G/TBT/N/ARE/347, G/TBT/N/BHR/461,  
G/TBT/N/KWT/343, G/TBT/N/OMN/283,  
G/TBT/N/QAT/457, G/TBT/N/SAU/963,  
G/TBT/N/YEM/63  
 
10 janvier  2017 
(17-0147) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Standards and Metrology Department  (Département des 
normes et de la métrologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Qatar General Organization for Standardiz ation 
Standards and Metrology Department  
P.O Box 23277  
État du Qatar  
Courrier électronique : standard@qatar.net.qa   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Préparation en poudre pour basboussa (ICS 67.080)  
5. Intitulé, nombre de pages et l angue(s) du texte notifié : The Cooperation Council for 
the Arab States of the Gulf Draft Technical Regulation for "Prepared Basbosa Powder"  
(Projet de règlement technique du Conseil de coopération des États arabes du Golfe 
concernant la préparation en poud re pour basboussa), 6 pages en anglais, 8 pages en 
arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié concerne les exigences essentielles 
applicables à la préparation en poudre pour basboussa (définitions, exigences, 
échantillonnage, méthode d'essa i, emballage, transport, stockage et étiquetage).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Innocuité des produits alimentaires  
8. Documents pertinents : Norme égyptienne n°  1668/2104 relative à la préparatio n en 
poudre pour basboussa  
9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Conseil de la GSO   G/TBT/N/ARE/347 • G/TBT/N/BHR/461 • G/TBT/N/KWT/343 • G/TBT/N/OMN/283 • 
G/TBT/N/QAT/457 • G/TBT/N/SAU/963 • G/TBT/N/YEM/63  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d 'un autre organisme:  
Qatar General Organization for Standardization  (Organisation générale de normalisation du 
Qatar)  
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie)  
 
Courrier électronique : standard@qatar.net.qa  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/ARE/17_0125_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/ARE/17_0125_00_x.pdf