ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/735 
18 octobre 2006 
 
 (06-5041) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   espagnol 
  
 
DÉCLARATION DE LA COLOMBIE CONCERNANT LE RÈGLEMENT 
N° 258/97 DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES 
 
Déclaration de la Colombie à la réunion tenue
 
les 11 et 12 octobre 2006  
 
  La communication ci-après, reçue le 12 octobr e 2006, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Colombie.  
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 1. Nous souhaitons exprimer durant le Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires notre 
préoccupation au sujet des critères rigoureux ét ablis dans le Règlement des Communautés 
européennes n° 258 de 1997.  En particulier, la  Colombie estime que ce règlement est excessivement 
restrictif et qu'il affecte les intérêts commercia ux de certains secteurs à fort potentiel d'exportation.  
 
2. Par ailleurs, la Colombie tient à souligner que ce n'est peut-être qu'en comptant sur la 
coopération, le soutien et l'appui des Communautés européennes qu'il sera possible d'obtenir l'accès à 
leur marché, afin, d'une part, que les produits co lombiens puissent être conformes aux normes et, 
d'autre part, que soient favorisés des pays en développement exportant des produits écologiques, 
respectueux de l'environnement et provenant des régions tropicales.  
 
3. Le 6 septembre 2006, la Colombie a adressé à la Commission européenne, par l'intermédiaire 
de son Ambassade à Bruxelles, le document qui con tient la liste des produits exotiques qui seraient 
concernés par le Règlement n° 258/97 des Co mmunautés européennes ca r considérés comme de 
"nouveaux aliments".  Cette lis te non exhaustive comprend les produ its suivants:  Babaco, Malanga, 
Anón Amazónico, Zapote, Almirajó, Árbol de Pa n, Piñuela, Nopal, Higo, Tuna, Papayuelo, 
Almendro, Pajurá, Cataños, Bacao, Copoazú, Ma mey, Mamón, Castaña, Choibá, Uva Caimarona, 
Camu-Camu, Arazá, Feijoo, Chontaduro, Corozo, Pa lma milpesos, Seje, Cocorilla, Gulupa, Curubá 
Morada, Borojó, Genipa, Jagua, Níspero, Lúcuma , Zapote, Caimito, Caim ito silvestre, Cocona, 
Variétés de Papas, Oca, Ulluco, Mashua, Arr acacha, Maca, Yacón, Camote, Batata ou boniato, 
Achira, Inchi, Sacha-inchi, Stevia, Sagú (on trouvera en  annexe la liste indiquant la famille, l'espèce et 
le nom commun de chaque produit).  
 
4. Les statistiques les plus récentes des dépa rtements colombiens indiquent qu'environ 
60 000 hectares de cultures sont plantées de fruitiers amazoniens.  La majeure partie de ces cultures 
sont constituées d'arazá (32 615 hectares);  viennent  ensuite le copoazú (14 234 hectares), le fruit du 
chontaduro (6 306 hectares), la piña amazónica (1 780 hectares) et la cocona (219 hectares), entre 
autres.  Par ailleurs, les premiers départements pr oducteurs sont ceux de Ca quetá et Putumayo, où le 
nombre des familles paysannes qui dépendent de ces cultures s'élève à 2 469 et 1 972, respectivement.  
5. Les mesures prises actuellement par les Communautés européennes en ce qui concerne 
l'entrée des produits alimentaires exotiques traditi onnels se révèlent complexes et coûteuses étant G/SPS/GEN/735 
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  donné qu'elles considèrent ces produits comme nouvea ux et imposent qu'il soit démontré que leur 
consommation est traditionnellement sûre.  Le Rè glement n° 258/97 exige une enquête scientifique, 
ce qui suppose un investissement important, non proporti onné à la part et à la demande potentielles de 
ces produits sur le marché européen. 
 
6. La simplification et la facilitation de l'accè s au marché européen des produits agricoles 
exotiques, affectés actuellement par le Règlemen t "nouveaux aliments" et issus de la biodiversité, 
peuvent contribuer à renforcer les programmes de développement alternatif , en complément des 
politiques et stratégies d'interdiction et d'éradication d es cultures illicites.  Il c onvient d'insister sur le 
principe, reconnu à l'échelle multilatérale, du partag e des responsabilités dans la lutte contre la 
drogue. 
 7. Par ses politiques visant à résoudre le problème des cultures illicites grâce aux cultures de 
remplacement, le gouvernement colombien cherche à atteindre entre autres choses, au moyen du 
développement de ces produits exotiques, des obj ectifs multiples dont les plus importants sont 
l'occupation productive, licite, pacifique et sûre des zones rurales, les valeurs liées aux biens et 
services environnementaux ayant une incidence régiona le et mondiale, la création d'emplois et sa 
contribution au renforcement des conditions favorisant l'équité sociale et économique. 
 8. Quoi qu'il en soit, l'adéquation de l'offre exporta ble des pays en développement fait partie du 
Programme de Doha pour le développement et, par conséquent, doit faire partie du programme d'aide 
qui a été approuvé par le Conseil général.  G/SPS/GEN/735 
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  Annexe 
 
Espèces susceptibles d'être consid érées comme des nouveaux aliments 
Liste non exhaustive  
 
FAMILLE ESPÈCE NOM COMMUN 
CARICAEA Vasconcellea heilbornii cv  Babaco  
ARACEAE  Xanthosoma sagittifolium(L) Schott Malanga 
ANONACEAES Rollinia mucosa Anón Amazónico 
Maticia cordata Zapote 
Patinoa almirajo Almirajó BOMBACACEAES 
Arthorcarpus sp Arbol del Pan 
BROMELIACEAES Bromelia sp Piñuela 
CACTACEAES Opuntia ficus Mill Nopal, Higo, Tuna 
C.pentagona Babaco CARICACEAES C.pubescen Papayuelo 
CARIOCARACEAS Caryocar villosum Almendro 
CRISOBALANACEAES Cuepia sp Pajurá et Castaños 
ESTERCULIACEAES Theobroma  bicolor Bacao, Copoazú 
GUTIFERAS Mammea americana Jacq. Mamey 
SAPINDACEAS Meliccoca bijuga Mamón 
LECITIDACEAS Berthellotia excelsa H.B.K. Castaña 
LEGUMINOCEAES Oleiocarpum panamensis Choibá o almendro 
MORACEAES  Uva Caimarona 
 Arthorcarpus sp Arbol del Pan 
Myrciaria paraensis Berg.   Camu – Camu 
 Arazá 
Feijoa sellowiana Feijoo 
Bactris gassipaes Chontaduro 
B.  Minor Corozo MIRTACEAES 
Jessenia bataua Palma milpesos, Seje 
Passiflora serrato Cocorilla 
Passiflora.  maliformis   Gulupa PASSIFLORACEAES 
CONALENSIÓ MOLLISIMA. Curubá Morada. 
Borojoa patinoi Borojó RUBIACEAES 
Genipa americana Genipa, Jagua. G/SPS/GEN/735 
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  Achras sapota Níspero 
Lucuma abovata Lúcuma 
Calocarpum mammosum 
Chrysumphylum  Zapote 
Pouteria sp Caimito SAPOTACEAES 
Pouteria caimito Caimito silvestre 
Solanum sp Cocona 
SOLANACEAE Solanum tuberosa spp.  Variétés de papas ( Vgr. 
phureja spp .) 
Oxalidaceae Oxalis tuberosa Molina p Oca 
Basellaceae Ullucus tuberosu Caldas s Ulluco 
Tropaeolaceae R.  & P. Mashua  
Umbelliferae Arracacia xanthorrhiza p 
Bancroft Arracacha  
 
Cruciferae Lepidium meyenii Walpers b Maca 
Compositae Smallanthus sonchifolius P 
(Poepp.  & Endl.) Yacón  
 
Convolvulaceae Ipomoea batatas camote, batata ou boniato 
Cannaceae  Canna edulis Achira 
Caryodendron orinocense Karsten Inchi Euphorbiaceae 
Plukenetia volubilis Linneo Sacha-inchi 
 Stevia rebaudiana Stevia 
 Canna edulis Sagú 
 
 
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