ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  IP/C/W/484 
2 novembre 2006 
 
 (06-5266) 
Conseil des aspects des droits de propriété 
 intellectuelle qui touchent au commerce Original:   espagnol 
 
 
 
RÉPONSE AUX OBSERVATIONS FIGURANT DANS LE  
DOCUMENT IP/C/W/469 QUI ONT TRAIT À LA  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR 
LE PÉROU (IP/C/W/458) 
 
Communication présentée par le Pérou  
  
 La communication ci-après, datée du 23 octobre 2006, est distribuée à la demande de la 
délégation du Pérou.  Elle a été distribuée à l'av ance pour la réunion du Conseil qui s'est tenue en 
octobre 2006.  
_______________ 
 
 I. CONTEXTE 
1. Le 7 novembre 2005, le Pérou a présenté à l' Organisation mondiale du commerce (ci-après 
dénommée l'"OMC") le document IP/C/W/458 intitu lé "Analyse de cas éventuels de piratage 
biologique". 
2. L'objet du document présenté par le Pérou est de décrire les progrès réalisés en matière 
d'identification et d'analyse des demandes de brev ets et des brevets délivrés qui se rapportent à des 
inventions obtenues ou mises au point  grâce à l'utilisation du camu-camu ( Myrciaria Dubia ). 
3. Ce document illustre quelques-uns des problèmes  auxquels doit faire face un pays comme le 
Pérou lorsqu'il détecte le dépôt d' une demande de brevet ou la déliv rance d'un brevet portant sur une 
invention obtenue ou développée à partir de l'u tilisation d'une ressource bi ologique ou de savoirs 
traditionnels, sans le consentement préalable en  connaissance de cause respectivement du pays 
d'origine de la ressource ou de la population indigène possédant des droits sur les savoirs, et sans 
qu'aucun type de rémunération ne soit prévu respectivement pour le pays ou pour la population 
indigène. 
4. En outre, le document comporte des commentaires sur les limitations et les difficultés 
auxquelles font face, ou pourraient faire face, des pays comme le Pérou pour identifier, suivre et 
analyser les demandes de brevets ou les brevets déliv rés auxquels s'attachent des droits conférés à tort 
ou qui portent atteinte aux régim es réglementant l'accès et/ou la pr otection des savoirs traditionnels. 
5. Dans le document mentionné il est établi qu'un nombre considérable de demandes de brevets 
en instance et de brevets délivrés ne respectent pas les critères de nouv eauté et d'activité inventive ou, 
s'ils satisfont à ces critères de brevetabilité, co mprennent (directement ou indirectement) des 
ressources génétiques et des savoirs traditionnels obte nus de manière illégale, i rrégulière ou, à tout le 
moins, contestable.   IP/C/W/484 
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  6. Pour leur part, les États-Unis ont présenté à l'OMC le 13 mars 2006, le document IP/C/W/469 
intitulé "L'article 27:3 B), la relation entre l'Accord  sur les ADPIC et la CDB, et la protection des 
savoirs traditionnels et du folklore". 
7. Le Pérou se félicite des observations formulées pa r la délégation des États-Unis et espère que 
cet engagement d'approfondir les discussions, en par ticulier le débat technique fondé sur des faits, 
permettra de trouver une solution appropriée aux pr oblèmes auxquels des pays comme le Pérou sont 
actuellement confrontés. 
8. Dans le document en question, les États-Unis ont formulé les observations ci-après en ce qui 
concerne le document IP/C/W /458 présenté par le Pérou: 
a) "Les dernières communications du Pérou et l'annexe du document IP/C/W/459 
permettent de prendre connaissance des expériences effectives que les délégations 
auteurs de ces documents considèrent comme  illustrant leurs préoccupations.  Nous 
estimons qu'une analyse plus poussée de ces documents s'impose." (paragraphe 11) 
b) "L'on ne comprend pas clairement comment il est possible de conclure, à partir du 
simple fait qu'une demande de brevet en in stance ou qu'un brevet délivré a trait à des 
ressources génétiques ou revendique une inve ntion qui peut avoir un rapport avec ces 
ressources, que les ressources génétiques ou les savoirs traditionnels en question ont 
été obtenus "de manière illégale, irrégulière ou contestable"". (paragraphe 12)  
c) "Il a été dit que beaucoup des ressources citées par le Pérou et d'autres Membres 
pendant les discussions sont cultivées dans nombre de pays du monde, y compris dans de nombreux pays dans lesquels des demandes de brevets sont déposées.  Il a été 
dit en outre que beaucoup de ressources d'origine péruvienne ont été exportées et 
vendues pour la consommation directe ou comme matière première pour la 
transformation industrielle, en vue d'un bé néfice économique immédiat.  Le Pérou 
lui-même reconnaît que cette question cons titue un "problème majeur" ...  La question 
déterminante qui doit se poser est celle de savoir si ces exportations, ou les 
transactions en rapport avec ces exportations, ont eu lieu dans le cadre du régime 
d'accès et de partage des avantages en vigueur  au Pérou.  Si tel n'est pas le cas, force 
est de conclure qu'il est probable que beaucoup,  si ce n'est la totalité, des inventions 
citées ont été élaborées à l'aide de matièr es de départ qui ont été obtenues par des 
moyens légitimes, par exemple par des voi es commerciales, et non par des moyens 
illégaux, irréguliers ou contestables." (paragraphe 13) 
d) "En outre, un examen rapide de plusie urs des brevets énumérés dans la 
communication du Pérou révèle que les invent eurs pour plusieurs de ces brevets ont 
en fait divulgué la source et/ou l'origine de la ressource génétique en rapport avec 
l'invention.  Étant donné que nombre d es brevets délivrés utilisant des ressources 
génétiques cités par le Pérou et d'autres divul guent en fait la source et/ou l'origine du 
matériel biologique, il est évident que les nouvelles exigences de divulgation 
proposées ne permettront pas en soi de réaliser les objectifs déclarés." (paragraphe 14)  
e) "La conception péruvienne de la "biopiraterie" semble se limiter uniquement au 
contexte des demandes de brevets en instan ce et des brevets délivrés.  Comme cela a 
été dit précédemment, l'obtention d'un brevet n'est pas en soi une appropriation 
illicite.  Les analyses présentées par le Pérou peuvent fournir des renseignements 
utiles sur l'état de la technique afin de mieux comprendre si un brevet devrait ou non 
(ou aurait dû) être délivré dans ces cas.  Rien, cependant, dans ces expériences ne  IP/C/W/484 
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  permet de penser que les nouvelles exigences de divulgation proposées concernant la 
source et/ou l'origine auraient été déte rminantes pour établir la brevetabilité." 
(paragraphe 16) 
f) "L'expérience du Pérou est instructive pour ce qui est d'identifier les "problèmes" 
rencontrés pour recueillir des renseignements, mais là encore, ce sont les propositions 
des États-Unis, et non les nouvelles exigences de divulgation proposées, qui peuvent 
régler ces problèmes." (paragraphe 24) 
g) "La divulgation de la source ou de l'origin e, le consentement préalable donné en 
connaissance de cause ou les accords de partag e des avantages auraient cependant peu 
d'incidence, voire aucune, sur les situati ons décrites par le Pérou.  En fait, les 
demandes relatives à plusieurs des brevets mentionnés dans la communication de ce 
pays ... divulguaient bien la source e t/ou l'origine des matières de départ." 
(paragraphe 25) 
9. Le contexte du débat trouve s on origine dans la proposition d'inclure la divulgation de la 
source et/ou de l'origine dans les demandes de brev ets.  Cette proposition n'est pas considérée comme 
valable par la délégation des États-Unis, qui estim e qu'un système contractuel assorti de l'utilisation 
de bases de données structurées afin d'améliorer les r echerches sur l'état de la technique concernant 
les demandes de brevets, constituerait, entre au tres moyens, une meilleure façon de faire face aux 
problèmes mentionnés par le Pér ou et d'autres délégations.   
10. Le présent document vise à clarifier quelques-unes des observations formulées par les 
États-Unis au sujet du document présenté par le Pérou. 
11. Les États-Unis font observer1 que l'on ne comprend pas clairement en quoi une demande de 
brevet ou un brevet délivré qui a trait à des re ssources génétiques ou revendique une invention qui 
peut avoir un rapport avec ces ressources peut amener  à conclure que les ressources génétiques ou les 
savoirs traditionnels en question ont été obtenus "de manière illégale, irrégulière ou contestable". 
12. En premier lieu, il est important de faire obser ver qu'il est indiqué dans le document élaboré 
par le Pérou qu'il s'agit d'une  analyse de cas éventuels  de piratage biologique.  Par conséquent, il est 
entendu qu'il s'agit de cas "possibles" de piratage bi ologique.  On ne cherche nullement à inférer que 
tous les cas présentés dans le document sont, à ce jour, des cas de piratage biologique.  On ne cherche pas non plus à insinuer que toutes les demandes de br evets ou tous les brevets délivrés qui ont trait à 
des ressources génétiques ou à des savoirs traditi onnels ont été obtenus de manière illégale ou 
irrégulière. 
13. Cependant, le Pérou rappelle ce qui est indiqué au paragr aphe 7 de sa communication, 
puisque nous ne sommes pas confrontés à des cas isol és qui se sont présentés récemment.  Il existe un 
nombre considérable de cas qui font naître des préo ccupations dans beaucoup de pays – en particulier 
dans les pays en développement ay ant une grande diversité  biologique – et qui s ont liés à la protection 
effective conférée par le système des brevets.  Au Conseil des ADPIC, le Pérou et un très grand 
nombre de pays ont présenté divers cas, afin de  faire comprendre à l'aide d'éléments de preuve 
concrets l'ampleur de  leurs préoccupations. 
14. Depuis l'entrée en vigueur de la Convention sur la diversité biologique (CDB), il est reconnu 
– conformément à la Charte des Nations Unies et au  droit international – que les pays ont droit de 
souveraineté sur leurs ressources naturelles et ont  le pouvoir de déterminer l'accès aux ressources 
                                                     
 
1 Voir le paragraphe 12, à la page 4 du document IP/C/W/469. 
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  génétiques.  Cette obligation juridique est exécutoire erga omnes et l'objet juridique protégé est la 
ressource en soi.   
15. À cet égard, la divulgation de la source et/ou de l'origine permettrait – en premier lieu – 
d'identifier les cas dans lesquels une ressource origin aire du Pérou est utilisée hors de sa juridiction et 
ainsi de vérifier si l'accès à la ressource biologi que et/ou au savoir traditionnel qui a servi de source 
pour mettre au point le procédé ou le produit à br eveter était légal ou illégal.  Étant donné qu'il 
n'existe à l'heure actuelle aucune prescription impos ant de divulguer l'origin e des ressources utilisées 
dans les brevets, chaque État doit utiliser les moyens dont il dispose pour pouvoir se conformer aux 
obligations juridiques découlant de la CDB, ce qui occasionne des dépenses considérables et a rendu 
nécessaire la création d'institutions chargées du suiv i des obligations.  Dans le cas du Pérou, comme 
on l'a indiqué précédemment, cette tâche incombe en  partie à la Commission nationale contre le 
piratage biologique. 
16. Un deuxième élément a trait au respect des critères de brevetabilité (nouveauté, activité 
inventive et application industrielle), lorsque les inventions sont fondées sur des savoirs traditionnels 
ou des ressources génétiques – au-delà du point de savoi r s'ils ont été obtenus de manière régulière ou 
irrégulière. 
17. Il y a donc là un deuxième niveau d'analyse, qui a trait à la possibilité pour un État comme le 
Pérou – une fois vérifiée l'origine de la ressource – d'examiner le respect de s critères de brevetabilité, 
en l'espèce ceux concernant la nouveau té et l'activité inventive en particulier.  L'objet de cette analyse 
est de déterminer si une invention satisfait ou non à ces critères, ou d'établir si – comme cela s'est 
produit dans divers cas, entre autres celui de la ma ca – le produit ou le procédé breveté figure déjà 
dans l'état de la technique.  C'est là que la vé rification de l'existence d'un savoir traditionnel associé à 
la ressource génétique devient pa rticulièrement pertinente.   
18. Ainsi, la prescription relative à la divulgation permettrait non seulement de connaître l'origine 
physique – ce qui correspond au premier niveau de  respect des obligations découlant pour l'État 
péruvien des dispositions de la CD B – mais aussi, à un deuxième niveau , de satisfaire à l'obligation de 
prendre en considération et, par conséquent, de r especter les savoirs traditionnels associés, dont il est 
entendu qu'ils constituent l'état de la technique et  que, bien souvent, un examinateur ne peut pas 
connaître. 
19. Bien que le Pérou souscrive aux affirmations des États-unis en ce qui concerne l'utilité des 
bases de données et des systèmes d'information publics
2, ceux-ci ne présenteraient aucun intérêt s'il 
n'était pas possible de vérifier la provenance ou l' origine de la ressource utilisée dans l'invention. 
20. En outre, un troisième niveau d'analyse doit permettre à un État de vérifier – dans le cas  où 
une demande ou un brevet a trait à une ressource d' origine péruvienne qui satisfait aux critères de 
brevetabilité – qu'une autre des obligations im posées par la CDB a également été respectée:  
l'obtention du consentement préalable en conna issance de cause du titulaire du brevet et une 
répartition juste et équitable des bénéfices, confor mément aux normes nationales en vigueur en la 
matière.  Là encore, pour pouvoir effectuer cette anal yse, il est nécessaire de connaître l'origine de la 
ressource;  c'est pourquoi il est impératif de dispo ser d'une règle contraignante de caractère universel 
qui, de l'avis du Pérou et de plusieurs autres délé gations, doit être une pres cription imposée dans le 
cadre du système des brevets:  la divulgation de la source et/ou de l'origine des ressources génétiques. 
                                                      
2 En fait, le Pérou a reconnu cette possibilité  dans le Mémorandum d'accord négocié avec les 
États-Unis dans le cadre de l'accord de libre-échange en tre les deux pays.  En outre , l'Institut national pour la 
défense de la concurrence et la propriété intellect uelle installe actuellement un portail sur les savoirs 
traditionnels des populations indigènes, auquel on peut avoir accès gratuitement 
(www.indecopi.gob.pe/portalctpi ).  IP/C/W/484 
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  21. Contrairement à ce que les États-Unis indiquent da ns leur communication, la grande majorité 
des demandes de brevets ou des brevets3 ne divulguent pas l'origine de la ressource à partir de laquelle 
le procédé ou le produit à breveter a été mis au point.  Il est donc nécessaire que le système des 
brevets inclue une obligation univer selle de divulguer l'origine.   
22. Bien souvent, même lorsqu'il est indiqué que la ressource utilisée est connue au Pérou ou 
qu'elle provient des Andes péruvie nnes, son origine exacte n'est pas établie en toute certitude.  Par 
conséquent, il serait secondaire d'établir si la ressource est ou non commercialisable.4  E n  o u t r e ,  
l'existence d'une prescription relative à la divulga tion permettrait en fait de dissiper tout doute 
concernant la provenance légale de la ressource et, le cas échéant, de déterminer que la ressource a été 
obtenue de manière légale et par des voies comme rciales, ce qui exclurait toute présomption 
d'acquisition illégale. 
23. Ces initiatives sont complétées par des règlemen ts nationaux détaillés dans divers domaines 
en rapport avec la promotion et la protection des ressources génétiques, l'accès aux ressources 
génétiques et la protection des savoirs traditionnels , qui visent à établir un équilibre adéquat entre 
l'utilisation durable des ressources et l'utilisation et la mise en œuvre positives du système des brevets, 
auquel le Pérou accorde également la plus grande importance. 
24. Récemment, ces initiatives ont ét é complétées par la mise en place d'un nouveau système de 
base de données pour l'enregistrement des savoi rs traditionnels des populations indigènes 
(www.indecopi.gob.pe/portalctpi ), dont le Pérou espère qu'il fera l'objet d'une ample consultation, 
surtout pour déterminer les espèces originaires du Pér ou, et en particulier les savoirs traditionnels 
associés.   
                                                      
3 On trouvera ci-après quelques exemples extr aits de la base de données des États-Unis. 
 
"1. Imidazole alkaloids from Lepidium  meyenii and methods of usage.  
 US 6,878,731 Cui, et al.  April 12, 2005 
 Lepidium  meyenii (commonly referred to as Maca ) is indigenous to the Andean Mountains at an 
altitude of higher than 10,000 feet. To the Andean Indians, Maca  is a valuable commodity. Because so 
little else grows in the region, Maca  is often traded with communities at lower elevations for other 
staples like rice, corn, and beans. 
 
2. Compositions and methods for their preparation from lepidium    
 US 6,552,206 Zheng, et al.  April 22, 2003  
 Lepidium  meyenii, commonly called maca  or Peruvian ginseng, is a perennial plant having a fleshy, 
edible, tuberous root. Another species is Lepidium  peruvianum.  
 
3. Herbal composition for enhancing sexual response 
 6,444,237 Heleen September 3, 2002  
 In a preferred embodiment of the present inventio n the composition further includes effective amounts 
of BEC and Lepidium  meyenii (" Maca "), a traditional Peruvian aphrodisiac". 
 
4 En tout état de cause, il est intéressant de signaler qu'à l'heure actuelle, il se pose aussi des problèmes 
concernant l'admission sur le territoire de l'Union eur opéenne de produits naturels issus de la diversité 
biologique, en raison de l'existence d'un règlement communautaire qui interdit l'admission d'un groupe de ressources biologiques considérées comme des "nouveaux aliments" (Règlement CE n° 258/97 relatif aux 
"nouveaux aliments"). 
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  II. CONCLUSIONS 
25. La position du Pérou est claire, à savoir que, même quand il existe des outils utiles visant à 
améliorer le système des brevets – et à vérifier le respect des obligations existantes en ce qui concerne 
les critères de brevetabilité, en particulier la nouveau té et l'activité inventive – l'inclusion de la 
prescription relative à la divulgation de la source et/ ou de l'origine des ressources biologiques, qui est 
proposée dans le document IP/C/W/473, est absolument nécessaire si l'on veut que le système des 
brevets complète de manière adéquate les obligations  découlant de la CDB, obligations que le Pérou 
et tous les États Membres sont tenus de respecter.   
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