ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/1010 
31 mars 2010 
 
 (10-1741) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS 
 
Communication de la Commission du Codex Alimentarius (Codex
) 
Réunion des 17 et 18 mars 2010  
 
 
 La communication ci-après, reçue le 16 mars 2010, est distribuée à la demande du secrétariat du Codex
. 
 
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I. SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS 
(OCTOBRE 2009) 
• 31ème session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de 
régime (Düsseldorf, Alle magne, 2-6 novembre 2009); 
• 41ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (San Diego, États-Unis 
d'Amérique, 16-20 novembre 2009); 
• 63ème session du Comité exécutif de la Commi ssion du Codex Alimentarius (Genève, 
Suisse, 8-11 décembre 2009); 
• 9ème session du Comité du Codex sur le la it et les produits laitiers (Auckland, 
Nouvelle-Zélande, 1er-5 février 2010); 
• 18ème session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des 
importations et des exportations alimenta ires (Surfers' Paradise, Queensland, 
Australie, 1er-5 mars 2010).  
• 31ème session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage 
(Budapest, Hongrie, 8-12 mars 2010) 
En particulier, le Comité SPS voudra peut-être prendre note de ce qui suit: 
 1. À sa 3
ème session, le Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens a transmis l'avant-projet de lign es directrices pour l'analyse des risques liés à la 
résistance aux antimicrobiens d'origine alimentaire à la Commission pour adoption comme projet de 
lignes directrices et pour finalisation à sa prochaine réunion en 2010, le Groupe spécial devant tenir sa 
dernière réunion et mener ses travaux à bien en 2010. 
2. À sa 41ème session, le Comité du Codex sur l'hygièn e alimentaire a finalisé les avant-projets 
suivants:  Annexe sur les légumes feuilles, y compri s les herbes feuilles, au Code d'usages en matière 
d'hygiène pour les fruits et légumes frais;  Code d'usages en matière d'hygiène pour Vibrio spp. à G/SPS/GEN/1010 
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  caractère pathogène dans les fruits de mer et  Annexe sur les mesures de contrôle de Vibrio 
parahaemolyticus et de Vibrio vulnificus dans les mollusques;  et principes et procédures en matière 
d'analyse de risque appliqués par le Co mité du Codex sur l'hygiène alimentaire. 
3. À sa 18
ème session, le Comité du Codex sur les systèm es d'inspection et de certification des 
importations et des exportations alimentaires a finali sé les Principes et directives pour la réalisation 
d'audits et d'inspections sur site à l'étranger (Annexe aux Directives sur la conception, l'application, 
l'évaluation et l'homologation de systèmes d'inspec tion et de certification des importations et des 
exportations alimentaires ). 
II. PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
• Comité du Codex sur les additifs alimentaires (42ème session, Beijing, Chine, 
15-19 mars 2010) 
• Comité du Codex sur les principes généraux (26ème session, Paris, France, 
12-16 avril 2010) 
• Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (4ème session, Izmir, Turquie, 
26–30 avril 2010) 
• Comité du Codex sur les résidus de pesticides (42ème session, Xian, Chine, 
19-24 avril 2010) 
• Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (38ème session, Québec, 
Canada, 3–5 mai 2010) 
4. Le Comité du Codex sur les additifs alimenta ires poursuivra l'élaboration de la Norme 
générale du Codex pour les additifs alimentaires  (NGAA), qui comprend la liste exhaustive des 
dispositions concernant les additifs utilisés dans tous  les aliments.  Il examinera d'autres questions 
relatives à la Norme générale, y compris le système de classification des aliments de la NGAA, l'approbation des dispositions relatives aux additifs alimentaires issues d'autres Comités du Codex, 
ainsi que les normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires découlant des travaux du Comité 
mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires , en vue de leur adop tion en tant que normes 
Codex.  Le Comité se penchera sur d'autres quest ions relatives aux additifs alimentaires, telles que 
l'élaboration de directives pour l'emploi des auxilia ires technologiques.  Il se penchera aussi sur les 
amendements et/ou les additions à la liste des additif s alimentaires à évaluer en priorité par le JECFA 
et la Norme sur le sel de qualité alimentaire. 
5. Le Comité du Codex sur les principes généraux examinera l'avant-projet de révision du Code 
de déontologie du commerce international des de nrées alimentaires, ainsi que les politiques des 
comités du Codex en matière d'analyse des risques et plusieurs questions générales et procédurales. 
6. Le Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments se penchera sur l'élaboration des 
codes et niveaux maximaux suivants:  code d'usag es pour la réduction de l'éthyle de carbamate dans 
les eaux-de-vie de fruits à noyaux, niveaux maxi maux pour la mélanine dans les aliments de 
consommation humaine et animale, niveaux maximaux pour les aflatoxines totales dans les noix du 
Brésil, révision du Code d'usages pour la prévention et la réduc tion de l'aflatoxine dans les fruits à 
coque  (mesures additionnelles pour les noix du Brésil) et niveaux maximaux pour les fumonisines 
dans le maïs et les produits dérivés du ma ïs et les plans d'échantillonnage associés.  G/SPS/GEN/1010 
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  7. Le Comité du Codex sur les résidus de pesticides  examinera l'avant-projet et le projet de 
limites maximales de résidus (LMR) de pesticides da ns les produits destinés à l'alimentation humaine 
et animale, ce qui inclut la révocation de LMR existantes et de listes combinées de LMR correspondant à certains groupes de pesticides appa rentés.  Le Comité poursuivra les travaux 
consacrés à la révision de la Classification Codex d es aliments destinés à la consommation humaine et 
animale.  Il examinera la révision des principes en matière d'analyse de risque appliqués par le Comité 
du Codex sur les résidus de pesticides et la révision des Directives relatives à l'estimation de 
l'incertitude des résultats pour la dét ermination des résidus de pesticides , entre autres questions liées 
à l'établissement de LMR de pesticides. 
 
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