1  
   ENTWURF 
Ordonnance du DFI  
sur les objets et matériaux 
Modification du ... 
 
Le Département fédéral de l'intérieur (DFI) 
arrête: 
I 
Les annexes 1 et 5 de l'ordonnance du DF I du 23 novembre 2005 sur les objets et 
matériaux1 sont modifiées conforméme nt au texte ci-joint.  
II 
Délai transitoire de la modification du ... 
Les matériaux et objet s peuvent être fabriqués et im portés selon l'ancien droit jus-
qu'au 1er mars 2009. Ils peuvent être remi s au consommateur jusqu'au 1er juin 2009. 
III 
La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2009. 
... Office Fédéral de la Santé Publique: 
  
 
Thomas Zeltner 
  
 RS ...  
1 RS 817.023.21  Ordonnance sur les objets et matériaux RO 2008 
2 Annexe 1 
(art. 7, 9, al. 2 à 4, et 16, al. 3) 
Matières plastiques qui, conformément à l’usage prévu, 
peuvent être mises en contact avec les denrées alimentaires, 
et exigences y relatives 
Définitions et explications concernant les listes 
1 Monomères et autres substances de départ 
1.1 Par substances de départ, on entend t outes les substances  entrant dans la 
synthèse des macromolécules telles que: 
a. les substances entrant dans la po lymérisation, la polycondensation, la 
polyaddition et autres procédés similaires; 
b. les substances naturelles ou synt hétiques – également de poids molécu-
laire élevé – utilisées pour la synthè se ou la modifi cation de macromo-
lécules naturelles ou synthétiques. 
1.2 Les substances de départ peuvent être utilisées comme additifs et inver-
sement, pour autant que les valeurs lim ites de migration et les dispositions 
restrictives soient respectées. 
2 Additifs 
2.1 La liste II de l’annexe comprend une  liste non exhaustive des substances qui 
sont: 
a. incorporées aux matières plastiques aux fins d’obtenir un effet techni-
que dans le produit fini et qui, c onformément à la destination de celui-
ci, y subsistent; 
b. utilisées pour obtenir un milieu polymérisant approprié (p. ex. les émul-
sifiants, les surfactants, les substances ta mpons, etc.). 
2.2 Ne figurent pas dans la liste II de l’annexe les substances qui influencent 
directement la formation de polymères (p. ex. les catalyseurs). 
2.3 Sont également admis les sels (sels doubles et sels acides  compris) d’alumi-
nium, d’ammonium, de calcium, de fe r, de magnésium, de potassium, de 
sodium et de zinc des acides, phénol s et alcools admis; la désignation 
«acide(s) de …, sel(s) de…» apparaît dans la liste lorsque l’(les) acide(s) 
libre(s) correspondant(s) n’y figure(nt) pas. Dans ces cas, le terme «sels» 
signifie «sels d’aluminium, d’ammonium , de calcium, de fer, de magnésium, 
de potassium, de sodi um et de zinc». 
2.4 Les additifs visés au ch. 2.1 ne peuvent dépasser les valeurs limites men-
tionnées dans la liste II de l’annexe. Il s doivent être de bonne qualité techni-Ordonnance sur les objets et matériaux RO 2008 
3 que du point de vue des critères de pur eté et doivent satisfaire aux exigences 
particulières de la liste III de l’annexe. 
3 Valeur limite de migration 
3.1 Le terme «valeur limite de migrati on» (en mg/kg d’aliment ou de liquide 
d’examen simulant les principaux type s d’aliments [simulants]; figurant 
dans la colonne 3 des listes) représente  la quantité maximale d’une substance 
pouvant être cédée par des objets ou des matériaux en matière plastique aux 
denrées alimentaires ou aux simulants avec lesquels ils entrent en contact. 
3.2 A défaut d’autre indication, on en tend par «non décelable» (dans la co-
lonne 3, mention «n.d.») les valeurs limites de 0,05 mg/kg de denrée alimen-
taire, lorsqu’aucune mét hode d’analyse plus sensible reconnue n’est dispo-
nible. 
3.3 Les valeurs limites  de migration spécifiques figurant dans la colonne 3 sont 
mentionnées en mg/kg. 
3.4 Les valeurs de mi gration doivent être mentionnées en mg/dm2 dans les cas 
suivants; pour convertir en mg/dm2 les valeurs limites mentionnées dans la 
colonne 3 en mg/kg, on les divisera par le facteur 6: 
a. pour les objets qui peuvent être re mplis et dont la contenance est infé-
rieure à 500 ml ou supérieure à 10 l; 
b. pour les plaques, feuilles et autres objets qui ne peuvent être remplis ou 
ceux pour lesquels il est impossible d’établir le rapport de la surface de 
contact avec la quantité d’aliment touchée. 
3.5 Pour les substances sans  indication chiffrée dans la colonne 3, la valeur de 
migration globale (10 mg/dm2) est réputée valeur limite. Cette valeur limite 
est toutefois de 60 mg/kg dans les cas suivants: 
a. pour les objets qui peuvent être re mplis et dont la contenance est d’au 
moins 500 ml et de 10 l au plus; 
b. pour les objets qui peuvent être re mplis et dont la surface entrant en 
contact avec les denrées alimentaires ne peut être estimée; 
c. pour les couvercles, les joints, le s bouchons et autres dispositifs de fer-
meture. 
3.6 Pour les substances qui peuvent être attribuées à un groupe de substances de 
même structure de base (tels les acrylat es, phtalates, cert ains composés de 
métaux lourds), la valeur limite de migr ation figurant dans les listes s’entend 
comme valeur limite du groupe lorsque s ont utilisées plusieurs substances en 
faisant partie. Ces valeurs limites figurent dans les listes avec la lettre «T» 
(total) placée juste aprè s la valeur numérique. 
3.7 Pour l’utilisation des sels d’aluminium, d’ammonium, de calcium, de fer, de 
potassium, de magnésium etde sodium des acides,  phénols ou alcools men-Ordonnance sur les objets et matériaux RO 2008 
4 tionnés dans les listes, la  migration globale ne pe ut dépasser 60 mg/kg de 
denrée alimentaire ou 10 mg/dm2. 
 Pour les sels (y compris les sels doubles  et les sels acides) de zinc des aci-
des, phénols ou alcools au torisés, une LMS totale  de groupe de 25 mg/kg 
(exprimé en Zinc) s'applique.  
 Les valeurs limites des acides libres doivent être respectées. 
3.8 Les substances contenues dans les obj ets et matériaux do ivent être confor-
mes aux limites de migration spécifiq ues (SML) ou aux quantités maximales 
admises de substances résiduelles (QM) . Dans le cas d’une substance où les 
deux limites sont données , la valeur QM ne peut être  utilisée que si la valeur 
SML ne peut être déterminée. 
3.9 Le contrôle du respect des limites de migration s’ effectue selon les règles 
fixées dans le Manuel suisse des denrées alimentaires (édition 2002)2. Les 
valeurs de migration peuvent également être déterminées par l’application de 
modèles de diffusion géné ralement reconnus, fondés sur des données scienti-
fiques. La non-conformité d’un objet ou matériau doit être démontrée par 
voie expérimentale. 
4 Signification des abréviations utilisées 
  
 Les abréviations utilisées dans les listes signifient: 
 DL = limite de détection de la méthode d’analyse 
 EO = oxyde d'éthylène 
 FP = objet fini  NCO = groupe isocyanate 
 QM = quantité maximale admise de substance résiduelle dans 
le matériau ou l’objet 
 QM (T) = quantité maximale admise de substance résiduelle dans le 
matériau ou l’objet exprimée comme le total du groupement 
des substances indiquées 
 QMA = quantité maximale admise de substance résiduelle dans 
le matériau ou l’objet fi ni exprimée en mg par 6 dm
2  
de la surface en contact avec les denrées alimentaires 
 SML = limite de migr ation spécifique (LMS) 
 MW = poids molaire 
 a. = comme/en tant que  w = avec 
 o = ou 
 e.a. = exprimé en/calculé en  s. = cf. 
 n.d. = non décelable 
 a.t.i = tolérance analytique incluse 
  
2 Non publié au RO; il peut être obtenu à l’Office fédéral des constructions et 
de la logistique, Vente des pub lications fédérales, 3003 Berne. Objets et matériaux 
5 I Liste des monomères et autres substan ces de départ qui peuvent être utilis és pour la fabrication des objets 
et matériaux en matière plastique 
Partie A: Liste des monomères et  autres substances de départ 
1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Abietic acid 000514-10-3   
Acetaldehyde 000075-07-0 6 (T)  w. Propionic acid, vinyl ester 
Acetic acid 000064-19-7   
Acetic acid, vinyl ester 000108-05-4 12  
Acetic anhydride 000108-24-7   Acetylene 000074-86-2   
Acids, fatty, unsaturated (C
18), dimers, distilled 061788-89-4  QMA (T) = 0,05 mg/6 dm2 
Acids, fatty, unsaturated (C 18), dimers, non-distilled 061788-89- 4  QMA (T) = 0,05 mg/6 dm2 
Acids, fatty, unsaturated (C 18), dimers, hydrogenated, distilled 068783-41-5  QMA (T) = 0,05 mg/6 dm2 
Acids, fatty, unsaturated (C 18), dimers, hydrogenated, non-distille d 068783-41-5  QMA (T) = 0,05 mg/6 dm2 
Acrylamide 000079-06-1 n.d. (DL = 0.01)  2-Acrylamido-2-methylpropanesulphonic acid 015214-89-8 0,05  
Acrylic acid 000079-10-7 6 (T) s. list III.17 
Acrylic acid, benzyl ester 002495-35-4 6 (T) s. list III.17 Acrylic acid, n-butyl ester 000141-32-2 6 (T) s. list III.17 
Acrylic acid, sec-butyl ester 002998-08-5 6 (T) s. list III.17 
Acrylic acid, tert-butyl ester 001663-39-4 6 (T) s. list III.17 Acrylic acid, dicyclopentenyl ester 012542-30-2  QMA (T) = 0,05 mg/6 dm
2 
Acrylic acid, dodecyl ester 002156-97-0 0,05  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
6 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Acrylic acid, ethyl ester 000140-88-5 6 (T) s. list III.17 
Acrylic acid, 2-ethylhexyl ester 000103-11-7 0,05  
Acrylic acid, hydroxyethyl ester 000818-61-1  s. Acrylic acid, monoester w. ethyleneglycol 
Acrylic acid, 2-hydroxypropyl ester 000999-61-1  QMA = 0,05 mg/6 dm2 
Acrylic acid, isobutyl ester 000106-63-8 6 (T) s. list III.17 
Acrylic acid, isopropyl ester 000689-12-3 6 (T) s. list III.17 Acrylic acid, methyl ester 000096-33-3 6 (T) s. list III.17 
Acrylic acid, monoester w. ethyleneglycol 000818-61-1 6 (T) s. list III.17 
Acrylic acid, n-octyl ester 002499-59-4 6 (T) s. list III.17 Acrylic acid, propyl ester 000925-60-0 6 (T) s. list III.17 
Acrylonitrile 000107-13-1 n.d. (DL = 0,02, a.t.i.)  
Adipic acid 000124-04-9   Adipic acid, divinyl ester 004074-90-2  QM = 5 mg/kg in FP 
For use only as comonomer 
Adipic anhydride 002035-75-8   Albumin    
Albumin coagulated by formaldehyde    
Alcohols, aliphatic, monohydric, saturated, linear, primary (C
4-C22)    
1-Amino-3-aminomethyl-3,5,5-trim ethylcyclohexane 002855-13-2 6  
12-Aminododecanoic aci d 000693-57-2 0,05  
2-Aminoethanol 000141-43-5 0,05 s. list III.11 N-(2-Aminoethyl)-beta-alanine , sodium salt 084434-12-8 0,05  
3-Aminopropyltriethoxysilane 000919-30-2  s. list III.19 
11-Aminoundecanoic acid 002432-99-7 5  Ammonia 007664-41-7   Objets et matériaux 
7 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Azelaic acid 000123-99-9   
Azelaic anhydride 004196-95-6   
1,3-Benzenedimethanamine 001477-55-0 0,05  
1,2,4-Benzenetricarboxylic acid  000528-44-9  s. Trimellitic acid 
1,3,5-Benzenetricarboxylic acid trichloride 004422-95-1  QMA = 0,05 mg/6 dm2 (e.a. acid) 
Benzoguanamine 000091-76-9  s. 2,4- Diamino-6-phenyl-1,3,5-triazine 
Benzoic acid 000065-85-0   
Benzyl alcohol 000100-51-6   Bicyclo[2.2.1]hept-2-ene 000498-66-8 0,05  
Bis(4-aminocyclohexyl)methane 001761-71-3 0,05  
N,N’-Bis[4-(ethoxycarbonyl)phenyl]-1,4,5,8-naphthalene-tetra-
carboxydiimide 132459-54-2 0,05 s. list III.24 
1,3-Bis(2-hydroxyethoxy)benzene 000102-40-9 0,05  
Bis(2-hydroxyethyl) ether 000111- 46-6  s. Diethyleneglycol 
2,2-Bis(hydroxymethyl)-1-butanol 000077- 99-6  s. 1,1,1-Trimethylolpropane 
1,4-Bis(hydroxymethyl)cyclohexane 000105-08-8   
2,2-Bis(hydroxymethyl)propionic acid 004767-03-7  QMA = 0,05 mg/6 dm
2 
2,2-Bis(4-hydroxyphenyl)propane 000080-05-7 0,6  
2,2-Bis(4-hydroxyphenyl)propane bis(2,3-epoxy propyl) ether 001675-54-3  s. list III.5 
2,2-Bis(4-hydroxyphenyl)propane bis(pht halic anhydride) 038103-06-9 0,05  
Bis(hydroxypropyl) ether 000110- 98-5  s. Dipropyleneglycol 
Bis(4-isocyanatocyclohexyl)methane 005124-30-1  s. Dicyclohexylmetha ne-4,4’-diisocyanate 
3,3-Bis(3-methyl-4-hydroxyphenyl)-2-indolinone 047465-97-4 1,8  Bisphenol A 000080-05-7  s. 2,2- Bis(4-hydroxyphenyl)propane Denrées alimentaires et divers objets usuels 
8 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Bisphenol A bis(2,3-epoxypropyl) ether 001675-54-3  s. 2,2-Bis(4-hydroxyphenyl)propane bis(2,3-
epoxypropyl) ether 
Bisphenol A bis(phthalic anhydride) 038103-06-9 0,05  
Bisphenol S 000080-09-1  s. 4,4’-Dihydroxydiphenyl sulphone 
Boric acid 010043-35-3 6 (T) (e.a. Boron) w. borate salts 
Butadiene 000106-99-0 n.d. (DL = 0,02, a.t.i.) SML = n.d. or QM = 1 mg/kg in FP  1,3-Butanediol 000107-88-0   
1,4-Butanediol 000110-63-4 5  
1,4-Butanediol bis(2,3-epoxypropy l) ether 002425-79-8  QM = 1 mg/kg in FP (e.a. epoxy, MW = 43) 
1,4-Butanediol formal 000505-65-7  QMA = 0,05 mg/6 dm
2 
1-Butanol 000071-36-3   
1-Butene 000106-98-9   2-Butene 000107-01-7   
3-Buten-2-ol 000598-32-3  QMA = n.d. (DL = 0,02 mg/6 dm
2) 
Comonomer for polymeric additive 
4-tert-Butylphenol 000098-54-4 0,05  
Butyraldehyde 000123-72-8   
Butyric acid 000107-92-6   Butyric anhydride 000106-31-0   
Caprolactam 000105-60-2 15 (T) w. Caprolactam, sodium salt 
Caprolactam, sodium salt 002123-24-2 15 (T ) (e.a. Caprolactam) w. Caprolactam 
Caprolactone 000502-44-3 0,05  
Caprylic acid 000124-07-2   
Carbon monoxide 000630-08-0   Carbonyl chloride 000075-44-5  QM = 1 mg/kg in FP Objets et matériaux 
9 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Castor oil (= ricinus oil) 008001-79-4   
Cellulose 009004-34-6   
Chlorine 007782-50-5   
1-Chloro-2,3-epoxypropane 000106-89-8  s. Epichlorohydrin 
Chlorotrifluoroethylene 000079-38-9  QMA = 0,5 mg/6 dm2 
Citric acid 000077-92-9   
m-Cresol 000108-39-4   
o-Cresol 000095-48-7   p-Cresol 000106-44-5   
Crotonic acid 003724-65-0  QMA = 0,05 mg/6 dm
2 
4-Cumylphenol 000599-64-4 0,05  1,4-Cyclohexanedimethanol 000105-08-8  s. 1,4-Bis(hydroxymethyl)cyclohexane 
Cyclohexyl isocyanate 003173-53-3  QM  (T) = 1 mg/kg in FP (e.a. NCO) 
Cyclooctene 000931-88-4 0,05 for use onl y in polymers contacting aqueous 
foods 
1,9-Decadiene 001647-16-1 0,05  
n-Decanoic acid 000334-48-5   1-Decanol 000112-30-1   
1-Decene 000872-05-9 0,05  
1,4-Diaminobutane 000110-60-1   4,4'-Diaminodiphenyl sulphone 000080-08-0 5  
1,2-Diaminoethane 000107-15-3  s. Ethylenediamine 
1,6-Diaminohexane 000124-09-4  s. Hexamethylenediamine 2,4-Diamino-6-phenyl-1,3,5-triazine 000091-76-9  QMA = 5 mg/6 dm
2 Denrées alimentaires et divers objets usuels 
10 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
1,4:3,6-Dianhydrosorbitol  000652-67-5 5  only for use as a comonomer in polyethylene-
co-isosorbide terephthalate) 
1,4-Dichlorobenzene 000106-46-7 12  
4,4’-Dichlorodiphenyl sulphone 000080-07-9 0,05  
Dicyclohexylmethane-4,4’-diisocyanate 005124-30- 1  QM (T) = 1 mg/kg in FP (e.a. NCO) 
Diethyleneglycol 000111-46-6 30 (T)  w. Ethyleneglycol 
Diethylenetriamine 000111-40-0 5  
4,4’-Difluorobenzophenone 000345-92-6 0,05  
1,2-Dihydroxybenzene 000120-80-9 6  1,3-Dihydroxybenzene 000108-46-3 2,4  
1,4-Dihydroxybenzene 000123-31-9 0,6  
4,4’-Dihydroxybenzophenone 000611-99-4 6 (T) a.  sum of all hydroxybenzophenone products 
4,4’-Dihydroxybiphenyl 000092-88-6 6  
4,4’-Dihydroxydiphenyl sulphone 000080-09-1 0,05  
Dimethylaminoethanol 000108-01-0 18  3,3’-Dimethyl-4,4’-diaminodicyclohexyl methane 006864-37-5 0,05 to be used only in PA 
3,3’-Dimethyl-4,4’-diisocyanatobiphenyl 000091-97-4  QM (T) = 1 mg/kg (e.a. NCO) 
2,6-Dimethylphenol 000576-26-1 0,05  2,2-Dimethyl-1,3-propanediol 000126-30-7 0,05  
1,3-Dioxolane 000646-06-0 5  
Dipentaerythritol 000126-58-9   Diphenyl carbonate 000102-09-0 0,05  
Diphenylether-4,4’-diisocyanate 004128-73-8  QM (T) = 1 mg/kg (e.a. NCO) 
Diphenylmethane-2,4’-diisoc yanate 005873-54-1  QM (T) = 1 mg/kg (e.a. NCO) 
Diphenylmethane-4,4’-diisoc yanate 000101-68-8  QM (T) = 1 mg/kg (e.a. NCO) Objets et matériaux 
11 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Diphenyl sulphone 000127-63-9 3  
Dipropyleneglycol 000110-98-5   
Divinylbenzene 001321-74-0 n.d. (DL = 0,02, a.t.i.) SML = n.d or QMA = 0.01 mg/6 dm2 
N,N’-Divinyl-2-imidazolidinone 013811-50-2  QM = 5 mg/kg in FP 
n-Dodecanedioic acid 000693-23-2   1-Dodecene 000112-41-4 0,05  
Epichlorohydrin 000106-89-8  QM = 1 mg/kg in FP 
Ethanol 000064-17-5   Ethylene 000074-85-1   
Ethylene carbonate 000096-49-1  s. list III.20 
Ethylenediamine 000107-15-3 12  Ethyleneglycol 000107-21-1 30 (T )  w. Diethyleneglycol 
Ethyleneimine 000151-56-4 n.d. (DL = 0,01)  
Ethylene oxide 000075-21-8  QM = 1 mg/kg in FP 2-Ethyl-1-hexanol 000104-76-7 30  
5-Ethylidenebicyclo[2,2,1]hept-2-ene 016219-75-3  QMA = 0,05 mg/6 dm
2, ratio surface/quantity 
of food shall be lower than 2 dm2/kg 
Eugenol 000097-53-0 n.d. (DL = 0,02, a.t.i.)  
Fatty acids, coco 061788-47-4   
Fatty acids, soya 068308-53-2   Fatty acids, tall oil 061790-12-3   
Formaldehyde 000050-00-0 15 (T)  w. Hexamethylenetetramine 
Fumaric acid 000110-17-8   Glucose 000050-99-7   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
12 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Glutaric acid 000110-94-1   
Glutaric anhydride 000108-55-4   
Glycerol 000056-81-5   N-Heptylaminoundecanoic acid 068564-88-5 0,05  
Hexachloroendomethylenetetrahydrophthalic acid 000115-28-6 n.d. (DL = 0,01)  
Hexachloroendomethylenetetrahydrophthalic anhydride 000115-27-5 n.d. (DL = 0,01)  1-Hexadecanol 036653-82-4   
Hexafluoropropylene 000116-15-4 n.d. (DL = 0,01)  
Hexamethylenediamine 000124-09-4 2,4  Hexamethylene diisocyanate 000822-06-0  QM = 1 mg/kg in FP (e.a. NCO) 
Hexamethylenetetramine 000100-97-0 15 (T) (e.a. Formaldehyde) 
1,6-Hexanediol 000629-11-8 0,05  1-Hexene 000592-41-6 3  
Hydroquinone 000123-31-9  s. 1,4-Dihydroxybenzene 
p-Hydroxybenzoic acid 000099-96-7   3-Hydroxybutanoic acid, 3-hydroxypentanoic acid, copolymer 080181-31-3  s. list III.21 
4-(Hydroxymethyl)-1-cyclohexene 001679-51-2 0,05  
6-Hydroxy-2-naphthalenecar boxylic acid 016712-64-4 0,05  
N-(4-Hydroxyphenyl) acetamide 000103-90-2 0,05  
Isobutene 000115-11-7   
Isobutyl vinyl ether 000109-53-5  QM = 5 mg/kg in FP 1-Isocyanato-3-isocyanatomethyl-3,5,5-trimethylcyclohexane 004098-71-9  QM (T) = 1 mg/kg (e.a. NCO) 
Isophthalic acid 000121-91-5 5 (T)  
Isophthalic acid dichloride 0000 99-63-8 5 (T) (e.a. Isophthalic 
acid)  Objets et matériaux 
13 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Isophthalic acid, dimethyl ester 001459-93-4 0,05  
Isoprene 000078-79-5  s. 2-Methyl-1,3-butadiene 
Itaconic acid 000097-65-4   
Lactic acid 000050-21-5   
Lauric acid 000143-07-7   Lauric acid, vinyl ester 002146-71-6   
Laurolactam 000947-04-6 5  
Lignocellulose 011132-73-3   Maleic acid 000110-16-7 30 (T)  w. Maleic anhydride 
Maleic anhydride 000108-31-6 30 (T) (e.a. Maleic acid)  
Melamine 000108-78-1  s. 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine Methacrylamide 000079-39-0 n.d. (DL = 0,02, a.t.i)  
Methacrylic acid 000079-41-4 6 (T) s. list III.18 
Methacrylic acid, allyl ester 000096-05-9 0,05  Methacrylic acid, benzyl ester 002495-37-6 6 (T) s. list III.18 
Methacrylic acid, butyl ester 000097-88-1 6 (T) s. list III.18 
Methacrylic acid, sec-butyl ester 002998-18-7 6 (T) s. list III.18 Methacrylic acid, tert-butyl ester 000585-07-9 6 (T) s. list III.18 
Methacrylic acid, cyclohexyl ester 000101-43-9 0,05  
Methacrylic acid, diester with 1,4-butanediol 002082-81-7 0,05  Methacrylic acid, diester with ethyleneglycol 000097-90-5 0,05  
Methacrylic acid, 2-(dimethylamino)ethyl ester 002867-47-2 n.d. (DL = 0,02, a.t.i.)  
Methacrylic acid, 2,3-epoxypropyl ester 000106-91-2  QMA = 0,02 mg/6 dm
2 
Methacrylic acid, ethyl ester 000097-63-2 6 (T) s. list III.18 Denrées alimentaires et divers objets usuels 
14 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Methacrylic acid, isobutyl ester 000097-86-9 6 (T) s. list III.18 
Methacrylic acid, isopropyl ester 004655-34-9 6 (T) s. list III.18 
Methacrylic acid, methyl ester 000080-62-6 6 (T) s. list III.18 
Methacrylic acid, monoester with ethyle neglycol 000868-77-9 6 (T) s. list III.18 
Methacrylic acid, phenyl ester 002177-70-0 6 (T)  s. list III.18 
Methacrylic acid, propyl ester 002210-28-8 6 (T) s. list III.18 
Methacrylic acid, 2-sulphoethyl ester 010595-80-9  QMA = n.d. (DL = 0,02 mg/6 dm2) 
Methacrylic acid, sulphopropyl ester 054276-35-6  QMA = 0,05 mg/6 dm2 
Methacrylic anhydride 000760-93-0 6 (T) s. list III.18 
Methacrylonitrile 000126-98-7 n.d. (DL = 0,02, a.t.i.)  Methallylsulphonic acid, sodium salt 001561-92-8 5  
Methanol 000067-56-1   
2-Methyl-1,3-butadiene 000078-79-5 n.d. (DL = 0,02, a.t.i.) SML = n.d. or QM = 1 mg/kg in FP 3-Methyl-1-butene 000563-45-1  QMA = 0.006 mg/6 dm
2 
For use only in PP 
4,4’-Methylenebis(3-chloro -2,6-diethylaniline) 106246-33-7  QMA = 0,05 mg/6 dm2 
1,4-(Methylenedioxy)butane 000505-65-7  QMA = 0,05 mg/6 dm2 
N-Methylolacrylamide 000924-42-5 n.d. (DL = 0,01, e.a. 
Acrylamide)  
N-Methylolmethacrylamide 000923-02-4 0,05  
4-Methyl-1-pentene 000691-37-2 0,05  
alpha-Methylstyrene 000098-83-9 0,05  
Mixture of (35–45 % w/w) 1,6-diamino-2,2,4-trimethylhexane and 
(55–65 % w/w) 1,6-diamino-2,4,4-trimethylhexane 025513-64-8  QMA = 5 mg/6 dm2 
Mixture (40 % w/w) of 2,2,4-trimethylhexane-1,6-diisocyanate 
and of (60 % w/w) 2,4,4-trimethylhexane-1,6-diisocyanate   QM (T) = 1 mg/kg (e.a. NCO) 
Myristic acid 000544-63-8   Objets et matériaux 
15 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
1,5-Naphthalene diisocyanate 003173-72- 6  QM = 1 mg/kg in FP (e.a. NCO) 
2,6-Naphthalenedicarboxylic acid 001141-38-4 5  
2,6-Naphthalenedicarboxylic acid, dimethyl ester 000840-65-3 0,05  
Neopentylglycol 000126-30-7  s. 2,2-Dimethyl-1,3-propanediol 
Nitrocellulose 009004-70-0   1-Nonanol 000143-08-8   
Norbornene 000498-66-8  s. Bicyclo[2.2.1]hept-2-ene 
Octadecyl isocyanate 000112-96-9  QM = 1 mg/kg in FP (e.a. NCO) 1-Octanol 000111-87-5   
1-Octene 000111-66-0 15  
Oleic acid 000112-80-1   Oxalic acid 000144-62-7 6  
4,4’-Oxybis(benzenesulphonyl azide) 007456-68-0  QMA = 0,05 mg/6 dm
2 
Palmitic acid 000057-10-3   Pentaerythritol 000115-77-5   
1-Pentanol 000071-41-0   
1-Pentene 000109-67-1 5  Perfluoromethyl perfluorovinyl ether 001187-93-5 0,05  only to used for antistick coatings 
Perfluoropropyl perfluorovinyl ether 001623-05-8 0,05  
Phenol 000108-95-2   1,3-Phenylenediamine 000108-45-2 n.d. (DL = 0,02, a.t.i.)  
(1,3-Phenylenedioxy)diacetic acid 000102-39-6  QMA = 0,05 mg/6 dm
2 
Phosgene 000075-44-5  s. Carbonyl chloride Phosphoric acid 007664-38-2   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
16 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Phosphorous acid, triethyl ester 000122-52-1  QM = n.d. (DL = 1 mg/kg in FP) 
Phthalic acid 000100-21-0  s. Terephthalic acid 
o-Phthalic acid 000088-99-3   Phthalic acid, diallyl ester 000131-17-9 n.d. (DL = 0.01)  
Phthalic anhydride 000085-44-9   
alpha-Pinene 000080-56-8   beta-Pinene 000127-91-3   
Polydimethylsiloxane (MW > 6800) 009016-00-6 
063148-62-9  s. list III.10.1 
Polyethyleneglycol 025322-68-3   
Polypropyleneglycol 025322-69-4   
1,2-Propanediol 000057-55-6   1,3-Propanediol 000504-63-2 0,05  
1-Propanol 000071-23-8   
2-Propanol 000067-63-0   Propionaldehyde 000123-38-6   
Propionic acid 000079-09-4   
Propionic acid, vinyl ester 000105-38- 4 6 (T) (e.a. Acetaldehyde)  
Propionic anhydride 000123-62-6   
Propylene 000115-07-1   
Propylene oxide 000075-56-9  QM = 1 mg/kg in FP Pyrocatechol 000120-80-9  s. 1,2-Dihydroxybenzene 
Pyromellitic anhydride 000089-32-7 0,05 (e.a. Pyromellitic 
acid)  
Resin acids and Rosin acids 073138-82-6   Objets et matériaux 
17 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Resorcinol 000108-46-3  s. 1,3-Dihydroxybenzene 
Resorcinol diglycidyl ether 000101-90-6  QMA = 0,005 mg/6 dm2 
s. list III.11 
Rosin 008050-09-7   
Rosin gum 008050-09-7  s. Rosin Rosin tall oil 008052-10-6   
Rosin wood 065997-05-9   
Rubber, natural 009006-04-6   Salicylic acid 000069-72-7   
Sebacic acid 000111-20-6   
Sebacic anhydride 002561-88-8   Sodium sulphide 001313-82-2   
Sorbitol 000050-70-4   
Soybean oil 008001-22-7   Starch, edible 009005-25-8   
Stearic acid 000057-11-4   
Styrene 000100-42-5   Styrenesulphonic acid 026914-43-2 0,05  
Succinic acid 000110-15-6   
Succinic anhydride 000108-30-5   Sucrose 000057-50-1   
5-Sulphoisophthalic acid, monolithium salt 046728-75-0 5 
0,6 (T) (e.a. Lithium)  
 
5-Sulphoisophthalic acid, monosodium salt 006362-79-4 5  
5-Sulphoisophthalic acid, monosodium sa lt, dimethyl ester 003965-55-7 0,05  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
18 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Syrups, hydrolysed starch, hydrogenated 068425-17-2  s. list III.31 
Terephthalic acid 000100-21-0 7,5  
Terephthalic acid dichloride 000100- 20-9 7,5 (T) (e.a. Terephthalic 
acid)  
Terephthalic acid, dimethyl ester 000120-61-6   
1-Tetradecene 0011 20-36-1 0,05  
Tetraethyleneglycol 000112-60-7   
Tetrafluoroethylene 000116-14-3 0,05  
Tetrahydrofuran 000109-99-9 0,6  N,N,N’,N’-Tetrakis(2-hydroxypropyl)ethylenediamine 000102-60-3   
2,4-Toluene diisocyanate 000584-84-9  QM (T) = 1 mg/kg (e.a. NCO) 
2,6-Toluene diisocyanate 000091-08-7  QM (T) = 1 mg/kg (e.a. NCO) 2,4-Toluene diisocyanate, dimer 026747-90-0  QM (T) = 1 mg/kg (e.a. NCO) 
Trialkyl(C
5-C15)acetic acid, 2,3-epoxypropyl ester   QM = 1 mg/kg in FP (e. a. epoxy, MW = 43) 
Trialkyl(C 7-C17)acetic acid, vinyl esters (= Vinyl versatate)   QMA = 0,05 mg/6 dm2 
Triallylamine 000102-70-5  s. list III.13 
2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine 000108-78-1 30  
Tricyclodecanedimetha nol 026896-48-0 0,05  
Triethyleneglycol 000112-27-6   
Trimellitic acid 000528-44-9 5 (T ) w. Trimellitic anhydride 
Trimellitic anhydrid e 000552-30-7 5 (T)  w. Trimellitic acid 
1,1,1-Trimethylolpropane 000077-99-6 6  
1,1,1-Trimethylolpropane trimethacrylate 003290-92-4 0,05  
Trioxane 000110-88-3 5  Tripropyleneglycol 024800-44-0   Objets et matériaux 
19 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
1,1,1-Tris(4-hydroxyphenyl)ethane 027955-94-8  QM = 0,5 mg/kg in FP 
For use only in PC 
Urea 000057-13-6   
Vinyl chloride 000075-01-4 n.d. (DL = 0,01) QM = 1 mg/kg in FP 
Vinylidene chloride 000075-35-4 n.d. (DL = 0,05) SML = n.d. or QM = 5 mg/kg in FP Vinylidene fluoride 000075-38-7 5  
1-Vinylimidazole 001072-63-5  QM = 5 mg/kg in FP 
N-Vinyl-N-Methylacetamide 003195-78-6  QM = 2 mg/kg in FP Vinyltriethoxysilane 000078-08- 0 0,05  only to be used as surface treatment agent 
Vinyltrimethoxysilane 002768-02-7  QM = 5 mg/kg in FP 
Water 007732-18-5   
    
Partie B: Liste des monomères et autres substances de dé part qui peuvent continuer à être utilisés dans l’attente  
d’une décision d’inclusion dans la partie A 
1 Désignation 2 
CAS n° 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Dicyclopentadiene 000077-73-6   
1,4-Hexadiene 000592-45-0   
Vinylpyrrolidone 000088-12-0   
    Denrées alimentaires et divers objets usuels 
20 II Liste (non exhaustive) de s additifs admis dans la fabrication des matières plastiques, compte tenu  
des restrictions indiquées 
1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Acetic acid 000064-19-7   
Acetic acid, butyl ester 000123-86-4   
Acetic acid, ethyl ester 000141-78-6   Acetic anhydride 000108-24-7   
Acetone 000067-64-1   
Acetylacetic acid, salts    Acetylated mono- and diglycerides of fatty acids    
Acids, C
2-C24, aliph., linear, monocarb. from natural oils and fats,  
and their mono-, di- and triglycerol esters    
Acids, C 2-C24, aliph., linear, monocarb., synthetic and their mono-,  
di- and triglycerol esters    
Acids, aliph., monocarb. (C 6-C22) esters with polyglycerol    
Acids, fatty from animal or ve getable food fats and oils    
Acrylic acid, 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-methylbenzyl)-  
4-methylphenyl ester 061167-58-6 6  
Acrylic acid, 2,4-di-tert-pentyl-6-(1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxy- 
phenyl)ethyl)phenyl ester 123968-25-2 5  
Adipic acid 000124-04-9   
Adipic acid, bis(2-ethylhexyl) ester 000103-23-1 18  
Alcohols, aliph., monoh., sat., linear, primary (C 4-C24)    
Alginic acid 009005-32-7   Alkyl, linear with an even  number of carbon atom (C
12-C20) dimethyl-
amines  30  Objets et matériaux 
21 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Alkyl(C 8-C22)sulphonic acids  6  
Alkyl(C 8-C22)sulphuric acids, linear, primary, with an even number  
of carbon atoms    
Aluminium calcium hydroxyde phosphite, hydrate    
Aluminium fibers, flakes and powders    Aluminium hydroxide 021645-51-2   
Aluminium magnesium carbonate hydroxyde 011097-59-9   
Aluminium oxide 001344-28-1   Amines, bis(hydrogenated tallow alkyl)  oxidised 143925-92-2  s. list III.22 
2-Aminobenzamide 000088-68-6 0,05 to be us ed only for PET for water and beve-
rages 
3-Aminocrotonic acid, diester with thi obis(2-hydroxyethyl) ether 013560-49-1   
2-Aminoethanol 000141-43-5 0,05 s. list III.11 
N-(2-Aminoethyl)ethanolamine 000111-41-1 0,05 s. list III.11 Ammonia 007664-41-7   
Ammonium bromide 012124-97-9   
Ammonium hydroxide 001336-21-6   Antimony trioxide 001309-64-4 0,04 (e.a. Antimony) for use only in polyesters (PET,...) 
Arachidic acid 000506-30-9   
Arachidonic acid 007771-44-0   Ascorbic acid 000050-81-7   
Ascorbyl palmitate 000137-66-6   
Ascorbyl stearate 010605-09-1   Beeswax 008012-89-3   
Behenamide 003061-75-4   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
22 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Behenic acid 000112-85-6   
Bentonite 001302-78-9   
Benzoic acid 000065-85-0   Benzoic acid, butyl ester 000136-60-7   
Benzoic acid, ethyl ester 000093-89-0   
Benzoic acid, methyl ester 000093-58-3   Benzoic acid, propyl ester 002315-68-6   
2,5-Bis(5-tert-butyl-2-benzox azolyl)thiophene 007128-64-5 0,6  
N,N’-Bis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl)propionyl)hydrazide 032687-78-8 15  Bis(2,6-di-tert-butyl-4-methylphenyl)pentaerythritol diphos phite 080693-00-1 5 (T) a. sum of phosphite and phosphate 
Bis(2,4-di-tert-butylphenyl)pentaerythritol diphosphite 026741-53-7 0,6 s. list III.1 
Bis(2,4-dicumylphenyl)pentaerythritol diphosphite 154862-43- 8 5 (T) a. sum of phosphite, phosphate and its hydro-
lysis product 
Bis(2,6-diisopropylphenyl) carbodiimide 002162-74-5 0,05 for use behind a PET layer 
Bis(3,4-dimethylbenzylidene)sorbitol 135861-56-2   2,4-Bis(2,4-dimethylphenyl)-6-(2-hydroxy-4-n-octyloxyphenyl)- 
1,3,5-triazine 002725-22-6 0,05 for aqueous foods only 
2,4-Bis(dodecylthiomethyl)-6-methylphenol 110675-26-8 5 (T) w. CAS n° 110553-27-0 
Bis(4-ethylbenzylidene)sorbitol 079072-96-1   
1,1-Bis(2-hydroxy-3,5-di-tert-but ylphenyl)ethane 035958-30-6 5  
N,N-Bis(2-hydroxyethyl)alkyl(C
8-C18)amine  1,2 (T)  
N,N-Bis(2-hydroxyethyl)alkyl(C 8-C18)amine hydrochlorides  1,2 (T) (e.a. tertiary 
amine, excluding HCl)  
2,2-Bis(4-hydroxyphenyl)propane 000080-05-7 0,6  
2,2-Bis(4-hydroxyphenyl)propane bis(2,3-epoxy propyl) ether 001675-54-3  s. list III.5 
9,9-Bis(methoxymethyl)fluorene 182121-12-6 0,05  Objets et matériaux 
23 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Bis(methylbenzylidene)sorbitol 087826-41-3 
069158-41-4 
054686-97-4 
081541-12-0   
2,4-Bis(octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3,5-di-tert-butylanilino)- 
1,3,5-triazine 000991-84-4 30  
2,4-Bis(octylthiomethyl)-6-methylphenol 110553-27-0 5 (T) w. CAS n° 110675-26-8 
Boron nitride 010043-11-5   Butane 000106-97-8   
1,4-Butanediol 000110-63-4 0,05  
tert-Butyl-4-hydroxyanisole (=BHA) 025013-16-5 30  4,4’-Butylidene-bis(6-tert-butyl-3-methylphenyl-ditridecylphosphite) 013003-12-8 6  
Butyric acid, calcium salt 005743-36-2   
Calcium chloride 010043-52-4   Calcium hydroxide 001305-62-0   
Calcium oxide 001305-78-8   
Calcium sulphoaluminate 012004-14-7 
037293-22-4   
Candelilla wax 008006-44-8   
Caprolactam 000105-60-2 15 (T) w. Caprolactam, sodium salt Caprylic acid 000124-07-2   
Carbon black 001333-86-4  s. list III.9.5 
Carbon dioxide 000124-38-9   Carbonic acid, salts    
Carboxymethylcellulose 009000-11-7   
Carnauba wax 008015-86-9   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
24 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Casein 009000-71-9   
Castor oil (= ricinus oil) 008001-79-4   
Castor oil, dehydrated (f ood grade quality) 064147-40-6   
Castor oil, mono- and diglycerides    
Cellulose 009004-34-6   
Cellulose acetate butyrate 009004-36-8   Cellulose, regenerated 068442-85-3   
Ceresin, refined 008001-75-0   
Charcoal, activated 064365-11-3  s. list III.25 Citric acid 000077-92-9   
Citric acid, triethyl ester 000077-93-0   
Cotton fibers    p-Cresol-dicyclopentadiene-isobut ylene, copolymer 068610-51-5 5  
Cristobalite 014464-46-1   
Crotonic acid 003724-65-0  QMA = 0,05 mg/6 dm
2 
2-Cyano-3,3-diphenylacrylic acid, ethyl ester 005232-99-5 0,05  
cis-1,2-Cyclohexanedicarboxylic acid, calcium salt 491589-22-1 5  
1,2-Cyclohexanedicarboxylic acid, diisononyl ester 166412-78-8   Cyclohexylamine 000108-91-8   
Dammar 009000-16-2   
n-Decanoic acid 000334-48-5   alpha-Dextrin 010016-20-3   
beta-Dextrin 007585-39-9   
Diatomaceous earth 061790-53-2   Diatomaceous earth, soda ash flux-calcined 068855-54-9   Objets et matériaux 
25 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Dibenzylidene sorbitol 032647-67-9   
2,6-Di-tert-butyl-p-cresol (= BHT) 000128-37-0 3  
5,7-Di-tert-Butyl-3-(3,4- and 2,3-di methylphenyl)-3H-benzofuran-2-one 
containing: a) 5,7-di-tert-butyl-3-(3 ,4-dimethylphenyl)-3H-benzofuran-
2-one (80 to 100 % w/w) and b) 5,7-di-tert-butyl-3-(2,3-dimethylphenyl)-3H-benzofuran-2-one (0 to 20 % w/w)  5  
2,6-Di-tert-butyl-4-ethylphenol 004130-42-1  QMA = 4,8 mg/6 dm
2 
3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoic acid, 2,4-di-tert-butylphenyl ester 004221-80-1   
3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoic acid, hexadecyl ester 067845-93-6   
3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphoni c acid, dioctadecyl ester 003135-18-0   
3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonic acid, monoethyl ester, 
calcium salt 065140-91-2 6  
Dicyanodiamide 000461-58-5   
N,N'-Dicyclohexyl-2, 6-naphthalene dicarboxamide 153250-52-3 5  
Diethyleneglycol 000111-46-6 30 (T)  w. Ethyleneglycol 
1,4-Dihydroxybenzene 000123-31-9 0,6  
4,4’-Dihydroxybenzophenone 000611-99-4 6 (T) s.  sum of all hydroxybenzophenone products 
9,10-Dihydroxystearic acid and its oligomers  5  
2,4-Dimethyl-6-(1-methylpentadecyl)phenol 134701-20-5 1  
Dimethyl sulphoxide 000067-68-5   Dipentaerythritol 000126-58-9   
2-(4,6-Diphenyl-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy)phenol 147315-50-2 0,05  
Dipropyleneglycol 025265-71-8 
000110-98-5   
Dolomite 016389-88-1   
cis-11-Eicosenamide 010436-08-5   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
26 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Erucamide 000112-84-5   
Erucic acid 000112-86-7   
Ethanol 000064-17-5   2-Ethoxy-2’-ethyloxanilide 023949-66-8 30   
Ethylcarboxymethylcellulose 037205-99-5   
Ethylcellulose 009004-57-3   N,N’-Ethylenebisoleamide 000110-31-6   
N,N’-Ethylenebispalmitamide 005518-18-3   
N,N’-Ethylenebisstearamide 000110-30-5   Ethylenediaminetetraacetic acid 000060-00-4   
Ethyleneglycol 000107-21-1 30 (T )  w. Diethyleneglycol 
Ethyleneglycol bis[3,3-bis(3-tert-but yl-4-hydroxyphenyl)butyrate 032509-66-3 6  
Ethylene-N-palmitamide-N’-stearamide 005136-44-7   
Ethylhydroxyethylcellulose 009004-58-4   
Ethylhydroxymethylcellulose    Ethylhydroxypropylcellulose    
2,2’-Ethylidenebis(4,6-di-tert-butylphenyl) fluorophosphonite 118337-09-0 6  
Fats and oils, from animal or vegetable food sources    Fats and oils, hydrogenated, from an imal or vegetable food sources    
Formic acid 000064-18-6   
Fumaric acid 000110-17-8   Gadoleic acid 029204-02-2   
Gelatin 009000-70-8   
Glass fibers    Glass microballs    Objets et matériaux 
27 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Glutaric acid 000110-94-1   
Glycerides, castor oil mono, hy drogenated, acetat es 076150-63-3   
Glycerol 000056-81-5   
Glycerol dibehenate 099880-64-5   
Glycerol, esters with acetic acid    Glycerol, esters with aliphatic, sat., li near acids with an even number of 
C-atoms (C
14-C18) and with aliphatic, unsaturated, linear acids with an 
even number of C-atoms (C 16-C18)    
Glycerol, esters with butyric acid    
Glycerol, esters with erucic acid    
Glycerol, esters with 12-hydroxystearic acid    Glycerol, esters with lauric acid    
Glycerol, esters with linoleic acid    
Glycerol, esters with myristic acid    Glycerol, esters with nonanoic acid    
Glycerol, esters with oleic acid    
Glycerol, esters with palmitic acid    Glycerol, esters with propionic acid    
Glycerol, esters with ricinoleic acid    
Glycerol, esters with stearic acid    Glycerol monobehenate 030233-64-8   
Glycerol monohexanoate 026402-22-2   
Glycerol monolaurate diacetate 030899-62-8   Glycerol monooctanoate 026402-26-6   
Glycerol monooleate, ester with ascorbic acid    Denrées alimentaires et divers objets usuels 
28 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Glycerol monooleate, ester with citric acid    
Glycerol monopalmitate, este r with ascorbic acid    
Glycerol monopalmitate, ester with citric acid    Glycerol monostearate, ester with ascorbic acid    
Glycerol monostearate, ester with citric acid    
Glycerol tribehenate 018641-57-1   Glycerol triheptanoate 000620-67-7   
Glycine, salts    
Graphite 007782-42-5   Guar gum 009000-30-0   
Gum arabic 009000-01-5   
Heptanoic acid 000111-14-8   1,6-Hexamethylene-bis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl)-
propionamide) 023128-74-7 45  
1,6-Hexamethylene-bis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl)-
propionate) 035074-77-2 6  
Hexamethylenetetramine 000100-97-0 15 (T) 
(e.a. Formaldehyde)  
n-Hexanoic acid 000142-62-1   
Huntite (natural calcium ma gnesium carbonate) 019569-21-2   
Hydrochloric acid 007647-01-0   Hydrogenated homopolymers and/or copolymers made of 1-decene 
and/or 1-dodecene a nd/or 1-octene   s. list III.29 
not to used for articles in contact with fatty 
foods 
Hydromagnesite 012072-90-1   
Hydrotalcite (Mg/Al carbonate complex) 012304-65-3   Objets et matériaux 
29 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
4-Hydroxybenzoic acid, ethyl ester 000120-47-8   
4-Hydroxybenzoic acid, isopropyl ester 004191-73-5   
4-Hydroxybenzoic acid, methyl ester 000099-76-3   
4-Hydroxybenzoic acid, propyl ester 000094-13-3   
2-[2-Hydroxy-3,5-bis(1,1-dimethylbenzyl)phenyl]benzotriazole 070321-86-7 1,5  2-(2’-Hydroxy-3’-tert-butyl-5’-methylpheny l)-5-chloro-benzotriazole 0038 96-11-5 30 (T) a. sum of all benzotriazole additives 
2-(2’-Hydroxy-3’,5’-di-tert-butylphenyl )-5-chlorobenzotriazole 003864- 99-1 30 (T) a. sum of all benzotriazole additives 
Hydroxyethylcellulose 009004-62-0   1-(2-Hydroxyethyl)-4-hydroxy-2,2,6, 6-tetramethyl piperidine-succinic 
acid, dimethyl ester, copolymer 065447-77-0 30  
Hydroxyethylmethylcellulose 009032-42-2   
Hydroxyethyl starch 009005-27-0   
Hydroxymethylcellulose 037353-59-6   
2-(2’-Hydroxy-5’-methylphenyl)benz otriazole 002440-22-4 30 (T) a. sum of all benzotriazole additives 
2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophenon e 001843-05-6 6 (T) a. sum of all benzophenone additives 
Hydroxypropylcellulose 009004-64-2   
Hydroxypropyl starch 009049-76-7   12-Hydroxystearic acid 000106-14-9   
12-Hydroxystearic acid, lithium salt 0076 20-77-1 0,6 (T) (e .a. Lithium)  
Hypophosphorous acid 006303-21-5   Iron oxide 001332-37-2   
Isobutylene-butene copolymer 009044-17-1   
Isopentane 000078-78-4   Japan wax 008001-39-6   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
30 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Kaolin 001332-58-7   
Kaolin, calcined 066402-68-4   
Lactic acid 000050-21-5   Lactic acid, butyl ester 000138-22-7   
Lauric acid 000143-07-7   
Lecithin 008002-43-5   Levulinic acid 000123-76-2   
Lignoceric acid 000557-59-5   
Linoleic acid 000060-33-3   Linolenic acid 028290-79-1   
Lysine, salts    
Magnesium hydroxide 001309-42-8   Magnesium oxide 001309-48-4   
Maleic acid 000110-16-7 30 (T)  w. Maleic anhydride 
Malic acid 006915-15-7   Malonic acid 000141-82-2   
Mannitol 000087-78-5   
Methylcarboxymethylcellulose 037206-01-2   Methylcellulose 009004-67-5   
2,2’-Methylenebis(4-methyl-6-tert-butylphenol) 000119-47-1 1,5  
Methylethylcellulose 009004-59-5   Methylhydroxymethylcellulose    
Methylhydroxypropylcellulose 009004-65-3   
2-Methyl-4-isothiazolin-3-one 002682-20-4 0,5 s. list III 30 Mica 012001-26-2   Objets et matériaux 
31 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Mixture of (50 % w/w) phthalic acid n-decyl n-octyl ester, (25 % w/w) 
phthalic acid di-n-decyl ester, (25 % w/ w) phthlalic acid di-n-octyl ester  5  
Molybdenum disulphide 001317-33-5   
Montanic acids (purified) and/or thei r esters with ethyleneglycol and/or 
with 1,3-butanediol and/or glycerol    
Montan wax 008002-53-7   
Myristic acid 000544-63-8   
7-[2H-Naphtho-(1,2-D)triazol-2-yl]-3-phenylcoumarin 000333-62-8   Neodecanoic acid, cobalt salt 0272 53-31-2 0,05 (T) (e.a. Neodeca-
noic acid) 
0,05 (T) (e.a. Cobalt) not for use in polymers contacting foods for 
which simulant D is laid down 
Nepheline syenite 037244-96-5   
2,2’,2"-Nitrilo(triethyl-tris(3,3’,5,5’-tetra-tert-butyl-1,1’-biphenyl- 
2,2’-diyl)phosphite 080410-33-9 5  
Octadecyl 3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl)propionate 002082-79-3 6  
Oleamide 000301-02-0   
Oleic acid 000112-80-1   Oleyl alcohol 000143-28-2   
Oxalic acid  000144-62-7 6  
2,2’-Oxamidobis[ethyl-3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl)-
propionate] 070331-94-1   
Ozokerite 012198-93-5   
Palmitic acid 000057-10-3   Palmitic acid, butyl ester 000111-06-8   
Palmitoleic acid 000373-49-9   
Pectin 009000-69-5   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
32 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Pentaerythritol 000115-77-5   
Pentaerythritol-tetrak is[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl)-
propionate] 006683-19-8   
Pentane 000109-66-0   
Perfluorooctanoic acid, ammonium salt 003825-26-1  only to be used in repeated use articles, 
sintered at high temperatures 
Petroleum hydrocarbon resins (hydrogenated)   s. list III.26  
Phosphoric acid 007664-38-2   
Phosphoric acid, mono- and di-n-alkyl (C 16 and C 18) esters  0,05  
Phosphorous acid, bis(2,4-di-tert-butyl-6-methylphenyl)et hyl ester 145650-60-8 5 (T) a. sum of phosphite and phosphate 
Phosphorous acid, tris(2,4-di-tert-butylphenyl) ester 031570-04-4   
Phosphorous acid, tris(nonyl- a nd/or dinonylphenyl) ester  30  
o-Phthalic acid 000088-99-3   
Phthalic acid, benzyl butyl ester 000085-68-7 30  s. list III.27.1 
Phthalic acid, bis(2-ethylhexyl) ester 000117-81-7 1,5 s. list III.27.2 Phthalic acid, dibutyl ester 000084-74-2 0,3 s. list III.27.3 
Phthalic acid, diesters with primary, saturated C
8-C10 branched alcohols, 
more than 60 % C 9 068515-48-0 
028553-12-0 9 s. list III.27.4 
Phthalic acid, diesters with primary, saturated C 9-C11 branched alcohols, 
more than 90 % C 10 068515-49-1 
026761-40-0 9 s. list III.27.5 
Phthalic anhydride 000085-44-9   
Pimelic acid, calcium salt 019455-79-9   
Polyacrylic acid, salts  6 (T)  s. list III.17 
Polydimethylsiloxane (Mw > 6800) 009016-00-6 
063148-62-9  s. list III.10.1 
Polydimethylsiloxane, 3-aminopropy l terminated, polymer with  
dicyclohexylmethane-4 ,4'-diisocyanate 167883-16-1  s. list III.10.2 Objets et matériaux 
33 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Polydimethylsiloxane, 3-aminopropy l terminated, polymer with  
1-isocyanato-3-isocyanatomethyl-3,5,5-trimethylcyclohexane 661476-41-1  s. list III.10.3 
Polyester of adipic acid with glycerol or pentaerythritol, esters with even 
numbered, unbranched C 12-C22 fatty acids   
 MW fraction < 1000 is less than 5 % 
 
Polyester of 1,4-butanediol with caprol actone 031831-53-5 0,05 (e.a. 1,4-Butanediol)
0,05 (e.a. Caprolactone) MW fraction < 1000 is less than 0,5 % 
 
Polyesters of 1,2-propanediol and/ or 1,3- and/or 1,4-butanediol  
and/or polypropyleneglycol with ad ipic acid, which can be end-capped 
with acetic acid or fatty acids C 12-C18 or n-octanol and/or n-decanol  30  
Polyethyleneglycol 025322-68-3   
Polyethyleneglycol ester of hy drogenated castor oil 061788-85-0   
Polyethyleneglycol esters of  aliphatic monocarboxylic acids 
(C6-C22) and their ammonium a nd sodium sulphates     
Polyethyleneglycol (EO = 1-30, typica lly 5) ether of butyl 2-cyano-3-(4-
hydroxy-3-methoxyphenyl ) acrylate  0,05 only for use in PET 
Polyethyleneglycol (EO = 1-30, typica lly 5) ether of butyl-2-cyano-3-(4-
hydroxyphenyl) acrylate  0,05 only for use in PET 
Polyethyleneglycol (EO = 1-50) monoalkylether (linear and branched, 
C8-C20) sulphate, salts  5  
Polyethyleneglycol (EO = 2–6) monoalkyl (C 16-C18) ether 068439-49-6 0,05 s. list III.23 
Polyethyleneglycol sorbitan monolaurate 009005-64-5   
Polyethyleneglycol sorbitan monooleate 009005-65-6   
Polyethyleneglycol sorbitan monopalmitate 009005-66-7   Polyethyleneglycol sorbitan monostearate 009005-67-8   
Polyethyleneglycol sorbitan trioleate 009005-70-3   
Polyethyleneglycol sorbitan tristearate 009005-71-4   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
34 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Poly(ethylene propylene)glycol 009003-11-6 
106392-12-5   
Polyglycerol ricinoleate 029894-35-7   
Polyoxyalkyl(C 2-C4)dimethylpolysiloxane    
Polyphosphoric acids 008017-16-1   
Polypropyleneglycol 025322-69-4   Poly[6-[(1,1,3,3-tetramethylbutyl)amino]-1,3,5-triazine-2,4-diyl]-
[2,2,6,6-tetramethyl-4-piperidyl)-imino]hexamethylene[(2,2,6,6-
tetramethyl-4-piperidyl) imino] 071878-19-8 3  
Poly-[[6-[N-(2,2,6,6-tetramethyl-4-piperidinyl)-n-butylamino]-1,3,5-
triazine-2,4-diyl][2,2,6,6-tetramethyl-4-piperidinyl)imino]-1,6-hexane-
diyl-[(2,2,6,6-tetramethyl-4-piperidinyl)imino)]-alpha-[N,N,N’,N’-tetra-butyl-N"-(2,2,6,6-tetramethyl-4-piperidinyl)-N"-[6-(2,2,6,6-tetramethyl-
4-piperidinylamino)-hexyl]-[1,3,5-triazine-2,4,6-triamine]-omega-
N,N,N’,N’-tetrabutyl-1,3,5-triazine-2,4-diamine] 192268-64-7 5  
Polyvinylpyrrolidone 009003-39-8  s. list III.32 
Potassium bromide 007758-02-3   
Potassium hydroxide 001310-58-3   1,2-Propanediol 000057-55-6   
2-Propanol 000067-63-0   
Propionic acid 000079-09-4   1,2-Propyleneglycol alginate 009005-37-2   
1,2-Propyleneglycol dilaurate 022788-19-8   
1,2-Propyleneglycol dioleate 000105-62-4   1,2-Propyleneglycol dipalmitate 033587-20-1   
1,2-Propyleneglycol distearate 006182-11-2   
1,2-Propyleneglycol monolaurate 027194-74-7   Objets et matériaux 
35 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
1,2-Propyleneglycol monooleate 001330-80-9   
1,2-Propyleneglycol monopalmitate 029013-28-3   
1,2-Propyleneglycol monostearate 001323-39-3   
Propylhydroxyethylcellulose    
Propylhydroxymethylcellulose    Propylhydroxypropylcellulose    
Pyrophosphoric acid 002466-09-3   
Pyrophosphorous acid 013445-56-2   Pyrophyllite (= natural aluminium silicate) 068136-61-8   
Quartz 014808-60-7   
Resin acids and rosin acids 073138-82-6   Rosin (Colophonium) 008050-09-7   
Rosin, ester with glycerol 008050-31-5   
Rosin, ester with pentaerythritol 008050-26-8   Rosin, hydrogenated 065997-06-0   
Rosin, hydrogenated, ester with glycerol 065997-13-9   
Rosin, hydrogenated, ester with methanol 008050-15-5   
Rosin, hydrogenated, ester w ith pentaerythritol 064365-17-9   
Rubber, natural 009006-04-6   
Salicylic acid 000069-72-7   Sebacic acid, dibutyl ester 000109-43-3   
Silicates, natural   Asbestos free 
Silicates, natural, silanated   Asbestos free Silicic acid 001343-98-2   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
36 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 053320-86-8 0,6 (e.a. Lithium) a. sum of all lithium salts 
Silicic acid, silylated    
Silicon carbide 000409-21-2   Silicon dioxide 007631-86-9   
Silicon dioxide, silanated    
Sodium bromide 007647-15-6   Sodium hydroxide 001310-73-2   
Sorbic acid 000110-44-1   
Sorbitan dioleate 029116-98-1   Sorbitan monobehenate 062568-11-0   
Sorbitan monolaurate 001338-39-2   
Sorbitan monooleate 001333-68-2   Sorbitan monopalmitate 026266-57-9   
Sorbitan monostearate 001338-41-6   
Sorbitan tetrastearate 061752-68-9   Sorbitan trioleate 026266-58-0   
Sorbitan tripalmitate 054140-20-4   
Sorbitan tristearate 026658-19-5   Sorbitol 000050-70-4   
Sorbitol monostearate 026836-47-5   
Soybean oil, epoxidised 008013-07-8 60 s. list III.12 Starch, edible 009005-25-8   
Starch, hydrolysed 068412-29-3   
Stearamide 000124-26-5   Stearic acid 000057-11-4   Objets et matériaux 
37 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Stearic acid, butyl ester 000123-95-5   
Stearic acid, esters with ethyleneglycol  30  
Stearoylbenzoylmethane 058446-52-9   
Stearoyl-2-lactylic acid, calcium salt 005793-94-2   
Succinic acid 000110-15-6   Sucrose acetate isobutyrate 000126-13-6   
Sucrose octaacetate 000126-14-7   
Sulphur 007704-34-9   Sulphuric acid 007664-93-9   
Sulphuric acid, barium salt 007727-43-7 1 (T) (e.a. Barium)  
Talc 014807-96-6   Tartaric acid 000087-69-4   
Taurine salts    
Terephthalic acid, diester with 2, 2’-methylenebis(4-methyl-6-tert-
butylphenol) 057569-40-1   
Tetraethyleneglycol 000112-60-7   
Tetrakis(2,4-di-tert-butylphenyl)-4,4’- biphenylylene diphosphonite 038613-77-3 18  
N,N,N’,N’-Tetrakis(2-hydroxypropyl)ethylenediamine 000102-60-3   
4,4’-Thiobis(6-tert-butyl-3-methylphenol) 000096-69-5 0,48  
Thiodiethanol bis(3-(3,5-di-tert-butyl-4 -hydroxyphenyl)propionate) 041484-35-9 2,4  
Thiodipropionic acid, didodecyl ester 000123-28-4 5 (T)  w. CAS n° 000693-36-7 
Thiodipropionic acid, dioctadecyl este r 000693-36-7 5 (T) w. CAS n° 000123-28-4 
Titanium dioxide 013463-67-7   alpha-Tocopherol 000059-02-9 
010191-41-0   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
38 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
Tragacanth gum 009000-65-1   
Tri-n-butyl acetyl c itrate 000077-90-7   
Tricyclodecanedimethanol bis( hexahydrophthalate)  0,05  
Triethyleneglycol 000112-27-6   
Triethyleneglycol bis[3-(3-tert-butyl-4-hydroxy-5-methylphenyl)-
propionate] 036443-68-2 9  
Triisopropanolamine 000122-20-3 5  
1,1,1-Trimethylolpropane 000077-99-6 6  
Trimethylolpropane trimethacrylate meth yl methacrylate copolymer 028931-67-1   
2,2,4-Trimethyl-1,3-pentanediol diisobutyrate  0068 46-50-0 5  to be used in single-use gloves only 
1,3,5-Trimethyl-2,4,6-tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-benzene 001709-70-2   
1,3,5-Tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-1,3,5-triazine- 
2,4,6-(1H,3H,5H)-trione 027676-62-6 5  
1,3,5-Tris(2,2-dimethylpropanamido)benzene 745070-61-5 0,05  
Waxes, paraffinic, refined, derived from petroleum based or synthetic  
hydrocarbon feedstocks  0.05 s. list III.14.1 
not to be used for articles in contact with fatty 
foods 
Waxes, refined, derived from petroleum based or synthetic  
hydrocarbon feedstocks   s. list III.14.2 
White mineral oils, paraffinic, derived from petroleum based  
hydrocarbon   s. list III.14.3 
Wollastonite (= natural calcium silicate) 013983-17-0   
Wood flour and fibers, untreated    
Xanthan gum 011138-66-2   Zinc hydroxide 020427-58-1 25 (T) (e.a. Zinc)  
Zinc oxide 001314-13-2 25 (T) (e.a. Zinc)  
Zinc sulphide 001314-98-3 25 (T) (e.a. Zinc)  Objets et matériaux 
39 1 
Désignation 2 
CAS no 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 4 
Remarques 
    Denrées alimentaires et divers objets usuels 
40 III Liste des exigences particulières  
(restrictions d’utilisat ion, spécifications et critères de pureté) 
1 Bis(2,4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol diphosphite 
 Peut contenir comme stabilisant de l’hydrolyse 1 % masse au maximum de 
triisopropanolamine. 
2 Carbonate de calcium naturel 
 Teneur maximale en: 
 a. Carbonate de magnésium 20 % masse 
 b. Arsenic 0,1 mg/kg 
 c. Plomb 30 mg/kg  d. Cadmium 0,5 mg/kg 
 e. Chlore 30 mg/kg 
 f. Mercure 0,05 mg/kg 
3 Chlorure des esters de choline des acides gras naturels 
à chaîne linéaire avec prédom inance d’acides gras en C
8-C18 
 Teneur en: 
 a. Acides gras libres maximum 3 % masse 
 b. Esters d’acides gras avec le  
diméthylaminoéthanol  
maximum 3 % masse 
4 Copolymère greffé de l’anhydride maléique et de l’éthylène 
 a. Poids moléculaire moyen 10 000 
 b. Anhydride maléique lié maximum 2 % masse 
 c. Anhydride maléique  libre maximum 10 mg/kg 
 d. Anhydride de l’acide 3-phénylpropane-
1,2-dicarboxylique  
maximum 50 mg/kg 
5 Dérivés époxydiques 
5.1 Limite de migration spécifique du 2,2-Bis(4-hydroxyphényl)propane bis 
(2,3-époxypropyl) éther (BADGE) et  de certains de ses dérivés 
5.1.1 La limite de migration spécifique du BADGE et de certai ns de ses dérivés 
résultant de l’hydrolyse ou de l’hydrochloration de la fonction époxyde 
(BADGE.H 2O, BADGE.HCl, BADGE.2HCl, BADGE.H 2O.HCl) ne peut 
dépasser 1 mg/kg d’aliment ou de simula nt alimentaire (tolérance analytique 
incluse). Lors de tests de migration avec un simulant alimentaire aqueux, 
la concentration du dérivé BADGE.2H 2O doit être comprise  dans ce chiffre. 
5.2 Novolac glycidyl éthers (NOGE), y co mpris le 2,2-Bis(4-hydroxyphényl)-
méthane bis(2,3-époxypropyl) éther (BFDGE) 
5.2.1 L’utilisation du NOGE dans la fabr ication de revêtements pour boîtes de 
conserve est interdite. L’ utilisation du NOGE  à d’autres fins n’est pas  
soumise à restriction pour autant que  les exigences générales fixées 
à l’art. 34 ODAlOUs soient respectées. Objets et matériaux 
41 6 Amines aromatiques 
 Les matériaux et objets ne doivent pas libérer des amines aromatiques 
primaires en quantité décelable (LD = 0,01 mg/kg d’aliments ou de simula-
teur d’aliment, tolérance analytique incluse).  Cette restriction ne s'applique 
pas à la migration des amines aromati ques primaires figurant dans l'annexe 
1. 
7 Esters des acides montaniques (C 25-C30) avec l’éthylèneglycol 
 Teneur en: 
 a. Ethylèneglycol li bre maximum 0,3 % masse 
 b. Acide montanique libre maximum 10 % masse 
 c. Monoesters des acides mont aniques maximum 0,5 % masse 
8 Stabilisants organo-étains 
8.1 Composés di-n-octylétain 
8.1.1 3 % masse au maximum de l’étain présent peuvent être liés à des groupes 
isooctyle et alkyle à nombr e d’atomes de carbone infé rieur à 8 sous forme de 
composés di- et trialkylétain. Les composés méthyl, éthyl et aryl étains ne doivent cependant pas être décelés. 
8.1.2 La somme des teneurs en arseni c, plomb et cadmiu m ne peut être 
supérieure à 30 mg/kg. Le me rcure ne peut être décelé. 
8.2 Composés diméthylétain [76 % de diméthylétain bis(isooctyl 
thioglycollate) et 24 % de monométhy létain (isooctyl thioglycollate)] 
 Teneur en: 
 a. Composés triméthylétain maximum 0,4 % masse 
 b. Autres composés alkylétain maximum 20 mg/kg 
 c. Arsenic, plomb et cadmium maximum 30 mg/kg 
 d. Mercure non décelé 
8.3 Mono-n-octylétain tr is(thioglycollate C
10-C16) et di-n-octylétain 
bis(thioglycollate C 10-C16) dans le rapport 2:1 
 Mêmes spécifications que pour 8.1 
9 Pigments et matières colorantes 
9.1 La teneur en métaux et en métalloïdes, solubles dans l’acide chlorhydrique 
0,1 M, déterminée en pourcentage du pigment ou du colorant, ne peut 
dépasser les valeurs suivantes: 
 a. Antimoine 0,05 % masse 
 b. Arsenic 0,01 % masse  c. Baryum 0,01 % masse 
 d. Cadmium
3 0,01 % masse 
    
  
3 Cf. point 9.6 Denrées alimentaires et divers objets usuels 
42  e. Chrome(III)4 0,10 % masse 
 f. Plomb 0,01 % masse  g. Mercure 0,005 % masse 
 h. Sélénium 0,01 % masse 
9.2 La teneur en amines aromatiques primaires non sulfonées (exprimée en  
aniline) ne peut dépasser 500 mg/kg. La teneur en benzidine, en 
ß-naphtylamine et en 4-aminobiphényle, pris isolément ou ensemble, ne peut 
dépasser 10 mg/kg. 
9.3 La teneur en amines aromatiques sulfonées (exprimée en acide  
anilinosulfonique) ne peut dépasser 500 mg/kg. 
9.4 La teneur en biphényles polychlorés extractibles, exprimée en  
décachlorobiphényle, ne peut dépasser 25 mg/kg. 
9.5 Spécification du noir de carbone 
- Substances extractibles par le toluène: maximum 0,1 % masse, déterminé 
par la méthode ISO 6209 
- Absorption UV à 386 nm de l'extrait dans le cyclohexane: < 0,02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0,1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par 
une méthode d'analyse généralement reconnue 
- Benzo(a)pyrène: maximum 0,25  mg/kg de noir de carbone 
- Taux maximal autorisé de noir de ca rbone dans le poly mère: 2,5 % masse 
9.6 L’utilisation de pigments de cadmium n’est pas autorisée. 
10 Polydiméthylsiloxanes 
10.1 Huiles de polydiméthylsiloxane 
 Dans la structure des molécules de polydiméthylsiloxane, le même atome de 
silicium ne peut porter que des groupes méthyle. 
 La viscosité à 25 °C ne peut être inférieure à 1 cm
2⋅sec–1 (100 centistokes).
 
10.2 Polydiméthylsiloxane terminant par un 3-aminopropyle polymérisé avec le 
4,4'-diisocyanate de di cyclohexyleméthane  
 Spécifications: 
La fraction dont le poids moléculaire est inférieur à 1000 ne doit pas dépas-
ser 1,5 % masse. 
10.3 Polydiméthylsiloxane terminant par un 3-aminopropyle polymérisé avec le 
1-isocyanato-3-isocyanatométhyl- 3,5,5-triméthylcyclohexane  
 Spécifications: 
La fraction dont le poids moléculaire est inférieur à 1000 ne doit pas dépas-
ser 1,0 % masse.  
  
4 Il est interdit d’utiliser des pi gments à base de chrome (VI). Objets et matériaux 
43 11 Polyhydroxyamino éther (PHAE)  
 Ce thermoplaste formé à partir de résorcinol  diglycidyl éther, BADGE, 
2-aminoéthanol et N-(2-aminoéthyl)éthanolamine (additif) ne peut être 
utilisé qu’en contact indirect, derrière une couche de PET. 
12 Huile de soja époxydée 
 Oxirane < 8 %, indice d’iode < 6 
Dans le cas des joints en PVC utilisés  pour assurer l’étanchéité des pots en 
verre contenant  des préparations pour nourrissons  et des préparations de 
suite ou contenant des préparations à ba se de céréales et autres aliments pour 
nourrissons et enfants en bas âge, la va leur limite de migration est réduite à 
30 mg/kg.  
13 Triallylamine 
 40 mg/kg d’hydrogel, utilisé dans un rapport de 1,5 g d’hydrogel au 
maximum pour 1 kg d’aliment. Convi ent uniquement pour les hydrogels 
destinés à des usages sans contact direct avec les aliments. 
14 Cires et huiles minérales blanches 
14.1 Les cires, paraffiniques, raffinées, pr oduites à partir de charges d'alimenta-
tion dérivées du pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques doivent avoir les 
spécifications suivantes: 
 a. Teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones 
inférieur à 25: pas plus de 40 % masse 
 b. Viscosité au moins égale à 2,5 centistokes (cSt) à 100 °C 
 c. Poids moléculaire moyen au moins égal à 350 
14.2 Les cires, raffinées, dérivées d’h ydrocarbures pétroliers ou synthétiques 
doivent avoir les spéci fications suivantes: 
 a. Teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones 
inférieur à 25: pas plus de 5 % masse 
 b. Viscosité au moins égale à 11 × 10–6 m2/s (= 11 centistokes) à 100 °C 
 c. Poids moléculaire moyen au moins égal à 500 
14.3 Les huiles minérales blanches para ffiniques dérivées d’hydrocarbures 
pétroliers doivent avoir les spécifications suivantes: 
 a. Teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones 
inférieur à 25: pas plus de 5 % masse 
 b. Viscosité au moins égale à 8,5 × 10–6 m2/s (= 8,5 centistokes) à 100 °C 
 c. Poids moléculaire moyen au moins égal à 480 
15 Azodicarbonamide 
 L’emploi d’azodicarbonamide est interdit. 
16 Films PVC et PVDC plastifiés 
 L’utilisation de phtalat es comme plastifiants pour les films PVC et PVDC Denrées alimentaires et divers objets usuels 
44 destinés au contact alimentaire est interdite. 
16.1 Films plastifiés PVC 
16.1.1 Films destinés à l’emballage manuel 
 La teneur en plastif iant monomérique ne peut dépasser 10 % masse. 
L’épaisseur du film ne peut excéder 11 µm (a.t.i). 
16.1.2 Films destinés aux machines  d’emballage automatique 
 La teneur en plastifiant  monomérique des films PV C destinés à emballer les 
aliments gras ou à contact gras ne  peut dépasser 10 % masse. Si le 
conditionnement se fait en barquette, la  teneur peut être de 15 % maximum 
pour autant que l’épaisseur du film ne dépasse pas 14 µm (tolérance 2 µm) 
avant étirage et que le rapport «surf ace de contact du film /volume de 
l’aliment» ne dépasse pas 0,4 cm–1. 
La teneur en plastifiant  monomérique des films PV C destinés à emballer des 
denrées alimentaires de type non gras ne peut dépasser 22 % masse. 
16.1.3 Etiquetage 
 Les films doivent porter sur leur emba llage, sur le noyau du rouleau et sur 
les documents d’accompagnement une mention indiquant la restriction 
d’utilisation. 
16.2 Films plastifiés PVDC 
 La teneur en plastif iant monomérique ne peut dépasser 5 % masse. 
17 Esters de l’acide acrylique 
 La somme de la migration des este rs de l’acide acrylique ne doit pas 
dépasser la valeur indiquée (6 mg/kg) , excepté pour les esters ayant une 
restriction plus basse. 
18 Esters de l’acide méthacrylique 
 La somme de la migration des esters de l’acide méthacrylique ne doit pas 
dépasser la valeur indiquée (6 mg/kg) , excepté pour les esters ayant une 
restriction plus basse. 
19 3-Aminopropyltriéthoxysilane 
 La quantité extractable du 3-Aminoprop yltriéthoxysilane doit être inférieure 
à 3 mg/kg de charge en cas d'emploi dans  le traitement visant à renforcer la 
réactivité de surface des charges inorganiques.  
LMS = 0,05 mg/kg en cas d'emploi dans le traitement de surface de maté-
riaux et d'objets.  
20 Carbonate d’éthylène  
 Concentration résiduelle de 5 mg /kg d’hydrogel à une concentration 
maximale de 10 g d’hydrogel pour 1 kg d’aliment. L’hydrol ysat contient de 
l’éthylèneglycol qui a une SML de 30 mg/kg. Objets et matériaux 
45 21 Copolymère de l’acide 3-hy droxybutanoïque avec l’acide  
3-hydroxypentanoïque 
 Définition 
 Ces copolymères sont obtenus par fermentation contrôlée d’ Alcaligenes eutro-
phus à l’aide de mélanges de glucose et d’acide propanoïque en tant que 
sources de carbone. L’orga nisme utilisé n’est pas obtenu par génie génétique 
mais est dérivé d’une seule souche sauvage de l’organisme Alcaligenes eutro-
phus (souche H16NCIMB 10442). Les stocks  de base de l’organisme sont 
conservés en ampoules lyophilisées. Un st ock de travail préparé à partir du 
stock de base est conservé dans de l’azote liquide et sert à préparer des inocu-
lums pour le fermenteur. Quotidiennement , les échantillons dans le fermenteur 
sont soumis à un examen microscopique et à la recherche d’éventuelles modi-fications de la morphologie des colonies  sur diverses géloses et à différentes 
températures. Les copolymères sont isolés des bactéries traitées thermiquemen
t 
par digestion contrôlée des autres composants cellulaires, lavage et séchage. Ces copolymères se présentent normalement sous forme de granules formés 
par fusion et contenant de s additifs tels que des agents de nucléation, des 
plastifiants, des charges, des stabilisants et des pigments qui sont tous confor-mes aux spécifications géné rales et individuelles. 
Dénomination chimique 
Poly(3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypentanoate) 
Poids moléculaire moyen 
Au moins 150 000 daltons (lorsqu’il est mesuré par chromatographie par 
perméation de gel). 
Analyse 
Au moins 98 % de poly(3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypentanoate) 
après hydrolyse en tant que mélange  d’acide 3-D-hydroxybutanoïque et 
d’acide 3-D-hydroxypentanoïque. 
Description 
Poudre blanche à blanc cassé après isolement 
Solubilité 
Soluble dans des hydrocarbures chlorés tels que le chloroforme ou le dichlo-
rométhane, mais pratiquement insolubl e dans l’éthanol, les alcanes aliphati-
ques et l’eau. 
Restriction 
QMS de l’acide crotonique = 0,05 mg/6 dm
2 
Pureté 
Avant granulation, la poudre de copolymère brute doit contenir: 
– azote:    pas plus de 2500 mg/kg de matière plastique 
– zinc:      pas plus de 100 mg/kg de matière plastique 
– cuivre:   pas plus de 5 mg/kg de matière plastique 
– plomb:   pas plus de 2 mg/kg de matière plastique Denrées alimentaires et divers objets usuels 
46 – arsenic:  pas plus de 1 mg/kg de matière plastique 
– chrome:  pas plus de 1 mg/kg de matière plastique 
22 Amines de bis(alkyle de suif hydrogéné) oxydées 
 A utiliser uniquement: 
a. dans les polyoléfines à 0,1 % mass e mais pas dans les PEBD au contact 
de denrées alimentaires pour lesquell es le chapitre 48 «Objets usuels en 
matières plastiques» du Manuel suisse des denrées alimentaires fixe un 
coefficient de réduction inférieur à 3 
b. dans le PET à 0,25 % masse au cont act des denrées alimentaires autres 
que celles pour lesquelles  le chapitre 48 «Objets usuels en matières plasti-
ques» du Manuel suisse des denrées a limentaires fixe le simulant D.  
23 Éther monoalkyle (C 16-C18) du polyéthylèneglycol (EO = 2–6)  
 La composition du mélange est la suivante: 
– éther monoalkyle (C 16-C18) du polyéthylèneglycol (EO = 2–6)  
(env. 28 %) 
– alcools gras (C 16-C18) (environ 48 %) 
– éther monoalkyle (C 16-C18) de l’éthylèneglycol (environ 24 %) 
24 N,N-Bis[4-(ethoxycarbonyl)phenyl ]-1,4,5,8-naphthalene-tetracarboxy-
diimide 
 Pureté > 98,1 % masse. A utiliser seulement comme co-monomère (max 4
%) pour les polyesters (PET, PBT). Objets et matériaux 
47 25 Charbon actif 
 A employer uniquement dans le PET et avec une quantité maximale de 10 
mg/kg de polymère. Exigences en matière de pureté identiques à celles 
fixées pour le charbon végétal (E 153) selon l'annexe 8 de l'Ordonnance sur les additifs (RS 817.022.31), à l'exception de la teneur en cendres qui peut 
atteindre 10 % masse.  
26  Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers 
 Spécifications: 
Les résines hydrogénées d’hydrocarbures pétroliers sont produites par la 
polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d'oléfines de type 
aliphatique, alicyclique et/ou aryl alcène monobenzenoïde provenant de 
distillats de stocks de pétrole craqués à des températures ne dépassant pas 
220 °C, ainsi que des monomères purs tr ouvés dans ces courants de distilla-
tion, suivie d’une distillation, d’une hydrogénation et d’un traitement sup-
plémentaire. 
Propriétés Viscosité > 3 Pa.s à 120 °C 
Température d’amollissement déte rminée par la méthode E 28-67 de 
l’ASTM: > 95 °C Indice de brome: < 40 (ASTM D1159) 
Couleur d’une solution à 50 % dans le toluène < 11 sur l’échelle de Gardner 
Monomère aromatique résiduel ≤ 50 ppm
 
27  Diesters de phtalate 
27.1 Phtalate de benzyle butyle 
 A employer uniquement comme: 
a. plastifiant dans des matéri aux et des objet s réutilisables 
b. plastifiant dans des ma tériaux et des objets à usage unique en contact avec 
des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et 
des préparations de suite ou contenant des préparations à base de céréales 
et autres aliments pour nourri ssons et enfants en bas âge 
c. auxiliaire technologique à des concen trations pouvant aller jusqu'à 0,1% 
dans le produit final 
SML = 30 mg/kg d'aliment, en tenant compte d'une contamination préalable 
possible de la denrée alimentaire.  
27.2 Phtalate de di-2-éthylhexyle 
 A employer uniquement comme: 
a. plastifiant dans des ma tériaux et des objets réutilisables en contact avec 
des aliments non gras 
b. auxiliaire technologique à des concen trations pouvant aller jusqu'à 0,1% 
dans le produit final 
SML = 1,5 mg/kg d'aliment, en tenant  compte d'une contamination préalableDenrées alimentaires et divers objets usuels 
48 possible de la denrée alimentaire. 
27.3 Phtalate de dibutyle 
 A employer uniquement comme: 
a. plastifiant dans des ma tériaux et des objets réutilisables en contact avec 
des aliments non gras 
b. auxiliaire technologique à des concen trations pouvant aller jusqu'à 0,05% 
dans le produit final 
SML = 0,3 mg/kg d'aliment, en tenant  compte d'une contamination préalable
possible de la denrée alimentaire. 
27.4 Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés
(C8-C10) , contenant plus de 60% de C 9 
 A employer uniquement comme: 
a. plastifiant dans des matéri aux et des objet s réutilisables 
b. plastifiant dans des maté riaux et des objets à usage unique en contact avec 
des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et 
des préparations de suite ou contenant des préparations à base de céréales 
et autres aliments pour nourri ssons et enfants en bas âge 
c. auxiliaire technologique à des concen trations pouvant aller jusqu'à 0,1% 
dans le produit final 
SML (T) = 9 mg/kg d'aliment, en tena nt compte d'une contamination préala-
ble possible de la denrée alimentaire. La  restriction ne do it pas être dépassée
par la somme de la migration des substa nces visées à l'article 27.4 et 27.5. 
27.5 Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés
(C9-C11) , contenant plus de 90% de C 10 
 A employer uniquement comme: 
a. plastifiant dans des matéri aux et des objet s réutilisables 
b. plastifiant dans des maté riaux et des objets à usage unique en contact avec 
des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et 
des préparations de suite ou contenant des préparations à base de céréales 
et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âg 
c. auxiliaire technologique à des concen trations pouvant aller jusqu'à 0,1% 
dans le produit final 
SML (T) = 9 mg/kg d'aliment, en tenant  compte d'une contamination préala-
ble possible de la denrée alimentaire. La  restriction ne doit  pas être dépassée 
par la somme de la migration des substa nces visées à l'article 27.4 et 27.5. 
28 Polyester de 1,4-butanediol et caprolactone 
 Fraction PM < 1 000 inférieure à 0.5 % masse 
29 Homopolymères et/ou copolymères hydrogénés du 1-décène et/ou 1-
dodécène et/ou 1-octène 
 Spécifications: 
- viscosité minimale (à 100 °C) = 3,8 cSt Objets et matériaux 
49 - PM moyen > 450  
30 2-Méthyl-4-isothiazole-3-one 
 À utiliser uniquement dans des dispersions ou émulsions aqueuses de po-
lymères et à des concentrations n’entraînant pas d’effet antimicrobien à la 
surface du polymère ou de l’aliment proprement dit. 
31  Sirops hydrogénés issus d'amidon hydrolysé 
 Comformément aux critères de pureté ét ablis pour le sirop de maltitol E 965 
selon l'annexe 8 de l'Ordonnance sur les additifs (RS 817.022.31).  
32  Polyvinylpyrrolidone 
 Comformément aux critères de pureté établis pour le polyvinylpyrrolidone E 
1201 selon l'annexe 8 de l'Ordonnance sur les additifs (RS 817.022.31).  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
50 Annexe 5 
(art. 26 g et 26 i, al. 3) 
Objets et matériaux en silicone qui, conformément à l’usage 
prévu, peuvent être mis en contact avec les denrées alimentaires, et exigences y relatives 
Restrictions 
1.  Le total de toutes les s ubstances migrant dans les alim ents à partir d’objets et de 
matériaux en silicone ne doit pas dépasser 10 mg/dm2 de la surface du matériau ou 
de l’objet fini ou 60 mg/kg d’aliment, cette valeur étant considérée comme la limite 
de migration globale. 
2.  Le contrôle du respect de s limites de migration s’effect ue selon les règles fixées 
pour les matières plastiques (section 3 de l’annexe 1). 
3.  Les objets et matériaux en élastomères de silicone ne doivent pas libérer plus de 
0,5 % de matières organiques libres se lon le protocole d’essais suivant: 
Environ 10 g d’échantillon sont découpés en  morceaux d’environ 1 × 1 cm et laissés 
pendant 48 heures à température ambiante dans un dessiccateur contenant du chlo-
rure de calcium. Les morceaux sont pesés à ± 0,1 mg puis chauffés dans une étuve 
maintenue à 200 °C durant 4 heures. Après refroidissement dans  le dessiccateur, 
l’échantillon est à nouveau pesé . La perte en matières vol atiles est obtenue par la 
différence des poids et est exprimée en %. 
4.  Les objets et matériaux en  silicone ne doivent conten ir aucun polysiloxane cycli-
que portant sur un même atome de silici um un groupe phényle et, un atome d’hydro-
gène ou un groupe méthyle. 
Explications concernant les listes 
1.  La liste de la Partie A contient des substances éval uées pour une utilisation en 
contact alimentaire ainsi que les valeurs limites de migration y relatives. 
2.  La liste de la Partie B contient de s substances non-évaluées  pour une utilisation 
en contact alimentaire. Elles peuvent cont inuer à être utilisées dans l’attente d’une 
décision d’inclusion dans la Partie A et à condition que les exigences de l’art. 34 
al. 1 de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur le s denrées alimentaires et les objets 
usuels5 soient respectées. 
 
  
5 RS 817.02  Objets et matériaux 
51 Liste des substances admises pour la fabrication des objets et matériaux en silicone 
Partie A: Substances évaluées  
1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
1. Substances de départ   
Aucune   
2. Auxiliaires de polymérisation   
Di-n-octyltin dilaurate 003648-18-8 0,006 (T) (e .a. Sn for all di-n-octyl derivatives) 
Di-n-octyltin dimaleate 015571-60-5 0,006 (T) (e .a. Sn for all di-n-octyl derivatives) 
Hydrochloric acid iron (III) salt 007705-08-0  
3. Additifs   
Acetic acid 000064-19-7  
Acetic acid, butyl ester 000123-86-4  
Acetic acid, ethyl ester 000141-78-6  
Acetic anhydride 000108-24-7  Acetone 000067-64-1  
Alkyl(C
8-C22)sulphonic acids  6  
Aluminium 007429-90-5  Aluminium hydroxide 021645-51-2  
Aluminium oxide 001344-28-1  
Ammonia 007664-41-7  Ammonium chloride 012125-02-9  
Arachidic acid 000506-30-9  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
52 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Bentonite 001302-78-9  
1,2-Benzisothiazolin-3-one 002634-33-5 1,2 
Benzoic acid 000065-85-0  Benzyl alcohol 000100-51-6  
Boric acid 010043-35-3 6 (e.a. Bore) 
Butane 000106-97-8  
1-Butanol 000071-36-3  
Calcium hydroxide 001305-62-0  
Calcium oxide 001305-78-8  Caprylic acid, iron salt 006535-20-2  
Caprylic acid, zinc salt 000557-09-5  
Carbon black 001333-86-4 s. annex 1 list III.9.5 Carbon dioxide 000124-38-9  
Carbonic acid, salts   
Carboxymethylcellulose 009000-11-7  Casein 009000-71-9  
Cellulose 009004-34-6  
5-Chloro-2-methyl-4-isothiazolin-3-one 026172-55-4 n.d. (DL = 0,01) Diatomaceous earth 061790-53-2  
Diatomaceous earth, soda ash flux-calcined 068855-54-9  
Diethyleneglycol monobutyl ether 000112-34-5 3 (T) (w. Ethyleneglycol monobutyl ether) 
Dipropyleneglycol 025265-71-8 
000110-98-5  
1-Dodecene 000112-41-4 0,05 
Dodecylbenzenesulphonic acid 027176-87-0 30 Objets et matériaux 
53 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
Dodecylsulphuric acid, salts   
Ethanol 000064-17-5  
Ethylbenzene 000100-41-4 0,6 
Ethylcellulose 009004-57-3  
Ethyleneglycol 000107-21-1 30 (T) w. Diethyleneglycol 
Ethyleneglycol monobutyl ether 000111-76-2 3 (T) w. Diethylenegl ycol monobutyl ether 
2-Ethyl-1-hexanol 000104-76-7 30 
Formaldehyde 000050-00-0 15 (T) w. Hexamethylenetetramine Formic acid 000064-18-6  
Glass fibers –  
Glass microballs –  Glycerol 000056-81-5  
Glycerol monostearate 031566-31-1  
Graphite 007782-42-5  Hexanoic acid 000142-62-1  
Hydrochloric acid 007647-01-0  
4-Hydroxybenzoic acid, methyl ester 000099-76-3  4-Hydroxybenzoic acid, propyl ester 000094-13-3  
Hydroxyethylcellulose 009004-62-0  
Hydroxyethyl starch 009005-27-0  12-Hydroxystearic acid, calcium salt 003159-62-4  
Iron oxide 001332-37-2  
Lauric acid 000143-07-7  Magnesium hydroxide 001309-42-8  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
54 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Magnesium oxide 001309-48-4  
Manganese oxide 011129-60- 5 0,6 (e.a. Manganese) 
Methanol 000067-56-1  Methylcellulose 009004-67-5  
Methyl ethyl ketone 000078-93-3 5 
Methyl isobutyl ketone 000108-10-1 5 2-Methyl-4-isothiazolin-3-one 002682-20-4 0,5; s. annex 1 list III.30 
Mica 012001-26-2  
Myristic acid 000544-63-8  1-Octanol 000111-87-5  
Oleic acid 000112-80-1  
Palmitic acid 000057-10-3  Pentaerythritol 000115-77-5  
Phosphoric acid 007664-38-2  
Polyacrylic acid 009003-01-4 6 (T) s annex 1 list III.17  Polyacrylic acid, ammonium salt 009003-03-6 6 (T) s annex 1 list III.17  
Polyacrylic acid, sodium salt 009003-04-7 6 (T) s annex 1 list III.17  
Polydimethylsiloxane 009016-00-6 
063148-62-9  
Polydimethylsiloxane, gamm a-hydroxypropylated  6 
Polyethyleneglycol 025322-68-3  Polyethyleneglycol esters of aliphatic monocarboxylic acids (C
6-C22)   
Polyethyleneglycol ester of castor oil 061791-12-6 42 
Polyethyleneglycol monostearate 009004-99-3  Polyethyleneglycol sorbitan monolaurate 009005-64-5  Objets et matériaux 
55 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
Polyethyleneglycol sorbitan monoleate 009005-65-6  
Polyethyleneglycol sorbitan monopalmitate 009005-66-7  
Polyethyleneglycol sorbitan monostearate 009005-67-8  
Polyethyleneglycol sorbitan tristearate 009005-71-4  
Poly(ethylene propylene)glycol 009003-11-6 
106392-12-5  
Polyglycerol monostearate 037349-34-1  
Polypropyleneglycol 025322-69-4  Potassium hydroxide 001310-58-3  
1,2-Propanediol 000057-55-6  
1-Propanol 000071-23-8  2-Propanol 000067-63-0  
Propylene oxide 000075-56-9 QM = 1 mg/kg in FP 
Quartz 014808-60-7  
Salicylic acid 000069-72-7  
Silicic acid, salts   
Silicic acid, silanated   Silicon carbide 000409-21-2  
Silicon dioxide 007631-86-9  
Sodium hydroxide 001310-73-2  Sorbic acid 000110-44-1  
Sorbitan monooleate 001338-43-8  
Sorbitan monostearate 001338-41-6  Soybean oil 008001-22-7  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
56 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Starch, edible 009005-25-8  
Stearic acid 000057-11-4  
Stearoyl-2-lactylic acid, sodium salt 025383-99-7  Sulphuric acid 007664-93-9  
Sulphuric acid, barium salt 007727-43-7 1 (T) (e.a. Ba, for all Ba salts) 
Talc 014807-96-6  
Tetrahydrofuran 000109-99-9 0,6 
Titanium dioxide 013463-67-7  
Toluene 000108-88-3 1,2 1.3,5-Trimethyl-2-4,6-tris(3,5-di-tert- butyl-4-hydroxybenzyl)-benzene 001709-70-2  
Vinyltriethoxysilane 000078-08-0 0,05 
Vinyltrimethoxysilane 002768-02-7 QM = 5 mg/kg in FP Xanthan gum 011138-66-2  
Xylene 001330-20-7 1,2 
Zinc hydroxide 020427-58-1 25 (T) (e.a. Zn) Zinc oxide 001314-13-2 25 (T) (e.a. Zn) 
   
Partie B: Substances non évaluées 
1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
1. Substances de départ   
3,3-Bis[(dimethylvinylsilyl)oxy]-1,5-divinyl-1,1,5,5-tetramethyl-trisiloxane 060111-54-8  Objets et matériaux 
57 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
1,1,1,5,5,5-Hexamethyl-3-phenyl-3-(trimethylsilyloxy)trisiloxane 002116-84-9  
Polytrimethylsiloxy-polymethylhyd rogen-siloxypolysilicic acid   
Silicic acid, ethyl ester 011099-06-2  
Siloxanes and silicones, alkyl(C 10-C50) methyl, dimethyl, methyl tetradecyl 073891-93-7  
Siloxanes and silicones, dime thyl, 3-[(2-aminoethyl) ami no] propyl methyl 071750-79-3  
Siloxanes and silicones, dimethyl, [[[3-[(2-aminoethyl )amino]propyl]-  
silylidyne]tris(oxy)]tris-, methoxy terminated 067923-07-3  
Siloxanes and silicones, dimethyl, chlorine terminated 067923-13-1  
Siloxanes and silicones. dimethyl, [[[3-(c yclohexylamino)propyl]-dimethoxysilyl]oxy] 
terminated 129968-18-9  
Siloxanes and silicones. dime thyl, [(dimethoxymethylsilyl) oxy]-terminated 068037-58-1  
Siloxanes and silicones. di methyl, diphenyl 068083-14-7  
Siloxanes and silicones, dimethyl, di phenyl, hydroxy term inated 068951-93-9  
Siloxanes and silicones, di methyl, diphenyl, methoxy  terminated 068951-94-0  
Siloxanes and silicones, dimeth yl, diphenyl, methyl 5-hexeny l, 5-hexenyl terminated   
Siloxanes and silicones, dimethyl, diphenyl, methyl vinyl 067762-99-6  
Siloxanes and silicones, dimeth yl, diphenyl, methyl vinyl, vi nyl group terminated 161133-76-2  
Siloxanes and silicones, dimeth yl, diphenyl, methyl vinyl, vi nyloxy terminated 068951-95-1  
Siloxanes and silicones, dimeth yl, diphenyl, polymers with phe nyl silsesquioxanes 068648-59-9  
Siloxanes and silicones, di methyl, diphenyl, vinyl gr oup terminated 068951-96-2  
Siloxanes and silicones, dimethyl, ethoxy  methyl, ethoxy phenyl, polymers with  
methyl silsesquioxanes and phenyl silsesquioxanes, ethoxy terminated 133101-81-2  
Siloxanes and silicones, dimethyl, et hoxy phenyl, polym ers with phenyl  
silsesquioxanes, ethoxy terminated 133101-82-3  
Siloxanes and silicones, dimethyl, 5- hexenyl group terminated 144669-03-4  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
58 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Siloxanes and silicones, dimethyl , hydrogen-terminat ed 070900-21-9  
Siloxanes and silicones, dimethyl, 6-hy droxyhexyl group term inated 146955-64-8  
Siloxanes and silicones, dimethyl, 6-hydroxyhexyl methyl 146955-65-9  
Siloxanes and silicones, dimethyl, 3-(2-hydroxyphenyl) propyl methyl,  
methyl 2-(7-oxabicyclo[4.1.0]hept-3-yl)ethyl 130885-21-1  
Siloxanes and silicones, dimethyl, 3-hy droxypropyl group term inated 104780-66-7  
Siloxanes and silicones, dimethyl, 3-hydroxypropyl methyl 102782-61-6  
Siloxanes and silicones, dimethyl , hydroxy terminated 070131-67-8  
Siloxanes and silicones, di methyl, hydroxy terminated, reaction products with  
methyl hydrogen siloxanes 153890-19-8  
Siloxanes and silicones, di methyl, hydroxy terminated, reaction products with  
methyl hydrogen siloxanes and trimet hoxy[3-(2,3- epoxypropoxy)propyl]silane 153890-18-7  
Siloxanes and silicones, dimethyl, methoxy phenyl, polymers with phenyl silsesquioxa-
nes, methoxy terminated 068957-04-0  
Siloxanes and silicones, dime thyl, methyl 5-hexenyl   
Siloxanes and silicones, dimethyl, methyl 5-hexenyl, 5-hexenyl group terminated   
Siloxanes and silicones, dimethyl, meth yl 5-hexenyl, hydroxy terminated   
Siloxanes and silicones, dimeth yl, methyl hydrogen 068037-59-2  
Siloxanes and silicones, dimethyl, methyl hydrogen, hydrogen te rminated 069013-23-6  
Siloxanes and silicones, dimethyl, meth yl methoxy, methoxy phenyl, polymers  
with methyl phenyl silsesquioxanes 068952-93-2  
Siloxanes and silicones, dimethyl , methyl octadecyl 067762-83-8  
Siloxanes and silicones, dimethyl, methyl-2 -(7-oxabicyclo[4.1.0 ]-hept-3-yl)ethyl,  
[2-methyl-3-hydroxy-4(1-oxa-2-phenyletha none)-cyclohexyl] ethyl, trimethylsiloxy 
terminated   
Siloxanes and silicones, dimethyl, methyl 3,3,3-trifluor opropyl, methyl vinyl,  
vinyl group terminated 133649-93-1  Objets et matériaux 
59 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
Siloxanes and silicones, dimeth yl, methyl vinyl 067762-94-1  
Siloxanes and silicones, dimethyl, methyl  vinyl, hydroxy terminated 067923-19-7  
Siloxanes and silicones, dimethyl, methyl vi nyl, mono(vinyl group) terminated 068951-99-5  
Siloxanes and silicones, dimethyl, methyl vinyl, vinyl group te rminated 068083-18-1  
Siloxanes and silicones, dimethyl, mo no(vinyl group) term inated 068952-00-1  
Siloxanes and silicones, dimethyl, polymers wi th methyl phenyl silsesquioxanes 068440-81-3  
Siloxanes and silicones, dimethyl, polymer s with methyl phenyl silsesquioxanes, 
hydroxy-terminated 113355-05-8  
Siloxanes and silicones, dime thyl, polymers with methyl silsesquioxanes 068037-74-1  
Siloxanes and silicones, dimethyl, polymers with methyl silsesquioxanes, chlorine 
terminated 133101-83-4  
Siloxanes and silicones, di methyl, polymers with methyl silsesquioxanes, ethoxy 
terminated 068554-66-5  
Siloxanes and silicones, dimethyl, polymer s with methyl silsesquioxanes, hydroxy 
terminated 068554-67-6  
Siloxanes and silicones, dime thyl, polymers with methyl silsesquioxanes, methoxy 
terminated 068440-84-6  
Siloxanes and silicones, di methyl, polymers with pheny l silsesquioxanes 073138-88-2  
Siloxanes and silicones, dimethyl, polymer s with phenyl silsesquioxanes, hydroxy 
terminated 109961-41-3  
Siloxanes and silicones, dime thyl, reaction products with methyl hydrogen siloxanes 
and 1,1,3,3-tetramethyldisiloxane 069430-47-3  
Siloxanes and silicones, dimeth yl, reaction products with polyethylsilane and silica   
Siloxanes and silicones, dimethyl, vinyl group terminated 068083-19-2  
Siloxanes and silicones, dime thyl, vinyl group terminated, polymers with dimethylcy-
closiloxanes, methylphenylcyclosiloxa nes and methylvinylcyclosiloxanes 069430-28-0  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
60 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Siloxanes and silicones, dodecyl methyl , methyl 2-phenylpropyl 068037-76-3  
Siloxanes and silicones, 5-hexenyl methyl, hydroxy -terminated 125613-45-8  
Siloxanes and silicones, me thyl hydrogen 063148-57-2  
Siloxanes and silicones, methyl  hydrogen, methyl alkyl   
Siloxanes and silicones, methyl  hydrogen, methyl 5-hexeny l, hydrogen terminated   
Siloxanes and silicones, methyl hy drogen, methyl octyl 068554-69-8  
Siloxanes and silicones, methyl  hydrogen, methyl vinyl, hy drogen terminated 075300-84-4  
Siloxanes and silicones, methyl  methoxy, polymers with meth yl silsesquioxanes 068037-85-4  
Siloxanes and silicones, methyl pheny l, hydroxy terminated 080801-30-5  
Siloxanes and silicones, methyl pheny l, polymers with methyl phenyl  
silsesquioxanes 068037-83-2  
Siloxanes and silicones, meth yl 3,3,3-trifluor opropyl, [(dimethyl vinylsilyl)oxy]  
terminated 068037-88-7  
Siloxanes and silicones, meth yl 3,3,3-trifluoropr opyl, hydroxy terminated 068607-77-2  
Siloxanes and silicones, methyl vinyl 068037-87-6  
Siloxanes and silicones, methyl viny l, hydroxy terminated 068083-20-5  
Silsesquioxanes, methyl 068554-70-1  
Silsesquioxanes, methyl, ethoxy terminated 104780-78-1  Silsesquioxanes, methyl, hydroxy terminated 068554-71-2  
Silsesquioxanes, methyl phenyl 067763-03-5  
Silsesquioxanes, methyl, polymers with phenyl silsesquioxanes, ethoxy terminated 133101-84-5  
Silsesquioxanes, phenyl 070131-69-0  
Silsesquioxanes, phenyl, ethoxy a nd hydroxy terminated 114697-06-2  
Silsesquioxanes, phenyl, ethoxy-terminated 133101-85-6  Tetraethoxysilane, reaction products with chlorodime thylsilane 068988-57-8  Objets et matériaux 
61 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
2. Auxiliaires de polymérisation   
N-(2-Aminoethyl)-3-(aminopropyl)dimethoxymethylsilane 003069-29-2  
N-(2-Aminoethyl)-3-aminopropyltriethoxysilane 005089-72-5  
N-(2-Aminoethyl)-3-aminopropyltrimethoxysilane 001760-24-3  (3-Aminopropyl)diethoxymethylsilane 003179-76-8  
3-Aminopropyltriethoxysilane 000919-30-2  
3-Aminopropyltrimethoxysilane 013822-56-5  lH-Benzotriazole 000095-14-7  
N-[2-(Benzylamino)ethyl]-3-aminopropyltrimethoxysilane hydrochloride 042965-91-3  
3-(Bicyclo[2.2.1]hept-2-en-5-yl)-2,4-pentanedione, platinum 069547-11-1  2,5-Bis(tert-butylperoxy)2,5 -dimethylhexane 000078-63-7  
Bis(2-chlorobenzoyl) peroxide 003033-73-6  
Bis(4-chlorobenzoyl) peroxide 000094-17-7  Bis(2,4-dichlorobenzoyl) peroxide 000133-14-2  
Bis(2,4-dimethylbenzoyl) peroxide 096436-27-0  
Bis(4-dodecylphenyl)iodonium he xafluoroantimonate 071786-70-4  
Bis(4-methylbenzoyl) peroxide 000895-85-2  
1,2-Bis(triethoxysilyl)ethane 016068-37-4  
tert-Butyl cumyl peroxide 003457-61-2  Butyl titanate 023355-24-0  
2-Butyne-1,4-diol 000110-65-6  
Cesium hydroxide 021351-79- 1  Diacetoxydi-tert-butoxy silane 013170-23-5  
Dibenzoyl peroxide 000094-36-0  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
62 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Dibutyltin diacetate 001067-33-0  
Dibutyltin dicocoate 096633-68-0  
Dibutyltin dilaurate 000077-58-7  Dibutyltin oxide 000818-08-6  
Dicarbonyldichloroplatinum, reaction pr oducts with 2,4,6- trimethyl-2,4,6-
trivinylcyclotrisiloxane 073018 55-0  
Dicumyl peroxide 000080-43-3  
Diiodo(1,5-cyclooctadiene) platinum 012266-72-7  
3,7-Dimethyl-6-octen-1-yl-3-ol 029171-20-8  Dioctyltin oxide 000870-08-6  
1,3-Divinyl-1,1,3,3-tetramethyldisilazane 007691-02-3  
1,3-Divinyl-1,1,3,3-tetramethyldisiloxane 002627-95-4  [3-(2,3-Epoxypropoxy)propyl]-trimethoxysilane 002530-83-8  
Ethoxytrimethylsilane 001825-62-3  
2-Ethylhexanoic acid, tin(II) salt 000301-10-0  Ethyltriacetoxysilane 017689-77-9  
Ethynylcyclohexanol 000078-27-3  
Hexachloroplatinic acid 016941-12-1  Hexachloroplatinic acid, reaction produc ts with 2,4,6,8-tetramethyl-2,4,6,8-
tetravinylcyclotetrasiloxane 068585-32-0  
1,1,1,3,3,3-He xamethyldisilazane 000999-97-3  
Maleic acid, mono(2-ethylhexyl) ester 007423-42-9  
Maleic acid, monohexyl ester 015420-81-2  
[3-(Methacryloxy)propyl]trimethoxysilane 002530-85-0  2-Methyl-3-butyn-2-ol 000115-19-5  Objets et matériaux 
63 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
Methyl ethyl ketone peroxide 001338-23-4  
Methyltriacetoxysilane 004253-34-3  
Methyltriethoxysilane 002031-67-6  
Methyltrimethoxysilane 001185-55-3  
Methyltris(methyl ethyl ketoxime)silane 022984-54-9  Peroxybenzoic acid, tert-butyl ester 000614-45-9  
Phosphonitrile chloride 001832-07-1  
Phosphorimidic trichloride, phosphorus complex 063175-85-9  Platinum, chlorooctanol complexes 068412-56-6  
Platinum, 1,5-cyclooctadiene complexes 046469-97-0  
Platinum, 1,3-divinyl-1,1,3,3-tetram ethyldisiloxane complexes 068478-92-2  
Platinum, organic dienes and trienes complexes   
Poly(tetrabutyl titanate) 009022-96-2  
Rhodium chloride/alkylsulphide complex   Silicic acid, zirconium salt 010101-52-7  
Siloxanes and silicones, methyl  hydrogen, methyl alkyl   
Siloxanes and silicones, methyl hy drogen, methyl octyl 068554-69-8  
Siloxanes and silicones, methyl vinyl, di carbonyldichloroplatinum complexes 075300-83-3  
Tetrabutylphosphonium dimethylsilanolate 090052-46-3  
Tetrabutyl titanate 005593-70-4  Tetraethoxysilane 000078-10-4  
Tetraethoxysilane, reaction pr oducts with bis(acetyloxy)-di butylstannane  093925-42-9  
Tetraisopropyl zirconate 002171-98-4  Tetrakis(methyl ethyl ketoxime)silane 034206-40-1  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
64 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
2,4,6,8-Tetramethyl-2,4,6,8-tetrav inylcyclotetrasiloxane 002554-06-5  
Tetrapropoxysilane 000682-01-9  
Tetrapropyl zirconate 023519-77-9  (Triacetoxy)vinylsilane 004130-08-9  
Trichlorotris(dibutyl su lphide)rhodium 055425-73-5  
Triethoxy(3-ureidopropyl)silane 023779-32-0  Triisooctylamine 025549-16-0  
Trimethoxysilane 002487-90-3  
N-[3-(Trimethoxysilyl)propyl]-3-amino-propyltrimethoxysilane 082985-35-1  N-[3-(Trimethoxysilyl)propyl]cyclohexanamine 003068-78-8  
Trimethylsilanol 001066-40-6  
Tris(2-methoxyethoxy)vinylsilane 001067-53-4  Tris(methyl ethyl ketoxime)vinylsilane 002224-33-1  
Tris(trimethylsilyl) phosphate 010497-05-9  
   
3. Additifs   
Acetic acid, 3-ethoxypropyl ester 094825-54-4  
Acetic acid, 3-methoxypropyl ester 041448-83-3  
Acids, aliphatic, linear, calcium salts   
Acids, fatty (C
6-C19), branched, iron salts 068308-20-3  
Acids, fatty (C 16-C18), esters with pentaerythritol 085116-93-4  
alpha-Alkenes (C 10-C16) 068855-58-3  
Alkylarylsulphonic acid   Alkyl(C
10-C13)benzene 067774-74-7  Objets et matériaux 
65 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
Alkyl(C 10-C13)benzenesulphonic acid, sodium salt 068411-30-3  
Alkyl(C 8-C14)sulphuric acid, ammonium salt 090583-10-1  
Aluminium hydroxide distearate 000300-92-5  
Aluminium tris(acetylacetonate) 013963-57-0  
Barium zirconate 012009-21-1  Bis(octadecyloxy)dimethylsilane 029043-70-7  
2-Butanol 000078-92-2  
Caprylic acid, cerium salt 007435-02-1  Caprylic acid, zirconium salt 018312-04-4  
Carbon 007440-44-0  
Carbonylchloroplatinum, complexes w ith 2,4,6,8-tetramethyl-2,4,6,8-
tetravinylcyclotetrasiloxane 097375-25-2  
Cerium hydroxide 012014-56-1  
Cerium oxide 011129-18-3  Chromium oxide 011118-57-3  
Chromium(III) oxide 001308-38-9  
Copper 007440-50-8  
Cyclohexane 000110-82-7  
Cyclohexanone 000108-94-1  
1.2-Dibromo-2.4-dicyanobutane 035691-65-7  Dichlorodimethylsilane, polymer with trichlorom ethylsilane and trichlorophenyl-silane 025766-16-9  
Diiron magnesium tetraoxide 012068-86-9  
Dimethyl(cocoalkyl)benzylammonium chloride 061T89-71-7  3,5-Dimethyl-1-hexyn-3-ol 000107-54-0  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
66 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Ethyleneglycol monomethyl ether 000109-86-4  
Ethylene oxide, mono[C 12-C14-alkyloxy)methyl] derivatives 068609-97-2  
2-Ethylhexanoic acid, cerium salt 024593-34-8  2-Ethylhexanoic acid, cobalt salt 013586-82-8  
2-Ethylhexanoic acid, iron salt 019583-54-1  
2-Ethylhexanoic acid, ma nganese salt 015956-58-8  
2-Ethylhexanoic acid, rare earth salts 061788-37-2  
2-Ethylhexanoic acid, zinc salt 000136-53-8  
2-Ethylhexanoic acid, zirconium salt 022464-99-9  Fatty acids, coco, 2-sulphoethyl esters, sodium salts 061789-32-0  
Fatty acids, palm kernel oil, 2-sulphoethyl esters, sodium salts 093572-04-4  
Fumaric acid, diethyl ester 000623-91-6  n-Hexane 000110-54-3  
Hydrocarbon oils 008020-83-5  
Hydrocarbons, aliphatic, C
5-C11 (b.p. 35–190 °C) 064741-84-0  
Hydrocarbons, aromatic 063231-51-6 
064742-95-6  
Hydrocarbons, aromatic, C 8-C10 (b.p. 135–210 °C)   
Hydrocarbons, C 6-C12 (b.p. 65–230 °C) 064741-41-9  
Hydrocarbons, C 9-C16 (b.p. 150–290 °C) 064742-47-8  
Hydrocarbons, saturated, C 5-C10 (b.p. 35–160 °C) 064742-89-8  
Hydrocarbons, saturated, C 9-C12 (b.p. 140–220 °C) 064742-88-7  
Hydrogen peroxide 007722-84-1  Iron, C
3-C13-carboxylate naphthenate  complexes 085763-69-5  
Isobutanol 000078-83-1  Objets et matériaux 
67 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
Isobutyric acid, diester with 2,2,4- trimethyl-1,3-pentanediol 006846-50-0  
Isobutyric acid, isobutyl ester 000097-85-8  
2-Isopropylthioxanthen-9-one 005495-84-1  
4-Isopropylthioxanthen-9-one 083846-86-0  
Isopropyl titanate 000546-68-9  Kerosene 008008-20-6  
Limestone 001317-65-3  
Maleic acid, bis(2-methoxy-1-m ethylethyl) ester 102054-10-4  
Maleic acid, diallyl ester 000999-21-3  
Maleic acid, monoallyl ester 002424-58-0  
1-Methoxy-2-propanol 000107-98-2  Methylhydroquinone 000095-71-6  
Monoéthanolamine 000141-43-5  
Naphtha (petroleum), hydrotreated, heavy 064742-48-9  Naphtha (petroleum), solvent, heavy, aromatic 064742-94-5  
Naphtha (petroleum), Stoddard solvent 008052-41-3  
Naphthalene 000091-20-3  1-Octadecene 000112-88-9  
Octahydronaphthalene 031244-58-3  
Octamethylcyclotetrasiloxane, reac tion products with silica 068583-49-3  
2-Octyldodecanol 005333-42-6  
Paraffin oil 008012-95-1  
Paraffin waxes and hydrocarbon waxes 008002-74-2  Pentaerythritol tristearate 028188-24-1  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
68 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Perfluorobutanesulphonic acid 000375-73-5  
Petrolatum 008009-03-8  
Phosphorus pentoxide 001314-56-3  Platinum 007440-06-4  
Polyethyleneglycol allyl methyl ether 027252-80-8  
Polyethyleneglycol diacetate 027252-83-1  Polyethyleneglycol ethers of C
11-C15 alcohols, secondary 068131-40-8  
Polyethyleneglycol ethers  of fatty alcohols   
Polyethyleneglycol ether of tallow fatty alcohol 061791-28-4  
Polyethyleneglycol isotridecyl ether 009043-30-5  
Polyethyleneglycol methyl-3-[1,3,3,3-tetramethyl-1-(trimethylsiloxy)-
disiloxanyl]propyl ether 027306-78-1  
Polyethyleneglycol monoallyl ether 027274-31-3  
Polyethyleneglycol monoallyl ether acetate 027252-87-5  
Polyethyleneglycol mono(1,3-dimethyl-1-isopropylhexyl)ether 061702-78-1  Polyethyleneglycol monododecyl ether 009002-92-0  
Polyethyleneglycol monooctadecyl ether 009005-00-9  
Polyethyleneglycol monooleyl ether 009004-98-2  Polyethyleneglycol nonylphenyl ether 009016-45-9  
Polyethyleneglycol sorbitan hexaoleate 057171-56-9  
Poly(ethylene propylene but ylene)glycol monoalkyl (C
4-Cl8) ethers   
Poly(ethylene propylene)glycol ether with trimethylolpropane 052624-57-4  
Poly(ethylene propylene)glycol monoallyl ether 009041-33-2  
Poly(isobutyl acrylate) 026335-74-0  Polypropyleneglycol monoallyl ether 009042-19-7  Objets et matériaux 
69 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
Polytetrafluoroethylene 009002-84-0  
Polyvinyl acetate, par tially hydrolyzed   
Polyvinyl alcohols 009002-89-5  
Propane 000074-98-6  
Propylene carbonate 000108-32-7  Rhodium 007440-16-6  
Rubber, fluorinated 064706-30-5  
Saccharose monopalmitate   Silica [dimethylvinylsilyl)oxyl] and [( trimethylsilyl)oxy] modified 068988-89-6  
Silicic acid, alkyl esters   
Silicic acid, sodium salt, hydrolysis products with chlorotrimethylsilane and 
dichloromethylvinylsilane 068584-83-8  
Silicic acid trimethylsilyl ester 056275-01-5  
Siloxanes and silicones, alkyl(C
10-C50)methyl dimethyl, methyl tetradecyl 073891-93-7  
Siloxanes and silicones,  diethyl 063148-61-8  
Siloxanes and silicones, dimethyl, (C 3-C33-alkyloxy) terminated 070851-21-7  
Siloxanes and silicones, di methyl, [[[3-[(2-aminoethyl )amino]-propyl]silylidyne] 
tris(oxy)]tris- 067923-08-4  
Siloxanes and silicones, dimethyl, di phenyl, polymers with methyl phenyl 
silsesquioxanes, hydroxy terminated 110775-80-9  
Siloxanes and silicones, dimethyl, ethy l hydrogen, reacti on products with  
polyethyleneglycol monoallyl ether   
Siloxanes and silicones, dimethyl, hexa decyl methyl, methyl 11-methoxy-11-oxo-
undecyl 155419-59-3  
Siloxanes and silicones, di methyl, hydrogen terminated , reaction products with 
polypropyleneglycol monoallyl ether   Denrées alimentaires et divers objets usuels 
70 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Siloxanes and silicones, dimethyl, 3-(2-h ydroxyphenyl)pr opyl methyl, methyl 2- 
(7-oxabicyclo[4.1.0]hept-3-yl)ethyl 130885-21-1  
Siloxanes and silicones, dimeth yl, 3-hydroxypropyl group term inated, ethoxylated 102783-01-7  
Siloxanes and silicones, dime thyl, 3-hydroxypropyl methyl, ethers with polyethylene-
glycol acetate 070914-12-4  
Siloxanes and silicones, dime thyl, 3-hydroxypropyl methyl, ethers with poly-(ethylene 
propylene)glycol monomethyl ether 67762-85-0  
Siloxanes and silicones, dimethyl, 3-hy droxypropyl methyl, et hoxylated 068937-54-2  
Siloxanes and silicones, dimethyl, 3- hydroxypropyl methyl, ethoxylated,  
propoxylated 068937-55-3  
Siloxanes and silicones, di methyl, hydroxy terminated, dipotassium salt 068957-02-8  
Siloxanes and silicones, dime thyl, hydroxy terminated, ethers with poly(ethylene 
propylene) glycol monobutyl ether 129893-29-4  
Siloxanes and silicones, dimethyl, hydroxy terminated, ethers with  
polypropyleneglycol monobutyl ether 067762-96-3  
Siloxanes and silicones, dimethyl, hydr oxy terminated, ethoxylated 063148-55-0  
Siloxanes and silicones, dime thyl, hydroxy terminated, ethoxy lated, propoxyla ted 064365-23-7  
Siloxanes and silicones, di methyl, hydroxy terminated, reaction products with  
methyl hydrogen siloxanes 153890-19-8  
Siloxanes and silicones, di methyl, hydroxy terminated, reaction products with  
methyl hydrogen siloxanes and trimet hoxy[3-(2,3- epoxypropoxy)propyl]silane 153890-18-7  
Siloxanes and silicones, dime thyl, hydroxy terminated, r eaction products with trime-
thoxymethylsilane and N-[3-(trimet hoxysilyl)- propyl]ethylenediamine 069430-37-1  
Siloxanes and silicones, dimethyl, meth yl hydrogen, polymers with methyl  
silsesquioxanes 068554-51-8  
Siloxanes and silicones, dimethyl, meth yl hydrogen, reaction products with  
poly-ethyleneglycol monoacetate allyl ethe r and poly(ethylene propylene)glycol  
monoacetate allyl ether 068037-62-7  Objets et matériaux 
71 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
Siloxanes and silicones, dimethyl, meth yl hydrogen, reacti on products with po-
ly(ethylene propylene)glycol monoacetate allyl ether 068037-64-9  
Siloxanes and silicones, dimethyl, meth yl hydrogen, reaction products with  
polypropyleneglycol monoallyl ether 068957-00-6  
Siloxanes and silicones, dimethyl , methyl octadecyl 067762-83-8  
Siloxanes and silicones, dimethyl, methyl 2-(7 -oxabicyclo[4.1.0]-hept- 3-yl)ethyl 067762-95-2  
Siloxanes and silicones, dimethyl, methyl 2-(7-oxabicyclo[4.1. 0]-hept-3-yl)ethyl, 
[[dimethyl[2-7-oxabicyclo[4.1.0]hept -3-yl)-ethyl] sily]oxy] terminated 150678-61-8  
Siloxanes and silicones, dimethyl , methyl phenethyl 067762-82-7  
Siloxanes and silicones, dimethyl, oc tadecyloxy terminated 068554-53-0  
Siloxanes and silicones, di methyl, [(2-octyldodecyl)oxy]  terminated 104780-71-4  
Siloxanes and silicones, dimethyl, polymer s with methyl silsesquioxanes, hydroxy 
terminated, ethoxylated, propoxylated 119299-05-7  
Siloxanes and silicones, dimethyl, polym ers with methyl silsesquioxanes and 
poly(ethylene propylene) glycol monobutyl ether 068554-65-4  
Siloxanes and silicones, dimethyl, polymer s with methyl silsesquioxanes and poly- 
propyleneglycol monobutyl ether 068554-64-3  
Siloxanes and silicones, dimeth yl, reaction products with polyethylsilane and silica   
Siloxanes and silicones, dimethyl, re action products with silica 067762-90-7  
Siloxanes and silicones, dime thyl, vinyl group terminated, polymers with dimethylcy-
closiloxanes, methylphenylcyclosiloxa nes and methylvinylcyclosiloxanes 069430-28-0  
Siloxanes and silicones, dimethyl, vi nyl group terminated, polymers with  
3-vinyl-7-oxabicyclo[4.1.0]heptan e and methyl hydrogen siloxanes 148684-77-9  
Siloxanes and silicones, dodecyl methyl , methyl 2-phenylpropyl 068037-76-3  
Siloxanes and silicones, ethyl methyl , methyl 2-phenylpropyl 068037-77-4  
Siloxanes and silicones, hexyl methyl , methyl 2-phenylpropyl 068952-01-2  Denrées alimentaires et divers objets usuels 
72 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration 
(mg/kg) 
Siloxanes and silicones, 3- hydroxypropyl methyl, ethers  with polyethyleneglycol 
monomethyl ether 117272-76-1  
Siloxanes and silicones, me thyl hydrogen 063148-57-2  
Siloxanes and silicones, methyl  hydrogen, methyl alkyl   
Siloxanes and silicones, methyl hy drogen, methyl octyl 068554-69-8  
Siloxanes and silicones, methyl hydroge n, reaction products with 3-chloro- 
1-propene, 1-decene and 4,4’ -methylenebis[2,6-bis-(1,1–dimethyl-ethyl)phenol 068440-89-1  
Siloxanes and silicones, me thyl hydrogen, reaction pr oducts with polyethylene- 
glycol monoacetate allyl ether 118577-98-3  
Siloxanes and silicones, methyl phenyl 063148-58-3  
Siloxanes and silicones, methyl 3,3,3-trifluoropr opyl 063148-56-1  
Silsesquioxanes, methyl, methoxy terminat ed, reaction products with polypropylene-
glycol 115341-02-1  
Silver 007440-22-4  
Stearic acid, nickel salt 002223-95-2  Tallow esters of glycerol, hydrogenated 068308-54-3  
Tetraethoxysilane, hydrolysis products w ith 1,3-divinyl-1,1,3,3-tetramethyl- 
disiloxane and hexamethyldisiloxane 104199-38-4  
Tetraethoxysilane, polymer with he xamethyldisiloxane 104133-09-7  
Tetrahydronaphthalene 000119-64-2  
p-Toluenesulphonic acid 000104-15-4  Triethanolamine 000102-71-6  
Triethylamine 000121-44-8  
Triethylenediamine 000280-57-9  Trifluoromethanesulphonic acid 001493-13-6  
Trimethoxyboroxin 000102-24-9  Objets et matériaux 
73 1 
Désignation 2 
CAS n o 3 
Valeur limite de migration (mg/kg) 
1,2,4-Trimethylbenzene 000095-63-6  
1,1,1-Trimethylolpropane trimethacrylate 003290-92-4  
Trimethylsilanol, potassium salt 010519-96-7  
Trimethylsilicic acid, hydroxy and ethoxy terminated   
1,1,1-Trimethyl-N-(trimethylsilyl)silanamine , hydrolysis products with silica 068909-20-6  
1,1,1-Trimethyl-N-(trimethylsilyl)silana mine, reaction products with ammonia,  
octamethylcyclotetrasiloxane and silica 068937-51-9  
White mineral oil 008042-47-5  
Zeolites 001318-02-1  
   2008–......  74 Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux RO 2008 
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