. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1556/Add.1 
28 septembre 2007  
 (07-4099) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 24 septembre  2007, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Chloroneb, cyperméthrine, méthidathion, nitrapyr ine, oxyfluorfène, pirimiphos-méthyl, sulfosate, 
tebuthiuron, thiabendazole, thidiazuron et tribuphos .  Actions concernant des limites maximales de 
résidus  
 
Le texte notifié établit: 
 
Des limites maximales pour les résidus d'oxyfluorfène dans ou sur les produits ci-après (en 
partie par million ou ppm):  coques d'amande vides (0 ,1);  artichauts (0,05);  avocats (0,05);  bananes 
(0,05);  brocolis (0,05);  choux (0,05);  cacao en fève s sèches (0,05);  graisse de bovins (0,01);  viande 
de bovins (0,01);  sous-produits de viande de bovins (0,01);  choux-fleurs (0,05);  café en fèves vertes 
(0,05);  maïs-grain en grains (0,05);  maïs à éclate r en grains (0,05);  coton en graines non délintées 
(0,05);  dattes (0,05);  œufs (0,03);  feijoa (0,05);  figues (0,05);  fruits à pépins du groupe 11 (0,05);  
fruits à noyau du groupe 12 (0,05);  graisse de caprins (0,01);  viande de caprins (0,01);  sous-produits 
de viande de caprins (0,01);  raisins (0,05);  graisse de porcins (0,01);  viande de porcins (0,01);  sous-
produits de viande de porcins (0,01);  graisse de ch eval (0,01);  viande de cheval (0,01);  sous-
produits de viande de cheval (0,01) ;  raifort (0,05);  kiwis (0,05);  lait (0,01);  fruits à coque du groupe 
14 (0,05);  olives (0,05);  oignons en bulbe (0,05);  sommités de menthe poivrée (0,05);  kakis (0,05);  pistaches (0,05);  grenades (0,05);  graisse de volaille (0,2);  viande de volaille (0,01);  sous-produits 
de viande de volaille (0,01);  graisse d'ovins (0,01) ;  viande d'ovins (0,01);  sous-produits de viande 
d'ovins (0,01);  soja (0,05);  et sommités de menthe verte (0,05).  
 
En outre, l'EPA révise le libellé du pr oduit en remplaçant, en anglais, " cocoa bean, dried 
bean " par " cacao bean, dried bean ".  Cette action n'a aucune incidence pratique sur l'utilisation de 
l'ingrédient actif du pesticide oxyfluorfène ni su r l'exposition à cette substance dans ou sur le produit 
en question; elle vise à rendre le libellé de la LMR conforme à la pratique actuelle de l'Agence. 
 
Date de prise d'effet du texte:  19 septembre  2007.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-0036, est le 19 novembre 2007.  
Le texte intégral de l'addendum (règle finale) est accessible comme suit: 
Federal Register , 19 septembre 2007, Volume 72, n° 181, Rules and Regulations , pages 53455 à 
53462.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2007/September/Day-19/p18496.htm
 G/SPS/N/USA/1556/Add.1 
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Cette action fait suite à un avis de proposition de règle que l'Agence avait publié dans le 
Federal Register  du 2 mai 2007 annonçant la réception d'une  demande pour pesticide proposant des 
modifications aux limites maximales existantes pour les résidus d'oxyfluorfè ne quand cette substance 
est utilisée sur les produits susmentionnés.  Il n'a été reçu aucune observation pertinente en réponse à 
la proposition de règle notifiée. 
 La proposition de règle est accessible comme suit:  Federal Register , 2 mai 2007, Volume 72, 
n° 84, Proposed Rules , pages 24198 à 24213.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-
PEST/2007/May/Day-02/p8373.htm  
 
 United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), St op 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720-1301.  Fax:  +(1 202) 690-0677.  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov 
 
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