. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/176 
16 janvier 2006 
 (06-0183) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE 
CHINE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Administration de la normalisation de la Chine (SAC) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :     
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Respirateurs jetables avec filtre à particules, masques de protection respiratoire avec filtres 
amovibles (ICS  13.340.30 – SH  6307.9000, 9020.0000) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   National Standard of the P.R.C., 
Respiratory Protective Equipment - Non- powered Air-purifying Particle Respirator  (Norme 
nationale de la République populaire de Chin e.  Appareils de protection respiratoire.  
Respirateurs d'épuration d'air autonomes avec filtre à particules) – 25 pages, en chinois 
6. Teneur:   La norme notifiée spécifie les cond itions, définitions, marquages, exigences 
techniques, méthodes d'essai et prescriptions d' étiquetage pour les respirateurs d'épuration 
d'air autonomes avec filtre à particules.  La  norme vise les appareils individuels de 
protection respiratoire utilisés pour la sécurité sur le lieu du travail et la protection de la 
santé.  Aux termes de la législation de la  République populaire de Chine, ces appareils 
doivent être utilisés afin d'assurer la protection des employés contre l'inhalation de particules dangereuses, sur le lieu du trava il, pouvant causer des maladies professionnelles 
telles que la pneumoconiose. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la santé des personnes 
8. Documents pertinents:    
EN 136:1998 Appareils de prot ection respiratoire - Masques complets - Exigences, essais, 
marquage 
EN 140 1999 Appareils de protection respiratoi re – Demi-masques et quarts de masques – 
Exigences, essais, marquage  G/TBT/N/CHN/176 
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   EN 143:2000 Appareils de prot ection respiratoire - Filtres à particules - Exigences, essais, 
marquage 
EN 149:2001 Appareils de protection respirat oire - Demi-masques filtrants contre les 
particules - Exigences, essais, marquage 
42 CFR 84 Subdivisions K—Respirateurs d'épuration d'air autonomes avec filtre à 
particules 
9. Date projetée pour l'adoption:  90 jours après distribution par le Secrétariat de l'OMC  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  6 mois après adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Centre national de notification et d'info rmation OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine 
Téléphone:  (+86) 10 822 60618 
Fax:   (+86) 10 822 62448 
Courrier électronique: tbt@aqsiq.gov.cn