ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/TE/W/48 
18 février 2005 
 
 (05-0713) 
Comité du commerce et de l'environnement 
Session extraordinaire Original:   anglais 
 
 
 
PROPOSITION DE LISTE INITIALE  DE BIENS ENVIRONNEMENTAUX 
 
Communication de la République de Corée  
 
Paragraphe 31 iii ) 
   La communication ci-après, datée du 18 févrie r 2005, est distribuée à la demande de la 
délégation de la République de Corée
. 
 
_______________ 
 
 
I. INTRODUCTION 
1. La République de Corée se félicite des progrès r éalisés jusqu'ici d'une manière analytique et 
pragmatique dans les discussions de la Session extr aordinaire du CCE au sujet du paragraphe 31 iii).  
Bien que les approches conceptuelle et pratique se soient l'une et l'autre avérées utiles pour améliorer 
notre compréhension des diverses questions liées à l'identification des biens environnementaux, la 
Corée estime, à ce stade des discussions, que l'appr oche pratique qui consiste à présenter des listes 
concrètes serait un moyen plus utile de procéder  pour faire progresser la négociation.  Grâce à la 
désignation de produits, nous comptons que les Me mbres examinent les produits spécifiques visés et 
élaborent une liste viable de biens environnement aux en vue des négociations sur la libéralisation 
tarifaire prévues au paragraphe 31 iii). 
2. Cela étant, et en vue de faciliter les né gociations, la République de Corée souhaiterait 
présenter une liste initiale de biens environnementaux,  qui est reproduite dans l'annexe ci-jointe.  
Cette liste initiale a été établie dans le cadre d'une  série de consultations au niveau national avec les 
branches de production, les ONG et d'au tres parties prenantes intéressées. 
3. La présente communication concernant la lis te de biens environnementaux a un caractère 
préliminaire.  La Corée se réserve le droit d'appor ter les modifications ou compléments nécessaires à 
un stade ultérieur afin d'améliorer encore la liste  de biens environnementaux qui est proposée.  Cela 
est aussi sans préjudice des positions que la Cor ée pourrait adopter dans de futures négociations. 
II. CRITÈRES PERMETTANT D'IDENTIFIER LES BIENS ENVIRONNEMENTAUX 
4. Afin de tirer le meilleur parti des avantag es découlant de la libéralisation des biens 
environnementaux, nous estimons que les présentes négociations devraient avoi r pour objet d'élaborer 
une liste de biens environnementaux qui puisse être  largement acceptée et appliquée à tous les 
Membres de l'OMC.  À cette fin, les critères d'id entification des biens environnementaux doivent être 
pratiques et simples. TN/TE/W/48 
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5. Sur cette base, lors de l'établissement de la  liste préliminaire qui est proposée, nous avons 
utilisé les critères ci-après, qui sont fondés sur l es discussions menées à ce jour et auxquels, selon 
nous, souscrivent largement de nombreux Membres: 
 • l'utilisation finale des produits devr ait essentiellement viser à protéger 
l'environnement.  Les produits ayant d'au tres utilisations importantes sont exclus; 
 
 • les produits devraient pouvoir être classés selon un code du SH, ou il devrait être 
possible de leur attribuer clairement une position "ex" en fonction de leurs 
caractéristiques physiques ou de le ur finalité environnementale; 
 
 • pour des raisons pratiques, les produits et les biens écologiquement préférables qui 
sont définis en fonction de leurs PMP ou de leurs performances écologiques 
supérieures (c'est-à-dire, leur capacité à produire des avantages environnementaux 
relatifs) sont exclus.  Cela doit aussi être conforme aux pratiques de l'OMC et de l'OMD qui consistent à classer les produits  en fonction de leurs caractéristiques 
physiques. 
 
6. En résumé, en l'absence de consensus in ternational sur la définition des biens 
environnementaux, nous avons rec ours aux critères de l'"utilisation finale" et de la "praticabilité" 
comme étant les critères les plus utiles aux fins des négociations sur la libéralisation tarifaire.  Le 
critère de l'utilisation finale pourrait poser des prob lèmes d'identification à la douane étant donné qu'il 
y a de nombreux produits à usages multiples releva nt des codes actuels du SH qui n'ont guère 
d'applications environnementales.  Toutefois, nous pensons que les problèmes soulevés par le critère 
de l'utilisation finale pourraient être plus faciles à régler que ceux que posen t le critère des PMP ou 
des avantages environnementaux relatifs. 
III. PROPOSITION DE LISTE DE BIENS ENVIRONNEMENTAUX 
7. Sur la base des critères ci-dessus, et en utilisant à la fois les listes de l'OCDE et de l'APEC, 
nous avons sélectionné 89 produits qui figurent, av ec les codes du SH correspondants, dans l'annexe 
ci-jointe.  Ces produits relèvent en majeure partie  de la catégorie "gestion de la pollution", domaine 
qui, comme la plupart des Membres en conviennent, de vrait être inclus dans la définition des biens 
environnementaux. 
8. Les produits sont classés dans les sous-groupes suiv ants:  "lutte contre la pollution de l'air", 
"traitement des eaux usées", "gestion des déchet s solides/dangereux", "assainissement/nettoyage des 
sols et de l'eau", "lutte contre le bru it et les vibrations", "surveillance/analyse". 
IV. CONCLUSION 
9. La liste initiale de biens environnementaux qui  est proposée n'a pas été établie aux fins des 
négociations en soi au stade actuel, mais est seule ment censée apporter une contribution positive afin 
de faciliter les discussions. 
10. Il ressort clairement de notre expérience que  de nombreux produits additionnels pourraient 
être identifiés comme étant des biens environneme ntaux compte tenu de leur contribution à la 
protection de l'environnement.  Les produits à haut rendement énergétique en sont un exemple et leur 
inclusion dans la liste pourrait être envisagée su r la base de leurs avantages environnementaux 
potentiels.  Toutefois, nous souhaiterions souligner à nouveau que, dans le contexte des négociations 
sur l'accès aux marchés, c'est en utilisant des critères simples et pr atiques que les Membres de l'OMC 
seront mieux à même de parvenir à un accord.  TN/TE/W/48 
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11. La Corée encourage les autres Membres à présen ter une liste des biens environnementaux de 
leur choix.  Grâce à cette approche, nous espérons que les discussions dans le cadre de la Session 
extraordinaire du CCE progresseront de manière plus c oncrète et plus pratique.  À titre de première 
étape dans les négociations, les Membres pourraient s' employer à élaborer une liste viable de biens 
environnementaux, puis se pencher sur des considér ations pratiques telles que le double usage et les 
classifications tarifaires, y compris les biens releva nt de positions "ex", en tirant profit des activités 
déjà menées dans d'autres enceintes. 
_______________ 
 
 TN/TE/W/48 
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ANNEXE:  LISTE INITIALE DE  BIENS ENVIRONNEMENTAUX 
 
N° Catégorie Code du SH Désignation du SH Position ex 
1 LPA 840410 Appareils auxiliaires pour chaudières des 
n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des 
gaz, par exemple) Économiseurs 
Surchauffeurs Appareils de ramonage 
Appareils de récupération 
des gaz 
2 LPA 840510 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, 
avec ou sans leurs épurateurs;  générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, 
par procédé à l'eau, avec ou sans leurs 
épurateurs Y compris avec épurateurs 
3 LPA 841440 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues 
et remorquables  
4 LPA 841459 Ventilateurs (et séchoirs) autres que de table, 
de sol, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à 
moteur électrique incorporé d'une puissance 
n'excédant pas 125 W  
5 LPA 841480 Autres compresseurs d'air ou de gaz ou hottes  
6 LPA 842139 Appareils pour la filtration ou l'épuration des 
gaz;  autres Épuration des gaz 
d'échappement pour les véhicules du chapitre 87, traitement des gaz 
d'échappement nocifs  
7 LPA 842199 Parties d'appareils pour la filtration ou 
l'épuration des liquides ou des gaz Épuration des gaz 
d'échappement pour les 
véhicules du chapitre 87 
8 LPA 841960 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de 
l'air ou d'autres gaz  
9 LPA 841780 Fours industriels ou de laboratoires, y compris 
les incinérateurs, non électriques;  autres  Incinérateurs de déchets ou 
autres appareils de traitement des déchets 
10 LPA 851420 Fours industriels ou de laboratoires;  
électriques, fonctionnant par induction ou par 
pertes diélectriques Incinérateurs de déchets ou 
autres appareils de 
traitement des déchets 
11 LPA 851490 Parties de fours industriels ou de laboratoires, 
électriques;  autres appareils de laboratoires 
pour le traitement thermique, fonctionnant par 
induction ou par pertes diélectriques Parties d'incinérateurs de 
déchets 
12 LPA 842490 Parties d'appareils à pulvériser des matières en 
poudre ou liquides Machines à ébavurer pour le 
nettoyage ou le décapage, pulvérisateurs 
13 TEU 841440 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues 
et remorquables  
14 TEU 841480 Autres compresseurs d'air ou de gaz ou hottes  
15 TEU 854389 Machines et appareils électriques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre;  autres Purificateur d'eau ionisée, 
systèmes de production 
d'ozone 
16 TEU 280110 Chlore  
17 TEU 281410 Ammoniac anhydre   TN/TE/W/48 
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N° Catégorie Code du SH Désignation du SH Position ex 
18 TEU 283220 Autres sulfites Sulfite d'ammonium 
Sulfites de potassium 
Sulfites de calcium  
19 TEU 283525 Hydrogénoorthophosphate de calcium 
(phosphate dicalcique)  
20 TEU 283526 Autres phosphates de calcium  
21 TEU 842121 Pour la filtration ou l'épuration des eaux  
22 TEU 842129 Autres appareils pour l'épuration des liquides  
23 TEU 842199 Parties d'appareils pour la filtration ou 
l'épuration Filtre d'appareils pour 
l'épuration 
24 TEU 842119 Autres centrifugeuses Autres que les 
centrifugeuses utilisées dans 
le secteur médical, les 
laboratoires, le secteur alimentaire et l'industrie 
pétrochimiques  
25 TEU 842191 Parties de centrifugeuses  
26 TEU 392690 Autres ouvrages en matières plastiques et 
ouvrages en autres mati ères des n° 3901 et 
3914;  autres Film biologique constitué de 
feuilles tissées qui facilitent la croissance des micro-organismes et 
contacteur biologique rotatif 
composé d'empilements de grandes plaques (PEHD) qui 
facilitent la croissance des 
micro-organismes 
27 TEU 560314 Non tissés, même imprégnés, enduits, 
recouverts ou stratifiés:  de filaments synthétiques, d'un poids excédant 150 g/m
2 Tissu de polyéthylène/ 
polypropylène/nylon pour filtrer les eaux usées 
28 TEU 580190 Velours et peluche tissés et tissus de chenille 
d'autres matières textiles  
29 TEU 591190 Produits et articles textiles pour usages 
techniques, visés à la note 7 du présent chapitre; autres Toile de protection de 
l'environnement 
30 TEU 730900 Réservoirs, foudres, cuves et récipients 
similaires, en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l  
31 TEU 731010 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et 
récipients similaires, d'une contenance supérieure à 50 l mais n'excédant pas 300 l  
32 TEU 731021 Boîtes à fermer par soudage ou sertissage, 
d'une contenance de moins de 50 l  
33 TEU 731029 Autres boîtes à fermer par soudage ou 
sertissage, d'une contenance de moins de 50 l  
34 TEU 841011 Turbines et roues hydrauliques, d'une 
puissance n'excédant pas 1 000 kW  
35 TEU 841012 Turbines et roues hydrauliques, d'une 
puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant 
pas 10 000 kW  TN/TE/W/48 
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N° Catégorie Code du SH Désignation du SH Position ex 
36 TEU 841013 Turbines et roues hydrauliques, d'une 
puissance excédant 10 000 kW  
37 TEU 841090 Turbines et roues hydrauliques;  parties, y 
compris les régulateurs  
38 TEU 841780 Fours industriels ou de laboratoires, y compris 
les incinérateurs, non électriques;  autres Incinérateurs de déchets ou 
autres appareils de traitement des déchets 
39 TEU 842490 Parties d'appareils à pulvériser des matières en 
poudre ou liquides Machines à ébavurer pour le 
nettoyage ou le décapage, pulvérisateurs 
40 TEU 842833 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou 
convoyeurs, à action continue, pour marchandises;  autres, à bande ou à courroie Transporteurs à bande ou à 
courroie en surface servant à transférer des solides ou des boues liquides entre des 
usines 
41 TEU 847982 Machines à mélanger, malaxer, concasser, 
broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, 
émulsionner ou brasser Agitateur pour le traitement 
des eaux usées 
42 TEU 851420 Fours fonctionnant par induction ou par pertes 
diélectriques Incinérateurs de déchets ou 
autres appareils de 
traitement des déchets 
43 TEU 851490 Parties de fours industriels ou de laboratoires, 
électriques;  autres appareils de laboratoires pour le traitement thermique, fonctionnant par 
induction ou par pertes diélectriques Parties d'incinérateurs de 
déchets 
44 TEU 732510 Autres ouvrages moulés en fonte non 
malléable  
45 TEU 841320 Pompes à bras, autres que celles des 
n° 8413.11 ou 8413.19  
46 TEU 841350 Autres pompes volumétriques alternatives Pompes pour relèvement et 
traitement des eaux usées 
47 TEU 841360 Pompes pour liquides, même comportant un 
dispositif mesureur;  autres pompes volumétriques alternatives Pompes pour relèvement et 
traitement des eaux usées 
48 TEU 841370 Pompes pour liquides, même comportant un 
dispositif mesureur;  autres pompes centrifuges Pompes pour relèvement et 
traitement des eaux usées 
49 TEU 841381 Pompes pour liquides, même comportant un 
dispositif mesureur;  autres pompes Pompes pour relèvement et 
traitement des eaux usées 
50 TEU 902610 Instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle du débit ou du niveau des liquides  
51 TEU 902620 Instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle de la pression  
52 S/D 681099 Autres ouvrages en ciment, en béton ou en 
pierre artificielle, même armés  
53 S/D 851629 Autres appareils électriques pour le chauffage 
des locaux et du sol  
54 S/D 901320 Lasers, autres que les diodes laser  
55 S/D 960350 Autres brosses constituant des parties de 
machines, d'appareils ou de véhicules   TN/TE/W/48 
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N° Catégorie Code du SH Désignation du SH Position ex 
56 S/D 960390 Balais mécaniques pour emploi à la main, 
autres qu'à moteur, pinceaux  
57 S/D 392020 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et 
lames en polymères du propylène 
(non cellulaire)  
58 S/D 846291 Presses hydrauliques Déchiqueteurs/presses 
hydrauliques à métaux 
59 S/D 847290 Autres machines et appareils de bureau Déchiqueteuses à papier 
60 S/D 847410 Machines et appareils à trier, cribler, séparer 
ou laver Machines à régénérer les 
déchets de sable de fonderie 
61 S/D 842220 Machines et appareils servant à nettoyer ou à 
sécher les bouteilles ou autres récipients  
62 S/D 847432 Machines à mélanger les matières minérales au 
bitume Matériel à recycler l'asphalte
63 S/D 847439 Autres machines et appareils à mélanger ou à 
malaxer la terre, la pierre, le sable, etc.  
64 S/D 847982 Machines à mélanger, malaxer, concasser, 
broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, 
émulsionner ou brasser Concasseurs et broyeurs de 
déchets solides 
65 S/D 841790 Parties de fours industriels ou de laboratoires, 
y compris les incinérateurs, non électriques Parties d'incinérateurs de 
déchets 
66 S/D 851420 Fours fonctionnant par induction ou par pertes 
diélectriques Incinérateurs de déchets ou 
autres appareils de traitement des déchets 
67 S/D 851490 Parties de fours industriels ou de laboratoires, 
électriques:  autres appareils de laboratoires 
pour le traitement thermique, fonctionnant par 
induction ou par pertes diélectriques Parties d'incinérateurs de 
déchets 
68 A/N 851629 Autres appareils électriques pour le chauffage 
des locaux et du sol  
69 A/N 901320 Lasers, autres que les diodes laser  
70 A/N 854389 Machines et appareils électriques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre;  autres Systèmes de production 
d'ozone 
71 A/N 890790 Autres engins flottants Barrages flottants de 
