. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/NZL/447/Add.2 
5 janvier 2012 
 (12-0014) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum 
  
La communication ci-après, reçue le 22 décemb re 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Nouvelle-Zélande. 
 
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Norme sanitaire d'importation concernant les chiens et les chats 
 La norme sanitaire d'importation est modifi ée avant tout pour reclasser Malte, le 
Royaume-Uni, l'Île de Man, la République d'Irla nde, Chypre, la Norvège et la Suède dans la 
catégorie des pays ou territoires où la rage est absen te ou bien contrôlée, et  non plus dans celle des 
pays ou territoires indemnes de rage.  Tous les chiens et chats en provenance de ces pays ou 
territoires devront satisfaire aux prescriptions à l'importation relatives à la rage fixées par la 
Nouvelle-Zélande avant leur entrée dans le pays. 
 Au cours des derniers mois il y a eu plusie urs problèmes mineurs, principalement d'ordre 
rédactionnel.  La modification est nécessaire  pour aider à réduire le nombre de cas de non-
conformité à la frontière. 
 La norme sanitaire d'importation objet du présent addendum est entrée en vigueur le 
1er janvier 2012. 
 http://members.wto.org/crnattach ments/2011/sps/NZL/11_4456_00_e.pdf  
 http://members.wto.org/crnattach ments/2011/sps/NZL/11_4456_01_e.pdf  
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[X] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  G/SPS/N/NZL/447/Add.2 
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  Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande);  Téléphone:  +(64 4) 894 0431;  Fax:  +(64 4) 894 0733;  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz  
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande);  Téléphone:  +(64 4) 894 0431;  Fax:  +(64 4) 894 0733;  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz  
 
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