G/TBT/N/RWA/633  
10 mars 2022 
(22-2173) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observa tions concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Textiles de maison . Linge ( ICS 97.160)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 501:2022 . Terry 
toweling and terry weave articles - Specification  (Tissus bouclés du genre éponge et 
articles en ces tissus - Spécifications), 19 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux tissus en coton bouclés du genre éponge et 
aux articles en ces tissus destiné à un usage domestique ou collectif.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges ; réduction des 
coûts et accroissement de la productivité . 
8. Documents pertinents:  
1. RS ARS 1551. Textiles and textile merchandise - Terms and definitions  
2. EAS 256. Textiles - Method for determination of scouring loss in grey and 
finished cotton materials  G/TBT/N/RWA/633  
- 2 - 
  3. RS ISO 105 -C10. Textiles - Tests for colour fastness - Part C10 : Colour fastness 
to washing with soap or soap and soda  
4. RS ISO 105 -X12. Textiles - Tests for colour fastness - Part X12 : Colour fastness 
to rubbing  
5. RS ISO 105 -B02. Colour fastness to artificial light : Xenon arc fading lamp test  
6. RS ISO 105 -D01. Colour fastness to dry cleaning using perchloroethylene 
solvent  (Solidité des coloris au netto yage à sec au perchloréthylène)  
7. RS ISO 139. Textiles - Standard atmospheres for conditioning and testing  
8. RS ISO 1833 -11. Textiles - Quantitative chemical analysis - Part 11 : Mixtures of 
certain cellulose fibres with certain other fibres (method using sulfu ric acid)  
9. RS ISO 3071. Textiles - Determination of pH of aqueous extract  
10. RS ISO 3758. Care labelling code using symbols  
11. RS ISO 3759. Textiles - Preparation, marking and measuring of fabric 
specimens and garments in tests for determination of dimensional change  
12. RS ISO 3801. Textiles - Woven fabrics - Determination of mass per unit length 
and mass per unit area  
13. RS ISO 5077. Textiles - Determination  of dimensional change in washing and 
drying  
14. ISO 6330 . Méthodes de lavage et de séchage domestiques en vue des essais 
des textiles  
15. ISO 3759. T extiles  - Tissus  - Construction  - Méthodes d'analyse  - Partie 1 : 
Représentation du dessin d'armure, du rentrage, d u piquage au peigne et du 
levage  
16. RS ISO 7211 -2. Textiles - Woven fabrics - Construction -Methods of analysis - 
Part 2 : Determination of number of threads per unit length  
17. RS ISO 8498. Woven fabrics - Description of defects - Vocabulary  
18. ISO 13015. É toffes ti ssées  - Déformation  - Détermination de l'écart angulaire et 
du cintrage  
19. RS ISO 13934 -1. Textiles - Tensile properties of fabrics - Part 1 : Determination 
of maximum force and elongation at maximum force using the strip method  
20. ISO 14362 -3. Textiles  - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques  - Partie 3 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques susceptibles de libérer du 4 -aminoazobenzène  
21. ISO 14362 -1. Textiles - Méthodes de détermination de  certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques accessibles avec ou sans extraction  
22. ISO 16373 -1. Textiles - Colorants - Partie 1 : Principes généraux d'essais des 
textiles co lorés pour l'identification des colorants  
23. ISO 16373 -2. Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de 
détermination des colorants extractibles, notamment les colorants allergènes et 
cancérigènes (méthode utilisant un mélange pyridine/eau)  
24. ISO 16373 -3. Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
25. ISO 20158 , Textiles - Détermination du temps d'absorption d'eau et de la 
capacité d'absorption d'eau des étoffes  
26. RS ISO 22198. Textiles - Fabrics - Determination of width and length  
27. ISO 24153. M odes opératoires d'échantillonnage et de répartition aléatoires  G/TBT/N/RWA/633  
- 3 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/RWA/22_2070_00_e.pdf