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AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS  
59, promenade Camelot  
Ottawa  (Ontario ) 
K1A 0Y9  
Téléphone : 613  225-2342    Télécopieur : 613  773-7204 DGR -12-06 (Décision ) 
Date d'entrée en vigueur  
29 juillet , 201 3 
Titre : Document  de gestion du risque  – L’ajout  de taxons  de végétaux à la liste 
canadienne des végétaux destinés à la plantation  dont l’importation  n’est pas 
autorisée en attendant qu ’une analyse des risques phytosanitaires  soit réalisée   
 
 
 
 
 
Préface 
 
Le présent docume nt de gestion du risque (DGR)  donne un compte  rendu du 
processus de consultation visant le problème soulevé. Il est conforme aux principes, à 
la terminologie et aux lignes directrices des normes de la CIPV  [reliez à  : 
https://www.ippc.int/index.php?id=ispms&no_cache=1&L=2&no_cache=1 ]. 
 
 
 
Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 2 of 13 1.0 Objectif  
 
Le présent DGR donne  des renseignements de base sur les  exigences du Canada en matière 
d’importation visant les  végétaux destinés à la plantation ainsi que de l’information sur l’ajout 
de 122 taxons  de végétaux à la liste canadienne des végétaux dont l’importation n’est pas 
autorisée en attendan t qu’une analyse des risques phytosanitaires soit réalisée .  
 
Des renseignements sur les exigences actuelles régissant  l’importation de végétaux ou de 
produits végétaux spécifiques sont disponibles sur  le Système automatisé de  référence à 
l’importation  [reliez à  : 
http://inspection.gc.ca/vegetaux/importations/sari/fra/1300127512994/1300127627409 ] de 
l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) . 
 
2.0 Définitions, abréviation s et acronymes  
 
Les définitions des termes utilisés dans le présent document se trouvent dans le Glossa ire de la 
Division de la protection des végétaux  [reliez à  : 
http://www.inspection.gc.ca/vegetaux/protection -des-
vegetaux/dir ectives/glossaire/fra/1304730588212/1304730789969 ] ou da ns le Glossaire des 
termes phytosanitaires de la  CIPV  [reliez à  : 
https://www.ippc.int/file_uploaded/1345212454_ISPM_05_Fr_2012_08 -16.pdf ]. 
 
3.0 Contexte   
La directive  D-08-04 : Exigences phytosanitaires régissant l'importation de végétaux et de 
parties de végétaux destinés à la plantation énonce les exigences générales du Canada régissant 
l’importation, à partir de tous les pays, de végétaux destinés à la plantation dans le but de 
prévenir l ’introduction et la dispersion de phytoravageurs réglementés.  Par la directive  D-08-04, 
l’ACIA a établi une catégorie de végétaux «  non autorisés – en attente d’une analyse des risques 
phytosanitaires (NAAARP)  ». La catégorie NAAARP  est utilisée pour permettre à l’ACIA de 
prendre les mesures  requises en temps opportun lorsque de nouvelles pr euves scientifiques 
indique nt qu’un végétal pourrait être une voie d’entrée pour la  dissémination au Canada d’ un 
phytoravageur de quarantaine . 
Si un végétal est sur la liste NAAARP, ou est ajouté à la liste NAAARP, une analyse des risques 
phytosanitaires  (ARP)  doit être réalisé e avant que le végétal soit importé . Celle -ci sert à  
déterminer si l’importation du végétal sera interdite ou a utorisée avec des restrictions, si 
nécessaire, pour atténuer le risque d’introduction d’un phytoravageur de quarantaine. Lo rsque de 
nouveaux renseignements  phytosanitaires se rapportant à un taxon végétal , qui a déjà été  importé 
au Canada , deviennent disponibles , l’ACIA peut changer la catégorisation de  ce taxon  végétal 
d’autorisé  à soit interdit ou à NAAARP.   
La liste du maté riel déjà désigné NAAARP se trouve à l’ Annexe  2 de la directive  D-08-04. 
En mai  2011, le département de l ’agriculture américain (USDA)  a annoncé son intention 
d’instaurer dans ses règlements une catégorie NAAARP similaire et, le 26  juillet  2011, l’USDA Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 3 of 13 a publié la liste proposée des végétaux destinés à la plantation , provenant d e certain s pays, qui 
seraient ajoutés  à sa liste NAAARP, car considérés par l’USDA comme étant des organismes de 
quarantaine potentiels  (mauvaises herbes ) ou des hôtes potentiels d’organismes nuisibles 
justiciables de quarantaine . La liste NAAARP américaine proposée comporte de nombreux 
taxon s de végétaux qui sont importants pour l’industrie des cultures de serre et pour l’industrie 
des pépinières, ainsi que  pour l’environnement natur el du Canada, ce qui pourrait  entraîner un 
risque élevé d’effets négatifs  si n’importe quel phytoravageur justiciable de quarantain e pour ces 
taxons  était introduit au Canada . 
Dans le but d’atténuer  le risque d’ effets négatifs  des phytoravageurs sur les in dustries des 
cultures de serre et des pépinières ainsi que sur  l’environnement naturel du Canada, l’ACIA 
adopte une approche qui tient  compte des risques phytosanitaires décrits dans les fiches de 
données NAAARP américaines. Le Canada ajoutera  à la liste c anadienne NAAARP chacun des  
taxons  de végétaux  et origines désignés à l’Annexe  1 du présent DGR.  D’autres mises à jour 
pourront être appor tées ultérieurement.  
L’ajout  de taxons à la liste NAAARP canadienne a été décidé suite à une notification à 
l’Organisa tion mondiale du commerce ( OMC ) et le processus de consultation qui a eu lieu en 
2012.  
4.0 Considérations  
 
Les pays qui font actuellement le commerce  avec le Canada  des taxons de végétaux répertoriés à 
l’Annexe  1 n’ont pas été ajouté à la liste NAAARP . Par conséquent, les importateurs peuvent 
continuer à importer les taxons  de végétaux en provenance des  sources déjà évaluées/approuvées 
par l’ACIA.  
 
L’ajout d’un taxon à la liste NAAARP du Canada en prévient l’importation, ce qui mitige 
directement le risque d’introduction dans les environnements des serres et pépinières du Canada 
de ravageurs potentiellement dommageables. L’importation de taxons végétaux de nouvelles 
origines pourrait être permise après que l’ACIA ait évalué les risques phytosanitaires associ és à 
la voie d’entrée au moyen d’une ARP et ait établi des exigences phytosanitaires régissant 
l’importation, s’il y a lieu, en vue d’atténuer les risques.  
 
Pour les taxons  de végétaux importés au Canada à partir de pays inscrits sur la liste NAAARP 
améric aine, l’exportation de ces taxons  de végétaux à destination des É. -U. à partir du Canada ne 
sera plus autorisée. Les végétaux qui ne satisfont pas aux exigences d’importation des É. -U. au 
moment de leur entrée au Canada ne seront pas considéré s comme étant  d’origine canadienne et 
ne pourront jamais  être export és ou réexport és à destination des É. -U, y compris leur 
progéniture . 
 
5.0  Décision en matière de gestion des risques  
 
L’ACIA a évalué  les commentaires des intervenants, les données scientifiques ainsi  que les effets 
sur les échanges commerciaux et sur l’environnement avant d’achever la mise à jour de la liste 
NAAARP du Canada.  Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
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6.0  Communication avec les intervenants   
 
Un avis à l’intention des intervenants et des partenaires  commerciaux et  l’Annexe  2 mise à jour 
de la directive  D-08-04 seront envoyés par le système d’avis électronique (ListServe) de l’ACIA  
dans le cadre du processus de notification de l ’OMC, et seront publiés sur le site Web de 
l’ACIA.  
 
7.0  Réfé rences  
 
NIMP  no 5 - Glossaire des terme s phytosanitaires . Rome, (mis à jour annuellement) FAO  
NIMP  no 2 - Cadre de l'analyse du risque phytosanitaire . 2007, Rome, FAO.  
NIMP  no 11 - Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine incluant 
l’analyse des risques pour l'environn ement et des organismes vivants modifiés . 2004, 
Rome, FAO.  
D-08-04, Exigences phytosanitaires régissant l ’importation de végétaux et de parties de 
végétaux destinés à la plantation : réglementer la filière des végétaux destinés à la 
plantation pour contrer  l’entrée et la dispersion de phytoravageurs réglementés , ACIA  
D-11-01, Exigences phytosanitaires visant les végétaux destinés à la plantation et les rameaux 
décoratifs frais afin de prévenir l ’introduction et la dissémination des insectes 
appartenant au g enre Anoplophora spp. , ACIA  
Liste NAAARP américaine  
(http://www.aphis.usda.gov/import_export/plants/plant_imports/Q37/nappra/index.shtml) 
[le 24 juillet 2012 ] 
 
8.0  Approbation  
 
Approuvé par : 
 
 
_________________________________________  
Dirigeant principa l de la protection des végétaux  
 
La signature du dirigeant principal de la protection des végétaux n’est exigée qu’une fois le 
processus de gestion du risque phytosanitaire achevé,  pour indiquer son approbation de la 
décision finale. Cette section ne figur e au DGR qu’après qu e la consultation avec les 
intervenants ait été menée et qu’une décision finale ait été prise.  
 Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 5 of 13 ANNEXE  1 : Liste NAAARP (non autorisés – en attente d’une analyse des risques 
phytosanitaires ) canadienne  mise à jour  
 
Nota  :  Les taxons d e végétaux considérés  des ravageurs en soi sont indiqués au bas de la liste 
principale.  
 
Nom latin  NAAARP en provenance  de  Matériel  végétal réglementé  
Acacia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É. -U. Matériel végétal desti né à la 
multiplication à l’ exception d es 
semences  
Acer  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É. -U. et 
Allemagne, Japon, Pays -Bas, 
Nouvelle -Zélande  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’ exception d es 
semences  
Acroco mia spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É. -U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Actinidia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U.et France, 
Pays -Bas Maté riel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Aesculus  spp. Toutes les origines à l’exception  de la 
zone continentale des É. -U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Albizia  spp. Toutes les origines à l ’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Israë l, Japon  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Alnus  spp. Toutes les origines à l’exception  de la 
zone continentale des É. -U. Matériel végétal destiné à la 
multiplicati on à l’exception des 
semences  
Amaranthus  spp. Toutes les origines à l’exception  de la 
zone continentale des É. -U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Aralia  spp. Toutes les origines à l’exception  de la 
zone continental e des É. -U. et 
Costa  Rica, Guatemala  et Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Astrocaryum  spp. Toutes les origines à l’exception  de la 
zone continentale des É. -U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’ exception des 
semences  
Atriplex  spp. Toutes les origines à l’exception  de la 
zone continentale des É. -U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Attalea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 6 of 13 Bactris  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Betula  spp. Toutes les or igines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Brahea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l ’exception des 
semences  
Broussonetia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Butia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des  É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Cajanus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Calamus  spp. Toutes le s origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Malaisie , Singapour  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Camellia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Costa  Rica, Japo n, Pays -Bas, 
République de Corée  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Carpinus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas, Japon, République de 
Corée  Matériel végétal destiné à l a 
multiplication à l’exception des 
semences  
Carya  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É. -U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Castanopsis  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas, Japon  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Casuarina  spp.  
(=Allocasuarina  
spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Catalpa  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Celastrus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone c ontinentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 7 of 13 Cercis  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Costa  Rica, Israël, Japon, Pays -Bas, 
Nouvelle -Zélande, Royaume  Uni Matériel vé gétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Chaenomeles  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Allemagne, 
Pays -Bas, Royaume  Uni  Matériel végétal destiné à la 
multiplication , branches  décoratives, à 
l’exception des semences  
Chenopodium  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Cornus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone  continentale des É.-U. et  
Japon, Pays -Bas, Nouvelle -Zélande  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Corylus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Cotoneaster  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Crataegus  spp. Toutes les origines à l’e xception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Danemark, Pays -Bas  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Cryptomeria  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Cydonia  spp. 
(=Pseudocydonia  
spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Allemagne, 
Pays -Bas, Royaume  Uni Matériel végétal destiné à la 
multiplication, branches déc oratives, à 
l’exception des semences  
Datura  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Desmoncus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continen tale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Elaeagnus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Paye -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’except ion des 
semences  
Eriobotrya  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Euterpe  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Israël, Taiwan, Vietnam  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 8 of 13 Fagus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Allemagne, Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exc eption des 
semences  
Ficus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Chine, Guatemala , République de 
Corée, Thaïlande  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Fragaria  spp. Toutes les orig ines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Fraxinus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l ’exception des 
semences  
Grevillea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Halogetum  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale de s É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Hedera  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Colombie, Costa  Rica, Guatemala, 
Israël, Mexique  Matériel végétal destiné à la 
multiplicati on à l’exception des 
semences  
Hibiscus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
France, Japon, Pays -Bas, Vietnam   Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Ilex spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Danemark, Japon, Mexique, 
Pays -Bas, République de Corée  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Juglans  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Lagerstroemia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Israël  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Larix  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Lepidium  spp. 
(syn Senebiera  spp., 
Coronopus  spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 9 of 13 Lindera  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U., et Japon  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Liquidambar  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Litchi  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Maackia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Mallotus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone c ontinentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Malus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Allemagne, 
Pays -Bas, Royaume  Uni Matériel végétal destiné à l a 
multiplication, branches décoratives, à 
l’exception des semences  
Malva  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Mangifera  spp. Toutes les origines à  l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Manicaria  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exce ption des 
semences  
Mauritia spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Melia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Metroxylon  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Morus  spp. Toutes les origin es à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Oenocarpus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l ’exception des 
semences  Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 10 of 13 Olea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Oncosperma  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Ostrya  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Parrotia  spp. Toutes les o rigines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Persea  spp. 
(=Machilus  spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal d estiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Photinia  spp. 
(=Stranvaesia  spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Picea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Costa  Rica, Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Pinus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végéta l destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Platanus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Polygonum  spp. 
(=Reynoutria  spp.) Toutes le s origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Populus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplicatio n à l’exception des 
semences  
Prunus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Allemagne, 
Pays -Bas, Royaume  Uni  Matériel végétal destiné à la 
multiplication, branches décoratives, à 
l’exception des semen ces 
Pseudolarix  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Psidium  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel vég étal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 11 of 13 Punica  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U., et Japon  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Pyracantha  spp. Toutes les origi nes à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas, République de Corée  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Pyrus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France , Allemagne, 
Pays -Bas, Royaume  Uni Matériel végétal destiné à la 
multiplication, branches décoratives, à 
l’exception des semences  
Quercus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U.et 
Allemagne, Japon, Pays -Bas Matériel végéta l destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Rhododendron  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, Japon, Pays -Bas, 
République de Corée  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des  
semences  
Rhus  spp. 
(=Toxicodendron  
spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Ribes  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone cont inentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Robinia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Israël, Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des  
semences  
Rosa  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Australie, Danemark, Allemagne, 
Pays -Bas, Royaume  Uni, République 
de Corée  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Roystonea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Rubus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Allemagne, Pays -Bas Matériel végét al destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Sabal  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Sageretia  spp. Toutes les origines à l’except ion de la 
zone continentale des É.-U. et  
Chine  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 12 of 13 Sapium  spp. 
(=Triadica  spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multipli cation à l’exception des 
semences  
Solanum  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences véritables  
Sophora  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Sorbus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Sperg ularia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Styrax  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas, République  de Corée  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Syagrus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Toona  spp. Toutes l es origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Ulmus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays -Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Vaccinium  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Australi e Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Vernicia  spp. 
(=Aleurites  spp.) Toutes les ori gines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Viburnum  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Allemagne, Japon, Pays-Bas  Matériel végétal  destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Washingtonia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  
Ziziphus  spp. Toutes les origines à l’ex ception de la 
zone continentale des É.-U. et Japon  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences  Date  : 29 juillet  2013        DGR -12-06 (Décision ) 
 
Page 13 of 13 Plantes en tant 
que ravageurs  NAAARP en provenance de  Matériel végétal réglementé  
Artemisia austriaca  Toutes les origines  Matériel  végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Bromus  spp. Toutes les origines  Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Celtis sinensis  Toutes les origines  Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les  semences  
Ludwigia  spp. Toutes les origines  Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Picnomon  spp. Toutes les origines  Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Cassinia  spp. Toutes les origines  Matér iel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Cestrum  spp. Toutes les origines  Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Hakea  spp. Toutes les origines  Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Rhamnus alaternus  Toutes les origines  Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Rumex sagittatus  Toutes les origines  Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Senecio angulatus  Toutes les orig ines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences