ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/SGP/38 
19 mai 2010 
 (10-2794) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  SINGAPOUR
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Agri-Food and Veterinary Authority  (Autorité chargée du 
secteur agroalimentaire et des affaires vétérinaires) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Animaux aquatiques d'ornement 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Health Certification Requirements for Import of Ornamental 
Fish into Singapore  (Exigences en matière de certification sanitaire applicables à 
l'importation des poissons d'ornement à Singapour).  Langue:  anglais.  Nombre de 
pages:  3 
http://members.wto.org/crnattach ments/2010/sps/SGP/10_2140_00_e.pdf  
6. Teneur:  Les exigences en matière de certification sanitaire notifiées prévoient que la 
certification de non-contamination doit être faite par les autorités compétentes des pays 
exportateurs en ce qui concerne la virémie prin tanière de la carpe (SVC), l'herpèsvirose de 
la carpe koï (KHV), le syndrome ulcératif épiz ootique (EUS), la nécrose hématopoïétique 
épizootique (EHN) et la maladie des points bl ancs (WSD), pour toutes les exportations vers 
Singapour de poissons d'ornement comprenant  des espèces sensibles à ces maladies, 
suivant les listes figurant dans la dernière  édition en date du Code sanitaire pour les 
animaux aquatiques et du Manuel des tests de  diagnostic pour les animaux aquatiques de 
l'OIE. 
De plus, dans le cas du cyprin doré ( Carassius auratus ), une certification sanitaire est 
requise aussi pour la furonculose ( Aeromonas Salmonicida ) et pour le virus de la nécrose 
hématopoïétique du cyprin doré (GFHNV). 
Pour l'exportation de poissons de mer vers Singa pour, l'autorité compétente doit garantir le 
statut sanitaire des poissons et certifier qu'ils  ont été capturés uniquement dans le milieu 
naturel, à des endroits distants d'au mo ins cinq kilomètres de tout établissement 
d'aquaculture élevant des poissons, et qu'ils n'ont pas été en contact avec de l'eau, du 
matériel ou des poissons associés à des poissons élevés pour l'alimentation. G/SPS/N/SGP/38 
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  7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  – Code sanitaire pour les animaux aquatiques, en 
particulier les chapitres 5.1, 5.2, 5.10, 9.1, 9.5, 10.1, 10.2, 10.6 et 10.8.  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[ ] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [X] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: 
De plus amples renseignements sur les exigences en matière de certification sanitaire 
peuvent être obtenus à l'adresse suivante: 
Ornamental Fish 
Import & Export Regulation Division Quarantine & Inspection Department Agri-Food & Veterinary Authority 
Sembawang Research Station 
Lorong Chencharu Singapour 769194 
Téléphone: +(65) 6751 9802 
Fax:  +(65) 6759 5042 
Courrier électronique: poh_yew_kwang@ava.gov.sg 
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ):  15 juillet 2010 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  15 juillet 2010 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  15 juillet 2010 
[X] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/SGP/38 
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  12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  14 juillet 2010 
Organisme ou autorité désigné pour trait er les observations:  [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ornamental Fish 
Import & Export Regulation Division Quarantine & Inspection Department Agri-Food & Veterinary Authority Sembawang Research Station 
Lorong Chencharu 
Singapour 769194 
Téléphone: +65 6751 9802 
Fax:  +65 6759 5042 Courrier électronique: poh_yew_kwang@ava.gov.sg 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [X] point d'information na tional.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ornamental Fish  
Import & Export Regulation Division Quarantine & Inspection Department Agri-Food & Veterinary Authority Sembawang Research Station 
Lorong Chencharu 
Singapour 769194 
Téléphone: +(65) 6751 9802 
Fax:  +(65) 6759 5042 Courrier électronique: poh_yew_kwang@ava.gov.sg