. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/14 
14 décembre 2007 
 (07-5590) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   ROYAUME DE BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Bahrain Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction 
des normes et de la métrologie de Bahreïn) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box 5479, Royaume de Bahreïn Téléphone: (+973) 1757 4880 
Fax:  (+973) 1753 0730 
Courrier électronique: bsmd@commerce.gov.bh
 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh  
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Antioxygènes autorisés dans les aliments 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Antioxidants permitted for use in 
foodstuffs  (Antioxygènes autorisés dans les alimen ts) - 72 pages en arabe et 52 pages en 
anglais 
6. Teneur:   Le projet de règlement technique no tifié rend obligatoires les exigences énoncées 
aux articles 10 et 11 de la norme CCG no GSO 357 sur les antioxygènes autorisés dans les 
aliments (emballage et étiquetage). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection des consommateurs G/TBT/N/BHR/14 
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  8. Documents pertinents: 
Norme générale Codex pour l es additifs alimentaires (Code x Stan 192-1995, Rev. -7-2006)  
Liste des additifs alimentaires (Centre pour la sécurité sanitaire des produits alimentaires et 
la nutrition appliquée - CFSAN), Bureau pour la  sécurité des additifs alimentaires, juin 2006 
Liste des additifs approuvés par l'Union européenne et de leurs numéros E 
Directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les 
additifs alimentaires autres que les colorant s et les édulcorants (JO L 061 du 18/03/1995, 
page 1) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   Février 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Standards & Metrology Directorate  (Direction des normes et de la métrologie) 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box 5479 Royaume de Bahreïn Téléphone: (+973) 1757 4880 Fax:  (+973) 1753 0730 Courrier électronique: bsmd@commerce.gov.bh
 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh