. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/1585/Add.1 
2 octobre 2007 
 (07-4187) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
La communication ci-après, reçue le 27 septembre  2007, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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 Alachlor.  Limite maximale de résidus pour pesticide
 
 
Après réexamen des données soumises à l'appui des demandes, l'EPA relève à 0,5 ppm la 
limite maximale de résidus (LMR) pour l'alachlor sur les arachi des.  L'Agence rectifie le libellé de la 
LMR qui devient (traduction):  Des LMR sont établies pour les résidus combinés de l'herbicide 
alachlor (2-chloro-2',6'-diéthyl-N-(méthoxyméthyl)  acétanilide) et ses métabolites, qui peuvent être 
convertis par hydrolyse basique en 2,6-diéthylan iline (DEA) ou en 2-éthyl-6-(1-hydroxyéthyl)aniline 
(1-HEEA), pris en compte comme alachlor, dans ou sur les denrées alimentaires ci-après .  Aux fins 
d'adaptation aux procédures de l'Ag ence, les inscriptions actuelles (traduction) maïs frais (grains et 
rafle, sans l'enveloppe), sorgho fourrager et sorgho-grain (mil) sont actualisées comme suit 
(traduction):  maïs doux (grains et rafle, sans l'envel oppe), sorgho-grain fourrager et sorgho-grain en 
grains.  De nouvelles LMR de 0,1 ppm pour les haricots  secs et de 0,1 ppm pour les haricots de Lima 
verts remplaceront les entrées actuelles pour les grain es de haricots secs et les haricots, verts, de Lima. 
 
Sur la base de ses propres procédures en matièr e de noms de produits, l'Agence procède aux 
rectifications suivantes:  maïs-grain fourrager (2,0  ppm);  maïs-grain en grains (0,2 ppm);  paille 
fourragère de maïs-grain (2,0 ppm);  maïs-grain à éclater (0,2 ppm);  paille fourragère de maïs à 
éclater (2,0 ppm);  maïs doux fourrager (2,0 ppm);  paille fourragère de maïs  doux (2,0 ppm);  graines 
de soja (1,0 ppm);  et farine de  tournesol (3,4 ppm).  Ces inscrip tions remplaceront les inscriptions 
actuelles pour le maïs fourrager, le maïs en grai ns, la paille fourragère de maïs et le soja. 
 
Le libellé de la LMR et les inscriptions de produi ts en rapport avec les résidus d'alachlor sont 
révisés comme suit (traduction):  Des LMR sont aussi établies pour les résidus indirects ou 
involontaires d'alachlor (2-chloro- 2',6'-diethyl-N (methoxymethyl)acetanilide) et ses métabolites, qui 
peuvent être convertis par hydrolyse basique en  2,6-diéthylaniline (DEA) ou en 2-éthyl-6-(1-
hydroxyéthyl)aniline (1-HEEA), pris en compte comm e alachlor, dans ou sur les produits agricoles à 
l'état brut ci-après quand ces résidus y sont présents  par suite de l'applica tion d'alachlor sur les 
cultures en cours de croissance dont la liste est donnée à l'alinéa (a) de la section:  aliments pour 
animaux autres que les graminées, du groupe 18, f ourragers (1,4 ppm);  foin des aliments pour 
animaux autres que les graminées, du groupe 18  (1,2 ppm);  grains céréaliers du groupe 15 
(à l'exception du maïs, du sorgho et du riz) (0,05 ppm );  cultures fourragères, fourrages et paille de 
céréales à grains, du groupe 16 (à l'exception du maïs, du sorgho et du riz fourragers) (0,6 ppm);  
cultures fourragères, fourrages et paille de céréales à grains, du groupe 16 (à l'exception du foin de G/SPS/N/USA/1585/Add.1 
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  maïs, de sorgho et de riz) (0,8 ppm);  et cultures f ourragères, fourrages et pa ille de céréales à grains, 
du groupe 16 (à l'exception de la paille de  maïs, de sorgho et de riz) (0,8 ppm) . 
 
Date de prise d'effet du texte:  26 septembre  2007.  La date limite pour la réception des 
objections et des demandes d'audition, éventue llement accompagnées du numéro de dossier de 
consultation ( docket ) EPA-HQ-OPP-2007-0146, est le 26 novembre 2007. 
 
Le texte intégral de l'addendum (règle finale) est accessible comme suit: 
Federal Register :  26 septembre 2007, Volume 72, n° 186, Rules and Regulations , p. 54579 à 54584.  
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/ 2007/September/Day-26/p18967.htm
 
 
Cette action fait suite à la publication dans le Federal Register  du 9 mai 2007 d'une 
proposition de règle dans laquelle  l'Agence annonçait la réception d'une demande pour pesticide 
proposant des modifications des anciennes limites maximales pour les résidus d'alachlor en cas d'utilisation de cette substance sur les produits susm entionnés.  Il n'a été reçu aucune observation en 
réponse à cette demande. 
 
L'avis correspondant est accessible comme suit:  Federal Register :  9 mai 2007, Volume 72, 
n° 89, Notices , p. 26372 à 26375. 
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2007/May/Day-09/p8945.htm
 
 
 
United States SPS National Notification Authority, US DA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD ), Stop 1027, Washington D.C. 20250. 
Téléphone:  +(1 202) 720-1301.  Fax:  +(1 202) 690-0677. Courrier électronique:  us.spsenquirypoint@fas.usda.gov
 
 
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