RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1382 DE LA COMMI SSION 
du 8 août 2022
relatif à l’autoris ation d’une préparation de Propionibacteriu m freudenr eichii DSM 33189 et de 
Lentilactobacillus buch neri DSM 12856 en tant qu’additif dans l’alimentat ion de toutes les espèces 
animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autor isation a été 
déposée pour une préparation de Propionibacteri um freuden reichii DSM 33189 et de Lentilactobacillus buchner i DSM 
12856. La demande était accompag née des informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, dudit 
règlement.
(3) La demande concer ne l’autori sation d’une préparation de Propionibacter ium freudenreichii DSM 33189 et de Lentilacto ­
bacillus buchner i DSM 12856 en tant qu’additif dans l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la 
catégo rie des «additifs technologiques».
(4) Dans son avis du 26 janv ier 2022 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Propionibacteriu m freudenreichii DSM 33189 et de 
Lentilactobacillus buchner i DSM 12856 n’avait pas d’effet néfas te sur la santé animale, la santé des consommateurs ou 
l’env ironnement. Elle a aussi conclu que l’additif n’était pas irritant pour les yeux et la peau, mais qu’il devrait être 
considéré comme un sensibilisant respirato ire. Elle n’a pu tirer aucune conclusion sur le poten tiel de sensibilisation 
cutanée de l’additif. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection 
appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisat eurs de 
l’additif. L’Autorité a aussi conclu que la préparation concer née était susceptible d’améliorer la préser vation des 
nutr iments dans l’ensilage préparé à partir de matières faciles ou modérément difficiles à ensiler . Elle a aussi vérifié 
le rappor t sur la méthode d’analyse des additifs destinés à l’alimentation des animaux soumis par le laborat oire de 
référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Il ressor t de l’évaluation de la préparation de Propionibacter ium freudenr eichii DSM 33189 et de Lentilactobacillus 
buchner i DSM 12856 que les conditions d’autoris ation énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont 
satisf aites. Il convient dès lors d’autor iser l’usage de ladit e préparation selon les modalités prévues à l’annexe du 
présent règlement.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal, 2022, 20(2):7151.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 207/16 9.8.2022  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La préparation spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des 
«additifs pour l’ensilage », est autori sée en tant qu’additif pour l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladit e 
annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 août 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.8.2022 L 207/17  ANNEXE 
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
mini -
maleTeneur 
maxi -
male
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC d’additif 
par kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques
Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k1801 Propionibacter ium 
freuden reichii DSM 
33189 et 
Lentilactobacillus 
buchner i DSM 
12856Composition de l’additif
Préparation de Propionibacteriu m freudenreichii DSM 
33189 et de Lentilactobacillus buchner i DSM 12856 
conte nant au moins 5 × 1011 UFC/g, selon une 
propor tion de 1:4 (1 × 1011 UFC de P. freudenreichii DSM 
33189 et 4 × 1011 UFC de L. buchner i DSM 12856 par 
gramme)
Forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Propionibacter ium freudenr eichii DSM 
33189 et de Lentilactobacillus buchner i DSM 12856
Méthode d’analy se(1)
Pour la détermination de Propionibacter ium freudenreichii 
DSM 33189 et de Lentilactobacillus buchner i DSM 12856:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou séquençage 
de l’ADN
Pour le dénombrement de Lentilactobacillus buchner i 
DSM 12856 dans l’additif pour l’alimentation animale:
— Étalement sur lame au moyen d’une gélose MRS (EN 
15787)
Pour le dénombrement de Propionibacter ium freudenr eichii 
DSM 33189 dans l’additif pour l’alimentation animale:
—Milieu coulé au moyen d’une gélose contenant l-cys ­
téine, lactate de sodium, extrait de levure et pept one 
de caséineToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’em ploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions 
de stoc kage.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il 
n’est pas combiné avec d’autres mi­
cro-org anismes utilisés en tant qu’ad ­
ditifs pour l’ensilage : 1 × 10 8 UFC par 
kg de matière fraîche facile ou modé ­
rément difficile à ensiler (2)
3.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inten ­
tion des utilisateurs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures organisa ­
tionnelles afin de parer aux risques 
éventuels résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum 
par ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indivi ­
duelle, dont une prot ection de la peau 
et une protection respirato ire, est obli ­
gatoire lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.29 août 2032
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_en
(2)Four rage facile à ensiler: > 3 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîche; fourrage modérément difficile à ensiler: 1,5-3,0 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîc he conf ormément au 
règlement (CE) no 429/2008 du 25 avril 2008 de la Commission relatif aux modalités d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne l’établissement et 
la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisatio n des additifs pour l’alimentation animale (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 207/18 9.8.2022