. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/354 
16 juin 2006 
 (06-2918) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Tous les produits en rapport avec la santé des animaux et la préservation 
des végétaux 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Tous partenaires commerciaux 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Biosecurity New Zealand Risk 
Analysis Procedures  (Procédures d'analyse de risque de Biosecurity New Zealand ) – 
Disponible en anglais, 103 pages 
6. Teneur:  Procédures pour la préparation des analyses de risque utilisées aux fins de 
l'élaboration des mesures sanitaires et phyto sanitaires appliquées par la Nouvelle-Zélande 
dans le commerce 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:    
Biosecurity New Zealand Risk Analysis Procedures, Version 1  (12 avril 2006, en anglais). 
Accessible via l'adresse:   
http://www.biosecurity.govt.nz/pest-and-disease- response/surveillance-risk-response-and-
management/risk-analysis  
10. Date projetée pour l'adoption:  12 avril 2006 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  12 avril 2006 G/SPS/N/NZL/354 
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  12. Date limite pour la présentation des observations:  Le document notifié a déjà été adopté 
aux fins de son utilisation par Biosecurity New Zealand .  Étant donné qu'il peut être à tout 
moment procédé à des réexamens et à des actualisat ions si cela est jugé justifié et opportun, 
les partenaires commerciaux sont libres de fo rmuler des observations sur n'importe quel 
aspect des procédures. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Dr Michael Ormsby 
MAF Biosecurity New Zealand 
P.O. Box 2526 
101-103 The Terrace WELLINGTON (NOUVELLE-ZÉLANDE) 
Téléphone: +64 4 819 0486 
Fax:  +64 4 819 0733 
Courrier électronique:  Michael.Ormsby@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Ms Sally Griffin 
Coordinator, SPS New Zealand P.O. Box 2526 WELLINGTON (NOUVELLE-ZÉLANDE) 
Téléphone: +64 4 819 0431 
Fax:  +64 4 819 0731 Courrier électronique: sps@maf.govt.nz
 
Site web: http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm