. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/385 
9 novembre 2007 
 (07-4868) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Équipements associés à des animaux ou à l'eau 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable : 
Tous pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import health standard for 
equipment associated with animals or water  (Norme sanitaire d'importation pour les 
équipements associés à des animaux ou à l' eau).  Disponible en anglais, 8 pages  
6. Teneur:  Norme sanitaire d'importation modi fiée permettant l'importation en 
Nouvelle-Zélande d'équipements associés à de s animaux ou à l'eau.  La norme a été 
modifiée aux fins de l'inclusion des mesu res nationales applicables aux équipements 
associés à l'eau douce aux fins de la lutte cont re l'algue didymo.  D'autres modifications ont 
été apportées dans le but de réduire les risqu es de maladies marines (telle la ganglioneurite 
virale de l'ormeau), de fièvre aphteuse, de grippe équine et d'influenza aviaire. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et ra ison pour laquelle la mesure d'urgence 
est prise:  
– Prévention d'une plus grande disséminati on de la dydimo en Nouvelle-Zélande; 
– réduction des risques d'introduction du virus de la fièvre aphteuse; 
– réduction des risques d'introduction du virus de  la grippe équine et de l'influenza 
aviaire. 
9. Norme, directive ou recomma ndation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  G/SPS/N/NZL/385 
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  10. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles: 
Néant 
11. Date d'entrée en vigueur/durée d'application (le cas échéant):  15 octobre 2007 
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ms Sally Griffin, Biosecurity New Zealand, Policy & Risk - International, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, 25 The Te rrace, Wellington (Nouvelle-Zélande). 
Téléphone: +(64 4) 894 0431. Fax:  +(64 4) 894 0731. Courrier électronique: sps@maf.govt.nz
 
Site Web: www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm