G/TBT/N/TUR/151  
17 juillet  2019 
(19-4756) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry  and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG for EU and Foreign Affairs  (DG de l'UE et des affaires étrangères)  
Mustafa Kemal Mah . Dumlupinar Bulvari  
Eskişehir Yolu 2151 . Cad. No:154  
Cankaya - Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 201 60 82  
Fax: +90 (312) 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
aysenur.susam@sanayi.gov.tr  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Turkey -TBT Enquiry Point (Point d'information OTC de la Turquie)  
Ministry of Trade  (Ministère du commerce)  
DG of Product Safety and Inspection  (DG de la sécurité et de l'inspe ction des produits)  
Sogutozu Mah. 2180 . Sk. No:63 06530 Çankaya -Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 204 89 37/89 52  
Fax: +90 (312) 212 87 68  
Courrier électronique: tbt@ticaret.gov.tr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Ressorts - Prescriptions de qualité - Ressorts cylindriques de compression 
hélicoïdaux ; Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier (SH 7320)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué On TS 1441 -
1 "Springs - Quality Requirements - Cylindrical Helical Compression Springs - Part 1 : 
Made From Round Wire And Rods, Hot Formed" and TS 1441 -2 "Cylindrical Coil 
Compression Springs Made From Round Rods - Part 2 : Quality Requirements For Mass 
Production"  (Communiqué concern ant les normes TS 1441 -1 "Ressorts - Prescriptions de 
qualité - Ressorts cylindriques de compression hélicoïdaux - Partie 1 : ressorts faits à partir 
de fils et barres ronds, formés à chaud" et TS 1441 -2 "Ressorts cylindriques de 
compression hélicoïdaux faits à partir de barres rondes - Partie 2 : Prescriptions de qualité 
pour la production en grande série"), 3 pages, en anglais  G/TBT/N/TUR/151  
- 2 - 
  6. Teneur : La norme notifiée porte sur les caractéristiques de ressorts cyli ndriques de 
compression hélicoïdaux formés à chaud faits à partir de barres rondes et couvre les 
points suivants : description, classification et spécifications, échantillonnage, inspection et 
essai, et mise sur le marché . Les écarts admissibles prévus dans  cette norme s'appliquent 
aux ressorts de compression hélicoïdaux qui répondent aux prescriptions suivantes:  
- lots jusqu'à 5 000 pièces  
- barre ou fil d'un diamètre compris entre 8 mm et 60 mm  
- diamètre extérieur du ressort ≤ 460 mm  
- longueur sans charge (LO) ≤ 800 mm  
- nombre de spires actives ≥ 3  
- rapport d'enroulement, entre 3 et 12  
Pour les lots de 5 000 pièces ou plus, la norme TS 1441 -2 s'applique . La norme couvre 
les description et l'essai des ressorts cylindriques de compression hélicoïdaux  faits à partir 
de barres rondes . Les ressorts couverts par cette norme sont principalement utilisés dans 
les suspensions de véhicules . Les ressorts de suspension pour véhicules sont 
généralement fabriqués en grande quantité et sur des lignes de production  automatiques . 
Par conséquent, les tolérances de fabrication sont plus strictes que celles prévues par la 
norme TS 1441 -1. Les écarts admissibles prévus dans cette norme s'appliquent aux 
ressorts de compression cylindriques hélicoïdaux qui répondent aux pr escriptions 
suivantes:  
- production en grande série (au moins 5 000 pièces)  
- longueur de barre jusqu'à 4 300 mm  
- diamètre de barre compris entre 9 mm et 18 mm  
- longueur du ressort dans charge (longueur libre) jusqu'à 600 mm  
- diamètre extérieur du resso rt, jusqu'à 180 mm  
- nombre de spires actives compris entre 5 et 12  
- rapport d'enroulement, entre 6 et 12  
- compression totale du ressort, 180 mm et plus  
- Pour les lots de 5 000 pièces ou plus, la norme TS 1441 -2 s'applique.  
7. Objectif et raison d'être, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le Communiqué notifié a pour objet de recenser les questions liées à la mise 
en œuvre de la révision des normes TS 1441 -1 "Ressorts - Prescriptions de qualité - 
Ressorts cylindriques de com pression hélicoïdaux - Partie 1 : ressorts faits à partir de fils 
et barres ronds, formés à chaud" et TS 1441 -2 "Ressorts cylindriques de compression 
hélicoïdaux faits à partir de barres rondes - Partie 2 : Prescriptions de qualité pour la 
production en gran de série" ; autres  
8. Documents pertinents:  
• TS 1441 " Helical Compression Springs Made of Round Rod ; Warm Coiled ". 
9. Date projetée pour l'adoption : Le règlement sera adopté après sa publication.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Le règlement entrera en vigueur 6 mois après 
sa publication.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le texte du règlement est disp onible en anglais via le lien suivant:  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/TUR/19_4000_00_e.pdf