. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/393 
6 mars 2008  
 (08-0992) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Filets (ou chair hachée de filets), c ongelés, dépouillés et sans arêtes, de 
poissons du genre Tilapia ( Oreochromis  spp.), destinés à la consommation humaine. 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :  
Brésil et Chine 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import health standard for the 
importation of specified proc essed freshwater fish for human consumption into New Zealand 
from specified countries  (Norme sanitaire d'importation ré gissant l'importati on en Nouvelle-
Zélande de poissons d'eau douce spécifiés, tr ansformés et destinés à la consommation 
humaine, en provenance de pays spécifié s) – Disponible en anglais, 6 pages 
6. Teneur:  La norme sanitaire d'impor tation notifiée autorise l'importation en Nouvelle-
Zélande de filets (ou de chair ha chée de filets) congelés, dépouill és et sans arêtes, de poissons 
du genre Tilapia ( Oreochromis  spp.) destinés à la consommation humaine, en provenance du 
Brésil et de la Chine.  Elle se  fonde sur l'analyse de risque à l'importation concernant les filets 
(ou la chair hachée de filets) congelés, dépouillés et sans arêt es, de poissons du genre Tilapia 
(Oreochromis  spp.) en provenance du Brésil et de la Chine destinés à la consommation 
humaine et sur l'étude des communications associée. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    G/SPS/N/NZL/393 
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  9. Documents pertinents et lang ue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Norme 
sanitaire d'importation régissant l'importation en Nouvelle-Zél ande de poissons d'eau douce 
spécifiés, transformés et destinés à la co nsommation humaine, en provenance de pays 
spécifiés – Disponible en anglais, 6 pages 
10. Date projetée pour l'adoption:  - 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  - 
12. Date limite pour la présentation des observations:  19 mars 2008 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone :  +(64 4) 819 0431.  Fax:  + (64 4) 819 0731.  Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz   
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tra nsparency/notifications/index.htm