2009–2165  1 Ordonnance de l’OFSP 
sur l’inscription des substances actives dans la li ste I des 
substances actives pour inclusion dans les produits  biocides 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides  
du … 
 
L’Office fédéral de la santé publique, 
en accord avec l’Office fédéral de l’environnement,  
vu l’art. 9, al. 2, let. a, de l’ordonnance du 18 m ai 2005 sur les produits biocides 
(OPBio) 1, 
arrête: 
I 
L’annexe 1 de l’OPBio est remplacée par la version ci-jointe. 
II 
La présente modification entre en vigueur le …  
… Office fédéral de la santé publique:  
 Thomas Zeltner  
 
  
  
1 RS 813.12  Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
2   Annexe 1 
(art. 9, al. 1, let. a) 
Liste I: substances actives et exigences y afférent es pour inclusion dans des produits biocides    
Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
Acide borique  Acide borique  
No CE: 233 -139-2  
No CAS: 10043 -35-3 990 g/kg  1er  septembre 
2011 31 août 2021  8 Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’u n 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les organes d’évaluation (OE) étudient, si cela est per ti
nent 
pour le produit en question, les populations suscep ti- 
bles d’être exposées au produit et les utilisations  ou 
scénarios d’exposition n’ayant pas été pris en cons idé- 
ration de manière représentative dans l’évaluation des 
risques réalisée au niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau acceptable. Les autorisations sont soumises aux conditions suiv an- 
tes:    
  
2 Pour la mise en œuvre des principes communs de l’a nnexe VI de la directive 98/8/CE du Parlement europ éen et du Conseil du 16 fév. 1998 concernant 
la mise sur le marché des produits biocides, le con tenu et les conclusions des rapports d’évaluation s ont disponibles sur le site web de la Commission: 
http://ec.europa.eu/comm/environment/biocides/index .htm   
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
3 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
1.  les pr oduits aut orisés pour les usages industriels et 
professionnels doivent être utilisés avec un équipe - 
ment de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être prouvé dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels ou professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, les produits ne doivent pas être auto
risés 
pour le traitement in situ d ų bois à l’extérieur ni 
pour le bois destiné à être exposé aux intempéries,  à 
moins que n’aient été fournies des données démon- trant que les produits rempliront les exigences des  
art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant grâce à l’appli ca-
tion de mesures appropriées visant à atténuer les 
risques. En particulier, les étiquettes ou les fich es de 
données de sécurité des produits autorisés pour une  
utilisation industrielle indiquent que le bois, apr ès 
traitement, doit être stocké sous abri ou sur une s ur- 
face en dur imperméable pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les p er- 
tes doivent être récupérées en vue de leur réutilis a- 
tion ou de leur élimin ation.  
       
       
Alphachloralose  (R) -1,2 -O-(2,2,2 -  
trichloroéthylidène)-  α-D-glucofurannose  
No CE: 240 -016-7  
No CAS: 15879 -93-3 825 g/kg  1er  juillet 2011  30 juin 2021  14  Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’u n 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les O E 
étudient, si cela est pertinent pour le produit en question, 
les popula tions susceptibles d’être exposées au produit et 
les utilisations ou scénarios d’exposition n’ayant pas été 
pris en considération de manière représentative dan s Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
4   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
l’évaluation des risques réalisée au niveau de la C E.  
Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue de réduire les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau acceptable. En particulier, les produits ne sont pas autorisés en vue 
d’une utilisation à l’extérieur, à moins que n’aien t été 
fournies des données démontrant que les produits rempli
ront les exigences des art. 11 et 17 OPBio, le cas 
échéant grâce à des mesures appropriées d’atténuati on 
des risques. Les autorisations sont soumises aux conditions suivantes: 1. la concentration nominale de la substance active  
dans les produits n’excède pas 40 g/kg, 
2. les produits contiennent un agent provoquant une  
aversion et un colorant, 
3. seuls les produits destinés à être utilisés dans  des 
caisses d’appâts inviolables et scellées sont 
aut orisés.  
       
       
Anhydri de 
borique Trioxyde de dibore  
No CE: 215 -125-8  
No CAS: 1303 -86-2 975 g/kg  1er  septembre 
2011 31 août 2021  8 Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’u n 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les O E 
étudient, si cela est pertinent pour le produit en ques- 
tion, les populations susceptibles d’être exposées au 
produit et les utilisations ou scénarios d’expositi on 
n’ayant pas été pris en considération de manière   
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
5 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
représentative dans l’évaluation des risques réalis ée au 
niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau acceptable. Les autorisations sont soumises aux conditions suiv an- 
tes: 1. les produits autorisés pour les usages industrie ls et 
professionnels doivent être utilisés avec un équipe - 
ment de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être prouvé dans la demande d’auto-risation du produit que les risques pour les utilis a- 
teurs industriels ou professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour 
le sol et les eaux, les produits ne doivent pas êtr e 
autorisés pour le traitement in situ du bois à l’extérieur ni pour le bois destiné à être exposé a ux 
intempéries, à moins que n’aient été fournies des données démontrant que les produits rempliront les exigences des art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant grâce à l’application de mesures appropriées visant à atténuer les risques. En particulier, les étiquettes ou les fiches de données de sécurité des  
pr oduits autorisés  pour une utilisation industrielle Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
6   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
indiquent que le bois, après traitement, doit être 
stocké sous abri ou sur une surface en dur imper- méable pour éviter des pertes directes dans le sol ou 
dans les eaux, et que les pertes doivent être récup é- 
rées en vue de leur réutilisation ou de leur élimin a- 
tion.  
       
       
Azote  Azote  
No CE: 231 -783-9  
No CAS: 7727 -37-9 999 g/kg  1er  septembre 
2011 31 août 2021  18  Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’u n 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les O E 
étudient, si cela est pertinent pour le produit en ques- 
tion, les populations susceptibles d’être exposées au 
produit et les utilisations ou scénarios d’expositi on 
n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalis ée au 
niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau acceptable. Les autorisations sont soumises aux conditions suiv an- 
tes: 1. les produits ne peuvent être vendus qu’à des pro fes- 
sionnels dûment formés et leur usage est réservé à ces professionnels, 
2. des pratiques professionnelles et des méthodes d e 
travail sûres doivent être appliquées pour réduire les 
risques au minimum, y compris la m ise à disposition   
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
7 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
d’équipements de protection individuelle si néce s- 
saire.  
       
       
Bromadiolone  3-[3 -(4 ′-bromo[1,1 ′- 
biphényl]-4-yl)-3- hy- droxy-1-phénylpropyl]- 
 
4-hydroxy-2H-1-benzopyrane-2-one  
No CE: 249 -205-9  
No CAS: 28772 -56-7 969 g/kg  1er  ju illet 2011  30 juin 2016  14  Les autorisations sont soumises aux conditions suiv a n- 
tes: 1. la concentration nominale de la substance active  
dans les produits n’excède pas 50 mg/ kg, et seuls les produits prêts à l’emploi sont autorisés, 
2. les produits contiennent un agent provoquant une  
aversion et, s’il y a lieu, un colorant, 
3. les produits ne doivent pas être utilisés comme 
poison de piste, 
4. l’exposition tant directe qu’indirecte de l’homm e, 
des animaux non cibles et de l’environnement est réduite au min 
imum par l’examen et l’application de 
toutes les mesures d’atténuation des risques dispo-nibles et appropriées. Celles-ci incluent notamment  
la restriction du produit au seul usage professionn el, 
la fixation d’une limite maximale applicable à la taille du conditionnement et l’obligation d’utilise r 
des caisses d’appâts inviolables et scellées.  
       
       
Chlorophacinone  Chlorophacinone  
No CE: 223 -003-0  
No CAS: 3691 -35-8 978 g/kg  1er  juillet 2011  30 juin 2016  14  Les autorisations sont soumises aux cond itions suiva n- 
tes: 1. la concentration nominale de la substance active  
dans les produits autres que le poison de piste n’excède pas 50 mg/kg et seuls les produits prêts à  
l’emploi sont autorisés, 
2. les produits utilisés comme poison de piste sont  mis 
sur le marché uniquement à destination des profes- 
sio nnels dûment formés,  Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
8   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
3.  les produits contiennent un agent provoquant une 
aversion et, s’il y a lieu, un colorant, 
4. l’exposition tant directe qu’indirecte de l’homm e, 
des animaux non cibles et de l’environnement est 
réduite au minimum par l’examen et l’application de  
toutes les mesures d’atténuation des risques dispo-nibles et appropriées. Celles-ci incluent notamment  
la restriction du produit au seul usage professionn el, 
la fixation d’une limite maximale applicable à la taille du conditionnement et l’obligation d’utilise r 
des caisses d’appâts inviolables et scellées.  
       
       
Clothianid ine  (E) -1-(2 -chloro -1,3 -
thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine 
No CE: 433 -460-1 
No CAS: 210880 -92-5 950 g/kg  1er février 2010  31 janvier 2020  8 Lorsque les OE examinent une demande d’autori -
sation d’un produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, ils étudient les utilisations ou les scénari os 
d’exposition ainsi que les populations susceptibles  
d’être exposées au produit qui n’ont pas été suffis am- 
ment pris en considération dans l’évaluation des risques au niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation pour un produit, ils évaluent les ri sques. 
L’organe de réception des notifications (ON) veille  
ensuite à l’aide de conditions ou charges spécifiqu es 
imposées à ce que des mesures appropriées soient prises en vue d’atténuer les risques identifiés. L’autorisation ne peut être accordée que lorsque la  
demande apporte la preuve que les risques peu
vent être 
réduits à un niveau acceptable. Les autorisations sont soumises aux conditions suiv an- 
tes: 1. compte tenu des risques identifiés en ce qui con cer- 
ne le sol, les eaux de surface et les eaux souter -  
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
9 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
ra ines, les produits ne peuvent être autorisés  
pour le traitement de bois destiné à un usage extérieur, à moins que des données ne soient four- nies indiquant que les produits rempliront les exigences des art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation des risques appropriées, 
2. les étiquettes ou les fiches de données de sécur ité 
des produits autorisés pour une utilisation industrielle doivent indiquer notamment que le bois  
traité doit être stocké après son traitement sur un e 
surface en dur imperméable pour éviter des pertes directes dans le sol et que les pertes doivent être  
récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur 
élimination.  
       
       
Coumatétralyl  Coumatétralyl  
No CE: 227 -424-0 
No CAS: 5836 -29-3 980 g/kg  1er  juillet 2011  30 juin 2016  14  Les autorisations sont soumises aux conditions suiv an- 
tes: 1. la concentration nominale de la substance active  
dans les produits autres que le poison de piste n’excède pas 375 mg/kg et seuls les produits prêts à 
l’emploi sont autorisés, 
2. les produits doivent contenir un agent provoquan t 
une aversion et, s’il y a lieu, un colorant, 
3. l’exposition tant directe qu’indirecte de l’homm e, 
des animaux non cibles et de l’environnement est réduite au minimum par l’examen et l’application de toutes les mesures d’atténuation des risques disponibles et appropriées. Celles-ci incluent notamment la restriction du produit au seul usage 
pr ofessionnel, la fixation d’une limite maximale Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
10   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
applicable à la taille du conditionnement et 
l’obligation d’utiliser des caisses d’appâts 
inviolables  et scellées.  
       
       
Dichlof lu anide  N(dichlorofluoromethy l-
thio)-N’,N’-diméhyl-
Nphénylsu lfamide 
No CE: 214 -118-7 
No CAS: 1085 -98-9 > 96  % p/p  1er  mars 2009  28 février 2019  8 Les autorisations sont soumises aux conditions suiv a n- 
tes: 1. les produits autorisés à des fins industrielles ou 
professionnelles doivent être utilisés avec un équi - 
pement de protection personnel approprié, 
2. compte tenu des risques observés pour le sol, de s 
mesures appropriées visant à atténuer les risques doivent être prises pour protéger le sol, 
3. les étiquettes ou les fiches de données de sécur ité 
des produits autorisés pour une utilisation industrielle doivent indiquer que le bois traité do it 
être stocké après son traitement sur une surface en  
dur imperméable pour éviter des pertes direc
tes dans 
le sol et que les pertes doivent être récupérées en  
vue de leur réutilisation ou de leur élim ination.  
       
       
Difenacoum  3-(3 -biphényl -4-yl -
1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl)-4-hydroxycoumarine 
No CE: 259 -978-4 
No CAS: 56073 -07-5 960 g/kg  1er  avril 2010  31 mars 2015  14  Les autorisations sont soumises aux conditions  
suivantes: 1. la concentration nominale de la substance active  
dans les produits n’excède pas 75 mg/kg, et seuls l es 
produits prêts à l’emploi sont autorisés, 
2. les produits doivent contenir un agent provoquan t 
une aversion et, s’il y a lieu, un colorant, 
3. ils ne doivent pas être utilisés comme poudre  
de piste, 
4. l’exposition tant directe qu’indirecte de l’homm e, 
des animaux non cibles et de l’environnement est   
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
11 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
minimisée par l’examen et l’applic ation d e toutes les 
mesures d’atténuation des risques disponibles et appropriées. Celles-ci incluent notamment la restriction du produit au seul usage professionnel,  la 
fixation d’une limite maximale applicable aux dimensions du conditionnement et l’obligation 
d’ utiliser des caisses d’appâts inviol ables et scellées.  
       
       
Diféthialone  3-[3 -(4’ -bromo  
[1,1’biphényle]-4-yl)-1,2,3,4-tétra-hydronaphth-1-yl]-4-hydroxy-2H-1-benzothiopyranne-2-one 
No CE: sans objet  
No CAS: 104653 -34-1 976 g/kg  1er  novembre 
2009 31 o ctobre  
2014 14  Les autorisations sont soumises aux conditions suiv a n- 
tes: 1. la concentration nominale de la substance active  
dans les produits ne doit pas excéder 0,0025 % p/p et seuls les appâts prêts à l’emploi sont autorisés , 
2. les produits doivent contenir un agent provoquan t 
une aversion et, s’il y a lieu, un colorant, 
3. ils ne doivent pas être utilisés comme poudre de  
piste, 
4. l’exposition directe et indirecte de l’homme, de s 
animaux non cibles et de l’environnement doit être minimisée par l’e 
xamen et l’application de toutes les 
mesures d’atténuation des risques disponibles et appropriées. Celles-ci incluent notamment la restri c- 
tion du produit au seul usage professionnel, l’établissement d’une limite maximale applicable aux dimensions du conditionnement et l’obligation 
d’utiliser des caisses d’appâts inviol ables et scellées.  
       
       
Dioxyde  
de carbone dioxyde de ca rbone  
No CE: 204 -696-9 
No CAS: 124 -38-9 990 ml/l  1er  novembre 
2009 31 oct obre  
2019 14  Lorsqu’ils examinent une demande d’aut oris ation d’un 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les OE évaluent les utilisations ou les scénarios 
d’exposition ainsi que les populations suscept ibles Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
12   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
d’être exposées au produit qui n’ont pas été pris e n 
considération de façon représentative dans l’évalua tion 
des risques au niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent par la suite à ce que des 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation d’un produit ne peut êt re 
accordée que si la demande d’autorisation démontre que les risques peuvent être ramenés à un niveau 
acceptable.  
       
       
Etofenprox  éther 3 -phénoxybenzy -
lique de 2-(4 éthoxyphé-nyl)-2-méthylpropyle 
No CE: 407 -980-2 
No CAS: 80844 -07-1 970 g/kg  1er  février 2010  31 janvier 2020  8 Lorsque les OE examinent une demande d’autorisation  
d’un produit conformé ment aux art. 11 et 17 OPBio, ils 
étudient les utilisations ou les scénarios d’exposi tion 
ainsi que les populations susceptibles d’être expos ées 
au produit qui n’ont pas été pris en considération de 
manière représentative dans l’évaluation des risque s au 
niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisatio n, ils 
évaluent les risques. L’ON veille ensuite à l’aide de 
conditions ou charges spécifiques imposées à ce que  
des mesures appropriées soient prises en vue d’atté nuer 
les risques identifiés. L’autorisation pour un produit ne peut être accordé e 
que lorsque la demande apporte la preuve que les risques peuvent être réduits à un niveau acceptable . 
Les autorisations sont soumises aux conditions suivantes: 1. étant donné les risques auxquels peuvent être 
exposés les travailleurs, les produits ne peuvent ê tre 
util isés tout au long de l’année sans que des données   
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
13 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
relatives à l’absorption par voie cutanée soient  
fournies afin de démontrer qu’il n’existe pas de risque lié à l’exposition chronique, 
2. les produits destinés à un usage industriel doiv ent 
être utilisés avec un équipement de protection 
ind ividuelle appr oprié.  
       
       
Fenpropimorphe  (+/ –)-cis -4-[3 -(p -tert -
butylphényl)-2-méthylpropyl]- 2,6-diméthylmorpholine  
No CE: 266 -719-9  
No CAS: 67564 -91-4 930 g/kg  1er  juillet 2011  30 juin 2021  8 Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’un 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les O E 
étudient, si cela est pertinent pour le produit en ques- 
tion, les populations susceptibles d’être exposées au 
produit et les utilisations ou scénarios d’expositi on 
n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalis ée au 
niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau acceptable. Les autorisations sont soumises aux conditions suiv an- 
tes: 1. étant donné les hypothèses émises au cours de 
l’évaluation des risques, les produits autorisés à des 
fins industrielles doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être prouvé dans la demande 
d’autorisation du produit que les risques pour les Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
14   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
utilisateurs indu striels peuvent être ramenés à un 
niveau acceptable par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, des mesures appropriées visant à atté-
nuer les risques doivent être prises pour protéger ces 
milieux. En particulier, les étiquettes ou les fich es 
de données de sécurité des produits autorisés pour une utilisation industrielle indiquent que le bois,  
après traitement, doit être stocké sous abri ou sur  
une surface en dur imperméable pour éviter des per-tes directes dans le sol ou dans les eaux, et que l es 
pertes doivent être récupérées en vue de leur réuti li- 
sation ou de leur élimin ation.  
       
Fluorure  
de sulfuryle difluorure de sulf uryle  
No C E: 220-281-5 
No CAS: 2699 -79-8 > 994 g/kg  1er  janvier 2009  31 décembre  
2018 8 Les autorisations sont soumises aux conditions  
suivantes: 1. les produits ne peuvent être vendus qu’à des pro fes- 
sionnels formés à leur utilisation, et leur usage e st 
réservé à ces professionnels, 
2. des mesu
res visant à atténuer les risques doivent être 
prévues pour les opérateurs et les personnes présentes, 
3. les concentrations de fluorure de sulfuryle dans  les 
hautes couches de la troposphère doivent être sur- veillées, 
4. les rapports relatifs à la surveillance visée au  point 
3 
doivent être transmis tous les cinq ans, à compter 
du 1 er  janvier 2009, à l’ON.  
       
       
       
         
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
15 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
Fluorure de 
sulfuryle difluorure de sulfuryle  
No CE: 220 -281-5  
No CAS: 2699 -79-8 994 g/kg  1er  juillet 2011  30 juin 2021  18  Les autorisations sont soumises aux conditions suiv a n- 
tes: 1. les produits ne peuvent être vendus qu’à des pro fes- 
sionnels formés à leur utilisation, et leur usage e st 
réservé à ces professionnels, 
2. des mesures appropriées doivent être prises pour  
protéger les spécialistes de la fumigation et les p er- 
sonnes présentes durant la fumigation ainsi que pou r 
ventiler les bâtiments ou autres espaces clos trait és, 
3. les étiquettes ou les fiches de données de sécur ité 
des produits indiquent qu’avant la fumigation d’un espace clos, il y a lieu d’enlever toute denrée alimentaire, 
4. les concentrations de fluorure de sulfuryle dans  les 
hautes couches de la troposphère font l’objet d’une  
surveillance, 
5. les rapports relatifs à la surveil 
lance visée au point 4 
doivent être transmis tous les cinq ans, au plus tard à 
compter de la cinquième année suivant l’autorisation, directement à l’ON. La limite de dé - 
tection de l’analyse est de 0,5 ppt au minimum (équivalent à 2,1 ng de fluorure de sulfuryle/m 
3 
d’air de la troposhère).  
       
       
Indoxacarbe 
(masse de réaction  composée des énantiomères  S et R dans un 
rapport S:R  Masse de réaction du 
méthyl (S)- et du méthyl (R)-7- chloro-2,3,4a,5-tétrahydro-2- [méthoxy- carbonyl-(4-trifluorométhoxyphényl) 
carbamoyl]indéno[1,2 - 796 g/kg  1er  janvi er 2010  31 décembre  
2019 18  Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’u n 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les O E 
étudient, si cela est pertinent pour le produit en question, 
les populations suscepti bles d’être exposées au produit et 
les utilisations ou scénarios d’exposition n’ayant pas été 
pris en considération de manière représentative dan s 
l’évaluation des risques réalisée au niveau de la C E.  Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
16   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
de 75:25)  e][1,3,4]oxadiazine -4a -
carboxylate (cette entrée couvre le ratio énantiomé- rique S et R dans un rapport 75:25)  
No CE: sans objet  
No CAS: 173584 -44-6 
(énantiomère S) et 185608-75-7  (énantiomère R) Lorsqu’ils acco rdent l’autorisation du produit, les OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau acceptable. Les autorisations sont soumises aux conditions suiv an- 
tes: Des mesures appropriées visant à atténuer les risqu es 
doivent être prises afin de réduire au minimum l’exposition potentielle des humains, des espèces n on 
visées et de l’environnement aquatique. En particul ier, 
les étiquettes ou les fiches de données de sécurité  des 
produits autorisés doivent porter les mentions sui-vantes: 1. ne pas placer dans des endroits accessibles aux 
enfants ou aux animaux de compagnie, 
2. tenir éloigné des systèmes d’évacuation des eaux , 
3. éliminer correctement les produits non utilisés et ne 
pas les déverser dans les égouts. 
Seuls les produits prêts à l’emploi sont autorisés pour 
les usages non professio nnels.  
       
       
IPBC  Butylcarbam ate de 3 -
iodo-2-propynyle 
No CE: 259 -627-5 
No CAS: 55406 -53-6 980 g/kg  1er  juillet 2010  30 juin 2020  8 Les autorisations sont soumises aux conditions  
suivantes: 1. étant donné les risques auxquels peuvent être 
exposés les travailleurs, les produits autorisés à des 
fins industrielles ou professionnelles doivent être  
utilisés avec un équipement de protection    
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
17 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse êtr e 
prouvé dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels o u 
professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, des mesures appropriées visant à atténuer les risques doivent être prises pour proté ger 
ces différents milieux. Les étiquet
tes ou les fiches de 
données de sécurité des produits autorisés pour une  
utilisation industrielle indiquent notamment que le  
bois, après traitement, doit être stocké sous abri ou 
sur une surface en dur imperméable pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et qu e 
les pertes doivent être récupérées en vue de leur 
réutilisation ou de leur élim ination.  
       
       
K-HDO  1-oxyde de cyclohexyl -
hydroxydiazène, sel de potassium (la présente entrée couvre également les formes hydratées du K-HDO) 
No CE: Non dispon ible 
No CAS: 66603 -10-9 977 g/kg  1er  juillet 2010  30 juin 2020  8 Lorsqu’ils examinent une demande d’autoris ation d’un 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les OE étudient les utilisations ou les scénarios d’exposition ainsi que les populations susceptibles  
d’être exposées au produit qui n’ont pas été pris e n 
considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau CE. Les autorisations sont soumises aux conditions suivantes: 1. compte tenu des risques possibles pour 
l’environnement et les travailleurs, les produits n e 
sont pas utilisés dans des systèmes autres que les systèmes industriels totalement automatisés et fer-
més, à moins que la demande d’autorisation du pr o- Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
18   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
duit ne démont re que les risques peuvent être ram e- 
nés à un niveau acceptable conformément aux art. 11 et 17 OPBio, 
2. étant donné les risques auxquels peuvent être 
exposés les travailleurs, les produits doivent être  
utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins que la demande d’autorisation du produit ne démontre que les risques pour les utilisateurs peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens, 
3. compte tenu des risques d’exposition des enfants  en 
bas âge, les produits ne sont pas utilisés pour le traitement du bois pouvant être en contact direct 
avec les enfants en bas âge.  
       
       
Octaborate de 
disodium tétra- hydraté Octaborate de disodium 
tétrahydraté  
No CE: 234 -541-0  
No CAS: 12280 -03-4 975 g/kg  1er  septembre 
2011 31 août 2021  8 Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’u n 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les O E 
étudient, si cela est pertinent pour le produit en ques- 
tion, les populations susceptibles d’être exposées au 
produit et les utilisations ou scénarios d’expositi on 
n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalis ée au 
niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau accep table.    
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
19 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
Les autorisations sont soumises aux conditions suiv a n- 
tes: 1. les produits autorisés pour les usages industrie ls et 
professionnels doivent être utilisés avec un équipe - 
ment de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être prouvé dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels ou professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, les produits ne doivent pas être auto
risés 
pour le traitement in situ du bois à l’extérieur ni  
pour le bois destiné à être exposé aux intempéries,  à 
moins que n’aient été fournies des données démon- trant que les produits rempliront les exigences des  
art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant grâce à l’application de mesures appropriées visant à atté-nuer les risques. En particulier, les étiquettes ou  les 
fiches de données de sécurité des produits autorisé s 
pour une utilisation industrielle indiquent que le bois, après traitement, doit être stocké sous abri ou 
sur une surface en dur imperméable pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et qu e 
les pertes doivent être récupérées en vue de leur r é- 
utilisation ou de leur élimin ation.  
       
       
Phos phure 
d’aluminium libérant de la 
phosphine  Phosphure d’aluminium 
No CE: 244 -088-0  
No CAS: 20859 -73-8 830 g/kg  1er  septembre 
2011 31 août 2021  14  Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’u n 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les O E 
étudient, si cela est pertinent pour le produit en ques- 
tion, les populations suscept ibles d’être exposées au Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
20   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
produit et les utilisations ou scéna rios d’exposition 
n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalis ée au 
niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau acceptable. En particulier, les produits ne sont pas autorisés en vue 
d’une utilisation à l’intérieur à moins que n’aient  été 
fournies des données démontrant que les produits 
rempliront les exigences des art. art. 11 et 17 OPB io, le 
cas échéant grâce à des mesures d’atténuation des risques appropriées. Les autorisations sont soumises aux conditions suiv an- 
tes: 1. les produits ne sont vendus qu’à des professionn els 
spécifiquement formés à leur utilisation, et leur u sa- 
ge est réservé à ces professionnels, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour les  
opérateurs, des mesures appropriées d’atténuation des risques doivent être prises, telles que l’utili sa-
tion d’un équipement de protection individuelle ap-proprié, le recours à des applicateurs et la présen ta- 
tion du produit sous une forme conçue pour ramener 
l’exposition de l’opérateur à un niveau acceptable,      
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
21 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
3.  compte tenu d es risques mis en évidence pour les 
espèces terrestres non visées, des mesures appro- priées d’atténuation des risques doivent être prise s, 
telles que l’absence de traitement pour les zones dans lesquelles sont présentes des espèces de mam- 
mifères fouisseurs autres que les espèces visées.  
       
       
Propicon azole  1-[[2 -(2,4 -
dichlorophényl)-4- propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole 
No CE: 262 -104-4 
No CAS: 60207 -90-1 930 g/kg  1er  avril 2010  31 mars 2020  8 Les autorisations sont subo rdonnées a ux conditions 
suivantes: 1. compte tenu des risques auxquels peuvent être 
exposés les travailleurs, les produits autorisés à des 
fins industrielles ou professionnelles doivent être  
utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse êtr e 
prouvé dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels o u 
professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, des mesures appropriées visant à atténuer les risques doivent être prises pour protéger ces milieux. Les étiquettes ou les fiches de 
données de sécurité des produits autorisés pour une  
utilisation industrielle indiquent notamment que le bois, après traitement, doit être stocké sous abri ou sur une surface en dur imper- méable pour éviter des pertes directes dans le sol ou 
dans les eaux, et que les pertes doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination,   Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
22   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
3.  en outre, les produits ne peuvent être autor isés pour 
le traitement in situ du bois à l’extérieur et pour  le 
bois qui sera exposé aux intempéries, à moins que des données ne soient fournies indiquant que les produits rempliront les exigences des art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant grâce à des mesures 
d’atténuation des risques appr opriées.  
       
       
Tébuconazole  1-(4 -chlorophényl) -4,4 - 
diméthyl-3-(1,2,4-triazole- 1-ylméthyl)pentane- 3-ol 
No CE: 403 -640-2 
No CAS: 107534 -96-3 950 g/kg  1er  avril 2010  31 mars 2020  8 Les autorisations sont soumises aux conditions  
suivantes: 1. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, des mesures appropriées visant à atténuer les risques doivent être prises pour proté ger 
ces milieux; les étiquettes ou les fiches de donnée s 
de sécurité des produits autorisés pour une utilisa - 
tion industrielle indiquent notamment que le bois, après traitement, doit être stocké sous abri ou sur  
une surface en dur imperméable pour éviter des per-tes directes dans le sol ou dans les eaux, et que l es 
pertes doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination, 
2. les produits ne sont autorisés pour le traitemen t in 
situ du bois à l’extérieur et pour le bois qui sera  en 
contact permanent avec l’eau que si des données démontrant que les produits remplissent les exigen-ces des art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant grâce à  
des mesures d’atténuationdes risques appropriées, 
sont fournies.  
       
       
       
         
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
23 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
Tétraborate  
de disodium Tétraborate de disodium 
No C E: 215-540-4  
No CAS (anhydre):  
1330-43-4  
No CAS (pentah ydrate): 
12267-73-1  
No CAS (décahydrate): 
1303-96-4 990 g/kg  1er  septembre 
2011 31 août 2021  8 Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’u n 
produit conformément aux art. 11 et 17 OPBio, les O E 
étudient, si cela est pertinent pour le produit en ques- 
tion, les populations susceptibles d’être exposées au 
produit et les utilisations ou scénarios d’expositi on 
n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalis ée au 
niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau acceptable. Les autorisations sont soumises aux conditions suiv an- 
tes: 1. les produits autorisés pour les usages industrie ls et 
professionnels doivent être utilisés avec un équipe - 
ment de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être prouvé, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour les  
utilisateurs industriels ou professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, les produits ne doivent pas être auto
risés 
pour le traitement in situ du bois à l’extérieur ni  
pour le bois destiné à être exposé aux intempéries,  à 
moins que n’aient été fournies des données démo n- Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
24   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
trant que les produits rempliront les exigences des  
art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant grâce à l’appli ca-
tion de mesures appropriées visant à atténuer les risques. En particulier, 
les étiquettes ou les fiches de 
données de sécurité des produits autorisés pour une  
utilisation industrielle indiquent que le bois, apr ès 
traitement, doit être stocké sous abri ou sur une s ur- 
face en dur imperméable pour éviter des pertes di- rectes dans le sol ou dans les eaux, et que les per tes 
doivent être récupérées en vue de leur réutilisatio n 
ou de leur élimin ation.  
       
       
Thiabendazole  2-thiazol -4-yl -1H -
benzoimidazole 
No CE: 205 -725-8 
No CAS: 148 -79-8 985 g/kg  1er  juillet 2010  30 juin 2020  8 Les autorisations sont soumises aux conditions  
suivantes: 1. étant donné les constatations faites au cours de  
l’évaluation des risques, les produits autorisés à des 
fins industrielles ou professionnelles, en ce qui concerne les opérations de traitement par double vide et par trempage, doivent être utilisés avec un  
équipement de protection individuelle approprié, 
à moins qu’il ne puisse être prouvé dans la demande  
d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels ou professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, des mesures appropriées visant à atténuer les risques doivent être prises pour proté ger 
ces milieux; les étiquettes ou les fiches de donnée s 
de sécurité des produits autorisés pour une utilisa - 
tion industrielle indiquent notamment que le bois,   
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
25 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
après traitement, doit être stocké sous abri ou sur  
une surface en dur imperméable pour éviter des per-tes directes dans le sol ou dans les eaux, et que l es 
pertes doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination, 
3. les produits ne sont autorisés pour le traitemen t in 
situ du bois à l’extérieur et pour le bois qui sera  
exposé aux intempéries que si des données démon- trant que les produits remplissent les exigences de s 
art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant grâce à des me-sures d’atténuation des risques 
appropriées, sont fournies,.  
       
       
Thiaclopride  (Z) -3-(6 -chloro -3-  
pyridylméthyl)-  1,3-thiazolidine-2-  ylidenecyanamide  
No CE: sans objet  
No CAS: 111988 - 49-9 975 g/kg  1er  janvier 2010  31 décembre  
2019 8 Lorsqu’ils examinent une demande d’autorisation d’u n 
produit conformément à aux art. 11 et 17 OPBio, les  
OE étudient, si cela est pertinent pour le produit en 
question, les populations susceptibles d’être expos ées 
au produit et les utilisations ou scénarios d’expos ition 
n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalis ée au 
niveau de la CE. Lorsqu’ils accordent l’autorisation du produit, les  OE 
évaluent les risques et veillent ensuite à ce que d es 
mesures appropriées soient prises ou des conditions  
spécifiques imposées en vue d’atténuer les risques mis 
en évidence. L’autorisation du produit ne peut être accordée que  
lorsque la demande apporte la preuve que les risque s 
peuvent être ramenés à un niveau acceptable. Les autorisations sont soumises aux conditions 
suivantes : Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
26   Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
1.  étant donné les hypothèses émises au cours de 
l’évaluation des risques, les produits autorisés à des 
fins industrielles ou professionnelles doivent être  
utilisés avec un équipement de protection indivi- 
duelle approprié, à moins qu’il ne puisse être prou vé 
dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels ou profes - 
sionnels peuvent être ramenés à un niveau accepta- ble par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, des mesures appropriées visant à atté-
nuer les risques doivent être prises pour protéger ces 
milieux. En particulier, les étiquettes ou les fich es 
de données de sécurité des produits autorisés pour une utilisation industrielle indiquent que le bois après trai
tement doit être stocké sous abri ou sur une 
surface en dur imperméable pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues doivent être récupérées en vue de  
leur réutilisation ou de leur élimination; 
3. les produits ne sont pas autorisés pour le trait ement 
in situ des structures en bois situées à proximité d’une étendue d’eau, des pertes directes dans le mi - 
lieu aquatique étant inévitables, ni pour le bois q ui 
sera en contact avec les eaux de surface, à moins que n’aient été four
nies des données démontrant que 
les produits rempliront les exigences des art. 11 e t 
17 OPBio, le cas échéant grâce à des mesures 
d’atténuation des risques appr opriées.  
       
       
         
Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les prod uits biocides RO 2009 
selon l’annexe 1 de l’ordonnance sur les produits b iocides. O de l’OFSP 
27 Nom commun  Dénomination de l’UICPA 
Numéros d’identification  Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché Date d’inscription Date d’expiration 
de l’inscription Type de produit Dispositions particulières 
2 
       
Thiaméthoxame  thiamétho xame  
No CE: 428 -650-4 
No CAS: 153719 -23-4 980 g/kg  1er  juillet 2010  30 juin 2020  8 Les autorisations sont soumises aux conditio ns  
suivantes:  1. étant donné les risques auxquels peuvent être 
exposés les travailleurs, les produits autorisés à des 
fins industrielles ou professionnelles doivent être  
utilisés avec un équipement de protection indivi- duelle approprié, à moins qu’il ne pu 
isse être prouvé 
dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels ou profes - 
sionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens, 
2. compte tenu des risques mis en évidence pour le sol 
et les eaux, des mesures appropriées visant à atténuer les risques doivent être prises pour proté ger 
ces milieux. Les étiquettes ou les fiches de donnée s 
de sécurité des produits autorisés pour une utilisa - 
tion industrielle indiquent notamment que le bois après trai 
tement doit être stocké sous abri ou sur une 
surface en dur imperméable pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les p er- 
tes doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination, 
3. en outre, les produits ne sont pas autorisés pou r le 
traitement in situ du bois à l’extérieur et pour le  bois 
qui sera exposé aux intempé ries, à moins que n’aient 
été fournies des données démontrant que les pro- duits rempliront les exigences des art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant grâce à des mesures 
d’atténuation des risques appropriées.  
        Inscription des substances actives dans la liste I des substances actives RO 2009 
pour inclusion dans les produits biocides selon l’a nnexe 1 de l’ordonnance 
sur les produits biocides. O de l’OFSP 
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