G/SPS/N/KOR/212/Add.7  
2 août 2013  
(13-4155)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 31 juillet 2013, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée. 
 
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 Modification de la Liste d'organismes de quarantaine 
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (QIA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié la liste 
d'organismes de quarantaine établie sur la base des résultats d'une analyse du risque phytosanitaire (PRA) et en conformité avec les dispositions des articles 6 et 4 de l'Arrêté 
ministériel concernant la Loi sur la protection des végétaux. Le QIA notifie l'inscription de trois 
espèces d'organismes de quarantaine, comme suit: 
N° Nom scientifique Groupe Catégorie 
1 Candidatus  Liberibacter solanacearum Bactérie Organisme nuisible 
interdit 
2 Xanthomonas axonopodis pv.allii Bactérie Organisme nuisible 
sous surveillance 
3 Xanthomonas cucurbitae Bactérie Organisme nuisible 
sous surveillance 
 
 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée po ur l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[X] Autres: modification de la liste d'organismes de quarantaine (inscription de trois 
organismes nuisibles sur la liste précédemment notifiée; G/SPS/N/KOR/212, 
G/SPS/N/KOR/212/Add.6) G/SPS/N/KOR/212/Add.7 
- 2 - 
  Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour  la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moin s, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la da te limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation  des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de di stribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 1er octobre 2013 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Animal and Plant Quarantine Agency  (Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire)/ 
MAFRA 
178 Anyang-ro, Manan-gu, Anyang-si 
Kyonggi-do, 430-822 (Corée) Téléphone: +(82) 31 420 7666 
Fax: +(82) 31 420 7605 
Courrier électronique: npqs@korea.kr  
Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu: [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Animal and Plant Quarantine Agency  (Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire)/ 
MAFRA 
178 Anyang-ro, Manan-gu, Anyang-si 
Kyonggi-do, 430-822 (Corée) Téléphone: +(82) 31 420 7666 
Fax: +(82) 31 420 7605 
Courrier électronique: npqs@korea.kr  
 
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