G/SPS/N/BRA/1099  
3 février 2016  
(16-0733)  Page: 1/4  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: The Brazilian Health Regulatory Agency  - ANVISA (Agence 
brésilienne de réglementation sanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Application foliaire dans les cultures suivantes: laitue (1,0 mg/kg, 
période de sécurité de 1 jour), coton (0,03 mg/kg, période de sécurité de 21 jours), 
cresson (1,0 mg/kg, période de sécurité de 1 jo ur), ail (0,05 mg/kg, période de sécurité de 
7 jours), poireau (1,0 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), arachide (0,02 mg/kg, 
période de sécurité de 42 jours), riz (1,0 mg/k g, période de sécurité de 21 jours), avoine 
(0,2 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), pomme de terre (0,02 mg/kg, période de sécurité de 10 jours), canne à sucre (0,01 mg/kg, période de sécurité de 30 jours), oignon (0,02 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), ciboule (1,0 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), orge (0,3 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), agrumes (1,0 mg/kg, période de 
sécurité de 10 jours), coriandre (1,0 mg/kg, pé riode de sécurité de 1 jour), chrysanthème 
(usage non alimentaire), pois (0,2 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), haricot 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), figue (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), tabac (usage non alimentaire), tournesol (0,05 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), pomme (0,06 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), papaye (0,1 mg/kg, 
période de sécurité de 7 jours), manioc (0,02 mg/kg, période de sécurité de 10 jours), 
mangue (0,05 mg/kg, période de sécurité de 5 jours), pastèque (0,1 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), melon (0,02 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), maïs (0,02 mg/kg, période de sécurité de 30 jours), fraise (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), figue de Barbarie (aliment pour animaux) (0,05 mg/kg, période de sécurité de 
7 jours), pâturage (0,7 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), concombre (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), poivron vert (0,2 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
chou (0,03 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), rose (usage non alimentaire), soja 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 30 jours), sorgho (0,1 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), tomate (1,0 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), blé (0,02 mg/kg, période de 
sécurité de 10 jours), raisin (0,5 mg/kg, péri ode de sécurité de 7 jours). Application sur les 
graines dans les cultures suivantes: coton (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), arachide (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), riz (1,0 mg/kg, période de sécurité non 
déterminée en raison du mode d'utilisation), pomme de terre (0,02 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), orge (0,3 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), haricot (0,02 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), tournesol (0,05 mg/kg, période 
de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), maïs (0,02 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), pâturage (0,7 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), soja (0,02 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), sorgho (0,1 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), blé (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation). Application au sol dans les 
cultures suivantes: ananas (0,02 mg/kg, pé riode de sécurité de 60 jours), courgette 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 45 jours), laitue (1,0 mg/kg, période de sécurité non G/SPS/N/BRA/1099 
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  déterminée en raison du mode d'utilisation), riz (1,0 mg/kg, période de sécurité de 
78 jours), pomme de terre (0,02 mg/kg, période de sécurité de 89 jours), aubergine 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 40 jours) , café (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
90 jours), canne à sucre (0,01 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), agrumes (1,0 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), haricot vert (0,02 mg/kg, période de sécurité de 60 jours), tabac (usage non alimentaire), pomme 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 60 jours), papaye (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
7 jours), pastèque (0,1 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), melon (0,02 mg/kg, période de sécurité de 43 jours), fraise (0,1 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
concombre (0,02 mg/kg, période de sécurité de 45 jours), pêche (0,02 mg/kg, période de 
sécurité de 45 jours), poivron vert (0,2 mg/k g, période de sécurité de 46 jours), chou 
(0,03 mg/kg, période de sécurité de 70 jours), tomate (1,0 mg/kg, période de sécurité de 
10 jours), raisin (0,5 mg/kg, période de sécuri té de 45 jours). Application dans la raie de 
semis dans les cultures suivantes: canne à sucre (0,01 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), maïs (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation). Application par immersion (semis) dans la 
culture d'eucalyptus (usage non alimentaire). Application par immersion (pédoncule) dans 
la culture d'ananas (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation). Application sur le tronc dans les cultures d'agrumes (1,0 mg/kg, période de 
sécurité de 180 jours). Application par traitement industriel des propagules végétatives 
(semis) avant plantation dans la culture de ca nne à sucre (0,01 mg/kg, période de sécurité 
non déterminée en raison du mode d'utilisation). 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Draft Resolution regarding the active ingredient T48 
THIAMETHOXAM of the monograph list of active ingredients for pesticides, household 
cleaning products and wood preservers, published by Resolution - RE n° 165 of 29 August 2003, Brazilian Official Gazette (DOU Diário Oficial da União ) of 2 September 2003  (Projet 
de décision relative à l'ingrédient actif T48 THIAMÉTHOXAME inscrit sur la liste de 
monographies d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de nettoyage à 
 
usage domestique et de produits de préservation du bois publiée dans la Décision RE n° 
165 du 29 août 2003 - Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União  - DOU) du 
2 septembre 2003). Langue(s): portugais. Nombre de pages: 4 
http://portal.anvisa.gov.br/wps/wcm/connect/36a46a004b86471dad84ad64078c5dd0/CO
NSULTA+P%C3%9ABLICA+N+123+GGTOX+2016.pdf?MOD=AJPERES 
6. Teneur: Application foliaire dans les cultures suivantes: laitue (1,0 mg/kg, période de 
sécurité de 1 jour), coton (0,03 mg/kg, période de sécurité de 21 jours), cresson 
(1,0 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), ail (0,05 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), poireau (1,0 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), arachide (0,02 mg/kg, période de sécurité de 42 jours), riz (1,0 mg/k g, période de sécurité de 21 jours), avoine 
(0,2 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), pomme de terre (0,02 mg/kg, période de 
sécurité de 10 jours), canne à sucre (0,01 mg/kg, période de sécurité de 30 jours), oignon (0,02 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), ciboule (1,0 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), orge (0,3 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), agrumes (1,0 mg/kg, période de 
sécurité de 10 jours), coriandre (1,0 mg/kg, pé riode de sécurité de 1 jour), chrysanthème 
(usage non alimentaire), pois (0,2 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), haricot 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), figue (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), tabac (usage non alimentaire), tournesol (0,05 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), pomme (0,06 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), papaye (0,1 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), manioc (0,02 mg/kg, période de sécurité de 10 jours), 
mangue (0,05 mg/kg, période de sécurité de 5 jours), pastèque (0,1 mg/kg, période de 
sécurité de 14 jours), melon (0,02 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), maïs (0,02 mg/kg, période de sécurité de 30 jours), fraise (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), figue de Barbarie (aliment pour animaux) (0,05 mg/kg, période de sécurité de 
7 jours), pâturage (0,7 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), concombre (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), poivron vert (0,2 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), G/SPS/N/BRA/1099 
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  chou (0,03 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), rose (usage non alimentaire), soja 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 30 jours), sorgho (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
7 jours), tomate (1,0 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), blé (0,02 mg/kg, période de 
sécurité de 10 jours), raisin (0,5 mg/kg, péri ode de sécurité de 7 jours). Application sur les 
graines dans les cultures suivantes: coton (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), arachide (0,02 mg/kg, période de sécurité 
non déterminée en raison du mode d'utilisation), riz (1,0 mg/kg, période de sécurité non 
déterminée en raison du mode d'utilisation), pomme de terre (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), orge (0,3 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), haricot (0,02 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), tournesol (0,05 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), maïs (0,02 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), pâturage (0,7 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), soja (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), sorgho (0,1 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), blé (0,02 mg/kg, période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation). Application au sol dans les 
cultures suivantes: ananas (0,02 mg/kg, pé riode de sécurité de 60 jours), courgette 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 45 jours), laitue (1,0 mg/kg, période de sécurité non 
déterminée en raison du mode d'utilisation), riz (1,0 mg/kg, période de sécurité de 
78 jours), pomme de terre (0,02 mg/kg, période de sécurité de 89 jours), aubergine (0,02 mg/kg, période de sécurité de 40 jours) , café (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
90 jours), canne à sucre (0,01 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du 
mode d'utilisation), agrumes (1,0 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), haricot vert (0,02 mg/kg, période de sécurité de 60 jours), tabac (usage non alimentaire), pomme (0,02 mg/kg, période de sécurité de 60 jours), papaye (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
7 jours), pastèque (0,1 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), melon (0,02 mg/kg, 
période de sécurité de 43 jours), fraise (0 ,1 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
concombre (0,02 mg/kg, période de sécurité de 45 jours), pêche (0,02 mg/kg, période de 
sécurité de 45 jours), poivron vert (0,2 mg/k g, période de sécurité de 46 jours), chou 
(0,03 mg/kg, période de sécurité de 70 jours), tomate (1,0 mg/kg, période de sécurité de 10 jours), raisin (0,5 mg/kg, période de sécuri té de 45 jours). Application dans la raie de 
semis dans les cultures suivantes: canne à sucre (0,01 mg/kg, période de sécurité non 
déterminée en raison du mode d'utilisation), maïs (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation). Application par immersion (semis) dans la culture d'eucalyptus (usage non alimentaire). Application par immersion (pédoncule) dans 
la culture d'ananas (0,02 mg/kg, période de sécurité non déterminée en raison du mode 
d'utilisation). Application sur le tronc dans les cultures d'agrumes (1,0 mg/kg, période de sécurité de 180 jours). Application par traitement industriel des propagules végétatives 
(semis) avant plantation dans la culture de ca nne à sucre (0,01 mg/kg, période de sécurité 
non déterminée en raison du mode d'utilisation). 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale G/SPS/N/BRA/1099 
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  pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 29 janvier 2016, 
20ème édition, section 1, page 118. Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 123 du 
28 janvier 2016 de l'Agence brésilienne de réglementation sanitaire (ANVISA). 
À l'adoption, ce texte sera publié au Journal officiel brésilien (disponible en portugais). 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation. 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 29 février 2016 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. 
Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari 
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nati onal. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari  
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br