. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/316 
2 mars 2005 
 (05-0882) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas 
échéant):  Aubergines ( Solanum melongena )  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Samoa  
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import Health Standard Commodity 
Sub-class: Fresh Fruit/Vegetables; Eggplant, Solanum melongena from Samoa, March 2005  
(Norme sanitaire d'importation.  Sous-classe de  produit:  fruits/légumes frais.  Aubergines 
(Solanum melongena ) en provenance de Samoa, mars 2005) – disponible en anglais, 17 pages 
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a établi  une norme sanitaire d'import ation prévoyant les mesures 
phytosanitaires ci-après: 
• surveillance de la non-contamination pa r des organismes nuisibles spécifiés; 
• activités de lutte contre les organismes nuisibles; 
• inspection des lots d'exportation; et 
application, avant l'exportation, d'un traiteme nt thermique contre la mouche des fruits 
(Bactrocera  sp.) 
7. Objectif et raison d'être:  [  ] innocuité des produits alimentaires, [  ] santé des animaux, [ X] 
préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites 
des animaux/des plantes, [  ] protection du territoire  contre d'autres dommages 
attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale, [ X] 
Convention internationale pour la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommanda tion internationale, en donner la référence 
correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant. 
10. Date projetée pour l'adoption:   2 mars 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   2 mars 2005 G/SPS/N/NZL/316 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  Étant donné que ces mesures visent à 
faciliter le commerce, la norme sanitaire d'impor tation devrait être publié e et les transactions, 
autorisées prochainement.  Tout efois, la Nouvelle-Zélande pren dra en compte les observations 
et modifiera les normes sanitaires  d'importation, le cas échéant. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [   ] autorité nationale 
responsable des notifications, [   ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme:   Dr Bronwyn Wiseman, 
MAF Biosecurity New Zealand, PO Box 2526,  101-103 The Terrace, Wellington (Nouvelle-
Zélande).  Téléphone:  +64 4 498 9811.  Téléfax:  +64 4 498 9888.   Courrier électronique:  
bronwyn.wiseman@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator, SPS New 
Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Z élande).  Téléphone:  +64 4 474 4140.  
Téléfax:  +64 4 474 4257.  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz Site Web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tr ansparency/notifications/index.htm