G/TBT/N/SAU/1183  
16 mars 2021 
(21-2168) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électroniq ue et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metro logy and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P. O .BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11)  252 int. (1378 -1381-1383)  
Fax +966(11)  4520193, +966(11)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web: http://www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Carrosserie et éléments de carrosserie ( ICS 43.040.60).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Motor vehicles -Rear Under 
Run Protective Devices for Truck and Trailer (Véhicules automobiles - Dispositifs de 
protection anti -encastrement arrière pour camions et remorques), 27 pages en arabe, 27 
pages en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée porte sur les exigences applicables aux dispositifs de 
protection anti -encastrement arrière pour camions et remorques d'une masse maximale 
supérieure à 3,5  tonnes utilisés pour le transport de marchandises . Cette norme ne 
s'applique pas aux tracteurs des véhicules articulés, aux remorques spéciales construites 
pour le transport de charges très longues telles que bois d'œuvre ou barre s d'acier, etc.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
SASO 469 "Motor Vehicles - Weights and Dimensions ". 
9. Date projetée  pour l'adoption : 8 avril 2021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  G/TBT/N/SAU/1183  
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations : 25 mars 2021 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Arabia Standards Organization (SASO)  
P.O. Box 3437  
Riyadh  
11471  
+966(11)252 ; int. 1380 ; int.1382 ; int.1383  
+966  (1) 4530035 (Fax) : 
ENQUIRYPOINT@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/SAU/21_1763_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/SAU/21_1763_00_x.pdf