. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/65 
4 juin 2009 
 (09-2669) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Appareils de cuisson à micro-ondes (ICS 97.040.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Microwave Cooking Appliances  
(Appareils de cuisson à micro-ondes).  168 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions notifiées couvrent les appareils de cuisson à micro-ondes à 
usages domestique et commercial fonctionnant dans la bande ISM (pour les applications 
industrielles, scientifiques et médicales) entre 915 ± 25 et 2450 ± 50 MHz, destinés à être utilisés sur des sites ordinaires dans le respect  de la norme TTS 171: Partie 1: 2002 (Code 
du câblage électrique de Trinité-et-Tobago – Pa rtie 1:  Installations basse tension – y 
compris l'amendement 1 (2007)), et ayant une tension nominale n'excédant pas 600 V.  
Ces prescriptions couvrent également les appare ils de cuisson à micro-ondes destinés à être 
intégrés, à être installés côte à côte, à être  empilés, à être fixés au mur ou installés 
au-dessus de fours. 
Aux fins de ces prescriptions, les équipements de cuisson à micro-ondes à usage 
commercial s'entendent des appareils équipant généralement les cuisines commerciales, les 
restaurants ou d'autres établissements commercia ux dans lesquels il est possible de manger.  
Les appareils de cuisson à micro-ondes domesti ques s'entendent des appareils destinés à un 
usage domestique. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  G/TBT/N/TTO/65 
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  8. Documents pertinents:   TTS/UL 923:  20XX (Adoption of UL Standard for Safety for 
Microwave Cooking Appliances, dated 1 April 2008)  (TTS/UL 923: 20XX.  Adoption de la 
norme UL du 1
er avril 2008 relative à la sécurité des appareils de cuisson à micro-ondes) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans 
un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  31 juillet 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Indus trial Estate, Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt