ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/GC/W/614 
27 novembre 2009 
 
 (09-5989) 
  
  
 
SEPTIÈME DISCUSSION SPÉCIFIQUE SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE  
TENUE SOUS LES AUSPICES DU CONSEIL GÉNÉRAL LES 8, 13, 22 
ET 27 OCTOBRE ET LES 2, 4 ET 6 NOVEMBRE 2009 
 
Résumé des questions abordées établi par le Secrétariat
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  À la sixième session de la Conférence ministér ielle tenue à Hong Kong, Chine, les Ministres 
sont convenus de redynamiser les travaux sur les questions relevant du Progr amme de travail, de 
maintenir les arrangements institutionnels actuels pour  le Programme de travail et de maintenir leur 
pratique actuelle qui était de ne pas imposer de droits de douane sur les transmissions électroniques 
jusqu'à leur prochaine session.   La septième discussion spécifique sur le commer ce électronique a eu lieu les 8, 13, 22 et 
27 octobre et les 2, 4 et 6 novembre 2009, sous l es auspices du Conseil général et la présidence de 
M. Harsha V. Singh, Directeur général adjoint, à la demande et au nom du Président du Conseil 
général.  Les Membres ont examiné la question de la  situation actuelle du Programme de travail sur le 
commerce électronique dans le contexte de la prépar ation de la prochaine Conférence ministérielle.  
Ils ont également examiné et approuvé le rapport au Conseil général sur les discussions spécifiques 
figurant dans le document WT/GC/W/613, dont le pa ragraphe 9 contenait un texte qui devait être 
envoyé au Conseil général à titre de contribu tion concernant le commerce électronique à la 
Conférence ministérielle qui se tiendrait prochainement à Genève. 
  Il a été convenu que le Secrétariat continue rait à établir, sous sa propre responsabilité, un 
rapport factuel sur les discussions, et que M. Singh, Directeur général adjoint, ferait rapport oralement 
à la réunion du Conseil général de novembre 2009.   Les principales opinions exprimées par les 
délégations au cours de la di scussion sont résumées ci-après. 
 
Historique 
 
• Le Président a brièvement résumé l'histor ique de l'examen du commerce électronique 
à l'OMC.  Il a rappelé qu'en ce qui concer ne l'exécution du Programme de travail sur 
le commerce électronique dans son ensemble, en décembre 2005, à Hong Kong, 
Chine, les Ministres étaient convenus de maintenir les arrangements institutionnels 
alors en place pour ces travaux, à savoir que  le Conseil du commerce des services, le 
Conseil du commerce des marchandises, le Conseil des ADPIC et le Comité du 
commerce et du développement examineraient les aspects du commerce électronique relevant de leurs domaines de compétence r espectifs et feraient rapport à ce sujet, et 
que le Conseil général jouerait un rôle centr al dans tout le processus, assurerait la 
supervision continue du Programme de trav ail et examinerait toute question liée au 
commerce ayant un caractère transversal. 
                                                     
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. WT/GC/W/614 
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  • Depuis mai 2001, l'examen par le Conseil géné ral des questions transversales relevant 
du Programme de travail s'était déroulé dans le cadre des discussions spécifiques organisées à cet effet.  Il y a eu à ce jour six discussions spécifiques tenues sous les auspices du Conseil général.  Comme lors des discussions précédentes, la réunion en cours s'est tenue sous les auspices du Conseil général, mais n'était pas une réunion du 
Conseil.  Les comptes rendus des discu ssions spécifiques ayant eu lieu à ce jour 
avaient été établis sous la forme de résum és factuels de la réunion rédigés par le 
Secrétariat sous sa propre responsabilité.  La note concernant les discussions 
spécifiques les plus récentes, tenues en novembre 2005, figurait dans le document WT/GC/W/556.  Ces résumés factuels avaient ensuite été transmis au Conseil général 
avec un bref rapport oral présenté à la réunion du Conseil par le Président de la 
discussion spécifique. 
• Le Président a rappelé que le paragraphe  46 de la Déclaration ministérielle de 
Hong Kong se lisait comme suit:  "Nous pre nons note des rapports du Conseil général 
et des organes subsidiaires sur le Progra mme de travail sur le commerce électronique 
et du fait que l'examen des questions rele vant du Programme de travail n'est pas 
encore achevé.  Nous convenons de redyna miser ces travaux, y compris les questions 
liées au développement relevant du Programme  de travail et les discussions sur le 
traitement commercial, entre autres, des logiciels livrés par voie électronique.  Nous convenons de maintenir les arrangements in stitutionnels actuels pour le Programme 
de travail.  Nous déclarons que les Memb res maintiendront leur pratique actuelle qui 
est de ne pas imposer de droits de douane  sur les transmissions électroniques jusqu'à 
notre prochaine session."  Comme il est indiqu é dans le fax convoqua nt la réunion, il 
n'y a pas eu d'activité au titre du Progra mme de travail depuis novembre 2005, et 
l'objet de la réunion en cours était d'examiner  la situation actuelle dans le contexte de 
la préparation de la prochaine Confér ence ministérielle.  Les Membres devront 
également soumettre au Conseil général un rapport sur leurs discussions spécifiques 
avant la prochaine Conférence ministérielle. 
• Une délégation s'est dite préoccupée par le peu de temps disponible jusqu'à la 
Conférence ministérielle, dans l'hypoth èse où une délégation souhaiterait soulever 
une question au titre du Programme de trava il avant la Conférence.  Le Président a 
répondu que, depuis novembre 2005, la ques tion du commerce électronique n'avait 
été soulevée par aucune délégation dans au cun des organes chargés d'examiner les 
questions relevant du Programme de travail.   Le système prévoyait que toute question 
concernant le commerce électronique serait examinée dans les délais fixés par les 
Membres eux-mêmes. 
Le commerce électronique dans le contexte  de la prochaine Conférence ministérielle 
 
• Le Président a rappelé que, comme il était i ndiqué dans la Déclar ation de Hong Kong, 
le moratoire concernant l'imposition de droits de douane sur les transmissions 
électroniques serait maintenu jusqu'à la proc haine Conférence ministérielle.  Il 
ressortait de contacts informels récents avec les délégations intéressées que la plupart 
d'entre elles estimaient que le moratoire de vrait être maintenu jusqu'à la Conférence 
ministérielle suivante – c'est-à-dire celle qui suivrait la Conférence ministérielle de 
Genève – de façon analogue à la décision prise à Hong Kong.  Toutefois, certaines délégations avaient besoin d'examiner ce tte question plus avant.  Pour que les 
Ministres examinent la question de la pror ogation du moratoire, il fallait que celle-ci 
soit inscrite à l'ordre du jour provisoire de la Conférence, lequel serait distribué  WT/GC/W/614 
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  environ six semaines avant l'ouverture de la Se ssion, c'est-à-dire vers la mi-octobre, et 
le Président souhaitait avoir l'opi nion des délégations à ce sujet. 
• Toutes les délégations ayant pris la pa role, sauf deux, ont appuyé aussi bien 
l'inscription du commerce électronique à l'ordre du jour de la Conférence ministérielle de Genève que le maintien du moratoire con cernant l'imposition de droits de douane 
sur les transmissions électroniques jusqu'à la (huitième) session suivante.  Certaines 
ont dit que le commerce électronique revêtait une importance particulière, et avait été 
très bénéfique, pour leur économie.  Deux délégations ont établi un lien avec la 
prorogation du moratoire sur les plaintes en situation de non-violation concernant les ADPIC.  Une délégation a indiqué, au sujet d'un texte final qui serait transmis aux 
Ministres, que, pour toute modification de fond apportée au texte de Hong Kong, elle 
aurait besoin d'un délai considérable pour en obtenir l'approbation sur le plan interne. 
• Le Président a proposé, compte tenu des déclarations qui avaient été faites, une 
solution qui consisterait à décider d'inscrir e cette question à l'ordre du jour de la 
prochaine Conférence ministérielle, et à utiliser le temps qui restait jusque-là pour travailler sur le texte qui serait présenté au  Conseil général afin d'être transmis aux 
Ministres.  Étant donné que les préoccupa tions exprimées à la réunion en cours 
étaient analogues à celles qui l'avaient ét é avant la Conférence ministérielle de 
Hong Kong, on pouvait prendre le texte de Hong Kong comme base de discussion.  
Une délégation a déclaré qu'elle croyait comprendre qu'il devait y avoir un consensus 
préalable sur toute question à inscrire à l'ordre du jour des Ministres, et qu'elle allait s'employer dans les jours à venir à trouve r une solution.  Une autre délégation est 
convenue qu'en l'absence de consensus ce poi nt ne pouvait pas être inscrit à l'ordre du 
jour, et a demandé à participer à toute consultation sur cette question.  Une 
délégation, appuyée par d'autres, a dit que  cette question pourrait figurer dans un 
projet d'ordre du jour provisoire pour approbation ultérieure. 
• Le Président a dit que l'échange de vues sur cette question avait été utile.  Il semblait 
clair qu'un travail de fond devait s'engage r sur ce point, et le Président avait 
l'intention d'organiser très prochainement, à cet effet, d'autres réunions, au titre des 
Discussions spécifiques. 
• À la reprise de la réunion, le 13 octobre
, les délégations ont continué à examiner cette 
question et l'une d'entre elles, appuyée par une autre, a rappelé que les Membres 
étaient récemment convenus de ne présenter aux Ministres que les questions faisant 
déjà l'objet d'un consensus.   Cette délégation était disposée à en débattre et à 
rechercher un tel consensus, mais il fallait que toutes les délégations fassent un effort.  
D'autres délégations ont estimé que le comme rce électronique n'était pas une question 
nouvelle et devait figurer à l'ordre du jour  de la septième Session parce que les 
Ministres avaient pris une décision à ce sujet en 1998.  Une délégation, appuyée par plusieurs autres, a suggéré que les participan ts se concentrent sur les travaux de base 
à engager pour répondre aux préoccupations  exprimées au sujet du fait que rien 
n'avait été fait au titre du Programme de tr avail depuis quatre ans.  La délégation qui 
avait initialement contesté l'inscription de ce point à l'ordre du jour a déclaré que cela 
pourrait permettre d'aller de l'avant mais a souligné qu'elle ne pourrait souscrire au 
moratoire en donnant un chèque en blanc – il faudrait un travail de fond ainsi qu'un 
rapport au Conseil général qui servirait de base à toute reconduction du moratoire.  
Une autre délégation a souligné les avantag es que les pays en développement tiraient 
du moratoire et a suggéré que les Membr es commencent à travailler sérieusement sur 
le Programme de travail, inscrivent cette qu estion à l'ordre du jour de la Conférence WT/GC/W/614 
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  ministérielle et répondent en priorité aux préoccupations qui avaient été exprimées.  
La délégation qui avait initialement contest é l'inscription de ce point à l'ordre du jour 
a dit qu'elle pourrait accepter cette solution étant entendu que le texte devant être 
présenté aux Ministres prévoirait des tâches claires et précises ainsi que des délais précis, avec des décisions seraient prises à court et à moyen termes. 
• À la reprise de la réunion, le 22 octobre
, les délégations ont continué à examiner cette 
question en axant leur attention sur une  proposition reçue d'une délégation qui 
s'inspirait du paragraphe 46 de la Déclara tion de Hong Kong, mais s'en écartait sur 
quatre points:  i) prendre note avec préoccupation des rapports des organes chargés d'exécuter le Programme de travail et du fa it que l'examen n'est pas encore achevé;  
ii) convenir de redynamiser intensivement ces travaux après la septième Session et 
d'achever le Programme de travail pour juillet 2010, avec un rapport écrit du 
Président du Conseil général, contenant d es recommandations;  iii) le Programme de 
travail comprendra également "l'appli cation des principes fondamentaux de 
non-discrimination et de prévisibilité";  et iv) maintenir le moratoire jusqu'à la réunion du Conseil général de juillet 2010.  Cette délégation a soul igné qu'elle voulait 
avoir un programme de travail clair assorti de délais précis et brefs, et que le 
moratoire n'était pas, et n'était pas censé  être, séparé du Programme de travail – les 
deux étaient liés.  Elle souhaitait la mise en œuvre des engagements juridiquement contraignants contractés dans le cadre de l'OMC.  Plusieurs délégations ont appuyé 
cette proposition, dont l'une a déclaré que le  moratoire ne devait pas être prorogé.  
Néanmoins, plusieurs autres délégations ont vivement contesté l'idée que le moratoire 
et le Programme de travail étaient liés. 
• Une autre délégation a présenté sa propre pr oposition, qui prévoyait la redynamisation 
des travaux après la septième Session et un rapport du Président du Conseil général 
comportant des recommandations en réponse aux questions soulevées par les Membres, donnait pour instruction au Conse il général de faire rapport à la huitième 
Session ministérielle sur les progrès ultérieurs et maintenait le moratoire jusqu'à la 
huitième Session.  D'autres Membres ont fait état de sérieuses objections à la méthode 
présentée dans la première proposition;  selon l'un d'entre eux, les résultats et l'effet 
juridique du Programme de travail et du moratoire étaient deux choses entièrement distinctes et aucun lien de ce type n'était mentionné dans aucune des déclarations 
ministérielles précédentes.  De nombreux Membres comprenaient les préoccupations 
de la délégation ayant présenté la première proposition et étaient disposés à 
développer et à intensifier le Programme de  travail, certains d'entre eux se disant 
même favorables à un examen intérimaire à mi-parcours, c'est-à-dire en novembre-décembre 2010.  Certains ont exprimé des inquiétudes au sujet de tout rapport au Conseil général contenant des recommandations. 
• Un certain nombre de délégations ont réitéré  leur souhait de maintenir le moratoire 
jusqu'à la huitième Session et ont exprimé leur inquiétude devant les tentatives de 
subordonner le moratoire aux résultats du Pr ogramme de travail.  Une délégation a 
rappelé que son objectif en 2005 était de  rendre le moratoire permanent et 
contraignant et a dit qu'elle restait ouverte à l'idée de redynamiser le Programme de 
travail.  De nombreuses délégations ont mi s en garde contre un délai trop court pour 
achever le Programme de travail.  Une délé gation a souligné la nécessité de jeter les 
bases nécessaires pour que le Programme de travail réponde aux préoccupations 
exprimées et puisse être achevé, le moratoire devant toutefois être maintenu dans l'intervalle.  Une autre délégation a explic itement lié le moratoire concernant le  WT/GC/W/614 
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  commerce électronique au moratoire sur le s plaintes en situation de non-violation 
concernant les ADPIC. 
• À la reprise de la réunion, le 27 octobre , une délégation a présenté une proposition 
qui, selon elle, visait à prendre en compte toutes les opinions et préoccupations exprimées.  Une autre délégation a pr ésenté une révision de sa proposition 
précédente.  Une délégation a dit qu'elle ne pouvait accepter auc une proposition liant 
le moratoire au Programme de travail, ét ant donné que le commerce électronique était 
une question stratégique vitale  pour le développement de s on pays, mais elle était en 
faveur d'un renforcement du Programme de travail.  Une délégation a relevé qu'aucun 
Membre n'avait fait part d'objection à l'idée d'avoir un Programme de travail solide et 
crédible de manière à éviter une répétition du passé, et toutes les délégations ont 
indiqué qu'elles étaient disposées à trouver un terrain d'entente acceptable pour tous. 
• À la reprise de la réunion, le 2 novembre
, les délégations ont continué à examiner 
cette question, sur la base de trois pr opositions révisées.  Les points de convergence 
étaient, entre autres, la nécessité de redynamiser les travaux relevant du Programme de travail, les examens périodiques, la précision des délais et la périodicité des rapports à présenter.  La question de savoir si  un rapport éventuel devait contenir des 
recommandations a fait l'objet de discussions, et il a été souligné qu'en tout état de 
cause, le contenu d'un rapport serait le produ it d'un consensus.  Il a été convenu que 
les quatre délégations auteurs des diverses propositions travailleraient à l'élaboration 
d'une proposition commune qui serait examinée dans le cadre des Discussions spécifiques.  Au sujet d'un point distinct  mais connexe, le Président avait fait 
distribuer la veille un projet de texte du rapport de la Discussion spécifique à la 
réunion que tiendrait le Conseil général en novembre pour que les délégations 
l'examinent. 
• À la reprise de la réunion, le 4 novembre
, les délégations ont continué à examiner 
cette question, sur la base d'une proposition unique qui visait à récapituler toutes les préoccupations exprimées.  Un certain nombre de points ciblés ont commencé à se dégager, ce qui a permis de régler cert aines des questions restées en suspens.  
Toutefois, une délégation a déclaré qu'il lui fa udrait réfléchir à la question de savoir si 
elle pourrait accepter une mention spécifique des trois principes de non-discrimination, de prévisibilité et de tr ansparence.  Une autre délégation a déclaré 
qu'après avoir fait référence au Programme de  travail de 1998 dans le texte, il fallait 
veiller à ne pas le réécrire.  En outre, certaines délégations ont dit qu'il leur fallait 
davantage de temps pour étudier cette proposition. 
• À la reprise de la réunion, le 6 novembre
, les délégations sont parvenues à un 
consensus sur le texte à inclure dans le rapport de la Discussion spécifique au Conseil général qui serait ensuite transmis aux Mi nistres (voir le paragraphe 9 du document 
WT/GC/W/613), lequel contenait une réfé rence explicite aux principes de 
non-discrimination, de prévisibilité et de tr ansparence, et disposait que le moratoire 
sur l'imposition de droits de douane concer nant les transmissions électroniques serait 
maintenu "jusqu'à notre prochaine session, que nous avons décidé de tenir en 2011".  
Plusieurs délégations ont dit que l'accord final était subordonné à la décision du 
Conseil des ADPIC de proroger de même le moratoire concernant les plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation, décision qui a été prise 
plus tard le même jour.  Des opinions divergentes ont été exprimées sur le fait 
d'assortir de conditions le texte concernant le commerce électronique. 
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