ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
WT/MIN(11)/INF/10 
12 décembre 2011 
 
 (11-6444) 
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE 
Huitième session Genève, 15 - 17 décembre 2011  
 
  
NOTE D'INFORMATION GÉNÉRALE 
 
 
 Cette note générale vise à fournir aux déléga tions un aperçu des dispositions prises pour la 
huitième session de la Conférence ministérielle afin d'en faciliter la préparation.  Elle regroupe les 
renseignements distribués précédemment ainsi que l es points abordés à la réunion du Conseil général 
de novembre et d'autres informations pertinentes.  I. LIEU 
 La Conférence se tiendra au: 
 
Centre international de Conférences Genève (CICG) 17 rue de Varembé 1211 Genève 
Suisse 
Internet:  http://www.cicg.ch  
 L'espace disponible pour la Conférence, tant  dans les salles de réunion que dans les lieux 
ouverts du CICG, sera considérablement limité.  Les dé légations sont donc pri ées de faire preuve de 
modération quant au nombre de délégués qu'elles enregistrent. 
 
a) Heures d'ouverture 
  Pendant la Conférence ministérielle, les he ures d'ouverture du CICG seront les suivantes: 
  Jeudi 15 décembre - 6 heures-minuit 
 Vendredi 16 décembre - 6 heures-minuit 
 Samedi 17 décembre -  6 heures-22 heures  b) Accès et parking 
 Les délégations sont invitées à prévoir suffisamment de temps avant les réunions 
programmées pour tenir compte des retards dus à la ci rculation et du contrôle de sécurité au CICG.  
En l'absence de parking au CICG, une zone de st ationnement provisoire pour déposer les délégués est 
prévue à proximité immédiate du contrôle de sécurité .  L'OMC assurera un service de navettes entre le 
CWR et le CICG/CCV.  Les passagers seront déposés rue de Varembé.  De plus amples renseignements figurent dans le document WT/MIN(11)/INF/8. 
 WT/MIN(11)/INF/10 
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   Toutes les questions concernant l'accès, le pa rking et la sécurité doivent être adressées à: 
 
BCI Tél.:  +41 22 739 6117 Fax:  +41 22 739 6111 
Courriel:  BCI@wto.org  
c) Bar et restaurant 
  Il y a au CICG deux endroits où se restaurer,  le bar Léman au rez- de-chaussée et l'Espace 
restauration au premier étage.  L'un et l'autre seront  ouverts pendant la Conférence, respectivement de 
7 h 30 à minuit et de midi à 15 heures.  Il y aura aussi un snack bar, ouvert de 11 heures à 17 heures, 
au Centre de Conférence de Varembé (CCV).  d) Banque 
 
Il y a une banque UBS à proximité du CICG: 
  UBS SA  Chemin Louis-Dunant 17 bis 
 Vermont-Nations  1202 Genève 
Elle offre tous les services bancaires et me t à disposition des distributeurs de billets. 
 e) Salle de prière 
 
Une salle de méditation sera à la disposition des délégations au niveau -1, à côté de 
l'infirmerie. 
 
II. BUREAU 
Président:    S.E. M. Olusegun Olutoyin Aganga (Nigéria) 
Vice-Présidents:  S.E. M. Johann Schneider-Ammann (Suisse)    S.E. M. Mustapa Mohamed (Malaisie) 
   S.E. M. Stephen Cadiz (Trinité-et-Tobago) 
 
III. ORGANISATION DES SÉANCES 
 La Conférence sera ouverte à 15 heures le jeudi 15 décembre.  Une fois prononcées les 
allocutions du Président, du Directeur général et  du Président du Conseil général, le Président 
proposera d'adopter l'ordre du jour.
1  Il donnera ensuite la parole au x premiers intervenants en séance 
plénière, en commençant par les hôtes/Président s des précédentes Conférences ministérielles de 
l'OMC, par ordre chronologique, conformément à la pr atique établie.  L'attribution des sièges pour la 
séance d'ouverture sera indiquée par des bandeaux fixés sur les dossiers dans les salles 2, 3 et 4 et au rez-de-chaussée, et par des plaques nominatives dans la salle 1.  
                                                      
1 Figurant dans le document WT/MIN(11)W/1.  WT/MIN(11)/INF/10 
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  a) Séance plénière (salle 2) 
  Comme pour les précédentes Conférences ministérielles, la séance plénière donnera aux Ministres l'occasion de prononcer des déclarations pr éparées conformément à la liste des intervenants 
qui a été ouverte aux inscriptions le 24 novembre.  La  séance plénière sera ouverte aux médias et à un 
nombre limité de représentants d'ONG. 
  Les interventions en séance plénière sont limit ées à trois minutes par intervenant.  Un système 
dit de "feux de signalisation" sera en place pour facilit er le respect du temps imparti.  Les déclarations 
plus longues peuvent être soumises au Secrétariat de l'OMC.
2  À cet égard, les délégations sont priées 
de transmettre les déclarations au Secrétariat avan t qu'elles ne soient prononcées par les Ministres, par 
courriel, à l'adresse suivante:  MC8Statements@wto.org . 
 
 Des renseignements sur les dispositions relativ es aux intervenants en séance plénière figurent 
dans le document WT/MIN(11)/INF/5 . 
 
b) Accessions (salle 2) 
La Conférence ministérielle examinera les accessions de la Fédération de Russie, du Samoa et 
du Monténégro au titre du point 2 de l'ordre du jour  (Dispositions à prendre par les Ministres).  Ces 
trois accessions seront examinées dans le cadre de séances distinctes selon l'ordre indiqué ci-après dans le programme général.  La séance plénière et les séances de  travail normales seront suspendues 
pendant l'examen des accessions. 
 
Un fax concernant ces accessions a été envoyé aux délégations le 8 décembre.  En raison du 
manque de temps, il ne sera possible de faire qu'un nombre très limité de déclarations pour chaque 
accession, et la compréhension des délégations à cet égard sera très appréciée. 
 
Comme pour la séance plénière, les interventions sont limitées à trois minutes par intervenant.  
Le même système de "feux de signalisation" sera en  place pour faciliter le respect du temps imparti.  
Les délégations sont également priées de transmettre les déclarations au Secrétariat avant qu'elles ne soient prononcées par les Ministres, à l' adresse électronique indiquée ci-dessus. 
 
c) Séances de travail (salle 1) 
 Parallèlement à la séance plénière, des séances de  travail auront lieu les 16 et 17 décembre.  
Compte tenu des accessions, le programme prévoit trois séances de travail.  Le but des séances de travail sera de donner aux Ministres la possibilit é d'un échange interactif, en leur offrant une 
plate-forme de discussion structurée aut our des trois grands thèmes suivants: 
 
o Importance du système commercial multilatéral et de l'OMC 
o Commerce et développement 
o Programme de Doha pour le développement 
 Étant donné la durée inégale des séances de trav ail, tout sera fait pour assurer le traitement 
équitable des trois thèmes, qui seront abordés successivement dans les séances de travail. 
 
 Durant les séances de travail, les interventi ons seront également limitées à trois minutes par 
intervenant.  Un système de comptage sera mis en  place pour faciliter le respect du temps imparti.  Il 
convient de noter qu'il n'y aura pas d'inscription préal able des intervenants.  Seuls les Membres et les 
                                                      
2 Voir le document WT/MIN(11)/INF/5. WT/MIN(11)/INF/10 
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  gouvernements ayant le statut d'observateur pour ront assister aux séances de travail (Chef de 
délégation + trois personnes).  d) Séance de clôture 
 La séance de clôture aura lieu le samedi  17 décembre, de 19 h 30 à 20 h 30 environ. 
 
IV. RÉSULTATS DE LA CONFÉRENCE 
 Il y aura une déclaration du Président de la Conférence ministérielle, comprenant les 
Éléments convenus pour des orienta tions politiques communiqués par le C onseil général, et le résumé 
factuel présenté par le Président, sous sa propre r esponsabilité, des débats des Ministres au cours de la 
Conférence.  En outre, toute action des Ministres sera mentionnée dans les comptes rendus de la 
réunion.  
V. PROGRAMME GÉNÉRAL 
 Un aperçu préliminaire du programme de la Conférence ministérielle est reproduit ci-après. 
 
Programme de la Conférence ministérielle 
 
 Sessions formelles Sessions informelles 
Jeudi 15 décembre Séance d'ouverture 
suivie par une  séance plénière  
15 h-18 h   
Vendredi 16 décembre 
 Séance plénière 
9 h-13 h 
Séance plénière 
14 h-15 h 
Accession de la Fédération de Russie 
15 h 30-18 h  Séance de travail I 
9 h-13 h 
 
  
Samedi 17 décembre Séance plénière 
9 h-11 h 30 
Accession du Samoa 
12 h-13 h 30 
Accession du Monténégro 
14 h 30-16 h 
Séance plénière 
16 h 30-18 h 30 
Séance de clôture 
19 h 30-20 h 30 Séance de travail II 
9 h-11 h 30 
 
 
 
 
Séance de travail III 
16 h 30-18 h 30 
 
 Les délégations sont priées de noter que les réunions commenceront à l'heure.  À cet égard, elles sont instamment invitées à prévoir suffisa mment de temps avant l es réunions programmées pour 
tenir compte des retards dus à la circulat ion et du contrôle de sécurité au CICG. 
  WT/MIN(11)/INF/10 
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  VI. SALLES DE RÉUNION 
 Les délégations sont informées que seul un nom bre très limité de salles pour les réunions de 
groupes et les réunions bilatérales seront mises à dis position au CICG et au Centre de Conférence de 
Varembé (CCV).  Les fonctionnaires du Bureau des c onférences feront tout leur possible pour assurer 
la répartition équitable des salles de réunion entre les délégations. Les délégués sont néanmoins priés 
de faire preuve de modération et de compréhension dans les réservations effectuées.  Les délégations 
peuvent réserver ces salles en s'adressant au Bureau  des conférences de l'OMC, par courriel:  
conference.office@wto.org , ou par téléphone:  +41 22 739 5241. 
 
VII. PROCÉDURES D'ENREGISTREMENT/BADGES 
 Il est rappelé aux délégations que les c oordonnateurs de délégation sont les personnes à 
contacter pour toutes les questions relatives à l'accréditation et à l'enregistrement.   Seules les personnes munies d'un badge événement pourront accéder au CICG et au CCV pendant la Conférence ministérielle. 
 
 Tous les badges seront remis au Centre W illiam Rappard;  seuls les coordonnateurs de 
délégation seront habilités à les retirer au bureau 05 4 (une signalisation sera mise en place à l'entrée 
principale pour indiquer le chemin), dès le 8 décembre 2011.  Des badges distincts pour la séance 
d'ouverture et les séances de travail sont distribu és au Centre d'accréditation du CWR.  Ces badges 
sont fournis en différentes couleurs afin de guider l es participants vers l'entrée la plus commode pour 
accéder aux salles 2, 3, 4 et à la salle 1.  Le nombre de badges par délégation est limité. 
 
 Aucun badge ne sera délivré au CICG et au CCV. 
 
 Si un délégué égare son badge pendant la C onférence, le coordonnateur de délégation devra 
contacter: 
 
Responsable de la coordination à l'OMC Division des services linguistiques, de la documen tation et de la gestion de l'information 
Organisation mondiale du commerce Centre William Rappard 
Rue de Lausanne 154 
CH-1211 Genève 21 Suisse 
 
Courriel:  dc.registration@wto.org 
Tél.:  +41 22 739 5001/6428 
  Dans l'intérêt général et conformément aux procédures de sécurité en vigueur, le badge doit 
être porté  de manière visible  à tout moment.  Des instructions seront données en ce sens au 
personnel de la Section de la sécurité et de la sûre té et aux fonctionnaires de police.  Il est important 
de noter que certaines réunions nécessiteront le port de deux badges distincts. 
 WT/MIN(11)/INF/10 
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  VIII.  RÉSERVATIONS DE CHAMBRES D'HÔTEL 
 Comme indiqué dans le document WT/MIN( 11)/INF/3, les délégations devraient faire 
directement leurs réservations auprès des hôtels souhaités.  Elles pourront bénéficier du tarif réduit "Nations Unies".  Pour de plus amples renseignements ou en cas de problème, Genève Tourisme et Congrès a désigné la personne à contacter ci-après: 
 
 Mme Karine Perrin
 
 Tél.:  +41 22 909 70 57  Courriel:  perrin@geneve -tourisme.ch 
 
 Il est également rappelé aux délégations qu'une carte de transport public gratuite est offerte à 
tous les clients dans les hôtels genevois.  
IX. VISAS 
 Tous les renseignements pertinents concer nant les visas figurent dans le document 
WT/MIN(11)/INF/2. 
 
X. PARTICIPATION DES REPRÉSENTANTS DES PMA 
 M. Felipe Vargas-Maza, Chef de l'Unité de la logistique de l'Institut de formation et de 
coopération technique (IFCT), sera chargé des dispos itions entourant la participation des représentants 
des PMA à la huitième Conférence ministérielle de l'OMC, laquelle sera prise en charge par l'OMC. 
 
M. Felipe Vargas Organisation mondiale du commerce Centre William Rappard 
Rue de Lausanne 154 
CH-1211 Genève 21 
Tél.:  +41 22 739 50 18 
Fax:  +41 22 730 57 24 Courriel:  felipe.vargas@wto.org  
XI. DÉLÉGATIONS SANS REPRÉSENTATION À GENÈVE 
 Pour répondre aux besoins des délégations san s représentation à Genève, un espace de travail 
séparé leur sera réservé au CCV.  La personne à contacter pour les délégati ons sans représentation à 
Genève au Secrétariat de l'OMC est:  
M. Hans-Peter Werner 
Division du développement 
Bureau 1060 Organisation mondiale du commerce Centre William Rappard Rue de Lausanne 154 CH-1211 Genève 21 
 
Tél.:  +41 22 739 5286 
Mobile:  +41 79 792 2722 
Fax:  +41 22 739 6635 Courriel:  peter.werner@wto.org   WT/MIN(11)/INF/10 
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  XII. MÉDIAS 
 L'espace de travail réservé aux médias se situe au  niveau -1 du CICG.  Il sera ouvert à tous les 
participants à la Conférence ministérielle.  Troi s salles du Centre, d'une capacité de 80, 120 et 
290 places, respectivement, pourront être utilisées pour des réunions d'information destinées à la 
presse.  Les deux plus grandes seront équipées pour l' interprétation.  Toutes les délégations pourront 
organiser des réunions d'information destinées à la presse pendant la Conférence ministérielle. 
 
Les délégations souhaitant informer la presse devraient prendre contact avec: 
 
Mme Maire Nimhaidin Kiiamov 
Organisation mondiale du commerce 
Centre William Rappard Rue de Lausanne 154 CH-1211 Genève 21 Suisse 
 
Tél.:  +41 22 739 5019 Fax:  +41 22 739 5458 Courriel:  press.events@wto.org  
Toutes les questions se rapportant à l'accréditation des médias devraient être adressées à: 
 
Service d'accréditation des médias 
Organisation mondiale du commerce Centre William Rappard Rue de Lausanne 154 CH-1211 Genève 21 
Suisse 
 
Tél.:  +41 22 739 6197 Fax:  +41 22 739 5458 Courriel:  media.accreditation@wto.org  
 Pour les questions générales en rapport avec les médias, les délégations devraient prendre 
contact avec: 
  Division de l'information et des relations extérieures  Organisation mondiale du commerce  Centre William Rappard 
 Rue de Lausanne 154 
 CH-1211 Genève 21  Suisse  
Tél.:  +41 22 739 5007 
 Fax:  +41 22 739 5458 
 Courriel:  enquiries@wto.org  WT/MIN(11)/INF/10 
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  XIII.  ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES 
 Le Centre des ONG sera situé dans les loca ux de l'OMC, au Centre William Rappard.  Les 
représentants d'ONG inscrits munis de leur badge auront accès au Centre des ONG et à ses salles de conférence.  Le Centre des ONG sera ouvert à l'ense mble des délégations et journalistes accrédités.  
Toutes les délégations sont invitées à informer les ONG pendant la Conférence ministérielle. 
 
 Les délégations qui souhaitent le faire de vraient prendre contact avec la Division de 
l'information et des relations extérieures au nu méro indiqué ci-après ou envoyer un courriel à 
mc8.ngo@wto.org .  Le programme final du Centre des ON G sera affiché sur le site Web de la 
Conférence ministérielle. 
 
 Toutes les questions se rapportant aux organi sations non gouvernementales devraient être 
adressées à:  
Division de l'information et des relations extérieures 
Organisation mondiale du commerce 
Centre William Rappard Rue de Lausanne 154 CH-1211 Genève 21 Suisse 
Tél.:  +41 22 739 5254 
Fax:  +41 22 739 5777 
 Courriel:  mc8.ngo@wto.org  
 
XIV.  QUESTIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ 
 Une note d'information distincte concernant l es questions relatives à la sécurité dans le 
contexte de la Conférence ministérielle est  parue sous la cote WT/MIN(11)/INF/8. 
 
XV. DOCUMENTATION – UNE APPROCHE PLUS ÉCOLOGIQUE 
 Comme la Conférence aura lieu à Genève, ville dans laquelle la major ité des délégations ont 
une mission permanente, il ne sera pas nécessaire de mettre en place toute une logistique pour la distribution de documents imprimés au CICG où l' espace est déjà très limité.  Un service réduit, 
similaire au comptoir de distribution de la documentation situé en face des salles CRI et CRII, sera 
mis en place au premier étage du Centre de conféren ces.  Toutefois, comme en 2009, il n'y aura pas de 
système de casier au CICG.  Les délégations qui n'ont pas de bureaux à Genè ve auront accès au CICG 
à une petite aire de travail spéciale, é quipée d'ordinateurs et d'une imprimante. 
 
La documentation publiée avant la Conférence se ra mise à la disposition des délégations par 
la voie habituelle, y compris au CWR.  Les compte s rendus officiels des séances plénières ainsi que 
des séances de travail seront publiés après les réunions en tant que documents officiels de l'OMC dans les trois langues officielles suivant la pratique normale.   Le volume de documents distribués pendant ce tte conférence devrait être nettement moins 
important que lors des conférences précédentes.  Les documents seront mis à disposition via le service 
de documentation en ligne.  La base de données Documents en ligne sera actualisée plusieurs fois par 
jour tout au long de la Conférence, dès le 15 déce mbre 2011 à 9 heures (heure de l'Europe centrale).  
En outre, les documents de dernière minute ser ont affichés immédiatement dans la rubrique Dernière 
minute  du site des Membres.  Pour que cette démarche  soit concluante, la coopération active de toutes 
les délégations est indispensable.  WT/MIN(11)/INF/10 
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Afin de faciliter l'utilisation de matériel él ectronique portable pour c onsulter les documents 
dans l'enceinte du CICG, une connexion Wifi sera dis ponible.  Les identifiants suivants devront être 
utilisés pour se connecter:   NOM D'UTILISATEUR:  OMC  
 MOT DE PASSE:  WTO  
 
XVI.  NOTIFICATION DES POUVOIRS DES REPRÉSENTANTS 
 Il est rappelé aux Membres que la Règle 9 du règlement intérieur des sessions de la 
Conférence ministérielle (WT/L/161) prévoit entre autres choses ce qui suit:  
"Les pouvoirs des représentants seront remis au  Secrétariat une semaine au moins avant 
l'ouverture de la session.  Ils revêtiront la form e d'une communication faite par le Ministre des 
affaires étrangères ou l'autorité compétente  du Membre ou en son nom, autorisant le 
représentant à s'acquitter au nom du Membre de s fonctions énumérées dans l'Accord sur 
l'OMC".
3 
  Le délai de présentation des pouvoirs ayant expiré , les Membres qui ne l'ont pas encore fait 
sont priés de remettre dès que possible les pouvoirs de  leurs représentants participant à la Conférence 
à: 
 
Secrétariat de l'OMC Mme T.  Bridgeman Division des affaires juridiques 
Centre William Rappard 
Rue de Lausanne 154 CH-1211 Genève 21 
 
Tél.:  +41 22 739 5348 Fax:  +41 22 739 5788 
 Courriel:  tessa.bridgman@wto.org 
 
 
__________  
                                                      
3 "Il est entendu que, dans le cas d'un territoire douanier distinct Membre, les pouvoirs des 
représentants de ce territoire n'auront pas d'implications du point de vue de sa souveraineté."