ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/541 
18 février 2005 
 
 (05-0683) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE JANVIER 2005  
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
  
 G/SPS/GEN/541 
Page 2 
Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné) Produit ou sujet Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/1017 
4 janvier 2005 Partenaires commerciaux Sources de neutrons monoénergétiques 
produisant des neutrons à des énergies non 
inférieures à 1 million d'électronvolts (MeV) 
mais non supérieures à 14 MeV à des fins d'inspection Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 20 janvier 2005 
Australie 
G/SPS/N/AUS/172 
4 janvier 2005 Aliments importés (ou de 
production nationale) 
vendus en Australie Sucre de betterave sucrière – OGM Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 18 février 2005 
Japon 
G/SPS/N/JPN/132 
4 janvier 2005 Tous pays Végétaux et produits végétaux Préservation des végétaux 4 mars 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/175 
7 janvier 2005 Japon Matériel de multiplication d' Actinidia   
– Exigences phytosanitaires Préservation des végétaux 10 février 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/176 
7 janvier 2005 Vallée de Mexicali 
(Mexique) Blé destiné à la consommation ou à la 
transformation industrielle – Exigences 
phytosanitaires Préservation des végétaux 10 février 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/177 
7 janvier 2005 Communautés européennes Matériel de multiplication d'abricotier  
– Exigences phytosanitaires Préservation des végétaux 10 février 2005 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/3 
11 janvier 2005 n.d. Lait et produits laitiers – Surveillance sanitaire Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des animaux/des 
plantes 23 février 2005 
Colombie 
G/SPS/N/COL/94 
7 janvier 2005 Partenaires commerciaux Animaux et leurs produits – Mesures sanitaires Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 28 février 2005  
  G/SPS/GEN/541
 Page 3Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné) Produit ou sujet Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
Colombie G/SPS/N/COL/85/Add.1 
7 janvier 2005 Tous pays Emballages en bois – Procédures phytosanitaires Préservation des végétaux
Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 
Protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des 
parasites n.d. 
Corée, Rép. de 
G/SPS/N/KOR/177 
6 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux Acide linoléique conjugué, extrait de thé vert,  
protéines de soja, phytostérol, 
fructooligosaccharide, levure de riz rouge  – Établissement de normes Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 28 février 2005 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/46 
6 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux Plantes transgéniques – Procédure de demande 
d'importation et d'exportation – OGM Préservation des végétaux 20 février 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1018 
6 janvier 2005 Partenaires commerciaux Rayons X générés depuis des appareils 
employant le tantale ou l'or – Niveau d'énergie 
maximal autorisé – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 24 janvier 2005 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/47 
7 janvier 2005 Tous pays Chiens et chats vivants – Règles d'importation Santé des animaux 2 février 2005 
Colombie 
G/SPS/N/COL/95 
7 janvier 2005 Partenaires commerciaux Animaux terrestres et aquatiques vivants et 
produits animaux Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux Protection du territoire 
contre d'autres dommages 
attribuables à des parasites 1
er mars 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1019 
7 janvier 2005 Partenaires commerciaux 
des États-Unis Compléments alimentaires – Réouverture du 
délai pour la présentation d'observations Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 1er février 2005 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/19/Rev.2/Add.1 
11 janvier 2005 État de Californie 
(États-Unis d'Amérique) Carottes – Radopholus similis  – Retrait de la 
Californie de la liste des régions touchées Préservation des végétaux n.d.  
 G/SPS/GEN/541 
Page 4 
Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné) Produit ou sujet Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/1020 
7 janvier 2005 Partenaires commerciaux Poissons et crustacés – Utilisation de solutions 
de chlorite de sodium acidifié Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 31 janvier 2005 
Saint-Vincent-et-les Grenadines 
G/SPS/N/VCT/1 
11 janvier 2005 Tous pays Végétaux et produits végétaux Préservation des végétaux 30 mai 2005 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/121 
7 janvier 2005 Tous pays Lait compensé pour nourrissons et enfants en 
bas âge Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Thaïlande G/SPS/N/THA/122 
7 janvier 2005 Tous pays Aliments autres que le lait pour nourrissons et 
enfants en bas âge Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Thaïlande G/SPS/N/THA/123 
7 janvier 2005 Tous pays Composés polaires dans l'huile pour la 
préparation d'aliments Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/124 7 janvier 2005 Tous pays Substances toxiques résiduelles dans les 
aliments Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après la date de 
la notification aux Membres de l'OMC 
Thaïlande G/SPS/N/THA/116/Add.1 
7 janvier 2005 Tous pays Exigences liées au certificat pour des aliments 
importés Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/879/Add.1 
17 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Bacillus pumilus  GB34 – Exemption de 
l'obligation d'appliquer une limite maximale de 
résidus – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour 
le 22 février 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1021 
17 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis 2,4 D – LMR dans les fèves de soja Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des animaux/des 
plantes 14 janvier 2005  
  G/SPS/GEN/541
 Page 5Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné) Produit ou sujet Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/1022 
17 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Bacillus thuringiensis  dans le maïs – Demandes 
d'homologation Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des animaux/des 
plantes 21 janvier 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1023 
17 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Buprofezine – LMR dans les agrumes et 
l'essence d'agrumes Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes 21 janvier 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1024 
17 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pyriproxyfen, 2-[1-methyl-2-(4-
phenoxyphenoxy) ethoxy]pyridine (CA) dans les 
graminées fourragères et le foin de graminées  
– Établissement d'une LMR Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes 21 janvier 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1025 
17 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Métasilicate de sodium dans tous les produits 
alimentaires – Établissement d'une LMR Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes 28 janvier 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1026 
17 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Thiamethoxam – LMR dans les fruits, la 
menthe, le colza, la moutarde, le lin, le 
carthame, le crambe, la bourrache, les fanes de 
radis et les pommes de terre Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 7 mars 2005 
Pérou 
G/SPS/N/PER/84 
16 janvier 2005 Chili Boutures racinées d'artichaut – Exigences 
phytosanitaires Préservation des végétaux n.d. 
Pérou 
G/SPS/N/PER/85 
18 janvier 2005 Bénin Graines reproductrices de palmiste – Exigences 
phytosanitaires Préservation des végétaux n.d.  
 G/SPS/GEN/541 
Page 6 
Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné) Produit ou sujet Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/311/Add.1 
17 janvier 2005 Émirats arabes unis Chevaux – Exigences sanitaires aux fins de la 
réadmission en Nouvelle-Zélande – Texte final Santé des animaux  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1027 
17 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Buprofezine – LMR dans la laitue et dans des 
légumes, y compris ceux du genre Cucurbita  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
 24 janvier 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/828/Add.1 
17 janvier 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Ruminants vivants et produits de ruminants  
– ESB – Règle finale Santé des animaux  
Canada 
G/SPS/N/CAN/233/Rev.1 – URG. 
18 janvier 2005 États-Unis Matériel végétal  de Chrysanthemum, 
Dendranthema  et Leucanthemella  serotina  
– Rouille blanche du chrysanthème, Puccinia 
horiana , P. Henn Préservation des végétaux  
Chili 
G/SPS/N/CHL/178 
21 janvier 2005 Communautés européennes Plants, boutures et ramilles de Malus spp  
(pommier) – Règles d'importation Préservation des végétaux 28 janvier 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/237 
25 janvier 2005 n.d. Chlorpyrifos – LMR dans les pommes, les 
raisins et les tomates Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 31 mars 2005 
Chine 
G/SPS/N/CHN/80/Add.1 
24 janvier 2005 Pays et régions exportant 
les produits visés vers la 
Chine Fruits frais – Exigences sanitaires – Texte final Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des végétaux  
Cuba 
G/SPS/N/CUB/7 
27 janvier 2005 Pays avec lesquels existent 
ou s'engagent des relations 
commerciales Viandes de bovins, de porcins, d'ovins et de 
volailles, fraîches, réfrigérées ou congelées, 
produits carnés séchés, cuits et salés et produits 
laitiers et leurs dérivés Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes n.d. 
Cuba 
G/SPS/N/CUB/8 
26 janvier 2005 
(+ Corr.1, français seulement) Pays avec lesquels il existe 
des relations commerciales Aliments formulés pour animaux dans la 
composition desquels entrent des farines de 
sang, de viande et d'os, graisses ou abats de 
volailles et farines de poisson Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux n.d.  
  G/SPS/GEN/541
 Page 7Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné) Produit ou sujet Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
Cuba G/SPS/N/CUB/9 
27 janvier 2005 Pays avec lesquels il existe 
des relations commerciales Viandes de bovins fraîches, réfrigérées ou 
congelées, produits carnés cuits et fumés et 
conserves et semi-conserves renfermant de la 
viande bovine – ESB Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes n.d. 
Cuba 
G/SPS/N/CUB/10 
26 janvier 2005 Pays avec lesquels il existe 
des relations commerciales Viandes de bovins, de porcins, d'ovins et de 
volailles, fraîches, réfrigérées ou congelées, 
produits carnés séchés, cuits et salés et produits 
laitiers et leurs dérivés – Influenza aviaire Santé des animaux 
Protection du territoire 
contre d'autres dommages 
attribuables à des 
parasites n.d. 
Chine 
G/SPS/N/CHN/81 
24 janvier 2005 Tous pays Produits chimiques – Exigences en matière de 
toxicité et de sécurité sanitaire Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Indonésie G/SPS/N/IDN/23 
24 janvier 2005 Tous pays Engrais organiques et produits d'amendement du 
sol Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des végétaux
Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 
Protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des 
parasites 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/313 
24 janvier 2005 Allemagne, Australie, 
Autriche, Canada, Chili, 
États-Unis, Finlande, France, Hongrie, Norvège, 
Pays-Bas, Royaume-Uni, 
Suède et Suisse Graines de Zea mays  (maïs) destinées à 
l'ensemencement – Normes sanitaires 
d'importation Préservation des végétaux 21 mars 2005 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/314 
24 janvier 2005 Tous pays Graines de tournesol, millet/millet panic, de 
haricots et de pois destinées à l'alimentation 
humaine ou animale, ou à la transformation  
– Exigences phytosanitaires Préservation des végétaux 1er avril 2005  
 G/SPS/GEN/541 
Page 8 
Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné) Produit ou sujet Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
Corée, Rép. de G/SPS/N/KOR/178 
24 janvier 2005 Tous pays Matériaux pour contact alimentaire  
– Interdiction de l'utilisation du composant 
plastifiant DEHA Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 17 mars 2005 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/254 
27 janvier 2005 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE Triazamate dans tous produits agricoles Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des végétaux 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/248/Add.1 
27 janvier 2005 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE Poissons et produits de la pêche – Teneurs 
maximales pour le plomb, le cadmium et le 
mercure –Texte final Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
 
n.d. = non disponible, non mentionné. 
 
La disponibilité d'une traduction non officielle a été notifiée au moyen du document ci-après : 
 
G/SPS/N/KOR/173/Suppl.1. 
 
__________