ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/6/Rev.3 
20 décembre 2004 
 (04-5601) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  
 
 
 
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION 
 
Note du Secrétariat  
 
Révision  
  
Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre 
responsabilité et sans préjudice des positions des Membres ni de leurs 
droits et obligations dans le cadre de l'OMC  
 
 
 Pour faire avancer les travaux sur les divergen ces relatives à la classification, les participants 
à la réunion formelle du 24 avril 2003 ont demandé au Secrétariat de mettre à jour les listes de 
produits ci-après sur la base du dernier rapport des spécialistes des douanes (Réunion informelle des 
spécialistes des douanes des participants à l'ATI de stinée à examiner les di vergences relatives à la 
classification, G/IT/14/Rev.1/Add.1).  Cette derniè re révision tient compte des discussions que le 
Comité a eues le 3 décembre 2004 et met à jour  les renseignements figurant dans le document 
G/IT/W/6 et Rev.1 et Rev.2.   Les listes se présentent comme suit:  
1 A) produits au sujet desquels les divergen ces ont été ramenées à une seule possibilité de 
classement; 
1 B) produits au sujet desquels les divergences ont été ramenées à deux possibilités de classement 
ou plus, sur lesquelles il y a eu accord; 
2) produits au sujet desquels les divergences ont  été ramenées à deux possibilités de classement 
ou plus, sur lesquelles il n'y a pas eu accord; 
3) produits au sujet desquels la question a été renvoyée devant le Comité du Système harmonisé 
(CSH) de l'Organisation mondiale des douanes (OMD);   
4) produits au sujet desquels aucun progrès n'a été accompli en raison de circonstances diverses; 
et 
5) produits renvoyés au présent Comité en réunion formelle pour examen. 
 
 Les participants voudront peut-être aussi  se référer aux documents G/IT/2 et 
G/IT/2/Add.1/Rev.1, où figurent les classements qu'il s avaient notifiés dans leurs listes pour chaque 
produit de l'Appendice B.  
 Les  classements indiqués en caractères gras  constituaient des questions toujours en suspens 
notées par le Groupe.  
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 I A) DIVERGENCES RAMENÉES À UNE SEULE POSSIBILITÉ DE CLASSEMENT 
 
1. 113- Tubes réacteurs à quartz et supports pour insertion dans des fours de diffusion et fours à 
oxydation pour la production de plaquettes à semi-conducteurs (702000) 
 
2. 114- Appareils de métallisati on chimique sous vide pour la  production de semi-conducteurs 
(841989) 
 3. 115- Parties d'appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de 
semi-conducteurs (841990) 
 
4. 125- Machines à laser pour le d écoupage par rayons laser des pistes de contact, destinées à la 
production de semi-conducteurs (845610) 
 5. 126- Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de 
plaquettes en microplaquettes (846410) 
 6.  141- Appareils à dépôt physique par pul vérisation sur les plaquettes à semi-conducteurs 
(854389) 
 7. 147- Appareils à dépôt physique pour la production de semi-conducteurs (854389) 
 
8. 148- Tournettes pour le dépôt d'émul sions photographiques sur les plaquettes à 
semi-conducteurs (847989) 
 9. 149- Parties d'appareils à dépôt physi que par pulvérisation sur les plaquettes à 
semi-conducteurs (854390) 
 10. 151- Parties de tournettes pour le dépôt d' émulsions photographiques sur les plaquettes à 
semi-conducteurs (847990) 
 11. 158- Parties d'appareils à dépôt physique pour la production de semi-conducteurs (854390) 
 
12. 162- Appareils pour le chauffage rapide  des plaquettes à semi-conducteurs (851430)  
 13. 164- Parties d'appareils pour le traiteme nt thermique rapide des plaquettes (851490) 
 
14. 181- Masqueurs conçus pour la production de  masques et réticules à partir de substrats 
recouverts d'une résine photosensible (901720) 
 15. 182- Parties et accessoires de masqueurs c onçus pour la production de  masques et réticules à 
partir de substrats recouverts d'une résine photosensible (901790) 
 
16. 183- Parties de ces masqueurs (901790) 
 17. 195- Moniteurs:  unités d'affichage de machin es automatiques de traitement de l'information à 
tube à rayons cathodiques avec un pas de matri ce inférieur à 0,4 mm ne pouvant pas recevoir 
ni traiter des signaux de télévision ou d'autr es signaux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement sans l'aide d'une unité centrale de  traitement d'ordinate ur, telle qu'elle est 
définie dans le présent accord.  L'accord ne  couvre donc pas les télévisions, y compris les 
télévisions à haute définition. (847160) 
  G/IT/W/6/Rev.3 
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 18. 196- Unités de mémoire à disques optiques pour machines automatiques de traitement de 
l'information (y compris unités de disques audionumériques (CD) et de vidéodisques (DVD)), avec ou sans possibilité d'écriture/enregistrement et  de lecture sous leur propre enveloppe ou 
non (847170) G/IT/W/6/Rev.3 
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 I B) DIVERGENCES RAMENÉES À DEUX POSSIBILITÉS DE CLASSEMENT OU 
PLUS, SUR LESQUELLES IL Y A EU ACCORD 
 
1. 142- Appareils pour l'attaque  par humidification, le déve loppement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs d es systèmes d'affichage à écran plat (842489, 
846490, 847989) 
 2. 143- Appareils de fixation de puces, appareils de trans port automatique sur bande et 
microsoudeuses de fils pour l'assembla ge de semi-conducteurs (847989, 851580) 
 
3. 146- Machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs (846221, 
846229) 
 4. 150- Parties d'appareils de fi xation de puces, d'appareils de tr ansport automatique sur bande et 
de microsoudeuses de fils pour l'assembla ge de semi-conducteurs (847990, 851590) 
 
5. 168- Appareils pour l'attaque  par humidification, le déve loppement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs d es systèmes d'affichage à écran plat (842489, 
846490, 847989) 
 6. 191- Ordinateurs:  machines automatiques de tra itement de l'information aptes à 1) enregistrer 
le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour 
l'exécution de ce ou de ces programmes;  2) être librement programmées conformément aux 
besoins de l'utilisateur;  3) exécuter des traite ments arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 
4) exécuter, sans intervention humaine, un pr ogramme de traitement dont elles doivent 
pouvoir, par décision logique, modifier l'exécu tion au cours du traitement.  L'accord couvre 
les machines automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à 
recevoir et à traiter avec l'aide de l'unité centr ale de traitement des signaux téléphoniques, des 
signaux de télévision ou d'autres signa ux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement.  Les machines exécutant une fonc tion spécifique autre que le traitement de 
l'information ou incorporant une machine auto matique de traitement  de l'information ou 
fonctionnant en association avec une telle ma chine et qui ne sont pas spécifiées dans 
l'Appendice A ou B ne sont pas couvertes pa r le présent accord. (847110, 847130, 847141, 
847149) 
 7. 194- Équipements de résea ux:  appareils pour réseaux loca ux (LAN) et grands réseaux 
(WAN), y compris les produits destinés à être utilisés exclusivement ou principalement pour 
assurer l'interconnexion de machines automatiques de  traitement de l'information et de leurs 
unités dans un réseau utilisé principalement pour le partage de ressources, tel que unités de 
traitement central, unités de mémoire et unités d'entrée ou de sortie – y compris adaptateurs, 
installations nodales, répéteurs de lignes, convertisseurs, concentrateurs, passerelles et 
routeurs, et assemblage de circuits imprim és pouvant être incorporés dans des machines 
automatiques de traitement de l'information et leurs unités (847180, 851750) 
 
8. 198- Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de  sortie relevant de la position n° 8471 du 
SH ou de machines à dessiner ou à tracer rele vant de la position n°  9017 du SH (847160, 
901710, 901720) 
 
9. 200- Téléprojecteurs à écran plat utilisés avec  des machines automatiques de traitement de 
l'information qui peuvent afficher des inform ations numériques produites par l'unité centrale 
de traitement (847160, 852830)  G/IT/W/6/Rev.3 
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 II. DIVERGENCES RAMENÉES À DEUX POSSIBILITÉS DE CLASSEMENT OU PLUS 
SUR LESQUELLES IL N'Y A PAS EU ACCORD 
 
(Il n'y a actuellement pas de produits sur cette liste dans la présente révision du document) 
 G/IT/W/6/Rev.3 
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 III. PRODUITS POUR LESQUELS LA QUESTION A ÉTÉ RENVOYÉE DEVANT 
LE CSH DE L'OMD 
 
1. 203- Modules séparés ayant une fonction de communication:  dispositifs à microprocesseur 
comprenant un modem d'accès à Internet et  ayant une fonction d'échange interactif 
d'informations (851750, 852510, 852520, 852812) 
  G/IT/W/6/Rev.3 
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 IV. PRODUITS AU SUJET DESQUELS AUCUN PROGRÈS N'A ÉTÉ ACCOMPLI EN 
RAISON DE CIRCONSTANCES DIVERSES 
 
1. 175- Microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules 
 
2. 176- Microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages sp écifiquement conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules 
 3. 177- Parties et accessoires de microscop es optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et  le transport de plaquettes à semi-conducteurs 
ou de réticules 
 4. 178- Parties et accessoires de microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et  le transport de plaquettes à semi-conducteurs 
ou de réticules 
 5. 179- Microscopes électroniques pourvus d'a ppareillages spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de pla quettes à semi-conducteurs ou de réticules 
 6. 180- Parties et accessoires de micro scopes électroniques pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et  le transport de plaquettes à semi-conducteurs 
ou de réticules 
 7. 202- Kits de mise à niveau multimédia pour  les machines automatiqu es de traitement de 
l'information et leurs unités, conditionnés pour la  vente au détail, comprenant au moins des 
haut-parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un asse mblage de circuits imprimés permettant 
aux machines automatiques de traitement de l' information et à leurs unités de traiter des 
signaux audio (cartes son) (847180, 847330) G/IT/W/6/Rev.3 
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 V. PRODUITS RENVOYÉS AU PRÉSENT COMITÉ EN RÉUNION FORMELLE POUR 
EXAMEN  
 
1. 122- Appareils pour le dé capage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs ( 845691 , 
845699, 847989) 
 
2. 129- Parties de machines à scier pour le déc oupage en tranches de lingots monocristallins ou 
de plaquettes en microplaquettes (846691, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 3. 130- Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le ra inurage des plaquettes 
à semi-conducteurs (846691, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 4. 133- Parties de machines à laser pour le déc oupage par rayon laser de s pistes de contact, 
destinées à la production de semi-conducteurs (846693, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 
5. 135- Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs 
(846693, 847990, 846620 , 846630 ) 
 6. 139- Machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes à 
semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres matériaux 
destinés à des dispositifs à semi-conduc teurs (842839, 842890,  847950, 847989) 
 
7. 153- Parties d'appareils pour l'attaque par humid ification, le développement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et de s systèmes d'affichage à écran plat (842490, 
846691, 847990, 846620, 846630 ) 
 
8. 154- Parties de machines automatisées pour le tr ansport, la manutention et le stockage de 
plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de pla quettes, de boîtes de plaquettes et d'autres 
matériaux destinés à des dispositifs à se mi-conducteurs (843139, 8 47990) (dépend des 
résultats relatifs au point 139) 
 9. 157- Parties de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs 
(846694, 846610 , 846620 , 846630 ) 
 10. 166- Testeurs de plaquettes (853690, 903082)  11. 169- Parties d'appareils pour l' attaque par humidification, le développement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et de s systèmes d'affichage à écran plat (842490, 
846691, 847990, 846620 , 846630 ) 
 12. 193- Dispositifs d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits relevant 
du présent accord, et leurs parties (847149,  847160, 847330, 853120,  853180, 853190, 
854389, 854390, 854890, 901380, 901390) 
 
13. 197- Récepteurs de téléappel et leurs parties ( 852520 , 852790, 852910, 852990) 
 14. 199- Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y 
compris pour les connexions extérieures telles que  les cartes conformes à la norme PCMCIA.  
Ces assemblages de circuits imprimés consistent en un ou plusieurs circu its imprimés relevant 
de la position n° 8534 comportant chacun un ou plusieurs éléments actifs, avec ou sans 
éléments passifs.  Par éléments actifs, on entend les diodes, transistors et dispositifs semi-conducteurs analogues, qu'ils soient ou non photosensibles, relevant de la position  G/IT/W/6/Rev.3 
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 n° 8541, et les circuits intégrés et microassemb lages relevant de la pos ition n° 8542.  (841990, 
842191, 842490, 843139, 846691, 846693, 846694, 847150, 847180, 847310, 847321, 847329, 847330, 847340, 847350, 847790, 847990, 850490, 851440, 851490, 851590, 851750, 851780, 851790, 851890, 852290, 852390, 852491, 852812, 852990, 853190, 853890, 854389, 854390, 854890, 900990, 901090, 901190, 901290, 901390, 901790, 
902690, 902790, 903090, 903190) 
 15. 201-
 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'info rmation, avec ou sans support amovible, de type 
magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoulli Box, 
Syquest ou Zipdrive (847170, 852311, 852312, 852313, 852320, 852390, 852431, 852439, 
852440, 852491, 852499) 
 16. 137- Matériel d'encapsulation pour l'a ssemblage de semi-conducteurs (847710, 847740, 
847759, 847989) 
 
17. 138- Parties de matériel d'encapsulation (847790, 847990)  18. 144- Matériel d'encapsulation pour l'a ssemblage de semi-conducteurs (847710, 847740, 
847759, 847989) 
 
19. 155- Parties de matériel d'encapsulation po ur l'assemblage des semi-conducteurs (847790, 
847990) 
 20. 192- Amplificateurs électriques utilisés comme  répéteurs dans des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent accord, et leurs parties (851750, 851780, 8517 90, 851840, 851890) 
 
 
__________