. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/KEN/218 
5 février 2010 
 (10-0676) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  KENYA
 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards – KEBS (Bureau des normes du 
Kenya). 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant): 
Saucisses et saucissons de vol aille (SH 1601;  ICS 67.120.10). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  DKS 59-2:2009.  Specification for 
Sausages.  Part 2:  Raw or cooked poultry sausages  (DKS 59-2:2009.  Spécification relative 
aux saucisses et saucissons.  Partie 2:  Sauc isses et saucissons de vol aille crus ou cuits).  
5 pages, en anglais 
6. Teneur:  Exigences de qualité applicables aux saucis ses et saucissons de volaille crus ou 
cuits et aux produits contenant de la chair à saucisse de volaille. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 
Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
1. Norme de la Commission du Codex Alimentarius:  Viande et produits à base de viande, 
 Volume 10, 1994; 2. KS 05-1500 Kenya Standard Code of Hygiene Practice for Food and drink 
 manufacturing industry  (Norme du Kenya KS 05-1500:  Code d'usages en matière 
 d'hygiène pour l'industrie de la fabr ication des aliments et des boissons); 
3. The Food, Drugs and Chemical Substances Act, Cap 254 of the laws of Kenya  (Loi sur 
 les aliments, les médicaments et les substa nces chimiques, chapitre 254 du Recueil des 
 lois du Kenya); 4. The Manual of manufacturing meat quality  (Manuel de la qualité  de la viande de 
 transformation), 1
ère édition (1990), établi à la Leatherhead Food Research Association  
 par P.N.  Church et J .M. Wood. G/TBT/N/KEN/218 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }Après déclaration en tant que norme obligatoire par 
le Ministre de l'industri alisation dans le Journal 
officiel du Kenya ( Kenya Gazette ) 
10. Date limite pour la présentation des observations:  15 février 2010 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards (KEBS) 
WTO/TBT National Enquiry Point 
P.O. BOX:  54974-00200, Nairobi (Kenya) 
Téléphone: (+254 020) 605490, 605506/ 6948258 
Téléfax:  (+254 020) 609660/609665 Courrier électronique : kebs_tbt@kebs.org