. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/OMN/111 
11 mars 2011 
 (11-1227) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  OMAN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box:  550, Postal Code:  113 Téléphone: +(968) 2481 3832 Fax:  +(968) 2471 5992 Courrier électronique:  mailto:nepic@business.gov.om
 
Site Web: http://www.mocioman.gov.om/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Café et produits du café:  fèves de café torréfiées 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Coffee and Coffee Products:  
Roasted Coffee Beans (Café et produits du café:  fèves de café torréfiées) 5 pages, 
uniquement en arabe 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique omanais/ CCG notifié porte sur les fèves de café 
torréfiées obtenues à partir de fèves de café vertes entières ayant été torréfiées en 
laboratoire, pour leur donner leur couleur et leur arôme caractéristiques, et ayant été 
débarrassées des matières étrangères.  Les points en rapport avec les exigences, 
l'emballage, le transport, l'entreposage et l'éti quetage (points 3, 4 et 7) sont obligatoires.  
Les autres dispositions sont d'application volontaire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Santé des consommateurs  G/TBT/N/OMN/111 
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  8. Documents pertinents: 
Normes égyptiennes 517, 1474-1/2005 Coffee And Its Products, Part 1:  Coffee Products  
(Café et produits du café - Partie 1:  Produits du café) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre – NEPIC (Point national d'information et 
centre d'information) P.O. Box:  550 
Postal code:  113 Mascate 
Sultanat d'Oman Téléphone: +(968) 2481 7252 Fax:  +(968) 2481 7040 Courrier électronique:  mailto:nepic@business.gov.om
 
Le texte peut également être téléchargé à l'adresse suivante: 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/omn/11_0592_00_x.pdf