G/SPS/GEN/1676/Rev.1  
13 mars 2019 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS  
PERMETTRE L'ACCÈS AUX OUTILS ET TECHNOLOGIES: ÉTUDE DE CAS  
SUR LA CHENILLE LÉGIONNAIRE D'AUTOMNE  
MARDI 19 MARS 2019  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Révision  
Dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS, le 
Brésil, les États -Unis d'Amérique, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay ont présenté au 
Comité une proposition conjointe sur le rôle  de l'Accord SPS de l'OMC dans l'accès aux outils et aux 
technologies et dans la facilitation du commerce international, et formulé des recommandations en 
vue de discussions plus approfondies dans le cadre du Comité .1 Ils ont en outre suggéré que les 
Membr es intéressés constituent un groupe de travail chargé d'entreprendre les activités décrites 
dans la proposition soumise au Comité pour examen dans le cadre du cinquième examen . À sa 
réunion de novembre  2018, le Comité a décidé de tenir une séance thématiqu e sur la chenille 
légionnaire d'automne.  
Le présent  programme se fonde sur la structure proposée par les coauteurs de la proposition.2 
La séance thématique se tiendra à Genève (Suisse), le mardi 1 9 mars 2019, à partir de 10 heures  
dans la salle CR  I. 
_____ __________  
 
 
Présidente : Mme Noncedo Vutula . 
1  L'ACCORD SPS  
Examen des dispositions de l'Accord SPS et des rapports de règlement des différends de l'OMC 
concernant les approches réglementaires qui permettent l'accès à des outils et des technologies 
sûrs. 
Intervenant e: Mme Christiane Wolff, Secrétariat de l'OMC . 
2  LA CHENILLE LÉGIONNAIRE D'AUTOMNE : LE PROBLÈME, LES OUTILS ET LES 
TECHNOLOGIES  
Renseignements sur l'impact de la propagation de ce  parasite invasif  dans le monde ; impact sur la 
sécurité alimentaire et le commerce ; le problème particulier des petits exploitants ; description des 
                                                
1 G/SPS/W/305.  
2 G/SPS/W/309.  G/SPS/GEN/1676/Rev.1  
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  outils et technologies de lutte ; efficacité, résistance et facteurs économiques à prendre en 
considération pour les stratégies de lutte intégrée contre les parasites . 
Intervena nts: 
• M. Joseph Huesing, entomologiste , USAID - Bureau de la sécurité alimentaire , Équipe 
chargée de la chenille légionnaire d'automne , Centre de services pour la sécurité 
alimentaire , Agence des États -Unis pour le développement international , USAID  
 La che nille légionnaire d'automne en Afrique et en Asie : stratégies de lutte intégrée  
pour éradiquer  ce parasite  
• Mme MaryLucy Oronje,  coordonnatrice de la banque de connaissances , CABI Afri que 
La chenille légionnaire d'automne : conséquences et mesures de lutte en Afriqu e 
• M. Maruthi Prasanna Boddupalli, Direct eur du Programme de recherche  du CGIAR sur 
le maïs et du Programme mondial sur le maïs , Centre international pour 
l'amélioration du maïs et du blé, CIMMYT -Kenya  
La résistance des plantes hôtes à la chenille  légionnaire d'automne : état des lieux et 
perspectives  
• Mme Rose Monnerat, coordinatrice du groupe de recherche sur la lut te biologique, 
Société brésilienne de recherche agricole, EMBRAPA, Brésil  
Stratégies de lutte biologique contre la chenille légionnaire  d'automne dans les cultures 
de maïs  
3  CADRES MONDIAL, RÉGIONAL ET NATIONAL  
Aperçu des partenariats mondiaux et des efforts d'aide au développement, l'accent étant mis sur les 
efforts de mise en place de cadres réglementaires qui facilitent l'accès à des out ils et technologies 
sûrs et efficaces.  
Intervenants : 
• M. Jean Gérard Mezui M 'Ella, Direct eur, Conseil phytosanitaire interafricain  de 
l'Union africaine (CPI UA)  
Activités  techniques et politiques du CPI sur la chenille légionnaire d'automne en Afrique  
• Mme Angela Records, conseillère scientifique au Bureau de la sécurité alimentaire , 
Agence des États -Unis pour le développement international, USAID  
Le problème de la chenille légionnaire d'automne : utiliser les principes du 
développement pour créer un environnement favorable  à l'élaboration de politiques  
• M. Gbemenou Joselin Benoit Gnonlonfin,  conseiller principal chargé des normes SPS , 
CEDEAO -USAID, Direction de l'agriculture et du développement rural , et Département 
de l'industrie et de la promotion du  secteur privé, CEDEAO  
Perspectives de l'Afrique de l'Ouest sur la surveillance de la chenille légionnaire 
d'automne et les mesures efficaces de lutte en la matière  
• Mme Panagiota Mylona, responsable  des politiques, Direction Générale de la santé et 
de la s écurité alimentaire, Commission européenne, Union européenne  
Actions de l'UE concernant la chenille légionnaire d'automne  
• M. Ming-Yao Chiang, assistant chercheur, Conseil de l'agriculture, Taipei chinois  
Lutte contre  Spodoptera  sp. et recherches  
• M. Fahari Marwa, agroe conomiste principal , Secrétariat de la Communauté d e 
l'Afrique de l'Est (CAE)  
La chenille l égionnaire d'automne : état des lieux et priorités pour l'Afrique de l'Est – 
Expériences et enseignements tirés des travaux de la CAE  G/SPS/GEN/1676/Rev.1  
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  4  EXPÉRIENCES DES MEM BRES : SUCCÈS ET DÉFIS LIÉS À L'AMÉLIORATION DES CADRES 
RÉGLEMENTAIRES POUR FACILITER L'ACCÈS DES AGRICULTEURS À DES OUTILS ET 
TECHNOLOGIES SÛRS ET EFFICACES  
Les Membres rendent compte de leurs expériences et recommandent au Comité SPS des moyens 
pour appuyer leurs efforts.  
Intervenants : 
• M. Jan Hendrik Venter, Directeur, s ystèmes d'alerte rapide, Direction de la préservation 
et de la qualité des végétaux, Département de l'agriculture, de la sylviculture et de la 
pêche, Afrique du Sud  
Infestation  par la chenille légionnaire d'automne : l'expérience sud -africaine  
• M. Zachary Kinyua, Direct eur adjoint et c hef, recherche sur la santé des cultures, 
Organisation kényane de recherche sur l'agriculture et l'élevage , Kenya  
Problèmes  et initiatives actuelles en mati ère de lutte contre la chenille légionnaire 
d'automne  
• M. Santiago Bertoni, coordonnateur chargé du commerce des produits  agricoles , 
Ministère de l'agriculture et de l'élevage, Paraguay  
L'adoption de technologies durables par les petits producteurs au Paraguay : étude de 
cas 
• M. David Porritt, Direct eur de la politique et des négociations commerciales, 
Département de l'agriculture et des ressources en eau, Australie  
La réglementation des organismes génétiquement modifiés en Australie  
 
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