. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/352/Add.1 
23 février 2011 
 (11-0931) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum
 
  
La communication ci-après, reçue le 21 févrie r 2011, est distribuée à la demande de la 
délégation de la République de Corée
. 
 
_______________ 
  
Avis relatif à la modification des exigences sanitaires proposées pour l'importation de boyaux 
naturels d'artiodactyles (Avis n° 2009-305 du MIFAFF) 
 Le Ministère de l'alimentation, de l'agriculture , des forêts et de la pêche (MIFAFF) de la 
République de Corée informe le public de sa décision de modifier les exigences sanitaires d'importation proposées, notifiées le 10 décembre 2009 (G/SPS/N/KOR/352).  Après avoir examiné 
les observations qu'il a reçues, le MIFAFF a d écidé de modifier les exigences sanitaires 
d'importation.  La principale modification consiste  en la suppression de l'interdiction d'importer des 
boyaux de porcs à partir de certaines zon es lorsque ces boyaux subissent un traitement de 
désinfection à leur arrivée en République de Corée.  La modification vise également à autoriser l'importation, depuis l'Australie et la Nouvelle-Zéla nde, de boyaux d'ovins et de caprins préparés en 
vue de leur exportation dans des régions à partir  desquelles les importations de ruminants sont 
interdites, à condition qu'ils subissent un traitement de désinfection à leur arrivée en République de 
Corée. 
 L'avis objet du présent addendum est disponible, en coréen, dans le Journal officiel 
(Official Gazette ) n° 17443 du 10 février 2011, Notices (Avis), pages 82 et 83.  Suivre le lien 
http://gwanbo.korea.go.kr/main.jsp
. 
 Cette action fait suite à la publica tion, dans le Journal officiel ( Official Gazette ) du 
6 novembre 2009, d'un avis ( Notice 2009-305) dans lequel le MI FAFF demandait que lui soit 
communiquées des observations sur une propositi on visant à établir de nouvelles exigences 
sanitaires pour l'importation de boyaux naturels d'artiodactyles. 
 Ces modifications ne devraient pas avoir d'in cidence sur le commerce international, mais 
devraient contribuer à améliorer l'efficacité et l'e fficience du système de quarantaine de la Corée. 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[X] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié G/SPS/N/KOR/352/Add.1 
Page 2  
 
  [ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres: 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Quarantine Policy Division (Division de la politique en matière de quarantaine) 
Ministry for Food, Agriculture, Forestry and Fisheries  – MIFAFF (Ministère de l'alimentation, de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche) Téléphone:  +(82 2) 500 2120 Fax:  +(82 2) 504 9427 Courrier électronique:  jmlee135@korea.kr 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information na tional.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Quarantine Policy Division (Division de la politique en matière de quarantaine) 
Ministry for Food, Agriculture, Forestry and Fisheries  – MIFAFF (Ministère de l'alimentation, de 
l'agriculture, des forêts et de la pêche) 
Téléphone:  +(82 2) 500 2120 Fax:  +(82 2) 504 9427 Courrier électronique:  jmlee135@korea.kr 
Le texte complet de la modification est disponibl e sur le site Web du MIFAFF à l'adresse suivante 
http://www.mifaff.go.kr/
 (uniquement en coréen). 
 
__________