G/TBT/N/ARE/574  
G/TBT/N/BHR/664  
G/TBT/N/KWT/633  
G/TBT/N/OMN/494  
G/TBT/N/QAT/644  
G/TBT/N/SAU/1287  
G/TBT/N/YEM/251  
31 mai 2023 
(23-3706) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Commerce & Industry and investment promotion  (Ministère du commerce, de 
l'industrie et de la promotion des investissements)  
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures)  
P.O. Box: 550, Code postal : 113 
Téléphone : +(968) 2481 3832 ; +(968)  2471 5992  
Courrier s électronique s: nepic@ tejarah.gov.om, nepicbusiness1@gmail.com  
Site Web : www.tejarah.gov.om  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Danbo destiné à la consommation directe ou à une transformation ultérieure 
(ICS 67.100).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte  notifié : Danbo (Danbo), 13 pages 
en arabe, 11 pages en anglais.  
6. Teneur : Le projet de règlement technique de l'Organisation de normalisation du Golfe 
(GSO) notifié porte sur les exigences générales applicables au Danbo destiné à la 
consommation directe  ou à une transformation ultérieure . Les dispositions relatives aux 
exigences, à l'emballage, au transport et au stockage et à l'étiquetage sont obligatoires 
(dispositions  4,7 et 8) . Les autres dispositions sont d'application volontaire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Santé des consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes.  G/TBT/N/ARE/574 • G/TBT/N/BHR/664 • G/TBT/N/KWT/633 • G/TBT/N/OMN/494 • 
G/TBT/N/QAT/644 • G/TBT/N/SAU/1287 • G/TBT/N/YEM/251  
- 2 - 
  8. Documents pertinents:  
Norme du Codex CSX 264-2019 "Norme pour le Danbo".  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Inf ormation Centre (NEPIC)  
Ministry of Commerce & Industry and Investment Promotion  
P.O. Box: 550 
Postal code : 113 Mascate  
Sultanat d'Oman  
Téléphone : +(968) 2481 7252  
Fax: +(968) 2481 7040  
Courrier électronique: nepic@tejarah.gov.om  
Le texte peut aussi être téléchargé aux adresses suivantes:  
DANBO CHEESE Ar.pdf  
DANBO CHEESE En.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/OMN/23_09955_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/OMN/23_09955_00_x.pdf