protection contre la 
pollution 
72 B/V 840991 Parties reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées aux 
moteurs des n° 8407 ou 8408;  reconnaissables 
comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par 
étincelles Silencieux industriels 
73 B/V 840999 Parties reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n° 8407 ou 8408;  autres Silencieux destinés à des 
véhicules 
74 B/V 870892 Silencieux et tuyaux d'échappement  TN/TE/W/48 
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N° Catégorie Code du SH Désignation du SH Position ex 
75 S/A 690310 Articles céramiques réfractaires (cornues, 
creusets, moufles, busettes, tampons, supports, 
coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par 
exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues;  
contenant en poids plus de 50 pour cent de 
graphite ou d'autres formes de carbone ou d'un 
mélange de ces produits Matériel réfractaire pour 
laboratoires 
76 S/A 690320 Autres articles céramiques réfractaires 
(cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en 
farines siliceuses fossiles ou en terres 
siliceuses analogues;  co ntenant en poids plus 
de 50 pour cent d'alumine (Al
2O3) ou d'un 
mélange ou combinaison d'alumine et de silice 
(SiO 2) Matériel réfractaire pour 
laboratoires 
77 S/A 690390 Autres articles céramiques réfractaires 
(cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en 
farines siliceuses fossiles ou en terres 
siliceuses analogues;  autres Matériel réfractaire pour 
laboratoires 
78 S/A 701710 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de 
pharmacie, même graduée ou jaugée;  en 
quartz ou en autre silice fondus  
79 S/A 701720 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de 
pharmacie, même graduée ou jaugée;  en autre 
verre d'un coefficient de dilatation linéaire 
n'excédant pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C 
et 300 °C  
80 S/A 841480 Autres compresseurs d'air ou de gaz ou hottes  
81 S/A 841960 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de 
l'air ou d'autres gaz  
82 S/A 902580 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et 
instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même 
combinés entre eux;  autres instruments  
83 S/A 902590 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et 
instruments flottants similaires, thermomètres, 
pyromètres, baromètres, hygromètres et 
psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux;  autres instruments:  
parties et accessoires  
84 S/A 902610 Instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle du débit ou du niveau des liquides  
85 S/A 902620 Instruments et appareils pour la mesure ou le 
contrôle de la pression  
86 S/A 902680 Autres instruments et appareils  
87 S/A 902690 Parties et accessoires pour les articles du 
n° 9026   TN/TE/W/48 
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N° Catégorie Code du SH Désignation du SH Position ex 
88 S/A 902720 Chromatographes et appareils d'électrophorèse  
89 S/A 902740 Posemètres  
90 S/A 902750 Autres instruments et appareils utilisant les 
rayonnements optiques (UV, visibles, IR)  
91 S/A 902780 Autres instruments et appareils pour analyses 
physiques ou chimiques  
92 S/A 902790 Microtomes;  parties et accessoires  
93 S/A 902890 Parties et accessoir es des articles du n° 9028  
94 S/A 903010 Instruments et appareils pour la mesure ou la 
détection des radiations ionisantes  
95 S/A 903031 Multimètres  
96 S/A 903039 Autres instruments et appareils pour la mesure 
ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la 
résistance ou de la puissance, sans dispositif 
enregistreur Voltmètres 
Ampèremètres 
Vérificateurs de circuit 
Résistivimètres Galvanomètres 
97 S/A  903083 Autres instruments et appareils pour la mesure 
ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur  
98 S/A  903090 Parties et accessoires (pour les articles 
désignés du n° 9030)  
99 S/A  903130 Projecteurs de profils  
100 S/A  903149 Autres instruments optiques  
101 S/A  903190 Parties et accessoires (pour les articles 
désignés du n° 9031)  
102 S/A  903220 Manostats (pressostats)  
103 S/A  903281 Instruments et appareils hydrauliques et 
pneumatiques  
104 S/A  903289 Instruments pour la régulation ou le contrôle; 
autres  
105 S/A  903290 Parties et accessoires (pour les articles 
désignés du n° 9032)  
106 S/A  903300 Parties et accessoires non dénommés ni 
compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du 
chapitre 90  
 
 LPA = Lutte contre la pollution de l'air 
 TEU =  Traitement des eaux usées  S/D = Gestion des déchets solides/dangereux 
 A/N = Assainissement/nettoyage 
 B/V = Lutte contre le bruit et les vibrations  S/A = Surveillance/analyse 
 
__________