ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/AG/S/15 
1er février 2005 
 
 (05-0416) 
Comité de l'agriculture 
Session extraordinaire  
 
 
 
MGS PAR PRODUIT 
 
Note du Secrétariat1 
 
 
1. Le présent document, qui concerne la mesu re globale du soutien par produit (ci-après 
MGS ou soutien par produit), a été établi pour faciliter les négociations sur les modalités 
conformément à l'annexe A de la  Décision du Conseil général du 1er août 2004 (le "Cadre convenu"). 
2. Le document indique les valeurs de la MGS par produit pour les années 1995 à 2003, telles 
qu'elles ont été notifiées dans les tableaux explicatif s DS:4 à DS:8 figurant dans les "Prescriptions en 
matière de notification et modes de présentation des notifications" du Comité (voir le document 
G/AG/2).2  Ces chiffres correspondent à la somme du soutien des prix du marché (tableau 
explicatif DS:5), des versements directs non exemptés (tableau explicatif DS:6), de l'autre soutien par 
produit (tableau explicatif DS:7), ainsi que de tout  soutien par produit calculé à l'aide de la méthode 
de la mesure équivalente du soutie n (MES) (tableau explicatif DS:8).3  Les renseignements ont été 
compilés d'après les notifications du soutien intern e des Membres, y compris les révisions, corrigenda 
et addenda, distribuées par le Secrétariat au 14 janvier 2005.4 
3. Le tableau 1 figurant dans le corps du documen t reprend tout le soutien par produit positif 
notifié pour lequel la clause de minimis  n'a pas été explicitement invoquée.5  Par exemple, s'agissant 
des États-Unis, on trouvera la MGS par produit corr espondant aux fèves de soja pour les années 1998 
à 2001, mais pas pour les années 1995 à 1997, puisque ce pays a invoqué l'exemption de minimis  pour 
le soutien accordé aux fèves de soja pendant  ces premières années.  Par conséquent, les 
renseignements pour les années 1998 à 2001 figurent da ns le tableau mais pa s ceux qui correspondent 
aux années 1995 à 1997.6 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
2 Dans tout le présent document, le terme "année" désigne l'année civile, l'exercice financier ou la 
campagne de commercialisation pertinent spécifié dans la Liste du Membre considéré (voir aussi le document 
G/AG/W/2/Rev.4). 
3 Dans tout le présent document, l'expression "MGS par produit" couvre également les cas où le soutien 
par produit est exclusivem ent calculé à l'aide de la méthode MES. 
4 Des renseignements additionnels ont peut-être été fournis par les Membres dans le contexte de 
l'examen par le Comité de la mise en œuvre des engagements.  Dans la mesure où ces renseignements n'ont pas 
été notifiés au Comité, il n'en est pas tenu compte dans les tableaux qui suivent. 
5 Des détails concernant le soutien de minimis  par produit, y compris les produits visés et les niveaux 
du soutien, figurent dans la note du Secrétariat intitulée "Soutien de minimis " (TN/AG/S/16). 
 
6 Toutefois, comme il est expliqué au paragraphe 6, les renseignements pour les années 1995 à 1997 
figurent à l'annexe 1 du présent document. TN/AG/S/15 
Page 2  
 
4. Il convient de noter que, dans quelques cas (Bulgarie, Corée, Chypre, États-Unis et Pologne), 
de très faibles montants de soutien ont été notif iés pour certains produits.  Comme dans ces cas les 
Membres concernés n'ont pas expressément invoqué l'exemption de minimis , ces soutiens par produit 
sont inclus dans le tableau 1 (les chiffres ayant ét é arrondis, ils y apparaissent sous la forme "0,0"). 
5. S'agissant du soutien par produit né gatif, les chiffres négatifs n'ap paraissent dans le tableau 1 
que s'ils ont été inclus dans le calcul de la MGS totale courante (par exemple pour la Tunisie).  
Lorsque, en cas de valeurs né gatives du soutien, la clause de minimis  a été expressément invoquée ou 
que ce soutien négatif n'a pas été inclus dans le calc ul de la MGS totale cour ante (en d'autres termes, 
le Membre concerné l'a réduit à zér o avant de calculer la MGS totale courante), les chiffres figurent à 
l'annexe 1. 
6. L'annexe 1 donne une vue d'ensemble des notifica tions de la MGS par pr oduit et autre que par 
produit pour les Membres concernés, y compris le s outien supérieur, égal ou inférieur aux niveaux 
de minimis .  Les valeurs de la MGS par produit et/ou au tre que par produit sont reprises à l'annexe 1 
telles qu'elles ont été notifiées.   
7. L'annexe 1 inclut aussi les cas dans lesquels le soutien par produit a été notifié comme étant 
de zéro, mais dans lesquels la clause de minimis  n'a pas été expressément invoquée.  Par exemple, le 
Pakistan a notifié un soutien équivalant à zéro pour  un certain nombre de produits, tels que les fèves 
de soja et la canne à sucre, sans faire mention de la clause de minimis .  Pour les années 2000 à 2002, 
la Jordanie a notifié un soutien égal à zéro pour les le ntilles et les pois chiches, mais elle n'a pas inclus 
la mention de minimis .   
8. Par ailleurs, plusieurs Membres ont notifié que le  seul soutien interne qu'ils accordaient était 
celui qui figurait dans le tableau explicatif DS:1 (s outien de la catégorie vert e) et/ou dans le tableau 
explicatif DS:2 (mesures exemptées de l'engage ment de réduction au titre des dispositions de 
l'article 6:2 de l'Accord sur l'agriculture).  D' autres Membres ont notifié une MGS de zéro ou "néant" 
(par un zéro ou la mention "néant" dans tous les ta bleaux explicatifs DS:4 à DS:9).  Étant donné que 
dans tous ces cas, il n'est pas fait expressément  mention de soutien par produit ou autre que par 
produit dans la notification, ils ne sont inclus ni da ns le tableau 1 ni à l'a nnexe.  Cependant, une liste 
des Membres qui ont présenté de telles notifications  pour telle ou telle année de la période allant 
de 1995 à 2003 figure à l'annexe 2 (les a nnées pertinentes sont indiquées par un "x").
7 
9. Dans les tableaux ci-après, la désignation des produits a été reproduite telle qu'elle a été 
notifiée par le Membre concerné dans la langue or iginale.  Les montants sont exprimés dans la 
monnaie utilisée dans la notification.  L'a nnexe 3 contient des notes techniques.   
                                                      
7 Il convient de noter que tous les Membres accordant un soutien de la catégorie bleue sont inclus à 
l'annexe 1 parce qu'ils ont aussi notifié une MGS par produit et autre que par produit pour les années en question.  Pour plus de détails au sujet du soutien de la catégorie bleue, voir le document TN/AG/S/14.  TN/AG/S/15 
 Page 3 
 
 
 
 
Symboles utilisés 
 
"    " (blanc) indique qu'aucune MGS par produit n'a été notifiée ou qu'aucune 
notification n'a été distribuée pour l'année en question 
 "0" indique que le Membre a notifié un soutien de zéro pour le produit visé  "0,0" indique que la valeur du soutien no tifiée était très faible et qu'elle a été 
arrondie à zéro 
 Les chiffres négatifs indiquent un soutien né gatif notifié par le Membre concerné 
 (Note:  Lorsque des chiffres négatifs figurent entre parenthèses, le Membre 
concerné n'a pas inclus ce soutien dans le  calcul de la MGS totale courante pour 
l'année correspondante.)   TN/AG/S/15 
Page 4 Tableau 1 – Valeur de la MGS pa r produit, par Membre, 1995-2003 
 
