G/TBT/N/CHN/1663  
4 avril 2022 
(22-2694) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : State Administration for Market Regulation (Standardization 
Administration of the P.R.C.)  (Administration nationale de la réglementation du marché 
(Office de normalisation de la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de té léphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est diffé rent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Moniteurs de gaz respiratoires (SH 901819) ; (ICS 11 .040.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Medical Electrical Equipment -Part 2 -55:Particular Requirements for the Basic 
Safety and Essential Performance of Respiratory Gas Monitors (Norme nationale de la 
République popu laire de Chine, Appareils électromédicaux - Partie 2 -55: Exigences 
particulières relatives à la sécurité de base et aux performances essentielles des 
moniteurs de gaz respiratoires), 48 pages, en chinois.  
6. Teneur : La norme notifiée spécifie les exigence s particulières relatives à la sécurité de 
base et aux performances essentielles des moniteurs de gaz respiratoire (MGR), comme 
suit: 
• monitorage des gaz anesthésiques,  
• monitorage du dioxyde de carbone ; et 
• monitorage de l'oxygène.  
NOTE 1: U n MGR peut être soit un appareil em autonome, soit un appareil em intégré à 
un autre appareil, par exemple un poste de travail d'anesthésie ou un ventilateur.  
La norme notifiée ne s'applique pas aux MGR destinés à être utilisés avec des agents 
anesthésique s inflammables.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière 
de qualité  
8. Documents pertinents:  G/TBT/N/CHN /1663  
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  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 24 mois après l'approbation de la norme  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry  Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)Téléphone : +86 10 57954633/ 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs .gov.cn  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/CHN/22_2538_00_x.pdf