RÈGLEMENT (UE) 2020/1681 DE LA COMMISSION 
du 12 novembre 2020 
modif iant l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne la suppression de certain es subst ances aromatisantes de la liste de l’Union 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifi ant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3, 
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure 
d’autoris ation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, paragraphe 4, 
considérant ce qui suit: 
(1) L’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit une liste de l’Un ion des arômes et maté riaux de base dont 
l’utilisation dans ou sur les denrées alimentaires est autor isée, et énonce leurs conditions d’utilisation. 
(2) Par son règlement d’exécuti on (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopt é la liste des substances aromatisantes et 
incor poré cette liste à l’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(3) L’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à 
l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, soit à l’initiative de la Commission, soit à la suite d’une 
demande introduit e par un État membre ou par une partie intéressée . 
(4) La liste de l’Union des arômes et mat ériaux de base figurant à l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 contient, 
entre autres, un certain nombre de substances aromatisantes pour lesquelles, au moment de l’adop tion de la liste par 
le règlement (UE) no 872/2012, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») n’av ait pas été en 
mesure d’excl ure un problème de sécur ité pour la santé du consommateur sur la base des données disponibles et 
avait donc estimé que des données compl émentaires étaient nécessaires pour mener à bien son évaluation. Ces 
substances ont été inscr ites sur la liste de l’Un ion des substances aromatisantes, mais à la condition que des données 
relatives à la sécur ité répondant aux préoccupations expr imées par l’Autorité soient soumises avant l’expiration des 
délais spécifiques fixés à l’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. Ces substances et les délais 
correspondants ont été identifiés par des notes de bas de page numéroté es de 1 à 4. 
(5) Les cinq substances suivantes figurent parmi les substances qui sont inscr ites sur la liste de l’Union des arômes et 
matér iaux de base mais qui sont identif iée par une référence de note de bas de page comme étant des substances 
pour lesquelles des données scientifique s compl émentaires devaient être soumises au plus tard le 31 décembre 
2012: alpha-damascone (no FL 07.134) (substance représentative du groupe), delta-damascone (no FL 07.130), cis-1- 
(2,6,6-tr iméthyl-2-cy clohexén-1-yl)but-2-én-1-one (no FL 07.225), trans-1-(2,6,6-tr iméthyl -2-cy clohexène-1-yle) 
but-2- ène-1-one (no FL 07.226) et alpha-damascénone (no FL 07.231) (ci-après les «substances concer nées»). Ces 
substances font partie du sous-groupe 2.4 de substances du groupe d’arômes FGE.19 et ont été incluses dans 
l’évaluation du groupe d’arômes FGE 210. En ce qui concer ne ces substances, l’Autorité avait indiqué, dans son avis 
de 2009 sur l’évaluation du groupe d’arômes 210 (4), qu’elles présent ent une alerte structurale de génot oxicité dans 
leur structure moléculaire, étant donné qu’il s’agit de céton es alpha, bêta-insaturées, et que d’autres données sur la 
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34. 
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1. 
(3)Règlement d’exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adopt ion de la liste de substances 
aromatisant es prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladit e liste dans 
l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la 
Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1). 
(4)Scientific Opinion on Flav ouring Group Evaluation 210: alpha, beta-unsaturated alicy clic ketones and precursors from chemical 
subgroup 2.4 of FGE.19; EFSA Journal (2009) ON-1030, 1-18. https://efsa.onlinelibrar y.wiley .com/doi/pdf/10.2903/j.efsa.2009.1030. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 13.11.2020                                                                                                                                       L 379/27   génoto xicité étaient nécessaires pour écar ter la préoccupation concer nant leur génot oxicité, conf ormément au 
document de l’Autorité «Genoto xicity test strategy for substances belonging to subgroups of the Flavouri ng Group 
FGE.19» (5). 
(6) Le 28 décembre 2012, des données ont été présent ées concer nant le sous-groupe 2.4 de substances du groupe 
d’arômes FGE.19. 
(7) L’Autorité a évalué les données soumises dans le cadre de la révision 1 de l’avis sur le poten tiel génot oxique des 
substances du groupe d’arômes FGE 210 appar tenant au groupe chimique 2.4 du groupe d’arômes FGE.19 publiée 
le 19 février 2014 (6). Toutef ois, l’Autorité a estimé que les données soumises n’étaient touj ours pas suffisantes pour 
excl ure le poten tiel génot oxique des substances concer nées et elle a demandé d’autres données complémentaires sur 
la génoto xicité des substances représentatives de ce sous-groupe. 
(8) De nouvelles données ont été présentées en 2014. L’Autorité a évalué les nouvelles données dans le cadre de la 
révision 2 de son avis, publiée le 10 juillet 2015 (7). Toutef ois, l’Autor ité a considéré que les nouvelles données 
étaient insuffi santes pour excl ure le potentiel génoto xique des substances concer nées et a demandé une fois de plus 
de nouvelles données scientifiques concer nant la génot oxicité des substances concer nées. 
(9) Des données compl émentaires sur les substances concer nées ont été communiquées en 2016. À la suite de cette 
communication, l’Autorité a demandé des informations complémentaires et la réalisation d’études spécifi ques par 
lettres des 8 novembre 2016, 9 févr ier 2017, 29 juin 2017 et 8 février 2019. Toutef ois, les nouvelles données 
fournies ne correspondaient pas touj ours aux études demandées par l’Autorité et ne permettaient pas de répondre 
correctement aux préoccupations de l’Autorité. Com pte tenu de tout es les données complémentaires soumises, 
l’Autorité a évalué à nouveau le poten tiel génoto xique des substances concer nées dans la révision 3 de son avis sur 
le groupe d’arômes FGE 210, publiée le 22 mai 2019 (8). L’Autor ité a conclu que la préoccupation quant à la 
génoto xicité ne pouvait être excl ue pour les cinq substances concer nées. 
(10) Com pte tenu du fait que ni les données soumises dans le délai initial ni les données transmises à la suite des 
demandes successives de l’Autorité après l’expiration de ce délai n’av aient permis à l’Autor ité d’écar ter en 2019 les 
préoccupations expr imées dans son avis de 2009, la Commission considère qu’il n’est pas établi que les substances 
concer nées ne présent ent pas de problème de sécur ité pour la santé du consommateur . Partant, sur la base des 
preuves scientifi ques produite s dans le cadre établi à l’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 pour les 
substances dont l’évaluation n’est pas term inée, l’utilisation des substances concer nées n’est pas conf orme aux 
conditions générales d’utilisation des arômes énoncées à l’article 4 du règlement (CE) no 1334/2008. 
(11) Par conséquent, il y a lieu de retirer les substances concer nées de la liste de l’Union afin de protég er la santé humaine. 
(12) Il convient donc de modifi er en conséquence l’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(13) Pour des raisons techniques, il convie nt de prévoi r des périodes transito ires pour les denrées alimentaires auxquelles 
l’une des cinq substances aromatisantes a été ajout ée et qui ont été mises sur le march é ou qui ont été expédiées à 
partir de pays tiers vers l’Union et étaient en route avant l’entrée en vigueur du présent règlement. La période 
transito ire ne devrait pas s’appliquer aux préparations auxquelles l’une de ces cinq substances aromatisantes a été 
ajoutée et qui ne sont pas destinées à être consommées telles quelles, la composition de ces préparations étant 
connue de leurs fabr icants lorsqu’ils les préparent. 
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
(5)Genot oxicity Test Strategy for Substances belonging to Subgroups of FGE.19 - Statement of the Panel on Food Contact Materials, 
Enzymes, Flav ourings and Processing Aids (CEF); EFSA Journal (2008) 854, 1-5.https://efsa.onlinelibrar y.wiley .com/doi/pdf/10.2903/j. 
efsa.2008.854. 
(6)Scientific Opinion on Flavour ing Group Evaluation 210, Revision 1 (FGE.210Rev1): Consideration of genot oxic potential for alpha, 
beta-unsaturat ed alicy clic ketones and precursors from chemi cal subgroup 2.4 of FGE.19. EFSA Journal 2014;12(2):3587, 35 pp. 
doi:10.2903/j.efsa.2014.3587. 
(7)Scientific Opinion on Flav ouring Group Evaluation 210 Revision 2 (FGE.210Rev2): Consideration of genotoxic potential for alpha, 
beta-unsaturat ed alicy clic ketones and precursors from chemi cal subgroup 2.4 of FGE.19. 10 juillet 2015. EFSA Journal 2015;13 
(7):4172.doi:10.293/j.efsa.2015.4172. 
(8)Scientific Opinion on Flav ouring Group Evaluation 210 Revision 3 (FGE.210Rev3): Consideration of genotoxic potential for alpha, 
beta-unsaturat ed alicy clic ketones and precursors from chemical subgroup 2.4 of FGE.19. EFSA Journal 2019; 17(5):5676. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 379/28                                                                                                                                       13.11.2020   A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement. 
Article 2 
1. Les denrées alimentaires auxquelles l’une des substances aromatisante s énumérées à l’annexe du présent règlement a 
été ajoutée et qui ont été légalement mises sur le march é avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement peuvent 
continuer à être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation. 
2. Les denrées alimentaires importées dans l’Un ion auxquelles l’une des substances aromatisant es énumérées à l’annex e 
du présent règlement a été ajout ée peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite 
de consommation si l’impor tateur de ces denrées alimentaires peut démontrer qu’elles ont été expédiées à partir du pays 
tiers concer né et étaient en rout e vers l’Un ion avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement. 
3. Les périodes transito ires prévues aux paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent pas aux préparations non destinées à être 
consommées telles quelles auxquelles l’une de ces cinq substances aromatisantes a été ajoutée. 
4. Aux fins du présent règlement, on entend par «préparations» les mélange s d’un ou de plusieurs arômes auxquels 
d’autres ingrédients alimentaires tels que des additifs alimentaires, des enzymes ou des suppor ts peuvent également être 
incor porés afin de faciliter leur stoc kage, leur vent e, leur standardisation, leur dilution ou leur dissolution. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 12 novembre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 13.11.2020                                                                                                                                       L 379/29   ANNEXE 
À l’annex e I, partie A, section 2, du règlement (CE) no 1334/2008, les entrées suivantes sont suppr imées:                                                                
«07.130 delta-damascone 57378-68-4 386    2 JECF A/EFSA 
07.134 alpha-damascone 43052-87-5 385 11053   2 JECF A/EFSA 
07.225 cis-1-(2,6,6-tr iméthyl-2-cy clohexén -1-yl)but- 
2-én-1-one 23726-94-5   Au moins 92 %; compo sant secondaire: 
4 % d’isomère trans  2 EFSA 
07.226 trans-1-(2,6,6-tr iméth yl-2-cy clohexène-1- 
yle)but-2-ène-1-one 24720-09-0     2 EFSA 
07.231 alpha-damascénone 35044-63-4     2 EFSA »   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 379/30                                                                                                                                       13.11.2020