ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/CHN/90 
3 octobre 2005 
 (05-4383) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE 
CHINE  
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Administration de la normalisa tion de la République populaire 
de Chine (ANC)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  
Inoculums de rhizobium 
Inoculums d'azotobacter 
Inoculums bactériens pour la dissolution des phosphates 
Inoculums bactériens (silicates) 
Inoculums composés de bactéries photosynthétiques Inoculums de décomposition de matières organiques Inoculums bactériens agissant comme activateurs de croissance végétale  Inoculums mycorhiziens Inoculums de biorestauration 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   "Microbial Inoculants in 
Agriculture"  (Inoculums microbiens destinés à l'agriculture) – Disponible en chinois, 
18 pages 
6. Teneur:   
La norme faisant l'objet de la présente notifica tion établit la définition, la classification, les 
exigences techniques, la méthode d'essai, les règles d'inspection et régit le marquage, 
l'emballage, le transport et  le stockage d'inoculums microbiens à usage agricole. 
Principales exigences techniques: 
Tableau 1:  exigences techniques concernant les inoculums microbiens à usage agricole 
Type Élément liquide poudre granulé 
Concentration cible de 
microorganismes vivants (cfu)a, 
108/g(mL) ≥ 2,0 2,0 1,0 
Taux de moisissure (cfu), /g(mL) ≤ 3,0×106 3,0×106 3,0×106 
Pourcentage de microorganismes 
contaminants, % ≤ 10,0 20,0 30,0 
Taux d'humidité, % ≤ - 35,0 20,0 
Dimension des particules, % ≥ - 80 80 
pH  5,0~8,0 5,5~8,5 5,5~8,5 G/SPS/N/CHN/90 
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 Durée de conservation
b, mois ≥ 3 6 
a.  Pour les inoculums associés à des cultures mixtes, la concentration de chaque 
microorganisme est non inférieure à 106/g(mL) et pour les inoculums provenant d'une 
culture isolée de Bacillus mucilaginosus , la concentration de microorganismes est non 
inférieure à 1,2×108/g(mL). 
b.  Cet élément ne fait l'objet d'essai que si  le service de contrôle ou chacune des deux 
parties à l'arbitrage l'estime nécessaire.   
 
Tableau 2:  exigences techniques concernant les inoculums de microorganisme 
décomposeur de matière organique 
Type Élément liquide poudre granulé 
Concentration cible de 
microorganismes vivants (cfu), 10
8/g(mL) ≥ 1,0 0,50 0,50 
Activité cellulase a, u/g (mL) ≥ 30,0 30,0 30,0 
Activité protéinase b, u/g (mL) ≥ 15,0 15,0 15,0 
Taux d'humidité, % ≤ - 35,0 20,0 
Dimension des particules, % ≥ - 70 70 
pH  5,0~8,5 5,5~8,5 5,5~8,5 
Durée de conservationc, mois ≥ 3 6 
a.  Utilisation de produits végétaux tels  que les tiges de végétaux comme matière 
décomposée pour tester l'activité cellulase. 
b.  Utilisation d'excréments d'animaux, y compris de volailles, comme matière 
décomposée pour tester l'activité protéinase. 
c.  Cet élément ne fait l'objet d'essai que si le service de contrôle ou les deux parties à 
l'arbitrage l'estiment nécessaire. 
 
Tableau 3:  exigences sanitaires concernant les inoculums microbiens à usage agricole 
Élément  critère 
Taux de bactéries coliformes fécales, /g(mL) ≤ 100 
Taux de mortalité des œufs d'ascaris, % ≥ 95 
Teneur en arsenic (As), mg/kg ≤ 75 
Teneur en cadmium (Cd), mg/kg ≤ 10 
Teneur en plomb (Pb), mg/kg ≤ 100 
Teneur en chrome (Cr), mg/kg ≤ 150 
Teneur en mercure (Hg), mg/kg ≤ 5 
Certaines dispositions de la norme nationale fa isant l'objet de la présente notification sont 
contraignantes, tels les articles 5.1 et 5.3 ains i que les dispositions concernant le marquage, 
l'emballage, le transport et le stockage fi gurant au chapitre 8, tandis que les autres 
dispositions sont d'application volontaire.  
La norme nationale notifiée est applicable aux engrais microbiens produits et vendus en 
Chine.  G/SPS/N/CHN/90 
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 7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux 
[ ] protection des personnes contre les ma ladies ou les parasites des animaux/des 
plantes, [ ] protection du territoire co ntre d'autres dommages attribuables à des 
parasites 
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans  laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
Disponible en chinois  
NY 227-1994 Engrais à base de microorganismes 
NY 410-2000 Inoculums de rhizobium 
NY 411-2000 Inoculums d'azotobacter 
NY 412-2000 Inoculums bactériens pour la dissolution des phosphates 
NY 413-2000 Inoculums bactériens (silicates) 
NY 527-2002 Inoculums composés de bactéries photosynthétiques 
NY 609-2002 Inoculums de décomposition de matières organiques 
10. Date projetée pour l'adoption:  90 jours après distribution par le Secrétariat de l'OMC  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Six mois après adoption  
12. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [  ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [  ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: