. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/313 
24 janvier 2005 
 (05-0283) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Graines de Zea mays  (maïs) destinées à l'ensemencement 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
Allemagne, Australie, Autric he, Canada, Chili, États-Unis , Finlande, France, Hongrie, 
Norvège, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède et Suisse 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import Health Schedule Zea mays 
seed for sowing, January 2005  (Programme sanitaire d'impor tation pour les graines de Zea 
mays  destinées à l'ensemencement, janvier 2005) – disponible en anglais, 9 pages 
6. Teneur:  La norme sanitaire d'importation (IHS) – Classe de produit:  graines (grain)/fruits à 
coque Sous-classe de produit: graines de Zea mays  destinées à l'ensemencement fixe les 
prescriptions régissant l' importation, en Nouvelle- Zélande, de graines de Zea mays  (maïs) 
destinées à l'ensemencement. 
L'IHS a été révisée afin de clarifier les prescrip tions d'importation.  El le passe en revue la 
liste des organismes nuisibles et les mesures phytosanitaires connexes pour les graines de Zea 
mays  destinées à l'ensemencement. 
7. Objectif et raison d'être:  [  ] innocuité des produits alimentaires, [  ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [  ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   Avril 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Avril 2005 G/SPS/N/NZL/313 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  21 mars 2005 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme:   Mr Robert Taylor, 
MAF Biosecurity New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +64 4 498 9811.   Téléfax:  +64 4 498 9888.  Courrier 
électronique:  Robert.taylor@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellingt on (Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  
+64 4 474 4140.  Téléfax:  +64 4 474 4257.  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz 
Site web: http://www.biosecurity.govt.nz/ sps/transparency/notifications/index.htm