. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/334 
13 octobre 2005 
 (05-4680) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Matériel de pépinière des plantes ci-après:  Acacia, Acer, Allium, Canna, 
Cotoneaster, Cycas, Dioon Encephalartos Hippeastrum, Hydr angea, Iris, Lilium, 
Macrozamia , Stangeria  et Zamia  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
partenaires commerciaux 
5. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard 155.02.06 
Importation of Nursery Stock  (Norme sanitaire d'importati on 155.02.06. Importation de 
matériel de pépinière) - 367 pages 
6. Teneur:  Les révisions suivantes ont été effectuées: 
1. Les importations de plantes hôtes ( Cycas , Dioon , Encephalartos , Macrozamia , 
Stangeria  et Zamia ) de la cochenille du cycas ( Aulacaspis yasumatsui ) ont été interdites 
en provenance du Costa Rica et du Vietnam, en raison de soupçons concernant la présence de cet organisme nuisible dans ces pays.  
2. Les organismes suivants sont passés du stat ut d'organismes réglementés à celui 
d'organismes non réglementés: ils ont en e ffet été radiés du registre des organismes 
indésirables puisqu'ils sont présents en Nouve lle-Zélande:  virus de la panachure du lis 
(Lily mottle virus ), virus de la mosaïque grave de l'iris, virus de la mosaïque modérée de 
l'iris, virus X de la nérine, virus X du lis, virus de la mosaïque de l'ornithogale et 
Erwinia rhapontici . 
3. La Polynésie française a été ajoutée à la liste des pays dans lesquels Xylella fastidiosa  
est présent et par conséquent les plantes hôtes qui en proviennent sont interdites.   
4. Rhizoctonia tuliparum  a été radié de la liste concernant Hippeastrum  dans la mesure où 
il n'a pas été clairement établi qu' Hippeastrum  est une plante hôte 
7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux,  
[ ] protection des personnes contre les ma ladies ou les parasites des animaux/des 
plantes, [ ] protection du territoire co ntre d'autres dommages attribuables à des 
parasites  G/SPS/N/NZL/334 
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 8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [X] Convention internationale po ur la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:  6 octobre 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  6 octobre 2005 
12. Date limite pour la présentation des observations:  En raison de la nature des 
modifications apportées, la norme notifiée sera adoptée i mmédiatement.  Toutefois, la 
Nouvelle-Zélande prendra en compte les éventu elles observations et modifiera la norme 
sanitaire d'importation si nécessaire.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Brian Double, MAF Biosecurity New Zeal and, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, 
Wellington (Nouvelle-Zélande).   Téléphone:  +64 4 460 8754.  Fax:  +64 4 498 9888.  
Courrier électronique:  Brian.Double@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Ms Sally Griffin , Coordinator, SPS New Zealand, PO  Box 2526, Wellington (Nouvelle-
Zélande).  Téléphone:  +64 4 47 4 4140.  Fax:  +64 4 470 2730.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz 
Site web:  http://www.biosecurity.govt.nz/ sps/transparency/not ifications/index.htm