. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/OMN/86 
5 février 2010 
 (10-0627) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  OMAN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box:  550, Postal Code:  113 Téléphone:  +(968) 2481 3832, +(968) 2471 5992 Site Web:  http://www.mocioman.gov.om/
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
ICS 43.040.20. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Motor Vehicle Head Lamps – 
Safety Requirements  (Feux avant de véhicules automobiles – Exigences en matière de 
sécurité).  33 pages + couverture en anglais, 42 pages + couverture en arabe 
6. Teneur:  Le projet final de règlement technique omanais/CCG notifié définit les termes en 
rapport avec les dispositifs d'éclairage et de si gnalisation lumineuse des véhicules routiers 
ainsi que les caractéristiques essentielles d'inst allation des dispositifs d'éclairage sur les 
véhicules automobiles destinés à être utilisés su r route, excepté les véhicules ferroviaires, 
les tracteurs et engins agricoles ou forestiers, les véhicules pour champs pétrolifères et les 
engins de travaux publics et véhicules similaires. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:   Néant 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer G/TBT/N/OMN/86 
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  10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre  – NEPIC (Point national d'information et 
centre d'information) 
P.O. Box:  550 
Postal code:  113 Mascate Sultanat d'Oman Téléphone: +(968) 2481 7252 Fax:  +(968) 2481 7040 
Courrier électronique:  nepic@business.gov.om 
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om/
 
Le texte peut également être téléchargé à l'adresse suivante: 
http://members.wto.org/crnattach ments/2010/tbt/omn/10_0359_00_e.pdf  
http://members.wto.org/crnattach ments/2010/tbt/omn/10_0359_00_x.pdf