G/STR/N/19/KOR  
20 décembre  2022 
(22-9522) Page: 1/11 
Groupe de travail des entreprises  
commerciales d'État  Original:  anglais  
 
  
COMMERCE D'ÉTAT  
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE XVII:4 A)  DU GATT DE 1994 ET  
DU PARAGRA PHE 1  DU MÉMORANDUM  D'ACCORD SUR  
L'INTERPRÉTATION DE L'ARTICLE XVII  
RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
La communication ci -après, datée du 20 décemb re 2022 et reçue à la même date , est distribuée à 
la demande de la délégation de la République de Corée . 
 
_______________  
 
 
Conformément à l'article XVII:4 a) du GATT de 1994 et au paragraphe 1 du Mémorandum d'accord 
sur l'interprétation de l'article XVII, et en réponse à la demande de notifications figurant dans le 
document G/STR/N/19, la République de Corée présente ci -après sa nouvelle notification complète 
pour 2020 et 2021. 
TABLE DES MATIÈRES  
I. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES 
RURALES, MAFRA  ................................ ................................ ................................ .............  2 
II. SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET 
DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT)  ................................ ......................  3 
 G/STR/N/19/KOR  
- 2 - 
  I. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES, 
MAFRA  
1. Désignation des produits visés  
Produ its Numéro du SH * Produ its Numéro du SH * 
Riz 1006.10.0000  
1006.20.1000  
1006.20.2000  
1006.30.1000  
1006.30.2000  
1006.40.0000  
1102.90.2000  
1103.19.3000  Riz 1103.20.2000  
1104.19.1000  
1806.90.2290  
1806.90.2999  
1901.20.1000  
1901.20.9000  
1901.90.9091  
1901.90.9099  
 
2. Raison et objet  
A. Raison et objet de la création et/ou du maintien de l'entreprise commerciale d'État  
Pour éviter qu'un brusque afflux de riz importé ne cause des perturbations sur le marché intérieur 
et pour assurer la mise en œuvre sans heurts des engagements contractés dans le cad re du Cycle 
d'Uruguay, le MAFRA a seul le droit d'importer du riz . 
B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privilèges exclusifs ou 
spéciaux pertinents, y compris les dispositions légales, et brève description des pouvoirs 
légaux  ou constitutionnels  
Dispositions légales : articles 12 et 13 de la Loi sur la gestion des céréales vivrières . 
3. Description du fonctionnement de l 'entreprise commerciale d 'État 
A. Aperçu des opérations de l'entreprise commerciale d'État  
Le riz est importé dans les limites des contingents prévus dans la Liste de la Corée . 
B. Indication des droits ou privilèges exclusifs ou spéciaux dont bénéficie l'entreprise 
commerciale d'État  
Le MAFRA a seul le droit d'importer du riz, comme le prévoit la Liste de la Corée, conformément à 
la Loi sur la gestion des céréales vivrières . 
C. Types d'entités autres que l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à effectuer des 
importations/exportations et conditions de leur participation à ces opérations  
Sans obj et. 
D. Modalités de fixation du niveau des importations/exportations par l'entreprise commerciale 
d'État  
Le niveau des importations est déterminé par les contingents tarifaires établis dans la Liste de la 
Corée . 
E. Modalités de détermination des prix à l'e xportation  
Sans objet . 
F. Modalités de détermination des prix de revente des produits importés  
Le prix intérieur du riz destiné à la consommation des ménages est fixé par voie de mise aux 
enchères publiques . G/STR/N/19/KOR  
- 3 - 
  Le prix intérieur du riz destiné à la transforma tion est fixé par le MAFRA sur la base des prix à 
l'importation, des frais de gestion, des prix intérieurs à la consommation, des habitudes de 
consommation et du niveau de la demande des entreprises de transformation . 
G. Indiquer si l'entreprise commerciale d'État négocie des contrats à long terme ; si l'entreprise 
commerciale d'État est utilisée pour remplir les obligations contractuelles assumées par les 
pouvoirs publics  
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et toutes les parties intéressées ont les mêmes 
possibilités d'exporter du riz . 
H. Brève description de la structure du marché  
Les agriculteurs peuvent vendre leur récolte soit à l'État aux fins de la constitution de stocks publics, 
soit sur le marché privé . 
4. Renseignements statistiques  (voir les tableaux  I-III ci-joints ) 
A. Tableau I : Renseignements statistiques, importations . 
B. Table au II: Renseignements statistiques , exportations . 
Sans objet . 
C. Tableau III : Renseignements statistiques, activités sur le marché intérieur . 
5. Raisons de l'absence de commerce avec l'étranger  
Sans objet . 
6. Renseignements complémentaires  
Sans objet . 
II. SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE LA 
PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT)  
1. Désignation des produits visés  
Produ its Numéro du SH   Produ its Numéro du SH   
Piments du genre Capsicum  0709.60.1000  
0709.60.9000  
0711.90.5091  
0904.21.0000  
0904.22.0000  Fèves de soja 1201.90.3000  
1201.90.9000  
Aulx 0703.20.1000  
0703.20.9000  
0711.90.1000  
0712.90.1000  Haricots verts  
Haricots "petits rouges"  0713.31.1000  
0713.31.9000  
0713.32.1000  
0713.32.9000  
Oignons 0703.10.1000  
0712.20.0000  Sarrasin  1008.10.0000  
Graines de sésame  1207.40.0000  Pommes de terre  (autres ) 0701.90.0000  
 
2. Raison et objet  
A. Raison et objet de la création et/ou du maintien de l'entreprise commerciale d'État  
L'aT a été créée en 1967 par la Loi sur la Société de commercialisation des produits agricoles et des 
produits de la pêche en vue de stabiliser les prix des produits agricoles et des produits de la pêche 
sur le marché intérieur, de promouvoir les exportations, d'administrer les importations, d'améliorer 
la commercialisation et de stimuler l'essor des industries de transformation . G/STR/N/19/KOR  
- 4 - 
  L'aT est chargée, en quali té d'organisme importateur agréé, d'administrer les contingents tarifaires 
des produits qu'elle importe (haricots "petits rouges", sarrasin, etc.) afin de stabiliser le marché 
intérieur et d'assurer la mise en œuvre sans heurts des engagements contractés d ans le cadre du 
Cycle d'Uruguay . 
B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privilèges exclusifs ou 
spéciaux pertinents, y compris les dispositions légales, et brève description des pouvoirs 
légaux ou constitutionnels  
Dispositions légales : articles 15 et 16 de la Loi sur la commercialisation et la stabilisation des prix 
des produits agricoles et des produits de la pêche ; articles 12, 13 et 13 -2 de la Loi sur la gestion 
des céréales vivrières . 
3. Description du fonctionnement de l 'entreprise commercial d 'État 
A. Aperçu des opérations de l'entreprise commerciale d'État  
L'aT importe la quantité du contingent tarifaire qui est spécifiée dans la Liste de la Corée . 
B. Indication des droits ou privilèges  exclusifs ou spéciaux dont bénéficie l'entreprise 
commerciale d'État  
Importation et vente des produits soumis à des droits contingentaires . 
C. Types d'entités autres que l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à effectuer des 
importations/expo rtations et conditions de leur participation à ces opérations  
Dans le cas des graines de sésame, du sarrasin, des oignons, des aulx, des haricots verts, des 
haricots "petits rouges" et des fèves de soja, les entreprises privées sont autorisées à importer u ne 
partie des contingents par voie d'appel d'offres . L'appel d'offres désigne une "mise aux enchères 
publiques" dans le cadre de laquelle les marchandises sont vendues à l'entreprise participante qui 
propose le prix le plus élevé . Dans le cas des piments du genre Capsicum , des haricots verts, des 
haricots "petits rouges" et des pommes de terre , une partie de la quantité contingentaire est allouée 
à des sociétés privées sur la base du principe "premier arrivé -premier servi . 
D. Modalit és de fixation du niveau des importations/exportations par l'entreprise commerciale 
d'État  
L'entreprise importe le contingent annuel qui est prévu dans la Liste de la Corée et importe certains 
produits (haricots "petits rouges", fèves de soja, graines de s ésame, pommes de terre , etc.) en sus 
de ce contingent selon les variations de l'offre et de la demande intérieures . 
E. Modalités de détermination des prix à l'exportation  
Sans objet . 
F. Modalités de détermination des prix de revente des produits importés  
Les prix de revente des produits importés sont déterminés lors de la mise aux enchères publiques, 
au niveau de plus de 70 % du prix de gros, en fonction de la qualité . 
G. Indiquer si l'entreprise commerciale d'État négocie des contrats à long terme ; si l'entreprise 
commerciale d'État est utilisée pour remplir les obligations contractuelles assumées par les 
pouvoirs publics  
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et tous les pays concernés bénéficient de 
possibilités égales . G/STR/N/19/KOR  
- 5 - 
  H. Brève description de la structure du marché  
De façon générale, les agriculteurs peuvent vendre leur production sur le marché privé . 
Les produits importés par l'aT sont soit vendus directement par l'aT  soit vendus par voie d'appel 
d'offres ou d'enchères sur le marché de gros . 
4. Renseignements statistiques (voir les tableaux I -III ci -joints ) 
A. Tableau I : Renseignements statistiques, importations . 
B. Tableau II : Renseignements statistiques, exportations . 
Sans objet . 
C. Tableau III : Renseignements statistiques, activités sur le marché intérieur . 
5. Raisons de l'absence de commerce avec l'étranger  
Sans objet . 
6. Renseignements complémentaires  
Sans objet .  
  G/STR/N/19/KOR  
- 6 - 
 
