. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1621/Add.1 
28 septembre 2007  
 (07-4097) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 24 septembre  2007, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Amitraze, atrazine, éthéphon, ferbam, lindane, prop achlore et simazine.  Actions concernant des 
limites maximales de résidus  
 Le texte notifié établit: 
 
Des limites maximales pour les résidus de l' insecticide éthéphon dans ou sur les produits ci-
après (en partie par million ou ppm):  pommes (5,0);  ju s de pomme (10,0);  son d'orge (5,0);  orge en 
grains (2,0);  paille d'orge (10,0) ;  mûres (30,0);  myrtilles (20,0);  cantaloups (2,0);  graisse de bovins 
(0,02);  rognons de bovins (1,0);  viande de bovi ns (0,02);  sous-produits de viande de bovins, à 
l'exclusion des rognons (0,2);  cerises (10,0);  café en  fèves vertes (0,5);  sous-produits de l'égrenage 
du coton (180,0);  coton en graines non délintées (6,0);   concombres (0,1);  œufs (0,002);  graisse de 
caprins (0,02);  rognons de caprins (1,0);  viande  de caprins (0,02);  sous -produits de viande de 
caprins, à l'exclusion des rognons (0,2);  raisins (2,0);   raisins secs (12,0);  noisettes (0,80);  graisse de 
porcins (0,02);  rognons de porcins (1,0);  viande  de porcins (0,02);  sous -produits de viande de 
porcins, à l'exclusion des rognons (0,2);  graisse de chev al (0,02);  rognons de cheval (1,0);  viande de 
cheval (0,02);  sous-produits de viande de cheval , à l'exclusion des rognons (0,2);  lait (0,01);  noix 
macadamia (0,5);  poivrons (30,0);  ananas (2,0);  gr aisse de volaille (0,02);  foies de volaille (0,05);  
viande de volaille (0,01);  sous-pr oduits de viande de volaille, à l'exclusion des foies (0,01);  graisse 
d'ovins (0,02);  rognons d'ovins (1,0);  viande d' ovins (0,02);  sous-produi ts de viande d'ovins, à 
l'exclusion des rognons (0,2);  mélasse de canne à su cre (1,5);  tomates (2,0);   noix communes (0,5);  
son de blé (5,0);  germe de blé (5,0);  blé en grains  (2,0);  finot de blé (5,0);  remoulages bis de blé 
(5,0);  et paille de blé (10,0).  
En outre, l'EPA révise le libellé en remplaçant "avelines" par "noisettes", établissant ainsi une 
LMR de 0,80 ppm pour les noisettes.  Cette action n' a aucune incidence pratique sur l'utilisation de 
l'ingrédient actif du pesticide éthéphon ni sur l'e xposition à cette substance dans ou sur le produit en 
question; elle vise à rendre le libellé de la LM R conforme à la pratique actuelle de l'Agence. 
 
Date de prise d'effet du texte:  19 septembre  2007.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-0187, est le 19 novembre 2007. 
 
 G/SPS/N/USA/1621/Add.1 
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  Le texte intégral de l'addendum (règle finale) est accessible comme suit: 
Federal Register , 19 septembre 2007, Volume 72, n° 181, Rules and Regulations , pages 53449 à 
53455.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2007/September/Day-19/p18508.htm
 
  Cette action fait suite à un avis que l'Agence avait publié dans le Federal Register  du 13 juin 
2007 annonçant la réception d'une demande pour pes ticide proposant des modifications aux limites 
maximales existantes pour les résidus d'éthéphon qua nd cette substance est utilisée sur les produits 
susmentionnés.  Il n'a été reçu aucune observation concernant l'éthéphon en réponse à cette action. 
 
Cet avis est accessible comme suit:  Federal Register , 13 juin 2007, Volume 72, n° 113, 
Proposed Rules , pages 32570 à 32582.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2007/June/Day-
13/p11324.htm  
  United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), St op 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720-1301.  Fax:  +(1 202) 690-0677.  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
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