ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/411 
20 août 2008  
 (08-3936) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  New Zealand Food Safety Authority  - NZFSA (Autorité néo-
zélandaise de la sécurité sanitaire des aliments)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Limites maximales de résidus  de composés agricoles 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:    
Tous pays utilisant l'un quelconque des comp osés pour lesquels les nouvelles LMR sont 
proposées en relation avec des pr oduits/denrées qu'il est prévu d'exporter vers la Nouvelle-
Zélande (voir aussi section 8). 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  New Zealand Food Safety Authority:  
Proposals to Amend (No. 2) the New Zealand  (Maximum Residue Limits of Agricultural 
Compounds) Food Standards 2008, August 2008  (Autorité néo-zélandai se de la sécurité 
sanitaire des aliments.  Propositions de modifi cation (n° 2) des norm es alimentaires néo-
zélandaises de 2008 relatives aux limites maximales de résidus de  composés agricoles.  Août 
2008).  Disponible en anglais, 29 pages 
http://members.wto.org/crnatt achments/2008/sps/NZL/08_2544_00_e.pdf  
6. Teneur:  Le document mentionné au point 5 con tient des détails techniques sur des 
propositions de modifica tion des normes alimentaires néo- zélandaises de 2008 relatives aux 
limites maximales de résidus de composés agricoles.  
La NZFSA propose d'inscrire les LM R ci-après dans la liste 1 ( Schedule One ) des normes 
alimentaires néo-zélandaises de  2008 relatives aux limites maxima les de résidus de composés 
agricoles:  
• Boscalide dans les raisins (3 mg/kg) et dans les fruits à pépins (0,05 mg/kg); 
• Clomazone dans les légumes du genre Brassica  (0,01 mg/kg) et dans les carottes 
(0,02 mg/kg); 
• Cyprodinil dans les fruits à noyau (à l' exception des cerises) (0,02 mg/kg);  
• Benzoate d'émamectine dans les avocats (0,005 mg/kg); 
• Fenbendazole dans la grai sse de mammifères (0,05 mg /kg), dans les rognons de 
mammifères (0,05 mg/kg), dans les foies de mammifères (0,5 mg/kg) et dans la chair 
musculaire de mammifères (0,05 mg/kg); 
• Mandipropamid dans les oignons en bulbe (0 ,01 mg/kg) et dans les oignons verts 
(0,2 mg/kg); G/SPS/N/NZL/411 
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  • Monepantel dans la graisse d'ovins (7 mg/kg) , dans les foies d'ovins (5 mg/kg), dans les 
rognons d'ovins (2 mg/kg) et dans la chair musculaire d'ovins (0,7 mg/kg); 
• Acide 1-naphthylacétique dans les mandarin es (Satsuma et Encore) (0,01 mg/kg); 
• Oxfendazole dans la graiss e de mammifères (0,05 mg/k g), dans les rognons de 
mammifères (0,05 mg/kg), dans les foies de mammifères (0,5 mg/kg) et dans la chair 
musculaire de mammifères (0,05 mg/kg); et 
• Pyraclostrobine dans les raisins (2 mg/kg). 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ ] protecti on des personnes contre les maladies 
ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[X] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
La disposition 6 des normes alimentaires né o-zélandaises de 2008 relatives au x limites 
maximales de résidus de composés agricoles ( normes relatives aux LMR intérieures) prévoit 
entre autres ce qui suit: 
• un aliment renfermant des résidus de compos és agricoles à hauteur, au maximum, des 
niveaux fixés dans les normes relatives aux LMR intérieures peut être vendu en Nouvelle-
Zélande; et 
• un aliment renfermant des résidus de compos és agricoles à hauteur de 0,1 mg/kg au 
maximum peut être vendu en Nouvelle-Zélande  si le composé agricole en question ne 
figure pas sur la liste de la norme relative aux LMR intérieu res ou si ce composé n'est pas 
associé audit aliment (type, sorte ou classe) dans la liste de la norme relative aux LMR intérieures. 
Un aliment importé peut être  vendu en Nouvelle-Zélande s'il remplit l'une des conditions 
ci-dessus ou s'il renferme des résidus d'un composé agricole dans des proportions ne 
dépassant pas les LMR fixées pour ce composé et  cet aliment (type, sorte ou classe) dans les 
éditions ou suppléments en vigueur des pub lications de la Commission FAO/OMS du Codex 
Alimentarius intitulées Résidus de pesticides dans les denrées alimentaires  et Résidus de 
médicaments vétérinaires dans les aliments . 
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:    
New Zealand (Maximum Residue Limits of Agricultural Compounds) Food Standards 2008  
(Normes alimentaires néo-zélanda ises de 2007 relatives aux limit es maximales de résidus de 
composés agricoles) - Disponible en anglais 
10. Date projetée pour l'adoption:  22 octobre 2008 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  27 novembre 2008  G/SPS/N/NZL/411 
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  12. Date limite pour la présentation des observations:  Mercredi 15 octobre 2008 à 17 heures 
Organisme ou autorité désigné po ur traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme: 
NZ (MRL) Food Standards (Normes alimentaires né o-zélandaises (LMR))  
Policy Group (Groupe des politiques)  
New Zealand Food Safety Authority  (Autorité néo-zélandaise de  la sécurité sanitaire des 
aliments)   PO Box 2835 Wellington 
Nouvelle-Zélande 
Téléphone: +(64 4) 894 5554 Fax:  +(64 4) 894 2583 Courrier électronique:  policy@nzfsa.govt.nz
 
Site Web:  http://www.nzfsa.govt.nz/policy-law/consultation/index.htm  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Coordinator - SPS New Zealand (Coordonnateur SPS – Nouvelle-Zélande)  
PO Box 2526  101-103 The Terrace Wellington Nouvelle-Zélande 
Téléphone: +(64 4) 894 0431 
Fax:  +(64 4) 894 0731 Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
  
Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tr ansparency/notifications/index.htm