. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/321 
4 avril 2005 
 (05-1352) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l’ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Viande de porcins et produits de viande de porcins 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
Finlande et Suède 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import health standard for the 
importation of pig meat and pig meat products  into New Zealand from Finland and Sweden  
(Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en Nouve lle-Zélande de viande de 
porcins et de produits de viande de porcins en provenance de Finlande et de Suède) – 
Disponible en anglais, 6 pages 
6. Teneur:  Il est reconnu dans les prescriptions san itaires d'importation que la Finlande est 
indemne du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc.  La norme sanitaire 
d'importation notifiée régit l'impor tation de viande de porcins et  de produits de viande de 
porcins en provenance de Finlande et/ou de Su ède et remplacera, à son émission, la norme 
sanitaire d'importation régissant l'importation de produits de  viande de porcins en 
provenance de Suède.  Les prescriptions d'im portation énoncées dans le texte notifié sont 
fondées sur l'analyse de risque concernant les viandes et les produits de viande 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ X] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [  ] Convention internationale pour la  protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   Juin 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Juin 2005 G/SPS/N/NZL/321 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  30 mai 2005 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Leone Basher, 
Senior Adviser Import Health Standards Team, Biosecurity New Zealand, Ministry of 
Agriculture and Forestry, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  
(+64) 4 474 4138.  Téléfax:  (+64) 4 498 9888 Courrier électronique:  basherl@maf.govt.nz
  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin, 
Coordinator,  SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  
Téléphone:  +64 4 474 4140.  Téléfax:  + 64 4 470 2730.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz   
Site web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tran sparency/notifications/index.htm