ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/986 
22 décembre 2009 
 (09-6680) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLI ÉES EN NOVEMBRE 2009 
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/986 
Page 2 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Australie 
G/SPS/N/AUS/240 3 novembre 2009 États de la région 
Nord-Ouest Pacifique des 
États-Unis 
(Oregon, Washington et 
Idaho) Pommes fraîches Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation 
Évaluation des risques 21 décembre 2009, soit 
soixante (60) jours à compter de la date de publication 
(22 octobre 2009) 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/58 3 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Amidon comestible Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement Obstacles techniques 
au commerce 2 janvier 2010 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/59 3 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Blocs congelés de filets de poisson (SH 1605;  
ICS 67.120) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 2 janvier 2010 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/60 
3 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Choux à l'état frais (SH 2005;  ICS 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 2 janvier 2010 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/61 
3 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Carottes en conserve (SH 2005;  ICS 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 2 janvier 2010 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/62 
3 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Laitues (SH 2005;  ICS 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 2 janvier 2010  
   G/SPS/GEN/986
 Page 3Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/63 3 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Teneurs maximales en mélamine dans les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux Aliments pour 
animaux Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 2 janvier 2010 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/348/Add.1 
4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Melon ( Cucumis melo ), SH 080710;  pastèque ( Citrullus 
lanatus ), SH 080711;  potiron ( Cucurbita spp.), 
SH 070990;  et concombre ( Cucumis sativus ), SH 070700 
– Anastrepha grandis  Parasites 
Préservation des 
végétaux Modification du 
contenu/champ 
d'application d'une réglementation 
Régionalisation Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/580 4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour ruminants ainsi que ruminants Aliments pour 
animaux Santé des animaux 
Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/581 
4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fourrage de climat tempéré Préservation des 
végétaux 
Semences Obstacles techniques 
au commerce 9 novembre 2009 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/582 
4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Inoculants Préservation des 
végétaux 
Protection du 
territoire 29 décembre 2009 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/583 
4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Farine de manioc Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 2 janvier 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 4 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/584 4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Semences Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation 
Préservation des 
végétaux Semences 
Protection du 
territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/585 
4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Boissons alcooliques Boissons 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 20 novembre 2009 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/77/Add.4 4 novembre 2009 Argentine Pommes ( Malus domestica ), poires ( Pyrus comunis ), 
coings ( Cydonia oblonga ) – Carpocapse ( Cydia 
pomonella ) Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/313 
4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires en gé néral Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 40 jours à compter de la date 
de distribution de la 
notification 
Japon G/SPS/N/JPN/238 
4 novembre 2009 Viet Nam Fruits frais de Hylocereus undatus  Certification, contrôle 
et inspection 
Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet  
   G/SPS/GEN/986
 Page 5Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Japon 
G/SPS/N/JPN/239 4 novembre 2009 Colombie Mangues "Tommy Atkins" à l'état fra is (SH 080450011) Certification, contrôle 
et inspection Adoption/publication/
entrée en vigueur de 
réglementation Parasites 
Préservation des 
végétaux Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/174 
4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Amaryllis  spp. (= Hippeastrum spp.), Muscari spp., 
Abelmoschus esculentus  (= Hibiscus esculentus ), et 
feuilles de tabac séchées Préservation des 
végétaux 
Mesures de 
quarantaine Étant donnée que la mise en 
œuvre de la prescription 
quarantenaire notifiée vise à 
faciliter le commerce, cette prescription devrait être 
publiée avant début 
novembre 2009.  Le Territoire douanier distinct de Taïwan, 
Penghu, Kinmen et Matsu 
prendra en compte les 
observations et modifiera la 
prescription quarantenaire si cela s'avère nécessaire. 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/175 
4 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Riz génétiquement modifié, papayes et autres aliments 
dérivés de plantes génétiquement modifiées Innocuité des produits 
alimentaires 
Organismes 
génétiquement modifiés 
Santé des personnes 22 décembre 2009 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/42/Add.1 5 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Bananes Parasites 
Préservation des végétaux 
Mesures de 
quarantaine Sans objet  
  G/SPS/GEN/986 
Page 6 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Colombie 
G/SPS/N/COL/181 9 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Semences Certification, contrôle 
et inspection Étiquetage 
Conditionnement 
Préservation des végétaux 
Semences 
Obstacles techniques 
au commerce 5 février 2010 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/433/Add.1 
9 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Matériaux d'emballage à base de bois Adoption/publication/
entrée en vigueur de 
réglementation NIMP n° 15 
Parasites 
Préservation des végétaux 
Matériaux 
d'emballage à base de 
bois 
Modification du contenu/champ 
d'application d'une 
réglementation Il n'y a pas lieu d'aménager 
une possibilité de formuler 
des observations. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1824/Add.1 9 novembre 2009 Souss-Massa 
(Maroc) Tomates Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des 
végétaux 
Régionalisation Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/174/Corr.1 10 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Amaryllis  spp. (= Hippeastrum spp.), Muscari spp., 
Abelmoschus esculentus  (= Hibiscus esculentus ), et 
feuilles de tabac séchées Préservation des 
végétaux Mesures de 
quarantaine Le Territoire douanier distinct 
de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu prendra en compte 
les observations et modifiera 
la prescription quarantenaire si cela s'avère nécessaire.  
