. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/CHN/369 
14 avril 2008 
 (08-1729) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Standardization Administration of China  – SAC (Administration 
de la normalisation de la Chine) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Boyaux de freins à air et ensembles de boyaux pour véhicules automobiles (ICS 43.040.40, 
83.140.40;  SH 4009) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   National Standard of the P.R.C., 
Automotive Air Brake Hose and Hose Assemblies  (Norme nationale de la République 
populaire de Chine.  Boyaux de freins à air et ensembles de boyaux pour véhicules 
automobiles) – 10 pages, en chinois. 
6. Teneur:   La norme notifiée spécifie les exigences minimales auxquelles doivent satisfaire 
les ensembles de boyaux de freins à air, cons titués de boyaux en élastomère renforcé, et les 
raccords appropriés.  Lesdits ensembles sont utilisés dans les systèmes de freins à air de véhicules automobiles.  Il s'agit notamment des raccords flexibles châssis-axe ou tracteur-
remorque ainsi que de toutes les autres conduites d'air comprimé non blindées supportant des pressions d'air allant jusqu'à 1MPa et e xposées à d'éventuels chocs ou tractions.  Ces 
conduites sont destinées à être utilisées pour  des températures, externes ou internes, 
comprises entre -40°C et +100°C. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la sécurité des personnes et des biens 
8. Documents pertinents:   SAE  J1402: 2005 G/TBT/N/CHN/369 
Page 2  
 
  9. Date projetée pour l'adoption:   
 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:    90 jours après distribution par le Secrétariat de 
l'OMC 
6 mois après adoption 
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People’s Republic of China  
(Centre national de notification et d'info rmation OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine) Téléphone: +(86) 10 8226 0618 
Fax:  +(86) 10 8226 2448 
Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn
 
Site web: http://members.wto.org/crnatta chments/2008/tbt/chn/08_1088_00_x.pdf