II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/937 DE LA COMMI SSION 
du 10 mai 2023
rectif iant le règlement d’exécu tion (UE) 2017/2470 en ce qui concer ne l’inscr iption du «phosphate de 
diamidon phosphaté produit à partir d’amidon de blé» sur la liste de l’Union des nouv eaux aliments 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et en particulier 
son article 8,
après consultation du comit é permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
considérant ce qui suit:
(1) En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, il incombait à la Commission d’établir , au plus tard le 
1er janv ier 2018 , la liste de l’Union des nouveaux aliments autori sés ou notifi és en vertu du règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (2).
(2) La liste de l’Union des nouveaux aliments autor isés ou notifiés en vertu du règlement (CE) no 258/97 a été établie par 
le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (3).
(3) La Commission a relevé une erreur dans l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470. Une correction est 
nécessaire afin d’appor ter clarté et sécur ité juridique aux exploitants du secteur alimentaire et aux autorités 
compét entes des États membres, et, partant, d’assurer une application et une utilisation correctes de la liste de 
l’Un ion des nouveaux aliments.
(4) Le nouvel aliment «phosphate de diamidon phosphat é produit à partir d’amidon de blé» (amidon de blé phosphaté) a 
été autori sé, dans certaines conditions d’utilisation, par l’aut orité compét ente du Royaume-U ni en mai 2014, 
conf ormément au règlement (CE) no 258/97. Ce nouvel aliment n’a pas été inscr it sur la liste de l’Union initiale lors 
de l’établissement de celle-ci, alors qu’il aurait dû l’être. Il convi ent donc d’ajouter le «phosphat e de diamidon 
phosphat é produit à partir d’amidon de blé» à la liste de l’Un ion des nouveaux aliments.
(5) Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 en conséquence,
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1).
(3)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 125/12 11.5.2023  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est rectifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 10 mai 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 11.5.2023 L 125/13  ANNEXE 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est rectifiée comme suit:
a)dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autori sés), l’entrée suivante est insérée entre l’entrée relative à l’«Amidon de maïs phosphat é» et l’entrée relative à la «Phosphatidylsér ine de 
phospholipides de poisson»:
«Amidon de blé phosphaté Catégor ie de denré es alimentaire s 
spécif iéeDoses maximales La dénomination du nouvel aliment sur 
l’étiquetag e des denrées alimentaires qui en 
contiennent est «amidon de blé phosphaté»Produits de boulangerie cuits au four 15%
Pâtes alimentaires
Céréales pour petit-déjeuner
Barres de céréales
b)dans le tableau 2 (Spécif ications), l’entrée suivante est insérée entre l’entrée relative à l’«Amidon de maïs phosphaté» et l’entrée relative à la «Phosphatidylsér ine de phospholipides de 
poisson»:
«Amidon de blé phosphaté Descr iption:
Le phosphat e de diamidon phosphat é produit à partir d’amidon de blé (amidon de blé phosphat é) est un amidon résistant, chimiquement 
modifi é, dérivé de l’amidon de blé obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant à créer une réticulation de phosphat es au sein 
de chaque molécule d’amidon et entre celles-ci.
Le nouvel ingrédient alimentaire est une poudre fluide blanc he ou presque blanche.
Caractér istiques/Composition:
No CAS: 11120-02-8
Formule chimique: (C6H10O5)n [(C 6H9O5)2PO 2H] x [(C 6H9O5)PO 3H2]y
n = nombre d’unités de glucose; x, y = degrés de substitution
Paramètres Forme poudreuse 1 Forme poudreuse 2
Phosphate de diamidon phosphaté (base 
sèche)≥ 85% ≥ 75%
Amidon de blé non modifié (base sèch e) ≤ 15% ≤ 25%
Humidité 9-12%
Total des fibres alimentaires (sur la base de la 
matière sèch e)≥ 76,0 % ≥ 66,0 %
Cendres ≤ 3%
Protéine s ≤ 0,5 %FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 125/14 11.5.2023  Matières grasses totale s ≤ 0,50 % ≤ 0,34 %
Phosphore lié aux résidus ≤ 0,4 % (expr imé en phosphore)
pH (bouillie à 25 %) 4,5-6,5
Mét aux lourds:
Arsenic: ≤ 1mg/kg
Plomb: ≤ 2mg/kg
Mercure: ≤ 0,1 mg/kg
Critères microbiologiques:
Germes aérobies viables totaux: ≤ 104 UFC/g
Levures et moisissures totales : ≤ 200 UFC/g
Escher ichia coli: résultat de l’épreuve négatif
Salmonella spp.: résultat de l’épreuve négatif
UFC: unités formant colonie»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 11.5.2023 L 125/15