. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/JAM/23 
2 septembre 2011 
 (11-4307) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  JAMAÏQUE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des normes de la Jamaïque)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Regional and International Office 
6 Winchester Road Kingston 10 Jamaïque (W.I.) 
Courrier électronique: info@bsj.org.jm  
Téléphone: +(876) 926-3140-5 
Téléfax: +(876) 929-4736 Site Web: http://www.bsj.org.jm/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Rhum (ICS 67.160.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Jamaican Standard for Rum – 
Specifications (adoption of CARICOM Standard for Rum – Specifications)  (Norme 
jamaïcaine pour le rhum – Spécifications (adoption de la Norme CARICOM pour le rhum – 
Spécifications)).  27 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le texte notifié contient une définition et des pres criptions concernant la 
marchandise dénommée rhum.  Ce document indique les mét hodes d'essai acceptables et 
énonce des prescriptions concer nant l'étiquetage, l'échantill onnage et le conditionnement.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   
Ce texte est destiné à être utilisé par les fabric ants, les distributeurs et les importateurs, ainsi 
que par les régulateurs de la br anche de production.  Il vise à améliorer la qualité du rhum 
vendu aux consommateurs.  G/TBT/N/JAM/23 
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  8. Documents pertinents:   Un avis concernant la No rme jamaïcaine pour le rhum – 
Spécifications sera publié  dans le supplément du J ournal officiel de la Jamaïque consacré aux 
proclamations, aux règles  et aux règlements ( The Jamaica Gazette Supplement – 
Proclamations, Rules and Regulations ).  Après adoption, ce text e sera publié en tant que 
spécification type jamaïcaine avec statut obligatoire et se ra disponible pour la vente. 
9. Date projetée pour l'adoption: 
 
 
  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:Date de publication dans le supplément du 
Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles  et aux règlements 
(Jamaica Gazette Supplement – Proclamations, 
Rules and Regulations ). 
Six mois après la date de publication dans le 
supplément du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamatio ns, aux règles et aux 
règlements ( Jamaica Gazette Supplement – 
Proclamations, Rules and Regulations ). 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le texte intégral du règlemen t technique proposé (norme obligatoire) est accessible 
directement sur le site Web du Bure au des normes de la Jamaïque:  http://www.bsj.org.jm/