2009–......  1 Ordonnance du DFI 
sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées 
et les produits à base de cacao  
Modification du ... 
 
Le Département fédé ral de l’intérieur 
arrête: 
I 
L’ordonnance du DFI du 23 nove mbre 2005 sur les sucres, les denrées alimentaires 
sucrées et les produits  à base de cacao1 est modifiée comme suit: 
Art. 2 Sucres  
1 Par sucres, on entend tous les monosaccharid es et disaccharides définis à l’annexe 
1. 
Art. 3 Produits à base de sucre 
Par produits à base de sucre, on entend les denrées alimenta ires au sens de l'annexe 
1a. 
Art. 4 à 9 
Abrogés 
Art. 11, al. 1 et 2 
1 Le sucre vanillé est un mélang e de sucre et de vanille sé chée. Il doit satisfaire aux 
exigences de l'annexe 1 a. 
2 Le sucre vanilliné est un mélange de sucr e et de vanilline. Il doit satisfaire aux 
exigences de l'annexe 1 a. 
Art. 13 
Les sucres présentés en morceaux peuvent contenir du beurre de cacao et de l'ami-
don. Ils doivent satisfaire a ux exigences de l'annexe 1 a. 
  
 RS ..........  
1 RS 817.022.101 Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
2 Art. 13a  Dénominations spécifiques  
1 Les dénominations prévues à l’annexe 1 sont réservées aux produits qui figurent 
dans l'annexe 1 et sont ut ilisées pour les désigner. 
2 Si le sirop de glucose est obtenu exclusiv ement à partir d’amid on, on peut utiliser 
la désignation «sirop d’amidon». 
3 Si le sirop de glucose dé shydraté est obtenu exclusivem ent à partir d’amidon, on 
peut utiliser la désigna tion «sucre d’amidon». 
4 Lorsque le sirop de glucos e ou le sirop de glucose désh ydraté contiennent plus de 
5 % masse de fructose, rapportés à la matière sèche, ils doivent porter la désignation 
sirop de glucose-fructose ou sirop de fructose-glucose, sirop de glucose-fructose 
déshydraté ou sirop de fructo se-glucose déshydraté, selon que la teneur en glucose 
ou la teneur en fructose est la plus importante. 
5 La dénomination «fructose» est utilisée en  tant que telle ou su ivie du nom du fruit 
(ou des fruits) à part ir duquel (ou desquels ) il a été obtenu. 
6 La dénomination «isomaltulose» doit figurer sur l’étiquette, l’emballage ou la liste 
des ingrédients des de nrées alimentaires qui en contiennent. 
7 La dénomination «D-tagatose» doit figurer sur l’étiquette, l’emballage ou la liste 
des ingrédients des de nrées alimentaires qui en contiennent. 
Art. 14  Indications complémentaires 
1  L’indication du poids net peut être omise pour les produits visé s aux art. 10 et  
ch. 1 à 13 de l’annexe 1, lorsqu’il s ont un poids inférieur à 20 g. 
2 L’étiquetage doit mentionner les teneurs en matière sèche et en sucre inverti pour 
le sucre liquide, le sucre liquide inverti et  le sirop de sucre in verti (ch. 4 à 6 de 
l’annexe 1). 
3 L’étiquetage doit mentionner le qualificatif  «cristallisé» pour le sirop de sucre 
inverti qui contient des cris taux dans la solution.  
4 La dénomination «tréhalose» do it être suivie d’un renvoi à une note de bas de page 
bien visible, indiquant: «le tréhal ose est une source de glucose». 
5 Les indications valorisantes «nature», «n aturel», «entier», «complet» ou autres 
indications du même type ne sont pa s admises pour les sucres de fruits. 
6 La présence de sorbit dans le fructose ou les produits contenant du fructose doit 
être mentionnée lorsque le produit fini co nsommé en quantité us uelle peut avoir un 
effet laxatif. Dans ce cas, l’avertissement «une quantité de sorb it supérieure à 10 g 
par jour peut avoir un effet laxatif; cett e quantité correspond à …. » (p. ex.: cuillères 
à café, morceaux, g/ml ) doit être apposé. 
7 La mention «l’isomaltu lose est une source de glucose et de fructose» est indiquée 
dans une note de bas de  page bien visible, à laquelle  renvoie un astérisque (*) placé 
à côté de la dénomination «iso maltulose», et apparaît dans  une police de caractères 
ayant au moins la même taille que celle util isée pour la liste mê me des ingrédients. Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
3 8 La mention «une cons ommation excessive peut produi re des effets laxatifs» est 
indiquée dans une note de bas de page bien visible, à laquelle renvoie un  
astérisque (*) placé à côté de la dénominat ion «D-tagatose», sur tout produit dont la 
teneur dépasse 15 g et sur toute boisson contenant plus de 1 % de D-tagatose. Cette 
mention apparaît dans  une police de caractères ayant au moins la même taille que 
celle utilisée pour la liste  même des i ngrédients. 
 
Art. 15  
La mélasse est le s ous-produit visqueux obtenu lors de la fabrication de sucre ou de 
fructose à part ir de maïs. 
Art. 17, al. 3 
Abrogé 
Art. 23, al. 3 
3 La crème glacée ne peut contenir auc une matière grasse i ssue d’ingrédients non 
visés aux art. 22, al . 2, et 23, al. 1. 
Art. 31, al. 4 
4 Le beurre de cacao est la matière grasse  obtenue à partir de fèves de cacao ou de 
parties de fèves de  cacao. Il doit satisfaire aux exigences de l’annexe 4. 
Art. 32, al. 1, 3 et 5 
1 Le cacao en poudre (cacao) est le prod uit obtenu par la transformation en poudre 
de fèves de cacao nettoyées, décortiquées et  torréfiées. Il doit satisfaire aux exigen-
ces de l’annexe 4. 
3 Le cacao sucré en poudre (cacao sucré, chocolat de ménage  en poudre) est le 
produit obtenu par mélange de cacao en poudre et de sucr es. Il doit satisfaire aux 
exigences de l’annexe 4. 
5 Le chocolat en poudre est le produit obtenu par mélange  de cacao en poudre et de 
sucres. Il doit satisfaire aux exigences de l’annexe 4. 
Titre précédant l’art. 34 
Section 2: chocolat et autres produits à base de chocolat ou de cacao 
Art. 37 
Le chocolat au lait écrémé est du chocolat au lait contenant une part de lait écrémé 
(liquide ou déshydraté). Il doit satis faire aux exigences de l’annexe 5. Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
4 Art. 41, al. 2, let. a 
2 Peuvent être ajoutés: 
a. du lait et/ou de la matière sèche lac tique provenant de l’ évaporation du lait; 
le produit fini ne peut contenir plus de 5 % ma sse de matière sèche lactique; 
Art. 43 
Le chocolat blanc est une denr ée alimentaire obtenue à par tir de beurre de cacao, de 
sucres, de lait ou de produ its à base de lait. Il doit satisfaire aux exigences de 
l’annexe 5. 
Art. 43a Chocolate a la taza et chocolate familiar a la taza  
Le chocolate a la taza et le chocolate familiar a la taza  sont des produits obtenus à 
partir de produits de cacao, de  sucres et de farine ou d’ amidon de blé, de riz ou de 
maïs. Ils doivent satisfaire aux exigences de l’annexe 5. 
Art. 44, al. 1 
1 Le chocolat de couverture (couverture) est du chocolat  dont les teneurs minimales 
en matière sèche totale  de cacao, en beurre de cacao  et en matière sèche dégraissée 
de cacao sont fixées  à l’annexe 5. 
Art. 45 
1 Le chocolat fourré (chocol at avec fourrage …) est une  denrée alimentaire dont la 
partie extérieure est constituée d’un des chocolats mentionnés a ux art. 34 à 38 et 41 
à 44. Il doit satisfaire à la teneur mini male en chocolat fixée à l’annexe 5. 
2 Les produits de la boulangeri e, la pâtisserie, le  biscuit ou les gl aces de consomma-
tion dont la partie extérieure est conforme à l’al. 1 ne s ont pas soumis à cette dispo-
sition. 
Art. 46, let. c et d 
Les pralinés ou pralin es sont des denrées alimentaires  de la taille d’une bouchée, 
constituées: 
c. de couches de chocolat s au sens des art. 34 à 38  et 41 à 44 et de couches 
d’autres denrées alimentaires; la part de s chocolats utilisés doit satisfaire à la 
teneur minimale fix ée à l’annexe 5 ou 
d. d’un mélange de chocolats au sens des art. 34 à 38 et 43 à 44 et d’autres den-
rées alimentaires; la part des chocolats utilisés doit satisfaire à la teneur mi-
nimale fixée à l’annexe 5. Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
5 Art. 48, al. 2 et 3 
2 Dans le cas des chocolats fourrés et des pr alinés, la teneur minimale en chocolat se 
calcule après déduction du poids  des ingrédients visés à l’ar t. 51, al. 2, et du poids 
du fourrage.  
3 Dans le cas des chocolats fourrés et des pralinés, la  teneur en chocolat se calcule 
par rapport au poids to tal du produit fini, y compris le fourrage. 
Art. 51, al. 1 et 3 
1 Les matières grasses végétales autres que le beurre de cacao dé finies et énumérées 
à l’annexe 6 peuvent être ajoutées dans le s chocolats définis aux art. 34 à 37 et 43 à 
44 dans une proportion maxima le de 5 % masse du produit fini, après déduction des 
autres ingrédients au sens de l’art. 51, al. 2. La teneur minimale prescrite en beurre 
de cacao ou en matière sèche totale  de cacao ne peut être réduite. 
3 A moins qu’elle ne so it expressément autorisée, l’ad jonction de farines de céréales, 
d’amidons ainsi que de grai sses ou d’huiles animales, à l’ exception de la matière 
grasse lactique, n’est pas admise. 
Art. 52, al. 3 et 4 
3 Les dénominations spécifiques peuvent être  utilisées à titre co mplémentaire pour 
désigner d’autres produits, à condition qu’ils ne puissent  être confondus avec les 
produits définis. 
4 Lorsque les produits visés aux ar ticles 34 à 43 et 44 à 46 (pas 43 a) sont mis en 
circulation sous forme d’asso rtiments, leurs dénominations spécifiques peuvent être 
remplacées par «chocol ats assortis» ou «chocolats four rés assortis», ou une dénomi-
nation similaire. 
Art. 53, al. 1, phrase intr oductive, let. j à s, et al.1bis et 4 
1 Les indications requi ses à l’art. 2 OEDAI2 doivent être complétées par l’indication 
de la teneur minimale  en matière sèche de cacao, en  pour-cent masse, par la mention 
«cacao: … % minimum» pour: 
j. le chocolat en poudre 
k. le chocolat granulé et  le chocolat en flocons 
l. le chocolat de couverture 
m. le chocolat aux noisettes gianduja  
n. le chocolat au lait granulé et  le chocolat au lait en flocons 
o. le chocolat au lait de couverture 
p. le chocolat au la it et aux noisettes gianduja  
q. le chocolat à la crème 
  
2 RS 817.022.21  Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
6 r. le chocolat au lait écrémé 
s. le chocolate a la taza et le chocolate familiar a la taza 
1bis Les indications requises à l’art. 2 OEDAI doivent être complétées par 
l’indication de la teneur minimale en beurre de cacao pour: 
a.  le cacao maigre en poudre 
b.  le cacao maigre en poudre sucré  
4 L’étiquette des produits de chocolat qui contiennent des matière s grasses végétales 
autres que le beurre de cacao doit être complétée par la mention suivante, attirant 
l’attention et clairement lisi ble: «contient des ma tières grasses végé tales en plus du 
beurre de cacao». Cette mention apparaît da ns le même champ visuel que la liste des 
ingrédients, de manière bien distincte par rapport à cette liste, et doit figurer en 
caractères gras au moins aussi grands, à proximité de la dénomination spécifique.  
II 
1 Les annexes 1, 4 et 5 sont remplacées par le s versions ci-jointes. 
2 La présente ordonnance est complé tée par l'annexe 6 ci-jointe.  
 III  
Disposition transitoire de la modification du ...  
Les denrées alimentaires concernées par les modifications intervenant au point I 
peuvent être importées, fabriquées et étiquet ées selon l'ancien droit jusqu’au 31 mars 
2010. Elles peuvent être remises au conso mmateur jusqu’à épui sement des stocks.  
IV 
La présente modification entre en vigueur le 1er avril 2009. 
… Département fédéral de l’intérieur: 
  
 
Pascal Couchepin Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
7 Annexe 1 
(art. 2, 13 a et 14) 
Sucres 
1. Sucre (sucre blanc)   
Saccharose purifié et cristallisé de qualité saine, loyale et marchande, et qui répond 
aux caractéristiques suivantes: 
a. Polarisation min. 99,7 °Z 
b. Teneur en sucre inve rti max.  0,04 % masse 
c. Perte au séchage max.  0,06 % masse 
2. Sucre mi-blanc   
Saccharose purifié et cristallisé, de qualité saine, loyale et marchande, et qui répond 
aux caractéristiques suivantes: 
a. Polarisation min. 99,5 °Z 
b. Teneur en sucre inve rti  max. 0,1 % masse 
c. Perte au séchage max. 0,1 % masse 
3. Sucre brut   
Saccharose partiellement purifié, cristallisé à partir de jus de sucre partiellement purifié, sans autre purification, sans exclur e toutefois la centrifugation ou le séchage. 
Les cristaux de saccharose recouverts d’une  pellicule de mélasse en sont caractéris-
tiques. 
4. Sucre liquide 
Solution aqueuse de saccharose qui ré pond aux caractéristiques suivantes:  
a. Matière sèche min. 62 % masse b. Teneur en sucre inverti (quotient du 
fructose par le dextrose: 1,0 ± 0,2) max. 3 % masse
a 
c. Cendres conductimétr iques max. 0,1 % massea 
5. Sucre liquide inverti 
Solution aqueuse de saccharose partiellemen t inverti par hydrolys e, dans laquelle la 
proportion de sucre inverti n’est pas pr épondérante et qui répond aux caractéristi-
ques suivantes: 
a. Matière sèche  min. 62 % masse 
b. Teneur en sucre inverti (quotient du 
fructose par le dextrose: 1,0 ± 0,1 min.   3 % massea 
 max.  50 % massea 
c. Cendres conductimétriques max.   0,4 % massea 
6. Sirop de sucre inverti    
Solution aqueuse, éventuellement cristallisée,  de saccharose partiellement inverti par 
hydrolyse et qui répond aux ca ractéristiques suivantes: 
a. Matière sèche min. 62 % masse Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
8 b. Teneur en sucre inverti (quotient du 
fructose par le dextrose: 1,0 ± 0,1 plus de 50 % massea 
c. Cendres condu ctimétriques max.   0,4 % massea 
7. Sirop de glucose 
Solution aqueuse purifiée et concentrée de  saccharides nutritifs obtenus à partir 
d’amidon/de fécule et/ou d’inuline et qu i répond aux caractéristiques suivantes:  
a. Matière sèche min. 70 % masse 
b. Equivalent en de xtrose min. 20 % massea, exprimé en D-glucose 
c. Cendres sulfatées max.   1 % massea 
d. Teneur en fructose max.   5 % massea 
8. Sirop de glucose déshydraté 
Sirop de glucose partiellement déshydraté  et qui répond aux caractéristiques suivan-
tes: 
a. Matière sèche min. 93 % masse 
b. Equivalent en de xtrose  min. 20 % massea, exprimé en D-glucose 
c. Cendres sulfatées max.   1 % massea 
d. Teneur en fructose max.   5 % massea 
9. Glucose ou dextrose mono-hydraté 
D-glucose purifié et cristall isé contenant une molécule d’eau de cristallisation qui 
répond aux caractéristiques suivantes: 
a. Teneur en D-glucose (dextrose) min. 99,5 % massea 
b. Matière sèche min. 90 % masse 
c. Cendres sulfatées max.   0,25 % massea 
10. Glucose ou dextrose anhydre  
D-glucose purifié et cristallisé ne conten ant pas d’eau de cris tallisation qui répond 
aux caractéristiques suivantes: 
a. Teneur en glucose min. 99,5 % massea 
b. Matière sèche min. 98 % masse 
c. Cendres sulfatées max.   0,25 % massea 
11. Sucre de fruits (fructose, lévu-
lose)    
D-fructose purifié et cris tallisé qui répond aux cara ctéristiques suivantes: 
a. Teneur en fructose min. 98 % massea 
b. Matière sèche min. 99,5 % masse 
c. Cendres sulfatées max.   0,1 % masse a 
d. Teneur en glucose max.   0,5 % masse 
12. Sucre de lait (lactose)    
Sucre naturel du lait généralement produit à partir de petit-la it et qui répond aux Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
9 caractéristiques suivantes:  
a. Teneur en lactose anhydre min. 99 % massea 
Il peut être anhydre, ou contenir une molé cule d’eau de cristallisation, ou bien en-
core être un mélange de ces deux formes.  
13. Sucre de malt (maltose)    
Sucre obtenu par séparation enzymatique  de matières premières contenant de 
l’amidon. 
14. Fructose    
Solution aqueuse concentrée d’agents sucrants  d’une ou de plusieur s sortes de fruits, 
dans leur proportion d’origine, obtenus, da ns les limites des po ssibilités technologi-
ques, à partir du jus de  fruit correspondant, après extracti on des acides de fruits, des 
colorants, des sels minéraux, des agents aromatiques et des au tres ingrédients de 
fruits et qui répond aux caractéristiques suivantes: 
a. Matière sèche min. 70 % massea 
b. Cendres max.   0,18 % masse 
Du fructose contenant moins de matière sèche est également disponible dans le 
commerce, pour une utilisation à des fins de transformation particulière, et doit être 
déclaré comme tel. 
15. Tréhalose    
Disaccharide non réducteur constitué de deux fractions de glucose unies par une 
liaison glycosidique α,1,1. Il est obtenu à partir d’am idon liquéfié par un processus 
enzymatique en plusieurs stades. 
a. Teneur en tréhalose min. 98 % massea 
b. Perte au séchage (60 ºC , 5h) max.   1,5 % masse 
c. Teneur en cendres  max.   0,05 % masse 
16. Isomaltulose    
Disaccharide réducteur cons titué d’une fraction de gluc ose et d’une fraction de 
fructose unies par une liaison glycosidique α,1,6. Il est obtenu à partir de saccharose 
par un processus enzymatique et est mis en  circulation en ta nt que monohydrate. 
a. Teneur en isoma ltulose min. 98 % massea 
b. Perte au séchage (60 ºC , 5h) max.   6,5 % masse 
     
17. D-tagatose    
(synonyme: D-lyxo-hexulose) Cétohexose, un épimère de D- fructose inverti en C4 
et au goût sucré. Il est obtenu à partir du D-galactose par is omérisation dans des 
conditions alcalines en présence de calcium. 
a. Teneur en D-ta gatose min. 98 % massea 
b. Perte au séchage (102 ºC , 2h) max.   0,5 % masse 
     
    
    
a rapporté à la matière sèche    Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
10      Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
11 Annexe 1a 
(Art. 3) 
Produits à base de sucre 
1. Sucre en morceaux 
Teneur en beurre de cacao, en amidon 
et en additifs autorisés max.   5 % masse 
2. Sucre vanillé 
Teneur en vanill e séchée ou quantité 
correspondante en extrait de vanille min. 10 % masse 
3. Sucre vanilliné 
Teneur en vanillin e  min. 2 % masse 
    
    Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
12 Annexe 4 
(art. 32) 
Exigences s’appliquant au cacao en poudre 
 
1. Cacao en poudre  
a. Teneur en beurre de cacao min. 20 % massea 
b. Teneur en eau  max.   9 % masse 
2. Cacao maigre en poudre    
Teneur en beurre de cacao max. 20 % massea 
3. Cacao sucré en poudre    
Teneur en cacao en poudre min. 25 % masse 
4. Cacao maigre en poudre sucré     
Teneur en cacao maigre en poudre min. 25 % masse 
5. Chocolat en poudre    
Teneur en cacao en poudre  min. 32 % masse 
6. Beurre de cacao    
a. Teneur en acides gras libres (exprimée en acide 
oléique) max. 1,75 % masse 
b. Teneur en insaponifiable s (déterminée à l’éther de 
pétrole) max 0,5 % masse 
c. Teneur en insaponifiables dans le cas de beurre de 
cacao de pression (déterminé e à l’éther de pétrole) min. 0,35 % masse 
    
    
a rapporté à la matière sèche    
    
    Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
13 Annexe 5 
(art. 34 à 47) 
Exigences s’appliquant au chocolat 
1. Chocolat (calcul selon l’art. 48)  
a. Matière sèche totale de cacao min. 35 % masse 
b. Matière sèche dégraissée de cacao min. 14 % masse 
c. Beurre de caca o min. 18 % masse 
2. Chocolat de ménage (calcul selon l'art. 48) 
a. Matière sèche totale de cacao min. 30 % masse 
b. Matière sèche dégraissée de cacao min. 12 % masse 
c. Beurre de caca o min. 18 % masse 
3. Chocolat au lait (calcul selon l’art. 48)  
a. Matière sèche totale de cacao min. 25 % masse 
b. Matière sèche lactique min. 14 % masse de la it entier par-
tiellement ou entièrement déshydraté, 
de lait partiellem ent ou entièrement 
écrémé, de crème, de crème partiel-
lement ou entièrement déshydratée, 
de beurre ou de ma tière grasse lacti-
que 
c. Matière sèche dégraissée de cacao min. 2,5 % masse 
d. Matière grasse lact ique min. 3,5 % masse 
e. Matière grasse totale (beurre de cacao 
et matière grasse lactique) min. 25 % masse 
4. Chocolat de ménage au la it (calcul selon l’art. 48) 
a. Matière sèche totale de cacao min. 20 % masse 
b. Matière sèche lactique min. 20 % masse de la it entier par-
tiellement ou entièrement déshydraté, 
de lait partiellem ent ou entièrement 
écrémé, de crème, de crème partiel-
lement ou entièrement déshydratée, 
de beurre ou de ma tière grasse lacti-
que 
c. Matière sèche dégraissée de cacao min. 2,5 % masse 
d. Matière grasse lact ique min. 5 % masse 
e. Matière grasse totale (beurre de cacao 
et matière grasse lactique) min. 25 % masse 
  
5. Chocolat au lait écrémé (calcul selon l’art. 48) 
b. Matière grasse lact ique max. 1 % masse Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
14 6. Chocolat à la crème (calcul selon l’art. 48) 
Matière grasse lactiq ue min. 5,5 % masse 
7. Chocolat à la double cr ème (calcul selon l’art. 48) 
Matière grasse lactiq ue min. 10 % masse 
8. Chocolat granulé, chocolat en flocons  
a. Beurre de cacao min. 12 % masse 
b. Matière sèche totale de cacao min. 32 % masse 
c. Matière sèche dégraissée de cacao  min. 14 % masse 
9. Chocolat au lait granulé, chocolat au lait en flocons 
a. Matière sèche totale de cacao min. 20 % masse 
b. Matière sèche lactique min.  12 % masse de lait entier par-
tiellement ou entièrement déshydraté, 
de lait partiellement ou entièrement 
écrémé, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre 
ou de matière grasse lactique 
c. Matière sèche dégraissée de cacao min. 2,5 % masse d. Matière grasse lact ique min. 3,5 % masse 
e. Matière grasse totale (beurre de cacao 
et matière grasse lactique) min. 12 % masse 
10. Chocolat aux noisettes gianduja   
a. Matière sèche totale de cacao min. 32 % masse 
(rapporté à la part de chocolat) 
b. Matière sèche dégraissée de cacao min. 8 % masse 
(rapporté à la part de chocolat) 
c. Noisettes finement broyées mi n. 20 % masse et max. 40 % masse 
(rapporté au produit fini) 
11. Chocolat au lait et aux noisettes gianduja  
a. Matière sèche lactique totale min. 10 % masse 
(rapporté à la part de chocolat) de lai
t 
entier partiellement ou entièrement 
déshydraté, de lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de 
crème partiellement ou entièrement 
déshydratée, de beur re ou de matière 
grasse lactique 
b. Noisettes finement broyées mi n. 15 % et max. 40 % masse  
(rapporté au produit fini) 
  
  Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
15 12. Chocolat blanc (cal cul selon l’art. 48)  
a. Beurre de caca o min. 20 % masse 
b. Matière sèche lactique totale mi n. 14 % masse de lait entier par-
tiellement ou entièrement déshydra-
té, de lait partiellement ou entière-ment écrémé, de crème, de crème 
partiellement ou entièrement déshy-
dratée, de beurre ou de matière grasse lactique 
c. Matière grasse lactique min. 3,5 % masse 
13. Chocolat de couverture 
a. Beurre de caca o min. 31 % masse 
b. Matière sèche dégraissée de cacao min. 2,5 % masse 
c. Matière sèche totale de cacao min. 35 % masse 
14. Chocolat noir de couverture  
a. Beurre de caca o min. 31 % masse 
b. Matière sèche dégraissée de cacao min. 16 % masse 
15. Chocolat au lait de couverture  
Matière grasse min. 31 % masse 
16. Chocolat blanc de couverture  
Matière grasse min. 31 % masse 
17. Chocolat fourré (cal cul selon l’art. 48)  
Chocolat selon les art. 34 à 38 et 41 à 44  min. 25 % masse 
18. Chocolate a la taza 
a. Matière sèche totale de cacao b. Beurre de cacao min. 35 % masse 
min. 18 % masse 
c. Matière sèche dégraissée de cacao d. Farine ou amidon min. 14 % masse 
max. 8 % masse    
19. Chocolate familiar a la taza 
a. Matière sèche totale de cacao 
b. Beurre de cacao min. 30 % masse 
min. 18 % masse 
c. Matière sèche dégraissée de cacao 
d. Farine ou amidon min. 12 % masse 
max. 18 % masse  
20. Pralinés, pralines (calcul selon l’art. 48) 
Couches de chocolat (art . 34 à 38 et 41 à 44) 
ou min. 25 % masse 
mélanges de chocolat (art. 34 à 38 et 43 à 44) min. 25 % masse Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
16 21. Articles de confiserie au chocolat  
Chocolat (art. 34 à 38 et 43), ou  min. 10 % masse 
beurre de cacao, ou min. 10 % masse 
chocolat de couv erture (art. 44)  min. 20 % masse 
 Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
17 Annexe 6 
(art. 51, al. 1) 
Matières grasses végétales autres que le beurre de cacao admises 
dans le chocolat  
Les matières grasses végétales sont, seules ou en mélange, des éq uivalents de beurre 
de cacao et doivent répondr e aux critères suivants: 
a. Ce sont des matières grasses végétales non  lauriques, qui sont  riches en triglycé-
rides symétriques mono- insaturés du type POP, POSt et StOSt1. 
b. Elles sont en toute propor tion miscibles avec le beurre  de cacao et compatibles 
avec ses propriétés physiques (point de fu sion et température de cristallisation, 
vitesse de fusion, nécessité d’un tempérage). 
c. Elles sont obtenues uniquement par raff inage et/ou fractionnement, ce qui exclut 
de modifier la structure du trigly céride de manière enzymatique. 
Conformément à ces cr itères, les matières grasses végétales suivantes, obtenues à 
partir des plantes énumérées ci-d essous, peuvent être utilisées: 
 
Nom commun de la matière grasse 
végétale Nom scientifique des plantes à partir 
desquelles les matières grasses corres-
pondantes peuvent être obtenues  
1. Illipé, illipé de Borneo, Tengkawang Shorea  spp. 
2. Sal Shorea robusta 
3. Huile de palme Elaeis guineensis 
Elaeis olifera 
4. Karité Butyrospermum parkii 
5. Kokum gurgi Garcinia indica 
6. Noyaux de mangue Mangifera indica 
  L'utilisation de l'huile de coprah peut être autorisée dans le chocolat entrant dans la 
fabrication de glaces et de produits glacés similaires. 
    
    
1 P (acide palmitique);  
O (acide oléique)  St (acide stéarique)    
     
 Sucres, denrées alimentaires sucrées et produits à base de cacao RO 2009 
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