. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2280/Add.1 
13 décembre 2011 
 (11-6449) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum 
  
La communication ci-après, reçue le 24 novemb re 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis. 
 
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Escherichia coli  productrices de shigatoxines dans  certains produits du bœuf crus 
(G/SPS/N/USA/2280) 
 Résumé:  Le Service de la sécurité sanitaire et de l'inspection des aliments (FSIS) annonce 
qu'il va tenir une réunion publique concernant ses plans de mise en œuvre de politiques et ses 
méthodes de lutte contre les Escherichia coli productrices de shigatoxines autres que O-157 dans 
les produits et composants de produits du bœuf cr us, intacts et non intacts.  Pour faciliter la 
participation des parties intéressées, la réunion du FSIS sera accessible par téléconférence.  Le document notifié fournit des informations au sujet de cette réunion. 
 Dans son document du 20 septembre 2011, dans  lequel il annonçait les plans et méthodes 
(76 FR 58157), le FSIS avait demandé que lui so ient communiquées des observations au sujet de 
différentes questions (76 FR 58164).  La date  limite pour la présentation des observations, 
initialement fixée au 21 novembre 2011, est pror ogée jusqu'au 21 décembre 2011.  La réunion 
publique par téléconférence se tiendra le 1
er décembre 2011, de 13 heures à 15 heures (heure de 
l'Est). 
Le présent addendum concerne: 
[X]  Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[X] Autres:  Notification de la tenue d'une réunion publique G/SPS/N/USA/2280/Add.1 
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  Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  21 décembre 2011 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'info rmation national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Pour tout complément d'information, s'adresser  à (renseignements techniques):  Daniel Engeljohn, 
Assistant Administrator, Office of Policy and Program Development.  Téléphone:  +(202) 205 
0495;  Fax:  +(202) 720 2025. 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique 
(s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Author ity, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Divisi on (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250.  
Téléphone:  +(1 202) 720 1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
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