. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/84 
16 février 2010  
 (10-0864) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :    
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Matériel électrique de loisir et de sport - TTS/UL 961:20XX (ICS 97.220.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Electric hobby and sports 
equipment  (Matériel électrique de loisir et  de sport).  78 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions de la norme notifiée s'appliquent au matériel électrique de loisir 
et de sport d'une tension nomi nale de 250 volts au plus, destiné à être utilisé sur des sites 
ordinaires conformément à la norme TTS 171:Pa rtie 1:2002 (Code du câblage électrique de 
Trinité-et-Tobago:  Partie 1:  Installations basse tension - y compris l'amendement 1 de 2007).  
Elles couvrent le matériel destiné aux activités domestiques de divertissement et de loisir 
des adultes.  Ces prescriptions ne s'appliquent  pas aux jouets et jeux destinés aux enfants, 
aux machines de divertissement, au matériel  photographique ou à d'autres produits visés par 
des prescriptions distinctes.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer à la norme nationale notifiée le statut de texte obligatoire 
afin de protéger les consommateurs/utilisateu rs contre des risques pour la santé ou la 
sécurité. 
8. Documents pertinents:   UL 961, UL Standard for Safety for Electric Hobby and Sports 
Equipment  (UL 961 - Norme UL relative à la sécurité  du matériel électrique de loisir et de 
sport), datée du 31 août 2000, intégrant les révisions effectuées jusqu'au 5 novembre 2009 
inclus.    G/TBT/N/TTO/84 
Page 2  
 
  9. Date projetée pour l'adoption:  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }Date devant être notifiée par le ministre responsable 
du commerce et de l'industr ie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes. 
10. Date limite pour la présentation des observations:  1er avril 2010 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu: point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
Une variante nationale est incluse et la norme devant être adoptée est la norme 
UL 961:20XX. 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt