ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/329 
16 août 2005 
 (05-3640) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Autorité néo-zélandaise de la sécurité sanitaire des aliments 
(NZFSA) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas 
échéant):  
La NZFSA propose d'apporter les quatre modifi cations ci-après aux normes alimentaires 
néo-zélandaises de 2005 (n° 2) relatives aux li mites maximales de résidus de composés 
agricoles: 
1. établissement de cinq nouvelles LMR; 
2. établissement d'une exemption de l'obligation d'appliquer une LMR; 
3. inclusion de nouvelles LMR pour 30 composés réévalués; et 
4. suppression de six composés radiés.  
Les cinq nouvelles LMR proposées sont les suivantes: 
• 0,01 mg/kg pour l'azoxystrobine sur le maïs doux; 
• 0,002 mg/kg pour le benzoate d'émamectine sur les raisins; 
• 0,01 mg/kg pour la picoxystrobine sur les cultures de blé et d'orge, y compris 
l'établissement de LMR de 0,01 mg/kg pour la chair, la graisse et les abats de bovins, en 
raison de la consommation de blé et d'orge dans l'alimentation animale; 
• 0,3 mg/kg pour le quinoxyfen sur les raisins; et 
• toltrazuril:  0,15 mg/kg dans la graisse de bovins ;  0,1 mg/kg dans la chair de bovins;  
0,5 mg/kg dans le foie de bovins et 0,25 mg/kg dans les rognons de bovins. 
L'exemption proposée concerne le composé suivant: 
• polysulfure de calcium lorsqu'il est utilisé comme fongicide ou insecticide sur toute 
espèce végétale produisant des aliments. G/SPS/N/NZL/329 
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 Les 30 composés faisant l'objet d'une réévaluation sont:  
1. 1-méthylcyclopropène 2. Endothal 3. Methabenzthiazuron 
4. Acéphate 5. Fénamiphos 6. Paclobutrazol 
7. Azaconazole 8. Fénoxaprop-P-éthyle 9. Phosphine 
10. Azoxystrobine 11. Fluazinam 12. Propiconazole 
13. Bentazone 14. Fluroxypyr 15. Spinosad 
16. Bifenthrine 17. Flusulfamide 18. Thiamethoxam 
19. Buprofezin 20. Fuberidazole 21. Tolyfluanide 
22. Chlorpyrifos 23. Halosulfuron-méthyl 24. Tralkoxydim 
25. Clomazone 26. Imazapyr 27. Triallate 
28. Dodine 29. Isoproturon 30. Tribenuron-méthyl 
La suppression proposée vise les composés radiés suivants: 
• Bitertanole • Nitrothal-isopropyl 
• Méthidathion • Phosmet 
• Naled • Baquiloprim  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés , si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays utilisant les composés agricoles qu'il est proposé de réévaluer ou de radier, utilisant l'un 
quelconque des composés pour lesquels de  nouvelles LMR sont proposées ou utilisant le 
composé pour lequel une exemption est proposée, en relation avec des produits qu'il est prévu d'exporter vers la Nouvelle-Zélande  (voir aussi point 8 ci-après) 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  
Autorité néo-zélandaise de la sécur ité sanitaire des aliments (NZFSA):  New Zealand 
(Maximum Residue Limits of Agricultural Co mpounds) Food Standards 2005 (No.2):  WTO 
Consultation:  August/September/October 2005  (Normes alimentaires néo-zélandaises de 
2005 (n° 2) relatives aux limites maximales de résidus de composés agricoles:  Consultation OMC:  août/septembre/octobre 2005) – en anglais, 15 pages 
6. Teneur:  Le document contient des informations  techniques sur les propositions visant à 
modifier les normes alimentaires néo-zélanda ises de 2005 (n° 2) relatives aux limites 
maximales de résidus de composés agricoles ( cf. point 3) 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [  ] protection du territoire  contre d'autres dommages 
attribuables à des parasites   G/SPS/N/NZL/329 
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8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[X] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Orga nisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommanda tion internationale, en donner la référence 
correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  
La disposition 7 des normes alimentaires néo-zél andaises de 2005 (n° 2) relatives aux limites 
maximales de résidus de composés agricoles ( normes relatives aux LMR intérieures) prévoit 
notamment ce qui suit: 
• un aliment renfermant des résidus de compos és agricoles à hauteur, au maximum, des 
niveaux fixés dans les normes relatives aux LMR intérieures peut être vendu en 
Nouvelle-Zélande;  et 
• un aliment renfermant des résidus de composés agricoles à hauteur de 0,1 mg/kg au 
maximum peut être vendu en Nouvelle-Zélande  si le composé agricole en question ne 
figure pas sur la liste de la norme relative aux LMR intérieures ou si ce composé n'est pas associé audit aliment (type, sorte ou classe) dans la liste de la norme relative aux LMR intérieures. 
Un aliment importé peut être vendu en Nouve lle-Zélande s'il remplit les conditions ci-dessus 
ou s'il renferme des résidus d'un composé agrico le dans des proportions ne dépassant pas les 
LMR fixées pour ce composé et cet aliment (type, sorte ou classe) dans les éditions ou suppléments en vigueur des publications de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius intitulées Résidus de pesticides dans les denrées alimentaires  et Résidus de 
médicaments vétérinaires dans les aliments  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  New 
Zealand (Maximum Residue Limits of Agri cultural Compounds) Food Standards 2005 (No.2)  
– Normes alimentaires néo-zélandaises de 2005 (n° 2) relatives aux limites maximales de 
résidus de composés agricoles (en anglais) 
10. Date projetée pour l'adoption:   27 octobre 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   24 novembre 2005 
12. Date limite pour la présentation des observations:  12 octobre 2005 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observatio ns:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point national  d'information ou adresse, numéro de fax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
NZ (MRL) Food Standards  
Policy Group  New Zealand Food Safety Authority  PO Box 2835 WELLINGTON 
NOUVELLE-ZÉLANDE 
Téléphone:  +64 4 463 3416  Fax:  +64 4 463 2583   
Courrier électronique:  policy@nzfsa.govt.nz
 
Site Web:  http://www.nzfsa.govt.nz/policy-law/consultation/index.htm  G/SPS/N/NZL/329 
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13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ X] point d'information national ou ad resse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a li eu) d'un autre organisme:  
Coordinator, SPS New Zealand  
PO Box 2526  
101-103 The Terrace