. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/331 
31 août 2005 
 (05-3793) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
   
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Litchis ( Litchi chinensis ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
Thaïlande 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Health Standard Commodity 
Sub-class:  Fresh Frui t/Vegetables;  Lychee, Litchi chinensis  from Thailand , 26 August 2005 
(Norme sanitaire d'importation - Sous-classe de  produit:  fruits/légumes frais – Litchis, Litchi 
chinensis  en provenance de Thaïlande, 26 août  2005) – Disponible en  anglais, 20 pages 
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a établi une no rme sanitaire d'impor tation prévoyant les 
mesures phytosanitaires ci-après: 
• surveillance de la non-contamination pa r des organismes nuisibles spécifiés; 
• activités de lutte contre des organismes nuisibles; 
• inspection des lots d'exportation; et 
application, avant l'exportation,  d'un traitement thermique et d' un traitement de déparasitage à 
froid contre des mouches des fruits ( Bactrocera cucurbitae  et Bactrocera dorsalis ) 
7. Objectif et raison d'être: [    ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, 
[   ] protection des personnes contre les ma ladies ou les parasites des animaux/des 
plantes, [ ] protection du territoire co ntre d'autres dommages attribuables à des 
parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[   ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE), [X] Convention internationa le pour la protection des végétaux, [ ] 
Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:  26 août 2005 G/SPS/N/NZL/331 
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11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  26 août 2005 
12. Date limite pour la présentation des observations:  Étant donné que les mesures notifiées 
visent à faciliter le commerce, la norme sanitaire d' importation devrait être publiée, et les 
transactions autorisées, prochainement. Toutefoi s, la Nouvelle-Zélande prendra en compte les 
observations et modifiera la norme sanitaire d'importation si cela s'avère nécessaire  
Organisme ou autorité désigné po ur traiter les observations:  [    ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Mr Gavin Edwards, MAF Biosecurity New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, 
Wellington (Nouvelle-Zélande).   Téléphone:  +64 4 498 9852.  Fax:  +64 4 498 9888.  
Courrier électronique:  gavin.edwards@maf.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Ms Sally Griffin , Coordinator, SPS New Zealand, PO  Box 2526, Wellington (Nouvelle-
Zélande).  Téléphone:  +64 4 474 4140.  Fax:  +64 4 470 2730.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz 
Site web: http://www.biosecurity.govt.nz/ sps/transparency/notifications/index.htm