G/TBT/N/UGA/685  
24 mai 2017 
(17-2790) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la n otification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Explosifs commerciaux (chapitre 36 du SH ; ICS 71.100.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1756 -1:2017, 
Commercial blasting explosives – Specification – Part 1 : Emulsion Explosive  
(DUS 1756-1:2017 . Explosifs commerciaux – Spécification – Partie 1 : Explosif à émulsion), 
20 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les ex igences et les méthodes 
d'essai et d'échantillonnage applicables aux explosifs à émulsion.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; protection de 
l'environnement ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. A.H. Begg, 2008 . "Hazards in Emulsion Explosives Manufacture and Handling ", 
EXSAR  Consulting LTD  
2. IS 15447 ( Part 2): 2008 Indian Standard Comm ercial blasting explosives part  2 
Emulsion/emulsion explosives – Specification  (IS 15447 ( Partie  2): 2008. Norme 
indienne pour les explosifs commerciaux . Partie 2: Émulsions/explosifs à émulsion – 
Spécification)  
3. ISO 9001 . Systèmes de management de la qualité – Exigences  
4. Hubei Kailong Chemical Group Handbook on Emulsion Explosives Production , 2016  
5. J.K Emulsion Explosives Technology Handbook , 2016  
6. X.G.Wang, 2008 . Emulsion Explosives , Metallurgical Industry Press, Bei jing (Chine)  G/TBT/N/UGA/685  
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  7. X.H.Zhang, 2005 . "Safety Evaluation Method of Explosives and Powders ", Proceedings 
of National Symposium on Explosion and Safety Technology, Chinese Ordnance 
Society  
8. DUS 1776:2017 ; Light metal in hazardous location at mines – Guidelines for us e 
(Le métal léger dans les endroits dangereux dans les mines – Directives d'utilisation)  
9. DUS 1757:2017; Commercial blasting explosives – Terminology  (Explosifs 
commerciaux – Terminologie)  
10. DUS ISO 7010:2011; Graphical symbols – Safety colours and safety sig ns – 
Registered safety signs  (Symboles graphiques – Couleurs de sécurité et signaux de 
sécurité – Signaux de sécurité enregistrés)  
9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligat oire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national  [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.or g/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_2418_00_e.pdf