ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/925 
18 mai 2009 
 
 (09-2406) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES MESURES 
À PRENDRE EN CAS DE PRÉSENCE DE NICOTINE 
DANS LES CHAMPIGNONS SAUVAGES 
 
Communication présentée par les Communautés européennes
 
 
  La communication ci-après, reçue le 15 mai 2009, est distribuée à la demande de la délégation 
des Communautés européennes
. 
 
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I. CONTEXTE 
1. La Commission a été informée par des exploitants du secteur alimentaire que les 
champignons sauvages séchés (essentiellement de l'espèce Boletus edulis , ci-après dénommés cèpes, 
mais aussi truffes et chanterelles) risquaient de  contenir des quantités de nicotine supérieures à 
0,01 mg/kg1 (la valeur par défaut fixée par l'article 18.1  b) du Règlement (CE) n° 396/2005).  À en 
juger par les renseignements reçus, presque tous les champignons sauvages sont touchés, 
indépendamment de leur origine, enco re que la plupart soient originair es de Chine.  Il ressort de ces 
données que 99 pour cent de la produc tion de 2008 ne respectent pas la limite de 0,01 mg/kg fixée 
dans ce règlement.  Les niveaux de résidus cons tatés peuvent atteindre jusqu'à 9,9 mg/kg sur le 
produit séché. 
2. Les exploitants du secteur alimentaire ont recherché la ou les raisons de cette présence 
inattendue de nicotine dans les champignons séch és, mais aucun lien de causalité manifeste n'a 
jusqu'ici pu être établi.  Les résidus de nicotine ob servés pourraient être d'origines diverses, mais ils 
procèdent aussi de la conjugaison de divers facteu rs, dont l'usage de pesticides, la contamination 
croisée et la présence naturelle. 
3. Un programme de surveillance et d'essais sera lancé par les exploitants du secteur alimentaire 
au début de la saison de la récolte 2009 qui appr oche.  Les États membres des CE devraient aussi 
suivre les niveaux de nicotine dans les champignons à partir de la prochaine sai son de récolte, en vue 
de recueillir des données de contrôle et de se fair e une idée claire des niveaux naturels et de 
l'inévitable présence de fond à laquelle on peut s'atte ndre dans les champignons provenant de diverses 
régions de la Communauté. 
4. Il n'empêche qu'en attendant la communi cation de ces données, des mesures d'urgence 
s'imposent pour permettre la mise sur le marché de champignons séchés de la saison 2008, à condition 
qu'ils soient sûrs. 
                                                      
1 Recalculées sur le champignon frais, auquel s'applique la valeur par défaut.  D'après les 
renseignements disponibles, le facteur de concentration te nant au séchage est un coefficient de l'ordre de 9. G/SPS/GEN/925 
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  5. C'est pourquoi, en vue de fixer une limite ma ximale de résidus (LMR) dans le cadre du 
Règlement (CE) n° 396/2005, la Commission a demandé  le 27 avril 2009 à l'Autorité européenne de 
sécurité des aliments (EFSA) de rendre un avis qua nt aux risques que présente pour la santé humaine 
la présence de nicotine dans les champignons sauva ges, à des concentrations atteignant jusqu'à 
0,5 mg/kg. 
6. Pour répondre à cette demande, l'EFSA a diffusé,  le 7 mai 2009, une déclaration concluant 
qu'un niveau de 0,5 mg/kg n'est pa s exempt de risque, parce qu'il aboutirait à un dépassement de la 
dose de référence aiguë (DRfA).
2  L'EFSA a donc proposé que d'autres LMR soient fixées à titre 
provisoire pour les champignons sauvages, tant frais (0,036 mg/kg) que séchés (1,17 mg/kg). 
7. L'Autorité a aussi souligné que l'évaluati on faite était entachée d'un certain nombre 
d'incertitudes et de limites concernant les données disponibles (consommation en Europe de 
champignons sauvages, séchés en particulier, niv eaux de contamination, variabilité individuelle 
effective dans les champignons frais). 
8. En ce qui concerne les cèpes séchés, la Commission note que l'une des incertitudes mises en 
relief par l'Autorité a trait à la mauvaise qualité des données relatives à la consommation de cèpes des 
enfants.  Il serait donc plus approprié, pour l'évalua tion d'un niveau de nicotine dans les cèpes qui soit 
exempt de risque, de s'en tenir aux données su r la consommation disponibles pour la population 
adulte.  Au surplus, la Commission considère qu' à titre provisoire, en attendant la présentation de 
données plus détaillées et plus fiables, il convient d'utiliser le 95ème percentile des données sur la 
consommation pour estimer l'exposition aiguë  à la nicotine dans les cèpes séchés.3  Dans leur cas, on  
pourrait ainsi en déduire un niveau acceptable de 2,3 mg/kg. 
II. LIGNES DIRECTRICES 
9. Le Comité permanent de la chaîne alimentair e et de la santé animale (SCoFCAH) a eu un 
échange de vues sur les renseignements disponibles et sur les résultats de l'év aluation faite par l'EFSA 
des risques liés à la présence de ni cotine dans les champignons sauvages. 
10. En s'appuyant sur la déclaration de l'Autorité , le Comité a considéré que l'actuelle LMR par 
défaut pour la nicotine présente dans les champignons  n'était pas une norme sanitaire et qu'il y avait 
lieu de prendre à titre temporaire des mesures de gestion des risques proportionnées, qui assurent un 
haut niveau de protection des consommateurs au sein de l'Union européenne, à savoir: 
a) les champignons sauvages frais présentant un niveau de nicotine supérieur à 
0,04 mg/kg et les champignons sauvages séchés, autres que les cèpes, un niveau supérieur à 1,2 mg/kg ne devraient pas être mi s sur le marché mais en être retirés s'ils 
y sont et placés en lieu sûr; 
b) les cèpes séchés contenant plus de 2,3 mg/kg de nicotine ne devraient pas être mis sur 
le marché mais en être retirés s'ils y sont et placés en lieu sûr; 
c) les États membres des CE devraient mettr e en place un programme de surveillance 
pour la campagne 2009, en vue de bien  comprendre les niveaux naturels et 
l'inévitable fond de nicotine, dont on peut escompter la présence dans différentes 
                                                     
 
2 Déclaration de l'EFSA sur les risques sanitaires  associés à la présence de nicotine dans les 
champignons sauvages, publiée le 7 mai 2009.  Peut être consultée (en anglais seulement) à l'adresse suivante:  
http://www.efsa.europa.eu/cs/BlobSer ver/Statement/Statement_nicotine_mushrooms_ej286_en.pdf?ssbinary=  
true 
3 Exprimée en grammes par kg de masse corporelle  par jour et calculée pour les seuls jours de 
consommation (tableau 4-2 de la déclaration de l'EFSA).  G/SPS/GEN/925 
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  espèces de champignons sauvages de diverses origines.  Les États membres des CE 
devraient, sans aucun retard, communiquer à la Commission et à l'EFSA les résultats de leurs programmes de surveillance en vue de la fixation d'une LMR pour la nicotine 
présente dans les champignons frais et séch és, en application des dispositions du 
Règlement (CE) n° 396/2005. 
11. Les mesures de gestion évoquées aux points A et B seront appliquées à titre provisoire, en 
attendant la fixation d'une LM R pour la nicotine présente dans  les champignons frais ou séchés, 
prévue pour la fin de 2009 au plus tard, compte  tenu des résultats du programme de surveillance 
mentionné ci-dessus au paragraphe 10 c). 
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