. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/392 
4 février 2008  
 (08-0507) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Crocodiliens et œufs à couver de crocodiliens 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :  
Australie 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   
Import health standard for the importation of zoo Crocodilia into New Zealand from 
Australia  (Norme sanitaire d'importation régissa nt l'importation en Nouvelle-Zélande de 
crocodiliens de zoo en provenance d'Australie) – Disponible en anglais, 9 pages 
Import health standard for the importation of zoo Crocodilia hatching eggs into New Zealand 
from Australia  (Norme sanitaire d'importation régis sant l'importation en Nouvelle-Zélande 
d'œufs à couver de crocodiliens de zoo en prov enance d'Australie) – Disponible en anglais, 
8 pages 
6. Teneur:  Les normes notifiées établi ssent les exigences régissant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de crocodiliens de zoo et d' œufs à couver de crocodiliens de zoo en 
provenance d'Australie. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    G/SPS/N/NZL/392 
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  9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Import 
risk analysis:  Crocodilia and eggs  of Crocodilia from Australia  (Analyse de risque à 
l'importation:  Crocodiliens et œufs de crocodiliens en provena nce d'Australie) – Disponible 
en anglais 
10. Date projetée pour l'adoption:  31 mars 2008   
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  31 mars 2008   
12. Date limite pour la présentation des observations:  12 mars 2008 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme: 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Télép hone: +(64 4) 819 0431.  Fax:  + (64 4) 819 0731.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz   
Site Web:  http://www.maf.govt.nz/bios ecurity/sps/transparency /notifications/index.htm