ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/453 
29 avril 2011 
 (11-2193) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Légumes;  fruits;  produits alimentaires d'origine animale et autres 
aliments 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Proposals to Amend (No. 1) the New Zealand (Maximum 
Residue Limits of Agricultural Compounds ) Food Standards 2011, MAF Discussion paper 
No:  2011/3, April 2011 (Propositions de modification (n ° 1) des normes alimentaires 
néo-zélandaises de 2011 relatives aux limites maxi males de résidus de composés agricoles 
(document de travail du MAF n° 2011/3, avril 2011)).  Langue:  anglais.  Nombre de 
pages:  19 
6. Teneur:  Le document notifié contient des déta ils techniques sur des propositions de 
modification des normes alimentaires né o-zélandaises de 2011 relatives aux limites 
maximales de résidus de composés agricoles. 
Le MAF propose d'ajouter les nouvelles limites ma ximales de résidus (LMR) ci-après dans 
la liste 1 ( Schedule One ) des normes alimentaires néo-zél andaises de 2011 relatives aux 
limites maximales de résidus de composés agricoles: 
• 0,01mg/kg pour le forchlorfenuron utilisé co mme régulateur de croissance végétale 
sur les pommes; 
• 0,02 mg/kg pour le thiaclopride utilisé co mme insecticide sur les pommes de terre; 
• 0,3mg/kg pour le spirotétramate utili sé comme insecticide sur les tomates; 
• 0,01mg/kg et 0,05mg/kg pour la phosphine utilisée comme insecticide sur toute 
denrée alimentaire (à l'exception des grains  céréaliers et des fruits à pépins) et sur 
les fruits à pépins, respectivement;  et 
• 9mg/kg, 4mg/kg et 4mg/kg pour la nicarbazi ne utilisée en tant que coccidiostatique 
sur les abats comestibles, la chair et la  peau/graisse de volaille, respectivement. G/SPS/N/NZL/453 
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   Le MAF propose d'ajouter dans la liste 2 ( Schedule Two ) des normes alimentaires 
néo-zélandaises de 2011 relatives aux limites maxi males de résidus de composés agricoles 
les exemptions ci-après de l'obligation d'appliquer une LMR: 
• Chlorure de didécyl diméthyl ammonium appliqué en tant que fongicide sur les 
fruits à pépins; 
• Éthylène lorsque cette substance est utilisée pour le mûrissement ou le 
déverdissage des fruits;  et 
• Acide phosphoreux lorsque cette substance est utilisée directement en tant que 
composé agricole ou lorsqu'elle est considér ée en tant qu'élément caractéristique de 
l'utilisation de fosétyl aluminium en tant que composé agricole. 
Le MAF propose d'ajouter dans la liste 3 ( Schedule Three ) des normes alimentaires 
néo-zélandaises de 2011 relatives aux limites maxi males de résidus de composés agricoles 
les exemptions ci-après de l'obligation d'appliquer une LMR: 
• Léciréline lorsque cette substance est utilisée pour le traitement des problèmes de 
fertilité d'origine ovarienne et/ou de l'a noestrus, pour déclencher l'ovulation et 
accroître le taux de conception chez les bovins, les chevaux et les lapins.  
7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [X] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  15 juillet 2011 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  21 juillet 2011 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  18 août 2011 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/NZL/453 
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  12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  1er juillet 2011 
Organisme ou autorité désigné pour trait er les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Mrs Sally Jennings, 
Coordinator, SPS New Zealand, PO B ox 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  
Téléphone:  +(64 4) 894 0431;  Fax:  +(64 4) 894 0733;  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS 
New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouve lle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 
0431;  Fax:  +(64 4) 894 0733;  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm