ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/GEN/1127 
27 octobre 2011 
 (11-5391) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLIÉES EN SEPTEMBRE 2011 
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 2 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Australie G/SPS/N/AUS/262/Add.1 
1
er septembre 2011 Corée, République 
de Raisins de table Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Parasites Maladies des végétaux 
Préservation des végétaux Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/363/Add.1 1
er septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Chevaux Maladies des animaux 
Santé des animaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/364/Add.1 
1er septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Sperme d'équidés Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Sans objet. 
Chine 
G/SPS/N/CHN/474 
1er septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires en conserve Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 31 octobre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/475 1
er septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Algues marines et leurs produits Bactéries 
Contaminants Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 31 octobre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/476 
1er septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Boissons congelées Boissons 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 31 octobre 2011  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 3Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine G/SPS/N/CHN/477 
1
er septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Farine de soja comestible Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 31 octobre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/478 1
er septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments de santé Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 31 octobre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/479 1
er septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Fruits conservés, légumes séchés, pâtes de riz, vermicelles, 
sucre, champignons comestibles et vin - Dioxyde de soufre Certification, contrôle et 
inspection Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 31 octobre 2011 
Albanie 
G/SPS/N/ALB/138 - 
URGENCE 2 septembre 2011 Préfecture/ville de 
Taipei et 
préfecture/ville de Tainan (Taipei 
chinois) Animaux (ruminants et porcs,  domestiques ou sauvages) 
vivants, viande, viande transformée, lait Maladies des animaux 
Aliments pour animaux 
Santé des animaux Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Fièvre aphteuse 
Santé des personnes 
Régionalisation Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/366 
2 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Culture tissulaire in vitro - Pseudomonas syringae  pv. 
actinidiae  Parasites 
Préservation des végétaux 1er novembre 2011 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/238 2 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires pour utilisation da ns les aliments Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 1
er novembre 2011  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 4 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chili G/SPS/N/CHL/367 
7 septembre 2011 États membres de 
l'UE Matériel de multiplication de noyers ( Juglans regia , J. nigra , 
J. hindsii , J. major ) et de châtaigniers ( Castanea sativa et 
Castanea crenata ) Parasites 
Préservation des végétaux 6 novembre 2011 
Chili 
G/SPS/N/CHL/368 7 septembre 2011 États membres de 
l'UE Boutures et ramilles de peuplier ( Populus  spp.) Parasites 
Préservation des végétaux 6 novembre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2041/Add.1 
7 septembre 2011 Province de 
Mendoza 
(Argentine) Végétaux Mouche des fruits 
Parasites 
Préservation des végétaux Régionalisation 
Modification du 
contenu/champ d'application d'une réglementation 18 octobre 2011 
Pérou 
G/SPS/N/PER/388 
7 septembre 2011 Japon Graines d'amarante caudée (SH 1008.90.92.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/389 
7 septembre 2011 Japon Graines de quinoa (SH 1008.90.19.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Parasites Préservation des végétaux Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/390 
7 septembre 2011 Chili Graines de colza (SH 1205.10.10.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Parasites 
Préservation des végétaux 
Semences Sans objet  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 5Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Pérou G/SPS/N/PER/391 
7 septembre 2011 Colombie Plants de stévia (SH 0602.90.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Parasites Préservation des végétaux Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/392 
7 septembre 2011 Israël Agent de contrôle biologique Euseius scutalis  (SH 
0106.90.90.00) Agents de lutte biologique 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/393 7 septembre 2011 Inde Fibres de coton (SH 5201.00.90.00, 5201.00.30.00, 
5201.00.20.00 et 5201.00.10.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/394 
7 septembre 2011 Costa Rica Plants et boutures racinées de Dracaena (SH 0602.90.90.00) 
et boutures non racinées de Dracaena (SH 0602.10.90.00) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/235/Add.1 7 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Bovins, porcins et volailles Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Médicaments vétérinaires Sans objet  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 6 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Turquie G/SPS/N/TUR/19 
7 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments, matériaux et article s en contact avec les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux Aliments pour animaux 
Santé des animaux 
Certification, contrôle et 
inspection Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Conditionnement 
Préservation des végétaux 6 novembre 2011 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/137/Add.1 
12 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Visons Santé des animaux 
Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2262 12 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Fluoxastrobine dans les courges/concombres Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 7Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/2263 
12 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Metconazole dans les baies d'arbuste et les légumes tubéreux 
ou à corme Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2264 12 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Thiamethoxam dans de multiples pro duits Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/719/Add.1 
13 septembre 2011 Italie Graines d'ivraie multiflore (SH 1209.25) Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation Semences 
Protection du territoire Sans objet  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 8 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil G/SPS/N/BRA/738/Add.1 
13 septembre 2011 Mexique Framboises ( Rubus idaeus ) (SH 081020) Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Protection du territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/771 
13 septembre 2011 Mexique Mûre de ronce ( Rubus fruticosus ) (SH 0810.20) Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée en vigueur de 
réglementation 
Parasites Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/226 - URGENCE 
13 septembre 2011 Préfectures de 
Fukushima, Gunma, Ibaraki, 
Tochigi, Miyagi, 
Yamagata, Niigata, 
Nagano, 
Yamanashi, Saitama, Tokyo et 
Chiba (Japon) Produits pour l'alimentation des animaux et aliments destinés 
à la consommation humaine - Accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Aliments pour animaux 
Santé des animaux Certification, contrôle et 
inspection 
Contaminants 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Irradiation 
Régionalisation Sans objet  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 9Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/2039/Add.1 
13 septembre 2011 Panama Piments Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2265 
13 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pseudomonas fluorescens , souche CL145A, dans toutes les 
denrées alimentaires Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Pesticides Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2266 13 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Acide 2 propénoïque polymérisé avec le sel sodique de 
l'éthénylbenzène et du (1-méthyléthényl) benzène dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Pesticides Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2267 13 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Multiples produits Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 26 septembre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2268 13 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Chiens vivants Maladies des animaux 
Santé des animaux Bien-être des animaux 31 octobre 2011  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 10 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Hong Kong, Chine G/SPS/N/HKG/37 
13 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Lait en poudre (y compris préparations pour nourrissons), lait 
reconstitué et lait concentré Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 12 novembre 2011 
Colombie 
G/SPS/N/COL/227 
15 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments, matières premières et intrants destinés à la 
consommation humaine Certification, contrôle et 
inspection 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Obstacles techniques au commerce 14 décembre 2011 
Sri Lanka 
G/SPS/N/LKA/7/Add.2 
15 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments (Matières colorantes) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Sans objet  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 11Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Japon G/SPS/N/JPN/283 
16 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Imazapic et isoxaflutole dans les produits ci-après: 
 Viandes et abats comestibles (SH 02.01, 02.02, 02.03, 
02.04, 02.05, 02.06, 02.07, 02.08 et 02.09) 
 Lait et produits de la laiterie;  œufs d'oiseaux 
(SH 04.01,04.07 et 04.08) 
 Légumes, plantes, racines et  tubercules alimentaires 
(SH 07.09, 07.10 et 07.13) 
 Écorces d'agrumes ou de melons (SH 08.14) 
 Café, thé, maté et épices (SH 09.04, 09.05, 09.06, 09.07, 
09.08, 09.09 et 09.10) 
 Céréales (SH 10.01, 10.02, 10.03, 10.04, 10.05, 10.06, 
10.07 et 10.08) 
 Fruits oléagineux;  graines, semences et fruits divers 
(SH 12.01, 12.02, 12.05 et 12.12) 
 Graisses et huiles animales  ou végétales (SH 15.01 et 
15.02) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Médicaments vétérinaires 15 novembre 2011 
Honduras 
G/SPS/N/HND/42/Add.1 
19 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Animaux vivants, produits d'origine animale, matériel 
génétique d'animaux, produits biologiques et matériel 
pathologique, farines de viande et d'os Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) 
Une modification de la date 
limite pour la présentation 
des observations 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Encéphalopathies spongiformes transmissibles 
(EST) 
Zoonoses 30 jours à compter 
de la date limite 
initiale (11 septembre 2011)  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 12 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Australie G/SPS/N/AUS/273 
20 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires en gé néral Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Médicaments vétérinaires 17 novembre 2011 
Australie 
G/SPS/N/AUS/274 
20 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Chapitre 06 du SH:  Plantes vivantes et cultures tissulaires 
destinées à la multiplication   Certification, contrôle et 
inspection 
Parasites 
Maladies des végétaux Préservation des végétaux Sans objet.  Mise en 
œuvre d'une mesure 
concernant les 
articles réglementés prévue dans la 
NIMP 12. 
Chili 
G/SPS/N/CHL/369 20 septembre 2011 Argentine Racines tubéreuses de patate douce ( Ipomoea batatas ) Parasites 
Préservation des végétaux 19 novembre 2011 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/394 
20 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits de l'élevage destinés à la consommation humaine, 
tels que lait et produits laitiers, viande et produits de viande, 
œufs et ovoproduits, etc. Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Obstacles techniques au 
commerce 19 novembre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2269 20 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Tébuconazole dans le blé en grains, l'avoine en grains, les 
remoulages bis de blé et le germe de blé Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 13Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/2270 
20 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produit dénommé Drexel Basic Kopper Sulfate Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Royaume d'Arabie saoudite 
G/SPS/N/SAU/19 - URGENCE 
20 septembre 2011 Bangladesh Viande et sous-produits de viande (réfrigérés, congelés et 
transformés) de bovins, d'ovins, de caprins et de camélidés Maladies des animaux 
Santé des animaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Fièvre aphteuse 
 Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/205/Add.1 21 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments renfermant des organismes génétiquement modifiés Biotechnologie 
Innocuité des produits alimentaires 
Organismes génétiquement 
modifiés Santé des personnes 
Étiquetage 
Obstacles techniques au 
commerce 19 décembre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2271 21 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Tétraconazole dans divers produits Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 14 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Sri Lanka G/SPS/N/LKA/28 
21 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Règlement concernant les aliments (Antioxydants) - 2009 Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sri Lanka est 
disposée à accepter 
toute observation 
pour examen en vue d'un éventuel 
amendement  
Argentine 
G/SPS/N/ARG/151 
22 septembre 2011 Canada Tubercules de semence de pomme de terre ( Solanum 
tuberosum ) Préservation des végétaux 
Semences 21 novembre 2011 
Pérou 
G/SPS/N/PER/395 - URGENCE 
22 septembre 2011 Paraguay Ruminants et porcins vivants, sperme ou embryons de ces 
espèces et autres espèces sensibles à la fièvre aphteuse; Viande fraîche, réfrigérée ou congelée, viscères et abats crus, 
cuirs et peaux non tannés, laines non lavées ni dégraissées des 
espèces citées;  fourrage et foin, et autres produits à risque de 
ces espèces, capables de transmettre ou de véhiculer le virus 
de la fièvre aphteuse. Maladies des animaux 
Santé des animaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Fièvre aphteuse Sans objet 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/389/Add.1 
22 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Captane, carbendazime, cyromazine, éthéphon, fénamiphos, 
thiophanate-méthyl, triasulfuron et triticonazole dans ou sur 
les produits ci-après:  céréales (SH 1001, 1002, 1003, 1004, 
1005, 1006, 1007, 1008), denrées alimentaires d'origine animale (SH 0201, 0202, 0203, 0204, 0205, 0206, 0207, 0208, 
0209, 0210) et certains produits d'origine végétale, y compris 
les fruits et légumes Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 15Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Union européenne G/SPS/N/EEC/393/Add.1 
22 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Abamectine, acétamipride, cyprodinil, difénoconazole, 
diméthomorphe, fenhexamide, proquinazid, prothioconazole, 
pyraclostrobine, spirotetramat, thiaclopride, thiamethoxam et 
trifloxystrobine dans ou sur les produits ci-après:  céréales 
(SH 1001, 1002, 1003, 1004, 1005, 1006, 1007, 1008), 
denrées alimentaires d'origine animale (SH 0201, 0202, 0203, 
0204, 0205, 0206, 0207, 0208, 0209, 0210) et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/394/Add.1 22 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Bénalaxyl, boscalid, buprofézine, carbofuran, carbosulfan, 
cyperméthrine, fluopicolide, hexythiazox, indoxacarbe, 
metaflumizone, méthoxyfénozide, paraquat, prochloraz, 
spirodiclofen, prothioconazole et zoxamide dans ou sur les 
produits ci-après:  céréales (SH 1001, 1002, 1003, 1004, 1005, 1006, 1007, 1008), denrées alim entaires d'origine animale 
(SH 0201, 0202, 0203, 0204, 0205, 0206, 0207, 0208, 0209, 
0210) et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides Sans objet 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/395/Add.1 
22 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Biphényle, deltaméthrine, éthofumesate, isopyrazam, 
propiconazole, pymétrozine, pyriméthanil et tébuconazole 
dans ou sur les produits ci-après:  céréales (SH 1001, 1002, 
1003, 1004, 1005, 1006, 1007, 1008), denrées alimentaires 
d'origine animale (SH 0201, 0202, 0203, 0204, 0205, 0206, 0207, 0208, 0209, 0210) et certains produits d'origine 
végétale, y compris les fruits et légumes Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 16 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Union européenne G/SPS/N/EEC/403/Add.1 
22 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Hydrocarbures aromatiques polycycliques dans diverses 
denrées Contaminants 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/370 
23 septembre 2011 Philippines Fibres naturelles de Cocos nucifera  et de Musa textilis  Parasites 
Préservation des végétaux 22 novembre 2011 
Colombie 
G/SPS/N/COL/103/Add.3 
23 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Cassonade dénommée panela Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 
Obstacles techniques au 
commerce Sans objet. 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/86 
23 septembre 2011 Costa Rica Plantules de Tectona grandis  L.f. en tourbe déshydratée, 
destinées à la plantation Parasites 
Préservation des végétaux 20 novembre 2011  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 17Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/239 
23 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Ovins et caprins vivants Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Encéphalopathie 
spongiforme bovine (ESB) Encéphalopathies 
spongiformes transmissibles 
(EST) Zoonoses 
Tremblante Non disponible 
Colombie 
G/SPS/N/COL/228 - URGENCE 
26 septembre 2011 Paraguay (San 
Pedro) Bovins, ovins, caprins, porcins et autres espèces sensibles, 
ainsi qu'autres produits à risque en relation avec la transmission de la fièvre aphteuse Maladies des animaux 
Santé des animaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Fièvre aphteuse 
Régionalisation Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/226/Add.1 26 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans les fruits, les légume s et les céréales Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 18 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/230/Add.1 
26 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans les fruits, les légume s et les céréales Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/232/Add.1 26 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans les fruits, les légume s et les céréales Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/233/Add.1 
26 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans les fruits, les légume s et les céréales Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 19Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/234/Add.1 
26 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Divers pesticides dans les fruits, les légume s et les céréales Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/772 27 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Métirame dans ou sur les pommes de terre Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 20 octobre 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/773 
27 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Clothianidine dans ou sur le soja et les haricots Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 20 octobre 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/774 
27 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Milbémectine dans ou sur les fraises Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Pesticides 20 octobre 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/775 
27 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Matériel de multiplication végétative du caféier (S H 0602) Préservation des végétaux 31 octobre 2011  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 20 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Équateur G/SPS/N/ECU/87 
27 septembre 2011 Danemark Graines de ray-grass annuel ( Lolium multiflorum ) destinées à 
l'ensemencement Certification, contrôle et 
inspection 
Champignons 
Parasites Préservation des végétaux 
Semences 22 novembre 2011 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/88 27 septembre 2011 Danemark Graines de dactyle pelotonné ( Dactylis glomerata  L.) 
destinées à l'ensemencement Bactéries 
Certification, contrôle et inspection 
Champignons 
Parasites Préservation des végétaux 
Semences 22 novembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/523/Add.1 28 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Imazamox dans ou sur le colza (ICS 65.020, 65.100, 67.200) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/524/Add.1 28 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Flonicamide dans ou sur diverses denrées (ICS 65.020, 
65.100, 67.040) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/1127
 Page 21Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada G/SPS/N/CAN/525/Add.1 
28 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Imazéthapyr dans ou sur les denrées du sous-groupe de 
cultures du colza (ICS 65.020, 65.100, 67.200) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/229 - URGENCE 
28 septembre 2011 Andalousie 
(Barbate, La Janda, Cadix, Espagne) Oiseaux sauvages et d'ornement – Fièvre du Nil occidental Maladies des animaux 
Santé des animaux Santé des personnes 
Régionalisation 
Zoonoses Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/230 - 
URGENCE 
28 septembre 2011 Frioul-Vénétie 
julienne (Sesto al 
Reghena, 
Pordenone, Italie) Oiseaux sauvages et d'ornement – Fièvre du Nil occidental Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Santé des personnes 
Régionalisation Zoonoses Sans objet 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/395 28 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments, additifs alimentaires , appareils, emballages et 
contenants pour aliments Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 27 novembre 2011 
Australie 
G/SPS/N/AUS/275 29 septembre 2011 Tous partenaires 
commerciaux Poissons rouges ( Carassius auratus ) vivants destinés à des 
fins ornementales - Virus de la nécrose hématopoïétique Maladies des animaux 
Santé des animaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de 
réglementation Sans objet  
  G/SPS/GEN/1127 
Page 22 
Membre notifiant/ 
notification/ 
date de distribution Région/pays 
affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chili G/SPS/N/CHL/371 - 
URGENCE 
29 septembre 2011 Paraguay Marchandises d'origine animale Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Fièvre aphteuse Sans objet 
n.d. = non disponible, non mentionné 
 
Traductions disponibles: 
G/SPS/N/CHN/471/Suppl.1 
G/SPS/N/CHN/472/Suppl.1 
 
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