RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/981 DE LA COMMI SSION 
du 17 mai 2023
modif iant le règlement (UE) no 37/2010 en ce qui concer ne la classif ication de la subst ance 
«praziquantel» et sa limite maximale de résidus dans les aliments d’origine animale 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 470/2009 du Parleme nt européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des procédures 
communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances phar macologiquement actives dans les aliments 
d’or igine animale, abrogeant le règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil et modifi ant la directive 2001/82/CE du Parlement 
européen et du Conseil et le règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son 
article 14, en liaison avec son article 17,
considérant ce qui suit:
(1) Conf ormément au règlement (CE) no 470/2009, la Commission doit fixer , par voie de règlement, les limites 
maximales de résidus (ci-après les «LMR») des substances phar macologiquement actives destinées à être utilisées 
dans l’Union dans des médicaments vétérinaires administrés aux animaux producteu rs d’aliments ou dans des 
produits biocides utilisés dans l’élevage.
(2) Le tableau 1 figurant en annexe du règlement (UE) no 37/2010 de la Commission (2)contient la liste des substances 
phar macologiquement actives et leur classification en ce qui concer ne les LMR dans les aliments d’or igine animale.
(3) Le praziquantel figure déjà dans ce tableau en tant que substance autori sée chez les ovins et les équidés. L’entrée 
concer née se classe parmi celles portant la mention «Aucune LMR requise».
(4) Conf ormément à l’article 3 du règlement (CE) no 470/2009, le 27 juillet 2021 , VETHELL AS AEBE a soumis à 
l’Agen ce européenne des médicaments (ci-après l’«Agen ce») une demande visant à étendre aux poissons l’entrée 
existant e relative au praziquant el.
(5) Le 8 septembre 2022 , l’Agence, se fondant sur l’avi s de son comité des médicaments à usag e vétéri naire, a conclu que 
la fixation d’une LMR pour le praziquantel dans les poissons, applicable aux muscles et à la peau dans des 
propor tions naturelles, était appropr iée.
(6) Conf ormément à l’article 5 du règlement (CE) no 470/2009, l’Agence doit envisager la possibilit é d’utiliser les LMR 
fixées pour une substance phar macologiquement active dans une denrée alimentaire particulière pour une autre 
denrée alimentaire dérivée de la même espèce, ou les LMR fixées pour une substance phar macologiquement active 
chez une ou plusieurs espèces pour d’autres espèces.
(7) L’Agen ce est parvenue à la conclusion qu’il était appropr ié d’extrapoler à d’autres ruminants, à l’excep tion des bovins , 
la classification «Auc une LMR requise» valable pour le praziquant el chez les ovins.
(8) Eu égard à l’avis de l’Agen ce, la Commission juge oppor tun de fixer une LMR pour le praziquant el dans les poissons, 
applicable aux muscles et à la peau dans des propor tions naturelles, et d’appliquer à la présence de praziquante l chez 
tous les ruminants, à l’exception des bovins, la classificat ion recommandée «Aucune LMR requise».
(9) Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) no 37/2010 en conséquence.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des médicaments 
vétéri naires,
(1)JO L 152 du 16.6.2009, p. 11.
(2)Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances phar macologiquement actives et à leur 
classification en ce qui concer ne les limit es maximales de résidus dans les aliments d’or igine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 134/36 22.5.2023  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement (UE) no 37/2010 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 17 mai 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.5.2023 L 134/37  ANNEXE 
Dans le tableau 1 figurant en annexe du règlement (UE) no 37/2010, l’entrée relative à la substance «praziquant el» est rem placée par l’entrée suivante:
Substance 
phar macologiquement activeRésidu marqueur Espèce animale LMR Denrées ciblesAutres dispositions
[conf ormément à 
l’article 14, paragraphe 7, 
du règlement (CE) 
no 470/2009]Classification thérapeutique
«Praziquant el NON APPLICABLE Tous les ruminants à 
l’excep tion des bovin s, 
équidésAucune LMR requise NON APPLICABLE NÉANT NÉANT
Praziquantel (somme des 
isomères)Poissons 20 μg/kg Muscle et peau dans des 
propor tions naturellesNÉANT NÉANT»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 134/38 22.5.2023