. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/334 
30 janvier 2008 
 (08-0438) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE 
CHINE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Standardization Administration of China  – SAC (Administration 
de la normalisation de la Chine) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
      
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.   
Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Alimentations sans 
interruption (ICS 29.200;  SH 8504) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   National Standard of the P.R.C., 
Uninterruptible Power Systems (UPS) - Part 1-2: General and Safety Requirements for 
UPS Used in Restricted Access locations  (Norme nationale de la  République populaire de 
Chine.  Alimentations sans interruption (ASI) – Pa rtie 1-2:  Prescriptions générales et règles 
de sécurité pour les ASI utilisées dans des loca ux d'accès restreint) – 33 pages, en chinois 
6. Teneur:   La norme notifiée spécifie les prescriptions  générales et les règles de sécurité pour 
les ASI utilisées dans des locaux d'accès restreint.   Elle s'applique aux alimentations sans 
interruptions électroniques (ASI) possédant un dispositif d'accumulation de l'énergie sur la 
liaison à courant continu mais ne couvre pas le s ballasts électroniques à courant continu et 
les ASI équipant les machines tournantes. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Réglementation du marché des ASI et protection de la sécurité des personnes 
8. Documents pertinents:   CEI 62040-1-2:2002, Alimentations sans interruption (ASI) – 
Partie 1-2:  Prescriptions générales et règles de sécurité pour les ASI utilisées dans des 
locaux d'accès restreint 
 G/TBT/N/CHN/334 
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  9. Date projetée pour l'adoption:   
 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:    90 jours après distribution par le Secrétariat de 
l'OMC 
6 mois après adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People’s Republic of China  
(Centre national de notification et d'informati on OMC de la République populaire de Chine 
sur les OTC) Téléphone: +86 10 82260618 
Fax:    +86 10 82262448 
Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn