G/SPS/GEN/1734  
16 octobre  2019 
(19-6728) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication ci -après, reçue le  15 octobre  2019, est distribuée à la demande du Secrétariat du 
Codex . 
 
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1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS (JUIN  2019)  
• Soixante -dix-septième session du Comité exécutif de la Commission du Codex 
Alimentarius (Genève (Suisse), 1er-5 juillet 2019) 
• Quarante -deuxième session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève (Suisse), 
8-12 juillet  2019) 
• Vingt-troisième session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Afrique (Nairobi 
(Kenya), 2 -6 septembre  2019) 
• Quinzième session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Amérique du Nord et le 
Pacifique Sud -Ouest (Port -Vila (Vanuatu), 16 -20 septembre  2019) 
• Vingt et unième session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Asie (Goa (Inde), 
23-27 septembre  2019) 
• Trente  et unième session d u Comité FAO/OMS de coordination pour l'Europe (Almaty 
(Kazakhstan), 3 0 septembre -4 octobre  2019) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut -être noter ce qui suit : 
1.1.  La Commission du Codex Alimentarius a adopté un certain nombre de normes  et d'autres 
textes, notamment des limites maximales de résidus pour 32  pesticides différents présents dans 
plusieurs aliments destinés à la consommation humaine ou animale ; 154 dispositions relatives aux 
additifs alimentaires relevant de la Norme générale pour les additi fs alimentaires (CXS 192-1995), 
la version révisée des sections consacrées aux additifs alimentaires de plusieurs normes  de produit  
du Codex , la version révisée des  Noms de catégories et Système international de numérotation des 
additifs alimentaires ainsi que des Spécifications relatives à l'identité et à la pureté des additifs 
alimentaires  (CXS36 -1989) ; la révision des limites maximales existantes pour le plomb dans certains 
produits de base prévues dans la Norme générale pour les contam inants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale  (CXS 193-1995), un Code d'usages pour la 
réduction  des 3-MCPDEs et des  GE dans les huiles raffinées ainsi que les produits fabriqués avec des 
huiles raffinées ; des Lignes d irectrices pour l'analyse rapide des risques faisant suite à la détection 
de contaminants dans les aliments, en l'absence de tout cadre réglementaire ; une Norme pour l'ail 
séché ou déshydraté ; et des dispositions relatives  aux huiles  d'amande , de lin , de noix de pécan , de 
pistache  et de noix , ainsi qu'aux huiles de palme  d'une teneur supérieure en acide oléique  (OXG)  
relevant  de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CXS 210-1999).  
Rapport complet : 
"http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -proxy/fr/?lnk=1& url=https%253A%252F%252
Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX -701-42%252FReport%252F
REP19_CACf.pdf ". G/SPS/G EN/1734  
- 2 - 
  2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX  
• Cinquante et unième session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Cleveland  
(États -Unis), 4-8 novembre  2019) 
• Dixième session du Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche Orient (Rome (Italie) , 
11-15 novembre  2019) 
• Quarante et unième session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques 
ou de régime (Düsseldorf  (Allemagne) , 24-29 novembre  2019) 
• Septième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens (Py eongchang (République de Corée) , 9-13 décembre  2019) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut -être noter ce qui suit : 
2.1.  Le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire poursuivra ses travaux sur la révision des 
Principes généraux d'hygiène alimentaire  et leur annexe HACCP (CXC 1-1969) . Il poursuivra 
également ses travaux sur le projet de  Code d'usages pour la gestion des allergènes alimentaires 
pour les entreprises du secteur alimentaire , sur les directives pour la gestion  des éclosions 
biologiques d'origin e alimentaire et sur les  directives pour la maîtrise des Escherichia coli  producteurs 
de shigatoxines (STEC) dans la viande de bœuf , le lait cru et  les fromages produits à partir de lait 
cru, les légumes -feuilles et les graines germées . 
L'ordre du jour figure à l'adresse suivante : 
"http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/ sh-proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252
Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX -712-51%252Ffh51_01f.pdf ". 
2.2.  Le Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux antimicrobiens  
se penchera sur la révision du Code d'usages visant à réduire au minimum et à maîtriser la résistance 
aux antimicrobiens  (CXC 61-2005) ainsi que sur l'élaboration de directives sur la surveillance 
intégrée de la résistance aux antimicrobiens . 
L'ordre du jour figure à l'adresse suivante: 
"http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -proxy/fr/?lnk=1&url=https%25 3A%252F%252
Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX -804-07%252FINV -PA%252F
amr07_01f.pdf ". 
2.3.  Plan stratégique du Codex 2020 -2025 . La quarante -deuxième  session de la Commission 
du Codex alimentarius  a adopté le nouveau Plan stratégique du Codex pour les six prochaines 
années . Faisant fond sur le plan stratégique précédent , ce nouveau plan inclut un objectif 
supplémentaire consistant  à Accroître les effets en faisant en sorte que les normes du Codex so ient 
reconnues et utilisées . Il s'agit d'accroître la sensibilisation  aux normes du  Codex , d'accroître leur 
utilisation et de mettre au point un mécanisme  permettant de mesurer les effets de leur utilisation . 
Un plan de travail consacré à la mise en œuvre  est actuellement en cours d'élaboration et les 
membres et  des observateurs  demandant à formuler leurs vues sur le  plan de travail avant la  
quarante -troisième  session de la Commission du Codex alimentarius seront dûment informés . En 
outre, le secrétariat du  Codex invite les  membres et observateurs  à lui faire part de leur expérience 
relative à l'utilisation des normes du  Codex afin d' éclairer des études de cas dans ce domaine . 
2.4.  Déclarations de principes  concernant le rôle de la science dans la prise de décisions du 
Codex et les autres facteurs à prendre en considération . Le Codex a pour mission de Protéger la 
santé des consommateurs et promouvoir la loyauté des pratiques dans le commerce d 'aliments en 
établissant des normes mondiales de sécurité sanitair e et de qualité des aliments fondées sur la 
science .1 Le secrétariat du  Codex a élaboré récemment un document sur  l'histoire et les  implications 
des Déclarations de principes2, à la suite des préoccupations exprimées par certains membres  au 
sujet de leur  application . Pour répondre à ces préoccupations, des travaux sont désormais en cours 
pour mettre au point des lignes directrices concernant  la mise en œuvre effective de ces normes.  
__________  
                                                
1 Extrait du Plan stratégique du Codex 2020 -2025, accessible à l'adresse suivante: 
http://www.fao.org/3/ca5645fr/CA5645FR.pdf . 
2 Ce document est disponible à l'adresse suivante: "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%25
2FCX-702-77%252Fex77_10f.pdf ".