ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1003/oj 1/3RÈGLEMENT (UE) 2024/1003 DE LA COMMISSION 
du 4 avril 2024
modif iant le règlement (UE) 2023/915 en ce qui concer ne les teneurs maximales pour la somme du 
3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses ester s d’acides gras dans les préparations pour 
nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour 
les nour rissons et les enfants en bas âge et préparations pour enfants en bas âge 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales pour certains contaminants, 
notamment pour la somme du 3-monochlor opropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras dans les denrées 
alimentaires.
(2) Lorsque les teneurs maximales pour la somme du 3-monoch loropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras 
dans les préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales 
spéciales pour les nour rissons et les enfants en bas âge et préparations pour enfants en bas âge ont été fixées par le 
règlement (UE) 2020/1322 de la Commission (3), ce règlement prévo yait que ces teneurs maximales seraient 
réexaminées en vue de leur abaissement dans un délai de deux ans à comp ter de sa date de mise en application.
(3) En 2018, l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») est arrivée à la conclusion que la 
présence d’esters de 3-MCPD et d’esters de glycidol dans certaines denrées alimentaires constituait un problème de 
santé, en particulier dans les aliments destinés aux nour rissons et aux enfants en bas âge(4).
(4) Les teneurs maximales pour la somme du 3-monochloropr opanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras dans les 
préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales 
pour les nour rissons et les enfants en bas âge et préparations pour enfants en bas âge ont été fixées par le règlement 
(UE) 2020/1322 et ces teneurs maximales ont été inscr ites dans le règlement (UE) 2023/915.
(5) Les données récentes sur la présence de contaminants provena nt des contrôles effectués par les États membres et 
disponibles dans la base de données de l’Autorité pour les années d’échantillonnag e 2020-2022 indiquent que les 
bonnes pratiques permett ent déjà de faire baisser les teneurs en 3-MCPD et en esters d’acides gras de 3-MCPD dans 
les préparations pour nour rissons, préparations de suite et denrées alimentaires destinées à des fins médicales 
spéciales pour les nour rissons et les enfants en bas âge et préparations pour enfants en bas âge. Il convie nt par 
conséquent d’abaisser les teneurs maximales pour garantir un niveau élevé de prote ction de la santé humaine.
(6) Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) 2023/915 en conséquence.
(7) Afin de permettre aux opérateurs économiques de se préparer aux nouvelles règles établies par le présent règlement, 
il convient de prévoi r un délai raisonnable jusqu’à ce que les nouvelles teneurs maximales soient applicables. Il 
convie nt aussi de prévoi r une période de transition pour les denrées alimentaires légalement mises sur le marché 
avant la mise en application du présent règlement.
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2)Règlement (UE) 2023/915 de la Commission du 25 avril 2023 concer nant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les 
denrées alimentaires et abrogean t le règlement (CE) no 1881/2006 (JO L 119 du 5.5.2023, p. 103).
(3)Règlement (UE) 2020/1322 de la Commission du 23 septembre 2020 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne 
les teneurs maximales en 3-monochloropropanediol (3-MCPD), en esters d’acides gras de 3-MCPD et en esters d’acides gras de glycidol 
dans certaines denrées alimentaires (JO L 310 du 24.9.2020, p. 2).
(4)Groupe Contam de l’EFSA (groupe scientifique de l’EFS A sur les contaminants de la chaîne alimentaire), Scientific Opinion on the 
updat e of the risk assessment on 3-monochloropropane diol and its fatty acid esters [EFSA Journal, 2018, 16(1):5083, 48 p., https:// 
doi.org/10.2903/j.efsa.2018.5083 ).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/1003  5.4.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1003/oj 2/3(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e I du règlement (UE) 2023/915 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Les denrées alimentaires énumérées en annexe qui sont légale ment mises sur le marché avant le 1er janv ier 2025 peuvent 
rester sur le marc hé jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er janv ier 2025 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 4 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 5.4.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1003/oj 3/3ANNEXE 
À la section 5 de l’annex e I du règlement (UE) 2023/915, le point 5.3.3 est remplacé par le texte suivant :
«5.3.3 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales 
spéciales pour les nour rissons et les enfants en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)La teneur maximale s’applique au produit tel 
que mis sur le marché.
5.3.3.1 mises sur le march é sous forme de poudre 80
5.3.3.2 mises sur le march é à l’état liquide 12»JO L du 5.4.2024 FR