ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/NZL/42 
17 mars 2006 
 (06-1201) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
 
NOTIFICATION  
 
  La communication ci-après, datée du 15 mars 2006, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Nouvelle-Zélande .  La notification concerne les engagements en matière de 
subventions à l'exportation ( tableaux ES:1 et ES:2 et tableau explicatif pertinent) pour les années se 
terminant en juin 2004 et juin 2005.  
  G/AG/N/NZL/42 
Page 2 Tableau ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Nouvelle-Zélande  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année se terminant en juin 2004  
 
Subventions à l'exportation:  Engagements de réduction des dépenses budgétaires et des quantités 
 
 
Désignation des produits Année civile/campagne  
de commercialisation  
commençant en juillet 2003  Exportations subventionnées Aide alimentaire Niveaux d'engagement annuels 
  Dépenses 
(millions de dollars 
néo-zélandais) Quantité Quantité Dépenses 
(millions de dollars 
néo-zélandais) Quantité 
(d'après la Section II de la Partie IV) (d'après la Section II de  la Partie  IV)    (d'après la Section II de la Partie IV) 
1 2 3 4 5 6 7 
Tous les produits visés à l'Annexe 1 
de l'Accord sur l'agriculture 2004 Néant Néant Néant Néant Néant 
 
  
   G/AG/N/NZL/42
 Page 3Tableau explicatif ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Nouvelle-Zélande  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année se terminant en juin 2004  
 
Subventions à l'exportation:  Engagements de réduction des dépenses et des quantités 
 
 
Désignation des 
produits Subventions directes 
à l'exportation 
(millions de dollars 
néo-zélandais) Ventes de 
stocks Subventions 
financées par 
les producteursMesures de 
réduction des 
coûts Subventions 
aux transports 
intérieurs  Subventions à l'exportation
totales par produit  
(millions de dollars 
néo-zélandais) Quantité 
d'exportations 
subventionnées Source des données 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Tous les produits 
visés à l'Annexe 1 de l'Accord sur l'agriculture 0 0 0 0 0 0 Néant Prévisions concernant le 
budget du gouvernement néo-zélandais  
  
  G/AG/N/NZL/42 
Page 4 Tableau ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Nouvelle-Zélande  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année se terminant en juin 2004  
 
Subventions à l'exportation:  Notification des exportations totales 
 
 
Désignation des produits Année se terminant en juin 2004 Quantité d'exportations totales 
(milliers de tonnes) 
1 2 3 
Beurre et huile butyrique  386,8 
Poudre de lait écrémé  311,2 
Fromages  296,4 
Autres produits laitiers1  672,2 
Viande bovine  414,0 
Viande ovine  360,2 
 1 Comprend le lait entier en poudre, le lait condensé et le lait évaporé.  
   G/AG/N/NZL/42
 Page 5Tableau ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Nouvelle-Zélande  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année se terminant en juin 2005  
 
Subventions à l'exportation:  Engagements de réduction des dépenses budgétaires et des quantités 
 
 
Désignation des produits Année civile/campagne  
de commercialisation  
commençant en juillet 2004 Exportations subventionnées Aide alimentaire Niveaux d'engagement annuels 
  Dépenses 
(millions de dollars 
néo-zélandais) Quantité Quantité Dépenses 
(millions de dollars 
néo-zélandais) Quantité 
(d'après la Section II de la Partie IV) (d'après la Section II de  la Partie  IV)    (d'après la Section II de la Partie IV) 
1 2 3 4 5 6 7 
Tous les produits visés à l'Annexe 1 
de l'Accord sur l'agriculture 2005 Néant Néant Néant Néant Néant 
  
  G/AG/N/NZL/42 
Page 6 Tableau explicatif ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Nouvelle-Zélande  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année se terminant en juin 2005  
 
Subventions à l'exportation:  Engagements de réduction des dépenses et des quantités 
 
 
Désignation des 
produits Subventions directes 
à l'exportation 
(millions de dollars 
néo-zélandais) Ventes de 
stocks Subventions 
financées par 
les producteursMesures de 
réduction des 
coûts Subventions 
aux transports 
intérieurs  Subventions à l'exportation
totales par produit  
(millions de dollars 
néo-zélandais) Quantité 
d'exportations 
subventionnées Source des données 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Tous les produits 
visés à l'Annexe 1 de l'Accord sur l'agriculture 0 0 0 0 0 0 Néant Prévisions concernant le 
budget du gouvernement néo-zélandais  
  
   G/AG/N/NZL/42
 Page 7Tableau ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Nouvelle-Zélande  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année se terminant en juin 2005  
 
Subventions à l'exportation:  Notification des exportations totales 
 
 
Désignation des produits Année se terminant en juin 2005 Quantité d'exportations totales 
(milliers de tonnes) 
1 2 3 
Beurre et huile butyrique  295,7 
Poudre de lait écrémé  216,0 
Fromages  295,9 
Autres produits laitiers1  585,2 
Viande bovine  399,8 
Viande ovine  383,7 
 1 Comprend le lait entier en poudre, le lait condensé et le lait évaporé. 
 
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