II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 592/2012 DE LA COMMISSION  
du 4 juillet 2012  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de captane, de 
cyprodinil, de fluopicolide, d’hexythiazox, d’isoprothiolane, de métaldéhyde, d’oxadixyl et de 
phosmet présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE (  1 ) du 
Conseil, et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
bifénazate et de captane ont été fixées à l’annexe II et à 
l’annexe III, partie B, du règlement (CE) n  o 396/2005. Les 
LMR de cyprodinil, de fluopicolide, d’hexythiazox, de 
métaldéhyde, d’oxadixyl et de phosmet ont été établies 
à l’annexe III, partie A. Jusqu’à présent, aucune des 
annexes de ce règlement ne définit de LMR pour l’isopro ­
thiolane.  
(2) À l’occasion d’une procédure engagée en vue de faire 
autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique 
contenant la substance active bifénazate sur les groseilles 
à grappes (rouges, blanches et noires), les framboises et 
les mûres, une demande de modification des LMR 
actuelles a été introduite en vertu de l’article 6, para ­
graphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(3) Une demande similaire a été soumise concernant l’utili ­
sation du captane sur les mûres, les framboises, les 
myrtilles, les groseilles à grappes (rouges, blanches et 
noires) et les groseilles à maquereau. Une telle demande 
a aussi été présentée pour le cyprodinil, concernant une 
utilisation sur les fines herbes, les épinards, les feuilles de 
bettes, la laitue, la mâche, le cresson, la scarole, la 
roquette/rucola et les feuilles et pousses de Brassica  spp ; 
pour le fluopicolide, concernant une utilisation sur les radis, les oignons, les pommes de terre et les choux non 
pommés; pour l’hexythiazox, concernant le thé; pour le 
métaldéhyde, concernant les fraises, les pommes de terre, 
le chou-rave, la laitue et d'autres salades, tous les types 
d'épinard et autres plantes analogues, tous les types de 
fines herbes et les graines de colza; et pour le phosmet, 
concernant les pommes de terre, les abricots, les pêches, 
les olives de table, les olives à huile et les graines de 
colza.  
(4) Une demande d’utilisation de l’isoprothiolane sur le riz a 
été introduite en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, 
du règlement (CE) n  o 396/2005. L’utilisation autorisée 
d’isoprothiolane sur le riz, au Japon, entraîne un niveau 
de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies 
par le règlement (CE) n  o 396/2005. Pour ne pas créer 
d’obstacle à l’importation de cette culture, il est nécessaire 
de fixer une LMR plus élevée.  
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) 
n o 396/2005, les demandes ont été évaluées par les 
États membres concernés et les rapports d’évaluation 
transmis à la Commission.  
(6) Celle-ci a reçu de la Belgique des informations indiquant 
que les résidus d’oxadixyl sur le persil, le céleri et les 
poireaux dépassaient les LMR actuelles. D’après les auto ­
rités belges, la présence inattendue d’oxadixyl dans ces 
cultures est due à la persistance de la substance active 
dans le sol. La Belgique a présenté, en vertu de l’article 6, 
paragraphe 3, du règlement (CE) n  o 396/2005, une 
demande de modification des LMR concernées.  
(7) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après 
l’«Autorité», après avoir examiné les demandes et les 
rapports d’évaluation, en accordant une attention parti ­
culière aux risques pour les consommateurs et, le cas 
échéant, pour les animaux, a émis des avis motivés sur 
les LMR proposées (  2 ). Elle a transmis ces avis à la 
Commission et aux États membres, et les a rendus 
publics.FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/1(8) L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que l’insuffi ­
sance des données soumises ne permettait pas de déduire 
une nouvelle LMR pour l’utilisation du fluopicolide sur 
l’oignon, pour l’utilisation du métaldéhyde sur les fraises 
et les choux-raves et pour l’utilisation du phosmet sur les 
abricots.  
(9) Pour ce qui est de l’utilisation du bifénazate sur les fram ­
boises et les mûres, aucune modification des LMR n’est 
nécessaire, car les LMR définies à l’annexe II du règlement 
(CE) n  o 396/2005 sont identiques à celles requises.  
(10) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que 
toutes les exigences relatives aux données étaient satis ­
faites et que, d’après une évaluation de l’exposition des 
consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de 
consommateurs européens spécifiques, les modifications 
des LMR sollicitées par les demandeurs étaient accepta ­
bles au regard de la sécurité des consommateurs. L’Au ­
torité a pris en compte les informations les plus récentes 
sur les propriétés toxicologiques des substances concer ­
nées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie 
résultant de la consommation de toutes les denrées 
alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’ex ­
position à court terme liée à une consommation exces ­
sive des cultures et produits concernés n’indiquent un 
risque de dépassement de la dose journalière admissible 
(DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).  (11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs 
entrant en ligne de compte, les modifications appropriées 
de LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 
2, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  
(13) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’op ­
position ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 4 juillet 2012.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 176/2 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) Rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa. 
europa.eu: 
European Food Safety Authority;  Modification of the existing MRLs for bifenazate in currants (red, black and white), 
blackberries and raspberries . EFSA Journal  2012; 10(2):2577. [24 p.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2577. 
European Food Safety Authority;  Modification of the existing MRLs for captan in certain berries . EFSA Journal  2011; 
9(11):2452. [31 p.] doi:10.2903/j.efsa.2011.2452. 
European Food Safety Authority;  Modification of the existing MRLs for cyprodinil in various leafy crops. EFSA Journal  
2012;10(1):2509. [25 p.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2509. 
European Food Safety Authority;  Modification of the existing MRLs for fluopicolide in radishes, onions, kale and potatoes. 
EFSA Journal  2012; 10(2):2581. [39 p.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2581. 
European Food Safety Authority;  Modification of the existing MRL for hexythiazox in tea. EFSA Journal  2012;10(1):2514. 
[24 p.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2514. 
European Food Safety Authority;  Reasoned opinion on the setting of a new MRL for isoprothiolane in rice. EFSA Journal  
2012;10(3):2607. [29 p.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2607. 
European Food Safety Authority;  Modification of the existing MRLs for metaldehyde in various crops. EFSA Journal  
2012;10(1):2515. [33 p.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2515. 
European Food Safety Authority;  Modification of the existing MRLs for oxadixyl in parsley, celery and leek. EFSA Journal  
2012; 10(2):2565. [27 p.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2565. 
European Food Safety Authority;  Modification of the existing MRLs for phosmet in various crops. EFSA Journal  
2012;10(2):2582. [27 p.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2582.FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/3ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) À l’annexe II, les colonnes concernant le bifénazate et le captane sont remplacées par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Bifénazate  
Captane (R) 
(1) (2)  (3)  (4)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000  (i)  Agrumes  0,01 (*)  0,02 (*)  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,01 (*)  
0120010  Amandes  0,3 
0120020  Noix du Brésil  0,02 (*)  
0120030  Noix de cajou  0,02 (*)  
0120040  Châtaignes  0,02 (*)  
0120050  Noix de coco  0,02 (*)  
0120060  Noisettes (Aveline)  0,02 (*)  
0120070  Noix de Queensland  0,02 (*)  
0120080  Noix de Pécan  0,02 (*)  
0120090  Pignons  0,02 (*)  
0120100  Pistaches  0,02 (*)  
0120110  Noix communes  0,02 (*)  
0120990  Autres  0,02 (*)  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,01 (*)  3  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  (**) (**)  
0130050  Nèfles du Japon  (**) (**)  
0130990  Autres  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  
0140010  Abricots  4FR L 176/4 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  5 
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  4  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  7  
0140990  Autres  0,02 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,01 (*)  0,02 (*)  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b)  Fraises  2 3  
0153000  (c)  Fruits de ronces  7 
0153010  Mûres  10 
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  0,02 (*)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x 
idaeus)  10 
0153990  Autres  0,02 (*)  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  0,01 (*)  15  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  0,01 (*)  0,02 (*)  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  0,7  15  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)  0,01 (*)  15  
0154050  Cynorhodons  (**) (**)  
0154060  Mûres (Arbouse)  (**) (**)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  (**)  (**)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  (**) (**)  
0154990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,01 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,02 (*)  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella 
spp.))  
0161050  Carambole (Bilimbi)  (**)  (**)  
0161060  Kaki  (**) (**)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise 
de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  (**) (**)  
0161990  Autres  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  0,02 (*)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/5(1) (2)  (3)  (4)  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  (**)  (**)  
0162050  Caïnite  (**) (**)  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, 
canistel (jaune d’œuf), sapote)  (**) (**)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,02 (*)  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  0,02 (*)  
0163030  Mangues  2 
0163040  Papayes  0,02 (*)  
0163050  Grenades  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversi ­
folia) et autres anonacées de taille moyenne)  (**) (**)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  (**)  (**)  
0163080  Ananas  0,02 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  (**)  (**)  
0163100  Durion  (**) (**)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  (**)  (**)  
0163990  Autres  0,02 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,05  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,02 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  (**) (**)  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betterave  0,02 (*)  
0213020  Carottes  0,1 
0213030  Céleris-raves  0,1 
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  0,02 (*)  
0213050  Topinam-bours  0,02 (*)  
0213060  Panais  0,02 (*)FR L 176/6 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  
0213070  Persil à grosse racine  0,02 (*)  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus 
esculentus))  0,02 (*)  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  0,02 (*)  
0213100  Rutabagas  0,02 (*)  
0213110  Navets  0,02 (*)  
0213990  Autres  0,02 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,01 (*)  0,02 (*)  
0220010  Ail  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  
0231000  (a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. 
chinense))  0,5 2  
0231020  Poivrons (Chilis)  2 0,1  
0231030  Aubergines (Pepino)  0,5  0,02 (*)  
0231040  Okras, camboux  0,01 (*)  0,02 (*)  
0231990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,3  0,02 (*)  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,01 (*)  
0233010  Melons (Kiwano)  0,1 
0233020  Potirons (Courge potiron)  0,02 (*)  
0233030  Pastèques  0,02 (*)  
0233990  Autres  0,02 (*)  
0234000  (d)  Maïs doux  0,01 (*)  0,02 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,01 (*)  0,02 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,01 (*)  0,02 (*)  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/7(1) (2)  (3)  (4)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak 
choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,01 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  0,02 (*)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  0,02 (*)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée 
italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  2 
0251040  Cresson  0,02 (*)  
0251050  Cresson de terre  (**) (**)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  0,02 (*)  
0251070  Moutarde brune  (**) (**)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes 
pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  0,02 (*)  
0251990  Autres  0,02 (*)  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,02 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude 
commune (Salsola soda))  (**) (**)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  (**) (**)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,02 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,02 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  0,02 (*)  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, 
livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040  PersilFR L 176/8 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  (**)  (**)  
0256060  Romarin  (**) (**)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  (**)  (**)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  (**)  (**)  
0256090  Feuilles de laurier  (**) (**)  
0256100  Estragon (Hysope)  (**) (**)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, 
doliques asperges)  7 2  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  0,4  2  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  7  0,02 (*)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,4  0,02 (*)  
0260050  Lentilles  7 0,02 (*)  
0260990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,01 (*)  
0270010  Asperges  0,02 (*)  
0270020  Cardons  0,02 (*)  
0270030  Céleri  0,02 (*)  
0270040  Fenouil  0,02 (*)  
0270050  Artichauts  0,02 (*)  
0270060  Poireaux  2 
0270070  Rhubarbe  0,02 (*)  
0270080  Pousses de bambou  (**) (**)  
0270090  Cœurs de palmier  (**) (**)  
0270990  Autres  0,02 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,01 (*)  0,02 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  (**) (**)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,02 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  0,3  
0300020  Lentilles  0,01 (*)  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  0,01 (*)  
0300040  Lupins  0,01 (*)  
0300990  Autres  0,01 (*)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/9(1) (2)  (3)  (4)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,02 (*)  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  (**) (**)  
0401120  Bourrache  (**) (**)  
0401130  Cameline  (**) (**)  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  (**) (**)  
0401990  Autres  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**)  (**)  
0402030  Fruits du palmier à huile  (**)  (**)  
0402040  Kapok  (**) (**)  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,02 (*)  
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz  
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,02 (*)  0,05 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  
0620000  (ii)  Grains de café  (**) (**)FR L 176/10 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  (**) (**)  
0631000  (a)  Fleurs  (**) (**)  
0631010  Fleurs de camomille  (**)  (**)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  (**) (**)  
0631030  Pétales de rose  (**) (**)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  (**)  (**)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**)  (**)  
0631990  Autres  (**) (**)  
0632000  (b)  Feuilles  (**) (**)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**) (**)  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  (**)  (**)  
0632030  Maté  (**) (**)  
0632990  Autres  (**) (**)  
0633000  (c)  Racines  (**) (**)  
0633010  Racine de valériane  (**)  (**)  
0633020  Racine de ginseng  (**) (**)  
0633990  Autres  (**) (**)  
0639000  (d)  Autres infusions  (**) (**)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  (**)  (**)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  (**)  (**)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,02 (*)  0,05 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  (**) (**)  
0810000  (i)  Graines  (**) (**)  
0810010  Anis  (**) (**)  
0810020  Carvi noir  (**) (**)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  (**)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**) (**)  
0810050  Graines de cumin  (**) (**)  
0810060  Graines d’aneth  (**) (**)  
0810070  Graines de fenouil  (**) (**)  
0810080  Fenugrec  (**) (**)  
0810090  Noix muscade  (**) (**)  
0810990  Autres  (**) (**)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  (**) (**)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**) (**)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  (**)  (**)  
0820030  Carvi  (**) (**)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/11(1) (2)  (3)  (4)  
0820040  Cardamome  (**) (**)  
0820050  Baies de genièvre  (**) (**)  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  (**)  (**)  
0820070  Gousses de vanille  (**) (**)  
0820080  Tamarin  (**) (**)  
0820990  Autres  (**) (**)  
0830000  (iii)  Écorces  (**) (**)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  (**)  (**)  
0830990  Autres  (**) (**)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  (**)  (**)  
0840010  Réglisse  (**) (**)  
0840020  Gingembre  (**) (**)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  (**)  (**)  
0840040  Raifort  (**) (**)  
0840990  Autres  (**) (**)  
0850000  (v)  Boutons  (**) (**)  
0850010  Clous de girofle  (**) (**)  
0850020  Câpres  (**) (**)  
0850990  Autres  (**) (**)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  (**) (**)  
0860010  Safran  (**) (**)  
0860990  Autres  (**) (**)  
0870000  (vii)  Arille  (**) (**)  
0870010  Macis  (**) (**)  
0870990  Autres  (**) (**)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**) (**)  
0900010  Betterave sucrière  (**) (**)  
0900020  Canne à sucre  (**) (**)  
0900030  Racines de chicorée  (**) (**)  
0900990  Autres  (**) (**)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,01 (*)  0,02 (*)  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou conge ­
lés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits trans ­
formés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations 
alimentaires  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  
1011030  FoieFR L 176/12 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  (**)  (**)  
1015010  Viande  (**) (**)  
1015020  Graisse  (**) (**)  
1015030  Foie  (**) (**)  
1015040  Reins  (**) (**)  
1015050  Abats comestibles  (**) (**)  
1015990  Autres  (**) (**)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestiblesFR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/13(1) (2)  (3)  (4)  
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  (**)  (**)  
1017010  Viande  (**) (**)  
1017020  Graisse  (**) (**)  
1017030  Foie  (**) (**)  
1017040  Reins  (**) (**)  
1017050  Abats comestibles  (**) (**)  
1017990  Autres  (**) (**)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, fromage et caillebotte  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, 
cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés 
ou non de sucre ou d’autres édulcorants  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  (**) (**)  
1030030  Oie  (**) (**)  
1030040  Caille  (**) (**)  
1030990  Autres  (**) (**)  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  (**)  (**)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  (**)  (**)  
1060000  (vi)  Escargots  (**) (**)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  (**)  (**)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
Captane (R)  
Captane: la définition des résidus applicable se réfère à la  "somme du captane et du folpet " pour les codes suivants: 0130000; 0152000; 0153010; 0153030; 0154030; 
0154040; 0231010; 0260010; 0260020;»FR L 176/14 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.20122) L’annexe III, partie A, est modifiée comme suit:  
(a) Les colonnes concernant le cyprodinil, le fluopicolide, l’hexythiazox, le métaldéhyde, l’oxadixyl et le phosmet sont 
remplacées comme suit:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (  a ) 
Cyprodinil (L) (R)  
Fluopicolide  
Hexythiazox  
Métaldéhyde  
Oxadixyl  
Phosmet (phosmet et ox- 
one de phosmet, ex- 
primés en phosmet) (R) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,01 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  0,05 (*)  0,01 (*)  1  0,05 (*)  0,2  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, 
tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et 
autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et 
autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  
0120010  Amandes  2 
0120020  Noix du Brésil  0,05 (*)  
0120030  Noix de cajou  0,05 (*)  
0120040  Châtaignes  2 
0120050  Noix de coco  0,05 (*)  
0120060  Noisettes (Aveline)  0,1 
0120070  Noix de Queensland  0,05 (*)  
0120080  Noix de Pécan  0,05 (*)  
0120090  Pignons  0,05 (*)  
0120100  Pistaches  2 
0120110  Noix communes  2 
0120990  Autres  0,05 (*)  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  1  0,01 (*)  0,05 (*)  0,2  
0130010  Pommes (Pommette)  1  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  1  
0130030  Coings  0,5  
0130040  Nèfles  0,5  
0130050  Nèfles du Japon  0,5  
0130990  Autres  0,5FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/15(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  0,05 (*)  
0140010  Abricots  2  1  0,05 (*)  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  1  1  1  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  2  1  1  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, 
prunelle)  2 0,5  0,6  
0140990  Autres  0,5  0,5  0,05 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  5  2  1  0,05 (*)  0,05 (*)  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b)  Fraises  5  0,01 (*)  0,5  0,1  0,05 (*)  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,05 (*)  
0153010  Mûres  10  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de 
Boysen et mûre des ronces)  0,05 (*)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique 
(Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x 
idaeus)  10 
0153990  Autres  0,05 (*)  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  5  10  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle 
rouge))  2 10  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou 
noires)  5 2  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides 
croisés avec d’autres espèces de Ribes)  5 0,05 (*)  
0154050  Cynorhodons  2  2  
0154060  Mûres (Arbouse)  2  2  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Acti ­
nidia arguta))  2 2  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, 
bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et 
autres baies d’arbres)  2 2  
0154990  Autres  2  2  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  2  0,05 (*)  
0161020  Figues  0,5  2  
0161030  Olives de table  0,5  10  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, 
limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  0,5 2  
0161050  Carambole (Bilimbi)  0,5  2FR L 176/16 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0161060  Kaki  0,5  0,05 (*)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme 
Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise 
de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  0,5 2  
0161990  Autres  0,5  2  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  1  0,05 (*)  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  0,5 2  
0162030  Fruits de la passion  0,5  0,05 (*)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,5  2  
0162050  Caïnite  0,5  2  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) 
(Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, 
canistel (jaune d’œuf), sapote)  0,5 2  
0162990  Autres  0,5  2  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  0,5  
0163010  Avocats  0,05 (*)  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de 
Cuba)  0,05 (*)  
0163030  Mangues  0,05 (*)  
0163040  Papayes  2 
0163050  Grenades  0,05 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle 
(corossolier écailleux), lama (Annona diversifo ­
lia) et autres anonacées de taille moyenne)  2 
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus 
undatus))  2 
0163080  Ananas  0,05 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,05 (*)  
0163100  Durion  0,05 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,05 (*)  
0163990  Autres  0,05 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,05 (*)  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,05  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,05 (*)  0,03  0,05 (*)  0,15  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), 
jicama)  
0212040  Arrow-rootFR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/17(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’ex ­
ception de la betterave sucrière  0,5 2  
0213010  Betterave  1  0,01 (*)  
0213020  Carottes  2  0,01 (*)  
0213030  Céleris-raves  0,3  0,01 (*)  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de 
gentiane)  2 0,01 (*)  
0213050  Topinam-bours  0,05 (*)  0,01 (*)  
0213060  Panais  2  0,01 (*)  
0213070  Persil à grosse racine  2  0,01 (*)  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et 
variétés similaires, noix tigrées (Cyperus escu ­
lentus))  0,05 (*)  0,06  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme 
d’Espagne))  2 0,01 (*)  
0213100  Rutabagas  0,05 (*)  0,01 (*)  
0213110  Navets  0,05 (*)  0,01 (*)  
0213990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  
0220010  Ail  0,3  0,01 (*)  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  0,3  1  
0220030  Échalotes  0,3  0,01 (*)  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés simi ­
laires)  1 10  
0220990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  
0231000  (a)  Solanacées  1  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre 
Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et 
L. chinense))  1 
0231020  Poivrons (Chilis)  1  
0231030  Aubergines (Pepino)  1  
0231040  Okras, camboux  0,5  
0231990  Autres  0,5  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,5  0,5  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,05 (*)  0,5FR L 176/18 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0233010  Melons (Kiwano)  
0233020  Potirons (Courge potiron)  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  (d)  Maïs doux  0,05 (*)  0,01 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,05 (*)  0,01 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,01 (*)  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  2  1  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli 
di rapa)  0,5 
0241020  Choux-fleurs  2  
0241990  Autres  1  
0242000  (b)  Choux pommés  1  
0242010  Choux de Bruxelles  0,2  5  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, 
chou de Milan, chou blanc)  0,2 2  
0242990  Autres  0,01 (*)  3  
0243000  (c)  Choux feuilles  1  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (mou ­
tarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, 
pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, 
chou de Pékin (petsaï))  0,1 0,5  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à 
grosses côtes, chou cavalier)  2 0,5  
0243990  Autres  0,1  1  
0244000  (d)  Choux-raves  0,03  1  0,1  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,5  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les 
brassicacées  15 2  0,1  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  0,01 (*)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à 
couper), laitue iceberg, laitue romaine)  8 
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée 
sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée 
italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée 
pain de sucre)  0,01 (*)  
0251040  Cresson  0,01 (*)  
0251050  Cresson de terre  0,01 (*)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  0,01 (*)  
0251070  Moutarde brune  0,01 (*)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, 
feuilles de pois et de radis, autres jeunes 
pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 
8 vraies feuilles))  0,01 (*)  
0251990  Autres  0,01 (*)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/19(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  15  0,01 (*)  2  0,01 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, 
épinards chinois (amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), 
pourpier potager, oseille, salicorne, soude 
commune (Salsola soda))  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  15  0,01 (*)  2  
0256010  Cerfeuil  0,01 (*)  
0256020  Ciboulette  0,01 (*)  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de 
coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, 
livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres 
feuilles d’apiacées)  0,01 (*)  
0256040  Persil  0,3 
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette 
annuelle)  0,01 (*)  
0256060  Romarin  0,01 (*)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  0,01 (*)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe 
poivrée)  0,01 (*)  
0256090  Feuilles de laurier  0,01 (*)  
0256100  Estragon (Hysope)  0,01 (*)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  0,01 (*)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots 
filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, 
doliques asperges)  2 
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, niébé)  0,5 
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  2  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois 
chiches)  0,1 
0260050  Lentilles  0,2  
0260990  Autres  0,05 (*)  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,5  1  
0270010  Asperges  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0270020  Cardons  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0270030  Céleri  5  0,01 (*)  0,1FR L 176/20 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0270040  Fenouil  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
0270050  Artichauts  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0270060  Poireaux  0,05 (*)  1,5  0,07  
0270070  Rhubarbe  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0270990  Autres  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,05 (*)  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleu ­
rote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, 
morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,2  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois- 
sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  0,5 
0300020  Lentilles  0,2  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  0,2  
0300040  Lupins  0,2 
0300990  Autres  0,2 
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,5  
0401010  Graines de lin  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401020  Arachides  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  0,6  0,5  
0401070  Fèves de soja  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401080  Graines de moutarde  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401090  Graines de coton  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401110  Carthame  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401120  Bourrache  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401130  Cameline  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401140  Chènevis  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401150  Ricin  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/21(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  
0402010  Olives à huile  0,5  3  
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402040  Kapok  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500010  Orge  3  0,2  0,05 (*)  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  
0500030  Maïs  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  
0500050  Avoine  2  0,5  0,05 (*)  
0500060  Riz  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  
0500070  Seigle  0,5  0,5  0,05 (*)  
0500080  Sorgho  0,05 (*)  0,5  0,2  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,5  0,5  0,05 (*)  
0500990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,02 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou 
non, de camellia sinensis)  0,05 (*)  4  0,1  
0620000  (ii)  Grains de café  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631000  (a)  Fleurs  0,05 (*)  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus 
nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  0,05 (*)  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  1  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  AutresFR L 176/22 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0639000  (d)  Autres infusions  0,05 (*)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de 
houblon et la poudre non concentrée  0,05 (*)  0,02 (*)  20  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0810000  (i)  Graines  0,05 (*)  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,05 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  0,05 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  1  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  0,05 (*)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/23(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,05 (*)  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  0,05 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0900010  Betterave sucrière  
0900020  Canne à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, 
graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, 
salés, en saumure, séchés ou fumés ou trans ­
formés en farines autres produits transformés 
confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations alimentaires  0,01 (*)  0,05  0,1  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  ReinsFR L 176/24 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Viande  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et 
pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010  Viande  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  Autres  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre 
ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, fromage et caillebotte  0,02  0,05  0,05 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  ChevauxFR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/25(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés 
oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, 
cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou d’autres édulcorants  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, 
crocodiles)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et ani male auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble.  
Cyprodinil (L) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Cyprodinil - code 1000000: somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075  
Oxadixyl  
Oxadixyl: des données confirmatives sur le métabolisme des plantes et la dégradation des sols doivent être fournies à l’Autorit é et à la Commission au plus tard le 31 décembre 
2014, pour toutes les LMR supérieures à la LD. Un réexamen des données peut conduire à une modification des LMR.  
Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Phosmet - code 1000000: phosmet»FR L 176/26 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(b) La colonne suivante est ajoutée pour l’isoprothiolane:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Isoprothiolane 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,01  (*) 
0110000  (i)  Agrumes  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/27(1) (2)  (3)  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990  Autres  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b)  Fraises  
0153000  (c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990  Autres  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorhodons  
0154060  Mûres (Arbouse)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies 
d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  (vi)  Fruits divers  
0161000  (a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050  Carambole (Bilimbi)  
0161060  Kaki  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne 
(grumicha-ma Eugenia uniflora))  
0161990  Autres  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passionFR L 176/28 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050  Caïnite  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), 
sapote)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  
0163080  Ananas  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100  Durion  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,01  (*) 
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000  (a)  Pommes de terre  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betterave  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinam-bours  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
0213100  RutabagasFR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/29(1) (2)  (3)  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  
0220010  Ail  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  
0231000  (a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020  Poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepino)  
0231040  Okras, camboux  
0231990  Autres  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010  Melons (Kiwano)  
0233020  Potirons (Courge potiron)  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  (d)  Maïs doux  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  
0240000  (iv)  Brassicées  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c)  Choux feuillesFR L 176/30 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai 
goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), 
chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040  Cresson  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica 
(récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990  Autres  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola 
soda))  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  
0254000  (d)  Cresson d’eau  
0255000  (e)  Endives, witloof  
0256000  (f)  Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, 
cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040  Persil  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090  Feuilles de laurier  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/31(1) (2)  (3)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010  Asperges  
0270020  Cardons  
0270030  Céleri  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  (viii)  Champignons  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01  (*) 
0401000  (i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)FR L 176/32 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache  
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapok  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  
0500010  Orge  0,01  (*) 
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,01  (*) 
0500030  Maïs  0,01  (*) 
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,01  (*) 
0500050  Avoine  0,01  (*) 
0500060  Riz  5 (+)  
0500070  Seigle  0,01  (*) 
0500080  Sorgho  0,01  (*) 
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,01  (*) 
0500990  Autres  0,01  (*) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,01  (*) 
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  
0620000  (ii)  Grains de café  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  
0631000  (a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/33(1) (2)  (3)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,01  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  0,01  (*) 
0810000  (i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  ÉcorcesFR L 176/34 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 
0900010  Betterave sucrière  
0900020  Canne à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,01  (*) 
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en 
saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  FoieFR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/35(1) (2)  (3)  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Viande  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010  Viande  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestiblesFR L 176/36 Journal officiel de l’Union européenne 6.7.2012(1) (2)  (3)  
1017990  Autres  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, 
fromage et caillebotte  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à 
la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres 
édulcorants  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000  (vi)  Escargots  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection.  
Isoprothiolane  
(+) Des études sur la nature de l'isoprothiolane, lorsque la substance est soumise à un processus de cuisson/d'ébullition, doiv ent être fournies à l'État membre chargé de 
l'évaluation, à l'Autorité et à la Commission européenne au plus tard le 31 décembre 2013. Un réexamen des données peut conduir e à une modification des LMR.  
0500060  Riz »FR 6.7.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 176/37