. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/91 
21 juin 2005 
 (05-2622) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Administration de la normalisation de la Chine (SAC) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Cuvettes de W.C. avec siège, cuvettes de W.C.  à la turque et urinoirs (ICS 91.140.70;  
SH 6910) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Sanitary Wares  (Articles pour 
usages sanitaires ou hygiéniques) – 41 pages, en chinois 
6. Teneur:    
Les dispositions 5.3.2.3, 5.3.2.4, 6.1.1, 6. 1.2.4, 7.1.1 et 7.1.3 de cette norme sont 
obligatoires.  1) Profondeur du siphon:  (5.3.2.3) 
 La profondeur du siphon pour les articles pour usages sanitaires ou hygiéniques à 
eau avec siphon intégré ne devrait pas être inférieure à 50 mm. 
 2) Superficie d'eau des cuvettes de W.C. avec siège:  (5.3.2.4) 
 Une cuvette de W.C. avec siège installée sur une surface de niveau devrait présenter 
une superficie d'eau non inférieure à 100 mm×85 mm. 
 
3) Consommation d'eau des cuvettes de W.C.:  (6.1.1)  La consommation moyenne d'eau des cuvett es de W.C. devrait être conforme aux 
prescriptions du tableau 6 du projet de norme.  La consommation maximale d'eau 
des cuvettes de W.C. avec siège et des cuve ttes de W.C. à la turque ne devrait pas 
excéder la valeur limite, soit 1,5 litre, quelle que soit la pression d'essai. 
 Le petit flux des cuvettes de W.C. avec siège à chasse d'eau à double débit devrait 
représenter au plus 70% du grand flux. 
  G/TBT/N/CHN/91 
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Tableau 6:  Consommation d'eau des W.C. (débit en litres)  
Courant (double) 9 
W.C. avec siège Économiseur d'eau (double) 6 
Courant 11 W.C. à la turque Économiseur d'eau 8 
Courant 5 Urinoirs Économiseur d'eau 3 
 
4) Fonction de restitution du siphon:  (6.1.2.4)  Le siphon résiduel ne devrait pas être de moins de 50 mm. 
 
5) Prescription relative aux accessoires:  (7.1.1)  Toute cuvette de W.C. devrait être é quipée de dispositifs de chasse d'eau pouvant 
satisfaire aux prescriptions du point 6.1 et permettre l'intégration du siphon. 
 
6) Fonction anti-siphon:  (7.1.3) 
 Le dispositif de chasse d'eau assemblé doit être un dispositif anti-siphon 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Santé des personnes, hygiène et protection de  l'environnement.  Prévention d'actions 
frauduleuses 
8. Documents pertinents:   N°36 (2000).  Avis du Conseil d'État sur l'amélioration de 
l'alimentation en eau, la conservation des eaux et la prévention et le traitement de la 
pollution de l'eau 
9. Date projetée pour l'adoption:  90 jours après distribution par le Secrétariat de l'OMC  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Six mois après adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
China WTO/TBT National Notification and Enquiry Center 
(Centre national de notification et d'in formation OTC pour l'OMC de la Chine) 
Téléphone:  (+86) 10 82260618 Téléfax:  (+86) 10 82262448 Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn