G/SPS/GEN/1432  
7 juillet 2015  
(15-3508)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS 
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION  
DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX) 
La communication ci-après, reçue le 7 juillet 2015, est distribuée à la demande du secrétariat du 
Codex. 
 
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  1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS (MARS 2015) 
 47
ème session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Xi'an (Chine), 
23-27 mars 2015) 
 47ème session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Beijing (Chine), 
13-18 avril 2015) 
 22ème session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les 
aliments (San José (Costa Rica), 27 avril-1er mai 2015) 
 8ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche-Orient (Beyrouth 
(Liban), 1er-5 juin 2015) 
 70ème s e s s i o n  d u  C o m i t é  e x é c u t i f  d e  l a  C o m m i s s i o n  d u  C o d e x  A l i m e n t a r i u s  ( G e n è v e  
(Suisse), 30 juin-3 juillet 2015) 
 38ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève (Suisse), 
6-11 juillet 2015) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut-être noter ce qui suit: 
1.1.  Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires  a poursuivi ses travaux sur les 
dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale pour les additifs alimentaires 
(NGAA), ainsi que sur les amendements du systèm e international de numérotation des additifs 
alimentaires et des normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires. Il a finalisé ses 
travaux relatifs à l'alignement de la section sur les additifs alimentaires sur la Norme Codex pour 
les bouillons et consommés (CODEX STAN 117-1981). Il a mis à jour la liste prioritaire de 
composés à évaluer par le JEFCA (Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires). Le 
Comité est également convenu de démarrer une nouvel le activité sur la révision de la catégorie 
alimentaire 01.1 "Lait et boissons lactées" de la NGAA et de ses sous-catégories, et sur la révision de la Norme générale pour l'étiquetage des additifs alimentaires vendus en tant que tels (CODEX 
STAN 107-1981). 
La version intégrale du rapport est disponible à l'adresse suivante: ftp://ftp.fao.org/codex/Reports/Reports_2015/REP15_FAe.pdf . 
1.2.  Le Comité du Codex sur les résidus de pesticides a finalisé un certain nombre de limites 
maximales nouvelles et révisées de résidus de pesticides, mis à jour la liste prioritaire de pesticides à évaluer par la JMPR (Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides) en 2015 et finalisé les orientations visant à faciliter la fixation de limites maximales de résidus de 
pesticides pour les cultures mineures. Le Comité a poursuivi ses travaux sur la révision de la 
Classification des aliments destinés à l'alimentation humaine et animale, y compris les exemples de sélection de produits représentatifs; sur les orientations concernant les critères de performance 
pour les méthodes d'analyse visant à déterminer les résidus de pesticides; et sur la liste des 
pesticides devant être évalués en priorité par la JMPR ces prochaines années. G/SPS/GEN/1432 
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  La version intégrale du rapport est disponible à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/Repor ts/Reports_2015/REP15_PRe.pdf . 
1.3.  Le Comité du Codex sur les résidus de médi caments vétérinaires dans les aliments  a 
finalisé les limites maximales de résidus pour le derquantel (tissus des ovins), l'émamectine 
benzoate (tissus du saumon et de la truite) et le monepantel (tissus des ovins) et les 
recommandations de gestion de risque pour le dimétridazole, l'ipronodazole, le métronidazole et le ronidazole. Il a mis à jour la liste de médicaments vétérinaires à évaluer en priorité par le JECFA et 
a poursuivi ses travaux sur la banque de données sur les LMR requises pour les pays et sur une 
étude mondiale destinée à lui fournir des renseignem ents afin qu'il puisse transférer des composés 
de la banque de données à la liste des priorités pour le JECFA. À sa prochaine session, le Comité 
examinera des documents sur un système de classement pour définir les priorités pour ses travaux 
et sur la présence involontaire de résidus de médicaments vétérinaires dans les produits 
alimentaires par suite de transfert des résidus de médicaments dans les produits de consommation animale. 
La version intégrale du rapport est disponible à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/Repor ts/Reports_2015/REP15_RVDFe.pdf . 
1.4.  S'agissant des réunions ci-après, un rapport oral sur les questions intéressant le Comité SPS 
sera présenté: 
 70ème s e s s i o n  d u  C o m i t é  e x é c u t i f  d e  l a  C o m m i s s i o n  d u  C o d e x  A l i m e n t a r i u s  ( G e n è v e  
(Suisse), 30 juin-3 juillet 2015); 
 38ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève (Suisse), 
6-11 juillet 2015). 
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