ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/732 
12 octobre 2006 
 
 (06-4909) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais/ 
 français/  espagnol 
 
  
NORMES INTERNATIONALES DE L'OIE RELATIVES  
AUX ESPÈCES EXOTIQUES INVASIVES 
 
Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 
 
(OIE ) 
  
 La communication ci-après, reçue le 11 octobre 2006, est distribuée à la demande de l'OIE. 
 
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Résumé 
1. Dans le cadre du mandat fixé par ses 167 Pays Membres, l'Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE) élabore des normes internationales, des lignes directrices et des recommandations 
relatives aux maladies animales et aux agents pathogènes, y compris ceux ayant un potentiel 
zoonotique, qui répondent aux critè res définis par l'OIE.  Ce mandat ne porte pas sur les espèces 
invasives qui ne sont pas apparentées à une mala die ou agent pathogène des animaux (y compris les 
zoonoses).  Toutefois, l'OIE continuera à être atten tif aux besoins de la Convention sur la diversité 
biologique (CDB) en incorporant des mesures d'atténuation des risques pour les espèces 
potentiellement exotiques si ces espèces sont liées à une maladie spécifique figurant sur la liste de 
l'OIE.  L'OIE rappellera à ses Pays Membres les pr éoccupations de la CDB concernant la propagation 
des espèces exotiques invasives  et les encouragera à prendre en compte les éléments pertinents lors de 
l'élaboration des certificats vétérinaires destinés au commerce international.  Dans un courrier adressé 
il y a quelques mois à la CBD, l'OIE a proposé que les deux organisations internationales procèdent à 
la signature d'un accord officiel de coopération qui  serait soumis pour ratification aux Pays Membres 
des deux organisations et qui instaurerait une coopéra tion technique entre la CBD et l'OIE portant sur 
les domaines d'intérêt commun.  L'OIE est dispos é à maintenir une étroite collaboration qui pourrait 
revêtir la forme d'un accord officiel ou un caractère plus informel. 
Contexte 
2. Lors de la 36
ème réunion du Comité, le Secrétariat a soulevé le problème des normes 
internationales relatives aux espèces exotiques invasives  et a entrevu la possibilité que la CDB fasse 
une présentation informelle au Comité lors d'une pr ochaine réunion.  L'OIE est heureux d'apporter ces 
éclaircissements sur le mandat de l'OIE et le champ d'application des normes de l'OIE en matière d'espèces exotiques invasives  telles que définies par la CDB.   
Introduction et définitions 
3. L'OIE et le Secrétariat de la CDB se sont réunis à la Haye en avril 2002 pour débattre des 
questions liées aux mandats et aux activités des deux organisations.  Selon la CDB, " espèce exotique " G/SPS/GEN/732 
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  désigne une espèce (y compris les virus et les bact éries) introduite hors de son aire de répartition 
normale, et " espèce exotique envahissante " une espèce susceptible de menacer des écosystèmes, des 
habitats ou des espèces.   
4. Lors de cette réunion, il a été défini que le rôle  de l'OIE en tant qu'organisme de normalisation 
doit être jugé à la lumière de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) de 
l'Organisation mondiale du commerce (OMC) ainsi que  des textes et résolutions internes de l'OIE 
votés par les Pays membres de l'OIE.  L'A ccord SPS s'applique aux mesures sanitaires et 
phytosanitaires visant à protéger la vie et la santé  des personnes, des animaux et des végétaux contre 
l'importation d'agents pathogènes, tout en évitant  les restrictions sanitaires injustifiées.  Les 
recommandations relatives à la santé animale définies dans les Codes  et Manuels terrestres et 
aquatiques  de l'OIE sont reconnues dans le cadre de  l'Accord SPS comme des normes de référence 
qui ont pour objectif la préservation du commerce inte rnational des animaux et des produits d'origine 
animale et la lutte contre les maladies animales et  les zoonoses partout dans le monde, en évitant en 
même temps les restrictions sanitaires injustifiées.  Dans ce cadre, l'OIE n'a pas un rôle clairement défini dans le confinement ou l'exclusion des espèces  exotiques, ou des espèc es exotiques invasives, 
quand celles-ci ne sont pas liées à des maladies touchant les animaux (y compris les agents 
responsables de zoonoses). 
5. La CDB a mis l'accent sur la probabilité accrue d'incursions d'espèces invasives  en raison de 
l'accélération rapide des échanges et des formes modernes de transport.  De même, l'OIE est 
préoccupé par la propagation accrue d'agents pathogè nes (et de leurs vecteurs) et par l'émergence de 
nouveaux agents pathogènes, découlant de ces facteurs .  Il existe une différence importante entre les 
mandats des deux organisations.  Pour la CDB, le s espèces présentant un intérêt sont classées selon 
leur propagation hors de leur aire de distribution normale, tandis que l'OIE ne classe pas les agents 
pathogènes en fonction de leur origine.  Les normes de  l'OIE et les obligations de déclaration des Pays 
membres reposent sur l'importance des maladies/a gents pathogènes pour le commerce international 
des animaux et des produits d'origine animale, et sur leur impact potentiel sur la santé publique. 
6. En outre, le mandat de l'OIE n'in clut pas l'impact qu'une espèce (excepté dans le cas d'agents 
pathogènes et de vecteurs de maladies) est su sceptible d'avoir sur l'environnement d'un pays 
importateur.  Sauf pour les espèces nuisibles qui sont  assujetties à une déclaration obligatoire (voir les 
exemples ci-dessous), l'OIE a pour principale pr éoccupation de prévenir l'importation d'un agent 
pathogène important ou de son vecteur dans un pays importate ur par l'intermédiaire d'une 
marchandise importée (animal ou produit d'origine an imale).  Cette approche  reflète l'orientation 
première de l'OIE qui est de protéger la santé.  Nonobstant les différences  d'approche relevées 
ci-dessus, l'OIE reconnaît l'importance des objectifs poursuivis par la Convention, lesquels visent à 
mettre au point des stratégies pour la conservation de la diversité biologique et  l'utilisation durable des 
ressources biologiques.  L'Organisation a récemment e nvoyé à la CBD un courrier par lequel elle lui a 
proposé de procéder à la signature d'un accord offici el qui permettrait d'instaurer un haut niveau de 
coopération technique dans les domaines d'intérêt commun. 
Discussion 
7. Depuis janvier 2005, l'OIE a dressé la liste des ma ladies et/ou agents pathogènes à des fins de 
notification et a, pour nombre de ces maladies, élaboré des normes internationales, des lignes directrices et des recommandations visant la protecti on de la santé des animaux et des personnes ainsi 
que des échanges.    G/SPS/GEN/732 
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  8. Les critères suivants s'appliquent à la classifica tion des maladies à des fins de déclaration: 
• potentiel de propagation internationale; 
• potentiel zoonotique; 
• importance de la propagati on d'une maladie au sein des populations naïves;  et 
• potentiel zoonotique et probabilité de pr opagation rapide des maladies émergentes. 
9. Les listes actuelles des maladies de l'OIE (animaux terrestres et aquatiques) sont jointes.  Les 
maladies sont répertoriées selon l' espèce à laquelle appartient l'animal  atteint (bovins, ovins et caprins, 
équidés, espèces multiples, etc.), et non d'après l'esp èce ou le vecteur intermédiaire possible associé à 
la maladie.  Toutefois, l'OIE donne des indica tions sur les mesures d'atténuation des risques 
applicables à la gestion des vecteurs de maladie af in de prévenir la propa gation de la maladie par 
l'intermédiaire des échanges.  Par conséquent, les lig nes directrices de l'OIE pourraient être utiles pour 
la protection contre l'introduction d'espèces potentie llement exotiques, telles que les tiques, les 
moustiques et Culicoides  spp. etc., puisque l'OIE diffuse des in formations techniques concernant la 
détection et la prévention de mala dies telles que l'anaplasmose, le vi rus de l'encéphalite japonaise et la 
fièvre catarrhale du mouton qui peuvent être di sséminées par ces vecteurs.  L'exemple suivant 
permettra de mieux illustrer ce propos:  si un pays im porte des ovins à partir d'un pays infecté par la 
fièvre catarrhale du mouton, les mesures d'atténuation des risques à mettre en œuvre avant l'exportation s'appliquent à la fo is aux ovins et au vecteur ( Culicoides  spp.) susceptible de les infecter, 
même si l'on peut considérer que la  préoccupation première est la prévention de la maladie elle-même.  
L'OIE publie également des recommandations relatives à la prévention de la propagation des parasites 
par contamination de l'environnement (de même que  l'infestation de l'animal hôte) pour certains 
agents pathogènes tels que  la lucilie bouchère ( C. hominivorax ) et C. bezziana , autre diptère, qui 
revêtent des formes résistantes hors de l'hôte.   
10. On pourrait citer nombre d'autres exemples pour illustrer la façon dont les normes 
internationale actuelles de l'OIE appuient implicitement les objectifs de la CDB. 
Conclusions 
11. Il ne nous paraît pas envisageable d'ajouter des normes, lignes directrices et recommandations 
nouvelles aux Codes  de l'OIE dans le but principal d'em pêcher la propagation d'espèces exotiques 
lorsque celles-ci ne sont pas systématiquement lié es à une maladie spécifique et à son vecteur ou à un 
groupe de maladies ou encore en vue d'une protecti on contre les maladies animales et les zoonoses.  
Cependant, l'Accord SPS et les deux Codes  prévoient que les Pays membres intègrent des agents 
pathogènes et des maladies ne figurant pas sur les listes de l'OIE dans les certificats vétérinaires 
internationaux destinés aux échanges si ces maladi es/agents sont considérés comme représentant un 
risque non acceptable pour le pays importateur et su r la base d'une analyse des risques à l'importation 
fondée sur des critères scientifiques.  Dans ce contexte, l'OIE est disposé à renforcer son étroite 
coopération technique avec la CBD.  Les Pays Membr es de l'OIE pourraient, par implication, appuyer 
l'exclusion d'espèces exotiques potentiellement invasi ves.  Cette décision relèverait toutefois de la 
prérogative du pays importateur et ne constituerait pas une prescription au sens des normes de l'OIE.   
 
 G/SPS/GEN/732 
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  ANNEXE 1 
 
CHAPITRE 2.1.1 
 
MALADIES DE LA LISTE DE L'OIE 
 
Article 2.1.1.3 
   Sont inscrites sur la liste de l'OIE les maladies suivantes: 
1. Sont inscrites, dans la catégorie des maladies communes à plusieurs espèces, les maladies 
suivantes: 
- Brucellose ( Brucella abortus ) 
- Brucellose ( Brucella melitensis ) 
- Brucellose ( Brucella suis ) 
- Cowdriose 
- Échinococcose/hydatidose - Encéphalite japonaise - Fièvre aphteuse - Fièvre catarrhale du mouton - Fièvre charbonneuse 
- Fièvre de West Nile 
- Fièvre de la Vallée du Rift - Fièvre hémorragique de Crimée-Congo - Fièvre Q - Leptospirose 
- Maladie d'Aujeszky 
- Myiase à Chrysomya bezziana 
- Myiase à Cochliomyia hominivorax 
- Paratuberculose - Peste bovine - Rage  G/SPS/GEN/732 
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  - Stomatite vésiculeuse 
- Trichinellose - Tularémie 
2. Sont inscrites, dans la catégorie des maladies des bovins, les maladies suivantes: 
- Anaplasmose bovine 
- Babésiose bovine 
- Campylobactériose génitale bovine - Coryza gangreneux (chez le gnou uniquement) - Dermatose nodulaire contagieuse - Diarrhée virale bovine 
- Encéphalopathie spongiforme bovine 
- Leucose bovine enzootique - Péripneumonie contagieuse bovine - Rhinotrachéite infectieuse bovine/v ulvovaginite pustuleuse infectieuse 
- Septicémie hémorragique 
- Theilériose 
- Trichomonose - Trypanosomose (transmise par tsé-tsé) - Tuberculose bovine 
3. Sont inscrites, dans la catégorie des maladies des ovins et des caprins, les maladies suivantes: 
- Agalaxie contagieuse 
- Arthrite/encéphalite caprine 
- Avortement enzootique des brebis (chlamydiose ovine) - Clavelée et variole caprine - Épididymite ovine ( Brucella ovis ) 
- Maedi-visna 
- Maladie de Nairobi G/SPS/GEN/732 
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  - Peste des petits ruminants 
- Pleuropneumonie contagieuse caprine - Salmonellose ( S. abortusovis) 
- Tremblante 
4. Sont inscrites, dans la catégorie des ma ladies des équidés, les maladies suivantes: 
- Anémie infectieuse des équidés 
- Artérite virale équine - Dourine - Encéphalomyélite équine de l'Est - Encéphalomyélite équine de l'Ouest 
- Encéphalomyélite équine vénézuélienne 
- Grippe équine - Métrite contagieuse équine - Morve - Peste équine 
- Piroplasmose équine 
- Rhinopneumonie équine - Surra (Trypanosoma  evansi ) 
5. Sont inscrites, dans la catégorie des maladies des suidés, l es maladies suivantes: 
- Cysticercose porcine - Encéphalite à virus Nipah 
- Gastro-entérite transmissible 
- Maladie vésiculeuse du porc - Peste porcine africaine - Peste porcine classique - Syndrome dysgénésique et respiratoire du porc  G/SPS/GEN/732 
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  6. Sont inscrites, dans la catégorie des ma ladies des oiseaux, les maladies suivantes: 
- Bronchite infectieuse aviaire - Bursite infectieuse (maladie de Gumboro) - Chlamydiose aviaire - Choléra aviaire 
- Hépatite virale du canard 
- Influenza aviaire hautement pathogène  chez les oiseaux et influenza aviaire 
faiblement pathogène à déclaration obligat oire chez la volaille, selon la définition 
exposée au chapitre 2.7.12. 
- Laryngotrachéite infectieuse aviaire 
- Maladie de Marek 
- Maladie de Newcastle - Mycoplasmose aviaire ( Mycoplasma gallisepticum ) 
- Mycoplasmose aviaire ( Mycoplasma synoviae ) 
- Pullorose 
- Rhinotrachéite de la dinde 
- Typhose aviaire. 
7. Sont inscrites, dans la catégorie des mala dies des lagomorphes, les maladies suivantes: 
- Maladie hémorragique du lapin - Myxomatose. 
8. Sont inscrites, dans la catégorie des ma ladies des abeilles, les maladies suivantes: 
- Acarapisose des abeilles mellifères 
- Infestation des abeilles mellifères par l'acarien Tropilaelaps 
- Infestation par le petit coléoptère des ruches ( Aethina tumida ) 
- Loque américaine des abeilles mellifères - Loque européenne des abeilles mellifères 
- Varroose des abeilles mellifères G/SPS/GEN/732 
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  9. Sont inscrites, dans la catégorie d es autres maladies, les maladies suivantes: 
- Leishmaniose - Variole du chameau  G/SPS/GEN/732 
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  ANNEXE 2 
 
CHAPITRE 1.2.3 
 
MALADIES DE LA LISTE DE L'OIE 
 
Article 1.2.3.1 
  
 Sont inscrites sur la liste de l'OIE, dans la catégorie des maladies des poissons, les maladies 
suivantes: 
- Nécrose hématopoïétique épizootique - Nécrose hématopoïétique infectieuse - Virémie printanière de la carpe - Septicémie hémorragique virale 
- Anémie infectieuse du saumon 
- Syndrome ulcératif épizootique - Gyrodactylose (Gyrodactylus salaris) 
- Iridovirose de la daurade japonaise - Herpèsvirose de la carpe koi 
Article 1.2.3.2 
 Sont inscrites sur la liste de l'OIE, dans la catégorie des maladies des mollusques, les maladies 
suivantes: 
- Infection à Bonamia  ostreae 
- Infection à Bonamia  exitiosa 
- Infection à Marteilia refringens 
- Infection à Perkinsus marinus 
- Infection à Perkinsus olseni 
- Infection à Xenohaliotis  californiensis 
- Mortalité virale de l'ormeau G/SPS/GEN/732 
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  Article 1.2.3.3 
 Sont inscrites sur la liste de l'OIE, dans la catégorie des maladies des crustacés, les maladies 
suivantes: 
- Syndrome de Taura - Maladie des points blancs 
- Maladie de la tête jaune 
- Baculovirose tétraédrique ( Baculovirus penaei ) 
- Baculovirose sphérique (baculovirus spécifique de Penaeus monodon ) 
- Nécrose hypodermique et hé matopoïétique infectieuse 
- Peste de l'écrevisse ( Aphanomyces astaci ) 
- Hépatopancréatite nécrosante
1 
- Nécrose musculaire infectieuse1 
 
__________ 
  
 
                                                     
 
1 L'inscription de la maladie dans la liste de l'OIE est à l'étude.