. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BRB/7 
2 mars 2006 
 (06-0904) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   BARBADE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Ministry for Foreign Affairs and Foreign Trade  (Ministère des 
affaires étrangères et du commerce extérieur) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme 
susmentionné :       
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Œufs de consommation (ICS 67.120.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Barbados National Standard 
Specification for Table Eggs – BNS 171:2005  (Spécification type de la Barbade concernant 
les œufs de consommation – BNS 171:2005) – 25 pages, en anglais 
6. Teneur:   Le texte notifié établit des spécifications pour: 
a) les critères de classement par qualité et les qualités;  
b) l'indication du poids; 
c) les prescriptions en matière d'étiquetage;  et 
d) les protocoles d'échantillonnage et méthodes d'essai applicables aux œufs de 
consommation préemballés, distribués et proposés à la vente dans le commerce de détail à la Barbade. 
Le texte notifié établit également des prescr iptions en matière d'étiquetage pour les 
ovoproduits transformés préemballés, distribués et proposés à la vente à la Barbade. 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:   Le 
texte notifié vise les objectifs ci-après: 
i) harmoniser les normes commerciales da ns la région de la CARICOM; 
ii) protéger les consommateurs;  et 
iii) fournir des renseignements adéquats aux consommateurs.  G/TBT/N/BRB/7 
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  8. Documents pertinents:    
a) USDA Egg grading Manual  (Manuel de l'USDA pour le classement des œufs par 
qualité); 
b) Regulation governing the voluntary grad ing of shell eggs (7CFR Part 56)  (Règlement 
régissant le classement volontaire des œufs en coquille par qualité (7CFR Partie 56)); 
c) Règlements canadiens concernant les œufs; 
d) Jamaican Standard Specification for Gr ading and Labelling of Table Eggs 
JS 177:1989  (Spécification jamaïcaine type concernant le classement par qualité et 
l'étiquetage des œufs de consommation JS 177:1989);  et 
e) Jamaican Standard Specification for Tabl e Eggs:  Quality Requirements;  
JS 246:1992  (Spécification jamaïcaine type concernant les œufs de consommation:  
exigences en matière de qualité;  JS 246:192). 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ ] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Barbados National Standards Institution 
Flodden 
Culloden Road 
St. Michael Barbade 
Téléphone:  (+246) 426 3870 
Fax:   (+246) 436 1495 
Courrier électronique: office@bnsi.com.bb