ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/15 
20 décembre 2004 
 (04-5597) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  
 
 
 
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION 
 
Liste V du document G/IT/W/6/Rev.3 – Produits et questions  
spécifiques renvoyés au Comité pour examen  
 
Note du Secrétariat  
  
Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre 
responsabilité et sans préjudice des positions des Membres ni de 
leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
 
 
 À la réunion du Comité du 3 décembre 2004, le Secrétariat a été invité  à établir un document 
qui aiderait davantage les participants dans leur s discussions sur les produits mentionnés dans le 
document G/IT/W/11 (Liste V du document G/IT/W/6 /Rev.2).  Les participants ont demandé en 
particulier que le document contienne les questi ons spécifiques posées par le Groupe de spécialistes 
des douanes au Comité ainsi qu'une brève introduction. 
 
 Par conséquent, la liste ci-après présente  les produits de la Liste V du document 
G/IT/W/6/Rev.3 et le problème ou la question co rrespondant posé au Comité.  Le présent document a 
été établi d'après les renseignements figurant dans les documents G/IT/W/6/Rev.3 et G/IT/14/Rev.1/Add.1.    
 La numérotation des 20 produits inscrits dans la Liste V du document G/IT/W/6/Rev.3 a été 
respectée pour faciliter la consultati on.  Les classements indiqués en caractères gras  constituaient des 
questions toujours en suspens notées par le Gr oupe, alors que les autres étaient pour l'essentiel 
acceptables pour le Groupe, sur le plan technique.  
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 G/IT/W/15 
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 1. 122 - Appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs  (845691 , 
845699, 847989 ) 
 La question avait trait aux procédés "par humidification" et "à sec".  Les participants se sont 
également inquiétés de savoir si "gravure" était synonyme de "décapage" ou non.   
Question:  Les procédés de "gravure" et de "décapag e" étaient-ils synonymes?  S'agissait-il de deux 
procédés distincts ou d'un seul et même procédé?   
 Question:  La désignation englobait-elle les procédés "par humidification" et "à sec", ou seulement les procédés "à sec"? 
2. 129 - Parties de machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou 
de plaquettes en microplaquettes (846691, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 Les discussions ont été centrées sur la questi on des "parties" par opposition aux "accessoires".  
Le groupe demeurait divisé quant à savoir si les produits pouvaient être classés dans les 
positions 846610, 846620 ou 846630 puisque la désignation de ces cat égories du SH faisait référence 
à des produits spécifiques, ce qui donnait à penser à certains qu'il s'agissait d'accessoires de machines 
et non de parties de machines.   
Question:  Les porte-outils/porte-pièces/dispositifs di viseurs et autres dispositifs spéciaux se montant 
sur des machines à scier pour le d écoupage en tranches de lingots m onocristallins ou de plaquettes en 
microplaquettes devraient-ils être visés par l'ATI? 
3. 130 - Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes 
à semi-conducteurs (846691, 846610, 846620, 846630 ) 
 Même question qu'au point 2 ci-dessus. 
4. 133 - Parties de machines à laser pour le d écoupage par rayon laser des pistes de contact, 
destinées à la production de semi-conducteurs (846693, 846610, 846620, 846630 ) 
 Même question qu'au point 2 ci-dessus. 5. 135 - Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs 
(846693, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question qu'au point 2 ci-dessus. 6. 139 - Machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes à 
semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres matériaux 
destinés à des dispositifs à semi-conduc teurs (842839, 842 890, 847950, 847989 ) 
 Les discussions ont porté principalement sur la question de savoir si les machines visées par 
cette désignation étaient des machines complètes ou s'il s'agissait de procédés distincts sous forme 
modulaire.  Le groupe ne voyait pas très bien si la  désignation figurant dans l'ATI, telle qu'elle était 
rédigée, était censée viser des machines qui remp lissaient seulement une ou plusieurs des fonctions 
énumérées, ou les machines qui devaient remplir toutes les fonctions. 
Question:  S'agissait-il d'une machine qui devait remplir toutes les fonctions spécifiques (transport, 
manutention et stockage) ou la désignation était-elle appropriée si la machine ne remplissait qu'une ou 
deux fonctions?  G/IT/W/15 
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 7. 153 - Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le  développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à semi-conducteur s et des systèmes d'affichage à écran plat  
(842490, 846691, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question qu'au point 2 ci-dessus. 8. 154 - Parties de machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de 
plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de pl aquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres 
matériaux destinés à des dispositifs à semi -conducteurs (843139, 847990) (en fonction du 
résultat concernant le point 139 ) 
 La réponse à la question posée au point 6 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce point car elle concerne l'appareil hôte correspondant. 
9. 157 - Parties de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs  
(846694, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 Même question qu'au point 2 ci-dessus. 10. 166 - Testeurs de plaquettes (853690, 903082
) 
 Les discussions ont été centrées sur la question de savoir si les produits visés par cette 
désignation étaient les appareils testeurs de plaquettes ou seulement les pointes des testeurs. 
Question:  Était-ce l'appareil tout entier qui était censé être visé, ou seulement la pointe de l'appareil 
qui était utilisée pour le test (d'ordinaire conj ointement avec d'autres instruments de mesure)? 
11. 169 - Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le  développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à semi-conducteur s et des systèmes d'affichage à écran plat  
(842490, 846691, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question qu'au point 2 ci-dessus. 
12. 193 - Dispositifs d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma à fluorescence sous vide et autres) pour les produits relevant 
du présent accord, et leurs parties (847149,  847160, 847330, 853120,  853180, 853190, 
854389, 854390, 854890, 901380, 901390 ) 
 Les discussions ont été centrées sur la question de savoir si la désignation était censée viser 
les moniteurs complets, les écrans plats et/ou uniquement les unités/dispositifs d'affichage. 
Question:  La désignation était-elle censée viser le s produits finis?  Ou était-elle également censée 
viser les produits à l'état semi-fini/à l'état de composants? 
13. 197 - Récepteurs de téléappel et leurs parties ( 852520 , 852790, 852910, 852990 ) 
 Les discussions n'ont pas abouti à un accord en ce qui concernait un produit dénommé 
"récepteur de téléappel bidirectionnel".  Le groupe n'a pu arriver à un accord sur la question de savoir 
si les récepteurs de téléappel bidirectionnels ( ceux qui pouvaient envoyer et recevoir des messages) 
étaient visés par la désignation figu rant dans l'ATI.  Ce rtains ont fait valoir que les récepteurs de 
téléappel impliquaient une communication unidirec tionnelle et que, par conséquent, ce produit n'était 
pas visé.   G/IT/W/15 
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 Question:  La désignation visant les "récepteurs de téléappel" était-elle censée viser les produits 
dénommés "récepteur de téléappel bidirectionnels"? 
14. 199 - Assemblages de circuits imprimés pour  les produits relevant du présent accord, y 
compris pour les connexions extérieures telles que  les cartes conformes à la norme PCMCIA.  
Ces assemblages de circuits imprimés consistent en un ou plusieurs circu its imprimés relevant 
de la position n ° 8534 comportant chacun un ou plusieurs éléments actifs, avec ou sans 
éléments passifs.  Par éléments actifs, on entend les diodes, transistors et dispositifs 
semi-conducteurs analogues, qu'ils soient ou non photosensibles,  relevant de la position n ° 
8541, et les circuits intégrés et micr o-assemblages relevant de la position n ° 8542 (841990, 
842191, 842490, 843139, 846691, 846693, 846694, 847150, 847180, 847310, 847321, 
847329, 847330, 847340, 847350, 847790, 847990, 850490, 851440, 851490, 851590, 
851750, 851780, 851790, 851890, 852290, 852390, 852491, 852812, 852990, 853190, 
853890, 854389, 854390, 854890, 900990, 901090, 901190, 901290, 901390, 901790, 
902690, 902790, 903090, 903190 ) 
 Certains étaient d'avis que seuls les assemblages de circu its imprimés non compris ailleurs 
seraient visés, alors que d'autres estimaient que ce tte désignation devrait être  exhaustive et énumérer 
tous les assemblages de circuits imprimés, qu'ils so ient ou non compris ailleurs dans l'ATI.  Au cours 
des discussions, le groupe a identifié les positions pertinentes du SH sous lesquelles les assemblages 
de circuits imprimés seraient classés.  Pour certaines positions, les assemblages de circuits imprimés n'étaient pas pertinents, alors que pour d'autr es le classement des parties correspondantes était 
généralement le classement à utiliser. 
Question:  Fallait-il adopter l'appr oche la plus exhaustive, c'est -à-dire identifier les catégories 
d'assemblages de circuits imprimés pour tous les produits relevant de l'ATI, ou une approche plus 
limitée, c'est-à-dire identifier uniquement les produi ts qui n'étaient pas déjà compris ailleurs dans 
l'ATI? 
15. 201 - Unités de mémoire de format spécifi que, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'info rmation, avec ou sans support amovible, de type 
magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoulli Box, 
Syquest ou Zipdrive (847170, 852311, 852312, 852313, 852320, 852390, 852431, 852439, 
852440, 852491, 852499 ) 
 Le groupe n'était pas certain que les supports  soient visés, selon qu'ils étaient ou non distincts 
de l'appareil.   
Question:  Les supports associés étaient-ils censés être visés, qu'ils soient ou non inclus dans l'unité?   
16. 137 - Matériel d'encapsulation pour l'asse mblage de semi-conduc teurs (847710, 847740,  
847759, 847989 ) 
  Les discussions se sont poursuivies sur ce que signifiait l'"encapsulation".  La question était de savoir si l'encapsulation était déterminée par le type de matériau – à savoir, plastique, caoutchouc, 
verre, céramique, époxy, etc.   
 
Question:  La désignation était-elle censée viser l' "encapsulation" au moyen de tous les différents 
types de matériaux (plastique, ca outchouc, verre, céramique, époxy, mé taux, etc.), et par conséquent 
toutes les machines correspondantes qui effectuent l' encapsulation avec ces di vers matériaux (par 
exemple, les machines de moulage, de thermoformage, de soudage, etc.)? 
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 17. 138 - Parties de matériel d'encapsulation (847790, 847990 ) 
  La réponse à la question posée au point 16 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce point car elle concerne l'appareil hôte correspondant.  
18. 144 - Matériel d'encapsulation pour l'asse mblage de semi-conduc teurs (847710, 847740, 
847759, 847989 ) 
  Même question qu'au point 16 ci-dessus.  
19. 155 - Parties de matériel d'encapsulation pour l'assemblage de s semi-conducteurs (847790, 
847990 ) 
  La réponse à la question posée au point 16 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce point car elle concerne l'appareil hôte correspondant. 
 
20. 192 - Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent accord, et leurs parties (851750, 851780, 851790, 851840, 851890 ) 
 
 Les discussions se sont poursuivies sur la qu estion des amplificateurs, en particulier les 
amplificateurs d'audiofréquence par rapport aux amplif icateurs électriques.  Il a été fait observer que 
l'on ne pouvait pas distinguer les répéteurs qui ét aient utilisés uniquement en téléphonie. Si l'on 
n'imposait pas un critère relatif à l'utilisation fi nale, il serait difficile d'identifier uniquement les 
produits utilisés en téléphonie filaire. 
 Question:  Entend-on viser tous les répéteurs, et  pas seulement les répéteurs utilisés uniquement en 
téléphonie filaire?  
 Question:  Si les répéteurs visés sont seulement ceux qui sont utilisés en téléphonie filaire, comment 
devrait-on faire la distinction entre ceux qui sont destinés à des utilisations différentes?  
 
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