. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/SGP/8 
23 juillet 2010 
 (10-3975) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  SINGAPOUR
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  National Environment Agency  (Agence nationale de 
l'environnement) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Véhicules automobiles 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  - 
6. Teneur:  Révision des normes relatives aux émissi ons sonores des pots d'échappement de 
véhicules automobiles neufs importés à Singapour.  À compter du 1er octobre 2010, tous les 
véhicules automobiles neufs importés à Singapo ur devront satisfaire aux normes relatives 
aux émissions sonores des pots d'échappement.  Ces normes révisées sont fondées sur les normes actuellement en vigueur au Japon et dans l'UE indiquées ci-après:  directive 97/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 1997 relative à certains éléments 
ou caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues;  directive 70/157/CEE du 
Conseil du 6 février 1970 telle que modifiée en de rnier lieu par la directive 92/97/CEE et la 
directive 96/20/CE de la Commission du 27 mars 1996;  articles 30 et 65 de la 
réglementation relative à la sécu rité des véhicules routiers ( Safety Regulations for Road 
Vehicles ) telle que modifiée par l'Ordonnance n°  5 du Ministère des transports du 
21 février 2000 et l'Ordonnance n° 66 du 20 décembre 1996 (Japon). 
Catégorie de véhicule;  Niveau de bruit mesuré à 0,5 mètre de la sortie du pot 
d'échappement;  valeur en décibels (dB(A)) 
a. Motocycles (avec ou sans side-car), scooters ou tricycles à moteur;  94; 
b. Véhicules automobiles, taxis ou voitures de  type "break" (destinés au transport de 
passagers uniquement ou au transport de passagers et de marchandises);  96, 100 
(véhicules avec moteur à l'arrière); 
c. Véhicules destinés au transport de marc handises ou autobus, d'un poids total en 
charge ne dépassant pas 3,5 tonnes;  97; G/TBT/N/SGP/8 
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  d. Véhicules destinés au transport de marc handises ou autobus, d'un poids total en 
charge supérieur à 3,5 tonnes;  99. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Alignement des normes relatives aux émis sions sonores des pots d'échappement de 
véhicules automobiles avec les normes pertin entes internationalement reconnues, compte 
tenu des progrès techniques réalisés dans le domaine automobile, dans le cadre des efforts déployés pour réduire les nuisances sonores dans l'environnement 
8. Documents pertinents:   Un avis sera publié au Journa l officiel de la République de 
Singapour après adoption du texte. 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }1er octobre 2010 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
M. Ang Kok Kiat 
Senior Engineer  (Ingénieur principal) 
Pollution Control Department  (Département de la lutte contre la pollution) 
40 Scotts Road, #12-00 Environment Building Singapour 228231 Téléphone: (65) 6731-9643 Fax:  (65) 6734-6951 
Courrier électronique:  ang_kok_kiat@nea.gov.sg