G/SPS/N/NPL/43  
29 janvier  2024 
(24-0643) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant: NÉPAL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Department of Food Technology and Quality Control  
(Département de la technologie alimentaire et du contrôle de la qualité), Ministry of 
Agriculture and Livestock Development  (Ministère du développement de l'agriculture et 
de l'élevage)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Masyaura, produit traditionnel du Népal, habituellement préparé à 
partir de farine de haricots urd, de tiges de taro ( Colocasia ) et d 'autres légumes  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Masayaura Standard final std committee  (Masyaura, Norme 
finale, Comité de normalisation). Langue(s): népalais. Nombre de pages: 2 
https://spsenquiry.gov.np/?p=529  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/NPL/24_00785_00_x.pdf  
6. Teneur: Le Département de la technologie alimentaire et du contrôle de la qualité du 
Ministère du développement de l'agriculture et de l'élevage (gouvernement du Népal) 
propose une norme de qualité et de sécurité concernant le masyaura, un produit 
traditionnel du Népal, habituellement préparé à partir de farine de haricots urd, de tiges 
de taro (Colocasia) et d'autres légumes, dans le but de protéger les consommateurs et 
de garantir un commerce équitable.  
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé ani male (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : G/SPS/N/NPL/43  
- 2 - 
  [X] Néant  
La régle mentation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [  ] Non  
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale: Il n'existe aucune norme 
internationale concernant le masyaura, qui est un produit alimentaire typiquement 
népalais.  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Après publication au Journal officiel du 
Népal ( Nepal Gazette ) 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Après adoption de la norme par le 
Cabinet des Ministres, gouvernement du Népal.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : Après publication au Journal officiel du Népal (Nepal 
Gazette)  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations: [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 29 mars 2024  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
M. Mohan Krishna Maharjan  
Senior Food Research Officer  (Fonctionnaire principal chargé de la recherche alimentaire)  
SPS Enquiry Point  (Point d'information SPS)  
Department of Food Technology and Quality Control  (Département de la techn ologie 
alimentaire et du contrôle de la qualité)  
Katmandou (Népal)  
Courrier électronique:  info.dftqc@spsenquiry.gov.np  
 mkmaharja n@gmail.com  
Mme Radha Devi Sharma  
Food Research Officer  (Fonctionnaire chargée de la recherche alimentaire)  
National SPS Notification Authority  (Autorité nationale responsable des notifications SPS)  
Ministry of Agricultu re and Rural Development  (Ministère du développement de 
l'agriculture et de l'élevage)  
Courrier électronique:  internationaltrade.moad@gmail.com  
 sharmadradha@gmail.com  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
M. Mohan Krishna Maharjan  
Senior Food Research Officer  (Fonctionnaire principal chargé de la recherche alimentaire)  
SPS Enquiry Point  (Point d'info rmation SPS)  
Department of Food Technology and Quality Control  (Département de la technologie 
alimentaire et du contrôle de la qualité)  
Katmandou (Népal)  
Courrier électronique:  info.dftqc@spsenquiry.gov.np  
 mkmaharjan@gmail.com