. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/OMN/1 
2 février 2005 
 (05-0427) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   SULTANAT D'OMAN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministry of Commerce and Industry  (Ministère du commerce et de 
l'industrie) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le 
cas échéant):  Limites maximales de résidus de médi caments vétérinaires pour les aliments 
d'origine animale 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays, en particulier ceux qui exportent des vi andes et des produits de viande vers Oman 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Maximum residues limits of 
veterinary drugs  (Limites maximales de résidus de mé dicaments vétérinaires) – Disponible 
en arabe et en anglais, 10 pages 
6. Teneur:  Norme portant sur les limites maximales de résidus des médicaments vétérinaires 
ci-après dans les aliments d'origine animale: 
abamectine, acétate de trenbolone, albend azole, benzylpénicilline/benzylpénicilline 
procaïne, ceftiofur, chlortétracycline/oxytétr acycline/tétracycline, clenbutérol, closantel, 
cyfluthrine, danofloxacine, deltaméthrine, dicl azuril, dihydrostreptomycine/streptomycine, 
diminazène, doramectine, éprinomectine, estradi ol-17b, febantel, fluazuron, flubendazole, 
gentamicine, isométamidium, imidocarbe , ivermectine, lévamisole, lincomycine, 
moxidectine, nicarbazine, phoxime, néom ycine, progestérone, spectinomycine, 
spiramycine, sulfadimidine, sarafloxacine , testostérone, thiabendazole, tilmicosine, 
triclabendazole, zéranol. 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [  ] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [  ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[X] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [ ] Convention internationa le pour la protection des végétaux, [ ] 
Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:   
CAC/MRL2/2003 G/SPS/N/OMN/1 
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 9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  Décret 
ministériel n° 74/2000 rela tif à l'étiquetage des aliments et à la sécurité alimentaire 
10. Date projetée pour l'adoption:   31 juillet 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Janvier 2006 
12. Date limite pour la présentation des observations:  31 mai 2005 
Organisme ou autorité désigné po ur traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
National Enquiry Point and Information Centre (NEPIC) 
P.O. Box:  550 
Postal code:  113 Muscat, 
Sultanate of Oman Téléphone:  +(968) 24817252 Téléfax:  +(968) 24817040 Courrier électronique:  contact@enquiryoman.gov.om