. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/69 
11 juin 2009 
 (09-2835) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Boîtes de sortie, boîtes encastrées et couvercles, non métalliques (ICS 29.120) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Nonmetallic Outlet Boxes, 
Flush-Device Boxes, and Covers  (Boîtes de sortie, boîtes en castrées et couvercles, non 
métalliques).  138 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions de la norme notifiée s'a ppliquent aux boîtes de sortie, aux boîtes 
de dérivation, aux boîtes encastrées, aux ann eaux de prolongement, aux couvercles, aux 
boîtes de sol, aux buses de sol et aux boîtes d'encastrement pour béton, non métalliques, 
destinés à être utilisés dans le respect de  la norme TTS 171: partie 1: 2002 (Code du 
câblage électrique de Trinité-et-Tobago: partie  1 – Installations basse tension – y compris 
l'amendement 1 (2007)).  Elles ne couvrent p as les boîtes et les couve rcles destinés à être 
utilisés dans les endroits dangereux, tels que dé finis dans le Code national de l'électricité 
(NFPA 70).  Elles ne s'appliquent pas non plus  aux armoires de protection ou aux boîtes de 
coupure. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  G/TBT/N/TTO/69 
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  8. Documents pertinents:   - TTS/UL 514C:  20XX (Adoption of UL 514C, UL Standard for 
Safety for Nonmetallic Outlet Boxes, Flush- Device Boxes, and Covers, dated 26 December 
1996 which contains revisions through and including 11 December 2008)  
(TTS/UL 514C: 20XX.  Adoption de la norme  UL 514C du 26 décembre 1996 relative à la 
sécurité des boîtes de sortie, des boîtes encast rées et des couvercles non métalliques, qui 
intègre les révisions effectuées jusqu'au 11 décembre 2008 inclus) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel 
(Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  9 août 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Indus trial Estate, Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt