G/TBT/N/BRA/1151  
23 mars 2021 
(21-2391) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : National Institute of Metrology, Quality and Technology  - 
INMETRO (Institut national de métrologie, de qualité et de technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le ca s échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and T echnology  - INMETRO (Institut national de 
métrologie, de qualité et de technologie)  
Téléphone : +(55) 21 2145.3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web: www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, s inon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX 
PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES 
MATIÈRES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES (SH  71); Bijouterie (ICS  39.060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Inmetro Ordinance  123, 
16 February  2021 (Arrêté INMETRO n°  123 du 1 6 février  2021), 3 pages, en portugais  
6. Teneur : Approbation du Règlement technique relatif à la bijouterie - Consolidé  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité des produits ; Exigences en matière d'évaluation de la conformité . La 
consolidation des textes normatifs d'un niveau inférieur au décret a pour but d'en 
améliorer les dispositions, en utilisant une formulation simple et facile à comprendre et 
en fournissant des directives claires et précises, afin que l'ensemble de la société puisse 
avoir une  bonne compréhension du contenu de ces textes et une connaissance adéquate 
de ses droits et de ses obligations, comme énoncé à l'article  2, paragraphe  3 de l'Arrêté 
INMETRO n°  244 de 2020 ; Non spécifié.  
8. Documents pertinents : 1) Journal officiel brésili en n°  54 du 2 2 mars 2021, section  1, 
page 91. 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -inmetro -n-123-de-16-de-fevereiro -de-
2021-309570366  G/TBT/N/BRA/1151  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : 1er avril 2021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er avril 2021 
10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Institute of Metrolog y, Quality and Technology  - INMETRO (Institut national de 
métrologie, de qualité et de technologie)  
Téléphone : +(55) 21 2145.3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web: www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002714.pdf