ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/GEN/1110 
16 septembre 2011  
 
(11-4477) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
PROGRAMME DE L'ATELIER SUR LA COORDINATION EN  
MATIÈRE SPS AUX NIVEAUX NATIONAL ET RÉGIONAL 
 
Lundi 17 octobre 2011 (Salle du Conseil) 
 
 9 h-9 h 15  Remarques liminaires – M. Deny Kurnia, Président du Comité SPS 
9 h 15-9 h 30 Séance I:  Introduction  
Intervenants:  Gretchen Stanton, Javier Ocampo, Secrétariat de l'OMC 
 L'importance de la coordination aux niveaux national et régional 
 Documents de référence de l'OMC et d'autres organisations existants 
(Système de gestion des renseignements SPS, Manuel étape par étape, système de mentorat, manuels de l'IICA) 
 Logistique des séances en petits groupes 
 Procédures d'établissement des nor mes des trois organisations sœurs 
(document de travail) 
9 h 30-10 h 00 Séance II:  Comparaison des procédures d'établissement des normes des 
trois organisations sœurs 
 Avantages et points faibles des procédures  
 Préoccupations soulevées au regard des procédures  
 Modifications des procédures à l'examen  
Intervenants:  Codex, CIPV et OIE 
 
COORDINATION NATIONALE 
 
10 h 00-10 h 20  Séance III:  Étude exploratoire du FANDC sur les mécanismes de 
coordination en matière SPS au niveau national en Afrique 
Intervenant:  Secrétariat du FANDC  
10 h 20-11 h 20  Séance IV:  Échange de données su r les expériences nationales en 
matière de coordination 
10 h 20-10 h  40 Mieux faire connaître et promouvoir le Programme SPS 
Intervenante:  Karen Kristine A. Ro scom, Responsable des recherches 
scientifiques, Ministère de l'agriculture, Philippines G/SPS/GEN/1110 
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  10 h 40-11 h  00 Vers l'établissement d'un Comité national SPS 
Intervenante:  Delilah A. Cabb, Coor donnatrice, Point d'information SPS, 
Service bélizien de santé agricole 
11 h 00-11 h 20 Coordination entre le Com ité national SPS et les représentants nationaux 
auprès des trois organisations sœurs 
Intervenante:  Ruth Montes de Oca S., Directrice, Bureau des traités 
commerciaux agricoles, Ministère de l'agriculture, République dominicaine 
11 h 30-13 h 00  Séance V:  Séances en petits groupes (quatre groupes) 
 anglais 
 anglais 
 français 
 espagnol 
Les participants examineront leurs pr opres expériences de coordination au 
niveau national et proposeront des recommandations concernant les 
"meilleures pratiques" compte tenu des su jets traités pendant la matinée.  Les 
modérateurs organiseront les discussions su r la base d'une liste de questions 
qui sera communiquée à chaque groupe.  Des rapporteurs seront désignés pour chaque groupe. 
Modérateur:  Secrétariat de l'OMC  
13 h 00-15 h 00 Déjeuner 
15 h 00-16 h 00 Présentation des recommandations  de chaque groupe par les rapporteurs, 
suivie d'un débat général. 
 
COORDINATION RÉGIONALE  
 
16 h 00-16 h 20  Séance VI:  Cadres et stratégies régionaux dans le domaine SPS en 
Afrique 
Intervenant:  Joao Magalhães, Consultant  
16 h 20-16 h 30  Séance VII:  Les mesures SPS et l es accords commerciaux régionaux 
Intervenante:  Hanna Vittikala, Secrétariat de l'OMC  
16 h 30-17 h 45  Séance VIII:  Échange de données su r les expériences régionales en 
matière de coordination 
16 h 30-16 h 50  MERCOSUR:  Harmonisation da ns le domaine sanitaire et phytosanitaire 
Intervenante:  Mme Roxana Blassetti, R esponsable de la coopération et des 
négociations internationales, Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de la 
pêche, Argentine 
16 h 50-17 h 10  COMESA:  Le rôle du Sous-Comité  SPS en tant qu'organe intervenant dans la 
définition des priorités en matière d' investissement au niveau régional  G/SPS/GEN/1110 
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  Intervenante:  Martha Byanyima, Facilitatrice du processus régional du 
Programme détaillé de développement de  l'agriculture africaine (PDDAA) / 
Spécialiste des questions SPS, Zambie 
17 h 10-17 h 45  Discussion plénière 17 h 45-18 h 00  Remarques finales  
Intervenant:  Secrétariat de l'OMC 
 
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