ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/COMTD/N/2/Add.14
12 avril 2007 
 
 (07-1467) 
Comité du commerce et du développement Original:   anglais 
  
 
SYSTÈME GÉNÉRALISÉ DE PRÉFÉRENCES 
 
Notification du Japon
 
 
Addendum  
 
  La communication ci-après, datée du 4 avril 2007, est distribuée à la demande de la 
délégation du Japon.  
_______________ 
  
I. INTRODUCTION 
1. Le présent document donne des renseignements sur l'accès amélioré aux marchés en franchise 
de droits et sans contingent (FDSC) accordé par le Japon aux pays les moins avancés (PMA) et mis en 
œuvre le 1
er avril 2007 par l'élargissement de la gamme des produits visés dans le cadre du Système 
généralisé des préférences (SGP) pour les PMA.  
II. GÉNÉRALITÉS 
2. Avant la sixième Conférence ministérielle de l'OMC, tenue à Hong Kong, le Japon avait lancé 
une vaste "Initiative commerciale pour le dével oppement" et s'était engagé à offrir un accès aux 
marchés FDSC pour pratiquement tous les produits  originaires de tous les PMA, associé à une 
importante enveloppe d'aide  au développement.  Le Japon est pl einement déterminé à mettre en œuvre 
cette initiative et à se conformer à la décision adopt ée dans la Déclaration ministérielle de Hong Kong 
(WT/MIN(05)/DEC) sur l'élargissement du traitement FDSC pour les PMA. 
III. PROCESSUS DE MISE EN ŒUVRE 
3. D'une manière générale, le processus de mise en  œuvre a suivi les procédures décrites dans la 
communication du Japon (WT/COMTD/W/150) du 12 juin  2006, y compris des possibilités offertes 
aux PMA d'exprimer, par des voies diplomatiques, leurs intérêts et leurs besoins en ce qui concerne le 
traitement FDSC appliqué par le Japon.  
4. Le 14 décembre 2006, le Conseil des douanes, d es tarifs douaniers et d es changes et autres 
opérations, organe consultatif re levant du Ministre des finances, a présenté une recommandation 
relative à la révision des droits de douane pour l'exercice budgétaire1 2007, y compris le traitement 
FDSC amélioré accordé aux PMA.  Sur la base de  cette recommandation, un projet de proposition 
d'amendement de la Loi tarifaire et des autres lois  pertinentes a été établi et soumis à la Diète (le 
parlement japonais) par le Cabinet le 6 février 2007. 
                                                      
1 L'exercice budgétaire du Japon va du 1er avril au 31 mars de l'année suivante. WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 2  
 
 5. Les commissions compétentes de la Diète ont examin é en détail le projet de loi, et la Diète a 
ensuite approuvé la modification des textes législatif s.  Les textes modifiés sont entrés en vigueur le 
1
er avril 2007. 
IV. DÉTAILS DE LA MESURE 
6. Suite à l'élargissement, 1 101 produits (voir l'A nnexe) ont été ajoutés à la liste des articles 
bénéficiant du traitement FDSC pour les PMA (qui est  passée de 7 758 à 8 859 lignes tarifaires).  La 
gamme des produits visés, définis au niveau de la ligne tarifaire, s'est considérablement élargie, 
passant de 86 à 98 pour cent, ce qui dépasse l'objectif  convenu dans la Déclaration ministérielle de 
Hong Kong, qui doit être atteint pour 2008 ou, au plus  tard, pour le début de la période de mise en 
œuvre du Programme de Doha pour le développement.  En termes de  valeur des importations, le 
traitement FDSC accordé aux PMA vise bien  plus de 99 pour cent des produits. 
V. CONCLUSION 
7. Le Japon estime que l'accès FDSC amélioré a ccordé aux PMA, conjugué à une aide au 
développement de grande ampleur, est l'une de s mesures les plus importantes pour faciliter 
l'intégration des PMA dans le système commercia l multilatéral.  Le Japon espère que d'autres 
Membres de l'OMC, y compris les pays en développe ment Membres qui se déclar ent en mesure de le 
faire, vont prendre des initiatives analogues pour mettre en œuvre rapidement les engagements 
formulés dans la Déclarati on ministérielle de Hong Kong.  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 3ANNEXE 
 
Liste des produits additionnels  
(1 101 produits sur la base des lignes tarifaires du Japon)  
  
SH Désignation Taux NPF 
010110122 Autres chevaux re producteurs de race pure 3 400 000 yen par pièce 
010190122 Chevaux au tres que reproducteurs de race pure 3 400 000 yen par pièce 
010290092 Animaux de l'espèce bovine autres  que reproducteurs de race pure, d'un poids  n'excédant pas 300 kg 38 250 yen par piè ce 
010290099 Animaux de l'espèce bovine autres  que reproducteurs de race pure, d'un poids  supérieur à 300 kg 63 750 yen par pièce 
010391000 Animaux de l'esp èce porcine autres que reproducteurs de ra ce pure, d'un poids inférieur à 50 kg 8,5% 
010392011 Animaux de l'espèce porc ine autres que reproducteurs de race pure, d'un po ids égal ou supérieur à 50 kg, la valeur im posable, 
par pièce, n'excédant pas la valeur limite pour le droit spécifi que appliqué aux porc s vivants.  Note:  La valeur limite est 
spécifiée dans la sous-position correspondante, à l'Annexe 1-3 ou 1-8 de la Loi sur les mesures tarifaires temporaires 19 508 yen par pièce 
010392012 Animaux de l'espèce porc ine autres que reproducteurs de race pure, d'un po ids égal ou supérieur à 50 kg, la valeur im posable, 
par pièce, n'excédant pas la valeur limite pour  le droit spécifique appliqué aux porcs vivants et n'excédant pas le prix de seu il 
des porcs vivants.  Note:  La valeur limite est spécifiée dans la sous-position correspondante, à l'Annexe 1-3 ou 1-8 de la Loi  
sur les mesures tarifaires temporaires Montant par pièce égal à la 
différence entre le prix normal 
d'importation des porcs vivants 
et la valeur imposable 
010392020 Animaux de l'espèce porc ine autres que reproducteurs de race pure, d'un po ids égal ou supérieur à 50 kg, la valeur im posable, 
par pièce, excédant le prix de seuil des porcs vivants 8,5% 
020110000 Carcasses et de mi-carcasses d'animaux de l'espèce bovi ne, fraîches ou réfrigérées 38,5% 
020120000 Viandes des animaux de l'espèce bovine, morceaux non désossés, à l'exclusion des carcasses et des demi-carcasses, fra îches ou 
réfrigérées 38,5% 
020130010 Longes des animaux de l'espèce bovi ne désossées, fraîches ou réfrigérées 38,5% 
020130020 Paleron, talon de collier et gî te à la noix des animaux de l'espèce b ovine, désossés, frais ou réfrigérés 38,5% 
020130030 Poitrine et plat de côtes des animaux de l'espèce bovine, désossés, fr ais ou réfrigérés 38,5% 
020130090 Autres viandes des anim aux de l'espèce bovine, désossées , fraîches ou réfrigérées 38,5% 
020210000 Carcasses et demi- carcasses des animaux de l'espèce bovine, congelées 38,5% 
020220000 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées 38,5% 
020230010 Longes des animaux de l'espèce bovine, désossées, congelées 38,5% 
020230020 Paleron, talon de collier et gîte à la noix des animaux de  l'espèce bovine, désossés, congelés 38,5% 
020230030 Poitrine et pl at de côtes des animaux de l'esp èce bovine, désossés, congelés 38,5% 
020230090 Autres viandes des animaux de l'espèce bovine, désossées, congelées 38,5% 
020311020 Carcasses et demi-car casses des animaux de l'espèce porcine, à l'excl usion des sangliers, d'une valeur imposable, par  kg, 
n'excédant pas le prix limite supérieur pour le droit spécifiqu e appliqué aux carcasses de po rcs, fraîches ou réfrigérées 361 yen/kg 
020311030 Carcasses et demi-car casses des animaux de l'espèce porcine, à l'excl usion des sangliers, d'une valeur imposable, par  kg, 
excédant le prix limite supérieur pour le droit spécifique appliqué aux carcasses de porcs mais n'excédant pas le prix de seuil  
des carcasses de porcs, fraîches ou réfrigérées Montant par kg égal à la 
différence entre le prix normal 
d'importation des carcasses de porcs et la valeur imposable  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 4 SH Désignation Taux NPF 
020311040 Carcasses et demi-car casses des animaux de l'espèce porcine, à l'excl usion des sangliers, d'une valeur imposable, par  kg, 
excédant le prix de seuil des carcasse s de porc, fraîches ou réfrigérées 4,3% 
020312021 Viandes des animaux de l'espèce po rcine (à l'exclusion des sangliers), jambon s, épaules et leurs morceaux, non désoss és, d'une 
valeur imposable, par kg, excédant les prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs mais n'excédant pas les prix de seuil des découpes de porcs, fraîches ou réfrigérées Montant par kg égal à la 
différence entre le prix normal d'importation des découpes de 
porcs et la valeur imposable 
020312022 Viandes des animaux de l'espèce po rcine (à l'exclusion des sangliers), jambon s, épaules et leurs morceaux, non désoss és, d'une 
valeur imposable, par kg, excédant le prix de se uil des carcasses de porcs, fraîches ou réfrigérées 4,3% 
020312023 Viandes des animaux de l'espèce po rcine (à l'exclusion des sangliers), jambon s, épaules et leurs morceaux, non désoss és, d'une 
valeur imposable, par kg excédant les prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs, fraîches  
ou réfrigérées 482 yen/kg 
020319021 Viandes des animaux de l'espèce porcine (à l'exclusio n des sangliers), désossées, d'une valeur imposable, par kg, n'e xcédant 
pas les prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs et n'excédant pas les prix de seuil des  
découpes de porcs, fra îches ou réfrigérées Montant par kg égal à la 
différence entre le prix normal d'importation des découpes de 
porcs et la valeur imposable 
020319022 Viandes des animaux de l'espèce porcine (à l'exclusio n des sangliers), désossées, d'une valeur imposable, par kg, exc édant le 
prix de seuil des carcasses de porcs, fraîches ou réfrigérées 4,3% 
020319023 Viandes des animaux de l'espèce porcine (à l'exclusio n des sangliers), désossées, d'une valeur imposable, par kg, n'e xcédant 
pas les prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs, fraîches ou réfrigérées 482 yen/kg 
020321020 Carcasses et demi-car casses des animaux de l'espèce porcine, d'une va leur imposable, par kg, n'excédant pas les prix limites 
supérieurs pour le droit spécifique app liqué aux carcasses de porcs, congelées 361 yen/kg 
020321030 Carcasses et demi-car casses des animaux de l'espèce porcine, d'une va leur imposable, par kg, excédant les prix limite s 
supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux carcasses de po rcs mais n'excédant pas les prix de seuil des carcasses de porc , 
congelées Montant par kg égal à la 
différence entre le prix normal 
d'importation des découpes de 
porcs et la valeur imposable 
020321040 Carcasses et demi-car casses des animaux de l'espèce porcine, d'une va leur imposable, par kg, excédant les prix limite s 
supérieurs appliqués aux carc asses de porcs, congelées 4,3% 
020322021 Viandes des animaux de l'espèce po rcine (à l'exclusion des sangliers), jambon s, épaules et leurs morceaux, non désoss és, d'une 
valeur imposable, par kg, excédant les prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs et 
n'excédant pas les prix de seuil des découpes de porcs, congelées Montant par kg égal à la 
différence entre le prix normal 
d'importation des découpes de porcs et la valeur imposable 
020322022 Viandes des animaux de l'espèce porcine (à l'exclusio n des sangliers) d'une valeur im posable, par kg, excédant le pri x de seuil 
des découpes de porcs, congelées 4,3% 
020322023 Viandes des animaux de l'espèce porcine (à l'exclusio n des sangliers) d'une valeur imposable, par kg, n'excédant pas les prix 
limites supérieurs pour le droit spécifique ap pliqué aux découpes de porcs, congelées 482 yen/kg 
020329021 Autres viandes des animaux de l' espèce porcine (à l'exclusion des sangliers), d'une valeur imposable, par kg, excédan t les prix 
limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs mais n'excédant pas les prix de seuil des découpes 
de porcs, congelées Montant par kg égal à la 
différence entre le prix normal 
d'importation des découpes de 
porcs et la valeur imposable 
020329022 Autres viandes des animaux de l' espèce porcine (à l'exclusion des sangliers ) d'une valeur imposable, par kg, excédant  le prix 
de seuil des découpes de porcs, congelées 4,3%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 5SH Désignation Taux NPF 
020329023 Autres viandes des animaux de l' espèce porcine (à l'exclusion des sangliers ) d'une valeur imposable, par kg, n'excéda nt pas les 
prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs, congelées 482 yen/kg 
020610011 Abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, langues, frais ou réfrigérés 12,8% 
020610019 Abats comestibles des an imaux de l'espèce bovine, organes internes autres  que les langues, frais ou réfrigérés 12,8% 
020610020 Abats comest ibles des animaux de l'espèce bovine, joues et têtes, frais ou réfrigérés 50% 
020610090 Abats comestibles des an imaux de l'espèce bovine, à l'exclusion des orga nes internes, des langues, des joues et des t êtes, frais 
ou réfrigérés 21,3% 
020621000 Abats comest ibles des animaux de l'espèce bovine, langues, congelés 12,8% 
020622000 Abats comest ibles des animaux de l'espèce bo vine, foies, congelés 12,8% 
020629010 Abats comestibles de s animaux de l'espèce bovine, organes internes , à l'exclusion des foies, congelés 12,8% 
020629020 Abats comestibles de s animaux de l'espèce bovine, joues et têtes, congelés 50% 
020629090 Abats comestibles des an imaux de l'espèce bovine, à l'exclusion des lang ues, des organes internes, des joues et des t êtes, 
congelés 21,3% 
020630092 Abats comestibles des an imaux de l'espèce porcine, à l'exclusion des sangliers et des organes internes, d'une valeur imposable, 
par kg, excédant les prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs mais n'excédant pas les 
prix de seuil des découpes de porcs, frais ou réfrigérés Montant par kg égal à la 
différence entre le prix normal 
d'importation des découpes de porcs et la valeur imposable 
020630093 Abats comestibles des an imaux de l'espèce porcine, à l'exclusion des sangliers et des organes internes, d'une valeur imposable, 
par kg, n'excédant pas les prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs, frais ou réfrigérés  482 yen/kg 
020630099 Abats comestibles des an imaux de l'espèce porcine, à l'exclusion des sangliers et des organes internes, d'une valeur imposable, 
par kg, excédant le prix de seuil des découpes de porcs, frais ou réfrigérés 4,3% 
020649092 Abats comestibles des an imaux de l'espèce porcine, à l'exclusion des sangliers et des organes internes, d'une valeur imposable, 
par kg, excédant les prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs mais n'excédant pas les 
prix de seuil des découpes de porcs, congelés Montant par kg égal à la 
différence entre le prix normal 
d'importation des découpes de porcs et la valeur imposable 
020649093 Abats comestibles des an imaux de l'espèce porcine, à l'exclusion des sangliers et des organes internes, d'une valeur imposable, 
par kg, n'excédant pas les prix limites supérieurs pour le droit spécifique appliqué aux découpes de porcs, congelés 482 yen/kg 
020649099 Abats comestibles des an imaux de l'espèce porcine, à l'exclusion des sangliers et des organes internes, d'une valeur imposable, 
par kg, excédant le prix de seuil des découpes de porcs, congelés 4,3% 
020711000 Viandes de coqs et de poules, non déc oupées en morceaux, fraîches ou réfrigérées 11,9% 
020712000 Viandes de coqs et de poules, non découpées en morceaux, congelées 11,9% 
020713100 Coqs et poules présentés avec les pattes non désossées, frais ou réfrigérés 8,5% 
020713200 Viandes et abats comestibles de coqs et de poules, découpés en morceaux,  à l'exclusion des pattes non désossées, frai s ou 
réfrigérés 11,9% 
020714210 Coqs et poules présentés avec les pattes non désossées, congelés 8,5% 
020714220 Viandes et abats comestibles de coqs et de  poules, découpés en mor ceaux, n.d.a., congelés 11,9%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 6 SH Désignation Taux NPF 
021011010 Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, des animaux de l'espèce porcine, d'une valeur imposable, par kg, n' excédant 
pas les prix de seuil de la viande de porc traitée, salés ou en saumure, séchés ou fumés Montant par kg égal à la 
différence entre le montant 
obtenu en multipliant par 1,5 le prix normal d'importation de 
la viande de porc traitée et le 
montant obtenu en multipliant par 0,6 la valeur imposable 
021011020 Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, des animaux de l'espèce porcine, d'une valeur imposable, par kg, ex cédant 
le prix de seuil de la viande de porc tra itée, salés ou en saumure, séchés ou fumés 8,5% 
021012010 Viandes de l'espèce po rcine, poitrines (entrelardées) et leurs morceau x, d'une valeur imposab le, par kg, n'excédant p as le prix 
de seuil de la viande de porc traitée, salées ou en saumure, séchées ou fumées Montant par kg égal à la 
différence entre le montant obtenu en multipliant par 1,5 
le prix normal d'importation de 
la viande de porc traitée et le montant obtenu en multipliant 
par 0,6 la valeur imposable 
021012020 Viandes de l'espèce po rcine, poitrines (entrelardées) et leurs morceau x, d'une valeur imposable, par kg, excédant le prix de 
seuil de la viande de porc traitée, salées ou en saumure, séchées ou fumées 8,5% 
021019010 Autres viandes de l'es pèce porcine, d'une valeur imposable, par kg, n'excéda nt pas le prix de seuil de la viande de p orc traitée, 
salées ou en saumure, séchées ou fumées Montant par kg égal à la 
différence entre le montant 
obtenu en multipliant par 1,5 le prix normal d'importation de 
la viande de porc traitée et le 
montant obtenu en multipliant par 0,6 la valeur imposable 
021019020 Autres viandes de l'es pèce porcine, d'une valeur imposable, par kg, excédant  le prix de seuil de la viande de porc tr aitée, salées 
ou en saumure, séchées ou fumées 8,5% 
021020000 Viandes de l'espèce bovine, salées ou en saumure, séchées ou fumées 161,50 yen/kg 
021091000 Viandes et abats comestibles de prim ates, salés ou en saumure, séchés ou fumé s, farines et poudres, comestibles, de v iandes ou 
d'abats 4,2% 
021092000 Viandes et abats comes tibles de baleines, dauphins et marsouins (mammi fères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs 
(mammifères de l'ordre des siréniens), salés ou en saumure, séchés ou fumés, farines et poudres comestibles de viandes et 
d'abats 4,2%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 7SH Désignation Taux NPF 
021093000 Viandes et abats comestibles de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer), salés ou en saumure, séchés ou fumés, 
farines et poudres comestibles de viandes et d'abats 4,2% 
021099011 Farines et poudres comestibles de viandes et d'abats d'animaux de l'espèce porcine, d'une valeur imposable, par kg, n 'excédant 
pas les prix de seuil de la viande de porc traitée, salées ou en saumure, séchées ou fumées Montant par kg égal à la 
différence entre le montant obtenu en multipliant par 1,5 
le prix normal d'importation de 
la viande de porc traitée et le montant obtenu en multipliant 
par 0,6 la valeur imposable 
021099019 Farines et poudres comestibles de viandes et d'abats d'animaux de l'espèce porcine, d'une valeur imposable, par kg, e xcédant 
les prix de seuil de la viande de porc trait ée, salées ou en saumure, séchées ou fumées 8,5% 
021099020 Farines et poudres comestibles de viandes et d'abats d'animaux de l'espèce bovine 161,50 yen/kg 
021099090 Viandes et abats comestib les, salés ou en saumure, séchés ou fumés, fa rines et poudres comestibles de viandes et d'ab ats 
(autres que de primates, de baleines, de dauphins et de marsoui ns (mammifères de l'ordre des cétacés);  de lamantins et de 
dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), de re ptiles et d'animaux des espèces porcine et bovine) 4,2% 
030110010 Carpes et cyprins dorés, en tant que poissons d'ornement, vivants 3,5% 
030192200 Anguilles ( Anguilla spp .), à l'exclusion du frai de poisson pour la pisciculture, vivantes 3,5% 
030193200 Carpes, à l'exclusion du frai de poisson pour la pisciculture, vivantes 3,5% 
030194900 Thons rouges ( Thunnus thynnus ), à l'exclusion du frai pour la pisciculture, vivants 3,5% 
030195900 Thons rouges du sud ( Thunnus maccoyii ), à l'exclusion du frai pour la pisciculture, vivants 3,5% 
030199290 Autres poissons, à l'exclusion du frai pour la piscic ulture, autres que ceux des sous-positions 0301.91, 0301.92, 030 1.93 ou des 
subdivisions n° 0301.99-210, vivants 3,5% 
030211000 Truites ( Salmo trutta , Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, 
Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, 
œufs et laitances), fraîches ou réfrigérées 3,5% 
030212011 Saumons rouges ( Oncorhynchus nerka ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), frais ou réfrigérés 3,5% 
030212012 Saumons coho ( Oncorhynchus kisutch ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), frais ou réfrigérés 3,5% 
030212019 Saumons du Pacifique, autres que rouges et coho ( Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus 
tschawytscha, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus .) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de 
poissons, des foies, œufs et la itances), frais ou réfrigérés 3,5% 
030212020 Saumons de l'Atlantique ( Salmo salar ) et saumons du Danube ( Hucho huch o) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair 
de poissons, des foies, œufs et laitances) frais ou réfrigérés 3,5% 
030219000 Autres salmonidés, (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), f rais ou 
réfrigérés 3,5% 
030221000 Flétans ( Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis ), (à l'exclusion des filets de 
poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), frais ou réfrigérés 3,5% 
030222000 Plies ou carrelets ( Pleuronectes platessa ), (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), frais ou réfrigérés 3,5%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 8 SH Désignation Taux NPF 
030223000 Soles ( Solea spp .), (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), fraîches ou 
réfrigérées 3,5% 
030229000 Autres poissons plats, (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances ), frais ou 
réfrigérés 3,5% 
030231000 Thons blancs ou germons ( Thunnus alalunga ), (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), frais ou réfrigérés 3,5% 
030232000 Thons à nageoires jaunes ( Thunnus albacares ), (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs 
et laitances), frais ou réfrigérés 3,5% 
030233000 Listaos ou bonites à ventre rayé, (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs e t laitances), 
frais ou réfrigérés 3,5% 
030234000 Thons obèses ( Thunnus obesus ), (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), 
frais ou réfrigérés 3,5% 
030235000 Thons rouges ( Thunnus thynnus ), (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), 
frais ou réfrigérés 3,5% 
030236000 Thons rouges du sud ( Thunnus maccoyii ), (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), frais ou réfrigérés 3,5% 
030239000 Autres thons (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), frais o u réfrigérés 3,5% 
030261090 Autres sardines (à l'exclusion des filets de poissons  et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances) fraîc hes ou 
réfrigérées 3,5% 
030266000 Anguilles ( Anguilla spp .) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chai r de poissons, des foies, œufs et laitances), fraîches 
ou réfrigérées 3,5% 
030267000 Espadons ( Xiphias gladius ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), frais ou 
réfrigérés 3,5% 
030268000 Légines ( Dissostichus spp .) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chai r de poissons, des foies, œufs et laitances), fraîches 
ou réfrigérées 3,5% 
030269021 Dorades (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œu fs et laitances), fraîches ou réfrigérées 2% 
030269029 Thyrsites et kingclips (à l'exclusion des filets de pois sons et autre chair de poissons , des foies, œufs et laitances ), frais ou 
réfrigérés 2% 
030269091 Makaires (à l'exclusion des espadons), (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œ ufs et 
laitances), frais ou réfrigérés 3,5% 
030269092 Thazards tachetés (à l' exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), fr ais ou 
réfrigérés 3,5% 
030269093 Poissons-sabre (à l'exclusion des filets de poissons et  autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), frais  ou réfrigérés 3,5% 
030269094 Poissons-globe (à l'exclusion des filets de poissons et  autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), frais  ou réfrigérés 3,5% 
030269099 Autres poissons, (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), fra is ou réfrigérés 3,5% 
030270090 Foies, œufs et laitances de poissons (à l'exclusion des harengs et des morues), frais ou réfrigérés 3,5% 
030311000 Saumons rouges ( Oncorhynchus nerka ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), congelés 3,5% 
030319010 Saumons coho ( Oncorhynchus kisutch ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), congelés 3,5%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 9SH Désignation Taux NPF 
030319090 Saumons du Pacifique autres que les saumons rouges et les saumons coho ( Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, 
Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre 
chair de poissons, des foies, œufs et laitances), congelés 3,5% 
030321000 Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus apache et 
Oncorhynchus chrysogaster ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), 
congelées 3,5% 
030322000 Saumons de l'Atlantique ( Salmo salar ) et saumons du Danube ( Hucho hucho ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair 
de poissons, des foies, œufs et laitances), congelés 3,5% 
030329000 Autres salmonidés (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), co ngelés 3,5% 
030331000 Flétans ( Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis ) (à l'exclusion des filets de 
poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), congelés 3,5% 
030332000 Plies ou carrelets ( Pleuronectes platessa ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), congelés 3,5% 
030333000 Soles ( Solea spp .) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), congelées 3,5% 
030339000 Autres poissons plats (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances) , congelés 3,5% 
030341000 Thons blancs ou germons ( Thunnus alalunga ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), congelés 3,5% 
030342000 Thons à nageoires jaunes ( Thunnus albacares ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), congelés 3,5% 
030343000 Listaos ou bonites à ventre rayé (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et  laitances), 
congelés 3,5% 
030344000 Thons obèses ( Thunnus obesus ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), 
congelés 3,5% 
030345000 Thons rouges ( Thunnus thynnus ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), 
congelés 3,5% 
030346000 Thons rouges du sud ( Thunnus maccoyii ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), congelés 3,5% 
030349000 Autres thons (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foie s, œufs et laitances), congelé s 3,5% 
030361000 Espadons ( Xiphias gladius ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), 
congelés 3,5% 
030362000 Légines ( Dissostichus spp .) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), 
congelées 3,5% 
030371090 Autres sardines (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), cong elées 3,5% 
030375000 Squales (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), congelés 2,5 % 
030376000 Anguilles ( Anguilla spp .) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de  poissons, des foies, œufs et  laitances), congelées 3,5% 
030377000 Bars ( Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus ) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, 
œufs et laitances), congelés 3,5% 
030379031 Dorades (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), congelées 2%  
030379039 Thyrsites et kingclip (à l'exclusion des filets de poi ssons et autre chair de poissons,  des foies, œufs et laitances) , congelés 2% 
030379040 Shishamo (à l'exclusion des filets de poissons et autr e chair de poissons, des foies, œufs et laitances), congelés 2, 8%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 10 SH Désignation Taux NPF 
030379091 Makaires (à l'exclusion des espadons), (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œ ufs et 
laitances), congelés 3,5% 
030379092 Thazards tachetés (à l' exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), co ngelés 3,5% 
030379093 Poissons-sabre (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), conge lés 3,5% 
030379095 Poissons-globe (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), conge lés 3,5% 
030379096 Sébastes de l'Atlantique ( Sebastes spp .) (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et 
laitances), congelés 3,5% 
030379097 Morues charbonnière (à l'exclusion des filets de poisso ns et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), congelées 3,5% 
030379099 Autres poissons (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), cong elés 3,5% 
030379103 Béryx communs (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), congel és 3,5% 
030379104 Ayu (à l'exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances), congelé 3,5% 
030380010 Œufs de harengs ( Clupea spp .), congelés 4% 
030380090 Foies, œufs et laitances de poissons (à l'exclusion des harengs et des morues), congelés 3,5% 
030411000 Filets d'espadons ( Xiphias gladius ), frais ou réfrigérés 3,5% 
030412000 Filets de légines ( Dissostichus spp .), frais ou réfrigérés 3,5% 
030419191 Filets de thons rouges, frais ou réfrigérés 3,5% 
030419192 Filets de thons rouges du sud, frais ou réfrigérés 3,5% 
030419199 Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés 3,5% 
030419991 Chair de thons rouges, à l'exclus ion des filets, fraîche ou réfrigérée 3,5% 
030419992 Chair de thons rouges du sud, à l'exclusion des filets, fraîche ou réfrigérée 3,5% 
030419999 Autre chair de poissons, à l'exclus ion des filets, fraîche ou réfrigérée 3,5% 
030421000 Filets d'espadons ( Xiphias gladius ), congelés 3,5% 
030422000 Filets de légines ( Dissostichus spp .), congelés 3,5% 
030429910 Filets de thons (à l'exclusion des thons rouges et des thons rouges du sud), congelés 3,5% 
030429920 Filets de thons rouges, congelés 3,5% 
030429930 Filets de makaires (à l'exclusion des espadons), congelés 3,5% 
030429940 Filets de thons rouges du sud, congelés 3,5% 
030491000 Chair d'espadons ( Xiphias gladius ), à l'exclusion des filets, congelée 3,5% 
030492000 Chair de légines ( Dissostichus spp .), à l'exclusion des filets, congelée 3,5% 
030499910 Chair de thyrsites ( Sphyraenidae et Gempylidae ), kingclip et dorades, à l'exclusion des filets, congelée 2% 
030499920 Chair de squales, à l'exclusion des filets, congelée 2,5% 
030499930 Chair de Shishamo, à l'exclusion de filets, congelée 2,8% 
030499991 Chair de thons rouges, à l'exclusion des filets, congelée 3,5% 
030499992 Chair de poissons-globe, à l'exclusion des filets, congelée 3,5% 
030499993 Itoyori, ch air hachée, congelée 3,5% 
030499994 Chair de thons rouges du sud, à l'exclusion des filets, congelée 3,5% 
030499999 Chair d'autres poissons, à l'exclusion des filets, congelée 3,5% 
030520010 Œufs de harengs ( Clupea spp .) autres que les œufs sur varech, séchés, fumés, salés ou en saumure 8,4% 
030520030 Œufs de salmonidés, séchés , fumés, salés ou en saumure 3,5% 
030520040 Œufs de harengs sur varech, séchés, fumés, salés ou en saumure 10%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 11SH Désignation Taux NPF 
030530010 Filets de salmonidés, séchés, salés ou en saumure mais non fumés 8,4% 
030530090 Filets d'autres poissons séch és, fumés, salés ou en saumure 10,5% 
030541000 Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, 
Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ), saumons de l'Atlantique ( Salmo salar ) et saumons 
du Danube ( Hucho hucho ), y compris les filets fumés 10,5% 
030559010 Salmonidés, séchés mais non fumés 8,4% 
030559090 Autres poissons, séchés mais non fumés 10,5% 
030569010 Salmonidés, salés, mais non séchés ni fumés et poissons en saumure 8,4% 
030614010 Crabes royaux ( Paralithodes spp .), congelés 4% 
030614020 Crabes des neiges ( Chionoecetes spp .), congelés 4% 
030614030 Crabes gazamis ( Portunus spp .), congelés 4% 
030614040 Crabes kéganis, congelés 4% 
030614090 Crabes, autres que les crabes royaux ( Paralithodes spp .), les crabes des neiges ( Chionoecetes spp .) et les crabes gazamis 
(Portunus spp .), congelés 4% 
030619010 Crevettes "Ebi", y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'"Ebi", propres à l'alimentation  humaine, 
congelées 2% 
030619090 Autres crustacés, farines, poudre s et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, autres que de crevettes "Ebi", p ropres à 
l'alimentation humaine, congelés 7% 
030624110 Crabes royaux ( Paralithodes spp .), vivants, frais ou réfrigérés 4% 
030624121 Crabes des neiges rouges ( Chionoecetes spp .), vivants, frais ou réfrigérés 4% 
030624129 Autres crabes des neiges ( Chionoecetes spp .), vivants, frais ou réfrigérés 4% 
030624130 Crabes gazamis ( Portunus spp .), vivants, frais ou réfrigérés 4% 
030624140 Crabes kéganis, vivants, frais ou réfrigérés 4% 
030624150 Crabes chinois, vivants, frais ou réfrigérés 4% 
030624190 Autres crabes , autres que les crabes  royaux, vivants, frais ou réfrigérés 4% 
030624200 Crabes, séchés, salés ou en saumure 10% 
030629110 Crevettes "Ebi", viva ntes, fraîches ou réfrigérées 2% 
030629190 Autre crustacés, vivants, frais ou réfrigérés 7% 
030629290 Autres crustacés;  farines, poudr es et agglomérés sous forme de pellets de  crustacés, autres que de crevettes "Ebi", propres à 
l'alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure 10% 
030710100 Huîtres, vivantes, fraîch es, réfrigérées ou congelées 7% 
030710200 Huîtres, séchées, salées ou en saumure 10,5% 
030731000 Moules ( Mytilus spp., Perna spp .), vivantes, fraîches ou réfrigérées 7% 
030739100 Moules ( Mytilus spp., Perna spp .), congelées 7% 
030739200 Moules ( Mytilus spp., Perna spp .), séchées, salées ou en saumure 10% 
030741010 "Mongo ika", vivants, frais ou réfrigérés 3,5% 
030749110 "Mongo ika", congelés 3,5% 
030791310 "Mongo ika", vivants, frais ou réfrigérés 3,5% 
030791410 Clams à coque dure, vivants, frais ou réfrigérés 3,5% 
030791450 Ormeaux, vivants, frais ou réfrigérés 7%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 12 SH Désignation Taux NPF 
030791460 Clovisses, vivantes, fraîches ou réfrigérées 7% 
030791470 Clams d'eau douce, vivants, frais ou réfrigérés 7% 
030791499 Autres invertébrés aquatiques, frais ou réfrigérés 7% 
030799121 "Mongo ika", y compris les farines, poudres et agglomér és sous forme de pellets de "mongo ika", propres à l'alimentat ion 
humaine, congelés 3,5% 
030799139 Holothuries, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'holothuries, propres à l'alimentati on 
humaine, congelées 7% 
030799141 Clams à coque dure, y compris les farines, poudres et a gglomérés sous forme de pellets de clams à coque dure, propres  à 
l'alimentation humaine, congelés 3,5% 
030799142 Ormeaux, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'ormeaux, propres à l'alimentation humai ne, 
congelés 7% 
030799143 Clovisses, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de clovisses, propres à l'alimentation humaine, 
congelées 7% 
030799144 Clams d'eau douce, y compris les farines, poudres et ag glomérés sous forme de pellets de clams d'eau douce, propres à  
l'alimentation humaine, congelés 7% 
030799239 Holothuries, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'holothuries, propres à l'alimentati on 
humaine, séchées, salées ou en saumure 7% 
040110110 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids de matières gra sses 
n'excédant pas 1%, stérilisés, congelés ou conservés pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
040110190 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids de matières gra sses 
n'excédant pas 1%, stérilisés, congelés ou conservés, n.d.a. 21,3%  +  54 yen/kg 
040110200 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids de matières gra sses 
n'excédant pas 1%, non stérilisés ni congelés ou conservés 21,3% 
040120110 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids de matières gra sses 
excédant 1% mais n'excédant pas 6%, stérilisés, congelés ou co nservés pour le "contingent groupé sur d'autres produits 
laitiers" 25% 
040120190 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids de matières gra sses 
excédant 1% mais n'excédant pas 6%, stér ilisés, congelés ou conservés, n.d.a. 21,3%  +  114 yen/kg 
040120200 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids de matières gra sses 
excédant 1% mais n'excédant pas 6%, non stérilisés ni congelés ou conservés 21,3% 
040130111 Lait (stérilisé, congelé ou conservé ) et autre crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supér ieure à 13% 
(autre que stérilisée, congelée ou conservée), non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids d e 
matières grasses n'excédant pas 45% pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
040130119 Lait (stérilisé, congelé ou conservé ) et autre crème de lait, d'une teneur en  poids de matières grasses égale ou supé rieure à 13% 
(autre que stérilisée, congelée ou conservée), non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids d e 
matières grasses n'excédant pas 45%. n.d.a. 21,3%  +  635 yen/kg 
040130121 Lait (stérilisé, congelé ou conservé ) et autre crème de lait, d'une teneur en  poids de matières grasses égale ou supé rieure à 13% 
(autre que stérilisée, congelée ou conservée), non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids d e 
matières grasses excédant 45% pour le "conti ngent groupé sur d'autres produits laitiers" 25%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 13SH Désignation Taux NPF 
040130129 Lait (stérilisé, congelé ou conservé ) et autre crème de lait, d'une teneur en  poids de matières grasses égale ou supé rieure à 13% 
(autre que stérilisée, congelée ou conservée), non concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une teneur en poids d e 
matières grasses excédant 45%. n.d.a. 21,3%  +  1 199 yen/kg 
040130200 Lait (non stérilisé ni congelé ou conservé) et autre crème de lait, d'une teneur en poids de matières grasses non éga le ou 
supérieure à 13% (autre que stérilisée, congelée ou conservée), no n concentrés ni additionnés de sucre ou d'édulcorants, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 6% 21,3% 
040210110 Lait et crème de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grass es 
n'excédant pas 1,5%, additionnés de sucre, importés par l'Office de  l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingen t 
défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait 
destiné à la transformation avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisé s 
au paragraphe 2 de ladite loi 35% 
040210121 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 1,5%, additionnés de sucre pour le "contingent groupé sur la poudre de lait écrémé, autre que celle pour le 
déjeuner dans les écoles, etc." 35% 
040210129 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 1,5%, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8%  +  92 yen/kg 
040210211 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 1,5%, non additionnés de sucre, pour le déjeuner dans les écoles, etc., pour le "contingent groupé sur la poudre  
de lait écrémé pour le déjeuner dans les écoles, etc." expt 
040210212 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 1,5%, non additionnés de sucre, pour le déjeuner dans les écoles, n.d.a. 92 yen/kg 
040210216 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 1,5%, non additionnés de sucre, destinés à des fins alimentaires, pour le "contingent groupé sur la poudre de la it 
écrémé autre que pour le déjeuner dans les écoles, etc." expt 
040210217 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 1,5%, non additionnés de sucre, destinés à des fins alimentaires, n.d.a. 92 yen/kg 
040210221 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 1,5%, non additionnés de sucre, importés par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du 
contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des 
producteurs de lait destiné à la transformation avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche pa r des 
moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 25% 
040210222 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 1,5%, non additionnés de sucre, pour le "contingent groupé sur la poudre de lait écrémé autre que pour le déjeuner dans les écoles, etc." 25% 
040210229 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 1,5%, non additionnés de sucre, n.d.a. 21,3%  +  92 yen/kg 
040221111 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
excédant 5% mais n'excédant pas 30%, non additionnés de sucre ou  d'autres édulcorants, importé s par l'Office de  l'agriculture 
et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de 
compensation en faveur des producteurs de  lait destiné à la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 30%  
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040221119 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
excédant 5% mais n'excédant pas 30%, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a. 25,5% + 123 yen/kg 
040221121 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
excédant 30%, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, importés par l'Office de l'agricultu re et de l'élevage dans les  
limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur 
des producteurs de lait destiné à la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts e t de 
la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 30% 
040221129 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
excédant 30%, non additionnés de sucr e ou d'autres édulcorants, n.d.a. 25,5% + 189 yen/kg 
040221211 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, non additionnés de sucre ou d'autres édulco rants, pour le "contingent groupé sur la poudre de lait écrémé 
autre que pour le déjeuner dans les écoles, etc." expt 
040221212 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, non additionnés de su cre ou d'autres édulcorants, n.d.a. 99 yen/kg 
040221216 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, non additionnés de sucre ou d'autres édulco rants, destinés à des fins alimentaires, pour le "contingent 
groupé sur la poudre de lait écrémé autre qu e pour le déjeuner dans les écoles, etc." expt 
040221217 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, destinés à des fins alimentaires, n.d.a. 99 yen/kg 
040221221 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorant s, à l'exclusion du lait et de la crème de lait pour le déjeu ner 
dans les écoles et destinés à des fins alimentaires, importés par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du  
contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des 
producteurs de lait destiné à la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de  la 
pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 25% 
040221222 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorant s, à l'exclusion du lait et de la crème de lait pour le déjeu ner 
dans les écoles, etc. et destinés à des fins alimentaires, pour le "contingent groupé sur la poudre de lait écrémé autre que po ur 
le déjeuner dans les écoles, etc." 25% 
040221229 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorant s, à l'exclusion du lait et de la crème de lait pour le déjeu ner 
dans les écoles, etc. et destinés  à des fins alimentaires, n.d.a. 21,3% + 99 yen/kg 
040229111 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
excédant 5% mais n'excédant pas 30%, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, importés par l'Office de l'agriculture et de  
l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de 
compensation en faveur des producteurs de  lait destiné à la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 30% 
040229119 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
excédant 5% mais n'excédant pas 30%, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a. 25,5% + 123 yen/kg  
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040229121 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
excédant 30%, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, im portés par l'Office de l'agricultu re et de l'élevage dans les 
limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts e t de 
la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 30% 
040229129 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
excédant 30%, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a. 25,5% + 189 yen/kg 
040229211 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,  importés par l'Office de l'agricu lture et de l'élevage dans le s 
limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur 
des producteurs de lait destiné à la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts e t de 
la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 35% 
040229220 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, pour le "contingent groupé sur la poudre de lait écrémé autre 
que pour le déjeuner dans les écoles, etc." 35% 
040229291 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous  d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières gras ses 
n'excédant pas 5%, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a. 29,8% + 99 yen/kg 
040291110 Crème fouettée prés entée en contenants fermés hermétiquement, à l'ex clusion de la crème fouettée en poudre, en granul és ou 
sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièr es grasses excédant 7,5%, non additionnée de sucre ou d'autres 
édulcorants 25,5% 
040291121 Lait et crème de lait, à l'exclusion de la crème fouettée présentée en c ontenants fermés hermétiquement et de la crèm e fouettée 
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 7,5%, non 
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, pour le "contingent groupé" 30% 
040291129 Lait et crème de lait, à l'exclusion de la crème fouettée présentée en c ontenants fermés hermétiquement et de la crèm e fouettée 
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 7,5%, non 
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a. 25,5% + 509 yen/kg 
040291210 Lait et crème de lait, à l'exclusion du lait et de la cr ème de lait en poudre, en granul és ou sous d'autres formes so lides, d'une 
teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 7,5%, non add itionnés de sucre ou d'autres édulcorants, pour le "contingent 
groupé" 25% 
040291290 Lait et crème de lait, à l'exclusion du lait et de la cr ème de lait en poudre, en granul és ou sous d'autres formes so lides, d'une 
teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 7,5%, no n additionnés de sucre ou d' autres édulcorants, n.d.a. 21,3% + 254 yen/kg 
040299110 Crème fouettée prés entée en contenants fermés hermétiquement, à l'ex clusion de la crème fouettée en poudre, en granul és ou 
sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8%, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 25,5% 
040299121 Lait et crème de lait, à l'exclusion de la crème fouettée présentée en c ontenants fermés hermétiquement et de la crèm e fouettée 
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8%, additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, importés par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à 
la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens 
précisés au paragraphe 2 de ladite loi 30%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 16 SH Désignation Taux NPF 
040299129 Lait et crème de lait, à l'exclusion de la crème fouettée présentée en c ontenants fermés hermétiquement et de la crèm e fouettée 
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8%, additionnés de 
sucre ou d'édulcorants, n.d.a. 25,5% + 104 yen/kg 
040299210 Lait et crème de lait, à l'exclusion de la crème fouettée présentée en c ontenants fermés hermétiquement et de la crèm e fouettée 
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8%, 
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, importés par l'Offi ce de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contin gent 
défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des 
moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 30% 
040299290 Lait et crème de lait, à l'exclusion de la crème fouettée présentée en c ontenants fermés hermétiquement et de la crèm e fouettée 
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids n'excédant pas 8%, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a. 25,5% + 55 yen/kg 
040310110 Yoghourt, congelé, conservé ou additionné de sucre ou d' autres édulcorants, d'aromatisants, de fruits ou de noix (à l 'exclusion 
des yoghourts congelés), additionnés de sucre, pour le  "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 35% 
040310120 Yoghourt, congelé, conservé ou additionné de sucre ou d' autres édulcorants, d'aromatisants, de fruits ou de noix (à l 'exclusion 
des yoghourts congelés), non additionné s de sucre, pour le "contingent gr oupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
040310190 Yoghourt, congelé, conservé ou additionné de sucre ou d' autres édulcorants, d'aromatisants, de fruits ou de noix (à l 'exclusion 
des yoghourts congelés), n.d.a. 29,8% + 915 yen/kg 
040310211 Yoghourt congelé, à l'exclusion du yoghourt, c ongelé, conservé ou additionné de su cre ou d'autres édulcorants, d'arom atisants, 
de fruits ou de noix, additionné de sucre ou d'autres édulco rants, présenté en emballages immédiats d'un contenu excédant 
10 kg 26,3% 
040310219 Yoghourt congelé, à l'exclusion du yoghourt, c ongelé, conservé ou additionné de su cre ou d'autres édulcorants, d'arom atisants, 
de fruits ou de noix et additionné de sucre ou d'autres édul corants, présenté en emballages immédiats d'un contenu excédant 
10 kg 29,8% 
040310220 Yoghourt, à l'exclusion du yoghourt congelé, conservé ou  additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants,  de fruits 
ou de noix, n.d.a. 21,3% 
040390111 Babeurre en poudre et autres produits sous forme solide,  congelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édul corants, 
d'aromatisants, de fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, additionnés de sucre, 
importés par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de  la 
Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur de s producteurs de lait destiné à la transformation ou importés 
avec l'autorisation du Ministère de l'agricult ure, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 35% 
040390112 Babeurre en poudre et autres produits sous forme solide,  congelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édul corants, 
d'aromatisants, de fruits ou de noix, d'une teneur en poids de  matières grasses n'excédant pas 1,5%, non additionnés de sucre, 
importés par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de  la 
Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur de s producteurs de lait destiné à la transformation ou importés 
avec l'autorisation du Ministère de l'agricult ure, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 25% 
040390113 Babeurre en poudre et autres produits sous forme solide,  congelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édul corants, 
d'aromatisants, de fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, n.d.a. 29,8% + 92 yen/kg  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
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040390116 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (à l'exclusion du babeurre e n poudre et 
d'autres produits sous forme solide), congelés, conservés ou add itionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de 
fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, additionnés de sucre pour le "contingent 
groupé sur d'autres produits laitiers" 35% 
040390117 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (à l'exclusion du babeurre e n poudre et 
d'autres produits sous forme solide) congelés, conservés ou a dditionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de 
fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses n' excédant pas 1,5%, non additionnés de sucre, pour le "contingent  
groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
040390118 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (à l'exclusion du babeurre e n poudre et 
d'autres produits sous forme solide) congelés, conservés ou a dditionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de 
fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, n.d.a. 29,8% + 396 yen/kg 
040390121 Babeurre en poudre et autres produits sous forme solide,  congelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édul corants, 
d'aromatisants, de fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 26%, 
additionnés de sucre, importés par l'Office de  l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraph e 1 
de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés  
au paragraphe 2 de ladite loi 35% 
040390122 Babeurre en poudre et autres produits sous forme solide,  congelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édul corants, 
d'aromatisants, de fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 26%, non 
additionnés de sucre, importés par l'Office de  l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraph e 1 
de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés  
au paragraphe 2 de ladite loi 25% 
040390123 Babeurre en poudre et autres produits sous forme solide,  congelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édul corants, 
d'aromatisants, de fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 26%, n.d.a. 29,8% + 123 yen/kg 
040390126 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (à l'exclusion du babeurre e n poudre et 
d'autres produits sous forme solide), congelés, conservés ou add itionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de 
fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 26%, additionnés de sucre pour 
le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 35% 
040390127 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (à l'exclusion du babeurre e n poudre et 
d'autres produits sous forme solide), congelés, conservés ou add itionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de 
fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 26%, non additionnés de sucre 
pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
040390128 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (à l'exclusion du babeurre e n poudre et 
d'autres produits sous forme solide), congelés, conservés ou add itionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de 
fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 26%, n.d.a. 29,8% + 582 yen/kg 
040390131 Babeurre en poudre et autres produits sous forme solide,  congelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édul corants, 
d'aromatisants, de fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 26%, additionnés de sucre, importés 
par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi s ur les 
mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importés avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 35%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 18 SH Désignation Taux NPF 
040390132 Babeurre en poudre et autres produits sous forme solide,  congelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édul corants, 
d'aromatisants, de fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 26%, non additionnés de sucre, 
importés par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de  la 
Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur de s producteurs de lait destiné à la transformation ou importés 
avec l'autorisation du Ministère de l'agricult ure, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 25% 
040390133 Babeurre en poudre et autres produits sous forme solide,  congelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édul corants, 
d'aromatisants, de fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 26%, n.d.a. 29,8% + 189 yen/kg 
040390136 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (à l'exclusion du babeurre e n poudre et 
d'autres produits sous forme solide), congelés, conservés ou add itionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de 
fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses ex cédant 26%, additionnés de sucre, pour le "contingent groupé sur  
d'autres produits laitiers" 35% 
040390137 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (à l'exclusion du babeurre e n poudre et 
d'autres produits sous forme solide), congelés, conservés ou add itionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de 
fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasse s excédant 26%, non additionnés de sucre, pour le "contingent 
groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
040390138 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (à l'exclusion du babeurre e n poudre et 
d'autres produits sous forme solide), congelés, conservés ou add itionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de 
fruits ou de noix, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 26%, n.d.a. 29,8% + 1 023 yen/kg 
040390200 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés , à l'exclusion de ceux qui s ont congelés, 
conservés ou additionnés de sucre ou d'autres  édulcorants, d'aromatisants, de fruits ou de noix, contenant des matières grasses  21,3% 
040410111 Lactosérum, modifié ou non, congelé, conservé ou additio nné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids d e 
matières grasses n'excédant pas 5%, additionné de sucre, importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites  du 
contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des 
producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l' autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la 
pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 35% 
040410119 Lactosérum, modifié ou non, congelé, conservé ou additio nné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids d e 
matières grasses n'excédant pas 5%, non additionné de sucre, importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur 
des producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et  de 
la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi 25% 
040410121 Lactosérum concentré minéralisé, congelé, conservé et additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en po ids de 
matières grasses n'excédant pas 5%, additionné de sucre, à l'exclusion de celui importé par l'Office de l'agriculture et de 
l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de 
compensation en faveur des producteurs de  lait destiné à la transformation ou importé avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, pour le "contingent groupé sur le 
lactosérum concentré minéralisé" 35%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 19SH Désignation Taux NPF 
040410122 Lactosérum concentré minéralisé, congelé, conservé et additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en po ids de 
matières grasses n'excédant pas 5%, non additionné de sucre, à l'exclusion de celui importé par l'Office de l'agriculture et de  
l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de  lait destiné à la transformation ou importé avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, pour le "contingent groupé sur le 
lactosérum concentré minéralisé" 25% 
040410129 Lactosérum concentré minéralisé, congelé, conservé et additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en po ids de 
matières grasses n'excédant pas 5%, à l'exclusion de celui importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limit es 
du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des 
producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l' autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la 
pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, n.d.a. 29,8% + 99 yen/kg 
040410131 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 5%, additionné de sucre, à l'exclusion de celui 
importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi 
sur les mesures temporaires de compensation en faveur des produ cteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, pour 
le "contingent groupé sur le lactosérum etc. destinés à des fins alimentaires" expt 
040410139 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 5%, additionné de sucre, à l'exclusion de celui 
importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi 
sur les mesures temporaires de compensation en faveur des produ cteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, 
n.d.a. 29,8% + 99 yen/kg 
040410141 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'aromatisants, de fruits ou de noix, d' une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 5%, non 
additionné de sucre, à l'exclusion de celui  importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevag e dans les limites du contingen t 
défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moy ens 
précisés au paragraphe 2 de ladite loi, pour le "contingent groupé sur le lactosérum etc. destinés à des fins alimentaires" expt 
040410142 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 5%, non additionné de sucre, à l'exclusion de celui importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de 
la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importé 
avec l'autorisation du Ministère de l'agricult ure, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, 
pour le "contingent groupé sur le lactosérum etc. utilisés pour la fabrication de poudre de la it préparée pour nourrissons et 
jeunes enfants" 10%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 20 SH Désignation Taux NPF 
040410149 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 5%, non additionné de sucre, à l'exclusion de 
celui importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de 
la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importé 
avec l'autorisation du Ministère de l'agricult ure, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, 
n.d.a. 29,8% + 99 yen/kg 
040410151 Lactosérum, modifié ou non, congelé, conservé ou additio nné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids d e 
matières grasses excédant 5%, additionné de sucre, importé par l'Office de l'agriculture et de  l'élevage dans les limites du 
contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des 
producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l' autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la 
pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi. 35% 
040410159 Lactosérum, modifié ou non, congelé, conservé ou additio nné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids d e 
matières grasses excédant 5%, non additionné de sucre, importé pa r l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites d u 
contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des 
producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l' autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la 
pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi. 25% 
040410161 Lactosérum concentré minéralisé, congelé, conservé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en po ids de 
matières grasses excédant 5%, additionné de sucre, à l'exclusion de celui importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage  
dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en 
faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des fo rêts 
et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, pour le "contingent groupé sur le lactosérum concentré 
minéralisé" 35% 
040410162 Lactosérum concentré minéralisé, congelé, conservé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en po ids de 
matières grasses excédant 5%, non additionné de sucre, à l'excl usion de celui importé par l'O ffice de l'agriculture et de 
l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de 
compensation en faveur des producteurs de  lait destiné à la transformation ou importé avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, pour le "contingent groupé sur le 
lactosérum concentré minéralisé" 25% 
040410169 Lactosérum concentré minéralisé, congelé, conservé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en po ids de 
matières grasses excédant 5%, à l'exclusion de celui importé par l'Office de l'agriculture et de  l'élevage dans les limites du 
contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des 
producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l' autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la 
pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, n.d.a. 29,8% + 135 yen/kg 
040410171 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 5%, additionné de sucre, à l'exclusion de celui import é 
par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi s ur les 
mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, pour 
le "contingent groupé sur le lactosérum etc. destinés à des fins alimentaires" expt  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 21SH Désignation Taux NPF 
040410179 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 5%, additionné de sucre, à l'exclusion de celui import é 
par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi s ur les 
mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, 
n.d.a. 29,8% + 135 yen/kg 
040410181 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 5%, non additionné de sucre, à l'exclusion de celui 
importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi 
sur les mesures temporaires de compensation en faveur des produ cteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, pour 
le "contingent groupé sur le lactosérum etc. destinés à des fins alimentaires" expt 
040410182 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 5%, non additionné de sucre, à l'exclusion de celui importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi 
sur les mesures temporaires de compensation en faveur des produ cteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, pour 
le "contingent groupé sur le lactosérum etc. utilisés pour la fabrication de poudre de lait préparée pour nourrissons et jeunes  
enfants" 10% 
040410189 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), congelé, conservé ou additionné de suc re ou 
d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 5%, non additionné de sucre, à l'exclusion de celui 
importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi 
sur les mesures temporaires de compensation en faveur des produ cteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi, 
n.d.a. 29,8% + 135 yen/kg 
040410200 Lactosérum, modifié ou non (à l'exclusion du lactosérum  concentré minéralisé), à l'exclus ion du lactosérum congelé, c onservé 
ou additionné de sucre ou d'autres édulcora nts, d'aromatisants, de fruits ou de noix 21,3% 
040490111 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%, additionnés de  sucre, pour le "contingent groupé sur d'autres produits 
laitiers" 35% 
040490112 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excéd ant 1,5%, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% + 400 yen/kg 
040490116 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%, non additionnés de sucre, pour le "contingent groupé sur le lactosérum etc. 
utilisés pour la préparation de la poudre de  lait pour nourrissons et jeunes enfants" 10% 
040490117 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%, non additionnés de sucre, pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
040490118 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%, non additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% + 400 yen/kg  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 22 SH Désignation Taux NPF 
040490121 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excéd ant pas 30%, additionnés de sucre, pour le "contingent groupé 
sur d'autres produits laitiers" 35% 
040490122 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% ma is n'excédant pas 30%, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% + 679 yen/kg 
040490126 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 30%, non additionnés de sucre, pour le "contingent 
groupé sur le lactosérum etc. utilisé pour la préparation de  la poudre de lait pour nourrissons et jeunes enfants" 10% 
040490127 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 30%, non additionnés de sucre, pour le "contingent 
groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
040490128 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 30%, non additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% + 679 yen/kg 
040490131 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 30%, additionnés de sucre, pour le "contingent groupé sur d'autres produits 
laitiers" 35% 
040490132 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excéd ant 30%, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% + 1 023 yen/kg 
040490136 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 30%, non additionnés de sucre, pour le "contingent groupé sur le lactosérum etc. 
utilisé pour la préparation de la poudre de  lait pour nourrissons et jeunes enfants" 10% 
040490137 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 30%, non additionnés  de sucre, pour le "contingent groupé sur d'autres produits 
laitiers" 25% 
040490138 Produits consistant en composants naturels du lait, c ongelés, conservés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcoran ts, d'une 
teneur en poids de matières grasses excédan t 30%, non additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% + 1 023 yen/kg 
040490200 Produits consistant en composants naturels du lait, à l'exclusion des produits congelés, conservés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants, ayant un e teneur en matières grasses 21,3% 
040510110 Beurre, d'une teneur en poids de matières grasses n'excé dant pas 85%, importé par l'Office de l'agriculture et de l'é levage dans 
les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveu r 
des producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et  de 
la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi. 35% 
040510121 Beurre, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85%, pour le "contingent groupé" 35% 
040510129 Beurre, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85% 29,8% + 179 yen/kg 
040510210 Beurre, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 85%, importé par l'Office de l'agriculture et de l'élevage  dans les 
limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur 
des producteurs de lait destiné à la transformation ou importé avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et  de 
la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi. 35% 
040510221 Beurre, d'une teneur en poids de matières grasses excédant pas 85%, pour le "contingent groupé" 35% 
040510229 Beurre, d'une teneur en poids de matières grasses excédant pas 85%, n.d.a. 29,8% + 210 yen/kg  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 23SH Désignation Taux NPF 
040520010 Pâtes à tartiner laitières, importées par l'Office de l' agriculture et de l'élevage da ns les limites du contingent dé fini au 
paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à 
la transformation ou importées avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi. 35% 
040520090 Pâtes à tartiner laitières, n.d.a. 29,8% + 179 yen/kg 
040590110 Autres matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85%, importées pa r l'Office 
de l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesure s 
temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importées avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi. 35% 
040590190 Autres matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85% 29,8% + 179 y en/kg 
040590210 Autres matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 85%, importées par l'Of fice de 
l'agriculture et de l'élevage dans les limites du contingent défini au paragraphe 1 de l'article 13 de la Loi sur les mesures 
temporaires de compensation en faveur des producteurs de lait destiné à la transformation ou importées avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des moyens précisés au paragraphe 2 de ladite loi. 35% 
040590221 Autres matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 85%, pour le contingent  groupé, 
dans les limites du plafond du contingent tarifaire 35% 
040590229 Autres matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 85%, n.d.a. 29,8% + 210  yen/kg 
040610010 Fromages frais (non affinés) et caillebotte, destinés à être utilisés dans la fabrica tion des fromages fondus (à l'ex clusion de 
ceux repris aux n° 0406.20 et 0406.30);  dans les limites d'un contingent fixé par ordonnance gouvernementale, basé sur le 
montant de la demande intérieure prévisionnelle pour l'année fiscale à venir (avril-mars) diminué du montant fiscal de la 
production intérieure prévisionnelle, et compte tenu également de la situation du marché international et d'autres conditions s 'y 
rapportant (ci-après désigné par le contingent groupé dans les limites du plafond du contingent tarifaire) expt 
040610020 Fromages frais (n on affinés) et caillebotte, d'une te neur en poids de matière sèche n'excédant pas 48%, en morceaux d 'un poids 
n'excédant pas 4 g/pièce, congelés, présentés en emballages immédiat s, d'un poids excédant 5 kg 22,4% 
040610090 Fromages frais (non affinés) et caillebotte, à l'exclus ion de ceux ayant une teneur en poids de matière sèche n'excéd ant pas 
48%, en morceaux n'excédant pas 4 g/pièce, congelés, présenté s en emballages immédiats d'un  poids excédant 5 kg, n.d.a. 29,8% 
040620100 Fromages râpés ou en poudre, de fromages fondus 40% 
040620200 Fromages râpés ou en poudre, à l'exclusion des fromages fondus 26,3% 
040630000 Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 40% 
040640010 Fromages à pâte persillée et autres pr ésentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti , destinés à être 
utilisés dans la fabrication des fromages fo ndus, pour le contingent groupé dans les lim ites du plafond du contingent tarifaire  expt 
040640090 Fromages à pâte persillée et autres pr ésentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti , à l'exclusion de 
ceux pour le contingent groupé dans les limites du plafond du contingent tarifaire 29,8% 
040690010 Autres fromages, destinés à être utilisés dans la fabr ication des fromages fondus, pour le contingent groupé dans les  limites du 
plafond du contingent tarifaire expt 
040690090 Autres fromages, à l'exclusion de ceux pour le "contingent groupé" 29,8% 
040700210 Œufs d'oiseaux, en coquilles,  frais, réfrigérés ou congelés 17% 
040700220 Œufs d'oiseaux, en coquilles, conservés (a utres que réfrigérés ou congelés) ou cuits 21,3% 
040811000 Jaunes d'œufs, séchés 18,8% 
040819000 Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés 20% ou 48 yen/kg, le chif fre le 
plus élevé étant retenu  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 24 SH Désignation Taux NPF 
040891000 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés 21,3% 
040900000 Miel naturel 25,5% 
070190000 Pommes de terre, à l'exclusion des semences, à l'état frais ou réfrigéré 4,3% 
070200000 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré 3% 
070310011 Oignons, à l'état frais ou réfrigéré, d'une valeur imposable non supérieure à 67 yen/kg 8,5% 
070310012 Oignons, à l'état frais ou réfrigéré, d'une valeur imposable supérieure à 67 yen/kg mais non supérieure à 73,70 yen/k g 8,5% 
070320000 Aulx, à l'état frais ou réfrigéré 3% 
070390010 Ciboules ( allium fistulisum L .), à l'état frais ou réfrigéré 3% 
070930000 Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré 3% 
070951000 Champignons du genre Agaricus , à l'état frais ou réfrigéré 4,3% 
070959020 Champignons "Shiitake", à l'état frais ou réfrigéré 4,3% 
070959090 Champignons (à l'exclusion des champignons du genre Agaricus  et des champignons "Matsutake" et "Shiitake"), à l'état frais 
ou réfrigéré 4,3% 
070960010 Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré 3% 
070960090 Piments du genre Capsicum  ou du genre Pimenta , à l'état frais ou réfrigéré, n.d.a. 3% 
070990010 Maïs doux, à l'état frais ou réfrigéré 6% 
070990099 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré 3% 
071010000 Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées 8,5% 
071021000 Pois ( Pisum sativum ), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 8,5% 
071022000 Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp .), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 8,5% 
071029010 Germes de soja vert, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 6% 
071029090 Autres haricots, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 8,5% 
071030000 Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l'eau ou à la  vapeur, 
congelés 6% 
071040000 Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé 10,6% 
071080010 Brocolis, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 6% 
071080030 Bardanes, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées 12% 
071080090 Autres légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 6% 
071090100 Mélanges de légumes dont le composant principal est le maïs doux, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés  10,6% 
071090200 Mélanges de légumes, à l'exclusion de ceux dont le composant principal est le maïs doux, non cuits ou cuits à l'eau o u à la 
vapeur, congelés 6% 
071140000 Concombres et cornichons, conservés provisoirement 9% 
071151000 Champignons du genre Agaricus , conservés provisoirement 9% 
071159000 Champignons (à l'exclusion de ceux du genre Agaricus ) et truffes conservés provisoirement 9% 
071190012 Aubergines, d'un poid s non supérieur à 20 g/pièce, c onservées provisoirement 6% 
071190013 Échalotes, conservées provisoirement 6% 
071190019 Fougères, cons ervées provisoirement 6% 
071190091 Aubergines, d'un poids supérieur à 20 g/pièce, conservées provisoirement 9% 
071190092 Racines de lotus roots, conservées provisoirement 9% 
071190093 Bardanes, cons ervées provisoirement 12%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 25SH Désignation Taux NPF 
071190099 Autres légumes;  mélanges de légumes, conservés provisoirement 9% 
071220000 Oignons, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, secs 9% 
071239010 Champignons "Sh iitake" même coupés en morceaux ou en tranches  ou bien broyés ou pulvérisés, secs 12,8% 
071290039 Maïs doux, à l'exclusion de celui rendu approprié uniquement pour l'ensemencement par traitement chimique, même coupé  en 
morceaux ou en tranches ou bi en broyé ou pulvérisé, sec 9 yen/kg 
071310221 Pois ( Pisum sativum ), à l'exclusion de ceux rendus appropriés uniquement pour l'ensemencement par traitement chimique et de 
ceux certifiés comme graines pour l'ensemencement conformément aux dispositions d'une ordonnance gouvernementale, écossés, secs, pour le "contingent groupé" 10% 
071310229 Pois ( Pisum sativum ), à l'exclusion de ceux rendus appropriés uniquement pour l'ensemencement par traitement chimique et de 
ceux certifiés comme graines pour l'ensemencement conformément aux dispositions d'une ordonnance gouvernementale, 
écossés, secs, n.d.a. 354 yen/kg 
071332010 Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) ( Phaseolus  ou vigna angularis ), écossés, secs, pour le "contingent groupé" 10% 
071332090 Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) ( Phaseolus  ou vigna angularis ), écossés, secs, n.d.a. 354 yen/kg 
071333221 Haricots communs ( Phaseolus vulgaris ), à l'exclusion de ceux rendus appropriés uniquement pour l'ensemencement par 
traitement chimique et de ceux certifiés comme graines pour l'ensemencement conformément aux dispositions d'une 
ordonnance gouvernementale, écossés, secs, pour le "contingent groupé" 10% 
071333229 Haricots communs ( Phaseolus vulgaris ), à l'exclusion de ceux rendus appropriés uniquement pour l'ensemencement par 
traitement chimique et de ceux certifiés comme graines pour l'ensemencement conformément aux dispositions d'une ordonnance gouvernementale, écossés, secs, n.d.a. 354 yen/kg 
071339221 Fèves ( Phaseculus calcaratus ), à l'exclusion de celles rendues appropriées uniquement pour l'ensemencement par traitement 
chimique et de celles certifiées comme graines pour l'ense mencement conformément aux dispositions d'une ordonnance 
gouvernementale, écossées, sèches, pour le "contingent groupé" 10% 
071339222 Fèves ( Phaseculus calcaratus ), à l'exclusion de celles rendues appropriées uniquement pour l'ensemencement par traitement 
chimique et de celles certifiées comme graines pour l'ense mencement conformément aux dispositions d'une ordonnance 
gouvernementale, écossées, sèches, n.d.a. 354 yen/kg 
071339226 Autres haricots ( Vigna spp ., Phaseolus spp .,), à l'exclusion des fèves ( Phaseculus calcaratus ), rendus appropriés uniquement 
pour l'ensemencement par traitement chim ique et de ceux certifiés comme graine s pour l'ensemencemen t conformément aux 
dispositions d'une ordonnance gouvernementale, écossés, secs, pour le "contingent groupé" 10% 
071339227 Autres haricots ( Vigna spp ., Phaseolus spp .,), à l'exclusion des fèves ( Phaseculus calcaratus ), rendus appropriés uniquement 
pour l'ensemencement par traitement chim ique et de ceux certifiés comme graine s pour l'ensemencemen t conformément aux 
dispositions d'une ordonnance gouvernementale, écossés, secs, n.d.a. 354 yen/kg 
071350221 Fèves ( Vicia faba var. major ) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor ) à l'exclusion de celles rendues 
appropriées uniquement pour l'ensemencement par traitement chimique et de celles certifiées comme graines pour 
l'ensemencement conformément aux dispositions d'une ordonnance gouvernementale, écossées, sèches, pour le "contingent groupé" 10% 
071350229 Fèves ( Vicia faba var. major ) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor ) à l'exclusion de celles rendues 
appropriées uniquement pour l'ensemencement par traitement chimique et de celles certifiées comme graines pour 
l'ensemencement conformément aux dispositions d'une ordonnance gouvernementale, écossées, sèches, n.d.a. 354 yen/kg 
071390221 Autres haricots, à l'exclusion de ceux rendus appropriés uniquement pour l'ensemencement par traitement chimique et d e ceux 
certifiés comme graines pour l'ensemencement conformément aux dispositions d'une ordonnance gouvernementale, écossés, 
secs, pour le "contingent groupé" 10%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 26 SH Désignation Taux NPF 
071390229 Autres haricots, à l'exclusion de ceux rendus appropriés uniquement pout l'ensemencement par traitement chimique et d e ceux 
certifiés comme graines pour l'ensemencement conformément aux dispositions d'une ordonnance gouvernementale, écossés, 
secs, n.d.a. 354 yen/kg 
071410190 Racines de manioc, pellets et farines, non destinées à l'alimentation des animaux, fraîc hes, réfrigérées ou séchées 1 5% 
071410290 Racines de manioc, à l'exclusion des pellets et farines, non destinées à l'alimentation des animaux, fraîches, réfrig érées ou 
séchées 9% 
071410390 Racines de manioc, non destinées à l'alimentation des animaux, congelées 12% 
071420100 Patates douces, congelées 12% 
071420200 Patates douces, fraîches, réfrigérées ou séchées 12,8% 
071490110 Taros, congelés 10% 
071490120 Arrow-root, salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en in uline, 
congelés, moelle de sagoutier 12% 
071490210 Taros, frais 9% 
071490290 Arrow-root, salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en in uline, frais, 
réfrigérés ou séchés, moelle de sagoutier 9% 
080231000 Noix communes, en coques, fraîches ou sèches 10% 
080232000 Noix commune, sans coques, fraîches ou sèches 10% 
080240000 Châtaignes et marrons ( Castanea spp .), fraîches ou sèches 9,6% 
080290900 Autres fruits à coque, frais ou secs 12% 
080430010 Ananas, frais 17% 
080510000 Oranges, fraîches ou sèches 16% ou 32% 
080520000 Mandarines (y compris les tangérines  et satsumas);  clémentines, wilkings et  hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs 17% 
080540000 Pamplemousses et pomelos, frais ou secs 10% 
080590090 Autres agrumes, frais ou secs 17% 
080610000 Raisins, frais 7,8% ou 17% 
080711000 Pastèques, fraîches 6% 
080719000 Melons, frais 6% 
080810000 Pommes, fraîches 17% 
080820000 Poires et coings, frais 4,8% 
080910000 Abricots, frais 6% 
080920000 Cerises, fraîches 8,5% 
080930000 Pêches, y compris les brugn ons et nectarines, fraîches 6% 
080940000 Prunes et prunelles, fraîches 6% 
081010000 Fraises, fraîches 6% 
081050000 Kiwis, frais 6,4% 
081090299 Autres fruits, frais 6% 
081110100 Fraises, additionnées de sucre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées 9,6% 
081110200 Fraises, à l'exclusion de celles additionnées de sucr e, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées 12% 
081190110 Ananas, additionnés de sucre, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 23,8% 
081190190 Autres fruits et fruits à coque, additionnés de su cre, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 12%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 27SH Désignation Taux NPF 
081190210 Ananas, non additionnés de sucre, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 23,8% 
081190290 Autres fruits et fruits à coque, non additionnés de su cre, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 12% 
081210000 Cerises, conservées provisoirement 17% 
081290100 Bananes, conservées provisoirement 20% ou 25% 
081290200 Oranges, conservées provisoirement 16% ou 32% 
081290300 Pamplemousses et pomelos, conservés provisoirement 10% 
081290430 Châtaignes et marrons, conservés provisoirement 9,6% 
081290440 Mandarines (y compris les tangérines  et satsumas);  clémentines, wilkings et  hybrides similaires d'agrumes, conservés  
provisoirement 17% 
081290490 Autres fruits et fruits à coque, conservés provisoirement 12% 
081330000 Pommes, séchées 9% 
090210000 Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 17% 
090220200 Thé vert, à l'exclusion des déchets de thé ne pouvant plus servir à la préparation de boissons, non fermenté, présent é en 
emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 17% 
090230090 Thé partiellement fermenté, présenté en emba llages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 17% 
090240220 Thé partiellement fermenté, à l'exclusion des déchets de thé ne pouvant plus servir à la préparation de boissons prés enté en 
emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 17% 
091010100 Gingembre, conservé dans l'eau sa lée, soufrée ou additionnée d'autres substa nces servant à assurer provisoirement sa 
conservation 9% 
100110010 Froment (blé) dur importé par le gouvernement japonais  conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et 
de la demande et des prix des denrées alimentaires de base ou  importé avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des 
forêts et de la pêche, par ordonnance gouv ernementale concernant le from ent et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 d e 
ladite loi expt 
100110090 Froment (blé) dur, n.d.a. 9,80 yen/kg 
100190011 Méteil, importé par le gouvernement japonais conforméme nt à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et  de la 
demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importé avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts e t 
de la pêche, par ordonnance gouvernemental e concernant le froment et pr oduits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite l oi 20% 
100190016 Froment (blé) (à l'exclusion du froment (blé) dur), de stiné à l'alimentation des animaux, importé par le gouvernement  japonais 
conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'of fre et de la demande et des prix des denrées alimentaires de base 
ou importé avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale 
concernant le froment et produits similaires  spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi expt 
100190019 Froment (blé) (à l'exclusion du froment (blé) dur), à l'exclusion de celui destiné à l'alimentation des animaux, impo rté par le 
gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des 
denrées alimentaires de base ou importé avec l'autorisation du  Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par 
ordonnance gouvernementale concernant le froment et produ its similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi expt 
100190092 Méteil, n.d.a. 9,80 yen/kg 
100190093 Froment (blé) (à l'exclusion du froment (blé) dur), destiné à l'alimentation des animaux, n.d.a. 9,80 yen/kg 
100190099 Froment (blé) (à l'exclusion du froment (blé) dur), à l'exclusion de celui destiné à l'alimentation des animaux, n.d. a. 9,80 yen/kg  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 28 SH Désignation Taux NPF 
100300011 Orge, destiné à l'alimentation des animaux, importé par le  gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Lo i sur la 
stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des denrées  alimentaires de base ou importé avec l'autorisation du Minist ère 
de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi expt 
100300019 Orge, à l'exclusion de celui destiné à l'alimentation des animaux, importé par le gouvernement japonais conformément à 
l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la de mande et des prix des denrées alimentaires de base ou importé  avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche, par ordonnance gouvernem entale concernant le froment e t 
produits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi expt 
100300091 Orge, destiné à l'alimentation des animaux, n.d.a. 10,40 yen/kg 
100300099 Orge, à l'exclusion de celui destiné à l'alimentation des animaux, n.d.a. 10,40 yen/kg 
100590092 Maïs destiné à la fabrication de flocons de maïs, d' alcool éthylique ou de boissons alcooliques distillées, pour le " contingent 
groupé" expt 
100590095 Maïs destiné à l'alimentation des animaux, stipulé par ordonnance gouvernementale, pour le "contingent groupé" expt 
100590096 Maïs, destiné à d'autres fins, pour le "contingent groupé", n.d.a. 3% 
100890021 Triticale, à l'exclusion de celui rendu approprié uniquement pour l'ensemencement par traitement chimique, importé pa r le 
gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des 
denrées alimentaires de base ou importé avec l'autorisation du  Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par 
ordonnance gouvernementale concernant le froment et produ its similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi expt 
100890029 Triticale, à l'exclusion de celui rendu approprié unique ment pour l'ensemencement par traitement chimique, n.d.a. 9,8 0 yen/kg 
110100011 Farines de froment (blé) ou de méteil, destinées à la fabrication du glutamate monosodique sous le contrôle de la dou ane, 
importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande e t 
des prix des denrées alimentaires de base ou importées avec l' autorisation du Ministère de l'ag riculture, des forêts et de la 
pêche, par ordonnance gouvernement ale concernant le froment et pr oduits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 12,5% 
110100091 Farines de froment (blé) ou de méteil, à l'exclusion de celles destinées à la fabrication du glutamate monosodique so us le 
contrôle de la douane, importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de 
l'offre et de la demande et des prix des denrées alimentaires  de base ou importées avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés  à 
l'article 45.1 de ladite loi 25% 
110100200 Farines de froment (blé) ou de méteil, à l'exclusion de celles importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 
42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importées avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche, par ordonnance gouvernem entale concernant le froment e t 
produits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 27,40 yen/kg 
110220000 Farines de maïs 21,3% 
110290110 Farines d'orge importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l 'offre et de 
la demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importées avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des 
forêts et de la pêche, par ordonnance gouv ernementale concernant le from ent et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 d e 
ladite loi 25% 
110290190 Farines d'orge, n.d.a. 31 yen/kg  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 29SH Désignation Taux NPF 
110290210 Farines de seigle, importées par le gouvernement japon ais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et 
de la demande et des prix des denrées alimentaires de base ou  importées avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des 
forêts et de la pêche, par ordonnance gouv ernementale concernant le from ent et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 d e 
ladite loi 25% 
110290290 Farines de seigle, n.d.a. 27,40 yen/kg 
110290900 Farines de céréales, à l'exclusion de celles de froment (blé), de méteil, de triticale, de maïs, d'orge ou de riz 21, 3% 
110311010 Gruaux et semoules de froment (blé), importés par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la 
stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des de nrées alimentaires de base ou  importés avec l'autorisation du 
Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
110311090 Gruaux et semoules de froment (blé), n.d.a. 27,40 yen/kg 
110313000 Gruaux et semoules de maïs 21,3% 
110319110 Gruaux et semoules d'orge, importés par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabili sation de 
l'offre et de la demande et des prix des denrées alimenta ires de base ou importés avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés  à 
l'article 45.1 de ladite loi 20% 
110319190 Gruaux et semoules d'orge, n.d.a. 31 yen/kg 
110319210 Gruaux et semoules de seigle, importés par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stab ilisation 
de l'offre et de la demande et des prix des denrées alimenta ires de base ou importés avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés  à 
l'article 45.1 de ladite loi 20% 
110319290 Gruaux et semoules de seigle, n.d.a. 27,40 yen/kg 
110320110 Agglomérés sous forme de pellets de froment (blé), importés par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la 
Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importés avec l'autorisati on 
du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits 
similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
110320190 Agglomérés sous forme de pellets de froment (blé), n.d.a. 27,40 yen/kg 
110320310 Agglomérés sous forme de pellets de maïs 21,3% 
110320410 Agglomérés sous forme de pellets d'orge, importés par le  gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la 
stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des de nrées alimentaires de base ou  importés avec l'autorisation du 
Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits 
similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 20% 
110320490 Agglomérés sous forme de pellets d'orge, n.d.a. 31 yen/kg 
110320510 Agglomérés sous forme de pellets de seigle, importés par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la L oi sur 
la stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits 
similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 20% 
110320590 Agglomérés sous forme de pellets de seigle, n.d.a. 27,40 yen/kg  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 30 SH Désignation Taux NPF 
110419111 Froment (blé), aplati ou en flocons, importé par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur l a 
stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des denrées  alimentaires de base ou importé avec l'autorisation du Minist ère 
de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
110419119 Froment (blé), aplati ou en flocons, n.d.a. 31,40 yen/kg 
110419121 Seigle, aplati ou en flocons, importé par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabi lisation de 
l'offre et de la demande et des prix des denrées alimentair es de base ou importé avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés  à 
l'article 45.1 de ladite loi 20% 
110419129 Seigle, aplati ou en flocons, n.d.a. 31,40 yen/kg 
110419210 Maïs, aplati ou en flocons 21,3% 
110419410 Orge, aplatie ou en flocons, importée par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabi lisation de 
l'offre et de la demande et des prix des denrées alimenta ires de base ou importée avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés  à 
l'article 45.1 de ladite loi 20% 
110419490 Orge, aplatie ou en flocons, n.d.a. 33,20 yen/kg 
110423090 Maïs, autrement travaillé, à l'exclusion de celui destiné à la fabrication de corn flakes 18% 
110429111 Froment (blé), autrement travaillé, importé par le gouv ernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la  
stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des denrées  alimentaires de base ou importé avec l'autorisation du Minist ère 
de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires 
spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
110429119 Froment (blé), autrement travaillé, n.d.a. 27,40 yen/kg 
110429121 Seigle, autrement travaillé, importé par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabil isation de 
l'offre et de la demande et des prix des denrées alimentair es de base ou importé avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés  à 
l'article 45.1 de ladite loi 20% 
110429129 Seigle, autrement travaillé, n.d.a. 27,40 yen/kg 
110429300 Autres céréales (à l'exclusion de l'avoine, du froment (blé), du triticale, du maïs, du  riz et de l'orge), autrement travaillées 17% 
110429410 Orge, autrement travaillée, import ée par le gouvernement japonais conformément  à l'article 42 de la Loi sur la stabil isation de 
l'offre et de la demande et des prix des denrées alimenta ires de base ou importée avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés  à 
l'article 45.1 de ladite loi 20% 
110429490 Orge, autremen t travaillée, n.d.a. 38,60 yen/kg 
110510000 Farines et semoules de pommes de terre 20% 
110520000 Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets de pommes de terre 20% 
110610000 Farines et semoules de légumes à cosse secs du n° 07.13 13,6% 
110620190 Farines et semoules de manioc, à l'exclusion de celles devant être utilisées, sous contrôle de la douane, comme produ its pour la 
préparation d'aliments pour animaux 15% 
110620200 Farines et semoules de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14, à l'exclusion du manioc 21,3% 
110630190 Farine, semoule et poudre de bananes, à l'exclusion de celles devant être utilisées, sous contrôle de la douane, comm e produits 
pour la préparation d'aliments pour animaux 15%  
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 Page 31SH Désignation Taux NPF 
110630200 Farine, semoule et poudre des produits du chapitre 8, à l'exclusion des bananes 15% 
110710011 Malt, soumis à une fumigation avec de la tourbe, pour le "contingent groupé", non torréfié expt 
110710019 Malt, soumis à une fumigation avec de la tourbe, à l'exclusion de celui pour le "contingent groupé", non torréfié 21, 30 yen/kg 
110710021 Malt, pour le "contingent groupé", à l'exclusion du malt soumis à une fumigation avec de la tourbe, non torréfié expt  
110710029 Malt, à l'exclusion du malt soumis à une fumigation avec de la tourbe et de celui pour le "contingent groupé", non to rréfié 21,30 yen/kg 
110720010 Malt, torréfié, pour le "contingent groupé" expt 
110720020 Malt, torréfié, à l'exclusion du malt pour le "contingent groupé" 21,30 yen/kg 
110811010 Amidon de froment (blé),  importé par le gouvernement japo nais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisat ion de 
l'offre et de la demande et des prix des denrées alimentair es de base ou importé avec l'autorisation du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés  à 
l'article 45.1 de ladite loi 25% 
110811090 Amidon de froment (blé), n.d.a. 34,40 yen/kg 
110900000 Gluten de froment (blé) 21,3% 
120210091 Arachides, non grillées ni autrement cuites, non dé cortiquées, à l'exclusion de celles utilisées pour l'extraction de  l'huile, sous 
le contrôle de la douane, pour le "contingent groupé" 10% 
120210099 Arachides, non grillées ni autrement cuites, non dé cortiquées, à l'exclusion de celles utilisées pour l'extraction de  l'huile, sous 
le contrôle de la douane, n.d.a. 617 yen/kg 
120220091 Arachides, non grillées ni autrem ent cuites, décortiquées, à l'exclusion de  celles utilisées pour l'extraction de l'h uile, sous le 
contrôle de la douane, pour le "contingent groupé" 10% 
120220099 Arachides, non grillées ni autrem ent cuites, décortiquées, à l'exclusion de  celles utilisées pour l'extraction de l'h uile, sous le 
contrôle de la douane, n.d.a. 617 yen/kg 
121140000 Paille de pavot 3% 
121190600 Plantes de cannabis 3% 
121220133 Wakame ( Undaria pinnatifida ), séchés 10,5% 
121220135 Wakame ( Undaria pinnatifida ), frais, conservés à température no rmale, réfrigérés ou congelés 10,5% 
121220136 Wakame ( Undaria pinnatifida ), frais, réfrigérés ou  congelés, n.d.a. 10,5% 
121220219 Algues marines des genres Porphyra spp ., Enteromorpha spp ., Monostroma spp ., Kjellmaniella spp ., ou Laminaria spp ., 
fraîches, réfrigérées, congelées ou séch ées, à l'exclusion des algues comestibles 3,5% 
121299110 Tubercules d'amorphophalle ( Amorphophalus ), même coupés, séchés ou pulvérisés, pour le "contingent groupé" 40% 
121299190 Tubercules d'amorphophalle ( Amorphophalus ), même coupés, séchés ou pulvérisés, n.d.a. 2 796 yen/kg 
130190100 Laques en écailles et autres laques épurées 17% 
140190100 Joncs, Shichitoi ( Cyperus tegetiformi ) et Wanguru ( Cyperus exaltatus ) 8,5% 
150100120 Graisses de porc (y compris le saindoux), autres qu e celles du n° 02.09 ou du n° 15.03, n.d.a. 8,50 yen/kg 
150100200 Graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 6,4% 
150300000 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées n i 
autrement préparées 4,3% 
150410000 Huiles de foies de poissons et leurs fractions, non chimiquement modifiées 3,5% 
150420000 Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, non chimiquement modifiées 7% ou 4,20 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
150600000 Autres graisses et huiles d'animaux et leurs fractions, même raffinées mais non chimiquement modifiées 6,4%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 32 SH Désignation Taux NPF 
150710100 Huile de soja, brute, non chimiquement modifiée, d'un indice d'acidité supérieur à 0,6 10,90 yen/kg 
150710200 Huile de soja, brute, non chimiquement modifiée, n.d.a. 13,20 yen/kg 
150790000 Huile de soja et ses fractions, n.d.a. 13,20 yen/kg 
150810100 Huile d'arachide, brute mais non chimiquement modifiée, d'un indice d'acidité supérieur à 0,6 8,50 yen/kg 
150810200 Huile d'arachide, brute mais non chimiquement modifiée, n.d.a. 10,40 yen/kg 
150890000 Huile d'arachide et ses fractions, non chimiquement modifiée, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151211110 Huile de tournesol brute, non chimiquement modifiée, d'un indice d'acidité supérieur à 0,6 8,50 yen/kg 
151211120 Huile de tournesol brute, non chimiquement modifiée, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151211210 Huile de carthame brute, non chimiquement modifiée, d'un indice d'acidité supérieur à 0,6 8,50 yen/kg 
151211220 Huile de carthame brute, non chimiquement modifiée, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151219010 Huile de tournesol et ses fractions, non chimiquement modifiée, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151219090 Huile de carthame et ses fractions, non chimiquement modifiée, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151221090 Huile de coton brute, non chimiquement modifiée, n.d.a. 8,50 yen/kg 
151229090 Huile de coton et ses fractions, non chimiquement modifiées, n.d.a. 8,50 yen/kg 
151411100 Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, brutes, non chimiquement modifiée s, d'un 
indice d'acidité supérieur à 0,6 10,90 yen/kg 
151411200 Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, brutes, non chimiquement modifiée s, n.d.a. 13,20 yen/kg 
151419000 Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, à l'exclusion des huiles brutes, non 
chimiquement modifiées 13,20 yen/kg 
151491100 Autres huiles brutes, non chimiquement modifiées, d'un indice d'acidité supérieur à 0,6 10,90 yen/kg 
151491200 Autres huiles brutes, non chimiquement modifiées, n.d.a. 13,20 yen/kg 
151499000 Autres huiles à l'exclusion des huiles brutes, non chimiquement modifiées 13,20 yen/kg 
151511000 Huile de lin brute, non chimiquement modifiée 5% ou 5,50 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
151519000 Huile de lin brute, non chimiquement modifiée, n.d.a. 5% ou 5,50 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
151521100 Huile de maïs brute, non chimiquement modifiée, d'un indice d'acidité supérieur à 0,6 5 yen/kg 
151521200 Huile de maïs brute, non chimiquement modifiée, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151529000 Huile de maïs et ses fractions, non chimiquement modifiée, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151550100 Huile de sésame et ses fractions, non chimiquement modifiée, d'un indice d'acidité supérieur à 0,6 8,50 yen/kg 
151550200 Huile de sésame et ses fractions, non chimiquement modifiée, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151590300 Cire d'Urushi et cire de Haze et leurs fractions, non chimiquement modifiées 4% 
151590420 Huile de son de riz et ses fractions, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151590510 Autres graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, non chimiquement modifiées, d'un indice d'acidité supé rieur à 0,6 8,50 yen/kg 
151590520 Autres graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, non chimiquement modifiées, n.d.a. 10,40 yen/kg 
151710000 Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 29,8% 
151790190 Mélanges alimentaires de graisse s et d'huiles animales et leurs fractions , non préparés autrement, n.d.a. 6,4% 
151790290 Mélanges alimentaires de graisses et d'huiles végétales et leurs fractions, non préparés autrement, n.d.a. 13,20 yen/ kg 
151790400 Shortening 12,8%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 33SH Désignation Taux NPF 
151790900 Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes gr aisses ou 
huiles du présent chapitre, autres que les graisse s et huiles alimentaires du n° 15.16, n.d.a. 21,3% 
160100000 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang;  préparations alimentaires à base de ces  produits 10% 
160210000 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang, de préparations homogénéisées 21,3% 
160220010 Autres préparations de  foies d'animaux de l'espèce bovine ou porcine,  à l'exclusion des préparations homogénéisées 21 ,3% 
160231210 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang de dinde, contenant de la viande ou des abats d'anima ux de 
l'espèce bovine ou porcine, à l'excl usion des préparations homogénéisées 21,3% 
160232210 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang de coqs et de poules, contenant de la viande ou des a bats 
d'animaux de l'espèce bovine ou porcine, à l'exclusion des préparations homogénéisées 21,3% 
160239210 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou  de sang de volailles du n° 01.05, à l'exclusion des dindes, c ontenant de 
la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine ou porcine 21,3% 
160241011 Autres préparations et conserves de jambons et leurs morceaux, "jambon" ou "bacon" non stérilisé;  jambon pressé et m oulé 
contenant de la viande ou des abats de po rc et des matières agglomérantes;  autres produits préparés ou conservés, par pièces 
d'au moins 10g, contenant uniquement de la viande ou des abats de porc, d'une valeur imposable, par kg, n'excédant pas le prix 
de seuil de la viande de porc traitée Montant par kg égal à la 
différence entre le montant obtenu en multipliant par 0,6 
la valeur imposable et le 
montant obtenu en multipliant par 1,5 le prix normal 
d'importation de la viande de 
porc traitée 
160241019 Autres préparations et conserves de jambons et leur s morceaux, "jambon" ou "bacon", non stérilisé;  jambon pressé et moulé 
contenant de la viande ou des abats de po rc et des matières agglomérantes;  autres produits préparés ou conservés, par pièces 
d'au moins 10 g, contenant uniquement de la viande ou des ab ats de porc, d'une valeur imposable, par kg, excédant le prix de 
seuil de la viande de porc traitée 8,5% 
160241090 Autres préparations et conserves de jambons et leurs morceaux, n.d.a. 20% 
160242011 Autres préparations et conserve s d'épaules d'animaux de l'espèce porcine et leurs morceaux, "jambon" ou "bacon", non 
stérilisé;  jambon pressé et moulé contenant de la viande ou des abats de porc et des matières agglomérantes;  autres produits 
préparés ou conservés, par pièces d'au mo ins 10 g, contenant uniquement de la vi ande ou des abats de porc, d'une valeur 
imposable, par kg, n'excédant pas le prix de seuil de la viande de porc traitée Montant par kg égal à la 
différence entre le montant 
obtenu en multipliant par 0,6 la valeur imposable et le 
montant obtenu en multipliant 
par 1,5 le prix normal d'importation de la viande de 
porc traitée 
160242019 Autres préparations et conserve s d'épaules d'animaux de l'espèce porcine et leurs morceaux, "jambon" ou "bacon", non 
stérilisé;  jambon pressé et moulé contenant de la viande ou des abats de porc et des matières agglomérantes;  autres produits 
préparés ou conservés, par pièces d'au mo ins 10 g, contenant uniquement de la vi ande ou des abats de porc, d'une valeur 
imposable, par kg, excédant le prix de seuil de la viande de porc traitée 8,5% 
160242090 Autres préparations et cons erves d'épaules d'animaux de l'espèce po rcine et leurs morceaux, n.d.a. 20%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 34 SH Désignation Taux NPF 
160249210 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de l'espèce porcine, "jambon" ou "bacon", no n 
stérilisé;  jambon pressé et moulé contenant de la viande ou des abats de porc et des matières agglomérantes;  autres produits 
préparés ou conservés, par pièces d'au mo ins 10 g, contenant uniquement de la vi ande ou des abats de porc, d'une valeur 
imposable, par kg, n'excédant pas le prix de seuil de la viande de porc traitée Montant par kg égal à la 
différence entre le montant 
obtenu en multipliant par 0,6 la valeur imposable et le 
montant obtenu en multipliant 
par 1,5 le prix normal d'importation de la viande de 
porc traitée 
160249220 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de l'espèce porcine, "jambon" ou "bacon", no n 
stérilisé;  jambon pressé et moulé contenant de la viande ou des abats de porc et des matières agglomérantes;  autres produits 
préparés ou conservés, par pièces d'au mo ins 10 g, contenant uniquement de la vi ande ou des abats de porc, d'une valeur 
imposable, par kg, excédant le prix de seuil de la viande de porc traitée 8,5% 
160249290 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce porcine, à l'exclusion des jambo ns et des 
épaules, n.d.a. 20% 
160250210 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (organes internes et lang ues, en 
contenants fermés hermétiquement, contenant des légumes) 21,3% 
160250291 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (organes internes et lang ues, en 
contenants fermés hermétiquement, contenan t des légumes), simplement cuites à l'eau 25% 
160250292 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (organes internes et lang ues, en 
contenants fermés hermétiquement, à l'exclusion de celle s simplement cuites à l'eau et contenant des légumes) 21,3% 
160250299 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (organes internes et lang ues, à 
l'exclusion de celles simplement cuites à l'eau et en contenants fermés hermétiquement, contenant des légumes) 21,3% 
160250310 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (en contenants fermés hermétiquement, contenant des légumes et du riz) 21,3% 
160250320 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (en contenants fermés hermétiquement, contenant des légumes, à 
l'exclusion de celles contenant du riz) 21,3% 
160250331 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (contenant du riz) (en contenants fermés hermétiquement) (à 
l'exclusion de celles contenant des légumes) 21,3% 
160250339 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (à l'exclusion de celles en contenants fermés hermétiquement, contenant des légumes) 21,3% 
160250391 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (en contenants fermés hermétiquement), n.d.a. 21,3% 
160250399 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues), n.d.a. 21,3% 
160250410 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de l'espèce bovine, simplement cuits à l'eau  et 
séchés, en contenants fermés hermé tiquement, non réfrigérés ni congelés 25%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 35SH Désignation Taux NPF 
160250420 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de l'espèce bovine, simplement cuits à l'eau  et 
séchés, en contenants ferm és hermétiquement, n.d.a. 25% 
160250490 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de l'espèce bovine, simplement cuits à l'eau  et 
séchés, à l'exclusion de celles en contenants fermés hermétiquement 21,3% 
160250510 Bœuf charqui, en contenants fermés hermétiquement, non réfrigéré ni congelé 10% 
160250520 Charqui, en contenants fermés hermétiquement, n.d.a. 10% 
160250590 Bœuf charqui, à l'exclusion de celui  en contenants fermés hermétiquement 10% 
160250600 Corned beef 21,3% 
160250700 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (en contenants fermés hermétiquement, contenant des légumes) 21,3% 
160250810 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (en contenants fermés hermétiquement, contenant des légumes, mais 
non réfrigérées ni congelées) (simplement cuites à l'eau) 45% 
160250890 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (en contenants fermés hermétiquement, contenant des légumes, mais 
non réfrigérées ni congelées), n.d.a. 38,3% 
160250910 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et  des langues) (simplement cuits à l'eau) 50% 
160250991 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (en contenants fermés hermétiquement), n.d.a. 50% 
160250999 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux de  l'espèce bovine (d'une teneur en poids in férieure à 
30%, à l'exclusion des organes internes et des langues) (à l'exclusion de celles en contenants fermés hermétiquement), n.d.a. 50% 
160290210 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang d'animaux, à l'exclusion d'animaux de l'espèce bovine ou 
porcine (contenant de la viande ou des abat s d'animaux de l'espèce bovine ou porcine) 21,3% 
160411090 Saumons, en contenants fermés hermétiquement, préparés ou conservés, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poisso ns 
hachés 9,6% 
160420012 Œufs de harengs ( Clupea spp .), autres qu'en contenants fermés hermétiquement, préparés ou conservés 11% 
160420014 Œufs de morues ( Gadus spp., Theragra spp. et Merluccius spp .), autres qu'en contenants fermés hermétiquement, préparés ou 
conservés 9% 
160420019 Œufs, préparés ou conservés, n.d.a. 6,4% 
160590110 Seiches, calmars et encornets, coquilles Sa int-Jacques et adducteurs de mollusques fumés 6,7% 
160590214 Seiches, calmars et encornets, contenant du riz, prépar és ou conservés, non fumés, à l'exclusion de ceux en contenant s fermés 
hermétiquement 10,5% 
160590219 Seiches, calmars et encornets préparés ou conservés, n.d.a. 10,5% 
170111110 Sucre de canne brut sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de  saccharose 
correspondant à une lect ure au polarimètre inférieure à 98,5%, non obtenu par centrifugation 35,30 yen/kg 
170230100 Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids, à l'état sec, moins de 20% de fructo se, 
additionnés d'aromatisants ou de colorants 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
170230221 Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids, à l'état sec, moins de 20% de fructo se, 
raffinés, à l'exclusion de ceux additionnés de  sucre, d'aromatisants ou de colorants 21,3%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 36 SH Désignation Taux NPF 
170230229 Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids, à l'état sec, moins de 20% de fructo se, n.d.a. 50% ou 25 yen/kg, le chiffre le 
plus élevé étant retenu 
170240100 Glucose et sirop de glucose contenant en poids, à l'état sec, au moins 20% mais moins de 50% de fructose, à l'exclusi on du 
sucre interverti, additionnés d'aromatisants ou de colorants 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
170240220 Glucose et sirop de glucose contenant en poids, à l'état sec, au moins 20% mais moins de 50% de fructose, à l'exclusi on du 
sucre interverti, n.d.a. 50% ou 25 yen/kg, le chiffre le 
plus élevé étant retenu 
170260100 Autre fructose et sirop de fructose contenant en poids, à l'état sec, plus de 50% de fructose, à l'exclusion du sucre  interverti, 
additionnés d'aromatisants ou de colorants 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
170260220 Autre fructose et sirop de fructose contenant en poids, à l'état sec, plus de 50% de fructose, à l'exclusion du sucre  interverti, 
n.d.a. 50% ou 25 yen/kg, le chiffre le 
plus élevé étant retenu 
170290190 Sucre, y compris le sucre interver ti et d'autres sucres et sirops de sucres  contenant en poids, à l'état sec, 50% de fructose, à 
l'exclusion du sucre de canne ou de betterave obtenu par centrifugation 29,8% 
170290219 Sirops de sucres (à l'exclusion de ceux obtenus par centrifugation), y compris le sucr e interverti et d'autres sucres  et sirops de 
sucres contenant en poids, à l'état sec, 50% de fructose 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
170290290 Succédanés de miel, y compris le su cre interverti et d'autres sucres et sir ops de sucres contenant en poids, à l'état  sec, 50% de 
fructose 50% ou 25 yen/kg, le chiffre le 
plus élevé étant retenu 
170290300 Sucres et mélasses caramélisés 50% ou 25 yen/kg, le chiffre le 
plus élevé étant retenu 
170290420 Mélasses de haute qualité, n.d.a. 21,3% 
170290510 Sucres et sirops de sucres additionnés d'aromatisants ou de colorants, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
170290522 Sorbose 12% 
170290523 Maltose 21,3% 
170290529 Sucres et sirops de sucres, n.d.a. 50% ou 25 yen/kg, le chiffre le 
plus élevé étant retenu 
170310091 Mélasses de canne résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, destinées à la fabrication d'alcool, pour le "c ontingent 
groupé" Expt 
170310099 Mélasses de canne résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, n.d.a. 15,30 yen/kg 
170390091 Mélasses, à l'exclusion des mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, destinées à la fab rication 
d'alcool, pour le "contingent groupé" Expt 
170390099 Mélasses, à l'exclusion des mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, n.d.a. 15,30 yen/k g 
170410000 Sucreries (gommes à mâcher (chewing gum), même enrobées de sucre) 24% 
170490210 Bonbons 25% 
170490220 Caramels 25% 
170490290 Sucreries sans cacao (y compris le chocol at blanc), n.d.a. 25% 
180610100 Poudre de caca o, additionnée de sucre 29,8% 
180620111 Chocolat et autres prép arations alimentaires contenant du cacao (gomme à mâcher et autres sucr eries;  produits alimen taires 
dont le principal ingrédient, en poids, est le sucre), présentés en tablettes, barres ou bâtons d'un poids excédant 2 kg ou sou s 
forme de pâte, d'un contenu excédant 2 kg, additionnés de sucre 29,8% 
180620119 Chocolat et autres pr éparations alimentaires contenant du cacao, présen tés en tablettes, barres ou bâtons d'un poids excédant 
2 kg ou sous forme de pâte d'un contenu excédant 2 kg, autres que ceux dont le principal ingrédient, en poids, est le sucre 29,8%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 37SH Désignation Taux NPF 
180620190 Chocolat et autres prép arations alimentaires contenant du cacao, à l'état  liquide ou en poudres, granulés ou formes s imilaires 
en récipients, d'un contenu excédant 2 kg, n.d.a. 28% 
180620210 Chocolat et autres pr éparations alimentaires contenant du cacao, présen tés en tablettes, barres ou bâtons d'un poids excédant 
2 kg ou à l'état liquide, en pâte ou sous d'autres formes en vrac, en récipients d'un contenu excédant 2 kg, non additionnés de  
sucre, dans les limites d'un contingent, fixé par ordonnance gouvernementale, sur les préparations alimentaires contenant du 
cacao pour la fabrication du chocolat pour l'année fiscale à veni r, compte tenu également d'au tres conditions s'y rapportant Expt 
180620311 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04.04, contenant de la poudre de cacao dans une portion de moins  de 10% 
en poids, présentées en tablettes, barres ou bâtons d'un poids excédant 2 kg ou à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu excédant 2 kg, contenant au moins 30% 
en poids de constituants du lait naturel, calculé sur la matière sèche, à l'exclusion de la crèm e fouettée, en contenants fermé s 
hermétiquement, pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 21% 
180620319 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04.04, contenant de la poudre de cacao dans une portion de moins  de 10% 
en poids, présentées en tablettes, barres ou bâtons d'un poids excédant 2 kg ou à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, 
granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu excédant 2 kg, contenant au moins 30% 
en poids de constituants du lait naturel, calculé sur la matière sèche, à l'exclusion de la crèm e fouettée, en contenants fermé s 
hermétiquement, n.d.a. 23,8% + 679 yen/kg 
180620321 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04.04, contenant de la poudre de cacao dans une portion de moins  de 10% 
en poids, présentées en tablettes, barres ou bâtons d'un poids excédant 2 kg ou à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, 
granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu excédant 2 kg, (à l'exclusion de celles 
contenant au moins 30% en poids de constituants du lait nature l, calculé sur la matière sèche, à l'exclusion de la crème 
fouettée, en contenants fermés hermétiquement), additionnées de sucre 23,8% 
180620322 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04.04, contenant de la poudre de cacao dans une portion de moins  de 10% 
en poids, présentées en tablettes, barres ou bâtons d'un poids excédant 2 kg ou à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, 
granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu excédant 2 kg, (à l'exclusion de celles 
contenant au moins 30% en poids de constituants du lait nature l, calculé sur la matière sèche, à l'exclusion de la crème 
fouettée, en contenants fermés hermét iquement), non additionnées de sucre 21,3% 
180631000 Chocolat et autres pr éparations alimentaires contenant du cacao, présen tés en tablettes, barres ou bâtons, fourrés, d 'un poids 
n'excédant pas 2 kg 10% 
180632100 Confiseries au chocolat, présentées en tablettes, barres ou bâtons, non fourrées, d'un poids n'excédant pas 2 kg 10% 
180632211 Chocolat et autres prép arations alimentaires contenant du cacao (gomme à mâcher et autres sucr eries;  produits alimen taires 
dont le principal ingrédient, en poids, est le sucre), présentés en tablettes, barres ou bâtons, non fourrés, d'un poids n'excé dant 
pas 2 kg 29,8% 
180632219 Chocolat et autres pr éparations alimentaires contenant du cacao, prés entés en tablettes, barres ou bâtons, non fourré s, d'un 
poids n'excédant pas 2 kg, additionnés de sucre 29,8% 
180690100 Confiseries en chocolat autres que présentées en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids n'excédant pas 2 kg 10% 
180690211 Chocolat et autres prép arations alimentaires contenant du cacao (gomme à mâcher et autres sucr eries;  produits alimen taires 
dont le principal ingrédient, en poids, est le sucre), autres que présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids n'excéda nt 
pas 2 kg 29,8% 
180690219 Chocolat et autres pr éparations alimentaires contenant du cacao, autres  que présentés en tablettes, barres ou bâtons,  d'un poids 
n'excédant pas 2 kg, additionnés de sucre 29,8%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 38 SH Désignation Taux NPF 
180690311 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04.04, contenant de la poudre de cacao dans une portion de moins  de 10% 
en poids, autres que présentées en tablettes, barres ou bâtons d'un poids n'excédant pas 2 kg, contenant au moins 30% en poids 
de constituants du lait naturel, calculé sur la matière sèche,  à l'exclusion de la crème fouettée en contenants fermés 
hermétiquement, pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 21% 
180690319 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04.04, contenant de la poudre de cacao dans une portion de moins  de 10% 
en poids, autres que présentées en tablettes, barres ou bâtons d'un poids n'excédant pas 2 kg, contenant au moins 30% en poids 
de constituants du lait naturel, calculé sur la matière sèche,  à l'exclusion de la crème fouettée en contenants fermés 
hermétiquement, n.d.a. 23,8% + 679 yen/kg 
180690321 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04.04, contenant de la poudre de cacao dans une portion de moins  de 10% 
en poids, autres que présentées en tablettes, barres ou bâtons  d'un poids n'excédant pas 2 kg, (à  l'exclusion de celles contena nt 
au moins 30% en poids de constituants du lait naturel, calculé sur la matière sèche, à l'exclusion de la crème fouettée en 
contenants fermés hermétiquement), additionnées de sucre 23,8% 
180690322 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04.04, contenant de la poudre de cacao dans une portion de moins  de 10% 
en poids, autres que présentées en tablettes, barres ou bâtons  d'un poids n'excédant pas 2 kg, (à  l'exclusion de celles contena nt 
au moins 30% en poids de constituants du lait naturel, calculé sur la matière sèche, à l'exclusion de la crème fouettée en 
contenants fermés hermétiquement), non additionnées de sucre 21,3% 
190110111 Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionn ées pour la vente au détail, des produits des n° 04.01 à 04.0 4, y 
compris celles contenant au moins 30% de constituants du lait natu rel, calculé sur la matière sèche, d'une teneur en poids de 
matières grasses du lait n'excédant pas 30%, pour le  "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
190110119 Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnés  pour la vente au détail, des produits des n° 04.01 à 04.04 , y compris 
celles contenant au moins 30% en poids de matière sèche de constituants du lait naturel, d'une teneur en poids de matières 
grasses du lait n'excédant pas 30%, n.d.a. 23,8% + 679 yen/kg 
190110121 Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionn ées pour la vente au détail, des produits des n° 04.01 à 04.0 4, y 
compris celles contenant plus de 30% en poids de matière sèche de constituants du lait naturel, d'une teneur en poids de 
matières grasses du lait excédant 30%, pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
190110129 Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionn ées pour la vente au détail, des produits des n° 04.01 à 04.0 4, y 
compris celles contenant plus de 30% en poids de matière sèche de constituants du lait naturel, d'une teneur en poids de matières grasses du lait excédant 30%, n.d.a. 23,8% + 1 159 yen/kg 
190110211 Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionn ées pour la vente au détail, des produits des n° 04.01 à 04.0 4, y 
compris celles contenant moins de 30% en poids de matière s èche de constituants du lait naturel, additionnées de sucre 23,8% 
190110219 Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionn ées pour la vente au détail, des produits des n° 04.01 à 04.0 4, y 
compris celles contenant moins de 30% en poids de matière sèch e de constituants du lait naturel, non additionnées de sucre 21,3% 
190110221 Préparations pour l'alimentation des enfants, à l'ex clusion de celles conditionnées pour la vente au détail, des prod uits des 
n° 04.01 à 04.04, y compris celles contenant moins de 30% en poids de matière sèche de constituants du lait naturel, 
additionnées de sucre 24% 
190110229 Préparations pour l'alimentation des enfants, à l'ex clusion de celles conditionnées pour la vente au détail, des prod uits des 
n° 04.01 à 04.04, y compris celles contenant moins de 30% en poids de matière sèche de constituants du lait naturel, non additionnées de sucre 13,6%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 39SH Désignation Taux NPF 
190120111 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05 
(préparations de produits des n° 04.01 à 04.04), y compris celles contenant au moins 30% en poids de matière sèche de 
constituants du lait naturel, d'une teneur en poids de matières grasses du lait n'excédant pas 30%, pour le "contingent groupé 
sur d'autres produits laitiers" 25% 
190120112 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05 
(préparations de produits des n° 04.01 à 04.04), y compris celles contenant au moins 30% en poids de matière sèche de 
constituants du lait naturel, d'une teneur en poids de matières grasses du lait n'excédant pas 30%, n.d.a. 23,8% + 679 yen/kg 
190120116 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05 
(préparations de produits des n° 04.01 à 04.04), y compris celles contenant au moins 30% en poids de matière sèche de 
constituants du lait naturel, d'une teneur en poids de matières grasses du lait excédant 30%, pour le "contingent groupé sur 
d'autres produits laitiers" 25% 
190120117 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05 
(préparations de produits des n° 04.01 à 04.04), y compris celles contenant au moins 30% en poids de matière sèche de 
constituants du lait naturel, d'une teneur en poids de matières grasses du lait excédant 30%, n.d.a. 23,8% + 1 159 yen/kg 
190120131 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, 
préparations alimentaires contenant des fari nes, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale ou  
d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et des produits pour 
l'alimentation des enfants ou utilisés à des fins diététiques, c ontenant principalement des préparations à base de froment (blé ), 
importés par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande et  
des prix des denrées alimentaires de base ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pê che, 
par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produ its similaires spécifiés à l'article 70.1 de ladite loi 25% 
190120139 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, 
préparations alimentaires contenant des fari nes, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale ou  
d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et des produits pour 
l'alimentation des enfants ou utilisés à des fins diététiques, c ontenant principalement des préparations à base de froment (blé ), 
n.d.a. 27,40 yen/kg 
190120141 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, 
préparations alimentaires contenant des fari nes, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale ou  
d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et des produits pour l'alimentation des enfants ou utilisés à des fins diététiques, c ontenant principalement des préparations à base de triticale ou  
d'orge, importés par le gouvernement japonais conformément à l'ar ticle 67 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la 
demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et 
de la pêche, par ordonnance gouvernemental e concernant le froment et pr oduits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite l oi 25% 
190120149 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, 
préparations alimentaires contenant des fari nes, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale ou  
d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et des produits pour l'alimentation des enfants ou utilisés à des fins diététiques, c ontenant principalement des préparations à base de triticale ou  
d'orge, n.d.a. 31 yen/kg  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 40 SH Désignation Taux NPF 
190120151 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, 
préparations alimentaires contenant des fari nes, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale ou  
d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et des produits pour l'alimentation des enfants ou utilisés à des fins diététiques, c ontenant principalement des amidons, contenant de l'amidon de 
froment (blé), importés par le gouvernement japonais conformément  à l'article 67 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et d e 
la demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importés avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forê ts 
et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladit e 
loi 25% 
190120152 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, 
préparations alimentaires contenant des fari nes, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale ou  
d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et des produits pour 
l'alimentation des enfants ou utilisés à des fins diététiques, c ontenant principalement des amidons, contenant de l'amidon de 
froment (blé), n.d.a. 34,40 yen/kg 
190120211 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à  
04.04, additionnés de sucre 23,8% 
190120219 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à  
04.04, non additionnés de sucre 21,3% 
190120222 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, (mélanges pour cakes), additionnés de sucre 23,8% 
190120223 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, (mélanges pour cakes), non additionnés de sucre, 
conditionnés pour la vente au détail, d'un poids non supérieur à 500 g/pièce, y compris le contenant 12% 
190120224 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des pr oduits, (mélanges pour cakes), non additionnés de sucre, n.d .a. 12% 
190120231 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, et les préparations alimentaires de produits des 
n° 04.01 à 04.04 ou les mélanges pour cakes, additionnés de sucre, ne contenant pas plus de 15% en poids de saccharose, de 
farine de riz 24% 
190120232 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, et les préparations alimentaires de produits des 
n° 04.01 à 04.04 ou les mélanges pour cakes, additionnés de sucre, ne contenant pas plus de 15% en poids de saccharose, de 
farine de froment (blé) 24%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 41SH Désignation Taux NPF 
190120233 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, et les préparations alimentaires de produits des 
n° 04.01 à 04.04 ou les mélanges pour cakes, additionnés de sucre, ne contenant pas plus de 15% en poids de saccharose, n.d.a. 24% 
190120234 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des préparations alimentaires de produ its 
des n° 04.01 à 04.04, additio nnés de sucre, contenant plus de 15% en  poids de saccharose, de farine de riz 23,8% 
190120235 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, et les préparations alimentaires de produits des 
n° 04.01 à 04.04 ou les mélanges pour cakes, additionnés de sucre,  contenant plus de 15% en poids de saccharose, de farine de 
froment (blé) 23,8% 
190120239 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, et les préparations alimentaires de produits des 
n° 04.01 à 04.04 ou les mélanges pour cakes, additionnés de su cre, contenant plus de 15% en  poids de saccharose, n.d.a. 23,8% 
190120241 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, et les préparations alimentaires de produits des 
n° 04.01 à 04.04 ou les mélanges pour cakes, non additionnés de  sucre, conditionnés pour la vente au détail, d'un poids non 
supérieur à 500 g/pièce, y compris le contenant 13,6% 
190120242 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, et les préparations alimentaires de produits des 
n° 04.01 à 04.04 ou les mélanges pour cakes, non additionnés de  sucre, conditionnés pour la vente au détail, d'un poids non 
supérieur à 500 g/pièce, y compris le  contenant, de farine de riz 16% 
190120243 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, et les préparations alimentaires de produits des 
n° 04.01 à 04.04 ou les mélanges pour cakes, non additionnés de  sucre, conditionnés pour la vente au détail, d'un poids non 
supérieur à 500 g/pièce, y compris le c ontenant, de farine de froment (blé) 16% 
190120249 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19. 05, à 
l'exclusion des préparations alimentaires contenant des farines, gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé),  
de triticale ou d'orge, d'un poids total non inférieur à 85% des produits, et les préparations alimentaires de produits des 
n° 04.01 à 04.04 ou les mélanges pour cakes, non additionnés de  sucre, conditionnés pour la vente au détail, d'un poids non 
supérieur à 500 g/pièce, y comp ris le contenant, n.d.a. 16% 
190190131 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04 .04, contenant en poids de mati ère sèche au moins 30% de const ituants 
du lait naturel, à l'exclusion de la crème fouettée en contenants fermés hermétiquement, d'une teneur en poids de matières 
grasses du lait n'excédant pas 30%, pour le "contingent sur d'autres produits laitiers" 21%  
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Page 42 SH Désignation Taux NPF 
190190132 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04 .04, contenant en poids de mati ère sèche au moins 30% de const ituants 
du lait naturel, à l'exclusion de la crème fouettée en contenants fermés hermétiquement, d'une teneur en poids de matières 
grasses du lait n'excédant pas 30%, n.d.a. 29,8% + 679 yen/kg 
190190136 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04 .04, contenant en poids de mati ère sèche au moins 30% de const ituants 
du lait naturel, à l'exclusion de la crème fouettée en contenants fermés hermétiquement, d'une teneur en poids de matières 
grasses du lait excédant 30%, pour le "c ontingent sur d'autres produits laitiers" 21% 
190190137 Préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04 .04, contenant en poids de mati ère sèche au moins 30% de const ituants 
du lait naturel, à l'exclusion de la crème fouettée en contenants fermés hermétiquement, d'une teneur en poids de matières grasses du lait excédant 30%, n.d.a. 29,8% + 1 159 yen/kg 
190190151 Préparations alim entaires contenant des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale, ou d'orge, 
d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et produits du type utilisé pour 
l'alimentation des enfants ou à des fins diététiques, contenant principalement des préparations à base de froment (blé), importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande e t 
des prix des denrées alimentaires de base ou importées avec l' autorisation du Ministère de l'ag riculture, des forêts et de la 
pêche, par ordonnance gouvernement ale concernant le froment et pr oduits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
190190159 Préparations alim entaires contenant des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale, ou d'orge, 
d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et produits du type utilisé pour 
l'alimentation des enfants ou à des fins diététiques, contenant principalement des préparations à base de froment (blé), n.d.a.  27,40 yen/kg 
190190161 Préparations alim entaires contenant des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale, ou d'orge, 
d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et produits du type utilisé pour 
l'alimentation des enfants ou à des fins diététiques, contenant principalement des préparations à base de triticale ou d'orge, 
importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande e t 
des prix des denrées alimentaires de base ou importées avec l' autorisation du Ministère de l'ag riculture, des forêts et de la 
pêche, par ordonnance gouvernement ale concernant le froment et pr oduits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
190190169 Préparations alimentair es contenant des gruaux, farines, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale, o u d'orge, d'un 
poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et produits du type utilisé pour 
l'alimentation des enfants ou à des fins diététiques, contenant principalement des préparations à base de triticale ou d'orge, 
n.d.a. 31 yen/kg 
190190171 Préparations alim entaires contenant des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale, ou d'orge, 
d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et produits du type utilisé pour l'alimentation des enfants ou à des fins diététiques, contenant principalement des amidons, contenant de l'amidon de froment 
(blé), importées par le gouvernement japonais conformément à l'ar ticle 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la 
demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importées avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts  
et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladit e 
loi 25% 
190190172 Préparations alim entaires contenant des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé), de triticale, ou d'orge, 
d'un poids total non inférieur à 85% des produits, à l'exclusion des mélanges pour cakes et produits du type utilisé pour l'alimentation des enfants ou à des fins diététiques, contenant principalement des amidons, contenant de l'amidon de froment 
(blé), n.d.a. 34,40 yen/kg  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 43SH Désignation Taux NPF 
190190211 Préparations alimentaires de pr oduits des n° 04.01 à 04.04, contenant moins de 30% de constituants du lait naturel, 
additionnées de sucre et contenant moins de 50% en poids de sacc harose, produits alimentaires dont le principal ingrédient, en 
poids, est le sucre 28% 
190190216 Crème fouettée en contenants fermés hermétiquement, contenant moins de 30% de constituants du lait naturel, additionn ée de 
sucre et contenant moins de 50% en poids de saccharose, n.d.a. 23,8% 
190190217 Préparations alimentaires de produ its des n° 04.01 à 04.04, contenant moins de 30% de constituants du lait naturel, à  
l'exclusion de la crème fouettée en contenants fermés hermétiquement, additionnées de sucre et contenant moins de 50% en 
poids de saccharose 23,8% 
190190219 Préparations alimentaires de produ its des n° 04.01 à 04.04, contenant moins de 30% de constituants du lait naturel, à  
l'exclusion de la crème fouettée en contenants fermés hermétiquement, additionnées de sucre et contenant plus de 50% en 
poids de saccharose 29,8% 
190190221 Crème fouettée en contenants fermés hermétiquement, non additionnée de sucre 21,3% 
190190229 Préparations alimentaires de produ its des n° 04.01 à 04.04, contenant moins de 30% de constituants du lait naturel, à  
l'exclusion de la crème fouettée en contenants fermés hermétiquement, non additionnées de sucre 21,3% 
190190241 Préparations à base de farine de riz, à l'exclusion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé) , de triticale, 
ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, additionnées de sucre et ne contenant pas plus de 15% en poids de saccharose, 
n.d.a. 24% 
190190242 Préparations à base de farine de froment (blé), à l'ex clusion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de fro ment (blé), 
de triticale, ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, additionnées de sucre et ne contenant pas plus de 15% en poids de 
saccharose, n.d.a. 24% 
190190243 Préparations alimentaires à base de farine, à l'exclus ion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment  (blé), de 
triticale, ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, additionnées  de sucre et ne contenant pas plus de 15% en poids de 
saccharose, n.d.a. 24% 
190190246 Préparations à base de farine de riz, à l'exclusion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé) , de triticale, 
ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, additionnées de sucre et contenant plus de 15% en poids de saccharose, produits 
alimentaires dont le principal in grédient, en poids, est le sucre 28% 
190190247 Préparations à base de farine de froment (blé), à l'ex clusion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de fro ment (blé), 
de triticale, ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, addition nées de sucre et contenant plus de 15% en poids de saccharos e, 
produits alimentaires dont le principa l ingrédient, en poids, est le sucre 28% 
190190248 Préparations alimentaires à base de farine, à l'exclus ion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment  (blé), de 
triticale, ou d'orge, d'un poids tota l inférieur à 85%, additionnées de sucre et contenant plus de 15% en poids de saccharose, 
produits alimentaires dont le principa l ingrédient, en poids, est le sucre 28% 
190190251 Préparations à base de farine de riz, à l'exclusion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé) , de triticale, 
ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, additionnées de sucr e et contenant plus de 15% en poids de saccharose, n.d.a. 23,8% 
190190252 Préparations à base de farine de froment (blé), à l'ex clusion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de fro ment (blé), 
de triticale, ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, addition nées de sucre et contenant plus de 15% en poids de saccharos e, 
n.d.a. 23,8% 
190190253 Préparations alimentaires à base de farine, à l'exclus ion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment  (blé), de 
triticale, ou d'orge, d'un poids tota l inférieur à 85%, additionnées de sucre et contenant plus de 15% en poids de saccharose, 
n.d.a. 23,8%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 44 SH Désignation Taux NPF 
190190261 Préparations alimentaires à base de farine, à l'exclus ion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment  (blé), de 
triticale, ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, de semoul es ou d'amidons, non additionnées de sucre, conditionnées pour  
la vente au détail, d'un poids non supéri eur à 500 g/pièce, y compris le contenant 13,6% 
190190266 Préparations à base de farine de riz, à l'exclusion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de froment (blé) , de triticale, 
ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, additionnées de sucre, n.d.a. 16% 
190190267 Préparations à base de farine de froment (blé), à l'ex clusion des gruaux, semoules, pellets ou amidons de riz, de fro ment (blé), 
de triticale, ou d'orge, d'un poids total inférieur à 85%, additionnées de sucre, n.d.a. 16% 
190190269 Préparations alimentaires à base de farine, non additionnées de sucre, n.d.a. 16% 
190190583 "Mochi" (cake à base de riz), "dango" ou autres produ its similaires à base de riz, à l'exclusion des produits utilisé s pour 
l'alimentation des enfants ou à des fins diététiques, ne contenant pas plus de 30% en poids de riz, additionnés de sucre et ne 
contenant pas plus de 15% en poids de saccharose 24% 
190190585 "Mochi" (cake à base de riz), "dango" ou autres produ its similaires à base de riz, à l'exclusion des produits utilisé s pour 
l'alimentation des enfants ou à des fins diététiques, ne contenan t pas plus de 30% en poids de riz, additionnés de sucre et 
contenant plus de 15% en poids de saccharose 25% 
190190586 "Mochi" (cake à base de riz), "dango" ou autres produ its similaires à base de riz, à l'exclusion des produits utilisé s pour 
l'alimentation des enfants ou à des fins diététiques, ne contenant pas plus de 30% en poids de riz, non additionnés de sucre 16% 
190211000 Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs 30 yen/kg 
190219010 Biefun non cuit ni farci ni autrement préparé 27,20 yen/kg 
190219092 Udon, somen et soba non cuits ni farcis ni autrement préparés 34 yen/kg 
190219093 Spaghettis non cuits ni farcis ni autrement préparés 30 yen/kg 
190219094 Macaron is non cuits ni farcis ni au trement préparés 30 yen/kg 
190219099 Pâtes alimentaires non cuites ni farc ies ni autrement préparées, n.d.a. 34 yen/kg 
190220111 Pâtes alimentaires farcies, additi onnées de sucre, contenant plus de 20% en poids de saucisse, de saucisson, de viand e, d'abats, 
de sang, de poissons ou de crustacés, de mollusques, d'autres  invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits, et 
contenant également des crevettes "Ebi" dont le poids prédomine sur celui de chacun des autres produits, contenant au moins 
30% en poids de matière sèche, de constituants du lait naturel 5,1% 
190220119 Pâtes alimentaires farcies, additi onnées de sucre, contenant plus de 20% en poids de saucisse, de saucisson, de viand e, d'abats, 
de sang, de poissons ou de crustacés, de mollusques, d'autres  invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits, et 
contenant également des crevettes "Ebi" dont le poids prédomine sur celui de chacun des autres produits, n.d.a. 5,1% 
190220191 Pâtes alimentaires farcies, additionnées de sucre, cont enant au moins 30% en poids de matière sèche, de constituants du lait 
naturel, n.d.a. 23,8% 
190220199 Pâtes alimentaires farcies, additionnées de sucre, n.d.a. 23,8% 
190220211 Pâtes alimentaires farcies, non additionnées de sucre, co ntenant plus de 20% en poids de saucisse, de saucisson, de v iande, 
d'abats, de sang, de poissons ou de cr ustacés, de mollusques, d'autres invertébré s aquatiques ou d'une combinaison de ces 
produits, et contenant également des crevettes "Ebi" dont le poids prédomine su r celui de chacun des autres produits, contenant  
au moins 30% en poids de matière sèche de  viande ou d'abats d'anima ux de l'espèce bovine, de cons tituants du lait naturel ou 
d'une combinaison de ces produits 5,1% 
190220219 Pâtes alimentaires farcies, non additionnées de sucre, co ntenant plus de 20% en poids de saucisse, de saucisson, de v iande, 
d'abats, de sang, de poissons ou de cr ustacés, de mollusques, d'autres invertébré s aquatiques ou d'une combinaison de ces 
produits, et contenant égalemen t des crevettes "Ebi" dont le poids prédomine sur celui de chacun des autres produits, n.d.a. 5,1%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 45SH Désignation Taux NPF 
190220221 Pâtes alimentaires farcies, non additionnées de sucre, co ntenant au moins 30% en poids de matière sèche de viande ou d'abats 
d'animaux de l'espèce bovi ne, de constituants du lait naturel ou  d'une combinaison de ces produits 21,3% 
190220229 Pâtes alimentaires farcies, non additionnées de sucre, n.d.a. 21,3% 
190230110 Autres pâtes alimentair es additionnées de sucre, contenant au moins 30%  en poids de matière sèche de constituants du lait 
naturel 23,8% 
190230190 Autres pâtes alimentaires additionnées de sucre, n.d.a. 23,8% 
190230210 Autres pâtes alimentaires non additionnées de sucre, contenant au moins 30% en poids de matière sèche de constituants  du lait 
naturel 21,3% 
190230290 Autres pâtes alimentaires no n additionnées de sucre, n.d.a. 21,3% 
190300000 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules,  sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes 
similaires 9,6% 
190410010 Céréales pour petits déjeuners autres que celles obtenues par simple soufflage ou grillage du riz, du blé, de l'orge ou du 
triticale 11,5% 
190410221 Préparations alimentaires à base de blé contenant, en  poids, au moins 50% de produits obtenus par soufflage ou grilla ge du riz, 
du blé, du triticale ou de l'orge, importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la 
stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des denr ées alimentaires de base ou importées avec l'autorisation du 
Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 19,2% 
190410229 Préparations alimentaires à base de blé contenant au moins 50% en poids de produits obtenus par soufflage ou grillage  du riz, 
du blé, du triticale ou de l'orge, n.d.a. 26,20 yen/kg 
190410231 Préparations alimentaires à base d'orge contenant, en  poids, au moins 50% de produits obtenus par soufflage ou grilla ge du riz, 
du blé, du triticale ou de l'orge, importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la 
stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des denr ées alimentaires de base ou importées avec l'autorisation du 
Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance gouvernementale concernant le froment et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 19,2% 
190410239 Préparations alimentaires à base d'orge contenant au moins 50% en poids de produits obtenus par soufflage ou grillage  du riz, 
du blé, du triticale ou de l'orge, n.d.a. 26,60 yen/kg 
190420100 Céréales pour petits déjeuners obtenues à partir de fl ocons de céréales non grillées ou de mélanges de flocons de cér éales non 
grillées ou de céréales soufflées 11,5% 
190420221 Préparations alimentaires à base de blé contenant, en poids, au moins 50% de produits obtenus par soufflage du riz, d u blé, du 
triticale ou de l'orge, importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l' offre 
et de la demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importées avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, d es 
forêts et de la pêche, par ordonnance gouv ernementale concernant le from ent et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 d e 
ladite loi 19,2% 
190420229 Préparations alimentaires à base de blé contenant au moins 50% en poids de produits obtenus par soufflage du riz, du blé, du 
triticale ou de l'orge, n.d.a. 26,20 yen/kg 
190420231 Préparations alimentaires à base d'orge contenant, en poids, au moins 50% de produits obtenus par soufflage du riz, d u blé, du 
triticale ou de l'orge, importées par le gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l' offre 
et de la demande et des prix des denrées alimentaires de base ou importées avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, d es 
forêts et de la pêche, par ordonnance gouv ernementale concernant le from ent et produits similaires spécifiés à l'article 45.1 d e 
ladite loi 19,2%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 46 SH Désignation Taux NPF 
190420239 Préparations alimentaires à base d'orge contenant au moins 50% en poids de produits obtenus par soufflage du riz, du blé, du 
triticale ou de l'orge, n.d.a. 26,60 yen/kg 
190430010 Céréales, autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées, de bulgur de blé, importées par le gouvern ement 
japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisa tion de l'offre et de la dema nde et des prix des denrées 
alimentaires de base ou importées avec l'autorisation du Ministèr e de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par ordonnance 
gouvernementale concernant le froment et produits si milaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
190430090 Céréales, autres que le maïs, en  grains, précuites ou autrement préparées, de  bulgur de blé, n.d.a. 26,20 yen/kg 
190490110 Céréales, autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées, de bu lgur de blé, de riz, ne contenant pas  plus de 
30% en poids de riz 25% 
190490210 Céréales, autres que le maïs, en  grains, précuites ou autrement préparées, de  blé, importées par le gouvernement japo nais 
conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'of fre et de la demande et des prix des denrées alimentaires de base 
ou importées avec l'autorisation du Minist ère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche, par ordonnance gouvernementale 
concernant le froment et produits similaires  spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
190490290 Céréales, autres que le maïs , en grains, précuites ou autrement prép arées, de blé, n.d.a. 26,20 yen/kg 
190490310 Céréales, autres que le maïs, en  grains, précuites ou autrement préparées, d'orge, importées par le gouvernement japo nais 
conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'of fre et de la demande et des prix des denrées alimentaires de base 
ou importées avec l'autorisation du Minist ère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche, par ordonnance gouvernementale 
concernant le froment et produits similaires  spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
190490390 Céréales, autres que le maïs , en grains, précuites ou autrement pr éparées, d'orge, n.d.a. 26,60 yen/kg 
190531000 Biscuits additionnés d'édulcorants 20,4% 
190590311 "Arare", "Sembei" et artic les similaires à base de riz 34% 
190590312 Biscuits et galettes, additionnés de sucre 15% 
190590314 Aliments au goût croustillant, fabriqués à partir d'une farine à base de pommes de terre en poudre, additionnés de su cre 9% 
190590321 "Arare", "Sembei" et articles si milaires à base de riz, n.d.a. 29,8% 
190590322 Biscuits et galettes, n.d.a. 13% 
190590323 Aliments au goût croustillant, fabriqués à partir d'une  farine à base de pommes de terre en poudre, n.d.a. 9% 
200190120 Maïs doux, préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique, additionné de sucre 10,5% 
200190130 Épis de maïs jeune, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, additionnés de sucre 16,8% 
200190230 Maïs doux, préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique, non additionné de sucre 7,5% 
200290211 Purée et pâte de tomate, préparées ou conservées, en contenants fermés hermétiquement, non additionnées de sucre, pou r le 
"contingent groupé" Expt 
200290219 Purée et pâte de tomate, préparées ou conservées, en contenants fermés hermétiquement , non additionnées de sucre, (au tres 
que celles pour le "contingent groupé") 16% 
200290221 Purée et pâte de tomate, préparées et conservées, non additionnées de sucre, à l'exclusion de celles en contenants fe rmés 
hermétiquement, pour le "contingent groupé" Expt 
200290229 Purée et pâte de tomate, préparées et conservées, non additionnées de sucre, à l'exclusion de celles en contenants fe rmés 
hermétiquement (autres que celles pour le "contingent groupé") 16% 
200310211 Champignons du genre Agaricus  (champignons de Paris), préparés ou conser vés, non additionnés de sucre, en contenants 
fermés hermétiquement d'un poids non supérieur à 10 kg/pièce, y compris le contenant  
 13,6%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 47SH Désignation Taux NPF 
200310219 Champignons du genre Agaricus  (à l'exclusion des champignons de Paris), prépar és ou conservés, non additionnés de sucre, en 
contenants fermés hermétiquement d'un poids non supérieur à 10 kg/pièce, y compris le contenant  
 9,6% 
200310220 Champignons du genre Agaricus  (champignons de Paris), préparés ou conser vés, non additionnés de sucre, n.d.a. 10,5% 
200390210 Autres champignons, préparés ou conservés, non additio nnés de sucre, en contenants fermés hermétiquement d'un poids n on 
supérieur à 10 kg, y compris le contenant 9,6% 
200390220 Autres champignons, préparés ou cons ervés, non additionnés de sucre, n.d.a. 10,5% 
200410100 Pommes de terre, uniquement cuites, congelées 8,5% 
200410210 Purées de pommes de terre, pr éparées ou conservées, congelées 13,6% 
200410220 Pommes de terre, préparées ou conservées, cong elées, n.d.a. 9% 
200490110 Maïs doux, préparé ou conser vé, additionné de sucre, congelé 10,5% 
200490120 Légumes, préparés ou conservés, additionnés de sucre, congelés, à l'exclusion du maïs doux 23,8% 
200490211 Asperges, préparées ou conservées, non additionnées de sucre, congelées 17% 
200490212 Légumes à cosse, préparés ou conser vés, non additionnés de sucre, congelés 17% 
200490220 Pousses de bambou, prép arées ou conservées, non additionné es de sucre, congelées 13,6% 
200490230 Maïs doux, préparé ou conservé, non additionné de sucre, congelé 7,5% 
200490291 Légumes, préparés ou conservés, non additionnés de sucr e, congelés, épis de maïs jeun es, autres qu'en contenants ferm és 
hermétiquement 15% 
200490299 Légumes, préparés ou conservés, non  additionnés de sucre, congelés, n.d.a. 9% 
200510100 Légumes homogénéisés, additionnés de sucre, non congelés 16,8% 
200520100 Purées et flocons de pommes de terre, préparés ou conservés, non congelés 13,6% 
200520220 Pommes de terre, préparées ou conservées, non congelées, n.d.a. 9% 
200540190 Pois ( Pisum sativum ), préparés ou conservés, écossés, add itionnés de sucre, non congelés 23,8% 
200540221 Pois ( Pisum sativum ), préparés ou conservés, non écossés, non ad ditionnés de sucre, no n congelés, n.d.a. 9% 
200551110 Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp .), préparés ou conservés, écossés, contenant de la purée de tomates ou d'autres types de 
préparations à la tomate et de la viande de porc, du lard ou d'autres graisses de porc, en contenants fermés hermétiquement, 
additionnés de sucre, non congelés 14% 
200551190 Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp .), préparés ou conservés, écossés, additio nnés de sucre, non congelés, n.d.a. 23,8% 
200551200 Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp .), préparés ou conservés, écossés, non  additionnés de sucre, non congelés 17% 
200559220 Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp .), préparés ou conservés, non écossés, non a dditionnés de sucre, non congelés, n.d.a. 9% 
200560010 Asperges, préparées ou conservées, en contenants fermés hermétiquement , d'un poids non supérieur à 10 kg/pièce, y com pris 
le contenant, non congelées 16% 
200560020 Asperges, préparées ou conservées, non additionnées de sucre, non congelées, n.d.a. 12% 
200580100 Maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), préparé ou conservé, additionné de sucre, non congelé 14,9% 
200580200 Maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), préparé ou conservé, non additionné de sucre, non congelé 10% 
200591900 Pousses de bambou, préparées ou conservé es, non additionnées de sucre, non congelées 13,6% 
200599111 Légumes à cosse (écossés), préparés ou conservés, en c ontenants fermés hermétiquement, contenant de la purée de tomat es ou 
d'autres types de préparations à la tomate et de la viande de porc, du lard ou d'autres graisses de porc, additionnés de sucre,  
non congelés 14% 
200599119 Légumes à cosse (écossés), préparés ou conservé s, additionnés de sucre, non congelés, n.d.a. 23,8%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 48 SH Désignation Taux NPF 
200599219 Épis de maïs jeunes, autres qu'en contenants fermés hermétiquement, additionnés de sucre, non congelés 15% 
200599220 Légumes à cosse (écossés), préparés ou conservés, non additionnés de sucre, non congelés 17% 
200599999 Autres légumes, préparés ou conservés, non additionnés de sucre, non congelés, n.d.a. 9% 
200710100 Préparations homogéné isées, additionnées de sucre 34% 
200710200 Préparations homogénéisées, non additionnées de sucre 21,3% 
200791111 Confitures, additionnées de sucre, d'agrumes 16,8% 
200791119 Gelées et marmelades, add itionnées de sucre, d'agrumes 16,8% 
200791121 Confitures, non add itionnées de sucre, d'agrumes 12% 
200791129 Gelées et marmelades, non additionnées de sucre, d'agrumes 12% 
200791210 Purées et pâtes de fruits, additionnées de sucre, d'agrumes 34% 
200791220 Purées et pâtes de fruits, non additionnées de sucre, d'agrumes 21,3% 
200799111 Confitures, additionnées de sucre, à l'exclusion de celles d'agrumes 16,8% 
200799119 Gelées, additionnées de sucre, à l'exclusion de celles d'agrumes 16,8% 
200799121 Confitures, non additionnées de su cre, à l'exclusion de celles d'agrumes 12% 
200799129 Gelées, non additionnées de sucre, à l'exclusion de celles d'agrumes 12% 
200799211 Purées et pâtes de fruits, additionnées de sucre, à l'exclusion de celles d'agrumes 34% 
200799219 Purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque, add itionnées de sucre, à l'exclusion de celles d'agrumes, des purées et des pâtes 
de fruits 40% 
200799221 Purées et pâtes de fruits, non additionnées de sucre, à l'exclusion de celles d'agrumes 21,3% 
200799229 Purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque, non additionnées de sucre, à l'exclusion de celles d'agrumes, des pur ées et des 
pâtes de fruits 25% 
200811120 Arachides, à l'exclusion du beurre d'arachides , préparées ou conservées, additionnées de sucre 23,8% 
200811291 Arachides grillées, non décortiquées, non additionnées de sucre 21,3% 
200811292 Arachides grillées, décortiquées, non additionnées de sucre 21,3% 
200811299 Arachides, préparées ou conservées , non additionnées de sucre, n.d.a. 21,3% 
200819199 Fruits à coque conservés, additionnés de sucre, n.d.a. 16,8% 
200819226 Noix de ginkgo, non additionnées de sucre, n.d.a. 12% 
200819229 Fruits à coque préparés ou conservés, non grillés, non additionnés de sucre, n.d.a. 12% 
200820111 Ananas, préparés ou conservés, en contenants fermés hermétiquement, d'un poids non supérieur à 10 kg/pièce, y compris  le 
contenant, autres que sous forme de pulpe, débités ou broyés, pour le "contingent groupé", additionnés de sucre Expt 
200820119 Ananas, préparés ou conservés, en contenants fermés hermétiquement, d'un poids non supérieur à 10 kg/pièce, y compris  le 
contenant, autres que sous forme de pulpe, débités ou broyés, additionnés de sucre, à l'exclusion de ceux pour le "contingent 
groupé" 33 yen/kg 
200820191 Ananas, préparés ou conservés, en contenants fermés hermétiquement, d'un poids non supérieur à 10 kg/pièce, y compris  le 
contenant, autres que sous forme de pulpe, débités ou broyés, additionnés de sucre 25,5% 
200820199 Ananas, préparés ou conservés, additionnés de sucre, n.d.a. 46,8% 
200820211 Ananas, préparés ou conservés, en contenants fermés hermétiquement, d'un poids non supérieur à 10 kg/pièce, y compris  le 
contenant, autres que sous forme de pulpe, débités ou br oyés, pour le "contingent groupé", non additionnés de sucre Expt  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 49SH Désignation Taux NPF 
200820219 Ananas, préparés ou conservés, en contenants fermés hermétiquement, d'un poids non supérieur à 10 kg/pièce, y compris  le 
contenant, autres que sous forme de pulpe, débités ou broy és, non additionnés de sucre, à l'exclusion de ceux pour le 
"contingent groupé" 33 yen/kg 
200820290 Ananas, préparés ou conservés, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200830110 Agrumes, préparés ou conservés, sous forme de pulpe, additionnés de sucre 29,8% 
200830190 Agrumes, préparés ou conservé s, additionnés de sucre, n.d.a. 23,8% 
200830210 Agrumes, préparés ou conservés, sous forme de pulpe, non additionnés de sucre 21,3% 
200830290 Agrumes, préparés ou conservés,  non additionnés de sucre, n.d.a. 17% 
200840111 Poires, préparées ou conservées, additionnées de sucre, sous forme de pulpe, en contenants fermés hermétiquement 15% 
200840119 Poires, préparées ou conservées, additionnées de  sucre, autres que sous forme de pulpe, n.d.a. 21% 
200840191 Poires, préparées ou conservées, additionnées de sucre, autres que sous forme de pulpe,  en contenants fermés hermétiq uement 10,8% 
200840199 Poires, préparées ou conservées, additionnées de  sucre, autres que sous forme de pulpe, n.d.a. 15% 
200850110 Abricots, préparés ou conservés, ad ditionnés de sucre, sous forme de pulpe 15% 
200850190 Abricots, préparés ou conservés, additionn és de sucre, autres que sous forme de pulpe 15% 
200860110 Cerises, préparées ou conservées, a dditionnées de sucre, sous forme de pulpe 15% 
200860190 Cerises, préparées ou conservées, additionné es de sucre, autres que sous forme de pulpe 15% 
200870111 Pêches (y compris les brugnons et nectarines), préparées ou co nservées, additionnées de sucre, sous forme de pulpe, e n 
contenants fermés hermétiquement 21,3% 
200870119 Pêches (y compris les brugnons et nectarines), préparées ou co nservées, additionnées de sucre, sous forme de pulpe, n .d.a. 29,8% 
200870199 Pêches (y compris les brugnons et nectarines), préparées ou conservées, add itionnées de sucre, autres que sous forme de pulpe, 
n.d.a. 13,4% 
200880110 Fraises, préparées ou conservées, a dditionnées de sucre, sous forme de pulpe 21% 
200880190 Fraises, préparées ou conserv ées, additionnées de sucre, n.d.a. 11% 
200880210 Fraises, préparées ou conservées, non additionnées de sucre, sous forme de pulpe 15% 
200880290 Fraises, préparées ou conservées , non additionnées de sucre, n.d.a. 12% 
200892211 Mélanges de fruits, préparés ou conservés, additionnés de sucre, sous forme de pulpe 29,8% 
200892219 Mélanges de fruits, préparés ou conservés, add itionnés de sucre, autres que sous forme de pulpe 23,8% 
200892221 Mélanges de fruits, préparés ou conservés, non additionnés de sucre, sous forme de pulpe 21,3% 
200892229 Mélanges de fruits, préparés ou conservés, non ad ditionnés de sucre, autres que sous forme de pulpe 17% 
200899100 Ume (fruit du Prunus Mume ), préparé ou conservé 12% 
200899215 Fruits, préparés ou conservés, additionnés  de sucre, sous forme de pulpe, n.d.a. 29,8% 
200899219 Fruits, additionnés de sucre,  préparés ou conservés,  autres que sous forme de pulpe, n.d.a. 16,8% 
200899227 Fruits, préparés ou conservés, non additio nnés de sucre, sous forme de pulpe, n.d.a. 21,3% 
200899228 Taros congelés, non additionnés de sucre, autres que sous forme de pulpe 10% 
200899251 Patates douces , préparées ou conservées, entières ou en morceaux, simplement cu ites à l'eau ou à la vapeur et séchées  12% 
200899259 Autres fruits, préparés ou co nservés, non additionnés de sucre, autr es que sous forme de pulpe, n.d.a. 12% 
200911110 Jus d'orange, congelés, additionnés de sucre, d'une tene ur en saccharose naturelle ou artificielle non supérieure à 1 0% en poids 25,5% 
200911190 Jus d'orange, congelés, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200911210 Jus d'orange congelés,  non additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose non supérieure à 10% en poids 21,3%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 50 SH Désignation Taux NPF 
200911290 Jus d'orange congelés, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200912110 Jus d'orange  non congelés, d'une valeur Brix n' excédant pas 20, ad ditionnés de sucre, d'une teneur en saccharose natu relle ou 
artificielle non supérieure à 10% en poids 25,5% 
200912190 Jus d'orange non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le c hiffre 
le plus élevé étant retenu 
200912210 Jus d'orange non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose non 
supérieure à 10% en poids 21,3% 
200912290 Jus d'orange non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200919110 Jus d'orange no n congelés, additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose naturelle ou artificielle non supérieure à 10% en 
poids 25,5% 
200919190 Jus d'orange non congelés, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200919210 Jus d'orange non congelés, non additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose non supérieure à 10% en poids 21,3% 
200919290 Jus d'orange non congelés, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200921110 Jus de pamplemousse (y compris de pomelo), d'une vale ur Brix non supérieure à 20, additionnés de sucre, d'une teneur en 
saccharose naturelle ou artificielle  non supérieure à 10% en poids 23% 
200921190 Jus de pamplemousse (y compris de pomelo), d'une vale ur Brix non supérieure à 20, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200921210 Jus de pamplemousse (y compris de pomelo), d'une vale ur Brix non supérieure à 20, non additionnés de sucre, d'une ten eur en 
saccharose non supérieu re à 10% en poids 19,1% 
200921290 Jus de pamplemousse (y compris de pomelo), d'une vale ur Brix non supérieure à 20, non additionnés de sucre, n.d.a. 25 ,5% 
200929110 Jus de pamplemousse (y compris de pomelo), d'une vale ur Brix supérieure à 20, additionnés de sucre, d'une teneur en 
saccharose naturelle ou artificielle  non supérieure à 10% en poids 23% 
200929190 Jus de pamplemousse (y compris de pomelo), d'une valeur  Brix supérieure à 20, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 2 3 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200929210 Jus de pamplemousse (y compris de pomelo), d'une valeur Brix supérieure à 20, non additionnés de sucre, d'une teneur en 
saccharose non supérieu re à 10% en poids 19,1% 
200929290 Jus de pamplemousse (y compris de pomelo), d'une valeur Brix supérieure à 20, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200931110 Jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix non supérieu re à 20, additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose nat urelle ou 
artificielle non supérieure à 10% en poids 23% 
200931190 Jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix non supérieure à 20, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200931212 Jus de lime, d'une valeur Brix no n supérieure à 20, non additionnés de sucr e, d'une teneur en saccharose non supérieu re à 10% 
en poids 12% 
200931219 Jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix non supéri eure à 20, non additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose  non 
supérieure à 10% 19,1% 
200931290 Jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix non supérieure à 20, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200939110 Jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix supérieure à 20, additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose naturel le ou 
artificielle non supérieure à 10% en poids 23% 
200939190 Jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix supérieure à 20, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chif fre 
le plus élevé étant retenu  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 51SH Désignation Taux NPF 
200939212 Jus de lime, d'une valeur Brix su périeure à 20, non additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose non supérieure à  10% en 
poids 12% 
200939219 Jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix supérieure  à 20, non additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose non  
supérieure à 10% en poids 19,1% 
200939290 Jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix supérieure à 20, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200941110 Jus d'ananas, d'une valeur Brix non supérieure à 20, additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose naturelle ou ar tificielle 
non supérieure à 10% en poids 23% 
200941190 Jus d'ananas, d'une valeur Brix non supérieure à 20, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200941210 Jus d'anan as, d'une valeur Brix non su périeure à 20, non additionn és de sucre, d'une teneur  en saccharose non supérie ure à 
10% en poids 19,1% 
200941290 Jus d'ananas, d'une valeur Brix non supérieure à 20, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200949110 Jus d'ananas, d'une valeur Brix supérieure à 20, additio nnés de sucre, d'une teneur en  saccharose naturelle ou artifi cielle non 
supérieure à 10% en poids 23% 
200949190 Jus d'ananas, d'une valeur Brix supérieure à 20, a dditionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200949210 Jus d'ananas, d'une valeur Brix supérieure à 20, non additionné s de sucre, d'une teneur en saccharose non supérieure à 10% en 
poids 19,1% 
200949290 Jus d'ananas, d'une valeur Brix supérieure à 20, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200950100 Jus de tomate, additionnés de sucre 29,8% 
200950200 Jus de tomate, non additionnés de sucre 21,3% 
200961110 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une va leur Brix non supérieure à 30, additionnés de sucre, d'une ten eur en 
saccharose naturelle ou artificielle  non supérieure à 10% en poids 23% 
200961190 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une va leur Brix non supérieure à 30, additionnés de sucre, n.d.a. 29 ,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200961200 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une valeur Brix non supérieure à 30 , non additionnés de sucre 19,1% 
200969110 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une valeur Brix supérieure à 30, additionnés de sucre, d'une teneur en 
saccharose naturelle ou artificielle  non supérieure à 10% en poids 23% 
200969190 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une valeur Brix supérieure à 30, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200969210 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une valeur Brix supérieure à 30, non additionnés de sucre, d'une ten eur en 
saccharose non supérieu re à 10% en poids 19,1% 
200969290 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une va leur Brix supérieure à 30, non additionnés de sucre, n.d.a. 25 ,5% 
200971110 Jus de pomme, d'une valeur Brix non supérieure à 20, a dditionnés de sucre, d'une teneur en saccharose naturelle ou ar tificielle 
non supérieure à 10% en poids 23% 
200971190 Jus de pomme, d'une valeur Brix non supérieure à 20, a dditionnés de sucre, n.d.a. 34% ou 23 yen/kg, le chiffre le 
plus élevé étant retenu 
200971210 Jus de pomme, d'une vale ur Brix non supérieure à 20, no n additionnés de sucre, d'une te neur en saccharose non supérie ure à 
10% en poids 19,1% 
200971290 Jus de pomme, d'une valeur Brix non supérieure à 20, non additionnés de sucre, n.d.a. 29,8%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 52 SH Désignation Taux NPF 
200979110 Jus de pomme, d'une valeur Brix supérieure à 20, add itionnés de sucre, d'une teneur en saccharose naturelle ou artifi cielle non 
supérieure à 10% en poids 23% 
200979190 Jus de pomme, d'une valeur Brix supérieure à 20, ad ditionnés de sucre, n.d.a. 34% ou 23 yen/kg, le chiffre le 
plus élevé étant retenu 
200979210 Jus de pomme, d'une valeur Brix supérieure à 20, non ad ditionnés de sucre, d'une teneur en saccharose non supérieure à 10% 
en poids 19,1% 
200979290 Jus de pomme, d'une valeur Brix supérieu re à 20, non additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% 
200980111 Jus de tout autre fru it, additionnés de sucre, d'une teneur en sacchar ose naturelle ou artificielle non supérieure à 10% en poids 23% 
200980119 Jus de tout autre fruit, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200980122 Jus de prun eaux, non additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose non supérieure  à 10% en poids 14,4% 
200980123 Jus de tout autre fruit, non additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose non supérieure à 10% en poids, à l'excl usion du jus 
de pruneaux 19,1% 
200980129 Jus de tout autre fruit, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
200990111 Mélanges de jus, additionnés de su cre, d'une teneur en saccharose naturelle ou artificielle non supérieure à 10% en p oids 23% 
200990119 Mélanges de jus, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
200990121 Mélanges de jus, non additionnés de sucre, d'une teneur en sacch arose non supérieure à 10% en poids 19,1% 
200990129 Mélanges de jus, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5% 
210111210 Extraits, essences et concentrés de café, de café instantané, non additionnés de sucre 8,8% 
210112121 Préparations à base d'extra its, essences ou concentrés, café instantané, non additionnées de sucre 8,8% 
210112231 Préparations à base de café contenant au moins 30% en  poids de constituants du lait naturel, à l'état sec et moins de  30% en 
poids de matières grasses du lait, pour le "c ontingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
210112232 Préparations à base de café contenant au moins 30% en  poids de constituants du lait naturel, à l'état sec et moins de  30% en 
poids de matières grasses du lait, n.d.a. 29,8% + 679 yen/kg 
210112236 Préparations à base de café contenant au moins 30% en poids de constituants du lait naturel, à l'état sec et plus de 30% en 
poids de matières grasses du lait, pour le "c ontingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
210112237 Préparations à base de café contenant au moins 30% en poids de constituants du lait naturel, à l'état sec et plus de 30% en 
poids de matières grasses du lait, n.d.a. 29,8% + 1 159 yen/kg 
210112241 Préparations à base de café, add itionnées de sucre, contenant moins de 30% en poids de constituants du lait naturel, à l'état sec 
et moins de 50% en poids de saccharose, dont l' ingrédient principal, en poids, est le sucre 28% 
210112242 Préparations à base de café, add itionnées de sucre, contenant moins de 30% en poids de constituants du lait naturel, à l'état sec 
et moins de 50% en poids de saccharose, n.d.a. 19,6% 
210112246 Préparations à base de café, add itionnées de sucre, contenant moins de 30% en poids de constituants du lait naturel, à l'état sec 
et plus de 50% en poids de saccharose 29,8% 
210120231 Préparations à base de thé ou de maté, contenant au moins 30% en poids de constituants du lait naturel, à l'état sec et moins de 
30% en poids de matières grasses du lait, pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25% 
210120232 Préparations à base de thé ou de maté, contenant au moins 30% en poids de constituants du lait naturel, à l'état sec et moins de 
30% en poids de matières grasses du lait, n.d.a. 29,8% + 679 yen/kg 
210120236 Préparations à base de thé ou de maté, contenant au moins 30% en poids de constituants du lait naturel, à l'état sec et plus de 
30% en poids de matières grasses du lait, pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 25%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 53SH Désignation Taux NPF 
210120237 Préparations à base de thé ou de maté contenant au mo ins 30% en poids de constituants du lait naturel, à l'état sec e t plus de 
30% en poids de matières grasses du lait, dont l'ingrédient principal, en poids, est le sucre, n.d.a. 29,8% + 1 159 yen/kg 
210120241 Préparations à base de thé ou de maté, additionnées de sucre, contenant moins de 30% en poids de constituants du lait  naturel, 
à l'état sec et moins de 50% en poids de saccharose, dont l'ingrédient principal, en poids, est le sucre 21% 
210120242 Préparations à base de thé ou de maté, additionnées de sucre, contenant moins de 30% en poids de constituants du lait  naturel, 
à l'état sec et moins de 50% en  poids de saccharose, n.d.a. 16,8% 
210120246 Préparations à base de thé ou de maté, additionnées de sucre, contenant moins de 30% en poids de constituants du lait  naturel, 
à l'état sec et plus de 50% en poids de saccharose 29,8% 
210320010 "Tomato ketchup" 21,3% 
210320090 Sauces tomates 17% 
210330100 Farine de moutarde et moutarde préparée, conditionnées pour la vente au détail 9% 
210390110 Mayonnaise 12,8% 
210390120 Assaisonnements et sauces pour salades 10,5% 
210390229 Autres condiments et assaisonnements composés, n.d.a. 10,5% 
210500111 Crèmes glacées, même c ontenant du cacao, additionnées de sucre, conten ant moins de 50% en po ids de saccharose, dont 
l'ingrédient principal, en poids, est le sucre 21% 
210500112 Glaces de consommation autres que les crèmes glacées, même contenant du  cacao, additionnées de sucre, contenant moins  de 
50% en poids de saccharose, dont l'ingrédient principal, en poids, est le sucre 28% 
210500113 Crèmes glacées, même cont enant du cacao, additionnées de sucre, contenan t moins de 50% en poids de saccharose, n.d.a.  21% 
210500119 Glaces de consommation autres que les crèmes glacées, même contenant du  cacao, additionnées de sucre, contenant moins  de 
50% en poids de saccharose, n.d.a. 23,8% 
210500191 Crèmes glacées, même c ontenant du cacao, additionnées de sucre, conten ant au moins 50% en poids de saccharose 29,8% 
210500199 Glaces de consommation autres que les crèmes glacées, même contenant du  cacao, additionnées de sucre, contenant au mo ins 
50% en poids de saccharose 29,8% 
210500210 Crèmes glacées, même  contenant du cacao, non additionnées de sucre 21,3% 
210500290 Glaces de consommati on autres que les crèmes glacées, même contenan t du cacao, non additionnées de sucre 21,3% 
210610120 Préparations à base de protéines végétales, préparations  contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de consti tuants du 
lait naturel, à l'exclusion des concentrés de protéines contenant, en poids, moins de 80% de protéines, dont l'ingrédient 
principal, en poids, est une protéine végétale, conditionnées pour  la vente au détail en contenants d'un poids inférieur ou éga l à 
500 g, pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 12,5% 
210610130 Concentrés de protéines et substances protéiques texturées, à l'exclusion des préparations à base de protéines végéta les 
contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituan ts du lait naturel, à l'exclusion des concentrés de protéines 
contenant, en poids, moins de 80% de protéines, dont l'ingrédie nt principal, en poids, est une protéine végétale, conditionnés 
pour la vente au détail en contenants d'un poids inférieur ou égal à 500 g, pour le "contingent groupé sur d'autres produits 
laitiers" 25% 
210610140 Concentrés de protéines et substances protéiques texturées, à l'exclusion des préparations à base de protéines végéta les 
contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituan ts du lait naturel, à l'exclusion des concentrés de protéines 
contenant, en poids, moins de 80% de protéines, dont l'ingrédie nt principal, en poids, est une protéine végétale, conditionnés 
pour la vente au détail en contenants d'un poids inférieur ou égal à 500 g, n.d.a. 29,8% + 1 155 yen/kg  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 54 SH Désignation Taux NPF 
210610211 Concentrés de protéines et substances protéiques texturées, à l'exclusion des préparations à base de protéines végéta les 
contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituan ts du lait naturel, à l'exclusion des concentrés de protéines 
contenant, en poids, moins de 80% de protéines, dont l'ingrédie nt principal, en poids, est une protéine végétale, conditionnés 
pour la vente au détail en contenants d'un poids inférieur ou égal à 500 g, additionnés de sucre, contenant moins de 50% en 
poids de saccharose 16,8% 
210610219 Concentrés de protéines et substances protéiques texturées, à l'exclusion des préparations à base de protéines végéta les 
contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituan ts du lait naturel, à l'exclusion des concentrés de protéines 
contenant, en poids, moins de 80% de protéines, dont l'ingrédie nt principal, en poids, est une protéine végétale, conditionnés 
pour la vente au détail en contenants d'un poids inférieur ou égal à 500 g, additionnés de sucre, contenant plus de 50% en poid s 
de saccharose 21% 
210690111 Préparations contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituants du lait naturel, ne contenant pas plu s de 30% 
en poids de matières grasses du lait, bases pour boissons non alcoolisées, pour compléments alimentaires à base de vitamines 
ou de protéines végétales hydrolysées, pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 12% 
210690112 Préparations contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituants du lait naturel, ne contenant pas plu s de 30% 
en poids de matières grasses du lait, à l'exclusion des bases pour boissons non alcoolisées, pou r compléments alimentaires à 
base de vitamines ou de protéines végétales hydrolysées, po ur le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 21% 
210690119 Préparations contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituants du lait naturel, ne contenant pas plu s de 30% 
en poids de matières grasses du lait, n.d.a. 29,8% + 679 yen/kg 
210690121 Préparations contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, préparations de graisses et d'huiles comestibles contenant plus de 30% mais pas plus de 70% 
en poids de celles visées au n° 04.05, originaires de Nouvelle-Zélande, pour le "contingent groupé" 25% 
210690122 Préparations contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, préparations de graisses et d'huiles comestibles contenant plus de 30% mais pas plus de 70% en poids de celles visées au n° 04.05, à l'exclusion de celles originaires de Nouvelle-Zélande, pour le "contingent groupé" 25% 
210690123 Préparations contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, préparations de graisses et d'huiles comestibles contenant plus de 30% mais pas plus de 70% 
en poids de celles visées au n° 04.05, n.d.a. 29,8% + 1 159 yen/kg 
210690124 Préparations contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, préparations de graisses et d'huiles comestibles contenant plus de 30% mais pas plus de 70% 
en poids de celles visées au n° 04.05, bases pour boissons non alcoolisées, pour compléments alimentaires à base de vitamines 
ou de protéines végétales hydrolysées, pour le "contingent groupé sur d'autres produits laitiers" 12% 
210690125 Préparations contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, préparations de graisses et d'huiles comestibles contenant plus de 30% mais pas plus de 70% 
en poids de celles visées au n° 04.05, bases pour boissons non alcoolisées, pour compléments alimentaires à base de vitamines 
ou de protéines végétales hydrolysées, n.d.a. 21% 
210690129 Préparations contenant, en poids de matière sèche, au moins 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, n.d.a. 29,8% + 1 159 yen/kg  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 55SH Désignation Taux NPF 
210690214 Préparations contenant, en poids de matière sèche, mo ins de 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, préparations alimentaires cont enant plus de 30% en poids de riz, de blé y compris de tritica le 
ou d'orge, contenant moins de 30% en poids de riz, contenant plus de 30% en poids de blé (y compris le triticale), importées par le gouvernement japonais conf ormément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande et des prix  
des denrées alimentaires de base ou importé es avec l'autorisation du Ministère de l'ag riculture, des forêts et de la pêche, par  
ordonnance gouvernementale concernant le froment et produ its similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
210690215 Préparations contenant, en poids de matière sèche, mo ins de 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, préparations alimentaires c ontenant plus de 30% en poids de riz, de blé (y compris le 
triticale) ou d'orge, contenant moins de 30% en poids de riz, contenant plus de 30% en poids de blé (y compris le triticale), 
n.d.a. 26,20 yen/kg 
210690216 Préparations contenant, en poids de matière sèche, mo ins de 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, préparations alimentaires c ontenant plus de 30% en poids de riz, de blé (y compris le 
triticale) ou d'orge, contenant moins de 30% en poids de riz, contenant plus de 30% en poids d'orge, importées par le 
gouvernement japonais conformément à l'article 42 de la Loi sur la stabilisation de l'offre et de la demande et des prix des 
denrées alimentaires de base ou importées avec l'autorisation du  Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, par 
ordonnance gouvernementale concernant le froment et produ its similaires spécifiés à l'article 45.1 de ladite loi 25% 
210690219 Préparations contenant, en poids de matière sèche, mo ins de 30% de constituants du lait naturel, contenant plus de 30 % en 
poids de matières grasses du lait, préparations alimentaires c ontenant plus de 30% en poids de riz, de blé (y compris le 
triticale) ou d'orge, contenant moins de 30% en poids de riz, contenant plus de 30% en poids d'orge, n.d.a. 26,60 yen/kg 
210690229 Sirops de sucre, additionnés d'aromatisants ou  de colorants, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
210690230 Gommes à mâcher 5% 
210690240 Konnyaku 21,3% 
210690246 Préparations à base de jus de fruits, d'un titre alcoométrique volumique inférieur à 1% vol 29,8% ou 23 yen/kg, le ch iffre 
le plus élevé étant retenu 
210690271 Autres préparations alimentaires, additionnées de sucre,  contenant, en poids, moins de 50% de saccharose, dont le pri ncipal 
ingrédient, en poids, est le sucre, contenant du lactose, des protéines de lait ou des matières grasses du lait 28% 
210690272 Autres préparations alimentaires, additionnées de sucre,  contenant, en poids, moins de 50% de saccharose, dont le pri ncipal 
ingrédient, en poids, est le sucre, n.d.a. 25,5% 
210690279 Autres préparations alimentaires, additionnées de sucre,  contenant, en poids, moins de 50% de saccharose, n.d.a. 23,8 % 
210690281 Autres préparations a limentaires, additionnées de sucre, contenant, en  poids, plus de 50% de  saccharose, conditionnée s pour la 
vente au détail en contenants d'un poids inférieur ou égal à 500 g, y compris le contenant 29,8% 
210690282 Autres préparations alimentaires, additionnées de sucre, contenant plus de 50%, en poids, de saccharose, ne contenant  pas 
moins de 85%, en poids, de saccharose, à l'exclusion de celles conditionnées pour la vente au détail en contenants d'un poids 
inférieur ou égal à 500 g, y compris le contenant, préparati ons alimentaires stipulées par une ordonnance gouvernementale 
comme étant importées pour être réemballées en contenants pour la vente au détail d'un poids inférieur à 500 g, y compris le 
contenant, après importation effectuée sans changement des ingrédients, ou les préparations alimentaires à l'exclusion de celle s 
d'une valeur imposable de 257 yen/kg 76,50 yen/kg 
210690283 Autres préparations alimentaires, additionnées de sucre, contenant plus de 50%, en poids, de saccharose, ne contenant  pas 
moins de 85%, en poids, de saccharose, contenant du lactose, des protéines du lait ou des matières grasses du lait, 
conditionnées pour la vente au détail en contenants d'un poids inférieur ou égal à 500 g 29,8%  
 WT/COMTD/N/2/Add.14 
Page 56 SH Désignation Taux NPF 
210690284 Autres préparations alimentaires, additionnées de sucre, contenant plus de 50%, en poids, de saccharose, ne contenant  pas 
moins de 85%, en poids, de saccharose, contenant du lactose, des protéines du lait ou des matières grasses du lait, n.d.a. 29,8% 
210690291 Préparations de graisses et d'huiles comestibles, contenant plus de 15% mais moins de 30% en poids de celles visées a u 
n° 04.05, non additionnées de sucre 21,3% 
210690510 Autres préparations alimentaires, additionnées de sucre,  contenant plus de 50%, en poids, de saccharose, dont le prin cipal 
ingrédient, en poids, est le sorbitol, à l'exception du sucre 29,8% 
210690590 Autres préparations alimentaires, additionnées de sucre, contenant plus de 50%, en poids, de saccharose, n.d.a. 29,8%  
220210100 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre 13,4% 
220210200 Eaux, y compris les eaux minérale s et les eaux gazéifiées, additionnées d'au tres édulcorants ou aromatisées 9,6% 
220290100 Boissons non alcooliques, additionnées de sucre 13,4% 
220290200 Boissons non alcooliques, non additionnées de sucre 9,6% 
220421010 Sherry, porto et autres vins enrichis en alcool, en contenants d'une capacité de 2 l ou moins 112 yen/l 
220421020 Autres vins de raisins frais et moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool,  en 
récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 15% ou 125 yen/l, le chiffre le 
plus élevé étant retenu, sous 
réserve d'un droit minimal de 67 yen/l 
220429010 Autres vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisin dont la fermentation a été em pêchée ou 
arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l ou 150 l 15% ou 125 yen/l, le chiffre le 
plus élevé étant retenu, sous 
réserve d'un droit minimal de 
67 yen/l 
220430111 Autres moûts de raisin, d'un titre alcoométrique volumique inférieur à 1% vol, additionnés de sucre, d'une teneur en saccharose 
naturelle ou artificielle non supérieure à 10% en poids 23% 
220430119 Autres moûts de raisin, d'un titre alcoométrique volumi que inférieur à 1% vol, additionnés de sucre, n.d.a. 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
220430191 Autres moûts de raisin, d'un titre alcoométrique volumi que inférieur à 1% vol, non additionnés de sucre, d'une teneur  en 
saccharose non supérieu re à 10% en poids 19,1% 
220430199 Autres moûts de raisin, d'un titre alcoométrique volumi que inférieur à 1% vol, non additionnés de sucre, n.d.a. 25,5%  
220590100 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substa nces aromatiques, d'un titre alcoo métrique 
volumique inférieur à 1% vol 19,1% 
220600100 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple), d'un titre alcoométrique volumique inférieur à 1% v ol 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre 
le plus élevé étant retenu 
220600221 Mélanges de boissons fermentées (à l'exclusion du Seishu) et de produits du n° 20.09 ou 22.02 27 yen/l 
220710190 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 90% vol ou plus, n.d.a. 20,3% 
220710290 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus mais moins de 90% vol, n.d.a. 38, 10 yen/l 
220720100 Alcool éthylique et autres boissons spiritueuses, dé naturés, d'un titre alcoométrique volumique de 90% vol ou plus 27 ,2% 
220720200 Alcool éthylique et autres boissons spiritueuses, dé naturés, d'un titre alcoométrique volumique de moins de 90% vol 3 8,10 yen/l 
220890230 Boissons à base de jus de fruits d'un titre alcoométrique volumique inférieur à 1% vol 29,8% ou 23 yen/kg, le chiffre  
le plus élevé étant retenu 
240210000 Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 16% 
240290000 Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos et cigarettes, n.d.a. 3,4% 
240310100 Tabac pour la pipe 29,8%  
  WT/COMTD/N/2/Add.14
 Page 57SH Désignation Taux NPF 
240310200 Tabac à fumer, n.d.a. 3,4% 
240399200 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués 3,4% 
250100010 Sel et chlorure de sodium pur, dont au moins 70% en poids passe à travers un tamis de toile métallique d'une ouvertur e de 
mailles de 2,8 mm, ou agglomérés, autres qu'en solution aqueuse 0,5 yen/kg 
271011131 Essences de pétrole pour l'aviation d'un poids spécifique non supérieur à 0,8017 à 15° C (huiles légères et préparati ons) 1 179 yen/kl 
271011132 Essences de pétrole pour l'aviation d'un poids spécifique supérieur à 0,8017 à 15° C (huiles légères et préparations)  1 179 yen/kl 
271011137 Essences de pétrole (huiles légères et préparations),  destinées à être utilisées comme carburants pour véhicules auto mobiles 1 179 yen/kl 
271011139 Essences de pétrole (huiles légères et préparations), n.d.a. 1 179 yen/kl 
271011143 Kérosènes (huiles légères et pr éparations), destinés à être utilisés co mme carburants pour réacteurs 464 yen/kl 
271011149 Kérosènes (huiles légères et préparations), n.d.a. 464 yen/kl 
271011159 Gasoils (huiles légères et préparations), n.d.a. 1 024 yen/kl 
271019143 Kérosènes, destin és à être utilisés comme carburants  pour réacteurs, autres que les huiles légères et les préparation s 464 yen/kl 
271019149 Kérosènes, n.d.a., autres que les huiles légères et les préparations 464 yen/kl 
271019159 Gasoils, autres que les huiles légères et les préparations, n.d.a. 1 024 yen/kl 
271019165 Fuel oils lourds, d'un poids spécifique non supérieur à 0,9037 à 15° C, contenant 0,3% ou moins en poids de soufre, a utres que 
les huiles légères et les préparations 1 613 yen/kl 
271019166 Huiles brutes, d'un poids spécifique non supérieur à 0,9037 à 15° C, contenant 0,3% ou moins en poids de soufre, autr es que 
les huiles légères et les préparations 1 613 yen/kl 
271019167 Fuel oils lourds, d'un poids spécifique non supérieur à 0,9037 à 15° C, n.d.a., autres que les huiles légères et les préparations 1 999 yen/kl 
271019169 Huiles brutes, d'un poids spécifique non supérieur à 0,9037 à 15° C, n.d.a., autres que les huiles légères et les pré parations 1 999 yen/kl 
271019173 Fuel oils lourds, d'un poids spécifique non supérieur à 0,9037 à 15° C, contenant 0,3% ou moins en poids de soufre, a utres que 
les huiles légères et les préparations 1 400 yen/kl 
271019174 Huiles brutes, d'un poids spécifique supérieur à 0,9037 à 15° C, contenant 0,3% ou moins en poids de soufre, autres q ue les 
huiles légères et les préparations 1 400 yen/kl 
271019175 Fuel oils lourds, d'un poids spécifique supérieur à 0,9037 à 15° C, n.d.a., autres que les huiles légères et les prép arations 1 847 yen/kl 
271019179 Huiles brutes, d'un poids spécifique supérieur à 0,9037, n.d.a., autres que les huiles légères et les préparations 1 847 yen/kl 
441210111 Bois contre-plaqués, de bambou, ayant au moins un pli extérieur en Dark Red Meranti, Light Red Meranti, White Lauan, Sipo, 
Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d'Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, Polissandre de 
Rio, Palissandre de Rose, vernis, imprimés ou ouvrés de manièr e similaire en surface, languetés, rainurés ou travaillés de 
manière similaire sur une ou les deux faces 10% 
441210119 Bois contre-plaqués, de bambou, ayant au moins un pli extérieur en Dark Red Meranti, Light Red Meranti, White Lauan, Sipo, 
Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d'Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, Polissandre de 
Rio, Palissandre de Rose, vernis, imprimés ou ouvrés de manière similaire en surface, n.d.a. 10% 
441210191 Bois contre-plaqués, de bambou, ayant au moins un pli extérieur en Dark Red Meranti, Light Red Meranti, White Lauan, Sipo, 
Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d'Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, Polissandre de 
Rio, Palissandre de Rose, d'une épaisseur inférieure à 6 mm, n.d.a. 10% 
441210199 Bois contre-plaqués, de bambou, ayant au moins un pli extérieur en Dark Red Meranti, Light Red Meranti, White Lauan, Sipo, 
Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d'Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, Polissandre de 
Rio, Palissandre de Rose, d'une épaisseur non inférieure à 6 mm, n.d.a. 8,5% 
441210211 Bois contre-plaqués, de bambou, vernis, imprimés ou ouvrés de manière simila ire en surface, langue tés, rainurés ou tr availlés 
de manière similaire sur une ou les deux faces 6%  
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441210219 Bois contre-plaqués, de bam bou, vernis, imprimés ou ouvrés de mani ère similaire en surface, n.d.a. 6% 
441210291 Bois contre-plaqués, de bambou d'une épaisseur inférieure à 3 mm 6% 
441210299 Bois contre-plaqués, de bambou, n.d.a. 6% 
441231111 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en Dark Red Meranti, Light Red Meranti, Wh ite 
Lauan, Sipo, Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d'Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, 
Polissandre de Rio, Palissandre de Rose, vernis, imprimés ou ouvrés de manière similaire en surface, languetés, rainurés ou travaillés de manière similaire sur une ou les deux faces 10% 
441231119 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitr e, vernis, imprimés, rainurés, revêtus ou ouvrés de manière similaire en surface, languetés, 
rainurés ou travaillés de manière si milaire sur une ou les deux faces 6% 
441231191 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, ayant au moins un pli exté rieur en Dark Red Meranti, Li ght Red Meranti, White Lauan, 
Sipo, Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d' Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, 
Polissandre de Rio, Palissandre de Rose, vernis, imprimés, rainur és, revêtus ou ouvrés de manière similaire en surface, autres 10% 
441231199 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre,  autres, vernis, imprimés, rainurés, revêtus ou  ouvrés de manière similaire en surface, autr es 6% 
441231911 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, ayant au moins un pli exté rieur en Dark Red Meranti, Li ght Red Meranti, White Lauan, 
Sipo, Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d' Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, 
Polissandre de Rio, Palissandre de Rose, d'une épaisseur inférieure à 3 mm 10% 
441231919 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, autres, d'une épaisseur inférieure à 3 mm 6% 
441231921 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, ayant au moins un pli exté rieur en Dark Red Meranti, Li ght Red Meranti, White Lauan, 
Sipo, Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d' Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, 
Polissandre de Rio, Palissandre de Rose, d'une épaisseur inférieure à 6 mm mais non inférieure à 3 mm 10% 
441231929 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, autres, d'une épai sseur inférieure à 6 mm mais non inférieure à 3 mm 6% 
441231931 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, ayant au moins un pli exté rieur en Dark Red Meranti, Li ght Red Meranti, White Lauan, 
Sipo, Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d' Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, 
Polissandre de Rio, Palissandre de Rose, d'une épaisseur inférieure à 12 mm mais non inférieure à 6 mm 8,5% 
441231939 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, autres, d'une épaisse ur inférieure à 12 mm mais non inférieure à 6 mm 6% 
441231941 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, ayant au moins un pli exté rieur en Dark Red Meranti, Li ght Red Meranti, White Lauan, 
Sipo, Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d' Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, 
Polissandre de Rio, Palissandre de Rose, d'une épaisseur inférieure à 24 mm mais non inférieure à 12 mm 8,5% 
441231949 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, autres, d'une épaisse ur inférieure à 24 mm mais non inférieure à 12 mm 6%  
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441231951 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre, ayant au moins un pli exté rieur en Dark Red Meranti, Li ght Red Meranti, White Lauan, 
Sipo, Limba, Okoumé, Obeche, Acajou d' Afrique, Sapelli, Virola, Mahogany ( Swietenia spp .), Palissandre de Para, 
Polissandre de Rio, Palissandre de Rose, d'une épaisseur non inférieure à 24 mm 8,5% 
441231959 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chap itre, autres, d'une épaisseur non inférieure à 24 mm 6% 
441232110 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, vernis, i mprimés, 
rainurés, revêtus ou ouvrés de manière similaire en surface, lan guetés, rainurés ou travaillés de manière similaire sur une ou les 
deux faces 6% 
441232190 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, vernis, i mprimés, 
rainurés, revêtus ou ouvrés de manière similaire en surface, autres 6% 
441232911 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, autres, d 'une 
épaisseur inférieure à 3 mm 6% 
441232912 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, autres, d 'une 
épaisseur inférieure à 6 mm mais non inférieure à 3 mm 6% 
441232991 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, autres, d 'une 
épaisseur inférieure à 12 mm mais non inférieure à 6 mm 6% 
441232992 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, autres, d 'une 
épaisseur inférieure à 24 mm mais non inférieure à 12 mm 6% 
441232993 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, autres, d 'une 
épaisseur non inférieure à 24 mm 6% 
441239110 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, vernis, imprimés, rainurés, revêtus ou ouvrés de manière similaire en surf ace, 
languetés, rainurés ou travaillés de mani ère similaire sur une ou les deux faces 6% 
441239190 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, vernis, imprimés, rainurés, revêtus ou ouvrés de manière similaire en surf ace, 
autres 6% 
441239910 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, autres, d'une épaisseur inférieure à 6 mm 6% 
441239991 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, autres, d'une épaisseur inférieure à 12 mm mais non inférieure à 6 mm 6% 
441239992 Bois contre-plaqués, autres que de bambou, autres, d'une épaisseur non inférieure à 12 mm 6% 
500100010 Cocons de vers à soie propres au dévidage, pour le "contingent groupé" expt 
500100090 Cocons de vers à soie propres au dévidage, n.d.a. 2 523 yen/kg 
500200211 Soie de cocon double, soie grège, importées par l'O ffice de l'agriculture et de l'él evage avec l'autorisation du Mini stère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, comme spécifié dans l'ar ticle 2 de la Loi de coordination sur la soie grège" ou impor tée 
avec l'autorisation du Ministère de l'agricult ure, des forêts et de la pêche par des personnes ou des organisations concernées 
par la gestion des industries de la soie, comme spécifié dans l'article 11 de la même loi expt 
500200212 Soie grège, 20/22 deniers, catégorie 2A, importée par l'Office de l'agriculture et de l'élevage avec l'autorisation d u Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, comme spécifié dans l'ar ticle 2 de la Loi de coordination sur la soie grège" ou impor tée 
avec l'autorisation du Ministère de l'agricult ure, des forêts et de la pêche par des personnes ou des organisations concernées 
par la gestion des industries de la soie, comme spécifié dans l'article 11 de la même loi expt  
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500200213 Soie grège, à l'exclusion de celle à 20/22 deniers de  catégorie 2A, importée par l'Offi ce de l'agriculture et de l'él evage avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche, comme spécifié dans l'article 2 de la Loi de coordinat ion 
sur la soie grège" ou importée avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des personnes o u 
des organisations concernées par la gestion des industries de la soie, comme spécifié dans l'article 11 de la même loi expt 
500200216 Soie grège, 26/29 deniers, importée par l'Office de l' agriculture et de l'élevage av ec l'autorisation du Ministère de  l'agriculture, 
des forêts et de la pêche, comme spécifié dans l'article 2 de la Loi de coordination sur la soie grège" ou importée avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche par des personnes ou des organisations concernées par l a 
gestion des industries de la soie, comme spécifié dans l'article 11 de la même loi expt 
500200217 Autre soie grège, importée par l'Office de l'agriculture  et de l'élevage avec l'autori sation du Ministère de l'agricu lture, des 
forêts et de la pêche, comme spécifié dans l'article 2 de la Loi de coordination sur la soie grège" ou importée avec l'autorisa tion 
du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par de s personnes ou des organisations concernées par la gestion des 
industries de la soie, comme spécifié dans l'article 11 de la même loi expt 
500200221 Soie de cocon double, n.d.a. 3 068 yen/kg 
500200222 Soie grège, 20/22 deniers, catég orie 2A, à l'exclusion de celle importée pa r l'Office de l'agriculture et de l'élevag e avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche, comme spécifié dans l'article 2 de la Loi de coordinat ion 
sur la soie grège" ou importée avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des personnes o u 
des organisations concernées par la gestion des industries de la soie, comme spécifié dans l'article 11 de la même loi 3 068 yen/kg 
500200223 Soie grège, à l'exclusion de celle à 20/22 deniers de catégorie 2A importée par l'Office de l'agriculture et de l'éle vage avec 
l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la  pêche, comme spécifié dans l'article 2 de la Loi de coordinat ion 
sur la soie grège" ou importée avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des personnes o u 
des organisations concernées par la gestion des industries de la soie, comme spécifié dans l'article 11 de la même loi 3 068 yen/kg 
500200226 Soie grège, à l'exclusion de celle à 26/29 deniers et  importée par l'Office de l'agriculture et de l'élevage avec l'a utorisation du 
Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche, comme spécifié dans l'article 2 de la Loi de coordination sur la soie gr ège" 
ou importée avec l'autorisation du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche par des personnes ou des organisations  
concernées par la gestion des industries de la soie, comme spécifié dans l'article 11 de la même loi 3 068 yen/kg 
500200227 Autre soie grège, à l'exclusion de celle importée par l'Office de l'agricu lture et de l'élevage avec l'autorisation d u Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche, comme spécifié dans l'ar ticle 2 de la Loi de coordination sur la soie grège" ou impor tée 
avec l'autorisation du Ministère de l'agricult ure, des forêts et de la pêche par des personnes ou des organisations concernées 
par la gestion des industries de la soie, comme spécifié dans l'article 11 de la même loi 3 068 yen/kg 
 
 
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