. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/ISR/169 
4 avril 2007 
 (07-1391) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   ISRAËL
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:         
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
Israel WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC pour l'OMC d'Israël)  
Ministry of Industry and Trade  (Ministère de l'industrie et du commerce)  
Téléphone:  +(972) 3 7101562 Fax:   +(972) 3 560 140 
Courrier électronique: ella.kanchik@moital.gov.il 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Tétines et sucettes pour nourrissons (ICS 97.190, 83.140.99;  SH 3926.90, 4014.90) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Revision of the SI 1157 – Child 
use and care articles – Soothers for babies and young children  (Révision de la norme 
SI 1157 – Articles de puériculture – Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants) – En hébreu 
- Part 1 - General safety requirements and product information  (Partie 1 – Exigences 
générales et informations relatives au produit) 
- Part 2 - Mechanical requirements and tests (Partie 2 - Exigences mécaniques et essais) 
- Part 3 - Chemical requirements and tests (Partie 3 - Exigences chimiques et essais) 
SI 5817 – Child use and care articles – Drinking equipment  (Articles de puériculture -  
Articles pour l'alimentation liquide) – En hébreu 
- Part 1 – General and mechanical requirements and tests (Partie 1 - Exigences 
générales et mécaniques et essais) 
- Part 2 – Chemical requirements and tests (Partie 2 - Exigences chimiques et essais) 
 G/TBT/N/ISR/169 
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  6. Teneur:   Les normes obligatoires SI 1157, parties 1, 2 et 3, et SI 5817, parties 1 et 2, 
remplaceront la norme obligatoire existante SI 1157.  La nouvelle norme SI 1157, parties 1 
à 3, couvrira les sucettes et alignera les ex igences, avec de légères modifications et 
différences, sur celles de la norme européenne EN 1400-1, 2 et 3.  2002 .  La nouvelle norme 
SI 5817 couvrira les tétines et alignera les exigences, avec de légères modifications et 
différences, sur celles de la norme europée nne EN 14350-1:  2004, parties 1 et 2.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Santé publique 
8. Documents pertinents:   Après approbation du texte, un avis sera publié au Journal officiel, 
section des avis gouvernementaux. 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: