ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2355 
2 mai 2012 
 (12-2301) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  US Environmental Protection Agency  (Agence de la protection 
de l'environnement des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Multiples produits 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié:  Pesticide Products;  Registration Applications  (Produits 
pesticides.  Demandes d'homologation).  Langue(s):  anglais.  Nombre de pages:  3 
http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR-2012-02-29/html/2012-4848.htm  
6. Teneur:  L'EPA a reçu des demandes d'homologation pour des produits pesticides 
contenant des ingrédients actifs jamais enco re incorporés dans des produits précédemment 
homologués.  Conformément aux dispositions de l' article 3 c) 4) de la Loi fédérale sur les 
insecticides, les fongicides et les rodonticides (FIFRA), l'EPA publie un avis de réception de demandes et offre aux parties intéressées la  possibilité de formuler des observations au 
sujet de celles-ci.  L'avis de réception de  ces demandes n'implique pas une décision de 
l'Agence à leur égard. 
1.  Dossier:  DuPont-352-ILA, 352-ILT, 352-ILO, 352-IAN, 352-ILI, 352-IAT, 352-IAE, 
352-IAI, 352-IAL, 352-IAG et 352-IAA;  Syngenta--100-RUER, 100-RUEE, 100-RUEG, 
100-RUEU, 100-RUEN et 100-RURI.  Dossier de consultation ( docket ):  
EPA-HQ-OPP-2011-0668.  Requérants:  E.I. du Pont de Nemours & Co., 1007 Market St., 
Wilmington, DE 19898 et Syngenta Crop Protection LLC, P.O. Box 18300, Greensboro, 
NC 27419.  Noms des produits:  DuPont--Cyazypyr Technical, Benevia Insect Control, 
Exirel Insect Control, Verimark Insect  Control, Dermacor Z-103 Insecticide Seed 
Treatment, Dermacor Z-151 Insecticide Seed Treatment, HGW86 Fly Control Bait, HGW86 SC Insect Control, HGW86 T & O Insect Control, HGW86 GH & N Insect Control, and HGW86 Tree Injection Insect C ontrol;  Syngenta--A16901B CP Insecticide, 
Mainspring Insecticide, A16901B Residentia l Insecticide, A16901B TURF, A17960A ST 
Insecticide et A17960B ST Insecticide.  G/SPS/N/USA/2355 
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   Ingrédient actif:  Insecticide conten ant du cyantraniliprole à 0,5 - 96,7%.  
Classification/utilisation proposée:  légumes t ubéreux ou à corme (sous-groupe de cultures 
1C);  légumes à bulbe (groupe de cultures 3- 07);  légumes à feuilles (à l'exception de 
légumes du genre Brassica ) (groupe de cultures 4);  légumes-feuilles du genre Brassica  
(choux) (groupe de cultures 5);  légumes-fruits  (groupe de cultures 8-10);  cucurbitacées 
(groupe de cultures 9);  agrumes (groupe de cultures 10-10);  fruits à pépins (groupe de 
cultures 11-10);  fruits à noyau (groupe de cu ltures 12);  baies, petits fruits et baies 
d'arbuste (sous-groupe de cultures 13-07B);  fru its à coque (groupe de cultures 14);  graines 
oléagineuses (groupe de cultures 20);  produits tr ansformés;  produits animaux;  gazon;  
plantes d'ornement;  structures résidentielles,  commerciales, industrielles et agricoles.  
(T. Harris). 
2.  Dossier:  29964-RT.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2011-1015.  
Requérant:  Pioneer Hi-Bred International, In c., P.O.  Box 1000, Johnston, IA 50131-1000.  
Nom du produit:  4114 maize.  Ingrédient actif:  phytoprotecteur incorporé "protéine Cry1F 
de Bacillus thuringiensis " et le matériel génétique (PHP27118 T-DNA) nécessaire à sa 
production dans le maïs Event DP-[Oslash][Oslash]4114-3 et les protéines Cry34Ab1 et Cry35Ab1 de Bacillus thuringiensis  et le matériel génétique (PHP27118 T-DNA) 
nécessaire à leur production dans le maïs Ev ent DP-[Oslash][Oslash]4114-3, à moins de 
0.1%.  Classification/utilisation proposée:  multiplication des semences de maïs.  
(M. Mendelsohn). 
3.  Dossier:  51934-RE.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2011-1031.  
Requérant:  Trece, Inc., 7569 Hwy. 28 W, Adair, OK 74330.  Nom du produit:  Cidetrak[supreg] DA MEC.  Ingrédient actif:  agent de confusion sexuelle contenant de 
l'éthyl-2E,4Z-décadiènoate à 5,0%.  Classifica tion/utilisation proposée:  agent de confusion 
sexuelle pour lutter contre le carpocapse;  enri chissement d'insecticides ou de préparations à 
base de phéromones visant le carpocapse ( Cydia pomonella ).  (G. Burnett). 
4.  Dossier:  51934-RG.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2011-1031.  
Requérant:  Trece, Inc., 7569 Hwy. 28 W, Adair, OK 74330.  Nom du produit:  Cidetrak[supreg] CMDA 90/60.  Ingrédient actif :  agent de confusion sexuelle contenant de 
l'éthyl-2E,4Z-décadiènoate à 1,2%.  Classifica tion/utilisation proposée:  agent de confusion 
sexuelle pour lutter contre le carpocapse ( Cydia pomonella ) et le foreur des brous ( Cydia 
caryana ).  (G. Burnett). 
5.  Dossier:  51934-RL.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2011-1031.  
Requérant:  Trece, Inc., 7569 Hwy. 28 W, Adair, OK 74330.  Nom du produit:  
Cidetrak[supreg] CMDA 185/60.  Ingrédient ac tif:  agent de confusion sexuelle contenant 
de l'éthyl-2E,4Z-décadiènoate à 1,2%.  Cl assification/utilisation proposée:  agent de 
confusion sexuelle pour lutte r contre le carpocapse ( Cydia pomonella ) et le foreur des brous 
(Cydia caryana ).  (G. Burnett). 
6.  Dossier:  51934-RU.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2011-1031.  
Requérant:  Trece, Inc., 7569 Hwy. 28 W, Adair, OK 74330.  Nom du produit:  
Cidetrak[supreg] CMDA 115/30.  Ingrédient ac tif:  agent de confusion sexuelle contenant 
de l'éthyl-2E,4Z-décadiènoate à 0,06%.  Cl assification/utilisation proposée:  agent de 
confusion sexuelle pour lutte r contre le carpocapse ( Cydia pomonella ) et le foreur des brous 
(Cydia caryana ).  (G. Burnett).
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   7.  Dossier:  52991-ET.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2011-1031.  
Requérant:  Bedoukian Research, Inc., 21 Fi nance Dr., Danbury, CT 06810.  Nom du 
produit:  Bedoukian Pear Ester Technical.  Ingr édient actif:  agent de confusion sexuelle 
contenant de l'éthyl-2E,4Z-décadiènoate à 93,4%.  Classification/utilisation proposée:  
agent de fabrication.  (G. Burnett). 
8.  Dossier:  84876-R.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2011-1027.  
Requérant:  Bert Volger, Authorized Agent, Ceres International LLC, pour le compte de 
Consumo Em Verde S.A., Plant Biotechnology,  Technology Park in Cantanhede, Lot 2, 
3060-197 Cantanhede, Portugal.  Nom du produit:   PROBLAD PLUS.  Ingrédient actif:  
fongicide contenant un polypeptide de 20 kDa de bêta-conglutine à 20%.  
Classification/utilisation proposée:  usage agricole sur les raisins, les fraises, les tomates, 
les amandes, les fruits à noyau et les plantes ornementales.  (M. Adams). 
9.  Dossier:  84889-E.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2012-0128.  
Requérant:  Rode-Trol LLC, 35801 Rd. 132, Visalia, CA 93292.  Nom du produit:  
Rode-Trol.  Ingrédient actif:  rodentic ide contenant de la cellulose à 40,5%.  
Classification/utilisation proposée:  lutte contre les rongeurs.  (L.  Cole). 
10.  Dossier:  88347-E.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2011-0862.  
Requérant:  Phyllom LLC, 922 San Leandro Ave., Suite F, Mountain View, CA 94043.  
Nom du produit:  Phyllom grubGONE!  Granul ar (G).  Ingrédient actif:  insecticide 
contenant la souche SDS-502 de Bacillus thuringiensis  sérovar galleriae  à 0,6%.  
Classification/utilisation proposée:  lutte annuelle contre le ver blanc dans le gazon et les 
plantes d'ornement.  (J. Kausch). 
11.  Dossier:  88347-R.  Dossier de consultation ( docket ):  EPA-HQ-OPP-2011-0862.  
Requérant:  Phyllom LLC, 922 San Leandro Ave., Suite F, Mountain View, CA 94043.  
Nom du produit:  Phyllom SDS-502 MP.  Ingrédient  actif:  insecticide contenant la souche 
SDS-502 de Bacillus thuringiensis  sérovar galleriae  à 0,6%.  Classification/utilisation 
proposée:  agent de fabrication.  (J. Kausch). 
7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  Sans objet G/SPS/N/USA/2355 
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  9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  Sans objet 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  30 mars 2012 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Menyon Adams 
Dossier:  84876-R Téléphone:  +1 (703) 347-8496; 
Courrier électronique:  adams.menyon@epa.gov ; 
Adresse:  Biopesticides and Pollution Prevention,  Division (7511P), Office of Pesticide  
Programs, Environmental  Protection Agency, 
1200  Pennsylvania Ave.  NW.,Washington, DC 20460-0001. 
Gina Burnett 
Dossier:  51934-RE, 51934-RG, 51934-RL, 51934-RU, 52991-ET 
Téléphone:  +1 (703) 605-0513 
Courrier électronique: burnett.gina@epa.gov  
Leonard Cole 
Dossier:  84889-E Téléphone:  +1 (703) 305-5412 
Courrier électronique:  cole.leonard@epa.gov  
Jeannine Kausch 
Dossier:  88347-R, 88347-E Téléphone:  +1 (703) 347-8920 Courrier électronique:  kausch.jeannine@epa.gov  
Mike Mendelsohn 
Dossier:  29964-RT 
Téléphone:  +1 (703) 308-8715 Courrier électronique:  mendelsohn.mike@epa.gov  
Thomas Harris 
Dossier:  352-ILA, 352-ILT, 352- ILO, 352-IAN, 352-ILI, 352-IAT, 352-IAE, 352- IAI, 
352-IAL, 352-IAG, 352-IAA, 100-RUER, 100-RUEE, 100-RUEG, 100-RUEU, 
100-RUEN, 100-RURI Téléphone:  +1 (703) 308-9423 Courrier électronique:  harris.thomas@epa.gov  
Adresse:  Registration Division, (7505P), 
Office of Pesticide Programs, Environmental Protection Agency, 
1200 Pennsylvania Ave.  NW.  Washington, DC 20460-0001  G/SPS/N/USA/2355 
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  13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   United States SPS National 
Notification Authority, USDA Foreign Agricultu ral Service, International Regulations and 
Standards Division (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  +1 202-720-1301;  Fax:  202-720-0433;  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov