ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/957/Add.1 
30 septembre 2005 
 
 (05-4341) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum
 
 
 
 La communication ci-après, datée du 28 septembre 2005, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis.  
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S-metolachlor.  Limite maxima le de résidus pour pesticide
 
  La règle faisant l'objet de la présente co mmunication établit des limites maximales pour les 
résidus combinés (libres et associés) de S-me tolachlor dans ou sur les produits suivants: 
 
 légumes du genre
 Brassica à pomme et tige, sous-groupe 5A (0 ,5 partie par million (ppm));  
graisse de bovins (0,04 ppm);  rognons de bovins (0,20 ppm);  viande de bovins (0,04 ppm);  
sous-produits de viande de bovins, à l'exclusion des rognons (0,04 ppm);  maïs-grain en grains 
(0,10 ppm);  paille de maïs-grain (6,0 ppm);  ma ïs-grain fourrager (6,0 ppm);  maïs doux fourrager 
(6,0 ppm);  paille de maïs doux (6,0 ppm);  paille de maïs à éclater (6,0  ppm);  maïs à éclater en grains 
(6,0 ppm);  maïs doux (grains et rafle, sans l'envelo ppe) (0,1 ppm);  sous-pr oduits de l'égrenage du 
coton (4,0 ppm);  coton, en graines non délintées (0,1 ppm);  œufs (0,04 ppm);  ail, en bulbe (0,1 ppm);  graisse de caprins (0,04 ppm);  rognons  de caprins (0,20 ppm);  viande de caprins 
(0,04 ppm);  sous-produits de viande de caprins, à l'exclusion des rognons (0,04 ppm);  graisse de 
cheval (0,04 ppm);  rognons de cheval (0,20 ppm);  viande de cheval (0,04 ppm);  sous-produits de 
viande de cheval, à l'exclusion des rognons (0,04 ppm );  plantes à pétioles de feuilles, sous-groupe 4B 
(0,10 ppm);  lait (0,02 ppm);  oignon, bulbe sec (0,1 ppm);  oignon vert (2,0 ppm);  pois, haricots et 
fèves secs et écossés, à l'exclusion du soja, sous-groupe 6C (0,1 ppm);  arachides (0,2 ppm);  foin 
d'arachide (20 ppm);  farine d'arachide (0,40 ppm);  graisse de volaille (0,04 ppm);  viande de volaille 
(0,04 ppm);  sous-produits de vi ande de volaille, à l'exclusion des foies (0,04 ppm);  graines de 
carthame (0,1 ppm);  échalote (0,1 ppm);  graisse d' ovins (0,04 ppm);  rognons d'ovins (0,20 ppm);  
viande d'ovins (0,04 ppm);  sous-produits de via nde d'ovins, à l'exclusion des rognons (0,04 ppm);  
paille de sorgho-grain (4,0 ppm);  sorgho-grain fourrager (1,0 ppm);  sorgho-grain en grains 
(0,3 ppm).   Graines de soja (0,2 ppm);  soja fourrager (5,0  ppm);  foin de soja (8,0 ppm);  feuillages de 
légumes à légumineuses, à l'exclusion du soja, s ous-groupe 7A (15 ppm);  légumes-fruits, groupe 8 
(0,5 ppm);  légumes à légumineuses, comestib les, écossés, sous-groupe 6A (0,5 ppm);  
légumes-racines, à l'exclusion des betteraves sucrière s, sous-groupe 1B (0,3 ppm);  légumes tubéreux 
ou à corme, sous-groupe 1C (0,2 ppm).   Plusieurs des limites maximales de résidus (LMR) proposées ont par la suite été modifiées 
comme suit: G/SPS/N/USA/957/Add.1 
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 légumes-fruits, groupe 8 (à l'exclusi on du piment tabasco) (0,1 ppm);  concentré de tomate (0,3 ppm);  
LMR régionale distincte pour le piment tabasco (0,5  ppm);  relèvement de 0,5 à 0,6 ppm de la LMR 
pour les légumes du genre
 Brassica à pomme et tige;  abaissement de 6,0 à 0,1 ppm de la LMR 
applicable au maïs à éclater en grains et relèvement  de 0,1 à 0,5 ppm de la LMR applicable à la paille 
d'orge.   
 
 Par ailleurs, la LMR proposée de 0,04 ppm pour les sous-produits de viande de bovins, de 
caprins, de cheval et d'ovins, à l'exclusion des rognons a été ultérieurement modifiée par 
l'établissement d'une LMR de 0,04 ppm pour les sous -produits de viande de bovins, de caprins, de 
cheval et d'ovins, à l'exclusion des rognons et des foies, et de LMR distinctes de 0,1 ppm pour les 
foies de bovins, de caprins, de cheval et d'ovins.  La LMR de 0,04 ppm app licable aux sous-produits 
de viande de volaille, à l'exclusion des foies a ég alement été modifiée (sous-produits de viande de 
volaille (0,04 ppm)).   En outre, l'IR-4 a proposé de modifier le titre 40 du Code des règlements fédéraux (40 CFR), 
180.368(a)(2) en supprimant les limi tes maximales établies pour l es résidus combinés (libres et 
associés) de l'herbicide S-metolachlor [S-2-chl oro-N-(2-ethyl-6-methylphenyl)-N-(2-methoxy-1-
methylethyl)acetamide], et ses métabolites,  déterminés comme dérivés 2-(2-ethyl-6-
methylphenyl)amino-1-propanol et 4-(2-ethyl-6 -methylphenyl)-2-hydroxy-5-methyl-3-morpholinone, 
exprimés chacun en tant que composé initial dans ou su r les produits agricoles à l'état brut suivants:  
racines de carotte (0,20 ppm);  raifort (0,20 ppm);  oignon vert (0,20 ppm);  rhubarbe (0,10 ppm);  
bettes (0,10 ppm);  et tomates (0,1 ppm).  L' Agence approuve cette proposition étant donné que ces 
utilisations sont couvertes par les LMR applicables au groupe et/ou sous-gro upe de cultures adoptées 
en application de la section (a)(3) de la règl e faisant l'objet de la présente communication. 
  Enfin, l'EPA établit actuellement des limites maximales pour les résidus combinés indirects 
ou involontaires (libres et associés) de l'herb icide S-metolachlor [S-2-chloro-N-(2-ethyl-6-
methylphenyl)-N-(2-methoxy-1-methylethyl)acetam ide], son énantiomère R et ses métabolites, 
déterminés comme dérivés 2-(2-ethyl-6-methylphenyl)amino-1-propanol et 4-(2-ethyl-6-methylphenyl)-2-hydroxy-5-methyl-3-morpholinone , exprimés chacun en tant que composé initial 
S-metolachlor dans ou sur les produits agricoles à l' état brut suivants:  aliments pour animaux autres 
que les graminées, groupe 18 (1,0 ppm);  orge en grai ns (0,1 ppm);  paille d'orge (0,1 ppm);  sarrasin 
en grains (0,1 ppm);  avoine fourragère (0,5 ppm);   avoine en grains (0,1 ppm);  paille d'avoine 
(0,5-ppm);  farine d'arachide (0,4 ppm);  riz en grains (0,1 ppm);  paille de riz (0,5 ppm);  seigle 
fourrager (0,5 ppm);  seigle en grains (0,1 ppm);  pa ille de seigle (0,5 ppm);  blé fourrager (0,5 ppm);  
blé en grains (0,1 ppm);  paille de blé (0,5 ppm).  
 Ces LMR applicables aux diverses céréales (orge,  sarrasin, avoine, riz, seigle, blé) et aux 
aliments pour animaux autres que les graminées sont établies pour couvrir les résidus de S-metolachlor dans ces produits quand ils sont issu s de cultures alternées après traitement d'une 
culture initiale.   Date de prise d'effet de la règle:  31 août 2005.  Les objections et les demandes d'audition, 
accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) OPP-2005-0326 doivent parvenir à 
l'adresse suivante pour le 31 octobre 2005 au plus tard:  Registration Division (7505c), Office of 
Pesticide Programs, Environmental Protection Agency, 1200 Pennsylvania Ave., NW.,Washington, DC 20460-0001.  Téléphone:  (703)  306-0404;  angulo.karen@epa.gov 
 
 Le texte intégral de l'addendum (règle fi nale) est disponible à l'adresse ci-après:  Federal 
Register :  31 août 2005 (Volume 70, n° 168, pages 51628 à 51638).   
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2005/August/Day-31/p17367.htm 
  G/SPS/N/USA/957/Add.1 
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  Ms. Julie Morin, United States SPS Enquiry  Point Officer, USDA Foreign Agricultural 
Service, Food Safety & Technical Services Division, Stop 1027, Washington D.C.  20250.  Téléphone:  202-720-4051;  Télécopie:  202-690- 0677;  Courrier électronique:  fstsd@usda.gov 
 
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