. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/373 
3 juillet 2007  
 (07-2823) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
 
 
 
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publi cs locaux concernés:    
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Matériel de pépinière de Wollemia nobilis  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable : 
Australie 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Draft import risk analysis for  
Wollemia nobilis  (Wollemi Pine) Araucariaceae nursery stock from Australia. Version 1, 
22 June 2007  (Projet d'analyse de risque à l'importa tion pour le matériel de pépinière de 
l'araucariacée Wollemia nobilis  (pin Wollemi) en provenance d'Australie, version 1, 
22 juin 2007) – Disponible en anglais, 208 pages 
6. Teneur:  Le document notifié d'analyse de risq ue à l'importation présente de façon 
détaillée les résultats d'une évaluation de la na ture et des effets possibles sur les personnes, 
l'environnement et l'économie en Nouvelle-Zél ande de tout organisme pouvant être associé 
au matériel de pépinière de Wollemia nobilis  (pin Wollemi), importé en Nouvelle-Zélande 
en provenance d'Australie. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:     G/SPS/N/NZL/373 
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  9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Les 
procédures suivies pour élaborer cette analyse de risque à l'importa tion sont conformes à 
celles décrites dans les Procédures d'analyse de risque de Biosecurity New Zealand , 
Version 1 ( Biosecurity New Zealand Risk Analysis Procedures, version 1 ), 12 avril 2006 
(disponible en anglais, 103 pages).  Ce document est accessible à l'adresse:  
http://www.biosecurity.govt.nz/files/pests-di seases/surveillance-review/risk-analysis-
procedures.pdf  
10. Date projetée pour l'adoption:  28 septembre 2007 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  28 septembre 2007 
12. Date limite pour la présentation des observations:  31 août 2007 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Martin Van Ginkel, 
Risk Analysis Group, Biosecurity Ne w Zealand, PO Box 2526, Wellington, 
Nouvelle-Zélande;  Téléphone:  +64 4 894 0504;  Fax:  +64 6 894 0733;  Courrier 
électronique:  martin.van_ginkel@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Ms Sally Griffin, Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellin gton, Nouvelle-Zélande;  Téléphone:  
+64 4 894 0431;  Fax:  +64 4 894 0731;  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz 
Sites Web: http://www.biosecurity.govt.nz/s ps/transparency/notifications/index.htm 
http://www.biosecurity.govt.nz/strategy-and- consultation/consultation/risk-analysis