. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/74 
30 juillet 2009  
 (09-3701) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes 
de Trinité-et-Tobago) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Spécification normalisée pour les barres en acier  faiblement allié, crénelées ou lisses, pour 
béton armé (ICS 77.140.80) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Standard Specification For 
Low-Alloy Steel Deformed And Pl ain Bars For Concrete Reinforcement  (Spécification 
normalisée pour les barres en acier faiblement allié, crénelées ou lisses, pour béton armé).  13 pages, en anglais 
6. Teneur: 
1.1 Généralités – La spécification notifiée porte  sur les barres en acier faiblement allié 
lisses ou crénelées, en longueurs ou enroulées, pour béton armé, destinées aux applications exigeant des propriétés mécaniques et une com position chimique particulières aux fins de 
la compatibilité avec des propriétés de trac tion contrôlées ou de l'amélioration de la 
soudabilité.  Les tailles et dimensions normalis ées des barres crénelées  et leur désignation 
numérique sont indiquées dans le tableau 1.  Le  texte de la spécification contient des notes 
et des notes de bas de page explicatives.  Ces notes et notes de bas de page, sauf celles relatives aux tableaux, ne doivent pas être considérées comme des prescriptions de la 
spécification.  
1.2 Grade – Les barres possèdent toutes la même limite d'élasticité minimum, à savoir 
60 000 psi [420 MPa], et sont désignées par le grade 60 [420]. 
1.3 Les barres lisses commandées, d'un diamèt re jusqu'à 2,5 pouces [63,5 mm], enroulées 
ou en longueurs, doivent satisfaire à cette spéc ification.  S'agissant des propriétés ductiles 
(étirement et pliage), il convient d'appli quer les dispositions d'essai pour les barres 
crénelées du diamètre nominal inférieur le plus proche. G/TBT/N/TTO/74 
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  1.4 Propriétés contrôlées de traction – Cette spécification limite les propriétés mécaniques 
(tableau 2) afin d'offrir les propriétés souhaitées en matière d'élasticité/de traction pour les applications exigeant des propriétés contrôlées de traction. 
1.5 Soudage – Cette spécification limite la com position chimique (6.2) et l'équivalent en 
carbone (6.4) pour améliorer la soudabilité des ma tériaux.  Pour la soudure de l'acier, il 
convient d'appliquer une procédure de souda ge adéquate s'agissant de la composition 
chimique et de l'utilisation ou du service prévus .  Il est recommandé d'appliquer la dernière 
édition de la norme AWS D1.4/D1.4M.  Ce document définit les prescriptions relatives à la sélection des métaux d'apport, de la température de préchauffage et de la température entre 
passes ainsi que les procédés de soudage et les exigences en matière de qualification. 
1.6 Cette spécification s'applique aux commandes passées en  unités pouces/livres 
(Spécification A 706) ou en unités SI [Spécification A 706M]. 
1.7 Les valeurs indiquées en unités pouces/livres ou en unités SI doivent être considérées 
comme valeurs de référence.  Dans le texte, les unités SI apparaissent entre crochets.  Les 
valeurs indiquées pour chaque système ne sont pas exactement équivalentes;  par 
conséquent les systèmes doivent être u tilisés indépendamment l'un de l'autre.  Une 
utilisation conjointe des valeurs des deux systèm es peut conduire à une non conformité à la 
spécification. 
1.8 Cette norme ne couvre pas les éventue lles questions de sécurité relatives à son 
application.  Il est de la responsabilité de l' utilisateur de la norme d'établir des pratiques 
appropriées en matière de sécurité et de santé et de déterminer s'il convient d'appliquer des 
limites réglementaires avant l'utilisation de cette norme. 
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:  Il 
a été recommandé de conférer au texte notifié le  statut de texte obligatoire afin de protéger 
les consommateurs/utilisateurs contre des risqu es pour la santé ou la sécurité en faisant en 
sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  
8. Documents pertinents:   ASTM A 706M:  2009 – Standard specification for Low-Alloy 
Steel Deformed and Plain Bars for Concrete Reinforcement  (ASTM A 706M: 2009 – 
Spécification normalisée pour les barres en acier  faiblement allié, crénelées ou lisses, pour 
béton armé)  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:  13 septembre 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office des normes de Trinité-et-Tobago) 
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Esta te, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago) 
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt