G/TBT/N/KOR/441  
23 août 2013  
(13-4502)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: 
National Radio Research Agency – RRA 
(Agence nationale de recherche sur les radiocommunications) 29 Wonhyo-ro 41gil, Yongsan-gu, Séoul République de Corée 140-848 
Téléphone:  (+82) 2 710 6472 
Fax:   (+82) 2 710 6449 Courrier électronique:  kong@msip.go.kr  
Site Web:    http://www.rra.go.kr/  
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Équipement radioélectrique de télécommunication mobile 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Partly revision draft of 
Technical Requirements for the Radio Equipment for Telecommunications Service  (Projet 
de révision partielle des prescriptions techniques applicables à l'équipement 
radioélectrique pour le service de télécomm unication). 8 pages, disponible en coréen 
mais non en anglais 
6. Teneur: Mise en application d'une prescription technique relative au module d'identité 
universelle d'abonné (USIM) pour terminal mobile avec la technique de l'accès multiple 
par répartition de la fréquence à porteuse unique (SC FDMA) dans les bandes 
819~849 MHz, 905~915 MHz, 1745~1875 MHz et 1920~1940 MHz (service LTE). 
Révision de prescription technique relative au module d'identité universelle d'abonné 
(USIM) pour terminal mobile avec la techni que de l'étalement du spectre en séquence 
directe (DSSS) dans les bandes 819~849 MHz, 905~915 MHz et 1920~1980 MHz (service en AMRC à bande élargie). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences en matière de qualité G/TBT/N/KOR/441 
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  8. Documents pertinents: Avis au public n° 2013-39 de l'Agence nationale de recherche 
sur les radiocommunications (12 août 2013)  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Octobre 2013 Octobre 2013 ou plus tard 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Technical Barriers to Trade (TBT) Division 
(Division des obstacles techniques au commerce (OTC)) 
Korean Agency for Technology and Standards – KATS 
(Agence coréenne de la technologie et des normes) 96 Gyoyukwongil 
Gwacheon-si, Gyeonggi-do 
République de Corée 427-716 
Téléphone: (+82) 2509 7254/7255 
Fax:   (+82) 2509 7307 
Courrier électronique:  tbt@kats.go.kr Site Web:    http://www.knowtbt.kr/  
 
Textes accessibles dans leur intégralité sur Internet à: http://www.rra.go.kr/  (disponibles 
en coréen) 
http://members.wto.org/crnattachments/2013/tbt/KOR/13_3326_00_x.pdf