ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/NZL/451/Add.1 
5 juillet 2011 
 (11-3295) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum 
  
La communication ci-après, reçue le 30 juin 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Nouvelle-Zélande. 
 
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Import Health Standards for Horses  (Norme sanitaire d'importation pour les chevaux) 
 La norme sanitaire d'importation pour le s chevaux objet du présent addendum, datée du 
30 juin 2011, a été publiée pour faciliter les échanges et est désormais disponible sur le site Web du 
Ministère de l'agriculture et des fo rêts (MAF), à l'adresse suivante:  
http://www.biosecurity.govt.nz/ihs/search .  Il s'agit d'une version révisée élaborée à la suite des 
consultations tenues en mai 2011.  Une étude des communications reçues est accessible via le lien:  
http://www.biosecurity.govt. nz/biosec/consult/archive . 
 La norme établit des mesures actualisées app licables aux chevaux en provenance de tous 
les pays approuvés par le MAF.  Les pays actuelle ment approuvés par le MAF sont les suivants:  
Australie;  Canada;  Japon;  Hong Kong, Chine;   États-Unis et États membres de l'UE. 
 Des certificats vétérinaires agréés, conformes à la nouvelles norme sanitaire d'importation, 
doivent être négociés avec les pays  susmentionnés.  Dans l'attente de l' approbation de ces certificats 
vétérinaires, les normes sanitaires d'importati on ci-après continuent de régir les échanges: 
 - Import Health Standard for Horses from Australia (Norme sanitaire d'importation 
  concernant les chevaux en provenance d'Australie), 6 janvier 2009 (horaniic.aus) 
 - Import Health Standard for the Importa tion into New Zealand of Horses from 
Canada (Norme sanitaire d'importati on régissant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de chevaux en  provenance du Canada), 1er octobre 2007 
(horaniic.can) 
 - Import Health Standard for the Importati on into New Zealand of Horses from EU 
member States (Norme sanitaire d'importati on régissant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de chevaux en prove nance des États me mbres de l'UE), 
1er octobre 2007 (horaniic.eu) 
 - Import Health Standard for the Importa tion into New Zealand of Horses from 
Hong Kong, China (Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de chevaux en pr ovenance de Hong Kong, Chine), 
1er octobre 2007 (horaniic.hk) 
 G/SPS/N/NZL/451/Add.1 
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   - Import Health Standard for the Importa tion into New Zealand of Horses from 
Japan (Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en Nouvelle-Zélande 
de chevaux en provenance du Japon), 1
er octobre 2007 (horaniic.jpn) 
 - Import Health Standard for the Importati on into New Zealand of Horses from the 
United States (Norme sanitaire d'importati on régissant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de chevaux en prove nance des États-Unis), 12 mai 2008 
(horaniic.usa) 
 Les normes sanitaires d'importation indiqu ées ci-dessus seront abrogées dès que les 
nouveaux certificats vétérinaires seront disponibles. 
 
 Pour toute question liée à la publication de la norme sanitaire d'importation notifiée, prière 
de s'adresser au service suivant: 
Animal Imports (Service des importations d'animaux) 
animalimports@maf.govt.nz 0800 008 333 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres: 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Sally Jennings, Adviser, International Organisa tions, International Policy, Policy, Science & 
Economic, Ministry of Agriculture and Forestry, Pastoral House 25 The Terrace, PO Box 2526 | 
Wellington (Nouvelle-Zélande);  Téléphone:  +( 64-4)-894 0431;  Fax:  +(64-4)-894 0733 
 
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  Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Sally Jennings, Adviser, International Organisa tions, International Policy, Policy, Science & 
Economic, Ministry of Agriculture and Forestry, Pastoral House 25 The Terrace, PO Box 2526 | 
Wellington (Nouvelle-Zélande);  Téléphone:  +( 64-4)-894 0431;  Fax:  +(64-4)-894 0733 
 
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