. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1729/Add.1 
11 mars 2008  
 (08-1065) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   Anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 10 mars 2008, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Méthoxyfénozide.  Limites maximales et limites maximales tempor aires pour pesticide
 
 
Au moyen du texte réglementaire notifié, l'EPA modifie les limites maximales existantes pour 
les résidus de méthoxyfénozide, en établissant de nouvelles LMR applicables aux cultures ci-après 
(valeurs en parties par million ou ppm):  
 
Acérola (0,4);  aliments fourragers du groupe  18 des aliments pour animaux autres que les 
graminées (50,0);  foin du groupe 18 des aliments  pour animaux autres que les graminées (150,0);  
avocats (0,6);  graines de haricot sec (0,24) ;  baies d'arbuste (sous-groupe 13-07B) (3,0);  
canistel (0,6);  feijoa (0,4);  cultures fourragè res du groupe 17 des graminées fourragères, des 
fourrages de graminées et des foins de gramin ées (18,0);  foin du groupe 17 des graminées 
fourragères, des fourrages de graminées et des foins de graminées (30,0);  goyaves (0,4);  
jaboticaba (0,4);  mangues (0,6);  oignons verts du so us-groupe 3-07B (5,0);  papayes (0,6);  fruits de 
la passion (0,4);  arachides (0,02);  foin d'arachid e (55,0); huile d'arachide (0,04); sapotilles (0,6);  
sapotes noires (0,6); sapotes mamey  (0,6);  caramboles (0,6);  dam asonium (0,4);  légumes tubéreux 
ou à corme du sous-groupe 1D, à l'exception des pommes de terre (0,02) et jambose dénommée wax 
jambu  (0,4). 
 
L'EPA établit également des limites maximale s de résidus temporaires applicables aux 
cultures ci-après (valeurs en parties par million ou ppm): 
 
légumes à bulbe du groupe 3-07 (0,20);  feuilles des légumes-racines et des légumes-
tubercules du groupe 2 (0,20);  légumes-racines et légumes-tubercules du groupe  1 (0,10);  aliments 
pour animaux, autres que les graminées (groupe 18) ( 10,0);  cultures fourragères, fourrage et paille 
des céréales à grains du groupe 16 (10,0);  graminées fourragères, fourrage de graminées et foin de 
graminées du groupe 17 (10,0);  fines herbes et épi ces du groupe 19 (10,0);  feuillages des légumes à 
cosse du groupe 7 (10,0) et légumes à cosse du groupe 6 (0,10).  Ces limites deviendront caduques au 
30 septembre 2010.  
Date de prise d'effet du texte:  5 mars 2008.  La date limite pour la réception des objections et 
des demandes d'audition, accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) EPA-HQ-
OPP-2007-0495, est le 5 mai 2008. 
 G/SPS/N/USA/1729/Add.1 
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  L'avis correspondant est accessible comme suit: 
Federal Register :  5 mars 2008 (Volume 73, n° 44), Rules and Regulations , pages 11820 à 
11826.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA -PEST/2008/March/Day-05/p4027.htm
 
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 24 octobre 2007 d'une 
proposition de règle dans laquelle  l'Agence annonçait la réception d'une demande sollicitant la 
modification des limites maximales de résidus exista ntes pour le méthoxyfénozide.  Il n'a été reçu 
aucune observation pertinente  en réponse à cette demande. 
 
L'avis correspondant est accessible comme suit:  
Federal Register :  24 octobre 2007 (Volume 72, n° 205), Notices  (Avis), pages 60367 à 
60368.  http://www.epa.gov/EPA-PEST/2007/October/Day-24/p20967.htm  
  United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250;  Téléphone:  +(1 
202) 720-1301;  Fax:  +(1 202) 690-0677;  Cou rrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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