. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/340 
20 janvier 2006 
 (06-0265) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs pub lics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Poires ya ( Pyrus bretshneideri ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
République populaire de Chine 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Draft Import Health Standard 
Commodity Sub-class: Fresh Fruit/Vegetables; Ya pear, Pyrus bretshneideri  from the People's 
Republic of China – Hebei and Shandong Provinces, 10 January 2006  (Projet de norme 
sanitaire d'importation.  Sous-classe de pr oduit:  fruits/légumes frais.  Poires ya ( Pyrus 
bretshneideri ) en provenance de la République populai re de Chine (provinces du Hebei et du 
Shandong).  10 janvier 2006)  – En anglais, 19 pages 
6. Teneur:  La Nouvelle-Zélande a réexaminé la norme  sanitaire d'importa tion existante pour 
les poires ya en provenance de la République  populaire de Chine.  Le projet de norme 
sanitaire d'importation révisée prévoit les mesures phytosanitaires ci-après: 
• inspection et certification des lots d'exportation; 
• zones indemnes de la mouche des fruits à fort impact Bactrocera dorsalis ;  et 
• activités de lutte contre des organismes nuisibles spécifiés 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité d es produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protectio n des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [ X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant 
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:  6 mars 2006 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  6 mars 2006 G/SPS/N/NZL/340 
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  12. Date limite pour la présentation des observations:  20 mars 2006  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  MAF Biosecurity 
New Zealand, PO Box 2526, 25 The Terr ace, Wellington (Nouvelle-Zélande). 
Fax:  +64 4 819 0662.  Courrier électronique:  imports@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin, 
Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  Télé phone:  
+64 4 819 0431.  Fax:  +64 4 819 0731.  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site web:  http://www.biosecurity.govt.nz/sps/tran sparency/notifications/index.htm