. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/15 
22 août 2005 
 
 (05-3713) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Kenya Bureau of Standards - KEBS  (Bureau kényan de 
normalisation) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
      
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national. 
Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Crayons pour écrire, 
crayons de menuisier, crayons pour dessine r, crayons de sténographe (SH  9609 10 – 
ICS  97.180) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   KS 90:  2005  Black Lead Pencils 
– Specification  (KS 90:  2005 Crayons à mine de plomb – Spécification) – 21 pages, en 
anglais 
6. Teneur:   Classification des crayons selon la dureté, l'opacité du trait, la force de frottement 
et l'usure au frottement.  La norme a été publiée pour la première fois en 1996 et a été révisée afin d'inclure l'indication du diamètre pour les crayons HB.  La 1
ère édition de la 
norme mentionnait ce type de crayon sans spécifier  le diamètre.  Entre-temps, le diamètre a 
été fixé (1,90 mm – 2,35 mm).  Cette nouvelle édition de la norme établit également les 
limites pour les substances toxiques solubles présentes sur la gaine en bois.   Des modifications ont également été apportées en ce  qui concerne les qualités de crayons HB de 
manière à obtenir une seule qualité assortie de différents indices d'opacité selon l'usage du 
crayon, contrairement à la version pr écédente qui spécifiait deux qualités. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la santé des personnes 
8. Documents pertinents:   IS 1375:  Spécification pour les crayons à mine de plomb 
9. Date projetée pour l'adoption:  10 octobre 2005 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Après déclaration en tant qu'avis par le 
Ministre du commerce et de l'industrie G/TBT/N/KEN/15 
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10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
Kenya Bureau of Standards 
Standards Information Resource Centre WTO/TBT Enquiry Point (Point d'information OTC pour l'OMC) P.O. Box 54974-00200 Nairobi Kenya 
Téléphone:  (+254) 020 605490, 605506/6902858 
Fax:  (+254) 020 609660/604031 Courrier électronique:  info@kebs.org Site web: http://www.kebs.org