RÈGLEMENT (UE) N  o 893/2010 DE LA COMMISSION  
du 8 octobre 2010  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acéquinocyl, de bentazone, de 
carbendazime, de cyfluthrine, de fénamidone, de fénazaquine, de flonicamide, de flutriafol, 
d'imidaclopride, d'ioxynil, de metconazole, de prothioconazole, de tebufenozide et de thiophanate 
méthyle présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
bentazone, de carbendazime, de cyfluthrine, de fénami ­
done, d'ioxynil et de thiophanate méthyle ont été fixées à 
l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement 
(CE) n  o 396/2005. Les LMR d'acéquinocyl, de fénaza ­
quine, de flonicamide, de flutriafol, d'imidaclopride, de 
metconazole, de prothioconazole et de tebufenozide 
ont été fixées à la partie A de l’annexe III du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
(2) À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la 
directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 
concernant la mise sur le marché des produits phyto ­
pharmaceutiques (  2 ) en vue d’obtenir l’autorisation 
d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la 
substance active bentazone sur le maïs doux, une 
demande de modification des LMR existantes a été intro ­
duite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
(3) En ce qui concerne l'acéquinocyl, une demande similaire 
a été introduite pour son utilisation sur les oranges, les 
mandarines, les pêches, les raisins, les tomates et les 
aubergines. Pour la carbendazime, une demande similaire 
a été introduite en vue d'une utilisation sur les citrons, les 
limettes et les mandarines. S'agissant de la cyfluthrine, 
une demande similaire a été introduite pour son utilisa ­
tion sur les courgettes, les cornichons, les haricots non 
écossés, les pois non écossés et les pommes de terre. 
Concernant la fénamidone, une demande similaire a été 
introduite pour son utilisation sur les fraises et les cucur ­
bitacées. Pour la fénazaquine, une demande similaire a été 
introduite en vue d'une utilisation sur le thé. En ce qui 
concerne la flonicamide, une demande similaire a été 
introduite pour son utilisation sur les agrumes, les 
cerises, les poivrons, les aubergines et les pois écossés. 
S'agissant du flutriafol, une demande similaire a été intro ­
duite pour son utilisation sur les pommes, les bananes et 
les raisins de cuve. Concernant l'imidaclopride, une 
demande similaire a été introduite pour son utilisation 
sur le riz. Pour l'ioxynil, une demande similaire a été 
introduite en vue d'une utilisation sur la ciboulette. S'agissant du metconazole, une demande similaire a été 
introduite pour son utilisation sur les cerises, les pêches, 
les abricots, les graines de coton, le froment (blé) et les 
betteraves sucrières. En ce qui concerne le prothiocona ­
zole, une demande similaire a été introduite pour son 
utilisation sur les brocolis et les choux-fleurs. Pour le 
tebufenozide, une demande similaire a été introduite en 
vue d'une utilisation sur le riz. Concernant le thiophanate 
méthyle, une demande similaire a été introduite pour son 
utilisation sur les pamplemousses, les oranges, les citrons, 
les limettes et les mandarines.  
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) 
n o 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les 
États membres concernés et les rapports d’évaluation 
ont été transmis à la Commission.  
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après 
«l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports 
d’évaluation. Elle s’est attardée en particulier sur les 
risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour 
les animaux et a émis des avis motivés sur les LMR 
proposées (  3 ). Elle a transmis ces avis à la Commission 
et aux États membres et les a rendus publics.  
(6) L’autorité a conclu dans ses avis motivés qu’il était satis ­
fait à toutes les exigences relatives aux données et que, 
d’après une évaluation de l’exposition des consomma ­
teurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs euro ­
péens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées 
par les demandeurs étaient acceptables au regard de la 
sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les 
informations les plus récentes sur les propriétés toxico ­
logiques des substances concernées. Ni l’exposition 
pendant toute la durée de la vie résultant de la consom ­
mation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent 
contenir ces substances, ni l’exposition à court terme 
liée à une consommation excessive des produits 
concernés n’indiquent un risque de dépassement de la 
dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë 
de référence (DARf).  
(7) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs 
pertinents en la matière, les modifications de LMR 
demandées satisfont aux exigences de l’article 14, 
paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(8) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’oppo ­
sition ni du Parlement européen, ni du Conseil,FR L 266/10 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent 
règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union 
européenne . 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 8 octobre 2010.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSO  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.  
( 3 ) Rapports scientifiques de l’EFSA disponibles à l’adresse internet http://www.efsa.europa.eu 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour la cyfluthrine 
dans diverses denrées alimentaires d'origine végétale et animale,  EFSA Journal  2010; 8(5):1618. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour la bentazone 
dans le maïs doux. Publié le 7 mai 2010. Adopté le 5 mai 2010. 
Avis motivé de l’EFSA: modification des LMR existantes pour la flonicamide dans diverses cultures. Publié le 6 mai 
2010. Adopté le 4 mai 2010. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour l'acéquinocyl 
dans les oranges, les mandarines, les pêches, les raisins, les tomates et les aubergines. Publié le 30 avril 2010. Adopté 
le 29 avril 2010. 
Avis motivé de l’EFSA: modification des LMR existantes pour l'imidaclopride dans le riz. Publié le 23 avril 2010. 
Adopté le 20 avril 2010. 
Avis motivé de l’EFSA: modification des LMR existantes pour le flutriafol dans diverses cultures. Publié le 16 avril 
2010. Adopté le 16 avril 2010. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour la fénaza ­
quine dans le thé (feuilles et tiges séchées ou fermentées de  camellia sinensis ). Publié le 15 avril 2010. Adopté le 
14 avril 2010. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le tebufe ­
nozide dans le riz. Publié le 15 avril 2010. Adopté le 15 avril 2010. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le prothio ­
conazole dans les choux-fleurs et les brocolis. Publié le 13 avril 2010. Adopté le 13 avril 2010. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour la fénami ­
done dans les fraises, les cucurbitacées à peau comestible et les cucurbitacées à écorce non comestible. Publié le 9 avril 
2010. Adopté le 6 avril 2010. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour l'ioxynil dans 
la ciboulette. Publié le 9 avril 2010. Adopté le 8 avril 2010. 
Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le metco ­
nazole dans diverses cultures. Publié le 12 mars 2010. Adopté le 11 mars 2010. 
Avis motivé de l’EFSA: évaluation des risques affinée concernant certaines LMR préoccupantes pour les substances 
actives carbendazime et thiophanate méthyle [1]. Publié le 3 juin 2009. Adopté le 14 mai 2009.FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/11ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
(1) À l’annexe II, les colonnes relatives à la bentazone, à la carbendazime, à la cyfluthrine, à la fénamidone, à l'ioxynil et 
au thiophanate méthyle sont remplacées par les colonnes suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits indivi ­
duels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Bentazone (somme de la bentazone 
et des éléments combinés de la 6- 
OH- et 8-OH bentazone, exprimée 
en bentazone) (R)  
Carbendazime et bénomyl (somme 
de bénomyl et de carbendazime, 
exprimée en carbendazime) (R)  
CYFLUTHRINE, y compris d'autres 
mélanges de constituants isomères 
(somme des isomères) (L)  
Fénamidone  
Ioxynil, y compris ses esters ex- 
primés en ioxynil (L)  
Thiophanate méthyle (R) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,1 (*)  0,05 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  0,02 (*)  0,02 (*)  
0110010  Pample-mousses  0,5  6  
0110020  Oranges  0,5  6  
0110030  Citrons  0,7  6  
0110040  Limettes  0,7  6  
0110050  Mandarines  0,7  6  
0110990  Autres  0,5  0,1 (*)  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,2 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,2  0,02 (*)  
0130010  Pommes  0,2  0,5FR L 266/12 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0130020  Poires  0,2  0,5  
0130030  Coings  0,2  0,5  
0130040  Nèfles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130050  Nèfles du Japon  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0130990  Autres  0,2  0,5  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,02 (*)  
0140010  Abricots  0,2  0,3  2  
0140020  Cerises  0,5  0,2  0,3  
0140030  Pêches  0,2  0,3  2  
0140040  Prunes  0,5  0,2  0,3  
0140990  Autres  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et 
raisins de cuve  0,3 0,5  
0151010  Raisins de table  0,3  0,1 (*)  
0151020  Raisins de cuve  0,5  3  
0152000  (b)  Fraises  0,1 (*)  0,02 (*)  0,04  0,1 (*)  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies  
0153030  Framboises  
0153990  Autres  
0154000  (d)  Autres baies et petits 
fruits  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0154010  Myrtilles  
0154020  Airelles canneberges  
0154030  Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou 
noires)  
0154040  Groseilles à maque ­
reau  
0154050  Cynorhodons  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154060  Mûres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154070  Azerole (nèfle médi ­
terra-néenne)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154080  Sureau noir  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0154990  Autres  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,02 (*)  0,02 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,1 (*)  0,1 (*)FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/13(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats  
0161050  Carambole  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161060  Kaki  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161070  Jamelongue (prune de 
Java)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161990  Autres  
0162000  (b)  Peau non comestible, 
petite taille  0,1 (*)  0,1 (*)  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie 
(figue de cactus)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162050  Caïnite  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162060  Plaquemi-nier de 
Virginie (kaki de 
Virginie)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, 
grande taille  
0163010  Avocats  0,1 (*)  0,1 (*)  
0163020  Bananes  0,1 (*)  0,1 (*)  
0163030  Mangues  0,5  1  
0163040  Papayes  0,2  1  
0163050  Grenades  0,1 (*)  0,1 (*)  
0163060  Chérimoles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163070  Goyaves  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163080  Ananas  0,1 (*)  0,1 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163100  Durion  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163110  Corossol (cachiment 
hérissé)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0163990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)FR L 266/14 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,04  0,05 (*)  
0212000  (b)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux  0,02 (*)  0,05 (*)  
0212010  Manioc  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames  
0212040  Arrow-root  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines 
et légumes-tubercules à 
l’exception de la bette ­
rave sucrière  0,02 (*)  
0213010  Betterave  0,05 (*)  
0213020  Carottes  0,2  
0213030  Céleris-raves  0,05 (*)  
0213040  Raifort  0,05 (*)  
0213050  Topinam-bours  0,05 (*)  
0213060  Panais  0,2  
0213070  Persil à grosse racine  0,05 (*)  
0213080  Radis  0,05 (*)  
0213090  Salsifis  0,05 (*)  
0213100  Rutabagas  0,05 (*)  
0213110  Navets  0,05 (*)  
0213990  Autres  0,05 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0220010  Ail  0,2  
0220020  Oignons  0,2  
0220030  Échalotes  0,2  
0220040  Oignons de printemps  3  
0220990  Autres  0,05 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,05 (*)  
0231000  (a)  Solanacées  0,1 (*)  
0231010  Tomates  0,5  0,05  0,5  2  
0231020  Poivrons  0,1 (*)  0,3  0,02 (*)  0,1 (*)  
0231030  Aubergines  0,5  0,1  0,02 (*)  2  
0231040  Okras, camboux  2  0,02 (*)  0,02 (*)  1  
0231990  Autres  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/15(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau 
comestible  0,1 (*)  0,1 (*)  0,2  0,1 (*)  
0232010  Concombres  0,1  
0232020  Cornichons  0,1  
0232030  Courgettes  0,1  
0232990  Autres  0,02 (*)  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce 
non comestible  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,2  
0233010  Melons  0,3  
0233020  Potirons  0,5  
0233030  Pastèques  0,3  
0233990  Autres  0,3  
0234000  (d)  Maïs doux  0,3  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0241000  (a)  Choux (développement 
de l’inflorescence)  0,1 (*)  0,05  0,1 (*)  
0241010  Brocolis  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  0,5  0,2  1  
0242020  Choux pommés  0,1 (*)  0,3  0,1 (*)  
0242990  Autres  0,1 (*)  0,2  0,1 (*)  
0243000  (c)  Choux feuilles  0,1 (*)  0,3  0,1 (*)  
0243010  Choux de Chine  
0243020  Choux verts  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et 
fines herbes  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades 
similaires, y compris les 
brassicacées  1 2  0,05 (*)  
0251010  Mâche  
0251020  Laitue  
0251030  Scarole (endive à 
larges feuilles)  
0251040  Cresson  
0251050  Cresson de terre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 266/16 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0251060  Roquette, rucola  
0251070  Moutarde brune  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0251080  Feuilles et pousses de 
Brassica, spp  
0251990  Autres  
0252000  (b)  Épinards et similaires 
(feuilles)  0,05 (*)  
0252010  Épinards  0,02 (*)  0,02 (*)  
0252020  Pourpier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0252030  Feuilles de bettes 
(cardes)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0252990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  0,02 (*)  0,02 (*)  
0256010  Cerfeuil  0,05 (*)  
0256020  Ciboulette  3  
0256030  Feuilles de céleri  0,05 (*)  
0256040  Persil  0,05 (*)  
0256050  Sauge  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256060  Romarin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256070  Thym  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256080  Basilic  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256090  Feuilles de laurier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256100  Estragon  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0256990  Autres  0,05 (*)  
0260000  (vi)  Légumineuses pota ­
gères (fraîches)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0260010  Haricots (non écossés)  0,1 (*)  0,2  0,1  
0260020  Haricots (écossés)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/17(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0260030  Pois (non écossés)  0,5  0,2  0,2  
0260040  Pois (écossés)  0,2  0,1 (*)  0,05  
0260050  Lentilles  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05  
0260990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0270010  Asperges  0,05 (*)  
0270020  Cardons  0,05 (*)  
0270030  Céleri  0,05 (*)  
0270040  Fenouil  0,05 (*)  
0270050  Artichauts  0,05 (*)  
0270060  Poireaux  3  
0270070  Rhubarbe  0,05 (*)  
0270080  Pousses de bambou  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270090  Cœurs de palmier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0270990  Autres  0,05 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0280010  Champignons de couche  1  
0280020  Champignons sauvages  0,1 (*)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,1 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0300010  Haricots  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS 
OLÉAGINEUX  0,1 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401010  Graines de lin  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0401020  Arachides  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)FR L 266/18 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0401060  Graines de colza  0,1 (*)  0,05  0,1 (*)  
0401070  Fèves de soja  0,2  0,02 (*)  0,3  
0401080  Graines de moutarde  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0401090  Graines de coton  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0401100  Graines de courge  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0401110  Carthame  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401120  Bourrache  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401130  Cameline  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401140  Chènevis  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0401150  Ricin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0401990  Autres  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0402010  Olives à huile  0,02 (*)  0,05 (*)  
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402030  Fruits du palmier à huile  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402040  Kapok  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402990  Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,1 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0500010  Orge  2  0,02 (*)  0,3  
0500020  Sarrasin  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0500030  Maïs  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500040  Millet  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0500050  Avoine  2  0,02 (*)  0,3  
0500060  Riz  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0500070  Seigle  0,1  0,02 (*)  0,05  
0500080  Sorgho  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0500090  Froment (blé)  0,1  0,02 (*)  0,05  
0500990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET 
CACAO  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges 
séchées, fermentées ou 
non, de camellia 
sinensis)  
0620000  (ii)  Grains de café  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631000  (a)  Fleurs  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631010  Fleurs de camomille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/19(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631030  Pétales de rose  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631040  Fleurs de jasmin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631050  Tilleul à grandes 
feuilles (tilleul)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632000  (b)  Feuilles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632020  Feuilles de rooibos  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632030  Maté  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633000  (c)  Racines  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633010  Racine de valériane  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633020  Racine de ginseng  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0639000  (d)  Autres infusions  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermen ­
tées)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint- 
Jean)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de 
houblon et la poudre non 
concentrée  0,1 (*)  0,1 (*)  20  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810000  (i)  Graines  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810010  Anis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810020  Carvi noir  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810030  Graines de céleri  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810040  Graines de cumin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810060  Graines d’aneth  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810070  Graines de fenouil  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810080  Fenugrec  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810090  Noix muscade  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 266/20 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0820020  Poivre anisé (poivre du 
Sichuan)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820030  Carvi  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820040  Cardamome  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820050  Baies de genièvre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820060  Poivre, noir et blanc  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820070  Gousses de vanille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820080  Tamarin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830000  (iii)  Écorces  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830010  Cannelle  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840010  Réglisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840020  Gingembre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840030  Curcuma (safran des 
Indes)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840040  Raifort  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850000  (v)  Boutons  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850010  Clous de girofle  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850020  Câpres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860010  Safran  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870000  (vii)  Arille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870010  Macis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900010  Betterave sucrière  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900020  Canne à sucre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900030  Racines de chicorée  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/21(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0900990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES  0,01 (*)  
1010000  (i)  Viandes, préparations 
de viande, abats, sang, 
graisses animales, frais, 
réfrigérés ou congelés, 
salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines ; autres produits 
transformés confec ­
tionnés à partir de ces 
produits, comme des 
saucisses et des prépa ­
rations alimentaires  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  0,05 (*)  
1011020  Viande dégraissée ou 
maigre  0,05 (*)  
1011030  Foie  0,05 (*)  
1011040  Reins  0,05 (*)  
1011050  Abats comestibles  0,2  
1011990  Autres  0,05 (*)  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  0,5  
1012020  Graisse  1,5  
1012030  Foie  1  
1012040  Reins  2,5  
1012050  Abats comestibles  0,2  
1012990  Autres  0,05 (*)  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  0,5  
1013020  Graisse  1,5  
1013030  Foie  1  
1013040  Reins  2,5  
1013050  Abats comestibles  0,2  
1013990  Autres  0,05 (*)  
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  0,5  
1014020  Graisse  1,5FR L 266/22 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1014030  Foie  1  
1014040  Reins  2,5  
1014050  Abats comestibles  0,2  
1014990  Autres  0,05 (*)  
1015000  (e)  Animaux des espèces 
chevaline, asine ou 
mulassière  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015010  Viande  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015020  Graisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015030  Foie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015040  Reins  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, 
canards, dindes et 
pintades–, autruches, 
pigeons  
1016010  Viande  0,05 (*)  
1016020  Graisse  0,05 (*)  
1016030  Foie  0,05 (*)  
1016040  Reins  0,05 (*)  
1016050  Abats comestibles  0,2  
1016990  Autres  0,05 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux 
d’élevage  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017010  Viande  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017020  Graisse  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017030  Foie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017040  Reins  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non 
concentrés, sans sucre 
ajouté ni édulcorant, 
beurre et autres 
graisses dérivées du 
lait, fromage et caille ­
botte  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/23(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, 
conservés ou congelés; 
oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, 
cuits à l’eau ou à la 
vapeur, moulés, 
congelés ou autrement 
conservés, même addi ­
tionnés ou non de 
sucre ou d’autres édul ­
corants  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030030  Oie  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030040  Caille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1040000  (iv)  Miel  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1060000  (vi)  Escargots  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(L) = liposoluble. 
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Bentazone — code 1000000: Bentazone 
Carbendazime — code 1000000: Carbendazime et le thiophanate-méthyl, exprimé en carbendazime 
Thiofanate-methyl — code 1000000: Carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime»FR L 266/24 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l'acéquinocyl, à la fénazaquine, à la flonicamide, au flutriafol, à 
l'imidaclopride, au metconazole, au prothioconazole et au tebufenozide sont remplacées par les colonnes suivantes:  
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (  a ) 
Acéquinocyl  
Fénazaquine  
Flonicamide (somme de la flonicamide, de TNFG et 
TNFA) (R)  
Flutriafol  
Imidaclopride  
Metconazole (L)  
Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) (R)  
Tebufenozide (L) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,02 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  0,5  0,1  0,2  1  0,02 (*)  2  
0110010  Pample-mousses  0,2  
0110020  Oranges  0,4  
0110030  Citrons  0,2  
0110040  Limettes  0,2  
0110050  Mandarines  0,4  
0110990  Autres  0,2  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0120010  Amandes  0,02  
0120020  Noix du Brésil  0,01 (*)  
0120030  Noix de cajou  0,01 (*)  
0120040  Châtaignes  0,01 (*)  
0120050  Noix de coco  0,01 (*)  
0120060  Noisettes  0,01 (*)  
0120070  Noix de Queens ­
land  0,01 (*)  
0120080  Noix de Pécan  0,01 (*)  
0120090  Pignons  0,01 (*)  
0120100  Pistaches  0,01 (*)  
0120110  Noix communes  0,01 (*)  
0120990  Autres  0,01 (*)  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,1  0,1  0,2  0,5  0,02 (*)  1FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/25(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0130010  Pommes  0,2  
0130020  Poires  0,05 (*)  
0130030  Coings  0,05 (*)  
0130040  Nèfles  0,05 (*)  
0130050  Nèfles du Japon  0,05 (*)  
0130990  Autres  0,05 (*)  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  
0140010  Abricots  0,01 (*)  0,3  0,3  0,5  0,1  1  
0140020  Cerises  0,01 (*)  0,3  0,3  0,5  0,15  1  
0140030  Pêches  0,04  0,5  0,3  0,5  0,1  0,5  
0140040  Prunes  0,01 (*)  0,3  0,2  0,3  0,02 (*)  1  
0140990  Autres  0,01 (*)  0,3  0,05  0,05 (*)  0,02 (*)  1  
0150000  (v)  Baies et petits 
fruits  0,05 (*)  0,02 (*)  
0151000  (a)  Raisins de table 
et raisins de cuve  0,3 0,2  1  3  
0151010  Raisins de table  0,05 (*)  
0151020  Raisins de cuve  1  
0152000  (b)  Fraises  0,01 (*)  1  0,5  0,5  0,05 (*)  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  5  
0153010  Mûres  0,05 (*)  
0153020  Mûres des haies  0,05 (*)  
0153030  Framboises  2  
0153990  Autres  0,05 (*)  
0154000  (d)  Autres baies et 
petits fruits  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0154010  Myrtilles  5  3  
0154020  Airelles canne ­
berges  0,05 (*)  0,5  
0154030  Groseilles (à 
grappes rouges, 
blanches ou 
noires)  5 0,05 (*)  
0154040  Groseilles à 
maquereau  5 0,05 (*)  
0154050  Cynorhodons  5  0,05 (*)  
0154060  Mûres  5  0,05 (*)  
0154070  Azerole (nèfle 
méditerra- 
néenne)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0154080  Sureau noir  5  0,05 (*)  
0154990  Autres  5  0,05 (*)  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,01 (*)  0,05 (*)  
0161010  Dattes  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 266/26 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0161020  Figues  0,05 (*)  0,05 (*)  
0161030  Olives de table  0,5  0,05 (*)  
0161040  Kumquats  0,05 (*)  0,05 (*)  
0161050  Carambole  0,05 (*)  0,05 (*)  
0161060  Kaki  0,05 (*)  0,2  
0161070  Jamelongue 
(prune de Java)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0161990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162000  (b)  Peau non comes ­
tible, petite taille  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162010  Kiwis  0,5  
0162020  Litchis  0,05 (*)  
0162030  Fruits de la 
passion  0,05 (*)  
0162040  Figue de 
Barbarie (figue 
de cactus)  0,05 (*)  
0162050  Caïnite  0,05 (*)  
0162060  Plaquemi-nier 
de Virginie 
(kaki de 
Virginie)  0,05 (*)  
0162990  Autres  0,05 (*)  
0163000  (c)  Peau non comes ­
tible, grande 
taille  
0163010  Avocats  0,01 (*)  0,05 (*)  1  1  
0163020  Bananes  0,2  0,3  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163030  Mangues  0,01 (*)  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  
0163040  Papayes  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163050  Grenades  0,01 (*)  0,05 (*)  1  0,05 (*)  
0163060  Chérimoles  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163070  Goyaves  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163080  Ananas  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre 
à pain  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163100  Durion  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163110  Corossol (cachi ­
ment hérissé)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0163990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  0,01 (*)  0,01 (*)  0,5  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/27(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,1  0,2  
0212000  (b)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules tropicaux  0,05 (*)  0,05 (*)  
0212010  Manioc  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules à l’excep ­
tion de la bette ­
rave sucrière  0,05 (*)  
0213010  Betterave  0,05 (*)  
0213020  Carottes  0,2  
0213030  Céleris-raves  0,05 (*)  
0213040  Raifort  0,05 (*)  
0213050  Topinam-bours  0,05 (*)  
0213060  Panais  0,05 (*)  
0213070  Persil à grosse 
racine  0,05 (*)  
0213080  Radis  0,05 (*)  
0213090  Salsifis  0,05 (*)  
0213100  Rutabagas  0,05 (*)  
0213110  Navets  0,05 (*)  
0213990  Autres  0,05 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0220010  Ail  0,05 (*)  
0220020  Oignons  0,1  
0220030  Échalotes  0,05 (*)  
0220040  Oignons de prin ­
temps  0,2 
0220990  Autres  0,05 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,02 (*)  
0231000  (a)  Solanacées  0,02 (*)  
0231010  Tomates  0,2  0,5  0,3  0,3  0,5  1  
0231020  Poivrons  0,01 (*)  0,5  0,15  1  1  1  
0231030  Aubergines  0,2  0,5  0,3  0,3  0,5  0,5  
0231040  Okras, 
camboux  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,2  
0231990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5  0,2FR L 266/28 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à 
peau comestible  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0232010  Concombres  0,2  0,5  1  0,05 (*)  
0232020  Cornichons  0,01 (*)  0,5  0,5  0,05 (*)  
0232030  Courgettes  0,2  0,5  1  0,1  
0232990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  
0233000  (c)  Cucurbitacées à 
écorce non 
comestible  0,01 (*)  0,3  0,05 (*)  
0233010  Melons  0,1  0,3  0,5  0,05  
0233020  Potirons  0,01 (*)  0,3  1  0,02 (*)  
0233030  Pastèques  0,1  0,3  0,2  0,02 (*)  
0233990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  
0234000  (d)  Maïs doux  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes- 
fruits  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0241000  (a)  Choux (dévelop ­
pement de 
l’inflorescence)  0,5 
0241010  Brocolis  0,5  0,03  
0241020  Choux-fleurs  0,5  0,03  
0241990  Autres  0,3  0,02 (*)  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de 
Bruxelles  0,5 0,1  0,5  
0242020  Choux pommés  0,5  0,1  5  
0242990  Autres  0,3  0,02 (*)  0,5  
0243000  (c)  Choux feuilles  0,02 (*)  0,5  
0243010  Choux de 
Chine  0,5 
0243020  Choux verts  0,3  
0243990  Autres  0,3  
0244000  (d)  Choux-raves  0,3  0,02 (*)  0,5  
0250000  (v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/29(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0251000  (a)  Laitues et autres 
salades simi ­
laires, y compris 
les brassicacées  10 
0251010  Mâche  2  
0251020  Laitue  2  
0251030  Scarole (endive 
à larges feuilles)  1 
0251040  Cresson  2  
0251050  Cresson de 
terre  2 
0251060  Roquette, 
rucola  2 
0251070  Moutarde 
brune  2 
0251080  Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp  2 
0251990  Autres  2  
0252000  (b)  Épinards et simi ­
laires (feuilles)  0,05 (*)  10  
0252010  Épinards  
0252020  Pourpier  
0252030  Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  2  0,05 (*)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  2  0,05 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,05 (*)  0,05 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  2  
0256010  Cerfeuil  0,05 (*)  
0256020  Ciboulette  0,05 (*)  
0256030  Feuilles de 
céleri  0,05 (*)  
0256040  Persil  0,05 (*)  
0256050  Sauge  0,05 (*)  
0256060  Romarin  0,05 (*)  
0256070  Thym  0,05 (*)  
0256080  Basilic  20  
0256090  Feuilles de 
laurier  0,05 (*)  
0256100  Estragon  0,05 (*)  
0256990  Autres  0,05 (*)  
0260000  (vi)  Légumineuses 
potagères 
(fraîches)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0260010  Haricots (non 
écossés)  0,1 0,05 (*)  2  0,02 (*)  
0260020  Haricots (écossés)  0,01 (*)  0,05 (*)  2  0,05FR L 266/30 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0260030  Pois (non écossés)  0,01 (*)  0,05 (*)  5  0,05  
0260040  Pois (écossés)  0,01 (*)  0,1  2  0,05  
0260050  Lentilles  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0260990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges 
(frais)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0270010  Asperges  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270020  Cardons  0,5  0,02 (*)  
0270030  Céleri  2  0,02 (*)  
0270040  Fenouil  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270050  Artichauts  0,5  0,02 (*)  
0270060  Poireaux  0,05 (*)  0,05  
0270070  Rhubarbe  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0280010  Champignons de 
couche  0,05 (*)  
0280020  Champignons 
sauvages  0,1 
0280990  Autres  0,05 (*)  
0290000  (ix)  Algues  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0300010  Haricots  1  0,02 (*)  
0300020  Lentilles  0,05 (*)  0,02 (*)  
0300030  Pois  2  0,05  
0300040  Lupins  0,05 (*)  0,05  
0300990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS 
OLÉAGINEUX  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagi ­
neuses  0,2 0,05FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/31(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0401010  Graines de lin  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0401020  Arachides  1  0,05  0,05 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0401050  Graines de tour ­
nesol  0,1 0,05  0,05 (*)  
0401060  Graines de colza  0,1  0,1  2  
0401070  Fèves de soja  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0401080  Graines de 
moutarde  0,05 (*)  0,1  0,05 (*)  
0401090  Graines de coton  1  0,3  0,05 (*)  
0401100  Graines de courge  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0401110  Carthame  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0401120  Bourrache  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0401130  Cameline  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0401140  Chènevis  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0401150  Ricin  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0401990  Autres  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0402010  Olives à huile  1  
0402020  Noix de palme 
(palmistes)  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à 
huile  0,05 (*)  
0402040  Kapok  0,05 (*)  
0402990  Autres  0,05 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,01 (*)  0,5  
0500010  Orge  0,05 (*)  0,1  0,1  0,3  0,05 (*)FR L 266/32 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0500020  Sarrasin  0,05 (*)  0,1  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  
0500030  Maïs  0,05 (*)  0,1  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  
0500040  Millet  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  
0500050  Avoine  0,05 (*)  0,1  0,1  0,05  0,05 (*)  
0500060  Riz  0,05 (*)  1,5  0,1  0,02 (*)  3  
0500070  Seigle  0,05 (*)  0,1  0,1  0,1  0,05 (*)  
0500080  Sorgho  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  
0500090  Froment (blé)  2  0,1  0,15  0,1  0,05 (*)  
0500990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  
0610000  (i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia 
sinensis)  10 0,05 (*)  
0620000  (ii)  Grains de café  0,01 (*)  1  
0630000  (iii)  Infusions 
(séchées)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0631000  (a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camo ­
mille  
0631020  Fleurs 
d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de 
jasmin  
0631050  Tilleul à 
grandes feuilles 
(tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de frai ­
sier 
0632020  Feuilles de 
rooibos  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  
0633010  Racine de valé ­
riane  
0633020  Racine de 
ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,01 (*)  0,05 (*)FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/33(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0650000  (v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés 
de houblon et la 
poudre non concen ­
trée  0,02 (*)  0,01 (*)  2  0,05 (*)  10  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1  
0800000  8.  ÉPICES  0,02 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  1  
0810000  (i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri  
0810040  Graines de 
coriandre  
0810040  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la 
Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre 
du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et 
blanc  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  
0830010  Cannelle  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  GingembreFR L 266/34 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
0840030  Curcuma (safran 
des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0900010  Betterave sucrière  0,1  0,5  0,06  0,05 (*)  
0900020  Canne à sucre  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  1  
0900030  Racines de chicorée  0,05 (*)  0,5  0,02 (*)  0,05 (*)  
0900990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1000000  10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE 
– ANIMAUX TERRES ­
TRES  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
1010000  (i)  Viandes, prépara ­
tions de viande, 
abats, sang, 
graisses animales, 
frais, réfrigérés 
ou congelés, salés, 
en saumure, 
séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines ; autres 
produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, 
comme des 
saucisses et des 
préparations 
alimentaires  
1011000  (a)  Porcins  0,01 (*)  
1011010  Viande  0,03  0,1  0,05  
1011020  Viande 
dégraissée ou 
maigre  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  
1011030  Foie  0,03  0,3  0,2  
1011040  Reins  0,03  0,3  0,2  
1011050  Abats comes ­
tibles  0,03  0,3  0,2  
1011990  Autres  0,03 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)FR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/35(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  0,03  0,1  0,01 (*)  0,05  
1012020  Graisse  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05  
1012030  Foie  0,03  0,3  0,05  0,2  
1012040  Reins  0,03  0,3  0,01 (*)  0,2  
1012050  Abats comes ­
tibles  0,03  0,3  0,01 (*)  0,2  
1012990  Autres  0,03 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05  
1013000  (c)  Ovins  0,01 (*)  
1013010  Viande  0,03  0,1  0,05  
1013020  Graisse  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  
1013030  Foie  0,03  0,3  0,2  
1013040  Reins  0,03  0,3  0,2  
1013050  Abats comes ­
tibles  0,03  0,3  0,2  
1013990  Autres  0,03 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1014000  (d)  Caprins  0,01 (*)  
1014010  Viande  0,03  0,1  0,05  
1014020  Graisse  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  
1014030  Foie  0,03  0,3  0,2  
1014040  Reins  0,03  0,3  0,2  
1014050  Abats comes ­
tibles  0,03  0,3  0,2  
1014990  Autres  0,03 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015000  (e)  Animaux des 
espèces chevaline, 
asine ou mulas ­
sière  0,01 (*)  
1015010  Viande  0,03  0,1  0,05  
1015020  Graisse  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  
1015030  Foie  0,03  0,3  0,2  
1015040  Reins  0,03  0,3  0,2  
1015050  Abats comes ­
tibles  0,03  0,3  0,2  
1015990  Autres  0,03 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1016000  (f)  Volailles – 
poulets, oies, 
canards, dindes 
et pintades –, 
autruches, 
pigeons  0,05 (*)  0,01 (*)  
1016010  Viande  0,03  0,05FR L 266/36 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
1016020  Graisse  0,02 (*)  0,05  
1016030  Foie  0,03  0,05  
1016040  Reins  0,03  0,05  
1016050  Abats comes ­
tibles  0,03  0,01 (*)  
1016990  Autres  0,03 (*)  0,01 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux 
d’élevage  0,01 (*)  
1017010  Viande  0,03  0,1  0,05  
1017020  Graisse  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  
1017030  Foie  0,03  0,3  0,2  
1017040  Reins  0,03  0,3  0,2  
1017050  Abats comes ­
tibles  0,03  0,3  0,2  
1017990  Autres  0,03 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1020000  (ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté 
ni édulcorant, 
beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage 
et caillebotte  0,02 (*)  0,1  0,01 (*)  0,01 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés 
ou congelés ; 
oeufs écalés et 
jaunes d’oeufs, 
frais, séchés, cuits 
à l’eau ou à la 
vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement 
conservés, même 
additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants  0,05  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  AutresFR 9.10.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 266/37(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  
1040000  (iv)  Miel  0,05  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et 
reptiles  0,05  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,05  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres  0,05  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble.»FR L 266/38 Journal officiel de l’Union européenne 9.10.2010