RÈGLEMENT (UE) 2017/983 DE LA COMMI SSION 
du 9 juin 2017 
modif iant les annexes III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de tricyclazole présents dans ou 
sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 17, son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de tricyclazole ont été fixées à l'annex e III, partie A, du 
règlement (CE) no 396/2005. Toutes les LMR, sauf celle concer nant le riz, sont fixées à la limit e de détermi ­
nation (LD). 
(2)  La non-inscr iption du tricyclazole à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/770/CE 
de la Commission (2). Après l'introduction d'une nouvelle demande relative au tricyclazole, en application de 
l'article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (3), la non- 
approbation de cette substance a été décidée par le règlement d'exécution (UE) 2016/1826 de la Commission (4). 
Toutes les autori sations existant es de produits phyt ophar maceutiques conte nant la substance active tricyclazole 
ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, 
paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer la LMR fixée pour le riz à l'annexe III. 
(3)  En raison de la non-approbation de la substance active «tricyclazole», les LMR de cette substance devraient être 
fixées au niveau de la LD, conf ormément à l'article 18 du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concer ne les 
substances actives pour lesquelles tout es les LMR devraient être ramenées à la LD applicable, il convient d'établir 
la liste des valeurs par défaut à l'annex e V, conf ormément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(4)  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur la nécessité d'adap ter certaines 
limites de détermination. Ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques permett ent d'abaisser les limites 
de détermination pour certains produits. 
(5) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(6)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(7)  Étant donné que le riz a une longue durée de conser vation, le présent règlement devrait prévoi r des dispositions 
transito ires s'appliquant au riz produit en 2016 ou avant, pour permettre la commercialisation, la transf ormation 
et la consommation normales du riz. Com pte tenu des incer titudes concer nant certaines propr iétés du 
tricyclazole, les échéances prévues par le présent règlement ne permett ent tout efois aucun traite ment au 
tricyclazole en 2017 ou après. 
(8)  Le même raisonnement s'applique au riz basmati, dont la maturation avant la mise sur le marché est spécifi que, 
et il convient de prévoir pour ce type de riz, s'il a été cultivé en 2016 ou avant, une période supplémentaire de 
six mois avant la mise en application des LMR modifi ées pour le riz basmati, pour permettre la commerciali ­
sation, la transf ormation et la consommation normales du riz basmati. 10.6.2017 L 148/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Décision 2008/770/CE de la Commission du 30 septembre 2008 concer nant la non-inscr iption du tricyclazole à l'annex e I de la 
directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phytophar maceutiques contenant cette substance (JO L 263 du 
2.10.2008, p. 16). 
(3)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytophar maceutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1). 
(4)Règlement d'exécution (UE) 2016/1826 de la Commission du 14 octobre 2016 concer nant la non-approbation de la substance active 
tricyclazole, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché des 
produits phytophar maceutiques (JO L 279 du 15.10.2016, p. 88). (9)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer à tous les types de riz, à l'exception du riz basmati, qui ont été imp ortés ou mis sur le marc hé 
avant le 30 juin 2017. 
Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer au riz basmati qui a été impor té avant le 30 décembre 2017. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à tous les produits à l'exception du riz basmati à partir du 30 juin 2017. 
Il s'applique au riz basmati à partir du 30 décembre 2017. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 9 juin 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  10.6.2017 L 148/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) dans l'annex e III, partie A, la colonne relative au tricyclazole est suppr imée.  
2) dans l'annex e V, la colonne relative au tricyclazole est ajout ée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Tricyclazole 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  10.6.2017 L 148/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  10.6.2017 L 148/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  10.6.2017 L 148/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  10.6.2017 L 148/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  10.6.2017 L 148/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  10.6.2017 L 148/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  
1012030 Foie  10.6.2017 L 148/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  10.6.2017 L 148/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Tricyclazole 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                     10.6.2017 L 148/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR