. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/82 
16 février 2010  
 (10-0861) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ ],  2.10.1 [X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Machines de massage et d'exercice à moteur - TTS/UL 1647:20XX (ICS 97.220.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Motor-operated massage and 
exercise machines (2nd Revision)  (Machines de massage et d'exercice à moteur 
(2ème révision)).  124 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions de la norme notifiée s' appliquent aux machines de massage et 
d'exercice à moteur, telles que les vibreurs, les vélos d'exercice, les chaises à vibrations et 
de massage et les appareils similaires, des tinés à être utilisés conformément à la norme 
TTS 171:Partie 1:2002 (Code du câblage électri que de Trinité-et-Tobago:  Partie 1:  
Installations basse tension - y compris l'ame ndement 1 de 2007).  Elles couvrent également 
les machines de massage et d' exercice telles que les vibreurs dont l'entraînement d'une 
partie opérationnelle se fait électriquement. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notif ié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
8. Documents pertinents:   UL 1647, UL Standard for Safety for Motor-Operated Massage 
and Exercise Machines, dated 30 October 2009  (UL 1647.  Norme UL relative à la sécurité 
des machines de massage et d'exerci ce à moteur, datée du 30 octobre 2009).    G/TBT/N/TTO/82 
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  9. Date projetée pour l'adoption:  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre responsable 
du commerce et de l'industr ie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes. 
10. Date limite pour la présentation des observations:  1er avril 2010 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
Une variante nationale est incluse et la norme devant être adoptée est la norme 
UL 1647:20XX. 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt