ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  RESTRICTED 
WT/WGTTT/M/39 
4 mai 2012 
 (12-2402) 
Groupe de travail du commerce 
et du transfert de technologie Trente-neuvième session  
 
  
NOTE SUR LA RÉUNION DU 15 MARS 2012 
 
Présidents:  S.E. Mme Marion V. Williams (Barbade) et 
S.E. M. Carlos Rossi (Pérou) 
 
 
A.  ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR  ................................................................................................. 1  
B.  ÉLECTION DU PRÉSIDENT  ............................................................................................................ 1  
C.  TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI POURRAIENT 
ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L 'OMC  POUR ACCROÎTRE LES APPORTS 
DE TECHNOLOGIES AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT .................................................................... 2  
D.  AUTRES QUESTIONS  .................................................................................................................... 3  
 
A. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR  
1. L'ordre du jour reproduit dans l'aérogramme  WTO/AIR/3900 du 5 mars 2012 a été adopté. 
B. ÉLECTION DU PRÉSIDENT  
2. La réunion a été ouverte par la Présidente sort ante, Mme Marion V. Williams, Ambassadrice 
de la Barbade.  Les Membres ont élu officiellement M. Carlos Rossi (Pérou) à la présidence du 
Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie pour 2012.  Le nouveau Président a 
remercié les Membres de leur confiance et de lui avoir confié les fonctions  importantes de Président 
du Groupe de travail.  Il a égalemen t remercié la Présidente sortante de sa direction éclairée, qui avait 
aidé le Groupe à progresser dans ses travaux pendant l'année écoulée. 
3. En introduction, le nouveau Président a fait un bref exposé récapitulant les travaux menés par 
le Groupe de travail depuis sa création en 2002.  Ra ppelant le mandat du Groupe  de travail, il a fait 
part de ses réflexions sur la manière dont, selon lu i, les travaux du Groupe de travail pourraient 
avancer en 2012.  S'agissant de l'examen de la rela tion entre commerce et transfert de technologie, il a 
dit que les travaux avait progressé sur la base de communications présentées par les Membres, d'une 
contribution du Secrétariat, d'exposés et de trav aux d'études communiqués par d'autres organisations 
internationales et des universitaires, ainsi que d'expériences nationales.  La discussion au sein du 
Groupe de travail avait, entre autres choses, soulig né le fait que dans un contexte de concurrence 
internationale et de raccourcissement des cycles de vie des technologies, les agents économiques 
prenaient des décisions de transférer des technologi e en recourant à différentes filières, dont celles du 
commerce et de l'investissement étranger direct (IED).  En matière commerciale, les exposés et les communications insistaient sur le commerce des biens intermédiaires et des biens d'équipement, la 
teneur en recherche–développement des produits  importés, le commerce des services fournis aux 
entreprises et des services professionnels, la base d'e xportation et la concurrence des importations.  En 
matière d'IED, les exposés ont souligné la différen ce entre l'IED vertical et horizontal, la concession WT/WGTTT/M/39 
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  de licences, les coentreprises et le franchisage comme  types de partenariat d'entreprises, le contenu 
technologique de l'IED, la responsabilité des entrep rises en matière de développement, l'IED dans la 
recherche-développement et le lien entre l'IED et les petites et moyenn es entreprises (PME).  
Parallèlement, il a été noté que l'internationalisati on de la recherche-développement et l'accès à 
Internet jouaient un rôle important dans le partag e et le transfert de connaissances.  Les exposés ont 
également montré que les régimes de protection des dr oits de propriété intelle ctuelle et la technologie 
avaient un coût et qu'il était nécessaire de verser des re devances et des droits de licence.  Le rôle de la 
coopération internationale a aussi été souligné.  Tout efois, il a été constaté, dans les exposés, que peu 
de travaux seulement avaient été consacrés au rôle  des conventions fiscales, des accords bilatéraux 
d'investissement ou des accords commerciaux régiona ux (ACR) et à leurs effets, ainsi qu'aux chaînes 
de valeur internationales, du point de vue du détent eur de la technologie.  Le Président a dit que le 
Groupe de travail pourrait avoir à se concentrer sur cer taines de ces questions dans le cadre de ses 
travaux en 2012. 
4. Le Président a poursuivi en indiquant qu'il comptait tenir des consultations informelles avec 
les Membres avant la prochaine session formelle de juin 2012 pour recueillir leurs points de vue sur 
l'organisation du travail pour l'année en cours.  Il a dit que sa priorité serait d'organiser des exposés 
fréquents d'autres organisations internationales,  ainsi que du secteur privé, sur des questions 
renforçant les travaux du Groupe de travail sur la re lation entre commerce et transfert de technologie.  
En outre, il encouragerait les exposés de pays mettant en lumière les expériences nationales en matière d'innovation, de création et de transfert de technologie.  Il a également proposé que le 
Secrétariat mette à jour la bibliographie sur le tran sfert de technologie qui avait été réalisée en 2002. 
5. Les Membres ont accueilli avec satisfaction l'exposé du Président qui contenait des 
informations utiles sur les travaux menés par le Grou pe de travail au cours des dix dernières années, 
mais ils ont également exprimé leur volonté de re mplir le mandat du Groupe et leur soutien aux 
efforts déployés par le Président dans ce sens.  Les Membres ont aussi accueilli favorablement la 
suggestion d'inviter l'OCDE à présenter ses trava ux sur les chaînes de valeur mondiales dans le 
contexte du transfert de technologie.  Ils  sont ég alement convenus que le Secrétariat devrait mettre à 
jour la bibliographie sur le transfert de  technologie qui avait été réalisée en 2002. 
C. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SU R LES MESURES QUI POURRAIENT ÊTRE 
PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L 'OMC  POUR ACCROÎTRE LES APPORTS DE 
TECHNOLOGIES AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT  
6. Au titre du point à l'ordre du jour relatif a ux recommandations que le Groupe de travail 
pourrait faire à l'avenir, les Membres ont poursu ivi leur examen d'une communication présentée 
antérieurement et intitulée "Fac ilitating Access to Information on Appropriate Technology Sourcing – 
Steps to Increase Flows of Technology to Developi ng Countries" (Faciliter l'accès à l'information sur 
les sources de technologie appropriées:  Mesures visant à accroître les apports de technologie aux 
pays en développement).  Depuis la communica tion de ce document de séance en 2008, un certain 
nombre de Membres ont fait part de leurs observa tions et ont soulevé des questions sur certains 
éléments du document.  Dans ce contexte, ces Membr es ont demandé aux auteurs si la communication 
présentait toujours un certain intérêt pour eux et s'ils envisageaient de communiquer une version 
révisée du document sur la base de la discussion et d es observations qu'ils avaient reçues jusqu'ici en 
retour.  Les auteurs ont répondu qu'ils allaient  communiquer prochainement une version révisée du 
document de séance.  WT/WGTTT/M/39 
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  D. AUTRES QUESTIONS  
7. Aucun point n'a été soulevé au titre des "Autres questions". 
8. La réunion a été déclarée close. 
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