ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  IP/C/W/441 
8 mars 2005 
 
 (05-0979) 
Conseil des aspects des droits de propriété 
intellectuelle qui touchent au commerce Original:   espagnol 
 
 
 
PARAGRAPHE 3 B) DE L'ARTICLE 27, RELATION ENTRE L'ACCORD 
SUR LES ADPIC ET LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ 
BIOLOGIQUE, LA PROTECTION DES SAVOIRS 
TRADITIONNELS ET DU FOLKLORE 
 
Communication du Pérou  
   La communication ci-après, datée du 28 févrie r 2005, est distribuée à la demande de la 
délégation du Pérou. 
 
_______________ 
 
 
I. INTRODUCTION 
1. Le système de la propriété intellectuelle que no us connaissons actuellement est le résultat d'un 
processus continu d'évolution vers un développe ment commercial et technologique.  Dans ce 
contexte, la propriété intellectuelle a élargi sa portée, en reconnaissant de nouveaux droits et de 
nouveaux objets de protection.  Nous pensons donc  que nous ne pouvons pas exclure du système de la 
propriété intellectuelle un grand secteur de cr éativité humaine constitué par les connaissances 
traditionnelles que possèdent les populations indigènes, qui ont un intérêt légitime et une prétention de 
reconnaissance légale qui n'est pas moindre que l es revendications qui ont justifié à l'époque la 
reconnaissance de nouveaux objets de propriété intellect uelle (variétés végétales, matériel biologique, 
schémas de configuration de circuits intégrés, logiciels, bases de données, entre autres).  La 
reconnaissance nationale et internationale des savoi rs traditionnels constitue un sujet crucial pour de 
nombreux pays en développement, en particulier pour le Pérou qui , de par son cadre géographique, 
fait partie des dix pays de la planète où la biodivers ité est la plus grande, pays que l'on qualifie parfois 
de "mégadivers" en raison de la variété de leurs écosystèmes, de leurs espèces, de leurs ressources génétiques et du précieux patrimoine de c onnaissances de leurs cultures autochtones. 
2. Le gouvernement péruvien défend une protec tion croissante des droits de propriété 
intellectuelle et cherche à favoriser l'innovation et la création de biens incorporels à valeur 
économique et commerciale dans tout le pays.  Ai nsi, après plusieurs années de travail au niveau 
national et grâce à la participation de divers organismes publics, du secteur académique, des ONG, du 
secteur des entreprises et des populations indigènes e lles-mêmes, la Loi portant création du régime de 
protection des savoirs collectifs des peuples auto chtones en rapport avec les ressources biologiques a 
été promulguée en août 2002.
1  Cependant, nous sommes conscients  que la protection à l'échelle 
nationale n'est pas suffisante et c'est pourquoi nous considérons que la reconn aissance internationale 
des savoirs traditionnels en tant qu'objet de protec tion de la propriété intellectuelle conférera aux 
bénéficiaires la possibilité légale de fair e valoir leurs droits dans d'autres pays. 
                                                      
1 Loi n° 27811 publiée le 10 août 2002 dans le Journal officiel El Peruano. 
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 3. Par ailleurs, s'il est vrai que le système de propriété intellectuelle n'a pas pour objectif de 
préserver les droits des pays d'origine des ressour ces génétiques, nous croyons toutefois qu'il peut 
œuvrer de pair avec le régime d'accès aux ressour ces génétiques et contribuer à son application en 
établissant, entre autres conditions, l'obligation de divulgation.  De cette manière, le système de 
propriété intellectuelle, rendu plus juste et doté d'une légitimité accrue, se verra  lui-même renforcé.  Il 
convient de tenir compte du fait que la légitimi té du système de propriété intellectuelle fait 
actuellement l'objet d'une controverse qui se poursuivra  tant qu'il sera délivré des "mauvais" brevets et 
que le système sera utilisé pour ratifier des situations injustes et peu équitables. 
4. Depuis 1999, des délibérations ont lieu au sein du Conseil des ADPIC concernant le rapport 
existant entre l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce 
de l'OMC (Accord sur les ADPIC) et la Conven tion sur la diversité biologique.  Le Pérou, 
individuellement et de concert avec d'autres pays tels que le Brésil, l'Équateur, le Venezuela, Cuba, la 
République dominicaine, la Thaïlande et l'Inde, en tre autres, a présenté une série de communications
2 
visant à ce que soit introduite dans  l'Accord sur les ADPIC une disposition exigeant que le déposant 
qui demande un brevet pour une invention util isant des ressources biologiques et des savoirs 
traditionnels en divulgue la source et l'origine et  démontre qu'il a dûment obtenu le consentement 
préalable donné en connaissance de cause et qu'il a respecté les lois nationales sur le partage des 
avantages, de manière à réduire le nombre de mauvais brevets et à faire obstacle au piratage biologique. 
5. En outre, le Pérou a mis en place des mesures concrètes afin d'empêcher la délivrance de 
mauvais brevets et le piratage biologique.  Les principales sont les suivantes: 
1. Création d'un groupe de travail organisé par l'Institut national pour la défense de la 
concurrence et la protection de la propriété intellectuelle (ci-après dénommé INDECOPI) afin d'analyser les brevets délivrés dans d'autres pays concernant des inventions liées à la maca 
6. Les membres de ce groupe de travail provenaient  de différentes institutions gouvernementales 
et organisations non gouvernementales, telles que:  le  Ministère des affaires étrangères, le Ministère 
du commerce extérieur et du tourisme, le Conseil na tional de l'environnement, l'Institut national de 
recherche agraire (aujourd'hui Institut national de r echerche et de vulgarisation agraires), le Bureau de 
la Première Dame de la nation, le  Centre international de la pomme de terre, l'Institut péruvien des 
plantes médicinales (aujourd'hui Institut péruvien des produits nationaux), la Société péruvienne du 
droit de l'environnement et Probioandes. 
7. Ce groupe de travail a élaboré un ra pport intitulé "Brevets portant sur Lepidium Meyenii  
(maca):  réponses du Pérou", qui a été présenté à la  cinquième session du Comité intergouvernemental 
de la propriété intellectuelle relative aux ress ources génétiques, aux savoirs traditionnels et au 
folklore.
3 
8. Ce rapport illustre quelques-uns des problèmes au xquels doit faire face un pays comme le 
Pérou lorsqu'il détecte le dépôt d' une demande de brevet ou la déliv rance d'un brevet portant sur une 
invention obtenue ou développée à partir de l'u tilisation d'une ressource bi ologique ou de savoirs 
traditionnels, sans le consentement préalable en  connaissance de cause respectivement du pays 
                                                      
2 Voir les documents WT/GC/W/362 du 12 octobre 1999, IP/C/W/246 du 14 mars 2001, IP/C/W/356 
du 24 juin 2002, IP/C/W/403 du 24 juin 2003, IP/C/W/420 du 2 mars 2004, IP/C/W/429 du 21 septembre 2004, 
IP/C/W/438 du 10 décembre 2004. 
 
3 Voir le document GRTKF/IC/5/13 de l'OMPI. 
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 d'origine de la ressource ou de la population indigène possédant des droits sur les savoirs, et sans 
qu'aucun type de rémunération ne soit prévu respectivement pour le pays ou pour la population 
indigène.   
2. Création de la Commission nationale pour  la protection de l'accès à la diversité 
biologique péruvienne et aux savoirs collectifs des populations indigènes 
9. La Commission nationale pour la protection de l' accès à la diversité biologique péruvienne et 
aux savoirs collectifs des populations indigènes (c i-après dénommée "la Commission nationale contre 
le piratage biologique") a été créée par la Loi n° 28216 du 1er mai 2004.  
10. Cette Commission, présidée et coordonnée par l'INDECOPI, est composée de représentants 
des institutions suivantes:  Ministère des affaires  étrangères, Ministère du commerce extérieur et du 
tourisme, Conseil national de l'environnement, Commission pour la promotion des exportations, 
Institut national des ressources naturelles, Institut na tional de recherche et de vulgarisation agraires, 
Centre international de la pomme  de terre, Centre national san itaire interculturel, Commission 
nationale des populations andines,  amazoniennes et afropéruvie nnes, Assemblée nationale des 
recteurs, Société péruvienne du droit de l'envi ronnement (en représentation des ONG) et Institut 
péruvien de produits naturels (en représent ation des corporations d'entreprises).   
11. La mission de la Commission nationale contre le  piratage biologique est de mettre au point 
des mesures permettant d'identifier, de prévenir et d'éviter les actes de piratage biologique afin de 
protéger les intérêts de l'État pér uvien.  Ses fonctions principales sont: 
• de créer et de maintenir un registre des ressources biologiques et des savoirs 
traditionnels, 
 
• d'assurer la protection contre les actes de piratage biologique, 
 
• d'identifier et d'assurer le suivi des de mandes de brevets d'invention déposées ou des 
brevets d'invention délivrés à l'étranger ayant trait aux ressources biologiques péruviennes ou aux savoirs collectif s des populations indigènes du Pérou, 
 
• d'évaluer au plan technique les demandes déposées et les brevets délivrés mentionnés 
précédemment, 
 
• d'élaborer des rapports sur les cas étudiés, 
 
• d'engager respectivement des actions en  opposition ou en nullité contre les demandes 
de brevets déposées ou les brevets délivrés mentionnés précédemment, 
 
• d'établir des mécanismes d'échange d'in formations avec les principaux offices de 
propriété intellectuelle au niveau mondial, 
 
• d'élaborer des propositions visant à défendre les intérêts du Pérou devant différentes 
instances. 
 12. La première réunion ordinaire de cette Commissi on s'est tenue en août 2004.  À ce jour, six 
réunions formelles ont eu lieu.  L'une des activités convenues par la Commission est l'identification de 
cas éventuels de piratage biologique mettant en je u les ressources du Pérou et les savoirs traditionnels 
des populations indigènes du pays.  À cet effet, la Commission a mis en place un système permanent de recherche et de surveillance. IP/C/W/441 
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 13. La Commission nationale contre le piratage  biologique estime souhaitable de partager 
l'expérience acquise au cours de cette première étape de recherche d'éventuels cas de piratage 
biologique, dans la mesure où cette expérien ce pourra aider à mieux comprendre les problèmes 
auxquels se trouve confronté un pays comme le Pérou dans  la lutte contre ce piratage.  À cet effet, et 
afin d'apporter des éléments nouveaux au débat qui  a lieu actuellement au sein du Conseil des ADPIC 
concernant la prescription de divulgation, la Commission présente les résultats de la recherche 
effectuée sur les pages Web des principaux offic es des brevets du monde (États-Unis, Europe et 
Japon) concernant six ressources d'origine péruvie nne considérées comme prioritaires, ainsi qu'un 
résumé des documents respectifs portant sur de s inventions en rapport avec ces ressources et 
susceptibles de mettre en jeu l'utilisation de savoirs traditionnels des populations indigènes du Pérou.   
14. Ce document est le fruit des efforts que la Commi ssion nationale contre le piratage biologique 
a déployés pour détecter les cas de piratage biol ogique qui devront faire l'objet d'une analyse plus 
rigoureuse et détaillée et, le cas échéant, de procédures administratives ou judiciaires.  Il ne s'agit que de la première étape d'un mécanisme long et complexe qui commence par la recherche de cas 
éventuels de piratage biologique et se termine par l'exercice d'actions en justice contre les demandes 
de brevets en cours ou les brevets délivrés pour des inventions obtenues ou développées à partir de 
l'utilisation d'une ressource biologique ou de savoirs  traditionnels, sans le consentement préalable en 
connaissance de cause respectivement du pays d'orig ine de la ressource ou de la population indigène 
possédant des droits sur les savoirs, et sans qu'aucun type de rém unération ne soit prévu 
respectivement pour le pays ou pour la population indigène. 
15. Nous espérons que le présent document sera utile pour:  a) connaître la manière dont un pays 
mégadivers tente, dans le cadre institutionn el, de s'opposer effectivement à ce phénomène, 
b) comprendre quelque peu la méthode et les règles  utilisées dans le cadre de la recherche de ces 
brevets et aider ainsi d'autres pays ou régions qui souhaiteraient engager des travaux similaires, 
c) savoir qu'il existe un grand nombre d'inven tions en rapport avec des ressources d'origine 
péruvienne qui peuvent provenir de cas de pirata ge biologique (en raison soit d'une exploitation 
illégale des ressources, soit d'une utilisation non au torisée et non rémunérée de savoirs traditionnels), 
et d) mettre en évidence le fait qu'il est possible de réaliser un travail systématique et organisé de recherche et d'analyse de brevets "à problèmes".   
16. Nous n'affirmons pas, il faut le souligner, que pour la tota lité des demandes de brevets en 
cours ou des brevets délivrés, mentionnés dans le rapport ci-joint, il est injustifié d'établir une 
protection;  nous nous limitons à présenter un en semble de demandes de brevets déposées et de 
brevets délivrés portant sur des inventions qui on t, apparemment, été obtenues ou développées grâce à 
l'utilisation de ressources biologiques d'origine péruvienne et/ou de sa voirs traditionnels de 
populations indigènes du Pérou, à propos duquel il est ra isonnable de vérifier si les droits du Pérou, en 
tant que pays d'origine de ces ressources, et ceux des populations indigènes pé ruviennes, en tant que 
titulaires des droits sur ces savoirs, ont été respectés.   
17. Le rapport ci-joint rassemble les résultats de la recherche d'éventuels cas de piratage 
biologique effectuée grâce aux bases de données acc essibles sur les pages Web de l'Office américain 
des brevets et marques, de l'Office européen des brevets et de l'Office japonais des brevets.  Il 
convient de préciser que dans le cadre de la rech erche de cas éventuels de piratage biologique il n'a 
pas été tenu compte de toutes les ressources d'orig ine péruvienne considérées comme prioritaires par 
la Commission nationale contre le piratage biologique, mais uniqueme nt des ressources suivantes:  
hercampuri, camu camu, yacón, caigua, 
sacha inchi  et chancapiedra. 
18. Il faut tenir compte du fait que dans le présen t rapport figurent les résultats obtenus au cours 
d'une première étape ( recherche de cas éventuels de piratage biologique ).  Une deuxième phase 
suivra ( identification de cas possibles de piratage biologique ), dont seront chargés les experts 
péruviens en ce qui concerne les ressources qui ont  fait l'objet de la recherche.  Ces experts  IP/C/W/441 
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 analyseront chacun des cas présentés dans le rapport et  soumettront à la Commission une liste de ceux 
qui devront faire l'objet d'un examen plus détaillé, ce  qui permettra d'épurer les résultats obtenus à la 
première étape. 
19. La Commission nationale contre le piratage biologique présentera les résultats de cette 
deuxième étape au Conseil des ADPIC, à l'occasion de sa prochaine réunion. 
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 RECHERCHE DE CAS ÉVENTUELS DE PIRATAGE BIOLOGIQUE 
 
 
I. STRATÉGIE DE RECHERCHE 
 La recherche a été effectu ée sur les noms scientifiques et  les éventuels synonymes des 
ressources mentionnées dans la "Liste de ressources à inclure dans la recherche de cas éventuels de 
piratage biologique" élaborée par la Commissi on nationale contre le  piratage biologique. 
 
II. BASES DE DONNÉES CONSULTÉES 
 Les bases de données qui ont été consultées a ux fins des recherches de cas éventuels de 
piratage biologique sont les suivantes: 
 
1. Base de données de l'Office des brevets et des marques des États-Unis (ci-après 
dénommée "base de données américaine")
4 
Cette base de données: 
 
• sépare les renseignements relatifs aux brevets des renseignements de ceux qui 
concernent les demandes de brevets;  de ce fait, la recherche a été effectuée de façon indépendante pour: 
 
- les brevets
5 
- les demandes de brevets6 
 
• permet la recherche du term e dans le document de brevet  complet ou dans la demande 
de brevet (résumé, revendi cations et description); 
 
• permet l'impression du document de brevet complet ou de la demande de brevet. 
 2. Base de données de l'Office européen des br evets (ci-après dénommée "base de données 
européenne")
7 
Cette base de données: 
 
• permet une recherche sur les brevets et l es demandes de brevets d'environ 70 pays et 
régions dans la base de données mondiale (option "Worldwide"); 
 
• permet uniquement la recherche du terme da ns le titre ou dans l'abrégé de chaque 
document, ce qui, dans le cas pr ésent, constitue une limitation; 
 
• permet l'impression du document de brevet complet ou de la demande de brevet. 
 
                                                      
4 Page Web de l'Office des brevets et des marques des États-Unis:  http://www.uspto.gov/  
 
5 Cette base comprend les brevets délivrés depuis 1976. 
 
6 Cette base comprend les demandes de brevets qui ont été publiées à partir de 2001. 
 
7 Page Web de l'Office européen des brevets:  http://ep.espacenet.com  
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 3. Base de données de l'Office japonais des br evets (ci-après dénommée "base de données 
japonaise")8,9 
Cette base de données: 
 
• permet d'accéder à des publications remontant à 1976; 
 
• fournit des renseignements concernant la s ituation juridique des publications à partir 
de 1993;   
 
• permet uniquement la recherche du terme da ns le titre ou dans l'abrégé de chaque 
document, ce qui, dans le cas présen t, constitue une limitation;   
 
• permet d'accéder à une traduction littérale, en anglais, du document japonais complet.  
Toutefois, cette option n'a pas pu être utilisée pour les documents publiés en 1992. 
  Concernant les brevets délivrés, les revendications ont été imprimées par le biais de la base 
"Patent & Utility Model Gazette DB" qui permet  d'accéder au document par son numéro de 
publication.    
III. RECHERCHES 
La recherche a porté sur les ressources suivantes: 
 
HERCAMPURI  Gentianella alborosea (Gilg) Fabris  
CAMU – CAMU  Myrciaria dubia 
YACÓN    Smallanthus sonchifolius 
CAIGUA   Cyclanthera pedata L 
SACHA INCHI  Plukenetia volubilis L  
CHANCAPIEDRA  Phyllantus niruri  
 
Les résultats que cette recherche a permis d'obtenir sont décrits ci-après: 
 
                                                     
 
8 Page Web de l'Office japonais des brevets:  http://www.jpo.go.jp  
 
9 Pour effectuer la recherche, l'accès à la base de do nnées s'est effectué par le biais de l'option "Patent 
Abstracts of Japan (PAJ)". 
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 HERCAMPURI 
 
Gentianella alborosea (Gilg) Fabris 
 
 
Termes utilisés pour la recherche:  gentianella, hercampuri, hercampure, alborosea  et gentiana . 
 
 Le nom scientifique de cette ressource est "Gentianella alborosea".  L'examen de la base de 
données japonaise a toutefois permis de trouver des mentions de cette plante sous les noms de 
"Gentiana prostata", "Gentiana nitid a" et "Gentiana alborosea", de sorte que le terme "gentiana" a été 
inclus en tant que synonyme éventuel.    
BASE DE DONNÉES AMÉRICAINE 
  Les recherches sur les termes gentianella, alborosea, hercampuri  et hercampure  n'ont donné 
aucun résultat pertinent.  En revanche, les recherch es sur le terme "Gentiana" ont permis d'obtenir une 
liste de références concernant la plante gentiana sp , l'extrait de gentiana  et d'autres espèces parmi 
lesquelles figurent notamment les suivantes:  Gentiana scabra, Gentiana triflora, Gentiana 
manshurica, Gentiana algida, Gentiana regescen s, Gentiana macrophylla, Gentiana straminea, 
Gentiana crassicaulis, Gentiana dahurica  et principalement Gentiana lutea . 
  Il y a lieu de signaler la demande US 2004 0202638, publiée le 14 octobre 2004, dont la 
revendication 11 cite la plante dénommée "Gentiana chancalagua" qui , conformément à ce qui est 
mentionné dans la description de cette même demande, est une plante qui pousse au Pérou. 
 
BASE DE DONNÉES EUROPÉENNE 
 
 La recherche a permis d'obtenir deux réfé rences qui renvoient à des documents japonais;  
toutefois aucune famille de brevets n'y est mentionnée.  BASE DE DONNÉES JAPONAISE 
 
 La recherche a permis d'obtenir onze référenc es identifiées par leur numéro de publication: 
 
Préparations pour usage externe 
 
1. 08-175963, publiée le 9 juillet 1996 et qui a donné lieu à la délivrance, le 24 août 2001, du 
brevet n° 3224962 sous le titre:  "Préparation cu tanée pour usage externe".  La revendication 1 
mentionne des préparations pour la peau destinées à un usage externe et caractérisées en ce qu'elles 
contiennent de l' extrait d' hercampuri . 
2. 2000-063259, publiée le 29 février 2000 sous le titre:  "Agent accélérateur de la lipolyse et 
préparation cutanée à usage externe pour la réduction de poids".  La revendication 1 fait mention d'un 
accélérateur de la décomposition des lipid es caractérisé en ce qu'il contient un extrait de gentiana  
et/ou d' hercampuri . 
3. 2000-336024, publiée le 5 décembre 2000 sous le titre:  "Composition cosmétique contenant 
un extrait de plante humectante".  La revendication 1 décrit un fond de teint contenant un ou plusieurs 
extraits de uña de gato ( Uncaria tomentosa Willd. , griffe de chat), d'hercampuri ( Gentiana prostata ), 
de quinoa ( Chenopodium quinoa  Willd .), de sangre de grado ( Croton palanostigma  ou 
C. draconoides , croton sanguinaire), de cedrón ( Lippia  triphylla , verveine citronnelle), de 
chancapiedra ( Phyllantus niruri ), de pájaro bobo ( Tessaria integrifolia ), de balsamina ( Balsamina
), de 
boldo (Peumus boldus) , de matico ( Piper elongatum  Vahl.  ou P. angustifolium  Ruiz et Pavon ), de  IP/C/W/441 
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 manzanilla ( Matricaria recutita , camomille allemande) et de muña ( Minthostachys setosa Brig. ).  La 
revendication 2 de cette de mande fait allusion à un produit pour le  bain et la revendication 3 à un 
détergent. 
4. 2001-106619, publiée le 17 avril 2001 sous le titre:  "Com position cosmétique".  La 
revendication 1 mentionne un inhibi teur de la synthèse de méla nine contenant un ou plusieurs extraits 
d'hercampuri , de bal basuko ( Buddleja thyrsoides Lam , barbasco) ou de buranka ( Iresine werberi ). 
5. 2003-104848, publiée le 9 avril 2003 sous le titre:   "Tonique capillaire".  La revendication 1 
fait référence à un restaurateur capillaire contenant un accélérateur de l'enzyme aromatase, et la 
revendication 2 précise que cet accélérateur d'aromatase peut être obtenu, entre autres, à partir d'un 
extrait d' hercampuri .   
6. 2003-238432, publiée le 27 août 2003 sous le titre:  "Agent accélérateur de l'accumulation 
d'acide hyaluronique".  La revendication 2 de cette  demande définit une composition qui humecte la 
peau et évite les rides.  Selon la description figurant dans la revendica tion 1, cette composition 
contient un accélérateur de l'acide hyaluronique composé d' hercampuri  et de maca. 
Extraits et références à des aliments 
 
7. 10-245553, publiée le 14 septembre 1998 sous le  titre:  "Antioxydant".  La revendication 1 
mentionne un antioxydant caractérisé en ce qu'il contient un extrait d' hercampuri  ou une gentiana .  
Les exemples fournis dans la description décrivent des crèmes. 
8. 2002-275079, publiée le 25 septe mbre 2002 sous le titre:  "Composition pour l'amélioration 
du taux de glutathion".  Selon l'ab régé, le problème posé consiste à trouver une plante produisant une 
amélioration du taux de glutathion.  La revendicati on 1 cite une liste de plantes parmi lesquelles 
figurent l'hercampuri et la maca .  Les revendications 6 et 11 font état, respectivement, d'une 
amélioration de la fonction hépatique  et d'un supplément nutritionnel. 
9. 2002-316936, publiée le 31 octobre 2002 sous le titre:  "Agent antibactérien et 
anti-inflammatoire".  La revendication 1 menti onne un agent antimicrobien caractérisé en ce qu'il 
contient un ou plusieurs extraits choisis d' Uwamansamana, d'Hercampuri  et de Sharagua .  Dans 
l'abrégé, il est expliqué que les extraits de Huamansamana  (jacaranda copaia, copaya), d' Hercampuri  
et de Chancalagua  (Sisyrinchium vaginatum ) possèdent d'excellentes propriétés anti-inflammatoires 
au niveau cutané.  La description signale que l' Hercampuri  est largement distribué aux États-Unis. 
10. 2004-000172, publiée le 8 janvier 2004 sous le titre:  "Produit alimentaire fonctionnel 
contenant de l'hercampure".  Il est indiqué dans l' abrégé que le produit inhibe l'augmentation de la 
pression artérielle, inhibe le "mauvais" cholestérol et stimule le "bon" .  La revendication 1 donne à 
penser que l'objectif de la de mande est de protéger un alimen t contenant de l'hercampure. 
11. 2004-219101, publiée le 5 août 2 004 sous le titre:  "Méthode visant à déterminer un 
composant de l'hercampure".  L'abrégé fait mention d'une méthode de détermin ation d'une xanthone.   IP/C/W/441 
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 CAMU - CAMU 
 
Myrciaria dubia 
 
 
Termes utilisés pour la recherche:  myrciaria, camu, Eugenia, di varicata, marliera, rumberry, 
mirciaria, dubia, psidium, Psidium  et dubium .   
 
 Le nom scientifique de cette ressource est "Myr ciaria dubia".  Toutefois, après examen de la 
page Internet Tropical Plant Database  créée par la société Raintree , d'autres dénominations telles que 
"Eugenia divaricata", "Marliera" et "Rumberry" ont  été découvertes et utilis ées comme termes de 
recherche.  Le terme Psidium dubium  a également été utilisé comme synonyme.   
 
BASE DE DONNÉES AMÉRICAINE 
 
 La recherche a permis d'accéder à deux docum ents dont la description mentionne le terme 
myrciaria : 
 
• US 2003/0104076, publié le 5 juin 2003 sous le titre:  "Processus visant à préparer un 
extrait sec".  La description du documen t (paragraphe n° 0041) mentionne la 
ressource ( Myrciaria dubia ), parmi un grand nombre d'autres produits. 
 
• US 2004/0161524, publié le 19 août 2004 sous le titre:  "Processus visant à produire 
un extrait liquide de plante".  La desc ription du document (paragraphe n° 0056) 
mentionne la ressource ( Myrciaria dubia ), parmi un grand nombre d'autres produits. 
  La recherche sur les termes camu, dubia  et Psidium dubium  a permis de trouver des 
documents, mais ceux-ci ne mentionnent pas la ressource ( Myrciaria dubia ). 
 
BASE DE DONNÉES EUROPÉENNE 
 
 La recherche a permis d'obtenir des réfé rences qui renvoient à des documents japonais;  
toutefois aucun groupe de brevets n'y est mentionné.   Il convient de signale r, parmi les résultats 
obtenus, le document WO 2004/074304, publié en ja ponais le 2 septembre 2004, sous le titre:  
"Composé, processus de production et usage de ce co mposé";  d'après la traduction en anglais de 
l'abrégé de ce document, il y est fait mention d'un composé qui a comme origine le camu-camu , défini 
grâce à sa structure chimique.  BASE DE DONNÉES JAPONAISE 
 
 La recherche effectuée dans la base de donn ées japonaise a permis d'obtenir 16 références 
identifiées selon leur numéro de publication:  
Préparations pour usage externe 
 
1. 09-221429, publiée le 26 août 1997 et qui a donné lieu au brevet n° 3421383, délivré le 
23 mai 2003, concernant un "Agent suppresseur de la mélanogénèse".  La revend ication 1 fait allusion 
à un inhibiteur de mélanine qui contient un extrait de camu camu  obtenu par extraction aqueuse, 
extraction à l'aide de solvants organiques hydr ophiles ou par un mélange des deux procédés. 
2. 11-246336, publiée le 14 septembr e 1999 sous le titre:  "Agent suppresseur d'oxygène actif et 
composition cosmétique cutanée".  La revendication 2 fait mention d'un fond de teint contenant un  IP/C/W/441 
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 agent suppresseur de l'oxygène actif (antioxydant) da ns la composition duquel, suivant la description 
faite dans la revendication 1, figur e, parmi d'autres plantes, le camu camu .   
3. 2000-327525, publiée le 28 novembre 2000, sous le titre:  "Préparation cutanée pour usage 
externe".  La revendication 1 se réfère à une prép aration destinée à un usage externe, contenant un 
extrait de camu camu  et un activateur cellulaire. 
4. 2000-327549, publiée le 28 novemb re 2000, sous le titre:  "Produit cosmétique contenant un 
extrait de camu-camu".  La revendication 1 fait ré férence à un fond de teint caractérisé en ce qu'il 
contient un extrait des fruits du camu camu . 
5. 2000-327550, publiée le 28 novembre  2000 sous le titre:  "Préparation cutanée pour usage 
externe".  La revendication 1 se réfère à une prép aration destinée à un usage externe et contenant un 
extrait de camu camu  et un antioxydant ( active oxygen remover , suppresseur d'oxygène actif). 
6. 2000-327552, publiée le 28 novembre  2000 sous le titre:  "Préparation cutanée pour usage 
externe".  La revendication 1 se réfère à une prép aration destinée à un usage externe et contenant un 
extrait de camu camu  et un humectant. 
7. 2000-327553, publiée le 28 novembre  2000 sous le titre:  "Préparation cutanée pour usage 
externe".  La revendication 1 se réfère à une prép aration destinée à un usage externe et contenant un 
alcool polyhydrique, un extrait de camu camu , de l'acide ascorbique et un extrait de placenta. 
8. 2001-031558, publiée le 6 février 2001 sous le titre:  "Lotion cutanée".  La revendication 1 se 
réfère à une préparation destinée à un usage externe et contenant a) un extrait de camu camu  et b) un 
agent blanchissant. 
9. 2001-031580, publiée le 6 février 2001 sous le  titre:  "Préparation cutanée pour usage 
externe".  La revendication 1 se réfère à une prépar ation destinée à un usage externe et contenant a) un 
extrait de camu camu  et b) un agent anti-inflammatoire.   
10. 2004-189698, publiée le 8 juillet 2004 sous le titre:  "Agent blanchissant, antioxydant, 
inhibiteur de la collagénase, inhibiteur de la hy aluronidase, anti-âge, lotion cutanée, cosmétique et 
aliment".  Les revendications mentionnent un extrait de graines de camu camu  produisant ces effets. 
Extraits et références à des aliments 
 
11. 09-140341, publiée le 3 juin  1997 sous le titre:  "Dessert contenant du jus de Myrciaria 
dubia ".  La revendication 1 mentionne un dessert caractérisé en ce qu'il contient du jus de camu 
camu .   
12. 09-140357, publiée le 3 juin  1997 sous le titre:  "Amé lioration du goût du jus de Myrciaria 
dubia  et boisson contenant ce jus".  La revendication 1 mentionne un jus dont le goût a été amélioré et 
qui contient le jus du fruit , un acidulant, des produits sucrants, des essences, des vitamines et des 
minéraux. 
13. 09-140358, publiée le 3 juin 1997 sous  le titre:  "Préparation du jus de Myrciaria dubia à 
saveur améliorée".  La revendication 1 mentionne un jus du fruit  dont la saveur a été améliorée grâce 
à un traitement à base de polyvinylpyrrolidone. 
14. 09-215475, publiée le 19 a oût 1997 sous le titre:  "Confiture de fruits de Myrciaria dubia ".  
L'abrégé mentionne des compositions alimentaires contenant du sucre, de  la pectine, de l'eau et des 
fruits de Myrciaria dubia .   IP/C/W/441 
Page 12  
 
 15. 2000-342162, publiée le 12 décembre 2000 sous le ti tre:  "Améliorateur de panification et de 
production de pain".  La revendication 1 fait menti on d'un agent améliorateur du pain, dont l'un des 
ingrédients est le jus de camu camu . 
16. 2004-135608, publiée le 13 mai 2004 sous  le titre:  "Méthode pour la production du pain".  La 
revendication 1 fait allusion à un pain élaboré à par tir de poudre de riz, d'alpha-amylase, de lait 
fermenté, d'un polysaccharide et de farine de  blé.  La revendication 4 signale que le jus de camu 
camu  entre dans la composition du lait fermenté.  IP/C/W/441 
 Page 13 
 
 
 YACÓN  
 
Smallanthus sonchifolius 
 
 
Termes utilisés pour la recherche:  yacon, llacon, smallanthus, smalla ntus, sonchifolius, sonchifolia 
et polymnia .   
 
 Le nom scientifique de cette ressource est "S mallanthus sonchifolius".  Toutefois, après 
examen du document "Origen de las raíces andinas" (Origine des racines andines) sur Internet, des 
mentions de la ressource ont été trouvées sous  le nom de "Polymnia sonchifolia".   
 
BASE DE DONNÉES AMÉRICAINE 
  La recherche dans la base de données américai ne a permis d'identifier 15 documents dont la 
description mentionne le yacón, sans toutefois qu'il soit considéré comme le produit favori:  
• Les documents US 6,596,332, US 6,197,361 et US 5,952,033, publiés respectivement 
le 22 juillet 2003, le 6 mars 2001 et le 14 septembre 1999, font référence à un "produit 
à base de céréale gélatinisée contenant un oligosaccharide".  Ces documents mentionnent, dans la description, le yacón parmi d'autres plantes (en tant que source 
d'inuline) mais le produit qui a la préférence est la chicorée. 
 
• Le document US 6,569,488, publié le  27 mai 2003 concernant un "processus 
d'élaboration d'un produit contenant de l'inu line" (dont la demande a été publiée sous 
le numéro US 20020098272), le  document US 6,419,978, publié le 16 juillet 2002, 
concernant des "fractions d'inuline", le doc ument US 6,399,142, publié le 4 juin 2002, 
concernant une "boisson alimentaire" et  le document US 20030207003, publié le 
6 novembre 2003, relatif à des "compositi ons sucrantes contenant des fractions 
d'inuline" font référence à des produits qui contiennent de l'inuline et mentionnent, dans les descriptions respectives, plusieurs pl antes, dont le yacón (en tant que source 
d'inuline), mais signalent qu'il est préférable d'utiliser la chicorée. 
 
• US 6,093,421, publié le 25 juillet 2000 s ous le titre:  "Maca et bois de cerf ou d'élan 
pour augmenter les niveaux de testostérone".   La description signale que le yacón est 
un produit andin, au même titre que l' ahipa  (Pachyrhizus ahipa ), l'arracacha  
(Arracacia zanthorrhiza Brancroft ) et la maca. 
 
• US 20030206981, publié le 6 novembre 2003 so us le titre:  "Mode d'emploi et 
compositions comprenant un extrait de cacao avec fibres alimentaires".  Ce document mentionne le yacón dans un exemple comparatif. 
 
• US 20040001898, publié le 1
er janvier 2004 sous le titre:  "Compositions et méthode 
pour la désintoxication et la prévention du cancer".  La revendication 1 fait référence 
à un produit dans la composition duquel figur ent une source de fibres alimentaires et 
un agent phytochimique capable de déclench er une activité enzymatique.  L'inuline 
est mentionnée dans la revendication 5.  La description mentionne, parmi d'autres 
végétaux, le yacón en tant que source d'inu line, tout en donnant la préférence à la 
chicorée et à l'artichaut. 
 IP/C/W/441 
Page 14  
 
 • US 20040047896, publié le 11 mars 2004 sous le titre:  "Composition pour 
l'amélioration des déficits physiologiques liés à l'âge et l'augmentation de la 
longévité".  Le yacón est mentionné dans la description.   
 
• US 20040161524, publié le 19 août 2004 sous le titre:  "Processus de production d'un 
extrait de plante contenant une plante en  poudre".  Le yacón est nommé dans la 
description, en même temps qu'un grand nombre d'autres plantes, mais les exemples font appel à Hydrangeae dulcis folium . 
 
• US 20040208944, publié le 21  octobre 2004 sous le titre:   "Compositions et méthodes 
contre le processus inflammatoire".  La revendication 1, qui décrit une composition 
contenant du matériel végétal actif du point de vue thérapeuthique, mentionne bien le 
yacón parmi les sources de matériel végétal, mais donne la préférence à la chicorée et 
à l'artichaut. 
 
• US 20040219157, publié le 4 novembre 2004 sous le titre:   "Composition contenant 
un prébiotique qui freine le processus infla mmatoire et le déclenchement anormal du 
système immunitaire".  Dans la revendica tion 1, le document définit une composition 
comprenant un prébiotique qui, suivan t la revendication 3, contient un 
oligosaccharide comme l'inuline.  La descrip tion indique qu'il est préférable d'utiliser 
un prébiotique fourni sous forme de matériel végétal provenant, entre autres, du yacón. 
 
 La recherche sur le terme "polymnia" a permis  d'identifier le document US 6,399,124, publié 
le 4 juin 2002, sous le titre:  "Dessert glacé cont enant des bactéries de l'acide lactique".  La 
revendication 2 de ce document signa le que le dessert dont il est qu estion dans la revendication 1 
contient du yacón ( Polymnia sonchifolia ).  Les autres documents rencontrés ne correspondent pas à la 
ressource. 
  La recherche sur les termes sonchifolius  et sonchifolia  a permis de consulter les documents 
US 20020192317, US 20020022062 et US 6,458,392, publiés respectivement les 19 décembre 2002, 21 février 2002 et 1
er octobre 2002 et concernant un "médicament visant à réduire ou à empêcher 
l'hypertension".  La revendication 1 de ces documents  mentionne l'utilisation d'un extrait de café.  Le 
yacón n'est revendiqué dans aucun de ces cas, mais si mplement mentionné dans la description en tant 
que composant supplémentaire éventuel.  La mê me situation se présente dans la publication 
US 6,310,100.   Une poursuite de la recherche sur les termes smallanthus, smallantus et llacón  n'a abouti à 
aucun document. 
 
BASE DE DONNÉES EUROPÉENNE 
 
 La recherche dans la base de données europ éenne a permis d'obtenir des références qui 
correspondent à des documents japonais pour lesquels il n'est cité aucune famille de brevets.  Les 
documents RU 2232188, KR 2003064195, KR 200 1088568 et KR 2001085077 figurent également 
dans la liste des résultats.  Par ailleurs, des ré férences à la demande WO 9808527, publiée en japonais 
le 5 mars 1998 et relative à un "thé composé de yacón et de oolong ", ont été découvertes, mais, selon 
la base de données Epoline, cette demande a été abandonnée.   
  IP/C/W/441 
 Page 15 
 
 
 BASE DE DONNÉES JAPONAISE 
 
 La recherche effectuée dans la base de donn ées japonaise sur les termes indiqués dans le 
tableau a permis d'obtenir 50 références iden tifiées selon leur numéro de publication: 
 Préparations pour usage externe 
 
1. 2000-319120, publiée le 21 novembre 2000, sous  le titre:  "Composition cosmétique 
contenant des extraits végétaux retenant l'humidité ".  La revendication 1 décrit un fond de teint 
contenant un ou plusieurs extraits sélectionnés de yacón,  parmi d'autres végétaux tels que les suivants:  
aguaje ( Mauritia flexuosa L.f. , palmier bâche ou buriti), achira ( Canna edulis  Ker Gawl , canna 
comestible), algarrobo ( Prosopis pallida , caroubier sauvage), huito ( Genipa americana L. , génipa), 
oca ( Oxalis tuberosa Mol. , oca du Pérou), olluco ( Ullucus tuberosus Caldas , ulluco), kañihua 
(Chenopodium pallidicaule Aelien ), cupuazu ( Theobroma grandiflorum , cupuaçu), tarwi ( Lupinus 
mutabilis Sweet , lupin changeant), maca ( Lepidium meyenii Walpers .), mashua ( Tropaeolum 
tuberosum Ruiz et Pav. , capucine tubéreuse) et molle ( Schinus molle L. , arbre à poivre de Californie). 
2. 2002-068953, publiée le 8 mars 2002, sous le titre:  "Com position cosmétique".  La 
revendication 1 décrit un inhibiteur de la synthèse de mélanine caractérisé en ce qu'il contient un 
extrait de yacón  et/ou un extrait de yuzu ( Citrus junos ). 
3. 2002-205950, publiée le 23 juillet 2002, s ous le titre:  "Inhibiteur de l'activité de l'élastase et 
composition cosmétique".  La revendication 1 fait réfé rence à un inhibiteur d'élastase qui contient un 
ou plusieurs extraits de plantes, parmi lesquelles se trouve le yacón.  La re vendication 2 fait référence 
à un fond de teint qui contient l'inhibite ur mentionné dans la revendication 1.   
Applications en pharmacie 
 
4. 03-227995, publiée le 8 octobre 1991 sous le titre:  "Production de fructo-oligosaccharide".  
Cette demande fait référence à un composé obtenu à partir du jus de yacón ;  ce composé, 
difficilement digérable, réduit la cariogénèse, amé liore la flore intestinale et diminue le taux de 
cholestérol dans le sang. 
5. 05-207900, publiée le 20 août 19 93 sous le titre:  "Extraction de fructo-oligosaccaride de 
Polymnia sonchifolia ".  La demande fait référence à une extr action à contre-courant, à l'aide d'eau 
chaude alcaline possédant un pH de 9 à 11. 
6. 07-061980, publiée le 7 mars 1995 sous le titre:  "Composés antibactériens PSF-A, PSF-B, 
PSF-D, production de ces composés et composition antibactérienne les contenant".  Le texte des 
revendications mentionne des composés dotés d'une stru cture de sesquiterpène lactone.  Il est signalé 
que les composés A et B sont connus et que le composé D est nouveau, mais qu'ils exercent, conjointement, une nouvelle activité antibactérienne.   
7. 2000-342228, publiée le 12 décembre 2000, sous le titre:  "Tisane composée de Smallanthus 
sonchifol  et de feuilles de mûrier".  La demande fa it référence à une tisane obtenue par mélange des 
parties aériennes de yacón avec 0,3 à 3 pour cent de  feuilles de mûrier;  ce produit améliore la 
tolérance au sucre et, de ce fait, peut être utilisé dans le traitement du diabète.  (Voir également la 
publication n° 2001-136939.) 
8. 2001-136939, publiée le 22 mai 2001 sous le titre:  "Méthode pour la production d'une tisane 
de yacón contenant des feuilles de mûrier".  La  revendication 1 fait référe nce à un mélange composé 
de feuilles de yacón, de tiges de yacón et de feu illes de mûrier préalablement déchiquetées, traitées à 
la vapeur, séchées et grillées. IP/C/W/441 
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 9. 2001-299272, publiée le 30 octobr e 2001 sous le titre:  "Inhibiteur de lipase".  La 
revendication 1 fait référence à un inhi biteur de lipase composé de racin es de yacón, ou d'un extrait de 
racines de yacón ou encore d'un principe actif issu des racines de yacón .  Il est expliqué, dans 
l'abrégé, que la drogue brute ou l'extrait inhibe l'ac tivité de la lipase pancréatique et supprime, de ce 
fait, l'accumulation de lipides dans l'organisme.  L'exemple 1 illustre l'obtention d'un extrait aqueux 
des feuilles.   
10. 2002-045157, publiée le 12 février 2002 sous  le titre:  "Tisane composée de Smallanthus 
sonchifolia  et Acanthopanax senticosus Harms ".  Il est expliqué que cette tisane obtenue en 
mélangeant des tiges et des feuilles de yacón à de l'écorce et des feuilles d' Acanthopanax  (buisson du 
diable ou ginseng de Sibérie) est utile  dans le traitement du diabète, de  l'hyperlipidémie et de l'obésité. 
11. 2003-128571, publiée le 8 mai 2003 sous le  titre:  "Médicament contre le diabète  et aliment 
santé" élaboré à partir de feuilles de loquat (néflie r du Japon) et d'un extrait d'au moins une plante 
appartenant à un groupe dans lequel figure le yacón. 
12. 2003-192603, publiée le 9 juillet 2003, sous le titre:  "Agent anticancéreux et aliment santé".  
La revendication 2 mentionne un agent anticancéreux qui active la fonction immunitaire et contient, 
entre autres composants, un extrait de feuilles de yacón . 
13. 2003-265151, publiée le 24 septembre 2003, sous le  titre:  "Tisane médicinale".  Cette 
demande concerne une tisane obtenue en mélange ant des feuilles sèches de yacón (30 parties en 
poids), de Rubus suavissimus  (40 parties en poids) et d' Acanthopanax senticosus Harms  (40 parties en 
poids).  Elle mentionne que ce produit est actif da ns l'élimination des réactions allergiques, le 
traitement du diabète mellitus, le traitement de l' hyperlipidémie et la prévention de l'obésité.   
Analyse et prolifération de la plante 
 
14. 07-209248, publiée le 11 août 1995 et qui a donné  lieu, le 18 septembre 1996, à la délivrance 
du brevet n° 2090596 concernant une "analyse de polyphénols".  Ce brevet porte sur une analyse réalisée au moyen d'une électrode doublée d'un extr ait de tissu végétal (tiré notamment du yacón). 
15. 06-292479, publiée le 21 octobre 1994 sous le titre:  "Proliférati on de yacón".  Cette demande 
concerne une méthode permettant la proliféra tion de yacón génétiquement stable et dépourvu 
d'infections bactériennes;  elle utilise une substan ce inhibitrice de la croissance, et un milieu de base, 
contenant de la gibbéreline, une cytokinine et de  la sucrose, dans lequel est cultivé le yacón. 
Aliments 
 16. 02-234648, publiée le 17 septembre 1990 sous le titre:  "Extrait et jus de Polymnia 
sonchifolia ".  Cette demande concerne un jus (obtenu ap rès élimination des résidus d'écorce et d'une 
partie de Polymnia sonchifolia ) chauffé à une température proche du point d'ébullition.  Du sel est 
ajouté, ainsi qu'un agent empêchant la décoloration,  puis le produit est filtré, purifié et stérilisé. 
17. 04-075569, publiée le 10 mars 1992 sous le titre:  "Aliment et boisson à base de yacón".  La 
demande indique que le yacón est chauffé à l'eau chaude, à la vapeur, ou par un autre moyen à une 
température de 60 °C à 120 °C pendant 1 à 60 mi nutes, ou mieux, de 80 °C à 100 °C pendant 3 à 
30 minutes.  Le yacón ainsi traité est ensuite u tilisé dans la préparation d'un aliment santé, d'une 
boisson, d'une poudre sèche ou de chips.   
18. 04-104772, publiée le 7 avril 19 92 sous le titre:  "Aliment, boisson et leur production".  La 
demande indique que le yacón est traité par immers ion dans l'eau chaude, de préférence entre 80 °C  IP/C/W/441 
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 et 110 °C pendant 3 à 30 minutes, puis moulu et soumis à l'action d'une enzyme, cellulase ou 
pectinase de préférence, afin d' obtenir l'aliment recherché. 
19. 04-248963, publiée le 4 septembre 1992 sous le titre:  "Préparati on d'une galette d'agar-agar".  
L'élaboration de ce produit fait appel au procédé su ivant:  a) le yacón est décortiqué, découpé en 
morceaux, bouilli et égoutté;  b) séparément, du yac ón est râpé, mélangé à du jus de citron, puis filtré 
pour obtenir du jus de yacón;  un produit sucrant (suc re), ou du miel, est alors ajouté au jus, lequel est 
ensuite dilué dans l'eau, puis chauffé  à ébullition avant de recevoir l'ag ar-agar;  les morceaux de yacón 
obtenus grâce au procédé a) sont finalement incorporés à ce liquide. 
20. 04-248964, publiée le 4 septembr e 1992 sous le titre:  "Préparati on d'une glace ressemblant au 
"yokan"".  Pour cette préparation:  a) le yacón do it être débarrassé de son écorce et découpé en petits 
morceaux auxquels on ajoute un sucrant avant de les bouillir à feu lent puis de les égoutter;  b) suivant 
un procédé séparé, on dissout dans de l'eau chaude de l'agar-agar, du jus de citron, du sucre et du miel;  
c) à ce mélange on ajoute le yacón préparé au point a), on chauffe en agitant, puis on retire du feu et 
on laisse refroidir. 
21. 04-248962, publiée le 4 septembre 1992 sous le  titre:  "Préparation de confiture".  Le 
document indique que le yacón est traité dans une solution de vita mine C après avoir été finement 
râpé.  De l'eau, un sucrant (du sucre, par exemple), du sirop d'amidon, du jus de citron et un arôme sont ensuite ajoutés et le mélange obtenu est chau ffé à ébullition et agité jusqu'à l'obtention de la 
confiture.  
22. 04-262747, publiée le 18 septem bre 1992 sous le titre:  "Confitu re de yacón".  Le document 
décrit la fabrication d'une confiture composée de yacón, de citron, d'un fruit, de sucre ou d'azuki 
(haricot rouge). 
23. 07-284382, publiée le 31 octobre 1995, sous le titre:  "Yacón stra wberry".  La revendication 1 
décrit une tisane contenant du yacón sec sous forme de poudre ou de fines lamelles.   
24. 08-294379, publiée le 12 novembre 1996 sous le titre:  "Préparation de boisson fermentée de 
yacón".  Ce document concerne une boisson préparée par ajout de lait ou de lait écrémé en poudre à:  
a) un liquide obtenu par fermentation du jus de yac ón à l'aide d'un lactobacille et possédant un degré 
Brix de 10 à 15, b) un jus de yacón possédant un degré Brix de 10 à 15. 
25. 08-308543, publiée le 26 novembre 1996, sous le titre:  "Boisson et sa préparation".  Ce 
document concerne une boisson élaborée de la manière suivante:  a) le yacón est pressé jusqu'à obtention d'un jus et d'un résidu;  b) le résidu est traité à l'aide d'une enzyme (cellulase-pectinase) 
jusqu'à formation d'une pâte;  c) la pâte et le jus sont mélangés;  d) finalement, de l'acide ascorbique et 
du jus de carottes frais sont ajoutés au mélange.   
26. 08-332046, publiée le 17 décembre 1996 sous le  titre:  "Production de légume sec".  Ce 
document concerne un légume déshydraté sous vide , qui a préalablement été découpé en morceaux 
de 5 à 15 millimètres. 
27. 09-224624, publiée le 2 septembre 1997 et qui a donné lieu à la délivrance du brevet 
n° 3044337, le 17 mars 2000, concernant une "boisson et sa préparation".  Ce brevet fait référence à 
une boisson contenant du yacón vert et de l'acide ascorbique ou du sel de sodium, obtenue par le 
procédé suivant:  a) le yacón est lavé et chauffé  jusqu'à élimination du pigment;  b) il est ensuite 
oxydé à l'air et simultanément écrasé jusqu'à obtenti on d'une matière composée de yacón vert broyé;  
c) il est enfin traité à l'acide ascorbique ou à l' ascorbate de sodium jusqu'à obtention d'une boisson 
végétale de couleu r jaune ou orange. IP/C/W/441 
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 28. 10-028566 publiée le 3 février 1998 sous le titre:  "Production de jus de yacón".  Ce jus est 
obtenu en soumettant le yacón au processus suivant:  a) lavage à l'eau, b) retrait de l'écorce, c) immersion dans de l'eau contenant du citron, d) pressage et ajout de citron, e) nouveau pressage 
jusqu'à obtention du jus, f) stérilisation et g) mise en bouteilles. 
29. 10-218782, publiée le 18 août 1998 sous le titre:  "Aliment obtenu à partir de la racine 
tubéreuse du yacón et sa production".  Ce document décrit l'élaboration d'une poudre de racine de 
yacón par pressage jusqu'à l'obtenti on d'un jus, ajustement du pH de ce jus entre 6,5 et 9,5, puis 
déshydratation. 
30. 10-298009, publiée le 10 novemb re 1998 sous le titre:  "Additif visant à apporter un élément 
nutritif à une culture".  La revendication 1 décrit un supplément pour récolte contenant un vinaigre 
élaboré à partir du yacón.   
31. 11-178505, publiée le 6 juillet 199 9 et qui a donné lieu le 11 ja nvier 2002 à la délivrance du 
brevet n° 3265471 concernant le "Stockage à long terme de plantes à racines tubéreuses".  Selon 
l'abrégé, le brevet concerne un processus visant à permettre le stockage à long terme de racines à 
teneur en eau élevée comme la betterave ou le yacón.  Le processus consiste à:  a) laver la racine avec 
de l'eau contenant du chlore ou du peroxyde d'hydr ogène;  b) plonger la r acine dans une solution 
saline à une concentration de 1 à 2 pour cent afin  d'effectuer un blanchiment;  c) après égouttage, 
plonger le produit dans une solution de saccharide penda nt une durée de 2 à 24 heures;  d) retirer le 
produit de la solution, puis le congeler à –20ºC. 
32. 11-178536, publiée le 6 juillet 1999 et qui a donné lieu, le 21 juin 2002, à la délivrance du 
brevet n° 3318864 concernant la "P roduction d'amuse-gueules de raci nes tubéreuses de betteraves et 
de plantes similaires".  Le résumé indique que  pour obtenir des amuse-gueules de betterave ou de 
yacón, la racine est fractionnée, si nécessaire, puis prétraitée et plongée dans une solution de saccharide possédant un degré Brix de 20 à 65;  le produit est ensuite congelé, ou non, et mis à frire à pression réduite, puis séché.   
33. 2000-157233 publiée le 13 juin 200 0 sous le titre:  "Jus transparent de yacón sans 
décomposition du fructo-oligosaccharide".  Selon les i ndications de l'abrégé, la méthode consiste à 
presser le yacón en ajoutant de la vitamine C, puis à stériliser, refroidir et presser l'extrait sans décomposer le fructo-oligosaccharide.   
34. 2000-316505, publiée le 21 novembre 2000 et qui a donné lieu, le 18 juillet 2003, à la 
délivrance du brevet n° 3451550 sous le titre:  "Agent d'amélioration de la qualit é des pâtes alimentaires 
et pâtes alimentaires utilisant cet agent".  Ce br evet concerne un fructo-oligosaccharide, substance 
soluble dans l'eau obtenue à partir de la racine  du yacón, d'un liquide issu du yacón ou d'une poudre 
obtenue à partir des ingrédients du yacón solubles dans l'eau.   
35. 2000-333642, publiée le 5 décembre 2000 et qui a donné lieu, le 18 juillet 2003, à la 
délivrance du brevet n° 3451545:  "Extrait et jus vert de " Polymnia sonchifolia ".  Pour obtenir le jus 
vert dont il est question, le yacón est débarrassé de son écorce, puis traité à l'eau chaude pour 
supprimer un pigment bleu, pressé pour extraire le pigm ent vert et traité de nouveau à la chaleur.  Une 
autre méthode consiste à ôter l'écorce, à presser le yacón à l'air, à laisser reposer un moment, puis à traiter à la chaleur.   
36. 2001-019664, publiée le 23 janvier 2001 et qui a donné lieu à la délivrance du brevet 
n° 3039864:  "Acide tricaffeoylaldar ique, production et usage".  La re vendication 1 de ce brevet décrit 
un composé défini par sa structure chimique.  L'abrégé indique que ce composé est un antioxydant 
utilisé dans l'industrie alimentaire.  IP/C/W/441 
 Page 19 
 
 
 37. 2001-252038, publiée le 18 septembre  2001 sous le titre:  "Produit alimentaire transformé 
composé de racine de yacón, et procédé de produc tion".  L'abrégé décrit une méthode permettant de 
stabiliser la couleur d'un produit alimentaire (un jus) en mélangeant de la racine de yacón réduite en 
poudre à d'autres éléments tels que des fruits et des légumes.   
38. 2002-101859, publiée le 9 avril 2002 sous le titre:  "Boisson composée de lait de soja et de 
yacón".  La revendication 1 décrit une boisson composée de lait de soja, de jus de yacón et de miel.  
La revendication 2 indique que le jus de yacón est obtenu par pressage de la racine et ajout d'acide 
ascorbique ou d'un sel d'acide ascorbique.   
39. 2002-119262, publiée le 23 avril 200 2 sous le titre:  "Méthode pour la production du jus de 
yacón".  Selon l'abrégé, la mét hode consiste à plonger la racine de yacón dans un liquide bouillant 
afin d'en ramollir la surface, à la débarrasser de s on écorce, puis à la chauffer et à la presser en gaz 
inerte afin d'obtenir le jus.  Celui-ci est ensuite  chauffé aux fins de stérilisation selon les procédés 
normaux, jusqu'à obtention du jus de yacón. 
40. 2002-262816, publiée le 17 septembre 2002 sous le titre:  "Méthode de traitement du yacón".  
La revendication 1 décrit un procédé de conservation du yacón qui consiste à congeler celui-ci et à le 
faire sécher sous vide. 
41. 2003-134996, publiée le 13 mai 2003 sous le titre:  "K imuchi macéré dans de  la lie de saké".  
Cette demande concerne un dérivé du saké utilisant le  yacón en tant qu'ingrédient supplémentaire. 
42. 2003-225050, publiée le 12 août 2003 sous le titre:  "Yacón séché et procédé de production".  
La revendication 1 se rapporte au yacón séché car actérisé en ce qu'il présente un acide carboxylique 
aliphatique, au moins en surface, et une teneur en eau de 3 à 13 pour cent en poids.  La description 
indique en outre la présence d'acide citrique et d'acide ascorbique.  Enfin,  l'abrégé explique que 
l'objectif de la méthode est d'obtenir du yacón séché ap te à être stocké à long terme sans détérioration 
tout en conservant son arôme naturel. 
43. 2003-231894, publiée le 19 août 2003 sous le titre:  "Inhibiteur de la détérioration de la 
saveur et de l'arôme d'agrumes, aliment et inhibiteur de la cyclisation du citral".  La revendication 1 
fait allusion à un inhibiteur de la dégradation de l'arôme d'agrumes, inhibiteur qui provient d'un extrait 
de yacón.   
44. 2003-235495, publiée le 26 août 2003 sous le titre:  "Méthode pou r la production d'un aliment 
contenant du yacón".  La revendication 1 fait allusi on au procédé d'obtention de ce produit, au cours 
duquel le yacón est soumis à un traitement à l'eau acidifée visant à inhiber l'activité d'une enzyme 
oxydante.  L'abrégé explique que le but recherch é est de protéger de l'oxydation les composants du 
yacón, notamment un composé dénommé "oligosaccharide de Kraft". 
45. 2003-299460, publiée le 21 octobre 20 03 sous le titre:  "Poudre verte de yacón et procédé de 
production".  La revendica tion 1 fait mention d'une poudre verte obtenue par dessiccation et 
broyage des feuilles et de la tige du yacón . 
46. 2003-299466, publiée le 21 octobre 2003 sous le titre:  "Boisson en poudre et procédé de 
production".  La revendication 1 mentionne une boiss on en poudre caractérisée en ce qu'elle contient 
un saccharide.  Cette poudre, qui contient environ 20 pour cent en poids de fructo-oligosaccharide, est 
obtenue par dessiccation de la racine  du yacón.   
47. 2004-173664, publiée le 24 juin 2004  sous le titre:  "Produit alimentaire à base de yacón 
trempé dans du sucre, et friandise obtenue à l'aide de ce produit".  La revendication 1 décrit le procédé IP/C/W/441 
Page 20  
 
 d'obtention qui consiste à laver le yacón à l'eau froide,  puis à le découper, à le traiter à la chaleur et à 
le tremper dans une solution sucrée afin de pe rmettre au sucre de pénétrer le produit.   
48. 2004-173684, publiée le 24 juin 2004 sous le t itre:  "Chips de yacón et procédé de 
production".  La revendication 1 décrit le procédé de  production qui consiste à laver le yacón à l'eau 
froide, à le bouillir pour éliminer la saveur amère et  astringente, à laisser refroidir, puis à découper en 
rondelles, à décolorer et à mettre au  four jusqu'à obtention des chips. 
49. 2004-194663, publiée le 15 juillet 2004, sous le titre:  "Aliment fonctionnel".  La 
revendication 1 décrit un produit alimentaire contenant du yacón en poudre, du yaourt en poudre et, le 
cas échéant, du soja en poudre.  Selon l'abrégé, le  produit est utilisable c ontre la constipation. 
50. 2004-222703, publiée le 12 août 2004 sous le titre:  "Achards de yacón et procédé de 
production".  Selon l'abrégé, les achards s'obtiennent  en plongeant les tiges et les feuilles dans un 
liquide maintenu à une température de 5 °C à 10 °C pendant un à 30 jours.  IP/C/W/441 
 Page 21 
 
 
 CAIGUA 
 
Cyclanthera pedata L 
 
 
Termes utilisés pour la recherche:  cyclanthera, ciclanthera, ciclant era, cyclantera, pedata, caigua, 
caihua, caygua, cayua, korila, acho cha, achokcha et wild cucumber . 
 
 Le nom scientifique de cette ressource est "Cyclant hera pedata".  Toutefois, un examen de la 
page internet de l'université de Purdue10 a fait apparaître d'autres dénom inations telles que "caihua", 
"caygua", "cayua", "korila", "ac hocha", "achokcha" et "wild cucumber", qui ont donc été comprises 
dans la recherche.     Dans la base de données américaine, la recher che a permis d'accéder à un document dont la 
description mentionne le terme cyclanthera . 
 
• US 6,746,695, publié le 8 juin 2004 sous le titre:  "Préparations pharmaceutiques de 
substances bioactives extraites de sources naturelles".  La description mentionne, 
parmi beaucoup d'autres, le genre cyclanthera , mais les revendications se limitent à 
citer l'espèce "Kava root". 
  Les recherches effectuées sur les autres te rmes, dans les bases de données américaine, 
européenne et japonaise, ont fait apparaître des documents, dont aucun, toutefois, ne correspond à 
l'espèce Cyclanthera pedata .  Ces documents font en effet réfé rence au nom d'un auteur, à d'autres 
végétaux ( Holothuroidea pedata , Viola pedata, Telphairia pedata, Adiantum pedatum L ., par 
exemple) ou au virus de la plante Wild cucumber mosaic  et, de ce fait, ne répondent pas à la 
recherche.  
                                                     
 
10 http://www.hort.purdue.edu/ newcrop/SearchEngine.html  IP/C/W/441 
Page 22  
 
 SACHA INCHI 
 
Plukenetia volubilis L  
 
 
Termes utilisés pour la recherche:  Plukenetia, Pluquenetia, Plucenetia, volubilis, Sacha inchi, 
Sachainchi, Sacha inche, sachainche, sach a, Inca peanut, Inka peanut, fragariopsis  et 
tetracapidium . 
 
 Le nom scientifique de cette ressource est:  "P lukenetia volubilis L".  Toutefois, un examen 
du site Web du Jardin botanique  du Missouri fait apparaître11 pour cette ressource le nom de 
"Fragariopsis paxii Pittier".  Par ailleurs, les Bulletins des services agricoles de la FAO12 indiquent 
que le sacha inche  est une plante qui pousse dans les forêts tropicales, principalement en Afrique 
occidentale, en Amérique centrale et en Am érique du Sud.  Elle est également dénommée 
"Tetracapidium conophorum" et, en anglais, "inca p eanut" (cacahuète inca);  ces deux appellations ont 
donc été incluses dans les termes recherchés.    
La recherche dans la base de données américaine  a permis d'accéder aux documents suivants: 
 
• Huit (8) documents de brevets concernant  des encres.  Le terme "plukenetia" est 
effectivement mentionné dans ces documen ts, mais les revendications et les 
descriptions correspondantes se limitent à signa ler de manière générale une huile de 
plukenetia , sans préciser l'espèce utilisée. 
• Cinq (5) demandes de brevets où le terme plukenetia  est cité dans les revendications 
et dans les descriptions.  Quatre d'entre elles traitent de préparations médicinales et citent le genre Plukenetia  dans une liste de genres de plantes utilisables, donnant 
toutefois la préférence au genre Euphorbia  comme étant le plus adéquat pour la mise 
en pratique de l'invention.  Le cinquièm e document fait référence à une encre utilisant 
de l'huile de plukenetia , sans spécifier l'espèce utilisée. 
  La recherche sur le terme " volubilis" dans les bases de données  américaine, européenne et 
japonaise a permis d'identifier des documents, mais  aucun d'entre eux ne se rapporte à la ressource 
(Plukenetia volubilis ) puisqu'ils font référence à:  Cheiranthera volubilis, Da lbergia volubilis, Dregea 
volubilis, Streptomyces rochei var volubilis, Bowiea  volubilis, Wattakaka volu bilis, Bowica volubilis, 
Rhynchosia volubilis, Boviea volubilis .  Ces documents ne sont donc pas utilisables. 
  La recherche effectuée dans les bases de donn ées américaine, européenne et japonaise sur le 
terme "sacha" a fourni des résultats qui  ne correspondent pas à la ressource ( Plukenetia volubilis ), 
puisqu'ils font référence à des noms d'inventeurs, à des noms d'auteurs de publications, à une plante 
dénommée Anthurium andreanum , appelée "Sacha", ou à la marque  de parfum Sacha A 236,286;  
aucun de ces documents n'est donc pertinent.   La recherche sur le terme "inca peanut" dans  les bases de données américaine, européenne et 
japonaise a conduit à des documents, mais auc un d'entre eux ne correspond à la ressource ( Plukenetia 
volubilis ). 
  La poursuite de la recherche dans les bases de données américaine, européenne et japonaise 
sur les autres termes indiqués n'a fourni aucun document. 
                                                     
 
11 http://mobot.mobot.org/cgi-bin /search_vast?onda=N12802411  
 
12 http://www.fao.org/docrep/X5043E/x5043E0a.htm   IP/C/W/441 
 Page 23 
 
 
 CHANCAPIEDRA 
 
Phyllantus niruri 
 
 
Termes utilisés pour la recherche:  Phyllantus, Phyllanthus niruri, niruri, Phyllanthus amarus , 
Chancapiedra, Chanca-piedra, Chanca piedra, Shatterstone, Quebra pedra  et Phyllanthus 
lathyroides . 
 
 Le nom scientifique de cette ressource est "Phy llantus niruri".  Toutefois, la page Web de 
Tropilab Inc .13 se réfère à elle sous le nom de Phyllanthus amarus & niruri .  Selon cette page, 
Phyllanthus amarus & niruri est une plante que l'on trouve au Suriname et qui est utilisée en 
médecine ayurvédique.  La page indique également que les espèces P. Amarus  et P. Niruri  sont 
étroitement liées;  c'est pourquoi ces deux noms ont été placés parmi les termes de recherche.  Il 
convient cependant de vérifier s'il s'agit de syn onymes ou d'espèces très proches.  Les espèces 
urinaria , debilis  et fraternus  sont aussi mentionnées comme étant étroitement liées à la ressource. 
  Par ailleurs, le brevet US 6,136,316 signale que les espèces du genre Phyllantus  sont utilisées 
dans le sud de l'Inde, ainsi qu'en Chine, aux Philippines, à Cuba, au Nigéria, à Guam, en Afrique, dans 
les Caraïbes, en Amérique centrale et en Amérique du Sud.   
  Un article de la base de données MEDLINE
14 explique que Phyllantus niruri  est une plante 
utilisée par la médecine populaire pour le traitement de l'urolithiase.    
 Les recherches effectuées dans les bases de données ont fait apparaître des références 
concernant l'espèce Phyllanthus emblica , qui n'ont pas été considérées comme pertinentes. 
  Concernant les espèces Phyllanthus urinaria, debilis et fraternus , il est nécessaire de vérifier 
s'il s'agit d'espèces très liées à Phyllanthus niruri .  Sans préjuger des résultats de cette vérification, les 
recherches réalisées sur ces noms ont fourni des résultats uniquement en ce qui concerne Phyllanthus 
urinaria ;  les documents contenant ces résultats sont cités ci-dessous. 
 
Base de données américaine 
 
• US 5,073,545, publié le 17 décembre 1991 sous le titre:  "Agent contenant un 
composé dérivé de l'acide ellagique pour application et usage externes". 
 
• US 6,066,312, publié le 23 mai 2000 sous  le titre:  "Composition topique pour 
application cutanée contenant un composé déri vé de l'acide ellagique ou un sel de cet 
acide". 
 
• US 6,080,401, publié le 27 juin 2000 s ous le titre:  "Remèdes à base d'herbes et 
remèdes pharmaceutiques améliorés par des probiotiques". 
 
• US 20040028643, publié le 12 fé vrier 2004 sous le titre:  "Compositions retardant le 
vieillissement cutané". 
 
                                                     
 
13 Page Web de Tropilab. Inc.:  h ttp://www.tropilab.com/black-cat.html  
 
14 http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi ?cmd=Retrieve&db=pubmed&dopt=Abstract&list_  
uids=12599017  
 IP/C/W/441 
Page 24  
 
 Base de données européenne 
 
• KR 2003063308, publié le 28 ju illet 2003 sous le titre:  "A gent de traitement de 
l'hépatite B contenant Phyllanthus urinaria , et production de cet agent". 
 
• KR 2000031308, publié le 5 juin 20 00 sous le titre:  "Extrait de Phyllanthus urinaria 
utilisable dans le traitement de l'hépatite , et procédé de production de cet extrait". 
 
• CN 1238211, publié le 15 décembre 1999 sous  le titre:  "Comprimé de Yexiazhu pour 
le traitement de l'hépatite". 
 
• CN 1234741, publié le 10 novembre 1999 sous le titre:  "Composition 
pharmaceutique pour le traitement de l'hépatite B contenant un extrait de Phyllanthus 
ussuriensis et/ou de Phyllanthus urinaria ". 
 
• GB 2331460, publié le 26 mai 1999 sous le  titre:  "Composition pharmaceutique pour 
le traitement de l'hépatite  B contenant un extrait de Phyllanthus ussuriensis et/ou de 
Phyllanthus urinaria ".  Ce brevet et le brevet WO 9807437 appartiennent à la même 
famille. 
 
• WO 0196589, publié le 20 décembre 2001 sous le titre:  "Composés de lignane à 
propriétés antiproliférantes". 
 
Base de données japonaise 
 
• 2002-179581, publié le 26 juin  2002 sous le titre:  "Inhibiteur du vieillissement 
cutané". 
  Sans préjuger du résultat de la vérification qui devra être effectuée ultérieurement pour 
examiner si Phyllanthus niruri  et Phyllanthus amarus  sont des synonymes ou si ces noms 
correspondent à des espèces étroiteme nt liées, la recherche sur ces termes a permis d'obtenir les 
résultats ci-après.  
BASE DE DONNÉES AMÉRICAINE 
 
 La recherche dans la base de données américaine  a permis d'accéder aux documents suivants: 
 1. US 4,673,575, publié le 16 juin 1987 sous le titre:  "Composition pharmaceutique et méthode 
de traitement de l'hépatite virale ".  La revendication 1 mentionne une  méthode permettant de traiter 
l'hépatite virale à l'aide d'un extrait de Phyllanthus niruri . 
2. US 4,859,468, publié le 22 août 1989 sous le titr e:  "Composition et méthode d'élimination 
des tissus adipeux".  La revendication 1 fait référence à un extrait de Piper angustifolium  et de Boldea 
fragans .  La description mentionne la chancapiedra dans un essai comparatif. 
3. US 4,937,074, publié le 26 juin 1990 sous le titr e:  "Méthode de traitement d'une infection 
rétrovirale".  La revendication 1  fait référence à la méthode de tra itement qui consiste à administrer 
un composant de Phyllanthus niruri  exerçant une activité endogène inhibitrice de la transcriptase 
inverse.  La revendication 11 indique que ce composant peut être obtenu par extraction aqueuse ou 
au méthanol .  La description signale que cette plante est répandue en Inde et qu'elle est utilisée dans 
le cadre de la médecine ayurvédique.  IP/C/W/441 
 Page 25 
 
 
 4. US 5,529,778, publié le 25 juin 1996 sous le titre:  "Composition ayurvédique pour la 
prophylaxie et le traitement du sida, de la grippe , de la tuberculose et d'autres immunodéficiences, et 
processus d'élaboration de cette composition".  La  revendication 1 fait référence à un mélange de 
plantes parmi lesquelles figure Phyllanthus niruri . 
5. US 6,136,316, publié le 24 oc tobre 2000 sous le titre:  "C ompositions hépatoprotectrices et 
compositions pour le traitement d'affections liées à l'hépatite B et à l'hépatite E".  La revendication 1 
mentionne une composition à base de plusieurs plantes parmi lesquelles figure Phyllanthus amarus . 
6. US 6,218,183, publié le 17 avril 2001 sous le  titre:  "Méthode d'identification de plantes 
possédant une activité antimicrobienne et une toléran ce au stress abiotique".  La revendication 1 fait 
référence aux étapes de la méthode d'identificat ion de ces plantes.  La description mentionne 
Phyllanthus amarus  parmi les plantes identifiées.   
7. US 6,440,466, publié le 27 août  2002 sous le titre:  "Compos ition pour le traitement d'un 
syndrome viral chez la crevette".  La description signale que Phyllanthus amarus  possède des 
propriétés antivirales.  La revendication 1 inclut toutefois d'autres plantes. 
8. US 6,517,861, publié le 11 février 2003, sous le titre:  "Composition à base de plantes 
agissant comme supplément nutritionnel pour la femme allaitante, et processus d'élaboration".  La 
revendication 4  mentionne Phyllanthus amarus  dans le groupe de plant es utilisables.  La demande a 
été déposée sous le numéro US 20020136783. 
9. US 6,589,570, publié le 8 ju illet 2003 sous le titre:  "Prépa ration pharmaceutique utilisable 
dans le traitement de l'hépatite B,  de l'hépatite C et d'autres infections virales du foie, et processus 
d'élaboration".  La revendication 1 fait ré férence à trois extraits différents de Phyllanthus amarus . 
10. US 20020054921, publié le 9 mai 2002 sous le titre:  "Usage de composants de Phyllanthus  
pour le traitement ou la prophylax ie des maladies produites par les Flaviviridae ".  La revendication 1 
fait référence à l'utilisation d'un ou de plusieurs composants de Phyllanthus , et la revendication 6 
mentionne l'utilisation de Phyllanthus niruri , de Phyllantus amarus et de Phyllanthus urinaria , entre 
autres. 
11. US 20020182227, publié le 5 décembre  2002 sous le titre:  "Traitement d'un virus à l'aide d'un 
chélateur et d'un agent antivira l".  La description indique que l'agent antiviral peut être isolé dans 
Phyllanthus niruri , entre autres plantes. 
12. US 20020182272, publié le 5 décembre 2002 sous le titre:  "Méthode de traitement de 
maladies associées au VIH".  Selon la revendication 1, la méthode met en jeu un chélateur et un agent 
antiviral qui correspond à un extrait de plante.  Selon la revendication 10, cet extrait peut être obtenu à 
partir de nombreuses plantes, parmi lesquelles figure Phyllanthus niruri . 
13. US 20020187957, publié le 12 d écembre 2002 sous le titre:  "Inhibiteur chronorégulé de 
transcriptase inverse".  La revendication 1 fait réfé rence à une composition qui réduit la teneur du 
sérum en virus d'au moins 20  pour cent pendant une période d'au moins 6 heures.  Il est précisé dans la revendication 4 que le composant inhibiteur co mprend un extrait de plante;  par ailleurs, la 
description mentionne Phyllanthus niruri  dans la liste des plantes utilisables. 
14. US 20030068828, publié le 10 avril 2003 sous le titre:  "Méthode d'identification 
chromatographique et d'étalonnage de médicaments et  de préparations".  La description signale que 
Phyllanthus niruri  a été utilisé au cours des travaux.   IP/C/W/441 
Page 26  
 
 15. US 20030072822, publié le 17 avr il 2003 sous le titre:  "Méthodes pour le traitement de 
maladies à l'aide d'extraits de plantes".  La reve ndication 1 fait référence à une  méthode permettant de 
moduler la teneur en glucose du sang d'un mammifère en administrant un extrait d'armoise.  La description précise que l'on pourrait utiliser une combin aison d'armoise et d'une deuxième plante, dont 
notamment Phyllanthus niruri . 
16. US 20030083226, publié le 1
er mai 2003 sous le titre:  "Composition exerçant un effet 
inhibiteur de la transcriptase inverse".  La revendi cation 1 indique que le composé actif provient d'une 
plante, et la description cite Phyllanthus niruri  parmi les plantes utilisables. 
17. US 20030104076, publié le 5 juin 2003 sous le titre:  "Processus visant à préparer un extrait 
sec".  La description comprend une liste de  plantes parmi lesquelles est mentionné Phyllanthus niruri . 
18. US 20040028754, publié le 12 fé vrier 2004 sous le titre:  "Usage de composants de 
Phyllanthus  pour le traitement ou la prophylaxie des maladies produites par les Flaviviridae ".  La 
revendication 1 fait référence de l'usage d'un composant de Phyllanthus .  La revendication 6 
précise qu'il s'agit, entre autres, de Phyllanthus niruri , de Phyllantus amarus  et de Phyllanthus 
urinaria . 
19. US 20040033275, publié le 19 févr ier 2004 sous le titre:  "Mét hode de production d'extraits 
de phyllanthus ".  La revendication 1 définit le processus d'extraction au cours duquel:  a) les 
composants sont extraits à l'aide d'un mélange d' éthanol et d'eau à 5-85 pour cent m/m auquel est 
ajouté un chélateur de métaux lourds;  b) l'ex trait obtenu est placé en contact avec ba) Indian Sterculia 
gum (gomme de Sterculia ) à une concentration de 0,5-5 pour  cent, ou avec bb) un ou plusieurs 
polymères, puis concentré;  c) l'extrait concentré est déshydraté.  La description signale qu'il est 
préférable de travailler avec Phyllanthus amarus . 
20. US 20040161477, publié le 19 août 2004 s ous le titre:  "Composés dérivés de Phyllanthus  
pour la prévention et le traitement des maladies  associées à un rétrovirus".  La revendication 1 fait 
référence à l'utilisation d'un extrait de Phyllanthus , et la revendication 16 précise que cet extrait est 
obtenu à partir de Phyllantus amarus . 
21. US 20040197426, publié le 7 oc tobre 2004 sous le titre:  "Usage de composants de 
Phyllanthus  pour le traitement ou la prophylaxie de l' hépatite".  La revendication 1 fait référence à 
l'utilisation d'un composant de Phyllanthus  dans le traitement de l'infection par un virus de 
l'hépatite B, et la revendication 6 i ndique qu'il s'agit, entre autres, de Phyllanthus niruri, Phyllantus 
amarus  et Phyllanthus urinaria . 
22. US 20040197889, publié le 7 oct obre 2004 sous le titre:  "Expression recombinante de la 
transcriptase inverse du virus humain de l'hépatite  B".  La revendication 11 fait référence à une 
méthode d'identification d'un inhibiteur de la transcr iptase inverse de HBV-RT (virus de l'hépatite B) 
qui peut provenir d'une plante comme Phyllanthus amarus . 
RECHERCHE DANS LA BASE EUROPÉENNE 
 
Cette recherche a permis de récupérer les registres suivants: 
 1. IE 890994L, publié le 29 septembre 1989 sous le titre:  "Compositions contenant un 
composant de Phyllanthus niruri ". 
2. EP 0890360, publié le 13 janvier 1999, brev et délivré le 2 janvier 2003, pour "Une 
composition pharmaceutique à base de plusieurs plantes utilisable pour le traitement d'affections liées  IP/C/W/441 
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 à l'hépatite E et à l'hépatite B".  La revendication 1 fait référence à une composition provenant de cinq 
plantes parmi lesquelles figure Phyllanthus amarus Linn .    
3. AU 4947700, publié le 9 octobre 2000 sous le titre:  "Fraction en richie obtenue à partir de 
Phyllanthus amarus  pour le traitement de l'hépatite et éla boration de cette fraction".  Ce registre 
appartient à la même famille que la demande  de brevet WO 0056347 (qui a été abandonnée  le 
2 janvier 2002, selon la base de données Epoline).15  La revendication 1 fait référence à un processus 
d'extraction de Phyllanthus  amarus  à l'aide 1) de méthanol et 2) d' un mélange de méthanol et d'eau. 
4. DE 10014674, publié le 31 octobre 200 1 sous le titre:  "Extraction à haut rendement de l'agent 
hépatoprotecteur dénommé phyllantine à partir de Phyllanthus amarus  par pulvérisation et macération 
de feuilles sèches, percolation avec solvant organi que, élimination des graisses, chromatographie et 
cristallisation".  L'abrégé fait référence à un pro cessus d'extraction.  Le document complet est publié 
en allemand et ne mentionne aucune famille de brevets. 
5. WO 03030635, publié le 17 avril 2003 (abandonné  le 24 novembre 2004) sous le titre:  
"Hépatoprotecteur à base de plantes et accélérateur de l'augmentation de poids".  Ce document fait 
référence à une composition à base de quatre plantes parmi lesquelles se trouve Phyllanthus amarus . 
RECHERCHE DANS LA BASE DE DONNÉES JAPONAISE 
 
Cette recherche a permis de récupérer les registres suivants: 
 
Préparations pour usage en pharmacie 
 1. 03-206044, publié le 9 se ptembre 1991 sous le titre:  "Agent antirétrovirus".  Ce dossier fait 
référence à un composé chimique défini par sa stru cture chimique qui est obtenu à partir d'un extrait 
aqueux de Phyllanthus niruri . 
2. 09-241176, publié le 16 septembre 1997 sous le titre:  "Agent permettant d'améliorer le 
métabolisme des lipides et de supprimer les désord res hépatiques".  La revendication 1 fait allusion à 
un agent qui améliore le métabolisme des lipides et dont le principe actif est un extrait organique ou 
aqueux de Quebra pedra .  Phyllanthus niruri  est toutefois mentionné dans l'abrégé. 
3. 2000-319188, publié le 21 novembre  2000 sous le titre:  "Agent thérapeutique de 
l'hyperlipidémie".  La revendicati on 1 fait mention d'un agent qui amélio re la teneur lipidique du sang, 
caractérisé en ce qu'il contient Phyllanthus niruri  comme principe actif . 
4. 2003-119117, publié le 23 avril 2003 s ous le titre:  "Agent anticariogène et composition pour 
la cavité buccale".  L'abrégé indique que l'agent anticariogène peut contenir un inhibiteur de 
glucosyltransférase extrait d'un groupe de  plantes parmi lesquelles est mentionné Phyllanthus niruri .  
Cependant, cette plante ne figur e pas dans les revendications. 
Préparations pour usage en cosmétique 
 5. 05-070360, publié le 23 mars 1993 et qui a do nné lieu au brevet n° 3177642, délivré le 
13 avril 2001, concernant un "Agent antiandrogène".   L'abrégé fait référence à un extrait obtenu à 
partir de plantes japonaises, chinoises ou de 14 pl antes péruviennes, parmi lesquelles figurent les 
suivantes:  hierba luisa ( Cymbopogon citratrus , citronnelle), chicorée ( Chichorium intybus ), matico 
(Piper elongatum ), cardo santo ( Argemone mexicana , chardon marbré, chardon bénit des Antilles), 
                                                     
 
15 http://register.epo line.org/espacenet/ep/en/srch-reg.htm  
 IP/C/W/441 
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 chancapiedra , muña ( Minthostachys setosa ), uña de gato ( Bauhinia aculeata ), kiwicha ( Amarantus 
sp., amarante queue-de-renard) et algarrobo ( Prosopis cilensis ).   
6. 08-012566, publié le 16 janvier 19 96 sous le titre:  "Inhibiteur de l'activité de la tyrosinase".  
La revendication 1 fait référence à un inhibiteur de  tyrosinase contenant un ou plusieurs extraits de 
1) chanca-piedra , 2) matico ( Piper elongatum Vahl.  et Piper ungustifolium ) et 3) petite ortie ( Urtica 
urens ). 
7. 08-176004, publié le 9 juillet 1996 sous le titre:  "Agent antiâge et composition cutanée".  La 
revendication 1 fait référence à un extrait de Phyllanthus niruri  à effet antioxydant. 
8. 08-231352, publié le 10 septembre 1996 s ous le titre:  "Tonique capillaire".  La 
revendication 1 fait référence à un tonique capillaire qui contient un extrait de plantes parmi lesquelles 
il est fait mention de Phyllanthus niruri  (dénommé dans ce cas "Meniran").  Le dernier rapport de 
situation indique que cette  demande a été abandonnée
 le 14 novembre 2001. 
9. 09-087136, publié le 31 mars 1997 sous le titre:  "Prépara tion cutanée pour usage externe".  
La revendication 2 fait référence à une prépara tion pour usage externe contenant un extrait de 
Phyllanthus niruri  (dénommé ici Merinan).  L'abrégé i ndique que la préparation supprime la 
mélanogénèse et inhibe l'activité de la tyrosinase, des protéases et de l'élastase.  Le dernier rapport de 
situation indique que cette  demande a été abandonnée  le 9 novembre 2001. 
10. 10-130129, publié le 19 mai 1998 sous le titre:  "Teinture pour cheveux".  L'abrégé fait 
référence à une teinture pour cheveux caractérisée en ce qu'elle contient un agent oxydable, un 
oxydant et un ou plusieurs extraits sélectionnés de plantes telles que Ginkgo biloba, Phyllanthus 
niruri  et Rosemarinus officinalis . 
11. 2000-336024, publiée le 5 décembre 2000 sous le titre:  "Composition cosmétique contenant 
un extrait végétal humectant".  Il est expliqué dans  l'abrégé que la composition doit contenir un extrait 
d'au moins une plante parmi les suivantes:  uña de gato, hercampuri , quinoa , sangre de grado, cedrón, 
chanca-piedra , pajaro bobo, balsamina, boldo, matico, manzanilla et muña. 
12. 2001-261545, publié le 26 septembre 2001 sous le  titre:  "Préparation cutanée pour la 
prévention des gerçures".  La revendication 1 décrit une composition pour usage externe qui contient 
un extrait de Phyllanthus niruri ;  d'autres plantes sont également mentionnées.  Le dernier rapport de 
situation indique que cette  demande a été abandonnée  le 22 janvier 2002. 
13. 2002-187843, publié le 5 ju illet 2002 sous le titre:  "Inhibite ur de glucosyltransférase".  La 
revendication 1 décrit un inhibiteur de glucosyltran sférase composé d'un extrait de plante.  Parmi les 
plantes utilisables, il est fait mention de la chancapiedra .  L'abrégé explique que le produit est 
utilisable pour supprimer la form ation de la plaque dentaire. 
14. 2002-308750, publié le 23 octobre 2002 sous le tit re:  "Préparation pour soin cutané".  La 
revendication 1 décrit une préparation pour usage ex terne caractérisée en ce qu'elle contient de fines 
particules qui servent de filtre UV et qui peuvent contenir un extrait de Phyllanthus niruri , entre 
autres plantes (voir la revendication 3).   
 
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