G/TBT/N/CHN/1666  
6 avril 2022 
(22-2756) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
State Administration for Market Regulation (Standardization Administration of the P.R.C.)  
(Administration nationale de la réglementation du marché (Office de normalisation de la 
République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télépho ne et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Matériel de phototérapie à domicile qui intègre une ou plusieurs sources de 
rayonnements optiques dans la gamme de longueurs d'onde comprise entre 200 nm et 3 
000 nm, à l'exception des rayons l aser, et qui est destiné à être utilisé dans 
l'environnement des soins à domicile.  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Medical Electrical Equipment - Part 2 -83: Particular Requirements for the Basic  
Safety and Essential Performance of Home Light Therapy Equipment (Norme nationale de 
la République populaire de Chine, Appareils électromédicaux - partie 2 -83 - Règles 
particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles du matériel de 
phototérapie à domicile), 18 pages en chinois  
6. Teneur : Le document notifié s'applique à la sécurité de base et aux performances 
essentielles du matériel de phototérapie à domicile, qui est destiné à être utilisé dans 
l'environnement des soins à domicile . Le matériel de phototérapie à domicile est 
généralement utilisé par un opérateur non professionnel.  
Le champ d'application de ce document comprend toutes les sources lumineuses, à 
l'exception des rayons laser.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
- G/TBT/N/CHN/1666  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 24 mois après l'approbation de la norme  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine), téléphone : +86 10 57954631 / 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/CHN/22_2573_00_x.pdf