G/SPS/GEN/1923  
 
22 juin 2021 
(21-5078) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français/espagnol  
 
  
80ème RÉUNION DU COMITÉ DES MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES  
COMMUNICATION DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ANIMALE (OIE)  
La communication ci -après, reçue le 21 juin 2021, est distribuée à la demande de l' OIE. 
 
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L'Organisation  mondiale  de la santé  animale  (OIE)  a le plaisir  de mettre  à disposition  le présent 
rapport pour l'information des Membres  de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) assistant à 
la 80ème réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (Comité SPS).  
88ème Session g énérale 
La 88ème Session générale de l 'Assemblée mondiale des délégués de l 'OIE s 'est tenue pour la 
première fois en mode virtuel du lundi 24 au vendredi 289 mai 2021.  
La Session générale a  comporté l 'adoption des résolutions administratives et techniques, ainsi que 
l'élection des membres des instances de gouvernance de l 'OIE (Conseil et Bureaux des Commissions 
régionales) et des membres des quatre Commissions spécialisées. Environ 400 parti cipants issus de 
165 pays ont pris part à cet événement, au rang desquels des représentants des membres de l'OIE 
ainsi que des observateurs d 'organisations partenaires. Plus de 800 personnes se sont connectées 
en streaming.  
La Docteure Monique Eloit a été réélue Directrice générale pour un second mandat de cinq ans.  
Les délégués nationaux de l 'OIE ont adopté 31 résolutions. Le Rapport de la 88ème Session générale  
et les résolutions adoptées  sont consultables sur le site web de l 'OIE. 
1  ACTIVITÉS NORMATIVES DÉCOUL ANT DE LA 88ÈME SESSION GÉNÉRALE  
1.1.  En raison de la pandémie de COVID -19 qui avait entraîné le report de la Session générale de 
2020, aucun texte normatif, nouveau ou révisé, destiné aux Normes internationales de l 'OIE n 'avait 
été adopté depuis 2019. Il a déc oulé de ce report l 'adoption d 'un nombre de normes nouvelles et 
révisées plus élevé que d 'habitude au cours de la 88ème Session générale.  
1.2.  Les délégués de l 'OIE ont adopté plusieurs textes actualisés rassemblés dans les publications 
à caractère normatif suivantes de l 'Organisation : le Code sanitaire pour les animaux terrestres  (le 
Code terrestre ), le Code sanitaire pour les animaux aquatiques  (le Code aquatique ), le Manuel des 
tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres  (le Manuel terrestre ) et le Manuel des 
tests de diagnostic pour les animaux  aquatiques (le Manuel aquatique ). 
1.3.  Les amendements adoptés au cours de la Session générale ont porté sur treize  chapitres 
révisés et trois nouveaux chapitres s 'agissant du Code terrestre , trente -sept chapitres révisés et un 
nouveau chapitre s 'agissant du Manuel terrestre , huit chapitres révisés et un nouveau chapitre 
s'agissant du Code aquatique et sept chapitres révisés et un nouveau chapitre s 'agissant du Manuel 
aquatique . En sus de l 'adoption de chapitres nouveaux et révisés, des modifications du texte de 
plusieurs définitions du Glossaire ont été opérées dans les deux Codes ; de nouvelles définitions y 
ont été ajoutées.  G/SPS/GEN/1923  
 
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  1.4.  Des informations concernant tous les textes nouveaux et révisés ad optés qui sont destinés aux 
Normes internationales de l 'OIE sont disponibles dans le rapport de la 88ème Session générale . 
1.5.  Des in formations plus détaillées sur les textes nouveaux et révisés destinés aux normes 
internationales qui sont d 'intérêt pour le Comité SPS sont présentées ci -dessous.  
1.1  Code terrestre  
1.6.  Influenza aviaire : 
− Une version révisée du chapitre 10.4. du Code terrestre  relative à l'infection par les virus de 
l'influenza aviaire de haute pathogénicité a été adoptée. Les amendements au texte du 
chapitre ont été axés sur l'infection par les virus de l'influenza aviaire de haute pathogénicité 
et ont été effectués en fonction d es changements opérés dans la liste des maladies de l'OIE. 
Il comporte un nouvel article sur les marchandises dénuées de risques et deux nouveaux 
articles donnant une définition d'un compartiment indemne d'influenza aviaire de haute 
pathogénicité et des re commandations sur sa mise en place. Il renferme également des 
nouvelles recommandations et des préconisations révisées pour la surveillance de l'influenza 
aviaire, y compris la surveillance visant à démontrer l'absence d'infection par l'influenza 
aviaire d e haute pathogénicité, et des dispositions remaniées sur le recouvrement du statut 
indemne ; 
− La mention "Infection chez les oiseaux domestiques ou sauvages captifs  par les virus de 
l'influenza aviaire de faible pathogénicité dont la transmission naturelle à  l'homme a été 
prouvée et est associée à des conséquences graves" a été ajoutée dans la liste des maladies 
dressée par l'OIE (article 1.3.6) pour que les foyers soient notifiés à l'OIE ; 
− La définition du terme "volailles" figurant dans le Glossaire a subi d es modifications pour 
conférer davantage de clarté sur les différentes catégories d'oiseaux qui sont couvertes par 
la définition, aux fins du Code terrestre ; 
− Le chapitre du Manuel terrestre  relatif à l'influenza aviaire a également été actualisé; il 
comporte des amendements destinés à refléter les connaissances actuelles sur la maladie et 
à assurer l'alignement sur les changements adoptés dans le chapitre du Code terrestre . 
1.7.  Un nouveau chapit re 8.Y. intitulé "Infection par Trypanosoma brucei , T. congolense , T. simiae  
et T. vivax " a été adopté pour fournir des recommandations appropriées sur la gestion du risque. 
Une mention sur l 'infection par Trypanosoma brucei , T. congolense , T. simiae  et T. vivax a été 
également ajoutée dans la liste des maladies de l 'OIE (article 1.3.1.). Le chapitre correspondant du 
Manuel terrestre  a été également révisé et adopté. L 'OIE poursuivra son travail de révision et de 
développement de ses normes pour traiter d 'autres espèces de trypanosomes et d 'autres animaux 
hôtes pertinents.  
1.8.  Une version révisée du chapitre 15.2. intitulé "Infection par le virus de la peste porcine 
classique " a été adoptée, visant à assurer l 'alignement avec d 'autres chapitres spécifiques à des  
maladies, notamment celles pour lesquelles l 'OIE accorde une reconnaissance officielle du statut 
zoosanitaire.  
1.9.  L'infection des dromadaires par le coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen -Orient a été 
ajoutée dans la liste des maladies de l 'OIE (artic le 1.3.9.)  
1.10.   Une version révisée du chapitre 1.6. intitulé "Procédures pour la reconnaissance officielle d 'un 
statut zoosanitaire , la validation d'un programme officiel de contrôle, et la publication d'une auto -
déclaration d'absence de maladie, par l 'OIE" a été adoptée. Le chapitre révisé donne des détails 
supplémentaires sur les exigences en matière de reconnaissance officielle d 'un statut zoosanitaire 
et d'un statut de risque au regard d 'une maladie, et de validation d 'un programme officiel de contrôle 
par l'OIE. 
1.11.   Le titre 3 portant sur la qualité des Services vétérinaires a subi une révision exhaustive afin 
de refléter les activité s et responsabilités contemporaines des Services vétérinaires et d 'assurer un 
meilleur alignement sur les autres chapitres du Code terrestre . Les chapitres révisés portant sur la 
qualité des Services vétérinaires, l 'évaluation des Services vétérinaires et la législation vétérinaire 
ont été adoptés. Un nouveau chapitre visant à introduire le concept de Services vétérinaires ainsi 
que le rôle et l 'importance de ces Services et à présenter la structure du titre 3 a été ajouté.  G/SPS/GEN/1923  
 
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  1.12.   Un nouveau chapitre 4.Y. intitulé  "Programmes officiels de contrôle pour les maladies listées 
et pour les maladies émergentes " a été adopté. Il présente des recommandations relatives à la 
préparation, au développement et à la mise en œuvre des programmes de contrôle pour les maladies 
listées et les maladies émergentes.  
1.13.   La révision du chapitre 4.4. intitulé "Zonage et compartimentation " a porté sur le traitement 
du concept de "zone de protection " afin d 'améliorer ses fonctions pratiques en tant que stratégie de 
gestion du risque temporaire pour réduire au minimum les répercussions qu 'aurait l 'introduction 
d'une maladie dans un pays tout entier ou dans une zone. Le concept actualisé a été également 
incorporé dans les procédures de l 'OIE pour la reconnaissance officielle d 'un statut zoosanitai re et 
d'un statut de risque au regard d 'une maladie.  
1.14.   La version en ligne de la 29ème édition du Code terrestre  (2021) sera bientôt disponible, et 
pourra être consultée à partir du site web de l'OIE.  
1.2  Manual terrestre  
1.15.   Un nouveau chapitre sur le syndrome respiratoire du Moyen -Orient (infection des dromadaires 
par le coronavirus responsable du syndrome respiratoire du Moyen -Orient) a été adopté afin de 
fournir des techniques de diagnostic pour cette maladie nouvellement listée.  
1.16.   Le chapitre 2.1.2. intitulé "Les avancées dans les biotechnologies dans le diagnostic des 
maladies infectieuses " a été actualisé  à la suite d 'une consultation d 'experts pour mieux refléter les 
nouvelles technologies développées depuis sa dernière mise à jour en 2012.  
1.17.   Le chapitre 3.3.4. intitulé "Influenza aviaire (y compris l 'infection par les virus de l 'influenza 
aviaire de haute pathogénicité) " a subi des amendements conformément aux révisions apportées au 
texte du chapitre correspondant du Code terrestre . 
1.18.   Dans le chapitre 3.3.14. intitulé "Maladie de Newcastle (infection par le virus de la maladie 
de Newcastle) ", la taxonomie a s ubi des amendements afin de refléter la nouvelle nomenclature 
APMV -1 (paramyxovirus aviaire de type 1). L 'information relative à l 'échantillonnage et aux tests 
initiaux figurant dans les deux chapitres a été révisée et harmonisée.  
1.19.   Le chapitre 3.2.7. intitu lé "Varroose des abeilles mellifères (infestation des abeilles mellifères 
par Varroa  spp.) a été profondément remanié afin de refléter les dernières informations scientifiques.  
1.20.   Dans le chapitre 3.5.3. intitulé "Nagana : infections par des trypanosomes saliv aires 
(à l'exclusion de Trypanosoma evansi  et de T. equiperdum ), les estimations des tests mentionnées 
dans le tableau 1 ont été examinées et les méthodes de diagnostic correspondantes ont été ajoutées 
ou mises à jour.  
1.21.   Le chapitre 3.6.2. intitulé "Maladie hémorragique du lapin " a été mis à jour afin de refléter 
les profils changeants de la maladie et les progrès techniques.  
1.22.   Dans le chapitre 3.7.9. intitulé "Peste des petits ruminants (infection par le morbillivirus  des 
petits ruminants), la section sur les exigences en matière de vaccins a été actualisée, notamment la 
méthode de fabrication et les épreuves de contrôle du produit final par lot.  
1.23.   Les versions en ligne des chapitres nouveaux et révisés seront prochainem ent disponibles 
dans le Manuel terrestre . 
1.3  Code aquatique et Manual aquatique  
1.24.   Un nouveau chapitre 4.X. intitulé "Sécurité biologique dans les établissements d 'aquaculture " 
a été adopté pour donner des orientations sur les principes de base de la sécurité biologique 
applicable aux animaux aquatiques et pour soutenir le renforcement de la sécurité biologique dans 
les établissements d 'aquacultu re. 
1.25.   L'inclusion de l 'infection par le virus 1 iridescent des décapodes dans la catégorie des maladies 
listées des crustacés a été adoptée ; cette adoption viendra en appui à la notification transparente G/SPS/GEN/1923  
 
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  et en temps utile de la maladie et à l 'action menée pa r les membres pour empêcher la propagation 
transfrontalière.  
1.26.   La liste des espèces sensibles énumérées dans les chapitres spécifiques aux maladies 
suivantes : l'infection par le virus de la virémie printanière de la carpe, l 'infection par le virus de la 
septicémie hémorragique virale et l 'infection à Bonamia ostreae qui figurent dans le Code aquatique  
et le Manuel aquatique  a fait l 'objet d 'amendements après avoir pris en compte les travaux accomplis 
par les Groupes ad hoc sur la sensibilité des espèces de po issons et de mollusques à l 'infection par 
des maladies listées par l 'OIE. 
1.27.   Un nouveau chapitre sur l 'infection à Batrachochytrium salamandrivorans  destiné à être inclus 
dans le Manuel aquatique  a été adopté. Les chapitres relatifs à l 'infection à Gyrodactylus salaris, à 
l'infection par l 'alphavirus des salmonidés, à l 'infection par le virus de la virémie printanière de la 
carpe, à l 'infection par le virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse et à l 'infection par le virus 
de la septicémie hémor ragique virale figurant dans le Manuel aquatique  ont été révisés en utilisant 
le nouveau modèle de chapitre de maladie, et adoptés.  
1.28.   La version en ligne de la 23ème édition du Code aquatique  (2021) sera bientôt disponible et 
pourra être consultée à partir du site web de l'OIE.  
2  RECONNAISSANCE OFFICIELLE PAR L'OIE D'UN STATUT ZOOSANITAIRE ET DES 
PROGRAMMES DE CONTRÔLE DES PAYS MEMBRES  
2.1.  Les membre s de l'OIE peuvent demander à figurer dans la liste des pays ayant un statut 
sanitaire officiellement reconnu au regard des six maladies prioritaires suivantes : encéphalopathie 
spongiforme bovine, fièvre aphteuse, péripneumonie contagieuse bovine, peste éq uine, peste des 
petits ruminants et peste porcine classique.  
2.2.  Au cours de la 88ème Session générale, un certain nombre de nouveaux pays ou de nouvelles 
zones de pays ont obtenu la reconnaissance officielle de leur statut comme suit : 
− Une zone du Brésil (re -zonage) et une zone de Colombie ont été officiellement reconnues 
"indemnes de peste porcine classique";  
− L'Italie et le Paraguay ont été officiellement reconnus "indemnes de péripneumonie 
contagieuse bovine";  
− La Macédoine du Nord a été officiellement reconn ue "indemne de peste des petits 
ruminants";  
− Le Canada et l'Irlande ont été officiellement reconnus comme "à risque négligeable 
d'encéphalopathie spongiforme bovine";  
− Trois zones du Brésil ont été officiellement reconnues comme "indemnes de fièvre aphteuse 
dans laquelle la vaccination n'est pas pratiquée", et une zone de la Colombie et deux zones 
de la Russie ont été officiellement reconnues comme "indemnes de fièvre aphteuse dans 
laquelle la vaccination est pratiquée".  
2.3.  En sus de la reconnaissance officielle d 'un statut officiel, deux pays, la Namibie et les 
Philippines, ont vu leurs programmes officiels de contrôle de la rage véhiculée par les chiens validés 
par l'OIE. Il s 'agit des premiers membres à recevoir cette validation.  
2.4.  La liste complète des pays et des zones et de leur statut zoosanitaire reconnu pour la peste 
équine africaine, l'encéphalopathie  spongiforme bovine, la péripneumonie contagieuse bovine, la 
peste porcine classique, la fièvre aphteuse et la peste des petits ruminants, et des programmes de 
contrôle  peut être consultée en ligne sur le site web de l 'OIE. 
3  STRATÉGIE DE L 'OIE POUR LA SANTÉ  DES ANIMAUX AQUATIQUES  
3.1.  La première Stratégie de l'OIE pour la santé des animaux aquatiques  (couvrant la période 2021 
- 2025) a été lancée lors de la 88ème Session générale avec le sou tien de ses 182 membres . Cette 
stratégie améliorera la santé et le bien -être des animaux aquatiques dans le monde entier, en 
contribuant à une croissance économique durable, à la lutte contre la pauvreté et à la sécurité 
alimentaire, soutenant ainsi la réa lisation des Objectifs de développement durable des Nations Unies.  G/SPS/GEN/1923  
 
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  4  THÈME TECHNIQUE  
4.1.  Le Thème technique retenu pour la 88ème Session générale portait sur les Leçons tirées de 
l'avant et de l'apr ès pandémie: comment l'OIE peut aider les Services vétérinaires à atteindre une 
résilience concernant "Une seule santé" . Ce Thème technique s 'est appuyé sur des éléments 
probants recueillis par le biais d 'enquêtes, d 'études et de consultations. Il s 'est ég alement appuyé 
sur des données issues des rapports des missions du Processus PVS ainsi que de la plateforme 
OIE-WAHIS. Il couvre les principaux points suivants : les enseignements à tirer de la participation 
de l'OIE à la riposte au COVID -19 ainsi que les v ulnérabilités constatées au regard de la résilience 
"Une seule santé ", notamment un manque d 'attention accordée à la gestion de la santé de la faune 
sauvage et sa mauvaise intégration dans les stratégies de santé animale et les stratégies "Une seule 
santé ", les capacités insuffisantes des membres de l'OIE concernant la mise en œuvre des mesures 
de gestion des urgences (d 'où un manque de préparation) et des faiblesses systémiques chroniques 
en matière de pérennité des systèmes de laboratoire de diagnostic.  
4.2.  La Résolution No. 31 intitulée "Comment l 'OIE peut aider les Services vétérinaires à atteindre 
une résilience "Une seule santé " a été rédigée par plusieurs Délégués et leurs experts désignés 
provenant d 'une sélection de pays ( Afrique du sud , Australie, Brésil, Canada, Costa Rica , 
Émirats  arabes unis , États-Unis d 'Amérique, France, Géorgie,  Philippines, Royaume -Uni, Sénégal, 
Thaïlande  et Tanzanie) et a été adoptée par l 'Assemblée mondiale au cours de la Session générale. 
Cette recommandation préconise de prom ouvoir le renforcement du travail multisectoriel (gestion 
des urgences, faune sauvage), d 'intégrer la santé de la faune sauvage dans les stratégies de base 
de la santé animale et "Une seule santé ", de gérer le risque d 'émergence de maladies tout en 
protége ant la santé de la faune sauvage et la biodiversité, de développer des compétences globales 
pour assurer la gestion des urgences, d 'aborder la question de la durabilité (adaptation aux besoins 
des pays, capacité, ressources et profil du risque, partage des  ressources, de modèles et des 
meilleures pratiques), d 'intégrer les Services vétérinaires dans des plateformes multisectorielles de 
haut niveau (plans de gestion des désastres et des urgences), d 'élaborer des solutions novatrices 
pour réaliser des avancée s, d'adopter une approche qui tienne compte de tous les dangers et une 
pensée holistique et systémique pour mieux relever les défis liés au concept "Une seule santé " et 
des défis mondiaux complexes.  
5  SITUATION ACTUELLE DE LA SANTÉ ANIMALE DANS LE MONDE  
5.1.  Au cours de la 88ème Session générale raccourcie, le rapport annuel sur la situation actuelle de 
la santé animale dans le monde a été résumé dans une présentation vidéo et a été diffusé avant la 
Session générale sur le site web de l 'OIE. La présentation vidéo  s'est concentré sur certains 
indicateurs de la notification des pays, suivis d 'une brève description de quatre maladies animales 
pour lesquelles des situations épizootiques ont été observées en 2020 et début 2021, pour conclure 
par une mise à jour concern ant la plateforme OIE -WAHIS. La vidéo a été développée en utilisant 
une présentation interactive, qui a été mise à la disposition des membres , leur permettant ainsi de 
découvrir et d 'étudier le données.  
5.2.  La vidéo et la présentation interactive  sont disponibles sur le sit e web de l 'OIE. 
 
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