. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/158 
23 octobre 2009 
 (09-5248) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box 5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone: +973 17574880 
Fax:  +973 17530730 
Courrier électronique:  bsmd@commerce.gov.bh
. 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Carottes en conserve (ICS 67.080) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Canned Carrots  (Carottes en 
conserve).  Disponible en arabe, 18 pages et en anglais, 13 pages 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions des dispositions 14 et 16 (emballa ge et étiquetage) de la norme du Golfe GSO 
relative aux carottes en conserve.  Il est spécifié qu'en cas d'utilisation de boîtes de 
conserve, celles-ci doivent être propres, hygién iques, adaptées, sèches et hermétiquement 
closes.  
Sur la base des prescriptions de la norme rela tives à l'étiquetage des produits alimentaires 
préemballés, le projet de règlement technique  notifié définit les renseignements à inclure 
dans l'étiquette, tels que: 
- Le nom du produit doit être "carottes"; 
- Le mode de présentation doit, selon le cas, fa ire partie de l'appellation ou être placé à 
proximité immédiate de celle-ci:  "Entièr es", "Jeunes carottes entières", "Bâtonnets", 
"Finger cut", "Rondelles", "Tranches", "Dés", "Lanières", "Doubles dés", "Morceaux", "Moitiés", "Quartiers". G/TBT/N/BHR/158 
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  - Autres modes de présentation:  Si le produ it est fabriqué conformément aux dispositions 
relatives aux autres modes de présentation, l'é tiquette doit contenir à proximité du nom du 
produit des indications destinées à éviter que le consommateur ne soit induit en erreur ou 
dérouté. 
- L'appellation du produit peut comprendre la variété ou le type de carottes utilisées, ou 
encore la mention "dentelées" pour désigner la  coupe ondulée;  toutefois la variété de 
carottes du type dit "de Paris" portera l'appellation de carottes "rondes". 
- On doit déclarer toute sauce, légume e t/ou assaisonnement qui puisse caractériser le 
produit, en spécifiant "avec X", par exemple.  Lorsqu'on utilise de la margarine, la déclaration doit être "en sauce à la margarine".  Lorsque la déclaration stipule "À la (ou en) 
sauce au beurre", la seule matière grasse utili sée doit être du beurre.  Lorsqu'on utilise de la 
sauce au fromage, la déclaration doit spécifier "à la sauce au fromage", en précisant le cas 
échéant la variété de fromage en question. 
- Pour les carottes en conserve conditionnées sous vide, l'étiquette doit comporter la 
mention "conditionnées sous vide" ou "conditionnement sous vide". 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Assurer la protection des consommateurs et la  sécurité sanitaire des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:  
- GSO 'Canned Carrots'  (Norme du Golfe GSO "Carottes en conserve"); 
- CODEX STAN 116-1981; 
- GSO 1038 "Carrots"  (Norme du Golfe GSO n° 1038 "Carottes"). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: