ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  TN/TE/W/49/Rev.2 
30 juin 2006 
 
 (06-3167) 
Comité du commerce et de l'environnement 
Session extraordinaire  Original:   anglais 
 
 
 
ACCÈS AUX MARCHÉS POUR LES BIENS ENVIRONNEMENTAUX:   
LISTE RÉVISÉE ÉTABLIE PAR LA NOUVELLE-ZÉLANDE 
 
Communication présentée par la Nouvelle-Zélande  
 
Paragraphe 31 iii ) 
 
Révision  
 
 
I. INTRODUCTION 
1. La Nouvelle-Zélande se félicite de  la plus grande intensifica tion des négociations concernant 
les biens environnementaux au titre du paragraphe 31 iii) de la Déclaration ministérielle de Doha.  
Pour y contribuer davantage, elle  indique dans la présente communication une révision de la liste 
provisoire des biens environnementaux qu'elle a établie.   
II. LISTE DES BIENS ENVIRONNEM ENTAUX ÉTABLIE PAR LA 
NOUVELLE-ZÉLANDE 
2. La liste provisoire de biens environnementa ux de la Nouvelle-Zélande a été communiquée 
pour la première fois au Comité du commerce et  de l'environnement (CCE) réuni en Session 
extraordinaire le 26 mai 2005.1  Dans cette communication, la  Nouvelle-Zélande rappelait son 
approche à l'égard des négociations concer nant les biens environnementaux au titre du 
paragraphe 31 iii).  En particulier, il était indi qué que la Nouvelle-Zéla nde avait précédemment 
proposé2 qu'au lieu de se focaliser sur des questions de définition, le Comité adopte dans les présentes 
négociations une méthode "prati que" de définition fondée sur des "points de référence".3  Ainsi, le 
CCE réuni en Session extraordinaire serait en mesure  d'établir la portée précise des négociations en 
recensant les produits que les Membres pourraient co nsidérer comme des "biens environnementaux".  
Dans cette communication, la Nouvelle -Zélande introduisait également le concept de "liste évolutive".  
La mise en œuvre de cette partie de la proposition de  la Nouvelle-Zéla nde permettrait de faire en sorte 
que toute liste de biens environnementaux convenue à l'OMC prenne en considération le caractère 
dynamique des nouvelles technologies, compte tenu de  l'évolution constante de l'industrie de 
                                                      
1 Voir le document TN/TE/W/49 du 26 mai 2005. 
 
2 Voir le document TN/TE/W/46 du 10 février 2005. 
 
3 Dans le document TN/TE/W/46 ( ibid.), la Nouvelle-Zélande avait proposé les trois points de 
référence suivants:  la définition de l'OCDE des industries de l'environnement;  la conceptualisation des biens environnementaux proposée par l'APEC;  et les approches des biens environnementaux dont il a été convenu 
dans le cadre d'accords de libre-échange régionaux ou bilatéraux bien conçus et de vaste portée. 
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  l'environnement.
4  Le concept a été approuvé par d'autres Membres5 et la Nouvelle-Zélande devrait 
présenter sous peu des précisions sur sa proposition de "liste évolutive". 
3. La méthode "pratique" de définition a été mise en œuvre avec l'élaboration de la liste des 
biens environnementaux établie par la  Nouvelle-Zélande.  Ainsi, le c oncept des "points de référence" 
était appliqué, agissant comme une sorte de méca nisme de sélection garantissant que les produits 
indiqués respectaient un seuil minimum.  Les pr oduits que la Nouvelle-Zélande proposait pour les 
négociations étaient en outre classés en catégories.   Le but était de fac iliter les négociations en 
indiquant à quelles fins environnementales ces produits  pourraient être utilisés.  En élaborant sa liste, 
la Nouvelle-Zélande a indiqué cinq nouvelles catégor ies outre celles qui avaient été proposées à ce 
jour.6  Il s'agissait des catégories suivantes:  gestion des eaux usées;  gestion des risques naturels;  
produits écologiquement préférables en fonction de l'utilisation finale ou des caractéristiques 
d'élimination7;  technologies et produits moins polluants ou plus économes en ressources;  et produits 
concernant l'utilisation des déchets et débris. 
4. Les Membres ont pu, en de nombreuses occasions, formuler des observations sur la liste des 
biens environnementaux établie par la Nouvelle-Z élande, y compris aux douzième et treizième 
réunions du CCE réuni en Session extraordinaire (7 et  8 juillet, et 15 et 16 septembre 2005).  Mis à 
part ces réunions, la Nouvelle-Zélande  a tenu une série de réunions bila térales afin de discuter, entre 
autres choses, de sa liste des biens environneme ntaux.  Quelques Membres lui ont demandé des 
renseignements plus spécifiques pour savoir pourquoi  elle avait désigné certains produits comme des 
biens environnementaux. 
5. C'est dans le cadre des douzième et tr eizième réunions du CCE réuni en Session 
extraordinaire que la Nouvelle-Zélande a fourni  d'autres renseignements sur sa liste des biens 
environnementaux.  En complément des points de  référence et des catégories déjà utilisés, la 
Nouvelle-Zélande a ajouté à sa liste de produits  une nouvelle colonne intitulée "Avantages pour 
l'environnement".8  Celle-ci donnait des explications succinct es concernant les applications et les 
avantages environnementaux de tous les produits figu rant sur la liste.  Ces renseignements devaient 
aider les Membres à mener les discussions plus techniques concernant les catégories.  Leur objet était 
également d'aider les Membres qui souhaitaient déte rminer les gains que pourraient apporter, en 
termes de commerce et d'environnement, les produi ts proposés pour les négociations sur les biens 
                                                      
4 D'après l'OCDE, la moitié des biens environnementaux susceptibles d'être utilisés dans la prochaine 
décennie n'existent pas aujourd'hui (OCDE (1998) L'industrie mondiale des biens et services environnementaux , 
publications de l'OCDE, Paris). 
 
5 Voir le document TN/TE/W/57 du 5 juillet 2005 et le document à double cote TN/MA/W/70 et 
TN/TE/W/65 du 9 mai 2006. 
 
6 Dans le document JOB(04)/98, daté du 16 juille t 2004, le Canada a proposé pour examen les 
catégories suivantes:  contrôle de la pollution de l'air,  contrôle de la pollution de l'eau;  gestion des déchets 
solides/dangereux;  remise en état/nettoyage des sols et des eaux;  lutte contre le bruit et les vibrations;  matériel de surveillance, d'analyse et d'évaluation de l'envir onnement;  traitement de l'eau potable;  systèmes de 
recyclage;  installations fonc tionnant avec des énergies ren ouvelables;  gestion de la chaleur/de l'énergie;  et 
conservation des sols. 
 
7 La notion de produits écologiquement préférables s'inspire de certains aspects des travaux entrepris 
par la CNUCED (CNUCED (1995) Les produits écologiquement préférables:  Une opportunité commerciale 
pour les pays en développement , Genève, CNUCED (UNCTAD/COM/70)).  Il importe de signaler que la 
Nouvelle-Zélande considère que la notion de prod uits écologiquement préférables doit être utilisée seulement  
lorsque le produit concerné peut être identifié par so n utilisation finale ou ses caractéristiques d'élimination. 
 
8 Voir le document TN/TE/W/49/Rev.1 du 12 octobre 2005. 
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  environnementaux.  Une autre nouvelle colonne avai t aussi été insérée dans la communication révisée 
de la Nouvelle-Zélande, qui établi ssait un lien entre chaque produit de la liste et les entrées de 
l'Annexe II du document du Secrétariat de l'OMC intitulé "Synthèse des communications sur les biens environnementaux".  Le but éta it de faciliter les références cr oisées entre la liste de la 
Nouvelle-Zélande et le document du Secrétariat.
9 
6. Comme bon nombre d'autres Membres, la N ouvelle-Zélande pense qu'il y a, dans les 
présentes négociations, un troisième avantage qui complète le double avantage pour l'environnement 
et le commerce.  C'est le fait que les négociations  au titre du paragraphe 31 iii) peuvent contribuer à 
l'obtention de résultats importants en matière de dé veloppement international.  Il est rappelé à cet 
égard que la Nouvelle-Zélande a donné une description formelle  assez détaillée des nombreux 
avantages qui, selon elle, pourraient découler, pour  le développement, de  la libéralisation du 
commerce des biens environnementaux.10 
7. Le 12 octobre et le 1er novembre 2005, des séances d'échange de renseignements de fond ont 
été tenues pour examiner les produits que les Membres avaient proposés pour les négociations 
concernant les biens environnementaux.  C'était une bonne occasion pour les Membres, y compris la 
Nouvelle-Zélande, d'expliquer les avantages que repr ésentaient pour le commerce, l'environnement et 
le développement les produits qui avaient été proposés à ce jour. 
8. À ces deux séances d'échange de renseignements, les Membres ont examiné les liens entre les 
biens environnementaux et les services environnement aux.  Par exemple, la Nouvelle-Zélande s'est 
référée à une série d'études actuelles et à venir qui soulignent la relation étroite entre les biens environnementaux et les services environnementaux.
11  La Nouvelle-Zélande a également décrit de 
façon assez détaillée les liens qui, selon elle, existaient entre la fourniture des services 
environnementaux et les produits qu'elle avait pr oposés.  Elle a fait spécifiquement mention des 
services environnementaux liés aux produits relatifs à la gestion des eaux usées, aux produits écologiquement préférables définis par leur utilisat ion finale, aux produits qui peuvent faciliter la 
gestion des risques naturels et aux produits de remise en état et de nettoyage des sols et des eaux.  De 
nombreux Membres ont également indiqué que les lien s entre les négociations menées dans le cadre 
de la Session extraordinaire du CCE et celles qui étaient en cours au Comité du commerce des 
services réuni en Session extraordinaire devraient être prises en compte pendant les négociations concernant les biens environnementaux.  À cet ég ard, la Nouvelle-Zélande a en outre rappelé un 
rapport du Président du CCE réuni en Session ex traordinaire au Comité des négociations 
commerciales.  Cela confirmait le fait qu'à la Sessi on extraordinaire du CCE, les participants avaient 
largement souscrit à l'idée que les négociations su r les services environnementaux soient menées dans 
le cadre des négociations générales sur les ser vices à la Session extraordinaire du Conseil du 
commerce des services.
12  Par ailleurs, la Nouvelle-Zélande  est aussi coauteur d'une demande 
plurilatérale concernant les services environnementau x, qui est présentée dans le cadre des approches 
                                                      
9 Voir le document JOB(05)/57/Rev.2 du 12 septembre 2005 et le document TN/TE/W/63 du 
17 novembre 2005. 
 
10 Voir le document TN/TE/W/49/Suppl.1 du 10 juin 2005. 
 
11 Voir, par exemple, OCDE (2001) Biens et services environnem entaux:  Les avantages d'une 
libéralisation accrue du commerce mondial, OCDE, Paris;  OCDE (2005) "Organisation des négociations 
fondées sur le principe des "offres et requêtes" dans le cadre de l'AGCS:  Services environnementaux", document de travail de l'OCDE sur la politique commerciale , n° 11, OCDE, Paris;  et OCDE (2005) "Biens et 
services environnementaux:  Synthèse d'études de cas par pays", document de travail de l'OCDE sur les 
échanges et l'environnement, n° 2005-03, OCDE, Paris. 
 
12 Voir le document TN/TE/1 du 12 avril 2002. 
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  complémentaires visant les négociations sur l'accès aux marchés des services, ainsi que le prescrit la 
Déclaration ministérielle de Hong Kong.
13 
9. Au cours des deux échanges de renseignement s effectués en 2005, la Nouvelle-Zélande a 
également saisi l'occasion pour indiquer qu'elle était pr ête à aborder la série de questions transversales 
indiquées au paragraphe 31 iii) de la Déclaration de  Doha.  De fait, certains des produits figurant sur 
la liste de la Nouvelle-Zél ande étaient fournis dans le cadre d'un transfert de technologie en faveur des 
pays en développement, en partic ulier dans la région du Pacifique Sud, l'accent étant mis sur les 
produits de gestion des eaux usées, le matériel de su rveillance et d'évaluation ainsi que les produits de 
remise en état et de nettoyage des sols et des eaux. 
10. Quant à la question des obstacles non tarifa ires, la Nouvelle-Zélande, comme d'autres 
Membres, l'a considérée comme une question tout aussi grave.  Elle a proposé que le débat passe du 
plan abstrait et conceptuel au plan pratique et elle attendait avec intérêt que soient identifiés les 
obstacles non tarifaires spécifiques qui affectaien t l'accès aux marchés des Membres pour les biens 
environnementaux. 
11. Au cours des séances d'échange de renseignement s et ultérieurement, la Nouvelle-Zélande a 
saisi l'occasion pour indiquer qu'à son avis, il était possible de faire en sorte que les questions 
concernant le traitement spécial et différencié soient  traitées.  Ce point particulier a été abordé dans 
une proposition spécifique concernant les moda lités dont la Nouvelle-Zélande était coauteur.14 
III. PROCESSUS MINISTÉRIEL POSTÉRIEUR À LA CONFÉRENCE DE 
HONG KONG 
12. À la réunion ministérielle de Hong Kong, l es Ministres ont donné pour instruction aux 
fonctionnaires d'intensifier les négociations et d'achever rapidement les travaux au titre du 
paragraphe 31 iii).15  Cela a été le contexte de la ré union tenue par le CCE réuni en Session 
extraordinaire les 21 et 22 février 2006, réunion au cours de laquelle les Membres ont examiné la 
gamme des paramètres sus ceptibles d'être utilisés pour éclairer les négociations.  À son tour, cela a 
constitué la base de trois autres discussions techniqu es sur les biens environnementaux.  Celles-ci ont 
eu lieu les 4 et 5 avril, du 10 au 12 mai, et les 12 et 13 juin.  Chaque réunion  a traité de catégories 
spécifiques de biens environnementaux. 
13. La première discussion technique sur les bien s environnementaux a permis un échange de 
renseignements techniques concernant les catégories "Lutte contre la pollution atmosphérique" et 
"Énergies renouvelables/propres".  La deuxième a porté sur les catégories "Gestion des eaux usées" et "Gestion des déchets solides et dangereux".  La tr oisième a traité des catégories restantes proposées 
par les Membres.  Il s'agissait des divers produits qui étaient classés dans les catégories suivantes:  
matériel de surveillance, d'analyse et d'évaluation de  l'environnement;  remise en état et nettoyage des 
sols et des eaux;  technologies et produits moins polluants;  produits écologiquement préférables en 
fonction de l'utilisation finale ou des caractéristique s d'élimination;  produits ayant des performances 
environnementales élevées ou un faible impact sur l'envi ronnement;  autres (lutte contre le bruit et les 
vibrations;  gestion des ressources;  gestion de la chal eur et de l'énergie;  gestion des risques naturels;  
traitement de l'eau potable;  systèmes de recyclage;  et conservation des sols). 
                                                     
 
13 Voir le document WT/MIN(05)/DEC du 22  décembre 2005, Annexe C, paragraphe 7. 
 
14 Voir le document à double cote TN/MA/W/70 et TN/TE/W/65 du 9 mai 2005. 
 
15 Document WT/MIN(05)/DEC  du 22 décembre 2005. 
  TN/TE/W/49/Rev.2 
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  14. La Nouvelle-Zélande a pris une part active a ux trois séances techniques.  À la première 
séance au cours de laquelle les produits concernant  les énergies renouvelables/propres et la lutte 
contre la pollution atmosphérique ont été examin és, la Nouvelle-Zélande a tenu à faire savoir que 
privilégier les produits destinés à une seule utilisat ion finale ne permettrait pas de s'acquitter du 
mandat des négociations, qui était de contribuer  à la réalisation des objectifs en matière 
d'environnement et de développement que les Mi nistres avaient établis à Doha (Qatar) en 2001. 
15. Avec quelques autres Membres, la Nouvelle-Zél ande est l'auteur d'un document dont le but 
était de faciliter les échanges à la deuxièm e séance technique tenue du 10 au 12 mai.16  Cette réunion 
portait essentiellement sur les produits proposés pour  les catégories "Gestion des eaux usées" et 
"Gestion des déchets solides et dangereux".  Le  document répondait à la demande du Président 
tendant à ce que soient présentées des "explications dé taillées sur les aspects relatifs à l'environnement 
et au développement des produits qui ont été id entifiés dans le cadre des deux nouvelles catégories"17 
(Gestion des eaux usées et gestion d es déchets solides et dangereux).  Il donnait des précisions sur ces 
deux aspects et indiquait la manière dont un meill eur accès aux biens environnementaux aiderait les 
Membres à obtenir de meilleurs résultats en matière d'environnement et de dé veloppement.  Il donnait 
également une définition des deux catégories18 à l'examen et décrivait la série d'approches adoptées 
concernant les produits à double usage et à usages multiples. 
16. Selon la Nouvelle-Zélande, les échanges effectué s lors de la deuxième séance technique ont 
été utiles car elle a pu faire part de son opinion au sujet de certains des produits qu'elle avait proposés 
pour les négociations.  En particulier, elle a so igneusement pris note des divers points de vue 
exprimés concernant la catégorie "Utilisation des d échets et débris" qu'elle avait identifiée.  Par 
ailleurs, dans le cadre des travaux qu'elle me nait actuellement pour réviser sa liste des biens 
environnementaux, la Nouvelle-Zélande prenait égal ement en compte les observations visant certains 
des produits chimiques qu'elle avait indiqués comme  présentant des avantages pour l'environnement. 
17. La troisième séance de discussions techniques a porté sur les catégor ies restantes proposées 
par les Membres.  Il s'agissait des catégories suiv antes:  matériel de surveillance, d'analyse et 
d'évaluation de l'environnement;  remise en état et  nettoyage des sols et des eaux;  technologies et 
produits moins polluants;  produits écologiquement préférables en fonction de l'utilisation finale ou 
des caractéristiques d'élimination;  produits ayan t des performances environnementales élevées ou à 
faible impact sur l'environnement;  autres (lutte contre le bruit et les vibrations;  gestion des 
ressources;  gestion de la chaleur et de l'énergie;  gestion des risques naturels;  traitement de l'eau 
potable;  systèmes de recyclage;  et conservation des sols). 
18. À la troisième séance de discussions techni ques, la Nouvelle-Zélande a présenté une 
communication sur la catégorie "Remise en état et nettoyage des sols et des eaux".19  Il s'agissait d'une 
réponse à la demande du Président de la Session extraordinaire du Comité du commerce et de l'environnement tendant à ce que les Membres qui avaient proposé des produits pour les négociations "fournissent, dans la mesure du possible, une descr iption des avantages que les produits/systèmes en 
                                                     
 
16 Voir le document JOB(06)/140 du 8 mai 2006. 
 
17 Voir le document TN/TE/15 du 27 avril 2006. 
 
18 Ces définitions sont extraites du document OCDE/Eurostat (1999) L'industrie des biens et services 
environnementaux:  Manuel de collecte et d'analyse des données , OCDE/Eurostat, Paris. 
 
19 Voir le document JOB(06)/170 du 6 juin 2006. 
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  question présentent pour l'environnement , le commerce et le développement".
20  La communication de 
la Nouvelle-Zélande donnait des précisions sur ces asp ects.  Elle indiquait la manière dont un meilleur 
accès aux marchés pour les produits susceptibles de c ontribuer à l'assainissement et à la dépollution 
du sol et de l'eau permettrait d'obtenir de meill eurs résultats en matière d'environnement, de 
commerce et de développement.  Le document répond ait également à la demande du Président tendant 
à ce que les contributions aux discussions techniqu es "indiquent les produits/systèmes à utilisation 
finale uniquement environnementa le".  L'annexe du document repr enait tous les produits proposés à 
ce jour par les Membres dans la catégorie "Remise en état et nettoyage des sols et des eaux". 
IV. PRODUITS À DOUBLE USAGE 
19. Aux deuxième et troisième séances de discussions techniques, la question de savoir comment 
traiter les questions liées aux produits à double usag e et à usages multiples a été longuement discutée.  
Il était indiqué dans la comm unication de la Nouvelle-Zélande21 qu'il s'agissait là d'une difficulté 
particulière (mais en aucun cas exceptionnelle22) pour ces négociations.  Il éta it dit que pour traiter de 
manière effective les questions que soulèvent les produits à double usage ou à usages multiples, il 
convenait d'adopter une approche pr agmatique.  Celle-ci devait tenir compte de l'engagement plus 
vaste pris par les Membres de "poursuivre le pr ocessus de réforme de libéralisation des politiques 
commerciales, faisant ainsi en sorte que le syst ème joue pleinement son rôle pour ce qui est de 
favoriser la reprise, la croissance et le développement".23  Quelques Membres, y compris la 
Nouvelle-Zélande, ont observé lors des séances de  discussions techniques que dans la plupart des 
catégories proposées aux fins des négociations en c ours, il n'y avait en général guère que quelques 
produits susceptibles d'être définis en fonction du critère plus rigoureux de ce que certains Membres 
qualifiaient de "produits à utilisation finale uniqueme nt environnementale".  Il convient également de 
noter qu'il ressort clairement des discussions techniques que les avis diffèrent quant à la manière précise dont ce critère particulier peut être appliqué.  Au vu des contributions et du débat qui a eu lieu 
au cours de la réunion, il y a donc des raisons de pe nser que la diversité des points de vue signifie qu'il 
n'est peut-être pas possible de parvenir à un cons ensus quant aux produits qui pourraient être 
facilement identifiés par l'expression "produits à utilisation finale uniquement environnementale". 
20. Au cours des discussions techniques, plusieurs Membres, y compris la Nouvelle-Zélande, ont 
indiqué que les produits à double usage ou à usages multiples qui présentaient des avantages environnementaux faisaient intrinsè quement partie de la négociation sur les biens environnementaux.  
Ils ont un rôle capital à jouer dans l'évaluation, la prévention, la limitation, la réduction au minimum 
ou la réparation des dommages environnementaux cau sés à l'eau, à l'air et au sol, ainsi que des 
problèmes liés aux déchets, au bruit et aux écosyst èmes.  De nombreuses activités en rapport avec 
l'environnement, y compris celles qui ont été exam inées au cours des trois séances de discussions 
techniques, ne peuvent tout simplement pas êt re entreprises sans avoir accès à des produits à double 
usage ou à usages multiples.   
                                                     
 
20 Télécopie du 22 mai 2006 du Comité du comm erce et de l'environnement siégeant en Session 
extraordinaire (2006) convoquant les Membres à des discussions techniques au titre du paragraphe 31 iii) de la 
Déclaration de Doha du 12 au 14 juin 2006 . 
 
21 Voir le document JOB(06)/170 du 6 juin 2006. 
 
22 R. Steenblik (2005) "Libéralisation des échanges de biens environnementaux:  Quelques 
considérations pratiques", document de travail de l'OCDE sur les échanges et l'environnement n° 2005-05 , 
OCDE, Paris.  Voir aussi le document WT/MIN(96)/16 du 13 décembre 1996.  Ces négociations ont porté sur 
des questions semblables à celles soulevées dans le cadre du processus au titre du paragraphe 31 iii). 
 
23 Voir le document WT/MIN(01)/DEC/1, paragraphe 1, du 20 novembre 2001. 
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  21. À cet égard, la Nouvelle-Zélande a indiqué à la séance de discussions techniques que, selon 
son analyse du document de synthèse établi par le Secrétariat, hormis deux exceptions, les pays en développement Membres n'avaient d'intérêts comme rciaux dans aucun des rares produits que certains 
Membres avaient qualifié, lors de précédentes discuss ions, de produits susceptibles d'appartenir à la 
catégorie des produits "à utilisati on finale uniquement environnementale".  En outre, il a été indiqué 
qu'il n'y aurait vraisemblablement que quatre, voire cinq, grands pays de l'OCDE et deux pays en 
développement Membres qui seraient les prin cipaux bénéficiaires d' une telle approche.
24  Pour ces 
raisons, la Nouvelle-Zélande était d'avis qu'une approche pratique était nécessaire.  Les produits à 
double usage ou à usages multiples devraient être inclus si l'on voulait que les négociations contribuent de manière significative à résoudre l'ense mble des questions liées à l'environnement et au 
développement qui posaient des difficultés à beauc oup de Membres tant au niveau national qu'au 
niveau international.   
22. Pour ces raisons, la Nouvelle-Zélande estimait que de nombreux produits à double usage ou à 
usages multiples étaient à ce point essentiels pour obtenir des résultats importants en matière 
d'environnement et de développeme nt que les exclure de la négocia tion en appliquant le critère 
contesté de l'"utilisation finale unique" réduira it sensiblement les résultats en matière de 
développement durable censés en découler.  C' est pourquoi la Nouvelle-Zélande estimait plus 
approprié d'évaluer les qualifications environnemen tales des produits, autrement dit d'examiner s'ils 
avaient un "avantage environnemental direct".
25 
V. RÉVISION DE LA LISTE DE LA NOUVELLE-ZÉLANDE 
23. Suite aux cinq réunions informelles tenues par le CCE réuni en Session extraordinaire (deux 
séances d'échange de renseignements et trois séances de discussions techniques) et aux trois réunions 
formelles qui ont eu lieu depuis qu'elle a présen té pour la première fois sa liste des biens 
environnementaux, la Nouvelle-Zélande a jugé nécessaire de réviser cette liste. 
24. Pour ce faire, la Nouvelle-Zélande a fait f ond sur tous les documents examinés et les 
questions soulevées aux différentes réunions (formelles et  informelles) de la Session extraordinaire du 
CCE.  Cette dernière révision s'est également a ppuyée sur de nombreuses consultations menées au 
niveau national avec diverses parti es prenantes en Nouvelle-Zélande, y compris le secteur privé et non 
public.  On trouvera le résultat de ces consu ltations dans l'annexe du présent document. 
25. La Nouvelle-Zélande a apporté des change ments importants à sa liste des biens 
environnementaux.  En particulier, elle l'a réduite  d'un quart.  Elle a supprimé des produits dans un 
certain nombre de catégories, y compris les suivan tes:  lutte contre la pollution atmosphérique;  
traitement de l'eau potable;  traitement des ea ux usées;  et technologies moins polluantes ou plus 
économes en ressources.  En outre, deux catégori es ont été entièrement supprimées de sa liste 
(utilisation des déchets et débris et gestion des ri sques naturels).  La totalité des 23 entrées de la 
catégorie "Utilisation des déchets et débris" ont été supprimées.  Les cinq entrées figurant dans la 
catégorie "Gestion des risques naturels" ont été reclassées.  Quatre de celles-ci ont été incluses dans la 
catégorie "Matériel de surveillance et d'analyse de  l'environnement" et une entrée a été intégrée dans 
la catégorie "Lutte contre la pollution atmosphérique". 
26. La Nouvelle-Zélande a également profité de la révision de sa liste pour vérifier les 
désignations du Système harmonisé (SH) qu'elle a utilisées pour ses entrées.  Elle a aussi révisé 
                                                      
24 Voir le document TN/TE/W/63 du 17 novembre 2005. 
 
25 Voir le document TN/TE/W/64 du 20 février 2006. 
 TN/TE/W/49/Rev.2 
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  certaines des désignations "de positions ex" qu'elle av ait proposées.  Cette révision permet de préciser 
davantage le produit indiqué.   
27. Il convient de souligner que la liste révisée et réduite constitue une réponse directe et de fond 
aux observations formulées par certains Membres au cours des deux séances d'échange de renseignements, des trois séances de discussions techniques et des diverses réunions formelles de la 
Session extraordinaire du CCE au cours desquelles les négociations au titre du paragraphe 31 iii) ont 
été discutées.  Ces observations portaient sur quelques entrées figurant dans les catégories suivantes:  
lutte contre la pollution atmosphérique, gestion de  l'eau potable et des eaux usées et technologies 
moins polluantes ou plus économes en ressources.  Cette dernière révision de la liste de la 
Nouvelle-Zélande prend aussi en compte les nomb reuses consultations menées avec un large éventail 
de parties prenantes en Nouvelle-Zélande. 
28. À la séance technique des 10 au 12 mai et aux séances d'échange de renseignements du 
1
er novembre, plusieurs Membres ont demandé da vantage de renseignements sur les produits 
chimiques que la Nouvelle-Zélande avait indiqués dans les catégories "Lutte contre la pollution 
atmosphérique", "Traitement de l'eau potable et des eaux usées" et "Technologies moins polluantes ou 
plus économes en ressources".  La Nouvelle-Zéla nde a répondu que ces produits étaient essentiels 
pour résoudre efficacement les problèmes environn ementaux.  Par exemple, nombre des produits 
proposés par la Nouvelle-Zélande sont indispensables pour garantir la qualité de l'eau ou une gestion 
efficace des processus de traitement des eaux usées.  Par ailleurs, le rôle fondamental que ces produits 
jouent dans les processus en question indique qu' ils ont une incidence notable et positive en matière 
de développement pour ce qui est de divers objectif s internationaux liés à l'eau et à l'assainissement.26  
La Nouvelle-Zélande pense donc que ces produits devraient être considérés comme des biens 
environnementaux et faire l'objet de négociations  au titre du paragraphe 31 iii).  Elle reconnaît 
cependant que malgré le rôle manifeste qu'ils  jouent dans le règlement des problèmes 
environnementaux, les produits pr oposés peuvent ne pas nécessairement faire l'objet d'un consensus à 
ce stade des négociations.  Par conséquent, pou r essayer de faire rapidement progresser les 
négociations au titre de l'article 31 iii), la Nouvelle-Zélande a supprimé tous ces produits de sa liste 
actuelle de biens environnementaux. 
29. Selon la Nouvelle-Zélande, encourager le recyclage des déchets et débris présente 
intrinsèquement des avantages pour l'environnement.  À son avis, en encourageant le recyclage grâce 
à une amélioration de l'accès aux marchés pour les bi ens en question, les négociations contribueraient 
de manière significative à la viabilité mondiale.  Par ailleurs, comme dans le cas des autres entrées qui 
sont supprimées de sa liste, la Nouvelle-Zélande pe nse que ces réductions pe uvent quelque peu limiter 
l'ampleur de toute réalisation internationale et des résultats des présentes négociations en matière 
d'environnement.  Cependant, la sessi on technique du 10 au 12 mai 2006  a montré en particulier qu'à 
ce stade des négociations, il ne serait pas forcém ent possible de dégager le consensus requis 
concernant l'incorporation des produits en ques tion dans une liste de biens environnementaux 
convenue.  Reconnaissant ce fait et compte tenu de sa détermination à faciliter le progrès des 
négociations, la Nouvelle-Zélande a donc supprimé toutes ces entrées de sa liste actuelle de biens 
environnementaux.   
VI. CONCLUSION 
30. En résumé, en révisant sa liste, la Nouvelle-Zél ande a substantiellement réduit le nombre des 
biens environnementaux qu'elle proposait pour les présentes négociations.  Les changements apportés 
avaient pour but d'encourager l'intensification des négociations prescrite par les Ministres et donc de 
les faire rapidement progresser.  Même si de nombreux produits ont été supprimés, la 
                                                      
26 Ces objectifs liés au développement sont décrits en détail dans le document JOB(06)/140 du 
8 mai 2006.  TN/TE/W/49/Rev.2 
 Page 9 
 
 
  Nouvelle-Zélande pense toujour s qu'ils présentent intrinsèquement des avantages pour 
l'environnement.  Elle estime que leur ajout à la  liste aurait permis de porter au maximum la 
contribution que les négociations au titre du para graphe 31 iii) peuvent apporter à la viabilité 
mondiale.  Il est donc regrettable que ces produits aient été éliminés du processus en cours.  Néanmoins, la Nouvelle-Zélande estime qu'il est important d'obtenir un consensus et de faire 
progresser les présentes négociations car cela démontre  l'aptitude de l'OMC à contribuer à la viabilité 
mondiale.  La Nouvelle-Zélande a aussi jugé nécessair e de prendre en compte le travail considérable 
que la Session extraordinaire du CCE a réalisé en ce qui concerne les biens environnementaux qui ont été proposés à ce jour.  En particulier, en réduisan t substantiellement sa liste, la Nouvelle-Zélande 
voulait prendre en considération les nombreuse s observations reçues des Membres pendant les 
diverses séances d'échange de renseignements, discuss ions techniques, réunions bilatérales, ainsi que 
les résultats des réunions formelles tenues par la  Session extraordinaire du CCE en 2005 et 2006, et 
leur donner une réponse de fond. 
31. La Nouvelle-Zélande a révisé et réduit en c onséquence sa liste des biens environnementaux 
en espérant évidemment que les négociations pourraient désormais progresser plus rapidement.  À son 
avis, en s'acquittant du mandat prescrit par les Mini stres au paragraphe 31 iii), les Membres peuvent 
contribuer de façon importante à la réalisation de toute une série d'objectifs en matière de commerce, 
d'environnement et de déve loppement, sur le plan national et sur le  plan international.  Cela renforcera 
l'aptitude de l'Organisation mondiale du commerce à contribuer au développement durable mondial. 
_______________ 
 
  
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 10 LISTE RÉVISÉE DE BIENS ENVIRONNEMENT AUX ÉTABLIE PAR LA NOUVELLE-ZÉLANDE 
 
LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE  
Points de référence 
Entrée ^
 O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
54 x  381300 Compositions et charges pour  appareils extincteurs;  grenades et 
bombes extinctrices   Lutte contre l'incendie.   
156 x  701990 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces 
matières (fils, tissus, par exemple):  autres    Produits en fibres de verre utilisés dans les 
équipements industriels de lutte contre la pollution 
atmosphérique (séparateurs, précipitateurs, 
réservoirs, canalisations, épurateurs-laveurs). 
208  x 840410 Appareils auxiliaires po ur chaudières des n° 8402 ou 8403 
(économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de 
récupération des gaz, par exemple);  condenseurs pour machines à vapeur:  appareils auxiliaires po ur chaudières des n° 8402 ou 
8403   Éléments des installations industrielles de lutte 
contre la pollution atmosphérique qui contribuent à 
réduire les émissions de polluants atmosphériques.  
209  x 840420 Condenseurs pour m achines à vapeur  Utilisés pour refroidir les flux gazeux et les 
ramener à des températures permettant d'éliminer 
les polluants, notamment les composés organiques volatils (COV) comme le benzène. 
211  x 840510 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs 
épurateurs;  générateurs d'acétylèn e et générateurs similaires de 
gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs Uniquement ceux avec 
épurateurs. Les épurateurs éliminent le s polluants (tels que les 
composés de cyanure ou les composés sulfurés) 
issus de la fabrication des gaz. 
235 x x 841410 Pompes à vide  Appareils de traitement de l'air.  Utilisés dans 
plusieurs applications environnementales, 
notamment la désulfuration des gaz de combustion 
(processus par lequel le soufre est éliminé des gaz de combustion).
 
237 x  841430 Compresseurs des types utilisés dans les équipements 
frigorifiques  Appareils de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières 
ou des gaz corrosifs.  
238 x  841440 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables  Appareils de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières ou des gaz corrosifs.
  
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 11Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
239  x 841459 Ventilateurs autres que les ventilateurs de table, de sol, muraux, 
plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique 
incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W   Appareils de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières 
ou des gaz corrosifs.  
240 x x 841480 Pompes à air, même comportant un dispositif mesureur;  autres 
pompes    Appareils de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières ou des gaz corrosifs.
 
241 x  841490 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et 
ventilateurs;  hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à 
ventilateur incorporé, même filtrantes:  Parties    Appareils de traitement de l'air.  Transport ou 
extraction de l'air pollué, ainsi que des poussières 
ou des gaz corrosifs.  
244 x x 841780 Autres fours industriels ou de laboratoires, y compris les 
incinérateurs, non électriques    Destruction de polluants (tels que les COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques. 
251 x x 841960 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres 
gaz   Séparation et élimination des polluants par 
condensation.  
252 x  841989 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à 
l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un 
changement de température telles que le chauffage, la cuisson, 
la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la 
pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la 
vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques;  chauffe-eau non électriques, à 
chauffage instantané ou à accumulation
   Séparation et élimination des polluants par 
condensation.  
268 x  842490 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou 
pulvériser des matières liquides ou en poudre;  extincteurs, 
même chargés;  pistolets aérographes et appareils similaires;  machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à 
jet similaires:  Parties     Les pulvérisateurs sont utilisés dans plusieurs 
domaines de la lutte contre la pollution 
atmosphérique, notamment pour lutter contre les odeurs.   
322 x x 851410 Fours à résistance (à chauffage indirect)   Destruction de polluants (tels que les COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des composés organiques. 
323 x x 851420 Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques    Destruction de polluants (tels que les COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des composés organiques.  
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 12 Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
324 x x 851430 Autres fours   Destruction de polluants (tels que les COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques. 
325 x x 851490 Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires;  autres 
appareils de laboratoires pour le traitement thermique des 
matières par induction ou par pertes diélectriques    Destruction de polluants (tels que les COV) par 
échauffement de l'air pollué et oxydation des 
composés organiques. 
  
GESTION DES DÉCHETS SOLIDES OU DANGEREUX 
 
Entrée ^
 O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
245 x x 841790 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, 
non électriques:  Parties  Parties d'incinérateurs de déchets L'incinération est nécessaire pour certains types de 
déchets (par exemple les déchets médicaux).  
L'incinération des déchets solides détruit les organismes porteurs de maladies et réduit le 
volume et le poids des déchets. 
287 x   847439 Machines et appareils à mélanger ou à malaxer:  autres   Utilisés pour préparer le s déchets en vue de leur 
traitement/recyclage ou pendant le 
traitement/recyclage des déchets.  
290 x   847982 A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser Y compris le matériel 
pour broyer et mélanger 
les déchets organiques Servent à préparer les déch ets organiques pour le 
compostage.  Le compostage transforme les 
déchets organiques en humus qui peut être utilisé 
comme engrais.  Le compostage peut contribuer à réduire la quantité de déchets mis en décharge ainsi 
qu'à récupérer le contenu nutritif et énergétique 
exploitable des déchets.   
291 x x 847989 Machines et appareils  mécaniques ayant une fonction propre, 
non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:  autres 
 Systèmes de compostage en contenants, 
compacteurs de déchets 
ménagers Les systèmes de compostage en contenants peuvent 
traiter de grandes quantités de déchets et en accélérer la décomposition.  Les compacteurs de 
déchets ménagers permettent de réduire le volume 
des déchets solides, ce qui améliore la rentabilité 
du transport et de l'élimination.  
  
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 13Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
292   x 847990 Parties de machines et  appareils mécaniques ayant une fonction 
propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, autres  Parties de compacteurs 
de déchets ménagers Les compacteurs de déchets ménagers permettent 
de réduire le volume des déchets solides, ce qui améliore la rentabilité du transport et de 
l'élimination.   
315   x 850590 Électro-aimants;  autres, y compris les parties Électro-aimants Utilisés pour éliminer le métal contenu dans les  
déchets aux fins de recyclage. 
386 x   901320 Lasers, autres que les diodes laser  Matériel de stockage et de traitement des déchets 
dangereux.   
441 x   960310 Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières 
végétales en bottes liées, emmanchés ou non  Matériel de collecte des déchets. 
442 x   960350 Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils 
ou de véhicules  Matériel de collecte des déchets. 
 
 REMISE EN ÉTAT/NETTOYAGE DES SOLS ET DES EAUX 
 
Entrée ^
 O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
7 x   251200 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par 
exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité 
apparente n'excédant pas 1, même calcinées   Granules siliceux qui 
facilitent la croissance 
des micro-organismes  Type de milieu de croissance pour les micro-
organismes utilisés pour la biorestauration 
(utilisation de végétaux, de champignons, de 
bactéries ou d'autres micro-organismes pour décomposer ou détruire les polluants). 
43 x   300290 Sang humain;  sang animal préparé en vue d'usages 
thérapeutiques, prophylactiques ou  de diagnostic;  antisérums, 
autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, 
même obtenus par voie biotechn ologique;  vaccins, toxines, 
cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires: 
- Autres 
 Cultures de micro-
organismes pour la biorestauration et le 
traitement de l'eau
 La biorestauration consiste à utiliser des végétaux, 
des champignons, des bactéries ou d'autres micro-organismes pour décomposer ou détruire les 
polluants (hydrocarbures, pesticides, etc.).  
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 14 Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
48 x   340219 Agents de surface organi ques, même conditionn és pour la vente 
au détail:  Autres que les agents anioniques, cationiques ou non 
ioniques  Agents dispersants 
chimiques utilisés en 
cas de déversement accidentel 
d'hydrocarbures
 Ces produits chimiques (mélanges d'agents tensio-actifs et de solvants) transforment les nappes de 
pétrole à la surface des océans ou de l'eau en gouttelettes qui se dispersent dans la colonne d'eau  
à de faibles concentrations, ce qui réduit leur 
incidence sur la faune et la flore et accélère les processus naturels de décomposition. 
57 x   382490 Produits, préparations et produits résiduaires des industries 
chimiques ou des industries connexes, y compris ceux consistant 
en mélanges de produits naturels, non dénommés ailleurs (à 
l'exclusion des liants préparés pour moules ou noyaux de 
fonderie;  des acides naphténique s, leurs sels insolubles dans 
l'eau et leurs esters;  des carbures métalliques non agglomérés 
mélangés entre eux ou avec des liants métalliques;  des additifs 
préparés pour ciments, mortiers ou bétons;  des mortiers et bétons, non réfractaires;  du sorbitol;  des mélanges contenant 
des dérivés perhalogénés d'hydrocarbures acycliques contenant 
au moins deux halogènes différents) Agents dispersants 
chimiques utilisés en 
cas de déversement 
accidentel 
d'hydrocarbures
 Ces produits chimiques (mélanges d'agents 
tensioactifs et de solvants) transforment les nappes 
de pétrole à la surface des océans ou de l'eau en 
gouttelettes qui se dispersent dans la colonne d'eau  
à de faibles concentrations, ce qui réduit leur incidence sur la faune et la flore et accélère les 
processus naturels de décomposition. 
327 x   851629 Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou 
pour usages similaires;  autres   Utilisation de la chaleur pour désinfecter les sols ou 
éliminer des composés organiques qu'ils 
renferment (tels que les pesticides ou les 
hydrocarbures), et sécher les sols contaminés avant 
de les traiter. 
346 x   854389 Autres machines et appa reils:  Autres (autres que les cartes et 
étiquettes à déclenchement par effet de proximité)  Systèmes de 
désinfection/ traitement de l'eau par rayons 
ultraviolets
 Les rayons ultraviolets sont extrêmement efficaces 
pour détruire les bactéries, levures, virus, moisissures et autres organismes nuisibles.  Les 
appareils à rayons ultraviolets peuvent être utilisés 
conjointement avec des filtres à charbon et à sédiments pour fabriquer de l'eau propre à la 
consommation.  
382   x 890710 Radeaux gonflables Péniches gonflables 
pour la récupération des 
déversements 
accidentels 
d'hydrocarbures Les barrages flottants peuvent empêcher une nappe 
de pétrole d'atteindre des zones sensibles ou de s'étendre.    
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 15Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
383   x 890790 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres 
d'amarrage, bouées et balises, par exemple):  Autres (autres que 
les radeaux gonflables)  Barrages flottants de 
protection contre la 
pollution, barrages absorbants contre les 
hydrocarbures Les barrages flottants peuvent empêcher une nappe 
de pétrole d'atteindre des zones sensibles ou de 
s'étendre.  Les barrages ab sorbants font disparaître 
le pétrole par absorption. 
 
 
MATÉRIEL DE SURVEILLANCE, D'ANALYSE ET D'ÉVALUATION DE L'ENVIRONNEMENT 
 
Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
139   x 690310 Autres articles céram iques réfractaires (cornues, creusets, 
moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines 
siliceuses fossiles ou en terres s iliceuses analogues:  contenant en 
poids plus de 50 pour cent de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
 Matériel réfractaire pour laboratoires Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux (par exemple, recherche de po lluants) ou l'impact sur 
l'environnement. 
140   x 690320 Autres articles céram iques réfractaires (cornues, creusets, 
moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines 
siliceuses fossiles ou en terres s iliceuses analogues;  contenant en 
poids plus de 50 pour cent d'alumine (A1
2O3) ou d'un mélange 
ou combinaison d'alumine et de silice (SiO 2) Matériel réfractaire pour laboratoires Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
141   x 690390 Autres articles céram iques réfractaires (cornues, creusets, 
moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines 
siliceuses fossiles ou en terres  siliceuses analogues:  autres
 Matériel réfractaire 
pour laboratoires Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
144   x 690919 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages 
techniques, en céramique;  auges, bacs et récipients similaires 
pour l'économie rurale, en céramique;  cruchons et récipients 
similaires de transport ou d'emballage, en céramique:   
- Autres appareils et articles p our usages chimiques ou autres 
usages techniques, en céramique  Matériel de laboratoires Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
151   x 701710 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même 
graduée ou jaugée:   - en quartz ou en autre silice fondus
  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement.  
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 16 Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
152   x 701720 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même 
graduée ou jaugée:   
- en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant 
pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
153   x 701790 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même 
graduée ou jaugée;  autre    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
255 x x 842119 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges, autres 
qu'écrémeuses et essoreuses à linge   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
260 x x 842191 Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges Centrifugeuses, parties 
et accessoires;  sauf  
essoreuses à linge et meubles pour 
essoreuses à linge Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
389   x 901540 Instruments et appareils de photogrammétrie   La photogrammétrie est une technique de détection 
aérienne sur laquelle reposent de nombreux 
systèmes d'information géographique (SIG) et 
systèmes d'information sur le territoire (SIT), essentiels pour la surveillance et la gestion des 
risques naturels tels que les inondations et les 
tremblements de terre. 
390   x 901580 Autres instruments et appareils:   
Autres instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, 
d'océanographie, d'hydrologie , de météorologie ou de 
géophysique, à l'exclusion des boussoles   Nécessaires pour surveille r, mesurer et prévoir les 
risques naturels tels que les tremblements de terre, 
les cyclones, les raz-de-marée, etc.   
391   x 901590 Parties et accessoires Instruments de 
photogrammétrie;  
parties et accessoires pour les articles du 
n° 9015.40 La photogrammétrie est une technique de détection 
aérienne sur laquelle reposent de nombreux 
systèmes d'information géographique (SIG) et systèmes d'information du territoire (SIT). 
392   x 902229 Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, y 
compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 
(autres que ceux à usage médical, chirurgical, dentaire ou 
vétérinaire)   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement.  
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 17Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
393   x 902290 Autres, y compris les parties et accessoires: 
- Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, 
bêta ou gamma, à usage autre que médical, chirurgical, dentaire 
ou vétérinaire  Parties et accessoires des articles du 
n° 9022.29 Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
395 x x 902511 Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres 
instruments:  à liquide, à lecture directe   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
396 x x 902519 Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres 
instruments:  autres qu'à liquide, à lecture directe   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
397 x x 902580 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants 
similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres 
et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux:  autres
   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement.  
398   x 902590 Parties et accessoires   Néce ssaires pour surveiller, mesurer et prévoir les 
risques naturels tels que les tremblements de terre, les cyclones, les raz-de-marée, etc.  
 
400 x x 902610 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit 
ou du niveau des liquides   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
401 x x 902620 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la 
pression   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
402 x x 902680 Autres instruments et appareils   Ma tériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
403 x x 902690 Parties et accesso ires des articles du n° 9026    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
405 x x 902710 Analyseurs de gaz ou de fumées   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement.  
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 18 Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
406 x x 902720 Chromatographes et appareils d'électrophorèse   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
407 x x 902730 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les 
rayonnements optiques (UV, visibles, IR)   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
408 x x 902740 Posemètres   Matériel u tilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
409 x x 902750 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements 
optiques (UV, visibles, IR)   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
410 x x 902780 Autres instruments et appareils pour analyses physiques ou 
chimiques   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
411 x x 902790 Microtomes;  parties et accessoires   Matériel utilisé pour mesure r, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
414   x 902830 Compteurs d'électricité   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
415   x 902890 Parties et acces soires des articles du n° 9028    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
418 x x 903010 Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des 
radiations ionisantes   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
419   x 903020 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
420   x 903031 Multimètres   Matériel u tilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement.  
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 19Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
421   x 903039 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de 
la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans 
dispositif enregistreur   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
422   x 903083 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de 
grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
423   x 903089 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de 
grandeurs électriques   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
424   x 903090 Parties et accessoires  du n° 90.30: Parties et accessoires 
des articles du n° 9030  Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
425   x 903110 Machines  à équilibrer les pièces mécaniques dénommées ailleurs   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
426   x 903120 Bancs d'essai   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
427   x 903130 Projecteurs de profils   Matéri el utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
428 x   903149 Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de 
contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent 
chapitre: 
- Autres instruments, appareils et machines optiques dénommés ailleurs par la mesure et le contrôle
   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
429 x x 903180 Autres instruments, appareils et machines   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
430   x 903190 Parties et accessoires    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
432 x x 903210 Thermostats   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement.  
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 20 Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
433 x x 903220 Manostats (pressostats)   Matéri el utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
434 x x 903281 Instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
435 x x 903289 Instruments pour la régulation ou le contrôle automatiques;  
autres    Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
436   x 903290 Parties et accessoires   Matéri el utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou l'impact sur l'environnement. 
437   x 903300 Parties et accessoires non  dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre, pour machines , appareils, instruments ou 
articles du chapitre 90   Matériel utilisé pour mesurer, enregistrer, analyser 
et évaluer des échantillons environnementaux ou 
l'impact sur l'environnement. 
 
 
TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE 
 
Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
59 x   391400 Échangeurs d'ions à base de polymères des n° 39.01 à 39.13, 
sous formes primaires    L'échange d'ions est couramment utilisé dans les 
processus domestique et industriel de purification de 
l'eau destinés à produire de l' eau douce et à supprimer les 
ions toxiques (tels que le cuivre) et les ions de métaux 
lourds (comme le plomb) de la solution. 
233   x 841381 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur;  
autres pompes   Matériel de traitement de l'eau.  Les pompes font partie 
intégrante des usines de traitement de l'eau.   
 
  
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 21SYSTÈMES DE RECYCLAGE 
 
Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
249   x 841940 Appareils de distillation ou de rectification Appareils pour le 
recyclage des solvants  Récupération et réutilisation des solvants tels que les solvants utilisés dans l'imprimerie, l'industrie de la peinture ou le nettoyage à sec. 
284   x 847410 Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver Machines à régénérer 
les déchets de sable de fonderie Utilisées pour traiter le sable de fonderie de manière à 
permettre sa réutilisation. 
286   x 847432 Machines à mélanger les matièr es minérales au bitume Matériel à recycler 
l'asphalte Le recyclage de l'asphalte des routes et des trottoirs 
permet de réduire la consommation de pétrole et de 
graviers nécessaires à la fabrication d'asphalte;  il réduit 
également la quantité des déchets mis en décharge. 
290 x x 847982 Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, 
cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser  Autres que les machines à malaxer Utilisés pour préparer les déchets en vue de leur 
recyclage, par exemple pour concasser du béton.
 
 
 
INSTALLATIONS UTILISANT DE S ÉNERGIES RENOUVELABLES 
 
Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
39 x   290511 Méthanol (alcool méthylique)   Le méthanol est un combustible faiblement polluant, 
dont les émissions contiennent peu d'hydrocarbures réactifs et de composés toxiques.  Il peut également 
être produit durablement à partir de la biomasse.  Il 
entre aussi dans la fabrication du biodiesel.   
218   x 841011 Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance n'excédant pas 
1 000 kW   Utilisées aux fins de la production d'énergie 
hydroélectrique, laquelle n'entraîne pas d'émissions de 
gaz à effet de serre.   
219   x 841012 Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance excédant 1 000 kW 
mais n'excédant pas 10 000 kW   Utilisées aux fins de la production d'énergie 
hydroélectrique, laquelle n'entraîne pas d'émissions de 
gaz à effet de serre.   
220   x 841013 Turbines et roues hydrauliques, d'une puissance excédant 10 000 kW   Utilisées aux fins de la production d'énergi e 
hydroélectrique, laquelle n'entraîne pas d'émissions de 
gaz à effet de serre.    
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 22 Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
221   x 841090 Turbines et roues hydrauliques;  parties, y compris les régulateurs   Utilisées aux fins de la production d'éner gie 
hydroélectrique, laquelle n'entraîne pas d'émissions de 
gaz à effet de serre.   
247 x x 841919 Chauffe-eau non électri ques, à chauffage instantané ou à 
accumulation (autres que les chauffe -eau à chauffage instantané, à 
gaz)  Chauffe-eau solaires Utilisation de l' énergie thermique solaire pour le 
chauffage de l'eau, ce qui n'est source d'aucune pollution.  Le chauffage de l'eau à l'énergie solaire 
remplace l'utilisation de combustibles polluants. 
310   x 850231 Autres groupes électrogènes électriques;  à énergie éolienne   Production d'électricité à partir d'une ressource 
renouvelable (le vent).   
344 x x 854140 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules 
photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux;  diodes émettrices de lumière Cellules 
photovoltaïques Les cellules photovoltaïques produisent de l'électricité 
sans porter préjudice à l'environnement (elles ne 
provoquent pas d'émissions et ne sont source ni de bruit 
ni de chaleur).  Elles sont particulièrement indiquées 
pour les lieux qui ne sont pas desservis par le réseau de distribution d'électricité.   
  
GESTION DU CHAUFFAGE  ET DE L'ÉNERGIE 
 
Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
150 x   700800 Vitrages isolants à parois multiples   L'isolation au moyen par exemple du double vitrage 
réduit la consommation d'éner gie pour le chauffage ou 
le refroidissement. 
342 x   853931 Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets:  
fluorescents, à cathode chaude   À luminosité égale, les lampes fluorescentes sont plus 
économiques que les ampoules à incandescence en 
termes de consommation d'énergie dans la mesure où la 
déperdition d'énergie sous forme de chaleur est moins importante.  Leur durée de vie est également plus 
longue. 
412 x x 902810 Compteurs de gaz   Les compte urs sont nécessaires pour mesurer et réguler 
la consommation et ainsi permettre une utilisation plus 
rationnelle des ressources.  
413 x x 902820 Compteurs de liquides   Les comp teurs sont nécessaires pour mesurer et réguler 
la consommation et ainsi permettre une utilisation plus 
rationnelle des ressources.  
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 23CONSERVATION DES SOLS 
 
Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
90   x 460120 Nattes, paillassons et claies en matières végétales Paillassonnage 
biodégradable contre l'érosion, tapis 
végétal écologique 
(biodégradable) Le paillassonnage contre l'érosion permet de lutter 
contre l'érosion et de favoriser l'établissement de la végétation.  Lorsqu'il est constitué de matières 
organiques telles que le  jute, le bois, la fibre de coco 
(tirée de la coque des noix de coco), ou la paille, le paillassonnage est biodégradable.  Les tapis végétaux 
peuvent être utilisés pour lutter contre la prolifération 
des mauvaises herbes d'une manière respectueuse de 
l'environnement.   
  
GESTION DES EAUX USÉES 
 
Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
42 x   293100 Autres composés organo-inorganiques Inhibiteurs de 
nitrification et 
d'uréase  Les inhibiteurs de nitrification et d'uréase empêchent le 
lessivage de l'azote se trouvant dans les engrais et/ou 
l'urine du bétail.  Les inhibiteurs de nitrification 
limitent la transformation microbienne de l'ammonium 
en nitrate et, par conséquent, la formation d'azote et d'oxyde nitreux (qui est un gaz à effet de serre).  Les 
inhibiteurs d'uréase empêch ent la formation de cet 
enzyme et, de ce fait, la transformation de l'urée contenue dans l'urine en ammonium. 
57 x  382490 Produits, préparations et produits résiduaires des industries 
chimiques ou des industries connexes, y compris ceux consistant en 
mélanges de produits naturels, non dénommés ailleurs (à l'exclusion des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;  des acides 
naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters;  des 
carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des 
liants métalliques;  des additifs préparés pour ciments, mortiers ou 
bétons;  des mortiers et bétons, non réfractaires;  du sorbitol;  des mélanges contenant des dérivés perhalogénés d'hydrocarbures 
acycliques contenant au moins deux halogènes différents) Inhibiteurs de 
nitrification
 Les inhibiteurs de nitrification empêchent le lessivage de l'azote se trouvant dans les engrais et/ou l'urine du 
bétail en entravant la transformation microbienne de l'ammonium en nitrate et, par conséquent, la formation 
d'azote et d'oxyde nitreux ( qui est un gaz à effet de 
serre).  
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 24 Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
78 x x 392690 Autres ouvrages en mati ères plastiques et ouvrages en autres 
matières des n° 3901 à 3914;  autres Film biologique 
constitué de feuilles 
tissées qui facilitent 
la croissance des micro-organismes, 
contacteur 
biologique rotatif composé 
d'empilements de 
grandes plaques 
(PEHD) qui facilitent 
la croissance des micro-organismes
 Systèmes de récupération biologique.  Utilisés couramment pour la biorestauration des eaux usées, 
afin de faciliter la croissance des micro-organismes 
capables de décomposer les polluants. 
123 x  580190 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles 
des n° 58.02 ou 58.06:  D'autres matières textiles    Utilisés comme filtres aux fi ns de l'épuration des eaux 
usées. 
175 x   731010 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, 
pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), 
en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans 
dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement 
intérieur ou calorifuge:  D'une contenance de 50 l ou plus    Utilisés pour la manipulation et le stockage des eaux 
usées pendant le processus d'épuration. 
228 x   841319 Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour 
comporter un tel dispositif:  autres  Pour le traitement de 
l'eau Utilisés pour la manipulation et le transport des eaux 
usées ou des boues pendant le processus d'épuration.  
229 x   841320 Pompes à bras, autres que celles des n° 8413.11 ou 8413.19   Utilisés pour la manipulation et le transport des eaux 
usées ou des boues pendant le processus d'épuration.   
230 x   841350 Autres pompes volumétriques alternatives    Utilisés pour la manipulation et le transport des eaux 
usées ou des boues pendant le processus d'épuration.  
231 x x 841360 Autres pompes volumétriques rotatives Pompes de mélange 
submersibles pour 
faire circuler l'eau 
dans le traitement 
des eaux usées;  
pompes à vis pour relèvement d'eaux 
usées
 Utilisés pour la manipulation et le transport des eaux 
usées ou des boues pendant le processus d'épuration.   
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 25Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
232 x x 841370 Autres pompes centrifuges Pompes centrifuges 
avec revêtement 
intérieur pour éviter 
la corrosion;  pompes centrifuges 
pour relèvement 
d'eaux usées Utilisés pour la manipulation et le transport des eaux 
usées ou des boues pendant le processus d'épuration.
 
257 x x 842129 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides;  autres   Utilisés pour éliminer les polluants des eaux usées, par 
récupération des produits chimiques, séparation 
huile/eau, criblage, ou filtrage.   
265 x   842381 Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée n'excédant 
pas 30 kg  Nécessaires au calcul de la  quantité de réactifs requis 
pour traiter les déchets. 
266 x   842382 Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée excédant 
30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg  Nécessaires au calcul de la  quantité de réactifs requis 
pour traiter les déchets. 
267 x   842389 Autres appareils et instruments de pesage non dénommés ailleurs  Nécessaires au  calcul de la quantité de réactif s requis 
pour traiter les déchets. 
270   x 842833 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action 
continue, pour marchandises;  au tres, à bande ou à courroie  Transporteurs à 
bande ou à courroie 
pour travaux de surface servant à 
transférer des solides 
ou des boues liquides 
entre des usines Utilisés pour le transport des déchets aux alentours de 
la station d'épuration. 
290   x 847982 Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, 
cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser  Agitateurs pour le traitement des eaux usées Utilisés pour mélanger les eaux usées pendant leur 
traitement.
 
294 x   848110 Détendeurs   Utilisés pour la manipulation et le transport des eaux 
usées ou des boues pendant le processus d'épuration.  
296 x   848130 Clapets et soupapes de retenue   Utilisés pour la manipulation et le transport des eaux 
usées ou des boues pendant le processus d'épuration.  
297 x   848140 Soupapes de trop-plein ou de sûreté   Utilisés pour la manipulation et le transport des eaux 
usées ou des boues pendant le processus d'épuration.  
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 26 Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
298 x   848180 Autres articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, 
chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires    Utilisés pour la manipulation et le transport des eaux 
usées ou des boues pendant le processus d'épuration.  
346   x 854389 Autres machines et appa reils:  Autres (autres que les cartes et 
étiquettes à déclenchement par effet de proximité)  Systèmes de 
production d'ozone L'ozone (O 3) peut être utilisée à la place du chlorure 
pour stériliser l'eau. 
 
 
PRODUITS ÉCOLOGIQUEMENT PRÉFÉRABLES EN FONCTION DE L'UTILIS ATION FINALE OU DES CARAC TÉRISTIQUES D'ÉLIMINATION 
 
Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
45 x   310100 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou 
traités chimiquement;  engrais résultant du mélange ou du traitement 
chimique de produits d'origine animale ou végétale   Les engrais organiques sont des substituts potentiels 
des engrais de synthèse à base de produits chimiques et 
sont utilisés dans l'agriculture biologique. 
47 x   340119 Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, 
en pains, en morceaux ou en sujets  frappés, et papier, ouates, feutres 
et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de 
détergents:  Autres que de toilette (y compris ceux à usages médicaux) 
- Savons;  produits et préparations organiques tensio-actifs à usage 
de savon:  Autres:  savons naturels fabriqués à partir d'huiles 
végétales   Biodégradables et fabriqués à partir de ressources 
renouvelables. 
58 x   391390 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères 
naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, 
sous formes primaires   Biodégradables et fabriqués à partir de ressources 
renouvelables. 
117 x   560710 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique:  
- De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03    Plus biodégradables que les produits similaires en 
fibres synthétiques, ces articles sont fabriqués à partir 
de ressources renouvelables. 
118 x   560721 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique:  De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : 
- Ficelles lieuses ou botteleuses
   Plus biodégradables que les produits similaires en 
fibres synthétiques, ces articles sont fabriqués à partir de ressources renouvelables. 
126 x   630510 Sacs et sachets d'emballage:  De jute ou d'autres fibres textiles 
libériennes du n° 53.03    Plus biodégradables que les produits similaires en 
fibres synthétiques, ces articles sont fabriqués à partir 
de ressources renouvelables. 
  
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 27 
TECHNOLOGIES ET PRODUITS MOINS POLLUANTS  OU PLUS ÉCONOMES EN RESSOURCES 
 
Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
7 x   251200 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par 
exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité 
apparente n'excédant pas 1, même calcinées   Diatomite 
(insecticide naturel)  Roche sédimentaire siliceuse formée à partir de diatomées fossilisées, qui peut être utilisée en 
remplacement des pesticides chimiques.  Les 
extrémités acérées des squelettes des diatomées percent les carapaces protectrices des insectes, entraînant leur 
dessiccation. 
57 x   382490 Produits, préparations et produits résiduaires des industries 
chimiques ou des industries connexes, y compris ceux consistant en 
mélanges de produits naturels, non dénommés ailleurs (à l'exclusion 
des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;  des acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters;  des 
carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des 
liants métalliques;  des additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons;  des mortiers et bétons, non réfractaires;  du sorbitol;  des 
mélanges contenant des dérivés perhalogénés d'hydrocarbures 
acycliques contenant au moins deux halogènes différents) Biodiesel Le biodiesel est un carbu rant renouvelable issu d'huiles 
végétales ou de graisses animales, qui peut tout à fait 
remplacer le carburant diesel ou être utilisé comme 
additif ou diluant.  Ce carburant peut être utilisé avec des moteurs standards à allumage par compression 
(c'est-à-dire des moteurs diesel) sans qu'aucune 
modification ne soit nécessaire, ou très peu.  Il est biodégradable, non toxique et ne contient pour ainsi 
dire pas de soufre ni d'hydrocarbures aromatiques 
(comme le benzène, cancérogène) et il produit 
beaucoup moins de particules pendant la combustion. 
75 x   392290 Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles similaires 
pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques Pour urinoirs sans 
eau, toilettes à 
compost  Les urinoirs sans eau et les toilettes à compost 
réduisent la consommation d'eau.  Les toilettes à 
compost sont également équipées d'un dispositif intégré de traitement des eaux usées qui rend inutile le 
recours à des égouts ou à des stations d'épuration.  En 
outre, ces toilettes ne polluent pas les eaux de surface ou souterraines ni le sol (contrairement aux fosses 
septiques ou aux fosses d'aisance) et produisent un 
compost sain et exploitable.    
76 x   392330 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques;  
bouchons, couvercles, capsules et au tres dispositifs de fermeture, en 
matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
 Cartouche en 
plastique 
rechargeable pour urinoirs sans eau
 Les urinoirs sans eau n'ont pas besoin d'être nettoyés à 
grandes eaux, ce qui réduit la consommation d'eau.    
  TN/TE/W/49/Rev.2 
Page 28 Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
146 x   691010 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes 
d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires 
pour usages sanitaires, en céramique:   
 - En porcelaine  Pour urinoirs sans 
eau, toilettes à 
compost  Les urinoirs sans eau et les toilettes à compost 
réduisent la consommation d'eau.  Les toilettes à 
compost sont également équipées d'un dispositif 
intégré de traitement des eaux usées qui rend inutile le recours à des égouts ou à des stations d'épuration.  En 
outre, ces toilettes ne polluent pas les eaux de surface 
ou souterraines ni le sol (contrairement aux fosses septiques ou aux fosses d'aisance) et produisent un 
compost sain et exploitable.    
272   x 843680 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la 
sylviculture, l'aviculture ou l'ap iculture, y compris les germoirs 
comportant des dispositifs mécan iques ou thermiques et les 
couveuses et éleveuses p our l'aviculture:  Autres  Systèmes de 
désherbage à eau chaude Méthode non toxique de remplacement des herbicides 
chimiques.  Une machine déverse une solution aqueuse à haute température qui détruit les mauvaises herbes 
par l'action de la chaleur.   
311 x   850239 Autres groupes électrogènes Microsystèmes à 
production combinée 
énergie/chaleur Les systèmes à production combinée de chaleur et 
d'énergie produisent de l' énergie (généralement de 
l'électricité) et de la chaleur simultanément.  Les 
microsystèmes à production combinée de chaleur et d'énergie sont très efficaces sur le plan domestique, en 
particulier dans les lieux où le raccordement au réseau 
de gaz naturel et l'accès à l'eau chaude et au chauffage central constituent la norme.  L'association production-
distribution réduit au minimum les pertes liées à 
l'acheminement par les réseaux nationaux et fait qu'il n'est plus autant nécessaire d'accroître les capacités de 
production et réseaux de distribution centralisés. 
316 x   850680 Autres piles et batteries de piles Piles à combustible Les piles à combustible fonctionnent avec de 
l'hydrogène ou des combustibles contenant de l'hydrogène tels que le méthane pour produire un 
courant électrique par un pr ocessus électrochimique et 
non par combustion.  Propres, silencieuses, les piles à combustible sont des sources d'électricité très 
performantes. 
360 x   870290 Autres (autres que les véhicules à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel)  Véhicules électriqueset véhicules hybridesLes véhicules électriques ne produisent pas de gaz à 
effet de serre (CO
2, etc.).  Les véhicules hybrides 
fonctionnent avec une batterie et un moteur à 
combustion interne, et produisent nettement moins de polluants et de gaz à effet de serre que les véhicules 
conventionnels.    
   TN/TE/W/49/Rev.2
 Page 29Entrée ^ O A SH6 Désignation Position ex  Avantages pour l'environnement 
361 x   870322 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement 
conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), 
y compris les voitures du type "break" et les voitures de course:  
d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3 Véhicules hybrides Les véhicules hybrides fonctionnent avec une batterie 
et un moteur à combustion interne, et produisent 
nettement moins de polluants et de gaz à effet de serre 
que les véhicules conventionnels.   
362 x   870390 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement 
conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), 
y compris les voitures du type "break" et les voitures de course:  autres
 Véhicules électriques Les véhicules électriques ne produisent pas de gaz à 
effet de serre (CO 2, etc.). 
 * Points de référence: 
O Définition des biens environnementaux de l'OCDE A Conceptualisation des biens environnementaux proposée par l'APEC 
 
Entrée^: Numéro des entrées telles qu'elles figurent dans la note inform elle du Secrétariat de l'OMC intitulée "Synthèse des communicati ons sur les biens environnementaux" 
(JOB(05)/57/Rev.2) et dans le document TN/TE/W/63 du 17 novembre 2005. 
 
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