. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/OMN/48 
18 septembre 2008 
 (08-4363) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   OMAN
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:         
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Spec ifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box:  550, Postal Code:  113 
Téléphone: +(968) 2481 3832 
  +(968) 2471 5992 Courrier électronique:  dgsm123@omantel.net.om
 
Site Web:  http://www.mocioman.gov.om  
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):    
Farine complète de maïs dérivée de grains de maïs ordinaire ( Zea mays L. ).  Cette farine est 
utilisée pour la consommation huma ine directe.  Le texte notifié  ne couvre pas les produits ci-
après:  farine de maïs dégermé, farine de maïs  enrichie, farine de maïs, gruau de maïs, gruau 
de maïs instantané, semoule de maïs, farine de  maïs auto-levante, farine de maïs tamisée, 
flocons de maïs, autres céréales prêtes à cons ommer à base de maïs, semoule de flocons de 
maïs, produits de maïs ayant subi un traitement chimique alcalin, farine de maïs destinée à un 
emploi d'adjuvant de brasserie, farine de maïs  employée dans la fabr ication de fécule et 
destinée à un emploi industriel, farine de maïs employée comme aliment pour animaux. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Whole Maize (Corn) Meal  (Farine 
complète de maïs).  Disponible en ar abe, 9 pages et en anglais, 7 pages 
6. Teneur:   Le projet de règlement technique omanai s/CCG notifié porte sur la farine complète 
de maïs dérivée de grains de maïs ordinaire ( Zea mays L. ).  Les points en rapport avec les 
exigences, l'emballage, le transport et les c onditions d'entreposage, ainsi que l'étiquetage 
(points 4, 7 et 8) sont obligatoires.  Le s autres points sont d' application volontaire. G/TBT/N/OMN/48 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Santé des consommateurs 
8. Documents pertinents:   Un décret mini stériel concernant les point s obligatoires sera publié 
au Journal officiel lorsque le règlement techniqu e sera adopté. 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:   4 octobre 2008 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
National Enquiry Point and Information Centre  – NEPIC (Point national d'information et 
centre d'information) 
P.O. Box:  550 
Postal code:  113 Mascate Sultanat d'Oman 
Téléphone: +(968) 2481 7252 
Fax: +(968) 2481 7040 
Courrier électronique:  gsm123@omantel.net.om
 
Texte également accessible à l'adresse: 
http://members.wto.org/crnatt achments/2008/tbt/omn/08_2902_00_e.pdf  
http://members.wto.org/crna ttachments/2008/tbt/omn/08_2902_00_x.pdf