G/TBT/N/BWA/54  
20 décembre  2016 
(16-6944) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Ministry of Investment, Trade & Industr y (Ministère de 
l'investissement, du commerce et de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occupe r des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Botswana Bureau of Standards (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag Bo 48  
Gaborone  
Botswana  
Télépho ne:    +267 3903200  
Fax:     +267 3903120  
Numéro sans frais :  0800 600 900  
Courrier électronique :  infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centre@bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Sécurité domestique (ICS 13.120), Cuisinières, réchauds, fours et appareils 
analogues (ICS 97.040.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Household and similar 
electrical appliances – Safety – Part 2 -9: Particular requirem ents for grills, toasters and 
similar portable cooking appliances  (Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité 
– Partie 2 -9: Règles particulières pour les grils, les grille -pain et les appareils de cuisson 
mobiles analogues)  
6. Teneur : Cette norm e internationale traite de la sécurité des appareils mobiles électriques 
pour usages domestiques et analogues ayant une fonction de cuisson telle que cuisson au 
four, rôtissage et grillage, et dont la tension assignée n 'est pas supérieure à 250 V.  
NOTE 101  – Comme exemples d'appareils compris dans le domaine d'application de la 
norme, on peut citer  
- les barbecues pour utilisation à l'intérieur;  
- les machines à pain;  
- les appareils à barbe à papa;  
- les grils par contact (plaques à griller);  
- les réchaud s-fours;  
- les dés hydrateurs d'aliments;  
- les réchauds;  
- les réchauds wok à induction;  
- les appareils à pop corn;  G/TBT/N/BWA/54  
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  - les fours mobiles;  
- les grils à raclette;  
- les grils par rayonnement;  
- les cocottes;  
- les grils tournants;  
- les rôtissoires;  
- les grille-pain; 
- les gaufriers.  
Des exemples sont illustrés à la Figure 101.  
Les appareils qui ne sont pas destinés à un usage domestique normal mais qui peuvent 
néanmoins constituer une source de danger pour le public, tels que les appareils destinés à 
être utilisés dans des magasins, chez des artisans et dans des fermes, sont compris dans 
le domaine d'application de la norme.  
Toutefois, si un appareil couvert par la norme est destiné à être utilisé par des 
professionnels pour la préparation d'aliments à des fins commerciales, cet appareil n'est 
pas considéré comme étant uniquement à usage domestique et analogue.  
Dans la mesure du possible, cette norme traite des risques ordinaires présentés par les 
appareils, encourus par tous les individus à l 'intérieur et a utour de l 'habitation . Cependant, 
cette norme ne tient pas compte en général : 
- des personnes (y compris des enfants) dont : 
 les capacités physiques, sensorielles ou mentales ; ou 
 le manque d'expérience ou de connaissance  
les empêchent d'utiliser l'appareil en toute sécurité sans surveillance ou instruction ; 
- de l'utilisation de l 'appareil comme jouet par des enfants.  
NOTE 102 – L'attention est attirée sur le fait que  pour les appareils destinés à être utilisés 
dans des véhicules ou à bord de navires ou d'av ions, des exigences supplémentaires 
peuvent être nécessaires et que  dans de nombreux pays, des exigences supplémentaires 
sont spécifiées par les organismes nationaux de la santé publique, par les organismes 
nationaux responsables de la protection des trava illeurs et par des organismes analogues.  
NOTE 103 – Cette norme ne s'applique pas:  
- aux fours fixes et grils fixes (IEC 60335 -2-6); 
- aux chauffe -plats (IEC 60335 -2-12); 
- aux poêles à frire et aux friteuses (IEC 60335 -2-13); 
- aux fours à micro -ondes (IE C 60335 -2-25); 
- aux barbecues pour utilisation à l'extérieur (IEC 60335 -2-78); 
- aux appareils destinés à brûler du charbon de bois ou des combustibles similaires;  
- aux appareils à usage des collectivités;  
- aux appareils destinés à être utilisés dans de s locaux présentant des conditions 
particulières telles que la présence d'une atmosphère corrosive ou explosive (poussière, 
vapeur ou gaz).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qu alité; prévention de pratiques de nature à induire en 
erreur et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents : IEC 60068 -2-52. Essais d'environnement – Partie 2 : Essais – 
Essai Kb : Brouillard salin, essai cyclique (solution de chlorure de sodium)  
IEC 60584 -1. Couples thermoélectriques – Partie 1 : Spécifications et tolérances en matière 
de FEM  
ISO 3864 -1. Symboles graphiques – Couleurs de sécurité et signaux de sécurité – Partie 1 : 
Principes de conception pour les signaux de sécurité sur les lieux de  travail et dans les 
lieux publics  G/TBT/N/BWA/54  
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  9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de la quelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  
Private Bag Bo 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone :    +267 3903200  
Fax:     +267 3903120  
Numéro sans frais :  0800 600 900  
Courrier électronique :  infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centr e@bobstandards.bw