G/TBT/N/ARE/555, G/TBT/N/BHR/647, 
G/TBT/N/KWT/613, G/TBT/N/OMN/479, 
G/TBT/N/QAT/630, G/TBT/N/SAU/1264, 
G/TBT/N/YEM/237  
 
6 décembre  2022 
(22-9072) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2) : Qatar 
General Organization for Standardization  - QS (Organisation générale de normalisation 
du Qatar)  
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie)  
P.O Box 23277  
Doha (État du Qatar)  
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa  
 
2. Organisme responsable:  
Qatar General Organization for Standardization  - QS (Organisation générale de 
normalisation du Qatar)  
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie)  
P.O Box 23277  
Doha (État du Qatar)  
Courrier électronique: standard@qatar.net. qa 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : 67.040.00  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : QUINOA  (Quinoa), 9 pages, 
en arabe et en anglais  
6. Teneur : Le règlement technique notifié s'applique au quinoa ( Chenopodium quinoa 
Willd.) transformé conformément à la section 2.2, propre à la consommation humaine, 
emballé ou en vrac . Il ne s'applique pas au quinoa utilisé comme graines pour la 
multiplication et aux produits à base de quinoa (par exemple farine, flocons).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; exigences en matière de qualité ; harmonisation  G/TBT/N/ARE/555 • G/TBT/N/BHR/647 • G/TBT/N/KWT/613 • G/TBT/N/OMN/479 • 
G/TBT/N/QAT/630 • G/TBT/N/SAU/1264 • G/TBT/N/YEM/237  
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  8. Documents pertinents:  
CODEX STAN CXS n° 333:2020 Norme pour le quinoa  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de cour rier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/QAT/22_8317_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/QAT/22_8317_00_x.pdf