. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/KEN/300 
4 octobre 2011  
 (11-4784) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Mesurage et évaluation des émissions de br uit et de l'exposition au bruit (ICS 17.140.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  KS 2048–4:  2011 Part 4:  Noise 
Control Management  (KS 2048-4:  2011 - Partie 4:  Gestion du bruit) 
6. Teneur:  Le document notifié établit des exigences et  des directives concernant la gestion 
du bruit dans l'environnement professionnel et s'a pplique à tous les types de lieux de travail 
et à tous les types de bruits.  
Les sections 2, 3 et 4 portent respectivement su r l'intégration de mesures de contrôle du 
bruit dans les projets de construction d'espaces  de travail, l'application de mesures de 
contrôle du bruit dans les espaces de travail existants et les renseignements techniques complémentaires concernant les techniques de base en matière de le contrôle du bruit 
applicables dans les espaces de travail en projet ou existants. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité au travail  
8. Documents pertinents:  
AS 2659 Guide to the use of sound measuring equipment  (AS 2659 Guide d'utilisation des 
équipements de mesure du bruit) 
AS 2659.1 Part 1:  Portable sound level meters  (AS 2659.1 - Partie 1:  Sonomètres 
portatifs) 
AS 2659.2 Part 2:  Portable equipment for integration of sound signals  (AS 2659.2 - 
Partie 2:  Équipements portatif pour  l'intégration de signaux sonores) G/TBT/N/KEN/300 
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  AS/NZS 1269 Occupational noise management  (AS/NZS 1269.  Gestion du bruit au travail) 
AS/NZS 1269.0 Part 0:  Overview  (AS/NZS 1269.0 - Partie 0:  Présentation générale) 
AS/NZS 1269.1 Part 1:  Measurement and assessment of noise emission and exposure 
(AS/NZS 1269.1 - Partie 1:  Mesurage et évaluation des émissions de bruit et de 
l'exposition au bruit). 
Work safe Australia, Noise Management at Work-Control Guide, 2nd Edition.  Sydney, 
National Occupational Health and Safety Commission, 1991  (Agence australienne de la 
sécurité au travail.  "Manuel sur la gestion du bruit au travail", 2e édition, Sydney, 
Commission nationale de la santé et de la sécurité au travail (NOHSC), 1991). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  }À la déclaration en tant que norme obligatoire 
par le Ministre de l'i ndustrialisation dans le 
Journal officiel du Kenya (Kenya Gazette) 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box:  54974-00200 Nairobi (Kenya) Téléphone:  (+254 020) 605490, 605506/6948258 
Fax:  (+254 020) 609660/609665 
Courrier électronique:  info@kebs.org