. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/BHR/271 
10 janvier 2012 
 (12-0100) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box:  5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone:  +973 17574880 Fax:  +973 17530730 
Courrier électronique:  bsmd@moic.gov.bh.  
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Griottes déshydratées:  spécifications (ICS 67.080) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Dried sour cherries:  
Specification  (Griottes déshydratées:  spécifications).  4 pages en arabe, 5 pages en anglais  
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions des dispositions 6 et 9 (emballage  et étiquetage) de la norme du Golfe GSO 
relative aux griottes déshydratées. 
Il est disposé ce qui suit:  
- Le produit doit être conditionné dans des contenants adéquats, propres et fermés 
 hermétiquement, qui en préservent l'hygiène et la qualité.  
Le texte notifié définit des prescriptions en ma tière d'étiquetage, portant entre autres sur les 
points suivants: 
- Les mentions d'étiquetage et les mentions e xplicatives jointes doivent être libellées en 
 arabe;  si une autre langue est utilisée, elle  doit figurer à côté de l'arabe.  Tous les 
 renseignements donnés dans une autre langue doivent être identiques aux  renseignements donnés en arabe. - Nom et forme du produit G/TBT/N/BHR/271 
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  - Nombre de fruits par emballage et qualité 
- Teneur en eau 
- Délais de péremption du produit  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Assurer la protection des consommateurs et l'innocuité des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:  
- GSO "Dried Sour Cherries:  Specification"  (Norme GSO - griottes déshydratées:  
spécifications)  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: