. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/395 
25 avril 2008  
 (08-2007) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
  
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Durian ( Durio zibethinus ) en provenance de Thaïlande 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :  
Thaïlande 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard for the 
importation of Durian ( Durio zibethinus ) from Thailand  (Norme sanitaire d'importation 
concernant l'importation de duria n en provenance de Thaïlande)  – Disponible en anglais, 15 
pages 
6. Teneur:  Nouvelle norme sanitaire d'importation c oncernant le durian en provenance de 
Thaïlande. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité de s produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protecti on du territoire contre d'autres dommages 
attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:  20 avril 2008 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  20 avril 2008 G/SPS/N/NZL/395 
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  12. Date limite pour la présentation des observations:  Étant donné que ces mesures visent à 
faciliter le commerce, la norme sanitaire d'importation devrait être publiée, et les transactions autorisées, prochainement.  Toutefois, la Nouvelle-Zélande prendra en compte les observations et modifiera la norme sanitaire d'importation si cela s'avère nécessaire. 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme: 
MAF Biosecurity New Zealand,  PO Box 2526, 25 The Terrac e, Wellington, Nouvelle-
Zélande.  Fax:  +(64 4) 819 0662.  Cou rrier électronique:  imports@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone :  +(64 4) 894 0431.  Fax:  + (64 4) 894 0731.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz   
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tra nsparency/notifications/index.htm