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DGR-12-06 (Pour consultation) AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS 
59, promenade Camelot  
Ottawa (Ontario) 
K1A 0Y9  
Téléphone : 613 225-2342    Télécopieur : 613 773-7 204  Date 
 10 septembre, 2012 
Titre :  Document de gestion du risque –  L’ajout de taxons de végétaux à la liste 
canadienne des végétaux destinés à la plantation dont l’imp ortation n’est pas 
autorisée en attendant qu’une analyse des risques phytosa nitaires soit réalisée  
 
 
 
 
 
Préface 
 
Le présent document de gestion du risque (DGR) donne un compte rendu du 
processus de consultation visant le problème soulevé. Il est confor me aux principes, à 
la terminologie et aux lignes directrices énoncés dans les normes de la CIPV, que 
l’on peut consulter à https://www.ippc.int/ . 
 
 
 
Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 2 of 14 1.0 Objectif 
 
Le présent DGR donne des renseignements de base sur les exigen ces du Canada en matière 
d’importation visant les végétaux destinés à la plantation ain si que de l’information sur l’ajout 
proposé de 122 taxons de végétaux à la liste canadienne des végétaux dont l’importation n’est 
pas autorisée en attendant qu’une analyse des risques phytosanitaires  soit réalisée.  
 
Des renseignements sur les exigences actuelles régissant  l’importation de végétaux ou de 
produits végétaux spécifiques sont disponibles sur le Système automa tisé de référence à 
l’importation (http://inspection.gc.ca/sari) de l’Agence canad ienne d’inspection des aliments 
(ACIA).  
 
2.0 Définitions, abréviations et acronymes 
 
Les définitions des termes utilisés dans le présent docum ent se trouvent dans le Glossaire des 
termes utilisés en protection des végétaux à l’adresse 
http://www.inspection.gc.ca/vegetaux/protection-des-
vegetaux/directives/glossaire/fra/1304730588212/1304730789969 ou dans le Glossai re des 
termes phytosanitaires de la CIPV à www.ippc.int  
 
3.0 Contexte  
La directive  D-08-04 : Exigences phytosanitaires régissant l'importation de végétaux et de 
parties de végétaux destinés à la plantation énonce les exigences générales du Canada régissant 
l’importation, à partir de tous les pays, de végétaux destinés à la  plantation dans le but de 
prévenir l’introduction et la dispersion de phytoravageurs rég lementés. Par la directive D-08-04, 
l’ACIA a établi une catégorie de végétaux « non autorisés – en  attente d’une analyse des risques 
phytosanitaires (NAAARP) ». La catégorie NAAARP est utilis ée pour permettre à l’ACIA de 
prendre les mesures requises en temps opportun lorsque de nouvelles preuves scientifiques 
indiquent qu’un végétal pourrait être une voie d’entrée pour la d issémination au Canada d’un 
phytoravageur de quarantaine. 
Si un végétal est sur la liste NAAARP, ou est ajouté à la liste NAA ARP, une analyse des risques 
phytosanitaires (ARP) doit être réalisée avant que le végétal so it importé. Celle-ci sert à 
déterminer si l’importation du végétal sera interdite ou autoris ée avec des restrictions, si 
nécessaire, pour atténuer le risque d’introduction d’un phytoravageur  de quarantaine. Lorsque de 
nouveaux renseignements phytosanitaires se rapportant à un taxon  végétal, qui a déjà été importé 
au Canada, deviennent disponibles, l’ACIA peut changer la catég orisation de ce taxon végétal 
d’autorisé à soit interdit ou à NAAARP.  
La liste du matériel déjà désigné NAAARP se trouve à l’Annexe 2 de  la directive D-08-04. 
En mai 2011, le département de l’agriculture américain (USDA)  a annoncé son intention 
d’instaurer dans ses règlements une catégorie NAAARP simi laire et, le 26 juillet 2011, l’USDA 
a publié la liste proposée des végétaux destinés à la plantation, provenant de certains pays, qui 
seraient ajoutés à sa liste NAAARP, car considérés par l’USDA comme étant des organismes de Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 3 of 14 quarantaine potentiels (mauvaises herbes) ou des hôtes potenti els d’organismes nuisibles 
justiciables de quarantaine. La liste NAAARP américaine propo sée comporte de nombreux 
taxons de végétaux qui sont importants pour l’industrie des culture s de serre et pour l’industrie 
des pépinières, ainsi que pour l’environnement naturel du Canada, ce qui pourrait entraîner un 
risque élevé d’effets nocifs si n’importe quel phytoravageur justiciable de quarantaine pour ces 
taxons était introduit au Canada. 
Dans le but d’atténuer le risque d’effets nocifs des phytora vageurs sur les industries des cultures 
de serre et des pépinières ainsi que sur l’environnement naturel du Canada, l’ACIA adopte une 
approche qui tient compte des risques phytosanitaires décrit s dans les fiches de données 
NAAARP américaines. Le Canada propose d’ajouter à la liste can adienne NAAARP de l’origine 
désignée/des origines désignées chacun des taxons de végétaux répe rtoriés à l’Annexe 2 du 
présent DGR. D’autres mises à jour pourront être apportées ul térieurement. 
4.0 Considérations 
 
Les pays qui font actuellement le commerce avec le Canada des  taxons de végétaux répertoriés à 
l’Annexe 2 ne seront pas inscrits sur la liste NAAARP à ce st ade à moins qu’un nouveau risque 
phytosanitaire soit identifié et qu’il ne soit pas possible de l’atténuer au moyen des exigences 
régissant actuellement les importations. Par conséquent, les importat eurs peuvent continuer à 
importer les taxons de végétaux en provenance des sources déjà éva luées/approuvées par 
l’ACIA. 
 
L’ajout d’un taxon à la liste NAAARP du Canada en prévient l’ importation, ce qui mitige 
directement le risque d’introduction dans les environnements des s erres et pépinières du Canada 
de ravageurs potentiellement dommageables. L’importation de t axons végétaux de nouvelles 
origines pourrait être permise après que l’ACIA ait évalué les  risques phytosanitaires associés à 
la voie d’entrée au moyen d’une ARP et ait établi des exige nces phytosanitaires régissant 
l’importation, s’il y a lieu, en vue d’atténuer les risques. 
 
Pour les taxons de végétaux importés au Canada à partir de pays in scrits sur la liste NAAARP 
américaine, l’exportation de ces taxons de végétaux à destination  des É.-U. à partir du Canada ne 
sera plus autorisée. Les végétaux qui ne satisfont pas aux exig ences d’importation des É.-U. au 
moment de leur entrée au Canada ne seront pas considérés comme é tant d’origine canadienne et 
ne pourront jamais  être exportés ou réexportés à destination des É.-U, y compris leur  
progéniture. 
 
5.0  Décision en matière de gestion des risques  
 
L’ACIA prendra en considération les commentaires des inter venants, les données scientifiques 
ainsi que les effets sur les échanges commerciaux et sur l’envir onnement avant d’achever la mise 
à jour de la liste NAAARP du Canada. 
 
6.0  Communication avec les intervenants  
 Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 4 of 14 Un avis à l’intention des intervenants et des partenaires co mmerciaux et l’Annexe 2 mise à jour 
de la directive D-08-04 seront envoyés par le système d’avis élect ronique (ListServe) de l’ACIA, 
dans le cadre du processus de notification de l’OMC, puis seront pub liés sur le site Web de 
l’ACIA après la mise au point de la liste NAAARP du Canada.  
 
7.0  Références 
 
NIMP  no 5 - Glossaire des termes phytosanitaires . Rome, (mis à jour annuellement) FAO 
NIMP  no 2 - Cadre de l'analyse du risque phytosanitaire . 2007, Rome, FAO. 
NIMP  no 11 - Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine incl uant 
l’analyse des risques pour l'environnement et des organismes vivants modif iés . 2004, 
Rome, FAO. 
D-08-04, Exigences phytosanitaires régissant l’importation de végétaux  et de parties de 
végétaux destinés à la plantation : réglementer la filière des  végétaux destinés à la 
plantation pour contrer l’entrée et la dispersion de phytoravageurs  réglementés , ACIA 
D-11-01, Exigences phytosanitaires visant les végétaux destinés à la plant ation et les rameaux 
décoratifs frais afin de prévenir l’introduction et la dissém ination des insectes 
appartenant au genre Anoplophora spp., ACIA 
Liste NAAARP américaine 
(http://www.aphis.usda.gov/import_export/plants/plant_impo rts/Q37/nappra/index.shtml) 
[le 24 juillet 2012] 
 
8.0  Approbation  
 
Approuvé par : 
 
 
_________________________________________ 
Dirigeant principal de la protection des végétaux 
 
La signature du dirigeant principal de la protection des végétaux n’ est exigée qu’une fois le 
processus de gestion du risque phytosanitaire achevé, pour indiquer son app robation de la 
décision finale. Cette section ne figure au DGR qu’après que la consult ation avec les 
intervenants ait été menée et qu’une décision finale ait été  prise.  
 Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 5 of 14 ANNEXE 1 : Registre des modifications 
 
No de 
modification 
/ Version du 
document  Modifié par :  Date de 
modification : Objet de la modification  
1 Section, Nom   Points saillants uniquement; faire 
référence à la section modifiée aux fins 
de clarté si nécessaire  
2    
3    
 
Ce Registre des modifications est nécessaire uniquement dans le  cadre du format relatif aux 
consultations. Il ne devrait pas apparaître dans la décision. 
 
 Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 6 of 14 ANNEXE 2 : Ajouts proposés dans la Liste NAAARP canadienn e  
 
Nota :  Les taxons de végétaux considérés des ravageurs en soi son t indiqués au bas de la liste 
principale.  
 
Nota : Le type de matériel végétal réglementé prend en considé ration les directives déjà 
existantes de la protection des végétaux qui comportent des exigences régissant 
l’importation (p.ex. les exigences liées au Phytophthora ramorum qui régissant les 
cultures tissulaires, indiquées dans la directive D-01-01).  
 
 
Nom latin NAAARP en provenance de  Matériel végétal réglementé 
Acacia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Acer  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Allemagne, Japon, Pays-Bas, 
Nouvelle-Zélande Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Acrocomia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Actinidia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U.et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Aesculus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Albizia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Israël Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Alnus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication avec racines à l’exclusion 
des semences et des boutures non 
racinées  
Amaranthus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Aralia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Costa Rica, Guatemala et Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Astrocaryum  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 7 of 14 Atriplex  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Attalea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Bactris  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Betula  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Brahea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Broussonetia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Butia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Cajanus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Calamus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Malaisie, Singapour Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Camellia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Costa Rica, Japon, Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Carpinus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Carya  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Castanopsis  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Casuarina  spp.  
(= Allocasuarina  
spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 8 of 14 Catalpa  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Celastrus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Cercis  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Costa Rica, Israël, Pays-Bas, 
Nouvelle-Zélande, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Chaenomeles  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Allemagne, 
Pays-Bas, Royaume Uni  Matériel végétal destiné à la 
multiplication, branches décoratives, à 
l’exception des semences 
Chenopodium  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Cornus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Japon, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Corylus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Cotoneaster  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Crataegus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Danemark, Pays-Bas  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Cryptomeria  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Cydonia  spp. 
(= Pseudocydonia 
spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Allemagne, 
Pays-Bas, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la 
multiplication, branches décoratives, à 
l’exception des semences 
Datura  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences  
Desmoncus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Elaeagnus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 9 of 14 Eriobotrya  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Euterpe  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Israël, Taiwan, Vietnam  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Fagus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Allemagne, Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Ficus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Chine, Guatemala, Thaïlande  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Fragaria  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Fraxinus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U., et 
Allemagne, Pays-Bas  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Grevillea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Halogetum  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Hedera  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Colombie, Costa Rica, Guatemala, 
Israël, Mexique  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Hibiscus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
France, Pays-Bas, Vietnam  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Ilex  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Danemark, Japon, Mexique, 
Pays-Bas, République de Corée Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Juglans  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Lagerstroemia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Israël Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Larix  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 10 of 14 Lepidium  spp. 
(syn Senebiera  spp., 
Coronopus  spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Lindera  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Liquidambar  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Litchi  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Maackia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Mallotus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Malus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Allemagne, 
Pays-Bas, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la 
multiplication, branches décoratives, à 
l’exception des semences 
Malva  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Mangifera  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Manicaria  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Mauritia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Melia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Metroxylon  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Morus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 11 of 14 Oenocarpus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Olea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Oncosperma  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Ostrya  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Parrotia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Persea  spp. 
(= Machilus spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Photinia  spp. 
(= Stranvaesia spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Picea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Costa Rica, Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Pinus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Platanus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Polygonum  spp. 
(= Reynoutria spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Populus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Prunus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Allemagne, 
Pays-Bas, Royaume Uni  Matériel végétal destiné à la 
multiplication, branches décoratives, à 
l’exception des semences 
Pseudolarix  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 12 of 14 Psidium  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Punica  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Pyracantha  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Pyrus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, France, Allemagne, 
Pays-Bas, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la 
multiplication, branches décoratives, à 
l’exception des semences 
Quercus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U.et 
Allemagne, Japon, Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Rhododendron  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Belgique, Japon, Pays-Bas s Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Rhus  spp. 
(= Toxicodendron 
spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Ribes  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Robinia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Israël, Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Rosa  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Australie, Danemark, Allemagne, 
Pays-Bas, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Roystonea  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Rubus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Allemagne, Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Sabal  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Sageretia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et  
Chine Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 13 of 14 Sapium  spp. 
(= Triadica spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Solanum  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences véritables 
Sophora  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Sorbus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Spergularia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Styrax  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Syagrus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Toona  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Ulmus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Vaccinium  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Australie, Pays-Bas Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Vernicia  spp. 
(= Aleurites spp.) Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Viburnum  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. et 
Allemagne, Pays-Bas  Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences et des cultures tissulaires 
Washingtonia  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences 
Ziziphus  spp. Toutes les origines à l’exception de la 
zone continentale des É.-U. Matériel végétal destiné à la 
multiplication à l’exception des 
semences Date : 10 septembre 2012       DGR-12-06 (Pour cons ultation)  
 
Page 14 of 14 Plantes en tant 
que ravageurs  NAAARP en provenance de  Matériel végétal réglementé  
Artemisia austriaca Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Bromus  spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Celtis sinensis Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Ludwigia  spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Picnomon  spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Cassinia  spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Cestrum  spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Hakea  spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Rhamnus alaternus Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Rumex sagittatus Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences 
Senecio angulatus Toutes les origines Matériel végétal destiné à la 
multiplication y compris les semences