. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1803/Add.1 
15 octobre 2008  
 (08-4938) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 10 octobre 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Pyrazon.  Actions concernant des limites maximales de résidus
 
 
Des limites maximales sont ét ablies pour les résidus de l'herbicide pyrazon, 5-amino-4-
chloro-2-phenyl-3(2H)-pyridazinone, et de ses mé tabolites dans ou sur les produits alimentaires 
ci-après:  racines de betterave potagère (0,9 ppm);  verts de betterave potagère (7 ppm);  mélasse de 
betterave sucrière (1,5 ppm);  racines de betterave sucrière (0,02 ppm);  verts de betterave sucrière 
(3 ppm);  graisse de bovins (0,1 ppm);  foies de bovins (0,15 ppm);  viande de bovins (0,1 ppm);  
sous-produits de viande de  bovins, excepté les foies (0,1 ppm);  graisse de caprins (0,1 ppm);  foies de 
caprins (0,15 ppm);  viande de caprins (0,1 ppm);  sous-produits de viande de caprins, excepté les 
foies (0,1 ppm);  graisse de cheval (0,1 ppm);  foies de cheval (0,15 ppm);  viande de cheval 
(0,1 ppm);  sous-produits de viande de cheval, excep té les foies (0,1 ppm);  lait (0,02 ppm);  graisse 
d'ovins (0,1 ppm);  foies d'ovins (0,15 ppm);  via nde d'ovins (0,1 ppm);  sous-produits de viande 
d'ovins, excepté les foies (0,1 ppm);  maïs-grain fou rrager (0,5 ppm);  paille f ourragère de maïs-grain 
(0,5 ppm);  soja fourrager (0,5 ppm);  foin de soja  (0,5 ppm);  blé fourrager (0,3 ppm);  foin de blé 
(0,2 ppm);  paille de blé (0,1 ppm).  Les mesures réglementaires fixées dans le document notifié font 
suite au programme de réhomologa tion engagé par l'Agence au titr e de la Loi fédérale sur les 
insecticides, les fongicides et les rodenticides (FIFRA ), et au programme de réévaluation de limites 
maximales de résidus mis en œuvre au titre de la  Loi fédérale sur les produits alimentaires, les 
médicaments et les cosmétiques (FFDCA), article 408 q).  
Date de prise d'effet du texte:  10 septembre  2008.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-1170, est le 10 novembre 2008.  
L'avis correspondant est  accessible comme suit:  Federal Register :  10 septembre 2008 
(Volume 73, n° 176), Rules and Regulations , pages 52607 à 52616.  
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/ 2008/September/Day-10/p20993.htm
  
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 21 mai 2008 (73 FR 29456) 
(FRL-8362-1) d'une proposition de rè gle dans laquelle l'Agence annon çait la réception d'une demande 
d'introduction des modifications ci-dess us dans les LMR existantes pour le pyrazon.  Il n'a été reçu 
aucune observation en réponse à cette demande. 
 G/SPS/N/USA/1803/Add.1 
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  L'avis correspondant est  accessible comme suit:  Federal Register :  21 mai 2008 (Volume 73, 
n° 99), Proposed Rules , pages 29456 à 29471.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-
PEST/2008/May/Day-21/p11420.htm  
 United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), St op 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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