ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/THA/142 
27 mars 2006 
 (06-1380) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  THAÏLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Département de la pêche (DOF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Carpes ( Cyprinus carpio ) vivantes et leurs gamètes 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Tous pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Certificate of origin and health 
requirements for importation of live carp, Cyprinus carpio , and their gametes into Thailand 
for culture purpose  (Certificat d'origine et prescriptions sanitaires pour l'importation de 
carpes ( Cyprinus carpio ) vivantes et de leurs gamètes en Thaïlande à des fins d'élevage) 
6. Teneur:  Des cas d'infection à herpèsvirus ont été signalés chez des carpes koï et des carpes 
communes dans de nombreux pays.  Récemment, la  présence de foyers d'herpèsvirus de la 
carpe koï (KHV) en Indonésie et au Japon a ca usé un important préjudice à l'élevage de la 
carpe commune dans ces deux pays.  Il a été prouvé scientifiquement que des carpes koï 
étaient aussi affectées par le KHV.  Les transferts de carpes vivantes et de leurs gamètes non 
certifiés peuvent facilement répandre la maladie.  Par conséquent, le Département de la pêche (DOF) a élaboré une stratégie pour le contrôle  du déplacement trans frontières de maladies 
d'animaux aquatiques, fondée sur l'appplication des mesures quarantenaires ci-après aux importations: 
-  avant l'importation:  les installations des élevages thaïlandais d'animaux aquatiques et des 
entreprises thaïlandaises du secteur doivent être conformes aux norm es sanitaires du DOF 
préalablement à l'obtention de tout permis d'importation; 
-  à l'arrivée des animaux aquatiques et de le urs gamètes au point d' entrée:  les animaux 
importés et leurs gamètes doivent être accompagnés d'un certificat d'origine et de santé.  Les poissons sont mis en quarantaine dans les zones de quarantaine certifiées des entreprises ou 
des élevages importateurs; 
-  après l'importation:  les animaux aquatique s sont mis en quarantaine pendant au moins 
21 jours.  Des inspecteurs spécialistes de la sa nté des poissons examinent les animaux aux fins 
du dépistage des maladies inscrites sur les listes de l'OIE, de l'herpèsvirus de la carpe koï et 
d'autres pathogènes contagieux. 
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   La teneur du certificat d'origine et de santé est la suivante: 
1)  Un certificat sanitaire doit être présenté au point d'entrée avec l'expédition d'animaux 
aquatiques.  Le certificat sanitaire doit être délivré par l'autorité compétente ou par un 
laboratoire habilité et signé par un vétérinair e, un agent autorisé ou un inspecteur.  Le 
certificat doit contenir les renseignements ci-après: 
1. Nom et adresse du destinataire. 
2. Nom (nom scientifique et nom courant), taille et nombre des carpes communes 
et des carpes koï . 
3. Origine des carpes communes et des carpes koï devant être exportées. 
4. Les carpes communes et les carpes koï doivent provenir d'un pays, d'une zone 
ou d'un établissement d'élevage où elles sont placées sous une supervision 
sanitaire organisée de façon à se dérouler conformément aux procédures décrites dans le Manuel des tests de diagnos tic pour les animaux aquatiques de 
l'Organisation mondiale de la santé anim ale (OIE);  le pays, la zone ou 
l'établissement d'élevage en question do it être reconnu officiellement indemne 
des maladies figurant sur les listes de l'OIE.  Si les méthodes de diagnostic d'une 
maladie ne sont pas désignées dans l'édition la plus récente du Manuel des tests de diagnostic de l'OIE, la technique P CR sera utilisée et il y sera fait référence 
dans le certificat. 
5. Les lots ou expéditions de poissons des tinés à l'exportation devront être soumis 
au dépistage de l'herpèsvirus de la carp e koï au moyen de la technique PCR par 
amorces incluses.  Le test sera réalisé dans le laboratoire compétent, dans un laboratoire universitaire ou dans un la boratoire habilité.  (Un document de 
transfert de poissons sera joint pour prouver l'origine des poissons). 
6. Les animaux exportés ne doivent pas provenir de sources ayant enregistré au 
cours des trois mois précédents une mort alité inhabituelle dont la cause n'aura 
pas pu être expliquée. 
7. Avant l'exportation, les carpes communes et les carpes koï doivent être placées 
en quarantaine pour une durée de 7 à 10 jours et traitées avec des substances chimiques aux fins de l'élimination de tous les parasites externes.  
8. Les carpes communes et les carpes koï  exportées doivent être certifiées 
comme indiqué dans le tableau ci-après:  
8.1 virus de la virémie printanière de la carpe;  
8.2 herpèsvirus de la carpe koï.  
9. Un certificat sanitaire est reproduit ci-après à des fins de commodité seulement.  
Tous les pays exportateurs sont encouragés à utiliser le certificat sanitaire 
ci-joint pour la certification des carpes exportées vers la Thaïlande.  Toutefois, 
d'autres modèles de certificats sanitaires seront aussi acceptés si leur teneur est comparable à celle du certificat sanitaire reproduit ci-après.  
 
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   CERTIFICAT SANITAIRE POUR L'IMPORTATION DE 
CARPES ( CYPRINUS CARPIO ) VIVANTES ET DE LEURS GAMÈTES 
DANS LE ROYAUME DE THAÏLANDE 
Lieu de délivrance: ………………………………………………………………………….. Adresse: …………………………………………………………………………..…………. 
…………………………………………………… ………………………………….............. 
…………………………………………………… ………………………………….............. 
Téléphone: ……… Fax: ................... Courrier électronique: ………..……........……….......  
Établissement aquicole/origine  Poissons examinés  
Élevage: ………………………………….. 
Adresse: ……………………………....….. 
.………………………………………....… 
…………………………………………..... Téléphone: .………………………............. Fax: ………………………………....….… Gérant/propriétaire: …………………...…. 
 ……………………………….……….….. Espèce:  …………………………….....…. 
                            ( Cyprinus carpio ) 
Numéro ou code de stock: 
……………………......... (identifié d'après le propriétaire de l'élevage) Âge des poissons: .…………..…….…….. 
Nombre de poissons dans le stock ou 
nombre de poissons pour exportation: ………………………........................ 
Maladies  Date d'échantillonnage  Nombre de poissons 
examinés  
Virémie 
printanière de la carpe      ……………………………….. 
(dans les six mois précédant l'expédition)      ………………………….. 
Herpèsvirus 
de la carpe koï      ………………………………... 
(dans les six mois précédant l'expédition)      …………………………. 
MÉTHODES 
Le diagnostic de la virémie printanière de la  carpe a été réalisé conformément au Manuel 
des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques de l'OIE. 
L'herpèsvirus de la carpe koï a été détect é au moyen de la technique PCR par amorces 
incluses. 
RÉSULTATS Il n'a pas été observé de signes cliniques au ni veau des ouies, de la peau et de la région 
abdominale des carpes. Il n'a pas été observé d'effet cytopath ique sur lignée cellulaire EPC ou BF-2. 
Il n'a pas été amplifié de produit KHV-PCR à partir du génome extrait des carpes. 
REMARQUES À cette date, il n'a pas été signalé de virémie pr intanière de la carpe et d'herpèsvirus de la 
carpe koï dans cet établissement d'élevage. Il n'a pas été observé de mortalité ine xpliquée au cours des six mois précédant 
l'expédition. 
Pays exportateur: ………………………...………… Délivré à .......................... ...................... ............ Date: ……………..……………………… 
Le présent certificat est valide pendant les dix jours suivant sa délivrance. 
Cachet officiel 
 
Agent autorisé / Inspecteu r autorisé  ………..……………………
( ..…………………………. )
Titre: .…………………………….G/SPS/N/THA/142 
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  7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies 
ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
Un modèle de certificat zoosanitaire internatio nal pour les poissons vivants et leurs gamètes 
existe dans le Code sanitaire international pour les animaux aquatiques de l'OIE.  Ce modèle 
ne couvre toutefois pas l'herpèsvirus de la carp e koï.  L'herpèsvirus de la carpe koï étant 
apparu pour la première fois en  Thaïlande pendant la période allant de mars à août 2005, le 
Département de la pêche (DOF) a élaboré et mis en œuvre des mesures de lutte et d'éradication destinées à protéger le secteur de la carpe koï.  Par conséquent, le DOF a inclus dans un même modèle de certificat sanitaire le virus de la virémie printanière de la carpe et 
l'herpèsvirus de la carpe koï afin de fa ciliter l'importation de carpes vivantes 
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles: 
Requirements for importation of live carps, Cyprinus carpio , and their gametes into 
Thailand for culture purpose  (disponible en thaï, 2 pages, et en anglais, 2 pages) 
10. Date projetée pour l'adoption:  24 novembre 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  1er mai 2006 (utilisation du nouveau modèle de 
certificat sanitaire) 
12. Date limite pour la présentation des observations:  20 avril 2006  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
National Bureau of Agricultural Co mmodity and Food Standards (ACFS) 
Division of Agriculture Commodity and Food Standards Policy 3 Ratchadamnern-Nok Road, Bangkok 10200 (THAÏLANDE) 
Téléphone: (662) 629 8970 
Fax: (662) 629 8978 Site web: www.acfs.go.th
 
Courrier électronique:  sps@acfs.go.th  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
National Bureau of Agricultural Co mmodity and Food Standards (ACFS) 
Division of Agricultural Commodity and Food Standards Policy 3 Ratchadammern-Nok Ave nue, Bangkok 10200 (THAÏLANDE) 
Téléphone: (662) 629 8970 Fax:  (662) 629 8978 
Site web: www.acfs.go.th
 
Courrier électronique:  sps@acfs.go.th