RÈGLEMENT (UE) N  o 556/2012 DE LA COMMISSION  
du 26 juin 2012  
modifiant l’annexe III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de spinosad présent dans ou sur les 
framboises  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 18, paragraphe 4,  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales de résidus (LMR) de spinosad sont 
fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) 
n o 396/2005.  
(2) Le 11 mai 2012, conformément à l’article 53 du règle ­
ment (CE) n  o 1107/2009 du Parlement européen et du 
Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le 
marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant 
les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (  2 ), 
la France a notifié à la Commission l’autorisation tempo ­
raire des produits phytopharmaceutiques contenant la 
substance active spinosad en raison de l’apparition inat ­
tendue de  Drosophila suzukii , danger qui était imprévisible 
et qui ne pouvait être maîtrisé par d’autres moyens 
raisonnables. Par conséquent, la France a aussi notifié 
aux autres États membres, à la Commission et à l’Auto ­
rité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Au ­
torité»), conformément à l’article 18, paragraphe 4, du 
règlement (CE) n  o 396/2005, qu’elle avait autorisé sur 
son territoire la mise sur le marché de framboises conte ­
nant des résidus de pesticides dans des quantités supé ­
rieures à la LMR. Cette LMR est actuellement fixée à 0,3.  
(3) La France a remis à la Commission une évaluation appro ­
priée des risques pour le consommateur et proposé, sur 
cette base, une LMR provisoire.  (4) L’Autorité a évalué les données fournies et rendu 
publique une déclaration (  3 ) sur l’innocuité de la LMR 
provisoire proposée.  
(5) L’Autorité a conclu que l’utilisation de spinosad sur les 
framboises autorisée en France n’était pas de nature à 
induire une exposition des consommateurs supérieure à 
la valeur de référence toxicologique et ne devrait donc 
pas susciter d’inquiétudes en matière de santé publique.  
(6) Eu égard à la déclaration de l’Autorité et aux facteurs 
pertinents en la matière, la modification de LMR 
concernée satisfait aux exigences de l’article 18, para ­
graphe 4, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  
(8) Étant donné que les utilisations en cas d’urgence de 
produits phytopharmaceutiques contenant du spinosad 
sont déjà autorisées par la France et vu le besoin 
urgent qui en résulte de garantir un niveau élevé de 
protection des consommateurs, il convient de prévoir la 
LMR en appliquant la procédure visée à l’article 45, para ­
graphe 5, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe III du règlement (CE) n  o 396/2005 est modifiée 
conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa 
publication au  Journal officiel de l’Union européenne .FR 27.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 166/67  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) JO L 309 du 24.11.2009, p. 1.  ( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments;  Statement on the modi ­
fication of the existing MRL for spinosad in raspberries . EFSA Journal  
2012; 10(5):2751 [26 p.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2751. Consultable 
en ligne sur le site: www.efsa.europa.eu/efsajournal.htm.Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 26 juin 2012.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 166/68 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2012ANNEXE  
À l’annexe III, partie A, du règlement (CE) n  o 396/2005, la colonne correspondant au spinosad est remplacée par le texte 
suivant:FR 27.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 166/69«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Spinosad: somme de la 
spinosyne A et de la 
spinosyne D, exprimée en 
spinosad (L) 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000  (i)  Agrumes  0,3 
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010  Amandes  1 
0120020  Noix du Brésil  0,05  
0120030  Noix de cajou  0,05  
0120040  Châtaignes  0,05  
0120050  Noix de coco  0,05  
0120060  Noisettes (Aveline)  0,05  
0120070  Noix de Queensland  0,05  
0120080  Noix de Pécan  0,05  
0120090  Pignons  0,05  
0120100  Pistaches  0,05  
0120110  Noix communes  0,05  
0120990  Autres  0,05  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommette)  1 
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  1 
0130030  Coings  0,5 
0130040  Nèfles  0,5 
0130050  Nèfles du Japon  0,5 
0130990  Autres  0,5 
0140000  (iv)  Fruits à noyau  1 
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)FR L 166/70 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2012(1) (2)  (3)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990  Autres  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,5 
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b)  Fraises  0,3 
0153000  (c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  0,3 
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  0,02 (*)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  0,9 (+)  
0153990  Autres  0,02 (*)  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  0,3 
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  0,02 (*)  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  0,3  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)  0,3  
0154050  Cynorhodons  0,3 
0154060  Mûres (Arbouse)  0,02 (*)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  0,3  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres 
baies d’arbres)  0,3 
0154990  Autres  0,02 (*)  
0160000  (vi)  Fruits divers  
0161000  (a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  0,02 (*)  
0161020  Figues  0,02 (*)  
0161030  Olives de table  0,02 (*)  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  0,02 (*)  
0161050  Carambole (Bilimbi)  0,02 (*)  
0161060  Kaki  0,05  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne 
(grumicha-ma Eugenia uniflora))  0,02 (*)  
0161990  Autres  0,02 (*)FR 27.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 166/71(1) (2)  (3)  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  0,2 
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  0,02 (*)  
0162030  Fruits de la passion  0,5 
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,02 (*)  
0162050  Caïnite  0,02 (*)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune 
d’œuf), sapote)  0,02 (*)  
0162990  Autres  0,02 (*)  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,02 (*)  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  2  
0163030  Mangues  0,02 (*)  
0163040  Papayes  0,5 
0163050  Grenades  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne)  0,02 (*)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  0,02 (*)  
0163080  Ananas  0,02 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,02 (*)  
0163100  Durion  0,02 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,02 (*)  
0163990  Autres  0,02 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,02 (*)  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,02 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betterave  0,02 (*)  
0213020  Carottes  0,02 (*)  
0213030  Céleris-raves  0,02 (*)  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  0,02 (*)  
0213050  Topinam-bours  0,02 (*)  
0213060  Panais  0,02 (*)FR L 166/72 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2012(1) (2)  (3)  
0213070  Persil à grosse racine  0,02 (*)  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  0,3  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  0,02 (*)  
0213100  Rutabagas  0,02 (*)  
0213110  Navets  0,02 (*)  
0213990  Autres  0,02 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  
0220010  Ail  0,1 
0220020  Oignons (Oignons argentés)  0,2 
0220030  Échalotes  0,1 
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  0,2  
0220990  Autres  0,1 
0230000  (iii)  Légumes-fruits  
0231000  (a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  1  
0231020  Poivrons (Chilis)  2 
0231030  Aubergines (Pepino)  1 
0231040  Okras, camboux  1 
0231990  Autres  1 
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  1 
0232020  Cornichons  0,2 
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  0,2  
0232990  Autres  0,2 
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  1 
0233010  Melons (Kiwano)  
0233020  Potirons (Courge potiron)  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  (d)  Maïs doux  0,02 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,02 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  2 
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  AutresFR 27.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 166/73(1) (2)  (3)  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette 
(tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  10  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), 
chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040  Cresson  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica 
(récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990  Autres  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  10 
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola 
soda))  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  10 
0254000  (d)  Cresson d’eau  10 
0255000  (e)  Endives, witloof  10 
0256000  (f)  Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  10 
0256020  Ciboulette  10 
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, 
angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  10 
0256040  Persil  60 
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  10  
0256060  Romarin  10FR L 166/74 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2012(1) (2)  (3)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  10 
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  10  
0256090  Feuilles de laurier  10 
0256100  Estragon (Hysope)  10 
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  10 
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  0,5  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  0,3  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  0,5 
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,3  
0260050  Lentilles  0,3 
0260990  Autres  0,3 
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010  Asperges  0,2 
0270020  Cardons  0,2 
0270030  Céleri  2 
0270040  Fenouil  0,2 
0270050  Artichauts  0,2 
0270060  Poireaux  0,5 
0270070  Rhubarbe  0,2 
0270080  Pousses de bambou  0,2 
0270090  Cœurs de palmier  0,2 
0270990  Autres  0,2 
0280000  (viii)  Champignons  0,02 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  0,02 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,02 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  ArachidesFR 27.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 166/75(1) (2)  (3)  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache  
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapok  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  1 
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz  
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  0,05 (*)  
0620000  (ii)  Grains de café  0,02 (*)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  0,05 (*)  
0631000  (a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscusFR L 166/76 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2012(1) (2)  (3)  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,02 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,02 (*)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  22  
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  (i)  Graines  0,02 (*)  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,02 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  AutresFR 27.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 166/77(1) (2)  (3)  
0830000  (iii)  Écorces  0,02 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  0,02 (*)  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  0,02 (*)  
0850020  Câpres  0,4 
0850990  Autres  0,02 (*)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,02 (*)  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  0,02 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05  
0900010  Betterave sucrière  
0900020  Canne à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en 
saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  0,05  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  1 
1011030  Foie  0,5 
1011040  Reins  0,3 
1011050  Abats comestibles  0,5 
1011990  AutresFR L 166/78 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2012(1) (2)  (3)  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  0,3 
1012020  Graisse  3 
1012030  Foie  2 
1012040  Reins  1 
1012050  Abats comestibles  0,5 
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  0,05  
1013020  Graisse  2 
1013030  Foie  0,5 
1013040  Reins  0,5 
1013050  Abats comestibles  0,5 
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  0,05  
1014020  Graisse  2 
1014030  Foie  0,5 
1014040  Reins  0,5 
1014050  Abats comestibles  0,5 
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Viande  0,05  
1015020  Graisse  2 
1015030  Foie  0,5 
1015040  Reins  0,5 
1015050  Abats comestibles  0,5 
1015990  Autres  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Viande  0,2 
1016020  Graisse  1 
1016030  Foie  0,2 
1016040  Reins  0,2 
1016050  Abats comestibles  0,2 
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,02 (*)  
1017010  Viande  
1017020  Graisse  
1017030  FoieFR 27.6.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 166/79(1) (2)  (3)  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  Autres  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, 
fromage et caillebotte  0,5 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou 
à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres 
édulcorants  0,2 
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,01 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,01 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,01 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble.  
Spinosad: somme de la spinosyne A et de la spinosyne D, exprimée en spinosad (L)  
(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2014. Après cette date, une LMR de 0,3 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modifi cation par voie réglementaire.  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)»FR L 166/80 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2012