. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/412 
29 août 2008 
 (08-4063) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:   Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.   Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):   Plants de Wollemia nobilis  in vitro  (matériel de pépinière) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
Australie 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import health standard schedule for 
the importation of Wollemia nobilis  plants in vitro  (nursery stock) into New Zealand from 
Australia  (Annexe de la norme sanitaire d'im portation concernant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de plants de Wollemia nobilis  in vitro  (matériel de pépinière) en 
provenance d'Australie).  Disponible en anglais, 2 pages 
http://members.wto.org/crnattach ments/2008/sps/NZL/08_2545_00_e.pdf  
6. Teneur:   L'annexe de la norme sanitaire d'im portation notifiée énonce des prescriptions 
spécifiques (mesures phytosanitaires) pour l'importation en Nouvelle-Zélande de plants de Wollemia nobilis  in vitro  (matériel de pépinière) en provenance d'Australie.  
Les prescriptions spécifiques figurant dans cette annexe complètent les prescriptions de la 
section 2.2.2 définissant les conditions d'entrée des cultures de tissus ( Entry Conditions for 
Tissue Culture ) de la norme sanitaire d'importati on 155.02.06 relative à l'importation de 
matériel de pépinière ( Importation of Nursery Stock ), accessibles via le lien: 
http://www.biosecurity.govt. nz/files/ihs/155-02-06.pdf
 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité d es produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou reco mmandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  G/SPS/N/NZL/412 
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  9. Documents pertinents et langue(s) dans  laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
Import health standard 155.02.06:  Importation of Nursery Stock  (Norme sanitaire 
d'importation 155.02.06.  Importation de matériel  de pépinière).  Disponible en anglais. 
Import Risk Analysis:  Wollemia nobilis  (Wollemi Pine) Araucariaceae  Nursery Stock from 
Australia;  issued 14 March 2008 (Analyse de risque à l'importation:  Matériel de pépinière 
de l'araucariacée Wollemia nobilis  (pin de Wollemi) en provenance d'Australie – publiée 
le 14 mars 2008).  Disponible en anglais. 
10. Date projetée pour l'adoption:   Non indiquée 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Non indiquée 
12. Date limite pour la présentation des observations:  20 octobre 2008. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +(64 4)  894 0431.  Fax:  +(64 4) 894 0731. 
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm