. /.   ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/BRA/544/Add.1 
1er avril 2010 
 (10-1776) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum
 
  
La communication ci-après, reçue le 29 mars 2010, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil
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Résultats du Programme national 2009 de contrôle des résidus dans les viandes bovine, porcine, 
équine et de volaille ainsi que dans le lait, le miel, les œufs et les produits de la pêche  
 Il est notifié que le 16 mars 2010, le Secrétar iat aux affaires vétérinaires et phytosanitaires 
du Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement (SDA/MAPA) a émis l'Instruction normative n
o 6 (publiée dans le Journal officiel fédéral ( Diário Oficial da União ) no 55 
du 23 mars 2010, section 1, pages 8 et 9) présenta nt les résultats du Programme national 2009 de 
contrôle des résidus et des contaminants dans les viandes bovine, porcine, équine et de volaille ainsi 
que dans le lait, le miel, les œufs et les pr oduits de la pêche notifié au moyen du document 
G/SPS/N/BRA/544 du 16 juillet 2009. 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la pub lication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] La modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres: 
Délai prévu pour la présentation des observations:  (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu 'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai, normalement de 60 jo urs civils au moins, pour la présentation des 
observations devrait être prévu.  Dans d'autres ci rconstances, comme le report de la date limite 
initialement annoncée pour la présentation d es observations, le délai prévu dans l'Addendum 
pour la présentation des observa tions peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de  distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  Sans objet G/SPS/N/BRA/544/Add.1 
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  Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Secretariat of Agribusiness International Relations - SRI 
Ministry of Agriculture, Livestock and Food Supply - MAPA 
Esplanada dos Ministérios, Bloco "D", 3º andar 
70043-900 - Brasília - DF (BRÉSIL) 
Téléphone: +(5561) 3218 2308/3218 2834 
Fax:  +(5561) 3225 4738 Courrier électronique: cgomc@agricultura.gov.br 
Site Web:  http://www.agricultura.gov.br/
 
Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [ X] point d'information national.  Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Secretariat of Agribusiness International Relations - SRI 
Ministry of Agriculture, Livestock and Food Supply - MAPA 
Esplanada dos Ministérios, Bloco "D", 3º andar 70043-900 - Brasília - DF (BRÉSIL) 
Téléphone: +(5561) 3218 2308/3218 2834 
Fax:  +(5561) 3225 4738 Courrier électronique: cgomc@agricultura.gov.br 
Site Web:  http://www.agricultura.gov.br/
 
 
 
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