. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/492 
19 décembre 2012 
 (12-6945) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organisation  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organisation  (Organisation saoudienne des 
normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437 Riyadh 11471 
Téléphone:  +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
SH 2004;  ICS 75.200, 83.140.40 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia/ 
Draft Technical Regulation:  Rubber hoses and hose assemblies for liquefied petroleum gas 
(LPG) in the liquid or gaseous phase and natural gas up to 25 bar (2,5 MPa) - 
Specification  (Royaume d'Arabie saoudite/ Projet de règlement technique:  Tuyaux et 
flexibles en caoutchouc pour le gaz de pé trole liquéfié (GPL) en phase liquide ou gazeuse 
et le gaz naturel jusqu'à 25 bar (2,5 MPa)  - Spécifications), 20 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme internationale notifiée spécifi e les exigences relatives aux tuyaux et 
flexibles en caoutchouc utilisés pour le transfer t de gaz de pétrole liquéfié (GPL) en phase 
liquide ou gazeuse et de gaz naturel et conçus pour être utilisés à des pressions de service 
allant du vide à un maximum de 25 bar (2,5 MPa), à des températures comprises entre 
-30 °C et 70 °C ou, pour les tuyaux à basse température, à des températures comprises entre 
-50 °C et 70 °C.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Maintien de la qualité du prod uit visé, protection de la santé des consommateurs et 
relations commerciales de l'Arabie saoudite  G/TBT/N/SAU/492 
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  8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
enquirypoint@saso.org.sa 
http://www.saso.org.sa/