ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/MIN(05)/5/Rev.1 
14 mars 2006 
 (06-1137) 
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE 
Sixième session Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005  
 
  
LISTE DES DOCUMENTS 
 
Révision
 
 
1. Documents WTO/AIR/–   
 WTO/AIR/2655 Aérogramme annonçant la sixième session de la 
Conférence ministérielle  
 
2. Documents WT/MIN(05)/–  
 WT/MIN(05)/1 Deuxième évaluation du fonctionnement du Mécanisme 
d'examen des politiques commerciales – Rapport aux Ministres 
 WT/MIN(05)/2 Respect par les CE de tous les droits et intérêts NPF 
concernant les bananes au titre de la Décision 
ministérielle de Doha du 14 novembre 2001, de la Décision de l'arbitre du 1
er août 2005, de la Décision de 
l'arbitre du 27 octobre 2005, de l'article XIII du GATT, de l'article XXVIII du GATT et de toutes les autres obligations dans le cadre de l'OMC.  Communication du 
Honduras. 
 WT/MIN(05)/3/Rev.2 Programme des travaux proposé – Révision  
 WT/MIN(05)/4 et Add.1 et Add.2 Rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga 
 WT/MIN(05)/5/Rev.1 Liste des documents – Révision   WT/MIN(05)/6  Créer une spirale à la hausse du commerce et du 
développement – La nouvelle initiative pour le développement présentée par le Japon à la Conférence 
ministérielle de l'OMC – Communication présentée par le 
Japon 
 WT/MIN(05)/7  Déclaration du Groupe ACP relative à la sixième 
Conférence ministérielle de l'OMC – Bruxelles, le 
29 novembre 2005 
 WT/MIN(05)/8  Déclaration du G-90 relative à la sixième Conférence 
ministérielle de l'OMC – Bruxelles, le 1
er décembre 2005 
 WT/MIN(05)/9  Allégation du Honduras relative à son "intérêt comme 
fournisseur substantiel" en ce qui concerne les bananes – Réponse aux arguments des Communautés européennes – Communication présentée par le Honduras WT/MIN(05)/5/Rev.1 
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   WT/MIN(05)/10  Proposition de Décision sur l'e ngagement en matière de 
libéralisation la plus complète du commerce des produits tropicaux et des produits de remplacement des cultures 
illicites – Communication présentée par le Costa Rica 
 WT/MIN(05)/11  Allocution de S.E. M. Donald Tsang, GBM – Chef de 
l'exécutif – Hong Kong, Chine 
 WT/MIN(05)/12  Allocution de M. John C. Tsang, JP – Secrétaire au 
commerce, à l'industrie et à la technologie Hong Kong, 
Chine et Président de la sixième session 
 WT/MIN(05)/13  Discours de M. Pascal Lamy – Directeur général 
 WT/MIN(05)/14  Déclaration de S.E. Mme Amina Mohamed – Présidente 
du Conseil général 
 WT/MIN(05)/15  Nations Unies – Message du Secrétaire général, 
M. Kofi Annan – Prononcé par 
M. Supachai Panitchpakdi, Secrétaire général, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement 
 WT/MIN(05)/16  Communication des pays en développement sans littoral 
– Communication du Paraguay 
 WT/MIN(05)/17  Le Cycle du développement – Communication présentée 
par la Bolivie, la Colombie, l'Équateur et le Pérou 
 WT/MIN(05)/18  Déclaration des Ministres sur la libéralisation du 
commerce en régime NPF – Communiqué de la Bolivie, 
de la Colombie, du Costa Rica, de l'Équateur, du 
Nicaragua, du Panama, du Pérou, du Paraguay, du Pakistan et de l'Uruguay 
 WT/MIN(05)/19  Produits tropicaux et produits de remplacement des 
cultures illicites – Communiqué des Ministres de la Bolivie, de la Colombie, du Costa Rica, de l'Équateur, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua, du Panama et du 
Pérou 
 WT/MIN(05)/20  Traitement spécial et différencié – Communication 
présentée par le Kenya au nom du Groupe africain 
 WT/MIN(05)/21  Aide pour le commerce – Communication présentée par 
le Kenya 
 WT/MIN(05)/22, Add.1, Add. 2 
et Add.3  
 Réunion ministérielle des petites économies vulnérables
– Hong Kong, Chine, 14 décembre 2005 – Communiqué 
présenté par Antigua-et-Barbuda, la Barbade, le Belize, la Bolivie, Cuba, la Dominique, El Salvador, les Fidji, la Grenade, le Guatemala, le Guyana, le Honduras, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Mongolie, le 
Nicaragua, le Paraguay, la  Papouasie-Nouvelle-Guinée, 
la République dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Sainte-Lucie, Saint-Vincen t-et-les Grenadines et la 
Trinité-et-Tobago 
 WT/MIN(05)/23  Propositions se rapportant aux paragraphes du projet de 
texte ministériel concernant l'agriculture, le coton et 
l'AMNA – Communication de la Zambie  WT/MIN(05)/5/Rev.1 
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   WT/MIN(05)/24  Respect par les CE de tous les droits et intérêts NPF 
concernant les bananes au titre de la Décision ministérielle de Doha du 14 novembre 2001, de la 
Décision de l'arbitre du 1
er août 2005, de la Décision de 
l'arbitre du 27 octobre 2005, de l'article XIII du GATT, de l'article XXVIII du GATT et de toutes les autres obligations dans le cadre de  l'OMC – Déclaration faite 
par le Honduras au titre du point 2 b) de l'ordre du jour 
 WT/MIN(05)/25  Respect par les CE de tous les droits et intérêts NPF 
concernant les bananes au titre de la Décision 
ministérielle de Doha du 14 novembre 2001, de la 
Décision de l'arbitre du 1
er août 2005, de la Décision de 
l'arbitre du 27 octobre 2005, de l'article XIII du GATT, de l'article XXVIII du GATT et de toutes les autres obligations dans le cadre de  l'OMC – Déclaration de la 
Colombie au titre du point 2 b) de l'ordre du jour 
 WT/MIN(05)/26  Texte proposé par le Groupe ACP sur les questions 
concernant spécifiquement le développement 
– Communication présentée par Maurice 
 WT/MIN(05)/27  Variante proposée sur les services – Annexe C du Projet 
de texte ministériel – Communication présentée par le 
Malawi 
 WT/MIN(05)/28  Propositions du Kenya concernant les questions relatives 
aux ADPIC (indications géographiques, CDB, santé 
publique) – Communication présentée par le Kenya 
 WT/MIN(05)/29  Déclaration du Groupe des 77 pour la sixième 
Conférence ministérielle de l'OMC, 13-18 décembre 2005, Hong Kong, Chine 
– Communication de la République démocratique du 
Congo 
 WT/MIN(05)/30  Agriculture – Réunion informelle du 14 décembre 2005 
– Intervention de la République bolivarienne du 
Venezuela 
 WT/MIN(05)/31  Accès aux marchés en franchise de droits et sans 
contingent pour les PMA – Proposition du Pakistan et de 
Sri Lanka 
 WT/MIN(05)/32  Communication du Groupe informel des pays en 
développement 
 WT/MIN(05)/33  Respect par les CE de tous les droits NPF et intérêts 
concernant les bananes au titre de la Décision ministérielle de Doha du 14 novembre 2001, de la 
Décision de l'arbitre du 1
er août 2005, de la Décision de 
l'arbitre du 27 octobre 2005, de l'article XIII du GATT, de l'article XXVIII du GATT et de toutes les autres obligations dans le cadre de l'OMC – Déclaration de l'Équateur au titre du point 2 b) de l'ordre du jour 
 WT/MIN(05)/DEC  Programme de travail de Doha – Déclaration 
ministérielle – Adoptée le 18 décembre 2005 
 WT/MIN(05)/INF/1 Note à l'intenti on des délégations – Agent de liaison 
hôtelière pour la sixième Conférence ministérielle, à 
Hong Kong, Chine WT/MIN(05)/5/Rev.1 
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   WT/MIN(05)/INF/2 Note à l'intenti on des délégations – Hôtels pour la 
sixième Conférence ministérielle à Hong Kong, Chine 
 WT/MIN(05)/INF/3 Séance d'information sur les dispositions prises en 
matière d'hébergement et désignation des coordonnateurs de délégation 
 WT/MIN(05)/INF/4 Hébergement  WT/MIN(05)/INF/5 Premiè re réunion d'information 
 WT/MIN(05)/INF/6 Procédures concernant l'inscription et la présence des 
organisations non gouvernementales  
 WT/MIN(05)/INF/7/Rev.3 Liste provisoire des participants – Révision  WT/MIN(05)/INF/8 Réunion d'information tenue le 22 juin 2005 
 WT/MIN(05)/INF/9 Deuxième réunion d'information 
 WT/MIN(05)/INF/10 Accréditation des véhicules et des chauffeurs  WT/MIN(05)/INF/11 Déclarations prononcées aux séances plénières – Note 
d'information 
 WT/MIN(05)/INF/12
 Logistique 
 WT/MIN(05)/INF/13 Notification des pouvoirs des représentants 
 WT/MIN(05)/INF/14  Liste des coordonnateurs de délégation 
 WT/MIN(05)/SR/1 à 12 et 
12/Add.1  Procès verbaux 
 WT/MIN(05)/ST/1 à 172  Déclarations au titre du point 1 de l'ordre du jour 
 WT/MIN(05)/W/1 et Corr.1 Ordre du jour provisoire – Corrigendum  
 WT/MIN(05)/W/2/Rev.5 Liste des orateurs – Révision 
 WT/MIN(05)/W/3, Rev.1, 
Rev.1/Corr.1 et Rev.2 Programme de travail de Doha – Projet de texte 
ministériel  
 
3. Rapports du Conseil général, de l'Organe de règlement des différends et de l'Organe 
d'examen des politiques commerciales 
 WT/GC/101 Conseil général  
 WT/DSB/39 et Add.1 Organe de règlement des différends 
 WT/TPR/173 Organe d'examen des politiques commerciales 
 
4. Rapports des organes établis par le Comité des négociations commerciales 
 TN/AG/21 Session extraordinaire du Comité de l'agriculture 
– Rapport du Président au Comité des négociations 
commerciales   
 TN/CTD/14 Session extraordinaire du Comité du commerce et du 
développement – Rapport du Président au Comité des 
négociations commerciales 
 TN/DS/14 Session extraordinaire de l'Organe de règlement des 
différends – Rapport du Président au Comité des 
négociations commerciales 
 TN/IP/14 Session extraordinaire du Conseil des ADPIC 
– Rapport du Président au Comité des négociations 
commerciales 
 TN/MA/16 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés 
– Rapport de situation du Président au Comité des négociations commerciales  WT/MIN(05)/5/Rev.1 
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   TN/RL/15 Groupe de négociati on sur les règles – Rapport du 
Président au Comité des négociations commerciales 
 TN/S/23 Session extraordinaire du Conseil du commerce des 
services – Rapport du Président au Comité des négociations commerciales 
 TN/TE/14 Session extraordinaire du Comité du commerce et de 
l'environnement – Rapport du Président au Comité des 
négociations commerciales 
 TN/TF/3 Groupe de négociation sur la facilitation des échanges 
– Rapport au Comité des négociations commerciales 
 
5. Rapports des Conseils sectoriels et des organes subsidiaires 
 G/L/763 Conseil du commerce des marchandises  
 S/C/24 Conseil du commerce des services   IP/C/38 et Add.1 Conseil des ADPIC  G/L/746 Comité de l'agriculture  G/L/758 Comité des pratiques antidumping   G/L/750 Comité de l'évaluation en douane 
 G/L/753 Comité des licences d'importation 
 G/L/748 Comité de l'accès aux marchés    G/L/747 Comité des règles d'origine  G/L/761 Comité des sauvegardes  G/L/755 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  G/L/754 Comité des subventions et des mesures compensatoires 
 G/L/760 Comité des obstacles techniques au commerce  
 G/L/752 Comité des mesures con cernant les investissements et 
liées au commerce  
 G/L/749 Groupe de travail des entreprises commerciales d'État  
 WT/L/629 Comité du commerce des aéronefs civils  GPA/85 Comité des marchés publics  
Organes créés sous les auspices du Conseil du commerce 
des marchandises: 
 G/L/756 - Comité des participants sur l'expansion du 
commerce des produits des technologies de 
l'information 
 
6. Autres rapports 
 WT/BFA/81 Comité du budget, des finances et de l'administration  
 WT/BOP/R/81 Comité des restrictions appliquées à des fins de balance 
des paiements 
 WT/COMTD/55 Comité du commerce et du développement, Comité du 
commerce et du développement réuni en session 
spécifique et Sous-Comité des pays les moins avancés  
 WT/COMTD/SE/4 Comité du commerce et du développement réuni en 
session spécifique – Petites économies 
 WT/CTE/12 Comité du commerce et de l'environnement  WT/REG/15 Comité des accords commerciaux régionaux WT/MIN(05)/5/Rev.1 
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   WT/WGTDF/4 Groupe de travail du commerce, de la dette et des 
finances – Rapport au Conseil général  
 WT/WGTTT/7 Groupe de travail du commerce et du transfert de 
technologie – Rapport au Conseil général  
 WT/GC/97 et Add.1 Mise en œuvre des aspects relatifs à l'aide au 
développement des décisions se rapportant au coton de 
l'ensemble de résultats de juillet 2004 – Deuxième 
rapport périodique du Directeur général 
 WT/GC/W/555 Programme de travail sur le commerce électronique 
– Discussions spécifiques sous les auspices du Conseil 
général sur les questions transversales liées au commerce électronique – Rapport du Conseil général 
 
7. Autres documents  
 WT/GC/103 Programme de travail sur le commerce électronique 
– Situation actuelle et rapports des Présidents du Comité 
du commerce et du développement et des discussions 
spécifiques sur les questions transversales tenues sous les 
auspices du Conseil général  
 WT/GC/102 Programme de travail sur le traitement spécial et 
différencié – Rapports du Président de la Session 
extraordinaire du Comité du commerce et du développement et des Présidents des autres organes de l'OMC auxquels des propositions  relatives au traitement 
spécial et différencié ont été renvoyées   
 
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