. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/333 
3 octobre 2005 
 (05-4392) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Graines de Cannabis sativa  (variété de chanvre à faible teneur en THC), de 
Pisum , de Triticum , et de Zea destinées à l'ensemencement 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Schedules Cannabis 
sativa (low THC Hemp variety),  Pisum , Triticum  and Zea seed for sowing, September 2005 
(Listes sanitaires d'importation - Graines de Cannabis sativa  (variété de chanvre à faible 
teneur en THC), de Pisum , de Triticum  et de Zea destinées à l'ensemencement - Septembre 
2005), reproduites dans la norme du MAF 155. 02.05 relative à l'importation de graines pour 
l'ensemencement, disponibl e en anglais à l'adresse:  
http://www.maf.govt.nz/biosecurity/imports/plants/standards/155-02-05.pdf  
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a apporté plusieur s modifications à la norme sanitaire 
d'importation ci-dessus, à savoir: 
• La classe de produits graines (grains)/fruits  à coque, sous-classe de produits graines 
de Cannabis sativa  destinées à l'ensemencement a ét é supprimée, et les prescriptions 
régissant l'importation de Cannabis sativa figurent désormais dans une nouvelle 
liste de conditions spéciales pour les graines de Cannabis sativa reproduite dans la 
norme MAF 155.02.05 relative à l'importati on de graines pour l'ensemencement. 
• Radiation de Erwinia rhapontici de la liste des organism es nuisibles réglementés 
pour Pisum  et Triticum.  
• Ajout d'autres options de traiteme nt fongicide pour les graines de Pisum.  
Suppression de déclaratio ns additionnelles non néces saires dans  les prescriptions en matière 
de certification phytosanitaire pour Zea mays  
7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux,  
[ ] protection des personnes contre les ma ladies ou les parasites des animaux/des 
plantes, [ ] protection du territoire co ntre d'autres dommages attribuables à des 
parasites  G/SPS/N/NZL/333 
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 8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [X] Convention internationale po ur la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:  26 septembre 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  26 septembre 2005 
12. Date limite pour la présentation des observations:  Étant donné que les mesures notifiées 
visent à faciliter le commerce, le s listes sanitaires d'importation ont été publiées.  Toutefois, la 
Nouvelle-Zélande prendra en compte les obse rvations et modifiera la norme sanitaire 
d'importation si cela s'avère nécessaire.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Robert Taylor, MAF 
Biosecurity New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Well ington (Nouvelle-
Zélande).  Téléphone:  +64 4 498 9811.  Fax:  +64 4 498 9888.  Courrier électronique:  
Robert.taylor@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (N ouvelle-Zélande).  Téléphone:  +64 4 474 
4140.  Fax:  +64 4 474 4257.  Courrier électronique:  sps@maf. govt.nz 
Site web:  http://www.biosecurity.govt.nz/ sps/transparency/not ifications/index.htm