ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TRIMS/W/100 
6 juillet 2012 
 (12-3629) 
Comité des mesures concernant les  
investissements et liées au commerce Original: anglais 
 
 
 
INDONÉSIE:  CERTAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LA TENEUR 
EN ÉLÉMENTS LOCAUX DANS LE SECTEUR DE L'ÉNERGIE 
(INDUSTRIES EXTRACTIVES, PÉTROLE ET GAZ) 
 
Réponses aux questions des États-Unis1 
   La communication ci-après, datée du 3 juille t 2012, est distribuée à la demande de la 
délégation d'Indonésie. 
 
_______________ 
 
 
Questions 
 Les États-Unis remercient l'Indonésie pour les réponses qu'elle a fournies dans le 
document G/TRIMS/W/79 aux questions que les Ét ats-Unis et l'Union européenne lui ont posées 
dans le document G/TRIMS/W/70.  Cependant, l es États-Unis sont toujours préoccupés par la 
loi indonésienne existante et son projet de règlements d'application régissant les activités 
d'investissement dans le secteur de l'extraction d es minéraux et de la houille en Indonésie.  En 
particulier, nous avons des questions en ce qui  concerne les disciplines prévues dans l'Accord 
sur les mesures concernant les in vestissements et liées au commerce (Accord sur les MIC) et 
l'Accord général sur les tarifs  douaniers et le commerce (GATT) de 1994, ainsi que l'Accord 
général sur le commerce des services (AGCS). 
 Les États-Unis ont précédemment posé des questions à l'Indonésie au sujet de la Loi de 
2009 sur le secteur minier et son règlement d'app lication.  La loi dispose que les opérateurs 
doivent "donner la priorité" à la main-d'œuvre lo cale et aux produits et services nationaux: 
 L'article 106 dispose que les opérateurs "doivent donner la priorité à la 
main-d'œuvre locale et aux produits et services nationaux conformément aux 
lois et règlements". 
 L'article 102 dispose qu'"un opérateur doit accroître la valeur ajoutée des 
ressources en minéraux et/ou houille en  procédant à l'extraction, à la 
transformation, au raffinage et à l'utilisation des matériaux et de la houille". 
 L'article 103.1 dispose qu'"une opération d'extraction doit procéder à la 
transformation et au raffinage du processus minier à l'intérieur du pays". 
                                                      
1 G/TRIMS/W/88. G/TRIMS/W/100 
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   Dans le document G/TRIMS/W/74, l'Indonésie a expliqué le fonctionnement de 
l'article 106: 
"Conformément [au] Règlement gouvernemental n° 23 de 2010, l'[opérateur] 
[doit] donner la priorité à l'utilisation de produits, d'équipements et/ou de 
matériels d'appui d'origine nationale et de produits importés commercialisés en 
Indonésie pour l'extraction des minéraux et du charbon, qui a) sont conformes 
aux normes de qualité et de service après-vente et b) garantissent la durabilité de 
l'approvisionnement et la distribution en temps voulu.  L'objectif est de soutenir la croissance de l'industrie nationale pa r le biais du secteur minier. ...  Cela 
signifie que, si les produits, les équipements et/ou matériels d'appui d'origine 
nationale ne satisfont pas aux prescript ions susmentionnées, ils peuvent être 
importés [sur autorisation de l'opérateur].   Tout projet d'importation doit être 
notifié au Ministre chargé des activités d' extraction des minéraux et du charbon 
et doit être conforme aux règles et règlements pertinents." 
 Dans le document G/TRIMS/W/74, l'Indonésie a confirmé que les opérateurs avaient 
l'obligation de procéder localement aux opérations de transformation, de raffinage et de fusion, 
conformément aux articles 102 et 103. 
 Dans le document G/TRIMS/W/79, l'Indonési e a précisé le sens de l'obligation "donner 
la priorité" à la teneur en éléments locaux: 
"Si les produits, les équipements et/ou les matériels d'appui utilisés pour les 
activités d'extraction des minéraux et du charbon ne sont pas disponibles sur le 
marché indonésien, le titulaire d'un permis d'extraction ou d'un permis 
d'extraction spécial peut les importer si bien que rien n'empêche les investisseurs 
d'utiliser les nouvelles technologies él aborées à l'extérieur de l'Indonésie." 
 D'après les réponses données à nos questions, les lois et règlements eux-mêmes, et 
d'autres documents, il est évident que ces mesures visent à encourager la production et l'emploi 
nationaux en favorisant les produits et les fournisseurs indonésiens. 
 Compte tenu des renseignements qui ont été fournis, nous souhaiterions mieux 
comprendre comment ces mesu res sont mises en œuvre. 
1. Comment l'Indonésie définit-elle l'e xpression "donner la priorité"?  Qui 
détermine si des produits et services loca ux sont disponibles, et si l'investisseur 
étranger a "donné la priorité" à l'uti lisation de ces produits et services? 
Réponse 
 "Donner la priorité", dans le cadre du Rè glement gouvernemental n° 23 de 2010, signifie 
encourager les entreprises à accorder leur préférence aux marchandises et aux services 
d'origine nationale s'ils sont disponibles sur le marché indonésien et s'ils sont conformes aux 
normes de qualité et de service après-vente, et si la durabilité de leur  approvisionnement et 
leur distribution en temps voulu sont garanties. 
 On considère que les investisseurs ont donné la  priorité à l'utilisation de ces marchandises et 
de ces services lorsqu'ils ont accordé leur préférence aux marchandises, aux équipements, aux services, aux matières premières et/ou aux co mposants d'origine nationale ainsi qu'aux 
produits importés vendus en Indonésie.  G/TRIMS/W/100 
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  2. Si des produits nationaux et des produits importés sont disponibles – et que leur 
qualité, leur prix et d'autres facteurs sont à peu près équivalents –, faut-il choisir 
les produits nationaux? 
Réponse 
 L'article 87 du Règlement n° 23 de 2010 dispo se que les investisseurs doivent accorder la 
priorité à l'utilisation des produits nationaux et d es produits importés qui sont disponibles au niveau 
local, dans la mesure où ils sont  conformes aux prescriptions énoncées dans le Règlement.  Dans ce 
cas, un niveau de priorité égal doit être accordé aux deux types de produits. 
3. Dans la pratique, quelle est la différe nce entre un produit importé et un produit 
importé déjà commercialisé en Indonésie? 
Réponse 
 Les "produits importés" sont des produits importés directement par les investisseurs de 
l'extérieur de l'Indonésie et les "produits import és commercialisés en Indonésie" sont les produits 
importés qui sont déjà disponibles à la vente en Indonésie. 
4. Tous les produits des industries extr actives sont-ils vi sés par ces mesures? 
Réponse 
 La Loi n° 4 de 2009 et le Règlement n° 23 de  2010 couvrent uniquement les produits miniers 
issus de la production minière et houillère. 
5. Les renseignements fournis indiquent que les opérateurs n'ont pas le droit 
d'exporter des minéraux non transformés ou non raffinés.  Cette prescription 
constitue-t-elle une interdiction à l'exporta tion des matières premières?  Dans la 
négative, pourquoi n'est-ce pas le cas? 
Réponse 
 L'Indonésie n'applique pas de prohibition à l'importation des matières premières.  Le 
Règlement d'application de la Loi n° 4 de 2009, à savoir le Décret n° 34 de 2009 du Ministre de 
l'énergie et des ressources minières exige qu'un pourcentage minimum de la production minière et 
houillère soit consacré en priorité à répondre aux besoins nationaux à un prix de référence établi en 
fonction des prix effectifs sur le marché internati onal.  Ce Règlement vise à empêcher d'éventuelles 
pénuries de matières premières et de  houille sur le marché national. 
6. Si une société minière souhaite retenir l es services d'une entreprise de génie civil 
pour effectuer des travaux de construction dans le cadre d'un projet d'extraction 
minière, il semblerait qu'elle doive favor iser les entreprises locales par rapport 
aux coentreprises étrangères.  Si tel est le cas, veuillez expliquer en quoi la 
législation est compatible avec l'engagemen t en matière de traitement national 
concernant le génie civil contracté par l'Indonésie au titre de l'AGCS? 
Réponse 
 Aux termes de l'engagement en matière de traitement nati onal concernant le génie civil 
contracté par l'Indonésie au titre de l'AGCS, toute entreprise de génie civil étrangère qui souhaite 
exercer des activités en Indonésie doit établir des coentreprises avec des entreprises locales.  Dans G/TRIMS/W/100 
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  l'explication du Règlement gouvernemental n° 20 de 1994, il est d'autre part précisé que toute 
coentreprise est considérée comme  une entité juridique indonésienne et est sur un pied d'égalité 
devant la loi avec n'importe quelle entreprise locale.  Par conséquent, la Loi n° 4 de 2009 n'est pas 
incompatible avec l'engagement contr acté par l'Indonésie au titre de l'AGCS. 
7. Veuillez expliquer en quoi l'interdicti on à l'exportation de matières premières 
est compatible avec l'article XI du GATT, qui interdit de façon générale les 
restrictions quantitatives.  Dans le document G/TRIMS/W/74, l'Indonésie se 
réfère à l'article XI:2 a) et dit qu'il peut être appliqué des prohibitions ou 
restrictions à l'exportation pour prévenir une situation critique due à une 
pénurie de produits essentiels ou pour remé dier à cette situation.  Quelle est la 
disposition du Règlement n° 23 de 2010 qui oblige les autorités à évaluer la rareté des produits ou une situation critique due à une pénurie de produits?  
Comment est-il possible de concilier cette  obligation avec les déclarations du 
plan directeur KEN concernant l'abonda nce des ressources naturelles de 
l'Indonésie? 
Réponse 
 Les déclarations du plan directeur KEN con cernant l'abondance des ressources naturelles de 
l'Indonésie devraient être perçues comme une déclara tion politique visant à favoriser et entretenir la 
fierté nationale.  Il convient aussi de les considérer  eu égard à la nécessité pour le pays de prendre en 
compte le caractère durable de ces ressources.  Sans  une utilisation ou une e xploitation appropriée et 
prudente, de telles ressources naturelles risquent de se raréfier ou même de s'épuiser.  Toutefois, le 
Règlement n° 23 de 2010 ne contient pas de dis position énonçant une prohibition à l'exportation.  Au 
contraire, il autorise l'exportation. 
 L'article 84 du Règlement n° 23 de 2010 dispose qu e le Ministre de l'énergie et des ressources 
minières déterminera les besoins nationaux en miné raux et en charbon, qui comprennent les besoins 
des industries de transformation et ceux destinés à l'usage domestique di rect.  Suite à cette disposition, 
le Ministre de l'énergie et des ressources mini ères adopte une décision annuelle relative aux besoins 
nationaux et au pourcentage minimum obligatoi re de vente de minéraux et de charbon. 
Questions 
Règlement présidentiel n° 35 de 2004 
 Nous notons que l'Indonésie dispose d'une réglementation similaire dans le secteur 
pétrolier et gazier.  L'article 79 du Règlement présidentiel n° 35 de 2004, qui réglemente les 
activités des entrepreneurs en amont du secteur pétrolier et gazier, dispose que "les 
entrepreneurs doivent donner la priorité à l'ut ilisation de produits, services, technologies, et 
capacités d'ingénierie et de conception nationaux"  et que cette priorité "sera accordée si les 
produits, services, technologies, et capacités d 'ingénierie et de conception nécessaires ont été 
rendus disponibles ou seront disponibles sur le marché intérieur et satisfont aux prescriptions 
des marchés de biens et services en matière de qualité, de date de livraison et de prix."  G/TRIMS/W/100 
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  8. Existe-t-il des différences entre la mise en œuvre de cette prescription dans le 
secteur pétrolier et gazier et la mise en œuvre de la prescription applicable au 
secteur des industries extractives, dont il est question ci-dessus? 
Réponse 
 Le Règlement gouvernemental (pas le présidentie l) n° 35 de 2004 ne fait pas de différence 
entre la mise en œuvre de la préférence accord ée aux produits/services nationaux dans le secteur de 
l'extraction de minéraux et de houille et  dans le secteur pétrolier et gazier. 
9. Veuillez expliquer comment ces préfér ences locales sont appliquées dans le 
Règlement PTK n° 007 de BPMIGAS, le  Manuel des procédures de travail à 
l'intention des entrepreneurs ayant conclu  des contrats de partage de la 
production. 
Réponse 
 Le Manuel des procédures de trav ail n° 007 de 2011, publié par l'Administration réglementant 
les activités commerciales en amont dans le secteur du pétrole et du gaz (BPMIGAS), dispose que l'investisseur doit accorder la priorité à l'utilisation des produits/des services/de la 
main-d'œuvre nationaux. 
 Les investisseurs doivent présenter un plan concernant les achats, les ressources humaines et 
le budget contenant un plan de travail pour les achats de produits/services nationaux et des activités de gestion du personnel qui constituent la base pour l'élaboration du Programme et 
budget de travail général.  Le plan de tr avail est soumis à l'approbation de BPMIGAS. 
 Tous les achats de produits et de services devraient faire référence au registre APDN 
(appréciation de la production nationale) qui contient une liste des marchandises et des 
services fournis par les entreprises pétrolières et gazières nationales. 
10. Dans quelles circonstances est-il permis d'utiliser des produits importés?  Des 
services? 
Réponse 
 Les produits qui ne figurent pas dans la liste  du registre APDN peuvent être importés par le 
biais du RIB (Rencana Import Barang – plan pour l' importation de marchandis es).  L'importation de 
services est quant à elle autorisée si le service n'est pas disponible en Indonésie et si l'importation se 
déroule conformément à l'engagement cont racté par l'Indonésie au titre de l'AGCS. 
11. Ces prescriptions s'appliquent-elles à toutes les sociétés auxquelles a été 
attribuée l'exécution de projets en amont du secteur pétrolier et gazier en 
Indonésie? 
Réponse 
 Ces prescriptions s'appliquent à toutes les so ciétés auxquelles a été attribuée l'exécution de 
projets en amont du secteur pétrolier et gazier en Indonésie. G/TRIMS/W/100 
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  12. En quoi ces prescriptions sont-elles compatibles avec l'article III:4 du GATT, 
qui dispose que les produits importés ne  doivent pas être soumis à un traitement 
moins favorable que celui qui est accord é aux produits similaires d'origine 
nationale? 
Réponse 
 Les prescriptions visent la gestion des achat s et de l'utilisation des marchandises et des 
services destinés à soutenir les activit és des investisseurs, qui doivent être menés de manière effective 
et efficiente et conformément aux principes éthi ques des chaînes d'approvisionnement.  À cet égard, 
une utilisation effective et efficiente des marchandi ses et des services signifi e utiliser ou accorder la 
priorité à l'utilisation de marchandises et de servi ces d'origine nationale, dont l'achat est jugé plus 
économique. 
Questions 
Observations générales 
 À un moment où le gouvernement indonésien cherche manifestement à attirer 
l'investissement étranger direct dans le pays, et où  le plan directeur KEN a pour objectif louable 
de transformer le développement de l'Indonési e, ces types de restrictions paraissent se 
multiplier.  Ces restrictions non seulement sont  discriminatoires, mais elles nuisent aux efforts 
faits par l'Indonésie pour améliorer sa compétitivité et devenir une destination de 
l'investissement. 
13. Le gouvernement a-t-il donné des orient ations de haut niveau encourageant les 
ministères à mettre en œuvre ces types de règ lements ou les obligeant à le faire? 
Réponse 
 Le plan directeur KEN vise à appuyer les plans de développement de l'Indonésie, entre autres 
en attirant plus d'investissements directs.  Inév itablement, les plans de développement impliquent 
l'utilisation et l'exploitation des ressources naturelle s.  Les mesures qui régissent l'utilisation de ces 
ressources naturelles ne devraient pas être perçue s comme restrictives, elles sont plutôt là pour 
garantir la disponibilité et la durabilité de ces r essources naturelles.  L'Indonésie compte aussi une 
population nombreuse, dont les besoins en ressources naturelles sont importants.  Il appartient aux 
pouvoirs publics de travailler de concert pour faire en sorte que les besoins de la population soient 
satisfaits durant de nombreuses années et pour les géné rations futures, et n'importe quel pays ferait de 
même. 
14. Nous notons que l'Instruction président ielle n° 2 de 2009 concernant l'utilisation 
de produits nationaux dans les marchés pub lics de biens et services, telle qu'elle 
est mise en œuvre par le Règlement n° 15 de 2011 du Ministère de l'industrie, exige que soient utilisés des produits na tionaux dans les activités menées par 
l'État, y compris 1) par les ministères et  les unités fonctionnelles régionales, 
2) par les entreprises d'État ou les entrep rises régionales, et 3) dans les contrats 
de coopération entre les pouvoirs publics et une entité commerciale.  Les 
mesures s'appliquant aux industries extractives et au secteur du pétrole et du 
gaz sont-elles des exemples de la mise en œuvre de cette instruction ou d'instructions similaires?  G/TRIMS/W/100 
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  Réponse 
 La disposition concernant l'u tilisation de produits nationaux dans  les activités de l'État, mise 
en œuvre dans l'Instruction présidentielle n° 2 de  2009 et le Règlement du Ministère de l'industrie 
n° 15 de 2011, n'est pas similaire à la Loi n° 4 de 2009 sur les industries extractives, le pétrole et 
le gaz. 
15. Dans quelle mesure ces types de préférences liées à la teneur en éléments locaux 
sont-elles introduites dans d'autres secteurs?  Veuillez indiquer toutes ces 
mesures, y compris les critères et l'autorité responsable de la mise en œuvre de la mesure.  Ces prescriptions ont-elles un  caractère impératif ou facultatif? 
Réponse 
 La préférence accordée à l'utilisation de produits/services nationaux dans les activités de l'État 
est également introduite dans le secteur des téléco mmunications par la publication du Décret n° 7 de 
2009 du Ministère des télécommunications.  Le Minist ère des télécommunications et de l'information 
est responsable de sa mise en œuvre.  La  prescription est impérative pour les projets 
gouvernementaux. 
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