. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/128 
2 juin 2009 
 (09-2635) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O.Box 5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone: +973 1757 4880 
Fax:  +973 1753 0730 
Courrier électronique:  bsmd@commerce.gov.bh
. 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Pêches surgelées (ICS 67.080) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Quick Frozen Peaches  (Pêches 
surgelées).  15 pages en arabe et 10 pages en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions de la disposition 6 (emballage et étiquetage) de la norme du Golfe GSO 
relative aux pêches surgelées.  Il prévoit ce qui suit: 
1.  Les contenants doivent être propres, hygién iques, adaptés, secs et hermétiquement clos; 
2.  La quantité totale du produit (fruits et milieu de couverture) ne doit pas représenter 
moins de 90% de la capacité en eau du contenant. 
Il comporte également des prescriptions en matière d'étiquetage: 
1.  Nom du producteur, son adresse, etc.; 2.  Type de produit; 
3.  Milieu de couverture; 
4.  Nom et niveau de concentration des glucides; 5.  Additifs ou liste des composants; 6.  Poids net; 7.  Date de production et date de péremption; 
8.  Conditions de stockage et de transport. G/TBT/N/BHR/128 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Assurer la protection des consommateurs et la  sécurité sanitaire des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:  
-  GSO "Quick Frozen Peaches"  (Norme du Golfe GSO relative aux pêches 
 surgelées) 
-  Codex Alimentarius, Volume 5A/1994 -  CODEX STAN n° 75/1981 pour les pêches surgelées -  Egyptian Standard NO 3858 "Frozen Peaches"  (Norme égyptienne n° 3858 
 relative aux pêches surgelées) 
-  GSO 123 "General requirements for fresh fruits and vegetables"  (Norme GSO 123 
 relative aux exigences générales applicables aux fruits et légumes frais) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: