ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/917 
14 avril 2009 
 (09-1751) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLIÉES EN MARS 2009  
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/917 
Page 2 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Afrique du Sud 
G/SPS/N/ZAF/26 2 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Teneurs maximales en mélamine dans les denrées alimentaires Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Évaluation des risques 1
er mai 2009 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/390/Add.1 
4 mars 2009 Australie Produits de viande de volaille cuits destinés à la 
consommation humaine - Compartimentation  Maladies des animaux Santé des animaux 
Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Régionalisation 
Protection du territoire Zoonoses 
Modification de la date 
d'adoption Sans objet
 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/418 
4 mars 2009 Australie Alpacas, lamas Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Santé des personnes 
Protection du territoire Zoonoses 17 mars 2009  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/155 
4 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Fruits, légumes, céréales et hari cots secs Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 3 mai 2009   
   G/SPS/GEN/917
 Page 3Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/495/Add.1 5 mars 2009 Chine Boyaux d'ovins et de caprins Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/525 
5 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Chlorothalonil sur les laitues, les arachides, les aubergines, les 
carottes, les haricots, les papayes, les pastèques, les melons et 
les poivrons  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 18 mars 2009  
Canada 
G/SPS/N/CAN/380/Corr.1 5 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Agents de conservations dans le poisson en conserve et le 
poisson de salaison (ICS 67.120, 67.220)
 Additifs alimentaires Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 30 avril 2009 
Canada 
G/SPS/N/CAN/381 5 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Cléthodime, iprodione, fosétyl-aluminium et lambda-
cyhalothrine dans divers produits (ICS 65.100, 65.020, 67.060, 67.080, 67.100, 67.120, 67.220)
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 4 mai 2009 
Canada 
G/SPS/N/CAN/382 
5 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Phenmédiphame dans ou sur les betteraves à sucre 
(ICS 65.020, 65.100, 67.080)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 29 avril 2009  
Inde 
G/SPS/N/IND/61 
5 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Tous aliments préemballés importés ou produits dans le pays Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 25 avril 2009   
  G/SPS/GEN/917 
Page 4 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
République de Corée  
G/SPS/N/KOR/314 5 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires préférés de s enfants Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 20 mars 2009  
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/315 
5 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires préférés de s enfants Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 20 mars 2009  
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/49/Add.2 
5 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits de la pêche et de l'aquaculture Santé des animaux 
Une modification de la 
date limite pour la 
présentation des 
observations 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Traçabilité 10 mars 2009 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/102 - URGENCE 
6 mars 2009 Région de Vest-
Agder (Norvège)  Animaux vivants, herbivores, ruminants, embryons, produits biologiques, matériel pathologique
 Maladies des animaux Santé des animaux 
Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Santé des personnes 
Régionalisation Fièvre catarrhale du 
mouton Sans objet 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/103 - URGENCE 6 mars 2009 Région de 
Phongsaly (République 
démocratique 
populaire lao)
 Oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, oisillons (d'un jour), oiseaux d'ornement (de toute origine jusqu'à la publication d'un deuxième décr et), œufs à couver et œufs 
destinés à la consommation humaine, sperme d'oiseaux, 
viande d'oiseaux, produits d'origine aviaire destinés à 
l'alimentation des oiseaux et des autres animaux ou à un usage 
industriel ou agricole, matériel pathologique et produits biologiques.
 Maladies des animaux Grippe aviaire Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Régionalisation 
Zoonoses Sans objet  
   G/SPS/GEN/917
 Page 5Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Australie 
G/SPS/N/AUS/198/Add.3 6 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Viande de poulet Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Mesures de quarantaine Évaluation des risques Sans objet 
Australie 
G/SPS/N/AUS/209/Add.2 
6 mars 2009 Philippines Bananes dures, au stade vert-mature Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation 
Préservation des végétaux 
Mesures de quarantaine Évaluation des risques
 Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/375/Add.1 
6 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Riz ( Oryza sativa L.) – SH 1006  Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/415/Add.1 
6 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Liqueurs  Boissons 
Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 15 mars 2009  
Canada 
G/SPS/N/CAN/383 
6 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Pain, farine, farine de blé entier, produits de boulangerie non 
normalisés, œuf entier non normalisé, jaune d'œuf non 
normalisé et lécithine modifi ée (ICS 67.060, 67.120, 67.220)  Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Organismes génétiquement 
modifiés 
Santé des personnes 14 mai 2009   
  G/SPS/GEN/917 
Page 6 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/384 6 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Cyazofamide dans ou sur les racines de carottes (ICS 65.020, 
65.100, 67.080)
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 13 mai 2009  
Canada 
G/SPS/N/CAN/385 
6 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Triflumizole dans et sur les cucurbitacées et les fraises 
(ICS 65.020, 65.100, 67.080)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 13 mai 2009  
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/301/Add.3 
6 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques vivants  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Mesures de quarantaine Modification de la date 
d'adoption 
Modification du contenu/du champ 
d'application du texte 
réglementaire Sans objet 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/316 
6 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 10 avril 2009 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/317 
6 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation Sans objet  
   G/SPS/GEN/917
 Page 7Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chili 
G/SPS/N/CHL/291 9 mars 2009 Communautés 
européennes Matériel de multiplication in vitro  - Vigne
 Préservation des végétaux 40 jours à 
compter de la date de la présente 
notification 
Chili 
G/SPS/N/CHL/292 9 mars 2009 Belgique, tous 
partenaires commerciaux
 Matériel de multiplication in vitro  – Culture tissulaire  Préservation des végétaux 40 jours à 
compter de la date de la présente 
notification 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/308/Add.3 
9 mars 2009 Botswana Viandes fraîches ou réfrigérées destinées à l'alimentation 
humaine  Maladies des animaux Santé des animaux 
Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Fièvre aphteuse 
 Sans objet 
Japon 
G/SPS/N/JPN/226 
10 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux • Viandes et abats comestibles (SH 02.01, 02.02, 02.03, 
02.04, 02.05, 02.06, 02.07, 02.08 et 02.09) 
• Lait et produits de la laiterie;  œufs (SH 04.01, 04.07 et 
04.08) 
• Légumes, plantes, racines et  tubercules alimentaires 
(SH 07.01, 07.02, 07.03, 07.04, 07.05, 07.06, 07.07, 
07.08, 07.09, 07.10, 07.13 et 07.14) 
• Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons 
(SH 08.01, 08.02, 08.03, 08.04, 08.05, 08.06, 08.07, 08.08, 08.09, 08.10, 08.11, 08.13 et 08.14) 
• Café, thé, maté et épices (SH 0901, 09.02, 09.03, 09.04, 
09.05, 09.06, 09.07, 09.08, 09.09 et 09.10) 
• Céréales (SH 10.01, 10.02, 10.03, 10.04, 10.05, 10.06, 
10.07 et 10.08); 
• Fruits oléagineux;  graines, semences et fruits divers 
(SH 12.01, 12.02, 12.04, 12.05, 12.06, 12.07, 12.08, 
12.10, 12.11, 12.12 et 12.14)  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 9 mai 2009   
  G/SPS/GEN/917 
Page 8 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/419 - URGENCE 
11 mars 2009 Grande-Bretagne Sperme et embryons de cervidés Maladies des animaux 
Santé des animaux Fièvre catarrhale du 
mouton Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/153/Add.1 11 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Végétaux et produits végétaux Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux 
Mesures de quarantaine Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/154/Add.1 11 mars 2009 Australie et Pérou Fruits frais Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Mouche des fruits 
Parasites Préservation des végétaux 
Mesures de quarantaine Sans objet 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/318 - URGENCE 13 mars 2009 Espagne (régions 
d'Extrémadure, de Galice, de 
Castille-et-León 
et d'Andalousie)
 Matériel de pépinière, bois et ouvrages en bois de Pinus  spp., 
Larix  spp. et Cedrus  spp. (à l'exception du bois manufacturé 
désigné par le Directeur du Service national de quarantaine 
phytosanitaire)  Nématode 
Parasites Préservation des végétaux 
Régionalisation Sans objet 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/319 
13 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits de l'élevage destinés à la consommation humaine, 
tels que lait et produits laitiers, viande et produits de viande, 
œufs et ovoproduits, etc. Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage 11 mai 2009   
   G/SPS/GEN/917
 Page 9Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Égypte 
G/SPS/N/EGY/33 16 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Poussins à griller d'un jour, y compris les poussins à griller 
reproducteurs d'un jour, importés Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Mesures de quarantaine Zoonoses Sans objet 
Égypte 
G/SPS/N/EGY/34 
16 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Canetons à griller d'un jour, importés Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Mesures de quarantaine 
Zoonoses Sans objet 
Égypte 
G/SPS/N/EGY/35 16 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Farine de plumes hydrolysée
 Additifs 
Aflatoxines Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation 
Champignons 
Santé des personnes Zoonoses Sans objet  
  G/SPS/GEN/917 
Page 10 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1224/Add.2 16 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Colorants – Carmin et extrait de cochenille dans les aliments 
et les cosmétiques
 Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Sans objet 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/104 - URGENCE 
17 mars 2009 Égypte Viande, lait non transf ormé Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Fièvre aphteuse Régionalisation 
 Sans objet 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/338/Add.2 17 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Substances aromatisantes de constitution chimique définie 
destinées à être utilisées dans les denrées alimentaires (ICS 67.220.20.  Épices et condiments) et denrées alimentaires 
en renfermant Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes Sans objet  
   G/SPS/GEN/917
 Page 11Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1877/Add.2 17 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Organismes issus du génie génétique Une modification de la 
date limite pour la présentation des 
observations 
Organismes génétiquement modifiés 
Préservation des végétaux L'APHIS 
acceptera toutes les observations 
qu'il recevra entre 
le 18 mars 2009 (jour suivant 
l'expiration de 
l'actuel délai pour 
la présentation 
d'observations) et la date de l'avis 
qu'il publiera pour 
annoncer la date de la ou des 
réunions d'avril 
2009 et pour rouvrir 
officiellement le 
délai pour la présentation 
d'observations. 
Chili 
G/SPS/N/CHL/293 19 mars 2009 Communautés 
européennes Rhizomes de Miscanthus x giganteus  
 Préservation des végétaux 30 avril 2009  
Chili 
G/SPS/N/CHL/294 
19 mars 2009 Brésil, Équateur, 
Mexique et Viet 
Nam Café et maïs destinés à la consommation  Préservation des végétaux 30 avril 2009  
Chili 
G/SPS/N/CHL/295 
19 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Tiges de bambou sèches et produits à base de bambou sec  Préservation des végétaux 30 avril 2009   
  G/SPS/GEN/917 
Page 12 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/3 19 mars 2009 Pays du Golfe 
(Arabie saoudite, Bahreïn, Émirats 
arabes unis, 
Koweït, Oman, Qatar) Fromage (ICS 67.100)
 Contaminants 
Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 18 mai 2009  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/130/Add.1 
23 mars 2009 Fédération de 
Russie Blé ( Triticum aestivum ) – SH 100190  Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Protection du territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/415/Add.1/Corr.1 
23 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Liqueurs (SH 2208.70)  Boissons 
Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/526 
23 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Niveaux de tolérance pour des organismes réglementés non de 
quarantaine Parasites 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 30 avril 2009 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/527 
23 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Porcins vivants, produits du porc et leurs sous-produits Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Peste porcine classique 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Régionalisation 
Protection du territoire 
 Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/528 
23 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Noix de cajou (SH 080130)  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 8 mai 2009   
   G/SPS/GEN/917
 Page 13Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/320 23 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires Aflatoxines 
Bactéries Escherichia coli 
Innocuité des produits 
alimentaires Métaux lourds 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Toxines 22 mai 2009  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/420 
23 mars 2009 Tous pays 
utilisant l'un 
quelconque des composés pour 
lesquels les 
nouvelles LMR sont proposées en 
relation avec des 
produits/denrées qu'il est prévu 
d'exporter vers la 
Nouvelle-Zélande (voir aussi 
section 8)
 Limites maximales de résidus de composés agricoles Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 
Préservation des végétaux 11 mai 2009  
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/321 24 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires Métaux lourds 
Santé des personnes 
Conditionnement 23 mai 2009   
  G/SPS/GEN/917 
Page 14 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1762/Add.2 25 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Légumes-fruits, okras, kakis, raifort, rhubarbe, ginseng, 
ignames, lupin, lentilles, légumes du genre Cucurbita , légumes 
du genre Brassica   Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des végétaux 4 mai 2009 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1902 
25 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Boissons à base de soja;  produits dérivés de boissons à base 
de soja;  succédanés de beurre à tartiner à base de soja;  
succédanés de fromage à base de soja;  produits contenant des 
succédanés de fromage à base de soja Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation 
Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes La date limite 
pour la réception 
des objections et 
des demandes d'audition est le 
15 avril 2009
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1905 
25 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Graines de haricot sec;  arachides;  farine d'arachides  et soja Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 4 mai 2009  
Albanie 
G/SPS/N/ALB/105 - URGENCE 
26 mars 2009 Région d'Hazafon 
(Israël)  Tous porcs (domestiques ou sauvages) vivants Maladies des animaux 
Peste porcine classique 
Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Régionalisation Sans objet  
   G/SPS/GEN/917
 Page 15Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/529 26 mars 2009 Argentine Ricin ( Ricinus communis ) Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/166/Add.1 
26 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Matériaux, objets, contenants et équipements, destinés à 
entrer en contact direct ou indirect avec les aliments et les boissons alcooliques, et leurs matières premières de 
base
 Boissons 
Une modification de la 
date limite pour la 
présentation des 
observations 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Conditionnement Traçabilité 24 avril 2009  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1903 
26 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Famoxadone dans les fruits de ronce du sous-groupe 13-07A, 
la coriandre, les oignons en bulbe du sous-groupe 3-07A, les 
oignons verts du sous-groupe 3-07B, les épinards et les légumes-feuilles autres que du genre Brassica , du groupe 4
 Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides La date limite 
pour la réception 
des objections et des demandes 
d'audition est le 4 
mai 2009  
États-Unis G/SPS/N/USA/1904 
26 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Propoxacarbazone dans les graminées  fourragères et le foin de 
graminées
 Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides La date limite 
pour la réception 
des objections et 
des demandes 
d'audition est le 4 
mai 2009 
  
  G/SPS/GEN/917 
Page 16 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1906 26 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Tébuconazole dans les cerises douces (avant et après récolte) 
et les cerises acides (avant et après récolte)
 Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides La date limite 
pour la réception des objections et 
des demandes 
d'audition est le 4 mai 2009 
 
États-Unis G/SPS/N/USA/1907 26 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Spiromesifen dans la purée de tomate
 Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides La date limite 
pour la réception des objections et 
des demandes 
d'audition est le 27 avril 2009
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1908 
26 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Isolat J de Bacillus mycoides  dans ou sur les pacanes, les 
pommes de terre, les betteraves sucrières, les tomates et les 
poivrons  Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Pesticides 
Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR La date limite 
pour la réception 
des objections et des demandes 
d'audition est le 
11 mai 2009
  
   G/SPS/GEN/917
 Page 17Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1909 26 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Acide 2-propénoïque dans ou sur tous les produits
 Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 
Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR La date limite 
pour la réception des objections et 
des demandes 
d'audition est le 11 mai 2009
 
États-Unis G/SPS/N/USA/1910 26 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Acide 2-propénoïque dans ou sur tous les produits
 Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 
Exemption de l'obligation d'appliquer une LMR La date limite 
pour la réception des objections et 
des demandes 
d'audition est le 11 mai 2009
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1911 
26 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Acide 2-propénoïque dans ou sur tous les produits  Adoption/publication/entré
e en vigueur de 
réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Pesticides 
Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR La date limite 
pour la réception 
des objections et des demandes 
d'audition est le 
11 mai 2009
 
Australie 
G/SPS/N/AUS/230 
27 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Œufs (fécondés) à couver de canards Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Maladie de Newcastle Salmonelle 
Zoonoses 20 avril 2009   
  G/SPS/GEN/917 
Page 18 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/343/Add.1 27 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Pyraclostrobine dans ou sur divers produits (ICS 65.020, 
65.100, 67.060, 67.080, 67.200)
 Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/386 27 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Lambda-cyhalothrine dans ou sur la laitue frisée (ICS 65.020, 
65.100, 67.080)
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 24 mai 2009  
Ex-République yougoslave de 
Macédoine 
G/SPS/N/MKD/2 27 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Médicaments vétérinaires (SH 3003)
 Santé des animaux 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 26 mai 2009  
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/322 
27 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Matériaux d’emballage à base de bois NIMP n° 15 
Étiquetage 
Préservation des végétaux Mesures de quarantaine 
Matériaux d'emballage à 
base de bois Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/156 
27 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Endosulfan dans ou sur les fruits et légumes  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 26 mai 2009   
   G/SPS/GEN/917
 Page 19Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1634/Add.1 27 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Chlorimuron-éthyl dans ou sur les canneberges, les raisins 
d'ours, les myrtilles, les airelles à feuilles étroites, les mûres blanches, les airelles rouges, les muntries ( Kunzea pomifera  
F.) et la gaulthérie couchée
 Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 
Préservation des végétaux La date limite 
pour la réception des objections et 
des demandes 
d'audition est le 11 mai 2009
 
États-Unis G/SPS/N/USA/1867/Add.1 
27 mars 2009 États-Unis et pays 
exportant vers les 
États-Unis Bovins invalides non ambulants Maladies des animaux 
Encéphalopathie 
spongiforme bovine (ESB) 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Zoonoses Sans objet 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/106 - URGENCE 
30 mars 2009 Province de 
Bavière 
(Allemagne)  Oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, oisillons (d'un 
jour), oiseaux d'ornement (de toute origine jusqu'à la 
publication d'un deuxième décr et), œufs à couver et œufs 
destinés à la consommation humaine, sperme d'oiseaux, viande d'oiseaux, produits d'origine aviaire destinés à 
l'alimentation des oiseaux et des autres animaux ou à un usage 
industriel ou agricole, matériel pathologique et produits biologiques. Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Santé des personnes Régionalisation 
Zoonoses Sans objet 
Australie 
G/SPS/N/AUS/231 
30 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Poissons d'ornement vivants – Iridovirus du gourami et autres 
virus apparentés  Maladies des animaux Santé des animaux 
Mesures de quarantaine 
Évaluation des risques 25 mai 2009   
  G/SPS/GEN/917 
Page 20 
Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/530 30 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Produits végétaux Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 15 mai 2009  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/531 
30 mars 2009 Costa Rica Graines de coton ( Gossypium hirsutum ) (SH 120720)  Préservation des végétaux 
Semences 
Protection du territoire 29 mai 2009  
Japon 
G/SPS/N/JPN/227 
30 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire (2-méthylbutyraldéhyde) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 29 mai 2009  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/157 
30 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Préparations en poudre pour nourrissons et jeunes enfants – 
Enterobacter saka zakii (Cronobacter  spp.)  Bactéries 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 29 mai 2009  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1058/Add.1 
30 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Nitrate d'argent et peroxyde d'hydrogène dans l'eau en 
bouteille  Boissons Adoption/publication/entré
e en vigueur de réglementation 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes La date limite 
pour la réception 
des objections et des demandes 
d'audition est le 
17 avril 2009
  
   G/SPS/GEN/917
 Page 21Membre auteur de la 
notification/notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Inde 
G/SPS/N/IND/46/Add.7 31 mars 2009 Tous partenaires 
commerciaux Oiseaux domestiques ou sauvages, volailles vivantes et 
porcins vivants et leurs produits et sous-produits Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Santé des personnes 
Zoonoses Modification du 
contenu/du champ 
d'application du texte 
réglementaire 
Levée de la mesure Non disponible 
n.d. = non disponible, non mentionné 
 
Traductions disponibles 
 
G/SPS/N/CHN/111/Suppl.1 
__________