RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1455 DE LA COMMI SSION 
du 13 juillet 2023
concer nant l’autoris ation provisoire d’urgence de l’acéta te de cobalt(II) tétrahydraté, du carbonate de 
cobalt(II), du carbonate hydro xyde (2:3) de cobalt(II) monohydrat é et du sulfate de cobalt(II) 
heptahydraté en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des ruminants dotés d’un rumen 
fonctio nnel, des équidés et des lagomor phes 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 15,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. En particulier , l’article 15 dudit 
règlement prévoi t que la Commission peut autor iser provisoirement l’utilisation d’additifs pour les cas spécifi ques 
qui requièrent une autori sation d’urg ence pour garan tir le bien-être des animaux.
(2) Le règlement d’exécuti on (UE) no 601/2013 de la Commission (2)a autori sé pour une durée de dix ans l’acétate de 
cobalt(II) tétrah ydrat é, le carbonate de cobalt(II), le carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monoh ydraté, le sulfate 
de cobalt(II) heptah ydrat é et les granulés enrobés de carbonate de cobalt(II) en tant qu’additifs destinés à 
l’alimentation des animaux, appar tenant à la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel des 
«composé s d’oligo-éléments». L’utilisation de ces additifs a été autori sée chez les ruminants dotés d’un rumen 
fonctionnel, les équidés, les lagomor phes, les rongeurs, les rept iles herbivores et les mammifères de zoo.
(3) Aucune demande n’a été présent ée dans le délai indiqué à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003 
en vue du renouvellement de l’autorisati on des additifs acétate de cobalt(II) tétrah ydraté, carbonate de cobalt(II), 
carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monoh ydraté et sulfate de cobalt(II) hept ahydrat é(3), qui expire le 15 juillet 
2023 . Pour ces additifs, une demande de nouvelle autori sation a été introduit e le 20 octobre 2022 , conf ormément à 
l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, pour une utilisation pour les mêmes espèces animales que la précédente 
autori sation concer née et demandant leur classification dans la caté gorie des «additifs nutr itionnels» et dans le 
groupe fonctionnel des «composés d’oligo-éléments».
(4) Com pte tenu du délai nécessaire au traite ment de la demande d’autor isation introduite pour les additifs acétat e de 
cobalt(II) tétrah ydrat é, carbonate de cobalt (II), carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydrat é et sulfate de 
cobalt(II) hept ahydrat é, aucune nouvelle autori sation de ces additifs ne peut être accordée avant le 15 juillet 2023 .
(5) En conséquence, une sociét é a présent é à la Commission, le 30 mai 2023 , conf ormément à l’article 15 du règlement 
(CE) no 1831/2003, une demande d’octroi d’une autori sation provi soire d’urgence pour l’utilisation des additifs 
acétate de cobalt(II) tétrahydrat é, carbonate de cobalt(II), carbonate hydro xyde (2:3) de cobalt(II) monoh ydraté et 
sulfa te de cobalt(II) heptahydrat é, destinés aux ruminants, aux chevaux et aux lapins.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exécution (UE) no 601/2013 de la Commission du 24 juin 2013 concer nant l’autorisation d’acétate de cobalt(II) 
tétrahydrat é, de carbonate de cobalt(II), de carbonate hydro xyde (2:3) de cobalt(II) monohy draté, de sulfate de cobalt(II) heptahydrat é 
et de granulés enrobés de carbonate hydro xyde (2:3) de cobalt(II) monohy draté en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des 
animaux (JO L 172 du 25.6.2013, p. 14).
(3)Une demande de renouvellement de l’autorisatio n des granulés enrobés de carbonate de cobalt(II) en tant qu’additifs pour 
l’alimentation animale a été introduite conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. Cet additif n’est 
pas couver t par le présent règlement.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2023 L 179/103  (6) Dans son avis du 12 novembre 2009 (4), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’ «Aut orité») a 
conclu qu’en raison du taux élevé de dégradation ruminale de la vitamine B12 par voie orale, l’appro visionnement 
optimal en oligo-éléments des ruminants devrait inclure le cobalt. L’Autorité a étendu cette conclusion aux chevaux 
et aux lapins, pour lesquels elle a estimé que la supplémentation en cobalt de leur régime alimentaire devait 
également être maintenue. Dans ses avis du 22 mai 2012 (5)et du 12 juin 2012 (6), l’Autorité a confir mé que les 
additifs acétat e de cobalt(II) tétrahydrat é, carbonate de cobalt(II), carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) 
monoh ydraté et sulfate de cobalt(II) heptah ydrat é sont des sources effic aces de cobalt en tant qu’oligo-élément 
essentiel, qui est à son tour utilisé pour la production de vitamine B12 par fermentation microbienne dans le rumen.
(7) Comme indiqué dans l’avi s de l’Autorité du 12 novembre 2009 , la carence en cobalt chez les animaux entraîne en 
général une perte d’appétit, une réduction du taux de croissance, une perte de poids corporel, une anémie, des 
perturbations du métabolisme lipidique, une diminution du taux de folate, une accumulation de fer et de nick el 
dans le foie, une perturbation de la fonction neutrophile et une diminution de la résistance aux infections 
parasitaires, particulièrement chez les ruminants.
(8) Il apparaît donc qu’une telle carence est suscept ible d’entraîner des effets néfastes grav es sur le bien-être des animaux 
pour lesquels le cobalt est essentiel pour synthétiser la vitamine B12, y compr is un affaiblissement du système 
immunitaire, une augmentation de la fréquence des troubles intestinaux et de la cétose , une altér ation de la fonction 
reproductr ice, un risque accr u pour les ovins de contracter la maladie du foie blanc et même éventuellement une 
augmentation de la morbidité ou de la mor talité(7).
(9) Afin d’éviter des carences critiques, les animaux pâturant sur des sols pauvres en cobalt ou nour ris avec du foin ou 
des plant es produite s dans ces sols, mais aussi certaines catégo ries d’animaux ayant des besoins spécifi ques, tels que 
les animaux nour ris au moyen de distr ibut eurs automa tiques équipés de pompes doseuses ou certains animaux 
souffrant de troubles métaboliques, ont recours à des aliments complémentaires sous forme de bolus ou de liquide 
pour leur approvi sionnement en nutr iments essentiels, y compris le cobalt. La possibilité d’utiliser des seaux ou des 
pier res à lécher pour l’alimentation des animaux de prair ie n’est généralement pas considérée comme optimale en 
tout es circonstances pour garantir un appro visionnement suffisant, efficace et sûr en cobalt, en raison du caractère 
volon taire et compétiti f de sa consommation par les animaux et de la supplémentation moins contrôlée et moins 
ciblée qui en découle, de l’incidence des conditions climatiques sur la qualité des aliments pour animaux et des 
exigenc es supplémentaires en matière de manipulation.
(10) L’additif sous forme de granulés enrobés de carbonate de cobalt(II), dont l’utilisation a fait l’objet d’une demande de 
renouvellement conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003 et qui est actuellement 
autori sé en tant qu’additif pour l’alimentation animale conf ormément au règlement (CE) no 1831/2003, ne peut pas 
être utilisé dans la formulation des aliments pour animaux administrés dans les aliments complémentaires liquides, 
ni en tant que bolus. Cela s’explique par les spécifi cations techniques de cet additif, qui contient des particules 
insolubles affectant l’homogénéi té de l’aliment liquide, a une très faible concentration en cobalt et n’est pas très 
compres sible, ce qui empê che la fabrication de bolus à haute densité appropr iés. Les aliments liquides pour animaux 
devraient conteni r du cobalt sous forme soluble, tels que les additifs acétate de cobalt(II) tétrahydrat é et sulfate de 
cobalt(II) heptahydrat é, tandis que la fabrication de bolus appropr iés fournissant aux animaux la quantité sûre 
requise de cobalt comprendrait les additifs carbonate de cobalt(II) et carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) 
monoh ydraté. Aucun autre composé de cobalt n’est actuellement autori sé en tant qu’additif pour l’alimentation 
animale en vertu du règlement (CE) no 1831/2003.
(11) Le règlement (UE) 2020/354 de la Commission (8)fixe comme objectif nutr itionnel particulier l’appro visionnement 
à long terme des animaux à l’herbage en oligo-éléments et/ou vitamines pour les aliments destinés aux ruminants 
dotés d’un rumen fonctionnel, qui peut être administré sous la forme de bolus. L’arrêt de l’utilisation des compo sés 
du cobalt en tant qu’additif dans les aliments pour animaux, en particulier les aliments diétét iques sous forme de 
(4)EFSA Journal 2009; 7(12):1383.
(5)EFSA Journal 2012; 10(6):2727.
(6)EFSA Journal 2012; 10(7):2791.
(7)Un examen du rôle du cobalt dans le métabolisme animal, en particulier chez les ruminants, et des effet s de la carence en cobalt est 
disponible dans: «Relationship between Vitamin B12 and Cobalt Metabolism in Domestic Ruminant : An Update», par Jose-R amiro González- 
Montaňa et al. Animals 2020, 10, 1855; doi:10.3390/ani10101855.
(8)Règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant 
des objectifs nutr itionnels particuliers et abrogean t la directive 2008/38/CE (JO L 67 du 5.3.2020, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 179/104 14.7.2023  bolus destinés aux animaux à l’herbage, empê cherait les opérat eurs de répondre à cet objectif nutr itionnel particulier 
en ce qui concer ne les besoins nutr itionnels spécifi ques des ruminants dont le processus d’assimilation, d’absor ption 
ou de métabolisme peut être altéré par un manque de cobalt dans leur alimentation. Un tel manque d’aliments 
adapt és aux conditions des ruminants en pâturage serait donc préjudiciable au bien-être de ces animaux.
(12) L’incidence réelle de la non-disponibilité des additifs acétate de cobalt(II) tétrah ydrat é, carbonate de cobalt(II), 
carbonate hydro xyde (2:3) de cobalt(II) monohyd raté et sulfate de cobalt(II) heptah ydrat é peut être mesurée en 
tenant comp te de l’impor tance de l’utilisation de ces additifs dans l’ensemble de l’Union, bien que certains États 
membres soient davant age touc hés par une carence en cobalt due à la nature des sols et des pâturages. Par exemple, 
en Irlande, 62 % de tous les aliments compl émentaires pour ruminants et équidés contiennent l’un de ces quatre 
additifs et plus de 11,7 millions d’animaux pour raient être affectés négativement par un manque d’accès à ces 
produits. En France, 11,5 millions de ruminants reçoivent des compl éments contenant l’un de ces quatre additifs 
sous forme de bolus ou d’aliments liquides et verraient leur bien-être affecté en cas de non-utilisation de ces 
produits. D’une manière générale, il ressor t des données reçues des autori tés nationales compét entes et des 
opérat eurs que les additifs concer nés sont largement utilisés pour les ruminants, principalement sous forme de 
bolus ou d’aliments liquides, mais aussi pour les chevaux et les lapins. Il a été estimé qu’à la fin de 2021, on 
comp tait 76 millions de têtes de bovins et 71 millions de têtes d’ovins et de capr ins dans les exploitations de 
l’Un ion (9). Les données statistiques de 2016 relatives aux élevages de lapins (10)montrent qu’en viron 180 millions 
de lapins ont été élevés pour la consommation de viande dans l’Union.
(13) Sur la base des avis de l’Autorité du 12 novembre 2009 , du 22 mai 2012 et du 12 juin 2012 , et des données sur 
l’utilisation effective des additifs acétat e de cobalt(II) tétrahydrat é, carbonate de cobalt(II), carbonat e hydroxyde (2:3) 
de cobalt(II) monoh ydraté et sulfate de cobalt(II) heptah ydrat é dans l’Un ion, il apparaît que les espèces ou catégor ies 
animales dont le bien-être serait sensiblement altéré par l’arrêt de l’utilisation du cobalt dans leur alimentation sont 
les ruminants, les chevaux et les lapins.
(14) Afin d’évite r les effets négat ifs sur le bien-être des ruminants, des chevaux et des lapins résultant d’une interr uption 
de l’autorisatio n de l’utilisation des additifs acétat e de cobalt(II) tétrahydrat é, carbonate de cobalt(II), carbonate 
hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monoh ydraté et sulfat e de cobalt(II) heptah ydrat é , à comp ter du 15 juillet 2023 , et en 
l’absence de solution de rem placement actuellement disponible, il convie nt d’autoris er d’urg ence, à titre provisoire, 
leur utilisation jusqu’à ce qu’une décision soit prise sur la demande d’autoris ation introduit e conf ormément à 
l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003. L’autorisation provisoire devrait être accordée pour une période 
maximale de cinq ans, conf ormément à l’article 15 du règlement (CE) no 1831/2003.
(15) Afin de garantir que seuls des additifs sûrs et efficaces soient utilisés, conf ormément aux objectifs poursuivis par le 
règlement (CE) no 1831/2003, il convient que les conditions de l’aut orisation provisoire reflètent les conditions 
d’autoris ation prévues par le règlement d’exécut ion (UE) no 601/2013 pour les quatre additifs concer nés en ce qui 
concer ne l’utilisation destinée aux ruminants, aux équidés et aux lagomor phes.
(16) Le laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées pour ces additifs lors de l’évaluation antérieure de la méthode d’analyse effectuée dans 
le cadre de l’autori sation accordée par le règlement d’exécuti on (UE) no 601/2013 étaient valables et applicables à 
l’autorisation provi soire.
(17) En raison de l’expiration, le 15 juillet 2023 , de l’autorisation d’utilisation des additifs acétat e de cobalt(II) 
tétrahydrat é, carbonate de cobalt(II), carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monoh ydraté et sulfat e de cobalt(II) 
hepta hydrat é, et afin d’assurer un niveau élevé de prote ction du bien-être des animaux concer nés par l’autorisatio n 
provisoire , il convient que le présent règlement entre en vigueur d’urg ence.
(18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(9)Chiffres clés sur la chaîne alimentair e européenne — édition 2022, Eurostat.
(10)Commission européenne, Direction général e de la santé et de la sécur ité alimentaire, Commercial rabbit farming in the Euro pean Union — 
Over view report (L’élevage commerci al de lapins dans l’Union européenne - Rappor t de synthèse), Offi ce des publications, 2018, https://data. 
europa.eu/doi/10.2772/62174FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2023 L 179/105  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Autor isation provisoire
Les substances spécif iées en annex e, qui appar tiennent à la catégo rie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel 
des «composés d’oligo-éléments», sont provisoirement autori sées en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux, 
dans les conditions fixées à ladit e annexe .
Article 2
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union europ éenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 13 juillet 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 179/106 14.7.2023  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chim ique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationÉlément (Co) en mg/kg 
d’aliment complet d’une 
teneur en humidité de 
12 %
Catégor ie des additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments
3b301 Acétate de 
cobalt(II) 
tétrahydrat éComposition de l’additif
Acétate de cobalt(II) tétrahydrat é, sous 
forme de cristaux/granulés, avec une 
teneur en cobalt d’au moins 23 %
Particules < 50 μm: moins de 1 %
Caractér isation de la substance activ e
Formule chimique:
Co(C H3COO) 2 x 4H 2O
Numéro CAS: int. al. 6147-53-1
Méthodes d’analy se(1)
Pour l’identification de l’acétate dans l’additif:
— monographie de la Phar macopée 
européenne 01/2008:20301.
Pour la caractér isation cristallog raphique de 
l'additif:
— diffraction des rayons X.
Pour la déter mination du cobalt total dans 
l’additif, les prémélang es, les aliments 
composés pour animaux et les matièr es 
premières pour aliments des animaux:
—EN 15510 — spectrométr ie d’émis ­
sion atomi que à plasma à couplage 
inductif (ICP -AES)
ouRuminants dotés 
d'un rumen 
fonctionnel, 
équidés, 
lagomor phes— — 1 (au total) 1.Additif à incor porer aux aliments 
compo sés pour animaux sous 
forme de prémélange.
2.Déclarations à porter sur l’étiquette 
de l’additif et du prémélange:
— teneur en cobalt,
— «Il est recommandé de limiter la 
supplémentation au cobalt à 
0,3 mg par kg d’aliment com ­
plet. Dans ce context e, il 
convie nt de tenir comp te du 
risque d’une insuffi sance en 
cobalt due aux conditions loca ­
les et à la composition spéci ­
fique du régime alimentaire.».
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent établir , 
à l’inte ntion des utilisateurs de l’ad­
ditif et des prémélange s, des procé ­
dures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de 
leur utilisation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés par ces 
procédures et mesures, l’additif et 
les prémélange s sont utilisés avec 
un équipement personnel de pro­
tectio n respiratoire, oculaire et cu­
tanée.Dès qu’une décision 
relative à 
l’autorisation de 
l’additif a été prise en 
vertu de l’article 9 du 
règlement (CE) 
no 1831/2003 et au 
plus tard le 14 juillet 
2028FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2023 L 179/107  — CEN/TS 15621 — spectrométr ie 
d’émission atomi que à plasma à cou­
plage inductif (ICP -AES) après diges ­
tion sous pression.
Pour la déter mination de la distr ibution de la 
taille des particules:
—ISO 13320 — analyse granulomé ­
trique — méthodes par diffraction 
laser .4.Déclaration à porter dans le mode 
d’emploi des aliments compo sés 
pour animaux: «Des mesures de 
prote ction devraient être prises 
pour évite r l’exposition au cobalt 
par inhalation ou par voie der­
mique.».
3b302 Carbonate de 
cobalt(II)Composition de l’additif
Carbonate de cobalt(II), sous forme de 
poudre, avec une teneur en cobalt de 45 à 
48 %
Carbonate de cobalt: 75 % au minimum
Hydro xyde de cobalt : 3 à 15 %
Eau: 6 % au maximum
Particules < 11 μm: moins de 90 %
Caractér isation de la substance activ e
Formule chimique: CoCO 3
Numéro CAS: int. al. 513-79-1
Méthodes d’analy se(1)
Pour l’identificati on du carbonate dans 
l’additif:Ruminants dotés 
d'un rumen 
fonctionnel, 
équidés, 
lagomor phes— — 1 (au total) 1.Additif à incor porer aux aliments 
compo sés pour animaux sous 
forme de prémélange. Cet aliment 
compo sé pour animaux est com ­
mercialisé sous une forme non pul­
vérulente.
2.Déclarations à porter sur l’étiquette 
de l’additif et du prémélange:
— teneur en cobalt,
— «Il est recommandé de limiter la 
supplémentation au cobalt à 
0,3 mg par kg d’aliment com ­
plet. Dans ce context e, il 
convie nt de tenir comp te du 
risque d’une insuffi sance en 
cobalt due aux conditions loca ­
les et à la composition spéci ­
fique du régime alimentaire.».Dès qu’une décision 
relative à 
l’autorisation de 
l’additif a été prise en 
vertu de l’article 9 du 
règlement (CE) 
no 1831/2003 et au 
plus tard le 14 juillet 
2028FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 179/108 14.7.2023  — monographie de la Phar macopée 
européenne 01/2008:20301.
Pour la caractér isation cristallog raphique de 
l'additif:
— diffraction des rayons X.
Pour la déter mination du cobalt total dans 
l’additif, les prémélang es, les aliments 
composés pour animaux et les matièr es 
premières pour aliments des animaux:
—EN 15510 — spectrométr ie d’émis ­
sion atomi que à plasma à couplage 
inductif (ICP -AES)
ou
— CEN/TS 15621 — spectrométr ie 
d’émission atomi que à plasma à cou­
plage inductif (ICP -AES) après diges ­
tion sous pression.
Pour la déter mination de la distr ibution de la 
taille des particules:
—ISO 13320 — analyse granulomé ­
trique — méthodes par diffraction 
laser .3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent établir , 
à l’inte ntion des utilisateurs de l’ad­
ditif et des prémélange s, des procé ­
dures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de 
leur utilisation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés par ces 
procédures et mesures, l’additif et 
les prémélange s sont utilisés avec 
un équipement personnel de pro­
tectio n respiratoire, oculaire et cu­
tanée.
4.Déclaration à porter dans le mode 
d’emploi des aliments compo sés 
pour animaux: «Des mesures de 
prote ction devraient être prises 
pour évite r l’exposition au cobalt 
par inhalation ou par voie der­
mique.».
3b303 Carbonate 
hydro xyde 
(2:3) de 
cobalt(II) 
monohydrat éComposition de l’additif
Carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) 
monoh ydraté, sous forme de poudre, 
avec une teneur en cobalt d’au moins 
50 %
Particules < 50 μm: moins de 98 %Ruminants dotés 
d'un rumen 
fonctionnel, 
équidés, 
lagomor phes— — 1 (au total) 1.Additif à incor porer aux aliments 
compo sés pour animaux sous 
forme de prémélange. Cet aliment 
compo sé pour animaux est com ­
mercialisé sous une forme non pul­
vérulente.Dès qu’une décision 
relative à 
l’autorisation de 
l’additif a été prise en 
vertu de l’article 9 du 
règlement (CE) 
no 1831/2003 et au 
plus tard le 14 juillet 
2028FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2023 L 179/109  Caractér isation de la substance activ e
Formule chimique:
2CoC O3 x 3Co(OH) 2 x H2O
Numéro CAS: int. al. 51839-24-8
Méthodes d’analy se(1)
Pour l’identificati on du carbonate dans 
l’additif:
— monographie de la Phar macopée 
européenne 01/2008:20301.
Pour la caractér isation cristallog raphique de 
l'additif:
— diffraction des rayons X.
Pour la déter mination du cobalt total dans 
l’additif, les prémélang es, les aliments 
composés pour animaux et les matièr es 
premières pour aliments des animaux:
—EN 15510 — spectrométr ie d’émis ­
sion atomi que à plasma à couplage 
inductif (ICP -AES)
ou
— CEN/TS 15621 — spectrométr ie 
d’émission atomi que à plasma à cou­
plage inductif (ICP -AES) après diges ­
tion sous pression.
Pour la déter mination de la distr ibution de la 
taille des particules:
—ISO 13320 — analyse granulomé ­
trique — méthodes par diffraction 
laser .2.Déclarations à porter sur l’étiquette 
de l’additif et du prémélange:
— teneur en cobalt,
— «Il est recommandé de limiter la 
supplémentation au cobalt à 
0,3 mg par kg d’aliment com ­
plet. Dans ce context e, il 
convie nt de tenir comp te du 
risque d’une insuffi sance en 
cobalt due aux conditions loca ­
les et à la composition spéci ­
fique du régime alimentaire.».
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent établir , 
à l’inte ntion des utilisateurs de l’ad­
ditif et des prémélange s, des procé ­
dures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de 
leur utilisation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés par ces 
procédures et mesures, l’additif et 
les prémélange s sont utilisés avec 
un équipement personnel de pro­
tectio n respiratoire, oculaire et cu­
tanée.
4.Déclaration à porter dans le mode 
d’emploi des aliments compo sés 
pour animaux: «Des mesures de 
prote ction devraient être prises 
pour évite r l’exposition au cobalt 
par inhalation ou par voie der­
mique.».FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 179/110 14.7.2023  3b305 Sulfate de 
cobalt(II) 
heptah ydrat éComposition de l’additif
Sulfate de cobalt(II) heptahydrat é, sous 
forme de poudre, avec une teneur en 
cobalt d’au moins 20 %
Particules < 50 μm: moins de 95 %
Caractér isation de la substance activ e
Formule chimique: CoSO 4 x 7H 2O
Numéro CAS: int. al. 10026-24-1
Méthodes d’analy se(1)
Pour l’identificati on du sulfate dans l’additif:
— monographie de la Phar macopée 
européenne 01/2008:20301.
Pour la caractér isation cristallog raphique de 
l'additif:
— diffraction des rayons X.
Pour la déter mination du cobalt total dans 
l’additif, les prémélang es, les aliments 
composés pour animaux et les matièr es 
premières pour aliments des animaux:
—EN 15510 — spectrométr ie d’émis ­
sion atomi que à plasma à couplage 
inductif (ICP -AES)
ou
— CEN/TS 15621 — spectrométr ie 
d’émission atomi que à plasma à cou­
plage inductif (ICP -AES) après diges ­
tion sous pression.Ruminants dotés 
d'un rumen 
fonctionnel, 
équidés, 
lagomor phes— — 1 (au total) 1.Additif à incor porer aux aliments 
compo sés pour animaux sous 
forme de prémélange. Cet aliment 
compo sé pour animaux est com ­
mercialisé sous une forme non pul­
vérulente.
2.Déclarations à porter sur l’étiquette 
de l’additif et du prémélange:
— teneur en cobalt,
— «Il est recommandé de limiter la 
supplémentation au cobalt à 
0,3 mg par kg d’aliment com ­
plet. Dans ce context e, il 
convie nt de tenir comp te du 
risque d’une insuffi sance en 
cobalt due aux conditions loca ­
les et à la composition spéci ­
fique du régime alimentaire.».
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent établir , 
à l’inte ntion des utilisateurs de l’ad­
ditif et des prémélange s, des procé ­
dures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de 
leur utilisation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés par ces 
procédures et mesures, l’additif et 
les prémélange s sont utilisés avec 
un équipement personnel de pro­
tectio n respiratoire, oculaire et cu­
tanée.Dès qu’une décision 
relative à 
l’autorisation de 
l’additif a été prise en 
vertu de l’article 9 du 
règlement (CE) 
no 1831/2003 et au 
plus tard le 14 juillet 
2028FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2023 L 179/111  Pour la déter mination de la distr ibution de la 
taille des particules:
—ISO 13320 — analyse granulomé ­
trique — méthodes par diffraction 
laser .4.Déclaration à porter dans le mode 
d’emploi des aliments compo sés 
pour animaux: «Des mesures de 
prote ction devraient être prises 
pour évite r l’exposition au cobalt 
par inhalation ou par voie der­
mique.».
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-cent re.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_frFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 179/112 14.7.2023