ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/GEN/67 
11 mars 2008 
 
 (08-1037) 
Comité des obstacles techniques au commerce  
  
 
ATELIER SUR LES BONNES PRATIQUES RÉGLEMENTAIRES 
 
18-19 MARS 2008  
 
Programme
 
 
  Lors du quatrième examen triennal de l' Accord OTC, achevé en novembre 2006, le 
Comité OTC est convenu de procéder à un échange  de données d'expérience sur un certain nombre 
d'aspects concernant les bonnes pratiques réglem entaires pour permettre de mieux comprendre 
comment celles-ci peuvent contribuer à la mise en œuvre de l'Accord OTC.  À la réunion de mars 
2007, les Membres ont décidé d'organiser un atelie r en mars 2008 qui coïnciderait avec la réunion 
ordinaire du Comité OTC.
1 
  Le programme figurant ci-après a été établi compte tenu des suggestions adressées par les Membres.  L'atelier sera divisé en quatre séances de  groupe.  On trouvera à l'Annexe des biographies 
succinctes des orateurs et des modérateurs. 
  Il est souligné que tous
 les Membres devraient communiquer par fax ou par courrier 
électronique les noms des participants en poste da ns leur capitale (autres que ceux des pays en 
développement Membres dont la participation est financée et dont le nom a déjà été communiqué à 
l'OMC).  Il convient de communiquer ces noms à Mme Una Flanagan (Fax:  +41 22 739 5620, 
adresse électronique:  una.flanagan@wto.org) et d' en envoyer copie à l'adresse:  BAI@wto.org. 
 
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1 G/TBT/19, paragraphes 19 et 20 et G/TBT/M/41, paragraphe 88. 
 G/TBT/GEN/67 
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  18 MARS 2008 
 
 Inscription (8h.30-10 heures) 
 
1. Approches générales (10 heures-13 heures) 
Les bonnes pratiques réglementaires peuvent contribuer à éviter les obstacles non nécessaires 
au commerce dans l'élaboration, l'adoption et l'application des règlements techniques, normes 
et procédures d'évaluation de la conformité .  Cette séance vise à donner des exemples de 
différentes approches générales
 adoptées par les Membres en matière de bonnes pratiques 
réglementaires pour mettre en œuvre les di sciplines prévues par l'Accord OTC.   
 
Groupe de discussion (interventions de 10 minutes) − Modérateur:  M. Jeff Weiss, États-Unis 
 
i) Nouveau projet de Guide national du Brésil  concernant les bonnes pratiques 
(M. Alfredo Carlos Orphão Lobo) 
 
ii) Nouveau Guide des normes du Canada  à l'intention des organismes de 
réglementation, élaboré par le Conseil canadien des normes (M. David Shortall) 
 iii) Expérience du Chili
 concernant les bonnes pratiques réglementaires 
(Mme Ana María Vallina) 
 iv) Communautés européennes
:  Élaboration d'une meilleure réglementation 
(notamment simplification de la réglementation existante) 
 
v) Expérience et perspectives du Japon  concernant les bonnes pratiques 
réglementaires (M. Masafumi Sugano) 
 vi) Approche de la Corée
 concernant les bonnes pratiques réglementaires 
(Mme RHYU, Gyung Ihm) 
 
vii) Expérience de la Malaisie  dans la préparation de la mise en œuvre des bonnes 
pratiques réglementaires (M. Rajinder Raj)  
 
Débat 
 
2. Transparence et mécanismes de consultation (15 heures-18 heures) 
Les Membres ont accordé de l'importance à l'ouve rture, à la transparence et à l'obligation 
redditionnelle dans les processus réglementaires .  Cette séance sera consacrée à l'examen 
d'exemples, fondés sur l'expérience des Membres, de mécanismes administratifs nationaux établis pour faciliter la coopération et la coordi nation entre les autorités compétentes et la 
coordination avec d'autres intervenants.  Il pourra it s'agir notamment des moyens par lesquels 
les pouvoirs publics locaux et les entités non gouvern ementales sont associés aux activités de 
consultation nationale.   G/TBT/GEN/67 
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  Groupe de discussion (interventions de 10 minutes) – Modérateur:  Communautés 
européennes  
i) Colombie
:  Expérience concernant les mécanismes nationaux de transparence 
et de consultation (M. Ramón Madriñan) 
 
ii) Afrique du Sud :  Cadre réglementaire technique – Une approche axée sur la 
transparence et la consultation (M. Tshenge Demana) 
 iii) États-Unis
:  Importance de la transparence dans la réforme de la 
réglementation 
 
Débat G/TBT/GEN/67 
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  19 MARS 2008 
 
3. Évaluation de l'impact des régle mentations (10 heures-13 heures) 
Les évaluations de l'impact des réglementa tions ont été identifiées comme étant l'un des 
instruments permettant de faciliter la prise de dé cisions dans le domaine réglementaire.  Cette 
séance portera sur la manière dont ces évaluations  peuvent faciliter la prise de décisions en 
matière de réglementation, y compris en ce qui concerne les éléments utilisés par les 
organismes de réglementation pour décider s'il y a lieu de réglementer dans une situation 
donnée ou si d'autres instruments sont plus appr opriés pour atteindre l'objectif légitime visé.  
Les Membres voudront peut-être aussi étudier la  question de l'évaluation des coûts et des 
avantages des règlements proposés, y compris l'incidence qu'ils peuvent avoir sur les 
consommateurs, le commerce et l'industrie.  
Groupe de discussion (interventions de 10 minutes) − Modérateur:  M. Rajinder Raj, 
Malaisie 
 
i) Présentation générale
:  Avantages et application (M. Scott Jacobs) 
 ii) Expérience du Canada
 concernant les évaluations de l'impact des 
réglementations (Mme Karen M. Zarrouki) 
 
iii) Taipei chinois :  Expérience du Taipei chinois concernant la promotion des 
évaluations de l'impact des réglementations 
 (Mme Jennifer Fang-Yu HUANG)  iv) Communautés européennes
:  Analyse d'impact et réduction du fardeau 
administratif dans l'UE 
 v) États-Unis
:  Comment déterminer s'il fa ut réglementer et quand?  
(M. Neil Eisner) 
 vi) OCDE
:  Renforcer la cohérence de la politique liée au commerce pour les 
instruments d'évaluation:  L'e xpérience des économies émergentes 
(Mme Barbara Fliess) 
 
Débat 
 
4. Initiatives de coopération dans le domaine réglementaire (15 heures-18 heures) 
La coopération dans le domain e réglementaire entre les organismes de réglementation des 
différents Membres, qu'elle soit de nature fo rmelle ou informelle, peut contribuer à une 
meilleure compréhension des différents systèmes réglementaires.  Cette séance portera sur la 
manière dont la coopération dans le domaine réglementaire a favori sé l'harmonisation, la 
reconnaissance mutuelle et l'équivalence et c ontribué ainsi à éviter les divergences inutiles 
dans les réglementations et à réduire les obstacles non nécessaires au commerce. 
  G/TBT/GEN/67 
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  Groupe de discussion (intervention de 10 minutes)  – Modérateur:  Mme Ana María Vallina, 
Chili  
i) Communautés européennes et États-Unis
:  L'initiative de coopération entre 
l'UE et les États-Unis dans le domaine réglementaire (exposé conjoint) 
 
ii) Israël :  (M. Grisha Deitsch) 
 iii) Inde
:  M. Chandrasekher (Bureau indien de normalisation) 
 
Débat 
 
_______________ 
 
 G/TBT/GEN/67 
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  ANNEXE 
 
Données biographiques sur les orateurs et les modérateurs
 
  Séance 1:  Approches générales  
Alfredo Carlos Orphão Lobo (Brésil
) 
  M. Lobo est actuellement Directeur du Départem ent de la qualité au sein de l'Institut national 
brésilien de la métrologie, de la normalisation et  de la qualité industrie lle (INMETRO).  Il est 
également secrétaire exécutif du Comité brésilien d' évaluation de la conformité (CBAC), du Comité 
brésilien de normalisation (CBN) et du Comité br ésilien de réglementation (CBR).  M. Lobo est 
ingénieur mécanicien spécialisé dans les équipements pé troliers.  Il a travaillé pendant 28 ans pour la 
société Petrobras dans différents secteurs d'activité comme la construction et l'assemblage, la gestion 
de la qualité et la gestion des ressources humain es.  Entre 1996 et 1999, M. Lobo a créé et coordonné 
une équipe qui a mis en place le Programme brésilien pour la qualité et la productivité (PBQP).   
 David Shortall (Canada
) 
  David Shortall est consultant da ns le domaine des normes, de l' évaluation de la conformité et 
du commerce.  Il est actuellement conseiller de la délégation canadienne auprès du Comité OTC de 
l'OMC et il assiste régulièrement aux réunions de ce comité.  De 1996 à 1999, M. Shortall a exercé la 
fonction de délégué du Canada auprès du Comité OTC et du Sous-Comité des normes et de la 
conformité de l'APEC.  De 1999 à 2004, il a dirigé le groupe chargé de la politique au sein du Conseil 
canadien des normes qui donne des avis consultatifs en  matière de normalisation et de questions liées 
à la réglementation et au commerce.   
 Ana María Vallina (Chili
) 
  Mme Vallina est, depuis août 2003, Direct rice du Département du commerce extérieur du 
Ministère chilien de l'économie.  Au sein de ce ministèr e, elle est responsable de la direction, de la 
coordination et de la mise en œuvre de la polit ique commerciale internat ionale.  En tant que 
conseillère internationale du Ministre et du S ous-Secrétaire, Mme Vallina a contribué à plusieurs 
négociations commerciales bilatérales, y compris avec les États-Unis, les Communautés européennes, la Corée du Sud, le Japon, la Chine et l'Inde.  E lle conduit les négociations sur les questions relatives 
aux OTC.  En outre, Mme Vallina participe activement au Conseil public-privé pour le 
développement des exportations et elle est membre du Conseil de l'Institut national de normalisation 
du Chili.  En 2004, elle était Présidente du Sous-Comité  des normes et de la c onformité de l'APEC.  
Mme Vallina enseigne à l'université depuis plus de 20  ans et elle est titulaire d'un doctorat d'économie 
de l'Université de Miami.  Masafumi Sugano (Japon
) 
 
 M. Sugano est Directeur adjoint du Bureau des a ffaires internationales de l'Unité chargée des 
règlements techniques, des normes et de l'évaluati on de la conformité du Ministère de l'économie, du 
commerce et de l'industrie du Japon.   G/TBT/GEN/67 
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  Mme Rhyu, Gyung Ihm (Corée ) 
  Mme Rhyu est Directrice de la Division char gée des OTC de l'Office coréen de la technologie 
et des normes (KATS).  Elle a joué un rôle de premie r plan dans le domaine de  la normalisation et de 
l'évaluation de la conformité.  Elle est titulaire d' un doctorat de biochimie de l'Université de Purdue 
(obtenu en 1984).   
 M. Rajinder Raj Sud (Malaisie
) 
  M. Rajinder Raj a effectué l'essentiel de son parcours professionnel dans le domaine des 
normes et de l'évaluation de la conformité.  Il est actuellement Directeur chargé des normes au sein du 
Département malaisien de la normali sation.  Ce département est respon sable de l'élaboration et de la 
mise en œuvre de la politique nationale de normalis ation.  De 1998 à 2006, M. Raj a occupé le poste 
de directeur au sein de la société SIRIM Berhad, da ns laquelle il était respon sable de la gestion du 
Point d'information OMC sur les OTC, le secrétariat du Comité national.  Au c ours de cette période, il 
a également exercé la fonction de représentant de la Malaisie auprès du Comité OTC de l'OMC.  De 
1994 à 1997, M. Raj était responsable  du département du contrôle de la  qualité au sein de la Division 
normes et qualité de la société SIRIM Berhad.  
Séance 2:  Transparence et mécanismes de consultation 
 
Ramon Eduardo Madriñan (Colombie
) 
  Depuis 2004, M. Madriñan est Directeur de  la réglementation économique au sein du 
Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme  de la République de Colombie.  Avant cela, il a 
exercé la profession d'avocat dans divers cabinet s privés en Colombie et au Canada.  Il est 
actuellement Professeur associé spécialisé dans le do maine des obstacles techniques au commerce à la 
Faculté de droit de l'université Javeriana à Bogotá.  M. Madriñan a publié des articles sur les questions 
relatives aux OTC du point de vue des pays en développement.    M. Tshengedzeni Demana (Afrique du Sud
) 
 
 M. Tshengedzeni Demana est Directeur géné ral de la Division du développement des 
entreprises et de l'industrie du Département sud-afri cain du commerce et de l'industrie.  Il a, entre 
autres, créé l'Institut national sud-africain de métr ologie et a été chargé de la restructuration des 
organismes gouvernementaux chargés de l'accréditation,  de la métrologie et de la normalisation.  
Avant son entrée au Département, M. Demana a ensei gné la chimie à l'Université du Cap occidental et 
est l'auteur d'un certain nombre de publications examinées par des pairs.  En outre, il est membre du 
Conseil national sud-africain d'accréditation et re présentant de l'Afrique du Sud dans le cadre du 
Programme sur les produits chimiques du Programme  de l'OCDE sur l'environnement.  M. Demana a 
obtenu, entre autres diplômes universitaires, une maîtrise ès sciences puis un doctorat de chimie analytique de l'Université du Michigan à Ann Arbor en 1992.  G/TBT/GEN/67 
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  Séance 3:  Évaluation de l'impact des réglementations 
 
Scott H. Jacobs
 
  M. Jacobs est un expert international dans le dom aine de la réforme de la réglementation et il 
est Directeur général de Jacobs and Associates.  Il est actuellement l'intervenant principal des cours de 
formation sur l'évaluation de l'im pact des réglementations qui sont organisés conjointement par le 
Collège d'Europe de Bruges et Jacobs and Associates .  M. Jacobs conseille le s gouvernements et les 
institutions internationales dans le domaine des st ratégies de réforme de la réglementation.  Il a 
également travaillé pour l'OCDE où il a élaboré et di rigé le Programme de réforme réglementaire de 
1995 à 2001.  En outre, à l'OCDE, M. Jacobs a rédigé  la première norme internationale en matière de 
qualité réglementaire et il a dirigé des équipes multid isciplinaires, chargées d'examiner les pratiques 
réglementaires au niveau national, qui ont r éalisé des études détaillées sur la réforme de la 
réglementation.  Il a débuté ses travaux dans ce domaine en 1985 au sein du Bureau du budget des 
États-Unis, qui fait partie du Bureau du Président.  Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et articles sur 
le sujet.  Il a obtenu son diplôme universitaire à l'Université de Princeton aux États-Unis.   
 Karen M. Zarrouki (Canada
) 
  Mme Zarrouki est analyste principale des po litiques exerçant actuelle ment par intérim les 
fonctions de Directrice du Département des affa ires réglementaires du Secrétariat du Conseil du 
Trésor du Canada − une administration centrale du gouvernem ent fédéral canadien.  Principale 
responsable des règlements relatifs à l'agriculture, Mme Zarrouki formule des avis et des orientations 
à l'intention des organismes fédéraux aux fins de l'établissement des résumés des études d'impact sur 
les règlements proposés.  Elle est notamment appel ée à appliquer les récentes réformes en matière de 
réglementation qui ont été introduites en 2007 par la Directive du Cabinet sur la rationalisation de la 
réglementation .  Aux divers postes qu'elle a occupés en 17 ans de carrière au service du gouvernement 
canadien, elle a fourni des conseils sur les questi ons relatives à la réglementation, à l'agriculture et 
l'agroalimentaire, et sur des aspects plus généra ux concernant les collectivités rurales et isolées. 
 Jennifer Fang-Yu HUANG (Taipei chinois
) 
 
 Mme Huang est le chef de section du Cent re pour la déréglementation et l'innovation 
économiques du Conseil de planification et de déve loppement économiques du Taipei chinois.  Elle a 
également travaillé au Département de l'aménagement urbain de la m unicipalité de Taipei et à l'Office 
national de normalisation (Ministère des affaires éco nomiques) et mené des recherches à l'Institut des 
sciences de l'information de l'Academia Sinica, Taipei  chinois.  Son travail au Conseil de planification 
et de développement économiques couvre les affair es internationales concernant l'APEC, l'OCDE et 
l'OMC, ainsi que d'autres centres de réflexion inte rnationaux.  Mme Huang a fait ses études à l'École 
d'architecture de l'Université du Maryland (États-Uni s) et a suivi pendant un an une formation du 
niveau du doctorat à l'École de planification et  de politiques publiques Edward J. Bloustein du 
New Jersey (États-Unis).  
Barbara Fliess (OCDE
) 
  Mme Fliess travaille pour la Division de la lib éralisation des échanges et de la réglementation 
au sein de la Direction des échanges et de l'agricu lture de l'OCDE.  Elle est chargée du programme de 
travail sur les mesures non tarifaires affectant le commerce des marchandises, et notamment de 
l'analyse des questions relatives aux OTC.  En ou tre, Mme Fliess coopère avec d'autres services de 
l'OCDE chargés de la réforme de la réglementatio n et des bonnes pratiques réglementaires.  Avant 
d'entrer à l'OCDE en 1995, elle a travaillé pour le sec teur privé et pour un institut de recherche lié au 
gouvernement allemand.   G/TBT/GEN/67 
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  Séance 4:  Initiatives de coopérati on dans le domaine réglementaire 
 
Grisha Deitch (Israël ) 
  Directeur de la normalisation d'Israël depuis 1994, M. Deitch est responsable de 
l'accréditation des laboratoires et de la surveillance du marché en matière de conformité aux normes.  
Il a travaillé pendant 35 ans au Ministère de l'industrie, du commerce et du travail, d'abord au 
Laboratoire national de physique d'Israël, où il a diri gé la Division des normes physiques.  Il a exercé 
pendant un an les fonctions de Contrôleur des poids et mesures, responsable de tous les aspects de la 
métrologie légale dans le pays.  Il est aussi Dire cteur technique du Laboratoire national de physique 
d'Israël et membre des conseils d'administration de l'Institution de normalisation israélienne et de 
l'ISRAC, le service d'accréditation d'Israël.  Il est titulaire d'un diplôme de maîtrise en physique 
appliquée de l'Université d'État de Vilnius (Lituanie ) et est l'auteur de quelque 39 publications, parues 
en Israël et à l'étranger.   
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