G/SPS/GEN/1694  
13 mars 2019 
(19-1553) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER SUR LA TRANSPARENCE ET LA COORDINATION  
LUNDI 15 JUILLET -MERCREDI 17 JUILLET 2019  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
1. Le Comité SPS a décidé que l'atelier thématique sur l'Accord SMS qui se tiendra en juillet 
portera sur la transparence et l a coordination . Ce premier projet de programme est distribué pour 
discussion aux réunions de mars 2019 du Comité SPS . Les Membres son t invités à présenter des 
observations sur ce projet de programme et sur les intervenants proposés  d'ici au 3 mai 2019. Le 
Secrétariat distribuera une version révisée du programme après avoir pris en considération les 
observations reçues . 
                                                
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/SPS/GEN/1694  
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  PROJET DE PROGRAMME  
LUNDI 15 JUILLET 2019  
Remarques l iminaires d e la Présidente du Comité SPS  
Aperçu de l'atelier et de ses objectifs  
Séance  1: Introduction au cadre juridique  
Intervenant (s): Secrétariat de l'OMC  
• Aperçu des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et des décisions du 
Comité/décisions ministérielles pertinentes  
Séance 2: Dispositions SPS/ OTC 
• Rapport sur les discussions de la séance thématique du Comité OTC sur la  transparence 
tenue en juin  
Intervenant(s) : Secrétariat de l'OMC  
Séance 3: Mise en œuvre des dispositions relatives à la transparence : l'expérience des 
Membres en matière de notifications SPS/OTC  
Intervenant(s) : Secrétariat de l'OMC  
13 heures -15 heures    Pause -déjeuner  
Séance 4: Sources des renseignements SPS de l'OMC  
Intervenant(s) : Secrétariat de l'OMC  
Documents en ligne ; ePing; SPS-IMS; Manuel pratique  actualisé  pour les autorités nationales 
responsables des notifications SPS et des points d'information nationaux SPS  
Séance 5: État d'avancement du nouveau projet informatique sur l a présentation en 
ligne des PCS SPS/OTC  
Intervenant(s) : Secrétariat de l'OMC  
Séance 6: Échange de données d'expérience entre les Membres : coordination en lien 
avec la transparence  
• Coordination nationale pour garantir la notification de toutes les réglementations SPS  
• Expérience s relative s à l'utilisation de s mécanismes établis en matière  d'échange de 
renseignements (ePing et/ou d'autres systèmes similaires)  
Intervenant(s) : À confirmer  
 
  G/SPS/GEN/1694  
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  MARDI 16 JUILLET 2019  
Remarques liminaires  
ÉCHANGE DE DONNÉES SUR LES EXPÉRIENCES NATIONALES EN MATIÈRE DE 
COORDINATION  
 
Séance 7: Établissement  de mécanismes nationaux de coordination en matière SPS : 
enseignements tirés  
 
Intervenant(s) : À confirmer  
 
Séance 8: Mécanismes nationaux de coordination en matière SPS : quel rôle pour le 
secteur privé?  
Intervenant(s) : À confirmer  
 
Séance 9: Le rôle des mécanismes nationaux de coordination en matière SPS dans  la 
communication et la sensibilisation au niveau national  
Intervenant(s) : À confirmer  
 
Séance 10: Les procédures d'élaboration des stratégies et des positions SPS nationales 
dans les organ isations régionales et internationales  
 
Intervenant(s) : À confirmer  
13 heures -15 heures    Pause -déjeuner  
ÉCHANGE DE DONNÉES SUR LES INITIATIVES VISANT À SOUTENIR LA COORDINATION 
NATIONALE  
 
Séance 11: Initiatives régionales/internationales visant à soutenir la coordination 
nationale  
 
Intervenant(s) : À confirmer (Union  africaine , OIRSA, CEDEAO , IICA, autres ) 
 
MERCREDI 17 JUILLET 2019  
Séance 12: Exposé sur la réunion informelle du Comité SPS  
Intervenant(s) : Secrétariat de l'OMC  
RÉUNION INFORMELLE DU COMITÉ SPS  
13h30 -15 heures   Pause -déjeuner  
Séance 13: Séance pratique sur l'utilisation des outils SPS en ligne  
Intervenant(s) : Secrétariat de l'OMC  
Groupe cible : experts en matière de transparence  
 
 
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