ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NPL/12 
27 juillet 2009  
 (09-3660) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre notifiant:  NÉPAL
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Government of Nepal, Ministry of Agriculture and 
Cooperatives, Department of Food Technology and Quality Control  (Gouvernement du 
Népal, Ministère de l'agriculture et d es coopératives, Département des technologies 
alimentaires et du contrôle de la qualité) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Flocons de maïs, conservateurs, méta ux lourds, fenouil, thé vert, viande 
froide ( luncheon meat ) et riz 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux, ou 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié:  Quatre documents sont notifiés: 
1. Proposed quality standard for Corn flakes  (Proposition de norme de qualité pour les 
flocons de maïs).  Disponi ble en népalais, 1 page 
2. Proposed quality standard for Preservatives  (Proposition de norme de qualité pour les 
conservateurs).  Disponibl e en népalais, 5 pages 
3. Proposed quality standard for Heavy metals  (Proposition de norme de qualité pour les 
métaux lourds).  Disponible en népalais, 5 pages 4. Proposed quality standard for Fennel  (Proposition de norme  de qualité pour le 
fenouil).  Disponible en népalais, 1 page 
5. Proposed quality standard for Green tea  (Proposition de norme de qualité pour le thé 
vert).  Disponible en népalais, 2 pages 6. Proposed quality standard for Luncheon meat  (Proposition de norme de qualité pour 
la viande froide).  Disponible en népalais, 2 pages 
7. Proposed quality standard for Rice (Proposition de norme de qualité pour le riz).  
Disponible en népalais, 2 pages 
Langue:  Nombre de pages:  G/SPS/N/NPL/12 
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  6. Teneur:  Le Département des technologies alimenta ires et du contrôle de la qualité propose 
les normes de qualité notifiées pour les produits alimentaires susmentionnés: 
- en tant que textes obligatoires au titre de la législation et de la réglementation relatives 
aux produits alimentaires; - aux fins de la surveillance des exportations /importations de ces produits alimentaires;  et 
- aux fins de la fourniture au consommateur de produits alimentaires de qualité et sûrs d'un 
point de vue sanitaire. 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ X] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Disponible en népalais 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Après publication au Journal officiel du 
Népal ( Nepal Gazette ) 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  Après publication au Journal officiel du Népal ( Nepal 
Gazette ) 
[ ] Mesure de facilitation du commerce   G/SPS/N/NPL/12 
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  12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  30 septembre 2009 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Department of Food Technology and Quality Control (Département des technologies 
alimentaires et du contrôle de la qualité) Courrier électronique:  dftqc@mail.com.np
;  spsnepal@ntc.net.np  
Fax:  +(977 1) 422 6337 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Joint Secretary and Focal Point for National SPS Notification Authority  (Secrétaire associé 
et point de contact pour l'autorité natio nale responsable des notifications SPS) 
Agri-business Promotion and Statistics Division (Division de la promotion des exportations 
agricoles et des statistiques) Ministry of Agriculture and Cooperatives  (Ministère de l'agriculture et des coopératives) 
Kathmandu (Népal) Courrier électronique:  ghimiresr@gmail.com
, ganga1971@yahoo.com  
Fax:  +(977 1) 421 1839 
Department of Food Technology and Quality Control (Département des technologies 
alimentaires et du contrôle de la qualité) SPS National Enquiry Point  (Point d'information national SPS) 
Babarmahal Kathmandu (Népal) 
Courrier électronique:  spsnepal@ntc.net.np
, dgdftqc@mail.com.np , dftqc@mail.com.np  
Fax:  +(977 1) 422 6337