RESTRICTED  
 
JOB/RO/4/Rev.1  
14 février 2014  
(14-0981)  Page: 1/167  
Comité des règles d'origine   
 
  TRANSPOSITION DU PROJET DE TEXTE CONSOLIDÉ DES RÈGLES 
D'ORIGINE NON PRÉFÉRENTIELLES DANS LE SH20121 
Révision 
1. À sa réunion tenue le 27 octobre 2011, le Comité des règles d'origine est convenu de lancer 
la transposition des règles d'origine non préférentielles harmonisées dans des versions plus récentes de la nomenclature du Système harmon isé (SH) ("exercice de transposition"). Le 
Secrétariat de l'OMC a été chargé d'effectuer ces travaux et de les mener à bien dans les meilleurs 
délais. 
2. Le présent document contient les travaux effectués par le Secrétariat pour transposer le 
projet de texte consolidé des règles d'origine non préférentielles (G/RO/W/111/Rev.6) dans la 
version 2012 de la nomenclature du SH. 
3. Il conviendrait de prendre note des points suivants concernant le projet de règles d'origine 
harmonisées tel que rectifié dans le présent document: 
- Le Secrétariat a procédé, comme il lui avait été prescrit, à la transposition technique 
mécanique du projet de règles sur la base de s tables de concordance que lui avait fournies 
l'Organisation mondiale des douanes (OMD). 
- Cette révision tient également compte des observations présentées par les délégations sur 
ces règles transposées. Les observations relatives à une possible simplification des règles transposées n'ont cependant pas été prises en compte dans le document actuel. 
- Dans les chapitres 84 à 90 et 92, seules les règles de la colonne 3 ont été transposées. La 
colonne 4 peut être transposée à l'étape finale de l'exercice de transposition, c'est-à-dire au 
moment où les règles seront réunies dans un texte consolidé révisé (qui portera la cote G/RO/W/111/Rev.7). 
 
_______________ 
 
                                               
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. JOB/RO/4/Rev.1 
- 2 - 
  1. N° 01.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, 
vivants 01.01  Chevaux, ânes, mulets et bardots, 
vivants   
0101.10 - Reproducteurs de race pure  - (supprimé)  Le n° 0101.10 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre les 
chevaux et les ânes. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale.  
   - Chevaux:   
  0101.21  -- Reproducteurs de race pure   
  0101.29  -- Autres   
  0101.30  - Ânes  
0101.90 - Autres 0101.90  - Autres   
b) Rectification technique  
SH1996 Désignation Règle  
01.01 Chevaux, ânes, mulets et 
bardots, vivants Comme indiqué pour la  sous- position  
 - Chevaux:   
0101.11 -- Reproducteurs de race 
pure  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
0101.19 -- Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
0101.20 - Ânes, mulets et bardots  Comme indiqué pour la sous-position  0101.19  
 
SH20022 Désignation Règle  
01.01 Chevaux, ânes, mulets et 
bardots, vivants   
0101.10 - Reproducteurs de race 
pure  Comme indiqué pour la  sous- position  
ex 0101.10 a) -- Chevaux  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
ex 0101.10 b) -- Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
0101.90 - Autres (reproducteurs 
autres que de race pure)  Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée  
ex 0101.90 a) -- Chevaux  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été eng raissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
ex 0101.90 b) -- Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
 
SH2007 Désignation Règle  
01.01 Chevaux, ânes, mulets et 
bardots, vivants   
0101.10 - Reproducteurs de race 
pure  Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée 
ex 0101.10 a) -- Chevaux  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
ex 0101.10 b) -- Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
0101.90 - Autres (reproducteurs 
autres que de race pure)  Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée  
ex 0101.90 a) -- Chevaux  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
ex 0101.90 b) -- Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
 
                                               
2 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 3 - 
  SH2012 Désignation Règle  
01.01 Chevaux, ânes, mulets et 
bardots, vivants  Comme indiqué pour la  sous- position  
 - Chevaux:   
0101.21 -- Reproducteurs de race 
pure  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
0101.29 -- Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
0101.30 -  Ânes [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
0101.90 - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure de la position a changé lors de la 
transposition du SH2002/2007 au SH2012. 
2. N° 01.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
01.02 Animaux vivants de l'espèce bovine 01.02  Animaux vivants de l'espèce 
bovine   
0102.10 - Reproducteurs  de race pure  - (supprimé)  Le n° 0102.10 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre les 
bovins domestiques et 
les buffles. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
   - Bovins domestiques:   
  0102.21  -- Reproducteurs de race pure   
  0102.29  -- Autres   
   - Buffles:   
  0102.31  -- Reproducteurs de race pure   
  0102.39  -- Autres   
0102.90 - Aut res 0102.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
01.02 Animaux vivants de 
l'espèce bovine Comme indiqué pour la  sous- position   
0102.10 - Reproducteurs de race 
pure  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
0102.90 - Autres [Le pays d'origine des animaux de l'espèce bovine d'un poids égal ou supérieur 
à 300 kg est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins huit 
mois pour passer d'un poids de moins de 300 kg à un poids égal ou supérieur à 300 kg; autrement, le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
 
SH2002 Désignation Règle  
01.02 Animaux vivants de 
l'espèce bovine Comme indiqué pour la  sous- position   
0102.10 - Reproducteurs de race 
pure  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
0102.90 - Autres [Le pays d'origine des animaux de l'espèce bovine d'un poids égal ou supérieur 
à 300 kg est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins huit 
mois pour passer d'un poids de moins de 300 kg à un poids égal ou supérieur à 300 kg; autrement, le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 4 - 
  SH2007 Désignation Règle  
01.02 Animaux vivants de 
l'espèce bovine Comme indiqué pour la  sous- position  
0102.10 - Reproducteurs de race 
pure  [Le pays d'origine est  celui dans lequel l'animal est né.] 
0102.90 - Autres [Le pays d'origine des animaux de l'espèce bovine d'un poids égal ou supérieur 
à 300 kg est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins huit 
mois pour passer d'un poids de moins de 300 kg à un poids égal ou supérieur 
à 300 kg; autrement, le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
 
SH2012 Désignation Règle  
01.02 Animaux vivants de 
l'espèce bovine Comme indiqué pour la  sous- position   
 - Bovins domestiques:  
0102.21 -- Reproducteurs de race 
pure  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
0102.29 -- Autres [Le pays d'origine des animaux de l'espèce bovine d'un poids égal ou supérieur 
à 300 kg est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins huit 
mois pour passer d'un poids de moins de 300 kg à un poids égal ou supérieur 
à 300 kg; autrement, le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
 -  Buffles:  
0102.31 -- Reproducteurs de race 
pure  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
0102.39 -- Autres [Le pays d'origine des animaux de l'espèce bovine d'un poids égal ou supérieur 
à 300 kg est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins huit mois pour passer d'un poids de moins de 300 kg à un poids égal ou supérieur à 300 kg; autrement, le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
0102.90 - Autres [Le pays d'origine des animaux de l'espèce bovine d'un poids égal ou supérieur 
à 300 kg est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins huit 
mois pour passer d'un poids de moins de 300 kg à un poids égal ou supérieur 
à 300 kg; autrement, le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. 
3. N° 01.05 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
01.05 Coqs, poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques  01.05
 Coqs, poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques   
 - D'un poids n'excédant pas 
185 g:  - D'un poids n'excédant pas 
185 g:  
0105.11 -- Coqs et poules  0105.11  -- Coqs et poules   
0105.12 -- Dindes et dindons 0105.12  -- Dindes et dindons   
  0105.13  -- Canards    
  0105.14  -- Oies   
  0105.15  -- Pintades    
0105.19 -- Autres - (supprimé)  Le n° 0105.19 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre les 
canards, les oies et les 
pintades. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale.  
 - Autres:  - Autres:   
0105.94 -- Coqs et poules  0105.94  -- Coqs et poules   
0105.99 -- Autres 0105.99  -- Autres   JOB/RO/4/Rev.1 
- 5 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
01.05 Coqs, poules, canards, 
oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des 
espèces domestiques [Le pays d'origine des animaux de cette position d'un poids égal ou supérieur à 
185 g est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins deux mois pour passer d'un poids de moins de 185 g à un poids égal ou supérieur à 
185 g; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
 
SH2002 Désignation Règle  
01.05 Coqs, poules, canards, 
oies, dindons, dindes et 
pintades, vivants, des espèces domestiques [Le pays d'origine des animaux de cette position d'un poids égal ou supérieur à 
185 g est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins deux 
mois pour passer d'un poids de moins de 185 g à un poids égal ou supérieur à 185 g; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
 
SH2007 Désignation Règle  
01.05 Coqs, poules, canards, 
oies, dindons, dindes et 
pintades, vivants, des espèces domestiques  [Le pays d'origine des animaux de cette position d'un poids égal ou supérieur à 
185 g est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins deux 
mois pour passer d'un poids de moins de 185 g à un poids égal ou supérieur à 185 g; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
 
SH2012 Désignation Règle  
01.05 Coqs, poules, canards, 
oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques [Le pays d'origine des animaux de cette position d'un poids égal ou supérieur à 
185 g est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins deux mois pour passer d'un poids de moins de 185 g à un poids égal ou supérieur à 185 g; ou le pays dans lequel l'animal est né.] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
4. N° 01.06 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
01.06 Autres animaux vivants 01.06  Autres animaux vivants  La portée du n° 0106.12 
a été élargie afin de 
couvrir les otaries et 
phoques ainsi que les lions de mer et morses.  Dans le même temps, de 
nouvelles sous-positions 
ont été créées (0106.13, 0106.14, 0106.33, 0106.4, 0106.41 et 
0106.49) en vue de 
spécialiser certains animaux.  Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale.  
 - Mammifères:  - Mammifères:   
0106.11 -- Primates 0106.11  -- Primates   JOB/RO/4/Rev.1 
- 6 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
0106.12 -- Baleines, dauphins et marsouins 
(mammifères de l'ordre des 
cétacés); lamantins et dugongs 
(mammifères de l'ordre des 
siréniens)  0106.12  -- Baleines, dauphins et marsouins 
(mammifères de l'ordre des 
cétacés); lamantins et dugongs 
(mammifères de l'ordre des 
siréniens); otaries et phoques, 
lions de mer et morses 
(mammifères du sous-ordre des 
pinnipèdes)  
  0106.13  -- Chameaux et autres camélidés 
(Camelidés )  
  0106.14  -- Lapins et lièvres   
0106.19 -- Autres 0106.19  -- Autres   
0106.20 - Reptiles (y compris les serpents 
et les tortues de mer)  0106.20  - Reptiles (y compris les serpents 
et les tortues de mer)   
 - Oiseaux:  - Oiseaux:   
0106.31 -- Oiseaux de proie 0106.31  -- Oiseaux de proie    
0106.32 -- Psittaciformes (y compris les 
perroquets, perruches, aras et cacatoès) 0106.32
 -- Psittaciformes (y compris les 
perroquets, perruches, aras et cacatoès)   
  0106.33  -- Autruches; émeus ( Dromaius  
novaehollandiae )   
0106.39 -- Autres 0106.39  -- Autres   
   - Insectes:   
  0106.41  -- Abeilles   
  0106.49  -- Autres   
0106.90 - Autres 0106.90  - Autres   
b) Rectification technique  
SH1996 Désignation Règle  
01.06 Autres animaux vivants Comme indiqué pour la position fractionnée  
ex 01.06 a) - Chameaux  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequ el l'animal est né et a été élevé.] 
ex 01.06 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
 
SH20023 Désignation Règle  
01.06  Autres animaux vivants  Comme indiqué pour la position fractionnée  
ex 01.06 a)  - Chameaux  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequ el l'animal est né et a été élevé.]   
ex 01.06 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
 
SH20074 Désignation Règle  
01.06  Autres animaux vivants  Comme indiqué pour la position fractionnée   
ex 01.06 a)  - Chameaux  [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequ el l'animal est né et a été élevé.]   
ex 01.06 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
 
SH2012 Désignation Règle  
01.06  Autres animaux vivants  Comme indiqué pour la position fractionnée   
ex 01.06 a)  - Chameaux  [Le pays d'origine est  celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins six mois; ou le pays dans lequ el l'animal est né et a été élevé.]   
ex 01.06 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel l'animal est né.] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
                                               
3 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 7 - 
  5. N° 02.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
02.07 Viandes et abats comestibles, frais, 
réfrigérés ou congelés, des volailles du n 01.05 02.07
 Viandes et abats comestibles, 
frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. Le n° 0207.3 a été subdivisé pour opérer une distinction entre les 
produits issus de 
canards, d'oies et de pintades.  Création des nouvelles 
sous-positions 0207.4 à 
0207.60 afin de spécialiser les produits issus de canards, d'oies 
et de pintades. 
 Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité alimentaire mondiale. 
 - De coqs et de poules:  - De coqs et de poules :  
0207.11 -- Non découpés en morceaux, frais 
ou réfrigérés 0207.11  -- Non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés  
0207.12 -- Non découpés en morceaux, 
congelés  0207.12  -- Non découpés en morceaux, 
congelés  
0207.13 -- Morceaux et abats, frais ou 
réfrigérés  0207.13  -- Morceaux et abats, frais ou 
réfrigérés  
0207.14 -- Morceaux et abats, congelés  0207.14  -- Morceaux et abats, congelés   
 - De dindes et dindons:  - De dindes et dindons:   
0207.24 -- Non découpés en morceaux, frais 
ou réfrigérés  0207.24  -- Non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés  
0207.25 -- Non découpés en morceaux, 
congelés  0207.25  -- Non découpés en morceaux, 
congelés  
0207.26 -- Morceaux et abats, frais ou 
réfrigérés  0207.26  -- Morceaux et abats, frais ou 
réfrigérés  
0207.27 -- Morceaux et abats, congelés  0207.27  -- Morceaux et abats, congelés   
 - De canards, d'oies ou de 
pintades:    
0207.32 -- Non découpés en morceaux, frais 
ou réfrigérés  - (supprimé)   
0207.33 -- Non découpés en morceaux, 
congelés  - (supprimé)   
0207.34 -- Foies gras, frais ou réfrigérés  -  (supp rimé)  
0207.35 -- Autres, frais ou réfrigérés  - (supprimé)   
0207.36 -- Autres, congelés  -  (supprimé)   
   - De canards:   
  0207.41  -- Non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés  
  0207.42  -- Non découpés en morceaux, 
congelés  
  0207.43  -- Foies gras, frais ou réfrigérés   
  0207.44  -- Autres, frais ou réfrigérés   
  0207.45  -- Autres, congelés   
   - D'oies:    
  0207.51  -- Non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés  
  0207.52  -- Non découpés en morceaux, 
congelés  
  0207.53  -- Foies gras, f rais ou réfrigérés   
  0207.54  -- Autres, frais ou réfrigérés   
  0207.55  -- Autres, congelés   
  0207.60  - De pintades   
b) Rectification technique  
SH1996 Désignation  Règle 
02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du 
n 01.05 [CC] 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 8 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du 
nº 01.05 [CC] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du 
n 01.05 [CC] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du 
n° 01.05 [CC] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
6. N° 02.08 a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
02.08 Autres viandes et abats 
comestibles, frais, réfrigérés ou congelés 02.08
 Autres viandes et abats 
comestibles, frais, réfrigérés ou congelés  
0208.10 - De lapins ou de lièvres 0208.10  - De lapins ou de lièvres   
0208.30 - De primates 0208.30  - De primates   
0208.40 - De baleines, dauphins et 
marsouins (mammifères de l'ordre 
des cétacés); de lamantins et 
dugongs (mammifères de l'ordre 
des siréniens) 0208.40  - De baleines, dauphins et 
marsouins (mammifères de l'ordre 
des cétacés); de lamantins et 
dugongs (mammifères de l'ordre 
des siréniens); d'otaries et 
phoques, lions de mer et morses 
(mammifères du sous-ordre des 
pinnipèdes) La portée du n° 0208.40 
a été élargie afin de 
couvrir des produits 
issus des otaries et 
phoques, des lions de 
mer et morses. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0208.50 - De reptiles (y compris les 
serpents et les tortues de mer) 0208.50  - De reptiles (y compris les 
serpents et les tortues de mer)  
  0208.60  - De chameaux et d'autres 
camélidés ( Camelidés ) Création du nouveau 
n° 0208.60 pour 
spécialiser les produits 
issus des chameaux et 
autres camélidés. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale.  
0208.90 - Autres 0208.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
02.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés  CC 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 9 - 
  SH20025 Désignation  Règle 
02.08 Autres viandes et abats comestib les, frais, réfrigérés ou congelés  CC 
 
SH20076 Désignation  Règle 
02.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés  CC 
 
SH2012 Désignation  Règle 
02.08 Autres viandes et abats comestible s, frais, réfrigérés ou congelés CC 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
7. N° 02.09 a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
02.09 Lard sans parties maigres, graisse 
de porc et graisse de volailles non 
fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés 02.09
 Lard sans parties maigres, graisse 
de porc et graisse de volailles non 
fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés Le n° 02.09 a été 
subdivisé pour 
spécialiser les produits issus du porc. 
 
Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale.  
  0209.10  - De porc   
  0209.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
02.09 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues 
ni autrement extraites, frai s, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés 
ou fumés Comme indiqué pour les  
positions fractionnées 
ex 02.09 a) - Séchés [CPF] 
ex 02.09 b) - Autres [CC] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
02.09 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non 
fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés Comme indiqué pour les
 
positions fractionnées 
ex 02.09 a) - Séchés [CPF] 
ex 02.09 b) - Autres [CC] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
02.09 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues 
ni autrement extraites, frai s, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés 
ou fumés Comme indiqué pour les  
positions fractionnées 
ex 02.09 a) - Séchés [CPF] 
ex 02.09 b) - Autres [CC] 
 
                                               
5 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
6 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 10 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
02.09 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non 
fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en 
saumure, séchés ou fumés  Comme indiqué pour les  
positions fractionnées 
ex 02.09 a) - Séchés [CPF] 
ex 02.09 b) - Autres [CC] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
8. N° 02.10 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
02.10 Viandes et abats comestibles, salés 
ou en saumure, séchés ou fumés; 
farines et poudres, comestibles, de 
viandes ou d'abats 02.10  Viandes et  abats comestibles, 
salés ou en saumure, séchés ou 
fumés; farines et poudres, 
comestibles, de viandes ou d'abats  
 - Viandes de l'espèce porcine:  - Viandes de l'espèce porcine:   
0210.11 -- Jambons, épaules et leurs 
morceaux, non désossés 0210.11  -- Jambons, épaules et leurs 
morceaux, non désossés  
0210.12 -- Poitrines (entrelardées) et leurs 
morceaux 0210.12  -- Poitrines (entrelardées) et leurs 
morceaux  
0210.19 -- Autres 0210.19  -- Autres   
0210.20 - Viandes de l'espèce bovine 0210.20  - Viandes de l'espèce bovine   
 - Autres, y compris les farines et 
poudres, comestibles, de viandes 
ou d'abats:  - Autres, y compris les farines et 
poudres, comestibles, de viandes 
ou d'abats:  
0210.91 -- De primates 0210.91  -- De primates   
0210.92 -- De baleines, dauphins et 
marsouins (mammifères de l'ordre 
des cétacés); de lamantins et 
dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens) 0210.92
 -- De baleines, dauphins et 
marsouins (mammifères de l'ordre 
des cétacés); de lamantins et 
dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); d'otaries et phoques, lions de mer et morses 
(mammifères du sous-ordre des 
pinnipèdes) La portée du n° 0210.92 
a été élargie afin de 
couvrir des produits 
issus des otaries et phoques, des lions de mer et morses. 
 
Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0210.93 -- De reptiles (y compris les 
serpents et les tortues de mer) 0210.93  -- De reptiles (y compris les 
serpents et les tortues de mer)  
0210.99 -- Autres 0210.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines 
et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats Comme indiqué pour les  
positions fractionnées  
ex 02.10 a) - Viandes et abats comestibles, séchés  [CPF] 
ex 02.10 b) - Farines comestibles de viandes ou d'abats  CPF, sauf à partir du  
n° ex 02.10 c) 
ex 02.10 c) - Poudres comestibles de viandes ou d'abats  CPF, sauf à partir du  
n° ex 02.10 b) 
ex 02.10 d) - Autres [CC] 
 
SH20027 Désignation  Règle 
02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés;  
farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats Comme indiqué pour les  
positions fractionnées  
ex 02.10 a) - Viandes et abats comestibles, séchés  [CPF] 
ex 02.10 b) - Farines comestibles de viandes ou d'abats  CPF, sauf à partir du  
n° ex 02.10 c) 
                                               
7 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 11 - 
  SH20027 Désignation  Règle 
ex 02.10 c) - Poudres comestibles de viandes ou d'abats  CPF, sauf à partir du  
n° ex 02.10 b) 
ex 02.10 d) - Autres [CC] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés;  
farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats Comme indiqué pour les  
positions fractionnées  
ex 02.10 a) - Viandes et abats comestibles, séchés  [CPF] 
ex 02.10 b) - Farines comestibles de viandes ou d'abats  CPF, sauf à partir du  
n° ex 02.10 c) 
ex 02.10 c) - Poudres comestibles de viandes ou d'abats  CPF, sauf à partir du  
n° ex 02.10 b) 
ex 02.10 d) - Autres [CC] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés;  
farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats Comme indiqué pour les  
positions fractionnées  
ex 02.10 a) - Viandes et abats comestibles, séchés  [CPF] 
ex 02.10 b) - Farines comestibles de viandes ou d'abats  CPF, sauf à partir du  
n° ex 02.10 c) 
ex 02.10 c) - Poudres comestibles de viandes ou d'abats  CPF, sauf à partir du  
n° ex 02.10 b) 
ex 02.10 d) - Autres [CC] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. La structure actuelle peut être maintenue. 
9. N° 03.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
03.01 Poissons vivants  03.01  Poissons vivants   
0301.10 - Poissons d'ornement  - Poissons d'ornement:  Le n° 0301.10 a été 
subdivisé pour 
spécialiser les poissons 
d'eau douce. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0301.11  -- D'eau douce   
  0301.19  -- Autres   
 - Autres poissons vivants:  - Autres poissons vivants:   
0301.91 -- Truites ( Salmo trutta,  
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, Oncorhynchus gilae, 
Oncorhynchus apache  et 
Oncorhynchus chrysogaster ) 0301.91  -- Truites ( Salmo trutta,  
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, 
Oncorhynchus aguabonita, 
Oncorhynchus gilae, 
Oncorhynchus apache et 
Oncorhynchus chrysogaster )  
0301.92 -- Anguilles ( Anguilla spp. ) 0301.92  -- Anguilles ( Anguilla spp .)  
0301.93 -- Carpes 0301.93  -- Carpes ( Cyprinus carpio,  
Carassius carassius, 
Ctenopharyngodon idellus, 
Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylopharyngodon 
piceus )  JOB/RO/4/Rev.1 
- 12 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
0301.94 -- Thons rouges ( Thunnus  
thynnus ) 0301.94  -- Thons rouges de l'Atlantique et 
du Pacifique ( Thunnus thynnus, 
Thunnus orientalis ) La portée du n° 0301.94 
a été élargie afin de couvrir d'autres espèces de thons rouges.  
Amendement adopté 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0301.95 -- Thons rouges du sud ( Thunnus  
maccoyii ) 0301.95  -- Thons rouges du sud ( Thunnus  
maccoyii )  
0301.99 -- Autres 0301.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
03.01 Poissons vivants Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
SH2002 Désignation Règle  
03.01 Poissons vivants Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
SH20078 Désignation Règle  
03.01 Poissons vivants Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
SH2012 Désignation Règle  
03.01 Poissons vivants Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou 
les alevins ont été élevés. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
10. N° 03.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à 
l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 03.02
 Poissons frais ou réfrigérés, à 
l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04  
 - Salmonidés, à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances:  - Salmonidés, à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances:  
0302.11 -- Truites ( Salmo trutta,  
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, Oncorhynchus gilae, 
Oncorhynchus apache  et 
Oncorhynchus chrysogaster ) 0302.11  -- Truites ( Salmo trutta,  
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, 
Oncorhynchus aguabonita, 
Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et 
Oncorhynchus chrysogaster )  
                                               
8 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 13 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
0302.12 -- Saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus nerka, 
Oncorhynchus gorbuscha, 
Oncorhynchus keta, Oncorhynchus 
tschawytscha, Oncorhynchus 
kisutch, Oncorhynchus masou  et 
Oncorhynchus rhodurus ), saumons 
de l'Atlantique ( Salmo salar ) et 
saumons du Danube ( Hucho hucho ) - (supprimé)  Le n° 0302.12 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre 
différentes espèces de 
saumons. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0302.13  -- Saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus nerka, 
Oncorhynchus gorbuscha, 
Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et 
Oncorhynchus rhodurus )  
  0302.14  -- Saumons de l'Atlantique ( Salmo  
salar) et saumons du Danube 
(Hucho hucho )  
0302.19 -- Aut res 0302.19  -- Autres   
 - Poissons plats ( Pleuronectidés,  
Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, 
Scophthalmidés  et Citharidés ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  - Poissons plats ( Pleuronectidés,  
Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, 
Scophthalmidés et Citharidés ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:   
0302.21 -- Flétans ( Reinhardtius  
hippoglossoides, Hippoglossus 
hippoglossus, Hippoglossus stenolepis ) 0302.21
 -- Flétans ( Reinhardtius  
hippoglossoides, Hippoglossus 
hippoglossus, Hippoglossus stenolepis )  
0302.22 -- Plies ou carrelets ( Pleuronectes  
platessa ) 0302.22  -- Plies ou carrelets ( Pleuronectes  
platessa )  
0302.23 -- Soles ( Solea spp. ) 0302.23  -- Soles ( Solea spp .)  
  0302.24  -- Turbots ( Psetta maxima,  
Scophthalmidae ) Création du nouveau 
n° 0302.24 pour 
spécialiser les turbots. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0302.29 -- Autres 0302.29  -- Autres   
 - Thons (du genre Thunnus ), listaos 
ou bonites à ventre rayé 
(Euthynnus (Katsuwonus) pelamis ), 
à l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  - Thons (du genre Thunnus ), 
listaos ou bonites à ventre rayé 
(Euthynnus (Katsuwonus ) 
pelamis ), à l'exclusion des foies, 
œufs et laitances:  
0302.31 -- Thons blancs ou germons 
(Thunnus alalunga ) 0302.31  -- Thons blancs ou germons 
(Thunnus alalunga )  
0302.32 -- Thons à nageoires jaunes 
(Thunnus albacares ) 0302.32  -- Thons à nageoires jaunes 
(Thunnus albacares )  
0302.33 -- Listaos ou bonites à ventre rayé 0302.33  -- Listaos ou bonites à ventre rayé   
0302.34 -- Thons obèses ( Thunnus obesus ) 0302.34  -- Thons obèses ( Thunnus obesus )  
0302.35 -- Thons rouges ( Thunnus  
thynnus ) 0302.35  -- Thons rouges de l'Atlantique et 
du Pacifique ( Thunnus thynnus, 
Thunnus orientalis ) La po rtée du n° 0302.35 
a été élargie afin de couvrir d'autres espèces de thons rouges.  
Amendement adopté 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale.  
0302.36 -- Thons rouges du sud ( Thunnus  
maccoyii ) 0302.36  -- Thons rouges du sud ( Thunnus  
maccoyii )  
0302.39 -- Autres 0302.39  -- Autres   JOB/RO/4/Rev.1 
- 14 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
0302.40 - Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii ), à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances  - Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii ), anchois ( Engraulis 
spp.), sardines ( Sardina 
pilchardus, Sardinops spp .), 
sardinelles ( Sardinella spp .), 
sprats ou esprots ( Sprattus 
sprattus ), maquereaux ( Scomber 
scombrus, Scomber australasicus, 
Scomber japonicus ), chinchards 
(Trachurus spp .), mafous 
(Rachycentron canadum ) et 
espadons ( Xiphias gladius ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  Les n° 0302.40 à 
0302.70 ont été 
restructurés pour 
spécialiser une plus 
grande variété 
d'espèces. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0302.41  -- Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii )  
  0302.42  -- Anchois ( Engraulis spp .)  
  0302.43  -- Sardines ( Sardina pilchardus,  
Sardinops spp .), sardinelles 
(Sardinella spp .), sprats ou 
esprots ( Sprattus sprattus )  
  0302.44  -- Maquereaux ( Scomber  
scombrus, Scomber australasicus, 
Scomber japonicus )  
  0302.45  -- Chinchards ( Trachurus spp .)  
  0302.46  -- Mafous ( Rachycentron  
canadum )  
  0302.47  -- Espadons ( Xiphias gladius )  
0302.50 - Morues ( Gadus morhua, Gadus  
ogac, Gadus macrocephalus ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances  - Poissons des familles 
Bregmacerotidae, Euclichthyidae, 
Gadidae, Macrouridae, 
Melanonidae, Merlucciidae, 
Moridae et Muraenolepididae , à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  
  0302.51  -- Morues ( Gadus morhua, Gadus  
ogac, Gadus macrocephalus )  
  0302.52  -- Eglefins ( Melanogrammus  
aeglefinus )  
  0302.53  -- Lieus noirs ( Pollachius virens )  
  0302.54  -- Merlus ( Merluccius spp.,  
Urophycis spp .)  
  0302.55  -- Lieus d'Alaska ( Theragra  
chalcogramma )  
  0302.56  -- Merlans bleus ( Micromesistius  
poutassou, Micromesistius 
australis )  
  0302.59  -- Autres   
 - Autres poissons, à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances:    
0302.61 -- Sardines ( Sardina pilchardus,  
Sardinops spp. ), sardinelles 
(Sardinella spp. ), sprats ou esprots 
(Sprattus sprattus ) - (supprimé)   
0302.62 -- Eglefins ( Melanogrammus  
aeglefinus ) - (supprimé)   
0302.63 -- Lieus noirs ( Pollachius viren s) -  (supprimé)   
0302.64 -- Maquereaux ( Scomber  
scombrus, Scomber australasicus, 
Scomber japonicus ) - (supprimé)   
0302.65 -- Squales -  (supprimé)   
0302.66 -- Anguilles ( Anguilla spp. ) - (supprimé)   
0302.67 -- Espadons ( Xiphias gladius ) -  (supprimé)   
0302.68 -- Légines ( Dissostichus spp. ) - (supprimé)   
0302.69 -- Autres -  (supprimé)   
0302.70 - Foies, œufs et laitances  - Tilapias ( Oreochromis spp .), 
siluridés ( Pangasius spp., Silurus 
spp., Clarias spp., Ictalurus spp .), 
carpes ( Cyprinus carpio, Carassius 
carassius, Ctenopharyngodon 
idellus, Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylopharyngodon 
piceus ), anguilles ( Anguilla spp .), 
perches du Nil ( Lates niloticus ) et 
poissons tête de serpent ( Channa 
spp.), à l'exclusion des foies, œufs 
et laitances:   
  0302.71  -- Tilapias ( Oreochromis spp .)  JOB/RO/4/Rev.1 
- 15 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
  0302.72  -- Siluridés ( Pangasius spp.,  
Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus 
spp.)  
  0302.73  -- Carpes ( Cyprinus carpio,  
Carassius carassius, 
Ctenopharyngodon idellus, 
Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus )  
  0302.74  -- Anguilles ( Anguilla spp .)  
  0302.79  -- Autres   
   - Autres poissons, à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances:  
  0302.81  -- Squales   
  0302.82  -- Raies ( Rajidae )  
  0302.83  -- Légines ( Dissostichus spp .)  
  0302.84  -- Bars ( Dicentrarchus spp .)  
  0302.85  -- Dorades (Spa ridés) ( Sparidae )  
  0302.89  -- Autres   
  0302.90  - Foies, œufs  et laitances   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, 
à l'exception des filets de poissons et autre chair de 
poissons du n  03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
SH20029 Désignation Règle  
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, 
à l'exception des filets de poissons et autre chair de 
poissons du n  03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
SH200710 Désignation Règle  
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, 
à l'exception des filets de poissons et autre chair de 
poissons du n  03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
SH2012 Désignation Règle  
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, 
à l'exception des filets de poissons et autre chair de 
poissons du n  03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
                                               
9 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
10 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 16 - 
  11. N° 03.03 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
03.03 Poissons congelés, à l'exception des 
filets de poissons et autre chair de poissons du n  03.04 03.03
 Poissons congelés, à l'exception 
des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04  
 - Saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus nerka , 
Oncorhynchus gorbuscha , 
Oncorhynchus keta , Oncorhynchus 
tschawytscha , Oncorhynchus 
kisutch , Oncorhynchus masou  et 
Oncorhynchus rhodurus ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  - Salmonidés, à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances: Les n° 0303.1 à 0303.29 
ont été restructurés 
pour spécialiser une plus 
grande variété 
d'espèces. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0303.11 -- Saumons rouges ( Oncorhynchus  
nerka ) 0303.11  -- Saumons rouges ( Oncorhynchus  
nerka )  
  0303.12  -- Autres saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus gorbuscha, 
Oncorhynchus keta, Oncorhynchus 
tschawytscha, Oncorhynchus 
kisutch, Oncorhynchus masou et 
Oncorhynchus rhodurus )  
  0303.13  -- Saumons de l'Atlantique ( Salmo  
salar) et saumons du Danube 
(Hucho hucho )  
  0303.14  -- Truites ( Salmo trutta,  
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, 
Oncorhynchus aguabonita, 
Oncorhynchus gilae, 
Oncorhynchus apache et 
Oncorhynchus chrysogaster )  
0303.19 -- Autres 0303.19  -- Autres   
 - Autres salmonidés, à l'exclusion 
des foies, œufs et laitances:  - Tilapias ( Oreochromis spp .), 
siluridés ( Pangasius spp., Silurus 
spp., Clarias spp., Ictalurus spp. ), 
carpes ( Cyprinus carpio, Carassius 
carassius, Ctenopharyngodon 
idellus, Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylopharyngodon 
piceus ), anguilles ( Anguilla spp .), 
perches du Nil ( Lates niloticus ) et 
poissons tête de serpent ( Channa 
spp.), à l'exclusion des foies, œufs 
et laitances:   
0303.21 -- Truites ( Salmo trutta,  
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache  et 
Oncorhynchus chrysogaster ) -
 (supprimé)   
0303.22 -- Saumons de l'Atlantique ( Salmo  
salar) et saumons du Danube 
(Hucho hucho ) - (supprimé)   
  0303.23  -- Tilapias ( Oreochromis spp .)  
  0303.24  -- Siluridés ( Pangasius spp.,  
Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus 
spp.)  
  0303.25  -- Carpes ( Cyprinus carpio,  
Carassius carassius, 
Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus )  
  0303.26  -- Anguilles ( Anguilla spp .)  
0303.29 -- Autres 0303.29  -- Autres   JOB/RO/4/Rev.1 
- 17 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
 - Poissons plats ( Pleuronectidés,  
Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, 
Scophthalmidés  et Citharidés ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  - Poissons plats ( Pleuronectidés,  
Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, 
Scophthalmidés et Citharidés ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  Création du nouveau 
n° 0303.34 pour 
spécialiser les turbots. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0303.31 -- Flétans ( Reinhardtius  
hippoglossoides, Hippoglossus 
hippoglossus, Hippoglossus stenolepis ) 0303.31
 -- Flétans ( Reinhardtius  
hippoglossoides, Hippoglossus 
hippoglossus, Hippoglossus stenolepis )  
0303.32 -- Plies ou carrelets ( Pleuronectes  
platessa ) 0303.32  -- Plies ou carrelets ( Pleuronectes  
platessa )  
0303.33 -- Soles ( Solea spp. ) 0303.33  -- Soles ( Solea spp .)  
  0303.34  -- Turbots ( Psetta maxima )  
0303.39 -- Autres 0303.39  -- Autres   
 - Thons (du genre Thunnus ), listaos 
ou bonites à ventre rayé 
(Euthynnus (Katsuwonus) pelamis ), 
à l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  - Thons (du genre Thunnus ), 
listaos ou bonites à ventre rayé 
(Euthynnus (Katsuwonus) 
pelamis ), à l'exclusion des foies, 
œufs et laitances: La portée du n° 0303.45 
a été élargie afin de 
couvrir d'autres espèces 
de thons. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0303.41 -- Thons blancs ou germons 
(Thunnus alalunga ) 0303.41  -- Thons blancs ou germons 
(Thunnus alalunga )  
0303.42 -- Thons à nageoires jaunes 
(Thunnus albacares ) 0303.42  -- Thons à nageoires jaunes 
(Thunnus albacares )  
0303.43 -- Listaos ou bonites à ventre rayé 0303.43  -- Listaos ou bonites à ventre rayé   
0303.44 -- Thons obèses ( Thunnus obesus ) 0303.44  -- Thons obèses ( Thunnus obesus )  
0303.45 -- Thons rouges ( Thunnus  
thynnus ) 0303.45  -- Thons rouges de l'Atlantique et 
du Pacifique ( Thunnus thynnus , 
Thunnus orientalis )  
0303.46 -- Thons rouges du sud ( Thunnus  
maccoyii ) 0303.46  -- Thons rouges du sud ( Thunnus  
maccoyii )  
0303.49 -- Autres 0303.49  -- Autres   
 - Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii ) et morues ( Gadus 
morhua, Gadus ogac, Gadus 
macrocephalus ), à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances:  - Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii), sardines (Sardina 
pilchardus, Sardinops spp .), 
sardinelles ( Sardinella spp .), 
sprats ou esprots ( Sprattus 
sprattus ), maquereaux ( Scomber 
scombrus, Scomber australasicus, 
Scomber japonicus ), chinchards 
(Trachurus spp .), mafous 
(Rachycentron canadum ) et 
espadons ( Xiphias gladius ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  Les n° 0303.5 à 0303.80 
ont été restructurés 
pour spécialiser une plus 
grande variété 
d'espèces. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0303.51 -- Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii ) 0303.51  -- Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii )  
0303.52 -- Morues (Gadus morhua, Gadus  
ogac, Gadus macrocephalus)  - (supprimé)   
  0303.53  -- Sardines ( Sardina pilchardus,  
Sardinops spp .), sardinelles 
(Sardinella spp .), sprats ou 
esprots ( Sprattus sprattus )  
  0303.54  -- Maquereaux ( Scomber  
scombrus, Scomber australasicus, 
Scomber japonicus )  
  0303.55  -- Chinchards ( Trachurus spp .)  
  0303.56  -- Mafous ( Rachycentron  
canadum )  
  0303.57  -- Espadons ( Xiphias gladius )  
 - Espadons ( Xiphias gladius ) et 
légines ( Dissostichus spp. ), à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  - Poissons des familles 
Bregmacerotidae, Euclichthyidae, 
Gadidae, Macrouridae, 
Melanonidae, Merlucciidae, 
Moridae et Muraenolepididae , à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:   
0303.61 -- Espadons ( Xiphias gladius ) -  (supprimé)   JOB/RO/4/Rev.1 
- 18 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
0303.62 -- Légines ( Dissostichus spp. ) - (supprimé)   
  0303.63  -- Morues ( Gadus morhua, Gadus  
ogac, Gadus macrocephalus )  
  0303.64  -- Eglefins ( Melanogrammus  
aeglefinus )  
  0303.65  -- Lieus noirs ( Pollachius virens )  
  0303.66  -- Merlus ( Merluccius spp.,  
Urophycis spp .)  
  0303.67  -- Lieus d'Alaska ( Theragra  
chalcogramma )  
  0303.68  -- Merlans bleus ( Micromesistius  
poutassou, Micromesistius 
australis)  
  0303.69  -- Autres   
 - Autres poissons, à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances:    
0303.71 -- Sardines ( Sardina pilchardus,  
Sardinops spp. ), sardinelles 
(Sardinella spp. ), sprats ou esprots 
(Sprattus sprattus ) - (supprimé)   
0303.72 -- Eglefins ( Melanogrammus  
aeglefinus ) - (supprimé)   
0303.73 -- Lieus noirs ( Pollachius viren s) -  (supprimé)   
0303.74 -- Maquereaux ( Scomber  
scombrus, Scomber australasicus, 
Scomber japonicus ) - (supprimé)   
0303.75 -- Squales -  (supprimé)   
0303.76 -- Anguilles ( Anguilla spp. ) - (supprimé)   
0303.77 -- Bars (loups) ( Dicentrarchus  
labrax, Dicentrarchus punctatus ) - (supprimé)   
0303.78 -- Merlus ( Merluccius spp.,  
Urophycis spp. ) - (supprimé)   
0303.79 -- Autres -    
0303.80 - Foies, œufs et laitances  - Autres poissons, à l'exclusion des 
foies, œufs et laitances:  
  0303.81  -- Squales   
  0303.82  -- Raies ( Rajidae )  
  0303.83  -- Légines ( Dissostichus spp .)  
  0303.84  -- Bars ( Dicentrarchus spp .)  
  0303.89  -- Autres   
  0303.90  - Foies, œufs  et laitances   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
03.03 Poissons congelés, à 
l'exception des filets de 
poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou 
les alevins ont été élevés. 
 
SH2002 Désignation Règle  
03.03 Poissons congelés, à 
l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
SH2007 Désignation Règle  
03.03 Poissons congelés, à 
l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
SH2012 Désignation Règle  
03.03 Poissons congelés, à 
l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette position ont été 
capturés; ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. JOB/RO/4/Rev.1 
- 19 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
12. N° 03.04 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
03.04 Filets de poissons et autre chair de 
poissons (même hachée), frais, 
réfrigérés ou congelés 03.04  Filets de poissons et autre chair de  
poissons (même hachée), frais, 
réfrigérés ou congelés Les n° 0304.1 à 0304.29 
ont été restructurés 
pour spécialiser une plus grande variété d'espèces. 
 
Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
 - Frais ou réfrigérés:    
0304.11 -- Espadons ( Xiphias gladiu s) -  (supprimé)   
0304.12 -- Légines ( Dissostichus spp .) - (supprimé)   
0304.19 -- Autres -  (supprimé)   
 - Filets congelés:     
0304.21 -- Espadons ( Xiphias gladiu s) -  (supprimé)   
0304.22 -- Légines ( Dissostichus spp .) - (supprimé)   
0304.29 -- Aut res -  (supprimé)   
   - Filets de tilapias ( Oreochromis  
spp.), siluridés ( Pangasius spp., 
Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus 
spp.), carpes ( Cyprinus carpio, 
Carassius carassius, 
Ctenopharyngodon idellus, 
Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylopharyngodon 
piceus ), anguilles ( Anguilla spp .), 
perches du Nil ( Lates niloticus ) et 
de poissons tête de serpent 
(Channa spp .), frais ou réfrigérés:   
  0304.31  -- Tilapias ( Oreochromis spp .)  
  0304.32  -- Siluridés ( Pangasius spp.,  
Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus 
spp.)  
  0304.33  -- Perches du Nil ( Lates niloticus )  
  0304.39  -- Autres   
   - Filets d'autres poissons, frais ou 
réfrigérés:  
  0304.41  -- Saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus nerka, 
Oncorhynchus gorbuscha, 
Oncorhynchus keta, Oncorhynchus 
tschawytscha, Oncorhynchus 
kisutch, Oncorhynchus masou et 
Oncorhynchus rhodurus ), saumons 
de l'Atlantique ( Salmo salar ) et 
saumons du Danube ( Hucho 
hucho )  
  0304.42  -- Truites ( Salmo trutta,  
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, 
Oncorhynchus aguabonita, 
Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et 
Oncorhynchus chrysogaster )  
  0304.43  -- Poissons plats ( Pleuronectidés,  
Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, 
Scophthalmidés et Citharidés )  JOB/RO/4/Rev.1 
- 20 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
  0304.44  -- Poissons des familles 
Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae   
  0304.45  -- Espadons ( Xiphias gladius )  
  0304.46  -- Légines ( Dissostichus spp .)  
  0304.49  -- Autres   
   - Autres, frais ou réfrigérés:   
  0304.51  -- Tilapias ( Oreochromis sp p.), 
siluridés ( Pangasius spp., Silurus 
spp., Clarias spp., Ictalurus spp .), 
carpes ( Cyprinus carpio, Carassius 
carassius, Ctenopharyngodon 
idellus, Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylopharyngodon 
piceus ), anguilles ( Anguilla spp .), 
perches du Nil ( Lates niloticus ) et 
poissons tête de serpent ( Channa 
spp.)  
  0304.52  -- Salmonidés   
  0304.53  -- Poissons des familles 
Bregmacerotidae, Euclichthyidae, 
Gadidae, Macrouridae, 
Melanonidae, Merlucciidae, 
Moridae et Muraenolepididae  
  0304.54  -- Espadons ( Xiphias gladius )  
  0304.55  -- Légines ( Dissostichus spp .)  
  0304.59  -- Autres   
   - Filets de tilapias ( Oreochromis  
spp.), siluridés ( Pangasius spp., 
Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus 
spp.), carpes ( Cyprinus carpio, 
Carassius carassius, 
Ctenopharyngodon idellus, 
Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylopharyngodon 
piceus ), anguilles ( Anguilla spp .), 
perches du Nil ( Lates niloticus ) et 
de poissons tête de serpent 
(Channa spp .), congelés:   
  0304.61  -- Tilapias ( Oreochromis spp .)  
  0304.62  -- Siluridés ( Pangasius spp.,  
Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus 
spp.)  
  0304.63  -- Perches du Nil ( Lates niloticus )  
  0304.69  -- Autres   
   - Filets de poissons des familles  
Bregmacerotidae, Euclichthyidae, 
Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, 
congelés :  
  0304.71  -- Morues ( Gadus morhua, Gadus  
ogac, Gadus macrocephalus )  
  0304.72  -- Eglefins ( Melanogrammus  
aeglefinus )  
  0304.73  -- Lieus noirs ( Pollachius virens )  
  0304.74  -- Merlus ( Merluccius spp.,  
Urophycis spp .)  
  0304.75  -- Lieus d'Alaska ( Theragra  
chalcogramma )  
  0304.79  -- Autres   
   - Filets d'autres poissons, 
congelés:  
  0304.81  -- Saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus nerka, 
Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et 
Oncorhynchus rhodurus ), saumons 
de l'Atlantique ( Salmo salar ) et 
saumons du Danube ( Hucho 
hucho )  JOB/RO/4/Rev.1 
- 21 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
  0304.82  -- Truites ( Salmo trutta,  
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, 
Oncorhynchus aguabonita, 
Oncorhynchus gilae, 
Oncorhynchus apache et 
Oncorhynchus chrysogaster )  
  0304.83  -- Poissons plats ( Pleuronectidés,  
Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, 
Scophthalmidés et Citharidés )  
  0304.84  -- Espadons ( Xiphias gladius )  
  0304.85  -- Légines ( Dissostichus  spp.)  
  0304.86  -- Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii )  
  0304.87  -- Thons (du genre Thunnus ), 
listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) 
pelamis )  
  0304.89  -- Autres   
 - Autres:  - Autres, congelés:   
0304.91 -- Espadons ( Xiphias gladiu s) 0304.91  -- Espadons ( Xiphias gladius )  
0304.92 -- Légines ( Dissostichus spp .) 0304.92  -- Légines ( Dissostichus spp .)  
  0304.93  -- Tilapias ( Oreochromis spp .), 
siluridés ( Pangasius spp., Silurus 
spp., Clarias spp., Ictalurus spp .), 
carpes ( Cyprinus carpio, Carassius 
carassius, Ctenopharyngodon 
idellus, Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylopharyngodon 
piceus ), anguilles ( Anguilla spp .), 
perches du Nil ( Lates niloticus ) et 
poissons tête de serpent ( Channa 
spp.) Création des nouveaux 
n° 0304.93 à 0304.95 
pour spécialiser 
certaines espèces de 
poissons. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0304.94  -- Lieus d'Alaska ( Theragra  
chalcogramma )  
  0304.95  -- Poissons des familles 
Bregmacerotidae, Euclichthyidae, 
Gadidae, Macrouridae, 
Melanonidae, Merlucciidae, 
Moridae et Muraenolepididae, 
autres que les lieus d'Alaska 
(Theragra chalcogramma )  
0304.99 -- Autres 0304.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
03.04 Filets de poissons et autre 
chair de poissons (même 
hachée), frais, réfrigérés 
ou congelés Comme indiqué pour les positions fractionnée s 
ex 03.04 a) - Surimi de poisson [CPF]  
ex 03.04 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans  lequel les poissons ont été capturés; ou, dans le 
cas de poissons d'élevage, le pays dans  lequel les œufs ou les alevins ont été 
élevés.] 
 
SH200211 Désignation Règle  
03.04 Filets de poissons et autre 
chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés 
ou congelés Comme indiqué pour les positions fractionnée
s 
ex 03.04 a) - Surimi de poisson [CPF]  
ex 03.04 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans  lequel les poissons ont été capturés; ou, dans le 
cas de poissons d'élevage, le pays dans  lequel les œufs ou les alevins ont été 
élevés.] 
 
                                               
11 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 22 - 
  SH200712 Désignation Règle  
03.04 Filets de poissons et autre 
chair de poissons (même 
hachée), frais, réfrigérés ou congelés Comme indiqué pour les positions fractionnée
s 
ex 03.04 a) - Surimi de poisson [CPF]  
ex 03.04 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans  lequel les poissons ont été capturés; ou, dans le 
cas de poissons d'élevage, le pays dans  lequel les œufs ou les alevins ont été 
élevés.] 
 
SH2012 Désignation Règle  
03.04 Filets de poissons et autre 
chair de poissons (même 
hachée), frais, réfrigérés ou congelés Comme indiqué pour les positions fractionnée
s 
ex 03.04 a) - Surimi de poisson [CPF]  
ex 03.04 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans  lequel les poissons ont été capturés; ou, dans le 
cas de poissons d'élevage, le pays dans  lequel les œufs ou les alevins ont été 
élevés.] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
13. N° 03.05 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
03.05 Poissons séchés, salés ou en 
saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés 
sous forme de pellets de poisson, 
propres à l'alimentation humaine 03.05
 Poissons séchés, salés ou en 
saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés 
sous forme de pellets de poisson, 
propres à l'alimentation humaine  
0305.10 - Farines, poudres et agglomérés 
sous forme de pellets de poisson, 
propres à l'alimentation humaine 0305.10  - Farines, poudres et  agglomérés 
sous forme de pellets de poisson, 
propres à l'alimentation humaine  
0305.20 - Foies, œufs et laitances de 
poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure 0305.20
 - Foies, œufs  et laitances de 
poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure  
0305.30 - Filets de poissons, séchés, salés 
ou en saumure, mais non fumés  - Filets de poissons, séchés, salés 
ou en saumure, mais non fumés: Le n° 0305.30 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre les 
produits issus de 
certaines espèces de 
poissons. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0305.31  -- Tilapias ( Oreochromis spp .), 
siluridés ( Pangasius spp., Silurus 
spp., Clarias spp., Ictalurus spp .), 
carpes ( Cyprinus carpio, Carassius 
carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus ), anguilles ( Anguilla spp .), 
perches du Nil ( Lates niloticus ) et 
poissons tête de serpent ( Channa 
spp.)  
                                               
12 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 23 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
  0305.32  -- Poissons des familles 
Bregmacerotidae, Euclichthyidae, 
Gadidae, Macrouridae, 
Melanonidae, Merlucciidae, 
Moridae et Muraenolepididae  
  0305.39  -- Autres   
 - Poissons fumés, y compris les 
filets:  - Poissons fumés, y compris les 
filets, autres que les abats de 
poissons comestibles:  
0305.41 -- Saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus nerka, 
Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus 
kisutch, Oncorhynchus masou  et 
Oncorhynchus rhodurus ), saumons 
de l'Atlantique ( Salmo salar ) et 
saumons du Danube ( Hucho hucho ) 0305.41
 -- Saumons du Pacifique 
(Oncorhynchus nerka, 
Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus 
kisutch, Oncorhynchus masou et 
Oncorhynchus rhodurus ), saumons 
de l'Atlantique ( Salmo salar ) et 
saumons du Danube (Hucho hucho ) Les abats de poissons 
comestibles ont été 
transférés dans les n° 0305.4, 0305.5, 0305.6 et 0305.7. 
 
Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0305.42 -- Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii ) 0305.42  -- Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii )  
  0305.43  -- Truites ( Salmo trutta,  
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, 
Oncorhynchus apache et 
Oncorhynchus chrysogaster ) Création des nouveaux 
n° 0305.43 et 0305.44 
pour certaines espèces de poissons.  
Amendement adopté 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0305.44  -- Tilapias ( Oreochromis spp .), 
siluridés ( Pangasius spp., Silurus 
spp., Clarias spp., Ictalurus spp. ), 
carpes ( Cyprinus carpio, Carassius 
carassius, Ctenopharyngodon 
idellus, Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylopharyngodon 
piceus ), anguilles ( Anguilla spp .), 
perches du Nil ( Lates niloticus ) et 
poissons tête de serpent ( Channa 
spp.)  
0305.49 -- Autres 0305.49  -- Autres   
 - Poissons séchés, même salés 
mais non fumés:  - Poissons séchés, autres que les 
abats de poissons comestibles, 
même salés mais non fumés:  
0305.51 -- Morues ( Gadus morhua, Gadus  
ogac, Gadus macrocephalus ) 0305.51  -- Morues ( Gadus morhua, Gadus  
ogac, Gadus macrocephalus )  
0305.59 -- Autres 0305.59  -- Autres   
 - Poissons salés mais non séchés ni 
fumés et poissons en saumure:  - Poissons salés mais non séchés 
ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles:  
0305.61 -- Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii ) 0305.61  -- Harengs ( Clupea harengus,  
Clupea pallasii )  
0305.62 -- Morues ( Gadus morhua, Gadus  
ogac, Gadus macrocephalus ) 0305.62  -- Morues ( Gadus morhua, Gadus  
ogac, Gadus macrocephalus )   
0305.63 -- Anchois ( Engraulis spp. ) 0305.63  -- Anchois ( Engraulis spp .)   
  0305.64  -- Tilapias ( Oreochromis spp .), 
siluridés ( Pangasius spp., Silurus 
spp., Clarias spp., Ictalurus spp .), 
carpes ( Cyprinus carpio, Carassius 
carassius, Ctenopharyngodon 
idellus, Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus ), anguilles ( Anguilla spp .), 
perches du Nil ( Lates niloticus ) et 
poissons tête de serpent ( Channa 
spp.) Le n° 0305.64 a été créé 
en vue de spécialiser 
certaines espèces de poissons.  
Amendement adopté 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0305.69 -- Autres 0305.69  -- Autres   
   - Nageoires, têtes, queues, vessies 
natatoires et autres abats de poissons comestibles: Création des nouveaux 
n° 0305.7 à 0305.79 pour spécialiser certains 
abats de poissons 
comestibles. JOB/RO/4/Rev.1 
- 24 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
  0305.71  -- Ailerons de requins  Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0305.72  -- Têtes, queues et  vessies 
natatoires de poissons  
  0305.79  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
03.05 Poissons séchés, salés ou en saumure;  poissons fumés, même cuits 
avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.05 a) - Poissons, séchés [CPF]  
ex 03.05 b) - Fumés [CPF]  
ex 03.05 c) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.05  d) 
ex 03.05 d) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.05  c) 
ex 03.05 e) Fortement salés [CPF]  
 
SH2002 Désignation  Règle 
03.05 Poissons séchés, salés ou en saumure;  poissons fumés, même cuits 
avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.05 a) - Poissons, séchés [CPF]  
ex 03.05 b) - Fumés [CPF]  
ex 03.05 c) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.05  d) 
ex 03.05 d) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.05  c) 
ex 03.05 e) Fortement salés [CPF]  
 
SH2007 Désignation  Règle 
03.05 Poissons séchés, salés ou en saumure;  poissons fumés, même cuits 
avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.05 a) - Poissons, séchés [CPF]  
ex 03.05 b) - Fumés [CPF]  
ex 03.05 c) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.05  d) 
ex 03.05 d) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.05  c) 
ex 03.05 e) Fortement salés [CPF]  
 
SH2012 Désignation  Règle 
03.05 Poissons séchés, salés ou en saumure;  poissons fumés, même cuits 
avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.05 a) - Poissons, séchés [CPF]  
ex 03.05 b) - Fumés [CPF]  
ex 03.05 c) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.05  d) 
ex 03.05 d) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.05  c) 
ex 03.05 e) Fortement salés [CPF]  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 25 - 
  14. N° 03.06 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
03.06 Crustacés, même décortiqués, 
vivants, frais, ré frigérés, congelés, 
séchés, salés ou en saumure; 
crustacés non décortiqués, cuits à 
l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets 
de crustacés, propres à 
l'alimentation humaine 03.06
 Crustacés, même décortiqués, 
vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; 
crustacés, même décortiqués, 
fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, 
congelés, séchés, salés ou en 
saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à 
l'alimentation humaine La portée du n° 03.06 a 
été élargie afin de couvrir les produits 
fumés du n° 16.05. 
 Les n° 0306.13 et 0306.23 ont été subdivisés pour opérer 
une distinction entre 
certaines variétés de crevettes.  
Création des nouveaux 
n° 0306.15 et 0306.25 pour spécialiser les langoustines.  
Amendement adopté 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
 - Congelés:  - Congelés:   
0306.11 -- Langoustes ( Palinurus spp.,  
Panulirus spp., Jasus spp. ) 0306.11  -- Langoustes ( Palinurus sp p., 
Panulirus spp., Jasus spp .)  
0306.12 -- Homards ( Homarus spp. ) 0306.12  -- Homards ( Homarus spp .)  
0306.13 -- Crevettes -  (supprimé)   
0306.14 -- Crabes 0306.14  -- Crabes   
  0306.15  -- Langoustines ( Nephrops  
norvegicus )  
  0306.16  -- Crevettes d'eau  froide ( Pandalus  
spp., Crangon crangon )  
  0306.17  -- Autres crevettes   
0306.19 -- Autres, y compris les farines, 
poudres et agglomérés sous forme 
de pellets de crustacés, propres à 
l'alimentation humaine 0306.19  -- Autres, y compris les farines, 
poudres et agglomérés sous forme 
de pellets de crustacés, propres à 
l'alimentation humaine  
 - Non congelés:  - Non congelés:   
0306.21 -- Langoustes ( Palinurus spp.,  
Panulirus spp., Jasus spp. ) 0306.21  -- Langoustes ( Palinurus spp.,  
Panulirus spp., Jasus spp .)  
0306.22 -- Homards ( Homarus spp. ) 0306.22  -- Homards ( Homarus spp .)  
0306.23 -- Crevettes - (supprimé)   
0306.24 -- Crabes 0306.24  -- Crabes   
  0306.25  -- Langoustines ( Nephrops  
norvegicus )  
  0306.26  -- Crevettes d'eau froide ( Pandalus  
spp., Crangon crangon )  
  0306.27  -- Autres crevettes    
0306.29 -- Autres, y compris les farines, 
poudres et agglomérés sous forme 
de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine 0306.29
 -- Autres, y compris les farines, 
poudres et agglomérés sous forme 
de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, 
séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau 
ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.06 a) - Crustacés, séchés [CPF]  
ex 03.06 b) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.06  c) 
ex 03.06 c) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.06  b) 
ex 03.06 d) - Autres [Le pays d'origine est celui dans 
lequel les crustacés ont été 
capturés ou ramassés.] 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 26 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, 
séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau 
ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.06 a) - Crustacés, séchés [CPF]  
ex 03.06 b) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.06  c) 
ex 03.06 c) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.06  b) 
ex 03.06 d) - Autres [Le pays d'origine est celui dans 
lequel les crustacés ont été capturés ou ramassés.] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, 
séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en 
saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de 
crustacés, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les posi
tions 
fractionnées  
ex 03.06 a) - Crustacés, séchés [CPF]  
ex 03.06 b) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.06  c) 
ex 03.06 c) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.06  b) 
ex 03.06 d) - Autres [Le pays d'origine est celui dans 
lequel les crustacés ont été capturés ou ramassés.] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, 
séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.06 a) - Crustacés, séchés [CPF]  
ex 03.06 b) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.06  c) 
ex 03.06 c) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.06  b) 
ex 03.06 d) - Fumés [CPF, sauf à partir du n° 16.05]  
ex 03.06 e) - Autres [Le pays d'origine est celui dans 
lequel les crustacés ont été 
capturés ou ramassés.] 
c) Observations du Secrétariat 
L'élargissement de la portée du n° 03.06 dans  la nomenclature du SH2012 afin de couvrir 
les produits fumés entraine la création du n° ex 03.06 d). JOB/RO/4/Rev.1 
- 27 - 
  15. N° 03.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la  
modification 
03.07 Mollusques, même séparés de leur 
coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en 
saumure; invertébrés aquatiques 
autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et 
agglomérés sous forme de pellets 
d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine 03.07
 Mollusques, même séparés de  leur 
coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en 
saumure; mollusques, même 
décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de 
mollusques, propres à 
l'alimentation humaine Révision de la portée du 
n° 03.07 pour tenir compte du transfert des 
invertébrés aquatiques 
autres que les crustacés et mollusques, et de leurs produits, dans le nouveau n° 03.08. 
 
Dans le même temps, la portée du n° 03.07 a été élargie afin de couvrir 
les produits fumés du 
n° 1605.  Le n° 0307.10 et les n° 0307.9 à 0307.99 ont 
été subdivisés pour 
opérer une distinction entre les huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées et certaines 
espèces de mollusques. 
 Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité alimentaire mondiale. 
0307.10 - Huîtres  - Huîtres:   
  0307.11  -- Vivantes, fraîches ou réfrigérées   
  0307.19  -- Autres   
 - Coquilles St Jacques ou peignes, 
pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, 
Chlamys  ou Placopecten :  - Coquilles St Jacques ou peignes,  
pétoncles ou vanneaux, autres 
coquillages des genres Pecten, 
Chlamys ou Placopecten :  
0307.21 -- Vivants, frais ou réfrigérés 0307.21  -- Vivants, frais ou réfrigérés   
0307.29 -- Autres 0307.29  -- Autres   
 - Moules ( Mytilus spp., Perna spp. ):  - Moules ( Mytilus spp., Perna  
spp.):  
0307.31 -- Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.31  -- Vivantes, fraîches ou réfrigérées   
0307.39 -- Autres 0307.39  -- Autres   
 - Seiches ( Sepia officinalis, Rossia  
macrosoma ) et sépioles ( Sepiola 
spp.); calmars et encornets 
(Ommastrephes spp., Loligo spp., 
Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.):  - Seiches ( Sepia officinalis, Rossia  
macrosoma ) et sépioles ( Sepiola 
spp.); calmars et encornets 
(Ommastrephes spp., Loligo spp., 
Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.):  
0307.41 -- Vivants, frais ou réfrigérés 0307.41  -- Vivants, frais ou réfrigérés   
0307.49 -- Autres 0307.49  -- Autres   
 - Poulpes ou pieuvres ( Octopus  
spp.):  - Poulpes ou pieuvres ( Octopus  
spp.):  
0307.51 -- Vivants, frais ou réfrigérés 0307.51  -- Vivants, frais ou  réfrigérés   
0307.59 -- Autres 0307.59  -- Autres   
0307.60 - Escargots autres que de me r 0307.60  - Escargots autres que de me r  
   - Clams, coques et arches 
(familles Arcidae, Arcticidae, 
Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, 
Mactridae, Mesodesmatidae, 
Myidae, Semelidae, Solecurtidae, 
Solenidae, Tridacnidae et 
Veneridae ):  
  0307.71  -- Vivants, frais ou réfrigérés   
  0307.79  -- Autres   
   - Ormeaux ( Haliotis spp .):  
  0307.81  -- Vivants, frais ou réfrigérés   
  0307.89  -- Autres   JOB/RO/4/Rev.1 
- 28 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la  
modification 
 - Autres, y compris les farines, 
poudres et agglomérés sous forme 
de pellets d'invertébrés aquatiques 
autres que les crustacés, propres à 
l'alimentation humaine:  - Autres, y compris les farines, 
poudres et agglomérés sous forme 
de pellets, propres à l'alimentation 
humaine:  
0307.91 -- Vivants, frais ou réfrigérés 0307.91  -- Vivants, frais ou réfrigérés   
0307.99 -- Autres 0307.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
03.07 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, 
congelés, séchés, salés ou en saumur e; invertébrés aquatiques autres 
que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.07 a) - Séchés [CPF]  
ex 03.07 b) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.07  c) 
ex 03.07 c) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.07  b) 
ex 03.07 d) - Autres [Le pays d'origine est celui dans 
lequel les animaux ont été capturés 
ou ramassés.] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
03.07 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, 
congelés, séchés, salés ou en saumur e; invertébrés aquatiques autres 
que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, 
séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.07 a) - Séchés [CPF]  
ex 03.07 b) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.07  c) 
ex 03.07 c) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.07  b) 
ex 03.07 d) - Autres [Le pays d'origine est celui dans 
lequel les animaux ont été capturés ou ramassés.] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
03.07 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, 
congelés, séchés, salés ou en saumur e; invertébrés aquatiques autres 
que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, 
séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous 
forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.07 a) - Séchés [CPF]  
ex 03.07 b) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.07  c) 
ex 03.07 c) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.07  b) 
ex 03.07 d) - Autres [Le pays d'origine est celui dans 
lequel les animaux ont été capturés ou ramassés.] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
03.07 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, 
congelés, séchés, salés ou en saumur e; invertébrés aquatiques autres 
que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, 
propres à l'alimentation humaine Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.07 a) - Séchés [CPF]  
ex 03.07 b) - Farines CPF, sauf à partir du n° ex 03.07  c) 
ex 03.07 c) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir du n° ex 03.07  b) 
ex 03.07 d) - Fumés [CPF, sauf à partir du n° 16.05]  
ex 03.07 e) - Autres [Le pays d'origine est celui dans 
lequel les animaux ont été capturés 
ou ramassés.] JOB/RO/4/Rev.1 
- 29 - 
  c) Observations du Secrétariat 
L'élargissement de la portée du n° 03.06 pour couvrir les produits fumés entraine la création 
du n° ex 03.07 d). 
16. N° 03.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
  03.08  Invertébrés aquatiques autres que 
les crustacés et mollusques, 
vivants, frais, réfrigérés, congelés, 
séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou 
pendant le fumage; farines, 
poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à 
l'alimentation humaine Le n° 03.08 a été créé 
pour spécialiser les 
invertébrés aquatiques 
autres que les crustacés et les mollusques.  Dans le même temps, 
certains invertébrés 
aquatiques fumés ont été transférés du n° 16.05 au nouveau n° 03.08. 
 
Amendements adoptés suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
   - Bêches-de-mer ( Stichopus  
japonicus, Holothurioidea ):  
  0308.11  -- Vivantes, fraîches ou réfrigérées   
  0308.19  -- Autres   
   - Oursins ( Strongylocentrotus  
spp., Paracentrotus lividus, 
Loxechinus albus, Echichinus 
esculentus ):  
  0308.21  -- Vivants, frais ou réf rigérés   
  0308.29  -- Autres   
  0308.30  - Méduses ( Rhopilema spp .)  
  0308.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH2012 Désignation  Règle 
03.08 Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, 
vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, 
fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et 
agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l'alimentation humaine  Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées 
ex 03.08 a) - Séchés CPF, sauf à partir du n° ex 03.07  a) 
ex 03.08 b) - Farines CPF, sauf à partir des n° ex 03.07  c) 
et ex 03.08 c) 
ex 03.08 c) - Poudres et agglomérés CPF, sauf à partir des n° ex 03.07  b) 
et ex 03.08 b) 
ex 03.08 d) - Fumés CPF, sauf à partir du n° 16.05  
ex 03.08 e) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel 
les animaux ont été capturés ou 
ramassés. 
c) Observations du Secrétariat 
L'élargissement de la portée du n° 03.06 afin de couvrir les produits fumés entraîne la 
création du n° ex 03.08 d). JOB/RO/4/Rev.1 
- 30 - 
  17. N° 04.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
04.01 Lait et crème de lait, non 
concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 04.01
 Lait et crème de lait, non 
concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants  
0401.30 - D'une teneur en poids de 
matières grasses excédant 6% - (supprimé)  Le n° 0401.30 a été 
subdivisé pour 
spécialiser les produits 
du n° 04.01 d'une 
teneur en matières 
grasses excédant 6% 
mais n'excédant pas 
10%. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0401.40  - D'une teneur en poids de 
matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%  
  0401.50  - D'une teneur en poids de 
matières grasses excédant 10%  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni 
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants Le pays d'o rigine est celui dans lequel le lait de cette position 
est obtenu à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2002 Désignation Règle 
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni 
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants Le pays d'origine est celui dans lequel le lait de cette position 
est obtenu à l'état naturel ou non transformé.  
 
SH2007 Désignation Règle 
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni 
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants Le pays d'origine est celui dans lequel le lait de cette position 
est obtenu à l'état naturel ou non transformé.  
 
SH2012 Désignation Règle 
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni 
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants Le pays d'origine est celui dans lequel le lait de cette position 
est obtenu à l'état naturel ou non transformé.  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature s'effectuent au niveau de la 
sous-position et ne modifient pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 31 - 
  18. N° 04.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, 
conservés ou cuits 04.07  Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, 
conservés ou cuits Le n° 04.07 a été 
subdivisé afin de créer les nouveaux 
n° 0407.11 et 0407.19 
pour les œufs fertilisés destinés à l'incubation et les nouveaux n° 0407.21 et 0407.29 
pour les autres œufs 
frais.  Amendements adoptés 
suite à la proposition de 
la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
   - Œufs fertilisés destinés à 
l'incubation:  
  0407.11  -- De volailles de l'espèce Gallus  
domesticus   
  0407.19  -- Autres   
   - Autres œufs  frais:  
  0407.21  -- De volailles de l'espèce Gallus  
domesticus   
  0407.29  -- Autres   
  0407.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou 
cuits Le pays d'origine est celui  dans lequel le lait de cette position 
est obtenu à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2002 Désignation Règle 
04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou 
cuits Le pays d'origine est celui dans lequel le lait de cette position 
est obtenu à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2007 Désignation Règle 
04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou 
cuits Le pays d'origine est celui dans lequel le lait de cette position 
est obtenu à l'état naturel ou non transformé.  
 
SH2012 Désignation Règle 
04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou 
cuits Le pays d'origine est celui dans lequel le lait de cette position 
est obtenu à l'état naturel ou non transformé.  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature s'effectuent au niveau de la 
sous-position et ne modifient pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 32 - 
  19. N° 06.03 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, 
pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés 06.03
 Fleurs et boutons de fleurs, 
coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, 
teints, imprégnés ou autrement 
préparés  
 - Frais:  - Frais:   
0603.14 -- Chrysanthèmes  0603.14  -- Chrysanthèmes   
  0603.15  -- Lis (Lilium spp .) Création du nouveau 
n° 0603.15 pour les lis 
(Lilium spp .) 
0603.19 -- Autres 0603.19  -- Autres   
0603.90 - Autres 0603.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets 
ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 06.03 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et 
articles similaires CPF 
ex 06.03 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les plantes 
ont poussé.  
 
SH2002 Désignation  Règle 
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets 
ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés Comme indiqué pour les positions fractionnées
 
ex 06.03 a) - Couronnes, corbeilles, compositions  florales et 
articles similaires CPF 
ex 06.03 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les plantes 
ont poussé.  
 
SH200713 Désignation  Règle 
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets 
ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés Comme indiqué pour les positions fractionnées
 
ex 06.03 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et 
articles similaires CPF 
ex 06.03 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les plantes 
ont poussé.  
 
SH2012 Désignation  Règle 
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets 
ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 06.03 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et 
articles similaires CPF 
ex 06.03 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les plantes 
ont poussé.  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature s'effectuent au niveau de la 
sous-position et ne modifient pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut 
être transposée directement. 
                                               
13 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 33 - 
  20. N° 06.04 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et 
autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et 
herbes, mousses et lichens, pour 
bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 06.04
 Feuillages, feuilles, rameaux et 
autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et 
herbes, mousses et lichens, pour 
bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés  
0604.10 - Mousses et lichens - (supprimé)  Suppression du 
n° 0604.10 pour cause 
de faible volume 
d'échanges. 
  0604.20  - Frais  
 - Autres: 0604.90  - Autres    
0604.91 -- Frais -  (supprimé)   
0604.99 -- Autres - (supprimé)   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de 
plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, 
mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés Comme indiqué pou
r les positions fractionnées  
ex 06.04 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et 
articles similaires CPF 
ex 06.04 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les plantes 
ont poussé.  
 
SH2002 Désignation  Règle 
06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de 
plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés Comme indiqué pour les positions fractionnées
 
ex 06.04 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et 
articles similaires CPF 
ex 06.04 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les plantes 
ont poussé.  
 
SH2007 Désignation  Règle 
06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de 
plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés 
ou autrement préparés Comme indiqué pour les positions fractionnées
 
ex 06.04 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et 
articles similaires CPF 
ex 06.04 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les plantes 
ont poussé.  
 
SH2012 Désignation  Règle 
06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de 
plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés 
ou autrement préparés Comme indiqué pour les positions fractionnées
 
ex 06.04 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et 
articles similaires CPF 
ex 06.04 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les plantes 
ont poussé.  JOB/RO/4/Rev.1 
- 34 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature s'effectuent au niveau de la 
sous-position et ne modifient pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut 
être transposée directement. 
21. N° 07.09 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré 07.09  Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré Le n° 0709.90 a été 
subdivisé afin de créer 
les nouveaux n° 0709.91 pour les artichauts, 0709.92 pour 
les olives et 0709.93 
pour les citrouilles, courges et calebasses.  Amendements adoptés 
suite à la proposition de 
la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
0709.90 - Autres  - Autres:   
  0709.91  -- Artichauts   
  0709.92  -- Olives   
  0709.93  -- Citrouilles, courges et 
calebasses ( Cucurbita spp .)  
  0709.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH200214 Désignation Règle  
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH200715 Désignation Règle  
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2012 Désignation Règle  
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
                                               
14 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1.  
15 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 35 - 
  22. N° 07.13 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
07.13 Légumes à cosse secs, écossés, 
même décortiqués ou cassés 07.13  Légumes à cosse secs, écossés, 
même décortiqués ou cassés Création des nouveaux 
n° 0713.34 pour les pois Bambara (Pois de terre), 
0713.35 pour les 
doliques à œil noir (Pois du Brésil) et 0713.60 pour les pois d'Ambrevade ou pois 
d'Angole. 
 Amendements adoptés suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
  0713.34  -- Pois Bambara (Pois de terre) 
(Vigna subterranae ou Voandzeia 
subterranae )  
  0713.35  -- Dolique à œil  noir (Pois du 
Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata )  
0713.39 -- Autres 0713.39  -- Autres   
  0713.60  - Pois d'Ambrevade ou pois 
d'Angole ( Cajanus cajan )  
0713.90 - Autres 0713.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
légumes de cette position ont poussé. 
 
SH2002 Désignation  Règle 
07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés  Le pays d'origine est celui dans lequel les légumes de cette position ont poussé. 
 
SH2007 Désignation  Règle 
07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés  Le pays d'origine est celui dans lequel les légumes de cette position ont poussé.  
 
SH2012 Désignation  Règle 
07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
légumes de cette position ont poussé.  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 36 - 
  23. N° 07.14 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou 
de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules 
similaires à haute teneur en fécule 
ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de 
sagoutier 07.14
 Racines de manioc, d'arrow-root 
ou de salep, topinambours, patates douces et racines et 
tubercules similaires à haute 
teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous 
forme de pellets; moelle de 
sagoutier Création des nouveaux 
n° 0714.30, 0714.40 et 0714.50 pour les 
ignames, les colocases 
et les yautias, respectivement.  Amendements adoptés 
suite à la proposition de 
la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0714.30  - Ignames ( Dioscorea spp .)  
  0714.40  - Colocases ( Colocasia spp .)  
  0714.50  - Yautias ( Xanthosoma spp .)  
0714.90 - Autres 0714.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et 
racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier CP, sauf à partir du n° 11.06
 
 
SH2002 Désignation  Règle 
07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et 
racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés 
sous forme de pellets; moelle de sagoutier CP, sauf à partir du n° 11.06
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et 
racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés 
sous forme de pellets; moelle de sagoutier CP, sauf à partir du n° 11.06
 
 
SH2012 Désignation  Règle 
07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et 
racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, 
réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés 
sous forme de pellets; moelle de sagoutier CP, sauf à partir du n° 11.06  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
24. N° 08.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix 
de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées 08.01
 Noix de coco, noix du Brésil et 
noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou 
décortiquées  JOB/RO/4/Rev.1 
- 37 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
 - Noix de coco:  - Noix de coco:   
0801.11 -- Desséchées 0801.11  -- Desséchées   
  0801.12  -- En coques internes (endocarpe)  Création du nouveau 
n° 0801.12 pour 
spécialiser les noix de 
coco en coques internes. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0801.19 -- Autres 0801.19  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou 
sèches, même sans leurs coques ou décortiquées Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2002 Désignation Règle 
08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou 
sèches, même sans leurs coques ou décortiquées Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2007 Désignation Règle 
08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou 
sèches, même sans leurs coques ou décortiquées Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés.  
 
SH2012 Désignation Règle 
08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou 
sèches, même sans leurs coques ou décortiquées Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés.  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 38 - 
  25. N° 08.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
08.02 Autres fruits à coques, frais ou 
secs, même sans leurs coques ou décortiqués 08.02
 Autres fruits à coques, frais ou 
secs, même sans leurs coques ou décortiqués Les n° 0802.40, 0802.50 
et 0802.60 ont été subdivisés pour opérer 
une distinction entre les 
châtaignes et les marrons en coques et ceux sans coques.  
Dans le même temps, 
les nouveaux n° 0802.70 et 0802.80 ont été créés pour les 
noix de cola et les noix 
d'arec, respectivement.  Amendements adoptés suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
0802.40 - Châtaignes et marrons ( Castanea  
spp.)  - Châtaignes et marrons ( Castanea  
spp.):  
  0802.41  -- En coques   
  0802.42  -- Sans coques   
0802.50 - Pistaches  - Pistaches:   
  0802.51  -- En coques   
  0802.52  -- Sans coques   
0802.60 - Noix macadamia   - Noix macadamia:   
  0802.61  -- En coques   
  0802.62  -- Sans coques   
  0802.70  - Noix de cola ( Cola spp .)  
  0802.80  - Noix d'arec   
0802.90 - Autres 0802.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs 
coques ou décortiqués Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2002 Désignation  Règle 
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs 
coques ou décortiqués Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH200716 Désignation  Règle 
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs 
coques ou décortiqués Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2012 Désignation  Règle 
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs 
coques ou décortiqués Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
                                               
16 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 39 - 
  26. N° 08.03 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
08.03 Bananes, y compris les plantains, 
fraîches ou sèches 08.03  Bananes, y compris les plantains, 
fraîches ou sèches Le n° 08.03 a été 
subdivisé pour spécialiser les plantains. 
 
Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0803.10  - Plantains   
  0803.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou 
sèches  Le pays d'origine est celui dans lequel les produits de cette 
position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2002 Désignation Règle  
08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou 
sèches  Le pays d'origine est celui dans lequel les produits de cette 
position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2007 Désignation Règle  
08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches  ou 
sèches  Le pays d'origine est celui dans lequel les produits de cette 
position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2012 Désignation Règle  
08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou 
sèches  Le pays d'origine est celui dans lequel les produits de cette 
position sont cultivés et récoltés. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
27. N° 08.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
08.08 Pommes, poires et coings, frais 08.08  Pommes, poires et coings, frais   
0808.20 - Poires et coings  - (supprimé)  Le n° 0808.20 a été 
subdivisé afin de créer 
les nouveaux 
n° 0808.30 pour les 
poires et 0808.40 pour 
les coings. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0808.30  - Poires   
  0808.40  - Coings   JOB/RO/4/Rev.1 
- 40 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
08.08 Pommes, poires et coings, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2002 Désignation  Règle 
08.08 Pommes, poires et coings, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2007 Désignation  Règle 
08.08 Pommes, poires et coings, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2012 Désignation  Règle 
08.08 Pommes, poires et coings, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
28. N° 08.09 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris 
les brugnons et nectarines), prunes 
et prunelles, frais 08.09  Abricots, cerises, pêches (y 
compris les brugnons et 
nectarines), prunes et prunelles, frais  
0809.20 - Cerises  - Cerises:  Le n° 0809.20 a été 
subdivisé pour 
spécialiser les cerises 
acides. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0809.21  -- Cerises acides ( Prunus ce rasus)  
  0809.29  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et 
nectarines), prunes et prunelles, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits de 
cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2002 Désignation Règle 
08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et 
nectarines), prunes et prunelles, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits de 
cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2007 Désignation Règle 
08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et 
nectarines), prunes et prunelles, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits de 
cette position sont cultivés et récoltés. JOB/RO/4/Rev.1 
- 41 - 
   
SH2012 Désignation Règle 
08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et 
nectarines), prunes et prunelles, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits de 
cette position sont cultivés et récoltés. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
29. N° 08.10 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
08.10 Autres fruits, frais  08.10  Autres fruits, frais  Création des nouveaux 
n° 0810.30 et 0810.70 
pour spécialiser respectivement les groseilles à grappes ou à 
maquereau et les kakis 
(plaquemines).  Amendements adoptés suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
0810.10 - Fraises  0810.10  - Fraises   
0810.20 - Framboises, mûres de ronce ou 
de mûrier et mûres-framboises 0810.20  - Framboises, mûres de ronce ou 
de mûrier et mûres-framboises  
  0810.30  - Groseilles à grappes ou à 
maquereau  
0810.40 - Airelles, myrtilles et autres fruits 
du genre Vaccinium  0810.40  - Airelles, myrtilles et autres fruits 
du genre Vaccinium   
0810.50 - Kiwis 0810.50  - Kiwis  
0810.60 - Durians 0810.60  - Durians   
  0810.70  - Kakis (plaquemines)   
0810.90 - Autres 0810.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
08.10 Autres fruits, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH200217 Désignation  Règle 
08.10 Autres fruits, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH200718 Désignation  Règle 
08.10 Autres fruits, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
 
SH2012 Désignation  Règle 
08.10 Autres fruits, frais Le pays d'origine est celui dans lequel les produits 
de cette position sont cultivés et récoltés. 
                                               
17 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
18 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 42 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
30. N° 09.04 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
09.04 Poivre (du genre Piper); piments du 
genre Capsicum  ou du genre 
Pimenta , séchés ou broyés ou 
pulvérisés 09.04  Poivre (du genre Piper); piments 
du genre Capsicum ou du genre 
Pimenta , séchés ou broyés ou 
pulvérisés   
0904.20 - Piments séchés ou broyés ou 
pulvérisés  - Piments du genre Capsicum  ou 
du genre Pimenta : Le n° 0904.20 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre les 
piments du genre 
Capsicum ou du genre 
Pimenta  broyés ou 
pulvérisés et ceux du 
n° 09.04. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0904.21  -- Séchés, non broyés ni 
pulvérisés  
  0904.22  -- Broyés ou pulvérisés   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
09.04 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum  ou du 
genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.]  
 
SH2002 Désignation  Règle 
09.04 Poiv re (du genre Piper); piments du genre Capsicum  ou du 
genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.]  
 
SH2007 Désignation  Règle 
09.04 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum  ou du 
genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.]  
 
SH2012 Désignation  Règle 
09.04 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum  ou du 
genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.]  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 43 - 
  31. N° 09.05 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
09.05 Vanille 09.05  Vanille  Le n° 09.05 a été 
subdivisé pour opérer une distinction entre la 
vanille non broyée ni 
pulvérisée et celle broyée ou pulvérisée.  Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0905.10  - Non broyée ni pulvérisée   
  0905.20  - Broyée ou pulvérisée   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
09.05 Vanille [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.]  
 
SH2002 Désignation Règle 
09.05 Vanille [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.]  
 
SH2007 Désignation Règle 
09.05 Vanille [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.]  
 
SH2012 Désignation Règle 
09.05 Vanille [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.]  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
32. N° 09.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes) 09.07  Girofles (antofles, clous et griffes)  Le n° 09.07 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre les girofles non broyés ni pulvérisés et ceux broyés ou pulvérisés. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. JOB/RO/4/Rev.1 
- 44 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
  0907.10  - Non broyés ni pulvérisés   
  0907.20  - Broyés ou pulvérisés   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes) [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.]  
 
SH2002 Désignation Règle 
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes) [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes) [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] 
 
SH2012 Désignation Règle 
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes) [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
33. N° 09.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
09.08 Noix muscades, macis, amomes et 
cardamomes 09.08  Noix muscades, macis, amomes et 
cardamomes Les n° 0908.10, 0908.20 
et 0908.30 ont été subdivisés pour opérer une distinction entre les noix muscades, les 
macis, les amomes et 
cardamomes non broyés ni pulvérisés et ceux broyés ou pulvérisés. 
 
Amendements adoptés suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0908.10 - Noix muscades   - Noix muscades:   
  0908.11  -- Non broyées ni pulvérisées   
  0908.12  -- Broyées ou pulvérisées   
0908.20 - Macis  - Macis:   
  0908.21  -- Non broyées ni pulvérisées   
  0908.22  -- Broyées ou pulvérisées   
0908.30 - Amomes et cardamomes  - Amomes et cardamomes:   
  0908.31  -- Non broyées ni pulvérisées   
  0908.32  -- Broyées ou pulvérisées   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes  [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] JOB/RO/4/Rev.1 
- 45 - 
   
SH2002 Désignation Règle 
09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes  [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes  [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a poussé.] 
 
SH2012 Désignation Règle 
09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes   [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
34. N° 09.09 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
09.09 Graines d'anis, de badiane, de 
fenouil, de coriandre, de cumin, de 
carvi; baies de genièvre 09.09  Graines d'anis, de badiane, de 
fenouil, de coriandre, de cumin, de 
carvi; baies de genièvre Suppression des 
n° 0909.10, 0909.40 et 
0909.50 pour cause de 
faible volume d'échanges.  Dans le même temps, 
des nouvelles 
sous-positions ont été créées pour opérer une distinction entre les produits non broyés ni 
pulvérisés et ceux 
broyés ou pulvérisés du n° 09.09.  
Amendements adoptés 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
0909.10 - Graines d'anis ou de badiane - (supprimé)   
0909.20 - Graines de coriandre  - Graines de coriandre:   
  0909.21  -- Non broyées ni pulvérisées   
  0909.22  -- Broyées ou pulvérisées   
0909.30 - Graines de cumin  - Graines de cumin:   
  0909.31  -- Non broyées ni pulvérisées   
  0909.32  -- Broyées ou pulvérisées   
0909.40 - Graines de carvi  - (supprimé)   
0909.50 - Graines de fenouil; baies de 
genièvre - (supprimé)   
   - Graines d'anis, de badiane, de 
carvi, de fenouil; baies de genièvre:  
  0909.61  -- Non broyées ni pulvérisées   
  0909.62  -- Broyées ou pulvérisées   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fe nouil, de coriandre, de cumin, de 
carvi; baies de genièvre [Le pays d'origine est celui dans lequel la 
plante a poussé.]  JOB/RO/4/Rev.1 
- 46 - 
   
SH2002 Désignation  Règle 
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fe nouil, de coriandre, de cumin, de 
carvi; baies de genièvre [Le pays d'origine est celui dans lequel la 
plante a poussé.]  
 
SH2007 Désignation  Règle 
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fe nouil, de coriandre, de cumin, de 
carvi; baies de genièvre  [Le pays d'origine est celui dans lequel la 
plante a poussé.]  
 
SH2012 Désignation  Règle 
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fe nouil, de coriandre, de cumin, de 
carvi; baies de genièvre  [Le pays d'origine est celui dans lequel la 
plante a poussé.]  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
35. N° 09.10 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, 
feuilles de laurier, curry et autres épices 09.10
 Gingembre, safran, curcuma, 
thym, feuilles de laurier, curry et autres épices  
0910.10 - Gingembre  - Gingembre:  Le n° 0910.10 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre le 
gingembre non broyé ni 
pulvérisé et celui broyé 
ou pulvérisé. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  0910.11  -- Non broyé ni pulvérisé   
  0910.12  -- Broyé ou pulvérisé   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de 
laurier, curry et autres épices Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 09.10 a) - Curry [CPF]  
ex 09.10 b) - Autres épices, broyées ou pulvérisées  [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] 
ex 09.10 c) - Mélanges visés à la note 1 b) du chapitre  9 du SH  [CPF]  
ex 09.10 d) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé. 
 
SH2002 Désignation  Règle 
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de 
laurier, curry et autres épices Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 09.10 a) - Curry [CPF]  
ex 09.10 b) - Autres épices, broyées ou pulvérisées  [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] 
ex 09.10 c) - Mélanges visés à la note 1 b) du chapitre  9 du SH  [CPF]  
ex 09.10 d) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé. JOB/RO/4/Rev.1 
- 47 - 
   
SH200719 Désignation  Règle 
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de 
laurier, curry et autres épices Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 09.10 a) - Curry [CPF]  
ex 09.10 b) - Autres épices, broyées ou pulvérisées  [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] 
ex 09.10 c) - Mélanges visés à la note 1 b) du chapitre  9 du SH  [CPF]  
ex 09.10 d) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé. 
 
SH2012 Désignation  Règle 
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de 
laurier, curry et autres épices Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 09.10 a) - Curry [CPF]  
ex 09.10 b) - Autres épices, broyées ou pulvérisées  [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a 
poussé.] 
ex 09.10 c) - Mélanges visés à la note 1 b) du chapitre  9 du SH  [CPF]  
ex 09.10 d) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel la plante a poussé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position fractionnée. Par conséquent, aucune 
modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
36. N° 10.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation  SH2012  Désignation  Raison de la modification  
10.01 Froment (blé) et méteil 10.01 Froment (blé) et méteil  Les n°  1001.10 et 1001.90 ont été 
subdivisés pour opérer une distinction 
entre le froment (blé) dur et les autres froments (blé) et méteil, de semence.  
Amendements adoptés suite à la 
proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
1001.10 - Froment (blé) du r  - Froment (blé) du r:  
  1001.11 --  De semence    
  1001.19 -- Autres   
1001.90 - Autres  -  Autres:   
  1001.91 -- De semence   
  1001.99 --  Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
10.01 Froment (blé) et méteil Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2002 Désignation Règle  
10.01 Froment (blé) et méteil Le pays d'o rigine est celui dans lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2007 Désignation Règle  
10.01 Froment (blé) et méteil Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
                                               
19 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 48 - 
   
SH2012 Désignation Règle  
10.01 Froment (blé) et méteil Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
37. N° 10.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la modification  
10.02 Seigle 10.02 Seigle  Le n°  10.02 a été subdivisé pour 
spécialiser le seigle de semence. 
 
Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  1002.10  - De semence   
  1002.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
10.02 Seigle Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
SH2002 Désignation Règle 
10.02 Seigle Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
SH2007 Désignation Règle 
10.02 Seigle Le pays d'origine est celui dans  lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
SH2012 Désignation Règle 
10.02 Seigle Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 49 - 
  38. N° 10.03 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la modification  
10.03 Orge 10.03  Orge Le n°  10.03 a été subdivisé pour 
spécialiser l'orge de semence.  Amendement adopté suite à la 
proposition de la FAO visant à 
améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
  1003.10  - De semence   
  1003.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
10.03 Orge Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2002 Désignation Règle  
10.03 Orge Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2007 Désignation Règle  
10.03 Orge Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2012 Désignation Règle  
10.03 Orge Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
39. N° 10.04 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la modification  
10.04 Avoine 10.04 Avoine  Le n°  10.04 a été subdivisé pour 
spécialiser l'avoine de semence. 
 
Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
  1004.10  - De semence   
  1004.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
10.04 Avoine Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 50 - 
  SH2002 Désignation Règle  
10.04 Avoine Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2007 Désignation Règle  
10.04 Avoine Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2012 Désignation Règle  
10.04 Avoine Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
40. N° 10.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la modification  
10.07 Sorgho à grains 10.07 Sorgho à grains  Le n°  10.07 a été subdivisé pour 
spécialiser le sorgho à grains de semence. 
 
Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
  1007.10  - De semence   
  1007.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
10.07 Sorgho à grains  Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2002 Désignation Règle  
10.07 Sorgho à grains  Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2007 Désignation Règle  
10.07 Sorgho à grains  Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2012 Désignation Règle  
10.07 Sorgho à grains  Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 51 - 
  41. N° 10.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la modification  
10.08 Sarrasin, millet et 
alpiste; autres céréales 10.08 Sarrasin, millet et 
alpiste; autres céréales Le n°  1008.20 a été subdivisé pour 
spécialiser le millet de semence.  
Dans le même temps, de nouvelles 
sous-positions ont été créées en vue de spécialiser le fonio, le quinoa et le 
triticale. 
 
Amendements adoptés suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale.  
1008.20 - Millet  - Millet:   
  1008.21  -- De semence   
  1008.29  -- Autres   
1008.30 - Alpiste 1008.30  - Alpiste    
  1008.40  - Fonio ( Digitaria spp .)  
  1008.50  - Quinoa ( Chenopodium  
quinoa )  
  1008.60  - Triticale   
1008.90 - Autres céréales  1008.90  - Autres céréales   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
10.08 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales  Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2002 Désignation Règle  
10.08 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales  Le pays d'o rigine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2007 Désignation Règle  
10.08 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales  Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2012 Désignation Règle  
10.08 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales  Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
42. N° 11.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
11.02 Farines de céréales autres que de 
froment (blé) ou de méteil 11.02  Farines de céréales autres que de 
froment (blé) ou de méteil  JOB/RO/4/Rev.1 
- 52 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
1102.10 - Farine de seigle  - (supprimé)  Suppression du 
n° 1102.10 pour cause 
de faible volume 
d'échanges 
1102.20 - Farine de maïs  1102.20  - Farine de maïs   
1102.90 - Autres 1102.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil  CC 
 
SH2002 Désignation  Règle 
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil  CC 
 
SH200720 Désignation  Règle 
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil  CC 
 
SH2012 Désignation  Règle 
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil  CC 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
43. N° 12.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la modification  
12.01 Fèves de soja, même 
concassées 12.01  Fèves de soja, même 
concassées Le n°  12.01 a été subdivisé pour 
spécialiser les fèves de soja de 
semence.  Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à 
améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  1201.10  - De semence   
  1201.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.01 Fèves de soja, même concassées Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2002 Désignation Règle 
12.01 Fèves de soja, même concassées Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
                                               
20 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 53 - 
  SH2007 Désignation Règle 
12.01 Fèves de soja, même concassées Le pays d'origine est celui dans  lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
SH2012 Désignation Règle 
12.01 Fèves de soja, même concassées Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
44. N° 12.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
12.02 Arachides non grillées ni autrement 
cuites, même décortiquées ou concassées 12.02
 Arachides non grillées ni 
autrement cuites, même décortiquées ou concassées  
1202.10 - En coques - (supprimé)   
1202.20 - Décortiquées, même concassées -  (supprimé)   
  1202.30  - De semence  Création du nouveau 
n° 1202.30 pour 
spécialiser les arachides 
de semence. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
   - Autres:   
  1202.41  -- En coques   
  1202.42  -- Décortiquées, même concassées   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, même 
décortiquées ou concassées Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
SH2002 Désignation Règle 
12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, même 
décortiquées ou concassées Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2007 Désignation Règle 
12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, même 
décortiquées ou concassées Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2012 Désignation Règle 
12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, même 
décortiquées ou concassées Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de 
cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. JOB/RO/4/Rev.1 
- 54 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
45. N° 12.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, 
même concassés 12.07  Autres graines et fruits 
oléagineux, même concassés Création de nouvelles 
sous-positions pour opérer une distinction entre les noix et 
amandes de palmiste, 
les graines de ricin, les graines de carthame et les graines de melon.  
Amendements adoptés 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale.  
  1207.10  - Noix et amandes de palmiste   
1207.20 - Graines de coton   - Graines de coton:  Dans le même temps, le nouveau n° 1207.20 a 
été subdivisé pour 
spécialiser les graines de coton de semence. 
  1207.21  -- De semence   
  1207.29  -- Autres   
  1207.30  - Graines de ricin   
1207.40 - Graines de sésame 1207.40  - Graines de sésame   
1207.50 - Graines de moutarde 1207.50  - Graines de moutarde   
  1207.60  - Graines de carthame 
(Carthamus tinctorius )  
  1207.70  - Graines de melon   
 - Autres:  - Autres:   
1207.91 -- Graines d'œillette ou de pavot 1207.91  -- Graines d'œillette  ou de pavot   
1207.99 -- Autres 1207.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH200221 Désignation  Règle 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés  Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH200722 Désignation  Règle 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés  Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
                                               
21 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
22 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 55 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à 
l'état naturel ou non transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
46. N° 12.12 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à 
sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, 
même pulvérisées; noyaux et 
amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus 
sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs 12.12
 Caroubes, algues, betteraves à 
sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, 
même pulvérisées; noyaux et 
amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus  
sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs Le n° 1212.20 a été 
subdivisé pour spécialiser les algues 
destinées à 
l'alimentation humaine.  Les nouveaux n° 1212.92, 1212.93 et 
1212.94 ont été créés 
pour opérer une distinction entre les caroubes, les cannes à 
sucre et les racines de 
chicorée, respectivement.  Amendements adoptés 
suite à la proposition de 
la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
1212.20 - Algues   - Algues:   
  1212.21  -- Destinées à l'alimentation 
humaine  
  1212.29  -- Autres   
 - Autres:  - Autres:   
1212.91 -- Betteraves à sucre 1212.91  -- Betteraves à sucre   
  1212.92  -- Caroubes   
  1212.93  -- Cannes à sucre   
  1212.94  -- Racines de chicorée   
1212.99 -- Autres 1212.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à 
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et 
autres produits végétaux (y compris les racines de 
chicorée non torréfiées de la variété Cichorium 
intybus sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.  
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 56 - 
  SH200223 Désignation  Règle 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à 
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, 
même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium 
intybus sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris 
ailleurs Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à 
l'état naturel ou non transformé. 
 
SH200724 Désignation  Règle 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à 
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, 
même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium 
intybus sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris 
ailleurs Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à 
l'état naturel ou non transformé.  
 
SH2012 Désignation  Règle 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à 
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, 
même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et 
autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium 
intybus sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris 
ailleurs Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à 
l'état naturel ou non transformé.  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
47. N° 15.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
15.01 Graisses des animaux des espèces 
bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n  15.03  15.01
 Graisses de porc (y compris le 
saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou 
du n° 15.03 Le n° 15.01 a été 
subdivisé pour opérer une distinction entre le 
saindoux et les autres 
graisses de porc.  Amendement adopté suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance de la sécurité alimentaire mondiale. 
  1501.10  - Saindoux   
  1501.20  - Autres graisses de porc   
  1501.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de 
volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 [CP, sauf à partir du n° 02.09, ou 
changement résultant d'un raffinage.] 
 
                                               
23 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
24 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 57 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de 
volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 [CP, sauf à partir du n° 02.09, ou 
changement résultant d'un raffinage.] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de 
volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 [CP, sauf à partir du n° 02.09, ou 
changement résultant d'un raffinage.] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de 
volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 [CP, sauf à partir du n° 02.09, ou 
changement résultant d'un raffinage.] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
48. N° 15.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
15.02 Graisses des animaux des espèces 
bovine, ovine ou caprine, autres 
que celles du n  15.03 15.02  Graisses des animaux des espèces  
bovine, ovine ou caprine, autres 
que celles du n° 15.03 Le n° 15.02 a été 
subdivisé pour 
spécialiser le suif. 
 Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité alimentaire mondiale. 
  1502.10  - Suif  
  1502.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du 
n 15.03 [CP ou changement résultant 
d'un raffinage.] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du 
n 15.03 [CP ou changement résultant 
d'un raffinage.] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du 
n 15.03 [CP ou changement résultant 
d'un raffinage.] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du 
n 15.03 [CP ou changement résultant 
d'un raffinage.] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 58 - 
  49. N° 16.04 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
16.04 Préparations et conserves de 
poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson 16.04
 Préparations et conserves de 
poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de 
poisson  
 - Poissons entiers ou en mo rceaux, 
à l'exclusion des poissons hachés:  - Poissons entiers ou en morceaux, 
à l'exclusion des poissons hachés:  
  1604.17  -- Anguilles  Le nouveau n° 1604.17 
a été créé pour 
spécialiser les 
préparations et conserves d'anguilles.  
Amendement adopté 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
1604.19 -- Autres 1604.19  -- Autres   
1604.20 - Autres préparations et conserves 
de poissons 1604.20  - Autres préparations et conserves 
de poissons  
1604.30 - Caviar et ses succédanés  - Caviar et ses succédanés:  Le n° 1604.30 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre le 
caviar et les succédanés 
de caviar. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  1604.31  -- Cavia r  
  1604.32  -- Succédanés de cavia r  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
16.04 Préparations et conserves de poissons;  caviar et ses succédanés préparés à 
partir d'œufs de poisson [CP] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
16.04 Préparations et conserves de poissons;  caviar et ses succédanés préparés à 
partir d'œufs de poisson [CP] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
16.04 Préparations et conserves de poissons;  caviar et ses succédanés préparés à 
partir d'œufs de poisson [CP] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
16.04 Préparations et conserves de poissons;  caviar et ses succédanés préparés à 
partir d'œufs de poisson [CP] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 59 - 
  50. N° 16.05 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
16.05 Crustacés, mollusques et aut res 
invertébrés aquatiques, préparés ou conservés 16.05
 Crustacés, mollusques et autres 
invertébrés aquatiques, préparés ou conservés Les produits fumés ont 
été transférés dans les n° 03.06, 03.07 et le 
nouveau n° 03.08. 
 Amendement adopté suite à la proposition de la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité alimentaire mondiale. 
     
1605.10 - Crabes 1605.10  - Crabes   
1605.20 - Crevettes  - Crevettes:  Le n° 1605.20 a été 
subdivisé en vue de 
spécialiser les crevettes 
non présentées dans un 
contenant hermétique. 
 
Amendement adopté 
suite à la proposition de 
la FAO visant à 
améliorer la surveillance 
de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  1605.21  -- Non présentées dans un 
contenant hermétique  
  1605.29  -- Autres   
1605.30 - Homards 1605.30  - Homards   
1605.40 - Autres crustacés  1605.40  - Autres crustacés   
   - Mollusques:  Le n° 1605.90 a été 
subdivisé pour opérer 
une distinction entre certains crustacés et mollusques du n° 16.05.  
Amendement adopté 
suite à la proposition de la FAO visant à améliorer la surveillance de la sécurité 
alimentaire mondiale. 
  1605.51  -- Huîtres   
  1605.52  -- Coquilles St Jacques ou peignes, 
pétoncles ou vanneaux, autres coquillages  
  1605.53  -- Moules   
  1605.54  -- Seiches, sépioles, calmars et 
encornets  
  1605.55  -- Poulpes ou pieuvres   
  1605.56  -- Clams, coques et arches   
  1605.57  -- Ormeaux   
  1605.58  -- Escargots, autres que de me r  
  1605.59  -- Autres   
   - Autres invertébrés aquatiques:   
  1605.61  -- Bêches-de-me r  
  1605.62  -- Oursins   
  1605.63  -- Méduses   
1605.90 - Autres 1605.69  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou 
conservés [CP] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou 
conservés [CP] JOB/RO/4/Rev.1 
- 60 - 
   
SH2007 Désignation  Règle 
16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou 
conservés [CP] 
 
SH2012 Désignation Règle 
16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés 
aquatiques, préparés ou conservés Comme indiqué pour les  sous- positions 
1605.10 - Crabes [CP, sauf à partir du n°  03.06 d)] 
 - Crevettes:  
1605.21 -- Non présentées dans un contenant hermétique  [CP, sauf à partir du n°  03.06 d)] 
1605.29 -- Autres [CP, sauf à partir du n°  03.06 d)] 
1605.30 - Homards [CP, sauf à partir du n°  03.06 d)] 
1605.40 - Autres crustacés [CP, sauf à partir du n°  03.06 d)] 
 - Mollusques:  
1605.51 -- Huîtres [CP, sauf à partir du n°  03.07 d)] 
1605.52 -- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou 
vanneaux, autres coquillages [CP, sauf à partir du n°  03.07 d)] 
1605.53 -- Moules [CP, sauf à partir du n°  03.07 d)] 
1605.54 -- Seiches, sépioles, calmars et encornets  [CP, sauf à partir du n°  03.07 d)] 
1605.55 -- Poulpes ou pieuvres [CP, sauf à partir du n°  03.07 d)] 
1605.56 -- Clams, coques et arches [CP, sauf à partir du n°  03.07 d)] 
1605.57 -- Ormeaux [CP, sauf à partir du n°  03.07 d)] 
1605.58 -- Escargots, autres que de me r [CP, sauf à partir du n°  03.07 d)] 
1605.59 -- Autres [CP, sauf à partir du n°  03.07 d)] 
 - Autres invertébrés aquatiques:  
1605.61 -- Bêches-de-me r [CP, sauf à partir du n°  03.08 d)] 
1605.62 -- Oursins [CP, sauf à partir du n°  03.08 d)] 
1605.63 -- Méduses [CP, sauf à partir du n°  03.08 d)] 
1605.69 -- Autres [CP, sauf à partir du n°  03.08 d)] 
c) Observations du Secrétariat 
Les crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques fumés étaient classés dans le 
n° 16.05 du SH de 2007. Ils ont été transférés respectivement dans les n° 03.06, 03.07 et 03.08 du SH de 2012. Par conséquent, pour préserver le même résultat qu'avec la règle du 
texte consolidé, il peut s'avérer nécessaire de prévoir une exception à la règle de "CP" par 
produit au niveau des sous-positions. Suite à cette rectification technique, le passage à un produit classé dans l'une des sous-positions du n° 16.05 à partir des produits fumés 
maintenant classés dans les n° ex 03.06, ex 03.07 et ex 03.08 ne confèrerait pas l'origine. 
51. N° 17.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
17.01 Sucres de canne ou de betterave et 
saccharose chimiquement pur, à l'état solide 17.01
 Sucres de canne ou de betterave 
et saccharose chimiquement pur, à l'état solide  
 - Sucres bruts sans addition 
d'aromatisants ou de colorants:  - Sucres bruts sans addition 
d'aromatisants ou de colorants:  
1701.11 -- De canne    
1701.12 -- De betterave 1701.12  -- De betterave   
  1701.13  -- Sucre de canne mentionné dans 
la Note 2 de sous-positions du présent chapitre Création du nouveau 
n° 1701.13 pour spécialiser le sucre de 
canne mentionné dans la 
Note 2 de sous-positions du chapitre 17. 
  1701.14  -- Autres sucres de canne   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
17.01 Sucres de canne ou de betterave  et saccharose chimiquement pur,  à l'état 
solide [CC] 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 61 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état 
solide [CC] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état 
solide [CC] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état 
solide. [CC] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
52. N° 20.03 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
20.03 Champignons et truffes, préparés 
ou conservés autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide acétique 20.03  Champignons et truffes, prépa rés 
ou conservés autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide acétique   
2003.10 - Champignons du genre Agaricus  2003.10  - Champignons du genre Agaricus   
2003.20 - Truffes -  (supprimé)  Suppression du 
n° 2003.20 pour cause de faible volume 
d'échanges.  
2003.90 - Autres 2003.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou 
à l'acide acétique [CP] 
 
SH200225 Désignation  Règle 
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou 
à l'acide acétique [CP] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou 
à l'acide acétique [CP] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou 
à l'acide acétique [CP] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
                                               
25 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 62 - 
  53. N° 20.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
20.08 Fruits et autres parties comestibles 
de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition 
de sucre ou d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs 20.08
 Fruits et autres parties 
comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs  
 
 - Autres, y compris les mélanges à 
l'exception de ceux du n  2008.19:  - Autres, y compris les mélanges à 
l'exception de ceux du 
n° 2008.19:  
2008.91 -- Cœurs de palmiers 2008.91  -- Cœurs  de palmiers   
  2008.93  -- Airelles rouges ( Vaccinium  
macrocarpon, Vaccinium 
oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea ) Création du nouveau 
n° 2008.93 pour 
spécialiser les airelles 
rouges. 
2008.92 -- Mélanges 2008.97  -- Mélanges  Le n° 2008.92 a été 
renuméroté en n° 2008.97. 
2008.99 -- Autres 2008.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle  
20.08 Fruits et autres parties 
comestibles de plantes, autrement préparés ou 
conservés, avec ou sans 
addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés 
ni compris ailleurs Comme indiqué pour les
 sous- positions fractionnées 
 - Fruits à coques, 
arachides et autres 
graines, même mélangés 
entre eux: Comme indiqué pour les  sous- positions fractionnées 
2008.11 -- Arachides   
ex 2008.11 a) --- Beurre d'arachides CP 
ex 2008.11 b) --- Autres  Le pays d'origine est celui dans lequel les arachides sont récoltées. 
2008.19 -- Autres, y compris les 
mélanges Le pays d'origine est celui dans lequel les fruits  à coques et les graines sont 
récoltés. 
2008.20 - Ananas [CP]  
2008.30 - Agrumes  [CP] 
2008.40 - Poires [CP]  
2008.50 - Abricots  [CP] 
2008.60 - Cerises [CP]  
2008.70 - Pêches [CP] 
2008.80 - Fraises [CP]  
 - Autres, y compris les 
mélanges à l'exception 
de ceux du n° 2008.19:  
2008.91 -- Cœurs de palmiers [CP]  
2008.92 -- Mélanges  CC, sauf à partir du chapitre  8 
2008.99 -- Autres [CP]  
 
SH2002 Désignation Règle  
20.08 Fruits et autres parties 
comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou 
d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs Comme indiqué pour les
 sous- positions fractionnées 
 - Fruits à coques, 
arachides et autres 
graines, même 
mélangés entre eux: Comme indiqué pour les  sous- positions fractionnées 
2008.11 -- Arachides   
ex 2008.11 a) --- Beurre d'arachides CP 
ex 2008.11 b) --- Autres  Le pays d'origine est celui dans lequel les arachides sont récoltées. JOB/RO/4/Rev.1 
- 63 - 
  SH2002 Désignation Règle  
2008.19 -- Autres, y compris les 
mélanges Le pays d'origine est celui dans lequel les fruits à coques et les graines sont 
récoltés. 
2008.20 - Ananas [CP]  
2008.30 - Agrumes  [CP] 
2008.40 - Poires [CP]  
2008.50 - Abricots [CP] 
2008.60 - Cerises [CP]  
2008.70 - Pêches, y compris les 
brugnons et nectarines [CP] 
2008.80 - Fraises [CP]  
 - Autres, y compris les 
mélanges à l'exception 
de ceux du n° 2008.19:  
2008.91 -- Cœurs de palmiers [CP]  
2008.92 -- Mélanges  CC, sauf à partir du chapitre  8 
2008.99 -- Autres [CP]  
 
SH2007 Désignation  Règle 
20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes, 
autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs Comme indiqué pour les
 sous- positions fractionnées  
 - Fruits à coques, arachides et autres graines, 
même mélangés entre eux: Comme indiqué pour les  sous- positions fractionnées  
2008.11 -- Arachides   
ex 2008.11 a) --- Beurre d'arachides CP 
ex 2008.11 b) --- Autres  Le pays d'origine est celui dans lequel les arachides 
sont récoltées. 
2008.19 -- Autres, y compris les mélanges  Le pays d'origine est celui dans lequel les fruits à 
coques et les graines sont récoltés. 
2008.20 - Ananas [CP]  
2008.30 - Agrumes  [CP] 
2008.40 - Poires [CP]  
2008.50 - Abricots [CP] 
2008.60 - Cerises [CP]  
2008.70 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines  [CP] 
2008.80 - Fraises [CP]  
 - Autres, y compris les mélanges à l'exception de 
ceux du n° 2008.19:  
2008.91 -- Cœurs de palmiers [CP]  
2008.92 -- Mélanges  CC, sauf à partir du chapitre 8 
2008.99 -- Autres [CP]  
 
SH2012 Désignation  Règle 
20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes, 
autrement préparés ou conservés, avec ou sans 
addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs Comme indiqué pour les
 sous- positions fractionnées  
 - Fruits à coques, arachides et autres graines, 
même mélangés entre eux: Comme indiqué pour les  sous- positions fractionnées  
2008.11 -- Arachides   
ex 2008.11 a) --- Beurre d'arachides CP 
ex 2008.11 b) --- Autres  Le pays d'origine est celui dans lequel les arachides 
sont récoltées. 
2008.19 -- Autres, y compris les mélanges  Le pays d'origine est celui dans lequel les fruits à 
coques et les graines sont récoltés. 
2008.20 - Ananas [CP]  
2008.30 - Agrumes  [CP] 
2008.40 - Poires [CP]  
2008.50 - Abricots [CP] 
2008.60 - Cerises [CP]  
2008.70 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines  [CP] 
2008.80 - Fraises [CP]  
 - Autres, y compris les mélanges à l'exception de 
ceux du n° 2008.19:  
2008.91 -- Cœurs de palmiers [CP]  
2008.93 -- Airelles rouges ( Vaccinium  macrocarpon,  
Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea ) [CP] 
2008.97 -- Mélanges  CC, sauf à partir du chapitre 8 
2008.99 -- Autres [CP] JOB/RO/4/Rev.1 
- 64 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Les airelles rouges étaient classées auparavant dans le n  2008.99 et la règle pour cette 
sous-position était "CP". Par conséquent, la règle peut être transposée de par le seul ajout 
de la règle de "CP" pour la nouvelle position du SH2012 dont relèvent les airelles rouges 
(2008.93), et le n  2008.92 du SH2007 est remplacé par le n  2008.97 dans le SH2012. 
54. N° 20.09 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts 
de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 20.09
 Jus de fruits (y compris les moûts 
de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants   
2009.80 - Jus de tout autre fruit ou légume  - Jus de tout autre fruit ou 
légume:  
  2009.81  -- Jus d'airelle rouge ( Vaccinium  
macrocarpon, 
Vacciniumoxycoccos, Vaccinium 
vitis-idaea ) Création du nouveau 
n° 2009.81 pour spécialiser le jus 
d'airelles rouges. 
  2009.89  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, 
non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition 
de sucre ou d'autres édulcorants Comme indiqué pour les  sous- positions  
 - Jus d'orange: Comme indiqué pour les  sous- positions  
2009.11 -- Congelés  [CC] 
2009.19 -- Autres [CC] 
2009.20 - Jus de pamplemousse ou de pomelo  [CC] 
2009.30 - Jus de tout autre agrume [CC] 
2009.40 - Jus d'ananas [CP]  
2009.50 - Jus de tomate [CP] 
2009.60 - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)  [CP] 
2009.70 - Jus de pomme [CP] 
2009.80 - Jus de tout autre fruit ou légume  [CP] 
2009.90 - Mélanges de jus [CP] 
 
SH200226 Désignation  Règle 
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, 
non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants Comme indiqué pour les
 sous- positions  
 - Jus d'orange: Comme indiqué pour les  sous- positions  
2009.11 -- Congelés  [CC] 
2009.12 -- Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CC] 
2009.19 -- Autres [CC]  
 - Jus de pamplemousse ou de pomelo:   
2009.21 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CC] 
2009.29 -- Autres [CC] 
 - Jus de tout autre agrume:  
2009.31 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CC] 
2009.39 -- Autres [CC]  
 - Jus d'ananas:  
2009.41 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CP] 
2009.49 -- Autres [CP] 
2009.50 - Jus de tomate [CP]  
 - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin):   
2009.61 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 30  [CP] 
2009.69 -- Autres [CP] 
 - Jus de pomme:  
2009.71 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CP] 
2009.79 -- Autres [CP]  
2009.80 - Jus de tout autre fruit ou légume  [CP] 
2009.90 - Mélanges de jus [CP]  
                                               
26 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 65 - 
   
SH2007 Désignation  Règle 
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, 
non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants Comme indiqué pour les
 sous- positions  
 - Jus d'orange: Comme indiqué pour les  sous- positions  
2009.11 -- Congelés  [CC] 
2009.12 -- Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CC] 
2009.19 -- Autres [CC]  
 - Jus de pamplemousse ou de pomelo:   
2009.21 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CC] 
2009.29 -- Autres [CC] 
 - Jus de tout autre agrume:  
2009.31 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CC] 
2009.39 -- Autres [CC]  
 - Jus d'ananas:  
2009.41 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CP] 
2009.49 -- Autres [CP] 
2009.50 - Jus de tomate [CP]  
 - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin):   
2009.61 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 30  [CP] 
2009.69 -- Autres [CP] 
 - Jus de pomme:  
2009.71 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CP] 
2009.79 -- Autres [CP]  
2009.80 - Jus de tout autre fruit ou légume  [CP] 
2009.90 - Mélanges de jus [CP]  
 
SH2012 Désignation  Règle 
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, 
non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants Comme indiqué pour les
 sous- positions  
 - Jus d'orange: Comme indiqué pour les  sous- positions  
2009.11 -- Congelés  [CC] 
2009.12 -- Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CC] 
2009.19 -- Autres [CC]  
 - Jus de pamplemousse ou de pomelo:   
2009.21 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CC] 
2009.29 -- Autres [CC] 
 - Jus de tout autre agrume:  
2009.31 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CC] 
2009.39 -- Autres [CC]  
 - Jus d'ananas:  
2009.41 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CP] 
2009.49 -- Autres [CP] 
2009.50 - Jus de tomate [CP]  
 - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin):   
2009.61 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 30  [CP] 
2009.69 -- Autres [CP] 
 - Jus de pomme:  
2009.71 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20  [CP] 
2009.79 -- Autres [CP]  
 - Jus de tout autre fruit ou légume:   
2009.81 -- Jus d'airelle rouge ( Vaccinium macrocarpon,  
Vacciniumoxycoccos, Vaccinium vitis-idaea ) [CP] 
2009.89 -- Autres [CP] 
2009.90 - Mélanges de jus [CP]  
c) Observations du Secrétariat 
Le jus d'airelle rouge était classé auparavant dans le n  2009.80, avec les jus de tout autre 
fruit ou légume, et la règle pour cette sous-pos ition était "CP". Par conséquent, la règle peut 
être transposée de par le seul ajout de la règle de "CP" pour les nouvelles positions du SH2012 dont relève le jus d'airelle rouge (2009.81), et les jus de tout autre fruit ou légume (n 2009.89). JOB/RO/4/Rev.1 
- 66 - 
  55. N° 24.03 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
24.03 Autres tabacs et succédanés de 
tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; 
extraits et sauces de tabac 24.03
 Autres tabacs et succédanés de 
tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; 
extraits et sauces de tabac  
2403.10 - Tabac à fumer, même contenant 
des succédanés de tabac en toute 
proportion  - Tabac à fumer, même contenant 
des succédanés de tabac en toute 
proportion:  
  2403.11  -- Tabac pour pipe à eau visé à la 
Note 1 de sous-positions du 
présent chapitre Création du nouveau 
n° 2403.11 pour 
spécialiser le tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions 
du chapitre 24. 
  2403.19  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
24.03 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou 
"reconstitués"; extraits et sauces de tabac CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
24.03 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou 
"reconstitués"; extraits et sauces de tabac CP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
24.03 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou 
"reconstitués"; extraits et sauces de tabac CP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
24.03 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou 
"reconstitués"; extraits et sauces de tabac CP 
c) Observation du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
56. N° 25.28 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
25.28 Borates naturels et leurs concentrés 
(même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85% de H
3BO3 
sur produit sec 25.28  Borates naturels et leurs 
concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au 
maximum 85% de H
3BO3 sur 
produit sec Les n° 2528.10 et 
2528.90 ont été supprimés pour cause de faible volume d'échanges. 
2528.10 - Borates de sodium naturels et 
leurs concentrés (même calcinés) - Supprimé   
2528.90 - Autres -  Supprimé   JOB/RO/4/Rev.1 
- 67 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
25.28 Borates naturels et leurs concentrés (même 
calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au 
maximum 85% de H
3BO3 sur produit sec Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 25.28 a) - Calcinés CPF 
ex 25.28 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les minéraux de 
cette position fractionnée sont obtenus à l'état naturel 
ou non transformé. 
 
SH2002 Désignation  Règle 
25.28 Borates naturels et leurs concentrés (même 
calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au 
maximum 85% de H
3BO3 sur produit sec Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 25.28 a) - Calcinés CPF 
ex 25.28 b) - Autres Le pays d'origine est  celui dans lequel les minéraux de 
cette position fractionnée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2007 Désignation  Règle 
25.28 Borates naturels et leurs concentrés (même 
calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au 
maximum 85% de H
3BO3 sur produit sec Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 25.28 a) - Calcinés CPF 
ex 25.28 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les minéraux de 
cette position fractionnée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
 
SH2012 Désignation  Règle 
25.28 Borates naturels et leurs concentrés (même 
calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au 
maximum 85% de H
3BO3 sur produit sec Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 25.28 a) - Calcinés CPF 
ex 25.28 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les minéraux de 
cette position fractionnée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
57. N° 27.10 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux 
bitumineux, autres que les huiles 
brutes; préparations non 
dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles 
constituent l'élément de base; 
déchets d'huiles 27.10
 Huiles de pétrole ou de minéraux 
bitumineux, autres que les huiles 
brutes; préparations non 
dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles 
constituent l'élément de base; 
déchets d'huiles  JOB/RO/4/Rev.1 
- 68 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
 - Huiles de pétrole ou de minéraux 
bitumineux (autres que les huiles 
brutes) et préparations non 
dénommées ni comprises ailleurs, 
contenant en poids 70% ou plus 
d'huiles de pétrole ou de minéraux 
bitumineux et dont ces huiles 
constituent l'élément de base, 
autres que les déchets d'huiles:  - Huiles de pétrole ou de minéraux 
bitumineux (autres que les huiles 
brutes) et préparations non 
dénommées ni comprises ailleurs, 
contenant en poids 70% ou plus 
d'huiles de pétrole ou de minéraux 
bitumineux et dont ces huiles 
constituent l'élément de base, 
autres que celles contenant du 
biodiesel et autres que les déchets 
d'huiles:  
2710.11 -- Huiles légères et préparations -  Supprimé  
  2710.12  -- Huiles légères et préparations   
2710.19 -- Autres 2710.19  -- Autres   
  2710.20  - Huiles de pétrole ou de minéraux 
bitumineux (autres que les huiles 
brutes) et préparations non 
dénommées ni comprises ailleurs, 
contenant en poids 70% ou plus 
d'huiles de pétrole ou de minéraux 
bitumineux et dont ces huiles 
constituent l'élément de base, 
contenant du biodiesel, autres que 
les déchets d'huiles Création du nouveau 
n° 2710.20 pour 
spécialiser le biodiesel 
contenant en poids 70% 
ou plus d'huiles de 
pétrole ou d'huiles 
obtenues à partir de 
minéraux bitumineux 
 - Déchets d'huiles:  - Déchets d'huiles:   
2710.91 -- Contenant des diphényles 
polychlorés (PCB), des terphényles 
polychlorés (PCT) ou des 
diphényles polybromés (PBB) 2710.91  -- Contenant des diphényles 
polychlorés (PCB), des terphényles 
polychlorés (PCT) ou des 
diphényles polybromés (PBB)  
2710.99 -- Autres 2710.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes;  
préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% 
ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles 
constituent l'élément de base; déchets d'huiles  CP 
 
SH200227 Désignation  Règle 
27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes;  
préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% 
ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles 
constituent l'élément de base; déchets d'huiles  CP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes;  
préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% 
ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles  CP
 
 
SH2012 Désignation  Règle 
27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes;  
préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% 
ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles  CP
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
                                               
27 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 69 - 
  58. N° 28.30 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
28.30 Sulfures; polysulfures, de 
constitution chimique définie ou non 28.52
 Composés inorganiques ou 
organiques du mercure, de constitution chimique définie ou 
non, à l'exclusion des amalgames Les composés du 
mercure, de constitution chimique non définie, 
ont été transférés dans 
le nouveau n° 2852.90. 
2830.10 - Sulfures de sodium 2852.10  - De constitution chimique définie   
2830.90 - Autres 2852.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
28.30 Sulfures; polysulfures CSP  
 
SH2002 Désignation  Règle 
28.30 Sulfures; polysulfures CSP  
 
SH200728 Désignation  Règle 
28.30 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non  Comme indiqué pour les  
sous-positions 
2830.10 - Sulfures de sodium CSP 
2830.90 - Autres: Comme indiqué pour les  
sous-positions fractionnées 
ex 2830.90 a) -- Sulfure de zinc CSPF 
ex 2830.90 b) -- Sulfure de cadmium CSPF  
ex 2830.90 c) -- Autres CSPF, sauf à partir du n° ex 28.52  e) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
28.30 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non  Comme indiqué pour les  
sous-positions 
2830.10 - Sulfures de sodium CSP 
2830.90 - Autres: Comme indiqué pour les  
sous-positions fractionnées 
ex 2830.90 a) -- Sulfure de zinc CSPF 
ex 2830.90 b) -- Sulfure de cadmium CSPF  
ex 2830.90 c) -- Autres CSPF, sauf à partir du n° ex 28.52  e) 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle telle que rectifiée dans la version 2007 
du SH. La règle du SH2007 peut être transposée directement. 
59. N° 28.35 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
28.35 Phosphinates (hypophosphites), 
phosphonates (phosphites) et 
phosphates; polyphosphates, de 
constitution chimique définie ou non 28.52
 Composés inorganiques ou 
organiques du mercure, de 
constitution chimique définie ou 
non, à l'exclusion des amalgames Les composés du 
mercure, de constitution 
chimique non définie, 
ont été transférés dans le nouveau n° 2852.90. 
2835.10 - Phosphinates (hypophosphites) et 
phosphonates (phosphites) 2852.10  - De constitution chimique définie   
 - Phosphates: 2852.90  - Autres   
2835.22 -- De mono- ou de disodium    
                                               
28 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 70 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
2835.24 -- De potassium     
2835.25 -- Hydrogénoorthophosphate de 
calcium ("phosphate dicalcique")    
2835.26 -- Autres phosphates de calcium    
2835.29 -- Autres    
 - Polyphosphates:     
2835.31 -- Triphosphate de sodium 
(tripolyphosphate de sodium)    
2835.39 -- Autres    
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), 
phosphates et polyphosphates  CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), 
phosphates et polyphosphates  CSP 
 
SH200729 Désignation  Règle 
28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et 
phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non Comme indiqué
 pour les  
sous-positions 
2835.10 - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)  CSP 
 - Phosphates:  
2835.22 -- De mono-  ou de disodium CSP 
2835.24 -- De potassium CSP  
2835.25 -- Hydrogénoorthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique")  CSP 
2835.26 -- Autres phosphates de calcium  CSP 
2835.29 -- Autres:  Comme  indiqué pour la  
sous-position fractionnée 
ex 2835.29 a) ---  De trisodium CSPF  
ex 2835.29 b) --- Autres  CSPF 
 - Polyphosphates:  
2835.31 -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)  CSP 
2835.39 -- Autres CSF, sauf à partir du n° ex 28.52  h) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et 
phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non Comme indiqué pou
r les 
sous-positions 
2835.10 - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)  CSP 
 - Phosphates:  
2835.22 -- De mono-  ou de disodium CSP 
2835.24 -- De potassium CSP  
2835.25 -- Hydrogénoorthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique")  CSP 
2835.26 -- Autres phosphates de calcium  CSP 
2835.29 -- Autres:  Comme  indiqué pour la  
sous-position fractionnée 
ex 2835.29 a) --- De trisodium CSPF  
ex 2835.29 b) --- Autres  CSPF 
 - Polyphosphates:  
2835.31 -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)  CSP 
2835.39 -- Autres CSF, sauf à partir du n° ex 28.52  h) 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle telle que rectifiée dans la version 2007 du SH. La règle du SH2007 peut être transposée directement. 
                                               
29 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 71 - 
  60. N° 28.42 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
28.42 Autres sels des acides ou 
peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de 
constitution chimique définie ou 
non), autres que les azotures 28.52
 Composés inorganiques ou 
organiques du mercure, de constitution chimique définie ou 
non, à l'exclusion des amalgames Les composés du 
mercure, de constitution chimique non définie, 
ont été transférés dans 
le nouveau n° 2852.90. 
2842.10 - Silicates doubles ou complexes, 
y compris les aluminosilicates de 
constitution chimique définie ou 
non 2852.10  - De constitution chimique définie   
2842.90 - Autres 2852.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, à l'exclusion des azotures  CSP 
 
SH200230 Désignation  Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides 
inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures Comme indiqué pour les
 sous- positions 
2842.10 - Silicates doubles ou complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique définie 
ou non Comme  indiqué pour la  sous- position  fractionnée  
ex 2842.10 a) -- Aluminosilicates de constitution chimique non 
définie 
 CSPF, sauf à partir des n° 3006.70, 3824.90, 
3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69,  
3825.90, des n° ex 3006.80 l), ex 3825.30 a),  
ex 3825.41 b) (autres que les déchets de solvants organiques perhalogénés)  
ex 2842.10 b) -- Autres CSPF 
2842.90 - Autres CSP  
 
SH200731 Désignation  Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides 
inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que 
les azotures Comme indiqué pour les
 sous- positions   
2842.10 - Silicates doubles ou complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique définie 
ou non Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée  
ex 2842.10 a) -- Aluminosilicates de constitution chimique non 
définie CSPF, sauf à partir des n° 3006.70, 3824.90, 
3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69, 
3825.90, des n° ex 3006.92 l), ex 3825.30 a),  ex 3825.41 b) (autres que les déchets de solvants organiques perhalogénés), ou du n° ex 28.52 m) 
ex 2842.10 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du n°  ex 28.52 m) 
2842.90 - Autres Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée  
ex 2842.90 a) -- Fulminates, cyanates et thiocyanates  CSPF, sauf à partir du n°  ex 28.52 k) 
ex 2842.90 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du n°  ex 28.52 n) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides 
inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures Comme indiqué pour les
 sous- positions  
2842.10 - Silicates doubles ou complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique définie 
ou non Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée  
ex 2842.10 a) -- Aluminosilicates de constitution chimique non 
définie CSPF, sauf à pa rtir des n° 3006.70, 3824.90, 
3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69, 
                                               
30 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
31 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 72 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
3825.90, des n°  ex 3006.92 l), ex 3825.30 a),  
ex 3825.41 b) (autres que les déchets de solvants 
organiques perhalogénés), ou du n° ex 28.52 m) 
ex 2842.10 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du n°  ex 28.52 m) 
2842.90 - Autres Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée  
ex 2842.90 a) -- Fulminates, cyanates et thiocyanates  CSPF, sauf à partir du n°  ex 28.52 k) 
ex 2842.90 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du n°  ex 28.52 n) 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle telle que rectifiée dans la version 2007 du SH. La règle du SH2007 peut être transposée directement. 
61. N° 28.48 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
28.48 Phosphures, de constitution 
chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores 28.52
 Composés inorganiques ou 
organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames Les composés du 
mercure, de constitution chimique non définie, ont été transférés dans 
le nouveau n° 2852.90. 
  2852.10  - De constitution chimique définie   
  2852.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
28.48 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des 
ferrophosphores CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
28.48 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des 
ferrophosphores CP 
 
SH200732 Désignation  Règle 
28.48 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des 
ferrophosphores CP, sauf à partir du n° ex 28.52  p) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
28.48 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des  
ferrophosphores CP, sauf à partir du n° ex 28.52  p) 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle telle que rectifiée dans la version 2007 du SH. La règle du SH2007 peut être transposée directement. 
                                               
32 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 73 - 
  62. N° 28.49 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
28.49 Carbures, de constitution chimique 
définie ou non 28.52  Composés inorganiques ou 
organiques du mercure, de constitution chimique définie ou 
non, à l'exclusion des amalgames Les composés du 
mercure, de constitution chimique non définie, 
ont été transférés dans 
le nouveau n° 2852.90. 
2849.10 - De calcium 2852.10  - De constitution chimique définie   
2849.20 - De silicium 2852.90  - Autres   
2849.90 - Autres    
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
28.49 Carbures, de constitution chimique définie ou non  CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
28.49 Carbures, de constitution chimique définie ou non  CSP 
 
SH200733 Désignation  Règle 
28.49 Carbures, de constitution chimique définie ou non   Comme indiqué pour les  
sous-positions 
2849.10 - De calcium  CSP 
2849.20 - De silicium  CSP 
2849.90 - Autres CSP, sauf à partir du n° ex 28.52  q) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
28.49 Carbures, de constitution chimique définie ou non   Comme indiqué pour les  
sous-positions 
2849.10 - De calcium  CSP 
2849.20 - De silicium  CSP 
2849.90 - Autres CSP, sauf à partir du n° ex 28.52  q) 
c) Observations du Secrétariat 
 Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle telle que rectifiée dans la version 2007 
du SH. La règle du SH2007 peut être transposée directement. 
63. N° 28.50 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, 
siliciures et borures, de constitution 
chimique définie ou non, autres que 
les composés qui constituent également des carbures du n 28.49 28.52
 Composés ino rganiques ou 
organiques du mercure, de 
constitution chimique définie ou 
non, à l'exclusion des amalgames Les composés du 
mercure, de constitution 
chimique non définie, 
ont été transférés dans le nouveau n° 2852.90. 
  2852.10  - De constitution chimique définie   
  2852.90  - Autres   
                                               
33 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 74 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique 
définie ou non, autres que les comp osés qui constituent également des 
carbures du n  28.49 CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique 
définie ou non, autres que les comp osés qui constituent également des 
carbures du n  28.49 CP 
 
SH200734 Désignation  Règle 
28.50 Hydrures, nit rures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique 
définie ou non, autres que les comp osés qui constituent également des 
carbures du n  28.49 CP, sauf à partir du n° ex 28.52  r) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique 
définie ou non, autres que les comp osés qui constituent également des 
carbures du n  28.49 CP, sauf à partir du n° ex 28.52  r) 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle telle que rectifiée dans la version 2007 du SH. La règle du SH2007 peut être transposée directement. 
64. N° 28.52 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la modification  
28.52 Composés inorganiques ou 
organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames 28.52
 Composés 
inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique 
définie ou non, à 
l'exclusion des amalgames La portée du n° 28.52 a été élargie 
par l'ajout de l'expression "de constitution chimique définie ou non".  Suite à la création du n° 28.52, cette 
sous-position a été subdivisée en un 
nouveau n° 2852.10 couvrant les composés inorganiques ou organiques du mercure, à l'exclusion des amalgames (facilitant le contrôle de 
ces produits selon la Convention de 
Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certains produits 
chimiques et pesticides dangereux qui 
font l'objet d'un commerce international) et un nouveau n° 2852.90 pour les autres composés 
inorganiques ou organiques du 
mercure, à l'exclusion des amalgames.  Au sens du n° 2852.10, l'expression "de constitution chimique définie" a 
été définie dans la nouvelle Note 1 de 
sous-positions du chapitre 28.  L'élargissement de la portée du n° 28.52 entraîne le transfert des 
composés du mercure, de constitution 
chimique non définie dans le nouveau n° 2852.90. 
                                               
34 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 75 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la modification  
  2852.10  - De constitution 
chimique définie  
  2852.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH200735 Désignation  Règle 
28.52 Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, 
à l'exclusion des amalgames Comme indiqué pour les positions  fractionnées  
ex 28.52 a) - D'oxydes et hydroxydes de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2825.90 
ex 28.52 b) - De chlorure de mercure CPF, sauf à partir du n° ex 2827.39 e) 
ex 28.52 c) - D'oxychlorures et hydroxychlorures de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2827.49 
ex 28.52 d) - D'iodures de mercure et oxyiodures de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2827.60 
ex 28.52 e) - De sulfures de mercure; polysulfures  de mercure  CPF, sauf à partir du n° ex 2830.90 c) 
ex 28.52 f) - De sulfates de mercure CPF, sauf à partir du n° ex 2833.29 c) 
ex 28.52 g) - De nitrates de mercure CPF, sauf à partir du n° ex 2834.29 b) 
ex 28.52 h) - De polyphosphates de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2835.39  
ex 28.52 i) - De cyanures et oxycyanures de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2837.19  
ex 28.52 j) - De cyanures complexes de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2837.20  
ex 28.52 k) - De fulminates, cyanates et thiocyanates de mercure  CPF, sauf à partir du n° ex 2842.90 a)  
ex 28.52 l) - De chromates, di chromates et peroxochromates de 
mercure CPF, sauf à partir du n° ex 2841.50 c) 
ex 28.52 m) - De silicates doubles ou complexes de mercure, y 
compris les aluminosilicates CPF, sauf à partir des n° ex 2842.10 a) ou  
ex 2842.10 b) 
ex 28.52 n) - Des autres sels des acides ou peroxoacides 
inorganiques de mercure CPF, sauf à partir du n° 2842.90 
ex 28.52 o) - De composés inorganiques ou organiques de métaux 
précieux contenant du mercure CPF, sauf à partir du n° 2843.90 
ex 28.52 p) - De phosphures de mercure CPF, sauf à partir du n° 28.48 
ex 28.52 q) - De carbures de mercure CPF, sauf à partir du  n° 2849.90 
ex 28.52 r) - D'hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures 
de mercure CPF, sauf à partir du n° 28.50  
ex 28.52 s) - D'autres composés inorganiques du mercure  CPF, sauf à partir du n° 28.53 
ex 28.52 t) - D'acide lactique de mercure, ses sels et ses esters  CPF, sauf à partir du n° 2918.11 
ex 28.52 u) - D'autres composés organo-inorganiques du mercure  CPF, sauf à partir du n° 29.31 
ex 28.52 v) - De composés hétérocycliques du mercure à 
hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement CPF, sauf à partir du n° 2932.99 
ex 28.52 w) De composés hétérocycliques du mercure à 
hétéroatome(s) d'azote exclusivement  CPF, sauf à partir du n° 2934.99 
ex 28.52 x) - D'extraits tannants d'origine végétale contenant du 
mercure; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés  CPF, sauf à partir du n° 3201.90 
ex 28.52 y) - De produits inorganiques à base de mercure des 
types utilisés comme luminophores CPF, sauf à partir du n° 3206.50 
ex 28.52 z) D'albumines du mercur e (y compris les concentrats de 
plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de 
protéines de lactosérum),  albuminates et autres 
dérivés des albumines CPF, sauf à partir du n° 3502.90 
ex 28.52 zi) De peptones du mercure et leurs dérivés; autres 
matières protéiques et le urs dérivés, non dénommés 
ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au 
chrome CPF, sauf à partir du n° 3504.00 
ex 28.52 zii) De préparations chimiques à base de mercure pour 
usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non 
mélangés, soit dosés en vue d'usages 
photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi CPF, sauf à partir du n° 3707.90 
ex 28.52 ziii) De réactifs de diagnostic ou de laboratoire au 
mercure sur tout support et réactifs de diagnostic ou 
de laboratoire préparés, même présentés sur un 
support, autres que ceux des n° 30.02 ou 30.06; 
matériaux de référence certifiés CPF, sauf à partir du n° 3822.00 
 
SH2012 Désignation  Règle 
28.52 Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, 
à l'exclusion des amalgames Comme indiqué pour les positions  fractionnées   
ex 28.52 a) - D'oxydes et hydroxydes de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2825.90  
ex 28.52 b) - De chlorure de mercure  CPF, sauf à partir du n° ex 2827.39 e) 
ex 28.52 c) - D'oxychlorures et hydroxychlorures de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2827.49 
ex 28.52 d) - D'iodures de mercure et oxyiodures de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2827.60 
ex 28.52 e) - De sulfures de mercure; polysulfures  de mercure  CPF, sauf à partir du n° ex 2830.90 c) 
                                               
35 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 76 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
ex 28.52 f) - De sulfates de mercure CPF, sauf à partir du n° ex 2833.29 c) 
ex 28.52 g) - De nitrates de mercure CPF, sauf à partir du n° ex 2834.29 b) 
ex 28.52 h) - De polyphosphates de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2835.39  
ex 28.52 i) - De cyanures et oxycyanures de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2837.19 
ex 28.52 j) - De cyanures complexes de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2837.20 
ex 28.52 k) - De fulminates, cyanates et  thiocyanates de mercure  CPF, sauf à partir du n° ex 2842.90 a) 
ex 28.52 l) - De chromates, di chromates et peroxochromates de 
mercure  CPF, sauf à partir du n° ex 2841.50 c) 
ex 28.52 m) - De silicates doubles ou complexes de mercure, y 
compris les aluminosilicates  CPF, sauf à partir des n° ex 2842.10 a) ou  
ex 2842.10 b) 
ex 28.52 n) - Des autres sels des acides ou peroxoacides 
inorganiques de mercure  CPF, sauf à partir du n° 2842.90 
ex 28.52 o) - De composés inorganiques ou organiques de métaux 
précieux contenant du mercure  CPF, sauf à partir du n° 2843.90 
ex 28.52 p) - De phosphures de mercure  CPF, sauf à partir du n° 28.48 
ex 28.52 q) - De carbures de mercure CPF, sauf à partir du n° 2849.90 
ex 28.52 r) - D'hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures 
de mercure CPF, sauf à partir du n° 28.50 
ex 28.52 s) - D'autres composés inorganiques du mercure  CPF, sauf à partir du n° 28.53 
ex 28.52 t) - D'acide lactique de mercure, ses sels et ses esters  CPF, sauf à partir du n° 2918.11 
ex 28.52 u) - D'autres composés organo-inorganiques du mercure  CPF, sauf à partir du n° 29.31 
ex 28.52 v) - De composés hétérocycliques du mercure à 
hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement CPF, sauf à partir du n° 2932.99 
ex 28.52 w) De composés hétérocycliques du mercure à 
hétéroatome(s) d'azote exclusivement  CPF, sauf à partir du n° 2934.99 
ex 28.52 x) - D'extraits tannants d'origine végétale contenant du 
mercure; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés  CPF, sauf à partir du n° 3201.90 
ex 28.52 y) - De produits inorganiques à base de mercure des 
types utilisés comme luminophores  CPF, sauf à partir du n° 3206.50 
ex 28.52 z) D'albumines du mercur e (y compris les concentrats de 
plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum),  albuminates et autres 
dérivés des albumines CPF, sauf à partir du n° 3502.90 
ex 28.52 zi) De peptones du mercure et leurs dérivés; autres 
matières protéiques et le urs dérivés, non dénommés 
ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au 
chrome  CPF, sauf à partir du n° 3504.00 
ex 28.52 zii) De préparations chimiques à base de mercure pour 
usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au 
détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi CPF, sauf à partir du n° 3707.90 
ex 28.52 ziii) De réactifs de diagnostic ou de laboratoire au 
mercure sur tout support et réactifs de diagnostic ou 
de laboratoire préparés, même présentés sur un 
support, autres que ceux des n° 30.02 ou 30.06; 
matériaux de référence certifiés  CPF, sauf à partir du n° 3822.00 
ex 28.52 ziv) D'autres colles de caséine  CPF, sauf à partir du n° ex 3501.90 b) 
ex 28.52 zv) D'autres milieux de culture préparés pour le 
développement ou l'entretien des micro-organismes 
(y compris les virus et les organismes similaires) ou 
des cellules végétales, humaines ou animales  CPF, sauf à partir du n° ex 3824.90 b) 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle telle que rectifiée dans la version 2007 du SH. La règle du SH2007 peut être transposée directement. 
65. N° 29.03 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
29.03 Dérivés halogénés des 
hydrocarbures  29.03  Dérivés halogénés des 
hydrocarbures  
 - Dérivés chlorés saturés des 
hydrocarbures acycliques:  - Dérivés chlorés saturés des 
hydrocarbures acycliques:  
2903.11 -- Chlorométhane (chlorure de 
méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) 2903.11
 -- Chlorométhane (chlorure de 
méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)  JOB/RO/4/Rev.1 
- 77 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
2903.12 -- Dichlorométhane (chlorure de 
méthylène) 2903.12  -- Dichlorométhane (chlorure de 
méthylène)  
2903.13 -- Chloroforme (trichlorométhane) 2903.13  -- Chloroforme (trichlorométhane)   
2903.14 -- Tétrachlorure de carbone  2903.14  -- Tétrachlorure de carbone   
2903.15 -- Dichlorure d'éthylène (ISO) 
(1,2-dichloroéthane) 2903.15  -- Dichlorure d'éthylène (ISO) 
(1,2-dichloroéthane)  
2903.19 -- Autres 2903.19  -- Autres   
 - Dérivés chlorés non satu rés des 
hydrocarbures acycliques:  - Dérivés chlorés non saturés des 
hydrocarbures acycliques:  
2903.21 -- Chlorure de vinyle 
(chloroéthylène) 2903.21  -- Chlorure de vinyle 
(chloroéthylène)  
2903.22 -- Trichloroéthylène 2903.22  -- Trichloroéthylène   
2903.23 -- Tétrachloroéthylène 
(perchloroéthylène) 2903.23  -- Tétrachloroéthylène 
(perchloroéthylène)  
2903.29 -- Autres 2903.29  -- Autres   
 - Dérivés fluorés, dérivés bromés et 
dérivés iodés d'hydrocarbures 
acycliques:  - Dérivés fluorés, dérivés bromés et 
dérivés iodés d'hydrocarbures 
acycliques:  
2903.31 -- Dibromure d'éthylène (ISO) 
(1,2-dibromoéthane) 2903.31  -- Dibromure d'éthylène (ISO) 
(1,2-dibromoéthane)  
2903.39 -- Autres 2903.39  -- Autres   
 - Dérivés halogénés des 
hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes 
différents:    
2903.41 -- Trichlorofluorométhane - Supprimé   
2903.42 -- Dichlorodifluorométhane -  Supprimé   
2903.43 -- Trichlorotrifluoroéthanes - Supprimé   
2903.44 -- Dichlorotétrafluoroéthanes et 
chloropentafluoroéthane  - Supprimé   
2903.45 -- Autres dérivés perhalogénés 
uniquement avec du fluor et du 
chlore - Supprimé   
2903.46 -- Bromochlorodifluorométhane, 
bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes -
 Supprimé   
2903.47 -- Autres dérivés perhalogénés - Supprimé   
2903.49 -- Autres -  Supprimé   
 - Dérivés halogénés des 
hydrocarbures cyclaniques, 
cycléniques ou cycloterpéniques:    
2903.51 -- 1,2,3,4,5,6-
Hexachlorocyclohexane (HCH 
(ISO)), y compris lindane (ISO, 
DCI) - Supprimé   
2903.52 -- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) 
et heptachlore (ISO) - Supprimé   
2903.59 -- Autres -  Supprimé   
 - Dérivés halogénés des 
hydrocarbures aromatiques:    
2903.61 -- Chlorobenzène, o-
dichlorobenzène et p-
dichlorobenzène - Supprimé   
2903.62 -- Hexachlorobenzène (ISO) et 
DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 
1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-
chlorophényl)éthane) - Supprimé   
2903.69 -- Autres -  Supprimé   
   - Dérivés halogénés des 
hydrocarbures acycliques 
contenant au moins deux 
halogènes différents: Les nouveaux 
n° 2903.71 à 2903.75 
ont été créés pour 
couvrir certaines 
substances qui 
appauvrissent la couche 
d'ozone. 
 
Ces amendements 
découlent du Protocole 
de Montréal relatif à des 
substances qui 
appauvrissent la couche 
d'ozone (SAO).   2903.71  -- Chlorodifluorométhane  
  2903.72  -- Dichlorotrifluoroéthanes  
  2903.73  -- Dichlorofluoroéthanes  
  2903.74  -- Chlorodifluoroéthanes  
  2903.75  -- Dichloropentafluoropropanes  JOB/RO/4/Rev.1 
- 78 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
  2903.76  -- Bromochlorodifluorométhane, 
bromotrifluorométhane et 
dibromotétrafluoroéthanes Le n° 2903.46 a été 
renuméroté 2903.76. 
 
Ces amendements 
découlent du Protocole 
de Montréal relatif à des 
substances qui 
appauvrissent la couche 
d'ozone (SAO). 
  2903.77  -- Autres, perhalogénés 
uniquement avec du fluor et du chlore Les n° 2903.41 à 
2903.45 ont été combinés pour former le nouveau n° 2903.77 qui 
couvre certains dérivés 
halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au 
moins deux halogènes 
différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore.  
Ces amendements 
découlent du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche 
d'ozone (SAO). 
  2903.78  -- Autres dérivés perhalogénés  Le n° 2903.47 a été 
renuméroté 2903.78. 
 
Ces amendements 
découlent du Protocole 
de Montréal relatif à des 
substances qui 
appauvrissent la couche 
d'ozone (SAO). 
  2903.79  -- Autres  Création du nouveau 
n° 2903.79 pour les autres dérivés halogénés des hydrocarbures 
acycliques contenant au 
moins deux halogènes différents.  Ces amendements 
découlent du Protocole 
de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (SAO).  
   - Dérivés halogénés des 
hydrocarbures cyclaniques, 
cycléniques ou cycloterpéniques:  
  2903.81  -- 1,2,3,4,5,6-
Hexachlorocyclohexane (HCH 
(ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) Les n° 2903.51 à 
2903.69 ont été 
renumérotés 2903.81 à 2903.99.  Ces amendements 
découlent du Protocole 
de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (SAO).   2903.82  -- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) 
et heptachlore (ISO) 
  2903.89  -- Autres  
   - Dérivés halogénés des 
hydrocarbures aromatiques: 
  2903.91  -- Chlorobenzène, o-
dichlorobenzène et p-
dichlorobenzène 
  2903.92  -- Hexachlorobenzène (ISO) et 
DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 
1,1,1-trichloro-2,2-bis( p-
chlorophényl)éthane) 
  2903.99  -- Autres  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures  CSP JOB/RO/4/Rev.1 
- 79 - 
   
SH200236 Désignation  Règle 
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures  CSP 
2903.19 -- Autres CSP, ou passage à partir du 1,2-dichloroéthane 
(chlorure d'éthylène) et des dichlorobutanes de 
cette sous-position ou au 1,2-dichloroéthane 
(chlorure d'éthylène) et aux dichlorobutanes de 
cette sous-position. 
 
SH200737 Désignation  Règle 
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures  Comme indiqué pour les  sous- positions   
 - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques:   
2903.11 -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane 
(chlorure d'éthyle) CSP 
2903.12 -- Dichlorométhane (chl orure de méthylène)  CSP 
2903.13 -- Chloroforme (trichlorométhane)  CSP 
2903.14 -- Tétrachlorure de carbone CSP 
2903.15 -- Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichlo roéthane)  CSP 
2903.19 -- Autres CSP, ou passage à partir du 1,2-dichloroéthane 
(chlorure d'éthylène) et des dichlorobutanes de 
cette sous-position ou au 1,2-dichloroéthane 
(chlorure d'éthylène) et aux dichlorobutanes de 
cette sous-position. 
 - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques:   
2903.21 -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène)  CSP 
2903.22 -- Trichloroéthylène  CSP  
2903.23 -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)  CSP 
2903.29 -- Autres CSP  
 - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés 
d'hydrocarbures acycliques:  
2903.31 -- Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)  CSP, sauf à partir du n° 2903.39  
2903.39 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2903.31 
 - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant 
au moins deux halogènes différents:  
2903.41 -- Trichlorofluorométhane CSP 
2903.42 -- Dichlorodifluorométhane CSP  
2903.43 -- Trichlorotrifluoroéthanes  CSP 
2903.44 -- Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane  CSP 
2903.45 -- Autres dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et 
du chlore CSP 
2903.46 -- Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et 
dibromotétrafluoroéthanes CSP 
2903.47 -- Autres dérivés perhalogénés CSP 
2903.49 -- Autres CSP  
 - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, 
cycléniques ou cycloterpéniques:  
2903.51 -- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y 
compris lindane (ISO, DCI) CSP 
2903.52 -- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)  CSP, sauf à partir du n° 2903.59 
2903.59 -- Autres CSP, sauf  à partir du n° 2903.52 
 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques:   
2903.61 -- Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène  CSP 
2903.62 -- Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane 
(DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) CSP 
2903.69 -- Autres CSP  
 
SH2012 Désignation  Règle 
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures   Comme indiqué pour les  sous- positions  
 - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques:   
2903.11 -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane 
(chlorure d'éthyle)  CSP 
2903.12 -- Dichlorométhane (chl orure de méthylène)  CSP 
2903.13 -- Chloroforme (trichlorométhane)  CSP 
2903.14 -- Tétrachlorure de carbone CSP 
2903.15 -- Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)  CSP 
2903.19 -- Autres CSP, ou passage à partir du 1,2-dichloroéthane 
(chlorure d'éthylène) et des dichlorobutanes de 
cette sous-position ou au 1,2-dichloroéthane 
(chlorure d'éthylène) et aux dichlorobutanes de 
cette sous-position. 
                                               
36 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
37 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 80 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
 - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques:   
2903.21 -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène)  CSP 
2903.22 -- Trichloroéthylène CSP  
2903.23 -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)  CSP 
2903.29 -- Autres CSP  
 - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés  
d'hydrocarbures acycliques:  
2903.31 -- Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)  CSP, sauf à partir du n° 2903.39 
2903.39 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2903.31 
 - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques 
contenant au moins deux halogènes différents:  
2903.71 -- Chlorodifluorométhane CSP, sauf à partir des n° 2903.72, 2903.73, 
2903.74, 2903.75 et 2903.79 
2903.72 -- Dichlorotrifluoroéthanes CSP, sauf à partir des n° 2903.71, 2903.73, 
2903.74, 2903.75 et 2903.79 
2903.73 -- Dichlorofluoroéthanes CSP, sauf à partir des n° 2903.71, 2903.72, 
2903.74, 2903.75 et 2903.79 
2903.74 -- Chlorodifluoroéthanes CSP, sauf à partir des n° 2903.71, 2903.72, 
2903.73, 2903.75 et 2903.79 
2903.75 -- Dichloropentafluoropropanes CSP, sauf à partir des n° 2903.71, 2903.72,  
2903.73, 2903.74 et 2903.79 
2903.76 -- Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et 
dibromotétrafluoroéthanes CSP 
2903.77 -- Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du 
chlore CSP 
2903.78 -- Autres dérivés perhalogénés CSP  
2903.79 -- Autres CSP, sauf à partir des n° 2903.71, 2903.72, 
2903.73, 2903.74 et 2903.75 
 - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, 
cycléniques ou cycloterpéniques:  
2903.81 -- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y 
compris lindane (ISO, DCI) CSP 
2903.82 -- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)  CSP, sauf à partir du n° 2903.89 
2903.89 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2903.82 
 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques:   
2903.91 -- Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène  CSP 
2903.92 -- Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane 
(DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p-chlorophényl)éthane) CSP 
2903.99 -- Autres CSP 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Les produits classés dans les n° 2903.71 à 2903.75, et les 
n° 2903.81 et 2903.82 du SH2012 étaient auparavant classés dans les n° 2903.49 et 
2903.52, de sorte qu'une transposition mécanique nécessite la création d'une exception à la règle. 
Dans le cas des n° 2903.46 et 2903.47, et des n° 2903.51 à 2903.69 du SH2007, la règle 
peut simplement être transposée en les renumérotant pour obtenir les numéros des 
sous-positions correspondantes du SH2012. 
66. N° 29.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools 29.08
 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools Création du nouveau 
n° 2908.92 pour 4,6-dinitro- o-crésol (DNOC 
(ISO)) et ses sels. 
 Cet amendement découle de la 
Convention de 
Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de 
cause (PIC) applicable à 
certains produits chimiques et pesticides JOB/RO/4/Rev.1 
- 81 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
dangereux qui font 
l'objet d'un commerce international. 
 - Dérivés seulement halogénés et 
leurs sels:  - Dérivés seulement halogénés et 
leurs sels:  
2908.11 -- Pentachlorophénol (ISO) 2908.11  -- Pentachlorophénol (ISO)   
2908.19 -- Autres 2908.19  -- Autres   
 - Autres:  - Autres:   
2908.91 -- Dinosèbe (ISO) et ses sels 2908.91  -- Dinosèbe (ISO) et ses sels   
  2908.92  -- 4,6-Dinitro- o-crésol (DNOC 
(ISO)) et ses sels  
2908.99 -- Autres 2908.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle  
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools  CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle  
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools  CSP 
 
SH200738 Désignation  Règle 
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 
des phénols ou des phénols-alcools Comme indiqué pour la  sous- position 
 - Dérivés seulement halogénés et leurs sels:   
2908.11 -- Pentachlorophénol (ISO) CSP, sauf à partir du n°  2908.19 
2908.19 -- Autres CSP, sauf à partir du n°  2908.11 
 - Autres:  
2908.91 -- Dinosèbe (ISO) et ses sels CSP, sauf à partir du n°  ex 2908.99 b) 
2908.99 -- Autres Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée 
ex 2908.99 a) --- Dérivés seulement sulfonés, leurs sels  et 
leurs esters CSPF 
ex 2908.99 b) --- Autres  CSPF, sauf à partir du n°  2908.91 
 
SH2012 Désignation  Règle 
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 
des phénols ou des phénols-alcools Comme indiqué pour la  sous- position 
 - Dérivés seulement halogénés et leurs sels:   
2908.11 -- Pentachlorophénol (ISO) CSP, sauf à partir du n°  2908.19 
2908.19 -- Autres CSP, sauf à partir du n°  2908.11 
 - Autres:  
2908.91 -- Dinosèbe (ISO) et ses sels CSP, sauf à partir du n°  2908.92 et du n° ex 2908.99  b) 
2908.92 -- 4,6-Dinitro- o-crésol (DNOC (ISO)) et ses 
sels CSP, sauf à partir du n°  2908.91 et du n° ex 2908.99  b) 
2908.99 -- Autres Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée 
ex 2908.99 a) --- Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et 
leurs esters CSPF 
ex 2908.99 b) --- Autres  CSPF, sauf à partir des n°  2908.91 et 2908.92 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Les produits classés dans le n° 2908.92 du SH2012 étaient 
auparavant classés dans le n° ex 2908.99 b), de sorte que la règle peut être transposée en 
créant une exception à la règle de "CSP". 
                                               
38 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 82 - 
  67. N° 29.12 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
29.12 Aldéhydes, même contenant 
d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; 
paraformaldéhyde 29.12
 Aldéhydes, même contenant 
d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des 
aldéhydes; paraformaldéhyde  
 - Aldéhydes acycliques ne 
contenant pas d'autres fonctions 
oxygénées:  - Aldéhydes acycliques ne 
contenant pas d'autres fonctions 
oxygénées:  
2912.11 -- Méthanal (formaldéhyde) 2912.11  -- Méthanal (formaldéhyde)   
2912.12 -- Ethanal (acétaldéhyde) 2912.12  -- Ethanal (acétaldéhyde)   
2912.19 -- Autres 2912.19  -- Autres   
 - Aldéhydes cycliques ne contenant 
pas d'autres fonctions oxygénées:  - Aldéhydes cycliques ne 
contenant pas d'autres fonctions 
oxygénées:  
2912.21 -- Benzaldéhyde (aldéhyde 
benzoïque) 2912.21  -- Benzaldéhyde (aldéhyde 
benzoïque)  
2912.29 -- Autres 2912.29  -- Autres   
2912.30 - Aldéhydes-alcools -  Supprimé  Le n° 2912.30 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume d'échanges. 
 - Aldéhydes-éthers, aldéhydes-
phénols et aldéhydes contenant 
d'autres fonctions oxygénées:  - Aldéhydes-alcools, aldéhydes-
éthers, aldéhydes-phénols et 
aldéhydes contenant d'autres 
fonctions oxygénées:  
2912.41 -- Vanilline (aldéhyde 
méthylprotocatéchique) 2912.41  -- Vanilline (aldéhyde 
méthylprotocatéchique)  
2912.42 -- Ethylvanilline (aldéhyde 
éthylprotocatéchique) 2912.42  -- Ethylvanilline (aldéhyde 
éthylprotocatéchique)  
2912.49 -- Autres 2912.49  -- Autres   
2912.50 - Polymères cycliques des 
aldéhydes 2912.50  - Polymères cycliques des 
aldéhydes  
2912.60 - Paraformaldéhyde 2912.60  - Paraformaldéhyde   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.12 Aldéhydes, même contenant d'au tres fonctions oxygénées; polymères 
cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
29.12 Aldéhydes, même contenant d'au tres fonctions oxygénées; polymères 
cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde CSP 
 
SH200739 Désignation  Règle 
29.12 Aldéhydes, même contenant d'au tres fonctions oxygénées; polymères 
cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde Comme indiqué pour la  
sous-position 
 - Aldéhydes  acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées:   
2912.11 -- Méthanal  (formaldéhyde)  CSP 
2912.12 -- Éthanal  (acétaldéhyde)  CSP 
2912.19 -- Autres Comme indiqué pour la  
sous-position fractionnée 
ex 2912.19 a) --- Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)  CSPF 
ex 2912.19 b) --- Autres  CSPF 
 - Aldéhydes  cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées:   
2912.21 -- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)  CSP 
2912.29 -- Autres CSP 
2912.30 - Aldéhydes-alcools CSP 
 - Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres 
fonctions oxygénées:  
2912.41 -- Vanilline  (aldéhyde méthylprotocatéchique)  CSP 
2912.42 -- Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)   CSP 
2912.49 -- Autres CSP 
2912.50 - Polymères  cycliques des aldéhydes  CSP 
2912.60 - Paraformaldéhyde  CSP 
                                               
39 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 83 - 
   
SH2012 Désignation  Règle 
29.12 Aldéhydes, même contenant d'au tres fonctions oxygénées; polymères 
cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde Comme indiqué pour la  
sous-position 
 - Aldéhydes  acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées:   
2912.11 -- Méthanal  (formaldéhyde)  CSP 
2912.12 -- Éthanal  (acétaldéhyde)  CSP 
2912.19 -- Autres Comme indiqué pour la  
sous-position fractionnée 
ex 2912.19 a) --- Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)  CSPF 
ex 2912.19 b) --- Autres  CSPF 
 - Aldéhydes  cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées:   
2912.21 -- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)  CSP 
2912.29 -- Autres CSP 
 - Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres 
fonctions oxygénées:  
2912.41 -- Vanilline  (aldéhyde méthylprotocatéchique)  CSP 
2912.42 -- Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)  CSP 
2912.49 -- Autres Comme indiqué pour la  
sous-position fractionnée 
2912.49 a) --- Aldéhydes-alcools CSPF 
2912.49 b) --- Autres  CSPF 
2912.50 - Polymères  cycliques des aldéhydes  CSP 
2912.60 - Paraformaldéhyde CSP 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° 2912.49 du 
SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 2912.30 du SH2007, la règle peut être 
transposée en fractionnant le n° 2912.49. 
68. N° 29.14 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
29.14 Cétones et quinones, même 
contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.14
 Cétones et quinones, même 
contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés  
 - Cétones acyclique s ne contenant 
pas d'autres fonctions oxygénées:  - Cétones acyclique s ne contenant 
pas d'autres fonctions oxygénées:  
2914.11 -- Acétone 2914.11  -- Acétone   
2914.12 -- Butanone (méthyléthylcétone) 2914.12  -- Butanone (méthyléthylcétone)   
2914.13 -- 4-Méthylpentane-2-one 
(méthylisobutylcétone) 2914.13  -- 4-Méthylpentane-2-one 
(méthylisobutylcétone)  
2914.19 -- Autres 2914.19  -- Autres   
 - Cétones cyclaniques, cycléniques 
ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées:  - Cétones cyclaniques, cycléniques 
ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées:  
2914.21 -- Camphre - (supprimé)  Le n° 2914.21 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume 
d'échanges. 
2914.22 -- Cyclohexanone et 
méthylcyclohexanones 2914.22  -- Cyclohexanone et 
méthylcyclohexanones  
2914.23 -- Ionones et méthylionones 2914.23  -- Ionones et méthylionones   
2914.29 -- Autres 2914.29  -- Autres   
 - Cétones aromatiques ne 
contenant pas d'autres fonctions 
oxygénées:  - Cétones aromatiques ne 
contenant pas d'autres fonctions 
oxygénées:  
2914.31 -- Phénylacétone (phénylpropane-
2-one) 2914.31  -- Phénylacétone (phénylpropane-
2-one)  
2914.39 -- Autres 2914.39  -- Autres   
2914.40 - Cétones-alcools et cétones-
aldéhydes 2914.40  - Cétones-alcools et cétones-
aldéhydes  
2914.50 - Cétones-phénols et cétones 
contenant d'autres fonctions 
oxygénées 2914.50  - Cétones-phénols et cétones 
contenant d'autres fonctions 
oxygénées  
 - Quinones:  - Quinones:   JOB/RO/4/Rev.1 
- 84 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
2914.61 -- Anthraquinone  2914.61  -- Anthraquinone   
2914.69 -- Autres 2914.69  -- Autres   
2914.70 - Dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés 2914.70  - Dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.14 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogéné s, sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP 
 
SH200240 Désignation  Règle 
29.14 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogéné s, sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP, sauf à partir du n° ex 2937.29  a) 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.14 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogéné s, sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP, sauf à partir du n° ex 2937.29  a) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
29.14 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogéné s, sulfonés, nitrés ou nitrosés Comme indiqué pour la  sous- position  
 - Cétones acycliques ne conten ant pas d'autres fonctions 
oxygénées:  
2914.11 -- Acétone  CSP 
2914.12 -- Butanone (méthyléthylcétone)  CSP 
2914.13 -- 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)  CSP 
2914.19 -- Autres CSP 
 - Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne 
contenant pas d'autres fonctions oxygénées:  
2914.22 -- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones  CSP 
2914.23 -- Ionones et méthylionones CSP  
2914.29 -- Autres Comme indiqué pour la  sous- position  
fractionnée 
2914.29 a) --- Camphre CSPF  
2914.29 b) --- Autres  CSPF 
 - Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions 
oxygénées:  
2914.31 -- Phénylacétone (phénylpropane-2-one)  CSP 
2914.39 -- Autres CSP  
2914.40 - Cétones-alcools et cétones-aldéhydes  CSP 
2914.50 - Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions 
oxygénées CSP, sauf à partir du n° ex 2937.29  a) 
 - Quinones:   
2914.61 -- Anthraquinone CSP  
2914.69 -- Autres CSP 
2914.70 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés  CSP 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° 2914.29 du 
SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 2912.21 du SH2007, la règle peut être transposée en fractionnant le n° 2914.29. 
                                               
40 Règle pour le n° 29.14, conformément à la rect ification technique figura nt dans le document 
JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 85 - 
  69. N° 29.16 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
29.16 Acides monocarboxyliques 
acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs 
anhydrides, halogénures, 
peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.16
 Acides monocarboxyliques 
acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs 
anhydrides, halogénures, 
peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés  
 - Acides monocarboxyliques 
acycliques non saturés, leurs 
anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides et leurs 
dérivés:  - Acides monocarboxyliques 
acycliques non saturés, leurs 
anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides et leurs 
dérivés:  
2916.11 -- Acide acrylique et ses sels 2916.11  -- Acide acrylique et ses sels   
2916.12 -- Esters de l'acide acrylique 2916.12  -- Esters de l'acide acrylique   
2916.13 -- Acide méthacrylique et ses sels 2916.13  -- Acide méthacrylique et ses sels   
2916.14 -- Esters de l'acide méthacrylique 2916.14  -- Esters de l'acide méthacrylique   
2916.15 -- Acides oléique, linoléique ou 
linolénique, leurs sels et leurs 
esters 2916.15  -- Acides oléique, linoléique ou 
linolénique, leurs sels et leurs 
esters  
  2916.16  -- Binapacryl (ISO)  Création du nouveau 
n° 2916.16 en vue de 
spécialiser le binapacryl 
(ISO) 
 
Cet amendement 
découle de la 
Convention de 
Rotterdam sur la 
procédure de 
consentement préalable 
en connaissance de 
cause (PIC) applicable à 
certains produits 
chimiques et pesticides 
dangereux qui font 
l'objet d'un commerce 
international. 
2916.19 -- Autres 2916.19  -- Autres   
2916.20 - Acides monocarboxyliques 
cyclaniques, cycléniques ou 
cycloterpéniques, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés 2916.20  - Acides monocarboxyliques 
cyclaniques, cycléniques ou 
cycloterpéniques, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés  
 - Acides monocarboxyliques 
aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés:  - Acides monocarboxyliques 
aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés:  
2916.31 -- Acide benzoïque, ses sels et ses 
esters 2916.31  -- Acide benzoïque, ses sels et ses 
esters  
2916.32 -- Peroxyde de benzoyle et chlorure 
de benzoyle 2916.32  -- Peroxyde de benzoyle et chlorure 
de benzoyle   
2916.34 -- Acide phénylacétique et ses sels 2916.34  -- Acide phénylacétique et ses sels   
2916.35 -- Esters de l'acide phénylacétique -  (supprimé)  Le n° 2916.35 a été 
supprimé pour cause de faible volume 
d'échanges. JOB/RO/4/Rev.1 
- 86 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
2916.36 -- Binapacryl (ISO) - (supprimé)  À sa 39ème session 
(mars 2007), le Comité 
du Système harmonisé a 
décidé que le binapacryl 
(ISO, DCI) serait classé 
dans le n° 2916.19 et a 
reconnu que le 
n° 2916.36, qui désigne 
le binapacryl (ISO) et 
avait été créé pour 
entrer en vigueur le 
1er janvier 2007, avait 
été placé par erreur au 
sein de la sous-position 
qui désignait les acides 
monocarboxyliques 
aromatiques. 
 
Le n° 2916.36 a été 
supprimé de la table de 
concordance 2002-2007 
après qu'un corrigendum 
a apporté un 
amendement au SH, 
même s'il existait 
juridiquement dans le 
SH2007. 
2916.39 -- Autres 2916.39  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides 
monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides 
monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP 
 
SH200741 Désignation  Règle 
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides 
monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés Comme indiqué pour la
 
sous-position  
 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:  
2916.11 -- Acide acrylique et ses sels CSP  
2916.12 -- Esters de l'acide acrylique CSP 
2916.13 -- Acide méthacrylique et ses sels  CSP 
2916.14 -- Esters de l'acide méthacrylique  CSP 
2916.15 -- Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters  CSP 
2916.19 -- Autres CSP 
2916.20 - Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou 
cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés CSP 
 - Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:  
2916.31 -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters  CSP 
2916.32 -- Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle  CSP 
2916.34 -- Acide phénylacétique et ses sels   CSP 
2916.35 -- Esters de l'acide phénylacétique  CSP 
2916.36 -- Binapacryl (ISO) CSP, sauf à partir du n° 2916.39  
2916.39 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2916.36  
                                               
41 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 87 - 
   
SH2012 Désignation  Règle 
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides 
monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés Comme indiqué pour la
 
sous-position  
 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:  
2916.11 -- Acide acrylique et ses sels CSP  
2916.12 -- Esters de l'acide acrylique CSP 
2916.13 -- Acide méthacrylique et ses sels  CSP 
2916.14 -- Esters de l'acide méthacrylique  CSP 
2916.15 -- Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs  sels et leurs esters  CSP 
2916.16 -- Binapacryl (ISO) CSP, sauf à partir du n° 2916.19  
2916.19 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2916.16  
2916.20 - Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou 
cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés CSP 
 - Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:  
2916.31 -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters  CSP 
2916.32 -- Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle  CSP 
2916.34 -- Acide phénylacétique et ses sels  CSP 
2916.39 -- Autres Comme indiqué par sous-position  
fractionnée 
2916.39 a) --- Esters de l'acide phénylacétique  CSPF 
2916.39 b) --- Binapacryl (ISO) CSPF, sauf à partir du n° 2916.39  c) 
2916.39 c) --- Autres CSPF, sauf à partir du n° 2916.39  b) 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme les produits classés dans le n° 2916.16 du SH2012 étaient 
auparavant classés dans le n° 2916.19 du SH2007, la règle peut être transposée en créant 
une exception à ladite règle. 
Comme une partie des produits classés dans le n° 2916.39 du SH2012 étaient auparavant 
classés dans les n° 2916.35 et 2916.36 du SH2007, la règle peut être transposée en 
fractionnant le n° 2916.39. 
70. N° 29.31 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la modification  
29.31 Autres composés organo-
inorganiques 29.31 Autres composés organo-
inorganiques Le n°  29.31 a été subdivisé afin de 
spécialiser le plomb tétraéthyle ainsi 
que les composés du tributylétain, 
dans les nouveaux n° 2931.10 et 2931.20, respectivement.  Cet amendement découle de la 
Convention de Rotterdam sur la 
procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui 
font l'objet d'un commerce 
international.  
  2931.10  - Plomb tétraméthyle et 
plomb tétraéthyle  
  2931.20  - Composés du 
tributylétain  
  2931.90  - Autres  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.31 Autres composés organo-inorganiques  CP 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 88 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
29.31 Autres composés organo-inorganiques  CP 
 
SH200742 Désignation  Règle 
29.31 Autres composés organo-inorganiques  CP, sauf à  partir du n° ex 28.52 u) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
29.31 Autres composés organo-inorganiques  CP, sauf à partir du n° ex 28.52 u) 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
71. N° 29.32 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
29.32 Composés hétérocycliques à 
hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement 29.32  Composés hétérocycliques à 
hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement  
 - Composés dont la structure 
comporte un cycle furanne 
(hydrogéné ou non) non condensé:  - Composés dont la structure 
comporte un cycle furanne 
(hydrogéné ou non) non condensé:  
2932.11 -- Tétrahydrofuranne 2932.11  -- Tétrahydrofuranne   
2932.12 -- 2-Furaldéhyde (furfural) 2932.12  -- 2-Furaldéhyde (furfural)   
2932.13 -- Alcool furfurylique et alcool 
tétrahydrofurfurylique 2932.13  -- Alcool furfurylique et alcool 
tétrahydrofurfurylique  
2932.19 -- Autres 2932.19  -- Autres   
 - Lactones: 2932.20  - Lactones  Les n° 2932.21 et 
2932.29 ont été 
fusionnés pour former le nouveau n° 2932.20 pour cause de faible 
volume d'échanges.  
2932.21 -- Coumarine, méthylcoumarines et 
éthylcoumarines - Supprimé   
2932.29 -- Autres lactones  - Supprimé   
 - Autres:  - Autres:   
2932.91 -- Isosafrole 2932.91  -- Isosafrole   
2932.92 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-
yl)propane-2-one  2932.92  -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-
yl)propane-2-one   
2932.93 -- Pipéronal  2932.93  -- Pipéronal    
2932.94 -- Safrole 2932.94  -- Safrole   
2932.95 -- Tétrahydrocannabinols (tous les 
isomères) 2932.95  -- Tétrahydrocannabinols (tous les 
isomères)  
2932.99 -- Autres 2932.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.32 Composés hétérocycliques à hété roatome(s) d'oxygène exclusivement  CSP 
 
SH200243 Désignation  Règle 
29.32 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement  Comme indiqué pour la  sous- position  
 - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné 
ou non) non condensé:  
2932.11 -- Tétrahydrofuranne CSP  
                                               
42 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. 
43 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 89 - 
  SH200243 Désignation  Règle 
2932.12 -- 2-Furaldéhyde (furfural)  CSP 
2932.13 -- Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique   CSP 
2932.19 -- Autres CSP 
 - Lactones:  
2932.21 -- Coumarine, méthylcoumar ines et éthylcoumarines  CSP 
2932.29 -- Autres lactones CSP  
 - Autres:  
2932.91 -- Isosafrole CSP  
2932.92 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one   CSP 
2932.93 -- Pipéronal CSP  
2932.94 -- Safrole CSP 
2932.95 -- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)  CSP, sauf à partir du n° 2932.99 
2932.99 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2932.95 
 
SH200744 Désignation  Règle 
29.32 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement  Comme indiqué pour la  sous- position  
 - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné 
ou non) non condensé:  
2932.11 -- Tétrahydrofuranne CSP  
2932.12 -- 2-Furaldéhyde (furfural)  CSP 
2932.13 -- Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique   CSP 
2932.19 -- Autres CSP 
 - Lactones:  
2932.21 -- Coumarine, méthylcoumar ines et éthylcoumarines  CSP 
2932.29 -- Autres lactones CSP  
 - Autres:  
2932.91 -- Isosafrole CSP  
2932.92 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one   CSP 
2932.93 -- Pipéronal CSP  
2932.94 -- Safrole CSP 
2932.95 -- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)  CSP, sauf à partir du n° 2932.99 
2932.99 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2932.95 ou du 
n° ex 28.52 v) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
29.32 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement  Comme indiqué pour la  sous- position  
 - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné 
ou non) non condensé:  
2932.11 -- Tétrahydrofuranne CSP  
2932.12 -- 2-Furaldéhyde (furfural) CSP 
2932.13 -- Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique   CSP 
2932.19 -- Autres CSP 
2932.20 - Lactones: Comme indiqué pour les  sous- positions  
fractionnées 
2932.20 a) -- Coumarine, méthylcoumar ines et éthylcoumarines  CSP 
2932.20 b) -- Autres lactones CSP  
 - Autres:  
2932.91 -- Isosafrole CSP  
2932.92 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one   CSP 
2932.93 -- Pipéronal CSP  
2932.94 -- Safrole CSP 
2932.95 -- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)  CSP, sauf à partir du n° 2932.99  
2932.99 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2932.95 ou du 
n° ex 28.52 v) 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme les produits classés dans le n° 2932.20 du SH2012 étaient auparavant classés dans les n° 2932.21 et 2932.29 du SH2007, la règle peut être 
transposée en fractionnant le n° 2932.20. 
                                               
44 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 90 - 
  72. N° 29.33 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la  
modification 
29.33 Composés hétérocycliques à 
hétéroatome(s) d'azote exclusivement  30.02
 Sang humain; sang  animal 
préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques 
ou de diagnostic; antisérums, 
autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, 
cultures de micro-organismes (à 
l'exclusion des levures) et produits similaires  Transfert de certains 
produits de cette sous-position dans le 
n° 3002.10 
 - Composés dont la structure 
comporte un cycle imidazole 
(hydrogéné ou non) non condensé: 3002.10  - Antisérums, autres fractions du 
sang et produits immunologiques, 
même modifiés ou obtenus par 
voie biotechnologique  
2933.21 -- Hydantoïne et ses dérivés 3002.20  - Vaccins pour la médecine 
humaine  
2933.29 -- Autres 3002.30  - Vaccins pour la médecine 
vétérinaire  
  3002.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.33 Composés hétérocycliques à hété roatome(s) d'azote exclusivement  CSP 
 
SH200245 Désignation  Règle 
29.33 Composés hétérocycliques à hété roatome(s) d'azote exclusivement  Comme indiqué pour la  sous- position  
 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole 
(hydrogéné ou non) non condensé:  
2933.11 -- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés  CSP 
2933.19 -- Autres CSP 
 - Composés dont la structure comporte un cycle imidazole 
(hydrogéné ou non) non condensé:  
2933.21 -- Hydantoïne et ses dérivés CSP 
2933.29 -- Autres CSP  
 - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné 
ou non) non condensé:  
2933.31 -- Pyridine et ses sels CSP  
2933.32 -- Pipéridine et ses sels CSP 
2933.33 -- Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), 
bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), 
péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), 
phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du n° 2933.39
 
2933.39 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.33  
 - Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou 
isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations:  
2933.41 -- Lévorphanol (DCI) et ses sels  CSP, sauf à partir du n° 2933.49  
2933.49 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.41  
 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine 
(hydrogéné ou non) ou pipérazine:  
2933.52 -- Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels  CSP, sauf à partir des n° 2933.53, 
2933.54 
2933.53 -- Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital 
(DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital 
(DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital 
(DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir des n° 2933.52, 
2933.54 
2933.54 -- Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces 
produits CSP, sauf à partir des n° 2933.52, 
2933.53 
2933.55 -- Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et 
zipéprol (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du n° 2933.59  
2933.59 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.55  
 - Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné  
                                               
45 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 91 - 
  SH200245 Désignation  Règle 
ou non) non condensé: 
2933.61 -- Mélamine  CSP 
2933.69 -- Autres CSP 
 - Lactames:   
2933.71 -- 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)  CSP 
2933.72 -- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)  CSP, sauf à partir du n° 2933.79  
2933.79 -- Autres lactames CSP, sauf à partir du n° 2933.72  
 - Autres:  
2933.91 -- Alprazolam (DCI), camazépam (D CI), chlordiazépoxide (DCI), 
clonazépam (DCI), clorazépate,  délorazépam (DCI), diazépam 
(DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), 
flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), 
lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), 
médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), 
nitrazépam (DCI), nordazépam  (DCI), oxazépam (DCI), 
pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), 
témazépam (DCI), tétrazépam (DCI ) et triazolam (DCI); sels de 
ces produits CSP, sauf à partir du n° 2933.99, des 
n° ex 2937.11 a), ex 2937.19 a), ex 
2937.90 a) 
2933.99 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.91, des 
n° ex 2937.11 a), ex 2937.19 a),  
ex 2937.90 a) 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.33 Composés hétérocycliques à hété roatome(s) d'azote exclusivement  Comme indiqué pour la  sous- position  
 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole 
(hydrogéné ou non) non condensé:  
2933.11 -- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés  CSP 
2933.19 -- Autres CSP 
 - Composés dont la structure comporte un cycle imidazole 
(hydrogéné ou non) non condensé:  
2933.21 -- Hydantoïne et ses dérivés CSP 
2933.29 -- Autres CSP  
 - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné 
ou non) non condensé:  
2933.31 -- Pyridine et ses sels CSP  
2933.32 -- Pipéridine et ses sels CSP 
2933.33 -- Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), 
bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), 
péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), 
phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du n° 2933.39
 
2933.39 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.33  
 - Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou 
isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations:  
2933.41 -- Lévorphanol (DCI) et ses sels  CSP, sauf à partir du n° 2933.49  
2933.49 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.41  
 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine 
(hydrogéné ou non) ou pipérazine:  
2933.52 -- Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels  CSP, sauf à partir des n° 2933.53, 
2933.54 
2933.53 -- Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital 
(DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital 
(DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital 
(DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir des n° 2933.52, 
2933.54 
2933.54 -- Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces 
produits CSP, sauf à partir des n° 2933.52, 
2933.53 
2933.55 -- Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et 
zipéprol (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du n° 2933.59  
2933.59 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.55  
 - Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné 
ou non) non condensé:  
2933.61 -- Mélamine  CSP 
2933.69 -- Autres CSP 
 - Lactame:  
2933.71 -- 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)  CSP 
2933.72 -- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)  CSP, sauf à partir du n° 2933.79  
2933.79 -- Autres lactames CSP, sauf à partir du n° 2933.72  
 - Autres:  JOB/RO/4/Rev.1 
- 92 - 
  SH2007 Désignation  Règle 
2933.91 -- Alprazolam (DCI), camazépam (D CI), chlordiazépoxide (DCI), 
clonazépam (DCI), clorazépate,  délorazépam (DCI), diazépam 
(DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), 
flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), 
lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), 
médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), 
nitrazépam (DCI), nordazépam  (DCI), oxazépam (DCI), 
pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), 
témazépam (DCI), tétrazépam (DCI ) et triazolam (DCI); sels de 
ces produits CSP, sauf à partir du n° 2933.99, des 
n° ex 2937.11 a), ex 2937.19 a),  
ex 2937.90 a) 
2933.99 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.91, des 
n° ex 2937.11 a), ex 2937.19 a),  
ex 2937.90 a) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
29.33 Composés hétérocycliques à hété roatome(s) d'azote exclusivement  Comme indiqué pour la  sous- position  
 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole 
(hydrogéné ou non) non condensé:  
2933.11 -- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés  CSP 
2933.19 -- Autres CSP 
 - Composés  dont la structure comporte un cycle imidazole 
(hydrogéné ou non) non condensé:  
2933.21 -- Hydantoïne et ses dérivés CSP 
2933.29 -- Autres CSP, sauf à partir des n° 3002.10 et  
3002.90 
 - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné 
ou non) non condensé:  
2933.31 -- Pyridine et ses sels CSP  
2933.32 -- Pipéridine et ses sels CSP 
2933.33 -- Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), 
bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), 
diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram 
(DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du n° 2933.39
 
2933.39 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.33  
 - Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou 
isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations:  
2933.41 -- Lévorphanol (DCI) et ses sels  CSP, sauf à partir du n° 2933.49  
2933.49 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.41  
 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine 
(hydrogéné ou non) ou pipérazine:  
2933.52 -- Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels  CSP, sauf à partir des n° 2933.53, 
2933.54 
2933.53 -- Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital 
(DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital 
(DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital 
(DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir des n° 2933.52, 
2933.54 
2933.54 -- Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces 
produits CSP, sauf à partir des n° 2933.52, 
2933.53 
2933.55 -- Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et 
zipéprol (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du n° 2933.59  
2933.59 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.55  
 - Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné 
ou non) non condensé:  
2933.61 -- Mélamine  CSP 
2933.69 -- Autres CSP 
 - Lactames:   
2933.71 -- 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)  CSP 
2933.72 -- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)  CSP, sauf à partir du n° 2933.79  
2933.79 -- Autres lactames CSP, sauf à partir du n° 2933.72  
 - Autres:  
2933.91 -- Alprazolam (DCI), camazépam (D CI), chlordiazépoxide (DCI), 
clonazépam (DCI), clorazépate,  délorazépam (DCI), diazépam 
(DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), 
flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), 
lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), 
médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), 
nitrazépam (DCI), nordazépam  (DCI), oxazépam (DCI), 
pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), 
témazépam (DCI), tétrazépam (DCI ) et triazolam (DCI); sels de 
ces produits CSP, sauf à partir du n° 2933.99, des 
n° ex 2937.11 a), ex 2937.19 a),  
ex 2937.90 a) 
2933.99 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2933.91, des 
n° ex 2937.11 a), ex 2937.19 a),  ex 2937.90 a) JOB/RO/4/Rev.1 
- 93 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme les produits classés dans le n° 3002.10 du SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 2933.29 du SH2007, la règle peut être transposée en créant 
une exception à la règle. 
73. N° 29.34 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
29.34 Acides nucléiques et leurs sels, de 
constitution chimique définie ou 
non; autres composés hétérocycliques 28.52
 Composés,  inorganiques ou 
organiques, du mercure, à 
l'exclusion des amalgames  
2934.10 - Composés dont la structure 
comporte un cycle thiazole 
(hydrogéné ou non) non condensé 2852.10  - De constitution chimique définie   
2934.20 - Composés comportant une 
structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres 
condensations 2852.90
 - Autres  Transfe rt des composés 
du mercure de constitution chimique 
non définie du 
n° 2934.99 vers le nouveau n° 2852.90 
2934.30 - Composés comportant une 
structure à cycles phénothiazine 
(hydrogénés ou non) sans autres 
condensations 30.02  Sang humain; sang animal 
préparé en vue d'usages 
thérapeutiques, prophylactiques 
ou de diagnostic; antisérums, 
autres fractions du sang et 
produits immunologiques, même 
modifiés ou obtenus par voie 
biotechnologique; vaccins, toxines, 
cultures de micro-organismes (à 
l'exclusion des levures) et produits 
similaires Transfert de certains 
produits de cette 
sous-position dans le 
n° 3002.10 
 - Autres: 3002.10  - Antisérums, autres fractions du 
sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique  
2934.91 -- Amino rex (DCI), brotizolam 
(DCI), clotiazépam (DCI), 
cloxazolam (DCI), 
dextromoramide (DCI), 
haloxazolam (DCI), kétazolam 
(DCI), mésocarb (DCI), oxazolam 
(DCI), pémoline (DCI), 
phendimétrazine (DCI), 
phenmétrazine (DCI) et sufentanil 
(DCI); sels de ces produits 3002.20  - Vaccins pour la médecine 
humaine  
2934.99 -- Autres 3002.30  - Vaccins pour la médecine 
vétérinaire  
  3002.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.34 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou 
non; autres composés hétérocycliques CSP 
 
SH200246 Désignation  Règle 
29.34 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou 
non; autres composés hétérocycliques Comme indiqué pour la  sous- position  
2934.10 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné 
ou non) non condensé CSP 
2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole 
(hydrogénés ou non) sans autres condensations CSP 
2934.30 - Composés comportant une structure à cycles phénothiazine 
(hydrogénés ou non) sans autres condensations CSP 
                                               
46 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 94 - 
  SH200246 Désignation  Règle 
 - Autres:  
2934.91 -- Amino rex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), 
cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), 
kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline 
(DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil 
(DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du n° 2934.99, des 
n° ex 2937.11 b), ex 2937.19 b),  
ex 2937.50 c) et du n° ex 2937.90 b) 
2934.99 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2934.91, des 
n° ex 2937.11 b), ex 2937.19 b),  ex 2937.50 c), et ex 2937.90 b) 
 
SH200747 Désignation  Règle 
29.34 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou 
non; autres composés hétérocycliques Comme indiqué pour la  sous- position  
2934.10 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné 
ou non) non condensé CSP 
2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole 
(hydrogénés ou non) sans autres condensations CSP 
2934.30 - Composés comportant une structure à cycles phénothiazine 
(hydrogénés ou non) sans autres condensations CSP 
 - Autres:  
2934.91 -- Amino rex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), 
cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), 
kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline 
(DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil 
(DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du n° 2934.99, des 
n° ex 2937.11 b), ex 2937.19 b), ex 
2937.50 c) et du n° ex 2937.90 b) 
2934.99 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2934.91, des 
n° ex 2937.11 b), ex 2937.19 b),  
ex 2937.50 c), ex 2937.90 b), et du n° ex 28.52 w) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
29.34 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou 
non; autres composés hétérocycliques Comme indiqué pour la  sous- position  
2934.10 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné 
ou non) non condensé CSP 
2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole 
(hydrogénés ou non) sans autres condensations CSP 
2934.30 - Composés comportant une structure à cycles phénothiazine 
(hydrogénés ou non) sans autres condensations CSP 
 - Autres:  
2934.91 -- Amino rex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), 
cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), 
kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline 
(DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil 
(DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du n° 2934.99, des 
n° ex 2937.11 b), ex 2937.19 b),  
ex 2937.50 c) et du n° ex 2937.90 b) 
2934.99 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2934.91, 
3002.10, des n° ex 2937.11 b),  ex 2937.19 b), ex 2937.50 c),  ex 2937.90 b), et du n° ex 28.52 w) 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme les produits classés dans le n° 3002.10 du SH2012 étaient 
auparavant classés dans le n° 2934.99 du SH2007, la règle peut être transposée en créant une exception à la règle. 
                                               
47 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 95 - 
  74. N° 29.37 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
29.37 Hormones, prostaglandines, 
thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par 
synthèse; leurs dérivés et 
analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones 29.37
 Hormones, prostaglandines, 
thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par 
synthèse; leurs dérivés et 
analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones Les n° 2937.31, 2937.39 
et 2937.40 ont été 
supprimés pour cause de faible volume d'échanges. 
 
Transfert de certains 
produits de cette sous-position dans le n° 3002.10 
 - Hormones polypeptidiques, 
hormones protéiques et hormones 
glycoprotéiques, leurs dérivés et 
analogues structurels:  - Hormones polypeptidiques, 
hormones protéiques et hormones 
glycoprotéiques, leurs dérivés et 
analogues structurels:  
2937.11 -- Somatotropine, ses dérivés et 
analogues structurels 2937.11  -- Somatotropine, ses dérivés et 
analogues structurels  
2937.12 -- Insuline et ses sels 2937.12  -- Insuline et ses sels   
2937.19 -- Autres 2937.19  -- Autres   
 - Hormones stéroïdes, leurs 
dérivés et analogues structurels:  - Hormones stéroïdes, leurs 
dérivés et analogues structurels:  
2937.21 -- Cortisone, hydrocortisone, 
prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) 2937.21
 -- Cortisone, hydrocortisone, 
prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)  
2937.22 -- Dérivés halogénés des 
hormones corticostéroïdes 2937.22  -- Dérivés halogénés des 
hormones corticostéroïdes  
2937.23 -- Oestrogènes et progestogènes 2937.23  -- Oestrogènes et progestogènes   
2937.29 -- Autres 2937.29  -- Autres   
 - Hormones de la catécholamine, 
leurs dérivés et analogues 
structurels:    
2937.31 -- Epinéphrine - Supprimé   
2937.39 -- Autres -  Supprimé   
2937.40 - Dérivés des amino-acides - Supprimé   
2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes 
et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels 2937.50
 - Prostaglandines, thromboxanes 
et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels  
2937.90 - Autres 2937.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.37 Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés 
utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones  CSP
 
 
SH200248 Désignation  Règle 
29.37  Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, 
naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et 
analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones Comme indiqué au niveau de la
 
sous-position 
 - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et 
hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues 
structurels: Comme indiqué au niveau de la  
sous-position fractionnée 
2937.11 -- Somatotropine, ses déri vés et analogues structurels  Comme indiqué au niveau de la  
sous-position fractionnée 
ex 2937.11 a) -- Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement CSPF, sauf à partir des n° 2933.91 ou 
2933.99 ou des n° ex 2937.19 a) ou  
ex 2937.90 a) 
ex 2937.11 b) -- Acides nuc léiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.19 b), ex 
2937.50 c) ou ex 2937.90 b) 
ex 2937.11 c) -- Autres CSPF, sauf à partir du n° ex 2937.19  c) 
2937.12 -- Insuline et ses sels CSP  
                                               
48 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 96 - 
  SH200248 Désignation  Règle 
2937.19 -- Autres Comme indiqué au niveau de la  
sous-position  
ex 2937.19 a) -- Composés hétérocyc liques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement CSPF,  sauf à partir des n° 2933.91 ou  
2933.99 ou des n° ex 2937.11 a) ou  
ex 2937.90 a) 
ex 2937.19 b) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF,  sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.11 b),  
ex 2937.50 c) ou ex 2937.90 b) 
ex 2937.19 c) -- Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires, et 
leurs dérivés CSPF,  sauf à partir du n° ex 2937.11  c) 
ex 2937.19 d) -- Autres CSPF,  sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.29 c),  
ex 2937.39 b), ex 2937.50 d) ou  
ex 2937.90 c) 
 - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels:   
2937.21 -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et 
prednisolone (déhydrohydrocortisone) CSP 
2937.22 -- Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes  CSP 
2937.23 -- Oestrogènes et progestogènes  CSP 
2937.29 -- Autres Comme indiqué au niveau de la  
sous-position fractionnée  
ex 2937.29 a) -- Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés CSPF,  sauf à partir du n° 2914.50  
ex 2937.29 b) -- Hormones corticosurrénales et leurs dérivés autres que 
cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et 
prednisolone (déhydrohydrocortisone) ou dérivés halogénés 
des hormones corticosurrénales CSPF 
ex 2937.29 c) -- Autres CSPF,  sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.19 d),  
ex 2937.39 b), ex 2937.50 d) ou  
ex 2937.90 c) 
 - Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues 
structurels:  
2937.31 -- Epinéphrine CSP, sauf à partir du n° 2937.40 ou  des 
n° ex 2937.19 d), ex 2937.29 c),  
ex 2937.39 b), ex 2937.50 d) ou  
ex 2937.90 c) 
 - Autres  
ex 2937.39 a) -- Composés aminés à fonctions oxygénées  CSPF, sauf à partir du n° 2922.50  
ex 2937.39 b) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.19 d),  ex 2937.29 c), ex 2937.50 d) ou  ex 2937.90 c) 
2937.40 - Dérivés des amino-acides CSP, sauf à partir du n° 2937.31 ou des  
n° ex 2937.19 d), ex 2937.29 c),  
ex 2937.39 b), ex 2937.50 d) ou  
ex 2937.90 c) 
2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes  et leucotriènes, leurs dérivés 
et analogues structurels Comme indiqué au niveau de la  
sous-position fractionnée  
ex 2937.50 a) -- Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre 
fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés autres que acide lactique, ses 
sels et ses esters, acide tartrique, ses sels et ses esters, acide 
citrique, ses sels et ses esters, acide gluconique, ses sels et 
ses esters ou  acide phénylglycolique (acide mandélique), ses 
sels et ses esters CSPF, sauf à partir du n° ex 2918.19  b) 
ex 2937.50 b) -- Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées 
supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes 
et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés autres que acides carboxyliques à fonction alcool mais 
sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés, acides carboxyliques 
à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs 
dérivés ou acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone 
mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés CSPF, sauf à partir du n° 2918.90  
ex 2937.50 c) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.11 b),  
ex 2937.19 b) ou ex 2937.90 b) 
ex 2937.50 d) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.19 d),  
ex 2937.29 c), ex 2937.39 b) ou  ex 2937.90 c) 
2937.90 - Autres Comme indiqué  pour les  sous- positions  
fractionnées JOB/RO/4/Rev.1 
- 97 - 
  SH200248 Désignation  Règle 
ex 2937.90 a) -- Composés hétérocyc liques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement CSPF, sauf à partir des n° 2933.91 ou  
2933.99 ou des n° ex 2937.11 a) ou  
ex 2937.19 a) 
ex 2937.90 b) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.11 b),  
ex 2937.19 b) ou ex 2937.50 c) 
ex 2937.90 c) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.19 d),  ex 2937.29 c), ex 2937.39 b) ou  ex 2937.50 d) 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.37  Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, 
naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones Comme indiqué au niveau de la 
sous-position 
 - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et 
hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues 
structurels: Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée 
2937.11 -- Somatotropine, ses déri vés et analogues structurels  Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée 
ex 2937.11 a) -- Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement CSPF, sauf à partir des n° 2933.91 ou  
2933.99 ou des n° ex 2937.19 a) ou  
ex 2937.90 a) 
ex 2937.11 b) -- Acides nuc léiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou 
2934.99 ou des n° ex 2937.19 b),  
ex 2937.50 c) ou ex 2937.90 b) 
ex 2937.11 c) -- Autres CSPF, sauf à partir du n° ex 2937.19  c) 
2937.12 -- Insuline et ses sels CSP  
2937.19 -- Autres Comme indiqué au niveau de la 
sous-position 
ex 2937.19 a) -- Composés hétérocyc liques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement CSPF,  sauf à partir des n° 2933.91 ou  
2933.99 ou des n° ex 2937.11 a) ou  
ex 2937.90 a) 
ex 2937.19 b) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF,  sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.11 b),  
ex 2937.50 c) ou ex 2937.90 b) 
ex 2937.19 c) -- Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires, et 
leurs dérivés CSPF,  sauf à partir du n° ex 2937.11  c) 
ex 2937.19 d) -- Autres CSPF,  sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.29 c),  
ex 2937.39 b), ex 2937.50 d) ou  
ex 2937.90 c) 
 - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels:   
2937.21 -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et 
prednisolone (déhydrohydrocortisone) CSP 
2937.22 -- Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes  CSP 
2937.23 -- Oestrogènes et progestogènes  CSP 
2937.29 -- Autres Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée 
ex 2937.29 a) -- Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés CSPF,  sauf à partir du n° 2914.50  
ex 2937.29 b) -- Hormones corticosurrénales et leurs dérivés autres que 
cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et 
prednisolone (déhydrohydrocortisone) ou dérivés halogénés des hormones corticosurrénales CSPF
 
ex 2937.29 c) -- Autres CSPF,  sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.19 d),  
ex 2937.39 ), ex 2937.50 d) ou  
ex 2937.90 c) 
 - Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues 
structurels:  
2937.31 -- Epinéphrine CSP, sauf à partir du n° 2937.40 ou des 
n° ex 2937.19 d), ex 2937.29 c),  
ex 2937.39 b), ex 2937.50 d) ou  
ex 2937.90 c) 
 -Autres  
ex 2937.39 a) -- Composés aminés à fonctions oxygénées  CSPF, sauf à partir du n° 2922.50  
ex 2937.39 b) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.19 d),  ex 2937.29 c), ex 2937.50 d) ou  ex 2937.90 c) JOB/RO/4/Rev.1 
- 98 - 
  SH2007 Désignation  Règle 
2937.40 - Dérivés des amino-acides CSP, sauf à partir du n° 2937.31 ou des 
n° ex 2937.19 d), ex 2937.29 c),  
ex 2937.39 b), ex 2937.50 d) ou  
ex 2937.90 c) 
2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes  et leucotriènes, leurs dérivés 
et analogues structurels Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée 
ex 2937.50 a) -- Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre 
fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés autres que acide lactique, ses 
sels et ses esters, acide tartrique, ses sels et ses esters, acide 
citrique, ses sels et ses esters, acide gluconique, ses sels et 
ses esters ou  acide phénylglycolique (acide mandélique), ses 
sels et ses esters CSPF, sauf à partir du n° ex 2918.19  b) 
ex 2937.50 b) -- Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées 
supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes 
et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés autres que acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés, acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs 
dérivés ou acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés CSPF, sauf à partir du n° 2918.90
 
ex 2937.50 c) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.11 b),  
ex 2937.19 b) ou ex 2937.90 b) 
ex 2937.50 d) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.19 d),  
ex 2937.29 c), ex 2937.39 b) ou  
ex 2937.90 c) 
2937.90 - Autres Comme indiqué pour les  sous- positions  
fractionnées 
ex 2937.90 a) -- Composés hétérocyc liques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement CSPF, sauf à partir des n° 2933.91 ou  
2933.99 ou des n° ex 2937.11 a) ou  
ex 2937.19 a) 
ex 2937.90 b) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.11 b),  
ex 2937.19 b) ou ex 2937.50 c) 
ex 2937.90 c) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 2937.31 ou  
2937.40 ou des n° ex 2937.19 d),  ex 2937.29 c), ex 2937.39 b) ou  ex 2937.50 d) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
29.37  Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, 
naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones Comme indiqué au niveau de la 
sous-position 
 - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et 
hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues 
structurels: Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée 
2937.11 -- Somatotropine, ses déri vés et analogues structurels  Comme indiqué au niveau de la 
sous-position fractionnée 
ex 2937.11 a) --- Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement CSPF, sauf  à partir des n° 2933.91 ou  
2933.99 ou des n° ex 2937.19 a) ou  
ex 2937.90 a) 
ex 2937.11 b) --- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.19 b),  
ex 2937.50 c) ou ex 2937.90 b) 
ex 2937.11 c) --- Autres  CSPF, sauf à partir du n° ex 2937.19  c) 
2937.12 -- Insuline et ses sels CSP  
2937.19 -- Autres Comme indiqué au niveau de la 
sous-position 
ex 2937.19 a) --- Composés hétérocyc liques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement CSPF,  sauf à partir des n° 2933.91 ou  
2933.99 ou des n° ex 2937.11 a) ou  
ex 2937.90 a) 
ex 2937.19 b) --- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF,  sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.11 b),  
ex 2937.50 c) ou ex 2937.90 b) 
ex 2937.19 c) --- Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires, et 
leurs dérivés CSPF,  sauf à partir du n° ex 2937.11  c) 
ex 2937.19 d) --- Autres  CSPF,  sauf à partir des n° ex 2937.29  c), 
ex 2937.50 d), ex 2937.90 c),  
ex 2937.90 e), ex 2937.90 f) ou  
ex 2937.90 g) JOB/RO/4/Rev.1 
- 99 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
 - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels:   
2937.21 -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et 
prednisolone (déhydrohydrocortisone) CSP 
2937.22 -- Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes  CSP 
2937.23 -- Oestrogènes et progestogènes  CSP 
2937.29 -- Autres Comme indiqué au niveau de la  
sous-position fractionnée  
ex 2937.29 a)  --- Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés CSPF,  sauf à partir du n° 2914.50  
ex 2937.29 b)  --- Hormones corticosurrénales et leurs dérivés autres que 
cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et 
prednisolone (déhydrohydrocortisone) ou dérivés halogénés 
des hormones corticosurrénales CSPF 
ex 2937.29 c) --- Autres  CSPF,  sauf à partir des n° ex 2937.19  d), 
ex 2937.50 d), ex 2937.90 c),  
ex 2937.90 e), ex 2937.90 f) ou  
ex 2937.90 g) 
2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes  et leucotriènes, leurs dérivés 
et analogues structurels Comme indiqué au niveau de la  
sous-position fractionnée 
ex 2937.50 a)  -- Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre 
fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés autres que acide lactique, ses 
sels et ses esters, acide tartrique, ses sels et ses esters, acide 
citrique, ses sels et ses esters, acide gluconique, ses sels et 
ses esters ou  acide phénylglycolique (acide mandélique), ses 
sels et ses esters CSPF, sauf à partir du n° ex 2918.19  b) 
ex 2937.50 b)  -- Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées 
supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes 
et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés autres que acides carboxyliques à fonction alcool mais 
sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés, acides carboxyliques 
à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs 
dérivés ou acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone 
mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés CSPF, sauf à partir du n° 2918.90  
ex 2937.50 c) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.11 b),  
ex 2937.19 b) ou ex 2937.90 b) 
ex 2937.50 d) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° ex 2937.19  d), 
ex 2937.29 c), ex 2937.90 c),  ex 2937.90 e), ex 2937.90 f) ou  
ex 2937.90 g) 
2937.90 - Autres Comme indiqué pour les  sous- positions  
fractionnées 
ex 2937.90 a) -- Composés hétérocyc liques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement CSPF, sauf à partir des n° 2933.91 ou  
2933.99 ou des n° ex 2937.11 a) ou  
ex 2937.19 a) 
ex 2937.90 b) -- Acides nucléiques et leurs sels;  autres composés 
hétérocycliques CSPF, sauf à partir des n° 2934.91 ou  
2934.99 ou des n° ex 2937.11 b),  
ex 2937.19 b) ou ex 2937.50 c) 
 - Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues 
structurels:  
ex 2937.90 c) -- Epinéphrine CSPF, sauf à partir des n° ex 2937.19  d), 
ex 2937.29 c), ex 2937.50 d),  
ex 2937.90 e), ex 2937.90 f) ou  
ex 2937.90 g) 
ex 2937.90 d) -- Composés aminés à fonctions oxygénées  CSPF, sauf à partir du n° 2922.50  
ex 2937.90 e) -- Autres composés aminés à fonctions oxygénées  CSPF, sauf à partir des n° ex 2937.19  d), 
ex 2937.29 c), ex 2937.50 d),  
ex 2937.90 c), ex 2937.90 f) ou  
ex 2937.90 g) 
ex 2937.90 f) -- Dérivés des amino-acides CSPF, sauf à partir des n° ex 2937.19  d), 
ex 2937.29 c), ex 2937.50 d),  ex 2937.90 c), ex 2937.90 e), ou  
ex 2937.90 g) 
ex 2937.90 g) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 3002.10,  des 
n° ex 2937.19 d), ex 2937.29 c), ou  
ex 2937.50 d), ex 2937.90 c),  
ex 2937.90 e) ou ex 2937.90 f), du 
n° 3002.10 JOB/RO/4/Rev.1 
- 100 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° 2937.90 du SH2012 étaient auparavant classés dans les n° 2937.31, 2937.39 et 2937.40 du SH2007, la 
règle peut être transposée en fractionnant la sous-position 2937.90. Par ailleurs, comme 
une partie des produits classés dans le n° 3002.10 du SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 2937.90 du SH2007, la règle peut être transposée en incluant une exception à la 
règle. 
75. N° 29.39 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels ou 
reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 29.39
 Alcaloïdes végétaux, naturels ou 
reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés  
 - Alcaloïdes de l'opium et leurs 
dérivés; sels de ces produits:  - Alcaloïdes de l'opium et leurs 
dérivés; sels de ces produits:  
2939.11 -- Concentrés de paille de pavot; 
buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), 
héroïne, hydrocodone (DCI), 
hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), 
pholcodine (DCI), thébacone (DCI) 
et thébaïne; sels de ces produits 2939.11
 -- Concentrés de paille de pavot; 
buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), 
héroïne, hydrocodone (DCI), 
hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), 
pholcodine (DCI), thébacone (DCI) 
et thébaïne; sels de ces produits  
2939.19 -- Autres 2939.19  -- Autres   
2939.20 - Alcaloïdes du quinquina et leurs 
dérivés; sels de ces produits 2939.20  - Alcaloïdes du quinquina et leurs 
dérivés; sels de ces produits  
2939.30 - Caféine et ses sels 2939.30  - Caféine et ses sels   
 - Ephédrines et leurs sels:  - Ephédrines et leurs sels:   
2939.41 -- Ephédrine et ses sels 2939.41  -- Ephédrine et ses sels   
2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses 
sels 2939.42  -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses 
sels  
2939.43 -- Cathine (DCI) et ses sels 2939.43  -- Cathine (DCI) et ses sels   
  2939.44  -- Noréphédrine et ses sels  Création du nouveau 
n° 2939.44 pour spécialiser le 
noréphrédine et ses sels 
2939.49 -- Autres 2939.49  -- Autres   
 - Théophylline et aminophylline 
(théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits:  - Théophylline et aminophylline 
(théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2939.51 -- Fénétylline (DCI) et ses sels 2939.51  -- Fénétylline (DCI) et ses sels   
2939.59 -- Autres 2939.59  -- Autres   
 - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et 
leurs dérivés; sels de ces produits:  - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et 
leurs dérivés; sels de ces produits:  
2939.61 -- Ergométrine (DCI) et ses sels 2939.61  -- Ergométrine (DCI) et ses sels   
2939.62 -- Ergotamine (DCI) et ses sels 2939.62  -- Ergotamine (DCI) et ses sels   
2939.63 -- Acide lysergique et ses sels 2939.63  -- Acide lysergique et ses sels   
2939.69 -- Autres 2939.69  -- Autres   
 - Autres:  - Autres:   
2939.91 -- Cocaïne, ecgonine, 
lévométamfétamine, 
métamfétamine (DCI), racémate de 
métamfétamine; sels, esters et 
autres dérivés de ces produits 2939.91  -- Cocaïne, ecgonine, 
lévométamfétamine, 
métamfétamine (DCI), racémate de 
métamfétamine; sels, esters et 
autres dérivés de ces produits  
2939.99 -- Autres 2939.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels ou  reproduits par synthèse, leurs 
sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés CSP 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 101 - 
  SH200249 Désignation  Règle 
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs 
sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés Comme indiqué pou r les sous- positions  
 - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits:   
2939.11 -- Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), 
codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), 
morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), 
oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits Comme indiqué
 pour la  sous- position  
fractionnée 
ex 2939.11 a) --- Concentrés de paille de pavot contenant en poids  pas 
moins de 50% d'alcaloïdes CSPF, sauf à partir du chapitre 13, ou 
passage à partir du [ou au] n° ex 
2939.11 b) 
ex 2939.11 b) --- Buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), 
éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), 
oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), 
thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits CSPF, sauf à partir du n° 2939.19
 
2939.19 -- Autres CSP, sauf à partir des n° ex 2939.11  b) 
et c) 
 - Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits:   
2939.21 -- Quinine et ses sels CSP 
2939.29 -- Autres CSP  
2939.30 - Caféine et ses sels CSP 
 - Ephédrines et leurs sels:  
2939.41 -- Ephédrine et ses sels CSP 
2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels  CSP 
2939.43 -- Cathine (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du n° 2939.49 
2939.49 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2939.43 
 - Théophylline et aminophylline (théophylline-
éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2939.51 -- Fénétylline (DCI) et ses sels  CSP, sauf à partir du n° 2939.59 
2939.59 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2939.51 
 - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces 
produits:  
2939.61 -- Ergométrine (DCI) et ses sels  CSP 
2939.62 -- Ergotamine (DCI) et ses sels  CSP 
2939.63 -- Acide lysergique et ses sels CSP 
2939.69 -- Autres CSP  
 - Autres:  
2939.91 -- Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine 
(DCI), racémate de métamfétam ine; sels, esters et autres 
dérivés de ces produits CSP, sauf à partir du n° ex 2939.99  b) 
2939.99 -- Autres Comme indiqué pour les  sous- positions  
fractionnées 
ex 2939.99 a) --- Nicotine et ses sels CSPF  
ex 2939.99 b) --- Autres  CSPF, sauf à partir du n° 2939.91  
 
SH200750 Désignation  Règle 
29.39 Alcaloïdes  végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs 
sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés Comme indiqué pour les  sous- positions  
 - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits:   
2939.11 -- Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), 
codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), 
morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), 
oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits Comme indiqué pour la
 sous- position  
fractionnée 
ex 2939.11 a) --- Concentrés de paille de pavot contenant en poids pas 
moins de 50% d'alcaloïdes CSPF, sauf à partir du chapitre 13, ou 
passage à partir du [ou au]  
n° ex 2939.11 b) 
ex 2939.11 b) --- Buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), 
éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), 
oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), 
thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits CSPF, sauf à partir du n° 2939.19
 
2939.19 -- Autres CSP, sauf à partir des n° ex 2939.11  b) 
et c) 
2939.20 - Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits:  Comme indiqué pour la  sous- position  
fractionnée 
ex 2939.20 a) -- Quinine et ses sels CSPF 
ex 2939.20 b) -- Autres CSPF  
2939.30 - Caféine et ses sels CSP 
 - Ephédrines et leurs sels:  
                                               
49 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
50 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 102 - 
  SH200750 Désignation  Règle 
2939.41 -- Ephédrine et ses sels CSP 
2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels  CSP 
2939.43 -- Cathine (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du n° 2939.49 
2939.49 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2939.43 
 - Théophylline et aminophylline (théophylline-
éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2939.51 -- Fénétylline (DCI) et ses sels  CSP, sauf à partir du n° 2939.59 
2939.59 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2939.51 
 - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces 
produits:  
2939.61 -- Ergométrine (DCI) et ses sels  CSP 
2939.62 -- Ergotamine (DCI) et ses sels  CSP 
2939.63 -- Acide lysergique et ses sels CSP 
2939.69 -- Autres CSP  
 - Autres:  
2939.91 -- Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine 
(DCI), racémate de métamfétam ine; sels, esters et autres 
dérivés de ces produits CSP, sauf à partir du n° ex 2939.99  b) 
2939.99 -- Autres Comme indiqué pour les  sous- positions  
fractionnées 
ex 2939.99 a) --- Nicotine et ses sels CSPF  
ex 2939.99 b) --- Autres  CSPF, sauf à partir du n° 2939.91  
 
SH2012 Désignation  Règle 
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs 
sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés Comme indiqué pour les  sous- positions  
 - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits:   
2939.11 -- Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), 
codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), 
morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), 
oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits Comme indiqué pour la
 sous- position  
fractionnée 
ex 2939.11 a) --- Concentrés de paille de pavot contenant en poids pas 
moins de 50% d'alcaloïdes CSPF, sauf à partir du chapitre 13, ou 
passage à partir du [ou au]  
n° ex 2939.11 b) 
ex 2939.11 b) --- Buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), 
éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), 
thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits CSPF, sauf à partir du n° 2939.19
 
2939.19 -- Autres CSP, sauf à partir des n° ex 2939.11  b) 
et c) 
2939.20 - Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits:  Comme indiqué pour la  sous- position  
fractionnée  
ex 2939.20 a) -- Quinine et ses sels CSPF 
ex 2939.20 b) -- Autres CSPF  
2939.30 - Caféine et ses sels CSP 
 - Ephédrines et leurs sels:  
2939.41 -- Ephédrine et ses sels CSP 
2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels  CSP 
2939.43 -- Cathine (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir des n° 2939.44 et  
2939.49 
2939.44 -- Noréphédrine et ses sels CSP, sauf à partir des n° 2939.43 et  
2939.49 
2939.49 -- Autres CSP, sauf à partir des n° 2939.43 et  
2939.44 
 - Théophylline et aminophylline (théophylline-
éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2939.51 -- Fénétylline (DCI) et ses sels  CSP, sauf à partir du n° 2939.59 
2939.59 -- Autres CSP, sauf à partir du n° 2939.51 
 - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces 
produits:  
2939.61 -- Ergométrine (DCI) et ses sels  CSP 
2939.62 -- Ergotamine (DCI) et ses sels  CSP 
2939.63 -- Acide lysergique et ses sels CSP  
2939.69 -- Autres CSP 
 - Autres:  
2939.91 -- Cocaïne, ecgonine, lévomé tamfétamine, métamfétamine 
(DCI), racémate de métamfétam ine; sels, esters et autres 
dérivés de ces produits CSP, sauf à partir du n° ex 2939.99  b) 
2939.99 -- Autres Comme indiqué pour les  sous- positions  
fractionnées 
ex 2939.99 a) --- Nicotine et ses sels CSPF 
ex 2939.99 b) --- Autres  CSPF, sauf à partir du n° 2939.91  JOB/RO/4/Rev.1 
- 103 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° 2939.44 du SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 2939.49 du SH2007, la règle peut être 
transposée en créant un nouveau fractionnement dans la sous-position 2939.49. 
76. N° 30.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
30.02 Sang humain; sang animal préparé 
en vue d'usages thérapeutiques, 
prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques 
modifiés, même obtenus par voie 
biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires  30.02
 Sang humain; sang animal préparé 
en vue d'usages thérapeutiques, 
prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques, 
même modifiés ou obtenus par voie 
biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires  
3002.10 - Antisérums, autres fractions du 
sang, produits immunologiques 
modifiés, même obtenus par voie 
biotechnologique  3002.10  - Antisérums, autres fractions du 
sang, produits immunologiques, 
même modifiés ou obtenus par voie 
biotechnologique  La portée du n° 3002.10 
a été élargie afin de 
couvrir les produits 
immunologiques qui 
participent directement 
à la régulation des 
processus 
immunologiques.  
3002.20 - Vaccins pour la médecine 
humaine 3002.20  - Vaccins pour la médecine 
humaine   
3002.30 - Vaccins pour la médecine 
vétérinaire  3002.30  - Vaccins pour la médecine 
vétérinaire   
3002.90 - Autres 3002.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
30.02 Sang humain; sang animal prépar é en vue d'usages thérapeutiques, 
prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires CSP
 
 
SH200251 Désignation  Règle 
30.02 Sang humain; sang animal prépar é en vue d'usages thérapeutiques, 
prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie 
biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à 
l'exclusion des levures) et produits similaires Comme indiqué pour la
 sous- position  
3002.10 - Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques 
modifiés, même obtenus par voie biotechnologique CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  d) 
3002.20 - Vaccins pour la médecine humaine   CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  e) 
3002.30 - Vaccins pour la médecine vétérinaire  CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  f) 
3002.90 - Autres CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  g) 
 
SH2007 Désignation  Règle 
30.02 Sang humain; sang animal prépar é en vue d'usages thérapeutiques, 
prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du 
sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie 
biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires Comme indiqué pour la
 sous- position  
3002.10 - Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques 
modifiés, même obtenus par voie biotechnologique  CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  d) 
3002.20 - Vaccins pour la médecine humaine   CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  e) 
                                               
