. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/194 
8 décembre 2009 
 (09-6298) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards – KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Beurre d'arachide (ICS 67.080.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  DKS 686 Peanut butter – 
Specification  (Beurre d'arachide – Spécification).  14 pages, en anglais 
6. Teneur:  Établissement des prescriptions et des mé thodes d'essai applicables au beurre 
d'arachide 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs (la norme notifiée a été élaborée pour définir les prescriptions 
en matière de composition, de qualité, de caractéristiques microbiol ogiques et autres 
applicables au beurre d'arachide.  Elle couvre les aspects de sécurité et garantit l'innocuité 
des produits offerts à la consommation).  La révision fait suite à la nécessité de mettre à 
jour les limites microbiologiques et les teneur s maximales en contaminants aux fins d'une 
harmonisation avec les meilleures pratiques interna tionales.  Ainsi, la norme notifiée annule 
et remplace la deuxième édition de la norme KS 686. 
8. Documents pertinents:  
1.  Woodroof, J.G.  Peanuts:  Production, Processing a nd Products;  Encyclopedia of 
Food, Agriculture and Nutrition (Arachides:  production, transformation et produits;  
Encyclopédie de l'alimentation, de l'agriculture et de la nutrition); 
2.  S 9037:  1979 Indian Standard specification for peanut butter  (Spécification normalisée 
de l'Inde concernant le beurre d'arachide); 
3.  MS 891:  Malaysian Standard specification for peanut butter  (Spécification normalisée 
de la Malaisie concernant  le beurre d'arachide). G/TBT/N/KEN/194 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Après déclaration en tant que norme 
obligatoire par le Ministre de l'industrialisation dans le Journal officiel du Kenya ( Kenya 
Gazette ) 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box 54974-00200.  Nairobi (Kenya) Téléphone: (+254) 020 605490, 605506/ 69028258 
Fax:  (+254 020) 609660/604031 
Courrier électronique:  info@kebs.org
 
Site Web:  http://www.kebs.org/