. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/CHN/178 
23 novembre 2009  
 (09-5833) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
1. Membre notifiant:  CHINE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable:  Ministry of Health  – MOH (Ministère de la santé) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Divers types de produits alimentaires 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Région ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié:  National Standard of the People's Republic of China:  
Determination of Moisture in Foods (Norme nationale de la République populaire de 
Chine:  Détermination de la teneur  en eau de produits alimentaires).  Langue:  chinois.  
Nombre de pages:  9  
6. Teneur:  La norme notifiée spécifie les méthodes d'essai utilisées pour déterminer la teneur 
en eau de produits alimentaires.  La méthode de  séchage direct vise à déterminer la teneur 
en eau des céréales et de leurs produits dérivés, des produits aquatiques, des produits du soja, des produits laitiers, de la viande et des produits des tinés à la cuisine du Shandong (Lu 
Cai), etc., mais elle ne s'applique pas aux éch antillons dont la teneur en eau est inférieure à 
0,5 g/100 g.  La méthode de séchage sous vide vise quant à elle à déterminer la teneur en 
eau des produits alimentaires qui sont faciles à décomposer, tels que les sucres, le glutamate 
monosodique, etc., mais elle ne s'applique pas aux bonbons  qui contiennent d'autres 
matières, par exemple caramels, bonbons mous, et c.  Elle ne s'applique pas non plus aux 
échantillons dont la teneur en eau est inférieure  à 0,5 mg/100 g.  La méthode par distillation 
vise à déterminer la teneur en eau de substa nces plus volatiles, par exemple les huiles, les 
épices, etc. mais elle ne s'applique pas aux éch antillons dont la teneur en eau est inférieure à 
1 g/100 g.  La méthode Karl Fisher vise à déte rminer la teneur en eau de divers types de 
produits alimentaires.  La méthode Karl Fi sher volumétrique s'applique aux échantillons 
dont la teneur en eau est supérieure à 1,0×10
-3 g/100 g alors que la méthode Karl Fisher 
coulométrique s'applique aux échantillons dont la teneur en eau est supérieure à 1,0×10-
5 g/100 g. 
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/CHN/178 
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  8. Existe-t-il une norme internationale pertin ente?  Dans l'affirmative, indiquer laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de série 
de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les anim aux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, n° de 
la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale pertinente? 
 [ ] Oui [ ] Non 
 Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption ( jj/mm/aa ):   À déterminer 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) :   À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :  À déterminer 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observatio ns:  [ ] Soixante jours à compter de la 
date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) :  1er janvier 2010 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de 
fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: