. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/440 
24 juin 2010 
 (10-3461) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  MAF Biosecurity New Zealand (Service néo-zélandais de la 
biosécurité du Ministère de l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Matériel génétique bovin 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié:  Import Health Standard for bovine semen;  Import Health 
Standard for bovine embryos;  Risk manageme nt proposal:  Bovine semen and embryos  
(Norme sanitaire d'importation concernant le sperme de taureaux;  Norme sanitaire 
d'importation concernant les embryons de bovins;  Proposition relative à la gestion des 
risques:  Sperme de taureaux et embryons de bovins).  Langue:  anglais.  Nombre de 
pages:  respectivement 11 pages, 10 pages et 18 pages. 
http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/NZL/10_2509_00_e.pdf  
http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/NZL/10_2509_01_e.pdf  
http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/NZL/10_2509_02_e.pdf  
6. Teneur:  Les normes sanitaires d'importation notifiées prévoient les mesures de réduction 
du risque appliquées par la Nouvelle-Zélande  à plusieurs maladies liées au sperme de 
taureaux et aux embryons de bovins.  Il s' agit de mesures génériques et des modèles 
individuels de certificats zoosanitaires ser ont négociés avec les pays en provenance 
desquels la Nouvelle-Zélande importe du sper me et des embryons, à savoir l'Australie, le 
Canada, les États-Unis d'Amérique, la No rvège, la Suisse et l'Union européenne. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/NZL/440 
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8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[ ] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [X] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  Certaines des maladies visées sont 
telles que figurant dans le Code de l'OIE.  Les mesures de réduction du risque visent aussi 
des maladies qui ne sont pas décrites dans le Code;  c'est le cas, par exemple, de 
Mycoplasma bovis . 
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
Import Risk Analysis:  Cattle germplasm from all countries  (Analyse de risque à 
l'importation:  Matériel génétique bovin en provenance de tous pays 
http://www.biosecurity.govt.nz/files/regs/imports/risk/cattle-germplasm-ra.pdf  
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ):  4 novembre 2010 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  4 novembre 2010 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  4 novembre 2010 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  23 août 2010 
Organisme ou autorité désigné pour trait er les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Mme Sally Jennings, 
Coordinator, SPS New Zealand, PO B ox 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  
Tél.:  +(64 4) 894 0431;  Fax:  + (64 4) 894 0733;  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Mme Sally Jennings, Coordinator, SPS 
New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouve lle-Zélande).  Tél.:  +(64 4) 894 0431;  
Fax:  +(64 4) 894 0733;  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm