. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CRI/24 
3 juin 2005 
 (05-2276) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   espagnol 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  RÉPUBLIQUE DU COSTA RICA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Ministère de l'économie, de l'industrie et du commerce, 
Direction amélioration de la réglem entation et réglementation technique 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Centro de Información de Obst áculos Técnicos al Comercio 
(Centre d'information sur les obstacles techniques au commerce) Ministerio de Economía, Industria y Comercio – MEIC 
Apartado Postal 10216-1000 
Téléphone: (+506) 235-2700 poste 206/203 
Téléfax: (+506) 297-1439 Courrier électronique:  crotc@meic.go.cr
 
Site internet:  www.reglatec.go.cr  
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Chou-fleur (0704.10.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:    
RTCR___:  Coliflor para Consumo en Estado Fresco (RTCR___:  Chou-fleur destiné à la 
consommation à l'état frais) – 11 pages, en espagnol 
6. Teneur:   Règlement technique définissant les car actéristiques en matière de qualité, de 
sécurité sanitaire, d'emballage et d'étiqueta ge du chou-fleur à l'état frais des types 
botaniques de Brassica oleracea  variété Botrytis , de production nationale ou d'importation, 
destiné à la consommation dans le pays 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Protection de la santé et de la sécurité des pe rsonnes ainsi que de la vie et de la santé des 
animaux et préservation des végétaux G/TBT/N/CRI/24 
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8. Documents pertinents:    
11.1 Bolaños, A.  1991.  Coliflor.  Programa de Hortalizas  (Chou-fleur.  Programme 
relatif aux cultures maraîchères), MAG.  p. 323-326.  In:  MAG.  1991.  Aspectos técnicos 
sobre cuarenta y cinco cultivos agrícolas de Costa Rica  (Questions techniques intéressant la 
quarantaine et cinq cultures agricoles du Costa Rica).  Boletín Técnico N° 74 .  MAG, 
Dirección General de Investigación y Extensión Agrícola, San José, C.R.  560 p. 
11.2 Carmona, G.  2001.  Rol de la Temperatura en el  almacenamiento de productos 
frescos  (Le rôle de la température dans le stockage de produits frais).  
www.mercanet.cnp.go.cr/calidad/postcosecha/guías-técnicas
 
11.3 Mc Gregor, B.  1989.  Tropical Products Transport.  Agricultural Handbook 
Number 668  (Transport des produits tropicaux.  Manuel pour l'agriculture n°668), USDA, 
Office of Transportation.  148 p. 
11.4 MEIC, MAG, CNP.  2003 Estudio de caracterización de coliflor en campo  (Étude 
de caractérisation du chou-fleur sur le terrain ).  MEIC, San José, C.R.  Feuilles polycopiées 
de terrain 
11.5 Mexique.  1982.  NMX-FF-049-1982 – Productos Alimenticios no Industrializados 
para Uso Humano-Hortalizas en Estado Fresco – Coliflor  (Produits alimentaires non 
industriels pour usage humain – Cultures maraîchè res à l'état frais – Chou-fleur).  Secretaría 
de Comercio y Fomento Industrial, México DF.  8 p. 
11.6 PIMA-CENADA.  2003.  Guía N° 6 para el manejo de la coliflor ( Brassica 
oleracea  var Botritys ) a comercializar en el CENADA  (Guide n°6.  Gestion du chou-fleur 
(Brassica oleracea var. Botritys ) pour commercialisation dans le cadre du CENADA).  
PIMA-CENADA, San José, CR.  12 p. 
11.7 PIMA-CENADA.  2001.  Comercializacíon Hortifrutícola en CENADA.  Manual 
de consulta  (Commercialisation de produits horticol es et fruiticoles dans le cadre du 
CENADA.  Manuel de consultation).  PIMA, CENADA, San José, C.R. 49 p. 
11.8 Rodríguez, J.J.;  Sáenz, A.;  Marín, S.;  Cerdas, M.M.  2003.  Determinación vida 
útil Coliflor ( Brassica oleracea  var Botritys ) bajo dos condiciones de almacenamiento  
(Détermination de la durée de vie utile du chou-fleur ( Brassica oleracea  var. Botritys ) dans 
deux conditions de stockage ).  CNP, San José, C.R.  Polycopié.  9 p. 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer 
En vigueur trois mois après publication au Journal Officiel ( La Gaceta ) 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Centro de Información de Obstáculos Técnicos al Comercio  
Ministerio de Economía, Industria y Comercio – MEIC Apartado Postal 10216-1000 Téléphone: (+506) 235-2700 poste 206/203 
Téléfax: (+506) 297-1439 
Courrier électronique:  crotc@meic.go.cr
 
Site internet:  www.reglatec.go.cr