. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/COMTD/56 
10 mars 2006 
 (06-1064) 
Comité du commerce et du développement  
  
 
COMITÉ DU COMMERCE ET DU DÉVELOPPEMENT (CCD) 
 
Programme de travail pour 2006
1 
  
Date Réunion Ordre du jour 
Vendredi 3 mars 56ème session ordinaire 
 • Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
• Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
• Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable)2 
• Projet de programme de travail pour 2006 
• Coopération technique et formation 
 - Rapport annuel de 2005 
• Élection du Président du CCD 
• Élection du Président du Sous-Comité des pays les 
moins avancés 
Jeudi 11 et 
vendredi 12 mai 57ème session ordinaire 
 • Notifications au titre de la Clause d'habilitation  
• Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
• Examen des mesures prises pour offrir aux PMA un 
accès aux marchés en franchise de droits et sans contingent 
• Examen du rapport du Groupe consultatif commun-CCI 
• Export Helpdesk des CE pour les pays en 
développement  
• Coopération technique et formation 
 - Rapport d'audit de la coopération technique en 2005 
                                                      
1 Ce programme de travail est sans préjudice des changements qui pourraient être jugés nécessaires, en 
particulier des travaux additionnels qui pourraient résu lter du Programme de Doha pour le développement.  Le 
programme de travail n'inclut pas le point de l'ordre du jour qui concerne le commerce électronique, puisqu'il a 
été convenu à la 53ème session que le Comité reviendrait ultérieure ment sur ce point si et seulement si des 
Membres le demandaient.  Il n'inclut pas les questions que le CCD, en session extraordinaire et spécifique, ainsi 
que le Sous-Comité des pays les moins avancés ont été chargés de traiter. 
 
2 Les Membres ont demandé, à la 40ème session du CCD, que ce point soit inscrit en permanence à 
l'ordre du jour du Comité.  Le paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha dispose ce qui suit:  "Le 
Comité du commerce et du développement et le Comité du commerce et de l'enviro nnement serviront chacun, 
dans le cadre de leurs mandats respectifs, d'enceinte pour identifier les aspects des négociations relatifs au 
développement et à l'environnement, et pour débattre de ces aspects, afin d'aider à atteindre l'objectif visant à ce 
que le développement durable soit pris en compte d'une manière appropriée." WT/COMTD/56 
Page 2  
 
  Date Réunion Ordre du jour 
Jeudi 6 juillet 58ème session ordinaire • Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
• Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
• Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable) 
• Examen des mesures prises pour offrir aux PMA un 
accès aux marchés en franchise de droits et sans contingent 
Mardi 3 et 
mercredi 4 octobre 59ème session ordinaire • Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
• Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
• Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable) 
• Examen des mesures prises pour offrir aux PMA un 
accès aux marchés en franchise de droits et sans 
contingent 
• Coopération technique et formation 
 - Rapport semestriel  
 - Rapport sur l'examen stratégique des activités 
d'assistance technique liée au commerce de l'OMC  
 - Examen du projet de plan d'assistance technique 
pour 2007 
Mardi 28 et mercredi 29 novembre 60
ème session ordinaire • Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
• Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
• Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable) 
• Mise en œuvre des mesures visant à offrir aux PMA un 
accès aux marchés en franchise de droits et sans 
contingent 
• Adoption du rapport annuel de 2006 
 
 
__________