. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/346 
8 mars 2006 
 (06-1007) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Matériel de pépi nière, hôtes de Phytophthora ramorum  et de Xylella 
fastidiosa , plantes de la famille des Myrtaceae  et du genre Caladium  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Tous pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard 155.02.06 
Importation of Nursery Stock  (Norme sanitaire d'importation 155.02.06.  Importation de 
matériel de pépinière) – 367 pages 
6. Teneur:   
Il est proposé de procéder aux révisions ci-après: 
1. mesures de réduction du risque et liste d'hôtes pour Phytophthora ramorum ; 
2. mesures de réduction du risque pour Xylella fastidiosa ; 
3. réduction du risque et élargisssement de la liste d'hôtes pour la rouille de la goyave 
(Puccinia psidii ); 
4. réexamen de la liste pour le genre Caladium  
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité d es produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protectio n des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE), [ X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   
Les documents peuvent être consultés en  anglais sur le site web ci-après: 
 http://www.biosecurity.govt.nz/strate gy-and-consultation/consultation/ihs  
L'actuelle norme sur le matériel de pépinière peut être consultée à l'adresse:  
 http://www.biosecurity.govt.nz/impo rts/plants/standards/155-02-06.pdf  G/SPS/N/NZL/346 
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  10. Date projetée pour l'adoption:  29 mai 2006 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  29 mai 2006 
12. Date limite pour la présentation des observations:  La date limite pour la présentation des 
observations est fixée au 28 avril 2006.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Arun Siva, 
MAF Biosecurity New Zealand, PO B ox 2526, Wellington (NOUVELLE-ZÉLANDE).  
Fax:  +64 4 819 0662.  Courrier électronique:  plantimports@maf.govt.nz  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(NOUVELLE-ZÉLANDE). 
Téléphone: +64 4 819 0431 
Fax:   +64 4 819 0731 
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
 
Site web: http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm