ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/603 
14 novembre 2005 
 (05-5322) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires   
  
 
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS D'OCTOBRE 2005 
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
  
 G/SPS/GEN/603 
Page 2 Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Chine 
G/SPS/N/CHN/85 
3 octobre 2005 Tous pays Chlorpyrifos-méthyl - LMR dans les choux 
sauvages, les poireaux, les choux chinois et d'autres 
légumes-feuilles Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Chine 
G/SPS/N/CHN/86 
3 octobre 2005 Tous pays Cyperméthrine - LMR dans les pommes et les poires Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Chine 
G/SPS/N/CHN/87 
3 octobre 2005 Tous pays Atrazine, simétryne, simazine, acétochlore, 
trifuraline, MCPA, 2,4-D, chlorotoluron et diuron 
- LMR dans l'eau d'irrigation Préservation des végétaux 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Chine 
G/SPS/N/CHN/88 
3 octobre 2005 Tous pays Métalaxyl, procymidone, vinclozoline, thirame, 
thiophanate-méthyl, paraquat , simazine, atrazine et 
éthéphon - LMR dans les pommes et les poires Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Chine 
G/SPS/N/CHN/89 
3 octobre 2005 Tous pays Cyperméthrine, cyfluthrine, fenpropathrine et 
bifenthrine - LMR dans les choux sauvages, les 
poireaux, les choux chinois et d'autres 
légumes-feuilles Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Chine 
G/SPS/N/CHN/90 3 octobre 2005 Tous pays Inoculums microbiens Préservation des végétaux 60 jours après 
distribution de la notification 
Chine G/SPS/N/CHN/91 3 octobre 2005 Tous pays Ochratoxine A et zéaralénone dans les aliments pour 
animaux Santé des animaux 60 jours après 
distribution de la notification 
Chine G/SPS/N/CHN/92 3 octobre 2005 Tous pays Chlorpyrifos-méthyl, chlorpyrifos, diazinon, 
fenthion, acéphate, méthamidophos et phosalone - LMR dans le thé Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 60 jours après 
distribution de la notification 
Chine G/SPS/N/CHN/93 3 octobre 2005 Tous pays Cartap, carbosulfan et propoxur - LMR dans les 
pommes et les poires Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 60 jours après 
distribution de la notification 
Chine G/SPS/N/CHN/94 3 octobre 2005 Tous pays Cartap, carbosulfan, propoxur et isoprocarbe - LMR 
dans les légumes-feuilles Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 60 jours après 
distribution de la notification 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/59 3 octobre 2005 Tous pays Produits animaux déshydratés - Prescriptions 
quarantenaires Santé des animaux 15 novembre 2005  
  G/SPS/GEN/603
 Page 3Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/333 
3 octobre 2005 Tous pays Graines de Cannabis sativa , de Pisum , de Triticum  et 
de Zea destinées à l'ensemencement - Normes 
sanitaires d'importation Préservation des végétaux Observations à tout 
moment 
États-Unis G/SPS/N/USA/1126 
3 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Cyhexatin - LMR dans divers produits - Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 14 novembre 2005 
Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues 
pour le 
21 novembre 2005. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1127 3 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Amétryne dans le maïs, les ananas et la canne à sucre 
- Décision d'aptitude à la réhomologation Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Préservation des végétaux Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 21 novembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1128 3 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Malathion - Évaluations du risque révisées Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des animaux/des plantes 22 novembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1129 3 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Metconazole dans les fèves de soja - Rouille 
asiatique du soja Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des animaux/des plantes 6 octobre 2005 
Inde 
G/SPS/N/IND/32 3 octobre 2005 Tous pays exportant 
les produits visés vers l'Inde Aliments pour animaux de compagnie (aliments pour 
chats et chiens) Santé des animaux 30 novembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/848/Add.1 4 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Amicarbazone - LMR dans divers produits - Règle 
finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues 
pour le 
22 novembre 2005.  
 G/SPS/GEN/603 
Page 4 Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/982/Add.1 
4 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Maïs - Exemption de l'obligation d'appliquer une 
limite maximale de résidus pour les protéines 
Cry34Ab1 et Cry35Ab1 - OGM Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues 
pour le 21 novembre 2005. 
États-Unis G/SPS/N/USA/527/Add.2 4 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Monoesters du glycérol et du propylène glycol avec 
des acides gras à chaîne droite C8, C10 et C12 - Exemption de l'obligation d'appliquer une limite 
maximale de résidus Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 6 octobre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1054/Add.1 
4 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Kasugamycine - LMR dans les légumes-fruits 
- Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues 
pour le 22 novembre 2005. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1130 4 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Pyriproxyfène - LMR dans les légumes, les fruits, les 
agrumes et les graminées fourragères - Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues 
pour le 
22 novembre 2005. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1131 
4 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pesticides dans la caséine, le poisson, le soja, le blé 
et la rhodamine B - Exemptions temporaires de 
l'obligation d'appliquer une LMR venues à expiration 
- Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1132 
4 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pesticides dans divers produits - Suppression 
d'exemptions de l'obligation d'appliquer des LMR - 
Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues 
pour le 21 novembre 2005.  
  G/SPS/GEN/603
 Page 5Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Islande 
G/SPS/N/ISL/6 - URG. 
5 octobre 2005 Cambodge; Chine;   
Hong Kong, Chine;  
Indonésie;  Laos;  
Malaisie;  Pakistan;  Thaïlande;  et 
Viet Nam Oiseaux et volailles vivants, œufs fécondés et 
produits crus d'oiseaux et de volailles - Influenza 
aviaire Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux  
Islande 
G/SPS/N/ISL/7 - URG. 
5 octobre 2005 Kazakhstan et Russie Oiseaux et volailles vivants, œufs fécondés et 
produits crus d'oiseaux et de volailles - Influenza 
aviaire Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux  
Philippines 
G/SPS/N/PHL/80 
5 octobre 2005 Tous pays Cuirs et peaux de ruminants et de porcins 
domestiques ou sauvages - Fièvre aphteuse Santé des animaux 18 novembre 2005 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/81 - URG. 
4 octobre 2005 Myanmar Porcs, bovins, chèvres, moutons, agneaux et leurs 
produits - Fièvre aphteuse Santé des animaux  
Philippines 
G/SPS/N/PHL/82 - URG. 
5 octobre 2005 Japon Oiseaux domestiques ou sauvages, viande de 
volaille, poussins d'un jour, œufs et sperme 
- Influenza aviaire Santé des animaux  
Philippines 
G/SPS/N/PHL/83 5 octobre 2005 Tous pays Fruits et légumes - Bonnes pratiques agricoles Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 18 novembre 2005 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/84 4 octobre 2005 Tous pays Plantules de palmiste - Maladie du palmiste Préservation des végétaux 18 novembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1063/Add.1 4 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Pyréthrines dans des produits - Évaluations de risque Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 21 novembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1065/Add.1 
4 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Piperonyl butoxide - Évaluations de risque Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des animaux/des plantes 21 novembre 2005  
 G/SPS/GEN/603 
Page 6 Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1133 
5 octobre 2005 Pérou Agrumes - Organismes nuisibles pour les végétaux Préservation des végétaux 29 novembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1134 
5 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pyridabène - LMR dans des fruits - Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues 
pour le 22 novembre 2005. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1135 
5 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Flutriafol dans les fèves de soja - Rouille asiatique 
du soja Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 6 octobre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1136 
5 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Flusilazole dans les fèves de soja - Rouille asiatique 
du soja Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 6 octobre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1137 5 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Fenpropathrine - LMR dans les baies et les pois 
- Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Préservation des végétaux Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues pour le 
22 novembre 2005. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1066/Add.1 5 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Pesticide MGK 264 - Évaluations de risque Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes   
  G/SPS/GEN/603
 Page 7Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/909/Add.1 
5 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Souche QST 20799 de Muscodor albus  sur divers 
produits alimentaires - Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR - Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 28 novembre 2005 
Corée 
G/SPS/N/KOR/192/Corr.1 
6 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/691/Add.7 
6 octobre 2005 Partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Aliments destinés à la consommation humaine ou 
animale, exception faite des produits de viande et de 
volaille et des ovoproduits - Bioterrorisme - Règle 
finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/60 
6 octobre 2005 Tous pays Viande d'artiodactyles - Prescriptions quarantenaires Santé des animaux 15 novembre 2005 
Japon 
G/SPS/N/JPN/152 10 octobre 2005 Tous pays Cadusafos et pyridalyl - LMR dans les légumes, les 
fruits, le thé, le maté, les épices et les graines et fruits oléagineux Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 19 décembre 2005 
Japon 
G/SPS/N/JPN/153 10 octobre 2005 Tous pays 2-éthyl-3-méthylpyrazine et 5-méthylquinoxaline Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 19 décembre 2005 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/79 10 octobre 2005 États membres des CE Matériel de multiplicati on végétatif d'espèces 
ornementales - Prescriptions phytosanitaires Préservation des végétaux 60 jours 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/80 10 octobre 2005 Équateur Fleurs coupées - Prescriptions phytosanitaires Préservation des végétaux 60 jours 
Norvège 
G/SPS/N/NOR/14 - URG. 6 octobre 2005 n.d. Foies et rognons de bovins et d'ovins présentant une 
teneur élevée en cadmium Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires   
 G/SPS/GEN/603 
Page 8 Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/69 
5 octobre 2005 Partenaires 
commerciaux Lait pasteurisé et ultrapasteurisé Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des animaux/des plantes 60 jours après 
distribution de la 
notification 
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/70 5 octobre 2005 Partenaires 
commerciaux Lait cru de vache Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 60 jours après 
distribution de la notification 
Australie G/SPS/N/AUS/177/Add.1 12 octobre 2005 Chine Poires - Prolongation finale du régime en vigueur 
pour l'importation Préservation des végétaux n.d. 
Afrique du Sud 
G/SPS/N/ZAF/22 - URG. 13 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux Porcins vivants, matériel génétique de porcins, 
viande de porc (fraîche et transformée) et tous 
produits et sous-produits du porc - Peste porcine classique Santé des animaux  
Afrique du Sud 
G/SPS/N/ZAF/23 - URG. 
13 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux Autruches vivantes, volailles et autres oiseaux 
vivants et tous produits d'autruche et de volaille 
- Influenza aviaire Santé des animaux  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/334 
13 octobre 2005 Tous pays Matériel de pépinière - Norme sanitaire d'importation Préservation des végétaux Observations à tout 
moment 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/61 
13 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux Caféine dans les boissons Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 10 novembre 2005 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/62 
13 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux Caféine dans les boissons autres que le thé, le café et 
le cacao Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 10 novembre 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/200 
19 octobre 2005 Vallée de la Sonora 
(Mexique) Blé - Exigences phytosanitaires Préservation des végétaux 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables 
à des parasites 25 novembre 2005  
  G/SPS/GEN/603
 Page 9Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Chili 
G/SPS/N/CHL/201 
19 octobre 2005 Argentine Agrumes Préservation des végétaux 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables 
à des parasites 2 novembre 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/197/Add.1 19 octobre 2005 Tous les pays ou 
régions expédiant les produits visés vers le Chili Produits d'origine végétale séchés - Exigences 
phytosanitaires - Prolongation du délai pour la présentation des observations Préservation des végétaux 20 octobre 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/198/Add.1 19 octobre 2005 Tous les pays 
entretenant des échanges 
commerciaux avec le 
Chili Tout produit susceptible d'introduire les organismes 
nuisibles identifiés - Prolongation du délai pour la présentation des observations Préservation des végétaux 
Protection du territoire contre d'autres dommages attribuables 
à des parasites 2 novembre 2005 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/7 - URG. 14 octobre 2005 Colombie Oiseaux pour la reproduction, œufs fécondés, 
produits, sous-produits et dérivés d'origine avicole - Influenza aviaire Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes  
Canada 
G/SPS/N/CAN/252 
14 octobre 2005 Non indiqué Enzyme lipase dans le pain, la farine, les produits de 
boulangerie, les gras et huiles comestibles Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Document non 
présenté pour 
commentaires pour 
le moment.  Une période à cet effet 
sera prévue dans une 
révision de la notification. 
Australie G/SPS/N/AUS/173/Add.1 17 octobre 2005 Italie Oranges douces à l'état frais - Prolongation du 
régime en vigueur - Retrait de l'interdiction Préservation des végétaux  
Australie 
G/SPS/N/AUS/188 17 octobre 2005 Tous pays Diverses substances chimiques à usage agricole ou 
vétérinaire - LMR dans les produits alimentaires en général Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 9 décembre 2005 
Australie 
G/SPS/N/AUS/189 18 octobre 2005 Tous pays Diverses substances chimiques à usage agricole ou 
vétérinaire - LMR dans les produits alimentaires en général Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 9 décembre 2005  
 G/SPS/GEN/603 
Page 10 Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/950/Add.1 
17 octobre 2005 Saint-Marin Produits carnés - Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires  
Suisse 
G/SPS/N/CHE/47 - URG. 
19 octobre 2005 Roumanie et Turquie Oiseaux vivants et leurs produits et sous-produits 
- Influenza aviaire Santé des animaux  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1138 
19 octobre 2005 Costa Rica, 
El Salvador, 
Guatemala, Honduras 
et Nicaragua Poivrons - Organismes de quarantaine Pr éservation des végétaux 12 décembre 2005 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/335 19 octobre 2005 Tous pays Graines d' Anethum  destinées à l'ensemencement 
- Cercosporidium punctum  Préservation des végétaux Observations à tout 
moment 
Brésil G/SPS/N/BRA/120 20 octobre 2005 Tous pays Penoxsulam - LMR en riziculture Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 16 octobre 2005 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/121 20 octobre 2005 Tous pays Indoxacarbe - LMR sur les cultures de tomates Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 16 octobre 2005 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/122 20 octobre 2005 Tous pays Tébuconazole - LMR dans les papayes Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 15 octobre 2005 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/81 20 octobre 2005 Partenaires 
commerciaux Récipients, ustensiles et équipements entrant en 
contact avec des aliments Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 11 novembre 2005 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/82 20 octobre 2005 Partenaires 
commerciaux Récipients en PET destinés à contenir des aliments Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 10 décembre 2005 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/207/Add.2 24 octobre 2005 Toute personne qui 
utilise des emballages en bois aux fins de la 
commercialisation 
internationale de biens et de services Emballages en bois - Mesures phytosanitaires 
- NIMP 15 Préservation des végétaux 
Protection du territoire contre d'autres dommages attribuables 
à des parasites n.d.  
  G/SPS/GEN/603
 Page 11Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Singapour 
G/SPS/N/SGP/31 - URG. 
24 octobre 2005 État du Mato Grosso 
do Sul (Brésil) Viande de porc congelée et viande de bœuf congelée 
ou réfrigérée - Fièvre aphteuse Santé des animaux  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/41/Rev.1/Add.1 
21 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux Bois et ouvrages en bois - Prescriptions 
quarantenaires - Règle finale Préservation des végétaux  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1139 
24 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pyrazon dans les betteraves sucrières, les betteraves 
rouges et les plantes d'ornement Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des animaux/des plantes 12 décembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1140 24 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Imidaclopride - LMR dans les grenades - Règle 
finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues 
pour le 
12 décembre 2005. 
Brésil G/SPS/N/BRA/123 21 octobre 2005 Tous pays Spiromesifen - LMR dans le coton, les haricots, les 
melons et les tomates Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 29 octobre 2005 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/124 21 octobre 2005 Tous pays Matériaux d'emballages en bois - Traitement au 
bromure de méthyle - NIMP 15 Préservation des végétaux Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/63 24 octobre 2005 Pays indemnes 
d'influenza aviaire Volailles et oiseaux, volailles et oiseaux d'un jour et 
œufs à couver - Influenza aviaire Santé des animaux 30 novembre 2005 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/85 24 octobre 2005 Tous pays Viandes et produits carnés - Normes d'importation Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Santé des animaux 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des animaux/des plantes 12 décembre 2005 
Kenya 
G/SPS/N/KEN/15 - URG. 25 octobre 2005 Grèce, Roumanie et 
Turquie Oiseaux domestiques ou sauvages, œufs à couver, 
œufs de consommation et viande et produits carnés d'oiseaux domestiques ou sauvages, y compris 
produits destinés à l'alim entation animale et à une 
utilisation agricole ou industrielle - Influenza aviaire Santé des animaux 
Préservation des végétaux Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes   
 G/SPS/GEN/603 
Page 12 Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1141 
25 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Denrées alimentaires d'origine animale et aliments 
pour animaux - ESB Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 20 décembre 2005 
Arménie 
G/SPS/N/ARM/1 - URG. 
26 octobre 2005 Asie, Roumanie, 
Russie et Turquie Volailles et oiseaux vivants, produits de volaille et 
d'oiseaux - Influenza aviaire Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1142 
26 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Flumiclorac-pentyl dans le maïs-grain et les fèves de 
soja Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 18 novembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1143 26 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Oxyde d'éthylène dans les épices et d'autres 
condiments - Réouverture du délai pour la présentation d'observations Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Préservation des végétaux Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 18 novembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1144 26 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Pesticides dans le maïs - OGM Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Préservation des végétaux Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Sans objet 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/271 27 octobre 2005 Botswana, Brésil, 
Chili, El Salvador, Namibie, Nicaragua et Swaziland Animaux des espèces bovine, ovine et caprine et 
produits et sous-produits de ces animaux - EST Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 60 jours après 
distribution de la notification  
  G/SPS/GEN/603
 Page 13Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/272 
27 octobre 2005 États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les 
CE Méthabenzthiazuron dans les produits agricoles Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 60 jours après 
distribution de la 
notification 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1145 27 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Fluazifop-P-butyl dans divers produits Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Préservation des végétaux Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/722/ Rev.1/Add.1 
- URG. 27 octobre 2005 Régions ou pays 
exportant les produits visés Pelargonium  spp. et Solanum  spp. - Pourriture brune 
de la pomme de terre Préservation des végétaux n.d. 
Roumanie 
G/SPS/N/ROU/7 - URG. 27 octobre 2005 Tous pays Tous produits d'origine animale et animaux vivants 
- Prescriptions sanitaires Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes  
Colombie 
G/SPS/N/COL/101/Add.1 31 octobre 2005 Partenaires 
commerciaux Lait destiné à la consommation humaine 
- Prolongation du délai pour la présentation des observations Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 21 novembre 2005 
Panama 
G/SPS/N/PAN/46 
31 octobre 2005 États-Unis Viande de ruminants, produits et sous-produits de 
bovins Santé des animaux 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1146 31 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Viande de longue conservation salaisonnée ou 
cuisinée, issue de ruminants ou de porcs - Fièvre aphteuse et peste bovine Santé des animaux 27 décembre 2005 
Bolivie 
G/SPS/N/BOL/10 - URG. 31 octobre 2005 État du Mato Grosso 
do Sul (Brésil) Ruminants et porcins vivants, produits et 
sous-produits de ces animaux, sperme et embryons de ruminants et de porcins - Fièvre aphteuse Santé des animaux   
 G/SPS/GEN/603 
Page 14 Notification/Date de 
distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Bolivie 
G/SPS/N/BOL/11 - URG. 
31 octobre 2005 Colombie Produits et sous-produits d'origine avicole, œufs 
- Influenza aviaire Santé des animaux  
Canada 
G/SPS/N/CAN/157/Rev.10 - 
URG. 
31 octobre 2005 Communautés 
européennes, Suisse et 
États-Unis Toutes plantes - Exigences phytosanitaires Préservation des végétaux  
Indonésie 
G/SPS/N/IDN/26 - URG. 31 octobre 2005 Brésil Animaux vivants et produits et sous-produits de ces 
animaux - Fièvre aphteuse Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Santé des animaux Protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables 
à des parasites  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/64 31 octobre 2005 Régions ou pays 
produisant les produits visés Produits alcooliques - Normes d'hygiène Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 60 jours après 
distribution de la notification 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/65 31 octobre 2005 Régions ou pays 
produisant les produits visés Produits alcooliques - Normes sanitaires Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires D'ici à la fin de 2005 
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/35/Add.2 31 octobre 2005 Tous partenaires 
commerciaux Emballages en bois - Règle finale Préservation des végétaux  
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/42 31 octobre 2005 Tous les pays ou 
régions pratiquant le commerce du produit 
visé avec le 
Costa Rica Œufs destinés à la consommation humaine 
- Règlement technique Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Santé des animaux 
Protection des personnes contre 
les maladies ou les parasites des animaux/des plantes 60 jours après 
distribution de la notification 
n.d. = non disponible, non mentionné. 
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