RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 520/2011 DE LA COMMISSION  
du 25 mai 2011  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bénalaxyl, de boscalid, de 
buprofézine, de carbofuran, de carbosulfan, de cyperméthrine, de fluopicolide, d'hexythiazox, 
d'indoxacarbe, de metaflumizone, de méthoxyfénozide, de paraquat, de prochloraz, de 
spirodiclofen, de prothioconazole et de zoxamide présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
benalaxyl, de carbofuran, de carbosulfan, de cypermé ­
thrine, d'indoxacarbe, de méthoxyfénozide, de paraquat, 
de prochloraz et de zoxamide ont été fixées dans l’annexe 
II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) 
n o 396/2005. Pour ce qui est des résidus de boscalid, de 
buprofézine, de fluopicolide, d'hexythiazox, de metaflu ­
mizone, de prothioconazole et de spirodiclofen, les 
limites maximales ont été fixées dans la partie A de 
l’annexe III du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(2) En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement 
(CE) n  o 396/2005, une demande de modification des 
LMR applicables au boscalid a été introduite pour une 
grande variété de cultures. L’utilisation autorisée du 
boscalid dans l'ALENA (accord de libre-échange nord- 
américain) entraîne un niveau de résidus plus élevé que 
les LMR définies à l’annexe III du règlement (CE) 
n o 396/2005. Pour éviter des barrières commerciales à 
l'importation de cerises, d'oignons, d'oignons de prin ­
temps, de tomates, d'aubergines, de concombres, de 
melons, de broccoli, de chou pommé, de basilic, de hari ­
cots secs, de pois secs, de graines de tournesol et de 
graines de colza, il convient de relever les LMR applica ­
bles.  (3) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) 
n o 396/2005, cette demande a été évaluée par l'État 
membre concerné et le rapport d’évaluation a été 
transmis à la Commission.  
(4) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après 
«l’Autorité», a examiné la demande et le rapport d’évalua ­
tion, notamment du point de vue des risques pour le 
consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et 
elle a émis un avis motivé sur les LMR proposées (  2 ). Elle 
a transmis cet avis à la Commission et aux États 
membres et l'a rendu public.  
(5) L’Autorité a conclu dans son avis motivé que toutes les 
exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, 
d’après une évaluation de l’exposition des consomma ­
teurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consom ­
mateurs européens spécifiques, la modification des LMR 
recommandées par l'Autorité était acceptable au regard 
de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte 
les informations les plus récentes sur les propriétés toxi ­
cologiques des substances concernées. Ni l’exposition 
pendant toute la durée de la vie résultant de la consom ­
mation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent 
contenir ces substances, ni l’exposition à court terme 
liée à une consommation excessive des produits 
concernés n’indiquent un risque de dépassement de la 
dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë 
de référence (DARf).  
(6) Le 9 juillet 2010, la commission du Codex alimentarius 
(CCA) a adopté les valeurs limites (CXL) pour les résidus 
de bénalaxyl, de boscalid, de buprofézine, de carbofuran,FR L 140/2 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  ( 2 ) Rapports scientifiques de l’EFSA disponibles à l’adresse internet 
http://www.efsa.europa.eu: 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la 
modification de la LMR existante pour le boscalid sur diverses 
cultures, EFSA Journal (2010); 8(9):1780. Publication: 
16 septembre 2010. Adoption: 12 septembre 2010. 
Scientific report of EFSA. Scientific and technical support for prepa ­
ring a EU position in the 42  nd Session of the Codex Committee on 
Pesticide Residues (CCPR), EFSA Journal 2010; 8(11):1560. Publica ­
tion: 26 novembre 2010. Adoption: 24 mars 2010.de carbosulfan, de cyperméthrine, de fluopicolide, d'hexy ­
thiazox, d'indoxacarbe, de metaflumizone, de méthoxyfé ­
nozide, de paraquat, de prochloraz, de spirodiclofen, de 
prothioconazole et de zoxamide. Il convient d’ajouter ces 
CXL dans le règlement (CE) n  o 396/2005 en tant que 
LMR, à l’exception de celles dont l’innocuité pour un 
groupe donné de consommateurs européens n’est pas 
garantie et pour lesquelles l’Union a fait part de ses 
réserves à la CAC (  1 ) sur la base d'un rapport scientifique 
de l'Autorité.  
(7) Eu égard à l'avis motivé de l’Autorité et aux facteurs 
pertinents en la matière, la modification des LMR satisfait 
aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, points a) à e) 
du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(8) Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 
doivent donc être modifiées en conséquence.  (9) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’oppo ­
sition ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa 
publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 25 mai 2011.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/3  
( 1 ) Les rapports du comité Codex sur les résidus de pesticides sont 
disponibles à l'adresse suivante: http://www.codexalimentarius.net/ 
web/archives.jsp?year=10 
ALINORM 10/33/REP. PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES 
NORMES ALIMENTAIRES – COMMISSION DU CODEX ALIMEN ­
TARIUS.. ANNEXES II et III. Trente-troisième session. Centre de 
conférence international, Genève (Suisse), 5-9 juillet 2010.ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit.  
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au bénalaxyl, au carbofuran, au carbosulfan, à la cyperméthrine, l'indoxacarbe, au 
méthoxyfénozide, au paraquat, au prochloraz et au zoxamide sont remplacées par les colonnes suivantes:FR L 140/4 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/5
 «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Bénalaxil, y compris d'autres mélanges 
d'isomères constituants dont le bénalaxyl- 
M (somme des isomères)  
Carbofuran (somme du carbofuran et du 
3-hydroxy-carbofuran, exprimée en car- 
bofuran)  
Carbosulfan  
Cyperméthrine (y compris d'autres mél- 
anges d'isomères constituants (somme des 
isomères)) (L)  
Indoxacarbe (somme des isomères S et R) 
(L) 
Méthoxyfénozide (L)  
Paraquat  
Prochloraze (somme du prochloraze et de 
ses métabolites contenant la fraction de 
2,4,6-trichlorophénol, exprimée en pro- 
chloraze)  
Zoxamide 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,02 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  0,05 (*)  2  0,02 (*)  1  10  0,02 (*)  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  0,3 0,05 (*)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  0,5  0,1  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  0,3  0,05 (*)  
0110040  Limettes  0,3  0,05 (*)  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  0,5  0,1  
0110990  Autres  0,3  0,05 (*)  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de PécanFR L 140/6 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  1  2  0,05 (*)  0,02 (*)  
0130010  Pommes (Pommette)  0,5 
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  0,3 
0130030  Coings  0,3 
0130040  Nèfles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130050  Nèfles du Japon  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130990  Autres  0,3 
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  2  1  0,05 (*)  0,02 (*)  
0140010  Abricots  0,3 
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides )  0,02 (*)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  0,3 
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  0,02 (*)  
0140990  Autres  0,02 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,3  0,5  2  1  5  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b)  Fraises  0,05 (*)  0,07  0,02 (*)  2  0,02 (*)  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  
0153010  Mûres  0,5 
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre 
des ronces)  0,02 (*)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus )  0,5FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/7
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0153990  Autres  0,02 (*)  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  0,05 (*)  0,05 (*)  1  0,02 (*)  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne )  4 
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  0,7  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  0,02 (*)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec 
d’autres espèces de Ribes)  0,02 (*)  
0154050  Cynorhodons  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154060  Mûres (Arbouse)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, 
argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154990  Autres  0,02 (*)  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0161010  Dattes  0,05 (*)  
0161020  Figues  0,05 (*)  
0161030  Olives de table  0,05 (*)  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat 
(Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )  0,05 (*)  
0161050  Carambole (Bilimbi)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161060  Kaki  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme 
de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma 
Eugenia uniflora))  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161990  Autres  0,05 (*)  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  0,02 (*)  0,05 (*)  
0162010  Kiwis  0,05 (*)  1  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  2  0,02 (*)FR L 140/8 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0162030  Fruits de la passion  0,05 (*)  0,02 (*)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162050  Caïnite  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, 
sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,05 (*)  0,02 (*)  0,7  5  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  0,05 (*)  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  
0163030  Mangues  0,7 0,02 (*)  0,02 (*)  5  
0163040  Papayes  0,5 0,02 (*)  1  5  
0163050  Grenades  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier 
écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de 
taille moyenne)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163080  Ananas  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  5  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163100  Durion  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,02 (*)  0,02 (*)  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/9
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0212040  Arrow-root  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la 
betterave sucrière  
0213010  Betterave  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213020  Carottes  0,1 0,02 (*)  0,5  
0213030  Céleris-raves  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213050  Topinam-bours  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213060  Panais  0,1 0,02 (*)  0,02 (*)  
0213070  Persil à grosse racine  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  0,05 (*)  0,2  0,4  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213100  Rutabagas  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213110  Navets  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0220010  Ail  0,05 (*)  0,1  0,5  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  0,2  0,1  0,05 (*)  
0220030  Échalotes  0,05 (*)  0,1  5  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0220990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,05 (*)  0,05 (*)  
0231000  (a)  Solanacées  0,5 
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de 
goji (Lycium barbarum et L. chinense))  0,5 0,5  2  0,5  
0231020  Poivrons (Chilis)  0,2  0,3  1  0,02 (*)  
0231030  Aubergines (Pepino)  0,5  0,5  0,5  0,02 (*)FR L 140/10 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0231040  Okras, camboux  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0231990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,05 (*)  0,2  0,5  0,02 (*)  2  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,2  0,5  0,02 (*)  2  
0233010  Melons (Kiwano )  0,3  
0233020  Potirons (Courge potiron)  0,05 (*)  
0233030  Pastèques  0,1  
0233990  Autres  0,05 (*)  
0234000  (d)  Maïs doux  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  0,3  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )  1  
0241020  Choux-fleurs  0,5 
0241990  Autres  1 
0242000  (b)  Choux pommés  1 
0242010  Choux de Bruxelles  0,1 
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, 
chou blanc)  3 
0242990  Autres  0,02 (*)  
0243000  (c)  Choux feuilles  1 
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à 
feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), 
choï sum, chou de Pékin (petsaï) )  0,2FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/11
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, 
chou cavalier)  0,2 
0243990  Autres  0,02 (*)  
0244000  (d)  Choux-raves  1 0,02 (*)  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  2  5  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  0,05 (*)  1  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue 
iceberg, laitue romaine)  1 2  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée 
à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée 
frisée, chicorée pain de sucre)  0,05 (*)  2  
0251040  Cresson  0,05 (*)  0,02 (*)  
0251050  Cresson de terre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0251070  Moutarde brune  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois 
et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées 
jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  0,05 (*)  1  
0251990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,05 (*)  0,7  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois 
(amarante))  2 0,05 (*)  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0252990  Autres  0,02 (*)  0,05 (*)  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,05 (*)  0,7  0,02 (*)  0,05 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  0,05 (*)  2  5FR L 140/12 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0256010  Cerfeuil  2 
0256020  Ciboulette  2 
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, 
feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil 
musqué et autres feuilles d’apiacées)  2 
0256040  Persil  2 
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256060  Romarin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256090  Feuilles de laurier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256100  Estragon (Hysope)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles )  2 
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,7  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots 
d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  2 
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  0,3 
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  0,02 (*)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,3  
0260050  Lentilles  0,02 (*)  
0260990  Autres  0,02 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270010  Asperges  0,1 0,02 (*)  
0270020  Cardons  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270030  Céleri  0,05 (*)  2  
0270040  Fenouil  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270050  Artichauts  2 0,1  
0270060  Poireaux  0,5 0,02 (*)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/13
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0270070  Rhubarbe  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270080  Pousses de bambou  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270090  Cœurs de palmier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  0,05 (*)  3  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  1  0,05 (*)  
0280990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  
0290000  (ix)  Algues  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots 
de Lima, féveroles, niébé)  0,1 5  0,05 (*)  
0300020  Lentilles  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,3  
0300040  Lupins  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0300990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,1  0,05 (*)  
0401010  Graines de lin  0,2 0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0401020  Arachides  0,1 0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,2 0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,2 0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,2 0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0401070  Fèves de soja  0,05 (*)  0,5  2  0,1 (*)  
0401080  Graines de moutarde  0,1 0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401090  Graines de coton  0,2 0,05 (*)  2  0,1 (*)FR L 140/14 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401110  Carthame  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401120  Bourrache  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401130  Cameline  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401140  Chènevis  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401150  Ricin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  0,02 (*)  
0402010  Olives à huile  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402030  Fruits du palmier à huile  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402040  Kapok  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0500010  Orge  2 0,02 (*)  1  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,3 0,02 (*)  0,05 (*)  
0500030  Maïs  0,3 0,02 (*)  0,05 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,3 0,02 (*)  0,05 (*)  
0500050  Avoine  2 0,02 (*)  1  
0500060  Riz  2 0,05  1  
0500070  Seigle  2 0,02 (*)  0,5  
0500080  Sorgho  0,3 0,02 (*)  0,05 (*)  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale )  2 0,02 (*)  0,5  
0500990  Autres  0,3 0,02 (*)  0,05 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia 
sinensis)  0,5 0,05 (*)  0,1 (*)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/15
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0620000  (ii)  Grains de café  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631000  (a)  Fleurs  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631010  Fleurs de camomille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631030  Pétales de rose  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632000  (b)  Feuilles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632030  Maté  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633000  (c)  Racines  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633010  Racine de valériane  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633020  Racine de ginseng  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0639000  (d)  Autres infusions  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée  0,1 (*)  0,05 (*)  1  30  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810000  (i)  Graines  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810010  Anis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810020  Carvi noir  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 140/16 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810050  Graines de cumin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810060  Graines d’aneth  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810070  Graines de fenouil  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810080  Fenugrec  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810090  Noix muscade  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820030  Carvi  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820040  Cardamome  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820050  Baies de genièvre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820070  Gousses de vanille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820080  Tamarin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830000  (iii)  Écorces  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine )  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840010  Réglisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840020  Gingembre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840040  Raifort  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/17
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
0840990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850000  (v)  Boutons  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850010  Clous de girofle  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850020  Câpres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860010  Safran  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870000  (vii)  Arille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870010  Macis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900010  Betterave sucrière  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900020  Canne à sucre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900030  Racines de chicorée  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits 
transformés confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations alimentaires  0,05 (*)  0,1 (*)  
1011000  (a)  Porcins  0,05  0,1 (*)  
1011010  Viande  2 2  0,2  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  2  2  0,2  
1011030  Foie  0,2 0,05  0,1  
1011040  Reins  0,2 0,05  0,1  
1011050  Abats comestibles  0,2 0,05  0,1FR L 140/18 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
1011990  Autres  0,2 0,01 (*)  0,01 (*)  
1012000  (b)  Bovins  0,05  
1012010  Viande  2 2  0,2  0,1 (*)  
1012020  Graisse  2 2  0,2  0,2  
1012030  Foie  0,2 0,05  0,1  2  
1012040  Reins  0,2 0,05  0,1  0,5  
1012050  Abats comestibles  0,2 0,05  0,1  0,1 (*)  
1012990  Autres  0,2 0,01 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
1013000  (c)  Ovins  0,1 (*)  
1013010  Viande  0,05  2  2  0,2  
1013020  Graisse  0,05  2  2  0,2  
1013030  Foie  0,05  0,2  0,05  0,1  
1013040  Reins  0,05  0,2  0,05  0,1  
1013050  Abats comestibles  0,05  0,2  0,05  0,1  
1013990  Autres  0,2 0,01 (*)  0,01 (*)  
1014000  (d)  Caprins  0,1 (*)  
1014010  Viande  0,05  2  2  0,2  
1014020  Graisse  0,05  2  2  0,2  
1014030  Foie  0,05  0,2  0,05  0,1  
1014040  Reins  0,05  0,2  0,05  0,1  
1014050  Abats comestibles  0,05  0,2  0,05  0,1  
1014990  Autres  0,2 0,01 (*)  0,01 (*)  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015010  Viande  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015020  Graisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015030  Foie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015040  Reins  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/19
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
1015050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  0,01 (*)  0,1 (*)  
1016010  Viande  0,05  0,1  0,3  
1016020  Graisse  0,05  0,1  0,3  
1016030  Foie  0,05  0,05 (*)  0,01 (*)  
1016040  Reins  0,05  0,05 (*)  0,01 (*)  
1016050  Abats comestibles  0,05  0,05 (*)  0,01 (*)  
1016990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017010  Viande  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017020  Graisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017030  Foie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017040  Reins  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulco ­
rant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et 
caillebotte  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  0,05  0,1  0,05  0,02 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et 
jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés ou autrement conservés, même addi ­
tionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05  0,05 (*)  0,02  0,01 (*)  0,1 (*)FR L 140/20 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030030  Oie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030040  Caille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1060000  (vi)  Escargots  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(L) = liposoluble.»FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/21
 2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au boscalid, à la buprofézine, au fluopicolide, à l'hexythiazox, à la metaf lumizone, au prothioconazole, au spirodiclofen, sont 
remplacées par les colonnes suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Boscalid (L) (R)  
Buprofézine (L)  
Fluopicolide  
Hexythiazox  
Metaflumizone (somme des isomères E et 
Z) 
Prothioconazole (Prothioconazole- 
desthio) (R)  
Spirodiclofen (L) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,05 (*)  0,02 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  0,05 (*)  1  0,01 (*)  1  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  0,5 
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  0,5 
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  0,5 
0110040  Limettes  0,4 
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  0,4 
0110990  Autres  0,4 
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  1 0,01 (*)  0,5  
0120010  Amandes  0,7 0,1  
0120020  Noix du Brésil  0,05 (*)  0,05  
0120030  Noix de cajou  0,05 (*)  0,05  
0120040  Châtaignes  0,05 (*)  0,05  
0120050  Noix de coco  0,05 (*)  0,05  
0120060  Noisettes (Aveline)  0,05 (*)  0,05  
0120070  Noix de Queensland  0,05 (*)  0,05FR L 140/22 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0120080  Noix de Pécan  0,05 (*)  0,05  
0120090  Pignons  0,05 (*)  0,05  
0120100  Pistaches  0,05 (*)  0,05  
0120110  Noix communes  0,05 (*)  0,05  
0120990  Autres  0,05 (*)  0,05  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  2 0,01 (*)  0,8  
0130010  Pommes (Pommette)  3 1  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  0,5 1  
0130030  Coings  0,5 0,5  
0130040  Nèfles  0,5 0,5  
0130050  Nèfles du Japon  0,5 0,5  
0130990  Autres  0,5 0,5  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  2  
0140010  Abricots  3 0,2  1  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides )  4  2  1  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  3  0,7  1  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  3  2  0,5  
0140990  Autres  3 0,1  0,5  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  5  1  2  1  
0151010  Raisins de table  2 
0151020  Raisins de cuve  0,2FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/23
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0152000  (b)  Fraises  10 3  0,01 (*)  0,5  2  
0153000  (c)  Fruits de ronces  10 0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x 
idaeus )  
0153990  Autres  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  10  0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne )  0,1 
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  0,1 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  1 
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)  0,5 
0154050  Cynorhodons  0,1 
0154060  Mûres (Arbouse)  0,1 
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  0,1 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et 
autres baies d’arbres)  0,1 
0154990  Autres  0,1 
0160000  (vi)  Fruits divers  0,01 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,05 (*)  0,02 (*)  
0161010  Dattes  0,05 (*)  2FR L 140/24 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0161020  Figues  0,05 (*)  0,5  
0161030  Olives de table  5 0,5  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )  0,05 (*)  0,5  
0161050  Carambole (Bilimbi)  0,05 (*)  0,5  
0161060  Kaki  0,05 (*)  0,5  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de 
Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  0,05 (*)  0,5  
0161990  Autres  0,05 (*)  0,5  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  0,02 (*)  
0162010  Kiwis  5 1  1  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0162030  Fruits de la passion  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0162050  Caïnite  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel 
(jaune d’œuf), sapote)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0162990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  0,5 
0163010  Avocats  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  0,6  0,5  0,02 (*)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/25
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0163030  Mangues  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  
0163040  Papayes  0,05 (*)  0,05 (*)  0,03  
0163050  Grenades  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et 
autres anonacées de taille moyenne)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0163080  Ananas  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0163100  Durion  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0163990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  2 0,02  0,05 (*)  0,02 (*)  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  2  0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  0,01 (*)  0,5FR L 140/26 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0213010  Betterave  2 0,1  
0213020  Carottes  2 0,1  
0213030  Céleris-raves  2 0,02 (*)  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )  2  0,1  
0213050  Topinam-bours  2 0,02 (*)  
0213060  Panais  2 0,1  
0213070  Persil à grosse racine  3 0,1  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus 
esculentus))  2 0,02 (*)  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  2  0,1  
0213100  Rutabagas  2 0,1  
0213110  Navets  2 0,1  
0213990  Autres  2 0,02 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0220010  Ail  5 0,01 (*)  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  5  1  
0220030  Échalotes  5 0,01 (*)  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  6  10  
0220990  Autres  5 0,01 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,5 0,02 (*)  
0231000  (a)  Solanacées  3 1FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/27
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. 
chinense))  1 0,6  0,5  
0231020  Poivrons (Chilis)  2 1  0,2  
0231030  Aubergines (Pepino)  1 0,6  0,02 (*)  
0231040  Okras, camboux  0,5 0,05 (*)  0,02 (*)  
0231990  Autres  0,5 0,05 (*)  0,02 (*)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  3  0,5  0,05 (*)  
0232010  Concombres  1 0,1  
0232020  Cornichons  0,7 0,1  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  0,7  0,02 (*)  
0232990  Autres  0,7 0,02 (*)  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  3  0,5  0,05 (*)  0,02 (*)  
0233010  Melons (Kiwano )  1 
0233020  Potirons (Courge potiron)  0,7 
0233030  Pastèques  0,7 
0233990  Autres  0,7 
0234000  (d)  Maïs doux  0,5 0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  3 0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,02 (*)  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  5  2  0,05 (*)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )  0,5 0,03FR L 140/28 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0241020  Choux-fleurs  2 0,03  
0241990  Autres  1 0,02 (*)  
0242000  (b)  Choux pommés  5 
0242010  Choux de Bruxelles  0,2 5  1  0,1  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  0,2  2  1  0,1  
0242990  Autres  0,01 (*)  3  0,05 (*)  0,02 (*)  
0243000  (c)  Choux feuilles  30 0,1  0,02 (*)  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï 
en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) )  0,5 6  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  0,5  0,05 (*)  
0243990  Autres  1 0,05 (*)  
0244000  (d)  Choux-raves  5 0,01 (*)  1  0,05 (*)  0,02 (*)  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  0,5  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  40  10  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  30  10  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne 
(radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  30 0,05 (*)  
0251040  Cresson  30 10  
0251050  Cresson de terre  30 10  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  30  10  
0251070  Moutarde brune  30 10FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/29
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de 
brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  30 10  
0251990  Autres  30 10  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  30  0,05 (*)  0,05 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude 
commune (Salsola soda))  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  30 0,05 (*)  0,05 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,5 0,05 (*)  0,05 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  4 0,05 (*)  
0256010  Cerfeuil  30 
0256020  Ciboulette  10 
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, 
livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  10 
0256040  Persil  10 
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  10  
0256060  Romarin  10 
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  10FR L 140/30 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  50  
0256090  Feuilles de laurier  10 
0256100  Estragon (Hysope)  10 
0256990  Autres (Fleurs comestibles )  10  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  3  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques 
asperges)  1 
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  0,5  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  0,05 (*)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,5  
0260050  Lentilles  0,05 (*)  
0260990  Autres  0,05 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270010  Asperges  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0270020  Cardons  0,5 0,01 (*)  0,02 (*)  
0270030  Céleri  7 0,01 (*)  0,02 (*)  
0270040  Fenouil  0,5 0,01 (*)  0,02 (*)  
0270050  Artichauts  0,5 0,01 (*)  0,02 (*)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/31
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0270060  Poireaux  5 0,3  0,05  
0270070  Rhubarbe  0,5 0,01 (*)  0,02 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,5 0,01 (*)  0,02 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,5 0,01 (*)  0,02 (*)  
0270990  Autres  0,5 0,01 (*)  0,02 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,5 0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  3 0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  1  0,02 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  0,5  
0300020  Lentilles  0,2 
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  0,2 
0300040  Lupins  0,2 
0300990  Autres  0,2 
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,5 
0401010  Graines de lin  1 0,05 (*)  0,05  
0401020  Arachides  1 0,05 (*)  0,05FR L 140/32 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0401030  Graines de pavot  1 0,05 (*)  0,05  
0401040  Graines de sésame  1 0,05 (*)  0,05  
0401050  Graines de tournesol  1 0,05 (*)  0,05  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  1  0,05 (*)  0,1  
0401070  Fèves de soja  3 0,05 (*)  0,05  
0401080  Graines de moutarde  1 0,05 (*)  0,05  
0401090  Graines de coton  1 0,5  0,05  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,5  0,05 (*)  0,05  
0401110  Carthame  1 0,05 (*)  0,05  
0401120  Bourrache  0,5 0,05 (*)  0,05  
0401130  Cameline  0,5 0,05 (*)  0,05  
0401140  Chènevis  0,5 0,05 (*)  0,05  
0401150  Ricin  0,5 0,05 (*)  0,05  
0401990  Autres  1 0,05 (*)  0,05  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,02 (*)  
0402010  Olives à huile  0,05 (*)  5  0,5  
0402020  Noix de palme (palmistes)  1 0,05 (*)  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402040  Kapok  1 0,05 (*)  0,05 (*)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/33
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0402990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0500010  Orge  3 0,05 (*)  0,2  0,3  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,5 0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  
0500030  Maïs  0,5 0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,5  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  
0500050  Avoine  3 0,05 (*)  0,5  0,05  
0500060  Riz  0,5 0,5  0,5  0,02 (*)  
0500070  Seigle  0,5 0,05 (*)  0,5  0,1  
0500080  Sorgho  0,5 0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale )  0,5  0,05 (*)  0,5  0,1  
0500990  Autres  0,5 0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,5  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  
0620000  (ii)  Grains de café  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  
0631000  (a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de roseFR L 140/34 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  35  5  0,02 (*)  20  0,1 (*)  0,02 (*)  40  
0800000  8.  ÉPICES  0,5 0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0810000  (i)  Graines  
0810010  AnisFR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/35
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  ÉcorcesFR L 140/36 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine )  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0900010  Betterave sucrière  2 0,3FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/37
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0900020  Canne à sucre  0,5 0,02 (*)  
0900030  Racines de chicorée  2 0,02 (*)  
0900990  Autres  0,5 0,02 (*)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,05 (*)  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, 
salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés 
confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires  0,01  (*) 0,05  
1011000  (a)  Porcins  0,02  
1011010  Viande  0,7 0,05  0,01 (*)  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  0,7  0,05  0,05 (*)  
1011030  Foie  0,2 0,5  0,05  (*) 
1011040  Reins  0,2 0,5  0,05  (*) 
1011050  Abats comestibles  0,2 0,5  0,05  (*) 
1011990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1012000  (b)  Bovins  0,02  
1012010  Viande  0,7 0,05  0,01 (*)  
1012020  Graisse  0,7 0,05  0,05 (*)  
1012030  Foie  0,2 0,5  0,05 (*)  
1012040  Reins  0,3 0,5  0,05 (*)  
1012050  Abats comestibles  0,3 0,5  0,05  (*)FR L 140/38 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1012990  Autres  0,05 (*)  0,05  0,01 (*)  
1013000  (c)  Ovins  0,02  
1013010  Viande  0,7 0,05  0,01 (*)  
1013020  Graisse  0,7 0,05  0,05 (*)  
1013030  Foie  0,2 0,5  0,05  (*) 
1013040  Reins  0,3 0,5  0,05  (*) 
1013050  Abats comestibles  0,3 0,5  0,05  (*) 
1013990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1014000  (d)  Caprins  0,02  
1014010  Viande  0,7 0,05  0,01 (*)  
1014020  Graisse  0,7 0,05  0,05 (*)  
1014030  Foie  0,2 0,5  0,05  (*) 
1014040  Reins  0,3 0,5  0,05  (*) 
1014050  Abats comestibles  0,3 0,5  0,05  (*) 
1014990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  0,02  
1015010  Viande  0,7 0,05  0,01 (*)  
1015020  Graisse  0,7 0,05  0,05 (*)  
1015030  Foie  0,2 0,5  0,05  (*) 
1015040  Reins  0,3 0,5  0,05  (*)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/39
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1015050  Abats comestibles  0,3 0,5  0,05  (*) 
1015990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Viande  0,05 (*)  0,02  0,05  0,01 (*)  
1016020  Graisse  0,1 0,1  0,05  0,05 (*)  
1016030  Foie  0,1 0,02  0,05  0,01 (*)  
1016040  Reins  0,05  0,02  0,05  0,01 (*)  
1016050  Abats comestibles  0,1 0,02  0,01 (*)  0,01 (*)  
1016990  Autres  0,05 (*)  0,02  0,01 (*)  0,01 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,02  
1017010  Viande  0,7 0,05  0,01 (*)  
1017020  Graisse  0,7 0,05  0,05 (*)  
1017030  Foie  0,2 0,5  0,05  (*) 
1017040  Reins  0,3 0,5  0,05  (*) 
1017050  Abats comestibles  0,3 0,5  0,05  (*) 
1017990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, fromage et caillebotte  0,1 0,02  0,05  0,02  0,01 (*)  0,004 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  OvinsFR L 140/40 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits 
à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non 
de sucre ou d’autres édulcorants  0,05 (*)  0,01  (*) 0,02 (*)  0,02  0,05  0,02 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,5  0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  0,01 (*)  0,02 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  0,01 (*)  0,02 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,05 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  0,01 (*)  0,02 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,05 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  0,01 (*)  0,02 (*)  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble. 
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Boscalid - code 1000000: somme du boscalid et de M 510F01, y compris ses éléments combinés: Sum of boscalid and M 510F01 includ ing its congugates expressed as boscalid 
Prothioconazole - code 1000000: somme du prothioconazole-desthio et de son élément combiné de glucuronide, exprimée en prothioc onazole-desthio: Sum of prothioconazole-desthio and its glucuronide conjugate, expressed as 
prothioconazoledesthio.»FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/41
 3) À l’annexe III, partie B, les colonnes relatives à la cyperméthrine, à l'indoxacarbe et à la méthoxyfénozide sont remplacées  par les colonnes suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Cyperméthrine (y compris d'autres mél- 
anges d'isomères constituants (somme des 
isomères)) (L)  
Indoxacarbe (somme des isomères S et R) 
(L) 
Méthoxyfénozide (L) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0130040  Nèfles  1 0,3  2  
0130050  Nèfles du Japon  1 0,3  2  
0154050  Cynorhodons  0,05 (*)  1  0,02 (*)  
0154060  Mûres (Arbouse)  0,05 (*)  1  0,02 (*)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  0,05 (*)  1  0,02 (*)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage 
et autres baies d’arbres)  0,05 (*)  1  0,02 (*)  
0161050  Carambole (Bilimbi)  0,2 0,02 (*)  0,02 (*)  
0161060  Kaki  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de 
Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162050  Caïnite  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel 
(jaune d’œuf), sapote)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) 
et autres anonacées de taille moyenne)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)FR L 140/42 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163100  Durion  1 0,02 (*)  0,02 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0212040  Arrow-root  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0251050  Cresson de terre  2 0,02 (*)  0,02 (*)  
0251070  Moutarde brune  2 0,02 (*)  0,02 (*)  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude 
commune (Salsola soda))  0,7 0,02 (*)  0,02 (*)  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,05 (*)  2  0,02 (*)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  2  2  0,02 (*)  
0256060  Romarin  2 2  0,02 (*)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  2 2  0,02 (*)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  2  15  0,02 (*)  
0256090  Feuilles de laurier  2 2  0,02 (*)  
0256100  Estragon (Hysope)  2 2  0,02 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0290000  (ix)  Algues  0,05 (*)  0,02 (*)  
0401110  Carthame  0,1 0,05 (*)  0,05 (*)  
0401120  Bourrache  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401130  Cameline  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401150  Ricin  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/43
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0402040  Kapok  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0620000  (ii)  Grains de café  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0631000  (a)  Fleurs  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0631010  Fleurs de camomille  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0631030  Pétales de rose  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0631990  Autres  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0632000  (b)  Feuilles  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0632010  Feuilles de fraisier  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0632030  Maté  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0632990  Autres  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0633000  (c)  Racines  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0633010  Racine de valériane  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0633020  Racine de ginseng  0,1 (*)  10  0,05 (*)FR L 140/44 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0633990  Autres  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0639000  (d)  Autres infusions  0,1 (*)  10  0,05 (*)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810000  (i)  Graines  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810010  Anis  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810020  Carvi noir  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810040  Graines de coriandre  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810050  Graines de cumin  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810060  Graines d’aneth  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810070  Graines de fenouil  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810080  Fenugrec  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810090  Noix muscade  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810990  Autres  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820030  Carvi  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/45
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0820040  Cardamome  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820050  Baies de genièvre  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820070  Gousses de vanille  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820080  Tamarin  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820990  Autres  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0830000  (iii)  Écorces  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine )  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0830990  Autres  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  0,2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840010  Réglisse  0,2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840020  Gingembre  0,2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840040  Raifort  0,2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840990  Autres  0,2 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850000  (v)  Boutons  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850010  Clous de girofle  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850020  Câpres  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850990  Autres  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 140/46 Journal officiel de l’Union européenne 27.5.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0860010  Safran  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0860990  Autres  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0870000  (vii)  Arille  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0870010  Macis  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0870990  Autres  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  
0900010  Betterave sucrière  1 0,1  0,3  
0900020  Canne à sucre  0,2 0,02 (*)  0,02 (*)  
0900030  Racines de chicorée  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0900990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Viande  2 2  0,2  
1015020  Graisse  2 2  0,2  
1015030  Foie  0,2 0,05  0,1  
1015040  Reins  0,2 0,05  0,1  
1015050  Abats comestibles  0,2 0,05  0,1  
1015990  Autres  0,2 0,01 (*)  0,01 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,2  
1017010  Viande  0,2 2  0,2  
1017020  Graisse  0,2 2  0,2  
1017030  Foie  0,2 0,05  0,1  
1017040  Reins  0,2 0,05  0,1  
1017050  Abats comestibles  0,2 0,05  0,1  
1017990  Autres  0,2 0,01 (*)  0,01 (*)  
1030020  Canard  0,05 (*)  0,02  0,01 (*)  
1030030  Oie  0,05 (*)  0,02  0,01 (*)  
1030040  Caille  0,05 (*)  0,02  0,01 (*)FR 27.5.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 140/47
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  
1030990  Autres  0,05 (*)  0,02  0,01 (*)  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,05 (*)  0,02  0,01  (*) 
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,05 (*)  0,02  0,01  (*) 
1060000  (vi)  Escargots  0,05 (*)  0,02  0,01  (*) 
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,05 (*)  0,02  0,01  (*) 
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble.»