ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/GEN/113 
19 avril 2011 
 
 (11-2026) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA COMMISSION 
DU CODEX ALIMENTARIUS 
 
  Les renseignements ci-après ont été communi qués par la Commission du Codex Alimentarius
 
à la réunion du Comité OTC des 24 et 25 mars 2011. 
 
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 I. SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ OTC 
(3-4 NOVEMBRE 2010) 
a) Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (Bali, Indonésie, 
25-29 octobre 2010); 
b) Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (Santiago, 
Chili, 1
er-5 novembre 2010); 
c) Comité FAO/OMS de coordination pour l'Am érique latine et les Caraïbes (Acapulco, 
Mexique, 8-12 novembre 2010); 
d) Comité FAO/OMS de coordination pour l'Asie (Bali, Indonésie, 
22-26 novembre 2010); 
e) Comité du Codex sur l'hygiène a limentaire (Kam pala, Ouganda, 
29 novembre-3 décembre 2010); 
f) Comité FAO/OMS de coordination pour l'Afrique (Ghana, Accra, 1er-4 février 2011); 
g) Comité du Codex sur les graisses et les huiles (Penang, Malaisie, 21 -25 février 2011); 
h) Comité du Codex sur les méthodes d'analy se et d'échantillonnage (Budapest, Hongrie, 
7-11 mars 2011); 
i) Comité du Codex sur les additifs alimenta ires (Xiamen, Chine, 14-18 mars 2011). 
 En particulier, le Comité voudra pe ut-être prendre note de ce qui suit: 
 1. Le Comité du Codex sur les fruits et légumes traités  a achevé la révision des normes pour 
les fruits et les légumes traités, à savoir la noix de coco râpée desséchée, les champignons de couche 
en conserve et les pousses de bambou en conserve.  Cette révision s'inscrit dans le cadre des travaux 
en cours du Comité sur la révision des normes C odex pour les fruits et légumes traités, qui vise à 
mettre à jour lesdites normes en tenant compte d es progrès scientifiques et technologiques, ainsi que 
des changements dans les pratiques industrielles et  commerciales.  Le Comité a poursuivi ses travaux G/TBT/GEN/113 
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  sur la révision de la norme pour les olives de table et le Plan d'échantillonnage pour contrôler le poids 
égoutté minimal des fruits et légumes en conserve en  milieu de couverture.  Il a entrepris de nouveaux 
travaux sur la norme pour certains légumes surgelés et sur l'avant-projet de norme pour certains fruits 
en conserve. 
2. Les Comités FAO/OMS de coordination  examinent les questions relatives au Codex 
présentant un intérêt pour la région dont ils s'occupent et promeuvent  les échanges de renseignements 
sur le Codex, la législation alimentaire et les qu estions relatives au contrôle des aliments dans la 
région.  Ils identifient par ailleurs les problèmes et  les besoins de cette région en matière de normes 
alimentaires et de contrôle des aliments, et cert ains élaborent des normes régionales pour les produits 
qui ne font peut-être pas l'objet d'échanges inte rnationaux mais donnent lieu à un commerce régional 
important.  La Commission a également transmis aux comités de coordination certaines questions sur 
des problèmes d'ordre général, en particulier con cernant l'examen à mi-parcours du Fonds fiduciaire, 
le Plan stratégique et l'utilisation de normes privées. 
3. La FAO et l'OMS organisent généralement des ateliers régionaux sur des questions 
intéressant la région visée en collaboration avec les comités de coordination et grâce au financement 
du Fonds fiduciaire. 
4. S'agissant des normes régionales, le Comité de coordination pour l'Amérique latine et les 
Caraïbes  a finalisé les normes régionales pour la coriandre du Mexique et la lucuma. 
5. Le Comité de coordination pour l'Asie  a finalisé les normes régionales pour la farine de 
sagou comestible et pour la sauce chili, et a poursuivi ses travaux sur l'avant-projet de norme pour les produits à base de soja non fermenté. 
6. Le Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime a finalisé le 
projet d'annexe des Directives relatives à l'étiquetage nutritionnel :  Principes généraux pour 
l'établissement de valeurs nutritio nnelles de référence pour les vitamines et les sels minéraux pour la 
population générale.  Il a modifié la Liste de méthodes pour les fibres alimentaires et a poursuivi ses travaux sur les Principes généraux pour l'établissement  de valeurs nutritionnell es de référence pour les 
éléments nutritifs qui sont liés au risque de ma ladies non transmissibles pour  la population générale, 
et sur la révision des Principes généraux du Codex régissant  l'adjonction d'éléments nutritifs aux 
aliments  et des Lignes directrices Codex pour la mise au poi nt des préparations alimentaires 
d'appoint destinées aux nou rrissons du deuxième âge et  aux enfants en bas âge.  
7. Le Comité du Codex sur les graisses et les huiles a achevé la mise à jour du Code d'usages 
pour l'entreposage et le transport des huiles et graisses comestibles en vrac :  critères pour évaluer 
l'acceptabilité de substances en tant que cargaisons  précédentes acceptables et listes de cargaisons 
précédentes acceptables.  Il a finalisé les amendements à la norme pour les huiles végétales portant un 
nom spécifique  visant à inclure la stéarine et l'oléine de palmiste, et est c onvenu de suspendre ses 
travaux sur la teneur en acide linolénique des huil es d'olive.  Il est également convenu d'entreprendre 
de nouveaux travaux sur les huiles de poisson et su r des amendements relatifs aux paramètres de 
composition de l'huile de son de riz dans la 
norme pour les huiles végétales portant un nom 
spécifique . 
8. Le Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage  a finalisé le texte 
révisé des actuelles  Directives sur l'incertitude des mesures , a approuvé un grand nombre de 
méthodes, en particulier en ce qui concerne les fibres  alimentaires et les eaux minérales naturelles, et 
est convenu d'entreprendre de nouveaux trava ux sur les principes régissant le recours à 
l'échantillonnage et aux essais dans le comme rce international des produits alimentaires.  G/TBT/GEN/113 
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  II. PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX (JUSQU'EN JUIN 2011) 
a) Comité du Codex sur les contaminants da ns les aliments (La Haye, Pays-Bas, 
21-25 mars 2011);  
b) Comité du Codex sur les résidus de pes ticides (Beijing, Chine, 4-9 avril 2011); 
c) Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche (Tromso, Norvège , 
11-16 avril 2011);  
d) Comité du Codex sur les fruits et légum es frais (Mexico, Mexique, 2-6 mai 2011); 
e) Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (Québec, Canada, 
9-13 mai 2011). 
 En particulier, le Comité OTC voudra peut-être prendre note de ce qui suit: 
 
9. Le Comité sur les poissons et les produits de la pêche  examinera le projet de norme pour le 
poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le  poisson séché fumé, ainsi qu'une section connexe 
sur le poisson fumé du Code d'usages pour le poisson et  les produits de la pêche;  un avant-projet de 
norme pour la chair de muscle adducteur de coqu illes Saint-Jacques ou de pétoncles surgelée;  un 
Code d'usages pour la transformation de la chair de  coquilles Saint Jacques et pétoncles;  la révision 
de la procédure pour l'ajout de nouvelles espèces dans  les normes pour les poissons et les produits de 
la pêche;  un avant-projet de liste de méthodes pour  la détermination des biotoxines;  un avant-projet 
de norme pour les ormeaux frais/vivants et congelés de l'espèce Haliotis ;  un avant-projet 
d'amendement de la norme pour les bâtonnets de poi sson surgelés en lien avec d es facteurs d'azote;  et 
des dispositions sur les additifs alimentaires dans les normes pour les poissons et les produits de la 
pêche. 
10. Le Comité du Codex sur les fruits et légumes frais  examinera la finalisation des normes 
pour l'avocat et la tomate arbustive.  Il se penche ra également sur les normes pour les piments forts et 
les grenades, y compris une proposition de nouveaux tr avaux sur une norme Codex pour le fruit de la 
passion.  D'une manière générale, il examinera des questions concernant la présentation uniforme des 
normes Codex pour les fruits et légumes frais, ainsi que le lieu d'application de ces normes dans le 
cadre du commerce international, du point de vue des tolérances de qualité aux points de contrôle 
d'exportation et/ou d'importation. 
11. Le Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires  examinera en particulier 
l'avant-projet de révision des Directives sur l'étiquetage nutritionnel au regard de la liste des 
ingrédients qui sont déclarés dans tous les cas, de  façon soit obligatoire soit volontaire et d'autres 
questions liées à la Stratégie mondiale de l'OMS pour l'alimentation, l'exercice physique et la santé.  Il 
envisagera la rédaction d'une secti on sur l'aquaculture biologique, exam inera plusieurs modifications à 
apporter aux Directives concernant la production, la transformation, l'étiquetage et la 
commercialisation des aliments biologiques et poursuivra ses discussions sur l'étiquetage des aliments 
et ingrédients obtenus à l'aide de certaines t echniques de modification gé nétique/génie génétique. 
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