ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/25 
24 novembre 2006 
 
 (06-5678) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce  
des produits des technologies de l'information Original:   anglais 
 
 
 
MISE À JOUR DE LA LISTE DES PRODUITS VISÉS PAR L'ACCORD  
SUR LES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION (ATI) 
 
Communication présentée par le Japon  
 
  La communication ci-après, datée du 22 novembre  2006, est distribuée à la demande de la 
délégation du Japon.  
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I. HISTORIQUE 
1. Près de dix ans se sont écoulés depuis que la Déclaration ministérielle sur le commerce des 
produits des technologies de l'information (WT/ MIN(96)/16, l'"Accord sur les technologies de 
l'information (ATI)") a été adoptée le 13 décembre  1996 à la Conférence ministérielle de Singapour.  
Au cours de cette décennie, l'industrie des t echnologies de l'information a connu des changements 
majeurs, notamment la mondialisation du secteur, de ses réseaux d'approvisionnement et de ses unités de production, et l'innovation technologique qui a pe rmis de mettre au point de nouveaux produits et 
de nouvelles méthodes de production, l esquels contribuent ensemble à une meilleure qualité de vie et 
à la création de nouveaux emplois, y compri s dans les pays en développement.   
2. Au cours de la première décennie de l'AT I, de nombreux produits des technologies de 
l'information ont fait l'objet de progrès technologi ques spectaculaires.  Les produits de la nouvelle 
génération sont beaucoup plus complexes que  ceux qui les ont précédés;  la convergence 
technologique a abouti à la création de nouveaux typ es de produits aux fonctions multiples;  et de 
nouveaux produits ont été mis au point.  Compte tenu de cette évolution technologique et alors que la 
gamme des produits initialement visés par l'ATI était définie suivant les positions du Système 
harmonisé de 1996 ("SH"), le SH a été révisé en 2002, et la prochaine révision entrera en vigueur en 
janvier 2007.  Entre-temps, les travaux relatifs à l'Appendice B ont progressé en vue de réduire les 
divergences en matière de classification concernant  de nombreux produits figurant dans cet appendice 
(G/IT/W/6/Rev.3). 
3. Cette évolution crée une grande incertitude quand  il s'agit de savoir quels sont exactement les 
produits visés par l'ATI.  Cette incertitude pourrait, qua nt à elle, réduire considérablement l'efficacité 
de l'ATI tel qu'il a été conçu il y a dix ans. 
II. MESURES PROPOSÉES 
4. Afin de préserver l'efficacité de l'ATI, face à l'évolution récente des produits des technologies 
de l'information, il est urgent d'entreprendre d es travaux pour améliorer la transparence et la 
prévisibilité de la gamme de produits visée par l'ATI.  Il conviendrait que le Comité des participants G/IT/W/25 
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  sur l'expansion du commerce des produits des tec hnologies de l'information (le "Comité de l'ATI") 
mette au point une approche systémati que et globale selon le modèle suivant: 
a) Mise à jour de la liste des produits visés pa r l'ATI avec les nouveaux codes du SH en suivant 
les étapes ci-après : 
 
 i) les participants à l'ATI devraient présenter leurs propres listes de produits visés par 
l'ATI suivant le SH (2002), et suivant le SH  (2007), ainsi que les tables de conversion, 
au Comité de l'ATI dès que possible, da ns un délai précis arrêté par le Comité; 
  ii) le Secrétariat devrait établir une compilation des listes révisées présentées par les 
participants, sur la base de laquelle le  Comité de l'ATI devrait rapidement 
entreprendre des travaux sur les éventuelles divergences qui pourraient exister, dans 
le but de préserver l'intégrité de la gamme des produits visés par l'ATI;  et 
  iii) une fois que le Comité de l'ATI serait parvenu à un consensus, la liste des produits 
visés par l'ATI devrait être révisée sur la base des nouveaux codes du SH. 
 b) Accélération des travaux en cours sur l'Appendi ce B, en particulier la Liste V, et achèvement 
des travaux dès que possible  
 Les produits figurant à l'Appendice B qui ont déjà fait l'objet d'une décision devraient être 
incorporés à la liste révisée des produits visés pa r l'ATI mentionnée au point a) ci-dessus, et 
les produits restants devraient être dûment in corporés dès qu'ils auront  fait l'objet d'une 
décision. 
  Tout au long du processus, le Comité de l'AT I devrait travailler en étroite collaboration avec 
le Conseil de coopération douanière ("OMD"). 
 5. Ces mesures sont déjà envisagées dans le te xte de l'ATI, puisqu'elles visent à donner 
concrètement effet aux dispositi ons du paragraphe 5 de l'Anne xe, qui est libellé comme suit: 
"5. Les participants se réuniront aussi souvent qu'il sera nécessaire … pour examiner toute divergence 
existant entre eux dans la façon de classer les produits des technologies de l'information, en 
commençant par les produits spécifiés dans l'Append ice B.  Les participants conviennent que leur 
objectif commun est d'arriver, dans les cas où cela se ra approprié, à une classification commune de 
ces produits dans le cadre de la nomenclature existante du SH, en prenant en compte les 
interprétations et décisions [de l'OMD].  Au cas où une divergence subsisterait dans la classification, les participants étudieront si une suggestion conjointe pourrait être faite à l'OMD en ce qui concerne 
l'actualisation de la nomenclature existante du SH ou l'élimination de la divergence d'interprétation au 
sujet de la nomenclature du SH ." 
 
6. Compte tenu des travaux en cours pour l'introduction des modifications du Système 
harmonisé 2002 dans les listes de concessions (G /MA/W/23/Rev.3), ainsi que de l'introduction 
escomptée des modifications du Système harmonisé 2007 (G/MA/W/81/Rev.1), le Comité de l'ATI devrait travailler en coopération avec le Comité de l'accès aux marchés de façon à pouvoir apporter 
une contribution constructi ve aux travaux de celui-ci et à assurer la cohérence entre les deux comités. 
III. CONCLUSIONS 
7. Compte tenu des changements rapides intervenus  au cours de la dernière décennie, il est 
impératif que les participants à l'ATI s'emploient sérieusement et rapidement à préserver et à améliorer l'efficacité de l'ATI tel qu'il a été conçu à l'origine.  Le Japon propose que le Comité de  G/IT/W/25 
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  l'ATI adopte des mesures spécifiques, ainsi qu'il est suggéré ci-dessus, ainsi qu'un calendrier précis, 
afin d'achever les travaux sans plus tarder. 
 
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