. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/THA/314 
14 août 2009  
 (09-3890) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  THAÏLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Thai Industrial Standards Institute  – TISI (Institut thaïlandais de 
normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Aciers inoxydables (SH 7323;  ICS 77.140.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Thai Industrial Standard for 
Stainless Steel:  Seamed Stockpots (TIS 2440-2552(2009))  (Norme industrielle thaïlandaise 
TIS 2440-2552(2009).  Acier inoxydable:  Marmites avec soudures).  13 pages, en thaï  
6. Teneur:  L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de mettre en 
œuvre en tant que norme obligatoire  la norme industrielle thaïlandaise 
TIS 2440-2552(2009) relative aux marmit es en acier inoxydable avec soudures. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
- ASTM E 1086-94 (Reapproved 2005) Standard Test Method for Optical Emission Vacuum 
Spectrometric Analysis of Stainless Steel by Point-to-Plane Excitation Technique 
(ASTM E 1086-94 (réapprouvée en 2005).  Méthode d'essai normalisée pour l'analyse de 
l'acier inoxydable par spectrométrie d'ém ission optique sous vide avec excitation 
point/plan) 
- ASTM G-5-94 (Reapproved 2005) Standard Reference Test Method for Making 
Potentiostatic and Potentiodynamic Anodic Polarization Measurement  (ASTM G-5-94 
(réapprouvée en 2005).  Méthode d'essai normalis ée pour la réalisation de mesures de 
polarisations anodiques potentiostatiques et potentiodynamiques).  G/TBT/N/THA/314 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Thailand WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC de 
la Thaïlande sur les OTC et autorité responsable des notifications) Thai Industrial Standards Institute  (Institut thaïlandais de normalisation industrielle) 
Téléphone: (66 2) 202 3504, 202 3523 Fax:  (66 2) 202 3511, 354 3041 
Courrier électronique:  thaitbt@tisi.go.th
 
Texte également accessible à l'adresse:  http://www.tisi.go.th/notif_th/tbt_09.html