ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/STR/N/14/COL 
15 juin 2012 
 (12-3174) 
Groupe de travail des entreprises 
commerciales d'État Original: espagnol 
 
 
 
COMMERCE D'ÉTAT 
Nouvelle notification complète au titre de l'article XVII:4 a) du GATT 
de 1994 et du paragraphe 1 du Mémorandum d'accord 
sur l'interprétation de l'article XVII 
COLOMBIE 
   La communication ci-après, datée du 30 mai 2012, est distribuée à la demande de la délégation de la Colombie. 
 
_______________ 
 
 
I. ÉNUMÉRATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D'ÉTAT 
A. I
DENTIFICATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D 'ÉTAT1 
 (Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia, Aguardiente Nariño, Unidad de 
Licores del Meta).2 
 
 (Empresa Licorera de Santander, Empresa Li corera del Magdalena, Industria Licorera 
de Boyacá, Industria Licorera de Bolívar , Industria de Licores del Atlántico).3 
 
 (Industria Licorera de Caldas, Empresas de  Licores de Cundinamarca, Industria de 
Licores del Valle, Industria Licorera del Cauca, Fábrica de Licores del Tolima).4 
B. DÉSIGNATION DES PRODUITS VISÉS (Y COMPRIS LA (LES) POSITION (S) TARIFAIRE (S) 
CORRESPONDANTE (S)) 
FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Antioqueño  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Antioqueño sans sucre  22.08.40.00.00  
                                                      
1 Toutes les distilleries de liqueurs nationales ne fonctionnent pas/ne sont pas constituées sous forme 
d'entreprise industrielle et commerciale d'État.  Certaine s font partie intégrante du Département ou font l'objet 
d'une concession. 
2 Entreprises appartenant au Département. 
3 Entreprises en concession. 
4 Entreprises industrielles et commerciales d'État. G/STR/N/14/COL 
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  NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Real 1493 22.08.40.00.00 
Rhum Medellín vieux 22.08.40.00.00  
Vodka Monteskaya  22.08.60.00.00  
Liqueur de Menta 22.08.70.90.00 
Liqueur de Café 22.08.70.90.00 
Rhum Cream Siboney 22.08.70.20.00 
Gin Katia 22.08.50.00.00 
 
INDUSTRIA LICORERA DE BOLÍVAR (EN LIQUIDATION) 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Liqueur Tres Esquinas 22.08.40.00.00  
 
INDUSTRIA LICORERA DE BOYACÁ 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Ónix label noir 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Ónix label noir (rouge) 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Ónix label noir (argent) 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Líder 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Líder sans sucre 22.08.40.00.00 
Rhum Boyacá 22.08.40.00.00 
Rhum Tunja 22.08.40.00.00 
Rhum Boyacá vieux 22.08.40.00.00 
Brandy Lanceros 22.08.20.29.00 
Crème de cacao 22.08.70.20.00 
Crème de café 22.08.70.20.00 
Crème Triple Sec 22.08.70.20.00 
Apéritif eau-de-vie Líder traditionnel 22.08.70.90.00 
Apéritif rhum Boyacá vieux 22.08.70.90.00 
 
INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Cristal 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Amarillo de Manzanares 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Cristal sans sucre 22.08.40.00.00 
Rhum vieux de Caldas 22.08.40.00.00 
Rhum extra-vieux Juan de la Cruz  22.08.40.00.00 
Rhum Carta de Oro 22.08.40.00.00 
Vodka Sabolinaya 22.08.60.00.00  G/STR/N/14/COL 
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  NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Crème de rhum Cheers 22.08.70.20.00 
Crème de café Kaldi 22.08.70.20.00 
 
INDUSTRIA LICORERA DEL CAUCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie de Cauca 22.08.40.00.00 
Rhum vieux du Cauca 22.08.40.00.00 
 
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Néctar Azul 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Néctar Tradicional 22.08.40.00.00 
Liqueur anisée Néctar Club (sans sucre) 22.08.90.42.00 
Rhum blanc Sun Dry 22.08.40.00.00  
Rhum Santafé vieux 22.08.40.00.00  
Liqueur anisée 180 22.08.90.42.00  
 
INDUSTRIA LICORERA DEL HUILA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Doble Anís 22.08.40.00.00  
Rhum San Agustín 22.08.40.00.00 
 
EMPRESA LICORERA DEL MAGDALENA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Rhum Caña Negro 22.08.40.00.00  
Rhum Santero 22.08.40.00.00 
 
FÁBRICA DE LICORES DEL TOLIMA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Tapa Roja 22.08.40.00.00  
Liqueur d'eau-de-vie Tapa Roja Ice 22.08.40.00.00 
Rhum vieux San Juan 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie 24 22.08.40.00.00 
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE DEL CAUCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Blanco del Valle 22.08.40.00.00 
Rhum Trapiche Premium 22.08.40.00.00 G/STR/N/14/COL 
Page 4  
 
  UNIDAD DE LICORES DEL META 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Llanero 22.08.40.00.00  
Rhum San Martín vieux 22.08.40.00.00 
 
EMPRESA LICORERA DE SANTANDER 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Santander 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie supérieure 22.08.40.00.00  
 
EMPRESA DE LICORES DEL CAQUETÁ (EN LIQUIDATION) 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Extra del Caquetá 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Sol Dorado 22.08.40.00.00 
 
AGUARDIENTE NARIÑO 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Nariño 22.08.40.00.00  
 
II. RAISON ET OBJET 
A. RAISON ET OBJET DE LA CRÉATION ET /OU DU MAINTIEN DE L 'ENTREPRISE COMMERCIALE 
D'ÉTAT 
 Les distilleries nationales représentent une sour ce de revenus très importants pour les finances 
des départements, qui sout iennent les services de santé dans de nombreuses régions du pays.  De plus, 
les bénéfices de ces entreprises sont transférés aux dé partements, parfois en to talité.  En résumé, les 
raisons d'être de ces entreprises sont les suivantes:  
1. L'administration et la surveillance du paiement de l'impôt sont facilitées. 
2. Les bénéfices reviennent aux dé partements et non au secteur privé. 
3. Les revenus sont investis dans les secteurs les moins favorisés du pays. 
4. Les distilleries départementales sont s oumises à un impôt "prohibitif" qu'une société 
privée ne serait pas disposée à assumer. 
5. Des emplois sont créés. 
6. Les recettes fiscales dégagées ont atte int près de 1 047,9 milliards de pesos 
colombiens pour l'année 2010, et ont été d'environ de 1 259,1 milliards de pesos 
colombiens en 2011. 
  G/STR/N/14/COL 
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  B. EXPOSÉ SUCCINCT DU FONDE MENT JURIDIQUE DE L 'OCTROI DES DROITS OU PRIVILÈGES 
EXCLUSIFS OU SPÉCIAUX PERTINENTS , Y COMPRIS LES DISPOSITIONS LÉGALES ET BRÈVE 
DESCRIPTION DES POUVOIRS LÉGAUX OU CONSTITUTIONNELS  
 En vertu de l'article 336 de la Constitution po litique de la Colombie, de l'article 61 de la 
Loi n° 14 de 1983, du Décret n° 1222 de 1986 et de la Loi n° 788 de 2002, les départements, 
c'est-à-dire les divisions territoriales du pays, administrent de manière autonome le monopole des 
boissons spiritueuses, qui représente une source de  revenus allant de préférence aux services 
d'éducation et de santé.  
III. DESCRIPTION DU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE 
D'ÉTAT 
 Les distilleries départementales produisent, expor tent et importent des boissons alcooliques.  
Les commerçants privés peuvent exporter et importer ces produits après avoir conclu un contrat avec 
le département correspondant.  Le contrat stipule,  entre autres choses, sa durée de validité, la quantité 
de boissons spiritueuses pouvant être distribuée et la part en pourcentage du département dans le prix 
de la vente des produits, en vertu du monopole. 
 Les entreprises ne fixent pas les niveaux d'importation ou d'exportation. 
  Les prix à l'exportation sont fixés en fo nction des coûts supportés par les entreprises. 
 
IV. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES 
 TABLEAU I  Structure du marché des boissons spiritueuses nationales et 
importées en Colombie, 2010 et 2011 
 
 TABLEAU II Ventes de rhum et d'eau-de -vie sur le marché intérieur, 2010 
et 2011 
 
 TABLEAU III Industria Licorera de Caldas.  Exportations, 2010 et 2011 
 
 TABLEAU IV Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia.  Exportations, 2010 
et 2011. 
 
 TABLEAU V Empresa de Licores de Cundina marca.  Exportations, 2010 et 2011 
 
 TABLEAU VI Industria Licorera del Valle.  Exportations, 2010 et 2011 
 
 TABLEAU VII Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia.  Importations, 2010 
et 2011 
 
 TABLEAU VIII Empresa de Licores de Cundinamarca.  Importations, 2010 et 2011 
 
 TABLEAU IX Industria de Licores de l Valle.  Importations, 2010 et 2011 
 
 TABLEAU X Industria de Licores del Cauca.  Importations, 2010 et 2011 G/STR/N/14/COL 
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  TABLEAU I 
 
STRUCTURE DU MARCHÉ DES BOISSONS SPIRITUEUSES 
(NATIONALES ET IMPOR TÉES) EN COLOMBIE 
2010-2011 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
PRODUIT 2010 2011 
WHISKY 4,214551 6,076379 
VODKA 0,579577 0,544598 
GIN 0,093659 0,123474 
BRANDY-COGNAC 0,014779 0,024419 
RHUM IMPORTÉ 0,524708 0,556028 
TEQUILA 0,340356 0,459399 
CRÈMES (IMPORTÉES) 0,798185 1,20897 
BOISSONS PRÊTES À LA CONSOMMATI ON (IMPORTÉES) 3, 290045 3,404158 
LIQUEURS DIVERSES (IMPORTÉES) 0,21119 0,540213 
EAU-DE-VIE 98,423854 98,932088 
RHUM NATIONAL 26,582697 24,107623 
VINS DU CHILI ET D'ARGENTINE 11,40636 13,543125 
VINS DE PAYS TIERS 2,170654 2,856187 
VINS MOUSSEUX 0,999378 1,316069 
VERMOUTH 0,421756 0,626557 
PRODUITS PARTICULIERS D'UNE TENEUR EN ALCOOL 
INFÉRIEURE À 15 DEGRÉS 24,96503 26,897292 
BIÈRES 2064,8596 2609,2 
TOTAL MILLIONS D'UNITÉS DE 750 CM3 2 239,896379 2 790,41658 
 
Note: Les renseignements concernant le marché informel ne sont pas pris en compte.  Sont exclus les produits 
non considérés comme étant des boissons spiritueuse s distillées, conformément au Décret n° 365/95. 
Source:  Datos Fondo cuenta, Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL).   G/STR/N/14/COL 
 Page 7 
 
 
  TABLEAU II 
 
VENTES DE RHUM ET D'EAU-DE-VIE SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR 
2010-2011 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et code(s) du SH) Production 
nationale Ventes totales des 
entreprises 
commerciales 
d'État sur le 
marché intérieur 
2010 Consommation nationale (y 
compris uniquement les données 
communiquées de l'industrie 
formelle (départements 
nationaux)) 
2010 22.08.40.00.00 125 125 123 
2011 22.08.40.00.00 123 123 120 
Source:  Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL). G/STR/N/14/COL 
Page 8  
 
  TABLEAU III 
 
RENSEIGNEMENTS STATIS TIQUES, EXPORTATIONS 
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU) Prix moyen à 
l'exportation 
(dollars EU) 
 1 2 3 4 5 
2010 22.08.40.00 1,2 3,89 8,87 3,89 
2011 22.08.40.00 1,228 4 9 4 
Source:  ACIL.  G/STR/N/14/COL 
 Page 9 
 
 
  TABLEAU IV 
 
RENSEIGNEMENTS STATIS TIQUES, EXPORTATIONS 
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  FÁBRICA DE LICORES 
Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU) Prix moyen à 
l'exportation 
(dollars EU) 
 1 2 3 4 5 
2010 22.08.40.00 2,4 4,73 8,86 4,73 
2011 22.08.40.00 2,49 4,9 8,91 4,9 
Source:  ACIL. G/STR/N/14/COL 
Page 10  
 
  TABLEAU V 
 
RENSEIGNEMENTS STATIS TIQUES, EXPORTATIONS 
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU) Prix moyen à 
l'exportation 
(dollars EU) 
 1 2 3 4 5 
2010 22.08.40.00 0,02 3,03 7,16 3,03 
2011 22.08.40.00 0,02 3,2 7,5 3,2 
Source:  ACIL.  G/STR/N/14/COL 
 Page 11 
 
 
  TABLEAU VI 
 
RENSEIGNEMENTS STATIS TIQUES, EXPORTATIONS 
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  INDUSTRIA LICORERA DEL VALLE 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU) Prix moyen à 
l'exportation 
(dollars EU) 
 1 2 3 4 5 
2010 22.08.40.00 0,27 4,2 8,4 4,2 
2011 22.08.40.00 0,27 4,5 8,8 4,5 
Source:   ACIL. G/STR/N/14/COL 
Page 12  
 
  TABLEAU VII 
 
FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
 
IMPORTATIONS, 2010-2011 
 
Millions de litres (1 000 cm3) 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
importée Prix moyen à 
l'importation, 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU) Valeur f.a.b., 
(millions de 
dollars EU) 
2010 22.07.10.00.00 13,6 0,72 0,90 9,8 
2011 22.07.10.00.00 12,54 0,81 0,96 10,47 
 
Source:   ACIL.  G/STR/N/14/COL 
 Page 13 
 
 
  TABLEAU VIII 
 
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
IMPORTATIONS, 2010-2011 
 
Millions de litres (1 000 cm3) 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
importée Prix moyen à 
l'importation, 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU) Valeur f.a.b., 
(millions de 
dollars EU) 
2010 22.07.10.00.00 5,799 0,99 ND (1) 5,7 
2011 22.07.10.00.00 2,83 2,07 0,96 5,84 
 
Source:   ACIL – (1) – donnée non disponible. G/STR/N/14/COL 
Page 14  
 
  TABLEAU IX 
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE 
 
IMPORTATIONS, 2010-2011 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année 
 Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
importée Prix moyen à 
l'importation, 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché 
intérieur, 
dollars EU Valeur f.a.b., 
(millions de 
dollars EU) 
2010 22.07.10.00.00 4,1 0,78 ND (1) 3,2 
2011 22.07.10.00.00 3,5 0,83 0,96 2,9 
 
Source:   ACIL – (1) – donnée non disponible.  G/STR/N/14/COL 
 Page 15 
 
 
  TABLEAU X 
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL CAUCA 
 
IMPORTATIONS, 2010-2011 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
importée Prix moyen à 
l'importation, 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché 
intérieur, 
dollars EU Valeur f.a.b., 
(millions de 
dollars EU) 
2010 22.07.10.00.00 0,799 0,85 ND (1) 0,68 
2011 22.07.10.00.00 0,280 2,93 0,96 0,819 
 
Source:  ACIL – (1) – donnée non disponible. 
 
__________