G/AG/N/KOR/51
9 janvier 2015
(15-0177)  Page: 1/27
Comité de l'agriculture  Original: anglais
 
  NOTIFICATION 
La communication ci-après, datée du 24 décembre 2014, est distribuée à la demande de la 
délégation de la République de Corée . La notification concerne l'administration des contingents 
tarifaires pour l'année 2014  (tableau MA:1 ). 
 
_______________ 
   
  G/AG/N/KOR/51
- 2 - Tableau MA:1 
ACCÈS AUX MARCHÉS: RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2014 
Mise en œuvre des possibilités d'accès au marché: engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Bovins domestiques: reproducte urs de race pure (à lait) 
Bovins domestiques: reproducteurs de race pure (à viande) 
Bovins domestiques: reproducte urs de race pure (autres) 
Buffles (reproducteurs de race pure) Autres (reproducteurs de race pure) 0102.21.1000 
0102.21.2000 
 
0102.21.9000 
0102.31.0000 0102.90.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne pour l'amélioration des animaux au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre 
également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Animaux vivants de l'espèce porcine 
(reproducteurs de race pure) 0103.10.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne pour l'amélioration des animaux au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux centres d'insémination artificielle et aux instituts de 
recherche nationaux ou publics, le reste étant attribué aux demandeurs sur la base du nombre de porcins enregistrés et soumis à des contrôles de performance; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 3 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Coqs et poules (d'un poids inférieur à 185 g, 
reproducteurs de race pure) Coqs et poules (reproducteurs de race pure) 0105.11.1000 
 
0105.94.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des éleveurs de volaille au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) des contingents sont attribués aux instituts de recherche nationaux ou publics, le reste 
étant attribué aux demandeurs en proportion de leurs importations antérieures de reproducteurs de race pure; pour les nouveaux venus, les cont ingents peuvent être attribués en fonction des 
montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: sans objet 
Lait écrémé en poudre (concentré/sans addition de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%) 0402.10.1010 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne de l'industrie laitière au nom du Ministère 
de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet Lait en poudre (à l'exclusion du lait écrémé en 
poudre/concentré/sans addition  de sucre/d'une teneur en 
poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%) 0402.10.1090 
Autres laits en poudre (concentrés/sans addition de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%) 0402.10.9000 
Babeurre 0403.90.1000 
Lait entier en poudre (concentré/sans addition de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%) 0402.21.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne de l'industrie laitière au nom du Ministère 
de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet Lait en poudre (à l'exclusion du lait entier en 
poudre/concentré/sans addition  de sucre/d'une teneur en 
poids de matières grasses excédant 1,5%) 0402.21.9000 
Lait en poudre (concentré/additionné de sucre/d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%) 0402.29.0000   
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- 4 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Autres laits et crèmes de lait (lait concentré/sans 
addition de sucre) 0402.91.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne de l'industrie laitière au nom du Ministère 
de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du lait 
concentré/sans addition de sucre) 0402.91.9000 
Autres laits et crèmes de lait (lait concentré/additionné 
d'édulcorants ou de sucre) 0402.99.1000 
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du lait 
concentré/additionné d'édulcorants ou de sucre) 0402.99.9000 
Lactosérum en poudre (pour l'alimentation des animaux) 0404.10.1011 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne de l'industrie laitière, l'Association 
coréenne des fabricants de succédanés de lait destinés aux animaux et l'Association coréenne des fabricants d'ingrédients pour les aliments pour animaux au nom du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; toutes trois délivrent également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet Lactosérum en poudre (autres) 0404.10.1019 
Lactosérum (autres/pour l'alimentation des animaux) 0404.10.1091 
Lactosérum (autres) 0404.10.1099 
Lactosérum modifié (sans lactose/pour l'alimentation des 
animaux) 0404.10.2111 
Lactosérum modifié (sans lactose/autres) 0404.10.2119 
Lactosérum modifié (déminéralisé/pour l'alimentation des 
animaux) 0404.10.2121 
Lactosérum modifié (déminéralisé/autres) 0404.10.2129 
Lactosérum modifié (concentrés de protéines de 
lactosérum/pour l'alimentation des animaux) 0404.10.2131 
Lactosérum modifié (concentrés de protéines de 
lactosérum/autres) 0404.10.2139 
Lactosérum modifié (autres/dont on a éliminé totalement 
ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux/pour l'alimentation des animaux) 0404.10.2191 
Lactosérum modifié (autres/dont on a éliminé totalement 
ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux /autres) 0404.10.2199 
Lactosérum modifié (autres/pour l'alimentation des 
animaux) 0404.10.2910 
Lactosérum modifié (autres) 0404.10.2990   
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- 5 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Beurre 
Autres matières grasses provenant du lait 0405.10.0000 
0405.90.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne de l'industrie laitière au nom du Ministère 
de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux importateurs traditionnels en fonction de leurs résultats 
antérieurs; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Œufs d'oiseaux (dépourvus de leurs coquilles/autres que 
séchés) 0408.99.1000 a)Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b)Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des éleveurs de volaille au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Miel naturel 0409.00.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: 
i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux temps: premièrement, aux plus offrants lors de 
ventes aux enchères organisées par la Fédération. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; deuxièmement, aux importateurs traditionnels en fonction de leurs résultats antérieurs; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 5 de la section I de la partie I de la Liste LX.   
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- 6 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Poudres d'os 0506.90.2000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des fabricants d'ingrédients pour les 
aliments pour animaux au nom du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Œufs de vers à soie 0511.99.9010 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des exportateurs de soie grège au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX. 
Pommiers 
Poiriers 
Pêchers 
Citrus 0602.20.1000 
0602.20.2000 
0602.20.3000 
0602.20.6000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: 
i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des pépiniéristes-producteurs d'arbres 
fruitiers au nom du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
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- 7 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Mûriers 0602.90.9030 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des exportateurs de soie grège au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales, de la sylviculture et des pêches; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX. 
Pommes de terre de semence 0701.10.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires 
rurales; le Ministère délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Pommes de terre (à l'exclus ion des pommes de terre de 
semence) 0701.90.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des 
licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux temps: premièrement, aux plus offrants lors de 
ventes aux enchères organisées par l'AT. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; deuxièmement, aux transformateurs de  pommes de terre par l'AT, en fonction de 
leurs capacités de production et de leurs résultats antérieurs; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX.   
  G/AG/N/KOR/51
- 8 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Oignons (à l'état frais ou réfrigéré) 
Oignons (séchés) 0703.10.1000 
0712.20.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux temps: premièrement, aux plus offrants lors de 
ventes aux enchères organisées par l'AT. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; deuxièmement, à l'AT en tant qu'organisme agréé; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 5 de la section I de la partie I de la Liste LX; les 
contingents sont établis pour les produits frais ou  réfrigérés; pour les produits desséchés, le taux 
de conversion en produits frai s ou réfrigérés est de 7,2%. 
Aulx (pilés, à l'état frais ou réfrigéré) 
Aulx (à l'exclusion des aulx pilés/à l'état frais ou réfrigéré) Aulx (conservés provisoirement) 
Aulx (séchés) 0703.20.1000 
0703.20.9000 
 
0711.90.1000 
0712.90.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des 
licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux temps: premièrement, aux plus offrants lors de 
ventes aux enchères organisées par l'AT. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; deuxièmement, à l'AT en tant qu'organisme agréé; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 5 de la section I de la partie I de la Liste LX; les 
contingents sont établis pour les produits frais ou  réfrigérés; pour les produits desséchés, le taux 
de conversion en produits fr ais ou réfrigérés est de 25%.   
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- 9 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Piments doux (poivrons/à l'état frais ou réfrigéré) 0709.60.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en trois te mps; premièrement, à l'AT en tant qu'organisme 
agréé; deuxièmement, aux plus offrants lors de ventes aux enchères organisées par cette dernière. La participation à ces ventes n'est assu jettie à aucune condition; troisièmement, aux 
demandeurs en fonction de leurs résultats antérieurs; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: se reporter à la note 5 de la section I de la partie I de la Liste LX; les 
contingents sont établis pour les produits séchés /non broyés ni pulvérisés; pour les produits 
séchés/broyés ou pulvérisés, le taux de conversion en produits séchés/non broyés ni pulvérisés est de 63,8%. Autres (piments du genre Capsicum  ou du genre 
Pimenta /à l'état frais ou réfrigéré) 0709.60.9000 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  
(conservés provisoirement) 0711.90.5091 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  
(séchés/non broyés ni pulvérisés) 0904.21.0000 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (broyés 
ou pulvérisés) 0904.22.0000 
Haricots de semence 
Autres haricots 
Haricots "petits rouges" de semence 
Autres haricots "petits rouges" 0713.31.1000 
0713.31.9000 
0713.32.1000 
0713.32.9000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: 
i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux te mps; premièrement, à l'AT en tant qu'organisme 
agréé; deuxièmement, aux importateurs traditionne ls en fonction de leurs résultats antérieurs; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX.   
  G/AG/N/KOR/51
- 10 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Racines de manioc (fraîches) 
Chips de manioc (séchées) Autres racines de manioc (séchées) Racines de manioc (réfrigérées) 0714.10.1000 
0714.10.2010 0714.10.2090 0714.10.3000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne de l'industrie des spiritueux au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués, après consultation du Directeur du Service fiscal national, 
aux fabricants de spiritueux en fonction de le ur capacité de production et de leurs ventes 
antérieures; pour les nouveaux venus, les contingents peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: sans objet 
Pellets de manioc (séchés) 0714.10.2020 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles et par 
l'Association coréenne des fabricants d'aliments pour animaux au nom du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; toutes deux délivrent également des 
licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Patates douces (fraîches) 
Patates douces (séchées) Patates douces (réfrigérées) Autres patates douces 0714.20.1000 
0714.20.2000 0714.20.3000 0714.20.9000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: les contingents sont établis pour les patates douces fraîches; pour les 
patates séchées, le taux de conversion est de 31%.   
  G/AG/N/KOR/51
- 11 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Ignames ( Dioscorea spp. /autres) 
Colocases ( Colocasia spp ./autres) 
Yautias ( Xanthosoma spp ./autres) 
Autres (autres) 0714.30.9000 
0714.40.9000 0714.50.9000 0714.90.9090 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Châtaignes et marrons (en coques) 
Châtaignes et marrons (sans coques) 0802.41.0000 
0802.42.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives forestières au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux plus offrants lors de ventes aux enchères organisées 
par la Fédération. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Graines de pignons doux (en coques/fraîches ou sèches) 
Graines de pignons doux (sans coques/fraîches ou 
sèches) 0802.90.1010 
0802.90.1020 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: 
i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives forestières au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 5 de la section I de la partie I de la Liste LX.   
  G/AG/N/KOR/51
- 12 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Oranges (fraîches ou sèches) 0805.10.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de la sylviculture et des pêches; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 5 de la section I de la partie I de la Liste LX. 
Agrumes coréens 
Autres mandarines Limes ( Citrus latifolia ) 
Autres agrumes 0805.20.1000 
0805.20.9000 0805.50.2020 0805.90.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 5 de la section I de la partie I de la Liste LX. 
Jujubes (frais) 
Jujubes (secs) 0810.90.3000 
0813.40.2000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: 
i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives forestières au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux temps; premièrement, aux plus offrants lors de 
ventes aux enchères organisées par la Fédération. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; deuxièmement, dans l'ordre de  présentation des demandes sans prescription 
en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 13 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Thé vert (non fermenté/présenté en emballages 
immédiats/d'un contenu n'excédant pas 3 kg) Thé vert présenté autrement (non fermenté) 0902.10.0000 
 
0902.20.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Gingembre (non broyé ni pulvérisé/à l'état frais ou 
réfrigéré) Gingembre (broyé ou pulvérisé/à l'état frais ou réfrigéré) Gingembre (non broyé ni pulvérisé/séché) Gingembre (broyé ou pulvérisé/séché) Gingembre (non broyé ni pulvérisé/autres) Gingembre (broyé ou pulvérisé/autres) 0910.11.1000 
 
0910.12.1000 0910.11.2000 0910.12.2000 0910.11.9000 0910.12.9000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux plus offrants lors de ventes aux enchères organisées 
par l'AT. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 5 de la section I de la partie I de la Liste LX. 
Seigle (de semence) 1002.10.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: 
i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 14 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Orge de brasserie (de semence) 
Orge de brasserie (autres) 1003.10.1000 
1003.90.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux brasseur s en fonction de leur capacité de brassage et 
de leurs résultats antérieurs; pour les nouveaux venus, les contingents peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: sans objet 
Orge non mondé (de semence) 
Orge non mondé (autres) Orge à grains nus (de semence) Orge à grains nus (autres) Autres grains d'orge (de semence) 
Autres grains d'orge (autres) 
Farine d'orge Gruaux et semoules (d'orge) Pellets (d'orge) Grains aplatis ou en flocons (d'orge) Autres grains travaillés (d'orge) 1003.10.2000 
1003.90.2000 1003.10.3000 1003.90.3000 1003.10.9000 
1003.90.9000 
1102.90.1000 1103.19.1000 1103.20.3000 1104.19.2000 1104.29.2000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des fabricants d'aliments pour animaux au 
nom du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués par l'Association aux fabricants de divers aliments pour 
animaux et aux instituts de recherche nationaux, en fonction de leurs résultats antérieurs; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX; les 
contingents sont établis pour l'orge non mondé. 
Avoine (de semence) 1004.10.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 15 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Maïs (de semence) 
Maïs doux (de semence/séché) 1005.10.0000 
0712.90.2091 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires 
rurales et par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom dudit Ministère; tous deux délivrent également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués à deux gr oupes dans l'ordre de présentation des demandes 
et sans prescription en matière d'admissibilités: premièrement, par le Ministère, aux demandeurs de semences de maïs vivrier; deuxièmement, par la Fédération, aux demandeurs de semences de maïs fourrager; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: sans objet 
Maïs (fourrager) 
Maïs (pour pop-corn) Maïs (autres) Gruaux et semoules (de maïs) Autres grains travaillés (de maïs) 
Amidon de maïs (pour l'alimentation) 
Amidon de maïs (autres) Autres grains de maïs doux (séché) 1005.90.1000 
1005.90.2000 1005.90.9000 1103.13.0000 1104.23.0000 
1108.12.1000 
1108.12.9000 0712.90.2092 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles, l'Association 
coréenne des fabricants d'aliments pour animau x, l'Association coréenne des industries de 
transformation du maïs, l'Association coréenne de l'industrie pharmaceutique, la Korea Agro-Fisheries 
and Food Trade Corporation (AT), l'Association cor éenne du maïs, l'Association coréenne des papiers 
et l'Association coréenne du secteur des emballage s en matériau ondulé au nom du Ministère de 
l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; toutes délivrent également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués à trois grou pes: premièrement, par la Fédération nationale des 
coopératives agricoles, aux coopératives membre s et par l'Association coréenne des fabricants 
d'aliments pour animaux, aux fabricants de divers aliments pour animaux sur la base de leur production antérieure; deuxièmement, par l'Associatio n coréenne des industries de transformation du 
maïs, l'AT, l'Association coréenne du maïs, l'Associat ion coréenne des papiers et l'Association coréenne 
du secteur des emballages en matériau ondulé aux transformateurs de maïs, minotiers, fabricants 
d'infusions de céréales, fabricants de pop-corn, prod ucteurs de spiritueux, etc. sur la base de leur 
capacité de production et de leurs résultats antéri eurs; troisièmement, par l'Association coréenne de 
l'industrie pharmaceutique, aux fabricants de prod uits pharmaceutiques contenant de l'amidon de 
maïs sur la base de leurs importations antérieure s; pour les nouveaux venus, les contingents peuvent 
être attribués en fonction des montants attribué s aux importateurs traditionnels disposant d'une 
capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 16 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Riz en paille (riz paddy) 1006.10.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global et contingent spécifique par pay s spécifié 
à la section I-B de la partie I de la Liste LX - République de Corée modifiée en 2005 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires 
rurales; le Ministère délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués au Bure au des achats en tant qu'organisme agréé; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX; les 
contingents sont établis pour le riz blanchi non gluant et seront essentiellement utilisés pour importer du riz brun. Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) (non gluant) 1006.20.1000 
Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) (gluant) 1006.20.2000 
Riz semi-blanchi ou blanchi (non gluant) 1006.30.1000 
Riz semi-blanchi ou blanchi (gluant) 1006.30.2000 
Riz en brisures 1006.40.0000 
Farine de riz 1102.90.2000 
Gruaux et semoules (de riz) 1103.19.3000 
Pellets (de riz) 1103.20.2000 
Grains aplatis ou en flocons (de riz) 1104.19.1000 
Autres (contenant du cacao/autres/mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05) 1806.90.2290 
Autres (contenant du cacao/autres/autres) 1806.90.2999 
Farine de riz (mélanges et pâ tes pour la préparation de 
produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie du n° 19.05) 1901.20.1000 
Autres (mélanges et pâtes pour la préparation de 
produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie du n° 19.05) 1901.20.9000 
Autres préparations alimentaires de produits (farine de 
riz) 1901.90.9091 
Autres préparations alimentaires de produits (autres) 1901.90.9099 
Sorgho à grains (de semence) 1007.10.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 17 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Sarrasin 
Fonio ( Digitaria spp. ) 
Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 
Triticale Autres céréales 1008.10.0000 
1008.40.0000 1008.50.0000 1008.60.0000 1008.90.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux temps: premièrement, aux plus offrants lors de 
ventes aux enchères organisées par l'AT. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; deuxièmement, à l'AT en tant qu'organisme agréé; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX. 
Millet d'Italie ( Setaria italica /de semence) 1008.21.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires 
rurales; le Ministère délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Autres farines de céréales 
Gruaux et semoules (de blé) 
Gruaux et semoules (d'avoine) 
Gruaux et semoules (d'autres céréales) Pellets (de blé) Pellets (d'autres céréales) Grains aplatis ou en flocons (d'avoine) Grains aplatis ou en flocons (d'autres céréales) Autres grains travaillés (d'avoine) Autres grains travaillés (grains de coïs) Autres grains travaillés (d'autres céréales) 1102.90.9000 
1103.11.0000 
1103.19.2000 
1103.19.9000 1103.20.1000 1103.20.9000 1104.12.0000 1104.19.9000 1104.22.0000 1104.29.1000 1104.29.9000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: 
i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux importateurs traditionnels dans l'ordre de présentation 
des demandes; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX.   
  G/AG/N/KOR/51
- 18 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Pommes de terre (farine, semoule et poudre) 
Pommes de terre (flocons , granulés et pellets) 1105.10.0000 
1105.20.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux industries alimentaires en fonction de la quantité de 
pommes de terre (ou de farine) utilisée l'anné e précédente; pour les nouveaux venus, les 
contingents peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: les contingents prévus po ur ces deux produits dans la Liste LX seront 
relevés au moment de leur mise en œuvre. 
Malt (non torréfié) 
Malt (torréfié/fumé) 1107.10.0000 
1107.20.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre 
également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux brasseur s en fonction de leur capacité de brassage et 
de leurs résultats antérieurs; pour les nouveaux venus, les contingents peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 19 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Amidon de froment (blé) 
Autres amidons et fécules (à l'exclusion du blé, du maïs, de la pomme de terre, du mani oc et de la patate douce) 
Inuline 1108.11.0000 
1108.19.9000 
 
1108.20.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués par la Fé dération aux transformateurs d'amidons et fécules 
en fonction de la quantité d'amidon de froment (ou d'inuline) utilisée l'année précédente; pour les nouveaux venus, les contingents peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: sans objet 
Fécule de pomme de terre 
Amidons et fécules torréfiés ou grillés Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflants (pour l'alimentation) Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflants (autres) 
Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés (pour 
l'alimentation) Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés (autres) Autres amidons et fécules modifiés (pour l'alimentation) Autres amidons et fécules modifiés (autres) Colles à base d'amidon ou de fécule Colles à base de dextrine Autres colles 1108.13.0000 
3505.10.3000 3505.10.4010 
 
3505.10.4090 
3505.10.5010 
 
3505.10.5090 3505.10.9010 3505.10.9090 3505.20.1000 3505.20.2000 3505.20.9000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles, l'Association 
coréenne de l'industrie pharmaceutique, l'Association coréenne des papiers et l'Association coréenne du secteur des emballages en matériau ondulé au nom du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales; toutes délivrent également des licences en fonction de ces 
attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués à trois groupes: premièrement, par la Fédération, aux 
fabricants de nouilles à cuisson instantanée et autres industries alimentaires et aux fabricants de divers aliments pour animaux en fonction de leur production de l'année antérieure et de leur capacité de production; deuxièmement, par l'Association coréenne de l'industrie pharmaceutique, aux fabricants de produits phar maceutiques en fonction de leurs importations 
antérieures; troisièmement, par l'Association cor éenne des papiers et l'Association coréenne du 
secteur des emballages en matériau ondulé, aux fabr icants de papier, d'encr e, de peintures et de 
textiles en fonction de leurs importations antéri eures; pour les nouveaux venus, les contingents 
peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 20 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Fécule de manioc (cassave) (pour l'alimentation) 
Fécule de manioc (cassave) (autres) 1108.14.1000 
1108.14.9000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des papiers au nom du Ministère de 
l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux fabrican ts de papier en fonction  de leurs importations 
antérieures; pour les nouveaux venus, les contingents peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Fécule de patates douces 1108.19.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux importateurs traditionnels de vermicelles chinois et aux 
fabricants de nouilles froides en fonction de leur s résultats antérieurs; pour les nouveaux venus, 
les contingents peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 21 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Fèves de soja (autres/pour huile de soja et tourteaux) 
Fèves de soja (autres/pour l'alimentation des animaux) Fèves de soja (de semenc e/pour germes de soja) 
Fèves de soja (autres/pour germes de soja) Fèves de soja (de semence/autres) Fèves de soja (autres/autres) 1201.90.1000 
1201.90.2000 1201.10.1000 1201.90.3000 1201.10.9000 1201.90.9000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires 
rurales, la Korea Agro-Fisheries and Food Trad e Corporation (AT), l'Association coréenne des 
transformateurs de soja et l'Association coréenne des fabricants d'aliments pour animaux au nom du Ministère; tous délivrent également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués pour le soja utilisé dans l'alimentation des animaux 
(846 365 millions de t) et pour le soja destiné à d'autres usages (185 787 millions de t), comme 
le prévoit la Liste LX; en ce qui concerne les aliments pour animaux, les parts sont attribuées, par l'Association coréenne des transformateurs de soja, aux producteurs d'huile alimentaire et de 
soja déshuilé dans l'ordre de présentation des demandes; s'agissant du soja destiné à d'autres 
usages, les parts sont attribuées en quatre temp s: premièrement, à l'AT en tant qu'organisme 
agréé; deuxièmement, aux producteurs de soja come stible les plus offrants lors de ventes aux 
enchères organisées par l'AT; troisièmement, par l'Association coréenne des fabricants d'aliments pour animaux, aux fabricants de dive rs aliments pour animaux en fonction de leur 
production antérieure et de leur capacité de production; pour les nouveaux venus, les 
contingents peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; quatrièmement, par le Ministère, aux demandeurs de semences dans l'or dre de présentation des demandes; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I 
Arachides (de semence/en coques) 
Arachides (autres/en coques) Arachides (de semence/décortiquées) Arachides (autres/décortiquées) Autres arachides (autres préparations ou conserves) 1202.30.1000 
1202.41.0000 1202.30.2000 1202.42.0000 2008.11.9000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux temps; premièrement, aux plus offrants lors de 
ventes aux enchères organisées par l'AT. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune 
condition; deuxièmement, dans l'ordre de prés entation des demandes sans prescription en 
matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX; les 
contingents sont établis pour les arachides décortiquées   
  G/AG/N/KOR/51
- 22 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Graines de sésame 1207.40.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux temps: premièrement, aux plus offrants lors de 
ventes aux enchères organisées par l'AT. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; deuxièmement, à l'AT en tant qu'organisme agréé; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 5 de la section I de la partie I de la Liste LX. 
Extrait d'oléorésine de ginseng rouge 1211.20.1110 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions;  
ii), iii) les contingents sont attribués aux plus offrants lors de ventes aux enchères organisées 
par l'AT. La participation à ces ventes n'est assujettie à aucune condition; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: se reporter à la note 4 de la section I de la partie I de la Liste LX. Racines de ginseng (ginseng brut/ginseng sauvage) 1211.20.1190 
Racines de ginseng (ginseng brut/autres) 1211.20.1211 
Racines de ginseng (ginseng blanc/ginseng 
sauvage/racines principales) 1211.20.1219 
Racines de ginseng (ginseng blanc/ginseng 
sauvage/autres) 1211.20.1291 
Racines de ginseng (ginseng blanc/autres/racines 
principales) 1211.20.1299 
Racines de ginseng (ginseng blanc/autres/autres) 1211.20.1311 
Racines de ginseng (ginseng rouge/ginseng 
sauvage/racines principales) 1211.20.1319 
Racines de ginseng (ginseng rouge/ginseng 
sauvage/autres) 1211.20.1391 
Racines de ginseng (ginseng rouge/autres/racines 
principales) 1211.20.1399 
Racines de ginseng (ginseng rouge/autres/autres) 1211.20.2210 
Poudre de ginseng rouge (poudre) 1211.20.2220 
Poudre de ginseng rouge (comprimés ou capsules) 1211.20.2290 
Poudre de ginseng rouge (autres) 1211.20.9100 
Autres (Feuilles et tiges de ginseng) 1211.20.9200 
Autres (semences de ginseng) 1211.20.9900 
Autres (autres) 1302.19.1210 
Sucs et extraits (ginseng rouge/extrait) 1302.19.1220 
Sucs et extraits (ginseng rouge/extrait en poudre) 1302.19.1290 
Sucs et extraits (ginseng rouge/autres) 2106.90.3021 
Thé au ginseng rouge 2106.90.3029 
Autres produits dérivés du ginseng rouge 3301.90.4520   
  G/AG/N/KOR/51
- 23 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Produits fourragers (racines fourragères) 
Autres produits fourragers (à l'exclusion des bottes de luzerne) Autres matières végétales, déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux 1214.90.1000 
1214.90.9090 
 
2308.00.9000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles, l'Association 
coréenne des fabricants d'aliments pour animaux et l'Association coréenne des fabricants d'ingrédients pour les aliments pour animaux au nom du Ministère de l'agriculture, de la sylviculture et des pêches; toutes trois délivrent également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués à deux gr oupes: premièrement, par la Fédération nationale 
des coopératives agricoles, aux coopératives memb res et à d'autres organisations agricoles dans 
l'ordre de présentation des demandes; deuxièmeme nt, par l'Association coréenne des fabricants 
d'aliments pour animaux et l'Association coréenne des fabricants d'ingrédients pour les aliments pour animaux, aux fabricants de divers aliments pour animaux et aux instituts de recherche 
nationaux dans l'ordre de présentation des demandes; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Huile de sésame et ses fractions 1515.50.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: 
i) les parts sont attribuées par la Korea Agro-F isheries and Food Trade Corporation (AT) au nom 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'AT délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués en deux temps: premièrement, aux plus offrants lors de 
ventes aux enchères organisées par l'AT; deuxièmement, aux fabricants de produits pharmaceutiques dans l'ordre de présentation des demandes; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: pour plus de détails, se reporter aux "Directives concernant la vente 
aux enchères des contingents" de l'AT.   
  G/AG/N/KOR/51
- 24 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Lactose 
Autre lactose 1702.11.1000 
1702.19.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne de l'industrie laitière au nom du Ministère 
de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux fabricants d'aliments destinés à la consommation 
humaine, aux fabricants d'aliments pour animaux et aux fabricants de produits pharmaceutiques 
en fonction de leurs importations antérieures; pour les nouveaux venus, les contingents peuvent 
être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: sans objet 
Miel artificiel 1702.90.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par la Fédération nationale des coopératives agricoles au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; la Fédération délivre 
également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 25 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Alcool destiné à la fabrication de liqueurs 2207.10.9010 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne de l'industrie des spiritueux au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués, après consultation du Directeur du Service fiscal national, 
aux fabricants de spiritueux et aux distributeur s d'alcool en fonction de leur capacité de 
production et de leurs ventes antérieures; po ur les nouveaux venus, les contingents peuvent 
être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet 
d) Autres renseignements: sans objet 
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de 
viandes ou d'abats (non comestibles) 2301.10.1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des fabricants d'ingrédients destinés aux 
aliments pour animaux au nom du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires 
rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Tourteaux et autres résidus solides de graines de sésame 2306.90 .1000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des fabricants d'aliments pour animaux au 
nom du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 26 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Aliments composés pour animaux à base de succédané 
de lait (pour la vente au détail) 2309.90.1091 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des fabricants de succédanés du lait 
destinés aux animaux au nom du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux fabricants de succédanés du lait destinés aux animaux 
dans l'ordre de présentation des demandes; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Aliments de complément pour animaux (essentiellement 
à base de substances inorganiques ou de minéraux) Aliments de complément pour animaux (essentiellement à base d'aromatisants) Autres aliments de complément pour animaux Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation 
des animaux 2309.90.2010 
 
2309.90.2020 
 
2309.90.2099 2309.90.9090 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des fabricants d'ingrédients pour les 
aliments pour animaux et l'Association coréenne des fabricants de succédanés du lait destinés 
aux animaux au nom du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; toutes deux délivrent également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués aux fabrican ts d'aliments pour animaux en fonction de leurs 
importations antérieures, le reste étant attribué dans l'ordre de présentation des demandes; 
pour les nouveaux venus, les contingents peuvent être attribués en fonction des montants attribués aux importateurs traditionnels disposant d'une capacité similaire; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 30 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
Cocons de vers à soie propres au dé vidage 5001.00.0000 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des exportateurs de soie grège au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet   
  G/AG/N/KOR/51
- 27 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Description de l'arrangement à l'importation applicable 
(d'après la section I-B (ou I-A) de 
la partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la partie I de la Liste)  
1 2 3 
Soie grège (plus de 20 décitex mais pas plus de 25,56 
décitex) Soie grège (plus de 25,56 décitex mais pas plus de 28,89 décitex) Soie grège (plus de 28,89 décitex mais pas plus de 36,67 décitex) Soie grège (plus de 36,67 décitex) 5002.00.1020 
 
5002.00.1030 
 
5002.00.1040 
 
5002.00.1050 a) Attribution aux pays fournisseurs: contingent global 
b) Attribution aux importateurs: i) les parts sont attribuées par l'Association coréenne des exportateurs de soie grège au nom du 
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales; l'Association délivre également des licences en fonction de ces attributions; 
ii), iii) les contingents sont attribués dans l'ordre de présentation des demandes sans 
prescription en matière d'admissibilité; 
iv) les attributions contingentaires sont valables pour une année civile; les licences sont 
normalement valables 90 jours. 
c) Autres arrangements: sans objet d) Autres renseignements: sans objet 
 
__________