ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1939 
24 juillet 2009  
 (09-3644) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  US Environmental Protection Agency (Agence de la protection 
de l'environnement des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Feuilles de coriandre;  okra;  fan es de navet;  et légumes-racines, à 
l'exclusion des betteraves sucrières (sous-gro upe 1B), excepté les radis;  une limite 
maximale de résidus (LMR) à homologation ré gionale est établie pour la fénamidone dans 
ou sur le raisin et des LMR sont établies pour  les résidus combinés de fénamidone et son 
métabolite RPA 717879 dans ou sur le maïs-grain fourrager, le maïs-grain en grains, la 
paille fourragère de maïs-grain , le maïs doux fourrager, le maïs doux (grains et rafle, sans 
l'enveloppe), la paille fourragère  de maïs doux, le soja fourrage r, le foin de soja et les 
graines de soja.  Les LMR permanentes et te mporaires sur les carottes sont supprimées car 
les résidus sur les carottes seront couverts par la nouvelle LMR sur les légumes-racines, à l'exclusion des betteraves sucrières (s ous-groupe 1B), excepté les radis. 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux, ou 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié:  Fenamidone;  Pesticide Tolerances  (Fénamidone.  Limites 
maximale de résidus pour pesticide).  Langue:  anglais.  Nombre de pages:  6 
6. Teneur:  La règle finale notifiée établit des LMR pour la fénamidone (4H-Imidazol-4-one, 
3,5-dihydro-5-methyl-2-(methylthio)-5-phenyl-3 (phenylamino)-, (S)-) sur les feuilles de coriandre (60 parties par million ou ppm), l'okr a (3,5 ppm), les fanes de navet (55 ppm) et 
les légumes-racines, à l'exclusion des bettera ves sucrières (sous-gr oupe 1B), excepté les 
radis (0,15 ppm);  une LMR à homologation ré gionale est établie pour la fénamidone dans 
ou sur le raisin (1,0 ppm) et des LMR sont établies pour les résidus combinés de fénamidone et son métabolite RPA 717879 dans ou sur le maïs-g rain fourrager (0,25 ppm), 
le maïs-grain en grains (0,02 ppm), la paille fourragère de maïs-grain (0,40 ppm), le maïs 
doux fourrager (0,15 ppm), le maïs doux (grains et  rafle, sans l'enveloppe) (0,02 ppm), la 
paille fourragère de maïs doux (0,20 ppm), le so ja fourrager (0,15 ppm), le foin de soja 
(0,25 ppm) et les graines de soja (0,02 ppm).  Les LMR permanentes et temporaires sur les 
carottes sont supprimées car les résidus sur les carottes seront couverts par la nouvelle LMR sur les légumes-racines, à l'exclusion des betteraves sucrières (sous-groupe 1B), 
excepté les radis. G/SPS/N/USA/1939 
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  7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  La règle finale peut être consultée dans le Federal Register  comme suit:  
15 juillet 2009 (Volume 74, no 134), Rules and Regulations , pages 34252 à 34257, ou en 
ligne à l'adresse:  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2009/July/Day-15/p16817.htm . 
Cette règle finale fait suite  à un avis publié dans le Federal Register  du 13 juin 2008, 
Volume 73, no 115, Notices , pages 33814 à 33818, accessible comme suit: 
http://www.epa.gov/EPA-PEST/2008/ June/Day-13/p13344.htm . 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  15 juillet 2009 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  15 juillet 2009 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  15 juillet 2009 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  La date limite pour la réception 
des objections et des demandes d'audition est le 14 septembre 2009. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Susan Stanton, 
Registration Division (7505P), Office of P esticide Programs, Environmental Protection 
Agency, 1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington, DC 20460-0001.  Téléphone:  
+(703) 305-5218.  Courrier électronique:  st anton.susan@epa.gov.  Prière d'indiquer en 
référence le numéro de do ssier de consultation ( docket ) EPA-HQ-OPP-2008-0458.  G/SPS/N/USA/1939 
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  13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
United States SPS National Notification Author ity, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1027, Washington 
D.C. 20250.  Téléphone:  +(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier 
électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov