RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/DSB/M/181 
2 février 2005 
 
 (05-0424) 
Organe de règlement des différends 
14 janvier 2005  
 
 
 
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION 
 
tenue au Centre William Rappard  
le 14 janvier 2005  
 
Présidente par intérim:  Mme Puangrat Asavapisit (Thaïlande) 
 
  Avant l'adoption de l'ordre du jour
, Mme l'Ambassadeur Puangrat Asavapisit a souhaité la 
bienvenue aux délégations et a dit qu'elle avait l'honneur de prési der la réunion en cours à la demande 
de la Présidente de l'ORD, Mme l'Ambassadeur Amina Mohamed, qui était temporairement absente de Genève.  Cet arrangement était évidemment c onforme au Règlement intérieur des réunions de 
l'ORD, qui disposait que si le Président de l'ORD était empêché de particip er à une réunion ou partie 
de réunion, le Président du Conseil général ou, en so n absence, le Président de l'Organe d'examen des 
politiques commerciales, remplirait les fonctions de Président de l'ORD. 
 
Sommaire
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1. États-Unis – Détermination finale en matière de droits compensateurs 
concernant certains bois d'œuvre résineux en provenance du Canada ...............................2  
a) Recours du Canada à l'article 21:5 du Mé morandum d'accord sur le règlement des 
différends:  demande d'établisse ment d'un groupe spécial..........................................................2  
2. États-Unis – Détermination finale en matière de droits compensateurs 
concernant certains bois d'œuvre résineux en provenance du Canada ...............................3  
a) Recours du Canada à l'article 22:2 du Mé morandum d'accord sur le règlement des 
différends ..................................................................................................................... ...............3  
3. États-Unis – Réexamens à l'extinction des mesures antidumping visant les 
produits tubulaires pour champs pétrolifères en provenance d'Argentine.........................4  
a) Déclaration des États-Unis au sujet de la mise en œuvre des recommandations et 
décisions de l'ORD............................................................................................................. .........4  
 WT/DSB/M/181 
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 1. États-Unis – Détermination finale en ma tière de droits compensateurs concernant 
certains bois d'œuvre résineux en provenance du Canada 
a) Recours du Canada à l'article 21:5 du Mémorandum  d'accord sur le règlement des différends:  
demande d'établissement d'un groupe spécial (WT/DS257/15) 
1. La Présidente
 a appelé l'attention sur la communicat ion du Canada figuran t dans le document 
WT/DS257/15 et a invité le représenta nt du Canada à prendre la parole.  
2. Le représentant du Canada  a dit que, le 17 février 2004, l'ORD avait adopté les rapports du 
Groupe spécial et de l'Organe d'appel dans le diff érend "États-Unis – Détermin ation finale en matière 
de droits compensateurs concernant certains boi s d'œuvre résineux en provenance du Canada".  Les 
rapports du Groupe spécial et de l' Organe d'appel avaient constaté, à propos de la "transmission" 
alléguée de subventions, que les États-Unis enfreigna ient les obligations qu'ils avaient contractées à 
l'OMC, et ils avaient recommandé que les États- Unis rendent leurs mesures conformes à leurs 
obligations au titre du GATT de 1994 et de l' Accord SMC.  À la réunion de l'ORD du 
17 décembre 2004, les États-Unis avaient indiqué que le Département du commerce des États-Unis 
avait publié une nouvelle détermin ation dans laquelle il était cons taté que certaines subventions 
n'étaient pas transmises et selon laquelle il avait révi sé le taux de subventionne ment en conséquence.  
Les États-Unis avaient affirmé que cette détermin ation avait mis en œuvre les recommandations et 
décisions de l'ORD.  Le Canada estimait que les États-Unis ne s'étaient pas conformés aux 
recommandations et décisions de l'ORD.  Les Ét ats-Unis continuaient d'imposer des droits 
compensateurs en se fondant sur une présomption, plut ôt que sur une démonstration, de l'existence de 
subventions alléguées.   Par conséquent, les États-Unis continuaie nt à enfreindre leurs obligations à la 
fois au titre du GATT de 1994 et au titre de l'Acco rd SMC.  Le Canada portait l'affaire devant 
l'Organe de règlement des différends, conforméme nt à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord, car les 
États-Unis n'avaient pas rendu leurs mesures conformes à leurs obligations. 
3. Le représentant des États-Unis  a dit que son pays regrettait que  le Canada ait décidé, ainsi 
qu'il était indiqué dans le docum ent WT/DS257/15, de demander l'ét ablissement d'un groupe spécial 
de la mise en conformité au titre de l'article 21:5 du Mémorandum d'accord au sujet des mesures 
prises par les États-Unis pour se conformer aux re commandations et décisions de l'ORD dans le 
présent différend.  Les États-Unis avaient pleineme nt mis en œuvre ces recommandations et décisions 
pendant le délai convenu et ils av aient de fait rendu une nouvelle déte rmination en matière de droits 
compensateurs concernant les bois d'œuvre résine ux en provenance du Canada avant l'expiration du 
délai raisonnable fixée au 17 décembre 2004.  Les Ét ats-Unis n'étaient pas d'accord avec le Canada 
lorsque celui-ci affirmait que cette nouvelle détermination n'était pas conforme à l'Accord SMC et au 
GATT de 1994.  En outre, dans la demande qu'il ava it présentée au titre de l'article 21:5, le Canada 
citait d'autres prétendues "mesures" dont, selon ses dires,  "il [était] allégué qu'elles [avaient] été prises 
par les États-Unis pour se confor mer aux recommandations et déci sions de l'ORD".  Le Canada 
alléguait que ces "mesures" étaient au ssi incompatibles avec l'Accord SMC et avec le GATT de 1994.  
Il s'agissait de la détermination et de l'ordonnance initiales en matiè re de droits compensateurs, des 
résultats finals du premier réexamen administ ratif de l'ordonnance en matière de droits 
compensateurs, et d'un mémorandum sur les questions et la décision en lien avec ce premier réexamen 
administratif.  Toutefois, contrairement aux alléga tions du Canada, ces prétendues "mesures" n'étaient 
pas des "mesures prises pour se conformer aux recommandations et décisions"  de l'ORD dans le 
présent différend.  Au contraire, la déterminati on et l'ordonnance initiales en matière de droits 
compensateurs – publiées au milieu de l'année 2002 – étaient l'objet du différend initial.  Il était clair 
qu'il ne s'agissait pas de mesures prises pour se c onformer aux recommandations et décisions adoptées 
le 17 février 2004.  En outre, le pr emier réexamen administratif cité par le Canada ét ait une procédure 
distincte avec un dossier administratif distinct qui ne visait pas les mêmes importations que la 
détermination en cause dans le différend initial.  De plus, ce réexamen administratif avait été entrepris 
à la demande du Canada, entre autres, au milieu de  l'année 2003.  Les résultats de ce réexamen, ainsi  WT/DSB/M/181 
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 que toute décision connexe ou le mémorandum sur les questions, n'étaient donc pas non plus des 
mesures prises pour se conformer aux recommandations  et décisions du 17 février 2004.  Pour toutes 
ces raisons, les États-Unis consid éraient que la demande d'établissement d'un groupe spécial de la 
mise en conformité présentée par le Canada était inutile et infondée.  Néanmoins, conformément à 
l'accord conclu entre les États-Unis et le Canada et récemment transmis à l'ORD afin d'être distribué 
aux Membres, les États-Unis accepteraient l'établi ssement d'un groupe spécial à la réunion de l'ORD 
en cours. 
4. L'ORD a pris note  des déclarations et est convenu , conformément à l'article 21:5 du 
Mémorandum d'accord sur le règlement des différe nds, de renvoyer au Groupe spécial initial, si 
possible, la question soulevée par le Canada da ns le document WT/DS257/15.  Le Groupe spécial 
serait doté du mandat type. 
5. Le représentant des Communautés européennes  a réservé son droit de participer en tant que 
tierce partie aux travaux du Groupe spécial. 
2. États-Unis – Détermination finale en ma tière de droits compensateurs concernant 
certains bois d'œuvre résineux en provenance du Canada 
a) Recours du Canada à l'article 22:2 du Mémorandum  d'accord sur le règlement des différends  
(WT/DS257/16) 
6. La Présidente  a appelé l'attention sur la communicati on du Canada contenue  dans le document 
WT/DS257/16 et a invité le représenta nt du Canada à prendre la parole. 
7. Le représentant du Canada  a dit que son pays demandait égal ement à l'ORD, conformément à 
l'article 22:2 du Mémorandum d'accord, l'autorisation de suspendre à l'égard des États-Unis, 
l'application de ses concessions ou d'autres obligati ons à hauteur d'un montant qui serait fixé chaque 
année et qui serait équivalent au niveau de l'annul ation et de la réduction des avantages dues au fait 
que les États-Unis n'avaient pas correctement mi s en œuvre les recommandations et décisions de 
l'ORD.  Le Canada souhaitait info rmer l'ORD qu'il avait conclu av ec les États-Unis un accord qui 
prévoyait que toute procédure engagée au titre de l'article 22:6 du Mémorandum d'accord serait 
suspendue jusqu'à l'adoption par l'ORD  des recommandations et décisions dans la procédure du 
Groupe spécial de la mise en conformité qui venait d'être établi au titre de l'article 21:5. 
8. Le représentant des États-Unis  a dit que son pays regrettait que  le Canada ait demandé, dans 
le document WT/DS257/16 concernant le présent diffé rend, l'autorisation de suspendre l'application 
de ses concessions ou d'autres obligations.  Comme ils l'avaient indiqué dans leur intervention au titre 
du point précédent de l'ordre du jour, les États- Unis avaient pleinement mis en œuvre les 
recommandations et décisions de l'ORD avant l'e xpiration du délai raisonnable convenu.  Le 
13 janvier 2005, les États-Unis avaient donc informé l'ORD par courrier que, conformément à l'article 22:6 du Mémorandum d'accord, ils élevai ent des objections au sujet des niveaux de 
suspension de concessions proposé par le Cana da.  Aux termes du Mémorandum d'accord, la 
notification de cette objection avait automatiqueme nt pour résultat que la question était soumise à 
arbitrage, aucune autre action de l'ORD n'étant re quise.  De fait, l'article 22:6 ne faisait mention 
d'aucune décision que l'ORD aurait à prendre.  Pa r conséquent, la question se trouvait déjà soumise à 
arbitrage.  Néanmoins, les États-Unis ne voyaie nt pas d'objection à ce que l'ORD, s'il le souhaitait, 
prenne note du fait et confirme que, étant donné que cette question avait été s oumise à arbitrage, il 
pourrait ne pas examiner la demande d'autorisation pr ésentée par le Canada et inscrite à l'ordre du jour 
de la réunion en cours.  Les État s-Unis souhaitaient ajouter que, en vertu d'un accord conclu entre les 
États-Unis et le Canada, une fois que l'arbitre aurait été désigné, les États-Unis et le Canada 
demanderaient à l'arbitre de suspendre ses travau x jusqu'à l'achèvement des travaux au titre de 
l'article 21:5
.  Les États-Unis ne doutaient pas que, si l' arbitre était jamais appelé à examiner la WT/DSB/M/181 
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 question, il conclurait au bien-fondé des objections élevées par les États-Unis  au sujet des mesures 
proposées par le Canada. 
9. L'ORD a pris note
 des déclarations et il a été convenu  que la question soulevée par les 
États-Unis dans le document WT/DS257/17 serait soumise à arbitrage, comme le prescrit l'article 22:6 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends. 
3. États-Unis – Réexamens à l'extinction des mesures antidumping visant les produits 
tubulaires pour champs pétrolifères en provenance d'Argentine 
a) Déclaration des États-Unis au sujet de la mi se en œuvre des recommandations et décisions de 
l'ORD 
10. Le représentant des États-Unis
, prenant la parole au titre des "Autres questions", a dit que son 
pays comptait mettre en œuvre les recommandations et décisions de l'ORD de façon à respecter les 
obligations qu'il avait contractées à l'OMC et qu'il avait commencé à analyser les options offertes à cet 
égard.  Les États-Unis auraient besoin d'un délai ra isonnable pour la mise en œuvre.  Ils étaient prêts à 
avoir des consultations avec l'Argentine au suje t du délai raisonnable pour la mise en œuvre. 
11. Le représentant de l'Argentine  a dit que, tout d'abord, sa déléga tion était préoccupée par le fait 
que la déclaration d'intention concernant la mise  en œuvre des recommandations de l'ORD, qui était 
une obligation au titre de l'article 21:3 du Mémora ndum d'accord, ait été soulevée au titre des "Autres 
questions", au lieu d'être traitée comme un point à pa rt entière de l'ordre du jour.  Selon l'Argentine, 
ceci n'était pas conforme à la pratique suivie pa r les Membres à l'ORD et ce n'était pas une façon 
appropriée de s'acquitter de l' obligation énoncée à l'article 21:3 du Mémorandum d'accord.  
L'intervenant a indiqué que seules les questions qui n'étaient pas des questions de fond pouvaient être 
examinées au titre des "Autres questions".  L' Argentine estimait que ceci établissait un précédent 
malheureux d'un point de vue systémique et ne refl était pas l'importance qui devrait être accordée aux 
déclarations d'intention faites au titre de l'article 21:3 du Mémorandum d'accord. 
12. S'agissant du fond de la déclaration faite par les États-Unis à la réunion en cours, l'Argentine 
souhaitait formuler les remarques suivantes.  L'Argentine espéra it que les États-Unis, comme ils 
l'avaient indiqué précédemment, étaient disposés à aborder de bonne foi les discussions nécessaires 
afin de permettre la mise en œuvre rapide des d écisions et recommandations de l'ORD.  Les rapports 
du Groupe spécial et de l'Or gane d'appel consta taient que les réexamens à l'extinction effectués par les 
États-Unis étaient incompatibles avec l'article 11. 3 de l'Accord antidumping, qui constitue la norme 
fondamentale dans ce domaine.  L'Argentine croya it comprendre que, en l'espèce, la mise en œuvre 
effective par les États-Unis des recommandations et décisions de l'ORD devait commencer par la 
levée immédiate de la mesure imposée neuf ans plus tôt par les États-Unis et jugée incompatible avec 
les règles de l'OMC.  L'Argentine était disposée à engager dès que possible des discussions avec les 
États-Unis au sujet du délai raisonnable, conformé ment à l'article 21:3 b) du Mémorandum d'accord. 
13. Le représentant des États-Unis  a dit que sa délégation avait pris note de la déclaration de 
l'Argentine et souhaitait simplement indiquer que l' article 21:3 du Mémorandum d'accord disposait ce 
qui suit:  "À une réunion de l'ORD qui se tiendra dans les 30 jours suivant la date d'adoption du 
rapport du groupe spécial ou de l'Organe d'appel, le Membre concerné in formera l'ORD de ses 
intentions au sujet de la mise en œuvre des recommandations et décisions de celui-ci."  En 
l'occurrence, les Membres participaient actuellement à une réunion de l'ORD, réunion qui, de surcroît, 
se tenait dans les 30 jours suivant la date d'adopti on des recommandations et décisions de l'ORD, et 
c'était la raison pour laquelle les États-Unis av aient fait part de leurs intentions.  Aux yeux des 
États-Unis, l'article 21:3 du Mémorandum d'accord n' indiquait à aucun moment que cette question ne 
pouvait être débattue que si elle était inscrite sous un point distinct de l'ordre du jour de la réunion de 
l'ORD.   WT/DSB/M/181 
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 14. Le représentant de l'Argentine  a dit que son pays estimait, sur la base de la règle 25 du 
Règlement intérieur des réunions de l'ORD qu'il fallait éviter de débattre des questions de fond au titre 
des "Autres questions".  En outre, selon l'Argen tine, la prescription énoncée à l'article 21:3 du 
Mémorandum d'accord était une obligation de fond. 
15. Le représentant de l'Inde  a dit que sa délégation souscrivait au point de vue que venait 
d'exprimer l'Argentine au sujet de la question de savoir si de telles questions pouvaient être débattues 
aux réunions de l'ORD au titre des "Autres questions".  Il a signalé que l'Argentine s'était référée à la 
pratique de l'ORD étant donné que les dispositions  du Mémorandum d'accord ne contenaient aucune 
prescription spécifique empêchant de soulever ces ques tions de fond au titre des "Autres questions".  
Il souhaitait souligner que les questions de fond,  dont les Membres devaient avoir connaissance à 
l'avance pour être prêts à y répondre aux réunions de l'ORD, devraient être inscrites à l'ordre du jour 
en respectant les préavis appropriés.  Telle était la pratique et cette pratique  devrait être maintenue.  
L'intervenant a indiqué que l'Inde avait exprim é une préoccupation semblable à propos d'une autre 
question qui avait également été soulevée à l'ORD au  titre des "Autres questions".  C'est la raison pour 
laquelle l'Inde appuyait la déclaration que l' Argentine avait faite à la réunion en cours. 
16. Le représentant des États-Unis  a dit que, étant donné qu'aucun débat de fond sur la question 
ne devrait avoir lieu à la présente réunion, il serait bon de lire la règle 25 du Règlement intérieur dans 
son intégralité:  "Les représentants devraient év iter des débats trop longs au titre des "Autres 
questions".  Ils éviteront de débattre de questions de  fond au titre des "Autres questions", et le Conseil 
général se limitera à prendre note de la communicati on de la délégation qui soulève la question de 
même que de toute réaction d'autres délégations directement intéressées." 
17. L'ORD a pris note  des déclarations. 
 Avant la clôture de la réunion  
 18. Le représentant du Canada
 a dit qu'il souhaitait que soit consi gné dans le compte rendu le fait 
que, à la demande du Canada, l'OMC avait ouvert  ses portes pendant une journée pendant les 
vacances de Noël et que certains membres du Secr étariat de l'OMC avaient dû rentrer de vacances 
pour permettre au Canada de déposer ses avis pour la réunion en cours.  L'intervenant saluait le 
professionnalisme du Secrétariat de l'OMC et souhaitait en faire état publiquement afin qu'il en soit 
pris acte. 
 L'ORD a pris note  de la déclaration. 
 
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