. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/OMN/106 
11 janvier 2011 
 (11-0162) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  OMAN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box:  550, Postal Code:  113 Téléphone: +(968) 2481 3832;  +(968) 2471 5992 Site Web: http://www.mocioman.gov.om/
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Pneumatiques de véhicules à usages multip les, camions, autocars et remorques. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  "Multi-Purpose Vehicles, Trucks, 
Buses And Trailers Tyres Part 3:  General Requirements" (Pneumatiques de véhicules à 
usages multiples, camions, autoca rs et remorques – Partie 3:  Exigences générales).  9 pages 
en arabe, 8 pages en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique oman ais/CCG notifié porte  sur les exigences 
générales applicables aux pneum atiques neufs pour véhicules à usages multiples, camions 
légers, poids lourds, autocars et remorques.  Ce  règlement n'est pas applicable aux types de 
pneumatiques prévus pour une caté gorie de vitesse inférieure à 80 km/h.  Il consiste en une 
nouvelle version révisée du règlement technique  précédemment notifié dans le document 
G/TBT/N/OMN/79 et modifié pour tenir compte  des observations reçues des Membres de 
l'OMC.  Les modifications apparaisse nt en surligné dans le document. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:   Néant G/TBT/N/OMN/106 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre  – NEPIC (Point national d'information et 
centre d'information) P.O. Box:  550 
Postal code:  113 Mascate 
Sultanat d'Oman Téléphone: +(968) 2481 7252 Fax:  +(968) 2481 7040 Courrier électronique:  nepic@business.gov.om
 
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om/  
Le texte peut également être téléchargé à l'adresse suivante: 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_0012_00_e.pdf  
http://members.wto.org/crnatt achments/2011/tbt/OMN/11_0012_00_x.pdf