ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/891 
8 décembre 2008 
 (08-6019) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
RECHERCHE ET CHERCHEURS DANS LE DOMAINE  
DES NORMES PRIVÉES 
 
Note du Secrétariat
1 
 
 
 On trouvera ci-joint une liste d'organisations  qui, d'après les renseignements accessibles au 
public, effectuent des recherches sur les effets des normes privées.  Cette liste a été élaborée par le 
Fonds pour l'application des normes et le dével oppement du commerce (FANDC) en vue d'aider les 
Membres à identifier les études ou les organisations susceptibles de les aider à déterminer les effets 
des normes privées liées aux mesures SPS sur le commerce  et le développement, en particulier dans le 
contexte du questionnaire distribué sous la co te G/SPS/W/232.  Cette liste est communiquée 
seulement à titre d'information.  Le Secrétariat n'est aucunement responsable des activités de ces 
organisations et ne répond ni des or ganisations ni de leurs travaux. 
  Le Secrétariat souhaiterait recevoir des rensei gnements additionnels sur d'autres organisations 
menant des recherches dans ce domaine.  Les Me mbres sont invités à envoyer ces renseignements 
additionnels à l'adresse suivan te:  STDFSecretariat@wto.org
.  Le tableau ci-après sera mis à jour à 
partir des renseignements reçus.  Les Membres peuve nt consulter ce tableau sur la page suivante:  
http://www.standardsfacility.org . 
 
 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/891 
Page 2 APPENDICE 
 
I. ORGANISATIONS INTERNATIONALES MENANT DES RECHERCHES SUR L'IMPACT DES NORMES PRIVÉES  
Organisation Chercheurs Exemples de travaux de recherche 
Banque 
mondiale Steven Jaffee 
Économiste en chef 
sjaffee@worldbank.org  
John Lamb 
Spécialiste des 
agro-industries 
jlamb@worldbank.org  Des renseignements sur le projet de la Banque mondiale "Challe nges and Opportunities Associated with International Agro-Food 
Standards", y compris dix études de cas par pays, des études su r les acheteurs des pays industrialisés, et d'autres renseigneme nts 
sont disponibles (en anglais) à l'adresse suivante:  http://web.worldbank.org/WBSI TE/EXTERNAL/TOPICS/TRADE/0,,  
contentMDK:20334931~menuPK:634021~pagePK:148956~piPK:216618~theSitePK:239071,00.html  
Centre du commerce 
international S. K. Gujadhur  
Conseiller principal sur les 
normes et la gestion de la 
qualité quality@intracen.org
 EQ86:  Directory of Marks and Labels Related to Food  Safety, Environmental Integrity and Social Equity 
EQ85:   An Introduction to ISO 22000 - Food Safety Management 
HB17:  ISO 22000 Food Safety Management Systems - An easy-to-use checklist for small businesses - Are you ready? 
Ces documents peuvent être consultés sur le s ite Web du CCI:  http://www.intracen.org/eqm/  
CNUCED Ulrich Hoffmann 
Chef, Section du commerce et 
du développement durable 
Ulrich.Hoffmann@unctad.org  Typologie des normes mondiales;  G/SPS/GEN/760 
Les normes du secteur privé et les exportations de fruits et de légumes frais des pays en développement;  G/SPS/GEN/761 et 
Corr.1 
Les textes des rapports ci-après peuvent être téléchar gés à l'adresse suivante:  http://www.unctad.org/trade_env/  
documentsPUBLI.asp : 
Private-Sector Standards and National Sche mes for Good Agricultural Practices:  Imp lications for Exports of Fresh Fruit and 
Vegetables from sub-Saharan Africa:  Experiences of Ghana, Kenya, and Uganda.  Cote:  UNCTAD/DITC/TED/2007/13.  Date:  avril 2008;  disponible en anglais.   
  Challenges and Opportunities Arising from Private Standards on Fo od Safety and Environment for Exporters of Fresh Fruit and 
Vegetables in Asia:  Experiences of Malaysia, Thailand and Viet Nam.  Cote:  UNCT AD/DITC/TED/2007/6.  Date:  
février 2008;  disponible en anglais. 
The Implications of Private-Sector Standa rds for Good Agricultu ral Practices:  Exploring Options  to Facilitate Market Access fo r 
Developing-country Exporters of Fruit and Vegetables:  Experiences of Argentina, Brazil and Costa Rica.  Cote:  
UNCTAD/DITC/TED/2007/2.  Date:  novembre 2007;  disponible en anglais. 
Food Safety and Environmental Requirements in Export Markets - Friend or Foe for Producers of Fruit and Vegetables in Asian 
Developing Countries?  Cote:  UNCTAD/DITC/TED/2006/8.  Date:  août 2007;  disponible en anglais. 
Requisitos Ambientales, Competitividad Internacional y Acceso a Mercados en América Central, Cuba y la República 
Dominicana:  Contexto internacional y expe riencias nacionales, con referencia especi al a los productos agrícolas.  Cote:  
UNCTAD/DITC/TED/2006/1.  Date:  mai 2007;  disponible en espagnol.  
   G/SPS/GEN/891
 Page 3Organisation Chercheurs Exemples de travaux de recherche 
FAO Pascal Liu 
Division du commerce 
international et des marchés 
pascal.liu@fao.org  
Allan Hrushka 
Bureau régional de la FAO 
pour l'Amérique latine et les Caraïbes 
Allan.Hruska@fao.org
 A Practical Manual for Producers and Exporter s from Asia:  Regulations, Standards and Certification for Agricultural Exports;  
2007;  disponible à l'adresse suivante:  http://www.fao.org/docrep/010/ag130e/ag130e00.htm  
A Practical Manual for Producers and Export ers from East Africa:  Regulations, Stan dards and Certification for Agricultural 
Exports;  2006;  disponible en anglais à l'adresse suivante:  http://www.fao.org/docrep/010/a0791e/a0791e00.htm  
A Qualitative Assessment of Standards and Certification Schemes Ap plicable to Aquaculture in the Asia–Pacific Region;  2007;  
disponible en anglais à l'adresse suivante:  http://www.fao.org/docrep/010/ai388e/ai388e00.htm  
Private Standards in the United States an d European Union Markets for Fruit and Vegetables:  Implications for Developing 
Countries;  2007;  disponible en anglais à l'adresse su ivante:  http://www.fao.org/docrep/010/a1245e/a1245e00.htm  
Food Safety Certification;  2006, disponible en anglais à l'ad resse suivante:  ftp://ftp.fao.org/docrep/fao/008/ag067e/ag067e00 .pdf 
OCDE Linda Fulponi 
Économiste principale 
Direction des échanges et de 
l'agriculture 
linda.fulponi@oecd.org  Normes volontaires privées et accès aux marchés des pays en  développement:  Résultats préliminaires;  G/SPS/GEN/763 
Rapport final sur les normes privées et l'évolution de la filiè re agro-alimentaire;  AGR/CA/APM(2006)9/FINAL;  31 juillet 2006;   
disponible en anglais et en français à l'adresse suivante:  http://www.olis.o ecd.org/olis/2006doc.nsf/linkto/agr-ca-apm  
(2006)9-final . 
Les normes privées et l'accès des pays en développement aux chaîne s de valeur mondiales:  Enjeux  et perspectives, conclusions 
de quatre études de cas;  AGR/CA/APM(2006)20/FINAL;  5 octobr e 2007;  disponible en anglais et en français à l'adresse 
suivante:  http://www.olis.oecd.org/olis/2006doc.nsf/linkto/agr-ca-apm(2006)20-final . 
Accès aux marchés et norme privées:  Étude de cas sur le ma rché des fruits au Chili;  AG R/CA/APM(2005)27/FINAL;  16 
octobre 2007;  disponible en anglais et en français à l'ad resse suivante:  http://www.olis.oecd.org/olis/2005doc.nsf/linkto/  
agr-ca-apm(2005)27-final . 
Accès au marché et normes privées:  Étude de cas du marché  péruvien des fruits et légum es;  AGR/CA/APM(2006)23/FINAL;  
10 septembre 2007;  disponible en anglais et en français à l'adresse suivante:  http://www.olis.oecd.org/olis/2006doc.nsf/  
linkto/agr-ca-apm(2006)23-final . 
L'accès au marché et les normes privées:  Étude de cas du marché des fruits et légumes au Ghana;  
AGR/CA/APM(2006)22/FINAL;  12 septembre 2007;  disponib le en anglais et en français à l'adresse suivante:  
http://www.olis.oecd.org/olis/2006doc.nsf/linkto/agr-ca-apm(2006)22-final . 
Accès au marché et normes privées:  Étude de cas du ma rché fruitier sud-africain;  AGR/CA/APM(2005)28/FINAL;   
12 septembre 2007;  disponible en anglais et en français à l'adresse suivante:  http://www.olis.oecd.org/olis/2005doc.nsf/  
linkto/agr-ca-apm(2005)28-final  
ONUDI private.standards@unido.org  L'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) a récemment lancé un projet visant à élaborer un 
inventaire des normes privées pertinente s pour certains secteurs manufacturiers et un guide des producteurs.  L'accent est mis sur 
les normes privées en général, plutôt que sur le seul secteur des produits alimentaires.  Pour plus de détails, consulter la pa ge 
suivante:  http://www.unido.org/index.php?id=5815  
  
  G/SPS/GEN/891 
Page 4 II. AUTRES ORGANISATIONS MENANT DES RECHERCHES SUR L'IMPACT DES NORMES PRIVÉES  
Organisation Chercheurs Exemples de travaux de recherche 
Africa Observer 
Network M. Johannes Kern 
Africa Observer, Émissaire des petits exploitants dans 
les pays en développement johannes.kern@africa-observer.info
 
ou 
info@africa-observer.info  Le projet Africa Observer a démarré en 2007.  Il a reçu le soutien du Département du 
développement international du Royaume-Uni (D FID), de l'Agence allemande de coopération 
technique (Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit, GTZ), de GlobalGAP, du Ministère des affaires étrangères des Pays-Bas, de Deciduous Fruit Producers' Trust (DFPT) (Afrique du 
Sud) et de SMH projects Ltd. (Royaume-Uni).  Il vise à prendre en compte différents points de 
vue et expériences de parties prenantes en ce qui concerne la mise en œuvre de GlobalGAP 
dans les petites exploitations agricoles à travers le monde et d'examiner les options possibles 
pour la prochaine révision de la norme GlobalGAP.  Les sujets à examiner sont notamment: 
• les points de contrôle et les critères de conformité GlobalGAP; 
• les règlements généraux GlobalGAP – en particulier les options de certification 1, 2 
ainsi que d'autres options possibles pour les groupes de producteurs; 
• les prescriptions du système de gestion de la qualité pour la certification de l'option 2. 
Un groupe de travail des petits exploitants a également été établi, dont les membres sont 
notamment:  Ruth Nyaga (Kenya), Directeur général d'AfriCert;  Kevin Maart (Afrique du Sud), Coordinateur du développement pour les exploitations agricoles naissantes au Deciduous 
Fruit Producers' Trust (DFPT);  Babacar Samb (Sénégal), Directeur général de Bioscope;  
Kofi Biney (Ghana), Conseiller technique à la  GTZ;  Andrew Graffham (Royaume-Uni), 
Natural Resources Institute (NRI);  et Steve Homer (Royaume-Uni), Directeur général de SMH 
projects Limited. 
Plus de renseignements sont disponibles à l' adresse suivante:  http://www.africa-observer.info
 
Agrifoodstandards.net
 http://www.agrifoodstandards.net  Le site Web agrifoodstandards.net contient de nombreuses sources de renseignements utiles sur 
les petits producteurs et sur les normes relatives aux filières d'approvisionnement 
agro-alimentaire, y compris les séries de documen ts "Fresh Insights" et "Fresh Perspectives" 
(en anglais):  http://www.agrifoodstandards.net  
ComMark Trust Jennifer Rathebe 
jennifer@commark.org  ComMark Trust gère un fonds privé d'innovation en matière de normes pour aider les 
entreprises de l'agro-industrie d'Afrique aust rale à respecter les normes privées.  ComMark 
gère un fonds d'innovation, accordant des dons à des groupes de producteurs régionaux, des 
entreprises privées, des associations et des organi smes sectoriels, pour les aider à surmonter les 
problèmes spécifiques liés à la certification ou au x normes qui les empêchent d'approvisionner 
des marchés à valeur élevée et formels, comme les chaînes de supermarchés internationales et 
régionales.  ComMark organise également des ateliers sur des questions liées aux normes 
privées.  Pour de plus amples renseignements, consulter la page suivante:  
http://www.commark.org/   
   G/SPS/GEN/891
 Page 5Organisation Chercheurs Exemples de travaux de recherche 
ISEAL http://www.isealalliance.org/  
info@isealalliance.org  L'International Social and Environmental Accreditation and Labelling Alliance (ISEAL) 
cherche à définir et à codifier les meilleures pra tiques pour la conception et la mise en œuvre 
des systèmes de normes sociales et environne mentales.  L'Alliance ISEAL est une association 
ouverte aux organisations internationales de no rmalisation et d'évaluation de la conformité 
dans le domaine social et environnemental qui  cherchent à satisfaire à des critères objectifs 
pour des pratiques d'exploitation crédibles.  Les organisations membres de l'ISEAL s'engagent 
à mettre en œuvre des programmes qui remplissent des critères acceptés au plan international, 
qui ne constituent pas des obstacles techniques au commerce et qui sont axés sur les meilleures 
pratiques de production au plan social et en vironnemental.  L'ISEAL mène également des 
activités de renforcement des capacités et de recherche. 
Leuven Centre for 
Global Governance http://ghumweb2.ghum.kuleuven.ac.be/ggs/index.html Le Leuven Centre for Global Governance Studies est un centre de recher che interdisciplinaire 
dans le domaine des sciences humaines et social es.  Il réalise et soutient des recherches 
interdisciplinaires sur des sujets liés à la mondialisation, aux processus de gouvernance et au 
multilatéralisme.  L'un de ses principaux thèmes de travail:  le commerce et le développement durable.  
Programme Initiative 
Pesticides (PIP)  Morag Webb 
Responsable "Renforcement de s capacités" et analyste 
des politiques http://www.coleacp.org
 Le PIP publie une étude sur le respect par les exportateurs des pays ACP des normes 
commerciales en particulier.  Au total, 102 entr eprises ont été interrogées dans dix pays ACP.  
Plus de renseignements sont disponibles sur le site Web du PIP:  http://www.coleacp.org/  
FO_Internet/pip/Defau lt.asp?ai_Language=1  
Trade Standards 
Practitioners NetworkTSPNsecretariat@gtz.de  Le Trade Standards Practitioners Network (TSPN ) a pour mission de rendre  plus efficaces les 
initiatives qui soutiennent les capacités des pays en développement et leur participation à la 
mise en œuvre des normes sociales, environnementales et sanitaires et phytosanitaires liées au commerce et de mesures connexes par le partage d'informations, des recherches en matière de 
politiques et le renforcement des capacités.  Ce fa isant, le TSPN entend favoriser la mise en 
place de chaînes d'approvisi onnement plus viables, plus comp étitives et plus équitables dans 
les pays en développement en améliorant leur  aptitude à répondre à différentes prescriptions 
commerciales, sociales et environnementale s et exigences en matière de sécurité. 
Le Mécanisme d'octroi de dons pour le dévelo ppement de la Banque mondiale a fourni des 
financements au TSPN pour permettre la cr éation d'un secrétariat pour le Standards 
Practitioners Network.  Il sera installé dans les locaux de la GTZ. 
Le site Web du Trade Standards Practitioners Network contient des renseignements sur des 
projets liés aux normes ainsi que sur des systèmes  de normes se rapportant à des questions et 
produits divers.  Voir la page Web suivante (en anglais):  http://www.tradestandards.org
. 
 
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