RÈGLEMENT (UE) N  o 835/2011 DE LA COMMISSION  
du 19 août 2011  
modifiant le règlement (CE) n  o 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales pour les 
hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les denrées alimentaires  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CEE) n  o 315/93 du Conseil du 8 février 1993 
portant établissement des procédures communautaires relatives 
aux contaminants dans les denrées alimentaires (  1 ), et notam ­
ment son article 2, paragraphe 3,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 1881/2006 de la Commission 
portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (  2 ) fixe les 
teneurs maximales applicables au benzo(a)pyrène dans 
une série de denrées alimentaires.  
(2) Le benzo(a)pyrène appartient au groupe des hydrocar ­
bures aromatiques polycycliques (HAP) et est utilisé 
comme marqueur de la présence et de l’effet des HAP 
cancérogènes dans les denrées alimentaires sur la base 
d’un avis scientifique émis par l’ancien Comité scienti ­
fique de l’alimentation humaine (CSAH) (  3 ). Dans son 
avis de décembre 2002, le CSAH recommandait 
d’analyser plus avant les proportions relatives de ces 
HAP dans les denrées alimentaires en vue de pouvoir 
réexaminer à l’avenir s’il y avait lieu de maintenir le 
benzo(a)pyrène comme marqueur.  
(3) De nouvelles données sur la présence des HAP cancéro ­
gènes dans les denrées alimentaires ont été collectées par 
les États membres conformément à la recommandation 
2005/108/CE (  4 ) de la Commission. Cette dernière a 
demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments 
(EFSA) de réexaminer l’avis du CSAH en tenant compte 
de ces données ainsi que de nouvelles informations scien ­
tifiques pertinentes et de la méthode de la marge d’expo ­
sition. Il a été demandé à l’EFSA de réévaluer, dans le 
cadre de ce réexamen, la pertinence du maintien du 
benzo(a)pyrène comme marqueur.  
(4) Le 9 juin 2008, le Groupe scientifique sur les contami ­
nants de la chaîne alimentaire (Contam) de l’EFSA a adopté un avis sur les HAP dans les aliments (  5 ). L’EFSA 
conclut que le benzo(a)pyrène n’est pas un marqueur 
adéquat de la présence de HAP dans les aliments et 
qu’un système de quatre substances spécifiques (HAP4 (  6 )) 
ou de huit substances spécifiques (HAP8 (  7 )) serait l’indi ­
cateur le plus approprié de la présence de HAP dans les 
aliments. L’EFSA conclut également qu’un HAP8 n’appor ­
terait pas une valeur ajoutée significative par rapport à un 
HAP4.  
(5) En outre, le Groupe Contam conclut, sur la base de 
l’utilisation de la méthode de la marge d’exposition, 
qu’en ce qui concerne la santé des consommateurs le 
risque est faible pour les expositions alimentaires 
moyennes estimées. Toutefois, pour les gros consomma ­
teurs, les marges d’exposition sont proches de 10 000 ou 
inférieures à cette valeur, ce qui dénote un risque pour la 
santé des consommateurs.  
(6) Au vu des conclusions de l’EFSA, le système actuel, qui 
consiste à utiliser le benzo(a)pyrène comme marqueur 
unique pour le groupe des HAP, ne saurait être maintenu. 
Il est donc nécessaire de modifier le règlement (CE) 
n o 1881/2006.  
(7) Il convient d’introduire de nouvelles teneurs maximales 
pour la somme des quatre substances du HAP4 
(benzo(a)pyrène, benz(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène 
et chrysène), tout en conservant séparément une teneur 
maximale pour le benzo(a)pyrène.  
(8) Ce système garantirait le maintien des teneurs en HAP 
dans les aliments à des niveaux bénins et permettrait de 
contrôler la quantité de HAP dans les échantillons où le 
benzo(a)pyrène n’est pas décelable mais où d’autres HAP 
sont présents.  
(9) La teneur maximale séparée pour le benzo(a)pyrène est 
maintenue afin de garantir la comparabilité entre 
données antérieures et ultérieures. Après un certain 
temps d’application de cette modification et en fonction 
des nouvelles données qui seront disponibles, il convien ­
drait de réexaminer la nécessité de conserver cette teneur 
maximale séparée.FR L 215/4 Journal officiel de l’Union européenne 20.8.2011  
( 1 ) JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.  
( 2 ) JO L 364 du 20.12.2006, p. 5.  
( 3 ) Avis du comité scientifique de l’alimentation humaine sur les risques, 
pour la santé humaine, de la présence d’hydrocarbures aromatiques 
polycycliques dans les aliments (formulé le 4 décembre 2002). 
http://ec.europa.eu/food/fs/sc/scf/out153_en.p df.  
( 4 ) JO L 34 du 8.2.2005, p. 43.  ( 5 ) The EFSA Journal  (2008) 724, p. 1 à 114.  
( 6 ) Benzo(a)pyrène, chrysène, benz(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène.  
( 7 ) Benzo(a)pyrène, chrysène, benz(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène, 
benzo(k)fluoranthène, benzo(g,h,i)pérylène, dibenz(a,h)anthracène et 
indeno(1,2,3-c,d)pyrène.(10) En ce qui concerne la somme des quatre substances du 
HAP4, les concentrations inférieures devraient servir de 
base pour les décisions de conformité.  
(11) Les teneurs maximales en HAP doivent être sûres et aussi 
basses que raisonnablement possible (ALARA); elles 
doivent être fixées sur la base des bonnes pratiques en 
vigueur dans les domaines de la fabrication, de l’agricul ­
ture et de la pêche. Les nouvelles données sur la présence 
de HAP font apparaître, pour certains aliments, des 
niveaux de fond inférieurs à ce que l’on pensait. Les 
teneurs maximales en benzo(a)pyrène ont, par consé ­
quent, été adaptées de manière à tenir compte de 
niveaux de fond inférieurs, plus réalistes, pour les 
mollusques bivalves frais et fumés.  
(12) Les données relatives aux poissons fumés et aux viandes 
fumées ont également montré qu’il était possible 
d’atteindre des teneurs maximales plus faibles. Dans 
certains cas, toutefois, des adaptations des techniques 
actuellement utilisées pour le fumage du poisson pour ­
raient s’avérer nécessaires. Il convient donc d’établir pour 
les viandes fumées et les poissons fumés une procédure 
en deux étapes qui accorde une période transitoire de 
deux ans, à compter de la date d’application du présent 
règlement, avant l’entrée en application de teneurs maxi ­
males plus basses.  
(13) Il a été constaté que le sprat fumé et le sprat fumé en 
conserve renfermaient des quantités plus élevées de HAP 
que d’autres poissons fumés. Il convient d’établir des 
teneurs maximales spécifiques pour le sprat fumé et le 
sprat fumé en conserve afin de prendre en compte les 
teneurs qu’il est possible d’atteindre pour ces aliments.  
(14) Une teneur maximale en benzo(a)pyrène pour la «chair 
musculaire de poissons non fumés» avait été établie 
comme indicateur de pollution environnementale. Il a 
cependant été démontré que les HAP étaient rapidement 
métabolisés dans les poissons frais et qu’ils ne s’accumu ­
laient pas dans la chair musculaire. Par conséquent, le 
maintien d’une teneur maximale en HAP pour les pois ­
sons frais n’a plus lieu d’être.  
(15) Des teneurs élevées en HAP ont également été décelées 
dans certains types de viandes traitées thermiquement et 
de produits à base de viande traités thermiquement 
vendus au consommateur final. Il est possible d’éviter 
de telles teneurs en respectant des conditions de trans ­
formation appropriées et en utilisant des équipements 
adéquats. Il convient par conséquent de définir des 
teneurs maximales en HAP pour les viandes et les 
produits à base de viande ayant subi un processus de 
traitement thermique susceptible de donner lieu à la 
formation de HAP (cuisson par grillade ou au barbecue 
uniquement).  
(16) Le beurre de cacao était provisoirement exempté de 
l’obligation de respecter la teneur maximale en 
benzo(a)pyrène fixée pour les huiles et les graisses 
conformément au règlement (CE) n  o 1881/2006; par 
ailleurs, il avait été envisagé de réexaminer avant le 
1 er avril 2007 l’opportunité de fixer une teneur maximale 
pour les HAP dans le beurre de cacao. Ce réexamen avait 
ensuite été reporté dans l’attente des résultats de la rééva ­
luation scientifique des HAP par l’EFSA, réévaluation en 
cours à l’époque.  (17) Le beurre de cacao présente des teneurs en HAP supé ­
rieures à celles d’autres huiles et graisses. Cela est princi ­
palement dû à l’inadéquation des pratiques de séchage 
des fèves de cacao et à l’impossibilité de raffiner le 
beurre de cacao comme d’autres huiles et graisses végé ­
tales. Le beurre de cacao est le constituant principal des 
produits crus du cacao (par exemple, fèves de cacao, pâte 
de cacao, amandes décortiquées ou liqueur de cacao) et 
est présent dans le chocolat et autres produits à base de 
cacao souvent consommés par les enfants. Il contribue 
ainsi à l’exposition humaine et, singulièrement, à celle des 
enfants. Il est par conséquent nécessaire de fixer des 
teneurs maximales pour les HAP dans les fèves de 
cacao et les produits dérivés, dont le beurre de cacao.  
(18) Il convient de fixer les teneurs maximales en HAP dans 
les fèves de cacao à des niveaux aussi bas que raisonna ­
blement possible et compte tenu des possibilités techno ­
logiques actuelles des pays producteurs. Il convient égale ­
ment de les fixer par rapport à la matière grasse, étant 
donné leur concentration dans la fraction lipidique, c’est- 
à-dire, le beurre de cacao. Afin de permettre aux pays 
producteurs de réaliser les améliorations technologiques 
requises pour l’adaptation à ces teneurs maximales, la 
date d’application des teneurs maximales pour les fèves 
de cacao et les produits dérivés devrait être reportée. En 
outre, une teneur maximale supérieure pour la somme 
des quatre substances devrait initialement s’appliquer à 
ces produits. Après une période transitoire de deux ans, 
il convient d’appliquer une teneur maximale inférieure. 
Les teneurs en HAP des fèves de cacao et des produits 
dérivés devaient être régulièrement contrôlées pour 
évaluer la possibilité de réduire encore les teneurs maxi ­
males.  
(19) Les données ont montré que l’huile de coco pouvait 
contenir des quantités plus élevées de HAP4 que d’autres 
huiles et graisses végétales. Cela est dû à la présence 
proportionnellement plus élevée de benzo(a)anthracène 
et de chrysène, qui ne peuvent être facilement éliminés 
lors du raffinage de l’huile de coco. Des teneurs maxi ­
males spécifiques pour l’huile de coco devraient par 
conséquent être fixées à des niveaux aussi bas que raison ­
nablement possible et compte tenu des possibilités tech ­
nologiques actuelles des pays producteurs. Étant donné 
que des améliorations technologiques dans les pays 
producteurs sont attendues, la teneur en HAP de l’huile 
de coco devrait être régulièrement contrôlée en vue 
d’évaluer la possibilité de fixer des teneurs maximales 
inférieures dans l’avenir.  
(20) Actuellement, les données sur la présence de HAP dans 
les céréales et les légumes sont limitées. Les données 
disponibles indiquent que les céréales et les légumes 
présentent des teneurs en HAP assez faibles. Ces faibles 
quantités ne justifient pas la fixation de teneurs maxi ­
males dans l’immédiat. Toutefois, l’EFSA considère les 
céréales et les légumes comme des contributeurs impor ­
tants à l’exposition humaine en raison de la forte 
consommation dont ils font l’objet. Par conséquent, les 
teneurs en HAP de ces deux groupes de produits 
devraient être analysées plus avant. La nécessité de fixer 
des teneurs maximales sera évaluée sur la base de 
données complémentaires.FR 20.8.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 215/5(21) Des teneurs élevées en HAP ont été décelées dans certains 
compléments alimentaires. Néanmoins, les niveaux sont 
variables et dépendent du type spécifique de complé ­
ments alimentaires. Des données supplémentaires les 
concernant sont nécessaires et devraient être collectées. 
Une fois ces données disponibles, la nécessité de fixer des 
teneurs maximales pour les HAP sera évaluée.  
(22) Les États membres et les exploitants du secteur alimen ­
taire devraient disposer de temps pour s’adapter aux 
teneurs maximales établies par le présent règlement. Il 
convient donc de reporter la date d’application de 
celui-ci et de prévoir une période transitoire pour les 
produits mis sur le marché préalablement à la date 
d’application des modifications apportées par le présent 
règlement.  
(23) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’oppo ­
sition ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe du règlement (CE) n  o 1881/2006 est modifiée confor ­
mément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
1. Les denrées alimentaires non conformes aux teneurs maxi ­
males applicables à compter du 1  er septembre 2012 en vertu de 
la section 6 « Hydrocarbures aromatiques polycycliques » de l’annexe 
du règlement (CE) n  o 1881/2006, telle que modifiée par le 
présent règlement, et mises légalement sur le marché avant le 1 er septembre 2012, peuvent continuer à être commercialisées 
après cette date jusqu’à leur date de durabilité minimale ou la 
date limite de consommation.  
2. Les denrées alimentaires non conformes aux teneurs maxi ­
males applicables à compter du 1  er septembre 2014 en vertu 
des points 6.1.4 et 6.1.5 de l’annexe du règlement (CE) 
n o 1881/2006, telle que modifiée par le présent règlement, et 
mises légalement sur le marché avant le 1  er septembre 2014, 
peuvent continuer à être commercialisées après cette date 
jusqu’à leur date de durabilité minimale ou la date limite de 
consommation.  
3. Les denrées alimentaires non conformes aux teneurs maxi ­
males applicables à compter du 1  er avril 2013 en vertu du 
point 6.1.2 de l’annexe du règlement (CE) n  o 1881/2006, 
telle que modifiée par le présent règlement, et mises légalement 
sur le marché avant le 1  er avril 2013, peuvent continuer à être 
commercialisées après cette date jusqu’à leur date de durabilité 
minimale ou la date limite de consommation.  
4. Les denrées alimentaires non conformes aux teneurs maxi ­
males applicables à compter du 1  er avril 2015 en vertu du 
point 6.1.2 de l’annexe du règlement (CE) n  o 1881/2006, 
telle que modifiée par le présent règlement, et mises légalement 
sur le marché avant le 1  er avril 2015, peuvent continuer à être 
commercialisées après cette date jusqu’à leur date de durabilité 
minimale ou la date limite de consommation.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à compter du 1  er septembre 2012.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 19 août 2011.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 215/6 Journal officiel de l’Union européenne 20.8.2011ANNEXE  
L’annexe du règlement (CE) n  o 1881/2006 est modifiée comme suit:  
(1) Section 6:  Hydrocarbures aromatiques polycycliques  est remplacée par le texte suivant:  
«Section 6:  Hydrocarbures aromatiques polycycliques  
Denrées alimentaires  Teneurs maximales  (μg/kg)  
6.1 Benzo(a)pyrène, benz(a)anthracène, 
benzo(b)fluoranthène et chrysène  Benzo(a)pyrène  Somme de benzo(a)pyrène, 
benz(a)anthracène, 
benzo(b)fluoranthène et 
chrysène (  45 ) 
6.1.1  Huiles et graisses (à l’exclusion du beurre de 
cacao et de l’huile de coco) destinées à la 
consommation humaine directe ou à une 
utilisation comme ingrédients de denrées 
alimentaires  2,0 10,0  
6.1.2  Fèves de cacao et produits dérivés  5,0 μg/kg de graisses à 
compter du 1  er avril 2013  35,0 μg/kg de graisses du 
1 er avril 2013 au 
31 mars 2015 
30,0 μg/kg de graisses à 
compter du 1  er avril 2015  
6.1.3  Huile de coco destinée à la consommation 
humaine directe ou à une utilisation 
comme ingrédient de denrées alimentaires  2,0 20,0  
6.1.4  Viandes fumées et produits de viande fumés  5,0 jusqu’au 
31 août 2014 
2,0 à compter du 
1 er septembre 2014  30,0 du 1  er septembre 
2012 au 31 août 2014 
12,0 à compter du 
1 er septembre 2014  
6.1.5  Chair musculaire de poissons fumés et 
produits de la pêche fumés (  25 )( 36 ), à 
l’exclusion des produits de la pêche 
énumérés aux points 6.1.6 et 6.1.7. La 
teneur maximale pour les crustacés fumés 
s’applique à la chair musculaire des appen ­
dices et de l’abdomen (  44 ). Dans le cas des 
crabes et crustacés de type crabe ( Brachyura  
et Anomura ) fumés, elle s’applique à la chair 
musculaire des appendices.  5,0 jusqu’au 31 août 
2014 
2,0 à compter du 
1 er septembre 2014  30,0 du 1  er septembre 
2012 au 31 août 2014 
12,0 à compter du 
1 er septembre 2014  
6.1.6  Sprat et sprat en conserve ( sprattus sprattus ) 
fumés (  25 ) ( 47 ); mollusques bivalves (frais, 
réfrigérés ou congelés) (  26 ); viandes traitées 
thermiquement et produits à base de viande 
traités thermiquement (  46 ) vendus au 
consommateur final  5,0 30,0  
6.1.7  Mollusques bivalves (  36 ) (fumés)  6,0  35,0  
6.1.8  Préparations à base de céréales et aliments 
pour bébés destinés aux nourrissons et 
enfants en bas âge (  3 )( 29 ) 1,0 1,0  
6.1.9  Préparations pour nourrissons et prépara ­
tions de suite, y compris le lait pour nour ­
rissons et le lait de suite (  8 )( 29 ) 1,0 1,0FR 20.8.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 215/7Denrées alimentaires  Teneurs maximales  (μg/kg)  
6.1.10  Aliments diététiques destinés à des fins 
médicales spéciales (  9 )( 29 ) spécifiquement 
pour les nourrissons  1,0 1,0  
( 45 ) On calcule les concentrations inférieures en supposant que toutes les valeurs des quatre substances au-dessous de la limite d e 
quantification sont égales à zéro. 
( 46 ) Viandes et produits à base de viande ayant subi un traitement thermique susceptible d’entraîner la formation de HAP (cuisson par 
grillade ou au barbecue exclusivement). 
( 47 ) Pour le produit en conserve, l’analyse porte sur l’ensemble du contenu de la boîte. En ce qui concerne la teneur maximale pou r 
l’ensemble du produit composé, l’article 2, paragraphe 1, point c), et l’article 2, paragraphe 2, s’appliquent.»  
(2) La note de bas de page n  o ( 35 ) est supprimée.FR L 215/8 Journal officiel de l’Union européenne 20.8.2011