G/STR/N/17/KOR  
9 juillet  2018 
(18-4302) Page: 1/9 
Groupe de travail des entreprises  
commerciales d'État  Original:  anglais  
 
  
COMMERCE D'ÉTAT  
NOUVELLE NOTIFICATION COMPLÈTE PRÉSENTÉE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE  XVII:4  A) 
DU GATT DE 1994 ET AU PARAGRAPHE  1 DU MÉMORANDUM D'ACCORD  
SUR L'INTERPRÉTATION DE L'ARTICLE  XVII 
RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
La communication ci -après, datée du 2 juillet  2018, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . 
 
_______________  
 
 
Conformément à l'article  XVII:4  a) du GATT de  1994 et au paragraphe  1 du Mémorandum d'ac cord 
sur l'int erprétation de l'article  XVII, l a République de Corée présente ci -après sa nouvelle 
notification complète pour 2016 et 2017 concernant ses entreprises commerciales d'État 
(G/STR/N/1 7). 
 
 
TABLE DES MATIÈRES  
 
Page 
1  MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE  L'ALIMENTATION ET DE S AFFAIRES 
RURALES, MAFRA  ................................ ................................ ................................ .............  2 
2  SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE 
LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT)  ................................ ...........................  3 
 G/STR/N/17/KOR  
- 2 - 
  1  MINISTÈRE DE L'AGRICU LTURE, DE L'ALIMENTA TION ET DES AFFAIRES  RURALES, 
MAFRA  
1. Désignation des produits visés  
Produits  Numéro du SH  Produits  Numéro du SH * 
Riz 1006.10.0000  
1006.20.1000  
1006.20.2000  
1006.30.1000  
1006.30.2000  
1006.40.0000  
1102.90.2000  
1103.19.3000  Riz 1103.20.2000  
1104.19.1000  
1806.90.2290  
1806.90.2999  
1901.20.1000  
1901.20.9000  
1901.90.9091  
1901.90.9099  
2. Raison et objet  
 
A. Raison et objet de la création et/ou du maintien de l'entreprise commerciale d'État  
Pour éviter qu'un brusque afflux de riz importé ne cause des perturbations sur le marché intérieur 
et pour assurer la mise en œuvre sans heurts  des engagements contractés dans le cadre du Cycle 
d'Uruguay, le MAFR A a seul le droit d'importer du riz . 
B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privilèges exclusifs ou 
spéciaux pertinents, y compris les dispositions légales, et brève description des pouvoirs 
légaux ou constitutionnels  
Dispositions légales : articles  12 et 13 de la Loi sur la gestion des céréales vivrières . 
3. Description du fonctionnement de l'entreprise commerciale d'état  
 
A. Aperçu des opérations de l'entreprise commerciale d'État  
Le riz est importé dans les limites de s contingents prévus dans la Liste de la Corée . 
B. Indication des droits ou privilèges exclusifs ou spéciaux dont bénéficie l'entreprise 
commerciale d'État  
Le MAFRA a seul le droit d'importer du riz, comme le prévoit la Liste de la Corée, conformément à 
la Loi sur la gestion des céréales vivrières . 
C. Type d'entités autres que l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à effectuer des 
importations/exportations et conditions de leur participation à ces opérations  
Sans objet . 
D. Modalités de fixation  du niveau des importations/exportations par l'entreprise commerciale 
d'État  
Le niveau des importations est déterminé par les contingents tarifaires établis dans la Liste de la 
Corée . 
E. Modalités de détermination des prix à l'exportation  
Sans objet . 
F. Modalités de détermination des prix de revente des produits importés  
 
Le prix intérieur du riz destiné à la consommation des ménages est fixé par voie de mise aux 
enchères publiques.  G/STR/N/17/KOR  
- 3 - 
  Le prix intérieur du riz destiné à la transformation est fixé par le MAFR A sur la base des prix à 
l'importation, des frais de gestion, des prix intérieurs à la consommation, des habitudes de 
consommation et du niveau de la demande des entreprises de transformation . 
G. Indiquer si l'entreprise commerciale d'État négocie des cont rats à long terme ; si l'entreprise 
commerciale d'État est utilisée pour remplir les obligations contractuelles assumées par les 
pouvoirs publics  
 
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et toutes les parties intéressées ont les mêmes 
possibilités d'exporter du riz . 
H. Brève description de la structure du marché  
 
Les agriculteurs peuvent vendre leur récolte soit à l'État aux fins de la constitution de stocks 
publics, soit sur le marché privé . 
4. Renseignements statistiques (voir les tableaux  I à III ci-joints)  
 
A. Tableau  I: Renseignements statistiques, importations  
 
B. Tableau  II: Renseignements statistiques, exportations  
 
Sans objet . 
C. Tableau  III: Renseignements statistiques, activités sur le marché intérieur  
 
5. Raisons de l'absence de commerce avec l'étranger  
 
Sans objet . 
6. Renseignements complémentaires  
 
Sans objet . 
2  SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE LA 
PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT)  
1. Désignation des produits visés  
Produits  Numéro du SH  Produits  Numéro  du SH  
Piments du genre 
Capsicum  0904.21 .0000 
 Fèves de soja  1201.90.3000  
1201.90.9000  
Aulx 0703.20.9000  
0712.90.1000  Haricots verts  
Haricots "petits rouges"  0713.31.9000  
0713.32.9000  
Oignons  0703.10.1000  
0712.20.0000  Sarrasin  1008.10.0000  
Graines de sésame  1207.40.0000    
 
2. Raison et objet  
 
A. Raison et objet de la création et/ou du maintien de l'entreprise commerciale d'État  
 
L'aT a été créée en 1967 par la Loi sur la Société de commercialisation des produits agricoles et 
des produits de la pêche en vue de stabiliser les prix des produits agricoles et des produits de la 
pêche sur le marché intérieur, de promouvoir les exportations,  d'administrer les importations, 
d'améliorer la commercialisation et de stimuler l'essor des industries de transformation.  
L'aT est chargée, en qualité d'organisme importateur agréé, d'administrer les contingents tarifaires 
des produits qu'elle importe (ha ricots "petits rouges", sarrasin, etc.) afin de stabiliser le marché 
intérieur et d'assurer la mise en œuvre sans heurts  des engagements contractés dans le cadre du 
Cycle d'Uruguay . G/STR/N/17/KOR  
- 4 - 
  B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privil èges exclusifs ou 
spéciaux pertinents, y compris les dispositions légales, et brève description des pouvoirs 
légaux ou constitutionnels  
 
Dispositions légales : articles 15 et 16 de la Loi sur la commercialisation et la stabilisation des prix 
des produits ag ricoles et des produits de la pêche ; articles 12, 13 et 13 -2 de la Loi sur la gestion 
des céréales vivrières . 
 
3. Description du fonctionnement de l'entreprise commerciale d'état  
 
A. Aperçu des opérations de l'entreprise commerciale d'État  
 
L'aT importe la  quantité du contingent tarifaire qui est spécifiée dans la Liste de la Corée . 
B. Indication des droits ou privilèges exclusifs ou spéciaux dont bénéficie l'entreprise 
commerciale d'État  
 
Importation et vente des produits soumis à des droits contingentaires . 
C. Type d'entités autres que l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à effectuer des 
importations/exportations et conditions de leur participation à ces opérations  
Dans le cas des graines de sésame, du sarrasin, des oignons, de s aulx, des haricots verts, des 
haricots "petits rouges" et des fèves de soja, les entreprises privées sont autorisées à importer 
une partie des contingents par voie d'appel d'offres . L'appel d'offres désigne une "mise aux 
enchères publiques" dans le cadre  de laquelle les marchandises sont vendues à l'entreprise 
participante qui propose le prix le plus élevé . Dans le cas des piments du genre Capsicum , des 
haricots verts et des haricots "petits rouges", une partie de la quantité contingentaire est allouée à 
des sociétés privées sur la base du principe "premier arrivé -premier servi".  
D. Modalités de fixation du niveau des importations/exportations par l'entreprise commerciale 
d'État  
L'entreprise importe le contingent annuel qui est prévu dans la Liste de la Co rée et importe 
certains produits (haricots "petits rouges", fèves de soja, graines de sésame, etc.) en sus de ce 
contingent selon les variations de l'offre et de la demande intérieures . 
E. Modalités de détermination des prix à l'exportation  
Sans objet.  
F. Modalités de détermination des prix de revente des produits importés  
Les prix de revente des produits importés sont déterminés lors de la mise aux enchères publiques, 
au niveau de plus de 70 % du prix de gros, en fonction de la qualité . 
G. Indiquer si l'ent reprise commerciale d'État négocie des contrats à long terme ; si l'entreprise 
commerciale d'État est utilisée pour remplir les obligations contractuelles assumées par les 
pouvoirs publics  
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et t ous les pays concernés bénéficient de 
possibilités égales . 
H. Brève description de la structure du marché  
De façon générale, les agriculteurs peuvent vendre leur production sur le marché privé.  
Les produits importés par l'aT sont soit vendus directement par l'aT soit v endus par voie d'appel 
d'offres ou d'enchères sur le marché de gros . G/STR/N/17/KOR  
- 5 - 
  4. Renseignements statistiques (voir les tableaux i à iii ci -joints)  
 
A. Tableau  I: Renseignements statistiques, importations  
 
B. Tableau  II: Renseignements statistiques, exportations  
Sans objet.  
C. Tableau  III: Renseignements statistiques, activités sur le marché intérieur  
 
5. Raisons de l'absence de commerce avec l'étranger  
Sans objet.  
6. Renseignements complémentaires  
Sans objet.  
  G/STR/N/17/KOR  
- 6 - 
 
TABLEAU I  
COMMERCE D'ÉTAT: MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, IMPORTATIONS  
  (unités : tm, $EU, $EU/tm)  
Désignation du (des) 
produit(s)  
(et numéro(s) du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée par  
l'entreprise  
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation  
($EU/tm)  Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur ($EU/tm)  Majoration des prix  
($EU/tm)  Production  
nationale  
1 2 3 4 5 6 7 
Riz 
(1006.20.1 000) 2016: 353 700 
2017: 368 700 2016: 353 700 
2017: 368 700 2016: 737,5 
2017: 727,6 2016: 460,4 
2017: 472,5 2016: 0 
2017: 0 2016: 4 196 691 
2017: 3 972 468 
Riz 
(1006.30.1 000) 2016: 50 000 
2017: 40 000 2016: 50 000 
2017: 40 000 2016: 674,2 
2017: 801,5 2016: 1 100 
2017: 1 059 2016: 425,8 
2017: 257,5 
Riz 
(1006.40.0000) 2016: 5 000 
2017: 0 2016: 5 000 
2017: 0 2016: 383,5 
2017: - 2016: 217,6 
2017: - 2016: 0 
2017: - 
Notes : Riz: riz poli . 
 Moyenne annuelle du taux de change : 2016: 1 160,50  ₩/$, 20 17: 1 130,84 ₩/$.   
  G/STR/N/17/KOR  
- 7 - 
 
TABLEAU III  
COMMERCE D'ÉTAT : MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
  (unité : tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) ( et numéro (s) 
du SH)  Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur le  
marché  intérieur  Production nationale  Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur le  
marché intérieur  Consommation  
nationale  
1 2 3 4 5 
Riz 
(1006.20.1000)  
(1006. 30.1000)  
(1006. 40.0000) 2016:  0 
2017:  0 2016: 4 196 691 
2017: 3 972 468 2016: 29 131 
2017: 54 142 2016: 4 220 446 
2017: 4 476 742 
Notes:  Riz: riz poli.  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
   
  G/STR/N/17/KOR  
- 8 - 
 
TABLEAU I  
COMMERCE D'ÉTAT : SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE  L'AGRICULTURE ET  
DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES ( AT) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, IMPORTATIONS  (UNITÉS: tm, $EU, $EU/ tm) 
Désignation du (des) 
produit(s)  
(et numéro(s) du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée 
par l'entreprise  
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation  
($EU/tm)  Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur  ($EU/tm)  Majoration des prix  
($EU/tm)  Production  
nationale  
1 2 3 4 5 6 7 
1. Fèves de soja  
(1201. 90.3000) 
(1201. 90.9000) 2016: 283 962 
2017: 252 083 2016: 226 427 
2017: 222 314 2016: 649 
2017: 649 2016: 915 
2017: 981 2016: 266 
2017: 332 2016: 90 719 
2017: 85 644 
2. Haricots "petits rouges"  
(0713.32.9000)  2016: 22 351 
2017: 23 974 2016: 19 384 
2017: 20 294 2016: 1 833 
2017: 1 346 2016: 1 982 
2017: 2 034 2014: 149 
2015: 688 2016: 4 028 
2017:  n/a 
3. Haricots verts  
(0713.31.9000)  2016: 6 025 
2017: 6 405 2016: 3 500 
2017: 3 500 2016: 1 799 
2017: 1 670 2016: 4 140 
2017: 4 570 2016: 2 341 
2017: 2 900 2016: 1 869 
2017: n/a 
4. Sarrasin  
(1008.10.0000)  2016: 1 929 
2017: 2 009 2016: 828 
2017: 828 2016: 823 
2017: 666 2014: 1 965 
2015: 1 937 2016: 1 142 
2017: 1 271 2016: 1 892 
2017: n/a 
5. Piments du genre Capsicum  
(0904.21.0000)  2016: 2 691 
2017: 2 312 2016: 0 
2017: 0 2016: - 
2017: - 2016: - 
2017: - 2016: - 
2017: - 2016: 85 459 
2017: 55 714 
6. Aulx 
(0703.20.9000)  
(0712.90.1000)  2016: 33 782 
2017: 3 351 2016: 15 900 
2017: 20 2016: 3 929 
2017: 6 978 2016: 3 378 
2017: 3 117 2016: 0 
2017: 0 2016: 275 549 
2017: 303 578 
7. Oignons  
(0703.10.1000)  
(0712.20.0000)  2016: 46 987 
2017:  150 094 2016: 0 
2017: 11 580 2016: - 
2017: 828 2016: - 
2017: 552 2016: - 
2017: 0 2016: 1 298 749 
2017: 1 144 493 
8. Graines de sésame  
(1207.40.0000)  2016: 77 906 
2017: 74 993 2016: 35 582 
2017: 35 499 2016: 1 752 
2017: 1 752 2016: 3 269 
2017: 3 167 2016: 1 517 
2017: 1 415 2016: 13 575 
2017: 14 258 
Notes: Moyenne annuel le du taux de change : 2016: 1 160,50  ₩/$, 2017: 1 130,84 ₩/$. 
 Piments du genre Capsicum , oignons : Pas d'importations des entreprises commerciales d'État en 2016 (piments du genre Capsic um, oignons) et en 2017 (piments du 
genre Capsicum ) puisque le système d'enchères des droits d'importation a été utilisé . 
 La production nationale de haricots "petits rouges", de haricots verts et de sarrasin en 2017 n'est pas disponible .   
  G/STR/N/17/KOR  
- 9 - 
 
TABLEAU III  
COMMER CE D'ÉTAT : SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE  L'AGRICULTURE ET  
 DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES ( AT) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
  (unité: tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) ( et numéro (s) 
du SH)  Achats  de l'entreprise 
commerciale d'État sur le  
marché  intérieur  Production nationale  Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur le  
marché intérieur  Consommation  
nationale  
1 2 3 4 5 
1. Fèves de soja  
(1201. 90.3000) 
(1201. 90.9000) 2016: 3 200 
2017: 11 694 2016: 5 448 
2017: 85 644 2016: 252 852 
2017: 228 316  2016: 399 000 
2017: 362 000 
2. Haricots "petits rouges"  
(0713.32.9000)  2016: 0 
2017: 0,5 2016: 4 028 
2017: n/a 2016: 18 503 
2017: 19 285 2016: 25 500 
2017: 27 600 
3. Haricots verts  
(0713.31.9000)  2016: 0 
2017: 0  2016: 1 869 
2017: n/a  2016: 4 185 
2017: 3 306  2016: 8 600 
2017: 7 800  
4. Sarrasin  
(1008.10.0000)  2016: 101 
2017: 274  2016: 1 892 
2017: n/a  2016: 1 076 
2017: 925 2016: 3 300 
2017: 3 300 
5. Piments du genre Capsicum  
(0904.21.0000)  2016: 1 942 
2017: 32 2016: 85 459 
2017: 55 714 2016: 292 
2017: 9 615 2016: 172 500 
2017: 206 000 
6. Aulx 
(0703.20.9000)  
(0712.90.1000)  2016: 0 
2017: 2 000  : 275 549 
2017: 303 578 2016: 10 163 
2017: 12 476  2016: 386 000 
2017: 382 000 
7. Oignons  
(0703.10.1000)  
(0712.20.0000)  2016: 10 327 
2017: 2 000 2016: 1 298 749 
2017: 1 144 493 2016: 22 900 
2017: 6 072 2016: 1 394 000 
2017: 1 331 000 
8. Graines de sésame  
(1207.40.0000)  2016: 0 
2017: 0  2016: 13 575 
2017: 14 258 2016: 0 
2017: 0 2016: 91 480 
2017: 89 251 
Notes:  Moyenne annuelle du taux de change : 2016: 1 160,50  ₩/$, 2017: 1 130,8 4 ₩/$. 
  La production nationale de haricots "petits rouges", de haricots verts et de sarrasin en 2017 n'est pas disponible . 
 
 
__________