ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/TPKM/50 
11 avril 2007 
 (07-1442) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
  La communication ci-après, datée du 22 mars 2007, est distribuée à la demande de la 
délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu .  La notification 
concerne les importations soum ises à contingents tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant l'année 
civile 2006. 
 
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 Les contingents tarifaires consolidés qui ne figur ent pas dans le tableau ci-joint sont ceux qui 
n'ont pas été activés pendant la période considérée.   
 
   
  G/AG/N/TPKM/50 
Page 2 Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Territoi re douanier distinct de Taiwan , Penghu, Kinmen et Matsu 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2006 
Listes relatives aux engagements en matière  de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits  Numéro(s) du tarif compris dans la 
désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire pour la période en 
question 
(tonnes)  Importations dans les limite s du contingent au cours 
de la période 
(tonnes)  
(d'après la Section I.B (ou I-A)  de la Partie I de la Liste)  (d'après la Section I.B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la Section I.B (ou I- A) de la Partie I de la 
Liste)  
1 2 3 4 
Velours de cerf    
Velours de cerf, frais, réfrigéré ou congelé 05079020 5 4,9 
Bananes    
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou séchées 08030000 13 338 0 Poires fraîches (sauf poires d'Europe)    
Autres poires fraîches 08082019 9 800 9 785,9 Lait liquide    
    
Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de brebis), non concentré 
ni additionné de sucre    
    
-- Lait frais 04011010    04012010   
 04013010   
    
-- Lait de longue conservation 04011020    04012020   
 04013020   
    
04029910   04029920   04029992   Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de brebis), additionné de 
sucre ou d'autres édulcorants 
04039059   
    Babeurre (à l'exclusion du babeurre frais, séché, concentré) 04039029   Lait aromatisé, modifié ou fermenté (à l'exclusion de la crème 
aigre)    
Crème (à l'exclusion de la crème aigre) 04039090   
Lait caillé 04039040   Préparations obtenues à partir de  lait, concentré, additionné de 
sucre ou d'autres édulcorants 18069053   
Lait aromatisé 19019025   
 18069055   
 19019027   
    
 TOTAL 21 298 6 904 
    
 
   G/AG/N/TPKM/50
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Arachides 
Arachides     
-- en coques 12021000   
 20081111   
 20081191   
-- décortiquées  12022000   
 20081112   
 20081192   
-- mélanges (contenant plus de 20 pour cent d'arachides) 20081942       
Farines et semoules d'arachides    -- comestibles 12089011   -- non comestibles 12089021   Huile d'arachides    -- brute 15081000   -- raffinée 15089000       
 TOTAL 5 235 5 214,5 
    
Haricots rouges    
    
Haricots rouges    -- congelés
 07102910   
-- séchés 07133200   Farines et semoules de haricots rouges 11061010   Préparations et conserves de haricots rouges    -- congelées
 20049010   
 20060011   
-- non congelées    ---- en grains
 20055110   
 20060025   
---- écossés 20055910    20060025   
    
Pâte de haricots rouges 21069097       
 TOTAL 2 500 2 498,9 
    
Bulbes d'ail, destinés à la plantation 07032010   
Autres ails, frais ou réfrigérés 07032090   Têtes d'ail séchées, entières, c oupées, en tranches, en morceaux 
ou en poudre 07129040   
    
 TOTAL 3 520 3 512,5 
    
Shiitake séchés (champignons des bois)    
Shiitake (champignons des bois), séchés 07123920 288 0,1 
 
  G/AG/N/TPKM/50 
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Hémérocalles, séchées    
Hémérocalles, séchées 07129050 101 0 
    
Noix de coco, vertes    
Autres noix de coco, fraîches ou séchées 08011900 10 000 8 922,3 
Noix de bétel    
Noix d'arec (bétel), fraîches ou séchées 08029030 8 824 69,9     
Ananas    
Ananas, frais ou séchés 08043000 23 870 748,8 
    
Mangues    
Mangues, fraîches ou séchées 08045020 12 755 0 
    
Pamplemousses    
Pamplemousses, frais ou séchés 08054020 4 300 0 
    
Kakis    
Kakis, frais 08109030 1 440 249,5 
    
Longanes secs et pulpes de longanes    
Longanes secs et pulpes de longanes 08134010 330 329,5 
    
Riz    
-- en paille 10061000   -- décortiqué 10062000   -- semi-blanchi ou blanchi 10063000   -- en brisures 10064000   Farine de riz    -- farine de riz gluant 11023010   -- autre farine de riz 11023090   Gruaux et semoules de riz et agglomérés sous forme de pellets 
de riz 11031930   
 11032010   
Riz aplati ou en flocons 11041910   Riz autrement travaillé 11042920   Amidon de riz 11081910   Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage    
-- vermicelles de riz, s oufflés ou grillés 18069071   
 19023020   
 19041020   
 19042011   
 19042021   
-- autres 19021110    19021910   
 19022010    
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Produits à base de riz    
-- en grains, précuits ou autrement préparés 18069061   
 19049010   
    
-- autres, d'une teneur en riz égale ou supérieure à 30 pour  18069092    cent 19019091    21069098   
    
 TOTAL 144 720 144 674,1 
    
1 Les numéros du tarif se fonde nt sur la version 2002 du SH. 
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