ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/GEN/120 
11 juillet 2011 
 
 (11-3402) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS MENÉES PAR L'ITC 
(CENTRE DU COMMERCE INTERNATIONAL) 
DE MARS À JUIN 2011 
 
 
 La déclaration ci-après a été communiquée par l'ITC à la réunion du Comité OTC des 15 et 
16 juin 2011. 
 
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I. PROJETS 
A. A
SIE CENTRALE  (KIRGHIZISTAN ET TADJIKISTAN ) 
1. La troisième phase des projets réalisés au Kir ghizistan et au Tadjikistan, financés par le 
SECO, est en cours.  L'objectif général de ce proj et est de contribuer au développement et à la 
diversification durables des exportations des PME au  Tadjikistan en augmentant la compétitivité du 
secteur des textiles et des vêtements et en améliorant l'infrastructure de gestion de la qualité du pays. 
2. L'objectif spécifique dans les domaines OT C et SPS est d'améliorer les capacités des 
organismes compétents en matière de normalisation,  d'assurance de la qualité, d'accréditation et de 
métrologie1, d'OTC et de mesures SPS, ainsi que l'infrastructure réglementaire  
1. Tadjikistan 
3. Des renseignements ont été fournis à l'OMC sur les coordonnées des points d'information 
nationaux sur les mesures OTC et SPS. 
4. Une visite d'étude de deux laboratoires a ét é organisée en mars, notamment à l'intention du 
personnel des deux laboratoires accrédités de Tajikst andart, pour réaliser des essais sur des produits 
alimentaires et agricoles en Hongrie en mars. 
2. Kirghizistan 
5. Les préparatifs de l'évaluation préalable du Centre d'accréditation kirghize par les pairs 
organisée par l'International Laboratory Accredita tion Cooperation (Coopérati on internationale pour 
l'agrément des laboratoires d'essai), qui aura lieu en juillet, étaient en cours. 
                                                      
1 Normalisation, assurance de la qualité, accréd itation et métrologie, si gle anglais:  SQAM. G/TBT/GEN/120 
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  II. AUTRES PROJETS DE L'ITC PRÉSENTANT UN INTÉRÊT 
A. A
TELIER CONJOINT ITC-ISO  SUR LE THEME "METTRE EN RELATION LES ORGANISMES DE 
PROMOTION DU COMMERCE (OPC)  ET LES ORGANISMES NATIONAUX DE NORMALISATION 
(ONN)  POUR FAVORISER L 'ESSOR DES EXPORTATIONS " 
6. L'ITC et l'ISO organisent en partenariat un ate lier régional de trois jours sur le thème "Mettre 
en relation les OPC et les ONN pour favoriser l'esso r des exportations", que le Bureau tanzanien de 
normalisation (TBS) a accueilli en collaboration avec l'Autorité tanzanienne chargée du développement du commerce (TanTrade) à Dar-es- Salaam (Tanzanie) du 21 au 23 juin 2011. 
7. Une cinquantaine de hauts responsables d'ONN et d'OPC, représentant 25 pays africains 
anglophones, étudieront comment les liens entre le s OPC et les ONN peuvent être renforcés en vue 
d'améliorer la compétitivité interna tionale des entreprises et les plans d'action élaborés conjointement. 
8. Cette activité fait suite aux deux premières ac tivités régionales de ce type organisées en 
Malaisie en décembre 2009 et à Cuba en novembre 2010.  La contribution de l'ITC à cet atelier est 
financée par la Commission européenne. 
9. Il est prévu que l'atelier à l'intention des pa ys africains francophones aura lieu au quatrième 
trimestre de 2011 ou au premier trimestre de 2012 et l'ITC est actuellement à la recherche de 
partenaires pour financer cet atelier régional. 
B. L
E COMMERCE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DURABLE  
10. Le site Standards Map, nouvel outil d'analyse d es marchés de l'ITC, permet aux utilisateurs de 
comparer les normes privées du point de vue de la structure de gouvernance, des critères sociaux, économiques et environnementaux et des prescriptions en matière de mise en œuvre, par exemple.  
Bien que le respect de ces normes ne soit pas juridiquement prescrit pa r les gouvernements ou les 
règlements, il pourrait conduire à l'adoption de pratiques envir onnementales plus durables ou à 
l'ouverture de nouveaux marchés. 
11. Depuis le mois de juin 2011, Standards Ma p concerne 41 normes privées élaborées par des 
organisations non gouvernementales et des en tités du secteur privé.  D'autres normes seront 
régulièrement ajoutées au site Web, de sorte qu'e nviron 62 normes seront disponibles d'ici au mois 
d'octobre 2011. 
12. Un programme de renforcement des capacités à l'intention des producteurs et des exportateurs 
des pays en développement a été lancé, une formatio n initiale étant dispensée au Costa Rica, au Pérou, 
au Viet Nam et en Afrique du Sud.  Les participants peuvent ainsi mieux comprendre les normes ainsi que les possibilités et les difficultés qu'elles créent. 
13. Standards Map a été traduit en espagnol et en français.  Si vous êtes intéressé par une 
présentation du site Web en direct ou par un séminaire en ligne, veuillez-vous adresser à 
Joseph Wozniak, Directeur du programme ( wozniak@intracen.org ).  G/TBT/GEN/120 
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  C. PROGRAMME ACCESS! 
14. Le Programme ACCESS!, lancé dans le cadre du Programme de renforcement des capacités 
commerciales en Afrique (PACT) financé par le Canada, est un programme régional d'appui au 
commerce axé sur les femmes, qui vise à améliore r les services d'appui au commerce destinés aux 
femmes d'affaires africaines ayant des activités comm erciales internationales, en vue de promouvoir 
leur autonomisation économique. 
15. La composante du Programme ACCESS! consacr ée au conseil aux entreprises, lancée en 
partenariat avec l'UWEAL2 et le CAWEE3, institutions qui font office de points focaux ACCESS! en 
Ouganda et en Éthiopie en vue de fournir au x femmes entrepreneurs participantes une aide 
consécutive à la formation ainsi que des services d'acc ompagnement et de conseil aux entreprises, se 
déroulera tout au long de l'année 2011.  
16. Dix-neuf (19) points focaux ACCESS! (y compris l'UWEAL et le CAWEE) commencent à 
donner leur formation pilote na tionale ACCESS! sur l'exporta tion en juin et juillet 2011. 
D. PROJET RELATIF AUX MESURES NON TARIFAIRES  
17. L'ITC poursuit avec succès cette année la mise en œuvre de l'enquête sur les mesures non 
tarifaires dans plusieurs pays en développement et pays les moins avancés  (PMA).  De mars à 
juin 2011, cette enquête a été entreprise dans de ux pays, à savoir Madagascar et l'Égypte.  Les 
rapports des enquêtes achevées l'année dernière (par exemple celles de Sri Lanka et du Burkina Faso) 
seront rendus publics prochainement.  Suite à certa ines recommandations de l'enquête, une mission a 
été menée au Burkina Faso en mai 2011 dans le but  d'obtenir des renseignements sur certaines actions 
prioritaires recensées par les par ties prenantes en novembre 2010 afin  que des propositions concernant 
le suivi puissent être présentées.  Da ns le même temps, les enquêtes touchent à leur fin dans d'autres 
pays, tels que le Rwanda, le Mala wi et le Kenya.  Parallèlement  aux enquêtes sur les mesures non 
tarifaires, l'ITC continue également de recue illir des données officielle s sur ces mesures dans 
plusieurs pays, y compris certains pays da ns lesquels l'enquête est en cours. 
18. Pour en savoir plus sur le projet relatif aux me sures non tarifaires, prière de s'adresser à:  
Mme Poonam Mohun, ITC, Analyste de marché da ns le domaine des mesures non tarifaires, 
Recherche et analyse de marchés:  Téléphone:  +41 22 730 0277 – Fax:  +41 22 730 0577 – Adresse électronique:  mohun@intracen.org  
III. PUBLICATIONS ET BULLETINS 
A. SITE WEB DE L 'ITC 
19. Le 11 avril 2011, l'ITC a inauguré son nouveau site Web ( http://www.intracen.org/ ), dont la 
structure de l'information est orientée vers le public.  La consultation du site est désormais plus aisée 
pour les partenaires de l'ITC (par exemple les exporta teurs, les institutions d' appui au commerce et les 
décideurs). 
                                                      
2 Uganda Women Entrepreneurs Association Limited (Association ougandaise des femmes 
entrepreneurs) ( http://www.wougnet.org/Profiles/uweal.html ). 
3 Center for African Women Economic Empowerment (Centre pour l'autonomisation économique des 
femmes africaines). G/TBT/GEN/120 
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  20. Pour en savoir plus: 
Shyam K. Gujadhur 
Conseiller principal sur les normes et la gestion de la qualité, ITC Tél.:  +41 22 730 03 96 Fax:  +41 22 730 05 76 
Adresse électronique:  gujadhur@intracen.org 
 
Ludovica Ghizzoni Conseillère en gestion de la qualité à l'exportation, ITC Tél.:  +41 22 730 06 38 
Fax:  +41 22 730 05 76 
Adresse électronique:  ghizzoni@intracen.org  
Addresse Web:  http://www.intracen.org/eqm  
 Adresse électronique:  quality@intracen.org 
 
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