. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1202 
10 janvier 2006 
 (06-0094) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  ÉTATS-UNIS
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Agence pour la protection de l'environnement (EPA) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):   Cultures de fruits, y compris de fruits à coque, cultures légumières, 
grandes cultures et cultures fourragères, rais ins, semences pour grandes cultures, etc.;  
plantes d'ornement en pépinière et sous serre;  gazonnières 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Tous partenaires commerciaux des États-Unis 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  NOTICE.   Maneb Reregistration 
Eligibility Decision  (AVIS.   Décision d'aptitude à la réhomologation pour le maneb) – 
Disponible en anglais, 2 pages 
6. Teneur:  Annonce de la disponibilité de la décisi on d'aptitude à la réhomologation (RED) 
de l'EPA pour le pesticide maneb.  Les évaluati ons de risque de l'EPA et d'autres documents 
connexes sont également disponibles da ns le dossier de consultation ( docket ) se rapportant 
au maneb.  Le maneb est homologué pour utili sation sur un large éventail de cultures pour 
l'alimentation humaine/animale (cultures de fruits, y compris de fruits à coque, cultures 
légumières, grandes cultures et cultures f ourragères, raisins, semences pour grandes 
cultures, etc.;  plantes d'ornement en pépinière et sous serre;  gazonnières).  Le maneb fait partie du groupe des fongicides à l'éthylène bisdithiocarbamate (EBDC), qui comprend 
aussi les ingrédients actifs apparentés mancozeb et metiram.  Le maneb et ces deux autres 
fongicides partagent le métabolite/produit de dégradation commun éthylènethiourée (ETU), 
qui est étudié dans la RED pour le maneb.  L'EPA a procédé au réexamen du maneb au moyen de la procédure avec participation du pub lic qu'elle emploie pour associer le public à 
l'élaboration de décisions de réhomologation de pesticides et de réévaluation de limites 
maximales de résidus.  Dans le cadre de cette  procédure, l'Agence a annoncé la disponibilité 
des évaluations préliminaires de risque et de documents connexes intéressant les EBDC aux 
fins d'un délai de 90 jours pour la présentati on d'observations et a demandé des options en 
matière de réduction des risqu es (dossier de consultation ( docket ) OPP-2004-0078) 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  G/SPS/N/USA/1202 
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  8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles: 
Federal Register :  28 décembre 2005, Volume 70, n°248, pages 76829 et 76830. 
Disponible en anglais à l'adresse:  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2005/December/Day-28/p24468.htm   
10. Date projetée pour l'adoption:  Sera annoncée ultérieurement 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Sera annoncée ultérieurement 
12. Date limite pour la présentation des observations:  Les Membres sont encouragés à 
présenter leurs observations à l'Agence d'ici au 28 mars 2006 si possible. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Special Review and 
Reregistration, 7508C, Office of Pesticide Programs, Environmental Protection Agency, 
1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington, D.C. 20460-0001 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms. Lashonda McLeod, 
United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, Food Safety & Technical Services Divi sion, Stop 1027, Washington D.C. 20250.  
Téléphone:  202-720-5683.  Fax:  202- 690-0677.  Courrier électronique:  fstsd@usda.gov