. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/SAU/114 
27 janvier 2010 
 (10-0388) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ARABIE SAOUDITE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: 
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  – SASO (Organisation saoudienne 
des normes, de la métrologie et de la qualité) 
P. O .BOX:  3437 Riyadh 11471 
Téléphone:   +966 1452 0000, postes 1378, 1381, 1383 Fax:    +966 1452 0193 Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Véhicules automobiles (SH 83023000) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Règlement technique fondé sur 
des normes du Golfe de l'Organisation de normalisation du Golfe (GSO).  Tous les 
documents notifiés sont en anglais. 
• General construction of large passenger vehicles PART 1:  Buses designed for the 
carriage of persons in excess of 22 passengers  (Règles générales pour  la construction de 
véhicules de grande capacité destinés au trans port de personnes – Partie  1:  Autobus conçus 
pour le transport de plus de 22 voyageurs).  60 pages 
6. Teneur:  Le règlement notifié s'applique aux vé hicules rigides ou articulés à un seul étage 
conçus et construits pour le transport de personnes, d'une capacité supérieure à 22 
voyageurs assis ou debout en plus du chauffeur , et d'une largeur totale excédant 2,30 
mètres.  Sur demande du constructeur, d es agréments peuvent être accordés pour des 
véhicules d'une largeur totale inférieure ou égale à 2,30 mètres si ces véhicules sont 
conformes aux dispositions de ce règlement. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la vie des personnes  G/TBT/N/SAU/114 
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  8. Documents pertinents:  
• General construction of large passenger vehicles PART 1:  Buses designed for the 
carriage of persons in excess of 22 passengers  (Règles générales pour  la construction de 
véhicules de grande capacité destinés au trans port de personnes – Partie  1:  Autobus conçus 
pour le transport de plus de 22 voyageurs) 
• GSO 48 / 1984 "Motor Vehicles Conformity Certificate"  (GSO 48 / 1984.  Certificat de 
conformité des véhicules automobiles) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Courrier électronique:   enquirypoint@saso.org.sa 
Site Web:    http://www.saso.org.sa/