. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/226 
27 mai 2011 
 (11-2645) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME DE BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate  – BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box:  5479 (Royaume de Bahreïn) 
Téléphone: +973 17574880 Téléfax: +973 17530730 Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh
 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Produits à base de ginseng (ICS 67.000.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Ginseng Products (Produits à base 
de ginseng).  12 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique no tifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions de la di sposition 7 (Étiquetage) de la norme  du Golfe GSO relative aux produits 
à base de ginseng, par exemple les prescriptions suivantes:  
• Les mentions d'étiquetage et les men tions explicatives jointes doivent être 
libellées en arabe;  si une autre langue  est utilisée, elle doit figurer à côté 
de l'arabe.  Tous les renseignement s donnés dans une autre langue doivent 
être identiques aux renseignements donnés en arabe. 
• Le nom du produit doit être libellé comme suit:  ginseng racine entière 
séché, ginseng étuvé séché, extrait de ginseng racine entière et extrait de ginseng étuvé.  Dans ce cas, les produits fabriqués à partir de P. ginseng  
C.A. Meyer peuvent être appelés gin seng blanc, ginseng rouge, extrait de 
ginseng blanc et extrait de ginseng rouge. G/TBT/N/BHR/226 
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  • Nom de l'espèce de ginseng:  tous l es produits à base de ginseng doivent 
être désignés par le nom scientifique  ou le nom courant du ginseng utilisé 
comme matière première. 
• Pays d'origine 
• Étiquetage des récipients non destinés à la vente au détail 
• Autres dispositions d'étiquetage 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Assurer la protection des consommateurs et l'innocuité des produits al imentaires  
8. Documents pertinents:  
- GSO "Ginseng Products"  
- CODEX STAN 295R-2009 – Norme régional e pour les produits à base de ginseng 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: