RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/COMTD/SE/M/15 
21 août 2006 
 
 (06-3964) 
Comité du commerce et du développement 
Vingt-cinquième session spécifique  
 
 
 
NOTE SUR LA RÉUNION DU 20 JUILLET 2006 
 
Président:  M. Faizel Ismail (Afrique du Sud) 
  
A.
 ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR .................................................................................................1  
B. RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LES CONSULTATIONS TENUES DANS LE CADRE DES 
COMITÉS SPS  ET OTC  ET DU CONSEIL DES ADPIC  AU SUJET DES PROPOSITIONS 
FIGURANT DANS LES DOCUMENTS WT/COMTD/SE/W/15/R EV.1, 
WT/COMTD/SE/W/16/R EV.1 ET WT/COMTD/SE/W/18/R EV.1..............................................1  
C. PROPOSITIONS PRÉSENTÉES PAR ANTIGUA -ET-BARBUDA , LA BARBADE , CUBA, 
LA DOMINIQUE , LES FIDJI, LA GRENADE , LES ÎLES SALOMON , LA JAMAÏQUE , 
MAURICE , LA PAPOUASIE -NOUVELLE -GUINÉE , SAINT -KITTS-ET-NEVIS, 
SAINT -VINCENT -ET-LES GRENADINES ........................................................................................3  
• ACCORD SUR LES OBSTACLES TECHNIQUES AU COMMERCE :  DÉSIGNATION D 'UN 
ORGANISME RÉGIONAL (WT/COMTD/SE/W/15/R EV.2)............................................................3  
• ACCORD SUR L 'APPLICATION DES MESURES S ANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES :  
DÉSIGNATION D 'UN ORGANISME RÉGIONAL (WT/COMTD/SE/W/16/R EV.2)............................3  
• ACCORD SUR LES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE QUI 
TOUCHENT AU COMMERCE :  DÉSIGNATION D 'UN ORGANISME RÉGIONAL 
(WT/COMTD/SE/W/18/R EV.2) .................................................................................................3  
D. PARAGRAPHE 41 DE LA DÉCLARATION MINISTÉRIELLE DE HONG KONG:  SUIVI DES 
PROGRÈS DE L 'EXAMEN DES PROPOSITIONS DE S PETITES ÉCONOMIES DANS LES 
ORGANES DE NÉGOCIATI ON ET AUTRES ORGANES ......................................................................4  
 
 A. A
DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR  
1. Le Président  a rappelé que le projet d'ordre du jour  de la réunion figurait dans l'aérogramme 
WTO/AIR/2865/Rev.1 distribué le 18 juillet 2006. 
2. L'ordre du jour a été adopté . 
B. RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LES CONSULTATIONS TENUES DANS LE CADRE DES COMITÉS SPS  
ET OTC  ET DU CONSEIL DES ADPIC  AU SUJET DES PROPOSITIONS FIGURANT DANS LES 
DOCUMENTS WT/COMTD/SE/W/15/R EV.1, WT/COMTD/SE/W/16/R EV.1 ET 
WT/COMTD/SE/W/18/R EV.1 
3. Le Président  a fait rapport sur les consultations tenu es dans le cadre du Comité des mesures 
sanitaires et phytosanitaires (SPS), du Comité d es obstacles techniques au commerce (OTC) et du 
Conseil des aspects des droits de pr opriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC).  Il a dit 
qu'il avait reçu trois rapports des présidents respectif s de ces organes au sujet des discussions qu'ils WT/COMTD/SE/M/15 
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  avaient eues avec les Membres sur les propositions figurant dans les documents 
WT/COMTD/SE/W/15/Rev.1, WT/COMTD/SE/W/16/Rev.1 et WT/COMTD/SE/W/18/Rev.1. 
4. Le Président
 a dit que, dans son rapport, le Président du Comité OTC avait déclaré qu'il avait 
tenu une réunion informelle le 7 juin 2006 pour examiner la propos ition figurant dans le document 
WT/COMTD/SE/W/15/Rev.1.  Cette réunion avait eu  lieu juste avant une réunion formelle du 
Comité OTC et avait bénéficié de la présence d'ex perts basés dans les capitales.  Le Président du 
Comité OTC avait souligné que les petites économ ies auteurs de la proposition n'avaient pas 
l'intention de modifier, d'amender ou d'altérer l'éq uilibre des droits et obligations figurant dans 
l'Accord OTC, mais cherchaient des moyens plus  économiques de présenter des notifications par le 
biais d'organes régionaux et d'assurer la fourn iture d'une assistance technique à un groupe de 
Membres ayant des besoins particuliers, selon des modalités convenues d'un commun accord.  Le 
Président du Comité OTC avait également dit que l es auteurs de la proposition avaient l'intention 
d'utiliser le modèle de notificati on volontaire relatif à l'Accord OTC qui avait été adopté récemment et 
figurait dans le document G/TBT/16, pour présente r leurs demandes d'assistance technique ainsi que 
pour procéder à l'identification et à la notifica tion des besoins dans le domaine des obstacles 
techniques au commerce.  Les auteurs de la propositi on avaient souligné que, en tant que Membres de 
l'OMC, ils étaient fondamental ement responsables du respect des obligations découlant de 
l'Accord OTC.  Le Président du Comité OTC avait également signalé que les délégations avaient, en 
général, accueilli favorablement l'initiative des aute urs, estimant qu'elle était conforme au mandat 
figurant dans la Déclaration ministérielle de  Hong Kong qui demandait instamment aux Membres 
d'adopter des mesures spécifiques pour faciliter l' intégration plus complète des petites économies 
vulnérables dans le système commercial multilatéral.  Les Membres avaient en  général le sentiment 
que les explications fournies avaient tiré au cl air plusieurs questions qu'ils avaient soulevées. 
5. Le Président  a dit que le Président du Conseil des ADPIC avait fait rapport sur la réunion 
informelle du Conseil du 14 juin 2006.  Il a indi qué que les auteurs avaient le sentiment que la teneur 
de leur proposition, qui portait sur la reconnai ssance explicite du droit de désigner un organisme 
régional afin de fournir un appui technique et la fourniture de façon discrétionnaire d'une assistance 
technique aux pays en développement Membres pa r l'intermédiaire des organismes régionaux, ne 
portait aucunement atteinte aux droits des Membres.  En outre, les auteurs de la proposition pouvaient 
souscrire à la suggestion faite par le Canada au  Comité SPS selon laquelle "les Membres et l'OMC, 
dans les limites de sa compétence, quand ils fourniront une assistance technique et financière pour aider les pays en développement à faire respecter leur s droits et à s'acquitter de leurs obligations dans 
le cadre de cet accord, prendront en considération l es avantages qu'il y aurait à fournir cette assistance 
à l'organisme régional, dans  les cas où il en existe un".  Le Président avait également indiqué que les 
consultations qu'il avait menées avaient démontré que  les délégations étaient généralement favorables 
à la proposition faite par les petites économies vulnéra bles et qu'il avait propo sé que toutes les autres 
questions soient examinées avec les auteurs de la proposition d'une manière bilatérale.  Les Membres 
avaient appuyé cette proposition étant entendu qu'ell e n'aurait aucune incidence sur leurs droits et 
obligations tels qu'ils étaient énon cés dans l'Accord sur les ADPIC et que toute assistance technique et 
financière continuerait d'être fournie sur de mande et selon des modalités convenues d'un commun 
accord. 
6. Le Président a dit que le Comité SPS ava it également examiné, à deux réunions, la 
proposition visant à recourir à des organismes régionaux pour aider l es Membres à s'acquitter de leurs 
obligations.  Il a dit que le Président du Comité  SPS avait indiqué qu'à la consultation informelle 
tenue le 24 mai 2006 pour examiner la proposition figurant dans le document 
WT/COMTD/SE/W/16/Rev.1, certains Membres avaient fait part de leur inquiétude quant aux conséquences que cette proposition pourrait avoir sur l'assistance technique.  Aussi avait-on proposé 
une formulation révisée qui indiquait que les Me mbres devaient prendre en considération les 
avantages qu'il y aurait à fournir une assistance technique liée aux mesures sanitaires et 
phytosanitaires à un organisme régional désigné.  Ce rtains Membres avaient également des doutes sur  WT/COMTD/SE/M/15 
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  la nécessité de reconnaître explicitement le dro it d'établir des organismes régionaux et avaient 
demandé si les auteurs de la proposition avaient actuellement des difficultés pour recourir à des 
organismes régionaux.  Les auteurs avaient précisé que l'objet de leur proposition n'était pas de créer 
de nouveaux organismes régionaux mais  d'utiliser les organismes déjà en place et qu'ils n'avaient pas 
eu l'intention de modifier le texte juridique de  l'Accord SPS.  Les auteurs de la proposition ont 
également expliqué que chaque Membre de l' OMC continuerait d'être responsable de la 
communication de ses notifications concernant les m esures sanitaires et phytosanitaires, et ce même si 
un organisme régional pouvait élaborer de telles mesures, contribuer à l'établissement des 
notifications et aider à répondre aux questions.  La proposition avait aussi été examinée à la réunion 
formelle du Comité SPS du 27 juin au cours de la quelle les Membres s'étaient montrés favorables à 
l'utilisation des organismes régionaux pour aider les Membres à mettre en œuvre l'Accord SPS et 
avaient souscrit aux objectifs fondamentaux de la proposition.  Les auteurs avaient également été 
invités à identifier les organismes régionaux auxquels ils pensaient. 
7. La Session spécifique a pris note  de la déclaration du Président. 
C. PROPOSITIONS PRÉSENTÉES PAR ANTIGUA -ET-BARBUDA , LA BARBADE , CUBA, 
LA DOMINIQUE , LES FIDJI, LA GRENADE , LES ÎLES SALOMON , LA JAMAÏQUE , MAURICE , 
LA PAPOUASIE -NOUVELLE -GUINÉE , SAINT -KITTS-ET-NEVIS, SAINT -VINCENT -ET-LES 
GRENADINES  
• ACCORD SUR LES OBSTACLES TECHNIQUES AU COMMERCE :  DÉSIGNATION D 'UN 
ORGANISME RÉGIONAL (WT/COMTD/SE/W/15/R EV.2) 
• ACCORD SUR L 'APPLICATION DES MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES :  
DÉSIGNATION D 'UN ORGANISME RÉGIONAL (WT/COMTD/SE/W/16/R EV.2) 
• ACCORD SUR LES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE QUI 
TOUCHENT AU COMMERCE :  DÉSIGNATION D 'UN ORGANISME RÉGIONAL 
(WT/COMTD/SE/W/18/R EV.2) 
8. Le Président  a expliqué qu'après les réunions des Comités SPS et OTC et du Conseil des 
ADPIC, les auteurs avaient tenu compte des suggestions faites par les Membres dans leurs propositions révisées.  Il a dit que ces propositions ré visées avaient été distribuées dans les documents 
WT/COMTD/SE/W/15/Rev.2, WT/COMTD/SE/W/16/Rev.2 et WT/COMTD/SE/W/18/Rev.2. 
9. Le représentant d'Antigua-et-Barbuda
 a dit que, suite aux discussi ons menées dans les trois 
organes techniques respectifs, les auteurs des propositions avaient pris en considération les 
préoccupations exprimées par les Membres.  Il a souligné que les propositions ne visaient en aucun 
cas à modifier les droits et les obligations incomban t aux Membres au titre des trois Accords.  Il a dit 
que la question de l'assistance technique ava it été précisée et que les propositions révisées 
comprenaient désormais une mention spécifique in diquant que "les Membres et l'OMC, dans les 
limites de sa compétence, quand ils fourniront une assistance technique et financière pour aider les petites économies vulnérables à faire respecter leurs dro its et à s'acquitter de leurs obligations dans le 
cadre de cet accord, prendront en  considération les avantages qu'il y aurait à fournir cette assistance à 
l'organisme régional, dans les cas où il en existe un".  Il a ajouté que l'examen des trois propositions 
dans le cadre des organes techniques avait été utile  et que les consultations  avaient donné aux auteurs 
l'occasion d'examiner ces propositions avec les experts pertinents. 
10. Le Président
 a dit que, au vu des discussions qui avai ent eu lieu aux Comités SPS et OTC et 
au Conseil des ADPIC, il ne semblait pas y avoir de  difficultés majeures quant aux suggestions faites 
dans les propositions, à savoir, essentiellement, que  les petites économies vulnérables devraient avoir 
le droit de faire appel aux organismes régionaux pour les aider à respecter leurs obligations, y compris WT/COMTD/SE/M/15 
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  pour l'élaboration des notifications au titre des Acco rds SPS et OTC et de l'Accord sur les ADPIC.  Il 
a rappelé que la Session spécifique était tenue de présenter un rapport sur ses travaux à chaque 
réunion du Conseil général.  À la réunion suivante du Conseil général, il ferait état des progrès très 
satisfaisants qui avaient été accomplis au sujet de ces trois propositions et indiquerait que la Session 
spécifique avait l'intention de présenter très proc hainement un rapport au Conseil général.  Il a 
expliqué que ce rapport devrait d'abord être accepté  par les Membres à une réunion ultérieure de la 
Session spécifique. 
11. La Session spécifique a pris note
 des déclarations faites. 
D. PARAGRAPHE 41 DE LA DÉCLARATION MINISTÉRIELLE DE HONG KONG:  SUIVI DES PROGRÈS 
DE L 'EXAMEN DES PROPOSITIONS DES PETI TES ÉCONOMIES DANS LES ORGANES DE 
NÉGOCIATION ET AUTRES ORGANES  
12. Le Président  a rappelé que le rôle de suivi de la Session spécifique faisait partie de la double 
approche sur les petites économies définie dans le pa ragraphe 41 de la Déclar ation ministérielle de 
Hong Kong.  Il a rappelé qu'à sa réunion précédente , la Session spécifique avait décidé que le 
processus de suivi serait réalisé à partir d'une comp ilation établie par les auteurs des propositions et 
reproduite dans le document WT/COMTD/SE/W/21.  Il a informé les Membres que ce document 
devait être mis à jour pour inclure les autres propos itions récentes qu'ils avaient faites dans le cadre 
des organes de négociation et des autres organes. 
13. Le représentant de la Barbade  a demandé que le document révisé soit distribué sous la cote 
WT/COMTD/SE/W/21/Rev.1.  Il a dit que ce documen t reprenait les présentations factuelles et les 
propositions que les petites économies auteurs de  propositions avaient faites aux groupes de 
négociation et aux autres organes de l'OMC.  Il a ajouté que, depuis la dern ière réunion de la Session 
spécifique, les petites économies avaient présenté troi s propositions supplémentaires, la première à la 
Session extraordinaire du Comité de l'agriculture , la deuxième au Groupe de négociation sur l'accès 
aux marchés (AMNA) et la troisième au Groupe de  négociation sur la facilitation des échanges.  Ces 
trois propositions avaient été incluses dans le document révisé.  La Barbade, au nom des petites 
économies, avait également présenté une proposition à l'Équipe spéciale chargée de l'Aide pour le 
commerce, qui n'avait pas été incorporée à la compilation révisée.  Le représentant de la Barbade a demandé au Président si le Secrétariat pouvait préparer une compilation de ce type intégrant les rapports des différents Présidents des groupes de né gociation et les extraits pertinents des comptes 
rendus des réunions au cours desquelles les propositi ons des petites économies avaient été examinées.  
Cela permettrait, selon lui, de renforcer le rôle de suivi de la Session spécifique. 
14. Le représentant d'El Salvador
 a dit que, dans les propositions présentées par les petites 
économies dans les domaines de l'agriculture et de l'AMNA, les auteurs avaient tenté de contribuer au 
Cycle de Doha conformément à leurs stratégies de développement.  Les petites économies avaient 
proposé une réduction tarifaire plus faible que d'autres pays en dé veloppement et souhaitaient qu'un 
pourcentage suffisant de leurs produits soient considérés comme des "produits spéciaux" pour qu'il 
soit tenu compte de leurs sensibilités.  Elles souha itaient également qu'un pourcentage suffisant de ces 
produits soit exempté de réductions tarifaires.  Le représentant a indiqué que des discussions 
importantes avaient eu lieu tant dans le cadre de s négociations sur l'AMNA que dans le cadre des 
négociations sur l'agriculture et que les petites éc onomies étaient satisfaites de  la compréhension dont 
de nombreux Membres avaient fait preuve au sujet des sensibilités et des préoccupations qui étaient 
les leurs.  Ces petites économies étaient toutefois conscientes qu'il leur faudrait approfondir leurs 
propositions.  À cet égard, le représentant a fait ré férence à la proposition figurant dans le document 
G/SCM/W/535 qui avait été présentée au Comité d es subventions et des me sures compensatoires en 
vue d'une deuxième prorogation de la période de transition pour l' élimination des subventions à 
l'exportation.  Cette proposition était très importante p our El Salvador.  Son objectif principal était de 
modifier le calendrier pour l'élimin ation des subventions.  Il a expli qué qu'un délai avait été fixé pour  WT/COMTD/SE/M/15 
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  la présentation de toute question que les Membres pou rraient avoir au sujet de  la proposition et que les 
Membres disposeraient dans les mois à venir de  suffisamment de temps pour organiser toutes les 
discussions techniques nécessaires pour aboutir à une conclusion satisfaisante. 
15. Le Président  a déclaré que les petites économies vulné rables auteurs des propositions avaient 
activement défendu leurs intérêts dans  le cadre des différents organes de négociation et autres.  Il a 
demandé au Secrétariat de distribuer la compilation révisée sous la cote WT/COMTD/SE/W/21/Rev.1 
et de préparer une note conforme a ux suggestions faites par la Barbade. 
16. La Session spécifique a pris note  des déclarations faites. 
17. La réunion a été déclarée close. 
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