ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/TE/19 
22 mars 2010 
 
 (10-1555) 
Comité du commerce et de l'environnement 
Session extraordinaire  
 
 
 
SESSION EXTRAORDINAIRE DU COMITÉ DU COMMERCE ET 
DE L'ENVIRONNEMENT 
 
Rapport du Président, M. l'Ambassadeur Manuel A. J. Teehankee , 
au Comité des négociations co mmerciales aux fins du bilan  
dans le cadre du CNC1 
  1. Le présent rapport a pour objet de faire le  bilan des progrès réalisés par la Session 
extraordinaire du Comité du commerce et de l'e nvironnement (CCE) depuis mon dernier rapport écrit 
au Comité des négociations commerciales (CNC), en juillet 2008.
2  Il a également pour but d'identifier 
les domaines qui exigeront un examen plus poussé de la part des Membres en vue de l'aboutissement 
des négociations sur les trois parties du mandat énon cé au paragraphe 31 de la  Déclaration de Doha. 
2. Le programme de travail expo sé dans mon rapport de juillet 2008 , mis à jour en octobre 2009 
pour inclure de nouveaux calendriers3, a guidé la poursuite des travaux jusqu'ici. 
I. PARAGRAPHE 31 I) 
3. Les idées mises en avant dans les propositions des Membres en vue d'un résultat au titre du 
paragraphe 31 i)4 concernent cinq grands groupes de questi ons:  a) l'importance de la coordination 
nationale pour renforcer le soutien mutuel du commer ce et de l'environnement, et l'intérêt d'échanger 
des données d'expérience à cet égard;  b) la faç on dont les discussions menées dans le cadre de la 
Session extraordinaire du CCE sur les obligations  commerciales spécifiques (OCS) énoncées dans les 
accords environnementaux multilatéraux (AEM) pourraie nt être reflétées dans un résultat;  c) le 
règlement des différends/les principes juridiques;  d) l'assistance technique aux pays en développement Membres;  et e) les principes généraux. 
4. Les positions des Membres sur ces différentes qu estions étaient décrites dans mon rapport de 
juillet 2008 au CNC.  Pour rappel: 
a) Coordination nationale
:  De nombreux Membres estim ent que l'importance de la 
coordination au niveau national  et l'intérêt d' échanger des données d'expérience 
nationales  sur la négociation et la mise en œuvre des OCS énoncées dans les AEM 
devraient être mis en exergue dans tout résultat au titre du paragraphe 31 i).  À cet 
                                                      
1 Le présent rapport est distribué par le Président sous  sa propre responsabilité et est sans préjudice de 
la position des Membres de l'OMC dans les négociations. 
2 TN/TE/18 (Rapport du Président au CNC, 18 ju illet 2008).  Une liste complète des documents 
distribués à la Session extraordinaire du CCE figure dans le document TN/TE/INF/4/Rev.14 (Note du 
Secrétariat, 17 février 2010). 
3 Le fax du Président, daté du 2 octobre 2009 et contenant le programme de travail révisé de la Session 
extraordinaire du CCE ainsi que le modèle de présentation des communications, figure à l'annexe I. 
4 TN/TE/W/68 (Union européenne, 30 juin 2006);  TN/TE/W/72/Rev.1 (Argentine, Australie, 
7 mai 2007);  JOB(08)/33 (Norvège, 29 avril 2008);  JOB(08)/38 (Groupe africain, 8 mai 2008). TN/TE/19 
Page 2  
 
  égard, il a par ailleurs été suggéré que les Membres échangent leurs données 
d'expérience concernant leurs processus de  coordination nationale ainsi que la 
négociation et la mise en œuvre des OCS énoncées dans les AEM dans le cadre du programme de travail du CCE réuni en session ordinaire. 
b) OCS
:  Un certain nombre de propositions sont axées sur la façon dont les discussions 
de la Session extraordinaire du CCE portant sur les OCS énoncées dans les AEM  
pourraient être reflétées dans un résultat.  Au cours de ces discussions, les Membres ont identifié, à titre d'exemples, des dispositions des AEM qui pourraient être qualifiées d'"OCS".
5  Il a été noté dans ce contexte que certaines caractéristiques des 
OCS étaient essentielles pour renforcer le  soutien mutuel du commerce et de 
l'environnement, bien que des délégations ai ent souligné qu'un libellé prescriptif à cet 
égard devrait être évité. 
c) Règlement des différends/principes juridiques :  Une autre proposition concerne les 
procédures de règlement des différends , en particulier le recours à des experts des 
AEM dans le cadre des différends à l'OMC.   Certains Membres se sont dits très 
préoccupés par la possibilité qu'une telle propos ition perturbe l'équilibre des droits et 
obligations dans le cadre des accords ex istants, y compris le Mémorandum d'accord 
sur le règlement des différends.  C'est un domaine où il faudrait s'engager davantage 
et où les Membres devraient présenter de nouvelles propositions sur la façon dont ces 
idées pourraient être reflétées dans un résultat. 
d) Assistance technique et renforcement des capacités :  La question de l'assistance 
technique et du renforcement des capacités  qui aideraient les Membres à mettre en 
œuvre les OCS énoncées dans les AEM d'une manière compatible avec les règles de l'OMC est aussi traitée dans l'une des propositions.  Cette idée peut faire l'objet d'un examen plus approfondi conjointement avec d'autres suggestions concernant la 
dimension développement des négociations sur le commerce et l'environnement, eu 
égard également au paragraphe 33 de la  Déclaration ministérielle de Doha. 
e) Principes généraux
:  Enfin, certaines délégations ont présenté des propositions 
concernant le texte introductif ou les principes généraux  dont on considère qu'ils 
régissent le lien OMC-AEM et qui rappellent ou réaffirment des déclarations ou accords antérieurs.  Les Membres devront  s'engager davantage sur ces questions 
lorsque le fond et la forme du résultat dans ce domaine auront été précisés. 
5. Je tiendrai d'autres discussions spécifiques sur les cinq groupes de questions susmentionnés 
dans le but de rendre le libellé plus clair et  plus précis et d'engager dans ces domaines des 
négociations fondées sur des textes, comme le pr évoit le programme de travail de la Session 
extraordinaire du CCE. 
II. PARAGRAPHE 31 II) 
6. Les discussions au titre du paragraphe 31 ii) en sont à un stade un peu plus avancé comme 
indiqué dans mon rapport de juillet 2008.  Les Me mbres ont identifié les éléments des propositions 
                                                     
 
5 Convention sur le commerce international des es pèces sauvages de flore et de faune menacées 
d'extinction (CITES);  Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone;  
Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination;  
Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique;  Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause 
applicable dans le cas de certains produits chimiques et pesticides dangereux qu i font l'objet du commerce 
international;  Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants.  TN/TE/19 
 Page 3 
 
 
  présentées qui pourraient être inclus dans un résultat.6  Plusieurs de ces éléments, qui figurent dans 
l'annexe II du présent rapport, ont déjà recueilli un large soutien de la part des Membres. 
7. Par exemple, s'agissant de l'échange de renseignements , des suggestions concrètes ont été 
faites concernant les séances d'information sur les AEM devant être organisées par le CCE, l'échange 
de documents, et la collaboration fu ture dans le contexte des activités d'assistance technique et de 
renforcement des capacités.  En ce qui concerne la question du statut d'observateur , le Comité a 
examiné certains critères qui pourraient guider l'ex amen par les Comités de l'OMC des demandes de 
statut d'observateur présentées par des AEM. 
8. Certaines questions restent en suspens, qui ex igeront de nouvelles consultations.  L'une d'elles 
concerne la proposition selon laquelle, dans le cadre du résultat au titre du paragraphe 31 ii), le statut 
d'observateur serait accordé automatiquement à un certain nombre d'AEM qui ont pris part aux 
travaux du CCE.7 
9. Je tiendrai de nouvelles consultations avec les Me mbres sur les éléments du paragraphe 31 ii) 
dans le cadre des négociations fondées sur des textes. 
III. PARAGRAPHE 31 III) 
10. Depuis mon rapport de juillet 2008 au CNC, de nouveaux progrès ont été réalisés dans le 
cadre du programme de travail en ce qui concer ne l'identification des biens environnementaux 
présentant un intérêt pour les Membres et la clar ification des approches à suivre en vue de 
l'accomplissement du mandat, un certain nombre de  nouvelles communications ayant été distribuées à 
ce sujet. 
11. En outre, deux ateliers sur les biens et services environnementaux ont été organisés par le 
Secrétariat en septembre 2009 et en février 2010, qui ont aidé les Membres à mieux comprendre le 
secteur des biens et services environnementaux, ainsi que l'utilisation des technologies environnementales dans différentes activités liées à l'environnement.  Ces ateliers ont également 
donné aux Membres la possibilité d'échanger des donn ées d'expérience concernant l'élaboration d'une 
position nationale pour donner suite au mandat énoncé au paragraphe 31 iii), et leur ont permis 
d'examiner plus avant des exemples de biens e nvironnementaux présentant un intérêt pour eux. 
12. Il convient de rappeler que le programme de tr avail au titre du paragraphe 31 iii) prévoit des 
communications "identifiant les biens environnemen taux présentant un intérêt pour les Membres, dans 
le plus grand nombre possible de catégories, et/ou les biens environnementaux identifiés dans toutes demandes/offres qu'ils auraient présentées à d'autres Membres".
8  Le programme de travail prévoit 
également des communications sur le traitement tari faire possible des biens identifiés, y compris le 
traitement spécial et différencié;  les ONT;  d'au tres aspects liés au développement;  ainsi que des 
propositions concernant les approch es permettant de s'acquitter du manda t ou des clarifications en la 
matière. 
13. La phase d' identification  au titre du programme de travail a pour objet de déterminer 
l'"univers" des biens pouvant être visés par le mandat, sans préjudice de la position des Membres 
quant au résultat, ni de l'approche à utiliser pour y parvenir.  Les biens identifiés jusqu'ici dans le 
                                                      
6 TN/TE/W/70 (États-Unis, 20 février 2007) et TN/TE/W/71 (Canada et Nouvelle-Zélande, 
30 avril 2007). 
7 TN/TE/W/66 (Communautés européennes, 15 mai 2006). 
8 TN/TE/18 (rapport du Présid ent au CNC, 18 juillet 2008). TN/TE/19 
Page 4  
 
  cadre de cet exercice sont regroupés da ns la section I de l'annexe III.
9  Dans les cas où les proposants 
en ont fourni, des renseignements sur les points su ivants y sont inclus:  désignation des produits;  
codes SH et positions "ex" possibles;  avantage environnemental/justification;  et catégorie dont 
relèvent les biens. 
14. La question de l' approche à utiliser pour réduire ou éliminer  les obstacles tarifaires et non 
tarifaires visant les biens envi ronnementaux conformément au ma ndat reste ouverte à ce stade.  
D'après les propositions qui ont été présentées, l es Membres pourraient réduire ou éliminer les 
obstacles tarifaires et non tarifaires sur la base d'une liste convenue de biens environnementaux10;  en 
prenant des engagements à la suite d'une procédure de demandes et d'offres devant être menée à bien 
dans un délai spécifié11;  ou en accordant des concessions pour d es biens utilisés dans des projets, par 
exemple dans le cadre du mécanisme pour un développement propre du Protocole de Kyoto.12 
15. En ce qui concerne le traitement tarifaire , certains des proposants ont déjà suggéré que les 
droits de douane sur les biens qu'ils proposent soient éliminés13, tandis que d'autres Membres qui ont 
contribué à l'identification des biens n'ont pas encore  exposé de position à ce sujet.  Pour ce qui est du 
traitement spécial et différencié , une suggestion a été faite sel on laquelle les droits de douane 
pourraient être éliminés dès que possible mais au pl us tard en X pour les pays développés et les pays 
en développement se déclarant en mesure de le faire et, pour les autres pays en développement, les 
droits de douane devraient être éliminés dans les Y ans qui suivront.14  Grâce à de nouvelles 
consultations avec les pays en dé veloppement Membres, il sera peut -être possible d'identifier pour le 
traitement spécial et différencié des options qui seront jugées acceptables par toutes les délégations.  Les Membres devront encore échanger des vues et d es idées sur le traitement tarifaire possible, y 
compris toutes propositions visant à assurer un traite ment spécial et différencié aux pays en 
développement.  À ce stade, très peu d'idées concrètes ont été présentées sur la façon de s'acquitter de 
ces aspects du mandat. 
16. En ce qui concerne les obstacles non tarifaires , certaines propositions ont été présentées, qui 
traitent en particulier de l'harmonisation des normes appli cables aux produits biologiques
15 et des 
biens à haut rendement énergétique.16  Quelques exemples d'ONT ont aussi été mentionnés dans le 
contexte de l'atelier de septembre 2009, y compris en ce qui concerne les produits fonctionnant aux 
énergies renouvelables dans les secteurs éolien et so laire;  ces exemples concernaient notamment les 
aspects suivants:  la difficulté à obtenir des visas de  travail;  les li cences et l'enregistrement pour les 
entreprises;  les prescriptions relatives à la teneur en  éléments locaux;  la longueur des procédures au 
point d'entrée;  la non-reconnaissance des normes d'essai;  et les procédures de transit.  Les exemples 
                                                      
9 Ce document regroupe les biens identifiés dans les communications suivantes:  JOB(09)/132 (Canada, 
Communautés européennes, Corée, États-Unis, Japon, Norvège, Nouvelle-Zélande, Suisse et Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu, 9 octobre 2009);  JOB(09)/169 et Add.1 (Arabie saoudite, 6 
novembre 2009 et 15 décembre 2009);  TN/TE/W/75 et Add.1 (Japon, 27 nove mbre 2009 et 16 fé vrier 2010);  et 
JOB/TE/2 (Philippines, 16 février 2010). 
10 JOB(09)/132 (Canada, Corée, États-Unis, Japon,  Norvège, Nouvelle-Zélande, Suisse, Territoire 
douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu et Union européenne, 9 octobre 2009). 
11 JOB(07)/146 (Brésil, 1er octobre 2007) et JOB(09)/184  (Brésil, 15 décembre 2009). 
12 TN/TE/W/74 (Argentine, 23 novembre 2009). 
13 JOB(09)/132 (Canada, Communautés européen nes, Corée, États-Un is, Japon, Norvège, 
Nouvelle-Zélande, Suisse et Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu, 9 octobre 2009). 
14 JOB(09)/132 (Canada, Communautés européen nes, Corée, États-Un is, Japon, Norvège, 
Nouvelle-Zélande, Suisse et Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu, 9 octobre 2009). 
15 JOB(07)/146 (Brésil, 1er octobre 2007).  Il convient de noter que, dans une autre proposition qui a été 
présentée, les produits biologiques sont considérés comme pouvant être des biens environnementaux présentant 
un intérêt (JOB(09)/177, Pérou, 27 novembre 2009). 
16 TN/TE/W/75/Add.1 (Japon, 16 février 2010).  TN/TE/19 
 Page 5 
 
 
  en question pourraient être réexaminés au cours de discussions futures17 et des idées et propositions 
constructives devront être formulées par les Membres pour que des progrès puissent être faits. 
17. Enfin, l'importance des questions liées au développement , y compris les questions d'assistance 
technique, de renforcement des capacités, de transf ert de technologie ou de diffusion des technologies, 
a été soulignée par plusieurs Membres au cours des discussions.18  Des délégations ont fait savoir 
qu'elles pourraient présenter des idées plus spécifiqu es sur la façon d'intégrer ces aspects dans le 
résultat.  Avec plus de propositions sur les asp ects développement, il pourrait y avoir une base 
concrète pour des discussions futures. 
18. Plusieurs délégations ont mentionné les liens entr e les travaux de la Session extraordinaire du 
CCE au titre du paragraphe 31 iii) et les travaux d' autres groupes de négociation.  Ces liens imposent 
de poursuivre la coordination entre la Session extraordinaire du CCE et d'autres groupes, en 
particulier pour ce qui est des travaux de la Session extraordinaire du Conseil du commerce des 
services sur les services environnementaux, qui font partie intégrante du mandat énoncé au 
paragraphe 31 iii). 
19. S'agissant des prochaines étapes, les Membres devront commencer à examiner ce qui est sur 
la table, avoir des discussions ciblées et présenter d'autres communications et propositions axées sur le 
résultat.  Les nouvelles propositions qui ont été communiquées et présentées à la fin de 2009 et au début de 2010 étaient encourageantes, comme l'ét ait le fait qu'un certain nom bre de délégations ont 
annoncé qu'elles allaient bientôt faire des contribu tions pour l'exercice d'identification ainsi que sur 
d'autres aspects du mandat. 
20. À ce stade, il est clair qu'un nouvel engagement de vaste portée de la part des Membres sera 
nécessaire pour que nous puissions arriver à un st ade où nous commencerons à entrevoir les contours 
d'un résultat au titre du paragraphe 31 iii). 
 
* 
*           * 
 
21. Pour ce qui est des travaux de la Session extraordinaire du CCE en général, des progrès ont 
été réalisés l'année dernière.  Les Membres devront continuer de travailler da ns un esprit constructif 
sur tous les aspects du mandat énoncé au paragraphe  31, en vue d'arriver à une convergence et à un 
résultat cohérent et fondamentalement valabl e qui constitue un gain pour le commerce, le 
développement et l'environnement. 
 
_______________ 
 
 
                                                     
 
17 Comme il est suggéré dans le document JOB/TE/2 (Philippines, 16 février 2010). 
18 JOB(07)/146 (Brésil, 1er octobre 2007) et JOB(09)/184  (Brésil, 15 décembre 2009). TN/TE/19 
Page 6  
 
  ANNEXE I 
 
PROGRAMME DE TRAVAIL RÉVISÉ DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DU CCE 
 
 
    
À: 
 Délégués assistant à la Session extraordinaire du Comité 
du commerce et de l'environnement (CCE) 
 N° de fax: Voir la liste 
De: 
 S.E. M. l'Ambassadeur Manuel A. J. Teehankee 
Président de la Session extraordinaire du CCE 
 Date: 2/10/09 
Réf. Div: N:\#Ted\2009\CTESS\Meetings
\18-19 November Nombre de pages (y compris celle-ci):  4 
Réf. Reg:  
 
 
Plan de travail de la Session extraordinaire du CCE  
et réunion des 18-19 novembre 2009  
 
 1. Suite à la discussion qui a eu lieu lors de la réunion ouverte informelle de la Session 
extraordinaire du CCE le 24 septembre, les délégati ons trouveront ci-après le plan de travail du 
Comité pour les prochains mois, qui se fonde sur le  programme de travail exposé dans le rapport du 
Président au CNC de juillet 2008.
1 
 
1. Paragraphe 31 i) et ii) 
2. Des progrès importants ont été faits su r la question des accords environnementaux 
multilatéraux (AEM) dans le cadre de l'OMC.  S'ag issant du mandat énoncé au paragraphe 31 ii) au 
sujet de la coopération entre l'OMC et les secrétaria ts des AEM, les Membres ont déjà l'architecture 
d'un texte.  Pour ce qui est du paragraphe 31 i), des discussions approfondies ont aussi eu lieu sur la base des propositions des Membres.  Alors que certa ines des propositions sur cette partie du mandat 
semblent avoir bénéficié d'un large soutien, d'autr es exigeront des consultations supplémentaires avec 
les délégations.  
3. Lors de l'étape suivante des travaux au titre des alinéas i) et ii) du paragraphe 31, des 
négociations fondées sur des textes seront engagées sur la base des propositions des Membres.  Cette 
étape commencera en novembre par un processus de consultations sous diverses formes visant à 
progresser en ce qui concerne les idées et propositions sur la table en vue de l'établissement d'un projet de texte, en fonction des avancées enregistrées, pour février 2010. 
 
2. Paragraphe 31 iii) 
 
4. À la suite de l'atelier qui s'est tenu du 23 au  25 septembre et a permis un examen détaillé des 
différents secteurs des biens et services environne mentaux, le Comité poursuivra ses travaux au titre 
du paragraphe 31 iii) comme suit. 
 5. Pour le 6 novembre
, les Membres sont invités à présenter des communications identifiant les 
biens environnementaux qui dans des catégories auss i nombreuses que possible présentent un intérêt 
pour eux et/ou les biens environnementaux identi fiés dans les éventuelles demandes/offres qu'ils 
                                                      
1 TN/TE/18.  TN/TE/19 
 Page 7 
 
 
  auraient faites à d'autres Membres.2  Des propositions sur d'autres aspects du mandat pourront aussi 
être présentées à ce stade, y compris en ce qui c oncerne les questions liées au développement et les 
questions transversales telles que l'assistance technique , le renforcement des capacités ou le transfert 
de technologie.  
6. Les communications seront compilées par le Secr étariat et discutées à la prochaine réunion de 
la Session extraordinaire du CCE, prévue les 18 et 19 novembre
.  Des consultations auront lieu pour 
préparer cette réunion et à la suite de celle-ci.  7. Cette deuxième étape visera principalement à élargir la base de discussions concernant les 
biens environnementaux qui pourraient être visés par la réduction ou l'élimination des droits de 
douane et des obstacles tarifaires et non tarifaires, ainsi que les aspects liés au développement ayant 
une importance particulière pour les Membres.  E lle sera également l'occasion de traiter d'autres 
questions, comme les codes du SH et les positions "ex";  la justification ou l'avantage du point de vue 
de l'environnement;  la catégorie environnementale dans laquelle les biens peuvent être classés;  le 
traitement tarifaire possible, y compris toute proposition en matière de traitement spécial et 
différencié;  et les obstacles non tarifaires.  Il est  entendu que cette prochaine étape des travaux est 
sans préjudice des propositions présentées, de la question du traitement à accorder aux biens environnementaux ou du résultat final.  8. Lors d'une étape ultérieure, les Membres se ront invités à mettre à jour les communications 
faites lors de l'étape initiale, à indiquer de nouv eaux biens environnementaux présentant un intérêt 
pour eux ou à faire de nouvelles offres.  Ces communications seront de nouveau compilées et 
discutées à la réunion du Comité en février.  Les Membres examineront alors ce qui est sur la table et entreprendront des discussions ciblées sur les ques tions transversales et les questions liées au 
développement, ainsi que sur un éventuel résultat au titre du mandat énoncé au paragraphe 31 iii). 
 
9. Les réunions de hauts fonctionnaires programmé es en octobre, novembre et décembre seront 
l'occasion de faire rapport sur les consultations, de  dresser un bilan des progrès accomplis et d'inciter 
les capitales à œuvrer pour que leurs contribu tions soient prêtes à temps pour les réunions de 
novembre et de février.  
_______________ 
 
  
                                                     
 
2 Le modèle de présentation des communications précédemment distribué aux délégations figure 
ci-joint.  
  TN/TE/19 
Page 8 COMMUNICATION AU TITRE DU PARAGRAPHE 31 III) DE LA DÉCLARATION MINISTÉRIELLE DE DOHA: 
[MEMBRE] 
 
 
I. BIENS ENVIRONNEMENTAUX PRÉSENTANT UN INTÉRÊT OU IDENTIFIÉS DANS DES DEMANDES /PROPOSITIONS  
SH (2002)  DÉSIGNATION  POSITION 
"EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL/ JUSTIFICATIONCATÉGORIE1 
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
 
                                                      
1 Les catégories suivantes, et leurs sigles respectifs, sont susceptibles d'être mentionnés: 
1) Lutte contre la pollution atmosphérique (LPA); 
2) Énergies renouvelables (ER); 3) Gestion des déchets (GD); 
4) Technologies environnementales aux fins de la préservation,  de la surveillance, de l'analyse et de l'évaluation (TE); 
5) Autres (A).  
   TN/TE/19
 Page 9II. AUTRES ÉLÉMENTS  
TRAITEMENT TARIFAIRE POSSIBLE , Y COMPRIS 
TOUTE PROPOSITION CONCERNANT LE 
TRAITEMENT SPÉCIAL ET DIFFÉRENCIÉ   
OBSTACLES NON TARIFAIRES EN CE QUI CONCERNE 
CERTAINS BIENS ENVIRONNEMENTAUX   
AUTRES REMARQUES   
 
 
_______________ 
 
  TN/TE/19 
Page 10  
 
  ANNEXE II 
 
ÉLÉMENTS D'UN PROJET DE TEXTE AU TITRE DU PARAGRAPHE 31 II) 
DE LA DÉCLARATION MINISTÉRIELLE DE DOHA 
  
P
ARAGRAPHES INTRODUCTIFS  
 
- Pour rappeler les paragraphes 6, 31, 32, 33 et 51 de la Déclaration ministérielle de Doha; 
 
- Pour souligner qu'il est important de renf orcer le soutien mutuel du commerce et de 
l'environnement afin de favoriser la réali sation de l'objectif de développement durable 
conformément au Préambule de l'Accord de Marrakech; 
 - Pour reconnaître qu'une collaboration renforcée en tre les Comités de l'OMC pertinents et les 
Secrétariats des Accords environnement aux multilatéraux (AEM) peut compléter 
efficacement les efforts au niveau nationa l pour promouvoir la coordination entre commerce 
et environnement. 
 
É
CHANGES DE RENSEIGNEMENTS  
 1. Le Comité du commerce et de l'environne ment (CCE) tiendra régulièrement des séances 
d'échange de renseignements avec les Secrétariats des AEM.  Les séances permettront des échanges de renseignements dans les deux sens entre les Secrétariats des AEM et de l'OMC et leurs membres respectifs sur des sujets d'intérêt commun.  Le CCE:  
 i) tiendra initialement des séances d'échange  de renseignements initialement une fois 
par an; 
  ii) identifiera les sujets et établira l'ordre du jour des séances d'échange de 
renseignements; 
 
 iii) assurera la coordination, selon qu'il sera approprié, avec les autres Comités de l'OMC 
pouvant avoir un intérêt dans les sujets à examiner. 
 2. Le Secrétariat de l'OMC devrait consulter les Secrétariats des AEM au sujet du calendrier des 
séances d'échange de renseignements de manière à f aciliter la participation active des Secrétariats 
pertinents et des délégués, et devrait collaborer avec les Secrétariats des AEM pour établir des notes 
d'information pour des séances d'échange de renseignements.  3. Le CCE examinera la fréquence des séances d'éch ange de renseignements, et les procédures y 
relatives, après cinq ans et procédera aux ajustements qui pourraient être nécessaires compte tenu de l'expérience acquise. 
 
4. Le Secrétariat de l'OMC facilitera l'accès, da ns des conditions appropriées, des Secrétariats 
des AEM aux documents de l'OMC mis en distribution générale sur la base de la réciprocité et mettra 
les renseignements émanant des Secrétariats des AEM à la disposition des Membres de l'OMC, y compris au moyen d'outils d'indexation et d'outils util isant Internet.  L'accès des Secrétariats des AEM 
aux documents de l'OMC mis en distribution généra le sera facilité conformément à la décision du 
Conseil général du 14 mai 2002 sur les procédures de distribution et de mise en distribution générale 
des documents de l'OMC.
1 
                                                      
1 WT/L/452.  TN/TE/19 
 Page 11 
 
 
   
5. Le Secrétariat de l'OMC continuera de colla borer avec les Secrétariats des AEM, selon qu'il 
sera approprié, pour organiser des activités accrues d'assistance technique et de renforcement des capacités liés au commerce et à l'environnement, en particulier pour les pays en développement.  Les 
activités devraient avoir pour but, entre autres choses, de promouvoir la coordination entre commerce 
et environnement au niveau national. 
 
S
TATUT D 'OBSERVATEUR  
 
6. Les Membres réaffirment que les demandes de statut d'observateur des organisations 
internationales intergouvernementales sont s oumises aux critères et procédures énoncés dans 
l'annexe 3 des Règlements intérieurs des sessions de la Conférence ministérielle et des réunions du 
Conseil général.2  Les Membres réaffirment également que les Comités de l'OMC prendront la 
décision d'accorder le statut d'observateur à un AE M sur la base d'une demande écrite et examineront 
les demandes de statut d'observateur au cas par cas. 
 
7. Lorsqu'ils examineront les demandes de statut  d'observateur d'AEM, les Comités de l'OMC 
devraient prendre en compte, entre autres, les critères suivants:   a) la pertinence du champ d'activité de l'AEM pour le Comité de l'OMC auquel une 
demande est adressée (par exemple le poi nt de savoir si l'AEM contient des 
engagements susceptibles d'influer sur le commerce international), ainsi que la 
pertinence du champ d'activité du Comité de l'OMC pour l'AEM; 
  b) la participation du Secrétariat de l'AE M aux travaux des Comités de l'OMC et sa 
contribution antérieure aux travaux de l'OM C, y compris des ateliers, des activités de 
renforcement des capacités et l'élaborati on de documents;  ou l'avantage mutuel 
pouvant découler pour le Comité de l'OM C et l'AEM de la participation du 
Secrétariat de l'AEM aux réunions du Comité de l'OMC; 
  c) la composition de l'AEM, à savoir si elle correspond largemen t à celle de l'OMC; 
 
 d) la réciprocité accordée par l'AEM à l'OMC en ce qui concerne l'accès aux réunions, 
aux documents, et d'autres asp ects du statut d'observateur. 
 8. Au cas où le Comité de l'OMC ne pourrait pas arriver à une décision au sujet d'une demande 
de statut d'observateur présentée par un AEM donné, il devrait envisager d'inviter le Secrétariat de 
l'AEM en question sur une base ad hoc , réunion par réunion. 
 
_______________ 
 
 
 
                                                     
 
2 WT/L/161. TN/TE/19 
Page 12  
 
  ANNEXE III 
 
COMPILATION DES COMMUNICATIONS PRÉSENTÉES AU TITRE DU 
PARAGRAPHE 31 III) CONFORMÉMENT AU PROGRAMME  
DE TRAVAIL (FIGURANT DANS LE DOCUMENT JOB/TE/3) 
 
 1. Conformément au programme de travail de la  Session extraordinaire du CCE, les Membres 
étaient invités "à présenter des communications id entifiant les biens envir onnementaux qui dans des 
catégories aussi nombreuses que possible présentent un intérêt pour eux et/ou les biens 
environnementaux identifiés dans les éventuelles demandes/offres qu'ils auraient faites à d'autres 
Membres".
1  Le programme de travail précise que des propositions sur d'autres aspects du mandat 
pourront aussi être présentées, y compris en ce qu i concerne les questions transversales et les 
questions liées au développement telles que l'assistan ce technique, le renforcement des capacités ou le 
transfert de technologie.  Il est également spécifi é que d'autres questions seront traitées, comme les 
codes du SH et les positions "ex";  la justification ou l'avantage du point de vue de l'environnement;  
la catégorie environnementale dans laquelle les biens peuvent être classés;  le traitement tarifaire 
possible, y compris toute proposition en matière de tra itement spécial et différencié;  et les obstacles 
non tarifaires. 
2. Les communications soumises par les Membres conformément au programme de travail au 
sujet des biens environnementaux présentant un intérêt pour eux s ont regroupées dans la partie I 
ci-après.  Les biens environnementaux présentant  un intérêt sont regr oupés selon les grandes 
catégories suggérées dans le programme de travail2, suivant les sous-positions à six chiffres du SH, 
tout en conservant les catégories spécifiques suggé rées par les proposants dans leurs communications 
respectives. 
3. Dans les cas où différentes catégories ont été identifiées par les Membres pour un même bien, 
les biens repris dans la compilation sont classés dans plusieurs catégories.  À cet égard, il convient de 
noter que les catégories servent simplement d'outil pour mieux comprendre la justification du point de 
vue de l'environnement concernant les biens indi qués.  Les renseignements relatifs à la désignation 
des produits, à la position "ex" ou à la spécificati on de produit additionnelle, ainsi qu'à l'avantage 
environnemental ou à la justifi cation proviennent des communications présentées par les Membres. 
4. La partie II contient les propositions faites pa r les Membres sur les autres aspects du mandat, 
y compris en matière de traitement tarifaire possible, de traitement spécial et différencié et d'obstacles 
non tarifaires. 
5. La présente compilation doit être considérée comme provisoire et pourra être mise à jour à la 
lumière des communications futures qui seront présentées par les Membres. 
 
_______________ 
 
 
                                                      
1 Voir le fax du Président, daté du 2 octobre 2009,  contenant le programme de travail révisé de la 
Session extraordinaire du CCE et le modèle de présentation des communications. 
2 TN/TE/18 (18 juillet 2008).  TN/TE/19 
 Page 13 
 
 
   
COMPILATION DES COMMUNICATIO NS PRÉSENTÉES AU TITRE DU 
PARAGRAPHE 31 III) CONFORMÉMENT AU  
PROGRAMME DE TRAVAIL  
TABLE DES MATIÈRES  
 
 
I. BIENS ENVIRONNEMENTAUX PR ÉSENTANT UN INTÉRÊT ...................................14  
 A. L UTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE ........................................................14 
  1. Communication JOB(09)/132 ..........................................................................14 
  2. Communication TN/TE/W/75/Add.1 ................................................................15  B. É
NERGIES RENOUVELABLES .........................................................................................21 
  1. Communication JOB(09)/132 ..........................................................................21 
  2. Communication JOB/TE/2 ...............................................................................25   3. Communication TN/TE/W/75/Add.1 ................................................................26 
 C. G
ESTION DES DÉCHETS , TRAITEMENT ET ASSAINISSEMENT DE L 'EAU.........................32 
  1. Nettoyage et assainissement du sol et de l'eau.................................................32 
  2. Gestion des déchets solides et dangereux et systèmes de recyclage ................32 
  3. Gestion des déchets, re cyclage et assainissement............................................35 
  4. Gestion des eaux usées et traitement de l'eau potable.....................................35 
 D. T ECHNOLOGIES ENVIRONNEMENTALES .......................................................................40 
  1. Technologies de capture et de stockage du carbone (CSC), 
technologies de réduction des émissions de gaz torchés (RGT), technologies d'efficience énergétique (EE)......................................................40 
  2. Technologies et produits moins polluants et plus économes en 
ressources.........................................................................................................51 
  3. Efficacité énergétique ......................................................................................51 
  4. Matériel de surveillance, d'anal yse et d'évaluation de l'environnement..........55 
  5. Gestion de la chaleur et de l'énergie................................................................58   6. Gestion des risques de catastrophes naturelles ...............................................59   7. Lutte contre le bruit et les vibrations ...............................................................59 
 E. A
UTRES ........................................................................................................................60 
  1. Produits écologiquement préférabl es, sur la base des caractéristiques 
d'utilisation finale ou d'élimination .................................................................60 
  2. Protection des ressources naturelles ...............................................................60   3. Autres ...............................................................................................................61 II. AUTRES ÉLÉMENTS ...........................................................................................................62  
 A. T
RAITEMENT TARIFAIRE POSSIBLE , Y COMPRIS TOUTE PROPOSITION 
CONCERNANT LE TRAITEMENT SPÉCIAL ET DIFFÉRENCIÉ ............................................62 
 B. O BSTACLES NON TARIFAIRES RENCONTRÉS EN CE QUI CONCERNE CERTAINS 
BIENS ENVIRONNEMENTAUX ........................................................................................62 
 C. A UTRES REMARQUES ...................................................................................................62 
 
_______________  
  TN/TE/19 
Page 14 I. BIENS ENVIRONNEMENTAUX PRÉSENTANT UN INTÉRÊT 
SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
A. LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE  
1. COMMUNICATION JOB(09)/132 
840420 Condenseurs pour machines à vapeur  U tilisés pour refroidir des flux gazeux à une 
température permettant l'élimination de polluants, par exemple des composés organiques volatils (COV) 
comme le benzène. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
840490 Parties d'appareils auxiliair es pour chaudières et de 
condenseurs pour machines à vapeur  Ces parties sont utilisées pour la réparation et la 
maintenance des équipeme nts relevant de la 
position 840410 du SH.  Ces équipements secondaires sont aussi utilisés pour contribuer aux processus de récupération de la chaleur, comme dans les chaudières 
susmentionnées, dans le traitement des déchets ou au 
cours d'applications visant à la récupération de sources 
d'énergie renouvelables. États-Unis JOB(09)/132 
840510 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec 
ou sans leurs épurateurs;  générateurs d'acétylène 
et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs Seulement ceux avec épurateurs. Les épurateu rs éliminent les polluants (tels que les 
composés cyanurés ou les composés sulfurés) produits 
lors de la fabrication de gaz. Canada, Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
841410 Pompes à vide Hottes industrielles pour le transport ou 
l'extraction des polluants atmosphériques tels que 
les gaz d'échappement ou les poussières. Matériel de traitement de l'air.  Utilisé dans un certain 
nombre d'applications relatives à l'environnement, par 
exemple la désulfurisation du gaz de carneau (procédé 
par lequel le soufre est éliminé du gaz de combustion). Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
841430 Compresseurs des types utilisés dans les 
équipements frigorifiques Compresseurs utilisés dans le matériel de 
traitement de l'air. Matériel de traitement de l'air.  Transport ou extraction 
de l'air pollué, des gaz corrosifs ou des poussières. Japon, 
Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
841440 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et 
remorquables Compresseurs d'air utilisés dans le transport ou 
l'extraction de l'air pollué, des gaz corrosifs ou des 
poussières. Matériel de traitement de l'air.  Transport ou extraction 
de l'air pollué, des gaz corrosifs ou des poussières. Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
841459 Ventilateurs autres que de table, de sol, muraux, 
plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant 
pas 125 W Position "ex" facultative pour les ventilateurs 
utilisés pour le transport ou l'extraction de l'air 
pollué, des gaz corrosifs ou des poussières. Matériel de traitement de l'air.  Transport ou extraction 
de l'air pollué, des gaz corrosifs ou des poussières. Canada, 
Communautés européennes, Japon, 
Corée, Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
841480 Pompes à air, compresseurs d'air ou d'autres gaz et 
ventilateurs (à l'exclusion des positions 8414.10 à 
8414.59);  hottes aspirantes à extraction ou à 
recyclage, à ventilateur in corporé, même filtrantes 
(à l'exclusion de la position 8414.60) Hottes industrielles;  aérateurs;  soufflantes;  et 
diffuseurs. Matériel de traitement de l'air.  Transport ou extraction 
de l'air pollué, des gaz corrosifs ou des poussières. Japon, Canada, 
Taipei chinois, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis, 
Communautés 
européennes, Corée JOB(09)/132  
   TN/TE/19
 Page 15SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
841490 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou 
d'autres gaz et ventilateurs;  hottes aspirantes à 
extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes:  Parties Parties des n° 841410x, 841430, 841440 et 
841480x.  Position "ex" facultative:  841459x.  Matériel de traitement de l'air.  Transport ou extraction 
de l'air pollué, des gaz corrosifs ou des poussières. Canada, Japon, 
Communautés 
européennes, Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
841960 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air 
ou d'autres gaz  Pour la séparation et l'él imination par condensation des 
polluants. Canada, Taipei 
chinois, Corée, 
Japon, 
Nouvelle-Zélande,
États-Unis JOB(09)/132 
841989 Appareils et dispositifs, même chauffés 
électriquement (à l'exclusion des fours et autres 
appareils du n° 85.14), pour le traitement de 
matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le 
chauffage, la cuisson, la torréfaction, la 
distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, 
la vaporisation, la condensation ou le 
refroidissement, autres que les appareils domestiques;  chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation Évaporateurs et séchoirs pour le traitement de 
l'eau et des eaux usées.  Condenseurs et tours de 
refroidissement.  Réacteurs à biogaz;  cuves de 
fermentation et matériel de raffinage des biogaz. Pour le traitement de l'eau et des eaux usées et pour la 
séparation et l'élimina tion par condensation des 
polluants.  Comprend les systèmes à lit fluidisé (à 
bulles, à combustion tournante,  etc.) et les chaudières à 
biomasse.  Peut aussi faciliter la fermentation anaérobie de la matière organique. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, 
Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
842139 Appareils pour la filtrati on ou l'épuration des gaz 
(autres que les filtres d' entrée d'air pour moteurs à 
allumage par étincelles ou par compression) Une position "ex" facultative peut comprendre:  
Convertisseurs catalytiques/appareils servant à la 
séparation des gaz/filtres mécaniques à liquide 
pneumatique classés à 550 kPa ou plus/appareils 
servant à l'épuration des gaz industriels/filtres 
électrostatiques (précipitateurs). Filtres et épurateurs à action physique, mécanique, 
chimique ou électrostatique  pour l'élimination des 
composés organiques volatils (COV), des particules solides ou liquides dans les gaz, etc. Canada, 
Communautés 
européennes, Taipei 
chinois, Japon, 
Corée, États-Unis JOB(09)/132 
902610 Instruments pour la mesure ou le contrôle du débit, 
du niveau, de la pression ou d'autres 
caractéristiques variables des liquides ou des gaz Appareils de surveillance de la qualité de l'air et 
appareils de surveillance des émissions de 
poussière Appareils de surveillance visant à mesurer la pollution 
atmosphérique;  base d'éventuelles mesures correctives 
(notamment du point de vue des effets sur la santé). Communautés 
européennes JOB(09)/132 
2. COMMUNICATION TN/TE/W/75/A DD.1 
870210 Véhicules automobiles pour le transport de 
dix personnes ou plus, chauffeur inclus, à moteur à 
piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
  TN/TE/19 
Page 16 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870290 Véhicules automobiles pour le transport de 
dix personnes ou plus, chauffeur inclus, à 
l'exclusion des véhicules diesel ou semi-diesel ・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870321 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm
3 ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870322 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, à moteur à piston alternatif 
à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 
1 000 cm
3 mais n'excédant pas 1 500 cm3 ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870323 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 500 cm
3 mais n'excédant pas 3 000 cm3 ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870324 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, à moteur à piston alternatif 
à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 
3 000 cm
3 ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870331 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm
3 ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
   TN/TE/19
 Page 17SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870332 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston à 
allumage par compression (diesel ou semi-diesel), 
d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais 
n'excédant pas 2 500 cm3 ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870333 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm
3 ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870390 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, y compris véhicules automobiles incomplets sans moteur, autres que ceux à moteur à piston alternatif à allumage par 
étincelles et à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel) ・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870410 Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés 
en dehors du réseau routier 
 ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
  TN/TE/19 
Page 18 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870421 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870422 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870423 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en 
charge maximal excédant 20 tonnes ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870431 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'un poids en charge 
maximal n'excédant pas 5 tonnes ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870432 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston alternatif à 
allumage par étincelles, d'un poids en charge 
maximal excédant 5 tonnes ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870490 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, autres que ceux à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 
et à moteur à piston alternatif à allumage par 
étincelles ・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
   TN/TE/19
 Page 19SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870510 Camions-grues ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870520 Derricks automobiles pour le sondage ou le forage ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870530 Voitures de lutte contre l'incendie ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
  TN/TE/19 
Page 20 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870540 Camions-bétonnières ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870590 Véhicules automobiles à usages spéciaux autres 
que les camions-grues, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, voitures de lutte contre 
l'incendie et camions-bétonnières ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
  
   TN/TE/19
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SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
B. ÉNERGIES RENOUVELABLES  
1. COMMUNICATION JOB(09)/132 
730820 Tours et pylônes Tours d'éolie nne. Utilisés pour surélever et soutenir les éoliennes pour la 
production d'électricité à partir d'une source d'énergie 
renouvelable. États-Unis, 
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
761100 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires 
pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une 
contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:  Réservoirs, etc., d'une contenance excédant 300 l, en aluminium Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  Foudres ou cuves de digesteurs anaérobies utilisés pour la gazéification de la 
biomasse;  citernes, cuves  et réservoirs pour eaux 
usées et eau potable;  et réservoirs de stockage 
pour le préchauffage solaire. Foudres, cuves et récipients utilisés pour la production 
de biogaz, la gestion des eaux usées et la production 
d'eau potable et d'énergie thermique solaire. États-Unis, 
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
840681 Turbines à vapeur (autres que les turbines pour la 
propulsion de bateaux):  d'une puissance excédant 
40 MW Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  Turbines à vapeur fixes d'une puissance excédant 40 MW;  turbines à vapeur à 
basse température/basse pression pour systèmes de pompes à chaleur géotherm iques;  et turbines à 
vapeur utilisées pour la cogénération. Turbines conçues pour la production d'énergie 
géothermique (énergie renouve lable) et la cogénération 
((PCCE) qui permet une utilisation plus efficace de 
l'énergie que dans la production conventionnelle 
d'énergie). États-Unis, 
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
840682 Turbines à vapeur (autres que les turbines pour la 
propulsion de bateaux):  d'une puissance 
n'excédant pas 40 MW Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  Turbines à vapeur fixes d'une 
puissance n'excédant pas 40 MW;  autres turbines 
à vapeur;  turbines à vapeur à basse 
température/basse pression pour systèmes de pompes à chaleur géothermi ques;  et turbines à 
vapeur utilisées pour la cogénération . Les turbines à vapeur sont utilisées pour faire 
fonctionner des générateurs électriques qui produisent 
de l'énergie électrique à partir des opérations de 
récupération d'énergie écologiquement rationnelle.  
Notez que ces turbines ont  une puissance "n'excédant 
pas 40 MW". États-Unis, 
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
840690 Parties de turbines à vapeur Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  Parties de turbines à vapeur fixes 
d'une puissance excédant 40 MW;  turbines à 
vapeur fixes d'une puissance n'excédant pas 
40 MW, autres turbines à vapeur;  parties des 
n° 840681x et 840682x. Parties utilisées pour la réparation et la maintenance 
des turbines de récupération d'énergie relevant des 
positions 840681 et 840682 du SH. États-Unis JOB(09)/132 
841011 Turbines et roues hydrauliques d'une puissance 
n'excédant pas 1 000 kW  La production d'électricité hydroélectrique ne génère 
pas d'émissions de g az à effet de serre. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
841090 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs 
régulateurs;  parties, y compris les régulateurs Parties du n° 841011. La production d'élect ricité hydroélectrique ne génère 
pas d'émissions de g az à effet de serre. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132  
  TN/TE/19 
Page 22 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
841181 Autres turbines à gaz d'une puissance n'excédant 
pas 5 000 kW  Turbines à gaz pour la production d'électricité à partir 
de la récupération des gaz de décharge, des gaz 
évacués des mines de charbon, ou de biogaz (système 
d'énergie propre).  Notez que ces turbines ont une 
puissance "n'excédant pas 5 000 kW". États-Unis JOB(09)/132 
841182 Autres turbines à gaz d'une puissance excédant 
5 000 kW  Turbines à gaz pour la production d'électricité à partir 
de la récupération des gaz de décharge, des gaz évacués des mines de charbon, ou de biogaz (système 
d'énergie propre).  Notez que ces turbines ont une 
puissance "excédant 5 000 kW". États-Unis JOB(09)/132 
841861;  
841869 et 
841581 Machines et appareils pour  la production du froid, 
à compression, dont le condenseur est constitué 
par un échangeur de chaleur;  machines et appareils pour la production du froid du n° 84.18, 
non dénommés ailleurs;  pompes à chaleur et 
machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape 
d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur 
réversibles) Systèmes de pompes à chaleur géothermiques. Les systèmes de ce type transfèrent ("pompent") la 
chaleur disponible dans la terre et les masses d'eau 
pour chauffer ou refroidir les bâtiments. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
841919 Chauffe-eau non électriques, à chauffage 
instantané ou à accumulation (autres qu'à 
chauffage instantané, à gaz) Chauffe-eau solaires. Utilis ent l'énergie thermique solaire pour le chauffage 
de l'eau, sans production de pollution.  L'utilisation de 
chauffe-eau solaires permet d'éviter la combustion 
d'autres combustibles producteurs de pollution. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Nouvelle-Zélande,
États-Unis JOB(09)/132 
841990 Parties des appareils et  dispositifs du n° 84.19 Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  Parties du n° 8419.19 ex, y compris 
des chaudières et chauffe-eau solaires;  isolation, 
capteurs de température pour chaudières/ 
chauffe-eau solaires;  régulateurs différentiels de température pour chaudières/chauffe-eau 
solaires;  tubes d'évacuation en verre pour 
chaudières/chauffe-eau solaires;  caloducs pour chaudières/chauffe-eau solaires.  Parties des n° 841940x, 841950x, 841960, 841989x. Parties utilisées pour la maintenance et la réparation 
des chauffe-eau solaires (etc.), qui utilisent l'énergie 
thermique solaire pour le chauffage de l'eau, sans 
production de pollution.  L' utilisation de chauffe-eau 
solaires permet d'éviter la combustion d'autres 
combustibles producteurs de pollution. Canada, Japon JOB(09)/132 
848340 Engrenages et roues de friction, autres que les 
roues dentées et autres organes élémentaires de 
transmission présentés séparément;  broches 
filetées à billes ou à rouleaux;  réducteurs, 
multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris 
les convertisseurs de couple Multiplicateurs de vitesse pour éoliennes. Les multip licateurs de vitesse permettent d'obtenir, à 
partir de la rotation (relativement lente) des pales 
d'éoliennes, la vitesse nécessaire pour produire de l'électricité (renouvelable). États-Unis, 
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
848360 Embrayages et organes d'accouplement, y compris 
les joints d'articulation Embrayages et organes d'accouplement importés 
pour équiper les éoliennes en vue de la production 
d'électricité. Utilisés pour l'assemblage initial, la réparation et la 
maintenance des systèmes fonctionnant à l'énergie 
éolienne. États-Unis JOB(09)/132  
   TN/TE/19
 Page 23SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
850161 Machines génératrices à courant alternatif 
(alternateurs) d'une puissance n'excédant pas 
75 kVA  Utilisées conjointement avec des chaudières et des 
turbines (qui figurent aussi dans la présente liste) pour 
produire de l'électricité dans les centrales utilisant des 
sources d'énergie renouvelables.  Ces turbines et ces 
machines génératrices doivent être utilisées conjointement pour produire de l'électricité à partir de 
combustibles renouvelables (par exemple, la 
biomasse).  Elles ont une puissance "n'excédant pas 
75 kVA". États-Unis JOB(09)/132 
850162 Machines génératrices à courant alternatif 
(alternateurs) d'une pui ssance excédant 75 kVA 
mais n'excédant pas 375 kVA  Utilisées conjointement avec des chaudières et des 
turbines (relevant aussi des positions 840681 et 
840682 du SH) pour produire de  l'électricité dans les 
centrales utilisant des sources d'énergie renouvelables.  
Ces turbines et ces machines génératrices doivent être 
utilisées conjointement pour produire de l'électricité à partir de combustibles renouvelables (par exemple, la 
biomasse).  Elles ont une puissance "excédant 75 kVA 
mais n'excédant pas 375 kVA". États-Unis JOB(09)/132 
850163 Machines génératrices à courant alternatif 
(alternateurs) d'une puissance excédant 375 kVA 
mais n'excédant pas 750 kVA  Utilisées conjointement avec des chaudières et des 
turbines (relevant aussi des positions 840681 et 840682 du SH) pour produire de  l'électricité dans les 
centrales utilisant des sources d'énergie renouvelables.  Ces turbines et ces machines génératrices doivent être 
utilisées conjointement pour produire de l'électricité à 
partir de combustibles renouvelables (par exemple, la biomasse).  Elles ont une puissance "excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA". États-Unis JOB(09)/132 
850164 Machines génératrices à courant alternatif 
(alternateurs) d'une puissance excédant 750 kVA  Utilisées conjointement avec des chaudières et des 
turbines (relevant aussi des positions 840681 et 
840682 du SH) pour produire de  l'électricité dans les 
centrales utilisant des sources d'énergie renouvelables.  
Ces turbines et ces machines génératrices doivent être utilisées conjointement pour produire de l'électricité à 
partir de combustibles renouvelables (par exemple, la 
biomasse).  Elles ont une puissance "excédant 
750 kVA". États-Unis JOB(09)/132 
850231 Autres groupes électrogènes:  À énergie éolienne  Pr oduction d'électricité à partir d'une source d'énergie 
renouvelable (énergie éolienne). Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Nouvelle-Zélande, Suisse, États-Unis JOB(09)/132  
  TN/TE/19 
Page 24 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
850239 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 
électriques:  Autres Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  Systèmes de production combinée 
chaleur-énergie à partir de la biomasse et/ou du 
biogaz;  matériel portatif de production d'énergie 
solaire;  groupes électrogènes à énergie solaire;  petites centrales hydroélectriques;  centrales 
marémotrices;  et turbines à gaz pour centrales 
alimentées à la biomasse. Les systèmes de production combinée chaleur-énergie 
produisent simultanément de l'énergie utilisable 
(généralement de l'électricité ) et de la chaleur.  Les 
microsystèmes de production combinée 
chaleur/énergie sont très efficaces pour l'usage domestique, en particulier dans les lieux où le 
chauffage central au gaz natu rel et à l'eau chaude sont 
la norme.  La "production distribuée" réduit également au minimum les pertes de transmission sur les réseaux 
nationaux, réduisant la nécessité d'accroître au niveau 
central la capacité de production et les réseaux de 
transmission. Nouvelle-Zélande, 
Communautés 
européennes, États-Unis JOB(09)/132 
850300 Parties reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées aux 
machines des n° 85.01 ou 85.02 Parties du n° 850231 et des positions "ex" 
facultatives peuvent comprendre:  850239x.  Parties des machines génératrices et des groupes 
électrogènes relevant de la position 850231 du SH 
(pour les systèmes à énergie renouvelable).  Les parties pertinentes comprennent notamment les nacelles et les pales d'éoliennes. Communautés 
européennes, 
Suisse, États-Unis JOB(09)/132 
850440 Convertisseurs statiques Onduleurs devant être utilisés avec les machines 
des n° 850239 et 854140 pour la production 
d'électricité. Convertissent l'énergie solair e en électricité et peuvent 
être utilisés pour convertir le courant continu produit 
par les cellules photovoltaïques/solaires en courant 
alternatif classique qui peut faire fonctionner de 
nombreux appareils ménagers et de bureautique tels que les appareils de cuisine, micro-ondes, télévisions, radios, ordinateurs, etc. Communautés 
européennes, 
États-Unis JOB(09)/132 
850720 Accumulateurs électriques, y compris leurs 
séparateurs, même de forme carrée ou 
rectangulaire, au plomb (à l'exclusion du n° 8507.10) Batteries (solaires) résistant à la décharge 
profonde. Permettent de stocker l'én ergie dans des systèmes 
photovoltaïques non raccordés au réseau.  Conçus pour 
se décharger à 50% ou plus sans dommage afin de fournir de l'électricité pendant une longue durée. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
853710 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires 
et autres supports comportant plusieurs appareils des n° 85.35 ou 85.36, pour la commande 
électrique ..., pour tensions n'excédant pas 1 000 V Contrôleurs de systèmes photovoltaïques. Dispos itif servant à commander le fonctionnement des 
systèmes photovoltaïques. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
854140  Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y 
compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en 
panneaux;  diodes émettrices de lumière Cellules, modules et panneaux photovoltaïques. Les cellules solaires phot ovoltaïques produisent 
l'électricité sans dommage pour l'environnement (sans 
création de rejets, de bruit ou de chaleur).  Elles sont 
particulièrement adaptées à la production d'électricité 
dans des lieux éloignés d'un réseau d'électricité. Canada, 
Communautés européennes, Japon, 
Nouvelle-Zélande,
États-Unis JOB(09)/132 
900190 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques;  
câbles de fibres optiques autres que ceux du 
n° 85.44;  matières polarisantes en feuilles ou en plaques;  lentilles (y compris les verres de 
contact), prismes, miroirs et autres éléments 
d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement:  
Autres:  Lentilles, prismes, miroirs, éléments 
d'optique autres que ceux en verre non travaillé 
optiquement Concentrateurs solaires. Utilisés pour con centrer et intensifier l'énergie solaire 
dans les systèmes fonctionnant à l'énergie solaire. États-Unis JOB(09)/132  
   TN/TE/19
 Page 25SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
900290 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments 
d'optique en toutes matières, montés, pour 
instruments ou appareils, autres que ceux en verre 
non travaillé optiquement:  Autres:  Prismes, 
miroirs, montés, parties et accessoires, non 
dénommés ni compris ailleurs Concentrateurs solaires. Utilisés pour con centrer et intensifier l'énergie solaire 
dans les systèmes fonctionnant à l'énergie solaire. États-Unis JOB(09)/132 
903289 Instruments pour la régul ation ou le contrôle 
automatiques, autres Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  Héliostats, capteurs de température 
pour chaudières/chauffe-eau solaires;  régulateurs différentiels de température pour chaudières/ chauffe-eau solaires. Ils incluent d'autres régulateurs automatiques de la 
tension et de l'intensité qui ont des applications 
favorables aux énergies renouvelables ainsi que d'autres instruments et appareils de contrôle de la température, de la pression, du débit et de l'humidité. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
2. COMMUNICATION JOB/TE/2 
730820 Tours et pylônes pour turbine éolienne Modul es préfabriqués joints par des connecteurs 
de tours pour turbine éolienne. Utilisés pour surélever et soutenir les éoliennes pour la 
production d'électricité à partir d'une source 
renouvelable. Philippines JOB/TE/2 
840510 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec 
épurateurs Générateurs d'acétylène et  générateurs similaires 
de gaz, par procédé à l'eau, avec épurateurs. Éliminent les polluants issus de la fa brication des gaz. Philippines JOB/TE/2 
840681 Turbines à vapeur d'une puissance excédant 
40 MW, non dénommées ni comprises ailleurs Turbines à vapeur;  turbines autres qu'à vape ur. Turbines conçues pour la production d'énergie 
géothermique (énergie renouve lable) et la cogénération 
(PCCE) qui permet une utilisation plus efficace de l'énergie que dans la production conventionnelle d'énergie. Philippines JOB/TE/2 
841011 Turbines et roues hydrauliques d'une puissance 
n'excédant pas 1 000 kW Turbines à eau;  turbines hydrauliques autres que 
turbines à eau. La production d'électricité hy droélectrique n'entraîne 
pas d'émissions de g az à effet de serre. Philippines JOB/TE/2 
841090 Turbines hydrauliques et roues hydrauliques;  
parties, y compris les régulateurs Parties, y compris les régulateurs. La producti on d'électricité hydroélectrique n'entraîne 
pas d'émissions de g az à effet de serre. Philippines JOB/TE/2 
841181 Turbines à gaz d'une puissance n'excédant pas 
5 000 kW  Turbines à gaz pour la production d'électricité à partir 
de la récupération des gaz de décharge, des gaz 
évacués des mines de charbon, ou de biogaz (système 
d'énergie propre).  Notez que ces turbines ont une 
puissance "n'excédant pas 5 000 kW". Philippines JOB/TE/2 
841182 Turbines à gaz d'une puissance excédant 5 000 kW  Turb ines à gaz pour la production d'électricité à partir 
de la récupération des gaz de décharge, des gaz 
évacués des mines de charbon, ou de biogaz (système d'énergie propre).  Notez que ces turbines ont une 
puissance "excédant 5 000 kW". Philippines JOB/TE/2 
841919 Chaudières solaires (chauffe-eau  solaire) En cuivre;  chauffe -eau à chauffage instantané ou 
à accumulation, solaire, d'une autre matière qu'en 
cuivre. Utilisation de l'énergie thermique solaire pour le 
chauffage de l'eau, ce qui n'est source d'aucune 
pollution.  Le chauffage de  l'eau à l'énergie solaire 
remplace l'utilisation de combustibles polluants. Philippines JOB/TE/2 
841950 Capteurs solaires et commandes du système de 
chauffage solaire:  échangeurs de chaleur Tours de refroidissement;  autres, électriques. A ssure le refroidissement des échangeurs de chaleur 
des capteurs solaires ou des commandes du système de 
chauffage solaire, pour éviter toute surchauffe. Philippines JOB/TE/2  
  TN/TE/19 
Page 26 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
850231 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 
électriques à énergie éolienne D'une puissance n'excédant pas 10 000 kVA;  
d'une puissance excédant 10 000 kVA. Certains échangeurs de chaleur sont spécifiquement 
conçus pour fonctionner avec des sources d'énergie 
renouvelable telle que l'én ergie géothermique.  
Production d'électricité à partir d'une source d'énergie 
renouvelable (énergie éolienne). Philippines JOB/TE/2 
853710 Contrôleurs de systèmes photovoltaïques Tablea ux et pupitres de commande;  contrôleurs 
de systèmes photovoltaïques autres que tableaux et 
pupitres de commande. Dispositif servant à commander le fonctionnement des 
systèmes photovoltaïques. Philippines JOB/TE/2 
854140 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y 
compris les cellules photovoltaïques même 
assemblées en modules ou constituées en panneaux;  diodes émettrices de lumière Diodes émettrices de lumière;  cellules 
photoélectriques, y compris photodiodes et les 
phototransistors;  pour utilisation avec les articles 
de la position 85.25;  dispositifs photosensibles à 
semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou 
constituées en panneaux autres que les cellules 
photoélectriques, les photodiodes, les phototransistors et les dispositifs pour utilisation avec les articles de la position 85.25. Les cellules photovoltaïques prod uisent de l'électricité 
sans nuire à l'environneme nt (elles ne provoquent pas 
d'émissions et ne sont source ni  de bruit ni de chaleur).  
Elles sont particulièrement  indiquées pour les lieux qui 
ne sont pas desservis par le réseau de distribution 
d'électricité. Philippines JOB/TE/2 
3. COMMUNICATION TN/TE/W/75/A DD.1 
850680 Autres piles et batteries de piles Piles à combustible. - À la différence des piles sèches, ces produits peuvent 
être rechargés (réutilisés). 
- En cas d'utilisation pour l'automobile, d'importantes économies d'énergie peuvent être réalisées grâce à leur rendement énergétique élevé. - Pas d'émission de CO
2. Japon TN/TE/W/75/Add.1
850740 Accumulateurs électriques au nickel-fer Tous produits. - À la différence des piles sèches, ces produits peuvent 
être rechargés (réutilisés). - En cas d'utilisation pour l'automobile, d'importantes 
économies d'énergie peuvent être réalisées grâce à leur rendement énergétique élevé. - Pas d'émission de CO
2. Japon TN/TE/W/75/Add.1
850780 Autres accumulateurs Tous produits. - À la diffé rence des piles sèches, ces produits peuvent 
être rechargés (réutilisés). 
- En cas d'utilisation pour l'automobile, d'importantes 
économies d'énergie peuvent être réalisées grâce à leur 
rendement énergétique élevé. 
- Pas d'émission de CO 2. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870210 Véhicules automobiles pour le transport de 
dix personnes ou plus, chauffeur inclus, à moteur à 
piston à allumage par compression (diesel ou 
semi-diesel) ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
   TN/TE/19
 Page 27SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870290 Véhicules automobiles pour le transport de 
dix personnes ou plus, chauffeur inclus, à 
l'exclusion des véhicules diesel ou semi-diesel ・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870321 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm
3 ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870322 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, à moteur à piston alternatif 
à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 
1 000 cm
3 mais n'excédant pas 1 500 cm3 ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870323 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 500 cm
3 mais n'excédant pas 3 000 cm3 ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870324 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, à moteur à piston alternatif 
à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 
3 000 cm
3 ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870331 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm
3 ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
  TN/TE/19 
Page 28 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870332 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston à 
allumage par compression (diesel ou semi-diesel), 
d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais 
n'excédant pas 2 500 cm3 ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870333 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm
3 ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870390 Voitures de tourisme et autres véhicules 
automobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes, y compris véhicules automobiles incomplets sans moteur, autres que ceux à moteur à piston alternatif à allumage par 
étincelles et à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel) ・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre Japon TN/TE/W/75/Add.1
870410 Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés 
en dehors du réseau routier 
 ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
   TN/TE/19
 Page 29SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870421 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870422 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870423 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en 
charge maximal excédant 20 tonnes ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870431 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'un poids en charge 
maximal n'excédant pas 5 tonnes ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870432 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, à moteur à piston alternatif à 
allumage par étincelles, d'un poids en charge 
maximal excédant 5 tonnes ・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870490 Véhicules automobiles pour le transport de 
marchandises, autres que ceux à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 
et à moteur à piston alternatif à allumage par 
étincelles ・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
  TN/TE/19 
Page 30 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870510 Camions-grues ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870520 Derricks automobiles pour le sondage ou le forage ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870530 Voitures de lutte contre l'incendie ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
   TN/TE/19
 Page 31SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
870540 Camions-bétonnières ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO 2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1
870590 Véhicules automobiles à usages spéciaux autres 
que les camions-grues, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, voitures de lutte contre 
l'incendie et camions-bétonnières ・ Véhicules diesel "propres" équipés d'un moteur 
diesel et d'un dispositif éliminant les particules 
en suspension, l'o xyde d'azote, etc. 
・ Véhicules hybrides équipés d'un moteur 
électrique 
・ Véhicules électriques équipés d'une batterie 
d'appoint et d'un moteur électrique 
・ Véhicules équipés d'une pile à combustible, 
d'un moteur électrique et d'un réservoir à 
hydrogène 
・ Véhicules au gaz naturel équipés d'un réservoir 
à gaz naturel 
・ Véhicules à hydrogène Faible consommation de gaz, économies de carburant, 
faible niveau des émissions de CO
2 et de polluants tels 
que les oxydes d'azote et de soufre. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
  TN/TE/19 
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SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
C. GESTION DES DÉCHETS , TRAITEMENT ET ASSAINISSEMENT DE L 'EAU 
1. NETTOYAGE ET ASSAINISSEMENT DU SOL ET DE L 'EAU 
842119 Centrifugeuses, y compris les essoreuses 
centrifuges, autres que les écrémeuses et les 
essoreuses à linge Écrémeurs pour hydrocarbures. Appareils u tilisés pour retirer les hydrocarbures 
flottant à la surface de l'eau et souvent utilisés pour la 
dépollution en cas de déversement d'hydrocarbures. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis, Corée, 
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
842191 Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses 
centrifuges Parties du n° 842119x. Utilisées  pour la maintenance et la réparation des 
appareils servant à retirer les hydrocarbures flottant à 
la surface de l'eau et souvent utilisées pour la 
dépollution en cas de déversement d'hydrocarbures. Canada, CE, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
851629 Appareils électriques pour le chauffage des locaux, 
du sol ou pour usages similaires;  autres Appareils électriques pour le chauffage du sol. Utilis ation de la chaleur pour désinfecter ou éliminer 
les composés organiques (par exemple pesticides, 
hydrocarbures) du sol, et sécher les sols contaminés avant de démarrer les procédés de traitement. Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
890790 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, 
caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par 
exemple):  Autres (autres que les radeaux gonflables) Barrages flottants de protection contre la 
pollution, barrages absorbants contre les 
hydrocarbures, barrages flottants contre les hydrocarbures. Les barrages flottants contre les hydrocarbures peuvent 
empêcher une nappe d'hydrocarbure d'atteindre un lieu 
sensible ou de s'étendre encore.  Les absorbants pour 
hydrocarbure recouvrent les hydrocarbures et les 
éliminent. Canada, Taipei 
chinois, 
Communautés 
européennes, Japon, 
Corée, Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
2. GESTION DES DÉCHETS SOLIDES ET DANGEREUX ET SYSTÈMES DE RECYCLAGE  
392010 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et 
lames, en polymères de l'éthylène, non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un 
support, ni pareillement associées à d'autres matières:  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et 
lames, en matières plastiques non auto-adhésives, 
non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, etc., 
en polymères de l'éthylène Doublures pour décharges en PEHD ou à 
membrane souple et/ou bâches pour la récupération du méthane;  géomembranes en 
plastique ou en polyéthylène pour la protection du sol, l'étanchéité à l'eau, la lutte contre l'érosion du sol. Utilisées pour assurer l'étanch éité des décharges afin 
d'empêcher les lixiviats (ruissellement des eaux) de contaminer les ressources en eau.  Également utilisées 
pour couvrir les décharges et empêcher le méthane de s'échapper dans l'atmosphère.  Ces systèmes de 
membrane sont aussi utilisés pour le renforcement et la 
protection des sols, y compris sous les raffineries de 
pétrole et les stations d'essence, etc. États-Unis, 
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
761290 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et 
récipients similaires en aluminium (y compris les 
étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou 
liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, 
sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même 
avec revêtement intérieur ou calorifuge Conteneurs pour déchets, y compris pour les 
déchets municipaux ou dangereux. Conteneurs en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les déchets 
municipaux ou dangereux. Communautés 
européennes JOB(09)/132  
   TN/TE/19
 Page 33SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
840219 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), 
autres que les chaudières pour le chauffage central 
conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et 
de la vapeur à basse pression;  chaudières dites "à 
eau surchauffée" et certaines chaudières des 
positions n° 840211 à 840220 Chaudières à biomasse. Chaudières pour la production de chaleur et d'énergie à 
partir de combustibles (renouvelables) issus de la 
biomasse. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
840290 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), 
autres que les chaudières pour le chauffage central 
conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression;  chaudières dites "à eau surchauffée" Parties du n° 840219x. Parties des chaudières à biomasse décrites ci-dessus. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
840410 Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 
ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils 
de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple);  condenseurs pour machines à vapeur Appareils auxiliaires pour le n°  840219x. Éléments d'appareils indus triels de lutte contre la 
pollution de l'air qui réduisent au minimum le rejet de 
polluants dans l'atmosphère.  Ces équipements sont 
également utilisés pour contribuer aux processus de 
récupération de la chaleur dans le traitement des 
déchets ou au cours d'applications visant à la récupération de sources d'énergie renouvelables. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
841780 Autres fours industriels ou de laboratoires, y 
compris les incinérateurs, non électriques Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  incinérateurs de déchets;  
incinérateurs thermiques ou catalytiques. Ces produits sont utilisés pour détruire les déchets 
solides et dangereux.  Les incinérateurs catalytiques sont conçus pour détruire les polluants (tels que les 
COV) par échauffement de l'air pollué et oxydation 
des composés organiques. Canada, Taipei 
chinois, Nouvelle-Zélande, 
Corée, Japon, 
États-Unis JOB(09)/132 
841790 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les 
incinérateurs, non électriques:  Parties Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  parties du n° 841780 x. Ces parties peuvent contribuer à la maintenance et à la 
réparation des produits utilisés pour détruire les 
déchets solides et dangereux.  De même, les parties d'incinérateurs catalytique s peuvent contribuer à la 
maintenance et à la réparation des produits qui peuvent 
aider à détruire les polluants (tels que les COV) par échauffement de l'air pollué et oxydation des composés 
organiques. Canada, Taipei 
chinois, 
Communautés européennes, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
841940 Appareils de distillation ou de rectification Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  systèmes de dessalement;  matériel 
de raffinage des biogaz;  et appareils de recyclage des solvants. Les appareils de dessalement éliminent le sel de l'eau 
et sont particulièrement importants en situation de 
pénurie d'eau.  Il est aussi nécessaire d'éliminer les 
sous-produits de manière adéquate.  – Le matériel de 
raffinage des biogaz "améliore" les biogaz provenant de matières organiques pour leur donner les mêmes 
propriétés que le gaz naturel.  Permet la récupération et 
la réutilisation de solvants , par exemple les solvants 
utilisés dans les industries d'imprimerie, de peinture ou l'industrie du nettoyage à sec. Canada, Taipei 
chinois, 
Communautés 
européennes, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
842220 Machines et appareils servant à nettoyer ou à 
sécher les bouteilles ou autres récipients  Utilisés pour nettoyer et sécher les bouteilles afin 
qu'elles puissent être recyclées et réutilisées. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Corée, États-Unis JOB(09)/132 
842290 Machines et appareils servant à nettoyer ou à 
sécher les bouteilles ou autres récipients:  Parties Parties du n° 842220. Parties utilisées pour  l'assemblage et la maintenance 
des équipements susmentionnés. Communautés 
européennes JOB(09)/132  
  TN/TE/19 
Page 34 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
842940 Compacteuses et rouleaux compresseurs Compacteurs d'ordures ménagè res autopropulsés. Utilisés dans le traitement ou le recyclag e des déchets 
solides. États-Unis JOB(09)/132 
846291 Presses hydrauliques pour le travail des méta ux Déchiqueteuses/presses à balles/compacteuses 
hydrauliques pour les déchets de métaux. Aident au compactage et au compressage des métaux, 
y compris en vue de leur recyclage. Japon, Corée, 
États-Unis, Communautés 
européennes JOB(09)/132 
846596 Machines à fendre, à trancher ou à dérouler M achines à fendre, à trancher ou à dérouler (en 
particulier machines à recycler portatives 
(broyeurs/déchiqueteuses) (machines pour le 
recyclage du bois et des déchets)). Utilisées pour le recyclage du bois et d'au tres déchets. États-Unis JOB(09)/132 
846599 Autres machines-outils, non dénommées ni 
comprises ailleurs Autres parties de machines à fendre, à trancher ou 
à dérouler (en particulier ébrancheuses/écorceuses/ 
déchiqueteuses (machines à recycler portatives) 
(broyeurs/déchiqueteuses)). Aident au recyclage comme les produits de la position 
846596 du SH. États-Unis JOB(09)/132 
846694 Parties et accessoires reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinés aux 
machines des n° 84.62 et 84.63 Parties du n° 846291x. Voir ci-dessus les produits de la position 846291 du 
SH. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
847420 Machines et appareils à concasser, broyer ou 
pulvériser  Utilisées pour le traitement ou le recyclage des déchets 
solides. Taipei chinois JOB(09)/132 
847982 Machines et appareils à mélanger, malaxer, 
concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, 
émulsionner ou brasser, non dénommés ailleurs dans le chapitre 84 Appareils de triage, cribla ge, concassage, broyage, 
déchiquetage, lavage et compactage des déchets.  
Agitateurs pour le traitement des eaux usées;  mélangeurs rapides et flocculateurs. Utilisés pour la préparation de s déchets en vue de leur 
recyclage;  le mélange des eaux usées pendant leur 
traitement;  la préparation des déchets organiques en 
vue de leur compostage;  (le compostage peut réduire 
au minimum la quantité de déchets allant à la décharge tout en permettant de réc upérer la précieuse teneur 
nutritive et énergétique des déchets). Taipei chinois, 
Communautés 
européennes, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
847989 Machines et appareils mécaniques ayant une 
fonction propre, non dénommé s ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre:  Autres  Machines et appareils conçus pour un large éventail de 
domaines de la gestion de l'environnement, y compris 
les déchets, les eaux usées, la production d'eau potable 
et l'assainissement des sols.  Les systèmes de 
compostage en contenants pe rmettent le traitement de 
grandes quantités de déchets dont ils accélèrent la 
décomposition.  Les compacteurs d'ordures ménagères 
réduisent le volume de déchets solides, facilitant leur 
transport et leur élimination. Canada, Taipei 
chinois, 
Communautés 
européennes, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
847990 Parties des machines et appareils mécaniques du 
n° 84.79 Parties des n° 847982x et 847989x. Voir les av antages environnementa ux indiqués pour la 
position 847989 du SH. Canada, 
Communautés 
européennes, Nouvelle-Zélande, Japon, États-Unis JOB(09)/132 
850590 Autres, y compris les parties Électroaimants;  parties de séparateurs 
magnétiques;  poulies ma gnétiques;  aimants 
suspendus et tambours magnétiques. Utilisés pour supprimer la teneur en métal des déchets 
à recycler. Canada, Taipei 
chinois, Japon, Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132  
   TN/TE/19
 Page 35SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
851410 Fours à résistance (à chauffage indirect) Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  incinérateurs de déchets et 
incinérateurs thermiques ou catalytiques. Ces produits sont utilisés pour détruire les déchets 
solides et dangereux.  Les incinérateurs catalytiques 
sont conçus pour détruire les polluants (tels que les 
COV) par échauffement de l'air pollué et oxydation 
des composés organiques. Canada, Taipei 
chinois, Japon, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
851420 Fours fonctionnant par induction ou par pertes 
diélectriques Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  incinérateurs de déchets et 
incinérateurs thermiques ou catalytiques. Ces produits sont utilisés pour détruire les déchets 
solides et dangereux.  Les incinérateurs catalytiques sont conçus pour détruire les polluants (tels que les 
COV) par échauffement de l'air pollué et oxydation 
des composés organiques. Nouvelle-Zélande, 
Japon, Canada, Corée, Taipei 
chinois, États-Unis JOB(09)/132 
851430 Autres fours Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  incinérateurs de déchets et 
incinérateurs thermiques ou catalytiques. Les incinérateurs cataly tiques sont conçus pour 
détruire les polluants (tels que les COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des composés 
organiques. Canada, Taipei 
chinois, 
Communautés européennes, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
851490 Parties de fours électriques industriels ou de 
laboratoires;  autres appareils de laboratoires pour 
le traitement thermique par induction ou par pertes 
diélectriques Des positions "ex" facultatives comprennent:  
parties des n ° 851410x, 851430x et 851430x. Les parties des appareils mentionnés faciliteront la 
destruction des polluants (tels que les COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des composés 
organiques. Canada, Taipei 
chinois, Japon, 
Corée, Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
3. GESTION DES DÉCHETS , RECYCLAGE ET ASSAINISSEMENT  
4601.20 Nattes/claies en matières végétales Composées de fibres de coco. Utilisé pour l'érosion des sols comme sol de couverture 
biodégradable. Philippines JOB/TE/2 
8402.90 Parties de chaudières dites "à eau surchauffée" et 
de chaudières à vapeur De chaudières à vapeur;  parties de chaudières 
dites "à eau surchauffée" autres qu'enveloppes ou 
corps de chaudières. Parties pour les chaudières à biomasse. Philippines JOB/TE/2 
8404.10 Appareils auxiliaires pour chaudières à vapeur et 
chaudières pour le chauffage central Appareils de ramonage;  surchauffeurs et 
économiseurs avec production à vapeur;  appareils 
auxiliaires pour chaudièr es des positions n° 84.02 
ou 84.03, autres qu'appareils de ramonage et 
surchauffeurs, et économiseurs avec production à 
vapeur;  pour chaudières de la position n° 84.03. Éléments d'appareils industr iels de lutte contre la 
pollution de l'air qui réduisent au minimum le rejet de 
polluants dans l'atmosphère.  Ces équipements sont également utilisés pour contribuer aux processus de 
récupération de la chaleur dans le traitement des 
déchets ou au cours d'applications visant à la 
récupération de sources d'énergie renouvelables. Philippines JOB/TE/2 
4. GESTION DES EAUX USÉES ET TRAITEMENT DE L 'EAU POTABLE  
560314 Non-tissés, même impré gnés, enduits, recouverts 
ou stratifiés:  De filaments synthétiques ou 
artificiels:  D'un poids supérieur à 150 g/m2 Nattes de drainage pour les décharges, tissus de 
polyéthylène/polypropylène/nylon pour la 
filtration des eaux usées, tissu filtrant (PE, PP, nylon), manches filtrantes. Utilisés pour assurer l'efficacité du drainage des 
produits de lixiviation ou des gaz provenant des 
décharges. Taipei chinois, 
Communautés 
européennes, États-Unis JOB(09)/132  
  TN/TE/19 
Page 36 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
691010 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, 
bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, 
urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique:  En porcelaine Urinoirs sans eau, toilettes à compost. Les urinoirs sans eau et les toilettes à compost 
réduisent au minimum la consommation d'eau.  Les 
toilettes à compost permettent également le traitement 
autonome sur place des eaux usées, sans que des 
égouts ou des stations d'é puration des eaux soient 
nécessaires.  De même, elles ne polluent pas les sols ni 
l'eau de surface ni les eaux souterraines (contrairement 
aux réservoirs septiques ou aux latrines à fosse) et 
fabriquent du compost non toxique et utile. Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
730300 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte Tuya ux, gouttières et trous d'homme en fonte pour 
applications liées aux eaux usées et à l'eau potable.Ces produits facilitent la distribution d'eau potable et 
l'assainissement. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
730431 à 
730490 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en 
fer ou en acier (mais pas en fonte):  Autres que les 
tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs Tuyaux, gouttières et trous d'homme en fer ou en 
acier pour applications liées aux eaux usées et à 
l'eau potable. Ces produits facilitent la distribution d'eau potable et 
l'assainissement. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
730630 à 
730690 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, 
rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, 
par exemple), en fer ou en acier:  Autres Tuyaux, gouttières et trous d'homme en fer ou en 
acier pour applications liées aux eaux usées et à 
l'eau potable. Ces produits facilitent la distribution d'eau potable et 
l'assainissement. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
730900 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires 
pour toutes matières (à l'exception des gaz 
comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, 
d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs 
mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge;  foudres, etc., d'une 
contenance excédant 300 l, en fonte, fer ou acier;  
réservoirs, foudres, cuves et  récipients similaires 
pour toutes matières (à l'exception des gaz 
comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, 
d'une contenance excédant 300 l;  réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires, en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  foudres ou cuves de digesteurs 
anaérobies utilisés pour la gazéification de la 
biomasse;  réservoirs de  stockage pour le 
préchauffage solaire;  conteneurs pour déchets, y compris pour les déchets municipaux ou 
dangereux;  citernes, cuves et réservoirs pour un 
stockage sûr de l'eau potable;  fosses septiques, cuves et réservoirs pour le traitement des eaux usées. Récipients en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les déchets 
municipaux ou dangereux.  Ces récipients peuvent 
aider à la conversion des d échets en gaz, qui peuvent 
être utilisés pour produire de l'énergie. Canada, 
Communautés 
européennes, Corée, États-Unis JOB(09)/132 
731010 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et 
récipients similaires, pour toutes matières (à 
l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en 
fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant 
pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou 
calorifuge:  D'une contenance de 50 l ou plus.  
Systèmes de compostage des matières organiques Conteneurs pour déchets, y compris pour les 
déchets municipaux ou dangereux.  Silos à 
déchets. Pour la manipulation et le  stockage des eaux usées/ou 
d'égouts pendant le traitement.  Conteneurs en toutes 
matières, de toute forme, pour déchets liquides ou 
solides, y compris pour les déchets municipaux ou 
dangereux. Canada, 
Communautés 
européennes, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande JOB(09)/132  
   TN/TE/19
 Page 37SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
731029 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et 
récipients similaires, pour toutes matières (à 
l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en 
fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant 
pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou 
calorifuge:  D'une contenance de moins de 50 l:  
Autres (à l'exception des récipients équipés de dispositifs mécaniques ou thermiques, et des 
boîtes);  autres boîtes à fermer par soudage ou 
sertissage, d'une contenance de moins de 50 l Conteneurs de déchets même combinés à un 
compacteur. Conteneurs en toutes matières, de toute forme, pour 
déchets liquides ou solides, y compris pour les déchets 
municipaux ou dangereux. Canada, 
Communautés 
européennes, Corée JOB(09)/132 
732490 Articles d'hygiène ou de to ilette, et leurs parties, 
en fonte, fer ou acier:  À l'exclusion des n° 732410 
à 732429 Douches économisant l'eau.  Cuvettes d'aisance et 
réservoirs de chasse, urinoirs, y compris les fosses 
d'aisance. Les douches économisant l'eau (équipées d'une pomme 
de douche spécifique pour économiser l'eau) et les fosses d'aisance (fonctionnant  par compostage) sont 
conçues pour la conservation des ressources en eau. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
732510 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier;  en 
fonte non malléable Réseaux d'égouts, de dist ribution d'eau, etc. Ces ouvrages facilite nt la distribution d'eau potable et 
l'assainissement. Japon, Canada, 
Corée, Communautés 
européennes JOB(09)/132 
732690 Autres ouvrages en fer ou en acier:  Autres Seaux perforés et articles similaires en tôle utilisés 
pour filtrer l'eau à l'entrée des drains. Ces ouvrages facilitent la distribution d'eau potable et 
l'assainissement, qui sont de s priorités essentielles pour 
les OMD. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
841320 Pompes à bras, autres que celles des n° 8413.11 ou 
8413.19  Pour la manipulation et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
841350 Autres pompes volumétriques alternatives Une position "ex" facultative peut comprendre:  
Pompes pour le relèvement et le traitement des 
eaux usées. Pour la manipulation et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
841360 Autres pompes volumétriques rotatives Pompes de mélange submersibles;  pompes à vis;  
débit d'au moins 3 m/3 min. Pour la manipulation et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. Japon, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis, Taipei 
chinois, Canada, 
Corée JOB(09)/132 
841370 Autres pompes centrifuges Pompes centrifuges (RFPP, PVDF, Ti, Viton, 
Seal) doublées pour éviter la corrosion;  avec un 
moteur d'une puissance d'au moins 0,4 kW. Pour la manipulation et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. Canada, Taipei 
chinois, Japon, 
Corée, Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
841381 Pompes pour liquides, même comportant un 
dispositif mesureur;  autres pompes Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  pompes équipées d'éoliennes;  
systèmes de pompage solaires. Matériel pour la circulation de l'eau.  Les pompes sont 
parties intégrantes des stations de traitement de l'eau. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132  
  TN/TE/19 
Page 38 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
841939 Séchoirs, autres: Séchoirs de boues. Dispositif s utilisés dans la gestion des eaux usées, qui 
nécessite le traitement des boues. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
842121 Appareils pour la filtra tion ou l'épuration des 
liquides:  Pour la filtra tion ou l'épuration des eaux  Utilisés pour la filtration et  l'épuration des eaux dans 
diverses applications envi ronnementales, industrielles 
et scientifiques, y compris les usines de traitement 
d'eau et les installations de  traitement des eaux usées. Canada, Taipei 
chinois, Communautés 
européennes, Japon, 
Corée, États-Unis JOB(09)/132 
842129 Appareils pour la filtra tion ou l'épuration des 
liquides:  Autres  Utilisés pour éliminer les impuretés des eaux usées, 
selon un procédé de récupération chimique, de 
séparation huile/eau, de dégrillage ou de tamisage. Canada, 
Communautés 
européennes, Corée, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
842199 Centrifugeuses, y compris les essoreuses 
centrifuges;  appareils pour la filtration ou 
l'épuration des liquides ou de s gaz:  Parties (autres 
que de centrifugeuses et d'essoreuses centrifuges):  
Machines et appareils de  filtration ou d'épuration 
pour l'eau et leurs parties Parties des n° 842121 et 842129. Y compris le s filtres-presses de boues à bande et les 
épaississeurs à bande. Canada, Taipei 
chinois, 
Communautés européennes, Japon, Corée, États-Unis JOB(09)/132 
842833 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou 
convoyeurs, à action continue , pour marchandises:  
Autres, à bande ou à courroie Une position "ex" facultative peut comprendre:  
transporteurs à courroie en auge (convoyeur à taquets), d'une longueur de  plus de 4 m et d'une 
capacité de transfert d'au moins 20 m
3/h. Pour le transport des déchets autour de la station 
d'épuration des eaux. Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande, Taipei chinois, 
États-Unis JOB(09)/132 
848110 Détendeurs  Pour la manipulation et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
Canada JOB(09)/132 
848110 à 
848180 Articles de robinetterie et  organes similaires pour 
tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et 
les vannes thermostatiques (autres que les parties) Une position "ex" facultative peut comprendre:  
articles de robinetterie pour l'eau et les eaux 
usées.  Ces articles facilitent la distribution d'eau potable et 
l'assainissement, qui sont de s priorités essentielles pour 
les OMD. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
848130 Clapets et soupapes de retenue  Pour la ma nipulation et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
848140 Soupapes de trop-plein ou de sûre té  Pour la manipulation et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
848180 Autres articles pour tuyauteries, chaudières, 
réservoirs, cuves ou contenants similaires  Pour la manipulation et le transport des eaux usées ou 
des boues pendant le traitement pour les articles 
utilisés dans les stations d'épuration des eaux usées. Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
Canada JOB(09)/132 
848190 Articles de robinetterie et  organes similaires pour 
tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou 
contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques:  Parties  Pour la gestion, le cont rôle, la manipulation et le 
transport efficaces de l'eau. Canada JOB(09)/132  
   TN/TE/19
 Page 39SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
854389 Autres machines et appareils électriques ayant une 
fonction propre, non déno mmés ailleurs dans le 
chapitre 85 Systèmes de production d'ozone;  systèmes de 
désinfection/traitement de l'eau par rayons 
ultraviolets. Les rayons ultraviolets sont extrêmement efficaces 
pour tuer et éliminer les bactéries, les levures, les 
virus, les moisissures et autres organismes nuisibles.  
La stérilisation par les rayons ultraviolets peut être 
utilisée en association avec des filtres par sédiment et à charbon pour produire de l'eau potable pure.  L'ozone 
(O
3) peut être utilisé à la place du chlore pour la 
désinfection de l'eau. Taipei chinois, 
Communautés 
européennes, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
854390 Parties des machines et appareils du n° 85.43 Par ties du n° 854389x. Désinfection de l'eau. Communautés 
européennes JOB(09)/132  
  TN/TE/19 
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SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
D. TECHNOLOGIES ENVIRONNEMENTALES  
1. TECHNOLOGIES DE CAPTURE ET DE STOCKAGE DU CARBONE (CSC),  TECHNOLOGIES DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS DE GAZ TORCHÉS (RGT),  
TECHNOLOGIES D 'EFFICIENCE ÉNERGÉTIQUE (EE) 
250310 Soufres (bruts ou non raffinés)  Technologies  de capture et de stockage de carbone 
(CSC), Technologies d'efficience énergétique (EE) Arabie saoudite JOB(09)/169 
250390 Soufres (autres que les soufres bruts ou non 
raffinés)  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
271111 Gaz naturel (liquéfié)  CSC, Technologi es de réduction des émissions de gaz 
torchés (RGT), EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
271112 Propane (liquéfié)  CSC, RGT,  EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
271113 Butanes (liquéfiés)  CSC, RGT,  EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
271114 Éthylène, propylène, butylène, butadiène 
(liquéfiés)  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
271119 Autres gaz de pétrole et hydrocarbures gazeux 
(liquéfiés)  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
271121 Gaz naturel  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
271129 Autres gaz de pétrole, autres hydrocarbures g azeux  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
281810 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
281820 Autre oxyde d'aluminium  CSC, RG T, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
281830 Hydroxyde d'aluminium  CSC, RGT,  EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
290911 Éther diéthylique (oxyde de  diéthyle)  CSC, RGT, EE  Arabie saoudite JOB(09)/169 
290919 Autres éthers acycliques et leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
290920 Éthers cyclaniques, cycl éniques, cycloterpéniques 
et leurs dérivés (halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés)  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
290930 Éthers aromatiques et le urs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
290941 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol)  CS C, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
290942 Éthers monométhyliques de  l'éthylène glycol ou 
du diéthylène glycol  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
290943 Éthers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du 
diéthylène glycol  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
290944 Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol 
ou du diéthylène glycol  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
290949 Autres éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
   TN/TE/19
 Page 41SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
290950 Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs 
dérivés halogénés, sulfonés  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
290960 Peroxydes d'alcools, per oxydes d'éthers, peroxydes 
de cétones, et leurs déri vés (halogénés, sulfonés)  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291411 Acétone  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291412 Butanone (méthyléthylcétone)  CSC, RG T, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291413 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291419 Autres cétones acycliques ne contenant pas 
d'autres fonctions oxygénées  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291421 Camphre  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291422 Cyclohexanone et méthylcycl ohexanones  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291423 Ionones et méthylionones  CSC, RGT,  EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291429 Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou 
cycloterpéniques  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291430 Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres 
fonctions oxygénées  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291441 4-hydroxy-4-méthylpentan-2-one (alcool de 
diacétone)  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291449 Autres cétones-alcools et cétones-aldéhydes  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291450 Cétones-phénols et cétones contenant d'autres 
fonctions oxygénées  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291461 Anthraquinone  CSC, RGT, EE  Arabie saoudite JOB(09)/169 
291469 Autres quinones  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
291470 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de 
cétones et de quinones  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
390210 Polypropylène  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
390220 Polyisobutylène  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
390230 Copolymères de propylène  CSC,  EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
390290 Autres polymères de propylène ou d'autres 
oléfines  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
390910 Résines uréiques, résines de thiourée  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
390920 Résines mélaminiques  CSC, EE  Arabie saoudite JOB(09)/169 
390930 Autres résines aminiques  CSC,  EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
390940 Résines phénoliques  CSC, EE  Arabie saoudite JOB(09)/169 
390950 Polyuréthannes  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
391110 Résines de pétrole, rési nes de coumarone, résines 
d'indène, résines de coumarone indène et 
polyterpènes  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
391190 Polysulphures, polysulfones, résines furaniques, 
résols, autres prépolymères  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
391211 Acétates de cellulose (non plastifiés)  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
  TN/TE/19 
Page 42 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
391212 Acétates de cellulose (plastifiés)  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
391220 Nitrates de cellulose (y compris les collodi ons)  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
391231 Carboxyméthylcellulose et ses sels  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
391239 Autres éthers de cellulose  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
391290 Autres cellulose et dérivés chimiques de la 
cellulose  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730300 Tubes, tuyaux et profilés creux, en font e  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730410 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs 
ou gazoducs, en fer ou en aciers non alliés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730420 Tubes et tuyaux de cuve lage ou de production et 
tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction 
du pétrole ou du gaz:  cuvelage  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730431 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fer ou en aciers 
non alliés, étirés ou laminés à froid  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730439 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en fer ou en 
aciers non alliés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730441 Tubes, tuyaux et profilés creux, en aciers 
inoxydables, étirés ou laminés à froid  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730449 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en aciers 
inoxydables, sans soudure  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730451 Tubes, tuyaux et profilés creux, en autres aciers 
alliés, étirés ou laminés à froid  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730459 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en autres 
aciers alliés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730490 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, sans 
soudure, en fer ou en acier  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730511 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs 
ou gazoducs, soudés longitudinalement à l'arc 
immergé  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730512 Autres tubes et tuyaux des types utilisés pour 
oléoducs ou gazoducs, s oudés longitudinalement  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730519 Autres tubes et tuyaux, soudés, d'un diamètre 
extérieur excédant 406,4 mm  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730520 Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés 
pour l'extraction du pétrole ou du gaz  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730531 Autres tubes et tuyaux, soudés longitudinale ment  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730539 Autres tubes et tuyaux, soudés, en fer ou en  acier  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730590 Autres tubes et tuyaux, rivés par exemple, en fer 
ou en acier  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730610 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs 
ou gazoducs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
   TN/TE/19
 Page 43SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
730620 Tubes et tuyaux de cuve lage ou de production des 
types utilisés pour l'ex traction du pétrole ou du 
gaz, en fer ou en acier, soudés, rivés ou à bords simplement rapprochés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730630 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de 
section circulaire, en fer ou en aciers non alliés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730640 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de 
section circulaire, en aciers inoxydables  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730650 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de 
section circulaire, en autres aciers alliés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730660 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de 
section autre que circulaire  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730690 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, en 
fer ou en acier, à bords simplement rapprochés, 
rivés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730711 Accessoires de tuyauterie, en fonte non mall éable  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730719 Autres accessoires de tuyaut erie, en fonte  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730721 Brides en aciers inoxydables  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730722 Coudes, courbes et manchons, filetés, en aciers 
inoxydables  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730723 Accessoires à souder bout à bout, en aciers 
inoxydables  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730729 Autres accessoires de tuyauterie, en aciers 
inoxydables  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730791 Brides en fer ou acier  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730792 Coudes, courbes et manchons, filetés, en fer ou 
acier  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730793 Accessoires à souder bout à bout, en fer ou aci er  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
730799 Autres accessoires de tuyauterie, en fer ou acier  CSC, EE Arab ie saoudite JOB(09)/169 
730900 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires 
pour toutes matières (à l'exception des gaz 
comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l (7 925 gallons), 
sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même 
avec revêtement intérieur ou calorifuge  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
731010 Réservoirs, fûts, tambours, bidons et boîtes, en fer 
ou acier, d'un contenance de 50 l (1 321 gallons) 
ou plus  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
731021 Boîtes à fermer par soudage ou sertissage   CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
731029 Autres réservoirs, fûts, tambours, bidons et boîtes, 
en fer ou acier, d'une contenance de moins de 50 l  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
731100 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en 
fonte, fer ou acier  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
  TN/TE/19 
Page 44 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
732490 Autres articles d'hygiène ou de toilette, et leurs 
parties, en fonte, fer ou acier  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
761100 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires 
pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une 
contenance excédant 300 l, (79,3 gallons) sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
761190 Autres  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
761300 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou 
liquéfiés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840211 Chaudières aquatubulai res d'une production 
horaire de vapeur excédant 45 tonnes  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840212 Chaudières aquatubulai res d'une production 
horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840219 Autres chaudières à vapeur, y compris les 
chaudières mixtes  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840220 Chaudières dites "à eau surchauffée"  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840290 Parties de chaudières à vapeur et de chaudières 
dites "à eau surchauffée"  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840310 Chaudières pour le chauffage central  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840390 Parties de chaudières pour le chauffage cen tral  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840410 Appareils auxiliaires pour chaudières  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840420 Condenseurs pour machines à vapeur  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840490 Parties d'appareils auxiliair es pour chaudières et de 
condenseurs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840510 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec 
ou sans leurs épurateurs;  générateurs d'acétylène 
et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs, et leurs parties  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840590 Parties  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840611 Turbines à vapeur pour la propulsion de bat eaux  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840619 Autres turbines à vapeur  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840690 Parties de turbines à vapeur  CS C, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840790 Autres moteurs à piston, à allumage par étincelles 
(moteurs à explosion)  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840890 Autres moteurs à piston, à allumage par étincelles 
(moteurs à explosion)  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840991 Parties des moteurs à piston, à allumage par 
étincelles, des n° 8407 ou 8408  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
840999 Parties des moteurs à piston, à allumage par 
compression, des n° 8407 ou 8408  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
   TN/TE/19
 Page 45SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
841011 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques, d'une 
puissance n'excédant pas 1 000 kW  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841012 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques, d'une 
puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 
10 000 kW  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841013 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques, d'une 
puissance excédant 10 000 kW  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841090 Parties des turbines hydrauliques et des roues 
hydrauliques, y compris les régulateurs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841111 Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 
25 kN  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841112 Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841121 Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 
1 100 kW  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841122 Turbopropulseurs d'une puissance excédant 
1 100 kW  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841160 Conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec les 
moteurs par allumage à étincelles ou par 
compression  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841181 Autres turbines à gaz d'une puissance n'excédant 
pas 5 000 kW  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841182 Autres turbines à gaz d'une puissance excédant 
5 000 kW  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841191 Parties de turboréacteurs ou turbopropulseur s  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841199 Parties d'autres turbines à gaz  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841210 Propulseurs à réaction autres que les 
turboréacteurs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841221 Moteurs hydrauliques, à mouve ment rectiligne  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841229 Autres moteurs hydrauliques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841231 Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne   CSC, EE Arabie  saoudite JOB(09)/169 
841239 Autres moteurs pneumatiques  CSC,  EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841280 Autres moteurs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841290 Parties d'autres moteurs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841311 Pompes pour la distribution de carburants ou de 
lubrifiants  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841319 Autres pompes pour liquides, comportant un 
dispositif mesureur  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841320 Pompes à bras, pour liquides  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841330 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de 
refroidissement  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841340 Pompes à béton  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841350 Autres pompes volumétriques alternatives   CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
  TN/TE/19 
Page 46 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
841360 Autres pompes volumétriques rotatives  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841370 Autres pompes centrifuges  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841381 Autres pompes pour liquides  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841382 Élévateurs à liquides  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841391 Parties de pompes pour liquides  CS C, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841392 Parties d'élévateurs à liquides  CS C, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841410 Pompes à vide  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841480 Autres pompes à air et compresseurs d'air et de 
gaz;  autres hottes  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841490 Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs 
d'air et d'autres gaz, de ventilateurs et de hottes  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841610 Brûleurs à combustibles liquides  CSC,  RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841620 Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes   CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841630 Foyers automatiques, avant-foyers, grilles 
mécaniques, dispositifs mécaniques pour 
l'évacuation des cendres  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841690 Parties de brûleurs, de foyers automatiques, 
d'avant-foyers, de grilles mécaniques et de 
dispositifs similaires  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841780 Autres fours industriels ou de laboratoires, non 
électriques  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841790 Parties de fours industriels ou de laboratoire s  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841939 Autres séchoirs, autres que les appareils 
domestiques  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841940 Appareils de distillation ou de rectification  CSC, RGT, EE Arab ie saoudite JOB(09)/169 
841950 Échangeurs de chaleur  CSC, RGT,  EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841960 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air 
ou d'autres gaz  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841989 Autres appareils pour le traitement thermique des 
matières  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
841990 Parties d'appareils pour le traitement thermique 
des matières  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842010 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux 
ou le verre  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842091 Cylindres pour calandres et laminoirs, autres que 
pour les métaux ou le verre  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842099 Parties de cylindres pour calandres et lami noirs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842119 Autres centrifugeuses, y compris les essoreuses 
centrifuges  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842121 Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux  CSC, EE  Arabie saoudite JOB(09)/169  
   TN/TE/19
 Page 47SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
842123 Appareils pour la filtration des huiles minérales 
dans les moteurs à alluma ge par étincelles ou par 
compression  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842129 Autres appareils pour la  filtration ou l'épuration 
des liquides  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842131 Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par 
étincelles ou par compression  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842139 Autres appareils pour la  filtration ou l'épuration 
des gaz  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842191 Parties de centrifugeuses, y compris les essoreuses 
centrifuges  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
842199 Parties d'appareils pour la  filtration ou l'épuration 
des liquides ou des gaz  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847410 Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou 
laver les matières minérales  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847420 Machines et appareils à concasser, broyer ou 
pulvériser les matières minérales  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847431 Bétonnières et appareils à gâcher le cime nt  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847432 Machines à mélanger les matières minérales au 
bitume  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847439 Autres machines et appareils à mélanger ou à 
malaxer les matières minérales  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847480 Machines à agglomérer, former ou mouler des 
matières minérales  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847490 Parties de machines à trier, cribler, mélanger, 
former ou mouler  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847710 Machines à mouler par injection, pour le travail du 
caoutchouc ou des matières plastiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847720 Extrudeuses, pour le travail du caoutchouc ou des 
matières plastiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847730 Machines à mouler par soufflage, pour le travail 
du caoutchouc ou des matières plastiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847740 Machines à mouler sous vide et autres machines à 
thermoformer  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847751 Machines et appareils à mouler ou à rechaper les 
pneumatiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847759 Autres machines et appareils à mouler ou à former  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847780 Autres machines et appareils pour le travail du 
caoutchouc ou des matières plastiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
847790 Parties d'extrudeuses ou d'autres machines à 
mouler pour le caoutchouc et les matières 
plastiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848110 Détendeurs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
  TN/TE/19 
Page 48 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
848120 Valves pour transmissions oléohydrauliques ou 
pneumatiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848130 Clapets et soupapes de retenue  CS C, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848140 Soupapes de trop-plein ou de sûreté  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848180 Autres articles de robinetterie et d'organes 
similaires pour tuyauteries, réservoirs, cuves ou 
contenants similaires  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848190 Parties d'articles de robinetterie pour tuyauteries, 
chaudières, réservoirs ou contenants similaires  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848210 Roulements à billes  CSC, EE  Arabie saoudite JOB(09)/169 
848220 Roulements à rouleaux c oniques, y compris les 
assemblages de cônes et rouleaux coniques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848230 Roulements à rouleaux en forme de tonneau   CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848240 Roulements à aiguilles  CSC, EE Arabie saoud ite JOB(09)/169 
848250 Roulements à rouleaux cylindriques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848280 Autres roulements, y compris les roulements 
combinés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848291 Billes, galets, rouleaux et aiguilles  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
848299 Autres parties de roulements à billes ou à r ouleaux  CSC, EE Arab ie saoudite JOB(09)/169 
850300 Parties de moteurs, de machines génératrices, de 
groupes électrogènes, de convertisseurs rotatifs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850410 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850421 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une 
puissance n'excédant pas 650 kVA  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850422 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une 
puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 
10 000 kVA  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850423 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une 
puissance excédant 10 000 kVA  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850431 Autres transformateurs, d'une puissance n'excédant 
pas 1 kVA  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850432 Autres transformateurs,  d'une puissance excédant 
1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850433 Autres transformateurs,  d'une puissance excédant 
16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850434 Autres transformateurs,  d'une puissance excédant 
500 kVA  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850440 Convertisseurs statiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850450 Bobines de réactance et selfs  CS C, EE Arabie sa oudite JOB(09)/169 
850490 Parties de transformateurs électriques, de 
convertisseurs statiques, de bobines de réactance et 
de selfs  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
   TN/TE/19
 Page 49SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
850511 Aimants permanents et articles aimantés, en  métal  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850519 Autres aimants permanents et articles aima ntés  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850520 Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse 
et freins électromagnétiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850530 Têtes de levage électromagnétiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
850590 Électro-aimants, plateaux et mandrins 
électromagnétiques et magnétiques  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
851140 Démarreurs, même fonctionnant comme 
génératrices  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
851150 Autres génératrices pour moteurs à allumage par 
étincelles ou par compression  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
851180 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou 
de démarrage, et conjoncteurs disjoncteurs pour moteurs à allumage par étincelles ou par 
compression  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
851190 Parties d'appareils et dispositifs électriques 
d'allumage ou de démarrage, pour moteurs à 
allumage par étincelles ou par compression  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
851410 Fours à résistance (à chauffage indirect)  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
851420 Fours fonctionnant par induction ou par pertes 
diélectriques  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
851430 Autres fours électriques industriels ou de 
laboratoires  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
851440 Autres appareils de chauffage par induction ou 
diélectrique, industriels ou de laboratoires  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
851490 Parties de fours électriques industriels ou de 
laboratoires  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
901510 Télémètres  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
901520 Théodolites et tachéomètres  CSC,  EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
901530 Niveaux  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
901540 Instruments et appareils de photogrammétrie   CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
901580 Autres instruments et appareils:  appareils et 
instruments de géodésie, de topographie, 
d'arpentage, de nivelle ment, de photogrammétrie, 
d'hydrographie, d'océanogr aphie, ou d'hydrologie  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
901590 Parties et accessoires:  appareils et instruments de 
géodésie, de topographi e, d'arpentage, de 
nivellement, de photogram métrie, d'hydrographie, 
d'océanographie, ou d'hydrologie  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902410 Machines et appareils d'essais des méta ux  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902480 Autres machines et appareils d'essais des métaux  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902490 Parties et accessoires de machines et d'appareils 
d'essais des matériaux  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
  TN/TE/19 
Page 50 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
902511 Thermomètres et pyromètres, non combinés à 
d'autres instruments:  à liquide, à lecture directe  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902519 Autres:  Thermomètres et pyromètres, non 
combinés à d'autres instruments  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902520 Baromètres, non combinés à d'autres instrume nts  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902580 Autres instruments (hydromètres, pyromètres, 
hygromètres et psychromètres)  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902590 Parties et accessoires (hydromètres, pyromètres, 
hygromètres et psychromètres)  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902610 Instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle du débit ou du niveau des liquides  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902620 Instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle de la pression  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902680 Autres instruments et appareils pour la mesure ou 
le contrôle des gaz ou des liquides  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902690 Parties et accessoires (débitmètres, indicateurs de 
niveau, manomètres, compteurs de chaleur)  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902810 Compteurs de gaz  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902820 Compteurs de liquides  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902830 Compteurs d'électricité  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
902890 Parties et accessoires:  compteurs de gaz, de 
liquides ou d'électricité  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903110 Machines à équilibrer les pièces mécanique s  CSC, EE Arabie  saoudite JOB(09)/169 
903130 Projecteurs de profils  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903140 Autres instruments et appareils optique s  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903180 Autres instruments, appareils et machines de 
mesure ou de contrôle  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903190 Parties et accessoires (projecteurs de profils, 
frontofocomètres, détecteurs de poissons à 
ultrasons, cellules de charge)  CSC, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903210 Thermostats  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903220 Manostats (pressostats)  CSC, RG T, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903281 Hydrauliques ou pneumatiques  CSC, RG T, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903289 Autres instruments et appareils pour la régulation 
ou le contrôle automatiques  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903290 Parties et accessoires (Instruments et appareils 
pour la régulation ou le contrôle automatiques)  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169 
903300 Parties et accessoires (non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre) pour machines, 
appareils  CSC, RGT, EE Arabie saoudite JOB(09)/169  
   TN/TE/19
 Page 51SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
2. TECHNOLOGIES ET PRODUITS MOINS POLLUANT S ET PLUS ÉCONOMES EN RESSOURCES  
732111 Appareils de cuisson et chauffe plats:  À 
combustibles gazeux ou à gaz et autres 
combustibles Poêles solaires. Utilisent de l'énergi e thermique solaire pour la cuisson, 
ce qui ne produit pas de pollution atmosphérique.  L'utilisation de poêles solaires remplace le chauffage 
au bois ou à d'autres sources d'énergie non renouvelables (tels que le pétrole ou le gaz) et permet 
de préserver le bois de chauffage (qui est 
particulièrement important da ns les régions arides).  
Les poêles solaires peuvent être utilisés hors réseau. Suisse JOB(09)/132 
732190 Poêles, chaudières à foyer,  cuisinières (y compris 
ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le 
chauffage central), barbecu es, braseros, réchauds à 
gaz, chauffe plats et appareils non électriques 
similaires, à usage domestique, ainsi que leurs 
parties, en fonte, fer ou acier:  Parties Applicable aux poêles solaires. Parties u tilisées pour la maintenance et la réparation 
des poêles solaires (voir la position 732111 du SH 
pour les avantages environnementaux). Suisse JOB(09)/132 
850680 Autres piles et batteries de piles Piles à combustib le. Les piles à combustible utilisent l'hydrogène ou des 
combustibles contenant de l'hydrogène tels que le méthane pour produire un courant électrique, suivant 
un procédé électrochimique plutôt que par combustion.  Les piles à combustible sont des sources d'électricité propres, silencieuses et très efficaces. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
Suisse JOB(09)/132 
850980 Appareils électromécaniques à moteur électrique 
incorporé, à usage domestique:  Autres Broyeurs de déchets avec systèmes de chauffage 
électrique;  ou utilisant des procédés de 
décomposition par bactéries ou des procédés de séchage à air chaud. Ces appareils sont utilisés pour le broyage des aliments 
et d'autres déchets ménagers ou provenant de 
l'industrie alimentaire.  Ces produits permettent, entre 
autres choses, de réduire le volume de déchets dans les 
décharges. Japon JOB(09)/132 
3. EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE  
841510 Machines et appareils pour le conditionnement de 
l'air comprenant un ventilateur à moteur et des 
dispositifs propres à modifier la température et 
l'humidité, du type mural ou pour fenêtres, formant 
un seul corps ou du type "split-system" (systèmes 
à éléments séparés) Climatiseurs à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays destinataire Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
841581 Machines et appareils pour le conditionnement de 
l'air comprenant un ventilateur à moteur et des 
dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, avec dispositif de réfrigération et 
soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à 
chaleur réversibles), n.d.a. Climatiseurs à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays 
destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
841810 Combinaisons de réfrigérateurs et de 
congélateurs-conservate urs munis de portes 
extérieures séparées Réfrigérateurs à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays 
destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité Japon TN/TE/W/75/Add.1 
  TN/TE/19 
Page 52 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
841821 Réfrigérateurs de type ménager, à compression Réfrigérateurs à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
841830 Meubles congélateurs-conservateurs du type 
coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l Réfrigérateurs à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
841840 Meubles congélateurs-conservateurs du type 
armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l Réfrigérateurs à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
847130 Machines automatiques de traitement de 
l'information numériques, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une 
unité centrale de traitement, un clavier et un écran PC à haut rendement énergétique conformes à la 
norme de rendement énergétique et certifiés 
comme tels par les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
847160 Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, 
sous la même enveloppe, des unités de mémoire Imprimantes, photocopieuses, scanners et 
appareils multifonctions à haut rendement énergétique conformes à la norme de rendement 
énergétique et certifiés comme tels par les 
autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
847170 Unités de mémoire, n.d.a. Unités de mémoire à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiées comme telles par les autorités du pays 
destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
850680 Autres piles et batteries de piles Piles à combustib le. -  À la différence des piles sèches, ces produits 
peuvent être rechargés (réutilisés) réduisant ainsi 
les déchets. 
- En cas d'utilisation pour l'automobile, 
d'importantes économies d'énergie peuvent être 
réalisées grâce à leur rendement énergétique 
élevé. 
- Pas d'émission de CO 2. Japon TN/TE/W/75/Add.1
850740 Accumulateurs électriques au nickel-fer Tous produits . -  À la différence des piles sèches, ces produits 
peuvent être rechargés (réutilisés) réduisant ainsi 
les déchets. 
- En cas d'utilisation pour l'automobile, 
d'importantes économies d'énergie peuvent être 
réalisées grâce à leur rendement énergétique 
élevé. 
- Pas d'émission de CO 2. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
   TN/TE/19
 Page 53SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
850780 Autres accumulateurs Tous produits. -  À la  différence des piles sèches, ces produits 
peuvent être rechargés (réutilisés) réduisant ainsi 
les déchets. 
- En cas d'utilisation pour l'automobile, 
d'importantes économies d'énergie peuvent être 
réalisées grâce à leur rendement énergétique 
élevé. 
- Pas d'émission de CO 2. Japon TN/TE/W/75/Add.1
851711 Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés 
sans fil Téléphones sans fil à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays 
destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
851721 Télécopieurs Télécopieurs à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays 
destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
851730 Appareils de commutation pour la téléphonie ou la 
télégraphie Commutateurs privés à haut rendement 
énergétique conformes à la norme de rendement 
énergétique et certifiés comme tels par les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
851750 Autres appareils, pour la télécommunication par 
courant porteur ou pour la télécommunication 
numérique Téléphones fixes à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
851840 Amplificateurs électriques d'audiofréquence Chaînes audio domesti ques à haut rendement 
énergétique conformes à la norme de rendement 
énergétique et certifiées comme telles par les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
852090 Magnétophones et autres appareils 
d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son (autres que ceux 
des n° 852110 à 852039) Lecteurs de musique à circuit intégré à haut 
rendement énergétique conformes à la norme de rendement énergétique et certifiés comme tels par 
les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
852190 Appareils d'enregistrement ou de reproduction 
vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques, autres qu'à bandes 
magnétiques Enregistreurs de DVD à haut rendement 
énergétique conformes à la norme de rendement énergétique et certifiés comme tels par les 
autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
852210 Lecteurs phonographiques Lecteurs phonogr aphiques pour enregistreurs de 
DVD à haut rendement énergétique conformes à la norme de rendement énergétique et certifiés 
comme tels par les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
852390 Supports préparés pour l'enregistrement du son ou 
pour enregistrements analogues, mais non 
enregistrés, autres que les produits du chapitre 37 
et des n° 852311 à 852330 Supports média pour scènes à circuit intégré à haut 
rendement énergétique conformes à la norme de 
rendement énergétique et certifiés comme tels par 
les autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
  TN/TE/19 
Page 54 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
852540 Appareils de prise de vues fixes vidéo et autres 
caméscopes;  appareils photographiques 
numériques Caméscopes et appa reils photographiques 
numériques à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays 
destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
852691 Appareils de radionavigation Appareils de radionavigation à haut rendement 
énergétique conformes à la norme de rendement énergétique et certifiés comme tels par les 
autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO
2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
852812 Appareils récepteurs de télévision, même 
incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion 
ou un appareil d'enregistre ment ou de reproduction 
du son ou des images Appareils récepteurs à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays 
destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
852821 Moniteurs vidéo en couleurs Moniteurs vidéo en couleurs à haut rendement 
énergétique conformes à la norme de rendement 
énergétique et certifiés comme tels par les 
autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
852830 Projecteurs vidéo Projecteurs vidé o à haut rendement énergétique 
conformes à la norme de rendement énergétique et 
certifiés comme tels par les autorités du pays 
destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1
940510 Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à 
suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à 
l'exclusion de ceux des types utilisés pour 
l'éclairage des espaces ou voies publiques Appareils d'éclairage par lampe à DEL. Par rapport aux lampes conventionnelles à 
fluorescence ou incandescence, ces produits ont une 
durée de vie longue, consomment peu d'électricité, permettent des économies d' énergie et sont dépourvus 
de substances toxiques (sans mercure). Japon TN/TE/W/75/Add.1
940520 Lampes de chevet, lampes de bureau et 
lampadaires d'intérieur, électriques Appareils d'éclairage par lampe à DEL. Par rapport aux lampes conventionnelles à 
fluorescence ou incandescence, ces produits ont une durée de vie longue, consomment peu d'électricité, 
permettent des économies d' énergie et sont dépourvus 
de substances toxiques (sans mercure). Japon TN/TE/W/75/Add.1
940540 Appareils d'éclairage électriques autres que ceux 
des n° 9405.10 à 9405.30 Appareils d'éclairage utilisant une DEL comme 
source lumineuse. Par rapport aux lampes conventionnelles à 
fluorescence ou incandescence, ces produits ont une 
durée de vie longue, consomment peu d'électricité, permettent des économies d' énergie et sont dépourvus 
de substances toxiques (sans mercure). Japon TN/TE/W/75/Add.1
À 
déterminer 
par chaque 
Membre  Lampes (ampoules à DEL, etc.) et appareils 
d'éclairage à DEL. Par rapport aux lampes conventionnelles à 
fluorescence ou incandescence, ces produits ont une 
durée de vie longue, consomment peu d'électricité, 
permettent des économies d' énergie et sont dépourvus 
de substances toxiques (sans mercure). Japon TN/TE/W/75/Add.1
À 
déterminer 
par chaque 
Membre  Écrans à cristaux liquides à haut rendement 
énergétique conformes à la norme de rendement 
énergétique et certifiés comme tels par les 
autorités du pays destinataire. Faibles émissions de CO 2 et réduction de la 
consommation d'électricité. Japon TN/TE/W/75/Add.1 
   TN/TE/19
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DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
4. MATÉRIEL DE SURVEILLANCE , D'ANALYSE ET D 'ÉVALUATION DE L 'ENVIRONNEMENT  
901530 Niveaux:  Instruments et appareils d'hydrologie, 
d'océanographie, de météor ologie.  À l'exclusion 
du n° 90.31  Comprend les niveaux utilisés à des fins 
environnementales (mesure de la couche d'ozone, 
d'éléments du changement climatique, etc.). Communautés 
européennes JOB(09)/132 
902610 Instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle du débit ou du niveau des liquides  Ces instruments et appareils, qui contrôlent et 
enregistrent le niveau e t/ou débit des liquides ou des 
gaz, sont habituellement utilisés dans le cadre de 
vérifications et d'essais complexes pour assurer le bon 
fonctionnement des systèmes de protection de l'environnement tels que les usines de traitement de 
l'eau ou des eaux usées, les systèmes de lutte contre la 
pollution atmosphérique et les installations 
hydroélectriques. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
902620 Instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle de la pression  Les manomètres (dispositifs qui mesurent la pression) 
sont utilisés dans les centrales électriques, les systèmes 
d'alimentation en eau et d'autres applications comme la surveillance de l'air intérieur.   Il existe deux principaux 
types de manomètres:  le manomètre numérique et le 
manomètre à tube, qui ont tous deux d'importantes 
applications environnementales. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
902680 Autres instruments et appareils  Ces instruments incluent les compteurs de chaleur qui 
sont utilisés pour surveiller et mesurer la distribution 
de chaleur par des systèmes  de chauffage centralisé 
géothermiques ou alimen tés à la biomasse. Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis, Canada JOB(09)/132 
902690 Parties et accessoires des articles du n° 90.26  Parties des instruments et dispositifs relevant des 
n° 9026.10, 9026.20 et 9026.80. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
902710 Analyseurs de gaz ou de fumées  Les analyseu rs de gaz sont conçus pour surveiller de 
manière continue les composants de gaz simples ou 
multiples et sont utilisés pour analyser les rejets atmosphériques des automobiles. Canada, Taipei 
chinois, Japon, 
États-Unis, 
Nouvelle-Zélande, 
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
902720 Chromatographes et appareils d'électrophorèse  Les chromatographes à phase gazeuse ou liquide 
utilisent une méthode analytique dans laquelle la 
séparation physique des com posants de l'échantillon se 
produit avant la détection.  Ces appareils peuvent être 
utilisés pour surveiller et analyser les émissions de 
polluants atmosphériques, la qualité de l'air ambiant, la qualité de l'eau, etc.  Les appareils d'électrophorèse 
peuvent être utilisés pour surveiller et analyser des 
matières comme les particules émises par les 
incinérateurs ou l'écha ppement des diesels. Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis, Canada,
Taipei chinois JOB(09)/132  
  TN/TE/19 
Page 56 SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
902730 Spectromètres, spectrophotomètres et 
spectrographes utilisant les rayonnements optiques 
(UV, visibles, IR)  Les spectromètres sont utilisés pour un large éventail 
d'applications environne mentales, y compris pour 
identifier et déterminer les caractéristiques des 
produits chimiques inconnus ainsi que pour détecter 
les toxines et identifier les contaminants à l'état de traces.  Ils sont aussi utilisés pour procéder à des 
analyses qualitatives et quan titatives, entre autres dans 
les départements chargés du contrôle de la qualité, du contrôle de l'environnement, de la gestion de l'eau, de 
la transformation des aliments, de l'agriculture et de la 
surveillance météorologique. Canada, Taipei 
chinois, Japon, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
902740 Posemètres  Les posemètres sont utilisés, entre autres, pour 
contrôler les sources lumineus es et pour effectuer des 
mesures dans les domaines de l'agriculture, de 
l'horticulture et dans d'autres applications concernant 
les ressources naturelles. Canada, Japon, 
Corée, Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
902750 Autres instruments et appareils utilisant les 
rayonnements optiques (UV, visibles, IR)  Ces instruments peuvent être utilisés pour l'analyse 
chimique, thermique ou optique des échantillons et 
incluent les photomètres sur la qualité de l'eau qui sont utilisés pour déterminer la concentration d'une solution à partir de l'intensité de sa couleur. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
902780 Instruments et appareils pour analyses physiques 
ou chimiques, non dénommés ailleurs dans le 
n° 90.27 Une position "ex" facultative peut comprendre:  
Pour l'analyse des bruits, de l'air, de l'eau et des 
hydrocarbures et métaux lourds dans le sol. Ces instruments incluent les instruments à résonance 
magnétique nucléaire qui sont utilisés pour les 
analyses biologiques et géologiques ainsi que les 
spectrographes de masse qui sont utilisés pour 
identifier les éléments et les composés. Canada, Taipei 
chinois, 
Communautés 
européennes, Japon, 
Corée, Nouvelle-Zélande,États-Unis JOB(09)/132 
902790 Microtomes;  parties et accessoires des 
instruments et appareils du n° 90.27 Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  Parties des n° 902710 et 902780x. Ces instruments incluent les microtomes, dispositifs 
qui préparent les lames d'échantillons pour les analyses.  Cette entrée inclut aussi les parties des 
instruments classés dans le n° 90.27 et décrits 
ci-dessus. Canada 
Communautés européennes, Japon, 
Corée, Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
903010 Instruments et appareils pour la mesure ou la 
détection des radiations ionisantes  Ces instruments sont utilisés pour détecter la présence 
de radiations ionisantes et peuvent, par exemple, 
inclure les compteurs de Geiger, qui sont utiles pour effectuer des études sur la contamination radioactive. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
903020 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques  Les oscilloscopes sont utilisés pour représenter un 
signal électronique sur un écran.  Ces instruments sont 
utilisés pour tester et calibrer le matériel de laboratoire.Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
903031 Multimètres  Ces instruments mesurent le courant électrique, y 
compris l'intensité, la résistance, la tension, la 
fréquence, la température et sont ainsi utilisés pour 
détecter les problèmes élec troniques et électriques de 
l'équipement. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132  
   TN/TE/19
 Page 57SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
903039 Autres instruments et appareils pour la mesure ou 
le contrôle de la tension, de l'intensité, de la 
résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre:  Voltmètres, ampèremètres, 
vérificateurs de circuit, résistivimètres, galvanomètres. Ces instruments incluent les appareils de mesure à 
fonction unique.  Un ampèremètre mesure l'intensité, 
un voltmètre, la tension et un ohmmètre, la résistance.  
Ces instruments sont aussi utilisés pour détecter les 
problèmes de l'équipement. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
903083 Autres instruments et appareils pour la mesure ou 
le contrôle de grandeurs électriques, avec 
dispositif enregistreur  Ces instruments sont semblables à ceux qui sont 
décrits ci-dessus mais incluent un élément technique supplémentaire, à savoir un dispositif enregistreur, 
pour l'identification des problèmes électriques de 
l'équipement. Canada, Japon, 
Corée, Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
903089 Autres instruments et appareils pour la mesure ou 
le contrôle de grandeurs électriques  Ces instruments sont semblables à ceux qui sont 
décrits ci-dessus et sont utilisés pour détecter les 
défauts électriques. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
903090 Parties et accessoires du n° 90.30 Une position "ex" facultative peut comprendre:  
Parties et accessoires pour les articles désignés 
du n° 9030.10. Voir ci-dessus les marchandises relevant du n° 90.30. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
903120 Bancs d'essai  Les bancs d'essai sont  utilisés pour tester la conception 
et l'équipement, comme les composants ou les 
sous-systèmes d'une centrale solaire. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
903130 Projecteurs de profils  Les projecteurs de profils sont utilisés pour les tâches 
techniques critiques, comme la  mesure et l'inspection 
de pièces complexes et de haute précision dans de nombreuses applications et industries. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
903149 Autres instruments, appareils et machines de 
mesure ou de contrôle, non dénommés, ni compris ailleurs dans le présent chapitre:  Autres 
instruments, appareils et machines optiques 
dénommés ailleurs de mesure ou de contrôle  Matériel utilisé pour la mesure, l'enregistrement, 
l'analyse et l'évaluation des échantillons 
environnementaux ou de l'im pact sur l'environnement. Canada, Corée, 
Japon, 
Nouvelle-Zélande JOB(09)/132 
903180 Autres instruments, appareils et machines Une position "ex" facultative peut comprendre:  
Vibromètres, vibromètres portatifs. Ces instruments incluent, entre autres, des appareils 
comme les vibromètres (qui mesurent les vibrations et 
évaluent les effets structuraux et autres de ces vibrations) et les microsc opes électroniques pour les 
applications en laboratoire et les essais. Communautés 
européennes, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis, Canada JOB(09)/132 
903190 Parties et accessoires des instruments, appareils et 
machines du n° 90.31 Une position "ex" facultative comprend:  Parties 
du n° 903180x. Parties d'équipements cla ssés dans le n° 90.31 et 
décrits ci-dessus. Communautés 
européennes, 
Canada, Corée, 
Nouvelle-Zélande,
États-Unis, Japon JOB(09)/132 
903210 Thermostats  Y compris les th ermostats servant à contrôler 
l'efficacité des systèmes de climatisation, de 
réfrigération ou de chauffage. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132  
  TN/TE/19 
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DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
903220 Manostats (pressostats)  Les manostats (p ressostats) mesurent et surveillent la 
pression et sont utilisés pour contrôler les pompes et 
les doseurs de réactif dans des applications comme le traitement des eaux usées. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
903281 Instruments et appareils hydrauliques ou 
pneumatiques  Ils incluent les instruments et appareils de contrôle qui 
ont de nombreuses applications environnementales 
comme le traitement de l'eau, le traitement des eaux 
usées, la lutte contre la pollution atmosphérique et des 
contrôles efficaces pour de nombreuses applications 
industrielles. Canada, Japon, 
Corée, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis JOB(09)/132 
903290 Parties et accessoires pour les articles désignés du 
n° 90.32  Parties des instruments pour la  régulation et le contrôle 
automatiques classés dans le n° 90.32 et décrits 
ci-dessus. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis, Corée JOB(09)/132 
903300 Parties et accessoires non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, 
appareils, instruments ou articles du chapitre 90  Parties et accessoires pour les instruments décrits 
ci-dessus. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
5. GESTION DE LA CHALEUR ET DE L 'ÉNERGIE  
701931 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et 
ouvrages en ces matières (fils, tissus, par 
exemple):  Mats Mats pour l'isolation acoustique et thermique des 
bâtiments. Ces mats permettent d'éc onomiser l'énergie et de 
réduire le niveau des bruits dans les bâtiments. Communautés 
européennes JOB(09)/132 
841950 Échangeurs de chaleur, même chauffés 
électriquement Des positions "ex" facultatives peuvent 
comprendre les échangeurs de chaleur devant être 
utilisés avec des systèmes à énergie renouvelable. Certains échangeurs de chaleur sont spécifiquement 
conçus pour fonctionner avec des sources d'énergie 
renouvelable telle que l' énergie géothermique. Canada, 
Communautés européennes, Japon, 
États-Unis JOB(09)/132 
902810 Compteurs de gaz, y compris les compteurs pour 
leur étalonnage  Les compteurs sont nécessaires pour mesurer et réguler 
la consommation et permettre ainsi une utilisation plus 
efficace de la ressource.  En particulier, ces compteurs de gaz sont généralement conçus pour être utilisés 
avec du gaz naturel et du propane, mais cette entrée 
peut inclure ceux qui sont conçus pour d'autres gaz 
comme l'hélium. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Nouvelle-Zélande,États-Unis JOB(09)/132 
902820 Compteurs de liquides, y compris les compteurs 
pour leur étalonnage Une position "ex" facultative peut comprendre:  
Compteurs d'eau. Ces compteurs de liquides incluent ceux qui sont 
conçus pour mesurer la consommation d'eau potable 
afin de déterminer les coût s, contribuer à la gestion 
financière des systèmes d'alimentation en eau et encourager la conservation d'une ressource rare. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Nouvelle-Zélande,États-Unis JOB(09)/132 
902830 Compteurs d'électricité  Ces compteurs d'électricité  incluent ceux qui sont 
conçus pour mesurer la c onsommation électrique des 
ménages, des entreprises et des industries. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132  
   TN/TE/19
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DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
902890 Parties et accessoires des articles du n° 90.28 Une position "ex" facultative peut comprendre:  
Parties des n° 902810, 902820[x], 902830. Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides 
ou d'électricité classés dans le n° 90.28 et décrits 
ci-dessus. Japon, Corée, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis, Canada,
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
6. GESTION DES RISQUES DE CATASTROPHES NATURELLES  
901540 Instruments et appareils de photogrammétrie  La photogrammétrie est une tec hnique de télédétection 
aérienne qui constitue la base de nombreux systèmes 
d'information géographique (SIG) et de systèmes 
d'information sur le territoir e (SIT), qui jouent un rôle 
important dans la surveillance et la gestion des risques 
de catastrophes naturelles comme les inondations et les 
tremblements de terre. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
901580 Autres instruments et appareils de géodésie, de 
topographie, d'arpentage, de nivellement, 
d'hydrographie, d'océanogra phie, d'hydrologie, de 
météorologie ou de géophysi que, à l'exclusion des 
boussoles, non dénommés ailleurs au n° 90.15  Comprend les instruments et les appareils nécessaires 
pour mesurer la couche d'ozone et pour surveiller et 
mesurer les risques de catastrophes naturelles comme les tremblements de terre, les cyclones, les tsunamis etc., et faciliter la planification connexe. Canada, 
Communautés 
européennes, Japon, Nouvelle-Zélande,États-Unis JOB(09)/132 
901590 Parties et accessoires des instruments et appareils 
du n° 90.15 Parties des n° 901530, 901540 et 90 1580. Parties utilisées pour la maintenance et la réparation 
des produits relevant des positions 901540, 901580 et 901530 du SH, avec les avantages environnementaux 
qui en découlent. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, États-Unis, 
Communautés 
européennes JOB(09)/132 
7. LUTTE CONTRE LE BRUIT ET LES VIBRATIONS  
450410 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages 
en liège aggloméré:  Panneaux, planches, carreaux, 
blocs et articles similaires en liège aggloméré Sous-couche en liège, en plaques et en rouleaux. Aide à réduire le niveau de bruit dans les bâtiments. Communautés 
européennes, SuisseJOB(09)/132 
840991 Parties reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées aux 
moteurs des n° 84.07 ou 84.08:  Autres:  Reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux moteurs à piston à 
allumage par étincelles Silencieux industriels. Les silencieux indus triels servent à réduire le bruit des 
moteurs. Taipei chinois, 
Communautés 
européennes, Corée, Japon, États-Unis JOB(09)/132 
840999 Parties reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées aux 
moteurs des n° 84.07 ou 84.08:  Autres Silencieux industriels. Les silencieux indus triels servent à réduire le bruit des 
moteurs. Communautés 
européennes, Japon, 
Corée, États-Unis JOB(09)/132 
903110 Machines à équilibrer les pièces mécaniques  Les a pplications environnementales de ces machines 
incluent l'équilibrage des pièces et de l'équipement 
pour réduire au minimum le bruit et les vibrations. Canada, Japon, 
Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132  
  TN/TE/19 
Page 60  
SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
E. AUTRES  
1. PRODUITS ÉCOLOGIQUEMENT PRÉFÉRABLES , SUR LA BASE DES CARACTÉRISTIQUES D 'UTILISATION FINALE OU D 'ÉLIMINATION  
530310 Jute et autres fibres textiles libériennes (à 
l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés;  étoupes et déchets de 
ces fibres (y compris les déchets de fils et les 
effilochés)  Comme il est composé de fibres naturelles, le jute se 
distingue des matières synthétiques parce qu'il est biodégradable et qu'il est issu de sources durables.  Les 
fibres de jute sont utilisées pour les emballages et les 
tissus. Suisse JOB(09)/132 
530410 Sisal et autres fibres textiles du genre Agave , bruts  Comme il est composé de fibres naturelles, le sisal se 
distingue des matières synthétiques parce qu'il est 
biodégradable et qu'il est issu de sources durables.  Les fibres de sisal sont aussi utilisées dans le papier recyclé. États-Unis, Suisse JOB(09)/132 
530490 Sisal et autres fibres textiles du genre Agave , 
travaillés mais non filés;  étoupes et déchets de ces 
fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)  Comme il est composé de fibres naturelles, le sisal se 
distingue des matières synthétiques parce qu'il est 
biodégradable et qu'il est issu de sources durables.  Les 
fibres de sisal sont aussi utilisées dans le papier 
recyclé. États-Unis, Suisse JOB(09)/132 
560710 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même 
imprégnés, enduits, r ecouverts ou gainés de 
caoutchouc ou de matière plastique:  De jute ou 
d'autres fibres textile s libériennes du n° 53.03  Fibres plus biodégradables que les fibres synthétiques 
et fabriquées à partir d'une ressource renouvelable. Nouvelle-Zélande, 
États-Unis, Suisse JOB(09)/132 
560721 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même 
imprégnés, enduits, r ecouverts ou gainés de 
caoutchouc ou de matière plastique:  De sisal ou 
d'autres fibres textiles du genre Agave:  Ficelles 
lieuses ou botteleuses  Fibres plus biodégradables que les fibres synthétiques 
et fabriquées à partir d'une ressource renouvelable. Nouvelle-Zélande, 
États-Unis JOB(09)/132 
630510 Sacs et sachets d'emballage:  De jute ou d'autres 
fibres textiles libér iennes du n° 53.03  Fibres plus biodégradables que les fibres synthétiques 
et fabriquées à partir d'une ressource renouvelable. Nouvelle-Zélande, 
États-Unis, Suisse JOB(09)/132 
2. PROTECTION DES RESSOURCES NATURELLES  
560811 Filets confectionnés pour la pêche, en matières 
textiles synthétiques ou artificielles Filets spécifiques confectionnés pour la pêche 
munis de dispositifs d'exclusion des tortues 
marines. L'utilisation de dispositifs d'exclusion des tortues 
marines (DET) réduit de 90 à 100% la mortalité des 
tortues. États-Unis JOB(09)/132 
560890 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, 
obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages;  
filets confectionnés pour la  pêche et autres filets 
confectionnés, en matières te xtiles;  autres que les 
filets confectionnés pour la pêche, en matières 
textiles synthétiques ou artificielles:  Filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles;  filets 
confectionnés pour la pêch e, en matières textiles, 
non dénommés ni compris ailleurs Filets confectionnés pour la pêche munis de 
dispositifs d'exclusion des tortues marines. L'utilisation de dispositifs d'exclusion des tortues 
marines (DET) réduit de 90 à 100% la mortalité des 
tortues. États-Unis JOB(09)/132  
   TN/TE/19
 Page 61SH (2002) CODE DE DÉSIGNATION 
DU SH POSITION "EX"/SPÉCIFICATION DE 
PRODUIT ADDITIONNELLE REMARQUES/AVANTAGE 
ENVIRONNEMENTAL MEMBRE(S) SOURCE 
950720 Hameçons, même montés sur avançons Hameçons circulaires.  Ces hameçons ronds, "de forme circulaire", réduisent 
la mortalité des tortues marines de 60 à 90% par 
rapport aux hameçons en J classiques. États-Unis JOB(09)/132 
3. AUTRES  
841940 Appareils de distillation ou de rectification Appareils à distille r. Les appareils de dessalement éliminent le sel de l'eau 
et sont particulièrement importants en situation de 
pénurie d'eau.  Le matériel  de raffinage des biogaz 
"améliore" les biogaz provenant de matières 
organiques pour leur donner les mêmes propriétés que 
le gaz naturel.  Permet la récupération et la 
réutilisation de solvants, par exemple les solvants 
utilisés dans les industries d'imprimerie, de peinture ou 
l'industrie du nettoyage à sec. Philippines JOB/TE/2 
841989 Appareils et dispositifs, même chauffés 
électriquement (à l'exclusion des fours, etc.), pour 
le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles 
que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la 
distillation, la rectification, la stérilisation Évaporateurs;  autoclaves. Pour le traiteme nt de l'eau et des eaux usées et pour la 
séparation et l'élimination des polluants par 
condensation. Philippines JOB/TE/2 
 TN/TE/19 
Page 62  
 
  II. AUTRES ÉLÉMENTS 
A. TRAITEMENT TARIFAIRE 
POSSIBLE , Y COMPRIS TOUTE 
PROPOSITION CONCERNANT LE 
TRAITEMENT SPÉCIAL ET 
DIFFÉRENCIÉ  Traitement tarifaire : 
Les droits de douane applicables aux biens identifiés pourraient 
être éliminés (zéro).1 
 Traitement spécial et différencié
: 
Les droits de douane pourraient être éliminés dès que possible, 
mais au plus tard en X, pour les pays développés et les pays en 
développement se déclarant en mesure  de le faire.  Pour les autres 
pays en développement, les droits de douane pourraient être 
éliminés dans les Y ans qui suivront.2 
B. OBSTACLES NON TARIFAIRES 
RENCONTRÉS EN CE QUI 
CONCERNE CERTAINS BIENS 
ENVIRONNEMENTAUX   Produits biologiques:  harmonisation des normes nécessaire3; 
 Biens à haut rendement énergétique:  harmonisation des 
normes nécessaire4; 
 Produits à énergie solaire.5 
C. AUTRES REMARQUES   Il pourrait être procédé à la réduction ou à l'élimination des 
obstacles tarifaires et non tarifaires sur la base d'une liste 
convenue de biens environnementaux6; 
 au moyen d'engagements pris à la suite d'une procédure de 
demandes et d'offres conduite dans un délai spécifié (comprenant un certain nombre d'étapes telles que la 
présentation des demandes initiales, l'examen des demandes, 
les offres initiales, l'étape de négociation, la présentation des offres négociées, une réunion d'évaluation collective et la 
présentation des listes finales incorporant les concessions)
7;  ou 
 par des concessions concernant les biens utilisés dans des 
projets et pendant la durée de le ur mise en œuvre, par exemple 
dans le cadre du Mécanisme pour un développement propre du Protocole de Kyoto.
8 
 
 
__________  
 
                                                      
1 JOB(09)/132 (Canada, Corée, États-Unis, Japon, Norvège, Nouvelle-Zélande, Suisse, Territoire 
douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu et Union européenne, 9 octobre 2009). 
2 JOB(09)/132 (Canada, Corée, États-Unis, Japon, Norvège, Nouvelle-Zélande, Suisse, Territoire 
douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu, et Union européenne, 9 octobre 2009). 
3 JOB(07)/146 (Brésil, 1er octobre 2007). 
4 TN/TE/W/75/Add.1 (Japon, 16 février 2010). 
5 JOB/TE/2 (Philippines, 16 février 2010). 
6 JOB(09)/132 (Canada, Corée, États-Unis, Japon, Norvège, Nouvelle-Zélande, Suisse, Territoire 
douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu, et Union européenne, 9 octobre 2009). 
7 JOB(07)/146 (Brésil, 1er octobre 2007) et JOB(09)/184  (Brésil, 15 décembre 2009). 
8 TN/TE/W/74 (Argentine, 23 novembre 2009).