ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/335 
13 juillet 2009  
 (09-3407) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre notifiant:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Korea Food and Drug Administration  – KFDA (Office coréen 
de contrôle des médicaments et des produits alimentaires) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Additifs alimentaires 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux, ou 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié:  Proposed Amendments to the St andards and Specifications for 
Food Additives (Proposition de modifications intéressant les normes et spécifications 
relatives aux additifs alimentaires).  Langue:  coréen.  Nombre de pages:  194 
6. Teneur:  Proposition d'établissement et de révision de spécifications en matière de 
composition pour 80 additifs alimentaires. 
1) Les spécifications pour le plomb, le cadmium, le mercure et l'arsenic dans 
les 80 composés ci-après sont renforcées ou établies: 
5'-guanylate disodique, acide citrique, citrate trisodique, citrate de potassium, citrate de calcium, résine silicone, glucono- δ-lactone, gluconate de calcium, 
L-glutamate monosodique, glycérine, esters de glycérine d'acides gras, glycine, 
chlorophylline sodium cuivre, butyl hydroxytoluène, disodium 5'-ribonucléotide, 
calcium 5'-ribonucléotide, D-maltitol, métaphosphate de sodium, métaphosphate de potassium, métabisulfite de potassium, méthylcellulose, gallate de propyle, butyl hydroxyanisole, riboflavine, riboflavine 5'-phosphate sodium, acide L-ascorbique, dl-α-tocophérol, acide acétique glacial, acide DL-malique, 
DL-malate de sodium, saccharine sodique, bisulfite de sodium, pyrophosphate 
dihydrogène disodique, D-sorbitol, acide sorbique, sorbate de potassium, hydroxyde de sodium, hydroxyde de calcium, rocou (hydrosoluble), stéaroyl lactylate de sodium, stéaroyl lactylate de calcium, monochlorhydrate de L-cystéine, vert n
o 3, vert no 3 (pigment laque aluminium), rouge no 2, rouge no 2 
(pigment laque aluminium), rouge no 3, rouge no 40, rouge no 40 (pigment laque 
aluminium), bleu no 1, bleu no 1 (pigment laque aluminium), bleu no 2, bleu no 2 
(pigment laque aluminium), jaune no 4, jaune no 4 (pigment laque aluminium), 
jaune no 5, jaune no 5 (pigment laque aluminium), silicoaluminate de sodium, acide 
adipique, L-ascorbate de sodium, palmitate d'ascorbyle, aspartame, G/SPS/N/KOR/335 
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  azodicarbonamide, nitrite de sodium, β-apo-8'-carotenal, sulfite de sodium, acide 
benzoïque, benzoate de sodium, alginate de sodium, alginate de propylène glycol, acide érythorbique, érythorbate de sodium, abiétate de glycérol ( ester gum ), acide 
chlorhydrique, chlore, chlorure de magnésium, chlorure d'ammonium, chlorure de potassium, chlorure de calcium, 5'-inosinate disodique. 
2) Des critères microbiologiques sont établis pour deux produits: 
alginate de sodium, alginate de propylène glycol. 
3) Des spécifications sont établies pour les solvants résiduels dans la chlorophylline 
sodium cuivre. 
4) Des spécifications sont établies pour le fluorure dans les quatre produits ci-après: 
citrate de calcium, métaphosphate de potassium, hydroxyde de calcium, chlorure 
de calcium. 
5) Des spécifications sont établies pour les amines aromatiques primaires non 
sulfonées dans les sept substances ci-après: 
riboflavine, riboflavine 5'-phosphate sodium, vert n
o 3, rouge no 2, bleu no 1, bleu 
no 2, jaune no 4. 
La définition du citrate trisodique est révisée. 
Le terme MSG , synonyme (en anglais) de L-glutamate monosodique, est retiré des 
normes et spécifications concernant les additifs alimentaires. 
Dans les méthodes d'analyse générales du code des additifs alimentaires, l'analyse des 
colorants et l'analyse des colorants (pigment laque aluminium) sont révisées. 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Préavis ( Advance Notice ) no 2009-184 du KFDA du 6 juillet 2009 
(disponible en coréen)  G/SPS/N/KOR/335 
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  10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  À déterminer 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  À déterminer 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  4 septembre 2009 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
International Trade & Statistics Office 
Korea Food and Drug Administration #194 Tongilro, Eunpyeong-gu 
Seoul, 122-704 (Corée) 
Téléphone:  +(82 2) 380 1661 Fax:   +(82 2) 356 2893 Courrier électronique: wtokfda@korea.kr 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Documents accessibles sur le site Web du KFDA ( http://www.kfda.go.kr ).  Autre 
adresse à laquelle les textes peuvent être obtenus:  
International Trade & Statistics Office 
Korea Food and Drug Administration 
#194 Tongilro, Eunpyeong-gu Seoul, 122-704 (Corée) Téléphone:  +(82 2) 380 1661 Fax:   +(82 2) 356 2893 Courrier électronique: wtokfda@korea.kr