. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/91 
29 juin 2010 
 (10-3531) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Jouets électriques (ICS 97.200.50) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Electric toys (Jouets 
électriques).  62 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions notifiées couvrent les jouets électriques, y compris les modèles 
réduits d'appareils existants, qui ne re produisent pas nécessairement les fonctions 
habituelles de l'appareil copié et qui sont destinés à être utilisés sur des circuits de 
dérivation d'une tension nominale de 120 V.  L'emballage du jouet, y compris les matériaux 
d'emballage dans le cas où ils sont destinés à être utilisés avec le jouet, est considéré 
comme constituant une partie du jouet et est couvert par les prescriptions.  Un produit 
électrique est réputé être un jouet s'il est c onçu, fabriqué ou commercialisé comme un objet 
ludique destiné aux enfants de plus de 3 ans. 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:  Il 
a été recommandé de conférer à la norme notifié e le statut de norme obligatoire afin de 
prévenir les fraudes, les tromperies, l'utilisati on d'étiquetages induisant en erreur et la mise 
sur le marché de produits (joue ts) non conformes, et de four nir une information adéquate 
aux consommateurs/utilisateurs. 
8. Documents pertinents:   UL 696, Norme UL relative à la sécurité des jouets électriques, 
datée du 17 février 2010 G/TBT/N/TTO/91 
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  9. Date projetée pour l'adoption:  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  3 juillet 2010 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   Le projet de norme de 
Trinité-et-Tobago notifié est une adoption de  la norme UL 696, avec des différences 
nationales. 
Le document incluant les différences na tionales peut être obtenu à l'adresse: 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Esta te, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt