G/TBT/N/RWA/903  
27 juillet  2023 
(23-5109) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web : www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doive nt être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Eau potable ( ICS 13 .060.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte noti fié: DRS 564 :2023 . Ambient 
water - Specification  (Eau ambiante - Spécifications), 19 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à l'eau ambiante.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. RS ISO 7887. Water quality - Examination and determination of colour  
2. RS ISO 7888. Water quality - Determination of electrical conductivity  
3. RS ISO 7027 -1. Water quality - Determination of turbidity - Part 1 : Quantitative 
methods  
4. RS ISO 11923. Water quality - Determination of suspended  solids by filtration 
through glass -fibre filters  G/TBT/N/RWA/903  
- 2 - 
  5. RS ISO 6059. Water quality - Determination of the sum of calcium and 
magnesium - EDTA titrimetric method  
6. RS ISO 10523. Water quality - Determination of pH  
7. ISO 5814. Q ualité de l'eau - Dosage de l'oxygène di ssous - Méthode 
électrochimique à la sonde  
8. RS ISO 5815 -2. Water quality - Determination of biochemical oxygen demand 
after n days (BODn) - Part 2 : Method for undiluted samples  
9. RS ISO 6060. Water quality - Determination of the chemical oxygen demand  
10. RS ISO 10304 -1. Water quality - Determination of dissolved anions by liquid 
chromatography of ions - Part 1 : Determination of bromide, chloride, fluoride, 
nitrate, nitrite, phosphate and sulfate  
11. RS ISO 11732. Water quality - Determination of ammonium nitrogen - Method by 
flow analysis (CFA and FIA) and spectrometric detection  
12. ISO 15681 -1. Qualité de l'eau  - Dosage des orthophosphates et du phosphore 
total par analyse en flux (FIA et CFA)  - Partie 1 : Méthode par analyse avec 
injection en flux (FIA)  
13. RS ISO 15681 -2. Water quality - Determination of orthophosphate and total 
phosphorus contents by flow analysis (FIA and CFA) - Part 2 : Method by 
continuous flow analysis (CFA)  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 30 jours à compter de la 
notification ; 30 jours après distribution de la notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Rwanda Stand ards Board (RSB)  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web : www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/RWA/23_11301_00_e.pdf