RÈGLEMENT (UE) 2017/1017 DE LA COMMISSION 
du 15 juin 2017 
modif iant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au cata logue des matières premières pour aliments 
des animaux 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concer nant la mise sur le 
marc hé et l'utilisation des aliments pour animaux, modifi ant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et 
du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 
82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la 
Commission (1), et notamment son article 26, paragraphe 3, 
considérant ce qui suit: 
(1) Après consultation des autres parties concer nées, les représentants appropr iés des secteurs européens de l'alimen ­
tation animale ont élaboré des modific ations du catalogue des matières premières pour aliments des animaux 
conf ormément au règlement (UE) no 68/2013 de la Commission (2) en concer tation avec les autor ités nationales 
compét entes et comp te tenu de l'expér ience pertinente tirée des avis rendus par l'Au torité européenne de sécur ité 
des aliments ainsi que de l'évolution scientifique ou technologique. Ces modifi cations portent sur des précisions 
des dispositions générales, l'inscr iption de nouveaux procédés de traitement et de matières premières pour 
aliments des animaux ainsi que sur l'amélioration de mentions existantes. En outre, elles fixent des teneurs 
maximales en impuret és chimiques, des degrés de puret é botanique ou des teneurs en eau et établissent des 
déclarations obligat oires devant accompag ner les matières premières pour aliments des animaux. 
(2)  Les conditions énoncées à l'article 26, paragraphe 4, du règlement (CE) no 767/2009 sont remplies. 
(3)  Étant donné le nombre très élevé de modifications à appor ter au règlement (UE) no 68/2013, il est appropr ié, par 
souci de cohérence, de clarté et de simplification, de remplacer l'annex e dudit règlement. 
(4)  Il y a lieu de réduire les charges administratives qui pèsent sur les exploitants en prévo yant un délai qui permettra 
l'adaptati on progressive de l'étiquetag e, pour éviter tout e perturbation inutile des pratiques commerciales. 
(5)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe du règlement (UE) no 68/2013 est remplacée par l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Les matières premières pour aliments des animaux qui ont été étiquet ées avant le 11 janv ier 2018 conf ormément au 
règlement (UE) no 68/2013 dans sa rédaction en vigueur avant sa modifi cation par le présent règlement peuvent 
continuer à être mises sur le marché et utilisées jusqu'à l'épuisement des stoc ks. 21.6.2017 L 159/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 229 du 1.9.2009, p. 1. 
(2)Règlement (UE) no 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux  
(JO L 29 du 30.1.2013, p. 1). Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 15 juin 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  21.6.2017 L 159/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
«ANNEXE 
CATALOGUE DES MA TIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMA UX 
PARTIE A 
Dispositions générales 
1.  L'utilisation du présent catalogue par les exploitants du secteur de l'alimentation animale est facultative. Toutef ois, la 
dénomination d'une matière première pour aliments des animaux réper toriée dans la partie C ne peut être utilisée 
que pour une matière conf orme aux exige nces de l'entrée concer née. 
2.  Toute entrée inscr ite sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C respecte les 
restr ictions d'utilisation des matières premières pour aliments des animaux conf ormément à la législation applicable 
de l'Un ion. Une attention particulière est accordée au respect des dispositions du règlement (CE) no 1829/2003 du 
Parlement européen et du Conseil (1) pour les matières premières pour aliments des animaux qui sont des 
organismes génétiquement modifiés, qui sont produit es à partir de tels organismes ou qui résultent d'un procédé de 
fermentation qui fait inter venir des micro-organi smes génétiquement modifi és. Les matières premières pour aliments 
des animaux qui consiste nt en sous-produits animaux ou qui contiennent de tels sous-produits satisf ont aux 
exigenc es du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil (2) et du règlement (UE) 
no 142/2011 de la Commission (3) et leur utilisation peut faire l'objet de restr ictions en vertu du règlement (CE) 
no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil (4). Les exploitants du secteur de l'alimentation animale faisant 
usag e d'une matière première pour aliments des animaux inscr ite dans le catalogue veillent à la conf ormité de ladit e 
matière à l'article 4 du règlement (CE) no 767/2009. 
3.  On entend, par «anciennes denrées alimentaires», les denrées alimentaires autres que les déchets de cuisine et de 
table fabriquées à des fins de consommation humaine dans le plein respect de la législation de l'Un ion applicable 
aux denrées alimentaires mais qui ne sont plus destinées à la consommation humaine pour des raisons pratiques ou 
logistiques ou en raison de défauts de fabrication, d'emballag e ou autres et dont l'utilisation en tant qu'aliments 
pour animaux n'entraîne aucun risque sanitaire. La fixation de teneurs maximales visée à l'annexe I, point 1, du 
règlement (CE) no 767/2009 n'est pas applicable aux anciennes denrées alimentaires ni aux déchets de cuisine et de 
table. Elle est tout efois applicable lorsque ces denrées ou déch ets sont ensuit e transf ormés en aliments pour 
animaux. 
4.  Conf ormément aux bonnes pratiques visées à l'article 4 du règlement (CE) no 183/2005 du Parlement européen et 
du Conseil (5), les matières premières pour aliments des animaux sont exem ptes d'im puret és chimiques résultant de 
leur processus de transf ormation et d'auxiliaires technologiques, à moins qu'il ne soit fixé une teneur maximale 
particulière dans le catalogue. Les substances dont l'utilisation dans des aliments pour animaux est interdit e ne 
peuvent être présent es dans ces matières, et aucune teneur maximale ne peut être fixée pour de telles substances. La 
transparence commande que les matières premières pour aliments des animaux contenant des résidus tolérés soient 
accompag nées, dans le context e de transactions commerciales habituelles, d'inf ormations pertinentes fournies par les 
exploitants du secteur de l'alimentation animale. 
5.  Conf ormément aux bonnes pratiques visées à l'article 4 du règlement (CE) no 183/2005, en application du principe 
ALARA (6) et sans préjudice de l'application du règlement (CE) no 183/2005, de la directive 2002/32/CE du 
Parlement européen et du Conseil (7), du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (8) et du 
règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (9), il est appropr ié de préciser , dans le 
catalogue, les teneurs maximales des matières premières pour aliments des animaux en impuretés chimiques 
résultant du procédé de fabr ication ou d'auxiliaires technologiques présent es à raison de 0,1 % ou plus. Des 
teneurs maximales peuvent également être fixées dans le catalogue pour les impuret és chimiques ou auxiliaires 21.6.2017 L 159/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 concer nant les denrées alimentaires et les 
aliments pour animaux génétiquement modifiés (JO L 268 du 18.10.2003, p. 1). 
(2)Règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux 
sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogean t le règlement (CE) no 1774/2002  
(JO L 300 du 14.11.2009, p. 1). 
(3)Règlement (UE) no 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement 
européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la 
consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concer ne certains échantillons et articles 
exemp tés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive (JO L 54 du 26.2.2011, p. 1). 
(4)JO L 147 du 31.5.2001, p. 1. 
(5)JO L 35 du 8.2.2005, p. 1. 
(6)«As Low As Reasonably Achievable», soit la teneur la plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre. 
(7)JO L 140 du 30.5.2002, p. 10. 
(8)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(9)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. technologiques présents à raison de moins de 0,1 % si cela est jugé oppor tun pour les bonnes pratiques de 
commerce. Sauf spécif ication contraire dans la partie B ou C de la présent e annexe, les teneurs maximales sont 
expr imées sur une base massique (1). 
Les teneurs maximales spécifi ques pour les impuret és chimiques et les auxiliaires technologiques sont fixées dans la 
descr iption du procédé figurant dans la partie B, dans la descr iption de la matière première pour aliments des 
animaux figurant dans la partie C ou à la fin d'une catégor ie figur ant dans la partie C. Sauf lorsqu'une teneur 
maximale spécifique est fixée dans la partie C, tout e teneur maximale fixée dans la partie B pour un procédé 
particulier est applicable à tout e matière première des aliments pour animaux énumérée dans la partie C, dans la 
mesure où, dans la descr iption de ladit e matière, il est fait référence audit procédé et où le procédé en question 
répond à la descr iption qui en est donnée dans la partie B. 
6.  Les matières premières pour aliments des animaux non énumérées dans la partie C, chapit re 12, fabr iquées par 
fermentation ou dans lesquelles la présence de micro-organismes est naturelle et qui contiennent des micro- 
organismes vivants peuvent être mises sur le marché pour autant que l'utilisation prévue des matières premières 
pour aliments des animaux et aliments compo sés pour animaux cont enant lesdit es matières premières 
a)  n'est pas la multiplication des micro-org anismes et 
b)  n'est pas liée à une fonction exer cée par un ou plusieurs micro-org anismes conf ormément à l'annex e I du 
règlement (CE) no 1831/2003. 
La présence de micro-org anismes ainsi que tout e fonction qui en résult e ne peuvent faire l'objet d'une allégation 
figur ant sur les matières premières pour aliments des animaux ou les aliments compo sés pour animaux cont enant 
lesdites matières. 
7.  La puret é botanique des matières premières pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %. Les impuret és 
botaniques telles que les résidus d'autres graines ou fruits oléagineux provenant d'un processus de fabrication 
antérieur ne peuvent tout efois excéder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit oléagineux. Toute teneur 
particulière dérogeant à ces règles générales est fixée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux 
de la partie C. 
8.  La dénomination commune ou le qualifi catif commun d'un ou de plusieurs des procédés énumérés dans la dernière 
colonne du glossaire des procédés figurant dans la partie B doivent (2) être ajout és à la dénomination de la matière 
première pour aliments des animaux afin de préciser que ladite matière a subi le ou les procédés indiqués. Les 
matières premières pour aliments des animaux dont la dénomination est formée par la combinaison d'une 
dénomination figurant dans la partie C et d'une dénomination commune ou d'un qualifi catif commun d'un ou de 
plusieurs procédés énumérés dans la partie B sont réput ées inscr ites dans le catalogue, l'étiquetag e devant compo rter 
les déclarations oblig atoires applicables à la matière première des aliments pour animaux concer née, telles qu'elles 
figur ent dans les dernières colonnes des parties B et C, le cas échéa nt. Lorsqu'une méthode spécifique utilisée pour 
le procédé en question est définie dans la dernière colonne de la partie B, cette méthode est précisée dans la 
dénomination de la matière première pour aliments des animaux. 
9.  Si le procédé de fabrication d'une matière première pour aliments des animaux diffère de la descr iption du procédé 
concer né figurant dans le glossaire des procédés de la partie B, le procédé de fabrication est détaillé dans la 
descr iption de ladit e matière. 
10.  Pour une série de matières premières pour aliments des animaux, des synon ymes peuvent être utilisés. Ces 
synon ymes figurent entre crochets dans la colonne «dénomination» de l'inscr iption relative à la matière première 
pour aliments des animaux concer née dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C. 
11.  Dans la descr iption des matières premières pour aliments des animaux figurant sur la liste desdit es matières de la 
partie C, le term e «produit» est utilisé au lieu du terme «sous-produit» afin de refléter la situation du marché et la 
formulation habituellement utilisée en pratique par les exploitants du secteur de l'alimentation animale pour mettre 
en avant la valeur commerciale desdites matières. 
12.  La désignation botanique d'un végétal figure uniquement dans la descr iption de la première inscr iption de la liste 
des matières premières pour aliments des animaux de la partie C relative audit végétal. 
13.  L'obligati on de mentionner sur l'étiquett e les constituants analytiques d'une matière première particulière pour 
aliments des animaux mentionnée dans le catalogue découle de la nécessité de signaler soit la présence d'un 
constituant spécif ique en teneurs élevées dans un produit donné, soit la modifi cation des caracté ristiques nutr ition ­
nelles du produit entraînée par le procédé de fabr ication. 
14.  L'article 15, point g), du règlement (CE) no 767/2009 en liaison avec l'annex e I, point 6, dudit règlement, fixe les 
exigenc es en matière d'étiquetag e en ce qui concer ne la teneur en eau. L'article 16, paragraphe 1, point b), du même 
règlement, en liaison avec l'annex e V du règlement, fixe les exigenc es en matière d'étiquetage en ce qui concer ne les 
autres constituants analytiques. En outre, l'annex e I, point 5, du règlement (CE) no 767/2009 exige la déclaration de 21.6.2017 L 159/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Les dispositions concer nant les impu retés chimiques et les auxiliaires technologiques énoncées dans le présent paragraphe ne 
s'appliquent pas aux matières premières pour aliments des animaux réper toriées dans le registre des matières premières pour aliments 
des animaux visées à l'article 24, paragraphe 6, du règlement (CE) no 767/2009. 
(2)Par dérogatio n à cette obligation, la mention de l'élément applicable est seulement facultative lorsque le procédé utilisé est le «séchag e». la teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydr ique lorsque celle-ci dépasse 2,2 % de manière générale, ou, 
pour certaines matières premières des aliments pour animaux, lorsque celle-ci dépasse la teneur fixée dans la section 
correspondante de l'annex e V dudit règlement. Certaines entrées inscr ites dans la liste des matières premières des 
aliments pour animaux de la partie C dérogent tout efois à ces règles selon les modalités suivantes : 
a)  les déclarations oblig atoires relatives aux constituants analytiques mentionnés sur la liste des matières premières 
pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligat oires prévues dans la section corres­
pondant e de l'annexe V du règlement (CE) no 767/2009; 
b)  si la colonne relative aux déclarations oblig atoires figurant sur la liste des matières premières pour aliments des 
animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée 
conf ormément à la section correspondante de l'annexe V du règlement (CE) no 767/2009, la mention desdits 
constituants sur l'étiquette n'est pas oblig atoire. Toutef ois, en ce qui concer ne les cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydr ique, si aucune teneur n'est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la 
partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu'elle excède 2,2 %; 
c)  lorsqu'une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne «déclarations oblig atoires» de la liste 
des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s'appliquent au lieu de celles qui 
sont fixées à l'annex e I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n'est 
tout efois pas oblig atoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsque aucune teneur en eau particulière n'est fixée dans 
ladit e colonne, l'annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009 s'applique. 
15.  L'exploitant du secteur de l'alimentation animale qui allègue qu'une matière première pour aliments des animaux 
présent e davantage de propr iétés que celles qui sont précisées dans la colonne «descr iption» de la liste des matières 
premières pour aliments des animaux de la partie C, ou qui fait référence à un procédé énuméré dans la partie B 
pouvant être assimilé à une alléga tion (la protection contre la dégradation ruminale, par exem ple) se conf orme à 
l'article 13 du règlement (CE) no 767/2009. De plus, les matières premières pour aliments des animaux peuvent 
atteindre un objectif nutr itionnel particulier conf ormément aux articles 9 et 10 du règlement (CE) no 767/2009. 
PARTI E B 
Glossaire des procédés  
Procédé Définition Dénomination commune/Qualifi ­
catif commun 
1 Turboséparation Séparation de particules au moyen d'un flux d'air Turboséparé 
2 Aspiration Procédé permettant, au moyen d'un flux d'air , d'éli ­
miner de céréales en vrac en cours de transfer t les 
poussières, particules fines et autres particules de 
fines de céréales en suspension Aspiré 
3 Blanchiment Procédé consistant en un traitement ther mique 
d'une substance organique, à l'eau bouillante ou en 
autocl ave, afin de dénaturer les enzymes naturels, 
d'assouplir les tissus et d'éliminer les arômes bruts, 
suivi d'une immersion dans l'eau froide pour arrê­
ter le processus de cuisson Blanc hi 
4 Décoloration Élimination de la couleur naturelle par des procé ­
dés chimiques ou physiques ou par l'utilisation de 
terre décolorante Décoloré 
5 Réfr igération Abaissement de la température sous la température 
ambiant e mais au-dessus du point de cong élation 
afin de favoriser la conser vation Réfr igéré 
6 Hachag e Réduction de la taille des particules au moyen 
d'une ou de plusieurs lames Hac hé 
7 Netto yage Élimination d'objets (cor ps étranger s, des pier res, 
par exemple) ou de parties végé tatives du végétal, 
comme des particules de paille non attac hées, des 
téguments ou des mauvaises herbes Nett oyé/Trié 21.6.2017 L 159/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Procédé Définition Dénomination commune/Qualifi ­
catif commun 
8 Concentration (1) Élimination de l'eau et/ou d'autres constituants Concentré 
9 Condensation Passage d'une substance de l'état gazeux à l'état li­
quide Condensé 
10 Cuisson Application de chaleur destinée à modifier les pro­
priétés physico-c himiques de matières premières 
pour aliments des animaux Cuit 
11 Concassage/T rituration Réduction de la taille de particules à l'aide d'un 
concasseur Concassé, trituré 
12 Cristallisation Purification par formation de cristaux solides à 
partir d'une solution liquide. Les impuret és du li­
quide ne sont généralement pas incor porées dans 
la structure cristalline. Cristallisé 
13 Décor ticage (2) Élimination partielle ou totale des couch es exté ­
rieures des grains, graines, fruits, noix, etc. Décor tiqué, partiellement décor ­
tiqué 
14 Dépelliculage/Écossa ­
ge/Mondag e/Écalage Élimination des enveloppes de fèves, de grains et 
de graines, généralement par des procédés physi­
ques Dépelliculé, écossé, mondé ou 
écalé (3) 
15 Dépectinisation Extraction des pectines d'une matière première 
pour aliments des animaux Dépectinisé 
16 Dessiccation Procédé d'extraction de l'humidité Desséch é 
17 Débourbage Procédé permettant d'éliminer les souillures de la 
surface d'un produit Débourbé 
18 Dessucrage Extraction totale ou partielle des monosacc harides 
ou disacc harides de la mélasse et d'autres substan ­
ces contenant du sucre par des procédés chimiques 
ou physiques Dessucré, partiellement dessucré 
19 Déto xification Procédé visant à détr uire des contaminants toxi­
ques ou à en réduire la teneur dans un produit Détoxifié 
20 Distillation Fractionnement de liquides portés à ébullition, la 
vapeur condensée étant recueillie dans un récipient 
distinct Distillé 
21 Séchag e Déshy dratation artificielle ou naturelle Séché naturellement ou séch é 
artificiellement, selon le cas 
22 Ensilage Entreposage de matières premières pour aliments 
des animaux avec ou sans adjonction de conser va­
teur s ou sous conditions anaérobies avec ou sans 
adjonction d'additifs d'ensilag e Ensilé 
23 Évaporation Réduction de la teneur en eau Évaporé 
24 Expansion Procédé ther mique au cours duquel la vapor isation 
brutale de l'eau cont enue dans le produit provoque 
l'éclat ement de celui-ci Expansé ou souff lé 
25 Dégraissage/Déshuilag e 
par pressage Élimination d'huile/de matières grasses par pres ­
sage Tourteau de pression et hui­
le/matières grasses 21.6.2017 L 159/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Procédé Définition Dénomination commune/Qualifi ­
catif commun 
26 Extraction Élimination de matières grasses ou d'huile de cer­
taines matières au moyen d'un solvant organique, 
ou de sucre ou d'autres compo sants hydrosolubles 
au moyen d'un solvant aqueux Extrait/T ourteau et huile/matiè ­
res grasses, mélasse/pulpe et su­
cre ou autres compo sants hy­
drosolubles 
27 Extr usion Procédé ther mique au cours duquel l'eau contenue 
dans le produit est évaporée rapidement, ce qui dé­
compo se celui-ci, suivi d'une mise en forme spéci ­
fique du produit par passage à travers une filière 
définie Extr udé 
28 Fermentation Procédé par lequel des micro-organis mes (bactéries, 
champignons , levures, etc.) sont produits ou utili ­
sés sur des matières premières afin de modifier la 
compo sition chimique ou les propr iétés chimiques 
de ces matières Fermenté 
29 Filtration Procédé de passage d'un liquide à travers un milieu 
poreux ou un filtre à membrane afin d'en éliminer 
les particules solides Filtré 
30 Floconnage Laminag e d'une matière première humide traitée 
ther miquement pour la réduire en morceaux min ­
ces Flocons 
31 Mouture sèche Traiteme nt physique du grain en vue de réduire la 
taille des particules et de facilit er la séparation des 
constituants du grain (notamment la farine, le son 
et le remoulage) Farine, son, farine basse (4), re­
moulag e, selon le cas. 
32 Frigélisation Refroidissement d'huiles permettant d'en séparer 
les parties plus saturées des parties plus insaturées. 
Les parties plus saturées de l'huile figent par refroi ­
dissement tandis que les parties plus insaturées 
sont liquides et peuvent, par exem ple, être décan ­
tées. Le produit frigélisé est l'huile figée. Frigéli sé 
33 Fragmentation Procédé permettant de séparer une matière pre­
mière pour aliments des animaux en fragments Fragmenté 
34 Friture Procédé de cuisson de matières premières pour ali­
ments des animaux dans de l'huile ou des matières 
grasses Frit 
35 Gélifi cation Procédé permettant la formation d'un gel, une ma­
tière première solide analogue à de la gelée, dont la 
souplesse/f aiblesse ou la rigidité /solidité peut être 
modifiée par adjonction d'age nts de gélification Gélifié 
36 Granulation Traiteme nt de matières premières pour aliments 
des animaux permettant d'obten ir une taille de par­
ticules et une consistance précises Granulé 
37 Broyage/Mouture Réduction de la taille des particules de matières 
premières solides pour aliments des animaux, par 
voie sèche ou humide Broyé ou moulu 
38 Chauffag e Procédés ther miques réalisés dans des conditions 
particulières telles que la pression et l'humidité Chauff é/Traité ther miquement 21.6.2017 L 159/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Procédé Définition Dénomination commune/Qualifi ­
catif commun 
39 Hydrogénation Procédé catalytique ayant pour objet la saturation 
des doubles liaisons d'huiles, de matières grasses 
ou d'acides gras, pratiqué à température élevée 
sous pression d'hy drogène et destiné à obtenir des 
triglycérides ou acides gras partiellement ou tota le­
ment saturés, ou des poly ols par la réduction des 
groupes carbonyles des hydrates de carbone en 
groupes hydro xyles Hydrog éné, partiellement hydro ­
géné 
40 Hydrolyse Réduction de la taille moléculaire par traitement 
appropr ié avec de l'eau sous l'action de la chaleur 
ou de la pression, d'enzymes ou d'un acide/d'une 
base Hydrolysé 
41 Liquéfaction Passage d'une substance de l'état solide ou gazeux à 
l'état liquide Liquéfié 
42 Macération Réduction de la taille de matières premières des ali­
ments pour animaux par des procédés mécaniques, 
souvent en présence d'eau ou d'autres liquides Macéré 
43 Maltage Déclenche ment de la germination d'une céréale 
afin d'activer des enzymes naturels capables de dé­
compo ser l'amidon en hydrates de carbone fermen ­
tescibles et les protéines en acides aminés et en 
peptide s Malté 
44 Fusion Passage d'une substance de l'état solide à l'état li­
quide par application de chaleur Fondu 
45 Micronisation Procédé permettant de réduire à l'échelle micromé ­
trique le diamètre moyen des particules constituant 
une matière première solide Micronisé 
46 Étuvage Procédé compre nant un trempag e dans de l'eau et 
un traitement ther mique permettant la gélatinisa ­
tion complèt e de l'amidon, suivis par un séchag e Étuvé 
47 Past eurisation Chauffag e à une température critique pendant une 
durée spécifi ée afin d'éliminer les micro-organismes 
nocifs, suivi par un refroidissement rapide Pasteurisé 
48 Épluchag e Élimination de la pelure/peau des fruits et légumes Pelé/Épluché 
49 Agg lomération Mise en forme par compression à travers une ma­
trice Agg loméré 
50 Usinage (du riz) Élimination partielle ou presque totale du son et 
des embr yons du riz décor tiqué Usiné 
51 Prégélatinisation Modifi cation de l'amidon en vue d'accroître signif i­
cativement sa capacité de gonf lement dans l'eau 
froide Prégé latinisé (5) 
52 Pressage (6) Élimination physique de liquides (matières grasses, 
huile, eau, jus, etc.) cont enus dans des produits so­
lides Tourteau de pression (pour les 
matières contenant de l'huile) 
Pulpe, marc (dans le cas des 
fruits, etc.) 
Cossett es de bettera ves pressées  
(dans le cas des bettera ves su­
crières) 
53 Raffinage Élimination compl ète ou partielle des impuretés ou 
des compo sants indésirables par des traitements 
chimiques ou physiques Raff iné, partiellement raffin é 21.6.2017 L 159/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Procédé Définition Dénomination commune/Qualifi ­
catif commun 
54 Torréfaction Chauffag e de matières premières pour aliments des 
animaux à l'état sec afin d'en améliorer la digestibi ­
lité, d'en intensi fier la couleur et/ou de réduire les 
facteurs antinutr itionnels naturels Torréfié 
55 Aplatissage, laminag e Réduction de la taille de particules par passage de 
la matière première (des grains, par exem ple) entre 
des paires de rouleaux Aplati, laminé 
56 Protection contre la dé­
gradation ruminale Procédé destiné, par traitem ent physique (chaleur , 
pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) 
et/ou par l'action d'aldéhydes, de lignosulf onat es, 
d'hy droxyde de sodium ou d'acides organiques (tels 
que l'acide propionique ou l'acide tannique), par 
exem ple, à prot éger les nutr iments de la dégrada ­
tion dans le rumen. 
La teneur en aldéh ydes libres des matières premiè ­
res pour aliments des animaux qui sont protég ées 
contre la dégradation ruminale par des aldéh ydes 
doit être infér ieure ou égale à 0,12 %. Prot égé contre la dégradation 
ruminale par l'action de [insérer 
la mention applicable] 
57 Tamisage /Criblage Séparation de particules de différ entes tailles par 
remuage ou versage de matières premières pour ali­
ments des animaux à travers un ou plusieurs cri­
bles Tamisé, criblé 
58 Écumage/Écrémag e Séparation de la couc he flottant à la surface d'un li­
quide (matière grasse du lait, par exem ple) par pro­
cédés mécaniques Écumé/Écrémé 
59 Tranc hage Découpe de matières premières pour aliments des 
animaux en lamelles plate s Tranc hé 
60 Trem page /Mouillage Humidificati on et amollissement de matières pre­
mières pour aliments des animaux, généralement 
des graines, afin de réduire le temps de cuisson, de 
contr ibuer à l'élimination du tégument et de facili ­
ter l'absor ption d'eau afin d'activer le processus de 
germination ou de réduire la teneur en facteurs an­
tinutr itionnels naturels Trem pé, humidif ié 
61 Séchag e par atomisation Réduction de la teneur en eau d'un liquide par pul­
vérisation ou nébulisation de la matière première 
pour aliments des animaux afin d'en accroître le 
rappor t surface/masse, et passage à traver s un cou­
rant d'air chaud Atomisé/Séc hé par atomisation 
62 Autoclavag e Procédé de chauff age et cuisson à la vapeur sous 
pression, permettant d'accroître la digestibilit é Autocla vé 
63 Toastage Chauffag e à la chaleur sèch e, généralement ap­
pliqué aux graines oléagineuses, notamment pour 
réduire ou éliminer les facteurs antinutr itionnels 
naturels Toasté 
64 Ultraf iltration Filtration de liquides à travers une fine membrane 
perméable aux molécules de faible taille seulement Filtré par ultrafiltr ation 
65 Déger mage Procédé consistant en l'élimination complèt e ou 
partielle du germe d'une graine de céréale concas ­
sée Dég ermé 21.6.2017 L 159/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Procédé Définition Dénomination commune/Qualifi ­
catif commun 
66 Infranisation Procédé ther mique utilisant la chaleur par rayonne ­
ment infrarouge pour cuire et torréf ier des céréales, 
des racines, des graines ou des tubercules ou leurs 
sous-produits, généralement suivi par un flocon ­
nage Infranisé 
67 Cassage (d'huiles et de 
matières grasses, hydro­
génées ou non) Procédé chimique d'hydrolyse de matières grasses 
ou d'huiles. La réaction de matières grasses ou 
d'huiles et de l'eau, pratiquée à des températures et 
pressions élevées, permet d'obten ir des acides gras 
bruts dans la phase hydrophobe et des eaux douces  
(glycérol brut) dans la phase hydrophile. Obte nu par cassage 
68 Extraction assist ée par 
ultrasons (EAU) Procédé permettant la libération de compo sés solu ­
bles par transf ormation mécanique sous l'action 
d'ultrasons de puissance et de chaleur dans de l'eau Obte nu par EAU (extraction as­
sistée par ultrasons) 
69 Déballage mécanique  
(de denrées alimentaires) Élimination mécanique de matér iaux d'emballage Déballé mécaniquement 
(1)  Dans la version allemande, konzentr ieren peut, selon le cas, être rem placé par eindicken. Dans ce cas, le qualifi catif commun eingedickt 
devrait être utilisé. 
(2)  «Décor ticage» peut, selon le cas, être rem placé par «dépelliculag e», «écossage», «mondage» ou «écalag e». Il convient alors d'utiliser le 
qualifi catif commun «dépelliculé», «écossé», «mondé» ou «écalé». 
(3)  Dans le cas du riz, le terme utilisé pour décr ire ce procédé est «décor ticag e», et le qualificateur commun est «décor tiqué». 
(4)  Dans la version française, le nom «issues» peut être utilisé. 
(5)  Dans la version allemande, le qualificatif aufg eschlossen et le nom Quellw asser (en référence à l'amidon) peuvent être utilisés. Dans la 
version danoise, le nom kvældning et le qualificatif kvældet (en référence à l'amidon) peuvent être utilisés. 
(6)  Dans la version française, «pressage» peut, selon le cas, être rem placé par «extraction mécanique».  
PARTIE C 
Liste des matières premières pour aliments des animaux 
1.Grains de céréal es et produits dérivés 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.1.1 Org e Grains de Hordeum vulgare L. Ils peuvent être 
protég és contre la dégradation ruminale.  
1.1.2 Org e souff lée Produit obte nu à partir d'orge moulue ou bri­
sée par traitement en milieu humide et chaud 
et sous pression Amidon 
1.1.3 Org e torréf iée Produit de la torré faction incomplèt e de 
l'orge, peu coloré Amidon, si > 10 % 
Prot éine brute, si > 15 % 
1.1.4 Flocons d'orge Produit obtenu par autocl avag e ou infranisa ­
tion et aplatissage d'orge mondé. Il peut 
contenir une faible propor tion de balle d'orge 
et être proté gé contre la dégradation rumi ­
nale. Amidon 
1.1.5 Fibres d'orge Produit de l'amidonner ie de l'orge , constitué 
de particules d'endosper me et principalement 
de fibres Cellulose brute 
Prot éine brute, si > 10 % 
1.1.6 Enveloppes de grains 
d'org e Produit d'éthanoler ie-amidonner ie de l'orge, 
résultant de la mouture sèche , du criblage et 
du dépelliculag e de grains d'org e Cellulose brute 
Prot éine brute, si > 10 % 21.6.2017 L 159/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.1.7 Remoulag e d'org e Produit obte nu lors de la transf ormation 
d'orge préalablement criblé et mondé en orge 
perlé, en semoule ou en farine, constitué prin­
cipalement de particules d'endosper me et de 
fins fragments de balles et de quelques résidus 
de criblage Cellulose brute 
Amidon 
1.1.8 Protéin e d'org e Produit d'orge obte nu après séparation de 
l'amidon et du son, constitué principalement 
de prot éines Prot éine brute 
1.1.9 Aliment de prot éine 
d'org e Produit d'orge obte nu après séparation de 
l'amidon, constitué principalement de prot éi­
nes et de particules d'endosper me Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 60 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
—  protéine brute 
—  amidon 
1.1.10 Solubles d'orge Produit d'orge obtenu après extraction des 
protéines et de l'amidon par voie humide Prot éine brute 
1.1.11 Son d'org e Produit de meuner ie obte nu à partir de grains 
d'orge mondé criblés. Il est constitué principa ­
lement de fragments de balles et de particules 
de grains dont la plus grande partie de l'en­
dosper me a été éliminée. Cellulose brute 
1.1.12 Amidon d'org e liquide Fraction amylacée secondaire de l'amidonner ie 
de l'org e Si la teneur en eau est < 50 %: 
—  amidon 
1.1.13 Résidus de criblage 
d'org e de malterie Produit de criblage mécanique (fractionne ­
ment granulométr ique) constitué de grains 
d'orge de taille insuffi sante et de fractions de 
grains séparés avant le maltage Cellulose brute 
Cendres brutes , si > 2,2 %. 
1.1.14 Fines d'orge de malteri e 
et de malt Produit constitué de fractions de grains d'orge 
et de malt séparées lors de la production du 
malt Cellulose brute 
1.1.15 Balle d'org e de malte rie Produit du netto yage de l'orge de malterie, 
constitué de fractions de balle et de fines Cellulose brute 
1.1.16 Drèches d'orge de distil ­
lerie humides Produit d'éthanoler ie de l'orge, contenant la 
fraction solide du sous-produit provenant de 
la distillation Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
—  protéine brute 
1.1.17 Solubles d'orge de distil ­
lerie humides Produit d'éthanoler ie de l'orge, contenant la 
fraction soluble du sous-produit provenant de 
la distillation Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 70 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
—  protéine brute 
1.1.18 Malt (1) Produit de la germination, du séch age, de la 
mouture et/ou de l'extraction de céréales  21.6.2017 L 159/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.1.19 Radicelles de malt (1) Produit de la germination de céréales de mal­
terie et de netto yage du malt constitué de ra­
dicelles, de fines de céréales, de balle et de bri­
sures de petits grains de céréales maltées . Il 
peut être moulu.  
1.2.1 Maïs (2) Grains de Zea mays L. ssp. mays. Le produit 
peut être prot égé contre la dégradation rumi ­
nale.  
1.2.2 Flocons de maïs (2) Produit obtenu par autocl avag e ou infranisa ­
tion et laminag e de maïs décor tiqué. Il peut 
contenir une faible propor tion de spathes de 
maïs. Amidon 
1.2.3 Remoulag e de maïs (2) Produit de semouler ie de maïs constitué prin­
cipalement de fragments d'enveloppes et de 
particules de grains dont on a éliminé moins 
d'endosper me que dans le son de maïs. Le 
produit peut contenir quelques fragments de 
germes de maïs. Cellulose brute 
Amidon 
Matières grasses brutes, si > 5 % 
1.2.4 Son de maïs (2) Produit de semouler ie de maïs constitué prin­
cipalement d'enveloppes et de quelques frag ­
ments de germes et particules d'endosper me 
de maïs Cellulose brute 
1.2.5 Rafles de maïs (2) Épi de maïs entier , qui peut compre ndre de 
petites quantités de maïs et de spathes qui 
pour raient ne pas avoir été éliminés pendant 
une récolte mécanisée Cellulose brute 
Amidon 
1.2.6 Résidus de criblage de 
maïs (2) Fraction de grains de maïs séparés par criblage 
à l'entrée du produit  
1.2.7 Fibres de maïs (2) Produit d'amidonner ie de maïs constitué prin­
cipalement de fibres Teneur en eau, si celle-ci est 
< 50 % ou > 70 % 
Si la teneur en eau est < 50 %: 
—  cellulose brute 
1.2.8 Gluten de maïs (2) Produit d'amidonner ie de maïs constitué prin­
cipalement de gluten obtenu lors de la sépara ­
tion de l'amidon Teneur en eau, si celle-ci est 
< 70 % ou > 90 % 
Si la teneur en eau est < 70 %: 
—  protéine brute 
1.2.9 Gluten feed de maïs (2) Produit d'amidonner ie de maïs compo sé de 
son et de solubles de maïs. Le produit peut 
également comprendre des brisures de maïs et 
des résidus d'extraction à l'huile de germes de 
maïs. D'autres produits d'amidonner ie et de 
raffi nage ou de fermentation de produits amy­
lacés peuvent être ajout és. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 40 % ou > 65 % 
Si la teneur en eau est < 40 %: 
—  protéine brute 
—  cellulose brute 
—  amidon 21.6.2017 L 159/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.2.10 Germe de maïs (2) Produit de semouler ie ou d'amidonner ie de 
maïs, constitué essentiellement de germes, 
d'enveloppes et de parties d'endosper me de 
maïs Teneur en eau, si celle-ci est 
< 40 % ou > 60 % 
Si la teneur en eau est < 40 %: 
—  protéine brute 
—  matières grasses brutes 
1.2.11 Tourteau de pression de 
germes de maïs (2) Produit d'huiler ie obtenu par pressag e de ger­
mes de maïs transf ormés auxquels des parties 
de l'endosper me et du testa peuvent encore 
adhérer Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
1.2.12 Tourteau d'extraction de 
germes de maïs (2) Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
germes de maïs transf ormés Prot éine brute 
1.2.13 Huile brute de germes 
de maïs (2) Huile obtenu e à partir de germes de maïs Teneur en eau, si > 1 % 
1.2.14 Maïs souff lé(2) Produit obtenu à partir de maïs moulu ou 
brisé par traitement en milieu humide et 
chaud et sous pression Amidon 
1.2.15 Eau de trempe de 
maïs (2) Fraction liquide concentrée provenant du 
trempag e du maïs Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 65 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
—  protéine brute 
1.2.16 Ensilag e de maïs 
doux (2) Sous-produit de l'industr ie du traitem ent du 
maïs, compo sé de rafles, de spathes et de ba­
ses de coiff es haché es et égouttées ou pres ­
sées, obtenu par hachag e de rafles, de spathes, 
de feuilles, de coiff es et de quelques amandes 
de maïs doux Cellulose brute 
1.2.17 Maïs dégerm é 
concassé (2) Produit obtenu par dégerm ination de maïs 
concassé, constitué principalement de frag ­
ments d'endosper me. Le produit peut cont enir 
quelques germes et particules d'en veloppe de 
maïs Cellulose brute 
Amidon 
1.2.18 Gritz (semoule) de 
maïs (2) Fragments durs de maïs moulu, cont enant 
peu ou pas de son ou de germes Cellulose brute 
Amidon 
1.3.1 Millet Grains de Panicum miliaceum L.  
1.4.1 Avoine Grains d'Av ena sativa L. et d'autres cultivars 
d'av oine  
1.4.2 Avoine écalée Grains d'av oine écalés. Ils peuvent être traités 
à la vapeur .  
1.4.3 Flocons d'av oine Produit obtenu par autocl avag e ou infranisa ­
tion et laminage d'av oine décor tiquée. Il peut 
contenir une faible propor tion d'enveloppes 
d'av oine. Amidon 21.6.2017 L 159/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.4.4 Issues d'av oine décor ti­
quée Produit obte nu lors de la transf ormation 
d'av oine décor tiquée et criblée en gruaux et 
farines. Il est constitué principalement de son 
d'av oine et d'endosper me. Cellulose brute 
Amidon 
1.4.5 Son d'av oine Produit de meuner ie obte nu à partir de grains 
d'av oine décor tiquée criblés. Il est constitué 
principalement de fragments de balles et par­
ticules de grains dont la plus grande partie de 
l'endosper me a été éliminée. Cellulose brute 
1.4.6 Écales d'av oine Produit de l'écalage de grains d'av oine Cellulose brute 
1.4.7 Avoine souff lée Produit obtenu à partir d'av oine moulue ou 
brisée par traite ment en milieu humide et 
chaud et sous pression Amidon 
1.4.8 Gruaux d'av oine Avoine netto yée et écalée Cellulose brute 
Amidon 
1.4.9 Farine d'av oine Produit de la mouture de grains d'av oine Cellulose brute 
Amidon 
1.4.10 Farine d'av oine fourra­
gère Produit d'av oine à teneur élevée en amidon, 
après décor ticage Cellulose brute 
1.4.11 Remoulag e d'av oine Produit obte nu lors de la transf ormation 
d'av oine décor tiquée et criblée en gruaux et 
farines. Il est constitué principalement de son 
d'av oine et d'endosper me. Cellulose brute 
1.5.1 Tourteau d'extraction  
(de graine) de quinoa Graine entière de quinoa (Chenopodium quinoa 
Willd.) netto yée dont la saponine conte nue 
dans l'env eloppe a été éliminée  
1.6.1 Riz en brisures Partie du grain de riz (Oryza sativa L.) d'une 
longueur inférieure à trois quar ts de celle d'un 
grain entier . Le riz peut avoir été étuvé. Amidon 
1.6.2 Riz usiné Riz décor tiqué dont le son et l'embr yon ont 
été presque totalement éliminés pendant l'usi ­
nage. Le riz peut avoir été étuvé. Amidon 
1.6.3 Riz prégélatinisé Produit obte nu par prégélatinisation de riz 
usiné ou en brisures Amidon 
1.6.4 Riz extr udé Produit de l'extr usion de la farine de riz Amidon 
1.6.5 Flocons de riz Produit obte nu par floconnage de grains de 
riz ou de brisures de grains prégé latinisés Amidon 21.6.2017 L 159/61 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.6.6 Riz décor tiqué Riz paddy (Oryza sativa L.) dont seule la balle 
a été éliminée. Il peut être étuvé. Une certaine 
perte de son peut découler du décor ticage et 
des manipulations. Amidon 
Cellulose brute 
1.6.7 Riz fourrager moulu Produit obte nu par la mouture de riz fourra­
ger, constitué soit de grains verts, non mûrs 
ou crayeux, écar tés par tamisage lors de l'usi ­
nage du riz décor tiqué, soit de grains de riz 
de structure normale décor tiqués, tach etés ou 
jaunes Amidon 
1.6.8 Farine de riz Produit obte nu par la mouture de riz usiné. 
Le riz peut avoir été étuvé. Amidon 
1.6.9 Farine de riz décor tiqué Produit obtenu par la mouture de riz décor ­
tiqué. Le riz peut avoir été étuvé. Amidon 
Cellulose brute 
1.6.10 Son de riz Produit obtenu pendant l'usinage du riz, prin­
cipalement constitué des couch es externes du 
grain (pér icarpe, tégument, noyau, aleurone) 
ainsi que d'une partie du germe. Le riz peut 
avoir été étuvé ou extr udé. Cellulose brute 
1.6.11 Son de riz contenant du 
carbonate de calcium Produit obtenu pendant l'usinage du riz, prin­
cipalement constitué des couch es externes du 
grain (pér icarpe, tégument, noyau, aleurone) 
ainsi que d'une partie du germe. Le produit 
peut cont enir jusqu'à 23 % de carbonate de 
calcium utilisé comme auxiliaire technolo ­
gique. Le riz peut avoir été étuvé. Cellulose brute 
Carbonate de calcium 
1.6.12 Son de riz déshuilé Son de riz obtenu après extraction de l'huile. 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Cellulose brute 
1.6.13 Huile de son de riz Huile extraite de son de riz stabilisé  
1.6.14 Farines basses de riz Produit de meuner ie et d'amidonner ie du riz, 
obtenu par mouture sèch e ou humide suivie 
d'un tamisage, et constitué principalement 
d'amidon, de proté ines, de matières grasses et 
de fibres. Le riz peut avoir été étuvé. Le pro­
duit peut conte nir jusqu'à 0,25 % de sodium 
et jusqu'à 0,25 % de sulfate. Amidon, si > 20 % 
Prot éine brute, si > 10 % 
Matières grasses brutes, si > 5 % 
Cellulose brute 
1.6.15 Farines basses de riz 
conte nant du carbonate 
de calcium Produit obtenu pendant l'usinage du riz, 
constitué principalement de particules de la 
couche d'aleurone et d'endosper me. Il peut 
contenir jusqu'à 23 % de carbonate de cal­
cium utilisé comme auxiliaire technologique. 
Le riz peut avoir été étuvé. Amidon 
Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
Carbonate de calcium 21.6.2017 L 159/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.6.16 Riz Grains d'Or yza sativa L. Ils peuvent être proté ­
gés contre la dégradation ruminale.  
1.6.17 Germe de riz Produit obtenu pendant l'usinage du riz, 
constitué principalement de l'embr yon Matières grasses brutes 
Prot éine brute 
1.6.18 Tourteau de pression de 
germes de riz Produit d'huiler ie obtenu après pressag e de 
germes de riz Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
1.6.20 Protéin e de riz Produit d'amidonner ie du riz obte nu par ta­
misage sur mouture humide, séparation, 
concentration et séchage Prot éine brute 
1.6.21 Aliment liquide de riz Produit liquide concentré découlant de la 
mouture humide et du tamisage du riz Amidon 
1.6.22 Riz souff lé Produit obte nu par expansion de grains ou de 
brisures de riz Amidon 
1.6.23 Riz fermenté Produit de la fermentation de riz Amidon 
1.6.24 Riz difforme usiné/Riz 
crayeux usiné Produit obtenu pendant l'usinage du riz, 
constitué principalement de grains difformes 
et/ou crayeux et/ou endommagés et/ou natu ­
rellement colorés (ver ts, roug es ou jaunes) 
et/ou de grains de structure normale décor ti­
qués, entiers ou en brisures. Il peut être étuvé. Amidon 
1.6.25 Riz immature usiné Produit obtenu pendant l'usinage du riz, 
constitué principalement de grains immatures 
et/ou crayeux Amidon 
1.7.1 Seig le Grains de Secale cereale L.  
1.7.2 Farine basse de seigle Produit de la meuner ie de seigle criblé, consti ­
tué principalement de particules d'endos ­
perme, de fins fragments de balles et de quel ­
ques débr is de grains Amidon 
Cellulose brute 
1.7.3 Remoulag e de seigle Produit de la meuner ie de seigle criblé, consti ­
tué principalement de fragments de balles et 
de particules de grains dont l'endosper me 
a été éliminé dans une moindre mesure que 
dans le son de seigle Amidon 
Cellulose brute 
1.7.4 Son de seigle Produit de la meuner ie de seigle criblé, consti ­
tué principalement de fragments d'enveloppes 
ainsi que de particules de grains débar rassés 
de la plus grande partie de l'endosper me Amidon 
Cellulose brute 
1.8.1 Sorgho; [milo] Grains/graines de Sorghum bicolor (L.) Moench  21.6.2017 L 159/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.8.2 Sorgho blanc Grains de cultivars spécifi ques de sorgho au 
tégument de couleur blanch e  
1.8.3 Aliment de sorgho Produit séché obtenu au cours de la sépara ­
tion de l'amidon du sorgho, constitué princi­
palement de son. Il peut également cont enir 
des résidus séché s d'eau de macération, et des 
germes pour raient être ajoutés. Prot éine brute 
1.9.1 Épeautre Grains d'épeautre Triticum spelta L., Triticum di­
coccum Schr ank ou Triticum monococcum  
1.9.2 Son d'épeautre Produit de la meuner ie de l'épeautre constitué 
principalement de balles et de quelques frag ­
ments de germes et particules d'endosper me 
d'épeautre Cellulose brute 
1.9.3 Balles d'épeautre Produit de décor ticag e de grains d'épeautre Cellulose brute 
1.9.4 Farine basse d'épeautre Produit de la meuner ie d'épeautre décor tiqué 
et criblé, constitué principalement de particu­
les d'endosper me et de fins fragments de bal­
les et de quelques résidus de criblage Cellulose brute 
Amidon 
1.10.1 Triticale Grains de l'hybride Triticum × Secale cereale L.  
1.11.1 Blé Grains de Triticum aestivum L., de Triticum du­
rum Desf. et d'autres cultivars de blé. Le pro­
duit peut être protég é contre la dégradation 
ruminale.  
1.11.2 Radicelles de blé Produit de la germination de blé de malte rie 
et de netto yage du malt constitué de radicel ­
les, de fines de céréales, de balles et de petits 
grains de blé malt és brisés  
1.11.3 Blé prégélatinisé Produit obtenu à partir de blé moulu ou brisé 
par traitem ent en milieu humide et chaud et 
sous pression Amidon 
1.11.4 Farine basse de blé Produit de la meuner ie de grains de blé ou 
d'épeautre décor tiqué, préalablement criblés, 
constitué principalement de particules d'en ­
dosper me et de fins fragments de balles et de 
quelques résidus de criblage Cellulose brute 
Amidon 
1.11.5 Flocons de blé Produit obtenu par autocl avag e ou infranisa ­
tion et laminage de blé décor tiqué. Il peut 
contenir une faible propor tion de balles de 
blé et être protég é contre la dégradation rumi ­
nale. Cellulose brute 
Amidon 21.6.2017 L 159/64 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.11.6 Remoulag e de blé Produit de meuner ie ou de malt erie obtenu à 
partir de grains de blé ou d'épeautre décor ­
tiqué, préalablement criblés, constitué princi­
palement de fragments de balles et de particu­
les de grains dont on a éliminé moins 
d'endosper me que dans le son de blé Cellulose brute 
1.11.7 Son de blé(3) Produit de meuner ie ou de malt erie obtenu à 
partir de grains de blé ou d'épeautre décor ­
tiqué, préalablement criblés, constitué princi­
palement de fragments de balles et de particu­
les de grains dont la plus grande partie de 
l'endosper me a été éliminée Cellulose brute 
1.11.8 Particules de blé fer­
menté malt é Produit obtenu par l'application combinée des 
procédés du maltag e et de la fermentation de 
blé et de son de blé, suivie d'un séchage et 
d'une mouture Amidon 
Cellulose brute 
1.11.10 Fibres de blé Fibres extraites lors de la transf ormation de 
blé. Produit constitué principalement de fi­
bres. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 80 % 
Si la teneur en eau est < 60 %: 
—  cellulose brute 
1.11.11 Germe de blé Produit de meuner ie constitué essentiellement 
de germes de blé, aplatis ou non, auxquels 
peuvent encore adhérer des fragments d'en ­
dosper me et de balles Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
1.11.12 Germe de blé fermenté Produit de la fermentation de germes de blé Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
1.11.13 Tourteau de pression de 
germes de blé Produit d'huiler ie obtenu par pressag e de ger­
mes de blé [Triticum aestivum L., Triticum durum 
Desf. et autres cultivars de blé, et épeautre dé­
cortiqué (Triticum spelta L., Triticum dicoccum 
Schrank, Triticum monococcum L.)], auxquels 
peuvent encore adhérer des parties de l'endos ­
perme et du testa Prot éine brute 
1.11.15 Protéin e de blé Protéine de blé extraite lors de la fabrication 
d'amidon ou d'éthanol. Le produit peut être 
partiellement hydrolysé. Prot éine brute 
1.11.16 Gluten feed de blé Produit obtenu lors de la fabrication d'amidon 
et de gluten de blé. Il est constitué de son du­
quel les germes peuvent avoir été partielle ­
ment éliminés. Des solubles et brisures de blé 
et d'autres dérivés amylacés et produits de raf­
finage ou de fermentation de produits amyla­
cés peuvent être ajout és. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 60 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
—  protéine brute 
—  amidon 
1.11.18 Gluten de froment élas­
tique Protéine de blé caractér isée, dans sa forme hy­
dratée, par une visco-élasticit é élevée et dont 
la teneur en protéines (N × 6,25) est de 80 % 
au moins, et en cendres de 2 % au plus, sur la 
matière sèche Prot éine brute 21.6.2017 L 159/65 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.11.19 Amidon de blé liquide Produit issu de la production d'amidon ou de 
glucose et de gluten à partir de blé Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 85 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
—  amidon 
1.11.20 Amidon de blé non dé­
proté iné partiellement 
dessucré Produit de l'amidonner ie du blé constitué 
principalement d'amidon partiellement sucré, 
des proté ines solubles et d'autres parties solu ­
bles de l'endosper me Prot éine brute 
Amidon 
Sucres totaux calculés en sac­
charose 
1.11.21 Solubles de blé Produit de blé obtenu après extraction des 
protéines et de l'amidon par voie humide. Il 
peut être hydrolysé. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 55 % ou > 85 % 
Si la teneur en eau est < 55 %: 
—  protéine brute 
1.11.22 Concentré de levures de 
blé Produit humide libéré après la fermentation 
d'amidon de blé en vue de la production d'al­
cool Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 80 % 
Si la teneur en eau est < 60 %: 
—  protéine brute 
1.11.23 Résidus de criblage de 
blé de malte rie Produit de criblage mécanique (fractionne ­
ment granulométr ique) constitué de grains de 
blé de taille insuffisante et de fractions de 
grains séparés avant le maltage Cellulose brute 
1.11.24 Fines de blé de malterie 
et de malt Produit constitué de fractions de grains de blé 
et de malt séparées lors de la production du 
malt Cellulose brute 
1.11.25 Balle de blé de malteri e Produit du netto yage de blé de malterie, 
constitué de fractions de balle et de fines Cellulose brute 
1.12.2 Farine de grains (1) Farine de grains de céréales moulus Amidon 
Cellulose brute 
1.12.3 Concentré de protéine 
de grains (1) Concentré et produit séch é obte nu à partir de 
grains après élimination de l'amidon par fer­
mentation à la levure Prot éine brute 
1.12.4 Résidus de criblage de 
grains de céréales (1) Produit de criblage mécanique (fractionne ­
ment granulométr ique) constitué de petits 
grains et de fractions de grains pouvant avoir 
germé, séparés avant transf ormation ultérieure 
du grain. La teneur du produit en cellulose 
brute est supér ieure à celle des céréales non 
fractionnées (en raison de la présence de bal­
les, par exem ple). Cellulose brute 
1.12.5 Germe de grain de cé­
réales (1) Produit de meuner ie et d'amidonner ie consti ­
tué essentiellement de germes de grains de cé­
réales, aplatis ou non, auxquels peuvent en­
core adhérer des fragments d'endosper me et 
d'enveloppes Prot éine brute 
Matières grasses brutes 21.6.2017 L 159/66 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.12.6 Sirop d'eaux de trempe 
de céréales (1) Produit céréalier obtenu par évaporation du 
concentré des eaux de trempe résultant de la 
fermentation et de la distillation de céréales 
utilisées pour la production d'alcools de céréa ­
les Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 70 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
—  protéine brute 
1.12.7 Drèches humides de dis­
tiller ie(1) Produit humide correspondant à la fraction 
solide obte nue par centr ifugation et/ou filtra­
tion d'eaux de trempe de céréales fermentées 
et distillées utilisées pour la production d'al­
cools de céréales Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
—  protéine brute 
1.12.8 Solubles de distiller ie 
concentrés (1) Produit humide résultant de la production 
d'alcool, obte nu par fermentation et distilla ­
tion d'un moût de blé et de sirop de sucre 
après séparation préalable du son et du glu­
ten. Il peut contenir des cellules mor tes et/ou 
des compo sants des micro-orga nismes de fer­
mentation. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
—  protéine brute, si > 10 % 
1.12.9 Drèches et solubles de 
distiller ie(1) Produit obtenu lors de la production d'alcool 
par fermentation et distillation d'un moût de 
céréales et/ou d'autres produits amylacés ou 
sucrés. Il peut cont enir des cellules mor tes 
et/ou des compo sants des micro-organi smes 
de fermentation. Le produit peut conte nir 2 % 
de sulfa te et être prot égé contre la dégradation 
ruminale. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 80 % 
Si la teneur en eau est < 60 %: 
—  protéine brute 
1.12.10 Drèches de distiller ie sé­
chées Produit de la distillation de l'alcool obte nu par 
séchag e de résidus solides de grains fermentés. 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 
1.12.11 Drêches foncées de dis­
tiller ie(1); [Drèc hes sé­
chées et solubles de dis­
tiller ie](1) Produit de la distillation de l'alcool obte nu par 
séchag e de résidus solides de grains fermentés 
auxquels une partie du sirop ou des résidus 
évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 
1.12.12 Drêches de brasser ie(1) Produit de brasser ie constitué de résidus de 
céréales, malté es ou non, et d'autres produits 
amylacés, pouvant cont enir des matières hou ­
blonnées, et généralement mis sur le marché 
sous forme humide, mais pouvant également 
être vendu sous forme séché e. Il peut cont enir 
jusqu'à 0,3 % de polydiméthylsilo xane, jusqu'à 
1,5 % d'enzymes et jusqu'à 1,8 % de bento ­
nite. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
—  protéine brute 
1.12.13 Drèche (1) Produit solide obte nu lors de la production de 
whisky de céréales, constitué de résidus de 
l'extraction de céréales malt ées à l'eau chaude 
et généralement mis sur le marc hé sous forme 
humide après élimination de l'extrait par gra­
vité Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
—  protéine brute 21.6.2017 L 159/67 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
1.12.14 Résidus de filtration du 
moût Produit solide obte nu lors de la production de 
bière ou d'extrait de malt et de la deuxième 
distillation (spir it) du whisky , constitué de rési­
dus d'extraction à l'eau chaude de malt moulu, 
auquel sont éventuellement ajoutés d'autres 
produits riches en sucre ou en amidon et gé­
néralement mis sur le march é sous forme hu­
mide après élimination de l'extrait par pres ­
sage Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
—  protéine brute 
1.12.15 Pot ale (résidus de pre­
mière distillation) Produit restant dans l'alambic après la pre­
mière distillation d'un malt (wash, bière de 
malt) Prot éine brute, si > 10 % 
1.12.16 Sirop de pot ale (résidus 
de première distillation) Produit de la première distillation d'un malt  
(wash, bière de malt), obtenu par évaporation 
du pot ale resté dans l'alambic Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 70 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
prot éine brute 
(1)  L'espèce de céréale peut être ajout ée à la dénomination. 
(2)  Il est à noter que, dans les dénominations anglaises, les termes maize et corn peuvent être utilisés. 
(3)Si ce produit a été broyé plus finement, l'adjectif «fin» peut être ajouté à la dénomination ou celle-ci peut être rem placée par une dé­
nomination correspondante.  
2.Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
2.1.1 Tourteau de pression de 
babassu Produit d'huiler ie obtenu par pressage de noix 
du palmier babassu (var iétés de l'espèce Orbi ­
gnya) Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.2.1 Graine de cameline Graines de Camelina sativa L. Crantz  
2.2.2 Tourteau de pression de 
cameline Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de cameline Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.2.3 Tourteau d'extraction de 
cameline Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de cameline auquel est 
ensuite appliqué un traitement ther mique ap­
propr ié Prot éine brute 
2.3.1 Coques de cacao Téguments de fèves du cacao yer Theobr oma ca­
cao L. séchées et torréf iées Cellulose brute 
2.3.2 Cabosses de cacao Produit issu de la transf ormation de fèves du 
cacao yer Theobr oma cacao L. Cellulose brute 
Prot éine brute 
2.3.3 Tourteau d'extraction de 
cacao (fèves partielle ­
ment décor tiquées) Produit d'huiler ie obtenu par extraction de fè­
ves séch ées et torréfiées du cacao yer Theo ­
broma cacao L. dont les coques ont été partiel­
lement éliminées Prot éine brute 
Cellulose brute 21.6.2017 L 159/68 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
2.4.1 Tourteau de pression de 
coprah Produit d'huiler ie obte nu par pressag e de 
l'amande séch ée (endosper me) et de l'enve ­
loppe (tégument) de la graine (noix) du coco ­
tier Cocos nucif era L. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.4.2 Tourteau de pression 
hydrolysé de coprah Produit d'huiler ie obtenu par pressage et hy­
drolyse enzymatique de l'amande séchée (en­
dosper me) et de l'env eloppe (tégument) de la 
graine (noix) du cocotier Cocos nucifer a L. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.4.3 Tourteau d'extraction de 
coprah Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
l'amande séch ée (endosper me) et de l'enve ­
loppe (tégument) de la graine (noix) du coco ­
tier Cocos nucif era L. Prot éine brute 
2.5.1 Graine de coton Graines du cotonnier Gossypium spp. dont les 
fibres ont été éliminées. Le produit peut être 
protég é contre la dégradation ruminale.  
2.5.2 Tourteau d'extraction de 
coton (graines partielle ­
ment décor tiquées) Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
graines de coton dont les fibres et une partie 
des coques ont été éliminées (teneur maximale 
en cellulose brute: 22,5 % de la matière sè­
che). Le produit peut être prot égé contre la 
dégradation ruminale. Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.5.3 Tourteau de pression  
(de graines) de coton Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de coton dont les fibres ont été éliminées Prot éine brute 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes 
2.6.1 Tourteau de pression 
d'arachide s partielle ­
ment décor tiquées Produit d'huiler ie obtenu par pressag e d'ara ­
chides partiellement décor tiquées de l'espèce 
Arachis hypog aea L. et d'autres espèces du 
genre Arachis 
(teneur maximale en cellulose brute: 16 % de 
la matière sèche ) Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.6.2 Tourteau d'extraction 
d'arachide s partielle ­
ment décor tiquées Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression d'arachide s partielle ­
ment décor tiquées (teneur maximale en cellu ­
lose brute: 16 % de la matière sèche) Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.6.3 Tourteau de pression 
d'arachide s décor tiquées Produit d'huiler ie obtenu par pressag e d'ara ­
chides décor tiquées Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.6.4 Tourteau d'extraction 
d'arachide s décor tiquées Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression d'arachide s décor tiquées Prot éine brute 
Cellulose brute 21.6.2017 L 159/69 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
2.7.1 Tourteau de pression de 
kapok Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de kapok (Ceiba pentadr a L. Gaer tn.) Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.8.1 Graine de lin Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté 
botanique minimale: 93 %), entières, aplaties 
ou moulues. Le produit peut être proté gé 
contre la dégradation ruminale.  
2.8.2 Tourteau de pression  
(de graines) de lin Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de lin Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.8.3 Tourteau d'extraction  
(de graines) de lin Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de lin aux­
quels est ensuit e appliqué un traitement ther ­
mique appropr ié. Le produit peut être prot égé 
contre la dégradation ruminale. Prot éine brute 
2.8.4 Aliment de tour teau de 
pression (de graines) de 
lin/T ourteau feed de 
pression de (graines de) 
lin Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de lin. Uniquement lorsque la production 
inter vient sur un site intégré de trituration et 
de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à 
—  1 % de la somme de la terre décolorante 
usée et des auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amor phes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou li­
gneuses, par exem ple); 
—  1,3 % de lécithines brutes; 
—  2 % de pâtes de neutralisation (soap- 
stoc k). Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.8.5 Aliment de tour teau 
d'extraction (de graines) 
de lin/T ourteau feed 
d'extraction (de graines) 
de lin Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de lin aux­
quels est ensuit e appliqué un traitement ther ­
mique appropr ié. Uniquement lorsque la pro­
duction inter vient sur un site intégré de 
trituration et de raffin age, le produit peut 
contenir jusqu'à 
—  1 % de la somme de la terre décolorante 
usée et des auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amor phes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou li­
gneuses, par exem ple); 
—  1,3 % de lécithines brutes; 
—  2 % de pâtes de neutralisation (soap- 
stoc k). 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 
2.9.1 Son de moutarde Produit de la fabrication de moutarde (Brassica 
juncea L.) constitué de fragments des tégu­
ments et particules des grains Cellulose brute 
2.9.2 Tourteau d'extraction  
(de graines) de mou ­
tarde Produit obtenu par extraction d'huile volatile 
de moutarde à partir de graines de moutarde Prot éine brute 21.6.2017 L 159/70 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
2.10.1 Graine de niger Graines du niger Guizotia abyssinica (L. F.) 
Cass.  
2.10.2 Tourteau de pression  
(de graines) de niger Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes du niger (cendres insolubles dans HCl: 
maximum 3,4 %) Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.11.1 Tourteau de pression 
d'olives (grignons par­
tiellement déno yaut és) Produit d'huiler ie obtenu par pressage d'olives 
Olea europ aea L., débar rassées autant que pos­
sible des débr is de noyaux Prot éine brute 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes 
2.11.2 Aliment de tour teau 
d'extraction d'olives dés­
huilé/T ourteau feed d'ex ­
traction d'olives dés­
huilé Produit d'huiler ie de l'olive obte nu par extrac ­
tion et traitement ther mique appropr ié du 
tour teau de pression d'olives séparé autant 
que possible des débr is de noyaux. Unique ­
ment lorsque la production inter vient sur un 
site intégré de trituration et de raffinage, le 
produit peut conteni r jusqu'à 
—  1 % de la somme de la terre décolorante 
usée et des auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amor phes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou li­
gneuses, par exem ple); 
—  1,3 % de lécithines brutes; 
—  2 % de pâtes de neutralisation (soap- 
stoc k). Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.11.3 Tourteau d'extraction 
d'olives déshuilé Produit d'huiler ie de l'olive obte nu par extrac ­
tion et traitement ther mique appropr ié du 
tour teau de pression d'olives séparé autant 
que possible des débr is de noyaux Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.12.1 Tourteau de pression de 
palmiste Produit d'huiler ie obtenu par pressage de noix 
de palme [palmiers à huile Elaeis guineensis 
Jacq. ou Corozo oleifera (HBK) L. H. Baile y  
(Elaeis melanococca auct.)] débar rassées autant 
que possible de leurs enveloppes ligneuses Prot éine brute 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes 
2.12.2 Tourteau d'extraction de 
palmiste Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
noix de palme débar rassées autant que pos­
sible de leurs enveloppes ligneuses Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.13.1 Graine de citrouille et 
de courge Graines de Cucurbita pepo L. et de végé taux du 
genre Cucurbita  
2.13.2 Tourteau de pression  
(de graines) de citrouille 
et de courge Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de Cucurbita pepo et de végétaux du genre 
Cucurbita Prot éine brute 
Matières grasses brutes 21.6.2017 L 159/71 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
2.14.1 Graine de colza (1) Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera  
(Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Bras­
sica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et 
de navette Brassica rapa L. ssp. oleifer a (Metzg.) 
Sinsk. (puret é botanique minimale: 94 %). Le 
produit peut être protég é contre la dégrada ­
tion ruminale.  
2.14.2 Tourteau de pression  
(de graines) de colza Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de colza. Le produit peut être proté gé 
contre la dégradation ruminale. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.14.3 Tourteau d'extraction  
(de graines) de colza Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de colza aux­
quels est ensuit e appliqué un traitement ther ­
mique appropr ié. Le produit peut être prot égé 
contre la dégradation ruminale. Prot éine brute 
2.14.4 Graine de colza extr u­
dée Produit obtenu à partir de colza entier par 
traitement en milieu humide et chaud et sous 
pression, afin d'augmenter la gélatinisation de 
l'amidon. Le produit peut être protég é contre 
la dégradation ruminale. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
2.14.5 Concentré de protéine 
de graine de colza Produit d'huiler ie obtenu par séparation de la 
fraction proté ique de tour teaux de pression de  
(graines de) colza ou de graines de colza Prot éine brute 
2.14.6 Aliment de tour teau de 
pression (de graines) de 
colza/T ourteau feed de 
pression (de graines) de 
colza Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de colza. Uniquement lorsque la produc ­
tion inter vient sur un site intégré de tritura ­
tion et de raffin age, le produit peut cont enir 
jusqu'à 
—  1 % de la somme de la terre décolorante 
usée et des auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amor phes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou li­
gneuses, par exem ple); 
—  1,3 % de lécithines brutes; 
—  2 % de pâtes de neutralisation (soap- 
stoc k). 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.14.7 Aliment de tour teau 
d'extraction de (graines 
de) colza/T ourteau feed 
d'extraction de (graines 
de) colza Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de colza aux­
quels est ensuit e appliqué un traitement ther ­
mique appropr ié. Uniquement lorsque la pro­
duction inter vient sur un site intégré de 
trituration et de raffin age, le produit peut 
contenir jusqu'à 
—  1 % de la somme de la terre décolorante 
usée et des auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amor phes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou li­
gneuses, par exem ple); 
—  1,3 % de lécithines brutes; 
—  2 % de pâtes de neutralisation (soap- 
stoc k). 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 21.6.2017 L 159/72 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
2.15.1 Graine de carthame Graine du carthame Carthamus tinctor ius L.  
2.15.2 Tourteau d'extraction de 
carthame (graines par­
tiellement décor tiquées) Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de carthame 
partiellement décor tiquées Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.15.3 Coques de graines de 
carthame Produit de décor ticage de graines de carthame Cellulose brute 
2.16.1 Graine de sésame Graines de Sesamum indicum L.  
2.17.1 Graine de sésame par­
tiellement décor tiquée Produit d'huiler ie obte nu par décor ticage par­
tiel de graines de sésame Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.17.2 Pellicules de graines de 
sésame Produit de dépelliculage de graines de sésame Cellulose brute 
2.17.3 Tourteau de pression  
(de graines) de sésame Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de sésame (cendres insolubles dans HCl: 
maximum 5 %) Prot éine brute 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes 
2.18.1 (Graine de) Soja toas ­
té(e) Graines de soja (Glyc ine max L. Mer r.) soumi ­
ses à un traitement ther mique appropr ié (acti ­
vité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). Le 
produit peut être protég é contre la dégrada ­
tion ruminale.  
2.18.2 Tourteau de pression  
(de graines) de soja Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de soja Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.18.3 Tourteau d'extraction  
(de graines) de soja Produit d'huiler ie obtenu après extraction et 
traitement ther mique appropr ié de graines de 
soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × 
min.). 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 
Cellulose brute 
si > 8 % en matière sèche 
2.18.4 Tourteau d'extraction de  
(graines de) soja dépelli ­
culé(es) Produit d'huiler ie obtenu après extraction et 
traitement ther mique appropr ié de graines de 
soja dépelliculées (activit é uréasique max. 
0,5 mg N/g × min.). Le produit peut être pro­
tégé contre la dégradation ruminale. Prot éine brute 
2.18.5 Coques ou pellicules (de 
graines) de soja Produit de décor ticage ou de dépelliculage de 
graines de soja Cellulose brute 
2.18.6 Graine de soja extr udée Produit obtenu à partir de graines de soja par 
traitement en milieu humide et chaud et sous 
pression, afin d'augmenter la gélatinisation de 
l'amidon. Le produit peut être protég é contre 
la dégradation ruminale. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 21.6.2017 L 159/73 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
2.18.7 Concentré protéiq ue (de 
graines) de soja Produit obtenu à partir de graines de soja dé­
cortiquées puis déshuilées ayant subi une pre­
mière extraction et soumises à une nouvelle 
extraction ou à un traitement enzymatique 
pour réduire leur teneur en extrait non azoté. 
Le produit peut conte nir des enzymes inacti ­
vés. Prot éine brute 
2.18.8 Pulpe de graines de soja; 
[pâte (de graines) de 
soja] Produit obtenu au cours de l'extraction de 
graines de soja en vue de la préparation de 
denrées alimentaires Prot éine brute 
2.18.9 Mélasse (de graines) de 
soja Produit obtenu lors de la transf ormation de 
graines de soja Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
2.18.10 Produit de préparation 
de soja Produits obtenu s lors de la transf ormation de 
graines de soja en vue d'obten ir des prépara ­
tions alimentaires à base de soja Prot éine brute 
2.18.11 (Graine de) Soja Graines de soja (Glyc ine max L. Mer r.) Activité uréasique si > 0,4 mg 
N/g × min. 
2.18.12 Flocons de (graines de) 
soja Produit obtenu par autocl avag e ou infranisa ­
tion et laminag e de soja décor tiqué (activit é 
uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) Prot éine brute 
2.18.13 Aliment de tour teau 
d'extraction (de graines) 
de soja/T ourteau feed 
d'extraction (de graines) 
de soja Produit d'huiler ie obtenu après extraction et 
traitement ther mique appropr ié de graines 
de soja (activit é uréasique max. 0,4 mg 
N/g × min.). Uniquement lorsque la produc ­
tion inter vient sur un site intégré de tritura ­
tion et de raffin age, le produit peut cont enir 
jusqu'à 
—  1 % de la somme de la terre décolorante 
usée et des auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amor phes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou li­
gneuses, par exem ple); 
—  1,3 % de lécithines brutes; 
—  1,5 % de pâtes de neutralisation (soap- 
stoc k). 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 
Cellulose brute 
si > 8 % en matière sèche 
2.18.14 Aliment de tour teau 
d'extraction de soja  
(graines dépellicu ­
lées)/T ourteau feed d'ex ­
traction de soja (graines 
dépelliculées) Produit d'huiler ie obtenu après extraction et 
traitement ther mique appropr ié de graines 
de soja dépelliculées (activit é uréasique max. 
0,5 mg N/g × min.). Uniquement lorsque la 
production inter vient sur un site intégré de 
trituration et de raffin age, le produit peut 
contenir jusqu'à 
—  1 % de la somme de la terre décolorante 
usée et des auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amor phes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou li­
gneuses, par exem ple);  Prot éine brute 21.6.2017 L 159/74 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
—  1,3 % de lécithines brutes; 
—  1,5 % de pâtes de neutralisation (soap- 
stoc k). 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. 
2.18.15 (Concentré de) Proté ine  
(de graines) de soja fer­
menté Produit obtenu à partir de graines de soja dé­
cortiquées puis déshuilées ayant subi une pre­
mière extraction et soumises à une fermenta ­
tion microbienne pour réduire leur teneur en 
extrait non azot é. Le produit peut aussi conte ­
nir des cellules mor tes et/ou des parties de 
cellules mor tes provenant des micro-organis ­
mes de fermentation utilisés. Prot éine brute 
2.19.1 Graine de tournesol Graines du tour nesol Helianthus annuus L. Elles 
peuvent être protég ées contre la dégradation 
ruminale.  
2.19.2 Tourteau de pression  
(de graines) de tourne ­
sol Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de tour nesol Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
2.19.3 Tourteau d'extraction  
(de graines) de tourne ­
sol Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de tourne sol 
auxquels est ensuite appliqué un traitement 
ther mique appropr ié. Le produit peut être 
protég é contre la dégradation ruminale. Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.19.4 Tourteau d'extraction de 
tournesol (graines dé­
cortiquées) Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de tourne sol 
partiellement ou entièrement décor tiquées 
auxquels est ensuite appliqué un traitement 
ther mique appropr ié (teneur maximale en cel­
lulose brute: 27,5 % de la matière sèche) Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.19.5 Coques de (graines de) 
tournesol Produit de décor ticage de graines de tourne sol Cellulose brute 
2.19.6 Aliment de tour teau 
d'extraction (de graines) 
de tourne sol/T ourteau 
feed d'extraction de  
(graines de) tournesol Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de tourne sol 
auxquels est ensuite appliqué un traitement 
ther mique appropr ié. Uniquement lorsque la 
production inter vient sur un site intégré de 
trituration et de raffin age, le produit peut 
contenir jusqu'à 
—  1 % de la somme de la terre décolorante 
usée et des auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amor phes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou li­
gneuses, par exem ple); 
—  1,3 % de lécithines brutes; 
—  2 % de pâtes de neutralisation (soap- 
stoc k). 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 21.6.2017 L 159/75 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
2.19.7 Aliment de tour teau 
d'extraction de (graines 
de) tour nesol décor ti­
qué(es)/T ourteau feed 
d'extraction de (graines 
de) tour nesol décor ti­
qué(es) Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de tourne sol 
partiellement ou entièrement décor tiquées 
auxquels est ensuite appliqué un traitement 
ther mique appropr ié. Uniquement lorsque la 
production inter vient sur un site intégré de 
trituration et de raffin age, le produit peut 
contenir jusqu'à 
—  1 % de la somme de la terre décolorante 
usée et des auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amor phes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou li­
gneuses, par exem ple); 
—  1,3 % de lécithines brutes; 
—  2 % de pâtes de neutralisation (soap- 
stoc k). 
Teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % 
de la matière sèche. 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.19.8 Fraction de tour teaux 
d'extraction de tourne ­
sol pauvre en cellulose 
et riche en prot éines Produit de la transf ormation de tour teaux 
d'extraction de tour nesol obtenu par mouture 
et fractionnement (tamisage et turbosépara ­
tion) de tour teaux d'extraction de graines de 
tour nesol décor tiquées 
Teneur minimale en protéine brute: 45 % 
à 8 % de teneur en eau 
Teneur maximale en cellulose brute: 8 % 
à 8 % de teneur en eau 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.19.9 Fraction de tour teaux 
d'extraction de tourne ­
sol riche en cellulose Produit de la transf ormation de tour teaux 
d'extraction de tour nesol obtenu par mouture 
et fractionnement (tamisage et turbosépara ­
tion) de tour teaux d'extraction de graines de 
tour nesol décor tiquées 
Teneur minimale en cellulose brute: 38 % 
à 8 % de teneur en eau 
Teneur minimale en protéine brute: 17 % 
à 8 % de teneur en eau 
Le produit peut être prot égé contre la dégra ­
dation ruminale. Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.20.1 Huiles et matières gras ­
ses végét ales (2) Huiles et matières grasses obtenu es à partir de 
graines ou fruits oléagineux (à l'exclusion de 
l'huile de ricin); elles peuvent subir une dému ­
cilagination, un raffinage et/ou une hydrog é­
nation. Teneur en eau, si > 1 % 
2.20.2 Huiles végétales usagées 
d'usine alimentaire Huiles végétales ayant été utilisées par des ex­
ploitants du secteur alimentaire conf ormé­
ment au règlement (CE) no 852/2004 à des 
fins de cuisson et n'ayant pas été en contact 
avec des viandes, des graisses animales, des 
poissons ou des animaux aquatiques Teneur en eau, si > 1 % 21.6.2017 L 159/76 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
2.21.1 Lécithines brutes Produit obte nu pendant la démucilagination 
dans l'eau d'huile brute de graines et fruits 
oléagineux. De l'acide citrique, de l'acide phos ­
phor ique, de l'hydro xyde de sodium ou des 
enzymes peuvent être ajoutés pendant la dé­
mucilagination de l'huile brute.  
2.22.1 Chènevis Graines de variétés du chanvre industr iel Can­
nabis sativa L. dont la teneur maximale en té­
trahydrocannabinol est conf orme au règle­
ment (CE) no 1782/2003  
2.22.2 Tourteau de pression de 
chanvre/de chèn evis Produit d'huiler ie obtenu par pressage de chè­
nevis Prot éine brute 
Cellulose brute 
2.22.3 Huile de chanvre Huile obtenu e par pressag e de chan vre et de 
chènevis Teneur en eau, si > 1 % 
2.23.1 Graine de pavot Graines de Papav er somnif erum L.  
2.23.2 Tourteau d'extraction  
(de graines) de pavot Produit d'huiler ie obtenu par extraction de 
tour teaux de pression de graines de pavot Prot éine brute 
(1)La mention «à faible teneur en glucosinolates» telle que défin ie dans la législation de l'Un ion européenne peut être ajoutée à la déno ­
mination, s'il y a lieu. Cette possibilité vaut pour tous les produits de graine de colza. 
(2)La dénomination «huiles et matières grasses végétales» peut être rem placée par les termes «huile végétal e» ou «matières grasses végé ­
tales» selon le cas. L'espèce végétale et, le cas échéant, la partie de végétal concer née doit être ajout ée à la dénomination. Il doit être 
précisé, selon le cas, si la ou les huiles ou matières grasses sont brutes ou raffinées.  
3.Graines de légumineuses et prod uits dérivés 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
3.1.1 Haricots toas tés Graines de Phaseolus spp. ou de Vigna spp. 
soumises à un traitement ther mique appro ­
prié. Le produit peut être proté gé contre la dé­
gradation ruminale.  
3.1.2 Concentré protéiq ue de 
haricots Produit d'amidonner ie obtenu par séparation 
humide à partir de haricots Prot éine brute 
3.2.1 Gousses de caroube Fruits séch és du caroubier Ceratonia siliqua L. 
contenant la graine (caroube) Cellulose brute 
3.2.3 Caroube concassée Produit obtenu par concassage de fruits (gous ­
ses) séchés du caroubier , dont les graines ont 
été éliminées Cellulose brute 
3.2.4 Poudre de caroube; [fa­
rine de caroube] Produit obte nu par micronisation de fruits  
(gousses) séchés du caroubier dont les graines 
ont été éliminées Cellulose brute 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
3.2.5 Germe de caroube Germe de graine de caroube Prot éine brute 
3.2.6 Tourteau de pression de 
germes de caroube Produit d'huiler ie obtenu par pressag e de ger­
mes de caroube Prot éine brute 21.6.2017 L 159/77 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
3.2.7 Graine de caroube Graine (amande) provenant de la gousse de 
caroube et constituée de l'endosper me, de 
l'enveloppe et du germe Cellulose brute 
3.2.8 Enveloppe de graine de 
caroube Enveloppe de graine de caroube, obtenu e par 
décor ticage de graines du caroubier Cellulose brute 
3.3.1 Pois chich es Graines de Cicer arietinum L.  
3.4.1 Ers Graines d'Ervum ervilia L.  
3.5.1 Graine de fenugrec Graine de fenugrec (Trigonella foenum-graecum)  
3.6.1 Farine de guar Produit obtenu par extraction de mucilage de 
graines du guar Cyamopsis tetragonoloba (L.) 
Taub. Prot éine brute 
3.6.2 Tourteau d'extraction de 
germes de guar Produit de l'extraction de mucilage de germes 
de graines du guar Prot éine brute 
3.7.1 Féveroles Graines de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à 
grains moyens (var. equina Pers.) et à petits 
grains [var . minuta (Alef.) Mansf.]  
3.7.2 Flocons de féveroles Produit obtenu par autocl avag e ou infranisa ­
tion et laminage de féveroles écossées Amidon 
Prot éine brute 
3.7.3 Pellicules de féveroles; 
[Coques de féveroles] Produit de dépelliculage de graines de févero ­
les, constitué principalement d'en veloppes ex­
tern es Cellulose brute 
Prot éine brute 
3.7.4 Féveroles dépelliculées Produit de dépelliculage de graines de févero ­
les, constitué principalement d'amandes Prot éine brute 
Cellulose brute 
3.7.5 Protéin e de féveroles Produit obte nu par mouture et turbosépara ­
tion de féveroles Prot éine brute 
3.8.1 Lentilles Graines de Lens culinar is a.o. Medik .  
3.8.2 Gousses de lentilles Produit de décor ticage de graines de lentilles Cellulose brute 
3.9.1 Lupin doux Graines de Lupinus spp. à faible teneur en 
grains amers  
3.9.2 Lupin doux décor tiqué Graines de lupin décor tiquées Prot éine brute 
3.9.3 Pellicules de lupins; [co­
ques de lupin] Produit de décor ticage de graines de lupin, 
constitué principalement d'en veloppes exter ­
nes Prot éine brute 
Cellulose brute 
3.9.4 Pulpe de lupin Produit obte nu après extraction de matières 
constitutives du lupin Cellulose brute 21.6.2017 L 159/78 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
3.9.5 Issues de lupin Produit de minoterie du lupin constitué prin­
cipalement de particules de cotylédon et, dans 
une moindre mesure, de pellicules Prot éine brute 
Cellulose brute 
3.9.6 Protéin e de lupin Produit d'amidonner ie obtenu par séparation 
humide du fruit du lupin, ou après mouture 
et turboséparation Prot éine brute 
3.9.7 Farine prot éique de lu­
pin Produit de la transf ormation du lupin en fa­
rine à teneur en protéines élevée Prot éine brute 
3.10.1 Haricot mungo Grains de Vigna radiata L.  
3.11.1 Pois Graines de Pisum spp. Elles peuvent être pro­
tégées contre la dégradation ruminale.  
3.11.2 Son de pois Produit de la minote rie du pois constitué es­
sentiellement de pellicules provenant du dé­
pelliculage et du netto yage des pois Cellulose brute 
3.11.3 Flocons de pois Produit obtenu par autocl avag e ou infranisa ­
tion et laminag e de graines de pois dépellicu ­
lées Amidon 
3.11.4 Farine de pois Produit de la mouture de pois Prot éine brute 
3.11.5 Pellicules de pois Produit de la minote rie du pois constitué es­
sentiellement de pellicules provenant du dé­
pelliculage et du netto yage des pois ainsi que, 
dans une moindre mesure, d'endosper me Cellulose brute 
3.11.6 Pois dépelliculé Graines de pois dépelliculées Prot éine brute 
Cellulose brute 
3.11.7 Issues de pois Produit de la minoteri e du pois constitué 
principalement de particules de cotylédon et, 
dans une moindre mesure, de pellicules Prot éine brute 
Cellulose brute 
3.11.8 Résidus de criblage de 
pois Produit de criblage mécanique constitué de 
fractions de grains de pois séparées avant 
transf ormation ultérieure Cellulose brute 
3.11.9 Protéin e de pois Produit d'amidonner ie obtenu par séparation 
humide du fruit du pois, ou après mouture et 
turboséparation, pouvant être partiellement 
hydrolysé Prot éine brute 
3.11.10 Pulpe de pois Produit de pois obtenu après extraction des 
protéines et de l'amidon par voie humide et 
constitué principalement de fibre s intern es et 
d'amidon Teneur en eau, si celle-ci est 
< 70 % ou > 85 % 
Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 21.6.2017 L 159/79 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
3.11.11 Solubles de pois Produit de pois obtenu après extraction des 
protéines et de l'amidon par voie humide et 
constitué principalement de prot éines solubles 
et d'oligosacc harides Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 85 % 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Prot éine brute 
3.11.12 Fibres de pois Produit obtenu par extraction après mouture 
et tamisag e de pois dépelliculés Cellulose brute 
3.12.1 Vesce Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d'autres 
variétés  
3.13.1 Gesse cultivée Graines de Lathyr us sativus L. soumises à un 
traitement ther mique appropr ié Méthode de traitement ther ­
mique 
3.14.1 Jarosse d'Auvergne Graines de Vicia monanthos Desf.   
4.Tubercules, racines et produits dérivés 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
4.1.1 Bett erave sucr ière Racine de Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var. altis­
sima Doell.  
4.1.2 Collets et queues de bet­
teraves sucr ières Produit frais issu de la fabrication du sucre, 
constitué principalement de morceaux de bet­
teraves sucr ières netto yés, avec ou sans mor ­
ceaux de feuilles Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si < 50 % 
4.1.3 Sucre (de bettera ve); 
[sacc harose] Sucre de bettera ves sucr ières extrait à l'eau  
4.1.4 Mélasse de bette rave  
(sucr ière) Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication 
ou du raffi nage du sucre de bette raves sucr iè­
res. Il peut conte nir jusqu'à 0,5 % d'antimous ­
sants, jusqu'à 0,5 % d'ag ents antitar tre, jusqu'à 
2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Teneur en eau, si > 28 % 
4.1.5 Mélasse de bette rave  
(sucr ière) partiellement 
dessucrée et/ou dont la 
bétaïne a été extraite Produit obtenu après extraction aqueuse 
complémentaire du saccharose et/ou de la bé­
taïne à partir de mélasse de bettera ves sucr iè­
res. Il peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates et 
jusqu'à 0,25 % de sulfites. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Teneur en eau, si > 28 % 
4.1.6 Mélasse d'isomaltulose Fraction non cristallisée issue de la fabrication 
d'isomaltulose par conversion enzymatique de 
saccharose provenant de betteraves sucr ières. Teneur en eau, si > 40 % 
4.1.7 Pulpe de betterave (su­
crière) humide Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucr ières ayant subi 
une extraction aqueuse. Teneur en eau mini ­
male: 82 %. La teneur en sucre est faible et 
tend vers zéro en raison de la fermentation  
(acide lactique). Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 82 % ou > 92 % 21.6.2017 L 159/80 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
4.1.8 Pulpe de betterave (su­
crière) pressée Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucr ières ayant subi 
une extraction aqueuse et un pressag e méca ­
nique. Teneur en eau maximale: 82 %. La te­
neur en sucre est faible et tend vers zéro en 
raison de la fermentation (acide lactique). Le 
produit peut conteni r jusqu'à 1 % de sulfates. Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 82 % 
4.1.9 Pulpe de betterave (su­
crière) pressée mélassée Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucr ières ayant subi 
une extraction aqueuse et un pressag e méca ­
nique auxquelles de la mélasse est ajout ée. Te­
neur en eau maximale: 82 %. La teneur en su­
cre diminue en raison de la fermentation  
(acide lactique). Le produit peut conte nir jus­
qu'à 1 % de sulfat es. Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 82 % 
4.1.10 Pulpe de betterave (su­
crière) séch ée Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucr ières ayant subi 
une extraction aqueuse, un pressag e méca ­
nique puis un séchage. Il peut cont enir jusqu'à 
2 % de sulfates. Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose, si > 10,5 % 
4.1.11 Pulpe de betterave (su­
crière) séch ée mélassée Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucr ières ayant subi 
une extraction aqueuse, un pressag e méca ­
nique puis un séchag e, auxquelles de la mé­
lasse est ajoutée. Il peut conte nir jusqu'à 
0,5 % d'antimoussants et jusqu'à 2 % de sulfa ­
tes. Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
4.1.12 Sirop de sucre Produit obtenu par la transf ormation de sucre 
et/ou de mélasse. Il peut conte nir jusqu'à 
0,5 % de sulfat es et jusqu'à 0,25 % de sulfites. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Teneur en eau, si > 35 % 
4.1.13 Morceaux de bettera ve  
(sucr ière) bouillis Produit de la fabr ication de sirop comestible à 
partir de betteraves sucr ières qui peut être 
pressé ou séch é. Produit séché: 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
Produit pressé: 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si < 50 % 
4.1.14 Fructo -oligosacchar ides Produit obtenu par procédé enzymatique à 
partir de sucre de bette raves sucr ières Teneur en eau, si > 28 % 
4.1.15 Mélasse de bette rave  
(sucr ière) riche en bé­
taïne, liquide/séc hée (1) Produit obtenu après extraction aqueuse du 
sucre et filtration compl émentaire de mélasse 
de bettera ve sucr ière. Le produit contient les 
constituants de la mélasse et sa teneur en bé­
taïne naturelle est plus élevée que celle de la 
mélasse de base. Il peut être séché 
et peut conte nir jusqu'à 0,5 % d'antimous ­
sants, jusqu'à 0,5 % d'ag ents antitar tre, jusqu'à 
2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites. Teneur en bétaïne 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Teneur en eau, si > 14 % 
4.1.16 Isomaltulose Isomaltulose sous la forme d'une substance 
monohydrat e cristalline. Il est obtenu par 
conversion enzymatique de saccharose prove­
nant de betteraves sucr ières.  21.6.2017 L 159/81 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
4.2.1 Jus de bettera ves rouges Jus obte nu par pressage de bette raves roug es  
(Beta vulgaris convar . crassa var. conditiva) suivi 
d'une concentration et d'une paste urisation 
préser vant le goût et l'arôme typiques de lé­
gume Teneur en eau, si celle-ci est 
< 50 % ou > 60 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.3.1 Carottes Racine de la carotte Daucus carota L. jaune ou 
rouge  
4.3.2 Épluc hures de carotte 
autocl avées Produit humide issu de la transf ormation de 
la carotte constitué d'épluc hures de carott e en­
levées par traitement à la vapeur auxquelles 
des flux auxiliaires d'amidon de carotte gélati ­
neux peuvent être ajoutés. Teneur en eau 
maximale: 97 %. Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si > 97 % 
4.3.3 Chutes de carott es Produit humide issu de la séparation méca ­
nique dans la transf ormation des carott es et 
de restes de carottes. Le produit peut avoir été 
traité ther miquement. Teneur en eau maxi ­
male: 97 %. Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si > 97 % 
4.3.4 Flocons de carott es Produit obtenu par floconnage de carott es 
jaunes ou roug es, les flocons ayant été séchés  
4.3.5 Carottes séchées Carottes jaunes ou rouges, quelle que soit leur 
présentation, ayant été séché es Cellulose brute 
4.3.6 Aliment à base de carot ­
tes séchées Produit constitué de pulpe et de peaux de ca­
rotte séchées Cellulose brute 
4.4.1 Racines de chicorée Racines de Cichor ium intybus L.  
4.4.2 Collets et queues de chi­
corée Produit frais issu de la transf ormation de la 
chicorée constitué principalement de mor ­
ceaux de chicorée netto yés et de morceaux de 
feuilles Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si < 50 % 
4.4.3 Graine de chicorée Graines de Cichor ium intybus L.  
4.4.4 Pulpe de chicorée pres ­
sée Produit de la fabr ication de l'inuline à partir 
de racines de Cichor ium intybus L., constitué de 
tranches de chicorée ayant subi une extraction 
et un pressag e mécanique. Les hydrates de 
carbone (solubles) de chicorée et l'eau ont été 
extraits partiellement. Le produit peut conte ­
nir jusqu'à 1 % de sulfat es et jusqu'à 0,2 % de 
sulfi tes. Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 82 % 
4.4.5 Pulpe de chicorée sé­
chée Produit de la fabr ication de l'inuline à partir 
de racines de Cichor ium intybus L. constitué de 
tranches de chicorée ayant subi une extraction 
et un pressag e mécanique suivis d'un séchag e. 
Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée 
ont été extraits partiellement. Le produit peut 
contenir jusqu'à 2 % de sulfat es et jusqu'à 
0,5 % de sulfites. Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 21.6.2017 L 159/82 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
4.4.6 Poudre de racines de 
chicorée Produit obtenu par hachag e, séchag e et mou ­
ture de racines de chicorée. Il peut cont enir 
jusqu'à 1 % d'anti-agg lomérants. Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.4.7 Mélasse de chicorée Produit de la transf ormation de la chicorée 
obtenu lors de la fabrication d'inuline et d'oli ­
gofr uctose et constitué de matières végétales 
et de minéraux. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % 
d'antimoussants. Prot éine brute 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 20 % ou > 30 % 
4.4.8 Vinasse de chicorée Sous-produit de la transf ormation de la chico ­
rée obtenu après séparation de l'inuline et des 
oligofr ucto ses et élution sur échangeur d'ions, 
constitué de matières végét ales et de miné ­
raux. Il peut contenir jusqu'à 1 % d'antimous ­
sants. Prot éine brute 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 30 % ou > 40 % 
4.4.9 Inuline (2) Fructane extrait notamment de racines de Ci­
chor ium intybus L., d'Inula helenium ou d'Helian ­
thus tuberosus. Brut, le produit peut cont enir 
jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sul­
fites.  
4.4.10 Sirop d'oligofr uctose Produit obtenu par hydrolyse partielle d'inu ­
line provenant de Cichor ium intybus L. Brut, le 
produit peut cont enir jusqu'à 1 % de sulfates 
et jusqu'à 0,5 % de sulfites. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 20 % ou > 30 % 
4.4.11 Oligofr uctose séché Produit obte nu par hydrolyse partielle de 
l'inuline provenant de Cichor ium intybus L., 
puis par séch age  
4.5.1 Ail séch é Poudre blanche à jaune d'ail (Allium sativum L.) 
pur moulu  
4.6.1 Manioc; [tapioca]; [cas ­
save] Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle 
que soit leur présentation Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 70 % 
4.6.2 Manioc séch é; [tapioca 
séché ] Racines de manioc, quelle que soit leur pré­
sentation, ayant été séch ées Amidon 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.7.1 Pulpe d'oignon Produit humide issu de la transf ormation d'oi­
gnons (genre Allium) et constitué de peaux 
comme d'oignons entiers. S'il est issu de l'hui ­
lerie d'oignon, il consiste principalement en 
restes d'oignons cuits. Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.7.2 Oignons frits Morceaux d'oignons pelés et émiettés, puis 
frits Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
Matières grasses brutes 21.6.2017 L 159/83 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
4.7.3 Solubles d'oignons sé­
chés Produit sec issu de la transf ormation d'oi­
gnons frais obtenu par extraction alcoolique 
et/ou aqueuse, la fraction aqueuse ou alcoo ­
lique étant séparée et séché e par atomi sation. 
Le produit est constitué principalement d'hy ­
drates de carbone. Cellulose brute 
4.8.1 Pommes de terre Tubercules de Solanum tubero sum L. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 72 % ou > 88 % 
4.8.2 Pommes de terre éplu ­
chées Pommes de terre dont la peau est enlevée par 
traitement à la vapeur Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.8.3 Épluc hures de pommes 
de terre traitées à la va­
peur Produit humide issu de la transf ormation de 
pommes de terre constitué d'épluc hures enle ­
vées des tubercules par traitement à la vapeur 
auxquelles des flux auxiliaires d'amidon de 
pomme de terre gélat ineux peuvent être ajou­
tés. Le produit peut être écrasé. Teneur en eau, si > 93 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.8.4 Rognures de pommes 
de terre brutes Produit issu de l'élaboration de produits desti ­
nés à la consommation humaine à base de 
pommes de terre épluché es ou non Teneur en eau, si > 88 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.8.5 Chutes de pommes de 
terre Produit issu d'une séparation mécanique dans 
la transf ormation de pommes de terre et de 
restes de pommes de terre. Le produit peut 
avoir été traité ther miquement. Teneur en eau, si > 93 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.8.6 Purée de pommes de 
terre Produit à base de pommes de terre blanchies 
ou bouillies, puis écrasées Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.8.7 Flocons de pomme de 
terre Produit obte nu par séch age sur cylindres de 
pommes de terre lavées, épluchées ou non et 
autocla vées Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
4.8.8 Pulpe de pommes de 
terre Produit de féculer ie constitué par le tour teau 
d'extraction de pommes de terre moulues. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 77 % ou > 88 % 
4.8.9 Pulpe de pommes de 
terre séché e Produit séché de féculer ie constitué par le 
tour teau d'extraction de pommes de terre 
moulues.  
4.8.10 Protéin e de pomme de 
terre Produit séché de féculer ie constitué essentiel ­
lement de substances proté iques résultant de 
la séparation de la fécule. Prot éine brute 
4.8.11 Protéin e de pommes de 
terre hydrolysée Protéine obtenu e par hydrolyse enzymatique 
contrôlée de protéin es de pommes de terre. Prot éine brute 21.6.2017 L 159/84 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
4.8.12 Protéin e de pommes de 
terre fermentée Produit obtenu par fermentation de prot éine 
de pommes de terre, suivie d'un séch age par 
atomisation. Prot éine brute 
4.8.13 Protéin e de pommes de 
terre fermentée liquide Produit liquide obtenu par fermentation de 
protéine de pommes de terre. Prot éine brute 
4.8.14 Jus de pommes de terre 
concentré Produit concentré de féculer ie constitué du ré­
sidu de l'élimination partielle des fibres, des 
protéines et de la fécule de la pulpe de pom ­
mes de terre entière et de l'évaporation par­
tielle de l'eau. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 50 % ou > 60 % 
Si la teneur en eau est < 50 %: 
—  Protéine brute 
—  cendres brutes 
4.8.15 Granulés de pommes de 
terre Pommes de terre ayant subi un lavag e, un 
épluchag e, une réduction de la taille (découpe, 
floconnage, etc.) puis un sécha ge.  
4.9.1 Patate douce Tubercules d'Ipomoea batatas L., quelle que soit 
leur présentation. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 57 % ou > 78 % 
4.10.1 Topinambour Tubercules d'Helianthus tubero sus L., quelle que 
soit leur présentation. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 75 % ou > 80 % 
(1)  Ces expressions varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l'expression appropr iée selon le cas. 
(2)  L'espèce végétale doit être ajout ée à la dénomination.  
5.Autres graines et fruits et produits dérivés 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
5.1.1 Gland Fruits entiers du chêne pédonculé Quercus ro­
bur L., du chêne sessile Quer cus petraea (Matt.) 
Liebl., du chêne-lièg e Quercus suber L. ou d'au ­
tres espèces de chênes.  
5.1.2 Gland décor tiqué Produit du décor ticage des glands. Prot éine brute 
Cellulose brute 
5.2.1 Amande Fruit entier ou brisures de Prunus dulcis, avec 
ou sans coque.  
5.2.2 Coques d'amandes Coques d'amandes obtenu es à partir de grai­
nes décor tiquées détachées des amandes  
(noyau) par séparation physique puis mou ­
lues. Cellulose brute 
5.2.3 Tourteau de pression 
d'amandes Produit d'huiler ie obte nu par pressag e de 
noyaux d'amande. Prot éine brute 
Cellulose brute 
5.3.1 Graine d'anis Graines de Pimpinella anisum.  
5.4.1 Pulpe de pommes sé­
chée; [Marc de pommes 
séché ] Produit issu de la production de jus de Malus 
domestica ou de cidre, principalement consti ­
tué de la pulpe et des peaux séché es. Il peut 
être dépectinisé. Cellulose brute 21.6.2017 L 159/85 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
5.4.2 Pulpe de pommes pres ­
sée; [Marc de pommes 
pressé] Produit humide issu de la production de jus 
de pommes ou de cidre, principalement 
constitué de la pulpe et des peaux pressées. Il 
peut être dépectinisé. Cellulose brute 
5.4.3 Mélasse de pommes Produit obtenu après extraction de la pectine 
de la pulpe de pommes. Il peut être dépecti ­
nisé. Prot éine brute 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes, si 
> 10 % 
5.5.1 Graine de betterave su­
crière Graines de betterave sucr ière.  
5.6.1 Sarrasin Graines de Fago pyrum esculentum.  
5.6.2 Issues de sarrasin Produit de la mouture de graines de sarrasin, 
après extraction de la farine. Cellulose brute 
5.6.3 Farine basse de sarrasin Produit de la meuner ie de sarrasin criblé, 
constitué principalement de particules d'en ­
dosper me et de fins fragments d'enveloppes et 
de quelques débr is de grains. Il ne doit pas 
contenir plus de 10 % de cellulose brute. Cellulose brute 
Amidon 
5.7.1 Graine de chou roug e Graines de Brassica oleracea var. capitata f. ru­
bra.  
5.8.1 Graine d'alpiste des Ca­
naries Graines de Phalar is canar iensis.  
5.9.1 Graine de carvi Graines de Carum carvi L.  
5.12.1 Brisures de châtaignes Produit de la meuner ie de châtaignes, consti ­
tué principalement de particules d'endos ­
perme, de fins fragments d'enveloppe s et de 
quelques débr is de châtaignes (Castanea spp.). Prot éine brute 
Cellulose brute 
5.13.1 Pulpe d'agr umes (1) Produit obtenu par pressag e d'agr umes Citrus  
(L.) spp. ou lors de la fabr ication de jus 
d'agr umes. Il peut être dépectinisé. Sa teneur 
en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés 
peut être de 1 % au plus sur une base anhy­
dre. Cellulose brute 
5.13.2 Pulpe d'agr umes sé­
chée (1) Produit obtenu par pressage d'agr umes ou 
lors de la fabrication de jus d'agr umes, qui est 
ensuite séché. Il peut être dépectinisé. Sa te­
neur en méthanol, éthanol et propan-2-ol cu­
mulés peut être de 1 % au plus sur une base 
anhydre. Cellulose brute 
5.14.1 Graine de trèfle violet Graines de Trifolium pratense L.  
5.14.2 Graine de trèfle blanc Graines de Trifolium repens L.  
5.15.1 Parches de café Produit obtenu à partir de grains de caféier 
décor tiqués. Cellulose brute 21.6.2017 L 159/86 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
5.16.1 Graine de centaurée 
bleuet Graines de Centaur ea cyanus L.  
5.17.1 Graine de concombre Graines de Cucumis sativus L.  
5.18.1 Graine de cyprès Graines de Cupr essus L.  
5.19.1 Datt e Fruits de Phoenix dacty lifera L. Le produit peut 
être séché .  
5.19.2 Graine de dattier Graines entières de Phoenix dacty lifera L. Cellulose brute 
5.20.1 Graine de fenouil Graines de Foeniculum vulgare Mill.  
5.21.1 Figue Fruits de Ficus carica L. Le produit peut être sé­
ché.  
5.22.1 Amandes de fruits (2) Produit constitué de graines intéri eures co­
mestibles d'une noix ou d'un noyau.  
5.22.2 Pulpe de fruits (2) Produit obtenu lors de la fabr ication de jus et 
de purée de fruits. Il peut être dépectinisé. Cellulose brute 
5.22.3 Pulpe de fruits séchée (2) Produit obtenu lors de la fabr ication de jus et 
de purée de fruits et ensuite séché. Il peut être 
dépectinisé. Cellulose brute 
5.23.1 Cresson alénois Graines de Lepidium sativum L. Cellulose brute 
5.24.1 Graines de graminacées Graines de graminoïdes des familles Poaceae, 
Cyperaceae et Juncaceae.  
5.25.1 Pépins de raisin Pépins de grains de Vitis L. séparés du marc 
de raisin, non déshuilés. Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
5.25.2 Farine de pépins de rai­
sin Produit obtenu lors de l'extraction de l'huile 
des pépins de raisin. Cellulose brute 
5.25.3 Pulpe de raisin [marc de 
raisin] Marc de raisin, séch é rapidement après extrac ­
tion de l'alcool et débar rassé autant que pos­
sible des rafles et pépins de raisin. Cellulose brute 
5.25.4 Soluble de pépins de 
raisin Produit obtenu à partir de pépins de raisin, 
issu de la production de jus de raisin, consti ­
tué principalement d'hydrat es de carbone et 
pouvant être concentré. Cellulose brute 
5.26.1 Noisette Fruit entier ou brisures de Corylus (L.) spp., 
avec ou sans coque.  
5.26.2 Tourteau de pression de 
noisett es Produit d'huiler ie obtenu par pressage 
d'amandes de noisett e. Prot éine brute 
Cellulose brute 21.6.2017 L 159/87 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
5.27.1 Pectine Produit issu de l'extraction aqueuse de (sou ­
ches naturelles des) végétaux appropr iés, gé­
néralement des agrumes ou des pommes. Les 
seuls précipitants organiques autor isés sont le 
méthanol, l'éthanol et le propan-2-ol. La te­
neur du produit en méthanol, éthanol et pro­
pan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur 
une base anhydre. La pectine est composée es­
sentiellement des esters méth yliques partiels 
de l'acide polygalac turonique ainsi que de 
leurs sels d'ammonium, de sodium, de potas ­
sium et de calcium.  
5.28.1 Graine de périlla Graines de Perilla frutescens L. et leurs produits 
de mouture.  
5.29.1 Pignons Graines de Pinus (L.) spp.  
5.30.1 Pistac he Fruit de Pistacia vera L.  
5.31.1 Graine de plantain Graines de Plantago (L.) spp.  
5.32.1 Graine de radis Graines de Raphanus sativus L.  
5.33.1 Graine d'épinard Graines de Spinacia oleracea L.  
5.34.1 Graine de chardon Graines de Carduus marianus L.  
5.35.1 Pulpe de tomat e [marc 
de tomat e] Produit obtenu par pressage de tomat es Sola ­
num lycopersicum L. lors de la fabrication de 
jus de tomat e. Il est constitué essentiellement 
de la peau et des graines des tomat es. Cellulose brute 
5.36.1 Graine d'achillée mille ­
feuille Graines d'Achillea millefolium L.  
5.37.1 Tourteau de pression 
d'abr icot Produit d'huiler ie obtenu par pressage 
d'amandes d'abr icot (Prunus armeniaca L.). Il 
peut cont enir de l'acide hydrocyanique. Prot éine brute 
Cellulose brute 
5.38.1 Tourteau de pression de 
cumin noir Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de cumin noir (Bunium persicum L.). Prot éine brute 
Cellulose brute 
5.39.1 Tourteau de pression  
(de graines) de bour ra­
che Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de bour rache (Bor ago officinalis L.). Prot éine brute 
Cellulose brute 
5.40.1 Tourteau de pression 
d'onagre Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes d'onagre (Oenother a L.). Prot éine brute 
Cellulose brute 
5.41.1 Tourteau de pression de 
grenade Produit d'huiler ie obtenu par pressage de grai­
nes de grenade (Punica granatum L.). Prot éine brute 
Cellulose brute 
5.42.1 Tourteau de pression de 
noix Produit d'huiler ie obtenu par pressag e de cer­
neaux de noix (Juglans regia L.). Prot éine brute 
Cellulose brute 
(1)  Le cas échéant, le terme «dépectinisée» doit être ajouté à la dénomination. 
(2)  L'espèce végétale doit être ajout ée à la dénomination.  21.6.2017 L 159/88 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     6.Four rages , fourrages grossiers et produits dérivés 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
6.1.1 Feuilles de bette s et bet­
teraves Feuilles de plantes du genre Beta spp.  
6.2.1 Céréales (1) Plantes ou parties de plant es céréalières. Le 
produit peut être séch é, frais ou ensilé.  
6.3.1 Paille de céréales (1) Paille de céréales.  
6.3.2 Paille de céréales trai­
tée(1)(2) Produit obtenu par un traite ment appropr ié 
de la paille de céréales. Sodium, en cas de traitem ent au 
NaOH 
6.4.1 Farine de trèfle Produit obtenu par séchag e et mouture de trè­
fle Trifolium spp., pouvant tout efois cont enir 
jusqu'à 20 % de luzer ne (Medicago sativa L. et 
Medicago var. Mar tyn) ou d'autres plant es 
fourragères ayant subi un séchag e et une 
mouture en même temps que le trèfle. Prot éine brute 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
6.5.1 Farine de plant es fourra­
gères (3); [farine 
d'herbe] (3) Produit obtenu par séchag e et mouture, et 
parfois compactag e, de plantes fourragères. Prot éine brute 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
6.6.1 Herbe séchée au champ; 
[foin] Toute espèce d'herbe séchée au champ. Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
6.6.2 Herbe séchée à haute 
température Produit obtenu à partir d'herbe (de tout e va­
riété) déshydrat ée artificiell ement (sous n'im ­
porte quelle forme). Prot éine brute 
Cellulose 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
6.6.3 Herbe; plant es herba ­
cées; légumineuses; 
[fourrage vert] Produit frais, ensilé ou séché de cultures ara­
bles constitué d'herbe, de légumineuses ou de 
plantes herbacées et communément appelé 
ensilage, foin ou fourrage vert, ou qualif ié de 
«préfané». Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
6.7.1 Farine de chanvre Farine obte nue par mouture de feuilles sé­
chées de Cannabis sativa L. Prot éine brute 
6.7.2 Fibre de chanvre Produit de la transf ormation du chan vre, de 
couleur verte, séché, fibreux.  
6.8.1 Paille de féverole Paille de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à 
grains moyens (var. equina Pers.) et à petits 
grains [var . minuta (Alef.) Mansf.].  
6.9.1 Paille de lin Paille de lin (Linum usitatissimum L.).  
6.10.1 Luzerne Plantes ou parties de plant es de Medicago sa­
tiva L. et de Medicago var. Mar tyn. Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
6.10.2 Luzerne séchée au 
champ Luzer ne séch ée au cham p Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 21.6.2017 L 159/89 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
6.10.3 Luzerne séchée à haute 
température Luzer ne déshy dratée artificiellement, sous 
n'impor te quelle forme. Prot éine brute 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
6.10.4 Luzerne extr udée Agg lomérés de luzer ne extr udés.  
6.10.5 Farine de luzer ne(4) Produit obtenu par séch age et mouture de lu­
zerne, pouvant cont enir jusqu'à 20 % de trèfle 
ou d'autres plante s fourragères séch ées et 
moulues en même temps que la luzer ne. Prot éine brute 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
6.10.6 Marc de luzer ne Produit séché obtenu après séparation de jus 
de luzer ne par extraction mécanique. Prot éine brute 
Cellulose brute 
6.10.7 Concentré protéiq ue de 
luzer ne Produit obtenu par séchage artificiel de frac­
tions de jus de presse de luzer ne séparées par 
centr ifugation et traité es ther miquement pour 
en précipit er les prot éines. Prot éine brute 
Carotène 
6.10.8 Solubles de luzer ne Produit obtenu par extraction prot éique de jus 
de luzer ne et qui peut être séché. Prot éine brute 
6.11.1 Maïs ensilé Plants ou parties de plants de Zea mays L. ssp. 
mays ensilés.  
6.12.1 Paille de pois Paille de Pisum spp.  
6.13.1 Paille de colza Paille de colza Brassica napus L. ssp. oleifera  
(Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Bras­
sica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et 
de navette Brassica rapa L. ssp. oleifer a (Metzg.)  
(1)  L'espèce végétale doit être ajout ée à la dénomination. 
(2)  La dénomination doit être complét ée par la nature du traitem ent effec tué. 
(3)  L'espèce des plantes fourragères peut être indiquée dans la dénomination. 
(4)  Le terme «farine» peut être remplacé par le terme «agg lomérés». La désignation de la méthode de séchag e peut être ajout ée à la 
dénomination.  
7.Autres plantes, algues et produits dérivés 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
7.1.1 Algues (1) Algues, vivante s ou transf ormées, quelle que 
soit leur présentation, y compris algues fraî­
ches, réfrigérées ou cong elées. Le produit peut 
contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
7.1.2 Algues séchées (1) Produit obtenu par séch age d'algues. Il peut 
avoir subi un lavag e destiné à en réduire la te­
neur en iode, les algues ayant été inactivées, et 
contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 21.6.2017 L 159/90 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
7.1.3 Farine d'algues (1) Produit de l'huiler ie d'algues obtenu par ex­
traction d'algues ayant été inactivées. Il peut 
contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
7.1.4 Huile d'algues (1) Huile obtenu e par extraction d'algues. Le pro­
duit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimous ­
sants. Teneur en eau, si > 1 % 
7.1.5 Extrait d'algues (1); 
[Composé d'algues] (1) Extrait aqueux ou alcoolique d'algues conte ­
nant principalement des hydrates de carbone. 
Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'anti ­
moussants.  
7.1.6 Farine d'algues mar ines Produit obtenu par sécha ge et broyage de ma­
cro-algues et en particulier d'algues mar ines 
brunes. Il peut avoir subi un lavage destiné à 
en réduire la teneur en iode et cont enir jus­
qu'à 0,1 % d'antimoussants. Cendres brutes 
7.3.1 Écorces (1) Écorce d'arbres ou arbust es netto yée et séch ée. Cellulose brute 
7.4.1 Fleurs (1) séché es Toutes les parties de fleurs séch ées de plant es 
consommables et leurs composant s. Cellulose brute 
7.5.1 Brocoli séché Produit obte nu par séchag e de Brassica oleracea 
L. après lavag e, réduction de la taille (découpe, 
floconnage, etc.) et élimination de l'eau.  
7.6.1 Mélasse de canne à su­
cre Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication 
ou du raffin age du sucre de Sacchar um L. Il 
peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, 
jusqu'à 0,5 % d'age nts antitar tre, jusqu'à 3,5 % 
de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Teneur en eau, si > 30 % 
7.6.2 Mélasse de canne à su­
cre partiellement dessu ­
crée Produit obtenu après extraction complémen ­
taire à l'eau du saccharos e à partir de mélasse 
de canne à sucre. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Teneur en eau, si > 28 % 
7.6.3 Sucre (de canne) [sac ­
charose] Sucre de canne à sucre extrait à l'eau.  
7.6.4 Bagasses de canne à su­
cre Produit obte nu lors de l'extraction aqueuse de 
sucre de canne et constitué principalement de 
cellulose. Cellulose brute 
7.7.1 Feuilles séché es(1) Feuilles séchées de plant es consommables et 
leurs composants. Cellulose brute 
7.8.1 Lignocellulose Produit obtenu par transf ormation mécanique 
de bois naturel brut séché et constitué princi­
palement de lignocellulose. Il doit être tenu 
comp te de la teneur naturelle en oligoélé ­
ments. Cellulose brute 21.6.2017 L 159/91 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
7.8.2 Poudre de cellulose Produit obtenu à partir de fibres végéta les de 
bois non traité , par décomposition, séparation 
de la lignine et netto yage complémentaire de 
la cellulose, et qui est modifi é uniquement par 
des procédés mécaniques (teneur minimale en 
fibres insolubles dans les déterg ents neutres  
(NDF): 87 %) Cellulose brute 
7.9.1 Racine de réglisse Racine de Glycy rrhiza L.  
7.10.1 Menthe Produit obtenu par séch age des parties aérien­
nes des plant es Mentha apicata, Mentha piper ita 
ou Mentha viridis (L.), quelle que soit leur pré­
sentation.  
7.11.1 Épinards séchés Produit obtenu par séchag e d'épinards Spinacia 
oleracea L., quelle que soit leur présentation.  
7.12.1 Yucca des Mohav e Yucca schidiger a Roezl. pulvér isé. Cellulose brute 
7.12.2 Jus de Yucca schidiger a Produit obtenu par la découpe et le pressage 
de tiges de Yucca schidiger a, compo sé principa ­
lement d'hy drates de carbone  
7.13.1 Charbon végét al; [char­
bon de bois] Produit obtenu par carbonisation de matière 
végétale. Cellulose brute 
7.14.1 Bois (1) Bois ou fibre s de bois non traité s chimique ­
ment. Cellulose brute 
7.15.1 Farine de solanum à 
feuilles glauques Produit obtenu par séchag e et broyage de 
feuilles de Solanum glaucophy llum Cellulose brute 
Vitamine D3 
(1)  L'espèce végétale ou l'espèce d'algue doit être ajout ée à la dénomination.  
8.Produits laitiers et produits dérivés 
Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisf aire aux exigenc es des 
règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restr ictions d'utilisation en 
vertu du règlement (CE) no 999/2001. 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
8.1.1 Beur re et produits du 
beur re Beur re et produits obtenu s lors de la production 
ou de la transf ormation de beur re (par ex. lacto ­
sérum), sauf si mentionnés séparément. Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Lactose 
Teneur en eau, si > 6 % 
8.2.1 Babeur re/Babeur re en 
poudre (1) Produit obtenu par barattage du beur re et sépara ­
tion de la crème ou procédés similaires. 
Le produit peut être concentré et/ou séch é. 
Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'ali ­
mentation animale, le produit peut conte nir: 
—  jusqu'à 0,5 % de phosphat es sous la forme de 
polyphosphates (hexamétaphosphate de so­
dium, par exem ple) ou de diphosphates (py­
rophosphate tétrasodique, par exem ple) no­
tamment, utilisés afin de diminuer la viscosit é 
et de stabiliser les prot éines pendant la trans ­
formation;  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Lactose 
Teneur en eau, si > 6 % 21.6.2017 L 159/92 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
—jusqu'à 0,3 % d'acides inorg aniques (acide sul­
furique, acide chlorhydr ique, acide phospho ­
rique), utilisés afin d'ajust er le pH à de nom ­
breux stades des procédés de production; 
—  jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exem ple), utilisés afin d'ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de production; 
—jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne flui­
dité (dioxyde de silicium, triphosphate penta ­
sodique, phosphat e tricalcique, par exem ple), 
utilisés afin d'améliorer les propr iétés rhéolo ­
giques des poudres; 
8.3.1 Caséine Produit obte nu à partir du lait écrémé ou du ba­
beur re par séchag e de la caséine précipitée au 
moyen d'acides ou de présure. Protéine brute 
Teneur en eau, si > 10 % 
8.4.1 Caséinate Produit extrait du caillé ou de la caséine au 
moyen de substances neutralisantes et par sé­
chag e. Protéine brute 
Teneur en eau, si > 10 % 
8.5.1 Fromages et produits 
fromag ers Fromage et produits à base de fromag e et de pro­
duits à base de lait. Protéine brute 
Matières grasses brutes 
8.6.1 Colostr um/P oudre de 
colostr um (1) Fluide sécrété par les glandes mammaires des ani­
maux product eurs de lait jusqu'à cinq jours après 
la parturition. Le produit peut être concentré 
et/ou séché. Protéine brute 
8.7.1 Sous-produits laitiers Produits issus de la fabrication de produits laitiers  
(comprenant notamment : anciens produits lai­
tiers, boues de centr ifugeuses ou de séparateurs, 
eaux blanch es, substances minérales du lait). 
Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'ali ­
mentation animale, le produit peut conte nir: 
—  jusqu'à 0,5 % de phosphat es sous la forme de 
polyphosphates (hexamétaphosphate de so­
dium, par exem ple) ou de diphosphates (py­
rophosphate tétrasodique, par exem ple) no­
tamment, utilisés afin de diminuer la viscosit é 
et de stabiliser les prot éines pendant la trans ­
formation; 
—jusqu'à 0,3 % d'acides inorg aniques (acide sul­
furique, acide chlorhydr ique, acide phospho ­
rique), utilisés afin d'ajust er le pH à de nom ­
breux stades des procédés de production; 
—  jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exem ple), utilisés afin d'ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de production; 
—jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne flui­
dité (dioxyde de silicium, triphosphate penta ­
sodique, phosphat e tricalcique, par exem ple), 
utilisés afin d'améliorer les propr iétés rhéolo ­
giques des poudres; Teneur en eau 
Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Sucres totaux, calculés en 
saccharose 21.6.2017 L 159/93 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
8.8.1 Produits laitiers fermen ­
tés Produits obte nus par fermentation du lait (yaour t, 
etc.). Protéine brute 
Matières grasses brutes 
8.9.1 Lact ose Sucre séparé du lait ou du lacto sérum par purifi­
cation et séchag e. Teneur en eau, si > 5 % 
8.10.1 Lait/Lait en poudre (1) Sécrétion normale des glandes mammaires obte ­
nue lors d'une ou de plusieurs traites. Le produit 
peut être concentré et/ou séché. Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 % 
8.11.1 Lait écrémé/Lait écrémé 
en poudre (1) Lait dont la teneur en matières grasses a été ré­
duite par séparation. 
Le produit peut être concentré et/ou séch é. Protéine brute 
Teneur en eau, si > 5 % 
8.12.1 Matières grasses laitières Produit obtenu par écrémage du lait. Matières grasses brutes 
8.13.1 Protéin e de lait en pou ­
dre Produit obtenu par séchag e de compo sés protéi ­
ques extraits du lait par traitement chimique ou 
physique. Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 % 
8.14.1 Lait concentré et éva­
poré et produits dérivés Lait concentré et évaporé et produits obtenus lors 
de sa fabrication ou de sa transf ormation. Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 % 
8.15.1 Perméat de lait/Per méat 
de lait en poudre (1) Produit issu de la phase liquide d'une ultrafiltra ­
tion, nanofi ltration ou microfi ltration de lait et 
dont du lacto se peut avoir été partiellement éli­
miné. 
Le produit peut avoir été soumis à une osmose 
inverse et être concentré et/ou séch é. Cendres brutes 
Protéine brute 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 % 
8.16.1 Rétentat de lait/Rétentat 
de lait en poudre (1) Produit retenu sur la membrane après une ultra ­
filtration, nanofiltration ou microfi ltration de lait. 
Le produit peut être concentré et/ou séch é. Protéine brute 
Cendres brutes 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 % 
8.17.1 Lact osér um/Lactosérum 
en poudre (1) Produit de la fabr ication du fromag e, du fromage 
blanc ou de la caséine, ou de procédés similaires. 
Le produit peut être concentré et/ou séch é. 
Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'ali ­
mentation animale, le produit peut conte nir: 
—  jusqu'à 0,5 % de phosphat es sous la forme de 
polyphosphates (hexamétaphosphate de so­
dium, par exem ple) ou de diphosphates (py­
rophosphate tétrasodique, par exem ple) no­
tamment, utilisés afin de diminuer la viscosit é 
et de stabiliser les prot éines pendant la trans ­
formation;  Protéine brute 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 % 
Cendres brutes 21.6.2017 L 159/94 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
—  jusqu'à 0,3 % d'acides inorg aniques: (acide 
sulfur ique, acide chlorh ydrique, acide phos ­
phor ique), utilisés afin d'ajust er le pH à de 
nombreux stades des procédés de production; 
—  jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exem ple), utilisés afin d'ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de production; 
—jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne flui­
dité (dioxyde de silicium, triphosphate penta ­
sodique, phosphat e tricalcique, par exem ple), 
utilisés afin d'améliorer les propr iétés rhéolo ­
giques des poudres; 
8.18.1 Lact osér um délact o­
sé/Lactosé rum délactosé 
en poudre (1) Lactosér um dont une partie du lactose a été éli­
minée. 
Le produit peut être concentré et/ou séch é. 
Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'ali ­
mentation animale, le produit peut conte nir: 
—  jusqu'à 0,5 % de phosphat es sous la forme de 
polyphosphates (hexamétaphosphate de so­
dium, par exem ple) ou de diphosphates (py­
rophosphate tétrasodique, par exem ple) no­
tamment, utilisés afin de diminuer la viscosit é 
et de stabiliser les prot éines pendant la trans ­
formation; 
—jusqu'à 0,3 % d'acides inorg aniques (acide sul­
furique, acide chlorhydr ique, acide phospho ­
rique), utilisés afin d'ajust er le pH à de nom ­
breux stades des procédés de production; 
—  jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exem ple), utilisés afin d'ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de production; 
—jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne flui­
dité (dioxyde de silicium, triphosphate penta ­
sodique, phosphat e tricalcique, par exem ple), 
utilisés afin d'améliorer les propr iétés rhéolo ­
giques des poudres; Protéine brute 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 % 
Cendres brutes 
8.19.1 Protéin e de lacto sé­
rum/Protéine de lacto sé­
rum en poudre (1) Produit obtenu par séchag e de compo sés protéi ­
ques extraits du lacto sérum par trait ement chi­
mique ou physique. Le produit peut être concen ­
tré et/ou séché. 
Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'ali ­
mentation animale, le produit peut conte nir: 
—  jusqu'à 0,5 % de phosphat es sous la forme de 
polyphosphates (hexamétaphosphate de so­
dium, par exem ple) ou de diphosphates (py­
rophosphate tétrasodique, par exem ple) no­
tamment, utilisés afin de diminuer la viscosit é 
et de stabiliser les prot éines pendant la trans ­
formation; 
—jusqu'à 0,3 % d'acides inorg aniques (acide sul­
furique, acide chlorhydr ique, acide phospho ­
rique), utilisés afin d'ajust er le pH à de nom ­
breux stades des procédés de production;  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 % 21.6.2017 L 159/95 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
—  jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exem ple), utilisés afin d'ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de production; 
—jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne flui­
dité (dioxyde de silicium, triphosphate penta ­
sodique, phosphat e tricalcique, par exem ple), 
utilisés afin d'améliorer les propr iétés rhéolo ­
giques des poudres; 
8.20.1 Lact osér um délact osé 
déminéralisé/Lactosé rum 
délactos é déminéralisé 
en poudre (1) Lactosér um dont une partie du lacto se et des mi­
néraux a été éliminée. 
Le produit peut être concentré et/ou séch é. 
Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'ali ­
mentation animale, le produit peut conte nir: 
—  jusqu'à 0,5 % de phosphat es sous la forme de 
polyphosphates (hexamétaphosphate de so­
dium, par exem ple) ou de diphosphates (py­
rophosphate tétrasodique, par exem ple) no­
tamment, utilisés afin de diminuer la viscosit é 
et de stabiliser les prot éines pendant la trans ­
formation; 
—jusqu'à 0,3 % d'acides inorg aniques (acide sul­
furique, acide chlorhydr ique, acide phospho ­
rique), utilisés afin d'ajust er le pH à de nom ­
breux stades des procédés de production; 
—  jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exem ple), utilisés afin d'ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de production; 
—jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne flui­
dité (dioxyde de silicium, triphosphate penta ­
sodique, phosphat e tricalcique, par exem ple), 
utilisés afin d'améliorer les propr iétés rhéolo ­
giques des poudres; Protéine brute 
Lactose 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 % 
8.21.1 Perméat de lactosé ­
rum/Perm éat de lacto sé­
rum en poudre (1) Produit de la phase liquide d'une ultraf iltration, 
nanofi ltration ou microfil tration de lacto sérum et 
dont du lacto se peut avoir été partiellement éli­
miné. Le produit peut avoir été soumis à une os­
mose inverse et être concentré et/ou séché . 
Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'ali ­
mentation animale, le produit peut conte nir: 
—  jusqu'à 0,5 % de phosphat es sous la forme de 
polyphosphates (hexamétaphosphate de so­
dium, par exem ple) ou de diphosphates (py­
rophosphate tétrasodique, par exem ple) no­
tamment, utilisés afin de diminuer la viscosit é 
et de stabiliser les prot éines pendant la trans ­
formation; 
—jusqu'à 0,3 % d'acides inorg aniques (acide sul­
furique, acide chlorhydr ique, acide phospho ­
rique), utilisés afin d'ajust er le pH à de nom ­
breux stades des procédés de production;  Cendres brutes 
Protéine brute 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 % 21.6.2017 L 159/96 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
—  jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exem ple), utilisés afin d'ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de production; 
—jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne flui­
dité (dioxyde de silicium, triphosphate penta ­
sodique, phosphat e tricalcique, par exem ple), 
utilisés afin d'améliorer les propr iétés rhéolo ­
giques des poudres; 
8.22.1 Rétentat de lactosé ­
rum/Rét entat de lacto sé­
rum en poudre (1) Produit retenu sur la membrane après une ultra ­
filtration, nanofi ltration ou microfi ltration de lac­
tosérum . 
Le produit peut être concentré et/ou séch é. 
Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'ali ­
mentation animale, le produit peut conte nir: 
—  jusqu'à 0,5 % de phosphat es sous la forme de 
polyphosphates (hexamétaphosphate de so­
dium, par exem ple) ou de diphosphates (py­
rophosphate tétrasodique, par exem ple) no­
tamment, utilisés afin de diminuer la viscosit é 
et de stabiliser les prot éines pendant la trans ­
formation; 
—jusqu'à 0,3 % d'acides inorg aniques (acide sul­
furique, acide chlorhydr ique, acide phospho ­
rique), utilisés afin d'ajust er le pH à de nom ­
breux stades des procédés de production; 
—  jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exem ple), utilisés afin d'ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de production; 
—jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne flui­
dité (dioxyde de silicium, triphosphate penta ­
sodique, phosphat e tricalcique, par exem ple), 
utilisés afin d'améliorer les propr iétés rhéolo ­
giques des poudres; Protéine brute 
Cendres brutes 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 % 
(1)  Ces expressions ne sont pas synonymes et varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l'expression appropr iée 
selon le cas.  
9.Produits d'animaux terrestr es et produits dérivés 
Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisf aire aux exigenc es des 
règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restr ictions d'utilisation en 
vertu du règlement (CE) no 999/2001. 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
9.1.1 Sous-produits ani­
maux (1) Animaux ou parties d'animaux terrestres à 
sang chaud, frais, congelés, cuits, traité s en 
milieu acide ou séchés. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.2.1 Graisse animale (2) Produit constitué de matières grasses d'ani ­
maux terrestres, y compr is les invertébrés 
d'espèces autres que les espèces pathogènes 
pour l'être humain ou les animaux à tous les 
stades de leur vie. S'il est extrait aux solvants, 
le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'he ­
xane. Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 21.6.2017 L 159/97 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
9.3.1 Sous-produits apicoles Miel, cire d'abeilles, gelée royale, propolis, pol­
len, transf ormés ou non. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
9.4.1 Protéin es animales 
transf ormées (2) Produit obtenu par chauffa ge, séchag e et mou ­
ture d'animaux terrestres ou de parties d'ani ­
maux terrestres, y compr is les invertébrés 
d'espèces autres que les espèces pathogènes 
pour l'être humain ou les animaux à tous les 
stades de leur vie, dont les matières grasses 
peuvent avoir été partiellement extraites ou 
éliminées physiquement. S'il est extrait aux 
solvants, le produit peut contenir jusqu'à 
0,1 % d'hexane. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.5.1 Protéin es dérivées de la 
fabrication de géla­
tine (2) Protéines animales séchées dérivées de la fa­
brication de la gélatine obtenue à partir de 
matières premières conf ormément au règle­
ment (CE) no 853/2004. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.6.1 Protéin es animales hy­
drolysées (2) Polypep tides, peptide s et acides aminés ainsi 
que leurs mélange s, obtenu s par hydrolyse de 
sous-produits animaux, qui peuvent être 
concentrés par séchag e. Prot éine brute 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.7.1 Farine de sang (2) Produit obtenu après trait ement ther mique de 
sang d'animaux de boucheri e à sang chaud. Prot éine brute 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.8.1 Produits sanguins (1) Produits dérivés de sang ou de compo sants de 
sang d'animaux de bouc herie à sang chaud. Il 
s'agit notamment de plasma séché /congelé/li ­
quide, de sang entier séch é, de globules roug es 
sous forme séchée/cong elée/liquide ou de 
composants ou mélanges de ces produits. Prot éine brute 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.9.1 Déchets de cuisine et de 
table Tous les déchets de denrées alimentaires 
contenant des matières d'or igine animale, y 
compr is les huiles de cuisson usag ées, prove­
nant de la restauration et des cuisines, y 
compr is les cuisines centrales et les cuisines 
des ménages. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.10.1 Collagène (2) Produit à base de protéines dérivé des os, 
cuirs, peaux et tendons des animaux. Prot éine brute 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.11.1 Farine de plumes Produit obtenu par séch age et mouture de 
plumes d'animaux de bouc herie. Le produit 
peut être hydrolysé. Prot éine brute 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.12.1 Gélatine (2) Protéine naturelle et soluble, gélifiante ou 
non, obte nue par hydrolyse partielle du colla ­
gène produit à partir des os, cuirs et peaux, 
tendons et nerfs des animaux. Prot éine brute 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.13.1 Creton s(2) Produit résiduaire de la fabr ication de suif, 
saindoux, ou d'autres graisses d'or igine ani­
male extraites ou éliminées physiquement, à 
l'état frais, cong elé ou séché. 
S'il est extrait aux solvants, le produit peut 
contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 % 21.6.2017 L 159/98 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
9.14.1 Produits d'or igine ani­
male (1) Anciennes denrées alimentaires contenant des 
produits d'or igine animale, traités ou non, par 
exem ple à l'état frais, cong elé, séché. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 8 % 
9.15.1 Œufs Œufs entiers de Gallus gallus L. avec ou sans 
coquilles.  
9.15.2 Albumine Produit obtenu après séparation des coquilles 
et des jaunes d'œufs, pasteur isé et éventuelle ­
ment dénaturé. Prot éine brute 
Méthode de dénaturation, le cas 
échéant. 
9.15.3 Ovopro duits séché s Produits constitués d'œufs séché s pasteur isés, 
sans coquilles, ou d'un mélang e d'albumine 
séchée et de jaune d'œuf séché en propor tion 
variable. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 % 
9.15.4 Poudre d'œufs sucrée Œufs entiers ou en morceaux, séchés. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 % 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
9.15.5 Coquilles d'œufs séchées Produit issu d'œufs de volaille après élimina ­
tion du contenu (jaune et albumen). Les co­
quilles sont séché es. Cendres brutes 
9.16.1 Invertébr és terrestres vi­
vants (1) Inver tébrés terrestres vivants, à tous les stades 
de leur vie, d'espèces autres que les espèces 
ayant des effets nocifs pour les végétaux, les 
animaux ou la santé humaine.  
9.16.2 Invertébr és terrestres 
mor ts(1) Inver tébrés terrestres mor ts, d'espèces autres 
que les espèces ayant des effets nocifs pour les 
végétaux, les animaux ou la santé humaine, à 
tous les stades de leur vie, traité s ou non mais 
n'ayant subi aucune transf ormation au sens 
du règlement (CE) no 1069/2009. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
(1)  Sans préjudice des exigences impér atives en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous- 
produits animaux et produits dérivés imposées dans le règlement (UE) no 142/2011 de la Commission (annexe VIII, chapitre III); si 
le catalogue est utilisé à des fins d'étiquetage, la dénomination doit être 
rem placée, selon le cas, par: 
—  l'espèce animale et 
—  la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s'il s'agit de muscles squelettiques), par exem ple], et/ou 
—  le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou 
—  la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans 
volaille) 
ou compl étée, selon le cas, par: 
—  l'espèce animale et/ou 
—  la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s'il s'agit de muscles squelettiques), par exem ple], et/ou 
—  le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou 
—  la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans 
volaille). 
(2)  Sans préjudice des exigences impér atives en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous- 
produits animaux et produits dérivés fixées dans le règlement (UE) no 142/2011 (annexe VIII, chapitre III); si le catalogue est utilisé 
à des fins d'étiquetage, la dénomination doit être complét ée, selon le cas, par: 
—  l'espèce animale transf ormée (par ex. porcins, ruminants, espèces aviai res, insectes) et/ou 
—  le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou 
—  le mat ériel transf ormé (os, par exem ple) et/ou 
—  le procédé utilisé (par ex. dégraissé, raffiné) et/ou 
—  la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans 
volaille).  21.6.2017 L 159/99 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     10. Poissons, autres animaux aquatiques et produits dérivés 
Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisf aire aux exigenc es des 
règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restr ictions d'utilisation en 
vertu du règlement (CE) no 999/2001. 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
10.1.1 Invertébr és aquati ­
ques (1) Inver tébrés mar ins ou d'eau douce ou parties 
d'inver tébrés mar ins ou d'eau douce, à tous 
les stades de leur vie, d'espèces autres que les 
espèces pathogènes pour l'être humain ou les 
animaux, traités ou non, par exem ple à l'état 
frais, cong elé, séché. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
10.2.1 Sous-produits d'ani ­
maux aquatiques (1) Produits provenant d'établissements ou d'usi ­
nes préparant ou fabriquant des produits des­
tinés à la consommation humaine, traités ou 
non, par exemple à l'état frais, cong elé, séché. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
10.3.1 Farine de crustacés (2) Produit obtenu par chauf fage, pressage et sé­
chag e de crustacés ou de parties de crustacés, 
y compr is de crevettes sauvag es et d'élevag e. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
10.4.1 Poissons (2) Poissons entiers ou parties de poissons: frais, 
congelés, cuits, traités en milieu acide ou sé­
chés. Prot éine brute 
Teneur en eau, si > 8 % 
10.4.2 Farine de poissons (2) Produit obtenu par chauf fage, pressage et sé­
chag e de poissons ou de parties de poissons, 
auquel des solubles de poissons ont pu être 
réincor porés avant le séchag e. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes , si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 % 
10.4.3 Solubles de poissons Produit condensé obte nu lors de la fabrication 
de farine de poissons et qui a été séparé et sta­
bilisé par acidif ication ou par séch age. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 % 
10.4.4 Protéin es de poissons 
hydrolysées Protéines obtenu es par hydrolyse de poissons 
ou de parties de poissons, qui peuvent être 
concentrées par séchag e. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes , si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 % 
10.4.5 Farine d'arêt es de pois ­
sons Produit obtenu par chauf fage, pressage et sé­
chag e de parties de poissons, constitué princi­
palement d'arêt es. Cendres brutes 
10.4.6 Huile de poissons Huile obte nue à partir de poissons ou de par­
ties de poissons, centr ifugée pour en extraire 
l'eau (peut compor ter des détails spécifi ques à 
l'espèce, par ex. huile de foie de mor ue). Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 
10.4.7 Huile de poissons hy­
drogénée Huile obtenue par hydrog énation d'huile de 
poissons. Teneur en eau, si > 1 % 21.6.2017 L 159/100 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
10.4.8 Stéa rine d'huile de pois ­
sons [Huile de poissons 
frigélisée] Fraction d'huile de poissons à teneur élevée en 
matières grasses saturées obtenue lors du raffi ­
nage d'huile de poissons brute par frigélisa ­
tion, procédé par lequel les matières grasses 
saturées sont figées puis recueillies. Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 
10.5.1 Huile de krill Huile obtenue par cuisson et pressag e de 
plancton mar in/kr ill, centr ifugée pour en ex­
traire l'eau. Teneur en eau, si > 1 % 
10.5.2 Concentré protéiq ue de 
krill hydrolysé Produit obtenu par hydrolyse enzymatique de 
krill ou de parties de krill, souvent concentré 
par séchage. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes , si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 % 
10.6.1 Farine d'annélides ma­
rins Produit obtenu par chauff age et séchag e d'an ­
nélides mar ins ou de parties d'annélides ma­
rins, y compr is Nereis virens (M. Sars.) Matières grasses brutes 
Cendres, si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 % 
10.7.1 Farine de zooplanct on 
mar in Produit obtenu par chauf fage, pressage et sé­
chag e de zooplanct on mar in, par ex. de krill. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes , si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 % 
10.7.2 Huile de zooplanct on 
mar in Huile obtenu e par cuisson et pressage de zoo­
plancton mar in, centr ifugée pour en extraire 
l'eau. Teneur en eau, si > 1 % 
10.8.1 Farine de mollusques Produit obtenu par traite ment ther mique et 
séchag e de mollusques ou de parties de mol ­
lusques, y compr is de calmars et mollusques 
bivalves. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes , si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 % 
10.9.1 Farine de calmars Produit obtenu par chauf fage, pressage et sé­
chag e de calmars ou de parties de calmars. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes , si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 % 
10.10.1 Farine d'étoi les de mer Produit obtenu par chauf fage, pressage et sé­
chag e d'ast érides ou de parties d'astér ides. Prot éine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes , si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 % 
(1)  L'espèce doit être ajout ée à la dénomination. 
(2)  L'espèce doit être ajout ée à la dénomination lorsque le produit est obtenu à partir de poissons ou crustacés d'élevage, selon le cas.  21.6.2017 L 159/101 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     11. Minér aux et produits dérivés 
Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre qui contiennent des produits animaux 
doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à 
certaines restr ictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001. 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
11.1.1 Carbonate de cal­
cium (1); [Calcaire] Produit obtenu par mouture de sources de 
carbonate de calcium (CaCO3), telles que la ro­
che calcaire, ou par précipitation à partir 
d'une solution acide. 
Il peut conte nir jusqu'à 0,25 % de prop ylène ­
glycol et jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de 
broyage. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.2 Coquilles mar ines cal­
caires Produit d'or igine naturelle obte nu à partir de 
coquilles mar ines, telles que coquilles d'huîtres 
ou coquillages, broyées ou granulées. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.3 Carbonate de calcium et 
de magnésium Mélange naturel de carbonate de calcium  
(CaCO3) et de carbonate de magnésium  
(MgCO3). Le produit peut contenir jusqu'à 
0,1 % d'auxiliaires de broyage. Calcium 
Magnésium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.4 Maërl Produit d'or igine naturelle obte nu à partir 
d'algues mar ines calcaires broyées ou granu ­
lées. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.5 Lithothamne Produit d'or igine naturelle obte nu à partir 
d'algues mar ines calcaires [Phymatolithon calca ­
reum (Pall.)] broyées ou granulées. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.6 Chlor ure de calcium Chlor ure de calcium (CaCl2). Le produit peut 
contenir jusqu'à 0,2 % de sulfate de baryum. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.7 Hydro xyde de calcium Hydro xyde de calcium [Ca(OH)2]. 
Le produit peut conte nir jusqu'à 0,1 % d'auxi ­
liaires de broyage. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.8 Sulfate de calcium anhy ­
dre Sulfat e de calcium anhydre (CaSO4) obte nu 
par broyage de sulfat e de calcium anhydre ou 
déshydratation de sulfate de calcium dihy ­
draté. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.9 Sulfate de calcium semi ­
hydraté Sulfat e de calcium semihydrat é (CaSO4 × 
½ H2O) obtenu par déshydratation partielle de 
sulfat e de calcium dihy draté. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.10 Sulfate de calcium dihy ­
draté Sulfat e de calcium dihy draté (CaSO4 × 2H2O) 
obtenu par broyage de sulfate de calcium di­
hydrat é ou hydratation de sulfa te de calcium 
semihydrat é. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.11 Sels de calcium d'acides 
organiques (2) Sels de calcium d'acides organiques comesti ­
bles compo rtant au moins quatre atomes de 
carbone. Calcium 
Acides organiques 21.6.2017 L 159/102 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
11.1.12 Oxyde de calcium Oxyde de calcium (CaO) obtenu par calcina ­
tion de calcaire naturel. 
Le produit peut conte nir jusqu'à 0,1 % d'auxi ­
liaires de broyage. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.13 Gluconat e de calcium Sel de calcium de l'acide gluconique générale ­
ment expr imé en Ca(C6H11O7)2 et ses formes 
hydrat ées. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.15 Sulfate de calcium/Car ­
bonat e de calcium Produit obtenu lors de la fabrication de carbo ­
nate de sodium. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.16 Pidolat e de calcium L-pidolat e de calcium (C10H12CaN2O6). Le pro­
duit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide gluta­
mique. Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.1.17 Carbonate de calcium- 
oxyde de magnésium Produit de chauff age de substances cont enant 
du calcium et du magnésium à l'état naturel, 
telles que la dolomit e. Il peut cont enir jusqu'à 
0,1 % d'auxiliaires de broyage. Calcium 
Magnésium 
11.2.1 Oxyde de magnésium Oxyde de magnésium (MgO) calciné (teneur 
minimale en MgO: 70 %). Magnésium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 15 % 
Teneur en fer sous la forme 
Fe2O3, si > 5 %. 
11.2.2 Sulfate de magnésium 
hept ahydrat é Sulfat e de magnésium (MgSO4 × 7 H2O). Magnésium 
Soufre 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 15 % 
11.2.3 Sulfate de magnésium 
monoh ydraté Sulfat e de magnésium (MgSO4 × H2O). Magnésium 
Soufre 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 15 % 
11.2.4 Sulfate de magnésium 
anhydre Sulfat e de magnésium anhydre (MgSO4). Magnésium 
Soufre 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.2.5 Propionate de magné ­
sium Propionate de magnésium (C6H10MgO4). Magnésium 
11.2.6 Chlor ure de magnésium Chlor ure de magnésium (MgCl2) ou solution 
obtenue par concentration naturelle d'eau de 
mer après dépôt du chlor ure de sodium. Magnésium 
Chlore 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.2.7 Carbonate de magné ­
sium Carbonate de magnésium naturel (MgCO3). Magnésium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.2.8 Hydro xyde de magné ­
sium Hydro xyde de calcium [Mg(OH)2]. Magnésium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 21.6.2017 L 159/103 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
11.2.9 Sulfate de magnésium et 
de potassium Sulfat e de magnésium et de potassium 
[K2Mg(SO4)2 × nH2O, n = 4,6]. Magnésium 
Potassium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.2.10 Sels de magnésium 
d'acides organiques (2) Sels de magnésium d'acides organiques co­
mestibles compo rtant au moins quatre atomes 
de carbone. Magnésium 
Acides organiques 
11.2.11 Gluconat e de magné ­
sium Sel de magnésium de l'acide gluconique géné­
ralement expr imé en Mg(C6H11O7)2 et ses for­
mes hydrat ées. Magnésium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 %     
11.2.13 Pidolat e de magnésium L-pidolat e de magnésium (C10H12MgN2O6). Le 
produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glu­
tamique. Magnésium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.3.1 Phosphat e bical ­
cique (3)(4); [Hydro ­
géno-or thophosphate de 
calcium] Monohydrog énophosphate de calcium obtenu 
à partir d'os ou de matières inorganiques  
(CaHPO4 × nH2O, n = 0 ou 2). 
Ca/P > 1,2 
Le produit peut cont enir jusqu'à 3 % de chlo­
rure expr imé en NaCl. Calcium 
Phosphore total 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.3.2 Phosphat e monobical ­
cique Produit compo sé de phosphat e bicalcique et 
de phosphate monocalcique [CaHPO4 × 
Ca(H2PO4)2 × nH2O, n = 0 ou 1] 
0,8< Ca/P < 1,3 Phosphore total 
Calcium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.3 Phosphat e monocal ­
cique; [Tétrahydr o-dior ­
thophosphate de cal­
cium] Bis-(dihydrog énophosphate) de calcium 
[Ca(H2PO4)2 × nH2O, n = 0 ou 1] 
Ca/P < 0,9 Phosphore total 
Calcium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.4 Phosphat e tricalcique (4); 
[Orthophosphate trical­
cique] Phosphate tricalcique obtenu à partir d'os ou 
de matières inorganiques [Ca3(PO4)2 × H2O] 
ou d'hydro xyapatit e [Ca5(PO4)3OH] 
Ca/P > 1,3 Calcium 
Phosphore total 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.3.5 Phosphat e de calcium et 
de magnésium Phosphate de calcium et de magnésium 
[Ca3Mg3(PO4)4]. Calcium 
Magnésium 
Phosphore total 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.6 Phosphat e défluoré Produit obtenu à partir de matières inorgani ­
ques, calciné et ayant subi un traite ment ther ­
mique compl émentaire. Phosphore total 
Calcium 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 21.6.2017 L 159/104 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
11.3.7 Pyrophosphat e dical ­
cique; [Diphosphate di­
calcique] Pyrophosphate dicalcique (Ca2P2O7). Phosphore total 
Calcium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.8 Phosphat e de magné ­
sium Produit constitué de phosphate de magnésium 
monobasique et/ou dibasique et/ou tribasique. Phosphore total 
Magnésium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.3.9 Phosphat e de sodium, 
de calcium et de magné ­
sium Produit constitué de phosphat e de sodium, de 
calcium et de magnésium. Phosphore total 
Magnésium 
Calcium 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.10 Phosphat e monoso ­
dique; [Dihy drogéno-or ­
thophosphate de so­
dium] Phosphate monosodique 
(NaH2PO4 × nH2O, n = 0, 1 ou 2) Phosphore total 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.11 Phosphat e disodique; 
[Hydrogén o-or thophos ­
phate disodique] Phosphate disodique [Na2HPO4 × nH2O, 
n = 0, 2, 7 ou 12] Phosphore total 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.12 Phosphat e trisodique; 
[Orthophosphate triso­
dique] Phosphate trisodique [Na3PO4 × nH2O, n = 0, 
½, 1, 6, 8 ou 12] Phosphore total 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.13 Pyrophosphat e de so­
dium; [Diphosphate té­
trasodique] Pyrophosphate de sodium (Na4P2O7 × nH2O, 
n = 0 ou 10) Phosphore total 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.14 Phosphat e monopotas ­
sique; [Dihydrog éno-or ­
thophosphate de potas ­
sium] Phosphate monopotassique (KH2PO4) Phosphore total 
Potassium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.15 Phosphat e dipotassique; 
[Hydrogén o-or thophos ­
phate dipotassique] Phosphate dipotassique (K2HPO4 × nH2O, 
n = 0, 3 ou 6) Phosphore total 
Potassium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 21.6.2017 L 159/105 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
11.3.16 Phosphat e de calcium et 
de sodium Phosphate de calcium et de sodium 
(CaNaPO4) Phosphore total 
Calcium 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.17 Phosphat e monoammo ­
nique; [Dihy drogéno -or­
thophosphate d'ammo ­
nium] Phosphate monoammonique (NH4H2PO4) Azot e tota l 
Phosphore total 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.18 Phosphat e diammo ­
nique; [Hydrogé no-or ­
thophosphate diammo ­
nique] Phosphate diammonique [(NH4)2HPO4] Azot e tota l 
Phosphore total 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.19 Tripolyphosphate de so­
dium; [Triphosphate 
pentasodique] Tripolyphosphat e de sodium (Na5P3O10 × 
nH2O, n = 0 ou 6) Phosphore total 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.20 Phosphat e de sodium et 
de magnésium Phosphate de sodium et de magnésium  
(MgNaPO4). Phosphore total 
Magnésium 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.21 Hypophosphite de ma­
gnésium Hypophosphite de magnésium [Mg(H2PO2)2 × 
6H2O] Magnésium 
Phosphore total 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.22 Farine d'os dégélatinisés Os dégraissés, dégélatinisés, stéri lisés et mou ­
lus. Phosphore total 
Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.3.23 Cendres d'os Résidus minéraux de l'incinération, de la 
combustion ou de la gazéification de sous- 
produits animaux. Phosphore total 
Calcium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.3.24 Polyphosphat e calcique Mélanges hété rogènes de sels de calcium d'aci ­
des polyphosphor iques condensés de formule 
générale H(n+2)PnO(3n+1) (n ≥ 2). Phosphore total 
Calcium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.25 Dihy drogénodiphos ­
phate de calcium Dihydrog énop yrophosphate monocalcique  
(CaH2P2O7). Phosphore total 
Calcium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 21.6.2017 L 159/106 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
11.3.26 Pyrophosphat e de ma­
gnésium acide Pyrophosphate de magnésium acide  
(MgH2P2O7). Produit à partir d'acide phospho ­
rique purifié et d'hydro xyde ou d'oxyde de 
magnésium purifiés, par évaporation de l'eau 
et condensation de l'orthophosphate en di­
phosphate. Phosphore total 
Magnésium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.27 Dihy drogénodiphos ­
phate disodique Dihydrog énodiphosphat e disodique  
(Na2H2P2O7). Phosphore total 
Calcium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.28 Diphosphat e trisodique Monohydrog énodiphosphate trisodique (anh y­
dre: Na3HP2O7; monohydrat é: Na3HP2O7 × 
nH2O, n = 0, 1 ou 9) Phosphore total 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.29 Polyphosphat e sodique; 
[Hexamétaphosphate de 
sodium] Mélanges hétérogènes de sels de sodium d'aci ­
des polyphosphor iques condensés linéaires de 
formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n ≥ 2). Phosphore total 
Sodium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.30 Phosphat e tripotassique Monophosphate tripotassique (K3PO4 × nH2O, 
n = 0, 1, 3, 7 ou 9) Phosphore total 
Potassium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.31 Diphosphat e tétrapotas ­
sique Pyrophosphate tétrapotassique (K4P2O7 × 
nH2O, n = 0, 1 ou 3) Phosphore total 
Potassium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.32 Triphosphate pentapo ­
tassique Tripolyphosphat e pentapotassique (K5P3O10) Phosphore total 
Potassium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.33 Polyphosphat e potas ­
sique Mélanges hété rogènes de sels de potas ­
sium d'acides polyphosphor iques condensés 
linéaires de formule général e H(n + 2)PnO(3n + 1)  
(n ≥ 2). Phosphore total 
Potassium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.3.34 Polyphosphat e calco-so ­
dique Polyphosphate calco-sodique. Phosphore total 
Sodium 
Calcium 
P insoluble dans 2 % d'acide ci­
trique, si > 10 % 
11.4.1 Chlor ure de sodium (1) Chlor ure de sodium (NaCl) ou produit obtenu 
par cristallisation par évaporation de saumure  
(saturée ou appauvr ie lors de l'application 
d'un autre procédé) (sel igné) ou d'eau de mer  
(sels mar in ou solaire) ou par broyage de sel 
gemme. Sodium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 21.6.2017 L 159/107 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
11.4.2 Bicarbonat e de sodium; 
[Hydrogén ocarbonate 
de sodium] Bicarbonate de sodium (NaHCO3). Sodium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.4.3 (Bi)carbonate de sodiu ­
m/ammonium [(Hydro ­
géno)carbonate de so­
dium/ammonium] Produit obtenu lors de la fabrication de carbo ­
nate de sodium et de bicarbonat e de sodium, 
contenant des traces de bicarbonat e d'ammo ­
nium (bicarbonat e d'ammonium: max. 5 %) Sodium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.4.4 Carbonate de sodium Carbonate de sodium (Na2CO3). Sodium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.4.5 Sesquicarbonat e de so­
dium [Hydrogé nodicar ­
bonat e trisodique] Sesquicarbonate de sodium [Na3H(CO3)2]. Sodium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.4.6 Sulfate de sodium Sulfat e de sodium (Na2SO4). 
Le produit peut conte nir jusqu'à 0,3 % de mé­
thionine. Sodium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.4.7 Sels de sodium d'acides 
organiques (2) Sels de sodium d'acides organiques comesti ­
bles compo rtant au moins quatre atomes de 
carbone. Sodium 
Acides organiques 
11.5.1 Chlor ure de potassium Chlor ure de potassium (KCl) ou produit ob­
tenu par broyage de sources naturelles de 
chlor ure de potassium. Potassium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.5.2 Sulfate de potassium Sulfat e de potassium (K2SO4). Potassium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.5.3 Carbonate de potassium Carbonate de potassium (K2CO3). Potassium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.5.4 Bicarbonat e de potas ­
sium [Hydrogén ocarbo ­
nate de potassium] Bicarbonate de potassium (KHC O3). Potassium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 % 
11.5.5 Sels de potassium d'aci ­
des organiques (2) Sels de potassium d'acides organiques comes ­
tibles compo rtant au moins quatre atomes de 
carbone. Potassium 
Acides organiques 
11.5.6 Pidolat e de potassium L-pidolat e de potassium (C5H6KNO3). Le pro­
duit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide gluta­
mique. Potassium 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % 
11.6.1 Fleur de soufre Poudre obtenu e à partir de dépôts naturels du 
minéral. Également produit obtenu par extrac ­
tion du soufre lors du raffinage du pétrole. Soufre 21.6.2017 L 159/108 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
11.7.1 Attapulgite Minéral naturel composé de magnésium, alu­
minium et silicium. Magnésium 
11.7.2 Quar tz Minéral naturel obtenu par broyage de sources 
de quar tz. 
Le produit peut conte nir jusqu'à 0,1 % d'auxi ­
liaires de broyage.  
11.7.3 Cristobalit e Dioxyde de silicium (SiO2) obtenu par recr is­
tallisation de quar tz. 
Le produit peut conte nir jusqu'à 0,1 % d'auxi ­
liaires de broyage.  
11.8.1 Sulfate d'ammonium Sulfat e d'ammonium [(NH4)2SO4] obtenu par 
synthèse chimique. Le produit peut être pré­
senté sous la forme d'une solution aqueuse. Azot e expr imé en proté ine 
brute 
Soufre 
11.8.3 Sels d'ammonium d'aci ­
des organiques (2) Sels d'ammonium d'acides organiques comes ­
tibles compo rtant au moins quatre atomes de 
carbone. Azot e expr imé en proté ine 
brute 
Acides organiques 
11.8.4 Lactate d'ammonium Lactate d'ammonium (CH3CHOHCOONH4), y 
compr is le lactate d'ammonium produit par 
fermentation avec Lactobacillus delbr ueckii ssp. 
bulg aricus, Lactococcus lactis ssp., Leuconostoc 
mesenteroides, Streptococcus thermophilus, Lacto ­
bacillus spp. ou Bifidobacter ium spp., cont enant 
au moins 44 % d'azote expr imé en prot éine 
brute. 
Le produit peut conte nir jusqu'à 2 % de phos ­
phore, 2 % de potassium, 0,7 % de magné ­
sium, 2 % de sodium, 2 % de sulfat es, 0,5 % 
de chlor ures, 5 % de sucres et 0,1 % d'anti ­
moussant à base de silicone. Azot e expr imé en proté ine 
brute 
Cendres brutes 
Potassium, si > 1,5 % 
Magnésium, si > 1,5 % 
Sodium, si > 1,5 % 
11.8.5 Acétat e d'ammonium Acétate d'ammonium (CH3COONH4) en solu ­
tion aqueuse contenant au moins 55 % d'acé ­
tate d'ammonium. Azot e expr imé en proté ine 
brute 
11.9.1 Grit/Gra vier [pour gé­
sier] Produit obte nu par concassage de minéraux 
naturels sous la forme de gravier Taille des particules 
11.9.2 Pierre roug e [pour gé­
sier] Produit obtenu par concassage et broyage de 
produits issus de la combustion d'argile Taille des particules 
Teneur en eau, si > 2 % 
(1)  La nature du produit d'or igine peut rem placer la dénomination ou s'ajout er à celle-ci. 
(2)  La dénomination doit être modifiée ou complét ée de manière à spécifier l'acide organique. 
(3)  Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination. 
(4)  Le cas échéant, le terme «d'os» doit être ajout é à la dénomination.  21.6.2017 L 159/109 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     12. Produits et sous-produits obtenus par fermentation à l'aide de micr o-org anismes inactivés, ce qui entraîne l'absence de micro- 
organismes vivants dans le produit 
Les matières premières pour aliments des animaux énumérées dans le présent chapitre qui sont des organismes généti ­
quement modifiés ou qui sont produits à partir d'orga nismes génétiquement modifi és, ou qui résultent d'un procédé de 
fermentation à l'aide de micro-organismes génétiquement modifiés doivent être conf ormes au règlement (CE) 
no 1829/2003 concer nant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés. 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
12.1.1 Produit de Methyl ophilus 
methyl otrophus riche en 
proté ines (1)(2) Produit de fermentation obtenu par culture de 
Methylophilus methylotr ophus (souch e NCIMB 
10.515) sur du méthanol, à teneur en pro­
téine brute ≥ 68 % et à indice de réflectance 
≥ 50. Prot éine brute 
Cendres brutes 
Matières grasses brutes 
Acide propionique si > 0,5 % 
12.1.2 Produit de Methyl ococcus 
capsulatus (Bath), d'Alca 
ligenes acidovor ans, de 
Bacillus brevis et de Bacil ­
lus firmus riche en pro­
téines (1)(2) Produit de fermentation obtenu par culture de 
Methylococcus capsulatus (Bath) (souche NCIMB 
11132), d'Alcaligene s acidovor ans (souc he 
NCIMB 13287), de Bacillus brevis (souc he 
NCIMB 13288) et de Bacillus firmus (souc he 
NCIMB 13289) sur du gaz naturel (env. 91 % 
de méthane, 5 % d'éthane, 2 % de propane, 
0,5 % d'isobutane, 0,5 % de n-butane), de 
l'ammoniaque et des sels minéraux, à teneur 
en prot éine brute ≥ 65 %. Prot éine brute 
Cendres brutes 
Matières grasses brutes 
Acide propionique si > 0,5 % 
12.1.3 Produit d'Escher ichia coli 
riche en protéines (1)(2) Sous-produit de fermentation issu de la fabri­
cation d'acides aminés par culture d'Escher ichia 
coli K12 sur des substrats d'or igine végétale 
ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels mi­
néraux. Le produit peut être hydrolysé. Prot éine brute 
Acide propionique si > 0,5 % 
12.1.4 Produit de Corynebacte ­
rium glutamicum riche 
en protéines (1)(2) Sous-produit de fermentation issu de la fabri­
cation d'acides aminés par culture de Coryne­
bacter ium glutamicum sur des substrats d'or i­
gine végétale ou chimique, de l'ammoniaque 
ou des sels minéraux; le produit peut être hy­
drolysé. Prot éine brute 
Acide propionique si > 0,5 % 
12.1.5 Levures [Levure de 
bière] (1)(2) Toutes les levures obte nues à partir d'une 
culture de(4) Saccharomy ces cerevisiae, de Sac­
charomy ces carlsberg ensis, de Kluyv eromyces lactis, 
de Kluyv eromyces fragilis, de Torulaspor a delbr uec­
kii, de Cyberlindner a jadinii (3), de Sacchar omyces 
uvaru m, de Saccharom yces ludwigii ou de Bretta ­
nomyces ssp. sur des substrats principalement 
d'or igine végé tale tels que mélasse, sirop de 
sucre, alcool, résidus de distiller ie, céréales et 
produits amylacés, jus de fruit, lacto sérum, 
acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres vé­
gétales et nutr iments de fermentation tels 
qu'ammoniaque ou sels minéraux. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 75 % ou > 97 % 
Si la teneur en eau est < 75 %: 
Prot éine brute 
Acide propionique si > 0,5 %  
12.1.6 Ensilag e de mycélium 
issu de la fabrication de 
la pénicilline (1)(2) Mycélium (composés azotés ), sous-produit hu­
mide de la fabrication de la pénicilline par 
culture de Penicillium chrysogenum (ATCC 
48271) sur diverses sources d'hydrat es de car­
bone et leurs hydrolysats, traité ther mique ­
ment et ensilé au moyen de Lactobacillus brevis, 
plantar um, sake ou collinoides et de Streptococcus 
lactis pour inactiver la pénicilline, à teneur en 
azote expr imé en prot éine brute ≥ 7 %. Azot e expr imé en proté ine 
brute 
Cendres brutes 
Acide propionique si > 0,5 % 21.6.2017 L 159/110 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
12.1.7 Levures de production 
de biodiesel (1)(2) Toutes les levures et compo sants (6) de levures 
obtenus à partir d'une culture de(4) Yarrowia 
lipolytica sur des huiles végétales et des frac­
tions de démucilagination et de glycérol for­
mées lors de la production de biocarburant. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 75 % ou > 97 % 
Si la teneur en eau est < 75 %: 
Prot éine brute 
Acide propionique si > 0,5 %  
12.1.8 Produit de Lactobacillus 
spp. riche en prot éi­
nes (1)(2) Produit de fermentation obte nu à partir d'une 
culture de Lactobacillus sur des substrats prin­
cipalement d'or igine végétale tels que mélasse, 
sirop de sucre, alcool, résidus de distiller ie, cé­
réales et produits amylacés, jus de fruit, lacto ­
sérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fi­
bres végétales et nutr iments de fermentation 
tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Il peut 
être séché . Prot éine brute 
Cendres brutes 
Acide propionique si > 0,5 % 
12.1.9 Produit de Trichoder ma 
viride riche en proté i­
nes (1)(2) Produit de fermentation obte nu à partir d'une 
culture de Trichoder ma viride sur des substrats 
principalement d'or igine végétale tels que mé­
lasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distille ­
rie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, 
lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats 
de fibre s végétales et nutr iments de fermenta ­
tion tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Il 
peut être séché. Prot éine brute 
Cendres brutes 
Acide propionique si > 0,5 % 
12.1.10 Produit de Bacillus subti ­
lis riche en prot éi­
nes (1)(2) Produit de fermentation obte nu à partir d'une 
culture de Bacillus subtilis sur des substrats 
principalement d'or igine végétale tels que mé­
lasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distille ­
rie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, 
lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats 
de fibre s végétales et nutr iments de fermenta ­
tion tels qu'ammoniaque et sels minéraux. Il 
peut être séché. Prot éine brute 
Cendres brutes 
Acide propionique si > 0,5 % 
12.1.11 Produit d'Aspergillus ory­
zae riche en prot éi­
nes (1)(2) Produit de fermentation obte nu à partir d'une 
culture d'Aspergillus oryzae sur des substrats 
principalement d'or igine végétale tels que mé­
lasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distille ­
rie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, 
lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats 
de fibre s végétales et nutr iments de fermenta ­
tion tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Il 
peut être séché. Prot éine brute 
Cendres brutes 
Acide propionique si > 0,5 % 
12.1.12 Produits de levures (1)(2) Tous les compo sants (6) de levure obtenus à 
partir d'une culture de(4) Saccharomy ces cerevi ­
siae, de Saccharom yces carlsberg ensis, de Kluyv ero­
myces lactis, de Kluyv eromy ces fragilis, de Torulas­
pora delbr ueckii, de Cyberlindner a jadinii (3), de 
Saccharomy ces uvaru m, de Sacchar omyces ludwigii 
ou de Brettanomyces ssp. sur des substrats prin­
cipalement d'or igine végétale tels que mélasse, 
sirop de sucre, alcool, résidus de distiller ie, cé­
réales et produits amylacés, jus de fruit, lacto ­
sérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fi­
bres végétales et nutr iments de fermentation 
tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 75 % ou > 97 % 
Si la teneur en eau est < 75 %: 
Prot éine brute 
Acide propionique si > 0,5 %  21.6.2017 L 159/111 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
12.2.1 Vinasse [CMS (solubles 
de mélasse conden ­
sés)] (2)(5) Sous-produits dérivés de la transf ormation in­
dustr ielle de moûts issus de procédés de fer­
mentation microbienne, comme la fabrication 
d'alcool, d'acides organiques ou de levure. Ils 
se composent de la fraction liquide/pât euse 
obtenue après la séparation des moûts de fer­
mentation. Ils peuvent aussi cont enir des cel­
lules mor tes et/ou des parties (6) de cellules 
mor tes provenant des micro-orga nismes de 
fermentation utilisés. Les substrats sont prin­
cipalement d'or igine végétale tels que mélasse, 
sirop de sucre, alcool, résidus de distiller ie, cé­
réales et produits amylacés, jus de fruit, lacto ­
sérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fi­
bres végétales et nutr iments de fermentation 
tels qu'ammoniaque et sels minéraux. Prot éine brute 
Substrat et indication du pro­
cédé de fabrication, selon le cas. 
12.2.2 Sous-produits de la fa­
brication d'acide L-glu­
tamique (2)(5) Sous-produits de la fabrication d'acide L-gluta­
mique par fermentation avec Corynebacter ium 
melassecola sur un substrat compo sé de sac­
charose, de mélasse, de produits amylacés et 
leurs hydrolysats, de sels d'ammonium et 
d'autres compo sés azot és. Prot éine brute 
12.2.3 Sous-produits de la fa­
brication de monochlo ­
rhydrat e de L-lysine 
avec Brev ibacter ium lacto ­
ferm entum (2)(5) Sous-produits de la fabr ication de monoc hlo­
rhydrat e de L-lys ine par fermentation avec un 
Brev ibacter ium lactof ermentum sur substrat 
composé de sacchar ose, de mélasse, de pro­
duits amylacés et leurs hydrolysats, de sels 
d'ammonium et d'autres compo sés azotés. Prot éine brute 
12.2.4 Sous-produits de la fa­
brication d'acides ami­
nés avec Corynebacter ium 
glutamicum (2)(5) Sous-produits de la fabrication d'acides ami­
nés par fermentation avec Corynebacter ium glu­
tamicum sur un substrat d'or igine végétale ou 
chimique, de l'ammoniaque ou des sels miné ­
raux. Prot éine brute 
Cendres brutes 
12.2.5 Sous-produits de la fa­
brication d'acides ami­
nés avec Escher ichia coli 
K12 (2)(5) Sous-produits de la fabrication d'acides ami­
nés par fermentation avec Escher ichia coli K12 
sur un substrat d'or igine végé tale ou chi­
mique, de l'ammoniaque ou des sels miné ­
raux. Prot éine brute 
Cendres brutes 
12.2.6 Sous-produit de la fabri­
cation d'enzymes avec 
Aspergillus niger(2)(5) Sous-produit de la fermentation d'Aspergillus 
niger sur du blé et du malt pour la fabrication 
d'enzymes. Prot éine brute 
12.2.7 Polyh ydro xybutyrate 
issu d'une fermentation 
avec Ralstonia eutro ­
pha (2) Produit contenant du 3-hydro xybutyrate et du 
3-hydro xyvalérate, obtenu s au moyen d'une 
fermentation avec Ralstonia eutrop ha, et de la 
farine proté ique de bact éries non viables, ré­
sidu des bacté ries de production et du milieu 
de fermentation.  
(1)  Produits obtenus à partir de la biomasse de micro-organismes spécifiques cultivés sur des substrats déter minés. Ils peuvent conten ir 
jusqu'à 0,3 % d'antimoussants, jusqu'à 1,5 % d'agent s de filtration/clar ification et jusqu'à 2,9 % d'acide propionique. 
(2)  Les micro-organismes utilisés pour la fermentation ont été inactivés, de sorte qu'aucun de ces micro-organismes n'est viable dans les 
matières premières pour aliments des animaux. 
(3)  La culture sur n-alcanes est interdit e [règ lement (UE) no 568/2010]. 
(4)  La dénomination utilisée pour les souches de levure peut s'écar ter de la taxinomie scientif ique. Par conséquent, des synony mes des 
souches de levure mentionnées peuvent également être utilisés. 
(5)  Autres sous-produits de fermentation. Ils peuvent conteni r jusqu'à 0,6 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitar tre et jusqu'à 
0,2 % de sulfites. 
(6)  Par «com posants», on entend toute fraction soluble ou insoluble de la levure, y compris celles qui proviennent de la membrane ou 
des constituants inter nes de la cellule.  21.6.2017 L 159/112 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     13. Diver s 
Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre qui contiennent des produits animaux 
doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à 
certaines restr ictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001. 
Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
13.1.1 Produits de boulanger ie 
et de la fabr ication de 
pâtes Produits obtenu s pendant et à partir de la fa­
brication de pain, biscuits, gaufres et pâtes. Ils 
peuvent être séché s. Amidon 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Matières grasses brutes, si > 5 % 
13.1.2 Produits de (la fabrica­
tion de) pâtisser ie Produits obtenu s pendant et à partir de la fa­
brication de la pâtisser ie et de gâteaux. Ils 
peuvent être séché s. Amidon 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Matières grasses brutes, si > 5 % 
13.1.3 Produits de la fabr ica­
tion de céréales pour 
petit-déjeuner Substances ou produits destinés à la consom ­
mation humaine ou dont il est raisonnable ­
ment prévisible qu'ils puissent être consom ­
més par des humains sous leurs formes 
transf ormées, partiellement transf ormées ou 
non transf ormées. Les produits peuvent être 
séchés. Prot éine brute, si > 10 % 
Cellulose brute 
Huiles/Matières grasses brutes, si 
> 10 % 
Amidon, si > 30 % 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose, si > 10 % 
13.1.4 Produits de conf iserie Produits obtenu s pendant et à partir de la fa­
brication de sucrer ies, y compris de chocolat. 
Ils peuvent être séchés . Amidon 
Matières grasses brutes, si > 5 % 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
13.1.5 Produits de glacer ie Produits obte nus lors de la fabrication de crè­
mes glacées. Ils peuvent être séchés . Amidon 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Matières grasses brutes 
13.1.6 Produits et sous-pro ­
duits de la transf orma­
tion de fruits et légumes 
frais (1) Produits obtenu s lors de la transf ormation de 
fruits et légumes frais (y compris peaux, mor ­
ceaux entiers de fruits/légumes, et mélang es). 
Ils peuvent être à l'état séché ou cong elé. Amidon 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes, si > 5 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % 
13.1.7 Produits de la transf or­
mation de végétaux (1) Produits obtenu s lors de la cong élation ou du 
séchag e de végétaux entiers ou de parties de 
végétaux. Cellulose brute 
13.1.8 Produits de la transf or­
mation d'épices et d'aro ­
mate s(1) Produits obtenu s lors de la cong élation ou du 
séchag e d'épices et d'aromates ou de parties 
d'épices et d'aromates. Prot éine brute, si > 10 % 
Cellulose brute 
Huiles/Matières grasses brutes, si 
> 10 % 
Amidon, si > 30 % 
Sucres tota ux, calculés en sac­
charose, si > 10 % 21.6.2017 L 159/113 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
13.1.9 Produits de la transf or­
mation de plantes (1) Produits obtenu s lors du concassage, de la 
mouture, de la cong élation ou du séch age de 
plantes entières ou de parties de plante s. Cellulose brute 
13.1.10 Produits de la transf or­
mation de pommes de 
terre Produits obtenu s lors de la transf ormation de 
pommes de terre. Ils peuvent être à l'état sé­
ché ou cong elé. Amidon 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes, si > 5 % 
Cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % 
13.1.11 Produits et sous-pro ­
duits de la fabrication 
de sauces Substances issues de la fabrication de sauces 
destinées à la consommation humaine ou 
dont il est raisonnablement prévisible qu'elles 
puissent être consommées par des humains 
sous leurs formes transf ormées, partiellement 
transf ormées ou non transf ormées. Les pro­
duits peuvent être séchés. Matières grasses brutes 
13.1.12 Produits et sous-pro ­
duits de la fabrication 
d'amuse-gueule salés Produits et sous-produits de la fabrication 
d'amuse-gueule — chips de pommes de terre, 
produits de grignotage à base de pommes de 
terre et/ou de céréales (extr udés direct ement, 
à base de pâte et agglomérés) et de fruits à 
coque salés. Matières grasses brutes 
13.1.13 Produits de la fabr ica­
tion de denrées alimen ­
taires prêt es à être 
consommées Produits obtenus lors de la fabrication de den­
rées alimentaires prêtes à être consommées. 
Ils peuvent être séchés . Matières grasses brutes, si > 5 % 
13.1.14 Sous-produits végét aux 
de la fabrication de 
boissons spiritueuses Produits solides issus de végétaux (y compris 
baies et graines comme l'anis) obte nus après 
macération desdits végétaux dans une solution 
alcoolique ou après évaporation/distillation al­
coolique, ou les deux, dans la production 
d'arômes pour la fabrication de boissons spiri­
tueuses. Les produits doivent être distillés 
pour éliminer les résidus alcooliques. Prot éine brute, si > 10 % 
Cellulose brute 
Huiles/Matières grasses brutes, si 
> 10 % 
13.1.15 Produit de brasser ie (de 
qualité alimentation ani­
male) Produit de brasser ie invendable comme bois ­
son destinée à la consommation humaine. Teneur en alcool 
Teneur en eau, si < 75 % 
13.1.16 Boisson aromatisée su­
crée Produits de l'industr ie des boissons rafraîchis ­
santes issus de la production de boissons ra­
fraîchissant es aromatisées sucrées, ou de bois ­
sons rafraîchi ssantes aromatisées sucrées non 
commercialisables déballées. 
Ils peuvent être concentrés ou séch és. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Teneur en eau, si > 30 % 
13.1.17 Sirop de fruits Produits de l'industr ie du sirop de fruits issus 
de la fabr ication de sirop de fruits destiné à la 
consommation humaine Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Teneur en eau, si > 30 % 
13.1.18 Sirop aromatisé sucré Produits de l'industr ie du sirop aromatisé su­
cré issus de la production de sirop ou de sirop 
non commercialisable déballé. 
Ils peuvent être concentrés ou séch és. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Teneur en eau, si > 30 % 21.6.2017 L 159/114 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
13.2.1 Sucre caramélisé Produit obte nu par chauffag e contrôlé de tout 
type de sucre. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
13.2.2 Dextrose Le dextrose est obtenu après hydrolyse d'ami ­
don et est constitué de glucose cristallisé puri­
fié, avec ou sans eau de cristallisation.  
13.2.3 Fructo se Fructose sous forme de poudre cristalline pu­
rifiée, obtenu à partir du glucose présent dans 
le sirop de glucose, au moyen de glucose-iso ­
mérase et à partir de l'inversion du saccha ­
rose.  
13.2.4 Sirop de glucose Solution aqueuse purifiée et concentrée de 
glucides nutr itifs obte nue par hydrolyse à par­
tir d'amidon. Le produit peut être séché. Teneur en eau, si > 30 % 
13.2.5 Mélasse de glucose Produit obte nu lors du raffi nage des sirops de 
glucose. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
13.2.6 Xylose Sucre extrait du bois.  
13.2.7 Lactulose Disacchari de semi-synthétique (4-O-D-g alacto ­
pyranosyl-D-fr ucto se) obtenu à partir de lac­
tose par isomér isation du glucose en fructo se. 
Présent dans le lait et les produits laitiers trai­
tés ther miquement.  
13.2.8 Glucosamine (Chitosa ­
mine) (6) Sucre aminé (monosacc haride) faisant partie 
de la structure du chitosane et de la chitine  
(polysacchar ides). Il est produit par hydrolyse 
d'ex osquelette s de crustacés et autres arthro ­
podes ou par fermentation d'une céréale telle 
que le maïs ou le blé. Sodium ou potassium, selon le 
cas 
13.2.9 Xylo-oligosacchari de Chaînes de molécules de xylose liées par des 
liaisons β1-4, ayant un degré de polymér isa­
tion compris entre 2 et 10, issues de l'hydro ­
lyse enzymatique de différ entes matières pre­
mières riches en hémicellulose. Teneur en eau, si > 5 % 
13.2.10 Gluco-oligosacc haride Produit obte nu par la fermentation ou l'hy­
drolyse et/ou le trait ement ther mique phy­
sique de polymères de glucose, de glucose, de 
saccharose ou de maltose. Teneur en eau, si > 28 % 
13.3.1 Amidon (2) Amidon Amidon 
13.3.2 Amidon (2) prégélatinisé Produit constitué d'amidon expansé par traite ­
ment ther mique. Amidon 
13.3.3 Mélange d'amidon (2) Produit constitué d'amidon alimentaire natif 
et/ou modifi é provenant de sources botani ­
ques différ entes. Amidon 21.6.2017 L 159/115 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
13.3.4 Tourteau d'hydrolysats 
d'amidon (2) Produit de filtration de la liqueur d'hy drolyse 
de l'amidon, constitué de proté ines, d'amidon, 
de polysacchar ides, de matières grasses, 
d'huile et d'auxiliaires de filtration (par ex. 
terre de diatomé es, fibre ligneuse). Teneur en eau, si celle-ci est 
< 25 % ou > 45 % 
Si la teneur en eau est < 25 %: 
—  Matières grasses brutes 
—  Protéine brute 
13.3.5 Dextr ine Amidon partiellement hydrolysé à l'acide.  
13.3.6 Maltodext rine Amidon partiellement hydrolysé.  
13.4.1 Polydextrose Polymère de glucose à liaisons aléatoi res pro­
duit par polymér isation ther mique en masse 
de D-glucose.  
13.5.1 Polyols Produit obte nu par hydrogénation ou fermen ­
tation et constitué de monosacchar ides, disac ­
chari des, oligosacc harides ou polysacchar ides 
réduits.  
13.5.2 Isomalt Sucre alcool obtenu à partir de saccharose 
après conversion enzymatique et hydrogéna ­
tion.  
13.5.3 Mannit ol Produit obte nu par hydrogénation ou fermen ­
tation et constitué de glucose et/ou de fruc­
tose réduit(s).  
13.5.4 Xylitol Produit obtenu par hydrog énation et fermen ­
tation de xylose.  
13.5.5 Sorbitol Produit obte nu par hydrogénation de glucose.  
13.6.1 Huiles acides issues d'un 
raffin age chimique (3) Produit obtenu pendant la désacidifi cation 
d'huiles et de matières grasses d'or igine végé ­
tale ou animale au moyen d'un alcalin, suivie 
d'un traite ment à l'acide puis d'une séparation 
de la phase aqueuse, et cont enant des acides 
gras libres, des huiles ou matières grasses et 
des compo sants naturels de graines, de fruits 
ou de tissus animaux tels que des monog lycé­
rides, des diglycérides, de la lécithine brute et 
de la cellulose. Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 
13.6.2 Acides gras estérifiés au 
glycérol (4) Glycérides obte nus par estér ification d'acides 
gras au glycérol. Le produit peut contenir jus­
qu'à 50 ppm de nick el après hydrogénati on. Teneur en eau, si > 1 % 
Matières grasses brutes 
Nickel si > 20 ppm 
13.6.3 Mono-, di- et triglycéri­
des d'acides gras (4) Produit constitué de mélang es de mono-, di- 
et triester s de glycérol et d'acides gras. 
Il peut cont enir de faibles quantités d'acides 
gras et de glycérol libres, 
et jusqu'à 50 ppm de nick el après hydrogéna ­
tion. Matières grasses brutes 
Nickel si > 20 ppm 21.6.2017 L 159/116 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
13.6.4 Sels d'acides gras (4) Produit obtenu par réaction d'acides gras 
compor tant au moins quatre atomes de car­
bone avec des hydroxydes, oxydes ou sels de 
calcium, de magnésium, de sodium ou de po­
tassium. 
Il peut cont enir jusqu'à 50 ppm de nick el 
après hydrogénation. Matières grasses brutes (après 
hydrolyse) 
Teneur en eau 
Ca, Na, K ou Mg (selon le cas) 
Nickel si > 20 ppm 
13.6.5 Distillats d'acides gras 
issus d'un raffin age phy­
sique (3) Produit obtenu pendant la désacidifi cation 
d'huiles et de matières grasses d'or igine végé ­
tale ou animale au moyen d'une distillation et 
contenant des acides gras, huiles ou matières 
grasses libres et des composants naturels de 
graines, de fruits ou de tissus animaux tels 
que des monog lycérides, des diglycérides, des 
stérols et des tocophérols. Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 
13.6.6 Acides gras bruts obte ­
nus par cassage (3) Produit du cassage d'huiles/de matières gras ­
ses. Par définition, il est constitué d'acides 
gras bruts en C6-C24, aliphatiques, linéaires, 
monocarbo xyliques, saturés et insaturés. Le 
produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nic­
kel après hydrogénation. Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 
Nickel si > 20 ppm 
13.6.7 Acides gras distillés purs 
obtenu s par cassage (3) Produit de distillation d'acides gras bruts issus 
du cassage d'huiles/de matières grasses, éven ­
tuellement suivie d'une hydrogénati on. Par dé­
finition, il est constitué d'acides gras bruts en 
C6-C24, aliphatiques, linéaires, monocarbo xyli­
ques, saturés et insaturés. 
Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de 
nick el après hydrogénation. Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 
Nickel si > 20 ppm 
13.6.8 Pâte de neutralisation  
(soap-stoc k)(3) Produit obtenu pendant la désacidifi cation 
d'huiles et de matières grasses végéta les au 
moyen d'une solution aqueuse d'hydro xyde de 
calcium, de magnésium, de sodium ou de po­
tassium et contenant des sels d'acides gras, 
huiles ou matières grasses et des compo sants 
naturels de graines, de fruits ou de tissus ani­
maux tels que des monog lycérides, des digly­
cérides, de la lécithine brute et de la cellulose. Teneur en eau, si < 40 % et 
> 50 % 
Ca, Na, K ou Mg (selon le cas) 
13.6.9 Monog lycérides et digly­
cérides d'acides gras es­
térif iés par des acides 
organiques (4)(5) Monog lycérides et diglycérides d'acides gras 
comprenant au moins quatre atomes de car­
bone, estérifiés par des acides organiques. Matières grasses brutes 
13.6.10 Sucroesters d'acides 
gras (4) Esters de saccharose et d'acides gras. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Matières grasses brutes 
13.6.11 Sucrog lycérides d'acides 
gras (4) Mélange d'est ers de sacchar ose et de monog ly­
cérides et diglycérides d'acides gras. Sucres tota ux, calculés en sac­
charose 
Matières grasses brutes 
13.6.12 Palmito ylglucosamine Composé organique lipidique présent dans les 
racines de nombreux végétaux, particulière ­
ment dans la plupar t des légumineuses, pro­
duit par acylation de la D-glucosamine avec 
de l'acide palmitique; le produit peut cont enir 
jusqu'à 0,5 % d'acétone. Teneur en eau, si > 2 %, 
matières grasses brutes 21.6.2017 L 159/117 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
13.6.13 Sel de lactylat es d'acides 
gras Ester non glycéridique d'acides gras Le produit 
peut être un sel de calcium, de magnésium, de 
sodium ou de potassium d'acides gras estér i­
fiés à l'acide lactique. Il peut conte nir les sels 
d'acides gras et d'acide lactique libres. Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 
Nickel, si > 20 ppm 
Ca, Na, K ou Mg (selon le cas) 
13.8.1 Glycérine brute; 
[Gly cérol brut] Sous-produit dérivé: 
—du procédé oléoc himique de cassage d'hui ­
les/de matières grasses, produisant des aci­
des gras et de l'eau sucrée suivie de la 
concentration de l'eau sucrée produisant 
du glycérol brut, ou d'une transestéri fica­
tion (le produit pouvant conteni r jusqu'à 
0,5 % de méthanol) d'huiles/matières gras ­
ses naturelles, produisant des esters mé­
thyl iques d'acides gras et de l'eau douce, 
suivie de la concentration de l'eau douce 
produisant du glycérol brut; 
—de la fabrication de biodiesel (esters mé­
thyl iques ou éthyliques d'acides gras) par 
transest érification d'huiles et de matières 
grasses d'or igine végétale et animale non 
spécifi ée. La glycérine peut encore conte ­
nir jusqu'à 7,5 % de sels minéraux et orga ­
niques. 
Le produit peut conte nir jusqu'à 0,5 % de mé­
thanol et jusqu'à 4 % de matières organiques 
«non glycérol» (MONG) compo sée d'est ers mé­
thyliques et éthyliques d'acides gras, d'acides 
gras libres ainsi que de glycérides; 
—de la saponification d'huiles/matières gras ­
ses d'or igine végétale ou animale, en prin­
cipe par réaction avec des alcalins/te rres 
alcalines, en vue d'obtenir des savons. 
Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de 
nick el après hydrogénation. Glycérol 
Potassium, si > 1,5 % 
Sodium, si > 1,5 % 
Nickel si > 20 ppm 
13.8.2 Glycérine; 
[Gly cérol] Produit dérivé: 
—  du procédé oléoc himique a) de cassage 
d'huiles/de matières grasses suivie de la 
concentration des eaux douces et d'un raf­
finage par distillation (voir partie B, «Glos ­
saire des procédés», entrée no 20) ou par 
un procédé à écha nge d'ions; ou b) d'une 
transest érification d'huiles/matières grasses 
naturelles produisant des esters méthyli ­
ques d'acides gras et de l'eau douce brute 
suivie de la concentration de l'eau douce 
produisant du glycérol brut et d'un raffi ­
nage par distillation ou par un procédé à 
échang e d'ions; 
—de la fabrication de biodiesel (esters mé­
thyl iques ou éthyliques d'acides gras) par 
transest érification d'huiles et de matières 
grasses d'or igine végétale et animale non 
spécifi ée, suivie du raffin age de la glycé­
rine (teneur minimale en glycérol: 99 % 
de la matière sèche );  Glycérol, si < 99 % sur la ma­
tière sèch e 
Sodium, si > 0,1 % 
Potassium, si > 0,1 % 
Nickel si > 20 ppm 21.6.2017 L 159/118 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro Dénomination Descr iption Déclarations oblig atoires 
—de la saponification d'huiles/matières gras ­
ses d'or igine végétale ou animale, en prin­
cipe par réaction avec des alcalins/te rres 
alcalines, en vue d'obtenir des savons, sui­
vies du raffi nage du glycérol brut et d'une 
distillation. 
Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de 
nick el après hydrogénation. 
13.9.1 Méthylsulf onyl méthane Thiocomposé organique [(CH3)2SO2] obtenu 
par synthèse et identique à la source présent e 
naturellement dans les végétaux. Soufre 
13.10.1 Tourbe Produit de la décomp osition naturelle de végé ­
taux (principalement la sphaigne) en milieu 
anaérobie et oligotrophe. Cellulose brute 
13.10.2 Léonardit e Le produit est un compl exe minéral naturel 
d'hydrocarbures phénoliques, également dési ­
gné «humate» , provenant de la décom position 
de matière organique au fil de millions d'an ­
nées. Cellulose brute 
13.11.1 Prop ylèneg lycol; [1,2- 
Propanediol]; [Propane- 
1,2-diol] Composé organique (diol ou alcool double) de 
formule C3H8O2 se présentant sous la forme 
d'un liquide visqueux à la saveur légèrement 
sucrée, hygroscopique et miscible à l'eau, à 
l'acétone et au chlorof orme. Le produit peut 
contenir jusqu'à 0,3 % de diprop ylèneg lycol.  
13.11.2 Monoest ers de prop ylè­
neglycol et d'acides 
gras (4) Monoesters de prop ylèneg lycol et d'acides 
gras, séparément ou mélangés à des diesters. Prop ylèneg lycol 
Matières grasses brutes 
13.12.1 Acide hyaluronique Glycosaminog lycane (polysacchar ide) à motif 
répété compo sé d'un sucre aminé (N-acétyl-D- 
glucosamine) et d'acide D-glucuronique, pré­
sent dans la peau, le liquide syno vial et le cor­
don ombilical, produit par exem ple à partir 
de tissus animaux ou par fermentation bacté ­
rienne. Sodium ou potassium, selon le 
cas 
13.12.2 Sulfate de chondroïtine Produit obte nu par extraction à partir des ten­
dons, des os et d'autres tissus animaux conte ­
nant du cartilage et des tissus conjonctifs 
mous. Sodium 
13.12.3 Acide gluconique Acide organique de formule C6H12O7 hydroso ­
luble, de pKa = 3,7 et de couleur claire à 
brune. La forme liquide a une teneur mini ­
male en acide gluconique de 50 %. Il est pro­
duit par la fermentation microbienne de sirop 
de glucose ou en tant que coproduit de la fa­
brication de glucono-δ-lacton e de qualité ali­
mentaire. Acide gluconique 
(1)  L'espèce de fruits, de légumes, de plante, d'épices et de fines herbes doit être ajoutée à la dénomination selon le cas. 
(2)  La dénomination doit être complét ée par l'indication de l'origine botanique. 
(3)  La dénomination doit être complét ée par l'indication de l'origine botanique ou animale. 
(4)  La dénomination doit être modifiée ou complét ée de manière à spécifier les acides gras utilisés. 
(5)  La dénomination doit être modifiée ou complét ée de manière à spécifier l'acide organique. 
(6)  La dénomination doit être complét ée par la mention «pro venant de tissus d'or igine animale» ou «produite par fermentation», selon 
le cas.»    21.6.2017 L 159/119 Jour nal officiel de l'Union européenne FR