. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/364/Rev.1 
18 novembre 2010 
 (10-6150) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Révision
 
 
1. Membre notifiant:  NOUVELLE-ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture 
et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Poissons d'ornement et invertébrés marins 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Import Health Standard for Ornamental Fish and Marine 
Invertebrates  (Norme sanitaire d'importation concerna nt les poissons d'ornement et les 
invertébrés marins).  Langue:  anglais.  Nombre de pages:  73 
 http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/NZL/10_4373_00_e.pdf  
6. Teneur:  Liste de tous les poissons d'ornement et  invertébrés marins qui peuvent être 
importés en Nouvelle-Zélande (sur la b ase d'une analyse de risque) et mesures 
additionnelles à appliquer (quarantaine et , dans certains cas, essais ou traitements). 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [X] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  G/SPS/N/NZL/364/Rev.1 
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  [ ] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [X] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ):  1er mars 2011. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  1er mars 2011 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  1er juin 2011. 
[X] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observat ions:  [X] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  17 janvier 2011. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Mrs Sally Jennings, 
Coordinator, SPS New Zealand, PO B ox 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  
Téléphone:  +(64 4) 894 0431.  Fax:  +( 64 4) 894 0733.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Mrs Sally Jennings, Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, Welli ngton (Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  
+(64 4) 894 0431.  Fax:  +(64 4) 894 0733.  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm