RÈGLEMENT (UE) No 1119/2014 DE LA COMMISSION 
du 16 octobre 2014 
modif iant l'annex e III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de chlor ure de benzalk onium et de chlo ­
rure de didécyldiméthylammo nium présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maxi ­
males applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d'or igine végé tale et animale et modifi ant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, para ­
graphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a), 
considérant ce qui suit: 
(1)  Jusqu'à présent, aucune limite maximale applicable aux résidus (LMR) spécifi que n'a été fixée pour le chlor ure de 
benzalk onium (CBA) et le chlorure de didécyldiméthylammonium (CDD A) et ces substances ne figurent pas à l'an­
nexe IV du règlement (CE) no 396/2005. 
(2)  Le CBA n'est pas une substance active de produits phytopharm aceutiques approuvée en vertu du règlement (CE) 
no 1107/2009 du Parleme nt européen et du Conseil (2). Le CDD A était une substance active approuvée dans les 
produits phyt ophar maceutiques destinés à être utilisés sur des cultures d'or nement, mais tout es les autorisations 
de produits phytopharm aceutiques cont enant cette substance ont été révoquées après le retrait de l'approba ­
tion (3). Les deux substances sont des biocides utilisés comme désinf ectants. Une telle utilisation peut laisser des 
résidus détectables dans les denrées alimentaires. 
(3) Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a cons ­
taté, dans ou sur certains produits, la présence de CBA et de CDD A entraînant une concentration en résidus supé ­
rieure à la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005. 
(4)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après «l'Aut orité») a collecté des données de surveillance en 
2012 et 2013 pour examiner la présence de résidus de CBA et de CDD A dans les denrées alimentaires. Ces 
données ont été produite s par les États membres et les exploitants du secte ur alimentaire et ont avéré la présence 
de ces substances à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais qui dépassent souvent la 
LMR par défaut de 0,01 mg/kg. Ces résultats fournissent la preuve de la présence inévitable de CBA et de CDD A 
dans ou sur certains produits. 
(5)  L'Autor ité a rédigé sur l'évaluation statistique des données collect ées un rappor t technique (4) dans lequel elle a 
vérifié si les LMR provisoires proposées par les services de la Commission étaient suffi santes pour protég er les 
consommateur s d'une éventuelle exposition à des résidus liés à l'utilisation de biocides; elle a rendu un avis 
motivé sur les LMR proposées (5). Elle a transmis le rappor t et l'avi s motivé à la Commission et aux États 
membres et les a rendus publics. 
(6)  Dans son avis motivé, l'Au torité a conclu que, bien que l'évaluation des risques fût entachée d'une grande marge 
d'incer titude en raison de la quantité limité e d'inf ormations disponibles, les LMR provisoires proposées devraient 
constituer une protection suffisant e pour les consommateur s Elle a pris en comp te les évaluations sanitaires sur le 23.10.2014 L 304/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytophar maceutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1). 
(3)Règlement d'exécution (UE) no 175/2013 de la Commission du 27 févr ier 2013 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en 
ce qui concer ne le retrait de l'approbation de la substance active «chlorure de didécyl-diméth ylammonium» (JO L 56 du 28.2.2013, p. 4). 
(4)Evaluation of monitor ing data on residues of didecyldimet hylammonium chlor ide (DD AC) and benzalkonium chlor ide (BAC), Autorité européenne 
de sécur ité des aliments, EFSA suppor ting publication 2013:EN-483, 30 p. 
(5)Reasoned opinion on the dietar y risk assessment for proposed tempor ary maximum residue levels (MRLs) of didecyldimet hylammonium chlor ide 
(DD AC) and benzalkonium chlor ide (BAC), Autorité européenne de sécur ité des aliments, EFSA Jour nal 2014;12(4):3675, 23 p. CBA et le CDD A réalisées par l'institut allemand Bundesinstitut für Risik obewer tung (1) (2). Ni l'exposition pendant 
tout e la durée de la vie à ces substances, résultant de la consommation de tout es les denrées alimentaires qui 
peuvent en conteni r, ni l'exposition à cour t terme liée à une consommation excess ive des produits concer nés 
n'ont fait apparaître un risque de dépassement de la dose jour nalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de réfé­
rence (DAR). L'Aut orité a proposé de modifier la définition des résidus pour le CBA. 
(7)  Il convient de fixer des LMR temporaires pour le CBA et le CDD A en se fondant sur les données de surveillance 
disponibles et sur l'avi s motivé de l'Aut orité. Ces LMR temporaires devraient être réexaminées dans les cinq ans, 
de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles. 
(8)  Dès lors qu'elles sont fondées sur l'avis motivé de l'Au torité et qu'elles tiennent comp te des facteurs légitimes en 
la matière, les modifi cations appropr iées des LMR satisf ont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règle­
ment (CE) no 396/2005. 
(9)  Il y a lieu, dès lors, de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(10)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 16 octobre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  23.10.2014 L 304/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Gesundheitliche Bewertung der Rück stände von Didecyld imethylammoniumchlor id (DD AC) in Lebensmitteln, Bundesinstitut für Risik obewer tung, 
avis no 027/2012 du 9 juillet 2012, modifié le 21 janvier 2013, 16 p. 
(2)Health assessment of benzalkonium chlor ide residues in food, Bundesinstitut für Risik obewer tung, avis no 032/2012 du 13 juillet 2012, 14 p. ANNEXE 
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit: 
Dans la partie A, les colonnes suivantes concer nant le chlor ure de benzalk onium et le chlor ure de didécyldiméth ylam ­
monium sont ajout ées: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,1 (+) 0,1 (+) 
0110000 i)  Agrumes   
0110010 Pamplem ousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf 
mineolas), uglis et autres hybrides]   
0110020 Orang es (bergam otes, orang es amères, chinotte s et autres hybr ides)   
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodac ­
tylis)]   
0110040 Limett es   
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrides 
tangors (Citr us reticulata × sinensis)]   
0110990 Autres   
0120000 ii)  Noix   
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisette s (avelines)   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons   
0120100 Pistac hes   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 iii)  Fruits à pépins   
0130010 Pommes (pommette s)   
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   23.10.2014 L 304/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0130050 Nèfles du Japon   
0130990 Autres   
0140000 iv)  Fruits à noyau   
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)   
0140030 Pêche s (nectar ines et hybrides similaires)   
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]   
0140990 Autres   
0150000 v)  Baies et petits fruits   
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybr ides de Rubus)   
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticu s), 
framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres baies et petits fruits   
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)   
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles roug es/airelles roug es (V. vitis-idaea)]   
0154030 Groseilles (à grappes roug es, blanches ou noires)   
0154040 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec 
d'autres espèces de Ribes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (arbouses)   
0154070 Azeroles (nèf les médite rranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]   
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'ar­
bres)   
0154990 Autres   23.10.2014 L 304/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0160000 vi)  Fruits divers   
0161000 a)  Peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us 
aurantifo lia × Fortunella spp.)]   
0161050 Caramboles (bilimbis)   
0161060 Kak is   
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes 
de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/gr umicha ma (Eug enia 
uniflora)]   
0161990 Autres   
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille   
0162010 Kiwis   
0162020 Litchi s (litchis dorés, ramboutans/litch is chevelus, long anes, 
mangoustans, langsat, salak)   
0162030 Fruits de la passion   
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)   
0162050 Caïmites   
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanch es 
ou vertes, caniste ls/jaunes d'œuf, grandes sapot es)   
0162990 Autres   
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, 
ilama (Annona diversif olia) et autres fruits d'anones de taille 
moyenne]   
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocereus undatus)]   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols (cac himent hérissé)   
0163990 Autres   23.10.2014 L 304/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ 0,1 (+) 0,1 (+) 
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules   
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux   
0212010 Manioc (dach ines, eddoe/taros chinois, tannies)   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames (pois patat es/doliques tubéreux, jicama)   
0212040 Arrowroots   
0212990 Autres   
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'exception de la better ave 
sucrière   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carotte s   
0213030 Céler is-rave s   
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche , de gentiane)   
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine   
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyper us esculentus)]   
0213090 Salsifis (scorsonères, salsifi s d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande 
bardane/g lout eron)   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nav ets   
0213990 Autres   
0220000 ii)  Légumes-bulbes   
0220010 Aulx   
0220020 Oignons (autres oignons oignons argent és)   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés simi ­
laires)   
0220990 Autres   
0230000 iii)  Légumes-fr uits   
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomate s [tomates cerises, Physali s spp., baies de goji (Lycium 
barbar um et L. chinense), cerises de terre]   23.10.2014 L 304/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0231020 Piments et poivrons (chilis)   
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macr o­
carpon)]   
0231040 Gombos (camboux)   
0231990 Autres   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichons   
0232030 Courge ttes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bout eilles (Lage ­
naria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons 
amers/sopropos, courg es serpents/tr ichosanthes serpentins, papen ­
gayes/teroi]   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons (kiwanos)   
0233020 Potirons [courg es potirons, grosses courg es (var iété tardive)]   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)   
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   
0240000 iv)  Brassicées   
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, 
choux blancs)   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuil les   
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles 
de chou, pak choï, pak choï en rosette/ta i goo choi, choï sum, 
choux de Pékin/petsaï)   23.10.2014 L 304/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, 
choux cavaliers )   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 v)  Légumes-f euilles et fines herbes à l'état frais   
0251000 a)  Laitues et autres salades similair es, brassicacées compr ises   
0251010 Mâche (laitues italiennes)   
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines]   
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvag es, chicorées à 
feuilles roug es, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, 
chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. 
foliosum), feuilles de pissenlit]   
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)   
0251050 Cresson de terre   
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvag e (Diplotaxis spp.)]   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compris es 
[mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, 
notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-rave])   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles)   
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois 
(amarante ) (pak -khom, tampara) , feuilles de macabo/chou Caraïbe, 
jasmins sauvages /bitawir i]   
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, 
oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola soda)]   
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia 
penné (Acacia pennata)]   
0254000 d)Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lise ­
rons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]   
0255000 e)  Endives/Chicons   
0256000 f)  Fines herbes   
0256010 Cerfeuil   
0256020 Ciboulett e   23.10.2014 L 304/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, 
de livèche, d'angéli que, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, 
culantro/cor iandre chinoise/herbe puant e (Eryngium foetidum)]   
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)   
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago 
officinalis)   
0256060 Romar in   
0256070 Thym (mar jolaine, origan )   
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comesti ­
bles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, 
feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]   
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)   
0256100 Estragon (hysope)   
0256990 Autres   
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état frais)   
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, 
haricots à couper , doliques asperge s, cyamopses à quatre ailes, fèves de 
soja)   
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
niébé)   
0260030 Pois (non écossés) (pois mange -tout)   
0260040 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais)   
0270010 Asperges   
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouil   
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbe   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 viii)  Champignons   
0280010 Champi gnons de couc he [agari cs champê tres, pleurote s en coquille, 
shii-tak é, mycélium (par ties végét atives des cham pignons)]   
0280020 Champi gnons sauvage s (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)   23.10.2014 L 304/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0280990 Autres   
0290000 ix)  Algues   
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,1 (+) 0,1 (+) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolet s, pois-sabres, haricots de 
Lima, féveroles, niébé)   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois (pois chich es, pois fourrager s, gesses cultivées)   
0300040 Lupins   
0300990 Autres   
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,1 (+) 0,1 (+) 
0401000 i)  Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachi des   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tourne sol   
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)   
0401110 Carthame   
0401120 Bour rach e [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des 
champs (Bugl ossoides arvensis)]   
0401130 Cameline   
0401140 Chènevis   
0401150 Ricin   
0401990 Autres   
0402000 ii)  Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Noix de palme (palmist es)   
0402030 Fruits du palmier à huile   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   23.10.2014 L 304/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0500000 5.  CÉRÉALES 0,1 (+) 0,1 (+) 
0500010 Org e   
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa)   
0500030 Maïs   
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)   
0500050 Avoine   
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)   
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]   
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,1 (+) 0,1 (+) 
0610000 i)  Thé   
0620000 ii)  Grains de café   
0630000 iii)  Infusions (séchées)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Fleurs de camomille   
0631020 Fleurs d'hibiscus   
0631030 Pétales de rose   
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles   
0632010 Feuilles de fraisier   
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Racines de valér iane   
0633020 Racines de ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Autres infusions   23.10.2014 L 304/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)   
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)   
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,1 (+) 0,1 (+) 
0800000 8.  ÉPICES (+) (+) 
0810000 i)  Graines 0,1 0,1 
0810010 Anis   
0810020 Carvi noir   
0810030 Graines de céler i (graines de livèche )   
0810040 Graines de coriandre   
0810050 Graines de cumin   
0810060 Graines d'aneth   
0810070 Graines de fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 ii)  Fruits et baies 0,1 0,1 
0820010 Poivre de la Jamaïque   
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)   
0820070 Gousses de vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 iii)  Écorces 0,1 0,1 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)   
0830990 Autres   
0840000 iv)  Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,1 0,1 
0840020 Gingem bre 0,1 0,1 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,1 0,1 
0840040 Raifor t   
0840990 Autres 0,1 0,1 23.10.2014 L 304/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
0850000 v)  Bout ons 0,1 0,1 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,1 0,1 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 vii)  Arille 0,1 0,1 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,1 (+) 0,1 (+) 
0900010 Bett eraves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 10  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 0,1 (+) 0,1 (+) 
1010000 i)  Tissus   
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Graisse   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Graisse   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles   
1012990 Autres   23.10.2014 L 304/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Graisse   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Graisse   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles   
1014990 Autres   
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e   
1015010 Muscles   
1015020 Graisse   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles   
1015990 Autres   
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons   
1016010 Muscles   
1016020 Graisse   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles   
1016990 Autres   
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)   
1017010 Muscles   
1017020 Graisse   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles   
1017990 Autres   23.10.2014 L 304/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorure de benzalkonium ðmélange de 
chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium 
présentant des chaînes alkyles de longueur 
C8, C10, C12, C14, C16 et C 18Þ
Chlorure de didécyldiméthylammonium 
ðmélange de sels d'alkylammonium 
quaternaires présentant des chaînes alkyles 
de longueur C 8, C10 et C 12Þ
1020000 ii)  Lait   
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux   
1030010 Poules   
1030020 Canes   
1030030 Oies   
1030040 Cailles   
1030990 Autres   
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)   
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)   
1060000 vi)  Escargots   
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)    
(*)  Indique le seuil de détect ion.  
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annex e I. 
Chlor ure de benzalk onium (mélange de chlor ures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, 
C14, C16 et C18) 
(+)  Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pour ra entraîner une modific ation des LMR. 
0100000  1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; NOIX 
0110000  i)  Agrumes 
0110010  Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] 
0110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrid es) 
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactyli s)] 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines [clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrid es; tangors (Citr us reticulata × sinensis)] 
0110990  Autres 
0120000  ii)  Noix 
0120010  Amandes 
0120020  Noix du Brésil 
0120030  Noix de cajou  23.10.2014 L 304/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0120040  Châta ignes 
0120050  Noix de coco 
0120060  Noisettes (avelines) 
0120070  Noix de Queensland 
0120080  Noix de pécan 
0120090  Pignons 
0120100  Pist aches 
0120110  Noix communes 
0120990  Autres 
0130000  iii)  Fruits à pépins 
0130010  Pomm es (pommettes) 
0130020  Poires [Poires asiatiques (nashis)] 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Nèf les du Japon 
0130990  Autres 
0140000  iv)  Fruits à noyau 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (cer ises douces, cerises acides/g riottes) 
0140030  Pêches (nectar ines et hybrides similaires) 
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] 
0140990  Autres 
0150000  v)  Baies et petits fruits 
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuv e 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)  Fraises 
0153000  c)  Fruits de ronces 
0153010  Mûres 
0153020  Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de 
Rubus) 
0153030  Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] 
0153990  Autres 
0154000  d)  Autres baies et petits fruits 
0154010  Myr tilles (myrtilles européennes) 
0154020  Airelles canneberges [myr tilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 
0154040  Groseilles à maquereau (hybri des résult ant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) 
0154050  Cynor rhodons 
0154060  Mûres (arbouses) 
0154070  Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] 
0154080  Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres 
baies d'arbres) 
0154990  Autres 
0160000  vi)  Fruits divers 
0161000  a)  Peau comestible 
0161010  Dattes 
0161020  Figues  23.10.2014 L 304/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0161030  Oliv es de table 
0161040  Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantif olia × Fortunella spp.)] 
0161050  Caramboles (bilimbis) 
0161060  Kakis 
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cay enne/g rumi ­
chama (Eug enia unif lora)] 
0161990  Autres 
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille 
0162010  Kiwis 
0162020  Litchis (litchis dorés, rambouta ns/litchis chev elus, longanes, mangoust ans, langsat, salak) 
0162030  Fruits de la passion 
0162040  Figues de Barbar ie (figues de cactus) 
0162050  Caïmites 
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canis tels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) 
0162990  Autres 
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille 
0163010  Avocats 
0163020  Bananes (bananes naines, plant ains, bananes de Cuba) 
0163030  Mangues 
0163040  Papay es 
0163050  Grenades 
0163060  Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversif olia) et autres fruits d'anones 
de taille moyenne] 
0163070  Goyaves [pitayas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)] 
0163080  Ananas 
0163090  Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) 
0163100  Dur ions 
0163110  Corossols (cachiment hérissé) 
0163990  Autres 
0200000  2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ 
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 
0211000  a)  Pommes de terre 
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 
0212010  Manioc (dachines, eddoe/t aros chinois, tann ies) 
0212020  Patates douces 
0212030  Ignames (pois patat es/doliques tubéreux, jicama) 
0212040  Arrowroots 
0212990  Autres 
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterav e sucr ière 
0213010  Betterav es 
0213020  Carottes 
0213030  Céler is-rav es 
0213040  Raifor t (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) 
0213050  Topinambours (crosnes du Japon) 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine 
0213080  Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)]  23.10.2014 L 304/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0213090  Salsif is (scorsonères, salsif is d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) 
0213100  Rutabagas 
0213110  Nav ets 
0213990  Autres 
0220000  ii)  Légumes-bulbes 
0220010  Aulx 
0220020  Oignons (autres oignons; oignons argentés) 
0220030  Échalotes 
0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) 
0220990  Autres 
0230000  iii)  Légumes-fr uits 
0231000  a)  Solanacées 
0231010  Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), cerises de terre] 
0231020  Piments et poivrons (chilis) 
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)] 
0231040  Gombos (camboux) 
0231990  Autres 
0232000  b)  Cucurbit acées à peau comestible 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lag enar ia sicer aria), chay ottes, momordiques à feuilles de 
vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/tr ichosanthes serpentins, papengay es/teroi] 
0232990  Autres 
0233000  c)  Cucurbit acées à peau non comestible 
0233010  Melons (kiwanos) 
0233020  Potirons [courges potirons, grosses courges (var iété tard ive)] 
0233030  Pastèques 
0233990  Autres 
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain) 
0239000  e)  Autres légumes-fr uits 
0240000  iv)  Brassicées 
0241000  a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocoli (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres 
0242000  b)  Choux pommés 
0242010  Choux de Bruxelle s 
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) 
0242990  Autres 
0243000  c)  Choux feuilles 
0243010  Choux de Chine (mout arde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/t ai goo choi, 
choï sum, choux de Pékin/petsaï) 
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d'hiv er, choux à grosses côtes, choux cavaliers) 
0243990  Autres 
0244000  d)  Choux-rav es 
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais 
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises 
0251010  Mâche (laitues italiennes)  23.10.2014 L 304/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0251020  Laitues ([laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] 
0251030 Scaroles (endiv es à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chico ­
rées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] 
0251040  Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultiv ée) 
0251050  Cresson de terre 
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] 
0251070  Moutarde brune 
0251080  Feuilles et pousses de Brassica spp. feuilles de nav ets compr ises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes 
pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rav e] 
0251990  Autres 
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles) 
0252010  Épinards [épinards de la Nouv elle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak -khom, tam para), feuilles de macabo/chou 
Caraïbe, jasmins sauvages/bit awir i] 
0252020  Pourpiers [pour pier d'hiv er/clayt one de Cuba, pour pier potager , oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola soda)] 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterav e) 
0252990  Autres 
0253000  c)  Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia penné (Acacia pennata)] 
0254000  d)  Cressons d'eau [patat es aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), 
trèf les d'eau, mimosas d'eau] 
0255000  e)  Endiv es/Chicons 
0256000  f)  Fines herbes 
0256010  Cerfeuil 
0256020  Ciboulette 
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'au ­
tres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine) 
0256050  Sauge (sar riette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) 
0256060  Romarin 
0256070  Thym (mar jolaine, origan) 
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, 
fleurs comes tibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles 
de mur raya] 
0256090  Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard) 
0256100  Estragon (hysope) 
0256990  Autres 
0260000  vi)  Légumineuses potagè res (à l'état frais) 
0260010  Har icots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asperges, cyamopses 
à quatre ailes, fèves de soja) 
0260020  Har icots (écossés) (fèv es, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tou t) 
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) 
0260050  Lentilles 
0260990  Autres 
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 
0270010  Asperges 
0270020  Cardons (tiges de Borago officinalis) 
0270030  Céler is 
0270040  Fenouil 
0270050  Artichauts (fleurs de bananier) 
0270060  Poireaux  23.10.2014 L 304/61 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0270070  Rhubarbe 
0270080  Pousses de bambou 
0270090  Cœurs de palmier 
0270990  Autres 
0280000  viii)  Champignons 
0280010 Champignons de couche [agar ics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (par ties végétat ives des champi ­
gnons)] 
0280020  Champignons sauvages (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes) 
0280990  Autres 
0290000  ix)  Algues 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 
0300010  Har icots (fèv es, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultiv ées) 
0300040  Lupins 
0300990  Autres 
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 
0401000  i)  Graines oléagineuses 
0401010  Graines de lin 
0401020  Arachides 
0401030  Graines de pavot 
0401040  Graines de sésame 
0401050  Graines de tour nesol 
0401060  Graines de colza (nav ette sauvage, nav ettes) 
0401070  Fèves de soja 
0401080  Graines de mouta rde 
0401090  Graines de coton 
0401100  Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) 
0401110  Car thame 
0401120  Bour rache [vipér ine faux-plant ain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglo ssoides arvensis)] 
0401130  Cameline 
0401140  Chènevis 
0401150  Ricin 
0401990  Autres 
0402000  ii)  Fruits oléagineux 
0402010  Oliv es à huile 
0402020  Noix de palme (palmistes) 
0402030  Fruits du palmier à huile 
0402040  Kapoks 
0402990  Autres 
0500000  5.  CÉRÉALES 
0500010  Orge 
0500020  Sarrasin (amarante, quinoa)  23.10.2014 L 304/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0500030  Maïs 
0500040  Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) 
0500050  Avoine 
0500060  Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] 
0500070  Seigle 
0500080  Sorgho 
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale) 
0500990  Autres [graines d'alpis te des Canar ies (Phalar is canar iensis)] 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 
0610000  i)  Thé 
0620000  ii)  Grains de café 
0630000  iii)  Infusions (séchées) 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Fleurs de camomille 
0631020  Fleurs d'hibiscus 
0631030  Pétales de rose 
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres 
0632000  b)  Feuilles 
0632010  Feuilles de fraisier 
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) 
0632030  Maté 
0632990  Autres 
0633000  c)  Racines 
0633010  Racine de valér iane 
0633020  Racine de ginseng 
0633990  Autres 
0639000  d)  Autres infusions 
0640000  iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées) 
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean) 
0700000  7.  HOUBLON (séché) 
0800000  8.  ÉPICES 
0810000  i)  Graines 
0810010  Anis 
0810020  Car vi noir 
0810030  Graines de céler i (graines de livèche) 
0810040  Graines de coriandre 
0810050  Graines de cumin 
0810060  Graines d'aneth 
0810070  Graines de fenouil 
0810080  Fenug rec 
0810090  Noix muscade 
0810990  Autres  23.10.2014 L 304/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0820000  ii)  Fruits et baies 
0820010  Poivre de la Jamaïque 
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) 
0820030  Car vi 
0820040  Cardamome 
0820050  Baies de genièvre 
0820060  Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose) 
0820070  Gousses de vanille 
0820080  Tamar in 
0820990  Autres 
0830000  iii)  Écorces 
0830010  Cannelle (cannelle de Chine) 
0830990  Autres 
0840000  iv)  Racines ou rhizomes 
0840010  Réglisse 
0840020  Gingembre 
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pour ra entraîner une modific ation des LMR. 
0840990  Autres 
0850000  v)  Boutons 
0850010  Clous de girof le 
0850020  Câpres 
0850990  Autres 
0860000  vi)  Stigmates de fleurs 
0860010  Safran 
0860990  Autres 
0870000  vii)  Arille 
0870010  Macis 
0870990  Autres 
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES 
0900010  Betterav es sucr ières 
0900020  Cannes à sucre 
0900030  Racines de chicorée 
0900990  Autres 
1000000  10  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  i)  Tissus 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comes tibles 
1011990  Autres  23.10.2014 L 304/64 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comes tibles 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comes tibles 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comes tibles 
1014990  Autres 
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comes tibles 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autr uches, pigeons 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comes tibles 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comes tibles 
1017990  Autres 
1020000  ii)  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins  23.10.2014 L 304/65 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poulet 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres 
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 
1060000  vi)  Escargots 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)  
Chlor ure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quater naires présent ant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 
et C12) 
(+)  Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pour ra entraîner une modific ation des LMR. 
0100000  1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; NOIX 
0110000  i)  Agrumes 
0110010  Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] 
0110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrid es) 
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactyli s)] 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines [clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrid es; tangors (Citr us reticulata × sinensis)] 
0110990  Autres 
0120000  ii)  Noix 
0120010  Amandes 
0120020  Noix du Brésil 
0120030  Noix de cajou 
0120040  Châta ignes 
0120050  Noix de coco 
0120060  Noisettes (avelines) 
0120070  Noix de Queensland 
0120080  Noix de pécan 
0120090  Pignons 
0120100  Pist aches 
0120110  Noix communes 
0120990  Autres 
0130000  iii)  Fruits à pépins 
0130010  Pomm es (pommettes) 
0130020  Poires [Poires asiatiques (nashis)] 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Nèf les du Japon 
0130990  Autres 
0140000  iv)  Fruits à noyau 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (cer ises douces, cerises acides/g riottes)  23.10.2014 L 304/66 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0140030  Pêches (nectar ines et hybrides similaires) 
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] 
0140990  Autres 
0150000  v)  Baies et petits fruits 
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuv e 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)  Fraises 
0153000  c)  Fruits de ronces 
0153010  Mûres 
0153020  Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de 
Rubus) 
0153030  Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] 
0153990  Autres 
0154000  d)  Autres baies et petits fruits 
0154010  Myr tilles (myrtilles européennes) 
0154020  Airelles canneberges [myr tilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 
0154040  Groseilles à maquereau (hybri des résult ant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) 
0154050  Cynor rhodons 
0154060  Mûres (arbouses) 
0154070  Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] 
0154080  Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres 
baies d'arbres) 
0154990  Autres 
0160000  vi)  Fruits divers 
0161000  a)  Peau comestible 
0161010  Dattes 
0161020  Figues 
0161030  Oliv es de table 
0161040  Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantif olia × Fortunella spp.)] 
0161050  Caramboles (bilimbis) 
0161060  Kakis 
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cay enne/g rumi ­
chama (Eug enia unif lora)] 
0161990  Autres 
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille 
0162010  Kiwis 
0162020  Litchis (litchis dorés, rambouta ns/litchis chev elus, longanes, mangoust ans, langsat, salak) 
0162030  Fruits de la passion 
0162040  Figues de Barbar ie (figues de cactus) 
0162050  Caïmites 
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canis tels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) 
0162990  Autres 
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille 
0163010  Avocats 
0163020  Bananes (bananes naines, plant ains, bananes de Cuba) 
0163030  Mangues  23.10.2014 L 304/67 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0163040  Papay es 
0163050  Grenades 
0163060  Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversif olia) et autres fruits d'anones 
de taille moyenne] 
0163070  Goyaves [pitayas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)] 
0163080  Ananas 
0163090  Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) 
0163100  Dur ions 
0163110  Corossols (cachiment hérissé) 
0163990  Autres 
0200000  2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ 
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 
0211000  a)  Pommes de terre 
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 
0212010  Manioc (dachines, eddoe/t aros chinois, tann ies) 
0212020  Patates douces 
0212030  Ignames (pois patat es/doliques tubéreux, jicama) 
0212040  Arrowroots 
0212990  Autres 
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterav e sucr ière 
0213010  Betterav es 
0213020  Carottes 
0213030  Céler is-rav es 
0213040  Raifor t (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) 
0213050  Topinambours (crosnes du Japon) 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine 
0213080  Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)] 
0213090  Salsif is (scorsonères, salsif is d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) 
0213100  Rutabagas 
0213110  Nav ets 
0213990  Autres 
0220000  ii)  Légumes-bulbes 
0220010  Aulx 
0220020  Oignons (autres oignons; oignons argentés) 
0220030  Échalotes 
0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) 
0220990  Autres 
0230000  iii)  Légumes-fr uits 
0231000  a)  Solanacées 
0231010  Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), cerises de terre] 
0231020  Piments et poivrons (chilis) 
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)]  23.10.2014 L 304/68 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0231040  Gombos (camboux) 
0231990  Autres 
0232000  b)  Cucurbit acées à peau comestible 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lag enar ia sicer aria), chay ottes, momordiques à feuilles de 
vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/tr ichosanthes serpentins, papengay es/teroi] 
0232990  Autres 
0233000  c)  Cucurbit acées à peau non comestible 
0233010  Melons (kiwanos) 
0233020  Potirons [courges potirons, grosses courges (var iété tard ive)] 
0233030  Pastèques 
0233990  Autres 
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain) 
0239000  e)  Autres légumes-fr uits 
0240000  iv)  Brassicées 
0241000  a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocoli (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres 
0242000  b)  Choux pommés 
0242010  Choux de Bruxelle s 
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) 
0242990  Autres 
0243000  c)  Choux feuilles 
0243010  Choux de Chine (mout arde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/t ai goo choi, 
choï sum, choux de Pékin/petsaï) 
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d'hiv er, choux à grosses côtes, choux cavaliers) 
0243990  Autres 
0244000  d)  Choux-rav es 
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais 
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises 
0251010  Mâche (laitues italiennes) 
0251020  Laitues ([laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] 
0251030 Scaroles (endiv es à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chico ­
rées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] 
0251040  Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultiv ée) 
0251050  Cresson de terre 
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] 
0251070  Moutarde brune 
0251080  Feuilles et pousses de Brassica spp. feuilles de nav ets compr ises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes 
pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rav e] 
0251990  Autres  23.10.2014 L 304/69 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles) 
0252010  Épinards [épinards de la Nouv elle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak -khom, tam para), feuilles de macabo/chou 
Caraïbe, jasmins sauvages/bit awir i] 
0252020  Pourpiers [pour pier d'hiv er/clayt one de Cuba, pour pier potager , oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola soda)] 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterav e) 
0252990  Autres 
0253000  c)  Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia penné (Acacia pennata)] 
0254000  d)  Cressons d'eau [patat es aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), 
trèf les d'eau, mimosas d'eau] 
0255000  e)  Endiv es/Chicons 
0256000  f)  Fines herbes 
0256010  Cerfeuil 
0256020  Ciboulette 
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'au ­
tres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine) 
0256050  Sauge (sar riette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) 
0256060  Romarin 
0256070  Thym (mar jolaine, origan) 
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, 
fleurs comes tibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles 
de mur raya] 
0256090  Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard) 
0256100  Estragon (hysope) 
0256990  Autres 
0260000  vi)  Légumineuses potagè res (à l'état frais) 
0260010  Har icots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asperges, cyamopses 
à quatre ailes, fèves de soja) 
0260020  Har icots (écossés) (fèv es, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tou t) 
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) 
0260050  Lentilles 
0260990  Autres 
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 
0270010  Asperges 
0270020  Cardons (tiges de Borago officinalis) 
0270030  Céler is 
0270040  Fenouil 
0270050  Artichauts (fleurs de bananier) 
0270060  Poireaux 
0270070  Rhubarbe 
0270080  Pousses de bambou 
0270090  Cœurs de palmier 
0270990  Autres 
0280000  viii)  Champignons 
0280010 Champignons de couche [agar ics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (par ties végétat ives des champi ­
gnons)] 
0280020  Champignons sauvages (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes) 
0280990  Autres 
0290000  ix)  Algues  23.10.2014 L 304/70 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 
0300010  Har icots (fèv es, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultiv ées) 
0300040  Lupins 
0300990  Autres 
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 
0401000  i)  Graines oléagineuses 
0401010  Graines de lin 
0401020  Arachides 
0401030  Graines de pavot 
0401040  Graines de sésame 
0401050  Graines de tour nesol 
0401060  Graines de colza (nav ette sauvage, nav ettes) 
0401070  Fèves de soja 
0401080  Graines de mouta rde 
0401090  Graines de coton 
0401100  Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) 
0401110  Car thame 
0401120  Bour rache [vipér ine faux-plant ain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglo ssoides arvensis)] 
0401130  Cameline 
0401140  Chènevis 
0401150  Ricin 
0401990  Autres 
0402000  ii)  Fruits oléagineux 
0402010  Oliv es à huile 
0402020  Noix de palme (palmistes) 
0402030  Fruits du palmier à huile 
0402040  Kapoks 
0402990  Autres 
0500000  5.  CÉRÉALES 
0500010  Orge 
0500020  Sarrasin (amarante, quinoa) 
0500030  Maïs 
0500040  Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) 
0500050  Avoine 
0500060  Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] 
0500070  Seigle 
0500080  Sorgho 
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale) 
0500990  Autres [graines d'alpis te des Canar ies (Phalar is canar iensis)] 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 
0610000  i)  Thé 
0620000  ii)  Grains de café 
0630000  iii)  Infusions (séchées) 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Fleurs de camomille  23.10.2014 L 304/71 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0631020  Fleurs d'hibiscus 
0631030  Pétales de rose 
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres 
0632000  b)  Feuilles 
0632010  Feuilles de fraisier 
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) 
0632030  Maté 
0632990  Autres 
0633000  c)  Racines 
0633010  Racine de valér iane 
0633020  Racine de ginseng 
0633990  Autres 
0639000  d)  Autres infusions 
0640000  iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées) 
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean) 
0700000  7.  HOUBLON (séché) 
0800000  8.  ÉPICES 
0810000  i)  Graines 
0810010  Anis 
0810020  Car vi noir 
0810030  Graines de céler i (graines de livèche) 
0810040  Graines de coriandre 
0810050  Graines de cumin 
0810060  Graines d'aneth 
0810070  Graines de fenouil 
0810080  Fenug rec 
0810090  Noix muscade 
0810990  Autres 
0820000  ii)  Fruits et baies 
0820010  Poivre de la Jamaïque 
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) 
0820030  Car vi 
0820040  Cardamome 
0820050  Baies de genièvre 
0820060  Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose) 
0820070  Gousses de vanille 
0820080  Tamar in 
0820990  Autres 
0830000  iii)  Écorces 
0830010  Cannelle (cannelle de Chine) 
0830990  Autres 
0840000  iv)  Racines ou rhizomes 
0840010  Réglisse 
0840020  Gingembre 
0840030  Curcuma (safran des Indes)   23.10.2014 L 304/72 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pour ra entraîner une modific ation des LMR. 
0840990  Autres 
0850000  v)  Boutons 
0850010  Clous de girof le 
0850020  Câpres 
0850990  Autres 
0860000  vi)  Stigmates de fleurs 
0860010  Safran 
0860990  Autres 
0870000  vii)  Arille 
0870010  Macis 
0870990  Autres 
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES 
0900010  Betterav es sucr ières 
0900020  Cannes à sucre 
0900030  Racines de chicorée 
0900990  Autres 
1000000  10  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  i)  Tissus 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comes tibles 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comes tibles 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comes tibles 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie  23.10.2014 L 304/73 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1014040  Reins 
1014050  Abats comes tibles 
1014990  Autres 
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comes tibles 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autr uches, pigeons 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comes tibles 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comes tibles 
1017990  Autres 
1020000  ii)  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poulet 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres 
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 
1060000  vi)  Escargots 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)»    23.10.2014 L 304/74 Jour nal officiel de l'Union européenne FR