RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2298 DE LA COMMISSION 
du 12 décembre 2017 
modif iant le règlement (CE) no 669/2009 por tant modalités d'ex écution du règlement (CE) 
no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiels 
renforcés à l'impor tation de certain s aliments pour animaux et certaines denrées aliment aires 
d'or igine non animale 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, 
paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les impor tations d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non 
animale dont la liste figur e à son annexe I (ci-après la «liste» ) aux points d'entrée sur les territoires visés à 
l'annex e I du règlement (CE) no 882/2004. 
(2)  L'article 8 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que l'aut orité compét ente du point d'entrée désigné effectue 
des contrôles d'identité et des contrôles physiques sur les lots d'un produit figurant à l'annexe I dudit règlement. 
Toutef ois, conf ormément à l'article 9, paragraphe 2, dudit règlement, la décision visant à inclure un nouveau 
produit dans la liste figurant à l'annex e I peut prévoi r que ces contrôles soient effectués par l'aut orité compét ente 
du lieu de destination lorsque la nature extrêmement périssable du produit ou les caractér istiques particulières de 
l'emballage sont telles qu'inévitablement la réalisation des opérations d'échantillonnag e au point d'entrée désigné 
enge ndrerait un risque grave du point de vue de la sécur ité alimentaire ou causerait un dommage d'une ample ur 
inaccepta ble au produit. Les entrées figurant à l'annexe I peuvent cont enir un éventail de produits et l'évaluation 
quant à la nature extrêmement périssable des produits couver ts peut évoluer après l'inclusion dans la liste 
figurant à l'annexe I. En outre, les caractér istiques de l'emballage peuvent chang er pour les produits qui y sont 
déjà inscr its. Il convient dès lors de modifi er l'article 9, paragraphe 2, du règlement (CE) no 669/2009 de sorte 
que la dérogation qui y est visée puisse s'appliquer à des produits qui ont déjà été inscr its dans la liste figurant à 
l'annex e I, ainsi qu'à de nouveaux produits devant y être inscr its. 
(3)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que cette liste fait l'objet d'un réexamen régulier , au moins 
semestr iel, comp te tenu au moins des sources d'inf ormation visées audit article. 
(4)  La fréquence et l'impor tance des incidents récents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par la direction «Audi ts et analyse dans les 
domaines de la santé et de l'alimentation» de la direction générale de la santé et de la sécur ité alimentaire de la 
Commission à l'occasion des audits effectués dans des pays tiers, ainsi que les rappor ts semestr iels sur les lots 
d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale présent és par les États membres à la 
Commission en application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convient de modifi er la 
liste. 
(5)  En ce qui concer ne, notamment, les lots de piments (Capsicum spp.), en proven ance de l'Inde et du Pakistan, les 
sources d'inf ormation pertinente s relèvent l'émergence de nouveaux risques qui nécessitent la mise en place de 
contrôles officiels renf orcés. Il convient donc d'ajouter à la liste des entrées concer nant ces lots. 
(6)  En outre, le cham p d'application de certaines entrées dans la liste doit être modifié pour inclure des formes de 
produit autres que celles qui y sont actuellement inscr ites, lorsque ces autres formes présent ent le même risque. Il 
convi ent donc de modifier les entrées existant es concer nant les pistac hes en proven ance des États-Unis et les 
piments (Capsicum spp.) en provenance de Thaïlande et du Viêt Nam afin d'y inclure respectivement les pistaches 
grillées et les piments cong elés. 
(7)  En outre, la liste devrait être modifi ée de façon à préciser que les entrées relatives aux raisins secs relevant du 
code de la nomenclature combinée (NC) 0806 20 couvrent également les raisins secs qui ont été découpés ou 
écrasés en une pâte sans autre traitement (3). 13.12.2017 L 329/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). 
(3)Notes explicatives du système harmonisé de l'Org anisation mondiale des douanes en ce qui concer ne le chapitre 8 de la nomenclature, 
institué par la convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codif ication des marc handises. (8)  Il y a aussi lieu de suppr imer de la liste les entrées relatives aux march andises pour lesquelles les informations 
disponibles révèlent un degré de conf ormité globalement satisfaisant au rega rd des exigenc es de sécur ité 
applicables de la législation de l'Un ion et pour lesquelles la réalisation de contrôles officiels renf orcés n'est donc 
plus justif iée. Il convie nt par conséquent de suppr imer les mentions de la liste relatives aux raisins de table 
d'Égypt e et aux aubergines de Thaïlande. 
(9)  Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte 
de l'annex e du présent règlement. 
(10)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. 
(11)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Le règlement (CE) no 669/2009 est modifi é comme suit:  
1) À l'article 9, le paragraphe 2 est rem placé par le texte suivant : 
«2. Par dérog ation à l'article 8, paragraphe 1, dans des circonstances excep tionnelles, la Commission peut prévoi r, 
s'agissant d'un produit figurant dans l'annexe I, que les contrôles d'identit é et les contrôles physiques sur les lots dudit 
produit soient effectués par l'autori té compét ente du lieu de destination, tel qu'indiqué dans le DCE, s'il y a lieu dans 
les locaux de l'exploitant du secteur de l'alimentation animale ou du secte ur alimentaire si les conditions fixées au 
paragraphe 1, points b) et c), sont rem plies, dans la mesure où: 
a)la nature extrêmement périssable du produit ou les caractér istiques particulières de l'emballage sont telles qu'inévi ­
tablement la réalisation des opérations d'échanti llonnage au PED engendrerait un risque grav e du point de vue de 
la sécur ité alimentaire ou causerait un dommage d'une ampleur inacceptable au produit ; 
b)  des mesures appropr iées de coopération sont établies par les autor ités compét entes du PED et celles procédant 
aux contrôles physiques pour garantir : 
i)  l'absence de tout e altération du lot durant l'ensemble des contrôles; 
ii)  le respect total des exigences relatives à la présentation d'un rappor t, telles qu'établies à l'article 15.»  
2) L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est remplacée par le texte figurant en annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à partir du 1er janvier 2018. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 12 décembre 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  13.12.2017 L 329/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées aliment aires d'or igine non animale soumis à des contrôles 
officiels renforcés au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identit é (en %) 
Ananas 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 0804 30 00  Bénin (BJ) Résidus de 
pesticides (2)(3) 20 
—  Arachides (cacahuètes ), en coques —  1202 41 00  Bolivie (BO) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuètes ), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—  Arachides (cacahuètes ), autrement préparées 
ou conser vées —  2008 11 91 
2008 11 96 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées alimentai ­
res)  
Doliques-asperg es 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, vigna ungui ­
culata spp. unguiculata) 
(Denr ées alimentair es — légumes frais, réfri­
gérés ou surg elés) ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00; 10 
10 Cambodge  
(KH) Résidus de 
pesticides (2)(4) 50 
Céler i chinois (Apium graveolens) 
(Denr ées alimentair es — herbes aromatiques 
fraîches ou réfrigérées) ex 0709 40 00 20 Cambodge  
(KH) Résidus de 
pesticides (2)(5) 50 
Brassica oleracea 
(autres produits comestibles du genre Brassica, 
«brocolis chin ois») (6) 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) ex 0704 90 90 40 Chine (CN) Résidus de 
pesticides (2) 20 
Thé, même aromatisé 
(Denr ées alimentair es) 0902  Chine (CN) Résidus de 
pesticides (2)(7) 10 
—  Piments doux (Capsicum annuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  République 
dominicaine  
(DO) Résidus de 
pesticides (2)(8) 20 
—  Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, vigna 
unguiculata spp. unguiculata) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées 
ou surg elées)   
Fraises 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 0810 10 00  Égypte (EG) Résidus de 
pesticides (2)(9) 10 13.12.2017 L 329/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identit é (en %) 
—  Piments doux (Capsicum annuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  Égypte (EG) Résidus de 
pesticides (2)(10) 10 
—  Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées 
ou surg elées)   
—  Arachides (cacahuètes ), en coques —  1202 41 00  Gambie (GM) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuètes ), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—  Arachides (cacahuètes ), autrement préparées 
ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées alimentai ­
res)  
—  Noisettes, en coques —  0802 21 00  Géorgie (GE) Aflatoxines 20 
—  Noisettes, décor tiquées —  0802 22 00 
(Denr ées alimentair es)  
Huile de palme 
(Denr ées alimentair es) 1511 10 90; 
1511 90 11;  Ghana (GH) Colorants 
Soudan (11) 50 
ex 1511 90 19; 
1511 90 99 90 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 Inde (IN) Résidus de 
pesticides (2)(12) 10 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées 
ou surg elées)   
Raisins secs (y com pris les raisins secs coupés 
ou broyés en pâte, sans autre traite ment) 
(Denr ées alimentair es) 0806 20  Iran (IR) Ochrat oxine A 5 
Pois non écossés 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) ex 0708 10 00 40 Kenya (KE) Résidus de 
pesticides (2)(13) 5 
—  Arachides (cacahuètes ), en coques —  1202 41 00  Madagascar  
(MG) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuètes ), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—  Arachides (cacahuètes ), autrement préparées 
ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées alimentai ­
res)  13.12.2017 L 329/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identit é (en %) 
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 1207 40 90  Nigér ia (NG) Salmonelles (14) 50 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 Pakist an (PK) Résidus de 
pesticides (2) 10 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées 
ou surg elées)   
—  Arachides (cacahuètes ), en coques —  1202 41 00  Sénégal (SN) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuètes ), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—  Arachides (cacahuètes ), autrement préparées 
ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées alimentai ­
res)  
Framboises 
(Denr ées alimentair es — surg elées) 0811 20 31;  Serbie (RS) Norovir us 10 
ex 0811 20 11; 
ex 0811 20 19 10 
10 
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus spp.) et pro­
duits dérivés 
(Denr ées alimentair es) ex 1207 70 00; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99 10 
30 
50 Sier ra Leone  
(SL) Aflatoxines 50 
Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — séchées, grillées, 
broyées ou pulv érisées) ex 2008 99 99; 
0904 21 10; 79 Sri Lanka (LK) Aflatoxines 20 
ex 0904 21 90; 
ex 0904 22 00 20 
11; 19 
—  Arachides (cacahuètes ), en coques —  1202 41 00  Soudan (SD) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuètes ), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—  Arachides (cacahuètes ), autrement préparées 
ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées alimentai ­
res)  
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 1207 40 90  Soudan (SD) Salmonelles (14) 50 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 Thaïlande (TH) Résidus de 
pesticides (2)(15) 10 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées 
ou surg elées)   13.12.2017 L 329/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identit é (en %) 
Doliques-asperg es 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, vigna ungui ­
culata spp. unguiculata) ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Thaïlande (TH) Résidus de 
pesticides (2)(16) 20 
(Denr ées alimentair es — légumes frais, réfri­
gérés ou surg elés)   
Raisins secs (y com pris les raisins secs coupés 
ou broyés en pâte, sans autre traite ment) 
(Denr ées alimentair es) 0806 20  Turquie (TR) Ochrat oxine A 5 
—  Abr icots séché s —  0813 10 00  Turquie (TR) Sulphites (17) 20 
—  Abr icots, autrement préparés ou conser vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
Citrons (Citr us limon, Citrus limonum) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées 
ou surg elées) 0805 50 10  Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2) 20 
Piments doux (Capsicum annuum) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées 
ou surg elées) 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2)(18) 10 
Feuilles de vigne 
(Denr ées alimentair es) ex 2008 99 99 11; 19 Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2)(19) 50 
Grenades 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) ex 0810 90 75 30 Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2)(20) 20 
—  Aubergines (Solanum melongen a) —  0709 30 00;  Ouganda (UG) Résidus de 
pesticides (2) 20 
ex 0710 80 95 72 
—Aubergine éthiopienne (Solanum aethiopi ­
cum) —  ex 0709 99 90; 
ex 0710 80 95 80 
73 
(Denr ées alimentair es — légumes frais, réfri­
gérés ou surg elés)   
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 1207 40 90  Ouganda (UG) Salmonelles (14) 50 
—  Pistache s, en coques —  0802 51 00  États-Unis (US) Aflatoxines 10 
—  Pistache s, sans coques —  0802 52 00 
—  Pistache s, torréfiées —  ex 2008 19 13; 
ex 2008 19 93 20 
20 
(Denr ées alimentair es)   13.12.2017 L 329/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identit é (en %) 
—  Abr icots séché s —  0813 10 00  Ouzbékist an  
(UZ) Sulphites (17) 50 
—  Abr icots, autrement préparés ou conser vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam (VN) Résidus de 
pesticides (2)(21) 50 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86 20 
—  Menthe —  ex 1211 90 86 30 
—  Persil —  ex 0709 99 90 40 
(Denr ées alimentair es - herbes aromatiques 
fraîches ou réfrigérées)   
Comboux ou gombos 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) ex 0709 99 90 20 Viêt Nam (VN) Résidus de 
pesticides (2)(21) 50 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 Viêt Nam (VN) Résidus de 
pesticides (2)(21) 50 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées 
ou surg elées)   
Pitaha yas (fruit du dragon) 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) ex 0810 90 20 10 Viêt Nam (VN) Résidus de 
pesticides (2)(21) 10  
(1) Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifique n'existe sous ce code, ce 
dernier est précédé de “ex”.  
(2) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement  
(CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides 
présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétal e et animale et modifian t la directive 91/414/CEE du 
Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pes ­
ticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'or igine végétale).  
(3) Résidus d'éthéphon.  
(4) Résidus de chlorbuf am.  
(5) Résidus de phenthoate.  
(6) Espèces de Brassica oleracea L. conv ar. Botr ytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar albog labra. Également appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, “Gailan”, 
“Kail an”, “choux vert chinois” et “Jie Lan”.  
(7) Résidus de trifluraline.  
(8) Résidus d'acéphat e, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), d'amitraz (y compris les métabolites 
contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dithiocarba ­
mat es (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme 
du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe).  
(9) Résidus d'hexaf lumuron, de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe), de phenthoate et 
de thiophanat e-méthyle. 
(10)Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de proc hloraz (somme du proc hloraz et de ses métabolites conte ­
nant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine.  
(11) Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chim iques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 842-07-9); 
ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan II (numéro CAS 85-86-9); iv) Rouge écarlate; ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).  
(12) Résidus de carbofurane.  
(13) Résidus d'acéphate et de diafenthiuron.  
(14) Méthode de référence EN/ISO 6579-1 ou une méthode validée par rappor t à celle-ci conf ormément à la dernière version de la norme EN/ISO 
16140 ou d'autres protocoles similaires accept és à l'échelle internationale.  
(15) Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de triforine.  
(16) Résidus d'acéphate, de dicrotop hos, de prothiophos, de quinalphos et de triforine.  
(17) Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981. 
(18)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de thiophanate-mé ­
thyle.  
(19) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de 
métrafénone.  
(20) Résidus de prochloraz.  
(21) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de 
phenthoate et de quinalphos.»    13.12.2017 L 329/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR