G/SPS/N/NZL/707/Add.1  
27 avril 2023 
(23-2976) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 7 avril 2 023, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Nouvelle -Zélande . 
 
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Issuance of the amended import health standard for fresh lychee ( Litchi chinensis ) from Chinese 
Taipei (Délivrance de la Norme sanitaire d'importation modifiée applicables aux litchis ( Litchi 
chinensis ) en provenance du Taipei chinois)  
Le présent addendum concerne la modification de la Norme sanitaire d'importation - Sous-classe 
de produit : fruits/légumes frais - Litchis ( Litchi chinensis ) en provenance du Taipei chinois 
précédemment notifiée ainsi que de la liste correspondante pour les  litchis en provenance du 
Taipei chinois dans la Norme 152.02 du Ministère du secteur primaire : Importation et 
dédouanement des fruits et légumes frais en Nouvelle -Zélande.  
La modification de cette norme sanitaire d'importation a été notifiée au moyen du document 
G/SPS/N/NZL/707 du 1 9 janvier 2 023, qui prévoyait l'adoption, la publication et l'entrée en 
vigueur le 2 4 mars 2 023. La nouvelle date d'adoption, de publication et d'entrée en vigueur est 
le 26 avril 2 023. 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_9320_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachm ents/2023/SPS/NZL/23_9320_01_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une mo dification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[X] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la G/SPS/N/NZL/707/Add.1  
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  présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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