européennes 
      Canada 
 S/A 
Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE 
APEC Nouvelle-Zélande Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges, 
autres que les écrémeuses et les essoreuses à linge 
    Japon 
Autres centrifugeuses Autres que les centrifugeuses utilisées 
dans le secteur médical, les 
laboratoires, le secteur alimentaire et l'industrie pétrochimique GEU 
    Corée 
Centrifugeuses, non dénommées ni comprises ailleurs   S/A   OCDE 
APEC États-Unis 255. 842119 
Écrémeurs pour hydrocarbures, et leurs parties   D/A     Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 60 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  GEU   256 Appareils pour la filtra tion ou l'épuration des eaux 
    OCDE 
APEC États-Unis 
  S/A 
    Canada  Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides;  
pour la filtration ou l'épuration des eaux     Japon 
Pour la filtration ou l'épura tion des eaux       Corée  
 Grilles à barreaux (mécaniques)    
 Tamis rotatifs     
 Microtamis    
Racleurs  
 Séparateurs de graisse et d'eaux usées    
 Intercepteurs de graisse   
 Filtres-presses à bande    
 Équipement de traitement de boues   
 Décanteurs de boues (centrifugeuse de 
boues)    
 Filtres-presses à cadre ou à plateaux     
 Osmoseurs inverses    
 Filtres à vide     
  Filtres à sable  
 Microtamis     
 Systèmes d'échange d'ions    
256.       Systèmes de désinfection aux 
ultraviolets     
  Fosses septiques    
  Échangeurs d'ions  Taipei chinois 
 842121 
Machines et appareils de filtration ou d' épuration pour 
l'eau et leurs parties   GEU 
Y compris les filtres-presses de boues à bande et les 
épaississeurs à bande   Communautés 
européennes  
   TN/TE/W/63
 Page 61ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
257. 842129     Japon 
  Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides;  
autres 
  GEU 
Utilisés pour éliminer les impuretés des eaux usées, 
selon un procédé de récupération chimique, de séparation huile/eau, de dégrillage ou de tamisage  Nouvelle-Zélande 
    S/A   
  Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides, 
non dénommés ni compris ailleurs 
    OCDE 
APEC 
États-Unis 
  Autres appareils pour l'épuration des liquides   GEU 
    Corée 
    Filtres mécaniques pour liquide 
hydraulique classés à 1 000 kPa ou 
plus S/A     Canada 
  Autres appareils pour la filtration et l'épuration des 
liquides   GEU     Communautés 
européennes 
258. 842131 Machines et appareils de filtration ou d'épuration pour 
les gaz ou pour l'air   LPA Filtres et épurateu rs physiques, mécaniques, 
chimiques ou électrostatique s pour l'élimination des 
composés organiques volatils (COV), des particules solides ou liquides dans les gaz, etc.   Communautés 
européennes 
259. 842139 Machines et appareils de filtration ou d'épuration pour 
les gaz ou pour l'air   LPA Filtres et épurateurs à action physique, mécanique, 
chimique ou électrostatique  pour l'élimination des 
composés organiques volatils (COV), des particules 
solides ou liquides dans les gaz, etc.   
  Appareils de distillation ou de rectification, y compris 
le matériel de raffinage des biogaz  -  Systèmes pour la filtration des gaz   S/D     Communautés 
européennes 
    LPA   
  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz, non 
dénommés ni compris ailleurs 
    OCDE 
APEC États-Unis 
  Convertisseurs catalytiques/Appareils 
servant à la séparation des gaz/Filtres 
mécaniques à liquide pneumatique classés à 550 kPa ou plus/Appareils 
servant à l'épuration des gaz 
industriels/Filtres électrostatiques S/A 
    Canada 
     Japon 
  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz;  
autres 
Épuration des gaz d'échappement pour 
les véhicules du chapitre 87, traitement 
des gaz d'échappement nocifs LPA 
    Corée  
  TN/TE/W/63 
Page 62 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
   Précipitateurs électrostatiques    
   Filtres à manche     
   Dépoussiéreurs à cartouche    
   Dépoussiéreurs à c yclone 
    Éliminateurs de va peurs d'huile 
    Laveurs:  laveurs à c yclone 
    Laveurs:  laveurs à Venturi 
    Laveurs:  laveurs stati ques 
    Collecteurs de fumée     
    Systèmes d'absorption et de 
régénération (sur charbon actif et 
zéolite)     
    Systèmes de désulfuration des fumées  
    
    Systèmes de traitement des vapeurs de 
sol (séparateurs huile-eau) D/A    Taipei chinois 
Parties de centrifugeuses, y compris 
d'essoreuses centrifuges (en particulier 
centrifugeuses, parties et accessoires;  à l'exclusion des essoreuses à linge et 
meubles pour essoreuses à linge)    États-Unis 
    Canada S/A 
Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE 
APEC Nouvelle-Zélande Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses 
centrifuges 
Centrifugeuses, parties et accessoires;  
à l'exclusion des essoreuses à linge et 
meubles pour essoreuses à linge 
  Japon 
Parties de centrifugeuses   GEU 
    Corée 260. 842191 
Écrémeurs pour hydrocarbures, et leurs parties   D/A     Communautés 
européennes 
Machines et appareils de filtration ou d' épuration pour 
l'eau et leurs parties   GEU Y compris filtres-presses de boues à bandes et 
épaississeurs à bandes   
Parties de filtres       Communautés 
européennes 261. 842199 
Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses 
centrifuges   LPA 
  Japon  
   TN/TE/W/63
 Page 63ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Parties d'appareils pour la filtra tion ou l'épuration      OCDE 
APEC États-Unis 
  GEU     Canada   
Parties d'appareils pour la filtration ou l' épuration des 
liquides ou des gaz 
Épuration des gaz d'échappement pour 
les véhicules du chapitre 87 LPA     
Parties d'appareils pour la  filtration ou l'épuration Filtres d'appareils pour l'épuration GEU     Corée 
  Éléments de filtre (pour utilisation 
instantanée)       
  Autres parties d'appareils pour la 
filtration ou l'épura tion des liquides ou 
des gaz LPA 
    Taipei chinois 
Machines à laver la vaisselle à 
ultrasons    
Machines à laver la vaisselle capables 
d'économiser les détergents    262. 842211 Machines à laver la vaisselle;  machines et appareils 
servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres 
récipients;  machines et appareils à remplir, fermer, 
boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants;  machin es à capsuler les bouteilles, 
pots, tubes et contenants analogues;  de type ménager Machines à laver la vaisselle capables 
d'économiser l'eau T/PMP 
   Japon 
      Canada 
      Corée 
  S/D 
  
    OCDE 
APEC États-Unis Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher 
les bouteilles ou autres récipients 
  SR 
  Japon 263. 842220 
Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher 
les bouteilles ou autres réci pients, et leurs parties   S/D     Communautés 
européennes 
264. 842290 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher 
les bouteilles ou autres réci pients, et leurs parties   S/D     Communautés 
européennes 
  S/D     Canada 
    Japon 265. 842381 Autres appareils et inst ruments de pesage d'une portée 
n'excédant pas 30 kg 
  GEU 
Nécessaire pour calculer la quantité de réactifs 
nécessaires pour traiter les déchets OCDE Nouvelle-Zélande  
  TN/TE/W/63 
Page 64 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  S/D     Canada Autres appareils et instruments de pesage d'une portée 
excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg   Nécessaire pour calculer la quantité de réactifs 
nécessaires pour traiter les déchets OCDE Nouvelle-Zélande 266. 842382 
Appareils et instruments de pesage d'une portée 
excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg   GEU 
  Japon 
Autres appareils et instruments de pesage non 
dénommés ailleurs   S/D     Canada 
    Japon 267. 842389 
Appareils et instruments de pesage 
  GEU 
Nécessaire pour calculer la quantité de réactifs 
nécessaires pour traiter les déchets OCDE Nouvelle-Zélande 
    Parties d'appareils à pulvériser des matières en poudre 
ou liquides Machines à ébavurer pour le nettoyage 
ou le décapage, pulvérisateurs GEU 
    Corée 
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, 
disperser ou pulvériser de s matières liquides ou en 
poudre;  extincteurs, même chargés;  pistolets 
aérographes et appareils similaires et appareils à jet 
similaires;  autres     Japon 268. 842490 
Parties d'appareils mécaniques à projeter, disperser ou 
pulvériser des matières liquides ou en poudre;  
extincteurs, même chargés;  pistolets aérographes et appareils similaires et appareils à jet similaires   LPA 
Les pulvérisateurs sont utilisés dans diverses 
opérations de lutte contre la pollution atmosphérique, 
y compris la lutte contre l'émission d'odeur. OCDE Nouvelle-Zélande 
269. 842832 à 
842839 Tabliers à rouleaux et autres convoyeurs pour 
l'acheminement et l'évacuation des déchets   S/D     Communautés 
européennes 
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention 
(ascenseurs, escaliers m écaniques, transporteurs, 
téléphériques, par exemple);  autres   Japon 
    Corée Autres appareils élévateurs, transporteurs ou 
convoyeurs, à action continue , pour marchandises;  
autres, à bande ou à courroie Pour le transport des déchets autour de la station 
d'épuration des eaux. APEC Nouvelle-Zélande 
  Transporteurs à bande ou à courroie en 
surface servant à transférer des solides 
ou des boues liquides entre des usines 
   Taipei chinois 270. 842833 
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à 
action continue, pour ma rchandises, à bande ou à 
courroie Autres appareils élévateurs, 
transporteurs ou convoyeurs, à action 
continue, pour marchandises;  autres, à bande ou à courroie (en particulier 
transporteurs à bande ou à courroie en 
surface servant à transférer des solides ou des boues liquides entre des usines) GEU 
  APEC États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 65ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
271. 842940 Compacteuses et rouleaux compresseurs, 
autopropulsés Compacteuses et rouleaux 
compresseurs (en particulier 
compacteurs d'ordures ménagères 
autopropulsés) S/D     États-Unis 
Autres machines et appareils pour l'agriculture, 
l'horticulture, la sylvic ulture, l'aviculture ou 
l'apiculture T/PMP Moyen de désherbage non toxique en remplacement 
des herbicides chimiques.  Une machine produit une 
solution aqueuse à température élevée qui détruit thermiquement les mauvaises herbes. APEC Nouvelle-Zélande 
Autres machines et appareils pour l'agriculture, 
l'horticulture, la sylvic ulture, l'aviculture ou 
l'apiculture, y compris les germoirs comportant des 
dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses 
et éleveuses pour l'aviculture;  autres Systèmes de désherbage à eau chaude 
  Japon 272. 843680 
Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, 
la sylviculture ou l'apiculture, non dénommés ni compris ailleurs Autres machines et appareils pour 
l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'avicu lture ou l'apiculture 
(en particulier systèmes de désherbage 
à eau chaude (sont également compris les broyeurs et déchiqueteuses utilisés 
dans les industries du bois et de la 
valorisation de déchets pour fragmenter les matières et élaborer des produits tels que combustibles pour 
chaudières, paillis et compost, broyer 
les déchets municipaux solides, et pour certaines constructions)) GEU 
  APEC États-Unis 
273. 843910 Broyeurs, déchiqueteurs, concasseurs, à l'exclusion 
des unités d'évacuation des aliments; compacteurs de 
papier, plastique, carton, em ballages en carton, etc., 
sous forme d'agglomérats, de  briquettes, de granulés, 
et autres dispositifs pour mélanger les déchets.  Leurs 
parties   S/D Y compris les séparateurs de déchets   Communautés 
européennes 
274. 843920 Broyeurs, déchiqueteurs, concasseurs, à l'exclusion 
des unités d'évacuation des aliments; compacteurs de 
papier, plastique, carton, em ballages en carton, etc., 
sous forme d'agglomérats, de  briquettes, de granulés, 
et autres dispositifs pour mélanger les déchets.  Leurs 
parties   S/D Y compris les séparateurs de déchets   Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 66 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Parties de machines et d'a ppareils pour la fabrication 
ou le finissage du papier ou du carton Machines et appareils pour la 
fabrication de la pâte de matières 
fibreuses cellulosiques ou pour la 
fabrication ou le fi nissage du papier ou 
du carton (autres que les appareils et 
dispositifs du n° 84.19), leurs parties;  
autres (en particulier parties de machines et d'appareils pour la 
sylviculture.  Voir position n° 843680 
du SH (Machines et appareils pour la sylviculture) – Bien que classé sous 
une position différente, il s'agit du 
même matériel que celui qui relève de la position n° 847982 du SH)     États-Unis 
275. 843999 
Broyeurs, déchiqueteurs, c oncasseurs, à l'exclusion 
des unités d'évacuation des aliments; compacteurs de 
papier, plastique, carton, em ballages en carton, etc., 
sous forme d'agglomérats, de  briquettes, de granulés, 
et autres dispositifs pour mélanger les déchets.  Leurs 
parties   S/D 
Y compris les séparateurs de déchets   Communautés 
européennes 
Machines à laver le linge à ultrasons    
Machines à laver le linge capables 
d'économiser les détergents   276. 8450 Machines à laver le linge, même avec dispositif de 
séchage 
Machines à laver le linge capables 
d'économiser l'eau T/PMP 
  Japon 
  Japon Presses hydrauliques Déchi queteurs/presses à balles 
hydrauliques à métaux 
    Corée 
Presses hydrauliques pour le travail des mé taux Machines pour le travail des métaux, 
autres que les machines à poinçonner 
ou gruger les métaux et que les machines combinées à poinçonner et à 
cisailler;  presses hydrauliques (en 
particulier déchiqueteuses/presses à balles hydrauliques à métaux)   APEC États-Unis 277. 846291 
Broyeurs, déchiqueteurs, c oncasseurs, à l'exclusion 
des unités d'évacuation des aliments; compacteurs de 
papier, plastique, carton, em ballages en carton, etc., 
sous forme d'agglomérats, de  briquettes, de granulés, 
et autres dispositifs pour mélanger les déchets.  Leurs 
parties.   S/D 
Y compris les séparateurs de déchets   Communautés 
européennes  
   TN/TE/W/63
 Page 67ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
278. 846490 Machines-outils pour le  travail de la pierre, des 
produits céramiques, du béton,  de l'amiante-ciment ou 
de matières minérales similaires, ou pour le travail à 
froid du verre;  autres Machines-outils pour le travail à froid 
du verre S/D   Japon 
279. 846596 Machines à fendre, à trancher, etc., pour le travail du 
bois, du liège, de l'os, etc. Machines à fendre, à trancher ou à 
dérouler (en particulier machines à 
recycler portatives (broyeurs/déchiqueteuses) (machines 
pour le recyclage du bois et des 
déchets)) S/D   États-Unis 
280. 846599 Autres machines-outils pour le travail du bois, du liège, 
de l'os, etc., non dénommées ni comprises ailleurs Autres parties de machines à fendre, à 
trancher ou à dérouler (en particulier 
ébrancheuses/ écorceuses/déchiqueteuses (machines à 
recycler portatives (broyeurs/ 
déchiqueteuses)) S/D   États-Unis 
281. 846694 Broyeurs, déchiqueteurs, concasseurs, à l'exclusion des 
unités d'évacuation des al iments; compacteurs de 
papier, plastique, carton, em ballages en carton, etc., 
sous forme d'agglomérats, de briquettes, de granulés, et 
autres dispositifs pour méla nger les déchets.  Leurs 
parties  S/D Y compris les séparateurs de déchets  Communautés 
européennes 
282. 847170 Unités de mémoire DVD-ROM T/PMP   Japon 
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs 
hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de 
banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher 
les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple);  autres   Japon 
Autres machines et appareils de bureau Déchiqueteuses à papier 
  Corée 283. 847290 
Machines et appareils de bureau (distributeurs 
automatiques de billets de banque, etc.) Autres machines et appareils de bureau 
(en particulier déchiqueteuses à papier) S/D 
 APEC États-Unis  
  TN/TE/W/63 
Page 68 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver, 
dénommés ailleurs  SR   Canada 
Machines du type utilisé pour trier et 
laver le charbon   Japon S/D 
  Corée Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver 
Matériel à régénérer les déchets de 
sable de fonderie 
Équipement utilisé pour tra iter les déchets de sable 
provenant des activités de moulage des fonderies, ce qui permet la réutilisation du sable.  Nouvelle-Zélande 
Machines et appareils à trier, cribler, 
séparer ou laver (en particulier machines du type utilisé pour trier et 
laver le charbon) SR 
Machines et appareils à trier, etc., les terres, pierres, 
matières minérales 
Machines et appareils à trier, cribler, 
séparer ou laver (en particulier matériel 
à régénérer les déchets de sable de 
fonderie)  APEC 
États-Unis 284. 847410 
Machines à trier, cribler, séparer et laver les déchets à 
recycler (c'est-à-dire les métaux, les matières 
plastiques, le verre, le papi er, etc.) et leurs parties  S/D 
Un code tarifaire spécial pourrait être créé pour les 
installations et les unités de recyclage  Communautés 
européennes 
 Concasseurs   
 Systèmes de dilacération   Taipei chinois 285. 847420 
Broyeurs, déchiqueteurs, concasseurs, à l'exclusion des 
unités d'évacuation des al iments; compacteurs de 
papier, plastique, carton, em ballages en carton, etc., 
sous forme d'agglomérats, de briquettes, de granulés, et 
autres dispositifs pour méla nger les déchets.  Leurs 
parties.  S/D 
Y compris les séparateurs de déchets  Communautés 
européennes 
S/D   Corée 
  Japon Matériel à recycler l'asphalte 
Le recyclage du bitume des r outes et trottoirs réduit au 
minimum la demande de pétrole et de graviers pour 
fabriquer du nouvel asphalte, tout en réduisant au 
minimum les déchets destinés à la décharge. APEC Nouvelle-Zélande 286. 847432 Machines à mélanger les matières minérales au bitume 
Machines à mélanger les matières 
minérales au bitume (en particulier 
matériel à recycler l'asphalte) SR 
 APEC États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 69ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Autres machines et appareils à mélanger ou à malaxer 
la terre, la pierre, le sable, etc.    Corée 
Machines et appareils à mélanger ou à malaxer, autr es  Utilisées pour préparer les déchets en vue du 
traitement ou du recyclage ou pendant le traitement ou 
le recyclage. OCDE Nouvelle-Zélande 
Machines et appareils à mélanger ou à malaxer   Japon 287. 847439 
 Machines et appareils à mélanger ou à 
malaxer S/D 
Machines à broyer, concasseurs ou mélangeuses qui 
utilisent des méthodes physiques pour désintégrer les 
déchets, facilitant ainsi la  transformation ultérieure 
des déchets.  Taipei chinois 
288. 847529 Machines pour la fabri cation ou le travail à chaud du 
verre ou des ouvrages en verre:  autres  S/D   Japon 
289. 847910 Machines pour le nettoyage urbain  S/D Par exemple, balayeuses  Communautés 
européennes 
290. 847982 Utilisées pour préparer les d échets à un traitement de 
recyclage, par exemple pour concasser le béton. OCDE/
APEC Nouvelle-Zélande 
  SR 
  
  Autres que les machines à malaxer 
GEU   
  Séparateurs magnétiques S/D   Japon 
  Pour le mélange des eaux usées pendant le traitement. APEC Nouvelle-Zélande 
  Agitateurs pour l'épuration des eaux 
usées GEU 
  
  Concasseurs et broyeurs de déchets 
solides   Corée 
  Machines à mélanger, malaxer, concasser, broyer, 
cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser 
Y compris le matériel pour broyer et 
mélanger les biodéchets S/D 
Matériel utilisé pour le traitement des déchets 
organiques par composta ge.  Le compostage 
transforme les déchets organiques en terreau qui peut 
servir d'engrais.  Le compostage peut réduire au minimum la quantité de déchets allant à la décharge 
tout en permettant de réc upérer la précieuse teneur 
nutritive et énergétique des déchets. OCDE Nouvelle-Zélande 
  Machines à mélanger, malaxer, concasser, broyer, etc. 
non dénommées ni comprises ailleurs Machines à mélanger, malaxer, 
concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser 
(en particulier agitateurs pour 
l'épuration des eaux usées) GEU  OCDE/
APEC États-Unis  
  TN/TE/W/63 
Page 70 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
   Machines à mélanger, malaxer, 
concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser 
(en particulier Autres que les machines à malaxer) SR    
  Installations de traitement des tubes fluorescents    
  Machines à trier, cribler, séparer et laver les déchets à 
recycler (c'est-à-dire les métaux, les matières 
plastiques, le verre, le papi er, etc.) et leurs parties  S/D 
Un code tarifaire spécial pourrait être créé pour les 
installations et les unités de recyclage.  
  Broyeurs, déchiqueteurs, concasseurs, à l'exclusion des 
unités d'évacuation des al iments; compacteurs de 
papier, plastique, carton, em ballages en carton, etc., 
sous forme d'agglomérats, de briquettes, de granulés, et 
autres dispositifs pour méla nger les déchets.  Leurs 
parties.  Y compris les séparateurs de déchets.  Communautés 
européennes 
  Dispositif de triage des déchets.   
   
   Agitateurs GEU   Taipei chinois 
Machines dénommées ailleurs et appareils mécaniques 
non dénommés ailleurs ayant une fonction propre Systèmes de compostage en 
contenants/ Presses à déchets 
radioactifs/Compacteurs d'ordures 
ménagères/Autres S/D   Canada 291. 847989 
Compacteurs d'ordures ménagères GEU   
Presses à déchets radioactifs S/D   Japon 
  Machines et appareils mécaniques ayant une fonction 
propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 
Systèmes de compostage en 
contenants, compacteurs d'ordures 
ménagères  Les systèmes de compostage  en contenants permettent 
la manutention de grandes quantités de déchets dont 
ils accélèrent la décomposition.  Les compacteurs 
d'ordures ménagères réduise nt le volume de déchets 
solides, facilitant leur transport et leur élimination. OCDE/
APEC Nouvelle-Zélande 
  Machines et appareils mécaniques ayant une fonction 
propre, non dénommés ni compris ailleurs  Machines et appareils mécaniques 
ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre;  autres (en particulier 
presses à déchets radioactifs)    
États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 71ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
   Machines et appareils mécaniques 
ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre;  autres (en particulier compacteurs d'ordures ménagères) GEU    
 Équipement de lutte contre la pollution 
de l'air, de traitement du bruit, de 
prévention des vibrations, de 
prévention de la cont amination de l'eau 
et de traitement des matériaux 
provenant des déchets d'usine S/D   Taipei chinois 
  
Matériel et appareils pour le nettoyage ou la 
stabilisation du sol  D/A Stripage, séparateur huile-eau, incinérateurs 
catalytiques, appareils d'u ltrafiltration, matériel de 
biorestauration, matériel de stabilisation et de solidification du sol, etc.  
Matériel pour la collecte et l'échantillonnage    
  Machines et appareils pour la séparation des 
solides/liquides, la floculation ou l'épaississement, même avec compactage et ensachage, des boues 
d'épuration    
Silos à boue ayant des fonctions indépendantes    
  
Systèmes d'aération et aérateurs  GEU 
  
Traitement biologique des déchets organiques, y 
compris la production de biogaz: 
Stations de traitement biologique  Un code tarifaire spécial pourrait être attribué pour ces 
stations.  
  Systèmes de surveillance des gaz de décharges  Co mprend les gazogènes, les systèmes d'alimentation, 
les appareils à pression c ontrôlée/atmosphérique, le 
matériel de dégoudronnage, le s systèmes d'épuration 
des gaz, etc., pour le contrôle des émissions de 
méthane provenant des décharges  
Matériel pour le traitement  des produits de lixiviation 
provenant des décharges (aérateurs et pompes pour les lixiviats, puits d'extraction des gaz …)  S/D 
  
  
Matériel de captage et de stockage des poussières  LPA Y compris les appareils de dépoussiérage avec ou sans 
lame, le matériel de récupération et de transport des 
cendres volantes  Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 72 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Systèmes de compostage des matières organiques: 
- Machines, appareils et véhicules pour le compostage  S/D Par exemple, machines à broyer et à mélanger les 
déchets biologiques;  tunnels comprenant un réacteur 
hermétique avec des systèmes automatiques d'aération 
et de transport  
  
Appareils d'échantillonnage des sols    
    
  Machines et appareils pour la récupération des 
hydrocarbures;  collecteurs pour la lutte contre les déversements d'hydrocarbures et les mauvaises herbes 
aquatiques  D/A 
Y compris l'ensemble des systèmes de récupération et 
collecteurs d'hydrocarbures  pouvant se déplacer sur 
terre et sur l'eau   
Parties de machines dénommées ailleurs et appareils 
mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés 
ni compris ailleurs dans le présent chapitre   Canada 
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction 
propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre;  parties Les compacteurs d'ordures ménagères réduisent le 
volume de déchets solides, f acilitant leur transport et 
leur élimination. APEC Nouvelle-Zélande 
Parties de machines et appareils mécaniques ayant une 
fonction propre, non dénommé s ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre;  autres Parties de compacteurs d'ordures 
ménagères 
  Japon S/D 
 APEC Parties de machines et appareils mécaniques ayant une 
fonction propre, non dénommé s ni compris ailleurs Parties de machines et appareils 
mécaniques ayant une fonction propre, 
non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, autres (en 
particulier parties de compacteurs 
d'ordures ménagères) TEP 
 APEC États-Unis 
Machines à trier, cribler, séparer et laver les déchets à 
recycler (c'est-à-dire les métaux, les matières 
plastiques, le verre, le papi er, etc.) et leurs parties  Un code tarifaire spécial pourrait être créé pour les 
installations et les unités de recyclage.  292. 847990 
Broyeurs, déchiqueteurs, concasseurs, à l'exclusion des 
unités d'évacuation des al iments; compacteurs de 
papier, plastique, carton, em ballages en carton, etc., 
sous forme d'agglomérats, de briquettes, de granulés, et 
autres dispositifs pour méla nger les déchets.  Leurs 
parties.  S/D 
Y compris les séparateurs de déchets.  Communautés 
européennes 
293. 848050 Moules pour le verre  S/D   Japon  
   TN/TE/W/63
 Page 73ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Filtres régulateurs et filtres régulateurs 
graisseurs/Autres, à commande 
pneumatique/À commande hydraulique   Canada Détendeurs 
 Pour la manutention et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. OCDE Nouvelle-Zélande 294. 848110 
  GEU 
  Japon 
295. 848110 à 
848180 Articles de robinetterie pour l'eau et les eaux usées  GEU   Communautés 
européennes 
   Japon Clapets et soupapes de retenue 
En fer/en acier   Canada  296. 848130 
Clapets et soupapes de retenue (antiretour)  GEU 
Pour la manutention et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. OCDE Nouvelle-Zélande 
   Canada 
   Japon 297. 848140 Soupapes de tr op-plein ou de sûreté 
 GEU 
Pour la manutention et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. OCDE Nouvelle-Zélande 
Manœuvrés à la main, en fer – De 
communication et à boulet   Canada Autres articles pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, 
cuves ou contenants similaires 
 Pour la manutention et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. OCDE Nouvelle-Zélande  298. 848180 
Autres soupapes  GEU 
  Japon 
299. 848190 Parties de robinetteri e et organes similaires pour 
tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants 
similaires, non dénommés ailleurs  GEU   Canada 
300. 848340 Engrenages;  broches f iletées à billes ou à rouleaux;  
réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, etc. Engrenages et roues de friction et 
variateurs de vitesse (en particulier 
pour aéroturbines) IER   États-Unis 
301. 848360 Embrayages et organe s d'accouplement, y compris les 
joints d'articulation Embrayages et joints d'articulation (en 
particulier pour aéroturbines) IER   États-Unis 
302 850110 Bioélectricité et biochale ur à partir de déchets:  voir 
exemples de produits dans la catégorie S/D – 
"Traitement et évacuation des déchets, y compris le recyclage" pour la combustion/l'incinération et la 
production de gaz de décharges à partir de déchets 
(voir TN/TE/W/56, pages 6 et 7)  IER Pour être durable, l'e xploitation de la biomasse 
nécessite une gestion prudente des ressources. Comme 
les pratiques peuvent varier , les exemples choisis pour 
la présente liste sont axés sur la récupération des 
déchets (résidus agricoles et forestiers, fraction 
biodégradable des déchets municipaux solides).  Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 74 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
303. 850120 Bioélectricité et biochale ur à partir de déchets:  voir 
exemples de produits dans la catégorie S/D – 
"Traitement et évacuation des déchets, y compris le 
recyclage" pour la combustion/l'incinération et la production de gaz de décharges à partir de déchets 
(voir TN/TE/W/56, pages 6 et 7)  IER Pour être durable, l'e xploitation de la biomasse 
nécessite une gestion prudente des ressources. Comme 
les pratiques peuvent varier , les exemples choisis pour 
la présente liste sont axés sur la récupération des déchets (résidus agricoles et forestiers, fraction 
biodégradable des déchets municipaux solides).  Communautés 
européennes 
304. 850130 Bioélectricité et biochale ur à partir de déchets:  voir 
exemples de produits dans la catégorie S/D – 
"Traitement et évacuation des déchets, y compris le recyclage" pour la combustion/l'incinération et la 
production de gaz de décharges à partir de déchets 
(voir TN/TE/W/56, pages 6 et 7)  IER Pour être durable, l'e xploitation de la biomasse 
nécessite une gestion prudente des ressources. Comme 
les pratiques peuvent varier , les exemples choisis pour 
la présente liste sont axés sur la récupération des 
déchets (résidus agricoles et forestiers, fraction 
biodégradable des déchets municipaux solides).  Communautés 
européennes 
305. 850161 Machines génératrices à courant alternatif 
(alternateurs) d'une puissance <= 75 kVA Machines génératrices à courant 
alternatif d'une puissance n'excédant pas 75 kVA (en particulier pour toutes 
les centrales électriques utilisant des 
sources d'énergie renouvelables) IER   États-Unis 
306. 850162 Machines génératrices à courant alternatif 
(alternateurs) d'une puissance > 75 kVA mais =< 375 kVA Machines génératrices à courant 
alternatif d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA (en 
particulier pour toutes les centrales 
électriques utilisant des sources d'énergie renouvelables) IER   États-Unis 
307 850163 Machines génératrices à courant alternatif 
(alternateurs) d'une puissance > 375 kVA mais =< 750 kVA Machines génératrices à courant 
alternatif d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA (en 
particulier pour toutes les centrales 
électriques utilisant des sources d'énergie renouvelables) IER   États-Unis 
308. 850164 Machines génératrices à courant alternatif 
(alternateurs) d'une puissance excédant 750 kVA Machines génératrices à courant 
alternatif d'une puissance excédant 750 
kVA (en particulier pour toutes les 
centrales électriques utilisant des sources d'énergie renouvelables) IER   États-Unis 
309. 850213 Centrales combinées chaleur et élect ricité à biomasse  IER   Communautés 
européennes  
   TN/TE/W/63
 Page 75ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Autres groupes électrogènes À énergie éolienne IER   Canada 
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 
électriques;  à énergie éolienne  GR   Japon 
Autres groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 
électriques;  à énergie éolienne  IER Production d'électricité à partir d'une source d'énergie 
renouvelable (énergie éolienne) APEC Nouvelle-Zélande 
    États-Unis Groupes électrogènes à énergie éolienne 
 S/D    
Éoliennes    
Générateur électrique pour éolienne, et ses parties  IER 
  Communautés 
européennes 310. 850231 
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 
électriques 
- Autres groupes électrogènes:  - À énergie éolienne  T/PMP   Suisse 
Autres groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 
électriques Microsystèmes à production 
combinée électricité/chaleur T/PMP Les systèmes de producti on combinée chaleur-énergie 
produisent simultanément de l'énergie utilisable (généralement de l'électricité ) et de la chaleur.  Les 
microsystèmes de production combinée 
électricité/chaleur sont très efficaces pour l'usage domestique, en particulier dans les lieux où le 
chauffage central au gaz natu rel et à l'eau chaude sont 
la norme.  La "production distribuée" réduit également au minimum les pertes de transmission sur les réseaux 
nationaux, réduisant la nécessité d'accroître au niveau 
central la capacité de production et les réseaux de 
transmission. OCDE Nouvelle-Zélande 
Petite centrale hydroélectrique  En raison de  leur impact négatif sur l'environnement, 
les grandes centrales hydroé lectriques sont exclues de 
cette catégorie.  Le potentiel économique des petites 
centrales hydroélectriques (<10/MW), s'il est planifié 
correctement, est beaucoup plus important.  
Petite centrale hydroélectrique:  générateurs conçus 
pour la centrale hydroélectrique mentionnée ci-dessus  En raison de leur impact négatif sur l'environnement, 
les grandes centrales hydroélectriques sont exclues de cette catégorie.  Le potentiel économique des petites 
centrales hydroélectriques (<10/MW), s'il est planifié 
correctement, est beaucoup plus important.  
Centrale marémotrice    311. 850239 
Centrales combinées chaleur et électricité à biomasse  IER 
  Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 76 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Groupes électrogènes, non dénommés ni compris 
ailleurs Autres groupes électrogènes (en 
particulier turbines à gaz pour centrales 
alimentées à la biomasse)    États-Unis 
312. 850240 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 
électriques 
- Convertisseurs rotatifs électriques  T/PMP   Suisse 
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux machines des n° 85.01 ou 85.02. Applicable aux n° 850231 et 850240 T/PMP   Suisse 
Générateur électrique pour éolienne, et ses parties    Communautés 
européennes 313. 850300 
Parties de moteurs et de machines génératrices 
électriques et de groupes électrogènes Parties destinées aux machines des 
n° 85.01 ou 85.02 (en particulier parties 
de turbines à gaz et d'aéroturbines) IER 
  États-Unis 
Convertisseurs statiques;  dispositifs d'alimentation 
électrique pour machines automatiques de traitement de 
l'information Autres convertisseurs statiques (en 
particulier onduleurs pour matériel 
solaire photovoltaïque)   États-Unis 314. 850440 
Convertisseurs solaires  IER 
Convertissant l'énergie solaire en électricité  Communautés 
européennes 
  Canada 
  Japon Électro-aimants;  autres, y compris les parties 
Utilisées pour supprimer la teneur en métal des 
déchets à recycler.   APEC Nouvelle-Zélande 
 Électro-aimants 
  
 Séparateurs à aimants pour le 
traitement des déchets   Taipei chinois 315. 850590 
Électro-aimants, mandrins, dispositifs similaires de 
fixation et leurs parties Électro-aimants;  autres, y compris les 
parties (en particulier électro-aimants) S/D 
 APEC États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 77ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Piles et batteries de piles électriques   Canada 
Autres piles et batteries de piles électriques Piles à combustible 
Les piles à combustible utilisent l'hydrogène ou des 
combustibles contenant de l'hydrogène tels que le 
méthane pour produire un courant électrique, suivant un procédé électrochimique plutôt que par 
combustion.  Les piles à combustible sont des sources 
d'électricité propres, silencieuses et très efficaces. OCDE Nouvelle-Zélande 
Piles et batteries de piles électriques – 
Autres piles et batteries de piles  T/PMP 
  Suisse 316. 850680 
Piles et batteries de piles électriques;  autres Piles à combustible GR   Japon 
Aspirateurs de poussières   Japon 317. 850910 
 Aspirateurs de type Jet Turn LPA 
  Taipei chinois 
318. 850980 Appareils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, à usage domestique Broyeurs de déchets T/PMP   Japon 
319. 851210 Appareils électriques d'écl airage ou de signalisation (à 
l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, 
dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types 
utilisés pour cycles ou automobiles - Appareils d'éclairage ou de  signalisation visuelle des 
types utilisés pour bicyclettes  T/PMP   Suisse 
320. 851290 Appareils électriques d'écl airage ou de signalisation (à 
l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, 
dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types 
utilisés pour cycles ou automobiles 
- Parties  T/PMP   Suisse 
321. 8514 Systèmes de traitement thermique/d'incinération 
récupérant l'énergie, équipés de filtres pour le contrôle 
des émissions atmosphériques: 
- Fours pour  l'incinération/le traitement thermique des 
déchets;  leurs parties  S/D Comprend les systèmes à lit fluidisé (à bulles, à 
combustion tournante, etc.) et les chaudières à biomasse  Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 78 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Incinérateurs de déchets ou autres 
appareils de traitement des déchets LPA   Canada Fours industriels ou de labor atoires;  électriques, à 
résistance (à chauffage indirect) 
 S/D   Japon 
 
 LPA Destruction de polluants (comme le COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques. OCDE/
APEC Nouvelle-Zélande 
 Incinérateurs de déchets ou autres 
appareils de traitement des déchets S/D   Taipei chinoix 322. 851410 
Fours industriels ou de laboratoires, fours à résistance Fours électriques industriels ou de 
laboratoires;  fours à résistance (en 
particulier incinérateurs de déchets ou 
autres appareils de traitement des déchets)   OCDE/
APEC États-Unis 
 LPA Destruction de polluants (comme le COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques. OCDE/
APEC Nouvelle-Zélande 
Incinérateurs de déchets ou autres 
appareils de traitement des déchets S/D   Japon Fours industriels ou de laboratoires;  électriques, 
fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 
 LPA   Canada 
    Corée Fours fonctionnant par induction ou par pertes 
diélectriques 
    
  GEU 
  Taipei chinois 323. 851420 
Fours industriels ou de labor atoires, fours fonctionnant 
par induction ou par pertes diélectriques Fours électriques industriels ou de 
laboratoires;  fours fonctionnant par 
induction ou par pertes diélectriques (en particulier incinérateurs de déchets 
ou autres appareils de traitement des 
déchets) S/D   États-Unis 
324. LPA   Canada 
 Fours industriels ou de laboratoires, électriques, autres 
  Japon 
  Incinérateurs de déchets ou autres 
appareils de traitement des déchets 
  Taipei chinois 
 851430 
Fours industriels ou de laboratoires, non dénommés ni 
compris ailleurs Fours électriques industriels ou de 
laboratoires;  autres (en particulier incinérateurs de déchets ou autres 
appareils de traitement des déchets) S/D 
  États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 79ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Autres fours électriques industriels ou de laboratoires  LPA Destruction des polluants (comme le COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques. OCDE/
APEC Nouvelle-Zélande 
Parties de fours industriels ou de laboratoires  S/D   Japon 
  Canada LPA 
  
GEU   Corée Parties de fours électriques industriels ou de 
laboratoires;  autres appareils de laboratoires pour le 
traitement thermique par induction ou par pertes 
diélectriques Parties d'incinérateurs de déchets 
LPA Destruction des polluants (comme le COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques. OCDE/
APEC Nouvelle-Zélande 
Parties du n°  8514 du SH  S/D   Taipei chinois 325. 851490 
Parties de fours industriels ou de laboratoires ou 
d'appareils pour le traitement thermique Parties de fours industriels ou de 
laboratoires et autres appareils pour le 
traitement thermique, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 
(en particulier parties d'incinérateurs de 
déchets)   OCDE/
APEC États-Unis 
Pompes à liquides Chaudières utilisant des pompes à 
chaleur GR   Japon 326. 851610 
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;  appareils 
électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires;  appareils électrothermiques 
pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, 
chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains;  fers à repasser électriques;  autres appareils 
électrothermiques pour usages domestiques;  
résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45  - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques Thermoplongeurs et bouilloires à usage 
domestique PEP   Suisse 
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du 
sol ou pour usages similaires;  autres Appareils électriques pour le chauffage 
des locaux, du sol ou pour usages similaires   Japon 
 S/D 
  
   Corée 327. 851629 
Autres appareils électriques pour le chauffage des 
locaux, du sol ou pour usages similaires 
 D/A 
Utilisation de la chaleur pour désinfecter ou éliminer 
les composés organiques (par exemple pesticides, 
hydrocarbures) du sol, et sécher les sols contaminés avant de démarrer les procédés de traitement. OCDE Nouvelle-Zélande  
  TN/TE/W/63 
Page 80 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
328. 851650 Fours à micro-ondes De type économe en ressources T/PMP   Japon 
329. 851660 Autres fours;  cuisinières, réchauds (y compris les 
tables de cuisson), grils et rôtissoires Cuisinières électriques à induction T/PMP   Japon 
330. 851679 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;  appareils 
électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires;  appareils électrothermiques 
pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, 
chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains;  fers à repasser électriques;  autres appareils 
électrothermiques pour usages domestiques;  
résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45;  autres Cuiseurs à riz à induction T/PMP 
  Japon 
331. 851690 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;  appareils 
électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou 
pour usages similaires;  appareils électrothermiques 
pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les 
mains;  fers à repasser électriques;  autres appareils 
électrothermiques pour usages domestiques;  résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. - 
Parties Thermoplongeurs et bouilloires à usage 
domestique PEP   Suisse 
332. 852691 Appareils de radiodétec tion et de radiosondage (radar), 
appareils de radionaviga tion et appareils de 
radiotélécommande;  appareils de radionavigation Système de guidage pour voiture 
capable de recevoir des informations 
sur les embouteillages T/PMP   Japon 
De type PDP (à écran plasma)   333. 852812 Appareils récepteurs de  télévision, même incorporant 
un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil 
d'enregistrement ou de  reproduction du son ou des 
images;  en couleurs De type LCD (à dispositifs à cristaux 
liquides) T/PMP 
  Japon 
334. 852830 Projecteurs vidéo De type LCD (à dispositifs à cristaux 
liquides) T/PMP   Japon 
335. 8530 Appareils électriques de signalisation (autres que pour 
la transmission de messages), de sécurité, de contrôle 
ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, 
installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux 
du n° 86.08) Pour chemins de fer T/PMP   Suisse  
   TN/TE/W/63
 Page 81ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
336. 853080 Autres appareils élect riques de signalisation, de 
sécurité, de contrôle ou de commande pour voies  G/CE   Canada 
337. 853180 Détecteurs de gaz ou de fumée et alarmes, appareils de 
surveillance, y compris les capteurs.  Leurs parties.  LPA   Communautés 
européennes 
338. 853190 Détecteurs de gaz ou de fumée et alarmes, appareils de 
surveillance, y compris les capteurs.  Leurs parties.  LPA   Communautés 
européennes 
339. 8535 Appareillage pour la c oupure, le sectionnement, la 
protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, 
commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de 
tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 
1 000 volts Pour chemins de fer T/PMP   Suisse 
340. 8536 Appareillage pour la c oupure, le sectionnement, la 
protection, le branchement, le raccordement ou la 
connexion des circuits électriques (interrupteurs, 
commutateurs, relais, coupe-c ircuit, étaleurs d'ondes, 
fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes 
de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant 
pas 1 000 volts Pour chemins de fer T/PMP   Suisse 
Lampes fluorescentes compactes  PEE Réduction de la consommation d'énergie.  Durée de 
vie entre 6 000 et 12 000 heures.  Efficacité 
énergétique:  90 pour cent de l'énergie utilisée est transformée en lumière (5 pour cent pour une ampoule 
classique).  Emballage recyclable.  Communautés 
européennes 341. 8539 
Tubes fluorescents   Durée de vie d'environ 10 000 heures, pouvant aller 
jusqu'à plus de 20 000 heures    
Lampes et tubes à décharge fluorescents, à cathode 
chaude       Canada 
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à 
décharge, y compris les articles dits "phares et 
projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges;  lampes à arc;  
fluorescents, à cathode chaude     Japon 342 853931 
Lampes et tubes à décharge, autres que lampes et 
tubes à rayons ultraviolets:  lampes et tubes 
fluorescents, à cathode chaude   G/CE 
Les lampes fluorescentes ont un rendement 
énergétique plus élevé que les ampoules à 
incandescence d'une luminosité équivalente, du fait d'une moindre déperdition én ergétique sous forme de 
chaleur.  Elles ont également une plus longue durée 
de vie OCDE Nouvelle-Zélande  
  TN/TE/W/63 
Page 82 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
343. 853949 Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges Lampes et tubes à rayons ultraviolets 
(en particulier matéri el de désinfection 
par rayons ultraviolets) GEU     États-Unis 
Diodes photovoltaïques Diodes photosensibles /cellules solaires     Canada 
Module photovoltaïque   L'ensemble du sy stème est classé sous le n° 8502.39   
Parties:  cellules photovoltaïques   IER 
    Communautés 
européennes 
Générateurs solaires électriques    
Panneaux solaires    GR 
  Japon Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y 
compris les cellules photovoltaïques même assemblées 
en modules ou constituées en panneaux;  diodes 
émettrices de lumière Cellules solaires 
Les cellules solaires phot ovoltaïques produisent 
l'électricité sans domma ge pour l'environnement 
(sans création de rejets, de bruit ou de chaleur).  Elles 
sont particulièrement adaptées à la production d'électricité dans des lieux éloignés d'un réseau 
d'électricité. Nouvelle-Zélande 344. 854140 
Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y 
compris les cellules photovoltaïques, etc. Dispositifs photosensibles à semi-
conducteur, y compris les cellules 
photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux;  
diodes émettrices de lumière (en 
particulier cellules solaires) IER 
  OCDE 
APEC 
États-Unis 
345. 854330 Machines dénommées ailleurs et appareils de 
galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse Éléments d'électrolyseur au chloralcali  S/D     Canada 
346. 854389 Ozoniseurs et leurs parties, technologies de 
désinfection aux ultraviolets   Désinfection de l'eau   Communautés 
européennes 
    Ozoneurs   
      Taipei chinois 
  Parties de machines et appareils électriques ayant une 
fonction propre, non dénommé s ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre Systèmes de production d'ozone 
  Japon 
  Purificateurs d'eau ionisée, systèmes 
de production d'ozone GEU 
   
  D/A    Corée 
  Machines et appareils électriques ayant une fonction 
propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre;  autres Systèmes de production d'ozone 
GEU L'ozone (O 3) peut être utilisé à la place du chlore 
pour la désinfection de l'eau APEC Nouvelle-Zélande  
   TN/TE/W/63
 Page 83ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
   Systèmes de désinfection/traitement 
de l'eau par rayons ultraviolets D/A Les rayons ultraviolets sont extrêmement efficaces 
pour tuer et éliminer les bactéries, les levures, les 
virus, les moisissures et autres organismes nuisibles.  La stérilisation par les rayons ultraviolets peut être 
utilisée en association avec des filtres par sédiment et 
à charbon pour créer de l'eau potable pure. OCDE  
  Machines et appareils électriques ayant une fonction 
propre, non dénommés ni compris ailleurs Machines et appareils électriques 
ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre;  autres (en particulier 
systèmes de production d'ozone) GEU   OCDE 
APEC États-Unis 
347. 854390 Ozoniseurs et leurs parties, technologies de 
désinfection aux ultraviolets   GEU Désinfection de l'eau  Communautés 
européennes 
348. 8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres 
conducteurs isolés pour l'él ectricité (même laqués ou 
oxydés anodiquement), m unis ou non de pièces de 
connexion;  câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuelleme nt, même comportant des 
conducteurs électriques ou munis de pièces de 
connexion Pour chemin de fer T/PMP    Suisse 
349. 8546 Isolateurs en toutes matières pour l'électri cité Pour chemin de fer T/PMP    Suisse 
  T/PMP    Suisse 350. 8601 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure 
d'électricité ou à accumulateurs électriques   PEE Le transport ferroviaire, en particulier électrifié, offre 
des solutions de transport durables (efficacité 
énergétique, pollution atmosphérique réduite, faibles émissions de gaz à effet de serre).  Communautés 
européennes 
351. 8602 Autres locomotives et locotracteurs;  tenders   T/PMP    Suisse 
Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04   T/PMP    Suisse 352. 8603 
Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 8604, 
à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs 
électriques   PEE Comprend les métros  Communautés 
européennes 
353. 8604 Véhicules pour l'entre tien ou le service des voies 
ferrées ou similaires, même autopropulsés 
(wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de 
bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures 
d'essais et draisines, par exemple)   T/PMP    Suisse 
354. 8605 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures 
postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées 
ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04)   T/PMP    Suisse  
  TN/TE/W/63 
Page 84 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  T/PMP    Suisse 355. 8606 Wagons pour le transport sur rail de marchandises 
  PEE    Communautés 
européennes 
  T/PMP    Suisse 356. 8607 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires 
  PEE    Communautés 
européennes 
Matériel fixe de voies ferrées ou similaires;  appareils 
mécaniques (y compris électromécaniques) de 
signalisation, de sécurité, de  contrôle ou de commande 
pour voies ferrées ou similair es, routières ou fluviales, 
aires ou parcs de stati onnement, installations 
portuaires ou aérodromes;  leurs parties   T/PMP    Suisse 357. 8608 
Matériel de voies ferrées ou sim ilaires   PEE    Communautés 
européennes 
Conteneurs spécialement conçus et équipés pour le transport des déchets liquides ou solides   S/D    
Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés 
pour un ou plusieurs modes de transport   PEE    Communautés 
européennes 358. 8609 
Cadres et conteneurs (y compris les 
conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) 
spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport Utilisés pour les chemins de fer T/PMP    Suisse 
359. 8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix 
personnes ou plus, chauffeur inclus   T/PMP    Suisse 
360. 870290 Véhicules automobiles pour le transport de dix 
personnes ou plus, chauffeur inclus:  autres Véhicules électriques et hybrides T/PMP Le s véhicules électriques ne produisent pas 
d'émissions de gaz à effet de serre (CO 2 etc.).  Les 
véhicules hybrides fonc tionnent à la fois sur 
accumulateurs et avec un moteur à combustion interne et ils émettent sensiblement moins de 
polluants et de gaz à effet de serre que les véhicules à 
moteur classiques.  OCDE Nouvelle-Zélande 
Voitures hybrides   Japon 361. 870322 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles 
principalement conçus pour le transport de personnes 
(autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course;  d'une 
cylindrée excédant 1 000 cm
3 mais n'excédant pas 
1 500 cm3 Véhicules hybrides T/PMP 
Les véhicules hybrides fonctionnent avec à la fois un 
accumulateur et un moteur à combustion interne, et 
ils émettent sensiblement moins de polluants et de gaz à effet de serre que les véhicules à moteur 
classiques. OCDE Nouvelle-Zélande  
   TN/TE/W/63
 Page 85ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Voitures conçues pour atténuer les 
nuisances   Japon 362. 870390 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles 
principalement conçus pour le transport de personnes 
(autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course;  autres Véhicules électriques T/PMP 
Les véhicules électriques ne produisent pas 
d'émissions de gaz à effet de serre (CO
2 etc). OCDE Nouvelle-Zélande 
Systèmes de compostage des matières organiques 
- Machines, appareils et véhicules pour le compostage    363. 8704 
Véhicules de recyclage/vé hicules d'évacuation des 
déchets   S/D Par exemple, machines à broyer et à mélanger les 
déchets biologiques;  tunnels comprenant un réacteur 
hermétique avec des systèmes automatiques d'aération et de transport  Communautés 
européennes 
Véhicules de nettoyage en ville et sur les plages   Par exemple, balayeuses, machines pour le nettoyage 
des plages  Communautés 
européennes 364. 870590 
Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que 
ceux principalement conçus pour le transport de 
personnes ou de marchandise s (dépanneuses, camions-
grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-
bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple) Véhicules d'évacuation des déchets S/D 
  Japon 
365. 8708 Parties et accessoires de s véhicules automobiles des 
n° 87.01 à 87.05 Applicable au n° 87.02 T/PMP    Suisse 
366. 870829 Parties et accessoires de carrosseries des véhicules 
automobiles, non dénommés ni compris ailleurs Parties et accessoires des véhicules 
automobiles des n° 87.01 à 87.05;  
autres (en particulier carrosseries de 
véhicules pour la collecte/le compactage des déchets) S/D    États-Unis 
    Japon Silencieux et tuyaux d'échappement 
     Corée 367 870892 
Silencieux et tuyaux d'éch appement pour véhicules 
automobiles   B/V 
   Communautés 
européennes 
368. 871200 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), 
sans moteur   T/PMP    Suisse 
369. 871491 Parties et accessoires des véhicules des n° 87.11 à 
87.13 
- Autres:  - Cadres et fourches, et leurs parties Pour bicyclettes T/PMP    Suisse 
370. 871492 Parties et accessoires des véhicules des n° 87.11 à 
87.13 
- Autres:  - Jantes et rayons Pour bicyclettes  T/PMP    Suisse 
371. 871493 Parties et accessoires des véhicules des n° 87.11 à 
87.13 
- Autres:  - Moyeux (autres que les moyeux à freins) et 
pignons de roues libres Pour bicyclettes T/PMP    Suisse  
  TN/TE/W/63 
Page 86 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
372. 871494 Parties et accessoires des véhicules des n° 87.11 à 
87.13 
- Autres:  - Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties Pour bicyclettes T/PMP    Suisse 
373. 871495 Parties et accessoires des véhicules des n° 87.11 à 
87.13 
- Autres:  - Selles Pour bicyclettes T/PMP    Suisse 
374. 871496 Parties et accessoires des véhicules des n° 87.11 à 
87.13 
- Autres:  - Pédales et pé daliers, et leurs parties Pour bicyclettes T/PMP    Suisse 
375. 871499 Parties et accessoires des véhicules des n° 87.11 à 
87.13 
- Autres:  - Autres Pour bicyclettes T/PMP    Suisse 
376. 871640 Remorques et semi-remorques;  autres véhicules non 
automobiles;  leurs parties. 
- Autres remorques et semi-remorques Pour bicyclettes T/PMP    Suisse 
377. 871690 Remorques et semi-remorques;  autres véhicules non 
automobiles;  leurs parties 
- Parties Parties de remorques pour bicyclettes T/PMP    Suisse 
378. 890120 Bateaux-citernes  Pétro liers à double coque T/PMP   Japon 
379. 890190 Péniches et bateaux similaires pour le transport de 
personnes ou de marchandises sur les voies navigables 
intérieures.  Leurs parties.   PEE Les voies navigables intérieures offrent une solution 
de substitution durable au tr ansport routier (meilleur 
rendement énergétique, sécurité, faible pollution atmosphérique).  Communautés 
européennes 
380. 890391 Yachts et autres batea ux et embarcations de plaisance 
ou de sport;  bateaux à rames et canoës 
Autres:  - Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire Sans moteur auxiliaire T/PMP    Suisse 
381. 890399 Yachts et autres batea ux et embarcations de plaisance 
ou de sport;  bateaux à rames et canoës 
- Autres:  - Autres Sans moteur auxiliaire T/PMP    Suisse  
   TN/TE/W/63
 Page 87ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
   Canada 
  Japon Péniches gonflables pour la 
récupération des déversements 
d'hydrocarbures 
Les barrages flottants pe uvent empêcher une nappe 
d'hydrocarbure d'atteindre un lieu sensible ou de 
s'étendre encore. APEC Nouvelle-Zélande Radeaux gonflables 
Radeaux gonflables (en particulier 
péniches gonflables pour la 
récupération des déversements d'hydrocarbures)   APEC États-Unis 
  Péniches gonflables pour la 
récupération des déversements 
d'hydrocarbures   Taipei chinois 382. 890710 
Réservoirs et péniches gon flables pour la récupération 
des déversements accide ntels d'hydrocarbures   D/A 
   Communautés 
européennes 
   Canada Barrages flottants de  protection contre 
la pollution, barrages absorbant les 
hydrocarbures Les barrages flottants contre les hydrocarbures 
peuvent empêcher une nappe d'hydrocarbure 
d'atteindre un lieu sensible ou de s'étendre encore.  
Les absorbants pour hydrocarbure recouvrent les 
hydrocarbures et les éliminent. APEC Nouvelle-Zélande Autres engins flottants 
   Corée 
Autres engins flottants;  autres   Japon 
  Barrages flottants de  protection contre 
la pollution 
  Taipei chinois 
Engins flottants à l'exclusion des radeaux gon flables Engins flottants à l'exclusion des 
radeaux gonflables (en particulier 
barrages flottants de  protection contre 
la pollution)   APEC États-Unis 383. 890790 
Barrages flottants de protec tion contre la pollution, 
barrages flottants contre les hydrocarbures, barrages 
absorbants contre les hydrocarbures   D/A 
   Communautés 
européennes 
384. 900190 Lentilles, prismes, miroir s, éléments d'optique autres 
que ceux en verre non travaillé optiquement Miroirs autres qu'en verre (en 
particulier pour les concentrateurs 
solaires) IER    États-Unis 
385. 900290 Prismes, miroirs, m ontés, parties et accessoires, non 
dénommés ni compris ailleurs Miroirs en verre (en particulier pour 
les concentrateurs solaires) IER    États-Unis  
  TN/TE/W/63 
Page 88 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
     Canada 
    Japon 
  S/D 
   
  D/A    Corée 386. 901320 Lasers, autres que les diodes laser 
  S/D Installations de stocka ge et traitement des déchets 
dangereux OCDE Nouvelle-Zélande 
387. 901380 Dispositifs d'affichage à écran plat (y compris les 
dispositifs à cristaux liquides, à électroluminescence, à 
plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les 
produits relevant du présent accord, et leurs parties  T/PMP   Japon 
388. 901530 Instruments et appareils  d'hydrologie, d'océanographie, 
de météorologie et leurs parties   S/A Y compris les niveaux, limnigraphes, instruments 
sismiques, machines et appareils de mesure de la 
couche d'ozone, etc.  Communautés 
européennes 
     Canada 
    Japon 
  S/A 
  APEC États-Unis 389. 901540 Instruments et a ppareils de photogrammétrie 
  GRN La photogrammétrie est une technique de 
télédétection aérienne qui constitue la base de 
nombreux systèmes d'in formation géographique 
(SIG) et de systèmes d'information sur le territoire 
(SIT), qui joue un rôle important dans la surveillance 
et la gestion de risques naturels comme les inondations et les tremblements de terre APEC Nouvelle-Zélande 
Instruments et appareils d' hydrologie, d'océanographie, 
de météorologie et leurs parties   Y compris les niveaux, limnigraphes, instruments 
sismiques, machines et appareils de mesure de la 
couche d'ozone, etc.  Communautés 
européennes 
Autres instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'hydrogra phie, d'océanographie, 
d'hydrologie, de météorol ogie ou de géophysique (à 
l'exclusion des boussoles,  télémètres, théodolites, 
tachéomètres)      Canada 
  S/A 
  Japon Autres instruments et appareils de géodésie, de 
topographie, d'arpentage, de nivellement, 
d'hydrographie, d'océanogra phie, d'hydrologie, de 
météorologie ou de géophysi que, à l'exclusion des 
boussoles   GRN Nécessaire pour surveille r, mesurer et faciliter la 
planification en ce qui concerne des risques naturels 
tels que les tremblements de terre, les cyclones, les 
tsunamis, etc. Nouvelle-Zélande 390. 901580 
Instruments et appareils de  géodésie, de topographie, 
d'arpentage, de nivellement, etc., non dénommés ni 
compris ailleurs   S/A   APEC 
États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 89ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Parties et accessoires d'instruments et appareils de 
géodésie, de topographie, d' arpentage, de nivellement, 
de photogrammétrie, d'hydrogr aphie, d'océanographie, 
d'hydrologie, de météorologi e ou de géophysique et de 
télémètres, non dénommés ailleurs S/A    Canada Instruments de photogrammétrie;  
parties et accessoires pour les articles 
du n° 9015.40 
GRN La photogrammétrie est une technique de 
télédétection aérienne qui constitue la base de 
nombreux Systèmes d'in formation géographique 
(SIG) et Systèmes d'information sur le territoire 
(SIT). APEC Nouvelle-Zélande Parties et accessoires d'instruments et appareils de 
géodésie, de topographie, d' arpentage, de nivellement, 
d'hydrologie, de météor ologie ou de géophysique, à 
l'exclusion des boussoles 
    Japon 
Parties et accessoires pour instruments et appareils de 
géodésie, de topographie, d' arpentage, de nivellement, 
etc., non dénommés ni compris ailleurs Parties et accessoires pour instruments 
et appareils de géodésie, de 
topographie, d'arpentage, de 
nivellement, d'hydrologie, de 
météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles (en 
particulier instruments de 
photogrammétrie;  parties et accessoires pour les articles de la 
sous-position n° 9015.40)   APEC États-Unis 391. 901590 
Instruments et appareils d' hydrologie, d'océanographie, 
de météorologie et leurs parties  S/A 
Y compris les niveaux, limnigraphes, instruments 
sismiques, machines et appareils de mesure de la 
couche d'ozone, etc.  Communautés 
européennes 
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou 
gamma, pour autres usages      Canada 
    Japon Appareils à rayons X et appareils utilisant les 
radiations alpha, bêta ou gamma à usage autre que 
médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons prélevés dans 
l'environnement ou l'imp act sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 392. 902229 
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou 
gamma, autres qu'à usage médical, chirurgical, etc.   S/A 
  APEC États-Unis 
393. 902290    Canada 
  S/A 
  Japon 
  Appareils à rayons X et appareils utilisant les 
radiations alpha, bêta ou gamma à usage autre que 
médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire Parties et accessoires des articles du 
n° 9022.29 
 Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons prélevés dans 
l'environnement ou l'imp act sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande  
  TN/TE/W/63 
Page 90 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Parties de dispositifs géné rateurs de rayons X, de 
générateurs de tension, de  pupitres de commande, de 
tables d'examen ou de traitement Appareils à rayons X et appareils 
utilisant les radiations alpha, bêta ou 
gamma, autres qu'à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire (en 
particulier parties et accessoires pour 
les articles de la sous-position n° 9022.29)    APEC États-Unis 
394. 9025 Thermomètres, pyromètres, hydromètres, hygromètres, 
salinomètres et leurs parties   GEU    Communautés 
européennes 
Thermomètres médicaux    Canada 
    Japon 
    États-Unis 395. 902511 Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres 
instruments:  à liquide, à lecture directe 
  S/A 
Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE 
APEC Nouvelle-Zélande 
Thermomètres médicaux/pyromètres    Canada 
    Japon Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres 
instruments:  autres qu'à liquide, à lecture directe 
  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement Nouvelle-Zélande 396. 902519 
Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres 
instruments, non dénommés ni compris ailleurs   S/A 
  OCDE 
APEC 
États-Unis 
Baromètres, non combinés à d'autres 
instruments    Canada 
     Corée Densimètres, aréomètres, pè se-liquides et instruments 
flottants similaires, thermomètres, pyromètres, 
baromètres, hygromètres et psychromètres, 
enregistreurs ou non, même combinés entre eux 
    Japon 
Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments 
flottants similaires, hygromètres, etc., non dénommés 
ni compris ailleurs     États-Unis 397. 902580 
Densimètres, aréomètres, pè se-liquides et instruments 
flottants similaires, thermomètres, pyromètres, 
baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux;  
autres instruments   S/A 
Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE 
APEC 
Nouvelle-Zélande 
Autres thermomètres et pyromètres, 
non combinés à d'autres instruments, à 
l'exclusion de ceux à liquide à lecture 
directe    Canada 398. 902590 Parties et accessoires de densimètres, aréomètres, 
pèse-liquides et instruments flottants similaires, 
thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et 
psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux   S/A 
  Japon  
   TN/TE/W/63
 Page 91ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
   GRN Matériel nécessaire pour surveiller, mesurer et 
faciliter la planification en ce qui concerne des 
risques naturels comme des tremblements de terre, cyclones, tsunamis, etc. Nouvelle-Zélande 
Parties de densimètres, d'aé romètres, de pèse-liquides, 
de thermomètres, de pyromètres, etc.     APEC 
États-Unis   
Densimètres, aréomètres, pè se-liquides et instruments 
flottants similaires, thermomètres, pyromètres, 
baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux;  
parties et accessoires   S/A 
   Corée 
Instruments pour la mesure ou la vérification du débit, 
du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques 
variables des liquides et leurs parties   GEU    399. 9026 
Appareils de surveillance de la qualité de l'air, 
appareils de surveillance des émissions de poussière et 
leurs parties   LPA    Communautés 
européennes 
Débitmètres électriques    Canada 
    Japon 
  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement Nouvelle-Zélande 
    OCDE 
APEC 
États-Unis 
  S/A 
   400. 902610 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle 
du débit ou du niveau des liquides 
  GEU    Corée 
Instruments et appareils à commande 
électrique    Canada 
    Japon 
  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement Nouvelle-Zélande 
    OCDE 
APEC 
États-Unis 
  S/A 
   401. 902620 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle 
de la pression 
  GEU    Corée  
  TN/TE/W/63 
Page 92 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Compteurs de chaleur à commande 
électrique    Canada 
    Japon Autres instruments et appareils 
     Corée 
Instruments pour la mesure ou le contrôle d'autres 
caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non 
dénommés ni compris ailleurs     États-Unis 
Autres instruments pour la mesure de caractéristiques 
des liquides ou des gaz   S/A 
Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE 
APEC 
Nouvelle-Zélande 402. 902680 
Bioélectricité et biochaleur à partir de déchets:  voir 
exemples de produits dans la catégorie S/D – 
"Traitement et évacuation des déchets, y compris le 
recyclage" pour la combustion/l'incinération et la 
production de gaz de décharges à partir de déchets (voir TN/TE/W/56, pages 6 et 7)   IER Pour être durable, l' exploitation de la biomasse 
nécessite une gestion prudente des ressources. 
Comme les pratiques peuvent  varier, les exemples 
choisis pour la présente liste sont axés sur la 
récupération des déchets (résidus agricoles et forestiers, fraction biodégradable des déchets 
municipaux solides).  Communautés 
européennes 
     Canada 
    Japon 
     Corée Parties et accessoires des articles du n° 90.26 
  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement Nouvelle-Zélande 403. 902690 
Parties d'instruments et d'appareils pour la mesure ou 
le contrôle d'autres caractéristiques variables des 
liquides ou des gaz   S/A 
  OCDE 
APEC 
États-Unis 
Détecteurs de gaz ou de fumée et alarmes, appareils de 
surveillance, y compris les capteurs.  Leurs parties.   LPA    
  D/A Analyse des hydrocarbures et des métaux lourds du 
sol  404. 9027 
Instruments et appareils pour l'analyse physique ou 
chimique et leurs parties 
  GEU    Communautés 
européennes 
405. 902710      Canada 
      Japon 
     États-Unis 
  Analyseurs de gaz ou de fumées 
  S/A 
Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE 
APEC Nouvelle-Zélande  
   TN/TE/W/63
 Page 93ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
    Systèmes de surveillance des 
émissions (pollution atmosphérique)    
    Systèmes de surveillance de la qualité 
de l'air  
   Taipei chinois 
  Analyseurs de gaz, de fumées et de particules et leurs 
parties   LPA    Communautés 
européennes 
Chromatographes en phase gazeuse    
Chromatographes en phase liquide    
Appareils d'électrophorèse    Canada 
    Japon 
     Corée 
    États-Unis Chromatographes et appareils d'électrophorèse 
  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE 
APEC Nouvelle-Zélande 
  Chromatographes    406. 902720 
  Appareils d'électrophorèse  S/A 
   Taipei chinois 
     Canada 
    Japon Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes 
utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 
  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement Nouvelle-Zélande 
Spectromètres, spectrophotomètres, etc., utilisant les 
rayonnements optiques     OCDE 
APEC 
 
 États-Unis 
  Spectrophotomètres     
Spectrographe    407. 902730 
  
Spectromètres de masse  S/A 
   Taipei chinois 
Posemètres     Canada 
    Japon 
     Corée 
  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement Nouvelle-Zélande 408. 902740 Posemètres  
  S/A 
  OCDE 
APEC 
États-Unis  
  TN/TE/W/63 
Page 94 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
Instruments et appareils pour analyse 
thermique    
Autres instruments et appareils pour 
analyse chimique    
Autres instruments et appareils pour 
analyse chimique    Canada 
    Japon 
     Corée Autres instruments et appareils utilisant les 
rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 
  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement Nouvelle-Zélande 409. 902750 
Instruments, etc., utilisant les rayonnements optiques, 
non dénommés ni compris ailleurs   S/A 
  OCDE 
APEC 
États-Unis 
410 902780 Autres instruments pour analyses physiques ou 
chimiques Instruments à résonance magnétique 
nucléaire S/A   Canada 
  Spectroscopes de masse     
  Instruments et appareils pour analyse 
électrochimique     
  Instruments et appareils pour analyses 
chimiques     
  Instruments et appareils pour analyses 
physiques     
      Japon 
      Corée 
    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE/
APEC Nouvelle-Zélande 
 Instruments et appareils pour analyses physiques ou 
chimiques;  pour essais de  viscosité et pour mesures 
calorimétriques, non dénommés ni compris ailleurs     États-Unis 
  Systèmes de surveillance des polluants 
des eaux usées    Taipei chinois 
  Équipement d'analyse des déchets     
  Équipement de surveillance des 
vibrations causées par le bruit     
 Instruments et appareils pour la mesure, le contrôle ou 
l'analyse du bruit;  leurs parties et accessoires  B/V   Communautés 
européennes  
   TN/TE/W/63
 Page 95ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
411. 902790 Instruments et appareils pour la mesure, le contrôle ou 
l'analyse du bruit;  leurs parties et accessoires  B/V   Communautés 
européennes 
 Microtomes;  parties et accessoires Microtomes  IER   Canada 
   S/A   Japon 
      Corée 
    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement Nouvelle-Zélande 
 Parties d'instruments et d'appareils pour analyses 
physiques ou chimiques, etc., non dénommés ni 
compris ailleurs    OCDE/
APEC 
États-Unis 
412. 902810 Compteurs de gaz  S/A   Japon 
     OCDE/
APEC États-Unis 
   G/CE   Canada 
    Les compteurs sont nécessaires pour mesurer et 
réguler la consommation et permettre ainsi une 
utilisation plus efficace de la ressource OCDE/
APEC Nouvelle-Zélande 
 Bioélectricité et biochaleur  à partir de déchets:  voir 
exemples de produits dans la catégorie S/D – 
"Traitement et évacuation des déchets, y compris le 
recyclage" pour la combustion/l'incinération et la production de gaz de décharges à partir de déchets (voir TN/TE/W/56, pages 6 et 7)  IER Pour être durable, l'e xploitation de la biomasse 
nécessite une gestion prudente des ressources. 
Comme les pratiques peuvent  varier, les exemples 
choisis pour la présente liste sont axés sur la récupération des déchets (résidus agricoles et forestiers, fraction biodégradable des déchets 
municipaux solides).  Communautés 
européennes 
413. 902820 Compteurs de liquides  S/A   Japon 
     OCDE/
APEC États-Unis 
   G/CE   Canada 
    Les compteurs sont nécessaires pour mesurer et 
réguler la consommation et permettre ainsi une 
utilisation plus efficace de la ressource. OCDE/
APEC Nouvelle-Zélande 
 Compteurs d'eau et leurs parties  GEU   Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 96 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
414. 902830 Compteurs d'électricité  G/CE   Canada 
    S/A   Japon 
    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. APEC Nouvelle-Zélande 
      États-Unis 
415. 902890 Compteurs d'eau et leur s parties  GEU   Communautés 
européennes 
  Parties et accessoires des articles du n° 90.28 De compteurs de gaz IER   Canada 
   De compteurs de liquides     
    S/A   Japon 
       Corée 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
  Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides 
ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur 
étalonnage     États-Unis 
416. 902920 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de 
production, taximètres, totalisateurs de chemin 
parcouru, podomètres, par ex emple);  indicateurs de 
vitesse et tachymètres, autres que ceux des n° 90.14 ou 
90.15;  stroboscopes - Indicateurs de vitesse et tachymètres;  stroboscopes Indicateurs de vitesse pour bicyclettes T/PMP   Suisse 
417. 902990 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de 
production, taximètres, totalisateurs de chemin 
parcouru, podomètres, par ex emple);  indicateurs de 
vitesse et tachymètres, autres que ceux des n° 90.14 ou 
90.15;  stroboscopes 
- Parties et accessoires Applicable au n° 908920ex T/PMP   Suisse  
   TN/TE/W/63
 Page 97ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
418. 903010 Instruments et appareils pour la mesure ou la détection 
des radiations ionisantes  IER   Canada 
    S/A   Japon 
       Corée 
  Instruments et appareils pour la mesure ou la détection 
des radiations ionisantes    OCDE/ 
APEC États-Unis 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement  Nouvelle-Zélande 
  Instruments et appareils pour la mesure ou la détection 
des radiations ionisantes et de la radioactivité et leurs 
parties  D/A   Communautés 
européennes 
419. 903020 Oscilloscopes et oscillogr aphes cathodiques  IER   Canada 
    S/A   Japon 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
       États-Unis 
420. 903031 Multimètres  IER   Canada 
    S/A   Japon 
       Corée 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
  Multimètres sans dispositif enregistreur     États-Unis 
421. 903039 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou 
de la puissance, sans dispositif enregistreur Pour la mesure ou le contrôle de la 
tension, de l'intensité ou de la 
résistance IER   Canada 
    S/A   Japon 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
   Voltmètres 
Ampèremètres 
Vérificateurs de circuit Résistivimètres 
Galvanomètres    Corée  
  TN/TE/W/63 
Page 98 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle 
de la tension, de l'inte nsité, etc., sans dispositif 
enregistreur, multimètres    APEC États-Unis 
422. 903083 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle de grandeurs él ectriques, avec dispositif 
enregistreur  IER   Canada 
    S/A   Japon 
       Corée 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons prélevés environnementaux 
ou l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
  Instruments et appareils avec dispositif enregistreur, 
non dénommés ni compris ailleurs     États-Unis 
423. 903089 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle de grandeurs électriques  IER   Canada 
    S/A   Japon 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
  Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle 
de grandeurs électriques, non dénommés ni compris 
ailleurs     États-Unis 
424. 903090 Parties et accessoires  pour les articles désignés du 
n° 90.30  IER   Canada 
    S/A   Japon 
       Corée 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
  Parties d'instruments et d'appareils pour la mesure de 
grandeurs électriques et des radiations alpha, bêta ou 
autres radiations ionisantes Parties et accessoires (pour les articles 
désignés du n° 90.30) (en particulier 
parties et accessoires (pour les articles 
désignés du n° 90.30))    États-Unis 
  Instruments et appareils pour la mesure ou la détection 
des radiations ionisantes et de la radioactivité et leurs 
parties  D/A   Communautés 
européennes  
   TN/TE/W/63
 Page 99ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
425. 903110 Machines dénommées ailleurs à équilibrer les pièces 
mécaniques  IER   Canada 
  Machines à équilibrer les pièces mécaniques  S/A   Japon 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
       États-Unis 
426. 903120 Bancs d'essai  IER   Canada 
    S/A   Japon 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
       États-Unis 
427. 903130 Projecteurs de profils  IER   Canada 
    S/A   Japon 
       Corée 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
       États-Unis 
428. 903149 Autres instruments, appareils et machines optiques 
dénommés ailleurs de mesure ou de contrôle  IER   Canada 
  Autres instruments optiques  S/A   Corée  
  Autres instruments, appareils et machines de mesure et 
de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre     Japon 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE Nouvelle-Zélande 
429. 903180 Autres instruments, appareils et machines de mesure 
ou de contrôle dénommés ailleurs, non dénommés 
ailleurs dans le présent chapitre Pour l'essai des caractéristiques 
électriques des moteurs à combustion 
interne dénommés ailleurs IER   Canada 
  Autres instruments, appareils et machines de mesure 
ou de contrôle, non dénommés ailleurs dans le présent 
chapitre  S/A   Japon  
  TN/TE/W/63 
Page 100 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE/ 
APEC Nouvelle-Zélande 
  Instruments, appareils et machines de mesure ou de 
contrôle, non dénommés ni compris ailleurs     États-Unis 
  Instruments et appareils pour la mesure, le contrôle ou 
l'analyse des vibrations;  leurs parties et accessoires  B/V Vibromètres, vibromètres portatifs  Communautés 
européennes 
430. 903190 Instruments et appareils pour la mesure, le contrôle ou 
l'analyse des vibrations;  leurs parties et accessoires  B/V Vibromètres, vibromètres portatifs  Communautés 
européennes 
  Parties et accessoires pour les articles désignés du 
n° 90.31  IER   Canada 
    S/A   Corée 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
  Parties de machines non dénommées ailleurs ni 
comprises dans le présent chapitre, et de projecteurs de 
profils     États-Unis 
  Parties et accessoires du n° 90.31     Japon 
431. 9032 Instruments et appare ils pour la régulation ou le 
contrôle automatiques des fluides gazeux ou liquides  GEU   Communautés 
européennes 
432. 903210 Thermostats  IER   Canada 
    S/A   Japon 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE/ 
APEC Nouvelle-Zélande 
       États-Unis 
433. 903220 Manostats (pressostats)  IER   Canada 
    S/A   Japon 
       Corée 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE/ 
APEC Nouvelle-Zélande 
       États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 101ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
434. 903281 Instruments et appareils hydrauliques ou pne umatiques Instruments et appareils de régulation 
industrielle IER   Canada 
    S/A   Japon 
       Corée 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement OCDE/ 
APEC Nouvelle-Zélande 
  Instruments et appareils  hydrauliques ou pneumatiques 
pour la régulation ou le contrôle automatiques     États-Unis  
435. 903289 Instruments pour la régulation ou le contrôle 
automatiques, autres Instruments de contrôle de la 
température IER   Canada 
   Instruments de contrôle de la pression 
et du tirage     
   Instruments de contrôle du débit et du 
niveau de liquide     
   Instruments de contrôle de l'humidité     
   Régulateurs automatiques de tension 
et de tension-courant     
   Instruments de contrôle pour les 
systèmes de climatisation, de 
réfrigération et de chauffage     
    S/A   Japon 
       Corée 
  Instruments et appareils pour la régulation 
automatique autres que les thermostats, manostats, etc.    OCDE/ 
APEC États-Unis 
  Autres instruments et appareils pour la régulation ou le 
contrôle automatique   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement  Nouvelle-Zélande 
436. 903290 Parties et accessoires d'in struments et appareils pour la 
régulation ou le contrôle automatiques  IER   Canada 
  Parties et accessoires  S/A   Japon 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons prélevés dans 
l'environnement ou l'imp act sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
  Parties d'instruments et d'appareils pour la régulation 
ou le contrôle automatiques     États-Unis  
  TN/TE/W/63 
Page 102 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
  Parties et accessoires pour les articles désignés du 
n° 90.32     Corée 
437. 903300 Détecteurs de gaz ou de fumée et alarmes, appareils de 
surveillance, y compris les capteurs.  Leurs parties.  LPA   Communautés 
européennes 
  Appareils de surveillance de la qualité de l'air, 
appareils de surveillance des émissions de poussière et 
leurs parties      
  Analyseurs de gaz, de fumées et de particules et leurs 
parties      
  Parties et accessoires non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, 
appareils, instruments ou articles du chapitre 90  IER   Canada 
  Parties et accessoires non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, 
appareils, instruments ou articles du chapitre 90  S/A   Japon 
       Corée 
     Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et 
évaluer des échantillons prélevés dans 
l'environnement ou l'imp act sur l'environnement APEC Nouvelle-Zélande 
  Parties non dénommées ni comprises ailleurs pour 
machines, appareils, instruments ou articles du 
chapitre 90     États-Unis 
438. 920999 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par 
exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux 
pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique;  métronomes et diapasons de tous types 
- Autres:  - Autres Cordes en sisal pour instruments à 
percussion PEP   Suisse 
439. 940320 Conteneurs de déchets même combinés à un 
compacteur  S/D Conteneurs en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les 
déchets municipaux ou dangereux  Communautés 
européennes 
440. 950720 Hameçons, même montés sur avanç ons Cannes à pêche, hameçons et autres 
articles pour la pêche à la ligne;  
épuisettes, etc.;  leurs parties et accessoires;  autres (en particulier 
hameçons circulaires) GR   États-Unis  
   TN/TE/W/63
 Page 103ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
441. 960310 Balais et balayettes cons istant en brindilles ou autres 
matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non  S/D   Japon 
       Taipei chinois 
     Matériel de récupération des déchets OCDE Nouvelle-Zélande 
442. 960350 Autres brosses constitu ant des parties de machines, 
d'appareils ou de véhicules  S/D   Japon 
       Corée 
     Matériel de récupération des déchets OCDE Nouvelle-Zélande 
443. 960390 Balais et brosses, mê me constituant des parties de 
machines, d'appareils ou de véhicules, balais 
mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, 
pinceaux et plumeaux;  tête s préparées pour articles de 
brosserie;  tampons et rouleaux à peindre;  raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues Balais mécaniques S/D   Japon 
  Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à 
moteur, pinceaux     Corée 
   Têtes préparées pour articles de 
brosserie  Utilisées pour maintenir un envir onnement propre  Taipei chinois 
444. Non fourni Système de captage de s eaux de pluie  GEU   Communautés 
européennes 
445. Non fourni Capteurs de brouillard et/ou d'humidité  GEU   Communautés 
européennes 
446 Non fourni Générateurs de di oxyde de chlore  GEU Désinfection de l'eau  Communautés 
européennes 
447. Non fourni Stati on d'épuration des eaux usées.  Dispositif 
d'épuration des eaux usées, à usage individuel, et ses 
parties.  GEU Utilisées, par exemple, par les foyers ou les sociétés 
de services.  Un code tarifaire spécial pourrait être 
attribué.  Communautés 
européennes 
448. Non fourni Systèmes de tra itement thermique/d'incinération 
récupérant l'énergie, équipés de filtres pour le contrôle 
des émissions atmosphériques  S/D Comprend les technologies de combustion, de 
gazéification et de pyrolyse, ainsi que les systèmes de 
cogénération de chaleur et d'énergie  Communautés 
européennes 
449. Non fourni Traitement biol ogique des déchets organiques, y 
compris la production de biogaz  S/D Processus biologiques convertissant les matières 
organiques en biogaz et en vapeur/électricité  Communautés 
européennes 
450. Non fourni Capteurs solair es et commandes du système de 
chauffage solaire:  absorbeurs solaires  IER   Communautés 
européennes 
451 Non fourni Capteurs solaires  et commandes du système de 
chauffage solaire:  isolation  IER   Communautés 
européennes 
452. Non fourni Capteurs solaires  et commandes du système de 
chauffage solaire:  capteurs de température  IER   Communautés 
européennes  
  TN/TE/W/63 
Page 104 ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
453. Non fourni Capteurs solaires  et commandes du système de 
chauffage solaire:  régul ateurs différentiels de 
température  IER   Communautés 
européennes 
454. Non fourni Capteurs solaires  et commandes du système de 
chauffage solaire:  tube s d'évacuation en verre  IER   Communautés 
européennes 
455. Non fourni Capteurs solaires  et commandes du système de 
chauffage solaire:  caloducs  IER   Communautés 
européennes 
456. Non fourni Contrôleurs de systèmes  photovoltaïques  IER   Communautés 
européennes 
457. Non fourni Batteries (solaires) résistant à la décharge profonde   IER   Communautés 
européennes 
458. Non fourni Montures/cadres pour  modul es photovoltaïques  IER   Communautés 
européennes 
459. Non fourni Héliostats, miroirs paraboliques  IER   Communautés 
européennes 
460. Non fourni Montures de systèmes de guidage programmé  IER   Communautés 
européennes 
461. Non fourni Chaudières (chauffe-eau) solair es:  leurs parties  IER   Communautés 
européennes 
462. Non fourni Miroirs paraboliques pour  la production d'électricité et 
leurs parties   IER   Communautés 
européennes 
463. Non fourni Systèmes de pompage solaire et leurs parties   IER   Communautés 
européennes 
464. Non fourni Systèmes de cuisson solaire et leurs parties   IER   Communautés 
européennes 
465. Non fourni Matériel portatif de  production d'énergie solaire et 
leurs parties  IER Composé d'un générateur à cellules photovoltaïques 
et d'accumulateurs  Communautés 
européennes 
466. Non fourni Installations de dessalement sola ires et leurs parties  IER   Communautés 
européennes 
467. Non fourni Éoliennes:  nacelle  IER   Communautés 
européennes 
468. Non fourni Éoliennes:  ailette d'éolienne  IER   Communautés 
européennes 
469. Non fourni Éoliennes:  boîte de vite sses pour éolienne  IER   Communautés 
européennes 
470. Non fourni Systèmes de pompage à éolienne  IER   Communautés 
européennes  
   TN/TE/W/63
 Page 105ENTRÉE SH DÉSIGNATION UTILISÉE  
PAR LE MEMBRE POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE 
CATÉGORIE REMARQUES/AVANTAGE ENVIRONNEMENTAL 
AUTRES 
LISTES MEMBRE 
471. Non fourni Systèmes de pompage à éolienne:  nacelle  IER   Communautés 
européennes 
472. Non fourni Systèmes de pompage à éolienne:  ailette d'éolienne  IER   Communautés 
européennes 
473. Non fourni Systèmes de pompage à éolienne:  boîte de vitesses 
pour éolienne  IER   Communautés 
européennes 
474. Non fourni Systèmes de pompage à éolienne:  tour d'éolienne  IER   Communautés 
européennes 
475. Non fourni Systèmes de détection de l'én ergie géothermique  IER   Communautés 
européennes 
476. Non fourni Systèmes d'aération, avec réc upération de chaleur  IER   Communautés 
européennes 
477. Non fourni Produits dotés d'un la bel attribué par une organisation 
d'écoétiquetage membre du Réseau mondial 
d'écoétiquetage (RME)   IER Les étiquettes RME proviennent de systèmes 
d'étiquetage environnement al de "type I" ISO qui 
satisfont aux prescriptions et aux principes généraux 
de la norme ISO 14024 (y compris les critères 
objectifs et fondés sur des données scientifiques qui 
tiennent compte du cycle de vie du produit).  Communautés 
européennes 
478. Non fourni Centrales à pile à combustible*  T/PMP Produits environnementaux utilisés dans les 
technologies  Qatar 
479. Non fourni Piles à combustible à usage domestique*  T/PMP Produits environnementaux utilisés dans les 
technologies  Qatar 
480. Non fourni Piles à combustible à usage industriel*  T/PMP Produits environnementaux utilisés dans les 
technologies  Qatar 
 
                                                      
* La communication du Qatar donne les renseigne ments suivants:  Fourchette d'améliorati on du rendement de conversion relatif:  70 %-85% (en utilisant les rejets thermi ques).  Nette réduction des émissions 
relatives de polluants toxiques et de la production de déchets t oxiques, impact négligeable sur la santé humaine.  Nette réduct ion des émissions de GES (CO 2, CH 4, N 2O).  Référence:  Département de l'énergie des 
États-Unis, AEI. TN/TE/W/63 
Page 106  
 
  ANNEXE III 
 
LISTE DES DOCUMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES MEMBRES 
AU TITRE DU PARAGRAPHE 31 III)* 
 
Cote Date Sujet/titre Membre 
TN/TE/W/6 6 juin 2002 Biens environnementaux Nouvelle-Zélande 
TN/TE/W/8 9 juillet 2002 Négociations  sur les biens environnementaux États-Unis 
TN/TE/W/14 9 octobre 2002 Biens environnementaux Qatar  
TN/TE/W/17 (et 
Corr.1 en anglais 
seulement) 20 novembre 2002 Accès aux marchés pour les produits non 
agricoles Japon  
TN/TE/W/19 – 
TN/MA/W/24 (et 
Corr.1) 28 janvier 2003 Négociations sur les bien s environnementaux:  
combustibles et technologie s efficients à faible 
émission de carbone et de polluants Qatar  
TN/TE/W/27 – 
TN/MA/W/33 25 avril 2003 Codes de classification du Système harmonisé 
(SH) pour les biens liés au gaz Qatar  
TN/TE/W/34 – 
TN/MA/W/18/Add.4 19 juin 2003 Libéralisation pour les biens environnementaux 
dans le cadre de l'OMC:  approche de la question 
de la définition États-Unis 
TN/TE/W/38 – 
TN/MA/W/18/Add.5 7 juillet 2003 Contribution concernant les modalités pour les 
biens environnementaux États-Unis 
TN/TE/W/42 6 juillet 2004 Déclaration faite par la Chine au sujet des biens 
environnementaux à la réunion de la Session 
extraordinaire du Comité du commerce et de 
l'environnement du 22 juin 2004 Chine  
TN/TE/W/44 (et 
Corr.1) 7 octobre 2004 Proposition de liste initiale de biens 
environnementaux Taipei chinois 
TN/TE/W/46 10 février 2005 Biens environnementaux Nouvelle-Zélande 
TN/TE/W/47 17 février 2005 Accès aux marchés pour les biens 
environnementaux Communautés 
européennes 
TN/TE/W/47/Add.1 27 juin 2005 Accès aux marchés pour les biens 
environnementaux - Addendum Communautés 
européennes 
TN/TE/W/48 18 février 2005 Proposition de liste initiale de biens 
environnementaux République de Corée 
TN/TE/W/49 26 mai 2005 Biens environnementaux Nouvelle-Zélande 
TN/TE/W/49/Suppl.1 16 juin 2005 Biens environnementaux - Déclaration faite par 
la Nouvelle-Zélande à la réunion informelle de la 
Session extraordinaire du Comité du commerce 
et de l'environnement (CCE) tenue le 
10 juin 2005 - Supplément Nouvelle-Zélande 
TN/TE/W/50 2 juin 2005 Liste initiale de biens environnementaux Canada  
TN/TE/W/50/Suppl.1 1er juillet 2005  Liste initiale de biens environnementaux du 
Canada - Supplément Canada 
TN/TE/W/51 3 juin 2005 Une autre approche des négociations au titre du 
paragraphe 31 iii) Inde  
TN/TE/W/52 1er juillet 2005 Liste initiale de biens environnementaux États-Unis 
TN/TE/W/54 4 juillet 2005 Dimensions structurelles de l'approche fondée 
sur des projets environnementaux Inde 
                                                      
* Les communications contenant des listes de biens environnementaux sont indiquées sur fond grisé. TN/TE/W/63 
Page 107 
 
 
  Cote Date Sujet/titre Membre 
TN/TE/W/55 5 juillet 2005 Biens environnementaux Cuba 
TN/TE/W/56 5 juillet 2005 Communication des CE c oncernant les biens 
environnementaux Communautés 
européennes 
TN/TE/W/57 6 juillet 2005 Biens environnementaux Suisse 
TN/TE/W/59 8 juillet 2005 Les biens environnementaux pour le 
développement Brésil 
TN/TE/W/60 19 septembre 2005 Aspects procéduraux et techniques de l'approche 
fondée sur des projets environnementaux Inde 
TN/TE/W/49/Rev.1 12 octobre 2005 Liste provisoire révisée de biens 
environnementaux établie par la 
Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande 
TN/TE/W/62 14 octobre 2005 Proposition intégratrice concernant les biens 
environnementaux pour le développement Argentine 
 
__________