ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/AG/N/TPKM/94 
29 février 2012 
 (12-1174) 
Comité de l'agriculture Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
  La communication ci-après, datée du 21 févrie r 2012, est distribuée à la demande de la 
délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu .  La notification 
concerne les importations soum ises à contingents tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant l'année 
civile 2011 . 
 
_______________ 
  
 Les contingents tarifaires consolidés qui ne figur ent pas dans le tableau ci-joint sont ceux qui 
n'ont pas été activés pendant la période considérée.  
    
  G/AG/N/TPKM/94 
Page 2 Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Territoire douanier distin ct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  Année civile 2011 
 
Listes relatives aux engagements en matière  de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la 
désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire pour la 
période en question 
(tonnes) Importations dans les limites du c ontingent au cours de la période 
 
(tonnes) 
(d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Velours de cerf 
Velours de cerf, frais, réfrigéré ou congelé  
05079020  
5  
4,74 
Bananes 
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou 
séchées  
08030000  
13 338  
0 
Poires fraîches (sauf poires d'Europe) Autres poires fraîches  
08082019  
9 800  
7 873,98 
Lait liquide 
 
Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de brebis), non concentré ni additionné de sucre  
-- Lait frais 
  
 
-- Lait de longue conservation  
 
 Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de brebis), 
additionné de sucre ou d'autres édulcorants 
  
Babeurre (à l'exclusion du babeurre frais, séché, 
concentré) Lait aromatisé, modifié ou fermenté (à l'exclusion 
du lait sur) 
Crème (à l'exclusion de la crème sure)  
 
   
04011010 
04012010 04013010 
 
04011020 04012020 
04013020 
 
04029910 
04029920 
04029992 04039059 
 
04039029 
 
 
 
04039090  
 
   
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
  
 
   
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
  
   G/AG/N/TPKM/94
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Lait caillé 
Préparations obtenues à partir de lait, concentré, 
additionné de sucre ou d'autres édulcorants 
Lait aromatisé  04039040 
18069053 
19019025 
 
18069055 
19019027 
TOTAL  
 
 
  
 
21 298  
 
 
  
 
12 788,76 
Arachides Arachides 
-- en coques 
 -- décortiquées  
 
-- mélanges (contenant plus de 20% d'arachides)  
Farines et semoules d'arachides 
-- comestibles -- non comestibles 
Huile d'arachides 
-- brute -- raffinée  
12021000 
20081111 
20081191 12022000 20081112 
20081192 
20081942 
 
 
 
12089011 
12089021 
 
15081000 
15089000 
TOTAL  
 
 
   
 
  
 
  
 
  
 
5 235  
 
 
   
 
  
 
  
 
  
 
5 226,82 
Haricots rouges 
 Haricots rouges 
-- congelés 
-- séchés Farines et semoules de haricots rouges 
Préparations et conserves de haricots rouges 
-- congelées  
 
-- non congelées ---- en grains 
 
 ---- non écossés 
  
  
07102910 
07133200 11061010 
 
20049010 20060011 
 
 
20055110 
20060025 
 
20055910 
20060025 
TOTAL  
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
2 500  
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
2 497,00  
  G/AG/N/TPKM/94 
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Bulbes d'ail 
Bulbes d'ail, destinés à la plantation 
Autres aulx, frais ou réfrigérés 
Têtes d'ail séchées, entière s, coupées, en tranches, 
en morceaux ou en poudre  
07032010 
07032090 
07129040 
TOTAL  
 
 
 
3 520  
 
 
 
678,90 
Shiitake (champignons des bois) séchés 
Shiitake (champignons des bois), séchés  
07123920  
288  
147,83 
Hémérocalles, séchées Hémérocalles, séchées  
07129050  
101  
41,97 
Noix de coco, vertes 
Autres noix de coco, fraîches ou séchées  
08011900  
10 000  
8 298,64 
Noix de bétel Noix d'arec (bétel), fraîches ou séchées  
08029030  
8 824  
5,70 
Ananas Ananas, frais ou séchés  
08043000  
23 870  
1 563,63 
Mangues Mangues, fraîches ou séchées  
08045020  
12 755  
0 
Pamplemousses Pamplemousses, frais ou séchés  
08054020  
4 300  
0 
Longanes secs et pulpes de longanes 
Longanes secs et pulpes de longanes  
08134010  
330  
329,92 
Riz -- en paille 
-- décortiqué -- semi-blanchi ou blanchi 
-- en brisures 
Farine de riz -- farine de riz gluant 
-- autre farine de riz 
Gruaux et semoules de riz et agglomérés sous forme de pellets de riz 
Riz aplati ou en flocons 
Riz autrement travaillé Amidon de riz 
  
10061000 
10062000 10063000 
10064000 
 
11029011 
11029019 
11031930 11032010 
11041910 
11042920 11081910 
  
 
  
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
  
 
   
   G/AG/N/TPKM/94
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Produits à base de riz obtenus par soufflage ou 
grillage 
-- vermicelles de riz, soufflés ou grillés  
 
18069071 
19023020 19041020 
19042011 
19042021   
-- autres 
 
  
Produits à base de riz 
-- en grains, précuits ou autrement préparés  
 
-- autres, d'une teneur en riz égale ou supérieure à 30%  19021110 
19021910 
19022010 
 
 
18069061 19049010 
 
18069092 19019091 
21069098 
TOTAL  
 
  
 
  
 
  
 
144 720  
 
  
 
  
 
  
 
143 617,62 
 
1 Les numéros du tarif se fonde nt sur la version 2007 du SH. 
 
 
__________