RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2246 DE LA COMMI SSION 
du 15 décembre 2021
modif iant le règlement d’ex écution (UE) 2019/1793 relatif au renforcement temporaire des contrôles 
officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de 
certains pay s tiers, mettant en œuvre les règlements (UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du 
Parlement européen et du Conseil 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes 
généraux et les prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (1), et notamment son article 53, 
paragraphe 1, point b) ii),
vu le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concer nant les contrôles officiels et 
les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments 
pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végé taux et aux produits 
phytopharm aceutiques, modifi ant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001, (CE) 
no 396/2005, (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012, (UE) no 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 
2016/2031, les règlements du Conseil (CE) no 1/2005 et (CE) no 1099/2009 ainsi que les directives du Conseil 98/58/CE, 
1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du 
Conseil (CE) no 854/2004 et (CE) no 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 
91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur les contrôles 
officiels) (2), et notamment son article 47, paragraphe 2, point b), et son article 54, paragraphe 4, points a) et b),
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 de la Commission (3)établit des règles concer nant le renf orcement 
temporaire des contrôles officiels à l’entrée dans l’Un ion de certaines denrées alimentaires et de certains aliments 
pour animaux d’or igine non animale provenant de certains pays tiers énumérés à son annexe I, et concer nant les 
conditions particulières régissant l’entrée dans l’Un ion de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments pour 
animaux provenant de certains pays tiers, énumérés à son annexe II, en raison du risque de contamination par les 
mycotoxines, y compris les aflatoxines, les résidus de pesticides, le pentachloroph énol et les dioxines, et de 
contamination microbiologique.
(2) L’article 12 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 dispose que les listes établies aux annexes I et II dudit 
règlement doivent être réexaminées à inter valles réguliers n’excé dant pas six mois afin de tenir comp te des nouvelles 
informations relatives aux risques et aux cas de non-conf ormité à la législation de l’Union, telles que les données 
résultant des notifi cations reçues par l’inter médiaire du système d’aler te rapide établi par le règlement (CE) 
no 178/2002, ainsi que les données et les informations relatives aux envois et aux résultats des contrôles 
documentaires, des contrôles d’identité et des contrôles physiques communiqués par les États membres à la 
Commission.
(3) La fréquence et l’impor tance d’incidents alimentaires récents notifi és par l’intermédiaire du système d’aler te rapide 
pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (RASFF) établi par le règlement (CE) no 178/2002, 
pointant l’existance d’un risque grav e direct ou indirect pour la santé humaine dérivant de denrées alimentaires ou 
(1)JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
(2)JO L 95 du 7.4.2017, p. 1.
(3)Règlement d’exéc ution (UE) 2019/1793 de la Commission du 22 octobre 2019 relatif au renf orcement temporaire des contrôles 
officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de certains pays tiers, mettant en œuvre 
les règlements (UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les règlements (CE) 
no 669/2009, (UE) no 884/2014, (UE) 2015/175, (UE) 2017/186 et (UE) 2018/1660 de la Commission (JO L 277 du 29.10.2019, 
p. 89).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/5  d’aliments pour animaux, ainsi que les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres 
sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine non animale au cours du premier semestre de 
2021 indiquent qu’il y a lieu, pour proté ger la santé humaine dans l’Un ion, de modifi er les listes établies aux 
annexes I et II du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(4) Depuis janvier 2019, les arach ides et produits fabr iqués à partir d’arach ides proven ant d’Argentine font l’objet de 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels 
effectués par les États membres et les informations disponibles témoignent d’une amélioration de la conf ormité avec 
les exige nces applicables prévues par la législation de l’Un ion. Ces résultats prouvent que l’introduction dans l’Union 
de ces denrées alimentaires ne présente plus un risque grave pour la santé humaine. En conséquence, il n’est plus 
nécessaire de prév oir que tous les envois soient accompagnés d’un certificat officiel attestant que tous les résultats 
des échantillonnag es et des analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil (4). Les États membres devraient néanmoins continuer à effectuer des contrôles pour assurer le maintien du 
niveau actuel de conf ormité. Par conséquent, il convi ent de suppr imer l’inscr iption relative aux arachides en 
proven ance d’Argentine à l’annex e II du règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 et de la transférer à l’annexe I dudit 
règlement d’exécuti on, en mainte nant à 5 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques des 
envois entrant dans l’Un ion.
(5) Depuis janv ier 2019, les noisett es et les produits fabriqués à partir de noisettes proven ant d’Azerbaïdjan font l’objet 
de contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels 
effectués par les États membres et les informations disponibles témoignent d’une amélioration de la conf ormité avec 
les exige nces applicables prévues par la législation de l’Un ion. Ces résultats prouvent que l’introduction dans l’Union 
de ces denrées alimentaires ne présente plus un risque grave pour la santé humaine. En conséquence, il n’est plus 
nécessaire de prév oir que tous les envois soient accompagnés d’un certificat officiel attestant que tous les résultats 
des échantillonnag es et des analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005. Les États membres devraient 
néanmoins continuer à effectuer des contrôles pour assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Par 
conséquent, il convient de suppr imer l’inscr iption relative aux noisett es en proven ance d’Azerbaïdjan à l’annex e II 
du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transférer à l’annexe I dudit règlement d’exécuti on, en mainte nant 
à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(6) Depuis janvier 2019, le poivre noir (Piper nigrum) provenant du Brésil fait l’objet de contrôles officiels renf orcés en 
raison d’un risque de contamination par les salmonelles. Les contrôles officiels auxquels les États membres 
soumett ent ces denrées alimentaires montrent que le taux de non-conf ormité reste élevé depuis le renf orcement des 
contrôles officiels. Ces résultats prouvent que l’introduction dans l’Union de ces denrées alimentaires présent e un 
risque grave pour la santé humaine.
(7) Il est donc nécessaire de prév oir, en plus du renf orcement des contrôles officiels, des conditions d’entrée particulières 
pour l’impor tation de poivre noir (Piper nigrum) en provenance du Brésil. Il convient en particulier que tous les envois 
de poivre noir proven ant du Brésil soient accompagnés d’un certificat officiel attes tant que tous les résultats des 
échanti llonnages et des analyses confir ment l’absence de salmonelles dans 25 g. Les résultats des échantillonnages et 
des analyses devraient être joints à ce certificat. Par conséquent, il convient de suppr imer l’inscr iption relative au 
poivre noir en provenance du Brésil à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transférer à 
l’annex e II dudit règlement d’exécuti on, en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(8) En ce qui concer ne les envois de melons galia (Cucumis melo var. reticulatus) provenant du Honduras, les données 
résultant des notifications du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États 
membres indiquent l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible 
par Salmonella Braender up. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les 
entrées de ces fruits en provenance du Honduras. Il convient donc de les inscr ire à l’annex e I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des 
envois entrant dans l’Un ion.
(9) Depuis janv ier 2019, les piments doux ou poivrons (Capsicum annum) proven ant de Chine font l’objet de contrôles 
officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les salmonelles. Les contrôles officiels effectués par les 
États membres et les informations disponibles témoignent d’une amélioration de la conf ormité avec les exigenc es 
applicables prévues par la législation de l’Union. Le renf orcement des contrôles officiels à haute ur de 20 % des 
(4)Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/6 17.12.2021  envois entrant dans l’Un ion n’est donc plus justif ié pour ce produit. Les États membres devraient néanmoins 
continuer à effectuer des contrôles pour assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Il convient de modifi er 
l’inscr iption correspondant e à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en diminuant à 10 % la 
fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(10) Depuis janv ier 2019, les aubergines (Solanum melongena) proven ant de République dominicaine font l’objet de 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les résidus de pesticides. Les contrôles 
officiels auxquels les États membres soumettent ces denrées alimentaires montrent que le taux de non-conf ormité 
reste élevé depuis le renf orcement des contrôles officiels. Ces résultats prouvent que l’introduction dans l’Un ion de 
ces denrées alimentaires présente un risque grave pour la santé humaine.
(11) Il est donc nécessaire d’instaurer , en plus du renf orcement des contrôles officiels, des conditions d’entrée particulières 
pour les aubergines (Solanum melongena) prov enant de République dominicaine. Il convient en particulier que tous les 
envois de cette marchandise en provenance de la République dominicaine soient accom pagnés d’un certifica t offic iel 
attesta nt que tous les résultats des échantillonnag es et des analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005 
relatif aux limit es maximales applicables aux résidus de pesticides en ce qui concer ne les envois de denrées alimentaires 
et d’aliments pour animaux énumérés à l’annexe II en raison d’un risque de contamination par des résidus de pesticides. 
Les résultats des échantillonn ages et des analyses devraient être joints à ce certificat. Par conséquent, il convient de 
suppr imer l’inscr iption relative aux aubergines (Solanum melongena) en provenance de République dominicaine à 
l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et de la transférer à l’annexe II dudit règlement d’exécution, en 
mainte nant à 50 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(12) Depuis janvier 2010, les piments du genre Capsicum et les doliques-asperges provenant de République dominicaine font 
l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par les résidus de pesticides. Les contrôles 
officiels auxquels les États membres soumettent ces denrées alimentaires montrent que le taux de non-conf ormité reste 
élevé depuis le renforcement des contrôles officiels. Ces résultats prouvent que l’introduction dans l’Union de ces 
denrées alimentaires présent e un risque grave pour la santé humaine.
(13) Il est donc nécessaire d’instaurer , en plus du renf orcement des contrôles officiels, des conditions d’entrée particulières 
pour les piments du genre Capsicum et les doliques-asperg es provenant de République dominicaine. Il convient en 
particulier que tous les envois de piments du genre Capsicum et de doliques-asperg es en provenance de République 
dominicaine soient accompag nés d’un certificat officiel attes tant que tous les résultats des échantillonnag es et des 
analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de 
pesticides en ce qui concer ne les envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux énumérés à l’annex e II 
en raison d’un risque de contamination par des résidus de pesticides. Les résultats des échanti llonnages et des 
analyses devraient être joints à ce certificat. Par conséquent, il convi ent de suppr imer l’inscr iption relative aux 
piments du genre Capsicum et aux doliques-asperges proven ant de République dominicaine à l’annex e I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transférer à l’annex e II dudit règlement d’exécution, en maint enant à 50 % la 
fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques.
(14) En ce qui concer ne les envois de ben oléifère (Mor inga oleifera) proven ant de l’Inde, les données résultant des 
notificati ons du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent 
l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des résidus de 
pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette 
march andise en proven ance de l’Inde. Il convient donc de l’inscr ire à l’annexe I du règlement d’exécuti on (UE) 
2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques.
(15) En ce qui concer ne les envois de piments du genre Capsicum (autres que doux) provena nt de l’Inde, les contrôles 
officiels effectués par les États membres conf ormément à l’annexe II du règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 ont 
détecté une fréquence élevée des manquements aux exige nces applicables prévues par la législation de l’Union en ce 
qui concer ne la contamination par des résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 20 % la fréquence des 
contrôles d’identit é et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois.
(16) En ce qui concer ne les envois de riz provenant de l’Inde et du Pakistan, les données résultant des notifications du 
RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergen ce de 
nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des aflatoxines et l’ochrat oxine 
A, ce qui rend nécessaire le renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de ces envois. Il convient donc 
d’inscr ire le riz provenant de l’Inde et du Pakistan à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 
10 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/7  (17) En ce qui concer ne les envois de gotu kola (Centella asiatica) et de mukunuwenna (Alter nanther a sessilis) en provenance 
du Sri Lanka, les données résultant des notific ations dans le RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels 
effectués par les États membres indiquent l’appar ition de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une 
éventuelle contamination par des résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des 
contrôles officiels sur les entrées de ces envois. Il convie nt donc d’inscr ire ces marc handises du Sri Lanka à l’annex e I 
du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques.
(18) Depuis avril 2021, les noisettes et les produits fabriqués à partir de noisett es proven ant de Turquie font l’objet de 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels 
effectués par les États membres sur ces denrées alimentaires enregistrent un degré globalement satisf aisant de 
conf ormité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Le renf orcement des contrôles 
officiels n’étant donc plus justifié pour cette marc handise, il convi ent de suppr imer son inscr iption à l’annex e I du 
règlement d’exé cution (UE) 2019/1793.
(19) En ce qui concer ne les envois de pample mousses proven ant de Turquie, les données résultant des notificati ons du 
RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergen ce de 
nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des résidus de pesticides. Il est 
dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de ces envois. Il convie nt 
donc d’inscr ire cette marc handise proven ant de Turquie à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en 
fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques.
(20) Depuis janv ier 2020, les mandar ines (y compr is les tanger ines et satsumas), les clémentines, wilkings et hybr ides 
similaires d’agr umes et les oranges provena nt de Turquie font l’objet de contrôles officiels renf orcés en raison d’un 
risque de contamination par les résidus de pesticides. Les contrôles officiels auxquels les États membres soumettent 
ces denrées alimentaires montrent que le taux de non-conf ormité reste élevé depuis le renf orcement des contrôles 
officiels. Ces résultats prouvent que l’introduction dans l’Un ion de ces denrées alimentaires présent e un risque grav e 
pour la santé humaine.
(21) Il est donc nécessaire d’instaurer , en plus du renf orcement des contrôles officiels, des conditions d’entrée particulières 
pour les mandar ines et orang es prov enant de Turquie. Il convient en particulier que tous les envois en provenance de 
Turquie de mandar ines (y comp ris les tanger ines et satsumas), de clémentines, wilkings et hybr ides similaires 
d’agr umes, et d’oranges, soient accompagnés d’un certificat offic iel attestant que tous les résultats des échantillonnag es 
et des analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de 
pesticides en ce qui concer ne les envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux énumérés à l’annexe II en 
raison d’un risque de contamination par des résidus de pesticides. Les résultats des échantillonnages et des analyses 
devraient être joints à ce certificat. Par conséquent, il convi ent de suppr imer l’inscr iption relative aux mandar ines et 
orang es en provenance de Turquie à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et de la transférer à 
l’annexe II dudit règlement d’exécution, en maintenant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
phys iques.
(22) En ce qui concer ne les envois de graines de cumin et d’or igan séch é provenant de Turquie, les données résultant des 
notificati ons du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent 
l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des alcaloïdes 
pyrrolizidiniques. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de ces 
envois. Il convi ent donc de les inscr ire à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la 
fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion en provena nce de 
Turquie.
(23) En ce qui concer ne les envois de pitaha yas (fruit du dragon) proven ant du Viêt Nam, les contrôles officiels effectués 
par les États membres conf ormément à l’annex e II du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont détecté une 
fréquence élevée des manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion en ce qui 
concer ne la contamination par des résidus de pesticides. Il convie nt donc de porter à 20 % la fréquence des 
contrôles d’identit é et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois.
(24) Le risque de contamination des arac hides par les aflatoxines est associé aussi à la pâte d’arachide s. Dès lors, pour 
assurer une protection efficace contre les risques sanitaires pouvant résult er de la contamination de la pâte 
d’arachide s par les aflatoxines, dans les colonnes intitulées «Denrées alimentaires et aliments pour animaux FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/8 17.12.2021  (utilisation prévue)» et «Code NC» figurant à l’annex e I et dans le tableau 1 de l’annex e II du règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793, il convient d’ajouter la catégo rie «pâte d’arachide s» et les codes NC applicables à la pâte d’arac hides 
dans les inscr iptions consacrées aux arachide s provenant d’Argentine, de Bolivie, du Brésil, de la Chine, de 
Madagascar , du Sénég al et des États-Un is à l’annexe I, et d’Égypt e, du Ghana, de Gambie, de l’Inde et du Soudan à 
l’annex e II.
(25) Depuis octobre 2020, les graines de sésame proven ant de l’Inde font l’objet de contrôles officiels renf orcés en raison 
d’un risque de contamination par les résidus de pesticides, dont l’oxyde d’éthylène. Les contrôles officiels effectués 
par les États membres et les informations disponibles témoignent d’une amélioration de la conf ormité avec les 
exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union concer nant les résidus de pesticides autres que l’oxyde 
d’éthylèn e. Le renf orcement des contrôles officiels des envois de graines de sésame n’est donc plus nécessaire pour 
détecter une éventuelle contamination par des résidus de pesticides pouvant être analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus. Il convie nt dès lors de modifier en conséquence l’inscr iption correspondante à l’annex e II du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(26) Les données résultant des notificati ons du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les 
États membres indiquent l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination 
possible par l’oxyde d’éthylène, ce qui rend nécessaire le renf orcement des contrôles officiels. L’oxyde d’éthylène est 
classé parmi les mutagènes de catégor ie 1B, les cancérogènes de catégo rie 1B et les substances toxiques pour la 
reproduction de catégo rie 1B conf ormément au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du 
Conseil (5). En outre, l’oxyde d’éthylène n’est pas approuvé en tant que substance active destinée à être utilisée dans 
les produits phyt ophar maceutiques dans l’Un ion.
(27) En ce qui concer ne les envois de caroubes et mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même 
modifi és, en proven ance du Maroc, de sauces épicées en provena nce du Mexique et de piments du genre Capsicum 
(autres que doux) en provenance de l’Oug anda, les contrôles officiels effectués par les États membres ont détecté des 
cas de contamination par l’oxyde d’éth ylène.
(28) Dès lors, pour assurer une protection efficace contre les risques sanitaires pouvant résult er de la contamination de 
ces march andises, il convient d’ajouter une inscr iption relative aux caroubes et mucilages et épaississants de 
caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés, en proven ance du Maroc, aux sauces épicées en provena nce du 
Mexique et aux piments du genre Capsicum (autres que doux) en proven ance de l’Oug anda à l’annexe I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques.
(29) Com pte tenu du nombre de notific ations reçues dans le RASFF , il convient de prévoi r des conditions particulières 
pour les envois de gomme xanthane en proven ance de Chine, de caroubes (y compris les mucilages et épaississants 
de caroubes), de gomme guar , de plusieurs épices, de carbonate de calcium et de compléments alimentaires 
conte nant des substances botaniques en proven ance de l’Inde, de compl éments alimentaires cont enant des produits 
botaniques et de nouilles à préparation instantanée en provenance de Corée du Sud, de caroubes (y compris les 
mucilages et épaississants de caroubes) en provenance de Malaisie et de Turquie et de nouilles à préparation 
instantanée en proven ance du Viêt Nam. En raison du risque de contamination par l’oxyde d’éthylène, il convi ent 
que tous les envois de ces marc handises soient accompagnés d’un certificat offici el attestant que tous les résultats 
des échantillonnag es et des analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005 relatif aux limite s maximales 
applicables aux résidus de l’oxyde d’éth ylène en ce qui concer ne les envois de denrées alimentaires et d’aliments 
pour animaux énumérés à l’annex e II. Les résultats des échantillon nages et des analyses devraient être joints à ce 
certificat. Par conséquent, il convient d’ajouter des inscr iptions relatives à la gomme xanthane en provena nce de 
Chine, aux caroubes (y compris les mucilages et épaississants de caroubes), à la gomme guar , à plusieurs épices, au 
carbonate de calcium et aux compl éments alimentaires conte nant des substances botaniques en provenance de 
l’Inde, aux compl éments alimentaires contenant des produits botaniques et aux nouilles à préparation instantanée 
en proven ance de Corée du Sud, aux caroubes (y compris les mucilages et épaississants de caroubes) en provenance 
de Malaisie et de Turquie et aux nouilles à préparation instantanée en provenance du Viêt Nam à l’annexe II du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques.
(30) Par souci de cohérence et de clarté, il convi ent de remplacer les annexe s I et II du règlement d’exé cution (UE) 
2019/1793 dans leur intégralit é par les textes figurant en annexe du présent règlement.
(5)Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classif ication, à l’étiquetage et à 
l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement 
(CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/9  (31) Il y a lieu de prévoi r une période transito ire pour les envois de poivre noir (Piper nigrum) provenant du Brésil, 
d’aubergines (Solanum melong ena), de piments doux ou poivrons (Capsicum annuum), de piments du genre Capsicum 
(autres que doux) et de doliques-asperg es (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata) 
proven ant de République dominicaine et de mandar ines (y compris les tang erines et satsumas), de clémentines, 
wilkings et hybrides similaires d’agr umes et d’orange s provenant de Turquie, qui ne sont pas accompagnés d’un 
certificat officiel, mais qui étaient déjà soumis à des contrôles officiels au poste de contrôle frontalier conf ormément 
aux dispositions légales de l’Union alors en vigueur .
(32) Il convient donc de modifi er le règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 en conséquence.
(33) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
1) L’article 14 est rem placé par le texte suivant:
«Article 14
Période transit oire
Les envois de poivre noir (Piper nigrum) provenant du Brésil, d’aubergines (Solanum melongena), de piments doux ou 
poivrons (Capsicum annuum), de piments du genre Capsicum (autres que doux) et de doliques-asperg es (Vigna unguiculata 
ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata) proven ant de République dominicaine et de mandar ines (y compris les 
tanger ines et satsumas), de clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agr umes et d’oranges provenant de Turquie, qui 
étaient déjà soumis à des contrôles officiels renf orcés avant l’entrée en vigueur du présent règlement, sont autori sés à entrer 
dans l’Union jusqu’au 26 janvier 2022 sans être accompagnés d’un certificat officiel, ni des résultats des échantillon nages et 
des analyses.».
2) Les annexes I et II sont rem placées par le texte figurant en annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 décembre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/10 17.12.2021  ANNEXE 
«ANNEXE I
Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays 
tiers et faisant l’objet d’un renfo rcement temporaire des contrôles officiels aux postes de contrôle 
frontal iers et aux points de contrôle 
LignePays 
d’or igineDenrées alimentaires et 
aliments pour animaux 
(utilisation prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence des 
contrôles 
d’identité et 
des contrôles 
physiques (en 
%)
1Argentine 
(AR)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 5—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
— ex 2008 19 12; 40
— ex 2008 19 13; 40
— ex 2008 19 19; 50
— ex 2008 19 92; 40
— ex 2008 19 93; 40
— ex 2008 19 95; 40
— ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentai ­
res et aliments pour 
animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/11  2Azerbaïd -
jan (AZ)— Noisettes (Cor ylus sp.), 
en coques— 0802 21 00
Aflatoxines 20— Noisettes (Cor ylus sp.), 
sans coques— 0802 22 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coques contenant des 
noisette s— ex 0813 50 39; 70
ex 0813 50 91; 70
ex 0813 50 99 70
— Pâtes de noisettes — ex 2007 10 10; 70
ex 2007 10 99; 40
ex 2007 99 39; 05; 06
ex 2007 99 50; 33
ex 2007 99 97 23
— Noisettes, autrement 
préparées ou conser ­
vées, y compris les 
mélange s— ex 2008 19 12; 30
ex 2008 19 19; 30
ex 2008 19 92; 30
ex 2008 19 95; 20
ex 2008 19 99; 30
ex 2008 97 12; 15
ex 2008 97 14; 15
ex 2008 97 16; 15
ex 2008 97 18; 15
ex 2008 97 32; 15
ex 2008 97 34; 15
ex 2008 97 36; 15
ex 2008 97 38; 15
ex 2008 97 51; 15
ex 2008 97 59; 15
ex 2008 97 72; 15
ex 2008 97 74; 15
ex 2008 97 76; 15
ex 2008 97 78; 15
ex 2008 97 92; 15
ex 2008 97 93; 15
ex 2008 97 94; 15
ex 2008 97 96; 15
ex 2008 97 97; 15
ex 2008 97 98; 15
— Farines, semoules et 
poudres de noisett es— ex 1106 30 90 40
— Huile de noisett e
(Denr ées alimentair es)— ex 1515 90 99 20FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/12 17.12.2021  3Bolivie 
(BO)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 50—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08
4 Brésil (BR)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 10—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
Résidus de 
pesticides 
(3)20 — Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/13  5 Chine (CN)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 10—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08
Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum)
(Denr ées alimentair es – 
broy ées ou pulv érisées)ex 0904 22 00 11
Salmonella (6) 10
Thé, même aromatisé
(Denr ées alimentair es)0902 Résidus de 
pesticides 
(3)(7)20
6Égypte 
(EG)—Piments doux ou poi­
vrons (Capsicum 
annuum)— 0709 60 10;
0710 80 51
Résidus de 
pesticides 
(3)(9)20 —Piments du genre Cap­
sicum (autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)— ex 0709 60 99;
ex 0710 80 5920
20
7Géorgie 
(GE)— Noisettes (Cor ylus sp.), 
en coques— 0802 21 00
Aflatoxines 20— Noisettes (Cor ylus sp.), 
sans coques— 0802 22 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coques contenant des 
noisette s— ex 0813 50 39; 70
ex 0813 50 91; 70
ex 0813 50 99 70FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/14 17.12.2021  — Pâtes de noisettes — ex 2007 10 10; 70
ex 2007 10 99; 40
ex 2007 99 39; 05; 06
ex 2007 99 50; 33
ex 2007 99 97 23
— Noisettes, autrement 
préparées ou conser ­
vées, y compris les 
mélange s— ex 2008 19 12; 30
ex 2008 19 19; 30
ex 2008 19 92; 30
ex 2008 19 95; 20
ex 2008 19 99; 30
ex 2008 97 12; 15
ex 2008 97 14; 15
ex 2008 97 16; 15
ex 2008 97 18; 15
ex 2008 97 32; 15
ex 2008 97 34; 15
ex 2008 97 36; 15
ex 2008 97 38; 15
ex 2008 97 51; 15
ex 2008 97 59; 15
ex 2008 97 72; 15
ex 2008 97 74; 15
ex 2008 97 76; 15
ex 2008 97 78; 15
ex 2008 97 92; 15
ex 2008 97 93; 15
ex 2008 97 94; 15
ex 2008 97 96; 15
ex 2008 97 97; 15
ex 2008 97 98; 15
— Farines, semoules et 
poudres de noisett es— ex 1106 30 90 40
— Huile de noisett e
(Denr ées alimentair es)— ex 1515 90 99 20
8Ghana 
(GH)Huile de palme
(Denr ées alimentair es)1511 10 90;
Colorants 
Soudan (10)501511 90 11;
ex 1511 90 19; 90
1511 90 99
9Honduras 
(HN)Melon Galia (C. melo var. 
reticulatus)
(Denr ées alimentair es)— ex 0807 19 00;
ex 0807 19 0060
70Salmonella 
Braen-
derup(2)10FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/15  10 Inde (IN) Feuilles de curry ( 
Berg era/Mur raya koenigii)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées, 
cong elées ou séchées)ex 1211 90 86 10
Résidus de 
pesticides 
(3)(11)50
Comboux ou gombos
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 99 90;
ex 0710 80 9520
30Résidus de 
pesticides 
(3)(12)(22)20
Ben oléifère (Mor inga 
oleifera)
(Denr ées alimentair es)ex 0709 99 90 Résidus de 
pesticides 
(3)10
— Riz — 1006 10 79;
Aflatoxines 
et
ochrato xine 
A10— Riz décor tiqué (riz 
cargo ou riz brun)— 1006 20 17;
1006 20 98
— Riz semi-blanchi ou 
blanch i
(Denr ées alimentair es)— 1006 30 98
11 Kenya (KE)Haricots (Vigna spp., 
Phaseolus spp.)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches ou réfrigérées)0708 20Résidus de 
pesticides 
(3)10
12Cambodge 
(KH)Céler i chinois (Apium 
graveolens)
(Denr ées alimentair es – 
herbes aromatiques 
fraîches ou réfrigérées)ex 0709 40 00 20
Résidus de 
pesticides 
(3)(13)50
Doliques-asperges
(Vigna unguiculata spp. 
sesquipedalis, Vigna 
unguiculata spp. 
unguiculata)
(Denr ées alimentair es – 
légumes frais, réfrigérés 
ou cong elés)ex 0708 20 00;
ex 0710 22 0010
10
Résidus de 
pesticides 
(3)(14)50
13 Liban (LB)Nave ts (Brassica rapa spp. 
rapa)
(Denr ées alimentair es – 
prépar ées ou conser vées au 
vinaig re ou à l’acide 
acétique)ex 2001 90 97 11; 19
Rhodamine 
B50
Nave ts (Brassica rapa spp. 
rapa)
(Denr ées alimentair es – 
prépar ées ou conser vées en 
saumur e ou à l’acide 
citrique, non cong elées)ex 2005 99 80 93
Rhodamine 
B50FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/16 17.12.2021  14Sri Lanka 
(LK)—Gotu kola (Centella asia­
tica)
(Denr ées alimentair es)— ex 0709 99 90
— ex 1211 90 8625 Résidus de 
pesticides 
(3)10
— Mukunuwenna  
(Alter nanther a sessilis)
(Denr ées alimentair es)— ex 0709 99 90 35 Résidus de 
pesticides 
(3)10
15Maroc 
(MA)— Caroubes — 1212 92 00
Résidus de 
pesti -
cides (22)10— Graines de caroubes, 
non décor tiquées, ni 
concassées, ni moulues— 1212 99 41
—Mucilag es et épaissis ­
sants de caroubes ou 
de graines de caroubes, 
même modifi és (Den ­
rées alimentaires et 
aliments pour ani­
maux)— 1302 32 10
16Madagas -
car
(MG)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 50—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08
17Mexique 
(MX)Tomato-k etchup et autres 
sauces tomat es (Denrées 
alimentaires)2103 20 00 Résidus de 
pesticides 
(22)10
18Malaisie 
(MY)Fruits du jacquier 
(Artocar pus hetero phyllus)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches)ex 0810 90 20 20Résidus de 
pesticides 
(3)50FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/17  19Niger ia 
(NG)Graines de sésame
(Denr ées alimentair es)— 1207 40 90
Salmonella (2) 50 — ex 2008 19 19 40
— ex 2008 19 99 40
20Pakist an 
(PK)Mélanges d’épices
(Denr ées alimentair es)0910 91 10;
0910 91 90Aflatoxines 50
— Riz — 1006 10 79;
Aflatoxines 
et
ochrato xine 
A10— Riz décor tiqué (riz 
cargo ou riz brun)— 1006 20 17;
1006 20 98
— Riz semi-blanchi ou 
blanch i
(Denr ées alimentair es)— 1006 30 98
21Sier ra 
Leone (SL)Graines de pastèque 
(égousi, Citrullus spp.) et 
produits dérivés
(Denr ées alimentair es)ex 1207 70 00;
ex 1208 90 00;
ex 2008 99 9910
10
50Aflatoxines 50
22Sénégal 
(SN)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 50—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08
23 Syrie (SY)Nave ts (Brassica rapa spp. 
rapa)
(Denr ées alimentair es – 
prépar ées ou conser vées au 
vinaig re ou à l’acide 
acétique)ex 2001 90 97 11; 19
Rhodamine 
B50
Nave ts (Brassica rapa spp. 
rapa)
(Denr ées alimentair es – 
prépar ées ou conser vées en 
saumur e ou à l’acide 
citrique, non cong elées)ex 2005 99 80 93
Rhodamine 
B50FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/18 17.12.2021  24Thaïlande 
(TH)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99;
ex 0710 80 5920
20 Résidus de 
pesticides 
(3)(15)20
25Turquie 
(TR)Citrons (Citr us limon, Citrus 
limonum)
(Denrées alimentaires – 
fraîches, réfr igérées ou 
séchées)0805 50 10
Résidus de 
pesticides 
(3)20
Pamplemousses
(Denr ées alimentair es)0805 40 00 Résidus de 
pesticides 
(3)10
Grenades
(Denr ées alimentair es – 
fraîches ou réfrigérées)ex 0810 90 75 30 Résidus de 
pesticides 
(3)(16)20
—Piments doux ou poi­
vrons (Capsicum 
annuum)
—Piments du genre Cap­
sicum (autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)— 0709 60 10;
0710 80 51;
Résidus de 
pesticides 
(3)(17)20— ex 0709 60 99;
ex 0710 80 5920
20
Amandes d’abr icot non 
transf ormées entières, 
broyées, moulues, brisées 
ou concassées destinées à 
être mises sur le marché 
pour la vente au 
consommateur final (18)(19)
(Denr ées alimentair es)ex 1212 99 95 20
Cyanure 50
— Graines de cumin — 0909 31 00
Alcaloïdes 
pyrrolizidi -
niques10— Graines de cumin, 
broyées ou pulvér isées
(Denr ées alimentair es)— 0909 32 00
— Origan séché
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86
ex 1211 90 8610
40Alcaloïdes 
pyrrolizidi -
niques10
26Ouganda 
(UG)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99;
ex 0710 80 5920
20Résidus de 
pesticides 
(3)50
Résidus de 
pesticides 
(22)10FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/19  27États -Unis
(US)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 20—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08
28Ouzbéki -
stan
(UZ)— Abr icots, séché s
— Abr icots, autrement 
préparés ou conser vés
(Denr ées alimentair es)— 0813 10 00
— 2008 50Sulfites (20) 50
29Viêt Nam 
(VN)— Feuilles de coriandre — ex 0709 99 90 72
Résidus de 
pesticides 
(3)(21)50— Basilic (sacré, vert) — ex 1211 90 86 20
— Menthe — ex 1211 90 86 30
— Persil
(Denr ées alimentair es – 
herbes aromatiques 
fraîches ou réfrigérées)— ex 0709 99 90 40
Comboux ou gombos
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 99 90;
ex 0710 80 9520
30Résidus de 
pesticides 
(3)(21)50
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99;
ex 0710 80 5920
20 Résidus de 
pesticides 
(3)(21)50
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 a).
(3)Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l’article 29, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’or igine végétal e).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/20 17.12.2021  (4)Résidus d’amitraz.
(5)Résidus de nicotine.
(6)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 b).
(7)Résidus de tolfenpyrade.
(8)Résidus d’amitraz (amitraz y compris les métabolites contena nt la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de 
diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p, p’ et o, p’) et de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS 2, y compr is 
manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame).
(9)Résidus de dicof ol (somme des isomères p, p’ et o, p’), de dinotéfurane, de folpet, de prochloraz (somme du proc hloraz et de ses 
métabolites contenant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine.
(10)Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chimiques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 
842-07-9); ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) Rouge écarlate; ou Soudan IV (numéro 
CAS 85-83-6).
(11)Résidus d’acéphat e.
(12)Résidus de diafenthiuron.
(13)Résidus de phenthoate.
(14)Résidus de chlorbuf am.
(15)Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de 
triforine.
(16)Résidus de prochloraz.
(17)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de 
thiophanate- méthyle.
(18)“Produits non transf ormés”, tels que défin is dans le règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004
relatif à l’hygiène des denrées alimentaires (JO L 139 du 30.4.2004, p. 1).
(19)“Mise sur le marc hé” et “consommateur final”, tels que défin is par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil 
du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité 
européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).
(20)Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.
(21)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.
(22)Résidus d’oxyde d’éthylène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloro-éthanol expr imée en oxyde d’éthyl ène).».FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/21  «ANNEXE II
Denrées alimentaires et aliments pour animaux provenant de certain s pay s tiers, dont l’entrée dans 
l’Union est subordonnée à des conditions particulières en raison d’un risque de cont amination par 
les mycotoxines, dont les aflato xines, par les résidus de pest icides ainsi que par le pentachlorophénol 
et les dioxines, et en raison d’un risque de contamination microbiologique 
1.Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale visés à l’article 1er, parag raphe 1,  
point b) i)
LignePays 
d’or igineDenrées alimentaires et 
aliments pour animaux 
(utilisation prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence des 
contrôles 
d’identité et 
des contrôles 
physiques (en 
%)
1Bangladesh 
(BD)— Denrées alimentaires 
conte nant des feuilles 
de bétel (Piper betle) ou 
consistant en de telles 
feuilles
(Denr ées alimentair es)ex 1404 90 00 (10) 10
Salmonella (6) 50
2 Brésil (BR)— Noix du Brésil en 
coques— 0801 21 00
Aflatoxines 50— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coque conte nant des 
noix du Brésil en 
coques
(Denr ées alimentair es)— ex 0813 50 31;
ex 0813 50 39;
ex 0813 50 91;
ex 0813 50 9920
20
20
20
— Poivre noir (Piper 
nigrum)
(Denr ées alimentair es – ni 
broy ées ni pulv érisées)ex 0904 11 00 10
Salmonella (2) 50
3 Chine (CN)— Gomme xanthane
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)— ex 3913 90 00 40 Résidus de 
pesticides 
(11)20
4Républi -
que
domini -
caine (DO)Aube rgines (Solanum 
melongena)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches ou réfrigérées)0709 30 00Résidus de 
pesticides 
(4)50
—Piments doux ou poi­
vrons (Capsicum 
annuum)— 0709 60 10;
0710 80 51
Résidus de 
pesticides 
(4)(8)50—Piments du genre Cap­
sicum (autres que doux)— ex 0709 60 99;
ex 0710 80 5920
20
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. 
sesquipedalis, Vigna 
unguiculata spp. ungui ­
culata)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)— ex 0708 20 00;
ex 0710 22 0010
10FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/22 17.12.2021  5Égypte 
(EG)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 20—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
— ex 2008 19 12; 40
— ex 2008 19 13; 40
— ex 2008 19 19; 50
— ex 2008 19 92; 40
— ex 2008 19 93; 40
— ex 2008 19 95; 40
— ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08
6Éthiopie 
(ET)— Poivre du genre Piper; 
piments du genre Cap­
sicum ou du genre 
Pimenta, séché s ou 
broyés ou pulvér isés— 0904
Aflatoxines 50— Gingembre, safran, 
curcuma, thym, feuilles 
de laur ier, curry et 
autres épices
(Denr ées alimentair es – 
épices séchées)— 0910
Graines de sésame
(Denr ées alimentair es)— 1207 40 90
Salmonella (6) 50 — ex 2008 19 19 40
— ex 2008 19 99 40FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/23  7Ghana 
(GH)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 50—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
— ex 2008 19 12; 40
— ex 2008 19 13; 40
— ex 2008 19 19; 50
— ex 2008 19 92; 40
— ex 2008 19 93; 40
— ex 2008 19 95; 40
— ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08
8Gambie 
(GM)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 50—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es— 2008 11 91;
— 2008 11 96;
— 2008 11 98;
— ex 2008 19 12; 40
— ex 2008 19 13; 40
— ex 2008 19 19; 50
— ex 2008 19 92; 40
— ex 2008 19 93; 40
— ex 2008 19 95; 40
— ex 2008 19 99 50FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/24 17.12.2021  — Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08
9Indonésie 
(ID)Noix muscades (Myr istica 
fragrans)
(Denr ées alimentair es – 
épices séchées)0908 11 00;
0908 12 00Aflatoxines 20
10 Inde (IN)Feuilles de bétel (Piper betle 
L.)
(Denr ées alimentair es)ex 1404 90 00 10
Salmonella (2) 10
Piments du genre Capsicum 
(doux et autres)
(Denr ées alimentair es – 
séchées, grillées, broy ées 
ou pulv érisées)0904 21 10;
Aflatoxines 20ex 0904 22 00; 11; 19
ex 0904 21 90; 20
ex 2005 99 10; 10; 90
ex 2005 99 80 94
Noix muscades (Myr istica 
fragrans)
(Denr ées alimentair es – 
épices séchées)0908 11 00;
0908 12 00Aflatoxines 20
—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00
Aflatoxines 50—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
— ex 2008 19 12; 40
— ex 2008 19 13; 40
— ex 2008 19 19; 50
— ex 2008 19 92; 40
— ex 2008 19 93; 40
— ex 2008 19 95; 40FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/25  — ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10
— ex 2007 10 99
— ex 2007 99 3980
50
07; 08
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99;
ex 0710 80 5920
20 Résidus de 
pesticides 
(4)(5)20
Graines de sésame
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)— 1207 40 90 Salmonella (6) 20
— ex 2008 19 19 40Résidus de 
pesticides 
(11)50
— ex 2008 19 99 40
— Caroubes — 1212 92 00
Résidus de 
pesticides 
(11)20— Graines de caroubes, 
non décor tiquées, ni 
concassées, ni moulues— 1212 99 41
—Mucilag es et épaissis ­
sants de caroubes ou 
de graines de caroubes, 
même modifiés
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)— 1302 32 10
Gomme de guar
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 1302 32 90 10 Résidus de 
pesticides 
(11)20
Pentachlor -
ophénol et 
dioxines (3)5
— Poivre du genre Piper; 
fruits séch és ou broyés 
ou pulvér isés du genre 
Capsicum ou du genre 
Pimenta— 0904FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/26 17.12.2021  — Vanille — 0905
— Cannelle et fleurs de 
cannelier— 0906 Résidus de 
pesticides 
(11)20
— Girof les (antofles, 
clous et griffes)— 0907
— Noix muscades, macis, 
amomes et cardamo ­
mes— 0908
— Graines d’anis, de 
badiane, de fenouil, de 
coriandre, de cumin, de 
carvi; baies de genièvre— 0909
— Gingembre, safran, 
curcuma, thym, feuilles 
de laur ier, curry et 
autres épices
(Denr ées alimentair es)— 0910
—Préparations pour sau­
ces et sauces préparées; 
condiments et assai ­
sonnements, compo ­
sés; farine de moutarde 
et moutarde préparée
(Denr ées alimentair es)— 2103
Résidus de 
pesticides 
(11)20
Carbonate de calcium
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)— ex 2106 90 92/98
— ex 2530 90 00
— ex 2836 50 00Résidus de 
pesticides 
(11)20
Comp léments alimentaires 
conte nant des substances 
botaniques
(Denr ées alimentair es)— ex 1302
— ex 2106Résidus de 
pesticides 
(11)20
11 Iran (IR)— Pistac hes, en coques — 0802 51 00
Aflatoxines 50— Pistac hes, sans coques — 0802 52 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coque conte nant des 
pistac hes— ex 0813 50 39; 60
ex 0813 50 91; 60
ex 0813 50 99 60
— Pâtes de pistaches — ex 2007 10 10; 60
ex 2007 10 99; 30
ex 2007 99 39; 03; 04FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/27  ex 2007 99 50; 32
ex 2007 99 97 22
— Pistac hes, préparées ou 
conser vées, y compris 
les mélanges— ex 2008 19 13; 20
ex 2008 19 93; 20
ex 2008 97 12; 19
ex 2008 97 14; 19
ex 2008 97 16; 19
ex 2008 97 18; 19
ex 2008 97 32; 19
ex 2008 97 34; 19
ex 2008 97 36; 19
ex 2008 97 38; 19
ex 2008 97 51; 19
ex 2008 97 59; 19
ex 2008 97 72; 19
ex 2008 97 74; 19
ex 2008 97 76; 19
ex 2008 97 78; 19
ex 2008 97 92; 19
ex 2008 97 93; 19
ex 2008 97 94; 19
ex 2008 97 96; 19
ex 2008 97 97; 19
ex 2008 97 98 19
— Farines, semoules et 
poudres de pistac hes
(Denr ées alimentair es)— ex 1106 30 90 50
12Corée du 
Sud (KR)Comp léments alimentaires 
conte nant des substances 
botaniques
(Denr ées alimentair es)— ex 1302
— ex 2106Résidus de 
pesticides 
(11)20
Nouilles à préparation 
instantanée
(Denr ées alimentair es)1902 30 10 Résidus de 
pesticides 
(11)20
13Sri Lanka 
(LK)Piments du genre Capsicum 
(doux et autres)
(Denr ées alimentair es – 
séchées, grillées, broy ées 
ou pulv érisées)0904 21 10;
Aflatoxines 50ex 0904 21 90;
ex 0904 22 00;
ex 2005 99 10;
ex 2005 99 8020
11; 19
10; 90
94FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/28 17.12.2021  14 Malaisie 
(MY)— Caroubes — 1212 92 00 Résidus de 
pesticides 
(11)20
— Graines de caroubes, 
non décor tiquées, ni 
concassées, ni moulues— 1212 99 41
—Mucilag es et épaissis ­
sants de caroubes ou 
de graines de caroubes, 
même modifiés
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)— 1302 32 10
15 Niger ia 
(NG)Graines de pastèque 
(égousi, Citrullus spp.) et 
produits dérivés
(Denr ées alimentair es)ex 1207 70 00;
ex 1208 90 00;
ex 2008 99 9910
10
50Aflatoxines 50
16 Pakist an 
(PK)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99;
ex 0710 80 5920
20Résidus de 
pesticides 
(4)20
17 Soudan 
(SD)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques— 1202 41 00 Aflatoxines 50
—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées— 1202 42 00
— Beur re d’arach ide — 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es— 2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
— ex 2008 19 12; 40
— ex 2008 19 13; 40
— ex 2008 19 19; 50
— ex 2008 19 92; 40
— ex 2008 19 93; 40
— ex 2008 19 95; 40
— ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de l’huile 
d’arachide— 2305 00 00
— Farines d’arachides — ex 1208 90 00 20FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/29  — Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)— ex 2007 10 10 80
— ex 2007 10 99 50
— ex 2007 99 39 07; 08
Graines de sésame
(Denr ées alimentair es)— 1207 40 90 Salmonella (6) 50
— ex 2008 19 19 40
— ex 2008 19 99 40
18 Turquie 
(TR)— Figues sèches — 0804 20 90
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coque conte nant des 
figues— ex 0813 50 99 50
— Pâtes de figues sèches — ex 2007 10 10; 50
ex 2007 10 99; 20
ex 2007 99 39; 01; 02
ex 2007 99 50; 31
ex 2007 99 97 21
—Figues sèches, prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es— ex 2008 97 12; 11
ex 2008 97 14; 11
ex 2008 97 16; 11
ex 2008 97 18; 11
ex 2008 97 32; 11
ex 2008 97 34; 11
ex 2008 97 36; 11
ex 2008 97 38; 11
ex 2008 97 51; 11 Aflatoxines 20
ex 2008 97 59; 11
ex 2008 97 72; 11
ex 2008 97 74; 11
ex 2008 97 76; 11
ex 2008 97 78; 11
ex 2008 97 92; 11
ex 2008 97 93; 11
ex 2008 97 94; 11
ex 2008 97 96; 11
ex 2008 97 97; 11
ex 2008 97 98; 11
ex 2008 99 28; 10
ex 2008 99 34; 10
ex 2008 99 37; 10FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/30 17.12.2021  ex 2008 99 40; 10
ex 2008 99 49; 60
ex 2008 99 67; 95
ex 2008 99 99 60
— Farines, semoules et 
poudres de figue s 
sèche s
(Denr ées alimentair es)— ex 1106 30 90 60
— Pistac hes, en coques — 0802 51 00
— Pistac hes, sans coques — 0802 52 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coque conte nant des 
pistac hes— ex 0813 50 39; 60
ex 0813 50 91; 60
ex 0813 50 99 60
— Pâtes de pistaches — ex 2007 10 10; 60
ex 2007 10 99; 30
ex 2007 99 39; 03; 04
ex 2007 99 50; 32
ex 2007 99 97 22
— Pistac hes, préparées ou 
conser vées, y compris 
les mélanges— ex 2008 19 13; 20 Aflatoxines 50
ex 2008 19 93; 20
ex 2008 97 12; 19
ex 2008 97 14; 19
ex 2008 97 16; 19
ex 2008 97 18; 19
ex 2008 97 32; 19
ex 2008 97 34; 19
ex 2008 97 36; 19
ex 2008 97 38; 19
ex 2008 97 51; 19
ex 2008 97 59; 19
ex 2008 97 72; 19
ex 2008 97 74; 19
ex 2008 97 76; 19
ex 2008 97 78; 19
ex 2008 97 92; 19FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/31  ex 2008 97 93; 19
ex 2008 97 94; 19
ex 2008 97 96; 19
ex 2008 97 97; 19
ex 2008 97 98 19
— Farines, semoules et 
poudres de pistac hes
(Denr ées alimentair es)— ex 1106 30 90 50
Feuilles de vigne
(Denr ées alimentair es)ex 2008 99 99 11; 19 Résidus de 
pesticides 
(4)(7)50
Mandar ines (y compris les 
tanger ines et satsumas); 
clémentines, wilkings et 
hybrides similaires 
d’agr umes
(Denr ées alimentair es – 
fraîches ou séchées)— 0805 21;
0805 22;
0805 29 Résidus de 
pesticides 
(4)20
Orange s
(Denr ées alimentair es – 
fraîches ou séchées)0805 10 Résidus de 
pesticides 
(4)20
— Caroubes — 1212 92 00
Résidus de 
pesticides 
(11)20— Graines de caroubes, 
non décor tiquées, ni 
concassées, ni moulues— 1212 99 41
—Mucilag es et épaissis ­
sants de caroubes ou 
de graines de caroubes, 
même modifiés
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)— 1302 32 10
19Ouganda 
(UG)Graines de sésame
(Denr ées alimentair es)— 1207 40 90
Salmonella (6) 20 — ex 2008 19 19 40
— ex 2008 19 99 40
20Viêt Nam 
(VN)Pitaha yas (fruit du dragon)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches ou réfrigérées)ex 0810 90 20 10 Résidus de 
pesticides 
(4)(8)20
— Nouilles à préparation 
instantanée
(Denr ées alimentair es)— 1902 30 10 Résidus de 
pesticides 
(11)20FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/32 17.12.2021  (1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 b).
(3)Le rappor t d’analyse prévu à l’article 10, paragraphe 3 doit être délivré par un laboratoi re accrédité conf ormément à la norme EN 
ISO/IEC 17025 pour l’analyse de la présence de pentac hlorophénol (PCP) dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.
Le rappor t d’analyse doit indiquer :
(a)les résultats de l’échantillonnag e et de l’analyse de la présence de PCP effectués par les auto rités compét entes du pays d’or igine ou du 
pays à partir duquel l’env oi est expédié si celui-ci diffère du pays d’or igine;
(b)l’incer titude de mesure du résultat d’analyse;
(c)la limit e de détection de la méthode d’analyse; ainsi que
(d)la limit e de quantification de la méthode d’analyse.
L’extraction avan t analyse doit être réalisée au moyen d’un solvant acidifié. L’analyse doit être menée conf ormément à la version modifiée 
de la méthode QuEChERS décr ite sur le site web des laborato ires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides, ou à 
une méthode dont la fiabilité est équivalente.
(4)Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l’article 29, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’or igine végétal e).
(5)Résidus de carbofurane.
(6)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 a).
(7)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame) et de métraf énone.
(8)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.
(9)La descr iption des biens correspond à la descr iption qui figure dans la colonne de même intitulé de la NC à l’annexe I du règlement 
(CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(10)Denrées alimentaires contenant des feuilles de bétel (Piper betle) ou consistant en de telles feuilles, notamment, mais sans s’y limiter , 
celles déclarées sous le code NC 1404 90 00.
(11)Résidus d’oxyde d’éthylène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloro-éthanol expr imée en oxyde d’éthyl ène).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2021 L 453/33  2.Denrées alimentaires visées à l’article 1er, parag raphe 1, point b) ii)
LigneDenrées alimentaires consist ant en deux ingrédients ou plus, contenant un des produits énumérés dans le 
tableau au point 1 de la présente annexe en raison d’un risque de contamin ation par les aflato xines ou plus 
de 20 % d’une somme de ces produits
Code NC (1) Descr iption (2)
1 ex 1704 90 Sucrer ies sans cacao (y compris le chocolat blanc), autres que les 
gommes à mâche r (chewing-gum), même enrobées de sucre
2 ex 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
3 ex 1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisser ie ou de la biscuite rie, même 
additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour 
médicaments, pains à cachet er, pâte s séch ées de farine, d’amidon ou 
de fécule en feuilles et produits similaires
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)La descr iption des biens correspond à la descr iption qui figure dans la colonne de même intitulé de la NC à l’annexe I du règlement 
(CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 453/34 17.12.2021