. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/64 
4 juin 2009 
 (09-2668) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Ventilateurs électriques (ICS 23.120) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Electric fans  (Ventilateurs 
électriques).  378 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions notifiées couvrent les produits ci-après: 
a) Ventilateurs et souffleurs de brassage d'ai r, tels que les ventilateurs de bureau, les 
 ventilateurs de plafond suspendus  et les ventilateurs de sol; 
b) Ventilateurs d'aération, tels que les vent ilateurs de toit, les ventilateurs muraux, les 
 ventilateurs intégrés au plafond, les hottes à usage domestique et les ventilateurs de 
 fenêtre; c) Ventilateurs de séchage utilisés pour sécher les moquettes ou les sols; d) Souffleurs à usages domestique et commercial utilisés pour le gonflage; e) Refroidisseurs à évaporation; 
f) Pompes de remplacement pour refroidisseurs à évaporation; 
g) Appareils de filtration d'air; h) Ventilateurs anti-odeurs et assainisseurs d'air; i) Ventilateurs pour composants;  et j) Ventilateurs pour composants, à basse tension. 
Ces produits ont une tension nominale inférieure ou égale à 600 V et sont destinés à être 
utilisés dans le respect de la norme TTS 171:   partie 1: 2002 (Code de câblage de 
Trinité-et-Tobago - Partie 1:  Installations basse tension - y compris l'amendement 1 (2007)). G/TBT/N/TTO/64 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  
8. Documents pertinents:   - TTS/UL 507:  20XX (Adoption of UL Standard for Safety for 
Electric Fans, dated 13 December 1999 which contains revisions through and including 27 
September 2007)  (TTS/UL 507: 20XX.  Adoption de la norme UL du 13 décembre 1999 
relative à la sécurité des ventilateurs électri ques, qui intègre les révisions effectuées 
jusqu'au 27 septembre 2007 inclus) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  31 juillet 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Indus trial Estate, Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt