G/SPS/N/BRA/961  
29 juillet 2014  
(14-4377)  Page: 1/4  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: The Brazilian Health Surveillance Agency  - ANVISA (Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Application foliaire dans les cultures suivantes: potiron (0,03 mg/kg et 
période de sécurité d'un jour), courgette (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour), 
bette (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), cresson (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), romarin (0,01 mg/kg et  période de sécurité de 5 jours), laitue 
(0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), ail (0,05 mg/kg et période de sécurité de 
10 jours), poireau (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), endive (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), riz (0,04 mg /kg et période de sécurité de 21 jours), 
pomme de terre (0,05 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), patate douce 
(0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), poire de terre (0,05 mg/kg et période de 
sécurité de 14 jours), aubergine (0,05 mg/kg et période de sécurité d'un jour), brocoli (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), betterave (0,05 mg/kg et période de 
sécurité de 14 jours), café (0,05 mg/kg et pé riode de sécurité de 30 jours), grande igname 
(0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), oignon (0,05 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), ciboulette (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), échalote 
(0,05 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), chicorée (0,01 mg/kg et période de 
sécurité de 5 jours), chayote (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour), coriandre (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), chou frisé (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), chou chinois (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), chou de 
Bruxelles (0,01 mg/kg et période de sécurité  de 5 jours), chou-fleur (0,01 mg/kg et 
période de sécurité de 5 jours), fenouil (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), épinard (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), stévia (0,01 mg/kg et période de 
sécurité de 5 jours), estragon (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), gingembre 
(0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), menthe (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), igname (0,05 mg/kg et  période de sécurité de 14 jours), gilo 
(0,05 mg/kg et période de sécurité d'un jour), manioc (0,05 mg/kg et période de sécurité 
de 14 jours), arracacha (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), basilic (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), marjolaine (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), fruit de la passion (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), 
concombre des Antilles (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour), maïs (0,01 mg/kg et 
période de sécurité de 20 jours), moutarde (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), navet (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), origan (0,01 mg/kg et période de 
sécurité de 5 jours), concombre (0,05 mg/kg et  période de sécurité d'un jour), poivre 
(0,05 mg/kg et période de sécurité d'un jour), poivre vert (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour), okra (0,05 mg/kg et période de sécurité d'un jour), radis (0,05 mg/kg 
et période de sécurité de 14 jours), chou (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), 
roquette (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), persil (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), sauge (0,01 et période de sécurité de 5 jours), tomate (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour). Application en post-levée dans les cultures de pomme de 
terre (0,05 mg/kg et période de sécurité de 2 jours) et de carotte (0,1 mg/kg et période 
de sécurité de 2 jours). Application sur les semis dans la culture du café (0,05 mg/kg et période de sécurité de 30 jours). G/SPS/N/BRA/961 
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  4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Draft resolution regarding the active ingredient KASUGAMYCIN 
of the monograph list of active ingredients for pesticides, household cleaning products and 
wood preservers, published by Resolution - RE n° 165 of 29 August 2003, Brazilian Official 
Gazette (DOU Diário Oficial da União ) of 2 September 2003  (Projet de décision relative à 
l'ingrédient actif KASUGAMYCINE inscrit sur la liste de monographies d'ingrédients actifs de 
pesticides, de produits de nettoyage à usage domestique et de produits de préservation du bois publiée dans la Décision RE n° 165 du 29 août 2003 - Journal officiel brésilien ( Diário 
Oficial da União  - DOU) du 2 septembre 2003). 
Inclusion des cultures de bette, de cresson, de romarin, de poireau, d'endive, de brocoli, 
de ciboulette, de chicorée, de coriandre, de chou frisé, de chou chinois, de chou de Bruxelles, de chou-fleur, de fenouil, d'épinard, de stévia, d'estragon, de menthe, de basilic, 
de marjolaine, de moutarde, d'origan, de chou, de roquette, de persil et de sauge 
(0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours); inclusion des cultures de potiron, de courgette, de chayote et de concombre des Antilles (0,03 mg/kg et période de sécurité 
d'un jour); inclusion des cultures de patate douce, de poire de terre, de grande igname, de 
gingembre, d'igname, de manioc, d'arracacha, de navet et de radis (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours); inclusion des cultures d'ail et d'échalote (0,05 mg/kg et période de sécurité de 10 jours); inclusion des cultures d'aubergine, de gilo, de poivre et d'okra 
(0,05 mg/kg et période de sécurité d'un jour) et modification de la limite maximale de 
résidus (LMR) applicable à la culture du concombre (de 0,03 mg/kg à 0,05 mg/kg) - Application foliaire pour toutes ces cultures. Langue(s): portugais. Nombre de pages: 4 
http://portal.anvisa.gov.br/wps/wcm/connect/4a25f58044d89cc2836193b0e5034f2e/Cons
ulta+P%C3%BAblica+n%C2%B0+51+GGTOX+atual.pdf?MOD=AJPERES 
6. Teneur: Application foliaire dans les cultures suivantes: potiron (0,03 mg/kg et période de 
sécurité d'un jour), courgette (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour), bette (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), cresson (0,01 mg/kg et période de sécurité 
de 5 jours), romarin (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), laitue (0,01 mg/kg et 
période de sécurité de 5 jours), ail (0,05 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), poireau (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), endive (0,01 mg/kg et période de 
sécurité de 5 jours), riz (0,04 mg/kg et période de sécurité de 21 jours), pomme de terre 
(0,05 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), patate douce (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), poire de terre (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), aubergine (0,05 mg/kg et période de sécurité d'un jour), brocoli (0,01 mg/kg et période de 
sécurité de 5 jours), betterave (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), café 
(0,05 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), grande igname (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), oignon (0,05 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), ciboulette 
(0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), échalote (0,05 mg/kg et période de 
sécurité de 10 jours), chicorée (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), chayote (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour), coriandre (0,01 mg/kg et période de 
sécurité de 5 jours), chou frisé (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), chou 
chinois (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), chou de Bruxelles (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), chou-fleur (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), fenouil (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), épinard (0,01 mg/kg et période de 
sécurité de 5 jours), stévia (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), estragon 
(0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), gingembre (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), menthe (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), igname 
(0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), gilo (0,05 mg/kg et période de sécurité 
d'un jour), manioc (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), arracacha (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), basilic (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), 
marjolaine (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), fruit de la passion (0,05 mg/kg 
et période de sécurité de 14 jours), concombre des Antilles (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour), maïs (0,01 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), moutarde (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), navet (0,05 mg/kg et période de sécurité 
de 14 jours), origan (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), concombre G/SPS/N/BRA/961 
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  (0,05 mg/kg et période de sécurité d'un jour), poivre (0,05 mg/kg et période de sécurité 
d'un jour), poivre vert (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour), okra (0,05 mg/kg et 
période de sécurité d'un jour), radis (0,05 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), chou 
(0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), roquette (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), persil (0,01 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), sauge (0,01 et période de sécurité de 5 jours), tomate (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour). 
Application en post-levée dans les cultures de pomme de terre (0,05 mg/kg et période de 
sécurité de 2 jours) et de carotte (0,1 mg/kg et période de sécurité de 2 jours). Application 
sur les semis dans la culture du café (0,05 mg/kg et période de sécurité de 30 jours). 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les an imaux terrestres ou du Code sanitaire 
pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 23 juillet 2014, 139ème 
édition, section 1, page 46. Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 51 du 22 juillet 2014 
de l'Agence brésilienne de surveillance sanitaire (ANVISA). À l'adoption, publication prévue 
au Journal officiel brésilien (disponible en portugais). 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation. 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 22 août 2014 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Ana Paula S. J. da Silveira e Silva 
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br G/SPS/N/BRA/961 
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  13. Entité auprès de laquelle les textes pe uvent être obtenus: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] poin t d'information national. Adresse, numéro 
de fax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ana Paula S. J. da Silveira e Silva 
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br