ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/377 
24 septembre 2010 
 (10-4870) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Korea Food and Drug Administration  – KFDA (Office coréen 
de contrôle des médicaments et des produits alimentaires) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Additifs alimentaires 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques: 
5. Intitulé du texte notifié:  Proposed amendments to the Standards and Specifications for 
Food Additives (Proposition de modifications intéressant les normes et spécifications 
relatives aux additifs alimentaires).  Langue:  coréen.  Nombre de pages:  448 
http://members.wto.org/crnatt achments/2010/sps/KOR/10_3583_00_x.pdf  
6. Teneur:  Le règlement proposé vise à modifier les dispositions générales, les normes de 
fabrication et de préparation et les normes et  spécifications pour les additifs alimentaires. 
1) Établissement de principes généraux concer nant la qualité des additifs alimentaires. 
2) Révision de la définition des 26 additifs alimentaires ci-après: 
 calcium 5-ribonucléotide, esters d'acides  gras de sorbitane, gomme d'ester, acide 
lactique, sulfate de magnésium, phosphate de magnésium (tribasique), extrait de réglisse, cellulose microcristalline, couleur kaoliang, terre de diatomées, concentrés 
de lactoferrine, cellulose en poudre, arg ile acide, gomme tara, couleur monascus, 
jaune monascus, rouge de Carthame, jaune de Cart hame, charbon actif, acide 
gallique, cire de son de riz, chitine, pullu lane, hespéridine, gomme dammar, extrait 
de pépins de raisin. 
3) Révision des spécifications pour la com position des 168 additifs alimentaires 
ci-après: 
 citrate de fer, citrate d'ammonium et de fer, nicotinamide, déhydroacétate de 
sodium, monochlorhydrate de L-lysine, DL-méthionine, L-méthionine, L-valine, 
biotine, chlorhydrate de thiamine, m ononitrate de thiamine, chlorhydrate de 
pyridoxine, acétate de dl- ∝-tocophéryle, oxyde de zinc, sesquioxyde de fer, esters 
d'acides gras de sorbitane, D-sorbitol en solution, solution d'hydroxyde de sodium, 
hydroxyde de potassium, stéarate de magnésium, L-cystine, L-arginine, G/SPS/N/KOR/377 
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  L-asparagine, acide L-aspartique, DL-alanine, acide folique, iodure de potassium, 
vitamine A en huile, L-isoleucine, phosphate ferrique, fer électrolytique, 
L-bitartrate de potassium, chlorophylline ferrique sodique, carboxyméthylcellulose 
calcique, L-thréonine, DL-tryptophane, L-tr yptophane, pantothéna te de calcium, 
DL-phénylalanine, L-phénylalanine, polyisobut ylène, fumarate ferreux, fer réduit, 
sulfate de zinc, monochlorhydrate de L-hi stidine, chlorophylline potassium cuivre, 
méthanolate de sodium, phylloquinone, chlo rure de choline, sulfate de manganèse, 
gluconate de cuivre, gluconate de mangan èse, gluconate de zinc, glycérophosphate 
de potassium, glycérophosphate de calcium, L-leucine, L-sérine, L-alanine, oxystéarine, bitartrate de choline,  L-proline, pyrophosphate ferrique, 
pyrophosphate ferrique de sodium, L-his tidine, alcool isopropylique, silicate de 
magnésium, L-glutamine, L-carnitine, stéar ate de calcium, chlorure de manganèse, 
citrate de manganèse, métasilicate de sodi um, acétone, couleur persimmon, extrait 
de réglisse, couleur kaoliang, terre de  diatomées, ß-glucanase, glucoamylase, 
glucose-oxydase, glucose-isomérase, diastase (pouvoir diastatique), couleur 
gomme-laque, lactase, couleur baie, cire de pétrole, cellulase, couleur spiruline, 
curcumine, enzyme pour le caillage du lait,  inositol, couleur chou rouge, gélatine, 
acide gibbérellique, caféine, rouge garden ia, bleu gardenia, jaune gardenia, 
carraghénane, couleur cacao, catalase, ch itosane, gomme de tamarin, couleur 
tamarin, trypsine, paprika oléorési neux, perlite, pepsine, pullulanase, 
hémicellulase, couleur monascus, jaune monascus, levure, extrait de levure, 
dextranase, amylase maltogène, exomaltoté trahydrolase, transglucosidase, extrait 
de luzerne, couleur sépia, extrait de yu cca, couleur maïs morado, substances de 
mastication naturelles, ribose, couleur hi biscus, cellulose en microfibrilles, rouge 
santaline, gomme de graines de psyllium, coul eur noix de karité, cire de son de riz, 
arabinogalactane, couleur oignon, protéi ne de laitance, couleur patate douce 
pourpre, couleur igname pourpre, couleu r périlla, chlorophylle, furcellarane, 
couleur jus de raisin, ε-polylysine, couleur noix de pecan, rutine modifiée par 
action enzymatique, chitosanase, extrait de  pépins de raisin, couleur phaffia, 
transglutaminase, feuille d'or, couleur écr evisse, glucosamine, couleur porphyre, 
couleur krill, couleur radis rouge, acide  5'-adénylique, acide 5'-cytidylique, 
pancréatine, dextrane, catéchine de thé, naringine, hespéridine modifiée par action 
enzymatique, maltotriohydrolase, tannase, acide poly- γ-glutamique, 
α-galactosidase, β-glycosidase, glutaminase, acide  hyaluronique, asparaginase, 
ingrédient contenant du L-glutamate de sodium. 
4) Révision des normes d'utilisation des 39 additifs alimentaires ci-après: 
 Gluconate de calcium, hydroxytoluène but ylé, méthylcellulose, gallate de propyle, 
hydroxyanisole butylé, acide sorbique, sorb ate de potassium, palmitate d'ascorbyle, 
acide benzoïque, benzoate de  sodium, dioxyde de silic ium, dioxyde de titane, 
phosphate de calcium (tribasique), phosphate  de calcium (dibasique), phosphate de 
calcium (monobasique), carboxyméthylcellulose de sodium, carboxyméthylcellulose calcique, carboxyméthylamidon sodique, tert-butylhydroquinone, polyvinyle polypy rrolidone, glycérophosphate de calcium, 
oxystéarine, diacétate de sodium, silicat e de magnésium, benzoate de potassium, 
benzoate de calcium, silicate de calcium, sorbate de calcium, ferrocyanure de potassium, ferrocyanure de sodium, ferrocyanure de calcium, métasilicate de sodium, acétone, terre de diatomées, kaolin , bentonite, argile acide, perlite, charbon 
actif.  G/SPS/N/KOR/377 
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  7. Objectif et raison d'être:  [X] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  Préavis ( Advance Notice ) n° 2010-211 du KFDA du 17 septembre 2010 
(disponible en coréen). 
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ):  À déterminer. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :  À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  À déterminer. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce 
12. Date limite pour la présentation des observat ions:  [X] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  23 novembre 2010. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d 'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
International Trade & Statistics Office 
Korea Food and Drug Administration #194 Tongilro, Eunpyeong-gu Séoul, 122-704 (Corée) 
Téléphone: +(82 2) 380 1661 
Fax:  +(82 2) 356 2893 Courrier électronique: wtokfda@korea.kr G/SPS/N/KOR/377 
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  13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Documents accessibles sur le site Web du KFDA ( http://www.kfda.go.kr/
).  Autre adresse à 
laquelle le texte peut être obtenu:  
International Trade & Statistics Office 
Korea Food and Drug Administration #194 Tongilro, Eunpyeong-gu Séoul, 122-704 (Corée) 
Téléphone: +(82 2) 380 1661 
Fax:  +(82 2) 356 2893 
Courrier électronique: wtokfda@korea.kr