G/TBT/N/ARE/598, G/TBT/N/BHR/684  
G/TBT/N/KWT/660, G/TBT/N/OMN/512  
G/TBT/N/QAT/662, G/TBT/N/SAU/1317 
G/TBT/N/YEM/269  
21 novembre  2023 
(23-7833) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
Standards and Metrology Department  - KOWSMD  (Département des normes et de la 
métrologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
P.O.Box : 4690, Safat  
Code: 13047 Koweït  
Téléphone : (+965) 25302680  
Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Tous les produits entrant dans la catégorie des "mélanges de tabac à pip e" 
(65.160.0) Tabac, produits du tabac et équipements connexes.  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Pipe Tobacco Blends  
(Mélanges de tabac à pipe), 9 pages, en arabe ; 8 pages, en anglais.  
6. Teneur : La norme du Golfe notifiée établit les exigences applicables aux mélanges de 
tabac à pipe . Elle énonce notamment des exigences relatives à la fabrication, à 
l'emballage, au transport, au stockage et aux données explicatives . 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
Gulf Standard GSO 2050: 2 023 "Pipe Tobacco Blends"  G/TBT/N/ARE/598 • G/TBT/N/BHR/684 • G/TBT/N/KWT/660 • G/TBT/N/OMN/512 • 
G/TBT/N/QAT/662 • G/TBT/N/SAU/131 7 G/TBT/N/YEM/269  
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  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry  - PAI 
P.O.Box : 4690, Safat  
Code du SH : 13047 Koweït  
Téléphone : (+965) 25302680  
Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KWT/23_13608_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KWT/23_13608_00_x.pdf