Avis de modification à la Liste des enzymes 
alimentaires autorisées  afin de permettre 
l’utilisation de la prolylendopeptidase acide issue 
de l’Aspergillus niger  GEP dans certains aliments  
 
Avis de modification – Listes des additifs 
alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : NOM/ADM -0155  
9 octo bre 2020  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées afin de permettre l’utilisation de la prolylendopeptidase acide issue de 
l’Aspergillus niger GEP dans certains aliments : NOM/ADM -0155| 2 
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web Canada.ca. Un 
demandeur peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un  nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au  Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande concernant un additif alimentaire, laquelle 
sollicite l’approbation  d’utiliser l ’enzyme prolyl endopeptidase acide (un type de protéase) issue  de 
l’Aspergillus niger  GEP dans le moût de bière, l ’ale, la bière, la bière légère, la liqueur de malt, le porter, la 
stout, le moût de distillerie et les protéines  hydrol ysées d’origine animale, végétale ou provenant du lait. En 
outre, on a également demandé d ’utiliser la même enzyme issue  de la même source  dans des ingrédients 
dérivés de céréales et de plantes qui seront ensuite utilisés comme ingrédients dans la fabrication de 
boissons non alcoolisées à base de plantes. Comme pour toutes les enzymes alimentaires, les utilisations 
proposées décrites ci -dess us sont destinées à être utilisées  un niveau conforme aux bonnes pratiques 
industrielles .    
L’utilisation de protéases provenant d ’autres sources comme enzyme alimentaire est déjà autorisée au 
Canada dans les aliments identifiés par le requérant, à l ’exce ption du moût de bière. Cependant, la souche 
GEP d ’Aspergillus niger , qui exprime la protéase «  prolylendopeptidase acide  », n’est un organisme source 
autorisé pour aucune enzyme alimentaire au Canada.  
Les résultats de l ’évaluation par la Direction des aliments des données scientifiques disponibles appuient 
l’innocuité de la prolylendopeptidase acide issue  de l’A. niger GEP pour une utilisation conforme à la 
demande formulée par le requérant. Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des enzymes 
alimentaires autorisées  pour étendre l ’utilisation de la protéase (plus précisément, la protéase 
« prolylendopeptidase acide  ») en ajoutant l’inscription «  (i) Prolylendopeptidase acide  » à la colonne  1 pour 
l’article  P.6 et en ajoutant les inscription s des colonnes  2, 3 et 4 ci -dessous à la nouvelle i nscription (i) de 
l’article  P.6 de la liste.  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées afin de permettre l’utilisation de la prolylendopeptidase acide issue de 
l’Aspergillus niger GEP dans certains aliments : NOM/ADM -0155| 3 
 Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées   
Article  Colonne  1 
Additifs  Colonne  2 
Source 
permise  Colonne  3 
Permis dans ou sur  Colonne  4 
Limites de tolérance 
et autres conditions  
P.6 Protéase  
(i) 
Prolylendopeptidase 
acide  Aspergillus 
niger  GEP (1) 
Bière  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Moût de bière  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
Moût de distillerie  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(4) 
Protéines hydrolysées 
d’origine animale, 
végétale ou provenant 
du lait  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(5) 
Boissons végétales  (5) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
 
La ale, la liqueur de malt, le porter et la stout ne sont pas répertoriés individuellement parce que ces 
boissons, qui avaient auparavant leurs propres normes, sont désormais incluses dans la norme récemment 
modifiée pour la bière ( B.02.130. ). Par conséquent, l ’inscription pour «  Bière  » comprend la ale, la liqueur de 
malt, le porter et la stout.  
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation préalable  à la mise en marché de 
l’innocuité de la protéase prolylendopeptidase acide issue de l ’A. niger GEP pour utilisation comme enzyme 
alimentaire . L’évaluation a permis de conclure que les informations relatives à l’allergénicité , la biologie 
moléculaire,  la chimie , la microbiologie, la nutrition et la soutiennent l ’innocuité de cette enzyme alimentaire 
issue de cette source po ur les uti lisations demandées. Par conséquent, le Ministère a autorisé  les utilisations 
demandées de la prolylendopeptidase acide extraite d e l’A. niger GEP en ajoutant les nouvelles inscriptions à 
la Liste des enzymes alimentaires autorisées , comme indiqué dans le tableau ci -dessus.   
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées afin de permettre l’utilisation de la prolylendopeptidase acide issue de 
l’Aspergillus niger GEP dans certains aliments : NOM/ADM -0155| 4 
 Autres renseignements pertinents  
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alime ntaires, tels que de la  
prolylendopeptidase acide issue de l’ Aspergillus niger  GEP, qui ne font pas l’objet de normes de qualité 
alimentaire énoncées de la Partie B du Règlement satisfassent aux normes établies dans la plus récente 
version de la publicatio n intitulée Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs 
alimentaires . La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes en matière de pureté et 
d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alim entaires, publié seulement en anglais par 
la « United States Pharmacopeial Convention  ». Le Répertoire des normes pour les additifs alimentaires  et les 
Normes générales pour les enzymes  qui lui sont associées sont tous les deux préparés par le Comité mixte  
FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA) et publiés par l’Organisation des Nations Unies pour 
l’alimentation et l’agriculture.  
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 9 octobre 2020 , soit le jour de sa publication dans la Liste 
des enzymes alimentaires autorisées . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.   
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris de la prolylendopeptidase acide issue de 
l’Aspergillus niger  GEP. Quiconque souhaite  soumettre de l’information scientifique nouvelle a u sujet de 
l’utilisation de cet additif ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce 
soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des 
aliments par courriel à ce suje t, veuillez inscrire les mots «  prolylendopeptidase acide (NOM -0155)  » dans le 
champ d’objet de votre courriel.  
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0K9  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca