II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2020/770 DE LA COMMISSION 
du 8 juin 2020 
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de myclobut anil, de napropamide et de 
sinto fen présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de myclobutanil ont été fixées à l’annex e II et à l’annex e III, 
partie B, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concer ne la napropamide, des LMR ont été fixées à l’annex e III, 
partie A, du même règlement. En ce qui concer ne le sintof en, aucune LMR n’a été fixée dans le règlement (CE) 
no 396/2005 et cette substance active ne figure pas dans son annexe IV, de sorte que la valeur par défaut de 
0,01 mg/kg fixée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s’applique. 
(2) En ce qui concer ne le myclobutanil, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a rendu, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2), un avis motivé sur le réexamen des 
LMR en vigueur , dans lequel elle a proposé de modifi er la définit ion des résidus. Elle a recommandé de relever ou de 
mainte nir les LMR en vigueur pour les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèf les du Japon, les 
abricots, les cerises (douces), les pêch es, les prunes, les raisins de table et les raisins de cuve. Dans le cas des LMR 
relatives aux fraises, aux mûres, aux groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes), aux bananes, aux tomat es, 
aux aubergines, aux melons, aux potirons, aux pastèques, aux mâche s/salades de blé, aux haricots (non écossés), aux 
artichauts, au houblon, aux bette raves sucr ières, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, 
foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d’ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de capr ins, aux 
muscles, graisse, foie et reins d’équidés, aux muscles, graisse et foie de volailles, aux laits (de bovin s, d’ovi ns, de 
capr ins et d’équidés) et aux œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et 
qu’un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de 
risque pour les consommateurs , il convient d’inscr ire les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005, au niveau fixé par l’Autor ité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles 
dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(3) En ce qui concer ne la napropamide, l’Autorité a rendu, conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005 (3), un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur , dans lequel elle a proposé de modifi er la 
définit ion des résidus. Elle a recommandé d’abaisser les LMR relatives aux amandes, aux châtaignes, aux noisett es, 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for 
myclobutanil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2018, 16(8):5392. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for 
napropamide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2018, 16(8):5394. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                           L 184/1   aux noix de pécan, aux pignons de pin sans coquille, aux pistac hes, aux noix communes, aux pommes, aux poires, 
aux coings, aux nèfles, aux bibasses/nèf les du Japon, aux abricots, aux cerises (douces), aux pêch es, aux prunes, aux 
pommes de terre, aux céler is-raves/céleris-n avets, aux raiforts, aux radis, aux rutabagas, aux navets, aux tomat es, aux 
aubergines, aux brocolis, aux choux-f leurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux mâch es/salades de blé, à 
la roquette /rucola, aux haricots (non écossés), aux graines de lin, aux graines de pavot, aux graines de sésame, aux 
graines de tournesol, aux graines de colza (grosse navette), aux fèves de soja, aux graines de moutarde, aux graines 
de coton, aux graines de courg e, aux graines de carthame, aux graines de bour rache , aux graines de cameline, aux 
graines de chènevis et aux graines de ricin. Dans le cas des LMR relatives aux pamp lemousses, aux oranges , aux 
citrons, aux limette s, aux mandar ines, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises (rouges ou 
jaunes), aux myr tilles, aux airelles canneberge s, aux groseilles à grappes (blanches , noires ou rouges), aux groseilles à 
maquereau (jaunes, roug es ou vertes), aux cynor rhodons, aux baies de sureau noir , aux fines herbes et fleurs 
comestibles, aux infusions (de fleurs, de feuilles et autres parties aériennes, de racines et de tout e autre partie de la 
plant e) et aux épices tirées de fruits, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un 
examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque 
pour les consommateurs, il convi ent d’inscr ire les LMR relatives à ces produits à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005, au niveau fixé par l’Autor ité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles 
dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(4) En ce qui concer ne le sintof en, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a rendu, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4), un avis motivé sur le réexamen des 
LMR en vigueur . Dans le cas de la LMR relative au froment (blé), elle a conclu que certaines informations n’étaient 
pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Aucune 
autre autori sation n’existe pour cette substance. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs , il 
convie nt d’inscr ire cette LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autor ité. Cette LMR 
sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement. 
(5) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n’est pas 
autori sée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s’appliquer , 
comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines limites de détermi nation. Dans le cas de plusieurs substances, ces laborat oires ont 
conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines 
denrées ou produits. 
(7) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifications 
de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(10) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires pour les produits obtenu s avant la modification des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront. 
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for sintof en 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2018, 16(8):5406. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/2                                                                                                                                           12.6.2020   Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’applique r, dans son libellé antérie ur aux modifications appor tées par le 
présent règlement, aux aliments produits ou impor tés dans l’Union avant le 2 janv ier 2021. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Il est applicable à partir du 2 janv ier 2021. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 8 juin 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                           L 184/3   ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1) À l’annex e II, la colonne concer nant le myclobutanil est rem placée et les colonnes suivantes concer nant la napropamide 
et le sintof en sont ajout ées: 
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)                                                              
«Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels 
s’appliqu ent les LMR (a) 
Myclobutanil (somme  
des isomères  
constituants) (R)  
Napropamide (somme  
des isomères)  
Sintof en  
(1) (2) (3) (4) (5) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQ UE   0,01 (*) 
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*) (+)  
0110010 Pamplemousses    
0110020 Orange s    
0110030 Citrons    
0110040 Limett es    
0110050 Mandar ines    
0110990 Autres (2)    
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,01 (*)  
0120010 Amandes    
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisettes    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons de pin, sans coquille    
0120100 Pistac hes    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres (2)    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/4                                                                                                                                           12.6.2020   (1) (2) (3) (4) (5) 
0130000 Fruits à pépins 0,6 (+) 0,01 (*)  
0130010 Pommes    
0130020 Poires    
0130030 Coings    
0130040 Nèfles    
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon    
0130990 Autres (2)    
0140000 Fruits à noyau  0,01 (*)  
0140010 Abr icots 3   
0140020 Cerises (douces) 3   
0140030 Pêches 3   
0140040 Prunes 2   
0140990 Autres (2) 2   
0150000 Baies et petits fruits    
0151000 a) Raisins 1,5 (+) 0,01 (*)  
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b) Fraises 1,5 (+) 0,01 (*) (+)  
0153000 c) Fruits de ronces  0,01 (*) (+)  
0153010 Mûres 0,8 (+)   
0153020 Mûres des haies 0,01 (*)   
0153030 Framboises (roug es ou jaunes) 0,01 (*)   
0153990 Autres (2) 0,01 (*)   
0154000 d) Autres petits fruits et baies    
0154010 Myr tilles 0,01 (*) 0,02* (+)  
0154020 Airelles canneberg es 0,01 (*) 0,02* (+)  
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es) 0,9 0,02* (+)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 0,8 (+) 0,02* (+)  
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*) 0,02* (+)  
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,6 (+) 0,01 (*)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                           L 184/5   (1) (2) (3) (4) (5) 
0154080 Baies de sureau noir 0,01 (*) 0,02* (+)  
0154990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0160000 Fruits divers  0,01 (*)  
0161000 a) à peau comes tible    
0161010 Datt es 0,01 (*)   
0161020 Figues 0,01 (*)   
0161030 Olives de table 0,01 (*)   
0161040 Kumquats 0,01 (*)   
0161050 Caramboles 0,01 (*)   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,6 (+)   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*)   
0161990 Autres (2) 0,01 (*)   
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille 0,01 (*)   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)    
0162020 Litchi s    
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas    
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus    
0162050 Caïmites/ Pommes de lait    
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie    
0162990 Autres (2)    
0163000 c) à peau non comes tible, et de grande taille    
0163010 Avocats 0,01 (*)   
0163020 Bananes 3 (+)   
0163030 Mangues 0,01 (*)   
0163040 Papayes 0,01 (*)   
0163050 Grenades 0,01 (*)   
0163060 Chér imoles 0,01 (*)   
0163070 Goyaves 0,01 (*)   
0163080 Ananas 0,01 (*)   
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*)   
0163100 Dur ions 0,01 (*)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/6                                                                                                                                           12.6.2020   (1) (2) (3) (4) (5) 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)   
0163990 Autres (2) 0,01 (*)   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ    
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,06 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a) Pommes de terre    
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropi­
caux    
0212010 Racines de manioc    
0212020 Patates douces    
0212030 Ignames    
0212040 Marantes arundinacées    
0212990 Autres (2)    
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l'exception des bettera ves sucr ières    
0213010 Bettera ves    
0213020 Carottes    
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets    
0213040 Raiforts    
0213050 Topinambours    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux    
0213080 Radis    
0213090 Salsifi s    
0213100 Rutabagas    
0213110 Nave ts    
0213990 Autres (2)    
0220000 Légumes-bulbes 0,06 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx    
0220020 Oignons    
0220030 Échalotes    
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules    
0220990 Autres (2)    FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                           L 184/7   (1) (2) (3) (4) (5) 
0230000 Légumes-fr uits  0,01 (*) 0,01 (*) 
0231000 a) Solanacées et Malvacées    
0231010 Tomates 0,6 (+)   
0231020 Poivrons doux/Piments doux 3   
0231030 Aube rgines 0,2 (+)   
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)   
0231990 Autres (2) 0,01 (*)   
0232000 b) Cucurbit acées à peau comestible 0,2   
0232010 Concombres    
0232020 Cornichon s    
0232030 Courget tes    
0232990 Autres (2)    
0233000 c) Cucurbit acées à peau non comestible 0,3   
0233010 Melons (+)   
0233020 Potirons (+)   
0233030 Pastèques (+)   
0233990 Autres (2) (+)   
0234000 d) Maïs doux 0,01 (*)   
0239000 e) Autres légumes-fr uits 0,01 (*)   
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses 
de Brassica) 0,05  0,01 (*) 
0241000 a) Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)  0,01 (*)  
0241010 Brocolis    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres (2)    
0242000 b) Choux pommés  0,01 (*)  
0242010 Choux de Bruxelles    
0242020 Choux pommés    
0242990 Autres (2)    
0243000 c) Choux feui lles  0,05 (*)  
0243010 Choux de Chine/Pet saï    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/8                                                                                                                                           12.6.2020   (1) (2) (3) (4) (5) 
0243020 Choux verts    
0243990 Autres (2)    
0244000 d) Choux-ra ves  0,05 (*)  
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles    
0251000 a) Laitues et salades   0,01(*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé 9 (+) 0,05  
0251020 Laitues 0,05 0,01(*)  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,05 0,01 (*)  
0251040 Cressons et autres pousses 0,05 0,01(*)  
0251050 Cressons de terre 0,05 0,01 (*)  
0251060 Roquett e/Rucola 0,05 0,05  
0251070 Moutarde brune 0,05 0,05  
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 0,05 0,05  
0251990 Autres (2) 0,05 0,01 (*)  
0252000 b) Épinards et feuilles similaires 0,05 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards    
0252020 Pourpiers    
0252030 Cardes/Feuilles de bettes    
0252990 Autres (2)    
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires 0,05 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d) Cressons d'eau 0,05 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e) Endiv es/Chicons 0,05 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f) Fines herbes et fleurs comes tibles 0,05 0,05 (+) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils    
0256020 Ciboulette s    
0256030 Feuilles de céler i    
0256040 Persils    
0256050 Saug e    
0256060 Romar in    
0256070 Thym    
0256080 Basilics et fleurs comestibles    FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                           L 184/9   (1) (2) (3) (4) (5) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier    
0256100 Estragon    
0256990 Autres (2)    
0260000 Légumineuses pota gères  0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) 0,8 (+)   
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)   
0260030 Pois (non écossés) 0,01 (*)   
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)   
0260050 Lentilles 0,01 (*)   
0260990 Autres (2) 0,01 (*)   
0270000 Légumes-tiges  0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges 0,01 (*)   
0270020 Cardons 0,01 (*)   
0270030 Céler is 0,01 (*)   
0270040 Fenouils 0,06   
0270050 Artichauts 0,8 (+)   
0270060 Poireaux 0,06   
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)   
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)   
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)   
0270990 Autres (2) 0,01 (*)   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couche    
0280020 Champi gnons sauvages    
0280990 Mousses et lichens    
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots    
0300020 Lentilles    
0300030 Pois    
0300040 Lupins /Fèves de lupins    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/10                                                                                                                                         12.6.2020   (1) (2) (3) (4) (5) 
0300990 Autres (2)    
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)  0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin  0,02  
0401020 Arachides/ Cacahuètes  0,01 (*)  
0401030 Graines de pavot  0,02  
0401040 Graines de sésame  0,02  
0401050 Graines de tour nesol  0,02  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  0,02  
0401070 Fèves de soja  0,02  
0401080 Graines de moutarde  0,02  
0401090 Graines de coton  0,02  
0401100 Pépins de courges  0,02  
0401110 Graines de carthame  0,02  
0401120 Graines de bour rache  0,02  
0401130 Graines de cameline  0,02  
0401140 Chènevis (graines de chanvre)  0,02  
0401150 Graines de ricin  0,02  
0401990 Autres (2)  0,01 (*)  
0402000 Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile    
0402020 Amandes du palmiste    
0402030 Fruits du palmiste    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres (2)    
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Org e    
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales    
0500030 Maïs    
0500040 Millet commun/P anic    
0500050 Avoine    FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                         L 184/11   (1) (2) (3) (4) (5) 
0500060 Riz    
0500070 Seig le    
0500080 Sorgho    
0500090 Froment (blé)   (+) 
0500990 Autres (2)    
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés    
0620000 Grains de café    
0630000 Infusions (base:)  (+)  
0631000 a) Fleurs    
0631010 Camomille    
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée    
0631030 Rose    
0631040 Jasmin    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres (2)    
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes    
0632010 Fraises    
0632020 Rooibos    
0632030 Maté    
0632990 Autres (2)    
0633000 c) Racines    
0633010 Valériane    
0633020 Ginseng    
0633990 Autres (2)    
0639000 d) Toute autre partie de la plante    
0640000 Fèves de cacao    
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean    
0700000 HOUBLO N 6 (+) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/12                                                                                                                                         12.6.2020   (1) (2) (3) (4) (5) 
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis    
0810020 Carvi noir/Cumin noir    
0810030 Céler i    
0810040 Coriandre    
0810050 Cumin    
0810060 Aneth    
0810070 Fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres (2)    
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05* (+) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment    
0820020 Poivre du Sichuan    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)    
0820070 Vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres (2)    
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle    
0830990 Autres (2)    
0840000 Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre (10)    
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)    
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                         L 184/13   (1) (2) (3) (4) (5) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres (2)    
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres (2)    
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres (2)    
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières (+)   
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres (2)    
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TER­
RESTRES    
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a) Porcins (+)   
1011010 Muscles    
1011020 Graisse    
1011030 Foie    
1011040 Reins    
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1011990 Autres (2)    
1012000 b) Bovins (+)   
1012010 Muscles    
1012020 Graisse    
1012030 Foie    
1012040 Reins    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/14                                                                                                                                         12.6.2020   (1) (2) (3) (4) (5) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1012990 Autres (2)    
1013000 c) Ovins (+)   
1013010 Muscles    
1013020 Graisse    
1013030 Foie    
1013040 Reins    
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1013990 Autres (2)    
1014000 d) Capr ins (+)   
1014010 Muscles    
1014020 Graisse    
1014030 Foie    
1014040 Reins    
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1014990 Autres (2)    
1015000 e) Équidés (+)   
1015010 Muscles    
1015020 Graisse    
1015030 Foie    
1015040 Reins    
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1015990 Autres (2)    
1016000 f) Volailles (+)   
1016010 Muscles    
1016020 Graisse    
1016030 Foie    
1016040 Reins    FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                         L 184/15   (1) (2) (3) (4) (5) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1016990 Autres (2)    
1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage (+)   
1017010 Muscles    
1017020 Graisse    
1017030 Foie    
1017040 Reins    
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1017990 Autres (2)    
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovin s    
1020020 Ovins    
1020030 Capr ins    
1020040 Chevaux    
1020990 Autres (2)    
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule    
1030020 Cane    
1030030 Oie    
1030040 Caille    
1030990 Autres (2)    
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRO­
DUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)    
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVE­
MENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS 
POUR ANIMA UX (8)    
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/16                                                                                                                                         12.6.2020   (*) Limit e de détec tion 
(a) Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se 
référer à l'annex e I. 
Myclobutanil (somme des isomères constitua nts) (R) 
(R) = la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Myclobutanil – Code 1000000 except é le code 1040000: α-(3-hy droxybutyl)-α-(4-chloro-phen yl)-1H-1,2,4-tr iazole-1- 
propanenitr ile (RH9090) expr imé en myclobutanil 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du 
triazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si 
elles ne sont pas fournies à temps. 
0130000   Fruits à pépins 
0130010   Pommes 
0130020   Poires 
0130030   Coings 
0130040   Nèf les 
0130050   Bibasses/Nèf les du Japon 
0130990 Autres (2) 
0151000   a) Raisins 
0151010   Raisins de table 
0151020   Raisins de cuv e 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les 
cultures par assolement et concer nant les métabolite s dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont 
fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0152000   b) Fraises 
0153010   Mûres 
0154040   Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du 
triazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si 
elles ne sont pas fournies à temps. 
0154070   Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 
0161060   Kakis/Plaquemines du Japon 
(+) L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur le métabolisme des cultures 
consécutif au traite ment post-récolte n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0163020   Bananes 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les 
cultures par assolement et concer nant les métabolite s dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont 
fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231010   Tomates FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                         L 184/17   0231030   Aubergines 
0233010   Melons 
0233020   Potirons 
0233030   Pastèques 
0233990 Autres (2) 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur le métabolisme des cultures 
avec des légume-fe uilles et concer nant les métabolite s dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen 
de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au 
plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0251010   Mâches/Salades de blé 
(+) L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur le métabolisme des cultures 
pour les légumineuses séch ées et les graines oléagineuses n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 
juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0260010   Har icots (non écossés) 
(+) L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur le métabolisme des cultures 
pour les légumes-feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de 
leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0270050   Artichauts 
(+) L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, 
les méthodes d'analyse et le métabolisme des cultures pour les légumes-f euilles n'étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont 
fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0700000   HOUBL ON 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les 
cultures par assolement et concer nant les métabolite s dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont 
fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0900010   Betterav es sucr ières 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1011000   a) Porcins 
1011010   Muscles 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011020   Graisse 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1011030 Foie FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/18                                                                                                                                         12.6.2020   (+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011040   Reins 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1011050   Abats comes tibles (autres que le foie et les reins) 
1011990 Autres (2) 
1012000   b) Bovins 
1012010   Muscles 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012020   Graisse 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1012030 Foie 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012040   Reins 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1012050   Abats comes tibles (autres que le foie et les reins) 
1012990 Autres (2) 
1013000   c) Ovins 
1013010   Muscles 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1013020   Graisse 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1013030 Foie FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                         L 184/19   (+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1013040   Reins 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1013050   Abats comes tibles (autres que le foie et les reins) 
1013990 Autres (2) 
1014000   d) Capr ins 
1014010   Muscles 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1014020   Graisse 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1014030   Foie 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1014040   Reins 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1014050   Abats comes tibles (autres que le foie et les reins) 
1014990 Autres (2) 
1015000   e) Équidés 
1015010   Muscles 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1015020   Graisse 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1015030   Foie FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/20                                                                                                                                         12.6.2020   (+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1015040   Reins 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1015050   Abats comes tibles (autres que le foie et les reins) 
1015990 Autres (2) 
1016000   f) Volailles 
1016010   Muscles 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1016020   Graisse 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1016030   Foie 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1016040   Reins 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1016050   Abats comes tibles (autres que le foie et les reins) 
1016990 Autres (2) 
1017000   g) Autres animaux terrestres d’élevage 
1017010   Muscles 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1017020   Graisse 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1017030   Foie FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                         L 184/21   (+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1017040   Reins 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1017050   Abats comes tibles (autres que le foie et les reins) 
1017990 Autres (2) 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la 
stabilit é pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note 
de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1020000   Lait 
1020010   Bovins 
1020020   Ovins 
1020030   Capr ins 
1020040   Chevaux 
1020990 Autres (2) 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1030000   Œufs d’oiseaux 
1030010   Poule 
1030020   Cane 
1030030   Oie 
1030040   Caille 
1030990   Autres (2) 
1050000   Amphibiens et reptiles 
1060000   Invertébrés terrestres 
1070000   Vertébrés terrestres sauvages 
Napropamide (somme des isomères) 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur la stabilité pendant le 
stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si 
elles ne sont pas fournies à temps. 
0110000   Agrumes 
0110010   Pamplemousses 
0110020   Oranges 
0110030   Citrons 
0110040   Limettes FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/22                                                                                                                                         12.6.2020   0110050   Mandar ines 
0110990   Autres (2) 
0152000   b) Fraises 
0153000   c) Fruits de ronces 
0153010   Mûres 
0153020   Mûres des haies 
0153030   Framboises (rouges ou jaunes) 
0153990   Autres (2) 
(+) L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur la stabilité pendant le 
stoc kage et le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0154010   Myr tilles 
0154020   Airelles canneberges 
0154030   Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040   Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0154050   Cynor rhodons 
0154080   Baies de sureau noir 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
0256000   f) Fines herbes et fleurs comestibles 
0256010   Cerfeuils 
0256020   Ciboulettes 
0256030   Feuilles de céler i 
0256040   Persils 
0256050   Sauge 
0256060   Romarin 
0256070   Thym 
0256080   Basilics et fleurs comes tibles 
0256090   (Feuilles de) Laur ier 
0256100   Estragon 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
0630000   Infusions (base:) 
0631000   a) Fleurs 
0631010   Camomille 
0631020   Hibiscus/Oseille de Guinée FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.6.2020                                                                                                                                         L 184/23   0631030   Rose 
0631040   Jasmin 
0631050   Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990   Autres (2) 
0632000   b) Feuilles et autres parties aériennes 
0632010   Fraises 
0632020   Rooi bos 
0632030   Maté 
0632990   Autres (2) 
0633000   c) Racines 
0633010   Valér iane 
0633020   Ginseng 
0633990   Autres (2) 
0639000   d) Toute autre partie de la plante 
0820000   Fruits 
0820010   Piment de la Jamaïque/Myr te piment 
0820020   Poivre du Sichuan 
0820030   Car vi 
0820040   Cardamome 
0820050   Baies de genièvre 
0820060   Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070   Vanille 
0820080   Tamar in 
0820990   Autres (2) 
Sintof en 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
0500090   Froment (blé)»   
2) L’annex e III est modifi ée comme suit: 
a) dans la partie A, la colonne correspondant à la napropamide est suppr imée; 
b) dans la partie B, la colonne correspondant au myclobutanil est suppr imée.   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 184/24                                                                                                                                         12.6.2020