. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/SGP/37/Add.1 
4 février 2010 
 (10-0615) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum
 
  
La communication ci-après, reçue le 1
er février 2010, est distribuée à la demande de la 
délégation de Singapour . 
 
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Révision des prescriptions singapouriennes régissant l'importation de chiens et de chats –
 
Document actualisé  
 L'Autorité de Singapour chargée du secteur ag roalimentaire et des affaires vétérinaires 
(AVA) a précédemment notifié un document intitulé Revision of Singapore's Import Requirements 
for Dogs and Cats  (Révision des prescriptions singapouriennes régissant l'importation de chiens et 
de chats), au moyen du document G/SPS/N/SGP/37.  Ce document présentait les modifications 
apportées aux prescriptions de quarantaine auxquelles étaient soumis les chiens et chats importés à 
Singapour.  Depuis lors, l'AVA a reçu des observa tions du public au sujet de ces prescriptions 
révisées et a apportés d'autres modifications au document susmentionné afin d'inclure les observations et de fournir des clarifications con cernant les prescriptions.  La dernière version du 
document notifié est disponible, en anglais, à l'adresse suivante: 
http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/SGP/10_0490_00_e.pdf
. 
 Pour plus de commodité, les conditions vétéri naires régissant l'importation de chiens/chats 
ont été mises à disposition sur le site Web de l'AVA depuis le 1er décembre 2009.  Ce site Web est 
accessible comme suit: 
http://www.ava.gov.sg/AnimalsPetSector/ImportExportTransOfAnimalRelatedPrd/PetsPersonal/  
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[X] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié1 
 [ ] Le retrait d'une réglementation projetée [ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres: 
                                                     
 
1 Des modifications ont été apportées au contenu du document intitulé Revision of Singapore's Import 
Requirements for Dogs and Cats  (Révision des prescriptions singapouriennes régissant l'importation de chiens 
et de chats), précédemment notifié au  moyen du document G/SPS/N/SGP/37. G/SPS/N/SGP/37/Add.1 
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  Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Low Xin Yi 
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore  (Autorité de Singapour chargée du secteur 
agroalimentaire et des affaires vétérinaires) 5 Maxwell Road, #18-00 
Tower Block, MND Complex 
Singapour 069110 République de Singapour Courrier électronique:  low_xin_yi@ava.gov.sg Téléphone: +(65) 6325 7675 Fax:  +(65) 6220 6068 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information na tional.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ms Low Xin Yi 
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore  (Autorité de Singapour chargée du secteur 
agroalimentaire et des affaires vétérinaires) 
5 Maxwell Road, #18-00 Tower Block, MND Complex Singapour 069110 République de Singapour 
Courrier électronique:  low_xin_yi@ava.gov.sg 
Téléphone: +(65) 6325 7675 Fax:  +(65) 6220 6068 
 
 
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