. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/ISR/215 
22 juillet 2008 
 (08-3524) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   ISRAËL
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:         
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Israel WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC)  
Ministry of Industry, Trade and Labor  (Ministère de l'industrie, du commerce et du 
travail) 
Téléphone: + (972) 3 5652700 
Fax:  + (972) 3 5652710 Courrier électronique:  Yael.Friedgut@moital.gov.il
 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Câbles d'énergie (ICS 29.060.20;  SH 8544.20-8544.60) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  
SI 1516 Part 1 – Power cables with extruded insulation and their accessories for rated 
voltages from 1kV (U m = 1.2kV) up to 30kV (U m = 36kV): Cables for rated voltages of 1kV 
(Um = 1.2kV) and 3 kV (U m = 3.6kV)  (SI 1516 Partie 1 – Câbles d'énergie à isolant extrudé 
et leurs accessoires pour des tensions assignées de 1kV ( Um = 1,2kV) à 30kV ( Um = 36kV):  
Câbles de tensions assignées de 1kV ( Um = 1,2kV) et 3 kV ( Um = 3,6kV)).– 13 pages en 
hébreu et 59 pages en anglais 
6. Teneur:   Révision de la norme obligatoire SI 15 16 Partie 1.  Cette partie de la norme 
reprend la norme européenne CEI 60502-1 Éd ition 2.0 2004-04, publiée par la Commission 
électrotechnique internationale, avec quelques m odifications qui sont précisées dans le texte 
hébreu et qui concernent le champ d'appli cation de la norme, les références aux normes 
nationales et les aspects techniques suivants:  épaisseur de l'enveloppe isolante;  
identification des câbles (couleurs et marqua ges);  assemblage des câbles multipolaires, 
revêtements internes et bourrages;  armure métallique;  gaine supérieure;  essais sur 
prélèvements;  essais de type (non électriques) et essais au feu. G/TBT/N/ISR/215 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la vie des personnes et réduction des obstacles au commerce 
8. Documents pertinents:   Après approbation du texte, un avis sera publié au Journal officiel, 
section des avis gouvernementaux. 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: