. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KOR/157 
18 septembre 2007 
 (07-3911) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   National Plant  Quarantine Service - NPQS (Service national de 
la quarantaine phytosanitaire ), Ministry of Agriculture and Forestry  – MAF (Ministère de 
l'agriculture et des forêts)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Matériaux d'emballage en bois exportés de Corée 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Modification of Marking for 
Approved Measures for Wood Packaging Material (Modification du marquage certifiant les 
mesures approuvées pour les matériaux d'emballage en bois)  
6. Teneur:   Le Service national de la quarantaine phytosanitaire du Ministère de l'agriculture 
et des forêts de la République de Corée modi fiera le marquage prévu par la CIPV pour les 
matériaux d'emballage en bois, de  la façon indiquée ci-après.  
Le symbole du producteur des matériaux d'emba llage en bois ainsi que le numéro de série 
enregistré de l'estampille du producteur, attri bués par le NPQS, doivent être ajoutés entre 
parenthèses (par exemple ZZ-001) sur la marque.  
 KR-OOO  
(ZZ-00 1) 
YY(or YYDB)
 ZZ:  symbole du producteur, attribué par le NPQS  
 001:  numéro de série de l'esta mpille approuvée pour le producteur G/TBT/N/KOR/157 
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La nouvelle et l'ancienne marques sont toutes deux valables jusqu'à l'entrée en vigueur du 
texte notifié. La date d'entrée en vigueur sera notifiée ultérieurement. 
* La présente notification a aussi été communiquée au Comité SPS. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Faciliter la gestion des producteurs de matéria ux d'emballage en bois, qui doivent faire en 
sorte d'utiliser le bois approprié et  d'y apposer la marque adéquate. 
8. Documents pertinents:   http://www.npqs.go.kr/homepage/ bulletin/bulletin_01_view.asp – 
en coréen 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:    6 septembre 2007 
À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   À déterminer 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
International Quarantin e Cooperation Division 
National Plant Quarantine Service #433-1, Anyang 6-dong, Anyang, Kyonggi 430-016 République de Corée 
Téléphone: +(82) 31 446 1926 
Fax:  +(82) 31 445 6934 Courrier électronique : ycjeong@npqs.go.kr