G/SPS/N/AUS/471/Add.1  
5 février  2020 
(20-0873) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 4 février 2 020, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Australie . 
 
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Rapport final relatif au réexamen des exigences d'importation liées à la biosécurité pour les 
jujubes chinois, à l'état frais, en provenance de Chine  
Le Département de l'agriculture du gouvernement australien a parachevé l'analyse du risque lié 
à l'importation en Australie de jujubes chinois, à l'état frais, en provenance de la République 
populaire de Chine . Le rapport final d'analyse de risque recommande une série de mesures de 
gestion des risques, associées à un système opérationnel, visant à garantir leur respect . Les 
mesures de gestion des risques recommandée s réduiront le risque associé à l'importation de 
jujubes chinois, à l'état frais, en provenance de Chine, afin d'atteindre le niveau de protection 
approprié pour l'Australie.  
Le rapport final d'analyse de risque recommande que l'importation en Australie de  jujubes chinois, 
à l'état frais, en provenance de Chine, soit autorisée, sous réserve de l'application des mesures 
phytosanitaires, telles que décrites dans le rapport final, pour:  
− les mouches des fruits suivantes : mouche orientale des fruits ( Bactrocera dorsalis ), 
mouche des fruits de la goyave ( Bactrocera correcta ), mouche du melon ( Zeugodacus 
cucurbitae ), mouche du jujube ( Carpomyia vesuviana ); 
− les insectes foreurs suivants : carpocapse du pêcher ( Carposina sasakii ); 
− les acariens suivants : tetranyque du cerisier ( Amphitetranychus viennensis ); 
− les cochenilles suivantes : Heliococcus destructor ; et 
− les thrips suivants : thrips jaune du théier (Scirtothrips dorsalis).  
Le projet de rapport d'analyse de risque correspondant avait été publié sur le site Web du 
Département de l'agriculture du gouvernement australien le 1 8 mars 2 019, aux fins d'une période 
de consultation des parties intéressées de 60 jours, et notifié aux Membres de l'OMC 
(G/SPS/N/AUS/471).  
Le rapport final est disponible en anglais sur le site W eb du Département de l'agriculture du 
gouvernement australien, à l'adresse suivante: https://www.agriculture.gov.au/biosecurity/risk -
analysis/plan t/jujubes -from-china  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  G/SPS/N/AUS/471/Add.1  
- 2 - 
  [ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent. ) 
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  
Australie  
Courri er électronique : sps.contact@agriculture.gov.au  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  
Australie  
Courrier électronique : sps.contact@agriculture.gov.au  
 
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