Avis de modification à la Liste des agents 
émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants 
autorisés  afin de permettre l ’utilisation du 
polysorbate 80 à titre d ’agent émulsifiant dans les 
céréales à base de blé prêtes à consommer  
Avis de modification - Listes des additifs 
alimentaires autorisés  
Numéro de référence : NOM/ADM-0148 
15 juin 2020  Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de permettre l’utilisation du polysorbate 
80 à titre d’agent émulsifiant dans les céréales à base de blé prêtes à consommer – Numéro de référence : [NOM/ADM -0148]| 2Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web de Canada.ca. Un 
demandeur peut solliciter l ’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Sa nté Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au  Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un additif 
alimentaire sollicitant l’approbation de l’utilisation du polysorbate 80 à titre d’agent émulsifiant dans les 
céréales à base de blé prêtes à consommer. La limite de tolérance demandée est de 0,05 % . 
L’utilisation du polysorbate 80 est déjà autorisée au Canada à titre d’agent émulsifiant dans un certain 
nombre d’aliments, incluant les céréales à base de riz prêtes à consommer  à une limite de t olérance de 0,1 % .  
Les résultats de l’évaluation des données disponibles par la Direction des aliments soutiennent l’innocuité du 
polysorbate 80 lorsqu’il est utilisé conformément à la demande formulée par le demandeur . Par conséquent, 
Santé Canada a mod ifié la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, s tabilisants ou épaississants autorisés  afin 
de permettre l’utilisation du polysorbate 80 en ajoutant l’inscription ci -dessous à la Liste . 
Modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou 
épaississants autorisé s  
Article  Colonne 1 
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
P.2 Mono -oélate 
polyoxyéthylénique 
(20) de sorbitan
(Polysorbate 80)(24) 
Céréales à base de blé prêtes à 
consommer  (24) 
0,05 %  
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation de l’innocuité préalable à la mise en 
marché du polysorbate 80 à titre d’agent émulsifiant  dans les céréales à base de blé prêtes à consommer . 
L’évaluation a permis de conclure que les informations relatives à  l’allergénicité, la chimie, la microbiologie , 
la nutrition et la toxicologie soutiennent l’innocuité du polysorbate 80 aux fins visées par la demande. Par 
conséquent, le Ministère a autorisé l’utilisation du polysorbate 80 en ajoutant à la Liste des agents 
émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaissis sants autorisés  la nouvelle inscription comme indiqué dans le 
tableau ci -dessus . Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de permettre l’utilisation du polysorbate 
80 à titre d’agent émulsifiant dans les céréales à base de blé prêtes à consommer – Numéro de référence : [NOM/ADM -0148]| 3Autres renseignements pertinents  
Le Règlement sur les aliments et drogues  exige que les additifs alimentaires, tel que le polysorbate 80, qui ne 
font pas l’objet de normes de qualité alimentaire énoncées de la Partie B du Règlement satisfassent aux 
normes établies dans la plus récente version de la publication intitulée Food Ch emicals Codex  ou du 
Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un 
recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs 
alimentaires, publié se ulement en anglais par la « United States Pharmacopeial Convention ». Le Répertoire 
des normes pour les additifs alimentaires , lequel contient des normes préparées par le Comité mixte 
FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA), est publié par l’Or ganisation des Nations Unies pour 
l’alimentation et l’agriculture . 
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 15 juin, 2020, soit le jour de sa publication dans la Liste des 
agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents .   
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris le polysorbate 80. Quiconque souhaite 
soumettre de l’information scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de cet additif ou tout e demande 
d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie 
électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce sujet, veuillez 
inscrire les mots « Polysorbate 80 (ADM -0148) » dans le champ d’objet de votre courriel . 
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0K9  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca