ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2194/oj 1/3RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2194 DE LA COMMI SSION 
du 19 octobre 2023
modif iant le règlement (UE) no 37/2010 en ce qui concer ne la classif ication de la subst ance 
«kétoprofène» et sa limite maximale de résidus dans les aliments d’origine animale 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 470/2009 du Parleme nt européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des procédures 
communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances phar macologiquement actives dans les aliments 
d’or igine animale, abrogeant le règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil et modifi ant la directive 2001/82/CE du Parlement 
européen et du Conseil et le règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son 
article 14, en liaison avec son article 17,
considérant ce qui suit:
(1) Conf ormément au règlement (CE) no 470/2009, la Commission doit fixer , par voie de règlement, les limites 
maximales de résidus (ci-après les «LMR») des substances phar macologiquement actives destinées à être utilisées 
dans l’Union dans des médicaments vétérinaires administrés aux animaux producteu rs d’aliments ou dans des 
produits biocides utilisés dans l’élevage.
(2) Le tableau 1 figurant en annexe du règlement (UE) no 37/2010 de la Commission (2)contient la liste des substances 
phar macologiquement actives et leur classification en ce qui concer ne les LMR dans les aliments d’or igine animale.
(3) La substance «kétoprofène» figur e déjà dans ce tableau en tant que substance autor isée chez les bovins , les porcins et 
les équidés. L’entrée concer née se classe parmi celles portant la mention «Aucune LMR requise».
(4) Conf ormément à l’article 3 du règlement (CE) no 470/2009, le 14 décembre 2020 , Huvephar ma nv a soumis à 
l’Agen ce européenne des médicaments (ci-après l’«Agen ce») une demande visant à étendre aux poulets l’entrée 
existant e relative à la substance «kétoprofène».
(5) Le 12 mai 2022 , l’Agen ce, se fondant sur l’avis de son comité des médicaments vétérinaires, a recommandé 
l’établissement d’une classif ication «Auc une LMR requise» pour la substance «kétoprofène» dans les poulets.
(6) Le 1er mars 2023 , la Commission a demandé à l’Agen ce de revoir son avis du 12 mai 2022 afin d’examiner plus en 
détail les problèmes de sécur ité que pour raient poser certains métabolites et, le cas échéant, de recommander des 
LMR numér iques pour le kétoprofène dans les tissus de poulet.
(7) Le 16 mai 2023 , l’Agence, se fondant sur l’avis du comité des médicaments à usag e vétérinaire , après avoir considéré 
la demande de Huvephar ma nv ainsi que la requêt e de la Commission, a recommandé l’établissement de LMR 
numér iques pour le kétoprofène en vue d’une utilisation chez les poulets, applicables au muscle, à la peau et à la 
graisse dans des propor tions naturelles, au foie et aux reins, mais pas en vue d’une utilisation chez les animaux 
produisant des œufs destinés à la consommation humaine.
(8) Conf ormément à l’article 5 du règlement (CE) no 470/2009, l’Agence doit envisager la possibilit é d’utiliser les LMR 
fixées pour une substance phar macologiquement active dans une denrée alimentaire particulière pour une autre 
denrée alimentaire dérivée de la même espèce, ou les LMR fixées pour une substance phar macologiquement active 
chez une ou plusieurs espèces pour d’autres espèces. L’Agence a conclu qu’il était appropr ié d’extrapoler les LMR 
(1)JO L 152 du 16.6.2009, p. 11.
(2)Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances phar macologiquement actives et à leur 
classification en ce qui concer ne les limit es maximales de résidus dans les aliments d’or igine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2023/2194  20.10.2023ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2194/oj 2/3applicables au kétoprofène dans les tissus de poulet aux tissus d’autres espèces de volai lles, mais pas aux œufs de 
volai lle, étant donné qu’aucune donnée sur la déplétion des résidus pour la substance «kétoprofène» dans les œufs 
n’a été fournie.
(9) Eu égard à l’avi s de l’Agen ce, la Commission juge oppor tun d’établir la LMR recommandée pour le kétoprofène dans 
les tissus de poulets et de l’étendre par extrapolation aux autres espèces de volai lles, mais pas aux œufs de volai lles.
(10) Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) no 37/2010 en conséquence.
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des médicaments 
vétéri naires,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement (UE) no 37/2010 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 octobre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 20.10.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2194/oj 3/3ANNEXE 
Dans le tableau 1 figurant en annexe du règlement (UE) no 37/2010, l’entrée relative à la substance «kétoprofène» est remplacée par l’entrée suivante:
Substance 
phar macologique -
ment activeRésidu marqueur Espèce animale LMR Denrées ciblesAutres dispositions 
[conf ormément à 
l’article 14, paragraphe 7, 
du règlement (CE) 
no 470/2009]Classific ation 
thérapeutique
«Kétopr ofène NON APPLICABLE Bovin s,
porcins,
équidésAucune LMR requise NON APPLICABLE NÉANT NÉANT
Kétoprofèn e Volailles 10μg/kg
30μg/kg
10μg/kg
10μg/kgMuscle
Peau et graisse dans des propor tions naturelles
Foie
ReinsNe pas utiliser chez les 
animaux produisant des 
œufs destinés à la 
consommation humaineNÉANT»JO L du 20.10.2023 FR