. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/TE/W/75/Add.2 
10 janvier 2011 
 
 (11-0183) 
Comité du commerce et de l'environnement 
Session extraordinaire Original:   anglais 
 
 
 
PROPOSITION EN VUE DE COMPLÉTER LA LISTE DE PRODUITS 
POUR LES BIENS ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX  
 
Communication présentée par le Japon  
 
Paragraphe 31 iii) 
 
Addendum  
 
 
 La communication ci-après, datée du 10 janvier  2011, est distribuée à la demande de la 
délégation du Japon.  
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1. Pour donner suite au plan de travail du Prési dent distribué le 2 octobre 2009, le Japon a 
présenté à la Session extraordinaire du Comité  du commerce et de l'environnement (Session 
extraordinaire du CCE) ses propositions concernant  les biens et services environnementaux qui 
figurent dans le document TN/TE/W/75, da té du 27 novembre 2009, et le document 
TN/TE/W/75/Add.1, daté du 16 février 2010. 
2. Après un examen interne, le Japon présente une  proposition d'addendum en vue de compléter 
la liste de produits figurant dans sa proposition antérieure, et joint ci -après la liste additionnelle de 
produits qui sont également considérés comme des biens environnementaux, et qui seront identifiés en créant des sous-positions ex à partir des lignes tari faires énumérées suivant le code à six chiffres du 
Système harmonisé (SH) 2002.  
3. Les produits proposés sont décrits sans préjudi ce des positions finales du Japon concernant les 
produits spécifiques et le Japon se réserve le droit de m odifier la liste de produits  dans le contexte plus 
large des négociations futures. 
 
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  TN/TE/W/75/Add.2 
Page 2  
1) MOTOCYCLES ÉCOLOGIQUES 
 
 SH (2002) DÉSIGNATION POSITION "EX"/SPÉCIFICATION 
DE PRODUIT ADDITIONNELLE AVANTAGE/JUSTIFICATION 
DU POINT DE VUE DE 
L'ENVIRONNEMENT CATEGORIE1 
1 871110 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles 
équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars:  à moteur  à  piston alternatif, d'une cylindrée 
n'excédant pas 50 cm3 Motocycles hybrides à moteur 
électrique. LPA, ER 
2 871120 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles 
équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars: à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3.  Motocycles hybrides à moteur 
électrique. LPA, ER 
3 871130 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles 
équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars: à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 
250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3.  Motocycles hybrides à moteur 
électrique. LPA, ER 
4 871140 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles 
équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars: 
à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 
500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3. 
 Motocycles hybrides à moteur 
électrique. Faible consommation d'essence, 
économies de carburant, faible niveau des émissions de CO2 et 
de polluants tels que les oxydes 
d'azote et de soufre 
LPA, ER 
5 871150 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles 
équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars: à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3  Motocycles hybrides à moteur 
électrique. LPA, ER 
6 871190 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles 
équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars: 
autres - Motocycles électriques équipés 
d'une batterie d'appoint et d'un 
moteur électrique; 
- Motocycles équipés d'une pile à 
combustible, d'un moteur électrique et d'un réservoir à hydrogène.  
LPA, ER 
 
__________  
                                                      
1 Les abbréviations ci-après ont été utilisées: 
1) Lutte contre la pollution atmosphérique (LPA); 
2) Énergies renouvelables (ER).