ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/964 
15 octobre 2009 
 
 (09-5031) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
 
 
 
 
NOTIFICATIONS PUBLIÉES EN SEPTEMBRE 2009  
 
Note du Secrétariat1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/964 
Page 2 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Australie 
G/SPS/N/AUS/236 3 septembre 2009 Communautés 
européennes Tomates ( Lycopersicon esculentum ), piments du genre 
Capsicum ( Capsicum annuum ) et chilis ( Capsicum 
frutescens ) destinés à la consommation humaine – 
Mouche mineuse de la tomate ( Tuta absoluta ) Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux 2 novembre 2009  
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/344 
3 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires – Méth ode d'analyse pour résidus 
de pesticides Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 2 novembre 2009  
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/182 
3 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires contenant des résidus de 
pesticides Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 2 novembre 2009  
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/183 3 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires en gé néral Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 2 novembre 2009  
Colombie 
G/SPS/N/COL/126/Add.4 
4 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lactosérums en poudre utilisés comme matière 
première dans des produits alimentaires destinés à la 
consommation humaine Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Métaux lourds 
Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement 
Modification du contenu/champ d'application 
d'une réglementation 2 décembre 2009   
   G/SPS/GEN/964
 Page 3Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/167 4 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fruits, légumes et céréales  Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 3 novembre 2009 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/180/Corr.1 
8 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Matériaux d’emballage en bois NIMP n° 15 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Matériaux d'emballage à 
base de bois 23 octobre 2009  
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/181/Corr.1 
8 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Matériaux d’emballage en bois NIMP n° 15 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Matériaux d'emballage à base de bois 23 octobre 2009  
Canada 
G/SPS/N/CAN/371/Add.1 
14 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Thiaméthoxame dans les pommes de terre Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/389/Add.1 
14 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Oxyde de propylène dans les amandes Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/964 
Page 4 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Colombie 
G/SPS/N/COL/175 14 septembre 2009 Canada Viande d'origine bovine et ses produits Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/176 14 septembre 2009 Brésil, Équateur, 
Panama, Pérou et Venezuela Bovins Santé des animaux 13 novembre 2009  
Colombie 
G/SPS/N/COL/177 
14 septembre 2009 Équateur Viande d'origines bovine et porcine Santé des animaux Sans objet 
Malaisie 
G/SPS/N/MYS/20/Add.1 
14 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Poissons vivants Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Modification de la date limite pour la présentation 
des observations 13 novembre 2009  
Mexique 
G/SPS/N/MEX/219/Add.2 14 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Traitement domestique de l'eau Bactéries 
Adoption/publication/ entrée en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux Sans objet 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/107/ Rev.1/Add.1 
15 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Embryons de caprins collectés in vivo  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de réglementation 
Fièvre aphteuse 
Fièvre catarrhale du mouton Sans objet  
   G/SPS/GEN/964
 Page 5Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/431 15 septembre 2009 Tuvalu Noix de coco ( Cocos nuciferas ) Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux 14 novembre 2009 
Cette norme sanitaire d'importation qui vise à 
faciliter le commerce 
devrait être publiée en même temps que la 
notification.  La 
présentation 
d'observations reste 
néanmoins possible, la norme pouvant être 
modifiée le cas 
échéant. 
Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/432 
15 septembre 2009 Samoa Limes de Tahiti ( Citrus latifolia ) Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de 
réglementation 
Préservation des végétaux 14 novembre 2009 
Cette norme sanitaire 
d'importation qui vise à 
faciliter le commerce devrait être publiée en 
même temps que la 
notification.  La présentation 
d'observations reste 
néanmoins possible, la norme pouvant être 
modifiée le cas 
échéant. 
Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/433 
15 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Matériaux d'emballage en bois NIMP n° 15 
Préservation des végétaux 
Parasites 
Matériaux d'emballage à 
base de bois 16 octobre 2009   
  G/SPS/GEN/964 
Page 6 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/381/Add.1 16 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Pesticides cléthodime, iprodione, fosétyl-aluminium et 
lambda-cyhalothrine (ICS 65.100, 65.020, 67.060, 67.080, 67.100, 67.120, 67.220) Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/168 16 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires pour utilisation sur le konjac, y 
compris le konjac déshydraté Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 15 novembre 2009  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/356 18 septembre 2009 États membres des 
CE et pays tiers exportant les 
produits visés vers 
les CE • Animaux vivants des espèces bovine, ovine, 
caprine et porcine et ruminants vivants non domestiques (SH 0102 à 0104 et 0106); 
• viandes et abats comestibles des animaux des 
espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine (SH 0201 à 0206); 
• viandes hachées de bovins, d'ovins et de 
caprins (SH 020230, 020329, 020423, 
0204539 et 0204579); 
• viandes de gibier de suidés et d'autres 
artiodactyles d'élevage,  de suidés, d'autres 
artiodactyles et de solipèdes sauvages (SH 
0208-90) ainsi que de certains artiodactyles et proboscidiens; 
• abeilles reines et bourdons (SH 01.03).  
De plus amples renseignements sur les codes du SH figurent sur les certificats. Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Protection du territoire Le document notifié est 
une refonte de la législation précédente.  
Les règles relatives aux 
importations n'ont pas été modifiées.  Toutes 
les exigences en 
matière de certification sont déjà en vigueur.   
   G/SPS/GEN/964
 Page 7Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/357 18 septembre 2009 Belgique, 
République tchèque, Danemark, 
Allemagne, Irlande, 
France, Luxembourg, 
Pays-Bas, Autriche, 
Pologne, Slovénie, 
Slovaquie, 
Finlande, Suède et certaines régions 
d'Italie, du Portugal, 
d'Espagne et du Royaume-Uni Animaux vivants de l'esp èce bovine (NC 0102);  
viandes fraîches des animaux de l'espèce bovine (NC 0201, 0202) Maladies des animaux 
Santé des animaux Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Zoonoses Sans objet 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/4 
18 septembre 2009 Arabie saoudite, 
Bahreïn, Émirats 
arabes unis, Koweït, Oman, 
Qatar Thé aromatisé (parfumé) (ICS 67.140.10) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 17 novembre 2009  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1933/Add.2 18 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments et produits alimentaires, y compris les 
aliments pour animaux et le s aliments pour animaux de 
compagnie Aliments pour animaux 
Santé des animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Des observations 
peuvent être présentées à tout moment. 
Bahreïn G/SPS/N/BHR/50 
22 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Boisson à base de soja (domaine 67 de l'ICS) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement 21 novembre 2009  
Bahreïn 
G/SPS/N/BHR/51 22 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Viande et produits à base de viande – Basterma 
(ICS 67.120) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 21 novembre 2009   
  G/SPS/GEN/964 
Page 8 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Bahreïn 
G/SPS/N/BHR/52 22 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fromage crémeux (ICS 67.100.30) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement 21 novembre 2009  
Bahreïn 
G/SPS/N/BHR/53 
22 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Thé aromatisé (parfumé) (ICS 67.140.10) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage 
Certification, contrôle et 
inspection 21 novembre 2009  
Bahreïn 
G/SPS/N/BHR/54 
22 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Figues fraîches (domaine 67 de l'ICS) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 21 novembre 2009  
Bahreïn 
G/SPS/N/BHR/55 
22 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Épinards à l'état frais (domaine 67 de l'ICS) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 21 novembre 2009  
Bahreïn 
G/SPS/N/BHR/56 22 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Paprika en poudre (domaine 67 de l'ICS) Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 21 novembre 2009  
Bahreïn 
G/SPS/N/BHR/57 
22 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Huile essentielle d'orange douce (domaine 67 de l'ICS) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 21 novembre 2009   
   G/SPS/GEN/964
 Page 9Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/109/Add.1 23 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour animaux et additifs d'aliments pour 
animaux Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de réglementation 
Aliments pour animaux 
Santé des animaux Additifs pour l'alimentation 
des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/85 
23 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lait évaporé (ICS 67.100.10) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 60 jours à compter de 
la date de publication 
au Journal officiel 
(La Gaceta ) 
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/86 
23 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Beurre (ICS 67.100.20) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 60 jours à compter de 
la date de publication 
au Journal officiel 
(La Gaceta ) 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/169 
23 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fruits, légumes, riz et thé Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 22 novembre 2009  
Viet Nam 
G/SPS/N/VNM/8 23 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 22 novembre 2009  
Australie 
G/SPS/N/AUS/182/Add.4 
24 septembre 2009 Tous les pays 
inscrits sur la liste 
nationale 
d'action/pays de 
l'AQIS en relation avec l'escargot 
africain géant Escargot africain géant dans les conteneurs 
d'expédition Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de 
réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet  
  G/SPS/GEN/964 
Page 10 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Colombie 
G/SPS/N/COL/178 24 septembre 2009 Canada Animaux vivants de l'es pèce bovine Santé des animaux 
Adoption/publication/ entrée en vigueur de 
réglementation Sans objet 
Japon 
G/SPS/N/JPN/235 24 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux • Viandes et abats comestibles (SH 02.01, 
02.02, 02.03, 02.04, 02.05, 02.06, 02.07, 
02.08 et 02.09) 
Poissons et crustacés (S H 03.02, 03.03, 03.04, 
03.06 et 03.07) 
• Lait et produits de la laiterie;  œufs (SH 04.01, 
04.07 et 04.08) 
• Légumes, plantes, racines et tubercules 
alimentaires (SH 07.01, 07.02, 07.03, 07.04, 
07.05, 07.06, 07.07, 07.08, 07.09, 07.10, 07.12, 07.13 et 07.14) 
• Fruits comestibles;  écorces d'agrumes ou de 
melons (SH 08.01, 08.02, 08.04, 08.05, 08.06, 08.07, 08.08, 08.09, 08.10, 08.11, 08.13 et 
08.14) 
• Café, thé et épices (SH 09.01, 09.02, 09.04, 
09.05, 09.06, 09.07, 09.08, 09.09 et 09.10) 
Céréales (SH 10.01, 10.03, 10.04, 10.05, 10.06, 10.07 et 10.08) 
• Fruits oléagineux;  graines, semences et fruits 
divers (SH 12.01, 12.04, 12.07, 12.08, 12.10 et 12.12) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 23 novembre 2009  
Japon 
G/SPS/N/JPN/236 
24 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Mangouste rayée ( Mungos mungo ) Santé des animaux 
Espèces envahissantes 
Préservation des végétaux 23 novembre 2009   
   G/SPS/GEN/964
 Page 11Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/345 24 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Farine de blé, jus de raisin, vin, raisins secs, produits à 
base de cacao et arachides Aflatoxines 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Salmonelle Toxines 23 novembre 2009  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1947 
24 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Acétochlore dans les sous-produits de l'égrenage du 
coton, le coton en graines non délintées, le tourteau de 
soja et les graines de soja Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 16 novembre 2009 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1948 
24 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Mancozeb, maneb, metiram et thiram dans diverses 
marchandises Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 16 novembre 2009  
Albanie 
G/SPS/N/ALB/116/Add.1 
28 septembre 2009 Canada Tous porcs vivants Levée de la mesure 
Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Régionalisation 
Zoonoses 
Grippe A(H1N1) Sans objet  
  G/SPS/GEN/964 
Page 12 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1949 28 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Méthoxyfénozide dans les agrumes (groupe 10), 
l'essence d'agrumes, les graines de pois sec, les grenades, le maïs à éclater en grains, et la paille 
fourragère de maïs à éclater. Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 2 novembre 2009 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1950 28 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Divers produits.  Voir le texte pour les combinaisons 
pesticide/produit. Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 2 novembre 2009  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1951 
28 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Pendiméthaline dans les olives Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 9 novembre 2009  
   G/SPS/GEN/964
 Page 13Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1952 28 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Saflufenacil dans les coques d'amandes vides;  les 
sous-produits de l'égrenage du coton;  le coton en graines non délintées;  les agrumes (groupe 10);  les 
fruits à pépins (groupe 11);  les fruits à noyau (groupe 
12);  les cultures fourragères, le fourrage et la paille de céréales à grains (groupe 16);  les céréales à grains 
(groupe 15);  les raisins;  les fruits à coque (groupe 14);  
les pistaches;  les graines de tournesol;  les feuillages 
des légumes à cosse (groupe 7);  et les légumes à cosse 
(groupe 6);  ainsi que sur les produits de l'élevage ci-après:  graisse de bovins;  foies de bovins;  viande de 
bovins;  sous-produits de viande de bovins, excepté les 
foies;  graisse de caprins;  foies de caprins;  viande de caprins;  sous-produits de viande de caprins, excepté 
les foies;  graisse de porcins;  foies de porcins;  viande 
de porcins;  sous-produits de viande de porcins, excepté les foies;  graisse de  cheval;  foies de cheval;  
viande de cheval;  sous-produits de viande de cheval, 
excepté les foies;  lait;  graisse d'ovins;  foies d'ovins;  viande d'ovins;  et sous-produits de viande d'ovins, 
excepté les foies Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 10 novembre 2009 
Colombie 
G/SPS/N/COL/179 30 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour animaux Aliments pour animaux 
Santé des animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 24 décembre 2009  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/422/Add.1 
30 septembre 2009 Australie, Canada, 
Communautés 
européennes et 
États-Unis 
d'Amérique Poudres d'œufs séchées par atomisation, de longue 
conservation Santé des animaux 
Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de 
réglementation Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1866/Add.2 30 septembre 2009 Chili Oranges douces et pamplemousses et pomélos, frais Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet 
Modification technique  
  G/SPS/GEN/964 
Page 14 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1931/Add.1 30 septembre 2009 Saxe (Allemagne) Animaux et leurs produits Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Régionalisation 
Évaluation des risques 
Zoonoses Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1944/Add.1 30 septembre 2009 Afrique du Sud Végétaux – Anthracnose Modification de la date 
limite pour la présentation des observations 
Parasites 
Maladies des végétaux Préservation des végétaux 
Régionalisation 13 octobre 2009 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1953 30 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Boscalide dans les bananes, le café (fèves vertes), les 
concombres et les légumes-racines (sous-groupe 1A), à l'exclusion des betteraves sucrières, des betteraves 
potagères, des radis et des navets Adoption/publication/ 
entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 16 novembre 2009   
   G/SPS/GEN/964
 Page 15Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Viet Nam 
G/SPS/N/VNM/9 30 septembre 2009 Tous partenaires 
commerciaux Organismes génétiquement modifiés Biotechnologie 
Innocuité des produits alimentaires 
Organismes génétiquement 
modifiés Santé des personnes 
Évaluation des risques 20 octobre 2009  
n.d. = non disponible, non mentionné 
 
Traduction disponible : 
G/SPS/N/CHN/121/Suppl.1 
 
__________