. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/98/Add.18 
14 avril 2010 
 (10-1914) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum
 
  
La communication ci-après, reçue le 6 avril 2010,  est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée
. 
 
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Ajout de neuf plantes associées à la maladie de la mort subite du chêne
 
 Le Service national de la quarantaine phyt osanitaire (NPQS), relevant du Ministère de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche de la République de Corée, a modifié les mesures 
phytosanitaires destinées à prévenir l'introduction de la  maladie de la mort subite du chêne (ajout de 
neuf nouvelles plantes associées). 
 Ces mesures s'appliquent à tous les matériel s de multiplication, tels que le matériel de 
pépinière (y compris les racines), les boutures et greffons (à l'exclusion des graines et des fruits), ainsi que les bois (y compris les grumes) non écorcés, de plantes hôtes ou associées.   Ajout des plantes suivantes à la liste des plantes associées: 
Choisya ternate , Cornus kousa , Daphniphyllum glaucescens , Lithocarpus glaber , Magnolia 
cavalieri , Magnolia foveolata , Ribes laurifolium , Vaccinium myrtillus , Vaccinium vitis-idaea . 
  En ce qui concerne l'import ation des plantes associées provenant des zones visées par les 
mesures d'interdiction et des régions réglementées, un certificat phytosanitaire contenant la 
déclaration complémentaire indiquée ci-après sera exigée pour les expéditions envoyées le 
6 avril 2010 et après cette date.   " The shipment was inspected and found free of  Phytophthora ramorum" (L'expédition a été 
inspectée et trouvée exempte de Phytophthora ramorum ). 
 
 Dans le cas des États-Unis, le nom de l'État et du comté doivent figurer sur le certificat 
phytosanitaire comme renseignements complémentaires. 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée G/SPS/N/KOR/98/Add.18 
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  [ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[X] Autres:  Ajout de neuf espèces végétales à la liste des plantes associées visées par 
les mesures d'urgence précédemment notifiées dans le document G/SPS/N/KOR/98/Add.17 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
National Plant Quarantine Service/ MIFAFF (Service national de quarantaine phytosanitaire du 
MIFAFF) #433-1, Anyang 6-dong, Anyang Kyonggi-do, 430-016 (Corée) Téléphone: +(82 31) 420 7665 
Fax:  +(82 31) 420 7605 
Courrier électronique:  npqs@npqs.go.kr 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information na tional.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
National Plant Quarantine Service/ MIFAFF (Service national de quarantaine phytosanitaire du 
MIFAFF) #433-1, Anyang 6-dong, Anyang Kyonggi-do, 430-016 (Corée) Téléphone: +(82 31) 420 7665 Fax:  +(82 31) 420 7605 
Courrier électronique:  npqs@npqs.go.kr 
 
 
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