. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/208 
28 septembre 2010 
 (10-4923) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ROYAUME DE BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box:  5479 (Royaume de Bahreïn) 
Téléphone: +973 17574880 
Fax:  +973 17530730 Courrier électronique:  bsmd@moic.gov.bh
 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Persil séché (ICS 67.220) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Dried parsley  (Persil séché).  
10 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions de la disposition 5 (emballage et étiquetage) de la norme du Golfe GSO 
relative au persil séché. 
Il dispose que les graines de persil doivent être emballées dans un contenant propre, sain et 
sec, constitué d'un matériau qui n'affecte en rien le produit et qui le conserve à l'abri de la 
lumière et de l'humidité.  Il dispose en outre que les contenants utilisés pour l'emballage et 
le stockage en vrac du produit doivent être étan ches à l'air, tels que les boîtes de conserve, 
les fûts et les sacs munis de membranes imperméables ou de doublures ayant une couleur et une texture permettant de maintenir le produit à l'abri de la lumière.  Lorsque le poids net 
des produits conditionnés pour la vente au détail n'excède pas 1 kg des emballages 
alimentaires normaux peuvent être utilisés, tels  que des tubes en matières plastiques, des 
bocaux en verre, des boîtes à couvercle rentrant  et des boîtes munies d'une poche intérieure 
en polyéthylène.  G/TBT/N/BHR/208 
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   Le texte notifié définit aussi des prescriptions en matière d'étiquetage, portant entre autres 
sur les points suivants: 
– Nom du produit (par exemple, graines de  persil entières, feuilles de persil); 
– Nom et adresse du producteur ou de l'emballeur et marque de commerce, le cas 
échéant; 
– Pays d'origine et nom et adresse de l'importateur; 
– Numéro de lot; 
– Poids net (en grammes ou en kilos); 
– Mention relative à un éventuel traitement spécial (fumigation ou irradiation, par 
exemple); 
– Dates de production et de péremption.  
 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
– Norme du Golfe GSO relative au persil séché 
– British Standard BS 7087 – 20/1997 "herbs and spices ready for food use –
 Part: 20 specification for drie d parsley (cut, rubbed and ground)"  (Norme 
britannique BS 7087-20/1997.  Herbes et épices prêtes à l'emploi – Partie 20:  Spécification concernant le persil séché (coupé, haché ou en poudre) 
– OMS:  Méthodes de contrôle de la qu alité appliquées aux plantes médicinales 
(Genève, 1998) 
– Norme égyptienne ES 7038/2009 relative au persil séché 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: