. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/OMN/26 
4 décembre 2007 
 (07-5341) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   SULTANAT D'OMAN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:   Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de 
l'industrie). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry 
(Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Spec ifications & Measurements 
(Direction générale des spécifications et des mesures) 
P.O. Box: 550, Postal Code: 113 
Téléphone: +(968) 24813832 
 +(968) 24715992 
Courrier électronique: dgsm123@omantel.net.om Site Web:  http://www.mocioman.gov.om 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Four à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  
GSO / FDS /IEC 60335-2-25: 2006. 
Safety of household and similar electrical app liances – part 2 : particular requirements – 
section 25 : microwave ovens, incl uding combination microwave ovens  (Sécurité des 
appareils électrodomestiques et analogues – Partie  2:  Règles particulières – Section 25:  
Fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés). 39 pages en arabe et 28 pages en anglais G/TBT/N/OMN/26 
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  6. Teneur:  
Le projet final de règlement technique omanais/ CCG notifié porte sur la sécurité des fours à 
micro-ondes à usage domestique, conçus pour fonctionner à une tension de 127 V entre 
phase et neutre ou de 220 V entre deux phases, ou de 230 V ou 240 V entre phase et neutre 
et en fonction des tensions et des fréquences.  Il porte également sur les fours à micro-ondes 
combinés.  Dans la mesure du possible, la nor me notifiée traite des risques ordinaires que 
présentent ces appareils pour toutes les personnes se trouvant à l’intérieur et autour de l’habitation. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Prescriptions en matière de sécurité 
8. Documents pertinents:   CEI 60335-2-25: 2002 
9. Date projetée pour l'adoption: 
 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Après la période prévue pour la présentation 
des observations. À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre (NEPIC) 
P.O. Box: 550 Postal code: 113 Muscat Sultanat d'Oman 
Téléphone: +(968) 2481 7252 
Fax: +(968) 2481 7040 
Courrier électronique: gsm123@omantel.net.om