G/SPS/N/CAN/1090/Add.1  
7 novembre 2023  
(23-7497) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 6 novembre 2023, est distribuée à la demande de la Délégation 
du Canada . 
 
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Avis de modification à la Liste des colorants autorisés afin de mettre à jour les utilisations autorisées 
de l'amarante dans les aliments  
La Direction des aliments de Santé Canada a complété une ré -évaluation des utilisations autorisées 
de l'amarante, un colorant alimentaire, tel que décrit dans l'avis de Proposition de Santé Canada 
visant à modifier les utilisations autorisées de l'agent co lorant Amaranthe dans divers aliments 
[NOP/AVP -0023] publié le 4 janvier 2017 et ayant fait l'objet d'une période de consultation publique 
de 75 jours.  
Santé Canada a mis à jour les utilisations autorisées de l'amarante afin de réduire la possibilité d'un e 
exposition excessive à ce colorant alimentaire tout en maintenant les utilisations d'intérêt pour 
l'industrie alimentaire. Cette mise à jour a été faite en modifiant la Liste des colorants autorisés tel 
que décrit dans le document d'information, en date du 3 novembre 2023.  
L'objectif de ce document d'information est d'annoncer publiquement la décision du Ministère à cet 
égard et de fournir les coordonnées pour ceux qui souhaitent présenter une demande de 
renseignements ou de l'information scientifique nou velle pertinente à l'innocuité de cet additif 
alimentaire. Ce document d'information contient également un résumé des réponses de Santé Canada 
aux commentaires reçus pendant la période de consultation associée à l'avis de proposition du Ministère.  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/CAN/23_13344_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/CAN/23_13344_00_f.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notif iée, qu'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, normalement de 60 
jours civils au moins, devrait être prévu. Dans d'autres circonstances, comme le report de 
la date limite initialemen t annoncée pour la présentation des observations, le délai pour la 
présentation des observations prévu dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans obj et. G/SPS/N/CAN/1090/Add.1  
 
- 2 - 
 
  Organisme ou autorité désignés pour traiter les observations: [  ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Texte(s) disponible(s) auprès de: []  autorité nationale responsable des notifications, [X] 
point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) 
d'un autre organisme:  
La version électronique du : « Avis de modificati on à la Liste des colorants autorisés afin de mettre à 
jour les utilisations autorisées de l'amarante dans les aliments »  est téléchargeable au :  
https://www.canada.ca/en/health -canada/services/food -nutrition/public -involvement -
partnerships/notice -modification -list-permitted -colouring -agents -update -uses-amaranth -foods .html  
(anglais)  
https://www.canada.ca/fr/sante -canada/services/ aliments -nutrition/participation -public -
partenariats/avis -modification -liste-colorants -autorises -afin-mettre -jour-utilisations -amarante -
aliments.html  (français)  
ou obtenu en écrivant au:  
Autorité de notification et Point  d'information du Canada sur les OTC et les MSP  
Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada  
Direction des règlements et des obstacles techniques (TIB)  
111, Promenade Sussex, Ottawa, ON. K1A 0G2  
Canada  
Tel: (343) 203 4273  
Fax: +(613) 943 0346  
E-mail: enquirypoint@international.gc.ca  
 
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