. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/256 
8 juillet 2011 
 (11-3381) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (Organisation saoudienne des 
normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437. Riyadh 11471 Téléphone:  +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
ICS 11.040 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia / 
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO) / Medical Electrical 
Equipment - art 1-11:  General requirement s for basic safety and essential performance - 
Collateral Standard:  Requirements for me dical electrical equipment and medical 
electrical systems used in the home healthcare environment (Royaume d'Arabie saoudite/ 
Organisation saoudienne des normes, de la métr ologie et de la qua lité (SASO)/ Appareils 
électromédicaux - Partie 1-11:  Exigences gé nérales pour la sécurité de base et les 
performances essentielles - Norme collatéra le:  Exigences pour les appareils 
électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l'environnement des soins à domicile) - 56 pages, en anglais 
6. Teneur:  Spécification des exigences en matière de sécurité applicables aux appareils et 
systèmes électromédicaux utilisés dans l'environnement des soins à domicile  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Garantir la sécurité, l'efficacité et la qualité  des appareils et systèmes électromédicaux 
utilisés dans l'environnement des soins à domicile  G/TBT/N/SAU/256 
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  8. Documents pertinents:   CEI 60601-1-11 Éd 1.0 /2010 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
enquirypoint@saso.org.sa 
http://www.saso.org.sa/