. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/324 
3 mai 2005 
 (05-1840) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Norme néo-zélandaise de bi osécurité 155.02.06.  Impor tation de matériel de 
pépinière 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Tous pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Biosecurity New Zealand Standard 
155.02.06 Importation of Nursery Stock  (Norme néo-zélandaise de biosécurité 155.02.06.  
Importation de matériel de pépinière)  – Disponible en a nglais;  368 pages 
6. Teneur:  La norme néo-zélandaise  de biosécurité 155.02.06 re lative à l'importation de 
matériel de pépinière énonce les exigences régi ssant l'importation de maté riel de pépinière en 
Nouvelle-Zélande. 
La modification mineure notifiée élargit l'éventail des traitements chimiques disponibles pour 
les bulbes en repos végétatif à l'article 2.2.1. 7 de la norme sanitair e d'importation.  Cette 
modification devant faciliter le  commerce, la norme sanitaire d'importation sera adoptée le 
28 avril 2005.  Toutefois, la N ouvelle-Zélande examinera les ob servations au-delà de cette 
date et modifiera la norme sanitaire d'importation si cela est justifié 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites 
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour  la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   28 avril 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   28 avril 2005 G/SPS/N/NZL/324 
Page 2  
 
 12. Date limite pour la présentation des observations:  30 juin 2005 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Robert Taylor, MAF 
Biosecurity New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +64 4 498 9811.   Téléfax:  +64 4 498 9888.  Courrier 
électronique:  Robert.taylor@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin, Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526,  Wellington (Nouvelle-Zélande) 
Téléphone:  +64 4 474 4140.  Téléfax:  +64 4 474 4257 
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm