ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/TF/W/75 
15 novembre 2005 
 
 (05-5332) 
Groupe de négociation sur  
la facilitation des échanges Original:   anglais 
 
 
 
COMMUNICATION DE L'ÉGYPTE 
 
 
 La communication ci-après, datée du 11 novembre  2005, est distribuée à la demande de la 
délégation de l'Égypte. 
 
_____________ 
  
EXPÉRIENCE NATIONALE DE L'ÉGYPTE CONCERNANT LES 
MESURES SE RAPPORTANT AUX ARTICLES V, VIII ET X 
DU GATT DE 1994:  BESOINS ET PRIORITÉS FUTURS 
 
 
I. ARTICLE V:  LIBERTÉ DE TRANSIT 
 
A. I
NTRODUCTION  
 1. La présente communication rend compte de l' expérience de l'Égypte en ce qui concerne 
l'article V du GATT – Liberté de transit, et des mesures qui ont été prises pour satisfaire aux 
obligations découlant de cet article.  Elle explique les plans élaborés  par l'Égypte pour moderniser son 
système de transit.  Les systèmes de transit jouent un rôle important dans les mouvements 
internationaux de marchandises à condition que so ient mises en place des procédures simples qui 
respectent les prescriptions douanières et autres rè glements et qui facilitent les mouvements de 
marchandises.  
B. P
ROCÉDURES DE TRANSIT EN VIGUEUR  
 2. La législation égyptienne con tient des dispositions, des règles et des procédures législatives 
qui sont compatibles avec les dispositions de la Convention de Kyoto révisée.  En conséquence, le 
transit des marchandises n'est soumis à aucune c ontrainte ni à aucun obstacle non nécessaire, non plus 
qu'à aucune taxe ni à aucun droit de douane. 
 3. Le système de transit actuellement en vigue ur en Égypte est un système papier doté d'une 
composante traitement de données.  La procédure déma rre lorsque le transitaire saisit dans l'ordinateur 
des douanes les données exigées pour une déclaration de transit et imprime une copie papier du 
document qu'il signe.  La déclaration et les docum ents qui l'accompagnent, y compris une garantie, 
sont remis à la réception des douanes.  Les marcha ndises obtiennent la mainlevée à moins qu'elles ne 
soient demandées pour vérification.  La garantie pre nd la forme soit d'une lettre de garantie (LG) soit 
d'un dépôt en espèces calculé sur la base du montan t estimé des droits d'importation égyptiens.  La 
plupart des commerçants présentent des LG.  La durée moyenne du dédouanement est de 30 minutes à 
condition que les marchandises n'aient pas à être vérifiées.  La vérification des marchandises en transit 
est toutefois rare et n'intervient que si les douanes soupçonnent une fraude.  Certains types de 
marchandises qui constituent une me nace pour la société ou qui sont interdites en Égypte doivent être TN/TF/W/75 
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 accompagnées jusqu'au port de départ par un fo nctionnaire des douanes sous escorte policière.  
L'Égypte considère aussi qu'il faudrait fixer un délai et un itinéraire pour le transit de marchandises.  
Au port de départ, l'opération de  transit s'achève avec la présentation aux douanes de la 
documentation relative aux marchandises et au transit, l'annulation de la lettre de garantie et le 
remboursement immédiat du dépôt en espèces. 
 
4. Si, à leur entrée en Égypte, les marchandi ses sont sous scellement commercial ou douanier 
intact, les douanes égyptiennes n'apposent pas de scelle ment national.  Toutefois, si les marchandises 
ne sont pas sous scellement ou si les douanes égypti ennes décident de procéder à leur vérification, 
elles apposeront un scellement national aux ma rchandises pour leur acheminement jusqu'à la 
frontière/au port de départ.  Les marchandises obtienne nt la mainlevée à condition que les scellements 
soient intacts et qu'il n'y ait aucune  trace visible d'effraction.  Sur ret our d'une copie de la déclaration 
de transit au bureau d'arrivée, la LG est annul ée et le dépôt en espèces immédiatement remboursé. 
 C. V
ISION D 'AVENIR  
 
5. Nous espérons introduire un système électr onique qui réduise autant que possible la 
documentation papier et assure l'interconnectivité  des bureaux de douane afin de faciliter la 
circulation des marchandises transitant par les ports égyptiens.  Ce système sera inspiré des systèmes 
douaniers les plus avancés.  Une assistance et un s outien techniques seront requis pour mettre sur pied 
un système efficace et efficient qui réponde aux besoins de l'Égypte. 
 
6. Nous mettons actuellement au point un syst ème de gestion des risques qui sera rattaché aux 
système électronique de transit.  Il sera ainsi plus facile de repérer les expé ditions considérées comme 
présentant un risque élevé et de réduire au mi nimum les vérifications de marchandises légitimes. 
 
7. L'Égypte estime que la création d'un mé canisme de coopération transfrontières est 
indispensable pour aider les pays voisins et les pays  sans littoral et qu'il est possible de l'organiser au 
niveau régional.  Le gouvernement égyptien est par tie à plusieurs accords régionaux avec les pays de 
la Ligue arabe mais n'a conclu aucun arrangement spécial avec ces pays en ce qui concerne le transit.  Ces arrangements sont encore à l'état d'ébauche.  II. ARTICLE VIII:  REDEVANCES ET FORMALITÉS SE RAPPORTANT À 
L'IMPORTATION ET À L'EXPORTATION 
 
A. I
NTRODUCTION  
 
8. La présente communication rend compte de l' expérience de l'Égypte en ce qui concerne 
l'article VIII du GATT – Redevances et formalités se rapportant à l'importation et à l'exportation, et 
des mesures qui ont été prises pour satisfaire aux ob ligations découlant de cet article.  Il s'agit 
d'accroître la prévisibilité en faveur des importate urs et des exportateurs.  L'article VIII établit 
certaines obligations en matière de redevances et d' impositions.  Il autorise seulement celles qui sont 
limitées au coût approximatif des services rendus et interdit celles qui  visent directement à protéger 
les produits nationaux ou qui sont à caractère fiscal. 
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 B. S ITUATION ACTUELLE  
 
1. Disciplines générales concernant les rede vances/impositions perçues à l'occasion de 
l'importation et de l'exportation 
 a) Paramètres spécifiques pour les redevances/impositions 
 9. Le gouvernement égyptien a procédé en 2004 à un réexamen des droits de douane, redevances 
et impositions relatifs aux importations et aux export ations.  À la suite de ce réexamen, un décret 
présidentiel réduisant les taux de droits et s upprimant un certain nombre de redevances et 
d'impositions douanières à l'importati on a été publié le 9 septembre 2004 
 10. Les taxes et les factures consulaires ont été supprimées progressivement par un décret ministériel pris au début de l'année, et les taxes consulaires ont été abolies dans le cadre de notre 
Accord d'association avec l'UE, du COMESA (March é commun de l'Afrique de l'Est et de l'Afrique 
australe) et de la GAFTA (Zone arabe de libre-échange). 
 11. Bien qu'aucune analyse détaillée des coûts n'a it été réalisée, il est évident que les redevances 
et impositions perçues ne représentent qu'une fr action du coût effectif des services fournis. 
 b) Publication/notificati on des redevances/impositions 
 
12. Les redevances et impositions douanières sont publiées dans les manuels des douanes et 
paraîtront sur le site Web.  Les autres redevances et  impositions perçues par les organes officiels sont 
régies par des décrets, publiés au Journal officiel , et sont disponibles dans les bureaux locaux de 
l'Organisation générale du contrôle des exportations et des importations (GOEIC). 
 
c) Interdiction de percevoir des re devances et impositions non annoncées 
 13. L'Égypte publie tous les décrets, règlemen ts et procédures relatifs à toutes redevances et 
impositions perçues par les organes officiel s avant qu'elles ne soient appliquées. 
 
d) Réexamen périodique des redevances/impositions 
 14. En 2004, l'Égypte a procédé à un important réexamen des redevances et impositions, et un 
certain nombre de redevances douanières ont ét é supprimées par le décret présidentiel du 
9 septembre 2004.  Nous évaluons actuellement l'inci dence de ces changements et ne procéderons à 
aucun nouveau réexamen des redevances et impositi ons avant que la présente évaluation ne soit 
achevée.  
2. Disciplines concernant les formalités d'import ation et d'exportation et les exigences en 
matière de documents requis à l'im portation et à l'exportation 
 a) Réexamen périodique des formalités et des exigences 
 15. L'Égypte dispose d'un mécanisme de consultation commerciale efficace qui s'appuie sur: 
 
- Les Conseils des produits de base et l'Un ion des industries, composés d'entreprises, y 
compris d'importateurs, d'exportateurs et de parties intéressées qui rencontrent régulièrement des fonctionnaires du gouvern ement pour examiner les problèmes qui 
se posent et en débattre. 
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 - En outre, les commerçants peuvent fair e connaître leurs points de vue et leurs 
préoccupations aux chefs de département des douanes par l'intermédiaire du site Web.  
Les douanes répondent individuellement aux ob servations qui leur sont adressées par 
les particuliers et, chaque semestre, examinent toutes ces observations en vue d'améliorer les services fournis aux négociants. 
 
b) Réduction/limitation des formalités et des exigences en matière de documents 
 
- Le nombre de positions tarifaires a été ra mené de plus de 13 000 à moins de 6 000 
pendant l'année écoulée, conformément aux engagements pris dans le cadre de l'ONU 
et de l'OMC. 
- L'Égypte applique à présent le Système harmonisé à six chiffres. 
 
- Le nouveau système d'importation automatisé de l'Égypte simplifiera les procédures 
douanières.  Les exportations y seront intégr ées prochainement, suivies par le système 
de transit. 
 
- L'Égypte met actuellement au point un nouv eau système informatique qui simplifiera 
les procédures douanières et réduira la durée du dédouanement qui sera de deux à six 
heures. 
 
- Les douanes et d'autres départements et  organismes du gouvernement travaillent 
ensemble à l'élaboration d'une méthode  de dédouanement des marchandises à 
l'importation et à l'exportation plus efficiente et mieux coordonnée. 
 
- Le nouveau système de gestion des risqu es contribuera à faciliter la mainlevée des 
expéditions légitimes et nous permettra de concentrer nos ressources sur les 
expéditions présentant des risques élevés. 
 C. V
ISION FUTURE  
 16. L'Égypte prévoit de procéder très prochain ement à un nouveau réexamen des redevances et 
impositions perçues à l'occasion de l'importation ou de l'exportation en vue de les simplifier et de les 
réduire au minimum pour accélérer la circulation des marchandises par les ports, les aéroports et les points d'entrée du pays.  En outre, les douanes sont actuellement en train de simplifier leurs procédures d'importation et d'amorcer la première ph ase du système de déclaration électronique.  Elles 
sont aussi en train d'instaurer un système de gestion comptable qui identifiera les négociants 
respectueux des règles et facilitera leurs démarc hes, accélérant ainsi la mainlevée de leurs 
marchandises.  Il sera donc possible de consacrer  davantage de ressources à la recherche des 
négociants moins scrupuleux.  17. L'Égypte est aussi en train de mettre au point un système informatisé de gestion des risques.  
Elle s'inspire de l'expérience, d es compétences et des pratiques exemplaires de pays qui sont déjà 
dotés de systèmes performants. 
 
III. ARTICLE X:  PUBLICATION ET APPLICATION DES RÈGLEMENTS RELATIFS 
AU COMMERCE  
 A. I
NTRODUCTION  
 18. La présente communication rend compte de l'e xpérience de l'Égypte dans le domaine de la 
publication des règlements relatifs au commerce et des mesures qui ont été prises pour satisfaire aux  TN/TF/W/75 
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 obligations découlant de l'article X du GATT.  L' administration égyptienne des douanes a entrepris un 
certain nombre de réformes pour simplifier les pr océdures douanières et améliorer la circulation des 
marchandises par les ports et les autres lieux d'importation et d'e xportation du pays.  Elle reconnaît 
que les renseignements concernant les prescriptions  réglementaires, dont les entreprises engagées 
dans des opérations d'importation et d'exportation ont besoin, devraient être disponibles et faciles 
d'accès.  Le gouvernement prend progressivement d es mesures afin de développer plus avant les 
systèmes informatiques nécessaires pour traiter les d éclarations en douane et maximiser l'utilisation 
des sites Web afin de publier ses lois, règlements , procédures et décisions relatifs au commerce des 
marchandises entre l'Égypte et le reste du monde.  L'Égypte a pris des mesures concrètes pour profiter 
de ce que l'informatique a à lui offrir, mais elle reconnaît que la ro ute est encore longue. 
 
B. P ORTÉE DE L 'ARTICLE X 
 19. Cet article fait obligation aux parties contract antes de publier les lois, règlements, décisions 
judiciaires, procédures douanières et décisions admi nistratives d'application générale relatifs aux 
importations et aux exportations de  marchandises, y compris en ce qui concerne la classification, 
l'évaluation, l'application de taux de droits, de taxes ou d'autres impositions, les prohibitions, 
restrictions et autres prescriptions.  Les accords existant entre parties contractantes ou leurs 
organismes devraient aussi être publiés.  20. Le paragraphe 2 interdit la mise en vigueur  de toute mesure ayant une incidence sur les 
importations avant sa publication officielle. 
 21. Le paragraphe 3 exige de la partie contractante qu'elle applique ses lois et règlements d'une 
manière impartiale et équitable et qu'elle soit dotée de juridictions d'appel indépendantes que les 
particuliers et les entreprises puissent saisir pour c ontester des décisions officielles concernant des 
questions douanières. 
C. S
ITUATION ACTUELLE  
1. Publication et disponibilité des renseignements 
a) Publication des règlements relatifs au commerce 
i) Publication des lois, règlements, décisions et directives  
22. En Égypte, tous les décrets et lois doivent êt re publiés en arabe au Journal officiel avant leur 
mise en application.  Ils sont en vente libre. 
23. Le Tarif douanier et les manuels des douan es sont disponibles en version papier.  Ils 
contiennent des renseignements sur les prescriptions relatives à l'importation et à l'exportation, sur la 
classification et l'évaluation des marchandises, les dro its et les taxes, et les procédures douanières, y 
compris les procédures d'appel. 
24. D'autres départements et organismes gouvern ementaux, par exemple le GOIEC, publient leurs 
propres manuels et procédures qui sont disponibles dans les bureaux locaux du GOIEC.  De plus, le 
GOEIC prépare actuellement un site Web qui sera mis en service très prochainement. TN/TF/W/75 
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 ii) Publication sur le site Web  
25. Le gouvernement égyptien prévoit de pub lier tous les renseignements concernant 
l'importation et l'exportation sur le site Web.  L es douanes sont engagées dans la phase expérimentale 
de la publication de leurs ma nuels sur leur site Web. 
iii) Décisions et révisions judiciaires  
26. L'Égypte dispose de juridictions d'appel indé pendantes.  À la fin des procédures d'appel, les 
attendus du jugement sont publiés au Journal officiel. 
iv) Points d'information  
27. L'Égypte a ouvert des points d'information dans les principaux ports, aéroports et points 
d'entrée pour apporter gratuitement  aux importateurs et exportateurs une assistance et des conseils 
personnalisés.  28. De plus, il y a sur le site We b une page "observations " qui remplit une fonction similaire.  Les 
observations et les demandes sont adressées au chef du bureau compétent, et il y sera répondu.  
Chaque semestre, toutes les observations qui ont été formulées sont examinées en vue d'améliorer les 
procédures douanières.  29. Nos ambassades et nos bureaux de représen tation à l'étranger fournissent aussi des 
renseignements, des conseils et une assistance  aux entreprises souhaitant établir des liens 
commerciaux avec l'Égypte. 
b) Publication des dispositions relatives aux pénalités 
30. L'Égypte publie les pénalités applicables et l es infractions correspondantes au Journal officiel 
et dans le magazine d'information des douanes.  Elles seront bientôt disponibles sur le site Web. 
2. Délais entre la publication et la mise en œuvre 
a) Intervalle entre la publication et l'entrée en vigueur 
31. Les décrets sont publiés au Journal officiel avant leur mise en œuvre, dans des délais 
variables fixés au cas par cas. 
b) Consultations et présentation d'observations  sur les règles et procédures nouvelles et 
modifiées 
i) Consultations et présentation d'observations p réalables sur les règles et procédures nouvelles 
et modifiées  
32. L'Égypte est dotée d'un système efficace de  consultation commerciale avec les organes 
chargés de la réglementation, qui s'appuie sur d es réunions avec des exportateurs, des importateurs et 
d'autres parties intéressées dans le cadre des Conseils  des produits de base et de l'Union des industries.  
Ces réunions ne sont pas régulières mais ont lieu lorsque de nouveaux règl ements et de nouvelles 
procédures sont proposés et sont l'o ccasion d'influer sur le résultat final.  TN/TF/W/75 
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 33. De plus, il y a sur le site Web des douanes une  page "observations" su r laquelle les négociants 
sont invités à formuler leurs observations con cernant n'importe quel aspect des règles et des 
procédures douanières et à poser des questions.  Ces observations sont adressées au chef du 
département des douanes compétent.  Chaque semest re, toutes les observations qui ont été formulées 
sont examinées en vue d'améliorer les lois et les procédures. 
c) Publication/notificati on des redevances/impositions 
34. En Égypte, toutes les redevances et impositi ons imposées par les organismes officiels sont 
prescrites par décret et sont publiées au Journal officiel. 
D. V ISION FUTURE ET CONCLUSION  
35. L'Égypte reconnaît que les renseignements doi vent être disponibles et faciles d'accès pour 
aider les négociants étrangers dans leurs relations commerciales avec l'Égypte et les entreprises égyptiennes dans leurs relations commerciales avec les autres pays.  La publication de règlements et 
de procédures relatifs au commerce sur le site We b de l'OMC dans l'une des langues officielles de 
l'Organisation serait une aide consid érable pour les entreprises qui cherchent à élargir leurs marchés.  
L'Égypte espère recevoir l'assistan ce et le soutien techniques dont elle a besoin pour développer 
l'utilisation du Web et faire traduire ses publications  dans l'une des langues officielles de l'OMC. 
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