Royaume du Maroc  
*-*-*-*-*-*-* 
Ministère de 
l’Agriculture, de la 
Pêche Maritime, du 
Développement 
Rural et Des Eaux et 
Forêts  Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du 
développement rural et des eaux et forêts  et du minis tre de la santé et de la 
protection sociale n°……….. du ………. (…………..)  modifiant et 
complétant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche 
maritime et du ministre de la santé n°1643 -16 du 23 chaabane 1437 (30 
mai 2016) fixant les limites ma ximales autorisées des contaminants dans 
les produits primaires et les produits alimentaires.  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Visa  
du Secrétaire 
Général du 
Gouvernement  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
  
Le ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement 
rural et d es eaux et forêts,  
 
Le ministre de la santé  et de la protection sociale,  
 
 
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du 
ministre de la santé n°1643 -16 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016) fixant les 
limites maximales autoris ées des contaminants dans les produits primaires et 
les produits alimentaires, tel qu’il a été modifié,  
 
 
 
Arrêtent  : 
 
 
 
Article premier  : L’annexe de l’arrêté conjoint susvisé n°1643 -16 est abrogée 
et remplacée par l’annexe au présent arrêté conjoint . 
 
 Article 2 : Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.  
 
 
 
Rabat, le …………………………….(………………………………)  
 
 
Le ministre de l’agriculture, de la pêche maritime,  
du développement rural et des eaux et forêts  
 
 
 
 
 
 
Le ministre de la santé  et de la pro tection social  1 Annexe  
à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement 
rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé et de la protection sociale n°……….. 
du ………. (…………..) modifiant et complétant l’arrêté con joint du ministre de 
l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de la santé n°1643 -16 du 23 
chaabane 1437 (30 mai 2016) fixant les limites maximales autorisées des contaminants 
dans les produits primaires et les produits alimentaires.  
 
I. Nitrates  
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites maximales 
(mg NO 3/kg) 
1.1 Épinards frais ( Spinacia oleracea ), sauf si ceux -ci sont destinés à être transformés  3 500  
1.2 Épinards conservés, surgelés ou congelés  2 000  
1.3 Laitues fraîches ( Lactuc a sativa L.) (laitues cultivées sous abri et laitues cultivées 
en plein champ, à l’exception des laitues figurant au point 1.4)   
Récolte du 1er octobre au 31 mars :   
 Laitues cultivées sous abri  
 Laitues cultivées en plein air   
5 000 
4 000  
Récolte du 1er  avril au 30 septembre :  
 Laitues  cultivées sous abri  
 Laitues cultivées en plein air   
4 000 
3 000  
1.4 Laitues de type «  Iceberg  » 
 Laitues cultivées sous abri  
 Laitues cultivées en plein air   
2 500  
2 000  
1.5 Roquette ( Eruca sativa , Diplotaxis sp, Brassica te nuifolia , Sisymbrium tenuifolium ) 
 Récolte du 1er octobre au 31 mars  
 Récolte du 1er avril au 30 septembre   
7 000  
6 000  
1.6 Préparations à base de céréales et aliments pour nourrissons et enfants en bas âge  200 
 
II. Mycotoxines  
Catégorie  Produit primaire ou pr oduit alimentaire  Limites maximales  
(µg /kg)  
2.1 Aflatoxines  B1 Somme 
de B 1, B2, 
G1et G 2 M1 
2.1.1  Arachides et autres graines oléagineuses, noisettes et noix du Brésil 
destinées à être soumises à un traitement de tri ou à d’autres méthodes 
physiques avan t consommation humaine ou utilisation comme 
ingrédients de  produits alimentaires, sauf si elles sont destinées à être 
broyées pour la fabrication d'huile végétale raffinée  8,0 15,0 - 
2.1.2  Amandes, pistaches et noyaux d’abricot destinés à être soumis à u n 
traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques avant consommation 
humaine ou utilisation comme ingrédients de produits alimentaires  12,0 15,0 - 
2.1.3  Fruits à coque, exception faite des fruits à coque énumérés aux points 
2.1.1 et 2.1.2, destinés à être soumis à un traitement de tri, ou à d’autres 
méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme 
ingrédient de produits alimentaires  5,0 10,0 - 
2.1.4  Arachides et autres graines oléagineuses et produits dérivés de leur 
transformation,  destinés à la consommation humaine directe ou à une 
utilisation comme ingrédients de produits alimentaires à l’exception :  
 des huiles végétales brutes destinées à être raffinées  
 des huiles végétales raffinées  2,0 4,0 - 
2.1.5  Amandes, pistaches et noyaux  d’abricot destinés à la consommation 
humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de produits 
alimentaires  8,0 10,0 - 
2.1.6  Noisettes et noix du Brésil destinées à la consommation humaine directe 
ou à une utilisation comme ingrédients de produ its alimentaires  5,0 10,0 - 
2.1.7  Fruits à coque, exception faite des fruits à coque énumérés aux points 2,0 4,0 - 2 2.1.5. et 2.1.6, et produits dérivés de leur transformation destinés à la 
consommation humaine directe ou à une utilisation directe comme 
ingrédient de produits alimentaires  
2.1.8  Fruits séchés, autres que les figues sèches, destinés à être soumis à un 
traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques avant consommation 
humaine ou utilisation comme ingrédients de produits alimentaires  5,0 10,0 - 
2.1.9  Fruits séchés, autres que les figues sèches, et produits dérivés de leur 
transformation, destinés à la consommation humaine directe ou à une 
utilisation comme ingrédients de produits alimentaires  2,0 4,0 - 
2.1.10  Figues sèches  6,0 10,0 - 
2.1.11  Toutes les céréales et tous les produits dérivés de céréales, y compris les 
produits de céréales transformés, à l’exception des produits alimentaires 
figurant aux points 2.1.12, 2.1.15 et 2.1.17  2,0 4,0 - 
2.1.12  Maïs et riz destinés à être soumis à  un traitement de triage ou à d’autres 
méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme 
ingrédients de produits alimentaires  5,0 10,0 - 
2.1.13  Lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à la fabrication de 
produits à base de la it - - 0,05 
2.1.14  Catégories suivantes d’épices : Capsicum spp. (fruits séchés dérivés, 
entiers ou en poudre, y compris les piments, la poudre de piment, le 
poivre de Cayenne et le paprika)  
Piper spp. (fruits dérivés, y compris le poivre blanc et le poiv re noir)  
Myristica fragrans (noix de muscade)  
Zingiber officinale (gingembre)  
Curcuma longa (safran des Indes)  
Mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des épices susmentionnées  5,0 10,0 - 
2.1.15  Préparations à base de céréales et aliments pour bébés  destinés aux 
nourrissons et aux enfants en bas âge  0,10 - - 
2.1.16  Préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris le lait 
pour nourrissons et le lait de suite  - - 0,025  
2.1.17  Aliments diététiques destinés à des fins médicales spécial es, 
spécifiquement pour les nourrissons  0,10 - 0,025  
2.2 Ochratoxine A  Limites maximales  
(µg /kg)  
2.2.1  Céréales brutes  5,0 
2.2.2  Tous les produits dérivés de céréales brutes, y compris les produits de 
céréales transformées et les céréales destinés à la  consommation 
humaine directe, à l’exception des produits alimentaires figurant aux 
points 2.2.9, 2.2.10 et 2.2.14  3,0 
2.2.3  Raisins secs (raisins de Corinthe, sultanines et autres raisins secs)  10,0 
2.2.4  Grains de café torréfié et café torréfié moulu, à l'exception du café 
soluble  5,0 
2.2.5  Café soluble (café instantané)  10,0 
2.2.6  Vins (y compris les vins mousseux, mais à l'exclusion des vins de liqueur 
et des vins ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 15%) et 
vins de fruits  2,0 
2.2.7  Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails 
aromatisés de produits vitivinicoles  2,0 
2.2.8  Jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué, nectar de raisin, moût 
de raisins et moût de raisins concentré reconstitué, destinés à la 
consommation humaine directe  2,0 
2.2.9  Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux 
nourrissons et enfants en bas âge  0,5 
2.2.10  Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, 
spécifiquement pour les nourrissons  0,5 
2.2.11 Épices, y compris séchées  
Piper spp. (les fruits qui en proviennent, y compris le poivre blanc et le 
poivre noir)  
Myristica fragrans (noix de muscade)  
Zingiber officinale (gingembre)  
Curcuma longa (safran des Indes)  15 
Capsicum spp. (fruits séchés, entiers ou en poudre, y compris les 
piments, la poudre de piment, le poivre de Cayenne et le paprika)  20 3 Mélanges d’épices contenant une des épices susmentionnées  15 
2.2.12  Bois de réglisse ( Glycyrrhiza glabra , Glycyrrhiza inflate et autres 
espèces), ing rédient pour infusion  20 
2.2.13  Extrait de réglisse ( Glycyrrhiza glabra , Glycyrrhiza inflate et autres 
espèces), pour utilisation dans des produits alimentaires, en particulier 
les boissons et la confiserie  80 
2.2.14  Gluten de blé non vendu directement au  consommateur  8,0 
2.3 Patuline  Limites maximales  
(µg /kg)  
2.3.1  Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits  50 
2.3.2  Boissons spiritueuses, cidre et autres boissons fermentées produites à 
partir de pommes ou contenant du ju s de pomme  50 
2.3.3  Produits à base de morceaux de pomme, tels que la compote de pommes 
et la purée de pommes, destinés à la consommation directe à l'exception 
des produits alimentaires figurant aux points 2.3.4 et 2.3.5  25 
2.3.4  Jus de pomme et produits  à base de morceaux de pomme, tels que la 
compote de pommes et la purée de pommes, destinés aux nourrissons et 
enfants en bas âge, et étiquetés et vendus comme tels  10,0 
2.3.5  Aliments pour bébés, autres que les préparations à base de céréales, 
destinés a ux nourrissons et enfants en bas âge  10,0 
2.4 Déoxynivalénol  Limites maximales  
(µg /kg)  
2.4.1  Céréales brutes autres que le blé dur, l'avoine, le riz et le maïs  : 1250  
2.4.2  Blé dur et avoine bruts  1750  
2.4.3  Maïs brut à l'exception du maïs brut destin é à être transformé par 
mouture humide  1750  
2.4.4  Céréales destinées à la consommation humaine directe, farine de 
céréales, son et germe en tant que produit fini commercialisé pour la 
consommation humaine directe, à l’exception des produits alimentaires 
figurant aux points 2.4.7, 2.4.8 et 2.4.9 et des produits à base de riz  750 
2.4.5  Pâtes sèches  750 
2.4.6  Pain (y compris les petits produits de boulangerie), pâtisseries, biscuits, 
collations aux céréales et céréales pour petit -déjeuner  500 
2.4.7  Prépar ations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux 
nourrissons et enfants en bas âge  200 
2.4.8  Fractions de mouture de maïs dont la taille des particules est >  500 
microns  750 
2.4.9  Fractions de mouture de maïs dont la taille des particules es t ≤ 500 
microns.  1250  
2.5 Zéaralénone  Limites maximales  
(µg /kg)  
2.5.1  Céréales brutes autres que le maïs  100 
2.5.2  Maïs brut à l'exception du maïs brut destiné à être transformé par 
mouture humide  350 
2.5.3  Céréales destinées à la consommation humaine  directe, farine de 
céréales, son et germe en tant que produit fini commercialisé pour la 
consommation humaine directe, à l’exception des produits alimentaires 
figurant aux points 2.5.6, 2.5.7, 2.5.8 et 2.5.9 et des produits à base de riz  75 
2.5.4  Huile d e maïs raffinée  400 
2.5.5  Pain (y compris les petits produits de boulangerie), pâtisseries, biscuits, 
collations aux céréales et céréales pour petit -déjeuner, à l'exclusion des 
collations au maïs et des céréales pour petit -déjeuner à base de maïs  50 
2.5.6 Maïs destiné à la consommation humaine directe, collations à base de 
maïs et céréales pour petit -déjeuner à base de maïs  100 
2.5.7  Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux 
nourrissons et enfants en bas âge  20 
2.5.8  Fractions  de mouture de maïs dont la taille des particules est >  500 
microns  200 
2.5.9  Fractions de mouture de maïs dont la taille de s particules est ≤ 500 
microns.  200 
2.6 Fumonisines (somme B 1+ B 2) Limites maximales  
(µg /kg)  
2.6.1  Maïs brut à l'exception du maïs brut destiné à être transformé par 4 000  4 mouture humide  
2.6.2  Maïs destiné à la consommation humaine directe, aliments à base de 
maïs destinés à la consommation humaine directe, à l'exception des 
aliments figurant aux points 2.6.3 et 2.6.4  1 000  
2.6.3  Céréales pour petit -déjeuner à base de maïs et collations à base de maïs  800 
2.6.4  Préparations à base de maïs et aliments pour bébés destinés aux 
nourrissons et enfants en bas âge  200 
2.6.5  Fractions de mouture de maïs dont la taille des particules est >  500 
microns  1 400  
2.6.6  Fractions de mouture de maïs dont la taille des particules est ≤ 500 
microns.  2 000  
2.7 Sclérotes d'ergot (UE)  Limites maximales  
(g /kg)  
2.7.1  Céréales brutes, à l'exception du maïs et du riz  0,5 
 
III. Éléments traces métalliques  
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites maximales  
(mg /kg)  
3.1 Plomb   
3.1.1  Lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à la fabrication de 
produits laitiers  0,02 
3.1.2  Préparations pour nourrissons et préparations de suite  : 
 commercialisées sous forme de poudre  0,050  
 commercialisées sous forme de liquide  0,010  
3.1.3  Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux 
nourrissons et aux enfants en bas âge  autres que ceux visées au point 
(3.1.5) 0,050  
3.1.4  Aliments destinés à des fins médicales spéciales  destinés spécifiquement 
aux nourrissons et aux enfants en bas âge  : 
 commercialisés sous forme de poudre  0,050  
 commercialisées sous forme de liquide  0,010  
3.1.5  Boissons destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge et 
étiquetées et vendues comme telles, autres que celles visées aux 3.1.2 et 
3.1.4   
 commercialisées en tant que liquides ou destinées à être 
reconstituées en fonction des instructions du fabricant, y 
compris les jus de fruits  0,030  
 destinées à être préparées par infusion ou décoction  1,5 
3.1.6  Viande de bov in, de mouton, de porc et de volaille (à l'exclusion des 
abats)  0,1 
3.1.7  Abats de bovin, de mouton, de porc et de volaille  0,5 
3.1.8  Chair musculaire de poisson  0,3 
3.1.9  Crustacés : chair musculaire des appendices et de l'abdomen. Dans le cas 
des crab es et crustacés de type crabe ( Brachyura et Anomura ), chair 
musculaire des appendices  0,5 
3.1.10  Mollusques bivalves  1,5 
3.1.11  Céphalopodes (sans viscères)  0,30 
3.1.12  Céréales et légumineuses  0,20 
3.1.13  Légumes, à l’exclusion des choux feuilles, des salsifis, des légumes - 
feuilles, des fines herbes, des champignons et des algues marines. Et des 
légumes fruits.  0,10 
3.1.14  Choux feuilles, salsifis, légumes -feuilles et champignons suivants : 
Agaricus bisporus (champignon de Paris), Pleurotus ostreatus (pleurote 
en forme d’huître), Lentinula edodes (Shiitake)  0,30 
3.1.15  Légumes fruits  : 
 maïs doux  0,10 
 autres que maïs doux  0,05 
3.1.16  Fruits, à l'exclusion des baies et petits fruits  0,10 
3.1.17  Baies et petits fruits  0,20 
3.1.18  Huiles et matière s grasses, y compris les matières grasses de lait  0,10 5 3.1.19  Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits  : 
 fabriqués exclusivement à partir de baies et d'autres petits fruits  0.05 
 fabriqués à partir de fruits autres que les baies et les autres petits 
fruits  0.03 
3.1.20  Vins (y compris les vins mousseux, mais à l'exclusion des vins de 
liqueur), cidres, poiré et vins de fruits  0,2 
3.1.21  Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails 
aromatisés de produi ts vitivinicoles  0,2 
3.1.22  Compléments alimentaires  3,0 
3.1.23  Miel  0,1 
3.1.24  Sel 1 
3.1.25  Tomates en conserve  0,05 
3.1.26  Confitures, gelées et marmelades  0,4 
3.1.27  Olives de table  0,4 
3.1.28  Fruits en conserve  0,1 
3.1.29  Épices séchées  : 
 Épices tirées de fruits  0,60 
 Épices tirées de racines ou de rhizomes  1,50 
 Épices tirées d’écorces  2,0 
 Épices tirées de boutons et de pistils de fleurs  1,0 
 Épices en graines  0,90 
3.2 Cadmium  Limites maximales  
(mg /kg)  
3.2.1  Légumes et fruits, à l'exc lusion des légumes -racines et des légumes -
tubercules, des légumes -feuilles, des fines herbes, des choux feuilles, des 
légumes -tiges, des champignons et des algues marines  0,05 
3.2.2  Légumes -racines et légumes -tubercules (à l'exclusion du céleri -rave, des 
panais, des salsifis et du raifort), légumes -tiges (à l'exclusion du céleri). 
Dans le cas des pommes de terre, la limite maximale s'applique aux 
produits pelés.  0,10 
3.2.3  Légumes -feuilles, fines herbes, choux feuilles, céleri, céleri -rave, panais, 
salsif is, raifort et champignons suivants : Agaricus bisporus 
(champignon de Paris) , Pleurotus ostreatus (pleurote en forme d'huître), 
Lentinula edodes (shiitake)  0,2 
3.2.4  Champignons, à l'exclusion de ceux énumérés au point 3.2.3  1,0 
3.2.5  Grains de céréales , à l'exclusion du blé et du riz  0,1 
3.2.6  Grains de blé, grains de riz, son de blé et germe de blé pour la 
consommation directe, graines de soja  0,2 
3.2.7  Produits spécifiques à base de cacao et de chocolat, énumérés ci -dessous :  
 chocolat au lait avec  < 30% de matière sèche totale de cacao  0,1 
 chocolat avec < 50% de matière sèche totale de cacao  0,3 
 chocolat au lait avec ≥ 30% de matière sèche totale de cacao  0,3 
 chocolat avec ≥ 50% de matière sèche totale de cacao  0,8 
 poudre de cacao vendue au  consommateur final ou comme 
ingrédient dans la poudre de cacao sucrée vendue au 
consommateur final (boisson chocolatée)  0,6 
 
3.2.8  Viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille (à l'exception des 
abats)  0,05 
3.2.9  Viande de cheval, à l'exclusion de s abats  0,2 
3.2.10  Foies de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval  0,5 
3.2.11  Rognons de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval  1,0 
3.2.12  Chair musculaire de poisson, à l'exclusion des espèces énumérées aux 
points 3.2.13, 3.2. 14 et 3.2.15  0,05 
3.2.13  Chair musculaire des poissons suivants : maquereau ( Scomber sp), thon 
(Thunnus sp, Katsuwonus pelamis , Euthynnus sp), sicyoptère à bec de 
lièvre ( Sicyopterus lagocephalus ) 0,1 
3.2.14  Chair musculaire du poisson suivant : bonitou (Au xis species)  0,15 
3.2.15  Chair musculaire des poissons suivants : anchois ( Engraulis sp), espadon 
(Xiphias gladius ), sardine ( Sardina pilchardus ) 0,25 
3.2.16  Crustacés : chair musculaire des appendices et de l'abdomen. Dans le cas 
des crabes et crustacés de type crabe ( Brachyura et Anomura ), chair 
musculaire des appendices  0,5 6 3.2.17  Mollusques bivalves  à l’exception des huitres et moules  1,0 
3.2.17 bis  Huitres et moules  2,0 
3.2.18  Céphalopodes (sans viscères)  1,0 
3.2.19  Préparations pour nourrissons et  préparations de suite :  
 préparations en poudre à base de protéines de lait de vache ou 
d'hydrolysats de protéines  0,01 
 
 préparations en poudre à base d'isolats de protéines de soja, 
seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache  0,005  
 
 préparati ons en poudre à base d'isolats de protéines de soja, 
seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache  0,02 
 
 préparations liquides à base d'isolats de protéines de soja, seuls 
ou mélangés à des protéines de lait de vache  0,01 
 
3.2.20  Préparations à bas e de céréales et aliments pour bébés destinés aux 
nourrissons et enfants en bas âge  0,04 
3.2.21  Compléments alimentaires, à l'exclusion de ceux énumérés au point 
3.2.2 2 1,0 
3.2.22  Compléments alimentaires composés exclusivement ou principalement 
d'algues  marines séchées, de produits issus d'algues marines, ou de 
mollusques bivalves séchés  3,0 
3.2.23  Légumineuses  0,1 
3.2.24  Sel 0,5 
3.3 Mercure  Limites maximales  
(mg /kg)  
3.3.1  Produits de la pêche et chair musculaire de poissons, à l’exclusion des 
espèc es énumérées au point 3.3.2. La limite maximale pour les crustacés 
s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Dans le 
cas des crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura), elle 
s’applique à la chair musculaire des appendic es. 0,5 
3.3.2  Chair musculaire des poissons suivants :  
 baudroies ( Lophius species ) 
 loup ( Anarhichas lupus ) 
 bonite ( Sarda sarda ) 
 anguille ( Anguilla species ) 
 empereur, hoplostète orange ou hoplostète de Méditerranée 
(Hoplostethus species ) 
 grenadier de roche  (Coryphaenoides rupestris ) 
 flétan ( Hippoglossus hippoglossus ) 
 abadèche du Cap ( Genypterus capensis ) 
 marlin ( Makaira species ) 
 cardine ( Lepidorhombus species ) 
 mulet ( Mullus species ) 
 rose ( Genypterus blacodes ) 
 palomète ( Orcynopsis unicolor ) 
 capelan de Médite rranée ( Tricopterus minutes ) 
 pailona commun ( Centroscymnes coelolepis ) 
 raies ( Raja species ) 
 grande sébaste ( Sebastes marinus, S. mentella, S. viviparus ) 
 voilier ( Istiophorus platypterus ) 
 sabres ( Lepidopus caudatus, Aphanopus carbo ) 
 dorade, pageot ( Pagellus  species ) 
 requins (toutes espèces)  
 escolier noir ou stromaté, rouvet, escolier serpent 
(Lepidocybium flavobrunneum, Ruvettus pretiosus, Gempylus 
serpens ) 
 esturgeon ( Acipenser species ) 
 espadon ( Xiphias gladius ) 
 thon ( Thunnus species, Euthynnus species, Kats uwonus 
pelamis ) 
 brochet ( Esox lucius ) 1,0 
3.3.3  Compléments alimentaires  0,1 
3.3.4  Sel 0,1 7 3.4 Étain inorganique  Limites maximales  
(mg /kg)  
3.4.1  Aliments en conserve autres que les boissons  200 
3.4.2  Boissons en boîte, y compris les jus de fruits et de légumes  100 
3.4.3  Aliments pour bébés et préparations à base de céréales en conserve 
destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, à l'exclusion des produits 
séchés et en poudre  50 
3.4.4  Préparations pour nourrissons et préparations de suite en cons erve (y 
compris le lait pour nourrissons et le lait de suite), à l'exclusion des 
produits séchés et en poudre  50 
3.4.5  Aliments diététiques en conserve destinés à des fins médicales spéciales, 
spécifiquement pour les nourrissons, à l'exclusion des produit s séchés et 
en poudre  50 
3.4.6  Viande de bœuf salée  50 
3.4.7  Viande hachée salée cuite  50 
3.4.8  Luncheon  50 
3.5 Arsenic (inorganique)  Limites maximales  
(mg /kg)  
3.5.1  Riz, décortiqué  0.35 
3.5.2  Riz, poli  0.35 
3.5.3  Galettes de riz soufflé, feuilles de riz, crackers de riz et gâteaux à la 
farine de riz  0,30 
3.5.4  Riz destiné à la production de produits  alimentaires pour les nourrissons 
et les enfants en bas âge  0.1 
3.6 Arsenic (total)  Limites maximales  
(mg /kg)  
3.6.1  Sel 0,5 
3.6.2  Graisses et huil es comestibles  0.1 
3.6.3  matière grasses tartinables  0,1 
 
IV. 3-monochloro -propane -1,2-diol (3 -MCPD), acides gras de 3 -MCPD et esters d’acides 
gras de glycidol  
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites maximales  
(µg /kg)  
4.1 3-monochloroprop anediol (3 -MCPD)   
4.1.1  Protéine végétale hydrolysée  20 
4.1.2  Sauce de soja  20 
4.2 Esters d’acides gras de glycidol, exprimés en glycidol   
4.2.1  Huiles et graisses végétales, huiles de poissons et huiles provenant 
d’autres organismes marins, mises sur  le marché pour la vente au 
consommateur final ou pour une utilisation en tant qu’ingrédient dans 
les produits  alimentaires, à l’exclusion des produits  alimentaires visées 
au point 4.2.2 et des huiles d’olive vierges  1 000 
4.2.2  Huiles et graisses végétal es, huiles de poissons et huiles provenant 
d’autres organismes marins, destinées à la production de produits  
alimentaires pour bébés et de préparations à base de céréales pour 
nourrissons et enfants en bas âge  500 
4.2.3  Préparations pour nourrissons, prép arations de suite, produits  
alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et 
enfants en bas âge  et préparations pour enfants en bas âge  (en poudre)  50 
4.2.4  Préparations pour nourrissons, préparations de suite, produits  
alimentair es destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et 
enfants en bas âge  et préparations pour enfants en bas âge  (liquides)  6,0 
4.3 Somme du 3 -monochloropropanediol (3 -MCPD) et de ses esters 
d’acides gras, exprimée en 3 -MCPD   
4.3.1  Huiles et gr aisses végétales, huiles de poissons et huiles provenant 
d’autres organismes marins, mises sur le marché pour la vente au 
consommateur final ou pour une utilisation en tant qu’ingrédient dans 
les produits alimentaires relevant des catégories suivantes, à l ’exclusion 
des produits alimentaires visées au point 4.3.2 et des huiles d’olive 
vierges  : 8  huiles et graisses de noix de coco, de maïs, de colza, de 
tournesol, de soja, de palmiste et huiles d’olive (composées 
d’huile d’olive raffinée et d’huile d’olive vierge)  et mélanges 
d’huiles et de graisses avec des huiles et des graisses relevant 
uniquement de la présente catégorie  1 250 
 autres huiles végétales [y compris les huiles de grignons 
d’olive ], huiles de poissons et huiles provenant d’autres 
organismes marins et mélanges d’huiles et de graisses avec des 
huiles et des graisses relevant uniquement de la présente 
catégorie  2 500 
4.3.2  Huiles et graisses végétales, huiles de poisson et huiles provenant 
d’autres organismes marins destinées à la production de  produits  
alimentaires pour bébés et de préparations à base de céréales pour 
nourrissons et enfants en bas âge  750 
4.3.3  Préparations pour nourrissons, préparations de suite, produits  
alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les 
nourriss ons et les enfants en bas âge  et préparations pour enfants en bas 
âge (en poudre)  125 
4.3.4  Préparations pour nourrissons, préparations de suite, produits  
alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les 
nourrissons et les enfants en bas âge  et préparations destinées aux 
enfants en bas âge  (liquides)  15 
 
V. Dioxines et PCB  
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites maximales  
  Somme des 
dioxines 
(OMS 
PCDD/F -
TEQ)  Somme des 
dioxines et PCB 
de type dioxine 
(OMS -PCDD/F -
PCB -TEQ)  Somm e des 
PCB28, 
PCB52, 
PCB101, 
PCB138, 
PCB153 et 
PCB180  
5.1 Viandes et produits à base de viandes (à l'exclusion 
des abats comestibles), y compris leur graisse, 
provenant des animaux suivants :  
 bovins et ovins  2,5 pg/g de 
graisses  4,0 pg/g de 
graisses  40 ng/g de 
graisses  
 volailles  1,75 pg/g de 
graisses  3,0 pg/g de 
graisses  40ng/g de 
graisses  
 porcs  1,0 pg/g de 
graisses  1,25 pg/g de 
graisses  40 ng/g de 
graisses  
5.2 Foies des animaux terrestres visés au point 5.1, à 
l'exception des foies d'ovin et des pro duits dérivés 
de ces foies  0,30 pg/g de 
poids à l'état 
frais 0,50 pg/g de poids 
à l'état frais  3,0 ng/g de 
poids à l'état 
frais 
5.3 Foies d'ovin et leurs produits dérivés  1,25 pg/g de 
poids à l'état 
frais 2,00 pg/g de poids 
à l'état frais  3,0 ng/g de 
poids à l'état 
frais 
5.4 Chair musculaire de poisson, produits de la pêche 
et produits dérivés, à l'exclusion :  
 de l'anguille sauvage capturée,  
 du poisson d'eau douce sauvage capturé, à 
l'exception des espèces de poissons 
diadromes capturées en eau douce,  
 de l'aiguillat commun/chien de mer 
(Squalus acanthias ) sauvage capturé,  
 du foie de poisson et des produits dérivés 
de sa transformation,  
 des huiles marines  
La limite maximale pour les crustacés s'applique à 
la chair musculaire des appendices et de l'abdomen. 
Dans le cas des crabes et crustacés de type crabe 
(Brachyura et Anomura ), elle s'applique à la chair 3,5 pg/g de 
poids à l'état 
frais 6,5 pg/g de poids à 
l'état frais  75 ng/g de 
poids à l'état 
frais 9 musculaire des appendices.  
5.5 Chair musculaire de poisso n d'eau douce sauvage 
capturé, à l'exception des espèces de poisson 
diadromes capturées en eau douce, et produits 
dérivés  3,5 pg/g de 
poids à l'état 
frais 6,5 pg/g de poids à 
l'état frais  125 ng/g de 
poids à l'état 
frais 
5.6 Chair musculaire d'anguille sa uvage capturée 
(Anguilla anguilla ) 3,5 pg/g de 
poids à l'état 
frais 10,0 pg/g de poids 
à l'état frais  300 ng/g de 
poids à l'état 
frais 
5.7 Foie de poisson et produits dérivés de sa 
transformation à l'exclusion des huiles marines 
visées au point 5. 8 - 20,0 pg/g de poids 
à l'état frais  200 ng/g de 
poids à l'état 
frais 
5.8 Huiles marines (huile de corps de poisson, huile de 
foie de poisson et huiles d'autres organismes 
marins destinés à être consommés par l'homme)  1,75 pg/g de 
poids à l'état 
frais 6,0 pg/g d e poids à 
l'état frais  200 ng/g de 
poids à l'état 
frais 
5.9 Lait cru et produits laitiers, y compris matière 
grasse butyrique  2,5 pg/g de 
poids à l'état 
frais 5,5 pg/g de poids à 
l'état frais  40 ng/g de 
poids à l'état 
frais 
5.10 Œufs de poule et ovoprodu its  2,5 pg/g de 
poids à l'état 
frais 5,0 pg/g de poids à 
l'état frais  40 ng/g de 
poids à l'état 
frais 
5.11 Graisses animales mélangées  1,5 pg/g de 
graisses  2,50 pg/g de 
graisses  40 ng/g de 
graisses  
5.12 Huiles et graisses végétales  0,75 pg/g de 
graisses  1,25 pg/g de 
graisses  40 ng/g de 
graisses  
5.13 Produits alimentaires destinés aux nourrissons et 
aux enfants en bas âge.  0,1 pg/g de 
poids à l'état 
frais 0,2 pg/g de poids à 
l'état frais  1,0 ng/g de 
poids à l'état 
frais 
 
VI. Hydrocarbures aromatiques polycy cliques  
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites maximales  
(µg /kg)  
  Benzo(a)pyrène  Somme de benzo(a)pyrène, 
benzo(a)anthracène, 
benzo(b)fluoranthène et 
chrysène  
6.1 Huiles et graisses (à l'exclusion du beurre de cacao et de 
l'huile de coco) destinées à la consommation humaine 
directe ou à une utilisation comme ingrédients de 
produits alimentaires  2,0 10,0 
6.2 Fèves de cacao et produits dérivés  5,0 30,0 
6.3 Huile de coco destinée à la consommation humaine 
directe ou à une utilisation c omme ingrédient de 
produits alimentaires  2,0 20,0 
6.4 Viandes fumées et produits de viande fumés  2,0 12,0 
6.5 Chair musculaire de poissons fumés et produits de la 
pêche fumés, à l'exclusion des produits de la pêche 
énumérés aux points 6.6 et 6.9. La limi te maximale pour 
les crustacés fumés s'applique à la chair musculaire des 
appendices et de l'abdomen. Dans le cas des crabes et 
crustacés de type crabe ( Brachyura et Anomura ) fumés, 
elle s'applique à la chair musculaire des appendices.  2,0 12,0 
6.6 Sprat e t sprat en conserve ( Sprattus sprattus ) fumés  5,0 30,0 
6.7 Viandes cuites par grillade ou au barbecue et produits à 
base de viande cuits par grillade ou au barbecue, vendus 
au consommateur final  5,0 30,0 
6.8 Mollusques bivalves (frais, réfrigérés ou cong elés)  5,0 30,0 
6.9 Mollusques bivalves (fumés)  6,0 35,0 
6.10 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés 
destinés aux nourrissons et enfants en bas âge  1,0 1,0 
6.11 Préparations pour nourrissons et préparations de suite, y 
compris le lait pou r nourrissons et le lait de suite  1,0 1,0 
6.12 Aliments diététiques destinés à des fins médicales 1,0 1,0 10 spéciales spécifiquement pour les nourrissons  
6.13 Fibre de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, 
destinés à une utilisation comme ingrédi ents de produits  
alimentaires  3,0 15,0 
6.14 Chips de banane  2,0 20,0 
6.15 Compléments alimentaires contenant des substances 
botaniques et leurs préparations  
Compléments alimentaires contenant de la propolis, de 
la gelée royale, de la spiruline ou leurs p réparations  10,0 50,0 
6.16 Herbes séchées  10,0 50,0 
6.17 Épices séchées à l'exception de la cardamome et de 
l'épice  Capsicum  spp. fumée  10,0 50,0 
6.18 Poudres de produits  alimentaires d’origine végétale pour 
la préparation de boissons, à l’exception des  produits 
visés aux points 6.2 et 6.13  10,0 50,0 
 
VII.  Mélamine et analogues structuraux  
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites maximales (mg/kg)  
7.1 Mélamine    
7.1.1  Tous  les produits  alimentaires, à l’exception des préparations pour nou rrissons 
et préparations de suite  2,5 
7.1.2  Préparations pour nourrissons et préparations de suite en poudre  1 
7.1.3  Préparations pour nourrissons sous forme liquide  0,15 
 
VIII.  Toxines endogènes des plantes  
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites maximales (g/kg)  
8.1 Acide érucique, y compris l’acide érucique lié dans la graisse    
8.1.1  Huiles et graisses végétales mises sur le marché pour la vente au 
consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de produits  
alimentaires, à l’exception de l’huile de cameline, de l’huile de moutarde et 
de l’huile de bourrache  20,0 
8.1.2  Huile de cameline, huile de moutarde  et huile de bourrache  50,0 
8.1.3  Moutarde (condiment)  35,0 
 
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites m aximale (μg/kg)  
8.2 Alcaloïdes tropaniques  
    Atropine  Scopolamine  
8.2.1  Préparations à base de céréales et aliments pour nourrissons et enfants en bas 
âge contenant du millet, du sorgho, du sarrasin ou des produits qui en sont 
dérivés  1,0 μg/kg  1,0 μg/kg 
 
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites maximales 
(mg/kg)  
8.3 Acide cyanhydrique, y compris l’acide cyanhydrique lié dans les 
glycosides cyanogènes    
8.3.1  Amandes d’abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou 
concassées qui sont mises sur le marché pour la vente au consommateur final  20,0 
8.3.2  Gari  2 
8.3.3  Farine de manioc  10 
 11 IX. Perchlorates  
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Limites maximales  
(mg/kg)  
9 Perchlorates   
9.1 Fruits et légume s 
à l’exclusion des :  0,05 
— cucurbitaceae  et chou frisé  0,10 
— légumes feuilles et fines herbes  0,50 
9.2 Thé (Camellia sinensis)  
Infusions de plantes et de fruits séchés  0,75 
9.3 Préparations pour nourrissons, préparations de suite et produits  alime ntaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et préparations 
destinées aux enfants en bas âge   0,01 
9.4 Aliments pour bébé   0,02 
9.5 Aliments transformés à base de céréales   0,01 
 
X. Acrylamide  
Catégorie  Produit primaire ou produit alimentaire  Seuil d'alerte 
[µg/kg]  Date limite 
d'application des 
seuils d'alerte  
10.1 Frites (prêtes à la consommation)  500 5 ans  
10.2 Chips obtenues à partir de pommes de terre fraîches et de pâte de 
pommes de terre  
Crackers à base de pommes de terre  
Autres produits à base de pommes de terre obtenus à partir de pâte de 
pommes de terre  750 5 ans 
10.3 Pain (panification humide)  : 5 ans 
a) Pain à base de blé  50 
b) Pain (panification humide) autre que le pain à base de blé  100 
10.4 Céréales pour petit -déjeuner (à l'exception du porridge)  5 ans 
 produits à base de son et céréales complètes, grains soufflés  
au pistolet  300 
 produits à base de blé et de seigle  300 
 produits à base de maïs, d'avoine, d'épeautre, d'orge et de riz  150 
10.5 Biscuits et gaufrettes  350 
5 ans Crackers, à l'exception des crackers à base de pommes de terre  400 
Pain croustillant  350 
Pain d'épice  800 
Produits comparables aux autres produits appartenant à cette 
catégorie  300 
10.6 Café torréfi é 400 5 ans 
10.7 Café instantané (soluble)  850 5 ans 
10.8 Succédanés de café  : 
5 ans a) Succédanés de café obtenus uniquement à partir de céréales  500 
b) Succédanés de café obtenus à partir d'un mélange de céréales 
et de chicorée  - 
c) Succédanés de café obtenus uniquement à partir de chicorée  4000  
10.9 Produits alimentaires pour bébés, préparations à base de céréales 
destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, à l'exception des 
biscuits et des biscottes  40 5 ans 
10.10  Biscuits et bisco ttes pour nourrissons et enfants en bas âge  150 5 ans