. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1762/Add.1 
10 décembre 2008 
 (08-6076) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
  
La communication ci-après, reçu e le 8 décembre 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis
. 
 
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Chlorthalonil.  Limites maximales de résidus pour pesticide
 
 
Le texte faisant l'objet du présent addendum établit des limites maximales pour les résidus 
combinés de chlorthalonil (tétrachloroisophtha lonitrile) et son métabolite 4-hydroxy-2,5,6-
trichloroisophthalonitrile dans ou sur les produits suivants:  Brassica  à pomme et tige (sous-groupe 
5A) (5,0 ppm);  ginseng (4,0 ppm);  raifort (4,0 ppm);  lentilles (0,10 ppm);  okra (6,0 ppm);  kaki 
(1,5 ppm);  rhubarbe (4,0 ppm);  légumes du genre Cucurbita  du groupe 9 (5,0 ppm);  légumes-fruits 
du groupe 8, à l'exception des tomates (6,0 ppm);  et igname (0,10 ppm).  
Date de prise d'effet du texte:  3 décembre  2008.  La date limite  pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-1106, est le 2 février 2009.  
La règle finale est accessible comme suit:  Federal Register :  3 décembre 2008 (Volume 73, 
n° 233), Rules and Regulations , pages 73580 à 73586. 
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2008/December/Day-03/p28597.htm
 
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 23 janvier 2008 d'une 
proposition de règle dans laquelle  l'Agence annonçait le dépôt d'une demande pour pesticide 
sollicitant les modifications susmentionnées.  Il n' a été reçu aucune observation en réponse à cette 
demande. 
 
L'avis correspondant est accessible comme suit:  Federal Register :  23 janvier 2008 
(Volume 73, n° 15), Notices, pages 3964 à 3967.   
http://www.epa.gov/EPA-PEST/2008/ January/Day-23/p1001.htm  
 
Le présent addendum concerne: 
  [  ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  [X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
 [  ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
 [  ] Le retrait d'une réglementation projetée G/SPS/N/USA/1762/Add.1 
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   [  ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
 [  ] autres:  Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ d'application de 
la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits  visés ou des Membres concernés, un nouveau délai, 
normalement de 60 jours civils au moins, pour la présentation des observati ons devrait être prévu.  
Dans d'autres circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai prévu dans l'Addendum pour la présentation des observations 
peut être différent.)  
 [  ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 
 La date limite pour la réception des obj ections et des demandes d'audition est 
le 2 février 2009. 
 
Organisme ou autorité désignés pour traiter les obse rvations:  [  ] autorité nationale responsable des 
notifications, [  ] point d'information national.  Adre sse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme: 
 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité na tionale responsable des notifications, 
[  ] point d'information national.  Adresse, numéro de  fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:
 
 United States SPS National Notific ation Authority, USDA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (I RSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250. 
Téléphone:  +(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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