ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/MYS/12 
4 mai 2005 
 
 (05-1861) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
  
 La communication ci-après, datée du 9 août 2000,  est distribuée à la de mande de la délégation 
de la Malaisie .  La notification concerne les importations faisant l'objet de contingents tarifaires 
(tableau MA:2 ) au cours des années civiles 1997  et 1998 . 
  
 G/AG/N/MYS/12 
Page 2 Tableau MA:2  ACCÈS AUX MARCHÉS:  Malaisie 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 1997 
 
Listes relatives aux engagements en matièr e de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
TABACS BRUTS OU NON FABRIQUÉS , 
DÉCHETS DE TABAC  
 
Tabacs, non écotés:  Contingent d'importation 
minimum de 2 500 000 kg 
par an 24 877 512 kg 
- tabac de Virginie séché à l'air chaud 
- autres 2401.10.100 
2401.10.900   
Tabacs partiellement ou totalement écotés:    
- tabac de Virginie séché à l'air chaud 
- autres 2401.20.100 
2401.20.900   
Déchets de tabac 2401.30.000   
VOLAILLES VIVANTES, ŒUFS, VIANDES ET 
PRODUITS     
Volailles vivantes 0105.91.000 
0105.99.100 0105.99.900 1 281 610 têtes 33 661 têtes 
Poussins d'un jour 0105.11.100 
0105.11.900 0105.19.100 0105.19.900 1 585 950 têtes 2 884 717 têtes  
  G/AG/N/MYS/12
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VOLAILLES VIVANTES, ŒUFS, VIANDES ET 
PRODUITS  (suite)    
Viandes fraîches, réfrigéré es ou congelées 0207.10.100 
0207.10.200 0207.10.900 0207.21.000 0207.22.000 0207.23.000 3 172 tonnes métriques 67,4  tonnes métriques 
Foies gras d'oies et de canards 0207.31.000 
0207.39.210 0207.39.290 0207.41.200 75 tonnes métriques néant 
Ailes de poulet, fraîches ou réfrigérées 0207.39.111 
0207.41.110 528 tonnes métriques 852 tonnes métriques 
Autres morceaux de volaille, frais ou réfrigérés 0207.39.119 
0207.39.190 0207.41.190 0207.42.000 0207.43.000 680 tonnes métriques 5 015 tonnes métriques 
Oeufs de poule 0407.00.191 53 300 000 unités néant 
Autres œufs 0407.00.111 
0407.00.112 0407.00.119 0407.00.210 0407.00.220 53 300 000 unités 60 184 têtes 
LAIT ET PRODUITS LAITIERS
    
Lait liquide (teneur en matières grasses < 1%) 0401.10.920 
0401.20.920 0401.30.192 680 000 litres 2 108 831 litres 
Crème liquide 0401.30.292 94 tonnes métriques 650 tonnes métriques  
 G/AG/N/MYS/12 
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ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE ET 
VIANDES DE CES ANIMAUX     
Animaux vivants de l'espèce porcine 0103.91.000 
0103.92.000 19 567 têtes 429 têtes 
Viandes des animaux de l' espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées - carcasses et demi-carcasses 0203.11.000 
0203.12.000 0203.19.000 0203.21.000 0203.22.000 0203.29.000 
 1 174 tonnes métriques néant 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, salées, 
séchées ou fumées 
- jambons et épaules 0210.11.100 
0210.11.900 1 067 tonnes métriques 16,0 tonnes métriques 
- poitrines, lard et autres  0210.12.000 
0210.19.100 0210.19.200 
0210.19.900 853 tonnes métriques 743 tonnes métriques 
CHOUX
 (pommés) 0704.90.110 25 812 tonnes métriques 32 404 tonnes métriques 
CAFE , non torréfié 0901.11.000 9 873 tonnes métriques 20 915 tonnes métriques 
SUCRE     
Sucre de canne ou de betterave à l'état solide (sucre 
raffiné uniquement) 1701.91.000 
1701.99.000 20 416 tonnes métriques 2 672 tonnes métriques 
  
  G/AG/N/MYS/12
 Page 5Tableau MA:2 ACCÈS AUX MARCHÉS:  Malaisie 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 1998 
 
Listes relatives aux engagements en matièr e de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
TABACS BRUTS OU NON FABRIQUÉS , 
DÉCHETS DE TABAC  
 
Tabacs, non écotés:  Contingent d'importation 
minimum de 2 500 000 kg 
par an 26 692 065 kg 
- tabac de Virginie séché à l'air chaud 
- autres 2401.10.100 
2401.10.900   
Tabacs partiellement ou totalement écotés:    
- tabac de Virginie séché à l'air chaud 
- autres 2401.20.100 
2401.20.900   
Déchets de tabac 2401.30.000   
VOLAILLES VIVANTES, ŒUFS, VIANDES ET 
PRODUITS     
Volailles vivantes 0105.91.000 
0105.99.100 0105.99.900 1 364 290 têtes 377 117 têtes 
Poussins d'un jour 0105.11.100 
0105.11.900 0105.19.100 0105.19.900 1 679 175 têtes 3 158 810 têtes  
 G/AG/N/MYS/12 
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VOLAILLES VIVANTES, ŒUFS, VIANDES ET 
PRODUITS  (suite)    
Viandes fraîches, réfrigéré es ou congelées 0207.10.100 
0207.10.200 0207.10.900 0207.21.000 0207.22.000 0207.23.000 3 359 tonnes métriques 57,9  tonnes métriques 
Foies gras d'oies et de canards 0207.31.000 
0207.39.210 0207.39.290 0207.41.200 79 tonnes métriques néant 
Ailes de poulet, fraîches ou réfrigérées 0207.39.111 
0207.41.110 559 tonnes métriques 1 248 tonnes métriques 
Autres morceaux de volaille, frais ou réfrigérés 0207.39.119 
0207.39.190 0207.41.190 0207.42.000 0207.43.000 720 tonnes métriques 3 170 tonnes métriques 
Œufs de poule 0407.00.191 56 450 000 unités néant 
Autres œufs 0407.00.111 
0407.00.112 0407.00.119 0407.00.210 0407.00.220 56 450 000 unités néant 
LAIT ET PRODUITS LAITIERS
    
Lait liquide (teneur en matières grasses < 1%) 0401.10.920 
0401.20.920 0401.30.192 720 000 litres 4 611 057 litres 
Crème liquide 0401.30.292 96 tonnes métriques 474 tonnes métriques  
  G/AG/N/MYS/12
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ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE ET 
VIANDES DE CES ANIMAUX     
Animaux vivants de l'espèce porcine 0103.91.000 
0103.92.000 20 717 têtes 361 têtes 
Viandes des animaux de l' espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées - carcasses et demi-carcasses 0203.11.000 
0203.12.000 0203.19.000 0203.21.000 0203.22.000 0203.29.000 
 1 243 tonnes métriques 198 tonnes métriques 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, salées, 
séchées ou fumées 
- jambons et épaules 0210.11.100 
0210.11.900 1 130 tonnes métriques 2,7 tonnes métriques 
- poitrines, lard et autres  0210.12.000 
0210.19.100 0210.19.200 
0210.19.900 903 tonnes métriques 1,2 tonne métrique 
CHOUX
 (pommés) 0704.90.110 25 812 tonnes métriques 29 878 tonnes métriques 
CAFE , non torréfié 0901.11.000 9 873 tonnes métriques 20 108 tonnes métriques 
SUCRE     
Sucre de canne ou de betterave  à l'état solide (sucre 
raffiné uniquement) 1701.91.000 
1701.99.000 22 458 tonnes métriques 2 939 tonnes métriques 
 
 
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