. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/KOR/345 
13 janvier 2012 
 (12-0200) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  REPUBLIQUE DE COREE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Animal, Plant and Fisheries Quarantine and Inspection Agency  
(QIA) of the Ministry for Food, Agriculture, Forestry and Fisheries  (MIFAFF) (Service de 
quarantaine et d'inspection des an imaux, des plantes et des produi ts de la pêche du Ministère 
de l'alimentation, de l'agriculture, des forêts et de la pêche) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Produits de l'élevage 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Proposed Draft of Amendment to 
the Processing Standards and Ingredient  Specifications fo r Livestock Products  (Avant-projet 
de modification des normes de  transformation et des spéc ifications pour ingrédients 
applicables aux produits de l'élevage).  16 pages, disponible en coréen 
6. Teneur:  La teneur des modifications proposées dans le document notifié est en substance la 
suivante:  
- exemption de l'essai de détection d'étai n pour les produits en bouteille ou en boîte 
d'aluminium; 
- établissement d'une norme de conservati on et de distribution pour la viande; 
- établissement de définitions pour la viande  assaisonnée, la viande  assaisonnée traitée 
à la chaleur, le boyau naturel et la viande obtenue par extraction; 
- révision des définitions pour les produits  de lait concentré, le lait concentré 
transformé, la crème de lait, le beurre tr ansformé, les produits de  viande assaisonnée, 
les côtes transformées, les produits de viande conservés séchés, les ovoproduits 
traités à la chaleur/reconstitués et l'œuf salé; 
- transfert depuis des normes et spécifications alimentair es de la méthode d'essai du 
marqueur SNP (polymorphisme mononuclé otidique) pour l'identification du bœuf 
coréen Hanwoo. G/TBT/N/KOR/345 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Harmonisation et rationalisation des normes de  transformation et des spécifications pour 
ingrédients  
8. Documents pertinents:   Avis au public no 2011-169 du NVRQS (Journal officiel coréen 
no 17661 du 22 décembre 2011) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après la date de notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Animal, Plant and Fisheries Quarantine and Inspection Agency (QIA) 
175, Anyangro, Manangu, Anyang City 
Gyeonggido 430-757 
République de Corée 
Téléphone: 82-31-467-1992 
Téléfax:  82-31-467-1989 
Courrier électronique: vetsong@korea.kr  
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/KOR/11_4487_00_x.pdf