G/TBT/N/NZL/124/Add.1  
1 novembre  2023 
(23-7381) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1er novembre  2023, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Nouvelle -Zélande . 
 
_______________  
 
 
Titre : 1. Euro 6/VI Consultation document  (Document de consultation sur les normes Euro 6/VI)  
2. DRAFT Land Transport Rule : Vehicle Exhaust Emissions Amendment 2023  (PROJET de règle sur 
le transport terrestre : Modification de 2023 relative aux émissions de gaz d'échappement des 
véhicules.  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 2 octobre  2023 
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 16 octobre  2023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er décembre  2023; Le règlement 
entrera en vigueur le 1er décembre  2023. Les périodes d'introduction progressive des 
nouvelles normes pour les émissions pour les véhicules légers, les véhicules lourds, les 
motocycles/cyclomoteurs et les véhicules pour personnes handicapées usagé sont 
établies ci -dessous.  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://gazette.govt.nz/notice/id/2023 -sl4897  
https://www.nzta.govt.nz/assets/resources/rules/docs/vehicle -exhaust -emissions -
amendment -2023.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/NZL/124/Add.1  
- 2 - 
  [ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : La présente notification annonce l'adoption, le 12  octobre  2023, de la modification de 
2023 de la règle sur le transport terrestre relative aux émissions de gaz d'échappement des 
véhicules. (notifiée dans le document G/TBT/N/NZL/124) . La règle introduira progressivement de 
nouvelles normes pour les émissions des groupes de vé hicules suivants : les véhicules légers, les 
véhicules lourds, les motocycles/cyclomoteurs et les véhicules pour personnes handicapées usagé 
sont établies ci -dessous.  
À l'issue de consultations sur la règle modificative, les modifications ci -après ont été apportées aux 
périodes d'introduction progressive pour aider l'industrie à passer aux nouvelles prescriptions : pour 
les modèles de véhicules légers nouvellement approuvés, les normes Euro 6d s 'appliqueront à 
compter du 1er juillet  2027, et no n à partir du 1er février  2025. 
•  
• Pour les nouveaux modèles de véhicules légers existant, les normes Euro 6d s 'appliqueront 
à compter du 1er juillet  2028, et non à partir du 1er février  2026. 
• Pour les importations d 'occasion de véhicules légers, les normes Euro 6d s 'appliqueront à 
compter du 1er juillet 2 028, et non à partir du 1er janvier  2028.  
• Pour les véhicules lourds, les normes Euro VI -c resteront les normes d'émission à compter 
du 1er novembre  2026 plutôt que de renforcer les normes Euro VI -e à cette d ate. 
• Pour les véhicules d'occasion qui ont été modifiés pour les personnes handicapées, les 
normes Euro 6d seront d'application obligatoire à compter du 1er janvier  2031 et non à 
compter du 1er janvier  2028.  
• Pour les importations de véhicules légers et lou rds d'occasion, l'exigence minimale passera 
des normes Euro 4/IV à Euro 5/V à partir du 30  avril 2024 au lieu du 1er février  2024, y 
compris pour les véhicules qui ont été modifiés pour les personnes handicapées.  
• Pour les cyclomoteurs et motocycles, les no rmes Euro 4 seront d'application obligatoire à 
compter du 30  avril 2025, plutôt qu'à compter du 1er février  2025, puis les normes Euro 5 
seront d'application obligatoire à compter du 1er janvier  2027.  
Les propositions ci -après figurant dans la règle modificative restent inchangées : Pour les modèles 
de véhicules lourds nouvellement approuvés, les normes Euro VI seront d'application obligatoire à 
compter du 1er novembre  2024.  
•  
• Pour toutes les importations de véhicules lourds, les normes Euro VI -c seront d'application 
obligatoire à compter du 1er novembre  2025.  
• La Nouvelle -Zélande accepte actuellement l'utilisation de plusieurs normes internationales 
(européennes, japonaises, amé ricaines et australiennes et des normes de la commission 
économique pour l'Europe de l 'ONU) aux fins de la démonstration des niveaux d'émissions . 
Cette approche sera maintenue.  
• La règle modificative comporte également quelques changements techniques mineur s 
relatifs à des informations obsolètes et redondantes figurant dans la règle.  
__________