. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/187 
1er octobre 2009 
 (09-4656) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards – KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Appareils respiratoires (ICS 9020) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  DKS 2203:2009 Compressed Air 
for Breathing Apparatus – Specification  (DKS 2203:2009 Air comprimé pour appareils 
respiratoires – Spécification).  21 pages, en anglais 
6. Teneur:  Spécification des exigences et des méthod es d'essai applicables à l'air comprimé 
destiné à être utilisé avec les appareils suivants:  
a) Appareils respiratoires autonomes à circu it ouvert et à air comprimé et appareils 
respiratoires à circuit ouvert et à air comprimé pour la respiration sous l'eau; 
b) Appareils respiratoires à air comprimé et  appareils respiratoires à air comprimé pour 
utilisation sous-marine; c) Appareils respiratoires autonomes à circu it ouvert et à air comprimé pour l'évacuation 
d'urgence, comprenant un masque comp let, un embout buccal ou une capuche de 
protection. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
- BS EN 12021:1999 Respiratory protecti ve devices – Compressed air for breathing 
apparatus  (BS EN 12021:1999 Appareils de protect ion respiratoire – Air comprimé pour 
appareils respiratoires); - British Pharmacopoeia online 2008, Monograph – Medical Air  (Pharmacopée britannique 
en ligne 2008.  Monographie – Air médical); 
- ISO 10083:2006 Systèmes d'approvisionnement  par concentrateurs d'oxygène pour G/TBT/N/KEN/187 
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  utilisation dans des réseaux de distribution de gaz médicaux; 
- BS 8478:2006 Respiratory Protective De vices – Breathing Gases For Diving And 
Hyperbaric Applications  (BS 8478:2006 Appareils de pr otection respiratoire – Gaz 
respirables pour la plongée et les applications en milieu hyperbare); 
- United States Pharmacopoeia (USP), 22n d revision, 1990, official Monographs – 
Compressed Air  (Pharmacopée des États-Unis, 22
ème révision, 1990.  Monographies 
officielles – Air comprimé) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:   27 juillet 2009 
À la publication au Journal officiel par le 
Ministre du commerce 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box 54974-00200 
Nairobi (Kenya) 
Téléphone: +(+254) 020 605490, 605506/ 69028258 Fax:  +(254 020) 609660/604031 Courrier électronique:  info@kebs.org
 
Site Web:  http://www.kebs.org