. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/BLZ/2 
28 octobre 2011 
 (11-5426) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  BELIZE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Belize Bureau of Standards  – BBS (Bureau des normes du 
Belize), Ministry of Economic Development, Comme rce, Industry and Consumer Protection  
(Ministère du développement économique, du commerc e, de l'industrie et de la protection des 
consommateurs) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Belize Bureau of Standards 
Ministry of Works Compound 
Power Lane 
P.O. Box:  430 Belmopan City, Cayo District Belize (C.A.) 
Téléphone: 501-822-0446/0447 
Téléfax: 501-822-2571 
Courrier électronique: mailto:tbtenquiry-belize@bbs.gov.bz  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Bouteilles pour gaz de pétrole li quéfiés (SH 7311.00.10, ICS 23.020.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Draft Belize National Standard 
Specification for the Inspection, Testing and Requalification of Portable Cylinders for 
Liquefied Petroleum Gases (Projet de spécification type nationale du Belize concernant 
l'inspection, l'essai et la requ alification des bouteilles portatives pour gaz de pétrole liquéfiés).  
21 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée énonce les exigences mini males régissant l'inspection périodique, 
l'essai et la requalification de récipients pour gaz de pétrole liquéfiés aux fins de la 
vérification de leur inté grité en vue de la poursu ite de leur utilisation.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Contrôle de la qualité, protection des conso mmateurs et de l'envi ronnement et sécurité  G/TBT/N/BLZ/2 
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  8. Documents pertinents:   SLNS 44:2006 – Specification for Inspection, Testing and 
Requalification of portable containe rs for Liquefied Petroleum Gases  (SLNS 44:2006 – 
Spécification concernant l'inspec tion, l'essai et la requalificati on des récipients portatifs pour 
gaz de pétrole liquéfiés) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:5 décembre 2011 
Un an après l'adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:  19 décembre 2011 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Belize Bureau of Standards 
Ministry of Works Compound Power Lane Belmopan City, Cayo District Belize, C.A. 
P.O. Box:  430 
Téléphone: 501-822-0446/0447 
Téléfax:  501-822-2571 Courrier électronique: mailto:tbtenquiry-belize@bbs.gov.bz