G/ADP/N/252/THA  
 
7 avril 2014  
(14-2178)  Page: 1/8  
Comité des pratiques antidumping  Original: anglais  
 
RAPPORT SEMESTRIEL AU TITRE 
DE L'ARTICLE 16.4 DE L'ACCORD 
THAÏLANDE  
 On trouvera ci-joint le rapport semestriel présenté par la Thaïlande  pour la période du 
1er juillet au 31 décembre 2013. 
 
_______________  
  
  G/ADP/N/252/THA  
 
- 2 - Membre présentant le rapport: THAÏLANDE1 
RAPPORT SEMESTRIEL SUR LES ACTIONS ANTIDUMPING2 
POUR LA PÉRIODE DU 1ER JUILLET AU 31 DÉCEMBRE 2013 
Enquêtes initiales 
Pays ou 
territoire 
douanier Produit  Ouverture de 
l'enquête Mesures 
provisoires et  
déterminations 
préliminaires Mesures finales  Absence de 
mesures 
finales/ 
clôture de 
l'enquête Autres  Données commerciales  
(provenant du/des 
rapport(s) publié(s)) Base de la 
détermination 
de la valeur 
normale Droit 
définitif Engagement 
en matière 
de prix 
Désignation; catégorie à six 
chiffres du SH visant le 
produit faisant l'objet de 
l'enquête3; numéro 
d'identification; 
(*) si l'enquête vise 
plusieurs pays  Date; 
période couverte 
par l'enquête 
(D-dumping;  
I-dommage) Date des droits;  
fourchette des 
marges de 
dumping 
individuelles; 
"autres" taux; 
[fourchette des 
taux appliqués 
en cas de 
différence, 
raison]  Date des 
droits; 
fourchette 
des marges 
de dumping 
individuelles; 
"autres" 
taux; 
[fourchette 
des taux 
appliqués en 
cas de 
différence, 
raison]  Date 
d'application; 
fourchette des 
marges de 
dumping 
individuelles 
ou des prix 
minimaux  Date, 
raison Date, 
explication Volume ou 
valeur des 
importations 
(unités/ 
monnaie); 
produits 
visés, 
période, si 
différents 
des  
colonnes 2 
et 3 Volume des 
importations 
en % de la 
consommation 
intérieure 
apparente ou 
en % des 
importations 
totales Symboles de 
toutes les 
bases utilisées 
dans la 
procédure 
1 2  3 4  5 6 7 8  9 10 11 
Chine Acier au carbone réduit à 
froid, enroulé et non enroulé 
(****) 
SH 7209.1500, 7209.1600, 7209.1700, 7209.1891, 7209.1899, 7209.2500, 7209.2600, 7209.2700, 
7209.2810, 7209.2890, 
7209.9010, 7209.9090, 7211.2310, 7211.2320, 7211.2390, 7211.2910, 
7211.2920, 7211.2930, 
7211.2990, 7225.5090 (AD2012-02) 17/08/12 
D: 01/07/11- 
30/06/12 
I: 01/01/08- 
30/06/12 
        
 
                                               
1  Adresse du site Web où les rapports publiés sur les enquêtes sont disponibles: http://btir.dft.go.th/ .  
2  Tous les termes et en-têtes des colonnes  figurant dans le présent modèle ont le se ns qui leur est attribué dans les instructi ons. 
3  Uniquement à des fins de référence. 
  
  G/ADP/N/252/THA  
 
- 3 - 1 2  3 4  5 6 7 8  9 10 11 
Chine 
(suite) Acier inoxydable plat laminé 
à froid 
SH 7219.3200, 7219.3300, 
7219.3400, 7219.3500, 7219.9000, 7220.2010, 7220.2090, 7220.9010, 7220.9090 
(AD2012-01) 17/08/12 
D: 01/07/11- 
30/06/12 
I: 01/01/09- 
30/06/12  10/12/2013
 
8,50% 
Taux résiduel 
global: 
33,32%   Clôture de 
l'enquête 
pour  
1 exportateur 19 936 tonnes 
métriques 
pendant la 
période 
couverte par 
l'enquête 15% des 
importation
s totales HMP, CV  
 Fil machine en acier à forte 
teneur en carbone 
SH 7213.9190, 7227.9000  (AD2012-05) 29/11/12 
D: 01/10/11- 
30/09/12 
I: 01/01/09- 
30/09/12         
Taipei chinois Acier au carbone réduit à 
froid, enroulé et non enroulé 
(****) 
SH 7209.1500, 7209.1600, 7209.1700, 7209.1891, 7209.1899, 7209.2500, 7209.2600, 7209.2700, 
7209.2810, 7209.2890, 
7209.9010, 7209.9090, 7211.2310, 7211.2320, 7211.2390, 7211.2910, 7211.2920, 7211.2930, 
7211.2990, 7225.5090 
(AD2012-04) 17/08/12 
D: 01/07/11- 
30/06/12 
I: 01/01/08- 
30/06/12 
        
Viet Nam Acier au carbone réduit à 
froid, enroulé et non enroulé (****) SH 7209.1500, 7209.1600, 
7209.1700, 7209.1891, 
7209.1899, 7209.2500, 7209.2600, 7209.2700, 7209.2810, 7209.2890, 7209.9010, 7209.9090, 
7211.2310, 7211.2320, 
7211.2390, 7211.2910, 7211.2920, 7211.2930, 7211.2990, 7225.5090 
(AD2012-03) 17/08/12 
D: 01/07/11- 
30/06/12 
I: 01/01/08- 
30/06/12 
        
 
  
  G/ADP/N/252/THA  
 
- 4 - Réexamens/Autres procédures ultérieures 
Pays ou 
territoire 
douanier Produit  Ouverture de 
l'enquête Résultats/  
déterminations 
préliminaires Résultats finals  Abrogation 
de mesures Autres  
(par exemple 
procédures 
ne visant pas 
le niveau des 
droits) Données commerciales  
(si disponibles dans le(s) 
rapport(s) publié(s) sur la 
procédure) 
 Base de la 
détermination 
de la valeur 
normale Droit définiti f Engagement 
en matière 
de prix 
 Désignation; 
catégorie à six 
chiffres du SH 
visant le produit 
faisant l'objet de 
l'enquête ; 
numéro 
d'identification; 
(*) si l'enquête 
vise plusieurs pays  Date, type de 
réexamen ou de 
procédure 
(symbole), 
période 
couverte Date d'entrée en 
vigueur; 
fourchette des 
marges de 
dumping 
individuelles; 
"autres" taux; 
[fourchette des 
taux appliqués 
en cas de 
différence, 
raison] Date d'entrée en 
vigueur; 
fourchette des 
marges de 
dumping 
individuelles; 
"autres" taux; 
[fourchette des 
taux appliqués 
en cas de 
différence, 
raison]  Date d'entrée 
en vigueur; 
fourchette des 
marges de 
dumping 
individuelles 
ou des prix 
minimaux; ou 
autre résultat 
(symbole) Date 
raison Date, 
explication  Volume ou 
valeur des 
importations 
(unités/ 
monnaie); 
produits 
visés, 
période, si 
différents des 
colonnes  
2 et 3 Volume des 
importations 
en % de la 
consommation 
intérieure 
apparente ou 
en % des 
importations 
totales Symboles de 
toutes les 
bases utilisées 
dans la 
procédure 
1 2  3 4  5 6 7 8  9 10 11 
Néant  
 
Explication des symboles utilisés pour la détermination 
HMP   Prix sur le marché intérieur 
FA  Données de fait disponibles TM  Prix dans un pays tiers CV  Valeur construite 
 
Autres abréviations 
(R) Réexamen de mesures existantes (ER) Réexamen à l'expiration (PR) Réexamen des produits auxquels les mesures s'appliquent (RF) Réexamen en vue du remboursement d'un droit antidumping CF Renseignements non communiqués parce que confidentiels LDR Droit moindre EXP Expiration de la mesure sans réexamen P Date de publication C Date du début du re couvrement des droits 
n.d. Non disponible 
 G/ADP/N/252/THA 
 
- 5 - 
 
  ANNEXES 
MESURES ANTIDUMPING DÉFINITIVES EN VIGUEUR 
AU 31 DÉCEMBRE 2013 
Pays/  
territoire 
douanier Produit, 
numéro 
d'identification  
de l'enquête Mesure(s)  Date d'imposition 
initiale; référence de la 
publication Date(s) de 
prorogation; 
référence(s) de la 
publication 
Afrique du Sud Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-09) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Algérie Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-18) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Argentine Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-16) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Chine Certains produits en 
acier laminés à froid, plaqués ou revêtus d'alliages d'aluminium zinc par immersion à chaud (AD2011-10) Droits 10/01/13 
Journal officiel,  
volume 130,  
section spéciale 3 Ngor  
 Acide citrique 
(AD2003-01) Droits 13/01/04 
Journal officiel,  
volume 121,  
section spéciale 2 Ngor 20/01/12 
Journal officiel,  
volume 129,  
section spéciale 20 Ngor 
 Acier inoxydable plat 
laminé à froid  (AD2012-01) Droits 13/12/2013 
Journal officiel,  
volume 130,  
section spéciale 178 Ngor  
 Produits plats 
laminés à chaud 
enroulés et non 
enroulés (AD2010-02) Droits 12/08/11 
Journal officiel,  
volume 128,  
section spéciale 89 Ngor  
 Produits plats en 
acier au bore laminés à chaud, enroulés et non enroulés (AD2011-07) Droits 26/12/12 
Journal officiel,  
volume 129,  
section spéciale 194 Ngor  
 Profilés en H 
(AD2001-01) Droits 10/10/02 
Journal officiel,  
volume 19,  
section spéciale 105 Ngor 10/10/08 
Journal officiel,  
volume 125,  
section spéciale 171 Ngor 
 Chambres à air en 
caoutchouc pour motocycles (AD2011-06) Droits 30/11/12 
Journal officiel,  
volume 129,  
section spéciale 182 Ngor  G/ADP/N/252/THA 
 
- 6 - 
 
  Pays/  
territoire 
douanier Produit, 
numéro 
d'identification  
de l'enquête Mesure(s)  Date d'imposition 
initiale; référence de la 
publication Date(s) de 
prorogation; 
référence(s) de la 
publication 
Chine (suite) Produits peints 
laminés à froid, en acier galvanisé par immersion à chaud et produits peints en acier laminés à froid, plaqués ou revêtus 
d'alliages 
d'aluminium zinc par immersion à chaud (AD2011-13) Droits 10/01/13 
Journal officiel,  
volume 130,  
section spéciale 3 Ngor  
 Tripolyphosphate  
de sodium (AD2008-01) Droits 18/07/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 176 Ngor  
 Carreaux et dalles de 
pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés/vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés/ vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support (AD2009-01) Droits 02/06/11 
Journal officiel,  
volume 128,  
section spéciale 61 Ngor 
  
Tissus de coton et de 
polyester (AD2007-02) Droits 15/01/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 5 Ngor  
Corée, Rép. 
de Certains produits en 
acier laminés à froid, plaqués ou revêtus d'alliages d'aluminium zinc par immersion à chaud (AD2011-09) Droits 10/01/13 
Journal officiel,  
volume 130,  
section spéciale 3 Ngor  
Acier inoxydable plat 
laminé à froid (AD2002-04) Droits 13/03/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 30 Ngor 19/03/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 41 Ngor 
Produits plats laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-13) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Produits peints laminés à froid, en acier galvanisé par immersion à chaud et produits peints en acier laminés à froid, plaqués ou revêtus d'alliages d'aluminium zinc par immersion à chaud (AD2011-12) Droits 10/01/13 
Journal officiel,  
volume 130,  
section spéciale 3 Ngor  G/ADP/N/252/THA 
 
- 7 - 
 
  Pays/  
territoire 
douanier Produit, 
numéro 
d'identification  
de l'enquête Mesure(s)  Date d'imposition 
initiale; référence de la 
publication Date(s) de 
prorogation; 
référence(s) de la 
publication 
Fédération de Russie Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-10) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Inde Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-12) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Indonésie Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-19) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Japon Acier inoxydable plat 
laminé à froid (AD2002-01) Droits 13/03/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 30 Ngor 19/03/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 41 Ngor 
Produits plats laminés à chaud enroulés et non 
enroulés 
(AD2002-08) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Kazakhstan Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-11) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Malaisie Produits plats 
laminés à chaud 
enroulés et non enroulés (AD2010-01) Droits 12/08/11 
Journal officiel,  
volume 128,  
section spéciale 89 Ngor  
République 
slovaque Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-20) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
République tchèque Brique de verre 
(AD2007-01) Droits 15/01/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 5 Ngor  
Roumanie Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-21) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120, 
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Taipei chinois Acier inoxydable plat 
laminé à froid (AD2002-03) Droits 13/03/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 30 Ngor 19/03/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 41 Ngor 
 Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-14) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
 Certains produits en 
acier laminés à froid, plaqués ou revêtus d'alliages d'aluminium zinc par immersion à chaud (AD2011-08) Droits 10/01/13 
Journal officiel,  
volume 130,  
section spéciale 3 Ngor  G/ADP/N/252/THA 
 
- 8 - 
 
  Pays/  
territoire 
douanier Produit, 
numéro 
d'identification  
de l'enquête Mesure(s)  Date d'imposition 
initiale; référence de la 
publication Date(s) de 
prorogation; 
référence(s) de la 
publication 
Taipei chinois (suite) Produits peints 
laminés à froid, en acier galvanisé par immersion à chaud et produits peints en acier laminés à froid, plaqués ou revêtus 
d'alliages 
d'aluminium zinc par immersion à chaud (AD2011-11) Droits 10/01/13 
Journal officiel,  
volume 130,  
section spéciale 3 Ngor  
Ukraine Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-17) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
Venezuela, Rép. bolivarienne du  Produits plats 
laminés à chaud enroulés et non enroulés (AD2002-15) Droits 27/05/03 
Journal officiel,  
volume 120,  
section spéciale 59 Ngor 23/05/09 
Journal officiel,  
volume 126,  
section spéciale 73 Ngor 
 
DEMANDES DE REMBOURSEM ENT PRÉSENTÉES AU TITRE DE L'ARTICLE 9.3  
PENDANT LA PÉRIODE ALLANT DU 1ER JUILLET AU 31 DÉCEMBRE 2013 
Pays/territoire 
douanier  Produit, numéro 
d'identification 
de l'enquête  Date initiale 
d'entrée en 
vigueur;  date de 
la prorogation la 
plus récente  Nombre de 
demandes de 
remboursement 
reçues  Nombre de 
réexamens aux 
fins du 
remboursement 
commencés, 
achevés  
NÉANT 
 
SUPPRESSION DE MESURES PENDANT LA PÉRIODE 
ALLANT DU 1ER JUILLET AU 31 DÉCEMBRE 2013 
Pays/territoire 
douanier Produit, 
numéro d'identification 
de l'enquête Date de suppression Raison de la 
suppression 
NÉANT 
 
 
__________