. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/384 
2 octobre 2007 
 (07-4166) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture 
et des forêts) (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Plants de Miscanthus  spp. (Poaceae) in vitro  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable : 
Royaume-Uni, États-Unis d'Amérique 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Draft import health standard for 
Miscanthus  spp. plants in vitro  from the United Kingdom and the United States of America, 
20 September 2007  (Projet de norme sanitaire d'importation du 20 septembre 2007 
concernant les plants de Miscanthus  spp. in vitro  en provenance du Royaume-Uni et des 
États-Unis d'Amérique).  Disponible en anglais, 4 pages 
6. Teneur:  Mesures phytosanitaires proposées pour l'importation en Nouvelle-Zélande de 
plants de Miscanthus  spp. (Poaceae) in vitro  en provenance du Royaume-Uni et des 
États-Unis d'Amérique 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité d es produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
Texte disponible en anglais 
10. Date projetée pour l'adoption:  16 novembre 2007 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  16 novembre 2007 G/SPS/N/NZL/384 
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  12. Date limite pour la présentation des observations:  2 novembre 2007. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Vivian Dalley, Border Standards Group, Biosecurity New Zealand, PO Box 2526, 
Wellington (Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 0832.  Fax:  +(64 6) 894 0662.  
Courrier électronique:  vivian.dalley@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 04 31.  Fax:  +(64 4) 894 0731.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz  
Sites web: http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm
 
Projet de programme pour la norme sanitaire d'importation: 
http://www.biosecurity.govt.nz/strategy-a nd-consultation/consultation/ihs#plants  
Projet d'analyse de risque: 
http://www.biosecurity.govt.nz/strategy-and- consultation/consultation/risk-analysis