ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/GC/123 
10 décembre 2009 
 (09-6466) 
Conseil général 
17-18 décembre 2009 Original:  anglais 
 
 
 
EXAMEN TRANSITOIRE AU TITRE DE LA SECTION 18.2 DU 
PROTOCOLE D'ACCESSION DE LA RÉPUBLIQUE 
POPULAIRE DE CHINE 
 
Renseignements demandés dans l' Annexe 1A du Protocole (2008 ) 
 
Communication présentée par la Ré publique populaire de Chine 
 
 
 La communication ci-après, datée du 10 décembre 2009, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Chine.  
_______________ 
 
 I. DONNÉES ÉCONOMIQUES 
a) Statistiques disponibles les plus récentes re latives aux importations et aux exportations, en 
valeur et en volume, par pays fournisseur, au niveau des positions à huit chiffres du SH 
 Prière de se reporter à l'Appendice 1  
b) Données relatives aux opérations courantes dans  le domaine des services, par source et par 
destination, conformément aux prescriptions en matière de statistiques du FMI 
  
DONNÉES DE LA BALANCE DE S PAIEMENTS RELATIVES AU 
COMMERCE INTERNATIONAL DES SERVICES (2008) 
 
Tableau I:        Unité:  millions de dollars EU 
POSTE Solde Crédit Débit 
I. Services -11 812 147 112 158 924 
 1. Transports -11 911 38 418 50 329 
 2. Voyages 4 686 40 843 36 157 
 3. Services de communication 60 1 570 1 510 
 4. Services de construction 5 965 10 329 4 363 
 5. Services d'assurance -11 360 1 383 12 743 
 6. Services financiers -251 315 566 
 7. Services informatiques et services d'information 3 087 6 252 3 165 
 8. Redevances et droits de licence -9 749 571 10 319 
 9. Services de consultation 4 605 18 141 13 536 WT/GC/123 
Page 2  
 
  POSTE Solde Crédit Débit 
 10. Publicité et sondages 262 2 202 1 941 
 11. Services audiovisuels et connexes 163 418 255 
 12. Autres services fournis aux entreprises 2 885 26 006 23 121 
 13. Services fournis ou reçus par les administrations 
  publiques, n.c.a. -254 666 920 
 
Source:   Administration nationale des changes.  
 
c) Données concernant les opérations en capital re latives à l'investissement étranger direct et à 
l'investissement direct à l'étranger, par s ource et par destination, conformément aux 
prescriptions en matière de statistiques du FMI 
  
DONNÉES DE LA BALANCE DES PAIEMENTS RELATIVES 
AU INVESTISSEMENTS DIRECTS (2008) 
 
Tableau II:         Unité:  million USD 
POSTE Solde Crédit Débit 
Investissements directs 94 320 163 054 68 734 
 1. À l'étranger -53 471 2 176 55 647 
 2. Dans l'économie déclarante 147 791 160 878 13 087 
 
Source:   Administration nationale des changes. 
 
 
PRINCIPALES SOURCES D'IED EN CHINE (PAR RÉGION) 
Janvier à octobre 2009 
 
Tableau III: Unité:  centaines de millions de dollars EU 
Projets IED contractuel IED effectivement versé 
Pays/région 
Nombre Part Valeur Part Valeur Part 
Total 18 163 100 1 400,53 100 708,71 100 
Hong Kong, Chine 8 222 45,27 770,94 55,05 343,82 48,51 
Îles Vierges britanniques 540 2,97 70,19 5,01 91,85 12,96 
Japon 981 5,4 50,97 3,64 35,97 5,08 
Singapour 476 2,62 47,32 3,38 28,44 4,01 
Corée 1 296 7,14 68,71 4,91 22,58 3,19 
Îles Caïmans 82 0,45 14,04 1 22,18 3,13 
États-Unis 1 226 6,75 54,39 3,88 20,37 2,87 
Samoa 176 0,97 2,11 0,15 18,65 2,63 
Taipei chinois 1 974 10,87 97,22 6,94 14,26 2,01 
Allemagne 247 1,36 16,08 1,15 10,83 1,53 
Maurice 65 0,36 6,13 0,44 10,14 1,43 
Canada 353 1,94 21,3 1,52 6,77 0,96 
Macao, Chine 225 1,24 11,96 0,85 6,34 0,9  WT/GC/123 
 Page 3 
 
 
  Projets IED contractuel IED effectivement versé 
Pays/région 
Nombre Part Valeur Part Valeur Part 
Pays-Bas 88 0,48 6,85 0,49 6,19 0,87 
Royaume-Uni 216 1,19 8,2 0,59 5,55 0,78 
Autres 1 996 10,99 154,13 11 64,76 9,14 
 
Source:   Ministère du commerce. 
d) Valeur des recettes douanières, taxes non tarifair es et autres impositions à la frontière, perçues 
exclusivement sur les importations, par produit ou de la manière la plus détaillée possible, 
mais au moins par position du SH (à quatre chiffr es) lors de la mise en route d'un mécanisme 
d'examen 
 Voir l'Appendice 2 e) Valeur des droits/taxes à l'exportation, par produit  Voir l'Appendice 3 f) Volume des échanges faisant l'objet d'exempti on de droits, par produit ou de la manière la 
plus détaillée possible, mais au moins par position du SH (à quatre chiffres), lors de la mise 
en route du mécanisme d'examen 
 Voir l'Appendice 4 g) Valeur des commissions, majorations et autr es charges appliquées aux importations soumises 
à un régime de commerce d'État ou de commerc e déterminé mis en œuvre par le biais de 
règlements ou de directives émanant du gouvernement, le cas échéant 
 Néant h) Parts des importations et des exportations  correspondant aux activités commerciales des 
entreprises d'État 
 
IMPORTATIONS ET EX PORTATIONS DES ENTREPRISES D'ÉTAT  
(janvier à septembre 2009) 
Tableau IV:        Unité:  milliers de dollars EU  
Valeur des 
importations  Part des 
importations  
(en pourcentage) Valeur des 
exportations  Part des 
exportations  
(en pourcentage) Valeur totale des 
importations 
et des exportations Part des importations 
et des exportations 
(en pourcentage) 
204 485 268 28,8 137 521 377 16,2 342 006 645 22,0 
 
Source:   Administration générale des douanes. 
 
i) Programmes annuels de déve loppement économique, programm es quinquennaux de la Chine 
et tous programmes ou politiques industriels  ou sectoriels (y compris les programmes 
concernant l'investissement, les exportations , les importations, la production, les prix ou 
autres objectifs, le cas échéant) adoptés pa r les entités du gouvernement central et des 
autorités infranationales 
 Projet de plan de développement  économique et social national:  pour plus de détails, voir le 
site Web officiel du gouvernement central chinois ( www.gov.cn ). WT/GC/123 
Page 4  
 
   Dix plans d'ajustement et de renforcement des industries:  pour plus de détails, voir le site 
Web officiel de la Commission nationale pour le développement et la réforme de la RPC:  
www.ndrc.gov.cn
. 
 On trouvera ci-après les liens vers les plans r espectifs des régions administratives chinoises au 
niveau provincial  
Beijing http://www.beijing.gov.cn/zfzx/ghxx/sywgh/
  
Shanghai http://www.shanghai.gov.cn/shanghai/nod e2314/node15822/node15823/index.html   
Tianjin http://www.tj.gov.cn/zwgk/fz gh/fzghztgh/index_1.htm   
Chongqing http://www.cq.gov.cn/zwgk/115gh/  ou http://www.cqdpc.gov.cn/dtxx.asp?lm=19&lm1=21   
Sichuan http://www.sc.gov.cn/zt_sczt/scsyw/   
Guizhou http://www.gov.cn/test/2006-02/08/content_181813.htm   
Guangdong http://www.gd.gov.cn/govpub/fzgh/   
Zhejiang http://www.zhejiang.gov.cn/gb/zjnew/ node3/node22/node170/node2565/index.html   
Fujian http://www.fujian.gov.cn/zwgk/ghxx/   
Hunan http://www.hunan.gov.cn/tmzf/ghjh/   
Hubei http://www.hubei.gov.cn/zwgk/zfxxgk/zfbg/fzgh/   
Shandong http://www.sdjw.gov.cn/fzgh.asp   
Shanxi http://www.shanxigov.cn/n16/n83195 41/n8319612/n8321708/index.html   
Henan http://www.henan.gov.cn/ztzl/sywgh/   
Hebei http://www.hbdrc.gov.cn/index.do?templet=ghjh&cid=29   
Jilin http://www.jlsdrc.gov.cn/fazhan/list.asp?classid=21   
Liaoning http://www.lngh.gov.cn/Article_Class2.asp?ClassID=2   
Heilongjiang  http://www.hlj.gov.cn/zwgk/jhgh/sywgh/   
Anhui http://www.ah.gov.cn/ahsszb/115gh/index.asp   
Jiangsu http://www.jsdpc.gov.cn/pub/jsdpc/ghjg/zxgh/   
Jiangxi http://xxgk.jiangxi.gov.cn/bmgkxx/sfzggw/fzgh/fzgh/   
Hainan http://www.hainan.gov.cn/c ode/V3/special/?ID=7   
Shaanxi http://www.shaanxi.gov.cn/PlancontentA ction.do?dispatch=contentMoreAllB yId&scope=vfpma&columninfoid=366   
Yunnan http://www.ynf.gov.cn/canton_model44/newslist.aspx?classid=14867   
Qinghai http://www.qh.gov.cn/html/24/List-4.html   
Ningxia http://www.nx.gov.cn/struc ture/zfxx/zfzt/sywgh.htm   
Gansu http://www.gansu.gov.cn/JjtjItem.asp?Id=610&PageNumer=6  ou http://www.gspc.gov. cn/shiwu/index.htm   
Xinjiang http://www.chinaxinjiang.cn/news/ xjxw/szfl/t20060208_90572.htm   
Tibet http://www.xizang.gov.cn/getComm onContent.do?contentId=353718   
Guangxi http://www.gxzf.gov.cn/gxz f_tz/tz_fzgh/fzgh_gx115gh/   
Mongolie intérieure http://www.nmgfgw.gov.cn/fzgh/index.aspx   
 j) Recettes annuelles issues de la taxe sur la va leur ajoutée (TVA) et renseignements séparés sur 
les importations et les produits nationaux ainsi que sur le remboursement de la TVA 
 
RECETTES DE TVA EN 2008  
 
Tableau V: Unité:  millions de RMB 
Recettes de TVA Année 
Total des 
recettes de TVA TVA sur les produits 
nationaux  TVA sur les 
importations  Remboursement de la 
TVA sur les exportations 
2008 252 664 104 181 393 422 71 270 682 39 834 625 
 Source:   Administration fiscale nationale.  WT/GC/123 
 Page 5 
 
 
  II. CADRE POUR L'ÉLABORATION ET L'APPLICATION DES POLITIQUES 
1. Structure et pouvoirs de l'État/Pouvoir des autorités infranationales/Administration 
uniforme (à notifier au Conseil général) 
a) Révision ou promulgation de lois, règlements et autres mesures intérieurs se rapportant aux 
engagements contractés par la Chine dans le cadr e de l'Accord sur l'OMC et du Protocole, y 
compris ceux des autorités infranationales, qui ont été promulgués depuis l'accession ou 
depuis la précédente réunion de l'organe comp étent dans le cadre du mécanisme d'examen 
transitoire 
 Depuis le dernier examen transitoire, la Chine a promulgué ou révisé au niveau central les lois 
et règlements administratifs ci-après qui peuvent avoir un rapport avec les engagements qu'elle a 
contractés dans le cadre de l'OMC: 
1. Loi de la République populaire de Chine sur les brevets (révisée) , adoptée le 
12 mars 1984, modifiée le 27 décembre 2008 et entrée en vigueur le 1er octobre 2009 
 
2. Loi de la République populaire de Chine sur l'assurance (révisée), adoptée le 
30 juin 1995, modifiée le 28 février 2009 et entrée en vigueur le 1er octobre 2009 
 
3. Loi de la République populaire de Chine sur les postes (révisée), adoptée le 
2 décembre 1986, modifiée le 24 avril 2009 et entrée en vigueur le 1er octobre 2009 
 
4. Loi de la République populaire de Chine sur le contrôle sanitaire et la quarantaine à 
la frontière (révisée) , adoptée le 2 décembre 1986, modifiée et entrée en vigueur le 
27 août 2009 
 
5. Loi de la République populaire de Chin e sur le contrôle zoosanitaire et 
phytosanitaire à l'entrée et à la sortie (révisée),  adoptée le 30 octobre 1991, modifiée 
et entrée en vigueur le 27 août 2009) 
 
6. Règlement relatif aux agences de voyage , promulgué le 20 février 2009 et entré en 
vigueur le 1er mai 2009 
 b) Création et mise en œuvre (dès l'accession) du mécanisme prévu à la section 2 A), 
paragraphe 4 du Protocole, sel on lequel les personnes physiques et les entreprises peuvent 
signaler à l'attention des autorités nationales les cas d'application non uniforme du régime de commerce 
 Conformément à la Loi sur la législation de la République populaire de Chine , au Règlement 
sur les procédures régissant l'élabor ation des règlements administratifs , au Règlement sur les 
procédures régissant l'élaboration des règles et au  Règlement relatif à l'enregistrement des 
règlements et des règles , tout organe de l'État, tout groupe social, toute entreprise ou institution et tout 
particulier qui considère qu'un rè glement, une règle ou une autre politique ou mesure, promulgués à 
l'échelon local par des organes habilités à élaborer  des règles, est contraire à un même instrument 
établi à un échelon supérieur, ou qu'il existe des divergences entre ces instruments, peut soumettre par 
écrit une proposition de réexamen au Bureau des affaires législatives du Conseil d'État. 
 
 Du 1
er novembre 2008 au 31 octobre 2009, le Bureau des affaires législatives du Conseil 
d'État a reçu 86 propositions écrites de réexamen, dont une émanait d'un orga ne de l'État, 12 de 
groupes sociaux, entreprises et institutions et 73 de pa rticuliers.  Le Bureau de s affaires législatives du 
Conseil d'État a répondu à ces propositions c onformément aux procédures prescrites. WT/GC/123 
Page 6  
 
  APPENDICE 1 
 
Valeur totale des marchandi ses importées et exportées 
Janvier à septembre 2009 
 
Unité: milliers de dollars EU 
Chapitre de la classification des 
marchandises Valeur des 
exportations Exportations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) Valeur des 
importations Importations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) 
Valeur totale 846 649 410 21,3 711 175 257 20,4 
Chapitre 01 Animaux vivants 305 347 17,1 99 675 62,1 
Chapitre 02 Viandes et abats comestibles 544 322 4,3 1 216 711 34,2 
Chapitre 03 Poissons et crustacés, 
mollusques et autres 
invertébrés aquatiques 4 692 486 25,6 2 510 437 7,3 
Chapitre 04 Lait et produits de la laiterie;  
œufs d'oiseaux;  miel naturel;  produits comestibles d'origine 
animale, non dénommés ni 
compris ailleurs  249 556 51,4 748 239 20,2 
Chapitre 05 Autres produits d'origine 
animale, non dénommés ni 
compris ailleurs 915 238 10,9 214 745 11,2 
Chapitre 06 Plantes vivantes et produits 
de la floriculture 120 783 12,7 65 331 7,7 
Chapitre 07 Légumes, plantes, racines et 
tubercules alimentaires 3 309 182 4,9 740 372 52,7 
Chapitre 08 Fruits comestibles;  écorces 
d'agrumes ou de melons 1 454 216 7,8 1 305 415 38,8 
Chapitre 09 Café, thé, maté et épices 1 063 360 3,5 60 667 19,5 
Chapitre 10 Céréales 453 019 16,3 612 871 8,1 
Chapitre 11 Produits de la minoterie;  
malt;  amidons et fécules;  
inuline;  gluten de froment 330 818 24 208 996 20,4 
Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux;  
graines, semences et fruits divers;  plantes industrielles 
ou médicinales;  pailles et 
fourrages 1 277 282 16 15 751 798 14,3 
Chapitre 13 Gommes, ré sines et autres 
sucs et extraits végétaux 377 074 19,9 88 659 6,6 
Chapitre 14 Matières à tresser et autres 
produits d'origine végétale, 
non dénommés ni compris ailleurs 43 246 9,6 67 852 7,4 
Chapitre 15 Graisses et huiles animales ou 
végétales;  produits de leur 
dissociation;  graisses 
alimentaires élaborées;  cires 
d'origine animale ou végétale 225 089 52,3 5 679 863 34,5 
Chapitre 16 Préparations de viande, de 
poissons ou de crustacés, de 
mollusques ou d'autres 
invertébrés aquatiques 3 302 498 23 40 940 26,3 
Chapitre 17 Sucres et sucreries 540 102 6,6 392 868 8,9 
Chapitre 18 Cacao et se s préparations 79 830  49,7 158 178 34,5  WT/GC/123 
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  Chapitre de la classification des 
marchandises Valeur des 
exportations Exportations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) Valeur des 
importations Importations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) 
Chapitre 19 Préparations à base de 
céréales, de farines, 
d'amidons, de fécules ou de 
lait;  pâtisseries 717 492 3,4 749 818 49,6 
Chapitre 20 Préparations de légumes, de 
fruits ou d'autres parties de 
plantes 3 471 869 20 253 709 9,8 
Chapitre 21 Préparations alimentaires 
diverses 949 718 1,1 349 709 4,9 
Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques 
et vinaigres 596 048 4,3 722,921 11,5 
Chapitre 23 Résidus et déchets des 
industries alimentaires;  
aliments préparés pour animaux 1 329 962 3,5 1 462 691 6 
Chapitre 24 Tabacs et  succédanés de 
tabac fabriqués 678 775 30,2 408 917 5,2 
Chapitre 25 Sel;  soufre;  terres et pierres;  
plâtres, chaux et ciments 1 512 362 44,8 1 944 480 63 
Chapitre 26 Minerais, scories et cendres 156 500 79,9 49 443 139 29,2 
Chapitre 27 Combustibles minéraux, 
huiles minérales et produits 
de leur distillation;  matières 
bitumineuses;  cires minérales 13 668 351 44,4 82 953 204 40,5 
Chapitre 28 Produits chimiques 
inorganiques;  composés 
inorganiques ou organiques de métaux précieux, 
d'éléments radioactifs, de 
métaux des terres rares ou d'isotopes 5 488 904 46,7 4 440 736 35,6 
Chapitre 29 Produits chimiques 
organiques 17 781 940 22,6 26 567 093 18,4 
Chapitre 30 Produits ph armaceutiques 2 416 1 83 15 4 291 100 19,5 
Chapitre 31 Engrais 1 762 231 56,4 1 751 176 27,3 
Chapitre 32 Extraits tannants ou 
tinctoriaux;  tanins et leurs dérivés;  pigments et autres 
matières colorantes;  
peintures et vernis;  mastics;  encres 2 208 800 26,6 2 571 691 19,2 
Chapitre 33 Huiles essentielles et 
résinoïdes;  produits de 
parfumerie ou de toilette 
préparés et préparations 
cosmétiques 1 408 582 1,9 842 311 0,5 WT/GC/123 
Page 8  
 
  Chapitre de la classification des 
marchandises Valeur des 
exportations Exportations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) Valeur des 
importations Importations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) 
Chapitre 34 Savons, agents de surface 
organiques, préparations pour 
lessives, préparations 
lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits 
d'entretien, bougies et articles 
similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et 
compositions pour l'art 
dentaire à base de plâtre 1 152 104 14,6 1 481 580 15,7 
Chapitre 35 Matières albuminoïdes;  
produits à base d'amidons ou 
de fécules modifiés;  colles;  
enzymes 1 050 499 14,6 1 481 580 15,7 
Chapitre 36 Poudres et explosifs;  articles 
de pyrotechnie;  allumettes;  
alliages pyrophoriques;  
matières inflammables 492 546 28,9 26 867 4,3 
Chapitre 37 Produits photographiques ou 
cinématographiques 574 615 22,9 1 067 141 5,9 
Chapitre 38 Produits divers des industries 
chimiques 4 731 395 26,9 6 423 104 16,3 
Chapitre 39 Matières plastiques et 
ouvrages en ces matières 18 035 977 17,9 34 893 898 10,7 
Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en 
caoutchouc 7 690 476 13,4 7 337 994 23,2 
Chapitre 41 Peaux (autres que les 
pelleteries) et cuirs 164 803 V52,8 3 193 422 26,1 
Chapitre 42 Ouvrages en cuir;  articles de 
bourrellerie ou de sellerie;  
articles de voyage, sacs à 
main et contenants similaires;  ouvrages en boyaux 10 829 967 12,2 506 416 3,8 
Chapitre 43 Pelleteries et fourrures;  
pelleteries factices 826 302 25,3 373 616 1,1 
Chapitre 44 Bois, charbon de bois et 
ouvrages en bois 5 574 437 23,4 5 134 638 17,2 
Chapitre 45 Liège et ouvr ages en liège 11 705 16,6 21 496 20,7 
Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de 
vannerie 1 179 714 24,1 4,313 20,4 
Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres 
matières fibreuses 
cellulosiques;  papier ou 
carton à recycler (déchets et 
rebuts) 65 063 12,5 7 790 002 20,6 
Chapitre 48 Papiers et cartons;  ouvrages 
en pâte de cellulose, en papier 
ou en carton 5 474 643 5,8 2 797 042 18,1 
Chapitre 49 Produits de l'édition, de la 
presse ou des autres industries graphiques;  textes 
manuscrits ou 
dactylographiés et plans 1 783 932 5,4 705 527 19  WT/GC/123 
 Page 9 
 
 
  Chapitre de la classification des 
marchandises Valeur des 
exportations Exportations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) Valeur des 
importations Importations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) 
Chapitre 50 Soie 911 479 18,7 73 942 8,3  
Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers;  
fils et tissus de crin 1 222 438 28,2 1 563 304 23,6  
Chapitre 52 Coton 6 781 726 15,9 4 331 235 27,1 
Chapitre 53 Autres fibres textiles 
végétales;  fils de papier et 
tissus de fils de papier 351 711 11,6 264 888 13,6 
Chapitre 54 Filaments synthétiques ou 
artificiels 5 455 145 20 2 327 070 15,8 
Chapitre 55 Fibres synthétiques ou 
artificielles discontinues 4 428 689 18 1 911 903 2,7 
Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés;  
fils spéciaux;  ficelles, cordes et cordages;  articles de 
corderie 1 415 239 0,6 639 564 15,4 
Chapitre 57 Tapis et autres revêtements 
de sol en matières textiles 1 051 674 11 74 351 2,6 
Chapitre 58 Tissus spéciaux;  surfaces 
textiles touffetées;  dentelles;  
tapisseries;  passementeries;  
broderies 2 685 582 36,7 457 948 18 
Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, 
recouverts ou stratifiés;  
articles techniques en 
matières textiles 2 793 77 5,1 1 061 159 17,7 
Chapitre 60 Étoffes de bonneterie 4 746 153 5 1 559 998 9,3 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie 38 744 590 11,3 475 136 29,3 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie 35 092 319 9,3 766 984 18,7 
Chapitre 63 Autres articles textiles 
confectionnés;  assortiments;  
friperie et chiffons 11 839 725 4 184 714 15,3 
Chapitre 64 Chau ssures, guêtres et articles 
analogues;  parties de ces 
objets 20 887 904 5,6 669 948 13,2 
Chapitre 65 Coiffures et parties de 
coiffures 1 680 086 7,2 14 594 20,1 
Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, 
parasols, cannes, cannes 
sièges, fouets, cravaches et 
leurs parties 1 358 770 9,4 4 254 14,6 
Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et 
articles en plumes ou en 
duvet;  fleurs artificielles;  ouvrages en cheveux 1 654 378 0,9 133 644 17,5 
Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, 
ciment, amiante, mica ou 
matières analogues 3 602 000 11,7 506 538 26 
Chapitre 69 Produits céramiques 5 685 104 3,8 294 128 15,1 
Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre 5 473 031 16,2 2 076 388 23,4 WT/GC/123 
Page 10  
 
  Chapitre de la classification des 
marchandises Valeur des 
exportations Exportations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) Valeur des 
importations Importations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) 
Chapitre 71 Perles fines ou de culture, 
pierres gemmes ou similaires, 
métaux précieux, plaqués ou 
doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières;  
bijouterie de fantaisie;  
monnaies 5 199 093 16,7 4 445 802 25,4 
Chapitre 72 Fonte, fer et acier 8 343 027 81,3 21 078 114 10,5 
Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou 
acier 25 288 161 26,9 6 610 131 16,9 
Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre 2 353 705 49,7 20 771 452 0,5 
Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel 294 984 27,7 3 951 388 9,5 
Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en 
aluminium 6 556 754 41,3 6 398 832 18,2 
Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb 50 584 80,4 285 713 220,4 
Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc 127 019 58,5 1 112 296 45,3 
Chapitre 80 Étain et ouvrages en étain 53 725 74 364 500 0,3 
Chapitre 81 Autres métaux communs;  
cermets;  ouvrages en ces matières 1 229 640 68,1 745 477 29 
Chapitre 82 Outils et outillage, articles de 
coutellerie et couverts de 
table, en métaux communs;  
parties de ces articles, en 
métaux communs 4 607 151 18,5 1 519 393 16,6  
Chapitre 83 Ouvrages divers en métaux 
communs 5 258 504 18,7 841 708 19,5 
Chapitre 84 Réacteu rs nucléaires, 
chaudières, machines, 
appareils et engins mécaniques;  parties de ces 
machines ou appareils 164 769 714 18 89 024 015 16,4 
Chapitre 85 Machines , appareils et 
matériels électriques et leurs parties;  appareils 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son, appareils d'enregistrement ou 
de reproduction des images et 
du son en télévision, et parties et accessoires de ces 
appareils 206 379 031 19,5 171 208 141 16,7 
Chapitre 86 Véhicules et matériel pour 
voies ferrées ou similaires et 
leurs parties;  appareils 
mécaniques (y compris électromécaniques) de 
signalisation pour voies de 
communications 2 059 058 75,2 1 167 175 8,5 
Chapitre 87 Voitures automobiles, 
tracteurs, cycles et autres 
véhicules terrestres, leurs 
parties et accessoires 19 956 857 35,1 18 158 664 13,2  WT/GC/123 
 Page 11 
 
 
  Chapitre de la classification des 
marchandises Valeur des 
exportations Exportations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) Valeur des 
importations Importations 
(d'une année 
à l'autre, 
pourcentage) 
Chapitre 88 Navigation aérienne ou 
spatiale 722 865 44,8 7 773 541 2,3 
Chapitre 89 Navigation maritime ou 
fluviale 20 005 611 44,9 1 979 941 98,4 
Chapitre 90 Instruments et appareils 
d'optique, de photographie ou de cinématographie, de 
mesure, de contrôle ou de 
précision;  instruments et appareils 
médico-chirurgicaux;  parties 
et accessoires de ces instruments ou appareils 26 915 757 20 46 716 451 24,1 
Chapitre 91 Horlogerie 1 687 053 16,6 1 065 153 23,8 
Chapitre 92 Instruments de musique;  
parties et accessoires de ces 
instruments 883 863 19,4 135 598 7,7 
Chapitre 93 Armes, munitions et leurs 
parties et accessoires 48 767 14,3 1 692 81,9 
Chapitre 94 Meubles;  mobilier  
médico-chirurgical;  articles 
de literie et similaires;  appareils d'éclairage non 
dénommés ni compris 
ailleurs;  lampes réclames, 
enseignes lumineuses, 
plaques indicatrices lumineuses et articles 
similaires;  constructions 
préfabriquées 27 515 810 11,2 1 300 563 11,9 
Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour 
divertissements ou pour 
sports;  leurs parties et 
accessoires 19 238 876 19,1 770 462 10,4 
Chapitre 96 Ouvrages divers 5 022 641 10,9 565 088 10,5 
Chapitre 97 Objets d'art, de collection ou 
d'antiquité 34 284 33,5 6 149 64,3 
Chapitre 98 Articles de commerce spécial 
et marchandises non classées  1 116 010 5,9 2 208 096 26,5 
 WT/GC/123 
Page 12  
 
  APPENDICE 2 
 
 
Chapitre Droit d'importation  
janvier-novembre 2009  
Unité:  dizaines de milliers de RMB 
Chapitre 01  1 794 
Chapitre 02  229 161 
Chapitre 03 102 584 
Chapitre 04  153 197 
Chapitre 05 14 994 
Chapitre 06 2 978 
Chapitre 07 84 980 
Chapitre 08  159 925 
Chapitre 09  11 225 
Chapitre 10  69 441 
Chapitre 11 36 615 
Chapitre 12  1 994 765 
Chapitre 13  18 071 
Chapitre 14  10 742 
Chapitre 15  983 176 
Chapitre 16 4 332 
Chapitre 17  86 345 
Chapitre 18  29 886 
Chapitre 19  129 262 
Chapitre 20  65 935 
Chapitre 21 96 165 
Chapitre 22  359 106 
Chapitre 23  56 577 
Chapitre 24  171 151 
Chapitre 25  222 245 
Chapitre 26 5 916 488 
Chapitre 27  11 642 721 
Chapitre 28  476 447 
Chapitre 29  3 986 977 
Chapitre 30  783 850 
Chapitre 31  17 460 
Chapitre 32  345 902 
Chapitre 33  221 454 
Chapitre 34  295 688 
Chapitre 35  127 810 
Chapitre 36  4 152 
Chapitre 37  142 456 
Chapitre 38  875 575 
Chapitre 39  4 081 853 
Chapitre 40  921 788 
Chapitre 41  230 850 
Chapitre 42  107 971 
Chapitre 43  13 344 
Chapitre 44  576 467 
Chapitre 45 4 343 
Chapitre 46  436 
Chapitre 47  1 002 917 
Chapitre 48  330 175 
Chapitre 49  45 084 
Chapitre 50  1 709  WT/GC/123 
 Page 13 
 
 
  Chapitre Droit d'importation  
janvier-novembre 2009  
Unité:  dizaines de milliers de RMB 
Chapitre 51 129 869 
Chapitre 52  196 482 
Chapitre 53  34 551 
Chapitre 54  124 909 
Chapitre 55  169 441 
Chapitre 56  51 421 
Chapitre 57  12 746 
Chapitre 58  13 930 
Chapitre 59  66 536 
Chapitre 60  32 508 
Chapitre 61 91 826 
Chapitre 62 166 500 
Chapitre 63  27 365 
Chapitre 64 136 953 
Chapitre 65  2 414 
Chapitre 66  331 
Chapitre 67  517 
Chapitre 68  78 978 
Chapitre 69  53 953 
Chapitre 70  196 876 
Chapitre 71 121 668 
Chapitre 72 2 534 539 
Chapitre 73  946 833 
Chapitre 74  2 024 577 
Chapitre 75  421 760 
Chapitre 76  623 498 
Chapitre 78  32 171 
Chapitre 79  124 558 
Chapitre 80  20 611 
Chapitre 81  94 640 
Chapitre 82  275 149 
Chapitre 83  130 834 
Chapitre 84  9 767 199 
Chapitre 85  8 320 450 
Chapitre 86  98 051 
Chapitre 87  8 642 957 
Chapitre 88  359 906 
Chapitre 89  229 314 
Chapitre 90  3 171 342 
Chapitre 91 246 889 
Chapitre 92  19 701 
Chapitre 93  1 045 
Chapitre 94  144 459 
Chapitre 95  36 988 
Chapitre 96 59 209 
Chapitre 97  1 464 
Chapitre 98  883 
  WT/GC/123 
Page 14  
 
  APPENDICE 3 
 
 
Chapitre Droit d'exportation  
janvier-novembre 2009  
Unité:  dizaines de milliers de RMB 
Chapitre 03  3 
Chapitre 05  17 
Chapitre 10 4 279 
Chapitre 11  377 
Chapitre 12  4 996 
Chapitre 25  58 739 
Chapitre 26  5 175 
Chapitre 27  153 825 
Chapitre 28 129 421 
Chapitre 31  182 697 
Chapitre 44  10 956 
Chapitre 47  103 
Chapitre 72 127 308 
Chapitre 73  44 
Chapitre 74  257 
Chapitre 75  26 
Chapitre 76  2 971 
Chapitre 78 219 
Chapitre 80  22 
Chapitre 81 53 886 
Chapitre 96  3 
  WT/GC/123 
 Page 15 
 
 
  APPENDICE 4 
 
 
Chapitre Réduction et exemption du droit 
d'importation  
janvier-novembre 2009   
Unité:  dizaines de milliers de RMB 
Chapitre 01 452 
Chapitre 02 2 
Chapitre 03 40 716 
Chapitre 04  135 
Chapitre 05  5 
Chapitre 06  1 951 
Chapitre 07 111 
Chapitre 08 1 482 
Chapitre 09  69 
Chapitre 10  777 
Chapitre 11 38 
Chapitre 12  5 765 
Chapitre 13  18 
Chapitre 14  0 
Chapitre 15  162 
Chapitre 16  1 381 
Chapitre 17 1 
Chapitre 18  0 
Chapitre 19  42 
Chapitre 20  1 
Chapitre 21 361 
Chapitre 22 41 
Chapitre 23  126 486 
Chapitre 25  9 
Chapitre 26  569 
Chapitre 27  93 476 
Chapitre 28  3 521 
Chapitre 29  4 662 
Chapitre 30  51 195 
Chapitre 31 163 835 
Chapitre 32 97 
Chapitre 33  20 
Chapitre 34  327 
Chapitre 35  251 
Chapitre 36 128 
Chapitre 37  948 
Chapitre 38 13 217 
Chapitre 39 2 744 
Chapitre 40  6 651 
Chapitre 41  7 
Chapitre 42  632 
Chapitre 44 52 
Chapitre 45  5 
Chapitre 48  79 
Chapitre 49  6 106 
Chapitre 50  46 
Chapitre 51  4 
Chapitre 52  5 WT/GC/123 
Page 16  
 
  Chapitre Réduction et exemption du droit 
d'importation  
janvier-novembre 2009   
Unité:  dizaines de milliers de RMB 
Chapitre 53 0 
Chapitre 54 0 
Chapitre 55  9 
Chapitre 56  140 
Chapitre 57  21 
Chapitre 58  23 
Chapitre 59  436 
Chapitre 60  0 
Chapitre 61 229 
Chapitre 62  1 076 
Chapitre 63  16 671 
Chapitre 64  326 
Chapitre 65  1 
Chapitre 66  1 
Chapitre 67 0 
Chapitre 68  765 
Chapitre 69 837 
Chapitre 70 6 434 
Chapitre 71 96 491 
Chapitre 72 562 
Chapitre 73 28 421 
Chapitre 74  216 
Chapitre 75  645 
Chapitre 76 3 307 
Chapitre 78  0 
Chapitre 79  0 
Chapitre 80  6 
Chapitre 81  1 722 
Chapitre 82  14 076 
Chapitre 83 874 
Chapitre 84  2 343 430 
Chapitre 85  383 421 
Chapitre 86 22 015 
Chapitre 87  15 503 
Chapitre 88  991 142 
Chapitre 89  254 212 
Chapitre 90  536 078 
Chapitre 91  137 
Chapitre 92 2 481 
Chapitre 94  3 475 
Chapitre 95  434 
Chapitre 96  213 
Chapitre 97  22 
 
__________