G/SPS/N/BDI/46, G/SPS/N/KEN/202  
G/SPS/N/RWA/39, G/SPS/N/TZA/260  
G/SPS/N/UGA/243  
6 mars 2023 
(23-1611) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS  devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. 
des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) (SH 230990) ; 
Aliments des animaux ( ICS 65 .120)  
4. Régions o u pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DEAS 90: 2 023, Compounded poultry feed - Specification, 
Third Edition  (DEAS 90 :2023, Aliments composés pour volailles - Spécifications, troisième 
édition) Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 28 
https://members.wto.org/crnattachments/202 3/SPS/UGA/23_1631_00_e.pdf  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine  notifié énonce les exigences applicables aux 
aliments composés pour volailles utilisés comme unique source de nutriments pour les 
volailles . La norme notifiée s'appliquera aux aliments pour poulets et dindes des 
catégories suivantes:  
a) aliments pour poussin s et dindonneaux;  
b) aliments de croissance;  
c) aliments de démarrage et d 'engraissement pour poulets à rôtir;  
d) aliments pour poules pondeuses ; et 
e) aliments pour poulets reproducteurs  
Note: Ce projet de norme est -africaine  a aussi été notifié au Comité OTC.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux ter restres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : G/SPS/N/BDI/46 • G/SPS/N/KEN/202 • G/SPS/N/RWA/39 • G/SPS/N/TZA/260 • 
G/SPS/N/UGA/243  
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  [ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
• EAS 90 :2019, Compounded poultry feed -Specification , deuxième édition  
• ISO 5983 -1. Aliments des animaux - Dosage de l'azote et calcul de la teneur en 
protéines brutes - Partie 1 : Méthode Kjeldahl  
• ISO 5985. A liments des animaux - Dosage des cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydrique  
• ISO 6490 -1. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en calcium - Partie 
1: Méthode titrimétrique  
• ISO 6491. A liments des animaux - Détermination de la teneur en phosphore - 
Méthode spectrom étrique  
• ISO 6492. A liments des animaux - Détermination de la teneur en matière grasse  
• ISO 6495. A liments des animaux - Dosage de la teneur en chlorures solubles dans 
l'eau 
• ISO 6496. A liments des animaux - Détermination de la teneur en eau et en d'autres 
matières volatiles  
• ISO 6497. A liments des animaux - Échantillonnage  
• ISO 6865. A liments des animaux - Détermination de la teneur en cellulose brute - 
Méthode avec filtration intermédiaire  
• ISO 9831. A liments des animaux, produits d'origine animale et excréments ou urines 
- Détermination de la valeur calorifique brute - Méthode à la bombe calorimétrique  
• ISO 13903. A liments des animaux - Dosage de la teneur en acides aminés  
• ISO 14565. A liments des animaux - Détermination de la teneur en vitamine A - 
Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
• ISO 14718. A liments des animaux - Détermination de la teneur en aflatoxine B1 dans 
les aliments composés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
• ISO 17375. A liments des animaux - Dosage de l'aflatoxine B1  
• ISO 16050. P roduits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et dé termination de la 
teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à coque et 
les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
• ISO 27085. A liments des animaux . Détermination des teneurs en calcium, s odium, 
phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, molybdène, 
arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES 
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/BDI/46 • G/SPS/N/KEN/202 • G/SPS/N/RWA/39 • G/SPS/N/TZA/260 • 
G/SPS/N/UGA/243  
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  12. Date limite pour la prése ntation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 5 mai 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug