. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/380 
10 septembre 2007  
 (07-3775) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture et 
des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Sperme congelé d'anima ux de l'espèce canine 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :   
Pays spécifiques: Samoa américaines;  Antigua-et-Barbuda;  Au triche;  Argentine;  Bahamas;  Bahreïn; 
Barbade;  Belgique;  Bermudes;  Îles Vierges br itanniques;  Brunéi;  Bulgarie;  Canada;  Îles 
Caïmans;  Chili;  île Christmas;  Îles Cook;   Chypre;  République tchèque;  Danemark; 
Irlande;  îles Falkland;  États fé dérés de Micronésie;  Finlande;  France;  Polynésie française; 
Fidji;  Allemagne;  Grèce;  Groenland;  Guam;  Hawaii;  Hong Kong, Chine;  Hongrie; 
Islande;  Israël;  Italie;  Jama ïque;  Japon;  Kiribati;  Koweït;  Luxembourg;  Macao, Chine; 
Malte;  îles Marshall;  Maurice;  Nauru;  Pays-Bas;  Antilles né erlandaises et Aruba; 
Nouvelle-Calédonie;  Nioué;  Norv ège;  Palau;  Papouasie-Nouvelle-Guinée;  île de Pitcairn; 
Pologne;  Portugal;  Qatar;  Croatie;  Slovénie;   Réunion;  Sabah;  Sarawak;  Seychelles; 
Singapour;  Îles Salomon;  Corée;  Espagne;  Saint-Kitts-et-Nevis;  Sainte-Lucie;  Saint-
Vincent-et-les-Grenadines;  Suède;  Suisse;  Taipei chinois;  Tonga;  Trinité-et-Tobago; Tuvalu;  Émirats arabes unis;  Royaume-Uni;  États-Unis;  Uruguay;  Îles Vierges américaines;  Vanuatu;  Wallis et Futuna;  et Samoa occidental 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard for the 
importation of Frozen  Canine Semen into New Zealand from Specified Countries  (Norme 
sanitaire d'importation concernant l'importa tion en Nouvelle-Zélande  de sperme congelé 
d'animaux de l'espèce canine en  provenance de pays spécifique s) – Disponible en anglais, 9 
pages 
6. Teneur:  Une norme sanitaire d'importation a été él aborée concernant le sperme congelé 
d'animaux de l'espèce canine en provenance de tous les pays d'où nous permettons 
l'importation de chiens vivants.  
Cette norme remplacera les norme s régissant le sperme de chien en provenance de Norvège, 
de Suède, d'Hawaii, du Royaume-Uni et de Répub lique d'Irlande ainsi que le sperme de chien 
en provenance de Belgique, du Danemark, de  Hongrie, des Pays-Bas , du Canada, des États-
Unis et d'Afrique du Sud.  
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  L'Australie n'est pas incluse puisqu'elle a, et continuera d'avoir, sa  propre norme sanitaire 
d'importation. 
La nouvelle norme incorpore les modifications suivantes: Les prescriptions en matière de  vaccins antirabiques ont été supprimées et une disposition a 
été ajoutée pour confirmer que le donneur canin n' a pas reçu de vaccin antirabique vivant au 
cours des six mois précédant  la collecte du sperme.  
Un traitement antibiotique contre la le ptospirose a été ajouté à titre d'option. 
Une disposition sur les dilueu rs de sperme a été ajoutée. 
Tous les dilueurs de sperme sont préparés et manipulés conformément a ux règles de stérilité. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Import 
Health Standard for Frozen Canine Semen from Specified Countries  (Norme sanitaire 
d'importation concernant le sperme congelé d'an imaux de l'espèce canine en provenance de 
pays spécifiques) – Disponible en anglais 
10. Date projetée pour l'adoption:  1er novembre 2007   
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  1er novembre 2007   
12. Date limite pour la présentation des observations:  Étant donné que la mise en œuvre de la 
norme sanitaire d'importation notifiée vise à faciliter le commerce, la norme sanitaire 
d'importation devrait être publiée en même temps que la présente notification.  Toutefois, la 
Nouvelle-Zélande prendra en compte les obse rvations et modifiera la norme sanitaire 
d'importation si cela s'avère nécessaire. 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526,  101-103 The Terrace, 
Wellington, Nouvelle-Zélande.  Téléphone:  +(64 4) 894 0431.  Fax:  + (64 4) 894 0731.  
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web: http://www.maf.govt.nz/bios ecurity/sps/transparency /notifications/index.htm