G/SPS/GEN/2176  
21 novembre  2023 
(23-7841) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RÉSUMÉ DE L'ATELIER EN DEUX PARTIES DU FORUM DE COOPÉRATION EN  
MATIÈRE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE  
L'APEC SUR LA "COMMUNICATION SUR LES RISQUES LIÉS  
AUX LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS"  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LES ÉTATS -UNIS D'AMÉRIQUE  
La communication ci -après, reçue le 20 novembre  2023, constitue la déclaration faite par les 
États-Unis d'Amérique à la réunion du Comité SPS de l'OMC des 15 au 17 novembre  2023 et est 
distribuée à la demande de la d élégation des États-Unis d'Amérique . 
 
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1.  Le 22 août 2022 et les 15 et 16 mai 2023, les économies d u Forum de coopération économique 
Asie-Pacifique (APEC) ont organisé  un atelier en deux parties intitulé "Communication sur les risques 
liés aux limites maximales de résidus (LMR)", qui visait à renforcer la capacité des économies 
membres de l'APEC de mener une communication sur les risques . 
2.  Dans c es ateliers, qui se sont ten us en Thaïlande et aux États -Unis, respectivement, et ont été 
organisés conjointement  par l'Australie et le Canada, des exemples et des meilleures  pratiques  ont 
été proposés  pour améliorer la transparence et la confiance dans l'utilisation des renseignemen ts 
subjectifs . Ces ateliers ont été organisés dans le cadre du Forum sur la coopération en matière de 
sécurité sanitaire des produits alimentaires (FSCF) sous l'égide du Sous -Comité des normes et de la 
conformité (SCSC).  
3.  Les participants à l'atelier ont di scuté des effets des médias, des communications partiales et du 
partage de renseignements entre les évaluateurs et les gestionnaires de risques, et ont identifié les 
meilleures pratiques que les organismes de réglementation peuvent adopter pour communiquer  sur 
les risques liés aux limites maximales de résidus en se fondant sur des données scientifiques . 
4.  Les ateliers comprenaient des présentations d'experts de toute la région de l'APEC. Le premier 
atelier a permis de soulign er l'importance de développer une stratégie efficace de communication 
sur les  risques liés aux  LMR via le recours à  des preuves scientifiques, une communication concise 
et la transparence. Les résultats examinés  par les participants ont servi de fondement  au second  
atelier, au cours duquel des tables rondes réunissant des économistes, des acteurs  de l'industrie et 
des journalistes ont mis en lumière certaines  perspectives de la communication des données 
scientifiques  au public . 
5.  Les organisateurs de l'atelier ont fourni aux économies de l'APEC des renseignements de 
caractère général , des cadres, des orientations , un résumé des résultats livrables et des exemples 
permettant aux économies membres de mettre en œuvre les meilleures pratiques en matière de 
communica tion sur les  risques liés aux  LMR. 
6.  En tant que membres actifs de l'APEC, nous sommes heureux de partager ces travaux avec les 
Membres du Comité SPS de l'OMC, et nous tiendrons le Comité informé de leur avancement . L'atelier 
a jeté les bases d'une coopérati on et d'une collaboration futures entre les économies de l'APEC en 
matière de communication sur les  risques dans le domaine de l'alimentation et de l'agriculture. Des 
ateliers, des formations et d'autres activités sont en cours de conception  à la suite de la mise en 
œuvre réussie de l'atelier . G/SPS/GEN/2176  
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  7.  Les guides de terrain provisoires de tous les groupes de travail seront bientôt publiés sur le site 
Web du Département de l'agriculture des États -Unis, l'objectif étant de tous les publier d'ici le début 
de 2024, après quoi ils seront mis en ligne  sur le site Web de l'APEC, en attendant d'être approuvés . 
8.  Reconnaissant que la communication sur les risques a été identifiée comme un sujet important 
pour le Comité SPS, y compris très  récemment par la décision du Comité de tenir une " Séance 
thématique sur la communication des risques, la mésinformation et la dé sinformation ", les 
États-Unis invitent tous les Membres à examiner les renseignements  une fois  disponibles et leur 
pertinence éventuelle pour les discussions futures du Comité, y compris celles qui pourraient avoir 
lieu dans le cadre du sixième Examen du f onctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS . 
 
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