. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/24 
29 avril 2005 
 (05-1756) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Office des normes de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and Tobago 
Bureau of Standards ) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [  ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Canalisations en matières plastiques (ICS 23.040.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Poly (Vinyl Chloride)(PVC) 
Plastic drain, waste and vent pi pe and fittings – Specification (1st Revision)  (Canalisations 
et raccords de drainage, d'égout et de ve ntilation en polychlorure de vinyle (PVC) – 
Spécification (1ère révision)) - 15 pages, en anglais 
6. Teneur:   Cette spécification couvre les exigences et les méthodes d'essai concernant les 
matériaux, les dimensions et tolérances, la rigidité des canalisations, la résistance à l'écrasement, la résistance aux chocs, la rési stance à l'éclatement par pression hydrostatique 
et la colle à solvant pour les canalisations et raccords de drainage, d'égout et de ventilation 
en polychlorure de vinyle.  Un modèle  de marquage est également prévu. 
Cette norme nationale s'applique aux canalisati ons et raccords de drainage, d'égout et de 
ventilation utilisés dans les bâtiments.  Elle n'intéresse pas les canalisations et raccords 
utilisés dans les petits bâtiments 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de protéger les consommateurs/utilisateurs contre  les risques pour la sécurité en garantissant 
une qualité minimale du produit visé 
8. Documents pertinents:   TTS 414 Part 1:  20XX-:  Poly (Vinyl Chloride)(PVC) Plastic 
drain, waste and vent pipe and fittings – Specification – Heavy duty  (TTS 414 Partie 1:  
20XX-:  Canalisations et raccords de drainage, d'égout et de ventilation en polychlorure de 
vinyle (PVC) – Spécification – Usage intensif) G/TBT/N/TTO/24 
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 9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }Date devant être notifiée par le ministre responsable 
du commerce et de l'industr ie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:   3 juin 2005 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: