. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/959 
1er septembre 2009 
 
 (09-4085) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
UN FILIGRANE OPTIQUE SUR LES CERTIFICATS D'EXPORTATION 
 
Communication de Singapour
 
  
 La communication ci-après, reçue le 20 août 2009, est distribuée à la demande de la 
délégation de Singapour
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1. Singapour notifie que l'Autorité agroalimentair e et vétérinaire de Singapour (AVA) a mis au 
point un système de filigrane optique, applicable aux certificats phytosanitaires qu'elle délivrera à 
compter du 1er septembre 2009 .  Il est probable qu'à partir de cette date, et pendant un certain temps, 
on trouvera en circulation des certificats à filigrane  optique et des certificats actuels sans filigrane, 
cela en raison de la durée de validité des certificats délivrés avant le 1er septembre 2009.  Les autorités 
des pays Membres importateurs sont familiarisées avec les certificats de l'AVA utilisés à l'heure 
actuelle pour les végétaux et produ its végétaux, et Singapour espère que l'introduction du filigrane 
optique ne provoquera aucune désorganisation des échanges. 
2. On trouvera ci-après des informations compléme ntaires sur les certificats phytosanitaires à 
filigrane optique. 
Certificats phytosanitaires à filigrane optique 
 
3. Les certificats délivrés avec le filigrane optique présenteront les dispositifs physiques de 
sécurité suivants, qui permettront de les distinguer des certificats sans filigrane optique délivrés avant 
le 1er septembre 2009: 
a) Le filigrane optique consistera en deux él éments, un filigrane visible et un filigrane 
invisible .  Le filigrane visible présente le logo de l'AVA, et le filigrane invisible 
comporte le mot "COPY".  Le filigrane visible et le filigrane invisible seront incorporés dans le document, le tout étant imprimé sur imprimante laser.  Une fois 
photocopié, le filigrane visible (c'est-à-dir e le logo de l'AVA) apparaîtra flou, tandis 
que le filigrane invisible apparaîtra clairement.  Si un certificat est authentique, une 
fois photocopié, son filigrane visible de vrait apparaître estompé, tandis que le 
filigrane invisible devrait apparaître clai rement.  Aucun équipement spécial de 
décodage n'est nécessaire pour cette vérifi cation du filigrane, celui-ci étant visible à 
l'œil nu. 
 
b) Une micro-inscription
 figurera sous les mots "Autorité agroalimentaire et vétérinaire 
de Singapour", en haut et à droite du certificat.  Cette micro-inscription aura l'apparence d'une ligne très fine sur le cer tificat ne pouvant être vue qu'à la loupe.  
Elle consiste en une répétition du numér o du certificat.  La photocopie provoque sa 
distorsion, ce qui permet de détecter t oute reproduction non autorisée du document.  G/SPS/GEN/959 
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  On peut obtenir des échantillons de certifi cats avec et sans filigrane auprès du Point 
d'information SPS de Singapour. 
 c) Un code barre à deux dimensions
 renfermant l'information relative au certificat sera 
imprimé en haut et à droite de celui-ci.  Si les autorités souhaitent vérifier le certificat, 
elles pourront scanner le code barre et envoyer l'image scannée pour vérification via 
le site Web de l'AVA.  Le Système de vérification des certificats en ligne (OCVS) récemment créé par l'AVA effectuera un traite ment de l'image envoyée et décodera le 
code barre.  Le contenu du document sera al ors présenté pour permettre d'en vérifier 
l'intégrité.  L'adresse électronique est la suivante:   
 https://www.psi.gov.sg/NASApp/tmf/TM FServlet?app=AVAECLIPS&isNew=true&
 Reload=true&vs_StateMachine=Login . 
 d) Sur les certificats portant le filigrane optique, la signature
 autorisée se fera sous forme 
électronique  et non à la main.  Aucune signature  ne figurera sur les pièces jointes aux 
certificats. 
 4. L'AVA a aussi mis au point un dispositif s upplémentaire de demande d'informations à 
l'intention des autorités des pays Membres importa teurs désireuses de vérifier l'authenticité des 
certificats reçus.  Le Système de vérification des certificats en ligne (OCVS
) propose un service 
d'authentification pour tous les certificats émis par l' AVA en utilisant le filigrane optique.  Si l'autorité 
d'un pays Membre importateur souhaite employer l'OCVS, un code utilisateur et un mot de passe lui 
seront délivrés à sa demande.  Ils lui donneront accès au système OCVS.  Lorsque le numéro du certificat sera introduit dans le système, l'OCVS d onnera les détails y afférents et vérifiera que le 
certificat présenté correspond à celui délivré par l' AVA.  (Note: Les pièces jointes au certificat ne 
peuvent être visionnées sur l'OCVS.  Pour les vérifier , il faut s'assurer que le numéro du certificat et sa 
date de délivrance, imprimés en haut et à droite de la pièce jointe, correspondent à ceux du certificat  
auquel elles sont jointes.) 
5. Si vous avez des questions, ou si vous souhaitez obtenir le code utilisateur et le mot de passe 
pour l'OCVS, n'hésitez pas à prendre contact  avec le Point d'information SPS de Singapour
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