. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/100 
15 mars 2011  
 (11-1275) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
  
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Bureau des normes de 
Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X],  2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Clous en acier - Clous en acier durci (ICS 21.160.50) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  TTS 625-2:20XX Steel nails - 
Hardened steel nails  (TTS 625-2:20XX.  Clous en acier.  Cl ous en acier durci).  14 pages, en 
anglais 
6. Teneur:  La norme notifiée s'applique aux clous en  fil d'acier durcis par écrouissage ou par 
traitement à chaud.  Elle énonce des exigences concernant la résistance à la traction, la 
finition et la qualité d'exécution, et indique des tolérances pour divers paramètres en rapport 
avec la taille. 
Cette norme ne s'applique pas aux clous en acier qui n'ont pas été durcis. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   
Il a été recommandé de conférer à la norme not ifiée le statut de norme  obligatoire afin de 
prévenir les fraudes, les tromperies , l'étiquetage induisant  en erreur et la mi se sur le marché de 
produits (jouets) non conformes, et de fournir une information adéquate au 
consommateur/utilisateur.  
8. Documents pertinents:    
ASTM International 
ASTM F680, Standard test method for nails 
ASTM A1667, Standard Specification for Driven Fasteners: Nails, Spikes, and Staples 
ASTM B695,  Standard Specification for Coatings of Zinc Mec hanically Deposited on Iron 
and Steel G/TBT/N/TTO/100 
Page 2  
 
  British Standards Institute 
BS 1202–1, Specification for nails - Steel nails 
Organisation internationale de normalisation 
ISO 3951-1.  Règles d'échantillonnage pour les contrôles par mesures -- Partie 1: 
Spécifications pour les plans d'échantillonn age simples indexés d'après la limite 
d'acceptation de qualité (LAQ) pour le contrô le lot par lot pour une caractéristique de 
qualité unique et une LAQ unique 
Bureau des normes de Trinité-et-Tobago 
TTS 416:2002, Specification for steel nails  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }Date devant être notifiée pa r le ministre responsable 
du commerce et de l'industrie  dans un avis qui sera 
publié au Journal officiel ( Trinidad and Tobago 
Gazette ) conformément à la Loi sur les normes. 
10. Date limite pour la présentation des observations:  17 avril 2011 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et  adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
Le projet de norme de Trinité-et-Tobago no tifié reprend la norme ASTM A706M:09b, avec 
des différences nati onales.  Le document incluant les diffé rences nationales pe ut être obtenu à 
l'adresse: 
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  
1-2 Century Drive  Trincity Industrial Estate  Macoya Tunapuna  TRINITÉ-ET-TOBAGO  
Téléfax:  (1-868) 663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt