ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/322 
27 mars 2009 
 (09-1522) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre notifiant:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:  National Plant Quarantine Service, Ministry for Food, 
Agriculture, Forestry and Fisheries - MIFAFF  (Service national de quarantaine 
phytosanitaire du Ministère de l'alimentation, de  l'agriculture, des forêts et de la pêche) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Matériaux d'emballage en bois exportés de Corée ou importés en Corée 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux, ou 
[ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Plant Quarantine Requirements for Imported or Exported Wood 
Packaging Materials (Prescriptions en matière de quara ntaine phytosanitaire applicables 
aux matériaux d'emballage en bois importés ou exportés) Langue:   Coréen Nombre de 
pages :  67 
6. Teneur:  Le Service national de quarantaine ph ytosanitaire (NPQS) du MIFAFF de la 
République de Corée révisera la réglementa tion régissant les matériaux d'emballage en 
bois, de la façon indiquée ci-après. 
1. Marquage:  Matériaux d'emballa ge en bois exportés de Corée 
 Marque antérieure: 
 
 KR-OOO  
(ZZ-001)  
HT ou MB 
 
 G/SPS/N/KOR/322 
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 Marque révisée:  
KR-OOOOO  
HT ou MB 
 
 (ZZ-001) 
Le code du producteur des ma tériaux d'emballage en bois suivi du numéro de série 
enregistré pour le producteur, attribués pa r le NPQS et figurant entre parenthèses 
(par exemple ZZ-001), sont déplacés à l'extérieur de la marque. 
(La marque antérieure sera utilisée parallèlement à la marque révisée jusqu'au 21 
septembre 2009.) 
2. Matériaux d'emballage en bois exportés et importés:  Le bois destiné aux 
emballages en bois doit être écorcé avant le traitement phytosanitaire et être visuellement isolé;  de petits morcea ux d'écorce clairement distincts peuvent 
demeurer en place pourvu qu'ils mesurent mo ins de 3cm de largeur (quelle que soit 
leur longueur) ou que, s'ils m esurent plus de 3 cm de largeur, la surface totale de 
chaque morceau d'écorce soit inférieure à 50 cm
2. 
3. Matériaux d'emballage en bois exportés et im portés:  Aucun parasite vivant ne doit 
être découvert. 
4. Matériaux d'emballage en bois exportés et importés:  Les emballages en bois dont 
l'un quelconque des côtés mesure plus de 200 mm de largeur ne peuvent être traités 
au bromure de méthyle. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] sécurité sani taire des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou aquatiques)  
[X] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, ISPM 
N°)  NIMP n° 15  
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ X] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fo is que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:   G/SPS/N/KOR/322 
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  9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  http://www.npqs.go.kr/homepage/bulletin/bulletin01_view.asp  (Disponible 
en coréen) 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :   22 mars 2009 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :   22 mars 2009 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  22 mars 2009 pour le marquage (1er point), la date 
d'adoption de la NIMP no 15 pour les autres points (2, 3 et 4) 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
National Plant Quarantine Service/ MIFFAF (Service national de quarantaine 
phytosanitaire du MIFAFF) #433-1, Anyang 6-dong, Anyang Kyonggi-do, 430-016 (Corée) 
Téléphone:   +(82 31) 420 7665 
Fax:    +(82 31) 420 7605 Courrier électronique:  npqs@npqs.go.kr 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
National Plant Quarantine Service/ MIFFAF (Service national de quarantaine 
phytosanitaire du MIFAFF)  
#433-1, Anyang 6-dong, Anyang Kyonggi-do, 430-016 (Corée) 
Téléphone:   +(82 31) 420 7665 
Fax:    +(82 31) 420 7605 Courrier électronique:  npqs@npqs.go.kr