. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/BHR/193 
24 février 2010 
 (10-1056) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  BAHREÏN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. BOX:  5479 (Royaume de Bahreïn) 
Téléphone: +973 17574880 Fax:  +973 17530730 Courrier électronique:  bsmd@moic.gov.bh. Site Web:  http://www.moic.gov.bh/
 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Gelée royale (ICS 67.180.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Royal jelly  (Gelée royale).  
9 pages, en arabe et 6 pages en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique notifié désigne comme obligatoires les 
prescriptions des dispositions 7.1 et 8 (emballa ge et étiquetage) de la norme du Golfe GSO 
relative à la gelée royale.  Il  énonce les exigences suivantes:  
- Le produit doit être emballé immédiatement après avoir été prélevé dans les cellules, 
 dans des contenants en verre neutres, stérilisés et opaques permettant de préserver les 
 caractéristiques physiques du produit; 
- Les contenants doivent être remplis jusqu'en  haut de façon à prévenir toute altération du 
 produit par l'air; 
- Les contenants doivent être correctement fe rmés afin que le produ it ne subisse aucune 
 altération indésirable lors de la  manipulation ou de l'entreposage; 
- Le produit peut être emball é dans des capsules, sous fo rme déshydratée ou sous forme 
 de gelée. G/TBT/N/BHR/193 
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  Le texte notifié définit aussi des prescriptions en matière d'étiquetage, portant entre autres 
sur les points suivants: 
- Nom du produit (Gelée royale); - Dates de fabrication et de péremption; - Exigences en matière de stockage; 
- Les produits présentés sous forme déshydratée ou sous forme de gelée doivent être 
 conservés à température ambiante (n'excéd ant pas 25°C), pendant une durée maximale 
 de deux ans; 
- Inclusion de la mention "Produit pouvant  provoquer une réaction allergique chez 
 certaines personnes.  Utilisation déconseill ée chez la femme enceinte ou allaitante et 
 chez l'enfant"; 
- Instructions d'utilisation en fonction de différents critères:  sexe, type, état. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
- GSO "Royal jelly"  (Norme du Golfe GSO relative à la gelée royale) 
- E.S 2914 "Bee products – Royal jelly"  (Produits de l'apiculture – Gelée royale) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: