INF/TE/IDP/CN/11  
1er février  2023 
(23-0720) Page: 1/4 
 Original:  anglais  
 
  
DIALOGUE SUR LA POLLUTION PAR LES PLASTIQUES ET  LE  
COMMERCE DES PLASTIQUES ÉCOLOGIQUEMENT DURABLE  
AVIS DE CONVOCATION  
L'avis de convocation ci -après, daté du 1er février  2023, est distribué à la demande des 
coordonnateurs et des facilitateurs du Dialogue informel sur les plastiques.  
 
_______________  
 
 
1. Le Dialogue informel sur les plastiques tiendra ses prochaines réunions préplénières en format 
hybride  (Salle D et Zoom)  le jeudi 1 6 février  2023, à partir de 10  heures, heure de Genève . 
Tous les Membres de l'OMC sont invités à y assister . Veuillez consulter les arrangements techniques 
figurant dans l'annexe I.  
2. Projet d'ordre du jour1 
1) Observations liminaires des coordonnateurs  
 
2) Questions transversales2 – Facilitateurs : Fidji, Royaume -Uni et Chine  
 
a. Observations liminaires des facilitateurs.  
 
b. Renseignements actualisés sur le processus de négociation de l'Assemblée des 
 Nations Unies pour l'environnement (UNEA).  
 
i. Communication  du secrétariat du co mité de négociation intergouvernemental 
(CNI) (PNUE), sur la préparation d e la deuxième réunion du CNI (CNI -2), y 
compris l' invitation à présenter des communications écrites sur les "options 
potentielles pour des éléments en vue d'un instrument international 
juridiquement contraignant".  
ii. Communication du CIEL sur les éléments liés au commerce trouvés dans les 
communications écrites (analyse préliminaire) . 
c. Examen global 2022 de l'Aide pour le commerce et l'enquête sur l'évaluation des 
  besoins en matière d'Aide pour le commerce . 
 
i. Renseignements  actualisés présentés par le Secrétariat de l'OMC au sujet de 
l'enquête sur l'évaluation des besoins en matière d'Aide pour le commerce .3 
 
1 Les exposés et les interventions sont publiés en tant que documents de séance lorsqu'ils sont reçus et 
peuvent être consultés sur la page du site Web de l'OMC consacrée au Dia logue . 
2 Selon le Plan du Dialogue ( INF/TE/IDP/W/5 ), les sujets incluent le renforcement des capacités et 
l'assistance technique; la promotion de la co opération internationale en matière de transparence et de 
données; la coopération et la collaboration avec d'autres organisations et processus internationaux et les 
approches collectives.  
3 À savoir:  
Enquête sur les mesures concernant les plastiques et lié es au commerce . 
IDP AfT global review and needs assessment survey (Es) - Formstack  – Espagnol.  INF/TE/IDP/CN/11  
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  d. Communication de l'OCDE sur le rôle de l'aide au développement dans la lutte 
contre la pollution plastique dans le s pays en développement.  
 
e. Interventions des délégations et des parties prenantes.  
 
3)  Réduction pour lutter contre la pollution plastique et économie circulaire pour 
les plastiques4 – Facilitateurs : Colombie et Équateur  
 
a. Observations liminaires des facilitateurs.  
 
b. Enquête sur les mesures concernant les plastiques et liées au commerce .5 
 
i. Renseignements actualisés présentés par le Secrétariat de l'OMC au sujet de 
l'enquête en cours.  
c. Exposés techniques des parties prenantes.  
 
i. Exposé de  la fondation  Minderoo sur l'Indice des fabricants des déchets 
plastiques qui établit  la cartographie de la ch aîne de valeur des plastiques à 
usage unique  (PUU).  
ii. Communication de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sur les travaux 
relatifs  à la lutte contre le trafic des déchets plastiques . Interventions des 
délégations et des parties prenantes.  
d. Interventions des délégations et des parties prenantes.  
 
4) Promotion du commerce pour lutter contre la pollution plastique6 – 
Facilitateurs : Philippines  et Australie  
 
a. Observations liminaires des facilitateurs.  
 
b. Exposés techniques des parties prenantes  
 
i. Communication  du Secrétariat des Conventions BRS (Conventions de Bâle, de 
Rotterdam et de Stockholm)  sur les résultats de la troisième réunion du groupe 
de travail du Partenariat sur les déchets plastiques et les 
technologies/infrastructures requises pour une gestion écologiquement 
rationnelle des déchets plastiques . 
ii. Exposé  de QUNO sur le rapport intitulé "Package -less and Reuse Systems 
Through Policy Intervention: rethinking packaging in international trade ". 
 
IDP AfT global review and needs assessment survey (Fr) - Formstack  – Français.  
IDP AfT global review and needs assess ment survey - Formstack  – Anglais.  
4 Selon le Plan du Dialogue ( INF/TE/IDP/W/5 ), les sujets incluent la façon dont la coopération dans le 
domaine du co mmerce pourrait contribuer à soutenir les efforts visant à réduire les plastiques et produits en 
plastique inutiles ou nocifs, y compris les plastiques à usage unique et les emballages en plastique associés au 
commerce international; et le partage de donné es d'expérience sur les approches efficaces pour évoluer vers 
un commerce des plastiques plus circulaire, plus économe en ressources et plus écologiquement durable.  
5 À savoir:  
Enquête sur les mesures concernant les plastiques et liées au commerce . 
IDP Survey on TrPMs (Es) - Formstack  – Espagnol.  
IDP Survey on TrPMs (Fr) - Formstack  – Français.  
IDP Survey on TrPMs - Formstack  – Anglais.  
6 Selon le Plan du Dialogue ( INF/TE/IDP/W/5 ), les sujets incluent les technologies de gestion des 
déchets écologiquement durables; les produits de substitution et de remplacement écologiquem ent durables; 
les plastiques réutilisés et recyclés, y compris en encourageant l'accroissement de la réutilisation et du 
recyclage des plastiques (compte tenu des éléments attestant de leurs incidences sur le long terme); les 
technologies permettant d'obte nir des produits de substitution et de remplacement écologiquement durables et 
efficaces qui présentent un intérêt pour les Membres en développement et les Membres les moins avancés, y 
compris les PIED qui sont particulièrement vulnérables face aux déchets  et à la pollution marine en milieu 
marin, ainsi que les possibilités pour leurs MPME.  INF/TE/IDP/CN/11  
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  c. Interventions des délé gations et des parties prenantes.  
 
5) Toute  autre  question ou communication des délégations et des parties 
prenantes  
 
6) Observations  finales des coordonnateurs  
_______________   INF/TE/IDP/CN/11  
- 4 - 
  Annexe I – Arrangements techniques  
Veuillez noter que cette réunion aura lieu en format hybride (dans la salle  D et via Zoom).  
 
 
1  PARTICIPATION À DISTANCE  
Les délégués qui souhaitent participer virtuellement via la plate -forme Zoom, y  compris les 
fonctionnaires en poste dans les capitales, doivent s'inscrire à l'adresse suivante:  
https://worldtradeorganization.zoom.us/meeting/register/tZcpdO -uqD8uHNZMG4rTt6UE7kHaOQh6
N6GM  
 
Une fois inscrit, vous recevrez  un courriel de confirmation contenant les informations utiles pour 
rejoindre la réunion.  
 
Veuillez saisir les codes ci -après si ceux -ci vous sont demandés pour accéder à la réunion:  
 
Identifiant – 834 3666 4462  
Mot de passe – 984097  
 
Avant la réunion:  
 
• Nous sommes disponibles une demi -heure avant la réunion pour tester votre connexion 
avec vous.  
 
• Au nom des interprètes, veuillez suivre les recommandations suivantes : 
➢ Utilisez une connexion filaire à Internet (ou un réseau WiFi très stable).  
➢ Utilisez un ordinateur de bureau ou un ordinateur portable, mais pas un téléphone ou 
une tablette.  
➢ Pour participer à distance, utilisez de préférence un microphone de table USB ou un 
micro -cravate ; sinon, vous pouvez utiliser un casque USB.  
➢ Évitez d'utiliser l e microphone intégré de votre ordinateur ou les écouteurs de votre 
téléphone mobile.  
➢ Allumez toujours votre caméra avant de prendre la parole.  
➢ Désactivez toutes les notifications.  
Cela permettra à tout le monde d'entendre et de comprendre l'intégralité de votre 
message . 
Pendant la réunion:  
 
• Si des difficultés techniques font que les délégations ne sont pas en mesure d'intervenir à 
distance sur un point donné de l'ordre du jour, l'occasion de prendre la parole leur sera 
donnée à un moment approprié avant la fin de la réunion . Si les problèmes techniques 
persistent, les délégations peuvent contacter les coordonnateurs de la réunion 
(idp@wto.org ) pendant la réunion, soit pour envoyer leur déclaration afin qu'elle soit  lue 
pendant la réunion, soit pour demander que les participants soient informés de leur intérêt 
pour le point à l'examen et de leur intention de distribuer leur communication écrite après 
la réunion.  
2  PARTICIPATION EN PRÉSENTIEL  
Afin de protéger la santé d e tous et de respecter les mesures sanitaires en vigueur, le port du 
masque dans les espaces communs et les salles de réunion reste recommandé.  
 
3  DÉCLARATIONS  
Pour faciliter l'interprétation, les délégations sont vivement encouragées à envoyer leurs déclarations 
écrites au Secrétariat ( idp@wto.org ) avant le début de la réunion . Les déclarations seront également 
les bienvenues pendant la réunion ( idp@wto.org ). 
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