. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/121 
29 août 2008 
 (08-4069) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):         
2. Organisme responsable:   Kenya Bureau of Standards - KEBS  (Bureau kényan des normes)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:         
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):   
Gaz médicaux (ICS 11.040) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   DKS 2170-3: 2008 Medical 
Gases — Specification. Part 3: Medical Nitrous Oxide  (DKS 2170-3: 2008.  Gaz 
médicaux – Spécification.  Partie 3:  Oxyde n itreux à usage médical) - 16 pages, en anglais 
6. Teneur:   La partie 3 de la norme DKS 2170 énonce les prescriptions et les méthodes d'essai 
concernant l'oxyde nitreux comprimé à usage médical destiné aux appareils d'anesthésie par 
inhalation. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité des consommateurs 
8. Documents pertinents:   International Pharmacopoeia F ourth Edition, 2006, Monographs, 
Pharmaceutical substances—  Nitrous oxide Monograph  (Pharmacopée internationale, 
quatrième édition, 2006.  Monographies, substances pharmaceutiques - Monographie sur 
l'oxyde nitreux) 
International Pharmacopoeia Fourth Edition, 2006, Reagents — Reagents, test solutions 
and volumetric solutions  (Pharmacopée internationale, quatr ième édition, 2006.  Réactifs – 
Réactifs, solutions pour les tests et solutions volumétriques)  
British Pharmacopoeia online 2008,—Gas de tector tubes (Ph. Eur. text 2.1.6)  
(Pharmacopée britannique en ligne 2008.  Tubes détecteurs de gaz (Pharmacopée 
européenne, texte 2.1.6)) 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:    1er octobre 2008 
À la publication au Journal officiel par le 
Ministre du commerce G/TBT/N/KEN/121 
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  10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Kenya Bureau of Standards  (Bureau kényan des normes) 
Standards Information Resource Centre  (Centre d'information sur les normes) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box 54974-00200 Nairobi Kenya Téléphone: +(+254) 020 605490, 605506/ 69028258 
Fax:   +(254 020) 609660/604031 
Courrier électronique: info@kebs.org
  
Site Web:    http://www.kebs.org