. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/771 
29 octobre 2010 
 (10-5711) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standardization Administration of China  – SAC (Administration 
de la normalisation de la Chine). Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné: 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Thermocouples industriels et capteurs pour th ermomètres à résistan ce (ICS 17.200.20;  
SH 90251910) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  National Standard of the P.R.C., 
Specifications for the Flame Proof of Industri al Thermocouples and Resistance Thermometer 
Sensors  (Norme nationale de la République populai re de Chine.  Spécifications pour la 
résistance au feu de s thermocouples industriels et de s capteurs pour thermomètres à 
résistance).  12 pages en chinois 
6. Teneur:  La norme notifiée énonce les exigences techniques liées à la résistance au feu, aux 
méthodes d'essai, aux règles d'inspection,  au conditionnement et à l'entreposage des 
thermocouples industriels et des capteurs pour  thermomètres à rési stance utilisés en 
atmosphère explosive.  
Cette norme s'applique aux thermocouples industriels et aux capteurs pour thermomètres à 
résistance utilisés en atmosphère explosive à une température ambiante comprise entre -20º 
et +60º. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection contre les e xplosions et sécurité 
8. Documents pertinents:   – 
9. Date projetée pour l'adoption: 
 Date projetée pour l'entrée en vigueur:90 jours après distribution par le Secrétariat de 
l'OMC. Six mois après adoption G/TBT/N/CHN/771 
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  10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the Pe ople's Republic of China  
(Centre national de notification et d'info rmation OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine) 
Téléphone: +86 10 84603768/84603882 
Téléfax:   +86 10 84603811 Courrier électronique: tbt@aqsiq.gov.cn
 
Le texte peut également être téléchargé à l'adresse suivante: 
http://members.wto.org/crnatt achments/2010/tbt/CHN/10_4085_00_x.pdf