. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/81 
21 janvier 2010 
 (10-0323) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Désinfectants aromatiques – Composés d'ammonium quaternaire – Spécification 
(1ère révision) (ICS 71.100.35) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Aromatic Disinfectants – 
Quaternary Ammonium Compounds – Specification (1st Revision)  (Désinfectants 
aromatiques – Composés d'ammonium quaternaire – Spécification (1ère révision)).  
14 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme nationale notifiée spécifie l es exigences applicabl es aux fluides de 
désinfection aromatiques dont les principaux agents antimicrobiens sont des composés 
d'ammonium quaternaire.  Les exigences concer nent l'efficacité, la stabilité de stockage, 
l'emballage et l'étiquetage des produits.  Cette norme s'applique aux produits de 
désinfection aromatiques doux à base de com posés d'ammonium quaternaire qui sont 
destinés essentiellement aux tâches ménagères et qui sont commercialisés et distribués à Trinité-et-Tobago. 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:  Il 
a été recommandé de conférer au texte notifié le  statut de texte obligatoire afin de protéger 
les consommateurs/utilisateurs contre des risqu es pour la santé ou la sécurité en faisant en 
sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable. G/TBT/N/TTO/81 
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  8. Documents pertinents:  
Institut britannique de normalisation
 
- BS 611-2:1990(2003), Petri dishes – Part 2.  Specification for plastic Petri dishes for 
single use  (Boîtes de Pétri – Partie 2:  Spécification concernant les boîtes de Pétri en 
matière plastique à usage unique); 
- BS 1647-2:1984(2006),  pH measurement – Part 2.  Specification for reference value 
standard solutions and operational reference standard solutions  (Mesure du pH – Partie 2:  
Spécification concernant les solutions étalons de référence et les solutions étalons de 
travail); - BS 3145:1978(2006),  Specification for laboratory pH meters  (Spécification concernant 
les pH-mètres de laboratoire). 
Organisation internationale de normalisation
 
- ISO 835:2007, Verrerie de laboratoire – Pipettes graduées; 
- ISO 3696:1987, Eau pour laboratoire à usage analytique – Spécification et méthodes d'essai. 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago)
 
TTS 76:  Part 15, Requirements for labelling – Part 15:  Labelling of general household 
and automotive cleaning chemicals  (TTS 76: Partie 15 – Prescriptions en matière 
d'étiquetage – Étiquetage des produits ch imiques d'entretien ménager ou automobile) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  13 mars 2010 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate 
Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt