ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/MA/W/37/Add.2 
21 avril 2005 
 
 (05-1650) 
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés Original:   anglais 
  
 
ACCÈS AUX MARCHÉS POUR LES PRODUITS NON AGRICOLES 
 
Communication des Émirats arabes unis
 
 
Addendum  
 
  La communication ci-après, datée du 21 avril 2005, est distribuée à la demande de la délégation des Émirats arabes unis.  
_______________ 
 
 
Élimination des droits de douane peu élevés
 
 
 Comme nous l'avons dit dans nos précéd entes communications, datées du 20 mai 2003 
(TN/MA/W/37) et du 28 mai 2004 (TN/MA/W/37/Add. 1), les Émirats arabes unis sont très intéressés 
par la notion d'élimination des droits peu élevés et ils voudraient souligner de nouveau l'importance 
qu'ils attachent à une définition des droits peu élevés sur la base d'un taux qui ne soit pas inférieur à 
6 pour cent.  Proposition sectorielle zéro pour zé ro concernant les matières premières
 
 
 Comme suite à nos communications datées du 20 mai 2003 (TN/MA/W/37) et du 28 mai 2004 (TN/MA/W/37/Add.1) et aux diverses ré unions plurilatérales et bilatérales tenues au 
cours des derniers mois pour examiner à la fois l'ap proche sectorielle et la libéralisation des matières 
premières, les Émirats arabes unis présentent ci-joint une liste préliminaire de matières premières en 
tant que base pour la poursuite des discussions.  Il s invitent toutes les parties intéressées à faire des 
observations et des suggestions afin de faire avan cer ces discussions qui sont importantes pour que le 
Cycle de Doha aboutisse à un résultat global et équilibré. TN/MA/W/37/Add.2 
Page 2  
 
 OMC – Accès aux marchés pour les produits non agricoles 
Initiative sectorielle concernant les matières premières 
Lignes tarifaires pouvant être incluses 
 
Numéro de position 
tarifaire 
(SH 2002) Désignation des produits 
2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction 
d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou 
simplement débités, par sciage ou autremen t, en blocs ou en plaques de forme carrée 
ou rectangulaire 
  
2516 Granite, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même 
dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de 
forme carrée ou rectangulaire 
  
2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite);  magnésie électrofondue;  magnésie 
calcinée à mort (frittée), même contenant de  faibles quantités d'autres oxydes ajoutés 
avant le frittage;  autre oxyde de magnésium, même pur 
  
2523 Ciments hydrauliques (y compris les cime nts non pulvérisés dit "clinkers"), même 
colorés 
  
2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées 
  
2601.1  Minerais de fer et leurs concentrés 
  
2601.11 Non agglomérés 
  
2602.00 Minerais de manganèse et leurs concent rés, y compris les minerais de manganèse 
ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 pour cent ou plus en 
poids, sur  produit sec 
  
2603.00 Minerais de cuivre et leurs concentrés 
2604.00 Minerais de nickel et leurs concentrés 
2605.00 Minerais de cobalt et leurs concentrés 
2606.00 Minerais d'aluminium et leurs concentrés 
2607.00 Minerais de plomb et leurs concentrés 
2608.00 Minerais de zinc et leurs concentrés 
2609.00 Minerais d'étain et leurs concentrés 
2610.00 Minerais de chrome et leurs concentrés 
2611.00 Minerais de tungstène et leurs concentrés 
  
2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute 
température, produits analogues dans le squels les constituants aromatiques 
prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques 
  
2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux 
   TN/MA/W/37/Add.2 
 Page 3 
 
 
 Numéro de position 
tarifaire 
(SH 2002) Désignation des produits 
2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitu mineux, autres que les huiles brutes;  
préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 pour cent 
ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux  bitumineux et dont ces huiles constituent 
l'élément de base 
  
2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux 
  
2715.00 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de  bitumes naturels, de bitume de pétrole, 
de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, "cut-backs", 
par exemple) 
  
2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non;  oxyde d'aluminium;  hydroxyde 
d'aluminium 
  
2820 Oxydes de manganèse 
  
7101 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées 
ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du 
transport 
  
7401 Mattes de cuivre;  cuivre de cément (précipité de cuivre) 
7401.10 - Mattes de cuivre 
7401.20 - Cuivre de cément (précipité du cuivre) 
  
7402.00 Cuivre non affiné;  anodes en  cuivre pour affinage élecrolytique 
  
7403 Cuivre affiné et alliage s de cuivre sous forme brute 
7403.1 Cuivre affiné: 
7403.11 - Cathodes et sections de cathodes 
7403.12 - Barres à fil (wire-bars) 
7403.13 - Billettes 
7403.19 - Autres 
7403.2 Alliages de cuivre: 
7403.21 - À base de cuivre-zinc (laiton) 
7403.22 - À base de cuivre-étain (bronze) 
7403.23 - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) 
7403.29 - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05)  
  
7404.00 Déchets et débris de cuivre  
  
7405.00 Alliages mères de cuivre  
  
7406 Poudres et paillettes de cuivre  
7406.10 - Poudres à structure non lamellaire 
7406.20 - Poudres à structure lamellaire;  paillettes  
  TN/MA/W/37/Add.2 
Page 4  
 
 Numéro de position 
tarifaire 
(SH 2002) Désignation des produits 
7601 Aluminium sous forme brute 
7601.10 - Aluminium non allié  
7601.20 - Alliages d'aluminium  
  
7602.00 Déchets et débris d'aluminium 
  
7603 Poudres et paillettes d'aluminium 
7603.10 - Poudres à structure non lamellaire  
7603.20 - Poudres à structure lamellaire;  paillettes  
  
8104 Magnésium et ouvrages en magnésiu m, y compris les déchets et débris 
8104.1 - Magnésium sous forme brute: 
8104.11    - Contenant au moins 99,8 pour cent en poids de magnésium 
8104.19    - Autres 
8104.20 - Déchets et débris 
8104.30 - Tournures et granules calibrés;  poudres 
  
8111.00 Manganèse et ouvrages en mangan èse, y compris les déchets et débris 
 
__________