WT/WGTTT/W/19/Rev.1  
2 avril 2013  
(13-1714)  Page: 1/2  
Groupe de travail du commerce 
et du transfert de technologie  Original: anglais  
 
  ATELIER SUR LE COMMERCE ET LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
GROUPE DE TRAVAIL DU COMMERCE ET DU TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE 
(GENÈVE, JUILLET 2013) 
Projet de programme 
Coauteurs: Colombie, Costa Rica, Mexique et Pérou 
 
Révision 
La communication ci-après, datée du 27 mars 2013, est distribuée à la demande des délégations 
de la Colombie, du Costa Rica, du Mexique et du Pérou. 
 
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1.  Le transfert de technologie est un élément essentiel du débat d'orientation sur les questions de 
développement économique. L'atelier qu'il est proposé d'organiser vise à aider les Membres à se faire une meilleure idée des implications du processus de transfert de technologie, de la manière dont il peut avoir lieu et entre quels types d'acte urs, et de la structure à donner à l'interface entre 
transfert de technologie et droits de propriété intellectuelle. 
2.  Les présentations porteront sur la manière de créer un climat favorable au transfert de 
technologie dans le cadre de la promotion du développement fondé sur la connaissance, sur la 
protection de la propriété intellectuelle, sur le financement et les pratiques en faveur d'un 
développement innovant. L'atelier comportera aussi des échanges de renseignements et de données d'expérience sur les façons nouvelles d'envisager les mécanismes et instruments du 
transfert de technologie, tels que les chaînes de valeur mondiales, les modes de production 
internationale sans participation au capital et l'incidence des traités bilatéraux d'investissement et des accords commerciaux régionaux, afin de mieux saisir les conséquences sur le développement de ces mécanismes et instruments et les conditions auxquelles ces instruments peuvent être 
utilisés pour obtenir des avancées socioéconomiqu es à long terme. L'atelier portera aussi sur la 
diffusion des programmes de collaboration internationale pour le transfert de technologie et le rôle de l'OMC, de l'OMPI et des autres organisations internationales dans le renforcement de 
l'intégration technologique au niveau mondial. 
Jour 1: 
Matin  
 
Allocution de bienvenue du Directeur général de l'OMC 
 
Séance 1:  Création d'un climat favorable au transfert de technologie  
  
1.1 Situation des pays d'accueil et d'origine 
Intervenants éventuels: CEE-ONU, Information Technology and Innovation Foundation ou National Academy des États-Unis, ICTSD, gouvernement de la 
Chine 
 Débat interactif et questions 
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  1.2 Les politiques de création de pôles et leur rôle dans le transfert de technologie, 
Promouvoir le transfert de technologie dans le secteur des services Intervenants éventuels: Europe Innova, APEC, KPMG, CCIA, Université d'Oxford  
 
Débat interactif et questions 
 
Après-midi  
1.3 Quelle est l'incidence des chaînes de valeur mondiales et régionales, de l'IED et 
des modes de production internationale sans participation au capital sur le transfert de technologie? Quel ques expériences nationales. 
Intervenants éventuels: OCDE ou Banque mondiale, CNUCED, Costa Rica, Tata 
(Inde)  
 Débat interactif et questions 
 
1.4 Les accords internationaux et leur incidence sur le transfert de technologie 
Intervenants éventuels: OMC, Université du Colorado, Graduate Institute for 
Policy Studies–Tokyo, Proinversion/Pérou 
 Débat interactif et questions  
Jour 2 
Matin  
Session 2: Programmes de collaboration internationale pour  le transfert de 
technologie 
 
2.1 Activités de l'OMPI et des instituts de technologie et de 
recherche-développement en lien avec le transfert de technologie 
Intervenants éventuels: OMPI, MIT, TEKES, gouvernement d'El Salvador 
 Débat interactif et questions 
 
2.2 Le transfert de technologie au service du développement durable et les nouvelles 
tendances de la coopération en matière de transfert de technologie 
Intervenants éventuels: PNUE, CDB, CNUCED, ICTSD 
 Débat interactif et questions  
 
Allocution finale du Président  
 
 
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