. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/BLZ/5 
28 octobre 2011  
 (11-5439) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  BELIZE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Belize Bureau of Standards  - BBS (Bureau des normes du 
Belize), Ministry of Economic Development, Commerce, Industry and Consumer 
Protection  (Ministère du développement  économique, du commerce, de l'industrie et de la 
protection des consommateurs) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Belize Bureau of Standards  (Bureau des normes du Belize) 
Ministry of Works Compound 
Power Lane 
P.O. Box:  430 Belmopan City, Cayo District Belize, C.A. Téléphone:  501-822-0446/0447 
Fax:  501-822-2571 
Courrier électronique:  mailto:tbtenquiry-belize@bbs.gov.bz  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Gaz de pétrole liquéfié (SH 2711;  ICS 75.160.30) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Draft Belize National Standard 
Specification for Liquefied Petroleum Gas  (Projet de spécification type du Belize 
concernant le gaz de pétrole liquéfié).  9 pages, en anglais. 
6. Teneur:  La spécification notifiée s'applique au x produits communément appelés gaz de 
pétrole liquéfiés, qui sont composés de propane, de propène (propylène), de butane et de 
mélanges de ces substances.  Trois types de gaz de pétrole liquéfié de base sont indiqués 
pour couvrir les utilisations courantes, à sa voir les produits destinés à un usage domestique, 
commercial ou industriel pour le chau ffage ou pour l'alimentation de moteurs.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection des consommateurs, sécu rité et garantie de la qualité  G/TBT/N/BLZ/5 
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  8. Documents pertinents:  
1. SLNS 76:  2011 - Specification for LPG, Saint Lucia Bureau of Standards  
 (Spécification concernant le GPL, Bureau des normes de Sainte-Lucie). 
2. ASTM 1835 - Specification for Liquefied Petroleum Gas  (Spécification concernant 
 le gaz de pétrole liquéfié). 
3. TTS 59 - Standard Specification for Liquefie d Petroleum Gas - Trinidad and 
 Tobago Bureau of Standards (Spécification type concernant le gaz de pétrole 
 liquéfié - Bureau des normes de Trinité-et-Tobago). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  5 décembre 2011 
Un an après l'adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:  19 décembre 2011 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Belize Bureau of Standards  (Bureau des normes du Belize) 
Ministry of Works Compound 
Power Lane Belmopan City, Cayo District Belize, C.A. P.O. Box:  430 Téléphone:  501-822-0446/0447 
Fax:  501-822-2571 
Courrier électronique: mailto:tbtenquiry-belize@bbs.gov.bz