ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/443 
18 octobre 2010 
 (10-5372) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  New Zealand Food Safety Authority  (Autorité néo-zélandaise de 
la sécurité sanitaire des aliments) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Légumes, fruits 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Proposals to Amend (No. 2) the New Zealand (Maximum 
Residue Limits of Agricultural Com pounds) Food Standards 2010, NZFSA Discussion 
paper series;  08/10, October 2010 (Propositions de modification (no 2) des normes 
alimentaires néo-zélandaises de 2010 relatives  aux limites maximales de résidus de 
composés agricoles (série des documents de travail de la NZFSA, 08/10, octobre 2010)). 
Langue:  anglais.  Nombre de pages:  35 
6. Teneur:  Le document notifié contient des déta ils techniques sur des propositions de 
modification des normes alimentaires né o-zélandaises de 2010 relatives aux limites 
maximales de résidus de composés agrico les, comme indiqué dans la section 3. 
La NZFSA propose d'ajouter les nouvelles limit es maximales de résidus (LMR) ci-après 
dans la liste 1 ( Schedule One ) des normes alimentaires néo-zélandaises de 2010 relatives 
aux limites maximales de résidus de composés agricoles: 
• 0,5 mg/kg pour le chlorantraniliprole dans les avocats; 
• 1 mg/kg pour le cyprodonil dans les raisins; 
• 0,1 mg/kg pour le dichloroprop-P dans les mandarines et les oranges; 
• 1 mg/kg pour le fludioxonil dans les raisins; 
• 0,05 mg/kg pour le fluopicolide dans les pommes de terre; G/SPS/N/NZL/443 
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  • 0,01 mg/kg pour l'oxyfluorfène dans les légumes du genre Brassica , les 
raisins, les kiwis, les oignons, les fruits à pépins et les fruits à noyau; 
• 3 mg/kg pour le prochloraz dans les champignons; 
• 0,1 mg/kg pour le propamocarbe dans les pommes de terre; 
• 0,01 mg//kg pour le propiconazole dans les pommes; 
• 0,02 mg/kg pour le spinetoram dans les pommes de terre et les tomates. 
La NZFSA propose que les exemptions ci-apr ès soient ajoutées aux normes relatives aux 
LMR: 
• acide borique utilisé sur les arbres fruitiers; 
• extraits végétaux non raffinés sur les cultures alimentaires. 
7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [X] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ):  20 décembre 2010. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  23 décembre 2010 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  18 janvier 2011. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/NZL/443 
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  12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  13 décembre 2010. 
Organisme ou autorité désigné pour trait er les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Mrs Sally Jennings, 
Coordinator, SPS New Zealand, PO B ox 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  
Téléphone:  +64 4 894 0431.  Fax:  +64 4 894 0733.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS 
New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande).  Téléphone:  +64 4 894 0431.  
Fax:  +64 4 894 0733.  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm