. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2153/Add.1 
24 février 2012 
 (12-1051) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum 
  
La communication ci-après, reçue le 22 févrie r 2012, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis. 
 
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Avis relatif à la décision d'autoriser l'importation da ns la zone continentale des États-Unis de litchis 
frais en provenance de la République s ud-africaine (Dossier de consultation ( docket ) 
n° APHIS-2010-0112) 
 Le Service d'inspection zoosanitaire et phyt osanitaire (APHIS) informe le public de sa 
décision d'autoriser l'importation dans la zone continentale des États-Unis de litchis frais en 
provenance de la République sud-africaine.  Sur la base des résultats d'une analyse du risque 
phytosanitaire mise à la disposition du public au moye n d'un avis antérieur aux fins d'examen et de 
présentation d'observations, l'APHIS estime que l' application d'une ou de  plusieurs mesures 
phytosanitaires déterminées sera suffisante pour réduire les risques d'introduction ou de 
dissémination d'organismes nuisibles pour les végétaux ou d'adventices nuisibles lors de 
l'importation de litchis en provenan ce de la République sud-africaine. 
 L'avis faisant l'objet du présent addendum est di sponible, en anglais, à l'adresse suivante: 
http://www.regulations.gov/#!docum entDetail;D=APHIS-2010-0112-0010 . 
 Cette action fait suite à la publication, dans le Federal Register du 2 février 2011 (76 FR 
5779-5780, dossier de consultation ( docket ) APHIS-2010-0112), d'un avis dans lequel l'APHIS 
annonçait la disponibilité, aux fins d'examen et de présentation d'observations, d'une analyse du 
risque phytosanitaire évaluant les risques liés à l'importation dans la zone continentale des 
États-Unis de litchis ( Litchi chinensis ) frais en provenance de la  République sud-africaine.  
L'APHIS avait demandé que lui soient communiquées des observations sur son avis dans un délai 
de 60 jours se terminant le 4 avril 2011.  Il ava it reçu six observations à cette date, émanant d'une 
agence d'un État s'occupant d'agriculture, d'importate urs, d'un institut de recherche agricole étranger 
et de cultivateurs étrangers, Trois auteurs d'observa tions appuyaient l'importation aux États-Unis de 
litchis en provenance de l'Afrique du Sud. 
 Cet avis prend effet le 28 décembre 2011. 
 
 G/SPS/N/USA/2153/Add.1 
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  Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée [ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai pour la présentatio n des observations, normalement de 60 jours 
civils au moins, devrait être prévu.  Dans d'au tres circonstances, comme le report de la date 
limite initialement annoncée pour la présentation des observations, le  délai pour la présentation 
des observations prévu dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Pour tout complément d'information, s'adres ser à:  Mr.  Marc Phillips, Import Specialist, 
Regulatory Coordination and Compliance, PPQ, APHIS, 4700 River Road Unit 133, Riverdale, MD 20737;  +1 (301) 734-4394  
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Author ity, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Divisi on (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250.  
Téléphone:  +(1 202) 720 1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
 
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