   G/SPS/GEN/986
 Page 7Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1965 11 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Pyriproxyfène dans les produits ci-après:  artichauts;  
asperges;  petits fruits de plantes grimpantes du sous-groupe 13-07E, à l'exception des raisins;  feuillages 
des légumes à cosse;  légumes-feuilles autres que du 
genre Brassica  (groupe 4);  feuilles des légumes-racines 
et des légumes-tubercules (groupe 2);  et cresson Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 28 décembre 2009 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/176 
16 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Avilamycine dans le porc et le poulet Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Médicaments vétérinaires 15 janvier 2010 
Colombie 
G/SPS/N/COL/182 
17 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Furets, lapins, chinchillas, hamsters, cobayes ou cochons 
d'Inde et gerbilles Santé des animaux 
Mesures de 
quarantaine 16 janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/123 
18 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments Certification, contrôle 
et inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 17 janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/124 
18 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments Certification, contrôle 
et inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 17 janvier 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 8 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/222 – URGENCE 
19 novembre 2009 Canada et 
États-Unis d'Amérique Arbres de Noël (SH 0604.91.02) Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux 
Mesures de 
quarantaine 
Évaluation des 
risques Protection du 
territoire Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/375/Add.1 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fluorure de sulfuryle dans et sur les amandes et les raisins 
secs Adoption/publication/
entrée en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/400 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Tripolyphosphate de sodium dans les crevettes cuites 
congelées (ICS 67.120, 67.150) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 21 janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/125 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait cru Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/126 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait frais pasteurisé Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010  
   G/SPS/GEN/986
 Page 9Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/127 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait stérilisé Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/128 25 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait modifié Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/129 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait fermenté Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/130 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait concentré et lait concentr é sucré Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 10 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/131 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Laits en poudre Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/132 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lactosérums en poudre Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/133 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Crème, beurre et matières grasses laitières anhydres Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/134 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fromage Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010  
   G/SPS/GEN/986
 Page 11Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/135 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fromage fondu Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/136 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lactose Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/137 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Préparations destinées aux nourrissons Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/138 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Préparations de suite Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/139 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Préparations données à des fins médicales spéciales aux 
nourrissons Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 12 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/140 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments de complément à base de céréales destinés aux 
nourrissons et aux enfants en bas âge Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/141 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments de complément pour nourrissons et jeunes 
enfants, en conserve Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/142 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Bonnes pratiques de fabrication pour les produits laitiers Certification, contrôle 
et inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Conditionnement 
Traçabilité 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/143 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Bonnes pratiques de fabrication pour les préparations en 
poudre pour nourrissons et jeunes enfants Certification, contrôle 
et inspection 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Conditionnement Traçabilité 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/144 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait cru Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010  
   G/SPS/GEN/986
 Page 13Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/145 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait cru et produits laitiers Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/146 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Acidité du lait cru et des produ its laitiers Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/147 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Teneur en matière grasse du lait Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/148 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Indice d'insolubilité Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/149 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Protéines de lactosérum Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/150 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Acides gras Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/151 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – L actose et saccharose Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 14 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/152 20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Fibres diététiques insolubles Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/153 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Vitamines A, D et E Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/154 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Vitamine K 1 Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/155 
20 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Vitamine B 1 Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1er janvier 2010 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/434 20 novembre 2009 Chine Poires fraîches ( Pyrus bretschneideri, Pyrus sp. nr. 
communis et Pyrus pyrifolia ) Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation 
Préservation des 
végétaux 19 janvier 2010 
Étant donné que la mise en œuvre de la norme sanitaire 
d'importation notifiée vise à 
faciliter le commerce, la norme sanitaire d'importation 
devrait être publiée en même 
temps que la présente 
notification.  La présentation 
d'observations reste néanmoins possible et la 
norme sanitaire d'importation 
sera modifiée, le cas échéant.  
   G/SPS/GEN/986
 Page 15Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/435 20 novembre 2009 Chine Raisins de table frais ( Vitis vinifera ) Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation 
Préservation des 
végétaux 19 janvier 2010 
Étant donné que la mise en œuvre de la norme sanitaire 
d'importation notifiée vise à 
faciliter le commerce, la norme sanitaire d'importation 
devrait être publiée en même 
temps que la présente 
notification.  La présentation 
d'observations reste néanmoins possible et la 
norme sanitaire d'importation 
sera modifiée, le cas échéant. 
Chine G/SPS/N/CHN/156 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Vitamine B
2 Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/157 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Vitamine B 6 Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/158 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Vitamine B 12 Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/159 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Vitamine niacine Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/160 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Acide folique Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 16 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/161 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Acides pantothénique Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/162 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Vitamine C Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/163 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Teneur en biotine libre Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/164 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Choline Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/165 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Calcium, fer, zinc, sodium, potassium, magnésium, cuivre et manganèse Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/166 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Phosphore Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/167 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Iode Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010  
   G/SPS/GEN/986
 Page 17Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/168 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Chlore Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/169 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Inositol Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/170 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Taurine Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/171 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – L-carnitine Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/172 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Bêta-carotène Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/173 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Nucléotides Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/174 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Acides gras trans Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 18 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/175 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Uréase Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/176 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait et produits laitiers Aflatoxines 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Mycotoxines 
Toxines 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/177 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers types de produits alimentaires – Protéines Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/178 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers types de produits alimentaires – Eau Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/179 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers types de produits alimentaires – Cendres Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/180 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers types de produits alimentaires – Plomb Innocuité des produits 
alimentaires 
Contaminants Métaux lourds 
Santé des personnes 
Toxines 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/181 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers types de produits alimentaires – Fluor Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010  
   G/SPS/GEN/986
 Page 19Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/182 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers types de produits alimentaires – Arsenic Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Métaux lourds 
Santé des personnes Toxines 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/183 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers types de produits alimentaires – N itrites et nitrates Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/184 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers types de produits alimentaires – Aflatoxines M 1 et 
B1 Aflatoxines 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Mycotoxines 
Toxines 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/185 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers types de produits alimentaires  – Sélénium Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/186 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait et produits laitiers – Acides benzoïque et sorbique Innocuité des produits 
alimentaires 
Additifs alimentaires 
Santé des personnes 1er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/187 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fromages et fromages fondus – Teneur en citrate ajouté Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 1er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/188 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait cru Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/189 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires – Dénombrement sur plaque des 
bactéries aérobies Bactéries 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 1er janvier 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 20 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/190 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires – Coliformes Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/191 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires – Salmonelles Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Salmonelle 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/192 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires – Staphylococcus Aureus  Bactéries 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 1er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/193 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments – Moisissures et levures Boissons 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/194 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments – Examen microbiologique Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/195 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait frais – S. thermophilus  Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Médicaments vétérinaires 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/196 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments – Listeria monocytogenes  Bactéries 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/197 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments – Bactéries lactiques Bactéries 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 1er janvier 2010  
   G/SPS/GEN/986
 Page 21Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/198 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments – Staphylococcus aureus  Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/199 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait cru et 
produits laitiers – Enterobacter sakazakii  Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 1
er janvier 2010 
Chine 
G/SPS/N/CHN/200 – URGENCE 
24 novembre 2009 Canada et Australie Graines de navette Adoption/publication/
entrée en vigueur de réglementation 
Certification, contrôle 
et inspection Préservation des 
végétaux 
Mesures de quarantaine 
Semences 
Protection du territoire Sans objet 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/359 
23 novembre 2009 Canada, Suisse, 
Nouvelle-Zélande 
et États-Unis Sperme de porcins (NC 05119985) Santé des animaux 
Certification, contrôle 
et inspection Comme il s'agit d'une mesure 
de facilitation du commerce, 
des observations n'ont pas à être présentées.  L'Union 
européenne accueillera 
toutefois avec satisfaction toute observation concernant 
le projet de document. 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/360 23 novembre 2009 États membres de 
l'Union européenne et pays exportant 
les produits visés 
vers l'UE Eaux-de-vie de fruits à noyau (Code NC 2208 90);  
eaux-de-vie de marc de fruits à noyau (Code NC 2208 90) – Carbamate d'éthyle Boissons 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Régionalisation Toxines 22 janvier 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 22 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Turquie 
G/SPS/N/TUR/7 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Denrées alimentaires et aliments pour animaux Aliments pour 
animaux Adoption/publication/
entrée en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Organismes 
génétiquement 
modifiés Santé des personnes 
Étiquetage 
Obstacles techniques au commerce Sans objet 
Viet Nam 
G/SPS/N/VNM/15 
23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Usines d'aliments pour animaux Aliments pour 
animaux 
Santé des animaux 
Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 25 décembre 2009 
Viet Nam 
G/SPS/N/VNM/16 23 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments ou provendes pour animaux Aflatoxines 
Aliments pour animaux 
Santé des animaux 
Bactéries Contaminants 
Escherichia coli 
Métaux lourds 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Mycotoxines 
Salmonelle Toxines 
Médicaments 
vétérinaires 11 décembre 2009  
   G/SPS/GEN/986
 Page 23Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Colombie 
G/SPS/N/COL/180/Add.1 24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Bovins et autres produits et sous-produits présentant un 
risque de transmission de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) Maladies des 
animaux Santé des animaux 
Encéphalopathie 
spongiforme bovine (ESB) 
Une modification de 
la date limite pour la 
présentation des 
observations Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Zoonoses 21 décembre 2009 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/174/Add.1 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Végétaux et produits végétaux Adoption/publication/
entrée en vigueur de 
réglementation 
Préservation des 
végétaux 
Mesures de quarantaine Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1643/Add.1 
24 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour salmonidés (SH 2309) – Pigment 
Paracoccus  Adoption/publication/
entrée en vigueur de 
réglementation 
Additifs pour l'alimentation des 
animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 16 décembre 2009 pour la 
communication d'objections 
ou pour une demande 
d'audition. 
Colombie G/SPS/N/COL/183 25 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Escargots terrestres Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 24 février 2010  
  G/SPS/GEN/986 
Page 24 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/5 25 novembre 2009 Région du Golfe Carottes en conserve (SH 2005;  ICS 67.080.01) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 24 janvier 2010 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/6 
25 novembre 2009 Région du Golfe Laitue (SH 2005;  ICS 67.080.01) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 24 janvier 2010 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/7 
25 novembre 2009 Région du Golfe Choux (SH 2005;  ICS 67.080.01) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Obstacles techniques 
au commerce 24 janvier 2010 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/8 
25 novembre 2009 Région du Golfe Blocs congelés de filets de poisson (SH 1605;  
ICS 67.120.30) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 23 janvier 2010 
Colombie 
G/SPS/N/COL/184 26 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Volailles Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Obstacles techniques 
au commerce 25 février 2010 
Canada 
G/SPS/N/CAN/385/Add.2 
27 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Triflumizole dans les cucurbitacées et les fraises 
(ICS 65.020, 65.100, 67.080) Adoption/publication/
entrée en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/986
 Page 25Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/401 27 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits antiparasitaires (ICS 65.100) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 
Préservation des végétaux 
Obstacles techniques 
au commerce 28 janvier 2010 
Chili 
G/SPS/N/CHL/314 
27 novembre 2009 Belgique Matériel de multiplication de Danae racemosa  Préservation des 
végétaux 26 janvier 2010 
Chili 
G/SPS/N/CHL/315 27 novembre 2009 Union européenne Minitubercules de pommes de terre ( Solanum tuberosum ) Préservation des 
végétaux 26 janvier 2010 
Australie 
G/SPS/N/AUS/241 
30 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires en gé néral Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Médicaments 
vétérinaires 18 janvier 2010 
Colombie 
G/SPS/N/COL/125/Add.3 
30 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Viande, produits carnés comestibles et dérivés carnés Adoption/publication/
entrée en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Prescriptions du plan 
HACCP 
Santé des personnes Sans objet  
  G/SPS/GEN/986 
Page 26 Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la présentation 
des observations 
Colombie 
G/SPS/N/COL/185 30 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Promoteur de croissance – Olaquindox Santé des animaux 
Additifs pour l'alimentation des 
animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Médicaments 
vétérinaires 
 26 février 2010 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/350 30 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 29 janvier 2010 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1749/Add.1 30 novembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Salmonidés – Astaxanthine diméthyldisuccinate Aliments pour 
animaux Adoption/publication/
entrée en vigueur de 
réglementation Additifs pour 
l'alimentation des 
animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Non disponible 
n.d. = non disponible, non mentionné. 
 
__________