. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/71 
10 janvier 2005 
 
 (05-0096) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE 
CHINE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Administration de la normalisation de la Chine (SAC) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Concentré de cuivre, concentré de plomb, concen tré de zinc, concentré collectif de plomb et 
de zinc, concentré d'étain, concentré de nickel, concentré de cobalt-soufre 
(SH:  2603, 2604, 2605, 2607, 2608, 2609;  ICS:  77.150.99) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   The Specification for Limit on 
Harmful Element Content of the Heavy Metal Concentrates Products  (Spécification 
concernant les teneurs maximales en éléments  nocifs pour les concentrés de métaux lourds) 
– 4 pages, en chinois 
6. Teneur:  La norme nationale notifiée détermine les teneurs maximales en éléments nocifs 
(plomb, arsenic, cadmium, mercure et fluor) pour les concentrés de métaux lourds. 
La norme nationale notifiée s'applique aux c oncentrés de métaux lourds produits et vendus 
sur le territoire de la République populaire de Chine.  Les teneurs en plomb, arsenic, 
cadmium, mercure et fluor doivent être c onformes aux prescriptions énumérées dans le 
tableau suivant. 
Pb As F  Cd Hg  
Élément nocif Teneur maximale (en pourcentage) 
Concentré de cuivre 6,0 0,50 0,10 0,05 0,01 
Concentré de plomb -- 0,70 -- -- 0,05 
Concentré de zinc -- 0,60 -- 0,30 0,06 
Concentré collectif de plomb et 
de zinc -- 0,45 -- 0,40 0,05 
Concentré d'étain 0,50 2,50 -- -- 0,05 
Concentré de nickel 0,10 0,50 -- 0,05 0,001 
Concentré de cobalt-soufre 0,10 0,10 -- 0,05 0,001  G/TBT/N/CHN/71 
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 7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de l'environnement et maintien de l'équilibre écologique 
8. Documents pertinents:    
 
YS/T 318-1997 " Copper Concentrate " (Concentré de cuivre) 
YS/T 319-1997 " Lead Concentrate " (Concentré de plomb) 
YS/T 320-1997 " Zinc Concentrate " (Concentré de zinc) 
YS/T 452-2002 " Lead and Zinc Bulk Concentrate " (Concentré collectif de plomb et de zinc)
YS/T 339-2002 " Tin Concentrate " (Concentré d'étain) 
YS/T 340 -1994 " The Technical Regulation for Nickel Concentrate " (Règlement technique 
sur le concentré de nickel) YS/T 301
-1994 " The Technical Regulation for Cobalt-Sulphur Concentrate " (Règlement 
technique sur le concentré de cobalt-soufre) 
9. Date projetée pour l'adoption:  90 jours après distribution par le Secrétariat de l'OMC  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  6 mois après adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Point national d'information OTC pour l'OMC de la Chine 
Téléphone:  +86 10 82260618 Téléfax:  +86 10 82262448 
Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn