. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/AUS/286/Add.1 
6 juin 2012 
 (12-2961) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum 
  
La communication ci-après, reçue le 4 juin 2012,  est distribuée à la demande de la délégation 
de l'Australie. 
 
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Périssodactyles de zoo vivants, y compris les zèbres, les rhinocéros et les tapirs, en provenance de 
pays agréés 
 Le Département de l'agriculture, de la pêche et des forêts (DAFF) du gouvernement 
australien a parachevé la révision de la politique  régissant l'importation de périssodactyles de zoo 
en provenance de pays agréés.  Après l'entrée en vigueur du texte révisé, les importations de 
périssodactyles en provenance de pays agréés pourra  reprendre dans le r espect de conditions de 
quarantaine spécifiques. 
 Un projet de révision de la politique a été pub lié le 15 février 2012 et notifié au moyen du 
document G/SPS/N/AUS/286 (14 février 2012), aux fins d'une période de consultation de 30 jours 
qui s'est terminée le 16 mars 2012.  Des observations  ont été reçues du Département de l'agriculture 
des États-Unis, de Wildlife Kingdom  et de l'association australasienne des zoos et aquariums. 
 L'importation de périssodactyles de zoo va  être assujettie à la Loi de 1908 sur la 
quarantaine et à l'application des mesures sanitaires  spécifiées dans la révision finale de la politique 
d'importation de périssodactyles de zoo en provenance des pays agréés.  Le texte de la révision 
finale est disponible à l'adresse suivante:  http://www.daff.gov.au/ba/reviews/final-
animal/zoo_perissodactyls/2012-11 .  À partir du 1er juin 2012, cette politique sera prise en compte 
par les décideurs au moment d'examiner le s demandes de permis d'importation pour les 
périssodactyles de zoo en provenance des pays agréés conformément à la Loi de 1908 sur la 
quarantaine et à la Proclamation de 1998 re lative à la quarantaine, telle que modifiée. 
 Le DAFF a tenu compte de toutes les observati ons reçues et a apporté les modifications 
suivantes dans le texte final: 
 - les conditions d'importation relatives à la maladie de Johne chez les tapirs ont été  
  supprimées; 
 - la durée minimale pendant laquelle les rh inocéros doivent avoir séjourné dans des 
lieux indemnes de la maladie de Johne a été réduite à 180 jours, aux fins d'une 
harmonisation avec les autres durées de séjour; 
 - la réalisation d'une culture fécale a ét é incluse dans les exigences relatives aux  
  essais pour le dépistage de la maladie de Johne. G/SPS/N/AUS/286/Add.1 
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  Les pays concernés sont les suivants:  Alle magne, Autriche, Belgi que, Canada, Danemark, 
Espagne, États-Unis d'Amérique, Finlande, Fr ance, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, 
Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Portugal, Singapour, Suède et Royaume-Uni. 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai pour la présentatio n des observations, normalement de 60 jours 
civils au moins, devrait être prévu.  Dans d'au tres circonstances, comme le report de la date 
limite initialement annoncée pour la présentation des observations, le  délai pour la présentation 
des observations prévu dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information na tional.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Les textes sont disponibles en ligne à l'adresse suivante ou peuvent être obtenus auprès du Point 
notifications SPS australien: http://www.daff.gov.au/ba/reviews/fina l-animal/zoo_perissodactyls/2012-11 
The Australian SPS Notification Point  (Point notifications SPS australien) 
GPO Box 858 
Canberra ACT 2601 Australie Fax:  +(61 2) 6272 3678 Courrier électronique:  SPS.Contact@daff.gov.au  
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