G/TBT/N/ARE/350, G/TBT/N/BHR/464,  
G/TBT/N/KWT/346, G/TBT/ N/OMN/286,  
G/TBT/N/QAT/460, G/TBT/N/SAU/966,  
G/TBT/N/YEM/66  
 
12 janvier  2017 
(17-0225) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization – SASO  
(Organisation saoudienne de l a normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX 3437 Riyadh 11471  
Téléphone :    +966(11) 2529999 int . 9070-9061 
Fax:     +966(11)  4520193  
Courrier électronique :  enquirypoint@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aus si être indiqués, le cas 
échéant) : Fruits et produits dérivés, y compris noix (ICS 67.080.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : The Cooperation Council for 
the Arab States of the Gulf Technical Regulation for "Peanut Butter"  (Règlement technique 
du Conseil de coopération des États arabes du Golfe relatif au beurre d'arachide), 8 pages, 
en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié porte sur les exigences applicables au 
beurre d'arachide propre à la consommation hum aine. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Innocuité des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:  
 Norme égyptienne (ES) n° 3258/2005  
 Code of Federal Regulations  – CFR (Code des règlements fédéraux ), Title 2, Part 164 
Tree Nut and Peanut Products  (Produits des fruits à coque et des arachides)  G/TBT/N/ARE/350 • G/TBT/N/BHR/464 • G/TBT/N/KWT/346 • G/TBT/N/OMN/286 •  
G/TBT/N/QAT/460 • G/TBT/N/SAU/966 • G/TBT/N/YEM/66  
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  9. Date projetée pour l'adoption : 180 jours à compter de la date de publication de la 
version approuvée  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à co mpter de la date de publication 
de la version approuvée  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
distribution  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] o u adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  
P.O. BOX 3437 Riyadh 11471  
Téléphone :    +966 (11) 2529999 int . 9070-9061 
Fax     +966 (11)  4520193  
Courrier électronique :  enquirypoint@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa/  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/SAU/17_0176_00_x.pdf