G/TBT/N/BWA/63  
12 octobre  2017 
(17-5487) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Ministry of Investment Trade and Industry  (Ministère de l'investissement, du commerce et 
de l'industrie)  
Private Bag 004  
Gaborone  
Téléphone : (+267) 3601200  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organism e susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : La norme notifiée traite de la sécurité des appareils électriques de massage 
pour usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 
250 V p our les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils . Les appareils 
qui ne sont pas destinés à un usage domestique normal mais qui peuvent néanmoins 
constituer une source de danger pour le public, tels que les appareils destinés à être 
utilisé s par des usagers non avertis dans des magasins, chez des artisans et dans des 
fermes, sont compris dans le domaine d'application de la norme.  
Sécurité domestique (ICS 13.120), Équipements pour les soins du corps (ICS 97.170).  
5. Intitulé, nombre de pages  et langue(s) du texte notifié : BOS IEC 60335 -2-
32:2002/AMD2:2013 . Household and similar electrical appliances - Safety - Part 2 -32: 
Particular requirements for massage appliances  (Appareils électrodomestiques et 
analogues - Sécurité - Partie 2 -32: Règles particulières pour les appareils de massage), 
57 page(s), en anglais  G/TBT/N/BWA/63  
- 2 - 
  6. Teneur : La norme notifiée traite de la sécurité des appareils électriques de massage pour 
usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V 
pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils . Les appareils qui ne 
sont pas destinés à un usage domestique normal mais qui peuvent néanmoins constituer 
une source de danger pour le public, tels que les appareils destinés à être utilisés pa r des 
usagers non avertis dans des magasins, chez des artisans et dans des fermes, sont 
compris dans le domaine d'application de la norme.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité  
8. Documents pertinents : L'article de la Partie 1 est applicable.  
9. Date projetée pour l'adoption : 20 novembre 2 017 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 20 novembre 2 017 
10. Date limite pour la présentation des observations : 20 novembre 2 017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  
Information Centre  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw