. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1770/Add.1 
16 octobre 2008  
 (08-4982) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 10 octobre 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 2,4-D, bensulide, chlorpyrifos, DCPA, desmédipha me, diméthoate, fénamiphos, metolachlor, phorate, 
séthoxydime, terbufos, tétrachlorvinphos et triallate .  Actions concernant d es limites maximales de 
résidus  
 
 
L'EPA établit des limites maximales pour les r ésidus combinés de l'insecticide phorate (O,O-
diéthyl S[(éthylthio) méthyl]phosphorodithioate), du sulfoxyde du phorate, du sulfone du phorate, de 
l'analogue oxygéné du phorate, du sulfoxyde analog ue oxygéné du phorate et du sulfone analogue 
oxygéné du phorate dans ou sur les produits ci-après:   graines de haricot sec (0,05 ppm);  haricots 
verts (0,05 ppm);  racines de betterave sucrière (0,3  ppm);  verts de betterave  sucrière (3 ppm);  café 
en fèves vertes (0,02 ppm);  maïs-grain fourrager (0,5  ppm);  maïs-grain en grains (0,05 ppm);  maïs 
doux fourrager (0,5 ppm);  maïs doux (grains et rafle,  sans l'enveloppe)(0,05 ppm);  coton, en graines 
non délintées (0,05 ppm);  cônes de houblon séchés (2  ppm);  arachides (0,1 ppm);  pommes de terre 
(0,2 ppm);  sorgho-grain en grains (0,05 ppm);  pa ille fourragère de sorgho-grain (0,1 ppm);  graines 
de soja (0,05 ppm);  cannes de canne à sucre (0,05 ppm);  blé fourrager (1,5 ppm);  blé en grains 
(0,05 ppm);  foin de blé (1,5 ppm);  paille de blé (0,05 ppm).  Les mesures réglementaires fixées dans 
le document notifié font suite au programme de ré homologation engagé par l'Agence au titre de la Loi 
fédérale sur les insecticides, l es fongicides et les rodenticides (FIFRA), et au programme de 
réévaluation de limites maximales de résidus mis en œ uvre au titre de la Loi fédérale sur les produits 
alimentaires, les médicaments et les cosmétiques (FFDCA), article 408 q). 
 
Date de prise d'effet du texte:  17 septembre  2008.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-0674, est le 17 novembre 2008.  
L'avis correspondant est  accessible comme suit:  Federal Register :  17 septembre 2008 
(Volume 73, n° 181), Rules and Regulations , pages 53732 à 53742.  
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/ 2008/September/Day-17/p21736.htm
  
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 6 février 2008 (73 FR 6867) 
(FRL-8345-2), du 8 août 2007 (72 FR 44439) (FRL- 8138-8) et du 23 mai 2007 (72 FR28912) (FRL-
8130-8) d'une proposition de règle da ns laquelle l'Agence présentait des propositions visant à modifier 
les limites maximales de résidus spécifiques pour le phorate. G/SPS/N/USA/1770/Add.1 
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L'avis correspondant est accessible comme suit:  Federal Register :  6 février 2008 
(Volume 73, n° 25), Proposed Rules , pages 6867 à 6879.  http://www.epa.gov/EPA-
PEST/2008/February/Day-06/p2094.htm  
 
United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), St op 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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