51 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 104 - 
  SH2007 Désignation  Règle 
3002.30 - Vaccins pour la médecine vétérinaire  CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  f) 
3002.90 - Autres CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  g) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
30.02 Sang humain; sang animal prépar é en vue d'usages thérapeutiques, 
prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie 
biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à 
l'exclusion des levures) et produits similaires Comme indiqué pour la
 sous- position  
3002.10 - Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques 
modifiés, même obtenus par voie biotechnologique  CSP, sauf à partir des n° 2933.29, 
2934.99, 3002.20, 3002.90, 3907.20, 
3913.90, des n° ex 2937.90 g) ou  
ex 3006.80 d) 
3002.20 - Vaccins pour la médecine humaine  CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  e) 
3002.30 - Vaccins pour la médecine vétérinaire  CSP, sauf à partir du n° ex 3006.80  f) 
3002.90 - Autres CSP, sauf à partir des n° 2933.29, 
3002.10 ou du n° ex 3006.80 g) 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans les n° 3002.10 et 3002.90 du SH2012 étaient auparavant classés dans les n° 2933.29, 2934.99, 3002.10, 
3002.20, 3002.90, 3907.20 et 3913.90 du SH2007, la règle peut être transposée en incluant 
une exception à la règle. 
77. N° 32.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
32.01 Extraits tannants d'origine 
végétale; tanins et leurs sels, 
éthers, esters et autres dérivés  32.01  Extraits tannants d'origine 
végétale; tanins et leurs sels, 
éthers, esters et autres dérivés Les composés du 
mercure de constitution 
chimique non définie ont 
été transférés dans le nouveau n° 2852.90. 
3201.10 - Extrait de quebracho 3201.10  - Extrait de quebracho   
3201.20 - Extrait de mimosa 3201.20  - Extrait de mimosa   
3201.90 - Autres 3201.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
32.01 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, 
esters et autres dérivés Comme indiqué pour la position  
fractionnée 
ex 32.01 a) - Tannins CPF 
ex 32.01 b) - Autres CP  
 
SH2002 Désignation  Règle 
32.01 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, 
esters et autres dérivés Comme indiqué pour la position  
fractionnée  
ex 32.01 a) - Tannins CPF 
ex 32.01 b) - Autres CP  
 
SH200752 Désignation  Règle 
32.01 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, 
esters et autres dérivés Comme indiqué pour la position  
fractionnée  
ex 32.01 a) - Tannins CPF 
ex 32.01 b) - Autres CP, sauf à partir du n° ex 28.52  x) 
 
                                               
52 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 105 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
32.01 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, 
esters et autres dérivés Comme indiqué pour la position  
fractionnée  
ex 32.01 a) - Tannins CPF 
ex 32.01 b) - Autres CP, sauf à partir du n° ex 28.52  x) 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, les amendements apportés à la nomenclature ne modifient pas la portée de 
la règle, qui est établie au niveau de la sous-position, et la règle est établie au niveau de la 
sous-position fractionnée. La structure du SH2007 peut donc être maintenue. 
78. N° 35.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
35.01 Caséines, caséinates et autres 
dérivés des caséines; colles de 
caséine 35.01  Caséines, caséinates et autres 
dérivés des caséines; colles de 
caséine  Les composés du 
mercure, de constitution 
chimique non définie, 
ont été transférés dans le nouveau n° 2852.90. 
3501.10 - Caséines 3501.10  - Caséines   
3501.90 - Autres 3501.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
35.01 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de 
caséine Comme indiqué pour la  sous- position  
3501.10 - Caséines  CP 
3501.90 - Autres Comme indiqué pour les  
sous-positions fractionnées 
ex 3501.90 a) - Colles de caséine CSPF 
ex 3501.90 b) - Autres CSP  
 
SH2002 Désignation  Règle 
35.01 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de 
caséine Comme indiqué pour la  sous- position  
3501.10 - Caséines  CP 
3501.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 3501.90 a) - Colles de caséine CSPF 
ex 3501.90 b) - Autres CSP  
 
SH2007 Désignation  Règle 
35.01 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de 
caséine Comme indiqué pour la  sous- position  
3501.10 - Caséines  CP 
3501.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 3501.90 a) - Colles de caséine CSPF 
ex 3501.90 b) - Autres CSP  
 
SH2012 Désignation  Règle 
35.01 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de 
caséine Comme indiqué pour la  sous- position  
3501.10 - Caséines  CP 
3501.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 3501.90 a) - Colles de caséine CSPF 
ex 3501.90 b) - Autres CSP, sauf à partir du n° 28.52 ziv)  JOB/RO/4/Rev.1 
- 106 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° 2852.90 du SH2012 étaient auparavant classés dans le n° ex 3501.90 b) du SH2007, la règle peut être 
transposée en créant une exception à la règle. 
79. N° 35.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
35.02 Albumines (y compris les 
concentrats de plusieurs protéines 
de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum), 
albuminates et autres dérivés des 
albumines 35.02
 Albumines (y compris les 
concentrats de plusieurs protéines 
de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum), 
albuminates et autres dérivés des 
albumines Les composés du 
mercure, de constitution 
chimique non définie, ont été transférés dans le nouveau n° 2852.90. 
 - Ovalbumine:  - Ovalbumine:   
3502.11 -- Séchée 3502.11  -- Séchée    
3502.19 -- Autres 3502.19  -- Autres   
3502.20 - Lactalbumine, y compris les 
concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum 3502.20
 - Lactalbumine, y compris les 
concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum  
3502.90 - Autres 3502.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
35.02 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de 
lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines Comme indiqué pour les
 
sous-positions 
 - Ovalbumine:   
3502.11 -- Séchée CSP 
3502.19 -- Autres CP, sauf à partir des n° 04.07 ou 
04.08 
3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines 
de lactosérum  CP 
3502.90 - Autres CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
35.02 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de 
lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% 
de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des 
albumines Comme indiqué pour les  
sous-positions 
 - Ovalbumine:   
3502.11 -- Séchée CSP 
3502.19 -- Autres CP, sauf à partir des n° 04.07 ou 
04.08 
3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines 
de lactosérum  CP 
3502.90 - Autres CP 
 
SH200753 Désignation  Règle 
35.02 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de 
lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines Comme indiqué pour les
 
sous-positions 
 - Ovalbumine:   
3502.11 -- Séchée CSP 
3502.19 -- Autres CP, sauf à partir des n° 04.07 ou  
04.08 
3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines 
de lactosérum  CP 
3502.90 - Autres CP, sauf à partir du n° ex 28.52  z) 
                                               
53 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 107 - 
   
SH2012 Désignation  Règle 
35.02 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de 
lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des 
albumines Comme indiqué pour les
 
sous-positions 
 - Ovalbumine:   
3502.11 -- Séchée CSP 
3502.19 -- Autres CP, sauf à partir des n° 04.07 ou  
04.08 
3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines 
de lactosérum CP 
3502.90 - Autres CP, sauf à partir du n° ex 28.52  z) 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° 2852.90 du 
SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 3502.90 du SH2007, la règle peut être transposée directement. 
80. N° 35.04 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
35.04 Peptones et leurs dérivés; autres 
matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris 
ailleurs; poudre de peau, traitée ou 
non au chrome 35.04
 Peptones et leurs dérivés; autres 
matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris 
ailleurs; poudre de peau, traitée ou 
non au chrome Les composés du 
mercure, de constitution chimique non définie, 
ont été transférés dans 
le nouveau n° 2852.90. 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
35.04 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, 
non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au 
chrome CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
35.04 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, 
non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au 
chrome CP 
 
SH200754 Désignation  Règle 
35.04 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, 
non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au 
chrome CP, sauf à partir du n° ex 28.52  zi) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
35.04 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, 
non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome CP, sauf à partir du n° ex 28.52
 zi) 
                                               
54 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 108 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° 2852.90 du SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 35.04 du SH2007, la règle peut être 
transposée directement. 
81. N° 37.02 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
37.02 Pellicules photographiques 
sensibilisées, non impressionnées, 
en rouleaux, en autres matières 
que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques 
à développement et tirage 
instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées 37.02
 Pellicules photographiques 
sensibilisées, non impressionnées, 
en rouleaux, en autres matières 
que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques 
à développement et tirage 
instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées  
3702.10 - Pour rayons X 3702.10  - Pour rayons X   
 - Autres pellicules, non perforées, 
d'une largeur n'excédant pas 
105 mm:  - Autres pellicules, non perforées, 
d'une largeur n'excédant pas 
105 mm:  
3702.31 -- Pour la photographie en couleurs 
(polychrome) 3702.31  -- Pour la photographie en couleurs 
(polychrome)  
3702.32 -- Autres, comportant une émulsion 
aux halogénures d'argent 3702.32  -- Autres, comportant une émulsion 
aux halogénures d'argent  
3702.39 -- Autres 3702.39  -- Autres   
 - Autres pellicules, non pe rforées, 
d'une largeur excédant 105 mm:  - Autres pellicules, non perforées, 
d'une largeur excédant 105 mm:  
3702.41 -- D'une largeur excédant 610 mm 
et d'une longueur excédant 200 m, 
pour la photographie en couleurs 
(polychrome) 3702.41  -- D'une largeur excédant 610 mm 
et d'une longueur excédant 200 m, 
pour la photographie en couleurs 
(polychrome)  
3702.42 -- D'une largeur excédant 610 mm 
et d'une longueur excédant 200 m, 
autres que pour la photographie en couleurs 3702.42
 -- D'une largeur excédant  610 mm 
et d'une longueur excédant 200 m, 
autres que pour la photographie en couleurs  
3702.43 -- D'une largeur excédant 610 mm 
et d'une longueur n'excédant pas 
200 m  3702.43  -- D'une largeur excédant 610 mm 
et d'une longueur n'excédant pas 
200 m  
3702.44 -- D'une largeur excédant 105 mm 
mais n'excédant pas 610 mm  3702.44  -- D'une largeur excédant 105 mm 
mais n'excédant pas 610 mm   
 - Autres pellicules, pour la 
photographie en couleurs 
(polychrome):  - Autres pellicules, pour la 
photographie en couleurs 
(polychrome):  
3702.51 -- D'une largeur n'excédant pas 
16 mm et d'une longueur n'excédant pas 14 m -
 Supprimé  Les nouveaux 
n° 3702.51 et 3702.52 ont été combinés dans le 
n° 3702.52 pour cause 
de faible volume d'échanges. 
3702.52 -- D'une largeur n'excédant pas 
16 mm et d'une longueur excédant 
14 m 3702.52  -- D'une largeur n'excédant pas 
16 mm  
3702.53 -- D'une largeur excédant 16 mm 
mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives  3702.53
 -- D'une largeur excédant 16  mm 
mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives   
3702.54 -- D'une largeur excédant 16 mm 
mais n'excédant pas 35 mm et 
d'une longueur n'excédant pas 
30 m, autres que pour diapositives 3702.54  -- D'une largeur excédant 16 mm 
mais n'excédant pas 35 mm et 
d'une longueur n'excédant pas 
30 m, autres que pour diapositives   
3702.55 -- D'une largeur excédant 16 mm 
mais n'excédant pas 35 mm et 
d'une longueur excédant 30 m 3702.55  -- D'une largeur excédant 16 mm 
mais n'excédant pas 35 mm et 
d'une longueur excédant 30 m  
3702.56 -- D'une largeur excédant 35 mm 3702.56  -- D'une largeur excédant 35  mm  
 - Autres:  - Autres:   JOB/RO/4/Rev.1 
- 109 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
3702.91 -- D'une largeur n'excédant pas 
16 mm  - Supprimé  Les n° 3702.91, 3702.93 
et 3702.94 ont été 
combinés et ensuite 
subdivisés en deux 
nouvelles 
sous-positions, les 
n° 3702.96 et 3702.97 
pour cause de faible 
volume d'échanges. 
3702.93 -- D'une largeur excédant 16 mm 
mais n'excédant pas 35 mm et 
d'une longueur n'excédant pas 30 m -
 Supprimé   
3702.94 -- D'une largeur excédant 16 mm 
mais n'excédant pas 35 mm et 
d'une longueur excédant 30 m - Supprimé   
3702.95 -- D'une largeur excédant 35 mm -  Supprimé  Le n° 3702.95 a été 
renuméroté 3702.98. 
  3702.96  -- D'une largeur n'excédant pas 
35 mm et d'une longueur 
n'excédant pas 30 m   
  3702.97  -- D'une largeur n'excédant pas 
35 mm et d'une longueur excédant 30 m  
  3702.98  -- D'une largeur excédant 35  mm  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres 
matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à 
développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées CP, sauf à partir du 
n° 37.01 
 
SH200255 Désignation  Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres 
matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées CP, sauf à partir du 
n° 37.01  
 
SH200756 Désignation  Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres 
matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées CP, sauf à partir du 
n° 37.01  
 
SH2012 Désignation  Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres 
matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées CP, sauf à partir du 
n° 37.01  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
                                               
55 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
56 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 110 - 
  82. N° 38.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
38.08 Insecticides, antirongeurs, 
fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de 
croissance pour plantes, 
désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous 
forme d'articles tels que rubans, 
mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches 38.08
 Insecticides, antirongeurs, 
fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de 
croissance pour plantes, 
désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous 
forme d'articles tels que rubans, 
mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches La portée du n° 3808.50 
a été élargie afin de couvrir les produits 
énumérés dans la 
nouvelle Note 1 de sous-positions du chapitre 38.  
Cet amendement 
découle de la Convention de Rotterdam sur la 
procédure de 
consentement préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certains produits 
chimiques et pesticides 
dangereux qui font l'objet d'un commerce international. 
3808.50 - Marchandises mentionnées dans 
la Note 1 de sous-positions du 
présent chapitre 3808.50  - Marchandises mentionnées dans 
la Note 1 de sous-positions du 
présent chapitre L'élargissement de la 
portée du n° 3808.50 
entraîne le transfert de 
certains produits de ces 
sous-positions dans le 
n° 3808.50. 
 - Autres:  - Autres:   
3808.91 -- Insecticides 3808.91  -- Insecticides   
3808.92 -- Fongicides 3808.92  -- Fongicides   
3808.93 -- Herbicides, inhibiteurs de 
germination et régulateurs de 
croissance pour plantes 3808.93  -- Herbicides, inhibiteurs de 
germination et régulateurs de 
croissance pour plantes  
3808.94 -- Désinfectants  3808.94  -- Désinfectants   
3808.99 -- Autres 3808.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle  
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de 
croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches  CP 
 
SH2002 Désignation  Règle  
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de 
croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches  CP 
 
SH200757 Désignation  Règle  
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de 
croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches  CP 
 
SH2012 Désignation  Règle  
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de 
croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que 
rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches  CP 
                                               
57 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 111 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
83. N° 38.24 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
38.24 Liants préparés pour moules ou 
noyaux de fonderie; produits 
chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris 
celles consistant en mélanges de 
produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs 38.24
 Liants préparés pour moules ou 
noyaux de fonderie; produits 
chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris 
celles consistant en mélanges de 
produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs Les composés du 
mercure de composition 
chimique non définie ont été transférés dans le nouveau n° 2852.90. 
 
Dans le même temps, la création du nouveau n° 38.26 entraîne le transfert du biodiesel 
dans le nouveau 
n° 38.26.  
3824.10 - Liants préparés pour moules ou 
noyaux de fonderie  3824.10  - Liants préparés pour moules ou 
noyaux de fonderie  
3824.30 - Carbures métalliques non 
agglomérés mélangés entre eux ou 
avec des liants métalliques 3824.30  - Carbures métalliques non 
agglomérés mélangés entre eux ou 
avec des liants métalliques   
3824.40 - Additifs préparés pour ciments, 
mortiers ou bétons 3824.40  - Additifs préparés pour ciments, 
mortiers ou bétons  
3824.50 - Mortiers et bétons, non 
réfractaires 3824.50  - Mortiers et bétons, non 
réfractaires   
3824.60 - Sorbitol autre que celui du 
n 2905.44  3824.60  - Sorbitol autre que celui du 
n 2905.44   
 - Mélanges contenant des dérivés 
halogénés du méthane, de l'éthane 
ou du propane:  - Mélanges contenant des dérivés 
halogénés du méthane, de l'éthane 
ou du propane:  
3824.71 -- Contenant des 
chlorofluorocarbures (CFC), même 
contenant des 
hydrochlorofluorocarbures (HCFC), 
des perfluorocarbures (PFC) ou 
des hydrofluorocarbures (HFC) 3824.71  -- Contenant des 
chlorofluorocarbures (CFC), même 
contenant des 
hydrochlorofluorocarbures (HCFC), 
des perfluorocarbures (PFC) ou 
des hydrofluorocarbures (HFC)  
3824.72 -- Contenant du 
bromochlorodifluorométhane, du 
bromotrifluorométhane ou des 
dibromotétrafluoroéthanes  3824.72  -- Contenant du 
bromochlorodifluorométhane, du 
bromotrifluorométhane ou des 
dibromotétrafluoroéthanes  
3824.73 -- Contenant des 
hydrobromofluorocarbures (HBFC) 3824.73  -- Contenant des 
hydrobromofluorocarbures (HBFC)   
3824.74 -- Contenant des 
hydrochlorofluorocarbures (HCFC), 
même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de 
chlorofluorocarbures (CFC) 3824.74
 -- Contenant des 
hydrochlorofluorocarbures (HCFC), 
même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de 
chlorofluorocarbures (CFC)   
3824.75 -- Contenant du tétrachlorure de 
carbone  3824.75  -- Contenant du tétrachlorure de 
carbone   
3824.76 -- Contenant du trichloroéthane-
1,1,1 (méthylchloroforme) 3824.76  -- Contenant du trichloroéthane-
1,1,1 (méthylchloroforme)  
3824.77 -- Contenant du bromométhane 
(bromure de méthyle) ou du 
bromochlorométhane 3824.77  -- Contenant du bromométhane 
(bromure de méthyle) ou du 
bromochlorométhane   
3824.78 -- Contenant des 
perfluorocarbures (PFC) ou des 
hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures 
(HCFC) 3824.78
 -- Contenant des 
perfluorocarbures (PFC) ou des 
hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures 
(HCFC)   
3824.79 -- Autres 3824.79  -- Autres   JOB/RO/4/Rev.1 
- 112 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
 - Mélanges et préparations 
contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des 
polychloroterphényles (PCT) ou du 
phosphate de tris(2,3-dibromopropyle):  - Mélanges et préparations 
contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des 
polychloroterphényles (PCT) ou du 
phosphate de tris(2,3-dibromopropyle):  
3824.81 -- Contenant de l'oxiranne (oxyde 
d'éthylène) 3824.81  -- Contenant de l'oxiranne (oxyde 
d'éthylène)  
3824.82 -- Contenant des 
polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) 3824.82
 -- Contenant des 
polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)  
3824.83 -- Contenant du phosphate de 
tris(2,3-dibromopropyle) 3824.83  -- Contenant du phosphate de 
tris(2,3-dibromopropyle)  
3824.90 - Autres 3824.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
38.24 Liants préparés pour moul es ou noyaux de fonderie; 
produits chimiques et préparations des industries 
chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs CSP
 
 
SH200258 Désignation  Règle 
38.24 Liants préparés pour moul es ou noyaux de fonderie; 
produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), 
non dénommés ni compris ailleurs CSP
 
3824.71 -- Contenant des hydrocarbures acycliques 
perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore CSP, sauf à partir du n°  ex 3825.41 a) (déchets de 
solvants organiques perhalogénés) 
3824.79 -- Autres CSP, sauf à partir du n°  ex 3825.41 a) (déchets de 
solvants organiques perhalogénés) 
3824.90 - Autres CSP, sauf à partir des n°  3006.70, 3825.10, 
3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69 ou 
3825.90 ou sauf à partir du n° ex 2842.10 a),  
ex 3006.80 l), 3825.30 a) ou ex 3825.41 b) (autres 
que les déchets de solvants organiques 
perhalogénés) 
 
SH200759 Désignation  Règle 
38.24 Liants préparés pour moul es ou noyaux de fonderie; 
produits chimiques et préparations des industries 
chimiques ou des industries connexes (y compris 
celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs Comme indiqué pour la
 sous- position 
3824.10 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie  CSP 
3824.30 - Carbures métalliques non agglomérés mélangés 
entre eux ou avec des liants métalliques CSP 
3824.40 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons  CSP 
3824.50 - Mortiers et bétons, non réfractaires  CSP 
3824.60 - Sorbitol autre que celui du n  2905.44  CSP 
 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du 
méthane, de l'éthane ou du propane:  
3824.71 -- Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même 
contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), 
des perfluorocarbures (PFC) ou des 
hydrofluorocarbures (HFC) CSP, sauf à partir du n°  3824.90 b) ou ex 3825.41  a) 
(déchets de solvants organiques perhalogénés) 
3824.72 -- Contenant du bromochlorodifluorométhane, du 
bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes CSP, sauf à partir des n°
 3824.71, 3824.73, 3824.74, 
3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.73 -- Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)  CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.74, 
3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
                                               
58 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. 
59 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 113 - 
  SH200759 Désignation  Règle 
3824.74 -- Contenant des hydrochl orofluorocarbures (HCFC), 
même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou 
des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) CSP, sauf à partir des n°
 3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.75 -- Contenant du tétrachlorure de carbone  CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.76 -- Contenant du trichloroéthane-1,1,1 
(méthylchloroforme) CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.77 -- Contenant du bromométhane (bromure de 
méthyle) ou du bromochlorométhane CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.78, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.78 -- Contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des 
hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas 
de chlorofluorocarbures (CFC) ou 
d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.79 -- Autres CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77 3824.78, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) ou 
ex 3825.41 a) (déchets de solvants organiques 
perhalogénés) 
 - Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne 
(oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des 
polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de 
tris(2,3-dibromopropyle):  
3824.81 -- Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)  CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 
3824.79, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.82 -- Contenant des polybromobiphényles (PBB), des 
polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) CSP, sauf à partir des n°
 3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.83 -- Contenant du phosphate de tris(2,3-
dibromopropyle) CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 
3824.79, 3824.81, 3824.82 ou du n° 3824.90 b) 
3824.90 - Autres Comme indiqué pour la sous- position  fractionnée  
ex 3824.90 a) -- Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans 
l'eau et leurs esters CSPF 
ex 3824.90 b) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 3006.70, 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83, 3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69 ou 3825.90 ou des  
n° ex 2842.10 a), ex 3006.92 l), 3825.30 a)  
ou ex 3825.41 b) (autres que les déchets de solvants organiques perhalogénés) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
38.24 Liants préparés pour moul es ou noyaux de fonderie; 
produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs Comme indiqué
 pour la  sous- position 
3824.10 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie  CSP 
3824.30 - Carbures métalliques non agglomérés mélangés 
entre eux ou avec des liants métalliques CSP 
3824.40 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons  CSP 
3824.50 - Mortiers et bétons, non réfractaires  CSP 
3824.60 - Sorbitol autre que celui du n  2905.44  CSP 
 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du 
méthane, de l'éthane ou du propane:  
3824.71 -- Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même 
contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), 
des perfluorocarbures (PFC) ou des 
hydrofluorocarbures (HFC) CSP, sauf à partir du n°  3824.90 b) ou ex 3825.41  a) 
(déchets de solvants organiques perhalogénés) 
3824.72 -- Contenant du bromochlorodifluorométhane, du  
bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes CSP, sauf à partir des n°
 3824.71, 3824.73, 3824.74, 
3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.73 -- Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)  CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.74, 
3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.74 -- Contenant des hydrochl orofluorocarbures (HCFC), 
même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou 
des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant 
pas de chlorofluorocarbures (CFC) CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) JOB/RO/4/Rev.1 
- 114 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
3824.75 -- Contenant du tétrachlorure de carbone  CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.76 -- Contenant du trichloroéthane-1,1,1 
(méthylchloroforme) CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.77 -- Contenant du bromométhane (bromure de 
méthyle) ou du bromochlorométhane CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.78, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.78 -- Contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des 
hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas 
de chlorofluorocarbures (CFC) ou 
d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.79, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.79 -- Autres CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 
3824.81, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) ou 
ex 3825.41 a) (déchets de solvants organiques 
perhalogénés) 
 - Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne 
(oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles 
(PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des 
polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle):  
3824.81 -- Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)  CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 
3824.79, 3824.82, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.82 -- Contenant des polybromobiphényles (PBB), des 
polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) CSP, sauf à partir des n°
 3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.83 ou du n° 3824.90 b) 
3824.83 -- Contenant du phosphate de tris(2,3-
dibromopropyle) CSP, sauf à partir des n°  3824.71, 3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 
3824.79, 3824.81, 3824.82 ou du n° 3824.90 b) 
3824.90 - Autres Comme indiqué pour la  sous- position  fractionnée  
ex 3824.90 a) -- Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans 
l'eau et leurs esters CSPF 
ex 3824.90 b) -- Autres CSPF, sauf à partir des n° 38.26, 3006.70, 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83, 3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 
3825.61, 3825.69 ou 3825.90 ou des  
n° ex 2842.10 a), ex 3006.92 l), 3825.30 a) ou  ex 3825.41 b) (autres que les déchets de solvants organiques perhalogénés) 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° ex 3824.90 b) du 
SH2012 étaient auparavant classés dans les n° 38.26, 3006.70 et ex 28.52 zv) du SH2007, 
la règle peut être transposée en incluant une exception à la règle. 
84. N° 38.26 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
  38.26  Biodiesel et ses mélanges, ne 
contenant pas d'huiles de pétrole 
ni de minéraux bitumineux ou en 
contenant moins de 70% en poids Le n° 38.26 a été créé 
pour spécialiser le 
biodiesel et ses 
mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni d'huiles obtenues à partir de minéraux 
bitumineux, ou en 
contenant moins de 70% en poids. Aux fins du n° 38.26, le terme "biodiesel" a été défini 
dans la nouvelle Note 7 
du chapitre 38. JOB/RO/4/Rev.1 
- 115 - 
  b) Rectification technique 
SH2012 Désignation  Règle 
38.26 Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de 
minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids CSP, sauf à partir du n° ex 3824.90  b) 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° ex 3824.90 b) du 
SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 38.26 du SH2007, la règle peut être 
transposée en conservant la règle du SH2007. 
85. N°39.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
39.07 Polyacétals, autres polyéthers et 
résines époxydes, sous formes 
primaires; polycarbonates, résines 
alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires 39.07
 Polyacétals, autres polyéthers et 
résines époxydes, sous formes 
primaires; polycarbonates, résines 
alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires  Certains produits de 
cette sous-position ont 
été transférés dans le 
n° 3002.10. 
3907.10 - Polyacétals 3907.10  - Polyacétals    
3907.20 - Autres polyéthers  3907.20  - Autres polyéthers    
3907.30 - Résines époxydes  3907.30  - Résines époxydes    
3907.40 - Polycarbonates   3907.40  - Polycarbonates   
3907.50 - Résines alkydes   3907.50  - Résines alkydes    
3907.60 - Poly(éthylène téréphtalate)  3907.60  - Poly(éthylène téréphtalate)   
3907.70 - Poly(acide lactique)  3907.70  - Poly(acide lactique)   
 - Autres polyesters:  - Autres polyesters:   
3907.91 -- Non saturés  3907.91  -- Non saturés    
3907.99 -- Autres 3907.99  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
39.07 Polyacétals, autres polyéthers et ré sines époxydes, sous formes primaires; 
polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
39.07 Polyacétals, autres polyéthers et ré sines époxydes, sous formes primaires; 
polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires CP 
 
SH200760 Désignation  Règle 
39.07 Polyacétals, autres poly éthers et résines époxydes,  sous formes primaires; 
polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires CP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
39.07 Polyacétals, autres polyéthers et ré sines époxydes, sous formes primaires; 
polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, 
sous formes primaires Comme indiqué pour la  
sous-position 
3907.10 - Polyacétals   CP 
3907.20 - Autres polyéthers CP, sauf à partir du 
n° 3002.10 
3907.30 - Résines époxydes  CP 
3907.40 - Polycarbonates CP 
3907.50 - Résines alkydes  CP 
                                               
60 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 116 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
3907.60 - Poly(éthylène téréphtalate)  CP 
3907.70 - Poly(acide lactique)  CP 
 - Autres polyesters: CP 
3907.91 -- Non saturés  CP 
3907.99 -- Autres CP 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° 3002.10 du 
SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 3907.20 du SH2007, la règle peut être 
transposée en incluant une exception à ladite règle. 
86. N° 39.13 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
39.13 Polymères naturels (acide 
alginique, par exemple) et 
polymères naturels modifiés 
(protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes 
primaires 39.13
 Polymères naturels (acide 
alginique, par exemple) et 
polymères naturels modifiés 
(protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes 
primaires Certains produits de 
cette sous-position ont 
été transférés dans le 
n° 3002.10.  
3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses 
esters 3913.10  - Acide alginique, ses sels et ses 
esters   
3913.90 - Autres 3913.90  - Autres  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
39.13 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels 
modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires  CP
 
 
SH2002 Désignation  Règle 
39.13 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels 
modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires  CP
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
39.13 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels 
modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par 
exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires  CP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
39.13 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels 
modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par 
exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires  Comme indiqué pour la  
sous-position 
3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses esters  CP 
3913.90 - Autres CP, sauf à partir du 
n° 3002.10 
c) Observations du Secrétariat 
Une rectification technique était nécessaire car la structure a changé lors de la transposition 
du SH2007 au SH2012. Comme une partie des produits classés dans le n° 3002.10 du 
SH2012 étaient auparavant classés dans le n° 3913.90 du SH2007, la règle peut être 
transposée en incluant une exception à ladite règle. JOB/RO/4/Rev.1 
- 117 - 
  87. N° 39.26 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
39.26 Autres ouvrages en matières 
plastiques et ouvrages en autres matières des n° 39.01 à 39.14 39.26
 Autres ouvrages en matières 
plastiques et ouvrages en autres matières des n° 39.01 à 39.14 Création du nouveau 
n° 96.19 pour les serviettes et tampons 
hygiéniques, les couches 
pour bébés et les articles similaires, en toutes matières  
3926.10 - Articles de bure au et articles 
scolaires 3926.10  - Articles de bure au et articles 
scolaires  
3926.20 - Vêtements et accessoires du 
vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.20
 - Vêtements et accessoires du 
vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)  
3926.30 - Garnitures pour meubles, 
carrosseries ou similaires 3926.30  - Garnitures pour meubles, 
carrosseries ou similaires  
3926.40 - Statuettes et autres objets 
d'ornementation 3926.40  - Statuettes et autres objets 
d'ornementation  
3926.90 - Autres 3926.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
39.26 Autres ouvrages en matièr es plastiques et ouvrages 
en autres matières des n° 39.01 à 39.14 Comme indiqué pour les  sous- positions   
3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires   [CP] 
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris 
les gants) [CP, pour autant que les marchandises soient 
assemblées dans un seul pays, conformément à la 
note relative aux chapitres 61 ou 62] 
3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires   [CP] 
3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation  [CP] 
3926.90 - Autres [CP] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
39.26 Autres ouvrages en matièr es plastiques et ouvrages 
en autres matières des n° 39.01 à 39.14  Comme indiqué pour les  sous- positions   
3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires  [CP] 
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris 
les gants) [CP, pour autant que les marchandises soient 
assemblées dans un seul pays, conformément à la note relative aux chapitres 61 ou 62] 
3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires   [CP] 
3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation  [CP] 
3926.90 - Autres [CP] 
 
SH200761 Désignation  Règle 
39.26 Autres ouvrages en matièr es plastiques et ouvrages 
en autres matières des n° 39.01 à 39.14 Comme indiqué pour les  sous- positions   
3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires   [CP] 
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris 
les gants) [CP, pour autant que les marchandises soient 
assemblées dans un seul pays, conformément à la note relative aux chapitres 61 ou 62] 
3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires   [CP] 
3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation  [CP] 
3926.90 - Autres [CP, sauf pour le n°  3006.91 ou le n° 8536.70]  
 
SH2012 Désignation  Règle 
39.26 Autres ouvrages en matièr es plastiques et ouvrages 
en autres matières des n° 39.01 à 39.14 Comme indiqué pour les  sous- positions   
3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires   [CP] 
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris 
les gants) [CP, sauf pour le n°  96.19 a), pour autant que les 
marchandises soient assemblées dans un seul pays, conformément à la note relative aux chapitres 61 ou 
62] 
                                               
61 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 118 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires   [CP] 
3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation  [CP] 
3926.90 - Autres [CP, sauf pour le n°  96.19 b), le n° 3006.91 ou  le 
n° 8536.70] 
d) Observations du Secrétariat 
Voir le n° 96.19. 
88. N° 41.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y 
compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, 
mais non tannés ni parcheminés ni 
autrement préparés), même épilés ou refendus  41.01
 Cuirs et peaux bruts de bovins (y 
compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, 
mais non tannés ni parcheminés ni 
autrement préparés), même épilés ou refendus Le transfert résulte de 
l'amendement du n° 4101.20.  
* Pas de consensus pour 
ces concordances. 
4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, 
d'un poids unitaire n'excédant pas 
8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg 
lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg 
lorsqu'ils sont frais, salés verts ou 
autrement conservés 4101.20  - Cuirs et peaux bruts entiers, non 
refendus, d'un poids unitaire 
n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont 
secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés 
secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, 
salés verts ou autrement 
conservés  
4101.50 - Cuirs et peaux bruts entiers, 
d'un poids unitaire excédant 16 kg 4101.50  - Cuirs et peaux bruts entiers, 
d'un poids unitaire excédant 16 kg   
4101.90 - Autres, y compris les croupons, 
demi-croupons et flancs  4101.90  - Autres, y compris les croupons, 
demi-croupons et flancs   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou 
salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus CP
 
 
SH200262 Désignation  Règle 
41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou 
salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus CP
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
41.01 Cuirs et peaux  bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou 
salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus  CP
 
 
SH2012 Désignation  Règle 
41.01 Cuirs et peaux b ruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou 
salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni 
parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus CP 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
                                               
62 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 119 - 
  Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
89. N° 44.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
44.01 Bois de chauffage en rondins, 
bûches, ramilles, fagots ou sous 
formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de 
bûches, briquettes, boulettes ou 
sous formes similaires  44.01
 Bois de chauffage en rondins, 
bûches, ramilles, fagots ou sous 
formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de 
bûches, briquettes, boulettes ou 
sous formes similaires   
4401.10 - Bois de chauffage en rondins, 
bûches, ramilles, fagots ou sous 
formes similaires  4401.10  - Bois de chauffage en rondins, 
bûches, ramilles, fagots ou sous 
formes similaires  
 - Bois en plaquettes ou en 
particules:  - Bois en plaquettes ou en 
particules:  
4401.21 -- De conifères  4401.21  -- De conifères    
4401.22 -- Autres que de conifères  4401.22  -- Autres que de conifères    
4401.30 - Sciures, déchets et débris de bois, 
même agglomérés sous forme de 
bûches, briquettes, boulettes ou 
sous formes similaires  - Sciures, déchets et débris de bois, 
même agglomérés sous forme de 
bûches, briquettes, boulettes ou 
sous formes similaires  
  4401.31  -- Boulettes de bois  Le nouveau n° 4401.31 
a été créé pour 
spécialiser les boulettes de bois. L'expression "boulettes de bois" a été définie dans la Note 1 de 
sous-positions du 
chapitre 44. 
  4401.39  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires  Comme indiqué pour les
 
sous-positions  
4401.10 - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires  CP 
 - Bois en plaquettes ou en particules:   
4401.21 -- De conifères  CP 
4401.22 -- Autres que de conifères  CP  
4401.30 - Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de 
bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires  Comme indiqué pour les  
sous-positions fractionnées  
ex 4401.30 a) - Agglomérés  CSPF 
ex 4401.30 b) - Non agglomérés  Le pays d'origine est celui dans 
lequel les sciures, déchets et 
débris de cette sous-position 
sont obtenus ou collectés à la 
suite d'opérations de fabrication 
ou d'ouvraison, ou d'une 
consommation.  
 
SH2002 Désignation  Règle 
44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires Comme indiqué pour les
 
sous-positions  
4401.10 - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires  CP 
 - Bois en plaquettes ou en particules:   
4401.21 -- De conifères  CP 
4401.22 -- Autres que de conifères  CP  
4401.30 - Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de 
bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires  Comme indiqué pour les  
sous-positions fractionnées  
ex 4401.30 a) - Agglomérés  CSPF JOB/RO/4/Rev.1 
- 120 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
ex 4401.30 b) - Non agglomérés  Le pays d'origine est celui dans 
lequel les sciures, déchets et 
débris de cette sous-position 
sont obtenus ou collectés à la 
suite d'opérations de fabrication 
ou d'ouvraison, ou d'une 
consommation.  
 
SH2007 Désignation  Règle 
44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris 
de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes 
ou sous formes similaires  Comme indiqué pour les  
sous-positions  
4401.10 - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires  CP 
 - Bois en plaquettes ou en particules:   
4401.21 -- De conifères  CP 
4401.22 -- Autres que de conifères  CP  
4401.30 - Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de 
bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires  Comme indiqué pour les  
sous-positions fractionnées  
ex 4401.30 a) - Agglomérés  CSPF 
ex 4401.30 b) - Non agglomérés  Le pays d'origine est celui dans 
lequel les sciures, déchets et 
débris de cette sous-position sont 
obtenus ou collectés à la suite 
d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou d'une 
consommation.  
 
SH2012 Désignation  Règle 
44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris 
de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires  Comme indiqué pour les
 
sous-positions  
4401.10 - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires  CP 
 - Bois en plaquettes ou en particules:   
4401.21 -- De conifères  CP 
4401.22 -- Autres que de conifères  CP  
4401.30 - Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de 
bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires  Comme indiqué pour les  
sous-positions fractionnées  
ex 4401.30 a) - Agglomérés  CSPF 
ex 4401.30 b) - Non agglomérés  Le pays d'origine est celui dans 
lequel les sciures, déchets et 
débris de cette sous-position 
sont obtenus ou collectés à la 
suite d'opérations de fabrication 
ou d'ouvraison, ou d'une 
consommation.  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la 
sous-position fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
90. N° 48.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
48.08 Papiers et cartons ondulés (même 
avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés 
ou perforés, en rouleaux ou en 
feuilles, autres qu e les papiers des 
types décrits dans le libellé du n 48.03  48.08
 Papiers et cartons ondulés (même 
avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés 
ou perforés, en rouleaux ou en 
feuilles, autres qu e les papiers des 
types décrits dans le libellé du n 48.03   JOB/RO/4/Rev.1 
- 121 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
4808.10 - Papiers et cartons ondulés, 
même perforés  4808.10  - Papiers et cartons ondulés, même 
perforés   
4808.20 - Papiers Kraft pour sacs de grande 
contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou 
perforés  -
 Supprimé   
4808.30 - Autres papiers Kraft, crêpés ou 
plissés, même gaufrés, estampés 
ou perforés  - Supprimé   
  4808.40  - Papiers Kraft, crêpés ou plissés, 
même gaufrés, estampés ou 
perforés  Les n° 4808.20 et 
4808.30 ont été 
fusionnés pour former le nouveau n° 4808.40 pour cause de faible 
volume d'échanges.  
4808.90 - Autres 4808.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
48.08 Papiers et cartons ondulés (même av ec recouvrement par collage), crêpés, 
plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres 
que les papiers des types décrits dans le libellé du n  48.03  Comme indiqué pour les  
sous-positions  
4808.10 - Papiers et cartons ondulés, même perforés   CP 
4808.20 - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même 
gaufrés, estampés ou perforés CP 
4808.30 - Autres papiers Kraft, crêpés ou p lissés, même gaufrés, estampés ou 
perforés  CP 
4808.90 - Autres CC 
 
SH200263 Désignation  Règle 
48.08 Papiers et cartons ondulés (même av ec recouvrement par collage), crêpés, 
plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres 
que les papiers des types décrits dans le libellé du n  48.03  Comme indiqué pour les  
sous-positions  
4808.10 - Papiers et cartons ondulés, même perforés   CP, sauf à partir du n° ex 48.23  e) 
4808.20 - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même 
gaufrés, estampés ou perforés  CP, sauf à partir du n° ex 48.23  e) 
4808.30 - Autres papiers Kraft, crêpés ou pli ssés, même gaufrés, estampés ou 
perforés  CP, sauf à partir du n° ex 48.23  e) 
4808.90 - Autres CC, sauf à partir du n° ex 48.23e)  
 
SH2007 Désignation  Règle 
48.08 Papiers et cartons ondulés (même av ec recouvrement par collage), crêpés, 
plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres 
que les papiers des types décrits dans le libellé du n  48.03  Comme indiqué pour les  
sous-positions  
4808.10 - Papiers et cartons ondulés, même perforés   CP, sauf à partir du n° ex 48.23  e) 
4808.20 - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même 
gaufrés, estampés ou perforés  CP, sauf à partir du n° ex 48.23  e) 
4808.30 - Autres papiers Kraft, crêpés ou p lissés, même gaufrés, estampés ou 
perforés  CP, sauf à partir du n° ex 48.23  e) 
4808.90 - Autres CC, sauf à partir du n° ex 48.23  e) 
 
SH2012 Désignation  Règle 
48.08 Papiers et cartons ondulés (même av ec recouvrement par collage), crêpés, 
plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres 
que les papiers des types décrits dans le libellé du n  48.03  Comme indiqué pour les  
sous-positions  
4808.10 - Papiers et cartons ondulés, même perforés   CP, sauf à partir du n° ex 48.23  e) 
4808.40 - Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés  CP, sauf à partir du n° ex 48.23  e) 
   
4808.90 - Autres CC, sauf à partir du n° ex 48.23  e)  
                                               
63 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 122 - 
  c) Observations du Secrétariat 
La rectification technique effectuée dans le SH2002 peut être maintenue car le fusionnement 
des n° 4808.20 et 4808.30 dans la nomenclature du SH2012 n'affecte pas la règle. 
91. N° 48.14 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
48.14 Papiers peints et revêtements 
muraux similaires; vitrauphanies  48.14  Papiers peints et revêtements 
muraux similaires; vitrauphanies   
4814.10 - Papier dit "Ingrain" - Supprimé  Le n° 4814.10 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume 
d'échanges.  
4814.20 - Papiers peints et revêtements 
muraux similaires, constitués par 
du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou 
autrement décorée  4814.20
 - Papiers peints et revêtements 
muraux similaires, constitués par 
du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou 
autrement décorée  
4814.90 - Autres 4814.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies  CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies  CP 
 
SH200764 Désignation  Règle 
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies  CP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies  CP 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
92. N° 58.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
58.01 Velours et peluches tissés et tissus 
de chenille, autres que les articles des n° 58.02 ou 58.06  58.01
 Velours et peluches tissés et tissus 
de chenille, autres que les articles des n° 58.02 ou 58.06  
5801.10 - De laine ou de poils fins   - De laine ou de poils fins    
 - De coton:  - De coton:   
5801.21 -- Velours et peluches par la trame, 
non coupés  5801.21  -- Velours et peluches par la trame, 
non coupés  
                                               
64 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 123 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
5801.22 -- Velours et peluches par la trame, 
coupés, côtelés  5801.22  -- Velours et peluches par la trame, 
coupés, côtelés   
5801.23 -- Autres velours et peluches par la 
trame  5801.23  -- Autres velours et peluches par la 
trame   
5801.24 -- Velours et peluches par la 
chaîne, épinglés  - Supprimé  Les n° 5801.24 et 
5801.25 ont été 
fusionnés pour former le nouveau n° 5801.27 pour cause de faible volume d'échanges.  
5801.25 -- Velours et peluches par la 
chaîne, coupés  - Supprimé   
5801.26 -- Tissus de chenille  5801.26  -- Tissus de chenille    
  5801.27  -- Velours et peluches par la chaîne    
 - De fibres synthétiques ou 
artificielles:  - De fibres synthétiques ou 
artificielles:  
5801.31 -- Velours et peluches par la trame, 
non coupés  5801.31  -- Velours et peluches par la trame, 
non coupés  
5801.32 -- Velours et peluches par la trame, 
coupés, côtelés  5801.32  -- Velours et peluches par la trame, 
coupés, côtelés   
5801.33 -- Autres velours et peluches par la 
trame  5801.33  -- Autres velours et peluches par la 
trame   
5801.34 -- Velours et peluches par la 
chaîne, épinglés  - Supprimé  Les n° 5801.34 et 
5801.35 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 5801.37 pour cause de faible volume d'échanges. 
5801.35 -- Velours et peluches par la 
chaîne, coupés  - Supprimé   
5801.36 -- Tissus de chenille  5801.36  -- Tissus de chenille    
  5801.37  -- Velours et peluches par la chaîne    
5801.90 - D'autres matières textiles  5801.90  - D'autres matières textiles    
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
58.01 Velours et peluches tissés et tissus de 
chenille, autres que les articles des n° 58.02 ou 58.06  Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 58.01 a)  - Tissus: imprimés, teints (même en blanc)  [CP; ou passage aux produits de cette position fractionnée à 
partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture 
ou d'une impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 58.01 b)  - Autres CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
58.01 Velours et peluches tissés et tissus de 
chenille, autres que les articles des n° 58.02 ou 58.06 Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex 58.01 a)  - Tissus: imprimés, teints (même en blanc)  [CP; ou passage aux produits de cette position fractionnée à 
partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture 
ou d'une impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 58.01 b)  - Autres CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
58.01 Velours et peluches tissés et tissus de 
chenille, autres que les articles des n° 58.02 ou 58.06 Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex 58.01 a)  - Tissus: imp rimés, teints (même en blanc)  [CP; ou passage aux produits de cette position fractionnée à 
partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture 
ou d'une impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 58.01 b)  - Autres CP 
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 124 - 
  SH2012 Désignation Règle 
58.01 Velours et peluches tissés et tissus de 
chenille, autres que les articles des n° 58.02 
ou 58.06 Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex 58.01 a)  - Tissus: imprimés, teints (même en blanc)  [CP; ou passage aux produits de cette position fractionnée à 
partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture 
ou d'une impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 58.01 b)  - Autres CP 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
93. N° 61.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
61.08 Combinaisons ou fonds de robes, 
jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles 
similaires, en bonneterie, pour 
femmes ou fillettes  61.08
 Combinaisons ou fonds de robes, 
jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles 
similaires, en bonneterie, pour 
femmes ou fillettes Création du nouveau 
n° 96.19 pour les serviettes et tampons hygiéniques, les couches 
pour bébés et les 
articles similaires, en toutes matières 
 - Combinaisons ou fonds de robes 
et jupons:  - Combinaisons ou fonds de robes 
et jupons:  
6108.11 -- De fibres synthétiques ou 
artificielles 6108.11  -- De fibres synthétiques ou 
artificielles   
6108.19 -- D'autres matières textiles 6108.19  -- D'autres matières textiles    
 - Slips et culottes:   - Slips et culottes:   
6108.21 -- De coton 6108.21  -- De coton    
6108.22 -- De fibres synthétiques ou 
artificielles  6108.22  -- De fibres synthétiques ou 
artificielles   
6108.29 -- D'autres matières textiles 6108.29  -- D'autres matières textiles    
 - Chemises de nuit et pyjamas:  - Chemises de nuit et pyjamas:   
6108.31 -- De coton  6108.31  -- De coton    
6108.32 -- De fibres synthétiques ou 
artificielles  6108.32  -- De fibres synthétiques ou 
artificielles   
6108.39 -- D'autres matières textiles 6108.39  -- D'autres matières textiles    
 - Autres:  - Autres:   
6108.91 -- De coton  6108.91  -- De coton    
6108.92 -- De fibres synthétiques ou 
artificielles  6108.92  -- De fibres synthétiques ou 
artificielles   
6108.99 -- D'autres matières textiles  6108.99  -- D'autres matières textiles    
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à  ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à  
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  JOB/RO/4/Rev.1 
- 125 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en 
forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapit re 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
c) Observations du Secrétariat 
Voir le n° 96.19. 
94. N° 61.11 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
61.11 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie, pour 
bébés 61.11  Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie, pour 
bébés Création du nouveau 
n° 96.19 pour les 
serviettes et tampons hygiéniques, les couches pour bébés et les articles similaires, en 
toutes matières  
6111.20 - De coton 6111.20  - De coton   
6111.30 - De fibres synthétiques  6111.30  - De fibres synthétiques   
6111.90 - D'autres matières textiles 6111.90  - D'autres matières textiles   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01  à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] JOB/RO/4/Rev.1 
- 126 - 
   
SH2002 Désignation  Règle 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en 
forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en 
forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
c) Observations du Secrétariat 
Voir le n° 96.19. 
95. N° 61.13 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
61.13 Vêtements confectionnés en étoffes 
de bonneterie des n  59.03, 59.06 
ou 59.07 61.13  Vêtements confectionnés en étoffes 
de bonneterie des n  59.03, 59.06 
ou 59.07 Création du nouveau 
n° 96.19 pour les 
serviettes et tampons 
hygiéniques, les couches pour bébés et les articles similaires, en toutes matières 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] JOB/RO/4/Rev.1 
- 127 - 
  SH1996 Désignation  Règle 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y comp ris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en 
forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les 
accessoires, en bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties en bonneterie obtenues en 
forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à 
partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
c) Observations du Secrétariat 
Voir le n° 96.19. 
96. N° 62.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
62.08 Gilets de corps et chemises de jour, 
combinaisons ou fonds de robes, 
jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes  62.08
 Gilets de corps et chemises de jour, 
combinaisons ou fonds de robes, 
jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes Création du nouveau 
n° 96.19 pour les 
serviettes et tampons 
hygiéniques, les couches pour bébés et les articles similaires, en 
toutes matières 
 - Combinaisons ou fonds de robes 
et jupons:  - Combinaisons ou fonds de robes 
et jupons:  
6208.11 -- De fibres synthétiques ou 
artificielles 6208.11  -- De fibres synthétiques ou 
artificielles   
6208.19 -- D'autres matières textiles 6208.19  -- D'autres matières textiles    
 - Chemises de nuit et pyjamas:  - Chemises de nuit et pyjamas:   
6208.21 -- De coton  6208.21  -- De coton   JOB/RO/4/Rev.1 
- 128 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
6208.22 -- De fibres synthétiques ou 
artificielles  6208.22  -- De fibres synthétiques ou 
artificielles   
6208.29 -- D'autres matières textiles  6208.29  -- D'autres matières textiles    
 - Autres:  - Autres:   
6208.91 -- De coton  6208.91  -- De coton    
6208.92 -- De fibres synthétiques ou 
artificielles  6208.92  -- De fibres synthétiques ou 
artificielles   
6208.99 -- D'autres matières textiles  6208.99  -- D'autres matières textiles    
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, 
autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés 
à partir de parties, à l'exclusion des 
couches et des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient 
assemblées dans un seul pays, conformément à la 
note relative au chapitre] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, 
autres qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fra ctionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés 
à partir de parties, à l'exclusion des 
couches et des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient 
assemblées dans un seul pays, conformément à la 
note relative au chapitre] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, 
autres qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés 
à partir de parties, à l'exclusion des 
couches et des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient 
assemblées dans un seul pays, conformément à la 
note relative au chapitre] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, 
autres qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01  à 62.12 assemblés 
à partir de parties, à l'exclusion des 
couches et des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient 
assemblées dans un seul pays, conformément à la 
note relative au chapitre] 
c) Observations du Secrétariat 
Voir le n° 96.19. 
97. N° 62.09 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
62.09 Vêtements et accessoires du 
vêtement pour bébés 62.09  Vêtements et accessoires du 
vêtement pour bébés Création du nouveau 
n° 96.19 pour les serviettes et tampons 
hygiéniques, les couches 
pour bébés et les articles similaires, en toutes matières 
6209.20 - De coton  6209.20  - De coton    
6209.30 - De fibres synthétiques  6209.30  - De fibres synthétiques   
6209.90 - D'autres matières textiles 6209.90  - D'autres matières textiles   JOB/RO/4/Rev.1 
- 129 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, 
autres qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des langes du 
n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre fractionné, 
pour autant que les marchandises soient assemblées 
dans un seul pays, conformément à la note relative au 
chapitre] 
ex chapitre 62 b) 
(ex 62.09) - Couches et langes du n°  62.09  CC, sauf si ce changement résulte d'une simple 
découpe et/ou d'un simple ourlage  
 
SH2002 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, 
autres qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des langes du 
n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre fractionné, 
pour autant que les marchandises soient assemblées 
dans un seul pays, conformément à la note relative au 
chapitre] 
ex chapitre 62 b) 
(ex 62.09) - Couches et langes du n°  62.09  CC, sauf si ce changement résulte d'une simple 
découpe et/ou d'un simple ourlage 
 
SH200765 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, 
autres qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des langes du 
n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre fractionné, 
pour autant que les marchandises soient assemblées 
dans un seul pays, conformément à la note relative au 
chapitre] 
ex chapitre 62 b) 
(ex 62.09) - Couches et langes du n°  62.09  CC, sauf si ce changement résulte d'une simple 
découpe et/ou d'un simple ourlage 
 
SH2012 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, 
autres qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des langes du 
n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre fractionné, 
pour autant que les marchandises soient assemblées 
dans un seul pays, conformément à la note relative au 
chapitre] 
ex chapitre 62 b) 
(ex 62.09) - Couches et langes du n°  62.09  CC, sauf si ce changement résulte d'une simple 
découpe et/ou d'un simple ourlage 
c) Observations du Secrétariat 
Voir le n° 96.19. 
98. N° 62.10 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
62.10 Vêtements confectionnés en 
produits des n° 56.02, 56.03, 
59.03, 59.06 ou 59.07  62.10  Vêtements confectionnés en 
produits des n° 56.02, 56.03, 
59.03, 59.06 ou 59.07  Création du nouveau 
n° 96.19 pour les 
serviettes et tampons 
hygiéniques, les couches pour bébés et les articles similaires, en toutes matières  
6210.10 - En produits des n° 56.02 ou 
56.03  6210.10  - En produits des n°  56.02 ou 
56.03   
6210.20 - Autres vêtements, des types visés 
dans les n° 6201.11 à 6201.19 6210.20  - Autres vêtements, des types visés 
dans les n° 6201.11 à 6201.19   
6210.30 - Autres vêtements, des types visés 
dans les n° 6202.11 à 6202.19  6210.30  - Autres vêtements, des types visés 
dans les n° 6202.11 à 6202.19  
                                               
65 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 130 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
6210.40 - Autres vêtements pour hommes 
ou garçonnets  6210.40  - Autres vêtements pour hommes 
ou garçonnets  
6210.50 - Autres vêtements pour femmes 
ou fillettes  6210.50  - Autres vêtements pour femmes 
ou fillettes   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres 
qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à 
partir de parties, à l'exclusion des couches et 
des langes du n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres 
qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à  62.12 assemblés à 
partir de parties, à l'exclusion des couches et 
des langes du n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres 
qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à 
partir de parties, à l'exclusion des couches et 
des langes du n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres 
qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à 
partir de parties, à l'exclusion des couches et 
des langes du n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
c) Observations du Secrétariat 
Voir le n° 96.19. 
99. N° 62.11 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
62.11 Survêtements de sport (trainings), 
combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; 
autres vêtements 62.11
 Survêtements de sport (trainings), 
combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; 
autres vêtements  
 - Maillots, culottes et slips de bain:  - Maillots, culottes et slips de bain:   
6211.11 -- Pour hommes ou garçonnets  6211.11  -- Pour hommes ou garçonnets    
6211.12 -- Pour femmes ou fillettes 6211.12  -- Pour femmes ou fillettes    
6211.20 - Combinaisons et ensembles de ski 6211.20  - Combinaisons et ensembles de ski  
 - Autres vêtements, pour hommes 
ou garçonnets:  - Autres vêtements, pour hommes 
ou garçonnets:  
6211.32 -- De coton 6211.32  -- De coton    
6211.33 -- De fibres synthétiques ou 
artificielles 6211.33  -- De fibres synthétiques ou 
artificielles  
6211.39 -- D'autres matières textiles 6211.39  -- D'autres matières textiles   
 - Autres vêtements, pour femmes 
ou fillettes:  - Autres vêtements, pour femmes 
ou fillettes:  JOB/RO/4/Rev.1 
- 131 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
6211.41 -- De laine ou de poils fins -  Supprimé  Le n° 6211.41 a été 
supprimé pour cause de faible volume d'échanges. 
6211.42 -- De coton 6211.42  -- De coton   
6211.43 -- De fibres synthétiques ou 
artificielles 6211.43  -- De fibres synthétiques ou 
artificielles   
6211.49 -- D'autres matières textiles  6211.49  -- D'autres matières textiles   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres 
qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à 
partir de parties, à l'exclusion des couches et 
des langes du n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres 
qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à 
partir de parties, à l'exclusion des couches et 
des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres 
qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées   
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à 
partir de parties, à l'exclusion des couches et 
des langes du n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres 
qu'en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à 
partir de parties, à l'exclusion des couches et 
des langes du n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
100.  N° 63.06 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
63.06 Bâches et stores d'extérieu r; 
tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; 
articles de campement 63.06
 Bâches et stores d'extérieu r; 
tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; 
articles de campement  
 - Bâches et stores d'extérieu r:  - Bâches et stores d'extérieu r:  
6306.12 -- De fibres synthétiques  6306.12  -- De fibres synthétiques    
6306.19 -- D'autres matières textiles  6306.19  -- D'autres matières textiles   
 - Tentes:  - Tentes:   
6306.22 -- De fibres synthétiques  6306.22  -- De fibres synthétiques    JOB/RO/4/Rev.1 
- 132 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
6306.29 -- D'autres matières textiles  6306.29  -- D'autres matières textiles   
6306.30 - Voiles  6306.30  - Voiles    
6306.40 - Matelas pneumatiques  6306.40  - Matelas pneumatiques   
 - Autres: 6306.90  - Autres  Les n° 6306.91 et 
6306.99 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 6306.90 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
6306.91 -- De coton  -  Supprimé   
6306.99 -- D'autres matières textiles  - Supprimé   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
63.06 Bâches et stores d'extérieu r; tentes; voiles pour embarcations, planches à 
voile ou chars à voile; articles de campement CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
63.06 Bâches et stores d'extérieu r; tentes; voiles pour embarcations, planches à 
voile ou chars à voile; articles de campement CP 
 
SH200766 Désignation  Règle 
63.06 Bâches et stores d'extérieu r; tentes; voiles pour embarcations, planches à 
voile ou chars à voile; articles de campement CP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
63.06 Bâches et stores d'extérieu r; tentes; voiles pour embarcations, planches à 
voile ou chars à voile; articles de campement CP 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
101.  N° 63.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
63.07 Autres articles confectionnés, y 
compris les patrons de vêtements  63.07  Autres articles confectionnés, y 
compris les patrons de vêtements  Création du nouveau 
n° 96.19 pour les 
serviettes et tampons 
hygiéniques, les couches pour bébés et les articles similaires, en 
toutes matières  
6307.10 - Serpillières ou wassingues, 
lavettes, chamoisettes et articles 
d'entretien similaires  6307.10  - Serpillières ou wassingues, 
lavettes, chamoisettes et articles 
d'entretien similaires   
6307.20 - Ceintures et gilets de sauvetage  6307.20  - Ceintures et gilets de sauvetage   
6307.90 - Autres 6307.90  - Autres   
                                               
66 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 133 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements  Comme indiqué pour les  sous- positions   
6307.10 - Serpillières ou wassingues, la vettes, chamoisettes et articles 
d'entretien similaires  [CP] 
6307.20 - Ceintures et gilets de sauvetage  CP  
6307.90 -Autres [CP, pour autant que les matières initiales 
soient des tissus préblanchis ou écrus] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de  vêtements  Comme indiqué pour les  sous- positions  
6307.10 - Serpillières ou wassingues, la vettes, chamoisettes et articles 
d'entretien similaires  [CP] 
6307.20 - Ceintures et gilets de sauvetage  CP  
6307.90 -Autres [CP, pour autant que les matières initiales 
soient des tissus préblanchis ou écrus] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements  Comme indiqué pour les  sous- positions  
6307.10 - Serpillières ou wassingues, la vettes, chamoisettes et articles 
d'entretien similaires  [CP] 
6307.20 - Ceintures et gilets de sauvetage  CP  
6307.90 -Autres [CP, pour autant que les matières initiales 
soient des tissus préblanchis ou écrus] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
63.07 Autres articles confectionnés, y compris  les patrons de vêtements  Comme indiqué pour les  sous- positions  
6307.10 - Serpillières ou wassingues, la vettes, chamoisettes et articles 
d'entretien similaires  [CP] 
6307.20 - Ceintures et gilets de sauvetage  CP  
6307.90 -Autres [CP, sauf à partir du n° 96.19 k), pour 
autant que les matières initiales soient 
des tissus préblanchis ou écrus] 
c) Observations du Secrétariat 
Voir le n° 96.19. 
102.  N° 64.06 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
64.06 Parties de chaussu res (y compris 
les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles 
similaires amovibles; guêtres, 
jambières et articles similaires, et leurs parties  64.06
 Parties de chaussures (y compris 
les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles 
similaires amovibles; guêtres, 
jambières et articles similaires, et leurs parties  
6406.10 - Dessus de chaussures et leurs 
parties, à l'exclusion des contreforts 
et bouts durs 6406.10  - Dessus de chaussures et leurs 
parties, à l'exclusion des contreforts 
et bouts durs  
6406.20 - Semelles extérieures et talons, en 
caoutchouc ou en matière plastique  6406.20  - Semelles extérieures et talons, en 
caoutchouc ou en matière plastique   
 - Autres: 6406.90  - Autres  Les n° 6406.91 et 
6406.99 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 6406.90 
pour cause de faible 
volume d'échanges. 
6406.91 -- En bois  -  Supprimé   
6406.99 -- En autres matières  - Supprimé   JOB/RO/4/Rev.1 
- 134 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des 
semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, 
jambières et articles similaires, et leurs parties  Comme indiqué pour la position
 
fractionnée  
ex 6406 a) - Dessus de chaussures, avec semelle intérieure fixe refermant 
complètement la partie inférieure  [CPF]  
ex 6406 b) - Autres [CPF]  
ex 6406 c) - Parties de dessus de chaussures  CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des 
semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, 
jambières et articles similaires, et leurs parties Comme indiqué pour la position
 
fractionnée  
ex 6406 a) - Dessus de chaussures, avec semelle intérieure fixe refermant 
complètement la partie inférieure  [CPF]  
ex 6406 b) - Autres [CPF]  
ex 6406 c) - Parties de dessus de chaussures  CP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des 
semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, 
jambières et articles similaires, et leurs parties Comme indiqué pour la position
 
fractionnée  
ex 6406 a) - Dessus de chaussures, avec semelle intérieure fixe refermant 
complètement la partie inférieure  [CPF]  
ex 6406 b) - Autres [CPF]  
ex 6406 c) - Parties de dessus de chaussures  CP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des 
semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, 
jambières et articles similaires, et leurs parties Comme indiqué pour la position
 
fractionnée  
ex 6406 a) - Dessus de chaussures, avec semelle intérieure fixe refermant 
complètement la partie inférieure  [CPF]  
ex 6406 b) - Autres [CPF]  
ex 6406 c) - Parties de dessus de chaussures  CP 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
103.  N° 65.05 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
65.05 Chapeaux et autres coiffures en 
bonneterie ou confectionnés à 
l'aide de dentelles, de feutre ou 
d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, 
même garnis  65.05
 Chapeaux et autres coiffures en 
bonneterie ou confectionnés à 
l'aide de dentelles, de feutre ou 
d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, 
même garnis   JOB/RO/4/Rev.1 
- 135 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
6505.10 - Résilles et filets à cheveux - Supprimé  Les n° 6505.10 et 
6505.90 ont été 
supprimés pour cause de 
faible volume 
d'échanges. 
6505.90 - Autres -  Supprimé   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation   Règle 
65.05 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de 
dentelles, de feutre ou d'autres prod uits textiles, en pièces (mais non en 
bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, 
même garnis  CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
65.05 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de 
dentelles, de feutre ou d'autres prod uits textiles, en pièces (mais non en 
bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, 
même garnis  CP 
 
SH200767 Désignation  Règle 
65.05 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à  l'aide de 
dentelles, de feutre ou d'autres prod uits textiles, en pièces (mais non en 
bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, 
même garnis  Comme indiqué pour la  
position fractionnée 
ex 65.05 a) - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou 
des plateaux du n° 65.01, même garnis  CPF 
ex 65.05 b) - Autres CPF 
 
SH2012 Désignation  Règle 
65.05 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de 
dentelles, de feutre ou d'autres prod uits textiles, en pièces (mais non en 
bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, 
même garnis  Comme indiqué pour la  
position fractionnée  
ex 65.05 a) - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou 
des plateaux du n° 65.01, même garnis  CPF 
ex 65.05 b) - Autres CPF 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
104.  N° 68.11 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
68.11 Ouvrages en amiante-ciment, 
cellulose-ciment ou similaires 68.11  Ouvrages en amiante-ciment, 
cellulose-ciment ou similaires  
6811.40 - Contenant de l'amiante  6811.40  - Contenant de l'amiante    
 - Ne contenant pas d'amiante:  - Ne contenant pas d'amiante:   
6811.81 -- Plaques ondulées  6811.81  -- Plaques ondulées    
6811.82 -- Autres plaques, panneaux, 
carreaux, tuiles et articles similaires  6811.82  -- Autres plaques, panneaux, 
carreaux, tuiles et articles similaires   
                                               
67 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 136 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
6811.83 -- Tuyaux, gaines et accessoires de 
tuyauterie  - Supprimé  Le n° 6811.83 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume 
d'échanges.  
6811.89 -- Autres ouvrages  6811.89  -- Autres ouvrages    
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
68.11 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires   CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
68.11 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires   CSP 
 
SH200768 Désignation  Règle 
68.11 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires   Comme indiqué pour la  
position fractionnée 
ex 68.11 a) - Plaques ondulées CSP 
ex 68.11 b) - Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires   CSP 
ex 68.11 c) - Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie   CSP 
ex 68.11 d) - Autres  CSP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
68.11 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires   Comme indiqué pour la  
position fractionnée  
ex 68.11 a) - Plaques ondulées  CSP 
ex 68.11 b) - Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires   CSP 
ex 68.11 c) - Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie   CSP 
ex 68.11 d) - Autres  CSP 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
105.  N° 73.19 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à 
tricoter, passe-lacets, crochets, 
poinçons à broder et articles 
similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en 
acier, non dénommées ni comprises 
ailleurs  73.19
 Aiguilles à coudre, aiguilles à 
tricoter, passe-lacets, crochets, 
poinçons à broder et articles 
similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en 
acier, non dénommées ni comprises 
ailleurs   
7319.20 - Épingles de sûreté  - (supprimé)   
7319.30 - Autres épingles  - (supprimé)   
  7319.40  - Épingles  de sûreté et autres 
épingles Les n° 7319.20 et 
7319.30 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 7319.40 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
7319.90 - Autres 7319.90  - Autres   
                                               
68 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 137 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à 
broder et articles similaires , pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles 
de sûreté et autres épingles en fer ou  en acier, non dénommées ni comprises 
ailleurs  CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à 
broder et articles similaires , pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles 
de sûreté et autres épingles en fer ou  en acier, non dénommées ni comprises 
ailleurs  CP 
 
SH200769 Désignation  Règle 
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à 
broder et articles similaires , pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles 
de sûreté et autres épingles en fer ou  en acier, non dénommées ni comprises 
ailleurs  CP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à 
broder et articles similaires , pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles 
de sûreté et autres épingles en fer ou  en acier, non dénommées ni comprises 
ailleurs  CP 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
106.  N° 74.18 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
74.18 Articles de ménage ou d'économie 
domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles 
similaires pour le récurage, le 
polissage ou usages analogues, en cuivre  74.18
 Articles de ménage ou d'économie 
domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles 
similaires pour le récurage, le 
polissage ou usages analogues, en cuivre   
 - Articles de ménage ou d'économie 
domestique et leurs parties; 
éponges, torchons, gants et articles 
similaires pour le récurage, le 
polissage ou usages analogues: 7418.10  - Articles de ménage ou d'économie 
domestique et leurs parties; 
éponges, torchons, gants et articles 
similaires pour le récurage, le 
polissage ou usages analogues  Les n° 7418.11 et 
7418.19 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 7418.10 
pour cause de faible 
volume d'échanges. 
7418.11 -- Éponges, torchons, gants et 
articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues  -
 (supprimé)   
7418.19 -- Autres - (supprimé)   
7418.20 - Articles d'hygiène ou de toilette et 
leurs parties  7418.20  - Articles d'hygiène ou de toilette et 
leurs parties   
                                               
69 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 138 - 
  b) Rectification technique  
SH1996 Désignation   Règle 
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de 
toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages 
analogues, en cuivre  CP
 
 
SH2002 Désignation  Règle 
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de 
toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et 
articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages 
analogues, en cuivre  CP 
 
SH200770 Désignation  Règle 
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de 
toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et 
articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages 
analogues, en cuivre  Comme indiqué pour la position  
fractionnée  
ex 74.18 a) - Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types 
servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre CPF, sauf à partir du n° ex 7419.99  c) 
ex 74.18 b) - Autres CPF  
 
SH2012 Désignation  Règle 
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de 
toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages 
analogues, en cuivre  Comme indiqué pour la position
 
fractionnée  
ex 74.18 a) - Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types 
servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre  CPF, sauf à partir du n° ex 7419.99  c) 
ex 74.18 b) - Autres CPF  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
Cependant, tel qu'indiqué dans le document JOB/RO/3/Rev.1, le Secrétariat estime que le 
passage au n° ex 74.18 b) à partir du n° ex 74.18 a) n'est pas faisable. Par conséquent, la 
règle pour le n° 74.18 pourrait simplement être la règle "CP". 
107.  N° 76.15 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
76.15 Articles de ménage ou d'économie 
domestique, d'hygiène ou de 
toilette, et leurs parties, en 
aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium  76.15
 Articles de ménage ou d'économie 
domestique, d'hygiène ou de 
toilette, et leurs parties, en 
aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium   
 - Articles de ménage ou d'économie 
domestique et leurs parties; 
éponges, torchons, gants et articles 
similaires pour le récurage, le 
polissage ou usages analogues: 7615.10  - Articles de ménage ou 
d'économie domestique et leurs 
parties; éponges, torchons, gants 
et articles similaires pour le 
récurage, le polissage ou usages 
analogues Les n° 7615.11 et 
7615.19 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 7615.10 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
                                               
70 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 139 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
7615.11 -- Éponges, torchons, gants et 
articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues  -
 (supprimé)   
7615.19 -- Autres - (supprimé)   
7615.20 - Articles d'hygiène ou de toilette et 
leurs parties  7615.20  - Articles d'hygiène ou de toilette et 
leurs parties   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
76.15 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et 
leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires 
pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium  CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
76.15 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et 
leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium  CP
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
76.15 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et 
leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium  CP
 
 
SH2012 Désignation  Règle 
76.15 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et 
leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium  CP
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
108.  N° 82.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, 
houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils 
similaires à taillants; sécateurs de 
tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils 
agricoles, horticoles ou forestiers, à 
main  82.01
 Bêches, pelles, pioches, pics, 
houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils 
similaires à taillants; sécateurs de 
tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils 
agricoles, horticoles ou forestiers, à 
main   
8201.20 - Fourches  - (supprimé)  Le n° 8201.20 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume 
d'échanges.  
8201.90 - Autres outils agricoles, horticoles 
ou forestiers, à main  8201.90  - Autres outils agricoles, horticoles 
ou forestiers, à main   JOB/RO/4/Rev.1 
- 140 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
82.01 Bêches, pelles, pioches, pi cs, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; 
haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils 
agricoles, horticoles ou forestiers, à main  CP
 
 
SH2002 Désignation  Règle 
82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; 
haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et 
faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils 
agricoles, horticoles ou forestiers, à main  CP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; 
haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et 
faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils 
agricoles, horticoles ou forestiers, à main  CP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; 
haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et 
faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main  CP
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
109.  N° 82.05 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
82.05 Outils et outillage à main (y 
compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; 
étaux, serre-joints et similaires, 
autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges 
portatives; meules  avec bâtis, à 
main ou à pédale  82.05
 Outils et outillage à main (y 
compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; 
étaux, serre-joints et similaires, 
autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges 
portatives; meules  avec bâtis, à 
main ou à pédale   
8205.80 - Enclumes; forges portatives; 
meules avec bâtis, à main ou à 
pédale  - (supprimé)  Le n° 8205.80 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume 
d'échanges.  
8205.90 - Assortiments d'articles d'au moins 
deux des sous-positions ci-dessus  8205.90  - Autres, y compris les 
assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
82.05 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés 
ni compris ailleurs; lampes  à souder et similaires; étaux, serre-joints et 
similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de 
machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à 
pédale  CP JOB/RO/4/Rev.1 
- 141 - 
   
SH2002 Désignation  Règle 
82.05 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés 
ni compris ailleurs; lampes  à souder et similaires; étaux, serre-joints et 
similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de 
machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à 
pédale  CP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
82.05 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés 
ni compris ailleurs; lampes  à souder et similaires; étaux, serre-joints et 
similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale  CP
 
 
SH2012 Désignation  Règle 
82.05 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés 
ni compris ailleurs; lampes  à souder et similaires; étaux, serre-joints et 
similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à 
pédale  CP
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
110.  N° 84.52 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
84.52 Machines à coudre, autres que les 
machines à coudre les feuillets du 
n 84.40; meubles, embases et 
couvercles spécialement conçus 
pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre  84.52
 Machines à coudre, autres que les 
machines à coudre les feuillets du 
n 84.40; meubles, embases et 
couvercles spécialement conçus 
pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre   
8452.40 - Meubles, embases et couvercles 
pour machines à coudre et leurs 
parties  - (supprimé)  Le n° 8452.40 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume 
d'échanges.  
8452.90 - Autres parties de machines à 
coudre  8452.90  - Meubles, embases et couvercles 
pour machines à coudre et leurs 
parties; autres parties de machines à coudre   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
84.52 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets 
du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement 
conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle 
de valeur 
ajoutée de 35%  
8452.10 - Machines à coudre de type ménager  CSP  
 - Autres machines à coudre:   
8452.21 -- Unités automatiques  CSP  
8452.29 -- Autres CSP   
8452.30 - Aiguilles  pour machines à coudre  CSP  
8452.40 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs 
parties  CSP  
8452.90 - Autres parties de machines à coudre  CP  
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 142 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
84.52 Machines à coudre, autres que les machines à coudre  les feuillets 
du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement 
conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle 
de valeur 
ajoutée de 35%  
845210 - Machines à coudre de type ménager  CSP  
 - Autres machines à coudre:   
8452.21 -- Unités automatiques  CSP  
8452.29 -- Autres CSP   
8452.30 - Aiguilles pour machines à coudre  CSP  
8452.40 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs 
parties  CSP  
8452.90 - Autres parties de machines à coudre  CP  
 
SH2007 Désignation  Règle 
84.52 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets 
du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement 
conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle 
de valeur 
ajoutée de 
35%  
8452.10 - Machines à coudre de type ménager  CSP  
 - Autres machines à coudre:   
8452.21 -- Unités automatiques  CSP  
8452.29 -- Autres CSP   
8452.30 - Aiguilles pour machines à coudre  CSP  
8452.40 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs 
parties  CSP  
8452.90 - Autres parties de machines à coudre  CP  
 
SH2012 Désignation  Règle 
84.52 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets 
du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre Comme indiqué
 
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
8452.10 - Machines à coudre de type ménager  CSP  
 - Autres machines à coudre:   
8452.21 -- Unités automatiques  CSP  
8452.29 -- Autres CSP   
8452.30 - Aiguilles pour machines à coudre  CSP  
8452.90 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et 
leurs parties; autres parties de machines à coudre: Comme indiqué  
pour la 
sous-position fractionnée   
ex 8452.90 a) -- Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et 
leurs parties  CSPF  
ex 8452.90 b) -- Autres parties de machines à coudre  CP  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH de 2012, les meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs 
parties (n° 8452.40 du SH de 2007) sont désormais classés dans le n° 8452.90, avec les autres parties de machines à coudre. Par conséquent, d'un point de vue technique et dans le but de préserver le même résultat que dans la matrice du Texte consolidé, une règle au 
niveau de la sous-position fractionnée peut s'avérer nécessaire. 
Cependant, un passage aux " meubles, embases et couvercles ... et leurs parties "
71 à partir 
d'articles classés dans d'autres sous-positions du n° 84.52 semble impossible. Ce 
changement pourrait s'effectuer par désassemblage, mais la règle principale/note relative 
aux chapitres 84-90 stipule qu'un changement de classification résultant " d'une opération de 
désassemblage d'une marchandise n'est pas à considérer comme le changement requis par 
la règle présentée dans la matrice ". De même, un passage aux autres sous-positions du 
n° 84.52 à partir de " meubles, embases ... et leurs parties " semble peu probable. Par 
                                               
71 S'agissant des meubles, embases et couvercles pour  machines à coudre, les notes explicatives du SH 
de 2012 indiquent: " B) Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre. On classe dans cette position, 
qu'ils soient présentés isolément ou non, les meubles (armoires, tables, etc.) spécialement conçus et aménagés pour contenir ou supporter les machines à co udre, même si, la machine repliée, ils peuvent être 
utilisés comme meubles. De même, y sont incluses les parties desdits meubles (tiroirs, rallonges, etc.), des 
embases et des couvercl es. Par contre, les coffrets esse ntiellement destinés à la prot ection ou au transport des 
machines à coudre suivent leur régime pr opre lorsqu'ils sont  présentés isolément ".  JOB/RO/4/Rev.1 
- 143 - 
  conséquent, le Secrétariat estime que la règle "CP" pourrait être conservée pour l'ensemble 
du n° 8452.90 du SH de 2012. 
111.  N° 84.56 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
84.56 Machines-outils travaillant par 
enlèvement de toute matière et 
opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, 
par faisceaux d'électrons, par 
faisceaux ioniques ou par jet de plasma  84.56
 Machines-outils travaillant pa r 
enlèvement de toute matière et 
opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, 
par faisceaux d'électrons, par 
faisceaux ioniques ou par jet de plasma  La portée du n° 84.56 a 
été élargie pour couvrir 
les machines à découper par jet d'eau.  
8456.10 - Opérant par laser ou autre 
faisceau de lumière ou de photons  8456.10  - Opérant par laser ou autre 
faisceau de lumière ou de photons   
8456.20 - Opérant par ultra-sons  8456.20  - Opérant par ultra-sons   
8456.30 - Opérant par électro-érosion  8456.30  - Opérant par électro-érosion   
8456.90 - Autres 8456.90  - Autres   
b) Rectification technique  
SH1996 Désignation  Règle 
84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et 
opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma  CP
 CP, sauf à partir du 
n° 84.66; ou règle de valeur ajoutée de 35%  
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les 
travaux analogues  CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des 
huiles ou graisses végétales fixes ou animales  CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de 
fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège  CSP
  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs  CSP  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air  CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour 
enroulements électriques  CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser  CSP  
8479.89 -- Autres CSP  
8479.90 - Parties CP   
 
SH2002 Désignation  Règle 
84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et 
opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par 
faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma  CP
 CP, sauf à partir du 
n° 84.66; ou règle de valeur ajoutée de 
35% 
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les 
travaux analogues  CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des 
huiles ou graisses végétales fixes ou animales  CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de 
fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et 
appareils pour le traitement du bois ou du liège  CSP  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs  CSP  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air  CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour 
enroulements électriques  CSP  JOB/RO/4/Rev.1 
- 144 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser  CSP  
8479.89 -- Autres CSP  
8479.90 - Parties CP   
 
SH200772 Désignation Règle 
84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement de 
toute matière et opérant par laser ou autre 
faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, 
par faisceaux ioniques ou par jet de plasma  CP, sauf à partir des n°
 ex 
8486.10 c), ex 8486.10 d),  
ex 8486.20 d), ex 8486.20 e),  ex 8486.30 c), ex 8486.30 d),  ex 8486.30 e), ex 8486.30 f) ou 
ex 8486.40 c) CP, sauf à partir du 
n° 84.66; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre Comme indiqué pour les  
sous-positions CP; ou règle de valeur 
ajoutée de 35%  
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux 
publics, le bâtiment ou les travaux analogues  CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la 
préparation des huiles ou graisses végétales 
fixes ou animales  CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de 
particules ou de fibres de bois ou d'autres 
matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège  CSP
  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni 
compris ailleurs  CSP, sauf à partir du  
n° ex 8486.30 j)  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le 
rafraîchissement de l'air  CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris 
les bobineuses pour enroulements électriques  CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, 
cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner 
ou brasser  CSP  
8479.89 -- Autres CSP, sauf à partir des n°  ex 
8486.10 h), ex 8486.20 n),  
ex 8486.30 k), ex 8486.40 h), 
des n° 8508.19 ou 8508.60  
8479.90 - Parties CP, sauf à partir du  
n° ex 8486.90 m) ou du 
n° 8508.70  
 
SH2012 Désignation Règle 
84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement 
de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux 
d'électrons, par faisceaux ioniques ou par 
jet de plasma  Comme indiqué pour les positions
 
fractionnées  CP, sauf à partir du 
n° 84.66; ou règle de valeur ajoutée de 35%  
ex 84.56 a) - Machines à découper par jet d'eau   CSP, sauf à partir des n°  8479.89, 
8479.71, 8479.79, des  
n° ex 8486.10 h), ex 8486.20 n), 
ex 8486.30 k), ex 8486.40 h), ou 
des n° 8508.19, 8508.60  
ex 84.56 b) - Autres CP, sauf à partir des  
n° ex 8486.10 c), ex 8486.10 d), ex 8486.20 d), ex 8486.20 e),  
ex 8486.30 c), ex 8486.30 d),  
ex 8486.30 e), ex 8486.30 f) ou ex 8486.40 c)  
c) Observations du Secrétariat 
Les machines à découper par jet d'eau, qui étaient classées dans le SH de 2007 dans une 
partie du n° ex 8479.89, ont été transférées dans le n° ex 84.56 du SH de 2012. La 
transposition mécanique de la règle exige que, dans le SH de 2012, la règle soit fixée au 
                                               
72 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 145 - 
  niveau de la position fractionnée pour établir une règle d'origine différente pour les 
machines à découper par jet d'eau et pour les machines-outils du n° 84.56 (en conservant les exceptions résultant de l'exercice de transposition entre le SH de 2002 et le SH de 2007). La création d'exceptions aux règles pou rrait s'avérer nécessaire pour éviter d'élargir 
la portée de la règle d'origine. Toutefois, le Secrétariat estime qu'une règle de "CSP" pour la 
position fractionnée ex 84.56 a) et une règl e de "CP" pour la position fractionnée 
ex 84.56 b) seraient suffisantes pour le n° 84.56 et il suggère donc de supprimer les 
exceptions nouvellement créées. 
112.  N° 84.66 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
84.66 Parties et accessoires 
reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 84.56 à 84.65, y compris les 
porte-pièces et porte-outils, les 
filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur 
machines-outils; porte-outils pour 
outils ou outillage à main, de tous types  84.66
 Parties et accessoires 
reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 84.56 à 84.65, y compris les 
porte-pièces et porte-outils, les 
filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur 
machines-outils; porte-outils pour 
outils ou outillage à main, de tous types  L'amendement du 
n° 84.56 couvrant également les machines à découper par jet d'eau entraîne le transfert de 
certains produits dans le 
n° 8466.93.  
 - Autres:   - Autres:   
8466.93 -- Pour machines des n  84.56 à 
84.61 8466.93  -- Pour machines des n  84.56 à 
84.61   
84.79 Machines et appareils mécaniques 
ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre  84.79  Machines et appareils mécaniques 
ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre  
8479.90 - Parties 8479.90  - Parties   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
84.66 Parties et accessoires reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinés aux machines des n  
84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les 
filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs 
et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types  CP
 CP 
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, 
non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre Comme indiqué pour  
les sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment 
ou les travaux analogues  CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des 
huiles ou graisses végétales fixes ou animales  CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de 
fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège  CSP
  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs  CSP  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air  CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses 
pour enroulements électriques  CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser  CSP  
8479.89 -- Autres CSP  
8479.90 - Parties CP   
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 146 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
84.66 Parties et accessoires reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinés aux machines des n  
84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les 
filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types  CP
 CP 
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, 
non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre Comme indiqué pour  
les sous-positions CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment 
ou les travaux analogues  CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des 
huiles ou graisses végétales fixes ou animales  CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de 
fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège  CSP
  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs  CSP  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air  CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses 
pour enroulements électriques  CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser  CSP  
8479.89 -- Autres CSP  
8479.90 - Parties CP   
 
SH200773 Désignation  Règle 
84.66 Parties et accessoires reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinés aux machines des n  
84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les 
filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs 
et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; 
porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types  CP, sauf à partir des  
n ex 8486.90 e) à k) CP 
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, 
non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre Comme indiqué pour  
les sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment 
ou les travaux analogues  CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des 
huiles ou graisses végétales fixes ou animales  CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de 
fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège  CSP
  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs  CSP, sauf à partir du 
n ex 8486.30 j)  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air  CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses 
pour enroulements électriques  CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser  CSP  
8479.89 -- Autres CSP, sauf à partir des 
n ex 8486.10 h),  
ex 8486.20 n),  
ex 8486.30 k),  
ex 8486.40 h), des 
n 8508.19 ou 
8508.60  
8479.90 - Parties CP, sauf à partir du 
n ex 8486.90 m) ou 
du n 8508.70  
 
SH2012 Désignation  Règle 
84.66 Parties et accessoires reconnaissables comme étant  
exclusivement ou principalement destinés aux machines des n  
84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les 
filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; 
porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types  Comme indiqué pour
 
les positions 
fractionnées  CP 
                                               
73 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 147 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
ex 84.66 a) - Parties de machines à découper par jet d'eau   CPF, sauf à partir du 
n 84.79, du n  ex 
8486.90 m) ou du 
n 8508.70  
ex 84.66 b) - Autres CP, sauf à partir des 
n ex 8486.90 e) à k)  
c) Observations du Secrétariat 
Les parties de machines à découper par jet d'eau, qui étaient classées dans le SH de 2007 
dans une partie du n° ex 8479.90, ont été transférées dans le n° ex 84.66 du SH de 2012. 
La transposition mécanique de la règle exige que, dans le SH de 2012, la règle soit fixée au niveau de la position fractionnée pour établir une règle d'origine pour les parties de 
machines à découper par jet d'eau et une autre pour les autres parties relevant du n° 84.66 
(en conservant les exceptions résultant de l'exercice de transposition entre le SH de 2002 et le SH de 2007).
74 
Toutefois, dans la mesure où le "CP" est la règle d'origine utilisée dans tout le chapitre 84 et 
où les règles principales du chapitre stipulent que le désassemblage n'est pas une opération conférant l'origine, le Secrétariat estime qu'une règle de "CP" serait suffisante pour le n° 84.66. 
113.  N° 84.79 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
84.79 Machines et appareils mécaniques 
ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre  84.79
 Machines et appareils mécaniques 
ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre  Les nouveaux 
n° 8479.71 et 8479.79 ont été créés afin de spécialiser les 
passerelles 
d'embarquement pour passagers.  Dans le même temps, 
les machines à découper 
par jet d'eau ont été transférées dans le n° 84.56. 
   - Passerelles d'embarquement 
pour passagers:  
  8479.71  -- Des types utilisés  dans les 
aéroports   
  8479.79  -- Autres   
 - Autres machines et appareils:  - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, 
y compris les bobineuses pour 
enroulements électriques  8479.81  -- Pour le traitement des métaux, 
y compris les bobineuses pour 
enroulements électriques   
8479.82 -- A mélanger, malaxer, 
concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser  8479.82
 -- A mélanger, malaxer, 
concasser, broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser  
8479.89 -- Autres 8479.89  -- Autres   
8479.90 - Parties 8479.90  - Parties   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre Comme indiqué pour les
 
sous-positions  CP; ou règle 
de valeur ajoutée de 
35%  
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le 
bâtiment ou les travaux analogues  CSP  
                                               
74 Remarque: dans le document JOB/ RO/3/Rev.1, le Secrétariat indique que, d'après lui, une règle de 
"CP" est suffisante pour les règles transposées dans le SH de 2007 pour les n° 84.66 et 8479.90. JOB/RO/4/Rev.1 
- 148 - 
  SH1996 Désignation Règle 
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la 
préparation des huiles ou graisses végétales fixes 
ou animales  CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de 
particules ou de fibres de bois ou d'autres 
matières ligneuses et autres machines et appareils 
pour le traitement du bois ou du liège  CSP  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris 
ailleurs CSP  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement 
de l'air CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris les 
bobineuses pour enroulements électriques  CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, 
tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser  CSP  
8479.89 -- Autres CSP   
8479.90 - Parties CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre Comme indiqué pour les
 
sous-positions  CP; ou règle 
de valeur ajoutée de 35%  
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le 
bâtiment ou les travaux analogues  CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la 
préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales  CSP
  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de 
particules ou de fibres de bois ou d'autres 
matières ligneuses et autres machines et appareils 
pour le traitement du bois ou du liège  CSP  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris 
ailleurs  CSP  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement 
de l'air  CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris les 
bobineuses pour enroulements électriques CSP  
8479.82 -- À mélanger,  malaxer, concasser, broyer, cribler, 
tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser  CSP  
8479.89 -- Autres CSP   
8479.90 - Parties CP  
 
SH200775 Désignation Règle 
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre  Comme indiqué pour les  
sous-positions  CP; ou règle 
de valeur 
ajoutée de 
35%  
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le 
bâtiment ou les travaux analogues  CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la 
préparation des huiles ou graisses végétales fixes 
ou animales  CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de 
particules ou de fibres de bois ou d'autres matières 
ligneuses et autres machines et appareils pour le 
traitement du bois ou du liège  CSP  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris 
ailleurs  CSP, sauf à partir du n  ex 8486.30 j)  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement 
de l'air  CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris les 
bobineuses pour enroulements électriques  CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, 
tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser  CSP  
                                               
75 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 149 - 
  SH200775 Désignation Règle 
8479.89 -- Autres CSP, sauf à partir des  
n ex 8486.10 h), ex 8486.20 n),  
ex 8486.30 k), ex 8486.40 h), des 
n 8508.19 ou 8508.60  
8479.90 - Parties CP, sauf à partir du n  ex 8486.90 m) 
ou du n  8508.70  
 
SH2012 Désignation Règle 
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre  Comme indiqué pour les  
sous-positions  CP; ou règle 
de valeur 
ajoutée de 35%  
8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le 
bâtiment ou les travaux analogues  CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la 
préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales  CSP
  
8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de 
particules ou de fibres de bois ou d'autres matières 
ligneuses et autres machines et appareils pour le 
traitement du bois ou du liège  CSP  
8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie  CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris 
ailleurs CSP, sauf à partir du n  ex 8486.30 j)  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement 
de l'air CSP  
 - Passerelles d'embarquement pour passagers:    
8479.71 -- Des types utilisés dans les aéroports  CSP, sauf à partir du n  ex 84.56 a), 
des n 8479.79, 8479.89, des  
n ex 8486.10 h), ex 8486.20 n),  
ex 8486.30 k), ex 8486.40 h), ou des n 8508.19, 8508.60  
8479.79 -- Autres CSP, sauf à partir du n  ex 84.56 a), 
des n 8479.71 ou 8479.89, ou des 
n ex 8486.10 h), ex 8486.20 n),  
ex 8486.30 k), ex 8486.40 h), ou des 
n 8508.19, 8508.60  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y compris les 
bobineuses pour enroulements électriques CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, 
tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser CSP  
8479.89 -- Autres CSP, sauf à partir du n  ex 84.56 a), 
des n 8479.71, 8479.79, des  
n ex 8486.10 h), ex 8486.20 n),  
ex 8486.30 k), ex 8486.40 h), ou des 
n 8508.19, 8508.60  
8479.90 - Parties CP, sauf à partir du n  ex 84.66 a), du 
n ex 8486.90 m), ou du n  8508.70  
c) Observations du Secrétariat 
Les machines à découper par jet d'eau (ex 8479.89) et leurs parties (ex 8479.90) ont été 
transférées dans le SH de 2012 dans les n° ex 84.56 et ex 84.66 respectivement. Par conséquent, de nouvelles exceptions ont été créées dans la règle rectifiée mécaniquement pour les n° 8479.89 et 8479.90. En outre, une règle de "CPF", avec certaines exceptions, a 
été établie pour les n° 8479.71 et 8479.79 nouvellement créés pour classer les passerelles 
d'embarquement pour passagers (précédemment classées dans le n° ex 8479.89). JOB/RO/4/Rev.1 
- 150 - 
  114.  N° 85.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
85.07 Accumulateurs électriques, y 
compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire  85.07
 Accumulateurs électriques, y 
compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire  Les nouveaux 
n° 8507.50 et 8507.60 ont été créés afin de 
spécialiser les 
accumulateurs au nickel-hydrure métallique et les accumulateurs au lithium-ion, 
respectivement.  
8507.10 - Au plomb, des types utilisés pour 
le démarrage des moteurs à piston  8507.10  - Au plomb, des types utilisés 
pour le démarrage des moteurs à 
piston   
8507.20 - Autres accumulateurs au plomb  8507.20  - Autres accumulateurs au plomb   
8507.30 - Au nickel-cadmium  8507.30  - Au nickel-cadmium   
8507.40 - Au nickel-fer  8507.40  - Au nickel-fer   
  8507.50  - Au nickel-hyd rure métallique   
  8507.60  - Au lithium-ion    
8507.80 - Autres accumulateurs  8507.80  - Autres accumulateurs   
8507.90 - Pa rties 8507.90  - Parties   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de 
forme carrée ou rectangulaire Comme indiqué  
pour les 
sous-positions CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
8507.10 - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à 
piston  CSP  
8507.20 - Autres accumulateurs au plomb  CSP   
8507.30 - Au nickel-cadmium  CSP  
8507.40 - Au nickel-fer  CSP   
8507.80 - Autres accumulateurs  CSP  
8507.90 - Parties CP   
 
SH2002 Désignation  Règle 
85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de 
forme carrée ou rectangulaire  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
8507.10 - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à 
piston  CSP  
8507.20 - Autres accumulateurs au plomb  CSP   
8507.30 - Au nickel-cadmium  CSP  
8507.40 - Au nickel-fer  CSP   
8507.80 - Autres accumulateurs  CSP  
8507.90 - Parties CP   
 
SH2007 Désignation  Règle 
85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de 
forme carrée ou rectangulaire  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
8507.10 - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à 
piston  CSP  
8507.20 - Autres accumulateurs au plomb  CSP   
8507.30 - Au nickel-cadmium  CSP  
8507.40 - Au nickel-fer  CSP   
8507.80 - Autres accumulateurs  CSP  
8507.90 - Parties CP   
 
SH2012 Désignation  Règle 
85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de 
forme carrée ou rectangulaire  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
8507.10 - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à 
piston  CSP  JOB/RO/4/Rev.1 
- 151 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
8507.20 - Autres accumulateurs au plomb  CSP   
8507.30 - Au nickel-cadmium  CSP  
8507.40 - Au nickel-fer  CSP   
8507.50 - Au nickel-hydrure métallique  CSP, sauf à partir 
des n 8507.60 ou 
8507.80  
8507.60 - Au lithium-ion   CSP, sauf à partir 
des n 8507.50 ou 
8507.80  
8507.80 - Autres accumulateurs  CSP, sauf à partir 
du n 8507.50 ou 
8507.60  
8507.90 - Parties CP   
c) Observations du Secrétariat 
Les accumulateurs au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion étaient classés dans le SH 
de 2007 avec les autres accumulateurs (ex 8507.80). Dans le SH de 2012, de nouvelles 
sous-positions ont été créées pour ces deux catégories d'articles (les n° 8507.50 et 
8507.60). La règle de CSP a été conservée pour les nouvelles sous-positions et certaines exceptions ont été intégrées pour éviter d'élargir la portée de la règle d'origine. 
115.  N° 85.23 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
85.23 Disques, bandes, dispositifs de 
stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes 
intelligentes" et autres supports 
pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les 
matrices et moules galvaniques 
pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37 85.23
 Disques, bandes, dispositifs de 
stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes 
intelligentes" et autres supports 
pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les 
matrices et moules galvaniques 
pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37   
8523.40 - Supports optiques   - Supports optiques:  Le n° 8523.40 a été 
subdivisé afin de 
spécialiser les supports 
optiques, non 
enregistrés.  
  8523.41  -- Non enregistrés   
  8523.49  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
85.23 Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour 
enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les 
produits du chapitre 37  CP Règle de valeur 
ajoutée de 45%  
 
SH2002 Désignation  Règle 
85.23 Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour 
enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du chapitre 37  CP
 Règle de valeur 
ajoutée de 45%  
 
SH200776 Désignation  Règle 
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données  
à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements 
analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules 
galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37  Comme indiqué
 
pour les 
sous-positions  Règle de valeur 
ajoutée de 45%  
                                               
76 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/3/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 152 - 
  SH200776 Désignation  Règle 
 - Supports magnétiques:   
8523.21 -- Cartes munies d'une piste magnétique   CP  
8523.29 -- Autres CP  
8523.40 - Supports optiques  CP   
 - Supports à semi-conducteu r:   
8523.51 -- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de 
semi-conducteurs  CP  
8523.52 -- "Cartes intelligentes"  CP, sauf à partir 
des n 8542.90, 
8543.70 ou 
8543.90  
8523.59 -- Autres CP   
8523.80 - Autres CP  
 
SH2012 Désignation  Règle 
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données 
à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres 
supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements 
analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37  Comme indiqué
 
pour les 
sous-positions  Règle de valeur 
ajoutée de 45%  
 - Supports magnétiques:   
8523.21 -- Cartes munies d'une piste magnétique   CP  
8523.29 -- Autres CP  
 - Supports optiques:   
8523.41 -- Non enregistrés CP  
8523.49 -- Autres CP   
 - Supports à semi-conducteu r:   
8523.51 -- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de 
semi-conducteurs  CP  
8523.52 -- "Cartes intelligentes"  CP, sauf à partir 
des n 8542.90, 
8543.70 ou 
8543.90  
8523.59 -- Autres CP   
8523.80 - Autres CP  
c) Observations du Secrétariat 
Le n° 8523.40 du SH2007 a été subdivisé en deux sous-positions, les n° 8523.41 et 
8523.49. La règle pour le n° 8523.40 du SH2007 était "CP". Par conséquent, la règle "CP" a 
été conservée dans la règle transposée pour les sous-positions nouvellement créées. 
116.  N° 85.40 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
85.40 Lampes, tubes et valves 
électroniques à cathode chaude, à 
cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes 
redresseurs à vapeur de mercure, 
tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple)  85.40
 Lampes, tubes et valves 
électroniques à cathode chaude, à 
cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes 
redresseurs à vapeur de mercure, 
tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple)  
8540.40 - Tubes de visualisation des 
données graphiques, en couleurs 
avec un écran phosphorique 
d'espacement à points inférieur à 
0,4 mm  8540.40  - Tubes de visualisation des 
données graphiques, en 
monochromes; tubes de 
visualisation des données 
graphiques, en couleurs avec un 
écran phosphorique d'espacement 
à points inférieur à 0,4 mm Les n° 8540.40 et 
8540.50 ont été 
combinés dans le 
n° 8540.40 pour cause 
de faible volume 
d'échanges.  
8540.50 - Tubes de visualisation des 
données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes  -
 (supprimé)   
8540.60 - Autres tubes cathodiques  8540.60  - Autres tubes cathodiques   JOB/RO/4/Rev.1 
- 153 - 
  SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
 - Tubes pour hyperfréquences 
(magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille:  - Tubes pour hyperfréquences 
(magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille:  
8540.71 -- Magnétrons  8540.71  -- Magnétrons   
8540.72 -- Klystrons  -  (supprimé)  Le n° 8540.72 a été 
supprimé pour cause de faible volume d'échanges.  
8540.79 -- Autres 8540.79  -- Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode 
froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur 
ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur  de mercure, tubes cathodiques, 
tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple)  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée 
de 35%  
 - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les 
tubes pour moniteurs vidéo:   
8540.11 -- En couleurs  CSP   
8540.12 -- En noir et blanc ou en autres monochromes   CSP  
8540.20 - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou 
intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode  CSP  
8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec 
un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm  CSP  
8540.50 - Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou 
en autres monochromes  CSP  
8540.60 - Autres tubes cathodiques  CSP  
 - Tubes pour hyperfréquences (mag nétrons, klystrons, tubes à ondes 
progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes 
commandés par grille:   
8540.71 -- Magnétrons CSP  
8540.72 -- Klystrons  CSP  
8540.79 -- Autres CSP  
 - Autres lampes, tubes et valves:    
8540.81 -- Tubes de réception ou d'amplification   CSP  
8540.89 -- Autres CSP   
 - Parties:   
8540.91 -- De tubes cathodiques  CP   
8540.99 -- Autres CP  
 
SH2002 Désignation  Règle 
85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode 
froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur 
ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur  de mercure, tubes cathodiques, 
tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple)  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
 - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les 
tubes pour moniteurs vidéo:   
8540.11 -- En couleurs  CSP   
8540.12 -- En noir et blanc ou en autres monochromes   CSP  
8540.20 - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou 
intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode  CSP  
8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec 
un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm  CSP  
8540.50 - Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou 
en autres monochromes  CSP  
8540.60 - Autres tubes cathodiques  CSP  
 - Tubes pour hyperfréquences (mag nétrons, klystrons, tubes à ondes 
progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes 
commandés par grille:   
8540.71 -- Magnétrons CSP  
8540.72 -- Klystrons  CSP  
8540.79 -- Autres CSP  
 - Autres lampes, tubes et valves:    
8540.81 -- Tubes de réception ou d'amplification   CSP  
8540.89 -- Autres CSP   
 - Parties:   
8540.91 -- De tubes cathodiques  CP   
8540.99 -- Autres CP  
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 154 - 
  SH2007 Désignation  Règle 
85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode 
froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur 
ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur  de mercure, tubes cathodiques, 
tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple)  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
 - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les 
tubes pour moniteurs vidéo:   
8540.11 -- En couleurs  CSP   
8540.12 -- En noir et blanc ou en autres monochromes   CSP  
8540.20 - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou 
intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode  CSP  
8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec 
un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm  CSP  
8540.50 - Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou 
en autres monochromes  CSP  
8540.60 - Autres tubes cathodiques  CSP  
 - Tubes pour hyperfréquences (mag nétrons, klystrons, tubes à ondes 
progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille:   
8540.71 -- Magnétrons CSP  
8540.72 -- Klystrons  CSP  
8540.79 -- Autres CSP  
 - Autres lampes, tubes et valves:    
8540.81 -- Tubes de réception ou d'amplification   CSP  
8540.89 -- Autres CSP   
 - Parties:   
8540.91 -- De tubes cathodiques  CP   
8540.99 -- Autres CP  
 
SH2012 Désignation  Règle 
85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à 
cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, 
à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple) Comme indiqué
 
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
 - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les 
tubes pour moniteurs vidéo:   
8540.11 -- En couleurs  CSP   
8540.12 -- En monochromes  CSP  
8540.20 - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou  
intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode  CSP  
8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques en 
monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en 
couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points 
inférieur à 0,4 mm: Comme indiqué  
pour les 
sous-positions 
fractionnées   
ex 8540.40 a) -- Tubes de visualisation des données graphiques en 
monochromes  CSPF  
ex 8540.40 b) -- Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs 
avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 
mm  CSPF  
8540.60 - Autres tubes cathodiques  CSP   
 - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à 
ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des 
tubes commandés par grille:   
8540.71 -- Magnétrons CSP   
8540.79 -- Autres:  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions 
fractionnées   
ex 8540.79 a) --- Klystrons CSPF   
ex 8540.79 b) --- Autres tubes pour hyperfréquences  CSPF  
 - Autres lampes, tubes et valves:    
8540.81 -- Tubes de réception ou d'amplification   CSP  
8540.89 -- Autres CSP   
 - Parties:   
8540.91 -- De tubes cathodiques  CP   
8540.99 -- Autres CP  
c) Observations du Secrétariat 
Les n° 8540.50 et 8540.72 ont été supprimés et combinés dans les n° 8540.40 et 8540.79, 
respectivement, du SH2012. Par conséquent, la transposition mécanique exige de fixer les 
règles des n° 8540.40 et 8540.79 au niveau des sous-positions fractionnées. JOB/RO/4/Rev.1 
- 155 - 
  117.  N° 87.14 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
87.14 Parties et accessoires des véhicules 
des n° 87.11 à 87.13 87.14  Parties et accessoires des véhicules 
des n° 87.11 à 87.13  
 - De motocycles (y compris les 
cyclomoteurs): 8714.10  - De motocycles (y compris les 
cyclomoteurs) Les n° 8714.11 et 
8714.19 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 8714.10 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
8714.11 -- Selles  -  (supprimé)   
8714.19 -- Autres - (supprimé)   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
87.14 Parties et accessoires des véhicules des n°  87.11 à 87.13  Comme indiqué pour  
les positions 
fractionnées  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35% 
ex 87.14 a) Châssis et cadres des marchandises des n°  87.11 à 87.14;  
marchandises énumérées à la Note légale 2 du présent 
chapitre CPF  
ex 87.14 b) Autres CP   
 
SH2002 Désignation  Règle 
87.14 Parties et accessoires des véhicules des n°  87.11 à 87.13  Comme indiqué pour  
les positions fractionnées  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
ex 87.14 a) Châssis et cadres des marchandises des n°  87.11 à 87.14;  
marchandises énumérées à la Note légale 2 du présent 
chapitre  CPF  
ex 87.14 b) Autres CP   
 
SH2007 Désignation  Règle 
87.14 Parties et accessoires des véhicules des n°  87.11 à 87.13  Comme indiqué pour  
les positions fractionnées  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
ex 87.14 a) Châssis et cadres des marchandises des n°  87.11 à 87.14;  
marchandises énumérées à la Note légale 2 du présent 
chapitre  CPF  
ex 87.14 b) Autres CP   
 
SH2012 Désignation  Règle 
87.14 Parties et accessoires des véhicules des n°  87.11 à 87.13  Comme indiqué pour  
les positions fractionnées  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
ex 87.14 a) Châssis et cadres des marchandises des n°  87.11 à 87.14;  
marchandises énumérées à la Note légale 2 du présent 
chapitre  CPF  
ex 87.14 b) Autres CP   
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. JOB/RO/4/Rev.1 
- 156 - 
  118.  N° 90.07 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
90.07 Caméras et projecteurs 
cinématographiques, même incorporant des appareils 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son 90.07
 Caméras et projecteurs 
cinématographiques, même incorporant des appareils 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son  
 - Caméras: 9007.10  - Caméras  Les n° 9007.11 et 
9007.19 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 9007.10 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
9007.11 -- Pour films d'une largeur 
inférieure à 16 mm ou pour films 
double-8 mm - (supprimé)   
9007.19 -- Autres - (supprimé)   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
90.07 Caméras et projecteurs cinématographiques, même 
incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction 
du son  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
 - Caméras:    
9007.11 -- Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films 
double-8 mm  CSP  
9007.19 -- Autres CSP  
9007.20 - Projecteurs CSP   
 - Parties et accessoires:   
9007.91 -- De caméras CP   
9007.92 -- De projecteurs CP  
 
SH2002 Désignation  Règle 
90.07 Caméras et projecteurs cinématographiques, même 
incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son Comme indiqué
 
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
 - Caméras:    
9007.11 -- Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films 
double-8 mm  CSP  
9007.19 -- Autres CSP  
9007.20 - Projecteurs CSP   
 - Parties et accessoires:   
9007.91 -- De caméras CP   
9007.92 -- De projecteurs CP  
 
SH2007 Désignation  Règle 
90.07 Caméras et projecteurs cinématographiques, même 
incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son  Comme indiqué
 
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 - Caméras:    
9007.11 -- Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films 
double-8 mm CSP  
9007.19 -- Autres CSP  
9007.20 - Projecteurs CSP   
 - Parties et accessoires:   
9007.91 -- De caméras CP   
9007.92 -- De projecteurs CP  
 
SH2012 Désignation  Règle 
90.07 Caméras et projecteurs cinématographiques, même 
incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction 
du son  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  JOB/RO/4/Rev.1 
- 157 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
9007.10 - Caméras:  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions 
fractionnées   
ex 9007.10 a) -- Pour films d' une largeur inférieure à 16 mm ou  pour films 
double-8 mm  CSPF  
ex 9007.10 b) -- Autres CSPF  
9007.20 - Projecteurs CSP   
 - Parties et accessoires:   
9007.91 -- De caméras CP   
9007.92 -- De projecteurs CP  
c) Observations du Secrétariat 
Les n° 9007.11 et 9007.19 ont été supprimés et combinés dans le n° 9007.10 du SH2012. 
Par conséquent, la transposition mécanique exige de fixer la règle pour ce dernier au niveau 
des sous-positions fractionnées. 
119.  N° 90.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
90.08 Projecteurs d'images fixes; 
appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction  90.08
 Projecteurs d'images fixes; 
appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction   
9008.10 - Projecteurs de diapositives - (supprimé)   
9008.20 - Lecteurs de microfilms, de 
microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies  -
 (supprimé)   
9008.30 - Autres projecteurs d'images fixes - (supprimé)   
9008.40 - Appareils photographiques 
d'agrandissement ou de réduction  - (supprimé)   
  9008.50  - Projecteurs et appareils 
d'agrandissement ou de réduction Les n° 9008.10, 
9008.20, 9008.30 et 
9008.40 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 9008.50 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
9008.90 - Parties et accessoires 9008.90  - Parties et accessoires   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
90.08 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques 
d'agrandissement ou de réduction  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
9008.10 - Projecteurs de diapositives  CSP  
9008.20 - Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres 
microformats, même permettant l'obtention de copies  CSP  
9008.30 - Autres projecteurs d'images fixes   CSP  
9008.40 - Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction  CSP  
9008.90 - Parties et accessoires  CP  
 
SH2002 Désignation  Règle 
90.08 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques 
d'agrandissement ou de réduction  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
9008.10 - Projecteurs de diapositives  CSP  
9008.20 - Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres 
microformats, même permettant l'obtention de copies  CSP  
9008.30 - Autres projecteurs d'images fixes   CSP  
9008.40 - Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction  CSP  
9008.90 - Parties et accessoires  CP  
 JOB/RO/4/Rev.1 
- 158 - 
  SH2007 Désignation  Règle 
90.08 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques 
d'agrandissement ou de réduction  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 
35%  
9008.10 - Projecteurs de diapositives  CSP  
9008.20 - Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres 
microformats, même permettant l'obtention de copies  CSP  
9008.30 - Autres projecteurs d'images fixes   CSP  
9008.40 - Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction  CSP  
9008.90 - Parties et accessoires  CP  
 
SH2012 Désignation  Règle 
90.08 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques 
d'agrandissement ou de réduction  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions  CP; ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
9008.50 - Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction:  Comme indiqué  
pour les 
sous-positions 
fractionnées   
ex 9008.50 a) -- Projecteurs de diapositives CSPF   
ex 9008.50 b) -- Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres 
microformats, même permettant l'obtention de copies  CSPF  
ex 9008.50 c) -- Autres projecteurs d'images fixes   CSPF  
ex 9008.50 d) -- Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction  CSPF  
9008.90 - Parties et accessoires  CP   
c) Observations du Secrétariat 
Les n° 9008.10 à 9008.40 ont été supprimés et combinés dans le n° 9008.50 du SH2012. 
Par conséquent, la transposition mécanique exige de fixer la règle pour ce dernier au niveau 
des sous-positions fractionnées. 
120.  N° 91.09 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
91.09 Mouvements d'horlogerie, complets 
et assemblés, autres que de 
montres 91.09  Mouvements d'horlogerie, complets 
et assemblés, autres que de 
montres   
 - Fonctionnant électriquement: 9109.10  - Fonctionnant électriquement   Les n° 9109.11 et 
9109.19 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 9109.10 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
9109.11 -- De réveils  -  (supprimé)   
9109.19 -- Autres - (supprimé)   
9109.90 - Autres 9109.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
91.09 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres  CP, sauf à partir du n° ex 91.10  b)  
 
SH2002 Désignation  Règle 
91.09 Mouvements d'ho rlogerie, complets et assemblés, autres que de montres  CP, sauf à partir du n° ex 91.10  b)  
 
SH2007 Désignation  Règle 
91.09 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres  CP, sauf à partir du n° ex 91.10  b)  
 
SH2012 Désignation  Règle 
91.09 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres  CP, sauf à partir du n° ex 91.10  b)  JOB/RO/4/Rev.1 
- 159 - 
  c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
121.  N° 91.14 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
91.14 Autres fournitures d'horlogerie  91.14  Autres fournitures d'horlogerie   
9114.10 - Ressorts, y compris les spiraux  9114.10  - Ressorts, y compris les spiraux   
9114.20 - Pierres  -  (supprimé)  Le n° 9114.20 a été 
supprimé pour cause de faible volume 
d'échanges.  
9114.30 - Cadrans  9114.30  - Cadrans   
9114.40 - Platines et ponts  9114.40  - Platines et ponts   
9114.90 - Autres 9114.90  - Autres   
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
91.14 Autres fournitures d'horlogerie CP  
 
SH2002 Désignation  Règle 
91.14 Autres fournitures d'horlogerie CP  
 
SH2007 Désignation  Règle 
91.14 Autres fournitures d'horlogerie CP  
 
SH2012 Désignation  Règle 
91.14 Autres fournitures d'horlogerie CP  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
122.  N° 93.01 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
93.01 Armes de guerre, autres que les 
revolvers, pistolets et armes blanches  93.01
 Armes de guerre, autres que les 
revolvers, pistolets et armes blanches   
 - Pièces d'artillerie  (canons, 
obusiers et mortiers, par 
exemple): 9301.10  - Pièces d'artillerie  (canons, 
obusiers et mortiers, par 
exemple): Les n° 9301.11 et 
9301.19 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 9301.10 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
9301.11 -- Auto-propulsées -  (supprimé)   
9301.19 -- Autres - (supprimé)   JOB/RO/4/Rev.1 
- 160 - 
  b) Rectification technique  
SH1996 Désignation Règle  
93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, 
pistolets et armes blanches Comme indiqué pour les positions fractionnée s  
ex 93.01 a) Fusils, carabines et armes à feu continu  CP, à l'exclusion des bascules, culasses, boîtes de culasses, 
carcasses, boîtiers ou canon du n° 93.05; ou assemblage, 
accompagné de la fabrication d'au moins une pièce essentielle 
du mécanisme (bascule, culasse, boîte de culasse, carcasse ou 
boîtier) ou du canon complet 
ex 93.01 b) Autres CP  
 
SH200277 Désignation Règle  
93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, 
pistolets et armes blanches Comme indiqué pour les positions fractionnée s  
ex 93.01 a) Fusils, carabines et armes à feu continu  CP, à l'exclusion des bascules, culasses, boîtes de culasses, 
carcasses, boîtiers ou canon du n° 93.05; ou assemblage, 
accompagné de la fabrication d'au moins une pièce essentielle 
du mécanisme (bascule, culasse, boîte de culasse, carcasse ou 
boîtier) ou du canon complet  
ex 93.01 b) Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règle  
93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, 
pistolets et armes blanches Comme indiqué pour les positions fractionnée s  
ex 93.01 a) Fusils, carabines et armes à feu continu  CP, à l'exclusion des bascules, culasses, boîtes de culasses, 
carcasses, boîtiers ou canon du n° 93.05; ou assemblage, 
accompagné de la fabrication d'au moins une pièce essentielle 
du mécanisme (bascule, culasse, boîte de culasse, carcasse ou 
boîtier) ou du canon complet  
ex 93.01 b) Autres CP  
 
SH2012 Désignation Règle  
93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, 
pistolets et armes blanches Comme indiqué pour les positions fractionnée s  
ex 93.01 a) Fusils, carabines et armes à feu continu   CP, à l'exclusion des bascules, culasses, boîtes de culasses, 
carcasses, boîtiers ou canon du n° 93.05; ou assemblage, 
accompagné de la fabrication d'au moins une pièce essentielle 
du mécanisme (bascule, culasse, boîte de culasse, carcasse ou 
boîtier) ou du canon complet  
ex 93.01 b) Autres CP  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
123.  N° 93.05 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
93.05 Parties et accessoires des articles 
des n° 93.01 à 93.04  93.05  Parties et accessoires des articles 
des n° 93.01 à 93.04   
 - De fusils ou carabines du 
n 93.03: 9305.20  - De fusils ou carabines du 
n 93.03 Les n° 9305.21 et 
9305.29 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 9305.20 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
9305.21 -- Canons lisses  - (supprimé)   
9305.29 -- Autres - (supprimé)   
                                               
77 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 161 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
93.05 Parties et accessoires des articles des n°  93.01 à 93.04  CP 
 
SH200278 Désignation  Règle 
93.05 Parties et accessoires des articles des n°  93.01 à 93.04  CP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
93.05 Parties et accessoires des articles des n°  93.01 à 93.04  CP 
 
SH2012 Désignation  Règle 
93.05 Parties et accessoires des articles des n°  93.01 à 93.04  CP 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
124.  N° 95.04 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
95.04 Articles pour jeux de société, y 
compris les jeux à moteur ou à 
mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)  95.04
 Consoles et machines de jeux 
vidéo, articles pour jeux de 
société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de 
quilles automatiques (bowlings, 
par exemple)  
9504.10 - Jeux vidéo des types utilisables 
avec un récepteur de télévision  - (supprimé)   
9504.20 - Billards de tout genre et leurs 
accessoires  9504.20  - Billards de tout genre et leurs 
accessoires   
9504.30 - Autres jeux fonctionnant par 
l'introduction d'une pièce de 
monnaie, d'un billet de banque, 
d'une carte bancaire, d'un jeton ou 
par d'autres moyens de paiement, 
à l'exclusion des jeux de quilles 
automatiques (bowlings)  9504.30  - Autres jeux fonctionnant par 
l'introduction d'une pièce de 
monnaie, d'un billet de banque, 
d'une carte bancaire, d'un jeton ou 
par d'autres moyens de paiement, 
à l'exclusion des jeux de quilles 
automatiques (bowlings)  
9504.40 - Cartes à jouer  9504.40  - Cartes à jouer   
  9504.50  - Consoles et machines de jeux  
vidéo, autres que celles du 
n° 9504.30 Création du nouveau 
n° 9504.50 pour les 
consoles ou machines de 
jeux vidéo, définies dans 
la nouvelle Note 1 du 
chapitre 95  
9504.90 - Autres 9504.90  - Autres  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
95.04 Articles pour jeux de société, y compri s les jeux à moteur ou à mouvement, les 
billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, par exemple) Comme  indiqué pour  
les positions 
fractionnées  
                                               
78 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 162 - 
  SH1996 Désignation  Règle 
ex 95.04 a) - Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les 
billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, par exemple) (autres que les parties et accessoires) CPF 
ex 95.04 b) - Parties et accessoires CP  
 
SH200279 Désignation  Règle 
95.04 Articles pour jeux de société, y compri s les jeux à moteur ou à mouvement, les 
billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, par exemple). Comme indiqué pour  
les positions 
fractionnées  
ex 95.04 a) - Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les 
billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, par exemple) (autres que les parties et accessoires) CPF 
ex 95.04 b) - Parties et accessoires CP  
 
SH2007 Désignation  Règle 
95.04 Articles pour jeux de société, y compri s les jeux à moteur ou à mouvement, les 
billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, par exemple) Comme indiqué pour  
les positions 
fractionnées  
ex 95.04 a) - Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les 
billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, par exemple) (autres que les parties et accessoires) CPF 
ex 95.04 b) - Parties et accessoires  CP  
 
SH2012 Désignation  Règle 
95.04 Articles pour jeux de société, y compri s les jeux à moteur ou à mouvement, les 
billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple) Comme indiqué pour
 
les positions 
fractionnées 
ex 95.04 a) - Articles pour jeux de société, y compris les  jeux à moteur ou à mouvement, les 
billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles 
automatiques (bowlings, par exemple) (autres que les parties et accessoires) CPF 
ex 95.04 b) - Parties et accessoires  CP  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
125.  N° 96.08 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et 
marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à 
plume et autres st ylos; stylets pour 
duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-cray on et articles 
similaires; parties (y compris les 
capuchons et les agrafes) de ces 
articles, à l'exclusion de celles du n 96.09  96.08
 Stylos et crayons à bille; stylos et 
marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à 
plume et autres st ylos; stylets pour 
duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-cray on et articles 
similaires; parties (y compris les 
capuchons et les agrafes) de ces 
articles, à l'exclusion de celles du n 96.09   
 - Stylos à plume et  autres stylos: 9608.30  - Stylos à plume et  autres stylos   Les n° 9608.31 et 
9608.39 ont été 
fusionnés pour former le 
nouveau n° 9608.30 
pour cause de faible 
volume d'échanges.  
9608.31 -- A dessiner à encre de Chine  -  (supprimé)   
9608.39 -- Autres - (supprimé)   
                                               
79 Selon la rectification technique figura nt dans le document JOB/RO/2/Rev.1. JOB/RO/4/Rev.1 
- 163 - 
  b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou 
à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-
crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et 
les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09 Comme indiqué pour les
 
sous-positions  
9608.10 - Stylos et crayons à bille CSP, pour autant qu'au moins une 
partie soit originaire du pays 
d'assemblage  
9608.20 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes 
poreuses Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
 - Stylos à plume et autres stylos:   
9608.31 -- À dessiner à encre de Chine  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.39 -- Autres Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.40 - Porte-mine Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.50 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des 
sous-positions précitées  CP 
9608.60 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, 
associées à leur pointe  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
 - Autres  
9608.91 -- Plumes à écrire et becs pour plumes  CP 
9608.99 -- Autres CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou 
à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et 
les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09  Comme indiqué pour les
 
sous-positions  
9608.10 - Stylos et crayons à bille  CSP, pour autant qu'au moins une 
partie soit originaire du pays 
d'assemblage  
9608.20 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes 
poreuses  Comme  indiqué pour le  n° 9608.10   
 - Stylos à plume et autres stylos:   
9608.31 -- À dessiner à encre de Chine  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.39 -- Autres Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.40 - Porte-mine  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.50 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des 
sous-positions précitées  CP 
9608.60 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, 
associées à leur pointe  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
 - Autres  
9608.91 -- Plumes à écrire et becs pour plumes  CP 
9608.99 -- Autres CP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou 
à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; 
stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09 Comme indiqué pour les
 
sous-positions  
9608.10 - Stylos et crayons à bille  CSP, pour autant qu'au moins une 
partie soit originaire du pays 
d'assemblage  
9608.20 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes 
poreuses  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
 - Stylos à plume et autres stylos:   
9608.31 -- À dessiner à encre de Chine  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.39 -- Autres Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.40 - Porte-mine  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.50 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des 
sous-positions précitées  CP 
9608.60 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, 
associées à leur pointe  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
 - Autres  
9608.91 -- Plumes à écrire et becs pour plumes  CP 
9608.99 -- Autres CP JOB/RO/4/Rev.1 
- 164 - 
   
SH2012 Désignation  Règle 
96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feut re ou 
à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-
crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et 
les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09 Comme indiqué pour les
 sous- positions   
9608.10 - Stylos et crayons à bille  CSP, pour autant qu'au moins une 
partie soit originaire du pays 
d'assemblage  
9608.20 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes 
poreuses  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.30 - Stylos à plume et autres stylos:  Comme indiqué pour la  sous- position  
fractionnée  
ex 9608.30 a) -- À dessiner à encre de Chine  CSPF, pour autant qu'au moins une 
partie soit originaire du pays d'assemblage  
ex 9608.30 b) -- Autres CSPF, pour autant qu'au moins une 
partie soit originaire du pays 
d'assemblage  
9608.40 - Porte-mine  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
9608.50 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des 
sous-positions précitées  CP 
9608.60 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, 
associées à leur pointe  Comme indiqué pour le  n° 9608.10   
 - Autres:  
9608.91 -- Plumes à écrire et becs pour plumes  CP 
9608.99 -- Autres CP 
c) Observations du Secrétariat 
Les n° 9608.31 et 9608.39 ont été supprimés et combinés dans le nouveau n° 9608.30 du 
SH2012. Par conséquent, la transposition mécanique exige de fixer la règle pour ce dernier 
au niveau des sous-positions fractionnées. 
126.  N° 96.19 (nouvelle position) 
a) Modification du SH 
SH2007 Désignation SH2012  Désignation  Raison de la 
modification 
- - 96.19  Serviettes et tampons 
hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières Création du nouveau 
n° 96.19 pour les serviettes et tampons hygiéniques, les couches pour bébés et les 
articles similaires, en 
toutes matières  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
39.26 Autres ouvrages en matières  plastiques et ouvrages en 
autres matières des n° 39.01 à 39.14  Comme indiqué pour les  sous- positions   
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les 
gants)  [CP, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative aux 
chapitres 61 ou 62] 
3926.90 - Autres  [CP] 
48.18 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et 
pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de 
fibres de cellulose, des types utilisés à des fins 
domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur 
n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, 
serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, 
serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et 
tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à 
usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou 
hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en 
pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de 
fibres de cellulose CP JOB/RO/4/Rev.1 
- 165 - 
  SH1996 Désignation  Règle 
56.01  Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; 
fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm 
(tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles Comme indiqué pour les
 sous- positions   
5601.10  - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour 
bébés et articles hygiénique s similaires, en ouates  CSP 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie  Comme indiqué pour les positions  
fractionnées  
ex chapit re 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et les accessoires, en 
bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapit re 61 b) 
(ex 61.01 à  ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à partir de 
parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapit re 61 c) 
(ex 61.01 à  
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à partir de 
parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions  
fractionnées  
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à  
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à partir de 
parties, à l'exclusion des couches et des langes du 
n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
ex chapitre 62 b) 
(ex 62.09) - Couches et langes du n°  62.09  CC, sauf si ce changement résulte d'une 
simple découpe et/ou d'un simple ourlage 
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de 
vêtements Comme indiqué pour les  sous- positions   
6307.90 - Autres  [CP, pour autant que les matières initiales soient des tissus préblanchis ou écrus] 
 
SH2002 Désignation  Règle 
39.26 Autres ouvrages en matières  plastiques et ouvrages en 
autres matières des n° 39.01 à 39.14  Comme indiqué pour les  sous- positions   
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les 
gants)  [CP, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative aux 
chapitres 61 ou 62] 
3926.90 - Autres  [CP] 
48.18 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et 
pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de 
fibres de cellulose, des types utilisés à des fins 
domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur 
n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, 
serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, 
serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et 
tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à 
usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou 
hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en 
pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de 
fibres de cellulose CP 
56.01  Ouates de matières textiles  et articles en ces ouates; 
fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles Comme indiqué pour les
 sous- positions   
5601.10  - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour 
bébés et articles hygiénique s similaires, en ouates  CSP 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie  Comme indiqué pour les positions  
fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17)  - Articles, y compris les parties et les accessoires, en 
bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à  
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à partir de 
parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à  
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à partir de 
parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays]  
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions  
fractionnées  
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à  
ex 62.12)  - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à partir de 
parties, à l'exclusion des couches et des langes du 
n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
ex chapitre 62 b) 
(ex 62.09) - Couches et langes du n°  62.09  CC, sauf si ce changement résulte d'une 
simple découpe et/ou d'un simple ourlage. JOB/RO/4/Rev.1 
- 166 - 
  SH2002 Désignation  Règle 
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de 
vêtements. Comme indiqué pour les  sous- positions   
6307.90 - Autres  [CP, pour autant que les matières initiales 
soient des tissus préblanchis ou écrus] 
 
SH2007 Désignation  Règle 
39.26 Autres ouvrages en matières  plastiques et ouvrages en 
autres matières des n° 39.01 à 39.14  Comme indiqué pour les  sous- positions   
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les 
gants)  [CP, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative aux 
chapitres 61 ou 62] 
3926.90 - Autres  [CP, sauf à partir du n° 3006.91 ou du 
n° 8536.70] 
48.18 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et 
pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de 
fibres de cellulose, des types utilisés à des fins 
domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur 
n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, 
serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, 
serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et 
tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à 
usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou 
hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en 
pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de 
fibres de cellulose CP 
56.01  Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  
fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm 
(tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles Comme indiqué pour les
 sous- positions   
5601.10  - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour 
bébés et articles hygiénique s similaires, en ouates  CSP 
Chapit re 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie   Comme indiqué pour les positions  
fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17)  - Articles, y compris les parties et les accessoires, en 
bonneterie obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à  ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à partir de 
parties en bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à  
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 assemblés à partir de 
parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays] 
Chapit re 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en 
bonneterie  Comme indiqué pour les positions  
fractionnées  
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à  
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 assemblés à partir de 
parties, à l'exclusion des couches et des langes du 
n° 62.09  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre] 
ex chapitre 62 b) 
(ex 62.09) - Couches et langes du n°  62.09  CC, sauf si ce changement résulte d'une 
simple découpe et/ou d'un simple ourlage 
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de 
vêtements Comme indiqué pour les  sous- positions   
6307.90 - Autres  [CP, pour autant que les matières initiales 
soient des tissus préblanchis ou écrus] 
 
SH2012 Désignation  Règle 
96.19 Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes 
pour bébés et articles similaires, en toutes matières Comme indiqué pour les positions  
fractionnées  
 - En matières plastiques et autres matières des 
n° 39.01 à 39.14:   
ex 96.19 a) -- Couches et langes pour bébés et articles similaires   [CPF, sauf à partir du n° 39.26, pour autant 
que les articles soient assemblés dans un seul pays conformément à la note des 
chapitres 61 ou 62] 
ex 96.19 b) -- Autres [CPF, sauf à partir du n° 39.26, du 
n° 3006.91 ou du n° 8536.70] 
ex 96.19 c) - En pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou 
nappes de fibres de cellulose CPF, sauf à partir du n° 48.18 
ex 96.19 d) - En ouates de matières textiles   CSP 
 - En bonneterie:  
ex 96.19 e) -- En bonneterie, obtenus en forme   Le pays d'origine des articles en bonneterie 
de cette position fractionnée est celui dans 
lequel ils sont obtenus en forme.  JOB/RO/4/Rev.1 
- 167 - 
  SH2012 Désignation  Règle 
ex 96.19 f) -- Assemblés à partir de parties en bonneterie 
obtenues en forme  [Le pays d'origine des articles de cette 
position fractionnée est celui dans lequel les 
parties en bonneterie de ces articles ont été obtenues en forme.]  
ex 96.19 g) -- Assemblés à partir de parties découpées en forme   [Passage aux articles de cette position  
fractionnée pour autant que les articles 
soient assemblés dans un seul pays]  
 - Autres qu'en bonneterie:   
ex 96.19 h) -- Assemblés à partir de parties, à l'exclusion des 
couches et des langes du n° 62.09  [Passage aux articles de cette position  
fractionnée pour autant que les articles 
soient assemblés dans un seul pays 
conformément à la note du chapitre 62] 
ex 96.19 i) -- Couches et langes  CPF, sauf à partir du chapitre 62, ou sauf si 
le changement résulte d'une simple découpe et/ou d'un simple ourlage  
ex 96.19 j) - Autres  [CPF, sauf à partir du n° 63.07, pour autant 
que la matière de départ soit du tissu 
préblanchi ou écru]  
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2012, le nouveau n° 96.19 a été créé en vue de regrouper les serviettes et 
tampons hygiéniques, les couches et langes pour bébés et les articles similaires classés dans 
différents chapitres de la nomenclature du SH (ex 39, ex 61, ex 62 et ex 63). Aux fins de la transposition mécanique de la règle, des positions fractionnées ont été créées en vue de 
respecter le résultat de la règle initiale appliquée à chaque catégorie d'articles. 
 
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