ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/GEN/106 
24 novembre 2010 
 (10-6299) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
ENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS DE L'ITC (CENTRE DU COMMERCE 
INTERNATIONAL) D'AOÛT À OCTOBRE 2010 
 
  Les renseignements ci-après ont été communiqués par l'ITC
 à la réunion du Comité OTC des 
3 et 4 novembre 2010. 
 
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 I. PROJETS 
A. A
SIE CENTRALE (KIRGHIZISTAN ET TADJIKISTAN ) 
1. La troisième phase des projets réalisés au Kir ghizistan et au Tadjikistan, financés par le 
SECO, a démarré en septembre 2009.  L'objectif  général de ce projet est de contribuer au 
développement et à la diversification durabl es des exportations des PME au Tadjikistan en 
augmentant la compétitivité du secteur des textiles et des vêtements et en améliorant l'infrastructure 
de gestion de la qualité du pays. 
2. L'objectif spécifique dans les domaines OT C et SPS est d'améliorer les capacités des 
organismes compétents en matière de normalisation,  d'assurance de la qualité, d'accréditation et de 
métrologie1, d'OTC et de mesures SPS, ainsi que l'infrast ructure réglementaire.  En particulier: 
a) deux laboratoires tadjiks travaillant sur des produits du secteur agro-industriel et 
respectant les dispositions de la norme ISO/CEI 17025 ont été évalués, en vue d'une 
accréditation, par un membre à part entière de L'ILAC2; 
b) le Centre d'accréditation kirghize a bénéfici é d'un soutien afin de devenir membre à 
part entière de l'ILAC; 
c) une assistance est actuellement fournie pour l'établissement de l'autorité nationale 
responsable des notifications et des points d'information nationaux sur les 
mesures SPS et les OTC au Tadjikistan; 
d) une aide sera fournie à l'autorité nationale responsable des notifications et aux points 
d'information nationaux sur les mesures SPS au Kirghizistan pour qu'ils deviennent 
opérationnels;  et 
e) l'infrastructure SPS sera simp lifiée afin de répondre aux besoins du pays en matière 
de sécurité sanitaire des produits alimentaires, de santé animale et de préservation des végétaux, s'agissant des importations, de la  production nationale et des exportations. 
                                                     
 
1 Normalisation, assurance de la qualité, accréd itation et métrologie, sigle anglais, SQAM. 
2 ILAC, Coopération internationale sur l'agrément des laboratoires d'essais. G/TBT/GEN/106 
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  II. AUTRES PROJETS DE L'ITC PRÉSENTANT UN INTÉRÊT 
A. A
TELIER CONJOINT ITC-ISO  SUR LE THÈME "METTRE EN RELATION LES ORGANISMES DE 
PROMOTION DU COMMERCE (OPC)  ET LES ORGANISMES NATIONAUX DE NORMALISATION 
(ONN)  POUR FAVORISER L 'ESSOR DES EXPORTATIONS ", 24-26  NOVEMBRE 2010,  LA HAVANE 
(CUBA) ET PUBLICATION CONJOINTE ITC-ISO  SUR LE MÊME SUJET  
3. L'ITC et l'ISO organisent en partenariat un atelie r sur le thème "Mettre en relation les OPC et 
les ONN pour favoriser l'essor des exportations", que  l'Office national de la normalisation accueillera 
à La Havane avec le concours du Ce ntre pour la promotion du comme rce extérieur de Cuba (CEPEC), 
du 24 au 26 novembre 2010.  Cet atelier a pour objet  d'examiner la façon dont les liens entre les 
organismes de promotion du commerce (OPC) et le s organismes nationaux de normalisation (ONN) 
peuvent être renforcés afin d'améliorer la compétitiv ité internationale et les résultats à l'exportation 
des petites et moyennes entreprises (PME).  Les avantages escomptés de l'atelier incluent: 
- l'échange de cas d'expérience et des enseignements tirés; 
- l'identification des problèmes communs afin d'améliorer les liens; - l'examen des meilleures pratiques;  et 
- l'élaboration de plans d'action nationaux af in de favoriser la collaboration entre les 
OPC et les ONN. 
4. Cette activité, destinée à la région de l'Amérique latine et des Caraïbes, s'inscrit dans la foulée 
de la première consultation régiona le de ce type organisée en Malaisie en décembre 2009, financée en 
partie par l'Agence suédoise de coopération p our le développement international (ASDI). 
5. L'ITC et l'ISO ont ensuite publié un manuel qui re prend les points essentiels des débats et qui 
fournit, le cas échéant, des renseignements supplémen taires.  Ce manuel est destiné au personnel des 
OPC, des ONN et des organismes publics qui s'occupe  du commerce international, et son but est de 
montrer les avantages d'une collaboration plus étroite  pour aider les exportateur s.  Les exemples cités 
sont tirés de l'expérience des participants et ils pe uvent être utilisés par les pays en développement de 
toutes les régions pour examiner la situation locale.   Le manuel peut être téléchargé à l'adresse 
http://www.intracen.org/eqm/events
 en anglais et en espagnol et il sera disponible en français au plus 
tard à la mi-novembre 2010.  Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec 
Mme L. Ghizzoni, Conseillère sur la g estion de la qualité à l'exportation, ITC 
(ghizzoni@intracen.org ). 
B. LE COMMERCE AU SERVICE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE  
6. L'ITC poursuit ses travaux sur le commerce au service du développement durable, projet de 
partenariat qu'il dirige et qui vise à accroître la transparence des normes privées et à développer les 
possibilités de production et de commerce durables.  Da ns le cadre de ce projet , la version bêta de 
l'outil "Standards Map" a été lancée en juillet.  Ce t outil permet de centraliser les renseignements sur 
les normes privées et de diffuser largement les données auprès de différents publics cibles, à savoir les 
fournisseurs des pays en développement, les responsab les de la politique commerciale et les acheteurs 
intermédiaires privés ou publics.  La version op érationnelle de "Standards Map" sera lancée en 
janvier 2011.  Pour en savoir plus sur le projet  "Le commerce au service du développement durable", 
prière de s'adresser à M. Joseph Wozniak, Directeur de programme ( wozniak@intracen.org ). 
C. PROGRAMME ACCESS! 
7. Le Programme ACCESS!, lancé dans le cadre du programme financé par le Canada, est un 
programme régional d'appui au commerce axé sur les femmes, qui vise à améliorer les services 
d'appui au commerce destinés a ux femmes d'affaires africaines ay ant des activités commerciales  G/TBT/GEN/106 
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  internationales, en vue de promouvoir leur autonom isation économique.  Trois activités de formation 
de formateurs dans le cadre du programme ACCE SS! ont eu lieu au Sénégal (9-17 juin 2010), au 
Gabon (14-22 juillet 2010) et en Zambie (29 septe mbre-7 octobre 2010).  Cinquante-six formateurs 
nationaux ont été formés pour dispenser le cour s de formation sur l'exportation aux femmes 
entrepreneurs.  Vingt-deux institutions de 21 pa ys sont partenaires du programme ACCESS! ou le 
deviendront en vue de sa mise en œuvre au niveau national.  
D. PROJET RELATIF AUX MESURES NON TARIFAIRES  
8. L'ITC aide les pays à mieux comprendre les obs tacles au commerce auxquels se heurtent leurs 
secteurs d'activité pour se conformer aux mesures non tarifaires.  À cet égard, l'ITC a réalisé des 
enquêtes sur les mesures non tarifaires auprès d'entr eprises de plusieurs pays, notamment à Sri Lanka 
en 2010.  Cette enquête a révélé, au niveau des sect eurs et des pays partenaires, les principaux 
obstacles que rencontrent les entreprises lorsqu'e lles cherchent à se conformer à des mesures non 
tarifaires. 
9. L'ITC organise un atelier d'une journée à Co lombo, le 22 novembre 2010, en étroite 
collaboration avec ses partenaires, pour débattre des r ésultats de l'enquête avec les principales parties 
prenantes, y compris des représentants de différe nts ministères, du secteur privé, des institutions 
d'appui au commerce, d'organismes publics et des milieux universitaires.  Le but est de fournir une analyse approfondie des résultats de l'enquête, qui aidera à définir les actions concrètes nécessaires 
dans les principaux secteurs d'exportation et d'importa tion de Sri Lanka.  Pour en savoir plus sur le 
projet relatif aux mesures non tarifaires, prière de  s'adresser à Mme Poonam Mohun, ITC, Analyste de 
marché dans le domaine des mesures non tarifa ires, Recherche et analyse de marchés;   
tél:  +41 22 730 0277;  fax:  +41 22 730 0577;  courriel:  mohun@intracen.org
. 
E. FORUM MONDIAL POUR LE DÉVELO PPEMENT DES EXPORTATIONS – ADAPTATION DES 
MODÈLES DU COMMERCE MONDIAL D 'APRÈS -CRISE ET LEÇONS TIRÉES DU DÉVELOPPEMENT 
DES EXPORTATIONS , 9-12  SEPTEMBRE 2010 
10. L'ITC a organisé, avec le Ministère du commerce de la Chine, le Conseil chinois pour la 
promotion du commerce international et la ville de Chongqing, qui est la quatrième municipalité de 
Chine, le onzième Forum mondial pour le développe ment des exportations.  Le Forum a porté sur les 
stratégies adoptées par les entreprises, les institutions  d'appui au commerce et les décideurs politiques 
pour atténuer les effets de la crise, en renforçant la  résilience des entreprises grâce à la diversification 
des marchés et des produits et à des stratégies de  développement des services.  Des renseignements 
sur le Forum sont disponib les à l'adresse suivante:  http://www.intracen.org/wedf/welcome.htm . 
III. PUBLICATIONS ET BULLETINS 
A. MAGAZINE DE L 'ITC:   FORUM DU COMMERCE INTERNATIONAL , NUMÉRO 3, 2010,  QUALITÉ ET 
NORMES :  DES CONDITIONS PRÉALABLES À LA PÉNÉTRATION DES MARCHÉS  
11. Ce numéro du magazine de l'ITC, paru en a nglais en septembre 2010, aborde les questions 
des normes et de la qualité et de leur rôle da ns la promotion des exportations des pays en 
développement.  Les contributions sous forme d'articl es de l'ISO, de la CEI, de l'OIML, de l'ONUDI, 
du FANDC, du Comité SPS de l'OMC, de GAP Inc et  de FairTrade International, entre autres, y 
occupent une place importante.  Ce numéro sera dis ponible en français et en espagnol plus tard cette 
année.  La version en ligne est disponible à l'adresse http://www.tradeforum.org . G/TBT/GEN/106 
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  B. B
ULLETIN SUR LA QUALITÉ DES EXPORTATIONS , EQ 80 REV.1 SUR L 'ÉTABLISSEMENT DES 
INFRASTRUCTURES TECHNIQUES REQUISES P OUR APPUYER LE DÉVELOPPEMENT ET LE 
COMMERCE DURABLES  
12. L'ITC a reproduit un document d'information établi par le Réseau de métrologie, 
d'accréditation et de normalisation pour les pays en développement (Réseau DCMAS, anciennement 
le JCDCMAS).  Ce bulletin fournit des renseignement s sur les infrastructures techniques dont les pays 
ont besoin dans les domaines de la métrologie, de la normalisation et de l'accréditation pour parvenir à 
un développement durable et participer au commerc e mondial.  Il s'agit d'une édition révisée de la 
version précédente publiée en décembre 2005.  Pour en savoir davantage au sujet du DCMAS, prière 
de consulter l'adresse http://www.dcmas.net .  Les bulletins de l'ITC peuvent être téléchargés à partir 
de son site Web ( http://www.intracen.org/eqm ). 
13. Pour plus de renseignements: 
Shyam K. Gujadhur 
Conseiller principal sur les normes et la gestion de la qualité, ITC 
Tél:  +41 22 730 03 96 
Fax:  +41 22 730 05 76 Courriel:  gujadhur@intracen.org
 
 
Ludovica Ghizzoni, 
Conseillère sur la gestion de la qualité à l'exportation, ITC 
Tél:  +41 22 730 06 38 Fax:  +41 22 730 05 76 Courriel:  ghizzoni@intracen.org
 
Site Web:  http://www.intracen.org/eqm  
 Courriel:  quality@intracen.org  
 
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