ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/121/Add.9 
4 mars 2011 
 
 (11-1098) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
ORGANISATIONS SOLLICITANT LE STATUT D'OBSERVATEUR 
 
Note du Secrétariat
1 
 
Addendum  
 
 1. Une demande de statut d'observateur auprès du Comité SPS a été reçue le 11 février 2011 du 
CABI.  On trouvera ci-après des renseignements communiqués par le CABI. 
1. Liste des pays membres du CABI (45) 
Afrique du Sud Colombie Malaisie Royaume-Uni 
Anguilla* Corée, Rép. dém. pop. Malawi Rwanda** Australie Côte d'Ivoire Maurice Sainte-Hélène* Bahamas Gambie Montserrat* Sierra Leone Bangladesh Ghana Myanmar Sri Lanka Bermudes* Grenade Nigéria Suisse 
Botswana Guyana Ouganda Tanzanie 
Brunéi Darussalam Burundi Canada Chili 
Chine 
Chypre Îles Salomon 
Îles Vierges    britanniques* Inde 
Jamaïque 
Kenya Pakistan 
Papouasie-   Nouvelle-Guinée Pays-Bas** 
Philippines Trinité-et-Tobago 
Viet Nam Zambie Zimbabwe 
* Territoires d'outre-mer du Royaume-Uni 
** Les Pays-Bas et le Rwanda s ont en voie d'adhésion au CABI. 
 
2. Mandat, portée et champ d'intervention 
2. Le CABI, organisation intergouve rnementale à but non lucratif établie en 1910 en vertu d'un 
accord du niveau des traités des Nations Unies, est dirigée par 45 pays membres qui sont à 90 pour 
cent des pays en développement. 
3. Le CABI est une organisation pour le dé veloppement fondé sur les sciences, dotée de 
programmes concernant la gestion des connaissances, l' édition et le développement international.  Elle 
associe de manière unique l'expérience dans le s domaines de l'édition, de la science et du 
développement, y compris une expérien ce de plus de 30 ans en matière de gestion et de diffusion de 
l'information scientifique dans un environnement él ectronique.  Elle dispose d'un vaste éventail de 
produits d'information et a établi un réseau de pa rtenaires et de collaborateurs tant dans la 
communauté internationale du déve loppement que dans les milieux de  l'édition de travaux érudits. 
                                                     
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l'OMC. G/SPS/GEN/121/Add.9 
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  4. Les travaux du CABI sont décentralisés dans des centres et bureaux du monde entier – y 
compris en Chine, en Malaisie, au Pakistan, en I nde, au Kenya, en Suisse, à Trinité-et-Tobago et aux 
États-Unis.  Le rôle du CABI dans le cadre du développement interna tional est conforme aux 
Objectifs du millénaire pour le développement et  aux traités internationaux (Convention sur la 
diversité biologique et Organisation mondiale du commerce, par exemple). 
5. Le CABI possède une expertise très vaste en rapport avec l'agriculture qui concerne les 
problèmes agricoles ayant des incidences sur les mo yens de subsistance des petits exploitants et 
l'environnement, y compris dans les domaines suivan ts:  entomologie;  phytopathologie;  gestion 
intégrée de la production et des parasites;  ques tions phytosanitaires concernant les parasites et 
maladies des végétaux;  questions socioéconomiques;  recherch e participative;  renforcement des 
capacités des agriculteurs au moyen de méthodes d'a pprentissage par la découverte, y compris dans le 
cadre de stages pratiques sur le terrain;  sélection d es cafés;  gestion des espèces invasives;  et gestion 
des connaissances.  Les problèmes traités par le CABI ne concernent pas spécifiquement le 
changement climatique mais son expertise et l'e xpérience qu'il a acquise sur le terrain ont une grande 
pertinence à cet égard. 
6. Les activités du CABI ont un quadruple objet: 
• donner aux petits producteurs de produits de base les moyens d'agir; 
• utiliser les connaissances aux fins du développement; 
• lutter contre les espèces invasives;  et 
• gérer les connaissances. 
7. Le CABI entreprend et gère de grands proj ets multinationaux faisant intervenir plusieurs 
parties dans ces domaines et met en œuvre des se rvices de conseil, y compris en facilitant des 
processus régionaux, en soutenant des organism es intéressés et en renforçant les capacités. 
8. Le CABI a été étroitement associé à la gestion de divers processus consultatifs aux niveaux 
national, régional et mondial, et y a contribué. 
3. Contribution aux travaux du Comité SPS 
9. Le CABI est en mesure de contribuer de mani ère significative aux travaux de l'OMC dans le 
domaine SPS, y compris le renforcement des ca pacités (phytosanitaires, principalement) car il 
continue à renforcer ses propres capacités de recher che, de développement et d'information, ce qui 
favorise beaucoup le commerce, la biodiversité et  la biosécurité.  Les contributions du CABI qui 
revêtent une pertinence particulière pou r le Comité SPS sont les suivantes. 
10. Le CABI possède des compétences importantes en ce qui concerne l'élaboration, l'exécution 
et le suivi de différents projets et activités liés à l'Accord SPS de l'OMC.  S'agissant des trois groupes 
de questions SPS (parasites et maladies des végétaux,  parasites et maladies des animaux, et sécurité 
sanitaire des produits alimentaires) le CABI se spéc ialise dans les questions phytosanitaires relatives 
aux parasites et maladies des végétaux (dont les espèces exotiques invasives)  et a des compétences 
limitées en matière de sécurité sanitaire des produ its alimentaires.  Le CABI fournit aussi des 
services-conseils concernant, entre autres choses, les évaluations des besoins, faisant fond sur le plan 
d'action SPS, la mise en conformité avec l'Accord  SPS, l'organisation de programmes de formation 
connexes et l'aide au développement des infrastru ctures y afférentes.  Les principaux donateurs et 
partenaires du CABI pour les projets dans le domai ne SPS sont, entre autres:  l'UE, le COMESA, la 
BAfD, l'ACIAR, l'OEPP, la FAO, la DDC,  le PNUE, le FEM, le CRDI et AusAid.  G/SPS/GEN/121/Add.9 
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  11. Les compétences techniques disponibles au CABI  concernent, entre autres, les domaines 
suivants:  élaboration de bases de données sur les pa rasites;  établissement de listes nationales de 
parasites pour la CIPV;  réalisation d'analyses des risques parasitaires et identification des zones exemptes de parasites conformément aux Normes inte rnationales pour les mesures phytosanitaires;  et 
amélioration de l'accès aux marchés pour les produits  agricoles de base des pays en développement.  
Le CABI possède aussi des compétences dans les domaines de l'élaboration de protocoles de 
déparasitage, du diagnostic et de la gestion des parasites, des orga nismes pathogènes et des espèces 
invasives affectant les végétaux. 
12. Le CABI a contribué directement aux travaux de  la CIPV de différentes manières, y compris 
en révisant l'outil d'évaluation des capacités phytosan itaires et en élaborant des lignes directrices 
relatives au renforcement des capacités en matière de traitement phytosanitaire.  Il a également 
contribué à élaborer certaines Normes internationa les pour les mesures phytosanitaires de la CIPV, à 
rédiger des lignes directrices concer nant la quarantaine, la biosécurité , la bio sûreté et la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires, et à élaborer des normes régionales et nationales pour les mesures 
phytosanitaires qui sont conformes aux normes internationales. 
13. De plus, le CABI continue d'apporter indir ectement des contributions significatives aux 
travaux menés dans le domaine SPS au niveau mondi al dans le cadre de son mandat concernant la 
gestion des connaissances et les connaissances au service du développement.  Il a récemment été chargé par la FAO d'effectuer une analyse de situati on afin de fournir la base d'un cadre stratégique à 
élaborer pour la protection des cultures en Afrique, en traitant une question transversale visée par le 
Programme détaillé de développement de l'agricultu re africaine (PDDAA).  De plus, l'initiative du 
CABI "Global Plant Clinic" (clinique mondiale des plantes) permet de former des personnes sur le 
terrain, ce qui accroît la vigilance à l'égar d des nouveaux problèmes phytosanitaires. 
14. Le CABI apporte un soutien important à la mi se en œuvre de mesures SPS, s'agissant en 
particulier de l'élaboration de normes, grâce à sa riche base de connaissances sur les parasites et 
maladies du monde et à une aide technique dans  les domaines du diagnostic, de la gestion des 
parasites, surtout des espèces invasives, de l'analy se des risques parasitaires et du renforcement des 
capacités dans différents domaines ayant des inci dences sur les questions SPS.  Les activités SPS 
menées par les experts du CABI ont une vaste porté e géographique qui englobe  des régions d'Afrique, 
d'Asie, d'Europe, d'Amérique latine et du Pacifique Sud. 
4. Réciprocité 
15. Le Secrétariat de l'OMC n'a pas sollicité le statut d'observateur auprès du CABI. 
16. Le CABI est disposé à offrir gratuitement à une personne désignée du Secrétariat de l'OMC 
un abonnement à sa base de données phare et aux abré gés du CAB, et à accorder à l'OMC des remises 
sur ses produits par voie de négociation. 
5. Pièces jointes 
17. Des renseignements plus détaillés, communiqués par le CABI, figurent dans les pièces 
jointes.  La pièce jointe n° 1 donne des précisions sur la structure et les domaines de compétences du 
CABI et sa contribution aux travaux du Comité SPS.  La pièce jointe n° 2 fournit des renseignements 
sur les centres du CABI.  La pièce jointe n° 3 indi que quels sont les projets du CABI en rapport avec 
l'Accord SPS.  Enfin, la pièce jointe n° 4 contie nt une liste des autres activités du CABI en rapport 
avec cet accord. G/SPS/GEN/121/Add.9 
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  PIÈCE JOINTE N° 1 
 
Structure et domaines de compétences du CABI et contribution 
 
du CABI aux travaux du Comité SPS  
 
 
A. STRUCTURE  
1. Les 45 pays membres du CABI contribuent sur un pied d'égalité à la gouvernance, aux 
politiques et à l'orientation stratégique de l'orga nisation et bénéficient d'un certain nombre de 
privilèges et de services en rapport avec les compéten ces scientifiques, les produits et les ressources 
du CABI, y compris l'identification des maladies, le renforcement des capacités, et les produits 
d'information. 
2. L'organe directeur du CABI est la Conférence d'examen des pays membres, qui examine le 
programme de travail du CABI tous les trois à cinq ans et détermine ses grandes politiques et stratégies.  Le Conseil exécutif, qui compte un représentant de chaque pays membre, se réunit 
généralement deux fois par an pour suivre les affa ires du CABI et la mise en œuvre des résolutions de 
la Conférence d'examen.  Les contacts essentiels ont lieu au niveau du Secrétaire permanent ou du Directeur général de l'Institut national de recherche. 
3. La qualité de membre du CABI donne aux gouvernements nationaux un rôle de chef de file 
consistant à orienter et influencer le programme mondial en faveur du déve loppement dans le cadre 
des travaux de l'organisation et de son réseau interna tional de partenaires.  De plus, le CABI fournit 
un cadre unique de contacts avec les décideurs du monde entier au niveau scientifique et politique 
grâce à ses centres régionaux, et aux liens avec divers réseaux nationaux et régionaux. 
B. D
OMAINES DE COMPÉTENCES  
4. Le CABI possède une expertise très vaste en rapport avec l'agriculture qui concerne les 
problèmes agricoles ayant des incidences sur les mo yens de subsistance des petits exploitants et 
l'environnement, y compris dans les domaines suivan ts:  entomologie;  phytopathologie;  gestion 
intégrée de la production et des parasites;  ques tions phytosanitaires concernant les parasites et 
maladies des végétaux;  questions socioéconomiques;  recherch e participative;  renforcement des 
capacités des agriculteurs au moyen de méthodes d'a pprentissage par la découverte, y compris dans le 
cadre de stages pratiques sur le terrain;  sélection d es cafés;  gestion des espèces invasives;  et gestion 
des connaissances.  Les problèmes traités par le CABI ne concernent pas spécifiquement le 
changement climatique mais son expertise et l'e xpérience qu'il a acquise sur le terrain ont une grande 
pertinence à cet égard. 
5. Le personnel du CABI permet aux groupes de  parties prenantes de collaborer plus 
efficacement au traitement des problèmes.  Certaines activités ont trait à des problèmes spécifiques (tels que les prévisions concernant la chenille légi onnaire au niveau local) ou l'utilisation de types 
spécifiques de connaissances ou de technologies (comme  dans le cas des travaux au titre de l'initiative 
en faveur de semences de qua lité ("Good Seed Initiative") établissant des liens entre les petits 
agriculteurs, les entreprises du secteur privé pr oduisant des semences et les organismes de 
réglementation pour accroître l'accès tant aux va riétés de semences indigènes qu'aux variétés 
améliorées).  "Global Plant Clinic" (GPC) est une initiative essentielle qui sert à coordonner la 
fourniture de services phytosanitaires à certains des pays les plus pauvres du monde.  Elle permet de 
fournir des services de diagnostic d'expert concerna nt tous les problèmes phytosanitaires et a abouti à 
la publication de plus de 50 nouveaux rapports sur des maladi es depuis 2001.  Des échantillons 
contaminés par les maladies sont envoyés à la GPC pa r les ONPV, les instituts de recherche ou par le 
biais d'un réseau local de cliniques phytosanita ires parrainées par la GPC.  Ces cliniques  G/SPS/GEN/121/Add.9 
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  communiquent régulièrement des rapports sur les menaces actuelles et nouvelles et constituent une 
source d'information précieuse pour les agriculte urs des régions dans lesquelles les services 
phytosanitaires existants ont des difficultés à être perfo rmants.  Elles sont alors en mesure de réagir 
rapidement en donnant des conseils sur les mesures de lutte.  De nouvelles maladies ont été identifiées 
à partir des questions des agriculteurs et par les part enaires de la GPC, et ont été confirmées par une 
"chaîne scientifique" qui associe des compétences na tionales et internationales.  Des scientifiques 
nationaux peuvent demander l'iden tification d'organismes pathogèn es qui requiert des connaissances 
et techniques spécialisées.  La confirmation de nouvelles maladies aide à stimuler la recherche scientifique et incite les gouvernements et les services  de vulgarisation à réagir plus rapidement.  Le 
CABI s'occupe aussi du renforcement des capacités de  diagnostic dans le cadr e de BioNET – le réseau 
mondial de taxonomie, qui a élaboré un réseau régiona l pour le diagnostic afin de répondre au besoin 
de respecter les normes phytosanitaires international es.  Le modèle BioNET, qui a été appliqué pour 
la première fois par BioNET-ASEANET en Asie du Sud-Est, établit des liens entre les autorités 
nationales chargées de la protection phytosanitaire et les experts compétents inscrits sur un registre d'experts en diagnostic par l'intermédiaire d' organismes nationaux et régionaux centralisant 
l'information.  Le CABI héberge les Secrétariats de  BioNET au niveau mondial et en Asie du Sud-Est. 
6. Presque toutes les activités sont menées par de petites équipes de membres du personnel du 
CABI, des personnes aux qualifications complément aires collaborant avec des partenaires nationaux 
et internationaux.  Parmi les produits de base, le  café, le cacao et le coton sont des cultures 
importantes pour le CABI, qui leur c onsacre plusieurs grands projets.  Cependant, des projets en cours 
ou récents concernent aussi la production, la gestio n des parasites et la commercialisation de diverses 
cultures, y compris la tomate, le chou fourrager et d' autres légumes, le riz, le sorgho et le maïs, ainsi 
que le coton. 
7. Les activités du CABI ont un quadruple objet:  donner aux petits producte urs de produits de 
base les moyens d'agir;  utiliser les connaissances aux fins du développeme nt;  lutter contre les 
espèces invasives;  et gérer les connaissances.  Le CABI entreprend et gère de grands projets 
multinationaux faisant intervenir plusieurs par ties dans ces domaines et met en œuvre des 
services-conseils, y compris en facilitant des pr ocessus régionaux, en soutenant des organismes 
intéressés et en renforçant les capacités.  Le CABI  a été étroitement associé à la gestion de divers 
processus consultatifs aux niveaux national, régional et mondial, et y a contribué. 
8. Dans le cadre du Programme de compendiums, le CABI dirige le développement de bases de 
connaissances et de services par un groupement d' organismes afin de répondre aux besoins de leurs 
chercheurs et spécialistes.  Les parties intér essées participent au développement de ces ressources 
dans le cadre d'ateliers participatifs, d'analy ses des besoins des utilisateu rs et de consultations 
d'experts.  Les compendiums du CABI sont des outils multimédia à caractère encyclopédique qui regroupent un large éventail d'informations validées et  scientifiquement fondées sous une forme facile 
à utiliser.  Le CABI a élaboré les compendiums en partenariat avec diverses organisations essentielles 
au niveau international appartenant au secteur pub lic, au secteur privé et au secteur de l'aide au 
développement et en recourant aux compétences de partenaires et d'autres experts du monde entier.  
Les compendiums sont disponibles sur Internet et pe uvent être consultés par des publics divers, mais 
sont surtout conçus pour l'aide à la déci sion et le développement des connaissances. 
9. Le CABI travaille en collaboration étroite avec les utilisateurs afin de les former à l'utilisation 
des compendiums, aux fins des éval uations de risques à l'importation da ns les centres de quarantaine à 
la frontière, par exemple.  Les principaux domaines traités dans les compendi ums sont la préservation 
des cultures, la sylviculture, la santé et la produc tion animales, l'aquaculture et les espèces invasives. 
10. Les abrégés du CAB donnent aux chercheurs un accès immédiat à plus de 6 millions de 
documents qui remontent jusqu'à 1973, plus de 325 000 abrégés étant ajoutés chaque année.  Ils 
portent sur les sciences de la vie appliquées, y co mpris l'agriculture, l'environnement, les sciences G/SPS/GEN/121/Add.9 
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  vétérinaires, l'économie appliquée, les sciences de  l'alimentation et la nutrition.  Les archives 
contenant les abrégés du CAB, qui remontent jusq u'à 1910, peuvent être également consultées en 
ligne. 
11. Le CABI est partenaire de l'élaboration d es programmes de Research4Life, en particulier 
AGORA (Access to Global Onlin e Research in Agriculture (Système  de recherche mondiale en ligne 
sur l'agriculture)) et HINARI (Health Internetwork Access to Research Information (Interréseau-Santé 
Initiative d'accès aux recherches)).  Ces programmes,  qui se fondent sur les compétences du CABI en 
matière de teneur et d'indexage , permettent l'accès au niveau mondial à l'ensemble des ouvrages 
d'érudition et aux publications sur les examens par les pairs dans les domaines de l'agriculture et de la 
santé, fournissent des outils essentiels au service du  renforcement des capacités dans les pays en 
développement et ont une grande per tinence au regard des questions SPS. 
12. Le CABI publie chaque année 60 nouveaux livres, qui traitent de l'agriculture et de sujets 
connexes très divers, grâce à un réseau international d'auteurs.  Certains titres sont publiés en 
collaboration avec des organismes internationaux et  des ONG afin de faire en sorte qu'un public 
mondial ait accès aux recherches importantes. 
C. I
NITIATIVES RÉCENTES  
13. Le CABI développe actuellement un système puissan t d'alerte rapide pour contribuer à la lutte 
contre les parasites et les maladies:  Plantwise.  Cette initiative permettra au CABI d'enregistrer des 
données sur les maladies et parasites nouveaux prov enant des scientifiques, de sources publiées et 
d'organismes officiels, et de présenter ces re nseignements avec un degr é de détail plus poussé 
qu'auparavant.  Grâce au travail mené avec les partenaires, ces données seront associées aux 
meilleures informations obtenues sur le terrain de manière à fournir une banque de connaissances 
complète sur les cultures, les parasites, les mala dies et les plantes nuisibles.  Les données validées de 
cliniques des plantes du monde entier, dont le pers onnel consignera l'appariti on des parasites et des 
maladies avec une très grande précision, seront les seules ressources de ce système.  L'enregistrement de données provenant de plus de 400 cliniques pr oposées dans la banque de connaissances servira à 
créer un système de surveillance mondial, permettant  d'effectuer des prévisions exactes relatives aux 
parasites et une planification des mesures d'a tténuation et d'adaptation avant leurs attaques. 
D. C
ONTRIBUTION AUX TRAVAUX DU COMITÉ SPS 
14.  Le CABI est en mesure de contribuer de mani ère significative aux travaux de l'OMC dans le 
domaine SPS, y compris le renforcement des ca pacités (phytosanitaires, principalement) car il 
continue à renforcer ses propres capacités de recher che, de développement et d'information, ce qui 
favorise beaucoup le commerce, la biodiversité et  la biosécurité.  Les contributions du CABI qui 
revêtent une pertinence particulière pou r le Comité SPS sont les suivantes. 
15.  Le CABI possède des compétences importantes en ce qui concerne l'élaboration, l'exécution 
et le suivi de différents projets et activités liés à l'Accord SPS de l'OMC (pièces jointes n° 3 et 4).  
S'agissant des trois groupes de questions SPS (par asites et maladies des végétaux, parasites et 
maladies des animaux, et sécurité sanitaire des produ its alimentaires) le CABI se spécialise dans les 
questions phytosanitaires relatives aux parasites et maladies des végétaux (dont les espèces exotiques 
invasives) et a des compétences limitées en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires.  Le 
CABI fournit aussi des services-conseils concernant, entre autres choses, les évaluations des besoins, 
faisant fond sur le plan d'action SPS, la mise en  conformité avec l'Accord SPS, l'organisation de 
programmes de formation connexes et  l'aide au développement des in frastructures y afférentes.  Les 
principaux donateurs et partenaires du CABI pour les projets dans le domaine SPS sont, entre autres:  
l'UE, le COMESA, la BAfD, l'ACIAR, l'OEPP, la  FAO, la DDC, le PNUE, le FEM, le CRDI et 
AusAid.  G/SPS/GEN/121/Add.9 
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  16. Les compétences techniques disponibles au CABI  concernent, entre autres, les domaines 
suivants:  élaboration de bases de données sur les pa rasites;  établissement de listes nationales de 
parasites pour la CIPV de la FAO;  réalisation d' analyses des risques parasita ires et identification des 
zones exemptes de parasites conformément au x Normes internationales pour les mesures 
phytosanitaires;  et amélioration de l'accès aux marc hés pour les produits agricoles de base des pays 
en développement.  Le CABI possède aussi des co mpétences dans les domaines des protocoles de 
déparasitage, du diagnostic et de la gestion des parasites, des orga nismes pathogènes et des espèces 
invasives affectant les végétaux. 
17. Le CABI a contribué directement aux travaux de  la CIPV de la FAO de différentes manières, 
y compris en révisant les outils d'évaluation des cap acités phytosanitaires et en élaborant des lignes 
directrices relatives au renforcement des capacités en  matière de traitement phytosanitaire.  Il a 
également contribué à élaborer certaines Normes in ternationales pour les mesures phytosanitaires de 
la CIPV ainsi qu'à rédiger des lignes directrices concernant la quarantaine/ 
biosécurité/biosûreté/sécurité sanitaire des produits a limentaires et des normes régionales et nationales 
pour les mesures phytosanitaires qui sont conformes aux normes internationales. 
18. Le CABI continue d'apporter indirectement des contributions significatives aux travaux 
menés dans le domaine SPS au niveau mondial dans le cadre de son mandat c oncernant la gestion des 
connaissances et les connaissances au service du dé veloppement.  Les publications du CABI telles 
que ses abrégés, livres, journaux et compendiums f ournissent des informations essentielles sur tous les 
aspects techniques des questions SPS et sont des sources pour les renseignements sur les marchés, 
l'analyse des risques et l'élaboration des normes.  Les résultats de la rech erche-développement menée 
par le CABI dans les domaines de la gestion des pa rasites et du diagnostic et les bioservices fournis à 
l'échelle mondiale contribuent à la sécurité sanitaire des produits alimentaires et à la mise en place 
d'un réseau de diagnostic dans lequel le CABI assure  les fonctions de secrétariat d'un système central 
permettant d'envoyer les échantillons d'un pays p our qu'ils soient analy sés anonymement dans des 
pays tiers. 
19. Le CABI a soutenu le changement de politique visant à éliminer l'utilisation du 
bromométhane, pesticide très toxique utilisé pour la st érilisation des sols, la lu tte antiparasitaire et la 
décontamination des installations de stockage et de transformation des aliments.  Il a présenté aux 
pays membres de l'UE des éléments prouvant l'e fficacité d'autres options, chimiques ou non, telles 
que des méthodes de lutte biologique et des prat iques physiques, comme la solarisation et le 
traitement à la vapeur, ce qui a abouti à l'élimina tion concluante du bromométhane par tous les États 
membres de l'UE.  Le Programme mondial sur les espèces invasives (GISP) et le projet sur les 
obstacles visant les espèces invasives financés par le FEM illustrent bien comment les compétences 
du CABI sont actuellement utilisées pour préconiser une  modification de la politique de lutte contre 
les espèces invasives.  Plus récemment, le CABI a été chargé par la FAO d'effectuer une analyse de 
situation afin de fournir la base d'un cadre stratégi que à élaborer pour la préservation des cultures en 
Afrique, en traitant une question transversale visé e par le Programme détaill é de développement de 
l'agriculture africaine (PDDAA). 
20. Le CABI participe au renforcement des capacités dans des domaines allant de la formation de 
base de personnes sur des pratiques diagnostiques par ticulières à des activités de plus vaste portée qui 
reconnaissent les capacités comme une caractéristique d'un système et portent sur les manières de 
travailler dans le cadre des initiatives en faveur de systèmes de réglementation.  On peut citer, par 
exemple, l'initiative menée en Afrique visant à étab lir le Centre d'excellence phytosanitaire, l'initiative 
menée en Asie du Sud-Est visant à favoriser le r espect des prescriptions phytosanitaires au moyen 
d'un réseau de connaissances et de diagnostic, et la  nouvelle initiative actuellement planifiée avec le 
COMESA.  De plus, l'initiative du CABI "Global Plan t Clinic" permet de former des personnes sur le 
terrain, ce qui accroît la vigilance concernant les nouveaux problèmes phytosanitaires. G/SPS/GEN/121/Add.9 
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  21. Le CABI apporte un soutien important à la mi se en œuvre de mesures SPS, s'agissant en 
particulier de l'élaboration de normes, grâce à sa riche base de connaissances sur les parasites et 
maladies du monde, et à une aide  technique dans les domaines du diagnostic, de la gestion des 
parasites, surtout des espèces invasives, de l'analy se des risques parasitaires et du renforcement des 
capacités dans différents domaines ayant des inci dences sur les questions SPS.  Les activités SPS 
menées par les experts du CABI ont une vaste porté e géographique qui englobe  des régions d'Afrique, 
d'Asie, d'Europe, d'Amérique latine et du Pacifique Sud.  G/SPS/GEN/121/Add.9 
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  PIÈCE JOINTE N° 2 
 
Renseignements sur les centres du CABI  
 
Afrique – Kenya 
 
1. Le CABI mène des activités en Afrique depuis plus  de 90 ans.  Dans tout le continent, son 
personnel travaille dans le cadre de  partenariats portant sur la gestion intégrée des cultures et des 
parasites, la vulgarisation rurale, la production végétale, les études de chaînes de valeur, les systèmes 
d'innovation et le renforcement des capacités SPS.  La recherche-développement est axée sur les 
thèmes prioritaires du CABI, à savoir les produits de  base, la gestion des connaissances, les espèces 
invasives et les connaissances au service du développement. 
Europe – Suisse 
 
2.  Établi en 1948, ce centre régional se concentre su r la lutte biologique conventionnelle contre 
les plantes nuisibles et insectes parasites invasifs, su r les évaluations de risques pour l'environnement, 
sur les conseils concernant la réglementation des agen ts de lutte biologique et sur la mise en œuvre de 
cadres conceptuels relatifs à la gestion intégrée des cultures. 
Europe – Royaume-Uni (Egham) 
 
3. Ce centre régional possède une des plus grandes collections de micro-organismes du monde 
 – utilisée pour des recherches sur d es médicaments, produits alimentaires et biopesticides nouveaux.  
Le centre fournit à des institutions gouvernemental es, à des entreprises et à des chercheurs du monde 
entier des services concernant la gestion des espèces i nvasives, l'agriculture durable et les produits de 
base.  La clinique mondiale des plantes, ét ablie à Egham, fournit un service de diagnostic 
international et est un éditeur de premier plan des rapports sur les nouvelles maladies.  Le service 
d'identification identifie les micro-organismes et les phytopathogènes. 
Europe – Royaume-Uni (Wallingford) 
 
4. Le siège social du CABI et ses activités d'éditi on et de gestion des connaissances sont établis 
à Wallingford.  C'est là que sont gérés les princi paux partenariats, tels que  ceux qui ont été conclus 
avec le DfID, les membres du groupement chargé de s compendiums sur les espèces invasives et les 
propres pays membres du CABI, au nombre de 45. 
Asie du Sud – Pakistan 
 
5. Établi en 1957, ce centre régional est spécialisé da ns la mise en œuvre de projets concernant 
la gestion des espèces invasives, la gestion intégr ée des cultures et du bétail, les savoirs ruraux, les 
chaînes de valeur des produits de base, les technol ogies de l'information et de la communication, la 
conservation des eaux et les pratiqu es améliorées d'utilisation des sols. 
Asie du Sud – Inde 
 
6. Établi en 2001, ce centre régional, qui est spéci alisé dans les technol ogies agricoles et les 
systèmes d'innovation, y compris dans le domaine SPS,  travaille pour et avec des partenaires indiens à 
la recherche agricole.  Il a des relations étroites avec le Conseil indien de la recherche agricole. G/SPS/GEN/121/Add.9 
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  Asie du Sud-Est et de l'Est – Chine 
 
7. Les activités de ce centre régional, établi en 2002, qui concernent la gestion et la diffusion de 
l'information, la lutte biologique, la gestion intégrée des parasites, la gestion des espèces exotiques 
invasives, les services afférents aux écosystèmes et les ressources microbiennes, sont menées en 
collaboration étroite avec un grand nombre d'orga nismes gouvernementaux et d'établissements de 
recherche et de formation chinois. 
Asie du Sud-Est et de l'Est – Malaisie 
 
8. Établi en 1988, ce centre régional se consacre à la préservation des végétaux, au renforcement 
des capacités SPS, à la gestion des espèces invasives, à la lutte biol ogique, à la gestion intégrée des 
parasites et à la gestion des connaissances et en tretient des liens très étroits avec de nombreuses 
institutions nationales et régionales de la région Asie-Pacifique. 
Caraïbes et Amérique latine – Trinité 
 
9. Établi en 1946, ce centre régional est spécialisé dans les approches participatives pour une 
prise de décision améliorée par les agriculteurs et possède des compétences en matière de lutte 
biologique conventionnelle, de biopesticides, de ge stion intégrée des cultures et des parasites et de 
gestion des espèces invasives. 
États-Unis d'Amérique 
 
10. Ce bureau gère les ventes dans toute l'Amérique du Nord. 
  
   G/SPS/GEN/121/Add.9
 Page 11PIÈCE JOINTE N° 3 
 
Projets du CABI en rapport avec l'Accord SPS de l'OMC  
 
 
Domaines SPS traités Projet Durée Région  Client  
D A P C I E AC 
Cadre pour la préservation des cultures en 
Afrique englobant les questions phytosanitaires 3 ans Afrique FAO  X      
Établissement d'un centre d'excellence 
phytosanitaire pour les services de renforcement des capacités 2 ans Afrique FANDC/OMC    X   X 
Évaluation et étude d'impact d'un outil 
d'évaluation des capacités utilisé par les services phytosanitaires nationaux 1 an Mondial FAO  X      
Élimination des obstacles à la gestion des 
plantes invasives en Afrique 5 ans Afrique FEM   X X X X  
Adaptation et réalisation d'un cours sur les 
espèces exotiques invasives en Afrique australe et en Afrique de l'Est 1 an Afrique GISP    X  X  
Recherche sur les systèmes de connaissances:  
renforcement de la politique des connaissances dans les pays en 
développement.  Étude de cas sur la 
NIMP n°3:  Kenya 2 ans Afrique CRDI  X  X    
Étude d'impact de normes sanitaires et 
phytosanitaires sur le commerce et le 
développement 1 an Mondial USAID  X      
Soutien aux consultations régionales sur des 
projets de norme:  Thaïlande, Tanzanie et 
Trinité-et-Tobago 1 an Afrique, Asie 
du Sud-Est, 
Caraïbes et 
Amérique latine Rockefeller 
Brothers Fund    X  X  
Gestion intégrée des parasites pour l'accès aux 
marchés:  tomates en Tanzanie 3 ans Afrique DDC   X X   X  
  G/SPS/GEN/121/Add.9 
Page 12 Domaines SPS traités Projet Durée Région  Client  
D A P C I E AC 
Formation aux questions SPS dans les pays du 
COMESA:  points focaux et spécialistes de 
laboratoire 2 ans Afrique BAfD X   X X  X 
Renforcement des capacités phytosanitaires 
dans la région du Mékong  2 ans Asie du Sud-Est NZAID  X  X     
Programme de renforcement des 
capacités SPS 3,5 ans Asie du Sud-Est AusAID X X 
(analyse 
des 
risques 
para-
sitaires)   X X  X 
Volet phytosanitaire du Programme de 
coopération pour le développement  ASEAN – Australie (AADCCP) 2 ans Asie du Sud-Est AusAID X   X    
Action en faveur d'un accès aux marchés 
amélioré pour les produits agricoles de base 
de l'ASEAN 3 ans Asie du Sud-Est CRDI       X 
Réseaux de connaissances et systèmes 
d'innovation pour soutenir l'application des 
normes internationales visant les mesures 
phytosanitaires 2 ans Asie du Sud-Est CRDI  X  X    
Développement des capacités d'identification 
et de gestion des maladies virales affectant les plantes agricoles et les plantes ornementales à Brunéi  2 ans Asie du Sud-Est Département de 
l'agriculture et de la filière agroalimentaire X  X X X   
Évaluation des besoins en matière de 
taxonomie et de biosystématique pour les phytopathogènes dans les pays d'Asie du 
Sud-Est 1 an Asie du Sud-Est  X   X    
Établissement de listes nationales de parasites 
forestiers pour soutenir les exportations de produits agricoles 1 an Asie du Sud-Est Département 
malaisien de l'agriculture       X  
Renforcement des capacités de gestion des 
maladies:  Viet Nam  3 ans Asie de l'Est ACIAR  X   X X    
   G/SPS/GEN/121/Add.9
 Page 13Domaines SPS traités Projet Durée Région  Client  
D A P C I E AC 
Exemptions pour utilisation essentielle du 
bromométhane dans l'UE au titre du Protocole 
de Montréal:  évaluation des exemptions pour 
utilisation essentielle dans les États membres;  analyse d'autres solutio ns appropriées;  études 
de cas  4 ans Europe UE  X X  X X  
Méthodes d'apprentissage mixtes à l'intention 
des jeunes scientifiques dans les domaines des 
mesures SPS, des BPA, etc;  différentes 
méthodes de divulgation des BPA, des mesures SPS et des mesures de préservation 
des végétaux:  Viet Nam  9 mois Asie de l'Est DDC/CDI   X X X  X 
Métaux lourds dans le cacao – programme 
visant à caractériser et éclairer la situation 
concernant le cadmium et d'autres métaux 
lourds dans les cacaoyers et les sols sur lesquels ils sont cultivés au Pérou et au 
Venezuela 2 ans Amérique du 
Sud ECA/ 
CAOBISCO  X    X  
Évaluer et améliorer la fonction des 
laboratoires, améliorer le service 
d'identification des champignons et des 
bactéries offert:  Nicaragua 3 mois Amérique du 
Sud DFID X  X     
PRATIQUE (Améliorations des techniques 
d'analyse des risques parasitaires) 3 ans Europe UE  X X  X X  
ISEFOR (accroître la durabilité des forêts 
européennes:  modélisation de la protection contre les parasites et organismes pathogènes 
invasifs dans le contexte du changement 
climatique) 3 ans Europe UE X X X     
Évaluation des risques présentés par les 
parasites non indigènes au Royaume-Uni 1 an Europe Gouvernement 
du Royaume-Uni  X  X  X X 
Prévention et gestion des incursions de 
scolyte des graines de café à l'intention de la 
Papouasie-Nouvelle-Guinée et de l'Indonésie 
orientale 4 ans Asie du Sud-Est Secteur du café 
de la Papouasie-
Nouvelle-
Guinée X  X X   X  
  G/SPS/GEN/121/Add.9 
Page 14 Domaines SPS traités Projet Durée Région  Client  
D A P C I E AC 
Gestion du scolyte des graines de café  4 ans Asie, Afrique, 
Amérique 
centrale et du 
Sud CFC X  X X   X 
Lutte biologique contre le sirex noctilio  5 ans Amérique du 
Sud Service des 
forêts de 
l'USDA/ 
COSAVE   X X X  X 
Renforcement des réseaux de connaissances 
pour l'application des normes internationales 
visant les mesures phytosanitaires en Afrique 
de l'Est et aux Caraïbes  Afrique, 
Caraïbes et 
Amérique latine CRDI  X     X 
Analyse de l'impact de l'outil d'évaluation des 
capacités phytosanitaires de la CIPV  Afrique CIPV  X      
Clinique mondiale des plantes et cliniques 
mobiles des plantes dans les pays En cours Afrique, Asie, 
Caraïbes et 
Amérique latine DFID  X   X    
Programme de compendiums associé à des 
formations:  préservation des cultures;  sylviculture;  santé et production animales;  
aquaculture;  espèces invasives En cours Mondial plusieurs    X X   
BioNET  En cours Mondial plusieurs X       
Légende: 
Diagnostic (D) 
Analyse (A) 
Gestion des parasites (P) Renforcement des capacités (C) 
Information (I) 
Protection de l'environnement (E) 
Appui au commerce (AC)  
   G/SPS/GEN/121/Add.9
 Page 15 
PIÈCE JOINTE N° 4 
 
Activités du CABI en rapport avec l'Accord SPS  
 
 
Domaines SPS traités Projet Durée Région  Client  
D A P C I E AC 
Évaluation des besoins et élaboration de 
projet pour le développement d'un service de 
quarantaine intégré en Inde:  spécialiste de phytoquarantaine 3 mois Asie du Sud FAO/PCT  X      
Renforcement des moyens de gestion 
phytosanitaire dans le cadre des systèmes de 
certification des semences et des végétaux à Maurice:  spécialistes du diagnostic et des 
équipements – virus 4 mois Afrique FAO/PCT X   X    
Renforcement des installations de 
phytoquarantaine au Népal:  analyste des 
risques phytosanitaires  2 mois Asie du Sud FAO/PCT  X  X   X 
Renforcement des services sanitaires et 
phytosanitaires au Cambodge:  spécialiste des 
questions SPS   1 mois Asie du Sud-Est FAO/PCT    X   X 
Élaboration d'un plan d'action sanitaire et 
phytosanitaire pour le Cambodge:  consultant sur la politique SPS – questions 
phytosanitaires  6 semaines Asie du Sud-Est FANDC/ 
FAO  X     X 
Renforcement de la quarantaine pour les 
espèces exotiques invasives en Indonésie:  
chef d'équipe 2 mois Asie du Sud-Est FAO/PCT      X X 
Grands enjeux de biosécurité végétale 11 ans  ICAR  X    X X  
  G/SPS/GEN/121/Add.9 
Page 16 Domaines SPS traités Projet Durée Région  Client  
D A P C I E AC 
Diagnostic et élaboration d'un protocole de 
certification des semences au regard des maladies virales des légumineuses à graines 
transmises par les semences 3,5 ans  NATP/Banque 
mondiale X        
Mesures de quarantaine visant le matériel 
génétique dans le cadre d'échanges et de recherches d'appui:  12 sous-projets 
concernant les méthodes de détection et de 
déparasitage en pathologie, en entomologie et en nématologie 11 ans  ICAR X       
Prévenir l'introduction de Moniliophthora 
roreri  (agent responsable de la moniliose du 
cacaoyer) à Trinité-et-Tobago dans le cadre du projet financé par le PNUE-FEM visant à 
atténuer les menaces résultant des espèces 
exotiques invasives dans les îles des Caraïbes 1 mois Caraïbes et 
Amérique latine PNUE-FEM   X X    
Quarantaine intermédiaire dans le cadre des 
expéditions de matériel génétique du palmier 
à huile d'Afrique de l'Ouest et d'Amérique du 
Sud vers l'Asie du Sud-Est:  secteur 30 ans Afrique, Asie 
du Sud-Est Secteur X  X   X X 
Ateliers de phytopathologie de la 
Communauté du Pacifique:  Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, 
Samoa, Tonga, Kiribati, Vanuatu, Îles Cook, 
Fidji 2,5 ans Pacifique Sud UE X   X X   
Ateliers sur la biosécurité, le diagnostic et la 
gestion des risques 1 an Asie du Sud-Est APEC  X   X  X X 
Plan d'action dans le Bassin du Grand 
Mékong pour l'amélioration du traitement des 
questions SPS dans le cadre du commerce 
transfrontières dans cette région 2 semaines Asie du Sud-Est        X  
   G/SPS/GEN/121/Add.9
 Page 17Domaines SPS traités Projet Durée Région  Client  
D A P C I E AC 
Mission visant à élaborer le volet 
phytosanitaire du Programme AADCP au Secrétariat de l'ASEAN  1 semaine Asie du Sud-Est APEC  X  X X    
Expert;  Programme dans le cadre des liens 
entre les gouvernements thaïlandais et 
australien:  ateliers de formation en vue de l'élaboration d'un herbier national de maladies 
des plantes en Thaïlande et préservation de 
spécimens de plantes malades dans les tropiques 1 semaine Asie du Sud-Est  X   X    
Élaboration et réalisation d'un cours sur les 
normes phytosanitaires internationales, 
analyse des risques phytosanitaires, etc.  1 semaine Asie du Sud-Est     X    
Étude d'un auteur débutant sur l'impact des 
normes sanitaires et phytosanitaires sur le commerce et le développement  USAID        X 
Légende : 
Diagnostic (D) 
Analyse (A) 
Gestion des parasites (P) Renforcement des capacités (C) 
Information (I) 
Protection de l'environnement (E) Appui au commerce (AC) 
 
__________