. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/445 
2 décembre 2010 
 (10-6490) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  MAF Biosecurity New Zealand (Service Biosécurité 
Nouvelle-Zélande du Ministère de l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Espèces de lézards 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[ ] Tous partenaires commerciaux 
[X] Régions ou pays spécifiques:  Australie  
5. Intitulé du texte notifié:  Import Health Standard for Zoo Lizards from Australia and 
Import Health Standard for Zoo Liza rd hatching eggs from Australia  (Norme sanitaire 
d'importation pour les lézards de zoo en provenance d'Australie et norme sanitaire d'importation pour les œufs à couver de lézar ds de zoo en provenance d'Australie). 
Langue:  anglais.  Nombre de pages:  14 et 10 
 http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/NZL/10_4537_00_e.pdf
 
6. Teneur:  Mesures d'atténuation du risque établies pour  permettre l'importa tion de lézards et 
d'œufs à couver de lézards dans les installa tions d'isolement de la Nouvelle-Zélande.  
Certaines de ces mesures couvrent les lézar ds remplissant les critères suivants: 
• animaux nés et élevés dans une collection zoologique agréée par les 
pouvoirs publics; 
• absence d'atadénovirus comme cause de maladie ou de décès de ces 
animaux au cours des 12 mois précédents; 
• animaux ayant effectué une période  d'isolement avant exportation; 
• installation restée exempte d'insectes pe ndant toute la période d'isolement 
avant exportation; 
• animaux ayant subi un traitement anthelminthique;  et 
• échantillons fécaux examinés. G/SPS/N/NZL/445 
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  7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [X] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Import Risk Analysis:  Squamata fr om government approved zoological 
collections in Australia  (Analyse de risque à l'importation.  Squamates provenant de 
collections zoologiques agréées par les pouvoirs  publics en Australie).  Disponible en 
anglais 
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ):  25 novembre 2010 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  25 novembre 2010 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  25 novembre 2010 
[X] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS Ne w Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 04 31.  Fax:  +(64 4) 894 0733.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm