ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/STR/N/12/COL 
6 juillet 2009 
 (09-3300) 
Groupe de travail des entreprises 
commerciales d'État Original:   espagnol 
 
 
 
COMMERCE D'ÉTAT 
Nouvelle notification complète au  titre de l'article XVII:4 a) du  
GATT de 1994 et du paragraphe 1 du Mémorandum d'accord  
sur l'interprétation de l'article XVII  
COLOMBIE 
   La communication ci-après, datée du 30 juin 2009, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Colombie. 
 
_______________ 
 
 G/STR/N/12/COL 
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I. ÉNUMÉRATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D'ÉTAT 
A. I
DENTIFICATION DE L 'ENTREPRISE COMMERCIALE D 'ÉTAT1 
 Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia2, Industria Licorera de Bolívar3, Industria 
Licorera de Boyacá3, Industria Licorera de Caldas4, Industria Licorera del Cauca4, Empresa de Licores 
de Cundinamarca4, Empresa Licorera del Chocó (en liquidation)4, Industria Licorera del Huila3, 
Empresa Licorera del Magdalena3, Fábrica de Licores del Tolima4, Industria de Licores del Valle4, 
Unidad de Licores del Meta2, Empresa Licorera de Santander3, Empresa de Licores del Caquetá (en 
liquidation)4 et Aguardiente Nariño2. 
 
B. DÉSIGNATION DES PRODUITS VISÉS (Y COMPRIS LA (LES) POSITION (S) TARIFAIRE (S) 
CORRESPONDANTE (S)) 
FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Antioqueño  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Antioqueño sans sucre  22.08.40.00.00  
Rhum Medellín vieux  22.08.40.00.00  
 
INDUSTRIA LICORERA DE BOLÍVAR 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Liqueur Tres Esquinas 22.08.40.00.00  
 
INDUSTRIA LICORERA DE BOYACÁ 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Ónix 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Líder 22.08.90.42.00 
Rhum Boyacá 22.08.40.00.00 
Rhum Tunja  22.08.40.00.00 
 
INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Cristal 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Amarillo de Manzanares 22.08.90.42.00 
Eau-de-vie Cristal sans sucre 22.08.90.49.00 
Rhum vieux de Caldas 22.08.40.00.00 
                                                      
1 Toutes les distilleries de liqueurs nationales ne fonctionnent pas/ne sont pas constituées sous forme 
d'entreprise industrielle et commerciale d'État.  Certaine s font partie intégrante du Département ou font l'objet 
d'une concession. 
2 Entreprise appartenant au Département. 
3 Entreprise en concession. 
4 Entreprise industrielle et commerciale d'État.  G/STR/N/12/COL 
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  NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Rhum extra-vieux Juan de la Cruz  22.08.40.00.00 
Rhum jeune de Caldas 22.08.40.00.00 
 
INDUSTRIA LICORERA DEL CAUCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie de Cauca 22.08.90.42.00 
Rhum vieux du Cauca 22.08.40.00.00 
 
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Néctar Azul 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Néctar Tradicional 22.08.40.00.00 
Liqueur anisée Néctar Club (sans sucre) 22.08.40.00.00 
Rhum blanc Sun Dry 22.08.40.00.00  
Rhum Santafé 22.08.40.00.00  
Liqueur anisée 180 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Néctar club 22.08.40.00.00  
 
EMPRESA LICORERA DEL CHOCÓ 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Platino 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Platino Deluxe (sans sucre) 22.08.40.00.00 
Rhum vieux Citará 22.08.40.00.00  
 
INDUSTRIA LICORERA DEL HUILA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Doble Anís 22.08.40.00.00  
Rhum San Agustín 22.08.40.00.00 
 
EMPRESA LICORERA DEL MAGDALENA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Rhum Caña Negro 22.08.40.00.00  
 G/STR/N/12/COL 
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  FÁBRICA DE LICORES DEL TOLIMA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Tapa Roja 22.08.40.00.00  
Liqueur d'eau-de-vie Tapa Roja Ice 22.08.40.00.00 
Rhum vieux San Juan 22.08.40.00.00  
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE DEL CAUCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Blanco del Valle 22.08.40.00.00 
Rhum Trapiche Premium 22.08.40.00.00 
 
UNIDAD DE LICORES DEL META 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Llanero 22.08.40.00.00  
Rhum San Martín vieux 22.08.40.00.00 
 
EMPRESA LICORERA DE SANTANDER 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Santander 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie supérieure 22.08.40.00.00  
 
EMPRESA DE LICORES DEL CAQUETÁ 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Extra del Caquetá 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Sol Dorado 22.08.40.00.00 
 
AGUARDIENTE NARIÑO 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Nariño 22.08.40.00.00  
 
 
II. RAISON ET OBJET 
A. RAISON ET OBJET DE LA CRÉATION ET /OU DU MAINTIEN DE L 'ENTREPRISE COMMERCIALE 
D'ÉTAT 
 Les distilleries nationales représentent une sour ce de revenus très importante pour les finances 
des départements, qui sout iennent les services de santé dans de nombreuses régions du pays.  De plus, 
les bénéfices de ces entreprises sont transférés aux dé partements, parfois en to talité.  En résumé, les 
raisons d'être de ces entreprises sont les suivantes: 
 
1. L'administration et la surveillance du paiement de l'impôt sont facilitées.  G/STR/N/12/COL 
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  2. Les bénéfices reviennent aux départ ements et non au secteur privé.   
3. Les revenus sont investis dans le s secteurs les moins favorisés du pays. 
4. Les distilleries départementales sont soumises à un impôt prohibitif qu'une société 
privée ne serait pas disposée à assumer. 
5. Des emplois sont créés. 
6. Les recettes fiscal es dégagées sont d'environ 1 096 milliards de pesos colombiens. 
 B. E
XPOSÉ SUCCINCT DU FONDE MENT JURIDIQUE DE L 'OCTROI DES DROITS OU PRIVILÈGES 
EXCLUSIFS OU SPÉCIAUX PERTINENTS , Y COMPRIS LES DISPOSITIONS LÉGALES ET BRÈVE 
DESCRIPTION DES POUVOIRS LÉGAUX OU CONSTITUTIONNELS  
 En vertu de l'article 336 de la Constitution po litique de la Colombie, de l'article 61 de la 
Loi n° 14 de 1983, du Décret n° 1222 de 1986 et de la Loi n° 788 de 2002, les départements, 
c'est-à-dire les divisions territoriales du pays, administrent de manière autonome le monopole des boissons spiritueuses, qui représente une source de  revenus allant de préférence aux services 
d'éducation et de santé.  III. DESCRIPTION DU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE 
D'ÉTAT 
 Les distilleries départementales produisent, expor tent et importent des boissons alcooliques.  
Les commerçants privés peuvent exporter et importer ces produits après avoir conclu un contrat avec 
le département correspondant.  Le contrat stipule,  entre autres choses, sa durée de validité, la quantité 
de boissons spiritueuses pouvant être distribuée et la part en pourcentage du département dans le prix 
de la vente des produits, en vertu du monopole. 
 
IV. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES 
• TABLEAU I  Structure du marché des boiss ons spiritueuses nationales et importées 
en Colombie, 2007-2008. 
• TABLEAU II Ventes de rhum et d'eau-de -vie sur le marché intérieur, 2007-2008. 
• TABLEAU III Industria Licorera de  Caldas.  Exportations, 2007-2008. 
• TABLEAU IV Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia.  Exportations, 
2007-2008. 
• TABLEAU V Empresa de Licores de Cu ndinamarca.  Exportations, 2007-2008. 
• TABLEAU VI Industria Licorera del Valle.  Exportations, 2007-2008. 
• TABLEAU VII Fábrica de Licores y Al coholes de Antioquia.  Importations, 
2007-2008. 
• TABLEAU VIII Empresa de Licores de  Cundinamarca.  Importations, 2007-2008. 
• TABLEAU IX Industria Licorera del Valle.  Importations, 2007-2008. G/STR/N/12/COL 
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  TABLEAU I 
 
STRUCTURE DU MARCHÉ DES BOISSONS SPIRITUEUSES 
NATIONALES ET IMPORTÉES EN COLOMBIE: 
 
2007-2008 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
ANNÉES  PRODUIT  
2007 2008 
WHISKY  4,56 4,75 
VODKA  0,66 0,51 
GIN  0,10 0,08 
BRANDY-COGNAC  0,03 0,03 
RHUM IMPORTÉ  0,51 0,31 
TEQUILA  0,20 0,34 
LIQUEURS DIVERSES  0,32 0,24 
EAU-DE-VIE  67,62 74,34 
RHUM NATIONAL  51,63 42,07 
TOTAL BOISSONS SPIRITUEUSES  125,63 122,65 
Note: Les renseignements concernant le marché informel ne sont pas pris en compte.  Sont exclus les produits 
non considérés comme étant des boissons spiritueuse s distillées, conformément au Décret n° 365/95. 
Source:  Datos Fondo cuenta et Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL).  
 
  G/STR/N/12/COL 
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  TABLEAU II 
 
VENTES DE RHUM SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR 
 
2007-2008 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
ANNÉES  Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro(s) du SH)  ENTREPRISE  
2007 2008 
ANTIOQUIA  26,70 33,48 
CALDAS  4,93 4,98 
CUNDINAMARCA  16,41 15,71 
VALLE  9,12 10,78 
BOYACÁ  1,95 1,35 
CAQUETÁ  0,13 0,26 
HUILA  1,70 0,40 
MAGDALENA  Aucune vente Aucune vente 
META  0,96 1,02 
NARIÑO  2,07 2,61 
NORTE DE SANTANDER    
PUTUMAYO  Aucune vente Aucune vente 
SANTANDER    
TOLIMA  1,58 1,18 
CAUCA  2,0 2,03 
CONSORCIO S.M.     
CHOCÓ  0,44  22.08.40.00/RHUM  
TOTAL  67,56 73,81 
Source: Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL).   
 Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
 G/STR/N/12/COL 
Page 8  
 
  TABLEAU II (suite) 
 
VENTES D'EAU-DE-VIE SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR 
 
2007-2008 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
ANNÉES  Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro(s) du SH)  ENTREPRISE  
2007 2008 
ANTIOQUIA  27,62 21,91 
CALDAS  21,02  17,29 
CUNDINAMARCA  2,66  2,45 
META  0,01  0,01 
TOLIMA  0,02  0,01 
VALLE  0,06  0,07 
CAUCA     
BOYACÁ 0,22  0,26 
CAQUETÁ    
HUILA  0,02  0,01 
SANTANDER     
NARIÑO     
NORTE DE SANTANDER     
MAGDALENA  0,05 0,04 
CHOCÓ   
PUTUMAYO    22.08.40.00/EAU-DE-VIE  
TOTAL 51,68 42,06 
Source: Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL).   
 Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme.  G/STR/N/12/COL 
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  TABLEAU III 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTI QUES, EXPORTATIONS  
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année  Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s)  
du SH)  Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État  Prix d'achat 
moyen  
(dollars EU (1)) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU (1)) Prix mo yen à 
l'exportation 
(dollars EU)  Production 
nationale 
 1  2 3 4 5 6 
2007  22.08.40.00  1,18  2,48  6,45  2,48  119,30  
2008  22.08.40.00  2,02  2,22  5,99  2,22  116,40  
 
(1) Prix intérieur (pesos colombiens)/Taux de change moyen annuel, Banco de la República.   
 Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
Source:  ACIL. 
 
 
TABLEAU IV 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTI QUES, EXPORTATIONS  
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  FÁBRICA DE LICORES DE ANTIOQUIA 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année  Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s)
du SH)  Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État  Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU (1)) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU (1)) Prix mo yen à 
l'exportation 
(dollars EU)  Production 
nationale 
 1  2  3  4  5  6  
2007  22.08.40.00  1,13  4,09  6,46  4,09 119,30  
2008  22.08.40.00  1,47  3,81  6,19  3,81 116,40  
 
(1)  Prix intérieur (pesos colombiens)/Taux de change moyen annuel, Banco de la República.   
 Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
Source:  ACIL. 
 
 G/STR/N/12/COL 
Page 10  
 
  TABLEAU V 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS D'EAU-DE-VIE 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année  Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s)
du SH) Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État  Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU (1)) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU (1)) Prix mo yen à 
l'exportation 
(dollars EU)  Production 
nationale 
 1  2  3  4  5  6  
2007  22.08.40.00  0,55  1,73  5,54  1,73  67,62  
 
(1) Prix intérieur (pesos colombiens)/Taux de change moyen annuel Banco de la República.    Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
 
Note: Il n'y a pas eu d'exportations en 2008. 
Source:  ACIL. 
 
 
TABLEAU VI 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS D'EAU-DE-VIE 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  INDUST RIA LICORERA DEL VALLE 
 
Millions d'unités de 750 cm
3 
 
Année  Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s)
du SH)  Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État  Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU (1)) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU (1)) Prix mo yen à 
l'exportation 
(dollars EU) Production 
nationale 
 1  2  3  4  5  6  
2007 22.08.40.00  0,26  3,23  5,54  3,23  74,33  
2008 22.08.40.00  0,26  2,67  5,31  2,67  74,33  
 
(1)  Prix intérieur (pesos colombiens)/Taux de change moyen annuel, Banco de la República.    Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
Source:   ACIL. 
  G/STR/N/12/COL 
 Page 11 
 
 
  TABLEAU VII 
 
FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
 
IMPORTATIONS, 2007-2008 
 
Litres 
 
 
Années  Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro(s) du SH)  Quantité importée, 
millions de litres Valeur f.a.b., 
millions de 
dollars EU  Prix moyen à 
l'importation 
2007  2207100000  3,20  2,16  0,68  
2008  2207100000 0,32  0,23  0,72  
Source:  Déclarations à l'importation pour 2007-2008, Oficina de Sistemas, Ministère du commerce, de 
l'industrie et du tourisme.   
Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
 
 
 
TABLEAU VIII 
 
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
IMPORTATIONS, 2007-2008 
 
Litres 
 
Années  Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro(s) du SH) Quantité importée, 
millions de litres Valeur f.a.b., 
millions de 
dollars EU  Prix moyen à l'importation 
2007  2207100000  3,82  2,92  0,76  
2008  2207100000  4,45  3,59  0,81  
Source:  Déclarations à l'importation pour 2007-2008, Oficina de Sistemas, Ministère du commerce, de 
l'industrie et du tourisme.   
Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. G/STR/N/12/COL 
Page 12  
 
  TABLEAU IX 
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE 
 
IMPORTATIONS, 2007-2008 
 
Litres 
 
Années  Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro(s) du SH) Quantité importée, 
millions de litres  Valeur f.a.b., 
millions de 
dollars EU  Prix moyen à 
l'importation 
2007  2207100000  3,46  2,32  0,67  
2008  2207100000 3,96  2,77  0,69  
Note: Pas de renseignements enregistrés pour l'année 2006. 
Source:  Déclarations à l'importation pour 2007-2008, Oficina de Sistemas, Ministère du commerce, de 
l'industrie et du tourisme.   
Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
 
 
__________