DIRECTIVES
DIRECTIVE 2008/17/CE DE LA COMMISSION
du 19 février 2008
modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce
qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d ’acéphate, d ’acétamipride, d ’acibenzolar-S-
méthyl, d ’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de
chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, dediméthoate, de dithiocarbamates, d ’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion,
de fenvalérate, de glyphosate, d ’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-
M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de
spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidusde pesticides sur et dans les céréales (
1), et notamment son
article 10,
vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidusde pesticides sur et dans les denrées alimentaires d ’origine
animale (
2), et notamment son article 10,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus depesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, ycompris les fruits et légumes (
3), et notamment son article 7,
vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991
concernant la mise sur le marché des produits phytopharma-
ceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),considérant ce qui suit:
(1) Conformément aux dispositions de la directive
91/414/CEE, les autorisations de produits phytopharma-ceutiques destinés à être utilisés sur des cultures spécifi-ques sont du ressort des États membres. Ces autorisationsdoivent reposer sur l ’évaluation des effets des produits
sur la santé humaine et animale ainsi que sur l ’environ-
nement. Les éléments à prendre en considération lors del’évaluation incluent l ’exposition de l ’opérateur et des
autres personnes présentes et les effets sur l ’environne-
ment terrestre, aquatique et aérien, ainsi que les effets, surles êtres humains et les animaux, de la consommation derésidus présents sur les cultures traitées.
(2) Les teneurs maximales en résidus (TMR) correspondent àl’utilisation de quantités minimales de pesticides pour
assurer une protection efficace des végétaux, appliquéesde telle sorte que la quantité de résidus soit la plusréduite possible et soit acceptable sur le plan toxicolo-gique, notamment pour ce qui est de l ’apport alimentaire
estimé.
(3) Les TMR applicables aux pesticides régis par les directives86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE doivent êtreconstamment réexaminées. Elles peuvent être modifiéespour tenir compte de nouvelles utilisations ou de chan-gements d ’utilisation. Des informations ont été commu-
niquées à la Commission concernant de nouvelles utili-sations ou des changements d ’utilisation appelant une
modification des teneurs en résidus d ’acéphate, d ’acétami-
pride, d ’acibenzolar-S-méthyl, d ’aldrine, de bénalaxyl, de
bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chloro-
thalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine,
de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de dimé-thoate, de dithiocarbamates, d ’esfenvalérate, de famoxa-
done, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, deglyphosate, d ’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de
mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, deméthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine,de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thio-phanate-méthyl et de trifloxystrobine.FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/17
(1) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par
la directive 2007/73/CE de la Commission (JO L 329 du14.12.2007, p. 40).
(
2) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par
la directive 2007/57/CE de la Commission (JO L 243 du 18.9.2007,p. 61).
(
3) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu
par la directive 2007/73/CE.
(4) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par
la directive 2007/76/CE de la Commission (JO L 337 du21.12.2007, p. 100).(4) L’exposition des consommateurs, durant toute leur vie,
aux pesticides visés dans la présente directive par laconsommation de denrées alimentaires pouvant contenirdes résidus de ces pesticides a été estimée et évaluéeconformément aux procédures et pratiques en usagedans la Communauté, compte tenu des lignes directricespubliées par l ’Organisation mondiale de la santé (
1). Il
convient, sur la base de ces estimations et évaluations,
de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent
que les doses journalières admissibles ne seront pasdépassées.
(5) Une dose aiguë de référence (DAR) a été fixée pourl’acéphate, l ’acétamipride, la carbendazime, le chlormé-
quat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, la cyfluthrine,la cyperméthrine, la cyromazine, la dieldrine, le dimé-thoate, l ’esfenvalérate, la famoxadone, le fénitrothion,
l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim,
le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, lapymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et le thio-phanate-méthyl. L ’exposition aiguë des consommateurs
au travers de chacune des denrées alimentaires pouvantcontenir des résidus de ces pesticides a été estimée etévaluée conformément aux procédures et pratiques enusage dans la Communauté, compte tenu des lignesdirectrices publiées par l ’Organisation mondiale de la
santé. Les avis du comité scientifique des plantes (CSP),
notamment les orientations et recommandations concer-nant la protection des consommateurs de denréesalimentaires traitées avec des pesticides (
2), ont été pris
en considération. Il convient, sur la base de l ’estimation
de l ’apport alimentaire, de fixer, pour lesdits pesticides,
des TMR qui garantissent que les DAR ne seront pasdépassées. Dans le cas des autres substances, une évalua-tion des informations disponibles a montré qu ’aucune
DAR n ’était nécessaire et qu ’il n ’y avait dès lors pas
lieu de procéder à une estimation à court terme.
(6) Il y a lieu de fixer les TMR au seuil de détection lorsqueles utilisations autorisées de produits phytopharmaceuti-ques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticidesdétectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu ’il
n’y a pas d ’utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui
ont été autorisées par les États membres n ’ont pas été
étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les
utilisations dans les pays tiers entraînant la présence derésidus sur ou dans des denrées alimentaires pouvant êtremises en circulation sur le marché communautaire n ’ont
pas été étayées par les données nécessaires.
(7) L’établissement ou la modification au niveau communau-
taire de TMR provisoires n ’empêche pas les Étatsmembres de fixer des TMR provisoires pour l ’acétami-
pride, l ’acibenzolar-S-méthyl, la famoxadone, le fénami-
phos, le glyphosate, l ’indoxacarbe, le mépanipyrim, le
méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, lethiaclopride et la trifloxystrobine conformément àl’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive
91/414/CEE et à l ’annexe VI de ladite directive. Une
période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre
d’autres utilisations de ces substances. Au terme de cette
période, il convient que les TMR communautaires provi-soires deviennent définitives.
(8) Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans lesdirectives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE afinde permettre une surveillance et un contrôle adéquats desutilisations des produits phytopharmaceutiques concernéset de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ontdéjà été déterminées dans les annexes de ces directives, ily a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n ’ont pas
encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la
première fois.
(9) Les partenaires commerciaux de la Communauté ont étéconsultés en tant que de besoin par le canal de l ’Orga-
nisation mondiale du commerce et leurs observations surces teneurs ont été prises en compte.
(10) Il convient donc de modifier les directives 86/362/CEE,86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.
(11) Les mesures prévues par la présente directive sontconformes à l'avis du comité permanent de la chaînealimentaire et de la santé animale,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l ’annexe I
de la présente directive.
Article 2
La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à
l’annexe II de la présente directive.
Article 3
La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à
l’annexe III de la présente directive.FR L 50/18 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008
(1) Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesti-
cides apportées par l'alimentation (révisé), établi par le programme
GEMS/aliments (système mondial de surveillance continue de l'envi-
ronnement/programme d'évaluation et de surveillance continue de lacontamination des aliments) en collaboration avec le comité duCodex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisationmondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
(
2) Avis concernant les questions relatives à la modification des annexes
des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil
(avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); avis concernant divers
résidus de pesticides dans les fruits et les légumes (avis exprimé parle CSP le 14 juillet 1998); http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/scp/outcome_ppp_en.htmlArticle 4
Les États membres adoptent et publient, au plus tard le
14 septembre 2008, les dispositions législatives, réglementaireset administratives nécessaires pour se conformer à la présentedirective. Ils communiquent immédiatement à la Commission letexte de ces dispositions ainsi qu ’un tableau de correspondance
entre celles-ci et la présente directive.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 15 septembre 2008.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci
contiennent une référence à la présente directive ou sontaccompagnées d ’une telle référence lors de leur publication offi-
cielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États
membres.Article 5
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant
celui de sa publication au Journal officiel de l ’Union européenne .
Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 19 février 2008.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la CommissionFR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/19ANNEXE I
Àl ’annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, une ligne est ajoutée pour le fénitrothion et les lignes concernant la
cyperméthrine, la famoxadone, le mépanipyrim, le méthidathion et le thiaclopride sont remplacées par le texte suivant:
Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg
«Cyperméthrine, y compris d ’autres mélanges de consti-
tuants (somme des isomères)2 froment (blé), orge, avoine, seigle, triticale
0,01 (*) autres
Famoxadone 0,2 avoine
0,02 (*) autres
Fénitrothion 0,5 (t) froment (blé), orge, seigle, triticale
0,05 (*) autres
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-
propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim0,01 (*) (p)
céréales
Méthidathion 0,1 maïs, 0,2 sorgho, 0,02 (*) autres
Thiaclopride 0,1 froment (blé), 1 orge, avoine, 0,05 (p) autres
(t) TMR provisoire valable jusqu ’au 1erjuin 2009. Si cette TMR n ’est pas remplacée au moyen d ’une directive ou d ’un règlement avant
cette date, le seuil de détection approprié sera appliqué.»
ANNEXE II
Àl ’annexe II, partie B, de la directive 86/363/CEE, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte suivant:
Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
Résidus de pesticides dans les viandes, y compris les
matières grasses, les préparations de
viande, les abats et les matières
grasses animales énumérés à l ’annexe
I sous les positions ex 0201, 0202,
0203, 0204, 0205 00 00, 0206,
0207, ex 0208, 0209 00, 0210,
1601 00 et 1602dans le lait et les produits à base de
lait énumérés à l ’annexe I sous les
positions 0401, 0402, 0405 00 et
0406dans les œufs frais, dépourvus de
leurs coquilles, pour les œufs
d’oiseau et jaunes d ’œufs énumérés à
l’annexe I sous les positions 0407 00
et 0408
«Glyphosate 2 (p) rognons de bovins
0,2 (p) foies de bovins0,5 (p) rognons de porc
0,1 (p) rognons de volaille
0,05 (*) (p) autres0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p)
(*) Indique le seuil de détection.
(p) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la
directive 91/414/CEE.»FR L 50/20 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008ANNEXE III
Àl ’annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les colonnes concernant l ’acéphate, l ’acétamipride, l ’acibenzolar-S-méthyl, l ’aldrine, le bénalaxyl, le bénomyl, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil,
le chlorpyriphos, le clofentézine, la cyfluthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, les dithiocarbamates, l ’esfenvalérate, la famoxadone, le fenhexamide, le fenvalérate, l ’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine,
le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le pyriméthanil, la spiroxamine, le thi aclopride, le thiophanate-méthyl et la trifloxystrobine sont
remplacées par le texte suivant:
«Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
1.Fruits frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans
addition de sucre; noix0,02 (*) 0,01 (*)
i) AGRUMES 1 (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,5
PamplemoussesCitrons 0,2
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybridessimilaires)2
Oranges
Pomélos
Autres 0,3
ii) NOIX (écalées ou non) 0,01 (*) (p) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajouFR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/21Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
1.Fruits frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sansaddition de sucre; noix0,05 (*)
i) AGRUMES 0,02 (*) 0,02 (*) 5 (mz) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) (p)
Pamplemousses 0,1
Citrons 0,2
Limettes 0,2
Mandarines (y compris les
clémentines et hybrides
similaires)0,2
Oranges 0,1
Pomélos 0,1
Autres 0,02 (*)
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) 0,01 (*) (p)
AmandesNoix du BrésilNoix de cajouFR L 50/22 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
1.Fruits frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sansaddition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,5 5 1 0,3 1 (p) 10 (p) 0,05 (*) 0,3 (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
Pamplemousses
CitronsLimettesMandarines (y compris les
clémentines et hybrides
similaires)
OrangesPomélosAutres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,2
Amandes 0,2 (p)
Noix du BrésilNoix de cajouFR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/23Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
Châtaignes
Noix de cocoNoisettes 0,1 (*) (p)
Noix du Queensland
Noix de PécanPignonsPistaches
Noix communes
Autres 0,02 (*) (p)
iii) FRUITS À PÉPINS 0,1 (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) 0,2 0,5 1 0,5
Pommes
Poires 0,2 (t)
CoingsAutres 0,05 (*)
iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (*) (p) 0,05 (*) 0,05 (*)
Abricots 0,1 (p) 0,2 1
Cerises 0,2 (p) 0,5 0,3Pêches (y compris les necta-
rines et hybrides similaires)0,1 (p) 0,2 0,2 1FR L 50/24 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
Châtaignes
Noix de coco
NoisettesNoix du Queensland
Noix de Pécan
PignonsPistaches
Noix communes 0,1 (mz)
Autres 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS 0,2 0,02 (*) 5 (ma, mz, me, pr,
t, z)0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,05 0,1 0,01 (*) (p)
Pommes 0,5 (p)
Poires
Coings
Autres 0,3 (p)
iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (*) 0,01 (*) (p)
Abricots 0,3 2 (mz, t) 5 (p) 0,1 0,3 (p) 0,2
Cerises 0,2 1 2 (mz, me, pr, t, z) 5 (p) 0,1
Pêches (y compris les necta-
rines et hybrides similaires)0,3 2 (mz, t) 5 (p) 0,1 0,3 (p) 0,2FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/25Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
Châtaignes
Noix de cocoNoisettes
Noix du Queensland
Noix de PécanPignonsPistaches 1 (p) 0,2 (p)
Noix communes
Autres 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p)
iii) FRUITS À PÉPINS 1 0,05 2 0,02 (*) 0,3 (p) 5 (p) 0,05 (*) 0,5 (p) 0,3 (p) 0,5
Pommes
Poires
CoingsAutres
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) 0,05 (*)
Abricots 0,3 0,05 0,2 (p) 3 (p) 1 (p) 0,3 (p) 2
Cerises 0,2 0,3 (p) 1 (p) 0,3 (p) 0,3
Pêches (y compris les necta-
rines et hybrides similaires)0,3 0,05 0,2 (p) 10 (p) 1 (p) 0,3 (p) 2FR L 50/26 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
Prunes 0,02 (p) 0,5 0,2 0,2
Autres 0,01 (*) (p) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
v) BAIES ET PETITS
FRUITS0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (*)
a) Raisins de table et raisins
de cuve0,2 0,5
Raisins de table 0,3 1 0,02 (*)
Raisins de cuve 0,5 3 1
b) Fraises (autres que les
fraises desbois)0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 3 2
c) Fruits de ronces (autres
que sauvages)0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
Mûres 0,5 3
Mûres de haies
Ronces-framboisesFramboises 0,5 3
Autres 0,05 (*) 0,3
d) Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,05 (*) 0,1 (*)
Myrtilles
Airelles 2
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)1 10 0,5
Groseilles à maquereau 11 0
Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/27Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
Prunes 0,2 2 (mz, me, t, z) 1 (p) 0,1
Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,1
v) BAIES ET PETITS
FRUIT0,02 (*)
a) Raisins de table et raisins
de cuve0,3 5 (ma, mz, me, pr,
t)2 5 (p) 0,1 2 (p) 0,2 3 (p)
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les
fraises desbois)0,02 (*) 10 (t) 0,02 (*) 5 (p) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,5 2 (p)
c) Fruits de ronces (autres
que sauvages)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 10 (p) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) (p)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboisesFramboises 0,2
Autres 0,02 (*)
d) Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,02 (*) 5 (mz) 0,02 (*) 5 (p) 0,02 (*) 0,01 (*) (p)
Myrtilles
Airelles
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)1 (p) 0,1
Groseilles à maquereau 1 (p) 0,1
Autres 0,02 (*) (p) 0,02 (*)FR L 50/28 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
Prunes 0,2 0,2 (p) 3 (p) 0,2 (p) 0,1 (p) 0,3
Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
v) BAIES ET PETITS
FRUIT
a) Raisins de table et raisins
de cuve0,02 (*) 1 0,02 (*) 5 (p) 1 5 (p) 0,02 (*) (p)
Raisins de table 2 1 1 (p) 0,1 (*)
Raisins de cuve 1 1 2 (p) 3
b) Fraises (autres que les
fraises desbois)0,5 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,5 (p) 5 (p) 0,05 (*) 0,5 (p) 0,5 (p) 0,1 (*)
c) Fruits de ronces (autres
que sauvages)0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
Mûres 3 1 (p) 10 (p) 3 (p)
Mûres de haies
Ronces-framboisesFramboises 3 1 (p) 10 (p) 3 (p)
Autres 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 1 (p)
d) Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 5 (p) 0,05 (*) 1 (p) 0,1 (*)
Myrtilles
Airelles
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)0,1 2 (p) 1 (p)
Groseilles à maquereau 1 (p)
Autres 0,02 (*) 0,5 (p) 0,02 (*) (p)FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/29Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
e) Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,01 (*) (p) 0,05 (*)
AvocatsBananes 0,1 (p) 3 0,2 2
Dattes
Figues
Kiwis 2
KumquatsLitchisMangues 0,5 (p) 0,5
Olives (de table) 0,1 (*)
Olives (extraction d'huile) 0,1 (*)
Papayes 0,2 20
PassifloresAnanasGrenadesAutres 0,02 (*) (p) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)FR L 50/30 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
e) Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,2 0,01 (*) (p)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) (p)
AvocatsBananes 2 (mz, me) 0,2 (p) 0,1
Dattes
Figues
Kiwis 10 (p)
KumquatsLitchisMangues 2 (mz) 0,1Olives (de table) 2 5 (mz, pr) 0,5
Olives (extraction d'huile) 2 5 (mz, pr) 0,5
Papayes 7 (mz)
PassifloresAnanasGrenadesAutres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,02 (*)FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/31Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
e) Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,02 (*)
AvocatsBananes 0,1 (p) 3 0,05 (p)
Dattes
Figues
Kiwis 1KumquatsLitchisMangues 0,05 (p) 0,5 (p) 1
Olives (de table) 1 0,3 (p)
Olives (extraction d'huile) 0,3 (p)
Papayes 0,05 (p) 1 (p) 0,5 (p) 1
PassifloresAnanas 0,05
GrenadesAutres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)FR L 50/32 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
2.Légumes frais ou non cuits, à
l'état congelé ou séché0,02 (*)
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Betteraves rouges
Carottes 0,1 1
Manioc
Céleris-raves 1
RaifortTopinamboursPanais 0,02 (h)
Persil à grosse racine
Radis 0,2
SalsifisPatates douces
Rutabagas
NavetsIgnamesAutres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/33Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
2.Légumes frais ou non cuits, à
l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,01 (*) (p)
Betteraves rouges 0,5 (mz)
Carottes 1 0,2 (mz)Manioc
Céleris-raves 0,1 0,3 (ma, me, pr, t) 0,1
Raifort 0,2 (mz)TopinamboursPanais 0,2 (mz)
Persil à grosse racine 0,2 (mz)
Radis 0,2 (p) 0,1
Salsifis 0,2 (mz)Patates douces
Rutabagas
NavetsIgnamesAutres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*)FR L 50/34 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
2.Légumes frais ou non cuits, à
l'état congelé ou séché0,05 (*)
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
Betteraves rouges
Carottes 0,1 0,1 (p) 1 (p) 0,05 (p)Manioc
Céleris-raves 0,1 (p)
Raifort 0,1 0,3 (p)TopinamboursPanais 0,1 0,3 (p)
Persil à grosse racine 0,1 (p)
Radis 0,1 0,2 (p)
Salsifis 0,1 (p)
Patates douces
Rutabagas
NavetsIgnamesAutres 0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p)FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/35Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
ii) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Ail 0,5
Oignons 0,2 0,2 0,5
Échalotes 0,5
Oignons de printemps 10
Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
a) Solanacées 0,01 (*) 0,5 2
Tomates 0,1 (p) 1 (p) 0,5 0,5 0,3
Poivrons 0,3 (p) 0,2
Aubergines 0,1 (p) 0,5 0,5
Okra 2
Autres 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
b) Cucurbitacées à peau
comestible0,3 (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Concombres 0,05 (*) 1
Cornichons 5
Courgettes 0,05
Autres 0,02 (h) 0,01 (*)
c) Cucurbitacées à peau
non comestible0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,03 (h) 0,1 (*) 0,05 (*) 1
Melons 0,1 0,1
Courges
Pastèques 0,1
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)FR L 50/36 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) (p)
Ail 0,1 (mz)
Oignons 1 (ma, mz)Échalotes 1 (ma, mz)
Oignons de printemps 2 1 (mz) 0,05
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,02 (*)
a) Solanacées 1
Tomates 0,05 3 (mz, me, pr) 1 1 (p) 0,05 0,5 (p) 0,1 1 (p)Poivrons 0,3 5 (mz, pr) 2 (p) 0,3 (p) 0,1
Aubergines 0,1 3 (mz, me) 1 1 (p) 0,02 (*) 0,5 (p) 0,5 1 (p)
Okra 0,5 (mz) 0,1Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) 0,01 (*) (p)
b) Cucurbitacées à peau
comestible1 2 (mz, pr) 0,2 1 (p) 0,02 (*) 0,2 (p) 0,1 0,01 (*) (p)
Concombres 0,1
Cornichons
Courgettes
Autres 0,02 (*)
c) Cucurbitacées à peau
non comestible0,02 (*) 1 (mz, pr) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,1 (p) 0,05 0,01 (*) (p)
Melons 0,3 0,3
Courges
Pastèques 0,3
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/37Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
Ail 0,5 0,2 (p)
Oignons 0,5 0,1 0,2 0,1 (p)
Échalotes 0,5 0,2 (p)
Oignons de printemps 0,2
Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a) Solanacées
Tomates 0,2 0,1 2 0,5 0,2 (p) 1 (p) 0,5 (p) 0,5 (p) 2Poivrons 0,5 1 1 0,5 (p) 2 (p) 0,3 (p) 1 (p)
Aubergines 0,5 0,5 0,2 (p) 1 (p) 0,5 (p) 2
Okra 1 1
Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
b) Cucurbitacées à peau
comestible0,02 (*) 0,5 0,02 (*) (p) 1 (p) 0,2 (p) 0,3 (p) 0,1 (*)
Concombres 0,5 0,05
Cornichons
Courgettes
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
c) Cucurbitacées à peau
non comestible0,02 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,3
Melons 0,2 0,3 (p) 0,2 (p)
Courges 0,2 (p)
Pastèques 0,2 0,2 0,2 (p)
Autres 0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p)FR L 50/38 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
d) Maïs doux 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
iv) BRASSICÉES 0,02 (*) (p) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
a) Choux (développement
de l'inflorescence)0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 3
Brocolis (y compris
calabrais)
Choux-fleursAutres
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles 0,05 0,5 3
Choux pommés 13
Autres 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
c) Choux feuilles 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
Choux de Chine 0,5
Choux non pommésAutres 0,05 (*)
d) Choux-raves 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
a) Laitues et similaires 0,02 (*) (p) 0,01 (*)
CressonMâche 5FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/39Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
d) Maïs doux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 0,01 (*) (p)
iv) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p)
a) Choux (développement
de l'inflorescence)0,05 1 (mz) 0,1 0,02 (*) 0,3 (p) 0,1
Brocolis (y compris
calabrais)
Choux-fleurs 0,2Autres 0,02 (*)
b) Choux pommés 0,02 (*)
Choux de Bruxelles 0,3 2 (mz) 0,05 0,05
Choux pommés 0,3 1 3 (mz) 0,1 3 (p) 0,2
Autres 0,2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*)
c) Choux feuilles 0,3 0,02 (*) 0,5 (mz) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,2 (p) 1
Choux de ChineChoux non pommés 0,2 (p)
Autres 0,02 (*) (p)
d) Choux-raves 0,02 (*) 0,02 (*) 1 (mz) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) (p)
a) Laitues et similaires 1 15 5 (mz, me, t) 30 (p)
Cresson 1
Mâche 1 (p) 1FR L 50/40 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
d) Maïs doux 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (p) 0,1 (*)
iv) BRASSICÉES 0,02 (*) 0,05 (*) (p)
a) Choux (développement
de l'inflorescence)0,2 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (p) 0,1 (p) 0,1 (*)
Brocolis (y compris
calabrais)0,05 (p)
Choux-fleurs 0,05 (p)
Autres 0,02 (*) (p)
b) Choux pommés 0,1 0,2 (p)
Choux de Bruxelles 0,2 (p) 0,05 (p) 1
Choux pommés 1 0,05 0,2 (p) 0,2 (p)
Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
c) Choux feuilles 0,02 (*) 0,2 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 1 (p) 0,1 (*)
Choux de ChineChoux non pommés 0,2Autres 0,05 (*)
d) Choux-raves 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (p) 0,1 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
a) Laitues et similaires 2
Cresson 0,05 (*)Mâche 0,2 10 (p)FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/41Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
Laitue 5 0,5
Scarole (endive à larges
feuilles)5
Roquette 5
Feuilles et tiges de brassi-
cées5
Autres 0,01 (*) (p) 0,05 (*)
b) Épinards et similaires 0,01 (*) (p) 0,05 (*) 0,01 (*)
Épinards 0,3 (p)
Feuilles de bettes (cardes)Autres 0,02 (*) (p)
c) Cresson d'eau 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) 0,01 (*)
d) Endives/chicons 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) 0,01 (*)e) Fines herbes 0,3 (p) 0,05 (*) 5
Cerfeuil
Ciboulette
Persil 5Céleri à couperAutres 0,01 (*) (p)FR L 50/42 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
Laitue 0,5 2 (p) 0,5
Scarole (endive à larges
feuille)2 (p) 1
Roquette 1
Feuilles et tiges de brassi-
cées1 (p) 1
Autres 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 1
b) Épinards et similaires 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,5
Épinards 2 (p)
Feuilles de bettes (cardes) 20Autres 0,05 (*)
c) Cresson d'eau 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,3 (mz) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,02 (*)
d) Endives/chicons 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 (mz) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,02 (*)e) Fines herbes 0,02 (*) 15 0,02 (*) 5 (mz, me) 30 (p) 2 (p) 1
Cerfeuil
Ciboulette
PersilCéleri à couperAutresFR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/43Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
Laitue 2 10 (p)
Scarole (endive à larges
feuille)1 10 (p)
Roquette 2 3 (p)
Feuilles et tiges de brassi-
cées2
Autres 0,05 (*) 2 (p) 0,05 (*) (p) 2 (p)
b) Épinards et similaires 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p)
ÉpinardsFeuilles de bettes (cardes)Autres
c) Cresson d'eau 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p)
d) Endives/chicons 0,3 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p)e) Fines herbes 2 2 2 (p) 3 (p) 3 (p)
Cerfeuil
Ciboulette
PersilCéleri à couperAutresFR L 50/44 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
vi) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Haricots (non écossés) 0,2 5
Haricots (écossés) 2
Pois (non écossés) 0,2 2
Pois (écossés) 0,3
Autres 0,1 (*) 0,01 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Asperges
Cardons
Céleris 10
FenouilArtichauts 1
Poireaux 0,5 10
RhubarbeAutres 0,05 (*) 0,01 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
a) Champignons de couche 1 10 2
b) Champignons sauvages 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
HaricotsLentillesPoisFR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/45Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
vi) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,05 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) (p)
Haricots (non écossés) 5 1 (mz) 2 (p) 0,2
Haricots (écossés) 0,1 (mz)Pois (non écossés) 5 1 1 (ma, mz) 0,1 0,2
Pois (écossés) 0,1 (mz) 0,2Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,02 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,01 (*) (p)
Asperges 0,5 (mz)
Cardons
Céleris 2 2 (p) 0,3
Fenouil 0,3
Artichauts 2 0,1 (p)
Poireaux 3 (ma, mz) 2 0,3
Rhubarbe 0,5 (mz)Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) (p)
a) Champignons de couche 5 0,02 (*)
b) Champignons sauvages 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) 0,01 (*) (p)
Haricots 0,1 (mz)
LentillesPois 0,1 (mz)FR L 50/46 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
vi) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
Haricots (non écossés) 0,2 2 2 (p) 0,5 (p) 1 (p)
Haricots (écossés)Pois (non écossés) 0,1Pois (écossés) 0,2 (p) 0,2 (p)
Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
Asperges
Cardons
Céleris 0,3 (p)
FenouilArtichautsPoireaux 0,2 0,5 (p) 1 (p) 0,2 (p)RhubarbeAutres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
a) Champignons de coucheb) Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,3 (p) 0,5 (p) 0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,1 (p) 0,1 (*)
HaricotsLentillesPois 0,1FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/47Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusAcéphate AcétamiprideAcibenzolar-S-
méthylAldrine et dieldrine
(aldrine et dieldrine
combinées,
exprimées en
dieldrine) (F)Bénalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères
constituants, dont le
bénalaxyl-M (somme
des isomères).Carbendazime et
bénomyl (somme de
bénomyl et de
carbendazime
exprimée en
carbendazime)Chlorméquat Chlorpyriphos Chlorothalonil Clofentézine
Lupins
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (m) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Graines de lin 7
Arachides 0,05
Graines de pavotGraines de sésameGraines de tournesolGraines de colza 7
Fèves de soja 0,3 0,2
Graines de moutardeGraines de coton 0,02 (p)
Graines de chanvreGraines de citrouille (m)Autres 0,05 (*) 0,01 (*) (p) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
Pommes de terre de primeurPommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis )0,05 (*) 0,1 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,10 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée0,05 (*) 0,1 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,10 (*) 50 0,05 (*)FR L 50/48 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusCyfluthrine
[cyfluthrine y
compris d'autres
mélanges d'isomères
constituants (somme
des isomères)] (F)CyromazineDiméthoate
(somme de
diméthoate et
d'ométhoate
exprimée en
diméthoate)Dithiocarbamates,
exprimés en CS2,
comprenant manèbe,
mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et
zirame (1), (2)Famoxadone FenhexamideFenvalérate et
esfenvalérate
(somme des
isomères RR &
SS) (F)Indoxacarbe
(somme des
isomères R et S)Lambda-
cyhalothrine (F)Mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthylpyrimidine)
exprimés en
mépanipyrim
Lupins
Autres 0,05 (*)
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) (p) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) (p)
Graines de lin
ArachidesGraines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesolGraines de colza 0,05 0,5 (ma, mz)
Fèves de soja 0,5 (p)
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvreGraines de citrouille
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) (p)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 1 0,02 (*) 0,3 (ma, mz, me,
pr)0,02 (*) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) 0,01 (*) (p)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis )0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) (p) 0,05 (*) 0,05 (*) (p) 1 0,02 (*) (p)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et la
poudre non concentrée20 0,05 (*) 0,05 (*) 25 (pr) 0,05 (*) 0,1 (*) (p) 0,05 (*) 0,05 (*) (p) 10 0,02 (*) (p)FR 23.2.2008 Journal officiel de l ’Union européenne L 50/49Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusMétalaxyl et métalaxyl-M
[métalaxyl y compris
d'autres mélanges
d'isomères constituants,
dont le metalaxyl-M
(somme des isomères)]MéthidationMéthoxyféno-
zide (F)Pymétrozine Pyraclostrobine Pyriméthanil Spiroxamine Trifloxystrobine Thiaclopride (F)Thiophanatemé-
thyl
Lupins
Autres 0,02 (*)
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) (p) 0,1 (*) (p) 0,05 (*) 0,05 (*) (p)
Graines de lin 0,1 (*)ArachidesGraines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol 0,5
Graines de colza 0,1 0,3 (p)
Fèves de soja 2 0,3
Graines de moutarde 0,2 (p)
Graines de coton 1 2 0,05
Graines de chanvre 0,1
Graines de citrouilleAutres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,1 (*)
5.Pommes de terre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) 0,02 (*) (p) 0,02 (*) (p) 0,1 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis )0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) (p) 0,1 (*) (p) 0,1 (*) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et la
poudre non concentrée10 5 0,05 (*) 15 10 (p) 0,1 (*) (p) 0,1 (*) 30 (p) 0,1 0,1 (*)
(*) Indique le seuil de détection.
(1) Les TMR exprimées en CS2peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Dès lors, il n'est pas opportun d' utiliser ces TMR pour vérifier le respect d'une BPA.
(2) L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).
(F) liposoluble
(h) En tenant compte des niveaux de base dus à l ’utilisation de dieldrine et d ’aldrine dans le passé.
(m) Les données de surveillance indiquent que les graines de citrouille utilisées à des fins d'extraction d'huile peuvent présenter des teneurs pouv ant atteindre 0,2 mg/kg de dieldrine.
(p) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/41 4/CEE.
(t) Une TMR provisoire de 0,2 mg/kg est appliquée jusqu'au 31 juillet 2009»FR L 50/50 Journal officiel de l ’Union européenne 23.2.2008