G/SPS/N/NZL/716  
18 avril 2023 
(23-2757) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Légumes, fruits, produits animaux et autres produits alimentaires.  
4. Régions ou pays susceptibl es d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Proposals to Amend the New Zealand (Maximum Residue  
Levels for Agricultural Compounds) Food Notice  (Proposition de modification de l'Avis de 
la Nouvelle -Zélande concernant les produits alimentaires (Limites maximales de résidus 
pour les composés agricoles)) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 18 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_9087_00_e.pdf  
6. Teneur:  
Le document notifié contient des détails techniques sur des propositions de modification 
de l'Avis en vigueur publié au titre de la Loi sur les produits alimentaires de 2014, qui fixe 
les limites maximales de résidus (LMR) applicables aux composés agricoles en Nouvelle -
Zélande.  
Le Ministère du secteur primaire propose d'apporter à  l'Avis les modifications suivantes:  
Ajout de nouvelles LMR applicables aux composés et produits suivants:  
− Flumetsulam : 0,01(*) mg/kg dans les céréales en grains, 0,1 mg/kg dans les 
œufs, 0,01 mg/kg dans la viande de mammifères, 0,1 mg/kg dans les abats de  
mammifères, 0,01 mg/kg dans le lait, 0,1 mg/kg dans la viande de volaille, et 
0,1 mg/kg dans les abats de volaille.  
− Thiencarbazone -méthyle : 0,01 mg/kg pour la viande de mammifères, les graisses 
de mammifères, les abats de mammifères et le lait.  
Modificati on des LMR existantes applicables aux composés et produits suivants:  
− Foramsulfuron : 0,01 mg/kg dans la viande de mammifères, les graisses de 
mammifères, les abats de mammifères et le lait ; et suppression de la LMR pour 
le maïs.  
− Méfentrifluconazole : 0,07 mg/kg pour le raisin et 0,15 mg/kg pour les fruits à 
pépins.  
− Spinétorame : 0,01(*) mg/kg pour le maïs, 0,02 mg/kg dans le lait, 0,15 mg/kg 
dans les matières grasses laitières, 0,01(*) mg/kg dans la viande de volaille, les 
abats de volaille et les œufs, et 0,01(*) mg/kg dans le maïs doux ; modification 
de la description des "graisses de mammifères" afin d'exclure les matières 
grasses laitières et relèvement de la LMR à 0,5 mg/kg ; association des LMR pour G/SPS/N/NZL/716  
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  les foies et les rognons de ma mmifères en une seule LMR sur les abats de 
mammifères établie à 0,03 mg/kg.  
− Tétraniliprole : 0,3 mg/kg dans les fruits à noyau.  
(*) indique que la limite maximale de résidus établie est égale à la limite de quantification 
analytique ou qu'elle est proche de  celle-ci. 
Ajout de quatre nouvelles entrées à l'annexe 3 pour les médicaments vétérinaires pour 
lesquels aucune limite maximale de résidus ne s'applique:  
− Huile d'anis vert, menthol et huile de sassafras, lorsqu'elles sont utilisées comme 
pommades à applic ation locale sur les chevaux.  
− Hormone lutéinisante, lorsqu'elle est utilisée pour gérer la reproduction des 
ruminants.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
• CAC/GL 84 -2012. Principes et directives pour la sélection de produits 
représentatifs en vue d 'extrapolation de limites maximales de résidus de 
pesticides aux groupes de produits  
• CAC/MRL1 . Limites maximales de résidus (LMR) de pesticides  
• CAC/MRL2 . Limites maximales de résidus (LMR) et recommandations de 
gestion des risques (RGR) des résidus des médicaments vétérinaires dans 
les aliments  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela se ra possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : À confirmer  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : À confirmer  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : À confirmer - Le texte sera promulgué une fois que la 
version définitive aura été éta blie à l'issue de la période de consultation.  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 17 juin 2 023 G/SPS/N/NZL/716  
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  Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordin ator, SPS New Zealand  
PO Box 2526  
Wellington  
Nouvelle -Zélande  
Téléphone : +64 4 894 0431  
Fax: +64 4 894 0733  
Courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand  
PO Box 2526  
Wellington  
Nouvelle -Zélande  
Téléphone : +64 4 894 0431  
Fax: +64 4 894 0733  
Courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/