. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/UGA/20 
25 avril 2008 
 (08-1991) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   OUGANDA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Uganda National Bureau of Standards  (Bureau national 
ougandais des normes) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Normes alimentaires pour les viandes, les volailles et leurs produits, ICS 67.100.20 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:    
Viandes, volailles et leurs produits 
1. US 733:2007, Requirements for handling and transportation of slaughter animals (US 
733:2007 - Exigences applicables à la manuten tion et au transport des animaux de 
boucherie) - 16 pages, en anglais 
Champ d'application:  Cette norme ougandaise établit les exigences applicables à la 
manutention et au transport des animaux destinés à l'abattage.  
2. US 734:2007, Requirements for the design and operation of abattoirs and 
slaughterhouses (US 734:2007 - Exigences applicables à la conception et au 
fonctionnement des abattoirs) - 27 pages, en anglais 
Champ d'application:  Cette norme ougandaise établit les exigences applicables à la 
conception et au fonctionnement des aba ttoirs d'animaux domestiques qui y sont 
habituellement abattus, à savoir les bovins, les buffles, les ovins, les caprins, les cerfs, les chevaux, les porcins, les ratites, les camélidés et les volailles.  
3. US 736:2007, Hygienic requirements for butcheries  (US 736:2007 - Prescriptions en 
matière d'hygiène applicables aux boucheries - 16 pages, en anglais 
Champ d'application:  Cette norme ougandaise ét ablit les prescriptions en matière d'hygiène 
applicables aux boucheries.  G/TBT/N/UGA/20 
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   4. US 737:2007, Requirements for hygiene in  the production of packaged meat products 
(processed or manufactured) (US 737:2007 - Prescriptions en matière hygiène applicables à 
la production de produits carnés emballés (transfo rmés ou fabriqués) - 23 pages, en anglais 
Champ d'application:  Cette norme ougandaise ét ablit les prescriptions en matière d'hygiène 
applicables à la production de produits carnés emballés dans des établissements de 
transformation de viande.  
5. US 778:2007, Requirements for animal st ock routes, check points and holding grounds  
(US 778:2007 - Exigences applicables aux voies d'acheminement du bétail, aux postes de 
contrôle et aux enclos) - 12 pages, en anglais Champ d'application:  Cette norme ougandaise établit les exigences a pplicables aux voies 
d'acheminement du bétail, aux postes de cont rôle et aux enclos pour contrôler les 
déplacements d'animaux destinés au commerce,  à l'élevage ou à des fins autres que le 
pâturage.  
6. US 779:2007, Requirements for the trans portation of meat and meat products (US 
779:2007 - Exigences applicables au transport des viandes et des produits carnés) - 14 
pages, en anglais 
Champ d'application:  Cette norme ougandaise ét ablit les exigences applicables au transport 
des viandes et des produits carnés.  
6. Teneur:   Les documents notifiés établissent les exigences applicables aux viandes, aux 
volailles et à leurs produits. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Promotion de la santé et de la sécurité d es consommateurs et prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur  
8. Documents pertinents:   Legal Supplement to the Uganda Gazette Vol. CI No.8 dated 
8 February 2008 (Supplément pour annonces légales du Jour nal officiel de l'Ouganda, Vol. 
CI n° 8 du 8 février 2008) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:    30 avril 2008  
Après déclaration en tant que normes 
obligatoires par le Ministre du tourisme, du 
commerce et de l'industrie  
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: