ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2227 
22 juin 2011 
 (11-3073) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  US Environmental Protection Agency  (Agence de la protection 
de l'environnement des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Multiples produits 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Spirotetramat;  Pesticide Tolerances (Spirotétramate.  Limites 
maximales de résidus pour pesticides).  Langue(s):  anglais.  Nombre de pages:  8 
6. Teneur:  La règle finale notifiée établit des li mites maximales pour les résidus de 
spirotétramate, y compris ses métabolites et ses sous-produits de dégradation, dans ou sur 
les produits ci-après:  acérolas (2,5 ppm);  coqu es d'amandes vides (9,0 ppm);  fractions de 
grains aspirées (10,0 ppm);  avocats (0,60 ppm);  sapote noire (0,60 ppm);  Brassica à 
pomme et tige du sous-groupe 5A (2 ,5 ppm);  légumes-feuilles du genre Brassica du 
sous-groupe 5B (8,0 ppm);  canistel (0,60 ppm);  essence d'agrumes (6,0 ppm);  sous-produits de l'égrenage du coton (10,0 ppm);  coton, en graines non délintées (0,30 ppm);  feijoa (0,30 ppm);  agrumes du groupe 10 (0,60 ppm);  fruits à pépins du 
groupe 11 (0,70 ppm);  fruits à noyau du groupe 12 (4,5 ppm);  raisins secs (3,0 ppm);  
goyaves (2,5 ppm);  cônes de houblon séchés (10,0 ppm).  jaboticaba (2,5 ppm);  longanes (13,0 ppm);  litchis (13,0 ppm);  sapotes mamey (0,60 ppm);  mangues (0,60 ppm);  fruits à coque du groupe 14 (0,25 ppm);  okras (2,5 pp m);  oignons en bulbe du sous-groupe 3A-07 
(0,30 ppm);  papayes (2,5 ppm);  fruits de la passion (2,5 ppm);  pistaches (0,25 ppm);  pomme de terre en flocons (1,6 ppm);  pulasan (13,0 ppm);  ramboutans (13,0 ppm);  
sapotilles (0,60 ppm);  sous-groupe des petits fruits de plantes grimpantes, à l'exception du 
kiwi, du sous-groupe 13-07F (1,3 ppm);  soja fou rrager (8,0 ppm);  foin de soja (16,0 ppm);  
graines de soja (5,0 ppm);  quenettes (0,60 ppm);  pommes étoiles (0,60 ppm);  damasonium (2,5 ppm);  fraises (0,40 ppm);  légumes du genre Cucurbita (groupe 9) 
(0,30 ppm);  feuillages des légumes à coss e, à l'exception du soja (sous-groupe 07A) 
(7,0 ppm);  légumes-fruits du groupe 8 (2,5 ppm);  légumes à cosse (groupe 06), 
à l'exception du soja (2,5 ppm);  légumes-feuilles autres que du genre Brassica  (groupe 4) 
(9,0 ppm);  légumes tubéreux ou à corme du sous-groupe 1C (0,60 ppm);  jambose 
dénommée wax jambu  (2,5 ppm);  sapote blanche (0,60 ppm);  graisse de bovins 
(0,02 ppm);  viande de bovins (0,02 ppm);  s ous-produits de viande de bovins (0,20 ppm);  
œufs (0,02 ppm);  graisse de caprins (0,02 ppm);  viande de caprins (0,02 ppm);  G/SPS/N/USA/2227 
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  sous-produits de viande de caprins (0,20 ppm );  sous-produits de viande de porcins 
(0,02 ppm);  graisse de cheval (0,02 ppm);  vi ande de cheval (0,02 ppm);  sous-produits de 
viande de cheval (0,20 ppm);  lait (0,01 ppm );  sous-produits de viande de volaille 
(0,02 ppm);  graisse d'ovins (0,02 ppm);  via nde d'ovins (0,02 ppm);  sous-produits de 
viande d'ovins (0,20 ppm). 
7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  La règle finale a été publiée dans le Federal Register  du 18 mai 2011 
(Volume 76, n° 96, Rules and Regulations , pages 28675 à 28682) et est accessible en ligne 
à l'adresse suivante: 
http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR-2011-05-18/html/2011-11937.htm 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  18 mai 2011 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  18 mai 2011 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  18 mai 2011 
[X] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Rita Kumar, 
Registration Division (7505P), Office of P esticide Programs, Environmental Protection 
Agency, 1200 Pennsylvania Ave., NW., W ashington, DC 20460-0001;  Téléphone:  (703) 
308-8291;  Courrier électronique:  kumar.rita@epa .gov.  Prière d'indiquer en référence le 
numéro de dossier de consultation ( docket ) EPA-HQ-OPP-2009-0263.  G/SPS/N/USA/2227 
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  13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   United States SPS National 
Notification Authority, USDA Foreign Agricultu ral Service, International Regulations and 
Standards Division (IRSD), Stop 1027, Wash ington D.C. 20250.  Téléphone:  +(1 202) 720 
1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier él ectronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov