. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/2029/Add.1 
6 avril 2011 
 (11-1732) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
Addendum  
  
La communication ci-après, reçue le 23 mars 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis
. 
 
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Nouvelles normes de performance concernant les organismes Salmonella et Campylobacter dans 
les établissements d'abattage de jeunes poulets et  de jeunes dindes;  réponse aux observations et 
annonce du calendrier de mise en œuvre  
 Le 14 mai 2010, le Service de la sécurité sanita ire et de l'inspection des aliments (FSIS) a 
publié dans le Federal Register (75 FR 27288) un avis dans lequel  il annonçait la mise en œuvre 
prochaine, dans les établissements d'abattage de  jeunes poulets et de jeunes dindes, de nouvelles 
normes de performance concernant les microorganismes pathogènes Salmonella et Campylobacter 
dans les carcasses réfrigérées.  Les nouvelles normes de performance ont été élaborées en réponse à 
une demande du Groupe de travail du Président sur la sécurité sanitaire des aliments et ont été 
fondées sur les récents programmes du FSIS pour la collecte nationale de données 
microbiologiques de base.  Les normes seront appliq uées à des ensembles d'échantillons prélevés et 
analysés par l'Agence afin d'évaluer la performan ce des établissements au  regard des exigences 
HACCP (Analyse des risques - Point critiques pour leur maîtrise).  L'Agence a reçu des 
observations détaillées en réponse à l'avis.  L' avis notifié a pour objet de répondre à ces 
observations et d'expliquer les modifications a doptées par l'Agence après examen minutieux des 
observations. 
 Le texte intégral de l'addendum est accessible comme suit: 
 Federal Register , 21 mars 2011, Volume 76, n° 54, Notices  (Avis), pages 15282 à 15290. 
Texte également accessible en ligne à l'adresse:  http://edocket.access.gpo.gov/2011/2011-
6585.htm . 
 Le document avait initialement été notifié sous la cote G/SPS/N/USA/2029 en date du 
8 juin 2010. 
 Pour tout complément d'information, s'adr esser à:  United States SPS National Notification 
Authority, USDA Foreign Agricultural Service, In ternational Regulations and Standards Division 
(IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250.  Télép hone:  +(1 202) 720 1301;  Fax:  +(1 202) 720 
0433;  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov 
 G/SPS/N/USA/2029/Add.1 
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  Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[X] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée [ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres: 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
 
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