ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/1079 
24 mars 2011 
 (11-1467) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS 
 
Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex
) 
  
 La communication ci-après, reçue le 23 mars 2011, est distribuée à la demande du secrétariat 
du Codex
. 
 
_______________ 
  
I. SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈ RE RÉUNION DU COMITÉ SPS (20 ET 
21 OCTOBRE 2010) 
• Groupe intergouvernemental spécial su r la résistance aux antimicrobiens  (Muju, 
République de Corée, 18-22 octobre 2010) 
• Comité sur les fruits et légumes traités (Bali, Indonésie, 25-29 octobre 2010)  
• Comité sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (Santiago, Chili, 
1
er-5 novembre 2010) 
• Comité FAO/OMS de coordination pour l'Am érique latine et les Caraïbes (Acapulco, 
Mexique, 8-12 novembre 2010) 
• Comité FAO/OMS de coordination pour l'Asie (Bali, Indonésie, 
22-26 novembre 2010) 
• Comité sur l'hygiène alimentaire (Kampala, Ouganda, 
29 novembre-3 décembre 2010) 
• Comité FAO/OMS de coordination pour l'Afrique (Ghana, Accra, 1er-4 février 2011) 
• Comité sur les graisses et les huiles (Penang, Malaisie, 21 -25 février 2011)  
• Comité sur les additifs alimentaires  (Xiamen, Chine, 14-18 mars 2011) 
1. Le Groupe intergouvernemental spécial sur la résistance aux antimicrobiens  a finalisé ses 
travaux relatifs aux lignes directrices pour l'analy se des risques liés à la ré sistance aux antimicrobiens 
d'origine alimentaire.  Il a ainsi mené à bien la  tâche qui lui avait été confiée par la Commission. 
2. Le Comité sur l'hygiène alimentaire  a achevé ses travaux sur les Directives pour la maîtrise de 
Campylobacter  et de Salmonella  spp. dans la chair de poulet et sur la révision du Code d'usages 
international recommandé en ma tière d'hygiène pour le captage, l'exploitation et la 
commercialisation des eaux  minérales naturelles  (CAC/RCP 33-1985).  Le Comité est par ailleurs G/SPS/GEN/1079 
Page 2  
 
  convenu de nouveaux travaux sur l'élaboration d es Directives pour le contrôle des parasite 
zoonotiques dans la viande:  Trichinella spiralis et Cysticercus  bovis  et sur une annexe sur les melons 
au Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits et légumes frais  (CAC/RCP 53-2003), sous 
réserve d'approbation par la 34
ème session de la Commission. 
3. Les Comités FAO/OMS de coordination  examinent les questions relatives au Codex 
présentant un intérêt pour la région dont ils s'occupent et promeuvent  les échanges de renseignements 
sur le Codex, la législation alimentaire et les qu estions relatives au contrôle des aliments dans la 
région.  Ils identifient par ailleurs les problèmes et  les besoins de cette région en matière de normes 
alimentaires et de contrôle des aliments, et cert ains élaborent des normes régionales pour les produits 
qui ne font peut-être pas l'objet d'échanges inte rnationaux mais donnent lieu à un commerce régional 
important.  La 33ème session de la Commission a transmis aux comités de coordination des questions 
sur des problèmes d'ordre général, en particu lier concernant l'examen à mi-parcours du Fonds 
fiduciaire, l'élaboration du nouveau Plan stratégi que de la CCA et l'utilisation de normes privées. 
4. La FAO et l'OMS organisent généralement des ateliers régionaux sur des questions 
intéressant la région dont elles s'occupent, en colla boration avec les comités de coordination et grâce 
au financement du Fonds fiduciaire. 
5. Le Comité sur les graisses et les huiles  a achevé la mise à jour du Code d'usages pour 
l'entreposage et le transport des huiles et graisses comestibles en vrac  afin de déterminer les critères 
d'évaluation de l'acceptabilité de substances en tant  que cargaisons précédentes acceptables et d'établir 
des listes de cargaisons précédentes acceptables. 
6. Le Comité sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage  a finalisé la révision des actuelles  
Directives sur l'incertitude de mesure , a approuvé un grand nombre de méthodes et est convenu 
d'entreprendre de nouveaux travaux sur les principes régissant le recours à l'échantillonnage et aux 
essais dans le commerce international des produits alimentaires. 
7. Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires  a finalisé ses travaux concernant certaines 
dispositions relatives aux additifs alimentair es, en vue de leur incorporation à la Norme générale 
Codex pour les additifs alimentaires  (NGAA) .  Il a également clarifié la section relative au principe 
du transfert du Préambule de la NGAA et a révisé les catégories d'aliments de la NGAA concernant les produits de confiserie.  Le Comité a fait progresser ses travaux de révision de la Norme pour le sel 
de qualité alimentaire (CODEX STAN 150-1985) et a finalisé un certain nombre de spécifications 
préparées par le JECFA concernant les additifs alimenta ires et les aromatisants et de modifications du 
système international de numéro tation des additifs alimentaires . 
II. PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
• Comité sur les contaminants dans les aliments (La Haye, Pays -Bas, 21–25 mars 2011)  
• Comité sur les résidus de pesticides (Beijing, Chine, 4 -9 avril 2011)  
• Comité sur les poissons et les produits de la pêche (Tromso, Norvège, 
11-16 avril 2011)  
• Comité sur les fruits et légumes frais (Mexico, Mexique, 2-6 mai 2011) 
• Comité sur l'étiquetage des denrées alim entaires (Québec, Canada, 9-13 mai 2011) 
• Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche-Orient (Tunis, Tunisie, 
23-27 mai 2011)  G/SPS/GEN/1079 
 Page 3 
 
 
  • Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (Genève, Suisse, 
28 juin-1er juillet 2011) 
• Commission du Codex Alimentarius (Genève, Suisse, 4-9 juillet 2011) 
8. Le Comité sur les contaminants dans les aliments  poursuivra l'élaboration d'un code d'usages 
pour la réduction de l'éthyle de carbamate dans les eaux-de-vie de fruits à noyaux, de niveaux 
maximaux pour la mélanine dans les aliments de consommation humaine ( préparations liquides pour 
nourrissons et jeunes enfants ), de niveaux maximaux pour le déox ynivalénol (DON) et ses dérivés 
acétylés dans les céréales et les produits à base de céréales et de niveaux maximaux pour les aflatoxines totales dans les figues sèches. 
9. Le Comité étudiera également des documents de travail sur les mycotoxines dans le sorgho, 
sur l'arsenic dans le riz, sur les directives pour les options de gestion des risques sur la façon de gérer 
les résultats issus des méthodologies d'évaluation de  nouveau risque, sur l'ochratoxine A dans le 
cacao, sur le furanne dans les aliments et sur Al caloïdes de pyrrolizidine dans les aliments de 
consommation humaine et animale. 
10. Le Comité se penchera par a illeurs sur l'approbation des dispos itions pour les limites relatives 
à la santé pour certaines substances dans la norme pou r les eaux minérales naturelles et sur la liste des 
contaminants et des substances toxiques d'origine na turelle présents dans les aliments à évaluer en 
priorité par le JECFA. 
11. Le Comité sur les résidus de pesticides
 examinera le projet et l'avant-projet de limites 
maximales de résidus de pesticides dans les produ its destinés à l'alimentation humaine et animale. 
12. Le Comité continuera à réviser les dispositi ons ci-après ou à en examiner des révisions:  
classification Codex des produits destinés à l'alim entation humaine et animale;  directives sur 
l'estimation de l'incertitude des résultats pour la déte rmination des résidus de pesticides;  et principes 
de l'analyse des risques appliqués par le Co mité du Codex sur les résidus de pesticides. 
13. Le Comité poursuivra l'élaboration des prin cipes et directives relatifs à la sélection de 
produits représentatifs en vue de l'extrapolation de LMR de pesticides pour certains groupes de 
produits. 
14. Le Comité examinera également des documents de travail portant sur:  l'application de la 
proportionnalité dans la sélection de  données pour l'estimation de LMR;  les orientations à fournir en 
vue de l'établissement de limites maximales de résidus de pesticides pour les cultures secondaires et les cultures spéciales;  la façon d'aborder les mé thodes d'analyse des résidus de pesticides par le 
Comité du Codex sur les résidus de pesticides;  la manière de traiter la question des ressources de la 
JMPR dans la fourniture d'avis scientifiques au CCPR;  et l'évaluation des LMR pour les pesticides 
dans le thé. 
15. Le Comité continuera à se pencher sur l'établissement des listes Codex de pesticides à évaluer 
en priorité et examinera la situation des LMR du Codex pour le lindane. 
16. Le Comité sur les poissons et les produits de la pêche
 examinera le projet de norme pour le 
poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le  poisson séché fumé, ainsi qu'une section connexe 
sur le poisson fumé du Code d'usages pour le poisson et  les produits de la pêche, un avant-projet de 
norme pour la chair de muscle adducteur de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles surgelée, un 
Code d'usages pour la transformation de la chair de  coquilles Saint Jacques et pétoncles, la révision de 
la procédure pour l'ajout de nouvelles espèces dans l es normes pour les poissons et les produits de la 
pêche, un avant-projet de liste de méthodes pour la  détermination des biotoxines, un avant-projet de G/SPS/GEN/1079 
Page 4  
 
  Norme pour les ormeaux frais/vivants et congelés de l'espèce Haliotis , un amendement de la norme 
pour les bâtonnets de poisson surgelés en lien avec des facteurs d'azote et des dispositions sur les 
additifs alimentaires dans les normes pour les poissons et les produits de la pêche. 
 
__________