. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/134 
1er juillet 2009 
 (09-3192) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O.Box 5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone: +973 17574880 
Fax:  +973 17530730 
Courrier électronique:  bsmd@commerce.gov.bh
. 
Site Web:  http://www.moic.gov.bh  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Houmous (pois chiches) avec tahiné en  conserve (Domaine 67 de l'ICS) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Canned Humus (chick peas) 
with Tehena  (Houmous (pois chiches) avec tahiné en conserve).  7 pages en arabe et 
6 pages en anglais  
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions des dispositions 8 et 10 (emballa ge et étiquetage) de la norme du Golfe 
GSO/CAC 257-R pour le houmous (pois chiches) avec tahiné en conserve.  Il énonce les 
exigences suivantes:  
1.  Le produit doit être conditionné dans des récipients qui préservent la qualité sanitaire, 
nutritionnelles et organoleptique du produit final. 
2.  Lorsque le récipient est en métal, il doit être revêtu d'une laque de qualité alimentaire, 
appropriée au produit, sans défaut mécanique et exempte de rouille. 
3.  Le récipient dans lequel se trouve le produi t final ne doit pas présenter de renflement et 
la pression intérieure ne doit pas être infé rieure à la pression atmosphérique à 20 °C. G/TBT/N/BHR/134 
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   Il comporte également des prescriptions en matière d'étiquetage: 
Nom du produit "Houmous avec tahiné";  nom et adresse du fabricant;  nom de marque ou 
appellation commerciale;  liste des ingrédients dans l'ordre décroissant de leur proportion, y 
compris les additifs alimentaires, le cas échéant;  contenu net (ou contenu brut);  pays producteur;  dates de péremption et  de production;  code ou numér o de lot et instructions de 
préparation.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Assurer la protection des consommateurs et la  sécurité sanitaire des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:   CODEX STAN 257-R "Houmous avec tahiné en conserve" 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: