. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/210 
8 février 2010 
 (10-0684) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards – KEBS (Bureau des normes du 
Kenya). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Bois contre-plaqués (SH 44.12;  ICS 79.060.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  DKS 301-1:2009 Plywood - 
Specification Part 1:  Interior and exterior use  (DKS 301-1:2009.  Contreplaqués - 
Spécification.  Partie 1:  Usage intérieur et extérieur).  15 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le texte notifié couvre les ex igences en matière de matéri aux, de fabrication et de 
performance applicables aux contreplaqués adaptés à des usages intérieurs et extérieurs dans le secteur de la construction. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Exigences en matière de qualité 
8. Documents pertinents:  
- BS 1455 Specification for plyw ood manufactured from hardwoods  (BS 1455.  
Spécification pour les contreplaqués fabriqués à partir de bois durs); 
- IS 303 Specification for plywood for general purposes  (IS 303.  Spécification pour 
les contreplaqués à usages généraux); 
- ISO 2429.  Contreplaqué -- Contreplaqué à plis, avec placages déroulés, pour usage 
général -- Classification, selon l'aspect, de s panneaux à placages extérieurs d'espèces 
feuillues d'Afrique tropicale; 
- NZ 3614 Specification for the manuf acture of construction plywood  (NZ 3614.  
Spécification pour la fabrication de  contreplaqué de construction); G/TBT/N/KEN/210 
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  - IS 1734 Methods of test for plywood  (IS 1734.  Méthodes d'essai applicables aux 
contreplaqués). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:7 février 2010. 
À la publication au Journal officiel par le 
Ministre du commerce 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards 
WTO/TBT National Enquiry Point 
P.O. Box 54974-00200 
Nairobi (Kenya) 
Téléphone: +(254) 020 605490, 605506/ 69028258 
Téléfax:  +(254) 020 609660/604031 Courrier électronique: info@kebs.org Site Web:  http://www.kebs.org/