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Afrique du Sud 
(millions de R)           
Cotton 4,2 46,7 33,7        
Sugar 847,1 862,4 928,0 805,7 789,9 439,2     
Tea 61,2 92,0 49,2 14,5       Tobacco 115,9 118,3 27,1        
Wheat 612,0 818,9 1 160,2        
Argentine 
(milliers de $)           
Tabaco 122 779,3 84 142,1 83 014,8 81 414,9 80 427,7 79 599,9    
Australie 
(millions de $A)          
Milk 151,7 144,2 131,6 119,7 61,8 208,9 303,7 212,8  
Tobacco      4,7 4,7   
Brésil 
(milliers de $EU)           
Cotton    55 424,1      
Wheat    27 395,8      
Bulgarie 
(millions d'€)           
Maize    0,0      
Rape seed       0,2   
Sugar beet    0,2   0,1   Sunflower seed   4,6 0,0      
Tobacco     9,5 13,9 25,7   
Wheat    13,4      
            TN/AG/S/15
 Page 5Tableau 1 – suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Canada 
(millions de $Can)           
B a r l e y      3 3 , 5      
Corn    91,6 147,7     
Dry beans   4,1       
Milk 772,1 613,7 512,1 519,9 531,6     
Oats    13,2 18,0     
Pork    159,4 159,6     
Sheep 5,3 5,0 5,9 5,4 6,5     Soyabeans     42,2     
Chypre 
(millions de £C)           
Apiculture    0,1      
Apples    0,6 0,7 0,7 0,7 0,8  
Barley 10,6 10,4 3,0 4,7 9,9 3,3 10,3 12,1  
Carobs    0,3 0,3 0,3 0,3 0,2  
Citrus   2,0       
Edam cheese   0,4 0,9 0,7 0,6 0,7 0,6  
Eggs (in shell) 1,4 1,6 0,7       
Groundnuts  0,3        
Livestock products (meat, milk, eggs) 11,4 8,7 8,9 8,5 8,4 8,5 8,7 9,1  
Olive oil 1,7 2,1 1,5 1,3 3,2 4,7 3,9 5,5  
Pears    0,1 0,1     Pork  0,7 0,7       
Poultry meat 7,3 7,3 4,3       
Raisins      0,0 0,0 0,0  Sheep and goat products  0,7        
Tobacco   0,3 0,8 0,6 0,6 0, 6 0,6  
Wheat 0,8 1,0 0,8 0,9 1,1 0,8 0,9 1,1  Wine grapes (wine of fresh 
grapes 22.04) 3,3 3,2 2,8 3,5 4,0 3,8 2,4 3,0   TN/AG/S/15 
Page 6 Tableau 1 – suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Colombie 
(milliers de $EU)           
Ajonjoli 64,0 1,0 9,0 2,1 2,3     
Algodón 3 500,0 329,0 1 145,0 817,0 2 311,5     
Arracacha 25,0 8,0 13 ,0 4,7 0,4     
Arroz 15 353,0 283,0 3 331,0 4 673,0 3 675,4     Avena    0,1 0,2     
Avicultura 505,0 8,0 411,0 467,1 107,2     
Banano y plátano 320,0 64,0 115,0 97,1 12,6     Bosques commerciales   2,0 6,4 1,5     
Cacao 47,0 13,0 28,0  10,1 6,2     
Café   556,0 261,6 38,5     Caña azúcar 123,0  342,0 284,6 62,7     
Caña panela 232,0 87,0 117,0 76,5 17,0     
Cebada 2 156,0  89,0 0,2 0,1     Coco   2,0 0,5 0,2     
Crotalaria 2,0 1,0 1,0  0,1     
Cul semillas 85,0 4,0 29,0 18,3 5,2     
Especie bovina y leche 5 899,0 1 236,0 4 246,0 2 063,4 364,0     
Especie ovina, caprina 155,0 7,0 79,0 15,4 0,4     Especie porcina 276,0 45,0 94,0 42,3 10,8     
Flores   4,0 6,3 5,7     
Frijol 1 148,0 32,0 176,0 37,0 3,0     
Frutas 76,0 13,0 27,0 17,2 2,4     
Girasol 1,0  2,0       
Hortalizas 240,0 73,0 163,0 77,1 19,2     
Maïz 4 292,0 87,0 1 350,0 70,1 14,0     
Maní 8,0  7,0 2,8 0,5     
Ñame 37,0 2,0  2,4      Otras frutas   281,0 96,6 19,9     
Otros productos   5,0 3,0 4,3     
Palma Africana 105,0 1,0 94,0 68,5 23,6     Papa 767,0 202,0 360,0 229,4 36,1     
Pastos y forrajes   268,0 107,9 18,9     
Sorgo 12 430,0 459,0 127,0 32,7 6,2     Soya 9 229,0 2,0 568,0 30,2 7,0     
            TN/AG/S/15
 Page 7Tableau 1 – suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Colombie (suite)          
Tabaco negro 45,0 6,0 12,0 20,5 19,6     
Tabaco rubio 79,0 37,0 37,0 81,4 3,9     Trigo 269,0 849,0 177,0 1,0 0,3     
Yuca 639,0 111,0 124,0 46,9 4,0     
Communautés européennes 
(15) 
(millions d'€)           
Apples 2 517,3 2 100,8 1 953,2 1 917,5 2 192,3 2 248,9 2 059,5   
Apricots 115,0 140,9 102,4 101,6 154,5 128,4 120,5   Artichokes 231,9 211,9 224,1 224,1 108,9 108,3 195,0   
Bananas 202,9 206,5 207,9 177,6 234,3 326,6 212,3   
Barley 2 247,3 2 683,2 2 703,1 2 685,6 2 540,6 2 194,5 1 640,4   Beef 13 961,6 13 787,1 13 525,3 13 375,2 13 089,0 11 190,3 9 708,7   
Butter 4 209,7 4 209,6 4 209,7 4 209,7 4 443,5 4 443,5 4 443,5   
Cauliflower/aubergines (withdrawal)     1 7 , 0      
Cherries 199,3 139,8 97,1 95,9 139,4 145,2 118,2   
Chick-peas, lentils and vetches 68,8 70,8 70,4 70,5 68,8 69,3 72,9   
Citrus fruit for processing 181,6 158,0 147,8 108,0 176,7 128,5 212,8   
Clementines 165,1 162,6 180,2 183,1 232,7 205,1 167,1   Common wheat 2 593,1 2 962,6 2 860,7 3 091,0 2 923,4 2 270,7 1 236,6   
Cotton 800,4 772,7 809,4 715,2 623,7 795,0 575,1   
Courgettes   249,8 164,3 173,7 166,4 160,7 170,6   Cucumbers 656,2 435,3 611,3 588,8 575,3 539,1 535,1   
Dried fodder 297,4 297,4 307,3 307,0 313,0 306,3 317,2   
Figs for processing   6,3 6,3 6,0 6,6 7,0 6,0   Flax fibre 91,3 107,7 108,5 97,9 120,1 82,1 5,4   
Fruit and vegetables not 
mentioned in R.2200/96       1,5 1,5   
Grapes for processing 130,3 121,0 114,5    112,7   
Hemp 7,5 10,6 16,2 25,7 16,3 10,5 2,5   
Hops 24,1 13,0 12,8 12,6 12,6 12,5 12,5   
Lemons 226,6 384,4 407,0 290,7 421,0 425,3 280,7   
Lemons for processing 35,0 41,1 41,3 35,8 38,1 31,7 52,0   Maize 786,2 936,4 1 045,2 952,2 1 002,8 706,7 379,6   
           TN/AG/S/15 
Page 8 Tableau 1 – suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Communautés européennes 
(15) (suite)          
Mandarins 47,8 66,1 62,4 33,4 40,5 39,0 31,8   
Oats 11,0 12,7 12,5 11,9 11,5     
Olive oil 1 380,3 1 872,5 2 267,6 1 798,3 2 070,4 2 070,4 2 675,7   
Oranges 329,1 454,1 422,6 277,3 430,2 423,7 321,0   
Peaches for processing 73,0 72,7 43,8 66,0 78,4 78,4 62,8   
Peaches/nectarines 449, 2 468,9 228,3 400,2 587,1 50 3,1 472,3   
Pears 742,4 595,4 611,8 550,9 603,2 629,2 543,2   
Pears for processing 28,7 39,3 34,4 41,6 24,2 24,9 30,5   Pigmeat   0,2        
Plums 128,8 68,8 65,0 58,7 71,3 66,9 69,3   
Plums for processing 47,6 41,5 21,4 33,3 22,1 29,7 41,2   Rice 507,1 540,0 511,3 437,5 393,1 393,1 396,5   
Rye 316,6 295,8 312,8 330,2 290,3 238,0 212,9   
Satsumas 23,3 39,8 35,8 21,9 36,9 31,7 16,4   Seed for sowing 91,8 92,4 93,3 108,1 109,6 102,7 99,0   
Silkworms 0,2 0,3 0,3 0,4 0,5 0,5 0,6   
Skimmed milk powder 1 806,2 1 660,3 1 515,7 1 508,3 1 371,0 1 507,6 1 370,5   
Sorghum 16,8 20,1 23,3 20,9 19,9 16,2 10,2   
Table grapes 375,3 221,3 231,6 222,8 219,0 212,7 216,7   Tinned pineapple 2,2 2,2 2,4 6,3 6,3 6,5 6,5   
Tobacco 1 040,1 1 00 5,3 870,3 909, 8 984,8 963, 9 951,6   
Tomatoes 4 690,0 4 879,9 4 531,0 2 104,7 2 517,5 2 655,1 1 944,2   Tomatoes for processing 342,8 320,2 335,6 401,7 345,1 297,7 366,9   
Triticale 150,5 197,2 231,0 253,8 225,7 210,1 179,4   
White sugar 5 971,2 5 896,1 5 867,1 5 811,4 5 757,8 5 808,6 5 732,1   Wine 1 705,6 1 937,0 1 937,0 1 828,2 2 052,3 806,6 891,6   
Corée, République de 
(milliards de won)           
Barley 51,6 50,9 46,0 46,8 48,7 41,8    
Maize (corn) 6,0 5,6 5,7 6,2      
Rapeseed 1,8 1,0 0,9   1,9    
Rice 2 016,0 1 909,9 1 884,3 1 509,8 1 503,2 1 647,2    
Silk-worm    0,0  0,1     
            TN/AG/S/15
 Page 9Tableau 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
États-Unis d'Amérique 
(millions de $EU)           
Apples      99,4 175,1    
Apricots       2,0    
Barley     84,3 39,7 69,8    
Corn     1 533,5 2 554,2 2 756,7 1 269,7   
Cotton    465,6 934,7 2 353,1 1 049,8 2 810,1   
Cranberries      19,7     
Dairy 4 655,2 4 690,6 4 455,6 4 560,4 4 660,1 5 070,4 4 483,3   
Honey       29,2    
Minor oil seed: Canola     8,3 39,1 82,3 23,0   
Minor oil seed: Crambe      1,3 1,5 0,4   
Minor oil seed: Flaxseed     2,0 11,2 24,7 11,8   
Minor oil seed: Mustard seed      0,7 0,3    
Minor oil seed: Rapeseed      0,1 0,1 0,0   
Minor oil seed: Safflower       3,2    
Minor oil seed: Sesame       0,1    
Minor oil seed: Sunflower      143,1 161,3 54,5   
Mohair 15,1    1,8 2,3    
Oats     19,8 30,5 44,7    
Peanuts 414,6 299,0 305,8 339,7 349,1 437,7 304,6   
Rice      435,0 624,4 762,9   
Sheep and lamb        21,7   
Sorghum     62,8 153,8 83,8    
Soybeans     1 275,3 2 856,1 3 606,4 3 610,0   
Sugar 1 090,9 908,0 1 011,5 1 055,5 1 207,3 1 177,5 1 061,0   
Tobacco      924,3 519,1    
Wheat     515,6 973,9 847,2    
Wool 38,0    8,7 33,0    
           TN/AG/S/15 
Page 10 Tableau 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Hongrie 
(millions de Ft)           
Apples in bulk         1 130,0  
Cattle for slaughter   1 214,0        
Cattle, pig, sheep   174,0 1 700,0 2 787,0      
Cherry, sour cherry         1 575,0  Cow milk     12 784,0 16 807,0  8 368,0 10 923,0  
Crops      11 149,0 15 581,0 21 911,0 19 851,0  
Cucumber         1 252,0  Duck     50,0      
Grapes     0,2      
Green pea         602,0  Laying hen     161,0      
Maize for human consumption         2 348,0  
Onion         446,0  Pig for slaughter   9 313,0 9 879,0 28 668,0 36 372,0 10 421,0 13 662,0   
Poultry       1 128,0    
Red pepper         515,0  
Sheep milk         35,0  
Sugar       14 369,0 30 944,0 30 547,0  Sugar beet         1 352,0  
Tobacco       194,0 605, 0 277,0  
Tomatoes         1 794,0  
Islande* 
(millions de ISK)           
Beef 905,2 723,0 800,5 1 062,1
871,3  981,2
776,5  894,5
671,9     
Egg 610,8 472,2 354,2 381,6
335,1  454,1
392,7  454,6
386,8     
Horsemeat 97,5 52,2 62,1 87,3
67,5 101,3
78,4 119,5
90,0    
Milk 6 362,0 6 019,7 6 086,7 7 236,0
6 685,9  7 423,2
6 846,4  7 863,9
7 223,3     
            TN/AG/S/15
 Page 11Tableau 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Islande (suite) 
          
Pigmeat 922,3 693,6 770,1 1 019,1
866,8  1 110,4
921,0  993,3
779,8     
Poultrymeat 768,5 494,1 636,3 822,2
681,3  1 022,1
859,2  1 091,6
899,9     
Sheep (wool) 247,2 207,5 275,1 243,2
243,2  249,4
249,4  296,3
296,3     
Sheepmeat 2 232,6 1 761,8 1 756,1 2 192,2
1 880,9  2 013,6
1 693,3  2 177,9
1 808,6     
* On trouvera des explications concernant les chiffres en italique dans les notes techniques figurant à l'annexe 3. 
          
Israël 
(milliers de $EU)           
Cotton       4 713,0    
Eggs 59 580,0 89 170,0 94 118,0 51 299,0 51 802,0 55 613,0 48 300,0 54 831,0  Meat of poultry 148 410,0 124 078,0 155 901,0 125 208,0      
Milk 253 395,0 288 026,0 274 207,0 235 056,0 205 395,0 264 579,0 210 818,0 193 324,0  
Japon 
(milliards de ¥)           
Barley 24,5 26,0 21,1 15,8 22,0 11,4    
Beef and veal 206,4 171,0 166,4 165,6 168,0 147,4    Meat of swine 323,3 291,8 285,8 280,5 264,7 254,6    
Milk 151,8 153,3 149,6 147,9 142,2 130,4    
Rice 2 661,5 2 557,4 2 397,5       
Silk-worm cocoons 2,5 1,4 1,8 1,3 0,9 1,6    
Soya beans 1,7 2,6 4,9 6,9 9,8 15,6    
Starch 21,6 17,6 20,8 20,4 16,4 15,7    Sugar 58,9 49,0 53,8 59,8 54,6 54,0    
Wheat 55,3 59,6 69,3 68,2 69,3 77,8    
Jordanie 
(milliers de JD)           
Barley       25,1    
Wheat         743,3  
           TN/AG/S/15 
Page 12 Tableau 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Maroc 
(millions de DH)           
Blé 81,0 250,0 91,0 126,0 180,0     
Céréales       155,0 242,5 244,9  
Graines oléagineuses 12,0         
Tournesol        57,3 26,7  
Mexique 
(millions de $Mex de 1991)           
Algodón   13,3        
Arroz 19,1 7,6 10,1 14,8      Azúcar de caña 55,7         
Cebada 4,4         
Frijol 8,7  288,7 632,1      Huevo 71,0         
Leche fluida 348,0         
Maíz blanco 234,9 751,6 2 533,4 2 829,2      Sorgo 26,2 135,3 123,9 77,0      
Soya 2,2         
Trigo 131,1 7,1 238,1 245,7      
Norvège 
(millions de Nkr)           
Barley 697,5 769,1 731,8 707,9 742,1 596,0 576,1   
Beef and Veal 1 786,6 1 888,3 2 053,7 2 096,3 2 054,4 1 805,0 1 836,5   
Eggs 288,7 302,3 346,4 360,4 361,3 326,3 273,2   
Fruit, berries and vegetables 86,5 65,4 64,1 52,2 48,3 50,0 51,3   Milk 3 243,8 3 731,8 3 666,8 3 785,3 3 707,3 3 833,4 3 802,4   
Oats 370,7 410,3 353,6 395,9 400,2 357,1 330,0   
Pork 1 343,7 1 568,3 1 543,8 1 641,1 1 547,6 1 245,4 1 799,5   
Potatoes 211,8 220,7 225,9 79,3 91,3 74,0 91,4   
Poultry 395,4 384,2 442,6 578,0 674,3 679,4 671,7   
Sheep 946,7 897,0 858,4 826,9 898,9 886,9 899,5   Wheat 492,8 372,4 361,6 488,1 336,3 427,6 336,8   
            TN/AG/S/15
 Page 13Tableau 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Pakistan 
(millions de $EU)          
Onion     -0,1     
Potato     -0,05     
Sunflower     -0,02     
Wheat   -143,4 -191,3 -257,4     
Pologne 
(millions de Zl)           
Butter      23,2 7,7 277,8 0,1  
Cheese        245,5 0,9  Common wheat 2,0 0,0 166,4 363,1 205,3 927,1 1 114,3 909,0  
Honey    7,5 6,4 4,6 5,6 7,3 9,0  
Milk 0,2 18,6        
Pigmeat      261,2 21,1  268,3  
P o r k  4 7 , 3          
Potato starch    1,0       Raw tobacco        6,2 1,3   
Rye   0,0  40,3 30,9 22,5 40,2 16,6   
République slovaque 
(millions de Sk)           
Bulls for slaughter        84,0   
Cow breeding for milk production       1 056,0    
Fresh milk        979,0   
Milk powder production      6,0 3,0 2,0   Potatoes and sugar beet        268,0   
Raw cow milk 777,4 742,1 955,0        
Sheep and goats         2,0   Tobacco prod. promotion    20,0 20,0 21,0      
République tchèque 
(millions de CZK)           
M i l k        7 6 , 1  8 4 , 6   
Potatoes for processing to starch      22,5 11,5 44,5  
Wheat for processing to starch      10,0 2,4 11,5  
           TN/AG/S/15 
Page 14 Tableau 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Slovénie 
(milliers d'€)           
Beef 11 749,9 8 166,6 7 017,0 7 436,7 6 625,9 4 560,4 522,0 318,3 115,4 
Bees        583,1   
Bulls and steers      193,2 89,4  26,4 
Cattle      1 042,9 380,9 600,6 841,1 Cereals used for bread      646,9 1 468,4 1 389,8 659,1 
Dairy cows      297,5     
Fodder plants      156,6 184,0    G o a t s       6 3 , 7      
Grapes      421,3 308,3 1 534,9 436,7 
Hop plants 194,8 254,8 299,9 259,6 2 245,7      Horse meat 125,4 226,1 238,4 521,9 559,9 21,4 0,9 8,2   
Horses       33 ,4 49,1 46,3 41,9 
Maize 773,4 751,9 1 770,8 1 208,8 1 089,5   23,5   Milk 7 295,6 7 026,2 7 586,8 7 343,9 5 904,7 151,5 272,6 180,9 135,2 
Oilseeds plants       207,3     
Pigmeat 2 031,6 1 320,9 1 018,6 865,2 543,4    1 242,9 
Potatoes (seed) 260,5 164,2 93,6 183,4 80,2 266,9 83,3 21,7 1,8 
Pulse       9,2     Queen bees 19,2 22,6 22,6 22,0       
Rabbits     52,5       
Rape or colza seed 779,3          Sheep       853,1 391,3 51,3 58,7 
Sheepmeat 310,4 397,8 565,6 149,5 145,8      
Sheepmeat and goatmeat        496,5    Sugar beet 6 252,2 6 598,3 5 961,4 9 071,7 2 470,5 1 437,6 1 334,7    
Swine       381,5 120,3 156,7 140,0 
Trees, grafted; fruit   505,9 413,6        Trees, grafted; fruit; wine 1 515,7   1 812,7       
Trees, grafted; wine      1 092,4      
Vegetables       50,3 62,4 96,0 22,2 Wheat 25 941,8 26 002,4 22 394,7 22 435,4 12 969,5      
            TN/AG/S/15
 Page 15Tableau 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Suisse-Liechtenstein 
(millions de FS)           
Autres fruits (abricots) 0,8 2,2 2,5 2,4       
Betteraves sucrières 74,2 92,5 83,9 80,3       
Blé 382,3 286,1 255,5 253,0       
Céréales secondaires (maïs, orge, avoine) 292,5 275,2 242,9 244,3       
Graines oléagineuses (colza + 
soja) 46,2 45,0 51,6 46,6       
Lait et produits laitiers 1 362,6 1 080,1 1 027,8 1 010,4       
Œufs 161,1 162,2 166,6 143,2       
Poires à cidre 2,6 2,6 2,6 2,8       Pommes à cidre 17,8 17,6 17,6 16,8       
Pommes de terre, y compris les 
plants de pommes de terre 211,9 157,1 35,4 14,3       
Tabac 11,0 9,7 6,4 8,2       
Viande bovine 954,8 533,5 614,4 594,6       
Viande de porc 595,8 836,9 789,3 709,6       
Viticulture 1,9 1,0 1,7        
Volaille 171,1 160,6 146,9 146,3       
Thaïlande 
(millions de B)           
Coconut       310,0     
Coffee       545,0 785,4    Coffee seed    300,0        
Fresh milk 562,6          
Garlic 230,0  297,8        Jute     120,0       
Manioc      3 201,6 3 573,9 2 957,7    
Onion 60,0 238,0 420,0        Palm oil      1 476,0      
Rice 8 849,1 12 694,5 12 138,7 16 282,1 12 601,7 15 350,0 14 496,9    
Shallot    176,0        Soyabean 412,0          
Sugar 5 659,6          
Tapioca     3 424,1       
           TN/AG/S/15 
Page 16 Tableau 1 – suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Tunisie 
(millions de D)           
Betterave à sucre -0,6 -0,6        
Blé dur 25,8 30,8 18,9 26,2 8,2     
Blé tendre 3,4 10,5 6,8 10,7 3,0     
Huile d'olive -4,9 -22,6        
Lait 22,8 18,2 19,5 21,5 17,9     
Orge 0,7 4,6 8,1 2,7 0,2     
Pomme de terre 1,5 1,7        
Turquie 
(millions de $EU)           
Sugar beets    626,6 718,9 542,2 505,9 214,1   
Venezuela 
(milliers de $EU)           
Arroz 95 271,7 67 071,9 110 913,5       
Café 20 757,1         
Leche 7 046,6 10 111,9        
Maíz Amarillo 17 150,9 13 596,0 23 744,4 15 485,1      
Maíz blanco 128 107,1 99 541,2 186 717,0 130 273,4      
Semilla certificada 15 747,2         
Sorgo 57 884,1 56 285,3 71 569,3       
Tomate 678,5         
 
Source : Notifications des Membres. 
 Notes
: Les chiffres ont été arrond is à la première décimale. 
 Bulgarie, CE à 15, Slovénie:  pour plus de détails concernant  la monnaie utilisée dans les notifications (c'est-à-dire écus ou  euros), voir les notes techniques à 
l'annexe 3. 
 En ce qui concerne la Tunisie pour les an nées 1995 et 1996, et le Pakistan pour les campagnes de commercialisation 1997 à 1999 , les valeurs négatives apparaissent 
dans le tableau 1 ci-dessus car ces Membres ont inclus ces  chiffres dans le calcul de leur MGS totale courante. 
   TN/AG/S/15 
 Page 17 
 
 
ANNEXES 
 
 Annexe 1  - Valeur de la MGS par produit et autre que par produit notifiée dans les tableaux 
explicatifs DS:4 à DS:9, par Membre, 1995-2003 18
  
Annexe 2  - Membres qui ont notifié ne pas avoi r de MGS par produit et autre que par produit 
(tableaux explicatifs DS:4 à DS:9), 1995-2003 38 
 Annexe 3  - Notes techniques 39 
 
  TN/AG/S/15 
Page 18 Annexe 1 – Valeur de la MGS par produit et autre que par produi t notifiée dans les tableaux exp licatifs DS:4 à DS:9, par Membre , 1995-2003 
 
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Afrique du Sud 
(millions de R)          
Cotton 4,2  46,7 33,7 (-4,8) (-42,9)     
Maize 100,5  242,4        
Sugar 847,1  862,4 928,0 805,7 789,9 439,2    Tea 61,2  92,0 49 ,2 14,5      
Tobacco 115,9  118, 3 27,1       
Wheat 612,0  818,9 1 160,2       
 Soutien autre que par produit 498,2  630,2 300,6 40,5 7,5 9,5    
Argentine 
(milliers de $)          
Tabaco 122 779,3 84 142,1 83 014,8 81 414,9 80 427,7 79 599,9    
Australie 
(millions de $A)          
Dried vine fruit 0  0 0 0 0 0 0 0  
Eggs 0  0 0 0 0 0 0 0  Lamb meat     6,0     
Milk 151,7  144,2 131,6 119,7 61,8 208,9 303,7 212,8  
Pig-meat    4,0 10,2 2,9 1,2 0  
Rice 0  0 0 0 0 0 0 0  
Sugar 0  0 0 0 0 16,1 9,0 17,7  Tobacco      4,7 4,7 0  
Wheat  2,6 1,2 1,2 1,2 1,2 1,2 1,2  
 Soutien autre que par produit   1,3 1,3 3,9 1,1 1,2 1,4  
Barbade 
(millions de BDS$)           
Sugar cane      3,5 3,0   
Brésil 
(milliers de $EU)           
Barley 316,1  123,8 3 176,1 2 439,3      
Brazil wax 29,3  98,5 99,5 162,2      
Cashew nut 152,6  583,6 4 133,7 1 518,8      Cassava 809,7  2 446,8 1 959,9 2 810,2      
Castor oil plant 0,7  15,1 778,0 332,7        TN/AG/S/15
 Page 19Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Brésil (suite)          
Cotton 46 446,5  12 751,3 10 284,3 55 424,1      
Edible beans 2 977,8  8 567,5 4 914,0 6 699,0      Garlic 141,6  590,0 495,2 492,0      
Grape (and by-products) 1 012,0  7 133,0 3 236,6 3 113,9      
Jute 1,8  6,1 0 0      Maize 26 914,5  73 111,6 88 480,0 47 884,7      
Oats 194,0  31,8 371,3 271,4      
Peanuts 433,4  390,8 564,3 1 016,7      Ramie 15,1  0 0 0      
Rice 109 919,9  46 727,1 21 735,1 26 409,4      
Rye 0  0 0 0      Sisal 0,2  67,4 5,2 15,1      
Sorghum 32,2  70,0 74,5 300,2      
Soybeans 40 159,0  59 326,8 44 650,4 87 335,5      Sugar cane 26 226,4  19 420,3 16 089,7 89 148,9      
Wheat 18 706,3  40 631,1 25 936,7 27 395,8      
Soutien autre que par produit 18 441,9  79 811,7 70 136,0 105 229,2      
Bulgarie 
(millions d'€)          
Maize   4,8 0,0 0,0 1,1 0,6   
Milk       0,9   
Potatoes     0,9 0,7 0,2   
Rape seed       0,2   Rice      0,1 0,1   
Sugar beet    0,2   0,1   
Sunflower seed   4,6 0,0 1,2 0,7 0,4   Tobacco   3,2 0,7 9,5 13,9 25,7   
Wheat   17,6 13,4 7,0 1,8 1,6   
Soutien autre que par produit   4,6 6,0 17,1 13,2 5,2   
Canada 
(millions de $Can)          
Apples 9,0  3,6 2,5 1,5 3,6     
Barley 21,3  33,4 15 ,4 25,2 33,5     
Beef 62,1  76,1 78,5  83,8 66,1     
Canola 5,5  2,6 3,3 4,7 7,5     
Chicken 0  2,3 0,8 - 0,0      TN/AG/S/15 
Page 20 Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Canada (suite)          
Corn 19,1  11,3 7,1 91,6 147,7     
Dry beans 0,7  0,4 4,1 0,0 2,9     Eggs 0  0 0 - -     
Honey 0,2  0,2 0,2 0,4 0,4     
Milk 772,1  613,7 512,1 519,9 531,6     Oats 10,5  10,8 8,7 13,2 18,0     
Other crops 4,5  2,2 1,2 0,7 2,6     
Other grains, oilseeds and forage crops 5,2  1,3 1,4 4,6 13,6     
Other livestock 0  0 0 0,0 0,1     
Pork 108,4  102,5 1,7 159,4 159,6     Potatoes 8,2  5,5 19,0 13,9 10,5     
Sheep 5,3  5,0 5,9 5,4 6,5     
Soyabeans 2,7  0,7 1,1 12,7 42,2     Sugar beets 0  0 0 - -     
Tobacco 0,6  0,4 0, 4 0,6 0,5     
Turkey 0  0 0 - 0,0     
Wheat and durum 43,7  101,2 35,6 54,1 61,3     
Soutien autre que par produit 954,3  787,0 786,8 885,5 932,6     
Chili 
(millions de $Ch)          
Arroz 115,0  123,0 102,0 0      
MGS autre que par produit   6 339,0 7 933,0 14 183,0 21 271,0 25 180,0 22 817,0  
Chypre 
(millions de £C)          
Apiculture    0,1      
Apples  0,1 0,4 0,6 0,7 0,7 0,7 0,8  Bananas     0,1 0,2 0,1   
Barley 10,6  10,4 3,0 4,7 9,9 3,3 10,3 12,1  
Carobs    0,3 0,3 0,3 0,3 0,2  Cherries  0,0 0,0 0,0 0,0     
Citrus   2,0 0,7 0,9 0,8 0,3 0,7  
Edam cheese   0,4 0,9 0,7 0,6 0,7 0,6  Eggs (in shell) 1,4  1,6 0,7       
Fruit from deciduous trees 
other than apples      0,3 0,6 0,4  
Groundnuts  0,3    0,0 0,0     TN/AG/S/15
 Page 21Annexe 1 – suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Chypre (suite)          
Kiwis  0,0 0,0 0,0 0,0     
Livestock products (meat, milk, eggs) 11,4  8,7 8,9 8,5 8,4 8,5 8,7 9,1  
Olive oil 1,7  2,1 1,5 1,3 3,2 4,7 3,9 5,5  
Onions  0,1 0,0       Other fruit     0,0     
Peaches   0,0 0,0 0,1     
Pears   0,0 0,1 0,1     Pork  0,7 0,7       
Potatoes  3,0        
Poultry meat 7,3  7,3 4,3       Raisins      0,0 0,0 0,0  
Sheep and goat products  0,7 1,4 2,5 2,5 2,5 2,5 2,8  
Sultanina (table grapes)     0,0     Tobacco   0,3 0,8 0,6 0,6 0, 6 0,6  
Tomatoes   0,1    0,0 0,0  
Watermelons        0,2  
Wheat 0,8  1,0 0,8 0,9 1,1 0,8 0,9 1,1  
Wine grapes (wine of fresh grapes 22.04) 3,3  3,2 2,8 3,5 4,0 3,8 2,4 3,0  
Soutien autre que par produit     0 0 0   
Colombie 
(milliers de $EU)          
Ajonjoli 64,0  1,0 9,0 2,1 2,3     
Algodón 3 500,0  329,0 1 145,0 817,0 2 311,5     
Arracacha 25,0  8,0 13 ,0 4,7 0,4     
Arroz 15 353,0  283,0 3 331,0 4 673,0 3 675,4     
Avena    0,1 0,2     
Avicultura 505,0  8,0 411,0 467,1 107,2     Banano y plátano 320,0  64,0 115,0 97,1 12,6     
Bosques commerciales   2,0 6,4 1,5     
Cacao 47,0  13,0 28 ,0 10,1 6,2     
Café   556,0 261,6 38,5     
Caña azúcar 123,0   342,0 284,6 62,7     
Caña panela 232,0  87,0 117,0 76,5 17,0     Canola    0 0     
Cebada 2 156,0   89,0 0,2 0,1     
Coco   2,0 0,5 0,2      TN/AG/S/15 
Page 22 Annexe 1 – suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Colombie (suite)          
Crotalaria 2,0  1,0 1,0 0 0,1     
Cul semillas 85,0  4,0 29,0 18,3 5,2     Especie bovina y leche 5 899,0  1 236,0 4 246,0 2 063,4 364,0     
Especie ovina, caprina 155,0  7,0 79,0 15,4 0,4     
Especie porcina 276,0  45,0 94,0 42,3 10,8     Flores   4,0 6,3 5,7     
Frijol 1 148,0  32,0 176,0 37,0 3,0     
Frutas 76,0  13,0 27,0 17,2 2,4     Girasol 1,0   2,0 0 0     
Hortalizas 240,0  73,0 163,0 77,1 19,2     
Maïz 4 292,0  87,0 1 350,0 70,1 14,0     Maní 8,0   7,0 2,8 0,5     
Ñame 37,0  2,0  2,4 0     
Otras frutas   281,0 96,6 19,9     Otros productos   5,0 3,0 4,3     
Palma Africana 105,0  1,0 94,0 68,5 23,6     
Papa 767,0  202,0 360,0 229,4 36,1     
Pastos y forrajes   268,0 107,9 18,9     
Sorgo 12 430,0  459,0 127,0 32,7 6,2     Soya 9 229,0  2,0 568,0 30,2 7,0     
Tabaco negro 45,0  6,0 12,0 20,5 19,6     
Tabaco rubio 79,0  37,0 37,0 81,4 3,9     Trigo 269,0  849,0 177,0 1,0 0,3     
Yuca 639,0  111,0 124,0 46,9 4,0     
Communautés européennes 
(15) 
(millions d'€)          
Apples 2 517,3  2 100,8 1 953,2 1 917,5 2 192,3 2 248,9 2 059,5   
Apricots 115,0  140,9 102,4 101,6 154,5 128,4 120,5   Artichokes 231,9  211,9 224,1 224,1 108,9 108,3 195,0   
Aubergines      0,1 0,1   
Bananas 202,9  206,5 207,9 177,6 234,3 326,6 212,3   Barley 2 247,3  2 683,2 2 703,1 2 685,6 2 540,6 2 194,5 1 640,4   
Beef 13 961,6  13 787,1 13 525,3 13 375,2 13 089,0 11 190,3 9 708,7   
Butter 4 209,7  4 209,6 4 209,7 4 209,7 4 443,5 4 443,5 4 443,5   Cauliflower      4,4 2,5   
Cauliflower/aubergines 
(withdrawal)   16,3 10,3 17,0       TN/AG/S/15
 Page 23Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Communautés européennes 
(15) (suite)          
Cherries 199,3  139,8 97,1 95,9 139,4 145,2 118,2   
Chick-peas, lentils and 
vetches 68,8  70,8 70 ,4 70,5 68,8 69,3 72,9   
Citrus fruit for processing 181,6  158,0 147,8 108,0 176,7 128,5 212,8   
Clementines 165,1  162,6 180,2 183,1 232,7 205,1 167,1   
Common wheat 2 593,1  2 962,6 2 860,7 3 091,0 2 923,4 2 270,7 1 236,6   
Common wheat, maize, barley, rye, triticale, grain sorghum 30,6  33,0 26,0 20,8 15,7 8,4 8,2   
Cotton 800,4  772,7 809,4 715,2 623,7 795,0 575,1   
Courgettes  249,8 164,3 173,7 166,4 160,7 170,6   Cucumbers 656,2  435,3 611,3 588,8 575,3 539,1 535,1   
Dried fodder 297,4  297,4 307,3 307,0 313,0 306,3 317,2   
Durum wheat 0 (-202,2) 0 (-237,3) 0 (-210,5) 0 (-230,4) 0 (-218,3) 0 (-338,7) 0 (-382,5)   Figs for processing  6,3 6,3 6,0 6,6 7,0 6,0   
Flax fibre 91,3  107,7 108,5 97,9 120,1 82,1 5,4   
Fruit and vegetables not 
mentioned in R.2200/96     1,7 1,5 1,5   
Grapes for processing 130,3  121,0 114,5    112,7   
Hemp 7,5  10,6 16,2 25,7 16,3 10,5 2,5   
Hops 24,1  13,0 12,8 12,6 12,6 12,5 12,5   
Lemons 226,6  384,4 407,0 290,7 421,0 425,3 280,7   Lemons for processing 35,0  41,1 41,3 35,8 38,1 31,7 52,0   
Maize 786,2  936,4 1 045,2 952,2 1 002,8 706,7 379,6   
Mandarins 47,8  66,1 62,4 33,4 40,5 39,0 31,8   Milk       212,2   
Oats 11,0  12,7 12,5 11,9 11,5 0 (-15,2) 0 (-69,8)   
Olive oil 1 380,3  1 872,5 2 267,6 1 798,3 2 070,4 2 070,4 2 675,7   Oranges 329,1  454,1 422,6 277,3 430,2 423,7 321,0   
Peaches for processing 73,0  72,7  43,8 66,0 78,4  78,4 62,8   
Peaches/nectarines 449, 2  468,9 228,3 400,2 587,1 50 3,1 472,3   
Pears 742,4  595,4 611,8 550,9 603,2 629,2 543,2   
Pears for processing 28,7  39,3 34,4 41,6 24,2 24,9 30,5   
Pigmeat 18,1  0,2    9,6 32,7   Plums 128,8  68,8 65,0 58,7 71,3 66,9 69,3   
Plums for processing 47,6  41,5 21,4 33,3 22,1 29,7 41,2   
Potatoes for processing to 
starch 0 (-18,7) 0 (-22,8) 14,6 0 (-22,4) 0 (-34,5) 0,7 34,1   
Rice 507,1  540,0 511,3 437,5 393,1 393,1 396,5    TN/AG/S/15 
Page 24 Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Communautés européennes 
(15)          
Rye 316,6  295,8 312,8 330,2 290,3 238,0 212,9   
Satsumas 23,3  39,8 35,8 21,9 36,9 31,7 16,4   
Seed for sowing 91,8  92,4 93,3 108,1 109,6 102,7 99,0   
Silkworms 0,2  0,3 0,3 0,4 0,5 0,5 0,6   Skimmed milk powder 1 806,2  1 660,3 1 515,7 1 508,3 1 371,0 1 507,6 1 370,5   
Sorghum 16,8  20,1 23,3 20,9 19,9 16,2 10,2   
Table grapes 375,3  221,3 231,6 222,8 219,0 212,7 216,7   Tinned pineapple 2,2  2,2 2,4 6,3 6,3 6,5 6,5   
Tobacco 1 040,1  1 005,3 870,3 90 9,8 984,8 963, 9 951,6   
Tomatoes 4 690,0  4 879,9 4 531,0 2 104,7 2 517,5 2 655,1 1 944,2   Tomatoes for processing 342,8  320,2 335,6 401,7 345,1 297,7 366,9   
Triticale 150,5  197,2 231,0 253,8 225,7 210,1 179,4   
White sugar 5 971,2  5 896,1 5 867,1 5 811,4 5 757,8 5 808,6 5 732,1   Wine 1 705,6  1 937,0 1 937,0 1 828,2 2 052,3 806,6 891,6   
 Soutien autre que par produit 776,7  728,4 486,2 347,8 290,5 537,7 573,5   
Corée, République de 
(milliards de won)          
Apple 3,1  0,8 3,1 5,1 3,3 0,1    
Barley 51,6  50,9 46,0  46,8 48,7 41,8    
Beef 1,1  23,6 195,3 183,1 2,6 15,7    
Chestnut 1,6  2,4 3,2 3,4 4,3 4,8    
Chicken     0,2 0    Citrus fruit 0,3  0,1 0,1 0,5 0,8 0    
Eggs 0,2     0,2 0,7    
Flowering plants 1,9  0,1 2,3 3,6 2,1 0,1    Garlic 0,7  0,5 1,2 2,9 8,5 43,8    
Ginseng roots 1,1  4,4 8,4 13,5 10,1 5,6    
Maize (corn) 6,0  5,6 5,7 6,2 3,6 2,7    Malting barley 0,5  0,7 0,8 0,8 0,7 0,7    
Medicinal crops 0,4  0,2 0,5 0,6 0,5 0,1    
Mushrooms 0,7  1,5 1,3 2,8 1,9 1,8    Other agricultural products 0,1  0,0 0,0 0,0      
Other cereal   0,8 2,5 1,7 0,8    
Other fruits 0,4  0,2 0,9 1,7 3,7 1,6    Other vegetables 7,2  6,0 21,3 10,9 15,5 11,3    
Other vegetables oil crops   0,0        
Pear 0,5  0,3 0,9 1,6 1,2 0,0      TN/AG/S/15
 Page 25Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Corée, République de (suite)          
Pigmeat 8,3  8,9 12,0 14,0 10,2 8,0    
Potatoes 0,3  0,2 0,3 0,4 0,1 0,1    
Poultry meat 0,4          Rapeseed 1,8  1,0 0,9 0,4 0,8 1,9    
Red bean 0,0  0,1        
Red pepper  0,9 1,6 1,5 4,5 5,8    Rice 2 016,0  1 909,9 1 884,3 1 509,8 1 503,2 1 647,2    
Silk-worm 0,2  0,1 0,0 0,0 0,1 0,0    
Soybean 4,3  2,3 7,9 9,0 5,4 8,2    
Soutien autre que par produit 248,9  290,4 393,3 525,5 404,9 412,8    
Costa Rica 
(milliers de $EU)          
MGS autre que par produit     79,8 1 594,5     
Estonie 
(millions de EEK)          
Support for beef breed cattle 
raising       0,8   
Support for suckler cows        3,0  
Soutien autre que par produit      27,5 17,4 21,1  
États-Unis d'Amérique 
(millions de $EU)          
Apples     99,4 175,1 0   
Apricots      2,0 0   Barley 0,9  0,7 3,7 84,3 39,7 69,8 16,4   
Beef and Veal 0  0 0 0 0 0 0   
Corn 32,1  28,3 150,0 1 533,5 2 554,2 2 756,7 1 269,7   Cotton 32,0  3,4 465,6 934,7 2 353,1 1 049,8 2 810,1   
Cranberries     19,7 0 0   
Dairy 4 655,2  4 690,6 4 455,6 4 560,4 4 660,1 5 070,4 4 483,3   Hogs and pigs    123,2 0 0 0   
Honey 0,5  0 0 0,1 0,2 29,2 0   
Minor oil seed: Canola 0,0  0,0 0,0 8,3 39,1 82,3 23,0   Minor oil seed: Crambe     1,3 1,5 0,4   
Minor oil seed: Flaxseed 0  0,0 0,0 2,0 11,2 24,7 11,8   
Minor oil seed: Mustard seed 0  0 0,0 0,0 0,7 0,3 0,0    TN/AG/S/15 
Page 26 Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
États-Unis d'Amérique (suite)          
Minor oil seed: Rapeseed 0  0 0 0 0,1 0,1 0,0   
Minor oil seed: Safflower 0,0  0,0 0,0 0,0 2,0 3,2 0   Minor oil seed: Sesame      0,1 0   
Minor oil seed: Sunflower 0,2  0,3 0,4 21,5 143,1 161,3 54,5   
Mohair 15,1  0 0 0,3 1,8 2,3 0,0   Oats 0,0  0,0 0,2 19,8 30,5 44,7 4,2   
Onions      10,0 0   
Peaches      6,6 0   Peanuts 414,6  299,0 305,8 339,7 349,1 437,7 304,6   
Pears      3,1 0   
Potatoes     13,9 25,7 0   Rice 11,6  5,8 6,4 20,8 435,0 624,4 762,9   
Rye 0,0  0 0 0 0 0 0   
Sheep and lamb     13,0 10,0 21,7   Sorghum 0,5  0,5 1,6 62,8 153,8 83,8 5,8   
Soybeans 16,3  13,8 45,3 1 275,3 2 856,1 3 606,4 3 610,0   
Sugar 1 090,9  908,0 1 011,5 1 055,5 1 207,3 1 177,5 1 061,0   
Tobacco (-1,7) (-21 ,4) (-7,7) (- 7,5) 924,3 51 9,1 1,3   
Tomatoes      7,2 0   Wheat 5,0  8,2 36,5 515,6 973,9 847,2 189,4   
Wool 38,0  0 0 0 8,7 33,0 0   
Autres (n'entrant pas dans le calcul de la MGS) 0  0 0 0 0 0 0   
Soutien autre que par produit 1 386,0  1 114,8 567,2 4 583,9 7 405,5 7 278,0 6 828,2   
Hongrie 
(millions de Ft)          
Apples   0 (-795) 0 (-4 396) 0 (-8 337) 0 (-2 043)    
Apples in bulk        1 130,0  
Barley, rye, triticale    0 (-1 825) 0 (-2 062)     Cattle for slaughter  1 214,0 684,0 395,0 1 104,0 0 (-1 603) 0 (-205) 0 (-2)  
Cattle, pig, sheep 700,0  174,0 1 700,0 2 787,0      
Cereals  2 100,0 138,0 6 730,0 4 817,0 116,0 51,0 51,0  Cherry, sour cherry        1 575,0  
Cow milk  2 800,0 2 688,0 12 784,0 16 807,0 0 (-7 710) 8 368,0 10 923,0  
Crops     11 149,0 15 581,0 21 911,0 19 851,0  Cucumber        1 252,0  
Duck    50,0 13,0     
Eggs   83,0 3,0 159,0 22,0 15,0 115,0    TN/AG/S/15
 Page 27Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Hongrie (suite)          
Game meat      86,0 197,0 105,0  
Goat milk      2,0 16,0 24,0  Grain 5 000,0          
Grape must       33,0 8,0  
Grapes    0,2 215,0     Green pea        602,0  
Laying hen    161,0      
Maize  0 (-27) 0 (-149) 0 (-8 053) 0 (-17 607) 0 (-14 491) 0 (-50 338) 439,0  Maize for human consumption       304,0 2 348,0  
Milk 1 547,0          
Onion       0 (-488) 446,0  Pig for slaughter  9 313,0 9 879,0 28 668,0 36 372,0 10 421,0 13 662,0 7 358,0  
Potatoes   9,0    41,0 299,0  
Poultry    1 748,0 1 968,0 1 128,0 3 001,0 4 630,0  Raspberry        94,0  
Red pepper       0 (-9 522) 515,0  
Sheep milk   40,0 38,0 32,0 18,0 21,0 35,0  
Sugar      14 369,0 30 944,0 30 547,0  
Sugar beet     385,0 0 (-4 301) 0 (-2 444) 1 352,0  Tobacco  99,0 9, 0 51,0 13,0 194, 0 605,0 277,0  
Tomatoes      43,0 0 (-1 015) 1 794,0  
Wheat  0 (-624) 0 (-227) 0 (-6 096) 0 (-41 281) 0 (-65 579) 0 (-44 889) 701,0  Wine   0 (-610) 0 (-430) 0 (-15 044) 0 (-19 303) 0 (-48 106) 0 (-24 893)  
Soutien autre que par produit 13 702,0  30 512,0 38 100,0 53 294,0 48 312,0 60 348,0 83 173,0 96 654,0  
Inde 
(millions de $EU)          
Coarse cereals (bajra, jowar, 
maize and barley) (-4 530) (-1,5) (-2,9)       
Cotton (-2 106)         
Groundnut  (-1 809)         
Jute (-388)         
Pulses (gram, urad, moong and tur) (-1 706)         
Rapeseed and mustard toria (-1 689)         
Rice (-7 577) (-1 321,3) (-1 479,9)       Soya bean (-192)         
Sugar cane 184,0          
Tobacco (-181)          TN/AG/S/15 
Page 28 Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Inde (suite)          
Wheat (-9 625) (-1 280,8) (-1 266,4)       
Soutien autre que par produit 5 772,1  930,3 1 003,5       
Islande* 
(millions de ISK)          
Beef 905,2  723,0 800,5 1 062,1
871,3  981,2
776,5  894,5
671,9     
Egg 610,8  472,2 354,2 381,6
335,1  454,1
392,7  454,6
386,8     
Horsemeat 97,5  52,2 62,1 87,3
67,5 101,3
78,4 119,5
90,0    
Milk 6 362,0  6 019,7 6 086,7 7 236,0
6 685,9  7 423,2
6 846,4  7 863,9
7 223,3     
Pigmeat 922,3  693,6 770,1 1 019,1
866,8  1 110,4
921,0  993,3
779,8     
Poultrymeat 768,5  494,1 636,3 822,2
681,3  1 022,1
859,2  1 091,6
899,9     
Sheep (wool) 247,2  207,5 275,1 243,2
243,2  249,4
249,4  296,3
296,3     
Sheepmeat 2 232,6  1 761,8 1 756,1 2 192,2
1 880,9  2 013,6
1 693,3  2 177,9
1 808,6     
Soutien autre que par produit    0 0 0    
* On trouvera des explications concernant les chiffres en italique dans les notes techniques figurant à l'annexe 3. 
          
Israël 
(milliers de $EU)          
Cereal        402,0  
Citrus fruits 7 771,0  7 780,0 5 682,0 4 184,0 1 184,0 1 362,0 1 663,0 133,0  Cotton      4 713,0 0 -  
Eggs 59 580,0  89 170,0 94 118,0 51 299,0 51 802,0 55 613,0 48 300,0 54 831,0  
Flowers 17 700,0  17 191,0 8 813,0 10 842,0 6 957,0 9 993,0 4 569,0 2 563,0  Fruits other than citrus 2 000,0    400,0 3 521,0 7 672,0 3 563,0 6 482,0  
Meat of bovine animals 1 063,0  722,0 800,0 895,0 1 354,0 2 639,0 2 665,0 1 702,0    TN/AG/S/15
 Page 29Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Israël (suite)          
Meat of poultry 148 410,0  124 078,0 155 901,0 125 208,0 7 060,0 4 500,0 2 819,0 1 389,0  
Milk 253 395,0  288 026,0 274 207,0 235 056, 0 205 395,0 264 579,0 210 818,0 193 324,0  
Vegetables 32 940,0  21 587,0 10 703,0 8 156,0 8 244,0 12 121,0 8 698,0 7 632,0  
Wheat 4 516,0  251,0 290,0 1 316,0 2 585,0 2 206,0 3 545,0   
Soutien autre que par produit 148 527,0  131 323,0 109 237,0 60 057,0 60 475,0 31 164,0 52 484,0 6 828,0  
Japon 
(milliards de ¥)          
Barley 24,5  26,0 21,1  15,8 22,0 11,4    
Beef and veal 206,4  171,0 166,4 165,6 168,0 147,4    Dried leguminous vegetables, 
Ground-nuts, Tubers of 
konnyaku 0,6  0,0 0,0 0,0 0,0 0,0    
Eggs 1,2  1,6 1,6 1,5 1,5 1,5    
Fruits 2,6  0,9 0,5 0,4 0,3 0,3    
Meat of swine 323,3  291,8 285,8 280,5 264,7 254,6    Milk 151,8  153,3 149,6 147,9 142,2 130,4    
Rice 2 661,5  2 557,4 2 397,5 41,9      
Silk-worm cocoons 2,5  1,4 1,8 1,3 0,9 1,6    
Soya beans 1,7  2,6 4,9 6,9 9,8 15,6    
Starch 21,6  17,6 20,8  20,4 16,4 15,7    
Sugar 58,9  49,0 53,8 59,8 54,6 54,0    
Vegetables 8,1  8,9 9,6 9,3 8,6 9,0    
Wheat 55,3  59,6 69,3 68,2 69,3 77,8    
Soutien autre que par produit 24,1  25,9 24,4 22,4 22,2 20,9    
Jordanie 
(milliers de JD)          
Barley      25,1 65,2 232,8  
Chickpeas      0 0 0  
Lentils      0 0 0  
Livestock      20 197,2 11 901,8 7 506,0  Wheat      0 (-18,4) 69,20 743,3  
Soutien autre que par produit      3 861,9 4 228,2 3 036,3   TN/AG/S/15 
Page 30 Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Lettonie 
(milliers de DTS)          
Barley     83,0     
Beef     1 003,8 803,9 919,6   
Certified seed material     2 687,0 937,9 146,9   
Dairy     2 568,3 3 928,0 3 961,2   Flax     405,7 79,1    
Grain (other than wheat)     419,9 284,2 420,9   
Pigmeat     1 581,8 1 250,5 500,2   Potatoes     258,6 189,6 125,6   
Rape, turnip rape galega     164,9 300,1    
Sugar       1 021,1   Sugar beets      1 117,1    
Vegetables from greenhouses     168,8 192,0 210,1   
Wheat     0 0    
Soutien autre que par produit     1 309,7 3 255,8 6 223,0   
Maroc 
(millions de DH)          
Blé 81,0  250,0 91,0 126,0 180,0     
Céréales      155,0 242,5 244,9  
Graines oléagineuses 12,0          Tournesol       57,3 26,7  
MGS autre que par produit      0 0 0  
Mexique 
(millions de $Mex de 1991)          
Algodón  13,3        
Arroz 19,1  7,6 10,1 14,8      
Azúcar de caña 55,7          Carne de ave 0          
Cebada 4,4          
Frijol 8,7   288,7 632,1      Huevo 71,0          
Leche fluida 348,0          
Maíz blanco 234,9  751,6 2 533,4 2 829,2      Sorgo 26,2  135,3 123,9 77,0      
Soya 2,2            TN/AG/S/15
 Page 31Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Mexique (suite)          
Trigo 131,1  7,1 238,1 245,7      
MGS autre que par produit 463,3          
Norvège 
(millions de Nkr)          
Barley 697,5  769,1 731,8 707,9 742,1 596,0 576,1   
Beef and Veal 1 786,6  1 888,3 2 053,7 2 096,3 2 054,4 1 805,0 1 836,5   Eggs 288,7  302,3 346,4 360,4 361,3 326,3 273,2   
Fruit, berries and vegetables 86,5  65,4 64,1 52,2 48,3 50,0 51,3   
Milk 3 243,8  3 731,8 3 666,8 3 785,3 3 707,3 3 833,4 3 802,4   Oats 370,7  410,3 353,6 395,9 400,2 357,1 330,0   
Pork 1 343,7  1 568,3 1 543,8 1 641,1 1 547,6 1 245,4 1 799,5   
Potatoes 211,8  220,7 225,9 79,3 91,3 74,0 91,4   Poultry 395,4  384,2 442,6 578,0 674,3 679,4 671,7   
Sheep 946,7  897,0 858,4 826,9 898,9 886,9 899,5   
Wheat 492,8  372,4 361,6 488,1 336,3 427,6 336,8   
Soutien autre que par produit -78,5  -80,4 -122,7 -125,7 -75,0 11,9 31,8   
Pakistan 
(millions de $EU)          
Canola     0     
Gram 0  0 0 0 0     
Onion  (-0,1) 0 0 0 -0,1     Potato 0  0 0 0 -0,05     
Rice Basmati  (-20,1) 0 0 0 0     
Rice coarse  (-10,4) 0 0 0 0     Safflower 0  0 0 0 0     
Seed cotton 0  0 0 0 0     
Soybean 0  0 0 0 0     Sugar cane 0  0 0 0 0     
Sunflower 0  0,0 0 0 -0,02     
Wheat  (-172,0) -72,4 -143,4 -191,3 -257,4     
Soutien autre que par produit 10,8  15,5 22,5 26,7 12,6      TN/AG/S/15 
Page 32 Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Pérou 
(millions de $EU)          
MGS autre que par produit 215,6  248,3 277,3       
Philippines 
(millions de P)          
Corn 0  43,7 148,5 782,8 39,7 30,5 -   
Rice 257,3  876,8 617,5 346,5 3 683,3 4 337,5 3 122,0   
Pologne 
(millions de Zl)          
Butter     23,2 7,7 277,8 0,1  
Cheese       245,5 0,9  Common wheat 2,0  0,0 166,4 363,1 205,3 927,1 1 114,3 909,0  
Honey   7,5 6,4 4,6 5,6 7,3 9,0  
Hops   0 (-1,7)       Milk 0,2  18,6 29,7       
Pigmeat     261,2 21,1  268,3  
Pork 47,3          Potato starch   1,0       
Raw tobacco       6,2 1,3  
Rye  0,0 5,6 40,3 30,9 22,5 40,2 16,6  
 Soutien autre que par produit 567,6  592,2 781,8 640,4 416,3 477,3 281,8 274,3  
République slovaque 
(millions de Sk)          
Bulls for slaughter        84,0  
Cow breeding for milk 
production       1 056,0   
Fresh milk        979,0  
Milk powder production      6,0 3,0 2,0  
Potatoes and sugar beet        268,0  Raw cow milk 777,4  742,1 955,0       
Sheep and goats        2,0  
Tobacco prod. promotion   20,0 20,0 21,0     
 Soutien autre que par produit 6 333,1  6 239,7 7 315,4 7 690,0 7 002,0 7 879,0 6 473,0 701,0    TN/AG/S/15
 Page 33Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
République tchèque 
(millions de CZK)          
Milk       76,1 84,6  
Potatoes for processing to 
starch      22,5 11,5 44,5  
Wheat for processing to 
starch      10,0 2,4 11,5  
Soutien autre que par produit 1 152,5  1 688,7 1 053,9 1 013,0 4 351,3 5 031,7 5 405,9 4 672,3  
Roumanie 
(milliards de leu)          
Flax and hemp        0,4  
Fodder        2,9  
Fruits        8,9  Grapes        21,1  
Live bovine        13,9  
Live poultry        354,3  Live swine        277,3  
Maize        23,4  
Milk   74,2 0,0  160,0 232,0 944,0  
Pork meat   353,6       
Potatoes        2,6  Poultry meat   71,1       
Soya beans        9,8  
Sugar beet        30,2  Sunflower and rape        51,1  
Vegetables        88,0  
Wheat   37,8 148,8 306,3 451,0 449,0 342,2  
Soutien autre que par produit   1 738,2 2 738,0 2 129,0 4 901,0 5 791,7 103,0  
Slovénie 
(milliers d'€)          
Beef 11 749,9  8 166,6 7 017,0 7 436,7 6 625,9 4 560,4 522,0 318,3 115,4  
Bees        583,1  
Bulls and steers      193,2 89,4  26,4 
Cattle      1 042,9 380,9 600,6 841,1  Cereals used for bread      646,9 1 468,4 1 389,8 659,1  
Dairy cows      297,5     TN/AG/S/15 
Page 34 Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Slovénie (suite)          
Fodder plants      156,6 184,0   
Goats      63,7    
Grapes      421,3 308,3 1 534,9 436,7  Hop plants 194,8  254,8 299,9 259,6 2 245,7     
Horse meat 125,4  226,1 238,4 521,9 559,9 21,4 0,9 8,2  
Horses      33,4  49,1 46,3 41,9  
Maize 773,4  751,9 1 770,8 1 208,8 1 089,5   23,5  
Milk 7 295,6  7 026,2 7 586,8 7 343,9 5 904,7 151,5 272,6 180,9 135,2  
Oilseeds plants      207,3    Pigmeat 2 031,6  1 320,9 1 018,6 865,2 543,4    1 242,9 
Potatoes (seed) 260,5  164,2 93,6 183,4 80,2 266,9 83,3 21,7 1,8  
Pulse      9,2    Queen bees 19,2  22,6 22,6 22,0      
Rabbits    52,5      
Rape or colza seed 779,3          Sheep      853,1 391,3 51,3 58,7  
Sheepmeat 310,4  397,8 565,6 149,5 145,8     
Sheepmeat and goatmeat       496,5   
Sugar beet 6 252,2  6 598,3 5 961,4 9 071,7 2 470,5 1 437,6 1 334,7   
Swine      381,5 120,3 156,7 140,0  Trees, grafted; fruit  505,9 413,6       
Trees, grafted; fruit; wine 1 515,7    1 812,7      
Trees, grafted; wine     1 092,4     Vegetables      50,3 62,4 96,0 22,2  
Wheat 25 941,8  26 002,4 22 394,7 22 435,4 12 969,5 0 0   
Soutien autre que par produit 12 495,5  14 326,0 12 826,7 13 371,6 21 089,9 4 716,6 8 198,1 8 594,3 9 157,2  
Suisse-Liechtenstein 
(millions de FS)          
Autres fruits (abricots) 0,8  2,2 2,5 2,4      
Betteraves sucrières 74,2  92,5 83,9 80,3      
Blé 382,3  286,1 255,5 253,0      Céréales secondaires (maïs, 
orge, avoine) 292,5  275,2 242,9 244,3      
Graines oléagineuses (colza + 
soja) 46,2  45,0 51,6  46,6      
Lait et produits laitiers 1 362,6  1 080,1 1 027,8 1 010,4      
Œufs 161,1  162,2 166,6 143,2      
Poires à cidre 2,6  2,6 2,6 2,8        TN/AG/S/15
 Page 35Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Suisse-Liechtenstein (suite)          
Pommes à cidre 17,8  17,6 17,6 16,8      
Pommes de terre, y compris 
les plants de pommes de terre 211,9  157,1 35,4 14,3      
Tabac 11,0  9,7 6,4 8,2      
Viande bovine 954,8  533,5 614,4 594,6      
Viande de porc 595,8  836,9 789,3 709,6      Viticulture 1,9  1,0 1,7       
Volaille 171,1  160,6 146,9 146,3      
Thaïlande 
(millions de B)          
Barley      10,0    
Chili      32,0    Coconut      310,0 125,0   
Coffee      545,0 785,4   
Coffee seed   300,0       Durian     260,0 135,5 240,0   
Eggs       60,0   
Fresh milk 562,6          
Garlic 230,0   297,8    200,0   
Jute    120,0      Lemon     50,0 22,0    
Longan      233,8 190,7   
Maize     337,3 1 370,5 1 647,5   Mangosteen       10,0   
Manioc     3 201,6 3 573,9 2 957,7   
Milk      360,0 488,0   Onion 60,0  238,0 420,0   67,0    
Palm oil     1 476,0 250,0 150,0   
Papaya     60,0     Pineapple     474,0 250,0 50,0   
Rambutan     100,0 420,0 30,5   
Rice 8 849,1  12 694,5 12 138,7 16 282,1 12 601,7 15 350,0 14 496,9   Shallot   176,0   130,0    
Soyabean 412,0          
Sugar 5 659,6          Sugar cane      800,0    
Tapioca   3 424,1        TN/AG/S/15 
Page 36 Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Tunisie 
(millions de D)          
Betterave à sucre -0,6  -0,6 0  0 0 0   
Blé dur 25,8  30,8 18,9 26,2 8,2 0,5 0 (-2,8)   
Blé tendre 3,4  10,5 6,8 10,7 3,0 0,8 0,4   
Huile d'olive -4,9  -22,6 0 0 0 9,6 0 (-1,3)   Lait 22,8  18,2 19,5 21,5 17,9 5,0 4,6   
Orge 0,7  4,6 8,1 2,7 0,2 1,2 0,4   
Pomme de terre 1,5  1,7 0,9       
MGS autre que par produit 9,9  8,3 7,1 7,2 8,3 8,8 11,7   
Turquie 
(millions de $EU)          
Barley 0,6  59,1 62,9 50,5 24,9 13,4 4,6   
Maize 0,6  27,5 26,6 30,3 17,3 1,1 0   
Oats  0,0 1,2 4,2 0,2 0,0 0   
Paddy  9,5 11,1 13,3 12,0     Rye 0,0  2,1 1,9 2,8 1,2 0,1 (-0,1)   
Sugar beets   626,6 718,9 542,2 505,9 214,1   
Tobacco 36,2  73,5  69,8 79,6 3,7 (- 42,2) (-64,6)   
Wheat 1,3  122,0 296,8 413,6 342,0 192,2 55,7   
Uruguay 
(milliers de $EU)          
Arboles frutales de hoja 
caduca y cítricos   296,1 576,9 1 065,7 607,6 691,0 1 186,9 912,0  
Arroz 0  0 0 0 0 0 0 0 0  
Azúcar 0  0 0 0 0 0 0 0 0  
Caña de azúcar 0  0 0 0 0 0 0 0 0  
Cereales secundarios 0  0 0 0 0 0 0 0 0  Frutas, legumbres, tabaco, 
algodón, etc. 0  0 0 0 0 0 0 0 0  
Ganaderia 0  0 0 0 0 0 0 0 0  
Oleaginosos 0  0 0 0 0 0 0 0 0  
Remolacha 0  0 0 0 0 0 0 0 0  
Trigo 0  0 0 0 0 0 0 0 0  Vid   657,7 680,7 2 180,3 1 352,5 2 280,7 681,3 526,0  
MGS autre que par produit 5 049,8  7 045,6 9 013,7 4 439,0 6 858,0 5 111,8 5 313,1 4 709,8 6 175,1    TN/AG/S/15
 Page 37Annexe 1 - suite          
Membre/Monnaie 1995  1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002  
Venezuela 
(milliers de $EU)          
Arroz 95 271,7  67 071,9 110 913,5       
Café 20 757,1          
Leche 7 046,6  10 111,9 0 (-58 573,9)       
Maíz Amarillo 17 150,9  13 596,0 23 744,4 15 485,1      Maíz blanco 128 107,1  99 541,2 186 717,0 130 273,4      
Semilla certificada 15 747,2          
Sorgo 57 884,1  56 285,3 71 569,3       Tomate 678,5  (-8 189,7)        
MGS autre que par produit 199 140,8  84 654,8 63 604,6 64 819,8 
     
 
Source : Notification des Membres. 
 
Notes :   
 i) Note générale:  Pour donner une description complète de la situation, on a inclus dans la présente annexe, en plus de la MGS  par produit, les données concernant la MGS 
autre que par produit notifiées par les Membres concernés. 
 ii) Notes concernant les pays:   
 
 Afrique du Sud:  Pour les années 2000 et 2001 , MGS totale courante noti fiée comme étant de zéro. 
 Barbade:  Pour les années 1995 à 1999, MG S totale courante notifiée comme "néant".  D'après les notifications, tout le soutien  accordé relevait de la catégorie verte ou 
 de l'article 6:2 de l' Accord sur l'agriculture. 
 Canada:  Pour les années 1998 et 1999, un tiret signif ie "néant";  0,0 signifie un petit montant arrondi à 0,0. 
 Costa Rica:  Pour les années 1995 à 1997, MGS totale courante notifiée comme étant de zéro. 
 Roumanie:  Pour les années 1995 et 1996, a notifié que les seules mesures de soutien interne étaient des mesures de la catégor ie verte. 
 TN/AG/S/15 
Page 38  
 
Annexe 2 
 
Membres qui ont notifié ne pas avoir de MG S par produit et autre que par produit  
(tableaux explicatifs DS:4 à DS:9), 1995 à 2003 
 
Membre 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 
Afrique du Sud       x x  
A r m é n i e          x  
Barbade x x x x x     
Barheïn, Royaume du x x x       
Bénin   x       
Bolivie x x x x x x    
B o t s w a n a  x          
Costa Rica x x x       
Cuba x x x x x x x x x 
Égypte x x x x      
El Salvador x x x x x x x x  
Émirats arabes unis  x x x x x x   
Équateur  x x x x x    
Fidji  x x       
Gabon x x x x x x    
G a m b i e    x        
Géorgie      x x x x 
Guatemala x  x x x x x   
Guyana x x x x x x x   
Haïti   x  x     
Honduras x x x x x x x x  
Hong Kong, Chine x x x x x x x x x 
Indonésie x x x x x     
Jamaïque x x x x x     
K e n y a  x  x         
Macao, Chine x x x x x x x x x 
Madagascar  x  x      
Malaisie x x x x      
Malawi  x  x  x    
Maldives x x x x      
Malte x x x x x x    
Mongolie   x x x     
Myanmar x x x x x x    
Namibie x x x x x     
Nicaragua x x x x x x x x  
Nigéria x x x       
Nouvelle-Zélande x x x x x x x   
Oman      x x x  
Ouganda  x  x      
Paraguay x x x x x x x x x 
République dominicaine x x x x x x x x x 
République kirghize    x      
Roumanie x x        
Singapour x x x x x x x x x 
Sri Lanka x x x       
Trinité-et-Tobago x x x x x x x x x 
Zambie  x  x      
Zimbabwe x x x x x     
 
Note : Pour plus de détails, voir le paragraphe 8 du texte.  Il convient de noter que, dans le cas de l'Afrique du 
Sud, de la Barbade, du Costa Rica et de la Roumanie, la MGS par produit et autre que par produit a été notifiée pour certaines autres années que celles qui sont indiquées par un "x" dans le tableau.  Pour les 
chiffres correspondants, voir l'annexe 1.  TN/AG/S/15 
 Page 39 
 
 
Annexe 3 
 
Notes techniques 
  
Afrique du Sud
 
  Période considérée:  soutien par produit notifié par campagne de commercialisation. 
  L'Afrique du Sud a indiqué qu'elle utilisait les prix de référence extérieurs exprimés en 
dollars EU pour calculer le soutien des prix du ma rché en rand.  Voir aussi la note relative à la 
Liste XVIII de l'Afrique du Sud, Section I de la Pa rtie IV, page 851.  Voir également la note du 
Secrétariat intitulée "Mesure globale du soutien totale" (TN/AG/S/13).  Argentine
 
 
 Période considérée:  campagne agricole (1er décembre-30 novembre).  Engagement 
concernant la MGS totale pris "$ de 1992";  notif ié en $ alors que, pour 2000/01, notifié en "$ de 
janvier 1992".  Australie
 
 
 Période considérée:  exercice budgétaire (1er juillet-30 juin). 
 Brésil
 
 
 Période considérée:  campagne agricole.  E ngagement concernant la MGS totale pris en 
dollars EU;  notifié en dollars EU.  Bulgarie
 
  Engagement concernant la MGS totale pris en écus;  notifié en écus jusqu'en 1999 et, à 
compter de 2000, en euros. 
 Canada
 
  Période considérée:  année civile/exerc ice budgétaire/campagne agricole/année de 
stabilisation. 
 Colombie
 
  Engagement concernant la MGS totale pris  en dollars EU;  notifié en dollars EU. 
 
Communautés européennes
 
  Les chiffres pour les Communautés européenn es concernent les CE à 15.  Engagement 
concernant la MGS totale pris en écus, puis rec tifié pour s'appliquer en euros (voir le document 
G/L/65/Rev.1/Add.3).  Notifié en écus pour les campagnes de commercialisation 1995/96 à 1998/99 
et, à compter de la campagne de commercialisation 1999/2000, notifié en euros. 
 TN/AG/S/15 
Page 40  
 
Corée, République de
 
  S'agissant des niveaux d'engagement concernant  la MGS totale consolidée annuelle et finale, 
voir la note 1 relative à la Section I de la Partie IV de la Liste LX de la Corée et la note 1 relative au 
tableau explicatif DS:6 du document G/AG/AGST/KOR. 
 
États-Unis d'Amérique
 
  Période considérée:  campagne de commercia lisation (dans un ou plusieurs cas, la campagne 
de commercialisation correspond à l'année civile);  dans certains cas, chiffres notifiés pour l'exercice 
budgétaire. 
 Hongrie
 
  À compter de l'année 1996, pour les calculs du soutien des prix du marché, la Hongrie a 
utilisé des prix de référence extérieurs ajustés pour te nir compte de l'inflation.  Voir aussi la note du 
Secrétariat intitulée "Mesure globale du soutien totale" (TN/AG/S/13).  Islande
 
  Engagement concernant la MGS totale pris en DTS;  MGS totale courante notifiée en 
couronnes islandaises et convertie en DTS.  À co mpter de l'année 1998, l'Islande a notifié deux 
versions du tableau DS:1 et des tableaux explicatif s DS:4, DS:5 et DS:7:  l'un avec ajustement pour 
tenir compte de l'inflation et l'autre sans (voir les notifications G/AG/N/ISL/14 et G/AG/N/ISL/19).  Pour les années 1998, 1999 et 2000, les deux séries de chiffres ont été reproduites page 9.  Les 
chiffres en italique correspondent aux valeurs ajustées pour tenir compte de l'inflation.  Voir aussi la 
note du Secrétariat intitulée "Mesure globale du soutien totale" (TN/AG/S/13). 
 Israël
 
  Engagement concernant la MGS totale pris  en dollars EU;  notifié en dollars EU. 
 
Japon
 
  Période considérée:  exercice budgétaire (1
er avril-31 mars). 
 Mexique
 
 
 Engagement concernant la MGS totale pris en pesos constants de 1991;  notifié en pesos 
constants de 1991.  Pakistan
 
 
 Période considérée:  campagne de commercialisation (1er juillet-30 juin).  Chiffres notifiés en 
dollars EU.   Le Pakistan a indiqué que, dans le calcul du s outien des prix du marché, les prix de référence 
extérieurs fixes moyens pendant la période de  base exprimés en roupies ont été convertis en 
dollars EU au taux de change officiel  moyen pendant la période de base. 
 Pologne
 
  Engagement concernant la MGS totale pris en  dollars EU;  MGS totale courante notifiée en 
zlotys polonais et convertie en dollars EU.  TN/AG/S/15 
 Page 41 
 
 
 Slovénie
 
  Engagement concernant la MGS totale pris en  écus;  notifié en écus pour les années 1997 et 
1998 et, à compter de l'année 1999, notifié en euros. 
 
Tunisie
 
  La Tunisie a indiqué que, dans les calculs du s outien des prix du marché, les prix de référence 
extérieurs ont été ajustés pour tenir compte de l'in flation et des mouvements des taux de change.  Voir 
aussi la note du Secrétariat intitulée "Mesure globale du soutien totale" (TN/AG/S/13). 
 Turquie
 
  Chiffres notifiés en dollars EU. 
 
Uruguay
 
  Chiffres notifiés en dollars EU.  Venezuela
 
 
 Engagement concernant la MGS totale pris  en dollars EU;  notifié en dollars EU. 
  
__________