. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/108 
13 juillet 2007 
 (07-2974) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
  
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Kenya Bureau of Standards  – KEBS (Bureau kényan des 
normes) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
      
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.   
Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Café pour 
préparation instantanée - Spécification (SH 2101;  ICS 67.140.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   KS 175:2007 Instant Coffee — 
Specification  (KS 175:2007.  Café pour préparation instantanée - Spécification) 
6. Teneur:   Spécification des exigences et des mé thodes d'essai concernant le café pour 
préparation instantanée 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la santé des personnes G/TBT/N/KEN/108 
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  8. Documents pertinents:    
KS 1500: Code of practice for hygiene in the food and drink manufacturing industry  (KS 
1500.  Code de pratique en matière d'hygiène dans  l'industrie de la fabrication des aliments 
et des boissons); Standard 192: Codex standard for food additives  (Norme 192.  Norme du Codex pour les 
additifs alimentaires); 
KS ISO 16050: Food stuffs — Determination of aflatoxin B1 and total aflatoxin B1, B2, G1 
and G2 in cereals, nuts and derived Codex products - Method using HPLC  (KS ISO 16050.  
Produits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1  et détermination de la teneur totale en 
aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales , les fruits à coque et les produits dérivés - 
Méthode par chromatographie liquide à haute performance); 
KS 660: Guide to the safe use of food additives  (KS 660.  Guide de l'utilisation sans danger 
des additifs alimentaires); KS 40: Labeling of pre-packaged foods  (KS 40.  Étiquetage des aliments préemballés); 
KS 220: Method for microbiological examination of food  (KS 220.  Méthode d'examen 
microbiologique des aliments). 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:    2 septembre 2007 
À la publication au Journal officiel par le 
Ministre du commerce et de l'industrie 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Kenya Bureau of Standards  
Standards Information Resource Centre  (Centre d'information sur les normes)  
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box 54974-00200 Nairobi 
Kenya 
Téléphone:  +(254) 020 605490, 605506/ 69028258 
Fax:   +(254) 020 609660/604031 Courrier électronique:   info@kebs.org  
Site Web:  http://www.kebs.org