. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/11 
20 décembre 2004 
 (04-5595) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau kényan des normes)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Cosmétiques et assainisseurs d'air (ICS 71.100.70) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   KS 1669: 2001 Specification for 
cosmetic and air freshener aerosols  (KS 1669:2001.  Spécification pour les cosmétiques et 
les assainisseurs d'air en aérosol) – 9 pages, en anglais 
6. Teneur:   Exigences et méthodes d'essai applicab les aux cosmétiques et aux assainisseurs 
d'air en conditionnement aérosol.  Les questions de la sécurité et de l'étiquetage sont 
couvertes.  Cette norme couvre deux groupes de poudres, à savoir les poudres pour le corps 
et les poudres pour le visage.  Les poudres pour le corps comprennent les produits communément appelés poudres de talc, poudres de toilette et poudres désodorisantes.  Les 
ingrédients actifs courants sont le talc (pouvoir de glissement et pouvoir couvrant), les 
stéarates métalliques et le kaolin (adhérence au  corps), le carbonate de magnésium, l'amidon 
et la craie précipitée (pouvoir absorbant), les oxydes métalliques (pouvoir couvrant et couleurs), l'acide borique (effet tampon sur la  peau) et la silice sublimée servant à donner 
une poudre de plus faible densité 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Protection de la sécurité des consommateurs 
8. Documents pertinents:   Kenya Gazette  (Journal officiel du Kenya) 
9. Date projetée pour l'adoption:  Mars 2005  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification G/TBT/N/KEN/11 
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 11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
 Kenya Bureau of Standards 
 Standards Information Resource Centre 
 WTO/TBT National Enquiry Point 
 P.O. Box 54974-00200, Nairobi (KENYA) 
 Téléphone:   + (254) 020 605490, 605506 / 69028258 
 Téléfax:   + (254) 020 609660 / 604031  Courrier électronique:  info@kebs.org
 
 Site web:   http://www.kebs.org