G/SPS/N/CAN/883/Add.1  
 
8 décembre 2015  
(15-6487)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français  
 
  NOTIFICATION 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 8 décembre 2015, est distribuée à la demande de la 
délégation du Canada. 
 
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 Limites maximales de résidus fixées: Flupyradifurone 
Le document de la série limite maximale de résidus proposée (PMRL) concernant la flupyradifurone 
de la notification G/SPS/N/CAN/883 (daté du 2 oc tobre 2014) est entré en vigueur le 25 novembre 
2015. Les LMR proposées sont fixées à la date de leur saisie dans la base de données sur les limites maximales de résidus et elles sont indiquées ci-dessous.   
LMR (ppm) Produit agricole brut (PAB) et/ou produit transformé 
40 Légumes-feuilles du genre Brassica  (sous-groupe de cultures 4-13B) 
30 Légumes-feuilles (sous-groupe de cultures 4-13A) 10 Houblon (sec) 
9,0 Légumes-pétioles (sous-groupe de cultures 22B) 
6,0 Légumes-tiges et légumes-fleurs du genre Brassica  (groupe de cultures 5-13) 
5,0 Raisins secs 4,0 Petits fruits des genres Ribes , Sambucus  et Vaccinium  (groupe de cultures 13-07B, 
sauf les pimbinas) 
3,0 Céréales (groupe de cultures 15, sauf le riz, les épis épluchés de maïs sucré, le maïs 
de grande culture et le maïs à éclater), petits fruits de plantes grimpantes (sous-
groupe de cultures 13-07F, sauf le kiwi), agrumes (groupe de cultures 10 révisé), 
graines sèches de légumineuses (sous-groupe de cultures 6C, sauf le soja), légumineuses à gousse comestible (sous-groupe de cultures 6A), oignons verts 
(sous-groupe de cultures 3-07B) 
2,0 Petits pois anglais à écosser, petits pois de jardin à écosser, petits pois verts à 
écosser, pois à écosser, pois cajans à écosser 
1,5 Petits fruits de plantes naines (sous-groupe de cultures 13-07G, sauf le bleuet nain 
et les canneberges), légumes-fruits (groupe de cultures 8-09), soja sec, grains de 
café verts 
0,9 Légumes-racines (sous-groupe de cultures 1B, sauf les racines de betterave à sucre) 
0,8 Graines de coton (sous-groupe de cultures 20C) 
0,7 Fruits à pépins (groupe de cultures 11-09), raquettes d'opuntia 0,5 Sous-produits de viande de bovin, de chèvre, de cheval et de mouton 
0,4 Cucurbitacées (groupe de cultures 9) 
0,3 Figues de Barbarie 0,2 Doliques à oeil noir à écosser, gourganes à écosser, pois à vache à écosser, haricots 
de Lima à écosser, doliques à écosser 
0,15 Viande de bovin, de chèvre, de cheval et de mouton 
0,09 Oignons (sous-groupe de cultures 3-07A) 0,06 Gras de bovin, de chèvre, de cheval et de mouton; lait 
0,05 Légumes-tubercules et légumes-cormes (sous-groupe de cultures 1C), maïs-grain, 
maïs à éclater, épis épluchés de maïs sucré 
0,04 Arachides 
0,02 Noix au sens large, arachides exclues (groupe de cultures 14-11), sous-produits de 
viande de porc G/SPS/N/CAN/883/Add.1 
 
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  0,01 Œufs, gras et viande de porc; gras, viande et sous-produits de viande de volaille 
ppm = partie par million 
Une LMR est fixée pour chaque denrée faisant partie des groupes de cultures présentés à la page 
Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus  (http://www.hc-sc.gc.ca/cps-
spc/pest/part/protect-proteger/food-nourriture/rccg-gcpcr-fra.php ) dans la section Pesticides et 
lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada. 
Les LMR fixées au Canada peuvent être obtenues au moyen de la base de données sur les LMR  
(http://pr-rp.hc-sc.gc.ca/mrl-lrm/index-fra.php ) comme il est indiqué à la page Limites maximales 
de résidus pour pesticides  (http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pe st/part/protect- proteger/food-
nourriture/mrl-lmr-fra.php ) du site Web de Santé Canada. La base de données permet aux 
utilisateurs de faire une recherche par pesticide ou par denrée. 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:   
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour  la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moin s, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la da te limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation  des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de di stribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet 
Organisme ou autorité désignés pour traite r les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
   Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autori té nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme: 
Les LMR fixées sont indiquées ci-dessus et également accessibles aux pages Web suivantes: 
http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/protec t-proteger/food-nourri ture/mrl-lmr-eng.php  
(anglais) 
http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/protec t-proteger/food-nourri ture/mrl-lmr-fra.php  
(français) 
 ou obtenu en écrivant au: Autorité de notification et Point d'info rmation du Canada sur les OTC et les MSP 
Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada 
Direction des règlements et des obstacles techniques (TIB) 111, Promenade Sussex, Ottawa, ON. K1A 0G2 
Canada 
Tel: +(343) 203 4273 Fax: +(613) 943 0346 
E-mail: pointdinformation@international.gc.ca  
 
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