RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/507 DE LA COMMI SSION 
du 23 mars 2021 
relatif au renouv ellement de l’autoris ation du chlorhyd rate de pyridoxine (vitamine B6) en tant 
qu’additif pour l’aliment ation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’ex écution 
(UE) no 515/2011 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation. 
(2) Le règlement d’exécution (UE) no 515/2011 de la Commission (2) a autor isé, pour une période de 10 ans, le 
chlorhydrat e de pyridoxine (vitamine B6) en tant qu’additif destiné à l’alimentation de tout es les espèces animales. 
(3) Conf ormément à l’article 14 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement de l’autorisation du 
chlorhydrat e de pyridoxine en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales a été présent ée, le 
demandeur sollicitant la classif ication de l’additif dans la catégo rie des «additifs nutr itionnels». La demande était 
accompag née des informations et documents requis au titre de l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement. 
(4) Dans son avis du 30 sept embre 2020 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a 
conclu que le demandeur avait produit des éléments démontrant que l’additif satisfaisait aux conditions 
d’autoris ation en vigueur . L’Autorité a conclu que dans les conditions d’utilisation actuellement autorisées, le 
chlorhydrat e de pyridoxine n’avait pas d’effe t néfast e sur la santé animale, la sécur ité des consommateur s ou 
l’env ironnement. Elle a également conclu que l’additif n’était pas irritant pour la peau ou les yeux et qu’il ne 
constituait pas un sensibilisant cutané, mais qu’il pouvait entraîner une photosensibilisation et qu’en l’absence 
d’études de toxicité par inhalation, des effets néfa stes sur les voies respiratoires ne pouvaient être totalem ent excl us. 
Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir 
les effets néfastes sur la santé humaine, notamment sur les utilisate urs de l’additif. L’Autor ité a de surcroît conclu qu’il 
n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité de l’additif dans le context e du renouvellement de l’autorisatio n. 
(5) Il ressor t de l’évaluation du chlorhydrat e de pyridoxine que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont respecté es. Il y a donc lieu de renouveler l’autorisatio n de cet additif. 
(6) En conséquence du renouvellement de l’autori sation du chlorh ydrate de pyridoxine en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale, il convient d’abroger le règlement d’exécuti on (UE) no 515/2011. 
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exécution (UE) no 515/2011 de la Commission du 25 mai 2011 concer nant l’autorisation de la vitamine B6 en tant 
qu’additif dans l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 138 du 26.5.2011, p. 40).
(3)EFSA Journal, 2020, 18(11):6289.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 102/8                                                                                                                                           24.3.2021   A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’autor isation de l’additif spécifié en annex e, qui appar tient à la caté gorie des «additifs nutr itionnels» et au groupe 
fonctionnel des «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», est renouvelée pour 
tout es les espèces animales dans les conditions fixées à ladite annexe. 
Article 2 
Le règlement d’exécution (UE) no 515/2011 est abrogé. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 23 mars 2021.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 24.3.2021                                                                                                                                           L 102/9   ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additif Additif Composition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la période 
d’autor isation mg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une 
teneur en humidité de 
12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels 
Groupe fonctionnel: vitamines, provita mines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies 
3a831 «Chlorhydrat e de 
pyridoxine» ou 
«vitamine B6» Composition de l’additif 
Chlorhy drate de pyridoxine 
C8H11NO 3·HCl 
Critères de pureté: pas moins de 98,5 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Chlorhy drate de pyridoxine Toutes les 
espèces 
animales - - - 1. Le mode d’em ploi de l’additif et 
des prémélanges doit indiquer 
les conditions de stoc kage, la sta­
bilité au traitement ther mique et 
la stabilit é dans l’eau. 
2. Le chlorhydrat e de pyridoxine ou 
«vitamine B6 » peut être utilisé éga­
lement dans l’eau d’abreuvement. 
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à 
l’inte ntion des utilisate urs de l’ad­
ditif et des prémélanges, des pro­
cédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin 
de parer aux risques poten tiels ré­
sultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent être élimi ­
nés ou réduits à un minimum par 
ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protect ion 
individuelle, dont une protection 
respirato ire, est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et des pré­
mélange s. 13 avril 2031 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la déter mination du chlorhydrat e de pyridoxine 
(vitamine B6) dans l’additif pour l’alimentation 
animale: 
— titrag e à l’acide perc hlor ique (Ph. eur. 10e édition, 
monographie 0245). 
Pour la déter mination du chlorhydrat e de pyridoxine 
(vitamine B6) dans les prémélanges: 
— chromatographie liquide haut e performa nce en 
phase inve rse avec détecteur UV (CLHP -PI-UV) 
(VDLUF A Bd.III, 13.9.1 Method). 
Pour la déter mination du chlorhydrat e de pyridoxine 
(vitamine B6) dans les aliments pour animaux et dans 
l’eau: 
— chromatographie liquide haut e performa nce en 
phase inverse couplée à un détecteur de fluores ­
cence (CLHP -PI -DFL) — méthode fondée sur la 
norme EN14164: 2008. 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 102/10                                                                                                                                         24.3.2021