. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/6 
17 décembre 2004 
 (04-5561) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau kényan des normes)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Étiquetage des produits cosmétiques (ICS 71.100.70) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   KS 580: 2001(2ND revision) 
Specification for cosmetic creams, lotions and gels for skin care  (KS 580:2001 (2e révision).  
Spécification pour les crèmes, lotions et gels co smétiques pour soins de la peau) – 31 pages, 
en anglais 
6. Teneur:   Exigences et méthodes d'essai applicables aux crèmes, lotions et  gels cosmétiques 
pour soins de la peau.  La norme a été initia lement publiée en 1986.  Dans la première 
révision, la liste des types de préparations couverts par la norme a été incorporée dans la 
préface.  Toutes les définitions ont été transfér ées dans la norme KS 03-1509. Les exigences 
concernant le pH et les métaux lourds ont aussi été ajustées. 
Dans la deuxième révision, la  disposition relative à l'application a été modifiée de façon 
à couvrir les produits pour bébés de même que l es préparations servant à éclaircir la peau à 
base d'acides et de vitamines.  Une disposition restreignant l'utilisation d’hydroquinone dans 
les préparations cosmétiques a aussi été incluse.   La disposition relativ e à l'étiquetage a été 
modifiée par l'exclusion de ses élémen ts couverts par la norme KS 03-1707. 
Les procédures d'échantillonnage seront désormais couvertes par une norme distincte.  
Les méthodes de dosage des métaux lourds ont été remplacées par des méthodes modernes.  
Une nouvelle exigence prévoyant le dosage de l'hydroquinone a été incluse dans le 
Tableau 2 et les méthodes d'essai ont été incorporées dans l'Appendice H 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Protection de la sécurité et de la santé des consommateurs 
8. Documents pertinents:   Kenya Gazette  (Journal officiel du Kenya) G/TBT/N/KEN/6 
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9. Date projetée pour l'adoption:  Mars 2005  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
 Kenya Bureau of Standards 
 Standards Information Resource Centre 
 WTO/TBT National Enquiry Point  P.O. Box 54974-00200, Nairobi (KENYA) 
 Téléphone:   + (254) 020 605490, 605506 / 69028258 
 Téléfax:   + (254) 020 609660 / 604031 
 Courrier électronique:  info@kebs.org
 
 Site web:   http://www.kebs.org