RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N  o 433/2011 DE LA COMMISSION  
du 4 mai 2011  
modifiant l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement 
(CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels 
renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires 
d’origine non animale  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués 
pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les 
aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les 
dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des 
animaux (  1 ), et notamment son article 15, paragraphe 5,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission (  2 ) fixe 
des règles concernant les contrôles officiels renforcés 
devant être réalisés sur les importations d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale 
répertoriés à son annexe I (ci-après «la liste»), aux points 
d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du règlement 
(CE) n  o 882/2004.  
(2) L’article 2 du règlement (CE) n  o 669/2009 prévoit que la 
liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au moins 
trimestriel, durant lequel il doit être tenu compte, au 
moins, des sources d’information qui y sont visées.  
(3) La fréquence et la pertinence des incidents alimentaires 
notifiés au moyen du système d’alerte rapide pour les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
(RASFF), les constatations faites par l’Office alimentaire 
et vétérinaire à l’occasion des missions effectuées dans 
des pays tiers, ainsi que les rapports trimestriels sur les 
lots d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires 
d’origine non animale que les États membres présentent à 
la Commission en application de l’article 15 du règle ­
ment (CE) n  o 669/2009, indiquent qu’il est nécessaire 
de modifier la liste.  
(4) En particulier, il y a lieu de supprimer de la liste les 
entrées relatives aux marchandises pour lesquelles les 
sources d’informations susmentionnées révèlent un 
degré de conformité globalement satisfaisant avec les exigences de sécurité applicables de la législation euro ­
péenne et pour lesquelles la réalisation de contrôles offi ­
ciels renforcés n’est donc plus justifiée.  
(5) Il convient, en revanche, d’ajouter à la liste d’autres 
marchandises pour lesquelles les sources d’informations 
révèlent, par rapport auxdites exigences de sécurité, un 
degré de non-conformité qui justifie la mise en place de 
contrôles officiels renforcés.  
(6) Il convient de modifier en conséquence les entrées de la 
liste relatives à certaines importations en provenance de 
Turquie et de Thaïlande.  
(7) Dans un souci de clarté de la législation de l’Union, il est 
également nécessaire d’introduire une petite précision 
concernant les entrées de la liste relatives à l’importation 
d’okra d’Inde et de poivrons doux de Turquie.  
(8) Les modifications de la liste portant sur la suppression 
des références à des marchandises doivent s’appliquer au 
plus tôt, dans la mesure où les problèmes de sécurité 
initiaux ont été résolus. Il convient donc de faire appli ­
quer ces modifications à partir de la date d’entrée en 
vigueur du présent règlement.  
(9) Étant donné le nombre de modifications qu’il est néces ­
saire d’introduire à l’annexe I du règlement (CE) 
n o 669/2009, il y a lieu de la remplacer par le texte 
figurant en annexe du présent règlement.  
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 669/2009 en conséquence.  
(11) Les mesures prévues dans le présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 est remplacée par le 
texte figurant en annexe du présent règlement.FR 5.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 115/5  
( 1 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.  
( 2 ) JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de 
l’Union européenne . 
Il est applicable à partir du 1  er juillet 2011.  
Toutefois, la suppression des entrées relatives à la Turquie concernant les courgettes et les poires s’applique à 
partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 4 mai 2011.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 115/6 Journal officiel de l’Union européenne 5.5.2011ANNEXE  
«ANNEXE I  
A) Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels 
renforcés au point d’entrée désigné  
Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d’identité (%)  
— Arachides (cacahuètes), en coques  — 1202 10 90  Argentine  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(aliments pour animaux et denrées alimentaires)  
— Arachides (cacahuètes), en coques  — 1202 10 90  Brésil  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(aliments pour animaux et denrées alimentaires ) 
Nouilles séchées  ex 1902  Chine  Aluminium  10  
(denrées alimentaires ) 
— Doliques asperges  (Vigna unguiculata  spp.  sesqui ­
pedalis)  — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00  République 
domini ­
caine  Résidus de 
pesticides 
analysés à 
l’aide de 
méthodes 
multirésidus 
fondées sur les 
couplages 
CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monoré ­
sidus (  3 ) 50 
— Melon amer  (Momordica charantia)  — ex 0709 90 90; 
ex 0710 80 95  
— Courges-bouteilles  (Lagenaria siceraria)  — ex 0709 90 90; 
ex 0710 80 95  
— Poivrons  (Capsicum  spp.)  — 0709 60 10; 
0709 60 99; 
0710 80 51; 
0710 80 59  
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  
(denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés ) 
— Oranges (fraîches ou sèches)  — 0805 10 20; 
0805 10 80  Égypte  Résidus de 
pesticides 
analysés à 
l’aide de 
méthodes 
multirésidus 
fondées sur les 
couplages 
CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monoré ­
sidus (  7 ) 10 
— Pêches  — 0809 30 90  
— Grenades  — ex 0810 90 95  
— Fraises  — 0810 10 00  
— Haricots verts  — ex 0708 20 00  
(denrées alimentaires – fruits et légumes frais )FR 5.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 115/7Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d’identité (%)  
— Arachides (cacahuètes), en coques  — 1202 10 90  Ghana  Aflatoxines  50  
— Arachides (cacahuètes), décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
(aliments pour animaux et denrées alimentaires ) 
Feuilles de curry ( Bergera/Murraya koenigii ) ex 1211 90 85  Inde  Résidus de 
pesticides 
analysés à 
l’aide de 
méthodes 
multirésidus 
fondées sur les 
couplages 
CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monoré ­
sidus (  5 ) 10 
(denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches ) 
— Piment ( Capsicum annuum ), entier  — ex 0904 20 10  Inde  Aflatoxines  50  
— Piment ( Capsicum annuum ), broyé ou pulvérisé  — ex 0904 20 90  
— Produits à base de piment (curry)  — 0910 91 05  
— Noix muscade  (Myristica fragrans)  — 0908 10 00  
— Macis  (Myristica fragrans)  — 0908 20 00  
— Gingembre ( Zingiber officinale ) — 0910 10 00  
— Curcuma ( Curcuma longa ) — 0910 30 00  
(denrées alimentaires – épices séchées ) 
— Arachides (cacahuètes), en coques  — 1202 10 90  Inde  Aflatoxines  20  
— Arachides (cacahuètes), décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(aliments pour animaux et denrées alimentaires ) 
Okra frais  ex 0709 90 90  Inde  Résidus de 
pesticides 
analysés à 
l’aide de 
méthodes 
multirésidus 
fondées sur les 
couplages 
CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monoré ­
sidus (  2 ) 10 
(denrées alimentaires ) 
Graines de pastèque ( egusi, Citrullus lanatus ) et 
produits dérivés  ex 1207 99 97; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99  Nigeria  Aflatoxines  50  
(denrées alimentaires ) 
Riz basmati destiné à la consommation humaine 
directe  ex 1006 30  Pakistan  Aflatoxines  20  
(denrées alimentaires – riz blanchi )FR L 115/8 Journal officiel de l’Union européenne 5.5.2011Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d’identité (%)  
— Piment ( Capsicum annuum ), entier  — ex 0904 20 10  Pérou  Aflatoxines et 
ochratoxine A  10 
— Piment ( Capsicum annuum ), broyé ou pulvérisé  — ex 0904 20 90  
(denrées alimentaires – épices séchées ) 
— Arachides (cacahuètes), en coques  — 1202 10 90  Afrique du 
Sud Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), décortiquées  — 1202 20 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(aliments pour animaux et denrées alimentaires ) 
— Piments frais ( Capsicum  spp.)  ex 0709 60 10, 
ex 0710 80 51; 
ex 0709 60 99, 
ex 0710 80 59  Thaïlande  Résidus de 
pesticides 
analysés à 
l’aide de 
méthodes 
multirésidus 
fondées sur les 
couplages 
CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monoré ­
sidus (  9 ) 10 
(denrées alimentaires ) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 90 90  Thaïlande  Salmonelles (  6 ) 10  
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 85  
— Menthe  — ex 1211 90 85  
(denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches ) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 90 90  Thaïlande  Résidus de 
pesticides 
analysés à 
l’aide de 
méthodes 
multirésidus 
fondées sur les 
couplages 
CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monoré ­
sidus (  4 ) 20 
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 85  
(denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches ) 
— Doliques asperges  Vigna unguiculata  spp.  sesqui ­
pedalis ) — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00  Thaïlande  Résidus de 
pesticides 
analysés à 
l’aide de 
méthodes 
multirésidus 
fondées sur les 
couplages 
CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monoré ­
sidus (  4 ) 50 
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  
— Brassicées  — 0704; 
ex 0710 80 95  
(denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés )FR 5.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 115/9Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d’identité (%)  
— Poivrons doux ( Capsicum annuum ) — 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie  Résidus de 
pesticides 
analysés à 
l’aide de 
méthodes 
multirésidus 
fondées sur les 
couplages 
CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes 
monoré ­
sidus (  8 ) 10 
— Tomates  — 0702 00 00; 
0710 80 70  
(denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés ) 
Raisins secs  0806 20  Ouzbé ­
kistan  Ochratoxine a  50  
(Denrées alimentaires ) 
— Piment ( Capsicum annuum ), broyé ou pulvérisé  — ex 0904 20 90  Tous les 
pays tiers  Colorants 
Soudan  10 
— Produits à base de piment ( curry ) — 0910 91 05  
— Curcuma ( curcuma longa ) — 0910 30 00  
(denrées alimentaires – épices séchées ) 
— Huile de palme rouge  — ex 1511 10 90  
(denrées alimentaires ) 
( 1 ) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’exist e sous ce 
code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un “ex” (par exemple ex 1006 30: seul le riz basmati desti né à la 
consommation humaine directe est inclus). 
( 2 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, méthamidophos, triazophos, endosulfan, monocrotophos. 
( 3 ) Notamment résidus des substances suivantes: amitraze, acéphate, aldicarbe, bénomyl, carbendazime, chlorofénapyr, chlorpyripho s, CS2 
(dithiocarbamates), diafenthiuron, diazinon, dichlorvos, dicofol, di méthoate, endosulfan, fenamidone, imidaclopride, malathion,  métha ­
midophos, méthiocarbe, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, oxamyl, profénofos, propiconazole, thiabendazole, thiaclopride. 
( 4 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime, carbofuran, chlorpyriphos, chlorpyriphos-méthyl , 
diméthoate, éthion, malathion, métalaxyl, méthamidophos, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, profénofos, prothiofos, quinalphos , 
triadiméfon, triazophos, dicrotophos, EPN, triforine. 
( 5 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, oxydéméton-méthyle, chlorpyriphos, acétamipride, thiaméthoxame, cloth ia­
nidine, méthamidophos, acéphate, propargite, monocrotophos. 
( 6 ) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à elle, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE) no  
2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
( 7 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazim, cyfluthrine, cyprodinil, diazinon, diméthoate, éthion, fénitrothion,  fenpropa ­
thrine, fludioxonil, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, méthiocarbe, méthomyl, ométhoate, oxamyl, phenthoate, thiophanate-méthy le. 
( 8 ) Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl, oxamyl, carbendazim, clofentézine, diafenthiuron, diméthoate, formétana te, 
malathion, procymidone, tétradifon, thiophanate-méthyle. 
( 9 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, méthomy l, ométhoate, diméthoate, triazophos, malathion, profénofos, 
prothiofos, éthion, carbendazime, triforine, procymidone, formétanate.  
B) Définitions  
Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renvoient aux substances chimiques suivantes:  
i) le Soudan I (numéro CAS 842-07-9);  
ii) le Soudan II (numéro CAS 3118-97-6);  
iii) le Soudan III (numéro CAS 85-86-9);  
iv) le rouge écarlate ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).»FR L 115/10 Journal officiel de l’Union européenne 5.5.2011