G/TBT/N/UGA/1909  
22 janvier  2024 
(24-0455) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant: OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant  la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas éc héant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, 
sainfoin, choux fourragers, lu pin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés 
sous forme de pellets (à l'excl. de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de 
luzerne) (SH 121490); Aliments des animaux (ICS 65.120)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte  notifié: DUS DARS 1825 -1:2023, 
Hay as animal feed Part 1: Rhodes and Natural Grass Hay - Specification  (Foin pour 
l'alimentation animale - Partie 1: Foin d'herbe de Rhodes et foin de graminées - 
Spécifications), première édition  
Note: Ce projet de norme ou gandaise a aussi été notifié au Comité  SPS. 
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'essai applicables au foin d'herbe de Rhodes et au foin de graminées destinés à 
l'alimentation animale.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Information des consommateurs, étiquetage; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs; protection de la santé ou de 
la sécurit é des personnes; protection de la vie ou de la santé des animaux et préservation 
des végétaux; exigences en matière de qualité; harmonisation; réduction des obstacles 
au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/UGA/1909  
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  8. Documents pertinents:  
1. ARS 56. Pre-packaged f oods - Labelling  
2. CODEX STAN 193. Norme générale pour les contaminants et les toxines présents 
dans les produits de consommation humaine et animale  
3. ISO 6496. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en eau et en 
d'autres matières volatiles  
4. ISO 5983 -1. Aliments des animaux - Dosage de l'azote et calcul de la teneur en 
protéines brutes - Partie 1: Méthode de Kjedahl  
5. ISO 6865. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en cellulose brute 
- Méthode avec filtration intermédiaire  
6. ISO 5984. Aliments des animaux - Détermination des cendres brutes  
7. ISO 6490 -1. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en calcium - 
Partie 1  
8. ISO 6491. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en phosphore - 
Méthode spectrométrique  
9. ISO 9831, Aliments des animaux, produits d'origine animale et excréments ou 
urines - Détermination de la valeur calorifique brute - Méthode à la bombe 
calorimétrique  
10. ISO 16472 - Aliments des animaux — Détermination du contenu en fibre par 
traitement à l'amylase et au  détergent neutre (aNDF)  
11. ISO 13906 - Aliments des animaux — Détermination des teneurs en fibres au 
détergent acide (ADF) et en lignine sulfurique (ADL)  
12. ISO 27085. Aliments des animaux - Détermination des teneurs en calcium, 
sodium, phosphore, magnésium, pot assium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, 
molybdène, arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES 
13. ISO 6497. Aliments des animaux - Échantillonnage  
9. Date projetée pour l'adoption: à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur: à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de cour rier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/UGA/24 _00656_00_e.pdf