. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/374 
26 juillet 2007  
 (07-3197) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
 
 
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE   
Le cas échéant, pouvoirs publi cs locaux concernés:    
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Litchis ( Litchi chinensis ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :  
Taipei chinois 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard Commodity 
Sub-class:  Fresh Fruit/Vegetables;  Lychee ( Litchi chinensis ) (Norme sanitaire d'importation.  
Sous-classe de produit:  fruits/légumes frais.  Litchis ( Litchi chinensis )) – Disponible en 
anglais, 19 pages 
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a élaboré un projet d'analyse des risques et une norme 
sanitaire à l'importation concer nant les litchis en provenance du Taipei chinois.  Ces 
documents peuvent être consultés à l'adress e http://www.biosecurity.govt.nz/strategy-and-
consultation/consulta tion/risk-analysis 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité de s produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [   ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Néant  
10. Date projetée pour l'adoption:  30 septembre 2007  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  30 septembre 2007 G/SPS/N/NZL/374 
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  12. Date limite pour la présentation des observations:  15 septembre 2007 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'i l y a lieu) d'un autre organisme:  
Robert Taylor, MAF Biosecurity New Ze aland, PO Box 2526 , 101-103 The Terrace, 
Wellington, New Zealand.  Té léphone:  +64 4 894 0466.  Fax:  +64 4 894 0662.  Courrier 
électronique:  Robert.taylor@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information nati onal ou adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a li eu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington, New Zealand.  
Téléphone:  +64 4 894 0431;  Fax:  +64 4 894 0731;  Courrier él ectronique:  sps@maf.govt.nz 
Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/ sps/transparency/not ifications/index.htm