G/TBT/N/ARE/357, G/TBT/N/BHR/471  
G/TBT/N/KWT/353, G/TBT/N/OMN/295  
G/TBT/N/QAT/469, G/TBT/N/SAU/973  
G/TBT/N/YEM /73 
 
28 mars 2017 
(17-1671) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne de 
la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11) 2529999 int. (9070 -9061)  
Fax: +966(11) 4520193  
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web : http://www.saso.gov.sa  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné :  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuven t aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules routiers en général (ICS 43.020)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Gulf Technical Regulation 
No. GSO 1780:2010 "Motor vehicle - Vehicle identification number (VIN) - Requirements " 
(Règlement technique du Golfe GSO 1780:2010 . Véhicules automobiles - Numéro 
d'identification de véhicule (NIV) - Exigences), 11 pages, en anglais  
6. Teneur : Suppression du point 4.3 du Règlement technique du Golfe GSO 1780:2010 
(Véhicules portant un num éro d'identification de véhicule), aux fins de la mise en 
conformité avec la norme ISO pertinente.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Dans la norme internationale il n'est pas question de chiffre de co ntrôle, comme 
c'est le cas au point 4.2.3.  
8. Documents pertinents:  
  GSO 1780/2010  
9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Conseil de la GSO   G/TBT/N/ARE/357 • G/TBT/N/BHR/471 • G/TBT/N/KWT/353 • G/TBT/N/OMN/295 • 
G/TBT/N/QAT/469 • G/TBT/N/SAU/973 • G/TBT/N/YEM/73  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courr ier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11) 2529999 int. (9070 -9061)  
Fax: +966(11) 4520193  
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web: http://www.saso.gov.sa/  
Lien pour accès au texte : http://www.saso.gov .sa/en/eservices/tbt/Pages/default.aspx