. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/BRA/454 
9 juillet 2008 
 (08-3310)  
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   espagnol 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   BRÉSIL
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:  Ministerio de Agricultura, Ganadería y Abastecimiento – MAPA 
(Ministère de l'agriculture, de l' élevage et de l'approvisionnement) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas 
échéant):  Plantes et parties de plantes hôtes de l'acarien Brevipalpus chilensis  
(SH, Section II, chapitre 8) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Chili  
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Instruction normative ( Instrução 
Normativa ) n° 39 du 23 juin 2008 (disponible en portugais, 3 pages). 
http://members.wto.org/crnattachments/2008/sps/BRA/08_2041_00_x.pdf  
6. Teneur:  La norme notifiée porte approbation des exigences régissant l'importation depuis le 
Chili d'espèces végétales et de leurs parties hôtes de l'acarien Brevipalpus chilensis :  fruits 
frais du prunier ( Prunus domestica ), fruits de l'amandier ( Prunus amygdalus ) en coques, 
fruits frais du cerisier ( Prunus avium ), fruits frais du chérimolier ( Annona cherimola ), fruits 
frais de l'abricotier ( Prunus armeniaca ), fruits frais du framboisier ( Rubus idaeus ), fruits frais 
du groseiller ( Ribes spp.), fruits frais de kiwi ( Actinidia deliciosa ), fruits frais du cognassier 
(Cydonia oblonga ), fruits frais du pommier ( Malus domestica ), fruits frais du myrtillier 
(Vaccinium corymbosum ), fruits frais du fraisier ( Fragaria  spp.), fruits frais du nectarinier 
(Prunus persica var. nucipersica ), noix ( Juglans regia ) en coques, plants d'olivier ( Olea 
europaea ), fruits frais du poirier ( Pyrus communis ), fruits frais du pêcher ( Prunus persica ), 
fruits frais de plumcot ( Prunus domestica  x Prunus armeniaca ) et fruits frais de la vigne 
(Vitis vinifera ). 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité de s produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protectio n des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Or ganisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  NIMP 1 
et NIMP 11 G/SPS/N/BRA/454 
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  9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   
Journal officiel fédéral ( Diário Oficial da União ) n° 120 du 25 juin 2008, section 1, page 3;  
Instruction normative ( Instrução Normativa ) n° 39 du 23 juin 2008, publiée par le Ministère 
de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement (MAPA). 
Les Instructions normatives 34 et 35 du 18 juillet 2007, notifiées au moyen des documents 
G/SPS/N/BRA/397 et G/SPS/N/BRA/345, sont abrogées. 
10. Date projetée pour l'adoption:  25 juin 2008 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  25 juin 2008 
12. Date limite pour la présentation des observations:  Sans objet. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Secretaría de Relaciones Internacionales para la Agroindustria – SRI 
(Secrétariat des relations internati onales pour les industries agricoles) 
Ministerio de Agricultura, Ganadería y Abastecimiento – MAPA (Ministère de l'agriculture, de l' élevage et de l'approvisionnement) 
Esplanada dos Ministérios, Bloco "D", 3º andar 70043-900 – Brasília – DF (BRÉSIL) 
Téléphone: +(5561) 225 2308/218 22834 
Fax:  +(5561) 225 4738 Courrier électronique: cgomc@agricultura.gov.br
 
Site Web:  www.agricultura.gov.br  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
http://extranet.agricultura.gov.br/sislegis-
consulta/consultarLegislaca o.do?operacao=visualizar&id=18872