. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/394 
28 avril 2008 
 (08-2032) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Standardization Administration of China  – SAC (Administration 
de la normalisation de la Chine) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Substances chimiques destinées au traite ment de l'eau – Polyacrylamides (SH 
2921.1990.90) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   National Standard of the P.R.C., 
Water Treatment Chemicals—Polyacrylamide (Norme nationale de la  République populaire 
de Chine.  Substances chimiques destinées au  traitement de l'eau – Polyacrylamides)) – 
12 pages, en chinois 
6. Teneur:   La norme notifiée établit les exigences tec hniques, les méthodes d'essai, les règles 
d'inspection ainsi que les exigences en matière de  marquage, d'emballage, de transport et de 
stockage applicables aux polyacrylamides, subs tances chimiques destinées au traitement de 
l'eau.   
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Norme en rapport avec la santé des personnes 
8. Documents pertinents:   1. BS EN1407-1998 Chemicals used for treatment of water 
intended for human consumption—Ani onic and non-ionic polyacrylamides  (Norme BS 
EN1407-1998.  Substances chimiques utilisées pour le traitement de l'eau destiné à la 
consommation humaine – polyacrylamides anioniques et non ioniques);  2. ANSI/AWWA 
B453-01 Polyacrylamide  (Norme ANSI/AWWA B453-01.  Polyacrylamides) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:    90 jours après distribution par le Secrétariat de 
l'OMC 
6 mois après adoption G/TBT/N/CHN/394 
Page 2  
 
  10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'info rmation OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine) Téléphone: (+86) 10 8226 0618 Fax:  (+86) 10 8226 2448 Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn
 
et 
http://members.wto.org/crnatt achments/2008/tbt/chn/08_1264_00_x.pdf