Avis de modification à la Liste des agents 
émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou 
épaississants autorisés  afin de permettre 
l’utilisation de l’alpha -cyclodextrine  dans 
divers aliments  
 
Avis de modification - Listes des additifs 
alimentaires autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0203 
31 mai, 2023 
 Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants , stabilisants ou épaississants autorisés  afin de permettre l’utilisation 
de l’alpha -cyclodextrin e dans divers aliments  | 2 
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par le ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par ren voi dans les AM et publiées sur le site Web Canada.ca. Un 
requérant  peut solliciter l’ autorisation  par Santé Canada d’un nouvel additif , d’une nouvelle source  ou d’une 
nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande 
d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé 
Canada recourt à ce processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données 
scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux 
conditions déterminées dans les aliments vendus au  Canada.  
Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire visant l’utilisation de 
l’alpha -(α)-cyclodextrin e dans divers aliments. Comme  il s’agit d’un additif alimentaire dont l’utilisation 
n’était pas autorisée auparavant au Canada, Santé Canada  a publié, le  6 octobre 2022 , l’Avis de proposition 
de Santé Canada visant à permettre l'utilisation de l'alpha -cyclodextrine à titre d’agent émulsifiant, stabilisant 
ou épaississant dans divers aliments , lequel a fait l’objet d’une période de consultation publique de 75  jours.  
Aucune nouvelle donnée scientifique n’a été transmise au ministère en réponse à cette publication. Étant 
donné que les conclusions de l’évaluation demeurent celles décrites dans l ’Avis de  proposition , Santé Canada 
a autorisé  l’utilisation de l’ α-cyclodextrine à titre d’additif alimentaire en ajoutant le nouvel article et les 
inscriptions correspondantes indiqués dans le tableau ci -dessous d ans la Liste des agents émulsifiants, 
gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés . 
 
Modifications à la Liste  des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou 
épaississants autorisés  
Les inscriptions suivantes ont été ajoutées à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou 
épaississants autorisés  : 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
C.19  α-Cyclodextrine  (1) 
Blanchisseurs à boissons  (1) 
1 % 
(2) 
Glaçages; sauces émulsionnées 
non normalisées à l’exception 
des sauces pour salade s non 
normalisées; trempettes non 
normalisées  (2) 
3 % 
(3) 
Produits de boulangerie non 
normalisés  (3) 
2 % 
(4) (4) Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants , stabilisants ou épaississants autorisés  afin de permettre l’utilisation 
de l’alpha -cyclodextrin e dans divers aliments  | 3 
 Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
Sauces pour salades non 
normalisées  5 % 
(5) 
Yogourt  (5) 
2,5 % 
 
Justification  
Tel que décrit dans l’Avis de proposition de Santé Canada visan t à permettre l'utilisation de l'alpha -
cyclodextrine à titre d’agent émulsifiant, stabilisant ou épaississant dans divers aliments , la Direction des 
aliments de Santé Canada a complété une évaluation préalable à la mise e n marché de l’innocuité et de 
l’efficacité des diverses utilisations de l’α -cyclodextrine visées par la demande. La Direction a considéré 
l’allergénicité, la biologie moléculaire, la chimie, la microbiologie, la nutrition , les renseignements techniques 
et la toxicologie dans son évaluation.  Les résultats de cette évaluation soutiennent l’innocuité et l’efficacité 
de l’α-cyclodextrine pour les utilisations décrites dans le tableau ci -dessus . Par conséquent, Santé Canada a 
autorisé  l’utilisation de l’α-cyclodextrine  à titre d’additif alimentaire en ajoutant les nouvelle s inscriptions  
figurant dans le tableau ci -dessus.  
 
Autres renseignements pertinents  
Les additifs alimentaires, tels que  l’α-cyclodextrine , doivent  respecter les normes de qualité alimentaire 
énoncées dans la Partie B du Règlement ou, lorsque la Partie B n’en contient pas, celles énoncées dans la plus 
récente version du Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La 
publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes en matière de pureté et d’identité des 
ingrédients alimentaires , notamment des additifs alimentaires, publié seulement en anglais par la «  United 
States Pharmacopeial  Convention  ». Le Répertoire des normes pour les additifs alimentaires , lequel contient 
des normes préparées par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA), est publié 
par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’a griculture.  
 
Notification – Résumé des commentaires et des réponses de 
Santé Canada   
Aucun commentaire n’a été reçu en réponse à  l’Avis de proposition de Santé Canada visant à permettre 
l’utilisation de l’α-cyclodextrine à titre d’agent émulsifiant, stabil isant ou épaississant dans divers aliments , 
publié le  6 octobre 2022 . Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants , stabilisants ou épaississants autorisés  afin de permettre l’utilisation 
de l’alpha -cyclodextrin e dans divers aliments  | 4 
 Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 31 mai, 202 3, soit le jour de sa publication dans la  Liste des 
agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire  autorisé . Quiconque souhaite soumettre de 
l’information scientifique nouvelle au suj et de l’utilisation d ’un additif alimentaire autorisé  ou toute demande 
d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie 
électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par cour riel au sujet de l’α-
cyclodextrine , veuillez inscrire les mots «  alpha -cyclodextrin e (NOM -0203) » dans le champ d’objet de votre 
courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiqu es, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario), K1A 0K9  
Adresse électronique : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca