. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/BHR/245 
13 juillet 2011 
 (11-3476) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box:  5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone:  +973 17574880 Fax:  +973 17530730 
Courrier électronique:  bsmd@moic.gov.bh  
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Croustilles de maïs (chips tortilla et tacos à base de maïs), ICS 67.060 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Fried corn chips (corn, tortilla 
chips and taco shells) (Croustilles de maïs (chips tortilla et tacos à base de maïs)) - 
11 pages en arabe, 9 pages en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions des dispositions 7 et 9 (emballage  et étiquetage) de la norme du Golfe GSO 
relative aux croustilles de maïs (chips tortilla et tacos à base de maïs).  
 Il dispose que le produit doit être conditionné dans des contenants adaptés, 
étanches à l'humidité et à l'air, non utili sés précédemment et n'affectant pas la 
qualité du produit. 
 Le produit peut être conditionné  sous vide ou sous azote, 
Il définit également les renseignements à inclure dans l'étiquetage: 
 Nom du produit:  croustilles de maïs, chip s tortilla, tacos ou produits similaires. 
 Type d'huile utilisé pour la friture. 
 Additifs alimentaires 
 Dates de production et de péremption (mois/année). G/TBT/N/BHR/245 
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   Les mentions d'étiquetage et les mentions explicatives jointes doivent être libellées 
en arabe;  si une autre langue est utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe.  Tous 
les renseignements donnés dans une autre langue doivent être identiques aux 
renseignements donnés en arabe. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection des consommateurs et innocuité des aliments  
8. Documents pertinents:  
 GSO "Fried corn chips (corn, tortilla chips and taco shells)" (Norme du Golfe 
GSO relative aux croustilles de maïs (chips  tortilla et tacos à base de maïs) 
 Johnson, A. L. (1991).  Corn:  Production,  Processing, and utilization.  Ch. 2.  In 
Handbook of Cereal Science and Technology , édité par Lorenze, K.J. et Kulp, K.  
Marcel Dekker INC, New york, New york (États-Unis), pages 63 et 64. 
 Maga, A.J (1991).  Cereal-based snack Foods.  Ch. 20.  In Handbook of cereal 
science and Technology , édité par Lorens, K.J. et Kulp, K. Marcel Dakker, INC, 
New york (États-Unis), pages 695 à 797. 
 Rooney, W.L et Serna-Sallivar, S. (1987)  Food uses of whole corn and dry-milled 
Fractions.  Ch. 13.  In Co rn chemistry and Technology , édité par Watson S.A et 
Ramstad, P.E.  American Association of Cereal chemists, INC.  St. Paul, 
Minnesota (États-Unis), 410 à 419. 
 Gulf Standard GSO No. 286:  Fried Potatoes  (Norme du Golfe GSO n° 286.  
Pommes de terres frites) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: