II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (UE) 2023/1753 DE LA COMMISSION 
du 11 septembre 2023
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de pyripro xyfène présents dans ou sur 
certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de pyripro xyfène ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du 
règlement (CE) no 396/2005.
(2) Conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments (ci-après l’«Aut orité») a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existant es applicables au 
pyripro xyfène (2). L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR existant es applicables au pyripro xyfène sur les 
muscles, la graisse, le foie et les reins des porcins, bovins , capr ins et chevaux, ainsi que dans le lait des bovins et des 
chevaux, au niveau de la limit e de détermi nation (ci-après la «LD»), conf ormément au principe de fixation des LMR à 
des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base de données justificativ es suffisantes concer nant les 
bonnes pratiques agricoles (ci-après les «BPA») actuelles. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il y 
a lieu de fixer la LMR applicable au pyripro xyfène sur ces produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au 
niveau déterminé par l’Autorité.
(3) L’Autorité a par ailleurs conclu que les LMR applicables au pyripro xyfène sur les amandes, les châtaignes, les 
noisette s, les noix de pécan, les pistac hes, les noix communes, les pignons de pin, sans coquille, les fruits à pépins, 
les raisins, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les ananas, les tomat es, les poivrons doux, les 
aubergines, les cucurbitacées à peau comestible et les pastèques devraient être abaissées conf ormément au principe 
de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base des BPA et des limites 
maximales de résidus établies par le Codex (ci-après les «CXL») actuelles, qui ont été confir mées comme étant sans 
dange r pour les consommate urs (3). Elle a aussi conclu, sur la base des BPA et des CXL actuelles, qui ont été 
conf irmées comme étant sans danger pour les consommateur s 3(4), que les LMR applicables au pyripro xyfène sur 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for pyripro xyfen 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2022;20(11):7617.
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Scientific suppor t for prepar ing an EU position in the 51st Session of the Codex 
Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal 2019;17(7):5797.
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Scientific suppor t for prepar ing an EU position for the 52nd Session of the Codex 
Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal 2021;19(8):6766.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.9.2023 L 224/1  les abricots, les pêch es, les prunes, les fraises, les mangues, les papa yes, les melons, les graines de coton et le thé 
devraient être maintenues. De plus, l’Autorité a conclu, sur la base des BPA et des CXL actuelles, qui ont été 
conf irmées comme étant sans dang er pour les consommateurs, que les LMR applicables au pyripro xyfène sur les 
agrumes, les cerises et les kumquats devraient être relevées. Étant donné que l’Autorité a conclu dans un avis motivé 
antérieur (5)que la LMR applicable au pyripro xyfène sur les bananes était sans dange r pour les consommateur s, 
celle-ci peut être maintenue. Toutef ois, étant donné que certaines informations n’étaient pas disponibles, il a été 
considéré qu’un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. C’est 
pourquoi, même si elles sont considérées comme étant sans danger , les LMR pour les amandes, les châtaignes, les 
noisette s, les noix de pécan, les pistac hes, les noix communes, les pignons de pin, sans coquille, les fruits à pépins, 
les raisins, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les ananas, les tomat es, les poivrons doux, les 
aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les pastèques, les abricots, les pêches, les prunes, les fraises, les 
mangues, les papa yes, les melons, les graines de coton, le thé, les agrumes, les cerises, les kumquats et les bananes 
seront réexaminées. Ce réexamen tiendra comp te des informations qui seront disponibles dans les deux ans suivant 
la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateur s, il y a lieu de fixer les 
LMR applicables au pyripro xyfène sur ces produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 aux niveaux 
déterminés par l’Autorité.
(4) Étant donné que l’Autorité a constat é qu’il n’existait aucun essai relatif aux résidus permettant d’établir des LMR 
applicables au pyripro xyfène sur les noix de Queensland, les avocats, les grenades, les chérimoles, les pommes de 
terre, les patat es douces et les ignames, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves 
sucr ières, les légumes-bulbes, les gombos/camboux, les potirons, les brassicées (à l’excep tion des racines et jeunes 
pousses de Brassica), les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les cressons d’eau, les endives/c hicons, les 
fines herbes et fleurs comestibles, les légumineuses potagères, les légumes-tig es, les haricots (secs) et les fèves de soja, 
il a été considéré qu’un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. En 
l’absence de tels essais, qui sont nécessaires pour établir une LMR, la Commission considère qu’il est appropr ié de 
fixer les LMR pour ces produits aux LD spécifiques à chaque produit fixées à l’annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005.
(5) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines LD. Ces laboratoires ont proposé pour le pyripro xyfène des LD spécifi ques à chaque 
produit qui peuvent être atteint es au moyen d’analyses.
(6) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(8) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été obtenu s ou importés dans l’Union avant que les 
nouvelles LMR ne deviennent applicables et pour lesquels un degré élevé de prote ction des consommateurs est 
mainte nu. C’est le cas de tous les produits.
(9) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de s’adapt er aux exigenc es qui en découlent.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modifi cation par le présent règlement, continue de 
s’appliquer aux produits qui ont été obte nus ou impor tés dans l’Union avant le 2 avril 2024 .
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Modificat ion of the existing maximum residue level for 
pyripro xyfen in bananas», EFSA Journal 2016;14(2):4387.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 224/2 12.9.2023  Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 2 avril 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 11 sept embre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.9.2023 L 224/3  ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:
1)À l’annexe II, la colonne suivante relative au pyripro xyfène est ajout ée:
««Annexe II
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les LMR (a)
Pyripro xyfène  
(L) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,7
0110010 Pam plemousses (+)
0110020 Oranges (+)
0110030 Citrons (+)
0110040 Limettes (+)
0110050 Mandar ines (+)
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)
0120010 Amandes (+)
0120020 Noix du Brésil (+)
0120030 Noix de cajou (+)
0120040 Châtaignes (+)
0120050 Noix de coco (+)
0120060 Noisettes (+)
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan (+)
0120090 Pignons de pin, sans coquille (+)
0120100 Pistaches (+)
0120110 Noix communes (+)
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes 0,05(+)
0130020 Poires 0,01 (*)(+)
0130030 Coings 0,01 (*)(+)
0130040 Nèfles 0,01 (*)(+)
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*)(+)
0130990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 224/4 12.9.2023  0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots 0,4(+)
0140020 Cerises (douces) 1,5(+)
0140030 Pêches 0,5(+)
0140040 Prunes 0,3(+)
0140990 Autres (2) 0,01 (*)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins 0,01 (*)
0151010 Raisins de table (+)
0151020 Raisins de cuve (+)
0152000 b)Fraises 0,05(+)
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 (*)
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberge s
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible
0161010 Dattes 0,01 (*)
0161020 Figues 0,01 (*)
0161030 Olives de table 0,01 (*)(+)
0161040 Kumquats 0,5(+)
0161050 Caramboles 0,01 (*)
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,01 (*)(+)
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*)
0161990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.9.2023 L 224/5  0162000 b)à peau non comes tible, et de petite taille 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,7(+)
0163030 Mangues 0,02 (*)(+)
0163040 Papa yes 0,3(+)
0163050 Grenades 0,01 (*)
0163060 Chér imoles 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,01 (*)(+)
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des 
bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 PanaisFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 224/6 12.9.2023  0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalot es
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,7(+)
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,6(+)
0231030 Aubergines 0,6(+)
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible 0,04
0232010 Concombres (+)
0232020 Cornichons (+)
0232030 Courgett es (+)
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons 0,07(+)
0233020 Potirons 0,01 (*)
0233030 Pastèques 0,02(+)
0233990 Autres (2) 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.9.2023 L 224/7  0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestiblesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 224/8 12.9.2023  0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potag ères 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.9.2023 L 224/9  0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse navette) 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,01 (*)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,05(+)
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile (+)
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés 15(+)
0620000 Grains de café 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 224/10 12.9.2023  0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)
0700000 HOUBLON 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 CarviFR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.9.2023 L 224/11  0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 FoieFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 224/12 12.9.2023  1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.9.2023 L 224/13  1017000 g)Autres animaux terrest res d'élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN 
EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)
(*)Seuil de détecti on.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliqu ent des LMR, il convient de se référer à 
l’annexe I.
Pyriproxyfène (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 12 sept embre 2025 , ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies 
à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar inesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 224/14 12.9.2023  0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châta ignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pist aches
0120110 Noix communes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèf les
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0140010 Abr icots
0140030 Pêches
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuv e
0152000 b) Fraises
0161030 Oliv es de table
0161040 Kumquats
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0163030 Mangues
0163040 Papay es
0163080 Ananas
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0232010 Concombres
0232020 Cor nichons
0232030 Courgettes
0233010 Melons
0401090 Graines de coton
0402010 Oliv es à huile
0610000 Thés
L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les 
méthodes d’analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 12 septembre 2025 , ou prendra note de leur absence 
lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010 Pommes
0140020 Cer ises (douces)
0140040 Prunes
0163020 Bananes
0233030 Pastèques»»
2)Dans la partie A de l’annex e III, la colonne relative au pyripro xyfène est suppr imée.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.9.2023 L 224/15