. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/147 
8 septembre 2009 
 (09-4251) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box 5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone: +973 17574880 
Fax:  +973 17530730 
Courrier électronique:  bsmd@commerce.gov.bh
 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Viande et produits à base de viande - Basterma (ICS 67.120) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Meat and meat products – 
Basterma  (Viande et produits à base de viande – Bast erma).  Disponible en arabe, 8 pages, 
et en anglais, 5 pages 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions des dispositions 7.1 et 8 (emballa ge et étiquetage) de la norme du Golfe GSO 
intitulée "Viande et produits à base de viande – Basterma".  Il établit que les contenants 
doivent être fermés hermétiquement, imperméables, propres, sains, secs et exempts d'odeurs indésirables.  
Le texte notifié définit aussi des prescriptions en matière d'étiquetage, portant entre autres 
sur les points suivants: - Type de viande utilisée et désignation du produit (basterma); 
- Liste des ingrédients par ordre décroissant d'importance, y compris les épices et les 
additifs; - Dates de fabrication et de péremption; - Instructions de stockage. G/TBT/N/BHR/147 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Assurer la protection des consommateurs et la  sécurité sanitaire des produits alimentaires  
8. Documents pertinents: 
- GSO "Meat and meat products – Basterma"  (Norme du Golfe GSO "Viande et produits à 
base de viande – Basterma") 
- Norme égyptienne ES 1042/2005 "Basterma" - Animal science/Nitrate and nitrite in meat  (Science animale/Nitrates et nitrites dans la 
viande), Pritchard J B, Edison Bull Joseph. - Chemical analysis of foods  (Analyse chimique des aliments), Harold Egan, Ronald 
S. Kirk, Ronald Sawyer 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: