RÈGLEMENT (UE) N  o 600/2010 DE LA COMMISSION  
du 8 juillet 2010  
modifiant l’annexe I du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
concernant les ajouts et modifications apportés aux exemples de variétés apparentées ou d’autres 
produits soumis à la même LMR  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 4,  
considérant ce qui suit:  
(1) Plusieurs États membres ont demandé que des modifica ­
tions et des ajouts mineurs soient apportés à l’annexe I 
du règlement (CE) n  o 396/2005, dans la colonne «Exem ­
ples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à 
la même LMR».  
(2) Ces modifications et ajouts sont nécessaires afin d’inclure 
dans l’annexe I du règlement (CE) n  o 396/2005 de 
nouveaux fruits, végétaux et céréales qui sont à présent 
disponibles sur le marché des États membres.  
(3) Il convient d’ajouter les fruits, végétaux, céréales et 
produits animaux suivants: mineola, prunelle, ronce 
arctique, framboise  Rubus arcticus x idaeus , physalis, lime ­
quats, mangoustan, fruit du dragon (pitaya), noix tigrée 
(chufa), kiwaï, racines de livèche, racines d’angélique, racines de gentiane, cerise de terre, baie de goji, choï 
sum, chou à grosses côtes, feuilles de pois et de radis, 
épinard chinois (feuilles et graines), soude commune, 
graines de cucurbitacées autres que courge, quinoa, 
fleurs de sureau, feuilles de ginkgo, fleurs comestibles, 
menthe et gibier. Les airelles rouges passent de la caté ­
gorie des myrtilles à la catégorie des airelles. Le nom latin 
des raisins est modifié, conformément à la nomenclature 
internationale.  
(4) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  
(5) Les mesures prévues par le présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’oppo ­
sition ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 396/2005 est remplacée par le 
texte de l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 8 juillet 2010.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 174/18 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.ANNEXE  
«ANNEXE I  
Produits d’origine végétale ou animale visés à l’article 2, paragraphe 1  
Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0100000  1. FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  
0110000  i)  Agrumes  Produit entier  
0110010  Pample ­
mousses  Citrus paradisi  Shaddock, pomelo, 
sweetie, tangelo 
(sauf mineola), ugli 
et autres hybrides  
0110020  Oranges  Citrus sinensis  Bergamote, orange 
amère, chinotte et 
autres hybrides  
0110030  Citrons  Citrus limon  Cédrat, citron  
0110040  Limettes  Citrus auranti ­
folia  
0110050  Mandarines  Citrus reticulata  Clémentine, tange ­
rine, mineola et 
autres hybrides  
0110990  Autres (  3 ) 
0120000  ii)  Noix  (écalées ou non)  Produit entier 
après enlèvement 
de la coque (à 
l’exception des 
châtaignes)  
0120010  Amandes  Prunus dulcis  
0120020  Noix du Brésil  Bertholletia 
excelsa  
0120030  Noix de cajou  Anacardium 
occidentale  
0120040  Châtaignes  Castanea sativa  
0120050  Noix de coco  Cocos nucifera  
0120060  Noisettes  Corylus avel ­
lana  Aveline  
0120070  Noix de 
Queensland  Macadamia 
ternifolia  
0120080  Noix de pécan  Carya illi ­
noensis  
0120090  Pignons  Pinus pineaFR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/19Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0120100  Pistaches  Pistachia vera  
0120110  Noix 
communes  Juglans regia  
0120990  Autres (  3 ) 
0130000  iii)  Fruits à pépins  Produit entier 
après enlèvement 
du pédoncule  
0130010  Pommes  Malus domes ­
ticus  Pommette  
0130020  Poires  Pyrus 
communis  Poire asiatique 
(nashi)  
0130030  Coings  Cydonia 
oblonga  
0130040  Nèfles (  4 ) Mespilus 
germanica  
0130050  Nèfles du 
Japon (  4 ) Eriobotrya 
japonica  
0130990  Autres (  3 ) 
0140000  iv)  Fruits à noyau  Produit entier 
après enlèvement 
du pédoncule  
0140010  Abricots  Prunus arme ­
niaca  
0140020  Cerises  Prunus cerasus, 
Prunus avium  Cerises douces, 
cerises acides  
0140030  Pêches  Prunus persica  Nectarines et 
hybrides similaires  
0140040  Prunes  Prunus domes ­
tica Prune de Damas, 
reine-claude, mira ­
belle, prunelle  
0140990  Autres (  3 ) 
0150000  v)  Baies et petits fruits  Produit entier 
après enlèvement 
de la pointe ou 
de la couronne 
et du pédoncule, 
sauf dans le cas 
des groseilles: 
fruits avec 
pédoncule  
0151000  a) Raisins de table et 
raisins de cuve  
0151010  Raisins de 
table  Vitis vinifera  
0151020  Raisins de 
cuve  Vitis viniferaFR L 174/20 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0152000  b) Fraises  Fragaria  spp.  
0153000  c) Fruits de ronces  
0153010  Mûres  Rubus fruti ­
cosus  
0153020  Mûres des 
haies  Rubus ceasius  Ronce-framboise, 
mûre de Boysen et 
mûre des ronces  
0153030  Framboises  Rubus idaeus  Framboise du 
Japon, ronce 
arctique  (Rubus 
arcticus) , framboise  
Rubus arcticus x 
idaeus  
0153990  Autres (  3 ) 
0154000  d) Autres baies et petits 
fruits  
0154010  Myrtilles  Vaccinium  
spp., sauf  V. 
macrocarpon  et 
V. vitis-idaea  Myrtille euro ­
péenne  
0154020  Airelles canne ­
berges  Vaccinium 
macrocarpon  et 
V. vitis-idaea  Myrtille rouge 
(airelle rouge)  
0154030  Groseilles (à 
grappes 
rouges, 
blanches ou 
noires)  Ribes nigrum, 
Ribes rubrum  
0154040  Groseilles à 
maquereau  Ribes uva- 
crispa  Y compris les 
hybrides croisés 
avec d’autres 
espèces de Ribes  
0154050  Cynorhodons  Rosa canina  
0154060  Mûres (  4 ) Morus  spp.  Arbouse  
0154070  Azerole (  4 ) 
(nèfle méditer ­
ranéenne)  Crataegus 
azarolus  Kiwaï  (Actinidia 
arguta)  
0154080  Sureau noir (  4 ) Sambucus nigra  Gueules noires, 
sorbe des oiseleurs, 
bourdaine, argouse, 
aubépine, sorbier 
sauvage et autres 
baies d’arbres  
0154990  Autres (  3 ) 
0160000  vi)  Fruits divers  Produit entier 
après enlèvement 
du pédoncule ou 
de la couronne 
(ananas)FR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/21Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0161000  a) Peau comestible  
0161010  Dattes  Phoenix dacty ­
lifera  
0161020  Figues  Ficus carica  
0161030  Olives de table  Olea europaea  
0161040  Kumquats (  4 ) Fortunella 
species  Kumquat marumi, 
kumquat nagami, 
limequat  (Citrus 
aurantifolia x Fortu ­
nella  spp.)  
0161050  Carambole (  4 ) Averrhoa 
carambola  Bilimbi  
0161060  Kaki (  4 ) Diospyros kaki  
0161070  Jamelongue (  4 ) 
prune de Java  Syzygium 
cumini  Jambose, pomme 
Malac, pomme de 
rose, cerise du 
Brésil, cerise de 
Cayenne 
(grumicha-ma  
Eugenia uniflora ) 
0161990  Autres (  3 ) 
0162000  b) Peau non comes ­
tible, petite taille  
0162010  Kiwi  Actinidia deli ­
ciosa  syn.  A. 
chinensis  
0162020  Litchis  Litchi chinensis  Litchi doré, 
ramboutan (litchi 
chevelu), 
mangoustan  
0162030  Fruit de la 
passion  Passiflora edulis  
0162040  Figue de 
Barbarie (  4 ) 
(figue de 
cactus)  Opuntia ficus- 
indica  
0162050  Caïmite (  4 ) Chrysophyllum 
cainito  
0162060  Plaqueminier 
de Virginie (  4 ) 
(kaki de 
Virginie)  Diospyros virgi ­
niana  Sapote noire, 
sapote blanche, 
sapote verte, 
canistel (jaune 
d’œuf), sapote  
0162990  Autres (  3 ) 
0163000  c) Peau non comes ­
tible, grande tailleFR L 174/22 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0163010  Avocats  Persea ameri ­
cana  
0163020  Bananes  Musa x paradi ­
sica Banane naine, 
plantain, banane 
de Cuba  
0163030  Mangues  Mangifera 
indica  
0163040  Papaye  Carica papaya  
0163050  Grenade  Punica 
granatum  
0163060  Chérimole (  4 ) Annona cheri ­
mola  Cœur de bœuf, 
pomme-cannelle 
(corossolier écail ­
leux), lama 
(Annona diversifolia ) 
et autres anonacées 
de taille moyenne  
0163070  Goyave (  4 ) Psidium 
guajava  Pitaya ou fruit du 
dragon  
(Hylocereus undatus)  
0163080  Ananas  Ananas 
comosus  
0163090  Fruit de l’arbre 
à pain (  4 ) Artocarpus 
altilis  Fruit du jacquier  
0163100  Durion (  4 ) Durio zibe ­
thinus  
0163110  Corossol (  4 ) 
(cachiment 
hérissé)  Annona muri ­
cata 
0163990  Autres (  3 ) 
0200000  2. LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  
0210000  i)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules  Produit entier 
après enlèvement 
des fanes éven ­
tuelles et de la 
terre par rinçage 
ou brossage  
0211000  a) Pommes de terre  Solanum tuber ­
culi-forme , spp.  
0212000  b) Légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux  
0212010  Manioc  Manihot escu ­
lenta  Dachine, eddoe 
(taro chinois), 
tanniaFR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/23Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0212020  Patates douces  Ipomoea 
batatas  
0212030  Ignames  Dioscorea  sp. Pois patate (dolique 
tubéreux), jicama  
0212040  Arrowroot (  4 ) Maranta arun ­
dinacea  
0212990  Autres (  3 ) ( 4 ) 
0213000  c) Autres légumes- 
racines et légumes- 
tubercules, à 
l’exception de la 
betterave sucrière  
0213010  Betterave  Beta vulgaris  
subsp.  vulgaris  
0213020  Carottes  Daucus carota  
0213030  Céleri-rave  Apium graveo ­
lens var.  rapa ­
ceum  
0213040  Raifort  Armoracia 
rusticana  Racines d’angé ­
lique, de livèche, 
de gentiane  
0213050  Topinambours  Helianthus 
tuberosus  
0213060  Panais  Pastinaca sativa  
0213070  Persil à grosse 
racine  Petroselinum 
crispum  
0213080  Radis  Raphanus 
sativus,  var.  
sativus  Radis noir, radis du 
Japon, petite rave 
et variétés simi ­
laires, noix tigrées  
(Cyperus esculentus)  
0213090  Salsifis  Tragopogon 
porrifolius  Scorsonère, salsifis 
d’Espagne (scolyme 
d’Espagne)  
0213100  Rutabagas  Brassica napus  
var. napobras ­
sica 
0213110  Navets  Brassica rapa  
0213990  Autres (  3 )FR L 174/24 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  Produit entier 
après enlèvement 
des pelures facile ­
ment détachables 
et de la terre (à 
l’état séché) ou 
des racines et de 
la terre (à l’état 
frais)  
0220010  Ail  Allium sativum  
0220020  Oignons  Allium cepa  Oignons argentés  
0220030  Échalotes  Allium ascalo ­
nicum  (Allium 
cepa  var.  
aggregatum ) 
0220040  Oignons de 
printemps  Allium cepa  Ciboule et variétés 
similaires  
0220990  Autres (  3 ) 
0230000  iii)  Légumes-fruits  Produit entier 
après enlèvement 
du pédoncule (du 
tégument dans le 
cas du maïs doux 
et des pétales 
dans le cas du 
physalis)  
0231000  a) Solanacées  
0231010  Tomates  Lycopersicum 
esculentum  Tomates cerises, 
cerises de terre  
Physalis , baies de 
goji ( Lycium 
barbarum  et  L. 
chinense ) 
0231020  Poivrons  Capsicum 
annuum,  var  
grossum et  
var. longum  Chilis  
0231030  Aubergines  Solanum 
melongena  Pepino  
0231040  Okras, 
camboux  Hibiscus escu ­
lentus  
0231990  Autres (  3 ) 
0232000  b) Cucurbitacées à 
peau comestible  
0232010  Concombres  Cucumis sativus  
0232020  Cornichons  Cucumis sativusFR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/25Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0232030  Courgettes  Cucurbita pepo  
var. melopepo  Bonnet d’électeur 
(pâtisson)  
0232990  Autres (  3 ) 
0233000  c) Cucurbitacées à 
peau non comes ­
tible  
0233010  Melons  Cucumis melo  Kiwano  
0233020  Potirons  Cucurbita 
maxima  Courge potiron  
0233030  Pastèques  Citrullus 
lanatus  
0233990  Autres (  3 ) 
0234000  d) Maïs doux  Zea mays , var.  
saccharata  Grains et épi sans 
tégument  
0239000  e) Autres légumes- 
fruits  
0240000  iv)  Brassicées  
0241000  a) Choux (développe ­
ment de l’inflores ­
cence)  Uniquement les 
inflorescences  
0241010  Brocolis  Brassica 
oleracea  Calabrais, brocoli 
de Chine, broccoli 
di rapa  
0241020  Choux-fleurs  Brassica 
oleracea  var.  
botrytis  
0241990  Autres (  3 ) 
0242000  b) Choux pommés  Produit entier 
après enlèvement 
des racines et des 
feuilles flétries  
0242010  Choux de 
Bruxelles  Brassica 
oleracea  var.  
gemmifera  Uniquement les 
choux propre ­
ment dits  
0242020  Choux 
pommés  Brassica 
oleracea  
convar.  capi ­
tata Chou point u), 
chou rouge, chou 
de Milan, chou 
blanc  
0242990  Autres (  3 ) 
0243000  c) Choux feuilles  Produit entier 
après enlèvement 
des racines et des 
feuilles flétriesFR L 174/26 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0243010  Choux de 
Chine  Brassica rapa 
subspecies peki ­
nensis group  Moutarde de l’Inde 
(moutarde de 
Chine à feuilles de 
chou), pak choï, 
pak choï en 
rosette (tai goo 
choi), choï sum, 
chou de Pékin 
(petsaï)  
0243020  Choux verts  Brassica 
oleracea  
convar.  
Acephalea  Chou frisé, chou 
d’hiver, chou à 
grosses côtes, chou 
cavalier  
0243990  Autres (  3 ) 
0244000  d) Choux-raves  Brassica 
oleracea  
convar. 
acephala , var.  
gongylodes  Produit entier 
après enlèvement 
des racines et de 
la terre (le cas 
échéant)  
0250000  v)  Légumes-feuilles et 
fines herbes  Produit entier 
après enlèvement 
des racines, des 
feuilles exté ­
rieures flétries et 
de la terre (le 
cas échéant)  
0251000  a) Laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les bras ­
sicacées  
0251010  Mâche  Valerianella 
locusta  Laitue italienne  
0251020  Laitue  Lactuca sativa  Laitue pommée, 
lollo rosso (laitue 
à couper), laitue 
iceberg, laitue 
romaine  
0251030  Scarole 
(endive à 
larges feuilles)  Cichorium 
endiva  Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles 
rouges, chicorée 
italienne (radic ­
chio), chicorée 
frisée, chicorée 
pain de sucre  
0251040  Cresson (  4 ) Lepidium 
sativum  
0251050  Cresson de 
terre (  4 ) Barbarea verna  
0251060  Roquette, 
rucola (  4 ) Eruca sativa 
(Diplotaxis  
spec.)  Roquette sauvage  
0251070  Moutarde 
brune (  4 ) Brassica juncea  
var. rugosaFR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/27Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0251080  Feuilles et 
pousses de  
Brassica  
spp. (  4 ), y 
compris les 
feuilles de 
navets  Brassica  spp.  Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, 
autres jeunes 
pousses de  brassica  
(récoltées jusqu’au 
stade 8 vraies 
feuilles)  
0251990  Autres (  3 ) 
0252000  b) Épinards et simi ­
laires (feuilles)  
0252010  Épinards  Spinacia 
oleracea  Épinards de la 
Nouvelle-Zélande, 
épinards chinois 
(amarante)  
0252020  Pourpier (  4 ) Portulaca 
oleracea  Pourpier d’hiver 
(claytone de Cuba), 
pourpier potager, 
oseille, salicorne, 
soude commune 
(Salsola soda ) 
0252030  Feuilles de 
bettes (cardes)  Beta vulgaris  Feuilles de bette ­
rave  
0252990  Autres (  3 ) 
0253000  c) Feuilles de vigne (  4 ) Vitis vinifera  
0254000  d) Cresson d’eau  Nasturtium 
officinale  
0255000  e) Endives/Chicons  Cichorium 
intybus . var.  
Foliosum  
0256000  f) Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  Anthriscus cere ­
folium  
0256020  Ciboulette  Allium schoe ­
noprasum  
0256030  Feuilles de 
céleri  Apium graveo ­
lens var.  secca ­
linum  Feuilles de fenouil, 
feuilles de 
coriandre, feuilles 
d’aneth, feuilles de 
carvi, livèche, angé ­
lique, cerfeuil 
musqué et autres 
feuilles d’apiacées  
0256040  Persil  Petroselinum 
crispum  
0256050  Sauge (  4 ) Salvia offici ­
nalis  Sarriette des 
montagnes, 
sarriette annuelleFR L 174/28 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0256060  Romarin (  4 ) Rosmarinus 
officinalis  
0256070  Thym (  4 ) Thymus  spp.  Marjolaine, origan  
0256080  Basilic (  4 ) Ocimum basi ­
licum  Feuilles de mélisse, 
menthe, menthe 
poivrée  
0256090  Feuilles de 
laurier (  4 ) Laurus nobilis  
0256100  Estragon (  4 ) Artemisia 
dracunculus  Hysope  
0256990  Autres (  3 ) Fleurs comestibles  
0260000  vi)  Légumineuses pota ­
gères (fraîches)  Produit entier  
0260010  Haricots (non 
écossés)  Phaseolus 
vulgaris  Haricots verts 
(haricots filets), 
haricots d’Espagne, 
haricots à couper, 
doliques asperges  
0260020  Haricots 
(écossés)  Phaseolus 
vulgaris  Fèves, flageolets, 
pois-sabres, hari ­
cots de Lima, niébé  
0260030  Pois (non 
écossés)  Pisum sativum  Pois mange-tout  
0260040  Pois (écossés)  Pisum sativum  Pois potagers, pois 
frais, pois chiches  
0260050  Lentilles (  4 ) Lens culinaris  
syn.  L. escu ­
lenta  
0260990  Autres (  3 ) 
0270000  vii)  Légumes-tiges (frais)  Produit entier 
après enlèvement 
des parties 
flétries, de la 
terre et des 
racines  
0270010  Asperges  Asparagus offi ­
cinalis  
0270020  Cardons  Cynara cardun ­
culus  
0270030  Céleri  Apium graveo ­
lens var.  dulce  
0270040  Fenouil  Foeniculum 
vulgare  
0270050  Artichauts  Cynara 
scolymus  Capitule entier, y 
compris le récep ­
tacleFR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/29Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0270060  Poireau  Allium porrum  
0270070  Rhubarbe  Rheum x 
hybridum  Tiges sans racines 
ni feuilles  
0270080  Pousses de 
bambou (  4 ) Bambusa 
vulgaris  
0270090  Cœurs de 
palmier (  4 ) Euterpa 
oleracea, Cocos 
nucifera, 
Bactris gasi ­
paes, daemono ­
rops schmid ­
tiana  
0270990  Autres (  3 ) 
0280000  viii)  Champignons  Produit entier 
après enlèvement 
de la terre ou du 
milieu de culture  
0280010  Champignons 
de couche  Agaric cham ­
pêtre (  4 ), pleurote 
en coquille, shii- 
také (  4 ) 
0280020  Champignons 
sauvages (  4 ) Chanterelle, truffe, 
morille, cèpe  
0280990  Autres (  3 ) 
0290000  ix)  Algues  ( 4 ) Produit entier 
après enlèvement 
des feuilles 
flétries  
0300000  3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  Graines sèches  
0300010  Haricots  Phaseolus 
vulgaris  Fèves, grosses fèves 
blanches, flageolets, 
pois-sabres, hari ­
cots de Lima, féve ­
roles, niébé  
0300020  Lentilles  Lens culinaris  
syn.  L. escu ­
lenta  
0300030  Pois  Pisum sativum  Pois chiches, pois 
fourragers, gesse 
cultivée  
0300040  Lupins (  4 ) Lupinus  spp.  
0300990  Autres (  3 )FR L 174/30 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0400000  4. GRAINES ET FRUITS 
OLÉAGINEUX  Produit entier 
après enlèvement 
de la coque, du 
noyau et du tégu ­
ment si possible  
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  Linum usitatis ­
simum  
0401020  Arachides  Arachis hypo ­
gaea  
0401030  Graines de 
pavot  Papaver somni ­
ferum  
0401040  Graines de 
sésame  Sesamum 
indicum  syn.  S. 
orientale  
0401050  Graines de 
tournesol  Helianthus 
annuus  
0401060  Graines de 
colza  Brassica napus  Navette sauvage, 
navette  
0401070  Fèves de soja  Glycine max  
0401080  Graines de 
moutarde  Brassica nigra  
0401090  Graines de 
coton  Gossypium  
spp.  
0401100  Graines de 
courge (  4 ) Cucurbita pepo  
var. oleifera  Autres graines de 
cucurbitacées  
0401110  Carthame (  4 ) Carthamus 
tinctorius  
0401120  Bourrache (  4 ) Borago offici ­
nalis  
0401130  Cameline (  4 ) Camelina sativa  
0401140  Chènevis (  4 ) Cannabis sativa  
0401150  Ricin  Ricinus 
communis  
0401990  Autres (  3 ) 
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à 
huile (  4 ) Olea europaea  Produit entier 
après enlèvement 
des pédoncules et 
de la terre éven ­
tuelsFR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/31Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0402020  Noix de palme 
(palmistes) (  4 ) Elaeis 
guineensis  
0402030  Fruits du 
palmier à 
huile (  4 ) Elaeis 
guineensis  
0402040  Kapok (  4 ) Ceiba 
pentandra  
0402990  Autres (  3 ) 
0500000  5. CÉRÉALES  Produit entier/ 
grains  
0500010  Orge  Hordeum  spp.  
0500020  Sarrasin  Fagopyrum 
esculentum  Amarante, quinoa  
0500030  Maïs  Zea mays  
0500040  Millet (  4 ) Panicum  spp.  Millet des oiseaux, 
teff 
0500050  Avoine  Avena sativa  
0500060  Riz  Oryza sativa  
0500070  Seigle  Secale cereale  
050080  Sorgho (  4 ) Sorghum 
bicolor  
050090  Froment (blé)  Triticum 
aestivum, T. 
durum  Épeautre, triticale  
0500990  Autres (  3 ) 
0600000  6. THÉ CAFÉ INFUSIONS ET 
CACAO  
0610000  i)  Thé  (feuilles et tiges 
séchées, fermentées ou 
non, de Camellia 
sinensis)  Thé Camellia 
sinensis  Produit entier  
0620000  ii)  Grains de café  ( 4 ) Grains verts  
0630000  iii)  Infusions  (séchées) (  4 ) 
0631000  a) Fleurs  Fleur entière 
après enlèvement 
de la tige et des 
feuilles flétries  
0631010  Fleurs de 
camomille  Matricaria 
recutita, 
Chamaemelum 
nobile  
0631020  Fleurs 
d’hybiscus  Hibiscus sabda ­
riffaFR L 174/32 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0631030  Pétales de rose  Rosa  spec.  
0631040  Fleurs de 
jasmin  Jasminum offi ­
cinale  Fleurs de sureau 
(Sambucus nigra ) 
0631050  Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul)  Tillia cordata  
0631990  Autres (  3 ) 
0632000  b) Feuilles  Produit entier 
après enlèvement 
des racines et des 
feuilles flétries  
0632010  Feuilles de 
fraisier  Fragaria  spp.  
0632020  Feuilles de 
rooibos  Aspalathus  
spec.  Feuilles de Ginkgo  
0632030  Maté  Ilex paragua ­
riensis  
0632990  Autres (  3 ) 
0633000  c) Racines  Produit entier 
après enlèvement 
des fanes et de la 
terre par rinçage 
ou brossage  
0633010  Racine de 
valériane  Valeriana offi ­
cinalis  
0633020  Racine de 
ginseng  Panax ginseng  
0633990  Autres (  3 ) 
0639000  d) Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao  ( 4 ) (fèves fermen ­
tées ou séchées)  Theobroma 
cacao  Fèves après enlè ­
vement des 
coques  
0650000  v)  Caroube  ( 4 )(pain de 
Saint-Jean)  Ceratonia 
siliqua  Produit entier 
après enlèvement 
du pédoncule ou 
de la couronne  
0700000  7. HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de 
houblon et la poudre non 
concentrée  Humulus 
lupulus  Cônes séchés  
0800000  8. ÉPICES (  4 ) Produit entier, 
séché  
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  Pimpinella 
anisumFR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/33Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0810020  Carvi noir  Nigella sativa  
0810030  Graines de 
céleri  Apium graveo ­
lens Graines de livèche  
0810040  Graines de 
coriandre  Coriandrum 
sativum  
0810050  Graines de 
cumin  Cuminum 
cyminum  
0810060  Graines 
d’aneth  Anethum 
graveolens  
0810070  Graines de 
fenouil  Foeniculum 
vulgare  
0810080  Fenugrec  Trigonella 
foenum- 
graecum  
0810090  Noix muscade  Myristica 
fragans  
0810990  Autres (  3 ) 
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la 
Jamaïque  Pimenta dioica  
0820030  Poivre anisé 
(poivre du 
Sichuan)  Zanthooxylum 
piperitum  
0820040  Carvi  Carum carvi  
0820050  Cardamome  Elettaria carda ­
momum  
0820110  Baies de 
genièvre  Juniperus 
communis  
0820120  Poivre, noir et 
blanc  Piper nigrum  Poivre long, poivre 
rose  
0820130  Gousses de 
vanille  Vanilla 
fragrans  syn.  
Vanilla plani ­
folia  
0820140  Tamarin  Tamarindus 
indica  
0820990  Autres (  3 ) 
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle  Cinnamonum 
verum  syn.  C. 
zeylanicum  Cannelle de Chine  
0830990  Autres (  3 )FR L 174/34 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  Glycyrrhiza 
glabra  
0840020  Gingembre  Zingiber offici ­
nale 
0840030  Curcuma 
(safran des 
Indes)  Curcuma  spp.  
0840040  Raifort  Armoracia 
rusticana  
0840990  Autres (  3 ) 
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de 
girofle  Syzygium 
aromaticum  
0850020  Câpres  Capparis 
spinosa  
0850990  Autres (  3 ) 
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  Crocus sativus  
0860990  Autres (  3 ) 
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  Myristica 
fragrans  
0870990  Autres (  3 ) 
0900000  9. PLANTES SUCRIÈRES (  4 ) 
0900010  Betterave 
sucrière  Beta vulgaris  Produit entier 
après enlèvement 
des fanes et de la 
terre par rinçage 
ou brossage  
0900020  Canne à sucre  Saccharum offi ­
cinarum  Produit entier 
après enlèvement 
des parties 
flétries, de la 
terre et des 
racines  
0900030  Racines de 
chicorée (  4 ) Cichorium 
intybus  Produit entier 
après enlèvement 
des fanes et de la 
terre par rinçage 
ou brossage  
0900990  Autres (  3 )FR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/35Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
1000000  10. PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES  
1010000  i)  Viandes, préparations 
de viande, abats, 
sang, graisses 
animales, frais, réfri ­
gérés ou congelés, 
salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres 
produits transformés 
confectionnés à 
partir de ces 
produits, comme des 
saucisses et des 
préparations alimen ­
taires  Produit entier ou 
matière grasse 
uniquement (  5 ) 
1011000  a) Porcins  Sus scrofa  
1011010  Viande  
1011020  Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comes ­
tibles  
1011990  Autres (  3 ) 
1012000  b) Bovins  Bos  spec.  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comes ­
tibles  
1012990  Autres (  3 ) 
1013000  c) Ovins  Ovis aries  
1013010  Viande  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  ReinsFR L 174/36 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
1013050  Abats comes ­
tibles  
1013990  Autres (  3 ) 
1014000  d) Caprins  Capra hircus  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comes ­
tibles  
1014990  Autres (  3 ) 
1015000  e) Animaux des 
espèces chevaline, 
asine ou mulassière  Equus  spec.  
1015010  Viande  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comes ­
tibles  
1015990  Autres (  3 ) 
1016000  f) Volailles – poulets, 
oies, canards, 
dindes et pintades 
–, autruches, 
pigeons  Gallus gallus, 
Anser anser, 
Anas platy ­
rhynchos, 
Meleagris 
gallopavo, 
Numida melea ­
gris, Coturnix 
coturnix, Stru ­
thio camelus, 
Columba  sp. 
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comes ­
tibles  
1016990  Autres (  3 )FR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/37Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
1017000  g) Autres animaux 
d’élevage  Lapin, kangourou, 
gibier  
1017010  Viande  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comes ­
tibles  
1017990  Autres (  3 ) 
1020000  ii)  Lait et crème, non 
concentrés, sans 
sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et 
autres graisses déri ­
vées du lait, fromage 
et caillebotte  Produit entier ou 
matière grasse 
uniquement (  6 ) 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres (  3 ) 
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux, frais, 
conservés ou 
congelés; œufs écalés 
et jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à 
l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés ou 
conservés autrement, 
additionnés ou non 
de sucre ou d’autres 
édulcorants  Produit entier ou 
matière grasse 
uniquement (  7 ) 
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres (  3 ) 
1040000  iv)  Miel  Apis melifera, 
Melipona  spec.  Gelée royale, 
pollen  
1050000  v)  Amphibiens et 
reptiles  Rana  spec.  
Crocodilia  spec.  Cuisses de 
grenouilles, croco ­
dilesFR L 174/38 Journal officiel de l’Union européenne 9.7.2010Numéro de 
code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom 
scientifique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent 
les LMR  
1060000  vi)  Escargots  Helix  spec.  Produit entier 
après enlèvement 
de la coquille  
1070000  vii)  Autres produits 
dérivés d’animaux 
terrestres  
1100000  11. POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS DE 
LA PÊCHE EN MER OU 
EN EAU DOUCE (  8 ) 
1200000  12. VÉGÉTAUX OU PARTIES 
DE VÉGÉTAUX EXCLUSI ­
VEMENT UTILISÉS POUR 
L’ALIMENTATION DES 
ANIMAUX (  8 ) 
( 1 ) Le numéro de code est introduit par la présente annexe; il vise à établir une classification en vertu de celle-ci et d’autres  annexes 
connexes du règlement (CE) n  o 396/2005. 
( 2 ) Le nom scientifique des produits figurant dans la colonne “exemple s de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR” est indiqué, 
le cas échéant et si possible; il respecte la nomenclature internationale dans la mesure du possible. 
( 3 ) Le terme “autres” recouvre tous les produits qui ne sont pas mentionnés expressément sous les autres codes au sein des “group es 
auxquels s’appliquent les LMR”. 
( 4 ) Les LMR indiquées aux annexes II et III pour ce produit ne s’appliquent à celui-ci que lorsqu’il est utilisé dans l’alimentat ion humaine. 
Les parties du produit servant exclusivement d’ingrédients dans des aliments pour animaux feront l’objet de LMR distinctes. 
( 5 ) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log P  ow < 3), la LMR est exprimée en 
mg/kg de viande (matière grasse comprise), de préparations de viande, d’abats et de graisses animales. Si le pesticide et/ou le s 
métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles (log P  ow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg de graisse contenue 
dans la viande, les préparations de viande, les abats et les graisses animales. Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matière 
grasse égale ou inférieure à 10 % du poids, la quantité de résidus se réfère au poids total de la denrée désossée. Dans ce cas,  la teneur 
maximale est d’un dixième de la valeur exprimée par rapport à la quantité de matière grasse, mais elle doit être au moins égale  à 
0,01 mg/kg. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD. 
( 6 ) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log P  ow < 3), la LMR est exprimée en 
mg/kg de lait et de produits laitiers. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont lipo solubles (log 
P ow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg de lait de vache et de lait de vache entier. Pour exprimer la teneur en résidus du lait de va che 
cru et du lait de vache entier, il convient de fonder le calcul sur une teneur en matière grasse égale à 4 % du poids. Pour le lait cru et le 
lait entier d’une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base de la matière grasse. Pour les autres denrées én umérées 
ayant une teneur en matière grasse inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de celle fixée pour le l ait cru et le 
lait entier, et pour celles qui ont une teneur en matière grasse égale ou supérieure à 2 % du poids, la teneur maximale est exp rimée en 
mg/kg de matière grasse. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à vingt-cinq fois celle qui s’applique au lait cru et au lai t entier. Cette 
dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD. 
( 7 ) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log P  ow < 3), la LMR est exprimée en 
mg/kg d’œufs frais écalés pour les œufs d’oiseaux et les jaunes d’œufs. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition 
des résidus) sont liposolubles (log P  ow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg d’œufs frais écalés pour les œufs d’oiseaux et les jaunes 
d’œufs. Cependant, pour les œufs et les produits à base d’œuf ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, la teneur  
maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à dix fois celle qui s’applique a ux œufs 
frais. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD. 
( 8 ) Les LMR ne s’appliquent pas tant que chaque produit n’est pas déterminé et inscrit sur la liste.»FR 9.7.2010 Journal officiel de l’Union européenne L 174/39