. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/859/Add.1 
30 septembre 2005 
 (05-4353) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum
 
 
 
 La communication ci-après, datée du 28 septembre 2005, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Cyfluthrine.  Limite maximale de résidus pour pesticide
 
  Dans le Federal Register  du 28 janvier 2004, l'EPA a publié un avis annonçant le dépôt d'une 
demande pour pesticide visant à l'établissement  de limites maximales de résidus (LMR) pour 
l'insecticide cyfluthrine (cyano (4-fluoro-3-phenoxyphenyl)methyl-3-(2,2-dichloroethenyl)-
2,2-dimethyl-cyclopropanecarboxylate) dans ou sur les produits suivants:  coques d'amandes vides 
(1,0 partie par million (ppm));  pistaches (0,01 ppm);  et fruits à coque, groupe de cultures 14 
(0,01 ppm) (PP 1F6290);  produits du gr oupe de cultures des légumes du genre Cucurbita  (0,10 ppm);  
produits du groupe des légumes-fruits (0,5 ppm);  produits du sous-groupe des cultures du genre 
Brassica  à feuilles (7,0 ppm);  produits du groupe des légumes-feuilles (6,0 ppm) ;  produits du groupe 
des fruits à pépins (0,10 ppm);  marc de pomme non déshydraté (0,30 ppm);  produits du groupe des 
fruits à noyau (0,30 ppm);  blé fourrager, foin de bl é et paille de blé (5,0 ppm);  et gru rouge de blé 
(3,5 ppm) (PP 2F6445);  raisin (0,8 ppm);  raisins secs (3,5 ppm);  arachides (0,01 ppm); et foin 
d'arachide (6,0 ppm) (PP 2F6479);  produits du  sous-groupe des légumes tubéreux ou à corme 
(0,01 ppm) (PP 1E6318);  feuilles de navet (7 ppm) (PP 3E6583);  et graminées fourragères (6 ppm);  
foin de graminées (8 ppm); et pois, haricots et fève s secs et écossés, à l'exclusion du soja, sous-groupe 
6C (0,15 ppm) (PP 3E6776).  Dans cet avis, le tit ulaire d'homologations a également soumis une 
demande tendant à l'annulation volontaire d'utilisations  de la cyfluthrine sur les grains entreposés avec 
effet au 31 décembre 2004.   Sur la base de l'examen de l'EPA, les demandes ont été révisées par les requérants comme 
suit:  i) relèvement à 1,0 ppm de la LMR proposée pour le raisin et à 6,0 ppm de la LMR proposée 
pour le foin et la paille de blé;  ii) relèveme nt à 0,5 ppm de la LMR proposée pour les produits du 
groupe de cultures des fruits à pépins à des fi ns d'harmonisation avec la LMR du Codex pour les 
pommes et suppression de la LMR proposée pour le ma rc de pomme non déshydraté, la quantité de 
résidus prévisible étant en deçà de la LMR de 0,5 ppm applicable aux fruits à pépins;  iii) abaissement 
à 0,5 ppm de la LMR proposée pour les coques d'am andes vides;  iv) suppression de la LMR pour 
l'huile d'arachide, qui renferme moins de résidus que les arachides;  v) suppression de la LMR dans 
les prunes à pruneaux, la quantité maximale de rési dus prévisible étant en deçà de la LMR proposée 
pour les produits du groupe de cultures des fruits à no yau;  et vi) retrait de la LMR proposée pour le 
gru rouge de blé, déjà couvert en tant  que sous-produit de minoterie du blé. 
 G/SPS/N/USA/859/Add.1 
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  L'EPA supprime également la LMR existante pour les pommes de terre, puisqu'une LMR est 
en cours d'établissement pour l'ensemble du s ous-groupe des légumes tubéreux ou à corme; elle 
supprime les LMR temporaires fixées respectivement à 1, 0 et 1,5 ppm pour le raisin et les raisins secs, 
en relation avec les exemptions accordées en cas d'urgen ce au titre de l'article 18, puisqu'il n'y en a 
plus besoin;  enfin elle établit des LMR à homologa tion régionale pour les graminées fourragères et le 
foin de graminées. 
  Date de prise d'effet de la règle:  13 sep tembre 2005.  Les objections et les demandes 
d'audition, accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) OPP-2005-0205 doivent 
parvenir à l'adresse suivante pour le 14 novembre 2005 au plus tard:  Registration Division (7505c), 
Office of Pesticide Programs, Environmenta l Protection Agency, 1200 Pennsylvania Ave., 
NW.,Washington, DC 20460-0001.  Téléphone:  (703) 306-0404.  angulo.karen@epa.gov   Le texte intégral de l'addendum (règle fi nale) est disponible à l'adresse ci-après:  Federal 
Register :  13 septembre 2005 (Volume 70, n° 176, pages 53944 à 53953).   
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/ 2005/September/Day-13/p17823.htm 
  Ms. Julie Morin, United States SPS Enquiry  Point Officer, USDA Foreign Agricultural 
Service, Food Safety & Technical Services Division, Stop 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  202-720-4051;  Télécopie:  202-690- 0677;  Courrier électronique:  fstsd@usda.gov 
 
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