Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés visant à 
permettre l’utilisation du polysorbate 60 comme émulsifiant dans le lait de coco en conserve 
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,      1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  
Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, 
gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés visant à 
permettre l’utilisation du polysorbate 60 comme 
émulsifiant dans  le lait de coco en conserve 
Avis de modification –  Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : NOM/ADM-0101  
14 août  2017  
  
  
Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés visant à 
permettre l’utilisation du polysorbate 60 comme émulsifiant dans le lait de coco en conserve 
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,      2 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  
(Règlement) . Les additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont 
établis dans les Listes des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi 
dans les AM  et publiées sur le site Web de Santé Canada. Un demandeur peut solliciter 
l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation 
d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans les aliments vendus au Canada.  
 Santé Canada a reçu quatre demandes sollicitant l’autorisation d’utiliser le polysorbate  60 
(monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan) comme émulsifiant dans le lait de coco en 
conserve. La limite de tolérance visée est de 0,05  %. 
 Au Canada, il es t déjà permis d’utiliser le polysorbate  60 comme émulsifiant dans divers 
aliments non normalisés. Les résultats de l’évaluation réalisée par Santé Canada des données scientifiques disponibles soutiennent l’innocuité du polysorbate  60 utilisé dans le lait d e coco en 
conserve en une limite de tolérance de 0,05 %. Par conséquent, Santé Canada a modifié la 
Liste 
des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  pour étendre 
l’utilisation du polysorbate  60 en ajoutant l’article figurant dans le tableau sous la liste.  
 Modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  
 
Article  Colonne  1 
Additifs  Colonne  2 
Permis dans ou sur  Colonne  3 
Limites de tolérance et autres 
conditions  
P.3 Monostéarate 
polyoxyéthylénique 
(20) de sorbitan 
(Polysorbate 60)  (16) 
Lait de coco en conserve  (16) 
0,05  % 
 
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation préalable à la mise en marché 
de l’innocuité de l’utilisation visée du polysorbate  60 dans le lait de coco en conserve. Dans ce 
cadre, l’utilisation de cet additif n’a soulevé aucune préoccupation en matière d’innocuité, que ce soit sur le plan chimique, nutritionnel, microbiologique ou toxicologique. 
Par conséquent, Santé 
Canada permet l’utilisation du polysorbate  60 visée par la demande en modifiant la Liste des agents  
  
Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés visant à 
permettre l’utilisation du polysorbate 60 comme émulsifiant dans le lait de coco en conserve 
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 émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  comme indiqué dans le tabl eau ci -
dessus.  
 
Autres renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires tels que le 
polysorbate  60 qui ne font pas l’objet de normes de qualité alimentaire énoncées dans la partie B 
du Règlement satisfassent aux normes établies dans la plus récente version de la publication 
intitulée Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La 
publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes en matière de pureté et 
d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié  seulement en 
anglais  par la « United States Pharmacopeial Conv ention ». Le Répertoire des normes pour les 
additifs alimentaires , lequel contient des normes  préparées par le Comité mixte FAO/OMS 
d’experts des additifs alimentaires (JECFA), est publié par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agricu lture.
 
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 14 août  2017 soit le jour de sa publication 
dans la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés . 
  
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris du polysorbate  60. Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle au sujet de 
l’utilisation de cet additif ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce s ujet, veuillez inscrire le s mots « polysorbate 
60 » dans le champ d’objet de votre courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments
 
251, promenade Sir Frederick Banting Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique : bcs -bipc@hc -sc.gc.ca