G/TBT/N/ KOR/1195  
2 février  2024 
(24-0827) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
National Radio Research Agency  - RRA (Agence nationale de recherche sur les 
radiocommunications)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
767 Bitgaram -ro, Naju -si, Jeollanam -do 
République de Corée 58323  
Téléphone : (+82) 61 338 4642  
Fax: (+82) 61 338 4619  
Courrier électronique: pbr1973@korea.kr  
Page d 'accueil: http://www.rra.go.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position  du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Équipements radio pour les systèmes de transports intelligents  
coopératifs (C -ITS) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s ) du texte notifié : Draft amendment of 
Technical standards for radio equipment for simple radio stations, space stations, earth 
stations, radio wave detection and other radio equipment (Projet de modification des 
normes techniques relatives aux équipements  radio pour les stations radio simples, les 
stations spatiales, les stations terriennes, la détection d'ondes radioélectriques et autres 
équipements radio), 6 pages, en coréen  
6. Teneur : Seule la méthode LTE -V2X est utilisée pour la définition des normes techniques 
relatives aux systèmes hertziens pour systèmes de transports intelligents  et la méthode 
WAVE est supprimée de manière à éviter la confusion concernant la coexistence avec la 
méthode WAVE existante.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Spécifier uniquement la méthode LTE -V2X comme spécifications techniques 
des équipements radio pour les systèmes de transports intelligents coopératifs (C -ITS); 
Exigences en matière d e qualité  G/TBT/N/KOR/1195  
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  8. Documents pertinents:  
Avis au public n°  2024-6 du RRA  
9. Date projetée pour l'adoption : 5 avril 2 024 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Division des obstacles techniques au commerce (OTC) de l'OMC  
Korean Agency for Technology and Standards  - KATS (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
93 Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, 
Chungcheongbuk -do 
République de Corée 369 -811 
Téléphone : (+82) 043 -870-5315 
Fax: (+82) 043 -870-5682 
Courrier électronique: tbt@korea.kr  
Site Web: http://www.knowtbt.kr  
Liens pour accès au texte complet:  
Http://www.rra.go.kr  (disponible en coréen)  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/KOR/24_00957_00_x.pdf