ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2362 
10 mai 2012  
 (12-2375) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:    
2. Organisme responsable:  US Environmental Protection Agency  (Agence de la protection 
de l'environnement des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Multiples produits 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux   
[ ] Régions ou pays spécifiques:    
5. Intitulé du texte notifié:  Thiamethoxam;  Pesticide Tolerances  (Thiamethoxam.  Limites 
maximales de résidus pour pesticide).  Langue(s):  anglais.  Nombre de pages:  10 
 http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR-2012-03-02/html/2012-4983.htm  
6. Teneur:  Le texte réglementaire notifié établit des limites maximales de résidus (LMR) 
pour le thiamethoxam dans ou sur de multiples produits. 
a) Cas général.  Des limites maximales sont établies pour les résidus de l'insecticide 
thiamethoxam, y compris ses métabolites et ses sous-produits de dégr adation, dans ou sur 
les produits énumérés plus bas.  Le respect des niveaux des LMR ci-après doit être déterminé en mesurant seulement le thiamethoxam (3-[(2-chloro-5-
thiazolyl)methyl]tetrahydro-5-methyl-N-n itro-4H-1,3,5-oxadiazin-4-imine) et son 
métabolite CGA-322704 N-[(2-chloro-thiazol-5-yl )methyl]-N'-methyl-N''-nitro-guanidine) 
pris en compte en tant qu'équivalent st œchiométrique du thiamethoxam dans ou sur les 
produits suivants: 
Produit  Parties par million 
Luzerne fourragère 0,05 
Foin de luzerne 0,12 
Coques d'amandes vides 1,2 Artichaut 0,45 Avocat  0,40 Orge en grains 0,4 Foin d'orge 0,40 
Paille d'orge 0,40 
Haricot vert 0,02 G/SPS/N/USA/2362 
Page 2  
 
   Baies à pousse basse du sous-groupe 13-07G,  0,30 
 à l'exception de la canneberge 
Graine de bourrache 0,02 Brassica  à pomme et tige, du sous-groupe 5-A 4,5 
Légumes-feuilles du genre Brassica , du sous-groupe 5-B 3,0 
Sarrasin fourrager 0,50 
Foin de sarrasin 0,02 
Paille de sarrasin 0,02 Baies d'arbuste du sous-groupe 13- 07B, à l'exception de  0,20 
 la lingonne et du bleuet à feuilles étroites Canistel 0,40 Graine de canola 0,02 
Viande de bovins 0,02 
Sous-produits de viande de bovins 0,04 Pulpe d'agrumes déshydratée 0,60 Café en fèves vertes \1\ 0,05 Maïs-grain fourrager 0,10 
Paille fourragère de maïs-grain 0,05 
Maïs à éclater fourrager 0,10 Paille fourragère de maïs à éclater 0,05 Maïs doux fourrager 0,10 Maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe) 0,02 Paille fourragère de  maïs doux 0,05 
Sous-produits de l'égrenage du coton 1,5 
Coton, en graines non délintées 0,10 Graine de crambe 0,02 Canneberge 0,02 Graine de lin 0,02 
Produits destinés à l'alimentation humaine ou animale  0,02 
(autres que ceux couverts par une LMR plus élevée en  raison d'une utilisation sur des cultures en cours  de croissance) dans les établissements du secteur  de l'alimentation humaine/animale  
Agrumes du groupe 10 0,40 
Fruits à pépins du groupe 11 0,2 
Petits fruits de plantes grimpantes du sous-groupe 13-07F,  0,20 
à l'exception des kiwis 
Fruits à noyau du groupe 12 0,5 Viande de caprins 0,02 
Sous-produits de viande de caprins 0,04 
Fractions de grains aspirées 2,0 Grains céréaliers du groupe 15, à l'exception de l'orge 0,02 Raisins secs 0,30 Viande de porcins 0,02 
Sous-produits de viande de porcins 0,02 
Cônes de houblon séchés 0,10 Viande de cheval 0,02 Sous-produits de viande de cheval 0,04 Mangue 0,40 Lait  0,02 
Millet perlé fourrager 0,02 
Paille fourragère de millet perlé 0,02  G/SPS/N/USA/2362 
 Page 3 
 
 
   Millet commun fourrager 0,02 
Paille fourragère de millet commun 0,02 
Paille de millet commun 0,02 Avoine fourragère 0,50 Foin d'avoine 0,02 Paille d'avoine 0,02 
Arachide 0,05 
Foin d'arachide 0,25 Farine d'arachide 0,15 Sommités de menthe poivrée 1,5 Pistache 0,02 Pomme de terre 0,25 
Fanes de radis 0,80 
Graine de colza 0,02 Seigle fourrager 0,50 Paille de seigle 0,02 Sapotille 0,40 
Sapote noire 0,40 
Sapote mamey 0,40 Viande d'ovins 0,02 Sous-produits de viande d'ovins 0,04 Sorgho fourrager 0,02 Paille fourragère de sorgho-grain 0,02 
Pellicules de soja 0,08 
Sommités de menthe verte 1,5 Pomme étoile 0,40 Tournesol 0,02 Concentré de tomate 0,80 
Légumes du genre Cucurbita  du groupe 9 0,2 
Légumes-fruits du groupe 8 0,25 Légumes-feuilles, autres que du genre Brassica , du groupe 4 4,0 
Légumes à légumineuses, du groupe 6 0,02 Légumes-racines du sous-groupe 1A 0,05 Légumes tubéreux ou à corme, à l'exception des pommes  0,02 
de terre, du sous-groupe 1D  
Blé fourrager 0,50 Foin de blé 0,02 Paille de blé 0,02 
7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.    
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)   
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)    G/SPS/N/USA/2362 
Page 4  
 
   [ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)    
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente?   
 [X] Oui   [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:   L'EPA relève à 0,4 ppm la LMR 
applicable à l'orge en grains afin de l' harmoniser avec la LMR du Codex, qui est de 
0,4 ppm. Les libellés de la LMR restent différents car la LMR du Codex intéresse uniquement le composé initial.  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:      
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  2 mars 2012 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  2 mars 2012 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  2 mars 2012 
[X] Mesure de facilitation du commerce   
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Gene Benbow, 
Registration Division (7505P), Office of P esticide Programs, Environmental Protection 
Agency, 1200 Pennsylvania Ave. NW., Washington, DC 20460-0001. 
Téléphone:  (703) 347-0235.  Courri er électronique: Benbow.Gene@epa.gov 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   United States SPS National 
Notification Authority, USDA Foreign Agricultu ral Service, International Regulations and 
Standards Division (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  +(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov