G/TBT/N/UGA/520  
30 septembre 2015  
(15-5052)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OUGANDA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Bureau national des 
normes de l'Ouganda) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Céréales, légumineuses et produits dérivés (ICS 67.060), Boissons non 
alcoolisées (ICS 67.160.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: DUS 1545:2015. Soya 
Beverage - Specification  (Boisson à base de soja - Spéc ification), 12 pages, en anglais 
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux boissons à base de soja.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences en matière de qualité; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes; prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
1. US EAS 799:2014. Edible Full Fat Soya Flour - Specification  (Farine de soja non 
dégraissée comestible - Spécification) 
2. US 7. General Standard for Labelling of Pre-Packaged Foods  (Norme générale pour 
l'étiquetage des aliments préemballés) 
3. US 28. Code of Practice for Hygiene in the Food and Drink Manufacturing Industry  
(Code d'usages en matière d'hygiène pour l'industrie de la fabrication des aliments et des boissons) 
4. US EAS 217-8. Methods for Microbiological Examination of Foods - Part 8: 
Enumeration of Yeasts and Moulds  (Méthodes pour l'examen microbiologique des 
aliments - Partie 8: dénombrement des levures et moisissures) 
5. US EAS 803. Nutrition Labelling - Requirements  (Étiquetage nutritionnel - Exigences)
 
6. US EAS 804. Claims - General Requirements  (Allégations - Exigences générales) 
7. US EAS 805. Use of Nutrition and Health Claims - Requirements  (Utilisation des 
allégations nutritionnelles et de santé - Exigences) 
8. US 615. Soya Beans Specification  (Spécification concernant les fèves de soja) G/TBT/N/UGA/520 
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  9. US 738. General Standard for Contaminants and Toxins in Food and Feed  (Norme 
générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits destinés à 
la consommation humaine et animale) 
10. US ISO 7251. Microbiology of Food and Animal Feeding Stuffs - Horizontal Method 
for the Detection and Enumeration of Presumptive Escherichia Coli - Most Probable 
Number Technique  (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la 
recherche et le dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le 
plus probable) 
11. US ISO 6579. Microbiology of Food and Animal Feeding Stuffs - Horizontal Method 
for the Detection of Salmonella spp. (Microbiologie des aliments - Méthode 
horizontale pour la recherche des Salmonella  spp.) 
12. US ISO 7251. Microbiology of Food and Animal Feeding Stuffs - Horizontal Method 
for the Detection and Enumeration of Presumptive Escherichia Coli - Most Probable 
Number Technique  (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la 
recherche et le dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le 
plus probable) 
13. US ISO 7305. Milled Cereal Products - Determination of Fat Acidity  (Produits de 
mouture des céréales - Détermination de l'acidité grasse) 
14. US ISO 11085. Cereals, Cereals-Based Products  and Animal Feeding Stuffs - 
Determination of Crude Fat and Total Fat Content by the Randall Extraction Method  
(Céréales, produits céréaliers et aliments des animaux - Détermination de la teneur en matières grasses brutes et en matière grasses totales par la méthode d'extraction 
de Randall) 
15. US ISO 14902. Animal Feeding Stuffs - Determination of Trypsin Inhibitor Activity of 
Soya Products  (Aliments des animaux - Détermination de l'activité des inhibiteurs 
trypsiques des produits de soja) 
16. US ISO 16050. Foodstuffs - Determination of Aflatoxin B1 and the Total Content of 
Aflatoxins B1, B2, G-1 and G-2 in Cereals, Nuts and Derived Products - High-Performance Liquid Chromatographic Method  (Produits alimentaires - Dosage de 
l'aflatoxine B1 et détermination de la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G-1 et G-2 
dans les céréales, les fruits à coque et les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance) 
17. US ISO 20483. Cereals and Pulses - Determination of the Nitrogen Content and 
Calculation of the Crude Protein Content - Kjeldahl Method  (Céréales et 
légumineuses - Détermination de la teneur en azote et calcul de la teneur en protéines brutes - Méthode de Kjeldahl) 
18. ISO 24333. Cereals and Cereal Products - Sampling  (Céréales et produits céréaliers - 
Échantillonnage) 
9. Date projetée pour l'adoption: Décembre 2015 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2015/TBT/UGA/15_3841_00_e.pdf