RÈGLEMENT (UE) 2021/1842 DE LA COMMISSION 
du 20 octobre 2021
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de flupyradifurone et d’acide 
difluoroacétique présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de flupyradifurone et d’acide difluoroacétique ont été fixées à 
l’annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2) Dans le cadre d’une procédure visant à faire autori ser l’utilisation d’un produit phytopharm aceutique contenant la 
substance active «flupyradifurone» sur les fraises, les olives de table, les gombos/camboux, les choux-f leurs, les 
brocolis, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux verts, les choux-raves, les laitues et salades, les 
épinards et feuilles similaires, les fines herbes et fleurs comestibles, les haricots, les pois, les graines de colza (grosse 
navett e), les graines de moutarde et les olives à huile, une demande de modifi cation des LMR existant es pour la 
flupyradifurone et son principal métabolite , l’acide difluoroacétique, a été présent ée conf ormément à l’article 6, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3) Conf ormément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande de tolérances à 
l’impor tation a été présentée pour la flupyradifurone utilisée aux États-Unis sur les agrumes, les figues de 
Barbar ie/figues de cactus, les graines de coton, le maïs doux, l’orge , le maïs, le sorgho et le froment (blé); aux États- 
Unis et au Canada sur les fruits à coque, les fruits à pépins, les raisins, les myrtilles, les légumes-racines et légumes- 
tubercules, les tomat es, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les melons, les céler is, les légumineuses 
séché es, les arachides/cacahuèt es, les fèves de soja et le houblon; au Brésil sur les grains de café; et au Ghana et en 
Côte d’Ivoi re sur les fèves de cacao. Les demandeurs indiquent que les utilisations de cette substance sur ces cultures, 
telles qu’autor isées dans les pays concer nés, entraînent des teneurs en résidus de flupyradifurone et d’acide 
difluoroacétique supér ieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est 
nécessaire pour éviter tout e entrave à l’impor tation de ces cultures.
(4) Dans le cadre de ces demandes, les demandeurs ont soumis à l’État membre rappor teur , à savoir les Pays-Bas, les 
études supplémentaires en champ sur les cultures par assolement et les études supplémentaires sur l’alimentation du 
bétail dans le délai fixé par le règlement (UE) 2016/486 de la Commission (2).
(5) Conf ormément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les Pays-Bas, et les 
rappor ts d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement (UE) 2016/486 de la Commission du 29 mars 2016 modifian t les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de cyazofam ide, de cycloxydime, 
d’acide difluoroacétique, de feno xycarb, de flumétraline, de fluopicolide, de flupyradifurone, de fluxap yroxad, de kréso xim-méthyl, de 
mandestrobine, de mépanip yrim, de métalaxyl-M, de pendiméthaline et de téfluthr ine présents dans ou sur certains produits (JO L 90 
du 6.4.2016, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 373/76 21.10.2021  (6) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité» ou l’«EFSA ») a examiné les demandes et les 
rappor ts d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateur s et, le cas 
échéa nt, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (3). Elle a transmis ces avis aux 
demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7) En ce qui concer ne la flupyradifurone dans les figues de Barbar ie/figue s de cactus, les melons, les tomat es et le 
houblon, l’Autorité a conclu que les données soumises étaient insuffisan tes pour fixer de nouvelles LMR. En ce qui 
concer ne la flupyradifurone dans les céler is, il n’a pu être excl u que l’absor ption aiguë pose problème. En ce qui 
concer ne tout es les autres demandes, l’Autor ité a conclu qu’il était satisf ait à tout es les exigences relatives aux 
données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de 
consommateur s européens spécifi ques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables 
au regard de la sécur ité des consommateurs. Elle a pris en comp te les informations les plus récentes sur les 
propr iétés toxicologiques des substances concer nées. Un risque de dépassement de la dose jour nalière admissible ou 
de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la 
consommation de tout es les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à cour t 
term e liée à une consommation élevée des produits concer nés.
(8) À la suite de l’évaluation des études supplémentaires en champ sur les cultures par assolement et des études 
supplémentaires sur l’alimentation du bétail, l’Autorité a recommandé de relever , d’abaisser ou de mainteni r les LMR 
existant es pour la flupyradifurone et l’acide difluoroacétique dans les cultures par assolement et les produits d’or igine 
animale. En particulier , l’Autor ité a suggér é d’abaisser les LMR pour la flupyradifurone dans les feuilles de vigne et 
pour l’acide difluoroacétique dans le maïs, les fèves de cacao et le foie de porcins. Il convie nt de fixer ces LMR à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 aux niveaux existants ou aux niveaux déter minés par l’Autor ité.
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifications 
de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération.
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12) Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires pour les produits obtenu s avant la modific ation des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s.
(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(3)Les rappor ts scientif iques de l’EFSA sont disponibles en ligne sur son site: http://www .efsa.europa.eu
Avis motivé intitulé «Setting of impor t tolerances, modificat ion of existing maximum residue levels and evaluation of confir mat ory 
data follo wing the Article 12 MRL review for flupyradifurone and DFA», EFSA Journal, 2020, 18(6):6133. 
Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for flupyradifurone and DFA in rapeseeds/canola seeds and 
mustard seeds», EFSA Journal, 2020, 18(11):6298. 
Avis motivé intitulé «Modificat ion of the existing maximum residue levels for flupyradifurone and DFA in okra/lady’s finger», EFSA 
Journal, 2021, 19(5):6581.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.10.2021 L 373/77  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’applique r, dans son libellé antérie ur aux modifications appor tées par le 
présent règlement, à la flupyradifurone dans les feuilles de vigne et à l’acide difluoroacétique dans le maïs, les fèves de 
cacao et le foie de porcins, pour les produits obte nus ou impor tés dans l’Union avant le 10 mai 2022 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 10 mai 2022 en ce qui concer ne les LMR de flupyradifurone dans les feuilles de vigne et d’acide 
difluoroacétique dans le maïs, les fèves de cacao et le foie de porcins.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 20 octobre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 373/78 21.10.2021  ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:
1)à l’annex e II, les colonnes suivantes relatives à l’acide difluoroacétique et à la flupyradifurone sont ajout ées:
«Résidus de pest icides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR 
(a)
Acide  
difluoroacétique 
Flup yradifurone 
(1) (2) (3) (4)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes
0110010 Pam plemousses 0,05 3
0110020 Oranges 0,05 3
0110030 Citrons 0,05 1,5
0110040 Limettes 0,05 1,5
0110050 Mandar ines 0,05 1,5
0110990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
0120000 Fruits à coque 0,04 0,02
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,2 0,6
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.10.2021 L 373/79  (1) (2) (3) (4)
0140000 Fruits à noyau 0,02 (*) 0,01 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins 0,15 3
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises 0,3 0,4
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres 0,07 1,5
0153020 Mûres des haies 0,02 (*) 0,01 (*)
0153030 Framboises (rouges ou jaunes) 0,07 1,5
0153990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles 0,05 4
0154020 Airelles canneberge s 0,02 (*) 0,01 (*)
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es) 0,02 (*) 0,01 (*)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 0,02 (*) 0,01 (*)
0154050 Cynor rhodons 0,02 (*) 0,01 (*)
0154060 Mûres (blanches ou noires) 0,02 (*) 0,01 (*)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes 0,02 (*) 0,01 (*)
0154080 Baies de sureau noir 0,02 (*) 0,01 (*)
0154990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible
0161010 Dattes 0,02 (*) 0,01 (*)
0161020 Figues 0,02 (*) 0,01 (*)
0161030 Olives de table 0,15 5
0161040 Kumquats 0,02 (*) 0,01 (*)
0161050 Caramboles 0,02 (*) 0,01 (*)
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,02 (*) 0,01 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,02 (*) 0,01 (*)
0161990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
0162000 b)à peau non comes tible, et de petite taille 0,02 (*) 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 373/80 21.10.2021  (1) (2) (3) (4)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille 0,02 (*) 0,01 (*)
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papa yes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 a)Pommes de terre 0,2 0,05
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,2 0,05
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception 
des betterav es sucr ières0,4 0,9
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 RadisFR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.10.2021 L 373/81  (1) (2) (3) (4)
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,15 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalot es
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,4 0,7
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,9 0,9
0231030 Aubergines 0,9 1
0231040 Gombos/Camboux 0,4 0,9
0231990 Autres (2) 0,15 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible 0,7 0,6
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0 232 990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons 0,3 0,01 (*)
0233020 Potirons 0,3 0,01 (*)
0233030 Pastèques 0,15 0,15
0233990 Autres (2) 0,15 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,2 0,05
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,15 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 0,7 0,6
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,4 0,09
0242020 Choux pommés 0,4 0,3FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 373/82 21.10.2021  (1) (2) (3) (4)
0242990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï 0,02 (*) 0,01 (*)
0243020 Choux verts 0,6 5
0243990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
0244000 d)Choux-rav es 0,4 0,09
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé 0,3 6
0251020 Laitues 0,2 6
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,08 0,07
0251040 Cressons et autres pousses 0,3 6
0251050 Cressons de terre 0,3 6
0251060 Roquett e/Rucola 0,3 6
0251070 Moutarde brune 0,3 6
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 0,3 6
0251990 Autres (2) 0,3 6
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,3 6
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,04 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,08 0,07
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,08 0,07
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,3 6
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.10.2021 L 373/83  (1) (2) (3) (4)
0260000 Légumineuses potag ères
0260010 Haricots (non écossés) 0,9 0,5
0260020 Haricots (écossés) 1 0,4
0260030 Pois (non écossés) 0,9 0,5
0260040 Pois (écossés) 1 0,4
0260050 Lentilles 1 0,4
0260990 Autres (2) 0,4 0,01 (*)
0270000 Légumes-tiges 0,2 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,02 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,02 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 3 3
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,05 0,01 (*)
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,06 0,04
0401030 Graines de pavot 0,05 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,05 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,05 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse navette) 0,3 0,3
0401070 Fèves de soja 0,7 1,5FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 373/84 21.10.2021  (1) (2) (3) (4)
0401080 Graines de moutarde 0,3 0,3
0401090 Graines de coton 0,08 0,8
0401100 Pépins de courg es 0,05 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,05 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rach e 0,05 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,05 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,05 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,05 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,05 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,15 5
0402020 Amandes du palmiste 0,02 (*) 0,01 (*)
0402030 Fruits du palmiste 0,02 (*) 0,01 (*)
0402040 Kapoks 0,02 (*) 0,01 (*)
0402990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge 0,8 3
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,3 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,1 0,02
0500040 Millet commun/Panic 0,3 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,3 0,01 (*)
0500060 Riz 0,3 0,01 (*)
0500070 Seig le 0,3 0,01 (*)
0500080 Sorgho 0,3 3
0500090 Froment (blé) 1,5 1
0500990 Autres (2) 0,3 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés 0,1 (*) 0,05 (*)
0620000 Grains de café 0,2 1
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs 0,1 (*)
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.10.2021 L 373/85  (1) (2) (3) (4)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes 0,1 (*)
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines 0,1 (*)
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao 0,06 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,1 (*) 0,05 (*)
0700000 HOUBLON 0,3 4
0800000 ÉPICES
0 810 000 Épices en graines 0,1 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 373/86 21.10.2021  (1) (2) (3) (4)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,1 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*) 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,15 0,03
1011020 Graisse 0,1 0,015
1011030 Foie 0,09 0,08
1011040 Reins 0,2 0,09
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2 0,09
1011990 Autres (2) 0,2 0,09
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,4 0,3
1012020 Graisse 0,5 0,2
1012030 Foie 0,4 1
1012040 Reins 0,5 1
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 1
1012990 Autres (2) 0,5 1FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.10.2021 L 373/87  (1) (2) (3) (4)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,2 0,3
1013020 Graisse 0,15 0,2
1013030 Foie 0,15 1
1013040 Reins 0,3 1
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,3 1
1013990 Autres (2) 0,3 1
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,2 0,3
1014020 Graisse 0,15 0,2
1014030 Foie 0,15 1
1014040 Reins 0,3 1
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,3 1
1014990 Autres (2) 0,3 1
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,4 0,3
1015020 Graisse 0,5 0,2
1015030 Foie 0,4 1
1015040 Reins 0,5 1
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 1
1015990 Autres (2) 0,5 1
1016000 f)Volailles 0,01 (*)
1016010 Muscles 0,15
1016020 Graisse 0,03
1016030 Foie 0,3
1016040 Reins 0,02 (*)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*)
1016990 Autres (2) 0,02 (*)
1017000 g)Autres animaux terrest res d'élevage
1017010 Muscles 0,4 0,3
1017020 Graisse 0,5 0,2
1017030 Foie 0,4 1
1017040 Reins 0,5 1
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 1
1017990 Autres (2) 0,5 1
1020000 Lait
1020010 Bovins 0,07 0,15
1020020 Ovins 0,03 0,15FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 373/88 21.10.2021  (1) (2) (3) (4)
1020030 Capr ins 0,03 0,15
1020040 Chevaux 0,03 0,01 (*)
1020990 Autres (2) 0,03 0,01 (*)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,1 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,02 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,02 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE 
DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER 
OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX 
(8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)
(*)Seuil de détecti on
(a)Pour la liste compl ète des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l’annexe I.»
2)à l’annex e III, partie A, les colonnes relatives à l’acide difluoroacétique et à la flupyradifurone sont suppr imées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.10.2021 L 373/89