G/SPS/GEN/1789  
 
16 juin 2020  
(20-4262) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français/espagnol  
 
  
77ème RÉUNION DU COMITÉ DES MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES  
COMMUNICATION DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ANIMALE (OIE)  
La communication ci -après, reçue le 12 juin 20202 , est distribuée à la demande de l' OIE. 
 
_______________  
L'Organisation mondiale de la santé animale  (OIE) a le plaisir de mettre à disposition le présent 
rapport pour l 'information des Membres de l 'Organisation mondiale du commerce (OMC) assistant à 
la 77e réunion du Comité sur les mesures sanit aires et phytosanitaires (Comité SPS).  
 
1  ACTIVITÉS  LIÉES  À LA COVID  – QUE FAIT  L'OIE ? 
1.1.  L'OIE est en contact  avec ses Représentations  régionales  et sous-régionales,  les Délégués  des 
Pays membres  et le Groupe  de travail  sur la faune  sauvage , ainsi qu'avec la FAO et l'OMS,  pour 
recueillir  et partager  les dernières  informations  disponibles  sur la COVID -19 et le SARS -CoV-2. L'OIE 
est en relation étroite avec  ses réseaux  d'experts  participant  aux enquêtes  en cours  sur la source  
de la maladie.  Les rumeurs  et les renseignements  non officiels  font également  l'objet d'un suivi 
quotidien.  
1.2.  L'OIE a mobilisé  plusieurs  groupes  de travail  techniques  (groupes  ad hoc) pour donner  un avis 
scientifique  sur les priorités  en termes  de recherche,  sur les études  en cours  et sur d'autres  
conséquences  de la COVID -19 sur la santé  animale  et la santé  publique  vétérinaire,  incluant  
l'appréciation  du risque,  la gestion  du risque  et la communication  à propos  du risque.  L'OIE a 
également  élaboré  des lignes  directrices  de haut niveau  pour les laboratoires  vétérinaires  travaillant  
avec les services  de santé  publique  afin d'aider à la réalisation  de tests de diagnostic  sur des 
prélèvements  humains  pour le SARS -CoV-2. 
1.3.  L'OIE a mis en place un Système de coordination des incidents pour coordonner ces activités.  
1.4.  Compte tenu des similitudes entre la COVID -19 et l 'émergence d 'autres maladies zoonotiques 
à l'interface humain - animal, l 'OIE travaille avec son Groupe de travail sur la faune sauvage et 
d'autres partenaires pour développer un programme de travail à long terme visant à mieux 
comprendre la dynamique et les risques autour du commerce et de la consommation d 'animaux 
sauvages, avec pour objectif de dév elopper des stratégies visant à réduire le risque de futurs 
épisodes de transmission . 
1.5.  Depuis février 2020, l 'OIE publie  les informations les plus récentes sur toutes ses activités 
incluant les notifications émanant des pays sur son site Internet  via le lie n suivant:  
https://www.oie.int/fr/expertise -scientifique/informations -specifiques -et-
recommanda tions/questions -et-reponses -sur-le-nouveau -coronavirus2019/ . 
1.6.  Une édition spéciale du Bulletin  de l'OIE sur la COVID -19 a également été publiée en mai 2020, 
et est accessible via le lien suivant  : https://mailchi.mp/oie.int/the -oies-role-in-global -efforts -to-
combat -covid-19. 
1.7.  Un résumé  des activités  de l'OIE en réponse  à la pandémie  de COVID -19 figure  en annexe  1. G/SPS/GEN/1789  
 
- 2 - 
 
  2  88E SESSION GÉNÉRALE DE  L'OIE  
2.1.  L'actuelle pandémie de COVID -19 a contraint le Conseil de l 'OIE, en accord avec la Directrice 
générale, à annuler la 88e Session générale de l 'Assemblée mondiale de Délégués de l 'OIE, 
initialement prévue du 24 au 29 mai 2020 et à la reporter en mai 2021.  
2.2.  Cependant, c onsidérant que certaines décisions ne peuvent être reportées jusqu 'en 2021, 
le Conseil a décidé de soumettre à l 'examen des 182 Délégués de l 'OIE une procédure adaptée 
permettant l 'approbation de certaines résolutions -clés par voie électronique.  
2.3.  Toutes le s informations pertinentes, parmi lesquelles figurent les résolutions adoptées par 
l'Assemblée mondiale des Délégués, les résumés des rapports d 'activité et les présentations vidéo, 
sont accessibles sur le site Internet  de l'OIE via le lien suivant : https://www.oie.int/fr/conferences -
evenements/assemblee -mondiale -des-delegues -de-loie-2020/ . 
2.1  Activités normatives de l 'OIE 
2.4.  En conséquence du report de la 88e Session générale, aucun nouveau chapitre ou chapitre 
révisé du Code sanitaire pour les animaux aquatiques, du Code sanitaire pour les animaux terrestres, 
du Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques ou du Manuel des tests de diagnos tic 
et des vaccins pour les animaux terrestres ne sera proposé pour adoption e n 2020.  
2.5.  Chaque Président a enregistré une présentation dans un format de fichier vidéo, à la place des 
rapports présentés par les présidents de chacune des Commissions spécialis ées pendant la Session 
générale de 2020, pour informer les Membres des progrès accomplis par sa commission depuis la 
87e Session générale tenue en 2019, et pour mettre en lumière certains points importants du 
programme de travail au cours de l 'année à veni r. Ces vidéos ainsi que les résumés des présentations 
sont accessibles sur le site Internet de l 'OIE via le lien suivant:  https://www.oie.int/fr/con ferences -
evenements/assemblee -mondiale -des-delegues -de-loie-2020/ . 
2.2  Reconnaissance officielle par l'OIE d'un statut sanitaire et programmes  officiels  de 
contrôle des Membre s 
2.6.  Les Membres de l'OIE peuvent demander à figurer dans la liste des Membres  ayant un statut 
sanitaire officiellement reconnu au regard des six maladies prioritaires suivantes : la pest e équine, 
l'encéphalopathie spongiforme bovine, la péripneumonie contagieuse bovine, la peste porcine 
classique, la fièvre aphteuse et la peste des petits ru minants . En outre, les Membres peuvent 
solliciter l 'obtention de la validation de leurs programmes officiels  de contrôle pour la fièvre 
aphteuse, la péripneumonie contagieuse bovine  et la peste des petits ruminants . 
2.7.  Conformément à la procédure de remplacem ent mise en place en 2020 , un certain nombre de 
nouveaux pays ou de nouvelles zones de Membres  ont obtenu la reconnaissance officielle de leur 
statut , et un Membre la validation de son programme officiel  de contrôle,  comme suit  :  
• La Croatie, le Kazakhstan et Malte ont été officiellement reconnus comme étant 
"indemnes de peste porcine classique "; 
• La Bolivi e et la Russie ont été officiellement reconnu es comme étant "indemnes de 
péripneumonie contagieuse bovine "; 
• Le Lesotho et la Russie ont été officiellement reconnus comme étant "indemnes de p este 
des petits ruminants "; 
• La Bolivi e ainsi qu 'une zone du Royaume -Uni composée de Jersey ont été officiellement 
reconnu es comme étant "à risque négligeable d 'encéphalopathie spongiforme bovine "; 
• Une z one du Taipei chinois a été officiellement reconnue  comme étant "une zone 
indemne de fièvre aphteuse dans laquelle la  vaccination  n'est pas pratiquée ", et une 
zone du Brésil composée de deux zones ayant fusionné ainsi qu 'une zone de la Colombie 
divisée en quatre zones ont été officiellement reconnues comme étant "des zones 
indemnes de fièvre aphteuse dans l esquelle s la vaccination est pratiquée ". L'OIE a validé 
le programme officiel de contrôle pour la fièvre aphteuse du Kirghizistan.  G/SPS/GEN/1789  
 
- 3 - 
 
  2.8.  Par ailleurs, la procédure pour la reconnaissance officielle par l 'OIE a été élargie pour inclure 
la validation des programmes officiels de contrôle de la rage véhiculée par les chiens. Un 
questionnaire accessible sur le site Internet de l 'OIE servira de modèle aux Membres de l 'OIE pour 
la constitution de leur dossier dans le cadre de la sollicitation de la validation de leurs programmes 
officiels de contrôle de la rage véhiculée par les chiens.  
2.9.  La liste complète des pays et de leur statut sanitaire ayant fait l'objet d'une reconnaissance 
officielle au regard de la peste équine, de l 'encéphalopathie spongiforme bovine, de la péripneumonie 
contagieuse bovine, de la peste porcine classique, de la fièvre aphteuse et de la peste des petits 
ruminants peut être consultée en ligne  sur le site Internet de l'OIE. 
2.3  Situation actuelle de la santé animale dans le monde  
2.10.   Le Service d'Informa tion et d'analyse de la santé animale mondiale  a enregistré une 
présentation dans un format de fichier vidéo réalisée à partir des différents rapports de notification 
que les Pays et Territoires membres avaient soumis à l 'OIE, à la place de l 'analyse des é vénements 
et tendances ayant marqué l 'année 2019 et s 'étant prolongés jusqu 'au début de l 'année 2020 . Une 
attention particulière a été portée à une analyse de la situation dans le monde concernant quatre  
maladies et infections présentant un intérêt majeur et dont les situations épizootiques ont été 
observées en 2019 et au début de l 'année 2020, à savoir l'infection par le virus de la peste porcine 
africaine, l'infection par l'herpèsvirus de la carpe koï, l'infection par le virus de la nécrose 
hypodermique e t hématopoïétique infectieuse  et l'infection par le virus de l'influenza aviaire 
hautement pathogène . Dans le rapport figure également une description de la situation mondiale 
concernant deux maladies et infections pour le contrôle ou l 'éradication desquel les des stratégies 
mondiales ont été mises en œuvre, principalement l 'infection par le virus de la fièvre aphteuse et 
l'infection par le virus de la peste des petits ruminants. Une évaluation du respect par les Membres 
de leurs obligations de déclaration a u niveau mondial et de la qualité générale des rapports soumis 
a également  été présentée.  
2.11.   La vidéo et un résumé de la présentation sont accessibles sur le site Internet de l 'OIE via le 
lien suivant: https://www.oie.int/fr/conferences -evenements/assemblee -mondiale -des-delegues -
de-loie-2020/ . 
2.4  Thème technique portant sur les compétences requises pour les Services vétérinaires 
dans le cadre des échanges internationaux  
2.12.   Malgré  le report  de la 88e Session  générale  de l'OIE en 2021,  il a été décidé  de publier  le 
rapport  du thème  technique  portan t sur les compétences  requises  pour les Services  vétérinaires  
dans le cadre  des échanges  internationaux  : perspectives  et défis en 2020 dans les News  de l'OIE 
sans aucune  résolution  dédiée.  Le Docteur  Thanawat  Tiensin,  Président  du Comité  sur la sécurité  
alimentaire  mondial  de la FAO, enregistrera  une vidéo  qui sera publiée  sur le site Internet  de l'OIE 
pour faire ressortir  l'importance  stratégique  du commerce  en termes  sanitaires  et économiques  et 
de ses liens avec la réalisation  des Objectifs  pour le développement  stratégique  des Nations  Unies.  
2.13.   Le rapport  publié  traitera  du cadre  réglementaire  international,  du rôle des Services  
vétérinaires  dans les négociations  commerciales  et dans le maintien  du commerce,  des défis 
auxquels  doivent  faire face les Services  vétérinaires  dans le contexte  des échanges  commerciaux  et 
des compétences  requises  pour les Services  vétérinaires  en matière  de commerce  et de leur 
renforcement  pour faciliter  et sécuriser  les échanges  internationaux.  
2.14.   En l'absence  d'une résolution  servant  habituellement  à l'orientation  à donner  aux travaux  de 
l'OIE visant  à soutenir  le thème  technique  traité  pour les années  à venir, les Membres  de l'OIE et 
les bailleurs  de fonds  pourront  exprimer  leurs points  de vue sur le rapport  grâce  à un forum  qui est 
disponible  en ligne et qui est associé  aux News  de l'OIE. 
2.5  Réseau scientifique de l'OIE  
2.15.   L'OIE a accès à de s connaissances et à des compétences de pointe grâce à son réseau mondial 
de Centres de référence composés de Laboratoires de référence et de Centres collaborateurs. Le 
partage de renseignements entre ces divers établissements s'est avéré fondamental pour obtenir 
des résultats  dans le domaine de la santé des animaux et du contrôle des maladies dans le monde. G/SPS/GEN/1789  
 
- 4 - 
 
  En 20 20, le nombre de Centres officiels d'excellence scientifique de l'OIE a été porté à 3 26, localisés 
dans près de 4 6 pays des cinq régions où l'OIE est établie.  
2.16.   La list e mise à jour des Laboratoires de référence et des Centres collaborateurs est disponible 
sur le site Internet  de l'OIE via les liens suivants  : https://www.oie.int/fr/expertise -
scientifique/laboratoires -de-reference/liste -de-laboratoires/  et https://www.oie.int/fr/expertise -
scientifique/centres -collaborateurs/liste -des-centres/ . 
3  SUIVI  DE LA MISE  EN ŒUVRE  DES NORMES  INTERNATIONALES  DE L'OIE – LE PROJET  
D'OBSERVATOIRE  
3.1.  Si l'élaboration  de normes  sanitaires  est une mission  centrale  de l'OIE, l'Organisation  doit 
également  examiner  de quelle  manière  elles sont mises  en œuvre . 
3.2.  En mai 2018,  l'Assemblée  mondiale  des Délégués  de l'OIE a adopté  la Résolution  no.36 
recommandant  la création  par les Pays membres  d'un Observatoire  sur la mise en œuvre  des normes  
de l'OIE.  Grâce  à l'Observatoire,  l'OIE sera mieux  à même  de déterminer  l'efficacité  et les possibilités  
d'application  de ses normes,  afin de proposer  des solutions aux Pays membres.  Les résultats  
attendus  sont une mise en œuvre  plus efficace  des normes  de l'OIE et d'aider l'OIE à élaborer  des 
orientations  plus stratégiques  pour ses activités  de renforcement  des capacités.  
3.3.  Afin d'explorer  des solutions  potentiel les pour la conception  de l'Observatoire , l'OIE a conclu  
une collaboration  avec l'Organisation  de coopération  et de développement  économiques  (OCDE),  en 
juillet  2018,  pour obtenir  une analyse  des principales  caractéristiques  de la mise en œuvre  des 
normes  de l'OIE et une revue  des mécanismes  actuels  sur lesquels  reposent  la mise en œuvre,  le 
suivi et l'évaluation  des normes  de l'OIE. L'étude  menée  par l'OCDE  a débouché  sur un rapport  qui 
a été publié  en février  2020 et qui est accessible  via le lien suivant : 
http://www.oecd.org/fr/gov/oecd -study -on-the-world -organisation -for-animal -health -oie-
observatory -c88edbcd -en.htm . 
3.4.  L'OIE a examin é les recommandations  émanant  de l'OCDE  au sujet de la mise en place de la 
nouvelle  phase  du projet  visant  à préparer  une feuille  de route  pour rendre  l'Observatoire  
opérationnel.  Le déploiement  de la feuille  de route  a débuté  en 2020 avec le lanceme nt d'une phase  
pilote,  incluant  la préparation  du thème  technique  présenté  ci-dessus.  
3.5.  Pour de plus amples  informations,  veuillez  consulter  le site Internet  de l'OIE via le lien suivant:  
https://www.oie.int/fr/normes/presentation/observatoire -de-loie/. 
  G/SPS/GEN/1789  
 
- 5 - 
 
  Annexe  1 
ACTIVITÉS  DE L'OIE DEPUIS  JANVIER  2020  EN RÉPONSE  À LA PANDÉMIE  DE COVID   
1. Janvier 2020 – Le Groupe informel d 'experts de l 'OIE a été mobilisé pour donner son 
avis sur les priorités de R&D du nouveau coronavirus et développer des stratégies 
d'atténuation du risque à long terme concernant l 'émergence de virus pandémiques.  
2. Février 2020 – Le Groupe informel d 'experts de l 'OIE a contribué à la préparation de la 
feuille de route de R&D du nouveau coronavirus de l 'OMS dans le domaine de la recherche 
sur l'origine du virus chez l 'animal ou liée à l 'environnement, et les mesures de gestion à 
l'interface humain – animal.  
3. Février 2020 – L'OIE a commencé à publier les  résultats issus de la surveillance et 
d'investigations menées par des Membres au sujet de l 'infection par le SARS -CoV-2 chez 
l'animal.  
4. Février 2020 – L'OIE a commencé à publier sa page de questions et réponses, incluant 
des informations actualisées sur  les notifications envoyées par des pays.  
5. Mars 2020 – L'OIE a initié l 'élaboration d 'un projet de note conceptuelle sur la 
biodiversité et le cadre de gestion de la santé de la faune sauvage avec pour objectif 
d'atténuer et de réduire le risque de nouveaux effets de débordement entre  la faune 
sauvage, les animaux et les humains.  
6. Mars 2020 – L'OIE a élaboré des Lignes directrices sur l 'appui des laboratoires 
vétérinaires à la réponse de santé publique au COVID -1 en anglais, français, espagnol, 
arabe et russe.  
7. Avril 2020 – Le Groupe de travail de l 'OIE sur la faune sauvage a fait une déclaration 
sur le commerce des animaux sauvages et les maladies zoonotiques émergentes.  
8. Mai 2020 – L'OIE a publié "Considérations relatives à l'échantillonnage, aux tests et à 
la déclaration du SRAS -CoV-2 chez le s animaux ". 
9. Mai 2020 – L'OIE a travaillé avec l 'OMS sur l 'élaboration d 'un document d 'information 
"Sécurité sanitaire des aliments et COVID -19 – Un sujet lié au concept Une seule santé : 
la réduction des risques pour la santé humaine liés à la vente d 'animaux sauvages vivants 
destinés à la conso mmation humaine sur les marchés alimentaires traditionnels ". 
10. Mai 2020 – L'OIE a publié "Considérations sur l'application de mesures sanitaires 
pour le commerce international liées au Covid -19". 
11. Mai 2020 – L'OIE a publié la fiche technique "Infection par le  SARS -CoV-2 chez 
les animaux ". 
Tous les documents susmentionnés sont acce ssibles sur le site Internet de l 'OIE via le lien suivant: 
https://www.oie.int/fileadmin/Home/fr/Our_scientific_expertise/docs/pdf/COV -
19/F_Q%26A_COVID -19.pdf . 
 
__________