G/TBT/N/BHR/392  
1er mai 2015  
(15-2350)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Bahrain Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction 
des normes et de la métrologie de Bahreïn) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
Royaume de Bahreïn 
P.O. Box 5479 Téléphone: +973 17574871 
Fax: +973 17530730 
Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh  
Site Web: http://www.moic.gov.bh/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Miel (ICS 67.040) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Honey  (Miel), 14 pages, en 
arabe  
6. Teneur: Le projet de règlement technique notifié précise les prescriptions obligatoires en 
matière d'étiquetage énoncées dans la disposition 8 de la norme du Golfe GSO 147 relative 
au miel. Les mentions d'étiquetage et les mentions explicatives jointes doivent être libellées en arabe; si une autre langue est utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe. Tous les renseignements donnés dans une autre langue doivent être identiques aux 
renseignements donnés en arabe. Il couvre les points suivants:  
 Conditions d'entreposage et conservation 
 Nom et type du produit (miel) 
 Le miel peut être désigné par le nom de la région géographique ou topographique, 
sous réserve d'être produit dans la zone indiquée dans la désignation. 
 Le miel peut être désigné en fonction de la source florale ou végétale lorsque ses 
propriétés organoleptiques, chimiques, naturelles et microscopiques sont dérivées 
principalement de la source en question. 
 Lorsque le miel est désigné en fonction de la source florale ou végétale, le nom du 
produit doit être similaire à celui de ladite source. 
 Lorsque le miel est désigné en fonction de la source florale ou végétale, la région 
d'origine doit être indiquée.  G/TBT/N/BHR/392 
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    Le miel peut être désigné en fonction de la méthode d'extraction du rayon: 
 Miel extrait 
 Miel pressé 
 Miel déshydraté 
 Le miel peut être désigné par les modes de présentation suivants: 
 Miel sous forme liquide ou cristallisée ou un mélange des deux formes 
 Rayons de miel 
 Morceaux de rayons ou miel liquide avec morceaux de rayons 
 Le miel à faible indice diastasique doit être accompagné de la mention "faible teneur 
en diastase" ou de toute autre mention équivalente. 
 Nom et adresse du fabricant ou de l'emballeur et marque de commerce, le cas 
échéant 
 Poids net exprimé en unités de mesure internationales 
 Date de production ou de conditionnement (mois/année) 
 Pays d'origine 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs et innocuité des aliments 
8. Documents pertinents:  
 GSO 147 " Honey " (Miel) 
 Norme égyptienne ES 355-1:2008 " Honey and Method of Analysis Part 1: Honey " 
(Miel. Méthode d'analyse – Partie 1: Miel) 
 Recherche privée concernant le miel yéménite (2007 à 2010) 
 CODEX STAN 12-1981 – [Rev 2/2001]. Norme pour le miel 
 Norme syrienne n° 412/2004 relative au miel (1ère révision) 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme: