ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/GEN/44 
8 décembre 2006 
 
 (06-5877) 
Comité des obstacles techniques au commerce  
  
 
ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE LIÉES AUX OTC 
MENÉES EN 2006 ET PRÉVUES POUR 2007 
 
Renseignements communiqués par le Secrétariat
1 
 
 
 Les renseignements qui suivent ont été fournis par le Secrétariat de l'OMC à la réunion du Comité OTC du 9 novembre 2006 au titre du point 4 de l'ordre du jour, relatif à la coopération 
technique.  Les tableaux indiquent  les activités d'assistance technique liées aux OTC menées par le 
Secrétariat de l'OMC en 2006 et celles qui sont prévues pour 2007.
2 
 
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I. ACTIVITÉS À GENÈVE 
Date Activité Participants Lieu Organisateur
2006 
16-17 mars 2006 Atelier OTC sur les 
différentes méthodes 
d'évaluation de la 
conformité Tous les Membres Genève OMC 
2007 
À confirmer Cinquième réunion 
extraordinaire OTC sur les 
procédures d'échange de 
renseignements  Tous les Membres Genève OMC 
 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
 
2 Les activités prévues pour 2007 sont aussi indiquées dans le document WT/COMTD/W/151.  Les 
dates sont données à titre indicatif et pourront être modifiées. 
Pour plus de renseignements sur les activités menées en 2006, y compris les programmes et les 
présentations, aller à l'adresse suivante:  http://www. wto.org/french/tratop_f/tbt_ f/tbt_act_list_activ_f.htm 
 G/TBT/GEN/44 
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  II. ATELIERS RÉGIONAUX 
Date Région Lieu Organisateur Autres 
organisations 
participantes 
2006 
28-30 mars 2006 Amérique du Sud Uruguay OMC/ALADI CEI, ISO, OIML 
28-30 juin 2006 Îles du Pacifique Fidji OMC/PIFS CEI, ISO, OIML 
12-14 septembre 2006  Pays africains 
francophones Tunisie OMC CODEX, CEI, ISO, 
OIML, ONUDI, CE 
2007 
À confirmer Afrique 
(pays anglophones) À confirmer OMC À confirmer 
À confirmer Asie À confirmer OMC À confirmer 
À confirmer Pays arabes et du 
Moyen-Orient À confirmer OMC À confirmer 
 
III. ATELIERS POUR LES MEMBRES3 
Date Lieu Organisateur Autres 
organisations 
participantes 
2006 
24-25 janvier 2006 San José (Costa Rica) OMC - 
29-31 mai 2006 Luanda (Angola) OMC - 
25-26 juillet 2006 Sofia (Bulgarie) OMC - 
Premier semestre 2007 Nicaragua OMC - 
Premier semestre 2007 Suriname OMC - 
Premier semestre 2007 Niger OMC - 
 
IV. PARTICIPATION AUX ACTIVITÉS ORGANISÉES PAR D'AUTRES 
ORGANISMES 
Date Activité Lieu Organisateur 
9-10 avril 2006 Atelier sur le CASCO à l'intention 
des pays arabes et du 
Moyen-Orient Jordanie ISO 
 
                                                      
3 La mise en œuvre d'activités nationales est fo nction des demandes des Membres, des ressources du 
Secrétariat et de la question de savoir s'il pourrait êt re répondu à une demande dans le cadre d'une activité 
régionale. 
  G/TBT/GEN/44 
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  V. COURS DE FORMATION EN LIGNE 
Date Intitulé du cours (langue) Organisateur 
2007 
Premier trimestre Introduction aux obstacles techniques au commerce 
(anglais) OMC (Division du commerce 
et de l'environnement et IFCT)
Deuxième trimestre Introduction aux obstacles techniques au commerce 
(français) OMC (Division du commerce 
et de l'environnement et IFCT)
Troisième trimestre Introduction aux obstacles techniques au commerce 
(espagnol) OMC (Division du commerce 
et de l'environnement et IFCT)
 
VI. COURS DE POLITIQUE COMMERCIALE4 
A. À GENÈVE  
Date Intitulé du cours (langue) Organisateur 
2006 
Janvier–avril 2006 35ème et 36ème cours de politique commerciale 
(anglais) OMC (IFCT) 
Mai–juin 2006 37ème cours de politique commerciale (espagnol) OMC (IFCT) 
Sept.–déc. 2006 38ème cours de politique commerciale (anglais) OMC (IFCT) 
2007 
À confirmer 39ème et 40ème cours de politique commerciale 
(anglais) OMC (IFCT) 
À confirmer 41ème cours de politique commerciale (français) OMC (IFCT) 
À confirmer 42ème cours de politique commerciale (anglais) OMC (IFCT) 
 
B. RÉGIONAUX  
Date Région Lieu Organisateur 
2006 
24 février 2006 Caraïbes Jamaïque OMC (IFCT) 
25 mai 2006 Asie/Pacifique Hong Kong, Chine OMC (IFCT) 
5-6 juillet 2006 Afrique (francophone) Maroc OMC (IFCT) 
20 juillet 2006 Afrique (anglophone) Namibie OMC (IFCT) 
20 novembre 2006 Amérique latine Chili OMC (IFCT) 
                                                      
4 Les cours de politique commerciale portent sur diverses questions relatives à l'OMC, dont 
l'Accord OTC. 
 G/TBT/GEN/44 
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  Date Région Lieu Organisateur 
2007 
À confirmer Afrique (anglophone) À confirmer OMC (IFCT) 
À confirmer Afrique (francophone) À confirmer  
OMC (IFCT) 
À confirmer Asie et Pacifique À confirmer  
OMC (IFCT) 
À confirmer Amérique latine À confirmer  
OMC (IFCT) 
À confirmer Caraïbes (prolongement 
du cours régional) À confirmer  
OMC (IFCT) 
 
__________