ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 1/12RÈGLEMENT (UE) 2024/238 DE LA COMMISSION 
du 15 janvier 2024
modif iant l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne l’introduction de rest rictions d’utilisation relativ es à certain es subst ances aromatisantes 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifi ant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3,
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure 
d’autoris ation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) L’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit une liste de l’Un ion des arômes et maté riaux de base dont 
l’utilisation dans et sur les denrées alimentaires est autorisée, et énonce leurs conditions d’utilisation.
(2) Par son règlement d’exécuti on (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopt é et incor poré la liste des substances 
aromatisantes à l’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008.
(3) Cette liste peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l’article 3, paragraphe 1, du règlement 
(CE) no 1331/2008, soit à l’initiative de la Commission, soit à la demande d’un État membre ou d’une partie 
intér essée.
(4) La liste de l’Union des arômes et mat ériaux de base figurant à l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 contient, 
entre autres, un certain nombre de substances aromatisantes pour lesquelles, au moment de l’adop tion de la liste 
dans le règlement (UE) no 872/2012, l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») n’avait pas 
été en mesure d’exclure un problème de sécur ité pour la santé du consommate ur sur la base des données disponibles 
et avait donc estimé que des données compl émentaires étaient nécessaires pour mener à bien leur évaluation. Ces 
substances ont été inscr ites sur la liste de l’Un ion des substances aromatisantes, mais à la condition que des données 
relatives à la sécur ité répondant aux préoccupations expr imées par l’Autorité soient soumises avant l’expiration des 
délais spécifi ques fixés à l’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008.
(5) Parmi les substances figurant sur la liste de l’Union des arômes et matér iaux de base, mais identif iées au moyen d’une 
note de bas de page exigea nt de l’Autor ité qu’elle achève l’évaluation, figurent les trois substances suivantes du groupe 
d’arômes 216 (FGE.216): 2-phénylcrot onaldéhy de (no FL 05.062), 5-méthyl -2-phenylhex-2-énal (no FL 05.099) 
et 4-méthyl-2-phén ylpent-2-énal (no FL 05.100). Pour ces substances, l’Autorité a demandé des données 
scientifique s supplémentaires que les demandeurs lui ont ensuite transmises.
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34.
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1.
(3)Règlement d’exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adopt ion de la liste de substances 
aromatisant es prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladit e liste dans 
l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la 
Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/238  16.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 2/12(6) Dans son avis scientifique du 29 juin 2022 (4), l’Autor ité a évalué les données fournies et a conclu que la substance 
représentative du groupe, le 2-phén ylcrotonaldéh yde (no FL 05.062), induisait un mode d’action aneug énique. Les 
études du microno yau in vivo disponibles n’étant pas concluant es, une aneug énicité potentielle in vivo ne peut être 
excl ue pour le 2-phénylcrot onaldéhy de (no FL 05.062), le 5-méthyl -2-phénylhex-2- énal (no FL 05.099) et le 
4-méthyl -2-phénylpent-2-énal (no FL 05.100).
(7) À la suite de cet avis et afin d’évaluer plus avant la sécur ité de ces trois substances, les exploitants concer nés se sont 
engag és à fournir des données supplémentaires pour permettre une évaluation approf ondie de l’aneug énicité in vivo 
de ces trois substances (5).
(8) Il convient également, dans l’attente de la réévaluation par l’Autorité des données supplémentaires fournies par les 
exploitants intér essés et à la suite de l’avis scientifique du 29 juin 2022 , de limiter les conditions d’utilisation du 
2-phénylcrot onaldéhy de (no FL 05.062), du 5-méthyl-2-phén ylhex-2-énal (no FL 05.099) et du 4-méthyl - 
2-phénylpent-2 -énal (no FL 05.100) à leur utilisation actuelle.
(9) Il convient dès lors de modifier l’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence.
(10) Les denrées alimentaires ne satisf aisant pas aux nouvelles conditions énoncées, auxquelles l’une des substances 
concer nées a été ajout ée et qui ont été mises sur le marché dans l’Un ion ou qui ont été expédiées à partir de pays 
tiers et étaient en transit vers l’Un ion avant l’entrée en vigueur du présent règlement devraient être autorisées dans 
l’Un ion jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation. Cette mesure transito ire ne 
devrait pas s’appliquer aux préparations auxquelles l’une des substances concer nées a été ajoutée et qui ne sont pas 
destinées à être consommées en tant que telles, étant donné que les fabricants de produits alimentaires qui utilisent 
ces préparations comme ingrédients connaissent leur composition lorsqu’ils les utilisent.
(11) Pour des raisons d’har monisation avec le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (6)et 
afin de tenir comp te des restr ictions qui correspondent aux catégor ies de denrées alimentaires utilisées par l’Autor ité 
lors de l’évaluation de l’exposition, il convient de rem placer les catégo ries de denrées alimentaires énumérées à 
l’annex e I, partie A, section 1, du règlement (CE) no 1334/2008 par les caté gories de denrées alimentaires énumérées 
à l’annex e II, partie D, du règlement (CE) no 1333/2008.
(12) Il convient d’ajout er une nouvelle note de bas de page à la colonne 8 de la liste de l’Un ion, à l’annex e I, partie A, 
section 1, du règlement (CE) no 1334/2008, afin d’indiquer la nécessité d’obten ir des données supplémentaires 
lorsque des données supplémentaires sont attendues pour mener à bien l’évaluation de l’Autor ité.
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Modif ication du règlement (CE) no 1334/2008
L’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
(4)Avis scientifique sur l’évaluation du groupe d’arômes 216, révision 2 (FGE.216Rev2): Consideration of the genot oxicity potential of α, 
β-unsaturat ed 2-phenyl-2-alk enals from subgroup 3.3 of FGE.19. EFSA Journal, 2022;20(8):7420, doi: 10.2903/j.efsa.2022.7420. 
Disponible en ligne à l’adresse suivante: https://www .efsa.europa.eu/en/efsajournal/ pub/7420
(5)Lettre de l’IOFI EFFA DG Sante — avis de l’EFSA 216 Rev2 [EFSA Journal, 2022; 20 (8) 7420) — Lettre de suivi de l’IOFI/EFF A: 
confir mation des tests de suivi et des calendr iers prévus. Ares(2022)8489668
(6)Règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (JO L 354 du 
31.12.2008, p. 16).JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 3/12Article 2
Mesures transit oires
1. Les denrées alimentaires auxquelles l’une des substances aromatisante s énumérées à l’annexe du présent règlement a 
été ajoutée, qui ne satisf ont pas aux conditions énoncées dans ladite annexe et qui ont été légalement mises sur le marché 
avant l’entrée en vigueur du présent règlement, peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou 
leur date limite de consommation.
2. Les denrées alimentaires auxquelles l’une des substances aromatisante s énumérées à l’annexe du présent règlement a 
été ajoutée, qui ne satisf ont pas aux conditions énoncées dans ladit e annexe et qui ont été impor tées dans l’Union à partir 
d’un pays tiers, peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation 
si leur impor tateur peut démontrer qu’elles ont été expédiées du pays tiers concer né et étaient en transit vers l’Un ion avant 
l’entrée en vigueur du présent règlement.
3. Les mesures transito ires prévues aux paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent pas aux préparations, non destinées à être 
consommées en tant que telles, auxquelles l’une des substances aromatisantes énumérées à l’annex e du présent règlement a 
été ajout ée.
4. Aux fins du présent règlement, on entend par «préparations» les mélange s d’un ou de plusieurs arômes auxquels 
d’autres ingrédients alimentaires, tels que des additifs alimentaires, des enzymes ou des suppor ts, peuvent également être 
incor porés afin de faciliter leur conser vation, leur vente, leur normalisation, leur dilution ou leur dissolution.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 4/12ANNEXE 
L’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée comme suit:
1)la section 1 est modifi ée comme suit:
a)le tableau contenant la liste des catégor ies de denrées alimentaires est remplacé par le tableau suivant:
«Numéro de catégor ie Catégor ie d’aliments
0. Toutes les catégor ies de denrées alimentaires
01. Produits laitiers et substituts
01.1 Lait paste urisé et stéri lisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé
01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compr is le babeur re naturel non aromatisé (à 
l’exclusion du babeur re stérilisé), non traités ther miquement après fermentation
01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités ther miquement après fermentation
01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités ther miquement
01.5 Lait déshy draté au sens de la directive 2001/114/CE
01.6 Crème et crème en poudre
01.6.1 Crème pasteur isée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières 
grasses)
01.6.2 Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et 
produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %
01.6.3 Autres crèmes
01.7 Fromage s et produits fromag ers
01.7.1 Fromage s non affinés, à l’exclusi on des produits relevant de la catégor ie 16
01.7.2 Fromage s affinés
01.7.3 Croûte s de fromag e comestibles
01.7.4 Fromage s de lacto sérum
01.7.5 Fromage s fondus
01.7.6 Produits fromag ers (à l’exclusion des produits relevant de la catégo rie 16)
01.8 Succédanés de produits laitiers, y compr is blanc hisseurs de boissons
01.9 Caséinat es alimentaires
02. Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles
02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusi on des matières grasses laitières 
anhydres)
02.2 Émulsions de matières grasses et d’huiles essentiellement du type eau dans huile
02.2.1 Beur re, beur re concentré, huile de beur re et matières grasses laitières anhydres
02.2.2 Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compr is les matières grasses tartinables 
au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides
02.3 Huiles végé tales à vapor iser
03. Glaces de consommation
04. Fruits et légumesJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 5/1204.1 Fruits et légumes non transf ormés
04.1.1 Fruits et légumes frais entiers
04.1.2 Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés
04.1.3 Fruits et légumes cong elés
04.2 Fruits et légumes transf ormés
04.2.1 Fruits et légumes séché s
04.2.2 Fruits et légumes conser vés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
04.2.3 Fruits et légumes en conser ve
04.2.4 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégo rie 5.4
04.2.4.1 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compo tes
04.2.4.2 Com potes, à l’exclusion des produits relevant de la catégo rie 16
04.2.5 Confitures, gelées, mar melades et produits similaires
04.2.5.1 Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE
04.2.5.2 Confitures, gelées, mar melades et crème de mar rons au sens de la directive 2001/113/CE
04.2.5.3 Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes
04.2.5.4 Beur res de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque
04.2.6 Produits de pommes de terre transf ormés
05. Confiser ie
05.1 Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE
05.2 Autres conf iseries, y compris les microconf iseries destinées à rafraîchi r l’haleine
05.3 Gomme à mâch er (chewing-gum)
05.4 Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de 
la catégor ie 4.2.4
06. Céréales et produits céréaliers
06.1 Graines céréalières entières, brisées ou en flocons
06.2 Farines et autres produits de minote rie, amidons et fécules
06.2.1 Farines
06.2.2 Amidons et fécules
06.3 Céréales pour petit-déjeuner
06.4 Pâte s alimentaires
06.4.1 Pâte s fraîc hes
06.4.2 Pâte s sèch es
06.4.3 Pâte s fraîc hes précuites
06.4.4 Gnocc hi de pomme de terre
06.4.5 Farces pour pâtes (raviolis et produits similaires)
06.5 Nouilles
06.6 Pâte s à frireJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 6/1206.7 Céréales précuites ou transf ormées
07. Produits de boulangerie
07.1 Pain et petits pains
07.1.1 Pain préparé excl usivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou 
levain, sel
07.1.2 Pain courant français; Friss búzak enyér, fehér és félbar na kenyerek
07.2 Produits de boulangerie fine
08. Viande
08.1 Viandes fraîches autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) 
no 853/2004
08.2 Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
08.3 Produits à base de viande
08.3.1 Produits à base de viande non traités ther miquement
08.3.2 Produits à base de viande traités ther miquement
08.3.3 Boyaux, enrobag es et décorations pour viande
08.3.4 Produits à base de viande traditionnels et saumurés de manière traditionnelle faisant l’objet 
de dispositions spécifi ques concer nant les nitrites et les nitrat es
08.3.4.1 Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été 
immergé s dans une saumure cont enant des nitrites et/ou des nitrat es, du sel et d’autres 
compo sants)
08.3.4.2 Produits traditionnels traités en salaison sèche . (Le processus de salaison à sec consiste en 
l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrat es, du sel 
et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/ 
maturation.)
08.3.4.3 Autres produits traditionnels et saumurés de manière traditionnelle (y compris processus de 
salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les 
nitrat es sont conte nus dans un produit compo sé ou lorsque la saumure est injectée dans le 
produit avant la cuisson.)
09. Poissons et produits de la pêche
09.1 Poisson et produits de la pêche non transf ormés
09.1.1 Poisson non transf ormé
09.1.2 Mollusques et crustacés non transf ormés
09.2 Poisson et produits de la pêche transf ormés, y compr is mollusques et crustacés
09.3 Œufs de poisson
10. Œufs et produits à base d’œufs
10.1 Œufs non transf ormés
10.2 Œufs transf ormés et ovoproduits
11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
11.1 Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE
11.2 Autres sucres et sirops
11.3 Miel au sens de la directive 2001/110/CE
11.4 Édulcorants de table
11.4.1 Édulcorants de table sous forme liquide
11.4.2 Édulcorants de table sous forme de poudre
11.4.3 Édulcorants de table sous forme de compr imés
12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiquesJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 7/1212.1 Sel et produits de substitution du sel
12.1.1 Sel
12.1.2 Produits de substitution du sel
12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements
12.2.1 Fines herbes et épices
12.2.2 Assaisonnements et condiments
12.3 Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l’eau à 4-30 % en volume )
12.4 Moutarde
12.5 Soupes, potages et bouillons
12.6 Sauces
12.7 Salades et pâtes à tartiner salées
12.8 Levures et produits de levures
12.9 Produits proté iques, à l’exclusion des produits relevant de la catégo rie 1.8
13. Denrées alimentair es destinées à une alimentation particulière au sens de la 
directiv e 2009/39/CE
13.1 Aliments pour nour rissons et enfants en bas âge
13.1.1 Préparations pour nour rissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (1)
13.1.2 Préparations de à la suite du sens de la directive 2006/141/CE
13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nour rissons et aux 
enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (2)
13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge
13.1.5 Aliments diétét iques destinés à des fins médicales spéciales pour nour rissons et enfants en 
bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (3)et préparations spéciales 
pour nour rissons
13.1.5.1 Aliments diétét iques destinés à des fins médicales spéciales pour nour rissons et 
préparations spéciales pour nour rissons
13.1.5.2 Aliments diété tiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge 
au sens de la directive 1999/21/CE
13.2 Aliments diétét iques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 
1999/21/CE (à l’exclusi on des produits relevant de la caté gorie 13.1.5)
13.3 Aliments diétét iques de régime pour contrôle du poids destinés à rem placer un repas ou 
l’appor t alimentaire d’une jour née (en tout ou en partie)
13.4 Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intol érance au gluten au 
sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (4)
14. Boissons
14.1 Boissons non alcooliséesJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 8/1214.1.1 Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et 
tout es les autres eaux en bouteille ou conditionnées
14.1.2 Jus de fruits, au sens de la directive 2001/112/CE, et jus de légumes
14.1.3 Nectars de fruits, au sens de la directive 2001/112/CE, ainsi que nectars de légumes et 
produits similaires
14.1.4 Boissons aromatisées
14.1.5 Café, thé, infusions de plant es et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plant es et 
de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plant es, de fruits et de céréales pour 
infusion, ainsi que mélang es et préparations instantanées de ces produits
14.1.5.1 Café et extraits de café
14.1.5.2 Autres
14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool
14.2.1 Bière et boissons maltée s
14.2.2 Vins et autres produits définis à l’annex e VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013
14.2.3 Cidre et poiré
14.2.4 Vins de fruits et made wine
14.2.5 Hydromel
14.2.6 Boissons spiritueuses au sens du règlement (UE) 2019/787
14.2.7 Produits vinicoles aromatisés au sens du règlement (UE) no 251/2014
14.2.7.1 Vins aromatisés
14.2.7.2 Boissons aromatisées à base de vin
14.2.7.3 Coc ktails aromatisés de produits vitivinicoles
14.2.8 Autres boissons alcooliques, y compr is les mélanges de boissons alcooliques et de boissons 
non alcooliques et d’autres boissons alcooliques à base d’alcool distillé ayant un titre 
alcoométr ique volumique inférieur à 15 %
15. Amuse-gueules salés prêts à consommer
15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule
15.2 Fruits à coque transf ormés
16. Desser ts, à l’exclusion des produits relevant des catégor ies 1, 3 et 4
17. Compléments alimentaires au sens de la directiv e 2002/46/CE
17.1 Com pléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusi on des compléments alimentaires 
destinés aux nour rissons et aux enfants en bas âge
17.2 Com pléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusi on des compléments alimentaires 
destinés aux nour rissons et aux enfants en bas âge
18. Denrées alimentair es transfor mées ne relevant pas des catégor ies 1 à 17, à 
l’exclusion des denrées aliment aires destinées aux nour rissons et aux enfants en bas 
âge
(1)JO L 401 du 30.12.2006, p. 1.
(2)JO L 339 du 6.12.2006, p. 16.
(3)JO L 91 du 7.4.1999, p. 29.
(4)JO L 16 du 21.1.2009, p. 3.»JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 9/12b)dans la colonne 8 (notes de bas de page), la note de bas de page suivante est ajout ée:
«(5)Des données scientifique s supplémentaires sont soumises dans un délai conven u avec les services de la Commission, pour que l’évaluation soit achevée par l’Autorité.»
2)dans le tableau 1 de la section 2, les points 05.062, 05.099 et 05.100 sont rem placés par le texte suivant :
«05.062 2-phénylcrot onaldéhyde 4411-89-6 1474 670 Pas plus de 0,50 mg/kg pour la caté gorie 1.4
Pas plus de 1,40 mg/kg pour la caté gorie 1.7
Pas plus de 1,30 mg/kg pour la caté gorie 1.8
Pas plus de 1,60 mg/kg pour les catégor ies 2.1, 2.2, 2.3
Pas plus de 1,15 mg/kg pour la caté gorie 3.0
Pas plus de 0,05 mg/kg pour la caté gorie 4.2
Pas plus de 0,20 mg/kg pour la caté gorie 4.2.2
Pas plus de 0,30 mg/kg pour la caté gorie 4.2.5
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 5.1
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 5.2
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 5.3
Pas plus de 1,10 mg/kg pour la caté gorie 5.4
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 6.3
Pas plus de 0,04 mg/kg pour la caté gorie 6.4
Pas plus de 0,30 mg/kg pour la caté gorie 6.6
Pas plus de 0,60 mg/kg pour la caté gorie 6.7
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 7.1
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 7.2
Pas plus de 0,80 mg/kg pour les catégor ie 8.2, 8.3
Pas plus de 0,50 mg/kg pour les catégor ies 9.2, 9.3
Pas plus de 0,20 mg/kg pour la caté gorie 10.2
Pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégor ie 11.2
Pas plus de 0,60 mg/kg pour la caté gorie 12.2
Pas plus de 1,80 mg/kg pour la caté gorie 12.3
Pas plus de 0,20 mg/kg pour la caté gorie 12.4
Pas plus de 0,40 mg/kg pour la caté gorie 12.5
Pas plus de 1,90 mg/kg pour la caté gorie 12.65 EFSAJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 10/12
Pas plus de 0,20 mg/kg pour la caté gorie 12.7
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 12.9
Pas plus de 2,00 mg/kg pour les catégor ies 13.2, 13.3, 13.4
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 14.1
Pas plus de 0,20 mg/kg pour la caté gorie 14.2.1
Pas plus de 0,30 mg/kg pour la caté gorie 14.2.2
Pas plus de 0,50 mg/kg pour la caté gorie 14.2.5
Pas plus de 1,50 mg/kg pour la caté gorie 14.2.6
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 15.0
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 16
Pas plus de 0,40 mg/kg pour la caté gorie 18.0
05.099 5-méthyl-2-phén ylhex- 
2-énal21834-92-4 1472 10365 Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 1.4
Pas plus de 3,20 mg/kg pour la caté gorie 1.7
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 1.8
Pas plus de 5,00 mg/kg pour les catégor ies 2.1, 2.2, 2.3
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 3.0
Pas plus de 1,10 mg/kg pour la caté gorie 4.2
Pas plus de 0,50 mg/kg pour la caté gorie 4.2.2
Pas plus de 2,70 mg/kg pour la caté gorie 4.2.5
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 5.1
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 5.2
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 5.3
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 5.4
Pas plus de 2,10 mg/kg pour la caté gorie 6.3
Pas plus de 0,30 mg/kg pour la caté gorie 6.4
Pas plus de 3,00 mg/kg pour la caté gorie 6.6
Pas plus de 0,06 mg/kg pour la caté gorie 6.7
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 7.1
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 7.2
Pas plus de 0,20 mg/kg pour les catégor ies 8.2, 8.35 EFSAJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 11/12Pas plus de 5,00 mg/kg pour les catégor ies 9.2, 9.3
Pas plus de 0,50 mg/kg pour la caté gorie 10.2
Pas plus de 2,40 mg/kg pour la caté gorie 11.1
Pas plus de 5 mg/kg pour la catégor ie 11.2
Pas plus de 0,02 mg/kg pour la caté gorie 11.4
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 12.2
Pas plus de 3,00 mg/kg pour la caté gorie 12.3
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 12.4
Pas plus de 0,20 mg/kg pour la caté gorie 12.5
Pas plus de 1,60 mg/kg pour la caté gorie 12.6
Pas plus de 0,60 mg/kg pour la caté gorie 12.7
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 12.9
Pas plus de 1,10 mg/kg pour les catégor ies 13.2, 13.3, 13.4
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 14.1
Pas plus de 1,25 mg/kg pour la caté gorie 14.2.1
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 14.2.2
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 14.2.5
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 14.2.6
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 15.0
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 16
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 17
Pas plus de 2,30 mg/kg pour la caté gorie 18.0
05.100 4-méthyl-2-phén ylpent- 
2-énal26643-91-4 1473 10366 Pas plus de 0,60 mg/kg pour la caté gorie 1.4
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 1.7
Pas plus de 0,50 mg/kg pour la caté gorie 1.8
Pas plus de 5,00 mg/kg pour les catégor ies 2.1, 2.2, 2.3
Pas plus de 0,60 mg/kg pour la caté gorie 3.0
Pas plus de 0,09 mg/kg pour la caté gorie 4.2
Pas plus de 1,50 mg/kg pour la caté gorie 4.2.2
Pas plus de 0,20 mg/kg pour la caté gorie 4.2.55 EFSAJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/238/oj 12/12
Pas plus de 2,00 mg/kg pour la caté gorie 5.1
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 5.2
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 5.3
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 5.4
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 6.3
Pas plus de 1,50 mg/kg pour la caté gorie 6.4
Pas plus de 3,00 mg/kg pour la caté gorie 6.6
Pas plus de 0,20 mg/kg pour la caté gorie 6.7
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 7.1
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 7.2
Pas plus de 1,50 mg/kg pour les catégor ies 8.2, 8.3
Pas plus de 1,50 mg/kg pour les catégor ies 9.2, 9.3
Pas plus de 1,50 mg/kg pour la caté gorie 10.2
Pas plus de 0,10 mg/kg pour la caté gorie 11.2
Pas plus de 0,90 mg/kg pour la caté gorie 12.2
Pas plus de 1,50 mg/kg pour la caté gorie 12.3
Pas plus de 1,50 mg/kg pour la caté gorie 12.4
Pas plus de 0,80 mg/kg pour la caté gorie 12.5
Pas plus de 1,50 mg/kg pour la caté gorie 12.6
Pas plus de 1,50 mg/kg pour la caté gorie 12.7
Pas plus de 5,00 mg/kg pour la caté gorie 12.9
Pas plus de 5,00 mg/kg pour les catégor ies 13.2,13.3, 13.4
Pas plus de 0,08 mg/kg pour la caté gorie 14.2.1
Pas plus de 0,08 mg/kg pour la caté gorie 14.2.2
Pas plus de 0,08 mg/kg pour la caté gorie 14.2.5
Pas plus de 0,08 mg/kg pour la caté gorie 14.2.6
Pas plus de 1,8 mg/kg pour la catégor ie 15.0
Pas plus de 4,00 mg/kg pour la caté gorie 16
Pas plus de 0,60 mg/kg pour la caté gorie 17»JO L du 16.1.2024 FR