ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/ADP/N/180/MEX 
4 mars 2009 
 (09-1107) 
Comité des pratiques antidumping Original:   espagnol 
  
 
RAPPORT SEMESTRIEL AU TITRE DE L'ARTICLE 16.4  
DE L'ACCORD 
 
MEXIQUE 
 
 
 On trouvera ci-joint le rapport semestriel présenté par le Mexique
 pour la période du 1er juillet 
au 31 décembre 2008.     
  G/ADP/N/180/MEX 
Page 2 Membre présentant le rapport:  MEXIQUE 
 
RAPPORT SEMESTRIEL SUR LES ACTIONS ANTIDUMPING 
 
pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2008  
 
 
MESURES FINALES ABSENCE DE MESURES FINALES Ouverture de 
l'enquête Mesures 
provisoires Droits 
définitifs Engagement Absence 
de  
dumping Absence 
de 
dommage Retrait 
du 
recours Autres Pays/ 
territoire 
douanier Produit 
Date Date, 
marge de 
dumping Date, 
marge de 
dumping Date, 
marge de 
dumping Date Date Date Date Volume des 
échanges 
(consommation 
intérieure) Importations 
faisant l'objet 
d'un dumping 
en % de la 
consommation 
intérieure % du 
volume du 
commerce 
faisant 
l'objet 
d'une 
enquête Bases  
de la 
détermination 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 
Brésil (RQ) Poutres en acier de type I 
 
(7216.32.01) 1.10.07 
 
(1.7.06-30.6.07)            
Brosses et pinceaux en 
soie de porc naturelle, 
synthétique ou mixte à manches en bois et en 
plastique d'une longueur 
comprise entre 0,5 et 6 pouces  
(9603.40.01) 14.9.06 
 
(1.1.05-30.6.06) 3.4.07*    29.7.08  29.7.08
1 17 500 416 
unités 53,0% ND  
Serrures à bouton ou à 
poignée 
 (8301.40.01) 29.1.07 
 
(1.1.06-31.12.06)       14.10.08
■ 1 710 252 unités 37,1% 100%  HM▲ 
(Venezuela) Chine 
Tôles d'acier en feuilles 
 
(7208.51.01, 7208.51.02, 
7208.51.03, 7208.52.01) 26.3.07 
 
(1.1.06-31.12.06) 24.3.08 
 
29,27%    6.10.08   167 982 tonnes 19,7% 100% HM▲ (Inde) 
Chine (RQ) Chaussures et parties de 
chaussures   
(positions 6401, 6402, 
6403, 6404 et 6405) 19.6.07 
 
(1.1.06-31.12.06)       14.10.08
■     
                                                      
1 Les renseignements présentés au cours de la procédure n'ont pas permis de déterminer la valeur normale.  
   G/ADP/N/180/MEX
 Page 31 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 
Chine (RQ) 
(suite) Treillis métallique en fil 
d'acier zingué (galvanisé) 
à mailles hexagonales  
(7314.19.99, 7314.31.01, 
7314.41.01 et 7314.49.99) 20.7.07 
 
(1.7.06-3.7.07)            
Briquets de poche, à gaz, 
non rechargeables 
 
(9613.10.01)  20.8.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08■     
Crayons 
 (9609.10.01) 20.8.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08
■     Chine (R) 
Valves en fer et en acier 
 
(8481.20.01, 8481.20.04, 
8481.20.99, 8481.30.01, 8481.30.99, 8481.80.04, 
8481.80.18, 8481.80.20 
et 8481.80.24)
 21.8.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08■     
Chine (RQ) Voitures d'enfants 
 
(8715.99.01) 21.8.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08■     
Bougies 
 (3406.00.01) 5.9.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08
■     Chine (R) 
Outils 
 
(8201.10.99, 8201.20.99, 
8201.30.99, 8201.60.01, 8203.10.01, 8203.10.99, 
8203.20.99 (auparavant 
8203.20.01), 8204.11.01, 8204.11.99, 8204.12.99, 
8204.20.01, 8204.20.99, 
8205.20.01, 8205.30.99, 8205.40.99, 8205.59.02, 
8205.59.04, 8205.59.06, 
8205.59.18, 8205.59.19, 8205.70.01, 8205.70.02, 
8205.70.99 et 
8206.00.01) 24.9.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08
■      
  G/ADP/N/180/MEX 
Page 4 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 
Chine Gicleurs sans capuchon 
et atomiseurs en plastique
 (9616.10.01)
 17.10.07 
 
(1.1.06-31.3.07) 17.12.082 
 
114%       Gicleurs:  
21,7 tonnes. 
 
Atomiseurs: 
85,4 tonnes Gicleurs: 
12,7% 
 
Atomiseurs: 
44,7% 100% HM▲ 
(Argentine) 
Bicyclettes  
(8712.00.01, 8712.00.02, 8712.00.03, 8712.00.04 
et 8712.00.99) 18.10.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08
■     
Cadenas en laiton et en 
bronze 
 (8301.10.01) 21.11.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08
■     
Produits chimiques 
organiques 
 
(positions 2915 à 2941 et sous-position 
3808.50.01) 26.11.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08
■     
Champignons du genre 
agaricus 
 
(2003.10.01) 27.11.07 
 
(1.1.07-30.7.07)            
Fils et tissus 
 (positions 3005, 5204 à 
5212, 5309, 5310, 5401, 
5402, 5404, 5407, 5408, 5506, 5508 à 5516, 5803 
et 5911) 3.12.07 
 
(1.1.07-30.7.07)       14.10.08
■     Chine (R) 
Machines, appareils et 
matériels électriques et 
leurs parties  
(8501.52.04, 8501.53.04, 
8504.10.01, 8504.10.99, 8504.33.01, 8508.11.01, 
8508.19.99, 8509.40.01, 
8509.40.02, 8515.90.01, 8516.31.01, 8516.60.01, 
8516.72.01 et 
8532.22.99)
 3.12.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08■     
                                                      
2 Il n'a pas été appliqué de mesure antidumping aux importations de gicleurs sans capuchon.  Le droit antidumping de 114 pour ce nt sera applicable aux importations 
d'atomiseurs en plastique.  
   G/ADP/N/180/MEX
 Page 51 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 
Jouets et arbres de Noël 
 
(9503.00.01, 9503.00.02, 9503.00.03, 9503.00.05, 
9503.00.06, 9503.00.10, 
9503.00.11, 9503.00.12, 9503.00.14, 9503.00.16, 
9503.00.18, 9503.00.19, 
9503.00.99, 9503.00.23, 9503.00.24, 9503.00.25, 
9504.40.01, 9504.90.06, 
9505.10.01, 9505.10.99 et 9505.90.99)
 5.12.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.08■     Chine (R) 
(suite) 
Vêtements et autres 
articles textiles 
confectionnés 
 (positions 6101 à 6117, 
6201 à 6217 et 6301 à 
6310) 5.12.07 
 
(1.1.07-30.7.07)       14.10.08
■     
Chaînes en acier à 
maillons soudés 
 (7315.82.02) 10.7.08 
 
(1.4.07-31.3.08)            
Chine (RQ) 
Ferromanganèse à forte 
teneur en carbone 
 
(7302.11.01) 24.9.08 
 
(1.7.07-30.6.08)            
Corée, Rép. de 
(RQ) Polyester à fibres courtes 
 (5503.20.01, 5503.20.02, 
5503.20.03 et 
5503.20.99) 19.8.08 
 
(1.6.07-31.5.08)            
Danemark (R) Parathion-méthyl 
 (2920.11.02 et 
3808.50.01) 8.9.08 
 
(1.9.07-30.4.08)            
États-Unis (R) Péroxyde d'hydrogène 
 
(2847.00.01) 28.11.06 
 
(1.1.06-30.6.06) 5.7.07 
 
56,74%3 18.12.08 
 
51,69%4          
                                                      
3 Un droit antidumping provisoire de 56,74 pour cent a été appliqué à l'entreprise Degussa Corporation et la mesure visant l'ent reprise Eka Chemicals, Inc. a été abrogée.   
4 Un droit antidumping définitif de 51,69 pour cent a été appliqué  uniquement aux exportations de l'entreprise Evonik Degussa Co rporation (anciennement Degussa 
Corporation).  
  G/ADP/N/180/MEX 
Page 6 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 
Sulfate d'ammonium 
 
(3102.21.01) 22.5.07 
 
(1.1.06-31.12.06)  28.8.085 
 
53,17%          
Éther monobutylique 
 (2909.43.01) 30.5.08 
 
(1.4.07-31.3.08)            États-Unis (RQ)  
Papier coquille, dit 
"bond" coupé 
 
(4802.56.01) 29.10.08 
 
(1.7.07-30.6.08)            
États-Unis (R) Pommes  
 (0808.10.01) 14.11.08 
 
(1.8.07-30.10.08)            
France (RQ) Sorbitol de qualité USP 
 
(2905.44.01) 10.7.08 
 
(1.4.07-31.3.08)            
Royaume-Uni Tubes et tuyaux en acier 
au carbone avec soudure 
longitudinale droite  
(7305.11.01) 18.7.08 
 
(1.1.06-31.3.08)        11 588 tonnes 17,4% 100%  
Taipei chinois 
(Taiwan) 
(RQ) Voitures d'enfants 
 
(8715.99.01) 21.8.07 
 
(1.7.06-30.6.07)       14.10.086     
Ukraine (RQ) Ferrosilicomanganèse 
 
(7202.30.01) 24.9.08 
 
(1.7.07-30.6.08)            
 
Le symbole (R) indique qu'une enquête est ouverte dans le cadre du réexamen d'une mesure antidumping en vigueur ou après qu'il a été allégué qu'un engagement a été 
rompu.   
 
 Le symbole (RQ) indique qu'un réexamen quinquennal est ouvert.    
 *  Aucune mesure provisoire n'a été imposée.   
 ** Volume des échanges fondé sur les données statistiques relatives à la dernière année civile antérieure à l'ouverture de l'e nquête et pour laquelle des renseignements 
sont disponibles. 
                                                      
5 Un droit compensateur résultant de la di fférence entre le prix à l'exportation et le  prix de référence de 138 dollars par tonn e métrique sera appliqué aux importations de 
sulfate d'ammonium dont les prix sont inférieurs à ce prix de référence.  Le prix au stade sortie usine de la marchandise sera considéré comme le prix à l'exportation.  Les droits 
compensateurs ne devront pas dépasser la marge de discrimination pa r les prix de 53,17 pour cent.  Le recouvrement de ces droit s est suspendu en raison de circonstances 
spéciales. 
6 Comme les éléments relatifs aux effets potentiels des importati ons originaires du Taipei chinoi s (Taiwan) n'étaient pas suffis ants, le droit antidumping a été abrogé.  
   G/ADP/N/180/MEX
 Page 7Les données concernant le volume des échanges correspondent au volume total des échanges du produit en question provenant du pa ys/territoire douanier  faisant l'objet 
de l'enquête.   
 
 Pourcentage ou, le cas échéant, montant par unité.   
 
 *** Le pourcentage indiqué est obtenu sur la base des importations effectuées durant la période couverte par l'enquête et de l a consommation intérieure durant la même 
période.   
 
 CF = Renseignements non communiqués parce que confidentiels.    n.d. = Non disponible.   
 
Explication des symboles utilisés pour la détermination
 
 
HM Prix sur le marché intérieur 
TM Prix sur le marché d'un pays tiers (préciser le pays) FA Données de fait disponibles 
CV Valeur construite 
SP Prix demandés par le même producteur OP Prix demandés par un autre producteur 
OPT Prix demandés par un autre producteur d'un pays tiers 
OCT Coûts d'un autre producteur dans un pays tiers 
O Autres (préciser) 
LDC Traitement eu égard à l'article 15 de l'Accord ND Non disponible 
 
 ▲ = Le pays visé par l'enquête n'est pas considéré comme une écono mie de marché.  On utilise donc des données d'un pays de substit ution, à économie de marché, 
indiqué entre parenthèses ou dans une note de bas de page.   
 ■  En vertu de l'Accord entre le Mexique et la Chine, les mesures antidumping ont été éliminées. 
 G/ADP/N/180/MEX 
Page 8  
 
  ANNEXE 1 
 
MESURES ANTIDUMPING EN VIGUEUR 
 
pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2008  
 
 
Pays/territoire douanier Produit Date d'imposition 
Poutres en acier de type I 2.10.02 
Barres torsadées 11.8.05 
Sacs en papier multicouches pour chaux et ciment 25.1.06 Brésil 
Caoutchouc synthétique 28.5.06 
Bulgarie Produits plats laminés à froid 30.6.04 
Chili Champignons du genre agaricus  17.5.06 
Treillis métallique en fil d'acier zingué (galvanisé) à 
mailles hexagonales 24.7.02 
Chaînes en acier à maillons soudés 17.7.03 
Ferromanganèse à forte teneur en carbone 25.9.03 
Héxamétaphosphate de sodium 3.8.04 
Raccords en acier au carbo ne pour soudures 4.8.04 
Clous à béton en acier 29.11.04 
Crics et vérins hydrauliques 23.9.05 
Champignons du genre agaricus  17.5.06 Chine 
Taille-crayons en matières plastiques 12.6.06 
Corée, Rép. de Polyester à fibres courtes 20.8.03 
Danemark Parathion-méthyl 31.5.05 
Pommes 12.8.02 
Éther monobutylique de monoéthylèneglycol 10.6.03 
Papier coquille, dit "bond" coupé 29.10.03 
Péroxyde d'hydrogène 18.8.04 
Acide gras partiellement hydrogéné 7.4.05 
Acide stéarique triple pression 8.4.05 
Viande et abats comestibles des animaux de l'espèce 
bovine7 28.4.05 
Tubes et tuyaux en acier au carbone avec soudure 
longitudinale  27.5.05 
Soude caustique liquide 13.7.05 
Huile de soja époxydée 29.7.05 
Polychlorure de vinyle 15.8.05 États-Unis 
Sulfate d'ammonium 27.5.07 
Tubes et tuyaux en acier au carbone sans soudure 21.4.04 
Produits plats laminés à froid 30.6.04 
Produits plats laminés à chaud 29.3.05 
Tôles d'acier au carbone en feuilles 21.9.05 Fédération de Russie 
Tôles d'acier en rouleaux 7.6.06 
France Sorbitol de qualité USP 28.7.03 
Hong Kong, Chine Tissus dits "denim" 11.8.05 
                                                      
7 Dans la détermination finale à l'issue du réexamen quinquennal, publiée le 24 avril 2006, il a été 
décidé de maintenir les droits antidum ping définitifs uniquement pour la via nde d'animaux de l'espèce bovine et 
d'abroger les droits applicables aux abats comestibles.  G/ADP/N/180/MEX 
 Page 9 
 
 
  Pays/territoire douanier Produit Date d'imposition 
Japon Tubes et tuyaux en acier sans soudure 11.11.05 
Kazakhstan Produits plats laminés à froid 30.6.04 
Tubes et tuyaux en acier au carbone sans soudure 21.4.04 Roumanie 
Tôles d'acier au carbone en feuilles 21.9.05 
Ferrosilicomanganèse 24.9.03 
Produits plats laminés à chaud 29.3.05 
Fil machine en fer ou en aciers non alliés 19.9.05 Ukraine 
Tôles d'acier au carbone en feuilles 21.9.05 
Venezuela Étuis tubulaires souples 13.5.04 
 
 
ANNEXE 2 
 
ABROGATION DE MESURES ANTIDUMPING 
 
pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2008  
 
Pays/territoire douanier Produit Date d'abrogation 
Voitures d'enfants 
Chaussures 
Bougies de forme classique ou modelées 
Produits chimiques organiques 
Outils 
Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 
Cadenas en laiton 
Bicyclettes 
Articles de confection 
Textiles 
Crayons 
Jouets 
Serrures à bouton ou à poignée 
Machines, appareils et matériels électriques et 
leurs parties Chine 
Valves en fer et en acier 15.10.08  
(JOF 14.10.08) 
Équateur 
Indonésie Vaisselle et articles de va isselle en céramique 16.7.08 
(JOF 24.7.08) 
Pays-Bas Amidon modifié de type cationique 29.7.08 
(JOF 17.7.08) 
Taipei chinois Voitures d'enfants 15.10.08 
(JOF 14.10.08) 
 
 
 G/ADP/N/180/MEX 
Page 10  
 
  ANNEXE 3 
 
ENGAGEMENTS EN VIGUEUR 
 
pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2008  
 
Pays/territoire douanier Produit Date de l'engagement 
Danemark Malathion 22.12.07  
(JOF 21.12.07) 
  
ANNEXE 4 
 
RÉEXAMENS VISANT À DÉTER MINER LES CONSÉQUENCES 
DE L'ABROGATION DES MESURES ANTIDUMPING 
 
pour la période du 1
er juillet au 31 décembre 2008  
 
Pays/territoire douanier Produit Début Fin 
Brésil Poutres en acier de type I 1.10.07  
Chaussures et parties de chaussures 19.6.07 14.10.08 
Treillis métallique en fil d'acier zingué 
(galvanisé) à mailles hexagonales 20.7.07  
Voitures d'enfants 21.8.07 14.10.08 
Chaînes en acier à maillons soudés 10.7.08  Chine 
Ferromanganèse à forte teneur en carbone 24.9.08  
Corée, Rép. de Polyester à fibres courtes 19.8.08  
Sulfate d'ammonium 22.5.07 28.8.08 
Éther monobutylique 30.5.08  États-Unis 
Papier coquille, dit "bond" coupé 29.10.08  
France Sorbitol de qualité USP 10.7.08  
Taipei chinois (Taiwan) Voitures d'enfants 21.8.07 14.10.08 
Ukraine Ferrosilicomanganèse 24.9.08  
 
__________