ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/383 
18 septembre 2007  
 (07-3917) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture et 
des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Chiens et chats en provenance de cert ains pays reconnus indemnes de rage 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :  
Australie, Royaume-Uni, Irlande, Norvège, Suède, Singapour et Hawaii 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   
Import Health Standard for the Importation of Dogs and Cats into New Zealand from the 
United Kingdom  (Norme sanitaire d'impo rtation régissant l'importa tion en Nouvelle-Zélande 
de chiens et de chats en provenance du Ro yaume-Uni) - Disponible en anglais, 16 pages 
Import Health Standard for the Importation of Dogs and Cats into New Zealand from 
Australia (Norme sanitaire d'import ation régissant l' importation en Nouvelle-Zélande de 
chiens et de chats en provenance d'Australie) – Disponible en anglais, 13 pages 
Import Health Standard for the Importation of Dogs and Cats into New Zealand from Ireland 
(Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en Nouve lle-Zélande de chiens et de 
chats en provenance d'Irlande) – Disponible en anglais, 16 pages 
Import Health Standard for the Importation of Dogs and Cats into New Zealand from Hawaii 
(Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en Nouve lle-Zélande de chiens et de 
chats en provenance d'Hawaii) – Disponible en anglais, 15 pages 
Import Health Standard for the Importation of Dogs and Cats into New Zealand from Sweden 
(Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en Nouve lle-Zélande de chiens et de 
chats en provenance de Suède) – Disponible en anglais, 14 pages 
Import Health Standard for the Importation of Dogs and Cats into New Zealand from 
Singapore (Norme sanitaire d' importation régissant l'importation en N ouvelle-Zélande de 
chiens et de chats en provenance de Si ngapour) – Disponible en anglais, 16 pages 
Import Health Standard for the Importation of Dogs and Cats into Ne w Zealand from Norway 
(Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en Nouve lle-Zélande de chiens et de 
chats en provenance de Norvège) – Disponible en anglais, 13 pages G/SPS/N/NZL/383 
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  6. Teneur:  La possibilité de procéder à des inspections  à la frontière pour détecter les tiques sur 
les chiens et chats en provenance de pays indemnes de rage a été examinée.  Le nombre de tiques détectées ayant récemment augmenté, il a été reconnu que tous les animaux devaient 
être inspectés.  Les animaux agressifs étaient auparavant exemptés d'inspection.  
Des mesures additionnelles ont ét é incluses dans les dispositions relatives au dédouanement 
pour permettre l'inspection des animaux agressifs dans une in stallation de transit.  La 
possibilité de traiter la litière a été supprimée, et les jouets et vêtements ont été ajoutés à la litière en tant qu'accessoires devant aussi être détruits.  
La disposition relative au traitement contre  les endoparasites figurant sur le Certificat 
vétérinaire A a été modifiée pour fa ire en sorte que l'animal visé reçoive deux trai tements, à au 
moins 14 jours d'intervalle, dans les 30 jours précédant son départ. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:    
Import Health Standard for Dogs and Cats from Australia  (Norme sanita ire d'importation 
concernant les chiens et les chats en provenance d'Australie); Import Health Standard for Dogs and Cats from the United Kingdom  (Norme sanitaire 
d'importation concernant les chiens et les chats en provenance du Royaume-Uni); 
Import Health Standard for Dogs and Cats from Norway  (Norme sanitaire d'importation 
concernant les chiens et les chats en provenance de Norvège); 
Import Health Standard for D ogs and Cats from Ireland (Norme sanitaire d'importation 
concernant les chiens et les chats en provenance d'Irlande); Import Health Standard for Dogs and Cats from Sweden  (Norme sanitaire d'importation 
concernant les chiens et les chats en provenance de Suède); 
Import Health Standard for D ogs and Cats from Hawaii (Norme sanitaire d'importation 
concernant les chiens et les chats en provenance d'Hawaii);  et Import Health Standard for Dogs and Cats from Singapore  (Norme sanitaire d'importation 
concernant les chiens et les chats en provenance de Singapour);   
10. Date projetée pour l'adoption:  17 septembre 2007   
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  17 septembre 2007   
12. Date limite pour la présentation des observations:  16 novembre 2007 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   G/SPS/N/NZL/383 
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  13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Ze aland, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, 
Wellington, Nouvelle-Zélande .  Téléphone: +(64 4) 894 0431. Fax: +(64 4) 894 0731.  
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web:  http://www.maf.govt.nz/bios ecurity/sps/transparency /notifications/index.htm