1 Ordonnance du DFI 
sur les cosmétiques 
(OCos) 
du …  
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) 
arrête: 
I 
L'ordonnance du 23 novembre 2005 1 sur les cosmétiques est modifiée comme suit: 
Art. 2, titre, al. 2 à 6 
 Restrictions concernant certaines substances 
2 Les cosmétiques ne peuvent contenir que les agents antimicrobiens et les filtres 
ultraviolets énumérés à l’annexe 3, compte tenu des  conditions qui y sont spécifiées. 
3 Les cosmétiques peuvent contenir les autres substan ces  énumérées à l’annexe 3, 
compte tenu des conditions qui y sont spécifiées. 
4 Les substances énumérées à l’annexe 4 ne peuvent e ntrer dans la composition des 
cosmétiques. La présence d’une petite quantité d’un e substance interdite est tolérée: 
a. si elle est non intentionnelle et provient d’imp uretés issues de composants 
naturels ou synthétiques, du processus de fabricati on, du stockage ou de la 
migration de l’emballage; 
b. si elle est techniquement inévitable en dépit de s bonnes pratiques de fabri(
 cation; et  
c. si elle ne met pas en danger la santé. 
5 Les substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques  pour la reproduction (CMR) 
qui sont classées dans les catégories de danger 1A,  1B ou 2 dans la partie 3 de 
l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 2 sont interdites dans les cosmétiques. 
  
 RS ………  
1  RS 817.023.31  
2  Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen  et du Conseil du 16 décembre 2008 
relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’ emballage des substances et des mélanges, 
modifiant et abrogeant les directives (CE) n° 67/54 8/CEE et 1999/45/CE et modifiant le 
règlement (CE) n° 1907/2006, JO L 353 du 31.12.2008 , p.1; modifié en dernier lieu par le 
règlement (UE) n° 286/2011, JO L 83 du 10 mars 2011 , p. 1. Denrées alimentaires et objets usuels 
2 817.023.31 
Font exception à cette règle les substances CMR spé cifiées à l'annexe 3 et utilisées 
conformément aux conditions prévues. 
6 Ancien al. 5 
II 
Les annexes 1 à 4 sont remplacées par la version ci (jointe. 
III 
Les cosmétiques qui ne sont pas concernés par la mo dification du ... peuvent être 
fabriqués, importés et étiquetés selon le droit act uel jusqu'au (12 mois après l'entrée 
en vigueur). Ils peuvent être remis aux consommateu rs jusqu'à l'épuisement des 
stocks. 
IV 
La présente modification entre en vigueur le ….  
… Département fédéral de l’intérieur:  
  
 
Didier Burkhalter  
 Cosmétiques 
3 817.023.31 
 Annexe 1 
(art. 1, al. 2) 
Classification indicative des cosmétiques 
– Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour l es soins de la peau  
– Masques de beauté 
– Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres) 
– Poudres pour maquillage, poudres à appliquer aprè s le bain, poudres pour 
l’hygiène corporelle 
– Savons de toilette, savons déodorants 
– Parfums, eaux de toilette et eau de Cologne 
– Préparations pour bains et douches (sels, mousses , huiles, gels) 
– Dépilatoires 
– Déodorants et antisudoraux 
– Produits de soins capillaires: 
– teintures capillaires et décolorants 
– produits pour l’ondulation, le défrisage et la fi xation 
– produits de mise en plis 
– produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooi ngs) 
– produits d’entretien (lotions, crèmes, huiles) 
– produits de coiffage (lotions, laques, gels, mous ses, brillantines) 
– Produits pour le rasage (y compris produits avant  et après rasage) 
– Produits de maquillage et de démaquillage 
– Produits pour les soins et le maquillage des lèvr es 
– Produits pour soins bucco(dentaires, y compris le s gommes à mâcher et bon(
bons pour soins bucco(dentaires 
–  
– Produits pour les soins et le maquillage des ongl es 
– Produits pour soins intimes externes 
– Produits solaires 
– Produits de bronzage sans soleil 
– Produits pour blanchir la peau 
– Produits antirides Denrées alimentaires et objets usuels 
4 817.023.31 
Annexe 2 3 
(art. 2, al. 1, et 3, al. 1, let. a) 
Liste des colorants admis dans les cosmétiques, 
avec leur champ d’application et les autres restric tions et 
exigences 
1 Les colonnes 1 à 4 du tableau désignent les champs  d’application suivants: 
Colonne 1 =  Colorants admis dans tous les cosmétiques.  
Colonne 2 = Colorants admis dans tous les cosmétiqu es, à l’exception des 
cosmétiques destinés à être appliqués à proximité d es yeux et 
nota mment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux.  
Colonne 3 = Colorants admis uniquement dans les cos métiques qui ne sont pas 
des tinés à entrer en contact avec les muqueuses.  
Colonne 4 = Colorants admis uniquement dans les cos métiques qui sont destinés 
à n’entrer qu’en bref contact avec la peau.  
2 Sont également admis les laques et les sels de ces  colorants qui contiennent des 
substances dont l’emploi n’est pas interdit en vert u de l’annexe 4. 
3 Les colorants portant un numéro E doivent satisfai re aux exigences relatives aux 
colorants alimentaires conformément à l’ordonnance sur les additifs du 22 juin 
2007 4. 
Numéro CI  
(Colour Index) 
ou dénomination Coloration Champ d’application    Autres restrictio ns et exigences 
1 2 3 4 
       
10006  verte     ×  
10020  verte    ×   
10316*  jaune   ×    
11680  jaune    ×   
11710  jaune    ×   
11725  orange     ×  
11920  orange  ×     
12010  rouge    ×   
12085*  rouge  ×    3 % maximum dans le produit fini  
12120  rouge     ×  
12 370  rouge     ×  
12420  rouge     ×  
12480  brune     ×  
12490  rouge  ×     
12700  jaune     ×  
  
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSP du  27 avril 2009, en vigueur depuis le  
25 mai 2009 (RO 2009  2309). 
4 RS 817.022.31 Cosmétiques 
5 817.023.31 
Numéro CI  
(Colour Index) 
ou dénomination Coloration Champ d’application    Autres restrictio ns et exigences 
1 2 3 4 
       
13015  jaune  ×    E 105  
14270  orange  ×    E 103  
14700  rouge  ×     
14720  rouge  ×    E 122  
14815  rouge  ×    E 125  
15510*  orange   ×    
15525  rouge  ×     
15580  rouge  ×     
15620  rouge     ×  
15630*  rouge  ×    3 % maximum dans le produit fini  
15800  rouge    ×   
15850*  rouge  ×     
15865*  rouge  ×     
15880  rouge  ×     
15980  orange  ×    E 111  
15985*  jaune  ×    E 110  
16035  rouge  ×     
16185  rouge  ×    E 123  
16 230  orange    ×   
16255*  rouge  ×    E 124  
16290  rouge  ×    E 126  
17200*  rouge  ×     
18050  rouge    ×  E 128  
18130  rouge     ×  
18690  jaune     ×  
18736  rouge     ×  
18820  jaune     ×  
18965  jaune  ×     
19140*  jaune  ×    E 102  
20040 jaune     × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’(
diméthylbenzidine dans le colorant  
20470  noire     ×  
21100 jaune     × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’(
diclorbenzidine dans le colorant  
21108  jaune     × idem  
21230  jaune    ×   
24790  rouge     ×  Denrées alimentaires et objets usuels 
6 817.023.31 
Numéro CI  
(Colour Index) 
ou dénomination Coloration Champ d’application    Autres restrictio ns et exigences 
1 2 3 4 
       
26100 rouge   ×  Critères de pureté: 
Aniline ≤ 0,2 % 
2(Naphtol ≤ 0,2 % 
4(Aminoazobenzène ≤ 0,1 % 
1((Phénylazo)(2(naphtol ≤ 3 % 
1([2((Phénylazo)(phényl(azo](2(
naphtalénol ≤ 2 %  
27755  noire  ×    E 152  
28440  noire  ×    E 151  
40215  orange     ×  
40800  orange  ×     
40820  orange  ×    E 16 0 e  
40825  orange  ×    E 160 f  
40850  orange  ×    E 161 g  
42045  bleue    ×   
42051*  bleue  ×    E 131  
42053  verte  ×     
42080  bleue     ×  
42090  bleue  ×     
42100  verte     ×  
42170  verte     ×  
42510  violette    ×   
42520  violette     × 5 ppm maximum da ns le produit fini  
42735  bleue    ×   
44045  bleue    ×   
44090  verte  ×    E 142  
45100  rouge     ×  
45190  violette     ×  
45220  rouge     ×  
45350  jaune  ×    6 % maximum dans le produit fini  
45370* orange ×    Teneur maximale de 1 % en 
fluorescéine et de 2 % en mono(
bromoflu orescéine  
45380*  rouge  ×    idem  
45396 orange ×    Lorsqu’il est employé pour les lèvres, 
le colorant est admis uniquement 
sous forme d’acide libre à la concen( 
tration maximale de 1 %  
45405 rouge  ×   Teneur maximale de 1 % en 
fluorescéine et de 2 % en mono(
bromoflu orescéine  
45410*  rouge  ×    idem  
45430*  rouge  ×    E 127 idem  
47000  jaune    ×   Cosmétiques 
7 817.023.31 
Numéro CI  
(Colour Index) 
ou dénomination Coloration Champ d’application    Autres restrictio ns et exigences 
1 2 3 4 
       
47005  jaune  ×    E 104  
50325  violette     ×  
50420  noire    ×   
51319  violette     ×  
58000  rouge  ×     
59040  verte    ×   
60724  violette     ×  
60725  violette  ×     
60730  violette    ×   
61565  verte  ×     
61570  verte  ×     
61585  bleue     ×  
62045  bleue     ×  
69800  bleue  ×    E 130  
69825  bleue  ×     
71105  orange    ×   
73000  bleue  ×     
73015  bleue  ×    E 132  
73360  rouge  ×     
733 85  violette  ×     
73900  violette     ×  
73915  rouge     ×  
74100  bleue     ×  
74160  bleue  ×     
74180  bleue     ×  
74260  verte   ×    
75100  jaune  ×     
75120  orange  ×    E 160 b  
75125  jaune  ×    E 160 d  
75130  orange  ×    E 160 a  
75135  jaune  ×    E 16 1 d  
75170  blanche  ×     
75300  jaune  ×    E 100  
75470  rouge  ×    E 120  
75810  verte  ×    E 140 et E 141  
77000  blanche  ×    E 173  
77002  blanche  ×     
77004  blanche  ×     
77007  bleue  ×     
77015  rouge  ×     Denrées alimentaires et objets usuels 
8 817.023.31 
Numéro CI  
(Colour Index) 
ou dénomination Coloration Champ d’application    Autres restrictio ns et exigences 
1 2 3 4 
       
77120  blanche  ×     
77163  blanche  ×     
77220  blanche  ×    E 170  
77231  blanche  ×     
77266  noire  ×     
77267  noire  ×     
77268:1  noire  ×    E 153  
77288  verte  ×    Exempt d’ion chromate  
77289  verte  ×    Exempt d’ion chromate  
77346  verte  ×     
77400  brune  ×     
77480  brune  ×    E 175  
7748 9 orange  ×    E 172  
77491  rouge  ×    E 172  
77492  jaune  ×    E 172  
77499  noire  ×    E 172  
77510  bleue  ×    Exempt d’ion cyanure  
77713  blanche  ×     
77742  violette  ×     
77745  rouge  ×     
77820  blanche  ×    E 174  
77891  blanche  ×    E 171  
77947  blan che  ×     
Lactoflavine  jaune  ×    E 101  
Caramel  brune  ×    E 150  
Capsantéine, 
capsorubine  orange ×    E 160 c 
Rouge de 
betterave, 
bétanine  rouge ×    E 162 
Anthocyanes  rouge  ×    E 163  
Stéarates 
d’aluminium, 
de zinc, 
de magnésium 
et de calcium  blanche ×     
Bleu de 
bromothymol  bleue    ×  
      
Vert de 
bromocrésol  verte    ×  Cosmétiques 
9 817.023.31 
Numéro CI  
(Colour Index) 
ou dénomination Coloration Champ d’application    Autres restrictio ns et exigences 
1 2 3 4 
       
Acid red 195  rouge    ×   
       
       
* Les laques, les pigments ou les sels de baryum, de strontium ou de zirconium, insol ubles, de 
ces col orants sont également a dmis.  
 
 Denrées alimentaires et objets usuels 
10 817.023.31 
Annexe 3 5 
(art. 2, al. 2, et 3, al. 1, let. h) 
Liste des agents antimicrobiens, des filtres ultrav iolets et des autres substances qui ne peuvent entr er 
dans la composition des cosmétiques hors des condit ions prévues 
Remarques: 
Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 
1. On entend par agents conservateurs les substance s ajoutées comme ingrédient à des cosmétiques princ ipalement pour inhiber le dévelop( 
pement de micro(organismes dans ces produits. 
2. A d’autres concentrations que celles prévues dan s la présente annexe, les substances pourvues du sy mbole (+) peuvent être également 
ajoutées aux cosmétiques à d’autres fins spécifique s ressortant de la présentation du produit, par exe mple comme déodorant dans les 
savons ou comme agent antipelliculaire dans les sha mpooings. L’OFSP doit être informé. 
3. D’autres substances employées dans la formule de s cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des pro priétés antimicrobiennes et peuvent, 
de ce fait, contribuer à la conservation de ces pro duits, cas de nombreuses huiles essentielles et de quelques alcools. Ces substances ne 
figurent pas dans la présente annexe. 
4. Dans la présente liste, on entend par: 
– sels: les sels des cations sodium, potassium, cal cium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sel s des anions chlorure, bromure, 
sulfate, acétate; 
– esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propy le, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényl e. 
5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyd e ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent avoir obliga( 
toirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde»  lorsque la concentration en formaldéhyde dans le p roduit fini dépasse 
0,05 %. 
  
5 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSP du  12 oct. 2010, en vigueur depuis le 1 er  nov. 2010 (RO 2010  4669). Cosmétiques 
11 817.023.31 
Filtres ultraviolets 
1. Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des cosmétiques de protection solaire, sont 
destinées spécifiquement à filtrer les radiations u ltraviolettes pour protéger la peau contre certains  effets nocifs de ces radiations. 
2. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres cosm étiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. 
3. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les cosmétiques uniquement pour la protection des produ its contre les radiations ultraviolettes ne 
figurent pas dans la présente liste. 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Abies alba cone oil et extract 
(n o CAS 90028 (76 (5)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Abies alba needle oil et extract 
(n o CAS 90028 (76 (5)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Abies pectinata needle oil et extract 
(n o CAS 92128 (34 (2)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Abies sibirica needle oil et extract 
(n o CAS 91697 (89 (1)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Abies balsamea needle oil et extract 
(n o CAS 85085 (34 (3)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Acétate de strontium (hémihydraté) Dentifrices 3,5 %  exprimés en strontium. 
 
En cas de mélange avec d'autres compo( sés de strontium autorisés par cette annexe, la concentra( tion maximale en strontium reste fixée à 3,5 %.  
«Contient de l'acétate de strontium. » 
Usage déconseillé aux enfants. 
      Denrées alimentaires et objets usuels 
12 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium; 
(N ((Hydroxyméthyl) (glycinate de sodium)  Agent antimicrobien 0,5 %    
Acetylhexamethylindan; 1,1,2,3,3,6( Hexaméthylindan(5yl(methylcétone 
(n o CAS 15323 (35 (0)  a. Produits non rincés 
b. Produits rincés a. 2,0 %    
Acetylhexamethyltetraline;  1((5,6,7,8(Tétrahydro(3,5,5,6,8,8( hexaméthyl(2(naphthyl)(éthan(1(one;  (AHTN) (n 
o CAS 21145(77(7, 1506(02(1) Tous les produits cosméti( ques, à l’exception des 
produits d’hygiène buccale: 
a. Produits non rincés,  
sauf: a.1.:Produits hydro(alcooliques a.2.: Parfum fin a.3.: Crème parfumante 
b.  Produits rincés     a. 0,1 %  a.1. 1 %  a.2. 2,5 % a.3. 0,5 % 
b. 0,2 %     
Acétyl(3 méthyl(6(pyranne 3H(dione(2,4  
et ses sels (voir Acide déhydroacétique)       
Acide benzoïque (n 
o CAS 65(85(0) et  
son sel de sodium (n 
o CAS 532(32(1) Agent antimicrobien a. Produits à enlever  
par rinçage 
b. Produits d’hygiène  
buccale 
c. Produits destinés à rester 
sur la peau   a. 2,5 % 
 
b. 1,7 % 
 
c. 0,5 %  calculée en acide  calculée en acide  calculée en acide   
a. Sauf les produits d’hygiène buccale 
Sels d’acide benzoïque à l’exception  de ceux listés sous acide benzoïque,  
et les esters d’acide benzo ïque   0,5 % calculée en acide   
Acid Blue N o 9 (***); 
Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno Teinture capillaire  
non ox ydante  0,5 %    Cosmétiques 
13 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
(éthyl)[4 ([4 ([éthyl(3 ( sulfonato be nzyl)]amino] (
2’( sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa(2,5(diène(1(ylidène] (3(sulfonatobenzyl) ammo( nium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d’ammonium et d’aluminium 
(n o CAS 3844 (45 (9) CI 42090  
Acid Blue No 62 (***); 
1(Amino(4((cyclo(hexylamino)(9,10(  dihydro(9,10(dioxoanthracène( 2(sulfonate de sodium 
(n o CAS 4368 (56 (3) CI 62045  Teinture capillaire  non oxydante 0,5 %   
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
À conserver en récipients sans nitrite 
Acide benzylidène camphre sulfonique  (INCI); Acide α((2(oxoborn(3(ylidène) 
toluène (4(sulfonique  et ses sels  Filtre ultraviolet 6,0 % calculée en acide   
Acide borique, borates et tétraborates à l’exception de la substance n 
o 1184 dans 
l’annexe 4 a. Poudres 5,0 % exprimée en % 
d’acide borique  Interdit dans les produits destinés aux 
enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur 
une peau irritée ou  blessée»  
 b. Produits d’hygiène 
buccale 0,1 % exprimée en % 
d’acide borique  Interdit dans les produits destinés aux 
enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants 
de moins de 3 ans» «Ne pas ingurgiter»  
 c. Autres usages (excepté 
produits pour soins  
capillaires et produits  
pour le bain) 3,0 % exprimée en % 
d’acide borique  Interdit dans les produits destinés aux 
enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»; «Contient des borates et des tétraborates»  
(pour une teneur en borate soluble >  1,5 %)  Denrées alimentaires et objets usuels 
14 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
 Tétraborate a. Produits pour le bain 
 
b. Produits pour soins 
capillaires 18,0 %  8,0 % calculée en acide 
borique 
calculée en acide 
borique  Interdit dans les produits destinés aux 
enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» 
«Rincer soigneusement. » 
Acide déhydroacétique et ses sels;  Acétyl(3 méthyl(6(pyranne 3H(dione(2,4  
et sels  Agent antimicrobien 0,6 % calculée en acide  Interd it dans les aérosols. 
Acide étidronique et ses sels; Acide hydroxy(1 éthylidène diphosphonique a. Produits de soins 
capillaires 
b. Savons 1,5 %  0,2 % exprimée en acide  libre exprimée en acide  
libre    
Acide formique et s on sel de sodium  Agent antimicr obien  0,5 %  calculée en acide    
Acide 4(hydroxy benzoïque, ses sels et  ses esters Agent antimicrobien 0,4 % 
 0,8 % calculée en acide, 
pour un ester 
calculée en acide, pour 
les mélanges d’esters    
Acide hydroxy(1 éthylidène diphosphonique 
(voir acide étidronique)       
Acide 2(hydroxy 4(méthoxybenzo(phénone(5(sulfonique et son sel de sodium (voir benzo( 
phénone (4 et (5)       
Acide oxalique, ses esters et ses sels alc alins  Produits capilla ires  5,0 %    «Réservé à l’usage profe ssionnel»  
Acide α((oxo(2 bornylidène(3)(toluène(4(
sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène 
ca mphre sulfonique)       
Acide 2,2’(bis((1,4(phénylène) 1H(
benzimidazole(4,6 disulfonique, sel monosodi( 
que       Cosmétiques 
15 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
(voir 4 (Sulfonate de phényldibenzimid azole,  
sel di sodique)  
Acide 3,3’((1,4(phénylène diméthine)(bis( (7,7(diméthyl 2(oxo bicyclo [2.2.1](heptan( 1(yl(méthanesulfonique) et ses sels (voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfoni( 
que)       
Acide propionique et ses sels  Agent antimicr obien  2,0 %  calcul ée en acide    
Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobi en 0,5 % calculée en acide  A ne pas utiliser dans les produits destinés 
aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. Pour les produits qui pourraient être utilisés 
pour les soins aux enfants de moins de 3 ans 
et qui restent en contact prolongé avec la 
peau:  
«Ne pas utiliser pour les soins aux enfants 
de moins de 3 ans.»  
Acide salicylique (N 
o CAS 69(72(7) a. Produits pour traitements 
capillaires, destinés à être rincés 
b. Autres produits a. 3,0 % 
 
b. 2,0 %   A ne pas utiliser dans les produits destinés 
aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. Pour les produits qui pourraient être utilisés 
pour les soins aux enfants de moins de 3 ans 
et qui restent en contact prolongé avec la 
peau:  
«Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.»  
A des fins autres qu’inhiber le développe( ment de microorganismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du 
produit.  
Acide sorbique et ses se ls  Agent antimicr obien  0,6 %  calculée en acide    Denrées alimentaires et objets usuels 
16 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique (INCI) et ses sels; Acide 3,3’((1,4(phénylène diméthine)(bis( (7,7(diméthyl 2(oxo bicyclo [2.2.1](heptan( 
1(yl (méthanesulfonique) et ses sels  Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide   
Acide thioglycolique et ses sels a. Produits pour l e frisage 
(permanente) ou le défrisage des cheveux            
b. Dépilatoires 
  
c. Autres produits pour 
traitements capillaires 
rincés  11,0 %   8,0 %           5,0 %   2,0 % prête à l’emploi,  pH 7 à 9,5;  
calculée en acide 
prête à l’emploi,  pH 7 à 9,5;  
calculée en acide         
prête à l’emploi,  pH 7 à 12,7;  
calculée en acide 
prête à l’emploi,  pH 7 à 9,5; 
calculée en acide   Usage professionnel: «Pour usage profes- 
sionnel seulement.»  
Autres inscriptions et avertissements: cf. 
produits pour l’usage général. 
Usage général: «Contient des sels de l’acide 
thioglycolique. Suivre le mode d’emploi. 
A conse rver hors de la portée des enfants.»  
Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: 
– «Eviter tout contact avec les yeux.» 
– «En cas de contact avec les yeux, rincer 
immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» 
– «Porter des gants appropriés.» 
Mêmes remarques que sous let. a (sauf en ce 
qui concerne le port de gants)  Mêmes remarques que sous let. a (usage général) 
Acide undécylène (10 oïque, ses sels   0,2 %  calculée en acide    
      
      
      
      Cosmétiques 
17 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Acid Red N o 18 (***); 
1((1(Naphtylazo)(2(hydroxynaphtalène(4’,  6, 8(trisulfonate de trisodium et laque d’aluminium; (n 
o CAS 2611(82(7) 
CI 16255  Teinture capillaire  non oxydante 0,5 %    
Acid Red N 
o 33 (***); 
5(Amino(4(hydroxy( 3((phénylazo) naphtalène( 2,7(disulfonate de disodium (n 
o CAS 3567(66(6) 
CI 17200  Teinture capillaire non  oxydante 0,5 %    
Acid Red N 
o 52 (***); 
Hydrogéno(3,6(bis (diéthylamino)(9(  (2,4(disulfonatophényl) xanthylium,  sel de sodium (n 
o CAS 3520(42(1) 
CI 45100   a. Teinture capillaire  
oxydante 
b. Teinture capillaire  
non oxydante  
 
b. 0,6 % a. Après mélange 
dans des conditi ons 
d’oxydation, la te( neur maximale ap( 
pliquée à la cheve( 
lure ne doit pas dépasser 1,5 %  a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur 
l’étiquetage. a.:  «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
      Denrées alimentaires et objets usuels 
18 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Acid Yellow N o 23 (***); 
5(Hydroxy(1((4(sulfophényl)(4((4(sulfophénylazo)pyrazole(3(carboxylate  de trisodium et laque d’aluminium (n 
o CAS 1934(21(0) 
CI 19140  Teinture capillaire  non oxydante 0,5 %    
Alcool anisique (alcool 4(méthoxybenzylique) 
 
(n o CAS 105(13(5) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Alcool benzylique (+) (n 
o CAS 100(51(6) Agent antimicrobien Solvants, substances 
parfumantes et substances 
aromatisantes 1,0 % libre    
La présence de la substance doit être indi( quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Alcool cinnamylique (n 
o CAS 104(54(1) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  Cosmétiques 
19 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Alcool dichloro (2,4 benzylique  Agent antimicr obien  0,15  %    
Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 
éthylique et isopropylique 5,0 % calculée en % des 
alcools éthylique et 
is opropylique    
Alcool β(pentylcinnamylique (n 
o CAS 101(85(9) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
N(Alkyl(C 12–22 ) triméthylammonium,  
br omure et chlorure de (+)  Agent antimicrobien 
 0,1 % 
    
 
Allylbutyrate; 2(Propénylbutanoate 
(n o CAS 2051 (78 (7)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allylcaproate; Allylhexanoate 
(n o CAS 123 (68 (2)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allylcinnamate; 2(Propényl(3(phényl(2(
propénoate 
(n o CAS 1866 (31 (5)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inférieur à 0,1 % 
Allylcyclohexylacetate; 2(Propénylcyclohexaneacétate 
(n o CAS 4728 (82 (9)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inférieur à 0,1 % 
Allylcyclohexyloxyacetate 
(n o CAS 68901 (15 (5)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allylcyclohexylpropionate; 2(Propényl(3(cyclohexanepropanoate 
(n o CAS 2705 (87 (5)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inférieur à 0,1 % Denrées alimentaires et objets usuels 
20 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Allylheptanoate; 2(Propénylheptanoate 
(n o CAS 142 (19 (8)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allylheptine carbonate; Allyloct(2(ynoate (n 
o CAS 73157(43(4)  0,002 %   Cette substance ne doit pas être utilisé e en 
combinaison avec un autre 2(alkynoic acide 
ester (notamment méthyl heptine carb onate)  
Allylisoamyloxyacetate 
(n o CAS 67634 (00 (8)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allylisovalerate; 2(Propényl(3(méthyl(
butanoate 
(n o CAS  2835 (39 (4)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inférieur à 0,1 % 
Allyl(2(methylbutoxyacetate 
(n o CAS 67634 (01 (9)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allylnonanoate 
(n o CAS 7493 (72 (3)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allyloctanoate; 2(Allylcaprylate 
(n o CAS 4230 (97 (1)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allyl phenethyl ether 
(n o CAS 14289 (65 (7)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’éther doit être inf érieur à 0,1 %  
Allylphenoxyacetate; 2(Propénylphénoxyacétate 
(n o CAS 7493 (74 (5)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inférieur à 0,1 % 
Allylphenylacetat; 2(Propénylbenzèneacétate  
(n o CAS 1797 (74 (6)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allylpropionate 
(n o CAS 2408 (20 (0)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allyl(trimethylhexanoate 
(n o CAS 68132 (80 (9)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  
Allyl(3,5,5(trimethylhexanoate 
(n o CAS 71500 (37 (3)      Le niveau d’alcool allylique libre dans 
l’ester doit être inf érieur à 0,1 %  Cosmétiques 
21 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
bis((Amidino(4 bromo(2 phénoxy)(1,6n(
hexane et ses sels 
(voir Dibromohexamidine)       
Aminexil;  
2,4 (Diaminopyrimidine 3 (oxyde  Produits pour traitements 
capi llaires  1,5 %    
2(Amino(6(chloro(4(nitrophénol (n 
o CAS 6358(09(4) a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 2,0 % 
 
b. 2,0 % a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur 
l’étiquetage.  
a. et b.:  «
 Les colorants capillaires 
peuvent provoquer des réactions allerg iques 
sévères.  
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»  
      
      Denrées alimentaires et objets usuels 
22 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
4(Amino( m(crésol 
(n o CAS 2835(99(6) Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange da ns 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage.  
«
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
3(Amino(2,4(dichlorophénol (n 
o CAS 61693(42(3) et son chlorhydrate a. Teinture capillaire oxydan( te 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 1,5 %  
b. 1,5 % (en 
chlorhydrate) a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage.  
a. : «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous prése ntez une éruption cutanée sur Cosmétiques 
23 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
le visage ou si votre cuir chevelu est se n- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»  
2(Amino(4(hydroxyéthylaminoanisole (n 
o CAS 83763(47(7) et son sulfate Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange da ns 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée (en sulfate)  Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage.  
«
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce p roduit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
Ne pas utiliser avec des systèmes de n itrosa( 
tion 
Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
À conserver en réc ipients sans nitrite  
      Denrées alimentaires et objets usuels 
24 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
4(Amino(2(hydroxytoluène (n 
o CAS 2835(95(2) Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange da ns 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage.  
«
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilis é sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
4(Amino(3(nitrophénol (n 
o CAS 610(81(1) a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 1,5 % 
 
b. 3,0 % a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a. et b.: «
 Les colorants capillaires 
peuvent provoquer des réactions allerg iques 
sévères.  
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  Cosmétiques 
25 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
– vous prése ntez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
m(Aminophénol 
(n o CAS 591(27(5) et ses sels Teinture capillaire oxydante 1,2 % Après mélange da ns 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
Ammoniaque  6,0 % calculée en NH 3  Au(delà de 2 %: «Contient de 
l’ammoniaque.»  
      
Amyl (cinnamaldéh yde  Substance parf umante     La présence de la substance doit être ind i( Denrées alimentaires et objets usuels 
26 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
(n o CAS 122 (40 (7)  quée dans la liste des ingrédients visés à 
l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas enle( 
ver; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Amylcyclopentenone; 2(Pentylcyclopent( 2(en(1(one 
(n o CAS 25564 (22 (1)   0,1 %    
Amylvinylcarbinylacetate;  1(Octèn(3(yl(acétate (n 
o CAS 2442(10(6) a. Produits d’hygiène  
buccale 
b.  Autres pr oduits    
b.  0,3 %     
Anisotriazine (voir bis(Ethylhexyloxyphénol  
méthoxyphényl tri azine)       
Arbutine; Arbutoside (voir Hydroquinone(mono( β(D(
glucopyranoside)       
Benzalkonium, chlorure de, bromure de, 
sacch arinate de (+)  Agent antimicrobien 0,1 % exprimée en chlorure 
de be nzalkonium   «Eviter tout contact avec les yeux.»  
      
      
      
      
      
      
      Cosmétiques 
27 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Benzalkonium, chlorure de, bromure de, saccharinate de a. Produits pour soins 
capillaires, destinés à être rincés         
b. Autres produits 3,0 %           0,1 % exprimée en chlorure de benzalkonium; la teneur en chlorure, en 
bromure et en saccha( 
rinate de benzalko( nium dont la longueur de la chaîne alkyl est 
≤ 
C14  ne doit pas dépas( 
ser 0,1 % (exprimée en chlorure de benzal( konium) exprimée en chlorure 
de be nzalko nium   a. «Eviter tout contact avec les yeux.»  
          
b. «Eviter tout contact avec les yeux.»  
Benzéthonium, chlorure de (INCI) Agent antimicrobie n 0,1 %   a. Uniquement dans les produits destinés à 
être rincés. 
b. Dans les produits destinés à rester sur la 
peau, sauf dans les produits à usage oral.  
Benzoate de benzyle (n 
o CAS 120(51(4) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Benzophénone(3 (INCI); Oxybenzone (INN) Filtre ultraviolet 10,0 %   « Contient de l’oxybenzone. » (sauf si la 
concentration est égale ou < 0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du 
pr oduit).  
      
      Denrées alimentaires et objets usuels 
28 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Benzophénone(4 (INCI); Acide 2(hydroxy 4(méthoxy benzophénone( 
5(sulfonique; Sulisobenzone (INN)  Filtre ultraviolet 5,0 %    
Benzophénone(5 (INCI); Acide 2(hydroxy 4(méthoxy benzophénone( 
5(sulfonique et son sel de sodium  Filtre ultraviolet 5,0 % exprimée en acide 
sulfonique   
2((2H(Benzotriazole(2(yl)(4(méthyl(6((2(méthyl(3((1,3,3,3(tétraméthyl(1((triméthyl(silyl)(oxy)(disiloxanyl)(propyl)(phénol 
(voir Drometrizole trisiloxane)       
2(Benzyl 4 (chloro phénol (voir chlor ophène)       
Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 %   Uniquement dans les produits destinés à être 
rincés. Dégage du formaldéhyde (voir indications 
au d ébut de la présente annexe).  
3(Benzylidène camphre (INCI); 
3(Benzylidène 2 (bornanone  Filtre ultraviolet 2,0 %    
Benzylmalonate de diméthicodiéthyle (voir 
polysil icone (15)       
Bisymidazylate (voir 4(sulfonate 
de phényld ibenzimidazole, sel disodique)       
Bromchlorophène; 2,2’(Méthylènebis 4(chloro  
6(bromo phénol  Agent antimicrobien 0,1 %    
5(Bromo 5(nitro 1,3(dioxane Agent antimicrobien 0,1  %   Uniquement dans les pro duits destinés à être 
rincés. Eviter la formation de nitr osamines.  
Bronopol; 
2(Bromo 2 (nitro 1,3 (propanediol  Agent antimicrobien 0,1 %   Eviter la formation de nitrosamines. 
Butoxydiglycol;  Solvant pour colorant 9 %    Interdit dans les aérosols (sprays).  Cosmétiques 
29 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Diéthylène (glycol monobutyl (éther;  
DEGBE 
(n o CAS 112 (34 (5)  d’oxydation pour la color a( 
tion des cheveux 
Butoxyethanol; Ethylèneglycol monobutyl(éther; EGBE (n 
o CAS 111(76(2) a. Solvant pour colorant 
d’oxydation pour la  coloration des cheveux 
b. Solvant pour colorant 
non oxydant pour la  
col oration des cheveux  a. 4,0 % 
  
b. 2,0 %   a. et b.: Interdit dans les aérosols (sprays). 
2((4(tert(Butylbenzyl) propionaldéhyde (n 
o CAS 80(54(6)  Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;  
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
4(tert .(Butyldihydrocinnamaldehyde;  
3((4(tert .(Butylphényl)propionaldéhyde 
(n o CAS 18127 (01 (0)   0,6 %    
Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); 4(tert (butyl(4’(méthoxy(dibenzoylméthane; 
Avobenzone (IN N)  Filtre ultraviolet 5,0 %    
3(Carene;  3,7,7(Triméthylbicyclo( [4.1.0](hept(3(ène (isodiprène) 
(n o CAS . 13466 (78 (9)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*) 
Cedrus atlantica wood oil et extract 
(n o CAS  92201 (55 (3)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Chloramine(T (+); 
Tosylchloramide sodique   0,2 %    Denrées alimentaires et objets usuels 
30 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Chlorates des métaux alcalins a. Dentifrices 
b.  Autres usages  5,0 % 
3,0 %     
Chlorbutanol; 
1,1,1 (Trichloro2 (méthyl 2 (propanol  Agent antimicrobien 0,5 %   Interdit dans les aéros ols.  
«Contient du chlorob utanol.»  
Chlorhexidine, acétate, gluconate, chlorhydrate Agent antimicrobien  Solutions de rinçage 
bucco(dentaire 
   Gommes à mâcher et bonbons pour soins 
bucco(dentaires 0,3 %  0,14 %     0,35 % exprimée en chlor( hexidine base   
 Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 12 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans».  «Limiter l’application 
 
à 14 jours maximum.»  
Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 12 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans.»  
Dose journalière max.: 20 mg chlorhexidine [calculée en base] (mention obligatoire du dosage re
commandé et de la dose journalière 
maximale).  
      
2(Chloro acétamide  Agent antimicr obien  0,3 %    «Cont ient du chlorac étamide.»  
4(Chloro( m(crésol; 
4(Chloro (4 méthyl (3 phénol  Agent antimicrobien 0,2 %   Interdit dans les pro duits destinés à entrer en 
contact avec les muqueuses.  
2(Chloro(6(éthylamino(4(nitrophénol (n 
o CAS 131657(78(8)  a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 1,5 % 
 
b. 3,0 %   a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allergiques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  Cosmétiques 
31 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Ce produ it n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie. 
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»  
 a. et b.:  
– Ne pas utiliser avec des systèmes de 
nitrosation 
– Teneur maximale en nitrosamine: 
50 µg/kg 
– À conserver en réc ipients sans nitrite  
Mélange de 5(Chloro 2(méthyl  2H(3(isothiazolone et de 2(méthyl  
2H(3(isothiazolone, avec chlorure de  
magnésium et nitrate de magnésium Agent antimicrobien 0,0015 % (rapport 3:1 entre 
chloro(5 méthyl(2 2 H(
isothiazolone(3 et méthyl(2 2 H(
isothiazolone (3).    
Chlorophène;  
2(Benzyl 4 (chloro phénol  Agent antimicrobien 0,2 %    
Chlorphénésine;  
Ether p(chlorophénylglycérique  Agent antimicrobien 0,3 %    
      
      Denrées alimentaires et objets usuels 
32 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Chlorure d’argent/dioxyde de titane,  adduct (20 %AgCl + 80 %TiO 
2) Agent antimicrobien 0,02 %   Interdit dans les prod uits destinés aux 
enfants de moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale et dans les produits destinés à être 
appl iqués autour des yeux ou  sur les lèvres.  
Chlorure de 1((3(chloro allyle)(3,5,7(triaza(1(
azonia adamantane (voir quate rnium (15)       
Chlorure de méthylène   35,0 %    Teneur maximale en impur etés 0,2 %.  
Chlorure de strontium     a. Dentifrices       
b. Shampooings et produits 
de soins du visage a. 3,5 %       
b. 2,1 %  a. exprimés en stron( tium. En cas de mélange avec d'autres composés de strontiu
m 
autorisés par cette annexe, la concentra( tion maximale en strontium reste fixée à 3,5 % 
b. 
 calculés en stron( 
tium. En cas de mélange avec d'autres composés de stron( tium, la concentration 
maximale en strontium 
reste fixée à 2,1 %   a. et b.:  «Contient du chlorure de stron- 
tium.»  
Usage déconseillé aux enfants 
Chlorxylénol (INN) (+); 
4(Chloro 3,5 (diméthyl phénol  Agent antimicrobien 0,5 %    
      
      
      
      Cosmétiques 
33 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Cinnamaldéhyde (n 
o CAS 104(55(2) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Cinnamate de benzyle (n 
o CAS 103(41(3) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Citral (n 
o CAS 5392(40(5) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Citronellol (n 
o CAS 106(22(9) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  Denrées alimentaires et objets usuels 
34 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Climbazol; 1H(1(Imidazolyl 1((4(chloro phénoxy) 3,3(
dim éthyl 2 (butanone  Agent antimicrobien 0,5 %    
Commiphora erythrea engler var. glabrescens engler gum, extrait et huile 
(no CAS 93686 (00 (1)   0,6 %    
Coumarine (n 
o CAS 91(64(5) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Cuminum cyminum, huile du fruit et extrait  (n
o CAS 84775(51(9) a. Produits non rincés 
b.  Produits rincés  a. 0,4 % d’huile de cumin    
Cupressus sempervirens leaf oil et extract 
(n o CAS 84696 (07 (1)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Curry Red (***); 6(Hydroxy(5( [(2(méthoxy(4(sulfonato(m(tolyl)azo]naphtalène(2(sulfonate de disodium 
 
(n o CAS 25956(17(6) 
CI 16035  Teinture capillaire  non oxydante 0,4 %    
o-Cymen(5(ol 
(voir 3 (méthyl 4 ((1 (méthyl éthyle) ph énol)       
      
      
      
      Cosmétiques 
35 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Dialkylamides et dialcanolamides  d’acides gras Substances tensioactives Teneur maxima( 
le en amine secondaire:  0,5 %   
 
Ne pas employer avec des agents nitrosants.  
Teneur maximale en amine secondaire: 5 % (dans les matières premières) Concentration maximale en nitrosamine: 50 µg/kg. 
Conserver dans des récipients ne contenant 
pas de nitrites.  
4,4’(Diamidino 1,6(diphénoxy hexane 
(voir hexamidine)       
2,4(Diaminophénoxyéthanol (n 
o CAS 70643(19(5) et son chlorhydrate et 
son sulfate Teinture capillaire oxydante 2,0 % Après mélange da ns 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée (en chlorhy( drate)  Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Li re et suivre les instructions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»  
      Denrées alimentaires et objets usuels 
36 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
1,3(bis(2,4(Diaminophénoxy)(propane (***);  
4,4’([1,3(Propanediylbis(oxy)]bisbenzène( 1,3(diamine et sel de tétrahydrochlorure (n 
o CAS 81892(72(0)  
 a. Teinture capillaire oxyda n( 
te         
b. Teinture capillaire  
non oxydante  
         
b. 1,2 % a. Après mélange 
dans des conditions 
d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la che( velure ne doit pas dépasser 1,2 % cal( culée en base libre (1,8 % en sel de tétrachlorure) 
b. en base libre  
(1,8 % en sel de tétrachlorure)  a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
b.: « Peut provoquer une réaction allergi- 
que.»  
2,4(Diaminopyrimidine 3(oxyde 
(voir aminexil)       
      
      
      Cosmétiques 
37 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Diaminotoluènes 6, leurs dérivés substitués 
à l’azote et leurs sels à l’exception de  la substance Diaminotoluène(2,5 et ses sels  de la présente annexe et des substances  n
o 364, 1310 et 1313 de l’annexe 4 Teintures capillaires oxydantes a. usage général 
b. usage professionnel 10,0 % calculée en  
base libre  a. et b.: «
 Les colorants capillaires 
peuvent provoquer des réactions allerg iques 
sévères.  
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatoua ges temporaires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
a.: «Contient des phénylènediamines (toluè- nediamines).» 
«Ne pas employer pour la coloration des cils 
ou des sourcils».  
b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des phénylènediamines (toluène- diamines).» 
«Porter des gants adéquats.»  
      
