II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2016/60 DE LA COMMI SSION 
du 19 janvier 2016 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de chlor pyrifos présents dans ou 
sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limite s maximales applicables aux résidus (LMR) de chlor pyrifos ont été fixées à l'annexe II et à l'annex e III, 
partie B, du règlement (CE) no 396/2005. 
(2)  Conf ormément à l'article 21 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), la 
Commission a demandé à l'Au torité européenne de sécur ité des aliments, ci-après l'«Autor ité», de procéder à un 
examen toxicologique du chlor pyrifos. La conclusion de l'Aut orité a été publiée le 22 avril 2014 (3). 
(3)  Conf ormément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Au torité de lui 
fournir un avis motivé sur les LMR en vigueur pour le chlor pyrifos fondé sur les nouvelles valeurs toxicologiques 
de référen ce. L'Autorité a rendu son avis motivé le 12 juin 2015 (4). 
(4)  L'Autor ité a conclu que les LMR actuelles relatives aux mandar ines, aux pommes, aux poires, aux pêch es, aux 
raisins de table, aux mûres, aux framboises, aux groseilles à grappes et à maquereau, aux kiwis, aux ananas, aux 
pommes de terre, aux tomat es, aux poivrons et piments, aux aubergines, aux melons, aux pastèques, aux choux 
pommés, aux choux de Chine, aux artichauts, aux poireaux et aux betteraves sucr ières pouvaient susciter des 
inquiétudes quant à la protection des consommateur s. Elle a dès lors recommandé l'abaissement des LMR en 
vigueur pour ces produits. Elle a indiqué que les utilisations sur les mûres, les groseilles à grappes et à 
maquereau, les kiwis, les ananas, les pommes de terre, les melons, les pastèques, les choux de Chine et les 
poireaux ne sont plus justif iées et que, en ce qui concer ne les LMR relatives à ces produits, un examen plus 
approf ondi par des gestionnaires de risques s'im posait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au 
niveau de la limite de déter mination spécifique. 
(5)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adapt er certaines limites de détermination. Ces laborat oires ont conclu que les progrès techniques 
imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits. 21.1.2016 L 14/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytophar maceutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1). 
(3)EFSA , «Conclusion on the peer review of the pesticide human health risk assessment of the active substance chlorpyr ifos», EFSA Journal, 
2014, 12(4):3640, 34 p., doi:10.2903/j.efsa.2014.3640. 
(4)EFSA , «Reasoned opinion on the refined risk assessment regar ding certain maximum residue levels (MRLs) of concer n for the active 
substance chlorpyrifos», EFSA Journal, 2015, 13(6):4142, 41 p., doi:10.2903/j.efsa.2015.4142. (6)  Eu égard à l'avis motivé de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi cations 
de LMR demandées satisf ont aux exigenc es de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(7) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(8)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(9)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(10)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 10 août 2016. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 19 janv ier 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  21.1.2016 L 14/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1)  Dans l'annex e II, la colonne relative au chlor pyrifos est remplacée par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorpyrifos (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemouss es 0,3 
0110020 Orang es 0,3 
0110030 Citrons 0,2 
0110040 Limett es 0,3 
0110050 Mandar ines 1,5 
0110990 Autres 0,3 
0120000 Fruits à coque 0,05 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistac hes  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes 0,01 (*) 
0130020 Poires 0,01 (*) 
0130030 Coings 0,5 
0130040 Nèfles (**) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon (**) 
0130990 Autres 0,5 21.1.2016 L 14/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots 0,05 
0140020 Cerises (douces) 0,3 
0140030 Pêche s 0,01 (*) 
0140040 Prunes 0,2 
0140990 Autres 0,05 (*) 
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table 0,01 (*) 
0151020 Raisins de cuve 0,5 
0152000 b)  Fraises 0,2 
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres 0,01 (*) 
0153020 Mûres des haies 0,05 (*) 
0153030 Framboises (roug es ou jaunes) 0,01 (*) 
0153990 Autres 0,05 (*) 
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles 0,05 (*) 
0154020 Airelles canneberg es 0,05 (*) 
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es) 0,01 (*) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 0,01 (*) 
0154050 Cynor rhodons (**) 
0154060 Mûres (blanc hes ou noires) (**) 
0154070 Azeroles/Nèf les médite rranéennes (**) 
0154080 Baies de sureau noir (**) 
0154990 Autres 0,05 (*) 
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible 0,05 (*) 
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles (**) 
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon (**) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java (**) 
0161990 Autres  21.1.2016 L 14/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts) 0,01 (*) 
0162020 Litch is 0,05 (*) 
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,05 (*) 
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus (**) 
0162050 Caïmite s/Pommes de lait (**) 
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie (**) 
0162990 Autres 0,05 (*) 
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats 0,05 (*) 
0163020 Bananes 3 
0163030 Mangues 0,05 (*) 
0163040 Papayes 0,05 (*) 
0163050 Grenades 0,05 (*) 
0163060 Chér imoles (**) 
0163070 Goyaves (**) 
0163080 Ananas 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain (**) 
0163100 Dur ions (**) 
0163110 Corossols/Anones hérissées (**) 
0163990 Autres 0,05 (*) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre 0,01 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropic aux 0,05 (*) 
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patate s douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marante s arundinacées (**) 
0212990 Autres  
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucriè­
res  
0213010 Bett eraves 0,05 (*) 
0213020 Carott es 0,1 
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets 0,05 (*) 
0213040 Raifor ts 0,05 (*) 
0213050 Topinambours 0,05 (*) 
0213060 Panais 0,05 (*) 21.1.2016 L 14/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,05 (*) 
0213080 Radis 0,2 
0213090 Salsifis 0,05 (*) 
0213100 Rutabagas 0,05 (*) 
0213110 Nav ets 0,05 (*) 
0213990 Autres 0,05 (*) 
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx 0,05 (*) 
0220020 Oignons 0,2 
0220030 Échalotes 0,05 (*) 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,05 (*) 
0220990 Autres 0,05 (*) 
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomat es 0,01 (*) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 (*) 
0231030 Aubergines 0,4 
0231040 Gombos/Camboux 0,5 
0231990 Autres 0,5 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,05 (*) 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courg ettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons 0,01 (*) 
0233020 Potirons 0,05 (*) 
0233030 Pastèques 0,01 (*) 
0233990 Autres 0,05 (*) 
0234000 d)  Maïs doux 0,05 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,05 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence) 0,05 (*) 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  21.1.2016 L 14/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles 0,05 (*) 
0242020 Choux pommés 0,01 (*) 
0242990 Autres 0,05 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Pet saï 0,01 (*) 
0243020 Choux verts 0,05 (*) 
0243990 Autres 0,05 (*) 
0244000 d)  Choux-r aves 0,05 (*) 
0250000 Légumes-fe uilles, fines herbes et fleurs comestibles 0,05 (*) 
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâche s/Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre (**) 
0251060 Roquett e/Rucola  
0251070 Moutarde brune (**) 
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similaires  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers (**) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires (**) 
0254000 d)  Cress ons d'eau  
0255000 e)  Endiv es/Chicons  
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles  
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulett es  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e (**) 21.1.2016 L 14/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0256060 Romar in (**) 
0256070 Thym (**) 
0256080 Basilics et fleurs comestibles (**) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier (**) 
0256100 Estragon (**) 
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,05 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges  
0270010 Asperges 0,05 (*) 
0270020 Cardons 0,05 (*) 
0270030 Céler is 0,05 (*) 
0270040 Fenouils 0,05 (*) 
0270050 Artichauts 0,01 (*) 
0270060 Poireaux 0,01 (*) 
0270070 Rhubarbes 0,05 (*) 
0270080 Pousses de bambou (**) 
0270090 Cœurs de palmier (**) 
0270990 Autres 0,05 (*) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,05 (*) 
0280010 Champi gnons de couche  
0280020 Champi gnons sauvages  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes (**) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  21.1.2016 L 14/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachi des/Cacahuètes  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour nesol  
0401060 Graines de colza (grosse navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courges  
0401110 Graines de carthame (**) 
0401120 Graines de bour rache (**) 
0401130 Graines de cameline (**) 
0401140 Chènevis (graines de chanvre)  
0401150 Graines de ricin (**) 
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste (**) 
0402030 Fruits du palmiste (**) 
0402040 Kapok s (**) 
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES  
0500010 Orge 0,2 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,05 (*) 
0500030 Maïs 0,05 
0500040 Millet commun/P anic 0,05 (*) 
0500050 Avoine 0,05 (*) 
0500060 Riz 0,05 (*) 
0500070 Seig le 0,05 (*) 
0500080 Sorgho 0,05 (*) 
0500090 Froment (blé) 0,05 (*) 
0500990 Autres 0,05 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  
0610000 Thés 0,1 (*) 
0620000 Grains de café (**) 21.1.2016 L 14/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0630000 Infusions (base:) (**) 
0631000 a)  Fleurs (**) 
0631010 Camomille (**) 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée (**) 
0631030 Rose (**) 
0631040 Jasmin (**) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) (**) 
0631990 Autres (**) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes (**) 
0632010 Fraises (**) 
0632020 Rooibos (**) 
0632030 Maté (**) 
0632990 Autres (**) 
0633000 c)  Racines (**) 
0633010 Valériane (**) 
0633020 Ginseng (**) 
0633990 Autres (**) 
0639000 d)  Toute autre partie de la plante (**) 
0640000 Fèves de cacao (**) 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean (**) 
0700000 HOUBL ON 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES (**) 
0810000 Épices en graines (**) 
0810010 Anis/Graines d'anis (**) 
0810020 Carvi noir/Cumin noir (**) 
0810030 Céler i (**) 
0810040 Coriandre (**) 
0810050 Cumin (**) 
0810060 Aneth (**) 
0810070 Fenouil (**) 
0810080 Fenugrec (**) 
0810090 Noix muscade (**) 
0810990 Autres (**) 21.1.2016 L 14/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820000 Fruits (**) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment (**) 
0820020 Poivre du Sichuan (**) 
0820030 Carvi (**) 
0820040 Cardamome (**) 
0820050 Baies de genièvre (**) 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) (**) 
0820070 Vanille (**) 
0820080 Tamar in (**) 
0820990 Autres (**) 
0830000 Écorces (**) 
0830010 Cannelle (**) 
0830990 Autres (**) 
0840000 Racines ou rhizomes (**) 
0840010 Réglisse (**) 
0840020 Gingem bre (**) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes (**) 
0840040 Raifor t (**) 
0840990 Autres (**) 
0850000 Bout ons (**) 
0850010 Clous de girof le (**) 
0850020 Câpres (**) 
0850990 Autres (**) 
0860000 Pist ils de fleurs (**) 
0860010 Safran (**) 
0860990 Autres (**) 
0870000 Arilles (**) 
0870010 Macis (**) 
0870990 Autres (**) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES (**) 
0900010 Bettera ves sucr ières (**) 
0900020 Cannes à sucre (**) 
0900030 Racines de chicorée (**) 
0900990 Autres (**) 21.1.2016 L 14/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés (**) 
1015010 Muscles (**) 
1015020 Tissus adipeux (**) 
1015030 Foie (**) 
1015040 Reins (**) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) (**) 
1015990 Autres (**) 21.1.2016 L 14/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1016000 f)  Volailles 0,05 (*) 
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage (**) 
1017010 Muscles (**) 
1017020 Tissus adipeux (**) 
1017030 Foie (**) 
1017040 Reins (**) 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) (**) 
1017990 Autres (**) 
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane (**) 
1030030 Oie (**) 
1030040 Caille (**) 
1030990 Autres (**) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (**) 
1050000 Amphibiens et reptiles (**) 
1060000 Invertébrés terrest res (**) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages (**)  
(*)  Indique le seuil de détecti on. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =liposoluble»                                                                                                                                                                   21.1.2016 L 14/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     2)  Dans l'annex e III, partie B, la colonne relative au chlor pyrifos est rem placée par le texte suivant: 
«Résidus de pesti cides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorpyrifos (L) 
(1) (2) (3) 
0130040 Nèfles 0,5 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,5 
0154050 Cynor rhodons 0,05 (*) 
0154060 Mûres (blanc hes ou noires) 0,05 (*) 
0154070 Azeroles/Nèf les médite rranéennes 0,05 (*) 
0154080 Baies de sureau noir 0,05 (*) 
0161050 Caramboles 0,05 (*) 
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,05 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,05 (*) 
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,05 (*) 
0162050 Caïmite s/Pommes de lait 0,05 (*) 
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie 0,05 (*) 
0163060 Chér imoles 0,05 (*) 
0163070 Goyaves 0,05 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,05 (*) 
0163100 Dur ions 0,05 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,05 (*) 
0212040 Marante s arundinacées 0,05 (*) 
0251050 Cressons de terre 0,05 (*) 
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 
0252020 Pourpiers 0,05 (*) 
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 0,05 (*) 
0256050 Saug e 0,05 (*) 
0256060 Romar in 0,05 (*) 
0256070 Thym 0,05 (*) 
0256080 Basilics et fleurs comestibles 0,05 (*) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier 0,05 (*) 
0256100 Estragon 0,05 (*) 
0270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 
0270090 Cœurs de palmier 0,05 (*) 
0290000 Algues et organismes procar yotes  
0401110 Graines de carthame 0,05 (*) 
0401120 Graines de bour rache 0,05 (*) 21.1.2016 L 14/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0401130 Graines de cameline 0,05 (*) 
0401150 Graines de ricin 0,05 (*) 
0402020 Amandes du palmiste 0,05 (*) 
0402030 Fruits du palmiste 0,05 (*) 
0402040 Kapok s 0,05 (*) 
0620000 Grains de café 0,2 
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs 0,5 
0631010 Camomille 0,5 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée 0,5 
0631030 Rose 0,5 
0631040 Jasmin 0,5 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0,5 
0631990 Autres 0,5 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes 0,5 
0632010 Fraises 0,5 
0632020 Rooibos 0,5 
0632030 Maté 0,5 
0632990 Autres 0,5 
0633000 c)  Racines 0,5 
0633010 Valériane 0,5 
0633020 Ginseng 0,5 
0633990 Autres 0,5 
0639000 d)  Toute autre partie de la plante 0,1 (*) 
0640000 Fèves de cacao 0,1 (*) 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 5 
0810010 Anis/Graines d'anis 5 
0810020 Carvi noir/Cumin noir 5 
0810030 Céler i 5 
0810040 Coriandre 5 
0810050 Cumin 5 
0810060 Aneth 5 
0810070 Fenouil 5 
0810080 Fenugrec 5 
0810090 Noix muscade 5 
0810990 Autres 5 21.1.2016 L 14/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820000 Fruits 1 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment 1 
0820020 Poivre du Sichuan 1 
0820030 Carvi 1 
0820040 Cardamome 1 
0820050 Baies de genièvre 1 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 1 
0820070 Vanille 1 
0820080 Tamar in 1 
0820990 Autres 1 
0830000 Écorces 0,1 (*) 
0830010 Cannelle 0,1 (*) 
0830990 Autres 0,1 (*) 
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 1 
0840020 Gingem bre 1 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 1 
0840040 Raifor t (+) 
0840990 Autres 1 
0850000 Bout ons 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le 0,1 (*) 
0850020 Câpres 0,1 (*) 
0850990 Autres 0,1 (*) 
0860000 Pist ils de fleurs 0,1 (*) 
0860010 Safran 0,1 (*) 
0860990 Autres 0,1 (*) 
0870000 Arilles 0,1 (*) 
0870010 Macis 0,1 (*) 
0870990 Autres 0,1 (*) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Bett eraves sucr ières 0,05 
0900020 Cannes à sucre 0,05 (*) 
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 
0900990 Autres 0,05 (*) 21.1.2016 L 14/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1030020 Cane 0,01 (*) 
1030030 Oies 0,01 (*) 
1030040 Caille 0,01 (*) 
1030990 Autres 0,01 (*) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles  
1060000 Invertébrés terrest res  
1070000 Vertébrés terrestres sauvages   
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble  
Chlor pyrifos (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit 
dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations 
imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                     21.1.2016 L 14/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR