. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/322 
4 avril 2005 
 (05-1353) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l’ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Viande de porcins et produits de  viande de porcins transformés 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
Afrique du Sud 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import health standard for the 
importation of processed pig and pig meat pr oducts for human cons umption into New 
Zealand from South Africa (Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de viande de porcins et de  produits de viande de porcins transformés 
destinés à la consommation humaine en prove nance d'Afrique du Sud) – Disponible en 
anglais, 7 pages 
6. Teneur:  La norme sanitaire d'importation notifiée ré git l'importation de viande de porcins 
et de produits de viande de porcins tr ansformés ou non transformés en provenance 
d'Afrique du Sud.  Elle est fondée sur une analyse de risque.  Les prescriptions à 
l'importation qu'elle énonce sont fondées sur l'analyse de risque  concernant les viandes et 
les produits de viande 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [  ] Convention internationale pour la  protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   Juin 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Juin 2005 G/SPS/N/NZL/322 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  30 mai 2005 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Leone Basher, 
Senior Adviser Import Health Standards Team, Biosecurity New Zealand, Ministry of 
Agriculture and Forestry, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  
(+64) 4 474 4138.  Téléfax:  (+64) 4 498 9888 Courrier électronique:  basherl@maf.govt.nz
  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin, 
Coordinator,  SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  
Téléphone:  +64 4 474 4140.  Téléfax:  +64 4 470 2730 
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz   
Site web: www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tran sparency/notifications/index.htm