. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/32 
26 juin 2008 
 (08-3063) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Câbles électriques – Câbles non armés isolés au PVC pour tension au plus égale 
à 450/750 V pour l'alimentation électrique, l'éclai rage et la filerie interne (ICS 29.060.20). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Electric cables – PVC insulated, 
non-armoured cables for voltages up to and including 450/750 V, for electric power, 
lighting and internal wiring  (Câbles électriques – Câbles non armés isolés au PVC pour 
tension au plus égale à 450/750 V pour l'alim entation électrique, l'éclairage et la filerie 
interne).  56 pages, en anglais 
6. Teneur:   Cette norme de Trinité-et-Tobago énonce des exigences en rapport avec la 
construction, les dimensions et les propr iétés mécaniques et électriques des câbles non 
armés isolés au polychlorure de vinyle (PVC) pour utilisation à une tension au plus égale à 450 V c.a. vers la terre et à 750 V c.a. en tre conducteurs, pour l'alimentation électrique, 
l'éclairage et la filerie interne 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. 
8. Documents pertinents:   TTS/BS 6004: 20XX Adoption of the British Standard, 
BS 6004: 2000 incorporating Amendments Nos. 1 and 2  (TTS/BS 6004: 20XX.  Adoption 
de la norme britannique BS 6004: 2000 incorporant les amendements 1 et 2) G/TBT/N/TTO/32 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre responsable 
du commerce et de l'industr ie dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:   6 août 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Trinidad and Tobago Bureau of Standards 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Esta te, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt