. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/405 
2 juillet 2008  
 (08-3164) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Viande de porc destinée à la consommation humaine 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable :  
Communautés européennes 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard for Pig Meat 
for Human Consumption from the European Community (Norme sanitaire d'importation 
concernant la viande de porc destinée à la consommation humaine en provenance des 
Communautés européennes).  Dis ponible en anglais, 11 pages. 
6. Teneur:  Mise à jour des exigences régissant l'im portation de viande de porc destinée à la 
consommation humaine en provenance des Comm unautés européennes.  Modifications aux 
fins de la mise à jour de la liste des États membres de l'UE, des définitions et, surtout, des 
directives et des règlements pe rtinents du Conseil qui sont ac tuellement en vigueur dans les 
Communautés européennes. 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies 
ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et lang ue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Norme 
sanitaire d'importation concernant la viande de  porc destinée à la consommation humaine en 
provenance des Communautés européennes, du 30 mai 2008 (disponible en anglais) 
10. Date projetée pour l'adoption:  30 mai 2008 G/SPS/N/NZL/405 
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  11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  24 juin 2008 
12. Date limite pour la présentation des observations:  Sans objet 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme: 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ms Sally Jennings, Coordinator, SPS New Ze aland, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-
Zélande).  Téléphone:  +(64 4)  894 0431.  Fax:  + (64 4) 894 0731.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz   
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tra nsparency/notifications/index.htm