ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/212/Add.6 
1er novembre 2010 
 (10-5702) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum
 
  
La communication ci-après, reçue le 18 octobre 2010, est distribuée à la demande de la 
délégation de la République de Corée
. 
 
_______________ 
  
Modification de la Liste d'organismes de quarantaine
 
 Le Service national de la quarantaine phyto sanitaire (NPQS) du Ministère de l'alimentation, 
de l'agriculture, des forêts et de la pêche de la République de Corée a modifié la liste d'organismes 
de quarantaine établie sur la base des résultats d' une analyse du risque phytosanitaire (PRA) et en 
conformité avec les dispositions des articles 4 et 8 de  l'Arrêté ministériel concernant la Loi sur la 
protection des végétaux.  Le NPQS notifie l'in scription d'une espèce d'organisme de quarantaine 
(liste jointe). 
Annexe:  Liste d'espèces d'organismes de quarant aine qui seront inscrites au terme d'un délai pour 
la présentation d'observations de 60 jours. 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[X] Autres:  Modification de la Liste d'organismes de quarantaine (inscription d'un 
organisme nuisible sur la liste préc édemment notifiée;  G/SPS/N/KOR/212, 
G/SPS/N/KOR/212Add.5) 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  G/SPS/N/KOR/212/Add.6 
Page 2  
 
  [X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  27 décembre 2010 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
National Plant Quarantine Service/ MIFAFF (Service national de quarantaine phytosanitaire du 
MIFAFF) #433-1, Anyang 6-dong, Anyang Kyonggi-do, 430-016 (Corée) Téléphone: +(82 31) 420-7665 
Fax:  +(82 31) 420-7605 
Courrier électronique:  npqs@npqs.go.kr 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information na tional.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
National Plant Quarantine Service/ MIFAFF (Service national de quarantaine phytosanitaire du 
MIFAFF) #433-1, Anyang 6-dong, Anyang Kyonggi-do, 430-016 (Corée) Téléphone: +(82 31) 420-7665 Fax:  +(82 31) 420-7605 
Courrier électronique:  npqs@npqs.go.kr 
  G/SPS/N/KOR/212/Add.6 
 Page 3 
 
 
  ANNEXE 
Liste d'espèces d'organismes de quara ntaine (1 espèce) inscrites en 2010  
  
N° Nom scientifique Groupe 
1 Xanthomonas axono podis pv. aurantifolii (Chancre 
B,C) Bactéries 
 
 
__________