FR    FR FR FR 1   FR Projet de 
RÈGLEMENT (CE) N° …/.. DE LA COMMISSION 
du […] 
fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n°479/2008 du Conseil en ce 
qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les 
restrictions qui s'y appliquent 
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune 
du marché vitivinicole, modifiant les règlem ents (CE) nº 1493/1999, (CE) nº 1782/2003, (CE) 
nº 1290/2005 et (CE) nº 3/2008, et  abrogeant les règlements (CEE) nº 2392/86 et (CE) nº 
1493/1999
1, et notamment ses articles 25, paragraphe 3 et 32, 
considérant ce qui suit: (1) La définition du vin figurant au point 1, deuxième alinéa, point c), premier tiret, de 
l'annexe IV du règlement (CE) nº 479/2008 én umérant les catégories de produits de la 
vigne prévoit un titre alc oométrique total non supérieu r à 15% vol. Cette limite est 
toutefois portée à 20 % vol pour les vins obten us sans enrichissement qui sont produits 
sur certaines zones viticoles qu'il convient de délimiter. 
(2) Le chapitre II du titre III du règlement (CE)  nº 479/2008, ainsi que les annexes V et VI 
de ce règlement, établissent des règles géné rales relatives aux trai tements et pratiques 
œnologiques et renvoient pour le surplus à des modalités d'a pplication à adopter par la 
Commission. Il convient de définir d'une façon claire et précise les pratiques 
œnologiques admises, incluant les modalités d'édulcoration des vins, ainsi que de fixer 
les limites pour l'emploi de certaines substa nces, ainsi que les conditions d'emploi de 
certaines d'entre elles. 
(3) L'annexe IV du règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant 
organisation commune du marché vitivinicole
2 énumérait les pratiques œnologiques 
autorisées. Il convient de maintenir, en les complétant pour tenir compte de l'évolution 
des techniques, l'énoncé de ces pratiques œnologiques autorisées décrites d'une façon 
plus simple et plus cohére nte dans une annexe unique. 
(4) L'annexe V-A du règlement (CE) n° 1493/1999 fixait pour les vins produits dans la 
Communauté des teneurs maximales en sulf ites qui étaient supérieures aux limites 
                                                 
1 JO L 148 du 6.6.2008 , p. 1. 
2 JO L179 du 14.7.1999. FR 2   FR fixées par l'Organisation Internationale de la vigne et du vin (O IV). Il convient de 
s'aligner sur les limites de l'OIV reconnues au  niveau international et de maintenir 
pour certains vins doux spéciaux produits en petites quantités des dérogations 
nécessitées par la teneur en  sucre plus élevée de ceux- ci et pour assurer leur bonne 
conservation. A la lumière des résultats des études scientifiques en cours sur la réduction et la substitution des sulfites dans le vin et sur l'apport en sulfites des vins 
dans l'alimentation humaine, les valeurs limites doivent pouvoir être réexaminées 
ultérieurement en vue de les diminuer. 
(5) Il y a lieu de définir les modalités d'autorisation par les États membres de l'utilisation, 
pour une période déterminée et aux fins d'ex périmentation, de certaines pratiques ou 
traitements œnologiques non prévus dans  la réglementation communautaire. 
(6) L'élaboration des vins mousseux, des vins mo usseux de qualité et des vins mousseux 
de qualité de type aromatique, nécessite en  sus des pratiques œnologiques admises par 
ailleurs, un ensemble de prati ques spécifiques. Pour des rais ons de clarté il convient 
d'énoncer ces pratiques dans une annexe distincte. 
(7) L'élaboration des vins de liqueur nécessite  en sus des pratiques œnologiques admises 
par ailleurs, un ensemble de pratiques sp écifiques, ainsi que pour certains vins de 
liqueur à appellation d'origine protégée certaines particular ités. Pour des raisons de 
clarté il convient d'énoncer ces pratiques et ces restrictions dans une annexe distincte. 
(8) Le coupage est une pratique œnologique cour ante et, compte tenu des effets qu'il peut 
avoir sur la qualité des vins, il est nécessaire d'en préciser la définition et d'en réglementer l'usage, pour éviter des abus et pour assurer un niveau élevé de qualité des 
vins compatible avec une plus grande compétitivité du secteur. 
(9) Des spécifications de pureté et d'identité  pour un nombre important de substances 
utilisées dans les pratiques œnologiques so nt déjà fixées dans le cadre de la 
réglementation communautaire relative aux denrées alimentaires, ainsi que dans le 
Codex œnologique international de l'OIV. Pour des raisons d'harmonisation et de 
clarté il convient de se réfé rer en premier lieu à ces spéci fications, tout en prévoyant 
de les compléter par des règles spéc ifiques à la situation communautaire. 
(10) Les produits vitivinicoles non-conformes aux di spositions du chapitre  II du titre III du 
règlement (CE) nº 479/2008 ou de celles qu'il c onvient de prévoir au présent règlement 
ne peuvent être mis sur le marché. Néanmoin s, l'utilisation industr ielle de certains de 
ces produits est possible et il convient d'en  préciser les modalité s, pour assurer un 
contrôle adéquat de leur des tination finale. De plus pour éviter des pertes économiques 
aux opérateurs disposant de stocks de ce rtains produits élaborés avant la date 
d'application de ce règlement, il convien t de prévoir que les produits élaborés 
conformément aux règles existant avant cette date puissent être livrés à la 
consommation. 
(11) L'annexe V, point D 4, du règlement (C E) nº 479/2008 prévoit que chacune des 
opérations d'enrichissement, d'acidification et de désacidification doit faire l'objet 
d'une déclaration aux autorités compétentes. Il en est de même pour les quantités de 
sucre ou de moût de raisins concentré ou de mo ût de raisins concentré rectifié détenues 
par les personnes physiques ou morales procéd ant aux dites opérations. L'objectif de 
ces déclarations est de permettre un contrô le des opérations en question. Il est, dès FR 3   FR lors, nécessaire que les déclar ations soient adressées à l'autorité compétente de l'État 
membre sur le territoire duquel l'opération aura  lieu, qu'elles soient les plus précises 
possibles et qu'elles parviennent à l'autori té compétente dans les délais les plus 
appropriés à un contrôle efficace de celle-ci, lorsqu'il s'agit d'une augmentation du titre 
alcoométrique. 
(12) En ce qui concerne l'acidification et la désacidification, un contrôle a posteriori est 
suffisant. Pour cette raison, et dans l'inté rêt d'une simplification administrative, il 
convient d'admettre que les déclarations, sauf la première de la campagne, soient faites 
par la mise à jour de registres régulièrement  contrôlés par l'autorité compétente. Dans 
certains Etats membres les autorités compétentes procèdent au contrôle analytique systématique de tous les lots de produits fa isant l'objet d'une vini fication. Tant que ces 
conditions subsistent, la déclaration d' intention d'enrichissement n'est pas 
indispensable. 
(13) Par dérogation à la règle générale fixée à l' annexe VI, point D, du règlement (CE) nº 
479/2008, le versage du vin ou du moût de raisin sur de la lie, du marc de raisin ou de 
la pulpe d' « aszú » ou « výber » pressée sont une caractéristi que essentielle de 
l'élaboration de certains vins hongrois et sl ovaques. Les conditions particulières de 
cette pratique doivent être fixées en confor mité aux dispositions nationales en vigueur 
dans les Etats membres respectifs au 1er mai 2004. 
(14) L'article 31 du règlement (CE) nº 479/ 2008 prévoit que les méthodes d'analyse 
permettant d'établir la composition des produi ts relevant dudit règlement et les règles 
permettant d'établir si ces produits ont fa it l'objet de traitements en violation des 
pratiques œnologiques autorisées sont celle s qui sont recommandées et publiées par 
l'OIV dans le Recueil des méthodes internati onales d'analyse des vins et des moûts de 
l'OIV. Dans le cas où des méthodes d'an alyse spécifiques à certains produits 
vitivinicoles communautaires sont nécessaires et n'ont pas été établies par l'OIV, il 
convient de décrire ces méthodes communautaire. 
(15) Pour assurer une meilleure transparen ce, il y a lieu de publier au niveau 
communautaire la liste et la descript ion des méthodes d'analyse concernées. 
(16) Il y a lieu en conséquence d'abroger le s règlements de la Commission (CEE) nº 
2676/90 du 17 septembre 1990, déterminant les méthodes d'analyse communautaires applicables dans le secteur du vin
3 et (CE) nº 423/2008 du 8 mai 2008 fixant certaines 
modalités d'application du règlement (CE) nº 1493/1999 du Conseil et instituant un 
code communautaire des prati ques et traitements œnologiques4. 
(17) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de 
réglementation prévu à l'article 113, para graphe 2, du règlem ent (CE) nº 479/2008, 
                                                 
3 JO L 272 du 3.10.1990, p. 1. 
4 JO L 127 du 15.5.2008, p. 13. FR 4   FR A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: 
Article premier 
Objet 
Le présent règlement fixe certaines modalités d' application du Titre III, Chapitres I et II, du 
règlement (CE) n° 479/2008. 
Article 2 
Zones viticoles dont les vins peuvent avoir un titre alcoométrique total maximal de 20 % 
vol 
Les zones viticoles visées au point 1, deuxième a linéa, point c), premier ti ret, de l'annexe IV 
du règlement (CE) nº 479/2008 sont celles des zone s C I, C II et C III, visées à l'annexe IX 
dudit règlement, ainsi que les superficies de la zo ne B où peuvent être pro duits les vins blancs 
à indications géographiques protégées  suivantes: "Vin de pays de Franche-Comté" et "Vin de 
pays du Val de Loire". 
Article 3 
Pratiques œnologiques autori sées et restrictions  
1. Les pratiques œnologiques autorisées et les restrictions applicable s à l'élaboration et 
la conservation de produits relevant du règlement (CE) no 479/2008, visées à son 
article 29, paragraphe 1, sont fixées dans l'annexe I du présent règlement. 
2. Les pratiques œnologiques autorisées, leurs conditions d'utilisation et leurs limites 
d'emploi sont indiquées dans l'annexe I A. 
3. Les limites à la teneur en a nhydride sulfureux des vins sont  indiquées dans l'annexe I 
B. 
4. Les limites pour la teneur en acidité volat ile sont indiquées dans l'annexe I C. 
5. Les conditions relatives à la pratique de l'édulcoration sont fixées dans l'annexe I D. 
Article 4 
Utilisation expérimentale de nouvelles pratiques œnologiques 
1. Aux fins des expérimentations visées à l'article 29, paragraphe 2, du règlement (CE) 
no 479/2008, chaque État membre peut autori ser l'emploi de cert aines pratiques ou 
traitements œnologiques non prév us au règlement (CE) no 479/2008 ou au présent 
règlement pour une période maximale de trois ans, à condition que: 
a) les pratiques ou traitements concerné s satisfassent aux conditions fixées à 
l'article 27, paragraphe 2, et aux critères énoncés à l'article 30, points b) à e), du 
règlement (CE) no 479/2008; FR 5   FR b) les quantités faisant l'objet de prat iques ou traitements ne  dépassent pas un 
volume maximal de 50 000 hectolitres par an et par expérimentation; 
c) l'État membre concerné informe au début de l'expérimentation la Commission 
et les autres États membres des c onditions de chaque autorisation; 
d) le traitement fasse l'objet d'une in scription sur le document d'accompagnement 
visé à l'article 112, paragraphe 1, et sur le registre vi sé à l'article 112, 
paragraphe 2, du règlement (CE) n°479/2008. 
Une expérimentation consiste dans l'opéra tion ou les opérations réalisées dans le 
cadre d'un projet de recherche bien dé fini et caractérisé par un protocole 
expérimental unique. 
2. Les produits obtenus par l'utilisation expérime ntale de telles pratiques ou traitements 
peuvent être mis sur le marché d'un autre Etat membre que l'Etat membre concerné, 
lorsque les autorités compétentes de l'Etat membre destinataire ont été préalablement 
informées des conditions de l'autorisation et des quantités concernées par l'Etat 
membre autorisant l'expérimentation. 
3. Dans les trois mois suivant l'expiration de la période visée au paragraphe 1, la 
Commission est saisie par l'État membre concerné d'une communication concernant 
l'expérimentation autorisée et  du résultat de celle-ci. Elle  informe les autres États 
membres du résultat de cette expérimentation. 
4. L'État membre concerné peut, le cas échéan t et en fonction de ce résultat, saisir la 
Commission d'une demande visant  à autoriser la poursuite de  ladite expérimentation, 
éventuellement pour un volume plus im portant que celui de la première 
expérimentation, pour une nouvelle période maxi male de trois ans. À l'appui de sa 
demande, l'État membre concerné dépos e un dossier approprié. La Commission, 
conformément à la procédure visée à l'article 113, paragraphe 2, du règlement (CE) 
no 479/2008, prend une décision au suje t de la demande de poursuite de 
l'expérimentation. 
Article 5 
Pratiques œnologiques applicables au x catégories de vins mousseux 
Les pratiques œnologiques autorisées et les restrictions, y compris en matière 
d'enrichissement, d'acidification et de désacidi fication, concernant les vins mousseux, les vins 
mousseux de qualité et les vins mousseux de qualité de type arom atique, visées à l'article 32, 
deuxième alinéa, point b), du règlement (CE) no 479/2008 sont énoncées à l'annexe II du 
présent règlement, sans préjudice des pratique s œnologiques et des re strictions de portée 
générale prévues dans le règlement (CE) n° 479/2008 ou à l'annexe I du présent règlement.  
Article 6 
Pratiques œnologiques applicab les aux vins de liqueur FR 6   FR Les pratiques œnologiques autorisées et les restrictions concer nant les vins de liqueur visées à 
l'article 32, deuxième alinéa, point c), du règlement (CE) no 479/2008 sont énoncées à 
l'annexe III du présent règlement, sans préjudice des pratiques œnologiques et des restrictions de portée générale prévues dans le règlement (CE) n° 479/2008 ou à l'annexe I du présent règlement.  
Article 7 
Définition du coupage 
1. Au sens de l'article 32, deuxième alinéa, point d), du règlement (CE) nº 479/2008, on 
entend par «coupage» le mélange des vins ou des moûts de différentes provenances, 
de différentes variétés de vigne, de différentes années de récolte ou de différentes 
catégories de vin. 
2. Sont considérées comme différent es catégories de vin ou de moût: 
a) le vin rouge, le vin blanc, ainsi qu e les moûts ou les vins susceptibles de 
donner une de ces catégories de vin; 
b) le vin sans appellation d'origine/i ndication géographique protégée, le vin 
bénéficiant d'une appellation d'origine protégée (AOP) et le vin bénéficiant 
d'une indication géographique protégée (IG P), ainsi que les moûts ou les vins 
susceptibles de donner une de ces catégories de vin. 
Aux fins de l'application du présent paragr aphe, le vin rosé est considéré comme vin 
rouge. 
3. N'est pas considéré comme coupage: 
a) l'enrichissement par adjonction de m oût de raisin concentré ou de moût de 
raisins concentré rectifié; 
b) l'édulcoration. 
Article 8 
Modalités générales relatives au mélange et au coupage 
1. Un vin ne peut être obtenu par mélange ou par coupage que si les composants de ce 
mélange ou de ce coupage réunissent les caractéristiques prévues pour permettre 
l'obtention d'un vin et sont conformes a ux dispositions du règlement (CE) n° 
479/2008 et du présent règlement. 
2. Le coupage d'un moût de raisins ou d'un vin qui a fait l'objet de la pratique 
œnologique visée à l'annexe I A, point 14, du présent règlement avec un moût de 
raisins ou un vin n'ayant pas fait l'objet de  cette pratique œnol ogique est interdit. FR 7   FR Article 9 
Spécifications de pureté et d'identité des substances utilisées pour les pratiques 
œnologiques 
Lorsqu'elles ne sont pas fixées par la  directive 2008/84/CE de la Commission5, les 
spécifications de pureté et d'identité des subs tances utilisées pour le s pratiques œnologiques 
visées à l'article 32, deuxième alinéa, point e), du règlement (CE) no 479/2008 sont celles 
fixées et publiées dans le Codex œnologique in ternational de l'Organisation Internationale de 
la Vigne et du Vin. 
Le cas échéant, ces critères de pureté sont comp létés par des prescriptions spécifiques prévues 
à l'annexe I A du présent règlement. 
Article 10 
Conditions de détention, de circulation et d'utilisation des produits non conformes aux 
dispositions du chapitre II du titre III du règlement (CE) n° 479/2008 ou du présent 
règlement. 
1. Les produits non conformes aux dispositions du chapitre II du titre III du règlement 
(CE) no 479/2008 ou aux dispositions du présent règlement sont détruits. Toutefois 
les États membres peuvent permettre que ce rtains produits dont ils déterminent les 
caractéristiques soient util isés en distillerie, en vinaigrerie ou pour un usage 
industriel. 
2. Ces produits ne peuvent être  détenus sans motif légitime par un producteur ou par un 
commerçant, et ne peuvent circuler qu'à destination d'une distillerie, d'une vinaigrerie d'un établissement les utilisant pour des usag es ou des produits industriels ou d'une 
installation d'élimination. 
3. Les États membres ont la faculté de faire procéder à l'adjonction de dénaturants ou 
d'indicateurs aux vins visés au paragraphe 1 afin de mieux les identifier. Ils peuvent 
également interdire pour des raisons justifiées les utilisations prévues au paragraphe 
1 et faire procéder à l'élimination des produits. 
4. Les vins produits avant le 1
er août 2009 peuvent être offerts ou livrés à la 
consommation humaine directe, pour au tant qu'ils satisfassent aux règles 
communautaires ou nationales en  vigueur avant cette date. 
Article 11 
Conditions générales relatives aux opération s d'enrichissement et aux opérations 
d'acidification et de désacidificati on des autres produits que le vin 
Les opérations visées à l'annexe V, point D 1, du règlement (CE) n° 479/2008 doivent être 
effectuées en une seule fois. Toutefois, les États membres peuvent prévoir que certaines de 
ces opérations puissent être réalisées en plusie urs fois, lorsque cette pratique assure une 
                                                 
5 JO L 253 du 20.9.2008, p. 1. FR 8   FR meilleure vinification des produits concernés. Da ns ce cas, les limites prévues à l'annexe V du 
règlement (CE) n° 479/2008 s'appliquent à l'ensemble de l'opération concernée. 
Article 12 
Règles administratives relat ives à l'enrichissement 
1. La déclaration visée à l'annexe V, point D 4, du règlement (CE) no 479/2008 relative 
aux opérations d'augmentation du titre alc oométrique est effectuée par les personnes 
physiques ou morales procédant aux opérations visées dans les délais et conditions de contrôle appropriées fixées par les auto rités compétentes de l'État membre sur le 
territoire duquel l'opération a lieu. 
2. La déclaration visée au paragraphe 1 es t faite par écrit et comporte les mentions 
suivantes: 
a) le nom et l'adresse du déclarant; b) le lieu où l'opération sera effectuée; c) la date et l'heure à la quelle l'opération débutera; 
d) la désignation du produit qui fera l'objet de l'opération; 
e) le procédé utilisé pour cette opération  avec l'indication de la nature du produit 
qui sera utilisé pour celle-ci. 
3. Les États membres peuvent admettre qu' une déclaration préalable valable pour 
plusieurs opérations ou pour une période déterminée soit adressée à l'autorité 
compétente. Une telle déclaration n'est admise que si le déclarant tient un registre sur lequel est inscrite chacune des opérati ons d'enrichissement comme prévu au 
paragraphe 6 ainsi que les men tions visées au paragraphe 2. 
4. Les États membres déterminent les conditions  dans lesquelles le déclarant, empêché 
de procéder en temps utile, dans un cas de force majeure, à l'opération indiquée dans sa déclaration, soumet à l'autorité comp étente une nouvelle déclaration permettant 
d'effectuer les contrôles nécessaires. 
5. La déclaration visée au paragraphe 1 n'est pas requise dans les Etats membres où les 
autorités de contrôle compétentes procèdent à un contrôle analytique systématique de 
tous les lots de produits fais ant l'objet d'une vinification. 
6. L'inscription dans les registres visés à l' article 112, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n
o 479/2008 des mentions relatives au dér oulement des opérations d'augmentation du 
titre alcoométrique s'effectue immédiatemen t après la fin de l'opération elle-même. 
Dans le cas où la déclarati on préalable couvrant plusieurs opérations ne comporte pas 
la date et l'heure du début des opérations, une inscription dans ces registres doit se 
faire en outre avant le dé but de chaque opération. FR 9   FR Article 13 
Règles administratives relat ives à l'acidification et à la désacidification 
1. La déclaration visée à l'annexe V, point D 4, du règlement (CE) no 479/2008, en ce 
qui concerne l'acidification et la désacidification, est prés entée par les opérateurs au 
plus tard le deuxième jour suivant le dér oulement de la première opération effectuée 
au cours d'une campagne. Elle est valabl e pour l'ensemble des opérations de la 
campagne. 
2. La déclaration visée au paragraphe 1 es t faite par écrit et comporte les mentions 
suivantes: 
a) le nom et l'adresse du déclarant; b) la nature de l'opération; c) le lieu où l'opération s'est déroulée. 
3. Les mentions relatives au déroulement de  chacune des opérations d'acidification ou 
de désacidification doivent être inscrites dans les registres visés à l'article 112, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 479/2008. 
Article 14 
Versage du vin ou du moût de raisins sur de la lie, du marc de raisins ou de la pulpe 
d'« aszú » / « výber » pressée 
Le versage du vin ou du moût de raisins sur de  la lie, du marc de ra isins ou de la pulpe d'  
« aszú »/« výber »  pressée visé à l'annexe VI, point  D 2, du règlement (CE) n°479/2008 est 
réalisé comme suit, conformément aux dispositions nationales en vigueur au 1
er mai 2004: 
a) le "Tokaji fordítás" ou le "Tokajský forditáš" est prép aré en versant du moût ou du 
vin sur de la pulpe d' « aszú »/« výber » pressée; 
b) le "Tokaji máslás" ou le "Tokajský mášláš " est préparé en versant du moût ou du vin 
sur de la lie de « szamorodni »/«samorodné » ou d' « aszú »/« výber ». 
Les produits concernés doivent proveni r de la même année de récolte. 
Article 15 
Méthodes d'analyse communautaires applicables 
1. Les méthodes d'analyse visées à l'article  31, deuxième alinéa, du règlement (CE) n° 
479/2008 qui sont applicables pour le contrôle  de certains produ its vitivinicoles ou 
de certaines limites fixées au niveau communautaire figurent à l'annexe IV. 
2. La Commission publie au Journal officiel de l'Union Européenne,  série C, la liste et 
la description des méthodes d'analyses visées à l'article 31, premier alinéa, du 
règlement (CE) n° 479/2008 et décrites dans le Recueil des méthodes internationales FR 10   FR d'analyse des vins et des moûts de l'OIV qui sont applicables pour le contrôle des 
limites et des exigences fixées dans la  réglementation communautaires pour la 
production des produits vitivinicoles. 
Article 16 
Abrogation 
Les règlements (CEE) no 2676/90 et (CE) n°423/2008 sont abrogés. 
Les références faites aux règlements abrogés et au règlement (CE) n° 1493/1999 s'entendent 
comme faites au présent règlement et sont à lir e selon le tableau de correspondance figurant à 
l'annexe V. 
Article 17 
Le présent règlement entre en vigueur le sept ième jour suivant celui de sa publication au 
Journal officiel de l'Union européenne . 
Il est applicable à partir du 1er août 2009. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans 
tout État membre. 
Fait à Bruxelles, le […] 
 Par la Commission 
 Mariann FISCHER-BOEL  Membre de la Commission  
FR 11   FR ANNEXE I  
Annexe I A  
PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES AUTORISES 
1 2 3 
Pratique œnologique Conditions d'utilisation6 Limites d'emploi 
   
1 l'aération ou l'oxygénation à partir d'oxygène gazeux   2 les traitements thermiques   3 la centrifugation et la filtration avec ou sans adjuvant de filtration inerte  L'emploi éventuel d'un 
adjuvant ne doit pas 
laisser de résidus indésirables dans le produit traité 
4 l'emploi d'anhydride carbonique, égal ement appelé dioxyde de carbone, 
d'argon ou d'azote, soit seuls, soit en  mélange entre eux, afin de créer 
une atmosphère inerte et de mani puler le produit à l'abri de l'air   
5 l'emploi de levures de vinification sèches ou en suspension vinique Seulement pour les raisins  
                                                
 
6 Sauf mention explicite , la pratique ou le traitement décrit peut être utilisé pour les raisins frais, le moût de raisin, le m oût de raisin partiellement fermenté, le moût de 
raisin partiellement fermenté issu de raisins passerillés, le moût  de raisin concentré, le vin nouveau encore en fermentation ,  le moût de raisin partiellement fermenté 
utilisé à la consommation humaine directe en l'état, le vin, toutes les catégories de vins mousseux, le vin pétillant, le vin p étillant gazéifié, les vins de liqueur, les vins 
de raisins passerillés et les vins de raisins surmûris.  
FR 12   FR frais, le moût de raisin, le 
moût de raisins partiellement fermenté, le moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passeri llés, le moût 
de raisins concentré, le vin nouveau encore en fermentation, ainsi que pour la seconde fermentation 
alcoolique de toutes les 
catégories de vins mousseux 
l'emploi, pour favoriser le développement des levures, d'une ou des 
substances suivantes éventuellement complétées d'un support inerte de cellulose microcristalline:   6 
-addition de phosphate diammonique ou de sulf ate d'ammonium Seulement pour les raisins 
frais, le moût de raisin, le moût de raisins partiellement fermenté, le moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passeri llés, le moût 
de raisins concentré, le vin nouveau encore en fermentation, ainsi que pour la seconde fermentation alcoolique de toutes les catégories de vins mousseux Dans la limite 
d'utilisation respective de 1 g/l (exprimé en sels)
7 ou de 0,3 g/l 
pour la seconde fermentation des vins mousseux 
                                                
 
7 Ces produits peuvent être également utilisés conjointement dans la limite globale de 1g/l, sans préjudice de la limite de 0,2 g/l précitée  
FR 13   FR  -addition de bisulfite d'ammonium. Seulement pour les raisins 
frais, le moût de raisin, le moût de raisins partiellement fermenté, le moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passeri llés, le moût 
de raisins concentré, le vin nouveau encore en fermentation Dans la limite 
d'utilisation respective de 0,2 g/l (exprimé en sels)
 8 et dans les 
limites prévues au point 7. 
 -addition de dichlorhydrate de thia mine  Seulement pour les raisins 
frais, le moût de raisin, le moût de raisins partiellement fermenté, le moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passeri llés, le moût 
de raisins concentré, le vin nouveau encore en fermentation, ainsi que pour la seconde fermentation alcoolique de toutes les catégories de vins mousseux Dans la limite 
d'utilisation de 0,6 mg/l (exprimé en thiamine) pour chaque traitement. 
7 l'emploi d'anhydride sulfureux, également appelé dioxyde de soufre, de 
bisulfite de potassium ou de métabisulfite de potassium, également 
appelé disulfite de potassium ou pyrosulfite de potassium  Limites (quantité 
maximale dans le produit mis sur le marché) prévues à l'annexe I-B 
                                                
 
8 Ces produits peuvent être également utilisés conjointement dans la limite globale de 1g/l, sans préjudice de la limite de 0,2 g/l précitée  
FR 14   FR 8 l'élimination de l'anhydride sulfureux par des procédés physiques Seulement pour les raisins 
frais, le moût de raisin, le moût de raisins partiellement fermenté, le moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passeri llés, le moût 
de raisins concentré, le moût de raisins concentré rectifié et le vin nouveau encore en 
fermentation  
9 le traitement par des charbons à usage œnologique  Seulement pour les moûts et 
les vins nouveaux encore en fermentation, le moût de raisins concentré rectifié, et pour les vins blancs Dans la limite 
d'utilisation de 100 g de produit sec par hl 
10 la clarification au moyen de l' une ou de plusieurs des substances 
suivantes à usage œnologique : 
-gélatine alimentaire, -matières protéiques d’origine végé tale issues de blé ou de pois, 
-colle de poisson, -caséine et caséin ates de potassium, 
-ovalbumine, -bentonite,  
     Conditions d'emploi pour la 
bétaglucanase prévues à l'appendice 1   
FR 15   FR -dioxyde de silicium sous forme de gel ou de solu tion colloïdale, 
-kaolin, -tanin, -enzymes pectolytiques, -préparation enzymatique de bétaglucanase 
11 l'emploi d'acide sorbique sous forme de sorbate de potassium  Quantité maximale en 
acide sorbique dans le produit traité, mis sur le marché : 200 mg/l 
12 l'emploi d'acide L(+) tartrique, d'acide L-malique, d'acide D,L-malique 
ou d'acide lactique pour l'acidification Conditions et limites prévues 
à l’annexe V, points C et D du règlement (CE) n° 479/2008 et aux articles 11 et 13 du présent règlement. 
Spécifications pour l'acide 
L(+) tartrique prévues à l'appendice 2, paragraphe2  
13 l'emploi pour la désacidification, d'une ou plusieurs des substances 
suivantes : 
-tartrate neutre de potassium, 
-bicarbonate de potassium, -carbonate de calcium contenant éventu ellement de petites quantités de 
sel double de calcium des acides L(+) tartrique et L(-) malique, -tartrate de calcium  Conditions et limites prévues 
à l’annexe V, points C et D du règlement (CE) n° 479/2008 et aux articles 11 et 13 du présent règlement. 
   
FR 16   FR -acide L(+) tartrique,  
-préparation homogène d'acide tartri que et de carbonate de calcium en 
proportions équivalentes et finement pulvérisée Pour l'acide L(+) tartrique, 
dans les conditions prévues à l'appendice 2 
14 l'addition de résine de pin d' Alep Dans les conditions prévues 
à l'appendice 3  
15 l'emploi de préparations d'écor ces de levures  Dans la limite 
d'utilisation de 40 g/hl 
16 l'emploi de polyvinylpolypy rrolidone  Dans la limite 
d'utilisation de 80 g/hl 
17 l'emploi de bactéries lactiques   
18 l’addition de lysozyme  Dans la limite 
d'utilisation de 500 mg/l (quand l'addition est effectuée dans le moût et dans le vin, la quantité cumulée ne peut excéder 500 mg/l) 
19 l’addition d’acide L-ascorbique  Quantité maximale 
dans le vin traité mis sur le marché: 250 mg/l
9 
20 l'utilisation de résines échangeuses d'ions Seulement pour le moût de  
                                                 
9 La limite d'utilisation est de 250 mg/l pour chaque traitement.  
FR 17   FR raisins destiné à l'élaboration 
de moût de raisins concentré rectifié et dans des conditions fixées à l'appendice 4 
21 l'utilisation dans des vins secs de lies fraîches, saines et non diluées qui 
contiennent des levures provenant de la  vinification récent e de vins secs Pour les produits définis aux 
points 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, et 9, 
15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008 Quantités non 
supérieures à 5 % du volume du produit traité 
22 le barbotage à l'aide d'argon ou d'azote    
23 l’addition d'anhydride carbonique Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1, 7, et 9 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008 Pour les vins 
tranquilles, la quantité maximale en anhydride carbonique dans le vin traité mis sur le marché est 3 g/l, et la surpression due à l'anhydride carbonique doit être inférieure à 1 bar à la température de 20°C 
24 l’addition d'acide citrique en vue de la st abilisation du vin Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement Quantité maximale 
dans le vin traité mis sur le marché: 1g/l  
FR 18   FR (CE) n° 479/2008 
25 l’addition de tanins Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 1 de l'annexe IV du règlement n° 479/2008  
26 le traitement: 
-des vins blancs et des vins rosé s par le ferrocyan ure de potassium, 
-des vins rouges par le ferrocyanur e de potassium, ou par le phytate de 
calcium Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008, dans des conditions fixées à l'appendice 5  
  Pour le phytate de 
calcium, dans la limite d'utilisation de 8 g/hl 
27 l’addition d'acide métatartrique  Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1,3,4,5,6,7,8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement n° 479/2008 Dans la limite 
d'utilisation de 100 mg/l 
28 l’emploi de gomme arabique Pour le moût partiellement   
FR 19   FR fermenté utilisé à la 
consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008  
29 l'emploi d'acide D,L- tartrique, ég alement appelé acide racémique, ou de 
son sel neutre de potassium, en vue de  précipiter le calcium en excédent Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la 
consommation humaine 
directe en l'état et les produits définis aux points 1,3,4,5,6,7,8,9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement n° 479/2008, dans des conditions fixées à l'appendice 5  
30 l’utilisation pour favoriser la pr écipitation des sels tartriques : 
-de bitartrate de potassium ou hydrogénotartrate de potassium, 
-de tartrate de calcium Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1,3,4,5,6,7,8,9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008  
 Pour le tartrate de 
calcium, dans la limite d'utilisation de 200 g/hl 
31 l’emploi de sulfate de cuivre ou de citrate de cuivre pour l'élimination 
d'un défaut de goût ou d'odeur du vin Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les Dans la limite 
d'utilisation de 1 g/hl et à condition que le produit traité n'ait pas  
FR 20   FR produits définis aux points 
1,3,4,5,6,7,8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008 une teneur en cuivre 
supérieure à 1 mg/l 
32 l'addition de caramel, au sens de la directive 94/36/CE du Parlement 
Européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denr ées alimentaires, afin de renforcer 
la couleur Seulement pour les vins de 
liqueur  
33 l’usage de disques de paraffine pure imprégnés d'isothiocyanate d'allyle 
afin de créer une atmosphère stérile Seulement pour le moût 
partiellement fermenté utilisé 
à la consommation humaine directe en l'état et le vin. 
Admis uniquement en Italie 
tant qu'il n'est pas interdit par la législation nationale et seulement dans des récipients d'une contenance de plus de 20 litres Aucune trace 
d'isothiocyanate 
d'allyle ne doit être présente dans le vin 
34 l’addition de dicarbonate de dimét hyle (DMDC) aux vins pour assurer 
leur stabilisation microbiologique Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1,3,4,5,6,7,8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008 et dans des conditions fixées à l'appendice 6 Dans la limite 
d'utilisation de 200 mg/l, et résidus non détectables dans le vin mis sur le marché  
FR 21   FR 35 l’addition de mannoprotéines de levur es pour assurer la stabilisation 
tartrique et protéique des vins Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1,3,4,5,6,7,8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008  
36 le traitement par électrodialyse pour  assurer la stabilisation tartrique du 
vin Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la 
consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1,3,4,5,6,7,8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil, dans des conditions fixées à l'appendice 7  
37 l'emploi de l'uréase, pour diminuer le taux de l' urée dans les vins Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1,3,4,5,6,7,8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008, dans des conditions fixées à l'appendice 8   
FR 22   FR 38 l’utilisation de morceaux de bois de chêne dans l’élaboration et l'élevage 
des vins, y compris pour la fermentati on des raisins frais et des moûts de 
raisins Dans les conditions fixées à 
l'appendice 9  
39 l’emploi: 
– -d'alginate de calcium, ou 
– -d'alginate de potassium; Seulement pour l'élaboration 
de toutes les catégories des vins mousseux et des vins pétillants, obtenus par fermentation en bouteille et pour lesquels la séparation 
des lies est effectuée par 
dégorgement.  
40 la désalcoolisation partielle des vins Seulement pour le vin, et 
dans des conditions fixées à l'appendice 10  
41 l'utilisation de copolymères polyvinylimidazole - polyvinylpyrrolidone 
(PVI/PVP), afin de réduire les teneur s en cuivre, en fer et en métaux 
lourds Dans des conditions fixées à 
l'appendice 11 Dans la limite 
d'utilisation de 500 mg/l (quand l'utilisation est effectuée dans le moût et dans le vin, la dose cumulée ne peut excéder 500 mg/l) 
42 l'addition de carboxyméthylcellulose (gommes de cellulose) pour 
assurer la stabilisation tartrique Seulement pour le vin et 
toutes les catégories des vins mousseux et des vins pétillants Dans la limite 
d'utilisation de 100 mg/l   
FR 23   FR 43 Le traitement aux échangeurs de ca tions pour assurer la stabilisation 
tartrique du vin Pour le moût partiellement 
fermenté utilisé à la consommation humaine directe en l'état et les produits définis aux points 1,3,4,5,6,7,8, 9, 15 et 16 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil, dans des conditions 
fixées à l'appendice 12  
  
FR 24   FR Appendice 1 
Prescriptions pour la bétaglucanase 
1. Codification internationale des bêta-glucanases: E.C. 3-2-1-58 
2. Bêta-glucane hydrolase (dég radant le glucane de Botrytis cinerea ) 
3. Origine: Trichoderma harzianum  
4. Domaine d'application: dégradation de bêta-glucanes présents dans les vins, 
notamment ceux provenant de raisins botrytisés 
5. Dose d'emploi maximale: 3 g de la préparation enzymatique contenant 25 % de 
matière organique en suspension (TOS) par hectolitre 
6. Spécifications de pureté chimique et microbiologique: 
Perte à la dessiccation Inférieure à 10% 
Métaux lourds Inférieur à 30 ppm 
Pb : Inférieur à 10 ppm 
As : Inférieur à 3 ppm 
Coliformes totaux : Absence 
Escherichia coli  Absence dans un échantillon de 25 g 
Salmonella  spp : Absence dans un échantillon de 25 g 
Germes aérobies totaux : Inférieur à 5 x 104 germes/g 
  
FR 25   FR Appendice 2 
Acide L(+) tartrique 
1. L'utilisation d'acide tartrique dont l'empl oi pour la désacidification est prévu à 
l'annexe I A point 13 n'est admise que pour les produits: 
qui proviennent des variétés de vigne Elbling et Riesling; et 
qui sont issus de raisins récoltés dans le s régions viticoles de la  partie septentrionale 
de la zone viticole A suivantes: 
– Ahr, 
– Rheingau, 
– Mittelrhein, 
– Mosel, 
– Nahe, 
– Rheinhessen, 
– Pfalz, 
– Moselle luxembourgeoise. 
2. L'acide tartrique dont l'emploi est prévu aux points 12 et 13 de la présente annexe, 
également appelé acide L(+) tartrique, doit être d'origin e agricole, extrait notamment 
de produits vitivinicoles. Il doit également re specter les critères de pureté fixés par la 
directive 2008/84/CE.  
FR 26   FR Appendice 3 
Résine de pin d'Alep 
1. L'utilisation de résine de pin d'Alep dont l' emploi est prévu à l'annexe I A, point 14, 
n'est admise qu'afin d'obtenir un vin «retsi na». Cette pratique œnologique ne peut 
être effectuée que: 
a) sur le territoire gé ographique de la Grèce; 
b) sur un moût de raisins issu de raisin s pour lesquels les variétés, l'aire de 
production et l'aire de vi nification ont été détermin ées par les dispositions 
helléniques en vigueur le 31 décembre 1980; 
c) par addition d'une quantité de résine  égale ou inférieur à 1 000 grammes par 
hectolitre de produit mis en œuvre, avan t la fermentation ou, pour autant que le 
titre alcoométrique volumique acquis ne soit pas supérieur au tiers du titre 
alcoométrique volumique total, pendant la fermentation. 
2. Si la Grèce a l'intention de modifier les dispositions visées au paragraphe 1, point b), 
elle en informe au préalable la Comm ission. En l'absence de réaction de la 
Commission dans les 2 mois suivant cette communication, la Gr èce peut mettre en 
œuvre lesdites modifications.  
FR 27   FR Appendice 4 
Résines échangeuses d'ions 
1. Les résines échangeuses d'ions qui peuvent être utilisées conformément à l'annexe I 
A, point 20, sont des copolymères du st yrène ou du divinylbenzène contenant des 
groupes acide-sulfonique ou ammonium. Elles doivent être conformes aux 
prescriptions du règlement (CE) n°1935/2004 du Parlement européen et du Conseil10 
et aux dispositions communautaires et nationales arrêtées pour l'application de celui-ci. Elles ne doivent en outre pas céder, lors du contrôle par la méthode d'analyse 
figurant au paragraphe 2, dans chacun des solvants menti onnés, plus de 1 
milligramme par litre de matières organiques. Leur régénération doit être effectuée par l'utilisation de substances admi ses pour l'élaboration des aliments. 
Leur utilisation ne peut êt re effectuée que sous le contrôle d'un œnologue ou d'un 
technicien et dans des installations agréées par les autorités de l'État membre sur le 
territoire duquel ces résines sont utilisées. Ces autorités déterminent les fonctions et la responsabilité incombant aux œnologues et techniciens agréés. 
2. Méthode d'analyse pour la détermination de s pertes de matière organique des résines 
échangeuses d'ions : (= annexe IX du règlement 423/2008)  
1. OBJET
 ET CHAMP  D'APPLICATION 
 Détermination des pertes de matière or ganique des résines échangeuses d'ions. 
2. DÉFINITION 
 Pertes de matière organique  dans les résines échangeuses  d'ions. Pertes déterminées 
par la méthode décrite ci-après. 
3. PRINCIPE 
 Les solvants d'extraction sont passés sur de s résines préparées à cet effet et le poids 
de la matière organique extraite est déterminé par gravimétrie. 
4. RÉACTIFS 
Tous les réactifs doivent être  d'une qualité analytique. 
Solvants d'extractions. 4.1. Eau distillée ou eau désionisée ou d'un degré de pureté équivalent. 
4.2. Préparer de l'éthanol à 15 % v/v en mélangeant 15 volumes d'éthanol absolu à 
85 volumes d'eau (point 4.1). 
                                                
 
10 JO L 338 du 13.11.2004, p. 4.  
FR 28   FR 4.3. Préparer de l'acide acétique à 5 % m/ m en mélangeant cinq parties en poids 
d'acide acétique glacial à 95 parties en poids d'eau (point 4.1). 
5. APPAREILLAGE 
5.1. Colonnes de chromatographie à échange d'ions. 5.2. Eprouvettes cylindriques d'une capacité de deux litres. 5.3. Capsules plates d'évaporation supportan t une chaleur de 850 °C dans un four à 
moufle. 
5.4. Etuve à dispositif de contrôle thermostatique, réglée à environ 105 +/- 2 °C. 5.5. Four à moufle à dispositif de contrô le thermostatique, réglé à 850 +/- 25 °C. 
5.6. Balance d'analyse d'une précision de 0,1 milligramme. 5.7. Evaporateur, plaque chauffante ou évaporateur à rayons infrarouges. 
6. MODE
 OPÉRATOIRE 
6.1. Ajouter à chacune des trois colonnes de chromatographie à échange d'ions 
(point 5.1) 50 millilitres de la résine échangeuse d'ions  à contrôler qui aura été 
lavée et traitée conformément aux spéci fications des fabricants relatives aux 
résines destinées à être utilisées dans le secteur de l'alimentation. 
6.2. Pour les résines anioniques, passer les trois solvants d'extraction (points 4.1, 
4.2 et 4.3) séparément à travers les col onnes préparées à cet effet (point 6.1) 
suivant un débit de 350 à 450 millilitres par heure. Jeter chaque fois le premier 
litre d'éluat et recu eillir les deux litres suivants dans des éprouvettes graduées 
(point 5.2). Pour les résines catio niques, passer seulement les deux 
solvants indiqués aux points 4.1 et 4.2 à travers des colonnes préparées à cet 
effet. 
6.3. Evaporer chacun des trois éluats sur une plaque chauffante ou à l'aide d'un 
évaporateur à rayons infrarouges (poi nt 5.7) dans une capsule plate 
d'évaporation (point 5.3) nettoyée au préalable et pesée (m0). Placer les 
capsules dans une étuve (point 5.4) et sécher à poids constant (ml). 
6.4. Après avoir enregistré le poids de la  capsule ainsi séchée (point 6.3), placer 
celle-ci dans un four à mouf le (point 5.5) et incinére r jusqu'à obtenir un poids 
constant (m2). 
6.5. Déterminer la matière organique extraite (point 7.1). Si le résultat est supérieur 
à 1 milligramme par litre, effectuer un blanc au moyen des réactifs et recalculer 
le poids de la matière organique extraite.  
FR 29   FR  Effectuer l'essai à blanc en répétant les opérations indiquées aux points 6.3 et 
6.4, mais en utilisant deux li tres de solvant d'extract ion, ce qui donne les poids 
m3 et m4 correspondant respec tivement aux points 6.3 et 6.4. 
7. EXPRESSION  DES  RÉSULTATS 
7.1. Formule et calcul des résultats.  Le poids de la matière organique ex traite des résines échangeuses d'ions, 
exprimé en milligrammes par litre, est donné par la formule suivante: 
500 (m1 - m2) 
 dans laquelle m1 et m2 sont exprimés en grammes.  Le poids corrigé de la matière orga nique extraite des résines échangeuses 
d'ions, exprimé en milligrammes par litre, est donné par la formule suivante: 
500 (m1 - m2 - m3 + m4) 
 dans laquelle m1, m2, m3 et m4  sont exprimés en grammes. 
7.2. La différence entre les résultats de de ux déterminations parallèles effectuées 
sur le même échantillon ne doit pa s dépasser 0,2 milligramme par litre.  
FR 30   FR Appendice 5 
Ferrocyanure de potassium 
Phytate de calcium 
Acide D,L-tartrique 
L'utilisation de ferrocyanure de potassium, l' utilisation de phytate de calcium prévues à 
l'annexe I A, point 26, ou l'utilisation de l'acide D,L-tartrique prévue à l'annexe I A, point 29, 
n'est autorisée que si ce traitement est eff ectué sous le contrôle d'un œnologue ou d'un 
technicien, agréé par les autorités de l'État me mbre sur le territoire duquel ce traitement est 
effectué et dont les conditions de responsabilité  sont déterminées, le cas échéant, par l'État 
membre concerné. 
Après le traitement au ferrocyanure de po tassium ou au phytate de calcium, le vin doit 
contenir des traces de fer. 
Les dispositions relatives au contrôle de l'utilisation des produits visés au premier alinéa sont 
celles arrêtées par les Etats membres.  
FR 31   FR Appendice 6 
Prescriptions pour le dicarbonate de diméthyle 
DOMAINE  D'APPLICATION 
Le dicarbonate de diméthyle pe ut être ajouté au vin avec l'objectif suivant: assurer la 
stabilisation microbiologique du vin en bouteille  contenant des sucres fermentescibles. 
PRESCRIPTIONS 
– L’addition doit s’effectuer peu de temps seulement avant l’embouteillage, défini 
comme la mise à des fins commerciales du produit concerné en récipients d'une 
contenance de 60 litres ou moins, 
– le traitement ne peut s’appliquer qu’aux vi ns ayant une teneur en sucres égale ou 
supérieure à 5 g/l, 
– le produit utilisé doit respecter les crit ères de pureté fixés par la directive 
2008/84/CE, 
– ce traitement doit faire l'objet d'une inscription sur le registre visé à l'article 112  
paragraphe 2 du règlement (CE) no 479/2008.  
FR 32   FR Appendice 7 
Prescriptions pour le traitement par électrodialyse 
Ce traitement vise à obtenir la stabilité tart rique du vin vis-à-vis de  l'hydrogénotartrate de 
potassium et du tartrate de calcium (et autres  sels de calcium), par extraction d'ions en 
sursaturation dans le vin sous l'action d' un champ électrique à l'aide de membranes 
perméables aux seuls anions d'une part, et de membranes perméables aux seuls cations d'autre part. 
1. PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX MEMBRANES 
1.1. Les membranes sont disposées alternativement dans un système de type «filtre-
presse» ou tout autre système approprié, qui détermine les compartiments de traitement (vin) et de con centration (eau de rejet). 
1.2. Les membranes perméables aux cations doi vent être adaptées  à l'extraction des 
seuls cations, et en pa rticulier des cations: K
+, Ca++. 
1.3. Les membranes perméables aux anions doi vent être adaptées à l'extraction des 
seuls anions, et en particu lier des anions tartrates. 
1.4. Les membranes ne doivent pas entraîne r de modifications excessives de la 
composition physico-chimique et des carac tères sensoriels du vin. Elles doivent 
satisfaire aux conditions suivantes: 
– elles doivent être fabriquées selon les bonnes pratiques de fabrication, à 
partir de substances au torisées pour la fabri cation des matériaux en 
matière plastique destinés à entr er en contact avec les denrées 
alimentaires figurant à l'annexe II de la directive 2002/72/CE de la 
Commission11, 
– l'utilisateur de l'installation d'électrodialyse doit démontrer que les 
membranes utilisées sont celles qui répondent aux caractéristiques 
précédemment décrites et que les interventions de remplacement ont été effectuées par du personnel spécialisé, 
– elles ne doivent libérer aucune substa nce en quantité entraînant un danger 
pour la santé humaine ou nuisant au goût ou à l'odeur des denrées alimentaires et doivent satisfaire a ux critères prévus da ns la directive 
2002/72/CE, 
– lors de leur utilisation, il ne doit  pas exister d'interactions entre les 
constituants de la membrane et ce ux du vin, susceptibles d'entraîner la 
formation dans le produit traité de  nouveaux composés pouvant avoir des 
conséquences toxicologiques. 
 La stabilité des membranes d'élect rodialyse neuves sera établie sur un 
simulateur reprenant la composition phys ico-chimique du vin pour l'étude de 
                                                
 
11 JO L 220 du 15.8.2002, p. 18.  
FR 33   FR migrations éventuelles de certaine s substances issues de membranes 
d'électrodialyse. 
 La méthode d'expérimentation recommandée est la suivante:  Le simulateur est une solution hydr oalcoolique tamponnée au pH et à la 
conductivité du vin. Sa composition est la suivante: 
– éthanol absolu 11 l, 
– hydrogénotartrate de potassium: 380 g, 
– chlorure de potassium: 60 g, 
– acide sulfurique concentré: 5 ml, 
– eau distillée: qsp 100 l. 
 Cette solution est utilisée pour les essais de migrati on en circuit fermé sur un 
empilement d'électrodialyse sous tension (1 volt/cellule), à raison de 50 litres 
/m
2 de membranes anioniques et cationiqu es, jusqu'à déminéraliser la solution 
de 50%. Le circuit effluent est initié par une solution de chlorure de potassium 
à 5 g/l. Les substances migrantes sont r echerchées dans le simulateur ainsi que 
dans l'effluent d'électrodialyse. 
 Les molécules organiques qui rentrent dans la composition de la membrane et 
qui sont susceptibles de migrer dans la solution traitée seront dosées. Un 
dosage particulier sera réalisé pour chacun de ces constituants par un laboratoire agréé. La teneur dans le simu lateur doit être inféri eure au total, pour 
l'ensemble des composés dosés à 50 g/l. 
 De manière générale, les règles générale s de contrôles des matériaux au contact 
des aliments doivent s'appliquer au cas de ces membranes. 
2. PRESCRIPTIONS APPLICABLES À L'UTILISATION DES MEMBRANES 
Le couple de membranes applicables au trai tement de la stabilisation tartrique du vin 
par électrodialyse est défini de telle so rte que les conditions suivantes soient 
respectées: 
– la diminution du pH du vin n'est pas supérieure à 0,3 unité pH, 
– la diminution d'acidité vol atile est inférieure à 0,12 g/l (2 meq. exprimée en 
acide acétique), 
– le traitement par électrodialyse n'aff ecte pas les constituan ts non ioniques du 
vin, en particulier les polyphé nols et les polysaccharides, 
– la diffusion de petites molécules telles que l'éthanol est réduite et n'entraîne pas 
une diminution du titre alcoométri que du vin supérieure à 0,1 % vol,  
FR 34   FR – la conservation et le nettoyage de ces membranes doivent êt re effectués selon 
les techniques admises, avec des substances dont l'utilisation est autorisée pour la préparation des denrées alimentaires, 
– les membranes sont repérées pour pe rmettre le contrôle du respect de 
l'alternance dans l'empilement, 
– le matériel utilisé est piloté par un sy stème de contrôle-commande qui prend en 
compte l'instabilité propre de chaque vin de façon à n'éliminer que la sursaturation en hydrogénotartrate de potassium et en sels de calcium, 
– la mise en œuvre du traitement est pl acée sous la responsabilité d'un œnologue 
ou d'un technicien qualifié. 
Ce traitement doit faire l'objet d'une inscri ption sur le registre visé à l'article 112, 
paragraphe 2 du règlement (CE) n
o 479/2008.  
FR 35   FR Appendice 8 
Prescriptions pour l'uréase 
1) Codification internationale de l'uréase: EC 3-5-1-5, CAS n°: 9002-13-5. 
2) Activité: uréase (active en milieu acide) , dégradant l'urée en ammoniaque et dioxyde 
de carbone. L'activité déclarée est de au moins 5 unités/mg, 1 unité étant définie 
comme la quantité d'enzyme qui libère une µmole de NH 3 par minute à 37°C à partir 
d'une concentration d'urée de 5 g/l (pH4). 
3) Origine: Lactobacillus fermentum . 
4) Domaine d'application: dégradation de l' urée présente dans les vins destinés à un 
vieillissement prolongé lorsque la concentration in itiale en urée est supérieure à 
1 mg/l. 
5) Dose d'emploi maximale: 75 mg de la prép aration enzymatique par litre de vin traité 
ne dépassant pas 375 unités uréase par litre de vin. À la fin du traitement, toute 
activité enzymatique résiduelle doit être éliminée par filtration du vin (diamètre des pores inférieur à 1 µm). 
6) Spécifications de pureté chimique et microbiologique: 
Perte à la dessiccation Inférieure à 10 % 
Métaux lourds Inférieur à 30 ppm 
Pb Inférieur à 10 ppm 
As Inférieur à 2 ppm 
Coliformes totaux Absence 
Salmonella  spp Absence dans un échantillon de 25 g 
Germes aérobies totaux Inférieur à 5 x 104 germes/g 
 L'uréase admise pour le traitement du vin doit être produite dans des conditions 
similaires à celles de l'uréase qui a fait l'objet de l'avis du Comité scientifique de l'alimentation humaine du 10 décembre 1998.  
FR 36   FR Appendice 9 
Prescriptions pour les morceaux de bois de chêne 
OBJET,  ORIGINE  ET DOMAINE  D’APPLICATION 
Les morceaux de bois de chêne sont utilisés pour l'élaboration et l'élevage des vins, y compris 
pour la fermentation des raisins frais et des moûts de raisins et pour transmettre au vin 
certains constituants issus du bois de chêne. 
Les morceaux de bois doivent provenir exclusivement des espèces du Quercus . 
Ils sont soit laissés à l’état naturel, soit ch auffés de manière qualifiée de légère, moyenne ou 
forte, mais ils ne doivent pas avoir subi de combustion, y compris en surface, être charbonneux ni friables au toucher. Ils ne do ivent pas avoir subi de traitements chimique, 
enzymatique ou physique autres que le chauffage . Ils ne doivent pas être additionnés d’un 
quelconque produit destiné à augmenter leur po uvoir aromatisant naturel ou leurs composés 
phénoliques extractibles. 
ÉTIQUETAGE
 DU PRODUIT  UTILISE 
L’étiquette doit mentionner l’origine de la ou de s espèces botaniques de chêne et l’intensité 
du chauffage éventuel, les conditions de c onservation et les consignes de sécurité. 
DIMENSIONS 
Les dimensions des particules de bois doivent être telles qu’au moin s 95 % en poids soient 
retenues par le tamis dont les mailles sont de 2 mm (soit 9 mesh ). 
PURETÉ 
Les morceaux de bois de chêne ne doivent pas lib érer de substances da ns des concentrations 
qui pourraient induire d’éventu els risques pour la santé. 
Ce traitement doit faire l'objet d'une inscri ption sur le registre visé à l'article 112, 
paragraphe 2, du règlement (CE) n°479/2008.  
FR 37   FR Appendice 10 
Prescriptions pour le traitement de désalcoolisation partielle des vins 
Ce traitement vise à obtenir un  vin partiellement désalcoolisé, par élimination d'une partie de 
l'alcool (éthanol) du vin à l'aide de  techniques physiques séparatives. 
Prescriptions 
– Les vins traités ne doivent pas présenter de  défauts organolepti ques et doivent être 
aptes à la consommation humaine directe.  
– L'élimination de l'alcool dans le vin ne pe ut pas être appliquée si l’une des opérations 
d’enrichissement prévues à l’annexe V du règlement (CE) n°479/2008 a été mise en 
œuvre sur un des produits vitivinicoles uti lisé dans l’élaboration du vin considéré. 
– Le titre alcoométrique volumique acquis  du produit final doit être conforme à celui 
défini au point 1, deuxième alinéa, point  a) de l’annexe IV du règlement (CE) 
n°479/2008. 
– La mise en œuvre du traitement est placé e sous la responsabilité d'un œnologue ou 
d'un technicien qualifié. 
– Ce traitement doit faire l'objet d'une inscri ption sur le registre visé à l'article 112, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no479/2008. 
– Les Etats membres peuvent prévoir que ce tr aitement fasse l'objet d'une déclaration 
aux autorités compétentes.  
FR 38   FR Appendice 11 
Prescriptions pour le traitement aux copolymères PVI/PVP 
Ce traitement vise à réduire les concentrations  excessivement élevées en métaux et à prévenir 
les défauts causés par ces teneurs trop élevée s, comme la casse ferri que, par addition de 
copolymères adsorbant ces métaux.  
Prescriptions 
– Les copolymères ajoutés au vin doivent être éliminés par filtration au plus tard dans 
les deux jours qui suivent l'ajout, en te nant compte du principe de précaution. 
– Dans le cas des moûts, les copolymères do ivent être ajoutés au  plus tôt deux jours 
avant la filtration. 
– La mise en œuvre du traitement est placé e sous la responsabilité d'un œnologue ou 
d'un technicien qualifié. 
– Les copolymères adsorbants utilisés doive nt être conformes aux prescriptions du 
Codex œnologique internati onal publié par l'OIV, notamment pour les limites 
maximum des teneurs en monomères. 12 
                                                 
12 Le traitement aux copolymères PVI/PVP ne peut être utilisé qu'après la fixation et la publication dans le 
Codex œnologique international de l'OIV des spécifications de pureté et d'identité des copolymères 
autorisés.  
FR 39   FR Appendice 12 
Prescriptions pour le traitement aux échangeurs de cations pour assurer la stabilisation 
tartrique du vin 
Ce traitement vise à obtenir la stabilité tartrique du vin vi s-à-vis de l'hydrogenotartrate de 
potassium et vis-à-vis du tartrate de  calcium (et autres sels de calcium).  
Prescriptions 
1) Le traitement doit se limiter à l'élimination des cations en excès. 
– Le vin sera préalablement  traité par le froid. 
– Seule une fraction minimale de vin nécessa ire à l'obtention de la stabilité sera 
traitée par échangeurs de cations. 
2) Le traitement sera conduit sur des résines échangeuses de cations régénérées en cycle 
acide. 
3) L'ensemble des opérations sera placé sous la responsabilité d'un œnologue ou d'un 
technicien qualifié. 
4) Les résines doivent répondre aux prescr iptions du Codex œnologique international 
publié par l'OIV et ne pas entraîner de modifications excessives de la composition physico-chimique et des car actères sensoriels du vin.  
FR 40   FR ANNEXE I-B  
LIMITES POUR LA TENEUR EN ANHYDRIDE SULFUREUX DES VINS 
A. TENEUR EN ANHYDRIDE SULFUREUX DES VINS  
1. La teneur totale en anhydr ide sulfureux des vins autres que les vins mousseux et les 
vins de liqueur ne peut dépasser, lors de leur mise à la consommation humaine 
directe: 
a) 150 milligrammes par litre pour les vins rouges; b) 200 milligrammes par litre pour les vins blancs et rosés. 
2. Par dérogation au paragraphe 1, alinéas a) et  b), la limite maximale de la teneur en 
anhydride sulfureux est portée, en ce qui conc erne les vins ayant une teneur en sucres 
exprimée par la somme glucose+fructose, ég ale ou supérieure à 5 grammes par litre, 
à: 
a) 200 milligrammes par litre pour les vins rouges et b) 250 milligrammes par litre pour les vins blancs et rosés; c) 300 milligrammes par litre pour: – les vins ayant droit à la mention «Spätlese» conformément aux dispositions 
communautaires; 
– les vins blancs ayant droit aux appella tions d'origine protégées suivantes: 
Bordeaux supérieur, Graves de Vayres, Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire, Premières Côtes de Bordeaux, Côtes de Bergerac, Haut Montravel, Côtes de Montravel, Gaillac, Rosette et Savennières; 
– les vins blancs ayant droit aux appellati ons d'origine protégées Allela, Navarra, 
Penedès, Tarragona et Valencia, et le s vins ayant droit à une appellation 
d'origine protégée originaires de la Comunidad Autónoma del Pais Vasco et 
désignés par la mention "vendimia tardia"; 
– les vins doux ayant droit à l'appellation d'origine protégée "Binissalem-
Mallorca"; 
– les vins originaires du Royaume-Uni pr oduits conformément à la législation 
britannique lorsque la teneur en  sucre est supérieure à 45 g/l; 
– les vins provenant de Hongrie avec l'a ppellation d'origine pr otégée "Tokaji" et 
portant selon la réglementation hongroi se la dénomination «Tokaji édes 
szamorodni» ou «Tokaji szàraz szamorodni»; 
– les vins ayant droit aux appellations d' origine protégée: Loazzolo, Alto Adige 
et Trentino désignés par les mentions  ou l'une des ment ions: «passito» ou 
«vendemmia tardiva»;  
FR 41   FR – les vins ayant droit à l'appellation d'origine protégée: «Colli orientali del 
Friuli» accompagnée de l'indication «Picolit»; 
– les vins ayant droit à l'appellation d' origine protégée Moscato di Pantelleria 
naturale et Moscat o di Pantelleria; 
– les vins provenant de la République Tc hèque ayant droit à la mention « pozdní 
sběr »; 
– les vins provenant de la Slovaquie ayant droit à une appellation d'origine 
protégée et désignés par la mention « neskorý zber » et les vins slovaques 
Tokaj ayant droit à l'appellation d'or igine protégée „Tokajské samorodné 
suché“ ou „Tokajské samorodné sladké“; 
– les vins provenant de la Slovénie ay ant droit à une appellation d'origine 
protégée et désignés par la menti on »vrhunsko vino ZGP – pozna trgatev«; 
– les vins blancs à indication géographique protégée suivants, lorsque le titre 
alcoométrique volumique total est supérieu r à 15% vol., et la teneur en sucres 
est supérieure à 45 g/l: 
– Vin de pays de Franche-Comté, 
– Vin de pays des coteaux de l'Auxois, 
– Vin de pays de Saône-et-Loire, 
– Vin de pays des coteaux de l'Ardèche, 
– Vin de pays des collines rhodaniennes, 
– Vin de pays du comté Tolosan, 
– Vin de pays des côtes de Gascogne, 
– Vin de pays du Gers, 
– Vin de pays du Lot, 
– Vin de pays des côtes du Tarn, 
– Vin de pays de la Corrèze, 
– Vin de pays de l'Ile de Beauté, 
– Vin de pays d'Oc, 
– Vin de pays des côtes de Thau, 
– Vin de pays des coteaux de Murviel, 
– Vin de pays du Val de Loire ,  
FR 42   FR – Vin de pays Portes de Méditerranée, 
– Vin de pays des comtés rhodaniens, 
– Vin de pays des côtes de Thongue, 
– Vin de pays de la Côte Vermeille; 
– les vins doux originaires de  Grèce dont le titre alc oométrique volumique total 
est supérieur ou égal à 15% vol., et la tene ur en sucres est supérieure ou égale à 
45 g/l et ayant droit à une des indicati ons géographiques protégées suivantes: 
– Τοπικός  Οίνος  Τυρνάβου  (Regional wine of Tyrnavos) 
– Αχαϊκός  Τοπικός  Οίνος  (Regional wine of Ahaia) 
– Λακωνικός  Τοπικός  Οίνος  (Regional wine of Lakonia) 
– Τοπικός  Οίνος  Φλώρινας  (Regional wine of Florina) 
– Τοπικός  Οίνος  Κυκλάδων  (Regional wine of Cyclades) 
– Τοπικός  Οίνος  Αργολίδας  (Regional wine of Argolida) 
– Τοπικός  Οίνος  Πιερίας  (Regional wine of Pieria) 
– Αγιορείτικος  Τοπικός  Οίνος  (Regional wine of Mount Athos- Regional 
wine of Holy Mountain); 
– les vins doux originaires de Chypre dont le titre alcoométrique volumique 
acquis est inférieur ou égal à 15% vol. et la teneur en sucres est supérieure ou 
égale à 45 g/l et ayant droit à l'appellation d'origine protégée Κουµανδαρία  
(Commandaria); 
– les vins doux originaires de Chypre is sus de raisins surmûris ou de raisins 
passerillés, dont le titre alcoométrique volumique total est supérieur ou égal à 
15% vol. et la teneur en sucres est supérieure ou égale à 45 g/l, et ayant droit à une des indications géographi ques protégées suivantes: 
– Τοπικός  Οίνος  Λεµεσός (Regional wine of Lemesos) 
– Τοπικός  Οίνος  Πάφος  (Regional wine of Pafos) 
– Τοπικός  Οίνος  Λάρνακα (Regional wine of Larnaka) 
– Τοπικός  Οίνος  Λευκωσία  (Regional wine of Lefkosia); 
d) 350 milligrammes par litre pour 
– les vins ayant droit à la mention «Auslese» conformément aux 
dispositions communautaires;  
FR 43   FR – les vins blancs roumains ayant droit à une des appellations d'origine 
protégées suivantes: Murfatlar, Cotn ari, Târnave, Pietroasele, Valea 
Călugărească; 
– les vins provenant de la République Tchèque ayant droit à la mention « 
výběr z hroznů »; 
– les vins provenant de la Slovaquie ay ant droit à une appellation d'origine 
protégée et désignés par la menti on « výber z hrozna » et les vins 
slovaques Tokaj ayant droit à l'appellation d'origine protégée „Tokajský másláš“ ou „Tokajský forditáš“; 
– les vins provenant de la Slovénie ay ant droit à une appellation d'origine 
protégée et désignés par la mention »vrhunsko vino ZGP – izbor«. 
e) 400 milligrammes par litre pour: 
– les vins ayant droit aux mentions «Beerenauslese», «Ausbruch», 
«Ausbruchwein», «Trockenbeerenausles e», "Strohwein", "Schilfwein" et 
«Eiswein» conformément aux di spositions communautaires; 
– les vins blancs ayant droit ayant droit aux appellations d'origine 
protégées suivantes: Sauternes, Barsac, Cadillac, Cérons, Loupiac, 
Sainte-Croix-du-Mont, Monbazillac,  Bonnezeaux, Quarts de Chaume, 
Coteaux du Layon, Coteaux de l'Aubance, Graves Supérieures, Sainte-Foy Bordeaux, Saussignac, Jurançon sauf si suivie de la mention "sec", Anjou-Coteaux de la Loire, Cote aux du Layon suivi du nom de la 
commune d'origine, Chaume, Coteaux de Saumur, Pacherenc du Vic Bilh 
sauf si suivie de la mention "sec", Al sace et Alsace grand cru suivie de la 
mention «vendanges tardives» ou «sélection de grains nobles»; 
– les vins doux de raisins surmûris et  les vins doux de raisins passerillés 
originaires de Grèce dont la teneur en sucres résiduels exprimée en sucre est égale ou supérieure à 45 g/l, ay ant droit à l'une des appellations 
d'origine protégées suivantes: Samos ( Σάµος), Rhodes ( Ρόδος ), Patras 
(Πατρα ), Rio Patron ( Ρίο Πατρών ), Céphalonie ( Κεφαλονία ), Limnos 
(Λήµνος), Sitia ( Σητεία ), Santorin ( Σαντορίνη ), Néméa ( Νεµέα), 
Daphnès ( ∆αφνές ), et les vins doux de raisins surmûris et les vins doux 
de raisins passerillés ayant droit à une des indications géographiques 
protégées suivantes: Σιάτιστας  ( Siatista ), Καστοριάς
 ( Kastoria ), 
Κυκλάδων  ( Cyclades ), Μονε µβάσιος  ( Monemvasia), Αγιορείτικος  
(Mount Athos - Holy Mountain); 
– les vins provenant de la République Tchèque ayant droit aux mentions « 
výbĕr z bobulí », « výb ĕr z cibéb », « ledové víno » ou « slámové víno »; 
– les vins provenant de la Slovaquie ay ant droit à une appellation d'origine 
protégée et désignés par les mentions ‘bobu ľový výber’, ‘hrozienkový 
výber’, 'cibébový výber', ' ľadové víno' ou 'slamové víno' et les vins 
slovaques Tokaj ayant droit aux a ppellations d'origine protégée 
“Tokajský výber”, “Tokajská esenci a”, “Tokajská výberová esencia”;  
FR 44   FR – les vins provenant de Hongrie ayan t droit à une appellation d'origine 
protégée et portant selon la régl ementation hongroise la dénomination 
«Tokaji máslás», «Tokaji fordítás », «Tokaji aszúeszencia», «Tokaji 
eszencia», «Tokaji aszú» ou «Töppedt sz őlőből készült bor»; 
– les vins ayant droit à l'appellation  d’origine protégée «Albana di 
Romagna» désignés par la mention «passito»; 
– les vins luxembourgeois ayant droit à une appellation d’origine protégée 
et désignés par les mentions «venda nges tardives», «vin de glace» ou 
«vin de paille»; 
– les vins blancs ayant droit à l'a ppellation d’origine protégée "Douro" 
suivie de la mention "colheita tardia"; 
– les vins provenant de la Slovénie ay ant droit à une appellation d'origine 
protégée et désignés par les men tions : »vrhunsko vino ZGP – jagodni 
izbor«, ou »vrhunsko vino ZGP – le deno vino«, ou »vrhunsko vino ZGP 
– suhi jagodni izbor«; 
– les vins blancs originaires du Canada  ayant droit de porter la mention 
«Icewine». 
3. Les listes des vins bénéficiant d'une appellation d'origine protégée ou d'une 
indication géographique protégée figurant au  paragraphe 2, alinéas c), d), et e) 
peuvent être modifiées lorsque les conditi ons de production des vins concernés sont 
modifiées ou leur indication géographique ou appellation d'origine est changée. Les 
Etats membres fournissent au préalable pour les vins conc ernés toutes les 
informations techniques nécessaires, incluant  les cahiers des charges, ainsi que les 
quantités produites par an. 
4. Lorsque les conditions climatiques l'ont  rendu nécessaire, la Commission peut 
décider selon la procédure pr évue à l'article 113, paragra phe 2 du règlement (CE) n° 
479/208, que, dans certaines zones viticole s de la Communauté, les États membres 
concernés puissent autoriser, pour les vins pr oduits sur leur territo ire, que les teneurs 
maximales totales en anhydride sulfureux inférieures à 300 milligrammes par litre visées au présent point soient augmentées d'un maximum de 50 milligrammes par litre. La liste des cas  où les États membres peuvent permettre une telle augmentation 
figure à l'appendice 1. 
5. Les États membres peuvent appliquer des di spositions plus restrictives pour les vins 
produits sur leur territoire. 
B.
 TENEUR EN ANHYDRIDE SULFUREUX DES VINS DE LIQUEUR  
La teneur totale en anhydride su lfureux des vins de liqueur ne pe ut dépasser, lors de la mise à 
la consommation humaine directe : 
150 milligrammes par litre, lorsque la teneur en sucre est inférieure à 5 grammes par litre;  
FR 45   FR 200 milligrammes par litre, lorsque la teneur en sucre est supérieure ou égale à 5 grammes par 
litre. 
C. TENEUR EN ANHYDRIDE SULFUREUX DES VINS MOUSSEUX  
1. La teneur totale en anhydr ide sulfureux des vins mousseux ne peut dépasser, lors de 
la mise à la consommation humaine directe : 
a) 185 milligrammes par litre, pour toutes les catégories de vins mousseux de 
qualité, et, 
b) 235 milligrammes par litre, pour  les autres vins mousseux. 
2. Lorsque les conditions climatiques l'ont  rendu nécessaire dans certaines zones 
viticoles de la Communauté, les États memb res concernés peuvent autoriser, pour les 
vins mousseux visés au paragraphe 1, alinéas a) et b) produits sur leur territoire, que 
la teneur maximale totale en anhydride sulfureux soit augmentée d'un maximum de 
40 milligrammes par litre, sous réserve que les vins ayant bénéficié de cette autorisation ne soient pa s expédiés en dehors des États membres en question.  
FR 46   FR Appendice 1 
Augmentation de la teneur maximale to tale en anhydride sulfureux lorsque les 
conditions climatiques l'ont rendue nécessaire 
(Annexe I B de ce règlement)  
 Année État membre Zone(s) viticole(s) Vins concernés 
1. 2000 Allemagne Toutes les zones 
viticoles du territoire allemand Tous les vins issus des 
raisins récoltés pendant l'année 2000 
2. 2006 Allemagne Les zones viticoles 
des régions du Bade-Wurtemberg, de Bavière, de Hesse et de Rhénanie-Palatinat Tous les vins issus des 
raisins récoltés pendant l'année 2006 
3. 2006 France Les zones viticoles 
des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin Tous les vins issus des 
raisins récoltés pendant l’année 2006 
  
FR 47   FR Annexe I C  
LIMITES POUR LA TENEUR EN ACIDITE VOLATILE DES VINS 
1. La teneur en acidi té volatile ne peut être supérieure à: 
a) 18 milliéquivalents par litre pour les m oûts de raisins partiellement fermentés; 
b) 18 milliéquivalents par litre pour  les vins blancs et rosés; ou 
c) 20 milliéquivalents par litre pour les vins rouges. 
2. Les teneurs visées au po int 1 sont applicables: 
a) pour les produits issus de raisins réco ltés dans la Communauté au stade de la 
production et à tous les stades  de la commercialisation, 
b) pour les moûts de raisins partiellemen t fermentés et les vins originaires des 
pays tiers, à tous les stades, dès leur en trée sur le territoire géographique de la 
Communauté. 
3. Des dérogations au point 1 peuvent  être prévues en ce qui concerne: 
a) certains vins bénéficiant d'une appella tion d'origine protégée (AOP) et certains 
vins bénéficiant d'une indicat ion géographique protégée (IGP), 
s'ils ont subi une période de viei llissement d'au moins deux ans ou 
s'ils ont été élaborés selon des méthodes particulières; 
b) les vins ayant un titre alcoométrique volumique total égal ou supérieur à 13 % 
vol. 
Les Etats membres communiquent ces déroga tions à la Commission, qui les porte à 
la connaissance des autres Etats membres.  
FR 48   FR Annexe I D  
LIMITES ET CONDITIONS POUR L'EDULCORATION DES VINS 
1. L'édulcoration du vin n'est autorisée que si elle est effectuée à l' aide d'un ou plusieurs 
des produits suivants: 
a) moût de raisins, b) moût de raisins concentré, c) moût de raisins concentré rectifié. 
Le titre alcoométrique volumique total du vin en cause ne peut être augmenté de plus 
de 4 % vol. 
2. L'édulcoration des vins importés destinés à la consommation humaine directe et 
désignés par une indication géographique es t interdite sur le territoire de la 
Communauté. L'édulcoration des autres vins importés est soumise aux mêmes 
conditions que celles qui sont applicables aux vins produits dans la Communauté. 
3. L'édulcoration d'un vin avec appellation d'orig ine protégée ne peut être autorisée par 
un État membre que si elle est effectuée:  
a) en respectant les conditions et les limites fixées par ailleurs dans cette 
annexe; 
b) à l'intérieur de la région d'où le vi n en cause est issu ou dans une aire à 
proximité immédiate. 
Le moût de raisins et le moût de raisin s concentré visés au point 1 doivent être 
originaires de la même région que le vin pour l'édulcoration duquel ils sont utilisés. 
4. L'édulcoration des vins n'es t autorisée qu'au stade de la production et du commerce 
de gros. 
5. L'édulcoration des vins doit être exécutée en respectant les règles administratives 
spécifiques suivantes: 
a) Les personnes physiques ou morales procédant à l'édulcoration adressent 
une déclaration à l'autorité compétente  de l'État membre sur le territoire 
duquel l'édulcoration aura lieu. 
b) Les déclarations sont faites par écrit . Elles doivent parvenir à l'autorité 
compétente au moins 48 heures av ant le jour du déroulement de 
l'opération. 
c) Toutefois, les États membres peuvent admettre que, dans les cas 
d'opérations d'édulcoration pratiquées  couramment ou de façon continue 
par une entreprise, une déclaration va lable pour plusieurs opérations ou 
pour une période déterminée soit adressée à l'autorité compétente. Une telle déclaration n'est admise que si l' entreprise tient un registre sur lequel  
FR 49   FR est inscrite chacune des opérations d' édulcoration ainsi que les mentions 
visées au point d). 
d) Les déclarations comporte nt les mentions suivantes: 
- le volume et les titres alcoométriques total et acquis du vin mis en 
œuvre; 
- le volume et les titres alcoométri ques total et acquis du moût de 
raisins ou le volume et l'indication de la densité du moût de raisins 
concentré ou du moût de raisins co ncentré rectifié qui sera ajouté, 
suivant le cas; 
- les titres alcoométriques tota l et acquis qu'aura le vin après 
l'édulcoration; 
Les personnes visées au point a) tiennent des registres d'entrées et de sorties sur 
lesquels sont indiquées les quantités de moût de raisins, de moût de raisin concentré 
ou de moût de raisins con centré rectifié qu'elles dé tiennent pour effectuer 
l'édulcoration.  
FR 50   FR Annexe II  
PRATIQUES ŒNOLOGIQUES AUTORISEES ET RESTRICTIONS APPLICABLES AUX 
VINS MOUSSEUX, AUX VINS MOUSSEUX DE QUALITE ET AUX VINS MOUSSEUX 
DE QUALITE DE TYPE AROMATIQUE 
A. Vin mousseux 
1. Aux fins du présent point, ainsi que du point  B et du point C de la présente annexe, 
on entend par: 
a) "liqueur de tirage": le produit qui est destiné à êt re ajouté à la cuvée pour provoquer la prise de mousse; 
b) "liqueur d'expédition": le produit qui est destiné à êt re ajouté aux vins mousseux afin de leur conférer des 
caractéristiques gustatives particulières. 
2. La liqueur d'expédition ne  peut être composée que: 
- de saccharose, - de moût de raisins, - de moût de raisins partiellement fermenté, - de moût de raisins concentré, 
- de moût de raisin s concentré rectifié, 
- de vin ou - de leur mélange, éventuellement additionnés de distillat de vin. 
3. Sans préjudice de l'enrichissement auto risé en vertu du règlement (CE) n° 479/2008 
pour les composants de la c uvée, tout enrichissement de la cuvée est interdit. 
4. Toutefois, en ce qui concerne les régions et les cépages pour lesquels il se justifie du 
point de vue technique, chaque État membre  peut autoriser l'enrichissement de la 
cuvée sur les lieux d'élaboration des vins mousseux à condition que : 
a) aucun des composants de la cuvée n'a it déjà fait l'objet d'un enrichissement; 
b) ces composants soient issus exclusivement de raisins récoltés sur son territoire; c) l'opération d'enrichissement soit effectuée en une seule fois; d) les limites suivantes ne soient pas dépassées:  
FR 51   FR i) 3 % vol pour la cuvée constituée de composants provenant de la zone 
viticole A; 
ii) 2 % vol pour la cuvée constituée de composants provenant de la zone 
viticole B; 
iii) 1,5 % vol pour la cuvée constituée de  composants provenant de la zone 
viticole C. 
e) la méthode utilisée soit l'adjonction de saccharose, de moût de raisins concentré 
ou de moût de raisin s concentré rectifié. 
5. L'adjonction de la liqueur de tirage et l'ad jonction de la liqueur d'expédition ne sont 
considérées ni comme enrichissement ni  comme édulcoration. L'adjonction de la 
liqueur de tirage ne peut entraîner une augmentation du titre alcoométrique volumique total de la cuvée de plus de 1,5 % vol. Cette augmentation est mesurée en 
calculant l'écart entre le titre alcoométrique volumique total de la cuvée et le titre alcoométrique volumique total du vin mousse ux avant l'adjonction éventuelle de la 
liqueur d'expédition. 
6. L'adjonction de la liqueur d'expédition est effectuée de manière à ne pas augmenter 
de plus de 0,5 % vol le titre alcoomét rique volumique acquis des vins mousseux. 
7. L'édulcoration de la cuvée et de ses composants est interdite. 
8. Outre les éventuelles acidifications ou dé sacidifications pratiquées conformément 
aux dispositions du règlement (CE) n° 479/2008 sur ses composants, la cuvée peut 
faire l'objet d'une acidification ou d'une dé sacidification. L'acidification et la 
désacidification de la cuvée s'excluent mu tuellement. L'acidification ne peut être 
effectuée que dans la limite de 1,50 gramme  par litre, exprimée en acide tartrique, 
soit 20 milliéquivalents par litre. 
9. Les années au cours desque lles les conditions climatique s ont été exceptionnelles, la 
limite maximale de 1,50 gramme par litre, so it 20 milliéquivalents pa r litre, peut être 
portée à 2,50 grammes par litre, soit 34 m illiéquivalents par litre, sous réserve que 
l'acidité naturelle des produits ne soit pas in férieure à 3 grammes par litre, exprimée 
en acide tartrique, soit 40 milliéquivalents par litre. 
10. L'anhydride carbonique contenu dans les vins  mousseux ne peut provenir que de la 
fermentation alcoolique de la cuvée à partir  de laquelle le vin considéré est élaboré. 
Cette fermentation, à moins qu'il ne s'agisse de celle destinée à transformer des 
raisins, du moût de raisins ou du moût de rais ins partiellement fermenté directement 
en vin mousseux, ne peut résulter que de l'ad jonction de la liqueur de tirage. Elle ne 
peut avoir lieu qu'en boute illes ou en cuve close. 
L'utilisation d'anhydride carbonique dans le cas du procédé de transvasement par 
contre-pression est autorisée,  sous contrôle et à la condition que la pression de 
l'anhydride carbonique contenu dans les vi ns mousseux n'en soit pas augmentée. 
11. En ce qui concerne les vins mousseux autres que les vins mousseux avec appellation 
d'origine protégée:  
FR 52   FR a) la liqueur de tirage destinée à leur élaboration ne peut être composée que: 
- de moût de raisins, - de moût de raisins partiellement fermenté, - de moût de raisins concentré, - de moût de raisins concentré rectifié ou 
- de saccharose et de vin; 
b) leur titre alcoométrique volumique acqui s, y compris l'alcool  contenu dans la 
liqueur d'expédition éventuellement aj outée, est au minimum de 9,5 % vol. 
B. Vins mousseux de qualité 
1. La liqueur de tirage destinée à l'élaborati on d'un vin mousseux de qualité ne peut être 
composée que: 
a) de saccharose, b) de moût de raisin concentré, c) de moût de raisin  concentré rectifié, 
d) de moût de raisins ou de moût de raisins partiellement fermenté, ou 
e) de vin. 
2. Les États membres producteurs peuvent défi nir toutes caractéris tiques ou conditions 
de production et de circulation compléme ntaires ou plus rigour euses pour les vins 
mousseux de qualité visés par le présent titre et produits sur leur territoire. 
3. En plus, s'appliquent également à l'éla boration des vins mou sseux de qualité les 
règles visées: 
- au point A, 1 à 10 ; 
- aux points C 3 pour le titre alcoomét rique volumique acquis, C 5 pour la 
surpression minimale et C 6 et C 7 pour  les durées minimales des processus 
d'élaboration, sans préjudice du présent point B 4 d) . 
4. En ce qui concerne les vins mousse ux de qualité de type aromatique: 
a) sauf dérogation, ceux-ci ne peuvent être obtenus qu'en utilisant, pour la 
constitution de la cuvée, exclusivemen t des moûts de raisins ou des moûts de 
raisins partiellement fermentés qui sont issus des variétés de vigne contenues 
dans la liste figurant à l' appendice 1. Toutefois, de s vins mousseux de qualité 
de type aromatique peuvent être pr oduits de manière traditionnelle par 
l'utilisation, comme éléments de la cuvée, de vins obtenus de raisins de la variété "Prosecco" récoltés dans les régi ons de Trentino-Alto Adige, Veneto et 
Friuli-Venezia Giulia;  
FR 53   FR b) la maîtrise du processus fermentaire avant et après la constitution de la cuvée 
ne peut, pour rendre la cuvée mousseuse, être effectuée que par réfrigération ou par d'autres procédés physiques; 
c) l'adjonction d'une liqueur d'expédition est interdite; d) la durée du processus d'élaboration des vins mousseux de qualité du type 
aromatique ne peut être  inférieure à un mois. 
C. Vins mousseux et vins mousseux de qualité à appellation d'origine protégée 
1. Le titre alcoométrique volumique total des cuvées destinées à l'élaboration des vins 
mousseux de qualité à appellation d'orig ine protégée est, au minimum, de: 
- 9,5 % vol dans les zones viticoles C III, - 9 % vol dans les autres zones viticoles. 
2. Toutefois, les cuvées destinées à l'él aboration des vins mousseux de qualité à 
appellation d'origine protégée " Prosecco  di Conegliano Valdobbiadene " et " 
Montello e Colli Asolani"et élaborés à part ir d'une seule variété de vigne peuvent 
avoir un titre alcoométrique volumi que total non inféri eur à 8,5 % vol. 
3. Le titre alcoométrique volumique acquis de s vins mousseux de qualité à appellation 
d'origine protégée, y compris l'alcool contenu dans la liqueur d'expédition 
éventuellement ajoutée, est au minimum de 10 % vol. 
4. La liqueur de tirage pour les vins m ousseux et les vins mousseux de qualité à 
appellation d'origine protégée ne peut être composée que: 
a) de saccharose, b) de moût de raisins concentré, c) de moût de raisins concentré rectifié, et de: a) moût de raisins, b) moût de raisins partiellement fermenté, c) vin,  
 aptes à donner le même vin mousseux ou le même vin mousseux de qualité à 
appellation d'origine protégée que celui a uquel la liqueur de tirage est ajoutée. 
5. Par dérogation au point 5 c) de l'annexe IV du règlement (CE) n°479/2008, les vins 
mousseux de qualité à appellation d'origin e protégée contenus dans des récipients 
fermés d'une capacité inférieure à 25 centili tres peuvent présenter, lorsqu'ils sont 
conservés à la température de 20°C une surpression minimale de 3 bars.  
FR 54   FR 6. La durée du processus d'élaboration de s vins mousseux de qualité à appellation 
d'origine protégée, comprenant le vieillisse ment dans l'entreprise de production et 
comptée à partir de la ferm entation destinée à les rend re mousseux, ne peut être 
inférieure à: 
a) six mois, lorsque la fermentation destinée à les rendre mousseux a lieu en cuve 
close; 
b) neuf mois, lorsque la fermentation destinée à les rendre mousseux a lieu en 
bouteille. 
7. La durée de la fermentation destinée à rendre la cuvée mo usseuse et la durée de la 
présence de la cuvée sur les lies  sont au minimum les suivantes: 
- 90 jours, - 30 jours si la fermentation a lieu à l'intérieur de réci pients pourvus de 
dispositifs d'agitation. 
8. Les règles énoncées aux points A, 1 à 10 et B 2, s'appliquent également aux vins 
mousseux et aux vins mousseux de quali té à appellation d'origine protégée. 
9. En ce qui concerne les vins mousseux de qualité à appellation d'origine protégée de 
type aromatique: 
a) ceux-ci ne peuvent être obtenus qu'en util isant, pour la constitution de la cuvée, 
exclusivement des moûts de raisins ou des moûts de raisins partiellement 
fermentés qui sont issus des variétés de vigne contenues dans la liste figurant à 
l'appendice 1 pour autant que ces va riétés soient reconnues aptes à la 
production de vins mousseux de qualité à ap pellation d'origine protégée dans la 
région dont ces vins mousseux de qualité à appellation d'origine protégée portent le nom. Par dérogation, un vi n mousseux de qualité à appellation 
d'origine protégée du type aromatique pe ut être obtenu en utilisant, pour la 
constitution de la cuvée, des vins i ssus des raisins de la variété de vigne 
«Prosecco» qui ont été récoltés dans  les régions d'appellation d'origine 
"Conegliano-Valdobbiadene" et "Montello e Colli Asolani" ; 
b) la maîtrise du processus fermentaire avant et après la constitution de la cuvée 
ne peut, pour rendre la cuvée mousseuse, être effectuée que par réfrigération ou par d'autres procédés physiques; 
c) l'adjonction d'une liqueur d'expédition est interdite; d) le titre alcoométrique volumique acquis des vins mousseux de qualité à 
appellation d'origine protégée du type arom atique ne peut être inférieur à 6 % 
vol; 
e) le titre alcoométrique volumique total des vins mousseux de qualité à 
appellation d'origine protégée du type ar omatique ne peut être inférieur à 10 % 
vol;  
FR 55   FR f) les vins mousseux de qualité à a ppellation d'origine protégée du type 
aromatique présentent, lorsqu'ils sont c onservés à la température de 20 °C dans 
des récipients fermés, une surpression non inférieure à 3 bars; 
g) par dérogation au point C 6, la dur ée du processus d'élaboration des vins 
mousseux de qualité à appellation d'orig ine protégée du type aromatique ne 
peut être inférieure à un mois.  
FR 56   FR Appendice 1  
LISTE DES VARIETES DE  VIGNES DONT LES RAISINS PEUVENT ETRE 
UTILISES POUR LA CONSTITUTION DE  LA CUVEE DES VINS MOUSSEUX DE 
QUALITE DE TYPE AROMATIQUE ET DE S VINS MOUSSEUX DE QUALITE A 
APPELLATION D'ORIGINE PROTEG EE DE TYPE AROMATIQUE  
Airén 
Aleatico N Alvarinho Ασύρτικο  (Assyrtiko) 
Bourboulenc B Brachetto N
. 
Busuioacă de Bohotin 
Clairette B Colombard B Csaba gyöngye B Cserszegi f űszeres B 
Devin 
Fernão Pires 
Freisa N Gamay N Gewürztraminer Rs Girò N Γλυκερύθρα  (Glykerythra) 
Huxelrebe Irsai Olivér B Macabeu B Tous les Malvoisies Mauzac blanc et rosé  
FR 57   FR Monica N 
Μοσχοφίλερο  (Moschofilero) 
Müller-Thurgau B Tous les Muscats Manzoni moscato Nektár  Pálava B  Parellada B Perle B Piquepoul B Poulsard Prosecco Ροδίτης  (Roditis) 
Scheurebe Tămâioasă româneasc ă 
Torbato Touriga Nacional 
Verdejo 
Zefír B  
FR 58   FR Annexe III  
PRATIQUES ŒNOLOGIQUES AUTORISEES ET RESTRICTIONS APPLICABLES AUX 
VINS DE LIQUEUR ET AUX VINS DE  LIQUEUR A APPELLATION D'ORIGINE 
PROTEGEE OU A INDICATION GEOGRAPHIQUE PROTEGEE 
A. Vins de liqueur 
1. Les produits visés au point  3 c) de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008 
servant à l'élaboration des vi ns de liqueur et des vins  de liqueur à appellation 
d'origine ou à indication géographique protégée  ne peuvent avoir fait l'objet, le cas 
échéant, que des traitements et traitement s œnologiques visés au règlement (CE) n° 
479/2008 ou au présent règlement. 
2. Toutefois: 
a) l'augmentation du titre alcoométrique volum ique naturel ne peut résulter que de 
l'utilisation des produits visés au point 3, e) et f) de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008 et, 
b) par dérogation, l'Espagne est autorisée à permettre l'utilisation de sulfate de 
calcium pour les vins espagnols désignés par la mention traditionnelle «vino 
generoso» ou «vino generoso de licor», lo rsque cette pratique est traditionnelle, 
et sous réserve que la teneur en su lfate du produit ainsi traité ne soit pas 
supérieure à 2,5 gramme par litre, exprim ée en sulfate de potassium. Les vins 
ainsi obtenus peuvent faire l'objet d'une  acidification supplémentaire dans la 
limite maximale de 1,5 gramme par litre. 
3. Sans préjudice des dispositions plus restrictives que peuvent arrêter les États 
membres pour les vins de liqueur et les vi ns de liqueur à appellation d'origine ou à 
indication géographique protégée élaborés sur leur territoir e, sont autorisés sur ces 
produits les pratiques œnologiques visées  au règlement (CE) n° 479/2008 ou au 
présent règlement. 
4. Sont en outre admis: 
a) l'édulcoration, sous réserve d'une d éclaration et d'une te nue de registres, 
lorsque les produits mis en œuvre n'ont pas fait l'objet d'un enrichissement au 
moyen de moût de raisin s concentré, à l'aide: 
- de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié, 
sous réserve que l'augmentation du titre alcoométrique volumique total du vin en question ne soit pas supérieure à 3 % vol, 
- de moût de raisins concentré, de mo ût de raisins concen tré rectifié ou de 
moût de raisins partielleme nt fermenté issu de raisins passerillés, pour le 
vin espagnol désigné par la mention traditionnelle «vino generoso de 
licor» , sous réserve que l'augmenta tion du titre alcoométrique volumique 
total du vin en question ne so it pas supérieure à 8 % vol,  
FR 59   FR - de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié, 
pour les vins de liqueur à appellation d'origine protégée «Madeira», sous 
réserve que l'augmentation du titre alcoométrique volumique total du vin en question ne soit pas supérieure à 8 % vol; 
b) l'addition d'alcool, de distillat ou d'eau -de-vie, visés au poin t 3, e) et f) de 
l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/ 2008, afin de compenser les pertes dues 
à l'évaporation lors du vieillissement; 
c) le vieillissement en récipients placé s à une température non supérieure à 50°C, 
pour les vins de liqueur à appell ation d'origine protégée «Madeira». 
5. Les variétés de vigne dont sont issus les produits visés au point 3 c) de l'annexe IV 
du règlement (CE) n° 479/2008 mis en œuvre pour l'élaboration des vins de liqueur 
et des vins de liqueur à a ppellation d'origine ou à indi cation géographique protégée 
sont choisies parmi celles visées à l'artic le 24, paragraphe 1 du règlement (CE) n° 
479/2008. 
6. Le titre alcoométrique volumique naturel des produits visés au point  3 c) de l'annexe 
IV du règlement (CE) n° 479/2008 mis en œuvre pour l'élaboration d'un vin de 
liqueur autre qu'un vin de liqueur à appellation d'origine ou à indication 
géographique protégée ne peut être inférieur à 12 % vol. 
B. Vin de liqueur à appellation d'origin e protégée (dispositions autres que celles 
prévues au point A de la présente annexe, et concernant spécifiquement les vins de 
liqueur à appellation d'origine protégée) 
1. La liste des vins de liqueur à appella tion d'origine protégée dont l'élaboration 
comporte la mise en œuvre de moût de rais ins ou le mélange de moût de raisin avec 
du vin, visés au point 3 c) quatrième tiret  de l'annexe IV du règlement (CE) n° 
479/2008, figure à l'appendice 1, partie A, de la présente annexe. 
2. La liste des vins de liqueur à appellati on d'origine protégée auxquels peuvent être 
additionnés les produits visés au point 3 f)  de l'annexe IV du règlement (CE) n° 
479/2008, figure à l'appendice 1, partie B, de la présente annexe. 
3. Les produits visés au point 3 c) de l'a nnexe IV du règlement (CE) n° 479/2008, ainsi 
que le moût de raisins concentré et le moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passerillés visés au point 3 f) iii)  de cette annexe IV, mis en œuvre pour 
l'élaboration d'un vin de lique ur à appellation d'origine prot égée doivent être issus de 
la région dont le vin de liqueur à appella tion d'origine protégée en question porte le 
nom. 
Toutefois, en ce qui concerne les vins de  liqueur à appellation d'origine protégée 
«Málaga» et «Jerez-Xérès-Sherry», le moût de  raisins, le moût de raisins concentré 
et, en application du point B 4 de l'annexe VI du règlement (CE) n° 479/2008, le moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passerillés, visé au point 3 f) 
iii) de l'annexe IV du règlem ent (CE) n° 479/2008, issus de la variété de vigne Pedro 
Ximénez, peuvent provenir de la région «Montilla-Moriles».  
FR 60   FR 4. Les opérations visées aux points A 1 à A 4 de la présente annexe, destinées à 
l'élaboration d'un vin de liqueur à appella tion d'origine protégée ne peuvent être 
effectuées qu'à l'intérieur de la région visée au point 3. 
Toutefois, en ce qui concerne  le vin de liqueur à appell ation d'origine protégée pour 
lequel la désignation «Porto» est réservée au  produit préparé avec des raisins obtenus 
de la région dénommée «Douro», la fabricat ion additionnelle et le processus de 
vieillissement peuvent avoir lieu soit dans la région précitée, soit dans la région de 
Vila Nova de Gaia - Porto. 
5. Sans préjudice des dispositions plus restrictives que peuvent arrêter les États 
membres pour les vins de lique ur à appellation d'origine protégée élaborés sur leur 
territoire: 
a) le titre alcoométrique volumique naturel des produits mis en œuvre pour 
l'élaboration d'un vin de liqueur à appe llation d'origine protégée visés au point 
3 c) de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008, ne peut être inférieur à 12 
% vol. Toutefois, certains vins de li queur à appellation d'origine protégée 
mentionnés sur une des listes figurant à l' appendice 2, partie A, de la présente 
annexe peuvent être obtenus: 
i) soit à partir de moût  de raisins dont le titre alcoométrique volumique 
naturel est égal au moins à 10 % vol s'il s'agit des vins de liqueur à appellation d'origine protégée obtenu s par addition d'eau-de-vie de vin ou 
de marc de raisins à appellation d'origine et provenant éventuellement de la même exploitation; 
ii) soit à partir de moût de raisins partiellement fermenté - ou, en ce qui 
concerne le deuxième tiret ci-dessous, de vin - dont le titre alcoométrique 
volumique naturel initial est égal au moins à: 
- 11 % vol, dans le cas des vins de liqueur à appellation d'origine 
protégée obtenus par addition d'alco ol neutre, d'un distillat de vin 
ayant un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 70 % vol ou d'eau-de-vie d'origine viticole, 
- 10,5 % vol dans le cas des vins éla borés à partir de moût de raisins 
blancs mentionnés dans la liste 3 de l'appendice 2, partie A, 
- 9 % vol dans le cas du vin de  liqueur portugais à appellation 
d'origine protégée «Madeira» dont la production est traditionnelle 
et d'usage conformément à la légi slation nationale qui le prévoyait 
expressément; 
b) La liste des vins de liqueur à appellation d'origine protégée ayant par 
dérogation au point 3 b) de l'annexe IV du règlement (CE) n° 479/2008, un titre 
alcoométrique volumique total inférieur à 17,5 % vol sans être inférieur à 15 % 
vol, dont la législation nati onale qui leur était applic able avant le 1er janvier 
1985 le prévoyait expressément, figu re à l'appendice 2, partie B.  
FR 61   FR 6. Les mentions spécifiques traditionnelles « οίνος  γλυκύς  φυσικός », «vino dulce 
natural», «vino dolce naturale», «vinho doce natural» sont réservées aux vins de 
liqueur à appellation d'origine protégée : 
- obtenus à partir de vendanges issues à 85 % au moins des variétés de vigne 
indiquées dans la liste figurant à l'appendice 3, 
- issus de moûts accusant une richesse na turelle initiale en sucre de 212 grammes 
au minimum par litre, 
- obtenus, à l'exclusion de tout autre en richissement, par addition d'alcool, de 
distillat ou d'eau-de-vie, visés à l'annexe IV, point 3, e) et f) du règlement (CE) 
n°479/2008. 
7. Pour autant que les usages traditionnels de production l'exigent, les États membres 
peuvent, en ce qui concerne les vins de liqueur à appellation d'origine protégée 
élaborés sur leur territoire , prévoir que la mention spéci fique traditionnelle «vin doux 
naturel» est réservée aux vi ns de liqueur à appellation d'origine protégée qui sont: 
- vinifiés directement par les producteurs récoltants, à condition qu'ils 
proviennent exclusivement de leurs ve ndanges de Muscats, de Grenache, de 
Maccabéo ou de Malvoisie; toutefois, sont admises les vendanges obtenues, sur 
des parcelles complantées dans la lim ite de 10 % du nombre total de pieds, 
avec des variétés de vigne autres que les quatre désignées ci-dessus, 
- obtenus dans la limite d'un rendement à l'hectare de 40 hecto litres de moût de 
raisins visé à l'annexe IV, point 3 c)  du règlement (CE) n°479/2008, premier et 
quatrième tirets, tout dépassement de ce rendement faisant perdre à la totalité de la récolte le bénéfice de la dénomination «vin doux naturel», 
- issus d'un moût de raisins précité ayant une richesse na turelle initiale en sucre 
de 252 grammes au minimum par litre, 
- obtenus, à l'exclusion de tout autre enrichissement, par addition d'alcool 
d'origine viticole correspondant en alc ool pur à 5 % au minimum du volume du 
moût de raisins précité mis en œuvre et au maximum à la plus faible des deux 
proportions suivantes: 
- soit 10 % du volume du moût de raisins précité mis en œuvre, 
- soit 40 % du titre alcoométrique volumique total du produit fini 
représenté par la somme du titre al coométrique volumique acquis et 
l'équivalent du titre alcoométrique vo lumique en puissance calculé sur la 
base de 1 % vol d'alcool pur pou r 17,5 grammes de sucre résiduel par 
litre. 
8. La mention spécifique traditionnelle «vino ge neroso» est réservée au vin de liqueur à 
appellation d'origine protégée sec élaboré to talement ou partiellement sous voile et: 
- obtenu à partir de raisins blancs issus des variétés de  vigne Palomino de Jerez, 
Palomino fino, Pedro Ximénez, Ve rdejo, Zalema et Garrido Fino,  
FR 62   FR - mis à la consommation après deux années d'âge moyen de maturation en fûts 
de chêne. 
L'élaboration sous voile visée au premier alinéa s'entend comme le processus 
biologique qui, intervenant lors du dével oppement spontané d'un voile de levures 
typiques sur la surface libre du vin après fermentation alcoolique totale du moût, 
confère au produit des caractéristiques anal ytiques et organolep tiques spécifiques. 
9. La mention spécifique trad itionnelle «vinho generoso» es t réservée aux vins de 
liqueur à appellation d'origine protégée «Por to», «Madeira», «Moscatel de Setúbal» 
et «Carcavelos» en association avec l'appellation d'origine respective. 
10. La mention spécifique traditionnelle «vino gene roso de licor» est réservée au vin de 
liqueur à appellation d'origine protégée : 
- obtenu à partir de «vino generoso» visé au point 8, ou de vin sous voile apte à 
donner un tel «vino generoso», ayant fait l'objet d'une addition soit de moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passerillés, soit de moût de raisins concentré, 
- mis à la consommation après deux années d'âge moyen de maturation en fûts 
de chêne.  
FR 63   FR Appendice 1  
Liste des vins de liqueur à appellation d'or igine protégée dont l'élaboration comporte 
des règles particulières 
A. LISTE  DES  VINS  DE LIQUEUR  À APPELLATION  D'ORIGINE  PROTÉGÉE  
DONT  L'ÉLABORATION  COMPORTE  LA MISE  EN ŒUVRE  DE MOÛT  DE 
RAISINS  OU  LE MÉLANGE  DE CE PRODUIT  AVEC  DU VIN 
(Point B.1 de la présente annexe) 
GRÈCE 
Σάµος (Samos), Μοσχάτος  Πατρών  (Muscat de Patras), Μοσχάτος  Ρίου Πατρών  
(Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος  Κεφαλληνίας  (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος  Ρόδου  
(Muscat de Rhodos), Μοσχάτος  Λήµνου (Muscat de Lemnos), Σητεία  (Sitia), Νεµέα 
(Nemée), Σαντορίνη  (Santorini), ∆αφνές  (Dafnes), Μαυροδάφνη  Κεφαλληνίας  (Mavrodafne 
de Céphalonie), Μαυροδάφνη  Πατρών  (Mavrodafne de Patras) 
ESPAGNE 
vins de liqueur à appellation d'origine pr otégée Désignation du produit établie par la 
législation communautaire ou de l'État 
membre 
Alicante Moscatel de Alicante 
Vino dulce 
Cariñena Vino dulce 
Jerez-Xérès-Sherry Pedro Ximénez 
Moscatel 
Malaga Vino dulce 
Montilla-Moriles Pedro Ximénez 
Moscatel 
Priorato Vino dulce 
Tarragona Vino dulce 
Valencia Moscatel de Valencia 
Vino dulce  
FR 64   FR ITALIE 
Cannonau di Sardegna, Giró di Cagliari, Malvasia  di Bosa, Malvasia di  Cagliari, Marsala, 
Monica di Cagliari, moscato di Cagliari, Moscat o di Sorso-Sennori, Moscato di Trani, Masco 
di Cagliari, Oltrepó Pavese Moscato, San Ma rtino della Battaglia, Trentino, Vesuvio Lacrima 
Christi. 
B. LISTE  DES  VINS  DE LIQUEUR  À APPELLATION  D'ORIGINE  PROTÉGÉE  
DONT  L'ÉLABORATION  COMPORTE  L'ADDITION  DES  PRODUITS  
VISÉS  À L'ANNEXE  IV, POINT  3 f) DU RÈGLEMENT  (CE)  NO 479/2008 
(Point B.2 de la présente annexe) 
1. Liste des v.l.a.o.p. dont l'élaboration comp orte une addition d'alcool de vin ou 
de raisins secs, dont le titre alcoométri que est égal ou supérieur à 95 % vol et 
inférieur ou égal à 96 % vol 
 (Annexe IV, point 3 f) ii), prem ier tiret, du règlement (CE) no 479/2008) 
 GRÈCE 
 Σάµος (Samos), Μοσχάτος  Πατρών  (Muscat de Patras), Μοσχάτος  Ρίου Πατρών  
(Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος  Κεφαλληνίας  (Muscat de Céphalonie), 
Μοσχάτος  Ρόδου  (Muscat de Rhodos), Μοσχάτος  Λήµνου (Muscat de Lemnos), 
Σητεία  (Sitia), Σαντορίνη  (Santorini), ∆αφνές  (Dafnes), Μαυροδάφνη  Πατρών  
(Mavrodafne de Patras), Μαυροδάφνη  Κεφαλληνίας  (Mavrodafne de Céphalonie). 
 ESPAGNE 
 Condado de Huelva, Jerez-Xérès-Sherr y, Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda, 
Málaga, Montilla-Moriles, Rueda, Terra Alta. 
 CHYPRE 
 Κουµανδαρία  (Commandaria). 
2. Liste des v.l.a.o.p. dont l'élaboration comp orte une addition d'eau-de-vie de vin 
ou de marc de raisins, dont le titre alcoométrique est égal ou supérieur à 52 % 
vol et inférieur ou égal à 86 % vol 
 (Annexe IV, point 3 f), ii), deuxième tiret, du règlement (CE) n° 479/2008) 
 GRÈCE 
 Μαυροδάφνη  Πατρών  (Mavrodafne de Patras), Μαυροδάφνη  Κεφαλληνίας  
(Mavrodafne de Céphalonie), Σητεία  (Sitia), Σαντορίνη  (Santorini), ∆αφνές  
(Dafnes), Νεµέα (Nemée). 
 FRANCE   
 Pineau des Charentes ou Pineau charen tais, Floc de Gascogne, Macvin du Jura.  
FR 65   FR  CHYPRE 
 Κουµανδαρία  (Commandaria). 
3. Liste des v.l.a.o.p. dont l'élaboration co mporte une addition d'eau-de-vie de 
raisins secs, dont le titre alcoométrique  est égal ou supérieur à 52 % vol et 
inférieur à 94,5 % vol 
 (Annexe IV, point 3f) ii), troisième tiret du règlement (CE) no 479/2008) 
 GRÈCE 
 Μαυροδάφνη  Πατρών  (Mavrodafne de Patras), Μαυροδάφνη  Κεφαλληνίας  
(Mavrodafne de Céphalonie). 
4. Liste des v.l.a.o.p. dont l'élaboration comp orte une addition de moût de raisins 
partiellement ferm enté issu de raisins passerillés 
 (Annexe IV, point 3 f) iii), premier tiret, du règlement (CE) no 479/2008) 
 ESPAGNE 
vins de liqueur à appellation 
d'origine protégée Désignation du produit établie  par la législation 
communautaire ou de l'État membre 
Jerez-Xérès-Sherry Vino generoso de licor 
Málaga Vino dulce 
Montilla-Moriles Vino generoso de licor 
 ITALIE 
 Aleatico di Gradoli, Giró di Cagliari, Ma lvasia delle Lipari, Malvasia di Cagliari, 
Moscato passito di Pantelleria 
 CHYPRE 
 Κουµανδαρία  (Commandaria). 
5. Liste des v.l.a.o.p. dont l'élaboration comp orte une addition de moût de raisins 
concentré, obtenu par l'action du feu direc t, qui répond, à l'exception de cette 
opération, à la définition du moût de raisins concentré 
 (Annexe IV, point 3 f) iii), deuxième tiret, du règlement (CE) no 479/2008) 
 ESPAGNE 
vins de liqueur à appellation 
d'origine protégée Désignation du produit établie  par la législation 
communautaire ou de l'État membre 
Alicante   
FR 66   FR Condado de Huelva Vino generoso de licor 
Jerez-Xérès-Sherry Vino generoso de licor 
Málaga Vino dulce 
Montilla-Moriles Vino generoso de licor 
Navarra Moscatel 
 ITALIE 
 Marsala. 
6. Liste des v.l.a.o.p. dont l'élaboration co mporte l'addition de moût de raisins 
concentré 
 (Annexe IV, point 3 f) iii), troisième tiret, du règlement (CE) no 479/2008) 
 ESPAGNE 
vins de liqueur à appellation 
d'origine protégée Désignation du produit établie  par la législation 
communautaire ou de l'État membre 
Málaga Vino dulce 
Montilla-Moriles Vino dulce 
Tarragona Vino dulce 
 ITALIE 
 Oltrepó Pavese Moscato, Marsala, Moscato di Trani.  
FR 67   FR Appendice 2  
A. Listes visées à l'annexe III - B point 5 sous a) 
1. Liste des v.l.a.o.p. élaborés à partir du moût de raisons dont le titre 
alcoométrique volumique naturel est é gal au moins à 10 % vol, obtenus par 
addition d'eau-de-vie de vin ou de ma rc de raisins à appellation d'origine et 
provenant éventuellement de la même exploitation.  
FRANCE 
Pineau des Charentes ou Pineau charenta is, Floc de Gascogne, Macvin du Jura. 
2. Liste des v.l.a.o.p. élaborés à partir de moût de raisins, en cours de 
fermentation, dont le titre alcoométrique  volumique naturel initial est égal au 
moins à 11 % vol, obtenus par addition d'al cool neutre, ou d'un distillat de vin 
ayant un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 70 % vol, ou 
d'eau-de-vie d'origine viticole.  
PORTUGAL 
Porto - Port 
Moscatel de Setúbal, Setúbal Carcavelos 
Moscatel do Douro. 
ITALIE 
Moscato di Noto 
Trentino  
3. Liste des v.l.a.o.p. élaborés à partir de vi n dont le titre alcoométrique volumique 
naturel initial est égal au moins à 10,5 % vol.  
ESPAGNE 
Jerez-Xérès-Sherry 
Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda Condado de Huelva Rueda  
4. Liste des v.l.a.o.p. élaborés à partir de mo ût de raisins en cours de fermentation, 
dont le titre alcoométrique volumique natu rel initial est égal au moins à 9 % vol. 
PORTUGAL  
FR 68   FR Madeira. 
B. Liste visée à l’annexe III - B point 6  
Liste des v.l.a.o.p.  ayant un titre alcoométrique volumique total inférieur à 17,5 % vol sans 
être inférieur à 15 % vol dont la législation nati onale qui leur était a pplicable avant le 1er 
janvier 1985 le prévoyait expressément 
[ Annexe IV point 3 b) du règlement (CE) n° 479/2008] 
ESPAGNE 
v.l.a.o.p. Désignation du produit établie par la 
législation communautaire ou de l'Etat 
membre 
Condado de Huelva 
Jerez-Xérès-Sherry Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda Málaga Montilla-Moriles Priorato Rueda Tarragona Vino generoso 
Vino generoso Vino generoso Seco Vino generoso Rancio seco Vino generoso Rancio seco 
ITALIE 
Trentino. 
PORTUGAL 
v.l.a.o.p. Désignation du produit établie par la 
législation communautaire ou de l'Etat 
membre 
Porto - Port Branco leve seco 
  
FR 69   FR Appendice 3  
Liste des variétés pouvant être utilisées pour  l’élaboration des v.l.a.o.p. qui utilisent les 
mentions spécifiques traditionnelles « vino  dulce natural », « vino dolce naturale », 
« vinho doce natural » et « οινος  γλυκυς  ϕυσικος  » 
Muscats – Grenache – Garnacha Blanca - Garnacha Peluda - Listán Blanco - Listán Negro-
Negramoll - Maccabéo – Malvoisies – Mavr odaphne – Assirtiko – Liatiko – Garnacha 
tintorera – Monastrell – Palomino - Pedro Ximénez – Albarola – Aleatico – Bosco – 
Cannonau – Corinto nero – Giró – Monica – Nasco – Primitivo – Vermentino – Zibibbo.  
FR 70   FR Annexe IV  
METHODES D ANALYSE COMMUNAUTAIRES SPECIFIQUES 
A. ISOTHIOCYANATE D'ALLYLE 
1. PRINCIPE DE LA MÉTHODE 
 L'isothyocyanate d'allyle, éventuelleme nt présent dans le vin, récupéré par 
distillation, est identifié par une technique  de chromatographie en phase gazeuse. 
2. RÉACTIFS 
2.1. Éthanol absolu. 
2.2. Solution standard:  solution dans l'alcool absolu d'isothiocyanate d'allyle contenant 
15 mg/l de principe actif. 
2.3. Mélange réfrigérant constitué d'éthanol et de neige carbonique (température −60 °C). 
3. APPAREILS 
3.1. Appareil de distillation pa r entraînement par courant d'azote selon la figure. 
3.2. Enveloppe chauffante thermo-réglable. 3.3. Débitmètre. 3.4. Chromatographe en phase gazeuse avec dé tecteur à spectromètre de flamme muni 
d'un filtre sélectif pour les composés soufrés ( λ = 394 nm) ou tout autre détecteur 
adapté à cette mesure. 
3.5. Colonne de chromatographie en acier i noxydable, diamètre intérieur 3 mm, longueur 
3 m; remplie de Carbowax 20 M à 10 % sur chromosorb WHP, 80 - 100 mesh. 
3.6. Microseringue de 10 µl. 
4. MODE OPÉRATOIRE 
 Prélever 2 l de vin et les placer dans le ballon de distillation. Introduire quelques 
millilitres d'éthanol ( point 2.1) dans les deux tubes de récupération jusqu'à complète immersion de la partie poreuse pour la di spersion gazeuse. Refroidir extérieurement 
les deux tubes avec le mélange réfrigérant. Relier le ballon aux tubes récepteurs et commencer à envoyer dans l'appareil un courant d'azote d'environ 3 l à l'heure. Réchauffer le vin à 80 °C en réglant la température de l'enceinte chauffante de façon convenable et récupérer au to tal 45-50 ml de distillat. 
 Stabiliser le chromatographe; les conditi ons opératoires suivan tes sont conseillées: 
– température de l'injecteur: 200 °C, 
– température de la colonne: 130 °C,  
FR 71   FR – gaz vecteur hélium à un débit de 20 ml par minute. 
 Injecter à l'aide de la micr oseringue une quantité de solution standard  telle que le pic 
correspondant à l'isothiocyanate d'allyle puisse être facilement identifié sur le 
chromatogramme. 
 Injecter de même une partie aliquote de  distillat et contrôle r la correspondance du 
temps de rétention de l'isothiocya nate d'allyle et du pic obtenu. 
 Dans les conditions indiquées pour l'essa i, aucun composé naturel du vin ne donne 
d'interférence correspondant au temps de  rétention de la substance recherchée.  
FR 72   FR Appareil de distillation sous courant d'azote 
  
FR 73   FR B. METHODES D'ANALYSE PARTICULIERES POUR MOUTS DE RAISINS 
CONCENTRES RECTIFIES 
a) CATIONS TOTAUX 
1. PRINCIPE  La prise d'essai est traitée par un échange ur de cations fortement acide. Les cations 
sont échangés contre H
+. Ils sont exprimés par la diffé rence entre l'acidité totale de 
l'effluent et celle de la prise d'essai. 
2. APPAREILLAGE 
2.1. Colonne de verre de 300 mm environ de  longueur et de 10-11 mm de diamètre 
intérieur, munie d'un robinet. 
2.2. pH-mètre gradué au moins en dixièmes d'unités pH. 2.3. Électrodes: 
– électrode de verre, à conser ver dans l'eau distillée, 
– électrode de référence au calomel-chlor ure de potassium saturé, à conserver 
dans une solution saturée de chlorure de potassium, 
– ou électrode combinée à conser ver dans l'eau distillée. 
3. RÉACTIFS 
3.1. Échangeur de cations fort ement acide, en forme H
+. Préalablement à son emploi, 
faire gonfler la résine par immersion dans de l'eau pendant une nuit. 
3.2. Solution 0,1 M d'hydroxyde de sodium. 3.3. Papier indicateur de pH. 
4. MODE OPÉRATOIRE 
4.1. Préparation de l'échantillon 
 Utiliser la solution obtenue en diluant le moût concentré rectifié à 40 pour 100 (m/v): 
introduire 200 g de moût concentré rectifié  exactement pesé dans un ballon jaugé de 
500 ml, compléter au trait avec de l'eau et homogénéiser. 
4.2. Préparation de la colonne d'échangeur d'ions  Introduire dans la colonne environ 10 ml d'échangeur d'ions préalablement gonflé en 
forme H
+; rincer la colonne avec de l'eau distil lée jusqu'à élimination de l'acidité que 
l'on contrôle avec le papier indicateur.  
FR 74   FR 4.3. Échange d'ions 
 Faire passer à travers la colonne 100 ml de  la solution de moût  concentré rectifié, 
préparée comme indiqué au point 4.1, à ra ison de 1 goutte par seconde. Recueillir 
l'effluent dans un vase cylindrique. Rincer  la colonne avec 50 ml d'eau distillée. 
Titrer l'acidité de l'effluent (y compri s l'eau de rinçage) par la solution 0,1 M 
d'hydroxyde de sodium jusqu'à ce que le pH  soit égal à 7 à 20 °C. L'addition de 
liqueur alcaline doit être faite lentement et la solution constamment agitée. Soit n ml 
le volume de solution 0,1 M d'hydroxyde de sodium versé. 
5. EXPRESSION DES RÉSULTATS 
 Les cations totaux sont exprimés en milliéquivalents par kilogramme de sucres 
totaux avec 1 décimale. 
5.1. Calculs 
– Acidité de l'effluent exprimée en milliéquivalents par kilogramme de moût 
concentré rectifié: 
E = 2,5 n. 
– Acidité totale du moût concentré rectifié en milliéquivalents par kilogramme : 
a. 
– Cations totaux en milliéquivalents par kilogramme de sucres totaux:  
 ((2,5 n − a)/(P)) * 100 
P = teneur pour 100 (m/m) en sucres totaux. 
b) CONDUCTIVITÉ 
1. PRINCIPE  Mesure de la conductivité électrique d' une colonne de liquide, délimitée par deux 
électrodes de platine maintenues parallèles, constituant l'une des branches d'un point de Wheatstone. 
 La conductivité varie avec la temp érature. Elle est exprimée à 20 °C.  
FR 75   FR 2. APPAREIL 
2.1. Conductimètre permettant des mesures de  conductivité dans un domaine compris 
entre 1 et 1 000 microsiemens par cm. 
2.2. Bain d'eau permettant d'amener la tempér ature des échantillons à analyser à environ 
20 °C (20 ± 2 °C). 
3. RÉACTIFS 
3.1. Eau déminéralisée de conductivité spécifique  inférieure à 2 microsiemens par cm à 
20 °C. 
3.2. Solution de chlorure de potassium de référence. 
 Dissoudre 0,581 g de chlorure de potassium , KCl, préalablement séché jusqu'à masse 
constante à la température de 105 °C, da ns de l'eau déminéralisée (point 3.1). 
Compléter à 1 litre avec de l'eau déminéralisée (point 3.1). Cette solution a une conductivité de 1 000 microsiemens par cm à 20 °C. Sa durée de conservation est limitée à 3 mois. 
4. MODE OPÉRATOIRE 
4.1. Préparation de l'échantillon à analyser 
 Utiliser la solution dont la teneur en su cres totaux est de 25 pour 100 (m/m) (25° 
Brix) : peser une masse égale à 2500 / P et  compléter à 100g avec l'eau (point 3.1), 
avec P = teneur pour 100 (m/m) en sucres  totaux du moût c oncentré rectifié.. 
4.2. Détermination de la conductivité  Amener l'échantillon à analyser à 20 °C par immersion dans un bain d'eau. Contrôler 
la température à 0,1 °C près. 
 Rincer deux fois la cellule de mesure du conductimètre avec la solution à examiner. 
 Mesurer la conductivité exprimée en  microsiemens par centimètre. 
5. EXPRESSION DES RÉSULTATS 
 La conductivité est exprimée en microsiemens par centimètre ( µScm
−1) à 20 °C, sans 
décimale, pour la solution à 25 pour 100 (m/m) (25° Brix) du moût concentré 
rectifié. 
5.1. Calculs  Si l'appareil n'est pas pourvu d'un comp ensateur de température, corriger la 
conductivité mesurée au moyen de la table I. Si la température est inférieure à 20 °C, 
ajouter la correction; si la température est supérieure à 20 °C, soustraire la correction.  
FR 76   FR TABLE I 
Corrections de conductivité pour températures différe ntes de 20 °C en microsiemens cm−1 
Températures 
Conductivité20,2 
19,8 20,4 
19,6 20,6
19,420,8
19,221,0
19,021,2
18,8 21,4
18,6 21,6 
18,4 21,8 
18,2 22,0(1)
18,0(2) 
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 
50 0 0 1 1 1 1 1 2 2 2 
100 0 1 1 2 2 3 3 3 4 4 
150 1 1 2 3 3 4 5 5 6 7 
200 1 2 3 3 4 5 6 7 8 9 
250 1 2 3 4 6 7 8 9 10 11 
300 1 3 4 5 7 8 9 11 12 13 
350 1 3 5 6 8 9 11 12 14 15 
400 2 3 5 7 9 11 12 14 16 18 
450 2 3 6 8 10 12 14 16 18 20 
500 2 4 7 9 11 13 15 18 20 22 
550 2 5 7 10 12 14 17 19 22 24 
600 3 5 8 11 13 16 18 21 24 26 
(1) Soustraire la correction. 
(2) Ajouter la correction. 
c) HYDROXYMÉTHYLFURFURAL 
1. PRINCIPE DES MÉTHODES 1.1. Méthode colorimétrique 
 Les aldéhydes dérivés du furanne, dont le  principal est l'hydr oxyméthylfurfural, 
réagissent avec l'acide barbiturique et la  paratoluidine pour donner un composé rouge 
qui est dosé par colorimétrie à 550 nm. 
1.2. Méthode par chromatographi e liquide haute performance 
 Séparation sur colonne en phase inversée et détermination à 280 nm.  
FR 77   FR 2. MÉTHODE COLORIMÉTRIQUE 
2.1. Appareils 
2.1.1. Spectrophotomètre permettant des mesures entre 300 et 700 nm. 
2.1.2. Cuves de verre, de traj et optique égal à 1 cm. 
2.2. Réactifs 
2.2.1. Acide barbiturique en solution à 0,5 pour 100 (m/v) 
 Dissoudre 500 mg d'acide barbiturique, C 4O3N2H4, dans de l'eau distillée en 
chauffant légèrement sur bain d'eau à 100 °C ; porter à 100 ml avec de l'eau distillée. 
La solution se conserve environ 1 semaine. 
2.2.2. Paratoluidine en solu tion à 10 pour 100 (m/v) 
 10 g de paratoluidine, C 6H4(CH 3) NH 2 sont placés dans une fiole jaugée de 100 ml; 
ajouter 50 ml d'isopropanol, CH 3CH(OH)CH3 et 10 ml d'acide acétique glacial, 
CH 3COOH ( ρ20 = 1,05 g/ml); compléter à 100 ml  avec de l'isopropanol. Cette 
solution doit être renouv elée tous les jours. 
2.2.3. Éthanal (CH 3CHO) en solution aqueuse à 1 pour 100 (m/v) 
 À préparer extemporanément. 2.2.4. Hydroxyméthylfurfural, C
6O3H6 en solution aqueuse à 1 g/l 
 Préparer par dilutions successives des solu tions titrant 5 - 10 - 20 - 30 et 40 mg/l. La 
solution à 1 g/l et ses dilutions doi vent être fraîchement préparées. 
2.3. Mode opératoire 
2.3.1. Préparation de l'échantillon 
 Utiliser la solution obtenue en diluant le  moût concentré rectifié à 40 pour 100 (m/v) 
: introduire 200 g de moût con centré rectifié exactement pe sé dans un ballon jaugé de 
500 ml, compléter au trait avec de l'eau et homogénéiser.. Opérer le dosage sur 2 ml 
de cette solution. 
2.3.2. Dosage colorimétrique  Dans deux flacons a et b de 25 ml bouchés à l'émeri, placer 2 ml d'échantillon 
préparé comme il est indiqué au point 2.3.1. Placer dans chaque flacon 5 ml de solution de paratoluidine (point 2.2.2); mélanger. Ajouter dans le flacon b (Témoin) 
1 ml d'eau distillée, et dans le flacon a (Mesure) 1 ml de solution d'acide barbiturique 
(point 2.2.1). Agiter pour homogénéiser. Transv aser le contenu de s flacons dans les 
cuves de 1 cm de trajet optique du sp ectrophotomètre. Le zéro de l'échelle des 
absorbances étant réglé sur le contenu du flacon b pour la longueur d'onde 550 nm, 
suivre la variation de l'absorbance du contenu du flacon a; relever sa valeur 
maximale A qui est atteinte entre 2 et 5 minutes.  
FR 78   FR  Les échantillons dont la te neur en hydroxyméthylfurfural  est supérieure à 30 mg/l 
doivent être dilués avant l'analyse. 
2.3.3. Établissement de la courbe d'étalonnage  Dans 2 flacons a et b de 25 ml, placer 2 ml de chacune des solutions 
d'hydroxyméthylfurfural à 5 - 10 - 20 - 30 et  40 mg/l (2.2.4) et les traiter comme il a 
été décrit au point 2.3.2. 
 La représentation graphique des abso rbances en fonction des teneurs en 
milligrammes par litre en hydroxyméthylfurfural  des solutions-étalons est une droite 
passant par l'origine. 
2.4. Expression des résultats 
 La teneur en hydroxyméthylfurfural des m oûts concentrés rectifiés est exprimée en 
milligrammes par kilogramme de sucres totaux. 
2.4.1. Mode de calcul  La teneur C mg/l en hydroxyméthylfurfural de  l'échantillon à analyser est obtenue en 
reportant sur la courbe d'étalonnage l'ab sorbance A déterminée sur cet échantillon. 
 Teneur en hydroxyméthylfurfural en millig rammes par kilogramme de sucres totaux: 
 250 * ((C)/(P)) 
P = teneur pour 100 (m/m) en sucres totaux du moût concentré rectifié. 
3. MÉTHODE PAR CHROMATOGRAPHIE LIQUIDE HAUTE PERFORMANCE 
3.1. Appareils 
3.1.1. Chromatographie en phase liqui de haute performance équipée: 
– d'un injecteur à boucle de 5 ou 10 µl, 
– d'un détecteur, spectrophotomètre permettant des mesures à 280 nm, 
– d'une colonne de silice greffée octadécyl ( par exemple: Bondapak C
18 — 
Corasil, Waters Ass. ), 
– d'un enregistreur, éventuelle ment d'un intégrateur. 
 Débit de la phase mobile: 1,5 ml/minute.  
FR 79   FR 3.1.2. Dispositif de filtration sur membrane (0,45 µm) 
3.2. Réactifs 
3.2.1. Eau bidistillée. 
3.2.2. Méthanol, CH 3OH distillé ou de qualité HPLC. 
3.2.3. Acide acétique, CH 3COOH (ρ20 = 1,05 g/ml). 
3.2.4. Phase mobile: eau-méthanol (point 3.2.2) acide acétique (point 3.2.3) préalablement 
filtrés sur membrane (0,45 µm), (40 — 9 — 1 v/v). 
 Cette phase mobile doit être préparée chaque jour et dégazée avant utilisation. 
3.2.5. Solution de référence d'hydroxyméthylfurfural à 25 mg/l (m/v).  Placer, dans une fiole jaugée de 100 ml, 25 mg exactement pesés 
d'hydroxyméthylfurfural, C
6H3O6 et compléter au volume avec du méthanol (point 
3.2.2). Diluer cette solution au 1/10e avec du méthanol (point 3.2.2) et la filtrer sur 
membrane (0,45 µm). 
 Cette solution, placée au réfrigérateur en  flacon de verre brun, hermétiquement 
fermé, se conserve 2 à 3 mois. 
3.3. Mode opératoire 
3.3.1. Préparation de l'échantillon  Utiliser la solution obtenue en diluant le  moût concentré rectifié à 40 pour 100 (m/v) 
( introduire 200 g de moût c oncentré rectifié exactement pesé dans un ballon jaugé 
de 500 ml, compléter au trait avec de l' eau et homogénéiser),et la filtrer sur 
membrane (0,45 µm). 
3.3.2. Détermination chromatographique  Injecter dans le chromatographe 5 (ou 10) µl de l'échantillon préparé comme indiqué 
au point 3.3.1 et 5 (ou 10) µl de solution de référence d' hydroxyméthylfurfural (point 
3.2.5). Enregistrer le chromatogramme. 
 Le temps de rétention de l'hydroxyméthyl furfural est voisin de 6 — 7 minutes. 
3.4. Expression des résultats 
 La teneur en hydroxyméthylfurfural des m oûts concentrés rectifiés est exprimée en 
milligrammes par kilogramme de sucres totaux. 
3.4.1. Mode de calcul  Soit C mg/l, la teneur en hydroxyméthylfurfural de la solution de moût concentré 
rectifié à 40 pour 100 (m/v). 
 Teneur en hydroxyméthylfurfural en millig rammes par kilogramme de sucres totaux:  
FR 80   FR  250 * ((C)/(P)) 
P = teneur pour 100 (m/m) en sucres totaux du moût concentré rectifié. 
d) MÉTAUX LOURDS 
1. PRINCIPES I. Méthode rapide d'évaluation des métaux lourds 
 Les métaux lourds sont mis en éviden ce dans le moût concentré rectifié 
convenablement dilué par la coloration que d onne la formation de sulfures. Ils sont 
évalués comparativement à une solution-étalon de plomb correspondant à la teneur maximale admissible. 
II. Détermination de la teneur en plomb par spectrophotométrie d'absorption atomique 
 Le chélate que donne le plomb avec le pyrrolidinedithiocarbama te d'ammonium est 
extrait par la méthylisobutylcétone dont on mesure l'absorbance à 283,3 nm. La 
teneur en plomb est déterminée par la méthode des surcharges. 
2. MÉTHODE RAPIDE D'ÉVALUATION DES MÉTAUX LOURDS 
2.1. Réactifs 
2.1.1. Acide chlorhydrique dilué à 70 pour 100 (m/v) 
 Prélever 70 g d'acide chlorhydrique (HCl), ( ρ
20 = 1,16 — 1,19 g/ml) et compléter à 
100 ml avec de l'eau. 
2.1.2. Acide chlorhydrique dilué à 20 pour 100 (m/v)  Prélever 20 g d'acide chlorhydrique (HCl), ( ρ
20 = 1,16 — 1,19 g/ml) et compléter à 
100 ml avec de l'eau. 
2.1.3. Ammoniaque diluée  Prélever 14 g d'ammoniaque (NH
3), (ρ20 = 0,931 — 0,934 g/ml) et compléter à 
100 ml avec de l'eau. 
2.1.4. Solution tampon pH 3,5  Dissoudre 25 g d'acétate d'ammonium (CH
3COONH 4), dans 25 ml d'eau et ajouter 
38 ml d'acide chlorhydrique dilué (point 2.1.1). Ajuster le pH si nécessaire avec de 
l'acide chlorhydrique dilué (point 2.1.2) ou de l'ammoniaque diluée (point 2.1.3) et 
compléter à 100 ml avec de l'eau. 
2.1.5. Solution de thioacétamide, (C 2H5NS), à 4 pour 100 (m/v) 
2.1.6. Solution de glycérol (C 3H8O3), à 85 pour 100 (m/v) 
 (n D20 °C = 1,449 — 1,455).  
FR 81   FR 2.1.7. Réactif au thioacétamide 
 À 0,2 ml de solution de thioacétamide ( point 2.1.5), ajouter 1 ml d'un mélange de 
5 ml d'eau, 15 ml d'hydroxyde de sodium en so lution 1 M et 20 ml de glycérol (point 
2.1.6). Chauffer au bain d'eau à 100° C pendant 20 secondes. Préparer extemporanément. 
2.1.8. Solution de plomb à 0,002 g/l  Préparer une solution à 1 g/l de plomb en  dissolvant dans de l'eau 0,400 g de nitrate 
de plomb, Pb (NO
3)2 et compléter à 250 ml avec de l'eau. Diluer cette solution au 
moment de l'emploi à 2 pour 1 000 (v/v) av ec de l'eau pour obtenir la solution à 
0,002 g/l. 
2.2. Mode opératoire 
 Dissoudre une prise d'essai de 10 g de moût  concentré rectifié dans 10 ml d'eau. 
Ajouter 2 ml de solution tampon pH 3,5 (point 2.1.4); mélanger. Ajouter 1,2 ml de 
réactif au thioacétami de (point 2.1.7). Mélanger immédi atement. Préparer le témoin 
dans les mêmes conditions en utilisant 10 ml de solution à 0,002 g/l de plomb (point 2.1.8). 
 Après 2 minutes, la coloration brune éventu elle de la solution de moût concentré 
rectifié ne doit pas être plus  intense que celle du témoin. 
2.3. Calculs 
 L'essai témoin, dans les conditions opéra toires, correspond à une teneur maximale 
admissible de métaux lourds exprimés en  plomb de 2 mg/kg de moût concentré 
rectifié. 
3. DÉTERMINATION DE LA TENEUR EN PLOMB PAR SPECTROPHOTOMÉTRIE 
D'ABSORPTION ATOMIQUE 
3.1. Appareils 
3.1.1. Spectrophotomètre d'absorption atomique équipé d'un brûler alimenté par de l'air et 
de l'acétylène. 
3.1.2. Lampe à cathode creuse au plomb. 
3.2. Réactifs 
3.2.1. Acide acétique dilué. 
 Prélever 12 g d'acide acétique glacial ( ρ
20 = 1,05 g/ml) et complé ter à 100 ml avec de 
l'eau.  
FR 82   FR 3.2.2. Solution de pyrrolidinedithiocarbamate d'ammonium C 5H12N2S2, à 1 pour 100 (m/v). 
3.2.3. Méthylisobutylcétone, (CH 3)2 CHCH 2COCH 3. 
3.2.4. Solution de plomb à 0,010 g/l de plomb.  Diluer à 1 pour 100 (v/v) la solu tion de plomb à 1 g/l (point 2.1.8). 
3.3. Mode opératoire 
3.3.1. Solution à examiner 
 Dissoudre 10 g de moût concentré rectifié  dans un mélange à volumes égaux d'acide 
acétique dilué (point 3.2.1) et d'eau et compléter à 100 ml avec ce mélange. 
 Ajouter 2 ml de solution de pyrrolidine dithiocarbamate d'ammonium (point 3.2.2) et 
10 ml de méthylisobutylcétone (point 3.2.3) . Agiter à l'abri d'une lumière vive 
pendant 30 secondes. Laisser séparer le s deux couches. Utiliser la couche 
méthylisobutylcétone. 
3.3.2. Solutions de référence  Préparer 3 solutions de référence conten ant en plus des 10 g de moût concentré 
rectifié, respectiv ement 1, 2 et 3 ml de la solutio n de plomb à 0,010 g/l (point 3.2.4). 
Les traiter comme la solution à examiner. 
3.3.3. Témoin 
 Préparer un témoin en procédant dans les mêmes conditions que celles décrites au 
point 3.3.1 pour la solution à examiner mais sans addition de moût  concentré rectifié. 
3.3.4. Détermination  Sélectionner la l ongueur d'onde 283,3 nm. 
 Pulvériser dans la flamme la méthylisobut ylcétone provenant de l'essai témoin et 
régler l'absorbance zéro. 
 En opérant sur leurs solvants d'extractio n respectifs, déterminer les absorbances 
correspondant à la solution à examiner  et aux solutions de référence. 
3.4. Expression des résultats 
 Exprimer la teneur en plomb en millig rammes par kilogramme du moût concentré 
rectifié avec 1 décimale. 
3.4.1. Calculs  Tracer la courbe représentant la vari ation des absorbances en fonction de la 
concentration du plomb ajouté dans les soluti ons de référence, la  concentration zéro 
correspondant à la solution à examiner.  
FR 83   FR  Extrapoler la droite jo ignant les points jusqu'à ce qu'elle rencontre l'axe des 
concentrations du côté négatif. La distan ce de ce point à l'origine représente la 
concentration en plomb de  la solution à examiner. 
e) DOSAGE CHIMIQ UE DE L'ÉTHANOL 
 Cette méthode de dosage est utilisée pour la détermination du titre alcoométrique de 
liquides faiblement alcooliques tels que le s moûts, les moûts concentrés, les moûts 
concentrés rectifiés. 
1. PRINCIPE 
 Distillation simple du liquide . Oxydation de l'éthanol du distillat par le dichromate de 
potassium. Titrage de l'excès dichro mate par une solution de fer II. 
2. APPAREIL 
2.1. Appareil de distillation u tilisé pour la mesure du titr e alcoométrique.3. RÉACTIFS 
3.1. Solution de dichromate de potassium 
 Dissoudre 33,600 g de dichromate de potassium (K 2Cr2O7), dans une quantité 
suffisante d'eau pour faire 1 litre à 20° C. 
 Un millilitre de cette so lution oxyde 7,8924 mg d'alcool. 
3.2. Solution de sulfate de fer II et d'ammonium 
 Dissoudre 135 g de sulfate de fer II et d'ammonium, Fe SO 4, (NH 4)2SO 4, 6 H 2O dans 
une quantité d'eau suffisante pour faire 1 li tre et ajouter 20 ml d'acide sulfurique 
concentré (H 2SO 4), (ρ20 = 1,84 g/ml). Cette solution correspond sensiblement à son 
demi-volume de solution de dichromate lors qu'elle vient d'être préparée. Elle s'oxyde 
lentement par la suite. 
3.3. Solution de permanganate de potassium 
 Dissoudre 1,088 g de permanganate de potassium, KMnO 4, dans une quantité 
suffisante d'eau pour faire 1 litre. 
3.4. Acide sulfurique dilué 1/2 (v/v) 
 À 500 ml d'eau, ajouter peu à peu et en  agitant 500 ml d'acide sulfurique (H 2SO 4) 
(ρ20 = 1,84 g/ml). 
3.5. Réactif à l'ortho-phé nanthroline ferreuse 
 Dissoudre 0,695 g de sulfate ferreux, FeSO 4, 7 H 2O, dans 100 ml d'eau, ajouter 
1,485 g de monohydrate d'ortho-phénanthroline C 12H8N2, H 2O. Chauffer pour 
favoriser la dissolution. Cette solution, de couleur rouge vif, se conserve très bien.  
FR 84   FR 4. MODE OPÉRATOIRE 
4.1. Distillation 
 Placer dans le ballon de distillation 100 g du moût concentré rectifié et 100 ml d'eau. 
Recueillir le distillat dans  un ballon jaugé de 100 ml et porter au trait de jauge avec 
de l'eau. 
4.2. Oxydation 
 Dans un flacon bouché à l'émeri de 300 ml dont le goulot est terminé par une partie 
évasée, ce qui permet de rincer le goulot sans pertes, placer 20 ml de solution titrée 
de dichromate de potassium (point 3.1), 20 ml d'acide sulfurique dilué 1/2 (v/v) 
(point 3.4) et agiter. Ajouter 20 ml de distil lat. Boucher le flacon, agiter et attendre 
30 minutes au moins, en agitant de temps en temps (flacon «dosage»). 
 Procéder au titrage de la solution de sulf ate de fer II et d'ammonium (point 3.2) par 
rapport à la solution de dichromate de potassium en plaçant dans un flacon identique les mêmes quantités de réactifs mais en re mplaçant les 20 ml de distillat par 20 ml 
d'eau distillée (flacon «témoin»). 
4.3. Titrage 
 Ajouter 4 gouttes de réactif  à l'ortho-phénanthroline (poi nt 3.5) au contenu du flacon 
«dosage». Titrer l'excès de dichromate en y versant la solution de  sulfate de fer II 
(point 3.2) et d'ammonium. Arrêter l'addi tion de solution ferreuse lorsque le milieu 
passe du bleu-vert au marron. 
 Pour préciser le virage, revenir du ma rron au bleu-vert avec la solution de 
permanganate (point 3.3) de potassium. Retrancher le dixième du volume employé 
de cette solution, du volume de solution de  sulfate de fer II versé. Soit n cette 
différence. 
 Procéder de même avec le flacon «témoin». Soit n ′ la différence. 
5. EXPRESSION DES RÉSULTATS 
 L'éthanol est exprimé en grammes par kilogramme de sucres totaux avec 1 décimale. 
5.1. Mode de calcul 
 n ′ ml de solution ferreuse réduisent 20 ml de solution de dichromate qui oxydent 
157,85 mg d'éthanol pur. 
 Un millilitre de solution de fer II a même pouvoir réducteur que:  ((157,85)/ (n ′)) mg d'éthanol 
 n' − n ml de solution de fer II ont même pouvoir réducteur que: 
 157,85 * ((n ′ − n)/(n′)) mg d'éthanol. 
 Ethanol en g/kg de moût concentré rectifié:  
FR 85   FR  7,892 * ((n ′ − n)/(n′)) 
 Ethanol en g/kg de sucres totaux:  789,2 * ((n ′ − n)/(n′ * P)) 
P = teneur pour 100 (m/m) en sucres totaux du moût concentré rectifié. 
f) MESO-INOSITOL, SCYLLO -INOSITOL ET SACCHAROSE 
1. PRINCIPE  Chromatographie en phase gazeuse de dérivés silanisés. 
2. RÉACTIFS 
2.1. Étalon interne: xylitol (solution aqueuse d' environ 10 g/l additionnée d'une pointe de 
spatule de sodium azide) 
2.2. Bistriméthylsilyltrifl uoroacétamide — BSTFA — (C
8H18F3NOSi 2) 
2.3. Triméthylchlorosilane (C 3H9ClSi) 
2.4. Pyridine p.a. (C 5H5N) 
2.5. Méso-inositol (C 6H12O6) 
3. APPAREILLAGE 
3.1. Chromatographe en phase gazeuse équipé de: 
3.2. Colonne capillaire (par exemple: silice fondue, OV 1, épaisseur du film 0,15 µ, 
longueur 25 m, diamètre  intérieur 0,3 mm). 
 Conditions opératoires: gaz v ecteur: hydrogène et hélium 
– débit du gaz vecteur: 2 ml/minute environ, 
– température de l'injecteur et du détecteur: 300° C, 
– programmation de température: 1 minut e à 160° C, 4° C/minute jusqu'à 260° 
C, isotherme à 260° C pendant 15 minutes, 
– rapport de dissociation: 1 à 20 environ.  
FR 86   FR 3.3. Intégrateur. 
3.4. Seringue micrométrique 10 µl. 
3.5. Micropipettes de 50, 100 et 200 µl. 
3.6. Flacons de 2 ml avec un bouchon de téflon. 3.7. Étuve. 
4. MODE OPÉRATOIRE 
 Additionner environ 5 g de MCR, pesés ex actement dans un matras de 50 ml, de 
1 ml de solution-étalon de xyl itol (point 2.1) et mettre à niveau avec de l'eau. Après 
homogénéisation de l'échantillon, prélever 100 µl de solution à introduire dans un 
flacon et sécher dans un léger courant d'air, après adjonction éventuelle de 100 µl 
d'éthanol absolu pour fa ciliter l'évaporation. 
 Dissoudre soigneusement le résidu dans 100 µl de pyridine (point  2.4), ajouter 100 µl 
de bistriméthylsilytrifluoro acétamide (point 2.2) et 10 µl de triméthylchlorosilane 
(point 2.3), fermer le flacon avec le bouchon de téflon et placer en étuve à 60° C 
pendant une heure. 
 Prélever 0,5 µl de liquide clair en injectant, «a iguille vide et chaude», selon le 
rapport de dissociation susmentionné. 
5. CALCUL DES COEFFICIENTS DE RÉPONSE 
5.1. Préparer une solution contenant: 
 60 g/l de glucose, 60 g/l de fructose, 1 g /l de méso-inositol et 1 g/l de saccharose. 
 Peser 5 g de cette solution et procéder  conformément au point 4. À partir du 
chromatogramme obtenu, calculer les coeffi cients de réponse du méso-inositol et du 
saccharose par rapport au xylitol. 
 Pour le scyllo-inositol, qui n'est pas dis ponible dans le commerce et dont le temps de 
rétention est compris entre le dernier pic des formes anomériques du glucose et celui 
du méso-inositol (voir figure jointe), utilis er le même coefficient de réponse que 
celui du méso-inositol.  
FR 87   FR 6. EXPRESSION DES RÉSULTATS 
6.1. Le méso-inositol et le scyllo-inositol s ont exprimés en milligrammes par kilogramme 
de sucres totaux. 
Le saccharose est exprimé en grammes par kilogramme de moût.  
FR 88   FR 
  
FR 89   FR Annexe V  
Tableau de correspondance visé à l’article 16, deuxième alinéa 
Règlement (CE) n° 1493/1999 Règlement (CEE) 
n° 2676/90 Règlement (CE) 
n° 423/2008 Présent règlement 
-- 
-- 
Article 43, paragraphe1 Article 43, paragraphe2, premier tiret Article 43, paragraphe 2, premier tiret  Article 43, paragraphe 2, premier tiret  
-- 
Article 43, paragraphe 2, deuxième tiret  Article 43, paragraphe 2, troisième tiret 
-- 
Article 42, paragraphe 6 
-- -- -- -- 
-- 
-- -- -- -- 
Annexe IV 
-- -- -- -- -- -- -- -- -- 
Annexe V-A Annexe V-B Annexe V-F Annexe V-H Annexe V-I Annexe VI-K -- 
-- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- 
-- 
-- -- 
Article 1, paragraphe 1 
-- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- Article 1 
-- 
Article 5 Article 23 Article 24 Articles 34, 35 et 36 Article 44 
-- -- 
Article 38 Article 39 Article 6 Article 46 Article 45 Article 32 
Article 29 
Article 30 Article 21 Article 47 Article 48 Articles 7 et 12  Article 10 Article 8 Article 9 Article 13 Articles 14, 15 et 16 Article 17 Article 18 Article 19 Article 22 
-- -- -- 
Article 28  Article 4 -- Article 1 
Article 2 Article 3, paragraphe 1 Article 3, paragraphe 2 Article 3, paragraphe 3 Article 3, paragraphe 4 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10, paragraphe 1 Article 10, paragraphe 2 Article 11 
Article 12 
Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Annexe I-A Annexe I-A, appendice 1 Annexe I-A, appendice 2 Annexe I-A, appendice 3 Annexe I-A, appendice 4 Annexe I-A, appendice 5 Annexe I-A, appendice 6 Annexe I-A,appendice 7 Annexe I-A, appendice 8 Annexe I-A, appendice 9 Annexe I-B Annexe I-C Annexe I-D Annexe II-A Annexe II-B Annexe II-C  
FR 90   FR Annexe V-J 
-- 
Annexe VI-L 
-- -- -- 
-- -- 
Annexe, point 39 Annexe, point 42 Articles 25 et 37 
Article 43 Articles 40 et 41 
-- -- Annexe III-A 
Annexe III-A Annexe III-B Annexe IV - 1 Annexe IV - 2