ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2852/oj 1/2RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2852 DE LA COMMI SSION 
du 20 décembre 2023
rectif iant le règlement d’ex écution (UE) 2023/1581 modif iant le règlement d’ex écution 
(UE) 2017/2470 en ce qui concer ne les conditions d’utilisation du nouv el aliment «oléorésine riche 
en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 12,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autor isés et inscr its sur la liste de l’Union des 
nouveaux aliments peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion.
(2) En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la 
Commission (2)a établi une liste de l’Union des nouveaux aliments.
(3) La liste de l’Un ion figurant à l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 inclut l’«oléorésine riche en 
astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» en tant que nouvel aliment autori sé.
(4) Le nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» a été autori sé 
conf ormément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (3)en vue de son 
utilisation dans les compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du 
Conseil (4), destinés à la population générale.
(5) Le règlement d’exécuti on (UE) 2023/1581 de la Commission (5)a établi des exigenc es supplémentaires en matière 
d’étiquetage afin d’éviter la consommation concomitant e de compl éments alimentaires conte nant ≤ 8,0 mg 
d’astaxanthine.
(6) La Commission a relevé une erreur dans le règlement d’exé cution (UE) 2023/1581 en ce qui concer ne les mesures 
transito ires. Dans le règlement d’exécution (UE) 2023/1581, la disposition relative à une période transitoire pour les 
produits conf ormes aux exige nces du règlement d’exécution (UE) 2021/1377 de la Commission (6)avant la date 
d’entrée en vigueur du règlement (UE) 2023/1581 a été rédigée de façon erronée. Une correction est nécessaire afin 
d’appor ter clarté et sécur ité juridique aux exploitants du secteur alimentaire et aux autorités compé tent es des États 
membres, et, partant, d’assurer le respect des exige nces précédentes en matière d’étiquetage lors de la commercia ­
lisation de ces nouveaux aliments. Afin d’éviter tout e incer titude quant à des conséquences négatives pour les 
exploitants du secteur alimentaire concer nés, cette correction devrait entrer en vigueur immédiatem ent et 
s’appliquer de façon rétroactive, à partir de l’entrée en vigueur du règlement (UE) 2023/1581.
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72).
(3)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1).
(4)Directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États 
membres concer nant les compléments alimentaires (JO L 183 du 12.7.2002, p. 51).
(5)Règlement d’exéc ution (UE) 2023/1581 de la Commission du 1er août 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce 
qui concer ne les conditions d’utilisation du nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» 
(JO L 194 du 2.8.2023, p. 4).
(6)Règlement d’exécution (UE) 2021/1377 de la Commission du 19 août 2021 autorisan t une modification des conditions d’utilisation 
du nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» en vertu du règlement (UE) 2015/2283 
du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 297 du 
20.8.2021, p. 20).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2023/2852  21.12.2023ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2852/oj 2/2(7) Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécuti on (UE) 2023/1518 en conséquence.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’article 2 du règlement d’exécuti on (UE) 2023/1581 est rem placé par le texte suivant:
«Article 2
Les compl éments alimentaires cont enant ≤ 8,0 mg d’astaxanthine, qui sont destinés à la population général e âgée de plus de 
14 ans et qui sont conf ormes aux exigenc es du règlement d’exécution (UE) 2021/1377 peuvent continuer à être mis sur le 
march é jusqu’au 1er février 2024 et peuvent être commercialisés jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite 
de consommation.»
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union europ éenne.
Il est applicable à partir du 21 août 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 20 décembre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 21.12.2023 FR