. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/205 
18 mai 2006 
 (06-2408) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Office coréen de contrôle de s médicaments et  des produits 
alimentaires (KFDA) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Additifs alimentaires 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
partenaires commerciaux 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Amendment and Establishment of 
Standards and Specifications of Food Additives  (Modification et établissement de normes et 
de spécifications pour des additifs alimentair es) – Disponible en coréen, 21 pages 
6. Teneur:   
• Établissement de spécification (1 produit):  tannase 
• Modification de spécifications (40 produits):   gluconate de calcium, hydroxytoluène 
butylé, hydroxyanisole butylé, saccharine sodique, monochlorhydrate de L-cystéine, vert alimentaire n° 3, laque d'aluminium vert alimentaire n° 3, rouge alimentaire 
n° 2, laque d'aluminium rouge alimentair e n° 2, rouge alimentaire n° 3, rouge 
alimentaire n° 40, laque d'aluminium rouge al imentaire n° 40, bleu alimentaire n° 1, 
laque d'aluminium bleu alimentaire n° 1, bleu alimentaire n° 2, laque d'aluminium 
bleu alimentaire n° 2, jaune alimentaire n° 4, laque d'aluminium jaune alimentaire 
n° 4, jaune alimentaire n° 5, laque d'al uminium jaune alimenta ire n° 5, palmitate 
d'ascorbyle, chlore, dioxyde de chlore, dioxyde de titane, phosphate de calcium 
tribasique, phosphate de calcium dibasi que, phosphate de calcium monobasique, 
pantothénate de calcium, sulfate de cuivre, sulfate de zinc, sulfate de calcium, phylloquinone, gluconate de cuivre, glucona te de zinc, glycérophosphate de calcium, 
Acésulfame-K, rouge alimentaire n° 102,  sucralose, polyvinyl pyrrolidone, 
ingrédient contenant du L-glutamate de sodium  
7. Objectif et raison d'être: [ X] innocuité des produits alimentaires, [  ] santé des 
animaux, [  ] préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [  ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  G/SPS/N/KOR/205 
Page 2  
 
  8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[  ] Commission du Codex Alimentarius, [  ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [  ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
Préavis ( Advance Notice ) n°2006-68 du KFDA du 3 mai 2006 (disponible en coréen) 
10. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
12. Date limite pour la présentation des observations:  2 juillet 2006  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [  ] autorité nationale 
responsable des notifications, [  ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Documents accessibles sur le site web du KFDA ( www.kfda.go.kr ).  Autre adresse à laquelle 
les textes peuvent être obtenus:   
International Trade & Cooperation Team 
Korea Food and Drug Administration 
#5 Nokbun-dong, Eunpyung-Ku 
Séoul, 122-704 (Corée) Téléphone:  (82 2) 380 1661 Fax:  (82 2) 356 2893 Courrier électronique:  wtokfda@kfda.go.kr
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [  ] autorité nationale responsable 
des notifications, [  ] point d'informatio n national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Documents accessibles sur le site web du KFDA ( www.kfda.go.kr ).  Autre adresse à laquelle 
les textes peuvent être obtenus:   
International Trade & Cooperation Team 
Korea Food and Drug Administration #5 Nokbun-dong, Eunpyung-Ku 
Séoul, 122-704 (Corée) 
Téléphone:  (82 2) 380 1661 Fax:  (82 2) 356 2893 Courrier électronique:  wtokfda@kfda.go.kr