. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/292 
25 mai 2012 
 (12-2738) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Saudi Arabian Standards Organisation – SASO (Organisation 
saoudienne de normalisation) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Arabian Standards Organization  (Organisation saoudienne de normalisation) 
P.O. BOX:  3437 Riyadh 11471 Téléphone:  +966(1)4520000 poste (1378-1381-1383) Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
SH 2004;  ICS 23.040.20, 91.140.60 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia / 
Draft Technical Regulation:  Plastics piping syst ems for hot and cold water installations - 
Polybutylene (PB) - Part 2:  Pipes  (Projet de règlement technique du Royaume d'Arabie 
saoudite.  Systèmes de canalisations en plasti que pour les installations d'eau chaude et 
froide - Polybutène (PB) - Partie 2:  Tubes), 12 pages en anglais 
6. Teneur:  La norme ISO 15876-2:2003 spécifie les aspects généraux des systèmes de 
canalisations en polybutène (PB) destinés à d es installations d'eau chaude et froide à 
l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transpor t de l'eau, destinée ou non à la consommation 
humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et à des températures de service correspondant à la class e d'application.  Elle couvre une gamme de 
conditions de service (classes d'application) , de pressions de service et de classes de 
dimension du tube.  Elle ne s'applique pas si le s valeurs de la température de service, de la 
température maximale de service et de la température de dysfonctionnement sont supérieures à celles qui sont données dans la norme ISO 15876-1.  Elle spécifie également 
les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans ce document.   G/TBT/N/SAU/292 
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   Conjointement avec les autres parties de la norme ISO 15876, elle s'applique aux tubes en 
PB, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants faits en 
d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés avec des installations 
d'eau chaude et froide.  Elle s'applique aux tubes avec ou sans couche(s) barrière(s).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Maintien de la qualité du produit visé, protection de la santé des consommateurs et relations 
commerciales de l'Arabie saoudite  
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
Site Web:  http://www.saso.org.sa