ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/SAU/18 
14 juillet 2011 
 (11-3509) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  Ministry of Commerce and Industry  
(Ministère du commerce et de l'industrie) 
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  SH 1904;  ICS 67.200 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia/The Cooperation Council for the 
Arab States of the Gulf SPS Measures - Fried Corn Chips (Corn, Tortilla Chips and Taco 
Shells)  (Mesures SPS du Royaume d'Arabie saoud ite/ Conseil de coopération des États 
arabes du Golfe - Produits frits à base de maïs  (chips tortilla et tacos à base de maïs)). 
Langue(s):  arabe et anglais.  Nombre de pages:  8 et 6 
 http://members.wto.org/crnattachments/2011/sps/SAU/11_2163_00_x.pdf 
 http://members.wto.org/crnattach ments/2011/sps/SAU/11_2163_00_e.pdf 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié porte sur les croustilles de maïs prêtes à 
consommer définies à l'article 3.1, telles que les chips tortilla, les tacos et les produits 
similaires.  Il ne s'applique pas au maïs à éclat er.  Il couvre les points suivants:  définitions;  
exigences;  échantillonnage;  méthodes d'essai et  de contrôle;  emba llage;  étiquetage;  
transport et stockage. 
7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  G/SPS/N/SAU/18 
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   [ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale: 
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: 
 Gulf Standard GSO No. 286:  Fried Potatoes  (Norme du Golfe GSO n° 286.  Pommes 
de terres frites) 
 Johnson, AL (1991).  Corn:  Production, Processing, and utilization.  Ch.2.  In 
Handbook of Cereal Science and Technology , édité par Lorenz, K.J. et Kulp, K.  
Marcel Dekker INC, New York, NY (États-Unis), pages 63 et 64 
 Maga, A.J (1991).  Cereal-based Snack Foods.  Ch.20.  In Handbook of Cereal 
Science and Technology , édité par Lorenz, K.J. et Kulp , K.  Marcel Dakker, INC, New 
York (États-Unis), pages 695 à 797 
 Rooney, W.L et Serna-Saldivar, s. (198 7) Food Uses of Whole Corn and Dry-milled 
Fractions. ch.13.  In Corn chemistry and Technology , édité par Watson S.A et 
Ramstad, P.E.  American Association of Cer eal Chemists, INC.  St .  Paul, Minnesota 
(États-Unis), pages 410 et 419 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  À déterminer 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  À déterminer 
[ ] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observat ions:  [X] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  12 septembre 2011 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (Organisation saoudienne des 
normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437 Riyadh 11471 Téléphone:  +(966 1) 452 0000 postes 1378-1381-1383 
Fax:  +(966 1) 452 0193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa Site Web:  http://www.saso.org.sa/   G/SPS/N/SAU/18 
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  13. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (Organisation saoudienne des 
normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437 Riyadh 11471 Téléphone:  +(966 1) 452 0000 postes 1378-1381-1383 
Fax:  +(966 1) 452 0193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa Site Web:  http://www.saso.org.sa/