ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/18/Rev.1 
11 octobre 2005 
 (05-4621) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  
 
 
 
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION  
 
Résumé des discussions – Les neuf produits restants de la Liste V  
 
Note du Secrétariat1 
 
Révision  
  
 À la réunion du 25 mai 2005 du Comité, le Secrétariat a été invité à établir un résumé qui 
aiderait davantage les participants dans leurs di scussions sur les neuf produits restants mentionnés 
dans le document G/IT/W/15 (Liste V du docum ent G/IT/W/6/Rev.3 – Produits et questions 
spécifiques renvoyés au Comité pour examen).   Le résumé ci-après présente les neuf produits restants de la Liste V du document G/IT/W/15, 
y compris les questions initiales posées et le résu mé correspondant des discussions.  On notera que les 
discussions qui ont eu lieu à la réunion du 25 mai 2005 ainsi que les communications écrites reçues ensuite ont servi à l'établissement du résumé.
2  Ce dernier est donc fondé sur les contributions de six 
participants:  trois3 d'entre eux ont contribué activement aux di scussions lors de la réunion et deux ont 
communiqué ultérieurement des observations écrites. 
 
 La numérotation des neuf produits restants qui figurent sur la Liste V des documents G/IT/W/15 et G/IT/W/6/Rev.3 a été respectée pour f aciliter la consultation.  Les classements indiqués 
en caractères gras  constituaient des questions toujours en suspens notées par le Groupe de 
spécialistes des douanes, alors que les autres étaien t pour l'essentiel acceptables pour le Groupe, sur le 
plan technique. 
 
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
 
2 Comme convenu à la réunion, les délégations avaient jusqu'au 17 juin 2005 pour communiquer leurs 
observations par écrit afin qu'il en soit tenu compte dans le résumé. 
 
3 Une délégation a également communiqué de s observations écrites à la réunion. G/IT/W/18/Rev.1 
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 12. 193 – Dispositifs d'affichage à écran plat (y  compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous  vide et autres) pour les produits relevant 
du présent accord, et leurs parties (847149,  847160, 847330, 853120,  853180, 853190, 
854389, 854390, 854890, 901380, 901390 ) 
 Les discussions ont été centrées sur la question de savoir si la désignation était censée viser 
les moniteurs complets, les écrans plats et/ou uniquement les unités/dispositifs d'affichage. 
 Question:  La désignation était-elle censée viser le s produits finis?  Ou était-elle également censée 
viser les produits à l'état semi-fini/à l'état de composants?  
• une délégation a estimé que la désignation était censée viser aussi bien les 
produits/composants semi-finis et les produits finis; 
• cinq délégations ne sont pas intervenues à la réunion. 
  Une des cinq délégations qui ne sont pas inte rvenues à la réunion a formulé dans ses réponses 
écrites, communiquées ensuite, au Se crétariat l'observation suivante:  "Les désignations des dispositifs 
d'affichage à écran plat diffèrent suivant qu'il s' agit des producteurs de ces dispositifs ou d'autres 
fabricants qui utilisent les dispositifs comme compo sant de leurs produits:  selon les premiers, les 
dispositifs sont des produits finals;  selon les seco nds, ce sont des composants présents dans une 
chaîne d'approvisionnement à utiliser pour la fabrication d'un produit." 
 13. 197 – Récepteurs de téléappel et leurs parties ( 852520 , 852790, 852910, 852990
) 
 Les discussions n'ont pas abouti à un accord en ce qui concernait un produit dénommé 
"récepteur de téléappel bidirectionnel".  Le groupe n'a pu arriver à un accord sur la question de savoir 
si les récepteurs de téléappel bidirectionnels ( ceux qui pouvaient envoyer et recevoir des messages) 
étaient visés par la désignation figu rant dans l'ATI.  Ce rtains ont fait valoir que les récepteurs de 
téléappel impliquaient une communication unidirec tionnelle et que, par conséquent, ce produit n'était 
pas visé. 
 
Question:  La désignation visant les "récepteurs de téléappel" était-elle censée viser les produits 
dénommés "récepteurs de téléappel bidirectionnels"?  
• une délégation a estimé que les récepteurs de  téléappel avaient deux fonctions, à savoir 
l'envoi et la réception d'alarmes, et que cette désignation visait les "récepteurs 
bidirectionnels"; 
• deux délégations ont considéré que la désignation ne devrait pas viser les "récepteurs 
bidirectionnels"; 
• trois délégations n'ont pas répondu à la question. 
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 14. 199 – Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y 
compris pour les connexions extérieures telles que  les cartes conformes à la norme PCMCIA.  
Ces assemblages de circuits imprimés consistent en un ou plusieurs circu its imprimés relevant 
de la position n° 8534 qui comportent chacun un ou plusieurs éléments actifs, avec ou sans 
éléments passifs.  Par éléments actifs, on entend les diodes, transistors et dispositifs  
semi-conducteurs analogues, qu'ils soient ou non photosensibles, relevant de la position  
n° 8541, et les circuits intégrés et micro-asse mblages relevant de la position n° 8542.  
(841990, 842191, 842490, 843139, 846691, 846693, 846694, 847150, 847180, 847310, 
847321, 847329, 847330, 847340, 847350, 847790, 847990, 850490, 851440, 851490, 
851590, 851750, 851780, 851790, 851890, 852290, 852390, 852491, 852812, 852990, 
853190, 853890, 854389, 854390, 854890, 900990, 901090, 901190, 901290, 901390, 
901790, 902690, 902790, 903090, 903190 ) 
 Certains étaient d'avis que seuls les assemblages de circu its imprimés non compris ailleurs 
seraient visés, alors que d'autres estimaient que ce tte désignation devrait être  exhaustive et énumérer 
tous les assemblages de circuits imprimés, qu'ils so ient ou non compris ailleurs dans l'ATI.  Au cours 
des discussions, le groupe a identifié les positions pertinentes du SH sous lesquelles les assemblages 
de circuits imprimés seraient classés.  Pour certaines positions, les assemblages de circuits imprimés n'étaient pas pertinents, alors que pour d'autr es le classement des parties correspondantes était 
généralement le classement à utiliser.  Question:  Fallait-il adopter l'appr oche la plus exhaustive, c'est -à-dire identifier les catégories 
d'assemblages de circuits imprimés pour tous les produits relevant de l'ATI, ou une approche plus 
limitée, c'est-à-dire identifier uniquement les produi ts qui n'étaient pas déjà compris ailleurs dans 
l'ATI?  
• deux délégations ont considéré que l'approche exhaustive était plus appropriée et que 
tous les assemblages de circuits imprimés étaient visés; 
• une délégation a indiqué qu'il faudrait une a pproche limitée, c'est-à-dire n'identifier 
que les produits qui n'étaient pas dé jà compris ailleurs dans l'ATI; 
• trois délégations n'ont pas répondu à la question. 
 
15. 201 – Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'info rmation, avec ou sans support amovible, de type 
magnétique, optique ou autres, y compris les un ités de disques à cartouche Bernoulli Box, 
Syquest ou Zipdrive (847170, 852311, 852312, 852313, 852320, 852390, 852431, 852439, 
852440, 852491, 852499 ) 
  Le groupe n'était pas certain que les supports  soient visés, selon qu'ils étaient ou non distincts 
de l'appareil.  
Question:  Les supports associés étaient-ils censés être  visés, qu'ils soient ou non  inclus dans l'unité? 
 
 • trois délégations ont estimé que les supports associés étaient censés être visés par la 
désignation, qu'ils soient inclus ou non dans  l'unité, mais deux d'entre elles pouvaient 
envisager qu'ils ne soient pas couverts pa r la désignation puisque tous les supports 
associés visés par elle étaient déjà couverts dans l'Appendice A; 
 • trois délégations n'ont pas répondu à la question. 
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 16. 137 – Matériel d'encapsulation pour l'asse mblage de semi-conducte urs (847710, 847740, 
847759, 847989 ) 
  Les discussions se sont poursuivies sur ce que signifiait l'"encapsulation".  La question était de savoir si l'encapsulation était déterminée par le type de matériau – à savoir, plastique, caoutchouc, 
verre, céramique, époxy, etc. 
 Question:  La désignation était-elle censée viser l' "encapsulation" au moyen de tous les différents 
types de matériaux (plastique, ca outchouc, verre, céramique, époxy, mé taux, etc.), et par conséquent 
toutes les machines correspondantes qui effectuent l' encapsulation avec ces di vers matériaux (par 
exemple, les machines de moulage, de thermoformage, de soudage, etc.)? 
 
 • quatre délégations ont considéré que l'encap sulation au moyen de tous les différents 
types de matériaux devrait être visée par la désignation; 
 • deux délégations n'ont pas répondu à la question. 
 17. 138 – Parties de matériel d'encapsulation (847790, 847990
) 
  La réponse à la question posée au point 16 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce point car elle concerne l'appareil hôte correspondant. 
 18. 144 – Matériel d'encapsulation pour l'asse mblage des semi-conducteurs (847710, 847740, 
847759, 847989 ) 
 
 Même question qu'au point 16 ci-dessus. 
 19. 155 – Parties de matériel d'encapsulation pour l'assemblage de s semi-conducteurs (847790, 
847990 ) 
 
 La réponse à la question posée au point 16 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce point car elle concerne l'appareil hôte correspondant.  20. 192 – Amplificateurs électriques utilisés co mme répéteurs dans des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent accord, et leurs parties (851750, 851780, 851790, 851840, 851890 ) 
 
 Les discussions se sont poursuivies sur la qu estion des amplificateurs, en particulier les 
amplificateurs d'audiofréquence par rapport aux amp lificateurs électriques.  On a fait observer qu'on 
ne pouvait pas distinguer les répéteurs qui étaient u tilisés uniquement en téléphonie.  Si on n'imposait 
pas un critère relatif à l'utilisation finale, il serait difficile d'identifier uniquement les produits utilisés 
en téléphonie filaire. 
 
Question:  Entend-on viser tous les répéteurs, et  pas seulement les répéteurs utilisés uniquement en 
téléphonie filaire?  Question:  Si les répéteurs visés sont seulement ceux qui sont utilisés en téléphonie filaire, comment 
devrait-on faire la distinction entre ceux qui sont destinés à des utilisations différentes? 
 
 • deux délégations ont indiqué qu'un examen plus approfondi de cette question était 
nécessaire; 
 • quatre délégations n'ont pas répondu à la question. 
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  Une délégation a fait observer que les douanes ont  du mal à déterminer si ces répéteurs sont 
reconnaissables au moment de l'importation comme étant exclusivement ou principalement destinés à 
la téléphonie filaire.  
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