II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 165/2010 DE LA COMMISSION  
du 26 février 2010  
modifiant le règlement (CE) n  o 1881/2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires, en ce qui concerne les aflatoxines  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CEE) n  o 315/93 du Conseil du 8 février 1993 
portant établissement des procédures communautaires relatives 
aux contaminants dans les denrées alimentaires (  1 ), et notam ­
ment son article 2, paragraphe 3,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 1881/2006 de la Commission du 
19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maxi ­
males pour certains contaminants dans les denrées 
alimentaires (  2 ) établit une teneur maximale en aflatoxine 
B 1 et une teneur maximale en aflatoxines totales (afla ­
toxines B  1 + G  1 + B  2 + G  2 ) pour plusieurs denrées 
alimentaires.  
(2) Il est nécessaire de modifier certaines teneurs maximales 
en aflatoxines pour certaines denrées alimentaires afin de 
tenir compte des évolutions du Codex alimentarius et des 
nouvelles informations provenant d’avis scientifiques 
récents.  
(3) Le Codex alimentarius a établi une teneur en aflatoxines 
totales de 15 μg/kg pour les amandes, les noisettes et les 
pistaches destinées à une transformation ultérieure et une 
teneur en aflatoxines totales de 10 μg/kg pour les 
amandes, les noisettes et les pistaches «prêtes à 
consommer» (  3 ). 
(4) Le 25 janvier 2007, le groupe scientifique sur les conta ­
minants de la chaîne alimentaire (Contam) de l’Autorité 
européenne de sécurité des aliments (EFSA) a adopté un 
avis sur l’éventuelle aggravation des risques pour la santé 
du consommateur qui résulterait d’une possible augmen ­
tation des concentrations maximales actuelles d’afla ­toxines dans les amandes, les noisettes, les pistaches et 
leurs produits dérivés (  4 ). Le groupe Contam est arrivé à 
la conclusion que la modification de 4 μg/kg à 8 μg/kg, 
voire 10 μg/kg des teneurs maximales en aflatoxines 
totales des amandes, des noisettes et des pistaches 
n’aurait que des effets mineurs sur les estimations d’expo ­
sition alimentaire, le risque de cancer et les marges 
d’exposition calculées. Le groupe a également conclu 
que l’exposition aux aflatoxines provenant de l’ensemble 
des sources devrait être aussi faible que raisonnablement 
possible, du fait du caractère génotoxique et cancérogène 
des aflatoxines. Les données montrent qu’il serait possible 
de réduire l’exposition alimentaire totale aux aflatoxines 
en diminuant le nombre de produits alimentaires haute ­
ment contaminés mis sur le marché grâce à un contrôle 
plus efficace et en atténuant l’exposition provenant de 
sources alimentaires autres que les amandes, les noisettes 
et les pistaches.  
(5) Le 16 juin 2009, le groupe Contam a adopté une décla ­
ration relative aux effets sur la santé publique d’une 
augmentation de 4 μg/kg à 10 μg/kg des teneurs en 
aflatoxines totales des fruits à coque autres que les 
amandes, les noisettes et les pistaches (  5 ). Sur la base 
des informations disponibles en 2007, le groupe est 
arrivé à la conclusion que l’augmentation de 4 μg/kg à 
10 μg/kg des teneurs en aflatoxines totales pour d’autres 
fruits à coque, y compris les noix du Brésil, ne nuirait pas 
à la santé publique. Compte tenu des discussions en 
cours au sein du Codex alimentarius sur les teneurs maxi ­
males en aflatoxines des noix du Brésil, il convient 
d’aligner la teneur en aflatoxines de ces dernières sur la 
teneur préconisée par le Codex pour les amandes, les 
noisettes et les pistaches.FR L 50/8 Journal officiel de l’Union européenne 27.2.2010  
( 1 ) JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.  
( 2 ) JO L 364 du 20.12.2006, p. 5.  
( 3 ) Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits destinés à la consommation humaine et animale 
(CODEX STAN 193-1995) http://www.codexalimentarius.net/ 
download/standards/17/CXS_193f.pdf  ( 4 ) The EFSA Journal  (2007) 446, p. 1 à 127. http://www.efsa.europa.eu/ 
cs/BlobServer/Scientific_Opinion/CONTAM%20_op_ej446_ 
aflatoxins_en.pdf?ssbinary = true  
( 5 ) Déclaration du groupe scientifique sur les contaminants dans la 
chaîne alimentaire relative à une demande de la Commission euro ­
péenne concernant les effets sur la santé publique d’une augmenta ­
tion de 4 μg/kg à 10 μg/kg des teneurs en aflatoxines totales des 
fruits à coque autres que les amandes, les noisettes et les pistaches.  
The EFSA Journal  (2009) 1168, p. 1 à 11. http://www.efsa.europa.eu/ 
cs/BlobServer/Statement/contam_statement_ej1168_aflatoxin_other_ 
treenuts_en,0.pdf?ssbinary = true(6) Le Codex alimentarius n’a établi qu’une teneur maximale 
pour les aflatoxines totales. La teneur correspondante en 
aflatoxine B  1 a été déterminée au moyen de la base de 
données sur la présence d’aflatoxines dans les produits 
alimentaires utilisée par l’EFSA pour l’évaluation de 
l’exposition.  
(7) Dans son avis sur les aflatoxines, l’EFSA fait observer que 
les graines oléagineuses et leurs produits dérivés contri ­
buent fortement à l’exposition humaine aux aflatoxines. 
L’EFSA est arrivée à la conclusion que l’exposition aux 
aflatoxines provenant de l’ensemble des sources devrait 
être aussi faible que raisonnablement possible. En outre, 
les notifications dans le système d’alerte rapide pour les 
denrées alimentaires et aliments pour animaux (RASFF) 
indiquent des teneurs élevées en aflatoxines pour les 
graines oléagineuses telles que les graines de tournesol, 
les graines de melon, etc. Il est donc proposé de fixer 
également une teneur maximale pour les graines oléagi ­
neuses autres que les arachides, en conformité avec les 
teneurs maximales actuelles pour les arachides. Toutefois, 
étant donné que le processus de fabrication d’huiles végé ­
tales raffinées permet d’éliminer presque complètement 
les aflatoxines, il convient d’exclure les graines oléagi ­
neuses, y compris les arachides, destinées à être broyées 
pour la fabrication d’huile végétale raffinée et l’huile végé ­
tale raffinée elle-même.  
(8) Les teneurs maximales en aflatoxine B  1 et en aflatoxines 
totales ont été fixées respectivement à 2 μg/kg et à 4 
μg/kg pour toutes les céréales et tous leurs produits 
dérivés à l’exception du maïs devant être soumis à un 
traitement de triage ou à d’autres méthodes physiques 
avant consommation humaine, pour lequel les teneurs 
maximales en aflatoxine B  1 et en aflatoxines totales ont 
été fixées respectivement à 5 μg/kg à 10 μg/kg. Les 
teneurs en aflatoxines du riz en épi se situent en 
général légèrement au-dessus des teneurs maximales. 
Après la mouture, opération qui élimine l’épi, les 
teneurs en aflatoxines du riz blanchi sont inférieures 
aux teneurs maximales. Il y a donc lieu d’adopter pour 
le riz la démarche qui est actuellement utilisée pour le 
maïs, et de déterminer des teneurs maximales plus élevées 
en aflatoxine B  1 et en aflatoxines totales pour le riz 
devant être soumis à un traitement de triage ou à d’autres 
méthodes physiques avant consommation humaine ou 
utilisation en tant qu’ingrédient de denrées alimentaires.  
(9) Les teneurs maximales se réfèrent à la partie des fruits à 
coque destinée à être consommée. Toutefois, des preuves 
scientifiques récentes ont démontré qu’une partie de la 
contamination par les aflatoxines peut se trouver sur la 
coque des noix du Brésil. Afin de prendre en considéra ­
tion ces informations scientifiques récentes, il convient 
par conséquent de modifier, dans l’annexe, la note de 
bas de page indiquant la procédure à suivre si les fruits 
à coque «entiers» sont analysés.  
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Le règlement (CE) n  o 1881/2006 est modifié comme suit:  
1) L’article 4 est remplacé par le texte suivant:  «Article 4  
Dispositions particulières pour l’arachide, les autres 
graines oléagineuses, les fruits à coque, les fruits 
séchés, le riz et le maïs  
Les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à 
coque, les fruits séchés, le riz et le maïs non conformes 
aux teneurs maximales en aflatoxines établies aux 
points 2.1.5, 2.1.6, 2.1.7, 2.1.8, 2.1.10 et 2.1.11 de l’annexe 
peuvent être mis sur le marché à condition que ces denrées 
alimentaires:  
a) ne soient pas destinées à la consommation humaine 
directe ou à une utilisation comme ingrédients de 
denrées alimentaires;  
b) soient conformes aux teneurs maximales établies aux 
points 2.1.1, 2.1.2, 2.1.3, 2.1.4, 2.1.9 et 2.1.12 de 
l’annexe;  
c) soient soumises à un traitement ultérieur de tri ou à 
d’autres méthodes physiques, et qu’après ce traitement, 
les teneurs maximales établies aux points 2.1.5, 2.1.6, 
2.1.7, 2.1.8, 2.1.10 et 2.1.11 de l’annexe ne soient pas 
dépassées, et que le traitement lui-même ne provoque pas 
d’autres résidus nocifs;  
d) portent un étiquetage mettant clairement en évidence leur 
utilisation et comportant la mention “Produit destiné à 
être obligatoirement soumis à un traitement de triage ou 
à d’autres méthodes physiques visant à réduire le niveau 
de contamination par les aflatoxines avant toute consom ­
mation humaine ou toute utilisation comme ingrédient 
de denrées alimentaires”. Cette mention doit figurer sur 
l’étiquette de chaque sac, boîte, etc., et sur le document 
d’accompagnement d’origine. Le code d’identification du 
lot doit être apposé de façon indélébile sur l’étiquette de 
chaque sac, boîte, etc., du lot et sur le document d’accom ­
pagnement d’origine.»  
2) L’article 5 est remplacé par le texte suivant:  
«Article 5  
Dispositions particulières pour les arachides, les autres 
graines oléagineuses, les produits dérivés de graines 
oléagineuses et les céréales  
L’étiquette de chaque sac, boîte, etc., et le document 
d’accompagnement d’origine doivent indiquer clairement 
l’utilisation prévue. Ce document d’accompagnement doit 
se rattacher clairement au lot et mentionner à cette fin le 
code d’identification du lot figurant sur chaque sac, boîte, 
etc., de celui-ci. En outre, l’activité commerciale du destina ­
taire du lot figurant sur le document d’accompagnement doit 
être compatible avec l’utilisation prévue.  
En l’absence d’une indication claire précisant qu’ils ne sont 
pas destinés à la consommation humaine, toutes les 
arachides, toutes les graines oléagineuses et tous les produits 
dérivés de graines oléagineuses ainsi que toutes les céréales 
mis sur le marché satisfont aux dispositions sur les teneurs 
maximales visées aux points 2.1.5 et 2.1.11 de l’annexe.FR 27.2.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 50/9En ce qui concerne l’exception s’appliquant aux arachides et 
aux autres graines oléagineuses destinées à être broyées et 
l’application des teneurs maximales fixées au point 2.1.1 de 
l’annexe, l’exception ne vaut que pour les lots dont l’étiquette 
indique clairement leur utilisation et porte l’inscription 
“produit destiné à être broyé pour la fabrication d’huile 
végétale raffinée”. Cette mention doit figurer sur l’étiquette 
de chaque sac, boîte, etc., et sur le(s) document(s) d’accom ­
pagnement. La destination définitive doit être une installation 
de broyage.»  
3) L’annexe est modifiée comme suit:  
a) La sous-section 2.1 (Aflatoxines) est remplacée par 
l’annexe du présent règlement.  
b) La note 5 de bas de page est remplacée par le texte 
suivant:  
«( 5 ) Les teneurs maximales se réfèrent à la partie des 
arachides et fruits à coque destinée à être 
consommée. Si les arachides et les fruits à coque 
“entiers” sont analysés, on suppose, lors du calcul 
de la teneur en aflatoxines, que toute la contamina ­
tion se trouve sur la partie destinée à être 
consommée, sauf pour les noix du Brésil.»  
c) Les notes de bas de page suivantes sont ajoutées:  
«( 40 ) Graines oléagineuses auxquelles s’appliquent les 
codes NC 1201, 1202, 1203, 1204, 1205, 1206, 1207 et produits dérivés NC 1208 — graines de 
melon auxquelles s’applique le code ex 1207 99  
( 41 ) Si les produits dérivés ou transformés sont unique ­
ment ou presque uniquement issus des fruits à 
coque concernés, les teneurs maximales telles 
qu’établies pour les fruits à coque correspondants 
s’appliquent également aux produits dérivés ou 
transformés. Dans les autres cas, l’article 2, 
paragraphe 1, et l’article 2, paragraphe 2, s’appli ­
quent aux produits dérivés ou transformés.»  
Article 2  
Le présent règlement ne s’applique pas aux noyaux d’abricot, 
aux graines oléagineuses, exception faite des arachides, et aux 
produits dérivés de leur transformation qui ont été mis sur le 
marché à une date antérieure à la date d’application conformé ­
ment aux dispositions applicables à cette date.  
Il incombe à l’exploitant du secteur alimentaire de prouver à 
quelle date les produits ont été mis sur le marché.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le dixième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à compter de la date d’entrée en vigueur.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 26 février 2010.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 50/10 Journal officiel de l’Union européenne 27.2.2010ANNEXE  
Denrées alimentaires (  1 ) Teneurs maximales ( μg/kg)  
«2.1.  Aflatoxines  B  1 Somme de B  1 , B  2 , 
G 1 et G  2 M 1 
2.1.1.  Arachides et autres graines oléagineuses (  40 ) destinées 
à être soumises à un traitement de tri ou à d’autres 
méthodes physiques avant consommation humaine ou 
utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires 
à l’exception: 
— des arachides et autres graines oléagineuses desti ­
nées à être broyées pour la fabrication d’huile 
végétale raffinée  8,0 (  5 ) 15,0 (  5 ) —  
2.1.2.  Amandes, pistaches et noyaux d’abricot destinés à être 
soumis à un traitement de tri ou à d’autres méthodes 
physiques avant consommation humaine ou utilisa ­
tion comme ingrédients de denrées alimentaires  12,0 (  5 ) 15,0 (  5 ) —  
2.1.3.  Noisettes et noix du Brésil destinées à être soumis à 
un traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques 
avant consommation humaine ou utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires  8,0 (  5 ) 15,0 (  5 ) 
2.1.4.  Fruits à coque, exception faite des fruits à coque 
énumérés aux points 2.1.2 et 2.1.3, destinés à être 
soumis à un traitement de tri, ou à d’autres méthodes 
physiques avant consommation humaine ou utilisa ­
tion comme ingrédient de denrées alimentaires  5,0 (  5 ) 10,0 (  5 ) —  
2.1.5.  Arachides et autres graines oléagineuses (  40 ) et 
produits dérivés de leur transformation, destinés à la 
consommation humaine directe ou à une utilisation 
comme ingrédients de denrées alimentaires 
à l’exception: 
— des huiles végétales brutes destinées à être raffinées 
— des huiles végétales raffinées  2,0 (  5 ) 4,0 (  5 ) —  
2.1.6.  Amandes, pistaches et noyaux d’abricot destinés à la 
consommation humaine directe ou à une utilisation 
comme ingrédients de denrées alimentaires (  41 ) 8,0 (  5 ) 10,0 (  5 ) —  
2.1.7.  Noisettes et noix du Brésil destinées à la consomma ­
tion humaine directe ou à une utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires (  41 ) 5,0 (  5 ) 10,0 (  5 ) 
2.1.8.  Fruits à coque, exception faite des fruits à coque 
énumérés aux points 2.1.6. et 2.1.7, et produits 
dérivés de leur transformation destinés à la consom ­
mation humaine directe ou à une utilisation directe 
comme ingrédient de denrées alimentaires  2,0 (  5 ) 4,0 (  5 ) —  
2.1.9.  Fruits séchés destinés à être soumis à un traitement de 
tri ou à d’autres méthodes physiques avant consom ­
mation humaine ou utilisation comme ingrédients de 
denrées alimentaires  5,0 10,0  —  
2.1.10.  Fruits séchés et produits dérivés de leur transforma ­
tion, destinés à la consommation humaine directe ou 
à une utilisation comme ingrédients de denrées 
alimentaires  2,0 4,0  —  
2.1.11.  Toutes les céréales et tous les produits dérivés de 
céréales, y compris les produits de céréales trans ­
formés, à l’exception des denrées alimentaires figurant 
aux points 2.1.12, 2.1.15 et 2.1.17  2,0 4,0  —FR 27.2.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 50/11Denrées alimentaires (  1 ) Teneurs maximales ( μg/kg)  
2.1.12.  Maïs et riz destinés à être soumis à un traitement de 
triage ou à d’autres méthodes physiques avant 
consommation humaine ou utilisation comme ingré ­
dients de denrées alimentaires  5,0 10,0  —  
2.1.13.  Lait cru (  6 ), lait traité thermiquement et lait destiné à 
la fabrication de produits à base de lait  — —  0,050  
2.1.14.  Catégories suivantes d’épices:  
Capsicum  spp. (fruits séchés dérivés, entiers ou en 
poudre, y compris les piments, la poudre de piment, 
le poivre de Cayenne et le paprika)  
Piper  spp. (fruits dérivés, y compris le poivre blanc et 
le poivre noir)  
Myristica fragrans  (noix de muscade)  
Zingiber officinale  (gingembre)  
Curcuma longa  (safran des Indes) 
Mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des 
épices susmentionnées  5,0 10,0  —  
2.1.15.  Préparations à base de céréales et aliments pour bébés 
destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (  3 ), 
( 7 ) 0,10  —  —  
2.1.16.  Préparations pour nourrissons et préparations de suite, 
y compris le lait pour nourrissons et le lait de suite (  4 ), 
( 8 ) — —  0,025  
2.1.17.  Aliments diététiques destinés à des fins médicales 
spéciales (  9 ), (  10 ) spécifiquement pour les nourrissons  0,10  —  0,025»FR L 50/12 Journal officiel de l’Union européenne 27.2.2010