. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1605/Add.1 
3 octobre 2007 
 (07-4196) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 27 septembre  2007, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Méthamidophos, oxydéméton-méthyl, pr ofenofos et trichlorfon.  Actions concernant des limites 
maximales de résidus  
 
Il est établi des limites maximales pour les résidus combinés de l'insecticide 
oxydéméton-méthyl (S-(2-(ethylsulfinyl)ethyl) O, O-dimethyl phosphorothioate) et son métabolite 
oxydéméton-méthyl sulfone dans ou sur les produits al imentaires ci-après (valeurs en ppm):  luzerne 
fourragère (5,0);  foin de luzerne (11,0);  haricot de  Lima (0,2);  racine de betterave sucrière (0,3);  
vert de betterave sucrière (0,5);  br ocoli (1,0);  chou de Bruxelles (1,0);   chou (2,0);  chou-fleur (1,0);  
trèfle fourrager (5,0);  foin de trèfle (10,0);  ma ïs doux fourrager (1,0);  maïs doux (grains et rafle, 
sans l'enveloppe) (0,5);  paille fourragère de maïs  doux (3,0);  coton en graines non délintées (0,02);  
concombre (1,0);  aubergine (1,0);  pamplemousse  (1,0);  noisette (0,05);  citron (1,0);  laitue 
pommée (2,0);  melon (0,2);  oignon en bulbe (0,05);  orange (1,0);  piment (0,75);  sommités de menthe poivrée (12,5);  citrouille (0,2);  graine de ca rthame (1,0); fourrage de sorgho fourrager (2,0);  
sorgho-grain fourrager (2,0);  sorgho-grain en grai ns (0,75);  sommités de menthe verte (12,5);  
courge d'été (1,0);  courge d'hiver (0,3);  fraise (2,0);  et noix (0,05). 
 
Il est établi des limites maximales pour les résidus combinés de l'insecticide 
oxydéméton-méthyl (S-(2-(ethylsulfinyl)ethyl) O, O-dimethyl phosphorothioate) et ses métabolites 
inhibiteurs de la cholinestérase dans ou sur les produits alimentaires ci ‑après (valeurs en ppm):  
graisse de bovins (0,01);  viande de bovins (0,01);  sous-produits de viande de bovins (0,01);  
œuf (0,01);  graisse de caprins (0,01);  viande de  caprins (0,01);  sous-p roduits de viande de 
caprins (0,01);  graisse de porcins (0,01);  viande  de porcins (0,01);  sous -produits de viande de 
porcins (0,01);  graisse de cheval (0,01);  viande de cheval (0,01);  sous-produits de viande de 
cheval (0,01);  lait (0,01);  graisse de volaille (0,0 1);  viande de volaille (0 ,01);  sous-produits de 
viande de volaille (0,01);  graisse d'ovins (0,01);  viande d'ovins (0,01);  sous-produits de viande 
d'ovins (0,01). 
 
Il est établi des limites maxi males de résidus avec homologations régionales pour les résidus 
combinés de l'insecticide oxydéméton-méthyl (S-(2-(ethylsulfinyl)ethyl) O,O-dimethyl 
phosphorothioate) et son métabolite  oxydéméton-méthyl sulfone dans  ou sur le produit alimentaire 
ci‑après (valeur en ppm):  rapini (2,0). 
 G/SPS/N/USA/1605/Add.1 
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  Date de prise d'effet du texte:  26 septembre  2007.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, qui pourront être accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) EPA-HQ-OPP-2007-0261, est le 26 novembre 2007. 
 
Le texte intégral de l'addendum (règle finale) est accessible comme suit:  Federal Register , 
26 septembre 2007, Volume 72, n° 186, Rules and Regulations , p. 54574 à 54579. 
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/ 2007/September/Day-26/p18869.htm
 
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 23 mai 2007 d'une 
proposition de règle dans laquelle  l'Agence annonçait la réception d'une demande pour pesticide 
proposant des modifications des anciennes limites maximales pour les résidus d'oxydéméton-méthyl 
en cas d'utilisation de cette substance sur les produits susmentionnés.  Il n'a été reçu aucune 
observation concernant l'oxydéméton-méthyl en réponse à cette demande.  
L'avis correspondant est accessible comme suit:  Federal Register , 23 mai 2007, Volume 72, 
n° 99, Proposed Rules , p. 28912 à 28920. 
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2007/May/Day-23/p2561.htm
 
  United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, International Regulations and Standards Divisi on (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250. 
Téléphone:  +(1 202) 720-1301.  Fax:  +(1 202) 690-0677.  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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