ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/343 
3 février 2006 
 (06-0453) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Certains produits de l'apiculture. 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
Australie, Îles du Pacifique, tous pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   
• Import Health Standard for the importa tion into New Zealand of specified bee 
products from all countries  (Norme sanitaire d'importation régissant l'importation 
en Nouvelle-Zélande de produits de l'apic ulture spécifiés en provenance de tous 
pays) – 12 pages. 
 
• Import Health Standard for the importa tion into New Zealand of specified bee 
products from Australia (Norme sanitaire d'importati on régissant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de produits de l'apicu lture spécifiés en provenance d'Australie) 
- 8 pages. 
 
• Import Health Standard for the importa tion into New Zealand of specified bee 
products from Pacific Island countries (Norme sanitaire d'importation régissant 
l'importation en Nouvelle-Zé lande de produits de l'apiculture spécifiés en 
provenance de pays insulaires du Pacifique) – 8 pages. 
 Tous ces documents sont en anglais. 
6. Teneur:   
• État d'Australie occidentale, absence d es maladies et parasites ci-après chez les 
abeilles mellifères:  pou des abeilles ( Braula coeca ), loque européenne 
(Melissococcus pluton ), coléoptère appelé small hive beetle (Aethina tumida ) et 
acariens Varroa  et Euvarroa.  
 
• Territoire du Nord et État d'Australie méridionale, absence des maladies et parasites 
ci-après chez les abeilles mellifères:  pou des abeilles ( Braula coeca ), coléoptère 
appelé small hive beetle (Aethina tumida ) et acariens Varroa  et Euvarroa.  
 G/SPS/N/NZL/343 
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  • États de la Nouvelle-Galles du Sud, du Qu eensland et de Victoria, absence des 
maladies et parasites ci-après chez le s abeilles mellifères:  pou des abeilles ( Braula 
coeca ) et acariens Varroa  et Euvarroa.  
 
• État de Tasmanie, absence des maladies et  parasites ci-après chez les abeilles 
mellifères: coléoptère appelé small hive beetle  (Aethina tumida ) et acariens Varroa  
et Euvarroa.   
 • Niue, Île de Pitcairn, Samoa, Tonga et Tuvalu, absence des maladies et parasites 
ci-après chez les abeilles mellifères:  pou des abeilles ( Braula coeca ), loque 
européenne ( Melissococcus pluton ), coléoptère appelé small hive beetle (Aethina 
tumida ) et acariens Varroa  et Euvarroa.  
 
• Îles Salomon, absence des maladies et par asites ci-après chez le s abeilles mellifères:  
pou des abeilles ( Braula coeca ), loque européenne ( Melissococcus pluton ) et 
coléoptère appelé small hive beetle  (Aethina tumida ) 
 
La norme sanitaire d'importati on régissant l'importation en N ouvelle-Zélande de produits de 
l'apiculture spécifiés en provenance d'Austra lie vise à rétablir l'accès aux produits de 
l'apiculture en provenance de ce pays.  Lad ite norme énonce des conditions spécifiques pour 
chaque État, basées sur l'évaluation du risque à l'importation (produits de l'apiculture) et 
l'évaluation par le MAF de la situation sanitair e de chaque État pour les abeilles mellifères. 
 
La norme sanitaire d'importati on régissant l'importation en N ouvelle-Zélande de produits de 
l'apiculture spécifiés en provenance de tous  pays et la norme sanitaire d'importation 
régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de  produits de l'apiculture spécifiés en 
provenance de pays insulaires du Pacifique vi se à réexaminer les co nditions existantes pour 
les produits de l'apiculture et à s'assurer que les mesures sanitaires sont fondées sur l'analyse 
de risque à l'importation (produits de l'apic ulture).  Lorsqu'elles seront publiées, ces deux 
normes sanitaires d'importation remplaceront la norme sanitaire d'importation régissant 
l'importation en Nouvelle-Zélande de miel et de propolis en provenance de l'Île de Pitcairn 
et la norme sanitaire d'importation en Nouve lle-Zélande régissant l'importation de produits 
de l'apiculture spécifiés. 
7. Objectif et raison d'être: [   ] innocu ité des produits alimentaires, [ X ] santé des 
animaux, [   ] préservation des végétaux,  
[ X ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des 
plantes, [ X ] protection du territoire co ntre d'autres dommages attribuables à des 
parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[   ] Commission du Codex Alimentarius, [ X ] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [   ] Convention internat ionale pour la protection des végétaux, 
[   ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   
Les publications ci-après sont disponibles en anglais sur le site Web du Ministère de 
l'agriculture et des forêts (MAF):   G/SPS/N/NZL/343 
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  Analyse de risque:  http://www.biosecurity.g ovt.nz/pests-diseases/animals/risk/ira-bee-
products.pdf   
 Suivi des observations relatives à l'analyse de  risque:  http://www.biosecurity.govt.nz/pests-
diseases/animals/risk/honey-bee-product-subs.pdf   
 
Normes sanitaires d'importation:  (insérer URL)  Document à l'appui des normes sanitaires d'importation:  (insérer URL)  
10. Date projetée pour l'adoption:  Mars 2006  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Mars 2006  
12. Date limite pour la présentation des observations:  20 février 2006  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [   ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Leone Basher, Senior Adviser, Animal Imports Team, Biosecurity New Zealand, 
Ministry of Agriculture and Forestry, PO Box 2526, Wellington, New Zealand. Téléphone:  +64 4 474 4138 Fax:  +64 4 498 9888 
Courrier électronique:  basherl@maf.govt.nz
  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  [ X ] autorité nationale responsable 
des notifications, [   ] point d'informatio n national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Ms Sally Griffin , Coordinator, SPS New Zealand, 
PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande) Téléphone:  +64 4 819 0431 Fax:  +64 4 819 0731 
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
  
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tra nsparency/notifications/index.htm