. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1422 
13 septembre 2006 
 
 (06-4387) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ÉTATS-UNIS
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Agence pour la protection de l'environnement (EPA) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Ananas, orge, maïs, coton, avoine, seigl e, sorgho, froment (blé), gazon de 
terrains de golf et de gazonnière, plantules de pins, arbres de Noël et plantes ornementales  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
partenaires commerciaux des États-Unis 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Notice.  Triadimefon and 
Triadimenol;  Re-registration Eligibility Decision (RED) for Triadimefon and Tolerance Reassessment and Risk Management Decision (TRED) for Triadimenol; Notice of 
Availability  (Avis.  Triadiméfon et triadiménol.  Décision d'aptitude à la réhomologation 
(RED) pour le triadiméfon et décision relative à la réévaluation des limites maximales de 
résidus et à la gestion des risques (TRED) pour le triadiménol.  Avis de disponibilité) 
– Disponible en anglais, 2 pages 
6. Teneur:  Annonce de la disponibilité de la décisi on d'aptitude à la réhomologation (RED) 
pour le triadiméfon et de la décision relativ e à la réévaluation des limites maximales de 
résidus et à la gestion des risques (TRED) pour le triadiménol prises par l'EPA et ouverture d'un délai pour la présentati on d'observations par le public  au sujet de ces documents 
(RED/TRED).  Les évaluations de risque de l'EPA et d'autres documents connexes 
concernant le triadiméfon et le triadiménol sont également disponibles dans le dossier de 
consultation ( docket ) sous les cotes EPA-HQ-OPP-2005-0258 (triadiméfon) et 
EPA-HQ-OPP-2006-0038 (triadiménol), respectivem ent.  Le triadiméfon est un fongicide 
systémique à large spectre utilisé pour lutter contre  la rouille et le mildiou sur les ananas.  
En outre, il est utilisé pour lutter contre diverses maladies fongiques sur des plantations à 
usage autre qu'alimentaire telles que le gazon des terrains de golf et des gazonnières, les 
plantules de pins, les arbres de Noël et les pl antes ornementales.  L'utilisation sur le gazon 
résidentiel sera volontairement supprimée.  Le  métabolite primaire du triadiméfon est le 
triadiménol, qui est aussi homologué séparément comme fongicide systémique pour le traitement des semences d'orge, de maïs, de co ton, d'avoine, de seigle, de sorgho et de 
froment (blé). G/SPS/N/USA/1422 
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  7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [  ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [  ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux, [X] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
Federal Register :  30 août 2006 (volume 71, n° 168, pages 51612 à 51614).  Disponible en 
anglais à l'adresse http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2006/August/Day-
30/p14318.htm   
10. Date projetée pour l'adoption:  Non indiquée 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Sans objet.  Le texte notifié est un avis de 
disponibilité qui peut ou n on aboutir par la suite à une mesure réglementaire.  Un avis invite 
le public à communiquer à l'Agence des rensei gnements scientifiques supplémentaires et 
des observations. 
12. Date limite pour la présentation des observations:  La date limite de réception des 
observations est le 30 octobre 2006.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [  ] autorité nationale 
responsable des notifications,  [X] point d'information national ou adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Registration Division 
(7505P), Office of Pesticide Programs, Environmental Protection Agency, 1200 
Pennsylvania Ave., NW., Washington, D.C. 20460-0001 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Ms Deborah Thompson, United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign 
Agricultural Service, Food Safety & Technical Services Division, Stop 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  202-720-1 301;  Fax:  202-690-0677;  Courrier 
électronique:  fstsd@fas.usda.gov