. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/342 
20 janvier 2006 
 (06-0266) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Papayes ( Carica  papaya ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
États-Unis d'Amérique (État de Hawaii) 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard Commodity 
Sub-class:  Fresh Fruit/Vegetables;  Papaya, Carica papaya  from the United States of 
America – State of Hawaii, 18 January 2006  (Norme sanitaire d'impor tation.  Sous-classe de 
produit:  fruits/légumes frais – Papayes ( Carica papaya ) en provenance des États-Unis 
d'Amérique (État de Hawaii).  18 janvier 2006) – En anglais, 20 pages 
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a republié la norme sanitaire d'importation pour les papayes 
en provenance de Hawaii.  Cette norme sanitair e d'importation prévoit à présent l'utilisation de 
l'irradiation comme traitement phytosanitaire contre les mouc hes des fruits de quarantaine 
associées aux papayes à Hawaii 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité d es produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protectio n des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:  18 janvier 2006 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  18 janvier 2006 G/SPS/N/NZL/342 
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  12. Date limite pour la présentation des observations:  Étant donné que l'introduction de 
l'irradiation est une mesure de facilitation du co mmerce, la norme sanita ire d'importation a été 
republiée et les transactions se ront autorisées à commencer prochainement.  Toutefois, la 
Nouvelle-Zélande prendra en compte les obse rvations et modifiera la norme sanitaire 
d'importation si cela s'avère nécessaire.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  MAF Biosecurity 
New Zealand, PO Box 2526, 25 The Terr ace, Wellington (Nouvelle-Zélande). 
Fax:  +64 4 819 0662.  Courrier électronique:  imports@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin, 
Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  Télé phone:  
+64 4 819 0431.  Fax:  +64 4 819 0731.  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm