ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/GEN/1093 
21 juin 2011 
 (11-3042) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLIÉES EN MAI 2011 
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 2 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine G/SPS/N/CHN/357 – URGENCE 
2 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire butylhydroquinone ter tiaire (BHQT) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Sans objet 
Chine 
G/SPS/N/CHN/358 –
URGENCE 2 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire cuivre chlorophylline de sodium Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Chine 
G/SPS/N/CHN/359 – 
URGENCE 
2 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire lutéine Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Chine 
G/SPS/N/CHN/360 – URGENCE 
2 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire érythritol Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/77/Add.6 
3 mai 2011 Argentine Pommes, poires et coings – Cydia pomonella  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 3Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Pérou G/SPS/N/PER/366 3 mai 2011 Thaïlande Graines de poivrons (SH 12.09.91.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux 
Semences Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/367 3 mai 2011 Hongrie Graines de poivrons (SH 12.09.91.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux 
Régionalisation 
Semences Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/368 
3 mai 2011 Guatemala Graines de poivrons (SH 12.09.91.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux 
Semences Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/369 3 mai 2011 États-Unis Fleurs de cire fraîches, coupées (SH 06.03.19.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux 
Régionalisation Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/370 3 mai 2011 États-Unis 
Plantules de paulownia (SH 0602.90.90.00)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux 
Semences Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/371 3 mai 2011 Israël 
Graines de ricin (SH 1207.99.19.00)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux 
Semences Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/372 
3 mai 2011 Chili Fleurs fraîches coupées de pivoine (SH 0603.19.90.00)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/373 
3 mai 2011 Inde Graines de Karanj (SH 12.07.99.19.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux 
Semences Sans objet  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 4 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Pérou G/SPS/N/PER/374 3 mai 2011 Inde Graines de coton (SH 12.07.20.10.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux 
Semences Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/375 3 mai 2011 Équateur Plantules de bananier (SH 06.02.90.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux 
Semences Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/376 3 mai 2011 Chili Plants de piment (SH 06.02.90.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux 
Semences Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/377 
3 mai 2011 Afrique du Sud, 
Allemagne, 
Argentine, Australie, Brésil, 
Canada, Chili, 
Colombie, Costa 
Rica, El Salvador, 
Équateur, Espagne, États-Unis, France, 
Guatemala, 
Honduras, Hongrie, Israël, Italie, 
Mexique, 
Nouvelle-Zélande, Ouganda, Pays-Bas, 
Royaume-Uni, 
Syrie, Thaïlande, Taipei chinois, 
Turquie, Uruguay, 
Viet Nam Divers produits agricoles Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux Régionalisation Sans objet  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 5Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Pérou G/SPS/N/PER/378 3 mai 2011 Inde Graines de ben oléifère (SH 1209.99.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux 
Semences Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/379 3 mai 2011 Argentine Graines de pacanier destinées à l'alimentation 
(SH 0802.90.00.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/380 
3 mai 2011 Argentine Graines de ben oléifère (SH 1209.99.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux Semences Sans objet 
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/111 – 
URGENCE 
4 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Agrumes - Huanglongbing (HLB) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Maladies des végétaux 
Préservation des végétaux Protection du territoire Sans objet 
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/97/Add.1 
4 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Directive visant à faciliter le commerce des produits 
d'origine végétale et animale Santé des animaux 
Modification de la date limite 
pour la présentation des observations 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 30 mai 2011 
Japon 
G/SPS/N/JPN/266/Add.1 
4 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Végétaux et produits végétaux Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 6 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nicaragua G/SPS/N/NIC/57/Add.1 4 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments et boissons 
Additifs alimentaires Boissons 
Modification de la date limite pour la présentation des 
observations 
Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au 
commerce 30 jours 
supplémentaires à compter de la date 
limite 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/58/Add.1 4 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Bonnes pratiques d'hygiène concernant les aliments non 
transformés Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 30 jours 
supplémentaires à compter de la date 
limite 
Nicaragua G/SPS/N/NIC/59/Add.1 
4 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits d'origine végétale et animale Santé des animaux 
Modification de la date limite 
pour la présentation des observations 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 30 jours 
supplémentaires à 
compter de la date limite 
Ukraine G/SPS/N/UKR/62 – 
URGENCE 
4 mai 2011 Indonésie Volailles, produits de volailles et matières premières issues 
de volailles Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Certification, contrôle et inspection 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Zoonoses Sans objet  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 7Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brunéi Darussalam G/SPS/N/BRN/3 – URGENCE 
9 mai 2011 Japon Produits agricoles et produits du poisson frais;  aliments 
transformés – Accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Certification, contrôle et 
inspection Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Irradiation Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/344/Add.3 9 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Espèces hydrobiologiques Maladies des animaux 
Santé des animaux Modification de la date limite 
pour la présentation des 
observations 30 mai 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2136/Add.1 
9 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Oiseaux et volailles vivants, produits, sous-produits et 
carcasses d'oiseaux et de volailles, parties ou produits de 
carcasses tels que spécifiés dans la règle provisoire Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Modification de la date limite pour la présentation des 
observations 
Protection du territoire Zoonoses 18 mai 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2212 
9 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticides dans de multiples produits Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Pesticides Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2213 
9 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticides dans de multiples produits Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Pesticides 24 octobre 2011  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 8 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/2214 9 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Metiram dans les bananes et les raisins de cuve Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2215 
9 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Mefenpyr-diéthyl dans de multiples produits Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2216 
9 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pyrasulfotole dans les produits du sorgho-grain et de 
graminées et denrées d'origine animale Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/217/Add.5 9 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Céréales, farines de céréales, semoules ou leurs mélanges – 
Produits de panification Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/356 
10 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Ressources et produits d'origine hydrobiologique 
(aquaculture et pêche).  Aliments pour espèces 
hydrobiologiques et intrants pour l'élaboration d'aliments 
destinés aux espèces hydrobiologiques Aliments pour animaux 
Santé des animaux 
Additifs pour aliments pour 
animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 9 juillet 2011  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 9Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine G/SPS/N/CHN/361 10 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Boissons alcooliques ferment ées et boissons alcooliques 
dérivées Boissons 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 18 mai 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/362 10 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Miel Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 18 mai 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/363 
10 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits surgelés à base de farine ou de riz Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 mai 2011 
Colombie 
G/SPS/N/COL/126/Add.7 10 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Lactosérums en poudre Bactéries 
Certification, contrôle et inspection 
Contaminants 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Métaux lourds Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement Obstacles techniques au 
commerce Sans objet 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/195 – 
URGENCE 
11 mai 2011 Japon Poissons et produits de la pêche (chapitre 3 du SH et SH 
1604) – Accident survenu à la centrale nucléaire de 
Fukushima Contaminants 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Irradiation Sans objet  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 10 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Philippines G/SPS/N/PHL/196 – URGENCE 
11 mai 2011 Japon Viandes, produits laitiers, animaux vivants et aliments pour 
animaux – Accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Aliments pour animaux 
Contaminants Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Irradiation Sans objet 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/197 – 
URGENCE 
11 mai 2011 État du Missouri 
(États-Unis) Volailles vivantes (SH 0105), viande de volaille (SH 0207), 
oisillons d'un jour (SH 0105.11), œufs (SH 0407) et sperme 
(SH 0511.99) Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Régionalisation 
Zoonoses Sans objet 
Afrique du Sud 
G/SPS/N/ZAF/27 
12 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Lait et questions connexes (SH 1516;  ICS 67.200) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 15 juillet 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2194/Add.1 12 mai 2011 Certaines zones des 
États-Unis, du Mexique et du 
Pérou, spécifiées 
dans la proposition de règle Avocats Hass – Mouche méditerranéenne des fruits Modification de la date limite 
pour la présentation des observations 
Mouche des fruits 
Parasites Préservation des végétaux 
Régionalisation 18 mai 2011  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 11Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/690/Add.11 12 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments destinés à la consommation humaine ou animale, 
exception faite des produits de viande et de volaille et des ovoproduits relevant exclusivement du Département de 
l'agriculture des États-Unis Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 3 août 2011 
Les dispositions de la règle finale provisoire 
notifiée prendront effet 
le 3 juillet 2011.  Le FDA invite le public à 
lui communiquer des 
observations au sujet 
de la règle finale 
provisoire et décidera de l'opportunité d'y 
apporter des 
modifications en fonction des 
observations reçues au 
cours de la période prévue à cet effet. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/704/Add.2 
12 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments destinés à la consommation humaine ou animale 
aux États-Unis, exception faite des produits de viande et de 
volaille et des ovoproduits qui relèvent exclusivement du Département de l'agriculture des États-Unis Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 3 août 2011 
Les dispositions de la 
règle finale provisoire notifiée prendront effet 
le 3 juillet 2011.  Le 
FDA invite le public à lui communiquer des 
observations au sujet 
de la règle finale provisoire et décidera 
de l'opportunité d'y 
apporter des modifications en 
fonction des 
observations reçues au cours de la période 
prévue à cet effet.  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 12 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/209/Add.1 12 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments conditionnés sous vide et aliments en conserve Bactéries 
Contaminants Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Toxines 
Modification du 
contenu/champ d'application d'une réglementation Non indiqué 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/225 
12 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Stigmochelys pardalis, Geochelone sulcata, Kinixys 
belliana , y compris leurs sous-espèces  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Certification, contrôle et 
inspection Parasites 
Zoonoses 30 mai 2011 
Australie 
G/SPS/N/AUS/205/Add.2 13 mai 2011 Nouvelle-Zélande Pommes fraîches Pr éservation des végétaux 4 juillet 2011 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/226 
16 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans ou sur les fruits, les légumes et les 
céréales Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 15 juillet 2011 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/227 
16 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Boissons Bactéries 
Boissons 
Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Métaux lourds 
Santé des personnes 8 juillet 2011  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 13Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Turquie G/SPS/N/TUR/16 16 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Animaux vivants et produits d'origine animale Santé des animaux 
Certification, contrôle et inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 15 juillet 2011 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/341/Add.6 
16 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour animaux et denr ées alimentaires d'origine non 
animale Aliments pour animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet. 
Canada 
G/SPS/N/CAN/450/Add.1 
17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide difenoconazole dans ou sur diverses denrées 
(ICS 65.020, 65.100, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/479/Add.1 
17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide métalaxyl dans ou sur les radis (ICS 65.020, 
65.100, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/485/Add.1 17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide abamectine dans ou sur les raisins (ICS 65.020, 
65.100, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 14 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada G/SPS/N/CAN/486/Add.1 17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide mésosulfuron-méthyle dans ou sur le blé et les 
denrées issues du bétail (ICS 65.020, 65.100, 67.060, 67.100, 67.120) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/487/Add.1 
17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide thiencarbazone-méthyle dans ou sur le blé, les 
denrées provenant du bétail et le maïs (ICS 65.020, 65.100, 
67.060, 67.080, 67.100, 67.120) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/489/Add.1 
17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide cléthodime dans ou sur les épinards (ICS 65.020, 
65.100, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/491/Add.1 17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide S-métolachlore dans ou sur les légumes-feuilles du 
genre Brassica et les légumes-fruits (ICS 65.020, 65.100, 
67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 15Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada G/SPS/N/CAN/492/Add.1 17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide tépraloxydime dans ou sur les graines sèches de 
légumineuses, sauf le soja (sous groupe de cultures 6C) et les graines oléagineuses (groupe de cultures 20) 
(ICS 65.020, 65.100, 67.060, 67.200) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/493/Add.1 
17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide atrazine dans ou sur le maïs et les denrées d'origine 
animale (ICS 65.020, 65.100, 67.060, 67.080, 67.100, 
67.120) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/506/Add.1 
17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide pendiméthaline dans ou sur les abricots, les 
cerises, le maïs de grande culture, les nectarines, les oignons 
secs, les pêches et les pommes (ICS 65.020, 65.100, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/388 17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Conditionnement 10 juillet 2011 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/454 
17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits ornementaux d'origine animale Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Certification, contrôle et 
inspection Peste porcine classique 
Fièvre aphteuse 
Santé des personnes 30 mai 2011  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 16 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/228 17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments destinés à être mangés crus Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 16 juillet 2011 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/229 17 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments prêts à consommer Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 16 juillet 2011 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/230 18 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans ou sur les fruits, les légumes et les 
céréales Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 17 juillet 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2217 – 
URGENCE 
19 mai 2011 Saint-Vincent-et-les
Grenadines Fruits de Spondias  spp., Malphighia glabra  L. (cerise de 
la Barbade), Averrhoa carambolas  L. (carambole), 
Flacourtia indica  (prune malgache), Manilkara zapota  
(L.) P.  Royen (sapotille) et Passiflora  spp. (fruit de la 
passion, y compris grenadille)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Mouche des fruits 
Parasites 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2218 – URGENCE 
19 mai 2011 Partenaires 
commerciaux indiqués dans 
l'arrêté fédéral 
notifié Tomates (vertes, roses et rouges);  plants de Solanum 
spp., Datura spp. et Nicotiana spp. destinés à la 
plantation  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Parasites 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
Guatemala 
G/SPS/N/GTM/51/Add.1 
19 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Bonnes pratiques d'hygiène concernant les aliments non 
transformés Boissons 
Modification de la date limite 
pour la présentation des 
observations Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Conditionnement 
Obstacles techniques au 
commerce 31 mai 2011  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 17Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Guatemala G/SPS/N/GTM/52/Add.1 19 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits d'origine animale et végétale Santé des animaux 
Modification de la date limite pour la présentation des 
observations 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux 31 mai 2011 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/217/Add.6 
19 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Céréales, farines de céréales, semoules ou leurs mélanges – 
Produits de panification Certification, contrôle et 
inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Modification du 
contenu/champ d'application d'une réglementation Sans objet 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/227 
19 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Graisse, foie, muscle et rognon de volailles, de bovins, de 
caprins, de cervidés, d'équins, d'ovins et de porcins Aliments pour animaux 
Certification, contrôle et 
inspection Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Médicaments vétérinaires 11 juillet 2011 
Royaume d'Arabie saoudite 
G/SPS/N/SAU/14 
19 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires (ICS 67.04) Santé des animaux 
Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Préservation des végétaux 18 juillet 2011  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 18 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Guatemala G/SPS/N/GTM/50/Add.1 20 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments et boissons Boissons 
Modification de la date limite pour la présentation des 
observations 
Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au 
commerce 31 mai 2011 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/455 20 mai 2011 Australie Étuis cornés de bovins Maladies des animaux 
Santé des animaux Santé des personnes 30 mai 2011 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/403 
20 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Huiles et graisses (chapitres 12 et 15 du SH);  fèves de cacao 
et produits dérivés (SH 18001);  huile de coco (SH 1513);  
viandes fumées et produits de viande fumés (SH 0210);  viande/produits de viande cuits au barbecue ou grillés 
vendus au consommateur final;  chair musculaire de 
poissons et produits de la pêche, fumés (SH 0305);  sprats ou esprots fumés, y compris en conserve;  mollusques 
bivalves (SH 0307, 1605);  prépar ations à base de céréales et 
aliments pour nourrissons et en fants en bas âge, préparations 
pour nourrissons et préparations de suite, y compris le lait 
pour nourrissons et le lait deuxième âge, aliments diététiques 
à usage médical spécial de stinés spécifiquement aux 
nourrissons (chapitre 04 et 19 du SH, préparations spéciales 
pour nourrissons). Contaminants 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 19 juillet 2011 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/404 20 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Denrées alimentaires congelées d'or igine animale Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Traçabilité 19 juillet 2011 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/405 20 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Tous aliments d'origine animale Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Traçabilité 19 juillet 2011  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 19Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Ukraine G/SPS/N/UKR/63 – URGENCE 
24 mai 2011 Tunisie Animaux sensibles, leurs pr oduits à l'état brut et autres 
produits – Peste Maladies des animaux 
Santé des animaux Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Santé des personnes 
Zoonoses Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/115/Add.21 
25 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits végétaux des familles des musacées et des 
héliconiacées – Mycosphaerella fijiensis  (Morelet) 
Deighton  Champignons 
Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/711/Add.1 
25 mai 2011 Inde Mucuna bracteata Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux 
Semences Protection du territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/747 
25 mai 2011 Toutes les régions 
du Brésil Mollusques bivalves (SH 0307) Bactéries 
Certification, contrôle et 
inspection Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Toxines 4 juin 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/748 
25 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires dans les boissons alcooliques non 
fermentées Boissons 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 9 juin 2011  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 20 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Colombie G/SPS/N/COL/220 – URGENCE 
25 mai 2011 Province de la 
Gueldre (Kootwijkerbroek) 
(Pays-Bas) Volailles et produits à risque Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Régionalisation 
Zoonoses Sans objet 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/389 25 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires Bactéries 
Boissons Certification, contrôle et 
inspection 
Contaminants Innocuité des produits 
alimentaires 
Métaux lourds 
Santé des personnes 
Mycotoxines Toxines 24 juillet 2011 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/220/Add.2 
25 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Bovins et espèces d'animaux d'élevage – Rage Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Zoonoses Sans objet. 
Turquie 
G/SPS/N/TUR/17 25 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Animaux vivants et produits d'origine animale Santé des animaux 
Certification, contrôle et inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 1
er août 2011  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 21Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada G/SPS/N/CAN/494/Add.1 26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide spiromésifène dans ou sur les légumineuses 
(ICS 65.020, 65.100, 67.060) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/495/Add.1 
26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide acétamipride dans ou su r les petits fruits des genres 
Ribes, Sambucus et Vaccinium (sous groupe de  
cultures 13-07B) (ICS 65.020, 65.100, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/498/Add.1 
26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide thiaméthoxame dans ou sur diverses denrées 
importées (ICS 65.020, 65.100, 67.040) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/499/Add.1 26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide chlorantraniliprole dans ou sur les mûres et les 
framboises (sous-groupe de cultures 13-07A) (ICS 65.020, 65.100, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 22 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada G/SPS/N/CAN/500/Add.1 26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide bifénazate dans ou sur les mûres et les framboises 
(sous groupe de cultures 13-07A) (ICS 65.020, 65.100, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/502/Add.1 
26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide spirodiclofène dans ou sur le houblon (ICS 65.020, 
65.100, 67.220) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/509/Add.1 
26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide quinclorac dans ou sur le son d'orge (ICS 65.020, 
65.100, 67.060) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/510/Add.1 26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide boscalide dans ou sur le colza (sous groupe de 
cultures 20A) (ICS 65.020, 65.100, 67.200) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 23Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada G/SPS/N/CAN/511/Add.1 26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide flufénacet dans ou sur le blé, le maïs sucré et le son 
de blé (ICS 65.020, 65.100, 67.060, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/512/Add.1 
26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide glyphosate dans ou sur le maïs de grande culture, 
le maïs à éclater et le maïs  sucré (ICS 65.020, 65.100, 
67.060, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/513/Add.1 
26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide hydrochlorure d'aminoéthoxyvinylglycine dans ou 
sur les pommes (ICS 65.020, 65.100, 67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/203 26 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires en général (ICS  67.040) – Mélamine Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 25 juillet 2011 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/214/Add.1 27 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans ou sur les fruits, les légumes et les 
céréales Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 24 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/219/Add.1 27 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans ou sur les fruits, les légumes et les 
céréales Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Ukraine 
G/SPS/N/UKR/64 
27 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Plantes et produits d'origine végétale des groupes 1 à 24 Certification, contrôle et 
inspection 
Parasites 
Préservation des végétaux Protection du territoire 18 juillet 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/749 
30 mai 2011 Bénin Noix de cajou ( Anacardium occidentale ) (SH 080130)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Parasites Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/357 30 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits végétaux Parasites 
Préservation des végétaux 29 juillet 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2219 
30 mai 2011 Amérique centrale Pitayas frais  Certification, contrôle et 
inspection 
Conditionnement 
Parasites Préservation des végétaux 25 juillet 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2220 
30 mai 2011 Liechtenstein, 
Suisse Hexythiazox dans ou sur le maïs et les haricots Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 18 juillet 2011  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 25Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/231 – URGENCE 
30 mai 2011 Japon Tous les articles destinés à l'alimentation importés produits 
dans les Préfectures de Fukushim a, d'Ibaraki, de Tochigi, de 
Gunma et de Chiba (Japon) – Accident survenu à la centrale 
nucléaire de Fukushima Contaminants 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Irradiation 
Régionalisation Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/232 
30 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans ou sur les fruits, les légumes et les 
céréales Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 29 juillet 2011 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/233 30 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans ou sur les fruits, les légumes et les 
céréales Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 29 juillet 2011 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/144 
31 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Oiseaux autres que les volailles Maladies des animaux 
Santé des animaux 
 30 juillet 2011 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/145 31 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Oiseaux de compagnie Santé des animaux 
Certification, contrôle et inspection 30 juillet 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/526 
31 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide propoxycarbazone-sodium dans ou sur le blé 
(ICS 65.020, 65.100, 67.060) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 8 août 2011  
  G/SPS/GEN/1093 
Page 26 Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada G/SPS/N/CAN/527 31 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide propiconazole dans ou sur le soja sec (ICS 65.020, 
65.100, 67.060) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 8 août 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/528 
31 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide imazamox dans ou sur les graines de tournesol 
(ICS 65.020, 65.100, 67.200) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 8 août 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/529 
31 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide S-métolachlore dans ou sur les racines de carotte 
(ICS 65.020, 65.100, 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 8 août 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/530 31 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide triadiménol dans ou sur les graines de coton non 
délintées (ICS 65.020, 65.100, 67.200) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 
Semences 8 août 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/531 
31 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide pyraclostrobine dans ou sur le sous-groupe du 
tournesol (sous-groupe de cultures 20B) et les graines de 
moutarde (à des fins condimentaires) (ICS 65.020, 65.100, 
67.200, 67.200) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 
Semences 8 août 2011  
   G/SPS/GEN/1093
 Page 27Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/2221 31 mai 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits de viande et de volaille Certification, contrôle et 
inspection Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
n.d. = non disponible, non mentionné. 
 
__________