. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/NZL/447/Add.1 
7 juin 2011 
 (11-2780) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
Addendum 
  
La communication ci-après, reçue le 1
er juin 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Nouvelle-Zélande. 
 
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Norme sanitaire d'importation concernant les chiens et les chats 
 Une invitation à formuler des observations au sujet de ce document a été émise le 
27 janvier 2011 (G/SPS/N/NZL/447). 
 Il est fixé une période de transition d'un mo is (du 27 mai au 27 juin inclus) durant laquelle 
les importateurs pourront choisir de se conforme r à l'ancienne norme sanitaire d'importation 
applicable au pays exportateur de l'animal de compagnie OU à la nouvelle norme sanitaire 
d'importation. 
Périodes de quarantaine 
 Pendant cette période de transition, les anim aux de compagnie pourront être soumis à la 
période de quarantaine prévue par l'ancienne ou par la nouvelle norme d'importation, quels que 
soient les essais et traitements subis (ancienne ou nouvelle norme). 
 Exemples: 
 Les animaux de compagnie en provenance du Royaume-Uni, de Hawaï, de la République 
d'Irlande, de la Norvège, de Singapour et de la Suède qui entrent en Nouvelle-Zélande le 27 juin ou 
avant cette date ne sont p as soumis à une quarantaine. 
 Les animaux de compagnie en provenance de pa ys pour lesquels la quarantaine est réduite 
au titre des nouvelles normes (la plupart des autres pays, y compris les États-Unis et l'Afrique du 
Sud) et qui entrent en Nouvelle-Zélande le 26 juin ou avant cette date seront soumis à une 
quarantaine réduite de dix jours. 
 Les animaux de compagnie en provenance d'Aust ralie ne sont pas soumis à quarantaine.  Il 
est à noter qu'à compter du 28 juin tous les contrô les à l'aéroport réalisés aux fins de l'autorisation 
de l'entrée en Nouvelle-Zélande d'animaux de compagnie en provenance d'Australie devront être 
effectués par un vétérinaire agréé et qu'ils seront effectués UNIQUEMENT à certaines heures (voir 
le document d'orientation). 
 G/SPS/N/NZL/447/Add.1 
Page 2  
 
   À compter du 28 juin 2011, les animaux ne répondant pas aux nouvelles exigences relatives 
aux pays d'origine ne seront pas autorisés à être  importés en Nouvelle-Zél ande ou devront subir 
d'autres tests et traitements de quarantaine. 
 Les animaux de compagnie en provenance du Royaume-Uni, de Hawaï, de la République 
d'Irlande, de la Norvège, de Singapour et de la Suède qui entrent en Nouvelle-Zélande à partir du 
28 juin devront être accompagnés d'un permis d'impo rtation préalable et subir une quarantaine de 
dix jours à leur arrivée. 
 http://members.wto.org/crnattach ments/2011/sps/NZL/11_1794_00_e.pdf 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres: 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Sally Jennings, Adviser, International Organisations , International Policy, Biosecurity New Zealand 
Ministry of Agriculture and Forestry, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande);  Fax:  +(64 4) 
894 0742;  Courrier électronique:  Sally.Jennings@maf.govt.nz 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Sally Jennings, Adviser, International Organisations , International Policy, Biosecurity New Zealand 
Ministry of Agriculture and Forestry, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande);  Fax:  +(64 4) 
894 0742;  Courrier électronique:  Sally.Jennings@maf.govt.nz 
 
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