. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/ISR/343 
16 novembre 2009  
 (09-5673) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  ISRAËL
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
Israel WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC) 
Ministry of Industry, Trade and Labor  (Ministère de l'industrie, du commerce et du travail) 
Téléphone: + (972) 3 5652700 Téléfax: + (972) 3 5652710 
Courrier électronique: Yael.Friedgut@moital.gov.il 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Systèmes de traitement de l'eau potable à u sage domestique (ICS 13.060.20 et 97.040.50;  
SH 8421.21, 8419.81 et 8419.89). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Drinking water treatment 
systems for domestic use - Filtration and pu rification:  Systems except reverse osmosis 
systems  (Systèmes de traitement de l'eau pot able à usage domestique –Filtration et 
épuration.  Systèmes autres qu'à osmose inverse).  22 pages en hébreu 
6. Teneur:  Révision de la norme obligatoire SI 1505 pa rtie 1.  Les principales modifications 
incorporées dans la norme révisée sont les suivantes:  
• changement du mode de classification décrit au paragraphe 1.3 sur la base de la finalité 
du système.  La méthode de classification a été arrêtée suivant des normes NSF américaines;  elle distingue les systèmes qui réduisent les éléments ayant des effets 
esthétiques négatifs (décrits dans la norme NSF/ANSI 12), les systèmes qui réduisent les 
éléments ayant des effets négatifs sur la santé (norme NSF/ANSI 53) et les systèmes qui réduisent la présence bactérienne (concentra tion de micro-organismes) dans l'eau de 
boisson; 
• ajout du paragraphe 1.4 rela tif au respect de la norme; 
• modification du paragraphe 2.2 relatif à la déclaration du fabricant/distributeur 
concernant les caractéristiques de filtration et d'épuration; G/TBT/N/ISR/343 
Page 2  
 
  • modification des tests hydrauliques décrits au paragraphe 3.3; 
• ajout du paragraphe 3.4 relatif au débit du système; • modification du paragraphe 3. 7 relatif aux composants du système qui sont en contact 
avec l'eau et application de la norme israélienne SI 5452; 
• modification du paragraphe 3.8 relatif à l'e fficacité de filtration et d'épuration et 
application de la norme is raélienne SI 5452 ainsi que des normes NSF américaines 
mentionnées plus haut. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Protection de la santé des personnes et réduction des obstacles au commerce  
8. Documents pertinents:  
• Norme obligatoire SI 1505,  partie 1 (juillet 1998); 
• Norme américaine NSF/ANSI 12; • Norme américaine NSF/ANSI 53; 
• Norme américaine NSF/ANSI 55 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:15 octobre 2009 
14 décembre 2009  
10. Date limite pour la présentation des observations:  10 décembre 2009 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: