. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/307 
25 mai 2012  
 (12-2750) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de  la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de  téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  
P.O. BOX:  3437 Riyadh 11471 Téléphone: +966(1)4520000 Ext. 1378-1381-1383 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X],  2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Domaine 17 de l'ICS 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia / 
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO) / Atomic absorption 
spectrometers for measuring metal pollutants in water  (Royaume d'Arabie saoudite / 
Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité (SASO):  
Spectromètres d'absorption atomique pour la me sure des polluants métalliques dans l'eau).  
20 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le règlement notifié s'applique aux spec tromètres d'absorption atomique (systèmes 
SAA) utilisés pour mesurer les pol luants métalliques dans l'eau lors de l'évaluation de la 
qualité de l'eau et pour vérifier l'efficacité des programmes de contrôle contre la pollution 
fixés par les lois et les règlements de chaq ue pays.  Ces programmes de contrôle sont 
généralement conçus de  manière à inclure les polluants toxiques et non toxiques des eaux 
potables, des eaux de surface et des eaux souterraines.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   
Ce texte fixe les exigences sur la définition, l'essai et la vérificati on des performances des 
spectromètres d'absorption atomique (systèmes SAA) lorsque ces instruments sont utilisés 
pour la mesure légale des pollu ants métalliques dans l'eau.  G/TBT/N/SAU/307 
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  8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa   
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de la quelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
enquirypoint@saso.org.sa   
http://www.saso.org.sa