. /.  RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/WGTTT/M/28 
28 septembre 2009 
 
 (09-4525) 
Groupe de travail du commerce  
et du transfert de technologie Vingt-huitième session  
 
  
NOTE SUR LA RÉUNION DU 21 JUILLET 2009 
 
Président:  S.E. M. Philip Richard O. Owade (Kenya) 
 
 
A.
 ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR .................................................................................................1  
B. ÉLECTION DU PRÉSIDENT ............................................................................................................1  
C. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE CO MMERCE ET TRANSFE RT DE TECHNOLOGIE .....................1  
D. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI POURRAIENT 
ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L 'OMC  POUR ACCROÎTRE LES APPORTS 
DE TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT .....................................................................2  
E. AUTRES QUESTIONS ....................................................................................................................2  
 
A. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR  
1. L'ordre du jour reproduit dans l'aérogra mme WTO/AIR/3400/Rev.1 du 13 juillet 2009 a été 
adopté . 
B. ÉLECTION DU PRÉSIDENT  
2. La réunion a été ouverte par la Directrice générale adjointe, Mme Valentine Rugwabiza, qui a 
présenté officiellement au Groupe de trava il le Président désigné, M. l'Ambassadeur 
Philip Richard O. Owade (Kenya), et demandé aux Membres de confirmer son élection à la 
présidence du Groupe de travail.  Les Membres l'ont élu par acclamation. 
C. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE CO MMERCE ET TRANSFE RT DE TECHNOLOGIE  
3. Les Membres ont poursuivi leurs débats sur la  relation entre commerce et transfert de 
technologie en s'appuyant sur l'étude de la Banque mondiale intitulée " Global Economic Prospects 
 – Technology Diffusion in the Developing World ".  Les débats ont mis en exergue l'importance de 
l'échange de données d'expérience dans le processus de  transfert de technologie, notamment de la part 
des pays qui avaient connu un essor technologique rapi de au cours des dernières décennies.  À cet 
égard, le rôle de la technologie en tant qu'élément essentiel et catalyseur du processus de 
développement dans un certain nombr e de pays d'Asie, qui s'étaient industrialisés rapidement en un 
très court laps de temps, a été souligné.  Les Membres étaient d'avis que des leçons utiles pourraient 
être tirées en partageant ces données d'expérience et en  permettant aux pays en développement de 
faire des choix plus éclairés. 
4. Les Membres se sont félicités de la déclaration du représentant de la CNUCED qui a informé 
le Groupe de travail que la  CNUCED mettait la dernière  main à une étude sur le rôle de la technologie 
et de l'innovation dans le développe ment agricole des pays en développement, en mettant l'accent en WT/WGTTT/M/28 
Page 2  
 
  particulier sur les petites exploitations agricoles en Afrique.  Les thèmes abordés dans cette étude 
comprenaient:  la sécurité alimentaire, la productiv ité agricole, le rôle de la technologie et de 
l'innovation en agriculture, le transfert de tec hnologie, le rôle de l'action des pouvoirs publics, 
l'infrastructure, les liens avec les ma rchés et les instituts de recherch e et la coopération internationale, 
y compris la coopération Sud-Sud ainsi que le co mmerce international et l'investissement.  Le 
représentant de la CNUCED a indiqué que celle-c i souhaitait communiquer les conclusions de l'étude 
au Groupe de travail à l'occasion de l'une de ses prochaines réunions.  Les Membres ont dit espérer que l'étude contribuerait à faire avancer  les travaux du Groupe de travail. 
D. T
OUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LE S MESURES QUI POURRAIENT ÊTRE PRISES 
DANS LE CADRE DU MANDAT DE L 'OMC  POUR ACCROÎTRE LES APPORTS DE TECHNOLOGIE 
AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT  
5. Il n'y a pas eu de débats au titre de ce poi nt de l'ordre du jour portant sur l'examen 
d'éventuelles recommandations sur les mesures qui pou rraient être prises pour accroître les apports de 
technologie aux pays en développement. 
E. AUTRES QUESTIONS  
6. Aucune question n'a été soulevée au titre du point "Autres questions".  Le Président a informé 
les Membres que le représentant de la FAO donnera it un exposé sur les "liens entre le transfert de 
technologie et les gains de productivité en agriculture " à l'occasion de la prochaine réunion du Groupe 
de travail qui devait se tenir en octobre 2009.  Des copies de l'exposé avaient déjà été distribuées aux 
Membres. 
__________