. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/SAU/30 
5 février 2009  
 (09-0507) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ARABIE SAOUDITE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:  Saudi Arabian Standards Organisation  – SASO (Organisation 
saoudienne de normalisation) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
Saudi Arabian Standards Organization  (Organisation saoudienne de normalisation) 
P. O .BOX : 3437 Riyadh 11471 Téléphone: +966(1)452 0000 poste (1378-1381-1383) 
Fax:  +966(1)452 0193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa
 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  SH 2005, ICS 67.080 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia /The 
Cooperation Council for the Arab States of the Gulf Draft Technical Regulation plums  
(Royaume d'Arabie saoudite/Conseil de coopérati on des États arabes du Golfe.  Projet de 
règlement technique concernant le s prunes).  11 pages en arabe et 9 pages en anglais     
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notif ié s'applique aux prunes des variétés 
(cultivars) issues de:  
1 Prunus domesti ca L.ssp.domestica;  
2 Prunus domestica L.ssp .insititia(L)Schneid; 
3 Prunus domestica L.ssp.i talica (borkh) Gams;  
4 Prunus domestica L.ssp. syriaca(borkh) Janchen;  
5 Prunus salicina Lindl;  
6 Prunus Armeniaca.  
Ces prunes sont destinées à être livrées à l'état frais au consommateur, à l'exclusion des prunes 
destinées à la transformation i ndustrielle.  Le texte notifié couvre les points suivants:  
définitions;  exigences;  échantillonnage;  méthod es d'essai et de cont rôle;  conditionnement;  
transport;  stockage;  étiquetage. G/TBT/N/SAU/30 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Maintien de la qualité du produit visé, protection des consommate urs, relations commerciales 
dans le cadre du Conseil de c oopération des États arabes du Golfe (CCG) et innocuité des 
produits alimentaires  
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa   
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et  adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
enquirypoint@saso.org.sa  
http://www.saso.org.sa