. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1639/Add.1 
10 avril 2008  
 (08-1639) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 9 avril 2008,  est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis . 
 
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 Flonicamid.  Limites maximales de résidus pour pesticide
 
 
Le texte faisant l'objet du présent addendum établit des limites maximales pour les résidus 
combinés de flonicamid, [N-(cyanométhyl)-4-(trifluorométhyl)-3-pyridinecarboxamide] et ses 
métabolites TFNA (acide 4-trifluorométhylnicotiniq ue), TFNA-AM (4-trifluorométhylnicotinamide) 
et TFNG (N-(4-trifluorométhylnicotinoyl)-glycine) da ns ou sur les produits ci-après:  légumes-feuilles 
du genre Brassica  (sous-groupe 5B) (16 ppm);  cônes de houblon séchés (7,0 ppm);  okras 
(0,40 ppm);  fanes de radis (16 ppm);  fanes de navet (16 ppm);  légumes-r acines (sous-groupe 1B), à 
l'exclusion des betteraves sucrières (0,60 ppm)  et légumes tubéreux ou à corme (sous-groupe 1C) 
(0,20 ppm).  Il révise en outre les limites maximales pour les rési dus combinés de flonicamid et ses 
métabolites TFNA et TFNA-AM dans ou sur les produits  ci-après:  graisse de bovins (0,03 ppm);  
viande de bovins (0,08 ppm);  œu fs (0,04 ppm);  graisse de caprins (0,03 ppm);  viande de caprins 
(0,08 ppm);  graisse de cheval (0,03 ppm);  viande de cheval (0,08 ppm);  lait (0,03 ppm);  graisse de volaille (0,03 ppm);  viande de volaille (0,03 ppm);  sous-produits de viande de volaille (0,03 ppm)  
graisse d'ovins (0,03 ppm) et viande d'ovins (0,08 ppm). 
 
Il existe actuellement des limit es maximales pour les résidus co mbinés de flonicamid et ses 
métabolites TFNA, TFNA-AM et TFNG dans ou sur l es verts de moutarde (11 ppm) et les pommes 
de terre (0,20 ppm).  Ces LMR sont désormais i nutiles étant donné que les produits visés vont être 
couverts par les nouvelles LMR établies pour les "légumes-feuilles du genre Brassica  (sous-groupe 
5B" (16 ppm) et les "légumes tubéreux ou à corm e (sous-groupe 1C) (0,20 ppm).  L'EPA supprime 
donc les LMR redondantes.  
Date de prise d'effet du texte:  2 avril 2008.  La  date limite pour la réception des objections et 
des demandes d'audition, accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) EPA-HQ-
OPP-2007-0338, est le 2 juin 2008. 
 
L'avis correspondant est  accessible comme suit:  Federal Register :  2 avril 2008 (Volume 73, 
n° 64), Rules and Regulations , pages 17918 à 17924.  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-
PEST/2008/April/Day-02/p6668.htm . 
 
 G/SPS/N/USA/1639/Add.1 
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  Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 9 mai 2007 d'une 
proposition de règle dans laquelle l'Agence annonçait la réception d'une demande sollicitant que les 
modifications ci-dessus soient apportées aux li mites maximales de rési dus existantes pour le 
flonicamid.  Il n'a été reçu aucune observation en réponse à cette demande. 
 
L'avis correspondant est accessible comme suit:  Federal Register :  27 juin 2007 (Volume 72, 
n
o 123), Notices , pages 35237 à 35242.  http://www.epa.gov/EPA-PEST/2007/June/Day-
27/p12036.htm . 
 
United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Divi sion (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250;  
Téléphone:  +(1 202) 720 1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
  
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