ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/NOR/52 
4 novembre 2009 
 
 (09-5511) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
 
 La communication ci-après, datée du 19 octobre 2009, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Norvège .  La notification concerne les enga gements en matière de subventions à 
l'exportation ( tableaux ES:1 et ES:2)  pour l' année civile 2008 .  
  G/AG/N/NOR/52 
Page 2 Tableau ES:1 
 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Norvège 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2008 
 
Subventions à l'exportation:  Engagements de réduc tion des dépenses budgétaires et des quantités 
 
Désignation des produits Année civile commençant 
le 1er janvier 2008 Exportations subventionnées Aide alimen taire Niveaux d'engagement annuels 
  Dépenses 
(en millions  
de couronnes 
norvégiennes) Quantité  
(tonnes) Quantité  
(tonnes) Dépenses  
(en millions  
de couronnes 
norvégiennes) Quantité  
(tonnes) 
(d'après la Section II de la Partie IV) (d'après la Section II de la Partie IV)    (d'après la Section II de la Partie IV) 
1 2 3 4 5 6 7 
Viande des animaux de l'espèce bovine  0,0 0,0 0 35,0 1 497,2 
Viande des animaux de l'espèce porcine  2,4 142,7 0 86,7 3 791,2 
Viande des animaux de l'espèce ovine  0,0 0,0 0 17,7 680,7 
Viande de volaille  0,0 0,0 0 0,47 22,4 
Œufs  et ovoproduits  10,3 1 047,1 0 17,2 1 577,6 
Beurre  23,3 3 153,4 0 53,2 5 872,7 
Fromages  144,4 13 126,7 0 245,8 16 207,5 
Lactosérum en poudre  0,0 0,0 0 0,025 23,7 
Fruits et légumes  0,0 0,0 0 0,56 664,4 
Miel  0,0 0,0 0 0,077 14,4 
Produits agricoles transformés  25,3 - 0 36,4 - 
 
  
   G/AG/N/NOR/52
 Page 3Tableau explicatif ES:1 
 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Norvège 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2008 
 
Subventions à l'exportation:  Engagements de  réduction des dépenses et des quantités 
 
Désignation des produits Subventions 
directes à 
l'exportation  
(en millions 
de couronnes 
norvégiennes) Ventes de stocks 
 Subventions 
financées par les 
producteurs  
(en millions  
de couronnes 
norvégiennes) Mesures de 
réduction des 
coûts  
 Subventions aux 
transports 
intérieurs 
 Subventions à 
l'exportation 
totales par produit
(en millions 
de couronnes 
norvégiennes) Quantité 
d'exportations 
subventionnées  
(tonnes) Source des 
données 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Viande des animaux de 
l'espèce bovine 0,0  0,0   0,0 0,0 a) 
Viande des animaux de 
l'espèce porcine 0,0  2,4   2,4 142,7 a) 
Viande des animaux de 
l'espèce ovine 0,0  0,0   0,0 0,0 a) 
Viande de volaille 0,0  0,0   0,0 0,0 a) 
Œufs et ovoproduits 0,0  10,3   10,3 1 047,1 a) 
Beurre 0,0  23,3   23,3 3 153,4 a) 
Fromages 0,0  144,4   144,4 13 126,7 a) 
Lactosérum en poudre 0,0  0,0   0,0 0,0 a) 
Fruits et légumes 0,0  0,0   0,0 0,0 a) 
Miel 0,0  0,0   0,0 0,0 a) 
Produits agricoles transformés 25,3  0,0   25,3 - a) 
Source des données :  a) Office norvégien de l'agriculture (Statens Landbruksforvaltning). 
  
  G/AG/N/NOR/52 
Page 4 Tableau ES:2 
 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Norvège 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2008 
 
Subventions à l'exportation:  Notific ation des exportations totales 
 
Désignation des produits Année civile commençant le 1er janvier 2008 Quantité des exportations totales  
(tonnes) 
1 2 3 
Viande des animaux de l'espèce bovine  1 351 
Viande des animaux de l'espèce porcine  2 762 
Viande des animaux de l'espèce ovine  98 
Viande de volaille  755 
Œufs et ovoproduits  1 170 
Beurre  3 228 
Fromages  14 441 
Lactosérum en poudre  176 
Fruits et légumes  213 
Miel  8 
Produits agricoles transformés  39 261 
 
 
__________