G/TBT/N/THA/496  
26 avril 2017 
(17-2289) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : THAÏLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : The Thai Industrial Standards Institut e - TISI (Office 
thaïlandais de normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'orga nisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Point d'information OMC sur les OTC et autorité responsable des no tifications de la 
Thaïlande  
The Thai Industrial Standards Institute  - TISI (Office thaïlandais de normalisation 
industrielle)  
Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Téléphone : (662) 202 3504, 202 3523  
Fax: (662) 202 3511, 354 3041  
Courrier électro nique:  thaitbt@tisi.go.th  
Site W eb: http://www.tisi.go.th/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fils et câbles électriques en général (ICS 29.060.01)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue (s) du texte notifié : Draft Thai Industrial 
Standard for Polyvinyl chloride insulated cables of rated voltages up to and including 
450/750 v (TIS 11) - Part 101 - 25xx: Sheathed cables for general purposes  (Projet de 
norme industrielle thaïlandaise pour le s conducteurs et câbles isolés au polychlorure de 
vinyle, de tension nominale au plus égale à 450/750 V (TIS 11) - Partie 101 -25xx: Câbles 
sous gaine pour usages généraux), 16 pages, en thaï  
6. Teneur : L'Office thaïlandais de normalisation industrielle (T ISI) propose de supprimer la 
norme TIS 11 -2553 (Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension 
nominale au plus égale à 450/750 V - Partie 101 : Câbles sous gaine pour usages 
généraux) et de la remplacer par la norme TIS 11 (Conducteurs et câbles isolés au 
polychlorure de vinyle, de tension nominale au plus égale à 450/750 V - Partie 101 -25xx: 
Câbles sous gaine pour usages généraux) . Le projet de norme notifié porte sur les câbles 
sous gaine, y compris les câbles et conducteurs en cuivre sous gaine isolés au polychlorure 
de vinyle utilisés dans les installations électriques de tension nominale ne dépassant pas 
450/750 V en courant alternatif, et couvre les points suivants : types, tension de circuit, 
exigences relatives aux matériaux et exi gences en matière de construction, essai et 
température maximale du conducteur.  G/TBT/N/THA/496  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
TIS 1 1: Polyvinyl chloride insulated cables of rated voltages up to and including 450/750 v  
(Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension nominale au plus égale 
à 450/750 V)  
- Part 1 : General requirements  (Partie 1 : Exigences générales)  
- Part 2 : Test method  (Partie 2 : Méthodes d'essai)  
TIS 2427 : Conductors of insulated cables  (Âmes des câbles isolés)  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer  
10. Date limite pour la présentation de s observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas éc héant, d'un autre organisme:  
Point d'information OMC sur les OTC et autorité responsable des notifications de la 
Thaïlande  
The Thai Industrial Standards Institute  - TISI (Office thaïlandais de normalisation 
industrielle)  
Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Téléphone : (662) 202 3504, 202 3523  
Fax: (662) 202 3500, 354 3041  
Courrier électronique:  thaitbt@tisi.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/THA/17_2048_00_x.pdf