G/SPS/N/USA/1941/Add.3  
26 juin 2017 
(17-3362) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 3 juin 2 017, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Avis de disponibilité de fiches techniques pour des taxons de plants destinés à la plantation qui 
sont des organismes de quarantaine ou des hôtes d'organismes de quarantaine  
Le Service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS) informe le public qu'il ajoute 
22 taxons de plants destinés à la plantation qui sont des organismes de quarantaine et 34  taxons 
de plants destinés à la plantation qui sont hôtes de huit organismes de quarantaine sur ses listes 
de taxons de plants destinés à la plantation dont l'importation es t non autorisée dans l'attente 
d'une analyse du risque phytosanitaire . Dans un avis antérieur, les fiches techniques présentant 
les preuves scientifiques que l'APHIS a évaluées pour déterminer que les taxons en question sont 
des organismes de quarantaine o u des hôtes d'organismes de quarantaine ont été mises à la 
disposition du public pour lui permettre de les examiner et de formuler des observations . L'avis 
objet du présent addendum est la réponse de l'APHIS aux observations qu'il a reçues ; il présente 
la version finale des fiches techniques, modifiées pour tenir compte de ces observations.  
Le texte est disponible en anglais à l'adresse suivante:  
https://www.regulations.gov/document?D=APHIS -2012-0076-0032. 
Federal Register, volume 82, n° 116, lundi 1 9 juin 2 017, pages 27786 à 27792.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une mod ification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation d es observations, le délai pour la présentation des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  G/SPS/N/USA/1941/Add.3  
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  [ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou ( jj/mm/aa ): Sans objet  
Organisme ou autorité désigné  pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Dr Indira Singh, Botanist, Plants for Planting Pol icy, IRM, PPQ, APHIS, 4700 River Road Unit 133, 
Riverdale, MD 20737 -1236; +(301) 851 2020  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électron ique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250 . Téléphone : 
+(1 202) 720 1301 ; f ax: +(1 202) 720 0433 ; c ourrier électronique : 
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
 
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