. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1472/Add.1 
21 mai 2008  
 (08-2360) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 15 mai 2008, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis . 
 
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 Cyproconazole – Limite maxima le de résidus pour pesticide
 
 
Le texte réglementaire notifié établit un limite maximale (en parties par million) pour les 
résidus de cyproconazole, sous forme libre ou conjuguée, [alpha]-(4-chlorophényl)-[alpha]-(1-
cyclopropyléthyl)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol dans ou sur les produits ci-après, comme suit: 
 
 Fractions de grains aspirées    2,5  Maïs-grain fourrager     0,60  Maïs-grain en grains     0,01 
 Paille fourragère de maïs-grain    1,2 
 Graisse de bovins, de caprins, de chevaux et d'ovins 0,01  Sous-produits de viande  de bovins, de caprins, 
  de chevaux et d'ovins (à l'exclusion des foies)  0,01  Graines de soja      0,05  Soja fourrager      1,0 
 F o i n  d e  s o j a       3 , 0  
 Huile de soja      0,10  Blé fourrager      0,80  Foin de blé      1,3  Paille de blé      0,90 
 Blé en grains      0,05 
 Sous-produits de minoterie du blé en grains   0,10   Il établit également une limite maximale pour  les résidus combinés de cyproconazole, sous 
forme libre ou conjuguée, [[alpha]-(4-chlorophényl) -[alpha]-(1-cyclopropyléthyl)-1H-1,2,4-triazole-1-
éthanol] et son métabolite acide [[ delta]-(4-chlorophényl)-[beta],[d elta]-dihydroxy-[gamma]-méthyl-
1H-1,2,4-triazole-1] hexenoïque dans ou sur le produit ci-après:     L a i t        0 , 0 2    
 G/SPS/N/USA/1472/Add.1 
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   Enfin, il établit des limites maximales pour l es résidus combinés de cyproconazole, sous 
forme libre ou conjuguée, [alpha]-(4-chlorophényl)-[ alpha]-(1-cyclopropyléthyl)-1H-1,2,4-triazole-1-
éthanol et son métabolite [2-(4-chlorophényl)-3-cyc lopropyl-1-[1,2,4]triazo l-1-yl-butane-2,3-diol 
dans ou sur les produits ci-après:  
 Foies de bovins, de caprins, de chevaux et d'ovins 0,50 
 Foies de porcins     0,01  
Date de prise d'effet du texte:  14 mai 2008.  La  date limite pour la réception des objections et 
des demandes d'audition, accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) EPA-HQ-
OPP-2008-0149, est le 14 juillet 2008. 
  L'avis correspondant est accessible comme suit: Federal Register :  14 mai 2008 (Volume 73, n° 94), Rules and Regulations , pages 27756 à 27761.  
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2008/May/Day-14/p10829.htm
 
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 22 novembre 2006 d'une 
proposition de règle dans laquelle l'Agence annonçait de nouvelles lim ites maximales pour les résidus 
de cyproconazole.  Il n'a été reçu aucune ob servation pertinente en réponse à cette demande. 
  L'avis correspondant est accessible comme suit:  
Federal Register :  22 novembre 2006, Volume 71, n° 225, Notices  (Avis), pages 67575 à 67577. 
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/ 2006/November/Day-22/p19578.htm
 
  United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250;  Téléphone:  
+(1 202) 720 1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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