. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1769/Add.1 
15 octobre 2008  
 (08-4940) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 10 octobre 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
_______________  
 
 2,4-D, bensulide, chlorpyrifos, DCPA, desmédipha me, diméthoate, fénamiphos, metolachlor, phorate, 
séthoxydime, terbufos, tétrachlorvinphos et triallate .  Actions concernant d es limites maximales de 
résidus  
 
L'EPA établit des limites maximales pour les rési dus combinés de l'insecticide terbufos (acide 
phosphorodithioïque, S-(t-butylthio)méthyl O,O-diéthyl ester) et ses métabolites phosphorylés (inhibiteurs de la cholinestérase) (acide phosphorothioïque, S-(t-butylthio)méthyl O,O-diéthyl ester; acide phosphorothioïque, S-(t-butylsulfinyl)méthyl O, O-diéthyl ester;  acide phosphorothioïque, S-(t-
butylsulfonyl)méthyl O,O-diéthyl ester; acide phosphorodithioïque, S-(t-butylsulfinyl)méthyl O,O-
diéthyl ester;  et acide phosphorodithioïque, S-(t-butylsulfonyl)méthyl O,O-diéthyl ester) dans ou sur 
les produits alimentaires ci-après:  bananes (0,025 ppm );  racines de betterave sucrière (0,05 ppm);  
verts de betterave sucrière (0,1 ppm);  café en fè ves vertes (0,05 ppm);  maïs-grain fourrager (0,5 
ppm);  maïs-grain en grains (0,5 ppm);  paille de maïs-grain (0,5 ppm);  maïs à éclater en grains 
(0,5 ppm);  paille fourragère de maïs à éclater  (0,5 ppm);  maïs doux (grains et rafle, sans 
l'enveloppe)(0,05 ppm);  maïs doux fo urrager (0,5 ppm);  paille de maïs doux (0,5 ppm);  sorgho-
grain fourrager (0,5 ppm);  sorgho-grain en grains  (0,05 ppm);  paille fourragère de sorgho-grain 
(0,5 ppm).  Les mesures réglementaires fixées dans  le document notifié font suite au programme de 
réhomologation engagé par l'Agence au titre de la Loi fédérale sur les insecticides, les fongicides et 
les rodenticides (FIFRA), et au programme de réév aluation de limites maximales de résidus mis en 
œuvre au titre de la Loi fédérale sur les produits alimentaires, les médicaments et les cosmétiques 
(FFDCA), article 408 q). 
 
Date de prise d'effet du texte:  17 septembre  2008.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-0674, est le 17 novembre 2008. 
 
L'avis correspondant est  accessible comme suit:  Federal Register :  17 septembre 2008 
(Volume 73, n° 181), Rules and Regulations , pages 53732 à 53742.  
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/ 2008/September/Day-17/p21736.htm
  
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 6 février 2008 (73 FR 6867) 
(FRL-8345-2), du 8 août 2007 (72 FR 44439) (FRL- 8138-8) et du 23 mai 2007 (72 FR28912) (FRL-G/SPS/N/USA/1769/Add.1 
Page 2  
 
  8130-8) d'une proposition de règle da ns laquelle l'Agence présentait des propositions visant à modifier 
les limites maximales de résidus spécifiques pour le terbufos.  
L'avis correspondant est accessible comme suit:  Federal Register :  6 février 2008 
(Volume 73, n° 25), Proposed Rules , pages 6867 à 6879.  http://www.epa.gov/EPA-
PEST/2008/February/Day-06/p2094.htm  
 United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), St op 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
__________