. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KWT/30 
14 janvier 2010 
 (10-0138) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KOWEÏT
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards and Metrology Department  – KOWSMD 
(Département des normes et de la métrologie) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Public Authority for Industry  (Autorité publique pour l'industrie) 
P.O.Box 4690, Safat 
13047 Koweït Téléphone: (+965) 25302630 Fax:  (+965) 25302625 Courrier électronique:  Enquiry_point@pai.gov.kw 
Site Web:  https://www.pai.gov.kw/
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Pneumatiques de véhicules à usages multip les, camions, autocars et remorques 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  "Multi-Purpose Vehicles, Trucks, 
Buses and Trailers- Tyres Part 1:  Nomenclatu re, Designation, Marking, Dimensions, Load 
Capacities and Inflation Pressures" (Pneumatiques de véhicules à usages multiples, 
camions, autocars et remorques – Partie I:   Nomenclature, d ésignation, marquage, 
dimensions, capacités de charge et  pressions de gonflage).  Dis ponible en arabe (12 pages) et 
en anglais (8 pages) 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique koweïtie n/CCG notifié porte sur la nomenclature, 
la désignation, le marquage, les dimensions, les capacités de charge et les pressions de gonflage des pneumatiques neuf s pour véhicules à usages multiples, camions légers, poids 
lourds, autocars et remorques.  Ce règlement n'est pas applicable aux types de pneumatiques 
prévus pour une catégorie de vitesse inférieure à 80 km/h. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Sécurité des consommateurs  G/TBT/N/KWT/30 
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  8. Documents pertinents:   Néant 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X]o u  
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry  (Autorité publique pour l'industrie) 
P.O.Box 4690, Safat 13047 Koweït Téléphone: (+965) 25302630 
Fax:  (+965) 25302625 
Courrier électronique:  Enquiry_point@pai.gov.kw Site Web:  https://www.pai.gov.kw/
 
Le texte peut également être téléchargé à partir de l'adresse suivante: http://members.wto.org/crnattach ments/2010/tbt/kwt/10_0017_00_e.pdf
 
http://members.wto.org/crnattachments/2010/tbt/kwt/10_0017_00_x.pdf