ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/GEN/1109 
8 août 2011 
 (11-3994) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
NOTIFICATIONS PUBLI ÉES EN JUILLET 2011 
 
Note du Secrétariat
1 
 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 2 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/146 1
er juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pigeons de sport issus d'établissements d'élevage Santé des animaux 
Certification, contrôle et inspection 
Santé des personnes 30 août 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/755 
1er juillet 2011 Portugal Kiwis ( Actinidia deliciosa ) Parasites 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/478/Add.1 
1er juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide acétamipride dans ou su r les petits fruits de plantes 
naines (sous-groupe de cultures 13-07G) (ICS 65.020, 65.100, 
67.080) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/497/Add.1 1
er juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide spirotétramate dans ou sur diverses denrées (ICS 
65.020, 65.100, 67.060, 67.080, 67.200)  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/508/Add.1 
1er juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide deltaméthrine dans ou sur diverses denrées 
(ICS 65.020, 65.100, 67.040) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 3Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/535 4 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide tribénuron-méthyle dans ou sur les graines de tournesol 
(ICS 65.020, 65.100, 67.200) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 
Semences 6 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/536 
1er juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide tralkoxydime dans ou sur le seigle et le triticale (ICS 
65.020, 65.100, 67.060) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 6 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/537 
1er juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide foramsulfuron dans ou sur le maïs éclaté et le maïs 
sucré (ICS 65.020, 65.100, 67.060, 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 6 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/538 
1er juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide triflusulfuron-méthyle dans ou sur les betteraves 
potagères (ICS 65.020, 65.100, 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 6 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/539 1
er juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide tébuconazole dans ou sur l'orge, l'avoine et le soja  
(ICS 65.020, 65.100, 67.060) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 6 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 4 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/222/Add.1 1
er juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Acétamipride, chlorpyr ifos-méthyl, clothian idine, cyazofamide, 
imidaclopride, iminoctadine, pyraclostrobine, tébuconazole et trifloxystrobine dans ou sur les fruits, les légumes ou les céréalesAdoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/540 4 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide azoxystrobine dans ou sur les légumes-bulbes (groupe 
de cultures 3) (ICS 65.020, 65.100, 67.080)  Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 10 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/541 4 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide sulfentrazone dans ou sur les graines de lin (ICS 
65.020, 65.100, 67.200) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 10 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/542 4 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide novaluron dans ou sur les petits fruits de plantes naines 
(sous-groupe de cultures 13-07G) (ICS 65.020, 65.100, 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 10 septembre 2011 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/451/Add.1 
5 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Chevaux Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Santé des personnes 
Zoonoses Sans objet  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 5Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/406 7 juillet 2011 Chine;  Hong Kong, 
Chine Ustensiles de cuisine en polyamide et en mélamine en 
provenance de Chine ou de Ho ng Kong, Chine (Code TARIC 
3924.10.00.11;  ICS 97.190) Contaminants 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Sans objet.  Les 
dispositions du règlement notifié 
devraient faire 
l'objet d'un réexamen 
périodique 
Chine 
G/SPS/N/CHN/376 
8 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticides dans les aliments Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 6 septembre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2234 
8 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Difénoconazole dans de multiples produits Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides Sans objet 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/454/Add.1 8 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits ornementaux d'origine an imale et trophées de chasse Maladies des animaux 
Santé des animaux Certification, contrôle et 
inspection 
Peste porcine classique Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Fièvre aphteuse Sans objet 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/456 8 juillet 2011 Australie, Canada, 
États-Unis d'Amérique, Singapour et Union européenne Primates de zoo Maladies des animaux 
Santé des animaux 11 juillet 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 6 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/457 8 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits animaux  Santé des animaux 
Certification, contrôle et inspection 
Santé des personnes 
Protection du territoire 18 juillet 2011 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/343/Add.1 8 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Matériaux et objets pour contact avec les aliments, y compris les 
récipients pour la restauration, et matériaux et objets pour contact avec l'eau de boisson couverts par les positions TARIC 3919, 3920, 3923 et 3924.  ICS 67.250 - Actualisation de la liste 
de monomères et d'additifs Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Levée de la mesure Sans objet 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/388/Add.2 
8 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Matériaux et objets pour contact avec les aliments, y compris les 
récipients pour la restauration et les matériaux et objets pour 
contact avec l'eau de boisson (SH 3919, 3920, 3923 et 3924;  
ICS 67.250) - Principes généraux et procédures applicables aux matériaux destinés à entrer en contact avec les aliments Contaminants 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Conditionnement Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/543 
11 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide imazéthapyr dans ou sur les graines de tournesol (ICS 
65.020, 65.100, 67.080, 67.200) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 12 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/544 
11 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide trifloxystrobine dans ou  sur le soja sec (ICS 65.020, 
65.100, 67.060, 67.200) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 12 septembre 2011 
Égypte 
G/SPS/N/EGY/45 
11 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Plantes destinées à la plantation et/ou à la multiplication Préservation des végétaux 
Protection du territoire 9 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 7Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Honduras 
G/SPS/N/HND/42 11 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Animaux vivants, produits d'origine animale, matériel génétique 
d'animaux, produits biologiques et matériel pathologique, farines de viande et d'os Maladies des animaux 
Santé des animaux Encéphalopathie spongiforme 
bovine (ESB) 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Encéphalopathies 
spongiformes transmissibles 
(EST) Zoonoses Pas de délai prévu 
pour la présentation d'observations 
Canada G/SPS/N/CAN/545 12 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide thiabendazole dans ou sur le maïs de grande culture, le 
maïs à éclater et le maïs su cré (ICS 65.020, 65.100, 67.060, 
67.080) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 12 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/546 12 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide fenpropathrine dans ou sur diverses denrées 
alimentaires (ICS 65.020, 65.100, 67.040) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 12 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/547 12 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide bentazone dans ou sur le millet perlé, le millet commun 
et le sorgho (ICS 65.020, 65.100, 67.060)  Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 13 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 8 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/548 12 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide pyriméthanil dans ou sur les fruits à noyau (groupe de 
cultures 12-09) (ICS 65.020, 65.100, 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 13 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/549 12 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide lambda-cyhalothrine dans ou sur différentes denrées 
(ICS 65.020, 65.100, 67.060, 67.080, 67.140) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 13 septembre 2011 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/407 12 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Céréales (SH 1001, 1002, 1003, 1004, 1005, 1006, 1007, 1008), 
denrées alimentaires d'origine animale (SH 0201, 0202, 0203, 
0204, 0205, 0206, 0207, 0208, 0209, 0210) et certains produits 
d'origine végétale, y compris les fruits et légumes Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 10 septembre 2011
Les observations doivent porter 
uniquement sur les 
LMR actualisées (en caractères gras 
dans les annexes 
jointes). 
Chili G/SPS/N/CHL/314/Add.1 13 juillet 2011 États membres des 
Communautés européennes Plants de Danae racemosa destinés à la multiplication Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Préservation des végétaux Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/342/Add.1 
13 juillet 2011 Iran, Pakistan et 
Turquie Produits d'origine végétale séchés - Espèce Phoenix dactylifera  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/343/Add.1 
13 juillet 2011 Province de Tucumán 
(Argentine) Avocats ( Persea americana ) de la variété Hass destinés à la 
consommation  Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Préservation des végétaux 
Régionalisation Sans objet  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 9Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/377 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Eaux-de-vie et boissons alcooliques dérivées Boissons 
Contaminants Innocuité des produits 
alimentaires 
Métaux lourds Santé des personnes 
Étiquetage 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/378 
13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "laque d'aluminium-indigotine" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/379 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "charbon végétal" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/380 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "Carmoisine" (azorubine) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/381 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire " β-carotène" (obtenu par fermentation de 
Blakeslea Trispora ) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/382 
13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "Bleu de gardénia" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/383 
13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "Rouge de roselle" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 10 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/384 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "extrait de peau de raisin" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/385 
13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "oléorésine de paprika" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/386 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "rouge de Gromwell" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/387 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "rouge tomate" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/388 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "Riboflavine-5-phosphate de sodium" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/389 
13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "glycérate d'octyle et de décyle" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/390 
13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "succinate octenylique sodique d'amidon" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 11 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 11Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/198 - URGENCE 
13 juillet 2011 Province de la Gueldre 
(Pays-Bas) Volailles vivantes (SH 0105), viande de volaille (SH 0207), 
oisillons d'un jour (SH 0105.11), œufs (SH 0407) et sperme (SH 0511.99) Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Régionalisation 
Zoonoses Sans objet 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/199 
13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Confiseries locales à base de farine - Polvoran, piaya et 
barquillos (SH 1905.90.90) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Conditionnement Protection du territoire 16 août 2011 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/200 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Confiseries locales à base de lait - Pastillas (bonbons au lait) et 
yema (pudding au lait) (SH 1704.90.90) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Conditionnement 
Protection du territoire 16 août 2011 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/201 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Confiseries locales à base de farine - Code d'usages  
(SH 1704.90.90) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Conditionnement 
Protection du territoire 16 août 2011 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/202 13 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Confiseries locales à base de lait - Code d'usages  
(SH 1704.90.90) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Conditionnement 
Protection du territoire 16 août 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 12 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/108 14 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Croustilles au maïs frites (SH 1904, ICS 67.200) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au 
commerce 12 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/550 14 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Colorant rouge allura dans le caviar de lompe (ICS 67.120, 
67.220) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 15 septembre 2011 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/450/Add.1 
14 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Cuirs et peaux Santé des animaux 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Certification, contrôle et inspection Sans objet 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/458 14 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Matériel de pépinière des genres Eucalyptus , Eugenia et 
Metrosideros  Préservation des végétaux 31 août 2011 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/459 14 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Matériel de pépinière de Malus  spp. (boutures dormantes et 
cultures tissulaires) Préservation des végétaux 2 septembre 2011 
Royaume d'Arabie saoudite 
G/SPS/N/SAU/15 14 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Viandes pressées soumises à un traitement thermique (SH 1601;  
ICS 67.120) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 12 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 13Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Royaume d'Arabie saoudite 
G/SPS/N/SAU/16 14 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Préparations de viandes emballées accompagnées de légumes et 
de sauce (SH 1601;  ICS 67.120) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au 
commerce 12 septembre 2011 
Royaume d'Arabie saoudite 
G/SPS/N/SAU/17 14 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Viandes soumises à un traitement en solution saline et à un 
traitement thermique (SH 1601;  ICS 67.120) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 12 septembre 2011 
Royaume d'Arabie saoudite 
G/SPS/N/SAU/18 
14 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits frits à base de maïs (SH 1904;  ICS 67.200) Certification, contrôle et 
inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement Obstacles techniques au 
commerce 12 septembre 2011 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/147 
15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments pour animaux Aliments pour animaux 
Santé des animaux 
Certification, contrôle et 
inspection 13 septembre 2011 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/148 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits phytosanitaires Certification, contrôle et 
inspection Préservation des végétaux 13 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 14 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/109 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Préparations de viandes emballées contenant des légumes et de 
la sauce (SH 1601;  ICS 67.120) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au 
commerce 13 septembre 2011 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/110 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Viandes pressées traitées thermiquement (SH 1601;  ICS 67.120) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au 
commerce 13 septembre 2011 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/111 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Viande traitée avec des solutions salines et traitée 
thermiquement (SH 1601;  ICS 67.120) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 13 septembre 2011 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/112 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Macaronis, spaghettis et vermicelles (ICS 67.060) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement 13 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 15Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/113 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Cacaos en poudre et mélanges secs de cacao et de sucres  
(ICS 67.060) Certification, contrôle et 
inspection Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 13 septembre 2011 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/114 
15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Benzoate de sodium dans le concentré de tomate (ICS 67.040) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 13 septembre 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/756 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Chlorure de benzalkonium dans les agrumes et les pommes Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 26 juillet 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/757 
15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Abeilles reines et produits apicoles Santé des animaux 
Certification, contrôle et 
inspection Préservation des végétaux 15 septembre 2011 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/328/Rev.1 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Organismes vivants modifiés (OVM) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des animaux Biotechnologie 
Organismes génétiquement 
modifiés Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 13 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 16 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/391 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments, additifs alimentaires , appareils, emballages et 
contenants pour aliments Certification, contrôle et 
inspection Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Conditionnement 13 septembre 2011 
Maroc 
G/SPS/N/MAR/30 
15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticides dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments 
pour animaux  
(Codes SH 10, 02, 04, 07, 08, 11, 12, 16, 19, 20, 21) Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides 13 septembre 2011 
Paraguay 
G/SPS/N/PRY/23 15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Abeilles reines et produits apicoles Certification, contrôle et 
inspection Préservation des végétaux 15 septembre 2011 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/224/Add.1 
15 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires pour utilisation dans les aliments Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Sans objet 
Australie 
G/SPS/N/AUS/267 
18 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Substances chimiques à usage vétérinaire dans les produits 
alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Médicaments vétérinaires 8 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 17Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/115 - URGENCE 
18 juillet 2011 Japon et tout autre pays 
affecté par l'accident survenu à la centrale 
nucléaire de FukushimaToutes les denrées alimentaires, sauf celles accompagnées d'un 
certificat officiel attestant de niveaux de radiation normaux Certification, contrôle et 
inspection Contaminants 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Irradiation Sans objet 
Bahreïn, Royaume de 
G/SPS/N/BHR/116 - URGENCE 
18 juillet 2011 Allemagne, Danemark, 
Espagne, Pays-Bas et autres pays ou régions 
pouvant être désignés 
par l'Organisation mondiale de la santé ou 
toute autre organisation 
internationale comme 
ayant une épidémie  
d'E. coli. Légumes frais Bactéries 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Escherichia coli  
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Régionalisation Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/758 
18 juillet 2011 Argentine et autres pays Animaux aquatiques et leurs produits, destinés à la 
consommation humaine (chapitres 03 et 16 du SH) Santé des animaux 
Certification, contrôle et 
inspection 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 31 août 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2235 
18 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Amitraze, bentazon, bifenthrin e, chlorfénapyr, cyfluthrine, 
deltaméthrine dans de multiples produits Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 15 août 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 18 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2236 18 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux 2-méthylpentane-2,4-diol sur des cultures (avant et après récolte) 
et des animaux Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 
Exemption de l'obligation d'appliquer une LMR Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2237 18 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Hydrocarbures aromatiques riches en C9, hydrocarbures 
aromatiques riches en C10-11 et hydrocarbures aromatiques riches en C11-12 dans les cultures en cours de croissance/les 
produits agricoles à l'état brut Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 
Exemption de l'obligation d'appliquer une LMR Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2238 18 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Éther monométhylique du diéthylèneglycol (DEGEE) dans les 
cultures en cours de croissance et les produits agricoles à l'état brut Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 
Exemption de l'obligation d'appliquer une LMR Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2239 18 juillet 2011 Thaïlande Fruits du dragon Parasites 
Préservation des végétaux 29 août 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2240 18 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Éther monobutylique du diéthylèneglycol dans tous les produits Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Pesticides 
Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR Sans objet   
   G/SPS/GEN/1109
 Page 19Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/203 - URGENCE 
18 juillet 2011 Japon Végétaux, plants et produits végétaux (chapitres 06, 07, 08, 09, 
10, 17 et 24 du SH) Certification, contrôle et 
inspection Contaminants 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Irradiation Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/218/Add.1 18 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments au soja prêts à consommer emballés sous vide Bactéries 
Certification, contrôle et inspection 
Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Toxines 
Modification du 
contenu/champ d'application d'une réglementation Sans objet 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/408 - URGENCE 18 juillet 2011 Égypte Graines et fèves importées d'Égypte au cours de la période 
2009-2011, relevant des codes NC suivants:  ex 0704 90 90,  ex 0706 90 90, 0708, 0713, ex 0709 90 90, 1201 10 00,  1209 21 00, 1209 91, 1207 50 10, 1207 50 90, 1207 99 97,  
0910 99 10 et ex 1214 90 90 Bactéries 
Contaminants Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Escherichia coli 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Semences 
Toxines Sans objet  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 20 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Colombie 
G/SPS/N/COL/222 19 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Fruits Certification, contrôle et 
inspection Contaminants 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage 
Conditionnement 
Pesticides Obstacles techniques au 
commerce 14 octobre 2011 
Colombie 
G/SPS/N/COL/223 19 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Légumes Certification, contrôle et 
inspection Contaminants 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au commerce 14 octobre 2011 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/85 19 juillet 2011 Brésil Boutures de caféier ( Coffea canephora ) destinées à la plantation Certification, contrôle et 
inspection Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux 17 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 21Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Israël 
G/SPS/N/ISR/9/Rev.1 19 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Ruminants vivants, leurs produits et sous-produits (SH 0102, 
0104, 0201, 0202, 0204, 0206, 0210, 05111000) Maladies des animaux 
Santé des animaux Encéphalopathie spongiforme 
bovine (ESB) 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Zoonoses Sans objet 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/180/Add.1 
19 juillet 2011 Japon Animaux de l'espèce bovine (SH 0102, 0201, 0202) , animaux de 
l'espèce porcine (SH 0103, 0203), animaux des espèces ovine ou 
caprine (SH 0104, 0204), SH 0206, 0209, 0210, 0502, 0503, 
0504, 0511.10, 0511.99.11, 1501, 1502, 1503, 1516.10, 1601, 1602.10, 1602.41, 1602.42, 1602.49, 1602.50 Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Fièvre aphteuse 
Levée de la mesure Sans objet 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/204 - URGENCE 
19 juillet 2011 Afrique du Sud Volailles vivantes (SH 0105), viande de volaille (SH 0207), 
oisillons d'un jour (SH 0105.11), œufs (SH 0407) et sperme (SH 0511.99) Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Régionalisation 
Zoonoses Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/361 
20 juillet 2011 Inde Fruits frais de mangue ( Mangifera indica ) destinés à la 
consommation Préservation des végétaux 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/391 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "curdlan" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/392 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "pullulan" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 22 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/393 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires "phospholipides" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/394 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "lactate de potassium" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/395 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "gomme de guar" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/396 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "L-arginine" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/397 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires "maltitol" et "sirop de maltitol" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/398 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "indigotine" Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/399 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "heptanoate d'allyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/400 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "benzaldéhyde" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 23Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/401 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "dodécanoate d'éthyle" (laura te d'éthyle) 
(ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/402 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "tétradécanoate d'éthyle" (myristate d'éthyle) 
(ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/403 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétate de citronellyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/404 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "butyrate de géranyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/405 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétate de butyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/406 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétate d'hexyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/407 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétate d'octyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/408 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "décyl acétate" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 24 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/409 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétate de cis-3-hexènyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/410 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétate d' isobutyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/411 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "butyrate d'amyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/412 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "butyrate d'hexyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/413 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "butyrate de cis-3-hexènyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/414 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "hexanoate de cis-3-hexènyle" (ICS 
71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/415 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "2-méthylbutyrate d'éthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/416 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acide 2-méthylbutyrique" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 25Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/417 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétate de menthol" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/418 
20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "lactate de l-menthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/419 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "sulfure de diméthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/420 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "3-(Méthylthio)propanol" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 18 septembre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2241 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Cloquintocet-mexyl dans le blé fourrager, le blé en grains, le 
foin de blé et la paille de blé Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Pesticides Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2242 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Oxyde de propylène dans les fruits à coque décortiqués, 
transformés, autres  que les arachides Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 26 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/440/Add.2 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Sperme de taureaux et embryons de bovins Maladies des animaux 
Santé des animaux Certification, contrôle et 
inspection 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation Sans objet 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/460 20 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Graines de Rubus  spp. pour l'ensemencement Certification, contrôle et 
inspection Parasites 
Préservation des végétaux 
Semences 9 septembre 2011 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/149 21 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Abeilles reines et produits apicoles Santé des animaux 
Certification, contrôle et inspection  15 septembre 2011 
Australie 
G/SPS/N/AUS/268 21 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Kiwi ( Actinidia  spp.) - Hôtes de Pseudomonas syringae  pv.  
Actinidiae  (Psa) (chancre bactérien) Bactéries 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation 
Maladies des végétaux 
Préservation des végétaux 15 août 2011 
Hong Kong, Chine 
G/SPS/N/HKG/36 
21 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Résidus de pesticides dans les aliments destinés à la 
consommation humaine Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 19 septembre 2011 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/461 
21 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Matières inorganiques à risque Santé des animaux 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 10 août 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 27Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Union européenne 
G/SPS/N/EEC/409 21 juillet 2011 États membres de 
l'Union européenne et pays tiers exportant les 
produits visés vers l'UE Additifs alimentaires;  toutes denrées alimentaires  
(ICS 67.220.20) - Glycosides de stéviol Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 19 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/551 
22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide acétamipride dans ou sur diverses denrées alimentaires 
(ICS 65.020, 65.100, 67.060, 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 26 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/552 
22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide chlorhydrate de prop amocarbe dans ou sur les 
cucurbitacées (Groupe de cultures  9), poivrons et tomates  
(ICS 65.020, 65.100, 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 26 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/421 
22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "3-(Méthylthio)propionaldéhyde" 
(ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/422 
22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "3-méthylthiopropionate de méthyle" 
(ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/423 22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "3-méthylthiopropionate d'éthyle" 
(ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/424 22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétoacétat e d'éthyle" (ICS  71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 28 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/425 22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétate de  cinnamyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/426 
22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "aldéhyde cinnamique" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/427 22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acide cinnamique" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/428 22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "cinnamate de méthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/429 22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "cinnamate d'éthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/430 
22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "cinnamate de phénéthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/431 
22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "5-méthylfurfural" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/432 22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "benzoate de méthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 20 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 29Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/433 22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "alcool anisique" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/434 
22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "p-anisaldéhyde" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/435 22 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "salicylate de méthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 20 septembre 2011 
Australie 
G/SPS/N/AUS/269/Corr.1 25 juillet 2011  Annulation de notification - Duplication de la notification 
G/SPS/N/THA/267   
Chili 
G/SPS/N/CHL/362 25 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Graines - Salicornia bigelovii , Salicornia europaea  et Stevia 
rebaudiana  Parasites 
Préservation des végétaux Semences 23 septembre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2243 - URGENCE 25 juillet 2011 Afghanistan, Algérie, 
Arabie saoudite, Bangladesh, Burkina Faso, Chypre, Égypte, 
Émirats arabes unis, 
Inde, Iran (Rép. islamique d'), Iraq, 
Israël, Jamahiriya arabe 
libyenne, Mali, Maroc, Mauritanie, Myanmar, 
Niger, Nigéria, 
Pakistan, Sénégal, Soudan, Sri Lanka, 
Tunisie, Turquie Expéditions commerciales de riz ( Oryza sativa  ou Oryza spp.) en 
provenance de pays dans lesquels le trogoderme des grains (Trogoderma granarium  Everts) est présent Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Parasites Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 30 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2244 - URGENCE 
25 juillet 2011 Afghanistan, Algérie, 
Arabie saoudite, Bangladesh, Burkina 
Faso, Chypre, Égypte, 
Émirats arabes unis, Inde, Iran (Rép. 
islamique d'), Iraq, 
Israël, Jamahiriya arabe 
libyenne, Mali, Maroc, 
Mauritanie, Myanmar, Niger, Nigéria, 
Pakistan, Sénégal, 
Soudan, Sri Lanka, Tunisie, Turquie Quantités non commerciales de riz ( Oryza sativa  ou Oryza  spp.) 
transportées par des voyageurs en provenance de pays dans lesquels le trogoderme des grains ( Trogoderma granarium 
Everts) est présent Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Parasites 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2245 25 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Résidus de pesticides dans de multiples produits Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 5 août 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2246 25 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Manèbe dans de multiples produits Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Pesticides Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2247 25 juillet 2011 Union européenne Oiseaux et volailles vivants, viande de volaille et produits de 
volaille Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Maladie de Newcastle 
Zoonoses 19 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 31Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/23 25 juillet 2011 Région du Golfe Croustilles de maïs (ICS 67.200) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Conditionnement 
Obstacles techniques au 
commerce 23 septembre 2011 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/24 25 juillet 2011 Région du Golfe Grains de riz (ICS 67.040) – Riz basmati Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Obstacles techniques au 
commerce 23 septembre 2011 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/25 25 juillet 2011 Région du Golfe Viandes pressées traitées thermiquement (ICS 67.120) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 
Obstacles techniques au 
commerce 23 septembre 2011 
Qatar 
G/SPS/N/QAT/26 25 juillet 2011 Région du Golfe Viande traitée avec des solutions salines et traitée 
thermiquement (ICS 67.120) Certification, contrôle et 
inspection Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Étiquetage Conditionnement 
Obstacles techniques au 
commerce 23 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 32 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Ukraine 
G/SPS/N/UKR/67 25 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Plantes, produits d'origine végétale, produits 
phytopharmaceutiques Métaux lourds 
Pesticides Préservation des végétaux 23 septembre 2011 
Ukraine 
G/SPS/N/UKR/68 25 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Plantes, produits d'origine végétale, produits 
phytopharmaceutiques Certification, contrôle et 
inspection Métaux lourds 
Pesticides 
Préservation des végétaux 23 septembre 2011 
Ukraine 
G/SPS/N/UKR/69 - URGENCE 25 juillet 2011 Égypte Graines de fenugrec Bactéries 
Adoption/publication/entrée en vigueur de réglementation Escherichia coli  
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Toxines Sans objet 
Australie 
G/SPS/N/AUS/270 
26 juillet 2011 Chine Raisins ( Vitis vinifera  L.) de table et hybrides Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet 
Chili 
G/SPS/N/CHL/357/Add.1 
26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits végétaux Une modification de la date 
limite pour la présentation des 
observations 
Parasites Préservation des végétaux 29 août 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/423/Corr.1 26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "3-méthylthiopropionate d'éthyle" 
(ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 20 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 33Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/392 26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments Boissons 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 24 septembre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2004/Add.1 
26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Hydroxypropyl cellulose dans les compléments alimentaires Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation 
Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 15 août 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2248 
26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Viandes et volaille dans les installations d'abattage Bactéries 
Certification, contrôle et 
inspection 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Salmonelle Zoonoses 12 septembre 2011 
Japon 
G/SPS/N/JPN/280 26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Viandes des animaux de l'espèce b ovine, fraîches, réfrigérées ou 
congelées (SH 02.01, 02.02), de stinées à être mangées crues Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 20 août 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 34 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Japon 
G/SPS/N/JPN/281 26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Viandes et abats comestibles (SH 02.01, 02.02, 02.03, 02.04, 
02.05, 02.06, 02.07, 02.08 et 02.09) Lait et produits de la laiterie, œufs d'oiseaux et miel  
(SH 04.01, 04.07, 04.08) 
Légumes, plantes, racines et tube rcules alimentaires (SH 07.01, 
07.02, 07.03, 07.04, 07.05, 07.06, 07.07, 07.08, 07.09, 07.10, 
07.12, 07.13 et 07.14) 
Fruits comestibles;  écorces d'agrumes ou de melons (SH 08.01, 
08.02, 08.03, 08.04, 08.05, 08.06, 08.07, 08.08, 08.09, 08.10, 
08.11 et 08.14) Café, thé, maté et épices (SH 09 .02, 09.03, 09.04, 09.05, 09.06, 
09.07, 09.08, 09.09 et 09.10) 
Céréales (SH 10.01, 10.02, 10.03, 10.04, 10.05, 10.06, 10.07  et 10.08) 
Fruits oléagineux;  graines, semences et fruits divers (SH 12.01, 
12.02, 12.04, 12.05, 12.06, 12.07, 12.08 et 12.12) Graisses et huiles animales ou végétales (SH 15.01 et 15.02) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 
Médicaments vétérinaires 24 septembre 2011 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/228 26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Volailles et produits de volaille Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Zoonoses Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/235/Corr.1 26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Doxycycline dans les bovins, les porcins et les volailles Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) 
Médicaments vétérinaires 29 juillet 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 35Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Turquie 
G/SPS/N/TUR/18 26 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits animaux Santé des animaux 
Certification, contrôle et inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 20 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/436 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "salicylate d'éthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/437 
27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "salicylate d'isoamyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/438 
27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "lactate de butyle butyryle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/439 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acétate de phénéthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/440 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "phénylacétate de phénéthyle" 
(ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/441 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "phénylacét ate d'éthyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 36 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/442 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "phénoxyacétate d'allyle" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/443 
27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "dihydrocoumarine" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/444 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "acide 2-méthyl-2-pentenoïque" 
(Strawberriff ) (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/445 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one" 
(ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/446 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire 
"2-éthyl-4-hydroxy-5-méthylfuran-3(2H)-one" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/447 
27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "4-hydroxy-5-méthylfuran-3(2H)-one" 
(ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/448 
27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Additif alimentaire "pentane-2 ,3-dione" (ICS 71.100.60) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/449 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments tels que les céréales, la viande fumée, les produits 
aquatiques fumés, les graisses et les huiles Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 25 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 37Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/450 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/451 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments Contaminants 
Dioxines Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/452 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/453 
27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Céréales, haricots, fruits, légumes, viande, produits aquatiques, 
aliments en conserve Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Métaux lourds Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/454 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Poissons, mollusques et crus tacés, vin et sauce soja Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/455 
27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/456 
27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Aliments Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Métaux lourds Santé des personnes 25 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 38 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/457 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Boissons, fruits et conserve, pâte à tarte, fruits et légumes 
marinés fermentés, crème glacée, gelée, aromatisants et tofu en conserve Boissons 
Additifs alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/458 27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Poissons-globes Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 
Toxines 25 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/459 
27 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires d'origine végétale Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 25 septembre 2011 
Suisse 
G/SPS/N/CHE/72 - 
URGENCE 
27 juillet 2011 Égypte Pousses, graines et fèves importées d'Égypte à partir du 
14 juillet 2011, relevant des codes NC suivants:  0708, 
ex 0709.9099, 0713, 0910.9900, 1201.00, 1209.10, 1209.2100, 
1209.9100, 1207.50, 1207.99 Bactéries 
Contaminants 
Escherichia coli 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Préservation des végétaux 
Toxines n.d. 
Australie 
G/SPS/N/AUS/260/Add.1 28 juillet 2011 Pakistan Mangues fraîches Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Certification, contrôle et 
inspection 
Mouche des fruits Parasites 
Préservation des végétaux Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/707/Add.1 
28 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Animaux aquatiques, leurs matériels de reproduction, cellules, 
organes et tissus;  produits issus d'animaux aquatiques  
(SH:  chapitre 3;  positions 16.03, 16.04 et 16.05) Maladies des animaux 
Santé des animaux Sans objet  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 39Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/713/Add.1 28 juillet 2011 Costa Rica Graines de palmier (SH 1209.99) Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Parasites 
Préservation des végétaux 
Semences Protection du territoire Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/759 28 juillet 2011 Argentine Olivier ( Olea europeae ) (SH 060210) Parasites 
Préservation des végétaux Protection du territoire 26 septembre 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/760 28 juillet 2011 Chili Lis ( Lilium sp.) (SH 061120;  060210) Parasites 
Préservation des végétaux Protection du territoire 26 septembre 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/761 28 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Iode dans le sel Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 7 septembre 2011 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/762 28 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Enzymes et préparations enzy matiques dans les aliments Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires Santé des personnes 7 septembre 2011 
Canada 
G/SPS/N/CAN/553 28 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pesticide Clothianidine sur ou dans les raisins, les fruits à pépins 
et les fruits à noyau (ICS 65.020, 65.100, 67.080) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de résidus 
(LMR) Pesticides 4 octobre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2194/Add.2 28 juillet 2011 Certaines zones des 
États-Unis, du Mexique et du Pérou, spécifiées dans la proposition de 
règle Avocats Hass Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Mouche des fruits Parasites 
Préservation des végétaux 
Régionalisation Sans objet  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 40 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Japon 
G/SPS/N/JPN/282 28 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Viandes et abats comestibles destinés à être mangés crus 
(Chapitre 2 du SH) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Étiquetage 22 août 2011 
Ukraine 
G/SPS/N/UKR/45/Add.1 
28 juillet 2011 Bretagne (France) Produits de volaille et  matières premières issues de volailles Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Maladie de Newcastle 
Régionalisation Levée de la mesure Sans objet 
Viet Nam 
G/SPS/N/VNM/28 28 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits alimentaires importés ou de fabrication nationale Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Irradiation 30 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/460 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Clostridium perfringens  dans les aliments Bactéries 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 27 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/461 
29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Escherichia coli  dans les aliments Bactéries 
Certification, contrôle et 
inspection 
Escherichia coli Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 27 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/462 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Coliformes fécaux dans les aliments Bactéries 
Certification, contrôle et inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 27 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 41Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/463 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Vibrio parahaemolyticus  dans les aliments Bactéries 
Certification, contrôle et inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 27 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/464 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Shigella  dans les aliments Bactéries 
Certification, contrôle et inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 27 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/465 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Campylobacter jejuni  dans les aliments Bactéries 
Certification, contrôle et inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 27 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/466 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Bacillus cereus  dans les aliments Bactéries 
Certification, contrôle et inspection 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 27 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/467 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Milieux de culture et réactifs utilis ées dans le cadre de l'examen 
microbiologique des aliments Certification, contrôle et 
inspection Bactéries Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 27 septembre 2011  
  G/SPS/GEN/1109 
Page 42 Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Chine 
G/SPS/N/CHN/468 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Salmonella, Shigella et Escherichia coli  dans les aliments Bactéries 
Certification, contrôle et inspection 
Escherichia coli 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Salmonelle 27 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/469 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Bifidobacterium  dans les aliments Bactéries 
Certification, contrôle et inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 27 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/470 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Streptococcus  dans les aliments Bactéries 
Certification, contrôle et inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 27 septembre 2011 
Chine 
G/SPS/N/CHN/471 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Pathogènes dans les aliments en conserve Bactéries 
Certification, contrôle et inspection Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 27 septembre 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2249 
29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Taxons de plants destinés à la plantation dont l'importation est à 
l'étude dans le cadre de la catégorie Not Authorized Pending Risk 
Analysis  (Non autorisée dans l'attente d'une analyse de risque) 
aux termes de l'avis publié dans le Federal Register . Parasites 
Préservation des végétaux 26 septembre 2011  
   G/SPS/GEN/1109
 Page 43Membre notifiant/ 
notification/date de 
distribution Région/pays affecté 
(si mentionné) Produits visés Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2250 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Denrées alimentaires ou aliments pour animaux Adoption/publication/entrée 
en vigueur de réglementation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Pesticides 
Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2251 29 juillet 2011 Tous partenaires 
commerciaux Produits à base de pommes, de poires et de pêches et utilisation 
de l'acéphate dans ou sur les haricots verts Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes Pesticides 12 août 2011 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/2252 29 juillet 2011 Japon Animaux et produits animaux Maladies des animaux 
Santé des animaux Fièvre aphteuse 26 septembre 2011 
n.d. = non disponible, non mentionné 
 
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