. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/375 
18 avril 2008 
 (08-1804) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Standardization Administration of China  – SAC (Administration 
de la normalisation de la Chine) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.   Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Sodium métallique à 
usage industriel (ICS 71.060.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   National Standard of the P.R.C., 
Sodium Metal for Industrial Use (Norme nationale de la Répub lique populaire de Chine.  
Sodium métallique à usage industriel) – 13 pages, en chinois. 
6. Teneur:   La norme notifiée concerne le sodium métallique à usage industriel et couvre les 
domaines suivants:  champ d'application, ex igences, méthodes d'essai, règles d'inspection, 
symboles, étiquetage, conditionnement, transport,  stockage et sécurité.  Les chapitre 6, 7 et 
8 sont obligatoires. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Exigences de sécurité applicables au produit vi sé ainsi qu'à sa production, son stockage, son 
transport et son utilisation 
8. Documents pertinents:   GB 13690-1992 Classification and l abels of dangerous chemicals 
commonly used  (Norme GB 13690-1992:  Classificati on et étiquetage des substances 
chimiques dangereuses communément utilisées) et GB 15603-1995 Rule for storage of 
chemical dangers  (Norme GB 15603-1995:  Règle relativ e au stockage des substances 
chimiques dangereuses) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  90 jours après distribution par le Secrétariat 
de l'OMC 
6 mois après adoption G/TBT/N/CHN/375 
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  10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People’s Republic of China  
(Centre national de notification et d'info rmation OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine) Téléphone: (+86) 10 8226 0618 Fax:  (+86) 10 8226 2448 Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn
 
Site web: 
http://members.wto.org/crnatt achments/2008/tbt/chn/08_1164_00_x.pdf