. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/398 
20 mai 2008  
 (08-2315) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Tourbe de coco et produits à base de fibre de coco 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :  
Tous pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Draft Import Health Standard:  
Importation of Coco Peat and Coir Fibre Products May 2008  (Projet de norme sanitaire 
d'importation:  Importation de t ourbe de coco et de produits à base de fibre de coco 
(mai 2008)) – Disponible en anglais 
http://www.biosecurity.govt.n z/biosec/consult/coco-peat  
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a émis un projet de norme sanitair e d'importation concernant 
l'importation de tourbe de coco et de produits  à base de fibre de coco qui est désormais 
disponible aux fins de consultation. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité de s produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protecti on du territoire contre d'autres dommages 
attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:  Sera notifiée à l'issue du processus de consultation 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Fin juin/ début juillet 2008 G/SPS/N/NZL/398 
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  12. Date limite pour la présentation des observations:  10 juin 2008.  Les observations seront 
toujours acceptées après cette date. 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Michele Dickson, MAF Biosecurity Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-
Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 0462;  Fax:  +(64 4) 894 0662;  Courrier électronique:  
michele.dickson@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Jennings, Coordinator, SPS New Ze aland, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-
Zélande).  Téléphone:  +(64 4)  894 0431;  Fax:  +(64 4) 894 0731;  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz  
Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tr ansparency/notifications/index.htm