      
  
6 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mé langées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par 
substance) ne peut dépasser l’unité. Denrées alimentaires et objets usuels 
38 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Diaminotoluène(2,5 et ses sels 7 
(n o CAS 95(70(5) Teinture capillaire oxydante a. usage général 
b. usage professionnel  a. et b.: Après mélan
ge 
dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit 
pas dépasser 4 %, 
calculés en base libre  a. et b.: «
 Les colorants capillaires 
peuvent provoquer des réactions allerg iques 
sévères.  
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage.  
a.:  «Contient des phénylènediamines (toluè- 
nediamines).» 
«Ne pas employer pour la coloration des cils 
ou des sourcils». b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des phénylènediamines (toluène- diamines).» 
«Porter des gants adéquat s.»  
  
7  Ces substances peuvent être utilisées seules ou m élangées. En cas de mélange, la somme des quotients  (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée  par 
substance) ne peut dépasser l’unité. Cosmétiques 
39 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Diazolidinylurée; 
N(Hydrométhyl N((1,3(dihydroxyméthyl 2,5(
dioxo 4(imidazolidinyl) N’(hydroxy(
méthylurée  Agent antimicrobien 0,5 %   Dégage du formaldéhyde (voir indications 
au début de la présente annexe). 
Dibromohexamidine et ses sels (y compris l’Iséthionate);  
bis 1,6 ((4 (amidino 2 (bromo phénoxy) n (hexane  Agent antimicrobien 0,1 %    
Dichlorophène   0,5 %    «Contient du dichlor ophène.»  
Diéthylaminohydroxybenzoylhexylbenzoate (INCI);  Acide benzoïque, 2([(4((diéthylamino)(2(hydroxybenzoyl](, hexylester;  
(n o CAS 302776 (68 (7)  Filtre ultraviolet 10,0 %    
Diethylene(glycol; DEG; 2,2’(Oxydiéthanol 
(n o CAS 111 (46 (6)  Traces dans les ingrédients 0,1 %    
Diéthylhexylbutamidotriazone (INCI);  Dioctylbutamidotriazone; Ester bis(2(éthylhexylique) de l’acide 4,4’([[6([[4([[(1,1(diméthyl(éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino](1,3,5(triazine( 2,4(diyl]diimino]bis(benzoïque 
(n o CAS 154702 (15 (5)  Filtre ultraviolet 10,0 %    
2,6(Dihydroxy(3,4(diméthylpyridine (n 
o CAS 84540(47(6) Teinture capillaire oxydante 1,0 % Après mélange da ns 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur Denrées alimentaires et objets usuels 
40 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
Dihydroxyindoline (***); 2,3(Dihydro(1H(indole(5,6(diol et son sel d’hydrobromure 
(n o CAS 29539 (03 (5)  Teinture capillaire  non oxydante 2,0 %   «Peut provoquer une réaction allergique.» 
2,6(Diméthoxy(3,5(pyridinediamine (n 
o CAS 85679(78(3) et ses sels Teinture capillaire oxydante 0,25 % Après mélange d ans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée (en chlorhy( drate)  Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après Cosmétiques 
41 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
avoir coloré vos ch eveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
4(Diméthyl(amino(benzoate d’éthyl(2(hexyle  
(voir ethylhexyl diméthyl PABA)       
Diméthylol(diméthylhydantoïne;  
bis(1,3(Hydroxyméthyl 5,5’(diméthyl  
2,4(imidazolidinedione;  
[DMDM Hydantoin]  Agent antimicrobien 0,6 %    
4,4(Diméthyl 1,3(oxazolidine Agent antimicrobien 0, 1 % pH du produit  
fini ≥ 6.    
Dioxyde de titane 
(n o CAS 13463 (67 (7)  Filtre ultraviolet 25,0 %    
Disulfure de sélénium Antipelliculaire 1,0 %   «Contient du disulfure de sélénium Eviter le 
contact avec les yeux et la peau endomma- 
gée.»  
Drometrizole trisiloxane (INCI); 2((2H(benzotriazole(2(yl)(4(méthyl(6((2(méthyl(3((1,3,3,3(tétraméthyl(1(
(triméthylsilyloxy)disiloxanyl)propyl)phénol  Filtre ultraviolet 15,0 %    
Eau oxygénée et autres composés ou  mélanges libérant du H 
2O2, dont la  
carbamide d’eau oxygénée et le peroxyde  de zinc a. Préparations pour 
traitements capillaires 
b. Préparations pour 
l’hygiène de la peau 
c. Préparations pour 
les soins des ongles 
d. Produits d’hygiène  
buccale, incl. solution buccale, dentifrice et pro( 12,0 %  4,0 %  2,0 %  0,1 %   sous forme liée ou libre      
  a: «Porter des gants appropriés.»  
a, b, c: «Contient de l’eau oxygénée. Eviter 
tout contact avec les yeux. Rincer immédia- tement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.»    Denrées alimentaires et objets usuels 
42 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
duits de blanchiment des 
dents 
e. Produits de blanchiment 
des dents 
  
 ˃ 0,1 % ≤ 6 %   e.: La notice d’utilisation et l’emballage doivent mentionner ceci: La concentration en H 
2O2 sous forme liée ou 
libre doit être indiquée en %. «Consulter votre dentiste avant la première application!» «Lire attentivement les informations d’utilisation et de sécurité avant toute application.» « Ce produit n’est pas destiné à être utilisé 
sur les personnes de moins de 18 ans.» 
« Application pendant 7 jours consécutifs 
maximum et pas plus qu‘une fois par j our.»  
Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le fr isage 
(permanente) ou le défrisage  
des cheveux 11,0 %    8,0 % prête à l’emploi pH 6 à 9,5; calculée 
en acide  
prête à l’emploi pH 6 à 9,5; calculée 
 
en acide   Usage professionnel: «Pour usage profes- 
sionnel seulement.» 
 Usage général et usage professionnel: «Contient des esters de l’acide thioglycoli- que. Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» 
Le mode d’emploi doit contenir les mentions 
suivantes: 
– «Peut entraîner une sensibilisation par 
contact avec la peau.» 
– «Eviter tout contact avec les yeux.» 
– «En cas de contact avec les yeux, rincer 
immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» 
– «Porter des gants appr opriés.»  Cosmétiques 
43 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Ester 2(éthyl hexylique de l’acide 2(cyano 3,3(
diphényl acrylique (voir octocryl ène)       
Ester bis(2(éthylhexylique) de l’acide 4,4’([[6([[4([[(1,1(diméthyl(éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino](1,3,5(triazine( 2,4(diyl]diimino]bis(benzoïque 
(voir diéthy lhexylbutamidotriazone)       
Ester tris (2(éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’((1,3,5(triazine(2,4,6(tri(yltrii(mino) tris(
benzoïque (voir éthylhexy ltriazone)       
Ester éthylique de l’acide 4(amino benzoïque 
éthoxylé (voir PEG (25 PABA)       
Ether p(chlorophénylglycérique 
(voir ch lorphénésine)       
5(Ethyl 3,7(dioxa(aza(1(bicyclo[3,3,0] octane Agent  antimicrobien 0,3 %   Interdit dans les produits p our hygiène 
buccale et dans les produits destinés à entrer 
en contact avec les muqueuses. Dégage du formaldéhyde (voir indications 
au début de la présente a nnexe).  
Ethylhexyl diméthyl PABA (INCI); 4(Diméthyl(amino(benzoate d’éthyl(2(hexyle; 
 
Octyl diméthyl PABA  Filtre ultraviolet 8,0 %    
Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Méthoxy(4 cinnamate d’éthyl(2(hexyle; 
Méthoxycinnamate d’octyle  Filtre ultraviolet 10,0 %    
bis(Ethylhexyloxyphénol(méthoxyphényl(
triazine (INCI); 
bis(Octoxyphénol(méthoxyphényl(triazine; 
Anisotriazine  Filtre ultraviolet 10,0 %    
Ethylhexyl salicylate (INCI);  Filtre ul traviolet  5,0 %     Denrées alimentaires et objets usuels 
44 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Salicylate d’éthyl (2(hexyle;  
Octyl salicylate  
Ethylhexyltriazone (INCI); Octyltriazone; Ester tris (2(éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’((1,3,5(triazine(2,4,6(tri(yltrii(mino) tris(
benzoïque; 
2,4,6(Trianilino (p(carbo(2’(éthyl(hexyl(1’(
oxy) (1,3,5 (triazine  Filtre ultraviolet 5,0 %    
Ethyl Lauroyl Arginate HCl; 
Nα(dodécanoyl(L(arginate d’éthyle,  
hydrochloré (n 
o CAS 60372(77(2)  1. a.  Savons 
b. Shampooings  
antipelliculaires 
c. Déodorants autres que 
sous forme de spray 
2. Agent antimicrobien 1. 0,8 %     2. 0,4 %    
    2. Ne pas utiliser dans les produits pour les lèvres, les produits bucco(dentaires et les 
sprays.  
Eugénol (n 
o CAS 97(53(0)  Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Evernia furfuracea, extraits (n 
o CAS 90028(67(4)  Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  Cosmétiques 
45 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Evernia prunastri (n 
o CAS 90028(68(5) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Farnesol (n 
o CAS 4602(84(0) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Fluor, dérivés du 
– Dihydrofluorure de N,N’,N’(tris(poly(
oxyéthylène)N(hexadécylpropylène(diamine  
– Fluorhydrate de nicométhanol;  
pyridylméthanol(3 
– Fluorure d’aluminium 
– Fluorure d’ammonium 
– Fluorure de calcium 
– Fluorure d’étain (II) 
– Fluorure de magnésium 
– Fluorure de potassium 
– Fluorure de sodium 
– Hydrofluorure de cétylamine 
(Hydrofluorure d’hexadécylamine) 
– Hydrofluorure d’octadécénylamine 
– Monofluorphosphate d’ammonium Produits d’hygiène buccale               
 0,15 %               
 calculée en F; seul  ou mélangé à  d’autres composés fluorés autorisés  «Contient du fluorure de …» 
(mentionner nommément les dérivés de fluor) Les dentifrices dont la concentra
tion en fluor 
est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivan( tes, sauf s’il est indiqué sur l’étiquettage qu’ils sont contre(indiqués pour les enfants (par ex. par une mention type «pour adultes 
seulement ») :  
«Enfants de six ans ou moins: utiliser une 
quantité de dentifrice de la taille d’un petit 
pois sous la surveillance d’un adulte afin 
d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consulter un dentiste ou un médecin. » Denrées alimentaires et objets usuels 
46 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
– Monofluorphosphate de calcium  
– Monofluorphosphate de potassium 
– Monofluorphosphate de sodium 
– Olaflur 
 (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) 
aminopropyl N(hydroxyéthyl(octadécy(lamine) 
– Silicofluorure d’ammonium 
– Silicofluorure de magnésium 
– Silicofluorure de potassium 
– Silicofluorure de sodium      Gommes à mâcher et bonbons pour soins 
bucco(dentaires 0,025 %     0,01 % Produits destinés aux enfants de moins de 6 ans. «Contient du fluorure de …»  (mentionner nommément les dérivés de fluor). Interdit dans les produits destinés aux 
enfants de moins de 12 ans. Dose journalière 
maximale: 0,3 mg de fluorure (mention obligatoire du dosage recommandé et de la dose journa
lière 
maximale). «Ne pas utiliser pour les soins 
aux enfants de moins de 12 ans.»,  «Contient du fluorure de …»  (mentionner nommément les dérivés de 
fluor).  
Formaldéhyde(Paraformaldéhyde) Agent antimicrobien 
   a. 0,2 % 
 
b. 0,1 % calculée en formaldéhyde libre  Voir indications au début de la présente 
annexe. a. Sauf pour les produits d’hygiène buccale. 
Interdit dans les aérosols (sprays). 
b.  Dans les produits d’hygiène b uccale.   
 Durcisseurs d’ongles 5,0 % calculée en 
formaldéhyde libre  «Protéger les cuticules par un corps gras»  
pour les concentrations supérieures à 0,05 
%.  
Géraniol (n 
o CAS 106(24(1) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;  
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
      Cosmétiques 
47 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Glutaraldéhyde;  Pentanedial(1,5 Agent antimicrobien 0,1 %   Interdit dans les aéros ols et dans les pro
duits 
d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldé- 
hyde.»  à partir de 0,05 % de glutaraldéhyde 
libre.  
Glyoxal (INCI) 
(n o CAS 107 (22 (2)   0.01 %    
HC Blue N o 2 (***); 
2,2’([[4([(2(Hydroxyéthyl)amino](3(nitrophényl]imino]biséthanol 
  
(n o CAS 33229(34(4) Teinture capillaire non  oxydante 2,8 %   «Peut provoquer une réaction allergique»  
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion. Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
À conserver en réc ipients sans nitrite  
HC Blue N o 11 (***); 
1([(2’(Méthoxyéthyl)amino](2(nitro(4([di((2’(hydroxyéthyl)amino]benzène 
(n o CAS 23920 (15 (2)  Teinture capillaire non 
oxydante  
2,0 %   Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
À conserver en réc ipients sans nitrite  
HC Blue No 12 (no CAS 104516(93(0) et ses sels a. Teinture capillaire 
 
oxydante 
b. Teinture capillaire 
non oxydante a. 0,75 %  
b. 
1,5 % 
(en chlorhydra( te) a. Après mélange 
dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée (en chlorhy( drate)  a. : Le ratio du mélange doit être imprimé 
sur l’étiquetage. a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allergiques sévères.  
Lire et suivre les instructions.  Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.  Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’aller(gie. Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption 
cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu 
est sensible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction 
après avoir coloré vos ch eveux,  Denrées alimentaires et objets usuels 
48 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
– vous avez fait par le passé une 
réaction à un tatouage temporaire noir à b ase 
de henné.»  a. et b. : 
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
À conserver en récipients sans nitrite 
HC Orange N o 2 
(n o CAS 85765(48(6) et ses sels Teinture capillaire non oxydante 1,0 %   «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de Cosmétiques 
49 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
he nné.»   
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
À conserver en récipients sans nitrite 
HC Red N o 10 + HC Red N o 11 
(n o CAS 95576(89(9 + 95576(92(4) 
et ses sels a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 2,0 % 
 
b. 1,0 % en combinaison avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 %  a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie. 
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
HC Red N o 13 
(n o CAS 29705(39(3) et ses sels a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 1,25 % 
 
b. 2,5 % (en 
chlorhydrate)  a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée (en chlorhy( drate)  a. : Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noi rs à base de Denrées alimentaires et objets usuels 
50 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
henné peuvent augmenter le risque 
d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
HC Violet N o 1 
(n o CAS 82576(75(8) a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 0,25 % 
 
b. 0,28 % a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. : Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a. et b.: «
 Les colorants capillaires 
peuvent provoquer des réactions allerg iques 
sévères.  
Lir e et suivre les instructions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
 Cosmétiques 
51 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
a.  et b.  :  
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion 
Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
À conserver en récipients sans nitrite  
HC Violet N o 2 (***); 
1(Propanol, 3([[4([bis(2(hydroxyéthyl)amino](2(nitrophényl]amino] 
  
(n o CAS 104226(19(9) Teinture capillaire non oxydante 2,0 %   «Peut provoquer une réaction allergique» 
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
À conserver en récipients sans nitrite  
HC Yellow N o 10 (***); 
1,5(Di((beta(hydroxyéthylamino)(2(nitro(4(chlorobenzène 
(n o CAS 109023 (83 (8)  Teinture capillaire non oxydante 0,1 %   
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
À conserver en récipients sans nitrite  
Hexaméthylène tétramine; [Méthénamine] Agent antimicrobien 0,15 %   Dégage du formaldéhyde  (voir indications 
au début de la présente annexe). 
Hexamidine et ses sels (incluant l’iséthionate et l’4(Hydroxy benzoate); 
4,4’ (diamidino 1,6 (diphénoxy hexane  Agent antimicrobien 0,1 %    
trans (2(Hexenal 
(n o CAS 6728(26(3) a. Produits d’hygiène  
buccale 
b.  Autres pr oduits   
b. 0,002 %    
Hexétidine (INN)  Agent antimicr obien  0,1 %    Interdit dans les produits d’hygiène bu ccale.  
      
      
      
      
      Denrées alimentaires et objets usuels 
52 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
α(Hexylcinnamaldéhyde 
(n o CAS 101(86(0)  Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
2(Hexylidencyclopentanone (n 
o CAS 17373(89(6) a. Produits d’hygiène 
buccale 
b.  Autres pr oduits   
b. 0,06 %    
Homosalate (INCI, INN)  Filtre ultraviolet  10,0 %     
Huiles essentielles et leurs composants,  
en général   3,0 % seules ou en 
mélange   Produits destinés à rester sur la peau;  
produits de massage.  
Hydroquinone Préparations pour ongles 
artificiels 0,02 % (après mélange pour 
application)  «Réservé à l’usage professionnel.» 
«Eviter tout contact avec la peau.» 
«Lire attentivement le mode d’emploi.»  
Hydroquinone, méthylether de Préparations pour ongl es 
artificiels 0,02 % (après mélange pour 
application)  «Réservé à l’usage professionnel.» 
«Eviter tout contact avec la peau.» 
«Lire attentivement le mode d’emploi.»  
Hydroquinone(mono( β(D(glucopyranoside; 
Arbutine, Arbutoside Agent d’éclaircissement de la 
peau inhibiteur de la tyrosina( 
se  0,04 %    
α(Hydroxy(acides Produits de peeling 10,0 % pH > 3,5 ; calculée en 
acide glyc olique    
      
      Cosmétiques 
53 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Hydroxybenzomorpholine (n 
o CAS 26021(57(8) Teinture capillaire oxydante 1,0 % Après mélange da ns 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage.  
«
 Les colorants capillaires peuvent 
provoq uer des réactions allergi ques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous  colorez pas les cheveux si: 
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion 
Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
À conserver en réc ipients sans nitrite  
2(Hydroxy biphényle et ses sels 
(voir o-phénylphénol)       
      
      
      
      
      Denrées alimentaires et objets usuels 
54 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Hydroxychlorures d’aluminium et de zirconium hydratés Al 
xZr(OH) yCl znH 2O 
et leurs complexes avec la glycine Antisudoral 20,0 % 
  5,4 % d’hydroxochlorure d’aluminium et de zirconium anhydre  calculée en Zr  1. Le rapport entre le nombre d’atomes 
d’aluminium et de zirconium doit être compris entre 2 et 10. 
2. Le rapport entre le nombre d’atomes  
(Al + Zr)  et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1. 
3. Interdit dans les générateurs d’aérosols. «Ne pas appliquer sur la peau irritée ou 
ble ssée.»  
7(Hydroxycitronellal (n 
o CAS 107(75(5) Substance parfumante a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits    
b. 1,0 %   a. et b.:  
La présence de la substance doit être indi( quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Hydroxydes d’alcali;  Potasse ou soude caustique (KOH; NaOH) a. Solvants de la cuticule 
des ongles 
b. Produits pour le défrisage 
 
des cheveux 1. Usage général  2. Usage professionnel 
c. Régulateurs de pH dans  
les dépilatoires 
d. Autres usages comme  
régul ateurs de pH  5,0 %    2,0 % 4,5 % calculée en NaOH    calculée en NaOH calculée en NaOH ≤ pH 12,7 
 ≤ pH 11  «Contient un agent alcalin. Eviter tout 
contact avec les yeux; danger de cécité. A tenir hors de portée des enfants.» b.1.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité.  
A tenir hors de portée des enfants.»  
b.2.: «Réservé aux professionnels.  
Eviter tout contact avec les yeux.»  
c.: «A tenir hors de portée des enfants. 
Eviter tout contact avec les yeux.»   
      Cosmétiques 
55 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Hydroxyde de calcium a. Produits pour le défrisage 
des cheveux; produits à 2 composants utilisés avec Ca(OH) 
2 + des sels de 
guanidine 
b. Régulateurs de pH dans les 
dépilatoires 
c. Régulateurs de pH dans les 
autres pr oduits  7,0 %  
    ≤ pH 12,7 
 ≤ pH 11  a.:  «Contient un agent alcalin. Eviter tout 
contact avec les yeux; danger de cécité. A tenir hors de portée des enfants.»   b. et c.: «Contient un agent alcalin. Eviter 
tout contact avec les yeux. A tenir hors de 
portée des e nfants.»  
Hydroxyde de lithium a. Produits pour le défrisage  
des cheveux      
b. 
Régulateurs de pH dans les 
dépilatoires  
c. 
Régulateurs de pH dans les 
aut res pr oduits  1. 4,5 % 2. 1,2 % seul ou mélangé avec NaOH ou  KOH (exprimée  en poids NaOH)    ≤ pH 12,7 
  ≤ pH 11  a.1.: Usage professionnel 
«Réservé à l’usage 
profe ssionnel.»  
a.2.: Usage général « À tenir hors de portée 
des enfants.» a.1. et a.2.: «Contient un agent alcalin. 
Eviter tout contact avec les yeux; danger de 
cécité.» b.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux. À tenir hors de portée des enfants.» c.: Uniquement dans les produits destinés à 
être ri ncés.  
Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 
dépilato ires  3,5 % calculée en Sr  
pH ≤ 12,7   «A tenir hors de portée des enfants.  
Eviter tout contact avec les yeux.»  
Hydroxyéthyl(3,4(méthylènedioxyaniline (n 
o CAS 94158(14(2) et son chlorhydrate Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange da ns 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage.  
«
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur Denrées alimentaires et objets usuels 
56 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
( Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation ( Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
( À conserver en réc ipients sans nitrite  
Hydroxyéthyl(2(nitro( p-toluidine 
(n o CAS 100418(33(5) et ses sels a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 2,0 % 
 
b. 1,0 % en combinaison  avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 %  a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à Cosmétiques 
57 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
2(Hydroxyéthyl(picramic acid (n 
o CAS 99610(72(7) a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 1,5 % 
 
b. 2,0 % a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. : Le ratio du mélange doit être imprimé 
sur l’étiquetage. a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et su ivre les instructions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
a. et b.:  ( Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation 
– Teneur maximale en nitrosamine: 
50 µg/kg 
– À conserver en réc ipients sans nitrite  
N(Hydroxyméthyl N((1,3(dihydroxyméthyl 
2,5(dioxo 4(imidazolidinyl) N’(
hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée)       
      Denrées alimentaires et objets usuels 
58 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
bis(1,3(Hydroxyméthyl)(1,3 diméthyl(5,5’ 
imidazolidinedione(2,4 
(voir diméthylol (diméthylhydantoïne)       
N((Hydroxyméthyl)(glycinate de sodium  
(voir acétate d’hydroxyméthylamine de  
sodium)       
bis(Hydroxyméthyl)(1,3 imidazolidine( 
thione(2 a. Préparation pour les soins capillaires  
b. Préparation pour les soins 
des ongles  a. 2,0 %  
b. 2,0 %   
b. pH < 4  a.: Interdit dans les aérosols (sprays). 
a. et b.: «Contient de la dihydroxyméthyl-
1,3-thione-2-imidazolidine.»  
 
4((4(Hydroxy(4(méthylpentyl) cyclohex(3(ènecarbaldéhyde (n 
o CAS 31906(04(4) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Hydroxy(1 méthyl(4 (triméthyl(2,4,4 pentyl)(6 
pyridone(2 et son sel de monoéthanolamine; 
(Piroctone olamine) Agent antimicrobien  
 a. 1,0 % 
 
b.  0,5 %    a.: Uniquement dans les produits destinés à 
être rincés. 
b.: Dans les autres produits.  
4(Hydroxypropylamino(3(nitrophénol (***) (n 
o CAS 92952(81(3)  a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante  
 
b. 2,6 % a. Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit 
pas dépasser 2,6 % 
calculé en base libre  
a.: Le ratio de mélange doit être imprimé sur 
l’étiquetage. a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de Cosmétiques 
59 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
henné peuvent augmenter le risque 
d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
a. et b.:  ( Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation 
– Teneur maximale en nitrosamine: 
50 µg/kg 
– À conserver en réc ipients sans nitrite  
Hydroxypropyl bis(N(hydroxyéthyl(p(
phénylène diamine) et son sel de tétrahydro( 
chlorure (n 
o CAS 128729(30(6) Teinture capillaire oxydante 0,4 % Après mélange dans 
des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit 
pas être dépassée (en 
tétrahydrochlorure)  
a.: Le ratio de mélange doit être imprimé sur 
l’étiquetage. a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des r éactions allergi ques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après Denrées alimentaires et objets usuels 
60 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
avoir coloré vos ch eveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
8(Hydroxy quinoléine (voir 8 (Quinolinol)       
Imidazolidinylurée; 1,1’(Méthylène(bis[3((1(hydroxyméthyl(2,4(
dioximidazolidin (5(yl) urée  Agent antimicrobien 0,6 %   Dégage du formaldéhyde (voir indications 
au début de la présente annexe). 
3(Iodo 2(propynyl butylcarbamate (IPBC) (N 
o CAS 55406(53(6) Agent antimicrobien   a. Produits à enlever par 
rinçage.  
b. Produits destinés à rester 
 
sur la peau. 
c. Déodorants/agents anti 
transpirants.     a. 0,02 % 
 
b. 0,01 % 
 
c. 0,0075 %   Interdit dans les produits d’hygiène buccale 
ainsi que dans les produits de soins et les cosmétiques pour les lèvres. a.: A ne pas utiliser dans les produits desti( nés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des produits de bain/gels de douche et shampooings. Pour les produits, autres que les produits de bain/gels de douche et shampooings, qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans:  
«Ne pas utiliser pour les enfants de moins de 
3 ans»  
b.: A ne pas utiliser dans les lotions et 
crèmes pour le corps. A ne pas utiliser dans les produits desti
nés aux enfants de moins de 
3 ans. Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans:  
«Ne pas utiliser pour les enfants de moins de 
3 ans»   
      
      Cosmétiques 
61 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Isobergamate;  Menthadiène(7(méthylformate 
(n o CAS 68683 (20 (5)   0,1 %    
Isocyclogeraniol;  2,4,6(Triméthyl(3(cyclohexène(1(méthanol 
(n o CAS 68527 (77 (5)   0,5 %    
Isoeugénol (n 
o CAS 97(54(1) Substance parfumante a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits   
b. 0,02 %   a. et b.: 
La présence de la substance doit être indi( quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
4(Isopropyl métacrésol  
(voir 3 (méthyl 4 ((1 (méthyl éthyle) phénol)       
d-Limonène 
(n o CAS 5989(27(5) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;  
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
rinçage. 
Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L 
(*)  
dl (Limonène (racémique);  
1,8(9)(p(Menthadiène;  p(Mentha(1,8(diène (Dipentène) 
(n o CAS 138 (86 (3)      Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L 
(*) Denrées alimentaires et objets usuels 
62 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
l(Limonène;  
(S)(p(Mentha(1,8(diène 
(n o CAS 5989 (54 (8)      Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L 
(*) 
Linalol (n 
o CAS 78(70(6) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas enle( 
ver; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
Liquidambar orientalis, huile et extrait de Baume; (Styrax) 
(n o CAS 94891 (27 (7)   0,6 %    
Liquidambar styraciflua, huile et extrait de Baume; (Styrax) 
(n o CAS 8046 (19 (3)   0,6 %    
Méthénamine 
(voir Hexaméthylène tétramine)       
Méthosulfate camphre de benzalkonium (INCI); Sulfate de méthyle de N,N,N(triméthyl  
[(oxo (2 bornylidène (3) méthyle] (4 anil inium  Filtre ultraviolet 6,0 %    
p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI), 
mélange d’isomères; Méthoxy(4 cinnamate d’amyle; Méthoxy(4 cinnamate d’isoamyle; 
Méthoxy (4 cinnamate d’isopentyle  Filtre ultraviolet 10,0 %    
      
      Cosmétiques 
63 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Méthoxycinnamate d’octyle 
(voir éthylhexyl méthoxycinnamate)       
Methoxydicyclopentadiène carboxaldéhyde; Octahydro(5(méthoxy(4,7(méthano(1H(indène(2(carboxaldéhyde 
(n o CAS 86803 (90 (9)   0,5 %    
6(Méthoxy(N2(méthylpyridine(2,3(diamine, dichlorhydrate et sel de dihydrochlorure (***); 
 
6(Méthoxy(2(méthylamino(3(aminopyridine HCl (n 
o CAS 90817(34(8) a. Teinture capillaire oxydan( te 
b. Teinture capillaire  
non oxydante  
b. 0,68 % en base libre (1,0 
% en dihydro( chlorure) a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit 
pas dépasser 0,68 % 
calculée en base libre (1,0 % en dihydro( chlorure)  a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur 
l’étiquetage. a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
a. et b.: 
– Ne pas utiliser avec des systèmes de 
nitrosation 
– Teneur maximale en nitrosamine: 
50 µg/kg 
– À conserver en réc ipients sans nitrite  Denrées alimentaires et objets usuels 
64 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
b.: «Peut provoquer une réaction allergi- 
que.»  
2([(2(Méthoxy(4(nitrophénol)amino]éthanol  et ses sels; 2(Hydroxyethylamino(5(nitroanisole 
(n o CAS 66095 (81 (6)  Teinture capillaire non oxydante 0,2 %   
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
À conserver en réc ipients sans nitrite  
3(Méthylamino(4(nitrophénoxyéthanol (***) (n 
o CAS 59820(63(2)  Teinture capillaire non oxydante 0,15 %   
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitros a( 
tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
À conserver en réc ipients sans nitrite  
p-Méthylaminophénol 
(n o CAS 150(75(4) et son sulfate 
p-Methylaminophenol sulfate 
(CAS(Nr. 55(55(0) Teinture capillaire oxydante 0,68 % Après mélange d ans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée (en sulfate)  Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des ré actions allergi ques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez p as les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
( Ne pas utiliser avec des systèmes de 
nitros ation  Cosmétiques 
65 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
( Ten eur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg  
( À conserver en réc ipients sans nitrite  
4(Méthyl benzylidène camphre (INCI); 4’(dl-Méthyl 3(benzylidène camphre; 
4(Méthyl 3 (benzylidène 2 (bornanone  Filtre ultraviolet 4,0 %    
      
6(Méthyl coumarine  Produit d’hyg iène bu ccale  0,003 %     
Méthylène bis(benzotriazolyl  tétraméthylbutylphénol (INCI); Méthylène(2,2’bis (6((2H(benzotriazol(2(yl)(
 
4((1,1,3,3 (tétraméthylbutyl)phénol  Filtre ultraviolet 10,0 %    
1,1’(Méthylène(bis[3((1(hydroxyméthyl(2,4(dioximidazolidin(5(yl) urée 
(voir imidazolidinylurée)       
2,2’(Méthylène bis 4(chloro 6(bromo phénol  
(voir bromchlorophène)       
Methylheptadienone;  6(Méthyl(3,5(heptadièn(2(one (n 
o CAS 1604(28(0) a. Produits d’hygiène  
buccale 
b.  Autres pr oduits   
b. 0,002 %    
p(Methyldihydrocinnamaldèhyde;  Cresylpropionaldéhyde; 
(n o CAS 5406 (12 (2)   0,2 %    
2(Méthyl(5(hydroxyéthylaminophénol (n 
o CAS 55302(96(0) Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange da ns 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  
Le ratio de mélange doit être imprimé sur 
l’étiquetage. «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
le s personnes de moins de seize ans.  Denrées alimentaires et objets usuels 
66 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
( Ne pas utiliser avec des systèmes de 
nitrosation 
( Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
( À conserver en récipients sans nitrite 
 
Méthylisothiazolinone  Agent antimicr obien  0,01 %     
3(Méthyl 4((1(méthyl éthyle) phénol; o-Cymen(5(ol; 
4(Isopropyl métacrésol  Agent antimicrobien 0,1 %    
3(Méthylnon(2(enenitrile 
(n o CAS 53153 (66 (5)   0,2 %    
Méthyloctinecarbonate;  Méthylnon(2(ynoate (n 
o CAS 111(80(8) a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits   
b. 0,002 %  quand utilisé seul En combinaison avec l’heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le 
produit fini ne doit pa 
s 
dépasser 0,01 % (dont 
pas plus de 0,002 %   Cosmétiques 
67 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
d’octine carbonate de 
méth yle)  
Methyl 2(octynoate  Heptine carbonate de méthyle  (n 
o CAS 111(12(6)  Substance parfumante a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits     
b. 0,01 %  En combinaison avec l’octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le 
produit fini ne doit pas 
dépasser 0,01 % (dont 
pas plus de 0,002 % 
d’octine carbonate de 
méthyle)   a. et b.: 
La présence de la substance doit être indi( quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
rinçage. 
2(Méthylrésorcinol (n 
o CAS 608(25(3) a. Teinture capillaire  oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 1,8 %  
b. 1,8 a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a. : «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer  des réactions allergi ques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous co lorez pas les cheveux si: 
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   Denrées alimentaires et objets usuels 
68 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
3(Méthyl(4((2,6,6(tri(méthyl(2(cyclohexène( 1(yl)(3(butène(2(one (Isométhylionone) (n 
o CAS 127(51(5) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
rinç age.  
Monoalkylamines, monoalcanolamines et leurs sels Substances tensioactives Teneur maxima( 
le en amine secondaire:  0,5 %   Pureté minimale 99 %. 
Ne pas employer avec des agents nitrosants.  
Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 % (dans les matières premières) Concentration maximale en nitrosamine: 50 µg/kg. 
Conserver dans des récipients ne contenant 
pas de nitrites.  
Myroxylon balsamicum var. pereirae, extraits et distillats (Baume du Pérou, absolute et anhydrol) 
(n o CAS 8007 (00 (9)     
 0,4 %    
1,5( Naphthalenediol (n
o CAS 83(56(7) a. Teinture capillaire oxydan( te 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 1,0 % 
b. 1,0 % a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a. : «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réacti ons allergi ques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas l es cheveux si:  Cosmétiques 
69 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
– vous prése ntez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»  
2,7(Naphtalènediol (n 
o CAS 582(17(2) a. Teinture capillaire oxydan( te 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 1,0 %  
b. 1,0 % a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a. : «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
α(Naphtol 
(n o CAS 90(15(3) et ses sels Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison 
avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 %  «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur Denrées alimentaires et objets usuels 
70 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouage s temporaires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
Nitrate d’argent  Colorant pour les cils et  
les sourcils 4,0 %   «Rincer immédiatement avec de l’eau si le 
produit entre en contac t avec les yeux.» 
«Contient du nitrate d'argent».  
Nitrite de sodium  Inhibiteur de corrosion 0,2 %   Ne pas employer avec des amines seconda i( 
res ou tertiaires ou d’autres substances qui 
forment des n itrosamines.  
3(Nitro(p-hydroxyéthyl(aminophénol 
(n o CAS 65235(31(6) a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 3,0 % 
 
b. 1,85 % a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a. et b.: «
 Les colorants capillaires 
peuvent provoquer des réactions allerg iques 
sévères.  
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages temp oraires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  Cosmétiques 
71 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
– vous prése ntez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
a. et b.  ( Ne pas utiliser avec des systèmes de 
nitrosation 
( Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
( À conserver en récipients sans nitrite 
 
Nitrométhane  Inhibiteur de corr osion  0,3 %     
Nitromuscs  
Musc cétone (n 
o CAS 81(14(1) 
 Musc xylène  (n 
o CAS 81(15(2) Substances parfumantes  
1,4 %  0,56 %  0,042 % 1,0 %  0,4 %  
0,03 %     
Dans les parfums. Dans les eaux de toilette. Dans les autres produits. Dans les parfums. Dans les eaux de toilette. 
Dans les autres pr oduits.  
4(Nitrophényl(aminoethylurée (n 
o CAS 27080(42(8) a. Teinture capillaire 
oxydante 
b. Teinture capillaire non 
oxydante a. 0,25 % 
 
b. 0,5 % a. Après mélange dans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a.: «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque Denrées alimentaires et objets usuels 
72 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
d’al lergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
a. et b.  ( Ne pas utiliser avec des systèmes de 
nitrosation 
( Teneur maximale en nitrosamine: 50 µg/kg 
 
( À conserver en réc ipients sans nitrite  
Octocrylène (INCI);  Ester 2(éthyl hexylique de l’acide 2(cyano 
3,3 (diphényl acrylique  Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide   
bis(Octoxyphénol(méthoxyphényl(triazine 
(voir bis(éthylhexyloxyphénol(méthoxyphényl(
triazine)       
Octyl Diméthyl PABA 
(voir éthylhexyl diméthyl PABA)       
Octyl salicylate 
(voir éthylhexyl salicylate)       
Octyltriazone (voir éthy lhexyltriazone)       
      
      
      
      Cosmétiques 
73 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Oct(2(ynoate de méthyle (n 
o CAS 111(12(6) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas 
enlever; 
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
rinç age.  
Opopanax chironium, résine 
(n o CAS 93384 (32 (8)   0,6 %    
N({([(Oxoborn(2 ylidène(3)(méthyl] 
(2 et 4)(benzyl}(acrylamide polymère (voir 
polyacrylamidométhyl benzylidène ca mphre)       
Oxybenzone (INN) 
(voir benzophénone (3)       
Oxyde de zinc, microfin  Filtre ultraviolet  25 %    Interdit dans les aérosols (sprays)  
PEG(25 PABA (INCI); 4(polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; Ester éthylique de l’acide 4(amino benzoïque 
éthoxylé  Filtre ultraviolet 10,0 %    
Perillaldéhyde;  p(Mentha(1,8(diène(7(al (n 
o CAS 2111(75(3) a. Produits d’hygiène  
buccale 
b.  Autres pr oduits    
b.  0,1 %     
Peroxyde de benzoyle Préparations pour ongles 
artificiels 0,7 %  (après mélange)  «Pour usage professionnel uniquement». 
«Eviter le contact avec la peau». 
«Lire attentivement le mode d’emploi».  
Peroxyde d’hydrogène 
(voir eau oxygénée)       
      Denrées alimentaires et objets usuels 
74 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Peroxyde de strontium Produits pour soins 
capillaires 4,5 % calculée en Sr dans le 
produit prête à 
l’emploi  Dans les produits à enlever par rinçage. 
Uniquement pour usage professionnel: les produits doivent satisfaire aux exigences 
pour l’eau oxygénée. 
– «Pour usage professionnel uniquement.»  
– «Eviter tout contact avec les yeux.»  
– «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» 
– «Porter des gants appr opriés.»  
Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 
déod orants  6,0 % calculée en matière 
anhydre   «Eviter tout contact avec les yeux.»  
2(Phénoxy éthanol  Agent antimicr obien  1,0 %     
3(Phénoxy 1(propanol Agent antimicrobien 
 1,0 %   Uniquement dans les produits à enlever par 
rinçage.  
 Produits rincés  2,0 %    Interdit dans les produits d ’hygiène bu ccale.  
Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI) et ses sels de potassium, de sodium et  de triéthanolamine; 
Acide 2 (phényl (benzimidazol 5 sulfon ique  Filtre ultraviolet 8,0 % calculée en acide   
Dérivés à N(substitution de p-
Phénylènediamine et leurs sels. Dérivés substitués à l’azote de o(Phénylènediamine 
8 à l’exception  
des dérivés figurant dans la présente annexe  et les substances N 
o 1309, 1311 et 1312  
dans l’annexe 4 Teintures capillaires  oxydantes a. usage général 
b. usage professionnel 6,0 % calculée en base 
libre  a. et b.: « 
 Les colorants capillaires 
peuvent provoquer des réactions allerg iques 
sévères.  
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatou ages temporaires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque 
  
8 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mé langées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par 
substance) ne peut être supérieure à 1. Cosmétiques 
75 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.»   
a.: « «Contient des diaminobenzènes».  «Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils.» b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des diaminobenzènes.» 
«Porter des gants appropriés.»  
p(Phénylènediamine et ses sels 9 
(n o CAS 106(50(3) Teinture capillaire oxydante a. usage général 
b. usage professionnel  a. et b.: Après mélan
ge 
dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit 
pas dépasser 2 %, 
calculés en base libre  a. et b.: «
 Les colorants capillaires 
peuvent provoquer des réactions allerg iques 
sévères.  
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vous prése ntez une éruption cutanée sur 
  
9 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mé langées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par 
substance) ne peut être supérieure à 1. Denrées alimentaires et objets usuels 
76 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
le visage ou si votre cuir chevelu est se n- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de henné.» 
Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a.: «Contient des diaminobenzènes.» 
«Ne pas employer pour la coloration des cils 
et des sourcils». b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des diaminobenzènes.» 
«Porter des gants appr opriés.»  
Phénylmercure et ses sels  (y compris le borate) Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; 
seul ou mélangé à d’autres composés 
mercuriels autor isés   Uniquement dans les produits de maquillage 
et de démaquillage des yeux. «Contient du phénylmercure.»  
Phénylméthylpyrazolone (n 
o CAS 89(25(8) et ses sels Teinture capillaire oxydante 0,25 % Après mélange d ans 
des conditions d’oxydation,  la teneur maximale appliquée à la cheve( lure ne doit pas être dépassée  Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. «
 Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réactions allerg iques sév ères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas les cheveux si:  
– vo us prése ntez une éruption cutanée sur Cosmétiques 
77 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
le visage ou si votre cuir chevelu est se n- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporaire noir à base de 
he nné.»   
o-Phénylphénol et ses sels;  
Hydroxy (2 biphényle  Agent antimicrobien 0,2 % calculée en phénol   
Picea Mariana Leaf Oil et extract 
(n o CAS 91722 (19 (9)       Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Pinus cembra leaf et twig oil et extract 
(n o CAS  92202 (04 (5)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Pinus cembra leaf et twig extract acetylated 
(n o CAS 94334 (26 (6)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Pinus mugo leaf und twig oil et extract 
(n o CAS  90082 (72 (7)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract 
(n o CAS 90082 (73 (8)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Pinus nigra leaf et twig oil et extract  
(n o CAS 90082 (74 (9)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Pinus palustris leaf et twig oil et extract 
(n o CAS 97435 (14 (8)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Pinus pinaster leaf et twig oil et extract 
(n o CAS 90082 (75 (0)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Pinus pumila leaf et twig oil et extract 
(n o CAS 97676 (05 (6)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Pinus species leaf et twig oil et extract 
(n o CAS 94266 (48 (5)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  Denrées alimentaires et objets usuels 
78 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract 
(n o CAS  84012 (35 (1)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Polyacrylamide: a. Produits destinés à rester 
sur la peau 
b. Produits à enlever par 
rinçage     a.: Teneur résiduelle du monomère acryla( 
mide: 0,1 mg/kg. 
b.: Teneur résiduelle du monomère acryla( 
mide:  
0,5 mg/kg  
Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre (INCI); 
N({([(Oxoborn(2 ylidène(3)(méthyl] (2 et 4)(
benzyl} (acrylamide polymère  Filtre ultraviolet 6,0 %    
4(Polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle 
(voir PEG (25 PABA)       
Polyhexaméthylène biguanide, 
chlorhydrate  Agent antimicrobien 0,3 %    
Polysilicone(15 (INCI ); Benzylmalonate de diméthicodiéthyle 
(n o CAS 207574 (74 (1)  Filtre ultraviolet 10,0 %    
Propylidenphthalide;  3(Propylidènphthalide 
(n o CAS 17369 (59 (4)  a. Produits d’hygiène buc cale 
b. Autres produits  
b. 0,01 %    
Pyrithione de zinc  
No CAS 13463(41(7 Produits capillaires destinés  
à rester sur la peau. 0,1 %   A d’autres fins que celle d’agent conserva(
teur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du 
pr oduit.  
Pyrithione de zinc (+) Agent antimicrobien 
a. Produits capillaires 
b.  Autres pr oduits   a. 1,0 % 
b.  0,5 %     
Uniquement pour les produits rincés, Interdit 
dans les produits d’hygiène buccale. Cosmétiques 
79 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Quaternium(15 (INCI);  Chlorure de 1((3(chloro allyle)(3,5,7 triaza(1(
az onia adamantane  Agent antimicrobien 0,2 %   Dégage du formaldéhyde (voir indications 
au début de la présente annexe). 
Quinine et ses sels a. Shampooings 
 
b. Lotions capillaires 0,5 %  0,2 % calculée en quinine 
base 
calculée en quinine 
base    
8(Quinolinol et ses sels;  8(Hydroxy quinoléine Agent stabilisant de l’eau oxygénée 0,3 %  0,03 % calculée comme 
base 
calculée comme 
base   Dans les préparations pour traitements 
capillaires à enlever par rinçage. Dans des préparations pour traitements 
capi llaires à ne pas enlever par rinçage.  
Résorcinol 10  a. Teinture capillaire  
oxydante 
b. Lotions capillaires et 
shampooings a. 5,0 % 
 
b. 0,5 %  
 a.: « 
  Les colorants capillaires peuvent 
provoquer des réacti ons allergi ques sévères. 
Lire et suivre les in structions.  
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur 
les personnes de moins de seize ans.  
Les tatouages tempora ires noirs à base de 
henné peuvent augmenter le risque d’allergie.  
Ne vous colorez pas l es cheveux si: 
– vous présentez une éruption cutanée sur 
le visage ou si votre cuir chevelu est sen- 
sible, irrité ou abîmé, 
– vous avez déjà fait une réaction après 
avoir coloré vos cheveux, 
– vous avez fait par le passé une réaction à 
un tatouage temporair e noir à base de 
  
10  Ces substances peuvent être utilisées seules ou mé langées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par 
substance) ne doit pas être supérieure à 2. Denrées alimentaires et objets usuels 
80 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
he nné.»   
Usage général: «Contient du résorcinol. 
Bien rincer les cheveux après l’application. 
Ne pas employer pour la coloration des cils 
et des sourcils. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.»  
Usage professionnel: «Réservé à l’usage 
profe ssionnel. Contient du résorcinol. 
Rincer immédi atement avec de l’eau si le 
produit entre en contact avec les yeux.»  
b.: «Contient du réso rcinol.»  
Rétinaldéhyde; 
Rétinal   0,05 %   Interdit dans les produits d’hygiène bucc ale.  
cis (Rose(Keton(1 (**);  
(Z)(1((2,6,6(Triméthyl(2(cyclohexèn(1(yl()(2(
butèn(1(one 
(cis (α(Damascone) 
(n o CAS 23726 (94 (5)  a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits  
 
b. 0,02 %    
trans (Rose(Keton(1 (**);  
1((2,6,6(Triméthyl(2(cyclohexèn(1(yl)(2( 
butèn(1(one 
(trans (α(Damascone) 
(n o CAS 24720 (09 (0)  a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits  
 
b. 0,02 %    
cis (Rose(Keton(2 (**);  
1((2,6,6(Triméthyl(1(cyclohexèn(1(yl)(2( 
butèn(1(one 
(cis (β(Damascone) 
(n o CAS 23726 (92 (3)  a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits  
 
b. 0,02 %    
trans (Rose(Keton(2 (**);  
(E) (1((2,6,6 (Triméthyl (1(cyclohexèn (1(yl) (2(a. Produits d’hygiène  
bucc ale   
    Cosmétiques 
81 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
butèn (1(one  
(trans (β(Damascone) 
(n o CAS 23726 (91 (2)  b. Autres produits b. 0,02 % 
Rose(Keton(3 (**);  1((2,6,6(Triméthylcyclohexèn(1(yl)(2(butèn(1(one (δ(Damascone) 
(n o CAS 57378 (68 (4)  a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits  
 
b. 0,02 %    
trans (Rose(Keton(3 (**);  
1((2,6,6(Triméthyl(3(cyclohexèn(1(yl)(2(
butèn(1(one ( trans (δ(Damascone) 
(n o CAS 71048 (82 (3)  a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits  
 
b. 0,02 %    
Rose(Keton(4 (**);  1((2,6,6(Triméthylcyclohexa(1,3(dièn(1(yl)( 2(butèn(1(one (Damascenone) 
(n o CAS 23696 (85 (7)  a. Produits d’hygiène  
buccale 
b. Autres produits  
 
b. 0,02 %    
Rose(Keton(5 (**);  1((2,4,4(Triméthylcyclohexèn(1(yl)(2(butèn( 1(one 
(n o CAS 33673 (71 (1)   0,02 %    
trans (Rose(Keton(5 (**);  
(E)(1((2,4,4(Triméthyl(2(cyclohexèn(1(yl)( 2(butèn(1(one (Isodamascone) 
(n o CAS 39872 (57 (6)   0,02 %     
Salicylate de benzyle (n 
o CAS 118(58(1) Substance parfumante    La présence de la substance  doit être indi( 
quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: 
– 0,001 % dans les produits à ne pas Denrées alimentaires et objets usuels 
82 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
enl ever;  
– 0,01 % dans les produits à enlever par 
ri nçage.  
      
Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception  du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione 
 
de zinc   1,0 % calculée en zinc   
Sulfate de méthyle de N,N,N(triméthyl [(oxo(2 
bornylidène(3) méthyle](4 anilinium (voir 
Méthosulfate camphre de benzalk onium)       
Sulfites et bisulfites inorganiques  
a. Teintures capillaires 
oxydantes 
b. Produits pour le défrisage 
des cheveux 
c. Autobronzants pour le 
visage 
d.  Autres aut obronzants   a. 0,67 % 
 
b. 6,7 % 
 
c. 0,45 % 
 
d.  0, 40 %  calculée en SO 2 
libre  A d’autres fins que celle d’agent conserva( 
teur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du 
produit. 
Sulfites et bisulfites inorganiques (+)  Agent antimicr obien  0,2 %  calculée en SO 2 libre    
4(Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique (INCI); Acide 2,2’(bis((1,4(phénylène) 1H(benzimi( dazole(4,6( disulfonique, sel monosodique; 
Bisymidazylate  Filtre ultraviolet 10,0 % exprimée en acide   
Sulfophénate de zinc 
(voir phénolsulfonate de z inc)       
Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calcu lée en S 
pH ≤ 12,7   «A tenir hors de portée des enfants.  
Eviter tout contact avec les yeux.»  
      Cosmétiques 
83 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculée en S 
pH ≤ 12,7   «A tenir hors de portée des enfants.  
Eviter tout contact avec les yeux.»  
Sulisobenzone (INN) 
(voir benzophénone (4)       
Talc, silicate de magnésium a. Poudres pour les enf ants 
de moins de 3 ans  
b.  Autres pr oduits  libre  
libre    a. «A tenir à l’écart du nez et de la bouche des enfants.»  
Terpene, (alcools et acétates 
(no CAS  69103 (01 (1)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Terpene hydrocarbones 
(no CAS  68956 (56 (9)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Terpene et Terpénoide, à l’exception du limo( nène (d(, l( et dl(isomères) 
(no CAS  65996 (98 (7)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*) 
Terpene et terpénoide 
(no CAS  68917 (63 (5)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*) 
α(Terpinene; p(Mentha(1,3(diène 
(no CAS  99 (86 (5)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
γ(Terpinene; p(Mentha(1,4(diène 
(no CAS  99 (85 (4)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Terpinolene; p(Mentha(1,4(8)diène  
(no CAS  586 (62 (9)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Thiomersal (INN);  Thiosalicylate d’éthylmercure sodique Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; seul 
ou mélangé à d’autres composés du 
mercure autor isés   Uniquement dans les produits de maquillage 
et de démaquillage des yeux. «Contient du thiomersal.»  
Thuja Occidentalis Leaf Oil et Extract 
(n o CAS  90131 (58 (1)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  Denrées alimentaires et objets usuels 
84 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Thuja Occidentalis Stem Oel 
(n o CAS  90131 (58 (1)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Toluène (n 
o CAS 108(88(3) Produits pour les ongles 25 %   «Tenir hors de la portée des enfants». 
«A utiliser par des adultes uniquement ».  
Tosylchloramide sodique 
(voir chloramine (T)       
Trialkylamines,  trialcanolamines  et leurs sels Substances tensioactives a. 2,5 %   a.: Dans les pr oduits qui sont destinés à 
rester sur la peau. 
b. Dans les produits destinés à être rincés. 
a. et b.:  Pureté minimale 99 %. 
Ne pas employer avec des agents nitrosants.  
Concentration maximale en amine secondai( re: 0,5 % (dans les matières premières) Concentration maximale en nitrosamine: 50 µg/kg. 
Conserver dans des récipients ne contenant 
pas de nitrites.  
2,4,6(Trianilino (p(carbo(2’(éthyl(hexyl(1’(
oxy) (1,3,5 (triazine (voir éthylhexyltriazone)       
Triclocarban (+) (N 
o CAS 101(20(2) Agent antimicrobien 0,2 % 
   Critères de pureté: 
Tétrachloro(3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg  
Tétrachloro(3,3’,4,4’ azoxybenzène  
< 1 mg/kg  
      
      
      
      Cosmétiques 
85 817.023.31 
a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale au torisée 
dans le produit cosmétique fini   d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)  
      
Triclocarban  Produits destinés à être rincés  1.5 %   A d’autres fins que celle d’agent conserva(
teur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du 
produit. 
Critères de pureté: Tétrachloro(3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg 
 
Tétrachloro(3,3’,4,4’ azoxybenzène  
< 1 mg/kg  
Triclosan  Agent antimicr obien  0,3 %     
Turpentine gum (Pinus spp.) 
(n o CAS  9005 (90 (7)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Turpentine, oil et rectified oil 
(n o CAS  8006 (64 (2)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Turpentine , steam distilled (Pinus spp.) 
(n o CAS  8006 (64 (2)      Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 
(*)  
Verveine, absolue de (Lippia citriodora Kunth.)  
(n o CAS 8024 (12 (2)   0,2 %    
      
      
  
(*)  Cette limite s’applique à la substance et non au pr oduit cosmétique fini.  
(**)  La somme de ces mélanges utilisés en comb inaison ne doit pas dépasser les l imites indiquées dans la colonne c.  
(***)  L’utilisation de la base libre et des sels de ce co lorant est autorisée, sauf interdiction dans l’a nnexe 4.  
  
 Denrées alimentaires et objets usuels 
86 817.023.31 
Annexe 4 11  
(art. 2, al. 3) 
Liste des substances qui ne peuvent entrer 
dans la composition des cosmétiques 
no Substance 
  
436. Absolu de feuille de figuier ( Ficus carica ), en cas d’utilisation comme ingrédient de 
parfum (n o CAS.68916 (52 (9)  
3.  Acéglumate de déanol*  
254.  Acénocoumarol*  
1.  Acétamido (2 chloro (5 benzoxazole  
393.  Acétonitrile  
362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthy l(3’ tétrahydro(5’,5’,7’,8’ 
acétonaphtone(2’ ou tétraméthyl(1,4,4,4 éthyl(6 acé tyl(7 tétrahydro(1,2,3,4 
napht alène)  
2.  Acétylcholine et ses sels, ( β(acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)  
1252. Acid Black 131 et ses sels, en cas d’utilisat ion dans des produits de teinture capillaire 
(n o CAS 12219 (01 (1)  
1269. Acide 3([(4((Acétylamino)phényl)azo](4(hydrox y(7([[[[5(hydroxy(6((phénylazo)(7(
sulfo(2(naphthalényl]amino]carbonyl]amino](2(naphta lène sulfonique et ses sels, en 
cas d’utilisation dans des produits de teinture cap i llaire  
167.  Acide p(aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre)  
1257. Acide 4(aminobenzènesulfonique et ses sels, e n cas d’utilisation dans des produits de 
teinture capi llaire  (n o CAS 121 (57 (3)  
7.  Acide aminocaproïque* et ses sels  
1266. Acide 3(ou 5)([[4([(7(amino(1(hydroxy(3(sulph onato(2(naphthyl)azo](1(
naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d’util isation dans des produits de teinture 
capi llaire  
31.  Acide amino (4 sal icylique et ses sels  
365.  Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations  
 Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)  
220.  Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels  
1280. Acide benzène sulfonique, 5([(2,4(dinitrophén yl)amino](2((phénylamino)( , et ses sels, 
en cas  d’utilisation dans des produits de teinture capilla ire (n o CAS 15347 (52 (1)  
111.  Acide cyanhydrique et ses sels  
1330. Acide 4([(2,4(dihydroxyphényl)azo]benzènesulf onique (n o CAS 2050(34( 2) et son sel 
de sodium (Acid Orange 6, CI 14270) (n o CAS 547(57(9) en cas d’utilisation dans les 
teintures capi llaires  
1334. Acide 2((3,6(dihydroxy(2,4,5,7(tétrabromoxant hène(9(yl)(benzoïque; 2’,4’,5’,7’(
tétrabromofluorescéine, (Solvent Red 43) (n o CAS 15086(94(9), son sel disodique 
(Acid Red 87, CI 45380) (n o CAS 17372(87(1) et son sel d’aluminium (Pigment Re d 
90:1 Aluminium lake) (n o CAS 15876(39(8) en cas d’utilisation dans les tein tures 
capi llaires  
  
11  Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSP du  27 avril 2009, en vigueur depuis le  
25 mai 2009 (RO 2009  2309). Cosmétiques 
87 817.023.31 
no Substance 
  
1290. Acide 4(éthylamino(3(nitrobenzoïque (N(Ethyl( 3(Nitro PABA) et ses sels, en cas 
d’utilisation dans des produits de teinture capi llaire (n o CAS 2788 (74 (1)  
1323. Acide 3(hydroxy(4([(2(hydroxynaphthyl)azo](7( nitronaphthalène(1(sulfonique et ses 
sels, en cas d’utilisation dans des produits de tei nture capi llaire (n o CAS 1627 9(54 (2) 
5. Acide [(hydroxy(4 iodo(3 phénoxy)(4 diiodo(3,5 p hényl]acétique, (acide triiodo(
3,3’,5 thyroacétique) et ses sels  
1331. Acide 3(hydroxy(4((phénylazo)(2(naphthoïque ( n o CAS 27757(79(5) et son sel de 
calcium (Pigment Red 64:1, CI 15800) (n o CAS 6371(76(2) en cas d’utilisation dans 
les teintures capi llaires  
1332. Acide 2((6(hydroxy(3(oxo((3H)(xanthène(9(yl)b enzoïque; Fluorescéine,  
(n o CAS 2321(07(5) et son sel disodique (Acid yellow 7 3 sodium salt, CI 45350)  
(n o CAS . 518 (47 (8) en cas d’utilisa tion dans les teintures capi llaires  
418. Acide(3 imidazolyl(4 acrylique et son ester ét hylique; 
(Acide urocanique)  
 Acide kojique  
1295. Acide 2,7(naphtalènedisulfonique, 5((acétylam ino)(4(hydroxy(3([(2(
méthylphényl)azo)( et ses sels, en cas d’utilisatio n dans des produits de teinture 
capi llaire  
1267. Acide 2(naphtalène sulfonique, 7((benzoylamin o)(4(hydroxy(3([[4([(4(
sulfophényl)azo]phényl]azo]( et ses sels, en cas d’ utilisation dans des produits de 
teinture capi llaire  
1270. Acide 2(naphtalène sulfonique, 7,7’((carbonyl diimino)bis(4(hydroxy(3([[2(sulfo(4(
[(4(sulfophényl)azo]phényl]azo](, et ses sels, en c as d’utilisation dans des produits de 
teinture capillaire (n o CAS 25188 (41 (4)  
 Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)  
268.  Acide picrique  
1258. Acide 3,3’((Sulfonylbis[(2(nitro(4,1(phénylèn e)imino)]bis(6(
(phénylamino)benzènesulfonaique et ses sels, en cas  d’utilisation dans des produits de 
teinture capi llaire  
9.  Acide thyropropique* et ses sels  
10.  Acide trichloroacétique  
418. Acide urocanique; 
(Acide (3 imidazolyl (4 acrylique et son ester éthylique)  
1232. Acid Orange 24 (Cl 20170), en cas d’utilisation dan s des produits de teinture capillaire 
(n o CAS 1320 (07 (6)  
1233. Acid Red 73 (Cl 27290), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 
(n o CAS 5413 (75 (2)  
12.  Aconitine et ses sels  
11.  Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)  
435. Acrylate d’éthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum  
(n o CAS 140 (88 (5)  
13.  Adonis vernalis L. et ses préparations  
425. Alcool de cyclamen, en cas d’utilisation comme  ingrédient de parfum  
(n o CAS 4756 (19 (8)  
440. Alcool hydroabiétylique, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 
(n o CAS 13393 (93 (6)  
16.  Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers e t leurs sels  Denrées alimentaires et objets usuels 
88 817.023.31 
no Substance 
  
411.  Alkyl ( et alcanolamines secondaires et leurs sels  
19.  Alloclamide* et ses sels  
18.  Allyle, isothiocyanate d’  
132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’( bis(diéthylamino(2 éthyl)oxamide 
bis(chloro (2 benzyle)  
21. Amines sympathicomimétiques à action sur le sys tème nerveux central: toute 
substance énumérée dans la liste de médicaments don t la délivrance est soumise 
à pre scription médicale reprise dans la résolution AP(69)  2 du Conseil de l’Europe  
22.  Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses  dérivés halogénés et sulfonés  
26.  Aminobiphényle, di ((benzidine)  
1315. 6(Amino( o-cresol et ses sels, en cas d’utilisation dans des p roduits de teinture capillai( 
re (n o CAS 17672 (22 (9) 
1308. 5(Amino(2,6(Diméthoxy(3(Hydroxypyridine et se s sels, en cas d’utilisation dans des 
produits de teinture capillaire (n o CAS  104333 (03 (1) 
1278. 1(Amino(4([[4([(diméthylamino)méthyl]phényl]a mino]anthraquinone et ses sels,  
en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (n o CAS 12217 (43 (5)  
1277. 6(Amino(2((2,4(diméthylphényl)(1H(benz[de]iso quinoline(1,3(2H)(dione (Solvent 
Yellow 44) et ses sels, en cas d’utilisation dans d es produits de teinture capillaire 
(n o CAS 2478 (20 (8)  
1222. 5(Amino(4(Fluoro(2(Methylphenol Sulfate, en c as d’utilisation dans des produits de 
teinture capillaire (n o CAS 163183 (01 (5)  
1242.  4(Amino (3(fluorphénol (n o CAS 399 (95 (1)  
1354. 6(Amino(4(hydroxy(3([[7(sulfonato(4([(4(sulfo natophényl)azo](1(
naphthyl]azo]naphthalène( 2,7(disulfonate de tétras odium (Food Black 2, CI 27755) 
en cas  d’utilisation dans les teintures capi llaires (n o CAS 2118 (39 (0)  
1283. 1(Amino(4((méthylamino)(9,10(anthracènedione (Disperse Violet 4) et ses sels,  
en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (n o CAS 1220 (94 (6)  
1230. 2(Aminomethyl( p(aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation d ans des produits 
de teinture capillaire (n o CAS 79352 (72 (0)  
30.  Amino (2 méthyl (4 hexane et ses sels  
383.  Amino (2 nitro (4 phénol  
384.  Amino (2 nitro (5 phénol  
412.  Amino (4 nitro (2 phénol  
1317. 2(Amino(3(nitrophenol et ses sels, en cas d’u tilisation dans des produits de teinture 
capi llaire (n o CAS 603 (85 (0) 
1291. (8([(4(Amino(2(nitrophényl)azo](7(hydroxy(2(n aphthyl)triméthylammonium et ses 
sels, à l’exception de Basic Red n o 118 comme impureté dans Basic Brown n o 17, en 
cas d’utilisation dans des produits de teinture cap illaire (n o CAS 71134 (97 (9)  
156. N((4(Amino(4(oxo(3,3(diphenyl(butyl)(N; N(diisopropy l(N(méthylammonium;  
sels de, dont iodure d’isopopamide*  
1372. 2(Aminophénol (o(Aminophénol, CI 76520) (no CAS 95(55(6/67845(79(8/51(19( 4) et 
ses sels  
1329. 4([(4(Aminophényl)(4(iminocyclohexa(2,5(diène (1(ylidène)éethyl](o(toluidine 
(no CAS 3248(93(9) et son sel d’hydrochloride (Basic V iolet 14, CI 42510)  
(no CAS  632 (99 (5) en cas d’utilisation dans les teintures capi llaires  
1303. 1([(3(Aminopropyl)amino](4((méthylamino)anthr aquinone et ses sels, en cas 
d’utilisation dans des produits de teinture capilla ire  Cosmétiques 
89 817.023.31 
no Substance 
  
32.  Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dér ivés halogénés et sulfonés  
33.  Aminoxyl ène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halo génés et sulfonés  
146.  Amitriptyline* et ses sels  
35.  Ammi maius L. et ses préparations  
143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)(1[(d iméthylamino)(méthyl](butanol(2 
be nzoate)  
50.  Amylocaïne et se s sels (Diméthylamino) (1 méthyl (2 butanol (2, benzoate de)  
106.  Anamirta cocculus L., fruits  
37.  Androgène, (substances à effets)  
38.  Anthracène, (huile d’)  
1300. 9,10(Anthracènedione, 1([(2(hydroxyéthyl)amin o](4((méthylamino)( et ses dérivés et 
sels, e n cas d’utilisation dans des produits de teinture c apillaire (n o CAS 86722 (66 (9) 
390.  Anti (androgènes, substances à effets, à squelette stéroï dique  
39.  Antibiotiques  
40.  Antimoine et ses composés  
41.  Apocynum cannabinum L. et ses préparations  
42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro(5,6,6a,7 mé thyl(6 4H(
dibenzo[de,g]quinolinediol (10,11)  
216.  Apronalide, (isopropyl (2 penténoyl (4)urée)  
238.  Arécoline  
43.  Arsenic et ses composés  
44.  Atropa belladonna L. et ses préparations  
45.  Atropine, (D,L (tropate d e tropyle), ses sels et ses dérivés  
286.  Azacyclonol* et ses sels  
46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de b aryum, du sulfure de baryum, 
des l aques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’ annexe 2.  
1136. Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (Baume du Pérou, brut);  
no CAS 8007 (00 (9), en d’utilisation comme ingrédient de parfum  
183.  Bémégride* et ses sels  
157.  Bénactyzine*  
53.  Bendrofluméthiazide* et ses dérivés  
51.  Benzamine (Benzoyloxy (4 triméthyl (2,2,6 pipéridine)  
158.  Benzatropine* et ses sels  
1297. Benzènaminium, 3([[4([[diamino(phénylazo)phén yl]azo](2(méthylphényl]azo](
N,N,N (triméthyl( et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture  
capilla ire  
1298. Benzènaminium, 3([[4([[diamino(phénylazo)phén yl]azo](1(naphthalényl]azo](N,N,N(
triméthyl ( et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits  de teinture capi llaire  
47.  Benzène  
1294. 1,3(Benzènediamine, 4(méthyl(6((phénylazo)( et ses sels, en cas d’utilisation dans des 
produits de teinture capillaire  
1254. 1,2,4(Benzènetriacetate et ses sels, en cas d ’utilisation dans des produits de teinture 
capi llaire (n o CAS 613 (03 (6)  
48.  Benzimidazolone  Denrées alimentaires et objets usuels 
90 817.023.31 
no Substance 
  
357.  Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans  les essences naturelles utilisées  
1276. Benzo[a]phénoxazine(7(ium, 9((diméthylamino)( , et ses sels, en cas d’utilisation dans 
des produits de teinture capillaire (N oCAS 1124 (09 (0)  
1261. Benzothaizolium, 2([[4([éthyl(2(hydroxyéthyl) amino]phényl]azo](6(méthoxy(3(
méthyl ( et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capi llaire  
1259. 3(ou 5)([(4(Benzylméthylamino)phényl)Azo](1,2 ((ou 1,4)(diméthyl(1H(1,2,4(
triazolium et ses sels, en cas d’utilisation dans d es produits de teinture capi llaire  
178.  Benzyloxy (4 phénol, méthoxy (4 phénol et éthoxy (4 phénol  
54.  Béryllium et ses composés, (glucinium)  
23.  Bétoxycaïne* et ses sels  
287.  Biétamivérine*  
204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide  non estérifié, (bis(hydroxy(4 
coumarinyl) ac étate d’éthyle)  
352.  Bithionol*  
55.  Brome élémentaire  
58.  Bromisoval*  
59.  Bromphéniramine* et ses sels  
121.  Bromure d’azaméthonium*  
60.  Bromure de benzilonium*  
61.  Bromure de tétraéthylammonium*  
62.  Brucine, (diméthoxy (10,11 strychnine)  
90.  Butanilicaïne* et ses sels  
288.  Butopiprine* et ses sels  
414. tert (Butyl(4 méthoxy(3 dinitrotoluène(2,6; 
(Musc ambrette)  
340.  p(tert (Butylphénol  
341.  p(Butyl (tert (pyrocatéchol  
422.  5(tert. Butyl (triméthyl (1,2,3 dinitrobenzène (4,6; (Musc tibétène)  
68.  Cadmium et ses composés  
70.  Cantharidine  
69.  Cantharis vesic atoria (Cantharides)  
370.  Captan, ( N((trichlorométhylthio) cyclohexène (4 dicarboximide (1,2)  
140.  Captodiame*  
169.  Caramiphène*  
72.  Carbazol, dérivés nitrés du  
57.  Carbromal*  
66.  Carbutamide*  
235.  Carisoprodol*  
74.  Catalase  
408.  Catéchol  
416.  Cell ules, tissus ou produits d’origine humaine  
75.  Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’éméti ne)  
76.  Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)  Cosmétiques 
91 817.023.31 
no Substance 
  
77. Chloral hydrate, (trichloro(2,2,2 éthanediol(1, 1 ou trichloroacétaldéhyde 
monoh ydrate)  
78.  Chlore élémen taire  
123.  Chlorfénotane*  
87.  Chlorméthine* et ses sels  
91.  Chlormézanone*  
1219. 4(Chloro(2(aminophenol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 
(n o CAS 95 (85 (2)  
1365. 6(Chloro(2((6(chloro(4(méthyl(3(oxobenzo[b]th iène(2(3H)(ylidène)(4(
méthylbenzo[b]thiophène(3(2H)(one (VAT Red 1, CI 73 360) (no CAS 2379(74(0) en 
cas d’utilisation dans les teintures capilla ires   
1260. (2,2’([(3(Chloro(4([(2,6(dichloro(4(nitrophén yl)azo]phényl)imino]biséthanol) 
(Disperse Brown 1) et ses sels, en cas d’utilisatio n dans des produits de teinture 
capi llaire (n o CAS 12255 (64 (8)  
1347. N((5(Chlor(2,4(diméthoxyphényl)(4([[5([(diéthylamino )sulfonyl](2(
méthoxyphényl]azo](3(hydroxynaphthalène(2(carboxami de (Pigment Red 5, CI 
12490) et ses sels en cas d’utilisation dans les te intures capillaires 
(n o CAS 6410 (41 (9)  
366.  Chloroforme  
1304. N([6([(2(Chloro(4(hydroxyphényl)imino](4(méthoxy(3(o xo(1,4(cyclohexadiène(1(
yl]acétamide (HC Yellow n o 8) et ses sels, en cas d’utilisation dans des prod uits de 
teinture capi llaire (n o CAS 66612 (11 (1) 
1305. [6([[3(Chloro(4((méthylamino)phényl]imino](4( méthyl(3(oxocyclohexa(1,4(diène(1(
yl]urée (HC Red n o 9) et ses sels, en cas d’utilisation dans des prod uits de teinture 
capillaire (n o CAS 56330 (88 (2) 
1348. 4([(5(Chloro(4(méthyl(2(sulfonatophényl)azo]( 3(hydroxy(2(naphthoate de sodium 
(Pigment Red 48, CI 15865) en cas d’utilisation dan s les teintures capillaires 
(n o CAS 3564 (21 (4)  
1318. 2(Chloro(5(nitro(N(hydroxyethyl(p(phénylenedi amine et ses sels, en cas d’utilisation 
dans d es produits de teinture capillaire (n o CAS 50610 (28 (5) 
1325. 2([(4(Chloro(2(nitrophényl)amino]éthanol (HC Yellow no 12) et ses sels, en cas 
d’utilisation dans des produits de teinture capilla ire (n o CAS 59320 (13 (7) 
1262. 2([(4(Chloro(2(nitrophényl)azo](N((2(méthoxyp hényl)3(oxobutanamide (Pigment 
Yellow 73) et ses sels, en cas d’utilisation dans d es produits de teinture capillaire 
(n o CAS 13515 (40 (7)  
1345. 1([(2(Chloro(4(nitrophényl)azo](2(naphthol (P igment Red 4, CI 12085) et ses sels en 
cas d’utilisati on dans les teintures capilla ires  (n o CAS 2814 (77 (9)  
93.  Chlorophacinone, ([(chloro (4 phényl) (2 acétyl] (2 indanedione (1,3)  
94.  Chlorphénoxamine*  
79.  Chlorpropamide*  
84.  Chlorprothixène* et ses sels  
262.  Chlortalidone*  
1340. Chlorure de [4([[4(anilino(1(naphthyl][4((dim éthylamino)phényl]méthylène]  
cyclohexa(2,5(diène(1(ylidène]diméthylammonium (Bas ic Blue 26, CI 44045)  
en cas d’utilisation dans les teintures capi llaires  (n o CAS 2580 (56 (5)  
96.  Chlorure d’éthyle  
82.  Chlorzoxazone*  Denrées alimentaires et objets usuels 
92 817.023.31 
no Substance 
  
129.  Cinchocaïne * et ses sels  
8.  Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés  
431. Citraconate de diméthyle, en cas d’utilisation  comme ingrédient de parfum 
(n o CAS 617 (54 (9)  
98.  Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations  
85.  Clofénamide * 
101.  Cobalt, benzènesulfonate de  
102.  Colchicine, ses sels et ses dérivés  
103.  Colchicoside et ses dérivés  
104.  Colchicum autumnale L. et ses préparations  
397.  Colorant CI 12075, y compris les laques, pigments e t sels  
378.  Colorant CI 12140  
387.  Colorant CI 13065  
401.  Colorant CI 15585  
379.  Colorant CI 26105  
388.  Colorant CI 42535  
380.  Colorant CI 42555, CI 42555 (1, CI 42555 (2 
386.  Colorant CI 42640  
398.  Colorant CI 45170 et CI 45170:1  
389.  Colorant CI 61554  
290.  Coniïne  
99.  Conium maculat um L., ses fruits, poudres et préparations  
105.  Convallatoxine  
225.  Coumétarol*  
83.  Crimidine, (chloro (2 diméthylamino (4 méthyl (6 pyrimidine)  
108.  N((Crotonoylamino (4 benzènesulfonyl)N’ (butylurée  
107.  Croton tiglium L., huile  
109.  Curare et curarines  
110.  Curarisants de synthèse  
424. Cyanure de benzyle (n o CAS 140(29(4), en cas d’utilisation comme ingrédie nt 
de parfum  
122.  Cyclarbamate*  
159.  Cyclizine* et ses sels  
234.  Cyclocumarol, (méthyl (2’ méthoxy (2’ phényl (4’) dihydro (3,4 pyranocoum arine)  
1352. 2,2’([Cyclohexylidènebis[(2(méthyl(4,1(phényl ène)azo]]bis[4(cyclohexylphénol] 
(Solvent Yellow 29, CI 21230) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 
(no CAS 6706 (82 (7)  
113.  Cycloménol* et ses sels  
1225. N(Cyclopentyl( m(aminophénol , en cas d’utilisation dans des produi ts de teinture 
capillaire (n o CAS 104903 (49 (3)  
88.  Cyclophosphamide* et ses sels  
301.  Datura stramonium L. et ses préparations  
226.  Dextrométhorphane* et ses sels  Cosmétiques 
93 817.023.31 
no Substance 
  
116.  Dextropropoxyphène*  
214.  Décaméthonium*, sels de, d ont bromure de, (bis(triméthylammonium) (1,10 décane)  
117.  Diacétylnalorphine, (O,O’ (diacétyl N (allylnormorphine)  
407.  Diamine (2,4 phényléthanol et ses sels  
376.  Diamino (2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy (1 diamino (2,4 benzène)  
81. Diamino(2,4 azobenzène, chlorhydrate(citrate de , (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou 
citrate)  
377.  Diamino (2,5 anisole et ses sels, (méthoxy (1 diamino (2,5 benzène)  
1229. 3,4(Diaminobenzoic acid, en cas d’utilisation  dans des produits de teinture capillaire 
(n o CAS 619 (05 (6)  
1218. 4,5(Diamino(1([(4(chlorophenyl)methyl](1H(pyr azole sulfate, en cas d’utilisation 
dans des produits de teinture capillaire (n o CAS 163183 (00 (4)  
1214. 2,4(Diaminodiphénylamine, en cas d’utilisatio n dans des produits de teinture 
capi llaire (n o CAS 136 (17 (4)  
1309. 4,4’(Diaminodiphénylamine et ses sels, en cas  d’utilisation dans des produits de 
teinture capillaire (n o CAS 537 (65 (5) 
1301. 1,4(Diamino(2(méthoxy(9,10(anthracènedione (D isperse Red 11) et ses sels, en cas 
d’utilisation dans des produ its de teinture capillaire (n o CAS 2872 (48 (2) 
1227. 2,4(Diamino(5(methylphénetol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits 
de teinture capillaire (n o CAS 113715 (25 (6)  
1314. 2,4(Diamino(5(méthylphénoxyéthanol et ses sel s, en cas d’utilisation dans des  
pr oduits de teinture capillaire (n o CAS 141614 (05 (3) 
1217. 4,5(Diamino(1(methylpyrazole et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits 
de teinture capillaire (n o CAS 20055 (01 (0)  
49.  Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et le ur s dérivés  
1333. 4’,5’(Dibromo(3’,6’(dihydroxyspiro[isobenzofu ranne(1(3H),9’([9H]xanthène](3(one, 
4’,5’(Dibromofluorescéine, (Solvent Red 72) (no CAS 596(03(2) et son sel sodique 
(CI 45370) ( no CAS  4372 (02 (5) en cas d’utilisation dans les teintures capi lla ires  
119.  (α, β(Dibromo (phényléthyl) (5 méthyl (5 hydantoïne  
351.  Dibromosalicylanilides  
1351. 2,2’([(3,3’(Dichloro[1,1’(biphényl](4,4’(diyl )bis(azo)]bis[N((2,4(diméthylphényl)(3(
oxobutyramid] (Pigment Yellow 13, CI 21100) en cas d’utilisation dans les teintures 
capilla ires (n o CAS 5102 (83 (0)  
1263. 2,2’([(3,3’(Dichloro[1,1’(biphényl)(4,4’(diyl )bis(azo)]bis[3(oxo(N(
phénylbutanamide] (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d’utilisation dans des 
produits de teinture capi llaire (n o CAS 6358 (85 (6)  
1360. 8,18(Dichloro(5,15(diéthyl(5,15(dihydrodiindo lo[3,2(b:3’,2’(m]triphénodioxazine 
(Pigment Violet 23, CI 51319) (no CAS 6358(30(1) en cas d’utilisation dans les 
teintures capi llaires  
125.  Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène)  
126.  Dichloroéthylènes, (chl orures d’acétylène)  
349.  Dichlorosalicylanilides  
36.  Dichlorure d’amylène, (D,L (dichloro (2,3 méthyl (2 butane)  
231.  Dicoumarol*  
224.  N,N(Diéthyl (allyl (4 méthoxy (2 phénoxy) (2 acétamide et ses sels  
128.  (Diéthylamino (2 éthyl)phényl (4 hydroxy (3 benzoate et ses sels  Denrées alimentaires et objets usuels 
94 817.023.31 
no Substance 
  
1223. N,N (Diéthyl(m(aminophénol , en cas d’utilisation dans des produi ts de teinture 
capi llaire (n o CAS 91 (68 (9)  
1310. 4(Diéthylamino( o(toluidine et ses sels, en cas d’utilisation dans d es produits de 
tei nture capillaire (n o CAS  148 (71 (0) 
11 2.  Bis(Diéthylamino) (1,3 ( α(phényl α(cyclohexylméthyl) (2 propane, (féclémine)  
130.  Diéthylamino (3 propylcinnamate  
432. 7,11(Diéthyl(4,6,10(dodécatrièn(3(one (n o CAS 26651(96(7), en cas d’utilisation 
comme ingrédient de parfum  
1370. Diethylene(glycol (DEG), (2,2’(oxydiéthanol) (n o CAS 111(46(6), pour la concentra( 
tion maximale des traces, voir l’annexe 3.  
131.  Diéthylnitro (4 phényl (thiophosphate  
1311. N,N (Diéthyl(p(phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation  dans des produits  
de teinture capillai re (n o CAS 93 (05 (0) 
1243. N,N ′(dihéxadécyle(N,N′(bis(2(hydroxyéthyle)propanediam ide Bishydroxyethyl 
Biscetyl Malonamide ( no CAS 149591 (38 (8)  
270.  Difencloxazine*  
134.  Digitaline et tous les hétérosides de la digitale  
243. N,N’ (Dihexadécyl(N,N’(bis(2(hydroxyéthyle)propanediamid e  
Bishydroxyethyl Bisc etyl Malonamide (n o CAS 149591 (38 (8)  
427. Dihydrocoumarine, en cas d’utilisation comme i ngrédient de parfum  
(n o CAS 119 (84 (6)  
1265. 2,3(Dihydro(2,2(diméthyl(6([(4((phénylazo)(1( naphthalényl)azo](1H(pyridimine 
(Solvent Black 3) et ses sels, en cas d’utilisation  dans des produits de teinture 
capilla ire (n o CAS 4197 (25 (5)  
429.  6,7 (Dihydrogéraniol, voir 3,7 (Diméthyl (2(octèn (1(ol  
1357. Dihydrogéno(éthyl)(4((4((éthyl(3(sulfonatoben zyl)amino)(4(hydroxy(2(
sulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa(2,5(diène(1(ylid ène)(3(
sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Gre en FCF, CI 42053) 
(no CAS 2353 (45 (9) en cas d’utilisation dans les teintures capi llaires  
1342. tris[5,6(Dihydro(5((hydroxyimino)(6(oxonaphth alène(2(sulfonato(2()(N5,O6]  
ferrate(3() de trisodium (Acid Green 1, CI 10020) e n cas d’utilisation dans les  
teintures capi llaires  (n o CAS 19381 (50 (1)  
1366. 5,12(Dihydroquino[2,3(b]acridine(7,14(dione ( Pigment Violet 19, CI 73900) 
(n o CAS 1047 (16 (1) en cas d’util isation dans les teintures capi llaires  
342  Dihydrotachistérol*  
1361. 1,2(Dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83, C I. 58000) (n o CAS 72(48(0) en cas 
d’utilisation dans les teintures capi llaires   
1339. 1,4(Dihydroxybenzène (hydroquinone) en cas d’ utilisation dans les teintures capillai( 
res (n o CAS 123 (31 (9)  
1336. 3’,6’(Dihydroxy(4’,5’(diiodspiro[isobenzofura nne(1(3H),9’([9H]xanthène](3(one, 
(Solvent Red 73) (n o CAS 38577(97(8) et son sel de sodium (Acid Red 95,  CI 45425) 
(n o CAS 33239 (19 (9) en cas d’utili sation dans les teintures capi llaires  
1302. 1,4(Dihydroxy(5,8(bis[(2(hydroxyéthyl)amino]a nthraquinone (Disperse Blue 7) et ses 
sels, en cas d’utilisation dans des produits de tei nture capillaire (n o CAS 3179 (90 (6) 
428. 2,4(Dihydroxy(3(méthyl(benzaldéhyde, en cas d’ utilisation comme ingrédient de 
parfum (n o CAS 6248 (20 (0)  
1245. 2,6(Dihydroxy(4(méthylpyridine et ses sels, e n cas d’utilisation dans des produits de 
teinture capillaire (n o CAS 4664 (16 (8)  Cosmétiques 
95 817.023.31 
no Substance 
  
368.  Diméthoxan, (acétoxy (6 diméthyl (2,4 dioxanne (1, 3)  
142.  Diméthylamine  
1292. 5([(4((Diméthylamino)phényl)azo)(1,4(diméthyl (1H(1,2,4(triazolium et ses sels, en 
cas d’utilisation dans des produits de teinture cap illaire  
1184  N,N (Dimethylanilinium (tétrakis(pentafluorphényl)borat (n o CAS 118612 (00 (3)  
430. 4,6(Diméthyl(8( tert (butyl(coumarine, en cas d’utilisation comme ingréd ient de 
pa rfum (n o CAS 17874 (34 (9)  
355.  Diméthylformamide  
1288. N,N’ (Diméthyl(N(Hydroxyéthyl(3(nitro(p(phenylenediamine  et ses sels, en cas 
d’utilisation dans des produits de teintur e capillaire (n o CAS 10228 (03 (2)  
429. 3,7(Diméthyl(2(octèn(1(ol (6,7(dihydrogéraniol ), en cas d’utilisation comme 
ingr édient de parfum (n o CAS 40607 (48 (5)  
1312. N,N (Diméthyl( p(phénylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation  dans des produits 
de teint ure capillaire (n o CAS  99 (98 (9) 
1224. N,N (Diméthyl(2,6(pyridinediamine et son sel HCl, en ca s d’utilisation dans des 
produits de teinture capillaire  
1341. 3([(2,4(Diméthyl(5(sulfonatophényl)azo](4(hyd roxynaphthalène(1(sulfonate de 
disodium (Ponceau SX, CI 14700) en cas d’utilisatio n dans les teintures capillaires 
(n o CAS  4548 (53 (2)  
338.  Diméthylsulfoxyde*  
433. 6,10(Diméthyl(3,5,9(undécatrièn(2(one, en cas d’utilisation comme ingrédient de 
parfum (n o CAS 141 (10 (6)  
153.  Dimévamide* et ses sels  
148.  Din itrate d’isosorbide*  
149.  Dinitrile malonique  
150.  Dinitrile succinique  
151.  Dinitrophénols isomères  
343.  Dioxanne (1,4, (diéthylène (1,4 dioxyde)  
136.  Dioxéthédrine* et ses sels  
339.  Diphénhydramine* et ses sels  
80.  Diphénoxylate*  
434.  Diphénylamine , en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum ( n o CAS 122 (39 (4)  
160.  Diphényl (5,5 imidazolidinone (4 
154.  Diphénylpyraline* et ses sels  
1241.  Disperse Red 15, sauf comme impureté dans Disperse Violet 1 (n o CAS 116 (85 (8)  
162.  Disulfirame*  
396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium , (dithio(2,2 bis(pyridineoxyde(1), 
produit de fixation avec sulfate de magnésium trih ydrate)  
354.  Disulfures thio (uramiques  
176.  Doxylamine* et ses sels  
163.  Emétine, ses sels et ses dérivés  
196. Endrin, (hexachloro(1,2,3,4,10,10 époxy(6,7 oc tahydro(1,4,4a,5,6,7,8,8a endo, 
endo (1,4 diméthylènenaphtalène (5,8)  
164.  Ephédrine et ses sels  Denrées alimentaires et objets usuels 
96 817.023.31 
no Substance 
  
14.  Epinéphrine*  
400.  Epoxybutane (1,2  
166.  Esérine ou physostigmine et ses sels  
170.  Ester diéthylphosphorique du p(nitrophé nol  
168.  Esters de la choline et de la méthylcholine et leur s sels  
1328. Ethanaminium, N([4([[4((diéthylamino)phényl][ 4((éthylamino)(1(
naphthalényl]méthylène](2,5(cyclohexadiène(1(ylidèn e](N(éthyl( et ses sels, en cas 
d’utilisation dans des produits de t einture capillaire  
1271. Ethanaminium, N((4([bis[4((diéthylamino)phény l]méthylène](2,5(cyclohexadiène(1(
ylidène) (néthyl ( et ses sels, en cas d’utilisation dans des pr oduits de teinture capillaire  
1299. Ethanaminium, N([4([(4((diéthylamino)phényl)p hénylméthylène](2,5(
cyclohexadiène(1(ylidène](Néthyl( et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits  de 
teinture capillaire  
1255. Ethanol, 2,2’(iminobis(, produits de réaction  avec l’épichlorhydrine et 2(nitro(1,4(
benzènediamine (HC Blue n o 5) et ses sels, en cas d’utilisation dans des prod uits de 
teinture capi llaire (n o CAS 68478 (64 (8, n o CAS 158571 (58 (5)  
 Ether monoéthylique d’éthylèneglycol  
319.  Ethionamide*  
173.  Ethoheptazine* et ses sels  
1134. 7(Ethoxy(4(méthylcoumarine, en cas d’utilisat ion comme ingrédient de parfum 
(n o CAS 87 (05 (8)  
1344. 4([(4(Ethoxyphényl)azo]naphthol (Solvent Red 3, CI 12010) et ses sels, en cas 
d’utilisation dans les teintures capi llaires (no CAS 6535 (42 (8)  
406.  Ethoxy (4 m(phénylènediamine et ses sels  
1264. 2,2’((1,2(Ethylènediyl)bis[5([(4(éthoxyphényl )azo]acide benzène sulfonique) et ses 
sels, en cas d’utilisation dans des produits de tei nture capi llaire  
182.  Ethylène, oxyde d’  
1327. 3([[4([Ethyl(2(Hydroxyéthyl)Amino](2(Nitrophé nyl]Amino](1,2(Propanediol et ses 
sels, en  cas d’utilisation dans des produits de teinture cap illaire (n o CAS 114087 (41 (1) 
272.  Ethylphénacémide*  
208.  Fénadiazol*  
180.  Fénozolone*  
274.  Fényramidol*  
187.  Fluanisone*  
189.  Fluorésone*  
191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés  complexes et les hydrofluorures, sauf 
exce ptions figurant à l’annexe 3  
190.  Fluorouracil*  
252.  Furazolidone*  
358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy( 5 et (8 psoralène, sauf teneurs 
normales dans les essences naturelles utilisées; da ns les produits de soin de la peau 
appliqués le jour et dans les produits solaires, au  maximum 1 mg/kg dans le produit 
fini; les huiles essentielles doivent être dosées e n conséquence.  
192.  Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfurylt riméthylammonium)  
193.  Galanta mine*  
194.  Gestagène, substances à effet  Cosmétiques 
97 817.023.31 
no Substance 
  
300.  Glucocortioïdes  
181.  Glutéthimide* et ses sels  
420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant 
des be nzopyrènes  
100.  Glycyclamide*  
230.  Guaifénésine*  
259.  Guanét hidine* et ses sels  
185.  Halopéridol*  
1238.  HC Green n o 1 (n o CAS 52136 (25 (1)  
1237.  HC Orange n o 3 (n o CAS 81612 (54 (6)  
1239.  HC Red n o 8 et ses sels (n o CAS 97404 (14 (3, 13556 (29 (1)  
1236.  HC Yellow n o 11 (n o CAS 73388 (54 (2)  
437. trans (2(Hepténal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum  
(n o CAS 18829 (55 (5)  
197.  Hexachloroéthane  
371.  Hexachlorophène, (2,2’ (Dihydroxy (3,3’,5,5’,6,6’ (hexachlorodiphenylméthane)  
1135. Hexahydrocoumarine, en cas d’utilisation comm e ingrédient de parfum 
(n o CAS 700 (82 (3)  
115.  Hexapropymate*  
438. trans (2(Hexénal diéthyle acétal, en cas d’utilisation co mme ingrédient de parfum 
(n o CAS 67746 (30 (9)  
439. trans (2(Hexénal diméthyl acétal, en cas d’utilisation co mme ingrédient de parfum 
(n o CAS 18318 (83 (7)  
1133. Huile de racine de costus ( Sassurea lappa Clarke ), en cas d’utilisation comme  
ingr édient de parfum (n o CAS 8023 (88 (9)  
450. Huiles essentielles de verveine ( Lippia citriodora , Kunth.) et dérivés autres que 
l’absolue (n o CAS 8024 (12 (2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum  
199.  Hydrastine, hydrastinine et leurs sels  
200.  Hydrazides et leurs sels  
201.  Hydrazine, ses dérivés et leurs sels  
1335. Hydrogéno(9((2(carboxylatophényl)(3((2(méthyl anilino)(6(((2(méthyl(4(
sulfoanilino)xanthylium, sel interne (n o CAS 10213(95(3), et son sel de sodium 
(Acid Violet 9, CI 45190) (n o CAS 6252(76( 2) en cas d’utilisation dans les tein tures 
capi llaires  
1355. Hydrogéno (4((4((diéthylamino)(2’,4’(disulfon atobenzhydrylidiène)cyclohexa(2,5(
diène(1(ylidène)diéthylammonium, sel de sodium (Aci d Blue 1, CI 42045) 
(n o CAS 129 (17 (9) en cas d’utilisation dans les teintures capi llaires  
1356. bis(Hydrogéno((4((4((diethylamino)(5’(hydroxy (2’, 4’(
disulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa(2,5(diène(1( ylidène)diéthylammonium), sel de 
calcium (Acid Blue 3, CI 42051) (n o CAS 3536(49(0) en cas d’utilisation dans les 
teintures capilla ires  
1246. 5(Hydroxy(1,4(benzodioxane et ses sels, en ca s d’utilisation dans des produits de 
teinture capi llaire (n o CAS 10288 (36 (5)  
1338. 1(Hydroxy(2,4(diaminobenzène (2,4(diaminophén yl) (n o CAS 95(86(3) et son sel de 
dihydrochloride (2,4(Diaminophénol HCl) (n o CAS 137(09(7) en cas d’utilisation 
dans les teintures capi llaires  Denrées alimentaires et objets usuels 
98 817.023.31 
no Substance 
  
1307. 4,6(bis(2(Hydroxyéthoxy)(m(Phénylènediamine e t ses sels, en cas d’utilisation dans 
des produits de teinture capillaire  
1215. 2,6(bis(2(Hydroxyéthoxy)(3,5(pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation 
dans des produits de teinture capillaire (n o CAS 117907 (42 (3)  
1316. Hydroxyéthylaminométhyl(p(aminophénol et ses sels, en cas d’utilisation dans des 
produits de teinture capillaire (n o CAS 110952 (46 (0) 
1320. Hydroxyéthyl(2,6(dinitro(p(anisidine et ses s els, en cas d’utilisation dans des produits 
de teinture capillaire (n o CAS 122252 (11 (3) 
1326. 3([[4([(2(Hydroxyéthyl)méthylamino](2(nitroph ényl]amino](1,2(propanediol et ses 
sels, en cas d’utilisation dans des produits de tei nture capillaire (n o CAS  173994 (75 (7) 
1285. N1 ((2(Hydroxyéthyl)(4(nitro(o(phénylènediamine (HC Ye llow n o 5) et ses sels, en cas 
d’utilisation dans des pro duits de teinture capillaire (n o CAS 56932 (44 (6)  
1220. 4(Hydoxyindole, en cas d’utilisation dans des  produits de teinture capillaire 
(n o CAS 2380 (94 (1)  
417. 3,3(bis(Hydroxy(4 phényle) phtalide; 3,3(bis(h ydroxyphényle(4)isobenzofuranone(
1(3H); (phénolpht aléine)*  
385.  α(Hydroxy (11 prégnène (4 dione (3,20 et ses esters  
1362. 8(Hydroxypyrène(1,3,6(trisulfonate(de(trisodi um (Solvent Green 7, CI 59040) 
(n o CAS 6358 (69 (6) en cas d’utilisation dans les teintures capi llaires  
1249. Hydroxypyridinone et ses sels, en cas d’utili sation dans des produits de teinture 
capi llaire (n o CAS 822 (89 (9)  
395. Hydroxy(8 quinoléine et son sulfate, à l’excep tion des utilisations figurant 
à l’annexe 3  
1349. 3(Hydroxy(4([(1(sulfonato(2(naphthyl)azo](2(n aphthoate de calcium (Pigment Red 
63:1, CI 15880) en cas d’utilisation dans les teintures capi llaires (n o CAS 6417 (83 (0)  
1350. 3(Hydroxy(4((4’(sulfonatonaphthylazo)naphthal ène(2,7(disulfonate de trisodium 
(Acid Red 27, CI 16185) en cas d’utilisation dans l es teintures capillaires 
(n o CAS 915 (67 (3)  
1363. 1(Hydroxy(4((p(toluidino)anthraquinone (Solve nt Violet 13, CI 60725) 
(n o CAS 81 (48 (1) en cas d’utilisation dans les teintures capi llaires  
1346. 3(Hydroxy(N((o(tolyl)(4([(2,4,5(trichlorphény l)azo]naphthalène(2(carboxamide 
(Pigment Red 112, CI 12370) et ses sels en cas d’ut ilisation dans les teintures 
capilla ires (n o CAS 6535 (46 (2)  
240.  Hydroxyzine*  
210.  Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés  
211.  Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations  
1268. (µ[(7,7’(Iminobis(4(hydroxy(3([(2(hydroxy(5(( N(méthylsulphamoyl)  
phényl)azo)naphtalène(2(sulfonato)](6()])dicuprate( 2() et ses sels, en cas d’utilisation 
dans des produits de teinture capi llaire  
34. Impératorine, 9((3(méthyl(2(butényloxy)(7H(furo [3,2(g][1]benzopyrane(7(one 
(amidine)  
1273. 3H(Indolium, 2((2([(2,4(diméthoxyphényl)amino )éthényl)(1,3,3(triméthyl( et ses sels, 
en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire  
1272. 3H(Indolium, 2([[(4(méthoxyphényl)méthylhydra zono]méthyl](1,3,3(triméthyl( e t ses 
sels, en cas d’utilisation dans des produits de tei nture capi llaire  
152.  Inproquone*  
213.  Iode métalloïde  Cosmétiques 
99 817.023.31 
no Substance 
  
361.  Iodothymol, (diiodo (6,6 bithymol)  
1358. 1,3(Isobenzofurannedione, 1,3,(produits de ré action avec la méthylquinoléine et la 
quinoléine (Solvent Yellow 33, CI 47000) (n o CAS 8003(22(3) en cas d’utilisation 
comme substance dans les teintures capi llaires  
52.  Isocarboxazide*  
198. Isodrin, (hexachloro(1,2,3,4,10,10(époxy(6,7(o ctahydro(1,4,4a,5,8,8a endo(
endodiméthylène (1,4,5,8 (naphtalène  
29 . Isoladol (DCF) et ses sels (D,L (amino (2 bis(méthoxy (4 phényl) (1,2 éthanol, Evadol)  
228.  Isométheptène* et ses sels  
17.  Isoprénaline*  
441. 6(Isopropyl(2(décahydronaphthalénol, en cas d’ utilisation comme ingrédient de 
parfum (n o CAS 34131 (99 (2)  
294.  Ju niperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et prép arations  
1279. Laccaic Acid (CI Natural Red 25) et ses sels,  en cas d’utilisation dans des produits de 
teinture capillaire (n o CAS 60687 (93 (6)  
359.  Laurus nobilis L., Huile de graines de,  (Oleum lauri)  
284.  Lévophacétopérane et ses sels, ( α(phényl (pipéridinyl (2 méthyle, acétate de, forme L)  
399.  Lidocaïne  
195.  Lindane et ses sels, (hexacholor (1,2,3,4,5,6 cyclohexane)  
218.  Lobelia inflata L. et préparations  
219.  Lobéline* et ses sels  
127.  Lysergide* et ses sels  
426. Maléate de diéthyle, en cas d’utilisation comm e ingrédient de parfum 
(n o CAS 141 (05 (9)  
346.  Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine)  
89.  Mannomustine* et ses sels  
419. Matières de catégorie 1 et matières de catégor ie 2, telles que définies aux art. 4 et 5 de 
l’ordonnance du 25 mai 2011 concernant l’éliminatio n des sous(produits animaux 
(OESPA) 12  
229.  Mécamylamine*  
141.  Méféclorazine* et ses sels  
322.  Méphénésine* et ses esters  
236.  Méprobamate*  
221.  Mercure et  ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 3  
222.  Mescaline et ses sels  
223.  Métaldéhyde  
145.  Métamfépramone* et ses sels  
144.  Métapyrilène et ses sels  
171.  Météthohéptazine* et ses sels  
147.  Metformine* et ses sels  
174.  Métheptazine* et ses  sels  
205.  Méthocarbamol*  
  
12  RS 916.441.22  Denrées alimentaires et objets usuels 
100 817.023.31 
no Substance 
  
6.  Méthotrexate*  
442. 7(Méthoxycoumarine, en cas d’utilisation comme  ingrédient de parfum  
(n o CAS 531 (59 (9)  
1226. N((2(methoxyethyl)( p(phénylenediamine et son sel HCl, en cas d’utilisat ion dans des 
produits de teinture capill aire (n o CAS 72584 (59 (9)  
1216. 2(Méthoxyméthyl( p(aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation d ans des 
pr oduits de teinture capillaire (n o CAS 29785 (47 (5)  
1251. 2(Méthoxy(4(nitrophénol (4(nitroguaiacol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des 
prod uits de teinture capi llaire (n o CAS 3251 (56 (7)  
443. 4((4(Méthoxyphényl)(3(butèn(2(one, en cas d’ut ilisation comme ingrédient de parfum  
(n o CAS 943 (88 (4)  
444. 1((4(Méthoxyphényl)(1(pentèn(3(one, en cas d’u tilisation comme ingrédient de 
parfum (n o CAS 104 (27 (8)  
1212. 6(Méthoxy(2,3(pyridinediamine et son sel HCl,  en cas d’utilisation dans des produits 
de teinture capillaire (n o CAS 94166 (62 (8)  
1221. 4(Méthoxytoluène(2,5(Diamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits 
de teinture capillaire  (n o CAS 56496 (88 (9)  
227.  Méthylamino (2 heptane et ses sels  
445. Méthyl trans (2(butènoate, en cas d’utilisation comme ingrédient  de parfum  
(n o CAS 623 (43 (8)  
446. 7(Méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 
(n o CAS 2445 (83 (2)  
1256. N(Méthyl(1,4( diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l’é pichlorhydrine et la 
monoéthanolamine (HC Blue n o 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produ its de 
teinture capi llaire (n o CAS 158571 (57 (4)  
1248. 3, 4(Méthylènedioxyaniline et ses sels, en ca s d’utilisation dans des produits de 
teinture capi llaire (n o CAS 14268 (66 (7)  
1247. 3,4(Méthylènedioxyphenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de 
teinture capi llaire (n o CAS 533 (31 (3)  
451. Méthyleugénol (n o CAS 93(15(2), sauf présence normale dans les essen ces naturelles 
utilisées et sous réserve que la concentration n’ex cède pas: 
a) 100mg/kg dans les parfums fins 
b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette 
c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées 
d) 10 mg/kg dans les produits à rincer 
e)  2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et le s produits d’hygiène buccale  
447. 5(Méthyl(2,3(hexanedione, en cas d’utilisation  comme ingrédient de parfum 
(n o CAS 13706 (86 (0)  
1289. 3((N(Méthyl(N((4(méthylamino(3(nitrophényl)am ino)propane(1,2(diol et ses sels, en 
cas d’utilisation dans des produits de tei nture capillaire (n o CAS 93633 (79 (5)  
1284. N(Méthyl(3(nitro(p(phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des 
pr oduits de teinture capillaire (n o CAS 2973 (21 (9)  
175.  Méthylphénid ate* et ses sels  
1296. 4,4’([(4(Méthyl(1,3(phénylène)bis(azo)]bis[6( méthyl(1,3(benzènediamine] 
(Basic Brown n o 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des prod uits de teinture 
capillaire (n o CAS 4482 (25 (1) 
413.  Méthyl (2 m (phénylènediamine  Cosmétiques 
101 817.023.31 
no Substance 
  
239.  Méthyls ulfate de poldine*  
1244. 1(Méthyl(2,4,5( trihydroxybenzène et ses sels, en cas d’utilisation  dans des produits de 
teinture capillaire (n o CAS 1124 (09 (0)  
133.  Méthyprylone* et ses sels  
292.  Métyrapone*  
64.  Mofébutazone*  
334.  Monochloroéthylène, (momomè re chlorure de vinyle)  
353.  Monosulfures thio (uramiques  
344.  Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H (oxazine (1,4)  
86.  Mustine N (oxyde et ses sels, ( N(méthyl bis(chloro (2 éthyl)amine N(oxide)  
20.  Nalorphine*, ses sels et ses éthers  
1228. 1,7(Naphthalènediol, en cas d’utilisation dan s des produits de teinture capillaire  
(n o CAS 575 (38 (2)  
1213. 2,3(Naphthalènediol, en cas d’utilisation dan s des produits de teinture capillaire  
(n o CAS 92 (44 (4)  
244.  Naphazoline* et ses sels  
241.  β(Naphtol  
242.  α(Naphty lamine et β(naphtylamine et leurs sels  
243.  α(Naphtyl (3 hydroxy (4 coumarine  
309.  Néodyme et ses sels  
245.  Néostigmine* et ses sels, dont bromure de  
246.  Nicotine et ses sels  
1274. Nigrosine soluble dans l’alcool (Solvent Black 5), en cas d’utilisation dans des 
pr oduits de teinture capillaire (n o CAS 11099 (03 (9)  
1359. Nigrosine (CI 50420) en cas d’utilisation comme sub stance dans les teintures  
capilla ires (n o CAS 8005 (03 (6)  
247.  Nitrites d’isopentyle  
248.  Nitrites métalliques, à l’exception du nitr ite de sodium  
1250. 3(Nitro(4(aminophénoxyéthanol et ses sels en cas d’utilisation dans des produits de 
teinture capi llaire (n o CAS 50982 (74 (6)  
249.  Nitrobenzène  
250.  Nitrocrésols et leurs sels alcalins  
251.  Nitrofurantoïne*  
253.  Nitroglycérine  
1287. 2(Nitro(N(hydroxyéthyl(p(anisidine et ses sel s, en cas d’utilisation dans des produits 
de teinture capillaire (n o CAS 57524 (53 (5)  
1281. 4([(4(Nitrophényl)azo]aniline (Disperse Orang e 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans 
des produits de teinture ca pillaire (n o CAS 730 (40 (5)  
1282. 4(Nitro(m(phénylènediamine et ses sels, en ca s d’utilisation dans des produits de 
teinture capillaire (n o CAS  5131 (58 (8)  
1319. 2(Nitro(p(phénylènediamine et ses sels, en ca s d’utilisation dans des produits de 
teinture c apillaire (n o CAS 5307 (14 (2) 
1321. 6(Nitro(2,5(pyridinediamine et ses sels, en c as d’utilisation dans des produits de 
teinture capillaire (n o CAS 69825 (83 (8) Denrées alimentaires et objets usuels 
102 817.023.31 
no Substance 
  
410. Nitrosamines (dont diméthylnitrosoamine (no CAS 62(75(9), nitrosodipropylamine 
(no CAS 621 (64 (7), 2,2' ((nitrosoimino)biséthanol) ( no CAS 1116 (54 (7)  
256.  Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés  
255.  Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiat es)  
1235.  6(Nitro (o(toluidine (n o CAS 570 (24 (1)  
1324. 3([(2(Nitro(4((trifluorométhyl)phényl)amino]p ropane(1,2(diol (HC Yellow n o 6) et 
ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de  teinture capillaire (n o CAS 104333(
00 (8) 
209.  Nitroxoline* et ses sels  
257.  Noradrénaline et ses sels  
258.  Noscapine* et ses sels  
202.  Octamoxine* et ses s els  
267.  Octamylamine* et ses sels  
28.  Octodrine* et ses sels  
260.  Oestrogène, substances à effets  
261.  Oléandrine  
165.  Oxanamide* et ses dérivés  
372.  3(Oxyde de 6 ((pipérindinyl) (2,4 (pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels  
172.  Oxyphénéridine* et  ses sels  
381.  Padimate A, mélange d’isomères (diméthylamino (4 benzoate d’amyle)  
186.  Paraméthasone*  
179.  Paréthoxicaïne* et ses sels  
1234..  PEG (3, 2’, 2’ (di (p(phénylènediamine (n o CAS 144644 (13 (3)  
263.  Pelletiérine et ses sels  
212.  Pémoline* et ses sels  
264.  Pentachloroéthane  
421.  Pentaméthyl (1,1,3,3,5 dinitroindane (4,6, (Musc moskène)  
448. 2(Pentylidène cyclohexanone, en cas d’utilisat ion comme ingrédient de parfum 
(n o CAS 25677 (40 (1)  
266.  Pétrichloral*  
269.  Phénacémide*  
95.  Phénaglycodol*  
1322. Phénazinium, 3,7(diamino(2,8(diméthyl(5(phény l( et ses sels, en cas d’utilisation dans 
des produits de teinture capillaire  
271.  Phénindione, (phényl (2 indanedione (1,3)  
232.  Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels  
320.  Phénothiazine* et ses composés  
1306. Phénothiazine(5(ium, 3,7(bis(diméthylamino)( et ses sels, en cas d’utilisation dans des 
pr oduits de teinture capillaire  
1275. Phénoxazine(5(ium, 3,7(bis(diéthylamino)(, et  ses sels, en cas d’utilisation dans des 
produits de teinture capillaire (n o CAS 47367 (75 (9)  
71.  Phenprobamate*  
273.  Phenprocoumone*  Cosmétiques 
103 817.023.31 
no Substance 
  
1353. 1(((4(Phénylazo)phénylazo)(2(naphthol (Solven t Red 23, CI 26100) en cas 
d’utilisation dans les teintures capi llaires (n o CAS 85 (86 (9)  
1343. 4((Phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1, CI  11920) et ses sels, en cas d’utilisation 
dans les teintures capi llaires (n o CAS 218 (131 (9)  
67.  Phénylbutazone*  
356.  Phényl (4 butène (3 one (2, (benzylidèneacétone)  
1204.  m(Phénylènediamine et ses sels  
363.  o(Phénylènediamine et ses sels, (diamino (1,2 benzè ne)  
1293. m(Phénylènediamine, 4((phénylazo)( , et ses sels, en cas d’utilisation dans des produi ts 
de teinture capillaire (n o CAS 495 (54 (5) 
277.  Phosphate de tricrésyle  
279.  Phosphore et phosphures métalliques  
1367. [29H,31H(Phthalocyaninato(2()(N29,N30,N31,N32 ](cuivre (Pigment Blue 15, CI 
74160) ( no CAS 147 (14 (8) en cas d’utilisation dans les teintures capi llaires  
1369. Phthalocyanine contenant du cuivre, polychlor o( (Pigment Green 7, CI 74260)  
(n o CAS 1328 (53 (6) en cas d’utilisation dans les teintur es capi llaires  
1368. [29H,31H(Phthalocyaninedisulfonato(4()(N29,N3 0,N31,N32]cuprate(2() de disodium 
(Direct Blue 86, CI 74180) (n o CAS 1330(38(7) en cas d’utilisation dans les teint ures 
capi llaires  
281.  Physostigma venenosum Balf.  
374.  Phytolacca ssp.  et leurs préparations  
1371.  Phytonadione, Phytomenadione (n o CAS 84 (80 (0, 81818 (54 (4)  
282.  Picrotoxine  
283.  Pilocarpine et ses sels  
311.  Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations  
118.  Pipazétate* et ses sels  
285.  Pipradol* et ses sels  
137.  Pi procurarii iodidum*  
420 Pix lithanthracis, (goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant 
des be nzopyrènes  
289.  Plomb et ses composés  
405.  Pramocaïne*  
161.  Probénécide*  
25.  Procaïnamide*, ses sels et ses dérivés  
206.  Propatylnitra te*  
138.  Propyphénazone*  
291.  Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier (cerise  
278.  Psilocybine*  
345.  Pyrethrum album L. et ses préparations  
369.  Pyrithione sodique, (hydroxy (1 1 H(pyridinethione (2)  
409.  Pyrogallol  
276.  Pyropho sphte de tétraéthyle  
423. Racine d’aunée ( Inula helenium ), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 
(n o CAS 97676 (35 (2)  Denrées alimentaires et objets usuels 
104 817.023.31 
no Substance 
  
15.  Rauwolfia serpentina , alcaloïdes de et leurs sels  
360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essence s naturelles utilisées et à condition que 
la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le p roduit fini et 50 mg/kg dans les 
produits pour soins bucco(dentaires. Le safrol ne p eut être présent dans les dentifrices 
destinés aux enfants.  
217.  Santonine  
332.  Schoenocau lon officinale Lind., ses graines et préparations  
295.  Scopolamine et ses sels et ses dérivés  
297. Sélénium et ses composés à l’exception du disu lfure de sélénium dans les conditions 
prévues à l’annexe 3.  
97.  Sels de chrome, acide chromique et ses sels  
296.  Sels d’or  
114.  Sodium hexacyclonate*  
298.  Solanum nigrum L. et ses préparations  
1231. Solvent Red 1 (Cl 12150), en cas d’utilisatio n dans des produits de teinture capillaire 
(n o CAS 1229 (55 (6)  
299.  Spartéine et ses sels  
4.  Spironolactone*  
402.  Strontium, lactate de  
403.  Strontium, nitrate de  
404.  Strontium, polycarboxylate de  
303.  Strophanthus ssp. et leurs préparations  
302.  Strophantines, leurs génines (strophantidines) et l eurs dérivés respectifs  
304.  Strychnine et ses sels  
305.  Strychno s ssp. et leurs préparations  
306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur 
les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits 
dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant , la teneur en THC 
(∆(9(tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inf érieure à 50 mg/kg  
293.  Substances radioactives 13  
155.  Sulfinpyrazone*  
307. Sulfonamides, ( p(amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus p ar substitution 
d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un  des deux atomes d’azote et leurs 
sels  
73.  Sulfure de carbone  
308.  Sultiame*  
237.  Téfazoline* et ses sels  
312.  Tellure et ses composés  
139.  Tétrabénazine* et ses sels  
350.  Tétrabromosalicylanilides  
63.  Tétracaïne* e t ses sels  
367.  Tétrachloro (2,3,7,8 dibenzo (p(dioxine  
  
13  Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotect ion (RS 814.501 ). Cosmétiques 
105 817.023.31 
no Substance 
  
314.  Tétrachloroéthylène  
348.  Tétrachlorosalicylanilides  
315.  Tétrachlorure de carbone  
1240.  Tétrahydro (6(nitroquinoxaline et ses sels (n o CAS 158006 (54 (3, 41959 (35 (7)  
394.  Tétrahydrozoline et ses  sels  
1337. 2’,4’,5’,7’(Tétraiodofluorescéine (no CAS 15905(32(5), son sel disodique (Acid Red 
51, CI 45430) (no CAS 16423(68(0) et son sel d’aluminium (Pigment Re d 172 Alu( 
minium lake) ( no CAS 12227 (78 (0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaire s  
265.  Tétranitrate de pentaérythrityle*  
316.  Tétraphosphate d’hexaéthyle  
280.  Thalidomide* et ses sels  
317.  Thallium et ses composés  
306.  THC ( ∆9(tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants  
318.  Thevita neriifolia Juss., glucosides de  
233.  Thiamazol*  
207.  Thioporan, (méthylthio (1 bis(hydroxy (4 coumarinyl (3) (3,3 propane)  
310.  Thiotépa*  
321.  Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dan s annexe 3  
177.  Tolboxane*  
65.  Tolbutamide*  
1313. Toluène(3,4(diamine et ses sels, en cas d’uti lisation dans des produits de teinture 
capillaire (n o CAS 496 (72 (0) 
364.  m(Toluylènediamine et ses sels, (diamino (2,4 toluène)  
1364. 1,4(bis(p(Tolylamino)anthraquinone (Solvent G reen 3, CI 61565) (n o CAS 128(80(3) 
en cas d’utilisation dans les teintures capi llaires  
56.  Tosylate de brétylium*  
324.  Tranylcypromine* et ses sels  
328.  Trétamine*  
375.  Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels  
275.  Triamtérène* et ses sels  
326.  Tribromoéthanol (2,2,2  
373.  Tribromsalan, (tribromo (3,4’,5 salicylanilide)  
327.  Trichlor méthine* et ses sels  
325.  Trichloronitrométhane  
329.  Triéthiodure de gallamine*  
124.  Bis ((triéthylammonio) (1,6 hexane (sels de, dont bromure d’hexaméthonium*)  
188.  Triflupéridol*  
1253. 1,3,5(Trihydrobenzène (phloroglucinol) et ses  sels, en cas d’utilisation dans des 
produits de teinture capi llaire (n o CAS 108 (73 (6)  
120.  Bis ((Triméthylammonio) (1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméth onium*)  
449. 3,6,10(Triméthyl(3,5,9(undécatrièn(2(one, en c as d’utilisation comme ingrédient de 
parfum (n o CAS 1 117 (41 (5)  
92.  Triparanol*  Denrées alimentaires et objets usuels 
106 817.023.31 
no Substance 
  
347.  Tripélennamine*  
1286. N1 ((Tris(hydroxyméthyl)]méthyl(4(nitro(1,2(phénylèned iamine (HC Yellow n o 3) et 
ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de  teinture capillaire 
(n o CAS 56932 (45 (7)  
27.  Tuaminoheptane*, ses i somères et ses sels  
330.  Urginea scilla Stern et ses préparations  
215.  Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs pré par ations  
323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annex e à la deuxième directive du Conseil 
du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des dis positions législatives, 
réglementaires et a dministratives relatives aux spécialités pharmaceuti ques 14  
184.  Valnoctamide*  
331.  Vératrine et ses sels  
333.  Veratrum ssp. et leurs préparations  
335.  Vitamines D 2 et D 3, ( ergocalciférol* et cholécalciférol)  
203.  Warfarine* et ses sels  
336.  Xanthates alcalins et alkylxanthates  
135.  Xanthinol, (Dihydroxy (2,6 (méthyl (4(aza (4(hexyl) (7(théophylline  
313.  Xylométazoline* et ses sels  
337.  Yohimbine et ses sels  
391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception d es complexes mentionnés à l’annexe 3 
et des laques, pigments ou sels de zirconium aux co nditions prévues à l’annexe 2  
24.  Zoxazolamine*  
  
  
* Dans la présente annexe les dénominations conformes  au «Computer printout 1 975, 
International Nonproprietary Names (INN) for 
pharmaceutical products, Lists 1 à 33 of proposed I NN», publié par l’Organisation 
mo ndiale de la santé, Genève, août 1975, sont pourvues  d’un astérisque.  
  
 
 
 
 
  
14  JO L 147 du 9.6.1975, p. 13; cette directive peut être consultée à l’Office fédéral de la 
santé publique ou commandée à l’OFCL, Vente des pub lications fédérales, 3003 Berne.