G/SPS/N/KOR/501/Add.1  
12 novembre  2021 
(21-8597) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 0 novembre 2 021, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . 
 
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Amendment of prohibited areas and hosts  of Potato spindle tuber viroid (PSTVd)  (Modification des 
zones visées par des mesures d'interdiction et des végétaux interdits hôtes du viroïde de la filosité 
des tubercules de pomme de terre (PSTVd))  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié les zones visées 
par des mesures d'interdiction et les végétaux interdits hôtes du viroïde de la filosité des 
tubercu les de pomme de terre (PSTVd) (un des organismes de quarantaine interdits en Corée) 
sur la base des résultats d'une analyse du risque phytosanitaire . L'importation de graines 
destinées à l'ensemencement, de tiges fraîches, de feuilles et de parties souterr aines vivantes et 
fraiches de végétaux hôtes provenant des régions spécifiées sera interdite avec les expéditions 
accompagnées d'un certificat phytosanitaire envoyées le 1 1 novembre 2 021 ou après cette date . 
Des renseignements détaillés sur les zones visée s par des mesures d'interdiction et les végétaux 
interdits hôtes du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre (PSTVd) sont fournis à 
l'annexe 1 (disponible en anglais).  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/KOR/21_7104_00_e.pdf  
− Trois régions ou pays sont retirés de la liste des zones visées par des mesures d'interdiction : 
Argentine, Chili, Nouvelle -Zélande.  
− Parmi les végétaux hôtes provenant des zones visées par des mesures d'interdiction où le 
PSTVd a été détecté, l'importation des produits ci -après est autorisée sous certaines 
conditions:  
o Produits visés : Graines destinées à l'ensemencement des espèces suivantes : Atriplex 
semilunari sis, Brugmansia  spp., Capsicum annuum  (syn. Capsicum frutescens ), Cestrum 
aurantiacum , Cestrum elegans , Cestrum endlicheri , Cestrum nocturnum , Cestrum  x 
cultum , Chenopodium eremaeum , Dahlia spp., Datura leichhardtii , Erigeron bonariensis , 
Hevea brasiliensi s, Lycianthes rantonnetii  (syn. Solanum rantonnetii ), Nicandra 
physalodes , Persea americana , Physalis angulata , Physalis peruviana , Solanum anguivi , 
Solanum coagulans , Solanum dasyphyllum , Solanum laxum  (syn. Solanum jasminoides ), 
Solanum lycopersicum  (syn. Lycopersicon esculentum ), Solanum melongena , Solanum 
muricatum , Solanum nigrum , Solanum pseudocapsicum , Solanum sisymbriifolium , 
Streptosolen jamesonii . 
o L'importation est autorisée si l'une des deux conditions ci -après est remplie:  
(1) Il est certifié que les graines exportées ont été produites dans des zones, lieux ou sites 
de production exempts du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre . Chaque 
lot doit être accompagné d'un certificat phytosanitaire portant la déclaration addi tionnelle 
ci-après : "Les graines ont été produites dans des zones, lieux ou sites de production 
exemptes du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre, dont le statut de 
zone indemne a été établi et maintenu conformément aux NIMP n° 4 ou 10."  
(2) Il est certifié que les graines exportées sont exemptes du viroïde de la filosité des 
tubercules de pomme de terre à l'aide d'un test PCR avant l'exportation . Chaque lot doit G/SPS/N/KOR/501/Add.1  
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  être accompagné d'un certificat phytosanitaire portant la déclaration additionnel le ci-
après : "Les graines ont été soumises à un test PCR avant leur exportation et ont été 
constatées exemptes du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre ." Ou 
chaque lot doit être accompagné d'un certificat phytosanitaire et d'un "certifica t de test 
PCR" (voir annexe 2, disponible en anglais, 
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/KOR/21_7104_01_e.pdf ). L es 
résultats de tests PCR réalisé s par des organismes ou laboratoires d'essai publics agréés 
par l'ONPV (organismes de formation, laboratoires d'essai commerciaux ou laboratoires 
de l'industrie semencière, etc.) seront acceptés.  
* Si ces résultats sont accompagnés du certificat de test PC R, il sera exigé la présentation d'une copie 
de l'agrément délivré par l'ONPV du pays exportateur pour l'organisme ou le laboratoire d'essai, ainsi 
que le rapport d'électrophorèse.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour  la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Modification des zones visées par des mesures d'interdiction et des 
végétaux interdits hôtes du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre 
(PSTVd).  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai po ur la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nation ale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs/MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique : wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs/MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique : wtoagri@korea.kr  
 
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