G/SPS/GEN/1375  
10 novembre 2014  
(14-6567)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  MODIFICATIONS DES LICENCES ET CERTIFICATS DÉLIVRÉS  
PAR L'AUTORITÉ AGROALIMENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE  
DE SINGAPOUR 
COMMUNICATION DE SINGAPOUR 
La communication ci-après, datée du 6 novembre 2014, est distribuée à la demande de la 
délégation de Singapour. 
 
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1.  Singapour soumet les renseignements ci-après à l'attention des autorités compétentes des 
autres Membres en matière de santé des animaux, de préservation des végétaux et de sécurité sanitaire des produits alimentaires. 
2.  L'Autorité agroalimentaire et vétérinaire de Singapour (AVA) modernise son service 
électronique de délivrance de licences pour offrir aux entreprises un système plus convivial et plus efficace. 
3.  Une fois lancé le nouveau système, les licences et certificats ci-après seront délivrés sous une 
nouvelle présentation: 
a. licences d'importation pour animaux/oiseaux/œufs/matériel biologique; 
b. licences pour le transbordement d'animau x/d'oiseaux/d'œufs/de matériel biologique; 
c. licences d'exportation pour animaux/oiseaux/œufs; 
d. certificats vétérinaires pour animaux et produits d'origine animale; 
e. certificats d'absence de maladie à l'intérieur du territoire de Singapour; 
f. certificats de commercialisation (aliments pour animaux); 
g. certificats de commercialisation (vaccins vétérinaires); 
h. certificats de commercialisation (produits alimentaires); 
i. certificats d'exportation pour les produits alimentaires. 
Les licences et certificats indiqués aux points d) à i) qui seront délivrés comporteront un filigrane 
optique similaire à celui utilisé sur les certificats existants. Des échantillons des nouvelles licences et des nouveaux certificats sont disponibles en ligne à l'adresse suivante: 
http://www.ava.gov.sg/NewsE vents/WTONotifications/ . 
 
4.  Les nouvelles licences et les nouveaux certificats seront délivrés à compter du 
3 novembre 2014. Toutefois, nous tenons à vous avertir qu'il est probable qu'après cette date, et 
pendant un certain temps, on trouvera en circulation des certificats et des licences sous les deux 
formes, c'est-à-dire sous la présentation existante et sous la nouvelle présentation, cela en raison 
de la durée de validité des certificats délivrés avant le 3 novembre 2014. Nous espérons que les 
autorités de votre pays sont familiarisées avec les deux formes de présentation des licences et certificats de l'AVA et que l'introduction de la nouvelle présentation ne provoquera aucune désorganisation des échanges. G/SPS/GEN/1375 
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  5.  Nous tenons aussi à vous informer que les autorités compétentes peuvent demander un compte 
d'utilisateur pour se connecter au système de dé livrance de licences en ligne de l'AVA ("AVA 
e-Licensing") afin de vérifier l'authenticité des licences et certificats dé livrés par l'AVA qui y sont 
énumérés. Si vous souhaitez obtenir un compte , veuillez remplir le formulaire de demande 
(disponible sur http://www.ava.gov.sg/NewsE vents/WTONotifications/ ) et l'envoyer aux  
adresses électroniques suivantes: ava_import&export_animals@ava.gov.sg  ou 
ava_import&export_foodstuff@ava.gov.sg . Un guide des procédures d'accès sera communiqué à 
tous les requérants. 
6.  Si vous avez des questions ou des inquiétudes au sujet des changements décrits ci-dessus, 
n'hésitez pas à prendre contact avec l'AVA, à l'adresse suivante: 
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore 
(Attn: Ms. Elizabeth HO) 
5 Maxwell Road, No. 02-03 Tower Block, MND Complex 
Singapore 069110 
République de Singapour Courriel: ELIZABETH_HO@ava.gov.sg 
7.  Nous espérons pouvoir continuer de compter sur votre acceptation des certificats d'exportation 
délivrés par l'AVA. 
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