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2018–...... 1 Ordonnance du DFI  
sur les compléments alimentaires  
(OCAl)  
 
Modification du … 
 
L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinai res, 
vu l’art. 6 de l ’ordonnance du DFI du 16  décembre  2016 sur les compléments 
alimentaires (OCAl)1, 
arrête  : 
I 
L’ordonnance du DFI du 16  décembre  2016 sur les compléments alimentaires  est 
modifiée comme suit  : 
6b Disposition transitoire de la modificatio n du ...  
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du ... peuvent encore être 
importées et fabriquées selon l ’ancien droit jusqu ’au [un an] et remises au 
consommateur jusqu ’à épuisement des stocks.  
II 
1 L’annexe  1 est remplacée par la versio n ci-jointe.  
2 L’annexe  2 est modifiée conformément au texte ci -joint.  
III 
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2020.  
 Office fédéral de la sécurité alimentaire  
et des affaires vétérinaires  : 
  
  RS ...  
1  RS 817.022.14  Ordonnance  sur les compléments alimentaires  RO … RO … 
2 Hans Wyss  Ordonnance sur les compléments alimentaires  RO … 
3 Annexe  1 
(art. 2, al.  3, let.  a et b,  et 5, 3, al.  4, let.  b, et 7, let.  e) 
Vitamines, sels minéraux et autres substances  : quantités maximales admises pour les adultes  
Partie A  : vitamines et sels minéraux admis    
Vitamines et sels minéraux  Quantités maximales admises pour les adultes 
par do se journalière recommandée  Avertissements (italique) , conditions d ’utilisation  
1  Vitamines    
Bêta-carotène (provitamine A)        9,6 mg   
Biotine  aucune   
Acide folique     750 µg   
Niacine     600 mg ;  
     10 mg sous forme d ’acide 
nicotinique et d ’hexanicotinate 
d’inositol (total)   
Acide pantothénique  aucune   
Riboflavine (vitamine B2)  aucune   
Thiamine (vitamine B1)  aucune   
Vitamine A   1000  g Il est conseillé aux femmes enceintes de consulter leur médecin avant de consommer 
des préparations à base  de vitamine A.  
Vitamine B 6      15 mg   
Vitamine B 12 aucune   
Vitamine C     750 mg   
Vitamine  D      60 µg   
Vitamine  E      75 mg   
Vitamine K       75 µg  Il est conseillé aux personnes sous traitement anticoagulant de consulter leur médecin 
avant de con sommer des préparations à base de vitamine  K.  
2  Sels minéraux    
Bore         1 mg   
Calcium   1000 mg   
Chrome     180 µg   
Fer      21 mg   
Iode   200 µg   
Potassium  2250 mg   
Cuivre        2 mg   
Magnésium    350 mg   
Manganèse        4 mg   
Molybdène     300 µg   
Sélénium     165 µg   
Silicium  aucune   
Zinc      10 mg   
Partie B  : autres substances avec restrictions d ’utilisation    
Autres substances  Quantités maximales admises pour les adultes 
par dose journalière recommandée  Avertissements (italique) , menti on concernant le groupe cible spécifique, conditions d ’utilisation  
1  Acides aminés    
L-arginine  2500 mg   
L-citrulline  1000 mg   
L-glutamine      10 g  
Glycine        5 g  Ordonnance sur les compléments alimentaires  RO … 
4 Autres substances  Quantités maximales admises pour les adultes 
par dose journalière recommandée  Avertissements (italique) , menti on concernant le groupe cible spécifique, conditions d ’utilisation  
L-histidine    600 mg   
L-isoleucine  1200 mg   
L-leucine  2400 mg   
L-lysine  1800 mg  
L-méthionine + L -cystéine (total)    900 mg   
L-ornithine  2000 mg   
L-phénylalanine + L -tyrosine (total)  1500 mg   
L-thréonine    900 mg   
L-tryptophane    240 mg   
L-valine  1600 mg   
2  Autres substances, acides aminés non compris    
Acide alpha -linolén ique (n -3)  2000 mg   
Bêta-alanine        3,2 g  Ne pas consommer plus de 8 à 10  semaines.  
– La substance n ’est remise que sous forme de comprimés, formulés comme 
comprimés à libération prolongée à l ’aide de produits adéquats (additifs).  
– La prise doit être  répartie en deux doses par jour au moins, de préférence lors d ’un 
repas.  
Bétaïne  1500 mg   
Caroténoïde lutéine      10 mg   
Caroténoïde zéaxanthine        2 mg   
Choline    550 mg   
Sulfate de chondroïtine    500 mg  Ne convient pas aux femmes enceintes ou qu i allaitent, aux enfants, aux adolescents et 
aux personnes sous traitement anticoagulant.  
Coenzyme NADH      20 mg   
Coenzyme Q 10   200 mg   
Caféine    200 mg  ; ou 
      3 mg/kg de poids corporel   
Acide docosahexaénoïque (DHA)    250 mg   
   450 mg  Pour les  femmes enceintes ou qui allaitent.  
Acide eicosapentaénoïque (EPA) + 
acide docosahexaénoïque (DHA) (total) 
(longue chaîne n -3) 3000 mg  Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent.  
   450 mg  Pour les femmes enceintes ou qui allaitent.  
Glucosami ne   750 mg   
Hespéridine    430 mg  Il est conseillé aux personnes qui prennent des médicaments de consulter leur 
médecin avant de consommer ces produits.  
Inositol  1000 mg   
Isoflavones      50 mg (rapporté à l’aglycone)   
Catéchines, épigallocatéchine gal late 
(EGCG)      90 mg (calculé comme  
               EGCG)  Ne pas prendre à jeun, en cas de régime hypocalorique strict ou en même temps que 
d’autres produits à base de thé vert.  
Acide linoléique conjugué (ALC)        3 g Ne convient pas aux personnes diabé tiques, aux adolescents et aux femmes enceintes 
ou qui allaitent.  
Créatine        3 g  
L-carnitine  1000 mg   
Lactase  aucune  Le groupe cible doit être informé que des différences existent en matière de tolérance 
au lactose et que les personnes concernées d evraient prendre conseil auprès d ’un 
spécialiste concernant la fonction assumée par la substance dans leur alimentation.  
Lactulose      10 g  
Cultures de bactéries vivantes  aucune   
Acide linoléique (n -6)     10 g  
Méthylsulfonylméthane (MSM)  1000 mg   
Oligomères proanthocyanidines (OPC)    150 mg  Un produit avec OPC ne remplace pas une alimentation à base de fruits et de légumes 
frais.  
Taurine  1000 mg   
Concentré de tomates hydrosoluble       3 g  Ordonnance sur les compléments alimentaires  RO … 
5 Autres substances  Quantités maximales admises pour les adultes 
par dose journalière recommandée  Avertissements (italique) , menti on concernant le groupe cible spécifique, conditions d ’utilisation  
(WSTC I)  
Concentré de tomates hydrosoluble 
(WSTC II)   150 mg   
 Ordonnance  sur les compléments a limentaires  RO … 
6 Annexe  2 
(art. 2, al.  6, et 5, al.  1 et 2)  
Complexes nutritifs admis de vitamines, sels minéraux et autres 
substances  
Ch. 2 (Sels minéraux)  
Remplacer l’entrée «  Cuivre  » (ne concerne que le texte italien)  
Ajouter l ’entrée «  Bore  » après l ’entrée « Molybdène (VI)  » 
 
Bore  
Acide borique  
Borate de sodium  
 
Ajouter l ’entrée «  Lactulose  » après l ’entrée «  Lactase  » 
 
Lactulose  
Lactulose  
 
Supprimer l ’entrée «  Lycopène  »