ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/436 
20 janvier 2010 
 (10-0288) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  New Zealand Food Safety Authority  (Autorité néo-zélandaise de 
la sécurité sanitaire des aliments) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant): 
La NZFSA propose d'ajouter aux normes les nouvelles LMR suivantes: 
− 0,1 mg/kg pour l'aviglycine dans les fruits à pépins et les fruits à noyau (à l'exception 
des cerises); 
− 7 mg/kg pour le chloranatraniliprole dans les légumes-feuilles; 
− 0,01 mg/kg pour le chloranatranilip role dans les pommes de terre; 
− 0,01 mg/kg pour le cyproconazole dans les oignons en bulbe, l'ail et les pois; 
− 0,01 mg/kg pour le diflufénican dans l'orge et le blé; 
− 0,01 mg/kg pour le fénoxaprop-P-éthyl dans l'orge; 
− 0,05 mg/kg pour le flufenacet dans l'orge et le blé; 
− 0,5 mg/kg pour l'isopyrazam dans l'orge; 
− 0,2 mg/kg pour l'isopyrazam dans le blé; 
− 0,01 mg/kg pour la metrafenone dans l es citrouilles et les courges d'hiver; 
− 0,5 mg/kg pour le spirotétrama te dans les pommes de terre; 
− 0,1 mg/kg pour le tepralox ydim dans les oignons;  et 
− 0,3 mg/kg pour le thiaclopride dans les fruits à pépins. 
La NZFSA propose de supprimer des normes les LMR suivantes: 
− LMR pour la cyperméthrine dans les kiwis et les fruits à pépins. 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous partenaires commerciaux 
[ ] Région ou pays spécifiques: G/SPS/N/NZL/436 
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  5. Intitulé du texte notifié:  New Zealand Food Safety Authority:  Proposals to Amend the 
New Zealand (Maximum Residue Limits of Agricultural Compounds) Food Standards 2009  
(Autorité néo-zélandaise de la sécurité san itaire des aliments:  Proposition de modification 
des normes alimentaires néo-zélandaises de  2009 relatives aux limites maximales de 
résidus de composés agricoles).  Langue:  anglais.  Nombre de pages:  40 
http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/NZL/10_0043_00_e.pdf
 
6. Teneur:  Le document notifié contient des déta ils techniques sur des propositions de 
modification des normes alimentaires né o-zélandaises de 2009 relatives aux limites 
maximales de résidus de composés agrico les comme indiqué dans la section 3. 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ X] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue (s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  New Zealand (Maximum Residue Limits of Agricultural Compounds) Food 
Standards 2009  (Normes alimentaires néo-zélandai ses de 2009 relatives aux limites 
maximales de résidus de composés ag ricoles) – Disponible en anglais 
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ): 5 mars 2010 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 9 mars 2010 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  28 jours après la publication au Journal officiel 
néo-zélandais ( New Zealand Gazette ) 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/NZL/436 
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  12. Date limite pour la présentation des observat ions:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  22 février 2010 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
NZ (MRL) Food Standards (Normes alimentaires néo-zélandaises (LMR)) 
Policy Group (Groupe des politiques) 
New Zealand Food Safety Authority  (Autorité néo-zélandaise de la sécurité sanitaire des 
aliments) PO Box 2835 
Wellington 
Nouvelle-Zélande Téléphone: +(64 4) 894 2692 Fax:  +(64 4) 894 2583 Courrier électronique:  policy@nzfsa.govt.nz
 
Site Web:  http://www.nzfsa.govt.nz/ policy-law/consultation/index.htm  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mme Sally Jennings, Coordinator, SPS Ne w Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 0431;  Fax:  +(64 4) 894 0733;  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm