. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/JAM/28 
20 janvier 2012 
 (12-0398) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  JAMAÏQUE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des normes de la Jamaïque)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Regional and International Office 
6 Winchester Road Kingston 10 Jamaïque (W.I.) 
Courrier électronique: info @bsj.org.jm  
Site Web:  http://www.bsj.org.jm/  
Téléphone: +(876) 926-3140-5 
Téléfax: 1 (876) 929-4736 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Ciment (ICS 91.100.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Jamaican Standard Performance 
Specification for General purpose hydraulic cements  (Spécification jamaïcaine type de 
performances concernant les ciments hydraulique s pour usages généraux).  14 pages, en 
anglais 
6. Teneur:  Le document notifié énonce les exigences  en matière de performances physiques 
applicables aux ciments hydrauliques pour usag es généraux.  Il couvre les points suivants: 
composition et désignation, propriétés mécaniqu es et physiques, échantillonnage, méthodes 
d'essai, procédures d'inspection,  rejet et agrément/a cceptation, étiquetage et conditionnement 
ainsi que stockage. G/TBT/N/JAM/28 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   
Le document notifié a été éla boré en réponse à la diversific ation continue des ciments 
disponibles sur le marché local.   Il devrait promouvoir une ut ilisation effic ace des minéraux 
industriels en facilitant le commerce des cime nts qui utilisent des matériaux recyclés ou des 
sous-produits.  Ce document est fondé sur des ex igences de performances et s'inscrit dans la 
tendance mondiale visant à promouvoir l'innovat ion de la part des fabricants tout en 
conservant les prescriptions f ondamentales en matière d'essa is physiques et mécaniques pour 
garantir l'aptitude à l'usag e du ciment dans le béton.  
8. Documents pertinents:   Un avis concernant la Spéc ification jamaïcaine type de 
performances concernant les cime nts hydrauliques pour usages gé néraux sera publié dans le 
supplément du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamatio ns, aux règles et aux 
règlements ( The Jamaica Gazette Supplement – Proclamations, Rules and Regulations ).  
Lorsqu'il sera adopté, ce texte sera publié en tant que spécific ation jamaïcaine type avec statut 
obligatoire et sera di sponible pour la vente. 
9. Date projetée pour l'adoption: 
  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:Date de publication dans le supplément du 
Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles  et aux règlements 
(Jamaica Gazette Supplement – Proclamations, 
Rules and Regulations ). 
Six mois après la date de publication dans le supplément du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamatio ns, aux règles et aux 
règlements ( Jamaica Gazette Supplement – 
Proclamations, Rules and Regulations ). 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le texte intégral du règlemen t technique proposé (norme obligatoire) est accessible 
directement sur le site Web du Bure au des normes de la Jamaïque ( http://www.bsj.org.jm/ )