G/TBT/N/ARE/312, G/TBT/N/BHR/436  
G/TBT/N/KWT/318, G/TBT/N/OMN/256  
G/TBT/N/QAT/432, G/TBT/N/SAU/932  
G/TBT/N/YEM/38  
 
24 juin 2016  
(16-3433)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: 
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats) 
P.O. Box: 2166 
Abou Dhabi Émirats arabes unis 
Téléphone: (+971) 2 403 2613 
Fax: (+971) 2 671 0999 Courrier électronique: esma@esma.ae Site Web: http://www.esma.ae/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): ICS 67.120.20 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: GCC draft technical 
regulation for hygienic regulations for poultry processing abattoirs and their personnel  
(Projet de règlement technique du CCG établissant les règles d'hygiène applicables aux 
abattoirs de volaille et à leur personnel), 15 pages, en arabe 
6. Teneur: Le projet de règlement technique notifié établit les règles d'hygiène devant être 
suivies dans tous les abattoirs de volaille et par le personnel de ces établissements. Il s'applique à tous les établissements dans lesquels la volaille et abattue, transformée, 
emballée et manipulée et à tous les établissements dans lesquels des parties de volaille, 
y compris les parties comestibles, sont transformées, emballées et manipulées.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents: - G/TBT/N/ARE/312 • G/TBT/N/BHR/436 • G/TBT/N/KWT/318 • G/TBT/N/OMN/256 • 
G/TBT/N/QAT/432 • G/TBT/N/SAU/932 • G/TBT/N/YEM/38 
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  9. Date projetée pour l'adoption: Sans objet 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 180 jours à compter de la date de publication 
au Journal officiel   
10. Date limite pour la prés entation des observations: 60 jours à compter de la 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats) 
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.) 
Téléphone: (+971) 2 403 2657 
Fax: (+971) 2 671 5999 
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/