ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/TPKM/6/Rev.1 
17 mai 2005 
 (05-1999) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Révision
 
 
 
 La communication ci-après, datée du 11 mai 2005, est distribuée à la demande de la 
délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu .  La notification 
révisée concerne les importations soumises à contingents tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant l'année 
civile 2002 .  
 G/AG/N/TPKM/6/Rev.1 
Page 2 Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  TERRITOIRE DOUANIER DIST INCT DE TAIWAN, PENGHU, KINMEN ET MATSU 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2002 
 
Listes relatives aux engagements en matière  de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent tarifaire pour la 
période en question 
(tonnes) Importations dans les limites du con tingent au cours de la période 
 
(tonnes) 
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la  
Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Poitrines de porc 
 
Poitrines de porc (y compris les côtes), même 
en morceaux  -- fraîches ou réfrigérées 
--- désossées 
--- non désossées -- congelées 
---- désossées 
---- non désossées  
 
 
  
02031911 
02031991 
 
02032911 
02032991 
TOTAL  
 
 
  
 
  
 
 
6 160  
 
 
  
 
  
 
 
4 650 
Poulets 
Viandes de poulets (y compris les chapons) -- non découpées en morceaux 
--- fraîches ou réfrigérées 
--- congelées -- découpées en morceaux 
---- pilons et ailes de poulet (y compris les 
cuisses et les quarts avec cuisses)  ------- frais ou réfrigérés 
------- congelés 
------- salés ou en saumure, séchés ou fumés ---- autres 
------- frais ou réfrigérés 
------- congelés ------- salés ou en saumure, séchés ou fumés 
-- préparations et conserves 
---- pilons et ailes de poulet (y compris les cuisses et les quarts avec cuisses)  
---- autres  
  
02071100 
02071200 
 
 
 
02071311 
02071411 
02109012 
 
02071319 
02071419 02109019 
 
16023210 
 
16023220 
TOTAL  
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
19 163  
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
19 106 
 
  G/AG/N/TPKM/6/Rev.1
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Abats de viande de porc 
 
Jarrets, pattes et ongl ets des animaux de 
l'espèce porcine 
-- frais ou réfrigérés 
-- congelés  
Boyaux (y compris les intestins et les rectums) 
et estomacs des animaux de l'espèce porcine, entiers ou en morceaux  
 
Autres préparations et conserves de jarrets, pattes, estomacs, onglets, intestins et rectums  
  
 
  
02063020 
02064930 
 
05040021 
  
 
16024930 
 
TOTAL  
 
  
 
  
 
  
 
  
10 000  
 
  
 
  
 
  
 
 
 
9 852 
Abats de volailles 
Abats de volailles autres que les foies 
 -- boyaux, vessies et estomacs de volailles  
-- autres 
---- frais ou réfrigérés (à l'exclusion des cœurs, des pattes et des cous de poulets, des cœurs de 
canards et d'oies)  
   
---- congelés 
------ de poulets (à l'exclusion des cœurs, des pattes et des cous) 
------ d'autres volailles 
  
 
---- salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'exclusion des pattes de poulets)  
---- préparations ou conserves (à l'exclusion 
des cœurs et des pattes de poulets)  
 
 
05040022 
 
02071399 02072690 
02073599 
02089030 
  
 
02071429 
 
02072729 
02073699 02089030 
 
02109029 
 
16023120 
16023290 16023920 
16029040 
TOTAL  
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
  
 
  
 
1 836,3  
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
  
 
  
 
952 
Velours de cerf 
 Velours de cerf, frais, réfrigéré ou congelé  
 
05079020  
 
1,5  
 
1,5 
Bananes  
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou 
séchées  
 
08030000  
 
5 335  
 
0 
 
 G/AG/N/TPKM/6/Rev.1 
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Poires fraîches (sauf poires d'Europe) 
 
Autres poires fraîches  
 
08082019  
 
4 900  
 
4 899 
Lait liquide  Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de 
brebis), non concentré ni additionné de sucre  
 -- Lait frais 
 
  
-- Lait de longue conservation 
  
 
Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de brebis), additionné de sucre ou d'autres 
édulcorants 
  
 
Babeurre (à l'exclusion du babeurre frais, séché, concentré)   
Lait aromatisé, modifié ou fermenté (à 
l'exclusion de la crème aigre) Crème (à l'exclusion de la crème aigre) 
Lait caillé 
Préparations obtenues à partir de lait, concentré, additionné de sucre ou d'autres 
édulcorants  
Lait aromatisé   
  
 
 
04011010 
04012010 
04013010 
 
04011020 
04012020 04013020 
 
04029910 04029920 
04029992 
04039059 
 
 
04039029 
  
 
 
04039090 
04039040 
18069053 19019025 
18069055 
19019027 
TOTAL  
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
 
10 649  
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
 
3 676 
 
  G/AG/N/TPKM/6/Rev.1
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Arachides 
Arachides 
-- en coques  
 
-- décortiquées  
 
-- mélanges (contenant plus de 20 pour cent d'arachides)  
 
12021000 20081111 
20081191 
12022000 20081112 
20081192 
20081942  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
 
Farines et semoules d'arachides  -- comestibles 
-- non comestibles 
Huile d'arachides -- brute 
-- raffinée  
12089011 
12089021 
 
15081000 
15089000 
TOTAL  
 
 
  
 
2 618  
 
 
  
 
2 611 
Haricots rouges 
 
Haricots rouges -- congelés 
-- séchés 
Farines et semoules de haricots rouges  Préparations et conserves de haricots rouges  -- congelées 
 
 -- non congelées  
---- en grains 
  
---- écossés 
  
Pâte de haricots rouges  
 
 
07102910 
07133200 
11061010 
 
20049010 
20060011 
  
20055110 
20060025 
 
20055910 
20060025 
 
21069097 
TOTAL  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
  
 
1 500  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
  
 
1 087 
Bulbes d'ail, destinés à la plantation 
Autres ails, frais ou réfrigérés Têtes d'ail séchées, entières, coupées, en 
tranches, en morceaux ou en poudre 07032010 
07032090 07129040 
TOTAL  
  
1 844  
  
1 630 
 
 G/AG/N/TPKM/6/Rev.1 
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Shiitake séchés (champignons des bois) 
Shiitake (champignons des bois), séchés  
07123030  
115  
103 
Hémérocalles, séchées Hémérocalles, séchées  
07129050  
40  
40 
Noix de coco, vertes Autres noix de coco, fraîches ou séchées  
08011900  
8 000  
7 969 
Noix de bétel Noix d'arec (bétel), fraîches ou séchées  
08029030  
4 412  
955 
Ananas Ananas, frais ou séchés  
08043000  
9 548  
23 
Mangues Mangues, fraîches ou séchées  
08045020  
5 120  
0 
Pamplemousses Pamplemousses, frais ou séchés  
08059010  
1 720  
0 
Plaquemines 
Plaquemines, fraîches  
08109030  
576  
487 
Longanes secs et pulpes de longanes  Longanes secs et pulpes de longanes 
  
08134010  
110  
71 
Sucres  
Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de 
colorants  -- sucres de canne 
-- sucres de betterave 
 Additionnés d'aromatisants ou de colorants  -- sucres bruts 
-- sucres raffinés  
 Autres 
-- sucres en morceaux ou en pain  
-- sucre rocher  -- autres sucres raffinés  
 
 
 
17011100 
17011200 
   
17019110 
17019120 
 
 
17019910 17019920 
17019990 
TOTAL  
 
 
  
 
   
 
  
 
  
 
120 000  
 
 
  
 
   
 
  
 
  
 
119 994 
 
  G/AG/N/TPKM/6/Rev.1
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Riz – Tableau explicatif Annexe 5 
Riz 
-- en paille  -- décortiqué 
-- semi-blanchi ou blanchi  
-- en brisures Farine de riz  
-- farine de riz gluant 
-- autre farine de riz  Gruaux et semoules de riz et agglomérés sous 
forme de pellets de riz  
Riz aplati ou en flocons Riz autrement travaillé 
Amidon de riz 
Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage  
-- vermicelles de riz, soufflés ou grillés  
  
 
 -- autres 
 
 Produits à base de riz -- en grains, précuits ou autrement préparés  
 
 -- autres, d'une teneur en riz égale ou 
supérieure à 30 pour cent  
 
10061000 10062000 
10063000 
10064000 
 
11023010 
11023090 11031400 
11032910 
11041910 11042920 
11081910 
  
18069071 
19023020 19041020 
19042011 
19042021 19021110 
19021910 
19022010 
 
18069061 
19049010 
 
18069092 
19019091 
21069098 
TOTAL  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
   
 
  
 
 
144 720 
(base:  riz cargo  
ou riz brun)  
 
64 726 42 498 
2 147 
 
1 498 
18 
  
 
  
 
  
 
54 31 
4 
11 
1 
1 
4 
  
 
  
1 882 
 
112 878 
(base:  riz cargo  
ou riz brun) 
 
 
__________