ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/909 
25 février 2009 
 
 (09-0997) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA COMMISSION  
DU CODEX ALIMENTARIUS 
 
Communication de la Commission du Codex Alimentarius
 
Réunion des 25 et 26 février 2009  
 
  La communication ci-après, datée du 25 févrie r 2009, est distribuée à la demande de la 
Commission du Codex Alimentarius
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SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERN IÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS (8 ET 
9 OCTOBRE 2008) 
- 2ème session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens (Séoul, République de Corée, 20-24 octobre 2008)  
- 30ème session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (Le 
Cap, Afrique du Sud, 3-7 novembre 2008)  
- 17ème session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des 
importations et des exportations alimentair es (Cebu, Philippines, 24-28 novembre 2008)  
- 40ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Guatemala City, Guatemala, 
1er-5 décembre 2008)  
 Le Comité SPS voudra peut-être porter son attention, en particulier, sur ce qui suit: 
1. À sa deuxième session, le Groupe intergouvernemental spécial sur la résistance aux 
antimicrobiens  est convenu de réunir en un document unique intitulé "Guidelines for Risk Analysis 
of Foodborne Antimicrobial Resistance" (Lignes di rectrices pour l'analyse des risques de résistance 
aux antimicrobiens d'origine alimentaire) les trois documents de travail sur des lignes directrices pour 
l'évaluation des risques, les profils de risque et d es lignes directrices pour la gestion des risques visant 
à maîtriser les micro-organismes résistant aux antimicrobiens dans les aliments.  Il est également convenu d'examiner ce nouveau document à sa tr oisième session, prévue pour octobre 2009. 
2. À sa dix-septième session, le Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de 
certification des importations et  des exportations alimentaires  est convenu de remanier les 
Principes et directives concernant la réalisation d'aud its et d'inspections sur site à l'étranger.  Il est 
également convenu de transmettre ce qui a été rebaptisé modèle de certificat officiel générique à la 32
ème session de la Commission du Codex Alimentarius  pour adoption définitive et de recommander à 
la Commission de demander aux Comités du Codex sur les poissons et les produits de la pêche et sur 
le lait et les produits laitiers d'envisager de réviser le Modèle de certificat pour les poissons et les G/SPS/GEN/909 
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  produits de la pêche  (CAC/GL 48-2004) et le Modèle de certificat d'expor tation pour le lait et les 
produits laitiers  (CAC/GL 67-2008) afin d'assurer leur co mpatibilité avec le modèle de certificat 
officiel générique, lorsqu'il serait adopté. 
3. À sa quarantième session, le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire  est convenu de 
transmettre à la 32
ème session de la Commission du Codex Alimentarius, pour adoption définitive, les 
Critères microbiologiques pour les préparations de su ivi en poudre et les prépar ations pour enfants en 
bas âge données à des fins médicales spéciales et l'av ant-projet de critères microbiologiques relatifs à 
la présence de Listeria monocytogenes  dans les aliments prêts à consommer.  Il est également 
convenu de poursuivre ses travaux sur l'avan t-projet de directives pour la maîtrise de Campylobacter  
et de Salmonella spp.  dans les poulets à chair et a demandé à la FAO/OMS, s'agissant de ces travaux, 
de donner un avis scientifique sur l'élaboration d'un ou til d'aide à la décision fondé sur le Web pour la 
gestion des risques, ainsi que sur l'avant-projet d' annexe sur les légumes feuilles, y compris les herbes 
feuilles, du Code d'usages en matière d'hygiène pour  les fruits frais.  De plus, il est convenu de se 
pencher sur les nouveaux travaux relatifs à l'élabor ation d'un code d'usages en matière d'hygiène 
concernant les virus présents dans les aliments. 
PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
- 30ème session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage (Budapest, 
Hongrie, 9-13 mars 2009) 
- 41ème session du Comité du Codex sur les a dditifs alimentaires (Beijing, Chine, 
16-20 mars 2009) 
- 3ème session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (La Haye, Pays-Bas, 
23-27 mars 2009) 
- 26ème session du Comité du Codex sur les principes généraux (Paris, France, 
30 mars-3 avril 2009) 
- 41ème session du Comité du Codex sur les rési dus de pesticides (Beijing, Chine, 
20-25 avril 2009) 
- 37ème session du Comité du Codex sur l'étiquetage  des denrées alimentaires (Calgary, Canada, 
4-8 mai 2009) 
- 18ème session du Comité du Codex sur les résidus  de médicaments vétérinaires dans les 
aliments (Natal, Brésil, 11-15 mai 2009) 
4. À sa quarante et unième session, le Comité du Codex sur les additifs alimentaires 
examinera les propositions de lim ites maximales pour les additifs al imentaires et les auxiliaires 
technologiques figurant dans les normes Codex, l'Inventaire des substances utilisées en tant 
qu'auxiliaires technologiques, les amendements e t/ou ajouts proposés au système international de 
numérotation des additifs alimentaires, les normes d'id entité et de pureté des additifs alimentaires, et 
la liste des additifs alimentaires à év aluer en priorité par le JECFA. 
5. À sa troisième session, le Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments 
poursuivra l'examen des avant-projets de code d' usages pour la réduction de l'acrylamide dans les 
aliments et de code d'usages pour la réduction de la contamination des aliments par des hydrocarbures 
aromatiques polycycliques (HAP) lors des processus de  fumage et de séchage par convection.  De 
nouveaux travaux débuteront sur les limites maximales pour les aflatoxines totales dans les noix du 
Brésil, et le code d'usages pour la prévention et  la réduction de la c ontamination du café par  G/SPS/GEN/909 
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  l'ochratoxine A, approuvé comme nouvelle  activité par la Commission à sa 31ème session, sera 
également examiné. 
6. À sa vingt-cinquième session, le Comité du Codex sur les principes généraux examinera 
l'avant-projet de révision du Code de déontologie  du commerce international des denrées alimentaires, 
les Principes concernant la participation des OI NG au Codex ainsi que les politiques des comités du 
Codex en matière d'analyse des risques.  Il exam inera également la question du "consensus" au Codex 
et la question de la participation des pays en dé veloppement au processus d'élaboration des normes du 
Codex. 
7. À sa quarante et unième session, le Comité du Codex sur les résidus de pesticides 
examinera les propositions de LMR pour certains co mposés et produits et pou rsuivra ses travaux sur 
la révision de la classification du Codex des produits destinés à l'alimentation humaine et animale.  En 
outre, le Comité se penchera su r la question de savoir comment f aciliter la fixation de LMR Codex 
pour les usages mineurs et les cultures de spécialit és et examinera la révision des directives sur 
l'estimation de l'incertitude de mesure en vue de  formuler des conseils pratiques concernant 
l'estimation et l'application de l'incertitude de m esure dans l'analyse des résidus de pesticides. 
8. À sa dix-huitième session, le Comité du Codex sur les résidus de médicaments 
vétérinaires dans les produits alimentaires  examinera les LMR pour cinq médicaments vétérinaires 
(colistine, ractopamine, érythromycine, acétate de mélengestrol et triclabendazole) dans différentes 
combinaisons espèce/tissu d'animaux.  Le Comité ex aminera aussi le projet de directives pour la 
conception et l'application d'un programme régl ementaire national d'assurance de la sécurité 
alimentaire associé à l'utilisation de médicament s vétérinaires dans les animaux producteurs de 
denrées alimentaires, le projet de liste priorita ire de médicaments vétérinaires nécessitant une 
évaluation ou une réévaluation par le JEFCA et un document de travail énumérant les médicaments 
vétérinaires pouvant présenter un intérêt. 
MEMBRES DU CODEX 
9. En janvier 2009, deux nouveaux pays sont devenus membres de la Commission du Codex 
Alimentarius:  le Monténégro et les Comores.  Le Codex compte donc maintenant 178 pays membres 
et une organisation membre (la Communauté européenne). 
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