ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/614 
22 décembre 2005 
 (05-6250) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires   
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU CO URS DU MOIS DE NOVEMBRE 2005 
 
Note du Secrétariat
1 
 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
 G/SPS/GEN/614 
Page 2 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Colombie G/SPS/N/COL/104 – URG 
1
er novembre 2005  Brésil  Bovins, ovins, porcins et animaux d'autres 
espèces – Fièvre aphteuse  Santé des animaux   
États-Unis G/SPS/N/USA/1147 1
er novembre 2005  Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Endothall dans le coton, le houblon, les pommes de terre, les graines de luzerne et le trèfle
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
 Sans objet  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1148 
1er novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Oxydéméton-méthyl dans les cultures vivrières 
et les plantations non vivrières de pleine terre  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
 Sans objet  
Roumanie 
G/SPS/N/ROU/7 – URG 
27 octobre 2005  Tous pays  Tous produits d'origine animale et animaux 
vivants – Prescriptions sanitaires  Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
   
  G/SPS/GEN/614
 Page 3Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil G/SPS/N/BRA/125 
2 novembre 2005
 Tous pays  Lait de boisson – Normes de qualité et d'identité  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
 À déterminer  
Égypte G/SPS/N/EGY/3 – URG 
2 novembre 2005
 Tous pays  Oiseaux vivants et leurs viandes et produits;  
farine de plumes d'oiseaux et sous-produits de 
volailles – Influenza aviaire  Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
  
Corée 
G/SPS/N/KOR/193 2 novembre 2005
 Tous partenaires commerciaux
 Animaux et produits animaux – Procédures de quarantaine
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
 60 jours après distribution de la notification
 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/133 
3 novembre 2005  Tous pays  Substances chimiques interdites – Plante 
dénommée Stevia pour l'élaboration de tisanes  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 60 jours après distribution de la notification
 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/134 
3 novembre 2005  Tous pays  Stevia ( Stevia rebaudiana Bertoni ) pour 
l'élaboration de tisanes  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 60 jours après distribution de la notification
  
 G/SPS/GEN/614 
Page 4 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Argentine G/SPS/N/ARG/83 – URG 
16 novembre 2005
 Partenaires 
commerciaux  Oiseaux domestiques ou sauvages, oisillons d'un jour, œufs fécondés à couver, sperme d'oiseaux 
domestiques ou sauvages, et leurs produits  
– Influenza aviaire
 Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
  
Émirats arabes unis 
G/SPS/N/ARE/8 – URG 3 novembre 2005
 Turquie  Oiseaux domestiques ou sauvages vivants de toutes espèces et leurs produits et abats  – Influenza aviaire
 Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
  
Émirats arabes unis 
G/SPS/N/ARE/9 – URG 
3 novembre 2005  Roumanie  Oiseaux domestiques ou sauvages vivants de 
toutes espèces et leurs produits et abats  
– Influenza aviaire  Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
  
Émirats arabes unis 
G/SPS/N/ARE/10 – URG 
3 novembre 2005  Pays d'Asie, y compris 
l'Égypte, l'Iraq, la 
Jordanie, le Liban et la Syrie
 Oiseaux de toutes espèces, y compris les 
oiseaux d'ornement, ainsi que leurs produits et 
abats – Influenza aviaire  Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
  
Suisse G/SPS/N/CHE/47/Rev.1 – URG 
3 novembre 2005
 Tous pays, à l'exception 
des pays de l'UE et de la 
Norvège  Oiseaux vivants et produits d'oiseaux  
– Influenza aviaire  Santé des animaux   
Argentine G/SPS/N/ARG/73/Add.1 16 novembre 2005
 Tous pays  Emballages en bois – NIMP 15 – Texte final  Protection du territoire contre d'autres dommages 
attribuables à des 
parasites
   
  G/SPS/GEN/614
 Page 5Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Bahreïn, Royaume de G/SPS/N/BHR/5 
7 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux  Olives de table – Prescriptions sanitaires  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 15 décembre 2005  
Bahreïn, Royaume de  G/SPS/N/BHR/6 7 novembre 2005
 Tous partenaires commerciaux
 Cocktails de fruits en conserve – Prescriptions sanitaires
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 15 décembre 2005  
Bahreïn, Royaume de  
G/SPS/N/BHR/7 
7 novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux  Jus de raisin – Prescriptions sanitaires  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 15 décembre 2005  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/273 
8 novembre 2005  États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les 
CE Substances chimiques dans les denrées alimentaires destinées à une alimentation 
particulière
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  45 jours après distribution de la notification
 
Communautés européennes G/SPS/N/EEC/274 
8 novembre 2005
 États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les 
CE Compléments alimentaires  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 45 jours après distribution de la notification
 
Colombie 
G/SPS/N/COL/98/Add.1 
16 novembre 2005  Partenaires 
commerciaux  Produits qui contiennent des éléments pouvant contribuer au maintien des processus 
métaboliques de l'organisme
 Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 n.d. 
Pérou 
G/SPS/N/PER/118 16 novembre 2005
 Chine  Pommes, fraîches – Prescriptions phytosanitaires
 Préservation des végétaux
 n.d. 
Canada 
G/SPS/N/CAN/253 
10 novembre 2005  Non indiqué  Acibenzolar-S-méthyl – LMR dans divers 
produits  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 19 janvier 2006  
Bolivie 
G/SPS/N/BOL/12 
16 novembre 2005  Tous pays  Produits et intrants vétérinaires contenant du 
chloramphénicol  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Santé des animaux
 30 novembre 2005   
 G/SPS/GEN/614 
Page 6 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Bolivie G/SPS/N/BOL/13 
16 novembre 2005
 Tous pays  Hormones promotrices de croissance naturelles, 
synthétiques ou semi-synthétiques pour 
animaux destinés à la consommation humaine  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux  30 novembre 2005  
Bolivie 
G/SPS/N/BOL/14 16 novembre 2005
 Tous pays  Produits et intrants pharmaceutiques à usage vétérinaire comportant des nitrofuranes dans leur formulation
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Santé des animaux
 30 novembre 2005  
Chili 
G/SPS/N/CHL/202 
15 novembre 2005  Communautés 
européennes  Rhizomes d'asperge – Exigences phytosanitaires  Préservation des végétaux
 14 décembre 2005  
Chili 
G/SPS/N/CHL/203 
15 novembre 2005  Corée  Fruits dénommés poires asiatiques – Exigences 
phytosanitaires  Préservation des végétaux
 14 décembre 2005  
Corée G/SPS/N/KOR/194 11 novembre 2005
 Tous pays  Cultures et aliments transformés – OGM  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 19 décembre 2005  
Australie 
G/SPS/N/AUS/190 – URG 
11 novembre 2005  Canada, États-Unis, 
France et Royaume-Uni  Pigeons – Influenza aviaire  Santé des animaux   
États-Unis G/SPS/N/USA/1149 
11 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  MCPB (herbicide du type phénoxy) dans les 
pois Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
 3 janvier 2006   
  G/SPS/GEN/614
 Page 7Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis G/SPS/N/USA/1150 
11 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Mancozeb, maneb et metiram (terrains de 
gymnastique et pachysandre, pommes, raisin, 
figues, maïs, arachides, riz et gazon de 
gazonnière)  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 2 décembre 2005  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1151 11 novembre 2005
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Utilisation du cuelure dans la lutte contre certaines téphrites
 Santé des animaux 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
 n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1152 
11 novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Dimethipin dans le coton et le matériel de 
pépinière de pommier non en production  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Santé des animaux Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
 n.d.  
 G/SPS/GEN/614 
Page 8 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis G/SPS/N/USA/1153 
11 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Phénothrine et s-méthoprène dans les colliers 
anti-puces pour chat ons et pour chats  Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1154 11 novembre 2005
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Divers produits pesticides – Annulation de 91 homologations de produits pesticides
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
 26 avril 2006  
Pérou 
G/SPS/N/PER/119 
16 novembre 2005  Tous pays  Liste des organismes de quarantaine non 
présents au Pérou  Préservation des végétaux
 n.d. 
Pérou G/SPS/N/PER/120 
16 novembre 2005
 Brésil  Graines reproductives de tabac – Exigences 
phytosanitaires  Préservation des végétaux
 n.d. 
Pérou 
G/SPS/N/PER/121 
16 novembre 2005  Mexique  Boutures (matériel de multiplication végétatif) 
de canne à sucre – Exigences phytosanitaires  Préservation des végétaux
 n.d. 
Pérou G/SPS/N/PER/122 16 novembre 2005
 Chili Plants de grenadier – Exigences phytosanitaires  Préservation des végétaux
 n.d.  
  G/SPS/GEN/614
 Page 9Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Égypte G/SPS/N/EGY/4 
11 novembre 2005
 Tous pays  Farines de plumes et sous-produits de l'abattage 
de volailles destinés à la préparation de 
concentrés pour l'alimentation animale  Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 n.d. 
Égypte 
G/SPS/N/EGY/5 11 novembre 2005
 Tous pays  Viande importée  n.d. 31 décembre 2005  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1155 
14 novembre 2005  Mexique  Bovins – Tiques responsables de la fièvre à 
tiques  Santé des animaux  9 janvier 2006  
Paraguay 
G/SPS/N/PRY/2 
16 novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux  Matériaux d’emballage à base de bois  – NIMP 15
 Protection du territoire contre 
d'autres dommages 
attribuables à des parasites
 n.d. 
Paraguay G/SPS/N/PRY/3 16 novembre 2005
 Tous partenaires commerciaux
 Emballages en bois – NIMP 15 et traitements de quarantaine
 Protection du territoire contre d'autres dommages 
attribuables à des 
parasites
 n.d. 
Paraguay G/SPS/N/PRY/4 
16 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux  Emballages en bois – Traitement thermique et fumigation au bromure de méthyle – NIMP 15
 Protection du territoire contre 
d'autres dommages 
attribuables à des parasites
 n.d. 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/126 
16 novembre 2005  Tous pays  Phosphure d'aluminium dans les fèves de soja  Préservation des 
végétaux  Sans objet   
 G/SPS/GEN/614 
Page 10 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil G/SPS/N/BRA/127 
16 novembre 2005
 Tous pays  Animaux vivants destinés à être abattus pour 
l'exportation  Santé des animaux  Sans objet  
Brésil G/SPS/N/BRA/128 16 novembre 2005
 Tous pays  Vaccin contre la leishmaniose viscérale canine  Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
 60 jours après publication au Journal officiel fédéral
 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/129 
16 novembre 2005  Tous pays  Plantes génétiquement modifiées  Préservation des 
végétaux 
Protection du 
territoire contre 
d'autres dommages 
attribuables à des parasites
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/130 
16 novembre 2005  Russie  Blé ( Triticum aestivum ) – Exigences 
phytosanitaires  Préservation des végétaux 
Protection du 
territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des 
parasites
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/131 16 novembre 2005
 Tous pays  Pesticides utilisés dans la recherche et l'expérimentation
 Préservation des végétaux
 Sans objet  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/66 
17 novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux  Picolinate de chrome – Norme de spécification  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 10 décembre 2005  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/67 
17 novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux  Bisglycinate de fer chélaté – Norme d'application
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 10 décembre 2005   
  G/SPS/GEN/614
 Page 11Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Émirats arabes unis G/SPS/N/ARE/11 – URG 
17 novembre 2005
 São Paulo, Paraná, Mato 
Grosso do Sul (Brésil)  Artiodactyles vivants de toutes espèces et leurs produits – Fièvre aphteuse
 Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
  
Émirats arabes unis 
G/SPS/N/ARE/12 – URG 17 novembre 2005
 Grèce  Tous oiseaux domestiques ou sauvages vivants et leurs produits et abats – Influenza aviaire
 Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1156 
17 novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Pesticides dans divers produits  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 5 décembre 2005  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1157 17 novembre 2005
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Oxyde de propylène dans divers produits  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
 9 janvier 2006   
 G/SPS/GEN/614 
Page 12 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis G/SPS/N/USA/1158 
17 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Bronopol utilisé comme conservateur pour 
produits en boîte – Exemption de l'obligation 
d'appliquer une limite maximale de résidus  
– Règle finale  Santé des animaux 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
 Les objections et les demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 
9 janvier 2006
 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1159 
17 novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Éthofumesate dans les betteraves sucrières, le 
gazon d'engazonnement et pour terrains de golf, 
les graminées cultivées pour leurs graines, les épinards et les bettes
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
 9 janvier 2006  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1160 
17 novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Flucarbazone-sodium – LMR dans le blé, le lait, 
la viande, les sous-produits de viande et le foie 
de bovins, de caprins, de porcins, de cheval et d'ovins
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes
 9 janvier 2006   
  G/SPS/GEN/614
 Page 13Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis G/SPS/N/USA/1161 
17 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Phénothrine utilisée dans des traitements 
cutanés localisés pour chats et chatons  
– Suppression d'une utilisation  Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 L'EPA n'a pas fixé de date 
limite pour la présentation 
des observations  
Philippines 
G/SPS/N/PHL/86 – URG 17 novembre 2005
 Mongolie  Porcs, bovins, chèvres, moutons et agneaux et leurs produits – Fièvre aphteuse
 Santé des animaux   
Philippines 
G/SPS/N/PHL/87 – URG 
17 novembre 2005  Kazakhstan, Mongolie 
et Russie  Oiseaux domestiques ou sauvages et leurs produits – Influenza aviaire
 Santé des animaux   
Philippines 
G/SPS/N/PHL/88 
17 novembre 2005  Tous pays  Viandes des animaux des espèces bovine, 
porcine, caprine, ovine (agneau compris), 
chevaline, asine ou mulassière et viandes de 
volaille;  produits et sous-produits de viande de ces espèces
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
 10 janvier 2006  
Argentine 
G/SPS/N/ARG/84 18 novembre 2005
 Partenaires commerciaux
 Substituts du lait maternel  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 7 janvier 2006  
Suisse 
G/SPS/N/CHE/48 
17 novembre 2005  Tous pays  Sperme, embryons et ovules d'animaux  
– Certificats d'importation  Santé des animaux  1er juin 2006  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/132 
18 novembre 2005  Tous pays  Cyproconazole – LMR dans le maïs  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  20 novembre 2005   
 G/SPS/GEN/614 
Page 14 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil G/SPS/N/BRA/133 
18 novembre 2005
 Tous pays  Azoxystrobine – LMR dans le maïs  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  20 novembre 2005  
Pérou G/SPS/N/PER/123 – URG 18 novembre 2005
 Colombie  Oiseaux et produits, sous-produits et produits biologiques d'origine aviaire – Influenza aviaire
 Santé des animaux   
Pérou 
G/SPS/N/PER/124 – URG 
18 novembre 2005  Brésil  Ruminants et porcins vivants ainsi que sperme 
et embryons, viande réfr igérée ou congelée et 
produits de ces espèces – Fièvre aphteuse  Santé des animaux   
États-Unis G/SPS/N/USA/984/Add.1 
21 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des États-
Unis Vitamine D 3 dans le fromage et les produits du 
fromage – Règle finale  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
  
Australie G/SPS/N/AUS/191 – URG 17 novembre 2005
 Canada, France, Allemagne, Irlande, Pays-Bas, Nouvelle-
Zélande, Royaume-Uni 
et États-Unis
 Œufs à couver de poules domestiques  – Influenza aviaire
 Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes   
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/19/Rev.9 23 novembre 2005
 Pays dont la liste est donnée dans la notification
 Plantes et produits végétaux – Prescriptions quarantenaires
 Préservation des végétaux
 n.d. 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/19/Rev.9/Add.1 
24 novembre 2005  Pays dont la liste est 
donnée dans la 
notification  Plantes et produits végétaux – Prescriptions 
quarantenaires  Préservation des végétaux
 n.d. 
Corée 
G/SPS/N/KOR/98/ Add.11 – URG 
21 novembre 2005  Suisse et Pologne  Matériel de multiplication et matériel non 
destiné à la multiplication – Maladie de la mort 
subite du chêne  Préservation des 
végétaux   
Canada G/SPS/N/CAN/205/Add.1 22 novembre 2005
 n.d. LMR pour divers additifs alimentaires – Règle finale
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
   
  G/SPS/GEN/614
 Page 15Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Canada G/SPS/N/CAN/158/Rev.1 
22 novembre 2005
 Tous pays  Bois d'œuvre tropical – Règle finale  Préservation des 
végétaux 
Protection du 
territoire contre d'autres dommages 
attribuables à des 
parasites
  
Canada G/SPS/N/CAN/254 
23 novembre 2005
 Non indiqué  Produits antiparasitaires  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  12 décembre 2005  
Brésil G/SPS/N/BRA/124/Corr.1 24 novembre 2005
 Tous pays  Matériaux d'emballage en bois – Traitement au bromure de méthyle – NIMP 15
 Préservation des végétaux
 Sans objet  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/134 
24 novembre 2005  Tous pays  Thiodicarbe – LMR dans le sorgho  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  16 décembre 2005  
Brésil G/SPS/N/BRA/135 
24 novembre 2005
 Tous pays  Chromafenozide – LMR dans le coton, les 
agrumes, le maïs, le soja et la tomate  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 6 décembre 2005  
Corée 
G/SPS/N/KOR/195 
24 novembre 2005  Tous partenaires 
commerciaux  Ingrédients ou composants fonctionnels destinés à être utilisés dans des compléments 
alimentaires
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  27 décembre 2005  
États-Unis G/SPS/N/USA/1072/Add.1 30 novembre 2005
 Chili Produits carnés (bœuf, porc et agneau) – Règle finale
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/336 
30 novembre 2005  Pays utilisant les 
composés visés  LMR pour l'azoxystrobine dans le maïs, le flusilazole dans les agrumes, le prohexadione-
calcium dans les fruits à pépins et la trifloxystrobine dans les kiwis
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux  25 janvier 2006   
 G/SPS/GEN/614 
Page 16 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis G/SPS/N/USA/1162 
30 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Divers produits pesticides  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
 17 janvier 2006  
États-Unis G/SPS/N/USA/1163 
30 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Chloroneb dans les haricots, le coton, le lupin et 
les betteraves sucrières ainsi que sur les terrains 
de golf, les graminées pour gazon et les plantes 
d'ornement  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes
 Sans objet  
États-Unis G/SPS/N/USA/1164 
30 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Dicloran dans divers produits  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 17 janvier 2006   
  G/SPS/GEN/614
 Page 17Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis G/SPS/N/USA/1166 
30 novembre 2005
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Tau-fluvalinate dans les ruches/le miel, les 
cultures de carottes et de Brassica /choux, les 
plantes ornementales et les fourmilières  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des 
végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 16 décembre 2005  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1167 30 novembre 2005
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Thidiazuron dans le coton  Préservation des végétaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 16 décembre 2005  
Australie 
G/SPS/N/AUS/192 – URG 
30 novembre 2005  France, Canada, 
Allemagne, Pays-Bas, 
Nouvelle-Zélande, 
Royaume-Uni et États-Unis
 Œufs à couver de dindes domestiques  – Influenza aviaire
 Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1168 30 novembre 2005
 Chine  Volaille et produits de volaille transformés  – Autorisation d'importation dans certaines conditions
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
 23 janvier 2005
 
n.d. = non disponible, non mentionné 
 
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