. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/391 
10 juillet 2012  
 (12-3678) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:  Saudi Standards Metrology and Quality Organisation  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de  la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de  téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO)  
P.O. Box:  3437 Riyadh 11471  Téléphone: +966(1)4520000, postes 1378-1381-1383 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X],  2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
SH 2004;  ICS 83.140.40, 23.100.40 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia / 
Draft Technical Regulation:  Plastics hoses and ho se assemblies - Textil e-reinforced types for 
hydraulic applications - Specification  (Royaume d'Arabie saoudite  / Projet de règlement 
technique:  Tuyaux et flexibles en plastique - Types hydrauliques avec armature textile - 
Spécifications).  8 pages, en anglais 
6. Teneur:  L'ISO 3949:2009 spécifie les exigences a pplicables à trois ty pes de tuyaux et 
flexibles en matières thermoplastiques avec armature textile d'une taille nominale comprise 
entre 3,2 et 25.  Chaque type est divisé en deux classes, en fonction des exigences en matière de conductivité électrique.  Ces tuyaux et flex ibles sont conçus pour être utilisés avec les 
fluides hydrauliques à base d'eau des catégories HFC, HFAE, HFAS et HFB, tels que définis 
dans la norme ISO 6743-4, à des températures comprises entre 0 °C et 60°C et avec les 
fluides hydrauliques à base d'hui le des catégories HH, HL, HM, HR et HV, tels que définis 
dans la norme ISO 6743-4, à des températures comprises entre - 40°C et 100 °C.  
L'ISO 3949:2009 ne contient pas de prescriptions relatives aux raccords d'extrémité.  Elle 
couvre uniquement la performance des tuyaux et des flexibles. G/TBT/N/SAU/391 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Maintien de la qualité du produit visé, protection de la santé des consom mateurs et relations 
commerciales de l'Arabie saoudite  
8. Documents pertinents:    http://www.saso.org.sa   
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de la quelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
enquirypoint@saso.org.sa   
http://www.saso.org.sa