JOB/TC/17  
23 janvier  2023 
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ACTIVITÉS DE FORMATION ORGANISÉES PAR L'OMC À GENÈVE  
ET COURS RÉGIONAUX DE POLITIQUE  
COMMERCIALE (CRPC)  
EN 2023  
DATES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS  
1  INTRODUCTION  
1.1.   La présente communication contient des renseignements sur les activités de formation au 
niveau mondial et les cours régionaux de politique commerciale (CRPC) organisés par le  Secrétariat 
de l'OMC devant avoir lieu en 2023. Elle a pour but d'aider à planifier la participation des 
fonctionnaires gouvernementaux aux activités de for mation liées au commerce de l'OMC . Le 
calendrier de formation présenté ci -après comprend à la fois des activités sur place et des cours 
d'apprentissage en ligne . Il fait l'objet de modifications en fonction de l'évolution des circonstances 
au cours de l'an née ou des renseignements supplémentaires fournis . Ces renseignements seront 
disponibles sur la page du site Web de l'OMC consacrée au renforcement des capacités dans le 
domaine du commerce – Assistance technique et formation .1 
1.2.   Les annexes I, II et III figurant à la fin de la présente communication contiennent des 
renseignements détaillés sur les intitulés des cours, la langue dans laquelle ils seront dispensés et 
les dates . L'annexe I énumère les activités proposées aux "généralistes" (voir ci-après ) de différents 
niveaux d'apprentissage dans le cadre de cours en salle dispensés à Genève, de CRPC ou via la 
plate-forme d'apprentissage en ligne .2 L'annexe II contient des renseignements similaires pour les 
activités d'apprentissage destinées aux "spéci alistes" organisées à Genève . L'annexe III dresse la 
liste des activités d'apprentissage en ligne qui sortent du cadre de la Stratégie d'apprentissage 
progressif.  
1.3.   Les renseignements concernant les cours régionaux, autres que les CRPC , seront publiés à 
mesure qu'ils seront disponibles sur les pages du site Web de l'OMC consacrées à l'assistance 
technique et à la formation . 
1.4.  L'Institut de formation et de coopération technique  (IFCT) encourage les fonctionnaires 
gouvernementaux des bénéficiaires de l'assistanc e technique liée au commerce de l'OMC à profiter 
des nombreuses possibilités de formation prévues à leur intention en  2023. Conformément aux 
procédures existantes, pour chaque activité de formation, une annonce sera mise en ligne et/ou une 
lettre d'invitat ion sera adressée aux missions permanentes des bénéficiaires visés, précisant l'intitulé 
de l'activité, la langue dans laquelle elle aura lieu et les dates, les conditions relatives aux demandes 
de participation et les autres renseignements pertinents . 
2  STRATÉGIE D'APPRENTISSAGE PROGRESSIF DE L'OMC  
2.1.   Les activités de formation de l'OMC sont structurées autour de la stratégie d'apprentissage 
progressif de l'Organisation . Cette stratégie vise à favoriser des niveaux d'apprentissage plus élevés 
et à rendre les p articipants plus autonomes, en vue de renforcer et de maintenir les capacités 
humaines et institutionnelles durables des Membres et pays ayant le statut d' observateurs 
bénéficiaires . Cela devrait ensuite permettre à ceux-ci de participer plus efficacement au système 
commercial multilatéral fondé sur des règles . En 2023, la stratégie d'apprentissage progressif 
 
1 Des renseignements actualisés sur les activités d e formation sont disponibles sur le site Web de l'OMC 
à l'adresse:  https://tams.wto.org.  
2 Accessible à l'adress e: https://www.learning.wto.org.  JOB/TC/17  
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  continuera à jouer un rôle clé pour faire en sorte que les fonctionnaires gouvernementaux et les 
autres parties prena ntes consolident leurs connaissances sur les Accords de l'OMC et les obligations 
qui en découlent, l'élaboration des politiques commerciales et la conduite des négociations 
commerciales .3 
2.2.   Étant donné la diversité des profils des bénéficiaires, la stratégie d'apprentissage progressif 
prévoit deux voies d'apprentissage – l'une pour les "généralistes" et l'autre pour les "spécialistes" : 
• Les "généralistes" sont des fonctionnaires qui ont besoin  d'une connaissance générale de 
l'OMC pour s'acquitter de leurs tâches, et sont d'une manière générale chargés des 
questions liées à l'OMC . 
• Les "spécialistes" sont des fonctionnaires qui ont besoin d'une connaissance approfondie 
d'un domaine ou d'un Accord  spécifique de l'OMC ou qui s'occupent de questions 
spécifiques connexes . 
2.3.   La voie d'apprentissage "généraliste " comporte trois niveaux (voir l'Annexe I) : 
• Niveau 1 (de base) . Ce niveau offre aux généralistes une initiation concernant le rôle, la 
structure et le fonctionnement de l'OMC, ainsi que les fondements économiques et 
juridiques de l'Organisation . Les cours d'apprentissage en ligne constituent l'élément 
central de la formation de niveau 1, en particulier le cours en ligne "Présentation de l'OMC" . 
Compte tenu des besoins et des intérêts particuliers des PMA, un cours d'introduction à la 
politique commerciale pour les PMA est également proposé en salle, à Genève . 
• Niveau 2 (intermédiaire) . Ce niveau permet de comprendre de façon globale les principales 
dispositions des Accords de l'OMC et les négociations . La principale formation en salle 
proposée aux généralistes à ce niveau consiste en des cours régionaux de politique 
commerciale (CRPC) . Il s'agit de cours de huit semaines, organisés dans sept région s, qui 
comprennent des révisions et sont obligatoirement sanctionnés par un examen noté . Ces 
cours portent sur les Accords de l'OMC et des questions de politique commerciale régionale 
et visent à rendre les participants plus autonomes en renforçant leur capac ité à utiliser les 
ressources documentaires de l'OMC, en particulier les textes juridiques de l'OMC . 
Autrement, les généralistes peuvent se tourner vers les cours d'apprentissage en ligne de 
niveau 2, en particulier le cours en ligne sur "Les accords commerciaux multilatéraux" . 
• Niveau 3 (avancé) . Ce niveau aborde les questions de politique commerciale importantes 
au niveau horizontal sur lesquelles un ou plusieurs Accords de l'OMC peuvent avoir une 
incidence . Le cours destiné aux généralistes à  ce niveau est le cours avancé de politique 
commerciale (CAPC)  d'une durée de huit semaines , dispensé en salle . Le CAPC est le 
produit de formation avancée de l'OMC le plus complet dans le cadre de la stratégie 
d'apprentissage progressif . Il comprend une s érie de sessions interactives portant 
principalement sur des études de cas, des simulations et des exercices, et des tables 
rondes favorisant le partage de données d'expérience et des meilleures pratiques, ainsi 
que des débats sur des questions commerciale s d'actualité . 
2.4.  La voie d'apprentissage "spécialiste " comporte les niveaux suivants (voir l'Annexe II) : 
• Niveau 1 (de base) . Les spécialistes bénéficient également des cours de niveau 1 proposés 
aux généralistes, décrits précédemment . 
• Niveau 2 (intermédiaire ). Pour les spécialistes, ce niveau offre une approche thématique 
axée sur un Accord de l'OMC donné (ou un nombre limité d'accords connexes) . À ce niveau, 
les participants peuvent opter pour l'un des différents cours spécialisés accessibles via la 
plate-forme d'apprentissage en ligne  ou dispensés en salle . 
• Niveau 3 (avancé) . Ce niveau est proposé à ceux qui souhaitent se spécialiser dans un 
sous-secteur ou un aspect d'un seul Accord de l'OMC, ou se concentrer sur une ou plusieurs 
 
3 Plus de détails sur la stratégie d'apprentissage progressif figurent dans le Plan biennal d'assistance 
technique et de formation 2022 –2023, doc ument de l'OMC WT/COMTD/W/260/Rev.1 du 2 décembre 2021.  JOB/TC/17  
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  questions  de mise en œuvre . Toutes les activités destinées aux spécialistes actuellement 
planifiées pour le niveau sont des cours en salle, et comprennent plusieurs cours sur des 
sujets spécifiques à Genève . 
3  AUTRES ACTIVITÉS DE FORMATION DE L'OMC  
3.1.   Outre les cours é numérés dans les Annexes I, II et III, l'OMC propose d'autres activités de 
formation pour les niveaux 1 à 3 à Genève et dans les régions . Les cours organisés à Genève 
comprennent des activités d'introduction et thématiques destinées aux délégués en poste à  Genève, 
au personnel d'organisations non gouvernementales, aux fonctionnaires de l'OMC, aux stagiaires 
travaillant au Secrétariat et aux fonctionnaires intéressés d'autres organisations internationales . À 
la demande  des délégués auprès de l'OMC en poste à  Genève, les activités d'introduction peuvent 
être spécifiquement axées sur des Accords de l'OMC ou des questions liées à l'Organisation et être 
conçues de manière à approfondir l'analyse et l'échange de vues et de perspectives et à favoriser 
l'établisseme nt de contacts . 
3.2.   Le programme d'apprentissage en ligne comprend aussi des cours qui sortent du cadre de la 
stratégie  d'apprentissage progressif  et fournissent une formation de base aux sujets liés à l'OMC et 
au système commercial multilatéral . 
4  BÉNÉFICIER D E LA FORMATION DE L'OMC : ÉLÉMENTS CLÉS  
4.1.   L'IFCT souhaite rappeler aux bénéficiaires l'importance fondamentale du respect des critères 
énoncés pour les activités de formation spécifiques de l'OMC, dans les cas où cela sera applicable, 
pour pouvoir y particip er. Entre autres choses, ces critères peuvent exiger qu'un formulaire de 
candidature complété soit signé à la fois par le candidat et par l'autorité nationale qui fait la 
demande,  et communiqué par l'intermédiaire de la mission de l'OMC concernée . Le respe ct de tout 
délai indiqué  pour la présentation des candidatures est de la première importance . 
4.2.   Afin de garantir l'efficacité de la stratégie d'apprentissage progressif, les candidats sont  
sélectionnés d'après le principe selon lequel des conditions préalab les doivent être remplies pour le  
passage d'un niveau à l'autre des activités . Ces éléments préalables reflètent les besoins  
pédagogiques de chaque activité de formation et peuvent être, par exemple, le fait d'avoir participé  
à certains cours de l'OMC et/ou d'avoir des connaissances ou une expérience professionnelle 
spécifiques . Remplir les conditions préalables pertinentes est essentiel, mais n'est pas suffisant pour 
qu'un candidat soit sélectionné pour participer à des activités de formation en salle . Le nombre de 
candidats étant généralement supérieur au nombre de places disponibles pour ces activités, il n'est 
souvent pas possible de retenir tous les candidats possédant les aptitudes requises . Dans ces cas, 
un processus de sélection permet de constit uer un groupe de participants bien équilibré, en tenant 
compte à la fois du parcours des différents candidats et de considérations systémiques . 
4.3.   Tous les candidats admissibles peuvent bénéficier des activités de formation proposées tout 
au long de l'année sur la plate-forme  d'apprentissage en ligne, le nombre d'inscriptions par cours 
n'étant pas limité . Le matériel pour l'apprentissage en ligne peut être librement obtenu via la 
plate-forme  d'apprentissage en ligne  sur inscription , et les participants peuven t commencer un cours 
quand ils le souhaitent et étudier au rythme qui leur convient le mieux . Cependant, les fonctionnaires 
gouvernementaux des bénéficiaires doivent être désignés par leur gouvernement et communiquer 
un formulaire d'inscription pour  bénéfi cier d'un accès illimité à la plate -forme d'apprentissage en 
ligne (y compris d'un accès à l'ensemble du matériel et des activités de formation, ainsi qu'à 
l'obtention d'un certificat délivré par l'OMC une fois le cours achevé avec succès ).4 
4.4.   Comme dans l e passé, une attention particulière sera accordée en 2023 à la mise à disposition 
de places supplémentaires, lorsque ce sera approprié, pour les participants de tous les Membres, 
sur la base de l'autofinancement . Conformément au Plan biennal d'assistance t echnique et de 
formation  2022–2023, des efforts seront faits pour continuer d'accroître l'offre de cours dans les 
trois langues de l'OMC pour ce qui est des activités organisées à Genève . En conséquence, la langue 
 
4 Des renseignements actualisés sur le s cours d'apprentissage en ligne sont disponibles à l'adresse: 
https://www.learning.wto.org.  JOB/TC/17  
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  dans laquelle une activité est proposée pe ut être différente de celle qui est indiquée dans les 
annexes  I, II et III. 
5  ANNEXES  
5.1.  Ces annexes contiennent une sélection d'activités clés et ne sont pas exhaustives ; en 
particulier, elles n'incluent pas les demandes de séminaires régionaux pour les spécialistes et les 
activités d'assistance technique demandées par les différents gouvernements . En parcourant les 
annexes, il convient de garder à l'esprit ces points supplé mentaires : 
• Les dates indiquées pour les cours en salle sont provisoires et peuvent être modifiées . 
• Les cours en salle sont dispensés en anglais, français ou espagnol, comme indiqué . 
• Les cours d'apprentissage en ligne sont offerts tout au long de l'année, et de ce fait aucune 
date particulière n'est indiquée . 
• Tous les cours d'apprentissage en ligne sont disponibles en anglais, français et espagnol, 
sauf indication contraire . 
5.2.  Enfin, veuillez noter  aussi que le Secrétariat de l'OMC est susceptible de  modifier, de différer 
ou d'annuler l'une  quelconque  des activités citées dans les annexes en cas de force majeure, si son 
financement ne peut pas être assuré en temps utile, si le nombre de candidats admissibles inscrits  
est insuffisant, ou pour toute aut re raison empêchant  l'organisation  de l'activité.  
 
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  ANNEXE I  
Calendrier de formation 2023 pour les généralistes * 
 
NIVEAU 3 
 
En salle :  
• Cours avancé de politique commerciale  (A), 30 janvier -24 mars** 
• Cours avancé de politique commerciale  (F), 5 juin-28 juillet  (à confirmer )** 
• Cours avancé de politique commerciale  (A), 16 octobre -8 décembre  (à confirmer )** 
 
 
 
 
NIVEAU 2 
 
En salle : 
• CRPC à l'intention des pays de l'ECOACC Membres de l'OMC  ou ayant le statut 
d'observateurs : Kazakhstan ( A), 13 mars-5 mai 
• CRPC à l'intention des pays d'Amérique latine Membres de l'OMC ou ayant le statut 
d'observateurs : Mexique €, 1 5 mai-7 juillet  
• CRPC à l'intention des pays des Caraïbes Membres de l'OMC ou aya nt le statut 
d'observateur : Trinité-et-Tobago  (A), 17 juillet -8 septembre  
• CRPC à l'intention de s pays anglophones d'Afrique Membres de l'O MC ou ayant le statut 
d'observateur : Maurice ( A),18 septembre -10 novembre  
• CRPC à l'intention de s pays francophones d'A frique Membres de l'OMC ou ayant le statut 
d'observateur (F), 1 6 octobre -8 décembre  (à confirmer)  
Apprentissage en ligne : 
• Intégration du commerce : principes fondamentaux *** 
• Intégration du commerce en action***  
• Les accords commerciaux multilatéraux  
• L'OMC et l'économie du commerce : théorie et politique *** 
• Fondements juridiques  de l'OMC***  
 
 
 
 
NIVEAU 1 
En salle : 
• Cours d'introduction à la politique commerciale pour les PMA  (A), 24 avril-12 mai 
(à confirmer ) 
• Cours d'introduction à la politique commerciale pour les PMA (F), 1 8 septembre -6 octobre  
Apprentissage en ligne : 
• Présentation de l'OMC  
 
* A = anglais , E = espagnol,  F = français , CRPC  = cours régional de politique commerciale . 
** Les candidats admissibles devraient avoir achevé avec succès un cours régional de politique 
commerciale de niveau 2 ou le cours d'apprentissage en ligne sur les accords commerciaux 
régionaux . 
*** Les candidats  admissibles devraient avoir achevé avec succès le cours d'apprentissage en ligne 
"Introduction à l'OMC" ou un cours de politique commerciale pour les PMA de niveau 1 . 
**** Ces cours sont en train d'être téléchargés sur la nouvelle plate -forme d'apprentiss age en ligne 
au moment de l'élaboration du présent document.  
 
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  ANNEXE II  
Calendrier de formation 2023 pour les spécialistes * 
 
NIVEAU 3 
En salle : 
• Atelier sur les besoins prioritaires des PMA et les mesures de transfert de technologie (A,  F), 
14-16 mars 
• Cours avancé conjoint OMPI -OMC sur des questions d'actualité relatives à la politique en 
matière de  propriété intellectuelle (A), 20-31 mars 
• Atelier mondial avancé sur l'Accord sur les marchés publics (A/F/E), 1 7 avril-12 mai (virtuel ) 
• Atelier sur l a notification des restrictions quantitatives (A), 24 -26 avril 
• Cours sur le commerce et l'égalité des genres (A), 2 -5 mai 
• Atelier à l'intention des responsables des autorités chargées des enquêtes antidumping (A), 
4-5 mai 
• Activités de suivi liées au cours SPS des champions de la transparence dans le domaine SPS  
(A), 20-28 juin 
• Cours avancé sur l'analyse économique de la politique commerciale (A), 20 -28 juin 
• Atelier sur la mise en œuvre de l'article 67 de l'Accord sur les ADPIC (A, à confirmer), juin 
(2 jours, à déterminer)  
• Séminaire thématique sur la politique de la concurrence, le commerce et le développement 
(A/F/E), 5 -7 juillet  ou 10 -12 juillet  (à déterminer)  
• Cours sur le commerce et l'égalité des genres (F), 17 -20 juillet  
• Cours thématique avancé sur l'AGCS  (A), 18-22 septembre  
• Atelier  sur les prescriptions en matière de notification des procédures de licences 
d'importation (A),3-5 octobre  (virtuel)  
• Atelier avancé sur les notifications concernant l'agriculture (A), 3 -5 octobre  (virtuel)  
• Cours sur le commerce et l'égalité des genres (E), 23-26 octobre  (virtuel)  
• Atelier mondial avancé sur l'Accord sur les marchés publics (A/F/E), 3 0 octobre -3 novembre  
• Mesure  du commerce des services et régimes appliqués, (A, à déterminer), octobre (3  jours, 
à déterminer)  
• Cours SPS avancé/transparence/autre (A, à confirmer), novembre (15 jours, à déterminer)  
• Atelier thématique sur le commerce et la santé (A, à déterminer ), octobre -novembre  
(5 jours, à déterminer ) 
• Colloque  OMPI -OMC pour les enseignants dans le domaine de la propriété intellectuelle (A), 
novembre (10 jours, à déterminer)  
• Cours thématique avancé sur le règlement des différends à l'OMC (A), 
27 novembre -1er décembre  
• Cours avancé sur le commerce en valeur ajouté e et les chaînes d'approvisionnement 
mondiales (A), 11 -15 décembre  
• Séminaire sur la propriété intellectuelle et les flux de connaissances à l'ère numériqu e (A) 
(3 jours, à déterminer ) 
• Deuxième symposium pour les juges dans le domaine de la propriété intellectuelle  (A) 
(4 jours, à déterminer ) 
• Symposium sur le commerce illicite (A), mai (2 jours, à déterminer)  
• Atelier technique trilatéral OMS -OMPI -OMC sur la santé publique, la propriété intellectuelle 
et le commerce (A/F/E), juin (1 jour, à déterminer)  
• Cours sur le commerce et l'égalité des genres à l'intention des délégués en poste à Genève 
(A/F/E), 14 ou 2 1 juin (à déterminer)  
• Atelier du Comité SPS (A/F/E), 10 juillet  (à confirmer)  
• Séance thématique du Comité SPS (A/F/E), 1 1 juillet  (à confirmer)  
• Séanc e thématique du Comité SPS (A/F/E ), 14 novembre  
• Symposium de l'OMC sur l'agriculture (A/F/E ), 5-6 décembre  
• Dixième symposium trilatéral sur le commerce et des questions liées à la santé (A/F/E ) 
novembre -décembre  (1 jour, à déterminer ) 
• Séminaire d'informati on de l'OMC sur la politique commerciale internationale à l'intention 
des journalistes (à confirmer) (à déterminer)  
 
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NIVEAU 2 
En salle : 
• Formation sur les règles de l'OMC dans le cadre des négociations en vue de l' accession à 
l'OMC (A), 6-10 mars 
• Atelier sur l'Accord sur les technologies de l'information (A), 14 -17 mars 
Apprentissage en ligne : 
• Bref voyage dans les ADPIC ** 
• L'Accord sur les procédures de licences d'importation  
• L'agriculture à l'OMC (A)  
• La CITES et l'OMC : Renforcer la coopération en faveur du développement durable ** 
• Les droits d'auteur à l'OMC ** 
• Le Coton, le commerce international et l'OMC – Série de cours sur le coton – Cours 1 (A)  
• Formation accélérée sur l'antidumping : cours de courte durée sur l'a ntidumping dans le 
cadre de l'OMC (A)**  
• Formation accélérée sur l'AGCS : cours de courte durée sur le commerce des services (A)**  
• Formation accélérée sur les mesures de sauvegarde – Série de cours de courte durée (A)**  
• Formation accélérée sur les subventions et les mesures de sauvegarde à l'OMC – Série de 
cours de courte durée (A)  
• Made in …: – Comprendre les règles d'origine  – Partie 1  
• Les négociations sur l'accès aux marchés pour les marchandises et l'accès aux marchés 
pour les produits non agricol es** 
• Les brevets à l'OMC ** 
• Les accords commerciaux régionaux et l'OMC ** 
• Les mesures sanitaires et phytosanitaires  (F/E)**  
• Cours SPS 1: Aperçu de l'Accord SPS et du Comité SPS (A)  
• Cours SPS 2: L'Accord SPS et la science (A)  
• Cours SPS 3: Dispositions de fond de l'Accord SPS facilitant les échanges (A)  
• Cours SPS 4: Mise en œuvre, administration et mise en application (A)  
• Les obstacles techniques au commerce à l'OMC ** 
• Le système de règlement des différends de l'OMC  (A)**  
• Le commerce et l'économie circulaire  
• Le commerce et l'environnement  
• Le commerce et le développement  à l'OMC**  
• L'Accord sur la facilitation des échanges  
• Le financement du commerce et l'OMC  
• Le commerce des services à l'OMC ** 
• Les mesures correctives commerciales et l'OMC ** 
• Les aspects des droits de  propriété intellectuelle qui touchent au commerce  
• La transparence et l'OMC : obligations en matière de notification ** 
• Accession à l'OMC  
• Renseignements en ligne de l'OMC sur l'accès aux marchés ** 
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NIVEAU 1 
En salle : 
• Cours d'introduction à la politique commerciale pour les PMA  (A), 24 avril-12 mai 
• Cours d'introduction à la politique commerciale pour les PMA  (F), 1 8 septembre -6 octobre  
Apprentissage en ligne : 
• Présentation de l'OMC  
 
* A = anglais, F = français, E = espagnol . 
** Ces cours sont en train d'être téléchargés sur la nouvelle plate -forme d'apprentissage en ligne 
au moment de l'élaboration du présent document . 
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  ANNEXE III  
Calendrier de formation 2023 (Autres ) 
 
Apprentissage en ligne : 
• Système de gestion de l 'information sur l'agriculture**  
• "Agriculture Express " 
• Évaluation en douane – De quoi s'agit -il? – Série de microcours (A)  
• Abonnements électroniques à Documents en ligne**  
• Les modes de fourniture de l'AGCS expliqués simplement : le mode 4 – Série de 
microcours  
• Introduction aux évaluations : gestion des évaluations de projets – Série de microcours 
du CIR  
• Préparation et gestion des évaluations de projets – Série de microcours du CIR  
• Aperçu rapide de l'économie circulaire  – Série de microcours**  
• Le Comité du commerce et du développement à l'OMC – Série de microcours  
• Sous-utilisation des préférences commerciales : la faute aux règles d'origine ? – Série de 
microcours  
• Quelles sont les obligations en matière de notification : lesquelles, pourquoi, pour  qui, 
quand et quoi ? – Série de microcours  
• Quels sont les objectifs de l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) ? – Série de 
microcours  
• De quoi traite l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires ? – Série 
de microcours  
• Pourquoi le droit d'auteur et les droits connexes sont -ils protégés ? – Série de microcours  
• Pourquoi les droits de propriété intellectuelle sont -ils protégés ? – Série de microcours  
• L'OMC en 10 minutes**  
 
* A = anglais, F = français, E = espagnol.  
** Ces cours sont en train d'être téléchargés sur la nouvelle plate -forme d'apprentissage en ligne 
au moment de l'élaboration du présent document.  
 
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