ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/MIN(09)/4 
19 novembre 2009 
 
 (09-5709) 
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE 
Septième session Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009  
 
  
LISTE DES DOCUMENTS
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1. Décision, avis de convocation et ordre du jour provisoire 
 WT/L/760 Décision du Conseil général du 26 mai 2009 
 WTO/AIR/3461 Aérogramme annonçant la septième session de la 
Conférence ministérielle 
 WT/MIN(09)/W/2 Ordre du jour provisoire 2. Documents pour la Conférence ministérielle 
 WT/MIN(09)/1 et Add.1 Déclaration de la Table ronde sur l'accession des pays 
les moins avancés 
 WT/MIN(09)/2 Sixième réunion des Ministres du commerce des PMA – 
Déclaration de Dar es-Salaam 
 WT/MIN(09)/3 Réunion informelle des Ministres africains du 
commerce – "Consolider la dimension développement" 
 WT/MIN(09)/W/1, Add.1 et 2 Renforcer l'OMC – Communication présentée par 
l'Afrique du Sud, l'Australie,  le Brésil, le Canada, la 
Chine, les Communautés européennes, la Corée, les États-Unis, Hong Kong, Chine, l'Inde, le Japon, la 
Malaisie, Maurice, le Mexique, la Norvège, la Suisse, la 
Turquie et l'Uruguay;  la Tanzanie, au nom du Groupe des PMA, le Territoire douanier distinct de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu et la Jamaïque 
3. Projets de textes appelant une décision des Ministres 
 IP/C/52/Add.1 Conseil des ADPIC – Plaintes en situation de 
non-violation ou motivées par une autre situation 
 WT/GC/W/613 Conseil général – Commerce électronique 
                                                     
 
1 Tous ces documents sont disponibles à l'adresse http://www.wto.org/ministerial . WT/MIN(09)/4 
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  4. Rapports 
 WT/GC/121
2 Conseil général 
 WT/DSB/49 et Add.1 Organe de règlement des différends 
 WT/TPR/249 Organe d'examen des politiques commerciales   
 G/L/911 Conseil du commerce des marchandises 
 S/C/32 Conseil du commerce des services  IP/C/52 Conseil des ADPIC    WT/COMTD/70 Comité du commerce et du développement 
 WT/CTE/16 Comité du commerce et de l'environnement 
 WT/BOP/R/96 Comité des restrictions appliquées à des fins de balance 
des paiements 
 WT/BFA/113 Comité du budget, des finances et de l'administration   WT/REG/20 Comité des accords commerciaux régionaux 
  
 WT/WGTDF/8 Groupe de travail du commerce, de la dette et des 
finances  
 WT/WGTTT/11 Groupe de travail du commerce et du transfert de 
technologie 
  
 GPA/103 Comité des marchés publics 
 WT/L/773 Comité du commerce des aéronefs civils    WT/COMTD/SE/6 Comité du commerce et du développement réuni en 
Session spécifique  – Petites économies  
 WT/GC/120, WT/CFMC/DG/3 Mise en œuvre des aspects relatifs à l'aide au 
développement des décisions se rapportant au coton de l'ensemble de résultats de juillet – Troisième rapport périodique du Directeur général 
   WT/TPR/OV/12 Tour d'horizon de l'évolution de l'environnement 
commercial international – Rapport annuel du Directeur 
général 
5. Notes d'information 
 WT/MIN(09)/INF/1 Circulaire d'information n° 1 – Lieu, thème, programme 
général, enregistrement 
 WT/MIN(09)/INF/2 Circulaire d'in formation n° 2 – Réservations de 
chambres d'hôtel 
 WT/MIN(09)/INF/3 Circulaire d'information n° 3 – Visas  WT/MIN(09)/INF/4 Circulaire d'in formation n° 4 – Participation de 
représentants des PMA 
 WT/MIN(09)/INF/5 Circulaire d'information n° 5 – Documentation – Une 
approche plus écologique 
                                                     
 
2 À paraître.  WT/MIN(09)/4 
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   WT/MIN(09)/INF/6/Rev.1 Liste des participants 
 WT/MIN(09)/INF/7 Note d'information générale 
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