ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/CFMC/W/24/Rev.2 
5 juin 2008 
 (08-2633) 
  
  
 
MÉCANISME DU CADRE CONSULTATIF DU 
DIRECTEUR GÉNÉRAL EN FAVEUR 
DU COTON 
 
Cotes des documents et calendrier des réunions
 
 
Révision  
   
  
 
   
 Le présent document met à jour la liste des ra pports et documents distribués conformément au 
mandat relatif à l'aide au déve loppement en faveur du coton.
1  Il contient également le calendrier des 
réunions du Mécanisme du cadre consultatif du Dir ecteur général en faveur du coton (MCCDG).  Il 
est distribué à la demande des participants et sera mis à jour périodiquement. 
                                                      
1 Paragraphe 1.b et Annexe A, paragraphe 5, de la Décision du Conseil général du 1er août 2004 
(WT/L/579);  et paragraphe 12 de la Déclaration ministérielle de Hong Kong (WT/MIN(05)/DEC). Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre 
responsabilité et sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. WT/CFMC/W/24/Rev.2 
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SECTION I:  RAPPORTS DE CONFÉRENCES 
RAPPORT /DOCUMENT  C OTE DU DOCUMENT  D ATE DE DISTRIBUTION  
Atelier régional sur le coton à l'intention 
des pays africains, Cotonou (Bénin),  23 et 24 mars 2004 WT/L/587 17 novembre 2004 
Session de haut niveau sur le coton,  
15 et 16 mars 2007  À confirmer 
SECTION II:  RAPPORTS PÉRIODIQUES DU  DIRECTEUR GÉNÉRAL, MISES À JOUR 
DU CONSEIL GÉNÉRAL ET RAPPORT S DE SITUATION DU SECRÉTARIAT 
RAPPORT /DOCUMENT  C OTE DU DOCUMENT  D ATE DE DISTRIBUTION  
Premier rapport périodique du Directeur 
général WT/GC/83 et Add.1 3 décembre 2004 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 2ème réunion du SCC2 TN/AG/SCC/W/1 25 mai 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 3ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/2 25 mai 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 5ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/3 27 juillet 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 6ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/4 6 octobre 2005 
Deuxième rapport périodique du 
Directeur général WT/GC/97 et Add.1 21 novembre 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 10ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/53 15 mars 2006 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 11ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/6 3 avril 2006 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 15 mai 2006  WT/GC/M/102 19 juillet 2006 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 12ème réunion du SCC  TN/AG/SCC/R/12 6 octobre 2006 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général des 27 et 28 juillet 2006 WT/GC/M/103 10 octobre 2006 
                                                      
2 Sous-Comité du coton (SCC). 
3 Ce rapport de situation du Secrétariat (TN/AG/SCC/W/ 5) est résumé dans le compte rendu officiel de 
la réunion du SCC figurant dans le document TN/AG/SCC/R/10.  WT/CFMC/W/24/Rev.2 
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  RAPPORT /DOCUMENT  C OTE DU DOCUMENT  D ATE DE DISTRIBUTION  
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général des 14 et 15 décembre 2006 WT/GC/M/106 1
er mars 2007 
Session de haut niveau sur le coton, 
"Observations r écapitulatives du 
Directeur général" TN/AG/SCC/W/7  16 mars 2007  
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/8 11 juillet 2007 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/9 14 décembre 2007 
Conseil général:  Rapport annuel 2007 
(coton) WT/GC/114 21 janvier 2008 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général 
du 18 décembre 2007 WT/GC/M/112 4 mars 2008 
SECTION III:  TABLEAU ÉVOLUTIF SUR L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT 
EN FAVEUR DU COTON – RÉACTIONS DES MEMBRES 
RAPPORT /DOCUMENT  C OTE DU DOCUMENT  D ATE DE DISTRIBUTION  
Tableau évolutif sur l'aide au développement en faveur du coton:  
réactions du Bénin  WT/L/656  25 septembre 2006  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  
réactions du Burkina Faso  WT/L/657  16 octobre 2006  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  
réactions du Mali  WT/L/660 2 novembre 2006 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  réactions de la communauté du développement  WT/L/681  25 janvier 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  réactions du Tchad WT/L/683 11 avril 2007  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  réactions du groupe "Coton-4" WT/L/685 28 juin 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  contribution du FMI WT/L/689 23 juillet 2007 WT/CFMC/W/24/Rev.2 
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  RAPPORT /DOCUMENT  C OTE DU DOCUMENT  D ATE DE DISTRIBUTION  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  contribution de la Banque mondiale WT/L/690 23 juillet 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton:  
contribution du Burkina Faso WT/L/697 11 septembre 2007 
SECTION IV:  TABLEAU ÉVOLUTIF SUR L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT 
EN FAVEUR DU COTON – VERSIONS ACTUALISÉES 
RAPPORT /DOCUMENT  C OTE DU DOCUMENT  D ATE DE DISTRIBUTION  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6 10 avril 2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.1 30 avril 2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.2 7 mai 2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.3 20 mai 2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.4 À confirmer 
SECTION V:  RÉFORMES INTERN ES DU SECTEUR DU COTON 
RAPPORT /DOCUMENT  C OTE DU DOCUMENT  D ATE DE DISTRIBUTION  
Burkina Faso WT/L/645  17 mars 2006 
Bénin WT/L/646 18 mai 2006 
Bénin WT/CFMC/18 À confirmer 
SECTION VI:  COOPÉRATION SUD-SUD EN FAVEUR DU 
DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR DU COTON 
Mali WT/L/704 22 novembre 2007 
Brésil, Chine, Inde, Égypte, CCI WT/L/710 18 décembre 2007 
Burkina Faso WT/CFMC/17 28 mai 2008 
  WT/CFMC/W/24/Rev.2 
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SECTION VII:  SÉRIES DE  CONSULTATIONS DU MCCDG4 - CALENDRIER DES RÉUNIONS  
SÉRIES DE CONSULTATIONS DATES 
1ère série 22 octobre 2004 
2ème série 18 novembre 2004 
3ème série 25 avril 2005 
4ème série 18 juillet 2005 
5ème série 28 octobre 2005 
6ème série 16 février 2006 
7ème série 14 juin 2006 
Session de haut niveau sur le coton, 15 et 16 mars 2007 
8ème série 18 juin 2007 
9ème série 22 novembre 2007 
10ème série À confirmer 
 
__________ 
 
 
                                                      
4 Mécanisme du cadre consultatif du Direct eur général en faveur du coton (MCCDG).