. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/UGA/24 
25 avril 2008 
 (08-1995) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   OUGANDA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Uganda National Bureau of Standards  (Bureau national 
ougandais des normes) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Normes sur les produits en cuir, ICS 61.060  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: 
Produits en cuir 
1. US 582-1:2007, Men's shoes with stuck on outer soles Part 1: Flat lasted construction - 
Specification  (US 582-1:2007 – Chaussures pour homm es à semelles extérieures collées – 
Partie 1:  Montage à plat – Spécification) – 33 pages, en anglais 
Champ d'application:  Cette partie de la norme ougandaise établit les exigences applicables 
aux matériaux et méthodes utilisés pour produire des chaussures pour hommes à semelles extérieures collées, fabriquées conformément au principe du montage à plat.  
2. US 582-2:2007, Men's shoes with stuck on outer soles Part 2: California type 
construction- Specification  (US 582-2:2007 – Chaussures pour hommes à semelles 
extérieures collées – Partie 2:  Montage California – Spécification) – 31 pages, en anglais  
Champ d'application:  Cette partie de la norme ougandaise établit les exigences applicables 
aux matériaux et méthodes utilisés pour produire des chaussures pour hommes à semelles extérieures collées, fabriquées conformément au principe du montage California.  
3. US 582-3:2007, Men's shoes with stuck on outer soles Part 3: Moccasin type 
construction- Specification  (US 582-3:2007 – Chaussures pour hommes à semelles 
extérieures collées – Partie 3:  Montage mocassin – Spécification) – 32 pages, en anglais  
Champ d'application:  Cette partie de la norme ougandaise établit les exigences applicables 
aux matériaux et méthodes utilisés pour produire des chaussures pour hommes à semelles extérieures collées, fabriquées conformément au principe du montage mocassin, avec ou sans points de renfort.  G/TBT/N/UGA/24 
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  6. Teneur:   Les documents notifiés établissent le s spécifications types applicables aux 
produits en cuir, notamment les chaussures.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Contribuer à promouvoir l'industrie locale de la chaussure  
8. Documents pertinents:   Legal Supplement to the Uganda Gazette Vol. CI No.8 dated 
8 February 2008 (Supplément pour annonces légales du Jour nal officiel de l'Ouganda, Vol. 
CI n° 8 du 8 février 2008) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:    30 avril 2008 
Après déclaration en tant que normes obligatoires par le Ministre du tourisme, du 
commerce et de l'industrie 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: