. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1570/Add.1 
28 septembre 2007  
 (07-4104) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 24 septembre  2007, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Chloroneb, cyperméthrine, méthidathion, nitrapyr ine, oxyfluorfène, pirimiphos-méthyl, sulfosate, 
tebuthiuron, thiabendazole, thidiazuron et tribuphos .  Actions concernant des limites maximales de 
résidus  
 
Le texte notifié établit: 
 
Des limites maximales pour les résidus combinés de cyperméthrine et de l'isomère zêta-
cyperméthrine dans ou sur les produits ci-après (en partie par million ou ppm):  Brassica  à pomme et 
tige du sous-groupe 5-A (2,0);  légumes-feuilles du genre Brassica  du sous-groupe 5-B (14,0);  
graisse de bovins (1,0);  viande de bovins (0,2);  sous-produits de viande de bovins (0,05);  sous-
produits de l'égrenage du coton (11,0);  coton en gr aines non délintées (0,5);  œufs (0,05);  graisse de 
caprins (1,0);  viande de caprins (0,2);  sous-produits de viande de  caprins (0,05);  graisse de porcins 
(0,1);  viande de porcins (0,05);  graisse de cheval (1,0);  viande de cheval (0,2);  sous-produits de 
viande de cheval (0,05);  laitue pommée (4,0);  matières grasses laitières (soit 0,10 ppm dans le lait 
entier) (2,5);  oignons en bulbe (0,1);  oignons verts (6,0);  noix de pécan (0,05);  graisse de volaille 
(0,05);  viande de volaille (0,05);  graisse d'ovins (1,0 );  viande d'ovins (0,2);  sous-produits de viande 
d'ovins (0,05);  foin de luzerne (15,00);  luzerne f ourragère (5,00);  graines de luzerne (0,50);  coques 
d'amande vides (6);  aliments pour animaux autres que les graminées du groupe 18, aliments 
fourragers (8);  aliments pour animaux autres que les graminées du groupe 18, foin (40);  racines de 
betterave sucrière (0,05);  vert de betterav e sucrière (0,20);  baies du groupe 13 (0,8);  Brassica  à 
pomme et tige du sous-groupe 5-A (2,0);  légumes-feuilles du genre Brassica  du sous-groupe 5-B 
(14,0);  choux (2,00);  graisse de bovins (1,00);  via nde de bovins (0,2);  sous -produits de viande de 
bovins (0,05);  feuilles de coriandre (10);  maïs ‑grain fourrager (0,20);  maïs ‑grain en grains (0,05);  
paille fourragère de maïs-grain (3,00);  maïs à éclat er en grains (0,05);  paille fourragère de maïs à 
éclater (3,00);  maïs doux fourrager (15,00);  maïs doux (grains et rafle, sans  l'enveloppe) (0,05);  
paille fourragère de maïs doux (15, 00);  coton en graines non délintées  (0,5);  œufs (0,05);  produits 
destinés à l'alimentation humaine/a nimale (autres que ceux couverts par une LMR plus élevée en 
raison d'une utilisation sur des cultures en cours de  croissance dans les établissements du secteur de 
l'alimentation humaine/animale) (,05);  fruits à pépins  du groupe 11 (2);  fruits à noyau du groupe 12 
(1);  graisse de caprins (1,00);  viande de caprins (0,2);  sous-produits de vi ande de caprins (0,05);  
fractions de grains aspirées (10,0);  raisins (2);  graminées fourragères du groupe 17 (10);  foin de 
graminées du groupe 17 (35);  graisse de porcins (0,1);   viande de porcins (0,05);  graisse de cheval 
(1,00);  viande de cheval (0,2);  sous-produits de  viande de cheval (0,05);  matières grasses laitières G/SPS/N/USA/1570/Add.1 
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  (soit 0,10 ppm dans le lait entier) (2,50);  fruits à coque du groupe 14 (0,05);  oignons en bulbe (0,10);  
oignons verts (3,00);  pois, haricots et fèves (à l'exception les fèves de soja), secs, écossés du sous-
groupe 6-C (0,05);  pois, haricots et fèves, verts,  écossés du sous-groupe 6-B (0,1);  arachides (0,05);  
noix de pécan (0,05);  graisse de volaille (0,05);  viande  de volaille (0,05);  colza (0,2);  riz en grains 
(1,50);  écorce de riz (6,00);  paille de riz (2,00);  graisse d'ovins (1,00);  viande d'ovins (0,2);  sous-
produits de viande d'ovins (0,05);  sorgho-grain fourrager (0,1);  sor gho-grain en grains (0,5);  paille 
fourragère de sorgho-grain (5,0);  graines de soja  (0,05);  canne à sucre (canne) (0,60);  huile de 
tournesol raffinée (0,5);  graines de tournesol (0,2 );  sommités de navets (14);   légumes du genre 
Cucurbita  du groupe 9 (0,2);  légumes- fruits du groupe 8 (0,2);  légum es-feuilles, autres que du genre 
Brassica , du groupe 4 (10,00);  légumes à légumineuses,  comestibles, écossés du sous-groupe 6-A 
(0,5);  légumes-racines et légumes-tubercules du groupe 1, à l'exception des betteraves sucrières (0,1);  
blé fourrager (3,0);  blé en grains (0,2);  foin de blé (6,0);  paille de blé (7,0);  farine de lin (0,2), avec 
une date d'expiration fixée au 30 juin 2008;  et graine s de lin (0,2), avec une date d'expiration fixée au 
30 juin 2008.  
En outre, l'EPA révise le libellé de certai ns produits en remplaçant, en anglais, " food/feed 
items (other than those covered by a higher toler ance as a result of use on growing crops) in 
food/feed handling establishments " par " food commodities/feed commodities (other than those 
covered by a higher tolerance as a result of use on growing crops) in  food/feed handling 
establishments " et "tournesol" par "graines de tournesol".  Cette action n'a aucune incidence pratique 
sur l'utilisation de l'ingrédient actif du pestic ide zêta-cyperméthrine ni sur l'exposition à cette 
substance dans ou sur les produits en question;  e lle vise à rendre le libellé des LMR conforme à la 
pratique actuelle de l'Agence.  
Date de prise d'effet du texte:  19 septembre  2007.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-0036, est le 19 novembre 2007. 
 
Le texte intégral de l'addendum (règle finale) est accessible comme suit: 
Federal Register , 19 septembre 2007, Volume 72, n° 181, Rules and Regulations , pages 53455 à 
53462.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2007/September/Day-19/p18496.htm
 
 
Cette action fait suite à un avis de proposition de règle que l'Agence avait publié dans le 
Federal Register  du 2 mai 2007 annonçant la réception d'une  demande pour pesticide proposant des 
modifications aux limites maximales existantes pour  les résidus de zêta-cyperméthrine quand cette 
substance est utilisée sur les produits susmentionnés.  Il n'a été reçu aucune observation pertinente en 
réponse à la proposition de règle notifiée. 
 
La proposition de règle est accessible comme suit:  Federal Register , 2 mai 2007, Volume 72, 
n° 84, Proposed Rules , pages 24198 à 24213.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-
PEST/2007/May/Day-02/p8373.htm  
  
United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), St op 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720-1301.  Fax:  +(1 202) 690-0677.  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
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