. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/QAT/11 
31 mai 2006 
 (06-2603) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   ÉTAT DU QATAR
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Standards and Metrology Department  (Département des normes 
et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
Qatar General Organization for Standards and Metrology  
(Organisation générale des norme s et de la métrologie du Qatar)  
PO Box 23277 
ÉTAT DU QATAR 
Téléphone: (+974) 4408555 
Fax:  (+974) 4478508 Courrier électronique: standard@qatar.net.qa
 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [  ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Automobiles (sécurité et essais) (ICS 43.020.00);  pneumatiques (ICS 83.160.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  
*NB:  toutes les normes sont à l'origine en a nglais en raison de l'adoption directe de normes 
internationales.  Elles sont traduites en  arabe au moment de leur adaptation. 
• MOTOR VEHICLE VEHICLE IDENTIFICATION NUMBER (VIN) 
REQUIREMENTS  (PRESCRIPTIONS RELATIVES AU NUMÉRO 
D'IDENTIFICATION DE VÉHICULE (VIN) DES VÉHICULES 
AUTOMOBILES) – 11 pages, en anglais. 
• MOTOR VEHICLES WORLD MANUFACTURER IDENTIFIER  (CODE 
MONDIAL D'IDENTIFICATION DE CONSTRUCTEUR DE VÉHICULES AUTOMOBILES) – 4 pages, en anglais. 
• MOTOR VEHICLE VEHICLE IDENTIFIC ATION NUMBER (VIN) - LOCATION 
AND ATTACHMENT  (NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE VÉHICULE (VIN) 
DES VÉHICULES AUTOMOBILES – EMPLACEMENT ET FIXATION) – 
2 pages, en anglais. G/TBT/N/QAT/11 
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  • MOTOR VEHICLE TYRES TREADWEAR, TRACTION AND TEMPERATURE 
RESISTANCE GRADING  (CLASSEMENT DE LA RÉSISTANCE DES 
PNEUMATIQUES DE VÉHICULES AUTOMOBILES À L'USURE DE LA BANDE DE ROULEMENT, À LA TRACTION ET À LA TEMPÉRATURE) – 6 pages, en anglais. 
• MOTOR VEHICLE TIRES METHOD OF TESTING OF TIRE TEMPERATURE 
RESISTANCE GRADING  (MÉTHODE D'ESSAI DES PNEUMATIQUES DE 
VÉHICULES AUTOMOBILES AUX FINS DU CLASSEMENT DE LEUR RÉSISTANCE À LA TEMPÉRATURE) – 3 pages, en anglais 
6. Teneur:   Les normes susmentionnées traitent pour l'essentiel du numéro d'identification de 
véhicule (VIN) des véhicules automobiles, du classement de la résistance des pneumatiques à l'usure de la bande de roulement, à la tracti on et à la température, et de méthodes d'essai 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Maintien de la sécurité des véhicules, protection des consommateurs et relations 
commerciales avec les voisins du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG) 
8. Documents pertinents:    
NORMES SAOUDIENNES: 
Norme SASO 2249:  2004   Norme SASO 2252:  2004 
Norme SASO 2250:  2004   Norme SASO 2253:  2004 Norme SASO 2251:  2004 
9. Date projetée pour l'adoption:   À la publication au Journal officiel. 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Six (6) mois à compter de la date de publication 
  au Journal officiel 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Eng. Abdulrahman Bin Yousif Al-Abdaljabbar  
Téléphone: (+974) 4408518 
Fax:   (+974) 4478508 Courrier électronique: standard@qatar.net.qa
 
Courrier électronique: qastand@yahoo.com