G/SPS/N/SAU/391  
 
18 février 2019  
(19-0937) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant:  ROYAUME D’ARABIE SAO UDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Livestock Risk Assessment  Department, Ministry of 
Environment, Water and Agriculture  (Département de l'évaluation du risque lié aux 
animaux d'élevage du Ministère de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Oiseaux vivants, œufs à couver et oisillons d'un jour  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou fai sable : 
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Koweït, État du  
5. Intitulé du texte notifié : Notice of Ministry of Environment, Water and Agriculture, 
Decision No. 439861/79731/1440 dated 11 February 2019 (06/06/1440 H) entitled 
"Temporary Ban on the Importation of Live Birds, Hatching Egg and One -day Old Chick 
originating from Kuwait"  (Avis relatif à la Décision n° 439861/79731/1440 du Ministère 
de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture du 11 février 2019 (06/06/1 440 H) portant 
interdiction temporaire de l'importation d'oiseaux vivants, d'œufs à couver et d'oisillons 
d'un jour provenant du Koweït ). Langu e(s): arabe.  Nombre de pages : 1 
https://members.wto.org/crnattachments/2019/SPS/SAU/19_0943_00_x.pdf  
6. Teneur : Sur la base du rapport de l'Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE)  n° 6, Vol. 32 , du 6 février  2019,  aux termes duquel un foyer d'influenza aviaire 
hautement pathogène (IAHP) est apparu dans l’État du Koweït , il est jugé nécessaire que 
le Royaume d'Arabie saoudite prévienne l'entrée de cette maladie sur son territoire . Par 
conséquent, l'importation dans le Royaume d'Arabie saoudite d'oiseaux vivants, d'œufs à 
couver et d'oisillons d'un jour provenant de l’État du Koweït  est suspendue . 
7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
anima ux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites .  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgence est prise : L'apparition d'un foyer d'IAHP dans l’État du Koweït  a été signalée 
au moyen d'une annonce officielle de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) . 
Cette situation amène le Royaume d'Arabie saoudite à établir la mesure d'urgence notifiée 
afin de prévenir l'entrée du virus de l'IAHP dans le pays . G/SPS/N/SAU/391  
 
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  9. Existe -t-il une norme internationale pertinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
du chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Chapitre 10.4 du Code sanitaire pour 
les animaux terrestres  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertin ente?  
[X] Oui [ ] Non  
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale :  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles :   
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant) : 
11 février  2019 (06/06/1440 H)  
[ ] Mesure de facilitation du commerce   
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [°] autorité 
nationale responsable des notificat ions, [X] point d'information national. 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme :  
Ministry of Environment Water and Agriculture  
Livestock Risk Assessment Department  
Easten Ring Road, Exit 12, Riyadh 11195  
Royaume  d'Arabie saoudite  
Téléphone : +(966 11) 404 4292  
   +(966 11) 401 6666  
Courrier électronique : anml.rsk@mewa.gov.sa  
Site Web : http://www.mewa.gov.sa/public/portal  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de:  [°] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme :  
Ministry of Environment Water and Agriculture  
Livestock Risk Assessment Department  
Easten Ring Road, Exit 12, Riyadh 11195  
Royaume d'Arabie saoudite  
Téléphone:  +(966 11) 404 4292  
   +(966 11) 401 6666  
Courrier électronique: anml.rsk@mewa.gov.sa  
Site Web : http://www.mewa.gov.sa/public/portal