G/SPS/N/NZL/596  
7 juin 2019 
(19-3946) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Légumes, fruits, produits animaux et autres produits alimentaires  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Proposals to Amend the Maximum Residue  Levels for 
Agricultural Compounds Food Notice December 2018  (Proposition de modification de l'Avis 
de décembre 2 018 concernant les produits alimentaires (Limites maximales de résidus 
pour les composés agricoles)) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 32 
https://members.wto.org/crnattachments/2019/SPS/NZL/19_3358_00_e.pdf  
6. Teneur: Le document notifié contient des détails techniques sur des propositions de 
modification de l'Avis en vigueur publié au titre de la Loi sur les produits alimentaires de 
2014, qui fixe les limites maximales de résidus (LMR) applicables aux composés agricoles 
en Nouvelle -Zélande.  
Le Ministère du secteur primaire propose d'apporter à l'Avis les modifications suivantes:  
Ajout de nouvelles LMR pour les composés suivants : Coumatétralyl : 0,001(*) mg/kg dans 
tout produit alimentaire . Diféthialone : 0,001(*) mg/kg dans  tout produit alimentaire . 
Diphacinone : 0,001(*) mg/kg dans tout produit alimentaire . Flumioxazine : 0,02(*) 
mg/kg dans les raisins ; 0,02(*) mg/kg dans les kiwis ; 0,02(*) mg/kg dans les fruits à 
pépins ; 0,02(*) mg/kg dans les fruits à noyau ; 0,02(*) mg/kg dans la graisse, la viande 
et les abats de mammifères ; et 0,02(*) mg/kg dans le lait . Isoflucypram : 0,15 mg/kg 
dans l'orge en grains ; 0,01(*) dans les œufs ; 0.04(*) mg/kg dans la graisse de 
mammifères ; 0,01(*) mg/kg dans les abats de mammifères ; 0,01(*) mg /kg dans la 
viande de mammifères ; 0,005(*) mg/kg dans le lait ; 0,01(*) dans la viande de volaille ; 
0,02 mg/kg dans les abats de volailles ; 0,02 mg/kg dans le blé en grains ; et 0,02 mg/kg 
dans le triticale en grains . Métribuzine : 0,01(*) mg/kg dans les pomm es de terre . 
Pyroxasulfone : 0,02(*) mg/kg dans les œufs ; 0,02(*) mg/kg dans la graisse de 
mammifères ; 0,02(*) mg/kg dans la viande de mammifères ; 0,02(*) mg/kg dans les 
abats de mammifères ; 0.002(*) mg/kg dans le lait ; 0,02(*) mg/kg dans la viande de 
volaille; 0,02(*) mg/kg dans les abats de volailles ; 0,01(*) mg/kg dans le triticale ; et 
0,01 (*) mg/kg dans le blé . Tétraniliprole : 0,2 mg/kg dans les fruits à pépins.  
Modification des LMR existantes applicables aux composés et produits suivants : 
Cléthodime : 0,02(*) mg/kg dans les raisins . Difénoconazole : 0,05 mg/kg dans les raisins ; 
0,01 mg/kg dans la graisse de mammifères (à l'exception de la matière grasse laitière) ; 
0,01 mg/kg dans la viande de mammifères ; 0,01 mg/kg dans les abats de mammifères ; 
et 0,01 mg /kg dans le lait . Éprinomectin : 0,1 mg/kg dans la graisse d'ovins ; 0,05 mg/kg G/SPS/N/NZL/596  
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  dans la viande ovine ; 0,2 mg/kg dans les abats d'ovins ; et 0,02 mg/kg dans le lait de 
brebis . Cléthodime : 0,2 mg/kg dans la viande de mammifères ; 0,2 mg/kg dans les abats 
de mammifères ; et 0,05 mg/kg dans le lait . Flufénacet : 0,01(*) mg/kg dans les pommes 
de terre . Flusilazole : 0,01(*) mg/kg dans les raisins, 0,05(*) mg/kg dans la graisse de 
mammifères, 0,01(*) mg/kg dans la viande de mammifères, 0,01(*) mg/kg dans les 
abats d e mammifères, et 0,01(*) mg/kg dans le lait . Mandestrobine : 1,5 mg/kg dans la 
laitue pommée ; et 10 mg/kg dans la laitue frisée . Métrafénone : 0,15 mg/kg dans les 
raisins ; 0,01(*) mg/kg dans la graisse de mammifères ; 0,01(*) mg/kg dans la viande de 
mammifère s; 0,01(*) mg/kg dans les abats de mammifères ; et 0,01(*) mg/kg dans le 
lait. 
Note: (*) indique que la limite maximale de résidus établie est égale à la limite de 
quantification analytique ou qu'elle est proche de celle -ci. 
Ajout d'exemptions de l'obligati on d'appliquer une LMR pour les composés suivants : 
Chromobacterium subtsugae PRAA4 -1T et ses métabolites (y compris la violacéine), 
lorsqu'ils sont utilisés comme composés agricoles, dans l'annexe 2 (produits chimiques 
pour l'agriculture) de l'Avis . Polyacrylamide réticulé, lorsqu'il est utilisé comme 
médicament à usage vétérinaire injectable intra -articulaire chez les chevaux, dans 
l'annexe 3 (médicaments à usage vétérinaire) de l'Avis . Vaccins et antigènes de 
diagnostic, lorsqu'ils sont utilisés comme méd icament à usage vétérinaire, dans l'annexe 
3 de l'Avis . Modification d'une exemption en vigueur de l'obligation d'appliquer une LMR 
dans l'annexe 2 de l'Avis pour le bromochlorodimethylhydantoin, afin de mettre à jour les 
numéros CAS applicables à cette en trée. 
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
− CAC/GL 84 -2012. Principes et directives pour la sélection de produits 
représentatifs en vue d'extrapolation de limites maximales de résidus aux 
groupes de produits  
− CAC/MRL 1. L imites maximales de résidus (LMR) de pesticides  
− CAC/MRL2 . Limites ma ximales de résidus (LMR) et recommandations de 
gestion des risques (RGR) des résidus des médicaments vétérinaires dans les 
aliments  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terr estres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  G/SPS/N/NZL/596  
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  10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : à déterminer  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 6 août 2 019 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autor ité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; Courrier 
électronique : sps@mpi.govt.nz  
Website: http://www.biosecurity.govt.nz/sps/transparency/notifications/index.htm  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro 
de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; Courrier 
électronique : sps@mpi.govt.nz  
Website: http://www.biosecurity.govt.nz/sps/transparency/notifications/index.htm