. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2182/Add.1 
9 novembre 2011  
 (11-5781) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum 
  
La communication ci-après, reçue le 8 novemb re 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis. 
 
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Final Rule:  Importation of Bromeliad Plants in Growing Media From Belgium, Denmark, and the 
Netherlands (Règle finale:  Importation de plants de br oméliacées dans leurs milieux de culture en 
provenance de Belgique, du Danemark et des Pays-Bas) 
 Le Service d'inspection zoosanitaire et phyt osanitaire (APHIS) modifie la réglementation 
régissant l'importation des plantes et des produits vé gétaux en ajoutant les plants de broméliacées 
des genres Aechmea , Cryptanthus , Guzmania , Hohenbergia , Neoregelia , Tillandsia  et Vriesea  en 
provenance de Belgique, du Danemark et des Pa ys-Bas sur la liste des plantes pouvant être 
importées aux États-Unis dans un milieu de cultu re agréé moyennant le respect d'exigences 
spécifiées en matière de culture, d'inspection et de certification.  Cette mesure est prise pour 
répondre à des demandes émanant de ces trois pays et après qu'il a été établi que ces plants peuvent 
être importés sous certaines conditions sans entraîner l'introduction ou la dissémination aux 
États-Unis d'organismes nuisibles pour les végétaux ou d'adventices nuisibles. 
 La règle finale objet du présent addendum est disponible en anglais comme suit:  Federal 
Register , 2 novembre 2011 (Volume 76, n° 212), Notices , pages 67581 à 67583.  Pour consulter le 
texte en ligne, suivre le lien http://www.gpoaccess.gov/fr/advanced.html , sélectionner 2011 FR 
Vol. 76 et saisir "page 67581" (avec les guillemets) dans la fenêtre de recherche ( Search ). 
 Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  (76 FR 13890-13892, 
dossier de consultation ( docket ) APHIS-2010-0005) d'une propos ition de modification de la 
réglementation régissant l'importation des plantes et des produits végétaux visant à ajouter les plants de broméliacées des genres Aechmea , Cryptanthus , Guzmania , Hohenbergia , Neoregelia , 
Tillandsia  et Vriesea  en provenance de Belgique, du Danema rk et des Pays-Bas sur la liste des 
plantes pouvant être importées aux États-Unis dans un milieu de culture agréé moyennant le respect 
d'exigences spécifiées en matière de culture, d' inspection et de certification.  Le Service 
d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APH IS) avait pris cette mesure pour répondre à des 
demandes émanant de ces trois pays et après qu'il ait été établi que ces plants pouvaient être importés sous certaines conditions sans entraîner l'introduction ou la dissémination aux États-Unis 
d'organismes nuisibles pour les vé gétaux ou d'adventices nuisibles.  L'APHIS avait demandé que lui 
soient communiquées des observations sur cette pr oposition dans un délai de 60 jours se terminant 
le 16 mai 2011.  Huit observations lui étaient pa rvenues à cette date.  Elles émanaient de 
cultivateurs nationaux, d'une association de cultivat eurs nationaux, du gouvern ement d'un État et de 
deux exportateurs étrangers. G/SPS/N/USA/2182/Add.1 
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   La règle notifiée prend effet le 2 décembre 2011. 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée [ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Pour tout complément d'information s'adresser à:  Mr. William Aley, Senior Import Specialist, 
Commodity Import Analysis and Operations, PPQ , APHIS, 4700 River Road Unit 133, Riverdale, 
MD 20737-1236;  +1 (301)-734-5057  
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Author ity, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Divisi on (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250.  
Téléphone:  +(1 202) 720 1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
 
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