G/SPS/N/BRA/1025  
8 avril 2015  
(15-1908)  Page: 1/4  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: The Brazilian Health Surveillance Agency  - ANVISA (Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Application foliaire dans les cultures suivantes: laitue (0,5 mg/kg; 
période de sécurité de 14 jours), coton (0,5 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), ail 
(0,05 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), chicorée amère (0,01 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), banane (0,1 mg/kg; pé riode de sécurité de 7 jours), pomme de terre 
(0,05 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), aubergine (0,5 mg/kg; période de sécurité 
de 7 jours), canne à sucre (0,4 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), oignon (0,05 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), agrumes (1,0 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), chou frisé (2,0 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), chrysanthème 
(usage non alimentaire), eucalyptus (usage non alimentaire), haricot (0,07 mg/kg; période 
de sécurité de 21 jours), tabac (usage non alimentaire), gerbera (usage non alimentaire), goyave (0,1 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), gilo (0,05 mg/kg; période de sécurité 
de 7 jours), papaye (2,0 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), mangue (0,7 mg/kg; 
période de sécurité de 7 jours), fruit de la passion (0,2 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), pastèque (0,2 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), maïs (0,5 mg/kg; période 
de sécurité de 30 jours), figue de Barbarie (0,5 mg/kg; période de sécurité de 16 jours), 
plantes de pâturage (7,0 mg/kg; période de sécurité de 11 jours), concombre (0,2 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), poivron vert (0,5 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), pin (usage non alimentaire), poinsettia (usage non alimentaire), soja (0,1 mg/kg; période 
de sécurité de 21 jours), tomate (0,5 mg /kg; période de sécurité de 7 jours), blé 
(0,5 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), raisin (1,0 mg/kg; période de sécurité de 7 jours). Application foliaire (plantules) dans les cultures suivantes: ananas (0,05 mg/kg; 
période de sécurité de 75 jours), citrouille (0,05 mg/kg; période de sécurité de 40 jours), 
courgette (0,05 mg/kg; période de sécurité de 40 jours), brocoli (0,01 mg/kg; période de sécurité de 82 jours), endive (0,01 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), chou-fleur 
(0,05 mg/kg; période de sécurité de 82 jours), pastèque (0,2 mg/kg; période de sécurité 
de 40 jours), melon (0,2 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), concombre (0,2 mg/kg; période de sécurité de 40 jours), chou (0,05 mg/kg; période de sécurité de 50 jours). Application sur les graines dans les cultures suivantes: coton (0,5 mg/kg; période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), arachide (0,05 mg/kg; période 
de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), riz (0,05 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), avoine (0,05 mg/kg; période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), orge (0,05 mg/kg; période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), haricot (0,07 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), tournesol (0,1 mg/kg; période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), ricin (usage non alimentaire), 
maïs (0,5 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), soja (0,1 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), sorgho (0,1 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), 
blé (0,5 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation). 
Application sur le tronc dans les cultures suivantes: café (0,07 mg/kg; période de sécurité G/SPS/N/BRA/1025 
- 2 - 
  de 45 jours), agrumes (1,0 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), papaye (2,0 mg/kg; 
période de sécurité de 60 jours), pêche (0,1 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), 
raisin (1,0 mg/kg; période de sécurité de 60 jours). Application au sol dans les cultures 
suivantes: café (0,07 mg/kg; période de sécu rité de 45 jours), canne à sucre (0,4 mg/kg; 
période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), agrumes (1,0 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), eucalyptus (usage non alimentaire), tabac (usage non 
alimentaire), pin (usage non alimentaire) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Draft resolution regarding the active ingredient I13 
IMIDACLOPRID of the monograph list of ac tive ingredients for pesticides, household 
cleaning products and wood preservers, published by Resolution - RE n° 165 of 29 August 
2003, Brazilian Official Gazette (DOU Diário Oficial da União ) of 2 September 2003: 
Inclusion of cultures of pastures (7.0mg/kg sa fety security period of 11 days), on foliar 
application  (Projet de décision relative à l'ingrédient actif I13 IMIDACLOPRIDE inscrit sur la 
liste de monographies d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de nettoyage à usage 
domestique et de produits de préservation du bois publiée dans la Décision RE n° 165 du 29 août 2003 - Journal officiel brésilien (DOU Diário Oficial da União ) du 2 septembre 
2003: inclusion de cultures de plantes de pâturage (7,0 mg/kg; période de sécurité de 
11 jours), en application foliaire). Langue(s): portugais. Nombre de pages: 4 
http://portal.anvisa.gov.br/wps/wcm/connect /fade808047de2ff0be3bffa6f9e23b16/Consult
a+P%C3%BAblica+n%C2%B0+26+GG TOX+atual.pdf?MOD=AJPERES 
6. Teneur: Application foliaire dans les cultures suivantes: laitue (0,5 mg/kg; période de 
sécurité de 14 jours), coton (0,5 mg/kg; péri ode de sécurité de 30 jours), ail (0,05 mg/kg; 
période de sécurité de 30 jours), chicorée amère (0,01 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), banane (0,1 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), pomme de terre 
(0,05 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), aubergine (0,5 mg/kg; période de sécurité 
de 7 jours), canne à sucre (0,4 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), oignon (0,05 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), agrumes (1,0 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), chou frisé (2,0 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), chrysanthème 
(usage non alimentaire), eucalyptus (usage non alimentaire), haricot (0,07 mg/kg; période 
de sécurité de 21 jours), tabac (usage non alimentaire), gerbera (usage non alimentaire), goyave (0,1 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), gilo (0,05 mg/kg; période de sécurité 
de 7 jours), papaye (2,0 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), mangue (0,7 mg/kg; 
période de sécurité de 7 jours), fruit de la passion (0,2 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), pastèque (0,2 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), maïs (0,5 mg/kg; période 
de sécurité de 30 jours), figue de Barbarie (0,5 mg/kg; période de sécurité de 16 jours), 
plantes de pâturage (7,0 mg/kg; période de sécurité de 11 jours), concombre (0,2 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), poivron vert (0,5 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), pin (usage non alimentaire), poinsettia (usage non alimentaire), soja (0,1 mg/kg; période 
de sécurité de 21 jours), tomate (0,5 mg /kg; période de sécurité de 7 jours), blé 
(0,5 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), raisin (1,0 mg/kg; période de sécurité de 7 jours). Application foliaire (plantules) dans les cultures suivantes: ananas (0,05 mg/kg; 
période de sécurité de 75 jours), citrouille (0,05 mg/kg; période de sécurité de 40 jours), 
courgette (0,05 mg/kg; période de sécurité de 40 jours), brocoli (0,01 mg/kg; période de sécurité de 82 jours), endive (0,01 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), chou-fleur 
(0,05 mg/kg; période de sécurité de 82 jours), pastèque (0,2 mg/kg; période de sécurité 
de 40 jours), melon (0,2 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), concombre (0,2 mg/kg; période de sécurité de 40 jours), chou (0,05 mg/kg; période de sécurité de 50 jours). Application sur les graines dans les cultures suivantes: coton (0,5 mg/kg; période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), arachide (0,05 mg/kg; période 
de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), riz (0,05 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), avoine (0,05 mg/kg; période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), orge (0,05 mg/kg; période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), haricot (0,07 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), tournesol (0,1 mg/kg; période de G/SPS/N/BRA/1025 
- 3 - 
  sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), ricin (usage non alimentaire), 
maïs (0,5 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), 
soja (0,1 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), 
sorgho (0,1 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), blé (0,5 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation). Application sur le tronc dans les cultures suivantes: café (0,07 mg/kg; période de sécurité 
de 45 jours), agrumes (1,0 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), papaye (2,0 mg/kg; 
période de sécurité de 60 jours), pêche (0,1 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), raisin (1,0 mg/kg; période de sécurité de 60 jours). Application au sol dans les cultures 
suivantes: café (0,07 mg/kg; période de sécu rité de 45 jours), canne à sucre (0,4 mg/kg; 
période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), agrumes (1,0 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), eucalyptus (usage non alimentaire), tabac (usage non 
alimentaire), pin (usage non alimentaire). 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les an imaux terrestres ou du Code sanitaire 
pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer , chaque fois que cela sera possible, en quoi et pourquoi 
elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 2 avril 2015, 63ème édition, 
section 1, page 71. Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 26 du 27 mars 2015 de 
l'Agence brésilienne de surveillance sanitaire (ANVISA). À l'adoption, publication prévue au Journal officiel brésilien (disponible en portugais). 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation. 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/BRA/1025 
- 4 - 
  12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 1er mai 2015 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari 
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nati onal. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari  
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br