RÈGLEMENT (UE) N  o 441/2012 DE LA COMMISSION  
du 24 mai 2012  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, bifenthrine, boscalid, 
cadusafos, chlorantraniliprole, chlorothalonil, clothianidine, cyproconazole, deltaméthrine, dicamba, 
difénoconazole, dinocap, étoxazole, fenpyroximate, flubendiamide, fludioxonyl, glyphosate, 
métalaxyl-M, meptyldinocap, novaluron, thiaméthoxame et triazophos présents dans ou sur 
certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
bifénazate, de bifenthrine, de chlorothalonil, de deltamé ­
thrine, d’étoxazole, de glyphosate, de métalaxyl-M et de 
triazophos ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de 
l’annexe III du règlement (CE) n  o 396/2005. Les LMR de 
boscalid, de chlorantraniliprole, de clothianidine, de 
cyproconazole, de dicamba, de difénoconazole, de dino ­
cap, de fenpyroximate, de flubendiamide, de fludioxonyl, 
de meptyldinocap, de novaluron et de thiaméthoxame 
ont été fixées à la partie A de l’annexe III du règlement 
(CE) n  o 396/2005. Jusqu’à présent, aucune LMR n’a été 
fixée dans les annexes du règlement (CE) n  o 396/2005 
pour le cadusafos.  
(2) À l’occasion d’une procédure engagée en vue d’obtenir 
l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique 
contenant la substance active métalaxyl-M dans la 
laitue, la mâche, la scarole, le cresson, le cresson de 
terre, la roquette, la moutarde brune et dans les feuilles 
et pousses de Brassica, une demande de modification des 
LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, 
paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(3) En ce qui concerne le fludioxonyl, une demande similaire 
a été introduite pour la mâche, la laitue, la scarole, le 
cresson, la roquette, les feuilles et les pousses de brassica, 
les épinards, les feuilles de bettes et les fines herbes. Pour 
ce qui est du glyphosate, une demande similaire a été 
introduite pour les lentilles. S’agissant du chlorantranili ­
prole, une demande similaire a été introduite pour les 
agrumes, les fraises, les haricots et les pois non écossés 
et écossés, les lentilles, d’autres légumineuses potagères, 
les artichauts, le riz et les grains de café.  (4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) 
n o 396/2005, ces demandes ont été évaluées par l’État 
membre concerné et les rapports d’évaluation transmis à 
la Commission.  
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après 
«l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’éva ­
luation, en accordant une attention particulière aux 
risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour 
les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR 
proposées (  2 ). Elle a transmis ces avis à la Commission 
et aux États membres et les a rendus publics.  
(6) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui 
concerne l’utilisation du fludioxonyl sur la mâche, le cres ­
son, la roquette, les feuilles et les pousses de brassica et 
les fines herbes, les données ne permettaient pas d’étayer 
les LMR demandées. En ce qui concerne le chlorantranili ­
prole, l’Autorité a conclu que, pour une utilisation sur les 
haricots écossés, les pois non écossés et écossés, les 
lentilles et d’autres légumineuses potagères, les données 
ne permettaient pas d’étayer les LMR demandées.  
(7) Pour ce qui est des autres demandes, l’Autorité a conclu 
dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives 
aux données étaient satisfaites et que, d’après une évalua ­
tion de l’exposition des consommateurs réalisée à partir 
de vingt-sept groupes de consommateurs européens 
spécifiques, la modification des LMR qu'elle recommande 
était acceptable au regard de la sécurité des consomma ­
teurs. Elle a pris en compte les informations les plus 
récentes sur les propriétés toxicologiques du métalaxyl- 
M. Ni une exposition à cette substance tout au long de la 
vie à la suite de la consommation de toutes les denrées 
alimentaires qui peuvent la contenir, ni une exposition à 
court terme à la suite d’une consommation exception ­
nelle des produits concernés n’indiquent un risque de 
dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou 
de la dose aiguë de référence (DAR).FR L 135/4 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  ( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments; modification des LMR 
existantes pour le métalaxyl-M dans la laitue et autres salades simi ­
laires. EFSA Journal (2012); 10(1):2549. [25 pp.] doi:10.2903/ 
j.efsa.2012.2549. Disponible en ligne à l’adresse: www.efsa.europa. 
eu/efsajournal 
Autorité européenne de sécurité des aliments; modification de la 
LMR existante pour le glyphosate sur les lentilles. EFSA Journal 
2012; 10(1):2550. [25 pp.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2550. 
Disponible en ligne à l'adresse: www.efsa.europa.eu/efsajournal 
Autorité européenne de sécurité des aliments; modification des LMR 
existantes pour le fludioxonyl (fludioxinil ?) dans les cultures à 
feuilles. EFSA Journal 2011; 9(12):2487. [27 pp.] doi:10.2903/ 
j.efsa.2012.2487. Disponible en ligne à l’adresse: www.efsa.europa. 
eu/efsajournal(8) Le 9 juillet 2011, la Commission du Codex Alimentarius 
(CAC) (  1 ) a adopté des CXL pour le bifénazate, la bifen ­
thrine, le boscalid, le cadusafos, le chlorantraniliprole, le 
chlorothalonil, la clothianidine, le cyproconazole, la 
deltaméthrine, le dicamba, le difénoconazole, le dinocap, 
l’étoxazole, le fenpyroximate, le flubendiamide, le 
fludioxonyl, le meptyldinocap, le novaluron, le thiamé ­
thoxame et le triazophos. Il convient d’ajouter ces CXL 
dans le règlement (CE) n  o 396/2005 en tant que LMR, à 
l’exception des CXL dont l’innocuité pour un groupe 
donné de consommateurs européens n’est pas garantie 
et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à 
la CAC (  2 ). 
(9) Eu égard aux avis motivés et au rapport scientifique de 
l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de 
compte dans la décision, les modifications de LMR 
proposées satisfont aux exigences de l’article 14, para ­
graphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005.  (10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’op ­
position ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le  vingtième  jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 24 mai 2012.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/5  
( 1 ) Les rapports du comité Codex sur les résidus de pesticides sont 
disponibles à l'adresse suivante: 
http://www.codexalimentarius.net/download/report/767/REP11_ 
CACe.pdf 
ALINORM 10/34/REP. PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES 
NORMES ALIMENTAIRES, COMMISSION DU CODEX ALIMENTA ­
RIUS. APPENDICES II et III. Trente-quatrième session. Centre de 
conférence international, Genève (Suisse), 4-9 juillet 2011.  
( 2 ) Appui scientifique à l'élaboration d'une position à adopter par l'UE 
lors de la 43e session du CCRP 
Rapport scientifique de l’EFSA - publié le 7 septembre 2011 
(http://www.efsa.europa.eu/en/efsajournal/pub/236 0.htm)ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
(1) À l’annexe II, les colonnes relatives au bifénazate, à la bifenthrine, au chlorothalonil, à l’étoxazole, au glyphosate, au 
métalaxyl-M et au triazophos sont remplacées par les colonnes suivantes:FR L 135/6 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/7
 «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Bifénazate  
Bifenthrine (L)  
Chlorothalonil (R)  
Étoxazole  
Glyphosate  
Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl in- 
cluant d'autres mélanges d'isomères con- 
stituants, y compris le métalaxyl-M 
(somme des isomères))  
Triazophos (L) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,01 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  0,01 (*)  0,1  0,01 (*)  0,1  0,5  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  0,1 (*)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  0,5 
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  0,1 (*)  
0110040  Limettes  0,1 (*)  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  0,5 
0110990  Autres  0,1 (*)  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  PistachesFR L 135/8 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,01 (*)  0,3  1  0,02 (*)  0,1 (*)  1  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130050  Nèfles du Japon  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130990  Autres  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  0,05 (*)  
0140010  Abricots  1 0,1  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  1 0,1  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0140990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,01 (*)  0,2  3  0,5  0,5  
0151010  Raisins de table  2 
0151020  Raisins de cuve  1 
0152000  (b)  Fraises  2 0,5  5  0,2  0,1 (*)  0,5  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,01 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0153010  Mûres  7 1  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  7  1  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x 
idaeus)  7 1  
0153990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/9
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  0,01 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  0,05 (*)  2  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  0,5  20  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)  0,05 (*)  20  
0154050  Cynorhodons  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154060  Mûres (Arbouse)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,05 (*)  0,01 (*)  
0161010  Dattes  0,1 (*)  
0161020  Figues  0,1 (*)  
0161030  Olives de table  1 
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella 
spp.))  0,1 (*)  
0161050  Carambole (Bilimbi)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161060  Kaki  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise 
de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161990  Autres  0,1 (*)  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162050  Caïnite  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 135/10 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, 
canistel (jaune d’œuf), sapote)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  0,1 (*)  
0163010  Avocats  0,05 (*)  0,01 (*)  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  0,1  0,2  
0163030  Mangues  0,3 0,01 (*)  
0163040  Papayes  0,5 20  
0163050  Grenades  0,05 (*)  0,01 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifo ­
lia) et autres anonacées de taille moyenne)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163080  Ananas  0,05 (*)  0,01 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163100  Durion  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,01 (*)  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,02  0,5  0,05 (*)  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  0,1 (*)  
0213010  Betterave  0,01 (*)  0,05 (*)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/11
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0213020  Carottes  1 0,1  
0213030  Céleris-raves  1 0,05 (*)  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  0,01 (*)  0,1  
0213050  Topinam-bours  0,01 (*)  0,05 (*)  
0213060  Panais  0,01 (*)  0,1  
0213070  Persil à grosse racine  0,01 (*)  0,05 (*)  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus 
esculentus))  0,01 (*)  0,1  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  0,01 (*)  0,05 (*)  
0213100  Rutabagas  0,01 (*)  0,05 (*)  
0213110  Navets  0,01 (*)  0,05 (*)  
0213990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0220010  Ail  0,5 0,5  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  0,5 0,5  
0220030  Échalotes  0,5 0,5  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  10  0,2  
0220990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,1 (*)  
0231000  (a)  Solanacées  2 
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. 
chinense))  0,5 0,3  0,1  0,2  
0231020  Poivrons (Chilis)  2 0,5  0,02 (*)  0,5  
0231030  Aubergines (Pepino)  0,5  0,3  0,1  0,05 (*)  
0231040  Okras, camboux  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  
0231990  Autres  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,3  0,1  0,02 (*)  
0232010  Concombres  1 0,5FR L 135/12 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0232020  Cornichons  5 0,05 (*)  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  0,01 (*)  0,05 (*)  
0232990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05  
0233010  Melons (Kiwano)  2 0,2  
0233020  Potirons (Courge potiron)  1 0,05 (*)  
0233030  Pastèques  1 0,2  
0233990  Autres  1 0,05 (*)  
0234000  (d)  Maïs doux  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,01 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  0,2  5  0,2  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  1 
0242010  Choux de Bruxelles  3 0,05 (*)  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  3  1  
0242990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  
0243000  (c)  Choux feuilles  0,05 (*)  0,01 (*)  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak 
choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))  0,05 (*)  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  0,2 
0243990  Autres  0,05 (*)  
0244000  (d)  Choux-raves  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/13
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,01 (*)  0,1 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  2  0,02 (*)  3  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  0,01 (*)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  0,01 (*)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée 
italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  0,01 (*)  
0251040  Cresson  0,01 (*)  
0251050  Cresson de terre  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  0,01 (*)  
0251070  Moutarde brune  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses 
de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  0,01 (*)  
0251990  Autres  0,01 (*)  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,02 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude 
commune (Salsola soda))  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0252990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,3  
0256000  (f)  Fines herbes  0,05 (*)  5  2  
0256010  Cerfeuil  0,02 (*)  
0256020  Ciboulette  0,02 (*)  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, 
livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  0,02 (*)  
0256040  Persil  0,02 (*)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256060  Romarin  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 135/14 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256090  Feuilles de laurier  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256100  Estragon (Hysope)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  0,02 (*)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, 
doliques asperges)  7 0,5  5  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  0,4  0,05 (*)  2  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  7  0,1  2  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,4  0,05 (*)  0,3  
0260050  Lentilles  7 0,05 (*)  0,01 (*)  
0260990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0270010  Asperges  0,01 (*)  0,05 (*)  
0270020  Cardons  0,01 (*)  0,05 (*)  
0270030  Céleri  20 0,05 (*)  
0270040  Fenouil  0,01 (*)  0,05 (*)  
0270050  Artichauts  0,01 (*)  0,05 (*)  
0270060  Poireaux  40 0,2  
0270070  Rhubarbe  0,01 (*)  0,05 (*)  
0270080  Pousses de bambou  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270090  Cœurs de palmier  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  2  0,1 (*)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  0,01 (*)  50FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/15
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0280990  Autres  0,01 (*)  0,1 (*)  
0290000  (ix)  Algues  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,05 (*)  1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  0,3  2  
0300020  Lentilles  0,01 (*)  10  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  0,01 (*)  10  
0300040  Lupins  0,01 (*)  10  
0300990  Autres  0,01 (*)  0,1 (*)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401010  Graines de lin  0,1 (*)  0,01 (*)  10  
0401020  Arachides  0,1 (*)  0,1  0,1 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,1 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,1 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,1 (*)  0,01 (*)  20  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  0,1 (*)  0,01 (*)  10  
0401070  Fèves de soja  0,1 (*)  0,01 (*)  20  
0401080  Graines de moutarde  0,1 (*)  0,01 (*)  10  
0401090  Graines de coton  0,5 0,01 (*)  10  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0401110  Carthame  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401120  Bourrache  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401130  Cameline  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401140  Chènevis  0,1 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0401150  Ricin  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401990  Autres  0,1 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)FR L 135/16 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0402010  Olives à huile  0,05 (*)  1  0,05 (*)  
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402030  Fruits du palmier à huile  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402040  Kapok  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0500010  Orge  0,5 0,3  20  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0500030  Maïs  0,05 (*)  0,01 (*)  1  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0500050  Avoine  0,5 0,1  20  
0500060  Riz  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0500070  Seigle  0,05 (*)  0,1  10  
0500080  Sorgho  0,05 (*)  0,01 (*)  20  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,5 0,1  10  
0500990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  5  15  2  
0620000  (ii)  Grains de café  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631000  (a)  Fleurs  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631010  Fleurs de camomille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631030  Pétales de rose  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/17
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0631990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632000  (b)  Feuilles  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632030  Maté  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633000  (c)  Racines  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633010  Racine de valériane  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633020  Racine de ginseng  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0639000  (d)  Autres infusions  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,02 (*)  10  50  15  0,1 (*)  10  0,02 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810000  (i)  Graines  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810010  Anis  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810020  Carvi noir  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810050  Graines de cumin  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810060  Graines d’aneth  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810070  Graines de fenouil  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810080  Fenugrec  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810090  Noix muscade  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 135/18 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820030  Carvi  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820040  Cardamome  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820050  Baies de genièvre  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820070  Gousses de vanille  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820080  Tamarin  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830000  (iii)  Écorces  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840010  Réglisse  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840020  Gingembre  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840040  Raifort  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850000  (v)  Boutons  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850010  Clous de girofle  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850020  Câpres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860010  Safran  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/19
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0870000  (vii)  Arille  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870010  Macis  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900010  Betterave sucrière  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900020  Canne à sucre  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900030  Racines de chicorée  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,01  (*) 0,01  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou conge ­
lés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits trans ­
formés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations 
alimentaires  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  3 0,02  0,05 (*)  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  3 0,07  0,05 (*)  
1011030  Foie  0,2 0,2  0,05 (*)  
1011040  Reins  0,2 0,2  0,5  
1011050  Abats comestibles  0,2 0,2  0,05 (*)  
1011990  Autres  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  3 0,02  0,05 (*)  
1012020  Graisse  3 0,07  0,05 (*)  
1012030  Foie  0,2 0,2  0,2  
1012040  Reins  0,2 0,3  2  
1012050  Abats comestibles  0,2 0,2  0,05 (*)  
1012990  Autres  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  
1013000  (c)  Ovins  0,05 (*)  
1013010  Viande  3 0,02FR L 135/20 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1013020  Graisse  3 0,07  
1013030  Foie  0,2 0,2  
1013040  Reins  0,2 0,3  
1013050  Abats comestibles  0,2 0,2  
1013990  Autres  0,05 (*)  0,01  (*) 
1014000  (d)  Caprins  0,05 (*)  
1014010  Viande  3 0,02  
1014020  Graisse  3 0,07  
1014030  Foie  0,2 0,2  
1014040  Reins  0,2 0,3  
1014050  Abats comestibles  0,2 0,2  
1014990  Autres  0,05 (*)  0,01  (*) 
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015010  Viande  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015020  Graisse  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015030  Foie  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015040  Reins  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015050  Abats comestibles  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  0,05 (*)  
1016010  Viande  0,01  (*) 0,05 (*)  
1016020  Graisse  0,01  (*) 0,05 (*)  
1016030  Foie  0,07  0,05 (*)  
1016040  Reins  0,07  0,1 (*)  
1016050  Abats comestibles  0,07  0,05 (*)  
1016990  Autres  0,01  (*) 0,05 (*)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/21
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017010  Viande  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017020  Graisse  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017030  Foie  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017040  Reins  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017050  Abats comestibles  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, fromage et caillebotte  0,2 0,07  0,05 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, 
cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés 
ou non de sucre ou d’autres édulcorants  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030030  Oie  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030040  Caille  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030990  Autres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1060000  (vi)  Escargots  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(L) = liposoluble. 
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:FR L 135/22 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 Chlorothalonil - code 1011000: définition des résidus applicable: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil - code 1012000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil - code 1013000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil - code 1014000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil - code 1015000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil - code 1016000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil - code 1017000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement»FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/23
 (2) L’annexe III est modifiée comme suit:  
a) la partie A est modifiée comme suit:  
i) Les colonnes relatives au boscalid, au chlorantraniliprole, à la clothianidine, au cyproconazole, au dicamba, au difénoconaz ole, au dinocap, au fenpyroximate, au 
flubendiamide, au fludioxonyl, au meptyldinocap, au novaluron et au thiaméthoxame sont remplacées par les colonnes suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels 
s'appliquent les LMR (a ) 
Boscalid (L) (R)  
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)(L)  
Clothianidine  
Cyproconazole (L)  
Dicamba  
Difenoconazole  
Dinocap (somme des isomères du dino- 
cap et de leurs phénols correspondants, 
exprimée en dinocap) (F)  
Fenpyroximate (L)  
Flubendiamide (L)  
Fludioxonil  
Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC et 
2,4 DNOP, exprimée en meptyldinocap)  
Novaluron (L)  
Thiamethoxam (somme du thiametoxam 
et de la clothianidine, exprimée en 
thiametoxam) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000  (i)  Agrumes  2  0,7  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  0,5  0,01 (*)  10  0,05 (*)  0,01 (*)  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, 
sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et 
autres hybrides)  0,2 
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, 
chinotte et autres hybrides)  0,5 
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  0,2 
0110040  Limettes  0,2 
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, 
mineola et autres hybrides)  0,2 
0110990  Autres  0,2 
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  1  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  ChâtaignesFR L 135/24 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  2  0,5  0,05  0,1  0,05 (*)  0,8  5  0,05 (*)  0,3  
0130010  Pommes (Pommette)  0,1  0,5  0,3  2  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  0,05 (*)  0,5  0,3  3  
0130030  Coings  0,05 (*)  0,2  0,5  0,01 (*)  
0130040  Nèfles  0,05 (*)  0,5  0,5  0,01 (*)  
0130050  Nèfles du Japon  0,05 (*)  0,5  0,5  0,01 (*)  
0130990  Autres  0,05 (*)  0,2  0,5  0,01 (*)  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0140010  Abricots  3  0,1  0,1  0,5  0,3  0,8  5  2  0,3  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  4  0,1  0,1  0,3  0,5  2  5  7  1  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  3  0,1  0,1  0,5  0,3  0,8  7  2  0,3  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, 
mirabelle, prunelle)  3 0,02 (*)  0,05 (*)  0,5  0,3  0,01 (*)  0,5  1,5  0,3  
0140990  Autres  3  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1  0,1  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,3  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  0,05 (*)  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  5  1  0,2  0,5  2  1  0,01 (*)  0,5  
0151010  Raisins de table  0,6  0,05 (*)  0,3  5  
0151020  Raisins de cuve  0,05  1  2  4FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/25
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0152000  (b)  Fraises  10  1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,4  0,05 (*)  1  0,01 (*)  3  3  0,5  0,5  
0153000  (c)  Fruits de ronces  10  1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  1  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0153010  Mûres  0,3 5  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, 
mûre de Boysen et mûre des ronces)  0,1 0,05 (*)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, 
ronce arctique (Rubus arcticus), fram ­
boise Rubus arcticus x idaeus)  0,3 5  
0153990  Autres  0,1 0,05 (*)  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  10  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  1,5  0,1  0,5  3  7  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge 
(airelle rouge))  1 0,1  0,5  1  7  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches 
ou noires)  1 0,2  1  3  0,01 (*)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les 
hybrides croisés avec d’autres espèces 
de Ribes)  1 0,1  0,5  3  0,01 (*)  
0154050  Cynorhodons  1  0,1  0,5  1  0,01 (*)  
0154060  Mûres (Arbouse)  1  0,1  0,5  1  0,01 (*)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) 
(Kiwaï (Actinidia arguta))  0,01 (*)  0,1  0,5  1  0,01 (*)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des 
oiseleurs, bourdaine, argouse, aubé ­
pine, sorbier sauvage et autres baies 
d’arbres)  1 0,1  0,5  2  0,01 (*)  
0154990  Autres  1  0,1  0,5  1  0,01 (*)  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0161010  Dattes  0,1 
0161020  Figues  0,1FR L 135/26 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0161030  Olives de table  2 
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, 
kumquat nagami, limequat (Citrus 
aurantifolia x Fortunella spp.))  0,1 
0161050  Carambole (Bilimbi)  0,1  
0161060  Kaki  0,1 
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, 
pomme Malac, pomme de rose, cerise 
du Brésil, cerise de Cayenne (grumi ­
cha-ma Eugenia uniflora))  0,1 
0161990  Autres  0,1 
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  0,1  
0162010  Kiwis  5  20 0,2  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi 
chevelu), mangoustan)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162030  Fruits de la passion  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162050  Caïnite  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de 
Virginie) (Sapote noire, sapote 
blanche, sapote verte, canistel (jaune 
d’œuf), sapote)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  0,1  
0163010  Avocats  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, 
banane de Cuba)  0,6 0,05 (*)  0,05 (*)  
0163030  Mangues  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  
0163040  Papayes  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163050  Grenades  0,05 (*)  3 0,05 (*)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/27
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme- 
cannelle (corossolier écailleux), lama 
(Annona diversifolia) et autres anona ­
cées de taille moyenne)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon 
(Hylocereus undatus))  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163080  Ananas  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du 
jacquier)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163100  Durion  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercu ­
les 0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  2  0,02  0,05  0,1  0,05 (*)  1  0,2  0,3  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules 
tropicaux  2 0,02  0,02 (*)  0,1  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro 
chinois), tannia)  0,05 (*)  
0212020  Patates douces  10 
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubé ­
reux), jicama)  10 
0212040  Arrow-root  0,05 (*)  
0212990  Autres  0,05 (*)  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tuber ­
cules à l’exception de la betterave sucrière  0,01 (*)  
0213010  Betterave  2  0,02  0,02 (*)  0,2  0,05 (*)  1  0,05 (*)  
0213020  Carottes  2  0,08 (+)  0,05  0,3  0,05 (*)  1  0,3  
0213030  Céleris-raves  2  0,02  0,02 (*)  2  0,1  0,2  0,05 (*)  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de 
livèche, de gentiane)  2 0,02  0,02 (*)  0,2  0,05 (*)  1  0,05 (*)  
0213050  Topinam-bours  2  0,02  0,02 (*)  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 135/28 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0213060  Panais  2  0,02  0,02 (*)  0,3  0,05 (*)  1  0,05 (*)  
0213070  Persil à grosse racine  3  0,02  0,02 (*)  0,2  0,05 (*)  1  0,05 (*)  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, 
petite rave et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyperus esculentus))  2 0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne 
(scolyme d’Espagne))  2 0,02  0,02 (*)  0,2  0,05 (*)  1  0,05 (*)  
0213100  Rutabagas  2  0,02  0,02 (*)  0,4  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0213110  Navets  2  0,02  0,02 (*)  0,4  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0213990  Autres  2  0,02  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0220010  Ail  5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  5  0,05 (*)  0,1  0,1  
0220030  Échalotes  5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et 
variétés similaires)  6 0,1  0,3  0,05 (*)  
0220990  Autres  5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,05 (*)  
0231000  (a)  Solanacées  3  0,05  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de 
terre Physalis, baies de goji (Lycium 
barbarum et L. chinense))  0,6 2  0,2  1  1  0,2  
0231020  Poivrons (Chilis)  1  0,5  0,2  2  0,6  0,7  
0231030  Aubergines (Pepino)  0,6  0,4  0,2  1  0,5  0,2  
0231040  Okras, camboux  0,6  0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  
0231990  Autres  0,6  0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  3  0,3  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1  0,1  0,15  0,5  
0232010  Concombres  0,07  1  0,1  0,1FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/29
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0232020  Cornichons  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtis ­
son))  0,07  1  0,1  0,1  
0232990  Autres  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  3  0,3  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,06  0,05 (*)  0,2  
0233010  Melons (Kiwano)  0,5 0,5  0,2  
0233020  Potirons (Courge potiron)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  
0233030  Pastèques  0,05 (*)  0,1  0,2  
0233990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  
0234000  (d)  Maïs doux  0,5  0,2  0,02 (*)  0,07  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  3  0,2  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  5  0,02 (*)  0,01 (*)  0,2  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, 
broccoli di rapa)  1 1  0,6  
0241020  Choux-fleurs  0,3  0,2  0,01 (*)  
0241990  Autres  0,3  0,05 (*)  0,01 (*)  
0242000  (b)  Choux pommés  5  0,02 (*)  0,2  0,01 (*)  
0242010  Choux de Bruxelles  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou 
rouge, chou de Milan, chou blanc)  2 4  5  
0242990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2  
0243000  (c)  Choux feuilles  30  20  2  2  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde 
(moutarde de Chine à feuilles de 
chou), pak choï, pak choï en 
rosette (tai goo choi), choï sum, 
chou de Pékin (petsaï))FR L 135/30 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hi ­
ver, chou à grosses côtes, chou cava ­
lier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  20  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y 
compris les brassicacées  2 15  5  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  40  5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso 
(laitue à couper), laitue iceberg, 
laitue romaine)  30 0,05 (*)  3  7  0,01 (*)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chi ­
corée sauvage, chicorée à feuilles 
rouges, chicorée italienne (radicchio), 
chicorée frisée, chicorée pain de 
sucre)  30 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0251040  Cresson  30  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0251050  Cresson de terre  30  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  30  0,05 (*)  2  0,01 (*)  0,01 (*)  
0251070  Moutarde brune  30  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  25  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp 
(Mizuna, feuilles de pois et de radis, 
autres jeunes pousses de brassica 
(récoltées jusqu’au stade 8 vraies 
feuilles))  30 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0251990  Autres  30  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  30  2  0,05 (*)  15  3  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle- 
Zélande, épinards chinois (ama ­
rante))  2 10  0,01 (*)  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone 
de Cuba), pourpier potager, oseille, 
salicorne, soude commune (Salsola 
soda))  2 0,01 (*)  0,01 (*)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/31
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de 
betterave)  0,2 0,01 (*)  15  
0252990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  30  2  0,05 (*)  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  0,05 (*)  0,01 (*)  15  0,01 (*)  0,05 (*)  
0256010  Cerfeuil  30  2  10  
0256020  Ciboulette  10  0,02 (*)  2  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, 
feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, 
feuilles de carvi, livèche, angélique, 
cerfeuil musqué et autres feuilles 
d’apiacées)  10 0,02 (*)  10  
0256040  Persil  10  0,02 (*)  10  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle)  10 0,02 (*)  2  
0256060  Romarin  10  0,02 (*)  2  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  10  0,02 (*)  2  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, 
menthe poivrée)  50 0,02 (*)  2  
0256090  Feuilles de laurier  10  0,02 (*)  2  
0256100  Estragon (Hysope)  10  0,02 (*)  2  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  10  0,02 (*)  2  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  3  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts 
(haricots filets), haricots d’Espagne, hari ­
cots à couper, doliques asperges)  0,5 0,2  1  0,2  0,5  1  0,7  0,5  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois- 
sabres, haricots de Lima, niébé)  0,01 (*)  0,02 (*)  1  0,05 (*)  0,5  0,2  0,7  0,05 (*)FR L 135/32 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  0,01 (*)  0,2  1  0,05 (*)  1,5  0,2  0,01 (*)  0,2  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, 
pois chiches)  0,01 (*)  0,02 (*)  1  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  
0260050  Lentilles  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0260990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0270010  Asperges  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,1  5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0270020  Cardons  0,5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  4  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0270030  Céleri  30  10  0,04  0,2  0,05 (*)  5  5  0,05 (*)  1  
0270040  Fenouil  30  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  5  0,01 (*)  0,1  0,05 (*)  
0270050  Artichauts  0,5  0,3  0,05  0,1  0,05 (*)  0,15  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  
0270060  Poireaux  5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0270070  Rhubarbe  0,5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,3  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0270990  Autres  0,5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,5  0,01 (*)  0,05  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric cham ­
pêtre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, 
truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  3  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  1  0,05 (*)  0,05 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageo ­
lets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, 
niébé)  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  
0300020  Lentilles  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/33
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse culti ­
vée)  0,1 0,01 (*)  0,2  
0300040  Lupins  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0300990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,1 (*)  0,3  
0401010  Graines de lin  1  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401020  Arachides  1  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401030  Graines de pavot  1  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401040  Graines de sésame  1  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401050  Graines de tournesol  1  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  1  0,01 (*)  0,02 (*)  0,4  0,5  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401070  Fèves de soja  3  0,01 (*)  0,02 (*)  0,07  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401080  Graines de moutarde  1  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401090  Graines de coton  1  0,3  0,05  0,05 (*)  0,05 (*)  1,5  0,5  
0401100  Graines de courge (Autres graines de 
cucurbitacées)  0,5 0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401110  Carthame  1  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401120  Bourrache  0,5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401130  Cameline  0,5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401140  Chènevis  0,5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401150  Ricin  0,5  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401990  Autres  1  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0402010  Olives à huile  0,05 (*)  2  
0402020  Noix de palme (palmistes)  1  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 135/34 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0402040  Kapok  1  0,05 (*)  
0402990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500010  Orge  3  0,02  0,04  7  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,4  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,5  0,02  0,02 (*)  0,3  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500030  Maïs  0,5  0,02  0,02 (*)  0,5  0,05 (*)  0,02  0,1  0,05 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,5  0,02  0,02 (*)  0,3  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500050  Avoine  3  0,02  0,02 (*)  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500060  Riz  0,5  0,4  0,02 (*)  0,3  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500070  Seigle  0,5  0,02  0,02 (*)  0,5  0,1  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500080  Sorgho  0,5  0,02  0,02 (*)  4  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,5  0,02  0,02 (*)  2  0,1  0,01 (*)  0,2  0,05 (*)  
0500990  Autres  0,5  0,02  0,02 (*)  0,3  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermen ­
tées ou non, de camellia sinensis)  0,7 0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  20  
0620000  (ii)  Grains de café  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,2  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  0,05 (*)  0,05 (*)  20  0,1  
0631000  (a)  Fleurs  0,05 (*)  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau 
(Sambucus nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  AutresFR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/35
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0632000  (b)  Feuilles  0,05 (*)  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de 
Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  1 
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  0,05 (*)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés 
de houblon et la poudre non concentrée  60 0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  10  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,1  
0800000  8.  ÉPICES  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,3  0,1 (*)  0,1  0,02 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0810000  (i)  Graines  0,05 (*)  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  AutresFR L 135/36 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,05 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre 
rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  0,05 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  1 
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  0,05 (*)  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,05 (*)  
0860010  Safran  
0860990  AutresFR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/37
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
0870000  (vii)  Arille  0,05 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0900010  Betterave sucrière  2  0,02  0,1  0,05 (*)  0,2  0,01 (*)  
0900020  Canne à sucre  0,5  0,5  0,05 (*)  1  0,05 (*)  0,5  
0900030  Racines de chicorée  2  0,02  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,01 (*)  
0900990  Autres  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – 
ANIMAUX TERRESTRES  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, 
sang, graisses animales, frais, réfrigérés 
ou congelés, salés, en saumure, séchés 
ou fumés ou transformés en farines 
autres produits transformés confec ­
tionnés à partir de ces produits, 
comme des saucisses et des prépara ­
tions alimentaires  
1011000  (a)  Porcins  0,01 (*)  
1011010  Viande  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  2  10  0,02  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  0,05  2  10  0,01 (*)  
1011030  Foie  0,2  0,2  0,2  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1011040  Reins  0,2  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1011050  Abats comestibles  0,2  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1011990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  0,05  0,01 (*)  2  10  0,02  
1012020  Graisse  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  0,05  0,02  2  10  0,01 (*)  
1012030  Foie  0,2  0,2  0,2  0,5  0,7  0,2  0,01 (*)  1  0,7  0,01 (*)  
1012040  Reins  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  0,01 (*)  1  0,7  0,01 (*)FR L 135/38 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
1012050  Abats comestibles  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  0,01 (*)  1  0,7  0,01 (*)  
1012990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  0,1  0,01 (*)  0,01 (*)  0,7  0,01 (*)  
1013000  (c)  Ovins  0,01 (*)  
1013010  Viande  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  2  10  0,02  
1013020  Graisse  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  0,05  2  10  0,01 (*)  
1013030  Foie  0,2  0,2  0,2  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1013040  Reins  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1013050  Abats comestibles  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1013990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,01 (*)  0,7  0,01 (*)  
1014000  (d)  Caprins  0,01 (*)  0,01 (*)  
1014010  Viande  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  2  10  
1014020  Graisse  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  0,05  2  10  
1014030  Foie  0,2  0,2  0,2  0,5  0,7  0,2  1  0,7  
1014040  Reins  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  
1014050  Abats comestibles  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  
1014990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,01 (*)  0,7  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou 
mulassière  0,01 (*)  
1015010  Viande  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  2  10  0,02  
1015020  Graisse  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  0,05  2  10  0,01 (*)  
1015030  Foie  0,2  0,2  0,05  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1015040  Reins  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1015050  Abats comestibles  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1015990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,01 (*)  0,7  0,01 (*)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes 
et pintades –, autruches, pigeons  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1016010  Viande  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  0,5  
1016020  Graisse  0,1  0,01 (*)  0,04  0,5FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/39
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
1016030  Foie  0,1  0,1  0,07  0,1  
1016040  Reins  0,05  0,1  0,07  0,1  
1016050  Abats comestibles  0,1  0,1  0,07  0,1  
1016990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, 
kangourou)  0,01 (*)  
1017010  Viande  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  2  10  0,02  
1017020  Graisse  0,7  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  0,1  2  10  0,01 (*)  
1017030  Foie  0,2  0,2  0,05  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1017040  Reins  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1017050  Abats comestibles  0,3  0,2  0,01 (*)  0,5  0,7  0,2  1  0,7  0,01 (*)  
1017990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et 
autres graisses dérivées du lait, 
fromage et caillebotte  0,1 0,05  0,01 (*)  0,05 (*)  0,005  (*) 0,01 (*)  0,1  0,4  0,05  
1020010  Bovins  0,5 
1020020  Ovins  0,2 
1020030  Caprins  0,2 
1020040  Chevaux  0,2 
1020990  Autres  0,2 
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou 
congelés oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou 
à la vapeur, moulés, congelés ou 
autrement conservés, même addi ­
tionnés ou non de sucre ou d’autres 
édulcorants  0,05 (*)  0,1  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,1  0,01 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  OieFR L 135/40 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  (13)  (14)  (15)  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,5  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de 
grenouilles, crocodiles)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux 
terrestres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble. 
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Boscalid - code 1000000: somme du boscalid et de M 510F01, y compris ses éléments combinés  
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)(L) 
(+) 0213020  Carottes  
LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2012. Après cette date, une LMR de 0,02 mg/kg sera applicable, sous 
réserve d’une modification par voie réglementaire.»ii) La colonne suivante est ajoutée pour le cadusafos:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Cadusafos 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,01  (*) 
0110000  (i)  Agrumes  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990  AutresFR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/41(1) (2)  (3)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b)  Fraises  
0153000  (c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x 
idaeus)  
0153990  Autres  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorhodons  
0154060  Mûres (Arbouse)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et 
autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  (vi)  Fruits divers  
0161000  (a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050  Carambole (Bilimbi)  
0161060  Kaki  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de 
Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  
0161990  Autres  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050  Caïnite  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel 
(jaune d’œuf), sapote)FR L 135/42 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012(1) (2)  (3)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et 
autres anonacées de taille moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  
0163080  Ananas  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100  Durion  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,01  (*) 
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000  (a)  Pommes de terre  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betterave  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinam-bours  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculen ­
tus))  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  
0220010  Ail  
0220020  Oignons (Oignons argentés)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/43(1) (2)  (3)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  
0231000  (a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. 
chinense))  
0231020  Poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepino)  
0231040  Okras, camboux  
0231990  Autres  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010  Melons (Kiwano)  
0233020  Potirons (Courge potiron)  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  (d)  Maïs doux  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  
0240000  (iv)  Brassicées  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï 
en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  
0251010  Mâche (Laitue italienne)FR L 135/44 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012(1) (2)  (3)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne 
(radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040  Cresson  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de 
brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990  Autres  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude 
commune (Salsola soda))  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  
0254000  (d)  Cresson d’eau  
0255000  (e)  Endives, witloof  
0256000  (f)  Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, 
angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040  Persil  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090  Feuilles de laurier  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques 
asperges)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  AutresFR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/45(1) (2)  (3)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010  Asperges  
0270020  Cardons  
0270030  Céleri  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  (viii)  Champignons  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01  (*) 
0401000  (i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache  
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  AutresFR L 135/46 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012(1) (2)  (3)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapok  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01  (*) 
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz  
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,01  (*) 
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  
0620000  (ii)  Grains de café  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  
0631000  (a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/47(1) (2)  (3)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,01  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  0,01  (*) 
0810000  (i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  AutresFR L 135/48 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012(1) (2)  (3)  
0870000  (vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 
0900010  Betterave sucrière  
0900020  Canne à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,01  (*) 
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, 
salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés 
confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  AutresFR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/49(1) (2)  (3)  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Viande  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010  Viande  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  Autres  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, fromage et caillebotte  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à 
l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de 
sucre ou d’autres édulcorants  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000  (vi)  Escargots  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection.»FR L 135/50 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/51
 b) Dans la partie B, les colonnes relatives au bifénazate, à la bifenthrine, au chlorothalonil, à la deltaméthrine, à l’étoxazo le, au glyphosate, au métalaxyl-M et au triazophos sont 
remplacées par les colonnes suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Bifénazate  
Bifenthrine (L)  
Chlorothalonil (R)  
Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)  
Étoxazole  
Glyphosate  
Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl incluant d'autres 
mélanges d'isomères constituants, y compris le 
métalaxyl-M (somme des isomères))  
Triazophos (L) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0130040  Nèfles  0,01 (*)  0,3  1  0,1  0,02 (*)  0,1 (*)  1  0,01 (*)  
0130050  Nèfles du Japon  0,01 (*)  0,3  1  0,1  0,02 (*)  0,1 (*)  1  0,01 (*)  
0154050  Cynorhodons  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0154060  Mûres (Arbouse)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, 
sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0161050  Carambole (Bilimbi)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0161060  Kaki  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du 
Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0162050  Caïnite  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote 
verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona 
diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)FR L 135/52 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0163100  Durion  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0212040  Arrow-root  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0251050  Cresson de terre  0,01 (*)  2  5  0,5  0,02 (*)  0,1 (*)  3  0,01 (*)  
0251070  Moutarde brune  0,01 (*)  2  0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,1 (*)  3  0,01 (*)  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, 
soude commune (Salsola soda))  0,01 (*)  2  5  0,5  0,02 (*)  0,1 (*)  1  0,01 (*)  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  0,01 (*)  0,05 (*)  5  0,5  0,02 (*)  0,1 (*)  2  0,01 (*)  
0256060  Romarin  0,01 (*)  0,05 (*)  5  0,5  0,02 (*)  0,1 (*)  2  0,01 (*)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  0,01 (*)  0,05 (*)  5  0,5  0,02 (*)  0,1 (*)  2  0,01 (*)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  0,01 (*)  0,05 (*)  5  0,5  15  0,1 (*)  2  0,01 (*)  
0256090  Feuilles de laurier  0,01 (*)  0,05 (*)  5  0,5  0,02 (*)  0,1 (*)  2  0,01 (*)  
0256100  Estragon (Hysope)  0,01 (*)  0,05 (*)  5  0,5  0,02 (*)  0,1 (*)  2  0,01 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0290000  (ix)  Algues  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401110  Carthame  0,02 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  
0401120  Bourrache  0,02 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,1 (*)  0,01 (*)  
0401130  Cameline  0,02 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,1 (*)  0,01 (*)  
0401150  Ricin  0,02 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,1 (*)  0,01 (*)  
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1  0,1 (*)  0,01 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1  0,1 (*)  0,01 (*)FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/53
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0402040  Kapok  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1  0,1 (*)  0,01 (*)  
0620000  (ii)  Grains de café  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  2  0,05 (*)  0,1  0,1 (*)  0,02 (*)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0631000  (a)  Fleurs  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0631010  Fleurs de camomille  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0631030  Pétales de rose  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0631990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0632000  (b)  Feuilles  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0632010  Feuilles de fraisier  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0632030  Maté  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0632990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0633000  (c)  Racines  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0633010  Racine de valériane  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0633020  Racine de ginseng  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0633990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0639000  (d)  Autres infusions  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  2 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0810000  (i)  Graines  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810010  Anis  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810020  Carvi noir  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)FR L 135/54 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810040  Graines de coriandre  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810050  Graines de cumin  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810060  Graines d’aneth  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810070  Graines de fenouil  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810080  Fenugrec  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810090  Noix muscade  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0810990  Autres  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0820010  Poivre de la Jamaïque  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0820030  Carvi  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0820040  Cardamome  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0820050  Baies de genièvre  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0820070  Gousses de vanille  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0820080  Tamarin  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0820990  Autres  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,07  
0830000  (iii)  Écorces  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0830990  Autres  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,5  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1  
0840010  Réglisse  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,5  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1  
0840020  Gingembre  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,5  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,5  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1FR 25.5.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 135/55
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0840040  Raifort  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,5  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1  
0840990  Autres  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,5  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1  
0850000  (v)  Boutons  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0850010  Clous de girofle  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0850020  Câpres  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0850990  Autres  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  (*) 0,1 (*)  0,02 (*)  
0860010  Safran  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0860990  Autres  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0870000  (vii)  Arille  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0870010  Macis  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0870990  Autres  0,01  (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0900010  Betterave sucrière  0,01  (*) 0,05 (*)  0,5  0,5  0,02 (*)  1 (*)  0,1  0,01 (*)  
0900020  Canne à sucre  0,01  (*) 0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0900030  Racines de chicorée  0,01  (*) 0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0900990  Autres  0,01  (*) 0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  0,01  (*) 0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015010  Viande  0,01  (*) 3  0,02  0,5  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015020  Graisse  0,01  (*) 3  0,07  0,5  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015030  Foie  0,01  (*) 0,2  0,2  0,03 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015040  Reins  0,01  (*) 0,2  0,2  0,03 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015050  Abats comestibles  0,01  (*) 0,2  0,2  0,5  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015990  Autres  0,01  (*) 0,05 (*)  0,01  (*) 0,5  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1017010  Viande  0,01  (*) 3  0,02  0,5  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)FR L 135/56 Journal officiel de l’Union européenne 25.5.2012
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
1017020  Graisse  0,01  (*) 3  0,07  0,5  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1017030  Foie  0,01  (*) 0,2  0,2  0,03 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1017040  Reins  0,01  (*) 0,2  0,2  0,03 (*)  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,01 (*)  
1017050  Abats comestibles  0,01  (*) 0,2  0,2  0,5  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,01 (*)  
1017990  Autres  0,01  (*) 0,05 (*)  0,01  (*) 0,5  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,01 (*)  
1030020  Canard  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1030030  Oie  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1030040  Caille  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1030990  Autres  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01  (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,03 (*)  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,03 (*)  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 
1060000  (vi)  Escargots  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,03 (*)  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,03 (*)  0,01  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,01  (*) 
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble. 
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Chlorothalonil - code 1011000: définition des résidus applicable: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil - code 1012000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil - code 1013000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil - code 1014000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil - code 1015000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil - code 1016000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil - code 1017000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement»