. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/NZL/456 
8 juillet 2011 
 (11-3356) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture 
et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Primates 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[ ] Tous les partenaires commerciaux [X] Régions ou pays spécifiques:  Australie, Canada, États-Unis d'Amérique, 
Singapour et Union européenne  
5. Intitulé du texte notifié:  Import Health Standard for Primat es from Australia, Canada, 
the European Union, USA and Singapore (Norme sanitaire d'importation concernant les 
primates en provenance d'Australie, du Cana da, des États-Unis d'Amérique, de Singapour 
et de l'Union européenne).  Langue(s):  anglais.  Nombre de pages:  18 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/sps/NZL/11_2175_00_e.pdf 
6. Teneur:  La norme notifiée énonce les exigences auxquelles il doit être satisfait pour 
importer en Nouvelle-Zélande des primates de  zoo en provenance d'Australie, du Canada, 
des États-Unis d'Amérique, de Singa pour et de l'Union européenne. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  G/SPS/N/NZL/456 
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  [ ] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [X] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  La norme sanitaire d'importation 
notifiée n'exige pas de dépistage de zoonoses (e ntébactéries, tuberculose) dans les cas où le 
zoo exportateur bénéficie d'un bon bilan en ma tière vétérinaire, où les animaux sont en 
bonne santé et où le risque d'entrée de ce s organismes (qui sont déjà répandus ou qui 
peuvent être apportés par des personnes) avec un petit nombre de primates est jugé faible. 
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  - 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  18 juillet 2011 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  18 juillet 2011 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  18 juillet 2011 
[X] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  11 juillet 2011 
Organisme ou autorité désigné pour trait er les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS Ne w Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 04 31.  Fax:  +(64 4) 894 0733.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS Ne w Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4) 894 04 31.  Fax:  +(64 4) 894 0733.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz