ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/USA/2345 
4 avril 2012  
 (12-1769) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  ÉTATS-UNIS 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:    
2. Organisme responsable:  US Environmental Protection Agency  (Agence de la protection 
de l'environnement des États-Unis) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Œuf, graisse de volaille, viande de vola ille et sous-produits de viande de 
volaille 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux   
[ ] Régions ou pays spécifiques:    
5. Intitulé du texte notifié:  Indoxacarb;  Pesticide Tolerances  (Indoxacarb.  Limites 
maximales de résidus pour pesticide).  Langue(s):  anglais.  Nombre de pages:  4 
 http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR-2012-02-15/html/2012-3157.htm  
6. Teneur:  Il est établi des limites maximales de résidus pour l'indoxacarb, y compris ses 
métabolites et sous-produits de dé gradation, dans ou sur les produits repris dans le tableau 
ci-dessous.  Le respect des niveaux des limites maximales de résidus (LMR) ci-après doit 
être déterminé en faisant la somme de l' indoxacarb ((S)-methyl-7-chloro-2,5-dihydro-2-
[[(methoxycarbonyl)[4-(trifluoromethoxy)-phenyl]amino]carbonyl]indeno[1,2e] [1,3,4]oxadiazine-4a(3H)-carboxylate), de s on énantiomère R ((R)-methyl 7-chloro-2,5-
dihydro-2-[[(methoxycarbonyl)[4-(trifluorom ethoxy) phenyl]amino]carbonyl]indeno [1,2-
e] [1,3,4] oxadiazine-4a(3H)-carboxylate) et des métabolites IN-JT333 (methyl 7-chloro-
2,5-dihydro-2-[[[4-(trifluoromethox y)phenyl]-amino]carbonyl]indeno[1,2-
e][1,3,4]oxadiazine-4a(3H)-carboxylate), IN-KT319 ((E)-methyl 5-chloro-2,3,-dihydro-2-hydroxy-1-[[[(methoxycarbonyl)[4-(trifluor omethoxy)phenyl]amino]-carbonyl]hydrazono]-
1H-indene-2-carboxylate), IN-JU873 (methyl 5-chloro-2,3-dihydro-2-hydroxy-1-[[[[4-
(triflurormethoxy)-phenyl]amino]carbonyl]hydrazono]-1H-indene-2-carboxylate), 
IN-KG433 (methyl 5-chloro-2,3,-dihydr o-2-hydroxy-1-[[[(methoxycarbonyl)[4-
(trifluoromethoxy)phenyl]amino]carbonyl]-hydrazono]-1H-indene-2-carboxylate) et IN-KB687 (methyl [4-(trifluoromethoxy)phenyl] carbamate), pris en compte en tant 
qu'équivalent stoechiométrique de l' indoxacarb dans le produit considéré. 
Produit   Parties par million 
Œ u f      0 , 2 0  Graisse de volaille   0,20 Viande de volaille   0,06 Sous-produits de viande de volaille 0,06 G/SPS/N/USA/2345 
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  7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.    
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)   
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)    
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)    
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente?   
 [ ] Oui  [X] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  Le Codex prévoit des LMR pour 
l'indoxacarb dans ou sur les œufs (0,02 mg/kg), la viande de volaille (0,01 mg/kg) et les 
abats comestibles de volailles (0,01 mg/kg).  Ces LMR sont plus basses que les niveaux 
jugés appropriés pour les LMR d'indoxacarb pour la  volaille aux États-Unis.  La définition 
des résidus appliquée par les États-Unis pour les produits de la volaille englobe 
l'indoxacarb, son énantiomère R et cinq métabo lites, tandis que la définition du Codex pour 
ce même terme englobe seulement l'indoxacarb et son énantiomère R.  Étant donné que la définition des résidus et les procédures d'éval uation des produits de l'élevage figurant dans 
le Codex diffèrent de celles des États-Unis, il n'est pas possible d'harmoniser les LMR des 
États-Unis avec celles du Codex en ce qu i concerne les produits de volaille. 
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  L'EPA a fait paraître dans le Federal Register du 26 août 2011 (76 FR 53372) 
(FRL-8884-9), au titre de l'article 408(d)(3) de la FFDCA, 21 U.S.C. 346a(d)(3), un avis 
annonçant le dépôt d'une demande pour pesticide (PP 1F7873) par la société E.I. du Pont de 
Nemours and Company, 1007 Market Street, Wilmington, DE 19898-0001.  Cette demande 
visait à la modification de 40 CFR 180.564 par l'établissement de limites maximales pour 
les résidus de l'insecticide indoxacarb ((S)-methyl-7-chloro-2,5-dihydro-2-
[(methoxycarbonyl)[4-(trifluoromethoxy)-phenyl]amino]carbonyl]indeno[1,2e] [1,3,4]oxadiazine-4a(3H)-carboxylate), son énantiomère R ((R)-methyl 7-chloro-2,5-
dihydro-2-[[(methoxycarbonyl)[4-(trifluorom ethoxy) phenyl]amino]carbonyl]indeno [1,2-
e] [1,3,4] oxadiazine-4a(3H)-carboxylate) et les métabolites IN-JT333 (Methyl 7-chloro-
2,5-dihydro-2-[[[4-(trifluoromethoxy)phen yl]-amino]carbonyl]indeno[1,2-e][1,3,4] 
oxadiazine-4a(3H)-carboxylate), IN-KT319 ((E)-m ethyl 5-chloro-2,3,-dihydro-2-hydroxy-
1- [[[(methoxycarbonyl)[4-(trifluoromethoxy)phenyl]amino]-carbonyl]hydrazono]-1H-indene-2-carboxylate), IN-JU873 (Methyl 5-chloro-2,3-dihydro-2-hydroxy-1-[[[[4-(triflurormethoxy)-phenyl]amino]carbonyl]hydrazono]-1H-indene-2-carboxylate), IN-KG433 (Methyl 5-chloro-2,3,-dihydro-2-hydroxy-1-[[[(methoxycarbonyl)[4-
(trifluoromethoxy)phenyl]amino]carbonyl]-hydrazono]-1H-indene-2-carboxylate) et 
IN-KB687 (Methyl [4-(trifluoromethoxy)phenyl]ca rbamate) dans ou sur l'œuf (0,2 partie 
par million ou ppm), la graisse de volaille (0,2 ppm), la viande de volaille (0,06 ppm) et les 
sous-produits de viande de vol aille (0,06 ppm).  Cet avis renvoyait à un résumé de la  G/SPS/N/USA/2345 
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  demande préparé par le titulaire de l'homologa tion (E.I. du Pont de Nemours and Company) 
et disponible dans le dossier de consultation ( docket ) (http://www.regulations.gov ).  Il n'a 
été reçu aucune observation en réponse à cet avis de dépôt (disponible en anglais). 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) :  15 février 2012 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  15 février 2012 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) :  15 février 2012 
[X] Mesure de facilitation du commerce   
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  15 février 2012 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'in formation national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Julie Chao, Registration 
Division (7505P), Office of Pesticide Programs, Environmental Protection Agency, 1200 Pennsylvania Avenue NW., Washi ngton, DC 20460-0001.  Téléphone:  
(703) 308-8735.  Courrier électronique:  chao.julie@epa.gov 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   United States SPS National 
Notification Authority, USDA Foreign Agricu ltural Service, International Regulations 
and Standards Division (IRSD), Stop 10 14, Washington D.C. 20250.  Téléphone:  
+(1 202) 720 1301.  Fax:  +(1 202) 720 0433;  Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov