G/SPS/N/USA/3308  
7 février  2022 
(22-0867) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Animal and Plant Health Inspection Service  - APHIS (Service 
de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plantes naines d' Acer spp. ( Acer buergerianum, A. palmatum, et A. 
pseudosieboldianum ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Corée, République de  
5. Intitulé du texte notifié : Importation of Acer spp. (Acer buergerianum, A. palmatum, 
and A. pseudosieboldianum) Dwarf Plants From the Republic of Korea Into the Continental 
United States  (Importation dans la zone continentale des États -Unis de plantes naines 
d'Acer spp. ( Acer buergerianum , A. palmatum , et A. pseudosieboldianum  en provenance 
de la République de Corée) [Dossier ( Docket ) APHIS -2021-0076] . Langue(s) : . Nombre 
de pages : 2 
https://www.regulations.gov/document/APHIS -2021-0076-0001 
6. Teneur : Le Service de l'inspection zoosanitaire  et phytosanitaire (APHIS) informe le 
public qu'il a établi une analyse du risque phytosanitaire en rapport avec l'importation 
dans la zone continentale des États -Unis de plantes naines d' Acer spp. ( Acer 
buergerianum , A. palmatum , et A. pseudosieboldianum ) en provenance de la République 
de Corée . Actuellement, les plantes d' Acer spp. figurent dans les listes de taxons de plants 
destinés à la plantation dont l'importation aux États -Unis est non autorisée dans l'attente 
d'une analyse du risque phytosanitaire . Sur la base des résultats de l'analyse du risque 
phytosanitaire, l'APHIS propose le retrait des plantes naines d' Acer buergerianum, 
A. palmatum,  et A. pseudosieboldianum en provenance de la République de Corée  des 
listes de plants non autorisés dans l'att ente d'une analyse du risque phytosanitaire, ce 
qui permettra l'importation aux États -Unis de ces plants d' Acer spp., sous certaines 
conditions . Cette analyse du risque phytosanitaire est mise à la disposition du public pour 
lui permettre de l'examiner et de formuler des observations. ( Federal Register  Vol. 87, 
n° 20; lundi 31 janvier  2022; pages 4832 -4833)  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/USA/3308  
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terr estres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (les quelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 1er avril 2 022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Dr. Narasimha Chary Samboju, Senior Regulatory Policy Specialist, PPQ, APHIS, 4700 
River Road, Unit 133, Riverdale, MD 20737 -1236; Tel: +(301) 851 2038.  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
https://www.regulations.gov/document/APHIS -2021-0076-0001