TABLE AU I 
COMMERCE D'ÉTAT : MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , IMPORT ATION S 
(unités : tm, USD, USD/tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) (et 
numéro(s) du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée 
par l'entreprise 
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation 
(USD/tm) Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur ( USD/tm) Majoration des prix 
(USD/tm) Production nationale   
1 2 3 4 5 6 7 
Riz 
(1006.20.1000)  2020: 396 889 
2021: 383 000 2020: 396 889 
2021: 383 000 2020: 782 
2021: 909 2020: 464 
2021: 871 - 2020 : 3 507 000 
2021 : 3 882 000 
Riz 
(1006.30.1000)  2020: 40 000 
2021: 44 000 2020: 40 000 
2021: 44 000 2020: 970 
2021: 1 391 2020: 1 457 
2021: 1 610 - 
Riz 
(1006.30.2000)  2020: - 
2021: 5 000 2020: - 
2021: 5 000 2020: - 
2021: 1 198 2020: 1 346 
2021: 1 433 - 
Riz 
(1006.40.0000 ) 2020: 11 500 
2021: 15 000 2020: 11 500 
2021: 15 000 2020: 499 
2021: 449 2020: - 
2021: 325 - 
Notes: 1. Riz: riz poli . 
 2. Taux de change annuel moyen : 2020: 1 180, 05 ₩/USD, 2021: 1 144,42 ₩/USD.    
  G/STR/N/19/KOR  
- 7 - 
 
TABLE AU III 
COMMERCE D 'ÉTAT: MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
(unit é: tm) 
Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro(s) du SH)  Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Production nationale   Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Consommation nationale   
1 2 3 4 5 
Riz 
(1006.20.1000)  
(1006. 30.1000)  
(1006.30.2000)  
(1006.40.0000 ) 2020: 448 389 
2021: 447 000 2020: 3 507 000 
2021: 3 882 000 2020: 30 266 
2021: 69 846 2020: 4 128 000 
2021: - 
Note: 1. Riz: riz poli .    
  G/STR/N/19/KOR  
- 8 - 
 
TABLE AU I 
COMMERCE D 'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE  
ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT ) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , IMPORT ATION S 
(unités : tm, USD, USD/tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) (et 
numéro(s) du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée 
par l'entreprise 
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation 
(USD/tm) Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur ( USD/tm) Majoration des prix 
(USD/tm) Production nationale   
1 2 3 4 5 6 7 
1. Fèves de soja 
(1201.90.3000)  
(1201.90.9000)  2020: 279  733 
2021: 276  662 2020: 190  189 
2021: 189  077 2020: 665  
2021: 806  2020: 894  
2021: 912  2020: 228  
2021: 105  2020: 80  926 
2021: 110  781 
2. Haricots "petits 
rouges"  
(0713.32.1000)  
(0713.32.9000)  2020: 20  521 
2021: 18  524 2020: 16  000 
2021: 14  460 2020: 1  839 
2021: 2  708 2020: 1  737 
2021: 1  923 2020: 101  
2021: 786  2020: 5  809 
2021: 6  188 
3. Haricots verts  
(0713.31.1000)  
(0713.31.9000)  2020: 9  828 
2021: 16  213 2020: 2  000 
2021: 2  200 2020: 1  596 
2021: 1  876 2020: 3  207 
2021: 4  078 2020: 1  611 
2021: 2  202 2020: 1  598 
2021: 1  918 
4. Sarrasin  
(1008.10.0000)  2020: 2  137 
2021: 3  059 2020: 816  
2021: 828  2020: 800  
2021: 1  127 2020: 1  817 
2021: 3  370 2020: 1  017 
2021: 2  243 2020: 1  549 
2021: 2  377 
5. Piments du genre 
Capsicum  
(0709.60.1000)  
(0709.60.9000)  
(0711.90.5091)  
(0904.21.0000)  
(0904.22.0000)  2020: 6  080 
2021: 6  114 2020: 0  
2021: 0  2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: 60  076 
2021: 92  757 
Note: 1. Taux de change annuel moyen : 2020: 1 180, 05 ₩/USD, 2021: 1 144,42 ₩/ USD. 
     
  G/STR/N/19/KOR  
- 9 - 
 
TABLE AU I 
COMMERCE D 'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE  
ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT ) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , IMPORT ATION S 
(unités : tm, USD, USD/tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) (et numéro(s) 
du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée 
par l'entreprise 
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation 
(USD/tm) Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur ( USD/tm) Majoration des prix 
(USD/tm) Production nationale   
1 2 3 4 5 6 7 
6. Aulx  
(0703.20.1000)  
(0703.20.9000)  
(0711.90.1000)  
(0712.90.1000)  2020: 4  224 
2021: 5  828 2020: 0  
2021: 0  2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: 363  432 
2021: 308  532 
7. Oignons  
(0703.10.1000)  
(0712.20.0000)  2020 : 30  877 
2021 : 41  189 2020: 0  
2021: 0  2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: 1  168 227 
2021: 1  576 752 
8. Graines de sésame  
(1207.40.0000)  2020 : 77  662 
2021 : 86  923 2020 : 41  700 
2021 : 48  882 2020: 2  158 
2021: 2  159 2020: 3  494 
2021: 3  675 2020: 1  336 
2021: 1  516 2020: 6  795 
2021: 10  090 
9. Pommes de terre  
(0701.90.0000)  2020 : 30  722 
2021 : 27  935 2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: non disponible  
2021: non disponible   2020: 553  194 
2021: 497  755 
Note: 1. Taux de change annuel moyen : 2020: 1 180, 05 ₩/USD, 2021: 1 144,42 ₩/USD.    
  G/STR/N/19/KOR  
- 10 - 
 
TABLE AU III 
COMMERCE D 'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE  
ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT ) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
(unité : tm) 
Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro(s) du SH)  Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Production nationale  Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Consommation nationale  
1 2 3 4 5 
1. Fèves de soja 
(1201.90.3000)  
(1201.90.9000)  2020: 191  368 
2021: 192  487 2020: 80  926 
2021: 110  781 2020: 203  430 
2021: 205  137 2020: 372  213 
2021: 400  892 
2. Haricots "petits rouges"  
(0713.32.1000)  
(0713.32.9000)  2020: 16  001 
2021: 14  460 2020: 5  809 
2021: 6  188 2020: 17  452 
2021: 17  083 2020: 27  785 
2021: 27  340 
3. Haricots verts  
(0713. 31.1000)  
(0713.31.9000)  2020: 2  000 
2021: 2  200 2020: 1  598 
2021: 1  918 2020: 2  619 
2021: 1  831 2020: 12  041 
2021: 17  850 
4. Sarrasin  
(1008.10.0000)  2020: 900  
2021: 889  2020: 1  549 
2021: 2  377 2020: 1  220 
2021: 912  2020: 4  005 
2021: 5  460 
5. Piments du genre Capsicum  
(0709.60.1000)  
(0709.60.9000)  
(0711.90.5091)  
(0904.21.0000)  
(0904.22.0000)  2020: non disponible  
2021: non disponible  2020: 60  076 
2021: 92  757 2020: 2  633 
2021: 1  243 2020: 145  000 
2021: non disponible   
Notes: 1. Taux de change annuel moyen : 2020: 1 180, 05 ₩/USD, 2021: 1 144,42 ₩/USD. 
 .    
  G/STR/N/19/KOR  
- 11 - 
 
TABLE AU III 
COMMERCE D 'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE  
ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
(unit é: tm) 
Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro(s) du SH)  Achats de l'entrepri se 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Production nationale  Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Consommation nationale  
1 2 3 4 5 
6. Aulx  
(0703.20.1000)  
(0703.20.9000)  
(0711.90.1000)  
(0712.90.1000)  2020: 1 392 
2021: 3  463 2020: 363 432 
2021: 308 532 2020: 2 058 
2021: 10  121 2020: 411  000 
2021: non disponible   
7. Oignons  
(0703.10.1000)  
(0712.20.0000)  2020: non disponible  
2021: 10 411 2020: 1 168 227 
2021: 1 576 752 2020:  9 011 
2021:  822 2020: 1 251 000 
2021: non disponible   
8. Graines de sésame  
(1207.40.0000)  2020:  41 700 
2021: 48  882 2020:  6 795 
2021: 10 090 2020: 42  380 
2021: 46 116 2020:  83 200 
2021: 93  347 
9. Pommes de terre  
(0701.90.0000)  2020: non disponible  
2021: non disponible   2020:  553 194 
2021: 497  755 2020: 1  921 
2021: non disponible  2020:  586 752 
2021: 525 092 
Notes: 1. Taux de change annuel moyen : 2020: 1 180,05 ₩/USD, 2021: 1 144,42 ₩/USD. 
 . 
 
__________