. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1704/Add.1 
18 octobre 2007 
 (07-4505) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 15 octobre 2007, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Spinetoram.  Limite maximale  de résidus pour pesticide
 
 
Au moyen du texte réglementaire faisant l'objet du présent addendum, il est établi des limites 
maximales de résidus (LMR) pour le spinetoram (également connu sous la  dénomination XDE-175) 
dans ou sur les produits ci-après (valeurs en par ties par million ou ppm):  acérola (0,30);  coques 
d'amandes vides (2,0);  amarante-grain en grains  (1,0);  marc de pomme non déshydraté (0,50);  
artichaut (0,30);  asperge (0,04);  atemoya (0,30);  a vocat (0,30);  banane (0, 25);  mélasse de betterave 
sucrière (0,75);  biriba (0,30);  Brassica  à pomme et tige, du sous-groupe  5A (2,0);  légumes-feuilles 
du genre Brassica  du sous-groupe 5B (10);  baies d'arbuste  du sous-groupe 13B (0,25);  fruits de 
ronces du sous-groupe 13A (0,70);  canistel (0,30);  graisse de bovins (5,5);  foie de bovins (0,85);  
viande de bovins (0,20);  sous-pr oduits de viande de bovins, à l'excl usion des foies (0,60);  chérimole 
(0,30);  pulpe d'agrumes déshydratée (0,50);  essence d' agrumes (3,0);  maïs doux (grains et rafle, sans 
l'enveloppe) (0,04);  sous-produits de l'égrenage du coton (1,5);  co ton en graines non délintées (0,04);  
canneberge (0,04);  cœur de bœuf (0,30);  œuf (0 ,04);  feijoa (0,30);  figue (0,10);  agrumes du 
groupe 10 (0,30);  fruits à pépins du groupe 11 (0,2 0);  fruits à noyau du groupe 12 (0,20);  graisse de 
caprins (5,5);  foie de caprins (0,85);  viande de caprins (0,20);  sous-produ its de viande de caprins, 
à l'exclusion des foies (0,60);  fractions de grai ns aspirées (20);  grains céréaliers du groupe 15 
(à l'exclusion du riz, du sorgho, du millet perlé et  du millet commun (0,04);  cultures fourragères de 
céréales à grains, du groupe 16 (3,5);  foin de cér éales à grains, du groupe 16 (10);  paille fourragère 
de céréales à grains, du groupe 16 (10);  paille de céréales à grains, du groupe 16, à l'exclusion du riz 
(1,0);  raisin (0,50);  raisin sec (0,70);  goyave (0,30);  plantes aromatiques séchées, du 
sous-groupe 19A (22);  plantes aromatiques fraîches,  du sous-groupe 19A (3,0);  graisse de porcins 
(0,40);  viande de porcins (0,04);  sous-produits de viande de porcins (0,04);  graisse de cheval (5,5);  
foie de cheval (0,85);  viande de  cheval (0,20);  sous-produits de viande de cheval, à l'exclusion des 
foies (0,60);  ilama (0,30);  jaboticaba (0,30);  am élanche (0,25);  lingonne (0,25);  longane (0,30);  
litchi (0,30);  mangue (0,30);  lait (0,30);  matière gr asse laitière (7,5);  millet perlé en grains (1,0);  
millet commun en grains (1,0);  fruits à coque du groupe  14 (0,04);  okra (0,40);  oignon vert (2,0);  
papaye (0,30);  fruit de la passion (0,30);  pois, hari cots et fèves, secs, écossés (à l'exclusion des fèves 
de soja), du sous-groupe 6C (0,04);  pois, haricots et fèves, verts, écossés, du sous-groupe 6B (0,04);  
arachide (0,04);  foin d'arachide (11);  sommités de  menthe poivrée (3,5);  pistache (0,04);  graisse de 
volaille (0,10);  viande de volaille (0,04);  sous-produits de viande de  volaille (0,04);  pulasan (0,30);  
ramboutan (0,30);  salal (0,25);  sapotille (0,30);  sapote noire (0,30);  sapote mamey (0,30);  sapote 
blanche (0,30);  graisse d'ovins (5,5);  foie d'ovins (0,85);  viande d'ovins (0 ,20);  produits de viande G/SPS/N/USA/1704/Add.1 
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  d'ovins, à l'exclusion des foies (0,60);  sorgho-grain en  grains (1,0);  corossol (0,30);  graines de soja 
(0,04);  quenette (0,30);  sommités de menthe verte (3,5);  pomme étoile (0,30);  carambole (0,30);  
fraise (1,0);  pomme-cannelle (0,30);  feuilles de ti (10);  légumes à bulbe du groupe 3, à l'exclusion 
des oignons verts (0,10);  légumes du genre Cucurbita  du groupe 9 (0,30);  feuillages des légumes à 
légumineuses du groupe 7 (8,0);  légumes-fruits du groupe 8 (0,40);  légumes-feuilles, autres que du 
genre Brassica , du groupe 4 (8,0);  feuilles de légum es-racines et de légumes-tubercules du groupe 2 
(10);  légumes à légumineuses, comestibles, écossés du sous-groupe 6A (0,30);  légumes-racines et légumes-tubercules du groupe 1 (0,10);  cresson de fontaine (8,0);  et jambose dénommée wax jambu  
(0,30).  
Date de prise d'effet du texte:  10 octobre 2007.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, qui pourront être accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) EPA-HQ-OPP-2007-0876, est le 10 décembre 2007. 
 
Le texte intégral de l'addendum (règle finale) est accessible comme suit: 
Federal Register , 10 octobre 2007 (Volume 72, n° 195), Rules and Regulations , pages 57492 à 57500.  
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2007/October/Day-10/p19947.htm
 
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 22 août 2007 d'une 
proposition de règle dans laquelle  l'Agence annonçait la réception d'une demande pour pesticide 
proposant des modifications des anciennes limites ma ximales pour les résidus de spinetoram en cas 
d'utilisation de cette substance sur les produits susm entionnés.  Il n'a été reçu aucune observation en 
réponse à cette demande.  
L'avis correspondant est  accessible comme suit:  Federal Register , 22 août 2007 (Volume 72, 
n° 162), Notices , pages 47008 à 47010.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2007/August/Day-
22/p16559.htm  
  United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, International Regulations and Standards Divi sion (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250.  
Téléphone:  +(1 202) 720-1301.  Fax:  +(1 202) 690-0677.  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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