. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/THA/309 
10 juin 2009 
 (09-2790) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  THAÏLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Thai Industrial Standards Institute  – TISI (Institut thaïlandais 
de normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Câbles de télécommunication (SH 8544;  ICS 29.060.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Thai Industrial Standard for 
Polyolefin Insulated Copper Conductor Teleco mmunication Cable for Aerial Installation 
(TIS 2434-2552(2009))  (Norme industrielle thaïlandaise relative aux câbles de 
télécommunication avec conducteur en cuivre isolé par polyoléfine pour installations aériennes (TIS 2434-2552(2009)).  55 pages, en thaïlandais 
6. Teneur:  L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose 
d'appliquer en tant que norme obligatoire la norme industrielle thaïlandaise relative 
aux câbles de télécommunication avec conducteur en cuivre isolé par polyoléfine destinés aux installations aériennes (TIS 2424-2552(2009)).  Cette norme couvre les câbles de télécommunication munis d'un conducteur en cuivre recuit, d'un diamètre compris entre 0,4 mm et 0,9 mm, et comportant jusqu'à 3000 paires de fils. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
- ANSI/ICEA S-85-625 (2002) Aircore, Polyolefin Insulated, Copper Conductor 
 Telecommunications Cable  (ANSI/ICEA S-85-625 (2002).  Câbles de 
 télécommunication non remplis, avec conducteur en cuivre isolé par polyoléfine) - ANSI/EIA-359-A (1984) EIA Standard Colors for Color Identification and Coding  
 (ANSI/EIA-359-A (1984).  Norme de l'Alliance des industries électroniques.  Code de  couleurs pour l'identification) 
- Telephone Organization of Thailand OES 004- 002-01 (2001) Polyethylene Insulation G/TBT/N/THA/309 
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   Alpeth Sheathed Cable  (Norme OES 004-002-01 (2001) de la compagnie 
thaïlandaise  du téléphone.  Câbles à gaine d'alpeth, isolés par polyéthylène) - Telephone Organization of Thailand OES 004-004-01 (2001) Figure 8 Alpeth 
 Sheathed Cable  (Norme OES 004-004-01 (2001) de la compagnie thaïlandaise du 
 téléphone.  Câbles bidirectionnels à gaine d'alpeth) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Thailand WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC 
de la Thaïlande sur les OTC et autorité responsable des notifications) 
Thai Industrial Standards Institute  (Institut thaïlandais de normalisation industrielle) 
Téléphone: (66 2) 202 3504, 202 3523 Fax:  (66 2) 202 3511, 354 3041 Courrier électronique:  thaitbt@tisi.go.th
 
Texte également accessible à l'adresse:  http://www.tisi.go.th/notif_th/tbt_09.html