G/TBT/N/TTO/116  
29 août 2016 
(16-4565) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TRINITÉ -ET-TOBAGO  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Trinidad and Tobago Bureau of S tandards  (Office de 
normalisation de la Trinité -et-Tobago)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le c as échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus 
égale à 450/750 V (U o/U) - Câbles pour applications générales - Conducteurs isolés en PVC 
thermoplastique (ICS 29.060.20).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : TTS 650:20XX . Electric 
cables - Low voltage energy cables of rated voltages up to and including 450/750 V (U o/U) 
- Cables for general applications - Single core non -sheathed cables with thermoplastic PVC 
insulation  (Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus 
égale à 450/750 V (U o/U) - Câbles pour applications géné rales - Conducteurs isolés en PVC 
thermoplastique), 9 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée s'applique aux câbles mono -conducteurs isolés non gainés avec 
une enveloppe isolante thermoplastique en PVC . Les câbles sont de tension assignée U o/U 
au plus égale à 450/750 V . Ils sont conçus pour les installations fixes.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire 
afin de protéger  les consommateurs/utilisateurs contre des risques pour la santé ou la 
sécurité en faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.  
8. Documents pertinents : BS EN 50525 -2-31:2011 . Electric cables - Low voltage energy 
cables of rate d voltages up to and including 450/750 V (U o/U) - Part 2 -31: Cables for 
general applications - Single core non -sheathed cables with thermoplastic PVC insulation  
(Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 
450/75 0 V (U o/U) - Partie 2 -31: câbles pour applications générales - Conducteurs isolés en 
PVC thermoplastique)  G/TBT/N/TTO/116  
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  9. Date projetée pour l'adoption : Date devant être notifiée par le ministre responsable du 
commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au  Journal officiel de 
Trinité -et-Tobago ( Trinidad and Tobago Gazette ) conformément à la Loi n° 18 de 1997 sur 
les normes.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : La norme devrait entrer en vigueur d'ici à 
juin 2017. 
10. Date limite pour la présentation des  observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas éch éant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate, Macoya, Tunapuna (Trinité -et-Tobago)  
Téléphone : 1-868-662-8827/1 -868-663-4835 
Fax: 1-868-663-4335 
Courrier électronique:  Enquiry.Point@ttbs.org.tt  et ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web: http://www.ttbs.org.tt/