. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/JPN/267 
24 septembre 2008 
 (08-4487) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   JAPON
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries of Japan  
(Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche du Japon) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Nouilles sèches 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Overview of Revisions to the 
Quality Labelling Standards for Dried noodles (Grandes lignes des révisions des normes 
relatives à l'étiquetage de la qualité des nouilles sèches) 
6. Teneur:    
La norme relative à l'étiquetage de la qualité des nouilles sèches va être modifiée comme 
suit:  
- Révision de la définition des nouilles sèch es afin d'y inclure les nouilles chinoises; 
- Ajout de la définition des "nouilles soba sèches faites à la main"; 
- Modification de la définition d'assaisonnement afin de la rendre plus générale, notamment 
 par la suppression de la référence à des ingrédients spécifiques; 
- Exigence selon laquelle la teneur en pourcenta ge de farine de sarrasin doit être indiquée 
 pour les nouilles de sarrasin sèches contenant moin s de 30 pour cent en poids de farine de 
 sarrasin par rapport au poids total. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Fournir aux consommateurs des renseignements plus appropriés sur les nouilles sèches pour 
éclairer leur choix. G/TBT/N/JPN/267 
Page 2  
 
  8. Documents pertinents:    
- The Quality Labelling Standard for Dried no odles (Notification No. 1639 of the Ministry 
 of Agriculture, Forestry and Fisheries of 19 December 2000)  (Norme relative à 
 l'étiquetage de la qualité des nouilles sèch es (Notification n° 1639 du Ministère de 
 l'agriculture, des forêts et de la pêche du 19 décembre 2000)); 
- The Law Concerning Standardization and Proper Labelling of Agricultural and 
 Forestry Products (Law No. 175 of 1950)  (Loi sur la normalisation et l'étiquetage des 
 produits agricoles et sylvicoles (Loi n°175 de 1950)) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
 Date projetée pour l'entrée en vigueur:    Hiver 2008 (annonce prévue au Journal officiel 
– KAMPO ) 
Annonce prévue au Journal officiel 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: