ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/559 
8 avril 2005 
 
 (05-1468) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE MARS 2005 
 
Note du Secrétariat
1 
 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
  
 G/SPS/GEN/559 
Page 2 Notification/Date 
de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la présentation des 
observations  
Australie 
G/SPS/N/AUS/148/Add.1 2 mars 2005 Chili Raisin de table frais – Mouche 
méditerranéenne des fruits, faux acarien des vignes, charançons, pseudococcides, 
tordeuses et araignées Préservation des végétaux 11 avril 2005 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/315 2 mars 2005 Vanuatu Aubergines ( Solanum melongena ) – Norme 
sanitaire d'importation Préservation des végétaux Des observations peuvent être 
formulées à tout moment 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/316 
2 mars 2005 Samoa Aubergines ( Solanum melongena ) – Norme 
sanitaire d'importation Préservation des végétaux Des observations peuvent être 
formulées à tout moment 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/221/Add.3 
2 mars 2005 États membres des CE et 
pays exportant les 
produits visés vers les CE Matériaux d'emballages à base de bois  
– Mise en œuvre des mesures relatives à 
l'écorçage reportée au 1er mars 2006 Préservation des végétaux n.d. 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/209 4 mars 2005 Pays exportant les 
marchandises visées vers le Mexique Abeilles et sperme d'abeille – Varroase des 
abeilles Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Santé des animaux 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à 
des parasites 22 avril 2005 
Pérou 
G/SPS/N/PER/88 4 mars 2005 Tous pays Produits végétaux en général – Traitements 
visant à combattre les organismes de quarantaine Préservation des végétaux n.d. 
Canada 
G/SPS/N/CAN/239 
3 mars 2005 Non indiqué Graines de mauvaises herbes Préservation des végétaux 12 mai 2005 
Australie 
G/SPS/N/AUS/153/Add.1 
4 mars 2005 Nouvelle-Calédonie Limes de Tahiti – Mouches des fruits, scab 
des agrumes, pseudococcides et fourmi 
électrique Préservation des végétaux 15 avril 2005 
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/61 9 mars 2005 Tous pays Vodka – Norme obligatoire Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 60 jours après distribution de la 
notification 
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/37 
7 mars 2005 Partenaires commerciaux Matériel de multiplication végétal  
– Procédure de suivi post-entrée Préservation des végétaux 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites 60 jours après distribution de la 
notification  
  G/SPS/GEN/559
 Page 3Notification/Date 
de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la présentation des 
observations  
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/38 8 mars 2005 Partenaires commerciaux Pesticides interdits dans les pays 
d'Amérique centrale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 60 jours après distribution de la 
notification 
Costa Rica G/SPS/N/CRI/39 
8 mars 2005 Partenaires commerciaux Produits interdits ou soumis à restrictions, 
à usage vétérinaire Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux 
Protection du territoire contre d'autres dommages attribuables à 
des parasites 60 jours après distribution de la 
notification 
Japon G/SPS/N/JPN/137 9 mars 2005 Tous pays Bifenazate et fenamidone – LMR dans des 
viandes, des produits laitiers, des légumes, des fruits comestibles, le thé, des épices, 
des graines et fruits oléagineux et des 
graines Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 16 mai 2005 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/86/Add.1 
9 mars 2005  Noix et produits et sous-produits végétaux 
transformés et déshydratés – Trogoderma 
granarium  Préservation des végétaux n.d. 
Corée 
G/SPS/N/KOR/180 
9 mars 2005 Tous pays pratiquant le 
commerce des produits 
visés avec la Corée Aliments en général et produits 
alimentaires destinés à la consommation 
humaine Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux 
Préservation des végétaux Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 1
er mai 2005 
Australie 
G/SPS/N/AUS/173 
14 mars 2005 Égypte, Espagne, Israël et 
Italie Oranges douces à l'état frais – Prolongation 
du régime en vigueur Préservation des végétaux 4 avril 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/703/Corr.1 14 mars 2005 Partenaires commerciaux Aliments  destinés à la consommation 
humaine et certains aliments destinés à la consommation animale, exception faite des 
produits de viande et de volaille et des 
ovoproduits – Obligation en matière d'archives Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Santé des animaux 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes n.d.  
 G/SPS/GEN/559 
Page 4 Notification/Date 
de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la présentation des 
observations  
Canada 
G/SPS/N/CAN/157/Rev.7  - URG 
14 mars 2005 Communautés 
européennes et États-Unis Matériel de multiplication – Phytophthora 
ramorum  (encre des chênes rouges) Préservation des végétaux  
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/62 14 mars 2005 Partenaires commerciaux Produits interdits pour l'usage vétérinaire 
en Amérique centrale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Santé des animaux 60 jours après distribution de la 
notification 
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/63 
14 mars 2005 Partenaires commerciaux Pesticides interdits en Amérique centrale Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 60 jours après distribution de la 
notification 
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/64 
14 mars 2005 Partenaires commerciaux Matériel végétatif – Procédure de suivi 
post-entrée Préservation des végétaux 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à 
des parasites 60 jours après distribution de la 
notification 
Honduras G/SPS/N/HND/7 
18 mars 2005 Partenaires commerciaux Pesticides interdits en Amérique centrale Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 60 jours après distribution de la 
notification 
Honduras G/SPS/N/HND/8 
18 mars 2005 Partenaires commerciaux Matériel de multiplication végétatif  
– Procédure de suivi post-entrée Préservation des végétaux 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à 
des parasites 60 jours après distribution de la 
notification 
Honduras G/SPS/N/HND/9 
18 mars 2005 Partenaires commerciaux Produits interdits ou soumis à restrictions 
pour l'usage vétérinaire en Amérique 
centrale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux 60 jours après distribution de la 
notification 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/19/Rev.5 18 mars 2005 Chine, Corée du Nord, 
Japon, République de Corée et Russie Fruits – Carposina sasakii  Préservation des végétaux 10 juin 2005 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/317 
14 mars 2005 Vanuatu Agrumes – Norme sanitaire d'importation Préservation des végétaux 21 avril 2005 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/318 
14 mars 2005 Pays concernés:  tous Produits végétaux entreposés destinés à la 
consommation humaine – Certificat 
phytosanitaire Préservation des végétaux À tout moment  
  G/SPS/GEN/559
 Page 5Notification/Date 
de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la présentation des 
observations  
Singapour 
G/SPS/N/SGP/28 18 mars 2005 Tous pays Plantes, produits végétaux, supports de 
culture et organismes vivants Préservation des végétaux 31 mars 2005 
Guatemala 
G/SPS/N/GTM/28 
18 mars 2005 Partenaires commerciaux Matériel de multiplication végétal  
– Procédure de suivi phytosanitaire 
post-entrée Préservation des végétaux 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites 60 jours après distribution de la 
notification 
Guatemala G/SPS/N/GTM/29 
18 mars 2005 Partenaires commerciaux Pesticides interdits en Amér ique centrale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 60 jours après distribution de la 
notification 
Guatemala 
G/SPS/N/GTM/30 18 mars 2005 Partenaires commerciaux Produits interdits ou soumis à restrictions 
pour l'usage vétérinaire Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Santé des animaux 60 jours après distribution de la 
notification 
Kenya 
G/SPS/N/KEN/9/Add.1 
18 mars 2005 Afrique du Sud, Inde, 
Malawi, Maurice, Zambie 
et Zimbabwe Oiseaux domestiques ou sauvages, œufs à 
couver et viande et produits carnés  
– Influenza aviaire Santé des animaux 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes n.d. 
Kenya 
G/SPS/N/KEN/7/Add.1  
– URG 
18 mars 2005 Sous-continent indien  
et Asie Oiseaux domestiques ou sauvages, œufs à 
couver, œufs de consommation et viande et 
produits carnés d'oiseaux domestiques ou 
sauvages, y compris produits destinés à l'alimentation animale et à une utilisation 
agricole ou industrielle – Influenza aviaire Santé des animaux 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/319 18 mars 2005 Tous pays (aliments 
importés et aliments de production nationale 
vendus en 
Nouvelle-Zélande) Aliments obtenus à partir de maïs de la 
lignée DAS-59122-7 protégé contre des insectes et tolérant au 
glufosinate-ammonium – OGM Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 16 mai 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1040 
18 mars 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Benthiavalicarb-isopropyl – LMR dans les 
raisins et les tomates Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes 8 avril 2005  
 G/SPS/GEN/559 
Page 6 Notification/Date 
de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1041 18 mars 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Fluorure de sulfuryle – LMR dans divers 
produits Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 4 avril 2005 
Colombie 
G/SPS/N/COL/93/Add.1 
18 mars 2005 Pays avec lesquels la 
Colombie entretient des 
échanges commerciaux Sardines en conserve – Exigences sanitaires 
– Prolongation du délai prévu pour la 
présentation d'observations Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux 
Protection du territoire contre d'autres dommages attribuables à 
des parasites 15 avril 2005 
Hong Kong, Chine 
G/SPS/N/HKG/22 21 mars 2005 Pays exportant les 
marchandises visées à Hong Kong Chiens et chats vivants – Obligation en 
matière de permis spécial Santé des animaux 7 mai 2005 
Australie 
G/SPS/N/AUS/174 
21 mars 2005 Tous pays Aliments obtenus à partir de maïs de la 
lignée DAS-59122-7 protégé contre des 
insectes et tolérant au glufosinate-ammonium – OGM Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 16 mai 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1042 21 mars 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Alachlor, chlorothalonil, méthomyl, 
métribuzine et thiodicarb – Suppression de LMR Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 9 mai 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/308/Add.1 
21 mars 2005 n.d. Clofentézine – LMR dans les raisins et les 
kakis – Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Les objections et les demandes 
d'audition doivent être reçues 
pour le 9 mai 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1010/Add.1 21 mars 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Fenbuconazole – LMR dans les pacanes, 
les bananes et les fruits à noyau (sauf prunes et prunes à pruneaux) – Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les demandes 
d'audition doivent être reçues pour le 9 mai 2005 
États-Unis G/SPS/N/USA/1043 
21 mars 2005 n.d. Matériel de pépinière – Prolongation du 
délai prévu pour la présentation 
d'observations Préservation des végétaux 
Protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à 
des parasites 11 avril 2005  
  G/SPS/GEN/559
 Page 7Notification/Date 
de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/828/Add.2 21 mars 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Ruminants vivants et produits issus de 
ruminants – ESB Santé des animaux n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/320 
21 mars 2005 Tous pays utilisant les 
composés agricoles 
mentionnés Composés agricoles utilisés dans divers 
produits Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Santé des animaux 2 mai 2005 
Suisse 
G/SPS/N/CHE/41 
21 mars 2005 Tous les pays exportant 
les produits visés vers la 
Suisse Sous-produits animaux – Certificats 
d'importation Santé des animaux 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 20 mai 2005 
Pérou 
G/SPS/N/PER/89 - URG 
23 mars 2005 Argentine Ruminants et porcins et leurs produits  
– Fièvre aphteuse Santé des animaux  
Pérou 
G/SPS/N/PER/90 - URG 23 mars 2005 Pays affectés par l'ESB Embryons de bovins – ESB Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Santé des animaux 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes  
Pérou 
G/SPS/N/PER/91 23 mars 2005 Tous pays Emballages en bois – Exigences 
phytosanitaires Préservation des végétaux n.d. 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/257 - URG 
30 mars 2005 États membres des CE et 
pays tiers ayant des 
échanges commerciaux avec les CE Piment, produits à base de piment, curcuma 
et huile de palme – Colorants soudan Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires  
Australie 
G/SPS/N/AUS/175 
31 mars 2005 Tous pays Divers pesticides – LMR dans les aliments 
– Rapports d'évaluation Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 20 mai 2005  
 G/SPS/GEN/559 
Page 8 Notification/Date 
de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la présentation des 
observations  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/556/Add.1 31 mars 2005 n.d. Huile de menhaden – Règle finale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1044 
31 mars 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Napropamide dans les fruits, y compris les 
fruits à coque, les légumes, les plantes 
d'ornement, le gazon/les pelouses, les sites forestiers et le tabac – Évaluations de 
risque Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 16 mai 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1045 31 mars 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Alachlor, carbaryl, diazinon, disulfoton, 
pirimiphos-methyl et vinclozoline dans divers produits – Suppression de LMR Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes 23 mai 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1046 
31 mars 2005 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Zêta-cypermethrine – LMR dans les 
produits agricoles destinés à l'alimentation 
humaine/animale Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes 15 avril 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/987/Corr.1 31 mars 2005 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Protéine anti-insectes Bacillus thuringiensis  
VIP3A - Établissement de règles - OGM Sécurité sanitaire des produits 
alimentaires Protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes n.d. 
 
n.d. = non disponible, non mentionné.  
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