. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/345 
24 février 2006 
 (06-0802) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Ail (Allium sativum ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
République populaire de Chine  
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard Commodity 
Sub-class: Fresh Fruit/Vegetables;  Garlic, A llium sativum from the People's Republic of 
China, 20 February 2006  (Norme sanitaire d'importati on.  Sous-classe de produit:  
fruits/légumes frais – Ail ( Allium sativum ) en provenance de la République populaire de 
Chine.  20 février 2006) – Disponible en anglais, 20 pages 
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a réexaminé la nor me sanitaire d'importation pour l'ail en 
provenance de la République populaire de Chine.  Cette norme sanitaire d'importation prévoit 
les mesures phytosanitaires ci-après: 
• inspection et certification des lots d'exportation; 
• fumigation au bromure de méthyle pour tr ois arthropodes à fort impact;  et 
• activités en rapport avec des zones indemnes/a ctivités de lutte antiparasitaire contre un 
champignon à fort impact. 
7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux 
[ ] protection des personnes contre les ma ladies ou les parasites des animaux/des 
plantes, [ ] protection du territoire co ntre d'autres dommages attribuables à des 
parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant G/SPS/N/NZL/345 
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  10. Date projetée pour l'adoption:  20 février 2006  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  20 février 2006  
12. Date limite pour la présentation des observations:  Étant donné que des échanges 
commerciaux sont en cours, la norme san itaire d'importation de vrait être republiée 
parallèlement à la présente notif ication.  Toutefois, la Nouvell e-Zélande conti nuera à prendre 
en compte toute observation et modifiera la norme sanitaire d'impor tation si cela s'avère 
nécessaire.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  MAF Biosecurity 
New Zealand, PO Box 2526, 25 The Te rrace, Wellington, New Zealand. 
Fax:  +64 4 819 0662.  Courrier él ectronique:  imports@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (N ouvelle-Zélande).  Tél:  +64 4 819 0431.  
Fax:  +64 4 819 0731.  Courrier électronique:  sps@maf. govt.nz 
Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/ sps/transparency/not ifications/index.htm