. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/MYS/10 
2 octobre 2007 
 (07-4176) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   MALAISIE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:         
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
Malaysian Communications & Multimedia Commission 
63000 Cyberjaya Selangor Malaisie 
Téléphone: +(603) 8688 8000 
Fax:  +(603) 8688 1000  Site Web:  http://www.mcmc.gov.my 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Équipements de télécommunication (ICS 33.040) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Le texte notifié établit des 
spécifications techniques concernant ce qui suit: 
1. Analogue Calling Line Identity Presenta tion (A-CLIP Facility for Connection to 
Public Switched Telephone Network (PSTN)  (Présentation d'identification 
analogique de la ligne appelante (A -CLIP) pour la connexion au réseau 
téléphonique public commuté (RTPC)) - 20 pages, en anglais 
2. Amateur Radio Equipment  (Équipement de radioamateur) – 14 pages, en anglais 
3. Connecting to the Integrated Services Di gital Network (ISDN) Using Basic Access  
(Connexion au réseau numérique à intégrati on de services (RNIS) à l'aide de l'accès 
de base) – 40 pages, en anglais 
4. Cordless Telephone Systems  (Systèmes de téléphone sans fil) - 11 pages, en anglais 
5. Land Mobile Radio Equipment  (Équipement pour radio mobile terrestre) - 17 pages, 
en anglais 
6. Low-Frequency Cables And Wires With PVC Insulation And PVC Sheath  (Câbles et 
fils à basse fréquence isolés au PVC et gainés de PVC) - 40 pages, en anglais 
7. GSM Mobile Terminals  (Terminaux mobiles GSM) -11 pages, en anglais 
 G/TBT/N/MYS/10 
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8. IMT-2000 Third-Generation (3G) Cellular Mobile Terminals  (Terminaux mobiles 
cellulaires de troisième génération (3G) IMT-2000) -12 pages, en anglais 
9. Terminal Equipment Connecting to the Public Switched Telephone Network (PSTN)  
(Équipement terminal connecté au rése au téléphonique public commuté (RTPC)) - 
19 pages, en anglais 
10. Private Automatic Branch Exchange (PABX)  System for Connection to Public 
Switched Telephone Network (PSTN)  (Installation automatique d'abonné avec 
postes supplémentaires (PABX) pour la connexion au réseau téléphonique public 
commuté (RTPC)) - 11 pages, en anglais 
11. Connecting to the Integrated Services Di gital Network (ISDN) Using Primary Rate 
Access  (Connexion au réseau numérique à intégr ation de services (RNIS) à l'aide de 
l'interface à débit primaire) – 18 pages, en anglais 
12. Short Range Devices (SRD)  (Appareils de faible portée (SRD)) - 14 pages, en 
anglais 
13. Broadband Wireless Access (BWA) Equipment  (Équipement d'accès sans fil très 
large bande) – en anglais 
14. Over voltage Protective Devices  (Dispositifs de protection contre les surtensions) - 
18 pages, en anglais 
15. Asymmetric Digital Subscriber Line (ADSL) Transceivers  (Transcepteurs de ligne 
d'abonné numérique asymétrique (A DSL)) – 31 pages, en anglais 
6. Teneur:   Les spécifications techniques établisse nt les exigences applicables à 15 types 
d'équipements de télécommunication (répertoriés au point 5).  Tout équipement utilisé en 
Malaisie est assujetti à ce s exigences obligatoires. 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:   Le 
texte notifié a pour objet de veiller à ce que les équipements de télécommunication soient 
sécuritaires et qu'ils puissent inte ropérer avec le réseau existant. 
8. Documents pertinents:   Communications and Multimedia Act 1998 (CMA 98) (Loi de 
1998 sur les communications et le multimédia (CMA 1998)) et dispositions pertinentes sur la réglementation technique de la Partie VII de la Loi) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }À déterminer (2008) 
10. Date limite pour la présentation des observations:   - 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: