. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/922 
13 mai 2009 
 
 (09-2361) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES FOYERS DE GRIPPE HUMAINE 
DE TYPE A/H1N1 
 
Communication présentée par le Brésil
 
 
 
 La communication ci-après, reçue le 12 mai 2009, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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 1. Le gouvernement brésilien a confirmé, le 7 mai 2009, qu'il y avait quatre (4) cas du nouveau 
type de grippe dénommé A/H1N1 dans le pays:  deux patients dans l'Ét at de São Paulo, un à 
Rio de Janeiro et un autre dans le Minas Gerais.  T ous les patients ont été infectés à l'étranger.  Ils ont 
immédiatement été placés en isolement dans des hô pitaux brésiliens.  Depuis la flambée de grippe 
aviaire, il y a quelques années, qui n'a pas atteint le Brésil, le gouvernement a élaboré son propre Plan 
de préparation à une pandémie de grippe, qui a ét é mis en pratique depuis que l'OMS a notifié le 
premier cas de grippe A/H1N1. 
2. Dans le pays, la viande de porc et les sous-produits du porc sont entièrement produits et 
transformés selon un système intégré, qui réduit l es risques de contamination et de dissémination du 
virus.  Il n'existe pas de lien épidémiologique en tre l'infection humaine par le virus A/H1N1 et les 
élevages porcins.  Le gouvernement a adopté des me sures additionnelles visant à prévenir toute 
contamination des établissements brésiliens d'élevag e d'animaux et de producti on de viande telles que 
les suivantes:  mise en œuvre de procédures de surveillance en matière de biosécurité dans les 
exploitations agricoles;  intensification des vis ites d'inspection des usines de production;  mise en 
œuvre d'une inspection clinique des ouvriers agricol es qui sont en contact avec les troupeaux de porcs;  
et restriction de l'accès aux installations de production.  Grâce à ces mesures, le gouvernement 
brésilien peut assurer à tous les Membres que la consommation de produits du porc certifiés par le 
système brésilien d'inspection des produits d'origine animale est totalement sûre. 
3. Le Brésil est très préoccupé par les récentes mesures de restriction du commerce international 
adoptées par certains pays à cause de la flambée épidémique de grippe A/H1N1. 
4. Dès que le premier cas de grippe A/H1N1 a été annoncé, il y a eu une série de méprises 
concernant le nouveau virus, qui a été à tort ra pproché de la grippe porcine.  Bien que les 
organisations internationales aient rapidement  recommandé que les gouvernements s'abstiennent 
d'adopter des mesures restrictives, les importations de  viande de porc et des sous-produits du porc ont 
été interdites ou limitées par certains pays. 
5. Depuis lors, la communauté internationale a c onfirmé qu'il n'y avait pas de preuve que le 
virus A/H1N1 était transmis par les produits alimen taires et que, par conséque nt, rien ne justifiait 
l'imposition de restrictions du commerce des produits du porc.  En outre, il n'était pas possible de 
prouver que la flambée de ce nouveau type de virus humain avait pour origine la grippe frappant les G/SPS/GEN/922 
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  troupeaux de porcs.  De plus, le 7 mai 2009, la  FAO, l'OMS et l'OIE ont publié un communiqué 
conjoint indiquant que, d'après ce que l'on savait, les virus grippaux ne se transmettaient pas à 
l'homme par l'ingestion de viande de porc tran sformé ou d'autres produits alimentaires élaborés à 
partir de viande de porc.  Le traitement par la  chaleur habituellement utilisé pour cuire la viande 
suffisait à inactiver tout virus pouvant se trouver dans les produits carnés crus. 
6. Le Brésil estime qu'il est nécessaire que, pour s'acquitter de leurs obligations au titre de 
l'Accord SPS, les Membres ayant imposé des restrictions sanitaires liées à la grippe A/H1N1 les 
notifient immédiatement au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires.  Conformément aux 
dispositions de l'article 5:7 de l'Accord SPS, les Membres qui estiment que les preuves scientifiques 
présentées par les organisations internationales co mpétentes sont insuffisantes doivent présenter des 
renseignements scientifiques additionnels pour justif ier l'imposition de restrictions commerciales et 
examiner en conséquence leurs m esures dans un délai raisonnable. 
 
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