ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/325 
9 mai 2005 
 (05-1883) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Autorité néo-zélandaise de la sécurité sanitaire des aliments 
(NZFSA) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l’ICS devraient aussi être indiqués, le 
cas échéant):  La NZFSA propose d'apporter les quatre modifications ci-après aux normes 
alimentaires néo-zélandaises de 2005 relatives aux limites maximales de résidus de 
composés agricoles:   1. changement de la présentation des tablea ux figurant dans les normes alimentaires aux 
fins de l'inclusion de nouv eaux renseignements (définition des résidus et numéro CAS 
(Chemical Abstracts Service ) pour chaque composé); 
2. prise en compte d'une réévaluation de 40 composés actuellement soumis à la limite 
maximale de résidus (LMR) pa r défaut de 0,1 mg/kg, aux fins de la fixation de LMR 
plus applicables pour chaque composé;  
3. radiation de trois composés qui n'ont pas été enregistrés pour utilisation en 
Nouvelle-Zélande depuis cinq ans;  et 
4. établissement de trois nouvelles LMR et d'une nouvelle exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR. 
 
• Liste des 40 composés devant être réévalués: 
 
1. 1,3-Dichloropropene 11.  Fipronil 21.  Mecoprop 31.  Pendimethalin 
2. Abamectin 12.  Glufosinate-
ammonium 22. Metalaxyl 32.  Propachlor 
3. Amitrole 13.  Glyphosate 23.  Methamidophos 33.  Propazine 
4. Benalaxyl 14.  Haloxyfop 24.  Methiocarb 34.  Prothiofos 
5. Bromoxynil 15.  Imidacloprid 25.  Metolachlor 35.  Pymetrozine 
6. Cymoxanil 16.  Kresoxim-
methyl 26. N6-enzyladenine 36.  Quinzalofop-P-
ethyl 
7. Deltamethrin 17.  Lambda-
cyhalothrin 27. Nicosulfuron 37.  Streptomycin 
8. Diquat 18.  Lufenuron 28.  Novaluron 38.  Terbufos 
9. Epoxiconazole 19.  MCPA 29.  Oxadiazon 39.  Trifloxystrobin 
10. Fenamidone 20.  MCPB 30.  Paraquat 40.  Trinexpac-ethyl 
 
• Liste des trois composés devant être radiés: 
o demeton-S-methyl; 
o isazophos;  et 
o vinclozolin. 
 G/SPS/N/NZL/325 
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  • Les trois nouvelles LMR proposées sont les suivantes: 
o 0,5 mg/kg pour l'indoxacarb utilisé comme insecticide sur les raisins; 
o 0,001 mg/kg pour le bromadiolone u tilisé comme rodenticide à proximité 
d'aliments;  et 
o 0,001 mg/kg pour le flocoumafen utilisé comme rodenticide à proximité 
d'aliments. 
 
• Objet de l'exemption proposée: 
o exemption intéressant la ketamine pour  utilisation comme sédatif et comme 
anesthésiant chez toutes les espèces, sauf pour utilisation pour l'enlèvement du 
velours chez les cerfs 
 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays utilisant les composés agricoles qu'il est proposé de réévaluer ou de radier, utilisant 
l'un quelconque des composés pour lesquels de nouvelles LMR sont proposées ou utilisant le composé pour lequel une exemption est pr oposée, en relation avec des produits qu'il est 
prévu d'exporter vers la Nouvelle-Zél ande (voir aussi point 8 ci-après) 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   New Zealand Food Safety Authority:  
New Zealand (Maximum Residue Limits of Agricultural Compounds) Food Standards 
2005:  WTO Consultation: Amendment Two:  May/June 2005  (Autorité néo-zélandaise de 
la sécurité sanitaire des aliments.  Normes alimentaires néo-zélandaises de 2005 relatives 
aux limites maximales de résidus de composés agricoles.  Consultation OMC.  Modification n° 2.  Mai/juin 2005) - Disponible en anglais, 30 pages 
6. Teneur:  Le document de travail propose des modifications (voir point 3) des normes 
alimentaires néo-zélandaises de 2005 relatives aux limites maximales de résidus de 
composés agricoles 
7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [  ] préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les maladies 
ou les parasites des animaux/des plantes, [  ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[X] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Or ganisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   L a  
disposition 8 des normes alimentaires né o-zélandaises de 2005 relatives aux limites 
maximales de résidus de composés agricoles (normes relatives aux LMR intérieures) prévoit entre autres ce qui suit: 
• un aliment de production nationale renferma nt des résidus de composés agricoles à 
hauteur, au maximum, des niveaux fixés dans les normes relatives aux LMR intérieures peut être vendu en Nouvelle-Zélande;  et 
• un aliment de production nationale renferma nt des résidus de composés agricoles à 
hauteur de 0,1 mg/kg au maximum peut être vendu en Nouvelle-Zélande si le 
composé agricole en question ne figure pas sur la liste de la norme relative aux LMR intérieures ou si ce composé n'est p as associé audit aliment (type, sorte ou 
classe) dans la liste de la norme relative aux LMR intérieures.  G/SPS/N/NZL/325 
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  Un aliment importé peut être vendu en N ouvelle-Zélande s'il remplit les conditions 
ci-dessus ou s'il renferme des résidus d'un composé agricole dans des proportions ne dépassant pas les LMR fixées pour ce compo sé et cet aliment dans les éditions ou 
suppléments en vigueur des publications  de la Commission FAO/OMS du Codex 
Alimentarius intitulées Résidus de pesticides dans les denrées alimentaires  et Résidus de 
médicaments vétérinaires dans les aliments . 
9. Documents pertinents et lang ue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  New 
Zealand (Maximum Residue Limits of Ag ricultural Compounds) Food Standards 2005 
(disponible en anglais) 
10. Date projetée pour l'adoption:   29 juillet 2005 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   2 septembre 2005 
12. Date limite pour la présentation des observations:  28 juin 2005 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
NZ (MRL) Food Standards 
Policy Group New Zealand Food Safety Authority PO Box 2835 
WELLINGTON (NOUVELLE-ZÉLANDE) 
Téléphone:   +64 4 463 3416 Téléfax:  +64 4 463 2583 Courrier électronique:  policy@nzfsa.govt.nz
 
Site web:  http://www.nzfsa.govt.nz/policy-law/consultation/index.htm  
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Coordinator, SPS New Zealand 
PO Box 2526 101-103 The Terrace 
WELLINGTON (NOUVELLE-ZÉLANDE) 
Téléphone:  +64 4 474 4140 Téléfax:  +64 4 474 4257 Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
  
Site web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tr ansparency/notifications/index.htm