II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 559/2011 DE LA COMMISSION  
du 7 juin 2011  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de captane, de carbendazime, de 
cyromazine, d’éthéphon, de fénamiphos, de thiophanate-méthyl, de triasulfuron et de triticonazole 
présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 (  1 ) du Parlement européen et 
du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil, et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), 
et son article 49, paragraphe 2,  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
captane, de carbendazime, de cyromazine, d’éthéphon, de 
fénamiphos, de thiophanate-méthyl, de triasulfuron et de 
triticonazole sont fixées à l’annexe II et à l’annexe III, 
partie B, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(2) En ce qui concerne le captane, la Commission a été 
informée de la révocation des autorisations relatives à 
son utilisation sur le céleri, les épinards et le persil. Les 
LMR correspondantes peuvent donc être abaissées sans 
que l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des 
aliments, ci-après «l’Autorité», soit sollicité, conformé ­
ment à l’article 17 du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(3) S’agissant de la cyromazine, une évaluation réalisée par 
l’Autorité (  2 ) a montré que la LMR fixée pour la laitue 
pouvait susciter des inquiétudes quant à la protection des 
consommateurs. L’Autorité a recommandé l’abaissement 
de cette LMR. Ces préoccupations valent aussi pour la 
scarole.  
(4) Sur la base des données complémentaires transmises par 
l’Afrique du Sud et l’Allemagne, l’Autorité a affiné son évaluation antérieure de l’exposition des consommateurs 
à la carbendazime (  3 ) et au thiophanate-méthyl (  4 ). Elle a 
conclu à la nécessité d’abaisser les LMR applicables, pour 
la carbendazime, aux pamplemousses, aux oranges et aux 
tomates et, pour le thiophanate-méthyl, aux tomates.  
(5) Pour l’éthéphon (  5 ), le fénamiphos (  6 ), le triasulfuron (  7 ) et 
le triticonazole (  8 ), l’Autorité a rendu des avis motivés sur 
les LMR existantes, conformément à l’article 12, para ­
graphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005. L’Autorité a 
conclu à la nécessité d’abaisser les LMR applicables, pour 
le triasulfuron, à l’orge, à l’avoine, au seigle et au froment 
(blé) et, pour le fénamiphos, aux tomates, aux aubergines, 
aux poivrons, aux pastèques, aux courgettes, aux choux 
de Bruxelles, aux bananes, aux arachides et aux graines 
oléagineuses, et de relever la LMR applicable aux raisins. 
Dans le cas du triticonazole, l’Autorité est parvenue à la 
conclusion qu’aucune LMR ne devait être modifiée. Il 
convient de déplacer les LMR relatives aux nouveaux 
produits pour ces quatre substances, provisoirement 
établies à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) 
n o 396/2005, vers l’annexe II dudit règlement.  
(6) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs 
entrant en ligne de compte pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisfont aux exigences de 
l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 396/2005.  
(7) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés 
sur les nouvelles LMR par l’entremise de l’Organisation 
mondiale du commerce et leurs observations ont été 
prises en considération.FR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/1  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) EFSA scientific report (2008) 168.  ( 3 ) EFSA scientific report (2009) 289.  
( 4 ) Voir note 3.  
( 5 ) EFSA Journal (2009) 7(10): 1347.  
( 6 ) EFSA scientific report (2009) 331.  
( 7 ) EFSA scientific report (2009) 278.  
( 8 ) EFSA scientific report (2009) 277.(8) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée 
en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres et aux parties concernées de se préparer 
aux nouvelles exigences qui en découleront.  
(9) Il y a donc lieu de modifier en conséquence l’annexe II 
du règlement (CE) n  o 396/2005 et l’annexe III, partie B, 
dudit règlement.  
(10) Pour permettre la commercialisation, la transformation et 
la consommation normales des produits, le présent règle ­
ment devrait prévoir des dispositions transitoires s’appli ­
quant aux aliments qui ont été produits dans le respect 
de la législation avant la modification des LMR et pour 
lesquels les informations disponibles confirment le main ­
tien d’un degré élevé de protection des consommateurs.  
