ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/2076 
1er septembre 2010 
 (10-4528) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Animal and Plant Health Inspection Service (APHIS) of the US 
Department of Agriculture (Service d'inspection zoosanitair e et phytosanitaire (APHIS) du 
Département de l'agriculture des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Céleri, roquette et épinard frais 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[ ] Tous partenaires commerciaux 
[X] Régions ou pays spécifiques:  Colombie  
5. Intitulé du texte notifié:  Notice of Availability of Pest Risk Analyses for the Importation 
of Fresh Celery, Arugula, and Spinach from  Colombia (Docket No. APHIS-2010-0074) 
(Avis de disponibilité d'analyses du risque phyto sanitaire aux fins de l'importation de céleri, 
de roquette et d'épinard frais en provenan ce de Colombie (dossier de consultation 
APHIS-2010-0074)).  Langue:  anglais.  Nombre de pages:  2 
6. Teneur:  Le Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS) informe le public 
qu'il a préparé trois analyses du risque phytosan itaire aux fins de l'évaluation des risques 
respectivement liés à l'importation dans la zone continentale des États-Unis de céleri, de roquette et d'épinard frais en provenance de  Colombie.  Sur la base de ces analyses, 
l'APHIS estime que l'applica tion d'une ou de plusieurs mesures phytosanitaires désignées 
sera suffisante pour réduire les risques d'in troduction ou de dissémination d'organismes 
nuisibles pour les végétaux ou d'adventices nuisi bles lors de l'importation de céleri, de 
roquette et d'épinard frais en provenance de Colombie.  Ces analyses du risque phytosanitaire sont mises à la disposition du public  pour lui permettre de les examiner et de 
formuler des observations. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/USA/2076 
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  8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Federal Register , 25 août 2010, Volume 75, n° 164, Notices  (Avis), 
pages 52302 et 52303.  Texte disponible en anglais via le lien: 
http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR-2010-08-25/html/2010-21136.htm  
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ):  Sans objet. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  Sans objet 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  Sans objet 
[X] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  Toutes les observations reçues 
d'ici au 25 octobre 2010 seront examinées. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Des observations peuvent être communi quées par l'un des moyens suivants: 
• Portail fédéral sur l'élaboration de la réglementation ( Federal eRulemaking 
Portal ):  Suivre le lien http://www.regulations.gov/  et saisir le numéro du 
dossier de consultation ( docket ) APHIS-2010-0074 dans la fenêtre de 
recherche pour présenter ou consulter des observations ou pour accéder aux 
documents complémentaires et connexes disponibles électroniquement. 
• Courrier postal/privé :  Les communications contenant les observations sont 
à envoyer en deux exemplaires à l'adresse:  Docket No.  APHIS-2010-0074, Regulatory Analysis and Development, PPD, APHIS, Station 3A-03.8, 4700 River Road Unit 118, Riverdale, MD 20737-1238.  Prière d'indiquer que les observations por tent sur le dossier de consultation 
(docket ) APHIS-2010-0074.  G/SPS/N/USA/2076 
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  Pour tout complément d'information, s'adresser à:  Ms. Dorothy C. Wayson, Senior 
Regulatory Coordination Specialist, RPM, PH P, PPQ, APHIS, 4700 River Road Unit 141, 
Riverdale, MD 20737-1236.  +1 (301) 734-0772 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   United States SPS National 
Notification Authority, USDA Foreign Agricultu ral Service, International Regulations and 
Standards Division (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 20250. 
Téléphone:  +(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433.  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov