. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/CHN/176 
23 novembre 2009  
 (09-5829) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Health  – MOH (Ministère de la santé) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Lait et produits laitiers 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Région ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié:  National Standard of the People's Republic of China:  
Determination of Aflatoxin M 1 in Milk and Dairy Products (Norme nationale de la 
République populaire de Chine:  Détermin ation de la teneur en aflatoxine M 1 du lait et des 
produits laitiers).  Langue:  chinois.  Nombre de pages:  23 
6. Teneur:  La norme notifiée spécifie les méthodes d'essai utilisées pour déterminer la teneur 
en aflatoxine M 1 du lait et des produits laitiers. 
La première méthode de détermination de la te neur en aflatoxine M 1 s'applique au lait et 
aux produits laitiers.  La deuxièm e s'applique au lait, à la po udre de lait, au lait à faible 
teneur en matières grasses, au lait écrémé, à la  poudre de lait à faible teneur en matières 
grasses et à la poudre de lait écrémé.  La troisièm e s'applique au lait et à la poudre de lait.  
La quatrième s'applique au lait et aux produits laitiers.  La ci nquième s'applique au lait cru, 
au lait pasteurisé, au lait stérilisé à ultra ha ute température (UHT) et à la poudre de lait. 
La limite de détection de l'aflatoxine M 1 est fixée:  dans le cas de la première méthode, à 
0,01 μg/kg pour le lait;  dans le  cas de la deuxième, à 0,08 μg/kg pour la poudre de lait et à 
0,008 μg/L pour le lait;  dans le cas de la troisième, à 0,1 μg/L pour le lait et à 0,l μg/kg 
pour la poudre de lait;  et dans le cas de la cinquième, à 0,5 μg/kg. 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/CHN/176 
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  8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ):   À déterminer 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :   À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  À déterminer 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  1er janvier 2010 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: