. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/388 
22 novembre 2007 
 (07-5148) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Chiens et chats en provenance du Royaume-Uni et de la République 
d'Irlande 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
Royaume-Uni et République d'Irlande 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import health standard for the 
importation of dogs and cats into New Zeal and from the United Kingdom and the Republic 
of Ireland (Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de 
chiens et de chats en provenance du Royaum e-Uni et de la République d'Irlande).  
Disponible en anglais, 16 pages 
6. Teneur:  La République d'Irlande a été incluse da ns la norme sanitaire d'importation pour 
les chiens et les chats en provenance du Royaume-Uni de façon à rendre cohérentes les mesures sanitaires prescrites pour ces deux pays. 
La norme sanitaire d'importation pour les ch iens et les chats en provenance de la 
République d'Irlande ne comprend pas de mesure s sanitaires contre le ver du cœur ou contre 
Ehrlichia canis  bien que ce pays ait une frontière ouverte avec le Royaume-Uni (pour 
lequel des tests sont exigés pour ces deux maladies).  
Les autorités irlandaises ayant confirmé qu'ell es n'attestent plus la non-contamination du 
pays par le ver du cœur ou par Ehrlichia canis , un dépistage est requis pour réduire tout 
risque potentiel lié aux chiens en pr ovenance de la République d'Irlande. 
Il a aussi été ajouté une prescription aux term es de laquelle le passeport pour animal de 
compagnie (s'il existe) doit être contrôlé af in d'avoir confirmation du fait que l'animal a 
seulement été au Royaume-Uni et/ou en Répub lique d'Irlande pendant les six mois ayant 
précédé l'exportation. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites    G/SPS/N/NZL/388 
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  8. Norme, directive ou reco mmandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans  laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
Norme sanitaire d'importation pour les chiens et les chats en provenance du Royaume-Uni 
et de la République d'Irlande 
10. Date projetée pour l'adoption:  16 novembre 2007 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  16 novembre 2007 
12. Date limite pour la présentation des observations:  15 janvier 2008. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande). 
Téléphone: +(64 4) 894 0431 
Fax:  +(64 4) 894 0731 Courrier électronique: sps@maf.govt.nz
 
Site Web: http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tr ansparency/notifications/index.htm