ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/820 
13 février 2008 
 (08-0638) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires   
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLIÉES EN JANVIER 2008  
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/820 
Page 2 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/378 2 janvier 2008
 Tous pays  Certificats phytosanitaires  Préservation des végétaux Protection du territoire
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/379 
2 janvier 2008  Partenaires commerciaux  Produits végétaux et leurs sous-produits et résidus 
ayant une valeur économique  Innocuité des produits alimentaires 
Protection du territoire
 Sans objet  
Costa Rica G/SPS/N/CRI/57/Add.1 
2 janvier 2008
 Partenaires commerciaux  Riz en paille – Groupe 67.060 de la Classification 
internationale pour les normes (ICS) – Prolongation du 
délai pour la présentation d'observations  Innocuité des produits 
alimentaires  17 janvier 2008  
Communautés européennes G/SPS/N/EEC/301/Add.1 
2 janvier 2008
 États membres des CE et 
pays exportant les 
produits visés vers les 
CE Couvercles comportant des joints en matière plastique au contact des aliments ou pour contact alimentaire
 Innocuité des produits 
alimentaires 
Pesticides 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/308/Add.1 2 janvier 2008
 États membres des CE et les pays suivants exportant les produits 
visés vers les CE:  
Afrique du Sud;  Albanie;  Algérie;  
Argentine;  Australie;  
Bahreïn;  Bélarus;  Belize;  
Bosnie-Herzégovine;  
Botswana;  Brésil;  Canada;  Chili;  Chine;  
Colombie;  Costa Rica;  
Croatie;  Cuba;  
El Salvador;  États-Unis;  
Éthiopie;  Ex-République yougoslave de 
Macédoine;  Groenland;  
Guatemala;  Honduras;  Viandes fraîches ou réfrigérées destinées à 
l'alimentation humaine d'animaux domestiques de l'espèce bovine;  de porcins;  d'ovins et de caprins;  de 
solipèdes;  de ruminants d' élevage ou sauvages, de 
suidés et de solipèdes
 Maladies des animaux Santé des animaux Innocuité des produits 
alimentaires 
Fièvre aphteuse Zoonoses 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/820
 Page 3Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Hong Kong, Chine;  
Îles Falkland;  Inde;  Islande;  Israël;  Kenya;  
Madagascar;  Maroc;  
Maurice;  Mexique;  Monténégro;  Namibie;  
Nicaragua;  
Nouvelle-Calédonie;  
Nouvelle-Zélande;  
Panama;  Paraguay;  Russie;  Serbie;  Suisse;  
Swaziland;  Thaïlande;  
Tunisie;  Turquie;  Ukraine;  Uruguay;  
Zimbabwe
 
Japon 
G/SPS/N/JPN/202 2 janvier 2008
 Tous pays  Viandes et abats comestibles (SH 02.01, 02.02, 02.03, 02.04, 02.05, 02.06, 02.07, 02.08 et 02.09);  poissons et crustacés (SH 03.02, 03.03, 03 .04, 03.06 et 03.07);  lait 
et produits de la laiterie;  œufs (SH 04.01, 04.07 et 
04.08);  légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires (SH 07.01, 07.02, 07.03, 07.04, 07.05, 
07.06, 07.07, 07.08, 07.09, 07.10, 07.13 et 07.14);  
fruits comestibles;  écorces d'agrumes ou de melons (SH 08.01, 08.02, 08.03, 08.04, 08.05, 08.06, 08.07, 
08.08, 08.09, 08.10, 08.11 et 08.14);  céréales (SH 
10.01, 10.02, 10.03, 10.04, 10.05, 10.06, 10.07 et 10.08);  fruits oléagineux;  graines, semences et fruits 
divers (SH 12.01, 12.02, 12.04, 12.05, 12.06, 12.07, 
12.08, 12.10, 12.11, 12.12 et 12.14)
 Innocuité des produits alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 60 jours après distribution de la notification
  
  G/SPS/GEN/820 
Page 4 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/391 2 janvier 2008
 Tous pays utilisant l'un quelconque des composés pour lesquels 
les nouvelles LMR sont 
proposées en relation avec des 
produits/denrées qu'il est 
prévu d'exporter vers la 
Nouvelle-Zélande
 Composés agricoles  Innocuité des produits 
alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 Vendredi 29 février 2008 à 17 heures
 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/125 2 janvier 2008
 Partenaires commerciaux  Sperme de cerfs congelé  Maladies des animaux Santé des animaux Fièvre aphteuse 
Peste bovine 
Péripneumonie contagieuse bovine 
Mesures de quarantaine 
Zoonoses
 14 février 2008  
Brésil G/SPS/N/BRA/186/Add.1 
3 janvier 2008
 Tous pays  Établissements avicoles commerciaux et de 
reproduction  Santé des animaux Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Brésil G/SPS/N/BRA/194/Add.1 
3 janvier 2008
 Tous pays  Établissements avicoles commerciaux et de 
reproduction  Santé des animaux Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/820
 Page 5Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1748 3 janvier 2008
 Chine, Japon, République de Corée
 Poires ya et nashis  Préservation des végétaux  10 janvier 2008. D'une manière générale, les 
observations seront 
acceptées à tout moment; toutefois, 
si une règle finale 
est promulguée, il 
sera tenu compte 
uniquement des observations reçues 
avant sa publication
 
Colombie 
G/SPS/N/COL/134/Add.1 4 janvier 2008
 Partenaires commerciaux  Volailles et oiseaux sauvages  Contaminants Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Colombie 
G/SPS/N/COL/137/Add.1 4 janvier 2008
 Partenaires commerciaux  Viandes et produits carnés de l'espèce porcine (SH 0203.00.00)
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet  
Japon 
G/SPS/N/JPN/203 
4 janvier 2008  Tous pays  Viandes et abats comestibles (SH 02.01, 02.02, 02.03, 
02.04, 02.05, 02.06, 02.07, 02.08 et 02.09), poissons et 
crustacés (SH 03.0 2, 03.03, 03.04, 03.06 et 03.07)  Innocuité des produits 
alimentaires 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Médicaments vétérinaires  60 jours après 
distribution de la 
notification   
  G/SPS/GEN/820 
Page 6 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/124/Corr.1 (anglais et espagnol seulement) 
4 janvier 2008
 Tous partenaires 
commerciaux  Matériaux d'emballage en bois  NIMP n° 15 Préservation des végétaux Mesures de quarantaine 
Matériaux d'emballage à 
base de bois
 12 février 2008  
Brésil G/SPS/N/BRA/249/Add.1 
7 janvier 2008
 Tous pays  Permis de transit pour végétaux et/ou produits végétaux Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation  Sans objet  
Égypte 
G/SPS/N/EGY/31 7 janvier 2008
 Kenya  Viande de bovins congelée, désossée  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes
 Sans objet  
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/212/Add.3 
7 janvier 2008  Tous partenaires 
commerciaux  Liste d'organismes de quarantaine  Mouche des fruits Parasites 
Préservation des végétaux
 60 jours après 
distribution de la 
notification  
Corée, République de G/SPS/N/KOR/270 
7 janvier 2008
 Tous partenaires 
commerciaux  Aliments santé/fonctionnels  Innocuité des produits alimentaires 
Contaminants
 60 jours après 
distribution de la 
notification  
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/271 7 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux
 Additifs alimentaires  Additifs alimentaires Innocuité des produits alimentaires
 7 février 2008  
Sri Lanka 
G/SPS/N/LKA/9 
7 janvier 2008  Tous pays  Plantes, produits de plantes,  organismes, terre et autres 
supports de culture  Préservation des végétaux  60 jours après distribution de la 
notification
 
Sri Lanka G/SPS/N/LKA/10 
7 janvier 2008
 Tous pays  Lait et produits du lait  Innocuité des produits 
alimentaires  60 jours après distribution de la 
notification
 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/106/Add.1 
7 janvier 2008  Partenaires commerciaux  Norme sanitaire pour les aliments prêts à consommer  Innocuité des produits 
alimentaires 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/820
 Page 7Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/112/Add.1 7 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux
 Norme sanitaire applicable aux aliments destinés à être mangés crus
 Innocuité des produits alimentaires Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/113/Add.1 
7 janvier 2008
 Tous partenaires 
commerciaux  Norme sanitaire applicable aux aliments en général  Innocuité des produits alimentaires 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/116/Add.1 7 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux
 Clenbutérol dans les aliments  Innocuité des produits alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Médicaments vétérinaires 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/126 
7 janvier 2008  Pays exportant les 
produits visés vers le 
Territoire douanier distinct de Taiwan, 
Penghu, Kinmen et 
Matsu
 Acide sorbique et ses sels de potassium, de sodium et 
de calcium et acide benzoïque et ses sels de sodium et 
de potassium  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires  20 février 2008  
Albanie G/SPS/N/ALB/44 – URG. 
8 janvier 2008
 Allemagne (Province du 
Brandebourg)  Tous oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, volailles d'un jour, volailles d'ornement, œufs, sperme 
d'oiseaux vivants, viande d'oiseaux sauvages ou 
domestiques, produits de volaille
 Maladies des animaux Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Régionalisation 
Zoonoses
 Sans objet   
  G/SPS/GEN/820 
Page 8 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Albanie 
G/SPS/N/ALB/45 – URG. 8 janvier 2008
 République dominicaine (Provinces de Santo Domingo (Distrito 
Nacional) et de La Ostra 
Banda (La Altagracia))
 Tous oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, volailles d'un jour, volailles d'ornement, œufs, sperme d'oiseaux vivants, viande d'oiseaux sauvages ou 
domestiques, produits de volaille
 Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Régionalisation
 Sans objet  
Albanie 
G/SPS/N/ALB/46 – URG. 
8 janvier 2008  Laos (Région de 
Vientiane)  Tous animaux tels que bovins, cerfs, porcs, moutons, chèvres, buffles, etc., vivants
 Santé des animaux Maladies des animaux 
Fièvre aphteuse 
Régionalisation
 Sans objet  
Canada G/SPS/N/CAN/310 
8 janvier 2008
 Non indiqué  Spiromésifène (ICS 65.020, 65.100, 67.060, 67.080, 
67.100, 67.120)  Innocuité des produits alimentaires 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides
 17 mars 2008  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/19 
8 janvier 2008  Tous les pays expédiant 
les produits visés vers 
l'Équateur Porcins et leurs produits  Santé des animaux 
Maladies des animaux 
 1er mars 2008  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/20 
8 janvier 2008  Tous les pays expédiant 
les produits visés vers 
l'Équateur  Équins domestiques et leurs produits Santé des animaux 
Maladies des animaux 
 1er mars 2008 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/21 8 janvier 2008
 Mexique  Maïs ( Zea mays  L.) en grains  Préservation des végétaux 
Protection du territoire  1er mars 2008 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/22 
8 janvier 2008  Non précisé  Plan de prévention spécifique pour la grippe aviaire  Grippe aviaire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation  Sans objet  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/23 8 janvier 2008
 Non précisé  Établissement de mesures de précaution et de prévention 
 Grippe aviaire Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/820
 Page 9Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/24 8 janvier 2008
 États-Unis d'Amérique (État de Virginie)
 Oiseaux pour la reproduction, œufs fécondés et produits, sous-produits et dérivés d'origine avicole des espèces Gallus domesticus  et gallipavo  ainsi que 
d'autres espèces aviaires sensibles
 Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/25 8 janvier 2008
 Chili Bulbes de calla ( Zantedeschia  sp.) Préservation des végétaux 
Protection du territoire Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Équateur G/SPS/N/ECU/26 
8 janvier 2008
 Italie Bulbes de renoncules ( Ranunculus  spp.)  Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/27 
8 janvier 2008  Honduras  Plants de teck méristématiques  Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/28 8 janvier 2008
 Chine  Plants de calla in vitro  Préservation des végétaux 
Protection du territoire  Sans objet
 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/29 
8 janvier 2008  Espagne  Plants de statice ( Limonium sinuatum ) enracinés dans 
du substrat jiffy  Préservation des végétaux Protection du territoire 
 Sans objet
 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/47 
9 janvier 2008  Albanie  Organismes de certification et d'inspection des 
productions  végétales et animales et des produits dits 
"BIO"  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes  60 jours après 
distribution de la 
notification   
  G/SPS/GEN/820 
Page 10 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Turquie 
G/SPS/N/TUR/5 9 janvier 2008
 Tous pays  Pommes de terre de semence  Maladies des végétaux Préservation des végétaux Semences
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1670/Add.2 
9 janvier 2008  Tous pays  Végétaux et leurs produits – Traitement par le froid  Parasites 
Préservation des végétaux  Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1749 
9 janvier 2008  Partenaires commerciaux 
des États-Unis  Astaxanthine diméthyldisuccinate utilisé en tant que colorant dans les aliments pour salmonidés pour 
améliorer la couleur de leur chair, 2309 Aliments pour animaux 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires
 Les observations seront acceptées à 
tout moment;  
toutefois, si une 
règle finale est 
promulguée, il sera tenu compte 
uniquement des 
observations reçues avant sa publication
 
Chine 
G/SPS/N/CHN/104 
10 janvier 2008  Tous les Membres de 
l'OMC  Denrées alimentaires et produits agricoles destinés à la consommation humaine
 Innocuité des produits alimentaires
 60 jours après distribution de la 
notification
 
Pérou G/SPS/N/PER/166 
10 janvier 2008
 Tous pays  Produits frais  Mouche des fruits 
Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet  
Sri Lanka 
G/SPS/N/LKA/11 
10 janvier 2008  Tous pays  Matériaux et articles servant à emballer les aliments  Innocuité des produits 
alimentaires 
Étiquetage 
Conditionnement  60 jours après distribution de la 
notification
  
   G/SPS/GEN/820
 Page 11Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/127 10 janvier 2008
 Pays exportant les produits visés vers le Taipei chinois
 Kitasamycine, trichlorfon et doxycycline dans le poisson
 Innocuité des produits alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Médicaments vétérinaires
 28 février 2008  
Brésil G/SPS/N/BRA/380 
14 janvier 2008
 Tous pays  Liste d'organismes de quarantaine  Parasites 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation  Sans objet. Ce texte réglementaire est 
conforme aux 
directives de la 
CIPV
 
Japon 
G/SPS/N/JPN/204 
14 janvier 2008  Tous pays  i) Étain de placage entrant en contact avec des aliments 
(SH 8007);  ii) métaux utilisés pour la fabrication ou la 
réparation des équipements et des 
contenants/emballages (SH 7310, 7323, 7418, 7612, 7615, 7907, 8007, 8215);  iii) brasure utilisée pour la 
fabrication ou la réparation des équipements et des 
contenants/emballages (SH 8007);  et iv) équipements et contenants/emballages en cuivre ou en alliage de 
cuivre (SH 7418)
 Innocuité des produits 
alimentaires  60 jours après distribution de la 
notification
 
Viet Nam 
G/SPS/N/VNM/1 14 janvier 2008
 Tous pays  Liste des articles réglementés devant faire l'objet d'une analyse du risque phytosanitaire
 Parasites Préservation des végétaux Protection du territoire
 Sans objet  
Viet Nam 
G/SPS/N/VNM/2 
14 janvier 2008  Tous pays  Articles réglementés devant faire l'objet d'une analyse 
du risque phytosanitaire  Parasites Préservation des végétaux 
Protection du territoire
 Sans objet  
Brésil G/SPS/N/BRA/115/Add.14 
15 janvier 2008
 Brésil (État de Sergipe)  Produits végétaux des familles des musacées et des 
héliconiacées – Mycosphaerella fijiensis  Champignons 
Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet   
  G/SPS/GEN/820 
Page 12 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/115/Add.3/Rev.2 15 janvier 2008
 Brésil (État du Pernambuco)
 Produits végétaux des familles des musacées et des héliconiacées – Mycosphaerella fijiensis
 Champignons 
Parasites Préservation des végétaux 
Régionalisation 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/381 
15 janvier 2008  Pays du MERCOSUR 
(Argentine, Brésil, 
Paraguay et Uruguay)  Musa  spp. (espèces fournissant les bananes).  SH 0803  Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet.  Les exigences ont été 
adoptées par le 
Groupe Marché Commun du 
MERCOSUR
 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/382 15 janvier 2008
 Tous pays  Aliments pour animaux  Aliments pour animaux Santé des animaux Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Brésil G/SPS/N/BRA/383 
15 janvier 2008
 Tous pays  Additifs dans les en-cas  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires  1er mars 2008  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/384 15 janvier 2008
 Tous pays  Carbendazime dans les graines de coton, le riz et le maïs
 Innocuité des produits alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 20 janvier 2008  
Japon G/SPS/N/JPN/205 
15 janvier 2008
 Tous pays  Aliments pour animaux de compagnie (SH 23.09.  
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des 
animaux)  Aliments pour animaux 
Santé des animaux  60 jours après distribution de la 
notification
 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/128 
15 janvier 2008  Pays exportant le produit 
visé vers le Taipei 
chinois Stéarate de calcium  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires  4 mars 2008   
   G/SPS/GEN/820
 Page 13Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Azerbaïdjan 
G/SPS/N/AZE/1 16 janvier 2008
 Tous pays  Contrôle vétérinaire  Santé des animaux Santé des personnes  Sans objet
 
Azerbaïdjan 
G/SPS/N/AZE/2 
16 janvier 2008  Tous pays  Végétaux et produits végétaux – Contrôle 
phytosanitaire  Préservation des végétaux Protection du territoire
 Sans objet  
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/77 
16 janvier 2008  Partenaires commerciaux  Eau conditionnée (ICS 13.060.20;  SH 22.01 et 22.02)  Innocuité des produits 
alimentaires  60 jours après distribution de la 
notification
 
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/78 
16 janvier 2008  Partenaires commerciaux  Miel d'abeille (ICS 67.180;  SH 0409) Innocuité des produits 
alimentaires  60 jours après distribution de la 
notification
 
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/79 16 janvier 2008
 Partenaires commerciaux  Lait pasteurisé et ultrapasteurisé aromatisé (ICS 67.100;  SH 04.02)
 Innocuité des produits alimentaires
 60 jours après distribution de la notification
 
Sri Lanka 
G/SPS/N/LKA/12 
16 janvier 2008  Tous pays  Paramètres chimiques et microbiologiques applicables 
aux viandes et produits carnés et exigences en matière 
d'étiquetage  Innocuité des produits 
alimentaires  60 jours à compter de la date de 
notification
 
Sri Lanka G/SPS/N/LKA/13 
16 janvier 2008
 Tous pays  Paramètres chimiques applicables au thé, au café et au 
cacao ainsi qu'à leurs produits  Innocuité des produits alimentaires
 60 jours à compter de la date de 
notification
 
Sri Lanka 
G/SPS/N/LKA/7/Add.1 16 janvier 2008
 Tous pays  Aliments (matières colorantes)  Additifs alimentaires Innocuité des produits alimentaires
 Sans objet  
Viet Nam 
G/SPS/N/VNM/3 
16 janvier 2008  Non indiqué  Essais sur le terrain aux fins de l'évaluation du risque et 
certification de biosécurité pour des cultures 
génétiquement modifiées  Organismes génétiquement 
modifiés 
Préservation des végétaux Protection du territoire
 7 mars 2008  
Guatemala G/SPS/N/GTM/43 17 janvier 2008
 Argentine, Brésil, États-Unis, Mexique et autres pays producteurs
 Lait de soja naturel liquide (SH 2106.90.79)  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Préservation des végétaux
 60 jours après 
distribution de la notification
  
  G/SPS/GEN/820 
Page 14 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/30 18 janvier 2008
 États-Unis  Fibres de coton non traité par fumigation  Santé des personnes Préservation des végétaux Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/31 
18 janvier 2008  Colombie  Tubercules de pommes de terre ( Solanum 
tuberosum L.) Innocuité des produits 
alimentaires 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/32 18 janvier 2008
 Non précisé  Produits de plantes ornementales, matériel de multiplication et articles réglementés d'espèces de plantes ornementales
 Préservation des végétaux Protection du territoire Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Équateur G/SPS/N/ECU/33 
18 janvier 2008
 Chine  Tourteaux de soja ( Glycine max ) Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Sans objet  
Équateur 
G/SPS/N/ECU/34 
18 janvier 2008  Non précisé  Musacées ( Musa spp.) Organismes génétiquement 
modifiés 
Préservation des végétaux Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/820
 Page 15Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1300/Add.1 18 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Mésotrione dans les baies, le lin et le millet  Innocuité des produits alimentaires Pesticides 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Réception des objections et des demandes 
d'audition pour le 
10 mars 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1417/Add.1 
18 janvier 2008  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Solvants aliphatiques utilisés sur les cultures et dans les 
bâtiments abritant des animaux, les locaux à vocation 
commerciale/industrielle ou médicale, les zones aquatiques et les locaux résidentiels, ou destinés à une 
utilisation professionnelle ou domestique comme 
acaricides, fongicid es, herbicides et virucides (pour 
lutter contre les agents pathogènes des végétaux)
 Santé des personnes 
Santé des animaux 
Préservation des végétaux Pesticides 19 février 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1633/Add.1 
18 janvier 2008  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Zêta-cyperméthrine dans divers produits  Innocuité des produits 
alimentaires 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Réception des objections et des 
demandes d'audition pour le 
10 mars 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1637/Add.1 18 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Etoxazole dans le houblon, les cerises et certains légumes
 Innocuité des produits alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation
 Réception des objections et des demandes 
d'audition pour le 
25 février 2008  
  G/SPS/GEN/820 
Page 16 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1699/Add.1 18 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Difénoconazole dans divers produits  Innocuité des produits alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Réception des objections et des demandes 
d'audition pour le 
10 mars 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1750 
18 janvier 2008  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Siduron dans les graminées pour usages résidentiels  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Pesticides 
Préservation des végétaux 
Évaluation des risques
 19 février 2008  
États-Unis G/SPS/N/USA/1751 
18 janvier 2008
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Pesticides dans divers produits  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Pesticides  18 mars 2008  
Albanie G/SPS/N/ALB/48 – URG. 
21 janvier 2008
 Portugal (Province 
d'Oeste)  Tous oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, volailles d'un jour, volailles d'ornement, œufs, sperme 
d'oiseaux vivants, viande d'oiseaux sauvages ou 
domestiques, produits de volaille
 Santé des personnes Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire Régionalisation 
Zoonoses
 Sans objet  
Albanie 
G/SPS/N/ALB/49 – URG. 21 janvier 2008
 Israël (Province d'Haïfa)  Tous oiseaux (domestiques ou sauvages) vivants, volailles d'un jour, volailles d'ornement, œufs, sperme d'oiseaux vivants, viande d'oiseaux sauvages ou 
domestiques, produits de volaille
 Santé des personnes 
Maladies des animaux Santé des animaux 
Grippe aviaire 
Régionalisation 
Zoonoses
 Sans objet  
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/248/Add.1  – URG. 
21 janvier 2008
 Liste donnée dans la 
notification  Mesures phytosanitaires visant  à prévenir l'introduction 
de Radopholus similis  Nématode 
Parasites Préservation des végétaux
 n.d.  
   G/SPS/GEN/820
 Page 17Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1434/Add.1 21 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Acétamipride dans les baies et les oignons  Innocuité des produits alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Réception des objections et des demandes 
d'audition pour le 
17 mars 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1656/Add.1 
21 janvier 2008  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Mandipropamide dans des légumes  Innocuité des produits 
alimentaires 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Réception des objections et des 
demandes d'audition pour le 
17 mars 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1752 21 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Diiodométhyl p-tolyl sulfone (Amical 48) dans le bois d'œuvre et d'autres matières
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 
Maladies des végétaux Préservation des végétaux 
Évaluation des risques
 17 mars 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1753 21 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Esters organiques de l'acide phosphorique dans divers produits
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 
Préservation des végétaux 
Évaluation des risques 
Protection du territoire
 17 mars 2008  
Costa Rica G/SPS/N/CRI/58 
22 janvier 2008
 Partenaires commerciaux  Animaux terrestres et aquatiques  Maladies des animaux 
Santé des animaux  60 jours après distribution de la 
notification
  
  G/SPS/GEN/820 
Page 18 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/321 22 janvier 2008
 États membres des CE et pays tiers exportant les produits visés vers les 
CE
 Matériaux et objets pour contact avec les aliments, 
y compris les récipients pour la restauration et les matériaux et objets pour contact avec l'eau de boisson 
(SH 3919, 3920, 3923 et 3924;  ICS 67.250)
 Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Conditionnement
 6 mars 2008  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/385 23 janvier 2008
 Tous pays  Citrus  spp – Anthracnose des agrumes Guignardia 
citricarpa  Kiely ( Phyllosticta citricarpa  Van der Aa)  Parasites 
Préservation des végétaux Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet. Ce texte 
réglementaire est conforme aux 
directives de la 
CIPV
 
Philippines G/SPS/N/PHL/124/Add.1  – URG. 
23 janvier 2008
 États-Unis d'Amérique 
(États de Virginie et du Nebraska)
 Oiseaux domestiques ou sauvages et leurs produits, y compris la viande de volaille, les oisillons d'un jour et le sperme
 Maladies des animaux Grippe aviaire Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Régionalisation 
Zoonoses 
Levée de la mesure
 Sans objet  
Philippines G/SPS/N/PHL/131 
23 janvier 2008
 Tous pays  Amandes de noix de cajou ( Anacardium occidentale  
L.) (SH 0801.31.00)  Innocuité des produits alimentaires
 28 mars 2008  
Philippines G/SPS/N/PHL/132 23 janvier 2008
 Tous pays  Cacao en fèves (SH 1801)  Innocuité des produits alimentaires
 28 mars 2008  
Philippines 
G/SPS/N/PHL/133 – URG. 
23 janvier 2008  République de Corée  Volailles vivantes (SH 0105), viande de volaille (SH 
0207), oisillons d'un jour (SH 0105.11), œufs (SH 
0407) et sperme (SH 0511.99)  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Grippe aviaire Innocuité des produits 
alimentaires
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/820
 Page 19Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Philippines 
G/SPS/N/PHL/134 – URG. 23 janvier 2008
 Bénin, Pologne et Arabie saoudite
 Volailles vivantes (SH 0105), viande de volaille (SH 0207), oisillons d'un jour (SH 0105.11), œufs (SH 0407) et sperme (SH 0511.99)
 Maladies des animaux Santé des animaux Grippe aviaire 
Innocuité des produits 
alimentaires Zoonoses
 Sans objet  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/129 
23 janvier 2008  Pays exportant les 
produits visés vers le 
Taipei chinois  Sélénite de sodium  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires  17 mars 2008  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/157/Add.5 
24 janvier 2008  Tous pays  Animaux sensibles à la fièvre aphteuse et produits 
dérivés  Maladies des animaux Santé des animaux 
Innocuité des produits alimentaires 
Fièvre aphteuse 
Santé des personnes Régionalisation 
Levée de la mesure 
Zoonoses
 Sans objet  
Canada G/SPS/N/CAN/306/Add.1 
24 janvier 2008
 Non indiqué  Drogues vétérinaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Médicaments vétérinaires 
Prolongation du délai pour 
la présentation d'observations
 24 février 2008  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/322 
25 janvier 2008  États membres des CE et 
pays tiers exportant les 
produits visés vers les 
CE Divers pesticides dans les céréales (SH 1001, 1002, 1003, 1004, 1005, 1006, 1007, 1008), les denrées 
alimentaires d'origine anim ale (SH 0201, 0202, 0203, 
0204, 0205, 0206, 0207, 0208, 0209, 0210) et certains 
produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
 Innocuité des produits 
alimentaires 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Préservation des végétaux
 Sans objet  
Facilitation du 
commerce   
  G/SPS/GEN/820 
Page 20 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Colombie 
G/SPS/N/COL/152 – URG. 28 janvier 2008
 Venezuela  Bovins, ovins, caprins, porcins et animaux d'autres espèces sensibles, ainsi qu'autres produits à risque en relation avec la transmission de la fièvre aphteuse Maladies des animaux 
Santé des animaux Fièvre aphteuse 
Santé des personnes 
Zoonoses
 Sans objet  
Japon G/SPS/N/JPN/206 
28 janvier 2008
 Tous pays  Azoxystrobine, bifenazate, pyridalyl, bromobutide, 
méthoxyfénozide et metconazole dans les viandes et 
abats comestibles (SH 02.01, 02.02, 02.03, 02.04, 
02.05, 02.06, 02.07, 02.08 et 02.09), les poissons et 
crustacés (SH 03.02, 03.03, 03.04, 03.06 et 03.07), le 
lait et les produits de la laiterie, les œufs (SH 04.01, 04.07 et 04.08), les légume s, plantes, racines et 
tubercules alimentaires (SH 07.01, 07.02, 07.03, 07.04, 
07.05, 07.06, 07.07, 07.08, 07.09, 07.10, 07.13 et 07.14), les fruits comestibles et écorces d'agrumes ou 
de melons (SH 08.01, 08.02, 08.03, 08.04, 08.05, 
08.06, 08.07, 08.08, 08.09, 08.10, 08.11, 08.13 et 08.14), le café, le thé, le ma té et les épices (SH 09.01, 
09.02, 09.03, 09.04, 09.05, 09.06, 09.07, 09.08, 09.09, 
09.10), les céréales (SH 10.01, 10.02, 10.03, 10.04, 10.05, 10.06, 10.07 et 10.08) et les fruits oléagineux, 
graines, semences et fruits divers (SH 12.01, 12.02, 
12.04, 12.05, 12.06, 12.07, 12.08, 12.10, 12.11, 12.12 et 12.14)
 Innocuité des produits alimentaires 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 60 jours après 
distribution de la 
notification  
Népal G/SPS/N/NPL/5 
28 janvier 2008
 Partenaires commerciaux  Tous produits alimentaires – Contrôle de la qualité  Innocuité des produits 
alimentaires  27 mars 2008  
Pérou G/SPS/N/PER/167 
28 janvier 2008
 Espagne  Boutures d'artichaut ( Cynara scolymus ) 
(SH 0602.90.90)  Préservation des végétaux Protection du territoire 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet   
   G/SPS/GEN/820
 Page 21Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Pérou 
G/SPS/N/PER/168 28 janvier 2008
 Argentine  Plants de myrtilles ( Vaccinium  spp.) (SH 0602.20) et 
plantules de myrtilles in vitro  (SH 0602.90.90)  Préservation des végétaux 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Pérou 
G/SPS/N/PER/169 28 janvier 2008
 Uruguay  Riz ( Oryza sativa)  de semence (SH 1006.10.10)  Préservation des végétaux 
Semences Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
Pérou 
G/SPS/N/PER/170 
28 janvier 2008  Pays exportant les 
produits visés vers le 
Pérou  Animaux et produits et sous-produits d'origine animale  Santé des animaux  60 jours après 
distribution de la 
notification  
Japon G/SPS/N/JPN/207 
29 janvier 2008
 Tous partenaires 
commerciaux  Produits désignés comme présentant des risques zoosanitaires
 Santé des animaux Mesures de quarantaine
 60 jours après distribution de la 
notification
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1754 29 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Métaldéhyde dans les lingo nnes, les amélanches, le 
salal, les artichauts, les figues de Barbarie et le cresson  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides
 22 février 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1755 29 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Flutolanil dans le soja, le blé, le maïs et le coton  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Santé des animaux Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 22 février 2008   
  G/SPS/GEN/820 
Page 22 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1756 29 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Fenbuconazole dans les poivrons ou piments doux  Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides
 22 février 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1757 
29 janvier 2008  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Tétraconazole dans les raisins  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 22 février 2008  
États-Unis G/SPS/N/USA/1758 
29 janvier 2008
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Acéquinocyl dans les raisins et les raisins secs  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 22 février 2008  
États-Unis G/SPS/N/USA/1759 
29 janvier 2008
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Cyfluthrine dans la luzerne  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides
 22 février 2008   
   G/SPS/GEN/820
 Page 23Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1760 29 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Cyprodinil dans des légumes, des fruits, des agrumes et les plantes aromatiques
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides
 22 février 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1761 
29 janvier 2008  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Cyprodinil dans les plantes aromatiques, les carottes et 
les navets  Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux Pesticides 
 22 février 2008
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1762 29 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Chlorothalonil dans les légumes-fruits, les okras, les kakis, le raifort, la rhubarbe, le ginseng, les ignames, le lupin, les lentilles, les légumes du genre Cucurbita  et les 
légumes du genre Brassica  
 Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides
 22 février 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1763 29 janvier 2008
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Chlorothalonil dans les brocolis, les choux de Bruxelles, les choux, les choux-fleurs, les concombres, les melons, les piments, les potirons, les courges et les 
tomates
 Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Pesticides
 22 février 2008  
Hong Kong, Chine G/SPS/N/HKG/26/Add.1 
30 janvier 2008
 Pays exportant des 
produits alimentaires 
vers Hong Kong, Chine  Colorants alimentaires  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Prolongation du délai pour 
la présentation 
d'observations  20 février 2008   
  G/SPS/GEN/820 
Page 24 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produits visés  Mots clés  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/60 31 janvier 2008
 Partenaires commerciaux  Produits et sous-produits de la pêche et de l'aquaculture destinés à la consommation humaine
 Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Maladies des animaux
 60 jours après 
distribution de la notification
 
Pérou G/SPS/N/PER/171 31 janvier 2008
 Israël  Plantules de bananiers ( Musa  spp.) in vitro  
(SH 0602.90.90)  Préservation des végétaux Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation
 Sans objet  
n.d. = non disponible, non mentionné 
__________