G/TBT/N/SAU/592  
 
20 juin 2013  
(13-3213)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable: Saudi Standards, Metrolog y and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désign é pour s'occuper des observations 
concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette 
autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  
P.O. Box:  3437 Riyadh 11471  
Téléphone:    +966(1)4520000, ext. 1378-1381-1383 
Fax:     +966(1)4520193 Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant): ICS 97.040.020 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: The Kingdom of Saudi 
Arabia / Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO) / Household and similar electrical appliances - Safety - Part 2-42: Particular requirements for commercial 
electric forced convection ovens, st eam cookers and stea m-convection ovens  (Royaume 
d'Arabie saoudite/ Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité (SASO) / Appareils électrodomestiques et an alogues – Sécurité – Partie 2-42: Règles 
particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur 
électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif). 51 pages, en anglais 
6. Teneur: Le règlement notifié énonce les exigences applicables aux fours électriques à 
convection forcée, aux cuiseurs à vapeur électriques et aux fours combinés 
vapeur-convection électriques à usage collectif.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Garantir la sécurité, l'efficacité et la qualité des fours électriques à convection 
forcée, des cuiseurs à vapeur électriques et des fours combinés vapeur-convection 
électriques à usage collectif.  
8. Documents pertinents:  CEI 60335-2-42 ed5.1 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  6 mois à compter de la date de distribution 6 mois à compter de la date de distribution G/TBT/N/SAU/592 
 
- 2 - 
 
  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
Site Web:    http://www.saso.org.sa