ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/GEN/92 
7 décembre 2009 
 
 (09-6285) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
ACTIVITÉS DE LA CEI DANS LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT 
JUIN-NOVEMBRE 2009 
 
 
 Les renseignements ci-après ont été communiqués par la Commission électrotechnique 
internationale  (CEI) à la réunion du Comité OTC des 5 et 6 novembre 2009. 
 
_______________  
 
 
1. Le présent rapport au Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC donne un 
aperçu des activités menées par la CEI, ses pays membres et affiliés et ses centres régionaux dans le but de renforcer la participation des pays en  développement aux activités internationales de 
normalisation et d'évaluation de la conformité de la CEI. 
2. La CEI est la première organisation mondiale qui  élabore et publie des normes internationales 
pour tout ce qui a trait à l'électricité, à l'élect ronique et aux technologies apparentées – que l'on 
désigne par le terme générique d' "électrotechnologie".  Elle administre en outre trois systèmes 
mondiaux d'évaluation de la conf ormité – les systèmes IECEE ( http://iecee.org/
), IECEx 
(http://www.iecex.com/ ) et IECQ ( http://www.iecq.org/ ) – pour les essais, la certification et 
l'homologation des équipements, systèmes et com posants, conformes à ses normes internationales. 
I. ÉLECTRIFICATION DE L'AFRIQUE 
3. La CEI a participé au Forum PIESA/IERE 2009 ( http://www.piesa.com/news/forum2009 ), 
qui s'est tenu à Mombasa (Kenya), du 14 au 18 sep tembre 2009.  Le Power Institute for East and 
Southern Africa – PIESA (Institut de l'électricité pour  l'Afrique de l'Est et l'Afrique australe) est une 
association bénévole de services publics de l'électricité  qui cherche à améliorer l'électrification de la 
région par la mise en commun de renseignements, de recherches, de technologies et de données 
d'expérience.   Le PIESA est membre de l'International El ectric Research Exchange – IERE (Échanges 
internationaux dans le domaine de la recherche en électricité).  Pl ate-forme interactive, le Forum a 
permis à des membres du PIESA, à des services publics de l'électricité et des organismes chargés de l'électrification d'autres pays d'Afrique de discute r, aux côtés de membres de l'IERE, de questions 
techniques principalement axées sur l'application de technologies appropriées à l'accélération et à l'amélioration de l'accès à l'él ectricité dans la région. 
4. La CEI a présenté ses recommandations sur l es petits systèmes hybrides et utilisant des 
énergies renouvelables pour l'électrification rurale (sér ie 62257).  La participati on de la CEI a préparé 
la voie à l'accord de collabor ation signé au cours de sa 73
ème réunion générale, entre le Secrétaire 
général de la CEI et le Président de la Comm ission électrotechnique africaine de normalisation 
(AFSEC) ( http://www.afsec-africa.org/ ).  L'AFSEC est un organe subsidiaire de la Commission 
africaine de l'énergie ( http://afrec.mem-algeria.org/index.htm ), qui a été créée lors de la conférence 
des ministres chargés de l'énergie de l'Union africaine, en février 2008, à Alger (Algérie). G/TBT/GEN/92 
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  II. ATELIER INTERNATIONAL SUR LES PILES À COMBUSTIBLE (SÉOUL) 
5. Une trentaine d'experts du monde de l'industrie  et des sciences ont participé à un atelier sur 
les piles à combustible, du 13 au 15 juin 2009, à l' invitation de la CEI et de l'École universitaire 
nationale d'ingénierie mécani que et aérospatiale de Séoul 
(http://eng.snu.ac.kr/english/de partments/dept_aerospace.php
).  La rencontre a été principalement 
consacrée aux dernières évolutions de la recherche et de la normalisation dans le domaine des piles à 
combustible.  Les piles à combustible ont été présentées comme une solution prometteuse face à la croissance de la demande mondiale en énergie.  De vant l'ampleur des changements climatiques, les 
pressions sur l'environnement et la demande en éner gie à l'échelle mondiale, les piles à combustible 
semblent de nouveau ouvrir de larges possibilités, et  c'est pourquoi la recherche en ce domaine s'est 
renforcée au cours des dix dernières années.  Toutefoi s, si la technique des piles à combustible gagne 
en intérêt comme moyen de répondre aux besoins énergétiques du monde, elle ne va pas sans poser de plus en plus de défis sous l'angle non seulement de la recherche, mais aussi des possibilités de 
commercialisation, de la sécurité et de la dur abilité.  (Pour plus de détails, voir le Bulletin 
d'information électronique de la CEI "e-tech" de septembre 2009 
http://www.iec.ch/online_news/e tech/arch_2009/etech_0709/tc_1.htm
). 
III. ATELIER SUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRI QUE EN ATMOSPHÈRES EXPLOSIVES 
À L'INTENTION DES PAYS EN VOIE D'INDUSTRIALISATION 
6. Au cours de sa 73ème réunion générale, qui s'est tenue à Te l Aviv (Israël), la CEI a organisé un 
atelier sur l'utilisation en toute sécurité de l'énergi e électrique dans l'industrie minière et dans les 
industries chimique, pétrolière et gazière.  Le leader  des pays affiliés de la CEI, Carlos Rodríguez, et 
la coordonnatrice des pays affiliés de la CEI pour l' Afrique, Evah Oduor, ont participé à l'atelier, qui 
était animé par des spécialistes de l'IECEx ( http://www.iecex.com/ ), qui est le Système CEI pour la 
certification de conformité aux normes des matériels électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives.  L'IECEx a pour voca tion de faciliter les échanges internationaux 
d'équipements et de services destinés à être utilisés  en atmosphères explosives, tout en assurant le 
niveau de sécurité requis.  L'industrialisation amène à utiliser certaines technologies et procédés 
automatisés dans des domaines où il existe un risque  d'explosion.  Des informations ont été données à 
une quarantaine de participants de  pays en développement et de pays nouvellement industrialisés sur 
la manière dont la CEI fournit à la fois des norme s internationales et un système d'évaluation de la 
conformité IECEx en tant que plate-forme pour promouvoir la sécurité. 
7. L'atelier a été l'occasion de présenter le  nouveau Système IECEx de certification des 
compétences, qui est le premier système international de certifica tion des personnels travaillant en 
atmosphères explosives;  il s'agit là d'un problème pour de nombreux pays en voie d'industrialisation  
– membres et affiliés de la CEI.  (Pour plus de  détails, voir les Bulletins d'information électroniques 
de la CEI "e-tech" de septembre et de novembre 2009 http://www.iec.ch/online_news/e tech/arch_2009/etech_0909/ca_2.htm
). 
IV. FORUM DES PAYS AFFILIÉS (TEL AVIV) 
8. Le Forum des pays affiliés s'est tenu le 20 octobr e 2009 au cours de la réunion générale de la 
CEI.  Il a réuni une vingtaine de délégués représen tant 14 pays en développe ment:  Cameroun, Congo, 
Costa Rica, Côte d'Ivoire, République démocratique  du Congo, Éthiopie, Ghana, Namibie, Pérou, 
Swaziland, Tanzanie et Uruguay, ainsi que la secrét aire du Comité national de la CEI pour l'Afrique 
du Sud, Jo-Anne Byng, et la coordonnatrice des pays  affiliés de la CEI pour l'Afrique, Evah Oduor 
(Kenya).  G/TBT/GEN/92 
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  9. Carlos Rodríguez, Directeur de l'INTECO (In stitut des normes techniques du Costa Rica), est 
à la tête du Programme des pays affiliés de la CE I depuis 2006.  Au cours du Forum, il a évoqué avec 
les participants le rapport sur le Programme qu'il s oumet chaque année aux bur eaux de gestion de la 
CEI. 
10. L'intervenant a signalé cette année l'au gmentation continue du nombre des normes 
internationales CEI adoptées par les pays affiliés et  du nombre des pays participant au Programme.  
Certains pays ayant déjà recours au Programme da ns tout ce qu'il peut leur apporter, sans être 
toutefois encore en mesure de solliciter leur adhésion à la CEI, il avait officiellement invité la CEI à 
examiner la situation de ces pays.  C'est ainsi que le st atut de "pays affilié plus" avait été institué, et il 
avait le plaisir de faire savoir que sept pays en béné ficiaient d'ores et déjà:  Ghana, Guyana, Jordanie, 
RDP lao, Liban, Ouganda et, récemment, Zambie. 
11. Après la clôture du Forum, Evah Oduor, coordonnatrice des pays affiliés de la CEI pour 
l'Afrique, a organisé une réunion spéciale des délégués africains, avec la participation du Président de 
l'AFSEC, Claude Koutoua (Côte d'Ivoire).  Elle a expliqué en quoi, en sa qualité de coordonnatrice, 
elle pouvait aider les pays affiliés d'Afrique à tir er parti du Programme et a évoqué les premières 
missions qu'elle avait effectuées en cette qualité auprès des assemblées générales de la SADCSTAN  
– Coopération en matière de normali sation de la Communauté de dével oppement de l'Afrique australe 
(au Botswana, en avril), et de l'UPDEA – Union des producteurs et distributeurs d'électricité en 
Afrique (en Éthiopie, en novembre).  Elle a indi qué que plus de 3 000 normes CEI étaient utilisées 
dans 25 pays africains et que plus de 1 200 avaient été adoptées par 12 pays affiliés d'Afrique.  Elle a engagé les pays représentés au Forum à aller de l'avant et à créer des comités électrotechniques 
nationaux de manière à disposer de l'infrastructur e qui leur permette d'être associés aux activités 
internationales de normalisation de la CEI. 
12. Parallèlement, les représentants du Pérou et de l'Uruguay ainsi que le leader affilié 
(Costa Rica) se sont réunis avec le Directeur régiona l de la CEI pour l'Amérique latine afin d'étudier 
les moyens de renforcer la participation d es pays affiliés d'Amérique latine aux activités 
internationales de normalisation mené es par la CEI dans la région.  (Pour plus de détails, voir le 
Bulletin d'information électronique de  la CEI "e-tech" de novembre 2009) 
V. STATUT "AFFILIATE PLUS" POUR LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT 
13. Les pays affiliés qui ont déjà adopté au moins 50 normes internationales CEI et créé un 
comité électrotechnique national représentatif du secteur public et du secteur privé se verront accorder un nouveau statut – le statut "Affiliate plus" – qui offre aux pays en développement de nouveaux 
avantages, tel que l'augmentation (de 200 à 400) du nombre d'exemplaires du texte des normes 
internationales CEI qu'ils reçoivent gratuitement, et , au cas par cas, la possibilité de disposer d'un 
mentorat auprès d'un membre de la CEI. (P our plus de détails, voir le Bulletin  
d'information électronique de la CEI "e-tech" de septembre 2009 http://www.iec.ch/online_news/etech/arch_2009/etech_0909/family_2.htm
) 
VI. SERVICES D'ESSAI DES SUBSTANCES DANGEREUSES 
14. Ces dernières années, les fabricants désireux de rester compétitifs ont été contraints de réduire 
ou l'éliminer l'utilisation de certaines substanc es dangereuses dans les produits électriques et 
électroniques.  De plus, à la suite de l'adoption par l'UE (Union européenne) en 2006 des Directives 
RoHS (Limitation de l'utilisation de certain es substances) et DEEE (Déchets d'équipements 
électriques et électroniques http://ec.europa.eu/environm ent/waste/weee/index_en.htm ), de nombreux 
pays légifèrent actuellement en la matière.  Il est  par conséquent essentiel pour les fabricants que leurs 
produits soient conformes à la législation nationa le ou régionale.  C'est là  qu'intervient l'IECEE 
(http://www.iecee.org/ ), Système de la CEI d'évaluation de  la conformité des équipements et G/TBT/GEN/92 
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  composants électrotechniques, dès lors que les pr escriptions applicables aux substances dangereuses 
varient d'une région ou d'un pays à l'autre dans le monde.  Par ailleurs, les laboratoires utilisent 
différentes méthodes d'essai qui ne donnent pas toutes le s mêmes résultats.  Le c ontrôle de l'utilisation 
des SD (substances dangereuses) sur le marché s'inte nsifie.  D'où la nécessité impérieuse de disposer 
d'outils fiables pour détecter et quantifier les SD da ns les produits électriques.  (Pour plus de détails, 
voir le Bulletin d'information électronique  de la CEI "e-tech" de septembre 2009 
http://www.iec.ch/online_news/e tech/arch_2009/etech_0909/ca_2.htm
) 
VII. SYSTÈME DE CERTIFICATION DES PERSONNELS 
15. L'IECEx ( http://www.iecex.com/ ), qui est le Système CEI pour la certification de conformité 
aux normes des matériels électriques destinés à êt re utilisés en atmosphères explosives, progresse 
rapidement dans la mise au point de son Système de certification des personnels, qui a été présenté à 
l'atelier organisé à l'intention des pays en  voie d'industrialisation lors de la 73ème réunion générale de 
la CEI. 
16. De tels programmes de certification existent  déjà dans le monde professionnel, notamment 
dans le secteur des services.  Dans la santé, la sécur ité et la planification fi nancière, pour ne citer que 
quelques branches d'activité, les personnels sont ré gulièrement soumis à une évaluation indépendante 
de leurs niveaux d'études, de formation, d'expéri ence, de connaissances et de savoir-faire aux fins de 
la détermination de leurs compétences professi onnelles et de l'octroi de la certification. 
17. Le groupe de travail 12 de l'IECEx, qui est chargé de mettre en place le nouveau système de 
certification, s'est réuni à Singapour en juin dernie r pour affiner les documents relatifs aux règles et 
aux procédures élaborés plus tôt dans l'année lors de  la réunion de Francfort.  (Pour plus de détails, 
voir le Bulletin d'information électronique  de la CEI "e-tech" de mars 2009 
http://www.iec.ch/online_news/e tech/arch_2009/etech_0309/ca_2.htm ).  En plus du document 
principal qui porte création du Système de certification (IECEx 05 – Certification des personnels 
appelés à travailler en atmosphères explosives – Règles de procédure ), plusieurs documents 
opérationnels ont été finalisés.  Ces documents tr aitent du processus d'évaluation de l'aptitude des 
certificateurs à délivrer la certification IECEx ainsi que des procédures normalisées devant être 
adoptées par les certificateurs de l'IECEx, et il donne la  liste détaillée des "résultats à atteindre" dans 
les dix rubriques qui constituent le Système IECEx de certification des personnels.  (Pour plus de 
détails, voir le Bulletin d'information électr onique de la CEI "e-tech" de septembre 2009 
http://www.iec.ch/online_news/e tech/arch_2009/etech_0909/ca_2.htm ). 
VIII.  PARTICIPATION DU DIRECTEUR RÉGIONAL DE LA CEI À UNE RÉUNION 
MAJEURE DES INDUSTRIELS DE L'ÉLEC TRICITÉ ET DE L'ÉLECTRONIQUE 
AU CHILI 
18. À la fin août 2009, la CEI a pris part au 13ème Dîner annuel de l'AIE ( http://www.aie.cl/ ) 
(Asociación de la Industria Eléctrica-Electrónica) , l'Association des indus tries électrique et 
électronique du Chili.  Ce rassemblement traditionne l est l'une des grandes manifestations à être 
organisée chaque année par les milieux chiliens des affaires et de la technologie.  Présidée par le 
Président de l'AIE, Eduardo Cordero, la rencontre a eu lieu le 20 août 200 9, à Santiago du Chili, la 
capitale du pays, et a vu la participation de pl us de 270 représentants des milieux industriels et 
universitaires ainsi que des médias.  Amaury Santos, Directeur du Centre régional CEI pour 
l'Amérique latine ( http://www.iec.ch/about/rc/iec-larc/ ), en sa qualité de représentant de Ronnie Amit, 
Secrétaire général et PDG de la CEI, a pa rlé de l'importance que revêtent les normes  
internationales CEI, en particulier pour le Chili.  (Pour plus de détails, voir le Bulletin d'information 
électronique de la CEI "e-tech" de septembre 2009 http://www.iec.ch/online_news/etech/arch_2009/etech_0909/family_1.htm
).  G/TBT/GEN/92 
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  IX. ÉLARGISSEMENT DES RESPONSABILITÉS TECHNIQUES DE L'ÉQUIPE DE LA 
CEI À SINGAPOUR 
19. Le Centre régional CEI pour l'Asie et le Paci fique a accueilli un nouveau technicien chargé du 
soudage électrique (TC 26), du chauffage électrique  industriel (TC 27), des lampes et équipements 
associés (TC 34) et des installations électriques pour  l'éclairage et le balisage des aérodromes.  Avec 
ces quatre domaines d'activité supplémentaires, le Ce ntre est aujourd'hui responsable de 27 comités 
techniques de la CEI.  http://www.iec.ch/about/rc/iec- aprc/iec-aprc_techwork.htm .  (Pour plus de 
détails, voir le Bulletin d'information électro nique de la CEI "e-tech" de juillet 2009 
http://www.iec.ch/online_news/etech/arch_2009/etech_0709/family_1.htm ). 
X. ÉNERGIE RENOUVELABLE:  UN PAS VERS LA DURABILITÉ 
20. Dans une allocution majeur e prononcée devant la 32ème Assemblée générale de l'ISO, au Cap 
(Afrique du Sud), le Président de la CEI, Jacques Régi s, a parlé de l'énergie électrique et de l'impact 
fondamental de la normalisation inte rnationale.  Il a souligné le rô le que la technologie pouvait jouer 
en faveur d'un avenir durable et d'une meilleure efficacité énergétique da ns les pays développés 
comme dans les pays en développement.  Sel on l'Agence internationale de l'énergie (AIE) 
(http://www.iea.org/ ), la moitié environ de l'énergie conso mmée dans le monde proviendra de sources 
d'énergie renouvelables avant 2050, ce qui peut  donner des raisons d'espérer aux 2 milliards 
d'individus qui n'ont pas ou guère accès à l'électricité aujourd'hui, parce que l'énergie électrique est facile à mettre en œuvre et est décentralisée.  Le Pr ésident de la CEI a indiqué que d'ici à la fin de 
2010, 15 pour cent de l'électricité de sources re nouvelables pourrait être d'origine éolienne, et que 
cette part pourrait être portée à 50 pour cent d'ici à 2030, d'après l'Energy Watch Group 
(http://www.energywatchgroup.org/
).  Les systèmes photovoltaïques gagnent rapidement des parts de 
marché, dans les pays développés comme dans l es pays en développement, parce qu'ils constituent 
une source d'énergie fiable et flexible.  Quant à l'énergie solaire thermique, il s'agit d'une nouvelle 
technologie des plus prometteuses, qui conduit à c oncentrer des centrales solaires pour produire de 
l'électricité presque de la même façon qu'on le fait avec les centrales électriqu es conventionnelles.  En 
ce qui concerne l'énergie des océans, c'est là une source d'énergie renouvelable immense, prévisible et 
encore largement inexploitée, qui fait intervenir plusieurs technologies différentes, et fait appel à la 
force des marées, des vagues et des courants, ainsi qu'aux différences de salinité et de température.  
Pour ce qui est de l'énergie hydroélectrique, de l'én ergie géothermique, de la bioénergie et de  
l'énergie nucléaire, l'intervenant a expliqué que des efforts restaient à déployer pour  
sensibiliser davantage les res ponsables politiques, les industrie ls, les universitaires et les  
utilisateurs finals à l'existence et à la pertinence des solutions que leur offrent la normalisation et 
l'évaluation de la conformité.  De nombre ux différents comités techniques de la CEI  
travaillent sur les normes internationales a pplicables à l'énergie renouvelable:  TC 88 
(http://www.iec.ch/dyn/www/f?p=102:7:0::::FSP_ORG_ID:1282 ) sur les éoliennes, TC 82 
(http://www.iec.ch/dyn/www/f?p=102:7:0::::FSP_ORG_ID:1276 ) sur les systèmes  
de conversion photovoltaïque  de l'énergie, TC 4 ( http://www.iec.ch/dyn/www/f?  
p=102:7:0::::FSP_ORG_ID:1228 ) sur les turbines hydrauliques, et TC 114 
(http://www.iec.ch/dyn/www/f?p=102:7:0::::FSP_ORG_ID:1316 ) sur l'énergie marine;  sans oublier 
le portail du Réseau intelligent ("Smart Grid") de la CEI ( http://www.iec.ch/zone/smartgrid/ ), qui 
fournit un accès direct aux nombreuses normes et procédures qui s'appliquent à ce réseau, de la mesure de l'énergie électrique à la technologie des p iles à combustible, en passant par les tarifs et le 
contrôle de charge, les lampes et les sources d'énergie renouvelables. G/TBT/GEN/92 
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  21. En conclusion, le Président de la CEI a d éclaré que c'est en étroite collaboration avec 
l'Agence internationale de l'énergie (AIE ) et ses organisations sœurs que sont l'ISO 
(http://www.iso.org/iso/home.htm
) et l'UIT ( http://www.itu.int/fr/pages/default.aspx ) que la CEI 
s'emploie à promouvoir les énergies renouvelables au profit des pays développés aussi bien que du monde en développement, et que  l'atelier AIE/CEI/ISO sur l'efficacité énergétique  
s'est tenu en mars 2009 à Paris (France).  (Pour plus de détails, voir le Bulletin d'information 
électronique de la CEI "e-tech" de février 2009 http://www.iec.ch/online_news/et ech/arch_2009/etech_0209/world_1.htm
). 
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