ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/840 
21 avril 2008 
 (08-1889) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLIÉES EN MARS 2008  
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
  G/SPS/GEN/840 
Page 2 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/325 3 mars 2008 États membres des CE et 
pays exportant les produits visés vers les CE Animaux d'aquaculture (poissons, mollusques et 
crustacés), y compris les animaux aquatiques d'ornement - SH 0301, 0306, 0307, 0301.10, 
0302.70 Maladies des animaux 
Santé des animaux Il sera à tout moment fait 
bon accueil aux observations se rapportant 
à des erreurs sur les noms 
des pays ou des territoires, les désignations de 
produits, etc. 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/326 
3 mars 2008 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE Produits de la pêche et mollusques bivalves 
vivants, échinodermes, tuniciers et gastéropodes 
marins (SH 0301, 0302, 0303, 0304, 0305, 0306, 
0307, 0511.91, 1504, 1518.00, 1603, 1604, 1605) Maladies des animaux 
Santé des animaux Il sera à tout moment fait 
bon accueil aux 
observations se rapportant 
à des erreurs sur les noms des pays ou des territoires, 
les désignations de 
produits, etc. 
Pérou G/SPS/N/PER/172 
3 mars 2008 Pays-Bas SH 06.02.90.90.00 - Symphorines 
(Symphoricarpos  spp.) et SH 06.02.90.90 - 
Boutures racinées de symphorines 
(Symphoricarpos spp.) Préservation des 
végétaux Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/173 
3 mars 2008 Pays-Bas SH 06.02.90.90.00 - Hortensias ( Hydrangea 
macrophylla ) et SH 06.02.90.90 - Boutures 
racinées d'hortensias ( Hydrangea macrophylla ) Préservation des 
végétaux Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/174 
3 mars 2008 Pays-Bas SH 06.02.90.90.00 - Houx ( Ilex verticillata ) et SH 
06.02.90.90 - Boutures racinées de houx ( Ilex 
verticillata ) Préservation des 
végétaux Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1442/Add.1 
3 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pyroxsulam dans le foin et la paille de blé Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation La date limite pour la 
réception des objections et 
des demandes d'audition 
est le 28 avril 2008.  
   G/SPS/GEN/840
 Page 3Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada 
G/SPS/N/CAN/311 4 mars 2008 Non indiqué Coumaphos (ICS 65.100, 65.140, 67.180) dans le 
miel Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 11 mai 2008  
Canada 
G/SPS/N/CAN/312 
4 mars 2008 Non indiqué Bifénazate (ICS 65.0 20, 65.100, 67.080) dans les 
fraises Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 11 mai 2008 
Chili 
G/SPS/N/CHL/270 
4 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 10 avril 2008 
Chili 
G/SPS/N/CHL/271 
4 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux Farines et amidons Bactéries 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 10 avril 2008 
Chili 
G/SPS/N/CHL/272 
4 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux Viandes de gibier Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 10 avril 2008 
Chili 
G/SPS/N/CHL/273 
4 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux Cyclamates de sodium, de potassium et de 
calcium utilisés comme édulcorants Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 10 avril 2008 
Chili 
G/SPS/N/CHL/274 
4 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux Culture tissulaire in vitro pour les poireaux 
(Allium porrum ) – Exigences phytosanitaires Préservation des 
végétaux Facilitation du commerce 
Colombie 
G/SPS/N/COL/99/Add.3 
4 mars 2008 Partenaires commerciaux Dispositifs médicaux et équi pement biomédical Santé des personnes n.d.  
  G/SPS/GEN/840 
Page 4 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/132 4 mars 2008 Pays exportant les produits 
visés vers le Taipei chinois Solution d'hypochlorite de sodium Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Additifs alimentaires 22 avril 2008 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/167 4 mars 2008 Tous pays Végétaux et produits végétaux Préservation des 
végétaux OGM 
 3 mai 2008 
60 jours après distribution de la notification 
Canada G/SPS/N/CAN/313 
5 mars 2008 Allemagne, Danemark, 
États-Unis, Irlande et 
Pologne  Amylase dérivée de l' Aspergillus oryzae var. dans 
la production de céréales pour bébés (ICS 67.220, 
67.230;  SH 1901.10) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 15 mai 2008 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1707/Add.1 
5 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Esters dibasiques (DBE)  Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Pesticides 
Exemption de l'obligation d'appliquer 
une LMR 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation La date limite pour la 
réception des objections et 
des demandes d'audition 
est le 28 avril 2008. 
Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/393 6 mars 2008 Brésil et Chine Filets (ou chai r hachée des filets), congelés, 
dépouillés et sans arêtes, de poissons du genre Tilapia ( Oreochromis  spp.), destinés à la 
consommation humaine.
 Santé des animaux 
Santé des personnes Protection du territoire 19 mars 2008  
   G/SPS/GEN/840
 Page 5Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1561/Add.1 6 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Cyfluthrine dans les graminées fourragères, les 
fourrages de graminées, les foins de graminées et les betteraves sucrières Innocuité des produits 
alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation La date limite pour la 
réception des objections et des demandes d'audition 
est le 28 avril 2008. 
Pérou G/SPS/N/PER/175 
7 mars 2008 Israël SH 52.01.00.10.00, 52.01.00.20.00, 
52.01.00.30.00 et 52.01.00.90.00:  fibres de coton 
(Gossypium  spp.) non cardé ni peigné Préservation des 
végétaux 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Pérou 
G/SPS/N/PER/176 7 mars 2008 Espagne SH 52.01.00.10.00, 52.01.00.20.00, 
52.01.00.30.00 et 52.01.00.90.00:  fibres de coton (Gossypium  spp.) non cardé ni peigné Préservation des 
végétaux Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
République de Corée 
G/SPS/N/KOR/274 
10 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux Bovins et viande de bœuf  Santé des animaux 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage 
Traçabilité 9 mai 2008 
La présente notification 
vise simplement à informer 
les Membres des mesures législatives prises par 
l'Assemblée nationale.   
Toutefois, des observations peuvent être 
communiquées au 
MIFAFF, à titre de 
référence, dans un délai de 
60 jours après la date de distribution de la 
notification.  
  G/SPS/GEN/840 
Page 6 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/225/Add.1 11 mars 2008 Partenaires commerciaux Produits à usage vétérinaire destinés au diagnostic 
de maladies animales Santé des animaux 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/388 11 mars 2008 Tous pays Surveillance vétérinaire Santé des animaux 
Fièvre aphteuse Régionalisation 
Protection du territoire 
Zoonoses 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation Sans objet 
Canada 
G/SPS/N/CAN/238/Add.4 
11 mars 2008 États-Unis Certains ruminants et leurs produits  Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Encéphalopathie spongiforme bovine 
(ESB) 
Innocuité des produits alimentaires 
Zoonoses Sans objet.  La validité du 
Règlement d'interdiction 
est prolongée jusqu'au 30 août 2008. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1584/Add.1 11 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Cloquintocet-mexyl dans le blé Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Préservation des 
végétaux Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation La date limite pour la 
réception des objections et des demandes d'audition 
est le 5 mai 2008.  
   G/SPS/GEN/840
 Page 7Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1629/Add.1 11 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Flumioxazine dans la luzerne, les asperges, les 
haricots, les baies d'arbuste, les melons, les fruits à coque et les okras Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Préservation des 
végétaux Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation La date limite pour la 
réception des objections et des demandes d'audition 
est le 5 mai 2008. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1635/Add.1 
11 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Bifénazate dans des fruits et légumes Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Préservation des 
végétaux 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation La date limite pour la 
réception des objections et 
des demandes d'audition est le 5 mai 2008. 
États-Unis G/SPS/N/USA/1729/Add.1 11 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Méthoxyfénozide dans divers produits Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Santé des animaux 
Préservation des végétaux 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation La date limite pour la 
réception des objections et des demandes d'audition 
est le 5 mai 2008.  
  G/SPS/GEN/840 
Page 8 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/117 12 mars 2008 Partenaires commerciaux Soja Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Préservation des 
végétaux 11 mai 2008 
60 jours après distribution de la notification 
Colombie G/SPS/N/COL/153 
12 mars 2008 Partenaires commerciaux Récipients en  matières diverses, notamment en 
plastique, en cellulose régénérée, en élastomère, 
en caoutchouc, en papier, en carton, en verre, en 
céramique, en métal, en alliage, en bois, en liège 
ou en fibre naturelle;  dispositifs de fermeture, 
équipements et ustensiles de l'industrie alimentaire et des services d'alimentation Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Conditionnement 11 juin 2008 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/14/Add.1 
12 mars 2008 Non indiqué Agriculture écologique Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Préservation des 
végétaux 60 jours après distribution 
de la notification 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/15/Add.1 12 mars 2008 Non indiqué Production animale écologique Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Santé des animaux 60 jours après distribution 
de la notification 
Nicaragua G/SPS/N/NIC/32/Add.1 12 mars 2008 Partenaires commerciaux Matériaux d’emballage à base de bois  Parasites 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Matériaux d'emballage à base de bois 60 jours après distribution 
de la notification 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/38 
12 mars 2008 Partenaires commerciaux ICS 67.020 – Produ its alimentaires Innocuité des produits 
alimentaires 11 mai 2008 
60 jours après distribution 
de la notification 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/39 
12 mars 2008 Partenaires commerciaux SH 1209 – Graines de tomates et de poivrons Préservation des 
végétaux 
Santé des personnes Semences 11 mai 2008 
60 jours après distribution 
de la notification  
   G/SPS/GEN/840
 Page 9Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/40 12 mars 2008 Partenaires commerciaux ICS 67.080 - Bananes destinées à la 
consommation humaine Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Semences 11 mai 2008 
60 jours après distribution de la notification 
Nicaragua G/SPS/N/NIC/41 12 mars 2008 Partenaires commerciaux ICS 67.120 – Viandes fraîches destinées à la 
consommation humaine Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 11 mai 2008 
60 jours après distribution de la notification 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/42 
12 mars 2008 Partenaires commerciaux SH 1209 - Graines et pl antes d'espèces forestières Santé des personnes 
Maladies des végétaux 
Préservation des 
végétaux 
Semences 11 mai 2008 
60 jours après distribution 
de la notification 
Nicaragua G/SPS/N/NIC/43 
12 mars 2008 Partenaires commerciaux Parasites Santé des personnes 
Parasites 
Préservation des 
végétaux 11 mai 2008 
60 jours après distribution 
de la notification 
Sri Lanka 
G/SPS/N/LKA/9/Add.1 
12 mars 2008 Tous pays Plantes, produits de plantes, organismes, terre et 
autres supports de culture Report de la date limite 
pour la présentation des 
observations 
Préservation des végétaux 28 mars 2008 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/389 
13 mars 2008 Tous pays Métalaxyl-M sur les grai nes de coton Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 6 avril 2008 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/390 
13 mars 2008 Tous pays Oxytétracycline sur l'ail, les oignons, les agrumes 
et les haricots Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 4 avril 2008  
  G/SPS/GEN/840 
Page 10 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/391 13 mars 2008 Tous pays Paclobutrazol sur les mangues Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Pesticides 4 avril 2008 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/392 13 mars 2008 Tous pays Azoxystrobine sur les graines de coton Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides 4 avril 2008 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/319/Add.1 13 mars 2008 États membres des CE et 
pays exportant les produits visés vers les CE Matériaux et objets pour contact avec les 
aliments, y compris les récipients pour la restauration et les matériaux et objets pour contact 
avec l'eau de boisson (SH 3919, 3920, 3923, 
3924;  ICS 67.250) Contaminants 
Innocuité des produits alimentaires 
Conditionnement 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Nicaragua 
G/SPS/N/NIC/44 13 mars 2008 Partenaires commerciaux SH 1209 – Graines d'oignon Santé des personnes 
Parasites Préservation des 
végétaux 12 mai 2008 
60 jours après distribution de la notification 
Nicaragua G/SPS/N/NIC/45 13 mars 2008 Partenaires commerciaux ICS 67.140 - Café Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 12 mai 2008 
60 jours après distribution de la notification 
Pérou 
G/SPS/N/PER/177 
13 mars 2008 Thaïlande SH 10.06.30.00.00 - Riz ( Oryza sativa ) en grains 
pilé Préservation des 
végétaux 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Australie 
G/SPS/N/AUS/221 
14 mars 2008 Tous pays.  Aliments 
importés (ou de production 
nationale) vendus en 
Australie/Nouvelle-Zélande Croustilles de manioc prêtes à manger (amuse-
gueule) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 28 avril 2008 (veuillez 
utiliser cette date et non 
celle indiquée dans le texte 
du document)  
   G/SPS/GEN/840
 Page 11Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Australie 
G/SPS/N/AUS/222 14 mars 2008 Tous pays.  Aliments 
importés (ou de production nationale) vendus en 
Australie Substances chimiques à usage agricole et 
vétérinaire dans les produits alimentaires en général Innocuité des produits 
alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Médicaments vétérinaires 28 avril 2008 
Colombie 
G/SPS/N/COL/154 
14 mars 2008 Partenaires commerciaux Matières premières alimentaires et aliments 
destinés à la consommation humaine Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 12 juin 2008  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1583/Add.1 
14 mars 2008 Partenaires commerciaux 
des États-Unis Spiromesifen dans les haricots, les doliques et les 
produits et sous-produits d'origine animale Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation La date limite pour la 
réception des objections et 
des demandes d'audition est le 12 mai 2008. 
Sri Lanka G/SPS/N/LKA/10/Add.1 
17 mars 2008 Tous pays Lait et produits du lait Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Report de la date limite pour la présentation des 
observations 1
er avril 2008 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/100/Add.1 18 mars 2008 Partenaires commerciaux Chinchillas Santé des personnes 
Santé des animaux Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/103/Add.1 
18 mars 2008 Partenaires commerciaux Sperme de lapin Santé des personnes 
Santé des animaux 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet  
  G/SPS/GEN/840 
Page 12 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Argentine 
G/SPS/N/ARG/99/Add.1 18 mars 2008 Partenaires commerciaux Lombrics vivants Santé des personnes 
Maladies des animaux Santé des animaux 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/155 
18 mars 2008 Partenaires commerciaux Aliments pe u acides et acidifiés emballés 
hermétiquement Contaminants 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Conditionnement 14 juin 2008 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/327 
18 mars 2008 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE Diverses positions du Chapitre 6 (arbres et autres 
végétaux vivants);  bois et matériaux d'emballage 
à base de bois relevant du Chapitre 44 du SH 
(position 9406) et du domaine 55 de l'ICS (Emballage et distribution des marchandises) Préservation des 
végétaux 
Parasites 
Matériaux d'emballage à base de bois 17 mai 2008 
60 jours après distribution 
de la notification 
Communautés européennes G/SPS/N/EEC/328 
18 mars 2008 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE Champignons (SH 0709) et certaines espèces de 
poissons (SH 0302) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Métaux lourds
 17 mai 2008 
60 jours après distribution 
de la notification 
Sri Lanka 
G/SPS/N/LKA/11/Add.1 
18 mars 2008 Tous pays Matériaux et articles d'emball age pour aliments Innocuité des produits 
alimentaires 
Étiquetage Conditionnement  
Report de la date limite 
pour la présentation des observations 30 avril 2008 
Sri Lanka 
G/SPS/N/LKA/12/Add.1 
18 mars 2008 Tous pays Viandes et produits carnés Innocuité des produits 
alimentaires 
Étiquetage 
Report de la date limite 
pour la présentation des observations 15 avril 2008  
   G/SPS/GEN/840
 Page 13Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/127/Add.1 18 mars 2008 Pays exportant les produits 
visés vers le Taipei chinois Kitasamycine, trichlorfon et doxycycline dans le 
poisson Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Médicaments 
vétérinaires 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/120/Add.1 
19 mars 2008 Pays exportant les produits 
visés vers le Taipei chinois Silicate de magnésium (de synthèse) Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/121/Add.1 
19 mars 2008 Pays exportant les produits 
visés vers le Taipei chinois Glycosides de stéviol Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet  
  G/SPS/GEN/840 
Page 14 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/126/Add.1 19 mars 2008 Pays exportant les produits 
visés vers le Taipei chinois Acide sorbique et ses sels de potassium, de 
sodium et de calcium et acide benzoïque et ses sels de sodium et de potassium Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/128/Add.1 
19 mars 2008 Pays exportant les produits 
visés vers le Taipei chinois Stéarate de calcium Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/133 19 mars 2008 Pays exportant les produits 
visés vers le Taipei chinois Lycopène de synthèse Additifs alimentaires 
Innocuité des produits alimentaires 
Santé des personnes 12 mai 2008 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/134 20 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux Fromages Bactéries 
Escherichia coli  
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 10 mai 2008 
Canada 
G/SPS/N/CAN/157/Rev.20 - 
URG 
27 mars 2008 Communautés 
européennes, États-Unis, 
Norvège et Suisse Tous végétaux destinés à la plantation et parties 
de végétaux non destinés à la multiplication, hôtes 
du pathogène Phytophthora ramorum .  Matériel 
de multiplication, y compris le matériel de pépinière, des espèces régl ementées;  produits de 
bois avec écorce des espèces réglementées;  
matériel végétal non destiné à la multiplication, y 
compris les branches, les couronnes de fleurs, les 
verdures, les boutures et les produits de la taille, des espèces réglementées;  terre et milieux de 
culture (ICS 65.020) Maladies des végétaux 
Préservation des 
végétaux 
Phytophthora ramorum  Sans objet  
   G/SPS/GEN/840
 Page 15Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/196/Add.6 27 mars 2008 États membres des CE et 
pays exportant les produits visés vers les CE Céréales (SH 1001, 1002, 1003, 1004, 1005, 
1006, 1007, 1008), denrées alimentaires d'origine animale (SH 0201, 0202, 0203, 0204, 0205, 0206, 
0207, 0208, 0209, 0210) et certains produits 
d'origine végétale, y compris les fruits et légumes Innocuité des produits 
alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Préservation des 
végétaux n.d. 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/275 
27 mars 2008 Tous pays Sperme d'équidés  26 mai 2008 
60 jours après distribution 
de la notification 
Corée, République de 
G/SPS/N/KOR/276 27 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux Produits de l'élevage prêts à consommer et 
extraits de viande  Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 26 mai 2008 
60 jours après distribution de la notification 
Népal 
G/SPS/N/NPL/5/Add.1 
27 mars 2008 Tous pays important des 
produits alimentaires du 
Népal ou exportant de tels produits vers le Népal Tous les produits alimentaires Report de la date limite 
pour la présentation des 
observations Innocuité des produits 
alimentaires 27 avril 2008 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1631/Add.1 27 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Prothioconazole dans le soja et les betteraves 
sucrières Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Préservation des 
végétaux Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation La date limite pour la 
réception des objections et des demandes d'audition 
est le 19 mai 2008.
 
États-Unis G/SPS/N/USA/1779 
27 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Acides n-carboxyliques C8-C10 (acide 
octanoïque, acide nonanoïque et acide 
décanoïque) dans divers produits Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Santé des animaux 
Préservation des 
végétaux 18 avril 2008  
  G/SPS/GEN/840 
Page 16 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/38 28 mars 2008 République dominicaine Oiseaux, produits, sous-produits et dérivés 
d'origine avicole Maladies des animaux 
Santé des animaux Grippe aviaire 
Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Zoonoses 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/39 
28 mars 2008 Nouvelle-Zélande Plantes du genre protea  (Protea  sp.) pour semis 
enracinées dans un substrat artificiel Santé des personnes 
Préservation des 
végétaux 
Protection du territoire Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/40 
28 mars 2008 Afrique du Sud Plantes du genre protea  (Protea  sp.) pour semis 
enracinées dans un substrat artificiel Santé des personnes 
Préservation des 
végétaux 
Protection du territoire Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/41 
28 mars 2008 Pérou Oignons en bulbes ( Allium cepa ) destinés à la 
consommation Santé des personnes 
Préservation des 
végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation Sans objet  
   G/SPS/GEN/840
 Page 17Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Équateur 
G/SPS/N/ECU/42 28 mars 2008 Non indiqué Canne à sucre ( Saccharum officinarum  L.)  Santé des personnes 
Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/268/Add.2 
31 mars 2008 Tous pays Ceratitis capitata  et Anastrepha fratecurlus  dans 
les papayes - SH 0807.20.00 Innocuité des produits 
alimentaires 
Protection du territoire 
Mouche des fruits Parasites 
Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle réglementation Sans objet 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/393 
31 mars 2008 Tous pays Engrais organiques – simples, mélangés et 
composés - engrais minéraux organiques et 
engrais biologiques pour l'agriculture Préservation des 
végétaux 
Protection du territoire 7 avril 2008 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/394 
31 mars 2008 Tous pays Produits de la pêche Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Étiquetage Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/131/Add.1 
31 mars 2008 Partenaires commerciaux Vinaigre destiné à la consommation humaine Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet 
Colombie 
G/SPS/N/COL/136/Add.1 
31 mars 2008 Partenaires commerciaux Poissons , mollusques et crustacés (SH 
0300.00.00) Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes Adoption/entrée en 
vigueur d'une nouvelle 
réglementation Sans objet  
  G/SPS/GEN/840 
Page 18 
Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Japon 
G/SPS/N/JPN/209 31 mars 2008 Tous pays Viandes et abats comestibles (SH  02.01, 02.02, 
02.03, 02.04, 02.05, 02.06, 02.07, 02.08, 02.09) Poissons et crustacés (S H 03.02, 03.03, 03.04, 
03.06, 03.07) 
Lait et produits de la laiterie;  œufs (SH 04.01, 04.07, 04.08) 
Légumes, plantes, racines et tubercules 
alimentaires (SH 07.01, 07.02, 07.03, 07.04, 
07.05, 07.06, 07.07, 07.08, 07.09, 07.10, 07.13, 
07.14) Fruits comestibles;  écorces d'agrumes ou de 
melons (SH 08.01, 08.02, 08.03, 08.04, 08.05, 
08.06, 08.07, 08.08, 08.09, 08.10, 08.11, 08.14) Café, thé, maté et épices (SH 09.01, 09.02, 09.03, 
09.04, 09.05, 09.06, 09.07, 09.08, 09.09, 09.10) 
Céréales (SH 10.01, 10.02, 10.03, 10.04, 10.05, 10.06, 10.07, 10.08) 
Fruits oléagineux;  graines, semences et fruits 
divers (SH 12.01, 12.02, 12.04, 12.05, 12.06, 12.07, 12.08, 12.10, 12.11, 12.12, 12.14) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Limites maximales de 
résidus (LMR) Pesticides 30 mai 2008 
60 jours après distribution de la notification 
Japon 
G/SPS/N/JPN/210 
31 mars 2008 Tous pays Additifs alimentaires (amidons modifiés:  adipate 
de diamidon acétylé, phosphate de diamidon 
acétylé, amidon oxyde acétyl é, octényle succinate 
d'amidon sodique, acétat e d'amidon, amidon 
oxyde, amidon hydroxypropylique, phosphate de 
diamidon hydroxypropylique, phosphate de diamidon phosphate, phosphate de monoamidon, 
phosphate de diamidon)  Additifs alimentaires 
Innocuité des produits 
alimentaires 30 mai 2008 
60 jours après distribution 
de la notification  
   G/SPS/GEN/840
 Page 19Membre auteur de la 
notification/Notification/ 
Date de distribution Région/pays affecté 
(si mentionné)  
Produits visés  
Mots clés Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/394 31 mars 2008 Tous pays.  Aliments 
importés (ou de production nationale) vendus en 
Australie/Nouvelle-
Zélande Acide hydrocyanique dans les croustilles de 
manioc prêtes à manger (amuse-gueule) Innocuité des produits 
alimentaires Santé des personnes 
Contaminants 
 28 avril 2008 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/125/Add.1 - URG 
31 mars 2008 Royaume-Uni Chevaux (SH 0101 , 0205), animaux de l'espèce 
bovine (SH 0102, 0201, 0202), animaux de 
l'espèce porcine (SH 0 103, 0203), animaux des 
espèces ovine ou caprine  (SH 0104, 0204, 0206, 
0209, 0210, 0502, 0503, 0504, 0511.10, 
0511.99.11, 1501, 1502, 1503, 1516.10, 1601, 1602.10, 1602.41, 1602.42, 1602.49, 1602.50) Maladies des animaux 
Santé des animaux 
Fièvre aphteuse 
Zoonoses 
Levée de la mesure Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1537/Add.1 
31 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Myclobutanil  dans des fruits et légumes Innocuité des produits 
alimentaires 
Limites maximales de résidus (LMR) 
Pesticides 
Adoption/entrée en vigueur d'une nouvelle 
réglementation La date limite pour la 
réception des objections et 
des demandes d'audition est le 27 mai 2008.
 
États-Unis G/SPS/N/USA/1755/Add.1 31 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Flutolanil sur le maïs et le coton - Retrait d'une 
demande de LMR Innocuité des produits 
alimentaires Limites maximales de 
résidus (LMR) 
Pesticides Sans objet 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1780 
31 mars 2008 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Métaborate de baryum dans divers produits Innocuité des produits 
alimentaires 
Santé des personnes 
Pesticides 
Préservation des 
végétaux 24 juin 2008 
n.d. = non disponible, non mentionné 
__________