G/SPS/GEN/1960  
14 octobre  2021 
(21-7802) Page: 1/10 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOUVELLES POSSIBILITÉS ET DIFFICULTÉS ÉMERGENTES DANS LE  
DOMAINE DES ÉCHANGES INTERNATIONAUX DE PRODUITS  
ALIMENTAIRES, D'ANIMAUX ET DE VÉGÉTAUX  
COMMUNICATION DE L'AUSTRALIE, DU BELIZE, DU CANADA, DU CHILI, DE LA  COLOMBIE,  
DU COSTA RICA, DE L'ÉQUATEUR, DES ÉTATS -UNIS D'AMÉRIQUE, DU JAPON,  
DU MEXIQUE, DE LA NOUVELLE -ZÉLANDE, DU PARAGUAY, DU PÉROU,  
DE LA  RÉPUBLIQUE DOMINICAINE, DE SINGAPOUR,  
DE L'URUGUAY ET DU VIET NAM  
La communication ci -après, reçue le 1 3 octobre  2021, est d istribuée à la demande des délégations 
de l'Argentine, de l'Australie, du Belize, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, de 
l'Équateur, des États -Unis d'Amérique, du Japon, du Mexique, de la Nouvelle -Zélande, du Paraguay, 
du Pérou, de la Répub lique dominicaine,  de Singapour, de l'Uruguay et du Viet Nam.  
_______________  
Introduction : Le document G/GEN/SPS/1960 a pour objet de développer plusieurs concepts figurant 
dans la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la d ouzième Conférence 
ministérielle de l'OMC : Relever les défis SPS du monde moderne  (G/SPS/GEN/1758/Rev.7 ). Il vise 
à mettre en évidence la pertinence de la Déclaration SPS et l'importance d'adopter un plan de travail 
tourné vers l'avenir pour tenir compte de manière appropriée des problèmes communs que pose  la 
mise en œuvre de l'Accord SPS , des mécanismes disponibles pour y faire face ainsi que des effets 
des nouvelles sources de pression sur l'application de l'Accord SPS . Ce document ne constitue pas 
un texte additionnel à inclure dans la Déclaration.  
1.  Dans la proposition de Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires 
pour la douzième conférence ministérielle de l'OMC  (Déclaration SPS pour la CM12), distribuée 
sous la cote G/SPS/GEN/1758/Rev.7 , il est ind iqué que le secteur agricole a changé de manière 
significative depuis l'adoption de l'Accord SPS en 1995 . Cette évolution a créé un certain nombre de 
nouvelles possibilités et de difficultés émergentes pour les échanges internationaux de produits 
alimentai res, d'animaux et de végétaux . La Déclaration mentionne en particulier les exemples 
suivants:  
‐ la croissance de la population mondiale ainsi qu'une intensification de la circulation des 
produits agricoles pour répondre à l'évolution des structures et de la répartition de la 
population;  
‐ le rythme accru de l'innovation dans le domaine des outils et de la technologie;  
‐ l'évolution des conditions climatiques et les contraintes pour la production d'aliments qui y 
sont associées;  
‐ l'importance croissante des pratiques agricoles durables;  
‐ les pressions variables dues à la dissémination de parasites, de maladies, d'organismes 
porteurs de maladies ou d'organismes pathogènes ; et 
‐ le maintien en application de mesures SPS qui pourraient constituer une restriction 
déguisée au commerce international.  
2.  Afin de faire avancer les discussions relatives aux concepts particuliers figurant dans la 
Déclaration SPS pour la CM12, le présent document apporte des précisions concernant plusieurs 
possibilités et difficultés émergente s pour les échanges internationaux de produits alimentaires, 
d'animaux et de végétaux, notamment : l'accroissement et la répartition démographique s; le G/SPS/GEN/1960  
- 2 - 
  changement climatique et ses incidences sur l'agriculture ; les pressions dues aux parasites et aux 
maladi es dans l'agriculture ; et les défis et les possibilités politiques liés au rythme accru de 
l'innovation dans le domaine des outils et de la technologie.  
1  ACCROISSEMENT  ET RÉPARTITION  DÉMOGRAPHIQUE S 
3.  La population mondiale devrait atteindre près de 10 milliar ds d'ici à 2050, conduisant à une 
augmentation de la demande de produits agricoles d'environ 50 % par rapport à 2013, même dans 
un scénario de croissance économique modeste . La hausse des revenus dans les pays à faible revenu 
et à revenu intermédiaire est s usceptible de précipiter une transition alimentaire vers une 
consommation accrue de viande, de fruits et de légumes, ce qui nécessiterait des changements 
proportionnels dans les activités de production (FAO, 2017) . Les tendances démographiques à long 
terme  montrent une croissance forte mais qui ralentit en Asie ainsi qu'une croissance rapide et 
continue en Afrique, tandis que les populations de l'Amérique latine et des Caraïbes, de l'Amérique 
du Nord et de l'Océanie devraient croître lentement et que celles  de l'Europe devraient diminuer d'ici 
à 2050 (FAO, 2020).  
4.  L'interaction entre croissance et évolution démographiques agit fortement sur la demande, les 
échanges et les marchés alimentaires . Si l'accroissement de la population détermine la demande et 
les éc hanges de produits alimentaires, l'urbanisation est associée à des changements considérables 
des styles de vie et constitue un déterminant essentiel de l'évolution des modes d'alimentation (FAO, 
2020) . La FAO a identifié l'émergence d'une classe moyenne da ns de nombreux pays en 
développement comme étant le facteur le plus important non seulement de la demande de produits 
alimentaires, mais aussi de sa composition, ce qui entraîne des changements dans les systèmes 
d'approvisionnement correspondants . Ainsi, en Afrique, l'essor d'une classe moyenne urbaine s'est 
traduit par une hausse de l'apport calorique global et une plus forte demande d'aliments transformés, 
de viande, de fruits et de légumes . Les consommateurs de la classe moyenne font aussi plus 
fréquemm ent leurs courses au supermarché, ou dans d'autres types de magasins de proximité, et 
dépensent une plus grande part de leur s revenu s dans des repas pris dans des restaurants . Les 
changements d'alimentation favorisés par la hausse des revenus ont aussi une  incidence sur les 
échanges (FAO, 2020).  
5.  Depuis 1995, année de l'adoption de l'Accord SPS, les échanges internationaux de produits 
alimentaires et agricoles ont plus que doublé en termes réels, alors que leur croissance s'est ralentie 
depuis la crise finan cière de 2008 . Les pays en développement et les économies émergentes 
participent de plus en plus aux marchés mondiaux et leurs exportations s'élèvent à plus du tiers du 
commerce agroalimentaire mondial . Les exportations mondiales d'aliments et de boissons sont 
environ deux fois plus importantes que celles des produits agricoles . Au cours de la période allant 
de 1995 à 2018, les exportations de produits alimentaires ont affiché une croissance annuelle 
moyenne de 3,4 %, tandis que celles des produits agricoles  ont progressé d'environ 1,9 % chaque 
année (FAO, 2020).  
6.  Les chaînes de valeur mondiales sont largement répandues dans le secteur de l'alimentation et 
de l'agriculture et environ un tiers des exportations mondiales de produits agricoles et alimentaires 
sont échangées au sein de chaînes de valeur mondiales comportant au moins trois pays (Banque 
mondiale, 2019) . Ces chaînes de valeur sont complexes . Toutefois, la production étant divisée en 
plusieurs étapes, les agriculteurs et les entreprises peuvent particip er plus facilement aux stades 
auxquels ils peuvent exploiter au mieux leur avantage comparatif (FAO, 2020) . Les types de 
participation peuvent inclure la vente de semences et d'engrais ; la production, la vente et l'achat de 
produits agricoles primaires (te ls que les céréales) ; la transformation et la fabrication de produits 
intermédiaires (tels que l'huile de soja ou le lait en poudre) ; ou peuvent également porter sur les 
services et les intrants industriels échangés entre différents stades de la production  qui concernent 
plusieurs pays.  
7.  À l'avenir, les échanges de produits agricoles devraient vraisemblablement connaître une 
augmentation liée à la demande engendrée par l'accroissement démographique et par les 
changements prévus concernant l'alimentation et l es préférences des consommateurs . Pour faire 
face à cette augmentation, les pays devront continuer à développer et à mettre en œuvre des 
procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation fondées sur les risques et qui facilitent le 
commerce tout en ga rantissant la sécurité sanitaire des produits alimentaires, en protégeant la santé 
animale et en préservant les végétaux . En particulier, les pays devront s'assurer qu'ils disposent des 
processus adéquats pour évaluer les demandes d'accès aux marchés pour des nouveaux produits et G/SPS/GEN/1960  
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  des produits dont la fabrication diffère des méthodes appliquées sur le territoire national, en veillant 
tout particulièrement à ce que l'incertitude scientifique ne limite pas inutilement les échanges . 
Compte tenu du fait que les produits transformés sont susceptibles de contenir des ingrédients 
provenant de sources toujours plus variées, les pays devront utiliser un langage commun et partager 
des concepts pour communiquer au sujet des risques pour la vie et la santé des personnes et des 
animaux et la préservation des végétaux . Enfin, les pays devront aussi étudier d'autres stratégies 
et technologies fondées sur les risques , afin de mieux cibler les produits , tout en accélérant les 
processus à la frontière sans toutefois compromettr e l'efficacité des mesures SPS.  
2  ÉVOLUTION DES CONDITIONS CLIMATIQUES ET CONTRAINTES POUR LA PRODUCTION 
D'ALIMENTS QUI Y SONT ASSOCIÉES  
8.  Le changement climatique touche l'agriculture de façon directe en raison des incidences des 
modifications des régimes des  températures et des précipitations sur la croissance des cultures 
(IFPRI, 2021) . Dans le secteur des cultures, le changement climatique a déjà eu des répercussions 
négatives sur les rendements du blé et du maïs dans de nombreuses régions ainsi qu'au nivea u 
mondial (Lobell et al. , 2011) . Le Groupe d 'experts intergouvernemental sur l 'évolution du climat 
(GIEC) prévient que l'on peut s'attendre à une baisse généralisée des rendements des cultures de 
10 à 25 %, si ce n'est plus, d'ici à 2050 . L'augmentation de la fréquence des nuits chaudes a déjà un 
effet négatif sur les rendements et la qualité du riz dans certaines régions du monde (FAO, 2017) et 
Trnka et al.  (2019) prévoit que jusqu'à 60 % des zones de culture du blé actuelles devront faire face 
à d'important es pénuries d'eau d'ici la fin du siècle, contre 15 % à l'heure actuelle.  
9.  Le secteur de l'élevage contribue à la subsistance d'environ 1,7 milliard de personnes vulnérables 
et 70 % des employés de ce secteur sont des femmes (FAO, 2021) . Comme le montre l'étu de de 
Rojas -Downing et al.  (2017), le changement climatique aura probablement des incidences sur la 
production animale en ce qu'il ajoutera une pression supplémentaire en ce qui concerne la 
concurrence pour des ressources naturelles limitées, la quantité e t la qualité des aliments, les 
maladies du bétail et le stress thermique . Pris ensemble ou séparément, ces effets engendreront un 
accroissement des coûts et des risques financiers associés à l'élevage de bétail, tant pour ceux qui 
assurent la subsistance de ce secteur  que pour les marchés . La hausse des températures et 
l'augmentation du stress thermique ont aussi été corrélées à des pertes dans la production de 
volailles en raison de la mort d'animaux, à une faible production d'œufs (en termes de quantité e t 
de qualité) ainsi qu'à un taux de croissance réduit dans des systèmes agricoles courants en Afrique 
et en Asie (Bhadauria et al., 2014 ; Liverpool -Tasie et al., 2019) . En outre, le changement climatique 
peut également avoir des effets indirects sur la production de bétail et de volailles . Le maïs est un 
ingrédient clé dans l'alimentation des volailles et une baisse des rendements de cette culture 
engendrée par le changement climatique aura probablement des conséquences sur la disponibilité 
et le prix de s aliments ainsi que sur la rentabilité de la production animale (Liverpool -Tasie et al. , 
2019).  
10.  Face à la hausse des températures, il conviendrait aussi de porter une attention particulière aux 
contrôles de la sécurité sanitaire des produits alimentaires,  aux systèmes de production et aux 
chaînes d'approvisionnement alimentaires . Par exemple, on s'attend à ce que les changements 
relatifs à la prolifération d'algues exposent de nouveaux pays à la ciguatera, une grave intoxication 
alimentaire due à des poiss ons contaminés . Des températures et un niveau d'humidité plus élevés 
peuvent accroître le risque de croissance fongique et intensifier la contamination des stocks de 
céréales et de légumineuses par des mycotoxines (FAO, 2008, 2017).  
11.  Les incidences du chang ement climatique sur l'alimentation et l'agriculture sont reliées entre 
elles par des aspects environnementaux, sociaux et économiques (FAO, 2017) . Le modèle IMPACT 
de l'Institut international de recherche sur les politiques alimentaires (IFPRI) prévoit qu e les prix de 
la plupart des groupes de produits alimentaires augmenteront d'environ 50 % d'ici à 2050 en raison 
des effets directs et indirects du changement climatique, ce qui correspond à une augmentation 
presque deux fois supérieure à ce qui est prévu e n l'absence de changement climatique (Rosegrant 
et al. , 2021) . Les producteurs et les consommateurs à faible revenu peuvent se révéler 
particulièrement vulnérables face aux difficultés liées à l'adaptation à de nouvelles conditions 
climatiques et aux limit ations des ressources, même si l'on s'attend à ce que tous les aspects de la 
sécurité alimentaire soient touchés par le changement climatique (GIEC, 2019) . D'autres mesures 
devront être prises afin de garantir la subsistance des producteurs à faible revenu  et des petits 
exploitants agricoles dans le cadre des travaux portant sur les risques et les difficultés liés au climat.  G/SPS/GEN/1960  
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  12.  Compte tenu de l'évolution du secteur agricole à l'échelle mondiale en raison du changement 
climatique, il est évident que les product eurs agricoles du monde entier devront adapter leurs 
méthodes de production et adopter de nouvelles approches pour affronter les difficultés auxquelles 
ils seront confrontés . Outre les nouvelles techniques de production, les outils et les technologies 
innovants joueront un rôle central pour aider les agriculteurs à maintenir la productivité et la 
rentabilité de leurs systèmes de production et les pays devront s'assurer que leurs producteurs 
agricoles auront accès à ces ressources essentielles . Le changement  climatique touche l'ensemble 
de la planète . Pourtant, ses effets seront perçus et gérés de manière variée dans différents pays et 
différentes régions . Malgré ces différences, il sera nécessaire que les pays comprennent et 
reconnaissent la sécurité des app roches qui sont appropriées dans d'autres régions du monde, afin 
de faciliter l'intensification durable de la production agricole tout en maintenant et en renforçant les 
échanges internationaux.  
3  PRESSIONS VARIABLES DUES AUX PARASITES, AUX MALADIES, AUX ORG ANISMES 
PORTEURS DE MALADIES OU AUX ORGANISMES PATHOGÈNES  
13.  L'évolution des conditions climatiques peut aussi avoir des incidences sur la répartition  des 
parasites et des maladies des végétaux et des animaux (GIEC, 2019) . Depuis 1960, les parasites et 
les ma ladies des cultures se sont déplacés en moyenne de 2,7 km par an en direction des pôles Nord 
et Sud de la Terre . Ce déplacement est lié à la hausse des températures mondiales (Bebber et al., 
2013) . La dissémination de parasites et d'agents pathogènes dans de nouveaux environnements 
augmente également (Bebber et al., 2014) . Dans Warren et al. (2018), il est estimé qu'environ 50 % 
des espèces d'insectes, parmi lesquelles peuvent se trouver des parasites ou des vecteurs de 
maladies, se déplaceront de presque 50 % le long des trajectoires actuelles d'ici à 2100 en raison 
des émissions de gaz à effet de serre . Le changement climatique modifie les mouvements des 
populations de parasites, tels que les criquets, et peut créer de nouvelles niches écologiques pour 
l'apparition ou la réapparition de parasites et de maladies ainsi que  pour leur dissémination (FAO, 
2017) . Dans l'ensemble, les effets du changement climatique peuvent être constatés  de nombreuses 
façons . Il peut s'agir de l'augmentation de la fréquence des épi démies, de l'expansion des zones 
touchées par des parasites vers de nouveaux environnements, de l'apparition de nouvelles souches 
ou de nouveaux types de parasites ou encore de l'augmentation de la vulnérabilité des mécanismes 
de défense des végétaux (FAO,  2017).  
14.  Les variations des températures et des précipitations peuvent favoriser l'apparition de nouvelles 
souches et de nouveaux types de parasites et de maladies des végétaux plus agressifs, ce qui peut 
avoir des incidences sur les variétés de cultures qu i sont actuellement résistantes aux parasites ou 
qui les tolèrent . Par exemple, dans les années 2000, des souches de la rouille jaune du blé se sont 
adaptées à des températures plus élevées et ont causé des dégâts dans des cultures de blé au 
Proche -Orient,  en Asie centrale, en Australie et sur le continent Américain (Milus et al. , 2009) . Des 
rapports récents indiquent que la rouille des tiges est apparue au Royaume -Uni pour la première 
fois depuis 60 ans et que le changement climatique des 25 dernières anné es est probablement à 
l'origine des conditions qui se sont révélées favorables à l'infection (Lewis et al., 2018) . La rouille 
du blé fait partie des menaces les plus grandes qui pèsent sur la production de blé . Or cette maladie 
s'adapte aussi aux climats plus chauds et devient plus agressive (CIMMYT, 2020).  
15.  Il a aussi été montré que le changement climatique avait des incidences sur l'intensification et 
l'expansion des maladies virales du manioc ainsi que du virus du sommet du bananier dans certains  
environnements tropicaux . Or ces mouvements sont liés à la mobilité accrue des insectes vecteurs 
de ces maladies . Les interactions complexes qui existent entre les facteurs biotiques et abiotiques 
peuvent accentuer les difficultés rencontrées lorsqu'il s' agit de faire face aux incidences du 
changement climatique . Un climat plus sec peut éradiquer certains parasites et certaines maladies . 
Cependant, il peut aussi rendre les cultures plus vulnérables à d'autres parasites ou maladies.  
16.  Certaines maladies des v égétaux, telles que la rouille du blé et du caféier, et certains parasites, 
tels que les criquets, se propagent par voie aérienne ou peuvent voler et ainsi facilement se 
disséminer en franchissant les frontières . Les insectes vecteurs jouent aussi un rôle important dans 
la dissémination locale de nombreux agents pathogènes viraux ou bactériens  de maladies  telles que 
le sommet touffu du bananier, la mosaïque du manioc et la nécrose létale du maïs, qui constituent 
des menaces sévères pour les cultures de base , essentielles pour des millions de personnes en 
Afrique, en Asie et en Amérique latine (FAO, 2017) . Les tempêtes tropicales et les inondations, dont 
la portée et l'intensité ont augmenté, peuvent disséminer certaines maladies des végétaux terricoles 
ou hy driques (FAO, 2017) . L'augmentation des concentrations en dioxyde de carbone et des G/SPS/GEN/1960  
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  températures peut aussi fournir un environnement plus favorable aux pathogènes tels que les 
champignons (GIEC, 2019) . En ce qui concerne la santé animale, les modèles de re cherche relatifs 
au virus de la fièvre catarrhale, qui se propage par les piqûres de Culicoides , laissent penser que la 
répartition  de ce virus va probablement s'étendre, en particulier en Afrique centrale, aux États -Unis 
et dans l'ouest de la Russie (Samy  et Peterson, 2016).  
17.  Outre les modifications en termes de répartition  engendrées par le changement climatique et la 
dissémination naturelle, la circulation du matériel végétal de plantation, les échanges de produits 
agricoles et les déplacements de voyageu rs peuvent également favoriser les déplacements à longue 
distance des parasites et des maladies des végétaux, y compris les espèces invasives . Les parasites 
et les maladies peuvent devenir invasifs lorsqu'ils sont introduits ou disséminés dans de nouvelles  
zones ou dans de nouveaux habitats . Le Comité SPS a examiné le cas de plusieurs parasites et 
maladies invasifs, y compris la peste porcine africaine, la punaise marbrée, la chenille légionnaire 
d'automne, le criquet pèlerin ainsi que certains types d'infl uenza aviaire hautement pathogène.  
18.  Pour remédier à ces problèmes, les pays auront certainement besoin d'avoir accès en temps 
voulu aux nouveaux outils et aux nouvelles stratégies de production en matière de lutte contre les 
parasites, qu'ils pourront adopt er et déployer pour lutter de manière durable contre les parasites 
des végétaux . En outre, l'adaptation des mesures SPS aux conditions régionales, y compris les zones 
exemptes de parasites ou de maladies et les zones à faible prévalence de parasites ou de maladies, 
peut aider les pays à lutter contre les menaces qui pèsent sur leur production agricole . Les preuves 
scientifiques et les normes internationales seront particulièrement importantes et pertinentes 
lorsque les pays, en particulier ceux qui disposen t de ressources humaines et financières limitées, 
chercheront à déterminer les moyens les plus appropriés et le s plus efficaces pour faire face aux 
difficultés rencontrées, tout en continuant à exploiter les possibilités économiques offertes par le 
commerc e. 
4  INNOVATION DANS LE DOMAINE DES OUTILS ET DE LA TECHNOLOGIE  
19.  Tout au long de leur histoire, les êtres humains ont amélioré et perfectionné leur capacité à 
produire des aliments . Tant grâce à la sélection et à la culture de variétés particulièrement robust es 
ou productives que grâce à la mécanisation, notamment celle offerte par les tracteurs, la production 
agricole n'a jamais constitué un secteur stagnant . Et bien que ces innovations aient été très 
différentes les unes des autres, leurs objectifs ont presq ue toujours été les mêmes : accroître les 
rendements et/ou réduire les coûts et la quantité des intrants nécessaires pour une récolte 
abondante ainsi que, plus récemment, garantir la durabilité à long terme . Alors que les populations 
et les économies ont pr is de l'ampleur, les innovations et les nouvelles technologies ont aussi rendu 
les produits plus compétitifs sur les marchés locaux et internationaux et ont accru les possibilités 
économiques offertes aux producteurs agricoles.  
20.  L'utilisation généralisée de la lutte intégrée contre les parasites constitue un exemple tangible 
d'une innovation ayant contribué à accroître les rendements et à réduire les coûts des intrants . La 
lutte intégrée contre les parasites comprend des mécanismes de préventio n, tels que des semences 
certifiées exemptes de parasites et une quarantaine ; d'évitement, tels qu'une rotation des cultures 
et des variétés choisies pour leur résistance aux parasites ; de suivi, au moyen d'une identification 
exacte des parasites grâce au piégeage, d'un suivi des conditions météorologiques et d'une analyse 
des sols ; et d'élimination en cas de contamination, par exemple en appliquant  des pesticides 
chimiques ou biologiques , en utilisant des phéromones pour interrompre le cycle de reproductio n ou 
encore en protégeant et en libérant des organismes utiles (Farrar et al. , 2015).  
21.  Les techniques de lutte intégrée contre les parasites sont apparues il y a 40 ans . Les agriculteurs 
ont d'abord mis du temps à adopter ces pratiques, mais elles sont déso rmais bien acceptées et 
constituent la principale stratégie de lutte contre les parasites dans une grande partie du monde . 
Elles réduisent les risques associés à la lutte contre les parasites pour les personnes et 
l'environnement . Toutefois, ces techniques n'ont pas été adoptées de façon simple et rapide . Avec 
le développement de l'automatisation des exploitations agricoles, la disponibilité à grande échelle 
des technologies de positionnement global par satellite et la disponibilité à faible coût d'équipements 
de détection perfectionnés, les producteurs agricoles sont dans une situation idéale pour exploiter 
les connaissances et l'expérience qu'ils ont acquises grâce à l'utilisation des techniques de lutte 
intégrée contre les parasites, afin de pou rsuivre les progrès dans le domaine de l'agriculture de 
précision.  G/SPS/GEN/1960  
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  22.  Les nouvelles technologies numériques changent aussi la façon dont sont utilisées la collecte et 
l'analyse de données pour produire, échanger et consommer des aliments et d'autres produits 
primaires . Ces technologies sont utilisées pour améliorer la traçabilité des produits, pour développer 
davantage la prise de décision fondée sur les données, pour renforcer l'échange sécurisé de données 
le long des chaînes de valeur agricoles complexes, ai nsi que pour intégrer les plates -formes 
numériques de financement du commerce et le commerce électronique, afin de mettre en relation 
les producteurs et les consommateurs . Les certificats commerciaux numériques peuvent également 
faciliter les échanges grâc e à l'élimination des documents papier, à la réduction des fraudes et à 
l'accélération des procédures aux frontières, qui permettent toutes de réduire les coûts (OCDE/FAO, 
2020).  
23.  Les progrès scientifiques et techniques renforceront les capacités mondiales afin de faire face 
aux difficultés futures qui se présenteront dans les domaines de l'agriculture et du commerce . Par 
exemple, les progrès rapides dans les domaines de la phytogénétique et de la sélection des 
végétaux, y compris l'édition du génome, ainsi que les recherches en cours concernant les pratiques 
telles que l'agriculture sans labour, l'efficacité d'utilisation des nutriments, la gestion des cultures de 
couverture et l'agriculture de précision offrent de belles perspectives d'avenir . Toutefois, ce s 
technologies ne tiendront pas leurs promesses si les pays limitent l'accès à leur production . Les 
progrès réalisés dans le domaine des méthodes de recherche et la disponibilité d'une grande quantité 
de données (les "mégadonnées") peuvent contribuer aux e fforts des pays visant à lever les 
incertitudes et à combler les lacunes en matière de connaissances, tout en renforçant et en 
accélérant les processus d'évaluation scientifique des risques . Les pays devront prendre des 
décisions complexes et cruciales con cernant l'adoption, la gestion et la réglementation des approches 
qui seront nécessaires afin de maintenir la viabilité de la production agricole et de nourrir le monde 
de demain . Il sera aussi essentiel que les communications au sujet de ces processus de prise de 
décision soient transparentes et collaboratives, afin de garantir que les mesures SPS favorisent un 
commerce sûr sans restreindre inutilement les flux de marchandises.  
5  AMÉLIORATION DE LA MISE EN ŒUVRE DE L'ACCORD SPS  
24.  Par ce bref aperçu des possibi lités et des difficultés émergentes pour les échanges 
internationaux de produits alimentaires, d'animaux et de végétaux, nous n'avons fait que 
commencer à aborder la complexité de ces questions d'actualité . Les variations qui s'opèrent en 
termes de taille des populations, de climat et de répartition  des parasites et des maladies, entre 
autres facteurs, auront des incidences sur la production et le commerce des produits agricoles . 
Cependant, la communauté mondiale a mis au point, et continuera à le faire, le s outils et les 
technologies nécessaires pour faire face à ces difficultés et maximiser les possibilités . Les approches 
nationales et internationales pour l'élaboration et la mise en œuvre des mesures SPS joueront un 
rôle important pour soutenir l'innovati on et l'accès aux nouvelles technologies ainsi que pour 
favoriser un commerce sûr dans un contexte de variation de la répartition de la population et 
d'évolution de la demande . Une meilleure compréhension de ces questions, pouvant être atteinte  
par des dis cussions et des délibérations, peut nous aider à renforcer nos travaux collaboratifs en 
tant que Membres du Comité SPS, en gardant à l'esprit que la bonne mise en œuvre de l'Accord SPS 
par les Membres soutient les moyens de subsistance en milieu rural, fac ilite les échanges et favorise 
la croissance de l'agriculture durable.  
25.  À cette fin, la Déclaration SPS pour la CM12 propose que le Comité SPS améliore encore la mise 
en œuvre de l'Accord SPS en vue de mieux gérer les questions liées aux échanges internatio naux 
de produits alimentaires, d'animaux et de végétaux , en mettant  en place un programme de travail 
ouvert à tous les Membres et observateurs et consistant à déployer des efforts supplémentaires pour 
identifier : 1) les problèmes communs que pose la mise e n œuvre de l'Accord SPS et les mécanismes 
disponibles pour y faire face ; et 2) les effets des nouvelles sources de pression sur l'application de 
l'Accord SPS.  
26.  Pour aller de l'avant, nous accueillons positivement les discussions qui se tiendront dans le cad re 
du Comité SPS, comme proposé dans le programme de travail figurant dans la Déclaration SPS pour 
la CM12 ( G/SPS/GEN/1758/Rev.7 ), afin d'explorer les thèmes qui sont et qui seront particulièrement 
pertinents en ce qui con cerne la mise en œuvre effective de l'Accord SPS au cours des prochaines 
années.  G/SPS/GEN/1960  
- 7 - 
  BIBLIOGRAPHIE  
La bibliographie comprend les rapports mentionnés ou cités dans le texte, ainsi que les travaux de 
recherche et les éléments de preuve sous -jacents:  
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développement durable : chaînes de va leur mondiales, petits exploitants et innovations numériques ", 
Rome, FAO . DOI: https://doi.org/10.4060/cb0665fr . 
FAO (2017); "L'avenir de l'alimentation et de l'agriculture – Tendances et défis ", Rome . Voir: 
http://www.fao.org/publications/fofa/fr/ . 
Évolutions démographiques:  
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Dellink, R., Dervisholli, E. et Nenci, S. (2020), "Quantitative Analysis of Trends in Food and 
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