G/SPS/N/NZL/757  
29 novembre  2023 
(23-8075) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plants de mangoustanier ( Garcinia mangostana ) destinés à la 
plantation et plants de ramboutanier (Nephelium lappaceum ) destinés à la plantation  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Malaisie, Thaïlande  
5. Intitulé du texte notifié : Norme sanitaire à l'importation 155.02.06 . Importation of 
Nursery Stock - Proposed imports of mangosteen and rambutan plants for planting  
(Importation de matériel de pépinière - Importations envisagées de plants de 
mangoustanier et de ramboutanier  destinés à la plantation) . Langue(s) : anglais . 
Nombre de pages : 369 
https://www.mpi.govt.nz/dmsdocument/1152 -Nursery -Stock -Import -Health -Standard  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_13851_00_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministère du secteur primaire propose de modifier les prescriptions régissant 
l'importation en Nouvelle -Zélande de plants de mangoustanier et de ramboutanier 
destinés à la plantation . Ces filières avaient été suspendues pour tous les pays - l'OMC 
en avait été notifiée en septembre 2 023 - car des éléments de preuve montraient que les 
risques pour la biosécurité relatifs à ces pro duits n'étaient pas gérés de manière 
appropriée . Ces risques pour la biosécurité ont été réexaminés et il a été proposé de 
modifier les exigences régissant l'importation de mangoustaniers en provenance de 
Malaisie et de ramboutaniers en provenance de Malai sie et de Thaïlande . Nous ne 
disposons pas d'une évaluation des risques pour les plants provenant d'autres pays et 
fermerons la filière d'importation depuis les autres pays . Les détails de la proposition 
figurent dans la page de consultation indiquée dans la présente notification.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X]  préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protectio n du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du  Codex ou du texte apparenté) : G/SPS/N/NZL/757  
- 2 - 
  [ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 1  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : De plus amples renseignements sont disponibles sur la page de 
consultation, à l'adresse  
https://www.mpi.govt.nz/preview/f849382534549b96/61c3ee806fd81889  
(disponible en anglais).  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 15 mars 2024 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 15 mars 2 024 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 15 mars 2 024 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 21 février 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/