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27 juillet  2020 
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Conseil général   
 
  
POINT  N° 1 DE L'ORDRE DU JOUR: RAPPORT DU PRÉSIDENT DU  
COMITÉ DES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES ET  
RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL  
JEUDI  23 JUILLET  2020 
1.1.  Pendant mes préparatifs  pour aujourd 'hui, je me suis remémoré le jour où je me suis adressé 
à vous  pour la première fois en tant que Directeur général , il y a sept an s. Et je peux maintenant 
vous dire, par expérience, que le dernier discours est bien plus difficile  que le premier.  
1.2.  Dans l e premier , il est question d'objectifs et de plan d'action  pour affronter  l'avenir.  
1.3.  Dans le dernier, il s'agit de  décrire ce qui a été accompli, ce qu 'il reste à faire, et  de dire adieu 
à des personnes  que nous apprécions  sincèrement . C'est cette dernière partie  qui est l a plus dur e. 
CE QUI A ÉTÉ ACCOMPLI  
1.4.  En septembre  2013, j 'ai dit que l 'OMC était à la croisée des chemins . Elle l'est toujours  – et elle 
continuera de l 'être pendant un certain temps encore . Ce n'est pas étonnant , car cette Organisation  
est trop importante pour avoir la vie  facile.  
1.5.  Chaque mot, chaque virgule que nous négocions ici a un e incidence  direct e et mesurable sur 
les politiques publiques  et les réalités commerciales  – et donc sur la vie des gens.  
1.6.  Nos accords donnent lieu à des  procédures de règlement des différends qui sont automatiques 
et ont des conséquences  – je reviendrai sur ce point.  
1.7.  Cela signifie que les résultats négociés ici sont toujours le fruit d'une diplomatie vraiment 
complexe, longue et douloureuse.  
1.8.  Lorsque  j'ai prononcé mon premier discours devant vous, il  apparaissait clairement  que nous 
devions conclure des accords à même de  rapprocher l 'Organisation des réalités changeantes du 
XXIe siècle.  
1.9.  Et ensemble, nous l 'avons fait . L'Accord sur la facilitation des éch anges, conclu à Bali, a restauré  
l'image de  l'Organisation en tant que  lieu d'élabor ation des règles commerciales mondiales . Cela 
nous a donné confiance dans le fait que  la voie multilatérale était viable et qu 'avec suffisamment de  
volonté politique et de pragmatisme, nous pourrions conclure des accords d 'une grande valeur pour 
le commerce, la croissance et le développement.  
1.10.   Ensuite , nous avons essayé de faire avancer les questions restantes du Cycle de Doha . C'était 
une tâche pour le moins difficile . Nous nous sommes attaqués directement aux questions clés  et 
avons testé un grand nombre d 'approches possibles . Mais malgré des efforts intenses, y compris 
des réunions  et des consultations quotidiennes avec les représentants permanents, il est apparu que 
les positions dans de nombreux domaines étaient plus que jamais éloignées  les unes des autres  et 
que les divergences se creus aient au lieu de se réduire . 
1.11.   Pourtant , à Nairobi , en 2015, nous sommes parvenus à des résultats multilatéraux importants . 
L'élimination des subventions à l 'exportation de produits agricoles et des distorsions des échanges 
qu'elles cré ent était un objectif de longue date pour de nombreux Membres . Nous avons élargi JOB/GC/241  
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  l'Accord sur les technologies de l 'information , abaissant et éliminant ainsi des droits de douane sur 
les produits technologiques de nouvelle génération  représentant 1 300 milliards de dollars . 
1.12.   Peu après Nairobi, et comme toutes les institutions multilatérales, l 'OMC a été prise dans de 
fortes turbulences politiques . Ces turbulences , ainsi que les tensions y afférentes  autour du  
commerce, sont du es dans une large mesure aux progrès spectaculaires de la technologie et aux 
changements qu 'ils ont induits sur les marchés du travail et dans les socié tés dans leur ensemble . 
Il est vrai aussi, je dois le dire, que les politiques sociales et économiques nationales n 'ont pas donné 
tout leur potentiel  pour contenir les inégalités de s revenus et des chances , et pour faire en sorte que 
les avantages découlant du commerce soient mieux  répartis . 
1.13.   Malgré ces circonstances très difficiles, notre  Organisation  ne pouvait pas ne rien faire . Nous 
devions trouver des moyens d 'aller de l 'avant.  
1.14.   Il était clair que les questions de  Doha ne pouvaient pas être simplement abandonnées . Nous 
devions inventer de nouvelles façons créatives de faire avancer les choses dans des domaines d 'une 
importance fondamentale pour une grande partie des Membres . De fait, nous avons pu progresser 
dans l es négociations en cours sur les subventions à la pêche ainsi que dans les discussions sur 
l'agriculture et d 'autres questions majeures . 
1.15.   Dans le même temps, il était indéniable que d'autres questions , très réelles , devaient être 
traitées dans le cadre de l 'OMC. Pour prendre un exemple, il n 'était tout simplement pas acceptable 
qu'au XXIe siècle, après plusieurs décennies d' une révolution numérique profonde, l'OMC ne mène 
aucun  débat véritablement important  sur le commerce numérique.  
1.16.   Nous avons donc commencé à essayer d'autres approches qui étaient à la disposition de  
l'OMC. Des groupes de Membre s ont commencé à explorer des moyens novateurs de faire avancer 
les questions qui les intéressaient . Vous les conn aissez tou tes: le commerce électronique ; la 
facilitation des investissements pour le développement ; les micro, petites et moyennes entreprises ; 
la réglementation intérieure des services ; et le commerce et l 'autonomisation économique des 
femmes.  
1.17.   La onzième  Conférence ministérielle, tenue à Buenos Aires en 2017, a donné un grand coup 
de fouet à cette deuxième série de travaux . Depuis, ces initiatives sont devenues un élément majeur 
des travaux  menés  ici à Genève, avec un nombre croissant de participants de pays  développé s ou 
en développement, et un esprit de transparence et d 'inclusion bienvenu parmi les  auteurs des 
propositions . 
1.18.   Il sera essentiel pour l 'avenir du système d'obtenir des résultats  tant sur le  plan multilatéral 
que dans le cadre d 'initiatives conjointes . La douzième  Conférence ministérielle  sera un e étape 
décisi ve. Elle doit aboutir à des accords crédibles et préparer la voie à de nouvelles réformes.  
1.19.   J'espérais  travailler avec vous pour obtenir précisément de tels résultats en juin dernier . Mais 
le report de la Conférence ministérielle à l 'année prochaine en raison de la pandémie m 'a amené à 
la conclusion que je devais  quitter mes fonctions  cet été.  
1.20.   Si j'étais resté en fonction pendant la dernière année  de mon mandat, le processus de 
désignation  du nouveau Directeur général  et la préparation  de la douzième  Conférence ministérielle  
se seraient chevauchés . Pour avoir travaillé avec cette Organisation  durant plusieurs dé cennies , je 
suis fermement convaincu que cela aurait irrémédiablement compromis les perspectives de succès 
à la Conférence ministérielle.  
1.21.   Dans le contexte  de la crise  liée à la  COVID -19, la douzième  Conférence ministérielle  est 
devenue encore plus importan te: ce sera un point de décision essentiel  pour définir l 'orientation de 
l'économie mondiale  de l'après -COVID . 
1.22.   La date de la Conférence ministérielle, qui sera probablement  en juin prochain, n'était pas de 
mon ressort . En revanche , il était en mon pouvoir de modifier le calendrier  de ma succession . Mon 
départ anticipé vous permet de dissocier  les deux processus . C'était la meilleure solution  pour le 
système, ce qui rendait mon choix évident . JOB/GC/241  
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  MA VIE ET L'OMC  
1.23.   Ce choix  était évident  parce que l 'OMC est bien plus qu 'un simple travail pour moi . Ma 
première affectation à Genève remonte à 1997 . Nous avons vécu près de cinq ans dans ce bâtiment . 
Même après mon retour  à Bras ilia en 2001, mes enfants me taquinaient en disant  que je n 'avais pas 
vraiment quitté Genève . Je passais encore une grande partie de mon temps ici, d 'abord en tant 
qu'intervenant dans les procédures de  règlement des différends , puis en tant que négociateur.  
1.24.   En 2008, je suis revenu en tant qu 'Ambassadeur du Brésil auprès de l 'OMC. Cinq ans plus 
tard, vous m 'avez nommé Directeur général.  
1.25.   Vingt-trois années  de ma vie professionnelle ont été intrinsèquement lié es à cette 
Organisation . J'ai vécu de nombreux moments heureux, mais aussi – comme la plupart d'entre 
nous – j'ai eu ma part de déception s. 
1.26.   Toutefois,  jamais  au cours de ces 23 années , même dans les moments les plus décourageants,  
je n'ai douté du rôle que ce système joue pour améliorer  la vie des gens dans le monde entier . Nous 
serons perdants, si nous laissons s'éroder la pertinence et l 'efficacité du système.  
L'AVENIR DU SYSTÈME  
1.27.   Lorsque j 'ai annoncé ma décision de quitter mes fonctions  en mai, j 'ai dit que la douzième  
Conférence ministérielle  serait un tremplin pour l'aveni r de l'OMC . 
1.28.   Mais à quoi devrait ressembler l 'avenir de l 'OMC? C'est la question . Bien sûr, il sera façonné 
par vous, les Membre s. Mais je voudrais profiter de cette occasion pour vous faire part de  mes 
propres vues sur ce sujet.  
1.29.   Et permettez -moi de commencer par un avertissement : ne partez pas du principe  que l'OMC 
a un avenir quoi que vous fassiez . 
1.30.   Pour assurer l 'avenir de l 'OMC, il est fondamental que les Membres croient véritablement à la 
nécessité de moderniser le système . Certains pensent peut -être encore que les pressions qui pèsent 
sur l'Organisation  sont localisées et donc temporaires . Je tiens à vous assurer qu 'elles ne le sont 
pas. 
1.31.   Les pressions sur le commerce et sur l 'OMC découlent de changements structurels 
fondamentaux dans l 'économie mo ndiale . Évolution des  technologies, modèles commerciaux  
novateurs et évolution  des équilibres entre puissances économiques  – tout cela a  drastiquemen t 
modifié la manière  dont les pays et les entreprises interagissent, sans parler de la manière  dont 
nous menons  notre vie quotidienne.  
1.32.   Les règles que nous avons négociées dans les années 1980 et qui sont entrées en vigueur en 
1994 sont encore très pertinentes et tout à fait nécessaires . Il s'agit en fait du dernier bastion qui 
préserve un certain degré d 'ordre et de prévisibilité dans les relations commerciales et économiques 
mondiales . Si nous les perdons, nous perd rons les piliers fondamentaux de la paix et de la prospérité.  
1.33.   Or nous pourrions  les perdre – si l'OMC n 'évolue pas.  
1.34.   Sur le fond, vous êtes aujourd'hui  face à une grande diversité de questions . Chacune d 'elles 
peut apporter  une contribution significative à la réforme de l 'OMC.  
1.35.   La manière de mener la réforme est au mo ins aussi important e que son contenu . 
1.36.   L'OMC est maintenant dirigée par 164 Membres . Je n'ai pas besoin de  vous dire à quel point 
ceux-ci sont différents et à quel point ils pensent différemment . Une recette unique ne fonctionnera 
pas. 
1.37.   Nous ne devons pas oublier que les Accords de l 'OMC ont toujours cherché à tenir compte de 
la diversité de nos Membres grâce à différents types  de flexibilités . JOB/GC/241  
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  • Le traitement spécial et différencié en était un.  
• Les flexibilités par Membre en étaient un autre : plafonnement des subventions, 
contingents, droits de douane plus élevés sur certains produits et engagements 
individuels en matière de services qui ouvrent certains domaines mais pas d 'autres.  
1.38.   En bref, nos Accords ont toujours permis aux Membres d'apporter des contributions 
différentes . 
1.39.   Notre Accord sur la facilitation des échanges offre un  cadre entièrement nouveau pour tenir 
compte de la diversité des Membres . Il a permis  à chaque pays de préciser les flexibilités et le temps 
dont il avait besoin pour le mettre en œuvre . Et il l'a fait sans compromettre le niveau élevé 
d'ambition qui caractérisait l'objectif final . 
1.40.   Une approche ouverte en ce qui concerne les flexibilités ouvrirait une nouvelle ère de trava ux 
fructueux pour l 'Organisation . Et lorsqu 'on étudie les domaines qui pourraient  faire l 'objet de tels 
travaux, un accord unanime ne peut pas être une condition préalable pour que des discussions soient 
engagées à l'OMC. C'est aussi simple que cela. 
1.41.   Tous les Membre s ne seront pas nécessairement prê ts pour une discussion ou une étape 
particulière . Il n'y a pas de mal à cela, c'est  tout à fait naturel . Mais s'il faut un  consensus parfait ne 
serait -ce que  pour commencer à débattre d 'une question quelconque, cette Organisation  ne survivra 
pas. Je suis heureux que nous n'en soyons  pas là aujourd 'hui. 
1.42.   Les initiatives liées aux  déclaration s conjointe s pourraient représenter une voie vers une OMC 
plus agile et plus souple . Aucun Membre  n'est obligé  de participer, mais les portes so nt ouvertes à 
tout Membre  désireux de participer  – ou désireux de partir.  
1.43.   Les accords plurilatéraux ont toujours existé , mais le fait est que tout nouvel arrangement 
flexible et non multilatéral – qu'il s'agisse des initiatives liées aux déclarations conjointes  ou de 
quelque chose de semblable  – soulèvera inévitablement d 'importantes questions pratiques et 
systémiques.  
1.44.   Il n'est peut -être pas toujours possible de multilatéraliser leurs résultats , mais limiter  leur 
application aux signataire s nous conduit  à de nombreuses zones grises . Il y aura beaucoup de  
questions systémiques et  je suppose que  les réponses varieront  d'un cas à un autre . Je suis sûr que 
vous saurez  les trouver.  
1.45.   Mais avant même d 'en arriver là, vous devrez répondre à  la quest ion que j 'entends  le plus 
souvent  dans les discussions sur ces arrangements : "Cette approche ne va-t-elle pas compromet tre 
le multilatéralisme ?" 
1.46.   C'est une grande question , mais  ma réponse serait la suivante : "Cette approche est notre  seul 
moyen  de sauver le multilatéralisme commercial ." 
1.47.   Et dans ce nouveau monde qui est le  nôtre, des règles prévisibles et actualisées sont d 'une 
très grande valeur . D'aucuns s'efforceront d'en établir , croyez -moi. Si ce n'est pas  à l'OMC, ce sera 
dans d 'autres ence intes moins représentatives . Et si les gouvernements ne veulent pas ou ne 
peuvent  pas définir les règles du jeu, ces règles seront fixées par des parties privées – encore moins 
représentatives, et encore moins susceptibles d'arriver à  des résultats qui profitent à  tous. Nous 
serons tous mieux servis si ces règles, ces paramètres , sont négociés à la grande table de l 'OMC.  
1.48.   Cela dit , nous savons que les accords conclus à l 'OMC ont toujours été appréciés car leur 
respect pouvait être assur é par le biais du mécanisme de règlement des différends . Et là aussi, nous 
avons un problème.  
1.49.   Nous savons tous où nous en sommes en ce qui concerne  la phase d 'appel de ce mécanisme . 
Il n'est pas particulièrement difficile de trouver une solution si vous vo ulez tous vraiment une 
solution . Et à cet égard, je ne suis pas sûr que ce soit le cas . JOB/GC/241  
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  1.50.   Il existe certes des mesures d'urgence , et certains d 'entre vous s'emploient déjà à en mettre 
en place , mais le fait que nous ne parvenions pas à  convenir d es moyens de faire respecter nos 
accords en dit long . 
1.51.   Quelle que soit la décision que vous pre ndrez à ce sujet, je dirais qu 'un mécanisme de 
règlement des différends dysfonctionnel introduit une asymétrie inacceptable dans le système . Cette 
asymétrie est p articulièrement préjudiciable aux parties les plus petites et  les plus vulnérables dans 
tout différend . Je ne pense pas que nous puissions simplement cacher ce problème  sous le tapis, et 
les Membres de l 'OMC doivent continuer d'y travailler en priorité . 
CONCLUSIONS  
1.52.   Je suis sûr que ce que j 'ai dit aujourd 'hui n'est, pour l'essentiel , pas nouveau  pour vous . J'ai 
fait bon nombre de ces remarques à de précédentes occasions . Néanmoins, j 'ai pensé devoir préciser 
clairement ce que je pense être les défis les plus critiques et les voies les plus prometteuses . Et, 
dans la mesure où j 'ai pu faciliter et encourager certaines de ces nouvelles idées pendant mon 
mandat de Directeur général, j 'ai été heureux de le faire.  
1.53.   Je dirais que t outes ces approches innovantes n e sont qu 'un début, mais un début très 
prometteur . Les Membres disposent maintenant d 'une base sur laquelle établir de nouvelles règles 
et normes, sans jamais oublier la voie multilatérale et les questions fondamentales qui doivent 
encore être traitées de manière plus approfondie.  
1.54.   Nous avons beaucoup accompli  et nous devons en être fiers . Mais il reste beaucoup à faire.  
1.55.   Je souhaite au prochain Directeur général plein succès  pour relever ces défis et d 'autres . Je 
soutiendrai assurément  vos efforts et je défe ndrai le système avec ferveur , où que je sois dans  
l'avenir.  
1.56.   Comme je l 'ai dit précédemment, l 'OMC fait partie intégrante de ma vie . Au cours des 
23 dernières années, j 'ai noué des amitiés durables  parmi les délégués  et mes pairs – y compris 
vous-même, Monsieur le Président – et au sein du  Secrétariat.  
1.57.   À propos du Secrétariat, j'aimerais  que vous sachiez que nous avons dans ces locaux près de 
700 âmes qui consacrent leur carrière à vous servir,  vous,  les Membre s, avec engagement, 
professionnalisme et un degré d 'excellence que vous ne trouverez nulle part ailleurs . Je le savais 
auparavant, et mes années en tant que Directeur général ont  confirmé tout cela. C'est un  privilège 
pour moi d'avoir travaillé avec eux et une chance pour vous  d'être soutenus par des personnes d'une 
telle qualité.  
1.58.   Je voudrais remercier tout particulièrement mes adjoints – Alan, Fred, Karl et Xiaozhun – pour 
leurs conseils avisés et leur engagement actif auprès des Membres et de la communauté du 
commerce dans son ensemble . Et je tiens à remercier tous les membres du Secrétariat, à la fois 
ceux qui ont travaillé en étroite collaboration avec moi, y compri s les anciens et actuels membres 
de mon bureau, et ceux que je n 'ai malheureusement pas pu voir autant . Sans vous, nous ne serions 
pas l'Organisation que nous sommes.  
1.59.   À propos de  soutien, je dois réserver une place très spéciale à ma famille, qui s'agrandi t de 
jour en jour . Dans les bons moments comme dans les moments difficiles, ils ont tous beaucoup 
soutenu le projet  OMC. 
1.60.   Quoi que nous ayons accompli  ou non au fil des ans, ce lien humain avec vous tous est ce à 
quoi j'attache le plus d'importance . Ces liens profonds et fondamentaux ne disparaissent jamais . Je 
suis donc sûr que ce ci n'est pas un adieu . Comme nous le disons au Brésil, ce n'est qu'un " tchau ". 
1.61.   Merci à tous pour votre force, votre  compagnie , votre solidarité, votre soutien et votre amitié . 
Venez nous rendre visite ! 
1.62.   Merci encore une fois  à vous tous et, comme je l 'ai déjà dit : Tchau! 
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