. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KWT/51 
19 novembre 2010  
 (10-6189) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KOWEÏT
  
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:   
Standards and Metrology Department – KOWSMD 
(Département des normes et de la métrologie) 
Public Authority for Industry 
(Autorité publique pour l'industrie) 
P.O. Box:  4690, Safat 13047 Koweït 
Téléphone: (+965) 25302630 
Téléfax:  (+965) 25302625 
Courrier électronique: mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw
 
Site Web:  https://www.pai.gov.kw/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X],  2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Véhicules automobiles (domaine 43 de l'ICS). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Update of GSO40/2005 "Motor 
Vehicles –Impact Strength" (Actualisation de la norme GSO 40/2005 relative à la résistance 
au choc des véhicules automobiles).  10 pages en anglais, 15 pages en arabe 
6. Teneur:  La norme notifiée porte sur la résistance  au choc des voitures de tourisme, des 
véhicules de tourisme à usages multip les, des camions et des autocars. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  G/TBT/N/KWT/51 
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  8. Documents pertinents:  
– GSO 36/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – Part 1:  
Frontal Impact"  (GSO 36/2005.  Véhicules autom obiles.  Méthodes d'essai de 
résistance au choc.  Par tie 1:  Choc frontal); 
– GSO 37/2005 "Motor Vehicles - Methods of Test for Impact Strength - Part 2: 
Moving Barrier Rear Impact” (GSO 37/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes 
d'essai de résistance au choc.  Partie 2:  Choc arrière avec barrière mobile); 
– GSO 38/2005 "Motor Vehicles - Methods of Te st for Impact Strength - Part 3A:  Side 
Impact" (GSO 38/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes d'essai de résistance au 
choc.  Partie 3A:  Choc latéral); 
– GSO 1707/2005 “Motor Vehicles - Methods of Test for Impact Strength - Part 3B: 
Moving Barrier Side Impact” (GSO 1707/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes 
d'essai de résistance au choc.  Partie 3B:  Choc latéral avec barrière mobile); 
– GSO 1708/2005 "Motor Vehicles – Methods of Test for Impact Strength – 3C:  
Moving Barrier Side Impact" (GSO 1708/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes 
d'essai de résistance au choc.  3C:  Choc latéral avec barrière mobile); 
– GSO 39/2005 "Motor Vehicles - Methods of Te st for Impact Strength - Part 4:  Roof 
Strength". (GSO 39/2005.  Véhicules automobiles.  Méthodes d'essai de résistance au 
choc.  Partie 4:  Résistance du toit). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de la quelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et  adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry 
P.O. Box:  4690, Safat 13047 Koweït 
Téléphone: (+965) 25302630 
Téléfax:  (+965) 25302625 
Courrier électronique: mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw
 
Site Web:  https://www.pai.gov.kw/  
Le texte peut également être téléchargé à l'adresse suivante: http://members.wto.org/crnatt achments/2010/tbt/KWT/10_4273_00_e.pdf
 
http://members.wto.org/crna ttachments/2010/tbt/KWT/10_4273_00_x.pdf