2014......  1 Ordonnance du DFI 
sur les compléments alimentaires 
(OCAl) 
 
du … 
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), 
vu les art. 10, al. 4, 12, al. 3, 14, al. 1, 25,  al. 2, et 35, al. 4 et 5, de l’ordonnance du 
... sur les denrées alimentaires  et les objets usuels (ODAIOUs)1, 
arrête : 
 
Art. 1 Compléments alimentai res et nutriments  
1 Les compléments alimentaires sont des denrées alimentaires dont le but est de 
compléter le régime alimentaire normal. Ils constituent une source concentrée de 
nutriments ou d’autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique seuls 
ou combinés, commercialisés sous forme de doses. 
2 Au sens de la présente  ordonnance, on entend par « nutriments » les vitamines et 
les sels minéraux, y compris les oligo-éléments. 
Art. 2  Exigences  
1 Les compléments alimentaires ne peuvent  être remis au cons ommateur que s’ils 
ont été préemballés. 
2 Ils doivent être proposés à être prises en unités mesurées de pe tite quantité dans 
des formes galéniques telles que gélules, pastilles, comprimés, pilules, sachets de 
poudre, ampoules de liquide ou flac ons munis d’un compte-gouttes. 
3 Ils peuvent contenir : 
a. exclusivement les nutriments et autres substances énumérés à l’annexe 1 ; 
b. les substances : 
1. autorisées selon l’ordonnance du DFI du... sur les nouvelles sortes de 
denrées alimentaires2 et pouvant être utilisées dans les compléments 
alimentaires, 
2. autorisées par l’OSAV comme nouvelle sorte de denrée alimentaire ; 
  
  RS …  
1  RS ... 
2  RS ... Ordonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
2 c. des denrées alimentaires, à l’excepti on des plantes, part ies de plantes et 
préparations à base de plan tes énumérées à l’annexe 2. 
4 Les concentrations maxima les définies à l’annexe 1 de nutriments et autres 
substances ne doivent pas être dépa ssées par dose journalière recommandée. 
5 Les formes admises des nutriments et autres  substances sont ré glées à l’annexe 3. 
6 Les exigences relatives aux cultures de bactéries vivantes sont définies à 
l’annexe 4. 
7 Sont admis dans les compléments alimen taires à base de se ls minéraux basiques 
des sels basiques appropriés (bicarbonate, car bonate et citrate) de magnésium, de 
potassium et de calcium. 
Art. 3 Étiquetage  
1 La dénomination spécifique d’un complé ment alimentaire est « complément 
alimentaire », complétée par le nom de s catégories des nutriments ou des autres 
substances caractéristiques du produit ou pa r une mention relative à la nature des 
nutriments ou des autres substances. 
2 La teneur en nutriments ou en autres substances ainsi que  le pourcentage par 
rapport à l’apport de référence visé à l’a nnexe 9, partie A, de l’ordonnance du DFI 
du... concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl)3 doivent être 
exprimés sous forme numérique par ration journalière. Les valeurs indiquées doivent 
se fonder sur les valeurs mo yennes issues de l’analyse des denrées alimentaires 
réalisée par le fabricant. Le pourcentage  peut aussi être exprimé sous forme 
graphique. 
3 L’étiquetage doit mentionner la teneur en  nutriments et en autres substances au 
moment de la remise au consommateur. 
4 En cas de mention relative  à un nutriment ou à une autre substance, doivent être 
compris par ration journalière recommandée : 
a. pour les nutriments : au moins 15 % de l’apport de référence fixé à 
l’annexe 9, part ie A, OIDAl ; 
b. pour les autres substances : au mo ins 15 % de la concentration maximale 
prévue à l’annexe 1. 
5 Lors d’une déclaration nutritionnelle volonta ire, elle doit respecter l’art. 21, al. 1 à 
5, OIDAl. 
6 En cas de mention relative à des cultures de bactéries vivantes ou à la lactase, 
doivent être compris par rati on journalière recommandée : 
a. pour les cultures de bactéries vivantes : au moins 108 UFC (unité formant 
colonie) ; 
b. pour la lactase : 4500 unité s FCC (Food Chemicals Codex). 
  
3  RS … Ordonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
3 7 L’adjonction de cultures de bactéries vi vantes doit figurer dans la liste des 
ingrédients et dans la dénomination spéci fique sous l’une des formes suivantes : 
a. sous la nomenclature scientifique sp écifique conforme aux prescriptions de 
l’International Committee on Systematics of Prokaryotes4 ; ou 
b. avec la mention « avecdes ferments lactiques ». 
8 Les indications visées à l’art. 3, al. 1, le t. a à i, k, m et o à q, OIDAl doivent être 
complétées par les informations suivantes :  
a. la dose journalière recommandée exprimée en portions du produit ; 
b. un avertissement que la dose jour nalière recommandéene doit pas être 
dépassée ; 
c. une mention précisantque les compléments alimentaires ne doivent pas être 
utilisés comme substituts d’ une alimentation variée ; 
d. une mention indiquant que les produits  doivent être tenus hors de la portée 
des jeunes enfants ; 
e. pour les autres substances : les avertissements défini s à l’annexe 1. 
Art. 4 Restriction de la publicité  
L’étiquetage, la présentation et la publicité des compléments aliment aires ne portent 
aucune mention affirmant ou suggérant qu’un régime alimentaire équilibré et varié 
ne constitue pas une source suffi sante de nutriments en général. 
Art. 5 Obligation d’annoncer  
1 Quiconque fabrique ou importe des complé ments alimentaires et entend les mettre 
sur le marché doit l’annoncer à l’Office fédé ral de la sécurité alimentaire et des 
affaires vétérinaires (OSAV) avant la première mise sur le marché. 
2 Un exemplede l’étiquette utilisée pour le complément  alimentaire est joint à 
l’annonce. 
Art. 6 Critères de pureté  
1 Pour les substances énumér ées à l’annexe 3, les critères de pureté spécifiques pour 
les additifs, définis dans l’annexe du règlement (UE) n° 231/20125, sont applicables. 
2 Pour les substances énumérées à l’annexe  3 pour lesquelles les critères de pureté 
n’ont pas été définis, les critères de pur eté généralement admis, recommandés par 
des organismes internati onaux, sont applicables. 
  
4  www.the-icsp.org/ 
5  Règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les 
spécifications des additifs alimentaires énumér és aux annexes II et III du règlement (CE) 
n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1, modifié 
en dernier lieu par le règlement (UE) n° 966/2014, JO L 272 du 13.09.2014, p. 1 
 Ordonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
4 Art. 7 Modification des annexes  
L’OSAV adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance à l’évolution 
des connaissances scientifi ques et techniques et des lé gislations des principaux 
partenaires commerciaux de la Suisse. 
Art. 8 Dispositions transitoires  
1 Les dispositions transitoires sont régies  par l’art. 90, al. 1, 3 et 4, ODAlOUs. 
2 Les denrées alimentaires soumises à l’oblig ation d’annoncer visée à l’art. 5, al. 1, 
qui ont déjà été mises sur le  marché et qui ont été annonc ées conformément au droit 
en vigueur sont également considérées co mme annoncées en vertu du nouveau droit.  
Art. 9 Entrée en vigueur  
La présente ordonnance entre en vigueur le … . 
... Département fédéral de l’intérieu r:
 Alain Berset
  
2014......  5 Annexe 1 
(art. 2, al. 3, let. a, et 4, et art.  3, al. 4, let. b, et 8, let. e) 
Nutriments et autres substances – concentrat ions maximales admises pour les adultes    
Nutriments et autres substances Concentrations maximales 
admises pour les adultes Restrictions/avertissements (italique) 
1 Nutriments   
1.1  Vitamines
Vitamine A 1600 g
Vitamine D 15 g
20g Pour les personnes à partir de 60 ans
Vitamine E 36 m g
Vitamine C 240 m g
Vitamine K 225μg «Il est conseillé aux personnes sous traitement anticoagulant de 
consulter leur médecin avant de  consommer des préparations à 
base de vitamine K.»
Thiamine (vitamine B 1) 3,3 m g
Riboflavine (vitamine B 2) 4,2 m g
Niacine 48 m g
Vitamine B 6 4,2 m g
Acide foli que/folacine 600 g
800g Pour les femmes enceintes jusqu’à la douzième semaine de 
grossesse
Vitamine B 12 7,5g
Biotine 450 g
Acide pantothéni que 18 m g
1.2  Sels minéraux et oli go-éléments
Calcium 800 m gOrdonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
6 Nutriments et autres substances Concentrations maximales 
admises pour les adultes Restrictions/avertissements (italique) 
Phos phore 700 m g
Fer 14 m g
30 m g Pour les femmes enceintes ou qui allaiten t
Magnésium 375 m g
Zinc 15 m g
Iode 150 g
Sélénium 55 g
Cuivre 1 m g
Manganèse 2 m g
Chrome 40 g
Molybdène 50 g
Potassiu m 2000 m g
Chlore 800 m g
Silicium 200 m g
2  Autres substances   
2.1  Acides aminés   
L-histidine 600 m g
L-isoleucine 700 m g
L-leucine 1100 m g
L-lysine 700 m g
L-méthionine + L-c ystéine (total) 900 m g
L-phénylalanine + L-t yrosine (total) 1500 m g
L-thréonine 500 m g
L-valine 800 m g
2.2  Autres substances   
Acide al pha-linoléni que (n-3) 2 g
Astaxanthine 4 m g
Bétaïne 1,5 gOrdonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
7 Nutriments et autres substances Concentrations maximales 
admises pour les adultes Restrictions/avertissements (italique) 
Caroténoïde lutéine 10 m g
Caroténoïde l ycopine 15 m g
Caroténoïde zéaxanthine 2 m g
Choline 550 m g
Sulfate de chondroïtine 500 mg « Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent, aux 
enfants, aux adolescents et aux personnes sous traitement 
anticoa gulant. »
Coenzyme Q 10 30 mg
Acide eicosapentaénoïque (EPA) + acide 
docosahexaénoï que (DHA ) (total) (longue chaîne n-3 ) 500 mg
Glucosamine 750 m g 
Isoflavones 50 m g
Catéchines, épigallocatéch ine gallate (EGCG) 90 mg
(calculé comme EGCG )« Ne pas prendre à jeun, en cas de  régime hypocalorique strict ou 
en même tem ps que d’autres produits à base de thé vert. » 
Acide linoléique conjugué (ALC) 3 g « Ne convient pas aux personnes diabétiques, aux adolescents et 
aux femmes enceintes ou qui allaitent. »
Créatine 3 g
L-carnitine 1 g
Lactase aucune Le groupe cible doit être in formé que des différences existent en 
matière de tolérance au lactose et que les personnes concernées 
devraient prendre conseil auprès d’un spécialiste concernant la 
fonction assumée par la substance dans leur alimentation. 
Cultures de bactéries vivantes aucuneAcide linoléique (n-6) 10 g
Oligomères proanthocyanidines (OPC) 150 mg « Un produit avecOPC ne remplace pas une alimentation à base de 
fruits et de lé gumes frais. »
Taurine 1000 m gOrdonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
8 Annexe 2 
(art. 2, al. 3, let. c) 
Liste des plantes, parties de plantes et préparations à base de plantes dont l’utilisation n’est pas admise dans 
les compléments alimentaires 
 
Nom scientifique, botanique Nom français Parties de plantes  Remarques 
Aconitum na pellus L. Aconit na pel Toutes les parties
Acorus calamus L. Acore calame Rhizome Forme tétra ploïde
Adonis vernalis L. Adonis du printem ps Herbe
Alkanna tuberculata (FORSSK. ) MEIKLE Racine d'alcanna Racine
Aloe barbadensis MILL. Aloès Jus de feuilles (Exsudat ) A l’exce ption du gel de parench yme de feuilles 
Aloe ferox MILL. Aloe ferox Jus de feuilles (Exsudat ) A l’exce ption du gel de parench yme de feuilles 
Anemone s pp. Anémone Toutes les parties
Aquilegia vulgaris L. Ancolie commune, Ancolie 
vulgaireToutes les parties
Arctosta phylos uva-ursi (L.) SPRENGEL Raisin d’ours Feuille
Areca catechu L. Arec cachou, A rec de l'Inde, 
Aarè queFruit
Argyreia nervosa (BURM. f. ) BOJ. liane d'ar gent, Rose des bois Graine
Aristolochia s pp. Aristoloche  Toutes les parties
Arnica montana L. Arnica Fleu r
Artemisia cina O.C. BERG Barbatine, Semencine Fleur, Graine
Arum s pp. Arum Toutes les parties
Asarum euro paeum L. Asaret d'Euro pe Toutes les parties
Aspidosperma quebrachoblanco SCHLECHT.Quebracho blanc  Ecorce, Bois
Atro
pa belladonna L. Belladone Toutes les parties
Azadirachta indica A.JUSS. Mar gosier Feuille, Graine
Banisteriopsis caapi (SPRUCE ex 
GRISEB. ) MORTONBanisteriopsis caapi Ecorce, Bois
Berberis vul garis L. E pine-vinette Ecorce, Racine A l’exce ption du frui tOrdonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
9 Nom scientifique, botanique Nom français Parties de plantes  Remarques 
Brugmansia s pp.B r u gmansia Toutes les parties
Bryonia s pp.B r yone Toutes les parties
Buxus sem pervirens L. Buis Toutes les parties
Cassia senna L. Séné Feuille, Frui t
Catha edulis FORSK. Kha t Toutes les parties
Catharanthus roseus (L.) G. DON Pervenche de Mada gascar Toutes les parties
Caulo phyllum thalictroides (L.) MICHX. Cohosh bleu, La Leontice Toutes les parties
Cephaelis i pecacuanha (BROT. ) A. RICH. I pécacuanha Racine
Chelidonium majus L. Chéli doine, Eclaire, Grande 
chélidoine Herbe
Chenopodium ambrosioides L. var. 
Anthelminticum A. GRAYChénopode Toutes les parties
Chondodendron tomentosum RUIZ et PAV. Chondodendron tomentosum Toutes les parties
Cicuta virosa L. Ci guë aquatique Toutes les parties
Cimicifu ga racemosa (L.) NUTT. Actée à grappet Rhizome
Citrullus coloc ynthis (L.) SCHRAD. Colo quinte officinal Toutes les parties
Colchicum autumnale L. Colchi que d'automne Toutes les parties
Colutea arborescens L. Ba guenaudier arborescent Toutes les parties
Conium s pp.C i guë Toutes les parties
Convallaria ma jalis L. Mu guet Toutes les parties
Convolvulus scammonia L. Scammonée Toutes les parties
Croton s pp. Croton Toutes les parties
Cyclamen s pp.C yclamen Racine tuberculeuse
Cynoglossum officinale L. C ynoglosse officinal Herbe
Cytisus sco parius (L.) LIN K Cytise à balais Toutes les parties
Daphne s pp.D a phné Toutes les parties
Datura s pp. Stramoine  Toutes les parties
Delphinium elatum L. Dau phinelle élevée Toutes les parties
Delphinium sta phisagria L. Sta phisai gre Toutes les parties
Digitalis s pp.D i gitale Toutes les parties
Dryopteris filix-mas (L.) SCHOTT Dr yoptère fou gère mâle Toutes les parties
Ecballium elaterium (L.) A. RICH Ecbalie élatère Toutes les parties
Echino psis peruviana (BRITTON et ROSE ) Echino psis peruviana Toutes les partiesOrdonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
10 Nom scientifique, botanique Nom français Parties de plantes  Remarques 
H.FRIEDRICH et G.D.ROWLEY
Ephedra s pp. Raisin de mer, E phèdre Toutes les parties
Erysimum cheiri (L.) CRANTH Giroflée Toutes les parties
Erythrox ylum coca LAM. Coca Feuille
Euphorbia s pp.E u phorbe  Toutes les parties
Gelsemium sempervirens (L.) JAUME ST:-HIL.Jasmin sauvage Rhizo
m
Genis ta tinctoria L. Genêt des teinturiers Fleu r
Gloriosa superba L. et Gloriosa 
rothschildiana O’BRIEN. et Gloriosa 
simplex L.Lis de Malabar  Toutes les parties
Gratiola officinalis L. Gratiole officinale Toutes les parties
Griffonia sim plicifolia Baill. Griffonia Graine
Gymnema silvestre (WILLD. ) R. BR. G ymnéma Feuille
Hedera helix L. Lierre FeuilleHeliotro
pium arborescens L. Héliotro pe Toutes les parties
Helleborus s pp. Hellébore  Toutes les parties
Hoodia gordonii (MASS. ) SWEET Hoodia Toutes les parties
Hydrastis canadensis L. H ydraste du Canada Rhizo m
Hyoscyamus s pp.J u s quiame Toutes les parties
Hypericum perforatum L. Mille pertuis perforé Herbe, Fleu r
Iberis amara L. Ibéris ame r Toutes les parties
Ilex a quifolium L. Houx Fruit, Feuille
Ipomoea purga (WENDER. ) HAYNE Jala pe Toutes les parties
Ipomoea violacea L. Belle de nui t Graine
Juniperus sabina L. Genévrier sabine Toutes les parties
Laburnum ana gyroides MEDICUS Aubour commun Toutes les parties
Lactuca virosa L. Laitue vénéneuse Toutes les parties
Ledum palustre L. Lédon des marais Herbe
Lobelia s pp. Lobélia Toutes les parties
Lophophora williamsii (LEM. ex SALM-
DYCK ) COULT.Peyote, Peyotl Toutes les parties
Lycopodium clavatum L. L ycopode en massue HerbeOrdonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
11 Nom scientifique, botanique Nom français Parties de plantes  Remarques 
Lycopus europaeus L. et Lycopus 
virginicus L.Lycope d'Europe Herbe
Mandra gora officinarum L. Mandra gore Racine
Mucuna pruriens (L.) DC. Pois mascate Toutes les parties
Nerium oleander L. Oléandre, Laurier rose Toutes les parties
Nicotiana s pp. Tabac Toutes les parties
Papaver somniferum L. Pavot somnifère Suc laiteux séché A l’exce ption des graines
Pausinystalia yohimbe (K.SCHUM.) 
PIERRE ex BEILLEYohimbe Toutes les parties
Peganum harmala L. Harmal, Rue de S yrie Toutes les parties
Petasites s pp. Pétasite Toutes les parties
Peumus boldus MOL. Boldo FeuillePh
ysostigma venenosum BALFOUR Fève de Calaba r Graine
Phytolacca americana L. Raisin d'Améri que Frui t
Pilocar pus jaborandi HOLMES Jaborandi Feuille
Piper meth ysticum G. FORST. Kava-kava  Rhizo m
Podo phyllum peltatum L. Podo phylle pelté  Racine, Résine
Polygonatum multiflorum (L.) ALL. Sceau de Salomon multiflore Toutes les parties
Psychotria viridis RUIZ et PAV. Ps ychotria viridis  Toutes les parties
Pteridium a quilinum (L.) KUHN Fou gère ai gle Toutes les parties
Pulsatilla pratensis (L.) MILL. Pulsatilla pratensis Toutes les parties
Pulsatilla vul garis MILL. Pulsatille commune Toutes les parties
Quassia amara L. et Picrasma excelsa (Sw.)Quassia Bois
Rauvolfia serpentina (L.) BENTH. Ex KURZArbre aux serpents Racine
Rhamnus catharticus L.
Nerprun purgatif Frui t
Rhamnus fran gula L. Bois à pudre, Ner prun Ecorce
Rhamnus purshiana DC. Ecorce de cascara  Ecorce
Rheum officinale BAILLON et Rheum 
palmatum L.Rhubarbe Racine
Rhus toxicodendron L. Arbre à la galle, Arbre à poison, 
Sumac vénéneux Toutes les parties
Ricinus communis L. Ricin GraineOrdonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
12 Nom scientifique, botanique Nom français Parties de plantes  Remarques 
Rubia tinctorum L. Garance des teinturiers Racine
Ruta graveolens L. Rue fétide Feuille, Herbe
Salvia divinorum EPLING et JATIVA Sau ge des devins  Toutes les parties
Sassafras s pp. Sassafras Toutes les parties
Schoenocaulon officinale 
(SCHLECHTEND. Et CHAM. ) A. GRAYSabadilla Graine
Scopolia s pp.S c o polie Toutes les parties
Senecio s pp. Séneçon Toutes les parties
Serenoa re pens (BARTR. ) SMALL Palmier de l'Ameri que du Nord Frui t
Sida cordifolia L. Sida cordifolia Toutes les parties
Solanum dulcamara L. Morelle douce-amère Ti ge
Solanum ni grum L. emend. MILL. Morelle noire Toutes les parties
Spartium junceum L. S partier à ti ges de jonc Toutes les parties
Strophantus s pp.S t r o phantus Toutes les parties
Strychnos i gnatii BERG. Fève de Sain t-Ignace Graine
Strychnos nux vomica L. Noix vomi que Graine
Symphytum officinale L. Consoude officinale Herbe, Racine
Tabernanthe ibo ga BAILL. Ibo ga Racine
Tamus communis L. Tamier commun Toutes les parties
Tanacetum vul gare L. Tanaisie commune Fleur, Herbe
Taxus s pp. If Toutes les parties A l’exce ption de l’arille
Teucrium chamaedr ys L. Germandrée petit-chêne Toutes les parties
Thevetia peruviana (PERS.) K. SCHUM. Oleander jaune, Thévétia du 
Pérou Toutes les parties
Thuja spp.T h u ya Toutes les parties
Trichocereus pachanoi BRITT. Et ROSE Cactus San Pedro Toutes les parties
Tussila go farfara L. Tussila ge Feuille, Fleur, Racine
Urginea maritima (L) BAKER Oignon marin, Scille maritime, 
Scille maritime blanche, Scille 
martime rou ge Bulbe
Valeriana edulis NUTT. ex TORR. Et 
GRAY ssp. Procera (H.B.K.) F. G. 
MEYERValeriana edulis RacineOrdonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
13 Nom scientifique, botanique Nom français Parties de plantes  Remarques 
Veratrum album L. Vératre blanc Rhizo m
Viburnum lantana L. Viorne lantane Toutes les parties
Viburnum o pulus L. Viorne obie r Toutes les parties
Vinca minor L. Petite pervenche Herbe
Viscum album L. Gui Fruit, Herbe
Voacanga africana STAPF. et Voacanga thuarsii Roe
m-SchuVoacanga Toutes les parties
Wisteria s pp.G l ycine Toutes les parties
Xysmalobium undulatum (L.) R. BR. X ysmalobium undulatu m Racine 
2014......  14 Annexe 3 
(art. 2, al. 5, et art. 6, al. 1 et 2) 
Formes admises des nutriments et des autres substances   
1.  Nutriments 
1.1  Vitamines 
Vitamine A 
Rétinol 
Acétate de rétinyl 
Palmitate de rétinyl Bêta-carotène 
Vitamine D 
Vitamine D
3 (cholécalciférol) 
Vitamine D 2 (ergocalciférol) 
Vitamine E 
D-alpha-tocophérol DL-alpha-tocophérol 
Acétate de D-alpha-tocophérol 
Acétate de DL-alpha-tocophérol Succinate acide de D-alpha-tocophérol 
Mélanges de tocophérols
6 
Tocotriénol-tocophérol7 
Vitamine K 
Phylloquinone (phytoménadione) 
Ménaquinone8 
Thiamine 
Chlorhydrate de thiamine 
Mononitrate de thiamine Chlorure de thiamine monophosphate 
Chlorure de thiamine pyrophosphate 
Riboflavine 
Riboflavine 
Riboflavine-5’-phosphate de sodium 
Niacine 
Acide nicotinique 
Nicotinamide 
Hexanicotinate d’inositol (h exaniacinate d’inositol) 
Acide pantothénique 
  
6  Alpha-tocophérol < 20 %, bêta-tocophérol < 10 %, gamma-tocophérol 50-70 % et delta-
tocophérol 10-30 % 
7  Niveaux typiques de certains tocophérols et tocotriénols :  
- 115 mg/g d’alpha-tocophérol (101 mg/g minimum) ; 
- 5 mg/g de bêta-tocophérol (< 1 mg/g minimum) ; 
- 45 mg/g de gamma-tocophérol (25 mg/g minimum) ; - 12 mg/g de delta-tocophérol (3 mg/g minimum) ; 
- 67 mg/g d’alpha-tocotrié nol (30 mg/g minimum) ; 
- < 1 mg/g de bêta-tocotrié nol (< 1 mg/g minimum) ; 
- 82 mg/g de gamma-tocotriénol (45 mg/g minimum) ; 
- 5 mg/g de delta-tocotriénol (1 mg/g minimum). 
8  La ménaquinone se présente principalement sous la forme de ména quinone-7 et, dans une 
moindre mesure, de ménaquinone-6  Ordonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
15 D-pantothénate de calcium 
D-pantothénate de sodium 
Dexpantothénol Pantéthine 
Vitamine B
6 
Chlorhydrate de pyridoxine Pyridoxine-5’-phosphate 
Pyridoxal 5’-phosphate 
Acide folique 
Acide ptéroylglutamique 
L-méthylfolate de calcium 
(6S)-acide 5-méthy ltétrahydrofolique, sel de glucosamine 
Vitamine B
12 
Cyanocobalamine 
Hydroxocobalamine 5’-déoxyadénosylcobalamine 
Méthylcobalamine 
Biotine 
D-biotine 
Vitamine C 
Acide L-ascorbique L-ascorbate de sodium 
L-ascorbate de calcium (la teneur en thré onate doit être inférieure ou égale à 2 %) 
L-ascorbate de potassium L-ascorbyl 6-palmitate 
L-ascorbate de magnésium 
L-ascorbate de zinc 
 
1.2  Sels minéraux 
Calcium 
Acétate de calcium 
L-ascorbate de calcium 
Bisglycinate de calcium Carbonate de calcium 
Chlorure de calcium 
Malate de citrate de calcium Sels calciques de l’acide citrique 
Gluconate de calcium 
Glycérophosphate de calcium Lactate de calcium 
Pyruvate de calcium 
Sels calciques de l’aci de orthophosphorique 
Succinate de calcium 
Hydroxyde de calcium 
L-lysinate de calcium Malate de calcium 
Oxyde de calcium 
L-pidolate de calcium L-thréonate de calcium 
Sulfate de calcium 
Algues rouges calcaires (maërl)
9 
  
9  Algues calcifiées des espèces Lithothamnium corallioides  et Phymatolithon calcareum  ou 
mélanges de ces espèces Ordonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
16 Magnésium 
Acétate de magnésium 
L-ascorbate de magnésium Bisglycinate de magnésium 
Carbonate de magnésium 
Chlorure de magnésium Sels de magnésium de  l’acide citrique 
Gluconate de magnésium 
Glycérophosphate de magnésium Sels de magnésium de l’ acide orthophosphorique 
Lactate de magnésium 
L-lysinate de magnésium Hydroxyde de magnésium 
Malate de magnésium 
Oxyde de magnésium L-pidolate de magnésium 
Citrate de potassium-magnésium 
Pyruvate de magnésium Succinate de magnésium 
Sulfate de magnésium 
Taurate de magnésium Acétyl-taurinate de magnésium 
Mélanges calcium-magnésium 
Poudre de dolomite Poudre de corail fossile ( Scleractinia ) 
Fer 
Carbonate ferreux Citrate ferreux 
Citrate d’ammonium ferrique 
Gluconate ferreux Fumarate ferreux 
Diphosphate sodique ferrique 
Lactate ferreux Sulfate ferreux 
Diphosphate ferrique (pyrophosphate ferrique) 
Saccharate ferrique Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à 
l’hydrogène) 
Bisglycinate ferreux L-pidolate ferreux 
Phosphate ferreux 
Phosphate d’ammonium ferreux Sel de sodium de l’édétate de fer (III) 
Taurate de fer (II) 
Cuivre 
Carbonate de cuivre 
Citrate de cuivre 
Gluconate de cuivre Sulfate de cuivre 
L-aspartate de cuivre 
Bisglycinate de cuivre Complexe cuivre-lysine 
Oxyde de cuivre (II) 
Iode 
Iodure de sodium 
Iodate de sodium 
Iodure de potassium Iodate de potassium Ordonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
17 Zinc 
Acétate de zinc 
L-ascorbate de zinc L-aspartate de zinc 
Bisglycinate de zinc 
Chlorure de zinc Citrate de zinc 
Gluconate de zinc 
Lactate de zinc L-lysinate de zinc 
Malate de zinc 
Sulfate de zinc mono-L-méthionine Oxyde de zinc 
Carbonate de zinc 
L-pidolate de zinc Picolinate de zinc 
Sulfate de zinc 
Manganèse 
Ascorbate de manganèse 
L-aspartate de manganèse 
Bisglycinate de manganèse Carbonate de manganèse 
Chlorure de manganèse 
Citrate de manganèse Gluconate de manganèse 
Glycérophosphate de manganèse 
Pidolate de manganèse Sulfate de manganèse 
Potassium 
Sulfate de potassium Bicarbonate de potassium 
Carbonate de potassium 
Chlorure de potassium Citrate de potassium 
Gluconate de potassium 
Glycérophosphate de potassium Lactate de potassium 
Hydroxyde de potassium 
L-pidolate de potassium Malate de potassium 
Sels potassiques de l’acide orthophosphorique 
Sélénium 
L-sélénométhionine 
Levure enrichie en sélénium
10 
Acide sélénieux Sélénate de sodium 
Hydrogénosélénite de sodium 
Sélénite de sodium 
  
10  Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium 
comme source de sélénium et dont la teneur en  sélénium, sous la forme déshydratée telle 
que commercialisée, est de 2,5 mg/g au pl us. L’espèce prédominante de sélénium 
organique présente dans la levure est la sé lénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % 
de la totalité du sélénium extrait dans le produ it. La teneur en autres composés contenant 
du sélénium organique, notamme nt la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du 
sélénium extrait. Les teneurs en sélénium  inorganique n’excèdent normalement pas 1 % 
du total du sélénium extrait. Ordonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
18 Chrome 
Chlorure de chrome (III) 
Levue enrichie en chrome11 
Lactate de chrome (III) trihydraté 
Nitrate de chrome 
Picolinate de chrome Sulfate de chrome (III) 
Molybdène (VI) 
Molybdate d’ammonium Molybdate de potassium 
Molybdate de sodium 
Silicium 
Acide orthosilicique stabilisé par de la choline 
Dioxyde de silicium 
Acide silicique (sous forme de gel) 
 
2.  Autres substances 
2.1  Acides aminés 
Remarque :  pour les acides aminés admis, les sels de  sodium, de potassium, de calcium et de 
magnésium ainsi que leurs chlorhydra tes peuvent également être utilisés.  
L-cystéine 
L-histidine 
L-isoleucine L-leucine 
L-lysine 
L-méthionine L-phénylalanine 
L-thréonine 
L-tyrosine L-valine 
 
2.2  Autres substances 
Astaxanthine 
Oléorésine à teneur élevée en astaxanthine extraite de Haematococcus Pluvialis  
Bétaïne 
Chlorhydrate de betaïne 
Choline 
Choline Chlorure de choline 
Tartrates de choline 
Citrate de choline 
Sulfate de chondroïtine 
Sulfate de chondroïtine ( Ph. Eur.) 
Coenzyme Q10 
Coenzyme Q10 (ubiquinone, ubiquinol) 
  
11  Levures enrichies en chro me produites par culture de Saccharomyces cerevisiae  en 
présence de chlorure de chrome (III) comme source de chrome et dont la teneur en 
chrome, sous la forme déshydratée telle que  commercialisée, est de 230 à 300 mg/kg. Les 
teneurs en chrome (VI) ne doivent pas excéd er 0,2 % de la teneur totale en chrome. Ordonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
19 DHA et ses esters d’huile de poisson ou d’huile d’algue  
EPA et ses esters d’huile de poisson ou d’huile d’algue  
Glucosamine 
Chlorure de glucosamine 
Sulfate de glucosamine 
Isoflavones 
Isoflavones (extraits de soja  ou de trèfle des prés) 
Catéchines, épigallocat échine gallate (EGCG) 
Catéchines, épigallo catéchine gallate (EGCG) du thé vert 
Acide linoléique conjugué (ALC) 
Acide linoléique conjugué (ALC) extrait d’huile de carthame 
Créatine 
Monohydrate de créatine 
Pyruvate de créatine 
L-carnitine 
L-carnitine 
L-chlorhydrate  de carnitine 
L-carnitine-L-tartrate 
Lactase 
Lactase FCC ( Food Chemicals Codex ) 
Acide linoléique Lutéine 
Lutéine (extrait de tagète) 
Lycopène 
Lycopène issu de tomates  
Oligomères proanthocyanidines (OPC) 
Oligomères proanthocyanidines (OPC ) de raisin ou d’écorce de pin 
Acides gras oméga-3 d’huiles végétales, d’huiles de  poissons et d’huiles d’algues 
Taurine 
Taurine 
Zéaxanthine 
Zéaxanthine (extrait de tagète) 
 Ordonnance sur les compléments alimentaires RO 2015 
20 Annexe 4 
(art. 2, al. 6) 
Exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes en vue 
de leur utilisation dans le s compléments alimentaires    
1  Les cultures de bactéries vivantes utilisées dans les compléments 
alimentaires doivent être propres à la  consommation humaine et ne présenter 
aucun danger pour la santé. 
2  Des cellules vivantes provenant de souches d’une ou de plusieurs espèces 
bactériennes peuvent être utilisées. 
3  Elles doivent remplir les critères suivants : 
3.1 Elles doivent être, de préférence, d’ origine humaine et ne pas présenter de 
propriétés pathogènes pour l’être humain,  ni transmettre de résistances aux 
antibiotiques. 
3.2 Elles doivent figurer dans une  collection de souches reconnue 
internationalement. 
3.3 L’espèce et la souche doivent être caractérisées par des méthodes de biologie 
moléculaire. En d’autres termes :  
a. espèce :  hybridation ADN-ADN ou anal yse des séquences géniques 
ARNr 16S ; 
b. souche :  méthode de biologie moléculaire reconnue internationalement 
telle que les techniques de l’em preinte digitale PFGE ou RAPD