ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/20 
13 mars 2006 
 
 (06-1102) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce  
des produits des technologies de l'information  
 
 
 
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION 
 
Résumé actualisé des discussions – Liste V  
 
Note du Secrétariat1 
  
 À la réunion du Comité du 20 octobre 2005, le Secrétariat a été invité à établir un résumé actualisé qui aiderait davantage les participants da ns leurs discussions sur l'ensemble des 20 produits 
mentionnés dans le document G/IT/W/15 (Liste  V du document G/IT/W/6/Rev.3 – Produits et 
questions spécifiques renvoyés au Comité pour examen).   Les participants ont demandé en particulier 
que le document contienne une analyse quantitative;  l'indication des domaines de convergence et de 
divergence, et de l'absence d'engagement;  et d'éventuelles nouvelles questions, le cas échéant. 
  Le résumé actualisé ci-après présente l'ensemble des 20 produits de la Liste V du document 
G/IT/W/15, y compris les questions initiales posées,  les questions complémentaires et le résumé 
correspondant des discussions.  On notera que les discussions qui ont eu lieu aux réunions du 
24 février et du 25 mai 2005, résumées dans les documents G/IT/W/16/Rev.1 et G/IT/W/18/Rev.1, ainsi que les communications écrites reçues ensuite ont servi à l'établissement du résumé actualisé.
2 
 
 Ce dernier est fondé sur les contributions de sept participants;  quatre d'entre eux ont 
contribué activement aux discussions lors de la réunion et les trois autres ont communiqué 
ultérieurement des observations écrites.   La numérotation des 20 produits figurant su r la Liste V des documents G/IT/W/15 et 
G/IT/W/6/Rev.3 a été respectée pour faciliter la consultation.  Les classements indiqués en caractères 
gras constituaient des questions toujours en suspen s notées par le Groupe de spécialistes des douanes, 
alors que les autres étaient pour l'essentiel accepta bles pour le groupe, sur le plan technique. 
 
_______________ 
 
                                                     
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sur sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
 
2 Comme convenu à la réunion du 20 octobre 2005, les délégations avaient jusqu'au 30 novembre 2005 
pour communiquer leurs observations par écrit afin  qu'il en soit tenu compte dans le résumé. G/IT/W/20 
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 1. 122 - Appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs  (845691 , 
845699, 847989 ) 
 La question avait trait aux procédés "par humid ification" et "à sec".  Les participants se sont 
également inquiétés de savoir si "gravure" était synonyme de "décapage" ou non. 
Question:  Les procédés de "gravu re" et de "décapage" étaient-ils synonymes?  S'agissait-il de deux 
procédés distincts ou d'un seul et même procédé?  
 
• Quatre délégations estimaient que la "gravur e" et le "décapage" étaient des procédés 
différents. 
• Deux délégations n'ont pas répondu à la question. 
• Une délégation considérait que les expressions "gravure" et "décapage" étaient 
synonymes des procédés "à sec". 
 Question:  La désignation englobait-elle les pro cédés "par humidification" et "à sec", ou seulement 
les procédés "à sec"? 
• Quatre délégations estimaient que la désignation visait les procédés "à sec". 
• Deux délégations n'on pas répondu à la question. 
• Une délégation considérait que la désignati on englobait à la fois les procédés "par 
humidification" et "à sec". 
  Comme il a été signalé que le point 142 visait les procédés "par humidification", certains ont 
estimé qu'il serait redondant que le présent point englobe aussi ces pr océdés, sous-entendant ainsi qu'il 
visait les procédés "à sec".  Une majorité de par ticipants (quatre) avait exprimé l'avis que la 
désignation visait les procédés "à sec", un indi quant qu'elle englobait les procédés "par 
humidification" et "à sec".  De nombreux participan ts considéraient que la "gravure" et le "décapage" 
étaient des procédés différents, que les procédés de "gravure" n'étaient donc pas visés par cette 
désignation et que la position 845691 du SH était par conséquent exclue.  Il a été noté que le n° 123 
visait les machines "pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices" 
(position 845691 du SH).  
Nouvelle question:  Le Comité pourrait-il convenir que la désignation vise les procédés "à sec" et que 
les produits visés par cette désignation seraient cl assés dans les positions 845699 et 847989 du SH? 
 
 À la réunion du Comité du 25 mai 2005, trois délé gations ont estimé que les procédés "à sec" 
étaient visés par la désignation et que les produits visés par cette désignation seraient classés dans les 
positions 845699 et 847989 du SH.  Trois dé légations n'ont pas répondu à la question. 
 
 Une délégation, dans sa récente communication, estimait que la désignation visée par le 
procédé "à sec" et les produits visés par cette désignation seraient classés uniquement dans la position 845699, parce que la position 847989 se rapportait aux procédés "par humidification". 
 2. 129 - Parties de machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou 
de plaquettes en microplaquettes (846691, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 Les discussions ont été centrées sur la question des "parties" par opposition aux 
"accessoires".  Le groupe demeurait divisé quant à sa voir si les produits pouvaient être classés dans 
les positions 846610, 846620  ou 846630 puisque la désignatio n de ces catégories du SH faisait 
référence à des produits spécifiques, ce qui donnait à penser à certains qu'il s'agissait d'accessoires 
de machines et non de parties de machines.  G/IT/W/20 
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 Question:  Les porte-outils/porte-pièces/dispositifs  diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant 
sur des machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de plaquettes 
en microplaquettes devraient-ils être visés par l'ATI?  
• Trois délégations estimaient que les porte-outils/porte-pièces/dispositifs diviseurs et 
autres dispositifs spéciaux devraient être visés par l'ATI. 
• Deux délégations ont soulevé des questions techniques au sujet des "parties" et des 
"accessoires" mais ont indiqué que l'ATI devrait probablement viser ces produits. 
• Une délégation estimait que ces produits n'étaient pas visés car ils étaient des 
"accessoires". 
• Une délégation n'a pas donné de réponse claire à la question. 
  Une majorité de participants (cinq)  pouvaient accepter que les porte-outils/ 
porte-pièces/dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux soient visés par l'ATI.  La question de 
la définition, pour ce qui était des "parties" par opposition aux "accessoires", restait posée mais ils 
sont convenus qu'il s'agissait de pr oduits spécialisés conçus pour le  fonctionnement des machines et 
qu'ils devraient être visés, quelle que soit la  formulation précise de la désignation.  Les 
positions 846610, 846620 et 846630 du SH étaient do nc applicables.  Une délégation n'était pas 
d'accord avec cette interprétation et estimait que  les produits concernés étaient à l'évidence des 
"accessoires" et qu'ils étaient donc exclus du champ d' application de l'ATI.  Cela impliquait que le 
classement dans la position 846691 du SH était le seul qui était pertinent. 
  À la réunion du Comité du 25 mai 2005, une délé gation a estimé que si l'ATI prescrivait que 
les parties de certains appareils bénéficient du traite ment que l'Accord prévoyait, les parties relevant 
des positions 846610 à 846630 devraient alors êt re incluses.  Dans une note communiquée 
ultérieurement au Secrétariat, cette délégation a e xpliqué ce qui suit:  "Un produit n'est pas une partie 
s'il s'agit 1) d'un dispositif utilisé en associati on avec une machine-outil, par exemple un dispositif 
interchangeable qui modifie la machine-outil de telle sorte que celle-ci peut accomplir une plus 
grande gamme d'opérations;  2) d' un dispositif qui assure un service particulier corrélatif à la fonction 
principale de la machine.  Les produits énumér és dans l'intitulé de la position (porte-pièces ou 
porte-outils, dispositifs diviseurs, etc.) sont des "parti es" et non des "accessoires" parce qu'ils ne sont 
PAS des dispositifs auxiliaires permettant à la  machine d'accomplir une plus grande gamme 
d'opérations.  Ce sont, au contraire, des com posants indispensables au fonctionnement de la 
machine-outil.  Chacun des dispositifs correspondant  aux termes des sous- positions 846610 à 846630 
est spécialement conçu pour perme ttre aux machines de remplir leur  fonction spécialisée dans la 
fabrication de semi-conducteurs.  La machine à scie r, par exemple, ne pourrait scier un lingot que si 
elle est équipée d'un porte-outil spécialement conç u à cet effet ou d'un porte-pièces maintenant le 
lingot en place pendant qu'il est scié.  À sa 30
ème session, le Comité du Système harmonisé de 
l'Organisation mondiale des douanes (OMD) a classé un mandrin électrostatique utilisé exclusivement 
ou principalement pour une machine pour la gravure à sec opérant par jet de plasma (machine relevant 
de la position 8456), afin de maintenir une plaque tte à semi-conducteurs en place, comme étant une 
partie relevant de la position 8466,  plus précisément de la sous-pos ition 846620, par application de la 
Règle générale interprétative 1 (Note 2 b) de la section XVI, portant sur la classification des parties) 
et de la Règle générale in terprétative 6.  Voir l' Annexe H/13 du document NC0655E2 
(HSC/30/Nov.2002).  En examinant cette question,  le Secrétariat de l'OMD s'est référé à ses 
observations figurant dans le docum ent de travail publié sous la cote NC0472E1, qui porte sur la 
question du Comité de l'ATI relative à la distinc tion entre parties et accessoires à la position 8466.  
Aux paragraphes 11 et 12 de ce document de travail, le Secrétariat indique qu'au niveau de la position, 
aucune distinction n'est faite entre les termes "parties" et "accessoires".  Au niveau de la 
sous-position, il n'est fait aucune référence à des "parties" ou à des "accessoires".  Les 
sous-positions 846610 à 846630 mentionnent des types spécifiques de  parties ou d'accessoires."  Une 
délégation a estimé que les accessoires ne devraient pas être visés.  Une délégation a considéré que G/IT/W/20 
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 lorsqu'ils étaient utilisés pour la production de  semi-conducteurs, les accessoires pourraient être 
classés comme étant visés par l'ATI.  Quatre délé gations ne sont pas intervenues à la réunion. 
 3. 130 - Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes 
à semi-conducteurs (846691, 846610, 846620, 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
4. 133 - Parties de machines à laser pour le d écoupage par rayon laser des pistes de contact, 
destinées à la production de semi-conducteurs (846693, 846610, 846620, 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
5. 135 - Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs 
(846693, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
6. 139 - Machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes à 
semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres matériaux 
destinés à des dispositifs à semi-conduc teurs (842839, 842 890, 847950, 847989 ) 
 Les discussions ont porté principalement sur la question de savoir si les machines visées par 
cette désignation étaient des machines complètes ou s'il s'agissait de procédés distincts sous forme 
modulaire.  Le groupe ne voyait pas très bien si la désignation figurant dans l'ATI, telle qu'elle était 
rédigée, était censée viser des mach ines qui remplissaient seulement une ou plusieurs des fonctions 
énumérées, ou les machines qui devaie nt remplir toutes les fonctions. 
Question:  S'agissait-il d'une machine qui devait rem plir toutes les fonctions spécifiques (transport, 
manutention et stockage) ou la désignation était-elle appropriée si la machine ne remplissait qu'une 
ou deux fonctions?  
• Trois délégations estimaient que la désigna tion visait les deux types de machines:  
celles qui remplissaient toutes les fonctions et celles qui ne remplissaient qu'une ou deux fonctions. 
• Deux délégations ont indiqué que les deux types de machines étaient visés et qu'elles 
devaient être classées de manière appropr iée dans les positions 842839 et 842890. 
• Une délégation estimait que les machines visées par la désignation devaient remplir 
les trois fonctions qui devaient être englobées;  les autres n'étaient pas visées. 
• Une délégation n'a pas répondu directemen t à la question mais a noté que les 
positions 842839 et 842890 du SH seraient appropriées, contrairement aux 
positions 847950 et 847989 du SH. 
 
Nouvelles questions:  Le Comité convient-il que l es deux types de machines (celles qui remplissent les 
trois fonctions et celles qui remplissent une ou deux fonctions) seraient visés et classés exclusivement 
dans les positions 842839 et 842890 du SH? 
Dans la négative, la position 847950 ou la positi on 847989 du SH ou les deux sont-elles pertinentes 
pour ce qui est du classement des deux types de machines? 
 À la réunion du Comité du 25 mai 2005, si x délégations ont réa ffirmé leurs positions 
respectives récapitulées plus haut.  Toutefois, une  délégation a expliqué en  outre que les "articles 
repris au n° 139 n'étaient classés que dans la positi on 8424 dont relevaient les "autres machines et  G/IT/W/20 
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 appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manut ention".  Le fait que le "stockage" 
n'était pas mentionné dans l'intitulé ne signifiait pas que ces machines automati sées étaient exclues.  
Tout dispositif qui effectuait d es opérations de manutention, de chargement ou de déchargement 
devait pouvoir stocker temporairement les produits concernés".  Cette délégation a également estimé 
que les "sous-positions de la position 8479 n'étaient pas appropriées.  Les robots qui assuraient la 
manutention de ces articles visés par l'ATI étaient spéci fiquement destinés à cette fin, et n'étaient pas 
des robots polyvalents relevant de  la sous-position 847950.  Les machines prévues pour stocker ces 
articles comportaient des dispositifs permettant de charger et de d écharger l'unité de stockage et 
relevaient donc plus spécifiquement de la  position 8428 que de la  sous-position 847989". 
 
 Une délégation, dans sa communication récen te, a donné une réponse positive à la nouvelle 
question.   7. 153 - Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le  développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat 
(842490, 846691, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
8. 154 - Parties de machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de 
plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de pl aquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres 
matériaux destinés à des dispositifs à semi -conducteurs (843139, 847990) (en fonction du 
résultat concernant le point 139 ) 
 La réponse à la question posée au point 6 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce produit car elle concerne l'appareil hôte corres pondant.  Le Comité a ajourné la discussion sur 
ce produit dans l'attente du résultat des discussions sur le point 6 ci-dessus. 
9. 157 - Parties de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs 
(846694, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
10. 166 - Testeurs de plaquettes (853690, 903082 ) 
 Les discussions ont été centrées sur la questi on de savoir si les produits visés par cette 
désignation étaient les appareils testeurs de plaquettes ou seulement les pointes des testeurs. 
Question:  Était-ce l'appareil tout entier qui éta it censé être visé, ou seulement la pointe de l'appareil 
qui était utilisée pour le test (d'ordinaire conj ointement avec d'autres instruments de mesure)?  
• Trois délégations estimaient que la désignati on était censée viser à la fois l'appareil et 
la pointe. 
• Une délégation estimait que la dési gnation ne visait que la "pointe". 
• Deux délégations estimaient que la dési gnation visait seulement "l'appareil". 
• Une délégation n'a pas répondu à la question. 
  Une majorité de participants (cinq) c onsidéraient que cette désignation incluait la 
position 853690 du SH qui visait les "pointes" des testeu rs de plaquettes.  L'un de ces participants a 
toutefois indiqué que cette désignation excluait la position 903082 du SH parce que l'"appareil" 
complet était déjà visé par d'autres positions me ntionnées dans l'ATI, et il estimait que les 
négociateurs n'avaient pas commis de redondance.  Une délégation ne partageait pas l'avis selon G/IT/W/20 
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 lequel les "pointes" (position 853690 du SH) étaient vi sées par la désignation, et estimait que seule la 
position 903082 du SH était pertinente  en ce qui concerne l'"appareil". 
 
Nouvelle question:  Le Comité pourrait-il conven ir que cette désignation vise seulement les pointes 
des testeurs de plaquettes, classées dans la position 853690 du SH, étant  donné que l'appareil 
complet est déjà visé par l'ATI, Appendice A, section 2, n° 184 (position 903082 du SH)?  
 À la réunion du Comité du 25 mai 2005, six délé gations ont réitéré leurs positions respectives 
récapitulées plus haut.  Une délégation n'est pas intervenue à la réunion. 
 
11. 169 - Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le  développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat 
(842490, 846691, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
12. 193 - Dispositifs d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma à fluorescence sous vide et autres) pour les produits relevant 
du présent accord, et leurs parties (847149,  847160, 847330, 853120,  853180, 853190, 
854389, 854390, 854890, 901380, 901390 ) 
 Les discussions ont été centrées sur la question de  savoir si la désignation était censée viser 
les moniteurs complets, les écrans plats et/ ou uniquement les unités/dispositifs d'affichage. 
Question:  La désignation était-elle censée viser le s produits finis?  Ou était-elle également censée 
viser les produits à l'état semi-fini/à l'état de composants? 
• Deux délégations estimaient que la désignation était censée viser aussi bien les 
produits/composants semi-finis que les produits finis. 
• Une délégation a formulé l'observation suivante:  "Les désignations des dispositifs 
d'affichage à écran plat diffèrent suivant qu'il s'agit des producteurs de ces dispositifs ou d'autres fabricants qui utilisent les dispositifs comme composants de leurs produits:  selon les premiers, les dispositifs sont des produits finals;  selon les 
seconds, ce sont des composants présents da ns une chaîne d'approvisionnement à 
utiliser pour la fabrication d'un produit." 
• Une délégation, dans sa communication r écente, a dit que cette désignation était 
censée viser les produits finis et leurs parties, à l'exception des écrans plats pour la télévision. 
• Trois délégations n'ont pas formulé d'opinion. 
 
13. 197 – Récepteurs de téléappel et leurs parties ( 852520 , 852790, 852910, 852990)
 
 Les discussions n'ont pas abouti à un accord en ce qui concernait un produit dénommé 
"récepteur de téléappel bidirectionnel".  Le groupe  n'a pu arriver à un accord sur la question de 
savoir si les récepteurs de té léappel bidirectionnels (ceux qui pouvaient envoyer et recevoir des 
messages) étaient visés par la désignation figuran t dans l'ATI.  Certains ont fait valoir que les 
récepteurs de téléappel impliquaient une communica tion unidirectionnelle et que, par conséquent, ce 
produit n'était pas visé. 
 Question:  La désignation visant les "récepteurs de téléappel" était-elle censée viser les produits 
dénommés "récepteurs de téléappel bidirectionnels"? 
  G/IT/W/20 
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 • Trois délégations estimaient que les récepteu rs de téléappel avaient deux fonctions, à 
savoir l'envoi et la réception d'alarmes, et que cette dési gnation visait les "récepteurs 
bidirectionnels"; 
• Deux délégations estimaient que la désignati on ne devrait pas viser les "récepteurs 
bidirectionnels"; 
• Deux n'ont pas répondu à la question. 
 
14. 199 – Assemblages de circuits imprimés pour  les produits relevant du présent accord, y 
compris pour les connexions extérieures telles que les cartes conformes à la norme PCMCIA.  Ces 
assemblages de circuits imprimés consistent en un  ou plusieurs circuits imprimés relevant de la 
position n° 8534 qui comportent chacun un ou plus ieurs éléments actifs, avec ou sans éléments 
passifs.  Par éléments actifs, on entend les di odes, transistors et dispositifs semi-conducteurs 
analogues, qu'ils soient ou non photosensibles, relevant de la position n° 8541, et les circuits intégrés 
et micro-assemblages relevant de la position n° 8542.  (841990, 842191, 842490, 843139, 846691, 
846693, 846694, 847150, 847180, 847310, 847321, 847329, 847330, 847340, 847350, 847790, 
847990, 850490, 851440, 851490, 851590, 851750, 851780, 851790, 851890, 852290, 852390, 
852491, 852812, 852990, 853190, 853890, 854389, 854390, 854890, 900990, 901090, 901190, 
901290, 901390, 901790, 902690, 902790, 903090, 903190)  
 
 Certains étaient d'avis que seuls les assembl ages de circuits imprimés non compris ailleurs 
seraient visés, alors que d'autres estimaient que cette  désignation devrait être exhaustive et énumérer 
tous les assemblages de circuits imprimés, qu'ils soient ou non compri s ailleurs dans l'ATI.  Au cours 
des discussions, le groupe a identifié les positions p ertinentes du SH sous lesquelles les assemblages 
de circuits imprimés seraient classés.  Pour certai nes positions, les assemblages de circuits imprimés 
n'étaient pas pertinents, alors que pour d'aut res le classement des parties correspondantes était 
généralement le classement à utiliser.  Question:  Fallait-il adopter l'approche la plus  exhaustive, c'est-à-dire identifier les catégories 
d'assemblages de circuits imprimés pour tous les pr oduits relevant de l'ATI, ou une approche plus 
limitée, c'est-à-dire identifier uniquement les produi ts qui n'étaient pas déjà compris ailleurs dans 
l'ATI? 
 
• Deux délégations considéraient que l'approche exhaustive ét ait plus appropriée et que 
tous les assemblages de circuits imprimés étaient visés; 
• Une délégation a indiqué qu'il faudrait une a pproche limitée, c'est-à-dire n'identifier 
que les produits qui n'étaient pas dé jà compris ailleurs dans l'ATI; 
• Deux délégations n'ont pas répondu à la question. 
• Deux délégations, dans leurs récentes comm unications, ont indiqué qu'une réflexion 
était nécessaire. 
 15. 201 – Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'info rmation, avec ou sans support amovible, de type 
magnétique, optique ou autres, y compris les un ités de disques à cartouche Bernoulli Box, 
Syquest ou Zipdrive (847170, 852311, 852312, 852313, 852320, 852390, 852431, 852439, 
852440, 852491, 852499 ) 
 
 Le groupe n'était pas certain que les supports so ient visés, selon qu'ils étaient ou non distincts 
de l'appareil.  
Question:  Les supports associés étaient-ils censés êt re visés, qu'ils soient ou non inclus dans l'unité? 
 G/IT/W/20 
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  • Quatre délégations estimaient que les suppor ts associés étaient censés  être visés par la 
désignation, qu'ils soient inclus ou non dans  l'unité, mais deux d'entre elles pouvaient 
envisager qu'ils ne soient pas couverts pa r la désignation puisque tous les supports 
associés visés par elle étaient déjà couverts dans l'Appendice A. 
 • Une délégation, dans sa communication récen te, était d'avis qu'il fallait inclure dans 
cette catégorie le support spécifique présenté séparément. 
 • Deux délégations n'ont pas répondu à la question. 
 
16. 137 – Matériel d'encapsulation pour l'asse mblage de semi-conducte urs (847710, 847740, 
847759, 847989 ) 
 
 Les discussions se sont poursuivies sur ce que si gnifiait l'"encapsulation".  La question était 
de savoir si l'encapsulation était déterminée par le type de matériau – à savoir, plastique, 
caoutchouc, verre, céramique, époxy, etc.  Question:  La désignation était-e lle censée viser l'"encapsulation" au moyen de tous les différents 
types de matériaux (plastique, caoutchouc, verre, céra mique, époxy, métaux, etc.), et par conséquent 
toutes les machines correspondantes qui effectuent  l'encapsulation avec ces divers matériaux (par 
exemple, les machines de moulage, de  thermoformage, de soudage, etc.)? 
 
 • Cinq délégations estimaient que l'encapsulati on au moyen de tous les différents types 
de matériaux devrait être  visée par la désignation; 
 • Deux délégations n'ont pas répondu à la question. 
 
Nouvelle question:  Le Comité peut-il convenir que la désignation vise aussi bien les produits finis 
que leurs parties? 
 
•  Une délégation, dans sa communication récen te, estimait que la désignation visait les 
produits finis et leurs parties. 
 17. 138 – Parties de matériel d'encapsulation (847790, 847990
) 
  La réponse à la question posée au point 16 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce point car elle concerne l'appareil hôte correspondant.  
18. 144 – Matériel d'encapsulation pour l'asse mblage des semi-conducteurs (847710, 847740, 
847759, 847989 ) 
  Même question qu'au point 16 ci-dessus. 
 
19. 155 – Parties de matériel d'encapsulation pour l'assemblage de s semi-conducteurs (847790, 
847990 ) 
  La réponse à la question posée au point 16 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce point car elle concerne l'appareil hôte correspondant.  
 Cependant, une délégation, dans sa communi cation récente, a indiqué que pour tous ces 
produits, la question était de savoir s'il fallait ajouter des positions supplémentaires pour viser des 
procédés hypothétiques et elle avait notifié tous  les types de procédés connus de la branche de 
production.  Elle a dit qu'une autre délégation souh aitait inclure d'autres procédés mais n'avait pas 
communiqué de renseignements au sujet des autres types utilisés par la branche de production.   
  G/IT/W/20 
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 20. 192 – Amplificateurs électriques utilisés co mme répéteurs dans des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent accord, et leurs parties (851750, 851780, 851790, 851840, 851890 ) 
 
 Les discussions se sont poursuivies sur la qu estion des amplificateurs, en particulier les 
amplificateurs d'audiofréquence par rapport aux am plificateurs électriques.  On a fait observer qu'on 
ne pouvait pas distinguer les répéteurs qui étaient utilisés uniquement en téléphonie.  Si on n'imposait 
pas un critère relatif à l'utilisation finale, il serait d ifficile d'identifier uniquement les produits utilisés 
en téléphonie filaire.  Question:  Entend-on viser tous les répéteurs, et pas seulement les répéteurs utilisés uniquement en 
téléphonie filaire? 
 
• Une délégation a indiqué que les amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs 
uniquement dans les systèmes de téléphonie filaire étaient censés être visés. 
• Deux délégations ont indiqué qu'un examen pl us approfondi de cette question était 
nécessaire. 
• Quatre délégations n'ont pas répondu à la question. 
 
Question:  Si les répéteurs visés sont seulement ceux qui sont utilisés en téléphonie filaire, comment 
devrait-on faire la distinction entre ceux qui s ont destinés à des utilisations différentes? 
 
 • Deux délégations ont indiqué qu'un examen plus approfondi de cette question était 
nécessaire; 
 • Cinq délégations n'ont pas répondu à la question. 
  À la réunion du Comité du 25 mai 2005, une dé légation a relevé que, lors de la réunion 
informelle des spécialistes des douanes (G/IT/14/Rev. 1/Add.1), il avait été indiqué que certains des 
produits visés par cette désignation faisaient l'objet  d'une action en justice et que la question de 
certains répéteurs serait examinée par le Comité du SH de l'OMD.  Elle souhaitait que soit repris 
l'examen de cette question sur la base des résultats de ces exercices et apprécierait toute information à 
leur sujet.  
 Une délégation a fait observer que les douanes av aient du mal à déterminer si ces répéteurs 
étaient reconnaissables au moment de l'importati on comme étant exclusivement ou principalement 
destinés à la téléphonie filaire.   Une délégation, dans sa communication récente , a dit qu'une délégation avait initialement 
demandé que ce produit ne fasse pas l'objet d'un examen  car il y avait une action en justice en instance 
sur cette question.  Elle a dit que la désignati on figurant dans l'ATI visait les "amplificateurs 
électriques" utilisés dans les "systèmes de téléphonie f ilaire".  Il n'était nullement question des réseaux 
locaux (LAN).  Par conséquent, la question de l'opp osition entre la position 84 71 et la position 8517 
ne se posait pas.  La position 8518 désignait spécifiquement les "amplificateurs électriques".  La position 8517 visait les "appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie filaire".  La 
position 8518 était plus spécifique que la position 8517.   Même s'il était possible que le problème de 
classification ici n'ait pas pu être résolu, sur la base du libellé des positions 8517 et 8518, le produit 
serait classé dans l'une de ces positions en fonction de  la spécificité.  Il serait impossible d'utiliser la 
position 8543.  En mai 2002, le Comité du Système harmonisé avait classé les répéteurs LAN dans la 
position 8471, c'est pourquoi cette délégation au rait dû supprimer sa référence aux positions 8517 
et 8543, sauf s'il y avait une action en justice en instance.  Elle a demandé que cette délégation 
présente des renseignements actualisés sur cette question.  
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