ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/339 
26 février 2008 
 (08-0842) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:   State Tobacco Monopoly Administration of China  (Régie 
nationale du monopole du tabac de la Chine). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Cigarettes (ICS 65.160) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Tolerance Values of Volatile 
Organic Compounds in Cigarette Carton and Packet Packaging Papers (Valeurs de 
tolérance pour les composés organiques volatils dans les papiers d'emballage pour cartouches et paquets de cigarettes).  Projet de norme soumis à approbation – 5 pages, en 
chinois 
6. Teneur:  
Exigences techniques Les indices techniques pour les composés organiques volatils dans les papiers d'emballage 
pour cartouches et paquets de cigarettes s ont indiqués dans le Tableau 1 ci-après. 
 
Tableau 1.  Indices techniques pour les composés organiques volatils dans les 
papiers d'emballage pour cartouc hes et paquets de cigarettes 
 
Numéro 
d'ordre Composé Formule chimique Indice 
(unité:  mg/m
2) 
0 Benzène C 6H6 0,01 
1 Éthanol C 2H6O 50,0 
2 Isopropanol C 3H8O 5,0 
3 Acétone C 3H6O 1,0 
4 2-butanone C 4H8O 0,5 
5 Acétate d'éthyle C 4H8O2 10,0 G/TBT/N/CHN/339 
Page 2  
 
  6 Acétate 
d'isopropyle C
5H10O2 5,0 
7 1-butanol C 4H10O 2,5 
8 1-méthoxy-2-
propanol C4H10O2 60,0 
9 Acétate de 
propyle C5H10O2 50,0 
10 4-méthyl-2-
pentanone C6H12O 1,0 
11 Toluène C 7H8 0,5 
12 Acétate de 
butyle  C6H12O2 5,0 
13 Éthylbenzène C 8H10 0,25 
14 Xylène C 8H10 0,25 
15 Cyclohexanone C 6H10O 1,0 
 
Règles d'évaluation de la qualité du produit 
Le lot de papiers pour cartouches ou paquets inspecté sera considéré comme non conforme 
si l'un des résultats d'essai ci-après apparaît: 
1. Teneur en benzène ≥ 0,01 mg/m2. 
2. Les résultats obtenus pour les autres com posés ne sont pas conformes à la formule: 
∑(xi/yi-1)<15,0 
où: 
i est le numéro d'ordre figurant dans le tableau ci-dessus (i=1, 2, 3…15); 
xi est la  valeur déterminée pour chaque co mposé (en cas de non-détection, x i=0); 
yi est la valeur indiquée dans le tableau ci-dessus pour chaque composé; 
xi/yi-1 exprime le dépasseme nt de l'indice quand x i/yi<1, x i/yi-1=0 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Protection de la santé des personnes et de l'environnement 
8. Documents pertinents:   - 
9. Date projetée pour l'adoption: 
 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  90 jours après distribution par le Secrétariat de 
l'OMC. 
3 mois après adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC  G/TBT/N/CHN/339 
 Page 3 
 
 
  11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People’s Republic of China  
(Centre national de notification et d'info rmation OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine) 
Téléphone: +(86) 10 8226 0618 
Fax:  +(86) 10 8226 2448 
Courrier électronique: tbt@aqsiq.gov.cn  
Texte également disponible à l'adresse: http://members.wto.org/crnatt achments/2008/tbt/chn/08_0552_00_x.pdf