ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/MIN(05)/5 
7 décembre 2005 
 (05-5821) 
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE 
Sixième session Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005  
 
  
LISTE DES DOCUMENTS 
  
1.  Documents WTO/AIR/--   
 WTO/AIR/2655 Aérogramme annonçant la sixième session de la 
Conférence ministérielle  
2.  Documents WT/MIN(05)/--   
 WT/MIN(05)/1 Deuxième évaluation du fonctionnement du 
Mécanisme d'examen des politiques commerciales – Rapport aux Ministres 
 WT/MIN(05)/2 Respect par les CE de tous les droits et intérêts NPF 
concernant les bananes au titre de la Décision ministérielle de Doha du  14 novembre 2001, de la 
Décision de l'arbitre du 1
er août 2005, de la Décision de 
l'arbitre du 27 octobre 2005, de l'article XIII du GATT, 
de l'article XXVIII du GATT et de toutes les autres obligations dans le cadre de l'OMC.  Communication du Honduras. 
 WT/MIN(05)/3/Rev.1 Programme des travaux proposé – Révision  
 WT/MIN(05)/5 Liste des documents    WT/MIN(05)/INF/1 Note à l'intenti on des délégations – Agent de liaison 
hôtelière pour la sixième Conférence ministérielle, à Hong Kong, Chine 
 WT/MIN(05)/INF/2 Note à l'intenti on des délégations – Hôtels pour la 
sixième Conférence ministérielle à Hong Kong, Chine 
 WT/MIN(05)/INF/3 Séance d'information sur les dispositions prises en 
matière d'hébergement et désignation des coordonnateurs de délégation 
 WT/MIN(05)/INF/4 Hébergement 
 WT/MIN(05)/INF/5 Premiè re réunion d'information 
 WT/MIN(05)/INF/6 Procédures concernant l'inscription et la présence des 
organisations non gouvernementales  
 WT/MIN(05)/INF/7/Rev.2 Liste provisoire des participants – Révision  WT/MIN(05)/INF/8 Réunion d'information tenue le 22 juin 2005 
 WT/MIN(05)/INF/9 Deuxième réunion d'information 
 WT/MIN(05)/INF/10 Accréditation des véhicules et des chauffeurs  WT/MIN(05)/INF/11 Déclarations prononcées aux séances plénières – Note 
d'information 
 WT/MIN(05)/INF/12
 Logistique 
 WT/MIN(05)/INF/13 Notification des pouvoirs des représentants 
 WT/MIN(05)/W/1 et Corr.1 Ordre du jour provisoire  WT/MIN(05)/5 
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  WT/MIN(05)/W/2 Liste des orateurs  
 WT/MIN(05)/W/3 Programme de trav ail de Doha – Projet de texte 
ministériel  
  
3. Documents d'accession  
 WT/ACC/TON/17 et Add. 1 et 
Add.2 Rapport du groupe de travail de l'accession des Tonga 
  
4. Rapports du Conseil général, de l'Organe de règlement des différends et de l'Organe 
d'examen des politiques commerciales 
 WT/GC/101 Conseil général  
 WT/DSB/39 et Add.1 Organe de règlement des différends 
 WT/TPR/173 Organe d'examen des politiques commerciales   
5. Rapports des organes établis par le Co mité des négociations commerciales 
 TN/AG/21 Session extraordinaire du Comité de l'agriculture – 
Rapport du Président au Comité des négociations commerciales   
 TN/CTD/14 Session extraordinaire du Comité du commerce et du 
développement – Rapport du Président au Comité des négociations commerciales 
 TN/DS/14 Session extraordinaire de l'Organe de règlement des 
différends – Rapport du Président au Comité des négociations commerciales 
 TN/IP/14 Session extraordinaire du Conseil des ADPIC 
– Rapport du Président au Comité des négociations 
commerciales 
 TN/MA/16 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés 
– Rapport de situation du Président au Comité des négociations commerciales 
 TN/RL/15 Groupe de négociation sur les règles – Rapport du 
Président au Comité des négociations commerciales 
 TN/S/23 Session extraordinaire du Conseil du commerce des 
services – Rapport du Président au Comité des négociations commerciales 
 TN/TE/14 Session extraordinaire du Comité du commerce et de 
l'environnement – Rapport du Président au Comité des 
négociations commerciales 
 TN/TF/3 Groupe de négociation sur la facilitation des échanges 
– Rapport au Comité des négociations commerciales   
  
6. Rapports des Conseils sectoriels et des organes subsidiaires 
 G/L/763 Conseil du commerce des marchandises  
 S/C/24 Conseil du commerce des services  
 IP/C/38 et Add.1 Conseil des ADPIC    G/L/746 Comité de l'agriculture  G/L/758 Comité des pratiques antidumping   WT/MIN(05)/5 
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  G/L/750 Comité de l'évaluation en douane 
 G/L/753 Comité des licences d'importation  G/L/748 Comité de l'accès aux marchés    G/L/747 Comité des règles d'origine  G/L/761 Comité des sauvegardes 
 G/L/755 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 
 G/L/754 Comité des subventions et des mesures compensatoires 
 G/L/760 Comité des obstacles techniques au commerce   G/L/752 Comité des mesures concernant les investissements et 
liées au commerce  
 G/L/749 Groupe de travail des entreprises commerciales d'État  
 WT/L/629 Comité du commerce des aéronefs civils  GPA/85 Comité des marchés publics 
Organes créés sous les auspices du Conseil du commerce des marchandises: 
 G/L/756 - Comité des partic ipants sur l'expansion du 
commerce des produits des technologies de l'information 
  
7. Autres rapports 
 WT/BFA/81 Comité du budget, des finances et de l'administration  
 WT/BOP/R/81 Comité des restrictions appliquées à des fins de balance 
des paiements 
 WT/COMTD/55 Comité du commerce et du développement, Comité du 
commerce et du développement réuni en Session spécifique et Sous-Comité des pays les moins avancés  
 WT/COMTD/SE/4 Comité du commerce et du développement réuni en 
Session spécifique – Petites économies 
 WT/CTE/12 Comité du commerce et de l'environnement  WT/REG/15 Comité des accords commerciaux régionaux  WT/WGTDF/4 Groupe de travail du commerce, de la dette et des 
finances – Rapport au Conseil général  
 WT/WGTTT/7 Groupe de travail du commerce et du transfert de 
technologie – Rapport au Conseil général  
 WT/GC/97 et Add.1 Mise en œuvre des aspects relatifs à l'aide au 
développement des décisions se rapportant au coton de l'ensemble de résultats de juillet 2004 – Deuxième 
rapport périodique du Directeur général 
 WT/GC/W/555 Programme de travail sur le commerce électronique – 
Discussions spécifiques sous les auspices du Conseil général sur les questions transversales liées au commerce électronique – Rapport du Conseil général 
  8. Autres documents  
 WT/GC/103 Programme de travail sur le commerce électronique – 
Situation actuelle et rapports des Présidents du Comité du commerce et du développement et des discussions spécifiques sur les questions transversales tenues sous 
les auspices du Conseil général  WT/MIN(05)/5 
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  WT/GC/102 Programme de travail sur le traitement spécial et 
différencié – Rapports du Pr ésident de la Session 
extraordinaire du Comité du commerce et du développement et des Présidents des autres organes de l'OMC auxquels des propositions relatives au 
traitement spécial et différencié ont été renvoyées  
 
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