ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/77 
18 septembre 2009 
 (09-4413) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Détergent pour vaisselle à la main (ICS 71.100.00) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Hand Dishwashing Detergent – 
Specification (1st Revision)  (Détergent pour vaisselle à la main – Spécification 
(1ère révision)).  31 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme nationale notifiée définit les caractéristiques physiques et chimiques 
que doivent présenter les détergents utilisés pour le  lavage de la vaisselle à la main.  Elle 
spécifie en outre les exigences en matière d'étiquetage, d'emballage et d'échantillonnage et 
les méthodes d'essai.  Elle couvre les détergen ts pour vaisselle à la main présentés sous 
toutes les formes couramment disponibles.  Cette norme nationale ne spécifie aucune 
exigence pour les détergents pour  lave-vaisselle automatiques. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  des risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  G/TBT/N/TTO/77 
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  8. Documents pertinents:  
- Malaysian Standard, MS 791:  2001 – Spec ification for liquid detergent for household 
hand dishwashing (first revision)  (Norme malaisienne MS 791: 2001 – Spécification pour 
les détergents liquides destinés au lavage domes tique de la vaisselle à la main (première 
révision)) 
- ASTM International 
- ASTM D 1193-06,  Standard specification for reagent water  (ASTM D 1193-06.  
Spécification normalisée concernant l'eau de réaction) 
- ASTM D 2667-95 (Reapproved 2008), Stand ard test method for biodegradability of 
alkylbenzene sulfonates  (ASTM D 2667-95 (réapprouvée en 2008) Méthode d'essai 
normalisée de la biodégradabilité des sulfonates d'alkylbenzène) 
 - British Standards Institution  (Institut britannique de normalisation) 
- BS 3762:  Section 3.7:  1986, Analysis of formulated detergents – Part 3.  Quantitative 
test methods – Section 3.7 Method for determination of total non-ionic matter content  
(BS 3762:  Section 3.7: 1986, Analyse des prép arations détergentes – Partie 3.  Méthodes 
d'essai quantitatives – Section 3.7.  Méthode de détermination de la tene ur totale en matière 
non ionique) 
- BS EN 13270:2001, Surface active agents – De termination of the active matter content in 
alkyldimethylbetaines  (BS EN 13270:2001.  Agents de su rface – Détermination de la teneur 
en matière active dans les alkyldiméthylbétaïnes) 
- Organisation internationale de normalisation 
- ISO 2271: 1989 Agents de surface - Détergents - Détermination de la teneur en matière 
active anionique selon une méthode manuelle ou mécanique par titrage direct dans deux 
phases 
- ISO 2871-1: 1988, Agents de surface - Détergen ts - Détermination de la teneur en matière 
active cationique - Partie 1:  Matière active cationique à haute masse moléculaire 
- ISO 2871-2: 1988, Agents de surface - Détergen ts - Détermination de la teneur en matière 
active cationique - Partie 2:  Matière active cationique à faible masse moléculaire (entre 200 et 500) 
- Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
- TTS 76:  Part 15, Requirements for labelling – Labelling of general household and 
automotive cleaning chemicals  (TTS 76: Partie 15 – Prescriptions en matière d'étiquetage – 
Étiquetage des produits chimiques d'entretien ménager ou automobile) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel 
(Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  25 octobre 2009  G/TBT/N/TTO/77 
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  11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Indus trial Estate, Macoya, Tunapuna 
Trinité-et-Tobago 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web:  http://www.ttbs.org.tt/