. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/93 
1er septembre 2010 
 (10-4537) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Barres en acier au carbone, crénelées ou lisses, pour béton armé (ICS 77.140.60) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  TTS/ASTMA615M:  20XX:  
Standard Specification for Deformed and Plain Carbon-Steel Bars for Concrete 
Reinforcements  (TTS/ASTMA615M: 20XX – Spécification normalisée pour les barres en 
acier au carbone, crénelées ou lisses, pour béton armé).  13 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée porte sur les barres en acier au carbone crénelées ou lisses pour 
béton armé, en longueurs ou enroulées.  Elle  s'applique aux barres présentant une limite 
d'élasticité minimale de 280 MPa, 420 MPa, 520 MPa et 550 MPa..  
Elle contient des prescriptions relatives à la dimension des barres, exprimée en unités de 
mesure métriques et anglo-saxonnes, les barres étant désignées par la largeur de la section 
transversale.  Elle contient également des ex igences relatives à la composition chimique, la 
limite d'élasticité minimale, la résistance à la traction et le marquage des barres. 
Elle ne s'applique pas aux barres devant po sséder des propriétés mécaniques particulières 
comme celles utilisées pour les structures antisismiques ou celles présentant des 
caractéristiques de s oudabilité améliorées. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection des consommateurs ou des utilisateurs  contre les risques pour la santé ou la 
sécurité G/TBT/N/TTO/93 
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  8. Documents pertinents:   ASTM A615M:  2009 – Standard Specification for Deformed and 
Plain Carbon-Steel Bars for Concrete Reinforcements  (Spécification normalisée pour les 
barres en acier au carbone crénelées ou lisses pour béton armé) et ASTM A706M:  2009 – 
Standard Specification for Low-Alloy Steel Deformed and Plain Bars for Concrete 
Reinforcement  (Spécification normalisée pour les barr es en acier faiblement allié crénelées 
ou lisses pour béton armé). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans 
un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  24 septembre 2010 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le projet de norme de  Trinité-et-Tobago notif ié reprend la norme ASTM A615M-09b, avec 
quelques modifications. 
 
Le document incluant les différences na tionales peut être obtenu à l'adresse: 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive Trincity Industrial Estate Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt