. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/365 
20 mars 2007 
 (07-1175) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture 
et des forêts) (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):   Allium cepa  (produits) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
Australie 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import health standard for Allium 
cepa produce from Australia  (Norme sanitaire d'importati on applicable aux produits de 
l'Allium cepa  en provenance d'Australie) – Di sponible en anglais, 1 page 
6. Teneur:  Le MAF prévoit d'exiger que les importations de produits de l' Allium cepa  
proviennent d'une zone exempte du virus des tâches jaunes de l'iris (IYSV) ou qu'elles 
fassent l'objet d'une fumigation au bromure de méthyle visant à éradiquer le Thrips tabaci , 
un insecte vecteur de l'IYSV qui est réglementé .  L'IYSV, un organisme de quarantaine de 
l'oignon, n'est pas présent en Nouvelle-Zélande ;  son introduction pourrait représenter une 
menace phytosanitaire grave pour les systèmes de  culture et de production d'oignons dans ce 
pays. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité d es produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites   
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
Import health standard for Allium cepa  from Australia  (Norme sanitaire d'importation 
applicable à l' Allium cepa  en provenance d'Australie) G/SPS/N/NZL/365 
Page 2  
 
  10. Date projetée pour l'adoption:  16 mars 2007 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  16 mars 2007 
12. Date limite pour la présentation des observations:  Ces mesures seront modifiées le 16 
mars 2007.  Une consultation est menée avec  l'Australie.  La N ouvelle-Zélande tiendra 
encore compte de toutes nouvelles observa tions et modifiera la norme sanitaire 
d'importation si cela s'avère nécessaire. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington, Nouvelle-Zélande.  Téléphone:  +64 4 819 
0431.  Fax:  +64 4 819 0731.  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz   
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm