. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/40 
10 juillet 2008 
 (08-3334) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:   Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné: 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Produits de décoration saisonniers et pour fêtes (ICS 29.140.00). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Seasonal and Holiday 
Decorative Products  (Produits de décoration saisonniers et pour fêtes).  362 pages, en 
anglais 
6. Teneur:   Les prescriptions notifiées couvrent les produits et accessoires d'éclairage 
décoratifs à usage saisonnier pour utilisation temporaire d'une tension nominale d'entrée 
maximale de 120 V destinés à être utilisés dans le respect de la norme TTS 171:Part 1:2002 
(Code du câblage électrique de Trinité-et-Toba go: Partie 1 – Installations basse tension - 
y compris l'amendement 1 (2007)).  On entend par utilisation temporaire  une durée 
d'installation et d'utilisation n'excédant pas 90 jours. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
8. Documents pertinents:   TTS/UL 588: 20XX UL 588, UL Standard for Safety for Seasonal 
and Holiday Decorative Products  (TTS/UL 588: 20XX UL 588.  Norme UL relative à la 
sécurité des produits de décoration saisonniers et pour fêtes), dix-huitième édition, datée 
du 21 août 2000, englobant les révisi ons jusqu'au 20 décembre 2006 inclus. G/TBT/N/TTO/40 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre responsable 
du commerce et de l'industr ie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur la métrologie. 
10. Date limite pour la présentation des observations:   1er septembre 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Esta te, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Le texte intégral du règlement est accessible via le lien: www.ttbs.org.tt