. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/OMN/133 
10 janvier 2012 
 (12-0134) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures) P.O. Box:  550, Postal Code:  113 Téléphone:  +(968) 2481 3832 
Fax:  +(968) 2471 5992 
Courrier électronique:  nepic@business.gov.om  
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Choux-fleurs surgelés 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Quick frozen cauliflower 
(Choux-fleurs surgelés).  12 pages en arabe et 12 pages en anglais  
6. Teneur:  Le projet de règlement technique omanai s/CCG notifié porte sur les choux-fleurs 
surgelés de l'espèce Brassica oleraces L. var. botrytis L. et préparés pour la consommation 
directe sans autre transformation que le rec onditionnement, le cas échéant.  Les points en 
rapport avec les exigences, l'emballage, les cond itions d'entreposage et de transport ainsi 
que l'étiquetage (points 5, 8 et 9) sont obligatoires.  Les autres dispositions sont 
d'application volontaire. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Maintien de la qualité du produit visé, pr otection des consommateurs, relations 
commerciales des pays du CCG et i nnocuité des produits alimentaires  G/TBT/N/OMN/133 
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  8. Documents pertinents:  
- CODEX STAN 111/1981 Norme Codex pour les choux-fleurs surgelés 
- Egyptian Standards 6933/2009 Quick frozen cauliflower  (Norme égyptienne 
 6933/2009 relative aux choux-fleurs surgelés) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre – NEPIC (Point national d'information et 
centre d'information) P.O. Box:  550 Postal code:  113 Mascate 
Sultanat d'Oman 
Téléphone:  +(968) 2481 7252 Fax:  +(968) 2481 7040 Courrier électronique:  nepic@business.gov.om  
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_4410_00_e.pdf 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_4410_00_x.pdf