. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1573/Add.1 
28 septembre 2007  
 (07-4106) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 24 septembre  2007, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Chloroneb, cyperméthrine, méthidathion, nitrapyr ine, oxyfluorfène, pirimiphos-méthyl, sulfosate, 
tebuthiuron, thiabendazole, thidiazuron et tribuphos .  Actions concernant des limites maximales de 
résidus  
 
Le texte notifié établit: 
 
Des limites maximales pour les résidus co mbinés du fongicide thiabendazole (2-(4-
thiazolyl)benzimidazole) et son métabolite benzimid azole (sous forme libre et conjuguée) dans ou sur 
les produits alimentaires ci-après (en partie par million ou ppm):  marc de pomme non déshydraté 
(12,0);  avocats (10,0);  bananes, après récolte (3,0);   graines de haricots secs (0,1);  pulpe déshydratée 
de betterave sucrière (3,5);  racine s de betterave sucrière (0,25);  ve rt de betterave sucrière (10,0);  
cantaloups (15,0);  carottes (racines), après réco lte (10,0);  essence d'agrumes (15,0);  agrumes du 
groupe 10, après récolte (10,0);  fruits à pépins du groupe 11, après récolte (5,0);  mangues (10,0);  
champignons (40,0);  papayes, après récolte (5,0);  po mmes de terre, après récolte (10,0);  soja (0,1);  
fraises (5,0);  patates douces (après récolte, sur le s patates douces destinées uniquement à la semence) 
(0,05);  blé en grains (1,0);  et paille de blé (1,0). 
 
Des limites maximales pour les résidus  combinés de thiabendazole (2-(4-
thiazolyl)benzimidazole) et ses métabolites 5-hydroxyth iabendazole (sous forme libre et conjuguée) et 
benzimidazole dans ou sur les produits alimentaires ci-après (en partie par million ou ppm):  viande 
de bovins (0,1);  sous-produits de viande de bovins (0,4);  sous-produ its de viande de caprins (0,4);  
sous-produits de viande de porcins (0 ,3);  sous-produits de viande de cheval (0,4);  lait (0,1);  et sous-
produits de viande d'ovins (0,4).  
En outre, l'EPA révise le libellé d'un produit en remplaçant, en anglais, " sweet potato (POST-
H to sweet potato intended only for use as seed) " par " sweet potato (postharvest to sweet potato 
intended only for use as seed) ".  Cette action n'a aucune incide nce pratique sur l'utilisation de 
l'ingrédient actif du pesticide thiabendazole ni su r l'exposition à cette substa nce dans ou sur le produit 
en question; elle vise à rendre le libellé de la LMR conforme à la pratique actuelle de l'Agence. 
 
Date de prise d'effet du texte:  19 septembre  2007.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-0036, est le 19 novembre 2007. G/SPS/N/USA/1573/Add.1 
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Le texte intégral de l'addendum (règle finale) est accessible comme suit: 
Federal Register , 19 septembre 2007, Volume 72, n° 181, Rules and Regulations , pages 53455 à 
53462.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2007/September/Day-19/p18496.htm
 
 
Cette action fait suite à un avis de proposition de règle que l'Agence avait publié dans le 
Federal Register  du 2 mai 2007 annonçant la réception d'une  demande pour pesticide proposant des 
modifications aux limites maximales existantes pour les résidus de thiabendazole quand cette 
substance est utilisée sur les produits susmentionnés.  Il n'a été reçu aucune observation pertinente en 
réponse à la proposition de règle notifiée. 
 
La proposition de règle est accessible comme suit:  Federal Register , 2 mai 2007, Volume 72, 
n° 84, Proposed Rules , pages 24198 à 24213.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-
PEST/2007/May/Day-02/p8373.htm  
 
 
United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), St op 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720-1301.  Fax:  +(1 202) 690-0677.  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
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