. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/QAT/6 
10 janvier 2006 
 (06-0076) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   ÉTAT DU QATAR
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Standards and Metrology De partment (Département de 
normalisation et de métrologie) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
Qatar General Organization fo r Standards and Metrology   
P.O. Box 23277 State of Qatar  
Téléphone:  (+974) 4408555 
Fax:   (+974) 4478508 Courrier électronique: standard@qatar.net.qa   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):     
Produits alimentaires 
1-  Huiles végétales comestibles ( ICS 67.200) 2-  Tabac aromatisé aux fruits (ICS 65.160) 3-  Sardines en boîte (ICS 67.120.30) 4-  Levure chimique (ICS 67.220.20) 5-  Vanille (ICS 67.220.20) 6-  Riz (ICS 67.60) 7-  Lait en poudre (ICS 67.100.01) 8-  Lait cru (ICS 67.100.01) 9-  Fromages fondus (ICS 67.100.30) 10- Boissons non alcooliques (ICS 67.160.20) 11- Farine de froment (ICS 67.060) 
12- Poisson congelé (ICS 67.120.30) 13- Œufs de poule (ICS 67.120.20) G/TBT/N/QAT/6 
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5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:         
1-  Edible vegetable oils  (Huiles végétales comestibles) – 8 pages, en arabe 
2-  Fruits flavoured tobacco  (Tabac aromatisé aux fruits) – 10 pages, en arabe 
3-  Canned sardines (Sardines en boîte) – 9 pages, en arabe 
4-  Baking powder (Levure chimique) - 5 pages, en arabe 
5-  Vanilla  (Vanille) – 10 pages, en arabe 
6-  Rice (Riz) – 10 pages, en arabe 
7-  Dried milk  (Lait en poudre) – 6 pages, en arabe 
9-  Processed cheese  (Fromages fondus) – 12 pages, en arabe 
10- Non alcoholic beverages (Boissons non alcooliques) – 8 pages, en arabe 
11- Wheat flour  (Farine de froment) – 10 pages, en arabe 
12-  Frozen fish (Poisson congelé) – 9 pages, en arabe 
13-  Chicken eggs  (Oeufs de poule) – 16 pages, en arabe 
6. Teneur:   Les projets de règlement technique ci-dessus concernent principalement les 
éléments ci-après:  définition, compositi on essentielle, facteurs qualitatifs, additifs 
alimentaires, qualités, types, règles en matière  d'hygiène, étiquetage des produits visés et 
méthodes d'essai de ces produits.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Prévention des pratiques de nature à tromper ou à induire en erreur les consommateurs;  
maintien de la qualité des produ its, protection des consommateur s et relations commerciales 
dans le cadre du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)  
8. Documents pertinents:         
1-  CAC 210/1999 
2-  Résolution du CCG 3-  CAC 94/1995 4-  Documents divers 5-  ISO 5565 – 1/1999 6-  CAC 198/1995 7- Documents divers 8- Documents divers 9-  CAC 8/1978 10- Documents divers 11- CAC 152/1995 12- CAC 190/1995 13- EC 1520/1993 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après la date de distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Eng . Abdulrahman Bin Yousif Al- Abdaljabbar  
Téléphone:  (+974) 4408518 Fax:    (+974) 4478508 
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa 
Courrier électronique: qastand@yahoo.com