. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/THA/391 
28 septembre 2011  
 (11-4707) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  THAÏLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Thai Industrial Standards Institute  – TISI (Institut thaïlandais de 
normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Émissions de gaz d'échappement (SH 8703;  ICS 13.040.50, 43.100) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Draft Thai Industrial Standard 
for Light Motor Vehicle Equipped with Positive Ignition Engines Fuelled with Natural Gas 
or Liquefied Petroleum Gas:  Safety Requirem ents;  Safety Requirements;  Emission from 
Engine, Level 1  (Projet de norme industrielle thaïla ndaise pour les véhicules automobiles 
légers équipés d'un moteur à allumage commandé  fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de 
pétrole liquéfié:  exigences en matière de sécurité;  émissions du moteur, niveau 1) (TIS 2555-25XX) - 32 pages, en thaï  
6. Teneur:  L'Institut thaïlandais de normalisation indu strielle (TISI) propose de donner effet 
à la norme TIS 2555-25XX en tant que norme obligatoire.  Le projet de norme notifié couvre uniquement les voitures de tourisme (y  compris les véhicules tout-terrain), les 
véhicules utilitaires et les voitures de touris me issues de la modification de véhicules 
utilitaires.  Il énonce des exigences en matiè re de sécurité ainsi que des dispositions 
concernant le marquage et l'étiquetage, l'échan tillonnage et les critères de conformité et les 
essais.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité et protection des consommateurs  G/TBT/N/THA/391 
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  8. Documents pertinents:  
- Règlement CEE/ONU n° 83, rév.3 
 Comprenant tout le texte valide jusqu'à: 
 Comprenant tout le texte valide jusqu'à la série 05 d'amendements 
 Complément 1 à la série 05 d'amendements  Complément 2 à la série 05 d'amendements  Rectificatif 1 à la série 05 d'amendements 
 Rectificatif 2 à la série 05 d'amendements 
 Complément 3 à la série 05 d'amendements  Complément 4 à la série 05 d'amendements  Rectificatif 3 à la série 05 d'amendements  Complément 5 à la série 05 d'amendements - Règlement CEE/ONU n° 83, rév. 3 - Erratum 
- Règlement CEE/ONU n° 83, rév.3 - Amendement 1 
 Complément 6 à la série 05 d'amendements - Règlement CEE/ONU n° 83, rév.3 - Rectificatif 3  Rectificatif 1 à la révision 3 - Règlement CEE/ONU n° 83, rév. 3 - Amendement 1 - Rectificatif 1 
 Rectificatif 1 au complément  6 à la série 05 d'amendements 
- Règlement CEE/ONU n° 83, rév.3 - Amendement 2  Complément 7 à la série 05 d'amendements - Règlement CEE/ONU n° 83, rév.3 - Amendement 3  Complément 8 à la série 05 d'amendements - Règlement (CE) n° 692/2008 de la Commission 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Thailand WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC de 
la Thaïlande sur les OTC et autorité responsable des notifications) 
Thai Industrial Standards Institute  (Institut thaïlandais de normalisation industrielle) 
Téléphone:  (66 2) 202 3504, 202 3523 Fax:  (66 2) 202 3511, 354 3041 Courrier électronique:  thaitbt@tisi.go.th  
http://app.tisi.go.th/notif_th/tbt_11.html