. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2223/Add.1 
25 octobre 2011  
 (11-5335) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
Addendum 
  
La communication ci-après, reçue le 14 octobre 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis. 
_______________ 
 
Avis de décision concernant l'autorisation de l'impor tation dans la zone continentale des États-Unis 
d'abricots, de cerises douces et de plumcots à l'ét at frais en provenance de l'Afrique du Sud (Dossier 
de consultation ( docket ) n° APHIS-2011-0039). 
 Le Service d'inspection zoosanitaire et phyt osanitaire (APHIS) informe le public de sa 
décision d'autoriser l'importation dans la zone c ontinentale des États-Unis d'abricots, de cerises 
douces et de plumcots à l'état frais en provenance de l'Afrique du Sud.  Sur la base des résultats 
d'une analyse du risque phytosanitaire mise à la di sposition du public au moyen d'un avis antérieur 
aux fins d'examen et de présentation d'observati ons, l'APHIS a estimé que l'application d'une ou de 
plusieurs mesures phytosanitaires déterminées sera su ffisante pour réduire les risques d'introduction 
ou de dissémination d'organismes nuisibles pour l es végétaux ou d'adventices nuisibles lors de 
l'importation d'abricots, de cerises douces et de plumcots à l'état fra is en provenance de l'Afrique du 
Sud.  Par ailleurs, l'Agence révise un programme  de traitement prévu dans le Manuel sur la 
préservation des végétaux et les traitements de  quarantaine.  Date de prise d'effet:  
3 novembre 2011 
 L'avis objet du présent addendum est disponible en anglais comme suit:  Federal Register , 
Volume 76, n° 192 (mardi 4 octobre 2011), Notices , pages 61340 et 61341.  Pour consulter le texte 
en ligne, suivre le lien http://www.gpoaccess.gov/fr/advanced.html , sélectionner 2011 FR Vol. 76 
et saisir "page 61340" (avec les guillemets ) dans la fenêtre de recherche ( Search ). 
 Cette action fait suite à la publication, dans le Federal Register  du 1er juin 2011 (76 FR 
31577-31578, dossier de consultation ( docket ) APHIS-2011–0039), d'un avis dans lequel l'APHIS 
annonçait la disponibilité, aux fins d'examen et de présentation d'observations, d'une analyse du 
risque phytosanitaire permettant d' évaluer les risques liés à l'importati on, dans la zone continentale 
des États-Unis, d'abricots, de cerises douces et de pl umcots à l'état frais en provenance de l'Afrique 
du Sud.  L'Agence avait également émis un avis  annonçant qu'elle avait déterminé qu'il était 
nécessaire de réviser le programme de traite ment T107-e du Manuel sur la préservation des 
végétaux et les traitements de qua rantaine afin d'ajouter les plumcots à la liste des marchandises 
auxquelles le programme de traitement pouvait être  appliqué et afin d'ajouter la mouche 
méditerranéenne des fruits et la mouche des fruits  (Bezzi) à la liste des organismes nuisibles à 
éliminer.  L'APHIS avait demandé que lui soient communiquées des observations sur son avis dans 
un délai de 60 jours se terminant le 1er août 2011.  Aucune observation n'avait été communiquée. 
 G/SPS/N/USA/2223/Add.1 
Page 2  
 
  Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée [ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Pour tout complément d'information, s'adresser  à:  Ms. Dorothy C. Wayson, Senior Regulatory 
Coordination Specialist, Regulations, Permits, and Manuals, PPQ, APHIS, 4700 River Road Unit 
141, Riverdale, MD 20737;  +1 (301) 734-0772  
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Author ity, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Divi sion (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250;  
Téléphone:  +(1 202) 720 1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
 
__________