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’oppo ­
sition ni du Parlement européen, ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article 1  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées comme suit:  (1) L’annexe II est modifiée conformément à l’annexe du 
présent règlement.  
(2) À l’annexe III, partie B, les colonnes relatives à l’éthéphon, 
au fénamiphos, au triasulfuron et au triticonazole sont 
supprimées.  
Article 2  
En ce qui concerne les substances actives et les produits 
énumérés dans la liste ci-après, la version du règlement (CE) 
n o 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le 
présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui 
ont été produits dans le respect de la législation avant le 1  er 
janvier 2012:  
a) captane: céleri, épinards et persil;  
b) carbendazime et thiophanate-méthyl: produits congelés, en 
conserve, conservés et transformés, confectionnés à partir 
de pamplemousses, d’oranges et de tomates;  
c) fénamiphos: légumes-fruits, bananes, graines oléagineuses et 
choux de Bruxelles.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il est applicable à partir du 1  er janvier 2012.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 7 juin 2011.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 152/2 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011ANNEXE  
L’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005 est modifiée comme suit:  
Les colonnes relatives au captane, à la carbendazime, à la cyromazine, à l’éthéphon, au fénamiphos, au thiophanate- 
méthyl, au triasulfuron et au triticonazole sont remplacées par le texte suivant:FR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/3FR L 152/4 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011
 «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Captane  
Carbendazime et bénomyl (somme de 
bénomyl et de carbendazime, exprimée en 
carbendazime) (R)  
Cyromazine  
Ethéphon  
Fénamiphos (somme de fénamiphos et de 
ses sulfoxide et sulfone exprimée en 
fénamiphos)  
Thiophanate méthyle (R)  
Triasulfuron  
Triticonazole 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), 
ugli et autres hybrides)  0,2 6  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  0,2  6  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  0,7  6  
0110040  Limettes  0,7 6  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  0,7  6  
0110990  Autres  0,1 (*) 0,1 (*)  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,2 (*)  
0120010  Amandes  0,3  0,1  
0120020  Noix du Brésil  0,02 (*)  0,1  
0120030  Noix de cajou  0,02 (*)  0,1  
0120040  Châtaignes  0,02 (*)  0,1  
0120050  Noix de coco  0,02 (*)  0,1  
0120060  Noisettes (Aveline)  0,02 (*)  0,2FR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/5
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0120070  Noix de Queensland  0,02 (*)  0,1  
0120080  Noix de Pécan  0,02 (*)  0,1  
0120090  Pignons  0,02 (*)  0,1  
0120100  Pistaches  0,02 (*)  0,1  
0120110  Noix communes  0,02 (*)  0,5  
0120990  Autres  0,02 (*)  0,1  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  3 (+)  0,02 (*)  
0130010  Pommes (Pommette)  0,2  0,6  0,5  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  0,2  0,05 (*)  0,5  
0130030  Coings  0,2 0,05 (*)  0,5  
0130040  Nèfles  (**) (**)  0,05 (*)  (**)  
0130050  Nèfles du Japon  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0130990  Autres  0,2 0,05 (*)  0,5  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,02 (*)  
0140010  Abricots  3  0,2  0,05 (*)  2  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  5  0,5  3  0,3  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  0,02 (*)  0,2  0,05 (*)  2  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  1  0,5  0,05 (*)  0,3  
0140990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,02 (*)  0,03  
0151010  Raisins de table  0,3  0,7  0,1 (*)  
0151020  Raisins de cuve  0,5  2  3  
0152000  (b)  Fraises  3 (+)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)FR L 152/6 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0153010  Mûres  3 (+)  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des 
ronces)  0,02 (*)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), 
framboise Rubus arcticus x idaeus)  3 (+)  
0153990  Autres  0,02 (*)  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  0,02 (*)  20  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  0,02 (*)  0,05 (*)  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  3 (+)  0,05 (*)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec 
d’autres espèces de Ribes)  3 (+)  0,05 (*)  
0154050  Cynorhodons  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0154060  Mûres (Arbouse)  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, 
argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0154990  Autres  0,02 (*)  0,05 (*)  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,02  (*) 
0161000  (a)  Peau comestible  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0161010  Dattes  0,05 (*)  
0161020  Figues  0,05 (*)  
0161030  Olives de table  5 (+)  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus 
aurantifolia x Fortunella spp.))  0,05 (*)FR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/7
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0161050  Carambole (Bilimbi)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0161060  Kaki  (**) (**)  0,05 (*)  (**)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de 
rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia 
uniflora))  (**) (**)  0,05 (*)  (**)  
0161990  Autres  0,05 (*)  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  (**)  (**)  (**)  
0162050  Caïnite  (**)  (**)  (**)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote 
blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)  (**) (**)  (**)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0163030  Mangues  2  0,5  0,05 (*)  1  
0163040  Papayes  0,02 (*)  0,2  0,05 (*)  1  
0163050  Grenades  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écail ­
leux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille 
moyenne)  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0163080  Ananas  0,02 (*)  0,1 (*)  2  0,1 (*)FR L 152/8 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0163100  Durion  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  
0163990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,05 (*)  0,01 (*)  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,05  1  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,02 (*)  0,05 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  (**)  (**)  (**)  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la bette ­
rave sucrière  
0213010  Betterave  0,02 (*)  0,05 (*)  
0213020  Carottes  0,1  1  
0213030  Céleris-raves  0,1  0,05 (*)  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0213050  Topinam-bours  0,02 (*)  0,05 (*)  
0213060  Panais  0,02 (*)  0,05 (*)  
0213070  Persil à grosse racine  0,02 (*)  0,05 (*)  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés simi ­
laires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  0,02 (*)  0,05 (*)FR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/9
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  0,02 (*)  0,05 (*)  
0213100  Rutabagas  0,02 (*)  0,05 (*)  
0213110  Navets  0,02 (*)  0,05 (*)  
0213990  Autres  0,02 (*)  0,05 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0220010  Ail  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  
0231000  (a)  Solanacées  1 
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji 
(Lycium barbarum et L. chinense))  2 (+)  0,3  1  0,04  1  
0231020  Poivrons (Chilis)  0,1  0,1 (*)  0,05 (*)  0,04  0,1 (*)  
0231030  Aubergines (Pepino)  0,02 (*)  0,5  0,05 (*)  0,04  2  
0231040  Okras, camboux  0,02 (*)  2  0,05 (*)  0,02 (*)  1  
0231990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,02 (*)  0,1 (*)  1  0,05 (*)  0,02  (*) 0,1 (*)  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02  (*)FR L 152/10 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0233010  Melons (Kiwano)  0,1  0,3  0,3  
0233020  Potirons (Courge potiron)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,5  
0233030  Pastèques  0,02 (*)  0,3  0,3  
0233990  Autres  0,02 (*)  0,05 (*)  0,3  
0234000  (d)  Maïs doux  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02  (*) 
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  0,5  1  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou 
blanc)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0242990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  
0243000  (c)  Choux feuilles  0,1 (*)  0,1 (*)  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à 
feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), 
choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, 
chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  0,1 (*)  0,1 (*)  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacéesFR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/11
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  0,02 (*)  15  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue 
iceberg, laitue romaine)  0,02 (*)  3  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à 
feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, 
chicorée pain de sucre)  2 0,05  (*) 
0251040  Cresson  0,02 (*)  15  
0251050  Cresson de terre  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  0,02 (*)  15  
0251070  Moutarde brune  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et 
de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au 
stade 8 vraies feuilles))  0,02 (*)  0,05 (*)  
0251990  Autres  0,02 (*)  15  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,02  (*) 
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois 
(amarante))  0,05 (*)  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, 
oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))  (**) (**)  (**)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  20  
0252990  Autres  0,05 (*)  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,02 (*)  0,05 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,02 (*)  0,05 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  0,02  (*) 15  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, 
feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil 
musqué et autres feuilles d’apiacées)FR L 152/12 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0256040  Persil  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  (**)  (**)  (**)  
0256060  Romarin  (**)  (**)  (**)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  (**)  (**)  (**)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  (**)  (**)  (**)  
0256090  Feuilles de laurier  (**)  (**)  (**)  
0256100  Estragon (Hysope)  (**)  (**)  (**)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots 
d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  2 (+)  0,2  5  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
niébé)  2 (+)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  0,02 (*)  0,2  5  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0260050  Lentilles  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0260990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0270010  Asperges  0,02 (*)  0,05 (*)  
0270020  Cardons  0,02 (*)  0,05 (*)  
0270030  Céleri  0,02  (*) 2  
0270040  Fenouil  0,02 (*)  0,05 (*)  
0270050  Artichauts  0,02 (*)  2  
0270060  Poireaux  2  0,05 (*)  
0270070  Rhubarbe  0,02 (*)  0,05 (*)FR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/13
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0270080  Pousses de bambou  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0270090  Cœurs de palmier  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0270990  Autres  0,02 (*)  0,05 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, 
shii-také)  1 5  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0280990  Autres  0,1 (*) 0,05 (*)  
0290000  (ix)  Algues  0,02  (*) (**)  (**)  0,05 (*)  0,02 (*)  (**)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,02  (*) 0,02 (*)  
0401010  Graines de lin  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0401020  Arachides  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0401070  Fèves de soja  0,2  0,1 (*)  0,3FR L 152/14 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0401080  Graines de moutarde  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0401090  Graines de coton  0,1 (*)  2 (+)  0,1 (*)  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0401110  Carthame  (**) (**)  0,1 (*)  (**)  
0401120  Bourrache  (**) (**)  0,1 (*)  (**)  
0401130  Cameline  (**) (**)  0,1 (*)  (**)  
0401140  Chènevis  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0401150  Ricin  (**) (**)  0,1 (*)  (**)  
0401990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0402010  Olives à huile  10 0,01 (*)  
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  0,02 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  0,02 (*)  
0402040  Kapok  (**) (**)  0,05 (*)  (**)  0,02 (*)  
0402990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500010  Orge  2 1  0,3  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500030  Maïs  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500050  Avoine  2 0,05 (*)  0,3  
0500060  Riz  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500070  Seigle  0,1 1  0,05FR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/15
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0500080  Sorgho  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,1  1  0,05  
0500990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia 
sinensis)  
0620000  (ii)  Grains de café  (**)  (**)  (**)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  (**)  (**)  (**)  
0631000  (a)  Fleurs  (**) (**)  (**)  
0631010  Fleurs de camomille  (**)  (**)  (**)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  (**)  (**)  (**)  
0631030  Pétales de rose  (**)  (**)  (**)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  (**)  (**)  (**)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**)  (**)  (**)  
0631990  Autres  (**)  (**)  (**)  
0632000  (b)  Feuilles  (**)  (**)  (**)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**)  (**)  (**)  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  (**)  (**)  (**)  
0632030  Maté  (**) (**)  (**)  
0632990  Autres  (**)  (**)  (**)  
0633000  (c)  Racines  (**)  (**)  (**)  
0633010  Racine de valériane  (**)  (**)  (**)  
0633020  Racine de ginseng  (**)  (**)  (**)  
0633990  Autres  (**)  (**)  (**)FR L 152/16 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0639000  (d)  Autres infusions  (**)  (**)  (**)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  (**)  (**)  (**)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  (**)  (**)  (**)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre 
non concentrée  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  0,05 (*)  (**)  (**)  0,1 (*)  0,05 (*)  (**)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810000  (i)  Graines  (**) (**)  (**)  
0810010  Anis  (**) (**)  (**)  
0810020  Carvi noir  (**)  (**)  (**)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  (**)  (**)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**)  (**)  (**)  
0810050  Graines de cumin  (**)  (**)  (**)  
0810060  Graines d’aneth  (**)  (**)  (**)  
0810070  Graines de fenouil  (**)  (**)  (**)  
0810080  Fenugrec  (**) (**)  (**)  
0810090  Noix muscade  (**)  (**)  (**)  
0810990  Autres  (**) (**)  (**)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  (**)  (**)  (**)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**)  (**)  (**)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  (**)  (**)  (**)  
0820030  Carvi  (**) (**)  (**)  
0820040  Cardamome  (**)  (**)  (**)  
0820050  Baies de genièvre  (**)  (**)  (**)  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  (**)  (**)  (**)FR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/17
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0820070  Gousses de vanille  (**)  (**)  (**)  
0820080  Tamarin  (**) (**)  (**)  
0820990  Autres  (**) (**)  (**)  
0830000  (iii)  Écorces  (**) (**)  (**)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  (**)  (**)  (**)  
0830990  Autres  (**) (**)  (**)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  (**)  (**)  (**)  
0840010  Réglisse  (**) (**)  (**)  
0840020  Gingembre  (**)  (**)  (**)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  (**)  (**)  (**)  
0840040  Raifort  (**) (**)  (**)  
0840990  Autres  (**) (**)  (**)  
0850000  (v)  Boutons  (**) (**)  (**)  
0850010  Clous de girofle  (**)  (**)  (**)  
0850020  Câpres  (**) (**)  (**)  
0850990  Autres  (**) (**)  (**)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  (**)  (**)  (**)  
0860010  Safran  (**) (**)  (**)  
0860990  Autres  (**) (**)  (**)  
0870000  (vii)  Arille  (**) (**)  (**)  
0870010  Macis  (**) (**)  (**)  
0870990  Autres  (**) (**)  (**)FR L 152/18 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,02 (*)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0900010  Betterave sucrière  (**)  (**)  0,1  (**)  
0900020  Canne à sucre  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  
0900030  Racines de chicorée  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  
0900990  Autres  (**) (**)  0,02 (*)  (**)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,02  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, 
frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés en farines autres produits transformés confec ­
tionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations alimentaires  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1011000  (a)  Porcins  0,05 (*)  0,02 (*)  
1011010  Viande  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  (b)  Bovins  0,05 (*)  0,02 (*)  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  0,02 (*)  
1013010  ViandeFR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/19
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  0,05 (*)  0,02 (*)  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  (**)  (**)  0,01 (*)  (**)  
1015010  Viande  (**)  (**)  (**)  
1015020  Graisse  (**)  (**)  (**)  
1015030  Foie  (**) (**)  (**)  
1015040  Reins  (**) (**)  (**)  
1015050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  
1015990  Autres  (**)  (**)  (**)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  0,05 (*)  0,02 (*)  
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  ReinsFR L 152/20 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2011
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  (**)  (**)  0,01 (*)  (**)  
1017010  Viande  (**)  (**)  (**)  
1017020  Graisse  (**)  (**)  (**)  
1017030  Foie  (**) (**)  (**)  
1017040  Reins  (**) (**)  (**)  
1017050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  
1017990  Autres  (**)  (**)  (**)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, 
beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,005 (*)  0,05 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et 
jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés 
ou non de sucre ou d’autres édulcorants  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  (**) (**)  (**)  
1030030  Oie  (**) (**)  (**)  
1030040  Caille  (**) (**)  (**)  
1030990  Autres  (**) (**)  (**)FR 11.6.2011 Journal officiel de l’Union européenne L 152/21
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  (**)  (**)  0,05 (*)  0,01  (*) (**)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  (**)  (**)  0,05 (*)  0,01  (*) (**)  
1060000  (vi)  Escargots  (**)  (**)  0,05 (*)  0,01  (*) (**)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  (**)  (**)  0,01  (*) 0,01  (*) (**)  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Carbendazime - code 1000000: Carbendazime et le thiophanate-méthyl, exprimé en carbendazime 
Thiofanate-methyl - code 1000000: Carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime  
Captane 
(+) 0130000  (iii) Fruits à pépins  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0152000  (b) Fraises  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0153010  Mûres  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus 
arcticus x idaeus)  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de 
Ribes)  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum 
et L. chinense))  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à 
couper, doliques asperges)  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
Somme du captane et du folpet.  
Ethéphon 
(+) 0161030  Olives de table  
LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’essais supplémentaires sur les résidus.  
(+) 0401090  Graines de coton  
LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’une étude complémentaire sur le métabolisme.»