. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/OMN/128 
28 octobre 2011  
 (11-5415) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Standards and Metrolog y (Direction générale des normes et de la 
métrologie) P.O. Box:  550, Postal Code:  113 Téléphone:  +(968) 2481 3832, +(968) 2471 5992 
Courrier électronique:  nepic@business.gov.om  
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Filtres à carburant, essence ou diesel, pour moteurs à combustion interne. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  "Diesel fuel and petrol filters for 
internal combustion engines - Filtration effic iency using particle c ounting and contaminant 
retention capacity"  (Filtres à carburant, essence ou diesel, pour moteurs à combustion 
interne - Efficacité de filtration par comptage d es particules et capacité de rétention).  59 
pages en arabe et 48 pages en anglais  
6. Teneur:  Le projet de règlement technique omanais/CCG notifié spécifie un essai de 
filtration à passages multiples, avec injection c ontinue de contaminant et application de la 
méthode de comptage en ligne des particules, pour l'évaluation de la performance des filtres 
à carburant diesel ou essence pour moteurs à combustion interne soumis à un débit constant de liquide d'essai La procédur e d'essai détermine la capacité de retenue des contaminants 
d'un filtre, ses caractéristiques en matière d'élimination de particules et la pression 
différentielle.  Cette norme internationale est applicable aux filtres ayant un débit nominal 
compris entre 50 et 800 litres/heure.  Toutefois, après accord entre le fabricant du filtre et le 
consommateur, et moyennant quelques modifica tions, la procédure peut être appliquée à 
des filtres à carburant ayant des débits plus élevés.  G/TBT/N/OMN/128 
Page 2  
 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:   Néant  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre – NEPIC (Point national d'information et 
centre d'information) P.O. Box:  550 
Postal code:  113 Mascate 
Sultanat d'Oman Téléphone:  +(968) 2481 7252 Fax:  +(968) 2481 7040 
Courrier électronique:  nepic@business.gov.om  
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_3536_00_e.pdf 
http://members.wto.org/crnattach ments/2011/tbt/OMN/11_3536_00_x.pdf