II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1497 DE LA COMMI SSION 
du 15 octobre 2020 
concer nant l’aut orisation de la L-méthionine produite par Cor ynebacter ium glutamicum KCCM 80 184 
et Escherichia coli KCCM 80 096 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour toutes les espèces 
animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduite pour l’autori sation de la 
L-mét hionine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80 184 et Escher ichia coli KCCM 80 096 en tant 
qu’additif pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales. La demande était accompagnée des 
informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3) La demande concer ne l’autori sation de la L-méthionine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80 184 et 
Escher ichia coli KCCM 80 096 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales, à 
classer dans la catégo rie des additifs nutr itionnels. 
(4) Dans son avis du 12 novembre 2019 (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a 
conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la L-mét hionine produite par Corynebacter ium glutamicum 
KCCM 80 184 et Escher ichia coli KCCM 80 096 n’a pas d’effe t néfas te sur la santé animale, la santé humaine ou 
l’env ironnement. 
(5) L’Autorité a également conclu que la L-méthionine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80 184 et 
Escher ichia coli KCCM 80 096 est une source efficace de méthionine pour tout es les espèces animales et que, pour 
qu’elle soit aussi efficace chez les ruminants que chez les non-r uminants, il convi ent de la proté ger contre sa 
dégradation dans le rumen. 
(6) L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation des animaux 
présent é par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. 
(7) Il ressor t de l’évaluation de cet additif que les conditions d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autor iser l’utilisation de cet additif selon les modalités prévues à 
l’annex e du présent règlement. 
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal, 2019, 17(12):5917. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.10.2020                                                                                                                                         L 342/1   A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La substance spécifiée à l’annex e, qui appar tient à la caté gorie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des «acides 
aminés, leurs sels et produits analogues», est autori sée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les 
conditions fixées dans ladit e annexe . 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 15 octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 342/2                                                                                                                                         16.10.2020   ANNEXE 
Numéro 
d’identificat ion 
de l’additif Nom du 
titulaire de 
l’autorisation Additif Composition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyse Espèce animale 
ou catég orie 
d’animaux Âge maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la période 
d’autor isation mg/kg d’aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues 
3c305 — L-méthionine Composition de l’additif 
Poudre ayant une teneur minimale en L- 
méthionine de 98,5 % et une teneur 
maximale en humidité de 0,5 % 
—————————————— 
Caractér isation de la substance activ e 
L-mét hionine produite par fermentation 
par Corynebacter ium glutamicum KCCM 
80 184 et Escher ichia coli KCCM 80 096 
Formule chimique: C5H11NO 2S 
Numéro CAS: 63-68-3. 
—————————————— 
Méthodes d’analy se (1) 
Pour la détermi nation de la L-méthionine 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male: 
—Codex des produits chimiques ali­
mentaires «Monographie de la L- 
méthionine» (identificati on) et 
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection optique 
(CEI- VIS/FLD) — EN ISO 17 180 
(quantificat ion) 
Pour la déter mination de la méthionine 
dans les prémélanges : 
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection optique 
(CEI- VIS/FLD) — EN ISO 17 180 et 
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection photomé ­
trique (CEI- VIS): règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, point F) Toutes les 
espèces — — — 1. La L-méthionine 
peut être mise 
sur le marché et 
utilisée en tant 
qu’additif sous la 
forme d’une pré­
paration. 
2. La L-méthionine 
peut être utilisée 
dans l’eau d’a­
breuvement. 
3. L’étiquetage de 
l’additif et des pré­
mélange s doit 
compo rter la 
mention suivante: 
«En cas de supplé­
mentation en L- 
méthionine, no­
tamment par l’in­
term édiaire de 
l’eau d’abreuve­
ment, il convie nt 
de tenir comp te 
de tous les acides 
aminés essentiels 
et conditionnelle­
ment essentiels 
afin d’évit er les dé­
séquilibres». 5.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.10.2020                                                                                                                                         L 342/3   Pour la déter mination de la méthionine 
dans les aliments compo sés pour ani­
maux et les matières premières pour ali­
ments des animaux: 
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection photomé ­
trique (CEI- VIS): règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, point F) 
Pour la déter mination de la méthionine 
dans l’eau: 
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection photomé ­
trique (CEI- VIS) 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 342/4                                                                                                                                         16.10.2020