ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 1/44RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2782 DE LA COMMI SSION 
du 14 décembre 2023
por tant fixation des modes de prélèv ement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle 
des teneurs en mycoto xines des denrées aliment aires et abrogeant le règlement (CE) no 401/2006 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concer nant les contrôles officiels et 
les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments 
pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végé taux et aux produits 
phytopharm aceutiques, modifi ant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001, (CE) 
no 396/2005, (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012, (UE) no 652/2014, (UE) 2016/429 et 
(UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) no 1/2005 et (CE) no 1099/2009 ainsi que les directives du 
Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement 
européen et du Conseil (CE) no 854/2004 et (CE) no 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 
90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur 
les contrôles officiels) (1), et notamment son article 34, paragraphe 6,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales pour certaines mycoto xines et certains 
sclérote s d’ergot dans les denrées alimentaires.
(2) Le règlement (CE) no 401/2006 de la Commission (3)établit les modes de prélèvement d’écha ntillons et les méthodes 
d’analyse à appliquer pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires.
(3) Les modes de prélèvement d’éch antillons prévus au règlement (CE) no 401/2006 pour les différ entes denrées 
alimentaires devraient s’applique r au contrôle de tout es les mycoto xines dans ces denrées alimentaires, et non 
seulement aux mycotoxines qui y sont spécifiquem ent mentionnées. Il convient en outre de mettre à jour le mode 
de prélèvement d’échantillons pour les compl éments alimentaires et de prév oir un mode de prélèvement 
d’échantillon s pour les herbes séch ées, les infusions et les thés.
(4) Des contrôles officiels peuvent être effectués sur des denrées alimentaires pour lesquelles aucune teneur maximale 
spécifi que en mycoto xines n’a été fixée et pour lesquelles aucun mode spécif ique de prélèvement d’échantillons n’a 
été établi. Il convient donc de définir des critères permettant de déter miner le mode de prélèvement d’écha ntillons à 
appliquer en pareils cas.
(5) À l’aide des meilleures informations scientifi ques disponibles, le laboratoire de référence de l’Union européenne pour 
les mycotoxines et les toxines végétales a mis à jour les critères de performa nce analytique pour les mycoto xines. Il y 
a donc lieu de modifi er les critères établis dans le règlement (CE) no 401/2006.
(6) Il est nécessaire de laisser suffi samment de temps aux laboratoires de contrôle pour se conf ormer aux nouvelles 
exigenc es prévues au présent règlement. Il convient donc de prévoi r un délai raisonnable avant l’entrée en 
application du présent règlement.
(7) Afin de garantir la continuité dans les contrôles officiels et les autres activités réglementaires concer nant les teneurs 
maximales en mycoto xines et de laisser suffisamme nt de temps pour la revalidation des méthodes d’analyse, il 
convie nt de prév oir que les méthodes d’analyse validées avant la date d’application du présent règlement pour ront 
continuer à être appliquées pendant une période déterminée, sous réser ve des exigences spécifiques visées au 
point 4.3 de l’annexe II du règlement (CE) no 401/2006.
(1)JO L 95 du 7.4.2017, p. 1.
(2)Règlement (UE) 2023/915 de la Commission du 25 avril 2023 concer nant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les 
denrées alimentaires et abrogean t le règlement (CE) no 1881/2006 (JO L 119 du 5.5.2023, p. 103).
(3)Règlement (CE) no 401/2006 de la Commission du 23 février 2006 portant fixation des modes de prélèvement d’échan tillons et des 
méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires (JO L 70 du 9.3.2006, p. 12).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2023/2782  15.12.2023ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 2/44(8) Au vu du caractère substantiel des modifi cations appor tées au règlement (CE) no 401/2006, il y a lieu, dans un souci 
de clarté, d’abroger et de rem placer ledit règlement.
(9) Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, 
des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) «lot»: une quantité identifiable d’une denrée alimentaire, livrée en une fois, pour laquelle il est établi par l’aut orité 
compét ente qu’elle présent e des caracté ristiques communes, telles que l’origine, la variété, le type d’emballag e, 
l’emballeur , l’expédit eur ou le marquage;
2) «sous-lot»: une partie physiquement séparée et identif iable d’un lot de grande taille, désignée afin d’y appliquer la 
méthode de prélèvement d’écha ntillons;
3) «échantillon élémentaire»: une quantité de matière prélevée en un seul point du lot ou du sous-lot ;
4) «échantillon global»: l’agrégatio n de tous les échantillons élémentaires prélevés sur le lot ou le sous-lot ;
5) «sous-éc hantillon»: une quantité de matière prélevée de l’éch antillon global pour le contrôle des sclérot es d’ergot par 
examen visuel;
6) «échantillon de laboratoire»: une partie ou quantité représentative de l’échantillon global destinée au laborat oire;
7) «récupération (réc., %)»: le pourcentag e obte nu par l’application de la formule x/xref × 100 % où:
x= correspond à la concentration mesurée (pour les échantillons enrichis corrigés au titre de la 
concentration de fond s’il ne s’agit pas d’échanti llons blancs), et
xref = correspond à la concentration de référen ce [concentration d’un matér iau de référence certifié, d’un 
matér iau d’essai d’aptit ude ou d’un échantillon enrichi];
8) «biais»: la différence entre la valeur mesurée et la concentration de référence;
9) «écar t type relatif de répétabilité (RSDr)»: l’écar t type relatif (%) calculé à partir des résultats obte nus dans des 
conditions de répétabilit é (fidélité de répétabilité ): pour un même échanti llon, l’application de la même méthode dans 
un même laborat oire, par le même opérat eur, avec le même instr ument, dans un cour t inter valle de temps (1 jour ou 
1 séquence);
10) «écar t type relatif de reproductibilité intralaboratoire (RSDw R)»: l’écar t type relatif (%) calculé à partir des résultats 
obtenu s dans des conditions de reproductibilité intralaboratoire (fidélité interm édiaire): pour un même échantillon, 
l’utilisation de la même méthode dans un même laboratoire, mais des jours diffé rents (de préfé rence, un intervalle de 
temps plus long) et d’autres conditions peuvent inter venir , comme la participation de différents opérat eurs et/ou 
d’instr uments (équivalents) diffé rents;
11) «écar t type relatif de reproductibilité (RSD R)»: l’écar t type relatif (%) calculé à partir des résultats obtenu s dans des 
conditions de reproductibilité (fidélité intralaboratoire), ce qui signifie qu’un même échantillon est analysé par 
diffé rents laboratoires. Le RSD R peut être dérivé, en particulier , d’études collaboratives et d’essais d’aptitude;JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 3/4412) «limit e de quantifi cation (LOQ)»: la teneur minimale en analyte mesurable avec une certitude statistique raisonnable. 
Dans le cadre du présent règlement, il s’agit de la teneur minimale validée: la plus faible concentration d’analyte testée 
dans un échanti llon, pour lequel le respect des critères de récupération, de fidélité et d’identif ication a été démontré (4);
13) «concentration cible du dépistage (STC)»: la concentration présentant un intér êt pour la détection de la mycoto xine 
dans un écha ntillon. Lorsqu’il s’agit de vérifier le respect des limites réglementaires, la STC est égale à la teneur 
maximale applicable. Si l’objectif est autre ou si aucune teneur maximale n’est fixée, la STC est prédéf inie par le 
laborat oire.
14) «méthode de dépistage »: la méthode servant à sélectionner , avec un degré de certitude donné, les échantillons dont la 
teneur en mycotoxines dépasse la concentration cible du dépistage (STC). Pour le dépistage des mycotoxines, une 
certitude de 95 % est considérée comme adap tée à l’usage prévu. Le résultat du dépistage est soit «néga tif», soit 
«suspect». Les méthodes de dépistage doivent offrir une grande capacit é de traitem ent d’échanti llons à la fois efficace 
et économique, augmentant les chances de découvr ir de nouveaux cas d’exposition élevée des consommateurs et de 
risques pour leur santé. Ces méthodes sont fondées sur des méthodes de bioanalyse, de CL-SM ou de CLHP . Les 
résultats dépassant la valeur seuil doivent être vérifiés; à cet effet, l’échantillon original est soumis à une nouvelle 
analyse compl ète réalisée au moyen d’une méthode de conf irmation;
15) «échantillon négatif»: un échantillon dont la teneur en mycotoxine est inférieure à la STC avec une certitude de 95 % (ce 
niveau de certitude signif ie qu’il y a 5 % de risque que l’échantillon ait été déclaré erronément négat if);
16) «échantillon faussement négatif ou faux négatif»: un échantillon dont la teneur en mycoto xine est supér ieure à la STC, 
mais qui a été déclaré négatif ;
17) «échantillon suspect»: un échanti llon qui dépasse la valeur seuil et dont la teneur en mycoto xine peut être supér ieure à 
la STC;
18) «échantillon faus sement suspect»: un écha ntillon négatif déclaré suspect ;
19) «méthodes de confir mation»: les méthodes qui fournissent des informations compl ètes ou complémentai res 
permettant l’identification de la mycotoxine et sa quantifi cation univoque au niveau considéré;
20) «valeur seuil»: la réaction, le signal ou la concentration, obtenu s au moyen de la méthode de dépistage, au-dessus 
desquels l’échantillon est réput é suspect. Le seuil est détermi né pendant la validation, comp te tenu de la variabilité de 
la mesure;
21) «échantillon témoin (blanc de matr ice) négatif»: un échanti llon dont on sait qu’il est exempt de la mycotoxine à dépiste r 
à la suite d’une déter mination antérieure réalisée au moyen d’une méthode de confir mation d’une sensibilité suffisant e 
ou d’une autre méthode ou, si aucun échanti llon témoin ne peut être obte nu, le maté riau présentant la teneur la plus 
basse possible permet de conclure que la méthode de dépistage est adapt ée à sa destination;
22) «échantillon dont on sait qu’il est exempt»: un échanti llon dans lequel la quantité d’analyte présent e ne dépasse pas 1/5 
de la STC. Si la teneur peut être quantifiée au moyen d’une méthode de conf irmation, il convient de la prendre en 
considération lors de l’examen de validation;
23) «échantillon témoin positif»: un échantillon contenant la mycotoxine à la concentration cible du dépistage, comme un 
mat ériau de référence certifié, un matér iau dont le cont enu est connu (un maté riau d’essai proven ant d’essais 
d’apti tude, par exem ple) ou un maté riau ayant été suffi samment caractér isé au moyen d’une méthode de 
confir mation. Faut e d’un tel échanti llon, il s’agit d’un mélange d’éch antillons présentant des niveaux de contamination 
diffé rents ou d’un échanti llon enrichi préparé en laboratoire et suffisamment caract érisé, à condition qu’il puisse être 
prouvé que le niveau de contamination a été vérifié.
Article 2
1. Le prélèvement d’échantillons destinés au contrôle des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires est réalisé 
conf ormément aux méthodes établies à l’annex e I.
(4)En ce qui concer ne l’évaluation des risques, les LOQ adapt ées à l’usag e prévu sont général ement inférieu res à ce qui est requis pour les 
contrôles officiel s visant à vérifier la conf ormité avec une teneur maximale (TM), l’objectif étant de générer des données numér iques 
pour la majeu re partie des échant illons analysés (c’est-à-dire éviter les données tronquées à gauc he) afin de pouvoi r procéder à des 
évaluations précises de l’exposition. À des fins de surveillance, il peut être acceptab le de déclarer des niveaux inférieu rs à la LOQ 
définie dans le cadre du présent règlement.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 4/442. Dans le cas d’une denrée alimentaire ne relevant pas d’une catégo rie de denrées alimentaires pour laquelle un mode de 
prélèvement d’échantillons a été établi à l’annexe I, le mode de prélèvement d’échantillon s est déter miné en tenant comp te 
de la taille des particules de la denrée alimentaire ou de sa similitude avec un produit pouvant être classé dans l’une des 
catégo ries de denrées alimentaires visées à l’annexe I.
3. Dans le cas d’une denrée alimentaire ne relevant d’aucune caté gorie de denrées alimentaires visée à l’annex e I et pour 
autant qu’il soit prouvé que la toxine végétale est répar tie de manière homogène dans cette denrée alimentaire, les 
échanti llons sont prélevés selon le mode de prélèvement d’échantillons établi à la partie B de l’annex e du règlement (CE) 
no 333/2007 de la Commission (5).
Article 3
La préparation des échantillons et les méthodes d’analyse utilisées pour le contrôle des teneurs en mycoto xines des denrées 
alimentaires satisf ont aux critères énoncés à l’annex e II.
Article 4
Le règlement (CE) no 401/2006 est abrogé. Les référen ces au règlement abrogé s’entendent comme faites au présent 
règlement d’exé cution.
Toutef ois, jusqu’au 1er janv ier 2029 , les exigenc es spécifiques visées au point 4.3 de l’annex e II du règlement (CE) 
no 401/2006 continuent de s’appliquer aux méthodes qui ont été validées avant l’entrée en application du présent 
règlement.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er avril 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(5)Règlement (CE) no 333/2007 de la Commission du 28 mars 2007 portant fixation des modes de prélèvement d’échantillons et des 
méthodes d’analyse pour le contrôle des teneurs en éléments traces et en contaminants issus de procédés de transf ormation dans les 
denrées alimentaires (JO L 88 du 29.3.2007, p. 29).JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 5/44ANNEXE I 
Modes de prélèv ement des échantillons pour le contrôle des teneurs en mycotoxines des denrées 
alimentaires (1)
PARTIE I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
A.1. Dispositions générales
A.1.1. Personnel
Le prélèvement est effectué par une personne désignée par l’aut orité compé tent e de l’État membre.
A.1.2. Produit à échantillonner
Tous les lots à analyser font l’objet d’un échantillon nage séparé. Conf ormément aux Règles spécifi ques 
d’éch antillonnage pour les différ entes mycotoxines, les lots de grande taille sont subdivisés en sous-lots, à 
échantillonner séparément.
A.1.3. Précautions à prendr e
Lors du prélèvement et de la préparation des échanti llons, des précautions sont prises pour éviter tout e altér ation 
pouvant avoir des répercussions sur:
— la teneur en mycotoxines, le travail d’analyse ou la représentativité de l’éch antillon global;
— la sécur ité alimentaire des lots à échantillonner .
En outre, il convient d’adopt er tout es les mesures nécessaires pour garantir la sécur ité des personnes procédant 
aux prélèvements d’échanti llons.
A.1.4. Échantillons élémentair es
Dans la mesure du possible, les échantillons élémentaires sont prélevés en divers points répar tis sur l’ensemble du 
lot ou du sous-lot. Toute dérogation à cette règle est signalée dans le procès-verbal prévu au point A.1.8 de la 
partie I de la présent e annexe.
A.1.5. Préparation de l’échantillon global
L’échantillon global est obtenu en assemblant les échanti llons élémentaires.
A.1.6. Échantillons identiques
Les échanti llons identiques destinés à des fins de contrôle, de recours et d’arbitrage sont prélevés sur l’éch antillon 
global homogénéisé, à condition que cette procédure n’aille pas à l’encontre de la législation des États membres 
concer nant le droit des exploitants du secteur alimentaire.
A.1.7. Conditionnement et envo i des échantillons
Chaque échantillon est placé dans un récipient propre, en matér iau iner te, offrant une prote ction adéquate contre 
les risques de contamination et les dommage s pouvant résult er du transpor t. Toutes les précautions nécessaires 
sont prises pour éviter une altération de l’écha ntillon lors du transpor t ou du stoc kage.
A.1.8. Fermetur e et étiquetage des échantillons
Chaque échantillon officiel est scellé sur le lieu de prélèvement et identif ié selon les prescr iptions en vigueur dans 
l’État membre.
(1)Un guide destiné aux auto rités charg ées de garantir la conf ormité avec la législation de l’UE sur les aflatoxines est disponible à l’adresse 
suivante: https://f ood.ec.europa.eu/document/down load/5e7138d9-26c5-4f38-900c-9933fe605a92_en?filename=cs_contaminants_ 
sampl ing_analysis-guidance-2010_en.pdf . Ce document fournit des informations pratiques complémentaires, qui sont néanmoins 
subordonnées aux dispositions du présent règlement.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 6/44Pour chaque prélèvement, un procès-verbal d’échantillonnag e est établi, permettant d’identifier sans ambiguïté le 
lot échantillonné et indiquant la date et le lieu d’écha ntillonnage, ainsi que tout e information supplémentaire 
pouvant être utile à l’analyste.
A.2. Différents types de lots
Les denrées alimentaires peuvent être commercialisées en vrac, dans des cont eneurs ou dans des 
conditionnements distincts, tels que des sacs ou des unités de vente au détail/unité s distinctes de 
conditionnement. Le mode de prélèvement d’échanti llons peut être emplo yé pour les produits mis sur le marché 
en vrac, dans des cont eneurs ou des conditionnements distincts, tels que des sacs ou des unité s de vent e 
au détail/unité s distincte s de conditionnement ou sous tout e autre forme.
Sans préjudice des règles spécifiques d’échanti llonnage énoncées dans d’autres parties de la présent e annexe, la 
formule suivante est utilisée comme guide pour calculer la fréquence d’échanti llonnage des lots mis sur le marc hé 
dans des conditionnements distincts, tels que des sacs ou des unités de vente au détail/unit és distincte s de 
conditionnement.
Fréquence d’échantillonnag e n =Poids du lot x poids de l’échantillon élémentaire
Poids de l’écha ntillon global × poids de l’unit é de vent e au détail
— poids: à expr imer en kilos
— fréquence d’écha ntillonnage: chaque prélèvement est réalisé tout es les tantièmes unités (les chiffres décimaux 
sont arrondis au nombre entier le plus proche).
A.3. Prélèv ement d’échantillons de produits dont le rappor t volume/poids est élev é
À l’exception des denrées alimentaires relevant des partiess L et M de la partie II de la présente annexe, dans le cas 
du prélèvement d’échanti llons de denrées alimentaires dont le volume est élevé par rappor t au poids [volume 
(dm3)/poids (kg) > 5], les exigenc es relatives au poids peuvent être rem placées par une exige nce de volume 
équivalent e (par exemple 1 kg rem placé par 1 dm3).
PARTIE II
MODES DE PRÉLÈVEMENT DES ÉCHANTILLON S
La présent e partie énonce les modes de prélèvement d’écha ntillons pour les catégo ries de denrées alimentaires 
suivante s:
A. Céréales, oléagineux autres que les arac hides, produits à base de céréales et produits à base d’oléagineux autres 
que les produits à base d’arachide
B. Fruits séchés et leurs produits dérivés/transf ormés, à l’exception des figues sèche s
C. Figues sèches et leurs produits dérivés/transf ormés
D. Arachides, amandes d’abr icot, fruits à coque et épices séché es caractér isées par des particules de grande taille 
et leurs produits dérivés/transf ormés
E. Épices séché es, à l’excep tion des épices séché es caract érisées par des particules de grande taille et des épices en 
poudre
F Lait et produits laitiers, préparations pour nour rissons, préparations de suite et denrées alimentaires destinées 
à des fins médicales spéciales pour les nour rissons et préparations destinées aux enfants en bas âge
G. Café, produits à base de café, cacao, produits à base de cacao, racine de réglisse et produits à base de réglisse
H. Boissons
I. Produits solides transf ormés à base de fruits et légumes
J. Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nour rissons et enfants en bas âge
K. Huiles végétales
L. Compléments alimentaires, pollen et produits à base de pollen
M. Herbes séchées, infusions (produit séché), thés (produit séché) et épices en poudre
N. Très grands lots ou lots stoc kés ou transpor tés de telle manière qu’il est impossible de prélever des 
échantillons dans l’ensemble du lotJO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 7/44A. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES CÉRÉALES, LES OLÉA GINEUX AUTRES QUE LES ARA CHID ES, LES 
PRODUITS À BASE DE CÉRÉALES ET LES PRODUITS À BASE D’OLÉA GINEUX AUTRES QUE LES PRODUITS À BASE 
D’ARA CHIDE
A.1. Poids de l’échantillon élémentaire
Le poids de l’échantillon élémentaire est d’en viron 100 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présent e 
partie, et à l’exception des graines d’oléagineux ou de céréales pour lesquelles 1 000 graines pèsent moins de 10 g 
(ci-après les «graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules»).
Pour ces graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules, le poids de l’écha ntillon élémentaire est d’environ 
25 g.
Dans le cas de lots présent és dans des unités de vente au détail/unités distincte s de conditionnement, le poids de 
l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unit é de vent e au détail/unité distincte de conditionnement.
Pour les unité s de vent e au détail/unité s distincte s de conditionnement pesant plus de 100 g (ou de 25 g dans le 
cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules), l’écha ntillon global pèsera donc plus que le poids 
indiqué dans les tableaux 1 et 2 du point A.2. Si le poids de chaque unité de vent e au détail/unit é distincte de 
conditionnement dépasse de beaucoup (soit plus du double) les 100 g (ou 25 g dans le cas des graines 
d’oléagineux ou de céréales à fines particules), il convient de retirer 100 g (ou 25 g dans le cas des graines 
d’oléagineux ou de céréales à fines particules) de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. 
Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de l’éch antillon ou au laborat oire.
Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du 
fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballag e, des moyens de transpor t ou pour d’autres raisons), 
un autre mode de prélèvement peut être emplo yé. En particulier , si un produit de valeur est commercialisé dans 
des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement de 500 g ou de 1 kg, l’échantillon global peut 
être obtenu en réunissant un nombre d’échantillon s élémentaires infér ieur à celui indiqué dans les tableaux 1 et 2, 
à condition que son poids soit égal au poids requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.
Si l’unit é de vente au détail/unit é distincte de conditionnement pèse moins de 100 g (ou de 25 g dans le cas des 
graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules) et que cette différence de poids est peu importante (soit pas 
moins de la moitié de 100 g ou de 25 g), on considère qu’une unité équivaut à un échantillon élémentaire, ce qui 
aboutit à un échanti llon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si l’unit é 
de vente au détail/unit é distincte de conditionnement pèse netteme nt moins de 100 g (ou de 25 g dans le cas des 
graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules), l’échantillon élémentaire est constitué de deux unité s ou 
plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 100 g (ou de 25 g dans le cas des graines d’oléagineux 
ou de céréales à fines particules).
A.2. Résumé général du mode de prélèv ement d’échantillons pour les céréales, les oléagineux autres que les 
arachides, les produits à base de céréales et les produits à base d’oléagineux autres que les produits à 
base d’arachide
Tableau 1
Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot 
Produit Poids du lot (en tonnes)Poids ou nombre 
des sous-lotsNombre 
d’échantillons 
élémentairesPoids de l’échantillon 
global (en kg)
Céréales et autres que 
les arachides, produits à 
base de céréales et 
produits à base 
d’oléagineux autres que 
les produits à base 
d’arac hide> 300 et < 1 500 3 sous-lots 100 10
2,5 pour les graines 
d’oléagineux ou de 
céréales à fines particu
les
≥ 100 et ≤ 300 100 tonnes 100 10
2,5 pour les graines 
d’oléagineux ou de 
céréales à fines particu
lesJO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 8/44< 100 — 3-100 (*) 1-10
0,25 - 2,5 pour les grai
nes d’oléagineux ou de 
céréales à fines particu
les
(*)Selon le poids du lot — voir tableau 2 du point A.4.
A.3. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les céréales, les oléagineux autres que les arachides, les 
produits à base de céréales et les produits à base d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide, 
en cas de lots d’un poids supér ieur ou égal à 50 tonnes
— À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots 
conf ormément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujour s un multiple exact du poids 
des sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %. Si le lot n’est pas ou ne peut 
pas être physiquement séparé en sous-lots, 100 échanti llons élémentaires au minimum sont prélevés de 
celui-ci. Pour les lots de plus de 500 tonnes, le nombre d’échantillons élémentaires est déterminé au point N.2.
— Chaque sous-lot fait l’objet d’un écha ntillonnage séparé.
— Nombre d’échantillons élémentaires: 100. Poids de l’échantillon global = 10 kg (ou 2,5 kg dans le cas des 
graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules).
— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décr it sous ce point en raison des conséquences 
commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérior ation du lot (à cause des formes d’emballag e, des 
moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé, pour autant qu’il soit aussi 
représentatif que possible et fasse l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée. On peut aussi 
recour ir à un autre mode de prélèvement lorsque, concrètement, il est impossible d’utiliser le mode de 
prélèvement d’échantillon s mentionné ci-dessus. Tel est le cas si des lots importants de céréales sont stoc kés 
dans des entrepôts ou si les céréales sont stoc kées dans des silos (2). L’échantillonnag e de ce type de lots est 
effectué conf ormément aux règles énoncées dans la partie N.
A.4. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les céréales, les oléagineux autres que les arachides, les 
produits à base de céréales et les produits à base d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide, 
en cas de lots pesant moins de 50 tonnes
Pour les lots de céréales, d’oléagineux autres que les arac hides, de produits à base de céréales et de produits à base 
d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide, pesant moins de 50 tonnes, le plan d’échanti llonnage est 
réalisé avec un nombre d’écha ntillons élémentaires compris entre 10 et 100, en fonction du poids du lot, ce qui 
aboutit à un échantillon global de 1 à 10 kg (ou de 0,25 à 2,5 kg dans le cas des graines d’oléagineux ou de 
céréales à fines particules). Pour les très petits lots (≤ 0,5 tonne), un nombre inférieur d’échanti llons élémentaires 
peut être prélevé, mais, dans ce cas, l’échantillon global réunissant tous les échantillons élémentaires doit aussi 
peser au moins 1 kg (ou 0,25 kg dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules) et au moins 
1 kg pour la déter mination des sclérot es d’ergot.
Les chiffres du tableau 2 sont utilisés pour déter miner le nombre d’échantillons élémentaires à prélever .
Tableau 2
Nombre d’échantillons élémentaires à prélev er en fonctio n du poids du lot de céréales, d’oléagineux 
autres que les arachides, de produits à base de céréales et de produits à base d’oléagineux autres que les 
produits à base d’arachide 
Poids du lot (en tonnes)Nombre d’échantillons 
élémentairesPoids de l’échantillon global 
(en kg) (*)Poids de l’écha ntillon global 
(en kg) (*)pour les graines 
d’oléagineux ou de céréales à 
fines particules
≤ 0,05 3 1 0,25
> 0,05 - ≤ 0,5 5 1 0,25
(2)L’échantillonnag e de ce type de lots est effec tué conf ormément aux règles énoncées dans la partie N. Des orientations sur 
l’échantillonnage des grands lots sont fournies dans un document disponible sur le site web suivant: https://f ood.ec.europa.eu/system / 
files/2016-10/cs_contaminants_sampling_guidance-sampl ing-f inal_en.pdfJO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 9/44> 0,5 - ≤ 1 10 1 0,25
> 1- ≤ 3 20 2 0,5
> 3- ≤ 10 40 4 1,0
> 10- ≤ 20 60 6 1,5
> 20- ≤ 100 100 10 2,5
(*)En cas de contrôle de la présence de sclérotes d’ergot, l’échantillon global pèse au moins 1 kg.
A.5. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie A.
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée. L’éch antillon global doit de tout e façon peser au moins 1 kg(3).
A.6. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
Contrôle des sclérotes d’ergot
Dans l’échantillon global, deux sous-échanti llons d’au moins 0,5 kg sont prélevés pour examen. Un sous- 
échantillon est examiné. Si le résultat des sous-échantillon s est égal ou inférieur à 50 % (seuil analytique) de la 
teneur maximale, l’échantillon est conf orme à la teneur maximale. Si le résultat est supér ieur à 50 % de la teneur 
maximale, un autre sous-échantillon doit être examiné et la moyenne des résultats des deux sous-éch antillons est 
utilisée pour vérifier la conf ormité avec la teneur maximale. Les conclusions suivante s doivent être tirées:
— accept ation si le premier sous-échantillon contient moins de 50 % de la teneur maximale en sclérote s d’ergot 
ou si la moyenne de deux sous-échanti llons est conf orme à la teneur maximale;
— rejet si la moyenne des deux sous-échanti llons dépasse la teneur maximale.
Contrôle des mycotoxines
Les conclusions suivantes doivent être tirées:
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
B. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES FRUITS SÉCH ÉS ET LEURS PRODUITS DÉRIVÉS/TRANSFORMÉS, À 
L’EXCEPTION DES FIGUES SÈCHES
Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les fruits séchés et 
leurs produits dérivés/transf ormés, à l’excep tion des figues sèch es et de leurs produits dérivés/transf ormés 
(par tie II.C de la présente annexe).
B.1. Poids de l’échantillon élémentaire
Le poids de l’échantillon élémentaire est d’en viron 100 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présent e 
partie II.B.
(3)Si la portion à écha ntillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 1 kg, le poids de ce dernier peut être infér ieur.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 10/44Dans le cas de lots présent és dans des unités de vente au détail/unités distincte s de conditionnement, le poids de 
l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unit é de vent e au détail/unité distincte de conditionnement.
Pour les unités de vente au détail/unité s distinctes de conditionnement pesant plus de 100 g, l’échantillon global 
pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1 et 2 de la présent e partie B. Si le poids de chaque unité 
de vent e au détail/unit é distincte de conditionnement dépasse de beaucoup (soit plus du double) les 100 g, il 
convient de retirer 100 g de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut 
être effectuée au moment du prélèvement de l’échantillon ou au laborat oire. Néanmoins, si un tel mode de 
prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du fait de la détérioration du lot (à 
cause des formes d’emballag e, des moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé. 
À titre d’exem ple, si un produit de valeur est commercialisé dans des unité s de vente au détail/unit és distinctes de 
conditionnement de 500 g ou 1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons 
élémentaires inférieur à celui indiqué dans les tableaux 1 et 2 de la présent e partie B, à condition que son poids 
corresponde au poids requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.
Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 100 g et que cette différ ence de 
poids est peu importante (soit pas moins de la moitié de 100 g), on considère qu’une unité équivaut à un 
échantillon élémentaire, ce qui aboutit à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué 
dans les tableaux 1 et 2 de la présent e partie. Si l’unit é de vent e au détail/unit é distincte de conditionnement pèse 
nette ment moins de 100 g, l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se 
rapproc he le plus possible de 100 g.
B.2. Résumé général du mode de prélèv ement d’échantillons pour les fruits séchés et leurs 
produits dérivés/transf ormés, à l’exception des figues
Tableau 1
Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot 
ProduitPoids du lot (en 
tonnes)Poids ou nombre des 
sous-lotsNombre 
d’échantillons 
élémentairesPoids de l’échantillon 
global (en kg)
Fruits séchés, à 
l’excep tion des figues 
sèches≥ 15 15-30tonnes 100 10
< 15 — 10-100 (*) 1-10
(*)Selon le poids du lot — voir tableau 2 de la présente partie B.
B.3. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les fruits séchés et leurs produits dérivés/transf ormés (lots 
≥ 15 tonnes), à l’exception des figues sèches
— À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots 
conf ormément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujour s un multiple exact du poids 
des sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %.
— Chaque sous-lot fait l’objet d’un écha ntillonnage séparé.
— Nombre d’échantillons élémentaires: 100. Poids de l’échantillon global = 10 kg.
— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décr it ci-dessus en raison des conséquences 
commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérior ation du lot (à cause des formes d’emballag e, des 
moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé, pour autant qu’il soit aussi 
représentatif que possible et fasse l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée .
B.4. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les fruits séchés et leurs produits dérivés/transf ormés (lots 
< 15 tonnes), à l’exception des figues sèches
Pour des lots de moins de 15 tonnes de fruits séchés, à l’excep tion des figue s, le plan d’échanti llonnage est réalisé 
avec un nombre d’échantillons élémentaires compris entre 10 et 100, en fonction du poids du lot, ce qui aboutit à 
un échantillon global de 1 à 10 kg.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 11/44Les chiffres du tableau suivant peuvent être utilisés pour déterminer le nombre d’éch antillons élémentaires à 
prélever .
Tableau 2
Nombre d’échantillons élément aires à prélev er en fonction du poids du lot de fruits séchés et de leurs 
produits dérivés/transf ormés, à l’exception des figues sèches 
Poids du lot (en tonnes) Nombre d’échantil lons élémentaires Poids de l’échantillon global (en kg)
≤ 0,1 10 1
> 0,1 - ≤ 0,2 15 1,5
> 0,2 - ≤ 0,5 20 2
> 0,5 - ≤ 1,0 30 3
> 1,0 - ≤ 2,0 40 4
> 2,0 - ≤ 5,0 60 6
> 5,0 - ≤ 10,0 80 8
> 10,0 - ≤ 15,0 100 10
B.5. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie B.
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée. L’éch antillon global doit de tout e façon peser au moins 1 kg(4).
B.6 Règles spécif iques d’échantillonnage pour les fruits séchés et leurs produits dérivés/transf ormés, à 
l’exception des figues sèches, commercialisés sous vide
Pour les lots dont le poids est supér ieur ou égal à 15 tonnes, au moins 25 échanti llons élémentaires formant un 
échantillon global de 10 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 25 % du nombre d’échanti llons 
élémentaires mentionnés au tableau 2 du point B.4 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le 
poids correspond au poids du lot échanti llonné (voir tableau 2 du point B.4).
B.7. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
Les conclusions suivantes doivent être tirées:
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat analytique (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
C. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES FIGUES SÈCH ES ET LEURS PRODUITS DÉRIVÉS/TRANSFORMÉS
C.1. Poids de l’échantillon élémentaire
Le poids de l’échantillon élémentaire est d’en viron 300 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la partie II.C.
(4)Si la portion à écha ntillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 1 kg, le poids de ce dernier peut être infér ieur.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 12/44Dans le cas de lots présent és dans des unités de vente au détail/unités distincte s de conditionnement, le poids de 
l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unit é de vent e au détail/unité distincte de conditionnement.
Pour les unités de vente au détail/unité s distinctes de conditionnement pesant plus de 300 g, l’échantillon global 
pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3. Si le poids de chaque unité de vente 
au détail/unit é distincte de conditionnement dépasse de beaucoup (soit plus du double) les 300 g, il convient de 
retirer 300 g de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être 
effectuée au moment du prélèvement de l’éch antillon ou au laborat oire. Néanmoins, si un tel mode de 
prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du fait de la détérioration du lot (à 
cause des formes d’emballag e, des moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé. 
À titre d’exem ple, si un produit de valeur est commercialisé dans des unité s de vente au détail/unit és distinctes de 
conditionnement de 500 g ou 1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons 
élémentaires inférie ur à celui indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3, à condition que son poids corresponde au poids 
requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.
Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 300 g et que cette différ ence de 
poids est peu importante (soit pas moins de la moitié de 300 g), on considère qu’une unité équivaut à un 
échantillon élémentaire, ce qui aboutit à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué 
dans les tableaux 1, 2 et 3. Si l’unité de vente au détail/unit é distincte de conditionnement pèse netteme nt moins 
de 300 g, l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproc he le plus 
possible de 300 g.
C.2. Résumé général du mode de prélèv ement d’échantillons pour les figues sèches
Tableau 1
Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot 
ProduitPoids du lot (en 
tonnes)Poids ou nombre des 
sous-lotsNombre 
d’échantillons 
élémentairesPoids de l’échantillon 
global (en kg)
Figues sèch es ≥ 15 15-30tonnes 100 30
< 15 — 10-100 (*) ≤ 30
(*)Selon le poids du lot — voir tableau 2 de la présente partie C.
C.3. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les figues sèches (lots ≥ 15 tonnes)
— À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots 
conf ormément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujour s un multiple exact du poids 
des sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %.
— Chaque sous-lot fait l’objet d’un écha ntillonnage séparé.
— Nombre d’échantillons élémentaires: 100
— Poids de l’échantillon global = 30 kg; grossièrement mélangé , ce dernier doit être divisé en trois échantillons de 
laborat oire égaux, de 10 kg chacun, avant d’être broyé (cette division en trois échantillons de laborat oire n’est 
pas nécessaire s’il s’agit de figues sèch es soumises à un traitem ent ultéri eur de triage ou à d’autres traitements 
physiques et si un équipement permettant d’homog énéiser un échantillon de 30 kg est disponible).
— Chaque échantillon de laboratoire de 10 kg est finement broyé et soigneusement mélangé pour que 
l’homogé néisation obtenu e soit compl ète, conf ormément aux dispositions de l’annex e II.
— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décr it ci-dessus en raison des conséquences 
commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérior ation du lot (à cause des formes d’emballag e, des 
moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé, pour autant qu’il soit aussi 
représentatif que possible et fasse l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée .JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 13/44C.4. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les figues sèches (lots < 15 tonnes)
Le nombre d’éch antillons élémentaires à prélever , au minimum 10 et au maximum 100, dépend du poids du lot.
Les chiffres figurant dans le tableau 2 ci-dessous peuvent être utilisés pour déter miner le nombre d’échantillons 
élémentaires à prélever ainsi que la division ultérieure de l’échantillon global.
Tableau 2
Nombre d’échantillons élémentaires à prélev er en fonction du poids du lot et du nombre de 
subdivisions de l’échantillon global 
Poids du lot (en tonnes)Nombre d’échantillons 
élémentaires
(pour les unités de vente au 
détail/unités distinctes de 
conditionnement, voir 
égal ement point C.1)Poids de l’échantillon global 
(en kg) (pour les unités de 
vente au détail/unités 
distinctes de 
conditionnement, le poids de 
l’échantillon global peut 
varier — voir point C.1)Nombre d’échantillons de 
laboratoire constitués à partir 
de l’échantillon global
≤ 0,1 10 3 1(aucune division)
> 0,1 - ≤ 0,2 15 4,5 1(aucune division)
> 0,2 - ≤ 0,5 20 6 1(aucune division)
> 0,5 - ≤ 1,0 30 9(- < 12kg) 1(aucune division)
> 1,0 - ≤ 2,0 40 12 2
> 2,0 - ≤ 5,0 60 18(- < 24kg) 2
> 5,0 - ≤ 10,0 80 24 3
> 10,0 - ≤ 15,0 100 . 30 3
— Poids de l’échantillon global ≤ 30 kg; grossièrement mélangé , ce dernier doit être divisé en deux ou trois 
échantillons de laboratoire égaux pesant au plus 10 kg avant d’être broyé (cette division en deux ou trois 
échantillons de laboratoire n’est pas nécessaire s’il s’agit de figues sèches soumises à un traitem ent ultérieur de 
triage ou à d’autres traite ments physiques et si un équipement permettant d’homog énéiser un échantillon d’au 
plus 30 kg est disponible).
S’il pèse moins de 30 kg, l’échantillon global est divisé en échantillons de laborat oire conf ormément aux 
instr uctions ci-dessous:
— < 12 kg: pas de division en échantillons de laboratoire;
— ≥ 12 - < 24 kg: division en deux échantillons de laboratoire;
— ≥ 24 kg: division en trois échanti llons de laborat oire.
— Chaque échantillon de laborat oire est finement broyé et soigneusement mélangé pour que l’homogé néisation 
obte nue soit compl ète, conf ormément aux dispositions de l’annex e II.
— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décr it au tiret précédent en raison des conséquences 
commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérior ation du lot (à cause des formes d’emballag e, des 
moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé, pour autant qu’il soit aussi 
représentatif que possible et fasse l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée .
C.5. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les produits dérivés/transf ormés et les aliments composés
C.5.1. Produits dérivés/tr ansformés à particules très fines (distr ibution homogène de la contamination par les myco toxines)
— Dans un grand nombre de cas, les lots de pâtes de figues ne présent ent pas une distr ibution homogène de la 
contamination par les mycotoxines et, par conséquent, dans le cas de la pâte de figue s, il convie nt d’appliquer 
un mode de prélèvement d’échantillons et des critères d’acceptation analogues à ceux utilisés pour les figues 
sèches (conf ormément aux points C.3 et C.4).JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 14/44— Nombre d’échantillon s élémentaires: 100. Pour les lots de moins de 50 tonnes, le nombre d’écha ntillons 
élémentaires varie de 10 à 100 en fonction du poids du lot (voir tableau 3 ci-après).
Tableau 3
Nombre d’échantillons élémentaires à prélev er en fonction du poids du lot 
Poids du lot (en tonnes) Nombre d’échantil lons élémentaires Poids de l’échantillon global (en kg)
≤ 1 10 1
> 1- ≤ 3 20 2
> 3- ≤ 10 40 4
> 10- ≤ 20 60 6
> 20- ≤ 50 100 10
— Le poids de l’échantillon élémentaire doit être d’en viron 100 grammes. Dans le cas de lots présent és dans des 
unité s de vent e au détail/unités distinctes de conditionnement, le poids de l’écha ntillon élémentaire dépend du 
poids de l’unité de vente au détail/unit é distinct e de conditionnement.
— Le poids de l’éch antillon global, suffi samment mélangé, est de 1 à 10 kg.
C.5.2. Autres produits dérivés/tr ansfor més aux particules relativeme nt grosses (distr ibution hétéro gène de la contamination par les 
mycotoxines)
Mode de prélèvement d’échanti llons et critères d’accept ation analogues à ceux utilisés pour les figues sèches 
(points C.3 et C.4).
C.6. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie C.
Si cela s’avère impossible, d’autres modes performants de prélèvement d’écha ntillons peuvent être emplo yés à ce 
stade, pour autant qu’ils garantissent un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot écha ntillonné et 
fassent l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée. L’échantillon global doit de tout e façon peser au 
moins 1 kg(5).
C.7. Mode spécif ique de prélèv ement d’échantillons pour les figues sèches et les produits dérivés/transf ormés 
commercialisés sous vide
C.7.1. Figues sèches
Pour les lots dont le poids est supér ieur ou égal à 15 tonnes, au moins 50 échanti llons élémentaires formant un 
échantillon global de 30 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 50 % du nombre d’échanti llons 
élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond 
au poids du lot échanti llonné (voir tableau 2).
C.7.2. Produits à fines particules dérivés/transformés de figues sèches
Pour les lots dont le poids est supér ieur ou égal à 50 tonnes, au moins 25 échanti llons élémentaires formant un 
échantillon global de 10 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 50 tonnes, 25 % du nombre d’échanti llons 
élémentaires mentionnés au tableau 3 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond 
au poids du lot échanti llonné (voir tableau 3).
C.8. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
Les conclusions suivantes doivent être tirées:
(5)Si la portion à écha ntillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 1 kg, le poids de ce dernier peut être infér ieur.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 15/44Pour les figue s sèche s:
— accept ation si aucun des écha ntillons de laborat oire ne dépasse la teneur maximale, comp te tenu de la 
correction au titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si un ou plusieurs échantillons de laborat oire dépassent sans contes te la teneur maximale, comp te tenu de 
la correction au titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat analytique 
(cor rigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse 
est supér ieur à la teneur maximale.
Dans le cas où l’échantillon global pèse moins de 12 kg:
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat analytique (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
D. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES ARA CHIDES, NOYAUX D’ABRIC OT, FRUITS À COQUE ET ÉPICES 
SÉCHÉES CARA CTÉRISÉES PAR DES PARTICULES DE GRANDE TAILLE ET LEURS PRODUITS DÉRIVÉS/TRANSFORMÉS
Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les arac hides, les 
noyaux d’abr icot, les fruits à coque et les épices séchées caracté risées par des particules de grande taille et leurs 
produits dérivés/transf ormés. Ce mode de prélèvement est également à utiliser pour le contrôle officiel des 
teneurs en mycoto xines pour les épices à particules relativement grandes (d’une dimension compar able à celle des 
arac hides ou d’une dimension supér ieure, comparable à celle des noix muscades).
D.1. Poids de l’échantillon élémentaire
Le poids de l’échantillon élémentaire est d’en viron 200 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présent e 
partie D.
Dans le cas de lots présent és dans des unités de vente au détail/unités distincte s de conditionnement, le poids de 
l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unit é de vent e au détail/unité distincte de conditionnement.
Pour les unités de vente au détail/unité s distinctes de conditionnement pesant plus de 200 g, l’échantillon global 
pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3. Si le poids de chaque unité de vente 
au détail/unité distincte de conditionnement dépasse de beaucoup les 200 g, il convient de retirer 200 g de 
chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment 
du prélèvement de l’éch antillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à 
des conséquences commerciales inacceptable s du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, 
des moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé. À titre d’exem ple, si un produit 
de valeur est commercialisé dans des unités de vent e au détail/unités distinct es de conditionnement de 500 g ou 
1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échanti llons élémentaires inférieur à celui 
indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’éch antillon 
global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.
Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 200 g et que cette différ ence de 
poids n’est pas très importante (c’est-à-dire pas moins de la moitié de 200 g), on considère qu’une unité équivaut 
à un écha ntillon élémentaire, ce qui aboutit à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis 
indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3. Si l’unit é de vent e au détail/unité distincte de conditionnement pèse nettement 
moins de 200 g, l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproc he le 
plus possible de 200 g.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 16/44D.2. Résumé général du mode de prélèv ement d’échantillons pour les arachides, les noyaux d’abr icot, les 
fruits à coque et les épices séchées caractér isées par des particules de grande taille
Tableau 1
Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot 
ProduitPoids du lot (en 
tonnes)Poids ou nombre des 
sous-lotsNombre 
d’échantillons 
élémentairesPoids de l’échantillon 
global (en kg)
Arachi des, noyaux 
d’abr icot, fruits à 
coque et épices 
séchées caractér isées 
par des particules de 
grande taille≥ 500 100 tonnes 100 20
> 125 et < 500 5sous-lots 100 20
≥ 15et ≤ 125 25tonnes 100 20
< 15 — 10-100 (*) ≤ 20
(*)Selon le poids du lot — voir tableau 2 de la présente partie D.
D.3. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les arachides, les noyaux d’abr icot, les fruits à coque et les 
épices séchées caractér isées par des particules de grande taille (lots ≥ 15 tonnes)
— À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots 
conf ormément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujour s un multiple exact du poids 
des sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %.
— Chaque sous-lot fait l’objet d’un écha ntillonnage séparé.
— Nombre d’échantillons élémentaires: 100.
— Poids de l’échantillon global = 20 kg; grossièrement mélang é, ce dernier doit être divisé en deux échantillons 
de laboratoire égaux, de 10 kg chacun, avant d’être broyé (cette division en deux échantillon s de laboratoire 
n’est pas nécessaire s’il s’agit d’arachide s, de noyaux d’abr icot, de fruits à coque et d’épices séchées caract érisés 
par des particules de grande taille, soumis à un traitem ent ultérieur de triage ou à d’autres traite ments 
physiques et si un équipement permettant d’homog énéiser un échantillon de 20 kg est disponible).
— Chaque échantillon de laboratoire de 10 kg est finement broyé et soigneusement mélangé pour que 
l’homogé néisation obtenu e soit compl ète, conf ormément aux dispositions de l’annex e II.
— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décr it ci-dessus en raison des conséquences 
commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérior ation du lot (à cause des formes d’emballag e, des 
moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé, pour autant qu’il soit aussi 
représentatif que possible et fasse l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée .
D.4. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les arachides, les noyaux d’abr icot, les fruits à coque et les 
épices séchées caractér isées par des particules de grande taille (lots < 15 tonnes)
Le nombre d’éch antillons élémentaires à prélever , au minimum 10 et au maximum 100, dépend du poids du lot.
Les chiffres figurant dans le tableau 2 ci-dessous peuvent être utilisés pour déter miner le nombre d’échantillons 
élémentaires à prélever ainsi que la division ultérieure de l’échantillon global.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 17/44Tableau 2
Nombre d’échantillons élémentaires à prélev er en fonction du poids du lot et du nombre de 
subdivisions de l’échantillon global 
Poids du lot (en tonnes)Nombre d’échantillons 
élémentaires
(pour les unités de vente au 
détail/unités distinctes de 
conditionnement, voir 
également point D.1)Poids de l’échantillon global 
(en kg) (pour les unités de 
vente au détail/unités 
distinctes de 
conditionnement, le poids de 
l’échantillon global peut 
varier — voir point D.1)Nombre d’échantillons de 
laboratoire constitués à partir 
de l’échantillon global
≤ 0,1 10 2 1(aucune division)
> 0,1 - ≤ 0,2 15 3 1(aucune division)
> 0,2 - ≤ 0,5 20 4 1(aucune division)
> 0,5 - ≤ 1,0 30 6 1(aucune division)
> 1,0 - ≤ 2,0 40 8(- < 12kg) 1(aucune division)
> 2,0 - ≤ 5,0 60 12 2
> 5,0 - ≤ 10,0 80 16 2
> 10,0 - ≤ 15,0 100 20 2
— Poids de l’échantillon global ≤ 20 kg; grossièrement mélangé , ce dernier doit, le cas échéant, être divisé en deux 
échantillons de laboratoire égaux pesant au plus 10 kg chacun, avant d’être broyé (cette division en deux 
échantillons de laboratoire n’est pas nécessaire s’il s’agit d’arachides , de noyaux d’abr icot, de fruits à coque et 
d’épices séchées caracté risées par des particules de grande taille soumis à un traitement ultér ieur de triage ou 
à d’autres trait ements physiques et si un équipement permettant d’homogénéiser un échantillon de 20 kg est 
disponible).
— S’il pèse moins de 20 kg, l’échantillon global est divisé en échantillons de laborat oire conf ormément aux 
instr uctions ci-dessous:
— < 12 kg: pas de division en échantillons de laboratoire;
— ≥ 12 kg: division en deux écha ntillons de laboratoire.
— Chaque échantillon de laborat oire est finement broyé et soigneusement mélangé pour que l’homogé néisation 
obte nue soit compl ète, conf ormément aux dispositions de l’annex e II.
— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décr it ci-dessus en raison des conséquences 
commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérior ation du lot (à cause des formes d’emballag e, des 
moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé, pour autant qu’il soit aussi 
représentatif que possible et fasse l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée .
D.5. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les produits dérivés/transf ormés, à l’exception de l’huile 
végétale, et les aliments composés
D.5.1. Produits dérivés/tr ansfor més (autr es que l’huile végétale) à particules très fines, tels que la farine ou la pâte d’arachides 
(distr ibution homogène de la contamination par les mycotoxines) et aliments composés
— Nombre d’échantillons élémentaires: 100; pour les lots de moins de 50 tonnes, le nombre d’échantillons 
élémentaires varie de 10 à 100 en fonction du poids du lot (voir tableau 3).JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 18/44Tableau 3
Nombre d’échantillons élémentaires à prélev er en fonction du poids du lot 
Poids du lot (en tonnes) Nombre d’échantil lons élémentaires Poids de l’échantillon global (en kg)
≤ 1 10 1
> 1- ≤ 3 20 2
> 3- ≤ 10 40 4
> 10- ≤ 20 60 6
> 20- ≤ 50 100 10
— Le poids de l’échantillon élémentaire doit être d’environ 100 grammes. Si le lot est conditionné pour la vente 
au détail ou dans des unités de conditionnement distincte s, le poids de l’échantillon élémentaire dépend du 
poids de l’unité de vente au détail/unit é distinct e de conditionnement.
— Le poids de l’éch antillon global, suffi samment mélangé, est de 1 à 10 kg.
D.5.2. Produits dérivés/transformés aux particules relativement grosses (distr ibution hétéro gène de la contamination par les 
mycotoxines) et aliments composés
Mode de prélèvement d’échantillon s et critères d’acceptat ion analogues à ceux utilisés pour les arach ides, les 
noyaux d’abr icot, les fruits à coque et les épices séchées caract érisées par des particules de grande taille (points 
D.3 et D.4).
D.6. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie D.
Si cela s’avère impossible, d’autres modes performants de prélèvement d’écha ntillons peuvent être emplo yés à ce 
stade, pour autant qu’ils garantissent un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot écha ntillonné et 
fassent l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée. L’échantillon global doit de tout e façon peser au 
moins 1 kg(6).
D.7. Mode spécif ique de prélèv ement d’échantillons pour les arachides, les noyaux d’abr icot, les fruits à coque 
et les épices séchées caractér isées par des particules de grande taille et les produits dérivés/transf ormés 
commercialisés sous vide
D.7.1. Pistaches, arachides, noix du Brésil
Pour les lots dont le poids est supér ieur ou égal à 15 tonnes, au moins 50 échanti llons élémentaires formant un 
échantillon global de 20 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 50 % du nombre d’échanti llons 
élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond 
au poids du lot échanti llonné (voir tableau 2).
D.7.2. Noyaux d’abr icot, fruits à coque autres que les pistaches et les noix du Brésil, épices séchées caractér isées par des particules de 
grande taille
Pour les lots dont le poids est supér ieur ou égal à 15 tonnes, au moins 25 échanti llons élémentaires formant un 
échantillon global de 20 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 25 % du nombre d’échanti llons 
élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond 
au poids du lot échanti llonné (voir tableau 2).
D.7.3. Produits dérivés/tr ansform és d’arachides, de noyaux d’abr icot, de fruits à coque et d’épices séchées caractér isées par des 
particules de grande taille
(6)Si la portion à écha ntillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 1 kg, le poids de ce dernier peut être infér ieur.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 19/44Pour les lots dont le poids est supér ieur ou égal à 50 tonnes, au moins 25 échanti llons élémentaires formant un 
échantillon global de 10 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 50 tonnes, 25 % du nombre d’échanti llons 
élémentaires mentionnés au tableau 3 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond 
au poids du lot échanti llonné (voir tableau 3).
D.8. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
Pour les arac hides, les noyaux d’abr icot et les fruits à coque soumis à un traitement de triage ou à un autre 
trait ement physique:
— accept ation si l’échantillon global ou la moyenne des échantillons de laboratoire est conf orme à la teneur 
maximale, comp te tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incer titude de mesure,
— rejet si l’échantillon global ou la moyenne des échantillons de laboratoire dépasse sans conte ste la teneur 
maximale, comp te tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas 
lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre de la récupération, le cas échéa nt) moins l’incer titude de 
mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la teneur maximale.
Pour les arachides, les noyaux d’abr icot, les fruits à coque et les épices séché es caractér isées par des particules de 
grande taille mis sur le marc hé pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédient de denrées 
alimentaires:
— accept ation si aucun des écha ntillons de laborat oire ne dépasse la teneur maximale, comp te tenu de la 
correction au titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si un échantillon de laboratoire ou les deux dépassent sans conte ste la limite maximale, comp te tenu de la 
correction au titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse 
(cor rigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse 
est supér ieur à la teneur maximale.
Dans le cas où l’échantillon global pèse 12 kg ou moins:
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
E. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES ÉPICES SÉCHÉES, À L’EXCEPTION DES ÉPICES SÉCHÉES 
CARA CTÉRISÉES PAR DES PARTICULES DE GRANDE TAILLE ET DES ÉPICES EN POUDRE
Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les épices. Le 
mode de prélèvement d’échantillons décr it dans la présent e partie E de la présent e annexe s’applique tout efois aux 
épices séch ées caracté risées par des particules relativement grosses, c’est-à-dire des particules dont la taille est 
compar able à celle d’arac hides ou dont la taille est plus grande, comme celle des noix muscades, qui présentent 
une distr ibution hétérogène de la contamination aux mycotoxines. En ce qui concer ne les épices en poudre, le 
mode de prélèvement d’échantillons décr it dans la partie M de la présente annexe est appliqué.
E.1. Poids de l’échantillon élémentaire
Le poids de l’échantillon élémentaire est d’en viron 100 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présent e 
partie E.
Dans le cas de lots présent és dans des unités de vente au détail/unités distincte s de conditionnement, le poids de 
l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unit é de vent e au détail/unité distincte de conditionnement.
Pour les unités de vente au détail/unité s distinctes de conditionnement pesant plus de 100 g, l’échantillon global 
pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unit é 
distinct e de conditionnement dépasse de beaucoup les 100 g, il convient de retirer 100 g de chacune de ces unités 
pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de 
l’échantillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences 
commerciales inacceptable s du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballag e, des moyens de JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 20/44transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé. À titre d’exem ple, si un produit de valeur est 
commercialisé dans des unités de vente au détail/unité s distinct es de conditionnement de 500 g ou 1 kg, 
l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires infér ieur à celui 
indiqué dans les tableaux 1 et 2, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’éch antillon global, 
tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.
Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 100 g et que cette différ ence de 
poids n’est pas très importante (c’est-à-dire pas moins de la moitié de 100 g), on considère qu’une unité équivaut 
à un échantillon global dont le poids est inférie ur au poids requis indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si l’unité de 
vent e au détail/unit é distincte de conditionnement pèse nettem ent moins de 100 g, l’échantillon élémentaire est 
constitué de deux unité s ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 100 g.
E.2. Résumé général du mode de prélèv ement d’échantillons pour les épices séchées, à l’exce ption des épices 
séchées caractér isées par des particules de grande taille et des épices en poudre
Tableau 1
Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot 
ProduitPoids du lot (en 
tonnes)Poids ou nombre des 
sous-lotsNombre 
d’échantillons 
élémentairesPoids de l’échantillon 
global (en kg)
Épices séch ées ≥ 15 25tonnes 100 10
< 15 — 5-100 (*) 0,5-10
(*)Selon le poids du lot — voir tableau 2 de la présente partie E.
E.3. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les épices séchées, à l’exc eption des épices séchées 
caractér isées par des particules de grande taille et des épices en poudre (lots ≥ 15 tonnes)
— À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots 
conf ormément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujour s un multiple exact du poids 
des sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %.
— Chaque sous-lot fait l’objet d’un écha ntillonnage séparé.
— Nombre d’échantillons élémentaires: 100. Poids de l’échantillon global = 10 kg.
— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décr it ci-dessus en raison des conséquences 
commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérior ation du lot (à cause des formes d’emballag e, des 
moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé, pour autant qu’il soit aussi 
représentatif que possible et fasse l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée .
E.4. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les épices séchées, à l’exc eption des épices séchées 
caractér isées par des particules de grande taille et des épices en poudre (lots < 15 tonnes)
Pour des lots d’épices séché es de moins de 15 tonnes, le plan d’éch antillonnage est réalisé avec un nombre 
d’éch antillons élémentaires compris entre 5 et 100, en fonction du poids du lot, ce qui aboutit à un échantillon 
global de 0,5 à 10 kg.
Les chiffres du tableau 2 ci-après peuvent être utilisés pour déter miner le nombre d’échantillons élémentaires à 
prélever .JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 21/44Tableau 2
Nombre d’échantillons élémentaires à prélev er en fonction du poids du lot d’épices séchées 
Poids du lot (en tonnes) Nombre d’échantil lons élémentaires Poids de l’échantillon global (en kg)
≤ 0,01 5 0,5
> 0,01 - ≤ 0,1 10 1
> 0,1 - ≤ 0,2 15 1,5
> 0,2 - ≤ 0,5 20 2
> 0,5 - ≤ 1,0 30 3
> 1,0 - ≤ 2,0 40 4
> 2,0 - ≤ 5,0 60 6
> 5,0 - ≤ 10,0 80 8
> 10,0 - ≤ 15,0 100 10
E.5. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie E.
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée. L’éch antillon global doit de tout e façon peser au moins 0,5 kg(7).
E.6. Mode spécif ique de prélèv ement d’échantillons pour les épices séchées, à l’exception des épices séchées 
caractér isées par des particules de grande taille et des épices en poudre, commercialisées sous vide
Pour les lots dont le poids est supér ieur ou égal à 15 tonnes, au moins 25 échanti llons élémentaires formant un 
échantillon global de 10 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 25 % du nombre d’échanti llons 
élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond 
au poids du lot échanti llonné (voir tableau 2).
E.7. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
F. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LE LAIT, LES PRODUITS LAITIERS, LES PRÉP ARA TIONS POUR 
NOURRISSONS, LES PRÉP ARA TIONS DE SUITE ET LES DENRÉES ALIMENT AIRES DESTINÉES À DES FINS MÉDICAL ES 
SPÉCIALES POUR LES NOURRISSONS ET PRÉP ARA TIONS DESTINÉES AUX ENF ANTS EN BAS ÂGE
F.1. Mode de prélèv ement d’échantillons pour le lait, les produits laitiers, les préparations pour nour rissons, 
les préparations de suite et les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les 
nour rissons et préparations destinée s aux enfants en bas âge
L’échantillon global doit être d’au moins 1 kg ou 1 litre, sauf si cela est impossible, par exem ple quand l’écha ntillon 
est compo sé d’une seule boutei lle.
(7)Si la portion à écha ntillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 0,5 kg, le poids de ce dernier peut être inférieu r.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 22/44Le nombre minimal d’éch antillons élémentaires à prélever du lot est indiqué dans le tableau 1. Le nombre 
d’éch antillons élémentaires déter miné dépend de la forme habituelle sous laquelle les produits concer nés sont 
commercialisés. S’il s’agit de produits liquides vendus en vrac, dans la mesure du possible et pour autant que la 
qualité du produit n’en souffre pas, le lot est soigneusement mélangé, soit par un procédé manuel, soit par un 
procédé technique, juste avant l’échantillonnage. Dans ce cas, on peut supposer une distr ibution homogène des 
mycoto xines à l’intérieur d’un lot donné. Il suffit dès lors de prélever trois échantillons élémentaires par lot, qui 
constituent l’échantillon global.
Tous les échantillon s élémentaires, qui seront probablement souvent des bouteilles ou des briques, ont un poids 
semblable. Chaque échantillon élémentaire pèse au moins 100 g pour que l’éch antillon global atteigne au 
minimum 1 kg ou 1 litre. Toute dérogation à cette méthode est signalée dans le procès-verbal prévu au point 
A.1.8 de la partie I de la présent e annexe .
Tableau 1
Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélev er sur le lot 
Forme de commercialisationVolume ou poids du lot (en 
litres ou en kg)Nombre minimal 
d’échan tillons élémentaires à 
préleverVolume ou poids minimal de 
l’échantillon global (en litres 
ou en kg)
Vrac — 3-5 1
Boutei lles/br iques ≤ 50 3 1
Boutei lles/br iques De 50à 500 5 1
Boutei lles/br iques > 500 10 1
F.2. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie F.
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée (8).
F.3. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
G. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LE CAF É, LES PRODUITS À BASE DE CAF É, LE CACAO, LES PRODUITS 
À BASE DE CACAO, LA RACINE DE RÉGLISSE ET LES PRODUITS À BAS E DE RÉGLISSE
Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans le café, les produits 
à base de café, le cacao, les produits à base de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse. En ce qui 
concer ne le café, les produits à base de café, le cacao et les produits à base de cacao, le mode de prélèvement 
d’éch antillons prévu dans la présent e partie G est applicable aux produits solides (séché s). En ce qui concer ne les 
boissons (liquides), le mode de prélèvement d’échantillons prévu dans la partie H est applicable.
G.1. Poids de l’échantillon élémentaire
Le poids de l’échantillon élémentaire est d’en viron 100 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présent e 
partie G.
Dans le cas de lots présent és dans des unités de vente au détail/unités distincte s de conditionnement, le poids de 
l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unit é de vent e au détail/unité distincte de conditionnement.
(8)Si la portion à écha ntillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 1 kg, le poids de ce dernier peut être infér ieur.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 23/44Pour les unités de vente au détail/unité s distinctes de conditionnement pesant plus de 100 g, l’échantillon global 
pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unit é 
distinct e de conditionnement dépasse de beaucoup les 100 g, il convient de retirer 100 g de chacune de ces unités 
pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de 
l’échantillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences 
commerciales inacceptable s du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballag e, des moyens de 
transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé. À titre d’exem ple, si un produit de valeur est 
commercialisé dans des unités de vent e au détail/unités distincte s de conditionnement de 500 grammes ou 1 kg, 
l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires infér ieur à celui 
indiqué dans les tableaux 1 et 2, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’éch antillon global, 
tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.
Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 100 g et que cette différ ence de 
poids n’est pas très importante (c’est-à-dire pas moins de 100 g), on considère qu’une unité équivaut à un 
échantillon global dont le poids est inférie ur au poids requis indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si l’unité de vente 
au détail/unit é distincte de conditionnement pèse netteme nt moins de 100 g, l’échantillon élémentaire est 
constitué de deux unité s ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 100 g.
G.2. Résumé général du mode de prélèv ement d’échantillons pour le café, les produits à base de café, le cacao, 
les produits à base de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse
Tableau 1
Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot 
ProduitPoids du lot 
(en tonnes)Poids ou nombre des 
sous-lotsNombre 
d’échantillons 
élémentairesPoids de 
l’échantillon 
global (en kg)
Café, produits à base de café, cacao, produits 
à base de cacao, racine de réglisse et produits 
à base de réglisse≥ 15 15-30tonnes 100 10
< 15 — 10-100 (*) 1-10
(*)Selon le poids du lot — voir tableau 2 de la présente partie G.
G.3. Mode de prélèv ement d’échantillons pour le café, les produits à base de café, le cacao, les produits à base 
de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse (lots ≥ 15 tonnes)
— À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots 
conf ormément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujour s un multiple exact du poids 
des sous-lots, le poids du sous-lot peut diffé rer du poids indiqué d’au plus 20 %.
— Chaque sous-lot fait l’objet d’un écha ntillonnage séparé.
— Nombre d’échantillons élémentaires: 100.
— Poids de l’échantillon global = 10 kg.
— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décr it ci-dessus en raison des conséquences 
commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérior ation du lot (à cause des formes d’emballag e, des 
moyens de transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé, pour autant qu’il soit aussi 
représentatif que possible et fasse l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée .JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 24/44G.4. Mode de prélèv ement d’échantillons pour le café, les produits à base de café, le cacao, les produits à base 
de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse (lots < 15 tonnes)
Pour des lots de café, de produits à base de café, de cacao, de produits à base de cacao, de racine de réglisse et de 
produits à base de réglisse de moins de 15 tonnes, le plan d’échantillon nage est réalisé avec un nombre 
d’éch antillons élémentaires compris entre 10 et 100, en fonction du poids du lot, ce qui aboutit à un échantillon 
global de 1 à 10 kg.
Les chiffres du tableau 2 ci-après peuvent être utilisés pour déter miner le nombre d’échantillons élémentaires à 
prélever .
Tableau 2
Nombre d’échantillons élément aires à prélev er en fonction du poids du lot de café, de produits à base de café, de 
cacao, de produits à base de cacao, de racine de réglisse et de produits à base de réglisse 
Poids du lot (en tonnes) Nombre d’échantil lons élémentaires Poids de l’échantillon global (en kg)
≤ 0,1 10 1
> 0,1 - ≤ 0,2 15 1,5
> 0,2 - ≤ 0,5 20 2
> 0,5 - ≤ 1,0 30 3
> 1,0 - ≤ 2,0 40 4
> 2,0 - ≤ 5,0 60 6
> 5,0 - ≤ 10,0 80 8
> 10,0 - ≤ 15,0 100 10
G.5. Mode de prélèv ement d’échantillons pour le café, les produits à base de café, le cacao, les produits à base 
de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse commercialisés sous vide
Pour les lots dont le poids est supér ieur ou égal à 15 tonnes, au moins 25 échanti llons élémentaires formant un 
échantillon global de 10 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 25 % du nombre d’échanti llons 
élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond 
au poids du lot échanti llonné (voir tableau 2).
G.6. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie G.
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée. L’éch antillon global doit de tout e façon peser au moins 1 kg(9).
G.7. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
(9)Si la portion à écha ntillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 1 kg, le poids de ce dernier peut être infér ieur.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 25/44H. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES BOISSONS
Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycoto xines dans les boissons, à 
l’exception du lait.
H.1. Mode de prélèv ement d’échantillons
L’échantillon global est d’au moins 1 litre, sauf si cela est impossible, par exem ple quand l’éch antillon est compo sé 
d’une seule boute ille.
Le nombre minimal d’éch antillons élémentaires à prélever du lot est indiqué dans le tableau 1. Le nombre 
d’éch antillons élémentaires déter miné dépend de la forme habituelle sous laquelle les produits concer nés sont 
commercialisés. S’il s’agit de produits liquides vendus en vrac, dans la mesure du possible et pour autant que la 
qualité du produit n’en souffre pas, le lot est soigneusement mélangé, soit par un procédé manuel, soit par un 
procédé technique, juste avant l’échantillonnage. Dans ce cas, on peut supposer une distr ibution homogène des 
mycoto xines à l’intérieur d’un lot donné. Il suffit dès lors de prélever trois échantillons élémentaires par lot, qui 
constituent l’échantillon global.
Tous les échantillons élémentaires, qui seront probablement souvent des bouteilles ou des briques, ont un volume 
semblable. Chaque écha ntillon élémentaire a un volume d’au moins 100 millilitres pour que l’échantillon global 
atteigne au minimum 1 litre. Toute dérogation à cette méthode est signalée dans le procès-verbal prévu au point 
A.1.8 de la partie I de la présent e annexe .
Tableau 1
Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélev er sur le lot 
Forme de commercialisationVolume du lot (en 
litres)Nombre minimal 
d’échantillons 
élémentaires à 
préleverVolume minimal de 
l’échantillon global 
(en litres)
Vrac — 3 1
Bouteilles/bri ques (boissons autres que le vin) ≤ 50 3 1
Bouteilles/bri ques (boissons autres que le vin) De 50à 500 5 1
Bouteilles/bri ques (boissons autres que le vin) > 500 10 1
Boutei lles/br iques de vin ≤ 50 1 1
Boutei lles/br iques de vin De 50à 500 2 1
Boutei lles/br iques de vin > 500 3 1
H.2. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie H(10).
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée.
(10)Si la portion à échantillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 1 litre, le volume de ce dernier peut être inférieur.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 26/44H.3. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
I. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES PRODUITS SOLIDES TRANSFORMÉS À BASE DE FRUITS ET 
LÉGUMES
Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycoto xines dans les produits 
solides transf ormés à base de fruits (à l’excep tion des produits transf ormés à base de fruits séchés relevant des 
parties B et C de la présente annexe) et légumes, y compris les produits solides transf ormés à base de fruits et 
légumes destinés aux nour rissons et aux enfants en bas âge.
I.1. Mode de prélèv ement d’échantillons
L’échantillon global doit peser au moins 1 kg, sauf si cela est impossible, par exem ple en cas d’éch antillonnage 
d’une seule unité de conditionnement.
Le nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever du lot est indiqué dans le tableau 1.
Tous les échantillon s élémentaires ont un poids semblable. Chaque échanti llon élémentaire pèse au moins 100 g 
pour que l’échantillon global atteigne au minimum 1 kg. Toute dérogation à cette méthode est signalée dans le 
procès-verbal prévu au point A.1.8 de la partie I de la présent e annexe .
Tableau 1
Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélev er sur le lot 
Poids du lot (en kg)Nombre minimal d’échantillons 
élémentaires à préleverPoids de l’échantillon global (en kg)
< 50 3 1
De 50à 500 5 1
> 500 10 1
Si le lot est constitué d’unités distinct es de conditionnement, le nombre d’unités à prélever pour former 
l’échantillon global est indiqué dans le tableau 2.
Tableau 2
Nombre d’unités de conditionnement (échantillons élémentaires) à prélev er pour former l’échantillon 
global si le lot se compose d’unités distinctes 
Nombre d’unités de 
conditionnement comprises dans 
le lotNombre d’unités de conditionnement à préleverPoids de l’écha ntillon global 
(en kg)
De 1à 25 1unité 1
De 26à 100 5% environ, au moins 2 unités 1
> 100 5% environ, 10unités au maximum 1JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 27/44I.2. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie I.
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée (11).
I.3. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
— accept ation si l’éch antillon de laboratoire est conf orme à la teneur maximale, comp te tenu de l’incer titude de 
mesure et de la correction au titre de la récupération;
— rejet si l’échantillon de laboratoire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de l’incer titude de 
mesure et de la correction au titre de la récupération. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au 
titre de la récupération, le cas échéa nt) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est 
supér ieur à la teneur maximale.
J. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES ALIMENTS POUR BÉBÉS ET LES ALIMENTS TRANSFORMÉS À 
BASE DE CÉRÉALES, DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENF ANTS EN BAS ÂGE
Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycoto xines dans les aliments pour 
bébés et les aliments transf ormés à base de céréales, destinés aux nour rissons et aux enfants en bas âge, à 
l’exception des boissons visées dans la partie H et des produits solides transf ormés à base de fruits et légumes 
visés dans la partie I de la présent e annexe.
J.1. Mode de prélèv ement d’échantillons
— Le mode de prélèvement d’échantillon s pour les céréales et les produits céréaliers décr it au point A.4 de la 
partie II de la présent e annexe est à utiliser pour les denrées alimentaires destinées aux nour rissons et aux 
enfants en bas âge. En conséquence, le nombre d’échantillons élémentaires à prélever dépend du poids du lot 
et est compr is entre 10 et 100, conf ormément aux dispositions prévues au tableau 2 du point A.4 de la 
partie II de la présente annexe. Pour les très petits lots (≤ 0,5 tonne), un nombre inférie ur d’échantillons 
élémentaires peut être prélevé, mais, dans ce cas, l’échantillon global réunissant tous les échantillons 
élémentaires doit aussi peser au moins 1 kg.
— Le poids de l’échantillon élémentaire est d’en viron 100 grammes. Dans le cas de lots présent és dans des unités 
de vente au détail/unités distinctes de conditionnement, le poids de l’éch antillon élémentaire dépend du poids 
de l’unit é de vente au détail/unit é distincte de conditionnement et, dans le cas de très petits lots (≤ 0,5 tonne), 
ce poids est tel qu’en rassemblant les échanti llons élémentaires, on obtient un échantillon global pesant au 
moins 1 kg. Toute dérogat ion à cette méthode est signalée dans le procès-verbal prévu au point A.1.8 de la 
partie I de la présent e annexe.
— Le poids de l’éch antillon global, suffi samment mélangé, est de 1 à 10 kg.
J.2. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie J.
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée (12).
J.3. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
(11)Si la portion à échantillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 1 kg, le poids de ce dernier peut être infér ieur.
(12)Si la portion à échantillonner est trop petite pour obtenir un échantillon global de 1 kg, le poids de ce dernier peut être infér ieur.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 28/44— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
K. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES HUILES VÉGÉT ALES
K.1. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les huiles végétales
— Chaque échantillon élémentaire doit peser environ au moins 100 grammes (ml) (en fonction de la nature du 
lot, de l’huile végét ale en vrac par exem ple, au moins trois échantillons élémentaires d’environ 350 ml 
doivent être prélevés), ce qui aboutit à un échantillon global d’au moins 1 kg (litre).
— À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots 
conf ormément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujour s un multiple exact du poids 
des sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %. Si le lot n’est pas ou ne peut 
pas être physiquement séparé en sous-lots, trois échanti llons élémentaires au minimum sont prélevés de 
celui-ci.
— Le nombre minimal d’éch antillons élémentaires à prélever du lot est indiqué dans le tableau 2. Le lot est 
soigneusement mélang é, autant que faire se peut, soit par un procédé manuel, soit par un procédé technique, 
juste avant l’échantillonnag e. Dans ce cas, on peut supposer une distr ibution homogène des mycotoxines à 
l’intérieur d’un lot donné. Il suffi t dès lors de prélever trois échantillons élémentaires par lot pour constituer 
l’échantillon global.
Tableau 1
Subdivision des lots en sous-lots en fonction du poids du lot 
ProduitPoids du lot (en 
tonnes)Poids ou nombre des 
sous-lotsNombre 
d’échantillons 
élémentairesPoids minimal de 
l’écha ntillon global (en 
kg)
Huiles végétales ≥ 1 500 500 tonnes 3 1
> 300 et < 1 500 3sous-lots 3 1
≥ 50et ≤ 300 100 tonnes 3 1
< 50 — 3 1
Tableau 2
Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélev er sur le lot 
Forme de commercialisationPoids du lot (en kg)
Volume du lot (en litres)Nombre minimal d’échantillons 
élémentaires à prélever
Vrac(*) — 3
Briques ≤ 50 3
Briques > 50à 500 5
Briques > 500 10
(*)À condition que le sous-lot puisse être séparé physiquement, les grands lots en vrac/les lots d’huiles végétales sont subdivisés 
en sous-lots conf ormément au tableau 2 de la présente partie K.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 29/44K.2. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les huiles végétales au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie K.
Si cela s’avère impossible, d’autres modes performants de prélèvement d’écha ntillons peuvent être emplo yés à ce 
stade, pour autant qu’ils garantissent un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot écha ntillonné et 
fassent l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée. L’échantillon global doit de tout e façon peser au 
moins 1 kg.
K.3. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;
— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
L. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES COMPLÉMENTS ALIMENT AIRES, LE POLLEN ET LES PRODUITS À 
BASE DE POLLEN
L.1. Poids de l’échantillon élémentaire et mode de prélèv ement d’échantillons
La procédure d’échanti llonnage prévue pour les compl éments alimentaires, le pollen et les produits à base de 
pollen sous forme de gélules/pilules est fondée sur des unité s de vente au détail/unit és distinctes de 
conditionnement cont enant généralement 30 à 120 gélules/pilules par unité.
Taille de l’échantillon 
(nombre d’unités de vente 
au détail/unités distinctes 
de conditionnement)Nombre d’unités de vente 
au détail/unités distinctes 
de conditionnement à 
préleverTaille de l’écha ntillon (volume minimal de l’échantillon global)
1-50 1 Com pléments alimentaires sous forme de gélules/pilules: 
cont enu total de l’unit é de vent e au détail/unité distincte de 
conditionnement
Autres formes de compl éments alimentaires – écha ntillons 
élémentaires d’environ 20 g ou 20 ml
— 100 g pour les compl éments alimentaires cont enant des 
ingrédients à base d’herbes/de plant es, y compr is les 
extraits (au moins 5 échantillons élémentaires)
— 50 g ou 50 ml pour les autres compléments alimentaires 
(au moins 3 échantillons élémentaires)
51-250 2 Com pléments alimentaires sous forme de gélules/pilules: 
cont enu total des deux unités de vente au détail/unités 
distinct es de conditionnement
Autres formes de compl éments alimentaires – écha ntillons 
élémentaires d’environ 20 g ou 20 ml
— 200 g pour les compl éments alimentaires cont enant des 
ingrédients à base d’herbes/de plant es, y compr is les 
extraits (au moins 10 écha ntillons élémentaires)
—100 g ou 100 ml pour les autres compl éments alimentai ­
res (au moins 5 échantillons élémentaires)
251 -1 000 4 Com pléments alimentaires sous forme de gélules/pilules: la 
moitié des gélules/pilules de chaque unité de vent e au 
détail/unit é distinct e de conditionnement prélevéeJO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 30/44Autres formes de compl éments alimentaires – écha ntillons 
élémentaires d’environ 20 g ou 20 ml
— 200 g pour les compl éments alimentaires cont enant des 
ingrédients à base d’herbes/de plant es, y compr is les 
extraits (au moins 10 écha ntillons élémentaires)
—100 g ou 100 ml pour les autres compl éments alimentai ­
res (au moins 5 échantillons élémentaires)
> 1 000 4+ 1unité s de vente au 
détail/unit és distinctes 
de conditionnement 
par 1 000 unités , avec 
un maximum de 25
unité sCom pléments alimentaires sous forme de gélules/pilules:
≤ 10 unité s de vent e au détail/unités distinctes de 
conditionnement: la moitié des capsules de chaque unité de 
vent e au détail/unité distincte de conditionnement
> 10 unité s de vent e au détail/unités distinctes de 
conditionnement: un nombre égal de gélules/pilules de 
chaque unité de vent e au détail/unité distincte de 
conditionnement pour aboutir à un échanti llon équivalant au 
cont enu de 5 unités de vente au détail/unit és distinctes de 
conditionnement
Autres formes de compl éments alimentaires – écha ntillons 
élémentaires d’environ 20 g ou 20 ml
≤ 10 unité s de vent e au détail/unités distinctes de 
conditionnement:
— 200 g pour les compl éments alimentaires cont enant des 
ingrédients à base d’herbes/de plant es, y compr is les 
extraits (au moins 10 écha ntillons élémentaires)
—100 g ou 100 ml pour les autres compl éments alimentai ­
res (au moins 5 échantillons élémentaires)
> 10 unité s de vent e au détail/unités distinctes de 
conditionnement — pour 5 unités de vent e au détail/unité s 
distinct es de conditionnement:
— 100 g pour les compl éments alimentaires cont enant des 
ingrédients à base d’herbes/de plant es, y compr is les 
extraits (au moins 5 échantillons élémentaires)
— 50 g ou 50 ml pour les autres compléments alimentaires 
(au moins 3 échantillons élémentaires)
Non connue 
(uniquement applicable 
au commerce 
électronique)1 Com pléments alimentaires sous forme de gélules/pilules: 
cont enu total des deux unités de vente au détail/unités 
distinct es de conditionnement
L.2. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’échantillons de compl éments alimentaires, de pollen et de produits à base de pollen au stade du 
commerce de détail est, dans la mesure du possible, effectué conf ormément aux dispositions sur ce sujet 
mentionnées dans la présent e partie L.
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée. L’éch antillon global doit de tout e façon peser au moins 0,05 kg.
L.3. Accepta tion d’un lot
— accept ation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure;JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 31/44— rejet si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre 
de la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la 
teneur maximale.
M. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES HERBES SÉCH ÉES, LES INFUSIONS (PRODUIT SÉCH É), LES THÉS 
(PRODUIT SÉCHÉ) ET LES ÉPICES EN POUDRE
M.1. Poids de l’échantillon élémentaire
Le poids de l’échantillon élémentaire est d’en viron 40 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présente 
partie M.
Dans le cas de lots présent és dans des unités de vente au détail/unités distincte s de conditionnement, le poids de 
l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unit é de vent e au détail/unité distincte de conditionnement.
Pour les unité s de vent e au détail/unit és distinctes de conditionnement pesant plus de 40 g, l’éch antillon global 
pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unit é 
distinct e de conditionnement dépasse de beaucoup les 40 g, il convie nt de retirer 40 g de chacune de ces unités 
pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de 
l’échantillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences 
commerciales inacceptable s du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballag e, des moyens de 
transpor t, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé. À titre d’exem ple, si un produit de valeur est 
commercialisé dans des unités de vent e au détail/unités distinctes de conditionnement de 500 g ou de 1 kg, 
l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires infér ieur à celui 
indiqué dans les tableaux 1 et 2, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’éch antillon global, 
tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.
Si l’unit é de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 40 g et que cette diffé rence de poids 
est peu impor tante (soit pas moins de la moitié de 40 g), on considère qu’une unité équivaut à un échantillon 
élémentaire, ce qui aboutit à un échantillon global dont le poids est infér ieur au poids requis indiqué dans les 
tableaux 1 et 2. Si l’unit é de vent e au détail/unité distincte de conditionnement pèse nettem ent moins de 40 g, 
l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 
40 g.
M.2. Résumé général du mode de prélèv ement d’échantillons pour les herbes séchées, les infusions (produit 
séché), les thés (produit séché) et les épices en poudre
Tableau 1
Subdivision des lots en sous-lots en fonction du poids du lot 
ProduitPoids du lot 
(en tonnes)Poids ou 
nombre des 
sous-lotsNombre 
d’échantillons 
élémentairesPoids de 
l’échantillon 
global (en kg)
Herbes séchées, infusions (produit séch é), thés 
(produit séché ), épices en poudre≥ 15 25tonnes 50 2
< 15 — 3-50(*) 0,1-2,0
(*)Selon le poids du lot — voir tableau 2 de la présente partie M.
M.3. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les herbes séchées, les infusions (produit séché), les thés 
(produit séché) et les épices en poudre (lots ≥ 15 tonnes)
À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots 
conf ormément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas touj ours un multiple exact du poids des 
sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 32/44Chaque sous-lot fait l’objet d’un écha ntillonnage séparé.
Le nombre d’éch antillons élémentaires est fixé à 50. Le poids de l’éch antillon global est de 2,0 kg.
S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décr it ci-dessus en raison des conséquences commerciales 
inaccep tables qu’entraînerait une détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transpor t ou 
pour d’autres raisons), un autre mode de prélèvement peut être emplo yé, pour autant qu’il soit aussi représentatif 
que possible et fasse l’objet d’une descr iption compl ète, dûment documentée.
M.4. Mode de prélèv ement d’échantillons pour les herbes séchées, les infusions (produit séché), les thés 
(produit séché) et les épices en poudre (lots < 15 tonnes)
Pour des lots d’herbes séché es, d’infusions (produit séch é), de thés (produit séch é) et d’épices en poudre de moins 
de 15 tonnes, le plan d’écha ntillonnage doit être utilisé en prélevant un nombre d’écha ntillons élémentaires 
compris entre 3 et 50, suivant le poids du lot, formant un échantillon global de 0,1 à 2,0 kg.
Les chiffres du tableau 2 ci-après peuvent être utilisés pour déter miner le nombre d’échantillons élémentaires à 
prélever .
Tableau 2
Nombre minimal d’échantillons élément aires à prélev er en fonctio n du poids du lot d’herbes séchées, 
d’infusions (produit séché), de thés (produit séché) et d’épices en poudre 
Poids du lot (en tonnes)Nombre minimal d’échantillons 
élémentairesPoids minimal de l’échantill on global 
(en kg)
≤ 0,1 3 0,1
> 0,1 - ≤ 0,5 10 0,4
> 0,5 - ≤ 5,0 25 1,0
> 5,0 - ≤ 10,0 35 1,4
> 10,0 - ≤ 15,0 50 2,0
M.5. Échantillonnage au stade du commerce de déta il
Le prélèvement d’écha ntillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du 
possible, effectué conf ormément aux règles d’échantillonnag e mentionnées dans la présente partie M.
Si cela s’avère impos sible, un autre mode de prélèvement d’échantillon s peut être employé à ce stade, pour autant 
qu’il garantisse un écha ntillon global suffisamment représentatif du lot échanti llonné et fasse l’objet d’une 
descr iption compl ète, dûment documentée. L’éch antillon global doit de tout e façon peser au moins 0,1 kg.
M.6. Accepta tion d’un lot ou d’un sous-lot
Acceptation: si l’échantillon de laborat oire ne dépasse pas la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure.
Rejet: si l’échantillon de laborat oire dépasse sans contest e la teneur maximale, comp te tenu de la correction au 
titre de la récupération et de l’incer titude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (cor rigé au titre de 
la récupération, le cas échéant) moins l’incer titude de mesure élargie résultant de l’analyse est supér ieur à la teneur 
maximale.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 33/44N. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLO NS POUR LES TRÈS GRANDS LOTS OU LES LOTS STOCKÉS OU TRANSPORTÉS 
DE TELLE MANIÈRE QU’IL EST IMPOSSIBLE DE PRÉLEVER DES ÉCHANTILLONS DANS L’ENSEMBLE DU LOT
N.1. Principes généraux
Si le mode de transpor t ou de stoc kage d’un lot ne permet pas que des échantillons élémentaires soient prélevés 
dans l’ensemble du lot, il est préférable que l’échantillonnag e soit effectué lorsque le lot est en mouvement 
(échantillonnag e dynamique).
Dans le cas des grands entrepôts destinés au stoc kage de denrées alimentaires, il convie nt d’encourager les 
opérat eurs à installer dans l’entrepôt des équipements permettant de prélever (auto matiquement) des échanti llons 
dans l’ensemble du lot stocké.
Lorsqu’une procédure d’échanti llonnage prévues dans la présente partie N est appliquée, l’exploitant du secteur 
alimentaire ou son représentant devraient en être informés. Si l’exploitant du secteur alimentaire ou son 
représentant remettent en cause la procédure d’échantillonnag e, ils doivent permettre à l’autori té compét ente de 
prélever des échanti llons dans l’ensemble du lot, à leurs propres frais.
L’échantillonnag e d’une portion du lot est autor isé, à condition que la quantité de la portion échantillonnée 
représent e au moins 10 % du lot à échanti llonner . Si l’échantillonnag e d’une portion d’un lot de denrées 
alimentaires appar tenant à la même catégo rie ou correspondant à la même descr iption permet de constat er que 
cette portion du lot ne satisf ait pas aux exigenc es de l’Union, la tota lité du lot est réput ée non conf orme, sauf si 
un examen plus poussé ne révèle aucun indice de non-conf ormité du reste du lot.
Les règles d’échantillon nage pertinente s concer nant, par exem ple, le poids de l’échantillon élémentaire, énoncées 
dans les autres parties de la présente annexe , s’appliquent à l’éch antillonnage des très grands lots et des lots 
stockés ou transpor tés de telle manière qu’il est impossible de prélever des échantillons dans l’ensemble du lot.
N.2. Nombre d’échantillons élémentaires à prélev er dans le cas de très grands lots
Dans le cas de portions écha ntillonnées de grande taille (> 500 tonnes), le nombre d’écha ntillons élémentaires à 
prélever = 100 écha ntillons élémentaires + √tonnes. Néanmoins, si le lot pèse moins de 1 500 tonnes et peut être 
subdivisé en sous-lots conf ormément au tableau 1 de la partie A et si les sous-lots peuvent être séparés 
physiquement, le nombre d’échantillons élémentaires à prélever est celui prévu dans la partie A.
N.3. Grands lots transpor tés par navire
N.3.1. Échantillonnag e dynamique de grands lots transpor tés par navir e
L’échantillonnag e de grands lots transpor tés par navire est effectué de préfé rence lorsque le produit est en 
mouvement (échantillonnage dynamique).
L’échantillonnag e doit être fait par cale (entité qui peut être physiquement séparée). Néanmoins, les cales sont 
vidées partiellement l’une après l’autre, de sorte que la séparation physique initiale n’existe plus après le transfer t 
dans les installations de stockag e. L’échantillonnag e peut donc être réalisé sur la base de la séparation physique 
initiale ou sur la base de la séparation après transfer t dans les installations de stoc kage.
Le déch argement d’un navire peut durer plusieurs jours. Nor malement, l’écha ntillonnage doit être effectué à 
intervalles réguliers pendant la durée entière du déchargement. Toutef ois, il n’est pas touj ours possible ou 
oppor tun qu’un inspect eur officiel soit présent lors de l’écha ntillonnage pendant tout e l’opération de 
déchargement. Par conséquent, la réalisation d’un échantillonnage sur une portion du lot est autori sée (por tion 
échantillonnée). Le nombre d’échantillons élémentaires est fonction de la taille de la portion échantillonnée.
Même si l’échantillon officiel est prélevé automat iquement, la présence d’un inspect eur est requise. Néanmoins, si 
l’échantillonnag e automa tique est effectué selon des paramètres préétablis qui ne peuvent être modifi és durant 
l’échantillonnag e et si les échantillons élémentaires sont collect és dans un réceptacle scellé empêc hant tout e 
fraude, la présence d’un inspecteur n’est requise qu’au début de l’éch antillonnage, chaque fois que le réceptacle 
cont enant les échantillons doit être changé et à la fin de l’éch antillonnage.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 34/44N.3.2. Échantillonnag e statique de lots transpor tés par navir e
Si l’échantillonnage est effectué de façon statique, la procédure prévue pour les installations de stoc kage (silos) 
accessibles par le haut doit être appliquée (voir point N.5.1).
L’échantillonnag e doit être effectué sur la partie accessible (par le haut) du lot ou de la cale. Le nombre 
d’éch antillons élémentaires est fonction de la taille de la portion échantillonnée.
N.4. Échantillonnage de grands lots stock és dans des entrepôts
L’échantillonnag e doit être effectué sur la partie accessible du lot. Le nombre d’échantillons élémentaires est 
fonction de la taille de la portion échantillon née.
N.5. Échantillonnage dans des inst allations de stockage (silos)
N.5.1. Échantillonnag e dans des silos (facilement) accessibles par le haut
L’échantillonnag e doit être effectué sur la partie accessible du lot. Le nombre d’échantillons élémentaires est 
fonction de la taille de la portion échantillon née.
N.5.2. Échantillonnag e dans des silos inaccessibles par le haut (silos fermés)
N.5.2.1. Silos inaccessibles par le haut (silos ferm és) d’une capacité supér ieure à 100 tonnes
Les denrées alimentaires entreposées dans des silos de ce type ne peuvent faire l’objet d’un échanti llonnage 
statique. Par conséquent, lorsque les denrées alimentaires entreposées dans le silo doivent faire l’objet d’un 
échantillonnage et qu’il n’est pas possible de déplacer le lot, il doit être convenu avec l’opérateur qu’il informe 
l’inspecte ur du moment où le silo sera déchargé, partiellement ou entièrement, afin de permettre 
l’échantillonnag e des denrées alimentaires en mouvement.
N.5.2.2. Silos inaccessibles par le haut (silos ferm és) d’une capacité inféri eure à 100 tonnes
Contrairement à ce qui est prévu au point N.1 (por tion échanti llonnée d’au moins 10 %), la procédure 
d’éch antillonnage consiste à transfér er dans un récep tacle une quantité compr ise entre 50 et 100 kg et à y 
prélever l’écha ntillon. La taille de l’échantillon global correspond au lot entier et le nombre d’échantillons 
élémentaires dépend de la quantité de denrées alimentaires transfé rée du silo vers le récep tacle en vue de 
l’échantillonnag e.
N.6. Échantillonnage de denrées alimentaires en vrac dans de grands conteneurs fermés
Il est fréquent que de tels lots ne puissent faire l’objet d’un échantillonnage que quand ils sont déchargés. Dans 
certains cas, il est impos sible de décharg er ce type de conteneurs au point d’im portation ou de contrôle; c’est 
pourquoi l’échantillonnage devrait avoir lieu lorsqu’ils sont décharg és. L’opérat eur doit informer l’inspecteur du 
lieu et du moment du déchargement des conteneurs afin de permettre à l’inspecteur d’y assister .JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 35/44ANNEXE II 
Critères applicables à la préparation des échantillons et aux méthodes d’analyse utilisées pour le 
contrôle des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires 
1. INTR ODUCTION
1.1. Précautions
Les mycotoxines étant généralement répar ties de façon hétérogène, les échantillons sont préparés, et surtout 
homog énéisés, avec le plus grand soin.
Lorsque l’homogénéis ation a lieu au laboratoire, la totalit é de l’échantillon reçu au laborat oire doit être 
homog énéisée.
Au cours de l’analyse des aflatoxines, il convie nt d’éviter autant que possible la lumière du jour , car l’aflatoxine se 
décom pose progressivement sous l’inf luence de la lumière ultraviolett e.
1.2. Calcul de la propor tion coque/amande dans les fruits à coque/oléagineux entiers (arachides et autres)
Les teneurs maximales fixées dans le règlement (UE) 2023/915 s’applique nt à la partie comestible. La teneur en 
mycotoxines de la partie comestible peut être déterminée comme suit:
— les écha ntillons de fruits et oléagineux à coque peuvent être décor tiqués pour que la teneur en mycoto xines 
soit déterminée dans la partie comestible;
— la procédure de préparation de l’échantillon peut s’appliquer aux fruits et oléagineux à coque. Le mode de 
prélèvement et la méthode d’analyse doivent prévoir une estimation du poids des amandes dans 
l’échantillon global. Celui-ci est estimé après établissement d’un facteur appropr ié caract érisant la 
propor tion entre la coque et l’amande dans les fruits à coque et oléagineux entiers. Cette propor tion sert à 
déterminer la quantité d’amandes dans l’échantillon global utilisé pour la préparation et la méthode 
d’analyse de l’échantillon.
Une centaine de fruits à coque/oléagineux entiers sont prélevés de manière aléatoi re sur le lot ou retirés de 
chaque échanti llon global pour être mis de côté. Pour chaque échantillon de laborat oire, on peut obte nir le 
rappor t recherc hé en pesant les fruits à coque et oléagineux entiers, en enlevant leur coque et en pesant les 
portions de coques et d’amandes.
La propor tion entre la coque et l’amande, une fois déter minée par le laborat oire à partir d’un certain nombre 
d’échanti llons, peut être prise en comp te dans les travaux d’analyse ultérieurs. Toutef ois, s’il est constat é qu’un 
écha ntillon de laboratoire dépasse les teneurs maximales, la propor tion est déterminée, pour cet échantillon, à 
l’aide de la centaine de fruits ou d’oléagineux mis de côté.
2. TRAITEMENT DE L’ÉCHANTILLON REÇU DANS LE LABORA TOIRE
Chaque écha ntillon de laborat oire est soigneusement mélangé selon une méthode éprouvée, notamment un 
broyage fin, garant issant une homog énéisation compl ète, à l’excep tion des échantillons destinés à vérifier la 
présence de sclérotes d’ergot.
Si l’échantillon de laboratoire doit être analysé pour vérifier la présence de sclérot es d’ergot et de mycotoxines, la 
partie de l’écha ntillon utilisée pour le dénombrement des sclérot es d’ergot est prélevée sur l’échantillon de 
laborat oire avant que celui-ci ne soit broyé.
Si la teneur maximale s’applique à la matière sèche, la teneur du produit en matière sèche est déterminée sur une 
partie de l’écha ntillon homog énéisé à l’aide d’une méthode dont la précision en la matière est démontrée.
3. ÉCHANTILLONS IDENTIQUES
Les échantillons identiques destinés à des fins de contrôle, de recours et d’arbitrage sont prélevés sur l’écha ntillon 
global homog énéisé, sauf si cette procédure est contraire aux dispositions réglementaires des États membres 
relatives aux droits des exploitants du secte ur alimentaire.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 36/444. MÉTHODE D’ANAL YSE À UTILISER PAR LE LABORA TOIRE ET EXIGENCES DE CON TRÔLE
4.1. Exigences générales
Les méthodes analytiques de confir mation utilisées pour le contrôle des denrées alimentaires doivent satisf aire 
aux dispositions de l’annex e III, points 1 et 2, du règlement (UE) 2017/625.
Dans la mesure du possible, il convient de vérifier la justesse de la méthode par l’analyse d’un matér iau de 
référence certifié et/ou une participation réussie à des essais d’apti tude sur une base régulière.
4.2. Exigences spécif iques
4.2.1. Exige nces spécifi ques pour les méthodes de confirmation
4.2.1.1. Critères de performa nce
Pour les méthodes de conf irmation, les critères de perf ormance suivants s’appliquent :
Récupération: la récupération moyenne doit se situer dans une fourchett e compr ise entre 70 et 120 %.
La récupération moyenne désigne la valeur moyenne des identiques obtenus au cours de la validation lors de la 
détermination des paramètres RSD r et RSDw R. Le critère s’applique à tout es les concentrations et aux différ entes 
toxines, à l’exception des alcaloïdes de l’ergot.
En ce qui concer ne les alcaloïdes de l’ergot, le critère s’applique à la somme de chaque paire d’épimères.
Dans des cas excep tionnels, des récupérations moyennes en dehors de la fourchett e ci-dessus peuvent être 
accept ées, mais celles-ci doivent se situer dans une fourche tte comprise entre 50 et 130 % et uniquement 
lorsque les critères de précision pour les paramètres RSD r et RSDw R sont rem plis.
Fidélité
Le RSDr doit être ≤ 20 %.
Le RSDw R doit être ≤ 20 %.
Le RSD R doit être ≤ 25 %.
Ces critères s’appliquent à tout es les concentrations.
Si un laborat oire démontre que le critère RSDw R est respecté, il n’est pas nécessaire d’en établir la preuve pour le 
critère RSD r, puisque le respect du RSDw R garantit le respect du critère RSD r.
Si la teneur maximale s’applique à une somme de toxines, les critères de fidélité s’appliquent à la somme et aux 
diffé rentes toxines. En ce qui concer ne les alcaloïdes de l’ergot, les critères pour les différ entes toxines 
s’appliquent à la somme de chaque paire d’épimères.
Limite de quantification
Lorsqu’une exigence spécifi que pour la LOQ d’une mycotoxine est fixée dans le tableau 1 ci-après, la LOQ de la 
méthode doit être égale ou inférieure à cette valeur .
Tableau 1
Exigences relativ es à la LOQ pour certaines mycotoxines 
Mycoto xine Denrées alimentairesExigence relative à la LOQ (en 
μg/kg)
Aflato xines
Aflatoxine B1 Aliments pour bébés et préparations à base de 
céréales destinés aux nour rissons et enfants en 
bas âge
et denrées alimentaires destinées à des fins 
médicales spéciales pour les nour rissons et les 
enfants en bas âge≤ 0,1JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 37/44Aflatoxine B1, B2, G1, G2, 
chacune des aflatoxinesToutes les autres denrées alimentaires ≤ 1
Ochrato xine A Confiser ies à base de réglisse contenant ≥ 97 % 
d’extrait de réglisse sur la base de la matière sèche≤ 10,0
Poudre de cacao ≤ 3,0
Alcaloïdes de l’ergot 
(chacun des 12 épimères 
compr is dans la définition 
de la somme des teneurs 
maximales)Céréales et denrées à base de céréales ≤ 4
Préparations à base de céréales destinées aux 
nour rissons et aux enfants en bas âge≤ 2
Dans tous les autres cas, les exigenc es suivantes s’appliquent :
LOQ: doit être ≤ 0,5*TM et de préféren ce inférieure (≤ 0,2*TM).
Si la teneur maximale s’applique à une somme de toxines, la LOQ des différ entes toxines doit être ≤ 0,5*TM/n, n 
étant le nombre de toxines compris dans la définit ion de la TM.
Identification
Pour l’identifi cation, les critères figurant dans le document d’or ientation sur l’identif ication des mycotoxines et 
des toxines végétales dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (1)s’appliquent.
4.2.1.2. Exten sion du champ d’application de la méthode
4.2.1.2.1. Extension du champ d’application à d’autr es mycotoxines
Lorsque le champ d’application d’une méthode de conf irmation existante est étendu à d’autres analytes , la 
validité de la méthode doit être démontrée au moyen d’une validation compl ète.
4.2.1.2.2. Extension du champ d’application à d’autr es produits
S’il est avéré ou probable que la méthode de conf irmation est applicable à d’autres produits, sa validité doit être 
vérifiée pour ces autres produits. Si le nouveau produit appar tient à un groupe de produits (voir tableau 2 de la 
présent e annex e) pour lequel la méthode a déjà fait l’objet d’une validation initiale, la réalisation d’une validation 
supplémentaire limitée est suffisante.
4.2.2. Exige nces spécifi ques pour les méthodes de dépistage semi-quantitatives
4.2.2.1. Champ d’application
Ces exigenc es s’appliquent aux méthodes bioanalytiques fondées sur l’immunoreconnaissance ou la fixation à un 
récep teur (ELISA, bandelett es réactives, dispositifs à flux latéral, immunodétect eurs, etc.) et aux méthodes 
physico-chimi ques fondées sur la chromat ographie ou la détection directe par spectrométr ie de masse (SM en 
milieu ambiant, par exem ple). Les autres méthodes (telle la chromat ographie sur couch e mince) ne sont pas 
excl ues si les signaux émis se rappor tent directe ment aux mycotoxines considérées et permett ent que le 
principe décr it ci-dessous soit applicable.
Les exige nces spécifi ques s’applique nt aux méthodes donnant comme résultat de la mesure une valeur 
numér ique [réponse (relative) d’un lecteur de bandelett es réactives, signal du couplage de la chromat ographie en 
phase liquide (CL) et de la spectrométr ie de masse, etc.] et auxquelles s’appliquent les règles statistiques 
ordinaires.
Les exige nces ne s’appliquent pas aux méthodes qui ne donnent pas des valeurs numér iques (mais se limitent, 
par exem ple, à signaler la présence ou l’absence), lesquelles requièrent d’autres modes de validation. Les 
exige nces spécifi ques applicables à ces méthodes sont énoncées au point 4.2.3.
(1)Disponible à l’adresse: https://f ood.ec.europa.eu/document/download/f16cac78-9318-4f1f-b2f a-efb25d2f1880_enJO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 38/44Le présent document décr it les procédures de validation des méthodes de dépistage par validation 
interlaboratoire, de vérification de la perf ormance d’une méthode validée au term e d’un exer cice 
interlaboratoire et de validation monolaboratoire d’une méthode de dépistage.
4.2.2.2. Procédure de validation
La validation vise à démontrer que la méthode de dépistage est adap tée à l’usage auquel elle est destinée. Elle se 
fait par déter mination de la valeur seuil et par déter mination du taux d’échanti llons faussement négatifs et 
d’échanti llons faussement suspects. Des caractér istiques de la performa nce telles que la capacit é de détection, la 
sélectivit é et la fidélité sont inhérent es à ces deux paramètres.
Les méthodes de dépistage peuvent faire l’objet d’une validation inter laboratoire ou monolaboratoi re. Si les 
données d’une validation inter laboratoire d’une méthode sont déjà disponibles pour une combinaison 
mycotoxine/matr ice/STC donnée, un laboratoire appliquant la méthode pour ra se conte nter de vérifier les 
perf ormances de celle-ci.
4.2.2.2.1. Validation initiale par validation monolabor atoire
Myco toxines
La validation doit être faite pour chaque mycotoxine concer née. Si des méthodes de bioanalyse produisent une 
réponse combinée pour un groupe donné de mycotoxines (les aflatoxines B1, B2, G1 et G2 et les fumonisines B1 
et B2, par exem ple), leur applicabilité doit être démontrée et les limites de l’essai doivent être mentionnées dans 
la définition du cham p d’application de la méthode. La réactivit é croisée non souhaitée (réaction, par exem ple, 
du déoxynivalénol-3-g lycoside, du 3-acétyldéo xynivalénol ou du 15-acétyldéo xynivalénol aux méthodes 
immunologiques de dépistage du déoxynivalénol) ne devrait pas augment er le taux d’échanti llons faussement 
néga tifs pour les mycoto xines ciblées, mais elle pour rait augment er le taux d’échanti llons faus sement suspects. 
La réalisation d’analyses de confir mation visant à identifier et à quantifier précisément les mycotoxines devrait 
limite r cette augmentation indésirable.
Matr ices
Une validation initiale est réalisée pour chaque produit ou, lorsqu’il est avéré que la méthode est utilisable pour 
des produits multiples, pour chaque groupe de produits. Dans le second cas, un produit représentatif et 
présentant un intérêt est sélectionné dans le groupe concer né (voir tableau 2).
Ensemble d’échantillons
Le nombre minimal d’échantillons requis en vue de la validation est fixé à 20 échantillons témoins négatifs 
homogènes et à 20 échantillons témoins positifs homogènes cont enant la mycotoxine à la STC, analysés dans 
des conditions de fidélité interm édiaire (RSD Ri) pendant une période s’étalant sur cinq jours. Des ensembles 
supplémentaires de 20 échantillons dans lesquels la mycotoxine est présente à des teneurs différent es peuvent 
être ajout és à l’ensemble constitué pour la validation, pour que l’on puisse se faire une idée de la plage dans 
laquelle la méthode permet de discr iminer les différ entes concentrations de la mycotoxine.
Concentr ation
La méthode est validée pour chaque STC à utiliser lors des applications de routine.
4.2.2.2.2. Validation initiale au moyen d’études collabor atives
La validation au moyen d’études collaboratives doit se faire conf ormément à la norme ISO 5725:1994 ou au 
prot ocole internati onal harmonisé de l’UICP A ou à un protocole des essais collaboratifs internati onalement 
reconnu qui requier t l’utilisation des données valides d’au moins huit laboratoire s. La seule différence par 
rappor t aux validations monolaboratoi res réside dans le fait que les ≥ 20 écha ntillons par produit/t eneur 
peuvent être répar tis également entre les laboratoires participants, chaque laboratoire recevant au minimum 
deux échantillon s.
4.2.2.3. Détermination de la valeur seuil et du taux de résultats faussement suspect des échantillons blancs
Les réponses (relatives) concer nant les échantillons témoins néga tifs et positifs servent de base de calcul des 
paramètres requis.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 39/44Méthodes de dépistag e à réponse propor tionnelle à la concentr ation de la mycotoxine
La formule suivante s’applique aux méthodes de dépistage à réponse propor tionnelle à la concentration de la 
mycotoxine:
Valeur seuil = RSTC - valeur t0,05 *SD STC
RSTC= réponse moyenne des échanti llons témoins positifs (à la STC)
Valeur t:= valeur t unicaudale pour un taux de résultats faussement négatifs de 5 % (voir tableau 3)
SD STC= écar t type
Méthodes de dépistag e à réponse inversement prop ortionnelle à la concentr ation de la mycotoxine
Par analogie, pour les méthodes de dépistage à réponse inversement propor tionnelle à la concentration de la 
mycotoxine, la valeur seuil est déterminée comme suit:
Valeur seuil = RSTC - valeur t0,05 *SD STC
Si l’on utilise cette valeur t spécifi que pour déterminer la valeur seuil, le taux de résultats faussement négatif s est 
fixé par défaut à 5 %.
Évaluation de l’adaptation à l’usag e
Les résultats relatifs aux échantillons témoins négatif s servent à estimer le taux correspondant de résultats 
faussement suspects. La valeur t calculée correspond au cas où le résultat d’un échantillon témoin négatif est 
supér ieur à la valeur seuil et donc erronément considéré comme suspect.
Valeur t = (valeur seuil – moyenne blanc)/SD blanc
dans les méthodes de dépistage à réponse propor tionnelle à la concentration de la mycotoxine
ou
valeur t = (moyenne blanc – valeur seuil)/SD blanc
dans les méthodes de dépistage à réponse inversement propor tionnelle à la concentration de la mycotoxine
À partir de la valeur t obtenu e sur la base des degrés de liber té calculés à partir du nombre d’expér iences, la 
probabilit é d’échanti llons faussement suspects dans une distr ibution unicaudale peut être calculée (fonction 
TDIST de la feuille de calcul, par exem ple) ou trouvée dans un tableau relatif à la distr ibution de t (voir 
tableau 3).
La valeur correspondant e de la distr ibution unicaudale de t indique le taux de résultats faussement suspects.
Ce concept est décr it en détail, exemple à l’appui, dans Analytical and Bioanalytical Chemistr y DOI 10.1007/ 
s00216 -013-6922-1.
4.2.2.4. Exten sion du champ d’application de la méthode
4.2.2.4.1. Extension du champ d’application à d’autr es mycotoxines
Lorsque le champ d’application d’une méthode de conf irmation existante est étendu à d’autres analytes , la 
validité de la méthode doit être démontrée au moyen d’une validation compl ète.
4.2.2.4.2. Extension du champ d’application à d’autr es produits
S’il est avéré ou probable que la méthode de conf irmation est applicable à d’autres produits, sa validité doit être 
vérifiée pour ces autres produits. Si le nouveau produit appar tient à un groupe de produits (voir tableau 2 de la 
présent e annex e) pour lequel la méthode a déjà fait l’objet d’une validation initiale, la réalisation d’une validation 
supplémentaire limité e est suffi sante. À cet effet, un minimum de 10 échantillons témoins néga tifs homogènes 
et de 10 échantillon s témoins positifs homogènes (à la STC) doivent être analysés dans des conditions de fidélité 
intermédiaire. Les échanti llons témoins positifs doivent tous présent er des valeurs dépassant la valeur seuil. Si ce 
critère n’est pas remp li, une validation compl ète est requise.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 40/444.2.2.5. Vérification de méthodes déjà validées au moyen d’études collaboratives
La perf ormance des méthodes de dépistage déjà validées au moyen d’une étude collaborative doit être vérifiée. À 
cet effet, un minimum de 6 échanti llons témoins négatif s et de 6 échantillons témoins positifs (à la STC) doivent 
être analysés. Les échantillons témoins positifs doivent tous présent er des valeurs dépassant la valeur seuil. Si ce 
critère n’est pas rem pli, le laboratoire doit réaliser une analyse des causes prof ondes de cette situation afin de 
déceler pourquoi il ne peut pas répéte r le résultat obtenu lors de l’étude collaborative. Après avoir pris les 
mesures correctr ices nécessaires, le laborat oire doit revér ifier la performa nce de la méthode en interne. Si le 
laborat oire n’est pas capable de vérifier les résultats de l’étude collaborative, il doit déter miner sa propre valeur 
seuil dans le cadre d’une validation monolaboratoir e complèt e.
4.2.2.6. Vérification/validation continue de la méthode
Après validation initiale de la méthode, le laboratoire collect e des données de validation supplémentaires en 
joignant au moins deux échanti llons témoins positifs à chaque lot d’échantillons soumis à un dépistage. L’un des 
écha ntillons témoins positifs est un échantillon connu (un échantillon utilisé, par exemple, lors de la validation 
initiale) et l’autre provi ent d’un produit différ ent appar tenant au même groupe de produits (si l’analyse porte sur 
un seul produit, l’échantillon consist e en un autre échantillon de ce produit). Un échanti llon témoin négatif peut 
également être joint. Les résultats obte nus pour les deux échantillons témoins positifs sont ajout és aux données 
de validation existant es.
La valeur seuil est redéte rminée et la validité de la méthode est réexaminée au moins une fois par an 
(réévaluation des données disponibles relatives à l’assurance et au contrôle de la qualité obtenues au cours de 
l’année). La vérification continue de la méthode vise plusieurs objectifs, notamment:
— assurer le contrôle qualité du lot d’éch antillons soumis à un dépistage ;
— fournir des informations sur la robust esse de la méthode dans les conditions prévalant dans le laboratoire 
appliquant la méthode;
— démontrer l’applicabilité de la méthode aux diffé rents produits;
— permettre une adap tation des valeurs seuils en cas de dérive graduelle au fil du temps.
4.2.2.7. Rappor t de validation
Le rappor t de validation doit compo rter:
— une partie consacrée à la STC;
— une partie consacrée à la valeur seuil déterminée;
Note: la valeur seuil doit compo rter le même nombre de chiffres signif icatifs que la STC. Les valeurs numér iques 
servant à calculer la valeur seuil doivent avoir au moins un chiffre signif icatif de plus que la STC.
— une partie consacrée au taux calculé d’échantillons faussement suspects;
— une partie portant sur la manière dont le taux d’échantillons faussement suspects a été établi.
Note: la partie du rappor t consacrée au taux calculé d’échantillons faussement suspects mentionne si la méthode 
est adapt ée à l’usage prévu alors qu’elle précise le nombre d’éch antillons blancs (ou présentant un faible niveau 
de contamination) qui seront soumis à une vérification.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 41/44Tableau 2
Groupes de produits entrant en considération pour la validation des méthodes de conf irmation et de dépist age 
Groupes de produits Catégories de produits Produits représentatifs de la catégor ie
Forte teneur en eau Jus de fruit
Boissons alcoolisées
Légumes-racines et légumes 
tubercules
Purées à base de céréales ou de 
fruitsJus de pomme, jus de raisin
Vin, bière, cidre
Gingembre frais, infusions (liquides)
Purées destinées aux nour rissons et aux enfants 
en bas âge
Forte teneur en huile Fruits à coque
Graines oléagineuses et produits 
dérivés
Fruits oléagineux et produits 
dérivésNoix communes, noisett es, châtaignes Colza, 
tourne sol, graines de coton, soja, arac hides, 
graines de sésame, etc.
Huiles et pâtes (beur re d’arachide et tahini, par 
exem ple)
Forte teneur en fécule 
et/ou protéines et faible 
teneur en eau et en 
matières grassesCéréales et produits dérivés
Produits diététique sFroment (blé), seigle, orge, maïs, riz, avoine
Pain compl et, pain blanc, crack ers, céréales pour 
petit déjeuner , pâtes
Poudres sèches destinées à la préparation d’ali ­
ments pour nour rissons et enfants en bas âge
Forte teneur en acide et 
forte teneur en eau (*)Agrumes
«Produits difficiles ou 
uniques» (**)Fèves de cacao et produits dérivés, copra et pro­
duits dérivés, café, thé (produit séché)
Épices, racines de réglisse, infusions (produit 
séché), compl éments alimentaires, pollen et 
produits à base de pollen
Forte teneur en sucre et 
faible teneur en eauFruits séchés Figues, raisins, groseilles, sultanines
Lait et produits laitiers Lait
Fromage
Produits laitiers (lait en poudre, 
par exemple)Lait de vache, de chèvre et de buff lonne
Fromage de vache et de chèvre
Yaour t, crème
Viande (tissu) Abats comestibles
Muscles, produits transf ormés à 
base de viandeReins, foie
Jambon
(*) Si l’on utilise un tam pon pour stabiliser le pH dans la phase d’extraction, ce groupe de produits peut être incor poré dans 
le groupe «For te teneur en eau».
(**) Les «Produits difficiles ou uniques» ne doivent faire l’objet d’une validation complèt e que s’ils sont fréquemment analysés. 
S’ils ne sont analysés qu’occasionnellement, la validation peut se limiter à un contrôle des seuils d’inscr iption au moyen 
d’extraits de blanc enrichis.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 42/44Tableau 3
Valeur t unicaudale pour un taux d’échantillons faussement négatifs de 5 % 
Degrés de liber té Nombre d’identiques Valeur t (5 %)
10 11 1,812
11 12 1,796
12 13 1,782
13 14 1,771
14 15 1,761
15 16 1,753
16 17 1,746
17 18 1,74
18 19 1,734
19 20 1,729
20 21 1,725
21 22 1,721
22 23 1,717
23 24 1,714
24 25 1,711
25 26 1,708
26 27 1,706
27 28 1,703
28 29 1,701
29 30 1,699
30 31 1,697
40 41 1,684
60 61 1,671
120 121 1,658
∞ ∞ 1,645
4.2.3. Exige nces pour les méthodes de dépistag e qualitativ es (méthodes ne donnant pas de valeurs numér iques)
Plusieurs organismes de normalisation (tels que l’AOAC et l’ISO) s’occupent actuellement de l’élaboration de 
lignes directr ices pour la validation de méthodes d’essai binaires. L’AOAC a élaboré une ligne directr ice sur la 
validation des méthodes d’essai binaires. Ce document peut être considéré comme reflétant l’état de l’art dans le 
domaine. Par conséquent, les méthodes donnant des résultats binaires (le contrôle visuel de bandelettes réactives, 
par exem ple) devraient être validées conf ormément aux lignes directr ices intern ationales de l’AOAC pour la 
validation des méthodes chimiques binaires qualitatives (2).
(2)Disponible à l’adresse suivante: https: //academic.oup.com/jaoac/ar ticle-pdf/97/5/1492/32425003/jaoac1492.pdfJO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 43/44Toutef ois, d’autres lignes directr ices de validation reconnues peuvent être utilisées, telles que l’approche décr ite 
dans ISO/TS 23758: 2021 | IDF/RM 251 Lignes directr ices pour la validation des méthodes qualitatives de 
dépistage des résidus de médicaments vétérinaires dans le lait et les produits laitiers.
4.2.4. Dénombr ement quantitatif des sclérotes d’ergot
Les sclérotes d’ergot présents dans les céréales sont dénombrés par identif ication visuelle (macroscopique/ 
microscopique) des sclérotes et fragments d’ergot. La quantific ation est effectuée en pesant la quantité de 
sclérot es et de fragments d’ergot de granulométr ie > 0,5 mm.
4.3. Estimation de l’incer titude de mesure, calcul du taux de récupération et enregis trement des résulta ts(3)
4.3.1. Méthodes de confirmation
Le résultat de l’analyse est enregistré comme suit:
a)corrigé au titre de la récupération, le cas échéant et s’il y a lieu, et le taux de récupération est indiqué. Le taux 
de récupération doit être indiqué, sauf si la correction intrinsèque pour biais fait partie de la procédure. La 
correction de la récupération n’est pas nécessaire lorsque le taux de récupération est compris entre 90 
et 110 %;
b)sous la forme «x +/– U», où x est le résultat de l’analyse et U l’incer titude de mesure analytique élargie, 
calculée à l’aide d’un coeffi cient de couver ture 2 qui donne un niveau de conf iance d’en viron 95 %.
Une incer titude de mesure élargie par défaut de 50 % peut être déclarée pour autant que le laboratoire satisf ait à 
tout es les exigenc es de fidélité spécifi ées au point 4.2. Un laboratoire individuel peut démontrer cela en 
satisf aisant aux critères de répétabilité (RSDr) et de reproductibilité intralaborat oire (RSDw R) et en participant 
en outre avec succès aux programmes d’essai d’apti tude (à moins qu’aucun programme d’essai d’aptit ude 
appropr ié ne soit disponible); l’obtention d’une note z moyenne de |z| ≤ 2 permet de démontrer que le critère 
de reproductibilité (RSD R) est rem pli (sur la base d’un écar t type cible de 25 %).
Si la teneur maximale est fixée pour la somme des toxines (par exem ple, aflatoxines, toxines T-2/HT -2, 
fumonisines, alcaloïdes de l’ergot), les résultats d’analyse des diffé rentes toxines doivent être communiqués. 
Pour les alcaloïdes de l’ergot, il est également permis de déclarer la somme de chacune des six paires d’épimères 
au lieu des 12 épimères pris séparément.
La correction de récupération, le cas éché ant, est effectuée pour chacune des toxines individuelles avant la 
somme des concentrations. Pour les alcaloïdes de l’ergot, la correction peut également être effectuée sur la base 
de la récupération obte nue pour chacune des paires d’épimères.
Aux fins de la vérification de la conf ormité avec la TM totale, il convi ent d’appliquer une approche de limite 
inférieure, ce qui signif ie que les résultats pour les toxines individuelles qui sont < LOQ sont remplacés par un 
zéro pour le calcul de la somme.
Les présentes règles d’interprétation du résultat d’analyse en vue de l’acceptation ou du rejet du lot sont 
applicables au résultat de l’analyse de l’échantillon destiné au contrôle officiel. En cas d’analyse à des fins de 
recours ou d’arbitrage, les réglementations nationales s’appliquent. En particulier:
lorsque le résultat de l’analyse de l’écha ntillon utilisé pour le contrôle officiel indique, au-delà de tout doute 
raisonnable, une non-conf ormité, en tenant comp te de l’incer titude de mesure élargie et
que le résultat de l’analyse de l’éch antillon utilisé dans le cadre d’un recours indique une non-conf ormité 
n’éch appant pas tout efois à un doute raisonnable, avec une incer titude de mesure élargie plus grande que celle 
du contrôle officiel;
le résultat de l’analyse de l’échantillon utilisé à des fins de recours ne peut pas rem placer la non-conf ormité 
établie pour l’échantillon de contrôle officiel.
(3)De plus amples détails sur les procédures relatives à l’estimation de l’incer titude de mesure et à l’évaluation du taux de récupération 
sont disponibles dans le rappor t intitulé «Repor t on the relationship between analytical results, measurement uncer tainty , recover y 
factors and the provisions of EU food and feed legislation» (rappor t sur la relation entre les résultats d’analyse, l’incer titude de mesure, 
les facteurs de récupération et les dispositions de la législation de l’Union relative aux denrées alimentaires et aux aliments pour 
animaux) — 
https://f ood.ec.europa.eu/system/files/2016-10/cs_contaminants_sampling_analysis-repor t_2004_en.pdfJO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj 44/444.3.2. Méthodes de dépistage
Le résultat du dépistage est déclaré «conf orme» ou «suspecté d’être non conf orme».
Est «suspecté d’être non conf orme» l’éch antillon qui dépasse la valeur seuil et dont la teneur en mycotoxine peut 
être supér ieure à la STC. Tout échantillon suspect est soumis à une analyse de confir mation qui doit permettre 
d’identifier et de quantifi er avec précision la mycotoxine.
Est «conf orme» l’échantillon dont la teneur en mycotoxine est inférieure à la STC avec un niveau de conf iance de 
95 % (c’est-à-dire qu’il y a 5 % de risque que l’échantillon ait été déclaré erronément négatif ). Le résultat de 
l’analyse est enregistré comme étant «inférieur à la concentration cible du dépistage (< STC)» et le niveau de la 
STC est indiqué.
4.4. Nor mes de qualité applicables aux laboratoires
Les laborat oires doivent respecter les dispositions de l’article 37, paragraphes 4 et 5, du règlement 
(UE) 2017/625.JO L du 15.12.2023 FR