. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/70 
11 juin 2009 
 (09-2837) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Fiches et prises (ICS 29.120.30) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Attachment Plugs and 
Receptacles  (Fiches et prises).  340 pages, en anglais 
6. Teneur:  Les prescriptions de la norme notifiée s'appliquent aux fiches, aux prises, aux 
connecteurs de cordons, aux boîtes d'entrée, aux prises munies de bornes de connexion 
pour câbles souples et aux prises pour fers à repass er et autres appareils, tous destinés à être 
raccordés à un circuit de dérivation utilisé dans le respect de la norme TTS 171:  
Partie 1: 2002 (Code du câblage électrique de Tr inité-et-Tobago:  Partie 1:  Installations 
basse tension - y compris l'amendement 1 de 2007).  Elles ne s'appliquent pas aux dispositifs ayant un courant assigné supérieur à 200 A ou une tension assignée supérieure à 
600 V. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  
8. Documents pertinents:   TTS/UL 498:  20XX (Adoption of UL 498, UL Standard for Safety 
Attachment Plugs and Receptacles, dated 26 December 2001 which contains revisions through and including 31 October 2008)  (TTS/UL 498: 20XX.  Adoption de la norme 
UL 498 du 26 décembre 2001 relative à la sécur ité des fiches et des prises, qui intègre les 
révisions effectuées jusqu'au 31 octobre 2008 inclus) G/TBT/N/TTO/70 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  9 août 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Indus trial Estate, Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt