. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/THA/386 
16 juin 2011 
 (11-2961) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  THAÏLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Thai Industrial Standards Institute  – TISI (Institut thaïlandais de 
normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Émissions de gaz d'échappement (SH 8703;  ICS 13.040.50, 43.100) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Draft Thai Industrial Standard 
for Light Duty Compress Ignition Engined Vehicles:  Safety Requirements;  Emission from 
Engine, Level 7  (Projet de norme industrielle thaïlanda ise pour les véhicules légers équipés 
de moteurs à allumage par compression:  prescr iptions en matière de sécurité;  émissions du 
moteur, niveau 7) (TIS 2550-25XX) - 32 pages, en thaï 
6. Teneur:  L'Institut thaïlandais de normalisation indu strielle (TISI) propose de donner effet 
à la norme TIS 2550-25XX en tant que norme obligatoire.  Le projet de norme notifié couvre uniquement les voitures de tourisme ne comptant pas plus de neuf sièges, les véhicules utilitaires d'un poids n'excédant pas 3 50 0 kg et les voitures de tourisme issues de 
la modification de véhicules utilitaires d'un poids n'excédant pas 3 500 kg.  Il énonce des 
exigences concernant la sécurité, l'emballage, le  marquage et l'étiquetage, l'échantillonnage 
et les critères de conformité, ainsi que les essais.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
 Règlement CEE/ONU n° 83, rév.3 
 Comprenant tout le texte valide jusqu'à: 
 Comprenant tout le texte valide jusqu'à la série 05 d'amendements 
 Complément 1 à la série 05 d'amendements  Complément 2 à la série 05 d'amendements  Rectificatif 1 à la série 05 d'amendements G/TBT/N/THA/386 
Page 2  
 
   Rectificatif 2 à la série 05 d'amendements 
 Complément 3 à la série 05 d'amendements 
 Complément 4 à la série 05 d'amendements 
 Rectificatif 3 à la série 05 d'amendements  Complément 5 à la série 05 d'amendements 
 Règlement CEE/ONU n° 83, rév. 3 - Erratum 
 Règlement CEE/ONU n° 83, rév. 3 - Amendement 1 
 Complément 6 à la série 05 d'amendements 
 Règlement CEE/ONU n° 83, rév. 3 - Rectificatif 3 
 Rectificatif 1 à la révision 3 
 Règlement CEE/ONU n° 83, rév. 1 - Amendement 1 - Rectificatif 1 
 Rectificatif 1 au complément  6 à la série 05 d'amendements 
 Règlement CEE/ONU n° 83, rév. 3 - Amendement 2 
 Complément 7 à la série 05 d'amendements 
 Règlement CEE/ONU n° 83, rév. 3 - Amendement 3 
 Complément 8 à la série 05 d'amendements 
 Règlement (CE) n° 692/2008 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Thailand WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC de 
la Thaïlande sur les OTC et autorité responsable des notifications) Thai Industrial Standards Institute  (Institut thaïlandais de normalisation industrielle) 
Téléphone:  (66 2) 202 3504, 202 3523 
Fax:  (66 2) 202 3511, 354 3041 Courrier électronique:  thaitbt@tisi.go.th  
Texte également accessible aux adresses suivantes: 
http://app.tisi.go.th/notif_th/tbt_11.html 
et 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/THA/11_1847_00_x.pdf