. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/BLZ/3 
28 octobre 2011  
 (11-5427) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  BELIZE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Belize Bureau of Standards  - BBS (Bureau des normes du 
Belize), Ministry of Economic Development, Commerce, Industry and Consumer 
Protection  (Ministère du développement  économique, du commerce, de l'industrie et de la 
protection des consommateurs) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Belize Bureau of Standards  (Bureau des normes du Belize) 
Ministry of Works Compound 
Power Lane 
P.O. Box:  430 Belmopan City, Cayo District Belize, C.A. Téléphone:  501-822-0446/0447 
Fax:  501-822-2571 
Courrier électronique:  mailto:tbtenquiry-belize@bbs.gov.bz  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Marquage et étiquetage des bouteilles à gaz (ICS 13.300, 55.200, 23.020.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Draft Belize National Standard 
Specification for the Marking and Labelling of Gas Cylinders (Projet de spécification type 
du Belize concernant le marquage et l'étiqueta ge des bouteilles à gaz).  13 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée spécifie les prescriptions régissant l'étiquetage et le marquage 
des bouteilles à gaz à usage industriel et domes tique en vue de l'identification de leur 
contenu et des risques qu'ils présentent.  E lle s'applique aux bouteilles fixes ou portatives 
destinées au stockage ou au transport de gaz comprimés.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité, qualité, protection des consommateurs  G/TBT/N/BLZ/3 
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  8. Documents pertinents:   SLNS 47:  2011 - Specification for the Marking and Labelling of 
Gas Cylinders  (Spécification concernant le marquage et l'étiquetage des bouteilles à gaz)  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  5 décembre 2011 
Un an après l'adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:  19 décembre 2011 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Belize Bureau of Standards  (Bureau des normes du Belize) 
Ministry of Works Compound 
Power Lane 
Belmopan City, Cayo District Belize, C.A. P.O. Box:  430 Téléphone:  501-822-0446/0447 
Fax:  501-822-2571 
Courrier électronique:  mailto:tbtenquiry-belize@bbs.gov.bz