G/TBT/N/CHN/1778  
5 janvier  2024 
(24-0113) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
State Administration for Market Regulation (Standardization Administration of the P.R.C.)  
(Administration nationale de la réglementation des marchés (Office de normalisation de 
la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télép hone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différen t 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Alliage corroyé à base de titane, d'aluminium -6 et de vanadium -4 utilisable 
dans la fabrication d 'implants chirurgicaux (SH  810890) ; (ICS  11.040.40)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) d u texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Implants for surgery - Metallic materials – Part 3: wrought titanium 6 -aluminum 
4-vanadium alloy (Norme nationale de la République populaire de Chine . Implants 
chirurgicaux - Matériaux métalliques – Partie  3: Alliage corroyé à base de titane, 
d'aluminium -6 et de vanadium -4), 10  pages, en chinois  
6. Teneur : La norme notifiée spécifie les caractéristiques et les méthodes d'essai associées 
applicables à l'alliage corroyé à base de titane, d'aluminium -6 et de v anadium -4 
(alliage  Ti-6AI-4V) utilisé dans la fabrication d 'implants chirurgicaux.  
La norme s'applique à l'essai et à l'évaluation de la performance de l'alliage corroyé à 
base de titane, d'aluminium -6 et de vanadium -4 utilisé dans la fabrication d 'implants 
chirurgicaux.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
- 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 24 mois après adoption  G/TBT/N/CHN/1778  
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre nati onal de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954633/ 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/CHN/24_00097_00_x.pdf