. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/946/Add.2 
8 août 2005 
 (05-3543) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
  
 La communication ci-après, datée du 3 août 2005,  est distribuée à la de mande de la délégation 
des États-Unis
. 
 
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 L'Agence pour la protection de l'environnement  (EPA) a fait paraître une règle finale dans 
le Federal Register  du 27 avril 2005, concernant des limites maximales de résidus pour le 
spiromesifen.  Le présent document vise à rectifier des erreurs typographiques concernant les limites 
maximales de résidus pour le maïs, les betteraves sucrières et le blé dans les tableaux de LMR 
(40 CFR, chapitre I, Partie 180.607).  
  Maïs-grain fourrager (3,0 ppm ), maïs-grain en grains (0,02 ppm), paille de maïs-grain 
(5,0 ppm), sous-produits de l'égrenage du co ton (15,0 ppm), coton en graines non délintées 
(0,50 ppm), fraises (2,0 ppm), purée de tomate (0,60 ppm), légumes du genre Brassica  à pomme et 
tige (sous-groupe 5A) (2,0 ppm), légumes du genre Brassica à feuilles, sous-groupe 5B (12 ppm), 
légumes du genre Cucurbita  (groupe 9) (0,10 ppm), légumes-fruits (groupe 8) (0,30 ppm), 
légumes-feuilles (sous-groupe 4A) (12 ppm), lé gumes tubéreux ou à corme (sous-groupe 1C) 
(0,02 ppm).
 
  Des LMR sont établies pour les résidus combinés de spiromesifen (2-oxo-3-(2,4,6-
trimethylphenyl)-1-oxaspiro[4.4]non-3-en-4-yl 3,3- dimethylbutanoate) et ses métabolites contenant 
l'enol (4-hydroxy-3-(2,4,6-trimethylphenyl)-1-oxaspiro[4.4]non-3-en-2-one) et les fractions 
4-hydroxymethyl (4-hydroxyl-3- [4-(hydroxymethyl)- 2,6-dimethylphenyl]- 1-oxaspiro [4.4] non-3-en-2-one) exprimés en tant qu'équivalents compos é initial dans les produits d'élevage ci-après:  
graisse de bovins (0,05 ppm), sous-produits de vi ande de bovins (0,05 ppm), graisse de caprins 
(0,05 ppm), sous-produits de viande de caprins (0,05 ppm), graisse de cheval (0,05 ppm), 
sous-produits de viande de cheval (0,05 ppm), ma tières grasses laitières (0,10 ppm), graisse d'ovins 
(0,05 ppm), sous-produits de viande d'ovins (0,05 ppm).
 
  Le texte faisant l'objet du présent addendum est accessible comme suit:  Federal Register :  
27 juillet 2005 (Volume 70, n° 143, pages 43283 à 43284), http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-
PEST/2005/July/Day-27/p14865.htm .  Disponible en anglais. 
  La règle prend effet au 27 juillet 2005.  C onformément à l'article 553 de la Loi sur les 
procédures administratives, 5 U.S.C. article 553 b)  B), lorsqu'une agence estime, pour des raisons 
valables, qu'un avis et une procédure publique sont  inapplicables, sans objet ou contraires à l'intérêt 
public, l'agence peut faire paraître une règle finale sans publication d'un avis, ni consultation du public 
en vue de recevoir des observations.  L'EPA a dé terminé que des raisons valables existent pour 
procéder aux présentes rectifications techniques da ns la règle finale sans proposition préalable et 
possibilité de formuler des observations, étant donné que ces rectifications portent uniquement sur des 
erreurs typographiques introduites par inadvertan ce dans la règle finale publiée précédemment.  G/SPS/N/USA/946/Add.2 
Page 2  
 
Le texte figurait correctement dans la page d'informat ion complémentaire de la règle finale publiée le 
27 avril 2005, tandis que des erreurs figuraient dans  le tableau des LMR.  L'EPA estime que les 
raisons invoquées sont valables, conforméme nt à l'article 533 (5 U.S.C. 553 b) B)).
 
 
 Julie Morin, United States SPS Enquiry Point O fficer, Food Safety and Technical Services 
Division USDA Foreign Agricultural Service.  Téléphone:  202 720-4051 Fax:  202 690-0677 
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