G/TBT/GEN/335  
22 septembre  2022 
(22-7115) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
RENSEIGNEMENTS ACTUALISÉS PRÉSENTÉS PAR L'ISO AU COMITÉ OTC  
RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR L'ORGANISATION INTERNATIONALE  
DE NORMALISATION (ISO)  
Le présent document contient les renseignements communiqués par l' ISO à la réunion du Comité 
OTC des 13 -15 juillet  2022 au titre du point 4 de l'ordre du jour (Renseignements actualisés 
présentés par les observateurs).  
 
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1.1.  L'ISO tient à remercier le Comité OTC de l'OMC de lui avoir donné l'occasion de présent er des 
renseignements actualisés sur ses activités.  
1.2.  Les inscriptions sont désormais ouvertes  pour l 'incontournable événement annuel de l 'ISO. La 
réunion annuelle de l 'ISO de 2022, qui aura lieu à Abou Dhabi (Émi rats arabes unis (EAU)) du 19 au 
23 septembre  et qui est organisée par le Ministère de l 'industrie et des technologies de pointe 
(MoIAT) , sera ouverte à tou s. Cet événement phare comprendra des séances thématiques, de 
nombreuses opportunités de networking, l 'Assemblée générale de l 'ISO et d 'autres réunions 
connexes de gouvernance.  
a. Découvrez le programme  stimulant qui explore les plus grands défis mondiau x actuels et 
les évolutions  technologiques (combinant des événements hybrides et des événements 
entièrement en ligne). Assistez à la s éance  Bâtir la confiance: Le commerce à l 'ère de la 
numérisation  pour participer à des discussions sur les derniers dévelo ppements en ce qui 
concerne l 'évaluation de la conformité, et sur les défis et possibilités que présentent 
l'environnement numérique dans un monde où la numérisation des échanges s 'accélère. 
Nous examinerons la manière dont la conformité est gérée dans le cadre des chaînes 
d'approvisionnement mondiales , ainsi que la manière dont la conformité est évaluée et 
communiquée  afin de continuer de donner  confiance aux organismes de réglementation  
et au marché.  
b. Élargissez votre réseau  et échangez avec des collègues d'autres organismes nationaux de 
normalisation, de s chefs d 'entreprise  et des représentants d'organisations internationales.  
c. Assistez à l 'événement en personne pour tirer pleinement parti de cette expérience 
exclusive.  
1.3.  La mise en œuvre de la Stratégie de l'ISO 2030  (approuvée début 2021) est en bonne voie. Le 
plan de mise en œuvre évolutif et le cadre de mesure sont constamment adaptés afin de soutenir 
au mieux la réa lisation des  objectifs et de tenir compte des  priorités et nous permettre ainsi 
d'accomplir notre vision et notre mission. Une révision des priorités est prévue en 2023.  
1.4.  ISO SMART  est l'un des programmes qui génère le plus de transformations dans le cadre du 
plan de mise en œuvre évolutif de l'ISO et est le fruit d 'une étroite collaboration avec la CEI. Il vise 
à changer le cycle de vie des normes en passant d 'un cycle basé sur les docume nts à un cycle basé 
sur le contenu et ainsi permettre de nouvelles façons de créer et de partager du contenu dont 
l'utilisateur final sera une machine (et plus seulement un humain).  G/TBT/GEN/335  
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  1.5.  Reconnaissant la nécessité d 'harmoniser la définition de "carboneutralité" , l'ISO collabore avec 
la campagne "Objectif zéro " de l'ONU, l 'initiative Science Based Targets  et les organismes nationaux 
de normalisation (ONN) de plusieurs pays dans le cadre de l 'initiative Notre monde en 2050 pour 
élaborer des principes directeurs co ncernant la carboneutralité. L 'ISO s 'engage à accélérer les 
progrès dans ce domaine en mettant à disposition une plate -forme internationale pour l 'élaboration 
de ces principes, grâce à la mise en place d 'un processus connu dans la communauté mondiale de 
normalisation sous le nom d '"Accord international d 'atelier" (IWA).  
1.6.  L'IWA a été lancé le 18 mai 2022 et sa publication est prévue d 'ici à la COP27. Le premier 
atelier s 'est tenu sous forme virtuelle le 13 juillet 2022. Toutes les parties intéressées sont inv itées 
à participer en s 'inscrivant à l 'adresse suivante: https://our2050.world/#register . L'IWA tiendra 
compte des progrès réalisés au travers des différentes initiatives et campagnes en cours ainsi qu 'en 
matière de gouvernance au niveau des acteurs étatiques et non étatiques. Le processus permet à 
l'ensemble des parties intéressées de participer dans un débat structuré, inclusif et ouvert pour 
parvenir à un consensus sur les aspects suivants:  
a. Une défini tion de carboneutralité et des concepts connexes (au niveau national, régional 
et institutionnel)  
b. Les modalités d 'intégration de cette définition aux initiatives, stratégies et politiques à 
tous les niveaux  
c. Une base pour les mesures et les mécanismes de re sponsabilisation, garantis par la 
mesure, la validation, la vérification et la certification des informations sur les effets du 
changement climatique effectuées de manière indépendante.  
1.7.  Dans le contexte de l 'engagement de l 'ISO en faveur du climat, la coll ection de normes de 
l'Organisation  est évaluée afin d 'identifier celles  qui sont le plus susceptibles de contribuer de 
manière positive aux objectifs climatiques, en particulier à la transition vers une économie à 
émissions nettes nulles. Cet exercice accé lérera la mise à jour continue des normes ISO ayant un 
plus grand impact sur les objectifs climatiques.  
1.8.  L'engagement de l 'ISO en faveur de l 'égalité des sexes et l 'autonomisation des femmes se 
poursuit avec le lancement du Plan d 'action pour l 'égalité des sexes 2022 -2025. Le second Plan 
d'action pour l 'égalité des sexes de l 'ISO vise à : 1) poursuivre la collecte et l 'analyse de données sur 
la représentation des genres; 2) améliorer une participation et une représentation équilibrées; 
3) élaborer des résulta ts relatifs aux questions d u genre; 4) garantir que le Secrétariat central de 
l'ISO apporte son soutien essentiel pour les questions liées au genre au sein du système de l 'ISO; 
et 5) continuer à soutenir les membres de l 'ISO en ce qui concerne l 'égalité de s genres .  
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