ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/16/Rev.1 
30 septembre 2005 
 
 (05-4342) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  
 
 
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION 
 
Résumé des discussions – Les onze premiers produits de la Liste V  
 
Note du Secrétariat1 
 
Révision  
   À la réunion du Comité du 24 février 2005, le Secrétariat a été invité à établir un résumé qui 
aiderait davantage les participants dans leurs di scussions sur les onze premiers produits mentionnés 
dans le document G/IT/W/15 (Liste V du docum ent G/IT/W/6/Rev.3 – Produits et questions 
spécifiques renvoyés au Comité pour examen).  Les participants ont demandé en particulier que le 
document contienne une analyse qualitative;  l' indication des domaines de convergence et de 
divergence, et de l'absence d'engagement;  et d'éventuelles nouvelles questions, le cas échéant. 
 
 Par conséquent, le résumé ci-après présente  les onze premiers produits de la Liste V du 
document G/IT/W/15, y compris les questions in itiales posées et le résumé correspondant des 
discussions.  On notera que les discussions qui ont eu  lieu à la réunion du 24 février 2005 ainsi que les 
communications écrites reçues ensuite ont servi à l'établissement du résumé.
2  Ce dernier est donc 
fondé sur les contributions de six participants:  quatre3 d'entre eux ont contribué activement aux 
discussions lors de la réunion et les deux autres ont communiqué ultérieurement des observations 
écrites.   La numérotation des onze premiers produits fi gurant sur la Liste V des documents G/IT/W/15 
et G/IT/W/6/Rev.3 a été respectée pour faciliter la consultation.  Les classements indiqués en 
caractères gras  constituaient des questions toujours en suspens notées par le Groupe de spécialistes 
des douanes, alors que les autres étaient pour l' essentiel acceptables pour le Groupe, sur le plan 
technique.   À la réunion du Comité du 25 mai 2005, les partic ipants ont eu l'occasion de revenir sur les 
onze premiers produits figurant sur la Liste V.  Les discussions qui ont eu lieu à cette réunion ainsi 
que les communications écrites reçues ensuite sont résumées
4 dans des paragraphes distincts. 
_______________ 
 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
 
2 Comme convenu à la réunion, les délégations avaient jusqu'au 11 mars 2005 pour communiquer leurs 
observations par écrit afin qu'il en soit tenu compte dans le résumé. 
 
3 Une délégation a aussi communiqué des observations écrites à la réunion. 
 
4 Parmi les six participants qui ont contribué à l' examen de cette question, quatre ont communiqué des 
observations écrites, dont une lors de la réunion et trois par la suite. G/IT/W/16/Rev.1 
Page 2  
 
 1. 122 - Appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs  (845691 , 
845699, 847989 ) 
 La question avait trait aux procédés "par humid ification" et "à sec".  Les participants se sont 
également inquiétés de savoir si "gravure" était synonyme de "décapage" ou non. 
Question:  Les procédés de "gravu re" et de "décapage" étaient-ils synonymes?  S'agissait-il de deux 
procédés distincts ou d'un seul et même procédé?  
 
• Trois délégations estimaient que la "gravure"  et le "décapage" étaient des procédés 
différents. 
 
• Deux délégations n'ont pas répondu à la question. 
 
• Une délégation considérait que les expressions "gravure" et "décapage" étaient 
synonymes des procédés "à sec". 
 
Question:  La désignation englobait-elle les pro cédés "par humidification" et "à sec", ou seulement 
les procédés "à sec"? 
• Trois délégations estimaient que la désignation visait les procédés "à sec". 
 
• Deux délégations n'on pas répondu à la question. 
 
• Une délégation considérait que la désignati on englobait à la fois les procédés "par 
humidification" et "à sec". 
  Comme il a été signalé que le point 142 visait les procédés "par humidification", certains ont estimé qu'il serait redondant que le présent point englobe aussi ces pr océdés, sous-entendant ainsi qu'il 
visait les procédés "à sec".  Une majorité de par ticipants (quatre) avait exprimé l'avis que la 
désignation visait les procédés "à sec", un indi quant qu'elle englobait les procédés "par 
humidification" et "à sec".  De nombreux participan ts considéraient que la "gravure" et le "décapage" 
étaient des procédés différents, que les procédés de "gravure" n'étaient donc pas visés par cette 
désignation et que la position 845691 du SH était par conséquent exclue.  Il a été noté que le n° 123 
visait les machines "pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices" 
(position 845691 du SH).  Nouvelle question:  Le Comité pou rrait-il convenir que la désignation vi se les procédés "à sec" et que 
les produits visés par cette désignation seraient cl assés dans les positions 845699 et 847989 du SH? 
 
 À la réunion du Comité du 25 mai 2005, trois délé gations ont estimé que les procédés "à sec" 
étaient visés par la désignation et que les produits visés par cette désignation seraient classés dans les 
positions 845699 et 847989 du SH.  Trois dé légations n'ont pas répondu à la question. 
 2. 129 - Parties de machines à scier pour le déc oupage en tranches de lingots monocristallins ou 
de plaquettes en microplaquettes (846691, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 Les discussions ont été centrées sur la question des "parties" par opposition aux 
"accessoires".  Le groupe demeurait divisé quant à sa voir si les produits pouvaient être classés dans 
les positions 846610, 846620  ou 846630 puisque la désignatio n de ces catégories du SH faisait 
référence à des produits spécifiques, ce qui donnait à penser à certains qu'il s'agissait d'accessoires 
de machines et non de parties de machines.  G/IT/W/16/Rev.1 
 Page 3 
 
 
 Question:  Les porte-outils/porte-pièces/dispositifs  diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant 
sur des machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de plaquettes 
en microplaquettes devraient-ils être visés par l'ATI?  
• Deux délégations estimaient que les porte-outils/porte-pièces/dispositifs diviseurs et 
autres dispositifs spéciaux devraient être visés par l'ATI. 
 
• Deux délégations ont soulevé des questions techniques au sujet des "parties" et des 
"accessoires" mais ont indiqué que l'ATI devrait probablement viser ces produits. 
 
• Une délégation estimait que ces produits n'étaient pas visés car ils étaient des 
"accessoires". 
 
• Une délégation n'a pas donné de réponse claire à la question. 
 
 Une majorité de participants (quatr e) pouvaient accepter que les porte-outils/ 
porte-pièces/dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux soient visés par l'ATI.  La question de la définition, pour ce qui était des "parties" par opposition aux "accessoires", restait posée mais ils 
sont convenus qu'il s'agissait de pr oduits spécialisés conçus pour le  fonctionnement des machines et 
qu'ils devraient être visés, quelle que soit la  formulation précise de la désignation.  Les 
positions 846610, 846620 et 846630 du SH étaient app licables.  Une délégation n'était pas d'accord 
avec cette interprétation et estimait que les produits concernés étaient à l'évid ence des "accessoires" et 
qu'ils étaient donc exclus du champ d'application de l'ATI.  Cela impliquait que le classement à la 
position 846691 du SH était le  seul qui était pertinent. 
 
 À la réunion du Comité du 25 mai 2005, une délé gation a estimé que si l'ATI prescrivait que 
les parties de certains appareils bénéficient du traite ment que l'Accord prévoyait, les parties relevant 
des positions 846610 à 846630 devraient alors êt re incluses.  Dans une note communiquée 
ultérieurement au Secrétariat, cette délégation a e xpliqué ce qui suit:  "Un produit n'est pas une partie 
s'il s'agit 1) d'un dispositif utilisé en associati on avec une machine-outil, par exemple un dispositif 
interchangeable qui modifie la machine-outil de telle sorte que celle-ci peut accomplir une plus 
grande gamme d'opérations;  2) d' un dispositif qui assure un service particulier corrélatif à la fonction 
principale de la machine.  Les produits énumér és dans l'intitulé de la position (porte-pièces ou 
porte-outils, dispositifs diviseurs, etc.) sont des "parti es" et non des "accessoires" parce qu'ils ne sont 
PAS des dispositifs auxiliaires permettant à la  machine d'accomplir une plus grande gamme 
d'opérations.  Ce sont, au contraire, des com posants indispensables au fonctionnement de la 
machine-outil.  Chacun des dispositifs correspondant  aux termes des sous- positions 846610 à 846630 
est spécialement conçu pour perme ttre aux machines de remplir leur  fonction spécialisée dans la 
fabrication de semi-conducteurs.  La machine à scie r, par exemple, ne pourrait scier un lingot que si 
elle est équipée d'un porte-outil spécialement conç u à cet effet ou d'un porte-pièces maintenant le 
lingot en place pendant qu'il est scié.  À sa 30
ème session, le Comité du Système harmonisé de 
l'Organisation mondiale des douanes (OMD) a classé un mandrin électrostatique utilisé exclusivement 
ou principalement pour une machine pour la gravure à sec opérant par jet de plasma (machine relevant 
de la position 8456), afin de maintenir une plaque tte à semi-conducteurs en place, comme étant une 
partie relevant de la position 8466,  plus précisément de la sous-pos ition 846620, par application de la 
Règle générale interprétative 1 (Note 2 b) de la section XVI, portant sur la classification des parties) 
et de la Règle générale in terprétative 6.  Voir l' Annexe H/13 du document NC0655E2 
(HSC/30/Nov.2002).  En examinant cette question,  le Secrétariat de l'OMD s'est référé à ses 
observations figurant dans le docum ent de travail publié sous la cote NC0472E1, qui porte sur la 
question du Comité de l'ATI relative à la distinc tion entre parties et accessoires à la position 8466.  
Aux paragraphes 11 et 12 de ce document de travail, le Secrétariat indique qu'au niveau de la position, 
aucune distinction n'est faite entre les termes "parties" et "accessoires".  Au niveau de la G/IT/W/16/Rev.1 
Page 4  
 
 sous-position, il n'est fait aucune référence à des "parties" ou à des "accessoires".  Les 
sous-positions 846610 à 846630 mentionnent des types spécifiques de  parties ou d'accessoires."  Une 
délégation a estimé que les accessoires ne devraient pas être visés.  Une délégation a considéré que lorsqu'ils étaient utilisés pour la production de  semi-conducteurs, les accessoires pourraient être 
classés comme étant visés par l'ATI.  Trois déléga tions ne sont pas intervenues à la réunion. 
 
3. 130 - Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes 
à semi-conducteurs (846691, 846610, 846620, 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
4. 133 - Parties de machines à laser pour le d écoupage par rayon laser des pistes de contact, 
destinées à la production de semi-conducteurs (846693, 846610, 846620, 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
5. 135 - Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs 
(846693, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
6. 139 - Machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes à 
semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres matériaux 
destinés à des dispositifs à semi-conduc teurs (842839, 842 890, 847950, 847989 ) 
 Les discussions ont porté principalement sur la question de savoir si les machines visées par 
cette désignation étaient des machines complètes ou s'il s'agissait de procédés distincts sous forme 
modulaire.  Le groupe ne voyait pas très bien si la désignation figurant dans l'ATI, telle qu'elle était 
rédigée, était censée viser des mach ines qui remplissaient seulement une ou plusieurs des fonctions 
énumérées, ou les machines qui devaie nt remplir toutes les fonctions. 
Question:  S'agissait-il d'une machine qui devait rem plir toutes les fonctions spécifiques (transport, 
manutention et stockage) ou la désignation était-elle appropriée si la machine ne remplissait qu'une ou deux fonctions?  
• Trois délégations estimaient que la désigna tion visait les deux types de machines:  
celles qui remplissaient toutes les fonctions et celles qui ne remplissaient qu'une ou deux fonctions. 
 
• Une délégation a indiqué que les deux typ es de machines étaient visés et qu'elles 
devaient être classées de manière a ppropriée aux positions  842839 et 842890. 
 
• Une délégation estimait que les machines visées par la désignation devaient remplir 
les trois fonctions qui devaient être englobées;  les autres n'étaient pas visées. 
 
• Une délégation n'a pas répondu directemen t à la question mais a noté que les 
positions 842839 et 842890 du SH seraient appropriées, contrairement aux 
positions 847950 et 847989 du SH. 
 Nouvelles questions:  Le Comité convient-il que le s deux types de machines (celles qui remplissent 
les trois fonctions et celles qui remplissent une ou deux fonctions) seraient visés et classés 
exclusivement dans les positions 842839 et 842890 du SH?  G/IT/W/16/Rev.1 
 Page 5 
 
 
 Dans la négative, la position 847 950 ou la position 847989 du SH ou les deux sont-elles pertinentes 
pour ce qui est du classement des deux types de machines? 
 À la réunion du Comité du 25 mai 2005, si x délégations ont réa ffirmé leurs positions 
respectives récapitulées plus haut.  Toutefois, une  délégation a expliqué en  outre que les "articles 
repris au n° 139 n'étaient classés que dans la positi on 8424 dont relevaient les "autres machines et 
appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manut ention".  Le fait que le "stockage" 
n'était pas mentionné dans l'intitulé ne signifiait pas que ces machines automati sées étaient exclues.  
Tout dispositif qui effectuait d es opérations de manutention, de chargement ou de déchargement 
devait pouvoir stocker temporairement les produits concernés".  Cette délégation a également estimé 
que les "sous-positions de la position 8479 n'étaient pas appropriées.  Les robots qui assuraient la 
manutention de ces articles visés par l'ATI étaient spéci fiquement destinés à cette fin, et n'étaient pas 
des robots polyvalents relevant de  la sous-position 847950.  Les machines prévues pour stocker ces 
articles comportaient des dispositifs permettant de charger et de d écharger l'unité de stockage et 
relevaient donc plus spécifiquement de la  position 8428 que de la  sous-position 847989". 
 
7. 153 - Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le  développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat 
(842490, 846691, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
8. 154 - Parties de machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de 
plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de pl aquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres 
matériaux destinés à des dispositifs à semi -conducteurs (843139, 847990) (en fonction du 
résultat concernant le point 139 ) 
 La réponse à la question posée au point 6 ci-d essus déterminerait le résultat des discussions 
sur ce produit car elle concerne l'appareil hôte corres pondant.  Le Comité a ajourné la discussion sur 
ce produit dans l'attente du résultat des discussions sur le point 6 ci-dessus. 
9. 157 - Parties de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs 
(846694, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
10. 166 - Testeurs de plaquettes (853690, 903082 ) 
 Les discussions ont été centrées sur la questi on de savoir si les produits visés par cette 
désignation étaient les appareils testeurs de plaquettes ou seulement les pointes des testeurs. 
Question:  Était-ce l'appareil tout entier qui éta it censé être visé, ou seulement la pointe de l'appareil 
qui était utilisée pour le test (d'ordinaire conj ointement avec d'autres instruments de mesure)?  
• Trois délégations estimaient que la désignati on était censée viser à la fois l'appareil et 
la pointe. 
 
• Une délégation estimait que la dési gnation ne visait que la "pointe". 
 
• Une délégation estimait que la dési gnation visait seulement "l'appareil". 
 
• Une délégation n'a pas répondu à la question. 
 G/IT/W/16/Rev.1 
Page 6  
 
  Une majorité de participants (quatre) c onsidéraient que cette désignation incluait la 
position 853690 du SH qui visait les "pointes" des testeu rs de plaquettes.  L'un de ces participants a 
toutefois indiqué que cette désignation excluait la position 903082 du SH parce que l'"appareil" 
complet était déjà visé par d'autres positions me ntionnées dans l'ATI, et il estimait que les 
négociateurs n'avaient pas commis de redondance.  Une délégation ne partageait pas l'avis selon 
lequel les "pointes" (position 853690 du SH) étaient vi sées par la désignation, et estimait que seule la 
position 903082 du SH était pertinente  en ce qui concerne l'"appareil". 
 Nouvelle question:  Le Comité pourrait-il convenir que cette désigna tion vise seulement les pointes 
des testeurs de plaquettes, classées dans la position 853690 du SH, étant donné que l'appareil complet 
est déjà visé par l'ATI, Appendice A, se ction 2, n° 184 ( position 903082 du SH)? 
  À la réunion du Comité du 25 mai 2005, cinq délégations ont réitéré leurs positions 
respectives récapitulées plus haut.  Une délé gation n'est pas intervenue à la réunion. 
 
11. 169 - Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le  développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat 
(842490, 846691, 847990, 846620 , 846630 ) 
 Même question et résumé qu'au point 2 ci-dessus. 
__________