ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/THA/55 
6 octobre 2005 
 
 (05-4492) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
 
 La communication ci-après, datée du 19 septembre 2005, est distribuée à la demande de la délégation de la Thaïlande.  Cette notification concerne les im portations soumises à contingents 
tarifaires au cours des années civiles 2003  et 2004  (tableau MA:2 ). 
  
 G/AG/N/THA/55 
Page 2 Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Thaïlande 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2003 
 
Liste relative aux engagements en matière  de contingents tar ifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
(en tonnes) Importations dans le cadre  
du contingent au cours  
de la période 
(en tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
 de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait et crème de lait, non concen trés ni additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants (y compris laits aromatisés) 0401 
2202.90 2 360,21 
27,12 0,00 
Lait et crème de la it, concentrés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres 
formes solides, d'une teneur en  poids de matières grasses 
n'excédant pas 1,5 pour cent 0402.10.0007 53 888,89 63 858,66 
Pommes de terre, à l'état fr ais ou réfrigéré 0701 300,44 19 042,17 
Oignons, à l'état frais ou réfrigéré, secs, même coupés en 
morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non 
autrement préparés, mélangés  0703.10.0119 
0712.20 0104 
0712.20.0200 363,11 45,10 
Aulx, à l'état frais ou réfrig éré, même pulvérisés 0703.20.0007 
0712.90.0115 
0712.90.0128 64,67 0,00 
Noix de coco, fraîches ou sèches, même réfrigérées ou 
décortiquées, y compris les noix déshydratées 0801.11.0000 
0801.19.0007 110,00 
2 304,22 72,80 
Longanes, séchés 0813.40 7,67 0,00 
Café, même torréfié ou décaféiné;  coques et pellicules de café;  
succédanés du café contenant du café, quelles que soient les 
proportions du mélange 0901 5,22 1,95 
Thé 0902 621,78 397,25  
  G/AG/N/THA/55
 Page 3Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
(en tonnes) Importations dans le cadre  
du contingent au cours  
de la période 
(en tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
 de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Poivre, séché, même broyé ou pulvérisé 0904.11.0003 
0904.12.0004 44,78 19,17 
Maïs fourrager 1005.90 54 411,00 0,00 
Riz (y compris riz paddy et riz en brisures) 1006 248 435,44 5 552,80 
Fèves de soja, comestibles et non co mestibles, même concassées 1201.00.1000 
1201.00.9001 10 864,22 1 727 924,00 
Coprah 1203.00.0005 1 105,56 0,00 
Graines d'oignons 1209.91.0106 6,283 6,258 
Huile de soja et ses fracti ons, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1507.10.0001 
1507.90.0006 2 269,00 0,00 
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1511 
1513.21.0004 
1513.29.0007 4 834,33 0,00 
Huile de coco et ses fracti ons, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1513.11.0008 
1513.19.0005 398,89 0,00 
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, 
à l'état solide 1701 13 687,22 100,04 
Café soluble et autres extraits, essences et concentrés de café et 
préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à 
base de café 2101.10 133,33 61,15 
Tourteaux de fèves de so ja 2304.00.0008 229 339,11 1 957 699,00 
Tabacs bruts ou non fabriqués;  feuilles de tabac 2401 6 401,00 3 294,86 
Soie grège 5002.00.0003 480,44 14,19 
  
 G/AG/N/THA/55 
Page 4 Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Thaïlande 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2004 
 
Liste relative aux engagements en matière  de contingents tar ifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
(en tonnes) Importations dans le cadre  
du contingent au cours  
de la période 
(en tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait et crème de lait, non concen trés ni additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants (y compris laits aromatisés) 0401 
2202.90 2 400,00 0,00 
Lait et crème de la it, concentrés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres 
formes solides, d'une teneur en  poids de matières grasses 
n'excédant pas 1,5 pour cent 0402.10.0007 55 000,00 62 316,975 
Pommes de terre, à l'état fr ais ou réfrigéré 0701 302,00 17 459,49 
Oignons, à l'état frais ou réfrigéré, secs, même coupés en 
morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non 
autrement préparés, mélangés  0703.10.0119 
0712.20.0104 
0712.20.0200 365,00 365,00 
Aulx, à l'état frais ou réfrig éré, même pulvérisés 0703.20.0007 
0712.90.0115 
0712.90.0128 65,00 0,00 
Noix de coco, fraîches ou sèches, même réfrigérées ou 
décortiquées, y compris les noix déshydratées 0801.11.0000 
0801.19.0007 2 427,00 109,88 
Coprah 1203.00.0005 1 157,00 0,00 
Café, même torréfié ou décaféiné;  coques et pellicules de café;  
succédanés du café contenant du café, quelles que soient les 
proportions du mélange 0901 5,25 2,31 
Thé 0902 625,00 496,79  
  G/AG/N/THA/55
 Page 5Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
(en tonnes) Importations dans le cadre  
du contingent au cours  
de la période 
(en tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Poivre, séché, même broyé ou pulvérisé 0904.11.0003 
0904.12.0004 45,00 16,99 
Maïs fourrager 1005.90 54 700,00 0,00 
Riz (y compris riz paddy et riz en brisures) 1006 249 757,00 1 380,70 Fèves de soja, comestibles et non co mestibles, même concassées 1201.00.1000 
1201.00.9001 10 922,00 1 376 577,39 
Graines d'oignons 1209.91.0106 3,15 6,27 
Huile de soja et ses fracti ons, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1507.10.0001 
1507.90.0006 2 281,00 0,00 
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1511 
1513.21.0004 
1513.29.0007 4 860,00 0,00 
Huile de coco et ses fracti ons, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1513.11.0008 
1513.19.0005 401,00 0,00 
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, 
à l'état solide 1701 13 760,00 26,40 
Café soluble et autres extraits, essences et concentrés de café et 
préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à 
base de café 2101.10 134,00 78,09 
Tourteaux de fèves de so ja 2304.00.0008 230 559,00 1 207 523,51 
Tabacs bruts ou non fabriqués;  feuilles de tabac 2401 6 435,00 3 777,82  
 G/AG/N/THA/55 
Page 6 Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
(en tonnes) Importations dans le cadre  
du contingent au cours  
de la période 
(en tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Soie grège 5002.00.0003 483,00 83,28 
Longanes, séchés 0813.40 8 0,00 
 
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