. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1957 
7 octobre 2009 
 (09-4831) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  US Environmental Protection Agency (Agence de la protection 
de l'environnement des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Avocats;  baies à pousse basse du s ous-groupe 13-07G, à l'exception des 
canneberges;  baies d'arbuste du sous-groupe 13-07B, à l'exception des lingonnes et des 
bleuets nains;  fruits de ronce du sous-groupe 13-07A;  canistel;  petits fruits de plantes 
grimpantes du sous-groupe 13-07F, à l'exception d es kiwis;  mangues;  papayes;  sapotilles;  
sapotes noires;  sapotes mamey;  pommes étoiles;  légumes-racines du sous-groupe 1A;  riz en grains 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Région ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Thiamethoxam;  Pesticide Tolerances  (Thiamethoxam.  Limites 
maximales de résidus pour pesticide).  Langue:  anglais.  Nombre de pages:  9 
6. Teneur:  La règle finale notifiée établit des limit es maximales pour les résidus combinés de 
thiamethoxam (3-[(2-chloro-5-thiazolyl)méth yl]tetrahydro-5-méthyl-N-nitro-4H-1,3,5-
oxadiazin-4-imine) et de son métabolite C GA-322704 [N-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-N'-
méthyl-N'-nitro-guanidine], pris en compte en tant qu'équivalent stoechiométrique du 
thiamethoxam, dans ou sur les produits suivants :  avocats (0,40 ppm);  baies à pousse basse 
du sous-groupe 13-07G, à l'exception des canne berges (0,30 ppm);  baies d'arbuste du 
sous-groupe 13-07B, à l'exception des lingonnes et des bleuets nains (0,20 ppm);  fruits de ronce du sous-groupe 13-07A (0,35 ppm);  canis tels (0,40 ppm);  petits fruits de plantes 
grimpantes du sous-groupe 13-07F, à l'exception des kiwis (0,20 ppm);  mangues 
(0,40 ppm);  papayes (0,40 ppm);  sapotilles (0,40 ppm);  sapotes noires (0,40 ppm);  sapotes mamey (0,40 ppm);  pommes étoiles (0 ,40 ppm);  légumes-racines du sous-groupe 
1A (0,05 ppm);  riz en grains (0,02 ppm). 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/USA/1957 
Page 2  
 
  8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Federal Register du 30 septembre 2009 (Volume 74, n° 188), Rules and 
Regulations , pages 50137 à 50145, accessible en ligne à l'adresse:  
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/ 2009/September/Day-30/p23628.htm .  Cette règle 
finale fait suite à une demande présentée dans le cadre du projet IR-4 visant à l'établissement de nouvelles limites maximales de résidus. 
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ): 30 septembre 2009 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 30 septembre 2009 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  30 septembre 2009 
[ ] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  30 novembre 2009 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Julie Chao, Registration 
Division (7505P), Office of Pesticide Programs, Environmental Protection Agency, 1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington, DC  20460-0001;  Téléphone:  (703) 308-8735;  
Courrier électronique:  chao.julie@epa.gov
.  Prière d'indiquer en référence le numéro de 
dossier de consultation ( docket ) EPA-HQ-OPP-2008-0814. 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   United States SPS National 
Notification Authority, USDA Foreign Agricultu ral Service, International Regulations and 
Standards Division (IRSD), Stop 1027, Wash ington D.C. 20250.  Téléphone:  +(1 202) 720 
1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier él ectronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov