ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/593 
16 septembre 2005 
 
 (05-4072) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU  COURS DU MOIS D'AOÛT 2005 
 
Note du Secrétariat
1 
 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
 G/SPS/GEN/593 
Page 2 Notification/Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1095 
2 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Fenpropathrine – LMR dans les groseilles Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 6 septembre 2005 
États-Unis G/SPS/N/USA/1096 
2 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Cyprodinil, 4-cyclopropyl-6-methyl-N-phenyl-
2-pyrimidinamine – LMR dans les oignons et 
les fraises Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 29 août 2005 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/264 
1er août 2005 États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les 
CE Viandes, produits de viande et produits dérivés, 
poissons et produits de la pêche, lait et produits 
de la laiterie, œufs et ovoproduits, huiles et 
graisses - Teneurs maximales en dioxines, furanes et BPC de type dioxine Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après distribution 
de la notification 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/266 
1er août 2005 États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les CE Aliments pour animaux - Teneurs maximales en 
plomb et en cadmium Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 60 jours après distribution 
de la notification 
Japon G/SPS/N/JPN/148 
2 août 2005 Tous pays Acétaldéhyde en tant qu'addi tif alimentaire Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 12 octobre 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/249 – URG. 
2 août 2005 Loire-Atlantique 
(France) Oiseaux vivants et œufs à couver, viandes 
fraîches et transformées de volaille, et produits 
et sous-produits aviaires – Maladie de 
Newcastle Santé des animaux  
Canada 
G/SPS/N/CAN/250 – URG. 
2 août 2005 Royaume-Uni (hormis 
l'Irlande du Nord) Oiseaux vivants et œufs à couver, viandes 
fraîches et transformées de volaille, et produits 
et sous-produits aviaires – Maladie de 
Newcastle Santé des animaux 
   
  G/SPS/GEN/593
 Page 3Notification/Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Hong Kong 
G/SPS/N/HKG/22/Add.1 
3 août 2005 Pays exportant les 
marchandises visées à 
Hong Kong Importation de chiens et de chats vivants 
– Règle finale Santé des animaux 
 -  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/328 
4 août 2005 Tous pays fournissant 
des aliments à la 
Nouvelle-Zélande;  
aliments de production nationale vendus en 
Nouvelle-Zélande Aliments transformés - Coton de la lignée MON 
88913 tolérant au glyphosate - OGM Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 3 octobre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1097 3 août 2005 Partenaires 
commerciaux Tous produits alimentaires - Extrait de lycopène 
de tomate et concentré de lycopène de tomate utilisés en tant que colorants Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 25 août 2005 
Australie 
G/SPS/N/AUS/185 
4 août 2005 Tous pays (aliments 
importés et aliments de 
production nationale vendus en Australie) Aliments transformés - Coton de la lignée MON 
88913 tolérant au glyphosate - OGM Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 3 octobre 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/191 
4 août 2005 Tous pays exportant les 
produits visés vers le 
Chili Matériel de multiplication in vitro  – Exigences 
phytosanitaires Préservation des 
végétaux 19 août 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/192 
4 août 2005 Communautés 
européennes Matériel de multiplication de framboisier et de 
mûrier – Exigences phytosanitaires Préservation des 
végétaux 19 août 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/193  
4 August 2005 Communautés 
européennes Matériel de multiplication de Vaccinium  spp. 
– Exigences phytosanitaires Préservation des 
végétaux 19 août 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/194 4 août 2005 Communautés 
européennes Matériel de multiplication de salsepareille et de 
groseillier – Exigences phytosanitaires Préservation des 
végétaux 19 août 2005 
Chili 
G/SPS/N/CHL/195 
4 août 2005 Communautés 
européennes Matériel de multiplication de citrus – Exigences 
phytosanitaires Préservation des 
végétaux 19 août 2005 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/41/Rev.1 
8 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux Bois et ouvrages en bois – Anoplophora 
glabripennis  Préservation des 
végétaux 27 septembre 2005 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/79 – URG. 8 août 2005 Chine;  Hong Kong, 
Chine Porcs, bovins, chèvres, moutons et agneaux et 
leurs produits – Fièvre aphteuse Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Santé des animaux   
 G/SPS/GEN/593 
Page 4 Notification/Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1098 
8 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Cyhexatin – LMR dans le jus d'orange Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 26 septembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1099 
8 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pymetrozine – LMR dans les asperges – Règle 
finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 26 septembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1100 
11 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Étoxazole – LMR dans les raisins, les raisins 
secs et les fruits à coque – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 
19 septembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1101 8 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Lignosulfonates – Exemption de l'obligation 
d'appliquer une limite maximale de résidus Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues pour le 
26 septembre 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/251 5 août 2005 Non indiqué Pyriméthanil – LMR sur les pommes, les poires, 
les pommes de terre et les fraises Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Document non présenté 
pour commentaires pour le moment.  Une période à 
cet effet sera prévue dans 
une révision de la notification 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/126 – URG. 
8 août 2005 État de Durango 
(Mexique) Volailles vivantes et carcasses de volailles 
- Influenza aviaire Santé des animaux   
  G/SPS/GEN/593
 Page 5Notification/Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Corée 
G/SPS/N/KOR/190 
8 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux Médicaments à usage vétérinaire Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 30 septembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1085/Corr.1 
8 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Sels d'isopropylamine – Exemption de 
l'obligation d'appliquer une LMR – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1011/Add.1 8 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Pinoxaden – LMR dans les céréales et les 
volailles – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 26 septembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/562/Add.1 8 août 2005 n.d. Pesticide 2,4-dichlorophénoxyacétique – LMR 
dans le houblon, le soja et le riz sauvage – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/946/Add.2 
8 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Spiromesifen – LMR dans divers produits 
- Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes  
Philippines 
G/SPS/N/PHL/73/Add.1 8 août 2005 Malaisie Volailles et produits de volaille - Influenza 
aviaire – Levée de l'interdiction Santé des animaux  
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/127 
10 août 2005 Tous pays Suppléments diététiques Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après distribution 
de la notification 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/128 
10 août 2005 Tous pays Compléments nutritionnels Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après distribution 
de la notification 
Thaïlande G/SPS/THA/129 – URG. 10 août 2005 Philippines Volailles vivantes et carcasses de volailles 
- Influenza aviaire Santé des animaux  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/268 
10 août 2005 États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les 
CE Eau de boisson – Monomères et additifs dans 
les matériaux en matière plastique Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après distribution 
de la notification  
 G/SPS/GEN/593 
Page 6 Notification/Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/256/Add.1 
10 août 2005 États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les CE Toutes les substances actives utilisées dans des 
produits biocides – Texte final Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/19/Rev.7 
10 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux Plantes et produits végétaux – Prescriptions 
quarantenaires Préservation des 
végétaux 2 octobre 2005 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/19/Rev.8 
10 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux Plantes et produits végétaux – Prescriptions 
quarantenaires Préservation des 
végétaux 5 septembre 2005 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/269 10 août 2005 États membres des CE 
et pays exportant les produits visés vers les 
CE Dérivés époxydiques dans des matériaux en 
contact avec des denrées alimentaires Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 1
er janvier 2006 
Colombie 
G/SPS/N/COL/88/Add.2 – URG. 11 août 2005 Équateur Bovins, ovins et porcins et animaux d'autres 
espèces – Fièvre aphteuse Santé des animaux  
Colombie 
G/SPS/N/COL/77/Add.3 – URG. 11 août 2005 République bolivarienne 
du Venezuela Bovins, ovins et porcins et animaux d'autres 
espèces – Fièvre aphteuse Santé des animaux  
Panama 
G/SPS/N/PAN/45 
12 août 2005 États-Unis Viande de ruminants et produits et sous-produits 
de bovins Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1102 
17 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Topramezone – LMR dans les produits de 
bovins, de caprins, de chevaux et d'ovins et dans 
le maïs – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 11 octobre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/752/Add.1 
16 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Acide acétique – Exemption de l'obligation 
d'appliquer une limite maximale de résidus 
- Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 
3 octobre 2005  
  G/SPS/GEN/593
 Page 7Notification/Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1103 
17 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Amynopyralid – LMR dans les graminées et le 
blé, la viande, les sous-produits de viande et la 
graisse Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 11 octobre 2005 
Inde 
G/SPS/N/IND/31 – URG. 
16 août 2005 Partenaires 
commerciaux exportant 
les produits visés vers l'Inde Espèces aviaires, produ its et sous-produits, 
porcins et produits de viande porcine - Influenza 
aviaire Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/329 
16 août 2005 Pays utilisant ces 
composés LMR de composés agricoles Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 12 octobre 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/250/Add.1 
18 août 2005 Surrey (Royaume-Uni) Oiseaux vivants et œufs à couver, viandes 
d'oiseaux et produits et sous-produits aviaires 
- Maladie de Newcastle – Levée de l'interdiction Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
Suisse 
G/SPS/N/CHE/44 – URG. 
16 août 2005 Kazakhstan, Russie Oiseaux vivants et produits et sous-produits 
d'oiseaux – Influenza aviaire Santé des animaux  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1045/Add.1 16 août 2005 États-Unis Alachlor, carba ryl, diazinon, disulfoton, 
pirimiphos-methyl et vinclozoline - Suppressions de limites maximales de résidus 
– Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues pour le 
3 octobre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1069/Add.1 16 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Ingrédients inertes - Suppressions de limites 
maximales de résidus - Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues pour le 
3 octobre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1104 23 août 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Dichlorure de paraquat - Exemption de 
l'obligation d'appliquer une LMR Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues pour le 
11 octobre 2005  
 G/SPS/GEN/593 
Page 8 Notification/Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Australie 
G/SPS/N/AUS/186 
17 août 2005 Nouvelle-Zélande Fruits à noyau - Tordeuse orientale du pêcher, 
citrophilus mealybug  (Pseudococcus 
calceolariae Maskell ), tordeuses et thrips Préservation des 
végétaux 8 septembre 2005 
Venezuela 
G/SPS/N/VEN/12 
18 août 2005 République bolivarienne 
du Venezuela Bois et ouvrages en bois – Prescriptions 
phytosanitaires Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages 
attribuables à des parasites n.d. 
Japon 
G/SPS/N/JPN/149 19 août 2005 États-Unis Pommes fraîches Préservation des 
végétaux n.d. 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/56 
19 août 2005 Pays exportant les 
produits visés vers le 
Taipei chinois Cefapirin – Limites de résidus dans la chair 
musculaire, la graisse, le foie, les rognons et le 
lait de bovins Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 30 septembre 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1105 
23 août 2005 Partenaires 
commerciaux Mollusques – Emploi de rayonnements contre 
les espèces de Vibrio  et d'autres agents 
pathogènes Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 15 septembre 2005 
Antigua-et-Barbuda 
G/SPS/N/ATG/1 19 août 2005 Partenaires 
commerciaux Pesticides Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Santé des animaux 
Préservation des 
végétaux 11 novembre 2005 
Antigua-et-Barbuda 
G/SPS/N/ATG/2 
23 août 2005 Partenaires 
commerciaux Animaux – Prescriptions sanitaires Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 25 novembre 2005  
  G/SPS/GEN/593
 Page 9Notification/Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Antigua-et-Barbuda 
G/SPS/N/ATG/3 
23 août 2005 Partenaires 
commerciaux Aliments Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 25 novembre 2005 
Commission européenne 
G/SPS/N/EEC/196/Add.3 
24 août 2005 États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les CE Pesticides – LMR dans les céréales, les denrées 
alimentaires d'origine animale et certains 
produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des végétaux 21 septembre 2005 
Pérou 
G/SPS/N/PER/117 
24 août 2005 Équateur Bananes, y compris les plantains, fraîches Préservation des 
végétaux n.d. 
Japon 
G/SPS/N/JPN/150 
25 août 2005 Pays indiqués dans la 
notification Graines de Benincasa hispida  et de Cucumis 
melo L – Tache bactérienne Préservation des 
végétaux 28 octobre 2005 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/57 
25 août 2005 Pays exportant vers le 
Taipei chinois LMR de cyperméthrine sur le thé, de diclorane 
sur les fruits et les champignons et de 
pyraclostrobine sur le soja Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 10 octobre 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/157/Re v.9 – URG. 
25 août 2005 Communautés 
européennes, Suisse et États-Unis Toutes plantes – Exigences phytosanitaires Préservation des 
végétaux  
Japon 
G/SPS/N/JPN/151 
26 août 2005 Tous pays Espèces exotiques invasives ( IAS) Santé des animaux 
Préservation des 
végétaux Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages 
attribuables à des parasites 31 octobre 2005  
 G/SPS/GEN/593 
Page 10 Notification/Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Antigua-et-Barbuda 
G/SPS/N/ATG/4 
26 août 2005 Partenaires 
commerciaux Produits végétaux Préservation des 
végétaux 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages 
attribuables à des parasites 25 novembre 2005 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/78 
31 août 2005 Partenaires 
commerciaux Œufs à couver – Exigences sanitaires Santé des animaux 60 jours après distribution 
de la notification 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/330 
31 août 2005 Thaïlande Longanes ( Dimocarpus longan ) – Exigences 
phytosanitaires Préservation des 
végétaux Les observations seront 
prises en compte à tout 
moment 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/331 31 août 2005 Thaïlande Litchis ( Litchi chinensis ) – Exigences 
phytosanitaires Préservation des 
végétaux Les observations seront 
prises en compte à tout moment 
Colombie 
G/SPS/N/COL/102 
31 août 2005 Partenaires 
commerciaux Tous aliments destinés à la consommation 
humaine Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 25 novembre 2005 
Macao, Chine 
G/SPS/N/MAC/4/Rev.1 
31 août 2005 Tous pays Médicaments obtenus à partir de matières 
d'origine bovine – ESB Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Sans objet 
 n.d. = non disponible, non mentionné.  
__________