. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/332 
28 septembre 2005 
 (05-4281) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Matériel de pépinière de Ficus  spp. 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard 155.02.06 
Importation of Nursery Stock  (Norme sanitaire d'importati on 155.02.06, Importation de 
matériel de pépinière) – 367 pages 
6. Teneur:  Révision du programme sanitaire d'importation de Ficus  aux fins de l'inclusion 
d'une option additionnelle de  réduction du risque lié à Uredo ficina  
7. Objectif et raison d'être: [   ] innocuité des produits alimentaires, [  ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, 
[  ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des 
plantes, [  ] protection du territoire co ntre d'autres dommages attribuables à des 
parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[  ] Commission du Codex Alimentarius, [  ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [X] Convention internationale pour  la protection des végétaux, [  ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:  21 septembre 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  21 septembre 2005 G/SPS/N/NZL/332 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:   
Étant donné que ces mesures visent à faciliter le  commerce, la norme sanitaire d'importation 
devrait être publiée, et les transactions autorisées, prochainement.  Toutefois, la Nouvelle-Zélande prendra en compte les ob servations et modifiera la norme sanitaire 
d'importation si cela s'avère nécessaire. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [   ] autorité nationale 
responsable des notifications,  [X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Brian Double, MAF Biosecurity New Zeala nd, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, 
Wellington (Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +64 4 460 8754;  Té lécopie:  +64 4 498 9888;  
Courrier électronique:  Brian.Double@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [  ] point d'informatio n national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Ms Sally Griffin , Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +64 4 474 4140;  Télécopie:  +64 4 474 4257;  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz 
Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/ sps/transparency/notifications/index.htm