. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/KOR/343 
9 décembre 2011  
 (11-6411) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  REPUBLIQUE DE COREE  
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:   
National Radio Research Agency  - RRA (Agence nationale de recherche sur les 
radiocommunications) 
1 Wonhyoro-3Ga, Yongsan-gu, Seoul 
République de Corée 140-848  Téléphone:  (+82) 2 710 6606 Fax:  (+82) 2 710 6629 Courrier électronique:  rrlhkc@kcc.go.kr  
Site Web:  http://rra.go.kr/index.jsp  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ ],  2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Équipements de télécomm unication (SH 8443, 8471, 8472, 8504, 8517, 8519, 8521, 8525, 
8527, 8528) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Public Notification of Conformity 
Assessment for Broadcasting Communications Equipment (Notification publique concernant 
l'évaluation de la conformité de s équipements de radioc ommunication) - 75 pages, en coréen    
6. Teneur:  L'avis au public n° 2011-15 de l'Agen ce nationale de recherche sur les 
radiocommunications (Système d'évaluation de la conformité des équipements de radiocommunication) va être partiellement modifié afin d'inclure des appareils électriques et des procédures d'évaluation de la conformité, compte tenu de la séparation, entre la KCC et le MKE, des réglementations en matière de compatibilité électromagnétique et de sécurité.  G/TBT/N/KOR/343 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  La 
règle notifiée couvre des aspects pertinents relatifs aux équipe ments de radiodiffusion et de 
communication et aux appareils él ectriques assujettis à une éval uation de la conformité et 
établit les procédures détaillées de cette évaluation.  La modi fication a pour objet d'améliorer 
la procédure afin d'alléger la charge des entr eprises concernées et d'éviter des redondances 
réglementaires entre les ministères.  
8. Documents pertinents:   -   
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:    Février 2012 
Juillet 2012 
10. Date limite pour la présentation des observations:  2 février 2012 
11. Entité auprès de la quelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et  adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
National Radio Research Agency  - RRA (Agence nationale de recherche sur les 
radiocommunications) 
1 Wonhyoro-3Ga, Yongsangu, Seoul République de Corée 140-848  Téléphone: (+82) 2 710 6606 Fax: (+82) 2 710 6629 
Courrier électronique:  rrlhkc@kcc.go.kr  
Textes accessibles dans leur intégralité sur Internet à: 
http://rra.go.kr/index.jsp  (disponible en coréen) 
http://members.wto.org/crna ttachments/2011/tbt/KOR/11_4191_00_x.pdf