RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1378 DE LA COMMI SSION 
du 1er octobre 2020 
concer nant l’aut orisation du chélate de cuivre de lysine et d’acide glutamique en tant qu’additif pour 
l’aliment ation animale pour toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été déposée pour le 
chélate de cuivre de lysine et d’acide glutamique. Cette demande était accompag née des informations et documents 
requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement. 
(3) Cette demande concer ne l’aut orisation du chélat e de cuivre de lysine et d’acide glutamique en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale pour tout es les espèces animales, à classer dans la catégor ie des additifs nutr itionnels. 
(4) Dans son avis du 15 mai 2019 (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, le chélate de cuivre de lysine et d’acide glutamique n’a pas d’effet néfast e 
sur la santé animale ni sur la sécur ité des consommateur s. Elle a également conclu que l’additif est un irritant pour 
les yeux et un sensibilisant cutané et respiratoire et qu’il présent e un risque pour les utilisate urs de l’additif en cas 
d’inhalation. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées 
pour prévenir les effets néfastes sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisate urs de l’additif. 
L’Autorité a également conclu que cet additif ne présente pas de risque supplémentaire pour l’environnement par 
rappor t à d’autres compo sés de cuivre et qu’il est une source de cuivre efficace pour tout es les espèces animales. 
L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation des animaux 
présent é par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. 
(5) Il ressor t de l’évaluation de cet additif que les conditions d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont rem plies, sous réser ve des mesures de prote ction applicables aux utilisateurs de l’additif. Il 
convie nt dès lors d’autor iser l’utilisation de cet additif selon les modalités prévues à l’annex e du présent règlement. 
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La substance spécif iée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des 
compo sés d’oligo-éléments, est autori sée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées 
dans ladite annexe. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal, 2019, 17(6):5728. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/32                                                                                                                                         2.10.2020   Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.10.2020                                                                                                                                         L 319/33   ANNEXE 
Numéro 
d’identifi-
cation de 
l’additif Nom du 
titulaire de 
l’autorisation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la période 
d’autor isation Quantité de l’élément (Cu) en mg/kg 
d’aliment complet ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments. 
3b415 - Chélate de 
cuivre de  
lysine et 
d’acide gluta­
mique Composition de l’additif 
Mélange de chélate de cuivre de 
lysine et de chélate de cuivre d’acide 
glutamique dans un rappor t de 1:1 
sous la forme d’une poudre présen­
tant 
une teneur en cuivre comprise entre 
17 et 19 %, 
une teneur en lysine compr ise entre 19 
et 21 %, 
une teneur en acide glutamique com­
prise entre 19 et 21 % et une teneur 
maximale en humidit é de 3 % Toutes les 
espèces ani­
males  - - Bovin s 
— Bovin s avant le 
début de la rumi­
nation: 15 (au to­
tal); 
— Autres bovins: 30 
(au total) . 
—Ovins: 15 (au to­
tal). 
Capr ins: 35 (au total) 
Porcelets 
—non sevrés et se­
vrés jusqu’à 4 se­
maines après le 
sevrage: 150 (au 
total) . 
— de la 5e semaine 
après le sevrage 
jusqu’à 8 semai­
nes après le se­
vrage : 100 (au to­
tal). 
Crustacés: 50 (au 
total) . 
Autres animaux: 25 
(au total) . 1.Additif à incor porer aux 
aliments pour animaux 
sous forme de prémé­
lange. 
2.Le chélate de cuivre de ly­
sine et d’acide glutamique 
peut être mis sur le mar­
ché et utilisé en tant qu’ad­
ditif sous la forme d’une 
préparation. 
3.Les exploitants du secteur 
de l’alimentation animale 
adopt ent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles 
appropr iées pour parer 
aux risques d’inhalation 
et de contact cutané ou 
oculaire pour les utilisa­
teur s de l’additif et des pré­
mélange s, principale­
ment dus aux métaux 
lourds qu’ils contiennent, 
notamment le nick el. L’u­
tilisation de l’additif et des 
prémélanges requier t le 
port d’un équipement de 
prote ction individuelle 
appropr ié lorsque ces 
procédures et mesures 
ne permett ent pas de ra­
mener ces risques d’expo­
sition à un niveau accep­
table. 22 octobre 
2030 
Caractér isation des substances activ es 
Formules chimiques: 
Sel d’acide diamino-2,6-hexanoïque 
de cuivre, de chlor ure et de sulfat e 
d’hy drogène C6H15ClCuN 2O6S 
Sel d’acide 2-aminopentanedioïque 
de cuivre, de sodium et de sulfat e 
d’hy drogène: C5H9CuNNaO 8.5S 
Méthodes d’analy se (1) 
Pour la quantification de la teneur en 
lysine et en acide glutamique dans 
l’additif pour l’alimentation animale: 
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
photomét rique (CEI- VIS). 
Pour la quantifi cation de la teneur 
totale en cuivre dans l’additif pour 
l’alimentation animale: 
—spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage induc­
tif (ICP -AES) — EN 15621, ou FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/34                                                                                                                                         2.10.2020   4.Les mentions suivantes 
doivent figurer sur l’éti­
quetage : 
— des aliments pour ovins 
dont la teneur en cuivre 
est supér ieure à 
10 mg/kg:  
«La teneur en cuivre de cet 
aliment peut causer l’em­
poisonnement de certai­
nes races ovines.» 
— des aliments pour bovins 
après le début de la rumi­
nation dont la teneur en 
cuivre est inférieure à 
20 mg/kg:  
«La teneur en cuivre de cet 
aliment peut causer des 
carences en cuivre chez 
les bovin s pacagés dans 
des prés dont la teneur 
en molybdène ou en sou­
fre est élevée.» —spectrométr ie d’absor ption ato­
mique (AAS) (EN ISO 6869). 
Pour prouver la structure chélatée de 
l’additif pour l’alimentation animale: 
— spectrométr ie dans l’infrarouge 
moyen avec détermination de la 
teneur en oligo-éléments, en ly­
sine et en acide glutamique dans 
l’additif pour l’alimentation ani­
male. 
Pour la quantifi cation de la teneur 
totale en cuivre dans les prémélan­
ges: 
—spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage induc­
tif (ICP -AES) — EN 15510 ou EN 
15621) ou 
—spectrométr ie d’absor ption ato­
mique (AAS) (EN ISO 6869) ou 
— spectrométr ie de masse à plasma à 
couplage inductif, ICP-MS (EN 
17053). 
Pour la quantifi cation de la teneur 
totale en cuivre dans les matières 
premières des aliments pour ani­
maux et les aliments compo sés 
pour animaux: 
—spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage induc­
tif (ICP -AES) — EN 15510 ou EN 
15621) ou 
—spectrométr ie d’absor ption ato­
mique (AAS) [règ lement (CE) 
no 152/2009 de la Commission, 
annexe IV-C ou ISO 6869] ou 
— spectrométr ie de masse à plasma à 
couplage inductif, ICP-MS (EN 
17053). 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.10.2020                                                                                                                                         L 319/35