. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1664 
6 août 2007  
 (07-3336) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ÉTATS-UNIS
  
Le cas échéant, pouvoirs publi cs locaux concernés:    
2. Organisme responsable:  Service d'inspection zoosanitaire  et phytosanitaire (APHIS) du 
Département de l'agriculture des États-Unis 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Maïs 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :  Kenya 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Notice of Availability of a Pest Risk 
Analysis for the Importation of Husked, Silk-Fre e Baby Corn from Kenya Into the Continental 
United States  (Avis de disponibilité d'une analyse du risque phytosanitaire concernant 
l'importation dans la zone continentale des États- Unis de maïs nain décortiqué exempt de soie 
en provenance du Kenya) – Di sponible en anglais, 2 pages 
6. Teneur:  Le Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire informe le public qu'il a 
élaboré une analyse du risque phytosanitaire permettant d'évaluer les risques liés à 
l'importation, dans la zone continentales des États-Unis, de maïs nain décortiqué exempt de 
soie en provenance du Kenya.  Sur la base de cette analyse, l'APHIS estime que la mise en œuvre d'une ou de plusieurs mesures phytosanitai res spécifiques suffira à réduire les risques 
d'introduction ou de propagation de parasites des plantes ou d'adventices nuisibles induits par 
l'importation de maïs nain décortiqué exem pt de soie en provenance du Kenya.  
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité de s produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protecti on du territoire contre d'autres dommages 
attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    G/SPS/N/USA/1664 
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  9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Federal 
Register :  18 juillet 2007, Vol. 72, n° 137, page 39381 (en anglais). 
Accessible dans le Federal Register  en ligne via le site Web GPO Access : 
http://www.gpoaccess.gov/fr/index.html
 
Saisir le n° de page dans Quick Search  (Recherche rapide) pour accéder au document 
pertinent. 
10. Date projetée pour l'adoption:  Sans objet 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Sans objet 
12. Date limite pour la présentation des observations:  17 septembre 2007 
D'une manière générale, les observations seront acceptées à tout moment après la publication 
de l'avis de dépôt de la demande ( Notice of Filing );  toutefois, si une règle finale est 
promulguée, il sera tenu comp te uniquement des obs ervations reçues avant sa publication. 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'i l y a lieu) d'un autre organisme:  
Pour tout complément d'information, s'adresser à:   
Ms. Sharon Porsche, Import Specialist, Commod ity Import Analysis and Operations, Plant 
Health Programs, PPQ, APHIS, 4700 Rive r Road Unit 133, Riverdale, MD 20737-1231; 
Téléphone:  +(1 301) 734 8758 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information nati onal ou adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  United States SPS National Notification 
Authority, USDA Foreign Agricultural Servic e, International Regulations and Standards 
Division (IRSD), Stop 1027, Wa shington D.C. 20250;  Téléphone:  +(1 202) 720 1301;  Fax:  
+(1 202) 690 0677;  Courrier électroniq ue:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov