RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/941 DE LA COMMISSION 
du 2 juillet 2018 
modif iant le règlement (CE) no 669/2009 por tant modalités d'ex écution du règlement (CE) 
no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiels 
renforcés à l'impor tation de certain s aliments pour animaux et certaines denrées aliment aires 
d'or igine non animale et le règlement d'ex écution (UE) no 885/2014 de la Commission 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, 
paragraphe 5, 
vu le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janv ier 2002 établissant les principes 
généraux et les prescr iptions général es de la législation alimentaire, instituant l'Au torité européenne de sécur ité des 
aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (2), et notamment son article 53, 
paragraphe 1, point b) ii), 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (3) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les impor tations d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non 
animale dont la liste figur e à son annexe I (ci-après la «liste ») aux points d'entrée désignés (ci-après les «PED») sur 
les territoires visés à l'annexe I du règlement (CE) no 882/2004. 
(2)  Conf ormément au règlement (CE) no 669/2009, pour les lots entrant dans l'Union par voie mar itime qui sont 
déchargés en vue d'être chargés sur un autre navire assurant leur achem inement ultérieur vers un port d'un autre 
État membre (ci-après les «lots transbordés»), le point d'entrée désigné est ce dernier port. Afin d'org aniser de 
façon efficace les contrôles officiels aux frontières de l'Un ion, tout en assurant un niveau élevé de prote ction de la 
santé humaine, animale et végéta le, la même règle devrait s'appliquer aux lots entrant dans l'Un ion par voie 
aérienne depuis un pays tiers, qui sont transbordés en vue de la poursuite de leur voyage vers un autre aéropor t 
de l'Un ion. Dans ces cas, le point d'entrée désigné devrait être ce dernier aéropor t. Pour les mêmes raisons, cette 
règle devrait également s'appliquer lorsque les lots sont transbordés en vue de la poursuite de leur voyage dans le 
même État membre. Il y a lieu de remplacer la terminologie utilisée en ce qui concer ne les lots transbordés, à 
savoir «leur achemin ement ultéri eur», par «la poursuite de leur voyage», pour tenir comp te de la situation distincte 
des lots transbordés par rappor t à celle des lots dont l'acheminement ultérieur est autorisé dans l'attente des 
résultats des contrôles physiques. Il convient, dès lors, de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 en 
conséquence. 
(3)  Le règlement (CE) no 882/2004 prévoi t que les autor ités compét entes notifi ent à la Commission et aux autres 
États membres les rejets aux frontières. En ce qui concer ne les pesticides, il y a lieu de préciser que lorsque les 
autori tés compét entes rejettent un lot d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires énumérés à l'annex e I 
du règlement (CE) no 669/2009, une telle notification devrait être faite dès lors qu'une limite maximale de résidus 
fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (4) n'a pas été respectée, que la 
dose aiguë de référence ait été ou non dépassée. 
(4)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que la liste figurant à l'annex e I de ce règlement fait l'objet d'un 
réexamen régulier , au moins semestr iel, durant lequel il est tenu comp te des sources d'inf ormation qui y sont 
visées. 
(5)  La fréquence et l'impor tance des incidents récents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par la direction «Audi ts et analyse dans les 
domaines de la santé et de l'alimentation» de la direction générale de la santé et de la sécur ité alimentaire de la 
Commission à l'occasion des audits effectués dans des pays tiers, ainsi que les rappor ts semestr iels sur les lots 3.7.2018 L 166/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(2)JO L 31 du 1.2.2002, p. 1. 
(3)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). 
(4)Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux 
résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétale et animale et modifiant 
la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1). d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale présent és par les États membres à la 
Commission en application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convient de modifi er 
la liste. 
(6)  En particulier , en ce qui concer ne les lots de baies de goji en proven ance de Chine et les navets préparés ou 
conser vés au vinaigre ou à l'acide acétique («navets mar inés») en proven ance du Liban et de Syrie, les sources 
d'inf ormation susmentionnées indiquent l'émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine nécessitant la 
mise en place de contrôles officiels renf orcés. Il convi ent donc d'ajout er à la liste des entrées concer nant ces lots. 
(7)  En particulier , il convient de modifier la liste en suppr imant les entrées relatives aux produits pour lesquels les 
informations disponibles révèlent un degré de conf ormité globalement satisf aisant avec les exigenc es de sécur ité 
de la législation de l'Union et pour lesquels la réalisation de contrôles officiels renf orcés n'est donc plus justifiée. 
Les entrées de la liste concer nant Brassica oleracea de Chine, les fraises d'Égypt e, les raisins secs d'Iran, les pois non 
écossés du Kenya, les doliques-asperg es de Thaïlande ainsi que les aubergines et l'aubergine éthiopienne 
d'Ouga nda devraient par conséquent être suppr imées. 
(8)  En outre, la liste devrait être modifiée afin de diminuer la fréquence des contrôles physiques et des contrôles 
d'identité des produits pour lesquels les sources d'inf ormation pertinentes révèlent une amélioration globale du 
respect des exigences applicables de la législation de l'Union et pour lesquels la fréquence actuelle desdits 
contrôles n'est donc plus appropr iée. Les entrées de la liste concer nant les ananas du Bénin ainsi que les citrons 
et les grenades de Turquie devraient donc être modifi ées en conséquence. 
(9)  Le champ d'application de certaines entrées dans la liste devrait être modifié pour inclure des formes de produit 
autres que celles qui y sont actuellement inscr ites, lorsque ces autres formes présent ent le même risque. Il y 
a donc lieu de modifi er les entrées existantes concer nant les comboux ou gombos du Viêt Nam, de manière à y 
inclure les comboux ou gombos cong elés. 
(10)  Pour prot éger la santé humaine dans l'Un ion, le règlement d'exécution (UE) no 885/2014 de la Commission (1) 
prévoi t que les lots de comboux ou gombos (denrées alimentaires — fraîc hes et cong elées) en provena nce de 
l'Inde ne peuvent être impor tés dans l'Union que s'ils sont accompagnés d'un certificat attestant que les produits 
ont été écha ntillonnés et analysés aux fins de détec tion de la présence de résidus de pesticides ainsi que des 
résultats des échantillonnag es et analyses effectués par les autori tés compét entes du pays tiers afin qu'il soit 
possible de vérifier leur conf ormité avec la législation de l'Union européenne relative aux limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides. Le règlement d'exécuti on (UE) no 885/2014 établit également une fréquence 
accr ue des contrôles officiels à l'impor tation des comboux ou gombos en proven ance de l'Inde aux frontières de 
l'Un ion. Les résultats de ces contrôles font apparaître une baisse de la fréquence du non-respect des limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides fixées dans le règlement (CE) no 396/2005 pour ce produit, 
démontrant que le risque lié à son impor tation a considérablement diminué. Il convient donc de ne plus 
soumettre les comboux ou gombos en proven ance de l'Inde aux conditions particulières à l'impor tation fixées 
dans le règlement d'exécution (UE) no 885/2014. Des contrôles officiels renf orcés aux frontières de l'Union 
devraient être maintenus à la suite de l'abandon des exigenc es liées à l'écha ntillonnage, aux tests et à la certifi­
cation avant expor tation figurant dans le règlement d'exécut ion (UE) no 885/2014. Il convie nt dès lors de 
modifier le règlement d'exécuti on (UE) no 885/2014 et l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 en 
conséquence. 
(11)  Conf ormément aux entrées existant es concer nant le thé de Chine figurant à l'annex e I du règlement (CE) 
no 669/2009, les autorités compét entes sont tenues de procéder à des tests concer nant la présence de trifluraline 
dans ce produit. Toute fois, les États membres n'ont pas déclaré avoir détecté ce pesticide dans ce produit et 
aucune notificati on pertinente n'a été faite dans le cadre du système d'aler te rapide pour les denrées alimentaires 
et les aliments pour animaux établi conf ormément au règlement (CE) no 178/2002. Parallèlement, il a été signalé 
que la présence de tolfenpyrade dans le thé de Chine avait été fréquemment détect ée. De même que la trifluraline, 
ce pesticide n'est pas mentionné dans le programme de contrôle visé à l'article 29, paragraphe 2, du règlement 
(CE) no 396/2005 et, par conséquent, il n'est pas nécessaire de procéder à des tests concer nant la présence de ce 
pesticide dans le cadre du règlement (CE) no 669/2009. Il y a donc lieu de modifier les entrées existant es 
concer nant le thé de Chine figurant à l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 afin de suppr imer la référence à 
la trifluraline et d'exiger des autori tés compét entes qu'elles procèdent à des tests concer nant la présence de 
tolfenpyrade dans ce produit. 
(12)  Les caractér istiques spécifi ques de l'emballage asep tique des cuves d'«Abr icots autrement préparés ou conser vés» 
(pulpe d'abr icot) (code NC 2008 50 61) énumérés à l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 sont telles que la 
réalisation des opérations d'échantillon nage au PED pour rait engendr er un risque grave du point de vue de la 
sécur ité alimentaire ou causerait un dommag e d'une ampleur inaccep table au produit. Il convi ent par conséquent 
de modifi er les entrées existant es «Abr icots, autrement préparés ou conser vés» (pulpe d'abr icot) à l'annex e I du 
règlement (CE) no 669/2009 afin de prévoi r que les contrôles d'identit é et les contrôles physiques sur les lots 
desdits produits puissent être effectués par les autori tés compét entes du lieu de destination, tel qu'indiqué dans le 
document commun d'entrée (DCE), s'il y a lieu dans les locaux de l'exploitant du secteur alimentaire, si les 
conditions fixées à l'article 9, paragraphe 2, dudit règlement sont rem plies. 3.7.2018 L 166/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Règlement d'exécution (UE) no 885/2014 de la Commission du 13 août 2014 fixant les conditions particulières applicables à l'impor ­
tation de comboux ou gombos et de feuilles de curry en provenance de l'Inde et abrogeant le règlement d'exécution (UE) no 91/2013 
(JO L 242 du 14.8.2014, p. 20). (13)  Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte 
de l'annex e I du présent règlement. 
(14)  Il y a donc lieu de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 et le règlement d'exé cution (UE) no 885/2014 en 
conséquence. 
(15)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Modif ication du règlement (CE) no 669/2009 
Le règlement (CE) no 669/2009 est modifi é comme suit:  
1) À l'article 3, point b), la dernière phrase est rem placée par le texte suivant: 
«pour les lots entrant dans l'Union par voie mar itime ou aérienne depuis un pays tiers, qui sont déch argés en vue 
d'être chargés sur un autre navi re ou un autre aéronef dans le même port ou aéropor t en vue de la poursuite de leur 
voyage vers un autre port ou aéropor t dans l'un des territoires visés à l'annexe I du règlement (CE) no 882/2004, le 
point d'entrée désigné est ce dernier port ou aéropor t;»  
2) L'article 13 est remplacé par le texte suivant: 
«Article 13 
Manquement à la législation 
1. Si les contrôles officiels établissent l'existence d'un manquement à la législation, l'agen t responsable de l'aut orité 
compét ente complèt e la partie III du document commun d'entrée et une action en vertu des articles 19, 20 et 21 du 
règlement (CE) no 882/2004 est engagée. 
2. Lorsque l'autorité compét ente d'un point d'entrée désigné refuse l'introduction d'un lot d'aliments pour animaux 
et de denrées alimentaires énumérés à l'annex e I pour non-respect de la limite maximale de résidus fixée dans le 
règlement (CE) no 396/2005, elle notifie immédiate ment ce rejet aux frontières conf ormément à l'article 19, 
paragraphe 3, du règlement (CE) no 882/2004.»  
3) L'annexe I est rem placée par le texte figur ant en annex e du présent règlement. 
Article 2 
Modif ication du règlement d'exécution (UE) no 885/2014 
Le règlement d'exé cution (UE) no 885/2014 est modifié comme suit:  
1) À l'article 1er, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant: 
«1. Le présent règlement s'applique aux lots de denrées alimentaires d'or igine non animale qui sont énumérées à 
l'annexe I.»  
2) L'annexe I est modifiée conf ormément à l'annex e II du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 3.7.2018 L 166/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 2 juillet 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  3.7.2018 L 166/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE I 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées aliment aires d'or igine non animale soumis à des contrôles 
officiels renforcés au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (en %) 
Ananas 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées) 0804 30 00  Bénin (BJ) Résidus de 
pesticides (2)(3) 10 
— Arachi des (cacahuètes), en coques —  1202 41 00  Bolivie (BO) Aflatoxines 50 
— Arachi des (cacahuètes), décor tiquées —  1202 42 00 
— Beur re d'arac hide —  2008 11 10 
— Arachi des (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
Baies de goji (Lycium barbar um L.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou séchées) ex 0813 40 95; 10 Chine (CN) Résidus de 
pesticides (2)(4) 10 
ex 0810 90 75 10 
Thé, même aromatisé 
(Denr ées alimentair es) 0902  Chine (CN) Résidus de 
pesticides (2)(5) 10 
— Piments doux (Capsicum annuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  République domi ­
nicaine (DO) Résidus de 
pesticides (2)(6) 20 
— Piments (autres que doux) (Capsicum 
spp.) —  ex 0709 60 99; 20 
ex 0710 80 59 20 
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, vigna 
unguiculata spp. unguiculata) —  ex 0708 20 00; 10 
ex 0710 22 00 10 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou cong elées)   
— Piments doux (Capsicum annuum) —  0709 60 10;  Égypte (EG) Résidus de 
pesticides (2)(7) 10 
0710 80 51  
— Piments (autres que doux) (Capsicum 
spp.) —  ex 0709 60 99; 20 
ex 0710 80 59 20 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou cong elées)   
— Noisettes, en coques —  0802 21 00  Géorgie (GE) Aflatoxines 20 
— Noisettes, décor tiquées —  0802 22 00 
(Denr ées alimentair es)  3.7.2018 L 166/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (en %) 
Huile de palme 
(Denr ées alimentair es) 1511 10 90;  Ghana (GH) Colorants  
Soudan (8) 50 
1511 90 11;  
ex 1511 90 19; 90 
1511 90 99  
— Arachi des (cacahuètes), en coques —  1202 41 00  Gambie (GM) Aflatoxines 50 
— Arachi des (cacahuètes), décor tiquées —  1202 42 00 
— Beur re d'arac hide —  2008 11 10 
— Arachi des (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
Comboux ou gombos 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou cong elées) ex 0709 99 90; 20 Inde (IN) Résidus de 
pesticides (2)(9) 10 
ex 0710 80 95 30 
Piments (autres que doux) (Capsicum 
spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou cong elées) ex 0709 60 99; 20 Inde (IN) Résidus de 
pesticides (2)(10) 10 
ex 0710 80 59 20 
Céler i chinois (Apium graveole ns) 
(Denr ées alimentair es — herbes 
aromatiques fraîches ou réfrigérées) ex 0709 40 00 20 Cambodge (KH) Résidus de 
pesticides (2)(11) 50 
Doliques-asperge s 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, vigna 
unguiculata spp. unguiculata) 
(Denr ées alimentair es — légumes frais, 
réfrigérés ou cong elés) ex 0708 20 00; 10 Cambodge (KH) Résidus de 
pesticides (2)(12) 50 
ex 0710 22 00 10 
Nav ets (Brassica rapa spp. Rapa) 
(Denr ées alimentair es — prépar ées ou 
conser vées au vinaig re ou à l'acide 
acétique) ex 2001 90 97 11; 19 Liban (LB) Rhodamine B 50 
Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — séchées, 
grillées, broy ées ou pulv érisées) ex 2008 99 99; 79 Sri Lank a (LK) Aflatoxines 20 
0904 21 10;  
ex 0904 21 90; 20 
ex 0904 22 00 11; 19 
— Arachi des (cacahuètes), en coques —  1202 41 00  Madagascar (MG) Aflatoxines 50 
— Arachi des (cacahuètes), décor tiquées —  1202 42 00 
— Beur re d'arac hide —  2008 11 10 
— Arachi des (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  3.7.2018 L 166/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (en %) 
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées) 1207 40 90  Niger ia (NG) Salmonelles (13) 50 
Piments (autres que doux) (Capsicum 
spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou cong elées) ex 0709 60 99; 20 Pakis tan (PK) Résidus de 
pesticides (2) 10 
ex 0710 80 59 20 
Framboises 
(Denr ées alimentair es — cong elées) 0811 20 31;  Serbie (RS) Norov irus 10 
ex 0811 20 11; 10 
ex 0811 20 19 10 
— Arachi des (cacahuètes), en coques —  1202 41 00  Soudan (SD) Aflatoxines 50 
— Arachi des (cacahuètes), décor tiquées —  1202 42 00 
— Beur re d'arac hide —  2008 11 10 
— Arachi des (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées) 1207 40 90  Soudan (SD) Salmonelles (13) 50 
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus spp.) 
et produits dérivés 
(Denr ées alimentair es) ex 1207 70 00; 10 Sier ra Leone (SL) Aflatoxines 50 
ex 1106 30 90; 30 
ex 2008 99 99 50 
— Arachi des (cacahuètes), en coques —  1202 41 00  Sénégal (SN) Aflatoxines 50 
— Arachi des (cacahuètes), décor tiquées —  1202 42 00 
— Beur re d'arac hide —  2008 11 10 
— Arachi des (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
Nav ets (Brassica rapa spp. Rapa) 
(Denr ées alimentair es — prépar ées ou 
conser vées au vinaig re ou à l'acide 
acétique) ex 2001 90 97 11; 19 Syrie (SY) Rhodamine B 50 
Piments (autres que doux) (Capsicum 
spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou cong elées) ex 0709 60 99; 20 Thaïlande (TH) Résidus de 
pesticides (2)(14) 10 
ex 0710 80 59 20 
— Abr icots séchés —  0813 10 00  Turquie (TR) Sulfites (16) 20 
— Abr icots, autrement préparés ou 
conser vés(15) —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  3.7.2018 L 166/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (en %) 
Raisins secs (y compris les raisins secs 
coupés ou broyés en pâte, sans autre 
trait ement) 
(Denr ées alimentair es) 0806 20  Turquie (TR) Ochrato xine A 5 
Citrons (Citr us limon, Citrus limonum) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou séchées) 0805 50 10  Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2) 10 
Grenades 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées) ex 0810 90 75 30 Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2)(17) 10 
Piments doux (Capsicum annuum) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou cong elées) 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2)(18) 10 
Feuilles de vigne 
(Denr ées alimentair es) ex 2008 99 99 11; 19 Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2)(19) 50 
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées) 1207 40 90  Ouganda (UG) Salmonelles (13) 50 
— Pistac hes, en coques —  0802 51 00  États-Unis (US) Aflatoxines 10 
— Pistac hes, sans coques —  0802 52 00  
— Pistac hes, torré fiées 
(Denr ées alimentair es) —  ex 2008 19 13; 20 
ex 2008 19 93 20 
— Abr icots séchés —  0813 10 00  Ouzbékist an (UZ) Sulfites (16) 50 
— Abr icots, autrement préparés ou 
conser vés(15) —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
— Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam (VN) Résidus de 
pesticides (2)(20) 50 
— Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86 20 
— Menthe —  ex 1211 90 86 30 
— Persil —  ex 0709 99 90 40 
(Denr ées alimentair es — herbes 
aromatiques fraîches ou réfrigérées)   
Comboux ou gombos 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou cong elées) ex 0709 99 90 20 Viêt Nam (VN) Résidus de 
pesticides (2)(20) 50 
ex 0710 80 95 30 3.7.2018 L 166/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (en %) 
Piments (autres que doux) (Capsicum 
spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou cong elées) ex 0709 60 99; 20 Viêt Nam (VN) Résidus de 
pesticides (2)(20) 50 
ex 0710 80 59 20 
Pitaha yas (fruit du dragon) 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées) ex 0810 90 20 10 Viêt Nam (VN) Résidus de 
pesticides (2)(20) 10  
(1) Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifique n'existe sous ce code, ce 
dernier est précédé de “ex”.  
(2) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement 
(CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides 
présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétal e et animale et modifian t la directive 91/414/CEE du 
Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pes ­
ticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'or igine végétale).  
(3) Résidus d'éthéphon.  
(4) Rédidus d'amitraz.  
(5) Résidus de tolfenpyrade.  
(6) Résidus d'acéphat e, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), d'amitraz (y compris les métabolites 
contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dithiocarba ­
mat es (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme 
du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe). 
(7)Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de proc hloraz (somme du proc hloraz et de ses métabolites conte ­
nant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine.  
(8) Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chim iques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 842-07-9); 
ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan II (numéro CAS 85-86-9); iv) Rouge écarlate; ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).  
(9) Résidus de diafenthiuron.  
(10) Résidus de carbofurane.  
(11) Résidus de phenthoate.  
(12) Résidus de chlorbuf am.  
(13) Méthode de référence EN/ISO 6579-1 ou une méthode validée par rappor t à celle-ci conf ormément à la dernière version de la norme 
EN/ISO 16140 ou d'autres protocoles similaires accept és à l'échelle inter nationale.  
(14) Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de triforine.  
(15) Les contrôles d'identité et les contrôles physiques peuvent être effec tués par l'autorité compét ente du lieu de destination, tel qu'indiqué dans le 
DCE, s'il y a lieu dans les locaux de l'exploitant du secteu r de l'alimentation animale ou du secteur alimentaire conf ormément à l'article 9, para ­
graphe 2.  
(16) Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.  
(17) Résidus de prochloraz. 
(18)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de thiophanate-mé ­
thyle.  
(19) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de 
métrafénone.  
(20) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de 
phenthoate et de quinalphos.»    3.7.2018 L 166/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE II 
À l'annex e I du règlement d'exécution (UE) no 885/2014, l'entrée suivante concer nant les comboux ou gombos 
en proven ance de l'Inde est suppr imée: 
«Comboux ou gombos 
(Denr ées alimentair es — 
fraîches et cong elées) ex 0709 99 90 20 Inde (IN) Résidus de pesticides analysés à l'aide de mé­
thodes multirésidus fondées sur les coupla ­
ges CG/SM et CL/SM ou de méthodes mo­
norésidus (2) 20 
(2)  Certification par le pays d'or igine et contrôle à l'impo rtation par les États membres pour garantir le respect du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur 
les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétale et animale et modifian t la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 
16.3.2005, p. 1), notamment les résidus des substances suivantes: acéphate, méthamidophos, triazophos, endosulfan, monocrotop hos, méthomyl, 
thiodicarbe, diafenthiuron, thiametho xam, fipronil, oxam yl, acétamipr ide, indo xacarbe, mandipropamide.»   3.7.2018 L 166/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR