. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/306 
9 décembre 2008 
 (08-6065) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
 
 
 
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre notifiant:   RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministry for Food, Agriculture, Forestry and Fisheries  – 
MIFAFF (Ministère de l'alimentation, de l' agriculture, des forêts et de la pêche) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):   Viande de lapin 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux, ou 
[  ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:   Amendment to the "Import Health requirements for Rabbit meat 
imported to Korea  (Modification des prescriptions sanitaires à l'importation concernant la 
viande de lapin importée en Corée).  Langue:   coréen.  Nombre de pages:   1 
6. Teneur: 
La prescription concernant la maladie hémorragique du lapin est modifiée comme suit: 
<ancien libellé (traduction)> 
Il n'y a pas eu apparition de foyer de la mala die hémorragique du lapin dans l'établissement 
dans lequel les lapins ont été élevés pour la production de viande au cours des douze mois 
écoulés et la vaccination contre la maladie n'a pas été pratiquée. 
<nouveau libellé (traduction)> 
Il n'y a pas eu apparition de foyer de la mala die hémorragique du lapin dans l'établissement 
dans lequel les lapins ont été élevés pour la production de viande au cours des soixante 
jours écoulés. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] sécurité  sanitaire des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  G/SPS/N/KOR/306 
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  8. Existe-t-il une norme internationale p ertinente?  Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[  ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou aquatiques)  
[  ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[  ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente?   
 [ X] Oui  [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:   Disponible en coréen 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  Texte entré en vigueur le 3 décembre 2008. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  Texte entré en vigueur le 3 décembre 2008. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observat ions:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
 Animal Health Division  (Division de la santé animale) 
 Ministry for Food, Agriculture, Forestry and Fisheries  – MIFAFF 
 (Ministère de l'alimentation, de l'ag riculture, des forêts et de la pêche) 
 Téléphone:  +(82 2) 500 2123  Fax:   +(82 2) 504 0908 
 Courrier électronique: hongko@mifaff.go.kr
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
 Animal Health Division  (Division de la santé animale)  
 Ministry for Food, Agriculture, Forestry and Fisheries  – MIFAFF 
 (Ministère de l'alimentation, de l'ag riculture, des forêts et de la pêche) 
 Téléphone:  +(82 2) 500 2123  Fax:   +(82 2) 504 0908  Courrier électronique: hongko@mifaff.go.kr