. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/JPN/268 
24 septembre 2008 
 (08-4485) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   JAPON
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries of Japan  
(Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche du Japon) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Nouilles instantanées 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Overview of Revisions to the 
Quality Labelling Standards for Instant noodles (Grandes lignes des révisions des normes 
relatives à l'étiquetage de la qualité des nouilles instantanées) 
6. Teneur:    
Il existe actuellement deux normes d'étiquetage  de la qualité pour les nouilles instantanées. 
La première concerne les nouilles instantanées consommables à l'état cru et la seconde, établie il y a dix ans, porte sur les nouilles in stantanées.  Maintenant que la consommation 
de nouilles instantanées à l'état cru est bien accep tée, il n'est plus nécessaire de maintenir un 
étiquetage spécifique.  Par conséquent, ces de ux normes vont être fusionnées sous le titre:  
"Norme relative à l'étiquetage de la qua lité des nouilles instantanées".  Les révisions 
suivantes vont également être apportées: 
- Les produits pourront être désignés par des appellations courantes. 
- Les définitions de "Nouilles chinoises instantanées", de "Nouilles japonaises 
 instantanées", de "Nouilles occidentales in stantanées" et de "N ouilles instantanées en 
 pot" (Cup Noodles) vont être supprimées. 
- Le "mode de préparation" et les "ins tructions d'utilisation" ne devront plus 
 obligatoirement figurer dans l'étiquetage. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Fournir aux consommateurs des renseignements plus appropriés sur les nouilles 
instantanées pour éclairer leur choix. G/TBT/N/JPN/268 
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8. Documents pertinents:    
- The Quality Labelling Standard for Instant  noodles (Notification No. 1641 of the 
Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries of 19 December 2000)  (Norme relative 
à l'étiquetage de la qualité des nouilles inst antanées (Notification n° 1641 du Ministère 
de l'agriculture, des forêts et de  la pêche du 19 décembre 2000)); 
- The Quality Labelling Standard for Raw type  instant noodles (Notification No. 1642 of 
the Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries of 19 December 2000)  (Norme 
relative à l'étiquetage de la qualité des nou illes instantanées consommables à l'état cru 
(Notification n° 1642 du Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche du 19 
décembre 2000)); 
- The Law Concerning Standardization and Proper Labelling of Agricultural and 
 Forestry Products (Law No. 175 of 1950)  (Loi sur la normalisation et l'étiquetage des 
 produits agricoles et sylvicoles (Loi n°175 de 1950)) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
 Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:    Hiver 2008 (annonce prévue au Journal officiel 
– KAMPO ) 
Annonce prévue au Journal officiel 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: