G/TBT/N/BHR/385  
1er mai 2015  
(15-2356)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Bahrain Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction 
des normes et de la métrologie de Bahreïn) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
Royaume de Bahreïn 
P.O. Box 5479 Téléphone: +973 17574871 
Fax: +973 17530730 
Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh  
Site Web: http://www.moic.gov.bh/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Mangues en conserve (ICS 67.080) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Canned mangoes  (Mangues 
en conserve), 9 pages en anglais, 14 pages en arabe  
6. Teneur: Le projet de règlement technique notifié précise les prescriptions obligatoires en 
matière d'étiquetage énoncées dans la disposition 8 de la norme du Golfe GSO 951 relative 
aux mangues en conserve. Il est disposé ce qui suit:  
Outre les exigences de la norme du Golfe relative à l'étiquetage des aliments préemballés, 
les dispositions et mentions d'étiquetage suivantes s'appliquent: 
a) Nom du produit en conserve: "Mangues" 
b) Modes de présentation: "Moitiés", "Tranches", "Coupées en dés", "Morceaux" ou 
"Morceaux mélangés" ou "Morceaux irréguliers" 
c) Milieu de couverture et sa concentration 
d) Si la teneur en jus de fruit de tout milieu de couverture représente moins de 10% 
(m/m) du milieu de couverture total, le jus de fruit ne sera pas mentionné dans le 
nom du produit mais dans la liste des ingrédients 
e) Type d'emballage 
f) Nom du produit et adresse du fabricant, le cas échéant 
g) Ingrédients, par ordre décroissant selon leur proportion 
h) Poids net en unités internationales 
i) Dates de production et de péremption (mois/année) 
j) Conditions de stockage et de conservati on (température de stockage optimale) G/TBT/N/BHR/385 
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  Les mentions d'étiquetage et les mentions explicatives jointes doivent être libellées en 
arabe; si une autre langue est utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe. Tous les 
renseignements donnés dans une autre langue doivent être identiques aux renseignements 
donnés en arabe. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs et innocuité des aliments 
8. Documents pertinents:  
 GSO 951 "Canned mangoes"  (Norme du Golfe GSO 951 relative aux mangues en 
conserve) 
 Yemeni Standard 2475:2013 "Canned Mangoes"  (Norme yéménite n° 2475:2013 
relative aux mangues en conserve) 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme: