RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/RL/M/25 
29 mars 2005 
 
 (05-1276) 
Groupe de négociation sur les règles  
  
 
RAPPORT RÉSUMÉ DE LA RÉUNION 
TENUE LE 23 FÉVRIER 2005 
 
Note du Secrétariat
 
 
 
1. Le Groupe de négociation sur les règles (" le Groupe") a tenu une réunion formelle le 
23 février 2005.  A. A
DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR  
2. Le Groupe a adopté l'ordre du jour ci-après: 
 
A. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR .................................................................................................1  
B. ANTIDUMPING .............................................................................................................................1  
C. SUBVENTIONS ET MESURES COMPENSATOIRES , Y COMPRIS LES SUBVENTIONS AUX 
PÊCHERIES ............................................................................................................................... ....3 
D. AUTRES QUESTIONS ....................................................................................................................5  
 - Date de la réunion du Groupe en avril 2005 
 B. A
NTIDUMPING  
3. Le Groupe a tout d'abord examiné une "Déclar ation de hauts responsables" (TN/RL/W/171) 
présentée par 15 participants.  Les coauteurs ont réa ffirmé qu'ils étaient convaincus de l'importance de 
parvenir à un résultat substantiel dans les négocia tions antidumping et d'éviter que des avantages en 
matière d'accès aux marchés acquis de haute lutte ne soient affaiblis par des mesures correctives 
commerciales de protection.  La déclaration fai sait état de six grands objectifs se rapportant aux 
changements que les coauteurs souhaitaient voir apport er à l'Accord antidumping:  atténuer les effets 
excessifs des mesures antidumping, empêcher que les mesures antidumping ne deviennent 
permanentes, renforcer la régularité de la procé dure et accroître la transparence des procédures, 
réduire les frais pour les autorités et les parties interrogées, clore les enquêtes injustifiées et non 
nécessaires à un stade précoce, et améliorer et clarifie r les règles de fond en matière de dumping et de 
dommage.  Les coauteurs étaient d'avis que les pa rticipants, dans la pe rspective de Hong Kong, 
devraient amorcer dès que possible d es négociations basées sur des textes. 
4. Certains participants ont souscrit d'une manièr e générale aux six objectifs mentionnés et ont 
souligné la nécessité d'intensifier les travaux du Groupe et de trouver des solutions pragmatiques aux 
questions soulevées.  D'autres ont souscrit à l'éval uation des coauteurs concernant les progrès que le 
Groupe devrait accomplir, mais ont souligné que les pa rticipants ne devraient pas perdre de vue les 
subventions et les mesures compensatoires ni les s ubventions aux pêcheries, à l'égard desquelles des 
progrès semblables étaient également nécessaires.  D'autres participants ont estimé que les objectifs ne 
reflétaient pas les propositions de tous les particip ants et ne constituaient donc pas un cadre approprié 
pour les travaux futurs du Groupe.  Un participant a plaidé en faveur d'un dialogue approfondi avant 
de commencer des négociations basées sur des textes.  Certains participants ont noté qu'il n'était pas TN/RL/M/25 
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 du tout fait mention d'un traitement spécial et différe ncié pour les pays en développement et les pays 
les moins avancés dans les objectifs, et qu'il ne serai t pas possible de parvenir à un résultat équilibré 
sans incorporer dans l'Accord antidumping des dispos itions effectives en matière de traitement spécial 
et différencié. 
5. La communication suivante s'intitulait "Proposition concernant l'application obligatoire de la 
règle du droit moindre" (TN/RL/W/170).  L'auteur a souligné la nécessité de rendre obligatoire 
l'application de la règle du droit moindre.  S'a ppuyant sur les éléments figurant dans une autre 
communication (TN/RL/W/119), l'auteur a propo sé un cadre initial pour certains aspects des 
disciplines pour la détermination de la marge de dommage.  Les principaux él éments consistaient à 
modifier l'article 9.1 de l'Accord antidumping afin de prévoir l'application obligatoire de la règle du 
droit moindre et à prévoir que les marges de dommage seront déterminées conformément aux 
principes établis dans une nouvelle annexe de l'Accord antidumping.  L'auteur a proposé deux grandes 
options pour déterminer la marge de dommage .  Il a également proposé quatre options pour 
déterminer le prix d'objectif pour la branche de produ ction nationale.  Il a exp liqué que l'existence des 
marges de dommage serait établie sur la base d'une  comparaison, fondée sur une moyenne pondérée, 
de toutes les transactions comparables, ou par une comparaison transaction par transaction, et que 
toutes les valeurs négatives devraient être prises en compte. 
6. Un certain nombre de participants ont souscr it à l'idée maîtresse du document voulant que la 
règle du droit moindre soit obligatoire.  Toutefois, des préoccupations ont été exprimées concernant la 
proposition.  Il a été fait observer que la proposition passait sous silence l'empêchement de hausses de 
prix, la dépression des prix et le volume figurant à l'article 3.2 de l'Accord antidumping, et était 
muette sur les facteurs énumérés à l'article 3.4 de  l'Accord antidumping.  En ce qui concernait le 
comportement en matière de fixation des prix, l' enquête proposée était encore plus compliquée que 
l'analyse de la sous-cotation décrite à l'article 3.2 de l'Accord antidumping et n'était pas l'équivalent 
d'une analyse du dommage.  La méthode propo sée pour déterminer la règle du droit moindre 
redéfinissait le concept de dommage et ignorait le s dispositions existantes figurant à l'article 3 de 
l'Accord antidumping.  Dans le cas d'un système prospectif de perception des droits, la méthode 
proposée donnerait lieu à des marges de dommage moin s précises, voire gonflées.  Un participant a 
prévu qu'une mise en œuvre de bonne foi des mécani smes de cette proposition ser ait très complexe et 
nécessiterait une multitude de jugements très subjectifs. 
7. Certaines précisions ont été demandées.  Il a été demandé comment la transparence serait 
obtenue, comment serait identifié le moment auquel le prix du produit national similaire n'était pas 
affecté par les importations faisant l'objet d'un dump ing, et à quel niveau commercial la comparaison 
serait faite.  Des questions ont également été posées sur la référence aux prix des exportateurs dont il 
était constaté qu'ils n'avaient pas pratiqué le dum ping, sur la manière de déterminer un pays tiers 
approprié, sur la manière de déterminer la marge bé néficiaire pertinente, sur le point de savoir s'il y 
aurait une hiérarchie entre les différentes opti ons proposées telles qu'elles étaient exposées au 
paragraphe 1.2 de l'anne xe de la proposition et, dans un système prospectif de perception des droits, 
sur ce qui arriverait si la marge de dommage était ég ale ou inférieure à zéro.  L'auteur a également été 
invité à indiquer s'il avait appliqué la règle du droit moindre et quelle méthode il avait employée. 
8. L'auteur a dit que la proposition ne cherchait pas à quantifier le dommage et n'essayait pas 
non plus de remplacer les prescriptions de l'article 3.4 de l'Accord antidumping relatives à l'analyse du 
dommage.  Après l'établissement d'une détermina tion de l'existence d'un dumping, d'un dommage et 
d'un lien de causalité, la question de  l'application d'une règle du droit moindre se poserait.  L'effet sur 
le volume serait examiné uniquement par le truchement  de certaines options présentées dans le cadre 
de différentes méthodes de calcul du prix d'objectif.  L'auteur n'essayait pas de redéfinir le dommage, 
mais d'avoir une méthode ou un mécanisme visant à rendre obligatoire la règle du droit moindre.  
Concernant la transparence, l'auteur a expliqué que  les prescriptions actuelles pourraient s'appliquer.  
Il a reconnu qu'il ne serait peut-être pas facile de déterminer le moment auquel le prix du produit  TN/RL/M/25 
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 national similaire n'était pas affecté par les importa tions faisant l'objet d'un dumping, mais il a donné à 
entendre qu'il existait deux possibilités:  lorsqu'il n'y avait pas d'importations au cours d'une période 
particulière et lorsqu'il n'y avait pas de sous-cotation au cours d'une  période particulière.  En ce qui 
concernait le niveau commercial, la  décision devrait revenir à l'autor ité chargée de l'enquête car cela 
dépendait des faits de chaque cause.  Concernant le choix d'un pays tiers approp rié, l'auteur hésitait à 
prescrire des disciplines, mais si des disciplines add itionnelles dans le contexte  de la valeur normale 
basée sur un pays tiers approprié étaient élaborées, elles pourraient également être utilisées pour déterminer les marges de dommage.  Concernant les marges bénéficiaires raisonnables, si des 
disciplines au titre de l'article 2.2.2 étaient établies,  ces disciplines pourraient  également être utilisées 
pour déterminer les marges de dommage. 
9. L'auteur a précisé que le paragraphe 1.1 de sa proposition pourrait être appliqué même dans 
une situation dans laquelle  le dumping venait à peine de commencer , tandis que le paragraphe 1.2 a) 
serait pertinent lorsque le dumping existait depuis un certain temps et que les prix avaient déjà été 
affectés par le dumping.  En cas d'absence d'importations, il pourrait être nécessaire d'examiner d'autres solutions que celles qui étaient proposées au paragraphe 1.1, comme la méthode du prix 
d'objectif.  La pratique actuelle de l'auteur était si milaire à la méthode du coût de production, mais 
plus compliquée que celle qui était proposée.  L'aute ur était disposé à examiner l'opportunité d'établir 
une hiérarchie entre les options, mais il était d'av is que le fait qu'un pays  importateur définisse une 
méthode particulière et donne une explication raisonnable en cas de dérogation à la méthode notifiée 
pourrait contribuer à la transparence dans la déterm ination des marges de dommage.  Sur le point de 
savoir si des changements dans les conditions éc onomiques rendraient deux périodes incomparables, 
le paragraphe 2.2 de sa propositi on prévoyait que les deux périodes devraient être comparables.  Les 
périodes devraient être aussi proches l'une de l'autr e que possible, et les conditions économiques et les 
conditions de concurrence au cours des deux péri odes devraient être prises en considération.  
Concernant les situations dans lesquelles les marges  de dommage étaient nulles, l'auteur était d'avis 
qu'aucun droit ne serait imposé.  Même s'il reconnais sait les difficultés liées à l'application obligatoire 
de la règle du droit moindre dans certains systèmes de perception de droits, l'auteur était disposé à 
examiner cette question et à apporter les changeme nts voulus à sa proposition afin de tenir compte des 
préoccupations. 
C. S
UBVENTIONS ET MESURES COMPENSATOIRES , Y COMPRIS LES SUBVENTIONS AUX PÊCHERIES  
10. Une communication intitulée "Contribution au débat sur le cadre pour les disciplines 
concernant les subventions aux pêcheries" (TN/RL /W/172) et présentée par trois participants a été 
examinée.  Les coauteurs ont indiqué que les discuss ions sur les subventions aux pêcheries s'étaient 
enlisées en raison du désaccord entre les Membres sur le point de savoir si la méthode de l'"inclusion" 
ou la méthode de l'"exclusion" devrait constituer le cadre pour les disciplines concernant les 
subventions aux pêcheries.  Cette communication recensait les inconvénients de la méthode de 
l'"exclusion" proposée par six participants dans le  document TN/RL/W/154, et proposait un cadre 
fondé sur la méthode de l'"inclusion".  Les coauteur s estimaient que la méthode de l'"exclusion" était 
incompatible avec les principes fondamentaux de l'Accord sur les subventions et les mesures 
compensatoires (Accord SMC);  manquait de flexibilité  en ce qui concernait les besoins futurs en 
matière de politiques;  donnerait lieu à une course aux exceptions et  entraînerait une inégalité par 
rapport aux autres secteurs.  La méthode de l'"exc lusion" obligerait les Membres à soumettre leurs 
programmes de subventions à l'OMC et à obtenir la permission des autres Membres pour chaque 
programme, ce qui nécessiterait des ressources humaines et financières considérables et pourrait être 
prohibitif même pour des subventions ayant un effet bénin, surtout pour les pays en développement. 
11. En revanche, la méthode de l'"inclusion" pr oposée, qui identifiait les subventions de la 
"catégorie rouge" et de la "catégorie verte" du poi nt de vue de la gestion des ressources renouvelables, 
était compatible avec les dispositions de l'Acco rd SMC et le mandat de Doha.  La proposition 
identifiait cinq types de subventions qui pourraient en traîner une surcapacité et une surpêche, et qui TN/RL/M/25 
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 pourraient donc être considérées comme des subve ntions de la "catégorie rouge" visées par une 
prohibition.  La proposition identifiait également six t ypes de "subventions de la  catégorie verte" qui 
contribuaient à la gestion et à la conservation des ressources et ne faussaient pas les échanges, et qui 
devraient donc être reconnues comme des subventi ons ne donnant pas lieu à une action.  Il a été 
souligné que le soutien public en faveur de l'infrastructure générale ne relevait pas de l'Accord SMC 
et devrait donc être exclu du champ d'application des nouvelles disciplines. 
12. Certains participants ont jugé que cette co mmunication était une cont ribution importante et 
pensaient qu'il était temps d'amorcer un débat pl us concret sur les programmes existants de 
subventions aux pêcheries, sans préjudice des points de vue des participants sur la structure de 
nouvelles disciplines quelles qu'elles soient.  Ils ont salué la reconnaissance par les coauteurs du fait 
qu'un certain nombre de subventions devraient être pr ohibées.  Il fallait maintenant s'engager plus 
activement dans un débat tec hnique sur la définition et la catégoris ation des subventions.  Cela dit, ces 
participants ont rejeté les critiques dont la méthode de l'"exclusion" faisait l' objet dans ce document.  
Le mandat de Doha ciblait les s ubventions aux pêcheries pour le tr aitement même auquel les trois 
coauteurs s'opposaient.  Selon la méthode de l' "exclusion", toute la négociation deviendrait un 
exercice de transparence.  En revanche, la propos ition des coauteurs, telle qu'elle était actuellement 
conçue, pourrait donner lieu à des disciplines dont l'e ffet serait moindre que celui des disciplines 
actuelles de l'OMC. 
13. Certains participants ont demandé quel pourcentage des subventions accordées par les 
coauteurs relèverait des catégories rouge et verte proposées;  quel pourcentage de leurs subventions se 
situerait dans une zone grise;  comment s'attaquer aux subventions re levant de la zone grise comme 
les subventions au titre des coûts actuels, du soutie n des prix et du revenu, et de l'infrastructure 
spécifique aux pêcheries;  et comment les coauteurs traiteraient l'échec reconnu de la catégorie orange 
compte tenu des problèmes de la méthode axée sur le s effets.  Des questions ont également été posées 
sur la définition de l'accroissement de la capacité ;  comment pourrait-on effectivement incorporer un 
tel concept dans les règles de l'OMC;  et qu'ente ndait-on par pêcheries de subsistance à petite échelle 
en général et dans le contexte des propres secteurs  de la pêche des coauteurs;  et pourquoi les 
coauteurs n'avaient-ils pas inclus le soutien des prix dans leur liste de subventions prohibées. 
14. S'agissant du traitement spécial et différencié, certains participants ont salué l'importance de 
certains éléments du document portant sur les petites p êcheries vulnérables.  Il a été considéré qu'une 
flexibilité dans l'application de la catégorie d es subventions prohibées afin d'aider les pays en 
développement à réaliser un accroissement de la ca pacité, la modification des navires, une saine 
gestion des ressources, les secours en  cas de catastrophe et le dével oppement de l'infrastructure était 
cruciale.  Une distinction claire devrait être faite en tre l'accroissement de la capacité et la surcapacité.  
D'autres participants ont reconnu l'importance du traite ment spécial et différencié, mais étaient d'avis 
que le défi résiderait dans la manière d'accorder ce traitement de manière à établir une distinction 
entre les Membres dotés d'un secteur de la pêche développé et les Membres dotés de ressources 
halieutiques disponibles pour le développement inté rieur.  De nombreux pays en développement 
étaient déjà de grandes nations de pêche et avaient déjà de graves problèmes de surcapacité.  Il était 
donc présumé qu'ils voudraient prendre part à l'application de disciplines sur les subventions préjudiciables et, de ce fait, contribuer à la durab ilité des stocks de poissons  dont ils dépendaient.  
Une autre étape importante consisterait pour les pays en développement à indiquer comment ils 
pensaient que le traitement spécial et différencié devrait être appliqué dans les nouvelles disciplines. 
15. Les coauteurs ont trouvé que le document ava it été favorablement accueilli de manière 
générale.  Ils ont souligné que, même s'il avait ét é fait spécifiquement référence aux subventions aux 
pêcheries dans le mandat de Doha, cela ne voulait p as dire qu'il fallait cibler ces subventions dans les 
négociations.  En ce qui concernait les dépenses publi ques, le pourcentage de leurs subventions visé 
par différentes catégories était dénué  de pertinence car la principale  question devrait être l'effet 
produit sur la durabilité des ressources.  Ils ont sa lué le concept de transparence, mais pas celui  TN/RL/M/25 
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 préconisé par la méthode de l'"exclusion".  La  proposition était axée sur l'identification des 
programmes de subventions relevant des catégories vert e et rouge, et la procédure visant à définir les 
subventions qui pourraient relever de  la zone grise viendrait ensuite.  S'agissant du traitement spécial 
et différencié, les coauteurs ont r econnu l'importance de cette questi on et la nécessité d'approfondir 
cette question dans le futur. 
16. Sur la question générale des subventions et des mesures compensatoi res, un participant, 
appuyé par d'autres participants, a signalé la nécessité  d'aller de l'avant dans le secteur des subventions 
et des mesures compensatoires pour que les progrès s' effectuent au même rythme que dans d'autres 
secteurs des négociations des règles.  Le participant a invité les participants qui avaient déjà présenté 
des propositions dans le passé à présenter des propositions détaillées pour examen à la session 
informelle du Groupe. 
D. AUTRES QUESTIONS  
17. La prochaine réunion du Groupe se tiendra du 11 au  13 avril 2005.  La date limite pour la 
présentation de propositions informe lles détaillées en vue de leur examen en mode informel à la 
réunion en question est le mardi 22 mars 2005, à l'heure de fermeture des bureaux. 
 
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