RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/525 DE LA COMMISSION 
du 27 mars 2015 
modif iant l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 por tant modalités d'exécu tion du règlement 
(CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiels 
renforcés à l'impor tation de certain s aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires 
d'or igine non animale 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, 
paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les impor tations d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non 
animale réper toriés à son annexe I (ci-après la «liste» ) aux points d'entrée sur les territoires visés à l'annex e I du 
règlement (CE) no 882/2004. 
(2)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que cette liste doit faire l'objet d'un réexamen régulier , au 
moins trimestr iel, qui tienne comp te, au minimum, des sources d'inf ormation visées dans ledit article. 
(3)  La fréquence et l'impor tance des incidents récents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par l'Offi ce alimentaire et vété rinaire à 
l'occasion des audits effectués dans des pays tiers ainsi que les rappor ts trimestr iels sur les lots d'aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale présent és par les États membres à la Commission en 
application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convie nt de modifi er la liste. 
(4) En particulier , les sources d'inf ormation pertinentes indiquent l'émergen ce de nouveaux risques nécessitant l'intro ­
duction de contrôles officiels renf orcés pour les lots d'amandes en provenance d'Australie, de pistac hes en 
provenance des États-Unis et d'abr icots séchés en provenance d'Ouzbékistan. Il convient donc d'inclure sur la liste 
des entrées concer nant ces lots. 
(5)  En outre, il est nécessaire de modifi er les notes figurant dans l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 de façon 
à garant ir que les contrôles effectués par les États membres en application de ce règlement visent à tout le moins 
les pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 (3), et pouvant être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les 
couplage s CG/SM et CL/SM. Il importe aussi de mainteni r les notes se rappor tant spécifi quement à des pesticides 
non énumérés dans le programme de contrôle ou dont l'analyse peut exiger , dans un ou plusieurs États membres, 
l'application d'une méthode monorésidu. 
(6)  Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte 
figurant à l'annex e du présent règlement. 
(7)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. 
(8)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 28.3.2015 L 84/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). 
(3)Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux 
résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétale et animale et modifiant 
la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1). A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est rem placée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. 
Il est applicable à partir du 1er avril 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 27 mars 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  28.3.2015 L 84/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées aliment aires d'or igine non animale soumis à des contrôles 
officiels renfo rcés au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées alimen ­
taires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles physi ­
ques et des 
contrôles d'identité 
(%) 
Raisins secs (fruits de la vigne) 0806 20  Afghanis tan 
(AF) Ochrat oxine A 50 
(Denr ées alimentair es)  
—  Amandes, en coques —  0802 11  Aus tralie (AU) Aflatoxines 20 
—  Amandes, décor tiquées —  0802 12 
(Denr ées alimentair es)  
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Brésil (BR) Aflatoxines 10 
—Arachides (cacahuètes), décor ti­
quées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—  Arachides (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Cambodge 
(KH) Résidus de pesti ­
cides (2)(3) 50 
—  Aube rgines —  0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentair es — légumes 
frais, réfrigérés ou surg elés)   
Céler i chinois (Apium graveolens) ex 0709 40 00 20 Cambodge 
(KH) Résidus de pesti ­
cides (2)(4) 50 
(Denr ées alimentair es — herbes aro­
matiques fraîches ou réfrigérées)   
Brassica oleracea 
(autres produits comestibles du genre 
Brassica, “brocolis chinois”) (5) ex 0704 90 90 40 Chine (CN) Résidus de pesti ­
cides (2) 50 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées)   
Thé, même aromatisé 0902  Chine (CN) Résidus de pesti ­
cides (2)(6) 10 
(Denr ées alimentair es)  
—  Aube rgines —  0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 République do­
minicaine (DO) Résidus de pesti ­
cides (2)(7) 10 
—  Melon amer (Momor dica charantia) —  ex 0709 99 90; 
ex 0710 80 95 70 
70 
(Denr ées alimentair es — légumes 
frais, réfrigérés ou surg elés)   28.3.2015 L 84/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimen ­
taires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles physi ­
ques et des 
contrôles d'identité 
(%) 
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 République do­
minicaine (DO) Résidus de pesti ­
cides (2)(7) 20 
—  Piments (doux et autres) (Capsicum 
spp.) —  0709 60 10; 
ex 0709 60 99 20 
(Denr ées alimentair es — légumes 
frais, réfrigérés ou surg elés) —  0710 80 51; 
ex 0710 80 59 20 
Fraises (fraîc hes) 0810 10 00  Égypte (EG) Résidus de pesti ­
cides (2)(8) 10 
(Denr ées alimentair es)  
Piments (doux et autres) (Capsicum 
spp.) 0709 60 10; 
ex 0709 60 99; 20 Égypte (EG) Résidus de pesti ­
cides (2)(9) 10 
(Denr ées alimentair es — fraîches, ré­
frigérées ou surg elées) 0710 80 51; 
ex 0710 80 59 20 
Feuilles de bétel (Piper betle L.) ex 1404 90 00 10 Inde (IN) Salmonelles (10) 50 
(Denr ées alimentair es)   
Graines de sésame 1207 40 90  Inde (IN) Salmonelles (10) 20 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées)  
—  Capsicum annuum, entiers —  0904 21 10 
—  ex 0904 22 00 10 Inde (IN) Aflatoxines 20 
—Capsicum annuum, broyés ou pulvé ­
risés —  0904 21 90  
—  Fruits séch és du genre Capsicum, 
entiers, autres que les piments 
doux (Capsicum annuum) 
—  Noix muscades 
(Myr istica fragrans) —  0908 11 00; 
0908 12 00 
(Denr ées alimentair es — épices sé­
chées)  
Enzymes; enzymes préparées 3507  Inde (IN) Chloramph éni­
col 50 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
—  Noix muscades 
(Myr istica fragrans) —  0908 11 00; 
0908 12 00  Indonésie (ID) Aflatoxines 20 
(Denr ées alimentair es — épices sé­
chées)  
—  Pois non écossés —  ex 0708 10 00 
—  ex 0708 20 00 40 
40 Kenya (KE) Résidus de pesti ­
cides (2)(11) 10 
—  Haricots non écossés   
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées)  28.3.2015 L 84/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimen ­
taires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles physi ­
ques et des 
contrôles d'identité 
(%) 
Menthe ex 1211 90 86; 30 Maroc (MA) Résidus de pesti ­
cides (2)(12) 10 
(Denr ées alimentair es — herbes aro­
matiques fraîches ou réfrigérées) ex 2008 99 99 70 
Haricots secs 0713 39 00  Niger ia (NG) Résidus de pesti ­
cides (2) 50 
(Denr ées alimentair es)  
Raisins de table 0806 10 10  Pérou (PE) Résidus de pesti ­
cides (2)(13) 10 
(Denr ées alimentair es —fr aîches)  
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus la­
natus) et produits dérivés ex 1207 70 00; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99 10 
30 
50 Sier ra Leone 
(SL) Aflatoxines 50 
(Denr ées alimentair es)   
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Soudan (SD) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuètes), décor ti­
quées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—  Arachides (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
Piments (autres que doux) (Capsicum 
spp.) ex 0709 60 99 20 Thaïlande (TH) Résidus de pesti ­
cides (2)(14) 10 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées)   
Feuilles de bétel (Piper betle L.) ex 1404 90 00 10 Thaïlande (TH) Salmonelles (10) 50 
(Denr ées alimentair es)   
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Thaïlande (TH) Résidus de pesti ­
cides (2)(15) 20 
—  Aube rgines —  0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentair es — légumes 
frais, réfrigérés ou surg elés)   
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Turquie (TR) Sulfites (16) 10 
—  Abr icots, autrement préparés ou 
conser vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
—  Piments doux (Capsicum annuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR) Résidus de pesti ­
cides (2)(17) 10 
(Denr ées alimentair es — légumes 
frais, réfrigérés ou surg elés)  28.3.2015 L 84/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimen ­
taires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles physi ­
ques et des 
contrôles d'identité 
(%) 
Feuilles de vigne ex 2008 99 99 11; 19 Turquie (TR) Résidus de pesti ­
cides (2)(18) 20 
(Denr ées alimentair es)   
—  Pistaches, en coques —  0802 51 00  États-Unis (US) Aflatoxines 20 
—  Pistaches, sans coques —  0802 52 00 
(Denr ées alimentair es)  
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Ouzbékist an 
(UZ) Sulfites (16) 50 
—  Abr icots, autrement préparés ou 
conser vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
Raisins secs (fruits de la vigne) 0806 20  Ouzbékist an 
(UZ) Ochrat oxine A 50 
(Denr ées alimentair es)  
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam (VN) Résidus de pesti ­
cides (2)(19) 20 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86; 
ex 2008 99 99 20 
75 
—  Menthe —  ex 1211 90 86; 
ex 2008 99 99 30 
70 
—  Persil —  ex 0709 99 90 40 
(Denr ées alimentair es — herbes aro­
matiques fraîches ou réfrigérées)   
—  Pitaha yas (fruit du dragon) —  ex 0810 90 20 10 Viêt Nam (VN) Résidus de pesti ­
cides (2)(19) 20 
—  Comboux ou gombos —  ex 0709 99 90 20 
—Piments (autres que doux) (Capsi ­
cum spp.) —  ex 0709 60 99 20 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées)     
(1) Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifiqu e n'exist e sous ce code, ce 
dernier est précédé de “ex”.  
(2) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement 
(CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limit es maximales applicables aux résidus de pesticides 
présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétale et animale et modifian t la directive 91/414/CEE du 
Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM 
(pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'or igine végétale).  
(3) Résidus de chlorbufam.  
(4) Résidus de phenthoate.  
(5) Espèces de Brassica oleracea L. convar. Botr ytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar albog labra. Égal ement appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, “Gailan”, 
“Kail an” et “Jielan”.  
(6) Résidus de trifluraline.  
(7) Résidus d'acéphate, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), d'amitraz (y compris les métabolites 
contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′ ), de dithiocar ­
bamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme 
du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe).  
(8) Résidus d'hexaf lumuron, de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe), de phenthoate et 
de thiophanate- méthyle.  
(9) Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′ ), de dinotéfurane, de folpet, de proc hloraz (somme du prochloraz et de ses métabolites 
contenant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine.  
(10) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rappor t à celle-ci, comme le prévoit l'article 5 du règlement (CE) no 2073/2005 
de la Commission du 15 novembre 2005 concer nant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires (JO L 338 du 22.12.2005, 
p. 1).  28.3.2015 L 84/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (11) Résidus d'acéphate et de diafenthiuron.  
(12) Résidus de flubendiamide.  
(13) Résidus d'éthéphon.  
(14) Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de triforine.  
(15) Résidus d'acéphate, de dicrotop hos, de prothiophos, de quinalphos et de triforine.  
(16) Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.  
(17) Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorhydrat e de) formétanate] et de thiophanate- 
méthyle.  
(18) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de 
métrafénone.  
(19) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de 
phenthoate et de quinalphos.»     28.3.2015 L 84/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR