. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/SAU/158 
12 février 2010 
 (10-0797) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ARABIE SAOUDITE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  – SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de  la métrologie et de la qualité). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Saudi Standards, Metrolog y and Quality Organization 
P.O. BOX:  3437 Riyadh 11471 
Téléphone: +966(1)4520000 Ext:  1378-1381-1383 
Téléfax: +966(1)4520193 
Courrier électronique: mailto:enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
ICS 17.160 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia / 
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO) / Condition monitoring and 
diagnostics of machines – Requirements for qualification and assessment of personnel – 
Part 3:  Requirements for tr aining bodies and the training process  (Royaume d'Arabie 
saoudite / Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité (SASO) / 
Surveillance et diagnostic d'état des machines – Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du personnel – Partie 3:  Exigences relatives aux organismes  de formation et au 
processus de formation).  14 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le règlement notifié établit les exigences applicables aux organismes menant des 
programmes de formation à l'intention du pe rsonnel chargé de surveiller l'état des 
machines, d'identifier leurs défaillances et de recommander des actions correctives.  Les 
procédures de formation du pers onnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état sont 
précisées. G/TBT/N/SAU/158 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Veiller à l'établissement des ex igences applicables aux organismes menant des programmes 
de formation à l'intention du personnel chargé de surveiller l'état des machines, d'identifier 
leurs défaillances et de recommander des actions  correctives.  Les procédures de formation 
du personnel chargé de la surveillance et  du diagnostic d'état sont précisées. 
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa/  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
mailto:enquirypoint@saso.org.sa  
http://www.saso.org.sa/