. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/46 
10 juillet 2008 
 (08-3341) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Luminaires (ICS 29.140.40) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:    
Luminaires (310 pages, en anglais) 
6. Teneur:   La norme notifiée s'applique aux lumi naires destinés à être utilisés dans des 
endroits non dangereux et à être branchés à des circuits de dérivation d'une tension 
nominale maximale de 600 V entre les conducte urs, conformément à la norme TTS 171:  
Partie 1: 2002, Code du câblage électrique de Trinité-et-Tobago:  Partie 1:  Installations 
basse tension (y compris l'amendement 1 de 2007). 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:   Il a 
été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de protéger les 
consommateurs/utilisateurs contre des risques pour la santé ou la sécurité en faisant en sorte 
que les produits visés soient  d'une qualité acceptable. 
8. Documents pertinents:   TTS/UL 1598: 20XX  
UL 1598, UL Standard for Safety for Luminaires  (UL 1598, Norme UL relative à la sécurité 
des luminaires), deuxième édition, datée du 30 décembre 2004, intégrant les révisions 
effectuées jusqu'au 31 mai 2006  inclus. 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel 
(Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur la métrologie G/TBT/N/TTO/46 
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  10. Date limite pour la présentation des observations:   1
er septembre 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Esta te, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt  
Le texte intégral du règlement est accessible via le lien:  www.ttbs.org.tt