. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/CHN/94 
3 octobre 2005 
 (05-4387) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE 
CHINE  
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Administration de la normalisa tion de la République populaire 
de Chine (ANC)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Légumes-feuilles 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:   "Maximum Residue Limits for Cartap, 
Carbosulfan, Propoxur and Is oprocarb in Leafy Vegetables"  (Limites maximales de résidus 
de cartap, carbosulfan, propoxur et isoprocarbe dans les légumes-feuilles) – Dis ponible en 
chinois, 5 pages 
6. Teneur:  La norme notifiée établit comme suit les limites maximales de résidus de cartap, 
carbosulfan, propoxur et isoprocarbe dans les choux chinois, les choux sauvages, les 
poireaux et les autres légumes-feuilles. 
Cartap:  choux chinois (2 mg/kg), choux sauvag es (0,2 mg/kg), poireaux (2 mg/kg), autres 
légumes-feuilles (2 mg/kg).  Carbosulfan:  choux chinois (0,5 mg/kg), choux sauvages 
(0,5 mg/kg), poireaux (1 mg/kg), autres légum es-feuilles (0,5 mg/kg).  Propoxur:  choux 
chinois (2 mg/kg), choux sauvages (0,5 mg/ kg), poireaux (1 mg/kg), autres légumes-feuilles 
(2 mg/kg).  Isoprocarbe:  choux chinois (0,1 mg/kg), choux sauvages (0,1 mg/kg), poireaux 
(0,1 mg/kg), autres légumes-feuilles (0,1 mg/kg). 
7. Objectif et raison d'être: [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, 
[ ] protection des personnes contre les ma ladies ou les parasites des animaux/des 
plantes, [ ] protection du territoire co ntre d'autres dommages attribuables à des 
parasites 
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   G/SPS/N/CHN/94 
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 9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:    
10. Date projetée pour l'adoption:  90 jours après distribution par le Secrétariat de l'OMC  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Six mois après adoption  
12. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: