. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/267 
16 décembre 2010 
 (10-6771) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards – KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Céréales pour petit déjeuner (NC 1901;  SH 110329;  ICS 67.060) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  KS 05-523-2:  2007 Breakfast 
cereals – Specifications.  Part 1.  Flaked/puffed cereals (ready-to-eat)  (KS 05-523-2: 2007.  
Céréales pour petit déjeuner – Spéc ifications.  Partie 1.   Céréales en floc ons/soufflées (prêtes 
à consommer)).  7 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée établit le s exigences applicables aux céréales pour petit déjeuner 
en flocons/soufflées prêtes à co nsommer.  Cette partie de la norme kenyane a été révisée pour 
élargir le champ d'application de la norme de  façon à couvrir toutes les céréales pour petit 
déjeuner appartenant à la catégorie des céréales en flocons ou soufflées ainsi que les céréales 
pour petit déjeuner naturelles (müesli).  Les pres criptions ont été actualisées afin de tenir 
compte des nouvelles données scientifiques dis ponibles et des bonnes pr atiques industrielles. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection des consommateurs 
8. Documents pertinents:  
- Kent N. L. (1983), Technology of cereals, 3rd Edition, Pergamon press; 
- Breakfast cereals technology – Roger Dani els – (Food technology review No. 11); 
- Encyclopaedia Britannica:  Knowle dge in depth, Vol. 3 (page 1171); 
- KS 05-40 Labelling of Pre-Pa ckaged Foods (Parts 1 and 2)  (KS 05-40.  Étiquetage des 
 aliments préemballés (Parties 1 et 2)); 
- FDA – Federal Rules Register, Vol. 39, No. 11 (États-Unis). G/TBT/N/KEN/267 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce et de l'industrie 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après la date de notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards – KEBS (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box 54974 00200 Nairobi (Kenya) 
Téléphone: (+254 020) 605490, 605506/6948258 
Fax:  (+254 020) 609660/609665 Courrier électronique:  info@kebs.org
 
Site Web:  http://www.kebs.org/