. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/SAU/13 
4 septembre 2008 
 (08-4157) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   ARABIE SAOUDITE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Saudi Arabian Standards Organisation  – SASO (Organisation 
saoudienne de normalisation) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Ministry of Commerce and Industry  (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Riyadh 11162 (Arabie Saoudite) 
Téléphone: +966 1 402 7574 
Fax:  +966 1 409 3043 Courrier électronique:  www.commerce.gov.sa
 
3. Notification  au titre de l’article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
La norme notifiée porte sur la farine complète de maïs dérivée de grains de maïs ordinaire 
(décrit au point 3.1).  Cette farine est utili sée pour la consommation humaine directe.  La 
norme ne s'applique pas aux produits ci-après:  farine de maïs dége rmé, farine de maïs 
enrichie, farine de maïs, gruau de maïs, gruau de maïs instan tané, semoule de maïs, farine 
de maïs auto-levante, farine de maïs tamisée, flocons de maïs, autres céréales prêtes à 
consommer à base de maïs, semoule de flocons de maïs, produits de maïs ayant subi un 
traitement chimique alcalin, farine de maïs destinée à un emploi d'adjuvant de brasserie, 
farine de maïs employée dans la fabrication de  fécule et destinée à un emploi industriel, 
farine de maïs employée comme aliment pour animaux. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Whole Corn Meal  (Farine 
complète de maïs) - 6 pages en arabe et 5 pages en anglais 
6. Teneur:   Préambule, portée et champ d'application, références complémentaires, 
définitions, classification, exigences,  qualité, échantillonnage, méthodes d'essai, 
conditionnement, transport,  stockage, étiquetage 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:   La 
norme notifiée est recommandée en raison de la présence du produit sur le marché saoudien.G/TBT/N/SAU/13 
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  8. Documents pertinents:   Codex alimentarius 1995;  Norm e Codex pour la farine complète 
de maïs - CODEX STAN 154-1985 (Rév.1-1995) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  info@saso.org.sa