G/TBT/N/ISR/923  
25 mai 2016  
(16-2839)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ISRAËL 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Israel WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël 
sur les OTC) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Israel WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC) 
Ministry of Economy and Industry  (Ministère de l'économie et de l'industrie) 
Téléphone: + (972) 3 7347501 Courrier électronique: Yael.Friedgut@economy.gov.il  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Systèmes de canalisations en plastique pour installations d'eau (SH 391729; 
ICS 23.040.20, 91.140.60) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: SI 5434 part 2 - Plastics 
piping systems for hot and cold water installations inside buildings - Polybutylene (PB) - Pipes (SI 5434 partie 2 - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations 
d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Polybutène (PB) - Tubes), 4 pages en 
hébreu, 6 pages en anglais  
6. Teneur: Premier amendement de la norme obligatoire SI 5434 partie 2. Le principal 
changement consiste en la reprise du premier amendement de la norme internationale ISO 15876-2:2003 du 15 juin 2007. Cet amendement a été élaboré afin de clarifier les exigences en matière de dimensions et de tolérances pour les canalisations avec couche 
barrière et d'établir un mode opératoire commun expliquant comment concevoir et 
soumettre à essai ces tubes. Il remplace la disposition 6.1.3 et ajoute la bibliographie 
pertinente. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la santé ou de la sécurité des personnes 
8. Documents pertinents:  
 Norme israélienne obligatoire SI 5434 partie 2 (décembre 2004); 
 Norme internationale ISO 15876-2:2003.  G/TBT/N/ISR/923 
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  9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Généralement 60 jours après la publication au 
Journal officiel d'Israël, section des avis gouvernementaux   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
http://www.economy.gov.il/standartization /WTO_TBT/ISR_Text/SI5434Part2Amd1_Jul15.
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