. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/301/Add.3 
6 mars 2009 
 (09-1172) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
  
 La communication ci-après, reçue le 5 mars 2009,  est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée
. 
 
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Modification du contenu et de la date d'entrée en vigueur du texte intitulé:  "Avis relatif aux méthodes 
et procédures de quarantaine applicables aux an imaux aquatiques désignés destinés à l'exportation ou 
à l'importation"  
 
Modification apportée au contenu de l'article 4 de l'Avis: 
 
 Les maladies d'animaux aquatiques ci-après sont exemptées des essais de laboratoire effectués 
dans les stations de quarantaine à l'importation:  
• Maladies non inscrites sur la Liste de l'OIE:  l'iridovirose de l' Oplegnathus fasciatus, 
la nécrose nerveuse virale et la nécrose pancréatique infectieuse 
• Maladies inscrites sur la Liste de l'OIE présentes dans le pays exportateur et en 
République de Corée:  l'iridovirose de la  daurade japonaise ainsi que la nécrose 
hypodermique et hématopoïétique infectieuse 
Motif des modifications:  
 
Les observations formulées par les Membres de l'OMC et dans le Code sanitaire pour les 
animaux aquatiques de l'OIE ont été prises en compte. 
 Date d'entrée en vigueur de l'avis modifié:   2 mars 2009 
 
Le présent addendum concerne: 
  [ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
 [ ] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
 [X] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
 [ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
 [X] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
 [ ] Autres: G/SPS/N/KOR/301/Add.3 
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Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ d'application 
de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produ its visés ou des Membres concernés, un nouveau 
délai, normalement de 60 jours civils au moins,  pour la présentation des observations devrait être 
prévu.  Dans d'autres circonstan ces, comme le report de la date limite initialement annoncée pour 
la présentation des observations, le délai p révu dans l'Addendum pour la présentation des 
observations peut être différent.)  
 [ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
 Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
 
Quality Inspection Division (Division de l'inspection de la qualité),  National Fisheries Products 
Quality Inspection Service (Service national d'inspection de la qualité des produits de la pêche) 
Goyang-si (city), Gyunggi-do (province) République de Corée 410-315 Téléphone:   +(82) 31 977 6405 Fax:    +(82) 31 976 2756 Courrier électronique:  nokc9796@nfis.go.kr 
 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme:
 
 
Quality Inspection Division (Division de l'inspection de la qualité),  National Fisheries Products 
Quality Inspection Service (Service national d'inspection de la qualité des produits de la pêche) 
Goyang-si (city), Gyunggi-do (province) République de Corée 410-315 Téléphone:   +(82) 31 977 6405 Fax:    +(82) 31 976 2756 
Courrier électronique:  nokc9796@nfis.go.kr 
 
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