. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/BHR/267 
10 janvier 2012 
 (12-0096) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box:  5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone:  +973 17574880 Fax:  +973 17530730 
Courrier électronique:  bsmd@moic.gov.bh.  
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Choux-fleurs surgelés (ICS 67.080) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Quick frozen cauliflower 
(Choux-fleurs surgelés).  12 pages en anglais et 11 pages en arabe  
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions de la disposition 9 (étiquetage ) de la norme du Golfe GSO relative aux 
choux-fleurs surgelés.  
- Les mentions d'étiquetage et les mentions explicatives jointes doivent être libellées en 
arabe;  si une autre langue est utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe.  Tous les renseignements donnés dans une autre langue doi vent être identiques aux renseignements 
donnés en arabe. - Désignation "choux-fleurs surgelés"; 
- Mode de présentation du produit:  "entiers",  "en quartiers", "fleurettes" ou autres 
- Mention "Conserver à une température inférieure ou égale à -18°C" - Ingrédients ajoutés au produit, autres que le sel - Dimension des fleurettes (grandes ou petites) - Indications pour la conservation du produit,  depuis le moment de son achat jusqu'à 
 celui de sa cuisson G/TBT/N/BHR/267 
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  - Couleur des choux-fleurs:  "clairs", "foncés" 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Assurer la protection des consommateurs et l'innocuité des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:  
- GSO "Quick frozen cauliflower" (Norme du Golfe GSO relative aux choux-fleurs 
 surgelés) 
- Norme CODEX 111-1981.  Choux-fleurs surgelés 
- Norme égyptienne 6933/2009.  Choux-fleurs surgelés 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: