. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/859 
24 juin 2008 
 
 (08-2990) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
UN FILIGRANE OPTIQUE SUR LES CERTIFICATS D'EXPORTATION  
 
Communication de Singapour 
 
  
 La communication ci-après, datée du 23 juin 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation de Singapour
. 
 
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1. Singapour soumet les renseignements ci-après à l'attention des autorités compétentes des 
autres Membres en matière de santé des animaux, de préservation des végétaux et de sécurité sanitaire 
des produits alimentaires. 
2. L'Autorité agroalimentaire et vétérinaire de Singapour (AVA) a mis au point un système de 
filigrane optique, applicable aux certificat s d'exportation qu'elle délivre, à savoir: 
a) les certificats sanitaires pour l'exportati on de poissons d'ornement et de poissons 
comestibles vivants; 
b) les certificats d'exportation pour divers produits alimentaires; c) les certificats de commercialisation pour dive rs produits alimentaires et aliments pour 
animaux; 
d) les certificats vétérinaires pour animaux et produits d'origine animale;  et 
e) les certificats d'absence de maladie. 
 3. En principe, les certificats délivrés avec le filigrane optique présenteront un aspect 
essentiellement similaire à celui des certificats que  vous avez reçus jusqu'à présent.  Toutefois, 
plusieurs dispositifs physiques de sécurité, décrits ci -dessous, permettront de distinguer les certificats 
à filigrane optique des certificats sans filigrane: 
a) Le filigrane optique consistera en deux él éments, un filigrane visible et un filigrane 
invisible.  Le filigrane visible présente le  logo de l'AVA et le filigrane invisible 
comporte le mot "COPY".  Tant le filigrane visible que le filigrane invisible seront incorporés dans le document, le tout étant imprimé sur imprimante laser. 
b) Une fois photocopié, le filigrane visible (c'e st-à-dire le logo de l'AVA) se détériore, 
tandis que le filigrane invisible devient a pparent.  Pour vérifi er qu'un document donné 
constitue une version photocopi ée du document original, il suffit de voir si le filigrane 
visible n'est pas net ou si le filigrane invisible apparaît clairement.  Aucun équipement spécial de décodage n'est n écessaire pour cette vérification du filigrane, 
celui-ci étant visible à l'œil nu. G/SPS/GEN/859 
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  c) En outre, une micro-inscription figure sous les mots "Autorité agroalimentaire et 
vétérinaire de Singapour", en haut à droite du certificat.  Cette micro-inscription a l'apparence d'une ligne très fine sur le certificat  et ne peut être vue qu'à la loupe.  Elle 
consiste en une répétition du  numéro de certificat.  La photocopie provoque sa 
distorsion, ce qui permet de détecter toute reproduction non autorisée du document.  
On peut obtenir des échantillons de certifi cats avec et sans filigrane auprès du Point 
d'information SPS de Singapour .   
d) À cela s'ajoute une série de procédés visant à incorporer l'information relative au 
certificat dans un code barre à deux dimensions avant sa sortie effective sur imprimante.  Ce code barre  à deux dimensions est imprimé en bas à droite du 
certificat.  Il peut être vérifié facilement  au moyen d'un scanner à plat ordinaire ou 
d'un lecteur de code barre à deux dimensions.  Il vous suffit de sca nner le code barre à 
deux dimensions et d'envoyer l'image sca nnée pour vérification via le site Web de 
l'AVA, à l'adresse suivante:  https://www.psi.gov.sg/NASApp/tmf/TMFServlet?app=
 
AVAECLIPS&isNew=true&Reload=true&vs_StateMachine=Login .  Notre système 
de vérification des certificats en ligne (OCV S) effectuera un traitement de l'image 
envoyée et décodera le code barre à deux  dimensions.  Le c ontenu du document vous 
sera présenté pour vous permettre d'en vérifier l'intégrité.   
e) Sur les certificats portant le filigrane optique , la signature autorisée se fera sous forme 
électronique et non à la main.  Aucune signature ne figurera sur les pièces jointes aux certificats. 
f) Comme dispositif supplémentaire, l'AVA pe rmettra aussi les demandes d'information 
des autorités des pays importateurs, par l'intermédiaire de notre OCVS.  Un code utilisateur et un mot de passe seront délivrés sur demande par l'autorité du pays importateur.  Cela vous donnera accès au système OCVS, ce qui vous permettra de 
voir les détails relatifs au certificat et de vérifier que le certificat présenté correspond 
au certificat délivré par l'AVA.  Pour ce fa ire, il vous faut introduire le numéro du 
certificat que vous souhaitez vérifier par l'in termédiaire du site We b de vérification.  
Celui-ci fournit un service d'authentificati on pour tous les certificats délivrés par 
l'AVA qui utilisent le filigrane optique.  Cependant, les pièces jointes aux certificats ne peuvent être visionnées sur le système OCVS.  La vérification des pièces jointes à un certificat peut être effectuée au moyen du numéro de ce certificat et de sa date de 
délivrance, imprimés en haut à droite de chaque pièce.  Ce numéro et cette date 
devraient correspondre au certificat auquel les pièces sont jointes. 
4. Les certificats à filigrane optique seront délivrés à compter du 14 juillet 2008
.  Toutefois, 
nous tenons à vous avertir qu'il est probable qu'après cette date, et pendant un certain temps, on 
trouvera en circulation tant les certificats à filigrane  optique que les certificats sans filigrane, cela en 
raison de la durée de validité des certificats délivr és avant le 14 juillet 2008.  Nous espérons que les 
autorités de votre pays sont familiarisées avec l es certificats de l'AVA utilisés actuellement pour ces 
produits et que l'introduction du filigrane optique ne  provoquera aucune désorganisation des échanges. 
5. Si vous avez des questions ou des inquiétudes au sujet des changements décrits ci-dessus, ou 
si vous souhaitez obtenir les codes utilisateur et mots de passe mentionnés au paragraphe 3 f), 
n'hésitez pas à prendre contact avec le Point d'information SPS de Singapour . 
6. Nous espérons pouvoir continuer de compter sur votre acceptation des certificats 
d'exportation délivrés par l'AVA. 
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