. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/438 
7 mai 2010 
 (10-2627) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE 
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forest ry, Biosecurity New Zealand  
– MAFBNZ (Service néo-zélandais de la biosécurité du Ministère de l'agriculture et des 
forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Cerises ( Prunus avium ), nectarines et pêches ( Prunus persica ), prunes 
(Prunus domestica ), raisins de table ( Vitis vinifera ) et fraises ( Fragaria  sp.) à l'état frais 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[ ] Tous partenaires commerciaux 
[X] Régions ou pays spécifiques:  États-Unis (États de l'Idaho, de Washington, de 
l'Oregon et de Californie) 
5. Intitulé du texte notifié:  Normes sanitaires d'importation révisées: 
1) 152.02:  Importation and Clearance of Fresh Fruit & Vegetables into New Zealand  
(Importation et dédouanement des fruits et légumes frais en Nouvelle-Zélande). 
http://www.biosecurity.govt.nz/files/ihs/152-02.pdf  (pour tous les produits visés) 
 http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/NZL/10_2021_00_e.pdf  
2) Commodity Sub-class:  Fresh Fruit/Vegetables – Peach and Nectarine, Prunus persica, 
P. persica var. nucipersica  from the United States of America – State of California  
(Sous-classe de produit:  fruits/légumes frais – Pêches et nectarines ( Prunus persica , 
P. persica  var. nucipersica ) en provenance de l'État de Californie (États-Unis 
d'Amérique) http://www.biosecurity.govt.nz/fil es/ihs/peach-nectarine-us-ca.pdf
 
 http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/NZL/10_2021_01_e.pdf  
3) Commodity Sub-class:  Fresh Fruit/Vegetables – Table grapes, ( Vitis vinifera ) from 
the United States of America – State of California  (Sous-classe de produits:  
fruits/légumes frais – Raisins de table ( Vitis vinifera ) en provenance de l'État de 
Californie (États-Unis d'Amérique) 
 http://www.biosecurity.govt.nz/files/ihs/grape-us.pdf  
 http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/NZL/10_2021_02_e.pdf  
Langue:  anglais.  Nombre de pages:  G/SPS/N/NZL/438 
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  6. Teneur:  Modification des prescriptions régissant l'importation en Nouvelle-Zélande des 
fruits hôtes de Drosophila suzukii  en provenance des États-Unis, aux fins de l'atténuation 
des risques liés à ce parasite 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du ou des problèmes urgents et rais on pour laquelle la mesure d'urgence 
est prise:  Risque lié à un nouveau parasite ( Drosophila suzukii ) des fruits exportés vers la 
Nouvelle-Zélande depuis les États-Unis 
9. Existe-t-il une norme internationale pertinen te?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[X] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP) NIMP n° 2 
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [X] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fo is que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:   - 
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant):  3 mai 2010 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, P.O. Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 04 31;  Fax:  +(64 4) 894 0733;  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, P.O. Box 2526, Wellington, 
New Zealand.  Téléphone:  +(64 4) 894 0431;  Fax:  +(64 4) 894 0733;  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz Site Web:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm