RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/1272 DE LA COMMISSION 
du 29 juillet 2019 
rectif iant le règlement d'ex écution (UE) 2017/2470 établ issant la liste de l'Union des nouv eaux 
aliments ainsi que la décision d'exécu tion (UE) 2017/2078 auto risant une extension de l'utilisation 
des bêta-gl ucanes de levure en tant que nouv el ingrédient alimentaire en application du règlement 
(CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
ses articles 8 et 12, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Conf ormément à l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283, il incombait à la Commission d'établir , au plus tard le 
1er janv ier 2018, la liste de l'Un ion des nouveaux aliments autori sés ou notifi és en vertu du règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (2). 
(2)  La liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés ou notifiés en vertu du règlement (CE) no 258/97 a été établie 
par le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (3). 
(3)  Le règlement d'exécution (UE) 2018/1023 de la Commission (4) a rectifié le règlement d'exécuti on (UE) 
2017/2470 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments afin d'y inclure un certain nombre de nouveaux 
aliments autorisés ou notifiés ne figurant pas sur la liste initiale de l'Un ion. 
(4)  À la suite de la publication du règlement d'exécuti on (UE) 2017/2470 et du règlement d'exécuti on (UE) 
2018/1023, la Commission a décelé des erreurs supplémentaires dans l'annex e du règlement d'exécuti on (UE) 
2017/2470. 
(5)  Des corrections sont nécessaires afin d'appor ter clarté et sécur ité juridique aux exploitants du secteur alimentaire 
et aux autori tés compét entes des États membres, et, partant, d'assurer une application et une utilisation correctes 
de la liste de l'Un ion des nouveaux aliments. 
(6)  Le 22 novem bre 2018, l'aut orité compét ente italienne a présent é à la Commission une demande de rectification 
de la liste de l'Un ion concer nant la dénomination et l'exig ence d'étiquetage spécifi que du nouvel aliment «extrait 
d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires». Ce nouvel aliment a été autorisé par l'inter médiaire de 
la procédure de notifi cation prévue à l'article 5 du règlement (CE) no 258/97. L'autori té compét ente italienne 
a notifi é un nom erroné concer nant les cultures cellulaires et demande donc que le nom des cultures cellulaires 
«HTN®Vb» soit remplacé par le nom «Ech iPure-PC™» dans le cadre de la dénomination du nouvel aliment 
figurant sur la liste de l'Union et de l'exig ence d'étiquetage spécifique des denrées alimentaires qui en contiennent, 
ainsi que des spécifications du nouvel aliment. 
(7)  Il est donc nécessaire de rectifi er la dénomination et l'exig ence d'étiquetage spécifi que figurant dans le tableau 1 
ainsi que les spécifications figurant dans le tableau 2 de l'annex e du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 en ce 
qui concer ne le nouvel aliment «extrait d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires». 30.7.2019 L 201/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1). 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). 
(4)Règlement d'exéc ution (UE) 2018/1023 de la Commission du 23 juillet 2018 portant rectification du règlement d'exéc ution (UE) 
2017/2470 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments (JO L 187 du 24.7.2018, p. 1). (8)  Le nouvel aliment «bêta-g lucanes de levure» a été autorisé dans certaines conditions d'utilisation par la décision 
d'exécuti on 2011/762/UE de la Commission (5). L'utilisation des bêta-g lucanes de levure dans des catégor ies de 
denrées alimentaires supplémentaires a par la suite été autori sée par la décision d'exécuti on (UE) 2017/2078 de la 
Commission (6). Dans les spécifi cations des bêta-g lucanes de levure figurant dans la décision d'exécuti on (UE) 
2017/2078, les unités de mesure relatives aux métaux lourds sont expr imées de manière erronée en mg/g et non 
en mg/kg. Cette erreur a été reproduite dans la liste de l'Union établie par le règlement d'exécution (UE) 
2017/2470. Dès lors, il convient de corriger en conséquence les spécifi cations des bêta-g lucanes de levure en ce 
qui concer ne les métaux lourds figurant à l'annexe I de la décision d'exécuti on (UE) 2017/2078 ainsi que dans le 
tableau 2 de l'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470. 
(9)  Il y a lieu de rectifier en conséquence le règlement d'exécuti on (UE) 2017/2470 et la décision d'exécution (UE) 
2017/2078. 
(10)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est rectifiée conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
L'annexe I de la décision d'exécuti on (UE) 2017/2078 est rectifiée conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 29 juillet 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  30.7.2019 L 201/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(5)Décision d'exécution 2011/762/UE de la Commission du 24 novembre 2011 auto risant la mise sur le marché des bêta-g lucanes de 
levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil 
(JO L 313 du 26.11.2011, p. 41). 
(6)Décision d'exécution (UE) 2017/2078 de la Commission du 10 novembre 2017 autorisan t une extensi on de l'utilisation des bêta- 
glucanes de levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du 
Conseil (JO L 295 du 14.11.2017, p. 77). ANNEXE 
1)  L'annexe du règlement d'exécuti on (UE) 2017/2470 est rectifi ée comme suit: 
a)  L'entrée relative à l'extrait d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires figurant dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autori sés) est remplacée par le texte suivant: 
Nouvel aliment autorisé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé Exigences en matière d'étiquetage spécifique 
supplémentaire Autres 
exigences 
«Extrait d'Ech inacea purpurea 
obtenu à partir de cultures 
cellulaires Catégor ie de denrées alimentaire s spécifi ée Doses maximales La dénomination du nouvel aliment sur l'étique ­
tage des denrées alimentaires qui en contiennent 
est “extrait sec d'Echinacea purpurea obtenu à 
partir de cultures cellulaires EchiPure-PC™”»  Compléments alimentaires, au sens 
de la directive 2002/46/CE En conf ormité avec l'usage normal, 
dans des compl éments alimentaires, 
d'un extrait similaire obtenu à partir 
des fleurons du capitule d'Echinacea 
purpurea  
b)  L'entrée relative à l'extrait d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires figurant dans le tableau 2 (Spécifi cations) est remplacée par le texte suivant: 
Nouvel aliment autorisé Spécificatio ns 
«Extrait d'Ech inacea purpurea obtenu à partir de 
cultures cellulaires Descr iption/Déf inition: 
Extrait sec d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires EchiPure-PC™»  
c)  Les entrées relatives aux bêta-g lucanes de levure figurant dans le tableau 2 (Spécifications) sous la rubrique «Métaux lourds dans la forme insoluble dans l'eau mais dispersible dans de 
nombreuses matr ices liquides:» sont remplacées par le texte suivant :  
«Plomb: < 0,2 mg/kg 
Arsenic: < 0,2 mg/kg 
Mercure: < 0,1 mg/kg 
Cadmium: < 0,1 mg/kg»  
2)  L'annexe I de la décision d'exécution (UE) 2017/2078 est rectifiée comme suit: 
Les entrées relatives au plomb, à l'arsenic, au mercure et au cadmium figurant dans le tableau relatif aux spécif ications des bêta-g lucanes de levure (Saccharo myces cerevisiae) sont 
remplacées par le texte suivant : 
«Plomb < 0,2 mg/kg 
Arsenic < 0,2 mg/kg 
Mercure < 0,1 mg/kg 
Cadmium < 0,1 mg/kg»  30.7.2019 L 201/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR