RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/REG/M/45 
30 avril 2007 
 
 (07-1766) 
Comité des accords commerciaux régionaux 
Quarante-cinquième session  
 
 
 
NOTE SUR LA RÉUNION DU 14 MARS 2007 
 
Président:  M. R. Yerxa (Secrétariat ) 
M. J. Metcalfe (Royaume-Uni ) 
 
 A. A
DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR  
1. La quarante-cinquième session du Comité des accords commerciaux régionaux (ci-après le 
CACR ou le Comité) a été convoquée par l'aérogramme WTO/AIR/2973, daté du 1er mars 2007. 
2. En l'absence d'un membre du Bureau par intérim du CACR, c'est un représentant du 
Secrétariat qui a ouvert la quarante-cinquième session du Comité. 
3. Le Président  a annoncé qu'au titre des "Autres questions", le Président du Comité informerait 
les délégations de la façon dont il envisageait de procéder dans le cadre du nouveau Mécanisme pour 
la transparence des accords commerciaux régionaux, ap rès les consultations informelles qu'il mènerait 
avec les Membres au cours de la matinée.  Il f ournirait, en outre, des précisions sur la suite du 
programme de réunions de l'année. 
4. L'ordre du jour suivant a été adopté: 
A. Adoption de l'ordre du jour 
B. Élection du Bureau 
C. Autres questions 
 
5. Le Président  a rappelé que l'Association latino-améric aine d'intégration (ALADI) avait obtenu 
le statut d'observateur auprès du CACR à titre ad hoc , et il a demandé confirmation pour inviter 
l'ALADI à assister à la réunion suivante du Comité.  Il en a été ainsi convenu . 
B. ÉLECTION DU BUREAU  
6. Le Président  a proposé que le Comité élise pa r acclamation M. Julian Metcalfe 
(Royaume-Uni) comme nouveau Président du CACR.  Il en a été ainsi convenu . 
7. Le Président  nouvellement élu a remercié le Secrétaria t et les Membres de l'avoir élu à la 
présidence du CACR à ce moment difficile où les Membres devaient unir leurs efforts pour mettre en 
œuvre le nouveau Mécanisme pour la transparence.  Il a dit que pour l'aider dans ses fonctions de 
président, il proposerait en temps utile les noms de deux vice-présidents, et qu'il engagerait des 
consultations informelles avant de soumettre d es propositions précises au Comité pour approbation. WT/REG/M/45 
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  C. A
UTRES QUESTIONS  
8. Le Président  a résumé en quatre points les discussions informelles qu'il avait eues au cours de 
la matinée.  Premièrement, il a remercié les dé légations pour leurs vœux.  Deuxièmement, il a 
constaté une forte convergence de vues sur la façon de conclure l'examen des nouveaux accords 
commerciaux régionaux et sur la transmission direct e des ACR au CACR après leur notification;  sur 
ce point, il consulterait les Présidents des organes compétents.  Troisièmement, il a pris note de la 
demande formulée par les délégations  en vue de débattre de la stru cture du résumé factuel ou de la 
fiche d'information récapitulative, à laquelle l es Membres pourraient donner suite à la session en 
cours.  Quatrièmement, il a pris note des préo ccupations exprimées par un certain nombre de 
délégations au sujet de l'insuffisance des ressources et des contraintes de temps. 
9. Avant d'aborder le programme de trava il présenté dans la télécopie datée du 1er mars 2007, le 
Président a estimé qu'il serait utile de voir comm ent les délais prévus pour le processus de 
présentation factuelle se présentaient dans la prat ique.  À cet égard, deux questions se posaient:  
l'échéancier souhaité pour les nouveaux accords notif iés au titre du Mécanisme pour la transparence, 
et la façon de résorber l'arriéré proprement dit.  S'agissant de l'échéancier souhaité, le Secrétariat avait 
fait une proposition relative à l'établissement d'une pr ésentation factuelle, au sujet de laquelle il serait 
heureux de recevoir des observations.  Cet échéancier  prévoyait 32 semaines (42 dans le cas des pays 
en développement), ce qui offrait une certaine fl exibilité pour pouvoir se conformer au délai de 
52 semaines prévu par le Mécanisme pour la transp arence.  Concernant la seconde question, le 
Président a dit que le programme de travail qui ava it été défini pour les réunions ultérieures du Comité 
visait à résorber les ACR en souffrance.   Il a souligné la nécessité de se tenir à des délais stricts, et a 
encouragé les délégations à faire un effort moment ané pour respecter le cale ndrier relativement serré 
du Secrétariat concernant l'arriéré des accords qui devaient être examinés cette année, notamment 
ceux dont l'examen était prévu à la réunion de mai. 
10. La représentante des États-Unis  s'est réjouie de l'élaboration de l'échéancier.  Bien que le 
calendrier prévu pour résorber l'arriéré soit ambitieux,  elle s'est déclarée disposée à ne ménager aucun 
effort.  Elle a jugé utile de savoir qu'une certain e marge avait été prévue dans le calendrier de 
32 semaines, qui était quelque peu plus long pour le s pays en développement, et a estimé qu'il serait 
bon d'afficher l'échéancier sur le site Web et de le  distribuer aux Membres.  Elle s'est demandé, par 
ailleurs, quel était le délai pré vu pour la communication des réponses, étant donné qu'il n'était précisé 
ni dans l'échéancier ni dans le Mécanisme pour la  transparence.  Cette étape se situerait entre les 
points 7 et 8 de l'échéancier proposé. 
11. La représentante du Japon  a remercié le Président pour l'échéancier proposé qui, semblait-t-il, 
concernait les nouvelles notifications.  Étant donné que les Membres disposai ent de 52 semaines à 
compter de la notification de l'ACR jusqu'à l'achèv ement de l'examen, elle a suggéré de prévoir une 
période de trois ou quatre semaines  pour permettre aux parties de fo rmuler des observations sur la 
présentation factuelle, ce qui porterait à 33 semaines le  laps de temps écoulé depuis la notification.  
Dans ce cas, il resterait toujours une certaine flexibilité.  Le Président  a accepté la proposition visant à 
accorder aux parties trois ou quatre semaines pour formuler des observations. 
12. Le représentant de la Chine  a demandé des précisions sur le sens des termes "jointly agreed" 
(formulées d'un commun accord) qui figuraient dans  la phrase "Jointly agreed comments received 
from the parties" (Observations des parties formulées d'un commun accord), au point 4 de l'échéancier.  Il s'est demandé si les Membres avai ent besoin de se consulter les uns les autres pour 
s'accorder sur les observations avant leur distributi on ou, comme c'était le cas dans d'autres comités, 
s'ils devaient les présenter à titre individuel.  La représentante des États-Unis
 a dit qu'elle préférait 
supprimer l'expression "jointly agreed" étant donné que,  par le passé, des efforts visant à parvenir à un 
accord sur des questions purement factuelles av aient soulevé des diffi cultés dues au processus 
bureaucratique.  En outre, on ne trouvait les termes  "jointly agreed" nulle part dans le Mécanisme  WT/REG/M/45 
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  pour la transparence.  Par conséquent, tout en pr éférant que les observations soient coordonnées entre 
les parties, elle estimait que la procédure gagnera it en efficacité si l'on disait "comments received 
from the parties" (observations des parties).  Le Président  a dit qu'il était possible de supprimer les 
termes "jointly agreed", même s'il supposait que les Membres seraient surpri s en cas d'observations 
divergentes des parties à un accord. 
13. Le représentant de la Chine  s'est demandé, au sujet du point 5 "Comments integrated into the 
factual presentation" (Observations incorporées dans  la présentation factuelle), si, à réception des 
observations, le Secrétariat se chargerait de les incorporer dans la présentation factuelle et de distribuer la version finale de celle-ci, ou si le s parties auraient la possibilité d'examiner la 
présentation factuelle une nouvelle fois avant sa dist ribution.  Concernant ce point, la représentante 
des États-Unis
 a relevé que le Mécani sme pour la transparence pa rlait de "renseignements 
additionnels communiqués par les parties" et n'employait pas le terme "incorporés".  Bien qu'elle n'ait rien à objecter à "incorporées", il se pourrait que, dans certains cas, il ne soit pas possible d'incorporer 
les observations parce qu'elles ne s'y prêtaient pas, si  bien qu'elles devraient être ajoutées à la fin.  Il 
serait bon que le terme "incorporées" englobe cette possibilité;  il conviendrait que le Secrétariat 
dispose d'une certaine latitude pour décider d'inco rporer les observations ou non.  Le Président
 ne 
voyait aucun obstacle à l'incorporation des obser vations communiquées par les parties dans la 
présentation factuelle dès lors que ces observations reposaient sur des faits et que le Secrétariat 
reconnaissait que ceux-ci devaient être modifiés.  Il a toutefois précisé que l'échéancier n'était pas un 
document juridique, et qu'il avait été distribué simplement pour éclairer le débat. 
14. Le représentant de la Suisse  a remercié le Président pour l'échéancier proposé, qu'il jugeait 
très utile.  En ce qui concernait le point 1 du doc ument, il a relevé qu'il comprenait deux colonnes, 
l'une pour le CACR et l'autre pour le CCD, ce qui signifiait que deux processus étaient prévus.  Croyant comprendre que les notifications d'ACR deva ient être adressées tout d'abord au Répertoire 
central de l'OMC et non à un comité, il a suggéré de faire figurer dans l'échéancier le processus passant par le CCM, à moins qu'il n'ait déjà été exclu.  Il ne comprenait pas bien ce qui se passait 
après la notification de l'ACR et avant la comm unication des données relatives au commerce et aux 
lignes tarifaires.  Le Président
 a répondu que les notifications deva ient être déposées auprès d'un point 
de contact central.  Pour ce qui était de la ques tion d'inclure le CCM dans le processus, il a rappelé 
qu'elle avait déjà été examinée par les Membres, qu i avaient décidé de ne pas orienter le processus 
vers le CCS ou le CCM.  Il s'entretiendrait avec les présidents des comités compétents pour avoir leur avis.  Il espérait que les Membres exprimeraient le même avis dans les différents comités, de façon 
que le processus puisse commencer et se terminer devant le CACR. 
15. Le représentant d'El Salvador
 a demandé au Secrétariat si l'échéancier tenait compte du délai 
accordé pour la traduction étant donné que, dans son cas, tous les renseignements devaient être 
envoyés aux autorités nationales pour traitement. 
16. Le Président  a invité le Secrétariat à réviser l'échéancier en tenant compte des observations 
des États-Unis et du Japon, et de l'afficher sur le site Web.  Si des délégations avaient des 
observations à formuler, il les invitait à les présenter sans délai. 
17. Concernant la structure de l'examen des pr ésentations factuelles par le CACR, le Président  a 
dit qu'elle serait très semblable à la structure établie.  Selon lui, il ne convenait pas que le Secrétariat 
donne un aperçu des présentations factuelles aux réunions  car elles auraient déjà été distribuées et lues 
par les Membres intéressés.  Le  Président pourrait signaler certains points fondamentaux de la 
présentation puis inviter les parties à faire des obs ervations liminaires susceptibles de faciliter la 
compréhension pleine et entière des Membres de l' accord visé.  Il donnerait ensuite la parole aux 
autres Membres pour qu'ils puissent formuler des obser vations qui seraient versées au compte rendu et 
constitueraient la base du rapport.  Le Présiden t a ajouté qu'il pourrait être utile d'examiner les 
présentations factuelles section par section, mais qu'il restait ouvert à tout conseil à cet égard. WT/REG/M/45 
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  18. La représentante des États-Unis
 souhaitait que le processus soit mené avec efficacité et que 
l'objectif prioritaire soit de faire en sorte qu'un ac cord soit examiné dans le  délai prévu, ce qui 
signifiait qu'il était inutile de se conformer à des proc édures antérieures.  Elle a rappelé au Comité que 
l'examen porterait non seulement sur la présentation factuelle, mais aussi sur les questions et les 
réponses.  Étant donné que les réunions seraient l' occasion de soulever les éventuels problèmes en 
suspens, elles devraient être  structurées avec efficacité. 
19. Le Président  a assuré au Comité qu'il s'efforcerait de trouver un moyen d'examiner les 
présentions le plus efficacement possible.  Il est ensuite passé à la proposition de programme de 
travail énoncée dans la télécopie datée du 1er mars 2007.  En ce qui concernait l'arriéré d'ACR en 
cours, il s'élevait à ce jour à 48 ACR notifiés pour lesquels il y avait lieu d'établir une présentation 
factuelle.  Ce nombre excluait les ACR conclus entr e des pays Membres et non Membres de l'OMC, à 
propos desquels il devrait engager des consultations à l'avenir, et les ACR annulés par l'élargissement 
de l'Union européenne à 27 membres.  Il ne co mprenait pas non plus la quinzaine d'ACR conclus 
entre des pays balkaniques dans le cadre du Pacte de stabilité, qui devaient être annulés et remplacés 
par l'entrée en vigueur l'ALEEC une fois qu'il serait notifié. 
20. Dans la télécopie du 1er mars, le Secrétariat avait proposé un programme de présentations 
factuelles pour 2007 conformément au paragraphe 22 c) du Mécanisme pour la transparence.  Le 
Président croyait savoir que le Secrétariat avait déjà bien avancé dans l'établissement des présentations factuelles d'un certain nombre d'accords, si bien que le Comité devrait être en mesure de 
commencer à examiner certains d'entre eux à sa réunion suivante.  Le Secrétariat l'avait informé qu'en 
ce qui concernait la réunion de mai, il avait eu du mal à respecter le délai de huit semaines avant la 
réunion fixé par le Mécanisme pour la transparence pour la publication de la présentation factuelle 
dans les trois langues.  Ces difficultés étaient de diverses natures:  non-concordance de données, 
retard pris par les parties pour communiquer le urs observations, et insuffisance des ressources du 
Secrétariat.  Celui-ci faisait son possible pour ré gler ces questions, et le Président a demandé aux 
Membres de faire preuve d'indulgence en ce qui co ncernait la réunion de mai.  Il a noté que les 
présentations factuelles des Accords Thaïlande-Australie (marchandises) et 
Thaïlande-Nouvelle-Zélande (marchandises) avaient déjà  été distribuées dans les trois langues, et que 
les présentations factuelles de l'Accord Thaïlande-A ustralie (services) du Protocole sur le commerce 
dans la CDAA et de l'Accord Arménie-Moldova ser aient distribuées en anglais huit semaines avant la 
réunion de mai, étant entendu que les traductions suivraient peu après. 
21. Le Président a informé le Comité qu'en ce qui concernait les présentations factuelles prévues 
pour la réunion qui se tiendrait du 23 au 25 juillet, les données demandées par le Secrétariat étaient 
arrivées avec du retard.  Étant donné que le Secrét ariat était tenu d'accorder aux Membres concernés 
par ces présentations un délai pour formuler des ob servations avant le délai de publication de huit 
semaines, les présentations factuelles dont l'examen était prévu à la réunion de juillet devaient être 
rédigées et envoyées aux parties pour observations d' ici au 9 avril.  Par conséquent, il a vivement 
encouragé toutes les parties intéressées à co mmuniquer les données demandées dans les meilleurs 
délais, faute de quoi il serait difficile de réduire et  de résorber l'arriéré comme prévu et de mettre en 
œuvre le Mécanisme pour la transparence comme escompté. 
22. La représentante des États-Unis
 a accueilli avec satisfaction le programme de travail établi par 
le Secrétariat.  Elle a informé le Comité que son pays avait déjà communiqué les données concernant 
l'ALE États-Unis-Australie, tant pour les marchandises que pour les services, et qu'il avait entrepris de 
préparer les données pour l'ALE États-Unis-Maroc , qu'elle espérait pouvoir communiquer sous peu au 
Secrétariat.  Elle a pris note de l'ambitieux calendr ier pour l'examen des accords, en particulier pour la 
réunion de juillet, et s'est déclarée disposée à tout mettre en œuvre pour le respecter.  Elle a demandé en outre si les réponses aux questions devaient être communiquées au Secrétariat le jour même de leur 
distribution ou quelques jours auparavant.  WT/REG/M/45 
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  23. La représentante des États-Unis  souhaitait savoir comment serait ré glée la question de l'arriéré 
des accords visés au paragraphe 22 b) du Mécanisme pour la transparence, dont l'examen factuel avait 
été achevé mais qui devaient faire l'objet d'un ré sumé factuel par le Secrétariat.  Le Président  a 
répondu que cette question n'avait pas encore été ré glée pour l'instant parce qu'il était nécessaire de 
discuter de la nature du résumé factuel.  Il envi sageait de mener des consultations informelles sur ce 
point, ce qui nécessiterait de trouver un équilibre entre les questions en jeu, comme le fait que certains 
des accords étaient vieux de plusieurs années.  Il  fallait aussi régler la question de savoir quelle 
quantité de travail exigeait l'arriéré des accord s visés au paragraphe 22 b).  Il demanderait au 
Secrétariat d'établir une note sur cette question, au  sujet de laquelle il procéderait à quelques sondages 
informels. 
24. La représentante des États-Unis  a dit qu'il avait été difficile de trouver un accord pour inscrire 
dans le champ d'application du Mécanisme pour la  transparence tous les accords qui n'étaient visés 
par aucune disposition de l'OMC relative à la transpar ence.  Le compromis avait consisté à ne pas les 
assujettir à des procédures supplémentaires devant le CACR, mais à faire établir un bref résumé par le Secrétariat;  un modèle avait été distribué aux Membr es qui avait permis de parvenir à ce consensus.  
Elle se réjouissait à la perspective d'une plus gr ande transparence concernant ces accords, et de 
consultations à ce sujet, étant donné qu'il existait beaucoup d'accords pour lesquels il n'y avait aucune 
transparence à l'OMC dont certains, comme  l'ALENA, étaient très importants. 
25. Le Président
 a rappelé aux Membres que, comm e l'indiquait la télécopie du 1er mars, le 
Secrétariat avait prévu trois autres réunions du CA CR du 14 au 16 mai, du 23 au 25 juillet et du 
31 octobre au 2 novembre.  Avant la réunion de  mai, il convoquerait une réunion informelle pour 
examiner la façon dont pouvait être résorbé l'a rriéré des accords relevant du paragraphe 22 b). 
26. Le Comité a pris note  des observations. 
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