G/TBT/N/VNM/90  
3 octobre  2016 
(16-5244) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : VIET NAM  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Transport  (Ministère des tra nsports)  
80 Tran Hung Dao  
Hoan Kiem  
Ha Noi  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations con cernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionnée : 
Notification Authority & Enquiry Point of the Ministry of Transport  (Autorité responsable des 
notifications et point d'information du Ministère des transports)  
Viet Nam Register  
18 Pham Hung, My Dinh 2, Nam Tu Liem, Ha Noi (Viet Nam)  
Téléphone : 04.3768 4838  
Fax: 04.3768 4840  
Courrier électronique : tbtgtvt@vr.org.vn  
Site Web: http://www.tbt -bgtvt. vn/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués,  le cas 
échéant) : Pneumatiques pour automobiles et leurs remorques  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : QCVN 34:2016/BGTVT . 
National technical regulation on pneumatic tyres for automobiles  (Règlement technique 
national relatif aux p neumatiques pour automobiles), 36 pages, en vietnamien  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié énonce les exigences techniques 
applicables aux pneumatiques neufs pour véhicules automobiles, remorques et 
semi-remorques, à l'exclusion de ceux re levant des catégories suivantes:  
 pneumatiques pour voitures dont la vitesse maximale est inférieure à 60 km/h ou 
supérieure à 300 km/h;  
 pneumatiques pour voitures de sport/course.  
Ce projet de règlement technique s'applique aux personnes qui fabriquent, ve ndent ou 
importent des pneumatiques, aux entités qui fabriquent et assemblent des véhicules 
automobiles et aux organismes et personnes qui participent aux essais, à l'inspection et à 
la certification des pneumatiques en relation avec la qualité, la sécurit é et la protection de 
l'environnement.  
Ce projet de règlement technique remplacera le Règlement QCVN 34:2011/BGTVT 
(Règlement technique national relatif aux pneumatiques pour automobiles).  G/TBT/N/VNM/90  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes ur gents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
1. QCVN 34:2011/BGTVT . Règlement technique national relatif aux pneumatiques pour 
automobiles  
2. Règlement n°  30, rev.  3 de la CEE -ONU. Prescriptions uniforme s relatives à 
l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques  
3. Règlement n°  54, rev.  3 de la CEE -ONU. Prescriptions uniformes relatives à 
l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques  
9. Date projetée pou r l'adoption : 5 décembre 2 016 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er janvier 2 017  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'in formation 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Notification Authority & Enquiry Point of the Ministry of Transport  
Viet Nam Register  
18 Pham Hung,  My Dinh 2, Nam Tu Liem  
Ha Noi (Viet Nam)  
Téléphone : 04.3768 4838  
Fax: 04.3768 4840  
Courrier électronique: tbtgtvt@vr.org.vn  
Site Web: http://www.tbt -bgtvt.vn/  
http://www.tbtvn .org/Ti%20liu%20upload%20cho%20QCKT/Tao%20Link/QCVN34.2016.doc