. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/JAM/24 
2 septembre 2011 
 (11-4308) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  JAMAÏQUE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des normes de la Jamaïque)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Regional and International Office 
6 Winchester Road Kingston 10 Jamaïque (W.I.) 
Courrier électronique: info@bsj.org.jm  
Téléphone: +(876) 926-3140-5 
Téléfax: +(876) 929-4736 Site Web: http://www.bsj.org.jm/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Produits de la brasserie – Bière, stou t, panaché et malta (ICS 67.160.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et  langue(s) du texte notifié:  Jamaican Standard Specification 
for Brewery products- Beer, stout, shandy, ma lt (adoption of CARICOM Regional Standard 
Specification for Specificati on for Brewery products – Beer, stout, shandy, malt)  
(Spécification type jama ïcaine pour les produits de la brasserie – Bière, stout, panaché et 
malta (adoption de la spécificat ion type régionale CARICOM pour les produits de la brasserie 
– Bière, stout, panaché et malta)).  21 pages, en anglais 
6. Teneur:  Le texte notifié énonce des prescriptions concernant les produits de la brasserie 
destinés à être vendus dans la Communauté de s Caraïbes (à l'exception des boissons vendues 
sous des appellations génériques comportant les mots beer (bière) et ale qui n'ont pas été 
obtenues à partir de céréales, comme les sodas au gingembre ( ginger beer  et ginger ale ) et le 
soda racinette ( root beer )). 
Les prescriptions de ce texte portent sur la classification des produits de la brasserie, 
l'étiquetage, les ingrédients, les auxiliaire s technologiques, les exigences en matière 
d'hygiène, l'assurance de la qualité et les pr océdures d'essai par échantillonnage agréées. G/TBT/N/JAM/24 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   
Ce document vise à établir des spécifications qui soient généralement  acceptables pour les 
consommateurs de la région et qui soient conformes aux prescriptions des autorités 
réglementaires.  Il est destiné à être utilisé  par les fabricants, les distributeurs et les 
importateurs, ainsi que par les régulateurs de la branche de production.  
8. Documents pertinents:   Un avis concernant la Spécif ication type jamaïcaine pour les 
produits de la bras serie sera publié dans le supplément du Journal officiel de la Jamaïque 
consacré aux proclama tions, aux règles et  aux règlements ( The Jamaica Gazette Supplement 
– Proclamations, Rules and Regulations ).  Après adoption, ce text e sera publié en tant que 
spécification type jamaïcaine avec statut obligatoire et se ra disponible pour la vente. 
9. Date projetée pour l'adoption: 
 
 
 
 Date projetée pour l'entrée en vigueur:Date de publication dans le supplément du 
Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles  et aux règlements 
(Jamaica Gazette Supplement – Proclamations, 
Rules and Regulations ). 
Six mois après la date de publication dans le 
supplément du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamatio ns, aux règles et aux 
règlements ( Jamaica Gazette Supplement – 
Proclamations, Rules and Regulations ). 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le texte intégral du règlemen t technique proposé (norme obligatoire) est accessible 
directement sur le site Web du Bure au des normes de la Jamaïque:  http://www.bsj.org.jm/