. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1782/Add.1 
23 décembre 2008 
 (08-6299) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
  
La communication ci-après, reçue le 19 décembre 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis
. 
 
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Règle finale.  Isoxaflutole.  Limites maximales de résidus pour pesticide
 
 
L'EPA a modifié les limites maximales pour les résidus combinés d'isoxaflutole et ses 
métabolites RPA 202248 et RPA 203328, pris en compte comme composé initial, dans ou sur le maïs-grain fourrager (0,04 ppm), le maïs-grain en grains (0,02 ppm) et la paille fourragère de 
maïs-grain (0,02 ppm) et a radié le métabolite acide benzoïque (RPA 203328)  du libellé des limites 
maximales de résidus établies.  L'EPA a supprim é les limites maximales établies pour les résidus 
combinés d'isoxaflutole et son métabolite RPA 202248,  pris en compte comme composé initial, dans 
ou sur les produits suivants:  graisse de bovins (0,2 0 ppm);  foies de bovins (0,50 ppm);  viande de 
bovins (0,20 ppm);  sous-produits de viande de  bovins, excepté les foies (0,10 ppm);  œufs 
(0,01 ppm);  graisse de caprins (0,20 ppm);  foies de caprins (0,50 ppm);  viande de caprins 
(0,20 ppm);  sous-produits de viande de caprins, excepté les foies (0,10 ppm);  graisse de porcins 
(0,20 ppm);  foies de porcins (0,50 ppm);  viande de  porcins (0,20 ppm);  sous-produits de viande de 
porcins, excepté les foies (0,10 ppm);  graisse de ch eval (0,20 ppm);  foies de cheval (0,50 ppm);  
viande de cheval (0,20 ppm);  sous-produits de vi ande de cheval, excepté les foies (0,10 ppm);  lait 
(0,02 ppm);  graisse de volaille (0,20 ppm);  fo ies de volaille (0,30 ppm);  viande de volaille 
(0,20 ppm);  graisse d'ovins (0,20 ppm);  foies d'ovi ns (0,50 ppm);  viande d'ovins (0,20 ppm);  et 
sous-produits de viande d'ovins, excepté les foies (0,10 ppm).  
La règle finale est accessible comme suit:  Federal Register , 12 décembre 2008 (Volume 73, 
n° 240), Rules and Regulations , pages 75605 à 75609. 
(http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2008/December/Day-12/p29467.htm
) 
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 16 avril 2008 d'une 
proposition de règle dans laquelle  l'Agence annonçait le dépôt d'une demande pour pesticide 
sollicitant les modifications susmentionnées.  L'avis correspondant est accessible comme suit:  
Federal Register , 16 avril 2008 (Volume 73, n° 74), Notices , pages 20632 à 20634.  
(http://www.epa.gov/EPA-PEST/2008/April/Day-16/p8003.htm ) 
 
Le présent addendum concerne: 
 
 [  ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
 [X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation G/SPS/N/USA/1782/Add.1 
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   [  ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
 [  ] Le retrait d'une réglementation projetée  [  ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
 [  ] Autres: 
 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ d'application 
de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produ its visés ou des Membres concernés, un nouveau 
délai, normalement de 60 jours civils au moins,  pour la présentation des observations devrait être 
prévu.  Dans d'autres circonstan ces, comme le report de la date limite initialement annoncée pour 
la présentation des observations, le délai p révu dans l'Addendum pour la présentation des 
observations peut être différent.)  
 [  ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  La date limite pour la réception des objections et des demandes 
d'audition est le 10 février 2009. 
 
Organisme ou autorité désignés pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
 Registration Division (7505P), Office of Pestic ide Programs, Environmental Protection Agency, 
1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington, DC 20460- 0001.  Prière de se reporter au dossier de 
consultation ( docket ) EPA-HQ-OPP-2008-0217. 
 Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme:
 
 United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, International Regulations and Standards Divisi on (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250. 
Téléphone:  +(1 202) 720 1301. 
Fax:   +(1 202) 720 0433. 
Courrier électronique: us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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