ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/961 
15 septembre 2009 
 
 (09-4355) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
ATELIER FANDC "RECOURIR À L'ANALYSE ÉCONOMIQUE POUR  
ÉCLAIRER LA PRISE DE DÉCISIONS DANS LE DOMAINE SPS" 
GENÈVE, 30 OCTOBRE 2009 
 
NOTE D'INFORMATION ET PROJET D'ORDRE DU JOUR 
 
Note du Secrétariat
1 
 
Introduction 
1. Conformément à son mandat qui consiste à éch anger les données d'expérience et à diffuser les 
bonnes pratiques en matière de c oopération technique dans le domai ne SPS tant du point de vue des 
fournisseurs que de celui des bénéficiaires, le F ANDC prévoit d'organiser un atelier à Genève, le 
30 octobre 2009, sur le recours à l'analyse économique  pour éclairer et améliorer la prise de décisions 
dans le domaine de la sécurité sanitaire des produ its alimentaires, de la santé animale et de la 
préservation des végétaux (mesures sanitaires et phytosanitaires ou SPS).  Le présent document donne 
des informations générales sur les objectifs et la portée de l'atelier et contient un projet d'ordre du jour 
provisoire (voir l'annexe). 
Objectifs de l'atelier 
2. Le soutien et l'engagement politiques sont essen tiels pour faire en sorte que des ressources 
appropriées soient disponibles pour la surveillance des risques SPS potentiels et la mise en œuvre des 
mesures SPS.  Cependant, il arrive souvent que les ressources soient fortement limitées dans certains 
pays du fait de priorités concurrentes et de contrain tes financières.  Dans certains cas, c'est seulement 
après qu'un incident majeur concernant la sécurité  sanitaire de produits alimentaires est survenu ou 
après qu'une maladie animale ou un parasite des végé taux a fait son apparition – et que des ressources 
considérables ont été dépensées pour y remédier – que  l'attention se porte sur les avantages et les 
économies que permet l'amélioration des systèmes et ca pacités SPS sur le plan de la prévention de ces 
phénomènes.  
3. Cet atelier a pour objet de permettre de pa rtager les données d'expérience de pays et 
d'organisations qui ont eu recours à l'analyse écono mique pour étayer la prise de décisions dans le 
domaine SPS.  L'objectif poursuivi est de démontre r de quelle manière l'an alyse économique peut 
dégager des informations qui sont utiles pour amélio rer la prise de décisions dans le domaine SPS et 
renforcer l'efficacité et l'utilisa tion rationnelle des ressources disponibles.  Ce faisant, l'atelier 
montrera pourquoi il est avantageux sur le plan éco nomique d'investir dans  des améliorations des 
systèmes et capacités SPS, ce qui contribuera à obtenir  un soutien de haut niveau pour le renforcement 
des capacités SPS, y compris l'attr ibution des ressources requises. 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secr étariat sous sa propre responsabilité et est sans 
préjudice des positions des Membres ni de leurs dro its et obligations dans le cadre de l'OMC. G/SPS/GEN/961 
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  4. Les objectifs spécifiques consisteront à: 
i) présenter des données de recherche et d'e xpérience sur le recours à l'analyse 
économique pour étayer la prise de décisions dans le domaine SPS, y compris de décisions sur la question de savoir où a ttribuer les ressources.  On abordera les 
incidences potentielles de l'apparition de parasites/maladies et les coûts de la 
prévention et de la lutte pa r rapport aux coûts de  la gestion des phénomènes, ainsi que 
les bénéfices escomptés des investissements dans les capacités SPS en termes de santé humaine et de commerce; 
ii) partager des informations sur les outils et approches pratiques pour incorporer 
l'analyse économique dans la prise de  décisions dans le domaine SPS; 
iii) identifier les défis que constituerait un recours accru à l'analyse économique pour 
éclairer les décisions dans le domaine SPS dans les pays en développement, et 
chercher des solutions possibles. 
Aperçu des données de recherche disponibl es et portée des travaux qui seront présentés 
5. Plusieurs organisations et pays ont appliqué  l'analyse économique dans le domaine SPS et 
d'autres travaux sont en cours.  Par exemple, l'OI E a récemment achevé une étude approfondie – axée 
sur les maladies animales transfrontalières en Argentin e, au Viet Nam, au Nigéria et en Roumanie – 
qui conclut que les coûts de la prévention des pr incipales maladies animales sont considérablement 
inférieurs à ceux qui sont associés à la gestion de s épidémies, et que le ratio avantage/coût de 
l'investissement dans la prévention par oppositio n à la lutte contre les maladies est élevé.
2  Cette étude 
a montré que des investissements de quelque 15 7 millions de dollars EU supplémentaires chaque 
année pendant 15 ans dans les amélio rations dans le domaine de la santé animale en Amérique latine 
génèrent une valeur actuelle nette  de 1,9 milliard de dollars EU, tandis qu'en Asie, les programmes 
d'éradication de la fièvre aphteuse génèrent des av antages en termes d'amélioration des échanges et de 
l'accès aux marchés d'une valeur sept fois supérieure à l'investissement. 
6. Une étude de suivi de l'OIE3, financée par la Banque mondiale et la Commission européenne, 
estime les coûts des services vétérinaires opérationnels  en "temps de paix", en se concentrant sur les 
coûts des mécanismes de surveillan ce et de prévention, de détection précoce et de réponse rapide, par 
rapport aux coûts de situations de crise sanitaire due à des épidémies de maladies animales qui n'ont 
pas fait l'objet d'une prévention.  Ce travail co mprend des études de cas approfondies du Costa Rica, 
de la Mongolie, du Maroc, de l'Ouga nda, de la République kirghize, de la Roumanie, de la Turquie, de 
l'Uruguay et du Viet Nam.  En outre, la FAO pa rticipe à des travaux visant à évaluer l'impact 
économique de la lutte contre la fièvre  aphteuse et de son éradication en Asie4 et mène une analyse 
économique visant à identifier à quel stade de la chaîne de valeur du secteur de la volaille les 
interventions ciblant la grippe aviaire sont les plus rentables. 
                                                      
2 OIE.  2007.  Prevention and control of animal diseases wo rldwide.  Economic analysis – Prevention 
versus outbreak costs .  Rapport final, partie 1.  Soumis par Civic Consulting – Agra CEAS Consulting.  
Septembre 2007. 
3 Cette étude de suivi fait actuellement l'objet d'un examen par les pairs.  Elle sera publiée durant 
l'été 2009. 
4 T.F. Randolph, B.D. Perry, C.C.  Benigno, I.J. Santos, A.L. Agbayani, P. Coleman, R. Webb & 
L.J. Gleeson.  2002.  The economic impact of foot and mouth disease control and eradication in the Philippines .  
Rev. sci. tech.  Off. int.  Epiz., 2002, 21 (3), 645-661 (disponible à l'adresse:  
http://www.oie.int/boutique/extrait/32rando lph.pdf).  Une autre recherche sur ce sujet a été publiée par la suite 
par Benigno.  G/SPS/GEN/961 
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  7. L'analyse économique a également été appliqu ée dans le domaine de la préservation des 
végétaux.  Par exemple, les membres de l'Organi sme international régional contre les maladies des 
plantes et des animaux (OIRSA) ont décidé d'i nvestir des ressources pour prévenir l'introduction 
éventuelle d'un parasite dans la région sur la base d'une analyse ex ante du rapport coûts/avantages de 
la lutte contre la cochenille rose, menée par le  Service bélizien de protection zoosanitaire et 
phytosanitaire (BAHA).5  Une autre étude de l'incidence des i nvestissements dans la lutte contre la 
mouche des fruits dans 17 pays de la région Asie-Pacifique, récemment achevée par le Centre 
australien de recherche agronomique interna tionale (ACIAR), a m ontré un rapport général 
avantages/coûts de plus de 5 pour 1 pour l'inves tissement total et un taux interne de retour sur 
investissement de 33 pour cent.6 
8. Dans le domaine de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, des recherches ont été 
menées sur les coûts du programme danois de surveillance et de lutte contre les salmonelles et sur les avantages en termes de santé publique et de comme rce.  Le Service de la recherche économique du 
Département de l'agriculture des États-Unis a entrep ris des travaux considérables sur les coûts et les 
avantages de la mise en œuvre du système HA CCP et des programmes de réduction des agents 
pathogènes.  D'autres travaux sont en cours, par ex emple aux Pays-Bas et dans  le cadre de l'initiative 
engagée par l'OMS pour estimer la charge mondial e des maladies d'origine alimentaire, afin de 
dégager des informations sur le coût économique  de ces maladies.  L'Institut international de 
recherche sur les politiques alimentaires (IFPRI) mène  des recherches sur l'éla boration de stratégies 
rentables de lutte contre les maladies d'origine a limentaire pour des producteur s de taille différente, y 
compris de stratégies axées sur les pratiques agri coles, et des aspects de répartition différents. 
9. D'autres travaux ont visé à élaborer des méthodologies et des cadres pour orienter les 
décisions sur les investissements dans le domaine S PS et/ou l'attribution des ressources en général.  
Par exemple, un projet FANDC (STDF 20) a consisté  à établir une méthodologie pour étayer la prise 
de décisions en matière d'investissement dans le renforcement des capacités SPS, sur la base 
principalement des résultats à l'exportation.
7  Des travaux sont en cours au sein de la Communauté de 
développement de l'Afrique australe (CDAA) et au  Cambodge dans le cadre  du projet STDF 246 pour 
évaluer les coûts et les avantages dans certaines chaîn es de valeur.  Le Ministère de l'agriculture et des 
forêts de la Nouvelle-Zélande a établi un m odèle économique pour une répartition efficace des 
ressources destinées à la surveillance.8 
10. L'atelier FANDC permettra de présenter les constatations de certaines des recherches 
susmentionnées, et d'en tirer des enseignements et  des données d'expérience pratiques pour les pays 
en développement qui souhaitent avoir recours à l' analyse économique pour améliorer l'attribution des 
ressources et la prise de décisions en matière d'investissement.  Les exposés apporteront un éclairage sur les types de méthodologies qui peuvent être utilisés (par exemple, une analyse du rapport coût/avantage, une analyse de la rentabilité ou une analyse multicritères), ainsi que sur les exigences 
et les problèmes auxquels seraient confrontés les pays en développement désireux d'adopter ces 
approches.  Les exposés abordant la question des rendements escomptés des investissements dans les 
systèmes SPS partiront du principe qu'il est nécessaire de satisfaire à certaines exigences minimales 
                                                     
 
5 BAHA.  Mars 2003.  Cost Benefit Analysis for the Pink Hibiscus Mealybug Biological Control 
Program in Belize . 
6 Lindner B. et McLeod P.  2008.  A review and impact assessment of ACIAR's fruit-fly research 
partnerships,  1984–2007 (disponible à l'adresse:  www.aciar.gov.au/publication/IAS56). 
7 Henson, Spencer.  2009.  STDF.  Independent external evaluation of STDF 20 by Spencer Henson for 
the Standards and Trade Development Facility (STDF) . 
8 Prime Consulting International / Nimmo.-Bell Company.  Juin 2002.  An Economic Model for 
Efficient Resource Allocation to Surveillance.  A Deci sion Making Framework prepared for the Ministry of 
Agriculture and Forestry, New Zealand  (disponible à l'adresse:  www.biosecurity.govt.nz/files/pests/ 
surv-mgmt/surv/review/economic-model.pdf). G/SPS/GEN/961 
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  afin de faciliter les échanges ma is que les contraintes les plus fortes peuvent ne pas relever du 
domaine SPS. 
Participants 
11. L'atelier sera ouvert aux délégués assistant à la  réunion du Comité SPS.  De plus, le FANDC 
financera la participation de que lque dix fonctionnaires de pays en développement.  On identifie 
actuellement les experts de pays en développeme nt impliqués dans l'utilisation de l'analyse 
économique dans le domaine de la sécurité sanitaire des produits alimen taires, de la santé animale et 
de la préservation des végétaux, qui seraient à mê me de faire part de leur expérience pendant la 
discussion plénière. 
Résultats 
12. L'atelier devrait sensibiliser les participants aux avantages et aux coûts (directs et indirects) de 
l'investissement dans le renforcement des cap acités SPS, aux incidences potentielles des problèmes 
SPS sur le commerce, etc.  Il apportera de nouve aux éclaircissements sur la façon dont l'analyse 
économique (y compris l'analyse du rapport coûts/avantages, l'analyse de la rentabilité, l'analyse multicritères de décisions, etc.) pourrait être utilisée plus largement dans les pays en développement 
afin d'améliorer l'attribution des ressources.  Le  FANDC utilisera les exposés et les discussions qui 
auront lieu lors de l'atelier pour établir une note d'information.  G/SPS/GEN/961 
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  Annexe 
 
ATELIER FANDC SUR LE RECOURS À L'ANALYSE ÉCONOMIQUE  
POUR ÉCLAIRER LA PRISE DE DÉCISIONS 
DANS LE DOMAINE SPS 
30 OCTOBRE 2009 
 
PROJET DE PROGRAMME  
 
10 heures Allocution de bienvenue et remarques liminaires 
10 h 15  Séance 1.  Évaluer les avantages, les coûts et les effets de répartition de l'adoption 
de meilleures pratiques en matière de sécuri té sanitaire des produits alimentaires 
  Lors de cette séance, on examinera les coûts, l es avantages, les incidences et les effets de 
répartition de la mise en œuvre de meilleures pr atiques en matière de sécurité sanitaire 
des produits alimentaires, sur le plan de la  santé des consommateurs et de l'accès aux 
marchés.  Les recherches sur les coûts et les avantages pour la santé publique et l'accès 
aux marchés du programme de lutte cont re les salmonelles au Danemark seront 
présentées.  Des données d'expérience et des leçons seront tirées des recherches 
conduites par le Département de l'agriculture des États-Unis au sujet des incidences sur 
le marché et des coûts et avantages des pr ogrammes de lutte contre les agents pathogènes 
(par exemple concernant le système HACCP e t/ou les exportations d'oignons verts du 
Mexique vers les États-Unis). 
• Département de l'agriculture des États- Unis (USDA), Service de la recherche 
économique.  Intervenant à confirmer. 
• Lutte contre les salmonelles:  Avantages, c oûts et effets de répartition.  Intervenant 
à confirmer. 
• Discussion.  
11 h 30   Séance 2.  Coûts et avantages de la préventi on des maladies animales et de la lutte 
contre ces maladies en "temps de paix" et en réponse à des épidémies  
  Lors de cette séance, on examinera les c oûts et les avantages de la prévention de 
maladies animales et de la lutte contre ces mal adies en "temps de paix" et en réponse à 
des épidémies.  Des exempl es tirés d'études économiques récentes menées par l'OIE et la 
FAO seront présentés.  Les coûts directs et indirects des épidémies de maladies animales 
spécifiques (comme la grippe aviaire ou  la fièvre aphteuse) pour des pays/régions 
spécifiques seront examinés, ainsi que l es coûts génériques des services vétérinaires 
opérationnels qui satisfont aux normes de l' OIE en "temps de paix".  Les exposés 
illustreront le rôle que l'analyse économique peut jouer pour soutenir la prise de 
décisions responsables dans les domaines de la pol itique et de la stratégie, ainsi que les 
problèmes rencontrés. 
• Coûts de la prévention par opposition aux coûts de la gestion d'épidémies de 
maladies animales dans le monde.  Al ain Dehove, coordonnateur, Fonds mondial 
pour la santé et le bien-être des animaux, OIE. G/SPS/GEN/961 
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  • Coûts des systèmes nationaux de prévention des maladies animales et des 
zoonoses:  Une perspective systémique.  Consultant principal (Agras CEAS) pour l'étude de l'OIE. 
• Impact économique de la lutte  contre la fièvre aphteuse et de son éradication aux 
Philippines.  Reildrin Morales, chef de la  Section de lutte contre les maladies, 
Bureau des productions animales, Philippines. 
• Discussion. 
13 heures Déjeuner 
