RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/897 DE LA COMMISSION 
du 11 juin 2015 
concer nant l'aut orisation du chlorhy drate de thiamine et du mononitrate de thiamine en tant 
qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoi t que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés conf ormément à la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  Le chlorh ydrate de thiamine et le mononitrate de thiamine ont été autori sés sans limitation dans le temps, 
conf ormément à la directive 70/524/CEE, en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de tout es les espèces 
animales. Ces produits ont ensuit e été inscr its au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que 
produits existants, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Trois demandes ont été introduites en vue de la réévaluation du chlorhydrat e de thiamine et du mononitrate de 
thiamine en tant qu'additifs pour l'alimentation de tout es les espèces animales, conf ormément à l'article 10, 
paragraphe 2, en liaison avec l'article 7, du règlement (CE) no 1831/2003, et en vue d'une nouvelle utilisation de 
ces additifs dans l'eau d'abreuvement, conf ormément à l'article 7 dudit règlement. Les demandeurs souhaitaient 
que ces additifs soient classés dans la caté gorie des additifs nutr itionnels. Ces demandes étaient accompag nées des 
informations et des documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a conclu, dans ses avis du 11 octobre 
2011 (3), que, dans les conditions d'utilisation proposées, le chlorhydrat e de thiamine et le mononitrate de 
thiamine n'ont pas d'eff et néfast e sur la santé animale, la santé humaine ou l'env ironnement. L'Autorité a 
également conclu que le chlorhydrat e de thiamine et le mononitrate de thiamine sont des sources effectives de 
vitamine B1 et qu'aucun problème de sécur ité ne devrait se poser pour les utilisateurs. L'Autorité juge inutile de 
prévoi r des exigenc es spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. En outre, elle a 
vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse des additifs dans l'alimentation des animaux soumis par le laboratoire 
de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(5)  Il ressor t de l'évaluation relative au chlorh ydrate de thiamine et au mononitrate de thiamine que les conditions 
d'autorisation énoncées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convie nt, dès lors, 
d'autoriser l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues à l'annex e du présent règlement. 
(6) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation, il convie nt de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux 
nouvelles exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(7)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les substances spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel 
des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies, sont autor isées en tant qu'additifs 
destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annex e. 12.6.2015 L 147/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2011, 9(11):2411; EFSA Journal, 2011, 9(11):2412; EFSA Journal, 2011, 9(11):2413. Article 2 
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges cont enant ces substances, qui sont produits et étiquet és 
avant le 2 janv ier 2016 conf ormément aux règles applicables avant le 2 juillet 2015, peuvent continuer à être mis sur le 
marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annex e, qui sont produits et étiquet és avant le 2 juillet 2016 conf ormément aux règles 
applicables avant le 2 juillet 2015, peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annex e, qui sont produits et étiquet és avant le 2 juillet 2017 conf ormément aux règles 
applicables avant le 2 juillet 2015, peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 11 juin 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  12.6.2015 L 147/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de l'ad­
ditif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Composition, formule chimique, descr iption, méthode 
d'analyse Espèce 
animale ou 
catégorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'aut orisation mg de substance active 
par kg d'aliment 
compl et ayant une 
teneur en humidité de 
12 % ou mg de 
substance active par 
litre d'eau 
Additifs nutr itionnels: vita mines, provita mines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies 
3a820  «Chlorh ydrate de 
thiamine» ou 
«Vitamine B1» Composition de l'additif 
Chlorhy drate de thiamine 
Caractér isation de la substance activ e 
Chlorhy drate de thiamine 
C12H17ClN4OS•HCl 
No CAS: 67-03-8 
Chlorhy drate de thiamine, à l'état solide, obte nu 
par synthèse chimique. 
Critères de pureté: min. 98,5 %, base anhydre 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour la détermination du chlorhydrat e de thia­
mine dans l'additif pour l'alimentation animale: 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
avec détect eur UV (CLHP -UV) — phar maco ­
pée amér icaine 32 (monographie «Chlorh y­
drate de thiamine»). 
Pour la quantification du chlorh ydrate de thia­
mine dans les prémélanges: 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
par écha nge d'ions, avec détecteur UV (CLHP - 
UV) — VDL UFA Bd. III, 13.9.1 ou  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.Indiquer les condi ­
tions de stoc kage 
et de stabilit é dans 
le mode d'emploi 
de l'additif et du 
prémélange. 
2.  Le chlorhydrat e de 
thiamine peut être 
utilisé dans l'eau 
destinée à l'abreu ­
vement des ani­
maux. 
3.  Mesure de sécur ité: 
port d'une prote c­
tion respirato ire, 
de lunettes et de 
gants de protection 
pendant la mani ­
pulation. 2 juillet 
2025 12.6.2015 L 147/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de l'ad­
ditif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Composition, formule chimique, descr iption, méthode 
d'analyse Espèce 
animale ou 
catégorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'aut orisation mg de substance active 
par kg d'aliment 
compl et ayant une 
teneur en humidité de 
12 % ou mg de 
substance active par 
litre d'eau 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
en phase inverse, avec détecteur fluor imé­
trique (CLHP -FL) — décret du 20.2.2006, 
Jour nal officiel italien no 50 du 1.3.2006. 
Pour la quantification du chlorh ydrate de thia­
mine dans les aliments pour animaux: 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
en phase inverse, avec détecteur fluor imé­
trique (CLHP -FL) — décret du 20.2.2006, 
Jour nal officiel italien no 50 du 1.3.2006. 
Pour la quantification du chlorh ydrate de thia­
mine dans l'eau: 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
en phase inverse (CLHP) avec dérivation post ­
colonne et détecteur fluor imétr ique. 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l'Union européenne charg é des additifs pourl'alimentation animale à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/ 
jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.  12.6.2015 L 147/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de l'ad­
ditif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Composition, formule chimique, descr iption, méthode 
d'analyse Espèce 
animale ou 
catégorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'aut orisation mg de substance active 
par kg d'aliment 
compl et ayant une 
teneur en humidité de 
12 % ou mg de 
substance active par 
litre d'eau 
Additifs nutr itionnels: vita mines, provita mines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies 
3a821  «Mononitrat e de 
thiamine» ou 
«Vitamine B1» Composition de l'additif 
Mononitrate de thiamine 
Caractér isation de la substance activ e 
Mononitrate de thiamine 
C12 H17 N4OS•NO3 
No CAS: 532-43-4 
Mononitrate de thiamine, à l'état solide, obtenu 
par synthèse chimique. 
Critères de pureté: min. 98 %, sur la base anhy ­
dre 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour la détermination du mononitrat e de thia­
mine dans l'additif pour l'alimentation animale: 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
avec détect eur UV (CLHP -UV) — phar maco ­
pée amér icaine 32 (monographie «Mononi ­
trate de thiamine»). 
Pour la quantification du mononitrate de thia­
mine dans les prémélanges: 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
par écha nge d'ions, avec détecteur UV (CLHP - 
UV) — VDL UFA Bd. III, 13.9.1 ou  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  Le mononitrat e de 
thiamine peut être 
mis sur le marché 
et utilisé en tant 
qu'additif sous la 
forme d'une prépa ­
ration. 
2.Indiquer les condi ­
tions de stoc kage 
et de stabilit é dans 
le mode d'emploi 
de l'additif et du 
prémélange. 
3.  Le mononitrat e de 
thiamine peut être 
utilisé dans l'eau 
destinée à l'abreu ­
vement des ani­
maux. 
4.  Mesure de sécur ité: 
port d'une prote c­
tion respiratoire 
ainsi que de lunet ­
tes et de gants de 
protection pendant 
la manipulation. 2 juillet 
2025 12.6.2015 L 147/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de l'ad­
ditif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Composition, formule chimique, descr iption, méthode 
d'analyse Espèce 
animale ou 
catégorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'aut orisation mg de substance active 
par kg d'aliment 
compl et ayant une 
teneur en humidité de 
12 % ou mg de 
substance active par 
litre d'eau 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
en phase inverse, avec détecteur fluor imé­
trique (CLHP -FL) — décret du 20.2.2006, 
Jour nal officiel italien no 50 du 1.3.2006. 
Pour la quantification du mononitrate de thia­
mine dans les aliments pour animaux: 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
en phase inverse, avec détecteur fluor imé­
trique (CLHP -FL) — décret du 20.2.2006, 
Jour nal officiel italien no 50 du 1.3.2006. 
Pour la quantification du mononitrate de thia­
mine dans l'eau: 
—  chromat ographie liquide à haut e performa nce 
en phase inverse (CLHP) avec dérivation post ­
colonne et détecteur fluor imétr ique. 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence del'Union européenne charg é des additifs pour l'alimentation animale à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/ 
jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.   12.6.2015 L 147/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR