. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/86 
31 mars 2010 
 (10-1739) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Appareils de soins personnels, électriques,  à usage domestique – TTS/UL 859:20XX 
(ICS 97.180.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Household electric personal 
grooming appliances  (Appareils de soins personnels, él ectriques, à usage domestique).  
188 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions de la norme notifiée s' appliquent aux appareils électriques de 
soins personnels destinés à un usage domes tique, tels que les fers à friser, les 
sèche-cheveux, les fers à lisser et les appa reils similaires, destinés à être utilisés 
conformément à la norme TTS 171: Partie 1: 2002 (Code du câblage électrique de 
Trinité-et-Tobago:  Partie 1:  Installations basse tension – y compris l'amendement 1 
de 2007).  
Ces prescriptions ne s'appliquent pas aux a ppareils d'une tension nominale supérieure à 
250 volts, ni aux appareils visés par les normes de sécurité ci-après: 
- UL 544 The Standard for Medical and Dental Equipment  (Norme pour les équipements 
 médicaux et dentaires); 
- UL 60601-1 The Standard for Medical Electrical Equipment, Part 1:  General 
 Requirements for Safety  (Norme pour les appareils médicaux électriques – Partie 1:  
 Prescriptions générales en matière de sécurité); 
- UL 1431 The Standard for Personal Hygiene and Health Care Appliances  (Norme pour 
 les appareils d'hygiène personnelle et de soins de santé); G/TBT/N/TTO/86 
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  - UL 1028 The Standard for Hair Clipping and Shaving Appliances  (Norme pour les 
 tondeuses à cheveux et les rasoirs électriques); 
- UL 1647 The Standard for Motor-Operated  Massage and Exercise Machines  (Norme 
 pour les machines de massage et d'exercice électriques); 
- UL 130 The Standard for Electric Heating Pads  (Norme pour les coussins chauffants 
 électriques);  et 
- UL 1727 The Standard for Commercial Electric Personal Grooming Appliances  
 (Norme pour les appareils électriques de soins personnels destinés à un usage 
 commercial). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
8. Documents pertinents:   UL 859, UL Standard for Safety for Household Electric Personal 
Grooming Appliances (UL 858, Norme UL relative à la sé curité des appareils de soins 
personnels, électriques, à usage domestique), da tée du 30 août 2007, intégrant les révisions 
effectuées jusqu'au 30 décembre 2009 inclus 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans 
un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  1er avril 2010 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Une variante nationale est incluse et la  norme devant être adoptée est la norme 
UL 859:  20XX. 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate 
Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt