ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/33 
18 mai 2011 
 (11-2524) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  
 
 
 
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION: 
TRANSPOSITION DES PRODUITS DE LA LISTE I A)  
DANS LE SH2002 ET LE SH2007 
 
Note du Secrétariat1 
  1. À la réunion informelle du 8 avril 2011, les participants à l'Accord sur les technologies de l'information (ATI) ont demandé au Secrétariat d'établir un document d'information expliquant 
l'origine des codes du SH96 figurant dans la Liste I A), ainsi que leur transposition dans le SH2002 et 
le SH2007.  A. C
ONTEXTE  
2. Les produits visés par l'ATI sont indiqu és dans les deux Appendices de son Annexe:  
l'Appendice A énumère les positions ou parties de positions du SH96 devant être couvertes et 
l'Appendice B énumère les produits spécifiques devant être couverts par l'ATI, où qu'ils soient classés 
dans le SH.  De plus, un certain nombre de produits qui sont "Pour l'appendice B" sont identifiés dans 
la section 2 de l'Appendice A (Matériel de fabricati on et d'essai de semi-conducteurs et parties de ce 
matériel).  Ils sont au nombre de 55 au total:  13 sont énumérés "dans" l'Appendice B proprement dit 
et pour les 42 autres, la mention "pour l'Appendi ce B" figure dans la section 2 de l'Appendice A. 
 
3. Le paragraphe 5 de l'Annexe  de l'ATI dispose, en particu lier, que "[l]es participants se 
réuniront aussi souvent qu'il sera nécessaire et au plus tard le 30 septembre 1997 pour examiner toute 
divergence existant entre eux dans la façon de cl asser les produits des technologies de l'information, 
en commençant par les produits spéci fiés dans l'Appendice B".  Ce ma ndat est repris au paragraphe 8 
du document sur la mise en œuvre de la Déclaration ministérielle (G/L/160). 
 
4. Les participants ont commencé à examiner ces "divergences relatives à la classification" en 
1997 sur la base d'une note du Secrétariat (G/IT/2).  Un groupe de spécialistes des douanes des participants à l'ATI, qui s'est réuni de manière in formelle de 1999 à 2000 aux fins de cet examen, a pu 
atténuer les divergences et, dans certains cas, déterminer comme appropriés un ou plusieurs 
classements dans le Système harmonisé (SH).
2  Au début de 2001, il a été demandé au Secrétariat 
d'établir quatre listes de produits d'après le rapport des spécialistes des douanes, qui ont été distribuées 
sous la cote G/IT/W/6.  À la ré union formelle du 27 avril 2001, le Président du Comité de l'ATI a noté 
ce qui suit:  "la Liste I semblait généralement ac ceptable à la plupart des délégations, bien que 
certaines aient demandé plus de temps pour l'examin er, et il avait été suggéré que les délégations 
puissent être invitées à aligner leur pratique sur les classifications définies ici et que les produits 
reconnus acceptables par consensus puissent être mis en  attente en vue de rectifications futures".3 En 
                                                      
 1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
 2 Voir les documents G/IT/14 et Rev.1. 
 3 Voir le document G/IT/M/26, paragraphe 3.1. G/IT/W/33 
Page 2  
 
  décembre 2004, le document avait évolué (G/IT/W/ 6/Rev.3) de manière à inclure cinq listes de 
produits, y compris la Liste I A) (produits au su jet desquels les divergences ont été ramenées à une 
seule possibilité de classement) et la Liste I B) (produits au sujet desquels les divergences ont été 
ramenées à deux possibilités de classement ou plus, sur lesquelles il y a eu accord). 
 
5. Aux réunions qu'il a tenues en 2004, le Comité a approuvé la Liste I A) et la Liste I B) 
ad referendum .
4  À sa réunion du 30 octobre 2008, il a été convenu que le Président communiquerait 
un document proposant des options et obtiendrait c onfirmation auprès des nouveaux participants au 
sujet de la Liste I A).5  En mars 2009, le Secrétariat a distribué le document G/IT/W/30, qui reprend 
les 18 produits de la Liste I A) figurant dans le document G/IT/W/6/Rev.3 du 20 décembre 2004. 
 
B. MÉTHODE  
6. L'annexe du présent document reprend les 18 produits visés pa r l'ATI énumérés dans le 
document G/IT/W/30 et indique l'Appendice de l'ATI dans lequel ils figurent (c olonne 3) ainsi que les 
codes du SH96 qui leur sont, le cas échéant, associés (c olonne 5).  La colonne 6 indique le code du 
SH96 qui a été convenu par le groupe  informel de spécialistes des doua nes et qui a été présenté par les 
participants pour approbation.  À cet égard, il convi ent de noter que pour dix des 18 produits, le code 
du SH96 qui figurait déjà dans l'AT I est repris, pour 2 autres le code pertinent du SH96 est précisé (il 
n'en figurait aucun dans l'ATI) et pour six autres, une modification par rapport au code indiqué dans 
l'ATI est proposée (voir la colonne 9).  
7. Tous les codes du SH96 figurant dans la Liste I A) (colonne 6) ont ensuite été transposés dans 
le SH2002 (colonne 7) et le SH2007  (colonne 8) sur la base du travail déjà accompli par le Secrétariat 
dans le document JOB(07)/96.  Les c odes du SH concernés apparaissent en caractères gras .  
Seulement deux des codes du SH96 pertinents ont  été visés par l'introduction du SH2002 mais la 
plupart des codes l'ont été par l'introduction du SH2007.   Cela dit, et compte tenu du fait que certaines 
concordances entre le SH2002 et le SH2007 n'ont p as fait l'objet d'un accord à l'OMD, il convient de 
noter que 15 des produits semblent relever de la  position 84.86 du SH2007 ("Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des 
dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés él ectroniques ou des dispositifs d'affichage à écran 
plat;  machines et appareils visés à la Note 9 C) du présent chapitre;  parties et accessoires.")  
 
  
_______________ 
 
                                                     
 
 4 Voir les documents G/IT/M/40, paragraphe 1.6;  et G/IT/M/41, paragraphe 4.13. 
 5 Voir le document G/IT/M/50, paragraphe 5.20.  
   G/IT/W/33
 Page 3ANNEXE 
 
Liste I A) N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Appendice de 
l'ATI Désignation Code 
tarifaire dans 
l'ATI 
(SH96) Proposition1 
(SH96) SH2002 SH2007 Observation du 
Secrétariat 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
1. 113 Appendice A, 
section 2 Tubes réacteurs à quartz et supports pour 
insertion dans des fours de diffusion et fours à oxydation pour la production de plaquettes à 
semi-conducteurs ex7017.10 ex7020.00 ex7020.00 ex7020.00 Modification du code du 
SH96 proposée. 
2. 114 Appendice A, 
section 2 Appareils de métallisation chimique sous vide 
pour la production de semi-conducteurs ex8419.89 ex8419.89 ex8419.89(*) ex8486.20(*) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
3. 115 Appendice A, 
section 2 Parties d'appareils de métallisation chimique 
sous vide pour la production de semi-conducteurs ex8419.90 ex8419.90 ex8419.90(*) ex8486.90(**) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
4. 125 Appendice A, 
section 2 Machines à laser pour le découpage par rayons 
laser des pistes de contact, destinées à la 
production de semi-conducteurs ex8456.99 ex8456.10 ex8456.10 ex8486.20(**) Modification du code du 
SH96 proposée. 
5. 126 Appendice A, 
section 2 Machines à scier pour le découpage en 
tranches de lingots monocristallins ou de 
plaquettes en microplaquettes ex8464.10 ex8464.10 ex8464.10 ex8486.10(**) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
6. 141 Appendice A, 
section 2 Appareils à dépôt physique par pulvérisation 
sur les plaquettes à semi-conducteurs ex8479.89 ex8543.89 ex8543.89 ex8486.20(**) Modification du code du 
SH96 proposée. 
7. 147 Appendice A, 
section 2 Appareils à dépôt physique pour la production 
de semi-conducteurs2  ex8479.89 ex8543.89 ex8543.89 ex8486.20(**) Modification du code du 
SH96 proposée. 
8. 148 Appendice A, 
section 2 Tournettes pour le dépôt d'émulsions 
photographiques sur les plaquettes à semi-conducteurs ex8479.89 ex8479.89 ex8479.89 ex8486.20(**) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
9. 149 Appendice A, 
section 2 Parties d'appareils à dépôt physique par 
pulvérisation sur les plaquettes à 
semi-conducteurs ex8479.90 ex8543.90 ex8543.90 ex8486.90(**) Modification du code du 
SH96 proposée. 
10. 151 Appendice A, 
section 2 Parties de tournettes pour le dépôt d'émulsions 
photographiques sur les plaquettes à 
semi-conducteurs ex8479.90 ex8479.90 ex8479.90 ex8486.90(**) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
11. 158 Appendice A, 
section 2 Parties d'appareils à dépôt physique pour la 
production de semi-conducteurs3  ex8479.90 ex8543.90 ex8543.90 ex8486.90(**) Modification du code du 
SH96 proposée. 
                                                      
 1 Liste I A).  Les divergences ont été rame nées à une seule possibilité de classement, comme il est indiqué dans le document G/I T/W/6/Rev.3 du 20 décembre 2004. 
 2 Le texte original de l'ATI contient une erreur typographique ("for for"). 
 3 Le texte original de l'ATI contient une erreur typographique ("for for").  
  G/IT/W/33 
Page 4 Liste I A) N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Appendice de 
l'ATI Désignation Code 
tarifaire dans 
l'ATI 
(SH96) Proposition1 
(SH96) SH2002 SH2007 Observation du 
Secrétariat 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
12. 162 Appendice A, 
section 2 Appareils pour le chauffage rapide des 
plaquettes à semi-conducteurs ex8514.30 ex8514.30 ex8514.30 ex8486.20(**) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
13. 164 Appendice A, 
section 2 Parties d'appareils pour le traitement thermique 
rapide des plaquettes ex8514.90 ex8514.90 ex8514.90 ex8486.90(**) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
14. 181 Appendice A, 
section 2 Masqueurs conçus pour la production de 
masques et réticules à partir de substrats 
recouverts d'une résine photosensible ex9017.20 ex9017.20 ex9017.20 ex8486.40(**) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
15. 182 Appendice A, 
section 2 Parties et accessoires de masqueurs conçus 
pour la production de masques et réticules à 
partir de substrats recouverts d'une résine 
photosensible ex9017.90 ex 9017.90 ex 9017.90 ex8486.90(**) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
16. 183 Appendice A, 
section 2 Parties de ces masqueurs ex9017.90 ex 9017.90 ex 9017.90 ex8486.90(**) Le code du SH96 figurant 
dans l'ATI est confirmé. 
17. 195 Appendice B Moniteurs:  unités d'affichage de machines 
automatiques de traitement de l'information à 
tube à rayons cathodiques avec un pas de 
matrice inférieur à 0,4 mm ne pouvant pas recevoir ni traiter des signaux de télévision ou 
d'autres signaux audio ou vidéo analogiques ou 
traités numériquement sans l'aide d'une unité centrale de traitement d'ordinateur, telle qu'elle 
est définie dans le présent accord.  L'accord ne 
couvre donc pas les télévisions, y compris les télévisions à haute définition.
 Néant ex8471.60 ex8471.60 8528.41(*) Le classement dans le 
SH96 est précisé. 
18. 196 Appendice B Unités de mémoire à disques optiques pour 
machines automatiques de traitement de 
l'information (y compris unités de disques audionumériques (CD) et de vidéodisques 
(DVD)), avec ou sans possibilité 
d'écriture/enregistrement et de lecture sous leur propre enveloppe ou non. Néant ex8471.70 ex8471.70 ex8471.70 Le classement dans le 
SH96 est précisé. 
 
(*)  Visé par la modification pertinente du SH. 
(**) Visé par la modification pertinente du SH.  L'OMD n'est pa s parvenue à un accord sur les co ncordances pour cette sous-posi tion.  Certaines concordances n'ont pas été 
prises en compte.  Voir le tableau 8 du document JOB(07)/96. 
 
__________