G/SPS/N/KOR/212/Add.17  
9 décembre  2021 
(21-9223) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 9 décembre 2 021, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . 
 
_______________  
 
 
Amendment of Quarantine Pest List (Modification de la liste d'organismes de quarantaine)  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire  et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié la liste 
d'organismes de quarantaine établie sur la base des résultats d'une analyse du risque 
phytosanitaire (PR A) et en conformité avec les dispositions des articles 4 et 6 de l'Arrêté 
ministériel concernant la Loi sur la protection des végétaux.  
Le APQA notifie l'inscription de 17 organismes de quarantaine (2 genres et 15 espèces) . En outre, 
elle radie 34 espèces d'organismes de quarantaine à compter du 2 4 novembre 2 021. Des 
renseignements détaillés figurent en annexe.  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/KOR /21_7632_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/KOR/21_7632_01_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Modification de la Liste d'organismes de quarantaine (inscription de 
17 organismes nuisibles sur la liste précédemment notifiée : G/SPS/N/KOR/212, 
G/SPS/N/KOR/212/Add.16).  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés,  un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la G/SPS/N/KOR/212/Add.17  
- 2 - 
  présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 7 février 2 022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observati ons: [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs/MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique : wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs/MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Comple x-Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique : wtoagri@korea.kr  
 
__________