ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/881 
3 octobre 2008 
 
 (08-4699) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA 
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS  
 
Communication de la Commission du Codex Alimentarius
 
Réunion des 8 et 9 octobre 2008  
 
  La communication ci-après, datée du 1
er octobre 2008, est distribuée à la demande de la 
Commission du Codex Alimentarius . 
 
_______________ 
  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS (24-25 JUIN 2008)  
- 61
ème session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (Genève, Suisse, 
25-28 juin 2008)  
- 31ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève, Suisse, 
30 juin-4 juillet 2008)  
- 24ème session du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (Washington D.C., 
États-Unis d'Amérique, 15-19 septembre 2008)  
Le Comité SPS voudra peut-être porter son a ttention, en particulier, sur ce qui suit: 
 1. À sa trente et unième session, la Commission du Codex Alimentarius  a, entre autres choses:   
• adopté 35 normes ou textes apparentés du Codex nouveaux ou révisés ( voir 
l'annexe I );   
• approuvé un certain nombre de propositions de nouveaux tr avaux ou d'interruption de 
travaux ( voir l'annexe II );   
• décidé de reporter la décision sur la po ssibilité de nouveaux travaux concernant 
l'alimentation animale à sa 32
ème session;   
• décidé de reporter l'examen de l'u tilisation de la lactoperoxydase à sa 32ème session; 
• apporté son soutien au maintien de la c oopération et de la coordination avec les 
organisations internationales gouvern ementales et non gouvernementales; 
• élu les membres suivants du Bureau de la Commission: G/SPS/GEN/881 
Page 2  
 
  - Présidente :  Mme Karen Hulebak (États-Unis) 
   - Vice-Présidents :  M. Sanjay Dave (Inde), M. Ben Manyindo (Ouganda), et 
M. Knud Østergaard (Danemark).   
 
Le rapport complet de la réunion peut être consulté à l'adresse suivante:  
http://www.codexalimentarius.net
 ou ftp://ftp.fao.org/codex/Alinorm08/al31REPf.pdf . 
PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
- 2ème session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens (Séoul, République de Corée, 20-24 octobre) 
- 30ème session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime 
(Cape Town, Afrique du Sud, 3-7 novembre 2008) 
- 17ème session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des 
importations et des exportations alimentaires  (Cebu, Philippines, 24-28 novembre 2008)  
- 40ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire  (Guatemala City, Guatemala, 
1er-5 décembre  2008) 
- 21ème session du Comité du Codex sur les graisses et les huiles  (Kota Kinabalu, Malaisie, 
16-20 février 2009)  
- 30ème session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage  (Budapest, 
Hongrie, 9-13 mars 2009)  
- 41ème session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires  (Beijing, Chine, 
16-20 mars 2009)  
- 3ème session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments  (La Haye, Pays-Bas, 
23-27 mars 2009)  
- 26ème session du Comité du Codex sur les principes généraux  (Paris, France, 
30 mars-3 avril 2009)  
- 41ème session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides  (Beijing, Chine, 
20-25 avril 2009)  
2. À sa 2ème session, le Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens  examinera trois documents de travail porta nt respectivement sur des lignes directrices 
pour l'évaluation des risques concernant les micro-or ganismes résistants aux antimicrobiens d'origine 
alimentaire, des lignes directrices pour la cr éation de profils de ri sque concernant les 
micro-organismes d'origine alimentaire résistants aux antimicrobiens en vue de la fixation des priorités de l'évaluation et de la gestion des risque s et des lignes directrices pour la gestion de risques 
visant à maîtriser les micro-organi smes résistants aux antimicrobiens dans les aliments;  le Groupe 
examinera également les observations soumises par les membres et les observateurs de la Commission 
du Codex Alimentarius. 
3. À sa 40
ème session, le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire examinera entre autres 
quatre avant-projets:  un avant-projet de critères microbiologiques relatifs à la présence de Listeria 
monocytogenes  dans les aliments prêts à consommer;  un avant-projet de directives relatives à la  G/SPS/GEN/881 
 Page 3 
 
 
  maîtrise de Campylobacter  et de Salmonella spp.  dans la chair de poule t;  un avant-projet d'Annexe 
sur les légumes feuilles, y compris les herbes feuill es, au Code d'usages en matière d'hygiène pour les 
fruits et légumes frais;  et un avant-projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour Vibrio  spp.  
dans les fruits de mer.  Le Comité examiner a également les Critères microbiologiques pour les 
préparations de suivi en poudre et les prépara tions pour enfants en bas âge données à des fins 
médicales spéciales (Annexe au Code d'usages en matière d'hygiène pour les préparations en poudre 
destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge). 
4. À sa 41ème session, le Comité du Codex sur les additifs alimentaires examinera les 
propositions de limites maximales pour les additifs alimentaires et les auxiliaires technologiques 
figurant dans les normes Codex, l'Inventaire des substances utilisées en tant qu'auxiliaires 
technologiques, les amendements et/ou ajouts propo sés au système international de numérotation des 
additifs alimentaires, les normes d'identité et de puret é des additifs alimentaires, et la liste des additifs 
alimentaires à évaluer en priorité par le JECFA.   
5. À sa 3ème session, le Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments poursuivra 
l'examen des avant-projets de code d'usages pour la réduction de l'acrylamide dans les aliments et de 
code d'usages pour la réduction de  la contamination des aliments par des hydrocarbures aromatiques 
polycycliques (HAP) lors des processus de fumage  et de séchage par convection.  De nouveaux 
travaux débuteront sur les limites maximales pour les aflatoxines totales dans les noix du Brésil et le 
code d'usages pour la prévention et la réduction de  la contamination du café par l'ochratoxine A, 
approuvé comme nouvelle activité par la Commission à sa 31ème session, sera également examiné. 
6. À sa 26ème session, le Comité du Codex sur les principes généraux examinera l'avant-projet 
de révision du Code de déontologie du commerce in ternational des denrées alimentaires, les Principes 
concernant la participation des OING au Codex ainsi que les politiques des comités du Codex en 
matière d'analyse des risques.  Il examinera ég alement la question du "consensus" au Codex. 
7. À sa 41ème session, le Comité du Codex sur les résidus de pesticides examinera les 
propositions de LMR pour certains composés et produits et poursuivra ses travaux sur la révision de la 
classification du Codex des produits destinés à l'alimentation humaine et animale.  En outre, le Comité 
se penchera sur la question de savoir comment faci liter la fixation de LMR Codex pour les usages 
mineurs et les cultures de spécialités et examiner a la révision des directives sur l'estimation de 
l'incertitude de mesure en vue de formuler des conseils pratiques conc ernant l'estimation et 
l'application de l'incertitude de mesure dans  l'analyse des résidus de pesticides.   
8. En outre, six Comités FAO/OMS de coordination se réuniront dans leur région respective 
entre octobre 2008 et mars 2009.  Ils examineront  les questions relatives au Codex présentant un 
intérêt pour la région dont ils s'occupent, prom ouvront les échanges de renseignements sur la 
législation alimentaire et les questions relatives au co ntrôle des aliments dans la région, identifieront 
les problèmes et les besoins de cette région en matière de normes alimentaires et de contrôle des aliments, et joueront un rôle général de coordi nation dans ces domaines au niveau régional.  Plus 
spécifiquement, ils identifieront les problèmes rela tifs à l'utilisation ou à l'absence d'utilisation des 
normes du Codex et des textes connexes a ux niveaux national et régional.   
9. Les dates et lieux des sessions sont indiqués ci-après: 
a) 26
ème session du Comité FAO/OMS de coor dination pour l'Europe (Varsovie, 
Pologne, 7-10 octobre 2008); 
b) 10ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Amérique du Nord et le 
Pacifique Sud-Ouest (Nuku Alofa, Tonga, 27-30 octobre 2008);   G/SPS/GEN/881 
Page 4  
 
  c) 16
ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Amérique latine et les 
Caraïbes (Acapulco, Mexique, 10-14 novembre 2008); 
d) 16ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Asie (Denpasar, Indonésie, 
17-21 novembre 2008); 
e) 5ème session du Comité FAO/OMS de coordi nation pour le Proche-Orient (Tunis, 
Tunisie, 26-29 janvier 2009);  et  
f) 18ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Afrique (Accra, Ghana, 
24-27 février 2009). 
_______________ 
  G/SPS/GEN/881 
 Page 5 
 
 
  Annexe I 
 
LISTE  DES  NORMES  ET TEXTES  APPARENTÉS  ADOPTÉS  PAR  LA 
COMMISSION  DU CODEX  ALIMENTARIUS  À SA 
TRENTE  ET UNIÈME  SESSION  
 
Partie 1 – Normes et textes apparentés adoptés à l'étape 8 
Normes et textes apparentés  Référence 
Niveau maximal pour les 3-MCPD dans les condiments liquides contenant 
des protéines végétales obtenues par hydrolyse acide (à l'exception de la 
sauce de soja fermentée naturellement) (N08-2004)  ALINORM  08/31/41 
Annexe III 
Code d'usages pour la réduction des 3-monochloropropanes -1,2-DIOL (3-MCPD) lors de la production de protéines végétales obtenues par 
hydrolyse acide (PVHA) et de produits contenant ce type de protéines (N09-2005)  ALINORM  08/31/41 
Annexe IV 
Niveau maximal pour l'ochratoxine A dans le blé, l'orge et le seigle bruts  ALINORM  08/31/41 
Annexe VII 
Niveaux maximaux pour les aflatoxines totales présentes dans les amandes, les noisettes et les pistaches pour "transformation ultérieure" et "prêtes à 
consommer"  ALINORM  08/31/41 
Annexe VIII 
Dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale pour 
les additifs alimentaires (NGA A) (CODEX ST AN 192-1995)  ALINORM 08/31/12 
Annexe VII 
Directives pour l'emploi des aromatis ants (N03-2006) (à l'exception de la 
section 4)  ALINORM  08/31/12 
Annexe X 
Révision des noms de catégorie et du système international de 
numérotation Codex (CAC/GL 36-1989) (N03-2006)  ALINORM  08/31/12 
Annexe XII 
Code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche (mollusques bivalves vivants et crus, langoustes et définitions pertinentes)  ALINORM  08/31/18 
Annexe II 
Norme pour les mollusques bivalves vivants et crus  ALINORM  08/31/18 
Annexe III 
Norme pour les tomates  ALINORM  08/31/35 
Annexe II 
Amendement aux Directives concernant la production, la transformation, 
l'étiquetage et la commercialisation des aliments biologiques:  Annexe 1 
(inclusion de l'éthylène) (N10-2006)  ALINORM  08/31/22 
Annexe II 
Amendement à la Norme générale pour l'étiquetage des denrées 
alimentaires préemballées:  Déclaration quantitative des ingrédients  ALINORM  08/31/22 
Annexe IV 
Amendement aux Directives pour l'em ploi des allégations relatives à la 
nutrition et à la santé (définition de la publicité) (N11-2006)  ALINORM  08/31/22 
Annexe V 
Projet de modèle de certificat d'exportation pour le lait et les produits 
laitiers  ALINORM  08/31/11 
Annexe III 
Norme Codex révisée pour les aliments diététiques ou de régime destinés aux personnes souffrant d'une intolérance au gluten (CODEX 
STAN 118-1981)  ALINORM  08/31/26 
Annexe III 
Liste consultative d'éléments nutritifs utilisables dans les aliments diététiques ou de régime pour nourrissons et enfants en bas âge 
(CAC/GL 10-1979)  ALINORM  08/31/26 
Annexe IV 
Limites maximales pour les résidus de pesticides  ALINORM  08/31/24 
Annexe II 
Limites maximales de résidus (LMR) pour les médicaments vétérinaires (colistine)  ALINORM  08/31/31 
Annexe II 
 G/SPS/GEN/881 
Page 6  
 
  Partie 2 – Normes et textes apparentés adoptés à l'étape 5/8 (avec omission des étapes 6 et 7) 
Normes et textes apparentés  Référence 
Plan d'échantillonnage pour la contamination par les aflatoxines des fruits 
à coque prêts à consommer et des fruits à coque destinés à une 
transformation ultérieure:  amandes, noisettes et pistaches (N07-2004)  ALINORM  08/31/41  
Annexe IX 
Code d'usages pour la prévention et la réduction de la contamination par les aflatoxines des figues sèches (N10-2007)  ALINORM  08/31/41  
Annexe XI 
Dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale pour les additifs alimentaires  (NGAA) (CODEX STAN 192-1995)  ALINORM  08/31/12  
Annexe VII 
Révision du système de classification des aliments de la NGAA 
(N11-2007)  ALINORM  08/31/12  
Annexe IX 
Directives pour l'emploi des ar omatisants (N03-2006) (section 4)  ALINORM  08/31/12  
Annexe X 
Amendements du système international de numérotation (SIN) des additifs alimentaires (CAC/GL 36-1989)  ALINORM  08/31/12  
Annexe XII 
Spécifications d'identité et de pureté des additifs alimentaires découlant de la 68
ème réunion du JECFA (CAC/MISC 6)  ALINORM  08/31/12  
Annexe XIII,  
Partie 1 
Code d'usages en matière d'hygiène pour les préparations en poudre 
destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge  ALINORM  08/31/13  
Annexe II 
Directives relatives à la validation des mesures de maîtrise de la sécurité sanitaire des aliments  ALINORM  08/31/13  
Annexe III   
Annexe II sur l'orientation sur les paramètres de gestion des risques microbiologiques (Lignes directrices pour la gestion des risques 
microbiologiques)  ALINORM  08/31/13  
Annexe IV 
Annexe aux Directives Codex sur l'appréciation de l'équivalence des 
mesures sanitaires associées aux systèmes d'inspection et de certification 
des denrées alimentaires (N04-2004)  ALINORM  08/31/30  
Annexe II 
Amendement de la liste d'additifs de la Norme Codex pour la crème et les 
crèmes préparées (CODEX STAN A-9-1976) (N08-2006)  ALINORM  08/31/11  
Annexe V 
Amendement des sections 3.2 et 6.3.2 de la Norme Codex sur les eaux 
minérales naturelles (CODEX STAN 108-1981) (N12-2007)  ALINORM  08/31/20  
Annexe II 
Limites maximales pour les résidus de pesticides  ALINORM  08/31/24  
Annexe III 
Limites maximales de résidus (LMR) pour les médicaments vétérinaires (érythromycine)  ALINORM  08/31/31  
Annexe III 
Directive régissant la conduite de l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés d'animaux à ADN recombiné (N01-2006)  ALINORM
  08/31/34  
Annexe II 
Annexe sur l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné modifiées à des fins nutritionnelles et de santé 
(N02-2006)  ALINORM
  08/31/34  
Annexe III 
Annexe sur l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments en cas de présence à faible concentration de matériel végétal à ADN recombiné 
dans les aliments (N07-2007)  ALINORM
  08/31/34  
Annexe IV 
Code d'usages international recommandé pour la transformation et la manipulation des aliments surgelés  ALINORM  08/31/25  
Annexe II 
  G/SPS/GEN/881 
 Page 7 
 
 
  Partie 3 – Autres normes et textes apparentés adoptés 
Normes et textes apparentés  Référence 
Amendements des dispositions relatives aux colorants de la Norme 
générale pour les additifs alimentaires (NGAA)  ALINORM 08/31/12 
Annexe VII 
Méthodes d'analyse du Codex  ALINORM 08/31/23 
Annexe III 
Teneurs maximales d'extraits de rocou dans les normes Codex pour le lait 
et les produits laitiers, y compris les modifications corrélatives 
s'appliquant aux dispositions pour le bêta carotène (végétal)  ALINORM 08/31/11 
Annexe II 
Listes des additifs alimentaires pour la  Norme Codex 
pour les laits fermentés (CODEX STAN 243-2003)*  ALINORM        08/31/11 
Annexe VI  
* comme approuvé par le Comité sur les additifs alimentaires.  G/SPS/GEN/881 
Page 8  
 
  Annexe II 
 
LISTE DES PROJETS DE NORMES ET TEXTES APPARENTÉS APPROUVÉS 
EN TANT QUE NOUVEAUX TRAVAUX PAR LA COMMISSION DU 
CODEX ALIMENTARIUS À SA TRENTE ET UNIÈME SESSION 
 
Comité 
responsable Norme et textes apparentés 
CCRVDF Liste prioritaire de médicaments vétérinaires pour évaluation ou réévaluation par le JECFA 
TFAMR Lignes directrices reposant sur la science pour l'évaluation des risques concernant les 
micro-organismes résistants aux an timicrobiens d'origine alimentaire 
TFAMR Lignes directrices sur la gestion de risques visant à maîtriser les micro-organismes résistants 
aux antimicrobiens dans les aliments 
TFAMR Lignes directrices pour la création de profils de risque concernant les micro-organismes 
d'origine alimentaire résistants aux antimicrobi ens en vue de la fixation des priorités de 
l'évaluation et de la gestion des risques 
CCFH Annexes par produit pour le Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits et les 
légumes frais (CAC/RCP 53-2003) 
CCFH Code d'usages en matière d'hygiène pour la présence d'espèces de Vibrio dans les fruits de 
mer 
CCNFSDU Révision des valeurs nutritionnelles de référence pour les vitamines et les sels minéraux dans 
les Directives Codex concernant l'é tiquetage nutritionnel (CAC/GL 2-1985) 
CCFICS Principes et directives concernant la réalisation d'audits et d'inspections sur site à l'étranger 
CCFICS Annexe aux Directives pour la conception, l'ét ablissement, la délivrance et l'utilisation des 
certificats officiels génériques (CAC/GL 38-2001):  Modèle générique de certificat sanitaire 
CCMAS Directives sur les critères pour les méthodes de détection et d'identification des aliments 
dérivés des biotechnologies 
CCMAS Révision des Directives sur l'incertitude de mesure (CAC/GL 54-2004) 
CCCF Liste prioritaire des contaminants et des substances toxiques d'origine naturelle proposée 
pour évaluation par le JECFA 
CCCF Niveaux maximaux pour les aflatoxines totales continues dans les noix du Brésil 
CCCF Code d'usages pour la prévention et la réduction de la contamination par l'ochratoxine A 
dans le café 
CCPR Liste provisoire des pesticides à évaluer et réévaluer en priorité par la JMPR 
CCPR Révision des lignes directrices sur l'estimation de l'incertitude de mesure (CCA/GL 59-2006) 
CCPR Révision des principes d'analyse de risque appliqués par le Comité Codex sur les résidus de 
pesticides 
CCFA Liste prioritaire des additifs alimentair es proposés pour évaluation par le JECFA 
CCFA Directives et principes régissant les substances  utilisées en tant qu'auxiliaires technologiques 
CCFL Amendements aux Directives concernant la production, la transformation, l'étiquetage et la 
commercialisation des aliments biologiques (CAC/GL 32-1999) – Roténone 
CCFL Révision des directives concernant l'étique tage nutritionnel (CAC/GL 2-1985) – Mise en 
œuvre de la stratégie mondiale sur l'alimentation, l'activité physique et la santé 
CCFFV Norme pour les piments frais 
CCFFV Norme pour les tomates arbustives 
CCFFV Révision de la norme pour l'avocat (CODEX STAN 197-1995) 
 
__________