RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/61 DE LA COMMISSION 
du 5 janvier 2023
concer nant l’aut orisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta -glucanase d’Aspergillus niger CBS 
120604, d’une préparation d’endo-1,3(4)-bêta -glucanase d’Aspergillus neonig er MUCL 39199, d’une 
préparation d’endo-1,4-bêta -xylanase de Trichoder ma citrinoviride MUCL 39203 et d’une préparation 
d’endo-1,4-bêta-x ylanase de Trichoder ma citrinovir ide CBS 614.94 en tant qu’additifs pour 
l’alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autorisés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). Son article 10, 
paragraphe 7, établit des dispositions particulières pour la mise sur le marché et l’utilisation des produits utilisés 
dans l’Union comme additifs pour l’ensilag e.
(2) Les préparations d’endo-1,4-bêta-g lucanase d’Aspergillus niger CBS 120604, d’endo-1,3(4)-bêta-g lucanase 
d’Aspergillus neonig er MUCL 39199, d’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoder ma citrinov iride MUCL 39203 et 
d’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoder ma citrinovi ride CBS 614.94 ont été inscr ites au registre des additifs pour 
l’alimentation animale (3)en tant que produits existants appar tenant au groupe fonctionnel des additifs pour 
l’ensilage, pour tout es les espèces animales, conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1831/2003, lu en liaison avec l’article 10, 
paragraphe 2, et l’article 7 dudit règlement, une demande d’autorisation a été introduite pour les préparations 
d’endo-1,4-bêta-g lucanase provenant d’Aspergillus niger CBS 120604, d’endo-1,3(4)-bêta-g lucanase d’Aspergillus 
neonig er MUCL 39199, d’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoder ma citrinovir ide MUCL 39203 et d’endo-1,4-bêta- 
xylanase de Trichoder ma citrinov iride CBS 614.94 en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces 
animales. Le demandeur souhaitait que ces préparations soient classées dans la caté gorie des «additifs 
technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage». La demande était accompag née des 
informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.
(4) Dans ses avis du 7 mars 2018 (4)et du 29 juin 2022 (5), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, les préparations concer nées n’av aient pas 
d’effe ts néfast es sur la santé animale, sur la santé des consommateur s ou sur l’environnement. L’Autorité a en outre 
conclu que, en l’absence de données, aucune conclusion ne pouvait être tirée sur le poten tiel d’irritation cutanée ou 
oculaire des additifs ni sur leur potentiel de sensibilisation cutanée. Au vu de la nature protéiniq ue des substances 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)Dans le registre des additifs pour l’alimentation animale, l’endo-1,4-bêta-g lucanase d’Aspergillus niger CBS 120604 a été identifiée 
comme cellulase d’Aspergillus niger CBS 120604, l’endo-1,3(4)-bêta-g lucanase d’Aspergillus neonige r MUCL 39199 a été identif iée 
comme bêta-g lucanase d’Aspergillus niger MUCL 39199 ou d’Aspergillus tubingen sis MUCL 39199, l’endo-1,4-bêta-xylanase de 
Trichoder ma citrinovir ide MUCL 39203 a été identifiée comme xylanase de Trichoder ma longibr achiatum MUCL 39203 ou de Trichoder ma 
koningii MUCL 39203, l’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoder ma citrinoviride CBS 614.94 a été identif iée comme xylanase de Trichoder ma 
longibr achiatum CBS 614.94.
(4)EFSA Journal 2018;16(4):5224.
(5)EFSA Journal 2022;20(7):7425.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 5/24 6.1.2023  actives, il convie nt de considérer ces préparations comme des sensibilisants respirato ires poten tiels. Dans son avis du 
29 juin 2022 , l’Autorité a également conclu que les préparations concer nées étaient suscep tibles d’améliorer la 
production d’ensilag e à partir de matières de fourrage faciles, modérément difficil es ou difficiles à ensiler . Elle a aussi 
vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse des additifs dans les aliments pour animaux présent és par le laboratoire 
de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Il ressor t de l’évaluation des préparations d’endo-1,4-bêta-g lucanase d’Aspergillus niger CBS 120604, d’endo-1,3(4)- 
bêta-g lucanase d’Aspergillus neonig er MUCL 39199, d’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoder ma citrinovi ride MUCL 
39203 et d’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoder ma citrinov iride CBS 614.94 que les conditions d’autorisation fixées à 
l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoris er l’utilisation de ces 
préparations. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées 
pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment sur les utilisat eurs des additifs.
(6) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des préparations concer nées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux 
parties intéressée s de se préparer aux nouvelles exige nces qui découleront de l’aut orisation.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
Les préparations spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel 
des additifs pour l’ensilage , sont autor isées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en 
annexe.
Article 2
Mesures transit oires
1. Les préparations spécifiées en annexe et les prémélanges conte nant ces préparations qui sont produits et étiquet és 
avant le 26 juillet 2023 , conf ormément aux règles applicables avant le 26 janvier 2023 , peuvent continuer à être mis sur le 
march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les préparations 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 26 janv ier 2024 , conf ormément aux règles applicables avant le 
26 janvier 2023 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les préparations 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 26 janv ier 2025 , conf ormément aux règles applicables avant le 
26 janvier 2023 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux non product eurs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.1.2023 L 5/25  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 5 janv ier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 5/26 6.1.2023  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isation Unit és d’activité de  
l’additif/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.
1k105 Endo-1,4-bêta- 
glucanase (EC 
3.2.1.4)Composition de l’additif
Préparation d’endo-1,4-bêta- 
glucanase produit e par
Aspergillus niger CBS 120604, 
ayant une activité minimale de 
25 650 DNS (1)/g d’additif
État solide
Caractér isation de la substance active
Endo-1,4-bêta-g lucanase (EC 
3.2.1.4) produite par Aspergillus 
niger CBS 120604
Méthode d’analy se(2)
Pour la détermination de 
l’endo-1,4-bêta-g lucanase dans 
l’additif pour l’alimentation 
animale:
— méthode color imétr ique 
(DNS) basée sur l’hydro lyse 
enzymatique de la carbo xy­
méth ylcellulose (CMC), à pH 
4,5 et à 37 °CToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
indique les conditions de stoc kage.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres enzymes ou micro-orga ­
nismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 
3 DNS/kg de matière fraîche.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male adopt ent des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles à l’inte ntion des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges pour 
parer aux risques éventuels résultant de leur uti­
lisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équipement de pro­
tectio n individuelle, dont une protection de la 
peau, une prot ection des yeux et une protection 
respirato ire, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s.26 janvier 
2033
(1)Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteu rs libérés (mesurés en équivalents glucose) à partir de l’amidon, en μmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.1.2023 L 5/27  Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isation Unit és d’activité de  
l’additif/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.
1k106 Endo-1,3(4)-bêta- 
glucanase
(EC 3.2.1.6)Composition de l’additif
Préparation d’endo-1,3(4)-bêta- 
glucanase produit e par
Aspergillus neonig er MUCL 
39199, ayant une activité 
minimale de 10 000 DNS (1)/g 
d’additif
État solide
Caractér isation de la substance active
Endo-1,3(4)-bêta-g lucanase (EC 
3.2.1.6) produite par Aspergillus 
neonig er MUCL 39199
Méthode d’analy se(2)
Pour la détermination de 
l’endo-1,3(4)-bêta-g lucanase 
dans l’additif pour l’alimentation 
animale:
— méthode color imétr ique 
(DNS) basée sur l’hydro lyse 
enzymatique de la carbo xy­
méth ylcellulose (CMC), à pH 
4,5 et à 37 °CToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
indique les conditions de stoc kage.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres enzymes ou micro-orga ­
nismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 
3,4 DNS/kg de matière fraîche.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male adopt ent des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles à l’inte ntion des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges pour 
parer aux risques éventuels résultant de leur uti­
lisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équipement de pro­
tectio n individuelle, dont une protection de la 
peau, une prot ection des yeux et une protection 
respirato ire, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s.26 janvier 
2033
(1)Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteu rs libérés (mesurés en équivalents glucose) à partir de l’amidon, en μmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 5/28 6.1.2023  Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isation Unit és d’activité de  
l’additif/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.
1k107 Endo-1,4-bêta- 
xylanase
(EC 3.2.1.8)Composition de l’additif
Préparation d’endo-1,4-bêta- 
xylanase produite par
Trichoder ma citrinovi ride MUCL
39203, ayant une activité 
minimale de 51 600 DNS (1)/g 
d’additif
État solide
Caractér isation de la substance active
Endo-1,4-bêta-xylanase (EC 
3.2.1.8) produite par Trichoder ma 
citrinovir ide MUCL 39203
Méthode d’analy se(2)
Pour la détermination de 
l’endo-1,4-bêta-xylanase dans 
l’additif pour l’alimentation 
animale:
— méthode color imétr ique 
(DNS) basée sur l’hydro lyse 
enzymatique du xylane, à 
pH 4,5 et à 37 °CToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
indique les conditions de stoc kage.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres enzymes ou micro-orga ­
nismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 
3,2 DNS/kg de matière fraîche.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male adopt ent des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles à l’inte ntion des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges pour 
parer aux risques éventuels résultant de leur uti­
lisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équipement de pro­
tectio n individuelle, dont une protection de la 
peau, une prot ection des yeux et une protection 
respirato ire, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s.26 janvier 
2033
(1)Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteu rs libérés (mesurés en équivalents xylose) à partir de xylane de bois de bouleau, en μmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.1.2023 L 5/29  Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isation Unit és d’activité de  
l’additif/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.
1k108 Endo-1,4-bêta- 
xylanase
(EC 3.2.1.8)Composition de l’additif
Préparation d’endo-1,4-bêta- 
xylanase produite par
Trichoder ma citrinovi ride CBS 
614.94, ayant une activité 
minimale de 70 000 DNS (1)/g 
d’additif
État solide
Caractér isation de la substance active
Endo-1,4-bêta-xylanase (EC 
3.2.1.8) produite par Trichoder ma 
citrinovir ide CBS 614.94
Méthode d’analy se(2)
Pour la détermination de 
l’endo-1,4-bêta-xylanase dans 
l’additif pour l’alimentation 
animale:
— méthode color imétr ique 
(DNS) basée sur l’hydro lyse 
enzymatique du xylane, à 
pH 4,5 et à 37 °CToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
indique les conditions de stoc kage.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres enzymes ou micro-orga ­
nismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 
15 DNS/kg de matière fraîc he.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male adopt ent des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles à l’inte ntion des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges pour 
parer aux risques éventuels résultant de leur uti­
lisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équipement de pro­
tectio n individuelle, dont une protection de la 
peau, une prot ection des yeux et une protection 
respirato ire, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s.26 janvier 
2033
(1)Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteu rs libérés (mesurés en équivalents xylose) à partir de xylane de bois de bouleau, en μmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 5/30 6.1.2023