. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/ECU/69 
24 octobre 2008  
 (08-5154)  
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   espagnol 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   ÉQUATEUR
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:    
2. Organisme responsable:  Servicio Ecuatoriano de  Sanidad Agropecuaria  – SESA (Service 
équatorien d'hygiène agropastorale) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Produits agricoles 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Non précisés 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Norma Técnica para el Uso y 
Manejo de la Colección de Insectos y Artr ópodos del Museo de Referencia en Entomología 
Económica  (Norme technique concernant l'utilisation et la gestion de la collection d'insectes 
et d'arthropodes du Musée de référence en entomologie économique).  Disponible en espagnol, 3 pages 
6. Teneur:  Publication de la norme technique concer nant l'utilisation et la gestion de la 
collection d'insectes et d'arthropodes du Musée de référence en entomologie économique du 
Service équatorien d'hygiène agropastorale (SESA).  Le texte notifié couvre les points 
suivants:  documentation, entrées, consultations , prêts, dons ou échanges, sorties, matériel 
type. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité d es produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
Décision ( Resolución ) n° 034 du SESA - Disponible en espagnol 
10. Date projetée pour l'adoption:  Immédiatement G/SPS/N/ECU/69 
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  11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Immédiatement 
12. Date limite pour la présentation des observations:  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Servicio Ecuatoriano de Sanidad Agropecuaria  – SESA (Service équatorien d'hygiène 
agropastorale) Avs. Amazonas y Eloy Alfaro Edificio MAGAP, piso 9 
Téléphone: +(593) 2 2544 472/  2567 232/  2543 319 
Fax:  +(593) 2 2228 448  Courrier électronique:  direcsesa@sesa.gov.ec
;  plozada@sesa.gov.ec