12-2868  JOB/RO/2 30 mai 2012 
 Règles d'origine 
 
 
TRANSPOSITION DU PROJET DE TEXTE CONSOLIDÉ DES RÈGLES  
D'ORIGINE NON PRÉFÉREN TIELLES DANS LE SH2002
1 
 
 
1. À sa dernière réunion tenue le 27 octobre 2011, le Comité des règles d'origine est convenu de 
lancer la transposition des règles d'origine non préférentielles harmonisées dans des versions plus 
récentes de la nomenclature du SH ("exercice de transposition").  Le Secrétariat de l'OMC a été 
chargé d'effectuer ces travaux et de les mener à bien dans les meilleurs délais. 
 
2. Le présent document contient les travaux effect ués par le Secrétariat pour transposer le projet 
de texte consolidé des règles d'origine non préf érentielles (G/RO/W/111/Rev.6) dans le SH2002. 
 3. Le présent document est distribué pour discussion et décision au Comité des règles d'origine 
le 7 juin 2012. 
  
_______________ 
 
 
 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. JOB/RO/2 
Page 2  
 
  1. Position 01.01 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
01.01 
 
 0101.11 
 
0101.19 0101.20 Chevaux, ânes, mulets et 
bardots, vivants 
- Chevaux -- Reproducteurs de race 
pure 
-- Autres - Ânes, mulets et bardots  01.01 
 
0101.10 - 
 
- - 0101.90 Chevaux, ânes, mulets et 
bardots, vivants 
- Reproducteurs de race pure (supprimé) 
 
(supprimé) (supprimé) - Autres Le n° 0101.20 a été 
supprimé pour cause de faibles volumes d'échanges.  
Dans le même temps, les 
reproducteurs de race pure et les autres chevaux, ânes, 
mulets et bardots ont été 
respectivement classés dans les nouveaux n° 0101.10 
et 0101.90. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle Observations 
01.01 Chevaux, ânes, mulets et 
bardots, vivants  Comme indiqué pour la 
sous-position Comme indiqué pour la 
sous-position 
 
0101.11 
 
0101.19 
  
 
 
0101.20 - Chevaux: 
-- Reproducteurs de race 
pure 
-- Autres 
 
 
 
 
- Ânes, mulets et bardots  [Le pays d'origine est celui 
dans lequel l'animal est né.] 
[Le pays d'origine est celui 
dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins 
six mois;  ou le pays dans 
lequel l'animal est né.] 
Comme indiqué pour la 
sous-position 0101.19 Dans la version du SH2002, la 
seule distinction qui est faite est celle entre les reproducteurs de race pure et les autres, c'est-à-dire 
qu'il n'est plus fait de distinction 
selon que les animaux sont des chevaux, des ânes, des mulets ou 
des bardots. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
01.01 
0101.10 
 
ex0101.10 a) 
 
ex0101.10 b)  Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants 
- Reproducteurs de race pure 
 
-- Chevaux 
 
-- Autres  Comme indiqué pour la sous-position 
Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée. 
[Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal est né.] 
[Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois;  ou le pays dans lequel 
l'animal est né.] JOB/RO/2 
 Page 3 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
0101.90 
 
ex0101.90 a) 
 
 
 
ex0101. 90 b ) 
 - Autres (reproducteurs autres que de race pure) 
 
-- Chevaux 
 
 
 
-- Autres  Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée  
[Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois;  ou le pays dans lequel 
l'animal est né.] 
[Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal a été engraissé pendant au moins six mois;  ou le pays dans lequel 
l'animal est né.] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
ex01.01 a)  
ex01.01 b) - Chevaux reproducteurs de race pure 
 
- Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal est né] 
[Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal a été engraissé pendant au moins six mois;  ou le pays dans lequel 
l'animal est né.] 
 
2. Position 01.06 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
01.06 Autres animaux vivants  01.06 
 0106.11 
0106.12
 
 
  
0106.19 0106.20
 
 0106.31 0106.32
  
0106.39 0106.90 Autres animaux vivants 
- Mammifères -- Primates 
-- Baleines, dauphins et 
marsouins (mammifères de 
l'ordre des cétacés);  lamantins 
et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens) 
-- Autres - Reptiles (y compris les 
serpents et les tortues de mer) 
- Oiseaux: -- Oiseaux de proie -- Psittaciformes (y compris les 
perroquets, perruches, aras et cacatoès) 
-- Autres - Autres Création de nouveaux 
n° 0106.10 à 0106.90, en vue de faciliter la surveillance et le contrôle 
de certains animaux vivants 
aux termes de la Convention sur le 
commerce international des 
espèces de faune et de flore sauvages menacées 
d'extinction (CITES) 
 JOB/RO/2 
Page 4  
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
01.06 Autres animaux vivants  Comme indiqué pour la position 
fractionnée 
ex01.06 a) - Chameaux [Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois;  ou le pays dans lequel 
l'animal est né.] 
ex01.06 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal est né.] 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
01.06  Autres animaux vivants  Comme indiqué pour la position 
fractionnée  
ex01.06 a) - Chameaux [Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal a été engraissé pendant au moins six mois;  ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
ex01.06 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel 
l'animal est né.] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Conserver la structure initiale des positions fractionnées. 
 3. Position 02.08 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
02.08 
  
0208.10 0208.20   Autres viandes et abats 
comestibles, frais, réfrigérés ou congelés 
- De lapins ou de lièvres - Cuisses de grenouilles    02.08 
  
0208.10 0208.20 0208.30 0208.40
 
 
  
 
0208.50
 Autres viandes et abats 
comestibles, frais, réfrigérés ou congelés 
- De lapins ou de lièvres - Cuisses de grenouilles - De primates - De baleines, dauphins et 
marsouins (mammifères de 
l'ordre des cétacés);  de 
lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des 
siréniens) 
- De reptiles (y compris les 
serpents et les tortues de mer) Création de nouveaux 
n° 0208.30 à 0208.50, en vue de faciliter la surveillance et le contrôle 
de certaines viandes et de 
certains abats aux termes de la CITES 
0208.90 - Autres 0208.90 - Autres  
 JOB/RO/2 
 Page 5 
 
 
  b) Rectification technique  
SH1996 Désignation Règle  SH2002 Désignation Règle 
02.08 Autres viandes et abats 
comestibles, frais, réfrigérés ou congelés CC  02.08 Autres viandes 
et abats comestibles, frais, réfrigérés 
ou congelés CC 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme les règles sont établies pour l'ensemble de la position, aucune rectification technique 
n'est nécessaire. 
4. Position 02.10 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
02.10 
  
 
  
0210.90 Viandes et abats 
comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés;  
farines et poudres, 
comestibles, de viandes ou d'abats 
- Autres, y compris les 
farines et poudres, 
comestibles, de viandes ou d'abats: 
 02.10 
  
 
  
 
 
 0210.91 
0210.92
 
 
 
  
0210.93
 
0210.99 Viandes et abats comestibles, 
salés ou en saumure, séchés ou fumés;  farines et poudres, 
comestibles, de viandes ou 
d'abats  
- Autres, y compris les farines 
et poudres, comestibles, de 
viandes ou d'abats: -- De primates 
-- De baleines, dauphins et 
marsouins (mammifères de 
l'ordre des cétacés);  de 
lamantins et dugongs 
(mammifères de l'ordre des siréniens) 
-- De reptiles (y compris les 
serpents et les tortues de mer) 
-- Autres Création de nouveaux 
n° 0210.91 à 0210.99, en vue de faciliter la 
surveillance et le contrôle 
de certaines viandes et de certains abats aux termes de 
la CITES 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
02.10 
 
 
ex02.10 a) ex02.10 b) ex02.10 c) ex02.10 d) Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, 
séchés ou fumés;  farines et poudres, comestibles, de 
viandes ou d'abats 
- Viandes et abats comestibles, séchés - Farines comestibles de viandes ou d'abats - Poudres comestibles de viandes ou d'abats - Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
 
[CPF]  
CPF, sauf à partir du n° ex02.10 c) CPF, sauf à partir du n° ex02.10 b) [CC] 
 
 
  JOB/RO/2 
Page 6  
 
  HS 2002 Description Règle 
02.10 
 
 
ex02.10 a) ex02.10 b) ex02.10 c) ex02.10 d) Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, 
séchés ou fumés;  farines et poudres, comestibles, de 
viandes ou d'abats 
- Viandes et abats comestibles, séchés - Farines comestibles de viandes ou d'abats - Poudres comestibles de viandes ou d'abats - Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
 
[CPF]  
CPF, sauf à partir du n° ex02.10 c) CPF, sauf à partir du n° ex02.10 b) [CC] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Conserver la structure initiale des positions fractionnées. 
5. Position 03.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
03.02 
 Poissons frais ou réfrigérés, 
à l'exception des filets de poissons et autre chair de 
poissons du n  03.04 
- Thons (du genre Thunnus ), 
listaos ou bonites à ventre 
rayé ( Euthynnus 
(Katsuwonus) pelamis ), à 
l'exclusion des foies, œufs 
et laitances: 03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à 
l'exception des filets de poissons et autre chair de 
poissons du nº 03.04 
- Thons (du genre Thunnus ), 
listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) 
pelamis ), à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances: Création de nouveaux 
n° 0302.34 à 0302.36 pour les thons obèses, les thons 
rouges et les thons rouges 
du sud, en vue de faciliter le contrôle de ces poissons 
0302.31 -- Thons blancs ou germons 
(Thunnus alalunga ) 0302.31 -- Thons blancs ou germons 
(Thunnus alalunga )  
0302.32 -- Thons à nageoires jaunes 
(Thunnus albacares ) 0302.32 -- Thons à nageoires jaunes 
(Thunnus albacares )  
0302.33 -- Listaos ou bonites à 
ventre rayé 0302.33 -- Listaos ou bonites à ventre 
rayé  
  0302.34 -- Thons obèses ( Thunnus 
obesus )  
  0302.35 -- Thons rouges ( Thunnus 
thynnus )  
 -- Autres 0302.36 -- Thons rouges du sud 
(Thunnus maccoyii )  
0303.39  0302.39 -- Autres  
 JOB/RO/2 
 Page 7 
 
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets 
de poissons et autre chair de poissons du n  03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel 
les poissons de cette position ont été capturés;  ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs 
ou les alevins ont été élevés. 
 
 
 
HS 2002 Description Règle 
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets 
de poissons et autre chair de poissons du nº 03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel 
les poissons de cette position ont été capturés;  ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs 
ou les alevins ont été élevés. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
6. Position 03.03 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
03.03 
  
 
0303.10 Poissons congelés, à 
l'exception des filets de poissons et autre chair de 
poissons du n  03.04 
- Saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus nerka, 
Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, 
Oncorhynchus 
tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, 
Oncorhynchus masou  et 
Oncorhynchus rhodurus ), à 
l'exclusion des foies, œufs 
et laitances 03.03 
  
 
 
 
 
  
 
  
 
 
0303.11
 
0303.19 Poissons congelés, à 
l'exception des filets de poissons et autre chair de 
poissons du nº 03.04 
- Saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus nerka , 
Oncorhynchus gorbuscha , 
Oncorhynchus keta , 
Oncorhynchus tschawytscha , 
Oncorhynchus kisutch , 
Oncorhynchus masou  et 
Oncorhynchus rhodurus ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances: 
-- Saumons rouges 
(Oncorhynchus nerka ) 
-- Autres Le n° 0303.10 a été scindé 
afin de créer le nouveau n° 0303.11 pour le saumon 
rouge. 
 JOB/RO/2 
Page 8  
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
03.03 Poissons congelés, à l'exception des filets de 
poissons et autre chair de poissons du n  03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel 
les poissons de cette position ont été capturés;  ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs 
ou les alevins ont été élevés. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
03.03 Poissons congelés, à l'exception des filets de 
poissons et autre chair de poissons du nº 03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel 
les poissons de cette position ont été capturés;  ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs 
ou les alevins ont été élevés. 
c) Recommandation du Secrétariat 
Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
7. Position 07.09 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
07.09 
 
 0709.51 
 
0709.52 Autres légumes, à l'état 
frais ou réfrigéré 
- Champignons et truffes: -- Champignons 
 
-- Truffes  07.09 
 
 0709.51
 
0709.52 0709.59 Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré 
- Champignons et truffes: -- Champignons du genre 
Agaricus  
-- Truffes -- Autres Les champignons autres 
que ceux du genre Agaricus  
ont été transférés dans le 
nouveau n° 0709.59. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 JOB/RO/2 
 Page 9 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
8. Position 07.11 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
07.11 
 
      Légumes conservés 
provisoirement (au moyen 
de gaz sulfureux ou dans de 
l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres 
substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), 
mais impropres à 
l'alimentation en l'état 07.11 
 
   Légumes conservés 
provisoirement (au moyen de 
gaz sulfureux ou dans de 
l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres 
substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), 
mais impropres à 
l'alimentation en l'état Création de nouveaux 
n° 0711.50, 0711.51 
et 0711.59 pour les 
champignons et les truffes.  Dans le même temps, le 
n° 0711.10 a été supprimé 
pour cause de faibles volumes d'échanges.  
0711.10 -Oignons - (supprimé) 
- Champignons et truffes:  
  0711.51 -- Champignons du genre 
Agaricus   
  0711.59 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de 
gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou 
additionnée d'autres substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état Le pays d'origine est celui dans lequel 
les légumes de cette position ont 
poussé. 
 
 
 
HS 2002 Description Règle 
07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de 
gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou 
additionnée d'autres substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état Le pays d'origine est celui dans lequel 
les légumes de cette position ont 
poussé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. JOB/RO/2 
Page 10  
 
  9. Position 07.12 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
07.12 Légumes secs, même 
coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou 
pulvérisés, mais non 
autrement préparés 07.12 
  
 
 
 
 
 
0712.31
 
0712.32
 
0712.33 0712.39 Légumes secs, même coupés 
en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, 
mais non autrement préparés 
- Champignons, 
oreilles-de-Judas ( Auricularia 
spp.), trémelles ( Tremella 
spp.) et truffes: 
-- Champignons du genre 
Agaricus  
-- Oreilles-de-Judas 
(Auricularia spp. ) 
-- Trémelles ( Tremella spp. ) 
-- Autres Création de nouveaux 
n° 0712.3 et 0712.31 à 0712.39 pour les 
champignons du genre 
Agaricus , les 
oreilles-de-Judas et les 
trémelles 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
07.12 
  
ex07.12 a) ex07.12 b) ex07.12 c)  Légumes secs, même coupés en morceaux ou en 
tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés 
- Pulvérisés - Légumes lyophilisés - Autres  Comme indiqué pour les positions 
fractionnées:  
CP 
[CP] Le pays d'origine est celui dans lequel 
les légumes de cette position 
fractionnée ont poussé.  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
07.12 
  
ex07.12 a) ex07.12 b) 
ex07.12 c) Légumes secs, même coupés en morceaux ou en 
tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés 
- Pulvérisés - Légumes lyophilisés 
- Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnée:  
CP 
[CP] 
Le pays d'origine est celui dans lequel 
les légumes de cette position fractionnée ont poussé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Conserver la structure initiale des positions fractionnées. JOB/RO/2 
 Page 11 
 
 
  10. Position 08.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
08.05 
0815.30 Agrumes, frais ou secs 
- Citrons ( Citrus limon, 
Citrus limonum ) et limes 
(Citrus aurantifolia ) 08.05 
0815.50 Agrumes, frais ou secs 
- Citrons ( Citrus limon, Citrus 
limonum ) et limes ( Citrus 
aurantifolia, Citrus latifolia ) La portée du n° 0805.30 
actuel est élargie pour couvrir les limes du genre 
Citrus latifolia .  Dans le 
même temps, cette sous-position devient le 
n° 0805.50. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
08.05 Agrumes, frais ou secs Le pays d'origine est celui dans lequel 
les produits de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
08.05 Agrumes, frais ou secs Le pays d'origine est celui dans lequel 
les produits de cette position sont 
cultivés et récoltés. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
11. Position 08.10 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
08.10 Autres fruits, frais 08.10 
0810.60 Autres fruits, frais 
- Durians Création d'un nouveau 
n° 0810.60 pour les durians
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
08.10 Autres fruits, frais Le pays d'origine est celui dans lequel 
les produits de cette position sont 
cultivés et récoltés. 
 
 
 JOB/RO/2 
Page 12  
 
  SH2002 Désignation Règle 
08.10 Autres fruits, frais Le pays d'origine est celui dans lequel 
les produits de cette position sont 
cultivés et récolté. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
12. Position 08.12 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
08.12 
 
 Fruits conservés 
provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans 
l'eau salée, soufrée ou 
additionnée d'autres 
substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), 
mais impropres à 
l'alimentation en l'état 08.12 
 
 Fruits conservés 
provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans 
l'eau salée, soufrée ou 
additionnée d'autres 
substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), 
mais impropres à 
l'alimentation en l'état Le n° 0812.20, concernant les 
fraises, a été supprimé pour cause de faibles volumes 
d'échanges. 
0812.20 - Fraises - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
08.12 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz 
sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée 
d'autres substances servan t à assurer provisoirement 
leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état Le pays d'origine est celui dans lequel 
les fruits de cette position ont poussé. 
 
 
 
HS 2002 Description Règle 
08.12 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz 
sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée 
d'autres substances servan t à assurer provisoirement 
leur conservation, par exemple), mais impropres à 
l'alimentation en l'état Le pays d'origine est celui dans lequel 
les fruits de cette position ont poussé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. JOB/RO/2 
 Page 13 
 
 
  13. Position 11.03 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
11.03 
  
 1103.11 1103.12 1103.13 1103.14 1103.19  
 
1103.21 1103.29 Gruaux, semoules et 
agglomérés sous forme de pellets, de céréales 
- Gruaux et semoules: -- De froment (blé) -- D'avoine -- De maïs -- De riz -- D'autres céréales - Agglomérés sous forme de 
pellets: 
-- De froment (blé) -- D'autres céréales 11.03 
  
 1103.11 - 1103.13 - 1103.19 1103.20
 
- - Gruaux, semoules et 
agglomérés sous forme de pellets, de céréales 
- Gruaux et semoules: -- De froment (blé) (supprimé) -- De maïs (supprimé) -- D'autres céréales - Agglomérés sous forme de 
pellets 
(supprimé) (supprimé) Les n° 1103.12 et 1103.14, 
concernant les gruaux et semoules d'avoine et de riz, 
ont été supprimés pour 
cause de faibles volumes d'échanges. 
Le n° 1103.21, concernant 
les agglomérés sous forme 
de pellets de froment, a été supprimé pour cause de 
faibles volumes d'échanges.
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
11.03 Gruaux, semoules et aggl omérés sous forme de 
pellets, de céréales CC 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
11.03 Gruaux, semoules et aggl omérés sous forme de 
pellets, de céréales CC 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
14. Position 11.04 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
11.04 
 
 Grains de céréales 
autrement travaillés 
(mondés, aplatis, en flocons, 
perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à 
l'exception du riz du 
n 10.06;  germes de 
céréales, entiers, aplatis, en 
flocons ou moulus 
- Grains aplatis ou en 
flocons: 11.04 
 Grains de céréales 
autrement travaillés 
(mondés, aplatis, en 
flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à 
l'exception du riz du 
nº 10.06;  germes de céréales, entiers, aplatis, en 
flocons ou moulus 
- Grains aplatis ou en flocons: Les n° 1104.11 et 1104.21, 
concernant certains grains 
travaillés d'orge, ont été 
supprimés pour cause de faibles volumes d'échanges.JOB/RO/2 
Page 14  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
1104.11 
1104.12 -- D'orge 
-- D'avoine - 
1104.12 (supprimé) 
-- D'avoine  
1104.19 -- D'autres céréales 
- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou 
concassés, par exemple): 1104.19 -- D'autres céréales 
- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou 
concassés, par exemple):  
1104.21 -- D'orge - (supprimé)  
1104.22 -- D'avoine 1104.22 -- D'avoine  
1104.23 -- De maïs 1104.23 -- De maïs  
1104.29 -- D'autres céréales 1 104.29 -- D'autres céréales  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
11.04 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, 
aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par 
exemple), à l'exception du riz du n  10.06;  germes 
de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus CC 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
11.04 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, 
aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du ri z du nº 10.06;  germes 
de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus CC 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
15. Position 12.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
12.05 
 
1205.00 Graines de navette ou de 
colza, même concassées 
 12.05 
 
1205.10
 
 
1205.90 Graines de navette ou de 
colza, même concassées 
- Graines de navette ou de 
colza à faible teneur en acide 
érucique 
- Autres Les graines de navette ou 
de colza à faible teneur en acide érucique sont définies 
par une nouvelle note 1 de 
sous-position du Chapitre 12.  Dans le même 
temps, un nouveau 
n° 1205.10 a été créé pour 
les graines de navette ou de 
colza à faible teneur en acide érucique 
 JOB/RO/2 
 Page 15 
 
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.05 Graines de navette ou de colza, même concassées Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
12.05 Graines de navette ou de colza, même concassées Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
16. Position 12.07 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
12.07 
 
 
 1207.91 
 
1207.92 1207.99 Autres graines et fruits 
oléagineux, même 
concassés 
- Autres: -- Graines d'œillette ou de 
pavot 
-- Graines de karité -- Autres 12.07 
 
 
 1207.91 
 
- 1207.99 Autres graines et fruits 
oléagineux, même 
concassés 
- Autres: -- Graines d'œillette ou de 
pavot 
(supprimé) -- Autres Le n° 1207.92, concernant 
les graines de karité, a été 
supprimé pour cause de 
faibles volumes d'échanges.
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
HS 2002 Description Règle 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 JOB/RO/2 
Page 16  
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
17. Position 12.09 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
12.09 
 
 1209.11 
 
1209.19 Graines, fruits et spores à 
ensemencer 
-
 Graines de betteraves: 
-- Graines de betteraves à 
sucre 
-- Autres 12.09 
 
1209.10 Graines, fruits et spores à 
ensemencer 
Graines de betteraves à sucre Le n° 1209.19, concernant 
les graines de betteraves 
autres que les graines de 
betteraves à sucre, a été supprimé pour cause de 
faibles volumes d'échanges.  
Dans le même temps, le n° 1209.11 devient le 
n° 1209.10. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.09 Graines, fruits et spores à ensemencer Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
12.09 Graines, fruits et spores à ensemencer Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. JOB/RO/2 
 Page 17 
 
 
  18. Position 12.11 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
12.11 
  
 
  
 
 
1211.10 1211.20   1211.90 Plantes, parties de plantes, 
graines et fruits des espèces utilisées principalement en 
parfumerie, en médecine ou 
à usages insecticides, parasiticides ou similaires, 
frais ou secs, même coupés, 
concassés ou pulvérisés 
- Racines de réglisse - Racines de ginseng   - Autres 12.11 
  
 
  
 
 
1211.10 1211.20 1211.30 1211.40 1211.90 Plantes, parties de plantes, 
graines et fruits des espèces utilisées principalement en 
parfumerie, en médecine ou 
à usages insecticides, parasiticides ou similaires, 
frais ou secs, même coupés, 
concassés ou pulvérisés 
- Racines de réglisse - Racines de ginseng - Coca (feuille de) - Paille de pavot - Autres Création de nouveaux 
n° 1211.30 et 1211.40 respectivement pour les 
feuilles de coca et la paille 
de pavot, en vue de faciliter la surveillance et le contrôle 
des stupéfiants et des 
substances psychotropes. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des 
espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou 
pulvérisés Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des 
espèces utilisées principalement en parfumerie, en 
médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou 
similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. JOB/RO/2 
Page 18  
 
  19. Position 12.12 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
12.12 
 Caroubes, algues, betteraves 
à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, 
congelées ou séchées, 
même pulvérisées;  noyaux et amandes de fruits et 
autres produits végétaux (y 
compris les racines de chicorée non torréfiées de la 
variété Cichorium intybus 
sativum ) servant 
principalement à 
l'alimentation humaine, non 
dénommés ni compris ailleurs 
-Autres 12.12 
 Caroubes, algues, betteraves 
à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, 
congelées ou séchées, même 
pulvérisées;  noyaux et amandes de fruits et autres 
produits végétaux (y 
compris les racines de chicorée non torréfiées de la 
variété Cichorium intybus 
sativum ) servant 
principalement à 
l'alimentation humaine, non 
dénommés ni compris ailleurs 
- Autres Le n° 1212.92, concernant la 
canne à sucre, a été supprimé pour cause de 
faibles volumes d'échanges 
1212.91 
1212.92 
121299 -- Betteraves à sucre 
-- Cannes à sucre 
-- Autres 1212.91 
- 
1212.99 -- Betteraves à sucre 
(supprimé) 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à 
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées;  noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de 
chicorée non torréfiées de la variété Cichorium 
intybus sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris 
ailleurs Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à 
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées;  noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de 
chicorée non torréfiées de la variété Cichorium 
intybus sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris 
ailleurs Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. JOB/RO/2 
 Page 19 
 
 
  20. Position 13.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
13.02 Sucs et extraits végétaux;  
matières pectiques, pectinates et pectates;  agar-agar et 
autres mucilages et 
épaississants dérivés des végétaux, même modifiés 13.02 Sucs et extraits végétaux;  
matières pectiques, pectinates et pectates;  agar-agar et 
autres mucilages et 
épaississants dérivés des végétaux, même modifiés  Certains concentrés de 
paille de pavot ont été transférés dans le 
n° 2939.11 en vertu de la 
nouvelle note 1 f) du Chapitre 13. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
13.02 
   
ex13.02 a) 
ex13.02 b) 
 
ex13.02 c) Sucs et extraits végétaux;  matières pectiques, 
pectinates et pectates;  ag ar-agar et autres mucilages 
et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés 
- Pectinates et pectates 
- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, 
modifiés 
- Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées   
CPF 
CPF 
 
CC 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
13.02 
 
  
ex13.02 a) 
ex13.02 b)  
ex13.02 c) Sucs et extraits végétaux;  matières pectiques, 
pectinates et pectates;  ag ar-agar et autres mucilages 
et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés 
- Pectinates et pectates 
- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, modifiés 
- Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
  
CPF 
CPF  
CC;  sauf à partir du n° 29.39 a) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Comme indiqué dans la rectification technique. 
21. Position 14.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
14.02 
 
  Matières végétales des 
espèces principalement 
utilisées pour le 
rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par 
exemple), même en nappes 
avec ou sans support en autres matières 14.02 
 
 Matières végétales des 
espèces principalement 
utilisées pour le 
rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par 
exemple), même en nappes 
avec ou sans support en autres matières Le n° 1402.10, concernant le 
kapok, a été supprimé pour 
cause de faibles volumes 
d'échanges. JOB/RO/2 
Page 20  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
1402.10 - Kapok - (supprimé)  
1402.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
14.02 Matières végétales des espèces principalement 
utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, 
crin marin, par exemple), même en nappes avec ou 
sans support en autres matières Le pays d'origine est celui dans lequel la 
plante a poussé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
14.02 Matières végétales des espèces principalement 
utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou 
sans support en autres matières Le pays d'origine est celui dans lequel la 
plante a poussé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
22. Position 14.03 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
14.03 
 Matières végétales des 
espèces principalement utilisées pour la fabrication 
des balais ou des brosses 
(sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en 
torsades ou en faisceaux 14.03 
 
   Matières végétales des 
espèces principalement utilisées pour la fabrication 
des balais ou des brosses 
(sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en 
torsades ou en faisceaux Le n° 1403.10, concernant 
le sorgho à balais, a été supprimé pour cause de 
faibles volumes d'échanges.
1403.10 - Sorgho à balais ( Sorghum 
vulgare var.technicum ) - (supprimé)  
1403.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
14.03 Matières végétales des espèces principalement 
utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), 
même en torsades ou en faisceaux Le pays d'origine est celui dans lequel la 
plante a poussé. 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 21 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
14.03 Matières végétales des espèces principalement 
utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses 
(sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), 
même en torsades ou en faisceaux Le pays d'origine est celui dans lequel la 
plante a poussé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
23. Position 15.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
15.05 
 Graisse de suint et 
substances grasses dérivées, 
y compris la lanoline 15.05 
 Graisse de suint et 
substances grasses dérivées, 
y compris la lanoline Le n° 1505.10, concernant 
la graisse de suint brute, a 
été supprimé pour cause de 
faibles volumes d'échanges 1505.10 - Graisse de suint brute 
(suintine) - (supprimé) 
1505.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
15.05 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y 
compris la lanoline [CP ou changement résultant d'un 
raffinage] 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
15.05 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y 
compris la lanoline [CP ou changement résultant d'un 
raffinage] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. JOB/RO/2 
Page 22  
 
  24. Position 15.14 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
15.14 
  
 
 
1514.10 Huiles de navette, de colza 
ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, 
mais non chimiquement 
modifiées 
- Huiles brutes 
 15.14 Huiles de navette, de colza 
ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, 
mais non chimiquement 
modifiées 
- Huile de navette ou de 
colza à faible teneur en acide 
érucique et leurs fractions: Création de nouvelles 
sous-positions pour l'huile de navette ou de colza à faible 
teneur en acide érucique et 
ses fractions 
  1514.11 
1514.19 -- Huiles brutes 
-- Autres  
1514.90 - Autres  - Autres  
  1514.91 
1514.99 -- Huiles brutes 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs 
fractions, même raffinées, mais non chimiquement 
modifiées [CP] 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs 
fractions, même raffinées, mais non chimiquement 
modifiées [CP] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
25. Position 15.15 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
15.15 
 
  Autres graisses et huiles 
végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, 
fixes, même raffinées, mais 
non chimiquement modifiées 15.15 
 Autres graisses et huiles 
végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, 
fixes, même raffinées, mais 
non chimiquement modifiées Le n° 1515.60, concernant 
l'huile de jojoba et ses fractions, a été supprimé 
pour cause de faibles 
volumes d'échanges. 
1515.60 - Huile de jojoba et ses 
fractions - (supprimé)  JOB/RO/2 
 Page 23 
 
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
15.15 
  
ex15.15 a) ex15.15 b) Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile 
de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 
- Huile de maïs et ses fractions - Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  [CP]  
[CP ou changement résultant d'un 
raffinage] 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
15.15 
 
 
ex15.15 a) ex15.15 b) Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile 
de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, 
mais non chimiquement modifiées 
- Huile de maïs et ses fractions - Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
 
[CP]  
[CP ou changement résultant d'un 
raffinage] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Conserver la structure initiale des positions fractionnées. 
26. Position 19.04 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
19.04 Produits à base de céréales 
obtenus par soufflage ou 
grillage ("corn flakes", par 
exemple);  céréales (autres que le maïs) en grains ou 
sous forme de flocons ou 
d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de 
la semoule), précuites ou 
autrement préparées, non dénommées ni comprises 
ailleurs 19.04 
 
   Produits à base de céréales 
obtenus par soufflage ou 
grillage ("corn flakes", par 
exemple);  céréales (autres que le maïs) en grains ou 
sous forme de flocons ou 
d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du 
gruau et de la semoule), 
précuites ou autrement préparées, non dénommées 
ni comprises ailleurs Création d'un nouveau 
n° 1904.30 pour le bulgur 
de blé 
  1904.30 - Bulgur de blé  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou 
grillage ("corn flakes", par exemple);  céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de 
flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de 
la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs CP 
 JOB/RO/2 
Page 24  
 
  SH2002 Désignation Règle 
19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou 
grillage ("corn flakes", par exemple);  céréales 
(autres que le maïs) en grains ou sous forme de 
flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou 
autrement préparées, non dénommées ni comprises 
ailleurs CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
27. Position 19.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
19.05 
 
 Produits de la boulangerie, 
de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie, même additionnés de cacao;  
hosties, cachets vides des 
types utilisés pour médicaments, pains à 
cacheter, pâtes séchées de 
farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits 
similaires 19.05 
 
 Produits de la boulangerie, de 
la pâtisserie ou de la 
biscuiterie, même additionnés de cacao;  hosties, cachets 
vides des types utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de 
farine, d'amidon ou de fécule 
en feuilles et produits similaires Compte tenu du volume 
d'échanges, le n° 1905.30 a 
été scindé en deux sous-positions. 
1905.30 - Biscuits additionnés 
d'édulcorants;  gaufres et gaufrettes  - Biscuits additionnés 
d'édulcorants;  gaufres et gaufrettes:  
  1905.31
 
1905.32-- Biscuits additionnés 
d'édulcorants 
-- Gaufres et gaufrettes  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
19.05 
   
 
ex19.05 a) ex19.05 b) Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie, même additionnés de cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon 
ou de fécule en feuilles et produits similaires 
- Pizzas préparées à partir de pâte à pizza précuite - Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées   
 
CPF 
CP 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 25 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
19.05 
 
  Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie, même additionnés de cacao;  hosties, 
cachets vides des types utilisés pour médicaments, 
pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
 
ex19.05 a) - Pizzas préparées à pa rtir de pâte à pizza précuite CPF 
ex19.05 b) - Autres CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Conserver la structure initiale des positions fractionnées. 
28. Position 20.01 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
20.01 
 Légumes, fruits et autres 
parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au 
vinaigre ou à l'acide acétique 20.01 
 Légumes, fruits et autres 
parties comestibles de plantes, préparés ou 
conservés au vinaigre ou à 
l'acide acétique Le n° 2001.20, concernant 
les oignons, a été supprimé pour cause de faibles 
volumes d'échanges. 
2001.20 - Oignons - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
20.01 Légumes, fruits et autres parties comestibles de 
plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à 
l'acide acétique CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
20.01 Légumes, fruits et autres parties comestibles de 
plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à 
l'acide acétique CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. JOB/RO/2 
Page 26  
 
  29. Position 20.03 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
20.03 
 Champignons et truffes, 
préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à 
l'acide acétique 20.03 
  Champignons et truffes, 
préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou 
à l'acide acétique Les champignons autres 
que ceux du genre Agaricus  
ont été transférés dans le 
nouveau n° 2003.90 
2003.10 - Champignons du genre 
Agaricus  2003.10 - Champignons du genre 
Agaricus   
2003.20 - Truffes 2003.20 
2003.90 - Truffes 
- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés 
autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique [CP] 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés 
autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique [CP] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
30. Position 20.09 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
20.09 
 Jus de fruits (y compris les 
moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans 
addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 
- Jus d'orange: 20.09 
 
  Jus de fruits (y compris les 
moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, 
sans addition d'alcool, avec 
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 
- Jus d'orange Les amendements du 
n° 20.09 résultent de la création de plusieurs 
sous-positions pour les "jus 
concentrés" différenciés par leur valeur Brix.  La valeur 
Brix est définie par la 
nouvelle note 3 de sous-positions du 
Chapitre 20. 
2009.11 -- Congelés 2009.11 
2009.12 -- Congelés 
-- Non congelés, d'une 
valeur Brix n'excédant pas 20 
2009.19 -- Autres 2009.19 -- Autres  JOB/RO/2 
 Page 27 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
2009.20 - Jus de pamplemousse ou de 
pomelo  
 
2009.21
 
2009.29 - Jus de pamplemousse ou 
de pomelo: 
-- D'une valeur Brix 
n'excédant pas 20 
-- Autres  
2009.30 - Jus de tout autre agrume  
2009.31
 
2009.39 - Jus de tout autre agrume: 
-- D'une valeur Brix 
n'excédant pas 20 
-- Autres  
2009.40 - Jus d'ananas   
2009.41
 
2009.49 - Jus d'ananas : 
-- D'une valeur Brix 
n'excédant pas 20 
-- Autres  
2009.50 - Jus de tomate 2009.50 - Jus de tomate  
2009.60 - Jus de raisin (y compris les 
moûts de raisin)  
 
2009.61
 
2009.69 - Jus de raisin (y compris les 
moûts de raisin): 
-- D'une valeur Brix 
n'excédant pas 30 
-- Autres  
2009.70 - Jus de pomme  
2009.71
 
2009.79 - Jus de pomme: 
-- D'une valeur Brix 
n'excédant pas 20 
-- Autres  
2009.80 - Jus de tout autre fruit ou 
légume 2009.80 - Jus de tout autre fruit ou 
légume  
2009.90 - Mélanges de jus 2009.90 - Mélanges de jus  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de 
légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec 
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 
- Jus d'orange: Comme indiqué pour les sous-positions
 
 
Comme indiqué pour les sous-positions 
2009.11 2009.19 2009.20 2009.30 2009.40 2009.50 2009.60 2009.70 2009.80 2009.90 -- Congelés 
-- Autres - Jus de pamplemousse ou de pomelo - Jus de tout autre agrume - Jus d'ananas - Jus de tomate - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) - Jus de pomme - Jus de tout autre fruit ou légume - Mélanges de jus [CC] 
[CC] [CC] [CC] [CP] [CP] [CP] [CP] [CP] [CP]  
 
 
 JOB/RO/2 
Page 28  
 
  SH2002 Désignation Règle 
20.09 
 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de 
légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec 
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 
- Jus d'orange: Comme indiqué pour les sous-positions
 
 
Comme indiqué pour les sous-positions  
2009.11 -- Congelés [CC] 
2009.12 -- Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 [CC] 
2009.19 -- Autres 
- Jus de pamplemousse ou de pomelo: [CC] 
2009.21 
2009.29 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20 
 -- Autres 
- Jus de tout autre agrume: [CC] 
[CC] 
2009.31 
2009.39 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20 
 -- Autres - Jus d'ananas: [CC] 
[CC]  
2009.41 
2009.49 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20 
 -- Autres [CP] 
[CP] 
2009.50 - Jus de tomate 
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin): [CP] 
2009.61 
2009.69 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 30 
-- Autres [CP] 
[CP] 
 
2009.71 
2009.79 2009.80 2009.90 - Jus de pomme: 
-- D'une valeur Brix n'excédant pas 20 
-- Autres - Jus de tout autre fruit ou légume - Mélanges de jus  
[CP] 
[CP] [CP] [CP] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
L'esprit de la règle CC et CP devrait être respecté. 
31. Position 23.06 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
23.06 
 
 Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, 
autres que ceux des n  23.04 
ou 23.05 23.06 
 
 Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, 
autres que ceux des n° 23.04 
ou 23.05 Les graines de navette ou 
de colza à faible teneur en 
acide érucique sont définies 
dans la nouvelle note 1 de sous-positions des 
Chapitres 23 et 12, 
respectivement.  Dans le même temps, le nouveau 
n° 2306.41 a été créé pour 
ces produits. 
2306.10 - De coton 2306.10 - De coton  
2306.20 
2306.30 - De lin 
- De tournesol 2306.20 
2306.30 - De lin 
- De tournesol  JOB/RO/2 
 Page 29 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
2306.40 - De graines de navette ou 
de colza  - De graines de navette ou 
de colza:  
  2306.41 
 
 
2306.49 -- De graines de navette ou 
de colza à faible teneur en 
acide érucique 
-- Autres  
2306.50 - De noix de coco ou de 
coprah 2306.50 - De noix de coco ou de 
coprah  
2306.60 - De noix ou d'amandes de 
palmiste 2306.60 - De noix ou d'amandes de 
palmiste  
2306.70 - De germes de maïs 2306.70 - De germes de maïs  
2306.90 - Autres 2306.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
23.06 Tourteaux et autres résidu s solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des 
n 23.04 ou 23.05 CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
23.06 Tourteaux et autres résidu s solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des 
n 23.04 ou 23.05 CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
32. Position 23.08 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
23.08 
 
 Matières végétales et 
déchets végétaux, résidus 
et sous-produits végétaux, 
même agglomérés sous forme de pellets, des types 
utilisés pour l'alimentation 
des animaux, non dénommés ni compris 
ailleurs 23.08 
 
 Matières végétales et 
déchets végétaux, résidus et 
sous-produits végétaux, 
même agglomérés sous forme de pellets, des types 
utilisés pour l'alimentation 
des animaux, non dénommés ni compris 
ailleurs Le n° 2308.10, concernant 
les glands de chêne et les 
marrons d'Inde, a été 
supprimé pour cause de faibles volumes d'échanges.
2308.10 - Glands de chêne et 
marrons d'Inde - (supprimé)  JOB/RO/2 
Page 30  
 
   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
23.08 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et 
sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour 
l'alimentation des animaux, non dénommés ni 
compris ailleurs CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
23.08 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et 
sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni 
compris ailleurs CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
33. Position 25.27 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
25.27 Cryolithe naturelle;  chiolite 
naturelle [25.27] 
  La suppression des 
n° 25.27 et 2530.40 entraîne le transfert de ces 
produits dans le n° 2530.90.
25.30 Matières minérales non 
dénommées ni comprises ailleurs 25.30 Matières minérales non 
dénommées ni comprises ailleurs  
2530.10 - Vermiculite, perlite et 
chlorites, non expansées 2530.10 - Vermiculite, perlite et 
chlorites, non expansées  
2530.20 - Kiésérite, epsomite 
(sulfates de magnésium naturels) 2530.20 - Kiésérite, epsomite 
(sulfates de magnésium naturels)  
2530.40 
 
2530.90 - Oxydes de fer micacés 
naturels 
- Autres - 
 
2530.90 (supprimé) 
 
-Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
25.27 Cryolithe naturelle;  chiolite naturelle Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non 
transformé. JOB/RO/2 
 Page 31 
 
 
  SH1996 Désignation Règle 
25.30 
 
ex25.30 a) ex25.30 b) ex25.30 c) Matières minérales non dénommées ni comprises 
ailleurs 
- Calcinées - Concentrés de molybdénite - Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
CPF CP Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position 
fractionnée sont obtenus à l'état naturel 
ou non transformé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
25.30 
 
ex25.30 a) ex25.30 b) 
  
ex25.30 c) Matières minérales non dénommées ni comprises 
ailleurs 
- Calcinées - Concentrés de molybdénite 
  
- Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
CPF CP, ou passage à partir de la cryolithe 
naturelle ou chiolite naturelle du n° ex25.30 c) 
Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position 
fractionnée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
25.30 
 
ex25.30 a) ex25.30 b) ex25.30 c) Matières minérales non dénommées ni comprises 
ailleurs 
- Calcinées - Concentrés de molybdénite - Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
CPF CP Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position 
fractionnée sont obtenus à l'état naturel 
ou non transformé. 
 
Observation:  Dans le SH1996, le passage aux n° ex25.30 a) ou b) à partir du n° 25.27 confère 
l'origine.  Dans le SH2002, la règle CPF du n° ex25.30 a) garantit que le passage à partir de la 
cryolithe naturelle ou de la chiolite  naturelle du n° ex25.30 c) confère l'origine.  Dans le SH2002, la 
règle CP du n° ex25.30 b) indique que le passage à partir de ces produits à la cryolithe naturelle ou à 
la chiolite naturelle du n° ex25.30 c) ne confère pas l'origine.  Il est peu probable que le passage au 
n° ex25.30 b) à partir de la cryolithe naturelle ou de la chiolite naturelle se fasse.  Par conséquent, il 
n'est peut-être pas nécessaire de prévoir une exception à la règle du n° ex25.30 b). JOB/RO/2 
Page 32  
 
  34. Position 26.20 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
26.20 
  Cendres et résidus (autres que 
ceux de la fabrication du fer ou de l'acier) contenant du 
métal ou des composés de 
métaux  
- Contenant principalement 
du zinc: 26.20 
  Cendres et résidus (autres 
que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du 
fer ou de l'acier) contenant 
de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux 
- Contenant principalement 
du zinc: La nouvelle structure du 
n° 26.20 repose sur: 
a) l'élargissement de la 
portée de cette position 
en vue de couvrir 
l'arsenic ou ses composés; 
b) la création de 
nouvelles 
sous-positions aux fins de l'identification de 
certaines catégories 
précises de déchets. 
2620.11 -- Mattes de galvanisation 2620.11 -- Mattes de galvanisation 
2620.19 -- Autres 2620.19 -- Autres 
2620.20 - Contenant principalement 
du plomb  
 
2620.21
 
 
 
620.29 - Contenant principalement 
du plomb: 
-- Boues d'essence au plomb 
et boues de composés 
antidétonants contenant du 
plomb 
-- Autres 
2620.30 - Contenant principalement 
du cuivre 2620.30 - Contenant principalement 
du cuivre  
2620.40 - Contenant principalement de 
l'aluminium 2620.40 - Contenant principalement 
de l'aluminium  
2620.50 - Contenant principalement 
du vanadium - 
 
2620.60 (supprimé) 
 
- Contenant de l'arsenic, du 
mercure, du thallium ou 
leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de 
l'arsenic ou de ces métaux 
ou pour la fabrication de leurs composés chimiques  
2620.90 - Autres  
2620.91
 
 
 
2620.99 - Autres: 
-- Contenant de l'antimoine, 
du béryllium, du cadmium, 
du chrome ou leurs 
mélanges 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
26.20 Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication 
du fer ou de l'acier) contenant du métal ou des composés de métaux Le pays d'origine est celui dans lequel 
les cendres et résidus de cette position sont obtenus. 
 
  JOB/RO/2 
 Page 33 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
26.20 Cendres et résidus (autres que ceux provenant de la 
fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant 
de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux Le pays d'origine est celui dans lequel 
les cendres et résidus de cette position 
sont obtenus. 
 
Observation:  Dans le SH2002, la portée du n° 26.20 a été élargie en vue de couvrir l'arsenic ou ses 
composés.  Cependant, ces matières étaient classées dans le n° 26.21 du SH1996 qui avait la même 
règle que le n° 26.20.  Par conséquent, la portée réelle de la règle n'a pas changé. 
35. Position 26.21 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
26.21 Autres scories et cendres, 
y compris les cendres de varech;  cendres et résidus 
provenant de l'incinération 
des déchets municipaux 26.21 
 Autres scories et cendres, y 
compris les cendres de varech;  cendres et résidus 
provenant de l'incinération 
des déchets municipaux Création de nouveaux 
n° 2621.10 et 2621.90 aux fins de l'identification de 
certaines catégories 
précises de déchets 
  2621.10 
 
 
2621.90 - Cendres et résidus 
provenant de l'incinération 
des déchets municipaux 
- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
26.21 Le pays d'origine est 
celui dans lequel les scories et cendres de 
cette position sont 
obtenues  26.21 Le pays d'origine est 
celui dans lequel les scories, cendres et 
résidus de cette position 
sont obtenus 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire.  JOB/RO/2 
Page 34  
 
  36. Position 27.10 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
27.10 Huiles de pétrole ou de 
minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes;  
préparations non 
dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 
70% ou plus d'huiles de 
pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces 
huiles constituent l'élément 
de base. 27.10 
 Huiles de pétrole ou de 
minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes;  
préparations non dénommées 
ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou 
plus d'huiles de pétrole ou de 
minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent 
l'élément de base. Les déchets d'huile sont 
définis dans la nouvelle note 3 du Chapitre 27.  
Dans le même temps, le 
nouveau n° 2710.11 a été créé pour les huiles légères 
et préparations. 
  2710.11 
 
2710.19 -- Huiles légères et 
préparations 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
27.10 CP  27.10 CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire. 
37. Position 28.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
28.05 
 Métaux alcalins ou 
alcalino-terreux;  métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou 
alliés entre eux;  mercure 28.05 
 Métaux alcalins ou 
alcalino-terreux;  métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou 
alliés entre eux;  mercure Les n° 2805.19 et 2805.22 
ont été combinés pour cause de faibles volumes d'échanges. 
 - Métaux alcalins:  - Métaux alcalins ou 
alcalino-terreux:  
2805.11 -- Sodium 2805.11 
2805.12 -- Sodium 
-- Calcium  
2805.19 -- Autres 
- Métaux alcalino-terreux: 2805.19 -- Autres  
2805.21 -- Calcium - (supprimé)  
2805.22 -- Strontium et baryum - (supprimé)   JOB/RO/2 
 Page 35 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
2805.30 - Métaux de terres rares, 
scandium et yttrium, même 
mélangés ou alliés entre eux 2805.30 - Métaux de terres rares, 
scandium et yttrium, même 
mélangés ou alliés entre eux 
2805.40 - Mercure 2805.40 - Mercure  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.05 Métaux alcalins ou alcalino-terreux;  métaux de 
terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux;  mercure CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.05 
 
 
2805.11 2805.12 Métaux alcalins ou alcalino-terreux;  métaux de 
terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou 
alliés entre eux;  mercure 
-- Sodium -- Calcium Comme indiqué pour les sous-positions
 
 
CSP CSP 
2805.19 -- Autres CSP, ou passage à partir des métaux 
alcalins, à l'exception du sodium, ou à ces métaux alcalins, à l'exception du sodium, ou passage à partir du 
strontium et du baryum de cette 
sous-position ou au strontium et au baryum de cette sous-position 
2805.30  
2805.40 - Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même 
mélangés ou alliés entre eux 
- Mercure CSP 
 
CSP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.05 
 Métaux alcalins ou alcalino-terreux;  métaux de 
terres rares, scandium et yttrium, même mélangés 
ou alliés entre eux;  mercure 
- Métaux alcalins ou alcalino-terreux: Comme indiqué pour les sous-positions 
2805.11 -- Sodium CSP 
2805.12 -- Calcium CSP 
2805.19 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex2805.19 a) --- Métaux alcalins,  à l'exception du sodium CSPF 
ex2805.19 b) --- Strontium et baryum CSPF 
ex2805.19 c) --- Autres CSPF JOB/RO/2 
Page 36  
 
  SH2002 Désignation Règle 
2805.30 - Métaux de terres rares, scandium et yttrium, 
même mélangés ou alliés entre eux CSP 
 
2805.40 - Mercure CSP 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.05 Métaux alcalins ou alcalino-terreux;  métaux de 
terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux;  mercure CSP 
 
Observation:  Selon les règles de ce chapitre, les réactions chimiques ou les mélanges confèrent 
l'origine. 
38. Position 28.16 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
28.16 
 Hydroxyde et peroxyde de 
magnésium;  oxydes, hydroxydes et peroxydes, de 
strontium ou de baryum 28.16 
 Hydroxyde et peroxyde de 
magnésium;  oxydes, hydroxydes et peroxydes, de 
strontium ou de baryum La suppression des 
n° 2816.20 et 2816.30 entraîne le transfert de ces 
produits dans le nouveau 
n° 2816.40. 
2816.10 - Hydroxyde et peroxyde de 
magnésium 2816.10 - Hydroxyde et peroxyde de 
magnésium 
2816.20 - Oxyde, hydroxyde et 
peroxyde de strontium - (supprimé)  
2816.30 - Oxyde, hydroxyde et 
peroxyde de baryum - 
2816.40 (supprimé) 
- Oxydes, hydroxydes et 
peroxydes, de strontium ou 
de baryum  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
28.16 CP  28.16 CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme la règle d'origine est établie pour l'en semble de la position, aucune rectification 
technique n'est nécessaire.  JOB/RO/2 
 Page 37 
 
 
  39. Position 28.27 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
28.27 
  
 
2827.10 2827.20 Chlorures, oxychlorures et 
hydroxychlorures;  bromures et oxybromures;  iodures et 
oxyiodures 
- Chlorure d'ammonium - Chlorure de calcium - Autres chlorures: 28.27 
  
 
2827.10
2827.20 Chlorures, oxychlorures et 
hydroxychlorures;  bromures et oxybromures;  
iodures et oxyiodures 
- Chlorure d'ammonium - Chlorure de calcium - Autres chlorures: La suppression du 
n° 2827.38 entraîne le transfert de ce produit dans 
le n° 2827.39. 
2827.31 
2827.32 -- De magnésium 
-- D'aluminium 2827.31 
2827.32 -- De magnésium 
-- D'aluminium  
2827.33 
2827.34 2827.35 2827.36 2827.38 2827.39 -- De fer 
-- De cobalt -- De nickel -- De zinc -- De baryum -- Autres 2827.33 
2827.34 2827.35 2827.36 - 2827.39 -- De fer 
-- De cobalt -- De nickel -- De zinc (supprimé) -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
28.27 CSP  28.27 
2827.39 CSP 
CSP, ou passage à partir du 
chlorure de baryum de cette position ou au chlorure de 
baryum de cette sous-position 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.27 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures;  
bromures et oxybromures;  iodures et oxyiodures Comme indiqué pour les sous-positions 
2827.10 - Chlorure d'ammonium CSP 
2827.20 - Chlorure de calcium CSP 
 
2827.31 
2827.32 2827.33 2827.34 2827.35 2827.36 -Autres chlorures: 
-- De magnésium 
-- D'aluminium -- De fer -- De cobalt -- De nickel -- De zinc  
CSP 
CSP CSP CSP CSP CSP 
2827.39 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
ex2827.39 a) --- Chlorure de baryum CSPF 
ex2827.39 b) --- Autres CSPF  JOB/RO/2 
Page 38  
 
  SH2002 Désignation Règle 
 
2827.41 
2827.49 - Oxychlorures et hydroxychlorures: 
-- De cuivre 
-- Autres  
CSP 
CSP 
 2827.51 2827.59 - Bromures et oxybromures: 
-- Bromures de sodium et de potassium -- Autres  
CSP CSP 
2827.60 - Iodures et oxyiodures CSP 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.27 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures;  
bromures et oxybromures;  iodures et oxyiodures CSP 
 
Observation:  Selon les règles de ce chapitre, les réactions chimiques ou les mélanges confèrent 
l'origine.  
40. Position 28.34 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
28.34 
2834.10 
 2834.21 2834.22 2834.29 Nitrites;  nitrates 
- Nitrites 
- Nitrates: -- De potassium -- De bismuth -- Autres 28.34 
2834.10 
 2834.21 - 2834.29 Nitrites;  nitrates 
- Nitrites 
- Nitrates: -- De potassium (supprimé) -- Autres La suppression du 
n° 2834.22 entraîne le 
transfert de ces produits 
dans le n° 2834.29. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
28.34 CSP  28.34 
2834.10 2834.21 2834.29 CSP 
CSP CSP CSP, ou passage à partir du 
bismuth de cette sous-position 
ou au bismuth de cette 
sous-position 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.34 Nitrites;  nitrates Comme indiqué pour les sous-positions 
2834.10 - Nitrites CSP  JOB/RO/2 
 Page 39 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
 
2834.21 - Nitrates: 
-- De potassium  
CSP 
2834.29 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées:  
ex2834.29 a) 
ex2834.29 b) --- Nitrates de bismuth 
--- Autres CSPF 
CSPF 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.34 Nitrites;  nitrates CSP 
 
Observation:  Selon les règles de ce chapitre, les réactions chimiques ou les mélanges confèrent 
l'origine. 
41. Position 28.41 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
28.41 
 
 
2841.40 2841.50 Sels des acides 
oxométalliques ou 
peroxométalliques 
- Dichromate de potassium - Autres chromates et 
dichromates;  peroxochromates 28.41 
 
 
- 2841.50  Sels des acides 
oxométalliques ou 
peroxométalliques 
(supprimé) - Autres chromates et 
dichromates;  peroxochromates La suppression du 
n° 2841.40 entraîne le 
transfert de ce produit dans 
le n° 2841.50. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
28.41 CSP  2841 
2841.50 CSP 
CSP, ou passage à partir du 
dichromate de potassium de cette sous-position ou au 
dichromate de potassium 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.41 Sels des acides oxométalliques ou 
peroxométalliques Comme indiqué pour les sous-positions 
2841.10 - Aluminates CSP 
2841.20 - Chromates de zinc ou de plomb CSP 
2841.30 - Dichromate de sodium CSP  JOB/RO/2 
Page 40  
 
  SH2002 Désignation Règle 
2841.50 
 - Autres chromates et dichromates;  
peroxochromates Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
ex2841.50 a) 
ex2841.50 b) -- Dichromate de potassium 
-- Autres CSPF 
CSPF 
 
2841.61 
2841.69 - Manganites, manganates et permanganates: 
-- Permanganate de potassium 
-- Autres  
CSP 
CSP 
2841.70 - Molybdates CSP 
2841.80 - Tungstates (wolframates) CSP 
2841.90 - Autres CSP 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.41 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques CSP 
 
Observation:  Selon les règles de ce chapitre, les réactions chimiques ou les mélanges confèrent 
l'origine. 
42. Position 28.42 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
28.42 
 
 Autres sels des acides ou 
peroxoacides inorganiques, à l'exclusion des azotures 28.42 
 
  Autres sels des acides ou 
peroxoacides inorganiques (y compris les 
aluminosilicates de 
constitution chimique définie ou non), autres que 
les azotures La portée du n° 2842.10 a 
été élargie pour couvrir les aluminosilicates de 
constitution chimique non 
définie. 
2842.10 - Silicates doubles ou 
complexes 2842.10 - Silicates doubles ou 
complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique 
définie ou non  
2842.90 - Autres 2842.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.42 
 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, 
à l'exclusion des azotures CSP 
 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 41 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
28.42 
 
 
2842.10  Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques 
(y compris les aluminosilicates de constitution 
chimique définie ou non), autres que les azotures 
- Silicates doubles ou complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique définie ou 
non Comme indiqué pour les sous-positions
 
 
Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
2842.10 a)   
 
  
2842.10 b) -- Aluminosilicates de constitution chimique non 
définie  
 
  
-- Autres CSPF, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69, 3825.90, des 
n° ex3006.80 l), ex3825.30 a), 
ex3825.41 b) (autres que les déchets de solvants organiques perhalogénés) 
CSPF 
2842.90 - Autres CSP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
27.42 Autres sels des acides ou peroxoacides 
inorganiques, à l'exclusion des azotures Comme indiqué pour la sous-position 
2842.10 
  
2842.90 
ex.2842.90 a) 
 
ex2842.90 b) - Silicates doubles ou complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique définie ou non 
- Autres 
--Aluminosilicates de constitution chimique non 
définie 
-- Autres CSP 
 
Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
CSPF 
 
CSPF 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, 
à l'exclusion des azotures CSP 
 
Observation:  Selon les règles de ce chapitre, les réactions chimiques ou les mélanges confèrent 
l'origine. JOB/RO/2 
Page 42  
 
  43. Position 29.03 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.03 
 
2903.16 
 
 
 
2903.19 Dérivés halogénés des 
hydrocarbures 
-- 1,2- 
Dichloropropane (chlorure 
de propylène) et 
dichlorobutanes 
-- Autres 29.03 
 
- 
 
 
 
2903.19 Dérivés halogénés des 
hydrocarbures 
(supprimé) 
 
 
 
-- Autres La suppression du 
n° 2903.16 entraîne le transfert de ce produit dans 
le n° 2903.19. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.03 CSP  29.03 
2903.19 CSP 
CSP, ou passage à partir de 
1,2-Dichloropropane (chlorure 
de propylène) et 
dichlorobutanes de cette 
sous-position ou au 
1,2-Dichloropropane (chlorure de propylène) et 
dichlorobutanes de cette 
sous-position 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.03 
 
ex29.03 a) 
 
ex29.03 b) Dérivés halogénés des hydrocarbures 
 
- 1,2-Dichloropropane (chlorure de propylène) et 
dichlorobutanes 
- Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
CPF 
 
CPF 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures CSP 
 Observation:  Selon les règles de ce chapitre, les réactions chimiques ou les mélanges confèrent 
l'origine.  JOB/RO/2 
 Page 43 
 
 
  44. Position 29.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.05 
 Alcools acycliques et leurs 
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.05 
 Alcools acycliques et leurs 
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés Création d'un nouveau 
n° 2905.51, en vue de faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et 
des substances psychotropes 
2905.50 - Dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés des alcools 
acycliques  - Dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés 
des alcools acycliques 
  2905.51 
2905.59 -- Ethchlorvynol (DCI) 
-- Autres 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.05 CSP  2905.51 
2905.59 CSP, sauf à partir du n° 2905.59
CSP, sauf à partir du n° 2905.51
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
29.05 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP 
Observation:  Il semble que les nouvelles sous-positi ons sont maintenant clairement indiquées comme 
étant des produits différents;  il semble donc raisonn able qu'une simple règle puisse s'appliquer à tous 
les produits différents. 
45. Position 29.07 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.07 
2907.29 
2907.30 Phénols;  phénols-alcools 
-- Autres 
- Phénols-alcools 29.07 
2907.29 
- Polyphénols;  phénols-alcools
-- Autres 
(supprimé) La suppression du 
n° 2907.30 entraîne le 
transfert de ce produit dans 
le n° 2907.29. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.07 CSP  2907 
2907.29 CSP 
CSP, ou passage à partir des 
phénols-alcools de cette 
sous-position ou aux phénols-alcools de cette 
sous-position 
   JOB/RO/2 
Page 44  
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.07 
 
ex29.07 a) ex29.07 b) Polyphénols;  phénols-alcools 
 
- Phénols-alcools - Autres Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
CPF CPF 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.07 Polyphénols;  phénols-alcools CSP 
 Observation:  Selon les règles de ce chapitre, les réactions chimiques ou les mélanges confèrent 
l'origine. 
46. Position 29.14 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.14 
  Cétones et quinones, même 
contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés 29.14 
  Cétones et quinones, même 
contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés La portée du n° 29.37 a été 
élargie pour couvrir les hormones, prostaglandines, thromboxanes et 
leucotriènes, naturels ou 
reproduits par synthèse;  leurs dérivés et analogues 
structurels, y compris les 
polypeptides à chaîne modifiée, utilisés 
principalement comme 
hormones.  Le terme "hormones" et l'expression 
"utilisés principalement 
comme hormones" sont définis dans la nouvelle 
note 8 du Chapitre 29. 2914.50 - Cétones-phénols et cétones 
contenant d'autres fonctions 
oxygénées 2914.50 - Cétones-phénols et cétones 
contenant d'autres fonctions 
oxygénées 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.14 CSP  29.14 CSP, sauf à partir du 
n° ex.2937.29 a) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Règle 
29.14 CSP  JOB/RO/2 
 Page 45 
 
 
  47. Position 29.18 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.18 
  Acides carboxyliques 
contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et 
leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes et peroxyacides;  leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.18 
  Acides carboxyliques 
contenant des fonctions oxygénées supplémentaires 
et leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et peroxyacides;  leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés La suppression du 
n° 2918.17 entraîne le transfert de ce produit dans 
le n° 2918.19 
La portée du n° 29.37 a été 
élargie pour couvrir les hormones, prostaglandines, 
thromboxanes et 
leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse;  
leurs dérivés et analogues 
structurels, y compris les polypeptides à chaîne 
modifiée, utilisés 
principalement comme hormones. 
2918.17 -- Acide phénylglycolique 
(acide mandélique), ses sels et ses esters - (supprimé) 
2918.19 -- Autres 2918.19 -- Autres 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.18 CSP  2918 
2918.19 CSP 
CSP, ou passage à partir de l'acide 
phénylglycolique (acide mandélique), ses sels et ses esters de cette sous-position ou 
à l'acide phénylglycolique (acide 
mandélique), ses sels et ses esters de cette sous-position 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.18 
 Acides carboxyliques contenant des fonctions 
oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et peroxyacides;  leurs 
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans 
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:  
2918.11 -- Acide lactique, ses sels et ses esters CSP 
2918.12 -- Acide tartrique CSP 
2918.13 -- Sels et esters de l'acide tartrique CSP 
2918.14 -- Acide citrique CSP 
2918.15 -- Sels et esters de l'acide citrique CSP  JOB/RO/2 
Page 46  
 
  SH2002 Désignation Règle 
2918.16 -- Acide gluconique, ses sels et ses esters CSP 
2918.19 
 
ex2918.19 a) 
 
ex2918.19 b) -- Autres 
 
--- Acide phénylglycolique (acide mandélique), ses 
sels et ses esters 
--- Autres Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée: 
CSPF 
 
CSPF, sauf à partir du n° ex2937.50 a) 
 - Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans 
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs 
dérivés:  
2918.21 -- Acide salicylique et ses sels CSP 
2918.22 -- Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses esters CSP 
2918.23 -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels CSP 
2918.29 -- Autres CSP 
2918.30 -Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou 
cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides 
et leurs dérivés CSP 
2918.90 - Autres CSP, sauf à partir du n° ex2937.50 b) 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.18  Acides carboxyliques contenant des fonctions 
oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et peroxyacides;  leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP 
 
Observation:  Selon les règles de ce chapitre, les réactions chimiques ou les mélanges confèrent 
l'origine. 
48. Position 29.21 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.21 Composés à fonction amine 29.21 
2921.46 
 Composés à fonction amine 
-- Amfétamine (DCI), 
benzfétamine (DCI), 
dexamfétamine (DCI), 
étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), 
léfétamine (DCI), 
lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et 
phentermine (DCI);  sels de 
ces produits Création d'un nouveau 
n° 2921.46, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes 
2921.49 -- Autres 2921.49 -- Autres  
 JOB/RO/2 
 Page 47 
 
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.21 CSP  2921.46 
2921.49 CSP, sauf à partir du n° 2921.49
CSP, sauf à partir du n° 2921.46
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
29.21 Composés à fonction amine CSP 
 
Observation:  Il semble que les nouvelles sous-positi ons sont maintenant clairement indiquées comme 
étant des produits différents;  il semble donc raisonn able qu'une simple règle puisse s'appliquer à tous 
les produits différents. 
49. Position 29.22 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.22 
 
2922.13 
 
 
 
2922.19 Composés aminés à 
fonctions oxygénées 
-- Triéthanolamine et ses 
sels 
 
 
-- Autres 29.22 
 
2922.13
 
2922.14
 
2922.19 Composés aminés à 
fonctions oxygénées 
-- Triéthanolamine et ses 
sels 
-- Dextropropoxyphène 
(DCI) et ses sels 
-- Autres Création d'un nouveau 
n° 2922.14, en vue de faciliter la surveillance et le contrôle des stupéfiants et 
des substances 
psychotropes. 
Le n° 2922.30 a été scindé 
pour créer un nouveau 
n° 2922.31, en vue de faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et 
des substances 
psychotropes. 
Création d'un nouveau 
n° 2922.44, en vue de faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et 
des substances psychotropes. 
La portée du n° 29.37 a été 
élargie pour couvrir les 
hormones, prostaglandines, 
thromboxanes et leucotriènes, naturels ou 
reproduits par synthèse;  
leurs dérivés et analogues structurels, y compris les 
polypeptides à chaîne 
modifiée, utilisés principalement comme 
hormones. 2922.30 - Amino-aldéhydes, 
amino-cétones et amino-quinones, autres que 
ceux à fonctions oxygénées 
différentes;  sels de ces 
produits  - Amino-aldéhydes, 
amino-cétones et amino-quinones, autres que 
ceux à fonctions oxygénées 
différentes;  sels de ces 
produits: 
  2922.31 -- Amfépramone (DCI), 
méthadone (DCI) et 
norméthadone (DCI);  sels 
de ces produits 
  2922.39 -- Autres 
 - Amino-acides et leurs 
esters, autres que ceux à fonctions oxygénées 
différentes;  sels de ces 
produits:  - Amino-acides et leurs 
esters, autres que ceux contenant plus d'une sorte 
de fonction oxygénée;  sels 
de ces produits: 
2922.41 -- Lysine et ses esters;  sels 
de ces produits 2922.41 -- Lysine et ses esters;  sels 
de ces produits 
2922.42 -- Acide glutamique et ses 
sels 2922.42 -- Acide glutamique et ses 
sels 
2922.43 -- Acide anthranilique et ses 
sels 2922.43
 
2922.44 -- Acide anthranilique et ses 
sels 
-- Tilidine (DCI) et ses sels 
 JOB/RO/2 
Page 48  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
2922.49 -- Autres 2922.49 -- Autres 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.22 CSP  2922.14 
2922.19 2922.31 2922.39 2922.44 2922.49 2922.50 CSP, sauf à partir du n° 2922.19 
CSP, sauf à partir du n° 2922.14 CSP, sauf à partir du n° 2922.39 CSP, sauf à partir du n° 2922.31 CSP, sauf à partir du n° 2922.49 CSP, sauf à partir du n° 2922.44 CSP, sauf à partir du n° ex.2937.39 a) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
29.22 Composés aminés à fonctions oxygénées CSP 
 
Observation:  Il semble que les nouvelles sous-positi ons sont maintenant clairement indiquées comme 
étant des produits différents;  il semble donc raisonn able qu'une simple règle puisse s'appliquer à tous 
les produits différents. 
50. Position 29.24 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.24 
  
 
2924.10 Composés à fonction 
carboxyamide;  composés à fonction amide de l'acide 
carbonique 
- Amides (y compris les 
carbamates) acycliques et leurs dérivés;  sels de ces 
produits 29.24 
  
 
- 
  
 
2924.11 2924.19 Composés à fonction 
carboxyamide;  composés à fonction amide de l'acide 
carbonique 
Amides (y compris les 
carbamates) acycliques et leurs dérivés;  sels de ces 
produits: 
-- Méprobamate (DCI) -- Autres Le n° 2924.10 a été scindé 
pour créer un nouveau n° 2924.11, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes. 
La portée du n° 2924.22 
actuel a été élargie pour couvrir les sels de l'acide 
2-acétamidobenzoïque 
(acide N-acétylanthranilique).  
Dans le même temps, cette 
sous-position a été 
renumérotée. 
 
- Amides (y compris les 
carbamates) cycliques et leurs 
dérivés;  sels de ces produits: - Amides (y compris les 
carbamates) cycliques et 
leurs dérivés;  sels de ces 
produits: 
2924.21 Uréines et leurs dérivés;  sels 
de ces produits 2924.21 Uréines et leurs dérivés;  
sels de ces produits 
 JOB/RO/2 
 Page 49 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
2924.22 -- Acide 
2-acétamidobenzoïque  
 
2924.23
 
 
 
 
2924.24 (supprimé) 
 
-- Acide 
2-acétamidobenzoïque 
(acide 
N-acétylanthranilique) et 
ses sels 
-- Ethinamate (DCI) Création d'un nouveau 
n° 2924.24, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes. 
2924.29 -- Autres 2924.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.24 
 Composés à fonction carboxyamide;  composés à 
fonction amide de l'acide carbonique CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.24 Composés à fonction carboxyamide;  composés à 
fonction amide de l'acide carbonique Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Amides (y compris les carbamates) acycliques et 
leurs dérivés;  sels de ces produits:  
2924.11 -- Méprobamate (DCI) CSP, sauf à partir du n° 2924.19 
2924.19 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2924.11 
 - Amides (y compris les carbamates) cycliques et 
leurs dérivés;  sels de ces produits:  
2924.21 -- Uréines et leurs dérivés;  sels de ces produits CSP 
2924.23 -- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide 
N-acétylanthranilique) et ses sels Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée: 
ex2924.23 a)  
ex2924.23 b) --- Sels de l'acide 2-acétamidobenzoïque (acide 
N-acétylanthranilique) 
--- Autres CSPF, sauf à partir  du n° 2924.24 ou 
2924.29 
CSPF 
2924.24 -- Ethinamate (DCI) CSP, sauf à partir du n° ex2924.23 a) ou 
du n° 2924.29 
2924.29 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2924.23 a) ou 
du n° 2924.24 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.24 Composés à fonction carboxyamide;  composés à 
fonction amide de l'acide carbonique Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Amides (y compris les carbamates) acycliques et 
leurs dérivés;  sels de ces produits:  
2924.11 -- Méprobamate (DCI) CSP, sauf à partir du n° 2924.19 JOB/RO/2 
Page 50  
 
  SH2002 Désignation Règle 
2924.19 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2924.11 
 - Amides (y compris les carbamates) cycliques et 
leurs dérivés;  sels de ces produits:  
2924.21 -- Uréines et leurs dérivés;  sels de ces produits CSP 
2924.23 
 
ex2924.23 a) 
 
ex2924.23 b) -- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide 
N-acétylanthranilique) et ses sels 
--- Sels de l'acide 2-acétamidobenzoïque (acide 
N-acétylanthranilique) 
--- Autres Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée: 
CSPF, sauf à partir du n° 2924.2 4 ou du 
n° 2924.29 
CSPF 
2924.24 -- Ethinamate (DCI) CSP, sauf à partir du n° ex2924.23 a) ou 
du n° 2924.29 
2924.29 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2924.23 a) ou 
du n° 2924.24 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.24 Composés à fonction carboxyamide;  composés à 
fonction amide de l'acide carbonique CSP 
 
Observation:  Il semble que les nouvelles sous-positi ons sont maintenant clairement indiquées comme 
étant des produits différents;  il semble donc raisonn able qu'une simple règle puisse s'appliquer à tous 
les produits différents. 
51. Position 29.25 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.25 
 
 
 
- 
 
2925.11 Composés à fonction 
carboxyimide (y compris la 
saccharine et ses sels) ou à 
fonction imine 
Imides et leurs dérivés;  sels 
de ces produits: 
- Saccharine et ses sels 29.25 
 
 
 
- 
 
2925.11 Composés à fonction 
carboxyimide (y compris la 
saccharine et ses sels) ou à 
fonction imine 
Imides et leurs dérivés;  sels 
de ces produits: 
- Saccharine et ses sels Création d'un nouveau 
n° 2925.12, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes 
 
2925.19  
-- Autres 2925.12 
2925.19 -- Glutéthimide (DCI) 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.25 CSP  2925.12 
 
2921.19 CSP, sauf à partir du 
n° 2925.19 
CSP, sauf à partir du 
n° 2921.12 
  JOB/RO/2 
 Page 51 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
29.25 Composés à fonction carboxyimide (y compris la 
saccharine et ses sels) ou à fonction imine CSP 
 
52. Position 29.26 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.26 
2926.20 Composés à fonction nitrile. 
- 1-Cyanoguanidine 
(dicyandiamide) 29.26 
2926.20 Composés à fonction nitrile.
- 1-Cyanoguanidine 
(dicyandiamide) Création d'un nouveau 
n° 2926.30, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes   2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses 
sels;  méthadone (DCI) intermédiaire 
(4-cyano-2-diméthylamino-
4,4-diphénylbutane) 
2926.90 - Autres 2926.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.26 CSP  2926.30 
 
2926.90 CSP, sauf à partir du 
n° 2926.90 
CSP, sauf à partir du 
n° 2926.30 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
2926 Composés à fonction nitrile. CSHP 
 
Observation:  Il semble que les nouvelles sous-pos itions sont maintenant clairement indiquées 
comme étant des produits différents;  il semb le donc raisonnable qu'une simple règle puisse 
s'appliquer à tous les produits différents. 
53. Position 29.32 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.32 
 
  Composés hétérocycliques à 
hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement. 
 29.32 
 
 
2932.95 Composés hétérocycliques à 
hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement. 
-- Tétrahydrocannabinols 
(tous les isomères) Création d'un nouveau 
n° 2932.95, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes 
2932.99 -- Autres 2932.99 -- Autres 
  JOB/RO/2 
Page 52  
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.32 CSP  2932.95 
 
2932.99 CSP, sauf à partir du 
n° 2932.99 
CSP, sauf à partir du 
n° 2932.95 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
29.32 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) 
d'oxygène exclusivement. CSP 
 
Observation:  Il semble que les nouvelles sous-positi ons sont maintenant clairement indiquées comme 
étant des produits différents;  il semble donc raisonn able qu'une simple règle puisse s'appliquer à tous 
les produits différents. 
54. Position 29.33 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.33 Composés hétérocycliques à 
hétéroatome(s) d'azote exclusivement. 29.33 
  
2933.33 Composés hétérocycliques à 
hétéroatome(s) d'azote exclusivement. 
-- Alfentanil (DCI), 
aniléridine (DCI), 
bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), 
cétobémidone (DCI), 
difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), 
dipipanone (DCI), fentanyl 
(DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), 
péthidine (DCI), péthidine 
(DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), 
phénopéridine (DCI), 
pipradrol (DCI), piritramide 
(DCI), propiram (DCI) et 
trimépéridine (DCI);  sels de ces produits Création d'un nouveau 
n° 2933.33, en vue de faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et 
des substances psychotropes 
2933.39 -- Autres 2933.39 -- Autres  
2933.40 - Composés comportant une 
structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés 
ou non) sans autres 
condensations  
  
 
 
2933.41
 
2933.49 - Composés comportant une 
structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine 
(hydrogénés ou non) sans 
autres condensations: 
-- Lévorphanol (DCI) et ses 
sels 
-- Autres Le n° 2933.40 a été scindé 
pour créer un nouveau n° 2933.41, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes. 
 JOB/RO/2 
 Page 53 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
 - Composés dont la structure 
comporte un cycle pyrimidine 
(hydrogéné ou non) ou 
pipérazine  - Composés dont la 
structure comporte un cycle 
pyrimidine (hydrogéné ou 
non) ou pipérazine:  
Création des nouveaux 
n° 2933.52, 2933.53, 
2933.54 et 2933.55, en vue de faciliter la surveillance 
et le contrôle des 
stupéfiants et des 
substances psychotropes 2933.51 -- Malonylurée (acide 
barbiturique) et ses dérivés;  sels de ces produits - (supprimé) 
  2933.52 -- Malonylurée (acide 
barbiturique) et ses sels 
  2933.53 -- Allobarbital (DCI), 
amobarbital (DCI), barbital 
(DCI), butalbital (DCI), 
butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital 
(DCI), pentobarbital (DCI), 
phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), 
sécobarbital (DCI) et 
vinylbital (DCI);  sels de ces produits  
  2933.54 -- Autres dérivés de 
malonylurée (acide 
barbiturique);  sels de ces 
produits  
  2933.55 -- Loprazolam (DCI), 
mécloqualone (DCI), 
méthaqualone (DCI) et 
zipéprol (DCI);  sels de ces produits  
2933.59 -- Autres 
- Composés dont la structure 
comporte un cycle triazine 
(hydrogéné ou non) non 
condensé: 2933.59 -- Autres 
- Composés dont la 
structure comporte un cycle 
triazine (hydrogéné ou non) 
non condensé:  
 
 
Création d'un nouveau 
n° 2933.72, en vue de faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et 
des substances psychotropes 
 2933.61 
2933.69 
 2933.71 
 
 
 
2933.79 -- Mélamine 
-- Autres 
- Lactames: -- 6-Hexanelactame 
(epsilon-caprolactame) 
 
 
-- Autres lactames 2933.61 
2933.69 
 2933.71
 
2933.72
 
2933.79 -- Mélamine 
-- Autres 
- Lactames: -- 6-Hexanelactame 
(epsilon-caprolactame) 
-- Clobazam (DCI) et 
méthyprylone (DCI) 
-- Autres lactames JOB/RO/2 
Page 54  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
2933.90 - Autres  
2933.91 - Autres: 
-- Alprazolam (DCI), 
camazépam (DCI), 
chlordiazépoxide (DCI), 
clonazépam (DCI), 
clorazépate, délorazépam 
(DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), 
fludiazépam (DCI), 
flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), 
halazépam (DCI), 
loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), 
lormétazépam (DCI), 
mazindol (DCI), médazépam (DCI), 
midazolam (DCI), 
nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), 
nordazépam (DCI), 
oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam 
(DCI), pyrovalérone (DCI), 
témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et 
triazolam (DCI);  sels de ces 
produits  
 
 
 
Le n° 2933.90 a été scindé 
pour créer un nouveau 
n° 2933.91, en vue de faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et 
des substances psychotropes. 
  2933.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.33 CSP  2933.33 
2933.39 
2933.41 2933.49 2933.52 2933.53 2933.54 2933.55 2933.59 2933.72 2933.79 2933.91 
 
2933.99 CSP, sauf à partir du n° 2933.39 
CSP, sauf à partir du n° 2933.33 
CSP, sauf à partir du n° 2933.49 CSP, sauf à partir du n° 2933.41 CSP, sauf à partir des n° 2933.53, 2933.54 CSP, sauf à partir des n° 2933.52, 2933.54 CSP, sauf à partir des n° 2933.52, 2933.53 CSP, sauf à partir du n° 2933.59 CSP, sauf à partir du n° 2933.55 CSP, sauf à partir du n° 2933.79 CSP, sauf à partir du n° 2933.72 CSP, sauf à partir du n° 2933.99, des 
n° ex2937.11 a), ex2937.19 a), ex2937.90 a) 
CSP, sauf à partir du n° 2933.91, des 
n° ex2937.11 a), ex2937.19 a), ex2937.90 a) 
  JOB/RO/2 
 Page 55 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
29.33 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) 
d'azote exclusivement. CSP 
 
Observation:  Il semble que les nouvelles sous-positi ons sont maintenant clairement indiquées comme 
étant des produits différents;  il semble donc raisonn able qu'une simple règle puisse s'appliquer à tous 
les produits différents. 
55. Position 29.34 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.34 Acides nucléiques et leurs 
sels;  autres composés à hétéroatome(s) 
exclusivement. 29.34 
 Acides nucléiques et leurs 
sels;  autres composés à hétéroatome(s) 
exclusivement. Le n° 2934.90 a été scindé 
pour créer un nouveau n° 2934.91, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes. 
2934.90 - Autres  - Autres: 
  2934.91 -- Aminorex (DCI), 
brotizolam (DCI), 
clotiazépam (DCI), 
cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), 
haloxazolam (DCI), 
kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), 
pémoline (DCI), 
phendimétrazine (DCI), 
phenmétrazine (DCI) et 
sufentanil (DCI);  sels de ces produits 
  2934.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Règle  SH2002 Règle 
29.34 CSP  2934.91 
 
 
 
2934.99 CSP, sauf à partir du 
n° 2934.99, des 
n° ex2937.11 b), ex2937.19 b), 
ex2937.50 c) et ex2937.90 b) 
CSP, sauf à partir du 
n° 2934.91, des 
n° ex2937.11 b), ex2937.19 b), ex2937.50 c) et ex2937.90 b)  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
29.34 Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés à 
hétéroatome(s) exclusivement. CSP 
 JOB/RO/2 
Page 56  
 
  Observation:  Il semble que les nouvelles sous-positi ons sont maintenant clairement indiquées comme 
étant des produits différents;  il semble donc raisonn able qu'une simple règle puisse s'appliquer à tous 
les produits différents. 
56. Position 29.37 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.37 Hormones, naturelles ou 
reproduites par synthèse;  
leurs dérivés utilisés 
principalement comme hormones;  autres stéroïdes 
utilisés principalement 
comme hormones. 29.37 Hormones, naturelles ou 
reproduites par synthèse;  
leurs dérivés utilisés 
principalement comme hormones;  autres stéroïdes 
utilisés principalement 
comme hormones. La portée du n° 29.37 a été 
élargie pour couvrir les 
hormones, prostaglandines, 
thromboxanes et leucotriènes, naturels ou 
reproduits par synthèse;  
leurs dérivés et analogues structurels, y compris les 
polypeptides à chaîne 
modifiée, utilisés 
principalement comme 
hormones.  Le terme "hormones" et l'expression 
"utilisés principalement 
comme hormones" sont définis dans la nouvelle 
note 8 du Chapitre 29. 
 
b) Rectification technique2 
SH1996 Désignation Règle 
29.37 Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse;  
leurs dérivés utilisés principalement comme 
hormones;  autres stéroïdes utilisés principalement 
comme hormones. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.37  Hormones, prostaglandines, thromboxanes et 
leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse;  leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés 
principalement comme hormones. Comme indiqué au niveau de la 
sous-position  
 - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques 
et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et 
analogues structurels: Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée 
2937.11 -- Somatotropine, ses dérivés et analogues 
structurels Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée 
                                                      
2 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications t echniques liées aux amendeme nts du Système harmonisé. JOB/RO/2 
 Page 57 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex2937.11 a) -- Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) 
d'azote exclusivement CSPF, sauf à partir des n° 2933.91 ou 
2933.99 ou des n° ex2937.19 a) ou 
ex2937.90 a) 
ex2937.11 b) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou 
2934.99 ou des n° ex2937.19 b), 
ex2937.50 c) ou ex2937.90 b) 
ex2937.11 c) -- Autres CSPF, sauf à partir du n° ex2937.19 c) 
2937.12 -- Insuline et ses sels CSP 
2937.19 -- Autres Comme indiqué au niveau de la 
sous-position  
ex2937.19 a) -- Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) 
d'azote exclusivement CSPF, sauf à partir des n° 2933.91 ou 
2933.99 ou des n° ex2937.11 a) ou ex2937.90 a) 
ex2937.19 b) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou 
2934.99 ou des n° ex2937.11 b), ex2937.50 c) ou ex2937.90 b) 
ex2937.19 c) -- Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et 
similaires, et leurs dérivés CSPF, sauf à partir du n° ex2937.11 c) 
ex2937.19 d) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou 
2937.40 ou des n° ex2937.29 c), 
ex2937.39 b), ex2937.50 d) ou 
ex2937.90 c) 
 - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues 
structurels:  
2937.21 -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone 
(déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) CSP 
2937.22 -- Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes CSP 
2937.23 -- Oestrogènes et progestogènes CSP 
2937.29 -- Autres Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée  
ex2937.29 a) 
 
 -- Cétones et quinones, même contenant d'autres 
fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés CSPF sauf à partir du n° 2914.50 
ex2937.29 b) 
 
 -- Hormones corticosurrénales et leurs dérivés 
autres que cortisone, hydrocortisone, prednisone 
(déhydrocortisone) et prednisolone 
(déhydrohydrocortisone) ou dérivés halogénés des 
hormones corticosurrénales CSPF 
ex2937.29 c) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou 
2937.40 ou des n° ex2937.19 d), ex2937.39 b), ex2937.50 d) ou ex2937.90 c) JOB/RO/2 
Page 58  
 
  SH2002 Désignation Règle 
 - Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et 
analogues structurels:  
2937.31 -- Épinéphrine CSPF, sauf à partir  du n° 2937.40 ou 
des n° ex2937.19 d), ex2937.29 c), 
ex2937.39 b), ex2937.50 d) ou 
ex2937.90 c) 
 - Autres  
ex2937.39 a) -- Composés aminés à fonctions oxygénées CSPF, sauf à par tir du n° 2922.50 
ex2937.39 b) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou 
2937.40 ou des n° ex2937.19 d), ex2937.29 c), ex2937.50 d) ou ex2937.90 c) 
2937.40 - Dérivés des amino-acides CSP, sauf à partir du n° 2937.31 ou des 
n° ex2937.19 d), ex2937.29 c), ex2937.39 b), ex2937.50 d) ou ex2937.90 c) 
2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, 
leurs dérivés et analogues structurels Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée 
ex2937.50 a) 
     -- Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans 
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs 
dérivés, à l'exception de l'acide lactique, ses sels et 
ses esters, de l'acide tartrique, des sels et esters de 
l'acide tartrique, de l'acide citrique, des sels et 
esters de l'acide citrique, de l'acide gluconique, ses 
sels et ses esters ou de l'acide phénylglycolique 
(acide mandélique), ses sels et ses esters CSPF, sauf à partir du n° ex2918.19 b) 
ex2937.50 b) 
      -- Acides carboxyliques contenant des fonctions 
oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et peroxyacides;  leurs 
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à 
l'exception des acides carboxyliques à fonction 
alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides 
et leurs dérivés, des acides carboxyliques à 
fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, 
leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés ou des acides 
carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais 
sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs 
dérivés CSPF, sauf à par tir du n° 2918.90 
ex2937.50 c) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou 
2934.99 ou des n° ex2937.11 b), ex2937.19 b) ou ex2937.90 b) 
ex2937.50 d) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou 
2937.40 ou des n° ex2937.19 d), 
ex2937.29 c), ex2937.39 b) ou ex2937.90 c) 
2937.90 - Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées JOB/RO/2 
 Page 59 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex2937.90 a) -- Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) 
d'azote exclusivement CSPF, sauf à partir des n° 2933.91 ou 
2933.99 ou des n° ex2937.11 a) ou 
ex2937.19 a) 
ex2937.90 b) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou 
2934.99 ou des n° ex2937.11 b), 
ex2937.19 b) ou ex2937.50 c) 
ex2937.90 c) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou 
2937.40 ou des n° ex2937.19 d), 
ex2937.29 c), ex2937.39 b) ou 
ex2937.50 d) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
29.37 Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse;  
leurs dérivés utilisés principalement comme 
hormones;  autres stéroïdes utilisés principalement 
comme hormones. CSP 
 
57. Position 29.39 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels 
ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs 
esters et autres dérivés. 29.39 Alcaloïdes végétaux, 
naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs 
éthers, leurs esters et autres 
dérivés. Création d'un nouveau 
n° 2939.11, en vue de faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et 
des substances psychotropes.  Dans le 
même temps, la portée du 
n° 2939.11 a été élargie pour couvrir les concentrés 
de paille de pavot contenant 
en poids pas moins de 50% d'alcaloïdes. 
(Voir le n° ex13.02 c)) 2939.10 - Alcaloïdes de l'opium et 
leurs dérivés;  sels de ces produits:  - Alcaloïdes de l'opium et 
leurs dérivés;  sels de ces produits: 
  2939.11 -- Concentrés de paille de 
pavot;  buprénorphine (DCI), codéine, 
dihydrocodéine (DCI), 
éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, 
hydrocodone (DCI), 
hydromorphone (DCI), 
morphine, nicomorphine 
(DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), 
pholcodine (DCI), 
thébacone (DCI) et thébaïne;  sels de ces 
produits 
  2939.19 -- Autres  
 - Éphédrines et leurs sels:  - Éphédrines et leurs sels:  JOB/RO/2 
Page 60  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
2939.41 -- Éphédrine et ses sels 2939.41 -- Éphédrine et ses sels Création d'un nouveau 
n° 2939.43, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes 2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et 
ses sels 2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et 
ses sels 
  2939.43 -- Cathine (DCI) et ses sels 
2939.49 -- Autres 2939.49 -- Autres 
2939.50  - Théophylline et 
aminophylline (théophylline- éthylènediamine) et leurs dérivés;  sels de ces produits  
   
 
 
2939.51
 
2939.59 - Théophylline et 
aminophylline (théophylline- éthylènediamine) et leurs 
dérivés;  sels de ces 
produits: 
-- Fénétylline (DCI) et ses 
sels 
-- Autres  
 Le n° 2939.50 a été scindé pour créer un nouveau 
n° 2939.51, en vue de 
faciliter la surveillance et le contrôle des stupéfiants et 
des substances 
psychotropes. 
2939.70 
2939.90 - Nicotine et ses sels 
- Autres - 
 
2939.91
 
 
  
 
 
2939.99 (supprimé) 
- Autres: 
-- Cocaïne, ecgonine, 
lévométamfétamine, 
métamfétamine (DCI), 
racémate de métamfétamine;  sels, esters 
et autres dérivés de ces 
produits 
-- Autres La suppression du 
n° 2939.70 entraîne le 
transfert de ce produit dans 
le n° 2939.99. 
[Création d'un nouveau 
n° 2939.91, en vue de 
faciliter la surveillance et le 
contrôle des stupéfiants et des substances 
psychotropes]
3 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
ex13.02 c) Autres CC 
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par 
synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par 
synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et 
autres dérivés. Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés;  sels de 
ces produits:  
                                                      
3 Cette observation ne figure pas dans les tables de concordance du SH. JOB/RO/2 
 Page 61 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
2939.11 -- Concentrés de paille de pavot;  
buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine 
(DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), 
héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), 
oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), 
pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne;  
sels de ces produits Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée  
ex.2939.11 a) --- Concentrés de paille de pavot contenant en 
poids pas moins de 50% d'alcaloïdes. CC, sauf à partir du Chapitre 13, ou 
passage à partir du [ou au] n° ex2939.11 b) 
ex.2939.11 b)  
 
  
 
 
 
ex29.39.11 c) --- Buprénorphine (DCI), codéine, 
dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, 
étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), 
hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), 
oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), 
thébacone (DCI) et thébaïne;  sels de ces 
produits 
--- Autres CSPF, sauf à par tir du n° 2939.19 
 
 
  
 
 
 
CSPF 
2939.19 -- Autres CSP, sauf à partir des n° ex2939.11 b) 
et c) 
 - Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés;  sels 
de ces produits:  
2939.21 -- Quinine et ses sels CSP 
2939.29 -- Autres CSP 
2939.30 - Caféine et ses sels CSP 
 - Éphédrines et leurs sels:  
2939.41 -- Éphédrine et ses sels CSP 
2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels CSP 
2939.43 -- Cathine (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du n° 2939.49 
2939.49 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2939.43 
 - Théophylline et aminophylline 
(théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés;  sels de ces produits:  
2939.51 -- Fénétylline (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du n° 2939.59 
2939.59 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2939.51 
 - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés;  
sels de ces produits:  
2939.61 -- Ergométrine (DCI) et ses sels CSP 
2939.62 -- Ergotamine (DCI) et ses sels CSP 
2939.63 -- Acide lysergique et ses sels CSP 
2939.69 -- Autres CSP 
 - Autres:  
2939.91 -- Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, 
métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine;  sels, esters et autres dérivés 
de ces produits CSP, sauf à partir du n° ex2939.99 b) JOB/RO/2 
Page 62  
 
  SH2002 Désignation Règle 
2939.99 
 
ex2939.99 a) ex2939.99 b) -- Autres 
 
--- Nicotine et ses sels --- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
CSPF CSPF, sauf à par tir du n° 2939.91 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
 Comme pour la rectification technique  Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.39 
 
 
ex29.39 a) 
 
ex29.39 b) Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par 
synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et 
autres dérivés. 
- Concentrés de paille de pavot contenant en 
poids pas moins de 50% d'alcaloïdes 
- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
 
CC, sauf à partir du Chapitre 13 
 
CPF 
 
58. Position 30.01 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
30.01 Glandes et autres organes à 
usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés;  extraits, à usages 
opothérapiques, de glandes 
ou d'autres organes ou de leurs sécrétions;  héparine et 
ses sels;  autres substances 
humaines ou animales préparées à des fins 
thérapeutiques ou 
prophylactiques non 
dénommées ni comprises 
ailleurs. 30.01 Glandes et autres organes à 
usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés;  extraits, à 
usages opothérapiques, de 
glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions;  
héparine et ses sels;  autres 
substances humaines ou animales préparées à des 
fins thérapeutiques ou 
prophylactiques non 
dénommées ni comprises 
ailleurs. Les déchets 
pharmaceutiques sont définis par la nouvelle note 4 k) du Chapitre 30.  Dans 
le même temps, le 
n° 3006.80 a été créé pour les déchets 
pharmaceutiques.  En outre, 
la portée du n° 3004.32 a été élargie dans un souci de 
cohérence avec les 
amendements apportés au 
n° 29.37 (voir les 
observations concernant le n° 29.37). 
 JOB/RO/2 
 Page 63 
 
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
30.01 
   
 
  
 
3001.10 Glandes et autres organes à usages 
opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés;  extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs 
sécrétions;  héparine et ses sels;  autres 
substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non 
dénommées ni comprises ailleurs. 
- Glandes et autres organes, à l'état desséché, 
même pulvérisés Comme indiqué pour les sous-positions
   
 
  
 
CP 
3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes ou de 
leurs sécrétions CSP 
3001.90 - Autres CSP  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
30.01 
   
 
  
 
3001.10 
 
3001.20 
 
3001.90 Glandes et autres organes à usages 
opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés;  extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs 
sécrétions;  héparine et ses sels;  autres 
substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non 
dénommées ni comprises ailleurs. 
- Glandes et autres organes, à l'état desséché, 
même pulvérisés 
- Extraits de glandes ou d'autres organes ou de 
leurs sécrétions 
- Autres Comme indiqué pour les sous-positions
   
 
  
 
CP, sauf à partir du n° 3006.80 a) 
 
CSP, sauf à partir du n° 3006.80 b) 
 
CSP, sauf à partir du n° 3006.80 c) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
30.01 
  
 
  
 
 
3001.10 
 
3001.20 
 
3001.90 Glandes et autres organes à usages 
opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés;  extraits, à usages opothérapiques, 
de glandes ou d'autres organes ou de leurs 
sécrétions;  héparine et ses sels;  autres substances humaines ou animales préparées à 
des fins thérapeutiques ou prophylactiques non 
dénommées ni comprises ailleurs. 
- Glandes et autres organes, à l'état desséché, 
même pulvérisés 
- Extraits de glandes ou d'autres organes ou de 
leurs sécrétions 
- Autres Comme indiqué pour les sous-positions
  
 
  
 
 
CP 
 
CSP 
 
CSP 
 JOB/RO/2 
Page 64  
 
  Observation:  Il est peu probable que le passage au n° 30.01 à partir des déchets pharmaceutiques se 
fasse.  Par conséquent, il n'est peut-être pas nécessai re de prévoir une exception à la règle transposée 
du n° 30.01. 
59. Position 30.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
30.02 Sang humain;  sang animal 
préparé en vue d'usages 
thérapeutiques, 
prophylactiques ou de diagnostic;  antisérums, autres 
fractions du sang, produits 
immunologiques modifiés, même obtenus par voie 
biotechnologique;  vaccins, 
toxines, cultures de 
micro-organismes (à 
l'exclusion des levures) et produits similaires. 30.02 Sang humain;  sang animal 
préparé en vue d'usages 
thérapeutiques, 
prophylactiques ou de diagnostic;  antisérums, 
autres fractions du sang, 
produits immunologiques modifiés, même obtenus par 
voie biotechnologique;  
vaccins, toxines, cultures de 
micro-organismes (à 
l'exclusion des levures) et produits similaires. Les déchets 
pharmaceutiques sont 
définis par la nouvelle 
note 4 k) du Chapitre 30.  Dans le même temps, le 
n° 3006.80 a été créé pour 
les déchets pharmaceutiques.  En outre, 
la portée du n° 3004.32 a 
été élargie dans un souci de 
cohérence avec les 
amendements apportés au n° 29.37 (voir les 
observations concernant le 
n° 29.37). 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
30.02 Sang humain;  sang animal préparé en vue 
d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de 
diagnostic;  antisérums, autres fractions du 
sang, produits immunologiques modifiés, 
même obtenus par voie biotechnologique;  
vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits 
similaires. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
30.02 Sang humain;  sang animal préparé en vue 
d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou 
de diagnostic;  antisérums, autres fractions du 
sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique;  
vaccins, toxines, cultures de 
micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires. Comme indiqué pour la sous-position 
3002.10 - Antisérums, autres fractions du sang, 
produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique  CSP, sauf à partir du n° ex3006.80 d) 
3002.20 - Vaccins pour la mé decine humaine CSP, sauf à partir du n° ex3006.80 e) JOB/RO/2 
 Page 65 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
3002.30 - Vaccins pour la méd ecine vétérinaire CSP, sauf à partir du n° ex3006.80 f) 
3002.90 - Autres CSP, sauf à partir du n° ex3006.80 g) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
30.02 Sang humain;  sang animal préparé en vue 
d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic;  antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, 
même obtenus par voie biotechnologique;  
vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) 
et produits similaires. CSP 
 
Observation:  Il est peu probable que le passage au n° 30.02 à partir des déchets pharmaceutiques se 
fasse.  Par conséquent, il n'est peut-être pas nécessai re de prévoir une exception à la règle transposée 
du n° 30.02. 
60. Position 30.03 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
30.03 Médicaments (à l'exclusion 
des produits des n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par 
des produits mélangés entre 
eux, préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques, mais ni 
présentés sous forme de 
doses, ni conditionnés pour la 
vente au détail. 30.03 Médicaments (à l'exclusion 
des produits des n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués 
par des produits mélangés 
entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques, mais ni 
présentés sous forme de 
doses, ni conditionnés pour 
la vente au détail. Les déchets 
pharmaceutiques sont définis par la nouvelle 
note 4 k) du Chapitre 30.  
Dans le même temps, le n° 3006.80 a été créé pour 
les déchets 
pharmaceutiques.  En outre, 
la portée du n° 3004.32 a 
été élargie dans un souci de cohérence avec les 
amendements apportés au 
n° 29.37 (voir les observations concernant le 
n° 29.37). 
 
b) Rectification technique  
SH1996 Désignation Règle 
30.03 Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des 
produits mélangés entre eux, préparés à des 
fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni 
conditionnés pour la vente au détail. CP 
 
 JOB/RO/2 
Page 66  
 
   
SH2002 Désignation Règle 
30.03 Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des 
fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais 
ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. CP, sauf à partir du n° ex3006.80 h) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
30.03 Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des 
produits mélangés entre eux, préparés à des 
fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni 
conditionnés pour la vente au détail. CP 
 
Observation:  Il est peu probable que le passage au n° 30.03 à partir des déchets pharmaceutiques se 
fasse.  Par conséquent, il n'est peut-être pas nécessai re de prévoir une exception à la règle transposée 
du n° 30.03. 
61. Position 30.04 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
30.04 Médicaments (à l'exclusion 
des produits des n  30.02, 
30.05 ou 30.06) constitués par 
des produits mélangés ou non 
mélangés, préparés à des fins 
thérapeutiques ou prophylactiques, présentés 
sous forme de doses ou 
conditionnés pour la vente au détail. 30.04 Médicaments (à l'exclusion 
des produits des n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués 
par des produits mélangés 
ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques, présentés 
sous forme de doses (y compris ceux destinés à être 
administrés par voie 
percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. Les déchets 
pharmaceutiques sont définis par la nouvelle 
note 4 k) du Chapitre 30.  
Dans le même temps, le n° 3006.80 a été créé pour 
les déchets 
pharmaceutiques.  En outre, la portée du n° 3004.32 a 
été élargie dans un souci de 
cohérence avec les amendements apportés au 
n° 29.37 (voir les 
observations concernant le 
n° 29.37). JOB/RO/2 
 Page 67 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
 - Contenant des hormones ou 
d'autres produits du n  29.37, 
mais ne contenant pas d'antibiotiques:  - Contenant des hormones 
ou d'autres produits du 
n° 29.37, mais ne contenant 
pas d'antibiotiques:  
3004.31 -- Contenant de l'insuline 3004.31 -- Contenant de l'insuline  
3004.32 -- Contenant des hormones 
corticosurrénales 3004.32 -- Contenant des hormones 
corticostéroïdes, leurs 
dérivés et analogues 
structurels  
3004.39 -- Autres 3004.39 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des 
produits mélangés ou non mélangés, préparés 
à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou 
conditionnés pour la vente au détail. CP, sauf si le changement résulte du 
simple pressage de comprimés ou d'une 
mise en capsule 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des 
produits mélangés ou non mélangés, préparés 
à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris 
ceux destinés à être administrés par voie 
percutanée) ou conditionnés pour la vente au 
détail. CP, sauf à partir du n° ex.3006.80 i) ou 
sauf si le changement résulte du simple 
pressage de comprimés ou d'une mise 
en capsule 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés 
à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, 
présentés sous forme de doses (y compris 
ceux destinés à être administrés par voie 
percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. CP, ou sauf si le changement résulte du 
simple pressage de comprimés ou d'une mise en capsule 
 
Observation:  Il est peu probable que le passage au n° 30.04 à partir des déchets pharmaceutiques se 
fasse.  Par conséquent, il n'est peut-être pas nécessai re de prévoir une exception à la règle transposée 
du n° 30.04. JOB/RO/2 
Page 68  
 
  62. Position 30.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
30.05 Ouates, gazes, bandes et 
articles analogues (pansements, sparadraps, 
sinapismes, par exemple), 
imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques 
ou conditionnés pour la vente 
au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou 
vétérinaires. 30.05 Ouates, gazes, bandes et 
articles analogues (pansements, sparadraps, 
sinapismes, par exemple), 
imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques 
ou conditionnés pour la 
vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, 
dentaires ou vétérinaires. Les déchets 
pharmaceutiques sont définis par la nouvelle 
note 4 k) du Chapitre 30.  
Dans le même temps, le n° 3006.80 a été créé pour 
les déchets 
pharmaceutiques. 
Certains types de déchets 
sont définis dans les 
nouvelles notes 4, 5 et 6 du 
Chapitre 38. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
30.05 
  Ouates, gazes, bandes et articles analogues 
(pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn és pour la vente au 
détail à des fins médicales , chirurgicales, dentaires 
ou vétérinaires. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex30.05 a) - Imprégnés ou recouverts de substances 
pharmaceutiques CP 
ex30.05 b) - Non imprégnés ni recouverts de substances 
pharmaceutiques CP, sauf à partir des positions de la 
section XI 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
30.05 Ouates, gazes, bandes et articles analogues 
(pansements, sparadraps, sinapismes, par 
exemple), imprégnés ou recouverts de 
substances pharmaceuti ques ou conditionnés 
pour la vente au détail à des fins médicales, 
chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex30.05 a) - Imprégnés ou recouverts de substances 
pharmaceutiques CP, sauf à partir des n° ex3006.80 j), 
ex3006.80 k) ou du n° ex3825.30 
ex30.05 b) - Non imprégnés ni recouverts de substances 
pharmaceutiques CP, sauf à partir des n° ex3006.80 k), 
ex3825.30 ou des positions de la section XI 
 JOB/RO/2 
 Page 69 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
30.05 Ouates, gazes, bandes et articles analogues 
(pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceuti ques ou conditionnés 
pour la vente au détail à des fins médicales, 
chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex30.05 a) - Imprégnés ou recouverts de substances 
pharmaceutiques CP 
ex30.05 b) - Autres CP, sauf à partir des positions de la 
section XI 
 
Observation:  Il est peu probable que le passage au n° 30.05 à partir des déchets pharmaceutiques se 
fasse.  Par conséquent, il n'est peut-être pas nécessai re de prévoir une exception à la règle transposée 
du n° 30.05.  Même en cas de recyclage, ce sont les règles principales du chapitre comme celle de la purification qui conféreraient l'origine. 
63. Position 30.06 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
30.06 Préparations et articles 
pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre. 30.06 Préparations et articles 
pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre. Les déchets 
pharmaceutiques sont définis par la nouvelle note 4 k) du Chapitre 30.  Dans le 
même temps, le n° 3006.80 
a été créé pour les déchets pharmaceutiques 
La portée du n° 3006.60 a 
été élargie dans un souci de 
cohérence avec les amendements apportés au 
n° 29.37 (voir les 
observations concernant le n° 29.37).  Par conséquent, 
la note 4 h) du Chapitre 30 a 
été amendée. 
Création d'un nouveau 
n° 3006.70 pour certaines 
préparations présentées sous forme de gel 
(Voir n° ex3824.90) 3006.60 - Préparations chimiques 
contraceptives à base d'hormones ou de spermicides 3006.60 - Préparations chimiques 
contraceptives à base d'hormones, d'autres 
produits du n° 29.37 ou de 
spermicides 
  3006.70 - Préparations présentées 
sous forme de gel conçues pour être utilisées en 
médecine humaine ou 
vétérinaire comme lubrifiant pour certaines 
parties du corps lors des 
opérations chirurgicales ou 
des examens médicaux ou 
comme agent de couplage entre le corps et les 
instruments médicaux 
  3006.80 - Déchet s pharmaceutiques  
 JOB/RO/2 
Page 70  
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la 
note 4 du présent chapitre. Comme indiqué pour les sous-positions  
3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour 
sutures chirurgicales et a dhésifs stériles pour tissus 
organiques utilisés en chirurgie pour refermer les 
plaies;  laminaires stériles;  hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire CP  
3006.20 - Réactifs destinés à la détermination des groupes ou 
des facteurs sanguins CP 
3006.30 - Préparations opaci fiantes pour examens 
radiographiques;  réactifs de diagnostic conçus pour 
être employés sur le patient CP 
 
3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire;  
ciments pour la réfection osseuse CP  
3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins 
de première urgence CP, sauf si ce changement résulte de la 
simple présentation sous forme de trousses ou de boîtes 
3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base 
d'hormones ou de spermicides CP  
3824.90 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;  
produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris 
celles consistant en mélanges de produits naturels), 
non dénommés ni compris ailleurs;  produits résiduaires des industries ch imiques ou des industries 
connexes, non dénommés ni compris ailleurs CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la 
note 4 du présent chapitre. Comme indiqué pour les sous-positions  
3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour 
sutures chirurgicales et a dhésifs stériles pour tissus 
organiques utilisés en chirurgie pour refermer les 
plaies;  laminaires stériles;  hémostatiques 
résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art 
dentaire CP ou changement à partir du 
n° 3006.70 
3006.20 - Réactifs destinés à la détermination des groupes 
ou des facteurs sanguins CP ou changement à partir du 
n° 3006.70 
3006.30 - Préparations opaci fiantes pour examens 
radiographiques;  réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient CP ou changement à partir du 
n° 3006.70 
3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire;  
ciments pour la réfection osseuse CP ou changement à partir du 
n° 3006.70 
3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour 
soins de première urgence CP ou changement à partir du 
n° 3006.70, sauf si ce changement 
résulte de la simple présentation sous forme de trousses ou de boîtes JOB/RO/2 
 Page 71 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
3006.60 
 
 
ex3006.60 a) 
 
 
ex3006.60 b) - Préparations chimiques contraceptives à base 
d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de 
spermicides 
--- Préparations chimiques contraceptives à base 
d'hormones, d'autres produits du n° 29.37  
 
--- Autres Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
 
CPF, ou changement à partir du 
n° 3006.70, sauf à partir du 
n° ex3006.80 m) 
CP 
3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel 
conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines 
parties du corps lors des opérations chirurgicales 
ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corp s et les instruments 
médicaux CSP, sauf à partir des n° 3824.90, 
3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69.3825.90, des 
n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), 
ex3825.30 a), ex3825.41 b) (autres que les déchets de solvants organiques 
perhalogénés) 
3006.80 - Déchets pharmaceutiques: Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
 -- Glandes et autres organes à usages 
opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés;  extraits, à usages opothérapiques, de 
glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions;  
héparine et ses sels;  autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques non dénommées ni comprises 
ailleurs  
ex3006.80 a) 
 
ex3006.80 b) 
 
ex3006. 80 c) --- Glandes et autres organes, à l'état desséché, 
même pulvérisés 
--- Extraits de glandes ou d'autres organes ou de 
leurs sécrétions 
--- Autres CSPF, sauf à partir du n° 30.01, des 
n° ex3006.80 b), ex3006.80 c) 
CSPF, sauf à par tir du n° 3001.20 
 
CSPF, sauf à par tir du n° 3001.90 
 -- Sang humain;  sang animal préparé en vue 
d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de 
diagnostic;  antisérums, autres fractions du sang, 
produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologiq ue;  vaccins, toxines, 
cultures de micro-organismes (à l'exclusion des 
levures) et produits similaires  
ex3006.80 d) --- Antisérums, autres fractions du sang, produits 
immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique CSPF, sauf à par tir du n° 3002.10 
ex3006.80 e) --- Vaccins pour la médecine humaine CSPF, sauf à partir du n° 3002.20 
ex3006.80 f) --- Vaccins pour la médecine vé térinaire CSPF, sauf à partir du n° 3002.30 
ex3006.80 g) --- Autr es CSPF, sauf à pa rtir du n° 3002.90 
ex3006.80 h) -- Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des 
produits mélangés entre eux, préparés à des fins 
thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni 
présentés sous forme de doses, ni conditionnés 
pour la vente au détail CSPF, sauf à partir du n° 30.03 JOB/RO/2 
Page 72  
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex3006.80 i) -- Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des 
produits mélangés ou non mélangés, préparés à des 
fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à 
être administrés par voie percutanée) ou 
conditionnés pour la vente au détail CSPF, sauf à partir du n° 30.04 
 -- Ouates, gazes, bandes et articles analogues 
(pansements, sparadraps, sinapismes, par 
exemple), imprégnés ou recouverts de substances 
pharmaceutiques ou conditionn és pour la vente au 
détail à des fins médicales , chirurgicales, dentaires 
ou vétérinaires  
ex3006.80 j) --- Imprégnés ou recouverts de substances 
pharmaceutiques CSPF, sauf à partir des n° ex30.05 a), 
ex30.05 b), du n° ex3006.80 k) ou des n° ex3825.30 b), ex3825.30 c) 
ex3006.80 k) --- Non imprégnés ni recouverts de substances 
pharmaceutiques CSPF, sauf à partir des n° ex30.05 a), 
ex30.05 b), du n° ex3006.80 j), des n° ex3825.30 b), ex3825.30 c) ou à 
partir des positions de la section XI 
 -- Préparations et article s pharmaceutiques visés à 
la note 4 du présent chapitre  
ex3006.80 l) --- Préparations présentées sous forme de gel 
conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales 
ou des examens médicaux ou comme agent de 
couplage entre le corp s et les instruments 
médicaux CSPF, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90 3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69, 3825.90, des n° ex2842.10 a), ex283825.30 a), 
ex3825.41 b) (autres que les déchets de 
solvants organiques perhalogénés) 
ex3006.80 m) --- Autres CSPF, sauf à partir des n° 3006.10 
à 3006.60 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la 
note 4 du présent chapitre. Comme indiqué pour les sous-positions  
3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour 
sutures chirurgicales et a dhésifs stériles pour tissus 
organiques utilisés en chirurgie pour refermer les 
plaies;  laminaires stériles;  hémostatiques 
résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire CP  
3006.20 - Réactifs destinés à la détermination des groupes 
ou des facteurs sanguins CP  
3006.30 - Préparations opaci fiantes pour examens 
radiographiques;  réactifs de diagnostic conçus 
pour être employés sur le patient CP JOB/RO/2 
 Page 73 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire;  
ciments pour la réfection osseuse CP 
3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour 
soins de première urgence CP, sauf si ce changement résulte de la 
simple présentation sous forme de 
trousses ou de boîtes  
3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base 
d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides CP 
3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel 
conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales 
ou des examens médicaux ou comme agent de 
couplage entre le corps et  les instruments médicauxCSP, sauf à partir du n° 3824.90 
  
3006.80 - Déchets pharmaceutiques: Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
 -- Glandes et autres organes à usages 
opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés;  
extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou 
d'autres organes ou de leurs sécrétions;  héparine et ses sels;  autres substances humaines ou animales 
préparées à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs  
ex3006.80 a) --- Glandes et autres organes, à l'état desséché, 
même pulvérisés CSPF, sauf à partir du n° 30.01 
ex3006.80 b) --- Extraits de glandes ou d'autres organes ou de 
leurs sécrétion CSPF, sauf à par tir du n° 3001.20 
ex3006.80 c) --- Autres CSPF, sauf à partir du n° 3001.90 
 -- Sang humain;  sang animal préparé en vue 
d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic;  antisérums, autres fractions du sang, 
produits immunologiques modifiés, même obtenus 
par voie biotechnologiq ue;  vaccins, toxines, 
cultures de micro-organismes (à l'exclusion des 
levures) et produits similaires  
ex3006. 80 d ) --- Antisérums, autres fractions du sang, produits 
immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique CSPF, sauf à par tir du n° 3002.10 
ex3006.80 e) 
ex3006.80 f) 
ex3006.80 g) --- Vaccins pour la médecine humaine 
--- Vaccins pour la médecine vétérinaire 
--- Autres CSPF, sauf à par tir du n° 3002.20 
CSPF, sauf à par tir du n° 3002.30 
CSPF, sauf à par tir du n° 3002.90 
ex3006.80 h) -- Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins 
thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni 
présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail CSPF, sauf à partir du n° 30.03 JOB/RO/2 
Page 74  
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex3006.80 i) -- Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des 
produits mélangés ou non mélangés, préparés à des 
fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être 
administrés par voie percutanée) ou conditionnés 
pour la vente au détail CSPF, sauf à partir du n° 30.04 
 -- Ouates, gazes, bandes et articles analogues 
(pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), 
imprégnés ou recouverts de substances 
pharmaceutiques ou conditionn és pour la vente au 
détail à des fins médicales , chirurgicales, dentaires 
ou vétérinaires  
ex3006.80 j) --- Imprégnés ou recouverts de substances 
pharmaceutiques CSPF, sauf à partir des n° ex30.05 a), 
ex30.05 b) 
ex3006.80 k) --- Non imprégnés ni recouverts de substances 
pharmaceutiques CSPF, sauf à partir des n° ex30.05 a), 
ex30.05 b) ou à partir des positions de la section XI 
 -- Préparations et article s pharmaceutiques visés à 
la note 4 du présent chapitre  
ex3006.80 l) --- Préparations présentées sous forme de gel 
conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines 
parties du corps lors des opérations chirurgicales 
ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et  les instruments médicauxCSPF, sauf à par tir du n° 3006.70 
ex3006.80 m) --- Autres CSPF, sauf à partir des n° 3006.10 à 
3006.60 
Observation:  Il n'est peut-être pas nécessaire de prévoir une exception à la règle par produit pour les 
changements qui sont peu susceptibles de se faire. 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la 
note 4 du présent chapitre. Comme indiqué pour les sous-positions  
3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour 
sutures chirurgicales et a dhésifs stériles pour tissus 
organiques utilisés en chirurgie pour refermer les 
plaies;  laminaires stériles;  hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art 
dentaire CP 
3006.20 - Réactifs destinés à la détermination des groupes 
ou des facteurs sanguins CP 
3006.30 - Préparations opaci fiantes pour examens 
radiographiques;  réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient CP 
3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire;  
ciments pour la réfection osseuse CP JOB/RO/2 
 Page 75 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour 
soins de première urgence CP, sauf si ce changement résulte de la 
simple présentation sous forme de 
trousses ou de boîtes 
3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base 
d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides CP 
3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel 
conçues pour être utilisées en médecine humaine 
ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines 
parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de 
couplage entre le corps et  les instruments médicauxCSP, sauf à partir du n° 3824.90 
 
 
3006.80 - Déchets pharmaceutiques: Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
 -- Glandes et autres organes à usages 
opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés;  extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions;  héparine et 
ses sels;  autres substances humaines ou animales 
préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises 
ailleurs  
ex3006.80 a 
 
ex3006.80 b) --- Glandes et autres organes, à l'état desséché, 
même pulvérisés 
--- Extraits de glandes ou d'autres organes ou de 
leurs sécrétions CSPF 
 
CSPF 
ex3006.80 c) --- Autres CSPF 
 -- Sang humain;  sang animal préparé en vue 
d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic;  antisérums, autres fractions du sang, 
produits immunologiques modifiés, même obtenus 
par voie biotechnologiq ue;  vaccins, toxines, 
cultures de micro-organismes (à l'exclusion des 
levures) et produits similaires  
ex3006.80 d) --- Antisérums, autres fractions du sang, produits 
immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique CSPF 
ex3006.80 e) 
ex3006.80 f) 
ex3006.80 g) ex3006.80 h) --- Vaccins pour la médecine humaine 
--- Vaccins pour la médecine vétérinaire 
--- Autres -- Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins 
thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni 
présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail CSPF 
CSPF 
CSPF CSPF  JOB/RO/2 
Page 76  
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex3006.80 i) -- Médicaments (à l'exclusion des produits des 
n° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des 
produits mélangés ou non mélangés, préparés à des 
fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être 
administrés par voie percutanée) ou conditionnés 
pour la vente au détail CSPF 
 -- Ouates, gazes, bandes et articles analogues 
(pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), 
imprégnés ou recouverts de substances 
pharmaceutiques ou conditionn és pour la vente au 
détail à des fins médicales , chirurgicales, dentaires 
ou vétérinaires  
ex3006.80 j) 
ex3006.80 k) --- Imprégnés ou recouverts de substances 
pharmaceutiques 
--- Non imprégnés ni recouverts de substances 
pharmaceutiques CSPF 
 
CSPF ou à partir des positions de la 
section XI 
 -- Préparations et article s pharmaceutiques visés à 
la note 4 du présent chapitre  
ex3006.80 l) --- Préparations présentées sous forme de gel 
conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines 
parties du corps lors des opérations chirurgicales 
ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et  les instruments médicauxCSPF 
ex3006.80 m) --- Autres CSPF 
Observation:  Comme il n'est peut-être pas nécessaire  de prévoir des exceptions à la règle par produit 
pour les changements qui sont peu susceptibles de se faire, ces exceptions ont été supprimées dans la 
recommandation 2 comme dans la recommandation 1.  Les autres exceptions qui peuvent se présenter au sens commercial peuvent être supprimées s'il est ajouté une note de chapitre indiquant qu'aux fins 
de la position 30.06, la transformation d'un produit en  son propre déchet pharm aceutique tel que défini 
dans la note de Chapitre 4 k) du Système harmonisé  ou la transformation d'un produit en son propre 
déchet clinique tel que défini da ns la note 6 a) du Chapitre 38 du SH ne confère pas l'origine. 
 Une autre solution serait d'envisager d'applique r un seul critère de l'origine pour tous les 
déchets pharmaceutiques.  Par exemple, en appliqua nt la même règle que la plupart des chapitres du 
texte consolidé des règles d'origine non préférentie lles appliquent aux déchets et rebuts:  Le pays 
d'origine est celui dans lequel les déchets de ce tte position sont obtenus ou collectés à la suite 
d'opérations de fabrication ou d' ouvraison, ou d'une consommation . JOB/RO/2 
 Page 77 
 
 
  64. Position 34.01 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
34.01 Savons;  produits et 
préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, 
en barres, en pains, en 
morceaux ou en sujets frappés, même contenant du 
savon;  papier, ouates, feutres 
et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de 
savon ou de détergents. 34.01 
 Savons;  produits et 
préparations organiques tensio-actifs à usage de 
savon, en barres, en pains, 
en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du 
savon;  produits et 
préparations organiques tensio-actifs destinés au 
lavage de la peau, sous 
forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la 
vente au détail, même 
contenant du savon;  papier, ouates, feutres et non-tissés, 
imprégnés, enduits ou 
recouverts de savon ou de détergents. Création d'un nouveau 
n° 3401.30 pour les produits et préparations 
organiques tensio-actifs 
destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide 
ou de crème, conditionnés 
pour la vente au détail, même contenant du savon. 
(Voir le n° 34.02) 
  3401.30 - Produits et préparations 
organiques tensio-actifs 
destinés au lavage de la 
peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés 
pour la vente au détail, 
même contenant du savon  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
34.01 Savons;  produits et préparations organiques 
tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon;  papier, ouates, feutres et 
non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de 
savon ou de détergents. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex34.01 a) - Papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, 
enduits ou recouverts de savon ou de détergents CPF 
ex34.01 b) - Autres CP  
 
 
 JOB/RO/2 
Page 78  
 
  SH2002 Désignation Règle 
34.01 Savons;  produits et préparations organiques 
tensio-actifs à usage de savon, en barres, en 
pains, en morceaux ou en sujets frappés, même 
contenant du savon;  produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la 
peau, sous forme de liquide ou de crème, 
conditionnés pour la vente au détail, même 
contenant du savon;  papier, ouates, feutres et 
non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex34.01 a) - Papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, 
enduits ou recouverts de savon ou de détergents CPF 
ex34.01 b) 
  - Produits et préparations organiques tensio-actifs 
destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon CPF, sauf à partir du n° 34.02 
 
ex34.01 c) - Autres CPF, sauf à partir du n° ex34.01 a) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
34.01 Savons;  produits et préparations organiques 
tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon;  produits et préparations 
organiques tensio-actifs destinés au lavage de la 
peau, sous forme de liquide ou de crème, 
conditionnés pour la vente au détail, même 
contenant du savon;  papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de 
savon ou de détergents. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex34.01 a) - Papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, 
enduits ou recouverts de savon ou de détergents CPF 
ex34.01 b) 
 
 - Produits et préparations organiques tensio-actifs 
destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente 
au détail, même contenant du savon CPF, sauf à partir du n° 34.02 
 
ex34.01 c) - Autres CPF, sauf à partir du n° ex3401 a) 
Observation:  Les produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous 
forme de liquide, étaient classés (SH1996) dans le n° 3402.20 – préparations conditionnées pour la 
vente au détail.  La règle qui s'applique à cette sous-position est la règle CP.  Dans la règle du 
SH1996:  1) le passage au n° ex34.01 a) et b) à partir des produits et préparations organiques 
tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous fo rme de liquide, conférait l'origine et 2) le passage 
aux produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de 
liquide, à partir d'autres sous-positions du n° 34.02 ne conférait pas l'origine. 
 Par conséquent, il semble nécessaire de créer une autre subdivision dans la règle transposée 
applicable aux produits et préparations organiques te nsio-actifs destinés au lavage de la peau, sous 
forme de liquide.  Cette nouvelle subdivision doit avoir une règle CPF pour garantir que le passage 
aux produits organiques tensio-actifs à partir du n° ex3401 a) et b) confère l'origine.  De plus, il faut JOB/RO/2 
 Page 79 
 
 
  prévoir une exception afin que le passage aux pr oduits organiques tensio-actifs à partir des 
sous-positions du n° 34.02 ne confère pas l'origine.  Dans le cas du n° ex34.01 b) (position fractionnée 
c dans la règle du SH2002), la règle CPF, sauf à partir du n° ex34.01 a), garantit que le passage à 
partir des produits organiques tensio-actifs confère l'origine. 
65. Position 34.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
34.02 Agents de surface organiques 
(autres que les savons);  préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y 
compris les préparations 
auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, 
même contenant du savon, 
autres que celles du n° 34.01. 34.02 Agents de surface organiques 
(autres que les savons);  préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y 
compris les préparations 
auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, 
même contenant du savon, 
autres que celles du n° 34.01.Création d'un nouveau 
n° 3401.30 pour les produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au 
lavage de la peau, sous 
forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la 
vente au détail, même 
contenant du savon 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
34.02 Agents de surface organiques (autres que les 
savons);  préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de 
nettoyage, même contenant du savon, autres que 
celles du n° 34.01. Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Agents de surface organiques, même 
conditionnés pour la vente au détail:  
3402.11 -- Anioniques CSP 
3402.12 -- Cationiques CSP 
3402.13 -- Non-ioniques CSP 
3402.19 -- Autres CSP 
3402.20 - Préparations conditionnées pour la vente au 
détail CP 
3402.90 - Autres CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
34.02 Agents de surface organiques (autres que les 
savons);  préparations tensio-actives, préparations 
pour lessives (y compris les préparations 
auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que 
celles du n° 34.01. Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Agents de surface organiques, même 
conditionnés pour la vente au détail:  
3402.11 -- Anioniques CSP JOB/RO/2 
Page 80  
 
  SH2002 Désignation Règle 
3402.12 -- Cationiques CSP 
3402.13 -- Non-ioniques CSP 
3402.19 -- Autres CSP 
3402.20 - Préparations conditionnées pour la vente au 
détail CP, sauf à partir du n° ex34.01 b) 
3402.90 - Autres CP, sauf à partir du n° ex34.01 b) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
34.02 Agents de surface organiques (autres que les 
savons);  préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de 
nettoyage, même contenant du savon, autres que 
celles du nº 34.01. Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Agents de surface organiques, même 
conditionnés pour la vente au détail:  
3402.11 -- Anioniques CSP 
3402.12 -- Cationiques CSP 
3402.13 -- Non-ioniques CSP 
3402.19 -- Autres CSP 
3402.20 - Préparations conditionnées pour la vente au 
détail CP, sauf à partir du n° ex34.01 b) 
3402.90 - Autres CP, sauf à partir du n° ex34.01 b) 
 
Observation:  Il faut prévoir une exception afin  de garantir que le passage aux préparations 
conditionnées pour la vente au détail du n° 3402.20 à partir des produits et préparations organiques 
tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous  forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la 
vente au détail, même contenant du savon, qui sont maintenant classés dans le n° ex34.01, ne confère 
pas l'origine. 
66. Position 37.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
37.02 Pellicules photographiques 
sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, 
en autres matières que le 
papier, le carton ou les textiles;  pellicules 
photographiques à 
développement et tirage instantanés, en rouleaux, 
sensibilisées, non 
impressionnées. 
- Autres: 37.02 Pellicules photographiques 
sensibilisées, non impressionnées, en 
rouleaux, en autres matières 
que le papier, le carton ou les textiles;  pellicules 
photographiques à 
développement et tirage instantanés, en rouleaux, 
sensibilisées, non 
impressionnées. 
- Autres: La suppression du 
n° 3702.92 et l'élargissement de la portée 
du n° 3702.91 entraînent le 
transfert de ces produits dans le n° 3702.91. JOB/RO/2 
 Page 81 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
3702.91 -- D'une largeur n'excédant 
pas 16 mm et d'une longueur 
n'excédant pas 14 m 3702.91 -- D'une largeur n'excédant 
pas 16 mm  
3702.92 -- D'une largeur n'excédant 
pas 16 mm et d'une longueur excédant 14 m - (supprimé)  
3702.93 -- D'une largeur excédant 
16 mm mais n'excédant pas 
35 mm et d'une longueur 
n'excédant pas 30 m 3702.93 -- D'une largeur excédant 
16 mm mais n'excédant pas 
35 mm et d'une longueur 
n'excédant pas 30 m  
3702.94 -- D'une largeur excédant 
16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur 
excédant 30 m 3702.94 -- D'une largeur excédant 
16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur 
excédant 30 m  
3702.95 -- D'une largeur excédant 
35 mm 3702.95 -- D'une largeur excédant 
35 mm  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non 
impressionnées, en rouleaux, en autres matières 
que le papier, le carton ou les textiles;  pellicules 
photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non 
impressionnées. CP, sauf à partir du n° 37.01 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non 
impressionnées, en rouleaux, en autres matières 
que le papier, le carton ou les textiles;  pellicules 
photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non 
impressionnées. CP, sauf à partir du n° 37.01 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non 
impressionnées, en rouleaux, en autres matières 
que le papier, le carton ou les textiles;  pellicules 
photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non 
impressionnées. CP, sauf à partir du n° 37.01 
 
Observation:  L'amendement apporté à la nomenclature  s'effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/2 
Page 82  
 
  67. Position 38.17 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
38.17 Alkylbenzènes en mélanges et 
alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des 
n° 27.07 ou 29.02. 38.17 Alkylbenzènes en mélanges 
et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux 
des n° 27.07 ou 29.02. Simplification du n° 38.17 
pour cause de faibles volumes d'échanges 
3817.10 
3817.20 - Alkylbenzènes en mélanges 
-Alkylnaphtalènes en 
mélanges 3817.00 Alkylbenzènes en mélanges 
et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n° 27.07 ou 29.02.  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
38.17 Alkylbenzènes en mélange s et alkylnaphtalènes 
en mélanges, autres que ceux des n  27.07 ou 
29.02. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
38.17 Alkylbenzènes en mélange s et alkylnaphtalènes 
en mélanges, autres que ceux des n  27.07 ou 
29.02. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
38.17 Alkylbenzènes en mélange s et alkylnaphtalènes 
en mélanges, autres que ceux des n  27.07 ou 
29.02. CP 
 
Observation:  L'amendement apporté à la nomenclature  s'effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/2 
 Page 83 
 
 
  68. Position 38.22 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
38.22 Réactifs de diagnostic ou de 
laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de 
laboratoire préparés, même 
présentés sur un support, autres que ceux des n° 30.02 
ou 30.06. 
 38.22 Réactifs de diagnostic ou de 
laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou 
de laboratoire préparés, 
même présentés sur un support, autres que ceux des 
n° 30.02 ou 30.06;  
matériaux de référence certifiés. La portée du n° 38.22 a été 
élargie pour couvrir "les matériaux de référence 
certifiés".  Ces matériaux 
sont définis dans la nouvelle note 2 du 
Chapitre 38.  À l'exception 
des produits des Chapitres 28 ou 29, pour le 
classement de ces matières, 
le n° 38.22 prévaut sur toute autre position de la 
nomenclature. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout 
support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire 
préparés, même présentés sur un support, autres 
que ceux des n  30.02 ou 30.06. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout 
support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire 
préparés, même présentés sur un support, autres 
que ceux des n  30.02 ou 30.06;  matériaux de 
référence certifiés. CP, ou changement à partir de 
matériaux de référence certifiés ou à ces 
matériaux 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 14 
 
SH2002 Désignation Règle 
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout 
support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres 
que ceux des n  30.02 ou 30.06;  matériaux de 
référence certifiés. Comme indiqué pour la position 
fractionnée 
ex38.22 a) 
ex38.22 b) - Matériaux de référence certifiés 
- Autres CPF 
CP 
 
                                                      
4 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications t echniques liées aux amendeme nts du Système harmonisé. JOB/RO/2 
Page 84  
 
  69. Position 38.24 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
38.24 
  Liants préparés pour moules 
ou noyaux de fonderie;  produits chimiques et 
préparations des industries 
chimiques ou des industries connexes (y compris celles 
consistant en mélanges de 
produits naturels), non dénommés ni compris 
ailleurs;  produits résiduaires 
des industries chimiques ou des industries connexes, non 
dénommés ni compris 
ailleurs. 38.24 
 Liants préparés pour moules 
ou noyaux de fonderie;  produits chimiques et 
préparations des industries 
chimiques ou des industries connexes (y compris celles 
consistant en mélanges de 
produits naturels), non dénommés ni compris 
ailleurs. 
 Certains types de déchets 
sont définis dans les nouvelles notes 4, 5 et 6 du 
Chapitre 38.  Dans le même 
temps, les nouveaux n° 38.25 et 3825.10 
à 3825.90 ont été créés. 
3824.90 - Autres 3824.90 - Autres  
  38.25 Produits résiduaires des 
industries chimiques ou des 
industries connexes, non 
dénommés ni compris ailleurs;  déchets 
municipaux;  boues 
d'épuration;  autres déchets mentionnés dans la note 6 
du présent chapitre.  
  3825.10 
3825.20 3825.30 - Déchets municipaux 
- Boues d'épuration - Déchets cliniques  
   
 
3825.41 
3825.49 3825.50
 
 
 
  
 
 
 
3825.61
 - Déchets de solvants 
organiques: 
-- Halogénés -- Autres - Déchets de solutions 
(liqueurs) décapantes pour 
métaux, de liquides 
hydrauliques, de liquides 
pour freins et de liquides antigel 
- Autres déchets des 
industries chimiques ou des 
industries connexes: 
-- Contenant principalement 
des constituants organiques  
  3825.69 
3825.90 -- Autres 
- Autres  
 JOB/RO/2 
 Page 85 
 
 
  b) Rectification technique5 
SH1996 Désignation Règle 
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;  
produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non 
dénommés ni compris ailleurs;  produits résiduaires 
des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de 
fonderie;  produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes 
(y compris celles consistant en mélanges de 
produits naturels), non dénommés ni compris 
ailleurs. CSP 
3824.71 -- Contenant des hydrocarbures acycliques 
perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore CSP, sauf à partir du n° ex3825.41 a) 
(déchets de solvants organiques perhalogénés) 
3824.79 -- Autres CSP, sauf à partir du n° ex3825.41 a) 
(déchets de solvants organiques perhalogénés) 
3824.90 - Autres CSP, sauf à partir des n° 3006.70, 
3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69 ou 3825.90 ou des 
n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), 
3825.30 a) ou du n° ex3825.41 b) (autres que les déchets de solvants 
organiques perhalogénés) 
38.25 Produits résiduaires des industries chimiques ou 
des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs;  déchets municipaux;  boues 
d'épuration;  autres déchets mentionnés dans la 
note 6 du présent chapitre. Comme indiqué au niveau de la 
sous-position 
3825.10 - Déchets municipaux CSP, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69 ou 3825.90 ou des n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), 
3825.30 a) ou du n° ex3825.41 b) 
(autres que les déchets de solvants organiques perhalogénés) 
                                                      
5 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications t echniques liées aux amendeme nts du Système harmonisé. JOB/RO/2 
Page 86  
 
  SH2002 Désignation Règle 
3825.20 - Boues d'épuration CSP, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.10, 3825.49, 3825.50, 
3825.61, 3825.69 ou 3825.90 ou des 
n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), 3825.30 a) ou ex3825.41 b) (autres que 
les déchets de solvants organiques 
perhalogénés) 
3825.30 - Déchets cliniques Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée  
ex3825.30 a) 
 
  -- Produits résiduaires des industries chimiques 
ou des industries connexes, non dénommés ni 
compris ailleurs (contenu de la 
sous-position 3824.90 (SH96)) CSPF, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.10, 3825.20, 3825.49, 
3825.50, 3825.61, 3825.69 ou 3825.90 
ou des n° ex2842.10 a), ex3006.80 l) ou du n° ex3825.41 b) (autres que les 
déchets de solvants organiques 
perhalogénés) 
ex3825.30 b) 
  Ouates, gazes, bandes et articles analogues 
(pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditi onnés (contenu du 
n° ex30.05 a) (SH96)) CSPF, sauf à partir du n° 30.05 ou des 
n° ex3006.80 ou ex3825.30 c) 
ex3825.30 c) 
 -- Ouates, gazes, bandes et articles analogues 
(pansements, sparadraps, sinapismes, par 
exemple), conditionnés pour la vente au détail à 
des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou 
vétérinaires (contenu du n° ex30.05 b) (SH96)) CSPF, sauf à partir des positions de la 
section XI ou du n° 30.05 ou des n° ex3006.80 ou ex3825.30 b) 
ex3825.30 d) -- Gants pour chirurgie (contenu du n° 4015.11 
(SH96)) CSPF, sauf à partir du n° 40.15 
ex3825.30 e) -- Seringues, avec ou sans aiguilles (contenu du 
n° 9018.31 (SH96)) CSPF, sauf à partir du n° 9018.31 
ex3825.30 f) -- Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à 
sutures (contenu du n° 9018.32 (SH96)) CSPF, sauf à partir du n° 9018.32 
ex3825.30 g) -- Autres aiguilles, cathéters, canules et 
instruments similaires (contenu du n° 9018.39 
(SH96)) CSPF, sauf à partir du n° 9018.39 
 - Déchets de solvants organiques:  
3825.41 -- Halogénés Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée  
ex3825.41 a) -- Déchets de solvants organiques perhalogénés  CSPF, sauf à partir des n° 3824.71 ou 
3824.79 
ex3825.41 b) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.10, 3825.20, 3825.49, 
3825.50, 3825.61, 3825.69 ou 3825.90 
ou des n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), ex3825.30 a) JOB/RO/2 
 Page 87 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
3825.49 -- Autres CSP, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.10, 3825.20, 3825.50, 
3825.61, 3825.69 ou 3825.90 ou des 
n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), ex3825.30 a) ou ex3825.41 b) (autres 
que les déchets de solvants organiques 
perhalogénés) 
3825.50 - Déchets de solutions ( liqueurs) décapantes pour 
métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel CSP, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.61, 3825.69 ou 3825.90 ou des n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), 
ex3825.30 a) ou ex3825.41 b) (autres 
que les déchets de solvants organiques perhalogénés) 
 - Autres déchets des industries chimiques ou des 
industries connexes:  
3825.61 -- Contenant principalement des constituants 
organiques CSP, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.69 ou 3825.90 ou des n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), 
ex3825.30 a) ou ex3825.41 b) (autres 
que les déchets de solvants organiques perhalogénés) 
3825.69 -- Autres CSP, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61 ou 3825.90 ou des 
n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), 
ex3825.30 a) ou ex3825.41 b) (autres que les déchets de solvants organiques 
perhalogénés) 
3825.90 
 - Autres 
 CSP, sauf à partir des n° 3006.70, 
3824.90, 3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61 ou 3825.69 ou des 
n° ex2842.10 a), ex3006.80 l), 
ex3825.30 a) ou ex3825.41 b) (autres que les déchets de solvants organiques 
perhalogénés) 
 
c) Recommandation du Secrétariat6 
 
SH2002 Désignation Règle 
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de 
fonderie;  produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de 
produits naturels), non dénommés ni compris 
ailleurs. CSP 
                                                      
6 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications t echniques liées aux amendeme nts du Système harmonisé. JOB/RO/2 
Page 88  
 
  SH2002 Désignation Règle 
38.25 Produits résiduaires des industries chimiques ou 
des industries connexes, non dénommés ni 
compris ailleurs;  déchets municipaux;  boues 
d'épuration;  autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre. Option A:  CP 
Option B:  Le pays d'origine est celui 
dans lequel les déchets de cette position 
sont obtenus ou collectés à la suite 
d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou d'une consommation. 
 
70. Position 39.20 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
39.20 
 
 
  
 
  
 
 
3920.41 Autres plaques, feuilles, 
pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques non 
alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement 
associées à d'autres matières, 
sans support.  
- En polymères du chlorure de 
vinyle: 
-- Rigides 39.20 
 Autres plaques, feuilles, 
pellicules, bandes et lames, 
en matières plastiques non 
alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un 
support, ni pareillement 
associées à d'autres matières. 
- En polymères du chlorure 
de vinyle: Création de nouveaux 
n° 3920.43 et 3920.49 en 
vue de classer les produits 
des n° 3920.41 et 3920.42 actuels en fonction de leur 
teneur en plastifiants 
3920.42 -- Souples 3920.43
 
3920.49 -- Contenant en poids au 
moins 6% de plastifiants 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et 
lames, en matières plastiques non alvéolaires, non 
renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées 
à d'autres matières, sans support. CP, ou passage au sein de la position 
résultant de la déposition sous vide de 
métal à la surface des matières 
plastiques. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et 
lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, 
ni pareillement associées à d'autres matières. CP, ou passage au sein de la position 
résultant de la déposition sous vide de métal à la surface des matières 
plastiques 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et 
lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, 
ni pareillement associées à d'autres matières. CP, ou passage au sein de la position 
résultant de la déposition sous vide de métal à la surface des matières 
plastiques 
 JOB/RO/2 
 Page 89 
 
 
  Observation:  L'amendement apporté à la nomenclature  s'effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
71. Position 39.22 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
39.22 
 
 Baignoires, douches, 
lavabos, bidets, cuvettes 
d'aisance et leurs sièges et 
couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires 
pour usages sanitaires ou 
hygiéniques, en matières plastiques. 39.22 
 
 Baignoires, douches, éviers, 
lavabos, bidets, cuvettes 
d'aisance et leurs sièges et 
couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires 
pour usages sanitaires ou 
hygiéniques, en matières plastiques. La portée du n° 3922.10 a 
été élargie pour couvrir les 
éviers. 
3922.10 - Baignoires, douches et 
lavabos 3922.10 - Baignoires, douches, éviers 
et lavabos  
3922.20 - Sièges et couvercles de 
cuvettes d'aisance 3922.20 - Sièges et couvercles de 
cuvettes d'aisance  
3922.90 - Autres 3922.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
39.22 Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes 
d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs 
de chasse et articles similaires pour usages 
sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
39.22 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, 
cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières 
plastiques. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
39.22 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, 
cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, 
réservoirs de chasse et articles similaires pour 
usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. CP 
 
Observation:  L'amendement apporté à la nomenclature  s'effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/2 
Page 90  
 
  72. Position 40.09 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
40.09 
  Tubes et tuyaux en 
caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs 
accessoires (joints, coudes, 
raccords, par exemple). 40.09 
 Tubes et tuyaux en 
caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs 
accessoires (joints, coudes, 
raccords, par exemple). Création de nouveaux 
n° 4009.11 à 4009.42 au sein du n° 40.09 pour les 
tubes et tuyaux en 
caoutchouc vulcanisé pourvus de leurs 
accessoires en vue de 
fournir les mêmes données statistiques que pour les 
mêmes articles sans 
accessoires.  Cela entraîne la suppression du 
n° 4009.50 et le transfert 
de ce produit dans les nouveaux n° 4009.12, 
4009.22, 4009.32 et 
4009.42 4009.10 - Non renforcés d'autres 
matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires  - Non renforcés à l'aide 
d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières: 
  4009.11 
4009.12 -- Sans accessoires 
-- Avec accessoires 
4009.20 - Renforcés seulement de 
métal ou autrement associés 
seulement à du métal, sans 
accessoires  - Renforcés seulement à 
l'aide de métal ou autrement 
associés seulement à du 
métal: 
  4009.21 
4009.22 -- Sans accessoires 
-- Avec accessoires 
4009.30 - Renforcés seulement de 
matières textiles ou 
autrement associés seulement 
à des matières textiles, sans accessoires  - Renforcés seulement à 
l'aide de matières textiles ou 
autrement associés seulement 
à des matières textiles:  
  4009.31 
4009.32 -- Sans accessoires 
-- Avec accessoires  
4009.40 - Renforcés d'autres matières 
ou autrement associés à 
d'autres matières, sans 
accessoires  - Renforcés à l'aide d'autres 
matières ou autrement 
associés à d'autres matières:  
  4009.41 
4009.42 -- Sans accessoires 
-- Avec accessoires  
4009.50 - Avec accesso ires - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non 
durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, 
coudes, raccords, par exemple). CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non 
durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, 
coudes, raccords, par exemple).  CP 
 JOB/RO/2 
 Page 91 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non 
durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, 
coudes, raccords, par exemple). CP 
 
Observation:  L'amendement apporté à la nomenclature  s'effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
73. Position 40.10  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
40.10 Courroies transporteuses ou 
de transmission, en 
caoutchouc vulcanisé. 
- Courroies de transmission: 40.10 Courroies transporteuses ou 
de transmission, en 
caoutchouc vulcanisé. 
- Courroies de transmission:Création de nouveaux 
n° 4010.31 et 4010.33 pour 
les courroies striées en vue 
de leur spécialisation 
4010.21 -- Courroies de transmission 
de section trapézoïdale même striées sans fin d'une circonférence excédant 60 cm 
mais n'excédant pas 180 cm 4010.31 -- Courroies de transmission 
sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure 
excédant 60 cm mais 
n'excédant pas 180 cm  
  4010.32 -- Courroies de transmission 
sans fin, de section trapézoïdale autres que 
striées, d'une circonférence 
extérieure excédant 60 cm 
mais n'excédant pas 180 cm  
4010.22 -- Courroies de transmission 
de section trapézoïdale même striées sans fin d'une circonférence excédant 
180 cm mais n'excédant pas 
240 cm 4010.33 
 -- Courroies de transmission 
sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure 
excédant 180 cm mais 
n'excédant pas 240 cm  
  4010.34 -- Courroies de transmission 
sans fin, de section trapézoïdale, autres que 
striées, d'une circonférence 
extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm  
4010.23 -- Courroies de transmission 
crantées (synchrones) sans fin 
d'une circonférence excédant 
60 cm mais n'excédant pas 150 cm 4010.35 -- Courroies de transmission 
sans fin, crantées 
(synchrones), d'une 
circonférence extérieure excédant 60 cm mais 
n'excédant pas 150 cm  JOB/RO/2 
Page 92  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
4010.24 -- Courroies de transmission 
crantées (synchrones) sans fin 
d'une circonférence excédant 
150 cm mais n'excédant pas 198 cm 4010.36 -- Courroies de transmission 
sans fin, crantées 
(synchrones), d'une 
circonférence extérieure excédant 150 cm mais 
n'excédant pas 198 cm  
4010.29 -- Autres 4010.39 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en 
caoutchouc vulcanisé. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en 
caoutchouc vulcanisé. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en 
caoutchouc vulcanisé. CP 
 
Observation:  L'amendement apporté à la nomenclature  s'effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
74. Position 40.11 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
40.11 Pneumatiques neufs, en 
caoutchouc. 40.11 
 Pneumatiques neufs, en 
caoutchouc. 
- Autres, à crampons, à 
chevrons ou similaires: Création de nouveaux 
n° 4011.61 à 4011.99 pour les pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et 
engins agricoles et 
forestiers et pour les 
véhicules et engins de génie 
civil et de manutention industrielle   4011.61 -- Des types utilisés pour les 
véhicules et engins agricoles et forestiers 
  4011.62 -- Des types utilisés pour les 
véhicules et engins de génie civil et de manutention 
industrielle, pour jantes d'un 
diamètre inférieur ou égal à 61 cm JOB/RO/2 
 Page 93 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
  4011.63 -- Des types utilisés pour les 
véhicules et engins de génie 
civil et de manutention 
industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm  
  4011.69 -- Autres  
 
4011.91 - Autres: 
-- À crampons, à chevrons 
ou similaires  
4011.92 - Autres: 
-- Des types utilisés pour les 
véhicules et engins agricoles 
et forestiers  
  4011.93
   
 
 
4011.94 -- Des types utilisés pour les 
véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un 
diamètre inférieur ou égal à 
61 cm 
-- Des types utilisés pour les 
véhicules et engins de génie 
civil et de manutention 
industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm  
4011.99 -- Autres 4011.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
40.11 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
40.11 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
40.11 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. CP 
 
Observation:  L'amendement apporté à la nomenclature  s'effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/2 
Page 94  
 
  75. Position 40.12 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
40.12 
 Pneumatiques rechapés ou 
usagés en caoutchouc;  bandages, bandes de 
roulement amovibles pour 
pneumatiques et "flaps", en caoutchouc. 40.12 
 Pneumatiques rechapés ou 
usagés en caoutchouc;  bandages, bandes de 
roulement pour 
pneumatiques et "flaps" en caoutchouc. Le n° 4012.10 a été scindé 
pour créer de nouveaux n° 4012.11, 4012.12 et 
4012.13 pour les 
pneumatiques rechapés des types utilisés pour les 
voitures de tourisme, les 
autobus ou les camions, ou les véhicules aériens. 
4012.10 - Pneumatiques rechapés  - Pneumatiques rechapés: 
  4012.11 -- Des types utilisés pour les 
voitures de tourisme (y compris les voitures du type 
"break" et les voitures de 
course) 
  4012.12 -- Des types utilisés pour 
autobus ou camions  
  4012.13
 
4012.19 -- Des types utilisés pour 
véhicules  aériens  
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
40.12 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc;  
bandages, bandes de roulement amovibles pour 
pneumatiques et "flaps", en caoutchouc. Comme indiqué pour les sous-positions  
4012.10 - Pneumatiques rechapés CSP 
4012.20 - Pneumatiques usagés Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette sous-position ont été regroupées et emballées, en dernier lieu, en vue de constituer un 
envoi. 
4012.90 - Autres CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
40.12 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc;  
bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps" en caoutchouc. Comme indiqué pour les sous-positions  
 - Pneumatiques rechapés Comme indiqué au niveau de la 
sous-position 
4012.11 -- Des types utilisés pour les voitures de tourisme 
(y compris les voitures du type "break" et les 
voitures de course) CSP, sauf à partir des n° 4012.12, 
4012.13 ou 4012.19 
4012.12 -- Des types utilisés pour autobus ou camions CSP, sauf à partir des n° 4012.11, 
4012.13 ou 4012.19 JOB/RO/2 
 Page 95 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
4012.13 -- Des types utilisés pour véhicules  aériens  CSP, sauf à partir des n° 4012.11, 
4012.12 ou 4012.19 
4012.19 -- Autres CSP, sauf à partir des n° 4012.11, 
4012.12 ou 4012.13 
4012.20 - Pneumatiques usagés Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette sous-position 
ont été regroupées et emballées, en dernier lieu, en vue de constituer un 
envoi. 
4012.90 - Autres CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat7 
SH2002 Désignation Règle 
40.12 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc;  
bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps" en caoutchouc. Comme indiqué pour les sous-positions  
 - Pneumatiques rechapés Comme indiqué au niveau de la 
sous-position 
4012.11 -- Des types utilisés pour les voitures de tourisme 
(y compris les voitures du type "break" et les 
voitures de course) CSP 
4012.12 -- Des types utilisés pour autobus ou camions CSP 
4012.13 -- Des types utilisés pour véhicules  aériens  CSP 
4012.19 -- Autres CSP 
4012.20 - Pneumatiques usagés Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette sous-position ont été regroupées et emballées, en 
dernier lieu, en vue de constituer un 
envoi. 
4012.90 - Autres CP 
 
Note de chapitre:  Un changement de classificat ion résultant d'un changement d'utilisation d'une 
marchandise n'est pas considéré comme étant le ch angement requis par la règle présentée dans la 
matrice. 
76. Position 40.15 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
40.15 Vêtements et accessoires du 
vêtement (y compris les gants) en caoutchouc 
vulcanisé non durci, pour tous 
usages. 40.15 Vêtements et accessoires du 
vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 
en caoutchouc vulcanisé 
non durci, pour tous usages. Certains types de déchets 
sont définis dans les nouvelles notes 4, 5 et 6 du 
Chapitre 38. 
                                                      
7 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications t echniques liées aux amendeme nts du Système harmonisé. JOB/RO/2 
Page 96  
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
40.15 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris 
les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. CP 
 
  
SH2002 Désignation Règle 
40.15 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris 
les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. CP, sauf à partir du n° ex3825.30 d) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
40.15 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris 
les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. CP 
 
Observation:  Dans le SH2002, les gants pour la chirurgie (déchets seulement ) sont classés parmi les 
déchets cliniques du n° 3825.30.  Il est peu probable que les gants pour la chirurgie passent à l'état de 
déchets de gants pour la chirurgie.  Par conséque nt, il n'est peut-être pas nécessaire de prévoir une 
exception. 
77. Position 41.01 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
41.01 Peaux brutes de bovins ou 
d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais 
non tannées ni parcheminées 
ni autrement préparées), même épilées ou refendues. 
 41.01 Cuirs et peaux bruts de 
bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, 
picklés ou autrement 
conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement 
préparés), même épilés ou 
refendus. Le critère de poids actuel a 
été modifié pour augmenter le poids maximal (de 14 kg à 16 kg) des cuirs et des 
peaux bruts entiers, frais, 
salés verts ou préparés autrement que secs ou salés 
secs des n° 4101.20 
et 4101.50 JOB/RO/2 
 Page 97 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
4101.10 -Peaux entières de bovins, 
d'un poids unitaire n'excédant 
pas 8 kg lorsqu'elles sont 
sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg 
lorsqu'elles sont fraîches, 
salées vertes ou autrement 
conservées - (supprimé)  
 
 
  
 
Dans le même temps, une 
nouvelle note 2 du 
Chapitre 41 a été créée, entraînant le transfert des 
cuirs et des peaux ayant 
subi certaines opérations de tannage des n° 41.04 
à 41.07 vers les n° 41.01 
à 41.03.  - Autres peaux de bovins, 
fraîches ou salées vertes: 4101.20 - Cuirs et peaux bruts 
entiers, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg 
lorsqu'ils sont salés secs et 
16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement 
conservés 
4101.21 
4101.22 4101.29 4101.30 -- Entières 
-- Croupons et demi-croupons --Autres -
 Autres peaux de bovins, 
autrement conservées - 
- - - (supprimé) 
(supprimé) (supprimé) (supprimé)  
4101.40 - Peaux d'équidés - (supprimé)  
  4101.50
 
 
4101.90 - Cuirs et peaux bruts 
entiers, d'un poids unitaire 
excédant 16 kg 
- Autres, y compris les 
croupons, demi-croupons et 
flancs  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.01 Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou 
salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni 
autrement préparées), même épilées ou refendues.CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les 
buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autr ement conservés, mais 
non tannés ni parcheminés ni autrement 
préparés), même épilés ou refendus. CP 
 JOB/RO/2 
Page 98  
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les 
buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autr ement conservés, mais 
non tannés ni parcheminés ni autrement 
préparés), même épilés ou refendus. CP 
 
Observation:  Le transfert des cuirs et des p eaux de bovins ou d'équidés ayant subi certaines 
opérations de tannage réversibles du n° 41. 04 du SH1996 aux n° 4101.20, 4101.50 et 4101.90 du 
SH2002 ne change pas la portée de la règle d'origine.   Par conséquent, aucune  rectification technique 
n'est nécessaire. 
78. Position 41.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
41.02 Peaux brutes d'ovins 
(fraîches, ou salées, séchées, 
chaulées, picklées ou 
autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées 
ni autrement préparées), 
même épilées ou refendues, autres que celles exclues par 
la note 1 c) du présent 
chapitre. 41.02 Peaux brutes d'ovins 
(fraîches, ou salées, séchées, 
chaulées, picklées ou 
autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées 
ni autrement préparées), 
même épilées ou refendues, autres que celles exclues par 
la note 1 c) du présent 
chapitre. Une nouvelle note 2 du 
Chapitre 41 a été créée, 
entraînant le transfert des 
cuirs et des peaux ayant subi certaines opérations de 
tannage des n° 41.04 
à 41.07 vers les n° 41.01 à 41.03. 
4102.10 - Lainées 
- Épilées ou sans laine: 4102.10 - Lainées 
- Épilées ou sans laine:  
4102.21 -- Picklées 4102.21 -- Picklées  
4102.29 -- Autres 4102.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, 
chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées  ou refendues, autres 
que celles exclues par la note 1 c) du présent 
chapitre. CP 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 99 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, 
chaulées, picklées ou autrement conservées, mais 
non tannées ni parcheminées ni autrement 
préparées), même épilées  ou refendues, autres 
que celles exclues par la note 1 c) du présent 
chapitre. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, 
chaulées, picklées ou autrement conservées, mais 
non tannées ni parcheminées ni autrement 
préparées), même épilées  ou refendues, autres 
que celles exclues par la note 1 c) du présent 
chapitre. CP 
 
Observation:  Le transfert des cuirs et des peaux d'ovins ayant subi certaines opérations de tannage 
réversibles du n° 41.05 du SH1996 aux n° 4102.21 et 4102.29 du SH2002 ne change pas la portée de 
la règle d'origine.  Par conséquent, aucu ne rectification technique n'est nécessaire. 
79. Position 41.03 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
41.03 Autres peaux brutes (fraîches, 
ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement 
conservées, mais non tannées 
ni parcheminées ni autrement 
préparées), même épilées ou 
refendues, autres que celles exclues par les notes 1 b) ou 
1 c) du présent chapitre. 41.03 Autres cuirs et peaux bruts 
(frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou 
autrement conservés, mais 
non tannés ni parcheminés 
ni autrement préparés), 
même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par 
les notes 1 b) ou 1 c) du 
présent chapitre. Création d'un nouveau 
n° 4103.30 pour les peaux brutes de porcins. 
 
Dans le même temps, une 
nouvelle note 2 du Chapitre 41 a été créée, 
entraînant le transfert des 
cuirs et des peaux ayant subi certaines opérations de 
tannage des n° 41.04 
à 41.07 vers les n° 41.01 à 41.03. 
4103.10 
4103.20 
 4103.90 - De caprins 
- De reptiles 
 - Autres 4103.10 
4103.20 
4103.30 4103.90 - De caprins 
- De reptiles 
- De porcins - Autres 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, 
séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, 
mais non tannés ni parcheminés ni autrement 
préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 b) ou 1 c) du présent 
chapitre. CP 
 JOB/RO/2 
Page 100  
 
  SH2002 Désignation Règle 
41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, 
séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, 
mais non tannés ni parcheminés ni autrement 
préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 b) ou 1 c) du présent 
chapitre. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, 
séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, 
mais non tannés ni parcheminés ni autrement 
préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 b) ou 1 c) du présent 
chapitre. CP 
 
Observation:  Le transfert des cuirs et des peaux de caprins, de reptiles, de por cins et d'autres animaux 
ayant subi certaines opérations de tannage ré versibles des n° 41.06 et 41.07 du SH1996 aux 
n° 4103.10, 4103.20, 4103.30 et 4103.90 du SH2002 ne cha nge pas la portée de la règle d'origine.  Par 
conséquent, aucune rectificati on technique n'est nécessaire. 
80. Position 41.04 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
41.04 Cuirs et peaux épilés de 
bovins et peaux épilées 
d'équidés, préparés, autres 
que ceux des n  41.08 ou 
41.09. 41.04 Cuirs et peaux tannés ou en 
croûte de bovins (y compris 
les buffles) ou d'équidés, 
épilés, même refendus, mais non autrement préparés. La structure du Chapitre 41 
a été révisée en fonction de 
la pratique des milieux 
industriels. 
 Dans le même temps, une 
nouvelle note 2 du 
Chapitre 41 a été créée, 
entraînant le transfert des cuirs et des peaux ayant 
subi certaines opérations de 
tannage des n° 41.04 
à 41.07 vers les n° 41.01 
à 41.03. 4104.10 - Cuirs et peaux entiers de 
bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)  -À l'état humide (y compris 
wet-blue ): 
  4104.11 -- Pleine fleur, non 
refendue;  côtés fleur 
  4104.19 -- Autres 
 - Autres cuirs et peaux de 
bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans 
autre préparation ultérieure, 
même refendus:   
4104.21 -- Cuirs et peaux de bovins, à 
prétannage végétal - (supprimé)  
4104.22 -- Cuirs et peaux de bovins, 
autrement prétannés - (supprimé)  JOB/RO/2 
 Page 101 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
4104.29 -- Autres 
- Autres cuirs et peaux de 
bovins et peaux d'équidés, 
parcheminés ou préparés 
après tannage: - (supprimé)  
4104.31 -- Pleine fleur et pleine fleur 
refendue - (supprimé)  
4104.39 -- Autres - 
 
4104.41
 
4104.49 (supprimé) 
- À l'état sec (en croûte): 
-- Pleine fleur, non 
refendue;  côtés fleur 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.04 Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées 
d'équidés, préparés, autres que ceux des n° 41.08 ou 41.09. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.04 a)  - Provisoirement préparés CP, sauf à partir du n° 41.01 
ex41.04 b) - Tannés à l'état humide [CPF] 
ex41.04 c) - Autres [CPF] 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y 
compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même 
refendus, mais non autrement préparés. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.04 a) - Tannés à l'état humide [CPF] 
ex41.04 b) - Autres [CPF, sauf à partir du n  41.07] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y 
compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.04 a) - Tannés à l'état humide [CPF] 
ex41.04 b) - Autres [CPF] 
 
Observations: 
1. Les cuirs et peaux ayant subi certaines opérati ons de tannage réversibles ont été transférés au 
n° 41.01 du SH2002.  Dans le SH1996, la règle d'orig ine applicable à ces produits était indiquée dans 
le n° ex41.04 a).  Par conséquent, il n'est peut -être pas nécessaire d'indiquer la règle d'origine 
transposée au n° 41.04 pour cette position fractionnée. JOB/RO/2 
Page 102  
 
  2. Les autres cuirs de bovins et d'équid és, préparés après tannage ou dessèchement, 
parcheminés, auparavant classés dans les n° 4104.10, 4104.31 et 4104.39 du SH1996 font maintenant 
partie du n° 41.07 du SH2002.  Dans le SH1996, la règle d'origine applicable à ces produits était 
indiquée dans le n° ex41.04 c).  Par conséquent, dans le SH1996, le passage aux autres cuirs de 
bovins et d'équidés, parcheminés, à partir  d'autres produits classés dans le n° ex41.04 c) ne conférait 
pas l'origine.  Il apparait que le passage à partir  du n° ex41.07 a) du SH2002 au n° ex41.04 b) soit 
théorique;  aussi n'est-il n'est pas nécessaire de prévoir une exception. 
81. Position 41.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
41.05 Peaux épilées d'ovins, 
préparées, autres que celles des n° 41.08 ou 41.09. 41.05 Peaux tannées ou en croûte 
d'ovins, épilées, même refendues, mais non 
autrement préparées. La structure du Chapitre 41 
a été révisée en fonction de la pratique des milieux 
industriels. 
 
  
4105.11 4105.12 4105.19 4105.20 - Tannées ou retannées mais 
sans autre préparation ultérieure, même refendues: 
-- À prétannage végétal -- Autrement prétannées -- Autres - Parcheminées ou préparées 
après tannage 4105.10
  
- - - - 
 
4105.30 - À l'état humide (y compris 
wet-blue ) 
 
(supprimé) (supprimé) (supprimé) (supprimé) 
 
- À l'état sec (en croûte) Dans le même temps, une 
nouvelle note 2 du Chapitre 41 a été créée, 
entraînant le transfert des 
cuirs et des peaux ayant subi certaines opérations de 
tannage des n° 41.04 à 
41.07 vers les n° 41.01 à 41.03. 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.05 Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles 
des n 41.08 ou 41.09. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.05 a) - Provisoirement préparées CP, sauf à partir du n  41.02 
ex41.05 b) - Tannées à l'état humide [CPF] 
ex41.05 c) - Autres [CPF] 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.05 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, 
même refendues, mais non autrement préparées. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.05 a) - Tannées à l'état humide [CPF] 
ex41.05 b) - Autres [CPF, sauf à partir du n  41.12] 
 JOB/RO/2 
 Page 103 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
Recommandation 1 
SH2002 Désignation Règle 
41.05 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, 
même refendues, mais non autrement préparées. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.05 a) - Tannées à l'état humide [CPF] 
ex41.05 b) - Autres [CPF] 
 
Observations: 
1.  Les peaux d'ovins ayant subi certaines opé rations de tannage réversibles sont dorénavant 
classées dans le n° 41.02.  Dans le SH1996, la règl e d'origine applicable à ces produits était indiquée 
dans le n° ex41.05 a).  Par conséquent, il n'est pe ut-être pas nécessaire d'indiquer la règle d'origine 
transposée au n° 41.05 pour cette position fractionnée. 
2.  Les peaux d'ovins préparés après tannage ou dessèchement, parcheminées, auparavant classés 
dans le n° 4105.20 du SH1996 font maintenant pa rtie du n° 41.12 du SH2002.  Dans le SH1996, la 
règle d'origine applicable à ces produits était indiquée dans le n  ex41.05 c).  Par conséquent, dans 
le SH1996, le passage aux peaux épilées d'ovins, pa rcheminés, à partir d'autres produits classés dans 
le n° ex41.05 c) ne conférait pas l'origine.  Il apparait que le passage à par tir du n° 41.12 du SH2002 
au n° ex41.05 b) soit théorique;  aussi n'est-il n'est pas nécessaire de prévoir une exception. 
82. Position 41.06 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
41.06 
  Peaux épilées de caprins, 
préparées, autres que celles 
des n 41.08 ou 41.09. 41.06 
 Cuirs et peaux épilés 
d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, 
même refendus, mais non 
autrement préparés. La structure du Chapitre 41 
a été révisée en fonction de la pratique des milieux industriels. 
 - Tannées ou retannées mais 
sans autre préparation ultérieure, même refendues:    
Dans le même temps, une nouvelle note 2 du 
Chapitre 41 a été créée, 
entraînant le transfert des 
cuirs et des peaux ayant 
subi certaines opérations de tannage des n° 41.04 à 
41.07 vers les n° 41.01 à 
41.03. 4106.11 
4106.12 
4106.19 4106.20 -- À prétannage végétal 
-- Autrement prétannées 
-- Autres - Parcheminées ou préparées 
après tannage - 
- 
- (supprimé) 
(supprimé) 
(supprimé) - De caprins: 
  4106.21
 
4106.22  4106.31 -- À l'état humide (y 
compris wet-blue ) 
-- À l'état sec (en croûte) - De porcins: -- À l'état humide (y 
compris wet-blue ) JOB/RO/2 
Page 104  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
  4106.32 
4106.40 
 4106.91
 
4106.92 -- À l'état sec (en croûte) 
- De reptiles 
- Autres: -- À l'état humide (y 
compris wet-blue ) 
-- À l'état sec (en croûte)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.06 Peaux épilées de caprins, préparées, autres que 
celles des n  41.08 ou 41.09. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.06 a) - Provisoirement préparées CP, sauf à partir du n  41.03 
ex41.06 b) - Tannées à l'état humide [CPF] 
ex41.06 c) - Autres [CPF] 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.06 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux 
d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en 
croûte, même refendus, mais non autrement 
préparés. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.06 a) - Tannés à l'état humide [CPF] 
ex41.06 b) - Autres [CPF, sauf à partir du n  41.13] 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.06 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux 
d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.06 a) - Tannés à l'état humide [CPF] 
ex41.06 b) - Autres [CPF] 
 
Observations: 
1.  Les cuirs et peaux de caprins ayant subi certaines opérations de tanna ge réversibles ont été 
transférés au n° 4103.10 du SH2002 à partir du n° 41.06 du SH1996.  Par con séquent, il n'est peut-être 
pas nécessaire d'indiquer la règle d'orig ine transposée pour le n° ex41.06 a). 
2.  En outre, les cuirs et peaux de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux préparés 
après tannage ou dessèchement, parcheminés, aupa ravant classés dans les n° 41.06 et 41.07 du 
SH1996 font maintenant partie du n°  41.13 du SH2002.  Dans le SH1996,  la règle d'origine applicable 
à ces produits était indiquée dans les n° ex41.06 c) et ex41.07 c).  Par conséquent, dans le SH1996, 
le passage aux  cuirs et peaux de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux, parcheminés, 
à partir d 'autres produits classés dans les n° ex41.06 c) ou ex41.07 c) ne conférait pas l'origine.  JOB/RO/2 
 Page 105 
 
 
  Il apparait que le passage à partir du  n° 41.13 du SH2002 au n° ex41.06 b) soit théorique;  aussi 
n'est-il n'est pas nécessaire de prévoir une exception. 
3.  Aucune rectification technique n'est nécessai re pour le transfert de certains produits des 
n° ex4107.10, ex4107.21, ex4107.29 et e x4107.90 du SH1996 au n° 41.06 du SHS2002. 
83. Position 41.07 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
41.07 Peaux épilées d'autres 
animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des n° 41.08 
ou 41.09. 41.07 
  Cuirs préparés après 
tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de 
bovins (y compris les 
buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que 
ceux du n° 41.14. La structure du Chapitre 41 
a été révisée en fonction de la pratique des milieux industriels. 
 Dans le même temps, une 
nouvelle note 2 du 
Chapitre 41 a été créée, entraînant le transfert des 
cuirs et des peaux ayant 
subi certaines opérations de tannage des n° 41.04 à 
41.07 vers les n° 41.01 à 
41.03. 
4107.10 -De porcins  
4107.11 4107.12 4107.19 - Cuirs et peaux entiers: 
-- Pleine fleur, non refendue-- Côtés fleur -- Autres 
 - De reptiles:   
4107.21 
4107.29 -- À prétannage végétal 
-- Autres - 
- (supprimé) 
(supprimé) 
4107.90 - D'autres animaux  - Autres, y compris les 
bandes:  
  4107.91 
4107.92 
4107.99 -- Pleine fleur, non refendue
-- Côtés fleur 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
ex41.04 c) -Autres [CPF] 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.07 Cuirs préparés après tannage ou après 
dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de 
bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, 
épilés, même refendus, autres que ceux du 
n° 41.14. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex41.07 a) - Parcheminés [CP] 
ex41.07 b) - Autres [CP] 
 JOB/RO/2 
Page 106  
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.07 Cuirs préparés après tannage ou après 
dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du 
n° 41.14. [CP]  
 
Observation:  Il est peu probable que le passage au sein de cette position se fasse. 
84. Position 41.08 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
41.08 
   Cuirs et peaux chamoisés (y 
compris le chamois combiné). 
 - 
  
41.14 
 
 
  
4114.10
 
4114.20 (supprimé) 
  
Cuirs et peaux chamoisés (y 
compris le chamois combiné); 
cuirs et peaux vernis ou 
plaqués; cuirs et peaux métallisés. 
- Cuirs et peaux chamoisés (y 
compris le chamois combiné) 
- Cuirs et peaux vernis ou 
plaqués; cuirs et peaux métallisés La structure du 
Chapitre 41 a été révisée en fonction de la pratique des milieux industriels. 
   
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.08 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois 
combiné). CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois 
combiné); cuirs et peaux ve rnis ou plaqués; cuirs 
et peaux métallisés. Comme indiqué pour la sous-position 
4114.10 -- Cuirs et peaux chamoisés (y compris le 
chamois combiné)  CSP 
4114.20 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux 
métallisés CSP 
 JOB/RO/2 
 Page 107 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois 
combiné); cuirs et peaux ve rnis ou plaqués; cuirs 
et peaux métallisés. CSP 
 
Observation:  Les n° 41.08 et 41.09 du SH1996 ont ét é supprimés et les produits ont été transférés aux 
nouveaux n° 4114.10 et 4114.20 du SH2002, respectivement.  Par conséquent, il est nécessaire 
d’appliquer la règle CSP pour que les changements apportés aux sous-positions du n° 41.14 confèrent 
l’origine. 
85. Position 41.09 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
41.09 
 Cuirs et peaux vernis ou 
plaqués; cuirs et peaux métallisés. - (supprimé) 
 La structure du Chapitre 41 
a été révisée en fonction de la pratique des milieux 
industriels. 
  41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y 
compris le chamois combiné); cuirs et peaux 
vernis ou plaqués; cuirs et 
peaux métallisés. 
  4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés 
(y compris le chamois combiné)  
  4114.20 - Cuirs et peaux vernis ou 
plaqués; cuirs et peaux 
métallisés  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.09 Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux 
métallisés. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois 
combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; 
cuirs et peaux métallisés. Comme indiqué pour la sous-position 
4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le 
chamois combiné) CSP 
4114.20 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et 
peaux métallisés CSP JOB/RO/2 
Page 108  
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois 
combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. CSP 
 
Observation:  Les n° 41.08 et 41.09 du SH1996 ont ét é supprimés et les produits ont été transférés aux 
nouveaux n° 4114.10 et 4114.20 du SH2002, respectivement.  Par conséquent, il est nécessaire 
d’appliquer la règle CSP pour que les changements apportés aux sous-positions du n° 41.14 confèrent 
l’origine. 
86. Position 41.10 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
41.10 Rognures et autres déchets 
de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir 
reconstitué, non utilisables 
pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, 
poudre et farine de cuir. - (supprimé) La structure du Chapitre 41 
a été révisée en fonction de la pratique des milieux 
industriels. 
  41.15 Cuir reconstitué, à base de 
cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures 
et autres déchets de cuirs ou 
de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables 
pour la fabrication 
d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir.  
  4115.10 - Cuir reconstitué, à base de 
cuir ou de fibres de cuir, en 
plaques, feuilles ou bandes 
même enroulées  
  4115.20 - Rognures et autres déchets 
de cuirs ou de peaux 
préparés ou de cuir 
reconstitué, non utilisables pour la fabrication 
d'ouvrages en cuir; sciure, 
poudre et farine de cuir  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.10 Rognures et autres déchets de cuirs ou de 
peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues. JOB/RO/2 
 Page 109 
 
 
   
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.15 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de 
cuir, en plaques, feuilles ou bandes même 
enroulées; rognures et au tres déchets de cuirs 
ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages 
en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. Comme indiqué pour la sous-position 
4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres 
de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même 
enroulées  CP, ou passage à partir du n° 4115.20 
4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de 
peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.15 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de 
cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autr es déchets de cuirs ou 
de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non 
utilisables pour la fabrication d'ouvrages en 
cuir; sciure, poudre et  farine de cuir. Comme indiqué pour la sous-position 
4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de 
cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées CSP 
4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de 
peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en 
cuir; sciure, poudre et farine de cuir Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues.  
 
Observation:  Les n° 41.10 et 41.11 du SH1996 ont ét é supprimés et les produits ont été transférés aux 
nouveaux n° 4115.20 et 4115.10, respectivement.  Pa r conséquent, la règle d’origine transposée doit 
être établie au niveau de la s ous-position pour conserve r le même esprit que dans la règle du SH1996. 
87. Position 41.11 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
41.11 
 Cuir reconstitué, à base de 
cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées. - (supprimé) 
 La structure du Chapitre 41 
a été révisée en fonction de la pratique des milieux industriels. JOB/RO/2 
Page 110  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
  41.15 Cuir reconstitué, à base de 
cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures 
et autres déchets de cuirs ou 
de peaux préparés ou de cuir 
reconstitué, non utilisables 
pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, 
poudre et farine de cuir.  
  4115.10 - Cuir reconstitué, à base de 
cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées  
  4115.20 - Rognures et autres déchets 
de cuirs ou de peaux 
préparés ou de cuir 
reconstitué, non utilisables pour la fabrication 
d'ouvrages en cuir; sciure, 
poudre et farine de cuir  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.11 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de 
cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.15 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de 
cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et au tres déchets de cuirs 
ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, 
non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. Comme indiqué pour la sous-position 
4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres 
de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même 
enroulées CP, ou passage à partir du n° 4115.20  
4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de 
peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.15 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de 
cuir, en plaques, feuilles ou bandes même 
enroulées; rognures et au tres déchets de cuirs Comme indiqué pour la sous-position JOB/RO/2 
 Page 111 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, 
non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 
4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres 
de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même 
enroulées CP 
4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de 
peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir  Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont obtenues. 
 
Observation:  Les n° 41.10 et 41.11 du SH1996 ont ét é supprimés et les produits ont été transférés aux 
nouveaux n° 4115.20 et 4115.10, respectivement.  Pa r conséquent, la règle d’origine transposée doit 
être établie au niveau de la s ous-position pour conserve r le même esprit que dans la règle du SH1996. 
88. Position 41.12 (nouvelle position) 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
  41.12 Cuirs préparés après tannage 
ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même 
refendus, autres que ceux du 
n° 41.14. La structure du Chapitre 41 
a été révisée en fonction de la pratique des milieux industriels. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
- - - 
 
  
SH2002 Désignation Règle 
41.12 Cuirs préparés après tannage ou après 
dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux 
du n° 41.14. CP, sauf à partir du n° ex41.05 b) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.12 Cuirs préparés après tannage ou après 
dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, 
d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux 
du n° 41.14. CP 
 
Observation:  Il semble que la préparation des cuirs confère l’origine. JOB/RO/2 
Page 112  
 
  89. Position 41.13 (nouvelle position) 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
  41.13 Cuirs préparés après 
tannage ou après dessèchement et cuirs et 
peaux parcheminés, 
d’autres animaux, épilés, 
et cuirs préparés après 
tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux 
dépourvus de poils, même 
refendus, autres que ceux du n° 41.14. La structure du Chapitre 41 
a été révisée en fonction de la pratique des milieux 
industriels. 
  4113.10 
4113.20 
4113.30 4113.90 - De caprins 
- De porcins 
- De reptiles - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
- - - 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
41.13 Cuirs préparés après tannage ou après 
dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, 
d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après 
tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que 
ceux du n° 41.14. CP, sauf à partir du n° ex41.06 b)  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
41.13 Cuirs préparés après tannage ou après 
dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, 
d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après 
tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que 
ceux du n° 41.14. CP 
Observation:  Il semble que la préparation des cuirs confère l’origine. JOB/RO/2 
 Page 113 
 
 
  90. Position 43.01 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
43.01 Pelleteries brutes (y compris 
les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables 
en pelleteries), autres que les 
peaux brutes des n  41.01, 
41.02 ou  41.03.  
 Pelleteries brutes (y compris 
les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables 
en pelleteries), autres que 
les peaux brutes des 
n° 41.01, 41.02 ou  41.03. La suppression des 
n° 4301.20, 4301.40 et 4301.50 en ce qui 
concerne les pelleteries 
brutes de lapins, de castors 
et de rats musqués entraîne 
le transfert de ces produits dans le n° 4301.80.    
4301.10 -De visons, entières, même 
sans les têtes, queues ou pattes 4301.10 - De visons, entières, même 
sans les têtes, queues ou pattes 
4301.20 -De lapins ou de lièvres, 
entières, même sans les têtes, 
queues ou pattes - (supprimé)  
4301.30 - D'agneaux dits astrakan, 
breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, 
d'agneaux des Indes, de 
Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans 
les têtes, queues ou pattes 4301.30 - D'agneaux dits astrakan, 
breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, 
d'agneaux des Indes, de 
Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans 
les têtes, queues ou pattes  
4301.40 -De castors, entières, même 
sans les têtes, queues ou pattes - (supprimé)  
4301.50 -De rats musqués, entières, 
même sans les têtes, queues ou pattes - (supprimé)  
4301.60 - De renards, entières, même 
sans les têtes, queues ou 
pattes 4301.60 - De renards, entières, 
même sans les têtes, queues 
ou pattes  
4301.70 - De phoques ou d'otaries, 
entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.70 - De phoques ou d'otaries, 
entières, même sans les têtes, queues ou pattes  
4301.80 - Autres pelleteries, entières, 
même sans les têtes, queues ou pattes 4301.80 - Autres pelleteries, entières, 
même sans les têtes, queues ou pattes  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
43.01 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, 
pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), 
autres que les peaux brutes des n  41.01, 41.02 ou 
41.03. CP 
 
 
 JOB/RO/2 
Page 114  
 
  SH2002 Désignation Règle 
43.01 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, 
pattes et autres morceaux utilisables en 
pelleteries), autres que les peaux brutes des 
n° 41.01, 41.02 ou 41.03. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme pour la rectification technique.  L’am endement apporté à la nomenclature s’effectue 
au niveau de la sous-position et ne modifie pas la por tée de la règle, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, aucune modification n’est  nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
91. Position 43.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
43.02 
 
 Pelleteries tannées ou 
apprêtées (y compris les 
têtes, queues, pattes et autres 
morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou 
assemblées (sans adjonction 
d'autres matières), autres que 
celles du n  43.03. 
- Pelleteries entières, même 
sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées: 43.02 
 Pelleteries tannées ou 
apprêtées (y compris les 
têtes, queues, pattes et 
autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou 
assemblées (sans adjonction 
d'autres matières), autres que celles du nº 43.03. 
- Pelleteries entières, même 
sans les têtes, queues ou 
pattes, non assemblées: La suppression du 
n° 4302.12 en ce qui 
concerne les pelleteries 
tannées ou apprêtées de lapins ou de lièvres entraîne 
le transfert de ces produits 
dans le n° 4302.19.    
4302.11 -- De visons 4302.11 -- De visons  
4302.12 -- De lapins ou de lièvres - (supprimé)  
4302.13 -- D'agneaux dits astrakan,  
breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, 
d'agneaux des Indes, de 
Chine, de Mongolie ou du Tibet 4302.13 -- D'agneaux dits astrakan, 
breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, 
d'agneaux des Indes, de 
Chine, de Mongolie ou du Tibet  
4302.19 -- Autres 4302.19 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
43.02 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les 
têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans 
adjonction d'autres matières), autres que celles du 
n 43.03. Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues 
ou pattes, non assemblées:  
4302.11 -- De visons  CP 
4302.12 -- De lapins  CP JOB/RO/2 
 Page 115 
 
 
  4302.13 -- D'agneaux dits astrakan,  breitschwanz, caracul, 
persianer ou similaires, d' agneaux des Indes, de 
Chine, de Mongolie ou du Tibet  CP 
4302.19 -- Autres CP 
4302.20 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets 
et chutes, non assemblés CP 
4302.30 - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, 
assemblés CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
43.02 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les 
têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières ), autres que celles du 
nº 43.03. Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues 
ou pattes, non assemblées:  
4302.11 -- De visons CP 
4302.13 -- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, 
persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de 
Chine, de Mongolie ou du Tibet CP 
4302.19 -- Autres CP 
4302.20 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux, 
déchets et chutes, non assemblés CP 
4302.30 - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, 
assemblés CSP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme pour la rectification technique.  La  suppression du n° 4302.12 ne modifie pas la 
portée des règles établies dans les sous-positions restan tes.  La règle d’origine peut être transposée du 
seul fait de l’élimination de la règle d’origine du n° 4302.12. 
92. Position 44.03 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
44.03 Bois bruts, même écorcés, 
désaubiérés ou équarris. 44.03 Bois bruts, même écorcés, 
désaubiérés ou équarris. Les types de bois tropicaux 
des n° 4403.41 à 4403.49, 
4407.24 à 4407.29, 4408.31 
à 4408.39 et 4412.13 à 4412.99 ont été ajoutés à la 
note 1 de sous-position du 
Chapitre 44. 4403.10 - Traités avec une peinture, 
de la créosote ou d'autres agents de conservation 4403.10 - Traités avec une peinture, 
de la créosote ou d'autres agents de conservation 
4403.20 - Autres, de conifères 
- Autres, de bois tropicaux 
visés à la note 1 de sous-positions du présent 
chapitre: 4403.20 - Autres, de conifères 
- Autres, de bois tropicaux 
visés à la note 1 de sous-positions du présent 
chapitre: JOB/RO/2 
Page 116  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
4403.41 -- Dark Red Meranti, Light 
Red Meranti et Meranti Bakau 4403.41 -- Dark Red Meranti, Light 
Red Meranti et Meranti Bakau  
4403.49 -- Autres 4403.49 -- Autres  
 - Autres:  - Autres:  
4403.91 -- De chêne (Quercus spp.) 4403.91 -- De chêne (Quercus spp.)  
4403.92 -- De hêtre (Fagus spp.) 4403.92 -- De hêtre (Fagus spp.)  
4403.99 -- Autres 4403.99 --Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.03 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
44.03 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme pour la rectification technique.  L’am endement apporté à la nomenclature s’effectue 
au niveau de la sous-position et ne modifie pas la por tée de la règle, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, aucune modification n’est  nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
93. Position 44.07 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
44.07 Bois sciés ou dédossés 
longitudinalement, tranchés 
ou déroulés, même rabotés, 
poncés ou collés par assemblage en bout, d'une 
épaisseur excédant 6 mm. 44.07 Bois sciés ou dédossés 
longitudinalement, tranchés 
ou déroulés, même rabotés, 
poncés ou collés par assemblage en bout, d'une 
épaisseur excédant 6 mm Les types de bois tropicaux 
des n° 4403.41 à 4403.49, 
4407.24 à 4407.29, 4408.31 
à 4408.39 et 4412.13 à 4412.99 ont été ajoutés à la 
note 1 de sous-position du 
Chapitre 44.  
4407.10 - De conifères 
- De bois tropicaux visés à la 
note 1 de sous-positions du 
présent chapitre: 4407.10 - De conifères 
- De bois tropicaux visés à la 
note 1 de sous-positions du 
présent chapitre: 
4407.24 -- Virola, Mahogany 
(Swietenia spp.), Imbuia et Balsa 4407.24 -- Virola, Mahogany 
(Swietenia spp.), Imbuia et Balsa  
4407.25 -- Dark Red Meranti, Light 
Red Meranti et Meranti 
Bakau 4407.25 -- Dark Red Meranti, Light 
Red Meranti et Meranti 
Bakau  JOB/RO/2 
 Page 117 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
4407.26 -- White Lauan, White 
Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan 4407.26 -- White Lauan, White 
Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan  
4407.29 -- Autres 
- Autres: 4407.29 -- Autres 
- Autres:  
4407.91 -- De chêne (Quercus spp.) 4407.91 -- De chêne (Quercus spp.)  
4407.92 -- De hêtre (Fagus spp.) 4407.92 -- De hêtre (Fagus spp.)  
4407.99 -- Autres 4407.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés 
ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 44.07 a) - Collés par jointure digitale ou par assemblage en 
bout CPF 
ex 44.07 b)  - Autres  CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, 
tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur 
excédant 6 mm. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 44.07 a) - Collés par jointure digitale ou par assemblage en 
bout CPF 
ex 44.07 b)  - Autres CP 
c) Recommandation du Secrétariat 
Conserver la structure de fractionnement initiale. JOB/RO/2 
Page 118  
 
  94. Position 44.08 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
44.08 
 Feuilles de placage et 
feuilles pour contre-plaqués (même jointées) et autres 
bois sciés longitudinalement, 
tranchés ou déroulés, même 
rabotés, poncés ou collés par 
jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 
6 mm. 44.08 
 Feuilles pour placage (y 
compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), 
feuilles pour contre-plaqués 
ou pour autres bois stratifiés 
similaires et autres bois, 
sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
rabotés, poncés, assemblés 
bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant 
pas 6 mm. La portée du n° 44.08 a été 
élargie pour couvrir les feuilles pour placage 
obtenues par tranchage de 
bois stratifié.  Dans le 
même temps, la portée des 
bois tropicaux a été élargie.
4408.10 - De conifères 
- De bois tropicaux visés à la 
note 1 de sous-positions du 
présent chapitre: 4408.10 - De conifères 
- De bois tropicaux visés à la 
note 1 de sous-positions du 
présent chapitre:  
4408.31 -- Dark Red Meranti, Light 
Red Meranti et Meranti Bakau 4408.31 -- Dark Red Meranti, Light 
Red Meranti et Meranti Bakau  
4408.39 -- Autres 4408.39 -- Autres  
4408.90 - Autres 4408.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.08 Feuilles de placage et fe uilles pour contre-plaqués 
(même jointées) et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, 
d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex44.08(a) - Collés par jointure digitale ou par assemblage en 
bout CPF 
ex44.08(b)  -  Autres  CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
44.08 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues 
par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, 
tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, 
assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  JOB/RO/2 
 Page 119 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
 
  
 
ex44.08 a) - Collés par jointure digitale ou par assemblage en 
bout 
-- Feuilles pour placage ob tenues par tranchage 
de bois stratifié 
--- Surface recouverte avec des feuilles de bois, 
des matières plastiques, des papiers ou des cartons 
imprégnés de matière plastique, ou du bas métal  
  
 
CPF 
ex44.08 b) --- Autres CPF sauf à partir des n° ex44.08 a), 
ex44.08 d) ou du n° 44.12 
ex44.08 c) -- Autres 
- Autres 
-- Feuilles pour placage ob tenues par tranchage 
de bois stratifié  CPF 
 
ex44.08 d) --- Surface recouverte avec des feuilles de bois, 
des matières plastiques, des papiers ou des cartons 
imprégnés de matière plastique, ou du bas métal  CPF 
 
ex44.08 e) --- Autres  CPF sauf à partir des n° ex44.08 a), 
ex44.08 d) ou du n° 44.12 
ex44.08 f) -- Autres  CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
44.08 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues 
par tranchage de bois stratifié), feuilles pour 
contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés 
similaires et autres bois, sciés longitudinalement, 
tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, 
assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex44.08 a) - Collés par jointure digitale ou par assemblage en 
bout CPF 
ex44.08 b)  -  Autres  CP 
 
Observation:  Comme le n° 44.08 couvre maintenant  les feuilles pour placage obtenues par tranchage 
de bois stratifié (n° ex44.12 du SH1996), il semble raisonnable que ces produits soient assujettis à la 
même règle d’origine que le reste des feuilles pour pl acage classées dans le n° 44.08.  Par conséquent, 
il peut être approprié de conserver la  structure de fractionnement initiale. JOB/RO/2 
Page 120  
 
  95. Position 44.10 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
44.10 Panneaux de particules et 
panneaux similaires, en bois ou en autres matières 
ligneuses, même agglomérés 
avec des résines ou d'autres 
liants organiques. 
 44.10 
 
 Panneaux de particules et 
panneaux similaires (panneaux dits « oriented 
strand board » et panneaux 
dits « waferboard », par 
exemple), en bois ou en 
autres matières ligneuses, même agglomérés avec des 
résines ou d’autres liants 
organiques. Suppression des n° 4410.11 
et 4410.19 et transfert de ces produits dans les 
nouveaux n° 4410.21 à 
4410.39.
8 
 - De bois:    
4410.11 -- Panneaux dits 
"waferboard", y compris les panneaux dits "oriented strand board" - (supprimé)  
4410.19 -- Autres - (supprimé) 
- Panneaux dits «oriented 
strand board» et panneaux 
dits «waferboards», en bois: 
  4410.21 -- Bruts ou simplement 
poncés  
  4410.29 -- Autres 
- Autres, en bois:  
  4410.31 -- Bruts ou simplement 
poncés  
  4410.32 -- Recouverts en surface de 
papier imprégné de mélamine  
  4410.33 -- Recouverts en surface de 
plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en 
matière plastique  
  4410.39 -- Autres  
4410.90 -D'autres matières ligneuses 4410.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.10 Panneaux de particules et panneaux similaires, 
en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
                                                      
8 Cette observation ne figure pas dans les tables de concordance du SH. JOB/RO/2 
 Page 121 
 
 
  SH1996 Désignation Règle 
ex44.10 a) - Surface recouverte avec des feuilles de bois, 
des matières plastiques, des papiers ou des 
cartons imprégnés de matière plastique, ou du 
bas métal CPF 
ex44.10 b)  - Autres  CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
44.10 Panneaux de particules et panneaux similaires 
(panneaux dits « oriented strand board » et 
panneaux dits « waferboard », par exemple), 
en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants 
organiques. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex44.10 a) -  Surface recouverte avec des feuilles  de bois, 
des matières plastiques, des papiers ou des 
cartons imprégnés de matière plastique, ou du bas métal.  CPF 
ex44.10 b)  - Autres  CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Conserver la structure de fractionnement initia le.  L’amendement apporté à la nomenclature 
s’effectue au niveau de la sous-position et ne modi fie pas la portée de la règle, qui est établie au 
niveau de la position. 
96. Position 44.12 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
44.12 
 
  Bois contre-plaqués, bois 
plaqués et bois stratifiés similaires. 
- Bois contre-plaqués 
constitués exclusivement de 
feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant 
pas 6 mm: 44.12 
 
  Bois contre-plaqués, bois 
plaqués et bois stratifiés similaires. 
- Bois contre-plaqués 
constitués exclusivement de 
feuilles de bois dont chacune a une épaisseur 
n'excédant pas 6 mm: Les types de bois tropicaux 
des n° 4403.41 à 4403.49, 4407.24 à 4407.29, 4408.31 
à 4408.39 et 4412.13 
à 4412.99 ont été ajoutés à la note 1 de sous-position 
du Chapitre 44. 
4412.13 -- Ayant au moins un pli 
extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent 
chapitre 4412.13 -- Ayant au moins un pli 
extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent 
chapitre  
4412.14 -- Autres, ayant au moins un 
pli extérieur en bois autres que de conifères 4412.14 -- Autres, ayant au moins un 
pli extérieur en bois autres que de conifères  JOB/RO/2 
Page 122  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
4412.19 -- Autres 
-Autres, ayant au moins un 
pli extérieur en bois autres 
que de conifères: 4412.19 -- Autres 
- Autres, ayant au moins un 
pli extérieur en bois autres 
que de conifères:  
4412.22 -- Ayant au moins un pli en 
bois tropicaux visés à la 
note 1 de sous-positions du 
présent chapitre 4412.22 -- Ayant au moins un pli en 
bois tropicaux visés à la 
note 1 de sous-positions du 
présent chapitre  
4412.23 -- Autres, contenant au 
moins un panneau de particules 4412.23 -- Autres, contenant au 
moins un panneau de particules  
4412.29 -- Autres 
-Autres: 4412.29 -- Autres 
- Autres:  
4412.92 -- Ayant au moins un pli en 
bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du 
présent chapitre 4412.92 -- Ayant au moins un pli en 
bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du 
présent chapitre  
4412.93 -- Autres, contenant au 
moins un panneau de particules 4412.93 -- Autres, contenant au 
moins un panneau de particules  
4412.99 -- Autres 4412.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.12 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois 
stratifiés similaires. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex44.12 a) - Surface recouverte avec des feuilles de bois, 
des matières plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière plastique, ou du bas métal CPF 
ex44.12 b)  - Autres  CP sauf à partir des feuilles pour 
placage obtenues par tranchage de bois 
stratifié du n° 44.08 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
44.12 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois 
stratifiés similaires. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex44.12 a) - Surface recouverte avec des feuilles de bois, 
des matières plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière plastique, ou du bas métal CPF 
 
ex44.12 b)  - Autres  CP 
c) Recommandation du Secrétariat 
Conserver la structure de fractionnement initiale. JOB/RO/2 
 Page 123 
 
 
  97. Position 46.01 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
46.01 
 Tresses et articles similaires 
en matières à tresser, même assemblés en bandes; 
matières à tresser, tresses et 
articles similaires en 
matières à tresser, tissés ou 
parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et 
claies, par exemple). 46.01 
 Tresses et articles similaires 
en matières à tresser, même assemblés en bandes; 
matières à tresser, tresses et 
articles similaires en 
matières à tresser, tissés ou 
parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et 
claies, par exemple). La suppression du 
n° 4601.10 entraîne le transfert de ce produit vers 
les n° 4601.91 et 4601.99. 
4601.10 - Tresses et articles 
similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes - (supprimé)  
4601.20 - Nattes, paillassons et claies 
en matières végétales 
- Autres: 4601.20 - Nattes, paillassons et 
claies en matières végétales 
- Autres:  
4601.91 -- En matières végétales 4601.91 -- En matières végétales  
4601.99 -- Autres 4601.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
46.01 Tresses et articles similaires en matières à 
tresser, même assemblés en bandes; matières à 
tresser, tresses et articles similaires en matières 
à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même 
finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).Comme indiqué pour les sous-positions  
4601.10 - Tresses et articles similaires en matières à 
tresser, même assemblés en bandes CP 
4601.20 - Nattes, paillassons et claies en matières 
végétales CSP  
  - Autres:  
4601.91 -- En matières végétales CSP 
4601.99 -- Autres CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
46.01 Tresses et articles similaires en matières à 
tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, 
même finis (nattes, paillassons et claies, par 
exemple). Comme indiqué pour les sous-positions  
4601.20 - Nattes, paillassons et claies en matières 
végétales CSP  
  - Autres:  
4601.91 -- En matières végétales Comme indiqué pour les sous-positions JOB/RO/2 
Page 124  
 
  SH2002 Désignation Règle 
fractionnées 
ex4601.91 a) --- Tresses et articles si milaires en matières à 
tresser, même assemblés en bandes CP 
ex4601.91 b) --- Autres CSPF 
4601.99 --  Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées  
ex4601.99 a) --- Tresses et articles si milaires en matières à 
tresser, même assemblés en bandes CP 
ex4601.99 b) --- Autres CSPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
Comme pour la rectification technique. 
98. Position 48.01 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.01 Papier journal, en rouleaux 
ou en feuilles. 48.01 Papier journal, en rouleaux 
ou en feuilles. La portée des papiers et 
cartons des types utilisés 
pour l’écriture, l’impression 
ou d’autres fins graphiques a été élargie. Dans le même 
temps, les dimensions des 
papiers,  des cartons, de l'ouate de cellulose et des 
nappes de fibres de 
cellulose en bandes ou en rouleaux ont été amendées. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.01 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.01 Papier journal, en rouleaux ou en feu illes. CP, sauf à partir du n° ex48.02 a). 
c) Recommandation du Secrétariat9 
SH2002 Désignation Règle 
48.01 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. CP 
                                                      
9 Organisation mondiale des douanes.  Document informel concernant la présentation simplifiée des 
règles d’origine par produit spécifiqu e applicables au Chapitre 48 dans le  cadre des rectifications techniques 
liées aux amendements du Système harmonisé. JOB/RO/2 
 Page 125 
 
 
  Notes de chapitre: 
1. Aux fins du présent chapitre, les règles se référant à un changement de position ou de 
sous-position ne s’appliquent pas aux cha ngements résultant d’un désassemblage.   
2. [L]es règles se référant à un changement de  position ou de sous-positi on ne s’appliquent pas 
aux changements résultant uniqueme nt du rognage ou du découpage de forme carrée ou rectangulaire. 
Observations:  Les rectifications techniques et recommandations ont été obtenues des documents de 
l’OMD indiqués dans les notes de bas de page (à l’ exception de la rectification technique concernant 
le n° 48.10 pour lequel il n’a pas été convenu d’un e règle d’origine au moment où le Secrétariat de 
l’OMD a procédé à la transposition des règles d’ origine pour le Chapitre 48). Des amendements 
mineurs ont été apportés à la présentation. 
 Par souci de commodité, les documents de l’ OMD portant sur la transposition du Chapitre 48 
ont été affichés sur le site Web des Membres de l’OMC. 
99. Position 48.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.02 
 Papiers et cartons, non 
couchés ni enduits, des 
types utilisés pour l'écriture, 
l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et 
cartons pour cartes ou 
bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles, 
autres que les papiers des 
n 48.01 ou 48.03; papiers 
et cartons formés feuille à 
feuille (papiers à la main). 48.02 
 
 Papiers et cartons, non 
couchés ni enduits, des 
types utilisés pour l'écriture, 
l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et 
cartons pour cartes ou 
bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en 
feuilles de forme carrée ou 
rectangulaire, de tout 
format, autres que les 
papiers des n° 48.01 ou 48.03; papiers et cartons 
formés feuille à feuille 
(papiers et cartons à la main). La portée des papiers et 
cartons des types utilisés 
pour l’écriture, l’impression 
ou d’autres fins graphiques a été élargie. Dans le même 
temps, les dimensions des 
papiers,  des cartons, de l'ouate de cellulose et des 
nappes de fibres de 
cellulose en bandes ou en 
rouleaux ont été amendées. 
4802.10 - Papiers et cartons formés 
feuille à feuille (papiers à la 
main) 4802.10 - Papiers et cartons formés 
feuille à feuille (papiers à la 
main)  
4802.20 - Papiers et cartons supports 
pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou 
électrosensibles 4802.20 - Papiers et cartons supports 
pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou 
électrosensibles  
4802.30 - Papiers supports pour 
carbone 4802.30 - Papiers supports pour 
carbone  JOB/RO/2 
Page 126  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
4802.40 - Papiers supports pour 
papiers peints 
-Autres papiers et cartons, 
sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 
10% au plus en poids de la 
composition fibreuse totale 
sont constitués par de telles 
fibres: 4802.40 - Papiers supports pour 
papiers peints 
- Autres papiers et cartons, 
sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou 
chimico-mécanique ou dont 
10% au plus en poids de la 
composition fibreuse totale 
sont constitués par de telles fibres:  
4802.51 -- D'un poids au m² 
inférieur à 40 g - (supprimé)  
4802.52 -- D'un poids au m² de 40 g 
ou plus mais n'excédant pas 
150 g - (supprimé)  
4802.53 -- D'un poids au m² 
excédant 150 g - (supprimé)  
  4802.54 
 
4802.55 -- D'un poids au m² inférieur 
à 40 g 
-- D'un poids au m² de 40 g 
ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux  
  4802.56 -- D'un poids au m² de 40 g 
ou plus mais n'excédant pas 
150 g, en feuilles dont un 
côté n’excède pas 435 mm 
et l’autre n’excède pas 
297 mm à l’état non plié  
  4802.57 -- Autres, d'un poids au m² 
de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g  
  4802.58 -- D'un poids au m² 
excédant 150 g  
4802.60 - Autres papiers et cartons, 
dont plus de 10% en poids 
de la composition fibreuse 
totale sont constitués par des fibres obtenues par un 
procédé mécanique  - Autres papiers et cartons, 
dont plus de 10% en poids 
de la composition fibreuse 
totale sont constitués par des fibres obtenues par un 
procédé mécanique ou 
chimico-mécanique:  
  4802.61 -- En rouleaux  
  4802.62 
 -- En feuilles dont un côté 
n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié  
  4802.69 -- Autres  
 JOB/RO/2 
 Page 127 
 
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des 
types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux 
ou en feuilles, autres que les papiers des 
n 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés 
feuille à feuille (papiers à la main). CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des 
types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en 
rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou 
rectangulaire, de tout format, autres que les 
papiers des n° 48.01 ou 48.03; papiers et cartons 
formés feuille à feuille (p apiers et cartons à la 
main). Comme indiqué pour la position 
fractionnée 
ex48.02 a) - Le contenu provient du n° 48.01(SH96)  CPF sauf à partir du n° 48.01  
ex48.02 b) - Le contenu provient du n° 48.02(SH96)  CPF 
ex48.02 c) - Le contenu provient du n° 48.05(SH96)  CPF sauf à partir du n° 48.05 ou du 
n° ex48.23 b) 
ex48.02 d) - Autres (le contenu provient du n° 48.23(SH96)) CPF sauf à partir des n° 48.23 f), 
ex48.10 b) ou des n° ex4811.10 a), 
ex4811.41 a), ex4811.49 a), 
ex4811.51 a), ex4811.59 b), 
ex4811.60 a) ou ex4811.90 a) 
 
c) Recommandation du Secrétariat10 
SH2002 Désignation Règle 
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des 
types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour 
cartes ou bandes à perforer, non perforés, en 
rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou 
rectangulaire, de tout format, autres que les 
papiers des n° 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (p apiers et cartons à la 
main). CP 
 
Observations:  Voir les observations concernant le n° 48.01. 
                                                      
10 Organisation mondiale des douanes.  Document informel concernant la présentation simplifiée des 
règles d’origine par produit spécifiqu e applicables au Chapitre 48 dans le  cadre des rectifications techniques 
liées aux amendements du Système harmonisé. JOB/RO/2 
Page 128  
 
  100. Position 48.04 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.04 Papiers et cartons Kraft, non 
couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, 
autres que ceux des 
n 48.02 ou 48.03. 
-Papiers et cartons pour 
couverture, dits "Kraftliner": 48.04 Papiers et cartons Kraft, non 
couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, 
autres que ceux des n° 48.02 
ou 48.03. 
- Papiers et cartons pour 
couverture, dits 
«Kraftliner»: La portée des papiers et 
cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression 
ou d’autres fins graphiques 
a été élargie. Dans le même 
temps, les dimensions des 
papiers,  des cartons, de l'ouate de cellulose et des 
nappes de fibres de 
cellulose en bandes ou en rouleaux ont été amendées. 
4804.11 -- Écrus 4804.11 -- Écrus 
4804.19 -- Autres 
-Papiers Kraft pour sacs de 
grande contenance: 4804.19 -- Autres 
- Papiers Kraft pour sacs de 
grande contenance: 
4804.21 -- Écrus 4804.21 -- Écrus 
4804.29 -- Autres 
- Autres papiers et cartons 
Kraft d'un poids au m² 
n'excédant pas 150 g: 4804.29 -- Autres 
- Autres papiers et cartons 
Kraft d'un poids au m² 
n'excédant pas 150 g:  
4804.31 -- Écrus 4804.31 -- Écrus  
4804.39 -- Autres 
- Autres papiers et cartons 
Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus 
et 225 g exclus: 4804.39 -- Autres 
- Autres papiers et cartons 
Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus 
et 225 g exclus:  
4804.41 -- Écrus 4804.41 -- Écrus  
4804.42 -- Blanchis uniformément 
dans la masse et dont plus 
de 95% en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par des 
fibres de bois obtenues par 
un procédé chimique 4804.42 -- Blanchis uniformément 
dans la masse et dont plus 
de 95% en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par des fibres 
de bois obtenues par un 
procédé chimique  
4804.49 -- Autres 
- Autres papiers et cartons 
Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g: 4804.49 -- Autres 
- Autres papiers et cartons 
Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g:  
4804.51 -- Écrus 4804.51 -- Écrus  
4804.52 -- Blanchis uniformément 
dans la masse et dont plus 
de 95% en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par des 
fibres de bois obtenues par 
un procédé chimique 4804.52 -- Blanchis uniformément 
dans la masse et dont plus 
de 95% en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par des fibres 
de bois obtenues par un 
procédé chimique  
4804.59 -- Autres 4804.59 -- Autres  
 JOB/RO/2 
 Page 129 
 
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.04 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni 
enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que 
ceux des n° 48.02 ou 48.03. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.04 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, 
en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n° 48.02 ou 48.03. CP, sauf à partir du n° ex48.23 a) 
 
c) Recommandation du Secrétariat11 
SH2002 Désignation Règle 
48.04 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, 
en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n° 48.02 ou 48.03. CP 
 
Observations:  Voir les observations concernant le n° 48.01. 
101. Position 48.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.05 Autres papiers et cartons, 
non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison 
complémentaire ou de 
traitements autres que ceux stipulés dans la note 2 du 
présent chapitre. 48.05 Autres papiers et cartons, 
non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison 
complémentaire ou de 
traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du 
présent chapitre. Les transferts résultent de : 
- la création de 
sous-positions pour le 
testliner (fibres récupérées);
- la suppression des 
sous-positions concernant  
les papiers et cartons 
multicouches. 
4805.10 - Papier mi-chimique pour 
cannelure  - Papier pour cannelure: 
  4805.11 
 
4805.12 
 
4805.19 -- Papier mi-chimique pour 
cannelure 
-- Papier paille pour 
cannelure 
-- Autres  
 - Papiers et cartons 
multicouches:  - Testliner (fibres 
récupérées):  
4805.21 -- Dont chaque couche est 
blanchie - (supprimé)  
                                                      
11 Organisation mondiale des douanes.  Document informel concernant la présentation simplifiée des 
règles d’origine par produit spécifiqu e applicables au Chapitre 48 dans le  cadre des rectifications techniques 
liées aux amendements du Système harmonisé. JOB/RO/2 
Page 130  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
4805.22 -- Dont seulement une 
couche extérieure est blanchie - (supprimé)  
4805.23 -- Ayant trois couches ou 
plus dont seulement les 
deux couches extérieures 
sont blanchies - (supprimé)  
  4805.24 
 
4805.25 -- D'un poids au m² 
n'excédant pas 150 g 
-- D'un poids au m² 
excédant 150 g  
4805.29 -- Autres - (supprimé)  
4805.30 - Papier sulfite d'emballage 4805.30 - Papier sulfite d'emballage  
4805.40 - Papier et carton-filtre 4805.40 - Papier et carton f iltre  
4805.50 - Papier et carton feutre, 
papier et carton laineux 4805.50 - Papier et carton feutre, 
papier et carton laineux  
4805.60 - Autres papiers et cartons 
d'un poids au m² n'excédant 
pas 150 g - (supprimé)  
4805.70 - Autres papiers et cartons 
d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus - (supprimé)  
4805.80 - Autres papiers et cartons 
d'un poids au m² égal ou 
supérieur à 225 g - (supprimé)  
   
4805.91 
 
4805.92 
 
 
4805.93 - Autres: 
-- D'un poids au m² 
n'excédant pas 150 g 
-- D'un poids au m² 
excédant 150 g, mais 
inférieur à 225 g 
-- D'un poids au m² égal ou 
supérieur à 225 g  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.05 Autres papiers et cartons, non couchés ni 
enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la 
note 2 du présent chapitre. CP 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 131 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
48.05 Autres papiers et cartons, non couchés ni 
enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas 
subi d'ouvraison complémentaire ou de 
traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre. CP, sauf à partir des n° ex48.02 c) ou 
ex48.23 b) 
 
c) Recommandation du Secrétariat12 
SH2002 Désignation Règle 
48.05 Autres papiers et cartons, non couchés ni 
enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de 
traitements autres que ceux stipulés dans la 
note 3 du présent chapitre. CP 
Observations:  Voir les observations concernant le n° 48.01. 
102. Position 48.06 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.06 
 
 Papiers et cartons sulfurisés, 
papiers ingraissables, 
papiers-calques et papier dit 
"cristal" et autres papiers calandrés transparents ou 
translucides, en rouleaux ou 
en feuilles. 48.06 
 Papiers et cartons sulfurisés, 
papiers ingraissables, 
papiers-calques et papier dit 
«cristal» et autres papiers calandrés transparents ou 
translucides, en rouleaux ou 
en feuilles. Une partie du contenu a été 
transféré dans le n° 4823.90
4806.10 - Papiers et cartons sulfurisés 
(parchemin végétal) 4806.10 - Papiers et cartons 
sulfurisés (parchemin végétal)  
4806.20 - Papiers ingraissables 
(greaseproof) 4806.20 - Papiers ingraissables 
(greaseproof)  
4806.30 - Papiers-calques 4806.30 - Papiers-calques  
4806.40 - Papier dit "cristal" et autres 
papiers calandrés transparents ou translucides 4806.40 - Papier dit «cristal» et 
autres papiers calandrés transparents ou translucides  
 
                                                      
12 Organisation mondiale des douanes.  Document informel concernant la présentation simplifiée des 
règles d’origine par produit spécifiqu e applicables au Chapitre 48 dans le  cadre des rectifications techniques 
liées aux amendements du Système harmonisé. JOB/RO/2 
Page 132  
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.06 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, 
papiers-calques et papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transpar ents ou translucides, en 
rouleaux ou en feuilles. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.06 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, 
papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. CP, sauf à partir du n° ex48.23 c) 
 
c) Recommandation du Secrétariat13 
SH2002 Désignation Règle 
48.06 Papiers et cartons sulfurisés, papiers 
ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents 
ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. CP 
 
Observations:  Voir les observations concernant le n° 48.01. 
103. Position 48.07 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.07 Papiers et cartons assemblés 
à plat par collage, non couchés ni enduits à la 
surface ni imprégnés, même 
renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. 48.07 Papiers et cartons assemblés 
à plat par collage, non couchés ni enduits à la 
surface ni imprégnés, même 
renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Suppression des 
n° 4807.10 et 4807.90  
4807.10 - Papiers et cartons 
"entre-deux", assemblés avec 
du bitume, du goudron ou de 
l'asphalte - (supprimé)  
4807.90 - Autres - (supprimé)  
 
                                                      
13 Organisation mondiale des douanes.  Document informel concernant la présentation simplifiée des 
règles d’origine par produit spécifiqu e applicables au Chapitre 48 dans le  cadre des rectifications techniques 
liées aux amendements du Système harmonisé. JOB/RO/2 
 Page 133 
 
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.07 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, 
non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.07 Papiers et cartons assemblés à plat par 
collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renfor cés intérieurement, en 
rouleaux ou en feuilles. CP, sauf à partir du n° ex48.23 d) 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
48.07 Papiers et cartons assemblés à plat par 
collage, non couchés ni enduits à la surface ni 
imprégnés, même renfor cés intérieurement, en 
rouleaux ou en feuilles. CP 
 
Observations:  Voir les observations concernant le n° 48.01. 
104. Position 48.08 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.08 
 Papiers et cartons ondulés 
(même avec recouvrement 
par collage), crêpés, plissés, 
gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en 
feuilles, autres que les 
papiers des types décrits 
dans le libellé du n  48.03. 48.08 
 
 Papiers et cartons ondulés 
(même avec recouvrement 
par collage), crêpés, plissés, 
gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en 
feuilles, autres que les 
papiers des types décrits dans le libellé du nº 48.03. Les critères relatifs aux 
papiers en rouleaux ou en 
feuilles du n° 48.08 ont été 
augmentés.  Dans le même temps, les critères de 
dimension ont été 
supprimés pour le n° 48.10.
4808.10 - Papiers et cartons ondulés, 
même perforés 4808.10 - Papiers et cartons ondulés, 
même perforés  
4808.20 - Papiers Kraft pour sacs de 
grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés 4808.20 - Papiers Kraft pour sacs de 
grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés  
4808.30 - Autres papiers Kraft, 
crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés 4808.30 - Autres papiers Kraft, 
crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés  
4808.90 - Autres 4808.90 - Autres  
 JOB/RO/2 
Page 134  
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.08 Papiers et cartons ondulés (même avec 
recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en 
feuilles, autres que les papiers des types décrits 
dans le libellé du n  48.03. Comme indiqué pour les sous-positions  
4808.10 -  Papiers et cartons ondulés, même perforés CP 
4808.20 -  Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, 
crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés CP 
4808.30 - Autres papiers Kraft, crêpés ou plissés, même 
gaufrés, estampés ou perforés CP 
4808.90 - Autres CC 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.08 Papiers et cartons ondulés (même avec 
recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux 
ou en feuilles, autres que les papiers des 
types décrits dans le libellé du nº 48.03. Comme indiqué pour les sous-positions  
4808.10 - Papiers et cartons ondulés, même perforés CP, sauf à partir du n° ex48.23 e) 
4808.20 - Papiers Kraft pour sacs de grande 
contenance, crêpés ou plissés, même 
gaufrés, estampés ou perforés CP, sauf à partir du n° ex48.23 e) 
4808.30 - Autres papiers Kraft, crêpés ou plissés, 
même gaufrés, estampés ou perforés CP, sauf à partir du n° ex48.23 e) 
4808.90 - Autres CC, sauf à partir du n° ex48.23 e) 
 
c) Recommandation du Secrétariat14 
SH2002 Désignation Règle 
48.08 Papiers et cartons ondulés (même avec 
recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux 
ou en feuilles, autres que les papiers des 
types décrits dans le libellé du nº 48.03. Comme indiqué pour les sous-positions  
4808.10 - Papiers et cartons ondulés, même perforés CP  
4808.20 - Papiers Kraft pour sacs de grande 
contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés CP 
4808.30 - Autres papiers Kraft, crêpés ou plissés, 
même gaufrés, estampés ou perforés CP 
4808.90 - Autres CC 
                                                      
14 Organisation mondiale des douanes.  Document informel concernant la présentation simplifiée des 
règles d’origine par produit spécifiqu e applicables au Chapitre 48 dans le  cadre des rectifications techniques 
liées aux amendements du Système harmonisé. JOB/RO/2 
 Page 135 
 
 
  Observations:  Voir les observations concernant le n° 48.01. 
105. Position 48.10  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.10 Papiers et cartons couchés 
au kaolin ou à d'autres 
substances inorganiques sur 
une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à 
l'exclusion de tout autre 
couchage ou enduction, même coloriés en surface, 
décorés en surface ou 
imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.10 Papiers et cartons couchés 
au kaolin ou à d'autres 
substances inorganiques sur 
une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à 
l'exclusion de tout autre 
couchage ou enduction, même coloriés en surface, 
décorés en surface ou 
imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou 
rectangulaire, de tout 
format. Les critères relatifs aux 
papiers en rouleaux ou en 
feuilles du n° 48.08 ont été 
augmentés.  Dans le même temps, les critères de 
dimension ont été 
supprimés pour le n° 48.10.
 - Papiers et cartons des 
types utilisés pour l'écriture, 
l'impression ou d'autres fins 
graphiques, sans fibres obtenues par un procédé 
mécanique ou dont 10% au 
plus en poids de la composition fibreuse totale 
sont constitués par de telles 
fibres:  - Papiers et cartons des 
types utilisés pour l'écriture, 
l'impression ou d'autres fins 
graphiques, sans fibres obtenues par un procédé 
mécanique ou 
chimico-mécanique ou dont 10% au plus en poids de la 
composition fibreuse totale 
sont constitués par de telles fibres:  
4810.11 -- D'un poids au m² 
n'excédant pas 150 g - (supprimé)  
4810.12 -- D'un poids au m² 
excédant 150 g - (supprimé)  
  4810.13 
4810.14 -- En rouleaux 
-- En feuilles dont un des 
côtés n'excède pas 435 mm 
et dont l'autre côté n'excède 
pas 297 mm à l'état non plié  
  4810.19 -- Autres  
 - Papiers et cartons des 
types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins 
graphiques, dont plus de 
10% en poids de la composition fibreuse totale 
sont constitués par des 
fibres obtenues par un procédé mécanique:  - Papiers et cartons des 
types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins 
graphiques, dont plus de 
10% en poids de la composition fibreuse totale 
sont constitués par des 
fibres obtenues par un procédé mécanique:  
4810.21 -- Papier couché léger, dit 
"L.W.C." - (supprimé)  
  4810.22 -- Papier couché léger, dit 
"L.W.C."  JOB/RO/2 
Page 136  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
4810.29 -- Autres 4810.29 -- Autres  
 - Papiers et cartons Kraft 
autres que ceux des types 
utilisés pour l'écriture, 
l'impression ou d'autres fins 
graphiques:  - Papiers et cartons Kraft 
autres que ceux des types 
utilisés pour l'écriture, 
l'impression ou d'autres fins 
graphiques:  
4810.31 -- Blanchis uniformément 
dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale 
sont constitués par des 
fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un 
poids au m² n'excédant pas 
150 g 4810.31 -- Blanchis uniformément 
dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale 
sont constitués par des 
fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un 
poids au m² n'excédant pas 
150 g  
4810.32 -- Blanchis uniformément 
dans la masse et dont plus de 95% en poids de la 
composition fibreuse totale 
sont constitués par des fibres de bois obtenues par 
un procédé chimique, d'un 
poids au m² excédant 150 g 4810.32 -- Blanchis uniformément 
dans la masse et dont plus de 95% en poids de la 
composition fibreuse totale 
sont constitués par des fibres de bois obtenues par 
un procédé chimique, d'un 
poids au m² excédant 150 g  
4810.39 
 
4810.91  4810.99 -- Autres 
- Autres papiers et cartons: 
-- Multicouches   -- Autres 4810.39 
 
- 4810.92 4810.99 -- Autres 
- Autres papiers et cartons: 
(supprimé) -- Multicouches -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à 
d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même 
coloriés en surface, décorés en surface ou 
imprimés, en rouleaux ou en feuilles. CP 
 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 137 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à 
d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou 
enduction, même colori és en surface, décorés 
en surface ou imprimés, en rouleaux ou en 
feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de 
tout format. 
- Papiers et cartons des types utilisés pour 
l'écriture, l'impression ou d'autres fins 
graphiques, sans fibres obtenues par un 
procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10% au plus en poids de la composition 
fibreuse totale sont constitués par de telles 
fibres: Comme indiqué pour la position 
fractionnée 
ex48.10 a) -- Le contenu provient du n° 48.10(SH96) CPF 
ex48.10 b) -- Le contenu provient du n° 48.23 (SH96) CPF, sauf à partir des n° ex48.02 d), 
ex48.23 f) ou des n° ex4811.10 a), 
ex4811.41 a), ex4811.49 a), 
ex4811.51 a), ex4811.59 b), ex4811.60 a) ou ex4811.90 a) 
 
c) Recommandation du Secrétariat15 
Recommandation 1 
 
SHS 2002 Désignation Règle 
48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à 
d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou 
enduction, même co loriés en surface, 
décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou 
rectangulaire, de  tout format. 
- Papiers et cartons des types utilisés pour 
l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un 
procédé mécanique ou chimico-mécanique 
ou dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués 
par de telles fibres: CP 
 
Observations:  Voir les observations concernant le n° 48.01. 
                                                      
15 Organisation mondiale des douanes.  Document informel concernant la présentation simplifiée des 
règles d’origine par produit spécifiqu e applicables au Chapitre 48 dans le  cadre des rectifications techniques 
liées aux amendements du Système harmonisé. JOB/RO/2 
Page 138  
 
  Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à 
d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à 
l'exclusion de tout autre couchage ou 
enduction, même co loriés en surface, 
décorés en surface ou imprimés, en 
rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de  tout format. 
- Papiers et cartons des types utilisés pour 
l'écriture, l'impression ou d'autres fins 
graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique 
ou dont 10% au plus en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres: Comme indiqué pour la position 
fractionnée 
ex48.10 a) -- En bandes ou en ro uleaux, d’une largeur 
supérieure à 15 cm; ou en feuilles de 
forme carrée ou rectangulaire, dont un des 
côtés excède 36 cm et dont l'autre côté 
excède 15 cm à l'état non plié. CPF 
ex48.10 b) -- Autres CPF, sauf à partir des n° ex48.02 a), 
ex48.11 c), ex48.23 g) ou ex48.23 h) 
 
Observations:  Voir les observations concernant le n° 48.01. 
106. Position 48.11 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.11 Papiers, cartons, ouate de 
cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, 
recouverts, coloriés en 
surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux 
ou en feuilles, autres que 
les produits des types décrits dans les libellés des 
n 48.03, 48.09 ou 48.10. 48.11 
 Papiers, cartons, ouate de 
cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, 
recouverts, coloriés en 
surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou 
en feuilles de forme carrée 
ou rectangulaire, de tout format, autres que les 
produits des types décrits 
dans les libellés des n° 48.03, 48.09 ou 48.10. Les transferts résultent des 
amendements concernant les dimensions des papiers, des cartons, de l'ouate de 
cellulose et des nappes de 
fibres de cellulose en bandes ou en rouleaux. 
4811.10 - Papiers et cartons 
goudronnés, bitumés ou 
asphaltés 
- Papiers et cartons gommés 
ou adhésifs: 4811.10 - Papiers et cartons 
goudronnés, bitumés ou 
asphaltés 
- Papiers et cartons gommés 
ou adhésifs:  
4811.21 -- Auto-adhésifs 4811.41 -- Auto-adhésifs  JOB/RO/2 
 Page 139 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
4811.29 -- Autres 
- Papiers et cartons enduits, 
imprégnés ou recouverts de 
matière plastique (à l'exclusion des adhésifs): 4811.49 -- Autres 
- Papiers et cartons enduits, 
imprégnés ou recouverts de 
matière plastique (à l'exclusion des adhésifs):  
4811.31 -- Blanchis, d'un poids au 
m² excédant 150 g 4811.51 -- Blanchis, d'un poids au 
m² excédant 150 g  
4811.39 -- Autres 4811.59 -- Autres  
4811.40 - Papiers et cartons enduits, 
imprégnés ou recouverts de 
cire, de paraffine, de 
stéarine, d'huile ou de glycérol 4811.60 - Papiers et cartons enduits, 
imprégnés ou recouverts de 
cire, de paraffine, de 
stéarine, d'huile ou de glycérol  
4811.90 - Autres papiers, cartons, 
ouate de cellulose et nappes 
de fibres de cellulose 4811.90 - Autres papiers, cartons, 
ouate de cellulose et nappes 
de fibres de cellulose  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes 
de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux 
ou en feuilles, autres que les produits des 
types décrits dans les libellés des n  48.03, 
48.09 ou 48.10. Comme indiqué pour les sous-positions  
4811.10 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou 
asphaltés CSP 
 - Papiers et cartons gommés ou adhésifs:  
4811.21 -- Auto-adhésifs CSP 
4811.29 -- Autres CSP 
 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou 
recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs):  
4811.31 -- Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g CSP 
4811.39 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées  
ex4811.39 a) -  Papiers et cartons pour imprimantes à jets 
d'encre enduits, imprégnés ou recouverts de 
matière plastique CSPF 
ex4811.39 b) - Autres CSP 
4811.40 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou 
recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, 
d'huile ou de glycérol CSP 
4811.90 -  Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et 
nappes de fibres de cellulose CSP 
 
 
 JOB/RO/2 
Page 140  
 
  SH2002 Désignation Règle 
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes 
de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux 
ou en feuilles de forme carrée ou 
rectangulaire, de tout format, autres que les 
produits des types décrits dans les libellés des 
n
os 48.03, 48.09 ou 48.10. Comme indiqué pour les sous-positions  
4811.10 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou 
asphaltés Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
ex4811.10 a) -- Le contenu provient du n° 48.23(SH96) CSPF sauf à partir des n° ex48.02 d), 
ex48.10 b), ex48.23 f) ou des 
n° ex4811.41 a), ex4811.49 a), 
ex4811.51 a), ex4811.59 b), ex4811.60 a) ou ex4811.90 a) 
ex4811.10 b) -- Autres CSPF 
 - Papiers et cartons gommés ou adhésifs: Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
4811.41 --   Auto-adhésifs  
ex4811.41 a) --- Le contenu provient du n° 48.23(SH96) CSPF sauf à partir des n° ex48.02 d), 
ex48.10 b) , ex48.23 f) ou des n° ex4811.10 a), ex4811.49 a), 
ex4811.51 a), ex4811.59 b), 
ex4811.60 a) ou ex4811.90 a) 
ex4811.41 b) --- Autres CSPF 
4811.49 --   Autres Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
ex4811.49 a) 
 --- Le contenu provient du n° 48.23(SH96) 
 CSPF sauf à partir des n° ex48.02 d), 
ex48.10 b) ou ex48.23 f) ou des n° ex4811.10 a), ex4811.41 a), 
ex4811.51 a), ex4811.59 b), 
ex4811.60 a) ou ex4811.90 a) 
ex4811.49 b) --- Autres CSPF 
  - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou 
recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs): Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
4811.51 --   Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g  
ex4811.51 a) --- Le contenu provient du n° 48.23(SH96) CSPF sauf à partir des n° ex48.02 d), 
ex48.10 b), ex48.23 f) ou des n° ex4811.10 a), ex4811.41 a), ex4811.49 a), ex4811.59 b), 
ex4811.60 a) ou ex4811.90 a) 
ex4811.51 b) --- Autres CSPF 
4811.59 --  Autres Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée  
ex4811.59 a) --- Papiers et cartons pour imprimantes à jets 
d'encre enduits, imprégnés ou recouverts de 
matière plastique CSPF JOB/RO/2 
 Page 141 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex4811.59 b) --- Le contenu provient du n° 48.23(SH96) CSPF sauf à partir des n° ex48.02 d), 
ex48.10 b) ex48.23 f) ou des n° ex4811.10 a), ex4811.41 a), ex4811.49 a), ex4811.51 a), 
ex4811.60 a) ou ex4811.90 a) 
ex4811.59 c) --- Autres CSPF sauf à partir du n° ex4811.59 a) 
4811.60 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou 
recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
ex4811.60 a) -- Le contenu provient du n° 48.23(SH96) CSPF sauf à partir des n° ex48.02 d), 
ex48.10 b) ou ex48.23 f) ou des n° ex4811.10 a), ex4811.41 a), 
ex4811.49 a), ex4811.51 a), 
ex4811.59 b) ou ex4811.90 a) 
ex4811.60 b) -- Autres CSPF 
4811.90 -  Autres papiers, cartons, ouate de cellulose 
et nappes de fibres de cellulose Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
ex4811.90 a) -- Le contenu provient du n° 48.23(SH96) CSPF sauf à partir des n° ex48.02 d), 
ex48.10 b) ou ex48.23 f) ou des n° ex4811.10 a), ex4811.41 a), ex4811.49 a), ex4811.51 a), 
ex4811.59 b) ou ex4811.60 a)  
ex4811.90 b) -- Autres CSPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat16 
Recommandation 1 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes 
de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, 
décorés en surface ou imprimés, en rouleaux 
ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les 
produits des types décrits dans les libellés des 
n° 48.03, 48.09 ou 48.10. Comme indiqué pour les sous-positions  
4811.10 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou 
asphaltés CSP 
 - Papiers et cartons gommés ou adhésifs:  
4811.41 -- Auto-adhésifs CSP 
4811.49 -- Autres CSP 
 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou 
recouverts de matière plastique (à l'exclusion 
des adhésifs):  
4811.51 -- Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g CSP 
                                                      
16 Organisation mondiale des douanes.  Document informel concernant la présentation simplifiée des 
règles d’origine par produit spécifiqu e applicables au Chapitre 48 dans le  cadre des rectifications techniques 
liées aux amendements du Système harmonisé. JOB/RO/2 
Page 142  
 
  SH2002 Désignation Règle 
4811.59 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées  
ex4811.59 a) --- Papiers et cartons pour imprimantes à jets 
d'encre enduits, imprégnés ou recouverts de 
matière plastique CSPF 
ex4811.59 b) --- Autres CSP 
4811.60 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou 
recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, 
d'huile ou de glycérol CSP 
4811.90 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et 
nappes de fibres de cellulose CSP 
 
Recommandation 2 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes 
de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, 
décorés en surface ou imprimés, en rouleaux 
ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les 
produits des types décrits dans les libellés des 
n° 48.03, 48.09 ou 48.10. Comme indiqué pour la position 
fractionnée  
ex48.11 a) -Papiers et cartons pour imprimantes à jets 
d'encre enduits, imprégnés ou recouverts de 
matière plastique  CPF 
ex48.11 b) -Autres CP 
 
Recommandation 3 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes 
de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, 
décorés en surface ou imprimés, en rouleaux 
ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les 
produits des types décrits dans les libellés des 
n° 48.03, 48.09 ou 48.10. Comme indiqué pour la position 
fractionnée  
ex48.11 a) - En bandes ou en rouleaux dont la largeur 
excède 15 cm; en feuilles de forme carrée ou 
rectangulaire, dont au cun côté n’excède 
36 cm CPF 
ex48.11 b) - Papiers et cartons pour imprimantes à jets 
d'encre enduits, imprégnés ou recouverts de 
matière plastique CPF 
ex48.11 c) - Autres CP 
 
Observations:  Voir les observations concernant le n° 48.01. JOB/RO/2 
 Page 143 
 
 
  107. Position 48.23  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
48.23 Autres papiers, cartons, 
ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose 
découpés à format; autres 
ouvrages en pâte à papier, 
papier, carton, ouate de 
cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 
- Papier gommé ou adhésif, 
en bandes ou en rouleaux: 
 48.23 Autres papiers, cartons, 
ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose 
découpés à format; autres 
ouvrages en pâte à papier, 
papier, carton, ouate de 
cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 
- Papier gommé ou adhésif, 
en bandes ou en rouleaux: La portée des papiers et 
cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression 
ou d’autres fins graphiques 
a été élargie. Dans le même 
temps, les dimensions des 
papiers,  des cartons, de l'ouate de cellulose et des 
nappes de fibres de 
cellulose en bandes ou en rouleaux ont été amendées. 
4823.11 
4823.19 4823.20 4823.40 -- Auto-adhésifs 
-- Autres - Papier et carton-filtre - Papiers à diagrammes pour 
appareils enregistreurs, en 
bobines, en feuilles ou en disques 
- Autres papiers et cartons 
des types utilisés pour 
l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques: 4823.12 
4823.19 4823.20 4823.40 
 
  
- -- Auto-adhésifs 
-- Autres - Papier et carton-filtre - Papiers à diagrammes pour 
appareils enregistreurs, en 
bobines, en feuilles ou en disques 
(supprimé) 
4823.51 
 
4823.59 -- Imprimés, estampés ou 
perforés 
-- Autres - 
 
- (supprimé) 
 
(supprimé)  
4823.60 
   
4823.70 - Plateaux, plats, assiettes, 
tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton 
- Articles moulés ou pressés 
en pâte à papier 4823.60 
   
4823.70 - Plateaux, plats, assiettes, 
tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton 
- Articles moulés ou pressés 
en pâte à papier  
4823.90 - Autres 4823.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et 
nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, 
papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de 
fibres de cellulose. CP 
 
 
 JOB/RO/2 
Page 144  
 
  SH2002 Désignation Règle 
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et 
nappes de fibres de cellulose découpés à 
format; autres ouvrages en pâte à papier, 
papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Comme indiqué pour la position 
fractionnée 
ex48.23 a) - Le contenu provient du n° 48.04 (SH96) CPF sauf à partir du n° 48.04  
ex48.23 b) - Le contenu provient du n° 48.05 (SH96) CPF sauf à partir du n° 48.05 ou du 
n° ex48.02 c) 
ex48.23 c) - Le contenu provient du n° 48.06 (SH96) CPF sauf à partir du n° 48.06 
ex48.23 d) - Le contenu provient du n° 48.07 (SH96) CPF sauf à partir du n° 48.07 
ex48.23 e) - Le contenu provient du n° 48.08 (SH96) CPF sauf à partir du n° 48.08 [ou à 
partir du Chapitre 48] 
ex48.23 f) - Autres (Le contenu provient du n° 48.23 
(SH96)) CP sauf à partir des n° ex48.02 d), 
ex48.10 b) ou des n° ex4811.10 a), ex4811.41 a), ex4811.49 a), ex4811.51 a), ex4811.59 b), 
ex4811.60 a) ou ex4811.90 a) 
 
c) Recommandation du Secrétariat17 
SH2002 Désignation Règle 
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et 
nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de 
fibres de cellulose. Comme indiqué pour la position 
fractionnée 
ex48.23 a) - Papiers et cartons Kraft et non couchés ni 
enduits, autres que ceux des n° 48.02 ou 
48.03, en bandes ou en rouleaux d’une largeur 
excédant 15 cm mais n’excédant pas 36 cm CP 
ex48.23 b) - Autres papiers et cartons, non couchés ni 
enduits, n’ayant pas subi d’ouvraison 
complémentaire ou de traitements autres que 
ceux stipulés dans la note 3 du présent 
chapitre, en bandes ou en rouleaux d’une 
largeur excédant 15 cm mais n’excédant pas 
36 cm,   CP 
ex48.23 c) - Papiers et cartons sulfurisés, papiers 
ingraissables, papiers-calques et papier dit 
"cristal" et autres papiers calandrés 
transparents ou transluc ides, en bandes ou en 
rouleaux d’une largeur excédant 15 cm mais 
n’excédant pas 36 cm CP 
                                                      
17 Organisation mondiale des douanes.  Document informel concernant la présentation simplifiée des 
règles d’origine par produit spécifiqu e applicables au Chapitre 48 dans le  cadre des rectifications techniques 
liées aux amendements du Système harmonisé. JOB/RO/2 
 Page 145 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex48.23 d) - Papiers et cartons assemblés à plat par 
collage, non couchés ni enduits à la surface ni 
imprégnés, même renfor cés intérieurement, en 
bandes ou en rouleaux d’une largeur excédant 
15 cm mais n’excédant pas 36 cm  CP 
ex48.23 e) - Papiers et cartons  ondulés (même avec 
recouvrement par collage), même perforés, 
autres que les papiers des types décrits dans le 
libellé du n° 48.03, en bandes ou en rouleaux 
d’une largeur excédant 15 cm mais n’excédant 
pas 36 cm; papiers Kraft,  crêpés ou plissés, 
même gaufrés, estampés ou perforés, autres 
que les papiers des types décrits dans le libellé 
du n° 48.03, en bandes ou en rouleaux d’une 
largeur excédant 15 cm mais n’excédant pas 
36 cm  CPF 
ex48.23 f) - Papiers et cartons  ondulés (même avec 
recouvrement par collage), crêpés, plissés, 
gaufrés, estampés ou perforés, en bandes ou 
en rouleaux, autres que ceux des papiers des 
types décrits dans le libellé du n° 48.03, d’une 
largeur excédant 15 cm mais n’excédant pas 
36 cm, autres que les papiers et les cartons 
classés dans la position fractionnée ex48.23 e)CC 
ex48.23 g) - Autres, en bandes ou en rouleaux d’une 
largeur n’excédant pas 15 cm ou en feuilles de 
forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté 
n’excède 36 cm    CPF 
ex48.23 h) - Autres CPF, sauf à partir des n° ex48.02 a), 
ex48.10 b), ex48.11 c) ou ex48.23 g) 
 
108. Position 51.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
51.02 
 
5102.10  Poils fins ou grossiers, non 
cardés ni peignés. 
- Poils fins   51.02 
 
 5102.11 5102.19 Poils fins ou grossiers, non 
cardés ni peignés. 
- Poils fins: -- De chèvre de Cachemire -- Autres Le n° 5102.10 a été scindé 
pour créer un nouveau  
n° 5102.11 pour les poils 
fins de chèvre de 
Cachemire. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
51.02 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. 
 Le pays d'origine est celui dans lequel 
les poils fins ou grossiers de cette 
position sont obtenus à l'état naturel ou 
non transformé. 
 
 
 JOB/RO/2 
Page 146  
 
  SH2002 Désignation Règle 
51.02 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. Le pays d'origine est celui dans lequel 
les poils fins ou grossiers de cette 
position sont obtenus à l'état naturel ou 
non transformé. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature  s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune 
modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
109. Position 51.05 
a) Modification technique 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
51.05 
 
 
 
5105.30 Laine, poils fins ou 
grossiers, cardés ou peignés 
(y compris la "laine peignée 
en vrac"). 
- Poils fins, cardés ou 
peignés 51.05 
 Laine, poils fins ou 
grossiers, cardés ou peignés 
(y compris la "laine peignée 
en vrac"). 
- Poils fins, cardés ou 
peignés: Le n° 5105.30 a été scindé 
pour créer un nouveau  
n° 5105.31 pour les poils 
fins de chèvre de 
Cachemire. 
  5105.31 
5105.39 -- De chèvre de Cachemire 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
51.05 
 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés 
(y compris la "laine peignée en vrac"). CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
51.05 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou 
peignés (y compris la "laine peignée en 
vrac"). CP 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune 
modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/2 
 Page 147 
 
 
  110. Position 53.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
53.05 
 
 Coco, abaca (chanvre de 
Manille ou Musa textilis 
Nee), ramie et autres fibres 
textiles végétales non 
dénommées ni comprises 
ailleurs, bruts ou travaillés 
mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y 
compris les déchets de fils et 
les effilochés). 53.05 
 Coco, abaca (chanvre de 
Manille ou Musa textilis 
Nee), ramie et autres fibres 
textiles végétales non 
dénommées ni comprises 
ailleurs, bruts ou travaillés 
mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y 
compris les déchets de fils 
et les effilochés). La suppression des  
n° 5305.91 et 5305.99 
entraîne le transfert de ces 
produits dans le  
n° 5305.90. 
 - Autres: 5305.90 - Autres  
5305.91 5305.99 -- Brut 
-- Autres - 
- (supprimé) 
(supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
53.05 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa 
textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles 
végétales non dénommées ni comprises 
ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les 
déchets de fils et les effilochés). Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex53.05(a) 
 - Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa 
textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles 
végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés Le pays d'origine est celui dans lequel le 
coco, abaca, ramie et autres fibres 
textiles végétales de cette position fractionnée sont obtenus à l'état naturel 
ou non transformé. 
ex53.05(b) - Effilochés de ces fibres CPF 
ex53.05(c) 
 - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel 
les étoupes et déchets de cette position 
fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
53.05 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa 
textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles 
végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; 
étoupes et déchets de ces fibres (y compris les 
déchets de fils et les effilochés). Comme indiqué pour les positions 
fractionnées JOB/RO/2 
Page 148  
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex53.05 a) 
 - Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa 
textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles 
végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés Le pays d'origine est celui dans lequel le 
coco, abaca, ramie et autres fibres textiles végétales de cette position fractionnée sont obtenus à l'état naturel 
ou non transformé. 
ex53.05 b) - Effilochés de ces fibres CPF 
ex53.05 c) 
 - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel 
les étoupes et déchets de cette position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
 Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune 
rectification technique n’est nécessaire.  Conserve r la structure initiale des positions fractionnées.  
111. Position 53.08 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
53.08 
 
5308.10 5308.20 5308.30 5308.90 Fils d'autres fibres textiles 
végétales; fils de papier. 
- Fils de coco - Fils de chanvre - Fils de papier - Autres 53.08 
 
5308.10 5308.20 - 5308.90 Fils d'autres fibres textiles 
végétales; fils de papier. 
- Fils de coco - Fils de chanvre (supprimé) - Autres La suppression du 
n° 5308.30 entraîne le transfert de ce produit dans le n° 5308.90. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
53.08 Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de 
papier. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex53.08 a) - Fils d'autres fibres textiles végétales;  fils de 
papier:  travaillés [CP;  ou changement résultant d'une 
filature à l'âme] 
ex53.08 b) - Fils d'autres fibres textiles végétales;  fils de 
papier:  imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la 
teinture ou de l'impression de nature 
permanente de fils écrus ou préblanchis 
qui est réalisée conjointement à au moins deux opérations préparatoires ou 
de finissage] 
ex53.08 c) - Autres CP 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 149 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
53.08 Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de 
papier. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex53.08 a) - Fils d'autres fibres textiles végétales;  fils de 
papier:  travaillés [CP;  ou changement résultant d'une 
filature à l'âme]  
ex53.08 b) - Fils d'autres fibres textiles végétales;  fils de 
papier:  imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la 
teinture ou de l'impression de nature 
permanente de fils écrus ou préblanchis qui est réalisée conjointement à au 
moins deux opérations préparatoires ou 
de finissage] 
ex53.08 c) - Autres CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
 Observation:  Conserver la structure initiale de s positions fractionnées.  Aucune rectification 
technique n’est nécessaire. 
112. Position 56.07 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
56.07 Ficelles, cordes et cordages, 
tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de 
caoutchouc ou de matière 
plastique. 56.07 
 Ficelles, cordes et 
cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de 
caoutchouc ou de matière 
plastique. La suppression du 
n° 5607.30 entraîne le transfert de ce produit dans le n° 5607.90. 
5607.30 - D'abaca (chanvre de 
Manille ou Musa textilis 
Nee) ou d'autres fibres (de 
feuilles) - (supprimé)  
5607.90 - Autres 5607.90 -Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
56.07 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, 
même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés 
de caoutchouc ou de matière plastique. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
56.07 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, 
même imprégnés, enduits, recouverts ou 
gainés de caoutchouc ou de matière plastique. CP 
 JOB/RO/2 
Page 150  
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature  s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune 
modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
113. Position 59.04 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
59.04 
 Linoléums, même découpés; 
revêtements de sol consistant en un enduit ou 
un recouvrement appliqué 
sur un support textile, même découpés. 59.04 
 Linoléums, même découpés; 
revêtements de sol consistant en un enduit ou 
un recouvrement appliqué 
sur un support textile, même découpés. La suppression des 
n° 5904.91 et 5904.92 
entraîne le transfert de ces produits dans le n° 5904.90. 
5904.10 - Linoléums 
- Autres: 5904.10 
5904.90 - Linoléums 
- Autres  
5904.91 -- Dont le support est 
constitué par un feutre 
aiguilleté ou un non-tissé - (supprimé)  
5904.92 -- Dont le support textile est 
constitué autrement - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
59.04 Linoléums, même découpés; revêtements de 
sol consistant en un enduit ou un recouvrement 
appliqué sur un support textile, même 
découpés. CP  
 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
59.04 Linoléums, même découpés; revêtements de 
sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. CP  
 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature  s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune 
modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/2 
 Page 151 
 
 
  114. Position 60.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
60.02 Autres étoffes de bonneterie. 60.02 Étoffes de bonneterie d'une 
largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 
5% ou plus de fils 
d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc, autres que 
celles du n° 60.01. La nouvelle structure des 
n° 60.02 à 60.06 en ce qui concerne les étoffes de 
bonneterie a été créée en 
vue d'établir un parallèle 
entre les étoffes tissées et 
les étoffes de bonneterie. 
6002.10 - D'une largeur n'excédant 
pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils 
d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc - (supprimé)  
6002.20 - Autres, d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm - (supprimé)  
6002.30 - D'une largeur excédant 
30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils 
d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc - (supprimé)  
 - Autres, de 
bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à 
galonner) 6002.40 - Contenant en poids 5% ou 
plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de 
fils de caoutchouc  
6002.41 -- De laine ou de poils fins - (supprimé)  
6002.42 
6002.43 
 
6002.49 -- De coton 
-- De fibres synthétiques ou 
artificielles 
-- Autres - Autres: - 
- 
 
- 6002.90 (supprimé) 
(supprimé) 
 
(supprimé) - Autres  
6002.91 -- De laine ou de poils fins - (supprimé)  
6002.92 
6002.93 
 
6002.99 -- De coton 
-- De fibres synthétiques ou 
artificielles 
-- Autres - 
- 
 
- (supprimé) 
(supprimé) 
 
(supprimé)  
  60.03 Étoffes de bonneterie d’une 
largeur n’excédant pas 
30 cm, autres que celles des 
n° 60.01 et 60.02.  
  6003.10 
6003.20 
6003.30 6003.40 6003.90 -De laine ou de poils fins 
- De coton 
- De fibres synthétiques - De fibres artificielles - Autres  JOB/RO/2 
Page 152  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
  60.04 Étoffes de bonneterie d’une 
largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou 
de fils de caoutchouc, autres 
que celles du n° 60.01.  
  6004.10 - Contenant en poids 5% ou 
plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de 
fils de caoutchouc  
  6004.90 
60.05 - Autres 
Étoffes de bonneterie-
chaîne (y compris celles 
obtenues sur métiers à galonner), autres que celles 
des n° 60.01 à 60.04.  
  6005.10 
 
6005.21 6005.22 6005.23 
 
6005.24 - De laine ou de poils fins 
- De coton: 
-- Écrues ou blanchies -- Teintes -- En fils de diverses 
couleurs 
-- Imprimées - De fibres synthétiques:  
  6005.31 -- Écrues ou blanchies  
  6005.32 
6005.33 
 
6005.34  6005.41 6005.42 6005.43 
 
6005.44 6005.90 60.06 -- Teintes 
-- En fils de diverses 
couleurs 
-- Imprimées - De fibres artificielles: -- Écrues ou blanchies -- Teintes -- En fils de diverses 
couleurs 
-- Imprimées - Autres Autres étoffes de 
bonneterie.  
  6006.10 
 6006.21 6006.22 6006.23 
 
6006.24  6006.31 - De laine ou de poils fins 
- De coton: -- Écrues ou blanchies -- Teintes -- En fils de diverses 
couleurs 
-- Imprimées - De fibres synthétiques: -- Écrues ou blanchies  JOB/RO/2 
 Page 153 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
  6006.32 
6006.33 
 
6006.34  6006.41 6006.42 6006.43 
 
6006.44 6006.90 -- Teintes 
-- En fils de diverses 
couleurs 
-- Imprimées - De fibres artificielles: -- Écrues ou blanchies -- Teintes -- En fils de diverses 
couleurs 
-- Imprimées - Autres  
 
b) Rectification technique18 
SH1996 Désignation Règle 
60.02 Autres étoffes de bonneterie. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex60.02 a) - Autres étoffes de bonneterie:  imprimés, 
teints (même en blanc) [CP;  passage aux produits de cette 
position fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une 
teinture ou d'une impression de nature 
permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex60.02 b) - Autres CP  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
60.02 Autres étoffes de bonneterie. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex60.02 a) à ex60.06 a) - Autres étoffes de bonneterie:  imprimés, 
teints (même en blanc) [CP;  passage aux produits de cette 
position fractionnée à partir de tissus 
écrus ou préblanchis, résultant d'une 
teinture ou d'une impression de nature permanente, accompagnée d'au moins 
deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex60.02 b) à ex60.06 b) - Autres CP  
 
c) Recommandation du Secrétariat19 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
                                                      
18 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications t echniques liées aux amendeme nts du Système harmonisé. 
19 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications t echniques liées aux amendeme nts du Système harmonisé. 
 JOB/RO/2 
Page 154  
 
  Observation:  Comme le contenu du n° 60.02 (SH9 6) a été transféré dans quatre positions,  à savoir 
les n° 60.03, 60.04, 60.05 et 60.06, les nouvelles pos itions doivent donc être fractionnées suivant le 
fractionnement du n° 60.02 (SH96). 
115. Position 61.10 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
61.10 Chandails, pull-overs, 
cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. 61.10 Chandails, pull-overs, 
cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en  bonneterie. Le n° 6110.10 a été scindé 
pour créer les nouveaux n° 6110.11 et 6110.12 pour les  produits de laine ou de 
poils fins de chèvre du 
Cachemire. 
6110.10 - De laine ou de poils fins  - De laine ou de poils fins:  
  6110.11 
6110.12 6110.19 -- De laine 
-- De chèvre de Cachemire -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 61 
 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex Chapitre 61 a) (ex61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme. 
ex Chapitre 61 b) 
(ex61.01 à ex61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en 
forme [Le pays d'origine est celui dans lequel 
les parties des marchandises de ce 
chapitre fractionné sont obtenues en 
forme.] 
ex Chapitre 61 c)  (ex61.01 à ex61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme [Passage aux marchandises de ce 
chapitre fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays]  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex Chapitre 61 a) (ex61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex Chapitre 61 b) (ex61.01 à ex61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en 
forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel 
les parties des marchandises de ce 
chapitre fractionné sont obtenues en 
forme.] JOB/RO/2 
 Page 155 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex Chapitre 61 c)  
(ex61.01 à ex61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce 
chapitre fractionné, pour autant que les 
marchandises soient assemblées dans un 
seul pays] 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature  s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune 
modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
116. Position 68.12 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
68.12 
 
 Amiante (asbeste) travaillé, 
en fibres; mélanges à base 
d'amiante ou à base 
d'amiante et de carbonate de magnésium;  ouvrages en ces 
mélanges ou en amiante (fils, 
tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par 
exemple), même armés, 
autres que ceux des n  68.11 
ou 68.13. 68.12 
 Amiante (asbeste) travaillé, 
en fibres; mélanges à base 
d'amiante ou à base 
d'amiante et de carbonate de magnésium;  ouvrages en 
ces mélanges ou en amiante 
(fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, 
par exemple), même armés, 
autres que ceux des n° 68.11 ou 68.13. La suppression des 
n° 6812.10 à 6812.40 
entraîne le transfert de ces 
produits dans le n° 6812.90. 
6812.10 -Amiante travaillé, en fibres; 
mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de 
carbonate de magnésium - (supprimé) 
 
6812.20 
6812.30 
 
6812.40 - Fils 
-Cordes et cordons, tressés 
ou non 
- Tissus et étoffes de 
bonneterie - 
- 
 
- (supprimé) 
(supprimé) 
 
(supprimé)  
6812.50 -Vêtements, accessoires du 
vêtement, chaussures et coiffures 6812.50 - Vêtements, accessoires du 
vêtement, chaussures et coiffures  
6812.60 - Papiers, cartons et feutres 6812.60 - Papiers, cartons et feutres  
6812.70 - Feuilles en amiante et 
élastomères comprimés, 
pour joints, même présentées 
en rouleaux 6812.70 - Feuilles en amiante et 
élastomères comprimés, 
pour joints, même 
présentées en rouleaux  
6812.90 - Autres 6812.90 - Autres  
 JOB/RO/2 
Page 156  
 
  b) Rectification technique
20 
SH1996 Désignation Règle 
68.12 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges 
à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium;  ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, 
coiffures, chaussures, joints, par exemple), 
même armés, autres que ceux des n  68.11 ou 
68.13. Comme indiqué pour les sous-positions 
6812.10 - Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base 
d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate 
de magnésium  CP 
 
6812.20 - Fils CSP 
6812.30 - Cordes et cordons, tressés ou non [CSP, sauf à partir du n  6812.20]  
6812.40 - Tissus et étoffes de bonneterie CSP 
6812.50 - Vêtements, accessoires du vêtement, 
chaussures et coiffures CSP 
6812.60 - Papiers, cartons et feutres CSP 
6812.70 - Feuilles en amiante et élastomères 
comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux CSP 
6812.90 - Autres CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
68.12 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; 
mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante 
et de carbonate de magnésium;  ouvrages en 
ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par 
exemple), même armés, autres que ceux des 
n° 68.11 ou 68.13. Comme indiqué pour la sous-position 
6812.90 Autres Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée 
ex6812.90 a)   
ex6812.90 b) ex6812.90 c) ex6812.90 d) 
ex6812.90 e) -- Amiante travaillé, en fibres;  mélanges à 
base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium 
-- Fils -- Cordes et cordons, tressés ou non -- Tissus et étoffes de bonneterie 
-- Autres CP 
  
CSPF 
CSPF, sauf à partir du n  6812.90 b) 
CSPF 
CSPF 
                                                      
20 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications t echniques liées aux amendeme nts du Système harmonisé. 
 JOB/RO/2 
 Page 157 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat21 
 Comme indiqué dans la rectification technique.  Observation:  Étant donné que les n° 6812.50, 6812. 60 et 6812.70 et la portée globale du n° 68.12 
demeurent inchangés, la rectification technique  doit être apportée uniquement au n° 6812.90. 
Grâce à cette structure de sous-position, le passage a ux fils à partir des fibres, aux tissus à partir des 
fils ou aux articles en amiante à partir des tissus est reconnu comme une opération conférant l’origine. 
Pour ce qui est des fibres de la sous-position frac tionnée ex6812.90 a), une règle de CP devrait être 
maintenue afin d’empêcher tout changement au sein du n° 68.12.  
117. Position 70.10 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
70.10 Bonbonnes, bouteilles, 
flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients 
de transport ou d'emballage, 
en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, 
couvercles et autres 
dispositifs de fermeture, en verre. 70.10 Bonbonnes, bouteilles, 
flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres 
récipients de transport ou 
d'emballage, en verre; bocaux à conserves en 
verre; bouchons, couvercles 
et autres dispositifs de fermeture, en verre. La suppression des 
n° 7010.91 à 7010.94 entraîne le transfert de ces produits dans le n° 7010.90.
 - Autres, d'une contenance: 7010.90 - Autres  
7010.91 
7010.92 
 
7010.93 
 
7010.94 -- Excédant 1 l 
-- Excédant 0,33 l mais 
n'excédant pas 1 l 
-- Excédant 0,15 l mais 
n'excédant pas 0,33 l 
-- N'excédant pas 0,15 l - 
- 
 
- 
 
- (supprimé) 
(supprimé) 
 
(supprimé) 
 
(supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, 
emballages tubulaires, ampoules et autres 
récipients de transport ou d'emballage, en 
verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispos itifs de fermeture, en 
verre. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
                                                      
21 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications t echniques liées aux amendeme nts du Système harmonisé. 
 JOB/RO/2 
Page 158  
 
  SH1996 Désignation Règle 
ex70.10 a) - Découpés [CP ou changement résultant de la 
gravure chimique, du ponçage par jet de 
sable ou du dégrossissage avec 
polissage ultérieur à l'acide d'ouvrages en verre non travaillés (non gravés ni 
poncés ni dégrossis ni sculptés ni gravés 
ou autrement décorés)] 
ex70.10 b)  - Autres CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, 
emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en 
verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, 
couvercles et autres dispositifs de fermeture, 
en verre. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex70.10 a) - Découpés [CP ou changement résultant de la 
gravure chimique, du ponçage par jet de sable ou du dégrossissage avec 
polissage ultérieur à l'acide d'ouvrages 
en verre non travaillés (non gravés ni poncés ni dégrossis ni sculptés ni gravés 
ou autrement décorés)]  
ex70.10 b)  - Autres CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas le champ d’application de la règle, qui est  défini au niveau de la position. La rectification 
technique ne devient nécessaire que si les critère s d’origine sont établis par sous-positions.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
118. Position 71.12 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
71.12 Déchets et débris de métaux 
précieux ou de plaqué ou 
doublé de métaux précieux; 
autres déchets et débris contenant des métaux 
précieux ou des composés 
de métaux précieux du type de ceux utilisés 
principalement pour la 
récupération des métaux précieux. 71.12 Déchets et débris de métaux 
précieux ou de plaqué ou 
doublé de métaux précieux; 
autres déchets et débris contenant des métaux 
précieux ou des composés 
de métaux précieux du type de ceux utilisés 
principalement pour la 
récupération des métaux précieux. Création d’un nouveau 
n° 7112.30 en vue 
d'identifier certaines 
catégories précises de déchets JOB/RO/2 
 Page 159 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
7112.10 - D'or, même de plaqué ou 
doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux - (supprimé)  
7112.20 - De platine, même de 
plaqué ou doublé de platine, 
à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres 
métaux précieux - (supprimé)  
  7112.30 - Cendres contenant des 
métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des 
cendres d’orfèvre  
7112.90 - Autres  - Autres:  
  7112.91 -- D'or, même de plaqué ou 
doublé d'or, à l'exclusion des 
cendres d'orfèvre contenant 
d'autres métaux précieux  
  7112.92 -- De platine, même de 
plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres 
d'orfèvre contenant d'autres 
métaux précieux  
  7112.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
71.12 Déchets et débris de métaux précieux ou de 
plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux 
du type de ceux utilisés principalement pour la 
récupération des métaux précieux. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
déchets et débris de cette position proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
71.12 Déchets et débris de métaux précieux ou de 
plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux 
du type de ceux utilisés principalement pour 
la récupération des métaux précieux. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
déchets et débris de cette position proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. JOB/RO/2 
Page 160  
 
  Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature  s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
119. Position 73.02 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
73.02 Éléments de voies ferrées, en 
fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, 
tringles d'aiguillage et autres 
éléments de croisement ou changement de voies, 
traverses, éclisses, 
coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, 
plaques et barres 
d'écartement et autres pièces 
spécialement conçues pour la 
pose, le jointement ou la fixation des rails. 73.02 Éléments de voies ferrées, 
en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, 
tringles d'aiguillage et autres 
éléments de croisement ou changement de voies, 
traverses, éclisses, 
coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, 
plaques et barres 
d'écartement et autres pièces 
spécialement conçues pour 
la pose, le jointement ou la fixation des rails. La suppression du 
n° 7302.20 entraîne le transfert de ce produit dans le n° 7302.90. 
7302.10 
7302.20 - Rails 
- Traverses 7302.10 
- - Rails 
(supprimé)  
7302.30 - Aiguilles, pointes de cœur, 
tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou 
de changement de voies 7302.30 - Aiguilles, pointes de cœur, 
tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou 
de changement de voies  
7302.40 
7302.90 - Éclisses et selles d'assise 
- Autres 7302.40 
7302.90 - Éclisses et selles d'assise 
- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
73.02 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou 
acier:  rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage 
et autres éléments de croisement ou 
changement de voies, traverses, éclisses, 
coussinets, coins, selles  d'assise, plaques de 
serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le 
jointement ou la fixation des rails. CP 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 161 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
73.02 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou 
acier : rails, contre-rails et crémaillères, 
aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage 
et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, 
coussinets, coins, selles d'assise, plaques de 
serrage, plaques et barres d'écartement et 
autres pièces spécialement conçues pour la 
pose, le jointement ou la fixation des rails. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature  s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
120. Position 74.15  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
74.15 Pointes, clous, punaises, 
crampons appointés et articles similair es, en cuivre 
ou avec tige en fer ou en 
acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à 
pas de vis, rivets, goupilles, 
chevilles, clavettes, rondelles (y compris les 
rondelles destinées à faire 
ressort) et articles similaires, en cuivre. 74.15 Pointes, clous, punaises, 
crampons appointés et articles similaires, en cuivre 
ou avec tige en fer ou en 
acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à 
pas de vis, rivets, goupilles, 
chevilles, clavettes, rondelles (y compris les 
rondelles destinées à faire 
ressort) et articles similaires, en cuivre. Suppression du n° 7112.30 
en vue d'identifier certaines catégories précises de 
déchets 
 - Autres articles, filetés:  - Autres articles, filetés:  
7415.31 
7415.32 
 
7415.39 -- Vis à bois 
-- Autres vis; boulons et 
écrous 
-- Autres 7415.33 
- 
 
7415.39 -- Vis; boulons et écrous  
(supprimé) 
 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
74.15 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et 
articles similaires, en cu ivre ou avec tige en fer 
ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, 
écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, 
chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles 
similaires, en cuivre. CP 
 JOB/RO/2 
Page 162  
 
  SH2002 Désignation Règle 
74.15 Pointes, clous, punaises, crampons appointés 
et articles similaires, en cuivre ou avec tige en 
fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, 
écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les 
rondelles destinées à faire ressort) et articles 
similaires, en cuivre. CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  L’amendement apporté à la nomenclature  s’effectue au niveau de la sous-position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position.  Par conséquent, aucune 
modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
121. Position 81.01 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
81.01 Tungstène (wolfram) et 
ouvrages en tungstène, y 
compris les déchets et débris. 
- Autres: 81.01 Tungstène (wolfram) et 
ouvrages en tungstène, y 
compris les déchets et débris.
- Autres: Création d’un nouveau 
n° 8101.97 en vue 
d'identifier certaines 
catégories précises de déchets 
8101.91 -- Tungstène sous forme 
brute, y compris les barres 
simplement obtenues par 
frittage; déchets et débris - (supprimé) 
8101.92 -- Barres, autres que celles 
simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, 
bandes et feuilles - (supprimé)  
8101.93 -- Fils - (supprimé)  
  8101.94 -- Tungstène sous forme 
brute, y compris les barres 
simplement obtenues par 
frittage  
  8101.95 -- Barres, autres que celles 
simplement obtenues par 
frittage, profilés, tôles, 
bandes et feuilles  
 
 
8101.99  
 
-- Autres 8101.96 
8101.97 
8101.99 -- Fils 
-- Déchets et débris 
-- Autres  
 JOB/RO/2 
 Page 163 
 
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.01 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, 
y compris les déchets et débris Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.01 a) - Alliages CPF 
ex81.01 b) - Tungstène affiné CPF 
ex81.01 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.01 d) - Barres autres que simplement obtenues par 
frittage, profilés CPF 
ex81.01 e) - Tôles, bandes et feuilles CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.01 f) - Fils CPF 
ex81.01 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée  
ex81.01 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.01 h) - Poudres CPF  
ex81.01 ij) - Paillettes CPF 
ex81.01 k) - Câbles CPF 
ex81.01 l) - Autres CPF 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
81.01 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, 
y compris les déchets et débris Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.01 a) - Alliages CPF 
ex81.01 b) - Tungstène affiné CPF 
ex81.01 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.01 d) - Barres autres que simplement obtenues par 
frittage, profilés CPF 
ex81.01 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.01 f) - Fils CPF 
ex81.01 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée  
ex81.01 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.01 h) - Poudres CPF  JOB/RO/2 
Page 164  
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex81.01 ij) - Paillettes CPF 
ex81.01 k) - Câbles CPF 
ex81.01 l) - Autres CPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
122. Position 81.02  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
81.02 Molybdène et ouvrages en 
molybdène, y compris les déchets et débris. 
- Autres: 81.02 Molybdène et ouvrages en 
molybdène, y compris les déchets et débris. 
- Autres: Création d’un nouveau 
n° 8102.97 en vue d'identifier certaines catégories précises de 
déchets 
8102.91 -- Molybdène sous forme 
brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; déchets et débris - (supprimé) 
8102.92 -- Barres, autres que celles 
simplement obtenues par 
frittage, profilés, tôles, 
bandes et feuilles - (supprimé)  
8102.93 -- Fils - (supprimé)  
  8102.94 -- Molybdène sous forme 
brute, y compris les barres simplement obtenues par 
frittage  
  8102.95 -- Barres, autres que celles 
simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles  
 
 
8102.99  
 
-- Autres 8102.96 
8102.97 
8102.99 -- Fils 
-- Déchets et débris 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.02 Molybdène et ouvrages en molybdène, y 
compris les déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.02 a) - Alliages CPF JOB/RO/2 
 Page 165 
 
 
  SH1996 Désignation Règle 
ex81.02 b) - Molybdène affiné CPF 
ex81.02 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.02 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF  
ex81.02 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.02 f) - Fils CPF 
ex81.02 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.02 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.02 h) - Poudres CPF  
ex81.02 ij) - Paillettes CPF 
ex81.02 k) - Câbles CPF 
ex81.02 l) - Autres CPF 
 
 
 
SH2002  Désignation Règle 
81.02 Molybdène et ouvrages en molybdène, y 
compris les déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.02 a) - Alliages CPF 
ex81.02 b) - Molybdène affiné CPF 
ex81.02 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.02 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF  
ex81.02 e) - Tôles, bandes et feuilles CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.02 f) - Fils CPF 
ex81.02 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée. 
ex81.02 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.02 h) - Poudres CPF 
ex81.02 ij) - Paillettes CPF 
ex81.02 k) - Câbles CPF 
ex81.02 l) - Autres CPF 
 JOB/RO/2 
Page 166  
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
123. Position 81.03 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
81.03 Tantale et ouvrages en 
tantale, y compris les déchets 
et débris. 81.03 Tantale et ouvrages en 
tantale, y compris les 
déchets et débris. Le n° 8103.10 a été scindé 
pour créer un nouveau 
n° 8103.30 en vue 
d'identifier certaines catégories précises de 
déchets. 8103.10 
 - Tantale sous forme brute, y 
compris les barres 
simplement obtenues par 
frittage; déchets et débris; poudres  - 
 (supprimé) 
 
  8103.20 
 
 
 
8103.30 - Tantale sous forme brute, 
y compris les barres 
simplement obtenues par 
frittage; poudres 
- Déchets et débris  
8103.90 - Autres 8103.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.03 Tantale et ouvrages en tantale, y compris les 
déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.03 a) - Alliages CPF 
ex81.03 b) - Tantale affiné CPF 
ex81.03 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.03 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.03 e) - Tôles, bandes et feuilles CPF; ou laminage à froid d'articles de la 
même position fractionnée 
ex81.03 f) - Fils CPF 
ex81.03 g) - Tubes et tuyaux CPF; ou laminage à froid d'articles de la 
même position fractionnée 
ex81.03 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.03 h) - Poudres CPF  JOB/RO/2 
 Page 167 
 
 
  SH1996 Désignation Règle 
ex81.03 ij) - Paillettes CPF 
ex81.03 k) - Câbles CPF 
ex81.03 l) - Autres CPF 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
81.03 Tantale et ouvrages en tantale, y compris les 
déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.03 a) - Alliages CPF 
ex81.03 b) - Tantale affiné CPF 
ex81.03 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.03 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.03 e) - Tôles, bandes et feuilles CPF; ou laminage à froid d'articles de la 
même position fractionnée 
ex81.03 f) - Fils CPF 
ex81.03 g) - Tubes et tuyaux CPF; ou laminage à froid d'articles de la 
même position fractionnée 
ex81.03 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.03 h) - Poudres CPF  
ex81.03 ij) - Paillettes CPF 
ex81.03 k) - Câbles CPF 
ex81.03 l) - Autres CPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/2 
Page 168  
 
  124. Position 81.05  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
81.05 Mattes de cobalt et autres 
produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt 
et ouvrages en cobalt, y 
compris les déchets et 
débris. 81.05 Mattes de cobalt et autres 
produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt 
et ouvrages en cobalt, y 
compris les déchets et 
débris. Le n° 8105.10 a été scindé 
pour créer un nouveau n° 8105.30 en vue 
d'identifier certaines 
catégories précises de 
déchets. 
8105.10 -Mattes de cobalt et autres 
produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; déchets et 
débris; poudres - (supprimé)  
  8105.20 
   
8105.30 - Mattes de cobalt et autres 
produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres 
- Déchets et débris  
8105.90 -Autres 8105.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.05 Mattes de cobalt et autres produits 
intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les 
déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.05 a) - Alliages CPF 
ex81.05 b) - Cobalt affiné CPF 
ex81.05 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position 
fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
ex81.05 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.05 e) - Tôles, bandes et feuilles CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.05 f) - Fils CPF 
ex81.05 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.05 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.05 h) - Poudres CPF  
ex81.05 ij) - Paillettes CPF 
ex81.05 k) - Câbles CPF 
ex81.05 l) - Autres CPF 
 JOB/RO/2 
 Page 169 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
81.05 Mattes de cobalt et autres produits 
intermédiaires de la métallurgie du cobalt; 
cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les 
déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.05 a) - Alliages CPF 
ex81.05 b) - Cobalt affiné CPF 
ex81.05 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.05 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.05 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.05 f) - Fils CPF 
ex81.05 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.05 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.05 h) - Poudres CPF 
ex81.05 ij) - Paillettes CPF 
ex81.05 k) - Câbles CPF 
ex81.05 l) - Autres CPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
125. Position 81.07 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
81.07 Cadmium et ouvrages en 
cadmium, y compris les déchets et débris. 81.07 
 Cadmium et ouvrages en 
cadmium, y compris les déchets et débris. Le n° 8107.10 a été scindé 
pour créer un nouveau n° 8107.30 en vue 
d'identifier certaines 
catégories précises de déchets. 
8107.10 - Cadmium sous forme 
brute; déchets et débris; 
poudres - (supprimé) 
  8107.20 
 
8107.30 - Cadmium sous forme 
brute; poudres 
- Déchets et débris  
8107.90 -Autres 8107.90 - Autres  JOB/RO/2 
Page 170  
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.07 Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris 
les déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.07 a) - Alliages CPF 
ex81.07 b) - Cadmium affiné CPF 
ex81.07 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.07 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.07 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.07 f) - Fils CPF 
ex81.07 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.07 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.07 h) - Poudres CPF  
ex81.07 ij) - Paillettes CPF 
ex81.07 k) - Câbles CPF 
ex81.07 l) - Autres  CPF 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
81.07 Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris 
les déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.07 a) - Alliages CPF 
ex81.07 b) - Cadmium affiné CPF 
ex81.07 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.07 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.07 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.07 f) - Fils CPF 
ex81.07 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.07 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.07 h) - Poudres CPF  
ex81.07 ij) - Paillettes CPF JOB/RO/2 
 Page 171 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex81.07 k) - Câbles CPF 
ex81.07 l) - Autres CPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
126. Position 81.08 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
81.08 Titane et ouvrages en titane, 
y compris les déchets et 
débris. 81.08 
 Titane et ouvrages en titane, 
y compris les déchets et 
débris. Le n° 8108.10 a été scindé 
pour créer un nouveau 
n° 8108.30 en vue 
d'identifier certaines 
catégories précises de 
déchets. 8108.10 - Titane sous forme brute; 
déchets et débris; poudres - (supprimé) 
  8108.20 
 
8108.30 - Titane sous forme brute; 
poudres 
- Déchets et débris 
8108.90 -Autres 8103.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.08 Titane et ouvrages en titane, y compris les 
déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.08 a) - Alliages CPF 
ex81.08 b) - Titane affiné CPF 
ex81.08 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.08 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.08 e) - Tôles, bandes et feuilles CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.08 f) - Fils CPF 
ex81.08 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.08 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF JOB/RO/2 
Page 172  
 
  SH1996 Désignation Règle 
ex81.08 h) - Poudres CPF  
ex81.08 ij) - Paillettes CPF 
ex81.08 k) - Câbles CPF 
ex81.08 l) - Autres CPF 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
81.08 Titane et ouvrages en titane, y compris les 
déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.08 a) - Alliages CPF 
ex81.08 b) - Titane affiné CPF 
ex81.08 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position 
fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
ex81.08 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.08 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.08 f) - Fils CPF 
ex81.08 g) - Tubes et tuyaux  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.08 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.08 h) - Poudres CPF  
ex81.08 ij) - Paillettes CPF 
ex81.08 k) - Câbles CPF 
ex81.08 l) - Autres CPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/2 
 Page 173 
 
 
  127. Position 81.09 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
81.09 Zirconium et ouvrages en 
zirconium, y compris les déchets et débris. 81.09 Zirconium et ouvrages en 
zirconium, y compris les déchets et débris. Le n° 8109.10 a été scindé 
pour créer un nouveau n° 8109.30 en vue 
d'identifier certaines 
catégories précises de 
déchets. 
8109.10 -Zirconium sous forme 
brute; déchets et débris; poudres - (supprimé) 
  8109.20 
 
8109.30 - Zirconium sous forme 
brute; poudres 
- Déchets et débris  
8109.90 -Autres 8109.90 - Autres  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.09 Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris 
les déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.09 a) - Alliages CPF 
ex81.09 b) - Zirconium affiné CPF 
ex81.09 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.09 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.09 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.09 f) - Fils CPF 
ex81.09 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.09 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.09 h) - Poudres CPF  
ex81.09 ij) - Paillettes CPF 
ex81.09 k) - Câbles CPF 
ex81.09 l) - Autres CPF 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
81.09 Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris 
les déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.09 a) - Alliages  CPF 
ex81.09 b) - Zirconium affiné CPF JOB/RO/2 
Page 174  
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex81.09 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position 
fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
ex81.09 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.09 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.09 f) - Fils CPF 
ex81.09 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.09 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.09 h) - Poudres CPF  
ex81.09 ij) - Paillettes CPF 
ex81.09 k) - Câbles CPF 
ex81.09 l) - Autres CPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
128. Position 81.10 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
81.10 Antimoine et ouvrages en 
antimoine, y compris les 
déchets et débris. 81.10 
 Antimoine et ouvrages en 
antimoine, y compris les 
déchets et débris. Le n° 8110.00 a été scindé 
pour créer un nouveau 
n° 8110.20 en vue 
d'identifier certaines catégories précises de 
déchets.   8110.10 - Antimoine sous forme 
brute; poudres 
  8110.20 
8110.90 - Déchets et débris 
- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.10 Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris 
les déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.10 a) - Alliages CPF 
ex81.10 b) - Antimoine affiné CPF JOB/RO/2 
 Page 175 
 
 
  SH1996 Désignation Règle 
ex81.10 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position 
fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
ex81.10 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.10 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.10 f) - Fils CPF 
ex81.10 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.10 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.10 h) - Poudres CPF  
ex81.10 ij) - Paillettes CPF 
ex81.10 k) - Câbles CPF 
ex81.10 l) - Autres CPF 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
81.10 Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris 
les déchets et débris. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex81.10 a) - Alliages CPF 
ex81.10 b) - Antimoine affiné CPF 
ex81.10 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex81.10 d) - Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CPF 
ex81.10 e) - Tôles, bandes et feuilles  CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.10 f) - Fils CPF 
ex81.10 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même position fractionnée 
ex81.10 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex81.10 h) - Poudres CPF  
ex81.10 ij) - Paillettes CPF 
ex81.10 k) - Câbles CPF 
ex81.10 l) - Autres CPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. JOB/RO/2 
Page 176  
 
  Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent p as les règles d’origine par produit spécifique. 
129. Position 81.12 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
81.12 
 Béryllium, chrome, 
germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium 
(columbium), rhénium et 
thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y 
compris les déchets et débris. 81.12 
 Béryllium, chrome, 
germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium 
(columbium), rhénium et 
thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y 
compris les déchets et 
débris. Création de nouveaux 
n° 8112.13 et 8112.22 en vue d'identifier certaines catégories précises de 
déchets 
 - Béryllium: - - Béryllium:  
8112.11 -- Sous forme brute; déchets 
et débris; poudres - (supprimé)  
  -8112.12
 
8112.13 -- Sous forme brute; 
poudres 
-- Déchets et débris  
8112.19 
8112.20 -- Autres 
- Chrome 8112.19 
 
8112.21 
 
8112.22 8112.29 -- Autres 
- Chrome 
-- Sous forme brute; 
poudres 
-- Déchets et débris -- Autres  
8112.30 
8112.40 - Germanium 
- Vanadium 8112.30 
8112.40 
 8112.51 
 
8112.52 8112.59 - Germanium 
- Vanadium 
- Thallium: -- Sous forme brute; 
poudres 
-- Déchets et débris -- Autres  
 
8112.91 - Autres: 
-- Sous forme brute; déchets 
et débris; poudres - 
- - Autres: 
(supprimé)  
  8112.92 -- Sous forme brute; déchets 
et débris; poudres  
8112.99 -- Autres 8112.99 -- Autres  
 JOB/RO/2 
 Page 177 
 
 
  b) Rectification technique22 
SH1996 Désignation Règle 
81.12 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, 
gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les 
déchets et débris. Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
 - Béryllium:  
8112.11 --   Sous forme brute;  déchets et débris;  
poudres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.11 a) --- Alliages CSPF 
ex8112.11 b) --- Béryllium affiné CSPF 
ex8112.11 c) --- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette 
sous-position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
ex8112.11 d) --- Poudres CSPF  
8112.19 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.19 a) --- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage et profilés CSPF 
ex8112.19 b) ---Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.19 c) --- Fils CSPF 
ex8112.19 d) --- Tubes et tuyaux CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.19 di) --- Accessoires de tuyauterie CSPF  
ex8112.19 e) --- Paillettes CSPF 
ex8112.19 f) --- Câbles CSPF 
ex8112.19 g) --- Autres CSPF 
8112.20 - Chrome Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.20 a) -- Alliages CSPF 
ex8112.20 b) -- Chrome affiné CSPF 
ex8112.20 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette 
sous-position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
ex8112.20 d) -- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CSPF 
                                                      
22 Organisation mondiale des douanes.  Document informel, Guide relatif aux travaux de rectification 
technique:  Comment apporter les rectifications tech niques liées aux amendements du Système harmonisé.  JOB/RO/2 
Page 178  
 
  SH1996 Désignation Règle 
ex8112.20 e) -- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.20 f) -- Fils CSPF 
ex8112.20 g) -- Tubes et tuyaux CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.20 gi) -- Accessoires  de tuyauterie CSPF 
ex8112.20 h) -- Poudres CSPF  
ex8112.20 ij) -- Paillettes CSPF 
ex8112.20 k) -- Câbles CSPF 
ex8112.20 l) -- Autres  CSPF 
8112.30 -Germanium Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.30 a) -- Alliages CSPF 
ex8112.30 b) -- Germanium affiné CSPF 
ex8112.30 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette 
sous-position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
ex8112.30 d) -- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CSPF 
ex8112.30 e) -- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.30 f) -- Fils CSPF 
ex8112.30 g) -- Tubes et tuyaux CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.30 gi) -- Accessoires  de tuyauterie CSPF   
ex8112.30 h) -- Poudres CSPF  
ex8112.30 ij) -- Paillettes CSPF 
ex8112.30 k) -- Câbles CSPF 
ex8112.30 l) -- Autres CSPF 
8112.40 - Vanadium Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.40 a) -- Alliages CSPF 
ex8112.40 b) -- Vanadium affiné CSPF 
ex8112.40 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette sous-position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
ex8112.40 d) -- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CSPF JOB/RO/2 
 Page 179 
 
 
  SH1996 Désignation Règle 
ex8112.40 e) -- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.40 f) -- Fils CSPF 
ex8112.40 g) -- Tubes et tuyaux  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.40 gi) -- Accessoires  de tuyauterie CSPF  
ex8112.40 h) -- Poudres CSPF  
ex8112.40 ij) -- Paillettes CSPF 
ex8112.40 k) -- Câbles CSPF 
ex8112.40 l) -- Autres  CSPF 
 
8112.91 - Autres: 
--   Sous forme brute;  déchets et débris;  
poudres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.91 a) --- Alliages CSPF 
ex8112.91 b) --- Métaux affinés CSPF 
ex8112.91 c) --- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette 
sous-position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
ex8112.91 d) --- Poudres CSPF  
8112.99 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.99 a) --- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CSPF 
ex8112.99 b) --- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.99 c) --- Fils CSPF 
ex8112.99 d) --- Tubes et tuyaux CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.99 di) --- Accessoires de tuyauterie CSPF  
ex8112.99 e) --- Paillettes CSPF 
ex8112.99 f) --- Câbles CSPF 
ex8112.99 g) --- Autres CSPF 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
81.12 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, 
gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les 
ouvrages en ces métaux, y compris les déchets 
et débris. Comme indiqué pour les sous-positions 
 - Béryllium:  JOB/RO/2 
Page 180  
 
  SH2002 Désignation Règle 
8112.12 -- Sous forme brute;  poudres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.12 a) --- Alliages CSPF 
ex8112.12 b) --- Béryllium affiné CSPF 
Ex8112.12 c) --- Poudres CSPF 
8112.13 -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette sous-position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
8112.19 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.19 a) --- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage et profilés CSPF 
ex8112.19 b) --- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.19 c) --- Fils CSPF 
ex8112.19 d) --- Tubes et tuyaux CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.19 di) --- Accessoires de tuyauterie CSPF  
ex8112.19 e) --- Paillettes CSPF 
ex8112.19 f) --- Câbles CSPF 
ex8112.19 g) --- Autres CSPF 
 - Chrome:  
8112.21 --   Sous forme brute;  poudres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.21 a) --- Alliages CSPF 
ex8112.21 b) --- Chrome affiné CSPF 
ex8112.21 c) --- Poudres CSPF 
8112.22 -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette sous-position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
8112.29 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.29 a) --- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage et profilés CSPF 
ex8112.29 b) --- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.29 c) --- Fils CSPF 
ex8112.29 d) --- Tubes et tuyaux CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.29 di) --- Accessoires de tuyauterie CSPF  JOB/RO/2 
 Page 181 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex8112.29 e) --- Paillettes CSPF 
ex8112.29 f) --- Câbles CSPF 
ex8112.29 g) --- Autres CSPF 
8112.30 - Germanium Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées  
ex8112.30 a) -- Alliages CSPF 
ex8112.30 b) -- Germanium affiné CSPF 
ex8112.30 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette sous-position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
ex8112.30 d) -- Barres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage, profilés CSPF 
ex8112.30 e) -- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.30 f) -- Fils CSPF 
ex8112.30 g) -- Tubes et tuyaux CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.30 gi) -- Accessoires  de tuyauterie CSPF   
ex8112.30 h) -- Poudres CSPF  
ex8112.30 ij) -- Paillettes CSPF 
ex8112.30 k) -- Câbles CSPF 
ex8112.30 l) -- Autres CSPF 
8112.40 - Vanadium Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.40 a) -- Alliages CSPF 
ex8112.40 b) -- Vanadium affine CSPF 
ex8112.40 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette 
sous-position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
ex8112.40 d) -- Barres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage, profilés CSPF 
ex8112.40 e) -- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.40 f) -- Fils CSPF 
ex8112.40 g) -- Tubes et tuyaux  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.40 gi) -- Accessoires  de tuyauterie CSPF  
ex8112.40 h) -- Poudres CSPF  
ex8112.40 ij) -- Paillettes CSPF JOB/RO/2 
Page 182  
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex8112.40 k) -- Câbles CSPF 
ex8112.40 l) -- Autres  CSPF 
 - Thallium:  
8112.51 -- Sous forme brute;  poudres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.51 a) --- Alliages CSPF 
ex8112.51 b) --- Thallium affiné CSPF 
ex8112.51 c) --- Poudres CSPF 
8112.52 -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette sous-position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
8112.59 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.59 a) --- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage et profilés CSPF 
ex8112.59 b) --- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée  
ex8112.59 c) --- Fils CSPF 
ex8112.59 d) --- Tubes et tuyaux CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.59 di) --- Accessoires de tuyauterie CSPF  
ex8112.59 e) --- Paillettes CSPF 
ex8112.59 f) --- Câbles CSPF 
8112.92 - Autres: 
-- Sous forme brute;  déchets et débris;  poudresComme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.92 a) --- Alliages CSPF 
ex8112.92 b) --- Métaux affinés CSPF 
ex8112.92 c) --- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans lequel 
les déchets et débris de cette 
sous-position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation. 
ex8112.92 d) --- Poudres CSPF  
8112.99 -- Autres Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
ex8112.99 a) --- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés CSPF 
ex8112.99 b) --- Tôles, bandes et feuilles  CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée 
ex8112.99 c) --- Fils CSPF JOB/RO/2 
 Page 183 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
ex8112.99 d) --- Tubes et tuyaux CSPF;  ou laminage à froid d'articles de 
la même sous-position fractionnée. 
ex8112.99 di) --- Accessoires de tuyauterie CSPF  
ex8112.99 e) --- Paillettes CSPF 
ex8112.99 f) --- Câbles CSPF 
ex8112.99 g) --- Autres CSPF 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
130.  Position 84.14 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
84.14 Pompes à air ou à vide, 
compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à 
recyclage, à ventilateur 
incorporé, même filtrantes. 84.14 Pompes à air ou à vide, 
compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à 
extraction ou à recyclage, à 
ventilateur incorporé, même filtrantes. Les transferts résultent de 
l'amendement de la note 1 e) du Chapitre 84 et du n° 84.67 et de la 
suppression des n° 85.08 et 
8508.10 à 8508.90. 
8414.80 
8414.90 - Autres 
- Parties 8414.80 
8414.90 -Autres 
-Parties  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
84.14 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou 
d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
8414.80 - Autres CSP  
8414.90 - Parties CP  
85.08 Outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8508.80 - Autres outils CSP  
8508.90 - Parties CP  
 
 
 JOB/RO/2 
Page 184  
 
  SH2002 Désignation Règle 
84.14 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou 
d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à 
extraction ou à recyclage, à ventilateur 
incorporé, même filtrantes. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou 
passage à partir 
du n° ex8414.80 a);  
ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
8414.80 - Autres Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée  
8414.80 a) Outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CSPF, sauf à partir 
du n° 8467.29, des n° ex8419.39 a), ex8419.89 a), 
ex8422.30 a), 
ex8422.40 a), 
ex8424.30 a)  
8414.80 b) Autres CSPF  
8414.90 - Parties Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée   
8414.90 a) D’outils électromécaniques à moteur 
électrique incorporé, p our emploi à la main CPF, sauf à partir 
des n° ex8419.90 a), 
ex8422.90 a), 
ex8424.90 a), ex8467.91 a) ou 
ex8467.99 a)  
8414.90 b) Autres CPF  
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
84.14 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou 
d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur 
incorporé, même filtrantes. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8414.80 - Autres Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8414.80 a) Outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CSPF 
8414.80 b) Autres CSPF 
8414.90 - Parties Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée  JOB/RO/2 
 Page 185 
 
 
  8414.90 a) D’outils électromécaniques à moteur 
électrique incorporé, p our emploi à la main CP 
8414.90 b) Autres CP 
 
131. Position 84.15  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
84.15 
  Machines et appareils pour le 
conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs 
propres à modifier la 
température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le 
degré hygrométrique n'est pas 
réglable séparément. 84.15 
  Machines et appareils pour 
le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs 
propres à modifier la 
température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels 
le degré hygrométrique n'est 
pas réglable séparément. La portée du n° 8415.10 a 
été élargie pour couvrir les systèmes à éléments séparés. 
8415.10 - Du type mural ou pour 
fenêtres, formant un seul corps 8415.10 - Du type mural ou pour 
fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-
system" (systèmes à 
éléments séparés)  
8415.20 - Du type de ceux utilisés 
pour le confort des personnes dans les véhicules 
automobiles 
- Autres: 8415.20 - Du type de ceux utilisés 
pour le confort des personnes dans les véhicules 
automobiles 
- Autres:  
8415.81 -- Avec dispositif de 
réfrigération et soupape d'inversion du cycle 
thermique 8415.81 -- Avec dispositif de 
réfrigération et soupape d’inversion du cycle 
thermique (pompes à 
chaleur réversibles)  
8415.82 
 
8415.83 
 
8415.90 -- Autres, avec dispositif de 
réfrigération 
-- Sans dispositif de 
réfrigération 
- Parties 8415.82
 
8415.83
 
8415.90 -- Autres, avec dispositif de 
réfrigération 
-- Sans dispositif de 
réfrigération 
- Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
84.15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air 
comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y 
compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique 
n'est pas réglable séparément. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8415.10 - Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps CSP  
8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes 
dans les véhicules automobiles CSP  
 - Autres:   JOB/RO/2 
Page 186  
 
  SH1996 Désignation Règle 
8415.81 -- Avec dispositif de réfrigération et soupape 
d'inversion du cycle thermique CSP  
8415.82 -- Autres, avec dispositif de réfrigération CSP  
8415.83 -- Sans dispositif de réfrigération CSP  
8415.90 - Parties CP  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
84.15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air 
comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs 
propres à modifier la température et l'humidité, y 
compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
8415.10 - Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps 
ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) Comme indiqué 
pour la sous-position 
fractionnée   
8415.10 a) "Split-syst em" (systèmes à éléments séparés) CSPF   
8415.10 b) Autres CSPF  
8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes 
dans les véhicules automobiles CSP  
 - Autres:   
8415.81 -- Avec dispositif de réfrigération et soupape 
d'inversion du cycle thermique CSP  
8415.82 -- Autres, avec dispositif de réfrigération CSP  
8415.83 -- Sans dispositif de réfrigération CSP  
8415.90 - Parties CP  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. JOB/RO/2 
 Page 187 
 
 
  132. Position 84.19  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
84.19 Appareils et dispositifs, 
même chauffés électriquement, pour le 
traitement de matières par des 
opérations impliquant un 
changement de température 
telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la 
distillation, la rectification, la 
stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, 
l'évaporation, la vaporisation, 
la condensation ou le refroidissement, autres que 
les appareils domestiques; 
chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à 
accumulation. 84.19 Appareils et dispositifs, 
même chauffés électriquement (à l'exclusion 
des fours et autres appareils 
du n° 85.14), pour le 
traitement de matières par des 
opérations impliquant un changement de température 
telles que le chauffage, la 
cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la 
stérilisation, la pasteurisation, 
l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, 
la condensation ou le 
refroidissement, autres que les appareils domestiques; 
chauffe-eau non électriques, à 
chauffage instantané ou à accumulation. Les transferts résultent de 
l'amendement de la note 1 e) du Chapitre 84 et 
du n° 84.67 et de la 
suppression des n° 85.08 
et 8508.10 à 8508.90. 
 - Chauffe-eau non 
électriques, à chauffage 
instantané ou à accumulation:  - Chauffe-eau non 
électriques, à chauffage 
instantané ou à accumulation: 
8419.11 -- À chauffage instantané, à 
gaz 8419.11 -- À chauffage instantané, à 
gaz  
8419.19 -- Autres 8419.19 -- Autres  
8419.20 - Stérilisateurs 
médico-chirurgicaux ou de laboratoires 8419.20 - Stérilisateurs 
médico-chirurgicaux ou de laboratoires  
 
8419.31 - Séchoirs: 
-- Pour produits agricoles  
8419.31 - Séchoirs: 
-- Pour produits agricoles  
8419.32 -- Pour le bois, les pâtes à 
papier, papiers ou cartons 8419.32 -- Pour le bois, les pâtes à 
papier, papiers ou cartons  
8419.39 -- Autres 8419.39 -- Autres  
8419.40 - Appareils de distillation ou 
de rectification 8419.40 - Appareils de distillation ou 
de rectification  
8419.50 - Échangeurs de chaleur 8419.50 - Échangeurs de chaleur  
8419.60 - Appareils et dispositifs pour 
la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz 
- Autres appareils et 
dispositifs: 8419.60 - Appareils et dispositifs pour 
la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz 
- Autres appareils et 
dispositifs:  
8419.81 -- Pour la préparation de 
boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des 
aliments 8419.81 -- Pour la préparation de 
boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des 
aliments  JOB/RO/2 
Page 188  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
8419.89 
8419.90 --Autres 
-Parties 8419.89 
8419.90 -- Autres 
- Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
84.19 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, 
pour le traitement de matières par des opérations 
impliquant un changement de température telles que le 
chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, 
le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation 
ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage 
instantané ou à accumulation. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
 
 - Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou 
à accumulation:   
8419.11 -- À chauffage instantané, à gaz CSP  
8419.19 -- Autres CSP  
8419.20 - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires CSP  
 - Séchoirs:   
8419.31 -- Pour produits agricoles CSP  
8419.32 -- Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons CSP  
8419.39 -- Autres CSP  
8419.40 - Appareils de distillation ou de rectification CSP  
8419.50 - Échangeurs de chaleur CSP  
8419.60 - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou 
d'autres gaz CSP  
 - Autres appareils et dispositifs:   
8419.81 -- Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson 
ou le chauffage des aliments CSP  
8419.89 --   Autres CSP  
8419.90 - Parties CP  
85.08 Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35%  
8508.80 - Autres outils CSP  
8508.90 - Parties CP   
 
 JOB/RO/2 
 Page 189 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
84.19 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, 
pour le traitement de matières par des opérations 
impliquant un changement de température telles que le 
chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, 
le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation 
ou le refroidissement, autres que les appareils 
domestiques;  chauffe-eau no n électriques, à chauffage 
instantané ou à accumulation. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou 
passage à partir 
des n° ex8419.39 a) 
et 8419.89 a); 
ou règle de 
valeur ajoutée 
de 35% 
 - Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à 
accumulation:   
8419.11 -- À chauffage instantané, à gaz CSP 
8419.19 -- Autres CSP 
8419.20 - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires CSP 
 - Séchoirs:  
8419.31 -- Pour produits agricoles CSP 
8419.32 -- Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons CSP 
8419.39 -- Autres Comme indiqué 
pour la sous-position 
fractionnée  
8419.39 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF, sauf à 
partir du 
n° 8467.29, des 
n° ex8414.80 a), ex8419.89 a), 
ex8422.30 a), 
ex8422.40 a), ex8424.30 a) 
8419.39 b) Autres CSPF 
8419.40 - Appareils de distillation ou de rectification CSP 
8419.50 - Échangeurs de chaleur CSP 
8419.60 - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou 
d'autres gaz CSP 
 - Autres appareils et dispositifs:  
8419.81 -- Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou 
le chauffage des aliments CSP 
8419.89 -- Autres Comme indiqué 
pour la sous-position fractionnée  
8419.89 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF, sauf à 
partir du n° 8467.29, des 
n° ex8414.80 a), 
ex8419.39 a), ex8422.30 a), 
ex8422.40 a), 
ex8424.30 a) JOB/RO/2 
Page 190  
 
  SH2002 Désignation Règle 
8419.89 b) Autres CSPF 
8419.90 - Parties Comme indiqué 
pour la sous-position fractionnée  
8419.90 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CP, sauf à partir 
des n° ex8414.90 a), 
ex8422.90 a), 
ex8424.90 a), ex8467.91 a) ou 
8467.99 a)  
8419.90 b) Autres CP  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
84.19 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, 
pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le 
chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la 
rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation 
ou le refroidissement, autres que les appareils 
domestiques;  chauffe-eau no n électriques, à chauffage 
instantané ou à accumulation. Comme indiqué 
pour les sous-positions CP;  ou règle 
de valeur ajoutée de 35% 
 - Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à 
accumulation:   
8419.11 -- À chauffage instantané, à gaz CSP 
8419.19 -- Autres CSP 
8419.20 - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires CSP 
 - Séchoirs:  
8419.31 -- Pour produits agricoles CSP 
8419.32 -- Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons CSP 
8419.39 -- Autres Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée  CP, sauf à 
partir du 
n° 85.01;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35% 8419.39 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF 
8419.39 b) Autres CSPF 
8419.40 - Appareils de distillation ou de rectification CSP  
8419.50 - Échangeurs de chaleur CSP 
8419.60 - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou 
d'autres gaz CSP 
 - Autres appareils et dispositifs:  JOB/RO/2 
 Page 191 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
8419.81 -- Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou 
le chauffage des aliments CSP 
8419.89 -- Autres Comme indiqué 
pour la sous-position 
fractionnée  CP, sauf à 
partir du n° 85.01;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8419.89 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF 
8419.89 b) Autres CSPF 
8419.90 - Parties Comme indiqué 
pour la sous-position 
fractionnée  CP, sauf à 
partir du n° 85.01;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8419.90 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CP 
8419.90 b) Autres CP 
 
133. Position 84.22  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
84.22 Machines à laver la 
vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou 
autres récipients; machines 
et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter 
les bouteilles, boîtes, sacs 
ou autres contenants; machines à capsuler les 
bouteilles, pots, tubes et 
contenants analogues; autres machines et appareils 
à empaqueter ou à emballer 
les marchandises (y compris les machines et appareils à 
emballer sous film 
thermorétractable); 
machines et appareils à 
gazéifier les boissons. 84.22 Machines à laver la 
vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou 
autres récipients; machines 
et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter 
les bouteilles, boîtes, sacs 
ou autres contenants; machines et appareils à 
capsuler les bouteilles, pots, 
tubes et contenants analogues; autres machines 
et appareils à empaqueter ou 
à emballer les marchandises (y compris les machines et 
appareils à emballer sous 
film thermorétractable); 
machines et appareils à 
gazéifier les boissons. Les transferts résultent de 
l'amendement de la note 1 e) du Chapitre 84 et du n° 84.67 et de la 
suppression des n° 85.08 et 
8508.10 à 8508.90 
 - Machines à laver la 
vaisselle:  - Machines à laver la 
vaisselle:  
8422.11 -- De type ménager 8422.11 -- De type ménager  
8422.19 -- Autres 8422.19 -- Autres  
8422.20 - Machines et appareils 
servant à nettoyer ou à 
sécher les bouteilles ou 
autres récipients 8422.20 - Machines et appareils 
servant à nettoyer ou à 
sécher les bouteilles ou 
autres récipients  JOB/RO/2 
Page 192  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
8422.30 - Machines et appareils à 
remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres 
contenants; machines et 
appareils à capsuler les 
bouteilles, pots, tubes et 
contenants analogues; machines et appareils à 
gazéifier les boissons 8422.30 - Machines et appareils à 
remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres 
contenants; machines et 
appareils à capsuler les 
bouteilles, pots, tubes et 
contenants analogues; machines et appareils à 
gazéifier les boissons  
8422.40 - Autres machines et 
appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et 
appareils à emballer sous 
film thermorétractable) 8422.40 - Autres machines et 
appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et 
appareils à emballer sous 
film thermorétractable)  
8422.90 - Parties 8422.90 - Parties  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
84.22 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant 
à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; 
machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou 
étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines à capsuler les bouteilles, pots, tubes et 
contenants analogues; autres machines et appareils à 
empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les 
machines et appareils à emballer sous film 
thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
 - Machines à laver la vaisselle:   
8422.11 -- De type ménager CSP  
8422.19 -- Autres CSP  
8422.20 - Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les 
bouteilles ou autres récipients CSP  
8422.30 - Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou 
étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes 
et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier 
les boissons CSP  
8422.40 - Autres machines et appare ils à empaqueter ou à emballer 
les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) CSP  
8422.90 - Parties CP  
85.08 Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35% JOB/RO/2 
 Page 193 
 
 
  SH1996 Désignation Règle 
8508.80 - Autres outils CSP  
8508.90 - Parties CP  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
84.22 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant 
à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou 
étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; 
machines à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à 
empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les 
machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les 
boissons. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou passage à partir 
des 
n° ex8422.30 a) et ex8422.40 a); 
ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 - Machines à laver la vaisselle:   
8422.11 -- De type ménager CSP  
8422.19 -- Autres CSP  
8422.20 - Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les 
bouteilles ou autres récipients CSP  
8422.30 - Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou 
étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes 
et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier 
les boissons Comme indiqué 
pour la sous-position 
fractionnée   
8422.30 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF, sauf à 
partir du n° 8467.29, des 
n° ex8414.80 a), 
ex8419.39 a), ex8419.89 a), 
ex8422.40 a), 
ex8424.30 a)  
8422.30 b) Autres CSPF  
8422.40 - Autres machines et appare ils à empaqueter ou à emballer 
les marchandises (y compris les machines et appareils à 
emballer sous film thermorétractable) Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée   
8422.40 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF, sauf à 
partir du n° 8467.29, des n° ex8414.80 a), 
ex8419.39 a), 
ex8419.89 a), ex8422.30 a), 
ex8424.30 a)  
8422.40 b) Autres CSPF  JOB/RO/2 
Page 194  
 
  SH2002 Désignation Règle 
8422.90 - Parties Comme indiqué 
pour la sous-position fractionnée   
8422.90 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CP, sauf à partir 
des n° ex8414.90 a), 
ex8419.90 a), 
ex8424.90 a), 
ex8467.91 a) ou 
ex8467.99 a)  
8422.90 b) Autres CP  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
84.22 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant 
à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou 
étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; 
machines à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à 
empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les 
machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les 
boissons. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 - Machines à laver la vaisselle:   
8422.11 -- De type ménager CSP 
8422.19 -- Autres CSP 
8422.20 - Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les 
bouteilles ou autres récipients CSP 
8422.30 - Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou 
étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier 
les boissons Comme indiqué 
pour la sous-position fractionnée  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou règle de valeur ajoutée de 35%  
8422.30 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF 
8422.30 b) Autres CSPF 
8422.40 - Autres machines et appare ils à empaqueter ou à emballer 
les marchandises (y compris les machines et appareils à 
emballer sous film thermorétractable) Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8422.40 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF 
8422.40 b) Autres CSPF JOB/RO/2 
 Page 195 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
8422.90 - Parties Comme indiqué 
pour la sous-position fractionnée  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou règle de valeur ajoutée de 35% 
8422.90 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CP 
8422.90 b) Autres CP 
134. Position 84.24  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
84.24 Appareils mécaniques 
(même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des 
matières liquides ou en 
poudre; extincteurs, même 
chargés; pistolets 
aérographes et appareils similaires; machines et 
appareils à jet de sable, à jet 
de vapeur et appareils à jet similaires. 84.24 Appareils mécaniques 
(même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des 
matières liquides ou en 
poudre; extincteurs, même 
chargés; pistolets 
aérographes et appareils similaires; machines et 
appareils à jet de sable, à jet 
de vapeur et appareils à jet similaires. Les transferts résultent de 
l'amendement de la note 1 e) du Chapitre 84 et du 
n° 84.67 et de la 
suppression des n° 85.08 
et 8508.10 à 8508.90 
8424.10 - Extincteurs, même chargés 8424.10 - Extincteurs, même chargés  
8424.20 - Pistolets aérographes et 
appareils similaires 8424.20 - Pistolets aérographes et 
appareils similaires  
8424.30 - Machines et appareils à jet 
de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires 
- Autres appareils: 8424.30 - Machines et appareils à jet 
de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires 
- Autres appareils:  
8424.81 
 
8424.89 8424.90 -- Pour l'agriculture ou 
l'horticulture 
-- Autres - Parties 8424.81
 
8424.89 8424.90 -- Pour l'agriculture ou 
l'horticulture 
-- Autres - Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
84.24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser 
ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; 
extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et 
appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
8424.10 - Extincteurs, même chargés CSP  
8424.20 - Pistolets aérographes et appareils similaires CSP  
8424.30 - Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et 
appareils à jet similaires CSP  
 - Autres appareils:   JOB/RO/2 
Page 196  
 
  SH1996 Désignation Règle 
8424.81 -- Pour l'agriculture ou l'horticulture CSP  
8424.89 -- Autres CSP  
8424.90 - Parties CP  
85.08 Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou règle de valeur ajoutée de 35% 
8508.80 - Autres outils CSP  
8508.90 - Parties CP  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
84.24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser 
ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et 
appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à 
jet de vapeur et appareils à jet similaires. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou passage à partir 
du n°8424.30 a); 
ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
8424.10 - Extincteurs, même chargés CSP  
8424.20 - Pistolets aérographes et appareils similaires CSP  
8424.30 - Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et 
appareils à jet similaires Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée   
8424.30 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF, sauf à partir 
du n° 8467.29, des n° ex8414.80 a), ex8419.39 a), 
ex8419.89 a), 
ex8422.30 a), ex8422.40 a)  
8424.30 b) Autres CSPF  
 - Autres appareils:   
8424.81 -- Pour l'agriculture ou l'horticulture CSP  
8424.89 -- Autres CSP  
8424.90 - Parties Comme indiqué 
pour la sous-position 
fractionnée   
8424.90 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CP, sauf à partir 
des 
n° ex8414.90 a), 
ex8419.90 a), ex8422.90 a), 
ex8467.91 a) ou 
ex8467.99 a)   
8424.90 b) Autres CP  JOB/RO/2 
 Page 197 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
84.24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser 
ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à 
jet de vapeur et appareils à jet similaires. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
8424.10 - Extincteurs, même chargés CSP  
8424.20 - Pistolets aérographes et appareils similaires CSP 
8424.30 - Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et 
appareils à jet similaires Comme indiqué 
pour la sous-position 
fractionnée  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8424.30 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF 
8424.30 b) Autres CSPF 
    
 - Autres appareils:   
8424.81 -- Pour l'agriculture ou l'horticulture CSP 
8424.89 -- Autres CSP 
8424.90 - Parties Comme indiqué 
pour la sous-position 
fractionnée  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8424.90 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CP 
8424.90 b) Autres CP 
 
135. Position 84.30  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
84.30 
 Autres machines et 
appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, 
extraction ou forage de la 
terre, des minéraux ou des 
minerais; sonnettes de 
battage et machines pour l'arrachage des pieux; 
chasse-neige. 
- Autres machines et 
appareils, non autopropulsés: 84.30 
 Autres machines et 
appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, 
extraction ou forage de la 
terre, des minéraux ou des 
minerais; sonnettes de 
battage et machines pour l'arrachage des pieux; 
chasse-neige. 
- Autres machines et 
appareils, non autopropulsés: La suppression du 
n° 8430.62 entraîne le transfert de ce produit dans le n° 8430.69. 
8430.61 -- Machines et appareils à 
tasser ou à compacter 8430.61 -- Machines et appareils à 
tasser ou à compacter  JOB/RO/2 
Page 198  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
8430.62 -- Décapeuses - (supprimé)  
8430.69 -- Autres 8430.69 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
84.30 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, 
décapage, excavation, compactag e, extraction ou forage de 
la terre, des minéraux ou des mi nerais; sonnettes de battage 
et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. CP CP, sauf à partir 
du n° 84.31;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35%  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
84.30 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, 
décapage, excavation, compactag e, extraction ou forage de 
la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage 
et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. CP CP, sauf à partir 
du n° 84.31;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
136. Position 84.61  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
84.61 
 Machines à raboter, 
étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler 
les engrenages, finir les 
engrenages, scier, tronçonner et autres 
machines-outils travaillant 
par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées 
ni comprises ailleurs. 84.61 
 Machines à raboter, 
étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler 
les engrenages, finir les 
engrenages, scier, tronçonner et autres 
machines-outils travaillant 
par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées 
ni comprises ailleurs. La suppression du 
n° 8461.10 entraîne le transfert de ce produit dans 
le n° 8461.90. 
8461.10 - Machines à raboter - (supprimé)  
8461.20 - Étaux-limeurs et machines 
à mortaiser 8461.20 - Étaux-limeurs et machines 
à mortaiser  
8461.30 - Machines à brocher 8461.30 - Machines à brocher  
8461.40 - Machines à tailler ou à 
finir les engrenages 8461.40 - Machines à tailler ou à 
finir les engrenages  JOB/RO/2 
 Page 199 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
8461.50 - Machines à scier ou à 
tronçonner 8461.50 - Machines à scier ou à 
tronçonner  
8461.90 - Autres 8461.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
84.61 Machines à raboter, étaux-lime urs, machines à mortaiser, 
brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, 
tronçonner et autres machines-outils travaillant par 
enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. CP CP, sauf à partir 
du n°
 84.66;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35%  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
84.61 Machines à raboter, étaux-lim eurs, machines à mortaiser, 
brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, 
tronçonner et autres machines-outils travaillant par 
enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. CP CP, sauf à partir 
du n°
 84.66;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35%  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
137. Position 84.67  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
84.67 Outils pneumatiques, 
hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la 
main. 
- Pneumatiques: 84.67 Outils pneumatiques, 
hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour 
emploi à la main. 
- Pneumatiques: Les transferts résultent de 
l'amendement de la note 1 e) du Chapitre 84 et du n° 84.67 et de la 
suppression des n° 85.08 
et 8508.10 à 8508.90. 
8467.11 -- Rotatifs (même à 
percussion) 8467.11 -- Rotatifs (même à 
percussion)  JOB/RO/2 
Page 200  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
8467.19 -- Autres 8467.19 
 
 
8467.21 
 
 
8467.22 8467.29 -- Autres 
- À moteur électrique 
incorporé: 
-- Perceuses de tous genres, 
y compris les perforatrices 
rotatives 
-- Scies et tronçonneuses -- Autres  
 - Autres outils:  - Autres ou tils:  
8467.81 
8467.89 
 8467.91 
 
8467.92 8467.99 -- Tronçonneuses à chaîne 
-- Autres 
- Parties: -- De tronçonneuses à  
chaîne 
-- D'outils pneumatiques -- Autres 8467.81 
8467.89 
 8467.91 
 
8467.92 8467.99 -- Tronçonneuses à chaîne 
-- Autres 
- Parties: -- De tronçonneuses à 
chaîne 
-- D'outils pneumatiques -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autre 
qu'électrique incorporé, pour emploi à la main. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée 
de 35%  
 - Pneumatiques:   
8467.11 -- Rotatifs (même à percussion) CSP  
8467.19 -- Autres CSP  
 - Autres outils:   
8467.81 -- Tronçonneuses à chaîne CSP  
8467.89 -- Autres CSP  
 - Parties:   
8467.91 -- De tronçonneuses à chaîne CP  
8467.92 -- D'outils pneumatiques CP  
8467.99 -- Autres CP  
85.08 Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP, sauf à partir 
du n°  85.01;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8508.10 - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices 
rotatives CSP  
8508.20 - Scies et tronçonneuses CSP  
8508.80 - Autres outils CSP  
8508.90 - Parties CP  
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 201 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autre 
qu'électrique incorporé, pour emploi à la main. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP, sauf à partir 
du n° 85.01;  ou passage à partir des n° 8467.21, 
8467.22 a) et 
8467.29 a); ou règle de valeur 
ajoutée de 35%  
 - Pneumatiques:   
8467.11 -- Rotatifs (même à percussion) CSP  
8467.19 -- Autres CSP  
 
8467.21 - À moteur électrique incorporé: 
-- Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices 
rotatives Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée   
8467.21 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF  
8467.21 b) Autres CSPF  
8467.22 -- Scies et tronçonneuses Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée   
8467.22 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF  
8467.22 b) Autres CSPF  
8467.29 -- Autres CSP, sauf à partir 
des n° ex8414.80 a), 
ex8419.39 a), 
ex8419.89 a), ex8422.30 a), 
ex8422.40 a), 
ex8424.30 a)  
8467.29 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF  
8467.29 b) Autres CSPF  
 - Autres outils:   
8467.81 -- Tronçonneuses à chaîne CSP  
8467.89 -- Autres CSP  
 - Parties:   
8467.91 -- De tronçonneuses à chaîne Comme indiqué 
pour la sous-position fractionnée   JOB/RO/2 
Page 202  
 
  SH2002 Désignation Règle 
8467.91 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CP, sauf à partir 
des n° ex8414.90 a), ex8419.90 a), 
ex8422.90 a) ou 
ex8424.90 a)  
8467.91 b) Autres CPF  
8467.92 -- D'outils pneumatiques CP  
8467.99 -- Autres Comme indiqué 
pour la sous-position fractionnée   
8467.99 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CPF, sauf à partir 
des n° ex8414.90 a), 
ex8419.90 a), 
ex8422.90 a) ou 
ex8424.90 a)  
8467.99 b) Autres CPF  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH2002 Désignation Règle 
84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autre 
qu'électrique incorporé, pour emploi à la main. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP, sauf à partir 
du n°
 85.01;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35%  
 - Pneumatiques:   
8467.11 -- Rotatifs (même à percussion) CSP  
8467.19 -- Autres CSP  
 
8467.21 - À moteur électrique incorporé: 
-- Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices 
rotatives Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée   
8467.21 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF  
8467.21 b) Autres CSPF  
8467.22 -- Scies et tronçonneuses Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée   
8467.22 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF  
8467.22 b) Autres CSPF  
8467.29 -- Autres Comme indiqué 
pour la sous-position fractionnée   JOB/RO/2 
 Page 203 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
8467.29 a) Outils électromécaniques à mote ur électrique incorporé, 
pour emploi à la main CSPF  
8467.29 b) Autres CSPF  
 - Autres outils:   
8467.81 -- Tronçonneuses à chaîne CSP  
8467.89 -- Autres CSP  
 - Parties:   
8467.91 -- De tronçonneuses à chaîne Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée   
8467.91 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CPF  
8467.91 b) Autres CPF  
8467.92 -- D'outils pneumatiques CP  
8467.99 -- Autres Comme indiqué 
pour la 
sous-position fractionnée   
8467.99 a) D’outils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, pour emploi à la main CPF  
8467.99 b) Autres CPF  
 
138. Position 85.42  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
85.42 Circuits intégrés et 
micro-assemblages électroniques. 85.42 Circuits intégrés et 
micro-assemblages électroniques. Le contenu des n° 8542.12 
et 8542.30 a été transféré dans le nouveau n° 8542.10 
en ce qui concerne les 
"cartes intelligentes".  Dans le même temps, le contenu 
des n° 8542.13, 8542.14 
et 8542.19 actuels a été transféré dans le nouveau 
n° 8542.21.  - Circuits intégrés 
monolithiques numériques: 8542.10 - Cartes munies d’un circuit 
intégré électronique ("cartes 
intelligentes") 
8542.12 -- Cartes munies d'un circuit 
intégré électronique ("cartes intelligentes") - (supprimé) 
8542.13 -- Semi-conducteurs à oxyde 
métallique (technologie MOS) - (supprimé) 
8542.14 -- Circuits obtenus par 
technologie bipolaire - (supprimé) 
8542.19 -- Autres, y compris les 
circuits obtenus par 
l'association des technologies 
MOS et bipolaire (technologie BIMOS) - (supprimé)  JOB/RO/2 
Page 204  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
   - Circuits intégrés 
monolithiques:  
  8542.21 
8542.29 -- Numériques 
-- Autres  
8542.30 - Autres circuits intégrés 
monolithiques - (supprimé)  
8542.40 - Circuits intégrés hybrides - (supprimé)  
8542.50 - Micro-assemblages 
électroniques - (supprimé)  
  8542.60 
8542.70 - Circuits intégrés hybrides 
- Micro-assemblages 
électroniques  
8542.90 - Parties 8542.90 - Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
85.42 Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques. Le pays d'origine 
d'une marchandise de cette position 
est le pays 
[d'assemblage] [de diffusion]. Pour les circuits 
électroniques intégrés: 
L'opération de 
diffusion (au cours de laquelle 
les circuits 
intégrés sont formés sur un 
support semi-
conducteur, 
grâce à 
l'introduction sélective d'un 
dopant adéquat) 
Pour les autres:  
CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 205 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
85.42 Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques. Le pays d'origine 
d'une marchandise de cette position est le pays 
[d'assemblage] [de 
diffusion]. Pour les circuits 
électroniques intégrés: L'opération de 
diffusion (au 
cours de laquelle les circuits 
intégrés sont 
formés sur un support semi-
conducteur, 
grâce à l'introduction 
sélective d'un 
dopant adéquat) Pour les autres:  
CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
139. Position 88.05  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
88.05 
 Appareils et dispositifs pour 
le lancement de véhicules aériens; appareils et 
dispositifs pour l'appontage 
de véhicules aériens et appareils et dispositifs 
similaires; appareils au sol 
d'entraînement au vol; leurs parties. 88.05 
 Appareils et dispositifs pour 
le lancement de véhicules aériens; appareils et 
dispositifs pour l'appontage 
de véhicules aériens et appareils et dispositifs 
similaires; appareils au sol 
d'entraînement au vol; leurs parties. Création d’un nouveau 
n° 8805.21 pour les simulateurs de combat 
aérien et leurs parties 
8805.10 
 - Appareils et dispositifs pour 
le lancement de véhicules aériens et leurs parties; 
appareils et dispositifs pour 
l'appontage de véhicules aériens et appareils et 
dispositifs similaires, et leurs 
parties 8805.10 - Appareils et dispositifs pour 
le lancement de véhicules aériens et leurs parties; 
appareils et dispositifs pour 
l'appontage de véhicules aériens et appareils et 
dispositifs similaires, et leurs 
parties  JOB/RO/2 
Page 206  
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
8805.20 - Appareils au sol 
d'entraînement au vol et leurs parties  - Appareils au sol 
d'entraînement au vol et leurs parties:  
  8805.21 -- Simulateurs de combat 
aérien et leurs parties  
  8805.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de 
véhicules aériens;  appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires;  appareils au sol d'entraînement 
au vol;  leurs parties. Comme indiqué 
pour les sous-positions CP ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8805.10 - Appareils et dispositifs pour le lancement de 
véhicules aériens et leurs parties;  appareils et 
dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et 
appareils et dispositifs similaires, et leurs parties Comme indiqué 
pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex8805.10 a) - Appareils et dispositifs pour le lancement de 
véhicules aériens;  appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires CSPF  
ex8805.10 b)  - Autres CP  
8805.20 - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs 
parties Comme indiqué 
pour les sous-positions 
fractionnées  
ex8805.20 a) - Appareils au sol d'entraînement au vol CSPF  
ex8805.20 b) - Autres CP  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de 
véhicules aériens;  appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires;  appareils au sol d'entraînement 
au vol;  leurs parties. Comme indiqué 
pour les sous-positions CP ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8805.10 - Appareils et dispositifs pour le lancement de 
véhicules aériens et leurs parties;  appareils et 
dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et 
appareils et dispositifs similaires, et leurs parties Comme indiqué 
pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex8805.10 a) - Appareils et dispositifs pour le lancement de 
véhicules aériens;  appareils et dispositifs pour 
l'appontage de véhicules aériens et appareils et 
dispositifs similaires CSPF  
ex8805.10 b)  - Autres CP  JOB/RO/2 
 Page 207 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
 - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs 
parties Comme indiqué 
pour les sous-positions fractionnées  
8805.21 -- Simulateurs de combat aérien et leurs parties   
ex8805.21 a) - Simulateurs de combat aérien CSPF  
ex8805.21 b) - Parties CP  
8805.29 -- Autres   
ex8805.29 a) - Autres appareils au sol d'entraînement au vol CSP  
ex8805.29 b) - Parties CP  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
SH1996 Désignation Règle 
88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules 
aériens;  appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires;  
appareils au sol d'entraînement au vol;  leurs parties. Comme indiqué 
pour les sous-positions CP ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8805.10 - Appareils et dispositifs pour le lancement de 
véhicules aériens et leurs parties;  appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et 
appareils et dispositifs similaires, et leurs parties Comme indiqué 
pour les sous-positions 
fractionnées  
ex8805.10 a) - Appareils et dispositifs pour le lancement de 
véhicules aériens;  appareils et dispositifs pour 
l'appontage de véhicules aériens et appareils et 
dispositifs similaires CSPF  
ex8805.10 b)  - Autres CP  
8805.20 - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs 
parties Comme indiqué 
pour les sous-positions fractionnées  
ex8805.20 a) - Appareils au sol d'entraînement au vol CSPF  
ex8805.20 b) - Autres CP  
 
Observation:  Bien que la portée de chaque sous- position du SH96 ne correspond plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position el le-même demeure inchangée.  Les remaniements 
apportés à la structure des sous-positions n’affecten t pas les règles d’origine par produit spécifique.  
Par conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
"… C) Les appareils au sol d'entraînement au vol. 
Parmi ces appareils qui servent à l'instruction et à l'entraînement des pilotes, on peut citer: 
1)  Les simulateurs de vol actionnés élect roniquement. Les conditions de vol sont 
simulées à l'aide d'appareils électroniques.  Ceux-ci calculent et reproduisent sur les 
commandes et instruments de bord dans la cabine les indications résultant des 
manœuvres du pilote, pour des conditions donn ées de vol. Par simulateurs de combat 
aérien, on entend tout système électronique ou mécanique destiné à la formation des pilotes par le biais d’une simulation des conditions de combat pendant le vol.[…] JOB/RO/2 
Page 208  
 
  2)  Les appareils, dits link-trainers , généralement composés d'une petite cabine pivotant 
sur un socle et équipée de la même façon qu'un cockpit d'avion, qui offrent à l'élève la possibilité d'effectuer toutes les m anœuvres requises au cours d'un vol réel …"
23 
140.  Position 89.06  
a) Modification du SH 
SH 1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
89.06 
 Autres bateaux, y compris les 
navires de guerre et les 
bateaux de sauvetage autres 
qu'à rames. 89.06 
 
 
 
8906.10 8906.90 Autres bateaux, y compris 
les navires de guerre et les 
bateaux de sauvetage autres 
qu'à rames. 
- Navires de guerre - Autres Création d’un nouveau 
n° 8906.10 pour les navires 
de guerre. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
89.06 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les 
bateaux de sauvetage autres qu'à rames. Comme indiqué 
pour les positions fractionnées CP;  ou règle 
de valeur ajoutée de 35%
ex89.06 a)  Coques CP  
ex89.06 b)  Autres CPF  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
89.06 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les 
bateaux de sauvetage autres qu'à rames. Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées CP;  ou règle 
de valeur 
ajoutée de 35%
ex89.06 a)  Coques CP  
ex89.06 b)  Autres CPF  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, conserver la structur e initiale des positions fractionnées. 
                                                      
23 Note explicative relative au n° 88.05 du Système harmonisé de désignation et de codification des  
marchandises de 2002. JOB/RO/2 
 Page 209 
 
 
  141. Position 90.09  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
90.09 Appareils de photocopie à 
système optique ou par contact et appareils de 
thermocopie. 90.09 Appareils de photocopie à 
système optique ou par contact et appareils de 
thermocopie. Création de nouvelles 
sous-positions pour les dispositifs automatiques 
d’alimentation en 
documents, les dispositifs 
d’alimentation en papier et 
les dispositifs de tri 
9009.90 - Parties et accessoires  - Parties et accessoires: 
  9009.91 -- Dispositifs automatiques 
d’alimentation en documents 
  9009.92 -- Dispositifs d’alimentation 
en papier  
  9009.93 
9009.99 -- Dispositifs de tri 
-- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.09 Appareils de photocopie à système optique ou par 
contact et appareils de thermocopie. Comme indiqué 
pour les sous-positions CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
9009.90 - Parties et accessoires Comme indiqué 
pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex9009.90 a) -- Cartouche, trieuse, syst ème d'alimentation, bac à 
papier, dérouleur de papier, socle pour bac, dispositif de mise en forme, projecteu r de film et scanner pour 
film CSPF  
ex9009.90 b) -- Autres CP  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
90.09 Appareils de photocopie à système optique ou par 
contact et appareils de thermocopie. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
9009.90 - Parties et accessoires Comme indiqué 
pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex9009.90 a) -- Cartouche, trieuse, syst ème d'alimentation, bac à 
papier, dérouleur de papier, socle pour bac, dispositif 
de mise en forme, projecteu r de film et scanner pour 
film CSPF 
ex9009.90 b) -- Autres CP 
 JOB/RO/2 
Page 210  
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, conserver la structur e initiale des positions fractionnées. 
142. Position 90.21  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
90.21 Articles et appareils 
d'orthopédie, y compris les 
ceintures et bandages 
médico-chirurgicaux et les béquilles; attell es, gouttières 
et autres articles et appareils 
pour fractures; articles et appareils de prothèse; 
appareils pour faciliter 
l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la 
main, à porter sur la 
personne ou à implanter dans l'organisme, afin de 
compenser une déficience ou 
une infirmité. 
- Prothèses articulaires et 
autres appareils d'orthopédie 
ou pour fractures: 90.21 Articles et appareils 
d'orthopédie, y compris les 
ceintures et bandages 
médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières 
et autres articles et appareils 
pour fractures; articles et appareils de prothèse; 
appareils pour faciliter 
l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la 
main, à porter sur la 
personne ou à implanter dans l'organisme, afin de 
compenser une déficience 
ou une infirmité. La structure du n° 90.21 
actuel a été modifiée pour 
alignement entre la 
nomenclature structurée de cette position et les notes 
explicatives y afférentes. 
  9021.10 - Appareils d’orthopédie ou 
pour fractures  
9021.11 -- Prothèses articulaires - (supprimé)  
9021.19 -- Autres 
- Articles et appareils de 
prothèse dentaire: - (supprimé) 
- Articles et appareils de 
prothèse dentaire:  
9021.21 -- Dents artificielles 9021.21 -- Dents artificielles  
9021.29 -- Autres 9021.29 -- Autres  
9021.30 - Autres articles et appareils 
de prothèse  - Autres articles et appareils 
de prothèse:  
  9021.31 
9021.39 -- Prothèses articulaires 
-- Autres  
9021.40 - Appareils pour faciliter 
l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.40 - Appareils pour faciliter 
l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires  JOB/RO/2 
 Page 211 
 
 
  SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
9021.50 -Stimulateurs cardiaques, à 
l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 - Stimulateurs cardiaques, à 
l'exclusion des parties et accessoires  
9021.90 -Autres 9021.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.21 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les 
ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles;  attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures;  articles et appareils de 
prothèse;  appareils pour faciliter l'audition aux 
sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin 
de compenser une déficience ou une infirmité. Comme indiqué 
pour les sous-positions CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 - Prothèses articulaires et autres appareils 
d'orthopédie ou pour fractures: Comme indiqué 
pour les 
sous-positions 
fractionnées  
9021.11 -- Prothèses articulaires  
ex9021.11 a) Prothèses articulaires, à l'exclusion des parties CSPF  
ex9021.11 b) Parties CP 
9021.19 -- Autres Comme indiqué 
pour les sous-positions 
fractionnées  
ex9021.19 a) Appareils CSPF 
ex9021.19 b) Parties CP  
 - Articles et appareils de prothèse dentaire:  
9021.21 -- Dents artificielles Comme indiqué 
pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex9021.21 a) Dents artificielles CSPF 
ex9021.21 b) Parties et accessoir es de dents artificielles CP  
9021.29 -- Autres Comme indiqué 
pour les sous-positions 
fractionnées 
ex9021.29 a) Articles et appareils de prot hèse dentaire, autres que 
les dents artificielles CSPF  
ex9021.29 b) Parties et accessoires d'articles et d'appareils de 
prothèse dentaire CP 
9021.30 - Autres articles et appareils de prothèse Comme indiqué 
pour les sous-positions 
fractionnées  JOB/RO/2 
Page 212  
 
  SH1996 Désignation Règle 
ex9021.30 a) Autres articles et appareils de prothèse (y compris 
les valves cardiaques), à l'exclusion des parties CSPF 
ex9021.30 b) Parties CP  
9021.40 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à 
l'exclusion des parties et accessoires CSP 
 
9021.50 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et 
accessoires CSP 
  
9021.90 - Autres Comme indiqué 
pour les 
sous-positions 
fractionnées 
ex9021.90 a) Appareils CSPF  
ex9021.90 b) Parties CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
90.21 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les 
ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de 
prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux 
sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin 
de compenser une déficience ou une infirmité. Comme indiqué 
pour les sous-positions CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
9021.10 - Appareils d’orthopédie ou pour fractures: Comme indiqué 
pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex9021.10 a) Appareils CSPF 
ex9021.10 b) Parties CP  
 - Articles et appareils de prothèse dentaire:  
9021.21 -- Dents artificielles Comme indiqué 
pour les sous-positions fractionnées  
ex9021.21 a) Dents artificielles CSPF 
ex9021.21 b) Parties et accessoir es de dents artificielles CP  
9021.29 -- Autres Comme indiqué 
pour les 
sous-positions 
fractionnées 
ex9021.29 a) Articles et appareils de prot hèse dentaire, autres que 
les dents artificielles CSPF  
ex9021.29 b) Parties et accessoires d'articles et d'appareils de 
prothèse dentaire CP JOB/RO/2 
 Page 213 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
 - Autres articles et appareils de prothèse Comme indiqué 
pour les sous-positions fractionnées  
9021.31 -- Prothèses articulaires  
ex9021.31 a) Prothèses articulaires, à l’exclusion des parties CSPF  
ex9021.31 b) Parties CP 
9021.39    
ex9021.39 a) Autres articles et appareils de prothèse (y compris 
les valves cardiaques), à l'exclusion des parties CSPF 
ex9021.39 b) Parties CP  
9021.40 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à 
l'exclusion des parties et accessoires CSP 
 
9021.50 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et 
accessoires CSP 
  
9021.90 - Autres Comme indiqué 
pour les sous-positions fractionnées 
ex9021.90 a) Appareils CSPF  
ex9021.90 b) Parties CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Conserver la structure initiale des positions fractionnées. 
143. Position 91.08 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
91.08 
 
 9108.91 
 
9108.99 Mouvements de montres, 
complets et assemblés. 
- Autres: -- Mesurant 33,8 mm ou 
moins 
-- Autres 91.08 
 
9108.90 - 
 
- Mouvements de montres, 
complets et assemblés. 
- Autres (supprimé) 
 
(supprimé) La suppression des 
n° 9108.91 et 9108.99 
entraîne le transfert de ces 
produits dans le n° 9108.90. 
 JOB/RO/2 
Page 214  
 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
91.08 Mouvements de montres, complets et assemblés. CP, sauf à partir du n° ex 91.10 b) 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
91.08 Mouvements de montres, complets et assemblés. CP, sauf à partir du n° ex 91.10 b) 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
144. Position 91.12 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
91.12 
 
9112.10 Cages et cabinets d'appareils 
d'horlogerie et leurs parties. 
- Cages et cabinets en métal 91.12 
 
- Cages et cabinets d'appareils 
d'horlogerie et leurs parties. 
(supprimé) La suppression des 
n° 9112.10 et 9112.80 
entraîne le transfert de ces 
produits dans le n° 9112.20.   9112.20 - Cages et cabinets 
9112.80 
9112.90 - Autres cages et cabinets 
- Parties - 
9112.90 (supprimé) 
- Parties 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
91.12 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs 
parties. Comme indiqué pour les sous-positions  
9112.10 - Cages et cabinets en métal CP ou passage des ébauches aux 
marchandises finies classées dans la même sous-position 
9112.80 -  Autres cages et cabinets CP ou passage des ébauches aux 
marchandises finies classées dans la 
même sous-position 
9112.90 - Parties CP 
 
 
 JOB/RO/2 
 Page 215 
 
 
  SH2002 Désignation Règle 
91.12 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs 
parties. Comme indiqué pour les sous-positions  
9112.20 - Cages et cabinets CP ou passage des ébauches aux 
marchandises finies classées dans la même sous-position 
9112.90 - Parties CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  La suppression des n° 9112.10 and 9112. 80 ne modifie pas la portée des règles établies 
dans les sous-positions restantes.  La règle d’orig ine peut être transposée du seul fait de l’élimination 
des n° 9112.10;  9112.80 et de la création de la règle d’origine du nouveau n° 9112.20. 
145. Position 93.01  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
93.01 
 Armes de guerre, autres que 
les revolvers, pistolets et armes blanches. 93.01 
 Armes de guerre, autres que 
les revolvers, pistolets et armes blanches. 
- Pièces d'artillerie (canons, 
obusiers et mortiers, par 
exemple): Création de nouvelles 
sous-positions pour identifier certaines armes de 
guerre 
  9301.11 -- Auto-propulsées  
  9301.19 -- Autres  
  9301.20 - Tubes lance-missiles; 
lance-flammes; 
lance-grenades; lance-
torpilles et lanceurs similaires  
  9301.90 - Autres  
 b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, 
pistolets et armes blanches. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex93.01 a) Fusils, carabines et armes à feu continu CP, à l'exclusion des bascules, culasses, boîtes de culasses, carcasses, boîtiers ou 
canon du n° 93.05;  ou assemblage, 
accompagné de la fabrication d'au moins une pièce essentielle du mécanisme 
(bascule, culasse, boîte de culasse, 
carcasse ou boîtier) ou du canon complet 
ex93.01 b) Autres CP 
 
 JOB/RO/2 
Page 216  
 
  SH2002 Désignation Règle 
93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, 
pistolets et armes blanches. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex93.01 a) Fusils, carabines et armes à feu continu CP, à l'exclusion des bascules, culasses, boîtes de culasses, carcasses, boîtiers ou canon du n° 93.05;  ou assemblage, 
accompagné de la fabrication d'au moins 
une pièce essentielle du mécanisme 
(bascule, culasse, boîte de culasse, 
carcasse ou boîtier) ou du canon complet 
ex93.01 b) Autres CP 
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. 
Observation: Bien que la portée de chaque sous- position du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affect ent pas les règles d’origine par pr oduit spécifique.  Conserver la 
structure initiale des positions fractionnées. 
146. Position 93.05 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
93.05 Parties et accessoires des 
articles des n  93.01 à 93.04. 93.05 Parties et accessoires des 
articles des n° 93.01 à 93.04.Création d’un nouveau 
n° 9305.91 pour les parties des armes de guerre du n° 93.01 
93.05.90 - Autres  - Autres: 
  9305.91 -- Des armes de guerre du 
n° 93.01 
  9205.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
93.05 Parties et accessoires des articles des n° 93.01 à 
93.04. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
93.05 Parties et accessoires des articles des n° 93.01 à 
93.04. CP 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. JOB/RO/2 
 Page 217 
 
 
  Observation:  Bien que la portée de chaque sous- position du SH96 ne correspond plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position el le-même demeure inchangée.  Les remaniements 
apportés à la structure des sous-positions n’affecten t pas les règles d’origine par produit spécifique.  
Par conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
147. Position 95.04  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification
95.04 
 Articles pour jeux de 
société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, 
les billards, les tables 
spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, 
par exemple). 95.04 
 
   Articles pour jeux de 
société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, 
les billards, les tables 
spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, 
par exemple). La portée du n° 9504.30 a 
été élargie pour couvrir les machines fonctionnant par 
l'introduction d'un billet de 
banque. 
9504.10 - Jeux vidéo des types 
utilisables avec un récepteur de télévision 9504.10 - Jeux vidéo des types 
utilisables avec un récepteur de télévision  
9504.20 - Billards et leurs 
accessoires 9504.20 - Billards et leurs 
accessoires  
9504.30 - Autres jeux fonctionnant 
par l'introduction d'une 
pièce de monnaie ou d'un 
jeton, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques 
(bowlings) 9504.30 - Autres jeux fonctionnant 
par l'introduction d'une 
pièce de monnaie, d'un 
billet de banque, d'un jeton ou d’autres articles 
similaires, à l'exclusion des 
jeux de quilles 
automatiques (bowlings)  
9504.40 - Cartes à jouer 9504.40 - Cartes à jouer  
9504.90 - Autres 9504.90 - Autres  
 
b) Rectification technique  
SH1996 Désignation Règle 
95.04 Articles pour jeux de société, y compris les jeux à 
moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, par exemple). Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex95.04 a) - Articles pour jeux de société, y compris les jeux à 
moteur ou à mouvement, les billards, les tables 
spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, par exemple) (autres que les parties et accessoires) CPF 
ex95.04 b) - Parties et accessoires CP  
 
 
 JOB/RO/2 
Page 218  
 
  SH2002 Désignation Règle 
95.04 Articles pour jeux de société, y compris les jeux 
à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple). Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex95.04 a) - Articles pour jeux de société, y compris les 
jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux 
de quilles automatiques (bowlings, par exemple) 
(autres que les parties et accessoires) CPF 
ex95.04 b) - Parties et accessoires CP  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous- position du SH96 ne correspond plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position el le-même demeure inchangée.  Les remaniements 
apportés à la structure des sous-positions n’affecten t pas les règles d’origine par produit spécifique.  
Par conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
148. Position 95.08 
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
95.08 
 Manèges, balançoires, stands 
de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries 
et théâtres ambulants. 95.08 
 Manèges, balançoires, 
stands de tir et autres attractions foraines; cirques 
ambulants et ménageries 
ambulantes; théâtres 
ambulants. Création d’un nouveau 
n° 9508.10 pour les cirques ambulants et les ménageries 
ambulantes 
  9508.10 - Cirques ambulants et 
ménageries ambulantes  
  9508.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
HS 1996 Désignation Règle 
95.08 Manèges, balançoires, stands de tir et autres 
attractions foraines;  cirques, ménageries et théâtres ambulants. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
95.08 Manèges, balançoires, stands de tir et autres 
attractions foraines;  cirques, ménageries et théâtres ambulants. CP 
 JOB/RO/2 
 Page 219 
 
 
  c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  Bien que la portée de chaque sous-pos ition du SH96 ne corresponde plus à la portée des 
sous-positions actuelles, la portée de la position deme ure inchangée.  Les remaniements apportés à la 
structure des sous-positions n’affectent pas l es règles d’origine par produit spécifique.  Par 
conséquent, aucune modification n’est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
149. Position 96.13  
a) Modification du SH 
SH1996 Désignation SH2002 Désignation Raison de la modification 
96.13 
 Briquets et allumeurs (à 
l'exclusion des allumeurs du 
n° 36.03), même 
mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que 
les pierres et les mèches. 96.13 
 Briquets et allumeurs (à 
l'exclusion des allumeurs du 
n° 36.03), même 
mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que 
les pierres et les mèches. La suppression du 
n° 9613.30 entraîne le 
transfert de ce produit dans 
le n° 9613.80. 
9613.10 - Briquets de poche, à gaz, 
non rechargeables 9613.10 - Briquets de poche, à gaz, 
non rechargeables  
9613.20 - Briquets de poche, à gaz, 
rechargeables 9613.20 - Briquets de poche, à gaz, 
rechargeables  
9613.30 - Briquets de table - (supprimé)  
9613.80 - Autres briquets et 
allumeurs 9613.80 - Autres briquets et 
allumeurs  
9613.90 - Parties 9613.90 - Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
96.13 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs 
du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les 
mèches. Comme indiqué pour les sous-positions 
9613.10 Briquets de poche, à gaz, non rechargeables CSP, pour autant qu'au moins une partie 
soit originaire du pays d'assemblage  
9613.20 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables Comme indiqué pour le n° 9613.10 
9613.30 - Briquets de table Comme indiqué pour le n° 9613.10 
9613.80 - Autres briquets et allumeurs Comme indiqué pour le n° 9613.10 
9613.90 - Parties CP  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
96.13 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du 
n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. Comme indiqué pour les sous-positions JOB/RO/2 
Page 220  
 
  SH2002 Désignation Règle 
9613.10 Briquets de poche, à gaz, non rechargeables CSP, pour autant qu'au moins une partie 
soit originaire du pays d'assemblage 
9613.20 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables Comme indiqué pour le n° 9613.10 
9613.80 - Autres briquets et allumeurs Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées 
9613.80 a) Briquets de table CSPF, pour autant qu'au moins une 
partie soit originaire du pays d'assemblage 
9613.80 b) Autres briquets et allumeurs CSPF, pour autant qu'au moins une 
partie soit originaire du pays 
d'assemblage 
9613.90 - Parties CP  
 
c) Recommandation du Secrétariat 
 Comme indiqué dans la rectification technique. Observation:  La suppression du n° 9613.30 ne modi fie pas le champ d’application des règles établies 
dans les sous-positions restantes.  La règle d’orig ine peut être transposée du seul fait de l’élimination 
du n° 9613.80. 
__________