. /.  RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/CTD/M/33 
16 octobre 2008 
 
 (08-4965) 
Comité du commerce et du développement 
Trente-troisième Session extraordinaire  
 
 
 
NOTE SUR LA RÉUNION DU 7 OCTOBRE 2008 
 
Président:  M. l'Ambassadeur T hawatchai Sophastie nphong (Thaïlande) 
  
A.
 ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR .................................................................................................1  
B. TRAVAUX POUR LES MOIS À VENIR .............................................................................................1  
C. AUTRES QUESTIONS ....................................................................................................................2  
 
 
A. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR  
1. Le projet d'ordre du jour figurant dans l'aérogramme WTO/AIR/3243 du 24 septembre 2008 a 
été adopté. 
B. TRAVAUX POUR LES MOIS À VENIR  
2. Le Président  a déclaré que, bien que des réunions en petits groupes se soient tenues plus tôt 
dans l'année, celle-ci était la pr emière réunion ouverte de la Session extraordinaire en 2008.  Une des 
raisons pour lesquelles les Membres ne s'étaient pas réunis aussi souvent qu'il l'aurait souhaité était le 
fait que les travaux avaient principalement porté su r l'établissement de modalités dans les domaines de 
l'agriculture et de l'AMNA, et cela ne devrait p as changer au cours des mois à venir.  Cependant, 
même si tel était le cas, le programme de travail relatif au traitement spécial et différencié (TSD) 
restait un élément important des né gociations globales dans le cadre  du Programme de Doha pour le 
développement (PDD) et il fallait donc que les Memb res tentent d'avancer sur les questions qu'ils 
avaient abordées au cours de leurs travaux sur le TSD.  Le rythme auquel les Membres reprendraient 
leurs travaux dépendrait bien sûr des travaux en  cours dans les autres domaines de négociation. 
3. Le Président a ensuite informé les Membres d es consultations qu'il avait tenues la semaine 
précédente et durant lesquelles il avait demandé à plusieurs d'entre eux s'ils croyaient bon de 
reprendre les travaux, et leur a fait part de la façon dont il comptait mener ses travaux pour les mois à 
venir.  Il s'est réjoui du fait que, comme lui, les Membres qu'il avait rencontrés étaient d'avis de 
poursuivre les travaux.  Néanmoins,  ils avaient insisté sur le besoin  de s'assurer que le rythme auquel 
les travaux se poursuivraient tiendrait compte de ce ux en cours sur l'établissement de modalités dans 
les domaines de l'agriculture et de l'AMNA.  En outre, beaucoup estimaient que la manière la plus 
efficace de poursuivre ces travaux était de se ré unir en petits groupes, comme cela avait été fait 
auparavant.  En ce qui concerne la façon dont les tr avaux se dérouleraient pendant les mois à venir, le 
Président a dit que l'idée était de suivre la feuille  de route exposée dans son dernier rapport au Comité 
des négociations commerciales (TN/CTD/22).  Cela re viendrait à poursuivre les travaux sur tous les 
éléments du mandat, sur la base du texte tel qu'actuellement présenté.  Pour ce qui est des propositions 
axées sur des accords particuliers, les Membres concentr eraient leurs efforts sur les questions au sujet 
desquelles il existait encore de fortes divergences.  Il avait conscience que, pour l'heure, les Membres 
n'étaient tombés d'accord sur aucune des propositions.  Toutefoi s, il était d'avis que des progrès TN/CTD/M/33 
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  avaient été réalisés concernant certaines propositions  et qu'en leur consacrant trop de temps les 
Membres risquaient de régresser.  En ce qui concer ne le mécanisme de surveillance, les travaux 
seraient centrés sur les éléments spécifiques à la stru cture et au champ d'application du mécanisme, un 
point sur lequel subsistaient de grandes divergences d'opinion.  Se concentrer sur ces éléments 
permettrait aux Membres de progresser et d'avancer.  Concernant les propositions de la catégorie II, le 
Président maintiendrait un contact avec les président s des différents organes auxquels les propositions 
avaient été renvoyées.  Étant donné que l'attention ét ait tournée vers les négociations sur l'agriculture 
et l'AMNA, il était probable que bon nombre des pr ésidents ne seraient pas en mesure d'annoncer 
beaucoup de progrès concernant ces propositions.  Néanmoins, le Président croyait possible de 
commencer à identifier les questions abordées dans  le cadre des travaux en cours menés par les 
différents organes et d'envisager les moyens d'avancer sur les propositions en suspens. 
4. Pour ce qui est du calendrier des futures réunions, le Président a déclaré que le rythme et la 
fréquence de ces réunions dépendraient des progrès réalis és dans les autres domaines de négociation.  
Son intention était de tenir une consultation en grou pe restreint vers la fin du mois pour aborder les 
propositions faisant toujours l'objet d'importantes di vergences.  Les propositions devant être étudiées 
seraient bien sûr communiquées aux Membres au préalable.  Ensuite, le Président tiendrait des 
consultations sur le mécanisme de surveillance.  Comme il était d'usage, des réunions ouvertes se 
tiendraient périodiquement afin de tenir l'ensemb le des Membres au courant des éventuels faits 
nouveaux. 
5. Aucun Membre ne s'est opposé au programme de travail proposé par le Président. 
C. A
UTRES QUESTIONS  
6. Aucune question n'a été soulevée au titre de ce point. 
 
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