. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1699/Add.1 
18 janvier 2008  
 (08-0246) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 17 janvier  2008, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Difénoconazole. Limites maximal es de résidus pour pesticide
 
 
Le texte réglementaire notifié établit, augmen te et supprime des limites maximales pour les 
résidus de difénoconazole et établit aussi des li mites maximales pour les résidus combinés de 
difénoconazole et son métabolite, C GA-205375, dans ou sur dive rs produits.  En out re, il supprime les 
limites maximales pour les résidus se condaires dans la volaille, la grai sse, la viande et les sous-
produits de viande.   
Les nouvelles limites maximales de résidus sont l es suivantes (en partie par million ou ppm):  
marc de pomme non déshydraté (4,5 ppm);  bananes (0,2 ppm);  orge en grains (0 ,1 ppm);  foin d'orge 
(0,05 ppm);  paille d'orge (0,05 ppm);  bettera ves sucrières (0,01 ppm);  pulpe déshydratée de 
betterave sucrière (1,9 ppm);  graines de canola (0 ,01 ppm);  maïs doux fourrager (0,01 ppm);  maïs 
doux (grains et rafle, sans l'enveloppe) (0,01 ppm);  paille de maïs doux (0,01 ppm);  sous-produits de 
l'égrenage du coton (0,05 ppm);  coton en graines non délintées (0,05 ppm);  fruits à pépins du groupe 
11 (1,0 ppm);  raisins (0,10 ppm);  papayes (0, 30 ppm);  déchets de pomme de terre transformés 
(0,04 ppm); millet en grains (0,1 ppm);  légum es-fruits du groupe 8 (0,60 ppm);  légumes tubéreux ou 
à corme du sous-groupe 1C (0,01 ppm);  graisse de bovins (0,10 ppm);  foies de bovins (0,20 ppm);  viande de bovins (0,05 ppm);  sous -produits de viande (excepté les foies) de bovins (0,10 ppm);  oeufs 
(0,10 ppm);  graisse de caprins (0,10 ppm);  foies de caprins (0,20 ppm);  viande de caprins (0,05 ppm);  sous-produits de viande (excepté les foies) de caprins (0,10 ppm);  graisse de porcins 
(0,10 ppm);  foies de porcins (0,20 ppm);  viande de porcins (0,05 ppm);  sous-produits de viande 
(excepté les foies) de porcins (0,10 ppm);  graisse de  cheval (0,10 ppm);  foies de cheval (0,20 ppm);  
viande de cheval (0,05 ppm);  sous-produits de viande  (excepté les foies) de cheval (0,10 ppm);  lait 
(0,01 ppm);  graisse d'ovins (0,10 ppm);  foies d'ovins  (0,20 ppm);  viande d' ovins (0,05 ppm);  sous-
produits de viande (excepté les foies) d'ovins (0,10 ppm). 
 
Date de prise d'effet du texte:  9 janvier 2008.  La date limite  pour la réception des objections 
et des demandes d'audition, accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) EPA-HQ-
OPP-2007-0541, est le 10 mars 2008.  
L'avis correspondant est accessible comme suit:  Federal Register :  9 janvier 2008 (Volume 
73, n° 6), Rules and Regulations , pages 1503 à 1508.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-
PEST/2008/January/Day-09/p015.htm  G/SPS/N/USA/1699/Add.1 
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Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 22 août 2007 d'une 
proposition de règle dans laquelle l'Agence annonçait la réception d'une demande de nouvelles limites 
maximales pour les résidus de difénoconazole sur le s produits susmentionnés.  Il n'a été reçu aucune 
observation pertinente en réponse à cette demande. 
 
L'avis correspondant est  accessible comme suit:  Federal Register :  22 août 2007 (Volume 72, 
n
o 162), Notices , pages 47010 à 47012.  http://www.epa.gov/EPA-PEST/2007/August/Day-
22/p16561.htm  
 
United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Divisi on (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250.  
Téléphone:  +(1 202) 720-1301.  Fax:  +(1 202) 690-0677.  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
 
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