G/TBT/N/UGA/1235  
19 octobre  2020 
(20-7220) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fils en acrylique ; Fils retors ou câblés contenant au moins 85% en poids de 
fibres discontinues acryliques ou modacryliques  (à l'exclusion des fils à coudre et des fils 
conditionnés pour la vente au détail) (SH 550932) ; Fils (ICS  59.080.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2150 :2020, Textiles 
- Acrylic yarn - Specification  (Textiles - Fils en ac rylique - Spécifications), première édition 
(14 pages, en anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié énonce les prescriptions et les méthodes 
d'essai et d'échantillonnage applicables aux fils en acrylique destinés à être utilisés pour 
le tissage à la machine ou à la main et le tricotage à la main ou à la machine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents:  
1. SITRA Norms for spinning mills  (septième édition)  
2. IS 15336:2003, Textiles - Acrylic Yarn for Hosiery - Specification  G/TBT/N/UGA/1235  
- 2 - 
  3. ASTM D5647,  Standard guide for measuring hairiness of yarns by the photo -
electric apparatus  
4. FDUS ISO 1833 -12, Textiles - Quantitative chemical analysis - Part 12 : Mixtures 
of acrylic, certain modacrylics, certain chlorofibres, certain elastane fibres with 
certain oth er fibres (method using dimethylformamide)  
5. ISO 16373 -2. Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de 
détermination des colorants extractibles, notamment les colorants allergènes et 
cancérigènes (méthode utilisant un mélange pyridine/eau)  
6. ISO 16373 -3. Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
7. ISO 16549 , Textiles - Irrégularité des fils textiles - Méthode capacitive  
8. ISO 17202 , Textiles - Détermination de la torsion des filés de fibres simples - 
Méthode de détorsion/retorsion  
9. ISO 2 , Textiles - Indication du sens de torsion des fils et produits associés  
10. ISO 2061 , Textiles - Détermination de la torsion des fils - Méthode par 
comptage direct  
11. ISO 2062 , Textiles - Fils sur enroulements - Détermination de la force de 
rupture et de l'allongement à la rupture des fils individuels à l'aide d'un appareil 
d'essai à vitesse constante d'allongement  
12. ISO 6741 -1, Textiles - Fibres et fils - Détermination de la masse commerciale 
d'un lot - Partie 1 : Détermination de la masse et modes de calcul  
13. US ISO 105 -B02, Textiles - Tests for colour fastness - Part B02 : Colour fastness 
to artificial light : Xenon arc fading lamp test  
14. US ISO 105 -C 10, Textiles - Tests for colour fastness - Part C10 : Colour 
fastness to washing with soap or soap and soda  
15. US ISO 1833 -1, Textiles - Quantitative chemical analysis - Part 1 : General 
principles of testing  
16. US ISO 2060 , Textiles - Yarn from packages - Determination of linear density 
(mass per unit length) by the skein method  
17. US ISO 3758 , Textiles - Care labelling code using symbols  
9. Date projetée pour l'adoption : décembre 2 020 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/UGA/20_6241_00_e.pdf