. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/BHR/246 
15 juillet 2011 
 (11-3541) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Bahrain Standards & Metrology Directorate BSDM (Direction 
des normes et de la métrologie de Bahreïn) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box:  5479 (Royaume de Bahreïn) Téléphone:  +973 17574880 Fax:  +973 17530730 
Courrier électronique:  bsmd@moic.gov.bh  
Site Web:  http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Ciment Portland (SH 2523;  ICS 91.100.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Portland Cement, GSO 1914:  
2009  (Norme du Golfe GSO 1914:  2009 relative au ciment Portland) - 14 pages en 
anglais,18 pages en arabe 
6. Teneur:  Le Ministère de l'industrie et du commerce propose, en coordination avec le 
Ministère des travaux du Royaume de Bahreïn, de conférer un caractère obligatoire à 
certaines parties de la norme du Golfe GSO 1914:  2009 (règlement technique).  Le 
règlement technique notifié établit les prescrip tions de sécurité applicables aux différents 
types répertoriés de ciment Portland mis su r la marché au Bahreïn, qu'ils soient de 
fabrication nationale ou importés.  Il spécifi e la composition chimique et les exigences 
mécaniques et physiques, telles que décrites da ns le document joint (Exigences applicables 
au ciment Portland).  Il spécifie également les renseignements devant figurer sur l'étiquette 
des sacs de ciment et les certificats de livraison:  
- Nom:  Ciment Portland 
- Type de ciment:  (d'après la classification donnée dans la norme du Golfe 
GSO 1914:  2009) G/TBT/N/BHR/246 
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  - Nom et marque de commerce du fabricant 
- Date de fabrication: 
 Le ciment ne sera pas autorisé après un délai de 6 semaines à compter 
de sa date de fabrication. 
- Poids: 
 Poids du sac à vide (ne doit pas excéder ± 2%) 
 Poids du sac rempli de ciment 
 Norme pertinente:  Numéro et date  de la norme (GSO 1914:  2009) 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Sécurité  
8. Documents pertinents:  
- Norme du Golfe GSO 1914:  2009 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } Immédiatement 
10. Date limite pour la présentation des observations:  Sans objet 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléf ax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: