G/SPS/N/NZL/540  
22 août 2016 
(16-4473) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif  figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Truffes  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Import health standard for the importation of fresh and frozen 
truffles for consumption  (Norme sanitaire régissant l'importation de truffes destinées à la 
consommation, à l'état frais ou conge lées). Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 12 
http://members.wto.org/crnattachments/2016/SPS/NZL/16_3435_00_e.pdf  
http://members.wto.org/crnattachments/2016/SPS/NZL/16_3435_01_e.pdf  
6. Teneur : Nouvelle norme sanitaire régissant l'importation de truffes destinées à la 
consommation, à l'état frais ou congelées  
7. Objectif et raison d'être : [ ]  innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux ( par exemple, 
numéro de la NIMP ) NIMP n° 2  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  G/SPS/N/NZL/5 40 
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  9. Autres documents  pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Risk Management Proposal (Proposition de mesure de gestion des risques) 
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 12 décembre 2 016 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 30 novembre 2 016 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : 12 décembre 2 016 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obs ervations : [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 15 novembre 2 016 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'informat ion national . Adresse, 
numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; Courrier éle ctronique : 
sps@mpi.govt.nz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jenning s, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; Courrier électronique : 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/