. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/67 
4 juin 2009 
 (09-2672) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Appareils de préparation culinaire à mo teur, à usage domestique (ICS 97.040.50) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Motor-Operated Household 
Food Preparing Machines  (Appareils de préparation culinaire à moteur, à usage 
domestique).  156 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions notifiées couvrent les appareils de préparation culinaire à 
moteur à usage domestique et les accessoires de cuisine, tels que les affûteurs de couteaux et les ouvre-boîte, qui ont des temps de fonc tionnement courts et un temps d'utilisation 
cumulé inférieur à 100 heures par an et qui sont destinés à être utilisés da ns le respect de la 
norme TTS 171: Partie 1: 2002 (Code du câblage électrique de Trinité-et-Tobago - Partie 1:  
Installations basse tension - y compris l'amendement 1 (2007)).  
Dans la norme, lorsqu'une prescription ne s'a pplique qu'à un seul type  d'appareil visé par 
son champ d'application, comme un mélangeur ou  un mixeur, une référence spécifique à ce 
type d'appareil sera incluse.  En l'absence d'une telle référence sp écifique ou lorsque le 
terme "appareil" est employé, il est entendu que la prescription s'applique à tous les types d'équipements couverts par la norme. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  G/TBT/N/TTO/67 
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  8. Documents pertinents:   - TTS/UL 982:  20XX (Adoption of UL Standard for Safety for 
Motor-Operated Household Food Preparing Machines, dated 6 October 2004 which 
contains revisions through and including 13 August 2007)  (TTS/UL 982: 20XX.  Adoption 
de la norme UL du 6 octobre 2004 relative à la  sécurité des appareils de préparation 
culinaire à moteur, à usage domestique, qui intègr e les révisions effectuées jusqu'au 13 août 
2007 inclus) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel 
(Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  31 juillet 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Indus trial Estate, Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt