G/SPS/N/USA/2556/Add.3  
19 mai 2015  
(15-2611)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 19 mai 2015, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique. 
 
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 Descriptive Designation for Needle- or Blade-Tenderized (Mechanically Tenderized) Beef Products  
(Dénomination descriptive pour les produits du bœuf attendris avec des aiguilles ou des lames 
(attendris mécaniquement)) 
Le Service de la sécurité sanitaire et de l'inspection des aliments (FSIS) modifie la réglementation 
fédérale relative à l'inspection des viandes afin d'exiger l'inclusion des dénominations descriptives 
"attendrie mécaniquement", "attendrie à la lame" ou "attendrie avec des aiguilles" sur les 
étiquettes des produits du bœuf crus ou partiellement cuits attendris avec des aiguilles ou des lames, y compris les produits du bœuf dans lesquels a été injectée une marinade ou une solution. 
La mesure ne concerne pas les produits destinés  à subir une cuisson complète ou un traitement 
complet de létalité additionnel dans un établissement agréé. Selon la règle finale, les noms des produits affectés devront inclure la dénomination descriptive "attendrie mécaniquement", "attendrie à la lame" ou "attendrie avec des aiguilles", ainsi qu'une description précise des 
ingrédients d'origine bovine. Tous les mots qui composent la dénomination descriptive et le nom 
du produit devront être d'une seule et même police de caractères lisible, de même couleur et apparaître sur un fond uni contrastant. L'inscription peut être en lettres majuscules ou minuscules 
mais la taille des lettres minuscules ne doit pas être inférieure à un tiers (1/3) de celle de la lettre 
la plus grande. Par ailleurs, les étiquettes des produits du bœuf crus ou partiellement cuits attendris avec des aiguilles ou des lames et qui sont destinés aux consommateurs particuliers et 
aux hôtels, restaurants et établissements similaires devront inclure des instructions de cuisson 
validées. Les instructions devront spécifier les températures internes minimales de cuisson, les temps de maintien à température ou les temps de repos pour garantir la cuisson complète. Le FSIS modifie la réglementation sur la base de pr euves scientifiques selon lesquelles les produits du 
bœuf attendris mécaniquement doivent subir une cuisson complète pour réduire le risque de 
transfert de bactéries pathogènes à l'intérieur de la viande durant le processus d'attendrissement mécanique. Le FSIS annonce aussi la disponibilité de directives actualisées pour l'élaboration 
d'instructions de cuisson validées pour les produits attendris mécaniquement, à l'intention des 
établissements soumis à inspection fédérale. Date de prise d'effet: 17 mai 2016. 
Le texte est accessible à l'adresse suivante: http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR-2015-05-
18/html/2015-11916.htm . 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée po ur l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  G/SPS/N/USA/2556/Add.3 
- 2 - 
  Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour  la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moin s, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la da te limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation  des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de di stribution de l'addendum à la notification 
et/ou ( jj/mm/aa ): Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Daniel L. Engeljohn, Ph.D., Assistant Administra tor, Office of Policy and Program Development, 
Food Safety and Inspection Service, US Department of Agriculture, 1400 Independence Avenue 
SW., Washington, DC 0250-3700; Téléphone: +(1 202) 205 0495; Fax: +(1 202) 720 2025  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [X] autori té nationale responsable des notifications, 
[ ] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Auth ority, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250; Téléphone: +(1 202) 720 1301; Fax: +(1 202) 720 0433; Courrier électronique: 
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
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