ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/126 
2 juin 2009 
 (09-2633) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O.Box 5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone: +973 17574880 
Fax:  +973 17530730 
Courrier électronique:  bsmd@commerce.gov.bh
 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Aliments de complément à base de lait, pour nourrissons et jeunes enfants:  "préparations 
de suite" (ICS 67.100) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  
Complementary Foods Based on Milk for In fants and Children "Follow up Formula"  
(Aliments de complément à base de lait, pour n ourrissons et jeunes enfants:  "préparations 
de suite").  15 pages en arabe et 10 pages en anglais 
6. Teneur: 
Le projet de règlement technique notifié d ésigne comme obligatoires les prescriptions des 
dispositions 7 et 8 (emballage et étiqueta ge) de la norme du Golfe GSO relative aux 
aliments de complément à base de lait pour nou rrissons et jeunes enfants ("préparations de 
suite").  Il prévoit ce qui suit:  
1. Le produit doit être conditionné dans des c ontenants propres et hermétiquement clos;  
l'azote ou le dioxyde de carbone peuvent être utilisés en tant que milieu de 
couverture. 
2. Les contenants doivent être conçus de  telle sorte qu'ils rendent l'ouverture, la 
manipulation et le vidage faci les.  Ils doivent être imperm éables à l'humidité et aux 
gaz et être résistants à la corrosion et à la rouille. G/TBT/N/BHR/126 
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  3. Dans le cas des boissons prêtes à consommer, le produit: 
- ne doit pas occuper moins de 80% de la capacité en eau (en volume) du 
récipient, pour les produits de 150 g 
- ne doit pas occuper moins de 85% de la capacité en eau (en volume) du 
récipient, pour les produits de 150 à 250 g 
- ne doit pas occuper moins de 90% de la capacité en eau (en volume) du 
récipient, pour les produits de plus de 250 g 
Il comporte également des prescriptions en matière d'étiquetage: 1. Nom du produit (préparati on de suite à base de lait) 
2. Dans le cas des produits concentrés, la  mention suivante doit être incluse dans 
l'étiquetage:  Concentré - Diluer avant usage 
3. La valeur énergétique (valeur calorique) du produit, exprimée en kilojoules (kJ) et/ou 
en calories (kcal) par 100 g, doit être spéc ifiée pour la quantité to tale de produit et 
pour la quantité correspondant à la portion recommandée 
4. La teneur, en grammes par 100 grammes, en  protéines, en glucides et en graisses 
doit être spécifiée pour la quantité to tale de produit et pour la quantité 
correspondant à la portion recommandée.  Cette  valeur peut aussi être exprimée en 
quantité pour 100 kilojoules ( ou pour 100 calories "kcal"). 
5. La teneur, en grammes par 100 g, en v itamines, en minéraux et en éventuels 
ingrédients facultatifs doit être spécifiée pour  la quantité totale de produit et pour la 
quantité correspondant à la portion recommand ée.  Cette valeur peut aussi être 
exprimée en quantité pour 100 kilojo ules (ou pour 100 calories "kcal"). 
6. Instructions concernant le stockage, la préparation et la consommation des aliments 
et concernant le stockage du produit aprè s ouverture.  Un aver tissement doit être 
inclus concernant les risques pour la santé pouvant découler d'une mauvaise 
préparation du produit. 
7. Mentions suivantes: 
- "Le lait maternel est préférable à t oute autre préparation lactée pour bébés 
durant les six premiers mois" 
- "Ce produit ne doit pas être introduit dans l'alimentation du bébé avant le 
 sixième mois" 
- "L'eau servant à la reconstitution du produit doit être portée à ébulition" 
- "Ce produit ne peut pas constituer la seule alimentation des nourrissons et 
 jeunes enfants qui le consomment". 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Assurer la protection des consommateurs et la  sécurité sanitaire des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:  
- GSO "Complementary Foods Based on Milk  for Infants and Children "Follow-Up 
Formula""  (Norme du Golfe GSO:  Aliments de complément à base de lait, pour 
nourrissons et jeunes enfants:  "préparations de suite") 
- SASO 1904/2001 "Complementary Foods Based on Milk for Infants and Children 
"Follow-Up Formula""  (Norme saoudienne SASO 1904/2001:  Aliments de 
complément à base de lait, pour nourrissons et jeunes enfants:  "préparations de 
suite")  G/TBT/N/BHR/126 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: