. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/161 
1er octobre 2009 
 (09-4603) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards  – KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Systèmes de télécommunication (SH 852692;  ICS 33.07) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  KS 1893-1, Kenya standard – 
Code of practice – The installation of communal and single antenna systems for the 
reception of television and sound broadcast transmissions – Part 1:  VHF and UHF 
television and VHF sound antenna systems  (KS 1893-1, Norme du Kenya – Code de 
pratiques – Installation de systèmes d'antennes collectives et individuelles pour la réception d'émissions télévisuelles et radiophoniques – Partie 1:  Systèmes d'antennes pour la 
radiodiffusion télévisuelle en ondes métriqu es et décimétriques et la radiodiffusion sonore 
en ondes métriques).  33 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le document notifié établit les principes régissant l'installation, la modification et 
la maintenance de systèmes d'antennes collectiv es et individuelles (antennes et équipements 
connexes autres que les systèmes de distribution par câble) pour la réception d'émissions 
télévisuelles en ondes métriques et décimétr iques et d'émissions radiophoniques en ondes 
métriques.  Il traite également de la pr otection de ces systèmes contre les brouillages 
atmosphériques. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité et amélioration de l'efficacité d'installation  
8. Documents pertinents:   Publication du texte notifié après adoption:  Kenya Gazette  
(Journal officiel du Kenya) G/TBT/N/KEN/161 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Après déclaration en tant que norme 
obligatoire par le Ministre de l'industrialisation dans le Journal officiel du Kenya ( Kenya 
Gazette ) 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards – KEBS (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box 54974-00200, Nairobi (Kenya) Téléphone: (+254 020) 605490, 605506/ 6948258 
Fax:  (+254 020) 609660/609665, 
Courrier électronique:  info@kebs.org
 
Site Web:  http://www.kebs.org