ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/CFMC/W/24/Rev.1* 
19 mai 2008 
 (08-2300) 
  
  
 
MÉCANISME DU CADRE CONSULTATIF DU DIRECTEUR GÉNÉRAL 
EN FAVEUR DU COTON 
 
ASPECTS RELATIFS À L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT 
 
Cotes des documents et calendrier des réunions
 
 
Révision  
  
 
 
 
 
  
 
 Le présent document met à jour la liste des ra pports et documents distribués conformément au 
mandat relatif à l'aide au déve loppement en faveur du coton.
1 Il contient également le calendrier des 
réunions du Mécanisme du cadre consultatif du Dir ecteur général en faveur du coton (MCCDG).  Il 
est distribué à la demande des participants et sera mis à jour périodiquement. 
 
 
                                                      
* Le présent document a été publié auparavant sous la cote WT/L/686/Rev.1. 
1 Paragraphe 1.b et Annexe A, paragraphe 5, de la Décision du Conseil général du 1er août 2004 
(WT/L/579);  et paragraphe 12 de la Déclaration ministérielle de Hong Kong (WT/MIN(05)/DEC). 
 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre 
responsabilité et sans préjudice des positions des Membres ni de 
leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. WT/CFMC/W/24/Rev.1 
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SECTION I:  RAPPORTS DE CONFÉRENCES 
RAPPORT/DOCUMENT COTE DU DOCUMENT DATE DE DISTRIBUTION 
Atelier régional sur le coton à 
l'intention des pays africains, Cotonou (Bénin), 23 et 24 mars 2004 WT/L/587 17 novembre 2004 
Session de haut niveau sur le coton, 
15 et 16 mars 2007 WT/L/ À confirmer 
SECTION II:  RAPPORTS PÉRIODIQUES DU DIRECTEUR GÉNÉRAL, MISES À JOUR 
DU CONSEIL GÉNÉRAL ET RAPPORTS DE SITUATION DU SECRÉTARIAT 
RAPPORT/DOCUMENT COTE DU DOCUMENT DATE DE DISTRIBUTION 
Premier rapport périodique du Directeur général WT/GC/83 et Add.1 3 décembre 2004 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 2ème réunion du SCC2 TN/AG/SCC/W/1 25 mai 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 3ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/2 25 mai 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 5ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/3 27 juillet 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 6ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/4 6 octobre 2005 
Deuxième rapport périodique du 
Directeur général WT/GC/97 et Add.1 21 novembre 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 10ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/53 15 mars 2006 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 11ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/6 3 avril 2006 
Rapport de situation du Directeur 
général présenté à la réunion du Conseil général du 15 mai 2006  WT/GC/M/102 19 juillet 2006 
                                                      
2 Sous-Comité du coton (SCC). 
3 Ce rapport de situation du Secrétariat (TN/AG/SCC/W/ 5) est résumé dans le compte rendu officiel de 
la réunion du SCC figurant dans le document TN/AG/SCC/R/10. 
  WT/CFMC/W/24/Rev.1 
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RAPPORT/DOCUMENT COTE DU DOCUMENT DATE DE DISTRIBUTION 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 12ème réunion du SCC  TN/AG/SCC/R/12 6 octobre 2006 
Rapport de situation du Directeur 
général présenté à la réunion du Conseil général des 27 et 28 juillet 2006 WT/GC/M/103 10 octobre 2006 
Session de haut niveau sur le coton, 
"Observations récapitulatives du 
Directeur général" TN/AG/SCC/W/7  16 mars 2007  
Rapport de situation établi par le 
Secrétariat TN/AG/SCC/W/8 11 juillet 2007 
SECTION III:  TABLEAU ÉVOLUTIF SUR L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT 
EN FAVEUR DU COTON – RÉVISIONS 
RAPPORT/DOCUMENT COTE DU DOCUMENT DATE DE DISTRIBUTION 
Tableau évolutif sur l'aide au développement en faveur du coton WT/GC/97:  pages 18 à 29 21 novembre 2006 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/L/670 (mise à jour) 15 décembre 2006 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/L/684 (mise à jour)  5 juin 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  
réactions du Bénin  WT/L/656  25 septembre 2006  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  réactions du Burkina Faso  WT/L/657  16 octobre 2006  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  réactions du Mali  WT/L/660 2 novembre 2006 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  réactions de la communauté du 
développement  WT/L/681  25 janvier 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  réactions du Tchad WT/L/683 11 avril 2007  WT/CFMC/W/24/Rev.1 
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  RAPPORT/DOCUMENT COTE DU DOCUMENT DATE DE DISTRIBUTION 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  réactions du groupe "Coton-4" WT/L/685 28 juin 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  contribution du FMI WT/L/689 23 juillet 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  contribution de la Banque mondiale WT/L/690 23 juillet 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  
contribution du Burkina Faso WT/L/697 11 septembre 2007 
SECTION IV:  RÉFORMES INTERNES DU SECTEUR DU COTON 
RAPPORT/DOCUMENT COTE DU DOCUMENT DATE DE DISTRIBUTION 
Burkina Faso WT/L/645  17 mars 2006 
Bénin WT/L/646 18 mai 2006 
 
SECTION V:  SÉRIES DE CONSULTATIONS4 
SÉRIES DE CONSULTATIONS DATES 
1ère série 22 octobre 2004 
2ème série 18 novembre 2004 
3ème série 25 avril 2005 
4ème série 18 juillet 2005 
5ème série 28 octobre 2005 
6ème série 16 février 2006 
7ème série 14 juin 2006 
Session de haut niveau sur le coton, 15 et 16 mars 2007 
8ème série 18 juin 2007 
9ème série 19 novembre 2007 
__________ 
                                                      
4 Mécanisme du cadre consultatif du Direct eur général en faveur du coton (MCCDG).