RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/917 DE LA COMMI SSION 
du 1er juillet 2020 
autor isant la mise sur le marché d’une infusion de feui lles du caféier Coff ea arabica L. et/ou Coff ea 
canephor a Pier re ex A. Froehner en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pay s tiers en 
vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modif iant le règlement 
d’ex écution (UE) 2017/2470 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 15, paragraphe 4, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscr its sur la liste de l’Un ion 
peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion. Les aliments traditionnels en proven ance d’un pays tiers sont de 
nouveaux aliments au sens de l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) 2015/2283. 
(2) Le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2468 de la Commission (2) établit les exigences administratives et scientifique s 
applicables aux aliments traditionnels en provena nce de pays tiers. 
(3) Le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (3) établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
autori sés a été adopt é en application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283. 
(4) Conf ormément à l’article 15, paragraphe 4, du règlement (UE) 2015/2283, il incombe à la Commission de décider 
de l’autorisation et de la mise sur le marché dans l’Un ion d’un aliment traditionnel en provena nce d’un pays tiers. 
(5) Le 27 novembre 2018, la sociét é AM Brewer ies (ci-après le «demandeur») a notifi é à la Commission conf ormément à 
l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283 son intention de mettre sur le marché dans l’Un ion une infusion de feuilles 
du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a Pierre ex A. Froehner en tant qu’aliment traditionnel en provenance 
d’un pays tiers. Le demandeur demande que l’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a 
puisse être utilisée par la population en général en tant que telle ou comme ingrédient dans d’autres boissons. 
(6) Conf ormément à l’article 7, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2017/2468, la Commission a demandé au 
demandeur de fournir des informations complémentai res concer nant la validité de la notification. Les informations 
demandées ont été présent ées les 4 juin, 21 juin, 29 août et 30 août 2019. 
(7) Les données présentées par le demandeur montrent que l’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea 
canephor a, en tant que telle, présente un histo rique d’utilisation sûre en tant que denrée alimentaire en Afrique, en 
Asie et en Amér ique du Nord. 
(8) Conf ormément à l’article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a transmis, le 
11 sept embre 2019, la notification valable aux États membres et à l’Autorité européenne de sécur ité des aliments 
(ci-après l’«Autor ité»). 
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2468 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant les exigen ces administratives et 
scientifiques applicables aux aliments traditionnels en proven ance de pays tiers conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du 
Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 30.12.2017, p. 55). 
(3)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 209/10                                                                                                                                           2.7.2020   (9) Ni les États membres ni l’Autorité n’ont adressé à la Commission, dans le délai de quatre mois prévu à l’article 15, 
paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283, d’objections de sécur ité dûment motivées à la mise sur le marché dans 
l’Un ion d’une infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a. 
(10) Le 3 février 2020, l’Autorité a publié son rappor t technique sur la notifi cation relative à l’infusion de feuilles de 
caféiers (Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a Pierre ex A. Froehner) en tant qu’aliment traditionnel en proven ance 
d’un pays tiers, présentée conf ormément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283 (4). 
(11) Dans ce rappor t, l’Autor ité a indiqué que les feuilles de Coffea arabica contiennent du gallate d’épigalloc atéc hine 
(EGCG) et que, par conséquent, la présence d’EGCG dans l’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea 
canephor a ne peut être excl ue. Sur cette base, l’Autorité a fixé une teneur maximale de 700 mg d’EGCG par litre 
d’infusion. Il convient donc d’établir des teneurs maximales de 700 mg/l d’EGCG dans les spécifications relatives à 
l’aliment traditionnel figurant sur la liste de l’Un ion des nouveaux aliments autori sés. 
(12) L’Autorité a conclu que les données disponibles sur la compo sition et l’histori que d’utilisation de l’infusion de feuilles 
du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a ne soulèvent pas de préoccupations en matière de sécur ité. 
(13) Outre l’utilisation de l’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a en tant que telle, le 
demandeur a demandé qu’elle puisse être utilisée par la population en général comme ingrédient dans d’autres 
boissons. Le demandeur a présent é des données documenté es attestant l’histori que d’utilisation sûre dans un pays 
tiers, conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, point e), du règlement (UE) 2015/2283, uniquement pour 
l’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a en tant que telle, tandis qu’aucun élément de 
preuve n’a été soumis en ce qui concer ne l’utilisation de l’infusion comme ingrédient dans d’autres boissons. Le 
demandeur a été invit é à préciser , et à modifi er éventuellement, les utilisations proposées de l’infusion, qui 
correspondent aux denrées alimentaires dans lesquelles l’infusion est traditionnellement consommée et pour 
lesquelles un histo rique d’utilisation sûre aurait dû être soumis. Toutef ois, le demandeur n’a pas modifi é les 
utilisations proposées et n’a pas fourni d’élément de preuve attestant l’histori que d’utilisation sûre en tant que 
denrée alimentaire dans un pays tiers en ce qui concer ne l’utilisation de l’infusion comme ingrédient dans d’autres 
boissons. Par conséquent, en l’absence des données documenté es requises, la Commission estime que l’histori que 
d’utilisation sûre en tant que denrée alimentaire dans un pays tiers a été démontré par le demandeur uniquement 
pour l’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a en tant que telle. La notification en vue de 
l’autorisation de l’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a, en ce qui concer ne son 
utilisation comme ingrédient dans d’autres boissons, n’est donc pas considérée comme valable. 
(14) La Commission devrait dès lors autoriser la mise sur le marc hé dans l’Un ion de l’infusion de feuilles du caféier Coffea 
arabica L. et/ou Coffea canephor a en tant que telle et mettre à jour en conséquence la liste de l’Union des nouveaux 
aliments. 
(15) Il y a donc lieu de modifier le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
1. L’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephor a Pierre ex A. Froehner , telle que spécifi ée en 
annexe du présent règlement, est inscr ite sur la liste de l’Un ion des nouveaux aliments autor isés établie par le règlement 
d’exécuti on (UE) 2017/2470. 
2. L’inscr iption sur la liste de l’Un ion visée au paragraphe 1 comprend les conditions d’utilisation et les exigenc es en 
matière d’étiquetage énoncées en annexe du présent règlement. 
Article 2 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
(4)Publication connex e de l’EFSA, 2020:EN-1783. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.7.2020                                                                                                                                          L 209/11   Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er juillet 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 209/12                                                                                                                                           2.7.2020   ANNEXE 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit: 
1) L’entrée suivante est insérée dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autori sés) dans l’ordre alphabétique: 
«                                                                
Nouvel aliment auto risé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut 
être utilisé Exigences en matière d’étiquetage spécifiqu e 
supplémentaire Autres exigences 
«Infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea 
canephor a Pierre ex A. Froehner 
(aliment traditionnel en proven ance d’un pays tiers) Catégor ie de  
denré es alimentair es spéci­
fiée Doses maximales La dénomination du nouvel aliment sur l’éti­
quetage des denrées alimentaires qui en 
contiennent est “Infusion de feuilles du caféier 
Coffea arabica et/ou Coffea canephor a”.»  Infusions    
» 
2) L’entrée suivante est insérée dans le tableau 2 (Spécif ications) dans l’ordre alphabétique: 
«                                                                
Nouvel aliment auto risé Spécificat ions 
«Infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea 
canephor a Pierre ex A. Froehner 
(aliment traditionnel en proven ance d’un pays tiers) Descr iption/Déf inition: 
L’aliment traditionnel consist e en une infusion de feuilles de Coffea arabica L. et/ou de Coffea canephor a Pierre ex A.Fro ehner 
(famille: Rubiacées). 
L’aliment traditionnel est préparé en mélang eant un maximum de 20 grammes de feuilles séché es de Coffea arabica L. et/ou 
de Coffea canephor a Pierre ex A.Fro ehner avec 1 litre d’eau chaude. Les feuilles sont enlevées et l’infusion est ensuite soumise 
à une paste urisation (à une température d’au moins 71 °C pendant une durée de 15 secondes). 
Composition: 
Aspect visuel: liquide brun vert 
Odeur et goût: caract éristique 
Acide chlorogénique (5-A CQ): < 100 mg/l 
Caféine: < 80 mg/l 
Gallate d’épig allocatéc hine (EGCG): < 700 mg/l 
Critères microbiologiques: 
Dénombrement total sur plaque: < 500 UFC/g 
Levures et moisissures totales: < 100 UFC/g 
Colif ormes tota ux: < 100 UFC/g 
Escher ichia coli: absence dans 1 g 
Salmonella: absence dans 25 g 
Mét aux lourds: 
Plomb (Pb): < 3,0 mg/l 
Arsenic (As): < 2,0 mg/l 
Cadmium (Cd): < 1,0 mg/l 
UFC: unités formant colonie»   
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