ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2347 
18 avril 2012 
 (12-2067) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original: anglais 
  
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  US Environmental Protection Agency (Agence de la protection 
de l'environnement des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Multiples produits 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Penthiopyrad;  Pesticide Tolerances (Limites maximales de 
résidus pour le pesticide penthiopyrade).  Langue(s):  anglais.  Nombre de pages:  7 
 http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR-2012-03-09/html/2012-5650.htm 
6. Teneur:  Le texte réglementaire notifié établit des limites maximales de résidus (LMR) 
pour le penthiopyrade dans ou sur de multiples pr oduits.  a) Cas général. 1) Il est établi des 
limites maximales pour les résidus de penthiopyrade, y compris ses métabolites et 
sous-produits de dégradation, dans ou sur les pr oduits repris dans le tableau ci-après.  Le 
respect des niveaux des LMR ci-après doit êt re déterminé en mesurant seulement le 
penthiopyrade (N-[2-(1,3-dimethylbutyl)-3-thienyl]-1-methyl-3-(trifluoromethyl)-1H-pyrazole-4-carboxa
mide). 
Produit  Parties par million 
Luzerne fourragère 7,0 
Foin de luzerne 20 Coques d'amandes vides 6,0 Marc de pomme non déshydraté 1,5 
Orge en grains 0,15 
Foin d'orge 80 Sous-produits de minoterie de l'orge 0,90 Paille d'orge 1,0 Pulpe déshydratée de betterave sucrière 1,5 
Racines de betterave sucrière 0,5 
Baies à pousse basse du sous-groupe 13-07G 3,0 Brassica à pomme et tige, du sous-groupe 5A 5,0 Légumes-feuilles du genre Brassica, du sous-groupe 5B 50 G/SPS/N/USA/2347 
Page 2  
 
  Sarrasin en grains 0,15 
Canola  1,5 
Maïs-grain fourrager 40 
Maïs-grain en grains 0,01 Huile de maïs-grain raffinée 0,05 Paille de maïs-grain 15 Maïs à éclater, en grains 0,01 
Maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe) 0,01 
Graines de coton 1,5 Sous-produits de l'égrenage du coton 15 Fruits à pépins du groupe 11-10 0,50 Fruits à noyau du groupe 12 4,0 Fractions de grains aspirées 30 
Millet, spp 0,80 
Fruits à coque du groupe 14 0,06 Avoine fourragère 40 Avoine en grains 0,15 Foin d'avoine 80 
Paille d'avoine 1,0 
Pois, haricots et fèves, écossés secs, à l'exception des fèves de soja, du sous-groupe 6C 0,40 Arachides 0,04 Foin d'arachide 30 Huile d'arachide raffinée 0,06 
Pistache 0,06 
Déchets de pomme de terre transformés 0,20 Seigle fourrager 40 Seigle en grains 0,15 Paille de seigle 1,0 
Sorgho fourrager 40 
Sorgho-grain en grains 0,80 Paille de sorgho  15 Graines de soja 0,40 Graines de tournesol 1,5 
Téosinte en grains 0,15 
Purée de tomate 3,5 Triticale fourrager 40 Triticale en grains 0,15 Foin de triticale 80 Paille de triticale 1,0 
Légumes à bulbe du groupe 3-07 3,0 
Légumes du genre Cucurbita du groupe 9 0,60 Feuillages des légumes à légumineu ses du groupe 7, foin 200 
Feuillages des légumes à légumineuses du groupe 7, tiges/parties fourragères 50 
Légumes-fruits du groupe 8-10 3,0 
Légumes-feuilles, autres que du genre Brassica, du groupe 4 30 Feuilles des légumes-racines et des légumes-tubercules du groupe 2 50 Légumes à légumineuses, comestibles, écossés, du sous-groupe 6A 4,0 
Légumes à légumineuses, écossés verts, du sous-groupe 6B 0,40  G/SPS/N/USA/2347 
 Page 3 
 
 
  Légumes-racines, du sous-groupe 1B, 
à l'exclusion des betteraves sucrières 3,0 
Légumes tubéreux ou à corme du sous-groupe 1C 0,06 
Blé fourrager 40 Blé en grains 0,15 Foin de blé 80 Sous-produits de la minoterie du blé 0,30 
Paille de blé 1,0 
2) Il est établi des limites maximales pour les résidus de penthiopyrade, y compris ses 
métabolites et sous-produits de dégradation, dans  ou sur les produits repris dans le tableau 
ci-après.  Le respect des niveaux des LMR ci-a près doit être déterminé en faisant la somme 
du penthiopyrade (N-[2-(1,3-dimethylbutyl)-3-thienyl]-1-methyl-3-(trifluoromethyl)-1H-pyrazole-4-carboxa
mide) et de son métabolite (1-methyl-3-trif luoromethyl-1H-pyrazole-4-carboxamide) pris 
en compte en tant qu'équivalent stoechiomé trique du penthiopyrade dans ou sur le produit 
considéré. 
Produit  Parties par million 
Graisse de bovins 0,03 
Viande de bovins 0,03 
Sous-produits de viande de bovins 0,09 Graisse de caprins 0,03 Viande de caprins 0,03 Sous-produits de viande de caprins 0,09 Graisse de cheval 0,03 
Viande de cheval 0,03 
Sous-produits de viande de cheval 0,09 Lait  0,02 Graisse d'ovins 0,03 Viande d'ovins 0,03 
Sous-produits de viande d'ovins 0,09 
7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant G/SPS/N/USA/2347 
Page 4  
 
   La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale: 
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  9 mars 2012 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  9 mars 2012 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  9 mars 2012 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Tawanda Maignan, 
Registration Division (7505P), Office of P esticide Programs, Environmental Protection 
Agency, 1200 Pennsylvania Ave.  NW., Washington, DC 20460-0001;  Téléphone:  
(703) 308-8050;  Courrier électr onique:  maignan.tawanda@epa.gov 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Di vision (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 
20250.  Téléphone:  +(1 202) 720 1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433; Courrier électronique: us.spsenquirypoint@fas.usda.gov