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5 novembre 2013
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Conférence ministérielle 
Neuvième session 
Bali, 3-6 décembre 2013  Original: anglais
 
  CONFÉRENCE DES MINISTRES DU COMMERCE 
DE L'UNION AFRICAINE 
24-25 OCTOBRE 2013 
ADDIS-ABEBA (ÉTHIOPIE) 
 
La communication ci-après, datée du 1er novembre 2013, est distribuée à la demande de la 
délégation du Maroc. 
 
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DÉCLARATION D'ADDIS-ABEBA SUR LES QUESTIONS CONCERNANT L'OMC 
Nous , Ministres du commerce des États membres de l'Union africaine, réunis à Addis-Abeba les 
24 et 25 octobre 2013 à l'occasion de la huitième session ordinaire de la Conférence des Ministres 
du commerce de l'Union africaine pour examiner les progrès réalisés jusqu'ici dans les négociations de l'OMC à l'approche de la neuvième Conférence ministérielle de l'OMC qui se tiendra du 3 au 6 décembre 2013 à Bali (Indonésie), 
 
Prenant note des récentes évolutions survenues dans le système commercial multilatéral et des 
changements intervenus à la tête de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), rendons 
hommage au Directeur général sortant de l'OMC, M. Pascal Lamy, pour son engagement personnel 
et le travail remarquable accompli durant son mandat, et félicitons M. l'Ambassadeur Roberto Carvalho de Azevêdo pour sa désignation comme 6
ème Directeur général de l'OMC et 
saluons les efforts qu'il fait pour intensifier les négociations sur le paquet pour Bali conformément 
au mandat donné à la huitième Conférence mini stérielle de l'OMC tenue en 2011. À cet égard, 
nous nous engageons à soutenir pleinement les efforts du Directeur général et à jouer un rôle constructif en veillant à ce que les négociations précédant la neuvième Conférence ministérielle et 
celles qui la suivront soient couronnées de succès, 
 Rappelant  la Déclaration ministérielle de Doha adoptée à la quatrième Conférence ministérielle de 
l'OMC en 2001 et les déclarations ministérielles subséquentes ainsi que l'Ensemble de résultats de 
juillet qui a inscrit la dimension développement au centre du programme de travail de l'OMC,  
Soulignant  que le lancement des négociations dans le cadre du PDD axées sur les impératifs du 
développement était motivé, entre autres, par la nécessité de corriger les déséquilibres inhérents aux Accords du Cycle d'Uruguay,  
Prenant note  des consultations en cours sur la facilitation des échanges, l'agriculture et les 
questions de développement, y compris les questions relatives aux PMA considérées comme prioritaires pour l'obtention de résultats à la neuvième Conférence ministérielle, 
 
Convaincus  que le développement devrait être au centre des résultats concrets attendus de la 
neuvième Conférence ministérielle, 
 
Conscients  que la neuvième Conférence ministérielle n'est pas une fin en soi, mais plutôt une 
étape cruciale dans le processus de définition d'un programme de travail après Bali, en particulier dans les domaines présentant un intérêt pour les pays africains, 
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  Conscients également  que la neuvième Conférence ministérielle constitue une échéance 
déterminante pour la sauvegarde de la crédibilité du système commercial multilatéral, en particulier l'aspect normatif du travail de l'OMC,  
 
Préoccupés par la tendance croissante de certains Membres importants de l'OMC à réduire les 
efforts de négociation auparavant consacrés au Programme de Doha pour le développement pour privilégier les accords plurilatéraux qui ne cessent de proliférer, 
 
Craignant en outre  que ce désintérêt à l'égard du PDD n'érode les modestes progrès réalisés 
dans l'intégration des pays africains dans le système commercial multilatéral par des interventions liées au commerce, en particulier dans la perspective des objectifs de développement de l'Afrique, 
 
Conscients  de la contribution positive que le système commercial multilatéral pourrait apporter 
au projet de l'Union africaine d'intensification du commerce intra-africain et de réalisation de la 
zone continentale de libre-échange, 
 
Déterminés  à œuvrer en faveur d'un système commercial multilatéral équilibré permettant à 
l'Afrique de s'assurer une part significative de la croissance du commerce international, 
 
Sommes convenus de ce qui suit: 
 
1. Réaffirmons les positions adoptées dans la Déclaration d'Addis-Abeba de 2012 sur les 
questions concernant l'OMC; 
DÉCISIONS DE L'OMC 
2. Saluons l'adoption par le Conseil général de la Décision du 25 juillet 2012 sur l'accession 
visant à renforcer, à rationaliser et à rendre opérationnelles les Lignes directrices de 2002 relatives à l'accession des PMA, conformément à la Décision prise à la huitième Conférence 
ministérielle, qui incluent des principes et des points de repère dans les domaines des 
marchandises et des services, ainsi que des dispositions sur la transparence dans les négociations en vue de l'accession, le traitement spécial et différencié (TSD), la période de transition et la nécessité d'accroître l'assistance technique et le renforcement des capacités 
pour aider les PMA accédants à achever leur processus d'accession, à mettre en œuvre leurs 
engagements et à s'intégrer dans le système commercial multilatéral. À cet égard, nous demandons instamment à tous les Membres de l'OMC de mettre pleinement en œuvre tous les 
aspects de la Décision en tenant dûment compte des circonstances particulières et des 
objectifs de développement des PMA accédants; 
3. Saluons également  la Décision sur la prorogation de la période de transition prévue à 
l'article 66:1 de l'Accord sur les ADPIC en faveur des pays les moins avancés Membres adoptée 
par le Conseil des ADPIC le 11 juin 2013; 
PRINCIPES GÉNÉRAUX 4. Soulignons l'importance des négociations menées dans le cadre du PDD et réaffirmons notre 
volonté de les mener à terme conformément aux mandats existants, sur la base des progrès 
réalisés à ce jour, et selon les principes de l'engagement unique et du traitement spécial et différencié; 
5. Réitérons notre appel en faveur d'un résultat juste et équilibré du PDD, y compris dans le 
cadre du paquet pour Bali, qui doit donner la priorité au développement en tant que principal résultat concret, préserver les flexibilités négociées pour les pays en développement et être 
ancré dans les principes d'inclusion, de transparence et d'une approche ascendante; 
6. Mettons fermement en garde contre les tentatives visant à saper l'esprit de coopération 
inhérent à l'approche multilatérale des négociations dans le cadre du PDD et appelons les Membres de l'OMC à faire preuve de la modérati on qui s'impose avant de s'engager dans des 
arrangements plurilatéraux susceptibles de compromettre le PDD; WT/MIN(13)/7 
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  7. Nous opposons fermement à toute tentative visant à lier des questions non commerciales 
ou à ajouter de nouvelles questions au PDD, avant que les questions de développement, telles que l'agriculture (y compris le coton), les questions intéressant les PMA, le TSD et les questions liées à la mise en œuvre, n'aient été traitées de manière satisfaisante et que le PDD 
n'ait été entièrement examiné et conclu avec succès; 
8. Soulignons l'importance de faire en sorte que les points en suspens du PDD, en particulier 
dans les domaines de l'agriculture, des flexibili tés en faveur des PMA et du TSD, ainsi que les 
questions liées à la mise en œuvre, se voient accorder un degré élevé de priorité dans le 
programme de travail après Bali; 
9. Réaffirmons que les négociations dans le cadre du PDD doivent être fondées sur le 
développement et comprendre notamment des engagements en vue d'une assistance 
financière et technique adéquate, ciblée et basée sur la demande, et des mesures de 
renforcement des capacités durable, comme faisant partie intégrante du traitement spécial et différencié dans tous les domaines des négociations; 
10. Soulignons que l'agriculture demeure au centre des objectifs commerciaux de l'Afrique à 
l'OMC. Par conséquent, nous insistons sur l'urgence et la nécessité de traiter dans le domaine de l'agriculture les crêtes tarifaires et la prog ressivité des droits qui entravent, entre autres 
choses, la création de valeur ajoutée et l'emploi  ainsi que le développement global de l'Afrique. 
Nous réitérons nos préoccupations en matière de sécurité alimentaire sur le continent, et soutenons les efforts que déploient les pays en développement importateurs nets de produits alimentaires (PDINPA) dans le cadre de l'élaboration de règles relatives à l'agriculture à l'OMC; 
11. Réaffirmons que les dispositions relatives au traitement spécial et différencié font partie 
intégrante des Accords de l'OMC et y occupent une place importante, et convenons que, conformément au paragraphe 44 de la Déclaration ministérielle de Doha, toutes les 
dispositions relatives au TSD doivent être réexaminées en vue de les renforcer et de les rendre 
plus précises, plus effectives et plus opérationnelles. Nous attachons également la plus haute importance à l'achèvement rapide du programme de travail sur le TSD tel qu'énoncé au 
paragraphe 12.1 de la Décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en œuvre 
entérinée au paragraphe 44 de la Déclaration ministérielle; 
12. Demandons instamment  aux Membres de l'OMC d'accorder toute l'attention requise à la 
recherche de solutions appropriées conformément à l'engagement figurant au paragraphe 12 
de la Déclaration de Doha qui exprime la détermination des Membres à négocier toutes les 
questions liées à la mise en œuvre en suspens dans le cadre de l'engagement unique; 
QUESTIONS LIÉES AU DÉVELOPPEMENT ET AUX PMA 
13. Nous opposons fermement aux tentatives actuelles visant à réduire la portée du Mécanisme 
de surveillance en la limitant à l'examen de la mise en œuvre des dispositions relatives au TSD, y compris l'affaiblissement de l'objectif initial du Mécanisme de surveillance; 
14. Soulignons que le Mécanisme de surveillance de vra proposer des actions appropriées, 
notamment à l'attention du Conseil général, en vue de renforcer les dispositions relatives au TSD, et qu'il devra avoir pour mandat l'examen régulier du fonctionnement, de l'utilisation et de l'application effective desdites dispositions; 
15. Rappelons le paragraphe 44 de la Déclaration ministérielle de Doha et exprimons notre 
préoccupation face à l'absence de progrès. Nous demandons à la neuvième Conférence 
ministérielle de fournir des orientations supplémentaires sur les questions liées au 
développement; 
16. Demandons  à tous les Membres de l'OMC de s'engager pleinement en faveur d'une issue 
positive du PDD comme seul objectif du prog ramme de travail de l'OMC pour l'après Bali; 
17. Reconnaissons que les propositions présentées par le Groupe des PMA pour décision à la 
neuvième Conférence ministérielle visent à faire avancer un ensemble de mesures consolidées pour les PMA portant sur l'accès aux marchés en franchise de droits et sans contingent, des WT/MIN(13)/7 
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  règles d'origine simplifiées et flexibles pour les exportations admissibles au traitement en 
franchise de droits et sans contingent, la mise en œuvre effective de la dérogation concernant les services pour les PMA, et les propositions en suspens relatives au coton. À cet égard, nous demandons instamment à la neuvième Conférence ministérielle de réaffirmer l'engagement à 
l'égard d'une plus grande intégration des PMA dans le système commercial multilatéral et de 
prendre toutes les dispositions possibles en vue de la réalisation de cet engagement conformément aux mandats respectifs concernant les questions relatives aux PMA; 
18. Réaffirmons l'importance du coton pour l'économie du continent africain et appelons à un 
règlement définitif de cette question sur la base  des acquis du projet de modalités concernant 
l'agriculture du 6 décembre 2008, et demandons à tous les Membres de l'OMC d'œuvrer au règlement rapide de cette question, conformément au mandat de Hong Kong de 
décembre 2005; 
19. Demandons , à titre intérimaire, l'adoption à Bali d'une décision sur la question du coton, sur 
la base des propositions faites par le C-4 au nom des pays africains producteurs et 
exportateurs de coton, sans préjudice des intérêts des pays africains producteurs de coton; 
FACILITATION DES ÉCHANGES 20. Réaffirmons l'importance de la facilitation des échanges, pour laquelle nos priorités 
comprennent le renforcement des infrastructures et l'amélioration des capacités productives et 
commerciales, et qui permet de réduire les coûts de transaction et les obstacles, et incite aux réformes et à l'amélioration des systèmes de ré glementation douanière tout en dynamisant le 
commerce intra-africain; 
21. Réitérons les positions du Groupe africain de l'OMC sur la facilitation des échanges, à savoir 
en particulier qu'il ne s'agit pas d'un pilier auto-équilibré, gagnant-gagnant et monolithique 
dans les négociations de Doha. Nous appelons à un accord intrinsèquement équilibré, offrant 
aux pays en développement et aux PMA une marge de manœuvre et de flexibilité leur 
permettant d'adopter et de mettre en œuvre des engagements proportionnés à leur capacité à cet égard. Nous soulignons la nécessité de parvenir à un équilibre avec d'autres questions à 
l'ordre du jour de la neuvième Conférence ministérielle, dans le souci de la dimension 
développement du mandat de Doha. À cet égard, Bali devrait se traduire par des résultats concrets dans les domaines de l'agriculture et du développement. Sur les points où l'équilibre ne sera pas atteint, les négociations sur la facilitation des échanges devraient se poursuivre 
après Bali en vue de parvenir à un accord équilibré qui reflète pleinement et effectivement les 
principes du traitement spécial et différencié visés à l'Annexe D de l'Ensemble de résultats de juillet 2004; 
22. Réitérons en outre que les obligations et les mesures qui sont actuellement négociées dans 
le cadre du texte récapitulatif sur la facilitation des échanges doivent englober des règles contraignantes, effectives et opérationnelles sur le traitement spécial et différencié. 
L'obligation faite aux pays en développement et aux PMA de mettre en œuvre l'Accord sur la 
facilitation des échanges devrait être fondée sur l'acquisition par ces pays de la capacité de mise en œuvre, y compris grâce au respect, par les pays développés, de l'obligation qui incombe à ces derniers de fournir l'assistance te chnique et financière et le renforcement des 
capacités contraignants, nouveaux et à long terme nécessaires à l'acquisition par les pays 
africains d'une capacité de mise en œuvre complète. Nous soulignons l'importance des principes d'autodésignation et d'auto-évaluation au  titre de la section II du projet d'Accord sur 
la facilitation des échanges par les pays en développement et les PMA s'agissant de déterminer 
l'acquisition de la capacité de mise en œuvre; 
ACCESSION 
23. Réaffirmons notre pleine solidarité avec tous les pays africains engagés dans le processus 
d'accession à l'OMC et demandons instamment à tous les Membres de l'OMC de faciliter et d'accélérer l'accession de ces pays en tenant co mpte de leur niveau de développement et des 
limites des règles de l'OMC. À cet égard, les pays accédants africains ne devraient pas être 
tenus de faire des concessions qui vont au-delà de leur niveau de développement; WT/MIN(13)/7 
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  24. Invitons les Membres de l'OMC à adopter des mesures et décisions visant à simplifier les 
procédures d'accession et à renforcer les mécanismes institutionnels existants, notamment par la définition de règles transparentes pour la mise en œuvre des dispositions de l'article XII de l'Accord instituant l'OMC, dans le but de donner aux pays africains accédants la possibilité 
d'exprimer leurs vues quant au déroulement de ce processus; 
25. Demandons instamment  aux Membres et au Secrétariat de l'OMC ainsi qu'aux organisations 
internationales compétentes de fournir l'assistance technique et le renforcement des capacités 
avant, pendant et après le processus d'accession en tenant compte des besoins et des priorités 
en matière de développement des pays concernés; 
AUTRES QUESTIONS 26. Prenons note de la tenue du 8 au 10 juillet 2013 à Genève du quatrième Examen global de 
l'Aide pour le commerce et réitérons vigoureusement notre désir de voir cette initiative 
appuyer utilement les efforts de l'Union africaine, à savoir la mise en œuvre de son plan d'action pour l'amélioration du commerce intra-africain et la création de la zone continentale 
de libre-échange (ZCLE); 
27. Exprimons notre profonde préoccupation face aux tendances à la baisse des flux d'Aide 
pour le commerce, en ce qui concerne en particulier les allocations et le décaissement de 
ressources financières. À cet égard, nous demandons aux partenaires de développement 
d'honorer leurs engagements en fournissant des ressources financières additionnelles prévisibles pour favoriser l'intégration des pays en développement africains dans le système commercial multilatéral, en ciblant particulièrement les PMA, les pays en développement sans 
littoral et les petites économies vulnérables (PEV) d'Afrique, en alignant leur assistance sur les 
priorités nationales et régionales indiquées par les Membres; 
28. Rappelons les décisions de la huitième Conférence ministérielle de l'OMC, concernant en 
particulier les plaintes en situation de non-violation dans le domaine des ADPIC, le programme 
de travail sur le commerce électronique, le programme de travail sur les petites économies, le traitement préférentiel pour les services et fournisseurs de services des PMA et le Mécanisme 
d'examen des politiques commerciales, et demandons instamment aux Membres de faire en 
sorte que les mesures de suivi résolues qui s'imposent soient prises lors de la neuvième Conférence ministérielle en vue d'atteindre les buts et objectifs légitimes prévus dans lesdites décisions; 
29. Demandons instamment aux Membres de renoncer au recours de plus en plus fréquent à 
des mesures non tarifaires, principalement sur les marchés présentant un intérêt vital pour les exportations africaines, qui ont des coûts élevés et sont techniquement complexes au vu des 
normes internationales; 
30. Demandons énergiquement aux Membres de concevoir ou d'am éliorer, lorsqu'ils existent, 
les programmes d'assistance consacrés à l'amélioration des capacités des pays en 
développement, en particulier les pays africains qui doivent faire face à d'énormes défis dans 
des domaines tels que les infrastructures en matière de normes, y compris les essais en général, l'évaluation de la conformité, la reconnaissance mutuelle des normes et le respect des règlements techniques et des normes internationales appliquées sur les principaux marchés; 
CONCLUSION 
31. Prenons l'engagement de parler d'une seule voix sur toutes les questions susmentionnées. 
 
 Faite à Addis-Abeba, le 25 octobre 2013 
 
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