. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1900 
10 février 2009 
 (09-0637) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:  US Environmental Protection Agency (Agence de la protection 
de l'environnement des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Amandes, fruits à coque et pistaches 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux, ou 
[ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Emamectin;  Pesticide Tolerances  (Émamectine.  Limites 
maximales de résidus pour pesticide).  Langue:  anglais.  Nombre de pages:  7 
6. Teneur:  La règle finale notifiée établit des limite s maximales permanentes pour les résidus 
combinés d'émamectine (mélange d'un mini mum de 90% de 4'- epi-methylamino-4' 
deoxyavermectin B 1a et d'un maximum de 10% de 4'-epi-methylamino-4'-deoxyavermectin 
B1b) et ses métabolites 8,9-isomère du composant B 1a et B 1b du composé initial (8,9-ZMA), 
ou 4'-deoxy-4'-epi-amino-avermectin B 1a et 4'-deoxy-4'-epi-amino-avermectin B 1b;  
4'-deoxy-4'-epi-amino-avermectin B 1a (AB 1a);  4'- deoxy-4'-epi-(N-formyl-N-methyl) 
amino-avermectin (MFB 1a);  et 4'-deoxy-4'-epi-(N-formyl)amino-avermectin B 1a (FAB 1a) 
dans/sur les coques d'amandes vides (0,20 ppm),  les fruits à coque du groupe 14 (0,02 ppm) 
et les pistaches (0,02 ppm). 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] sécurité sanitaire des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  G/SPS/N/USA/1900 
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  8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ X] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fo is que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale: 
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  La règle finale notifiée est accessible dans le Federal Register  
du 16 janvier 2009 (Volume 74, n° 11, pages 2867 à 2673) ou en ligne via le lien: 
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2009/January/Day-16/p625.htm  
La règle finale a été publiée par suite  de la parution d'un avis dans le Federal Register  
du 16 mai 2008 (Volume 73, n° 96, pages 28461 à 28465): http://www.epa.gov/EPA-PEST/2008/May/Day-16/p10915.htm
 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  16 janvier 2009 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  Sans objet 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  16 janvier 2009 
[ ] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  17 mars 2009 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme:   Registration Division 
(7505P), Office of Pesticide Programs, Environmental Protection Agency, 1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington, DC 20460-0001.  Prière de joindre le numéro de dossier de consultation ( docket ) EPA-HQ-OPP-2008-0261 à toutes les observations. 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
United States SPS National Notification Author ity, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1027, Washington 
D.C. 20250.  Téléphone:  +(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier 
électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov