. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/352 
2 juin 2006 
 (06-2661) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:  anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Papayes ( Carica papayae ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
Vanuatu 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard Commodity 
Sub-class:  Fresh Fru it/Vegetables;  Papaya , Carica papayae  from Vanuatu, 30 May 2006  
(Norme sanitaire d'importation.  Sous-classe de produit:  fruits/légumes frais.  Papayes 
(Carica papayae ) en provenance de Vanuatu, 30 mai 2006) – Disponible en anglais, 15 pages 
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a élaboré une norme sanitaire d'importation pour les papayes 
en provenance de Vanuatu.  Cette norme sanitaire d'importation prévoit les mesures 
phytosanitaires ci-après: 
• surveillance de la non-contamination pa r des organismes nuisibles spécifiés; 
• activités de lutte contre des organismes nuisibles; 
• inspection des lots d'exportation; et 
application, avant l'exportation, d'un traiteme nt thermique contre la mouche des fruits 
(Bactrocera  sp.) 
7. Objectif et raison d'être: [  ] innocuit é des produits alimentaires, [  ] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [  ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[  ] Commission du Codex Alimentarius, [  ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [  ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   G/SPS/N/NZL/352 
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  9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:  30 mai 2006 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  30 mai 2006 
12. Date limite pour la présentation des observations:  Étant donné que la mise en œuvre de 
la norme sanitaire d'importation notifiée vise  à faciliter le commerce, la norme sanitaire 
d'importation devrait être publiée parallèlement à la présente no tification.  Toutefois, la 
Nouvelle-Zélande prendra en compte les obse rvations et modifiera la norme sanitaire 
d'importation si cela s'avère nécessaire.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [  ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
MAF Biosecurity New Zealand 
PO Box 2526 25 The Terrace Wellington 
Nouvelle-Zélande 
Fax: +64 4 819 0662 Courrier électronique: imports@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [  ] point d'informatio n national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin 
Coordinator SPS New Zealand PO Box 2526 Wellington Nouvelle-Zélande 
Téléphone: +64 4 819 0431 
Fax:  +64 4 819 0731 Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tr ansparency/notifications/index.htm