. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/175 
15 décembre 2004 
 (04-5521) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas 
échéant):  Aliments pour animaux, chlorhydrate  d'oxytétracycline, sulfaméthazine, 
sulfadiméthoxine, kitasamycine , thiopeptin, bicosamycin, hy gromycin B, destomycin A, 
nystatine, érythromycine, décoquinate, chlorh ydrate de robénidine, carbadox, amprolium, 
éthopabate, sulfaquinoxaline, noxyheptide, nicarbazine, zoalen e méthylbenzoquate, 
ormethoprim, ronidazole, morantel citr ate, cyromazine, cedecamycin, ivermectine 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Amendment to the Scope and 
Standards of Harmful Feeds  (Modification de classifications et de normes en rapport avec 
la nocivité d'aliments pour animaux) – dis ponible uniquement en coréen, 5 pages 
6. Teneur:  Cette modification vise à assurer la sécurité  sanitaire des produits de l'élevage par 
les moyens suivants: 
- retrait de la désignation comme additifs pour  aliments pour animaux des médicaments 
vétérinaires susmentionnés; 
- ajout de plusieurs types de mycotoxines (aflatoxine B1, G1 et G2 et ochratoxine A) et 
de produits chimiques pour l'agriculture (dix produits, par exemple éthion et perméthrine) à la liste de contaminants de  l'environnement et de produits chimiques 
pour l'agriculture devant être soumis à un contrôle. 
* Ce texte sera également notifié au Secrét ariat de l'OMC conformé ment aux dispositions 
pertinentes de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce. 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [  ] Organisation mondiale de la santé 
animale, [  ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:    G/SPS/N/KOR/175 
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 9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) il s sont disponibles:  La 
modification notifiée a été publiée au Journal official du gouvernement n° 15868 du 
10 décembre 2004 
10. Date projetée pour l'adoption:   La modification notifiée a été adoptée le 6 décembre 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   1er mai 2005 
12. Date limite pour la présentation des observations:  28 février 2005 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Livestock Products Sanitation Division 
Ministry of Agriculture and Forestry Téléphone: +82-2-500-1927 Fax: +82-2-503-0020 Courrier électronique:  jjl@maf.go.kr
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Livestock Products Sanitation Division 
Ministry of Agriculture and Forestry 
Téléphone:  +82-2-500-1927 
Fax:  +82-2-503-0020 Courrier électronique:  jjl@maf.go.kr