ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/STR/N/13/COL 
1er juillet 2010 
 (10-3583) 
Groupe de travail des entreprises 
commerciales d'État Original:   espagnol 
 
 
 
COMMERCE D'ÉTAT 
Nouvelle notification complète au titre de l'article XVII:4 a) du GATT  
de 1994 et du paragraphe 1 du Mémorandum d'accord  
sur l'interprétation de l'article XVII  
COLOMBIE 
   La communication ci-après, datée du 24 juin 2010, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Colombie. 
 
_______________ 
 
 
I. ÉNUMÉRATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D'ÉTAT 
A. I
DENTIFICATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D 'ÉTAT1 
• (Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia, Aguardiente Nariño, Unidad de 
Licores del Meta).2 
 
• (Empresa Licorera de Santander, Empresa Li corera del Magdalena, Industria Licorera 
de Boyacá, Industria Licorera de Bolívar , Industria de Licores del Atlántico).3 
 
• (Industria Licorera de Caldas, Empresas de  Licores de Cundinamarca, Industria de 
Licores del Valle, Industria Licorera del Cauca, Fábrica de Licores del Tolima).4 
 
B. DÉSIGNATION DES PRODUITS VISÉS (Y COMPRIS LA (LES) POSITION (S) TARIFAIRE (S) 
CORRESPONDANTE (S)) 
FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Antioqueño  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Antioqueño sans sucre  22.08.40.00.00  
                                                      
1 Toutes les distilleries de liqueurs nationales ne fonctionnent pas/ne sont pas constituées sous forme 
d'entreprise industrielle et commerciale d'État.  Certaine s font partie intégrante du Département ou font l'objet 
d'une concession. 
2 Entreprises appartenant au Département. 
3 Entreprises en concession. 
4 Entreprises industrielles et commerciales d'État. G/STR/N/13/COL 
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  NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Rhum Medellín vieux 22.08.40.00.00  
Vodka Monteskaya  22.08.60.00.00  
Liqueur de Menta 22.08.70.90.00 
Liqueur de Café 22.08.70.90.00 
Rhum Cream Siboney 22.08.70.20.00 
Gin Katia 22.08.50.00.00 
 
 
INDUSTRIA LICORERA DE BOLÍVAR 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Liqueur Tres Esquinas 22.08.40.00.00  
 
 
INDUSTRIA LICORERA DE BOYACÁ 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Ónix label noir 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Ónix label noir (rouge) 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Ónix label noir (argent) 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Líder 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Líder sans sucre 22.08.40.00.00 
Rhum Boyacá 22.08.40.00.00 
Rhum Tunja 22.08.40.00.00 
Rhum Boyacá vieux 22.08.40.00.00 
Brandy Lanceros 22.08.20.29.00 
Crème de cacao 22.08.70.20.00 
Crème de café 22.08.70.20.00 
Crème Triple Sec 22.08.70.20.00 
Apéritif eau-de-vie Líder traditionnel 22.08.70.90.00 
Apéritif rhum Boyacá vieux 22.08.70.90.00 
 
INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Cristal 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Amarillo de Manzanares 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Cristal sans sucre 22.08.40.00.00 
Rhum vieux de Caldas 22.08.40.00.00 
Rhum extra-vieux Juan de la Cruz  22.08.40.00.00 
Rhum Carta de Oro 22.08.40.00.00 
Vodka Sabolinaya 22.08.60.00.00  G/STR/N/13/COL 
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  NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Crème de rhum Cheers 22.08.70.20.00 
Crème de café Kaldi 22.08.70.20.00 
 
INDUSTRIA LICORERA DEL CAUCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie de Cauca 22.08.40.00.00 
Rhum vieux du Cauca 22.08.40.00.00 
 
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Néctar Azul 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Néctar Tradicional 22.08.40.00.00 
Liqueur anisée Néctar Club (sans sucre) 22.08.90.42.00 
Rhum blanc Sun Dry 22.08.40.00.00  
Rhum Santafé vieux 22.08.40.00.00  
Liqueur anisée 180 22.08.90.42.00  
 
INDUSTRIA LICORERA DEL HUILA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Doble Anís 22.08.40.00.00  
Rhum San Agustín 22.08.40.00.00 
 
EMPRESA LICORERA DEL MAGDALENA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Rhum Caña Negro 22.08.40.00.00  
 
FÁBRICA DE LICORES DEL TOLIMA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Tapa Roja 22.08.40.00.00  
Liqueur d'eau-de-vie Tapa Roja Ice 22.08.40.00.00 
Rhum vieux San Juan 22.08.40.00.00  
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE DEL CAUCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Blanco del Valle 22.08.40.00.00 
Rhum Trapiche Premium 22.08.40.00.00 
 G/STR/N/13/COL 
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  UNIDAD DE LICORES DEL META 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Llanero 22.08.40.00.00  
Rhum San Martín vieux 22.08.40.00.00 
 
EMPRESA LICORERA DE SANTANDER 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Santander 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie supérieure 22.08.40.00.00  
 
EMPRESA DE LICORES DEL CAQUETÁ (en liquidation) 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Extra del Caquetá 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Sol Dorado 22.08.40.00.00 
 
AGUARDIENTE NARIÑO 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Nariño 22.08.40.00.00  
 
II. RAISON ET OBJET 
A. RAISON ET OBJET DE LA CRÉATION ET /OU DU MAINTIEN DE L 'ENTREPRISE COMMERCIALE 
D'ÉTAT 
 Les distilleries nationales représentent une sour ce de revenus très importants pour les finances 
des départements, qui sout iennent les services de santé dans de nombreuses régions du pays.  De plus, 
les bénéfices de ces entreprises sont transférés aux dé partements, parfois en to talité.  En résumé, les 
raisons d'être de ces entreprises sont les suivantes: 
  
1. L'administration et la surveillance du paiement de l'impôt sont facilitées. 
2. Les bénéfices revienne nt aux départements et non au secteur privé.   
3. Les revenus sont investis dans les secteurs les moins favorisés du pays. 4. Les distilleries départementales sont s oumises à un impôt prohibitif qu'une société 
privée ne serait pas disposée à assumer. 
5. Des emplois sont créés. 
6. Les recettes fiscales dégagées pour l'ann ée 2009 sont d'environ 1 096 milliards de 
pesos colombiens. 
  G/STR/N/13/COL 
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  B. EXPOSÉ SUCCINCT DU FONDE MENT JURIDIQUE DE L 'OCTROI DES DROITS OU PRIVILÈGES 
EXCLUSIFS OU SPÉCIAUX PERTINENTS , Y COMPRIS LES DISPOSITIONS LÉGALES ET BRÈVE 
DESCRIPTION DES POUVOIRS LÉGAUX OU CONSTITUTIONNELS  
 En vertu de l'article 336 de la Constitution po litique de la Colombie, de l'article 61 de la 
Loi n° 14 de 1983, du Décret n° 1222 de 1986 et de la Loi n° 788 de 2002, les départements, 
c'est-à-dire les divisions territoriales du pays, administrent de manière autonome le monopole des 
boissons spiritueuses, qui représente une source de  revenus allant de préférence aux services 
d'éducation et de santé. 
 
III. DESCRIPTION DU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE 
D'ÉTAT 
 Les distilleries départementales produisent, expor tent et importent des boissons alcooliques.  
Les commerçants privés peuvent exporter et importer ces produits après avoir conclu un contrat avec 
le département correspondant.   
 Le contrat stipule, entre autres choses, sa durée de validité, la quantité de boissons 
spiritueuses pouvant être distribuée et la part en pour centage du département dans  le prix de la vente 
des produits, en vertu du monopole. 
 
IV. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES 
• TABLEAU I  Structure du marché des boissons spiritueuses nationales et 
importées en Colombie, 2009. 
• TABLEAU II Ventes de rhum et d'eau-de-vie sur le marché intérieur, 2009. 
• TABLEAU III Industria Licorera de Caldas.  Exportations, 2009. 
• TABLEAU IV Fábrica de Licores y Al coholes de Antioquia.  Exportations, 
2009. 
• TABLEAU V Empresa de Licores de Cundinamarca.  Exportations, 2009. 
• TABLEAU VI Industria Licorera del Valle.  Exportations, 2009. 
• TABLEAU VII Fábrica de Licores y Al coholes de Antioquia.  Importations, 
2009. 
• TABLEAU VIII Empresa de Licores de Cundinamarca.  Importations, 2009. 
• TABLEAU IX Industria de Licor es del Valle.  Importations, 2009. 
• TABLEAU X Industria de Licores del Cauca.  Importations, 2009. G/STR/N/13/COL 
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TABLEAU I 
 
STRUCTURE DU MARCHÉ DES BOISSONS SPIRITUEUSES 
(NATIONALES ET IMPOR TÉES) EN COLOMBIE: 
2009 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
PRODUIT 2009 
WHISKY 4,83 
VODKA 0,50 
GIN 0,10 
BRANDY-COGNAC 0,04 
RHUM IMPORTÉ 0,30 
TEQUILA 0,34 
CRÈMES (IMPORTÉES) 0,73 
BOISSONS PRÊTES À LA CONSOMMATION (IMPORTÉES) 2,42 
LIQUEURS DIVERSES (IMPORTÉES) 0,24 
EAU-DE-VIE 85,60 
RHUM NATIONAL 34,19 
VINS DU CHILI ET D'ARGENTINE 11,87 
VINS DE PAYS TIERS 2,54 
VINS MOUSSEUX 0,81 
VERMOUTH 0,53 
PRODUITS PARTICULIERS D'UNE TENEUR EN ALCOOL INFÉRIEURE À 15 DEGRÉS 27,12 
BIÈRES 2 620,72 
TOTAL MILLIONS D'UNITÉS DE 750 CM3 2 792,97 
 
Note: Les renseignements concernant le marché informel ne sont pas pris en compte.  Sont exclus les produits 
non considérés comme étant des boissons spiritueuse s distillées, conformément au Décret n° 365/95. 
Source:  Datos Fondo cuenta, Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL).  
 
TABLEAU II 
 
VENTES DE RHUM ET D'EAU-DE-VIE SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR 
2009 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Désignation du 
(des) produit(s)  
(et code(s) du 
SH) Production 
nationale Ventes totales des 
entreprises commerciales 
d'État sur le marché 
intérieur 2009 Consommation nationale (y compris 
uniquement les données communiquées 
de l'industrie formelle (importations et 
départements nationaux)) 
22.08.40.00.00 89,84 89,84 90,26 
Source:  Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL).    G/STR/N/13/COL 
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TABLEAU III 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTI QUES, EXPORTATIONS  
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s)  
du SH) Quantité  
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen  
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur  
(dollars EU) Prix moyen à 
l'exportation 
(dollars EU) 
 1 2 3 4 5 
2009 22.08.40.00 0,60 2,17 5,16 2,17 
Source:  ACIL. 
  
 
TABLEAU IV 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTI QUES, EXPORTATIONS  
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  FÁBRICA DE LICORES  
Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
 
Millions d'unités de 750 cm
3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s)  
(et numéro(s) 
du SH) Quantité  
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU) Prix moyen à 
l'exportation 
(dollars EU) 
 1 2 3 4 5 
2009 22.08.40.00 1,30 3,98 6,61 3,98 
Source:  ACIL. 
  G/STR/N/13/COL 
Page 8  
 
  TABLEAU V 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTI QUES, EXPORTATIONS  
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s)  
(et numéro(s) 
du SH) Quantité  
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur  
(dollars EU) Prix moyen à 
l'exportation 
(dollars EU) 
 1 2 3 4 5 
2009 22.08.40.00 0,025 2,66 4,46 2,66 
Source:  ACIL. 
 
 
 
TABLEAU VI 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTI QUES, EXPORTATIONS  
D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
 
COMMERCE D'ÉTAT:  INDUST RIA LICORERA DEL VALLE 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s)  
(et numéro(s) 
du SH) Quantité  
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur  
(dollars EU) Prix moyen à 
l'exportation 
(dollars EU) 
 1 2 3 4 5 
2009 22.08.40.00 0,27 3,38 4,32 3,38 
Source:   ACIL. 
  G/STR/N/13/COL 
 Page 9 
 
 
  TABLEAU VII 
 
FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
 
IMPORTATIONS, 2009 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s)  
(et numéro(s)  
du SH) Quantité  
importée Prix moyen à 
l'importation, 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU) Valeur f.a.b., 
(millions de 
dollars EU) 
2009 22.08.40.00 0,34 1,38 6,93 0,47 
 
Source:   ACIL. 
Année 2009, valeur f.a.b.  Déclarations à l'importation, Observatoire, Bureau des études économiques, 
Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme.   
Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
 
  
TABLEAU VIII 
 
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
IMPORTATIONS, 2009 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s)  
(et numéro(s)  
du SH) Quantité  
importée Prix moyen à 
l'importation, 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur 
(dollars EU) Valeur f.a.b., 
(millions de 
dollars EU) 
2009 22.08.40.00 4,06 0,81 ND 3,29 
 
Source:  ACIL – (1) – donnée non disponible. 
Année 2009, valeur f.a.b.   Déclarations à l'importation, Observatoire, Bureau des études économiques, 
Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme.   
Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
 G/STR/N/13/COL 
Page 10  
 
  TABLEAU IX 
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE 
 
IMPORTATIONS, 2009 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année 
 Désignation du 
(des) produit(s)  
(et numéro(s)  
du SH) Quantité  
importée Prix moyen à 
l'importation, 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur, 
dollars EU (1) Valeur f.a.b., 
(millions de 
dollars EU) 
2009 22.08.40.00 3,84 0,76 ND 2,91 
 
Source:  ACIL – (1) – donnée non disponible. 
Année 2009, valeur f.a.b.   Déclarations à l'importation, Observatoire, Bureau des études économiques, 
Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme.   
Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
 
 
 
TABLEAU X 
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL CAUCA 
 
IMPORTATIONS, 2009 
 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s)  
(et numéro(s)  
du SH) Quantité  
importée Prix moyen à 
l'importation, 
(dollars EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché intérieur, 
dollars EU (1) Valeur f.a.b., 
(millions de 
dollars EU) 
2009 22.08.40.00 0,52 0,77 ND 0,40 
 
Source:  ACIL – (1) – donnée non disponible. 
Année 2009, valeur f.a.b.   Déclarations à l'importation, Observatoire, Bureau des études économiques, 
Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme.   
Calculs du Ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme. 
 
__________