. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/27 
10 novembre 2005 
 (05-5271) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:   Office des normes de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and Tobago 
Bureau of Standards ) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations con cernant la notification doivent être indiqués 
si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Spécification pour l'essence sans plomb pour véhicules automobiles (ICS  75.160.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Specification for unleaded gasoline 
(petrol) for motor vehicles  (Spécification pour l'essence sans plomb pour véhicules 
automobiles) - 18 pages, en anglais 
6. Teneur:   Norme spécifiant les exigences applic ables à Trinité-et-Tobago à trois qualités 
d'essence sans plomb (premium, super et normale ) destinées à être utilisées dans les véhicules 
à moteur à combustion interne à allumage par étincelles 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:   Il 
avait été recommandé de conférer au texte notifié le  statut de texte obligatoire afin de protéger 
les consommateurs/utilisateurs contre des risques pour la santé ou la sécurité en faisant en 
sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
La norme révisée remplace la norme TTS 269:  1992.  Elle vise à réduire l'exposition du 
public à des substances chimiques nocives présentes dans l'essence, en abaissant la teneur en 
plomb et en soufre de l'essence 
8. Documents pertinents:   PCTTS 269:  20XX – Specification for unleaded gasoline (petrol) 
for motor vehicles  (TTS 269:  1992 Specification for unleaded gasoline (petrol) for motor 
vehicles ). G/TBT/N/TTO/27 
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9. Date projetée pour l'adoption:  
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément à 
la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:   28 décembre 2005 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive Trinicity Industrial Estate Macoya 
Tunapuna 
Trinité-et-Tobago 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt