G/TBT/N/KEN/1507  
5 octobre  2023 
(23-6690) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concern ant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258 ; fax: + (254) 020 609660/609665 ; 
courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Riz (SH  1006) ; Céréales, légumineuses et produits dérivés ( ICS 67.060).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DKS 2086 :2023 . Varieties 
blend milled rice - Specification  (Mélange de variétés de riz blanchi - Spécifications), 14 
pages , en anglais.  
6. Teneur : La norme kényane notifiée spécifie les exigences en matière de classification et 
de qualité et prescrit les méthodes d'essai applicables aux mélanges de variétés de riz 
(Oryza  Spp.) blanchi destinés à la consommation humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges . 
8. Documents pertinents:  
1. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale  
2. EAS 38. Labelling of pre -packaged foods - Requirements  
3. EAS 39. Hygiene in the food and drink manufacturing industry - Code of practice  
4. EAS 764. Rough (paddy) rice - Specification  
5. EAS 765. Brown rice - Specification  G/TBT/N/KEN/1507  
- 2 - 
  6. EAS 900. Cereals and pulses - Sampling  
7. EAS 901. Cereals and pulses - Test methods  
9. Date projetée pour l'adoption : mars 2 024 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  
WTO/TBT National Enquiry Point  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya) . Téléphone : + (254) 020 605490, 
605506/6948258 ; fax: + (254) 020 609660/609665 ; courrier électronique: 
info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KEN/23_12829_00_e.pdf