ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/GEN/119 
11 juillet 2011 
 
 (11-3397) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA 
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS 
 
  Les renseignements ci-après ont été communiqu és par la Commission du Codex Alimentarius 
à la réunion du Comité OTC des 15 et 16 juin 2011. 
 
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 I. SESSIONS DU CODEX TENUES DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU 
COMITÉ OTC (24-25 MARS 2011) 
i) Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Beijing, Chine, 
4-9 avril 2010) 
ii) Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche (Tromso, 
Norvège, 11-16 avril 2011) 
iii) Comité du Codex sur les fruits et  légumes frais (Mexico, Mexique, 
2-6 mai 2011) 
iv) Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (Québec, Canada, 
9-13 mai 2011) 
v) Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche-Orient (Tunis, Tunisie, 
23-27 mai 2011) 
 En particulier, l'attention du Comité OTC est appelée sur ce qui suit: 
 1. Le Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche  a parachevé le Projet de 
norme pour la sauce de poisson, la section relative au  poisson fumé et les définitions pertinentes ainsi 
que d'autres sections du Code d'usages pour les poissons et les produits de la mer , l'Avant-projet 
d'amendement de la norme pour les bâtonnets de poisson surgelés (facteurs d'azote), la plupart des 
sections du Projet de norme pour le poisson fumé , le poisson aromatisé à la fumée et le poisson 
séché-fumé (à l'exclusion des additifs alimentaires).  Il a fait des progrès substantiels sur l'Avant-projet de norme pour la chair de muscle adducteur de coqu illes Saint-Jacques ou de pétoncles 
surgelée et sur l'Avant-projet de norme pour les ormeaux frais/vivants et congelés ( Haliotis spp.), et 
est convenu de poursuivre ses travaux sur le Code d'usages pour la transformation de la chair de 
coquilles Saint-Jacques et de pétoncles, la révisi on de la Procédure pour l'ajout de nouvelles espèces 
dans les normes pour les poissons et les produits de la  pêche, ainsi que sur les critères de performance 
à des fins de référence et les méthodes de validat ion pour la détermination des biotoxines dans la 
Norme pour les mollusques bivalves vivants et crus. G/TBT/GEN/119 
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  2. Le Comité du Codex sur les fruits et légumes frais  a parachevé les normes sur les tomates 
arbustives et les piments en vue de leur adoption pa r la Commission et a fait des progrès substantiels 
sur la norme applicable à l'avocat, qui sera revue à la  prochaine session afin de mettre la dernière main 
aux règles relatives à l'uniformité et à d'autres dispos itions concernant la taille;  il est convenu de 
transmettre l'Avant-projet de norme sur les gren ades à la Commission pour adoption en tant que 
Projet de norme. 
3. Le Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires  a parachevé la Compilation 
des textes du Codex relatifs à l'étiquetage des a liments dérivés de la biotechnologie moderne, 
l'Avant-projet de révision des Directives sur l'étiquetage nutritionnel concernant la liste des éléments 
nutritifs qui sont déclarés dans tous les cas de fa çon volontaire ou facultative et a examiné d'autres 
questions concernant l'étiquetage nutritionnel et  l'emploi des allégations contenues dans la Stratégie 
mondiale de l'OMS pour l'alimentation, l'exercice physique et la santé .  Il a également créé une 
nouvelle activité concernant l'aquaculture biologi que et a examiné d'autres modifications des 
Directives concernant la production, la transforma tion, l'étiquetage et la commercialisation des 
aliments issus de l'agriculture biologique . 
4. Le Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche-Orient  a parachevé l'Avant-projet 
de code d'usages régional pour les aliments vendus sur la voie publique et l'Avant-projet de norme 
pour la harissa (purée de piment rouge piquant) et pour le halva avec tahiné.  Il s'est penché sur 
certaines questions du Codex intéressant la région ay ant trait à la législation et au contrôle des 
aliments.  Il a examiné certaines des questions que lui avait soumises la Commission, notamment 
l'examen à mi-parcours du Fonds fiduciaire du Code x, le Plan stratégique et le recours aux normes 
privées. 
II. PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
i) 65
ème session du Comité exécutif du Codex Alimentarius (Genève, Suisse, 
28 juin-1er juillet 2011) 
ii) 34ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève, Suisse, 
4-9 juillet 2011) 
iii) Comité du Codex sur les systèmes d' inspection et de certification des 
importations et des exportations (Cai rns, Australie, 17-21 octobre 2011) 
En particulier, l'attention du Comité OTC est appelée sur ce qui suit: 
 5. La 34
ème session de la Commission du Codex Alimentarius  examinera plusieurs projets et 
avant-projets de normes et de textes connexes pour  adoption proposés par ses organes subsidiaires, 
tels que ceux qui sont mentionnés plus haut.  Elle  examinera aussi:  des questions financières et 
budgétaires;  la planification stratégique;  les rela tions entre le Codex et d'autres organisations 
internationales comme l'OIE et l'ISO;  le rappor t annuel du Projet et fonds fiduciaire FAO/OMS à 
l'appui de la participation au Codex;  et les suit es données par les directions de la FAO et de l'OMS à 
l'examen à mi-parcours du Fonds fiduciaire du Codex.  
6. Le document sur les activités de la FAO et de  l'OMS dans le domaine du renforcement des 
capacités est disponible à l'adresse suivante:  ftp://ftp.fao.org/codex/CA C/CAC34/cac34_15_Add1e.pdf  
7. Pour consulter les documents concernant  le Fonds fiduciaire du Codex, voir: 
ftp://ftp.fao.org/codex/ CAC/CAC34/cac34_14e.pdf  G/TBT/GEN/119 
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  ftp://ftp.fao.org/codex/CAC/ CAC34/cac34_14_Add1e.pdf 
ftp://ftp.fao.org/codex/CAC/ CAC34/cac34_14_Add2e.pdf 
 
8. Le Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des importations et 
des exportations  poursuivra l'élaboration de l'Avant-projet de principes et directives pour les 
systèmes nationaux de contrôle des aliments et ex aminera un document de travail contenant des lignes 
directrices pour les attestations prévues dans le Modèle générique de certificat officiel.  
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