15 heures Séance 3.  Évaluer les effets écono miques des investissements dans les programmes 
de contrôle phytosanitaire 
  Lors de cette séance, on examinera les coût s et les avantages des investissements dans les 
capacités phytosanitaires, à partir des exemples  du Belize et de la région Asie-Pacifique.  
Les exposés seront fondés sur d es études entreprises par le Service bélizien de protection 
zoosanitaire et phytosanitaire (BAHA) pour déterminer (ex ante) l'attribution des 
ressources dans le domaine phytosanitaire et  par le Centre australien de recherche 
agronomique internationale (ACIAR) pour  évaluer a posteriori l'incidence des 
investissements dans plusieurs pays de la région Asie-Pacifique entre 1984 et 2007. 
• Analyse des coûts et des avantages pour ce qui  est de la cochenille  rose au Belize.  
Hernan Zetina, coordonnateur du Programme de lutte contre la mouche 
méditerranéenne, Service bélizien de prot ection zoosanitaire et phytosanitaire 
(BAHA). 
• Recourir à l'analyse économique et à l'analyse du rapport coûts/avantages pour 
évaluer les activités après la frontière en Nouvelle-Zélande.  M. Douglas Birnie, 
Directeur, Direction de la politique et de la gestion des risques, Service néo-zélandais de la biosécurité, Ministère de l'agriculture et des forêts de la 
Nouvelle-Zélande. 
• Quantifier les investissements dans les activités de recherche et développement 
portant sur la mouche des fruits dans la  région Asie-Pacifique.  Paul Vitolovich, 
Directeur de la section SPS et Conseiller sp écial, Département de l'agriculture, de 
la pêche et des forêts, Australie. 
• Discussion.  
16 h 15  Séance 4.  Incorporer, dans la pratique , l'analyse économique dans la prise de 
décisions dans le domaine SPS 
  Lors de cette séance, on examinera, sur la base des exposés et discussions précédents,  les 
approches et stratégies pratiques visant à recourir davantage à l'analyse économique 
dans les processus de prise de décisions liés au domaine SPS, et les avantages escomptés.  
Les exposés porteront sur ce qui est requis pour intégrer l'analyse économique dans la prise de décisions dans le domaine SPS, ainsi que sur les problèmes rencontrés (par 
exemple la disponibilité des données et du savoir-f aire) et les besoins futurs en matière de 
coopération technique dans le domaine SPS.  G/SPS/GEN/961 
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  • Outils et approches pour une utilisation de l'analyse économique dans la prise de 
décisions dans le domaine SPS.  Spencer  Henson, professeur, International Food 
Economy Research Group, Université de Guelph, Canada. 
• Intégrer l'économie dans l'évaluation des ri sques pour éclairer la prise de décisions 
dans le domaine SPS.  Clare Narrod, char gée de recherche principale, marchés, 
commerce et institutions, Institut intern ational de recherche sur les politiques 
alimentaires (IFPRI). 
• Adopter une approche fondée sur la chaîne  de valeur dans l'analyse économique 
pour la grippe aviaire.  FAO.  Intervenant à confirmer. 
17 h 45 Remarques finales et clôture, FANDC  
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