G/TBT/GEN/253  
4 février  2019 
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Comité des obstacles techniques au commerce   
 
  
DÉCLARATIONS DU SECRÉTARIAT DE L'OMC AUX RÉUNIONS  
DU COMITÉ OTC DES 14 ET 15 NOVEMBRE 2018  
Le présent  document contient les déclarations faites par le  Secrétariat de l'OMC  au titre du point 4 
de l'ordre du jour  lors de la réunion du Comité OTC des 14 et 1 5 novembre  2018. 
 
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1  GUIDE À L'INTENTION DES POINTS D'INFORMATION  
1.1.  Vous vous souviendrez qu'une version préliminaire du  Guide à l'intention des points 
d'information  a été communiqué e au Comité  lors de  la réunion de juin  afin de laisser aux Membres 
le temps  de formuler des observations . Nous remercions les Membres qui ont pris le temps  de 
présenter des observations sur cette version préliminaire . À présent, nous avons le pla isir de vous 
communiquer la version finale du  Guide à l'intention des points d'information . 
1.2.  Comme je l'ai déjà indiqué en juin, ce guide est fondé sur les résultats d'une enquête auprès 
des points d'information . Il montre en tous cas qu' il n'existe pas d'a pproche unique  et que les points 
d'information fonctionnent différemment d'un Membre à l'autre . Le guide n'a pas pour objet 
d'imposer une façon de procéder  et ne doit pas être interprété comme tel . Il vise à présenter les 
diverses pratiques qui semblent ef ficientes et efficaces pour mettre en œuvre les dispositions de 
l'Accord OTC en matière de transparence . 
1.3.  Au risque d'énoncer une évidence , je rappelle que  le Secrétariat lui-même n'a pas de point 
d'information . C'est pourquoi le présent guide accorde une g rande importance aux renseignements 
recueillis dans le cadre de l'enquête . 
1.4.  En ce qui nous concerne, nous utilis ons ce  guide dans le cadre des  activités de renforcement 
des capacités . Nous vous invitons à le faire connaître aux personnes qui travaillent pour les point s 
d'information . Il peut également être utile à celles qui travaillent pour les points d'information  et les 
autorités nationales responsables des notifications SPS , ainsi que pour les points d'information  sur 
la facilitation des échanges . N'hésitez pas à nous indiquer  comment vous utilisez ce  guide.  
1.5.  Ce document vient à point nommé car il émane du  dernier examen triennal , tenu en  
novembre  2015, au cours duquel le  Secrétariat a été prié  "… d'établir, en s'appuyant sur les données 
d'expérience éc hangées par les Membres et aux fins de la formation et du renforcement des 
capacités, un guide sur les meilleures pratiques concernant les points d'information … ". 
1.6.  Des exemplaires du Guide  sont à votre disposition au fond de la salle dans les trois langues  – 
veuillez, s'il vous plaît, prendre  un seul exemplaire par délégation pour le  moment . De nouveaux 
exemplaires seront bientôt disponibles et  le Guide  sera accessible  en format PDF  sur le portail 
consacré aux OTC sur le  site Web de l'OMC . 
1.7.  Nous remercions vivement les Membres pour leur coopération dans l'élaboration de ce  guide 
et nous espérons qu'il vous  sera utile. G/TBT/GEN/253  
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  2  EPING: RENSEIGNEMENTS ACTUALISÉS SUR LE SYSTÈME D'ALERTE POUR LES 
NOTIFICATIONS OTC ET SPS  
2.1.  Vous vous souviendrez peut -être que le système  ePing  a été lancé il y a deux ans, presque jour 
pour jour,  lors de la réunion du Comité OTC de novembre  2016, par les trois institutions partenaires , 
à savoir  le DAES de l'ONU , l'ITC et l'OMC . 
2.2.  Depuis , les travaux du Secrétariat  concernant  le système  ePing se sont poursuivis sur plusieurs  
fronts et je tiens à vous présenter  à ce sujet  quelques renseignements actualisés : 
2.3.  Premièrement , en ce qui concerne l'enregistrement des utilisateurs . Juste avant son lancement 
officiel en  2016, ePing comptait environ  700 utilisateurs, la plupart dans les pays où une  version 
pilote  du système avait été introduite , notamment l'Australie et l'Ou ganda . À ce jour , ePing compte  
5003 utilisateurs enregistrés dans  169 pays. En fait, c'est hier après -midi que nous avons enregistré 
notre  5000ème utilisateur, une PME , la coopérative des femme s agricultrices,  basée à  
Saint-Kitts-et-Nevis, où nos collègues  s'occupant des questions  SPS animent en ce moment même 
un séminaire national . Concernant l'enregistrement des points d'information , 62 points d'information 
OTC ont , à ce jour,  obtenu  l'accès à l'outil de  gestion des points d'information . Cela signifie qu'ils 
peuvent  gérer les utilisateurs  nationaux et communiquer avec eux  au moyen d' ePing s'ils le 
souhaitent . EPing continue donc de susciter l'intérêt , dans le secteur privé comme dans le secteur  
public . 
2.4.  Deuxièmement , s'agissant du  renforcement des capacités et  de la sensibilisation , nous 
intégrons régulièrement  ePing dans nos  activités ordinaires de formation dans les domaines  SPS et 
OTC et, en outre, nous  recevons un nombre croissant de demandes  d'assistance technique en vue 
de formations spécifiques sur la transparence et ePing . Nous faisons de notre mieux pour répondre 
favorablement à ces demandes  – avec nos ressources humaines limitées . Depuis la dernière réunion 
du Comité , nous avons égalemen t mis en ligne une  version actualisée du manuel d'utilisation 
consultable  sur le site Web d'e Ping et  nous avons commencé à travailler sur un module 
d'apprentissage en ligne consacré à ePing.  
2.5.  Troisièmement , le Secrétariat  travaille actuellement avec ses par tenaires,  le DAES  et l'ITC, à 
faire en sorte que le système ePing  bénéficie de la maintenance technique et des améliorations 
nécessaires  au fil du temps , compte tenu  des réactions des utilisateurs  et conformément aux 
recommandations du Comité relatives à l a transparence , qui viennent d'être adoptées dans le cadre 
du huitième examen triennal . 
2.6.  À plus long terme, comme l'a déjà indiqué  la Présidente , une séance thématique consacrée à 
la transparence aura lieu en juin et, à cette occasion,  les Membres seront invités, entre autres 
choses, à échanger leurs données d'expérience concernant  l'utilisation d 'ePing, notamment pour ce 
qui est de  la communication avec le secteur privé . En vue de préparer cet atelier , le Secrétariat 
projette de réalise r une enquête au début de l'année prochaine . En outre, nous encourageons les 
Membres intéressés à  prendre contact avec le Secrétariat  s'ils souhaitent  faire part de leur 
expérience concernant  ePing au cours de l'atelier . Nous disposons de quelques fonds po ur faire venir 
des intervenants et des  participants de pays en développement . De plus amples renseignements 
seront communiqués  au cours du  premier trimestre de  2019.  
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