ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/TE/W/49 
26 mai 2005 
 
 (05-2134) 
Comité du commerce et de l'environnement 
Session extraordinaire Original:   anglais 
 
 
 
BIENS ENVIRONNEMENTAUX 
 
Communication de la Nouvelle-Zélande  
 
Paragraphe 31 iii ) 
   La communication ci-après, datée du 22 mai 2005, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Nouvelle-Zélande
. 
 
_______________ 
 
 
I. INTRODUCTION 
1. À la onzième réunion de la Session extrao rdinaire du Comité du commerce et de 
l'environnement (CCE), il a été confirmé que "de l'av is général, les délégations pourraient, en tant que 
résultat potentiel pour la Conférence [ministériel le de Hong Kong], établi r une liste de biens 
environnementaux".1  De plus, selon un point de vue largement partagé, le CCE réuni en Session 
extraordinaire devrait entreprendre d'établir cette  liste sans préjudice de la responsabilité incombant 
au Groupe de négociation sur l'accès aux marchés (GNAM) en ce qui concerne la négociation des 
modalités de libéralisation de ces biens conformément au mandat de Doha.2  Au paragraphe 17 du 
cadre concernant l'AMNA approuvé par les Membres en juillet 20043, le Groupe de négociation sur 
l'accès aux marchés est encouragé à travailler en étroite collaboration avec le Comité du commerce et 
de l'environnement réuni en Session extraordinai re en vue de traiter la question des biens 
environnementaux non agricoles.  La présente co mmunication, associée à la proposition antérieure 
faite par la Nouvelle-Zélande sur le même sujet le 9 février 20054, vise à donner suite à cette 
recommandation. 
                                                      
1 Rapport du Président de la Session extraordinaire  du Comité du commerce et  de l'environnement au 
Comité des négociations commerciales, TN/TE/11, 14 mars. 
2 Dans le compte rendu de la réunion de la Session extraordinaire du CCE tenue les 10 et 
11 octobre 2002, il est rappelé, par exemple, que les Membres étaient largement favorables à l'idée que les 
négociations sur les biens environnementaux soient menées dans le cadre du GNAM;  il est aussi rappelé que, 
tandis que certains ont demandé à la Session extrao rdinaire du CCE de clarifier la notion de biens 
environnementaux, d'autres, sans toutefois s'opposer à ce que la Session extraordinaire élabore des définitions, ne pouvaient pas accepter qu'un lien rigide soit ét abli entre les travaux de ces deux organes. 
3 WT/GC/W/535, annexe B. 
4 TN/TE/W/46 du 9 février 2005. TN/TE/W/49 
Page 2  
 
 II. LA MISE EN ŒUVRE D'UNE MÉTHODE "PRATIQUE" DE DÉFINITION 
2. Dans sa communication du 9 févrie r, la Nouvelle-Zélande suggéra it que, au lieu de chercher à 
définir les biens environnementaux par des discussi ons théoriques et analytiques, on adopte une 
approche plus pragmatique et que, sans négocier formellement une définition convenue des biens 
environnementaux, les Membres commencent directement à dresser leurs propres listes de biens 
environnementaux pour les soume ttre à examen.  La Nouvelle-Zélande proposait que, en établissant 
ces listes, on utilise un ou plusieurs "points de référe nce" qui permettraient d'engager la discussion sur 
les caractéristiques environnementales d'un produ it donné.  Les points de référence proposés par la 
Nouvelle-Zélande étaient la définition des i ndustries de l'environnement donnée par l'OCDE
5, la 
conceptualisation6 des biens environnementaux proposée par l'APEC et les approches des biens 
environnementaux convenues dans le cadre d'accord s de libre-échange régionaux ou bilatéraux bien 
conçus et de vaste portée. 
3. Quels que soient les points de référence utilisés,  la Nouvelle-Zélande j uge important que tout 
bien environnemental figurant sur une liste présen tée à l'OMC soit relié à un point de référence.  
Ainsi, on disposera d'une brève explication sur les raisons pour lesquelles tel ou tel produit a été 
inclus dans la liste.  La mét hode des points de référence offr e donc un mécanisme de sélection 
permettant de garantir que les produits qu'il est proposé d'inclure dans une liste convenue de produits 
environnementaux respectent un certain seuil. 
4. Il importe de répéter que, même si un produit a le point de référence requis, cela signifie 
seulement qu'on peut commencer à examiner si ce  produit devrait figurer sur une liste de biens 
environnementaux convenue par l'OMC.  L'indication d'un point  de référence ne confère pas 
automatiquement au produit le statut de bien envir onnemental aux fins de l'établissement d'une liste 
par la Session extraordinaire du CCE. 
III. LES CATÉGORIES À UTILISER POUR  CRÉER UNE LISTE ÉVOLUTIVE DE 
BIENS ENVIRONNEMENTAUX 
5. Dans sa dernière communication, la Nouvelle-Z élande appuyait l'intervention du Canada sur 
les différentes catégories à utiliser pour établir des listes de biens environnementaux.  En plus des 
catégories proposées par le Canada7, légèrement modifiées ici, la  Nouvelle-Zélande suggérait 
d'utiliser les catégories gestion des eaux usées et gest ion des risques naturels.  En outre, en établissant 
sa propre liste provisoire, la Nouvelle-Zélande a au ssi utilisé les catégories additionnelles suivantes, 
qui peuvent peut-être intéresser les autres Membres: 
                                                      
5 L'OCDE définit l'industrie de l'environnement comme comprenant "les activités qui produisent des 
biens et des services servant à mesurer, prévenir, li miter, réduire au minimum ou corriger les atteintes à 
l'environnement, telles que la pollution de l'eau, de l'air et du sol, ainsi que les problèmes liés aux déchets, au 
bruit et aux écosystèmes", OCDE (1999) L'industrie des biens et services environnementaux:  Manuel de 
collecte et d'analyse des données , publications de l'OCDE, Paris. 
6 La partie descriptive du document WT/GC/W/138/Add.1 contient plus de détails sur l'approche 
adoptée par l'APEC, mais il convient aussi de rappeler que les pays de l'APEC ont utilisé la définition de 
l'OCDE citée dans la note 3. 
7 Dans le document JOB(04)/98, daté du 16 ju illet 2004, le Canada a proposé pour examen les 
catégories suivantes:  contrôle de la pollution de l'air;  contrôle de la pollution de l'eau;  gestion des déchets 
solides/dangereux;  remise en état/nettoyage des sols et des eaux;  lutte contre le bruit et les vibrations;  matériel de surveillance, d'analyse et d'évaluation de l'envir onnement;  traitement de l'eau potable;  systèmes de 
recyclage;  installations fonc tionnant avec des énergies ren ouvelables;  gestion de la chaleur/de l'énergie;  et 
conservation des sols.  TN/TE/W/49 
 Page 3 
 
 
 - produits écologiquement préférables8, sur la base des caractéristiques d'utilisation 
finale ou d'élimination (par exemple, les sacs de jute); 
- technologies et produits moins polluants ou plus économes en ressources (par 
exemple, systèmes de désherbage à eau chaude);  et 
- utilisation des déchets et débris (par exemple, la sciure et les déchets de bois). 
 
6. Selon l'OCDE, la moitié des biens environn ementaux susceptibles d'être utilisés dans la 
prochaine décennie n'existe pas aujourd'hui.9  Aussi, eu égard à la nature dynamique et changeante du 
secteur, et au fait qu'il évolue en permanence dans  de nouvelles directions, s ouvent inattendues, la 
Nouvelle-Zélande avait-elle tout particulièrement insisté dans sa dernière communication pour qu'il 
soit bien clair que les listes de biens environnementaux qui seraient établies dans le cadre de l'OMC 
devaient être considérées comme des "listes évolutiv es".  La Nouvelle-Zélande répète qu'elle continue 
à attacher une grande importance à l'établissement d'une liste évolutive, et elle attend avec intérêt la suite des débats sur cette question. 
IV. LA LISTE DE LA NOUVELLE-ZÉLANDE 
7. La liste évolutive de biens environnementaux de  la Nouvelle-Zélande jointe à ce document a 
été établie dans le contexte du document TN/TE/W/46.   Pour chaque produit, un ou plusieurs points 
de référence sont indiqués, expliquant sa présence sur la liste.  Les produits sont également classés 
selon les catégories indiquées ci-dessus.  La liste a ét é établie à la suite de consultations nationales 
étendues avec le secteur privé et le secteur non gouvernemental de la Nouvelle-Zélande. 
8. La Nouvelle-Zélande se réserve le droit d'ajout er d'autres produits à la liste évolutive 
ci-jointe, ou de la modifier le cas échéant au cours du processus de négociation.  Elle encourage les 
autres Membres à communiquer dès que possible leur s propres listes de produits environnementaux. 
                                                     
 
8 La notion de produits écologiquement préférables s'inspire de certains aspects des travaux entrepris 
par la CNUCED (CNUCED (1995) Les produits écologiquement préférables:  Une opportunité commerciale 
pour les pays en développement , Genève (UNCTAD/COM/70)).  Il importe de signaler, cependant, que la 
Nouvelle-Zélande considère que la notion de prod uits écologiquement préférables doit être utilisée seulement  
lorsque le produit concerné peut être identifié par son utilisation finale ou ses caractéristiques d'élimination.   
9 OCDE (1998) L'industrie mondiale des biens et services environnementaux , publications de l'OCDE, 
Paris.  
 TN/TE/W/49 
Page 4 LISTE PROVISOIRE DES BIENS ENVIRONNE MENTAUX DE LA NOUVELLE-ZÉLANDE   
     
LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE  
     
   Points de 
référence*     
O A SH6 Désignation Ex 
x  252100 Pierre à chaux   
x  252220 Chaux éteinte (hydratée)   
x  281610 Hydroxyde et peroxyde de magnésium   
x  701990 Autres ouvrages en fibres de verre   
 x 840410 Appareils auxiliaires pour chaudières de s n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, 
appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple)   
 x 840420 Condenseurs pour machines à vapeur   
 x 840510 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs;  générateurs 
d'acétylène et générateurs similaires de gaz, pa r procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs Uniquement ceux avec épurateurs 
x x 841410 Pompes à vide   
x  841430 Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques   
x  841440 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues   
 x 841459 Ventilateurs (et séchoirs) autres que de table,  de sol, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à 
moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W   
x x 841480 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou  d'autres gaz et ventilateurs;  hottes aspirantes à 
extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes;  autres   
x  841490 Parties de compresseurs d'air ou à gaz, ventilateurs, hottes   
x x 841780 Autres fours industriels ou de laboratoires, incinérateurs, non électriques   
x x 841960 Appareils pour la liquéfaction de l'air ou des gaz   
x  841989 Autres appareils pour le traitement de matières par changement de température   
x  842490 Parties d'appareils à pulvériser des matières en poudre ou liquides   
x x 851410 Fours à résistance électrique industriels ou de laboratoires   
x x 851420 Fours industriels ou de laboratoires, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques   
x x 851430 Autres fours électriques industriels ou de laboratoires   
x x 851490 Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires    
  TN/TE/W/49
 Page 5GESTION DES DÉCHETS SOLIDES OU DANGEREUX   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
x x 841790 Parties de fours, non électriques Parties d'incinérateurs de déchets 
x  847439 Autres machines à mélanger ou à mala xer les terres, pierres, minerais, etc.   
x  847982 Autres machines et appareils à mélanger, à broyer, etc. Y compris le  matériel pour broyer et mélanger les 
biodéchets 
x x 847989 Autres machines, n.d.a.10, ayant une fonction propre 
 Systèmes de compostage en bac, compacteurs de 
déchets ménagers, presses pour déchets radioactifs 
 x 847990 Parties de machines et appareils mécan iques ayant une fonction propre, non dénommés ni 
compris ailleurs dans le présent chapitre;  autres Parties de compacteurs de déchets ménagers 
 x 850590 Electro-aimants;  autres, y compris les parties Électro-aimants 
x  901320 Lasers   
x  960310 Balais pour emploi à la main   
x  960350 Brosses constituant des parties de machines, d'appareils   
     
REMISE EN ÉTAT/NETTOYAGE DES SOLS ET DES EAUX   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
x  251200 Farines siliceuses fossiles Granules siliceux facilitant la croissance des 
micro-organismes 
x  300290 Autres cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires Cultures de micro-organismes po ur la 
biorestauration et le traitement de l'eau 
x  340219 Agents de surface organiques (a utres que les savons);  autres Agents di spersants chimiques utilisés en cas de 
pollution par les hydrocarbures 
x  382490 Produits chimiques, préparations et produits résiduaires des industries chimiques ou des 
industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs Agents dispersants chimiques utilisés en cas de 
déversement accidentel d'hydrocarbures 
x  851629 Autres appareils électriques pour  le chauffage des locaux et du sol   
x  854389 Autres appareils électriques ayant une fonction propre Systèmes de désinfection/traitement de l'eau par 
rayons ultraviolets 
 x 890710 Radeaux gonflables Péniches gonflables pour la récupération des 
déversements accident els d'hydrocarbures 
 x 890790 Autres engins flottants Barrages flottants de protection contre la pollution, 
barrages absorbants co ntre les hydrocarbures 
                                                      
10 n.d.a. = non dénommé ailleurs.  
 TN/TE/W/49 
Page 6 MATÉRIEL DE SURVEILLANCE, D'ANALYSE ET D'ÉVALUATION DE L'ENVIRONNEMENT   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
 x 690310 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, 
coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses 
fossiles ou en terres siliceuses analogues;  contenant en poids plus de 50 pour cent de graphite ou d'autres formes de carbone ou d'un mélange de ces produits Matériel réfractaire pour laboratoires 
 x 690320 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, 
coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses 
fossiles ou en terres siliceuses analogues;  conten ant en poids plus de 50 pour cent d'alumine 
(Al 2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO 2) Matériel réfractaire pour laboratoires 
 x 690390 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, 
coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses 
fossiles ou en terres siliceuses analogues;  autres Matériel réfractaire pour laboratoires 
 x 690919 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres us ages techniques, en céramique;  autres Matériel de laboratoire  
 x 701710 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de ph armacie, même graduée ou ja ugée;  en quartz ou en 
autre silice fondus   
 x 701720 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée;  en autre verre 
d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C   
 x 701790 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de  pharmacie, même gradu ée ou jaugée; autres   
x x 842119 Centrifugeuses, y compris les essoreuses ce ntrifuges;  autres qu'écrémeuses et essoreuses à 
linge   
x x 842191 Parties de centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges Centrifugeuses, parties et accessoires;  sauf  
essoreuses à linge et meubles pour essoreuses à linge 
 x 902229 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma à usage autre 
que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire   
 x 902290 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma à usage autre 
que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire Parties et accessoires des articles du n° 9022.29 
x x 902511 Thermomètres, pyromètres, à liquide   
x x 902519 Autres thermomètres, pyromètres   
x x 902580 Hydromètres, baromètres, hygromètres, etc.   
x x 902610 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides   
x x 902620 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression   
x x 902680 Autres instruments pour la mesure des liquides ou des gaz   
x x 902690 Parties d'instruments pour la mesure et le contrôle des liquides ou des gaz    
  TN/TE/W/49
 Page 7MATÉRIEL DE SURVEILLANCE, D'ANALYSE ET D'ÉVALUATION DE L'ENVIRONNEMENT (suite) 
O A SH6 Désignation  Ex 
x x 902710 Analyseurs de gaz ou de fumées   
x x 902720 Chromatographes, etc.   
x x 902730 Spectromètres, etc.    
x x 902740 Posemètres   
x x 902750 Autres instruments utilisant les rayonnements optiques   
x x 902780 Autres instruments pour analyses physiques ou chimiques   
x x 902790 Parties d'instruments, y compris les microtomes   
 x 902830 Compteurs d'électricité   
 x 902890 Parties et accessoires  des articles du n° 9028   
x x 903010 Instruments pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes   
 x 903020 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques   
 x 903031 Multimètres   
 x 903039 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la 
résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur   
 x 903083 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec 
dispositif enregistreur   
 x 903089 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques   
 x 903090 Parties et accesso ires (pour les articles désignés du n° 9030)   
 x 903110 Machines à équilib rer les pièces mécaniques   
 x 903120 Bancs d'essai   
 x 903130 Projecteurs de profils   
x  903149 Autres instruments optiques   
x x 903180 Autres instruments de mesure ou de contrôle   
 x 903190 Parties et accesso ires (pour les articles désignés du n° 9031)   
x x 903210 Thermostats   
x x 903220 Manostats (pressostats)   
x x 903281 Instruments hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques   
x x 903289 Autres instruments pour la régulation ou le contrôle automatiques   
 x 903290 Parties et accessoires   
 x 903300 Parties et accessoires non  dénommés ni compris ailleurs da ns le présent chapitre, pour 
machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90    
 TN/TE/W/49 
Page 8 TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
x  280110 Chlore   
x  391400 Échangeurs d'ions (polymère)   
 x 841381 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur;  autres pompes   
     
SYSTÈMES DE RECYCLAGE   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
 x 841940 Appareils de distillation ou de rectification Appareils pour le recyclage des solvants 
 x 847410 Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver Matériel à régénérer les déchets de sable de 
fonderie 
 x 847432 Machines à mélanger les matières miné rales au bitume Matériel à recycler l'asphalte 
x x 847982 Machines à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, 
émulsionner ou brasser Autres que les machines à malaxer 
     
INSTALLATIONS FONCTIONNANT AVE C DES ÉNERGIES RENOUVELABLES   
     
O A SH6 Désignation Ex 
x  290511 Méthanol   
 x 841011 Turbines et roues hydrauliques d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW   
 x 841012 Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 
10 000 kW   
 x 841013 Turbines et roues hydrauliques d'une puissance excédant 10 000 kW   
 x 841090 Turbines et roues hydrauliques;  parties, y compris les régulateurs   
x x 841919 Autres chauffe-eau non électri ques, instantanés ou à accumulation   
 x 850231 Groupes électrogènes éoliens Chauffe-eau solaires 
x x 854140 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même 
assemblées en modules ou constituées en pa nneaux;  diodes émettrices de lumière Cellules photovoltaïques 
     
GESTION DE LA CHALEUR ET DE L'ÉNERGIE   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
x  700800 Vitrages isolants à parois multiples   
x  853931 Lampes fluorescentes, à cathode chaude   
x x 902810 Compteurs de gaz (distribution, production et étalonnage)   
x x 902820 Compteurs de liquides (distribution, production et étalonnage)   
      
  TN/TE/W/49
 Page 9CONSERVATION DES SOLS   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
 x 460120 Nattes, paillassons et claies en matières végétales Paillassons de lutte contre l'érosion 
(biodégradables), tapis végétal écologique 
(biodégradable) 
     
GESTION DES EAUX USÉES   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
x  281410 Ammoniac anhydre   
x  281511 Hydroxyde de sodium solide   
x  281512 Hydroxyde de sodium en solution aqueuse   
x  281830 Hydroxyde d'aluminium   
x  282010 Dioxyde de manganèse   
x  282090 Oxydes de manganèse (autres)   
x  283210 Sulfites de sodium   
x  283220 Autres sulfites   
x  283510 Phosphinates et phosphonates   
x  283522 Phosphates de mono- ou de disodium   
x  283523 Phosphates de trisodium   
x  283524 Phosphates de potassium   
x  283525 Hydrogénorthophosphate de calcium   
x  283526 Autres phosphates de calcium   
x  283529 Phosphates de triammonium   
x  283529 Autres phosphates (hors polyphosphates)   
x  293100 Autres composés organo-inorganiques Inhibiteurs de nitrification et d'uréase 
x  380210 Charbons activés   
x  382490 Autres produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries 
connexes, n.d.a. Inhibiteurs de nitrification 
x x 392690 Autres ouvrages en  matières plastiques et ouvrages en autres matières des no 3901 à 3914;  
autres Film biologique constitué de feuilles tissées qui 
facilitent la croissance des micro-organismes; contacteur biologique rotatif composé 
d'empilements de grandes plaques (PEHD) qui 
facilitent la croissance des micro-organismes 
x  580190 Velours et peluche tissés et tissus de chenille d'autres matières textiles   
x  731010 Réservoirs, tambours, etc. d'une contenance excédant 50 l mais n'excédant pas 300 l   
x  841319 Autres pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel 
dispositif Pour le traitement de l'eau  
x  841320 Pompes à bras     
 TN/TE/W/49 
Page 10 GESTION DES EAUX USÉES (suite) 
O A SH6 Désignation  Ex 
x  841350 Autres pompes volumétriques alternatives   
x x 841360 Autres pompes volumétriques rotatives Pompe de mélange submersible pour faire circuler 
l'eau dans le traitement des eaux usées;  pompes à 
vis pour relèvement d'eaux usées 
x x 841370 Autres pompes centrifuges Pomp es centrifuges doublées pour éviter la 
corrosion;  pompes centrifuges pour relèvement d'eaux usées 
x x 842129 Autres appareils pour l'épuration des liquides   
x  842381 Appareils et instruments de pesage < 30 kg   
x  842382 Appareils et instruments de pesage > 30 kg < 500 kg   
x  842389 Autres appareils et instruments de pesage   
 x 842833 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour 
marchandises;  autres, à bande ou à courroie Transporteurs à bande ou à courroie pour travaux 
de surface servant à transférer des solides ou des boues liquides entre des usines 
 x 847982 Machines à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, 
émulsionner ou brasser Agitateurs pour le traitement des eaux usées 
x  848110 Détendeurs   
x  848130 Clapets et soupapes de retenue   
x  848140 Soupapes de trop-plein ou de sûreté   
x  848180 Autres articles de robinetterie et organes similaires   
 x 854389 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre;  autres Systèmes de production d'ozone 
     
GESTION DES RISQUES NATURELS   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
X  381300 Compositions et charges pour appareils extincteurs;  grenades et  bombes extinctrices   
 x 901540 Instruments et appareils de photogrammétrie   
 x 901580 Autres instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, 
d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à 
l'exclusion des boussoles   
 x 901590 Parties et accessoires d'in struments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de 
nivellement, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles Instruments de photogrammétrie;  parties et 
accessoires pour les artic les du n° 9015.40 
 x 902590 Parties et accessoires de densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants 
similaires, thermomètres, pyromètres, baro mètres, hygromètres et psychromètres, 
enregistreurs ou non, même combinés entre eux   
  
  TN/TE/W/49
 Page 11PRODUITS ÉCOLOGIQUEMENT PRÉFÉRABLES, SUR LA BASE DE S CARACTÉRISTIQUES D'UTILISAT ION FINALE OU D'ÉLIMINATION  
     
O A SH6 Désignation  Ex 
x  310100 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement;  
engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou 
végétale  
x  340119 Savons;  produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon:  Autres:  savons 
naturels fabriqués à partir d'huiles végétales   
x  391390 Polymères naturels:  Autres:  Dérivés chimiques du caoutchouc naturel  
x  560710 Ficelles, cordes et cordages en jute ou autres matières textiles  
x  560721 Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave  
x  630510 Sacs et sachets d'emballage de jute  ou d'autres fibres textiles libériennes   
     
TECHNOLOGIES ET PRODUITS MOINS POLLUANTS  OU PLUS ÉCONOMES EN RESSOURCES   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
x  251200 Farines siliceuses fossiles Diatomite (insecticide naturel) 
x  284700 Peroxyde d'hydrogène   
x  380810 Insecticides Agents biologiques de lutte antiparasitaire 
x  382490 Produits chimiques, préparations et produits résiduaires des industries chimiques ou des 
industries connexes, y compris ceux consistant en mélanges de produits naturels, non 
dénommés ni compris ailleurs  Biodiésel 
x  392290 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets , sièges et couvercles, réservoirs de chasse et 
articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques:  autres Pour urinoirs sans eau, toilettes à compostage 
x  392330 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similair es Cartouche en plastique rechargeable pour urinoirs 
sans eau 
x  691010 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de 
chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique;  autres Pour urinoirs sans eau, toilettes à compostage 
 x 843680 Autres machines et appare ils pour l'agriculture, l'horticulture , la sylviculture, l'aviculture ou 
l'apiculture Systèmes de désherbage à eau chaude 
x  850239 Autres groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques Microsystèmes à production combinée 
électricité/chaleur 
x  850680 Piles et batteries de piles électriques Piles à combustible 
x  870290 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus:  autres Véhicules électriques et hybrides 
x  870322 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes (autres que ceux du n° 8702):  d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 
mais n'excédant pas 1 500 cm3 Véhicules hybrides 
  870390 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes (autres que ceux du n° 8702):  autres Véhicules électriques 
      
 TN/TE/W/49 
Page 12 UTILISATION DES DÉCHETS ET DÉBRIS   
     
O A SH6 Désignation  Ex 
x  261800 Laitier granulé (sable laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier    
x  320300 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à 
l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie;  préparations 
visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou 
animale   
x  391510 Déchets et débris de polyéthylène   
x  391520 Déchets et débris de polystyrène    
x  391530 Déchets et débris de polychlorure de vinyle   
x  391590 Déchets et débris d' autres matières plastiques   
x  400300 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes   
x  400400 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés   
x  440130 Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes 
ou sous formes similaires   
x  470710 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)   
x  500500 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail   
x  500600 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail;  poil de Messine (crin de 
Florence)   
x  680800 Panneaux, planches, carreaux, blocs et article s similaires, en fibres végétales, en paille ou en 
copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux    
x  700100 Calcin et autres déchets et débris de verre;  verre en masse   
x  720421 Déchets et débris d'acier inoxydable    
x  720429 Déchets et débris d'aciers a lliés, autres que d'acier inoxydable   
x  720430 Déchets et débris de fer ou d'acier étamés   
x  720441 Déchets et débris de fonte,  de fer ou d'acier (ferrailles), du tr avail mécanique du métal, n.d.a.   
x  720450 Déchets lingotés, en fer ou en acier    
x  740400 Déchets et débris de cuivre   
x  750300 Déchets et débris de nickel   
x  760200 Déchets et débris d'aluminium   
x  790200 Déchets et débris de zinc   
     
     
*Points de référence:    
  O Définition des biens environnementaux de l'OCDE.  
  A Conceptualisation des biens environnementaux proposée par l'APEC.  
     
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