WORLD TRADE ORGANIZATION  
ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE  
ORGANIZACIÓN MUNDIAL DEL COMERCIO  
 
 
 
Centre William Rappard    Rue de Lausanne 154    Case postale    CH - 1211 Genève 21 
 Téléphone:  (+41 22) 739 51 11    Fax:  (+41 22) 731 42 06 
Internet:  http://www.wto.org 
  
  
 
  
 Référence:  WLI/100 12 mai 2006 
 
  
 
  
ACCORD DE MARRAKECH INSTITUANT 
L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE 
FAIT À MARRAKECH LE 15 AVRIL 1994 
 
ACCORD GÉNÉRAL SUR LES TARIFS DOUANIERS 
ET LE COMMERCE DE 1994 
 
CERTIFICATION DE MODIFICATIONS ET DE RECTIFICATIONS 
LISTE LXXIII – SINGAPOUR 
 
 
ENVOI DE COPIE CERTIFIÉE CONFORME
 
  
 J'ai l'honneur de vous faire parvenir ci-joint une copie certifiée confor me de la Certification 
des modifications et des rectificat ions apportées à la Liste LXXIII – Singapour, qui ont pris effet le 
1
er mars 2006 . 
 
  
 
  
 
  
 
 Pascal Lamy 
 Directeur général 
 
 
 
  
 
  
 
  
 
0 6 - 2 2 4 7           W T / L e t / 5 3 9
 
  
   
 
 
LISTES DE CONCESSIONS TARIFAIRES ANNEXÉES 
À L'ACCORD GÉNÉRAL SUR LES TARIFS DOUANIERS 
ET LE COMMERCE DE 1994 
 
CERTIFICATION DE MODIFICATIONS ET DE RECTIFICATIONS 
 
LISTE LXXIII – SINGAPOUR 
 
 
 CONSIDÉRANT que les PARTIES CONTRACTANT ES à l'Accord général sur les tarifs 
douaniers et le commerce de 1947 ont adopté, le 26  mars 1980, une Décision sur les procédures de 
modification et de rectification des Listes de concessions tarifaires (IBDD, S27/26); 
  CONSIDÉRANT que, conformément aux dispositions de la Décision susmentionnée, un 
projet contenant les modification s et les rectifications  apportées à la Liste LXXIII – Singapour a été 
communiqué à tous les Membres de l'Organisation mondiale du commerce sous couvert du document G/MA/TAR/RS/103 le 1
er décembre 2005; 
 
 IL EST CERTIFIÉ PAR LA PRÉSENTE que les modi fications et les rect ifications apportées à 
la Liste LXXIII – Singapour sont établies c onformément à la Dé cision susmentionnée. 
 
Les modifications et les rectifications ci-annexées ont pris effet le 1er mars 2006 . 
  
 La présente certification est déposée auprès du Directeur général de l'Organisation mondiale 
du commerce, qui en remettra dans les moindres dél ais une copie certifiée conforme à chaque 
Membre de l'Organisation mondiale du commerce.  Elle sera enregistrée conformément aux 
dispositions de l'article 102 de la Charte des Nations Unies. 
 
 FAIT à Genève le neuf mai deux mille six. 
  
 
  
 
  Pascal Lamy 
 
  
 
  
 
  
Copie certifiée conforme: 
 
 
  
 
  
 
Directeur général   
  
 
 
  
 
 
SCHEDULE LXXIII – Singapore 
This schedule is authentic only in the English Language 
      
 
1 March 2006 
  
   
 
 
 
  
SCHEDULE LXXIII – SINGAPORE 
 
This Schedule is authentic only in the English language 
 
PART I: MOST-FAVOURED-NATION TARIFF 
SECTION II:  Other Products 
  
 
HS96 Product Description Final Bound 
Rate 
611593110 Stockings socks sockettes etc knitted or cr ocheted of synthetic fibres for men (tpr) 10 
611593120 Stockings socks sockettes etc knitted or crocheted of synthetic fi bres for women & children (tpr) 10 
720928000ex01 Flat - cold - rolled not coils 600mm or  more wide, below 0.5 mm thick, of iron non - alloy steel, does not have a  
minimum yielding pt 275 MPA (tne)  
0 
901720000ex01 Pattern generating appa ratus of a kind used for producing masks or reticles from photoresist coated substrates 0 
 
 
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