ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/ISR/497 
20 avril 2011 
 (11-2038) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ISRAËL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Israel WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC) 
Ministry of Industry, Trade and Labor (Ministère de l'industrie, du commerce et du travail) 
Téléphone:  + (972) 3 7347502 Fax:  + (972) 3 7347626 Courrier électronique:  Yael.Friedgut@moital.gov.il
 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Câbles électriques.  Cordons et conducteurs isolés (ICS 29.035.20 et 29.060.20;  SH 8544.20-60). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  
− SI 60227 partie 1 :  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de 
tension nominale au plus égale à 450/750 V:  Exigences générales (13 pages en hébreu et 41 pages en anglais et en français). 
− SI 60227 partie 2
:  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de 
tension nominale au plus égale à 450/750 V:  Méthodes d'essais (6 pages en hébreu et 25 pages en anglais et en français). 
− SI 60227 partie 3
:  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de 
tension nominale au plus égale à 450/750 V:  Conducteurs pour installations fixes 
(6 pages en hébreu et 33 pages en anglais et en français). 
− SI 60227 partie 4 :  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de 
tension nominale au plus égale à 450/750 V:   Câbles sous gaine pour installations 
fixes (6 pages en hébreu et 15 pa ges en anglais et en français). 
− SI 60227 partie 5 :  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de 
tension nominale au plus égale à 450/750 V:  Câbles souples (6 pages en hébreu et 
43 pages en anglais et en français). 
 G/TBT/N/ISR/497 
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  − SI 60227 partie 6
:  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de 
tension nominale au plus égale à 450/750 V:  Câbles pour ascenseurs et câbles pour connexions souples (6 pages en hébreu et 39 pages en anglais et en français). 
− SI 60245 partie 1
:  Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc - Tension assignée 
au plus égale à 450/750 V:  Exigences généra les (11 pages en hébreu et 49 pages en 
anglais et en français). 
− SI 60245 partie 2 :  Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc - Tension assignée 
au plus égale à 450/750 V:  Méthodes d'essais (6 pages en hébreu et 49 pages en anglais et en français). 
− SI 60245 partie 3
:  Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc - Tension assignée 
au plus égale à 450/750 V:  Conducteurs isolés au silicone, résistan t à la chaleur (6 
pages en hébreu et 14 pages en anglais et en français). 
− SI 60245 partie 4 :  Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc - Tension assignée 
au plus égale à 450/750 V:  Câbles souples (6 pages en hébreu et 39 pages en 
anglais et en français). 
− SI 60245 partie 5 :  Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc - Tension assignée 
au plus égale à 450/750 V:  Câbles pour ascenseurs (6 pages en hébreu et 22 pages en anglais et en français). 
− SI 60245 partie 6
:  Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc - Tension assignée 
au plus égale à 450/750 V:  Câbles souples pour électrodes de soudage à l'arc (6 pages en hébreu et 21 pages en anglais et en français). 
− SI 60245 partie 7
:  Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc - Tension assignée 
au plus égale à 450/750 V:  Câbles isolés à l'éthylène/acétate de vinyle, résistant aux températures élevées (6 pages en hébreu et 24 pages en anglais et en français). 
− SI 60245 partie 8
:  Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc - Tension assignée 
au plus égale à 450/750 V:  Câbles pour applications nécessitant une flexibilité 
élevée (6 pages en hébreu et 37 pa ges en anglais et en français). 
6. Teneur:  Révision groupée des parties 1, 2, 3, 4, 5,  5.1, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 de la norme 
obligatoire SI 473 aux fins de leur remplaceme nt par les parties 1 à 6 de la norme SI 60227 
et les parties 1 à 8 de la norme SI 60245.  Les projets de norme révisées notifiés reprennent les normes internationales ci-après:  
− La norme SI 60227 partie 1 reprend la  norme CEI 60227-1-Édition 3.0:  2007-10 
− La norme SI 60227 partie 2 reprend la  norme CEI 60227-2-Édition 2.1:  2003-04 
− La norme SI 60227 partie 3 reprend la  norme CEI 60227-3-Édition 2.1:  1997-11 
− La norme SI 60227 partie 4 reprend la  norme CEI 60227-4-Édition 2.1:  1997-12 
− La norme SI 60227 partie 5 reprend la  norme CEI 60227-5-Édition 2.2:  2003-07 
− La norme SI 60227 partie 6 reprend la  norme CEI 60227-6-Troisième édition:  
2001-06 
− La norme SI 60245 partie 1 reprend la  norme CEI 60245-1-Édition 4.1:  2008-01 
− La norme SI 60245 partie 2 reprend la  norme CEI 60245-2-Édition 2.2:  1998-04 
− La norme SI 60245 partie 3 reprend la  norme CEI 60245-3-Deuxième édition:  
1994-07 + A1:  1997-06 
− La norme SI 60245 partie 4 reprend la  norme CEI 60245-4-Édition 2.2:  2004-02 
− La norme SI 60245 partie 5 reprend la  norme CEI 60245-5-Deuxième édition:  
1994-07 + A1:  2003-12 
− La norme SI 60245 partie 6 reprend la  norme CEI 60245-6-Deuxième édition:  
1994-07 + A1:  1997-06;  A2:  2003-12 
− La norme SI 60245 partie 7 reprend la  norme CEI 60245-7-Première édition:  
1994-07 + A1:  1997-05  G/TBT/N/ISR/497 
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  − La norme SI 60245 partie 8 reprend la  norme CEI 60245-8-Édition 1.1:  2004-01 
La section en hébreu de chaque projet de révision susmentionné contient quelques 
modifications et différences par rapport à la norme internationale de base. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la sécurité des personnes et réduction des obstacles au commerce  
8. Documents pertinents:   - 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:   À déterminer 
Généralement 60 jours après la publication au 
Journal officiel d'Israël, section des avis 
gouvernementaux 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
SI 60245 partie 1 : 
http://www2.moital.gov.il/cmstamat/rsrc/tkina/SI60245Part1.pdf  
SI 60245 partie 2 : 
http://www2.moital.gov.il/cmstamat/rsrc/tkina/SI60245Part2.pdf  
SI 60245 partie 3 : 
http://www2.moital.gov.il/cmstamat/rsrc/tkina/SI60245Part3.pdf  
SI 60245 partie 4 : 
http://www2.moital.gov.il/cmstamat/rsrc/tkina/SI60245Part4.pdf  
SI 60245 partie 5 : 
http://www2.moital.gov.il/cmstamat/rsrc/tkina/SI60245Part5.pdf  
SI 60245 partie 6 : 
http://www2.moital.gov.il/cmstamat/rsrc/tkina/SI60245Part6.pdf  
SI 60245 partie 7 : 
http://www2.moital.gov.il/cmstamat/rsrc/tkina/SI60245Part7.pdf  
SI 60245 partie 8 : 
http://www2.moital.gov.il/cmstamat/rsrc/tkina/SI60245Part8.pdf