. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/77 
10 janvier 2005 
 (05-0103) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
   
NOTIFICATION 
 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE 
CHINE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Administration de la normalisation de la Chine (SAC) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
L'additif alimentaire xylitol 
(ICS:  67.220.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Food Additive Xylitol  (L'additif 
alimentaire xylitol) – 8 pages, en chinois 
6. Teneur:   Le texte notifié est une révision de la  norme de 1992 sur l'additif alimentaire 
xylitol qui est principalement b asée sur la quatrième édition du Food Chemicals Codex 
(Codex des produits chimiques alimentaires).   
Il énonce les prescriptions techniques obligatoires et les prescriptions volontaires 
concernant les méthodes d'essai et les règles d' inspection pour l'additif alimentaire xylitol. 
Les prescriptions obligatoires comprennent les valeurs ci-après: 
 
Essai (en %)     98,5~101,0 
Intervalle de fusion (en oC)   92,0~96,0 
Autres polyols     ≤  2,0 
Perte lors du séchage (en %)   ≤  0,50 
Résidu à l'incinération (en %)   ≤  0,50 
Sucres réducteurs (exprimés en glucose) (en %) ≤  0,20 
Arsenic (exprimé en As) (en %)   ≤  0,0003 
Métaux lourds (exprimés en Pb) (en %)  ≤  0,0010 
Plomb (en %)     ≤  0,0001 G/TBT/N/CHN/77 
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7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Élaborer des exigences de qualité ainsi que d es méthodes d'essai et d'inspection uniformes, 
prévenir les pratiques de nature à induire en  erreur et assurer la loyauté du commerce. 
8. Documents pertinents:   Food Chemicals Codex  (Codex des produits chimiques 
alimentaires, 4ème édition) 
9. Date projetée pour l'adoption:   90 jours après distribution par le Secrétariat de l'OMC 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   6 mois après adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
Point national d'information OTC pour l'OMC de la Chine 
Téléphone:   +86 10 82260618 Téléfax:   +86 10 82262448 Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn