. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/JAM/25 
2 septembre 2011 
 (11-4309) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  JAMAÏQUE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des normes de la Jamaïque)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Regional and International Office 
6 Winchester Road Kingston 10 Jamaïque (W.I.) 
Courrier électronique: info@bsj.org.jm  
Téléphone: +(876) 926-3140-5 
Téléfax: +(876) 929-4736 Site Web: http://www.bsj.org.jm/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Jus et boissons à base de fruits et de lé gumes et nectars de fruits (ICS 67.160.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et  langue(s) du texte notifié:  Jamaican Standard Specification 
for fruit and vegetable juices and drinks, and fruit nectars (adoption of CARICOM Regional 
Standard Specification for fruit and vegetable juices and drinks, and fruit nectars)  
(Spécification type jamaïcaine pou r les jus et boissons à base de fruits et de légumes et les 
nectars de fruits (adoption de la spécification type région ale CARICOM pour les jus et 
boissons à base de fruits et de légumes et les nectars de fruits)).  35 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le texte notifié énonce des exigences en matière de qualité, d'hygiène et 
d'étiquetage applicables aux jus et aux boissons à base de fruits  et de légumes comestibles, 
aux nectars de fruits et aux boissons non gazéif iées ne contenant pas de matière solide issue 
de fruits ou de légumes.  G/TBT/N/JAM/25 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Ce document vise à établir des niveaux de qua lité qui soient générale ment acceptables pour 
les consommateurs de la région et qui soient  conformes aux prescriptions des autorités 
réglementaires.  Il a été élaboré dans le but d'établir des exigen ces de qualité pour les jus de 
fruits, les boissons à base de frui ts et de légumes et les nectar s de fruits produits ou échangés 
à l'intérieur de la CARICOM.  Il est destiné à être utilisé par les fabricants, les distributeurs et les importateurs, ainsi que par les ré gulateurs de la branche de production.  
8. Documents pertinents:   Un avis concernant la Spécifica tion type jamaïcaine pour les jus et 
boissons à base de fruits et de légumes et les nectars de fruits sera pub lié dans le supplément 
du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles et aux règlements 
(The Jamaica Gazette Supplement – Proclamations, Rules and Regulations ).  Après adoption, 
ce texte sera publié en tant que spécification type jamaïcaine av ec statut obligatoire et sera 
disponible pour la vente. 
9. Date projetée pour l'adoption: 
 
 
  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:Date de publication dans le supplément du 
Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles  et aux règlements 
(Jamaica Gazette Supplement – Proclamations, 
Rules and Regulations ). 
Six mois après la date de publication dans le 
supplément du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamatio ns, aux règles et aux 
règlements ( Jamaica Gazette Supplement – 
Proclamations, Rules and Regulations ). 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le texte intégral du règlemen t technique proposé (norme obligatoire) est accessible 
directement sur le site Web du Bure au des normes de la Jamaïque:  http://www.bsj.org.jm/