RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/593 DE LA COMMI SSION 
du 1er mars 2022
concer nant l’aut orisation de l’huile essentielle de litsée citronnée en tant qu’additif pour 
l’alimentat ion de certaines espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) L’huile essentielle de litsée citronnée a été autori sée sans limitation dans le temps conf ormément à la directive 
70/524/CEE en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales. Cet additif a ensuit e été inscr it au 
registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produit existant, conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, lu en combinaison avec l’article 7 du 
même règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation de l’huile essentielle de litsée citronnée 
pour tout es les espèces animales.
(4) Le demandeur a souhaité que cet additif soit classé dans la catégor ie des «additifs sensor iels» et dans le groupe 
fonctionnel des «substances aromatiques». Cette demande était accompag née des informations et documents requis 
au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Le demandeur a souhaité que l’utilisation de l’huile essentielle de litsée citronnée soit également autori sée dans l’eau 
d’abreuvement. Or, le règlement (CE) no 1831/2003 ne permet pas que l’utilisation de «substances aromatiques» 
dans l’eau d’abreuvement soit autori sée. Par conséquent, l’utilisation de l’huile essentielle de litsée citronnée dans 
l’eau d’abreuvement ne devrait pas être autor isée.
(6) Dans son avis du 5 mai 2021 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, l’huile essentielle de litsée citronnée n’a pas d’eff ets néfast es sur la santé 
animale, la santé du consommateur ou l’env ironnement. L’Autor ité a également conclu que l’huile essentielle de 
litsée citronnée devait être considérée comme irritant e pour la peau et les yeux et comme un sensibilisant cutané et 
respirato ire. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées 
pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment sur les utilisat eurs de l’additif.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)EFSA Jour nal 2021;19(6):6623.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 114/44 12.4.2022  (7) L’Autorité a également conclu que, puisque l’huile essentielle de litsée citronnée est reconnue pour ses propr iétés 
aromatiques dans les denrées alimentaires et que sa fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement 
la même que dans les denrées alimentaires, il n’était pas considéré nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. 
Elle a également vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présent é 
par le laborat oire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(8) Il ressor t de l’évaluation de l’huile essentielle de litsée citronnée que les conditions d’autor isation énoncées à l’article 5 
du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors d’autoris er l’utilisation de cette substance selon 
les modalités prévues en annexe du présent règlement.
(9) Il convient de prévoi r des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Il convie nt en 
particulier d’indiquer la teneur recommandée sur l’étiquette de l’additif pour l’alimentation animale. L’étiquette des 
prémélanges devrait contenir certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée.
(10) Le fait que l’utilisation de l’huile essentielle de litsée citronnée en tant qu’arôme ne soit pas autori sée dans l’eau 
d’abreuvement n’exclut pas son utilisation dans un aliment composé pour animaux administré dans de l’eau.
(11) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de la substance concer née, il convie nt de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’aut orisation.
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel des 
«substances aromatiques», est autori sée en tant qu’additif pour l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans 
ladit e annex e.
Article 2
Mesures transit oires
1. La substance spécif iée en annexe et les prémélange s conte nant cette substance, qui sont produits et étiquet és avant le 
2 novembre 2022 , conf ormément aux règles applicables avant le 2 mai 2022 , peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 2 mai 2023 , conf ormément aux règles applicables avant le 2 mai 
2022 , peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont destinés à 
l’alimentation d’animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 2 mai 2024 , conf ormément aux règles applicables avant le 2 mai 
2022 , peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils sont destinés à des 
animaux non producteu rs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.4.2022 L 114/45  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 1er mars 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 114/46 12.4.2022  ANNEXE 
Numéro 
d’identificat ion 
de l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisationAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance active 
par kg d’aliment complet 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 %
Catégor ie: Additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: Subs tances aromatiques
2b491-eo - Huile 
essentielle de 
litsée citronnéeComposition de l’additif
Huile essentielle tirée des fruits de 
Litsea cubeba (Lour .) Pers.
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance active
Huile essentielle tirée par 
distillation à la vapeur des fruits 
de Litsea cubeba (Lour .) Pers. 
conf ormément à la définition du 
Conseil de l’Europe (1)
Géranial: 36-45 %
Néral: 25-35 %
Limonène: 9-15 %
Linalol: 0,4-3 %
Géraniol: 1-4 %
Numéro CAS: 68855-99-2
Numéro Einecs: 290-018-7
Numéro FEMA: 3846
Numéro CoE: 491Poulets 
d’engraissement
Poules pondeuses
Dindes 
d’engraissement
Porcs 
d’engraissement
Porcelets
Truies allaitantes
Veaux
Vache s laitières
Bovin s 
d’engraissement
Ovins/capr ins
Chevaux
Lapins- - - 1.L’additif doit être incor poré aux 
aliments pour animaux sous la 
forme d’un prémélange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et 
des prémélange s doit indiquer 
les conditions de stoc kage et la 
stabilité au traitem ent ther ­
mique.
3.L’étiquett e de l’additif doit com ­
porter la mention suivante :
«Teneur maximale 
recommandée en substance 
active par kilo de l’aliment 
compl et pour animaux ayant 
une teneur en humidité de 
12 %:
— Poulets d’engraissement: 
11 mg;
— Poules pondeuses: 16 mg;
— Dindes d’engraissement: 
14 mg;
— Porcs d’engraissement: 
23 mg;
— Porcelets: 19 mg;
— Truies allaitant es: 28 mg;
—Veaux (aliment d’allaite ­
ment): 48 mg;2 mai 2032FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.4.2022 L 114/47  Méthode d’analy se(2)
Pour l’identification du marqueur 
phytochimique Néral dans 
l’additif pour l’alimentation 
animale ou le mélange de 
substances aromatiques:
— Chromatograph ie en phase 
gazeuse couplée à une spec ­
trométr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion (RTL-GC-MS).Salmonidés
Chiens
Chats
Poissons 
d’or nement— Bovins d’engraissement, 
ovins, capr ins et chevaux: 
43 mg;
— Vaches laitières: 28 mg;
— Lapins: 17 mg;
— Salmonidés: 47 mg;
— Chiens: 50 mg;
— Chats: 8,5 mg;
— Poissons d’or nement: 
125 mg».
4.Si l’utilisation de la dose propo ­
sée sur l’étiquett e du prémé ­
lange devait aboutir à un dépas ­
sement des teneurs fixées au 
point 3, cette étiquett e doit 
compor ter la mention des 
groupes fonctionnels, numéro 
d’identif ication et dénomina ­
tion de la substance active ainsi 
que la quantité de substance ac­
tive ajout ée.
5.Les exploitants du secte ur de 
l’alimentation animale établis ­
sent, à l’inte ntion des utilisa ­
teurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures 
opérationnelles et des mesures 
organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de 
contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au 
minimum par ces procédures et 
mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec 
un équipement de prot ection 
individuelle, compr enant une 
protection de la peau, une pro­
tection des yeux et une protec ­
tion respirato ire.
(1)Natural sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 114/48 12.4.2022