. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1768/Add.1 
15 octobre 2008  
 (08-4942) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 10 octobre 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 2,4-D, bensulide, chlorpyrifos, DCPA, desmédipha me, diméthoate, fénamiphos, metolachlor, phorate, 
séthoxydime, terbufos, tétrachlorvinphos et triallate.  Limites maximales de résidus  
 
L'EPA établit des li mites maximales pour les résidus  combinés de l'insecticide 
tétrachlorvinphos ((Z)-2-chloro-1-(2,4,5-trichloropheny l)vinyl dimethyl phosphate) et ses métabolites, 
1-(2,4,5-trichlorophenyl)-ethanol  (formes libres et conjuguées), 2,4,5-trichloroacetophenone, et 1-
(2,4,5- trichlorophenyl)-ethanediol, dans ou sur les produits alimentaires ci-après:  graisse de bovins 
(0,2 ppm);  rognons de bovins (1 ppm);  foies de bovi ns (0,5 ppm);  viande de  bovins (2 ppm);  sous-
produits de viande de bovins, à l'exclusion des rognons et des foies (1 ppm);  œufs (0,2 ppm);  graisse 
de porcins (0,2 ppm);  rognons de porcins (1 ppm);  foies de porcins (0,5 ppm);  viande de porcins 
(2 ppm);  sous-produits de viande de porcins, ex cepté les rognons et les foies (1 ppm);  matières 
grasses laitières (0,05 ppm);  graisse de volaille (7 ppm);  foies de volaille (2 ppm);  viande de volaille 
(3 ppm);  sous-produits de viande de volaille, à l'exclusion des foies (2 ppm).  Les mesures 
réglementaires fixées dans le document notifié f ont suite au programme de réhomologation engagé 
par l'Agence au titre de la Loi fédérale sur les insec ticides, les fongicides et les rodenticides (FIFRA), 
et au programme de réévaluation de limites maxima les de résidus mis en œuvre au titre de la Loi 
fédérale sur les produits alimentaires, les médica ments et les cosmétiques (FFDCA), article 408 q). 
 
Date de prise d'effet du texte:  17 septembre  2008.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, accompa gnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) 
EPA-HQ-OPP-2007-0674, est le 17 novembre 2008. 
 
L'avis correspondant est  accessible comme suit:  Federal Register :  17 septembre 2008 
(Volume 73, n° 181), Rules and Regulations , pages 53732 à 53742.  
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/ 2008/September/Day-17/p21736.htm   
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 6 février 2008 (73 FR 6867) 
(FRL-8345-2), du 8 août 2007 (72 FR 44439) (FRL- 8138-8) et du 23 mai 2007 (72 FR28912) (FRL-
8130-8) d'une proposition de règle da ns laquelle l'Agence présentait des propositions visant à modifier 
les limites maximales de résidus sp écifiques pour le tétrachlorvinphos. 
 G/SPS/N/USA/1768/Add.1 
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  L'avis correspondant est accessible comme suit:  Federal Register :  6 février 2008 
(Volume 73, n° 25), Proposed Rules , pages 6867 à 6879.  http://www.epa.gov/EPA-
PEST/2008/February/Day-06/p2094.htm   
 United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), St op 1027, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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