. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/THA/334 
3 mai 2010 
 (10-2397) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  THAÏLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Thai Industrial Standards Institute  – TISI (Institut thaïlandais de 
normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Solvant (SH 3814;  ICS 87.060.30) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Thai Industrial Standard for 
Lacquer Thinner  (Norme industrielle thaïlandaise pour les diluants de vernis-laque) (TIS 
496-2553(2010)).  7 pages, en thaï 
6. Teneur:  L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (T ISI) propose de retirer la 
norme industrielle thaïlandai se TIS 496-2526 (1983) relative aux diluants pour vernis-laque 
et de la remplacer par la norme TIS 496-2553 (2010), avec statut de norme obligatoire.  Le projet de norme notifié s'applique uniqueme nt aux diluants pour vernis-laque constitués 
d'un mélange de nitrocellulose, de solvant et d'autres ingrédients, destinés à un usage 
général. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
- Fed. Spec. A-A-857B-1984 Thinner, Dope and Lacquer (Cellulose Nitrate)  
 (Spécification fédérale A-A-857B-1984 Diluants, adjuvants et laques (nitrate de 
 cellulose)); 
- JIS K 5538-1995 Lacquer thinner  (Diluants pour vernis-laque); 
- TIS 468-2550(2007) White spirit for paint and varnish  (White-spirit pour peintures et 
 vernis); G/TBT/N/THA/334 
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   - TIS 1182 Part 11-2541(1998) Test methods  for petroleum and petroleum product 
 Part 11 Distillation  (TIS 1182 Partie 11-2541(1998) Mé thodes d'essai pour le pétrole et 
 les produits pétroliers – Partie 11:  Distillation); 
- TIS 2489 Part 1-2553(2010) Standard test method for thinner:  Say bolt color  
 (TIS 2489 Partie 1-2553(2010) Méthode d'e ssai normalisée pour les diluants:  couleur 
 Saybolt); 
- TIS 2489 Part 2-2553(2010) Standard test me thod for thinner:  Solvent composition 
 analysis by gas chromatograph  (TIS 2489 Partie 2-2553(2010) Méthode d'essai 
 normalisée pour les diluants:  analyse de la composition des solvants pour  chromatographie en phase gazeuse).  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Thailand WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC de 
la Thaïlande sur les OTC et autorité responsable des notifications) 
Thai Industrial Standards Institute  (Institut thaïlandais de normalisation industrielle) 
Téléphone: (66 2) 202 3504, 202 3523 Fax:  (66 2) 202 3511, 354 3041 Courrier électronique:  thaitbt@tisi.go.th 
Texte accessible à l'adresse:  http://app.tisi.go.th/notif_th/tbt_10.html
 
Le texte peut également être téléchargé à l'adresse suivante: 
http://members.wto.org/crnattachments/2010/tbt/tha/10_1820_00_x.pdf