. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1863 
20 août 2008  
 (08-3928) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ÉTATS-UNIS
  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:     
2. Organisme responsable:  Animal and Plant Health Insp ection Service (APHIS), US 
Department of Agriculture  (Service d'inspection zoosanitair e et phytosanitaire (APHIS) du 
Département de l'agriculture des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Asperges blanches à l'état frais (0709201010 et 0709029010) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   Sénégal 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Notice of Availability of a Pest Risk 
Analysis for Importation of Fres h White Asparagus From Senegal Into the Continental United 
States (Docket No. APHIS–2008–0084) (Avis de disponibilité d'une analyse du risque 
phytosanitaire aux fins de  l'importation dans la zone continentale des États-Unis d'asperges 
blanches à l'état frais en provenance du Sé négal (dossier de c onsultation APHIS–2008–0084)) 
– Disponible en anglais, 2 pages 
6. Teneur:  Le Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS) informe le public 
qu'il a préparé une analyse du risque  phytosanitaire aux fins de l'évaluation des risques liés à 
l'importation dans la zone continentale des États-Unis d'asperges blanches à l'état frais en provenance du Sénégal.  Sur la base de cette analyse, nous estimons que l'application d'une ou 
de plusieurs mesures phytosanitaires spécifiq ues sera suffisante pour  réduire les risques 
d'introduction ou de dissémination de phytopa rasites ou d'adventices nuisibles lors de 
l'importation d'asperges blanches à l'état frais en provenance du Sénégal.  Cette analyse du 
risque phytosanitaire est mise à la disposition du public pour lui pe rmettre de l'examiner et de 
formuler des observations. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité de s produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protecti on du territoire contre d'autres dommages 
attribuables à des parasites    
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:    G/SPS/N/USA/1863 
Page 2  
 
  9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:    
Federal Register :  18 août 2008 (Volume 73, n° 160), pages 48189 et 48190 (disponible en 
anglais). 
Pour accéder au texte complet et pour de plus  amples renseignements:   S u i v r e  l e  l i e n  
http://www.gpoaccess. gov/fr/advanced.html
, sélectionner 2008 FR Vol. 73 et saisir "48189" 
(avec les guillemets) dans la fenêtre de recherche ( Search ). 
10. Date projetée pour l'adoption:  Sans objet 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Sans objet 
12. Date limite pour la présentation des observations:  17 octobre 2008 
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Des observations peuvent être communi quées par l'un des moyens suivants: 
• Portail fédéral sur l'élaboration de la réglementation ( Federal eRulemaking Portal ):  
Suivre le lien  
http://www.regulations.gov/f dmspublic/component/main?m ain=DocketDetail&d=APHIS
-2008-0084  pour présenter ou consulter des obser vations ou pour accéder aux documents 
complémentaires et connexes di sponibles électroniquement. 
• Courrier postal/privé:  Les co mmunications contenant les obser vations sont à envoyer en 
deux exemplaires à l'adresse:  Docket No . APHIS-2008-0084, Regulatory Analysis and 
Development, PPD, APHIS, St ation 3A-03.8, 4700 River Road Unit 118, Riverdale, MD 
20737-1238.  Prière d'indiquer que les observations  portent sur le dossier de consultation 
(docket ) APHIS-2008-0084. 
Pour tout complément d'information, s'adresser à: Ms. Shirley Wager Page, Branch Chief, Commodi ty Import Analysis and Operations Staff, 
PPQ, APHIS, 4700 River Road Unit 133, Rive rdale, MD 20737–1231;  Téléphone:  +(1 301) 
734 8758. 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Aut hority, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1027, Washington D.C. 
20250.  Téléphone:  +(1 202) 720 1301;  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier électronique:  
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov