RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/456 DE LA COMMISSION 
du 20 mars 2019 
autor isant la modif ication des spécif ications du nouv el aliment que constitue l'huile de graine 
de coriandre (Cor iandr um sativum) confor mément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement 
européen et du Conseil, et modif iant le règlement d'exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 12, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autori sés et inscr its sur la liste de l'Union 
peuvent être mis sur le marché dans l'Un ion. 
(2)  Le règlement d'exé cution (UE) 2017/2470 de la Commission (2) établissant une liste de l'Un ion des nouveaux 
aliments autorisés a été adop té en application de l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283. 
(3) Conf ormément à l'article 12 du règlement (UE) 2015/2283, la Commission est tenue de se prononcer sur l'aut ori­
sation et la mise sur le marc hé d'un nouvel aliment dans l'Union, ainsi que sur la mise à jour de la liste de 
l'Un ion. 
(4)  Par sa décision d'exécuti on 2014/155/UE (3), la Commission a autorisé, en vertu du règlement (CE) no 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil (4), la mise sur le march é de l'huile de graine de coriandre (Cor iandr um sativum) 
en tant que nouvel ingrédient alimentaire destiné à être utilisé dans des compléments alimentaires. 
(5)  Le 17 mai 2018, la sociét é Ovalie Inno vation (ci-après le «demandeur») a introduit auprès de la Commission une 
demande de modifi cation des spécifi cations de l'huile de graine de coriandre (Cor iandr um sativum), au sens de 
l'article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. Le demandeur souhaitait abaisser la valeur inférieure de 
l'indice de saponif ication pour la faire passer de 186 mg de KOH/g actuellement à 179 mg de KOH/g. 
(6)  Le demandeur justif ie sa demande en indiquant que la modification est nécessaire pour tenir comp te de la 
variation des indices de saponification au cours du processus de production de l'huile de graine de coriandre, 
notamment lors de son raffin age en vue d'une utilisation dans des compl éments alimentaires. 
(7)  La Commission juge inutile que ladit e demande fasse l'objet d'une évaluation de la sécur ité par l'Au torité 
européenne de sécur ité des aliments conf ormément à l'article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283, 
étant donné que l'abaissement proposé de l'indice de saponif ication de l'huile de graine de coriandre est limité 
tandis que l'augmentation corollaire de la fraction insaponifiable, laquelle pour rait être considérée comme 
pertinente pour la sécur ité du nouvel aliment, reste dans les limite s autori sées. 
(8)  La modification proposée de la valeur de saponification de l'huile de graine de coriandre (Cor iandr um sativum) ne 
modifie pas les considérations de sécur ité qui ont sous-tendu son autorisation. Par conséquent, il convient de 
modifier les spécif ications du nouvel aliment que constitue l'«huile de graine de coriandre (Cor iandr um sativum)» et 
de fixer l'indice de saponif ication au niveau proposé. 
(9)  Les informations fournies dans la demande sont suffisamment étayées pour que l'on puisse établir que la 
modification qu'il est proposé d'appor ter aux spécific ations du nouvel aliment constitué par l'huile de graine de 
coriandre (Cor iandr um sativum) est conf orme à l'article 12 du règlement (UE) 2015/2283. 21.3.2019 L 79/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement d'exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). 
(3)Décision d'exécution 2014/155/UE de la Commission du 19 mars 2014 autorisan t la mise sur le marché d'huile de graine de coriandre 
en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 85 du 
21.3.2014, p. 13). 
(4)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1). (10)  Il y a donc lieu de modifi er l'annex e du règlement d'exécuti on (UE) 2017/2470 en conséquence. 
(11)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'inscr iption relative au nouvel aliment constitué par l'huile de graine de coriandre (Cor iandr um Sativum) sur la liste de 
l'Un ion des nouveaux aliments autori sés établie en application de l'article 6 du règlement (UE) 2015/2283 et figurant 
dans le règlement d'exécuti on (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 20 mars 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  21.3.2019 L 79/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
À l'annexe du règlement d'exécuti on (UE) 2017/2470, l'inscr iption relative à l'huile de graine de coriandre (Cor iandr um sativum) dans le tableau 2 (Spécifications) est remplacée par le texte 
suivant : 
Nouvel aliment auto risé Spécifications 
«Huile de graine de coriandre 
(Cor iandr um sativum) Descr iption/Déf inition: 
L'huile de graine de coriandre est une huile cont enant des glycérides d'acides gras obte nue à partir des graines de coriandre Coriandr um sativum L. 
Couleur légèrement jaune, goût fade. 
No CAS: 8008-52-4 
Com position en acides gras: 
Acide palmitique (C16:0): 2-5 % 
Acide stéarique (C18:0): < 1,5 % 
Acide pétrosélinique [cis-C18:1(n-12)]: 60-75 % 
Acide oléique [cis-C18:1(n-9)]: 8-15 % 
Acide linoléique (C18:2): 12-19 % 
Acide α-linolénique (C18:3): < 1,0 % 
Acides gras trans: ≤ 1,0 % 
Pureté: 
Indice de réfraction (à 20 °C): 1,466-1,474 
Indice d'acidit é: ≤ 2,5 mg de KOH/g 
Indice de pero xyde: ≤ 5,0 meq/kg 
Indice d'iode: 88-110 unités 
Indice de saponification: 179-200 mg de KOH/g 
Matière insaponif iable: ≤ 15 g/kg»   21.3.2019 L 79/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR