G/SPS/GEN/1764  
4 mars 2020 
(20-1695) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION DU  
CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication ci -après, reçue le 3 mars 2020, est distribuée à la demande du secrétariat du 
Codex . 
 
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1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ (OCTOBRE  2019)  
− Vingt et unième  session du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (Monterrey, 
Nuevo  León, Mexique, d u 7 au 1 1 octobre  2019) 
− Vingt et unième  session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Amérique latine et 
les Caraïbes (Santiago, Chili, du 21 au 2 5 octobre  2019)1 
− Cinquante et unième  session du Comité du Codex sur l'hygiè ne alimentaire (Cleveland, 
Ohio,  États-Unis d'Amérique, du 4 au 8 novembre  2019) 
− Dixième  session du Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche -Orient (Rome, 
Italie, du 11 au 1 5 novembre  2019) 
− Quarante et unième  session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments 
diététiques ou de régime (Düsseldorf, Allemagne, du 24 au 2 9 novembre  2019) 
− Septième  session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance 
aux antimicrobiens (Pyeongchang, Répu blique de Corée, du 9 au 1 3 décembre  2019) 
− Soixante -dix-huitième  session du Comité exécutif de la Commission du Codex 
Alimentarius (du 10 au 1 4 février  2020) 
− Vingt-neuvième  session du Comité du Codex sur les fruits et légumes transformés 
(travaillant par correspondance)  
En particulier, le Comité SPS voudra peut -être prendre note de ce qui suit:  
1.1.  Le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire  a achevé ses travaux sur le projet d e Code 
d'usages sur la gestion des allergènes alimentaires pour les exploitants du secteur alimentaire  et a 
proposé un projet de révision des Principes généraux d'hygiène alimentaire  (CXC 1-1969) . Il est 
convenu de le renvoyer à la quarante -troisième  session du Commission du Codex Alimentarius 
(CAC43) pour adoption . Le Comité est également convenu de renvoyer à la CAC43 l'avant -projet de 
Directives pour la gestion des épidémies biologiques d'origine alimentaire  dans le cadre du processus 
par étapes . En outr e, le Comité est convenu d'engager de nouveaux travaux sur les Directives de 
sécurité sanitaire pour l'utilisation et le recyclage de l'eau dans la production des aliments . 
Rapport complet : 
http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252
Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252 FMeetings%252FCX -712-51%252FReport%252F
REP20_FHf.pdf . 
1.2.  Le Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux antimicrobiens  
est convenu de renvoyer l'avant -projet de révision du Code d'usages visant à réduire au minimum 
 
1 Cette réunion a été suspendue pour des questions de sécurité à Santiago (Chili). Les discussions ont 
été poursuivies par correspondance pour achever l'examen des points à l'ordre du jour.  G/SPS/GEN/1764  
 
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  et à maîtriser la résistance aux antimicrobiens  (CXC 61-2005) à la CAC43 pour adoption dans le 
cadre du processus par étapes.  
Rapport complet : 
http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252
Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeeting s%252FCX -804-07%252FREPORT%252
FReport%252FREP20_AMRf.pdf . 
2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX  
− Trente -deuxième  session du Comité du Codex sur les principes généraux (Bordeaux, 
France, du 23 au 2 7 mars 2020) 
− quatorzième  session du Comité du Codex sur les contaminan ts dans les aliments 
(Utrecht, Pays -Bas, du 20 au 2 4 avril 2020) 
− vingt-cinquième  session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de 
certification des importations et des exportations alimentaires (Hobart, Tasmanie, 
Australie, du 2 7 avril au 1er mai 2020) 
− Quarante et unième  session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et 
d'échantillonnage (Budapest, Hongrie, du 11 au 1 5 mai 2020) 
− Vingt-cinquième  session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments 
vétérinaires dans les aliments (San  Diego, États -Unis d'Amérique, du 25 au 
29 mai 2020) 
− Cinquante -deuxième  session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Lanzhou, 
Chine, du 22 au 2 6 juin 2020) 
− Vingt-neuvième  session du Comité du Codex sur les fruits et légumes transformés 
(travaillant par correspondance)  
En particulier, le Comité SPS voudra peut -être prendre note de ce qui suit:  
2.1.  Le Comité du Codex sur les principes généraux examinera des lignes directrices 
concernant la procédure à suivre pour les comités travaillant par correspondance, et discutera de la 
surveillance de l'utilisation des normes du Codex.  
2.2.  Le Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments  poursuivra les travaux sur 
l'établissement de li mites maximales (LM) pour les aflatoxines totales dans les arachides prêtes à 
consommer et des plans d'échantillonnage associés, sur l'établissement de LM pour les aflatoxines 
totales et l'ochratoxine dans la noix de muscade, le piment et le paprika séchés , le gingembre, le 
poivre et le curcuma et des plans d'échantillonnage associés, et sur l'établissement de LM pour le 
chocolat et les produits à base de chocolat contenant ou déclarant ≥ 30 % à < 50 % de matière sèche 
totale de cacao sur base sèche et le cac ao en poudre (100 % de matière sèche totale de cacao sur 
base sèche) . Le Comité entamera aussi des travaux sur l'établissement de LM pour les aflatoxines 
dans certaines céréales et certains produits à base de céréales, y compris les aliments pour 
nourrisson s et enfants en bas âge, sur l'établissement de LM pour le plomb dans certaines catégories 
d'aliments, sur la révision du Code d'usages pour la prévention et la réduction de la contamination 
des aliments par le plomb (CXC 56-2004), et sur l'élaboration d'u n code d'usages pour la prévention 
et la réduction de la contamination des fèves de cacao par le cadmium.  
2.3.  Le Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des importations 
et des exportations alimentaires poursuivra ses travaux sur des directives relatives à la 
reconnaissance et au maintien de l'équivalence de systèmes nationaux de contrôle des aliments 
(SNCA), sur des orientations sur l'utilisation dématérialisée de certificats électroniques, et sur les 
principes et directives pour l'év aluation et l'utilisation d'assurances volontaires par des tiers (APTv) . 
Le Comité va entamer de nouveaux travaux sur le regroupement des directives du Codex ayant trait 
à l'équivalence . En outre, il examinera des questions relatives à lutte contre la frau de alimentaire 
dans le contexte de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et de la loyauté des pratiques 
dans le commerce d'aliments.  
2.4.  Le Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments 
poursuivra l'examen des limites maximales de résidus (LMR) pour le chlorohydrate de zilpatérol 
(graisse, rognons, foie et chair musculaire de bovins) et de la liste prioritaire des médicaments 
vétérinaires soumis à l'approbation du CAC . Il discutera aussi de questions liées à l'extrapola tion de 
LMR à une ou plusieurs espèces, et de la coordination avec le Groupe de travail électronique du G/SPS/GEN/1764  
 
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  Comité du Codex sur les résidus de pesticides pour la révision de la Classification des produits 
destinés à l'alimentation humaine et animale (CXM 4-1987) en vue de l'élaboration d'une définition 
harmonisée des abats/tissus animaux comestibles aux fins de l'établissement de LMR.  
2.5.  Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires poursuivra ses travaux sur les 
dispositions relatives aux additifs alimentaires  de la Norme générale pour les additifs alimentaires  
(NGAA) . Il examinera d'autres questions en rapport avec la NGAA, et notamment : i) les résultats de 
la quatre -vingt-septième  réunion du Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires 
(JECFA) ain si que les spécifications concernant l'identité et la pureté des additifs alimentaires en vue 
de leur adoption en tant que spécifications du Codex ; et ii) les dispositions pertinentes concernant 
les édulcorants associées à la note 161 . Le Comité examinera aussi la Liste prioritaire des additifs 
alimentaires proposés pour évaluation par le JECFA, la révision du Système international de 
numérotation (SIN) des additifs alimentaires  (CXG 36-1989), et la confirmation des propositions de 
dispositions relatives au x additifs alimentaires dans les normes du Codex.  
L'ordre du jour peut être consulté à l'adresse suivante: 
http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -proxy/fr/?lnk=1&url= https%253A%252F%252
Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX -711-52%252FWorking%2Bd
ocuments%252Ffa52_01f.pdf . 
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