. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2154/Add.1 
1er août 2011 
 (11-3919) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum 
  
La communication ci-après, reçue le 28 juillet 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis. 
 
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Notice of Decision to Authorize the Importation of Fresh Edible Flowers of Izote, Immature 
Inflorescences of Pacaya, I mmature Inflorescences of Chufle, and Fresh Leaves of Chipilin From 
El Salvador Into the Continental United States (Docket No. APHIS-2010-0114) (Avis relatif à la 
décision d'autoriser l'importation dans la zone c ontinentale des États-Unis de fleurs comestibles 
fraîches d' izote , d'inflorescences immatures de pacaya , d'inflorescences immatures de chufle  et de 
feuilles fraîches de chipilin  en provenance d'El Salvador  (dossier de consultation 
APHIS-2010-0114)) 
 Le Service d'inspection zoosanitaire et ph ytosanitaire annonce au public sa décision 
d'autoriser l'importation dans la z one continentale des États-Unis de fleurs comestibles fraîches 
d'izote,  d'inflorescences immatures de pacaya , d'inflorescences immatures de chufle et de feuilles 
fraîches de chipilin en provenance d'El Salva dor.  Sur la base des résultats de quatre analyses du 
risque phytosanitaire mises à la disposition du p ublic au moyen d'un avis antérieur aux fins 
d'examen et de présentation d'observations, l'APHIS a estimé que l'applicati on d'une ou de plusieurs 
mesures phytosanitaires déterminées sera suffisante  pour réduire les risques d'introduction ou de 
dissémination d'organismes nuisibles pour les végétaux ou d'adventices nuisibles lors de 
l'importation de fleurs comestibles fraîches d' izote , d'inflorescences immatures de pacaya , 
d'inflorescences immatures de chufle  et de feuilles fraîches de chipilin  en provenance d'El Salvador. 
 L'avis faisant l'objet du présent addendum pe ut être consulté en anglais dans le 
Federal Register , 26 juillet 2011, Volume 76, no 143, Notices  (Avis), pages 44571 et 44572.  Pour 
consulter le texte en ligne, suivre le lien http://www.gpoaccess.gov/fr/advanced.html , sélectionner 
2011 FR Vol. 76, et saisir "page 44571" (avec l es guillemets) dans la fenêtre de recherche ( Search ). 
 Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 25 janvier 2011 
(76 FR 4278 et 4279, dossier de consultation APHIS-2010-0114) d'un avis dans lequel l'APHIS 
annonçait la disponibilité, aux fins d'examen et de présentation d'observations, de quatre analyses 
du risque phytosanitaire évaluant les risques liés à l'importation dans la zone continentale des 
États-Unis de fleurs fraîches comestibles d' izote  (Yucca guatemalensis  Baker), d'inflorescences 
immatures de pacaya  (Chamaedorea tepejilote  Liem.), d'inflorescences immatures de chufle  
(Calathea macrosepala  K. Schumm) et de feuilles fraîches de chipilin  (Crotalaria longirostrata  
Hook & Arn.) en provenance d'El Salvador.  (Pour  consulter l'avis en ligne, suivre le lien 
http://www.gpoaccess.gov/fr/advanced.html , sélectionner 2011 FR Vol. 76, et saisir "page 4278" 
(avec les guillemets) dans la fenêtre de recherche ( Search )).  L'APHIS avait demandé que lui soient G/SPS/N/USA/2154/Add.1 
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  communiquées des observations sur son avis dans un délai de 60 jours se terminant le 
28 mars 2011.  Trois observations avaient été fo rmulées à cette date, pa r le département des 
ressources naturelles d'un État, le département de  l'agriculture d'un État et le Département de 
l'agriculture guatémaltèque. 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres: 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Pour tout complément d'information, prière de  s'adresser à:  Mr. Phillip B. Grove, Regulatory 
Coordinator, Regulatory Coordination and Complia nce, PPQ, APHIS, 4700 River Road Unit 156, 
Riverdale, MD 20737-1236.  +1 (301) 734-6280. 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Author ity, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Divisi on (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250.  
Téléphone:  +(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov 
 
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