. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/94 
3 janvier 2007 
 (07-0005) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Kenya Bureau of Standards  – KEBS (Bureau kényan des 
normes). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Vaisselle (SH 6911;  ICS 97.040.60) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   KS 2089-3:2006, Crockery Ware 
—Specification. Part 3: Stoneware Crockery Ware  (KS 2089-3:2006.  Vaisselle – 
Spécification.  Partie 3:  Vaisselle en grès) – 10 pages en anglais 
6. Teneur:   Cette partie de la norme KS 2089 énonce les exigences et prescrit les méthodes 
d'essai applicables à la vaisselle en grès 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Sécurité des consommateurs 
8. Documents pertinents:   KS ISO 6486-1, Ceramic ware, glass-ceramic ware and glass 
dinnerware in contact with food — Release of lead and cadmium — Part 1: Test method  
(KS ISO 6486-1.  Vaisselle en céramique, vaisselle  en vitrocéramique et vaisselle de table 
en verre en contact avec les aliments – Émission de plomb et de cadmium -- Partie 1:  
Méthode d'essai). 
KS ISO 6486-2, Ceramic ware, glass-ceramic ware and glass dinnerware in contact with 
food — Release of lead and cadmium — Part 2: Permissible limits  (KS ISO 6486-2.  
Vaisselle en céramique, vaisselle en vitrocéramique et vaisselle de table en verre en contact avec les aliments – Émission de plomb et de cadmium – Partie 2:  Limites admissibles). 
KS 03 – 84 Kenya Standard glossary of terms relating to ceramic ware industry  
(KS 03 - 84.  Glossaire de termes en rapport av ec l'industrie de la céramique aux fins des 
normes kényanes). 
KS 2089-5, Kenya Standard —Crockery ware —T est methods, Part 5: Crockery ware test 
methods  (KS 2089-5.  Norme kényane – Vaisselle – Méthodes d'essai.  Partie 5:  Méthodes 
d'essai applicables à la vaisselle) G/TBT/N/KEN/94 
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  9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 21 février 2007. Après déclaration en tant que norme obligatoire par le Ministre du commerce et de l'industrie 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Kenya Bureau of Standards 
Standards Information Resource Centre WTO/TBT National Enquiry Point P.O. Box 54974-00200 
NAIROBI 
KENYA 
Téléphone: (+254) 020 605490, 605506/6948258 
Fax:  (+254 020) 609660/609665 Courrier électronique: info@kebs.org
 
Site Web: http://www.kebs.org