G/TBT/N/BWA/49  
16 décembre  2016 
(16-6884) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Ministry of Investment, Trade & Industr y (Ministère de 
l'investissement, du commerce et de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occupe r des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Télépho ne: +267 3903200  
Fax: +267 3903120  
Numéro sans frais : 0800 600 900  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centre@bobstandards.bw  
3. Notificatio n au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Sécurité domestique (ICS 13.120), Cuisinières, réchauds, fours et appareils 
analogues (ICS 97.040.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : 9. BOS IEC 60335 -2-25. 
Household and similar electrical appliances, Safety - Part 2 -25: Particu lar requirements for 
microwave ovens, including combination microwave ovens  (Appareils électrodomestiques 
et analogues - Sécurité - Partie 2 -25: Règles particulières pour les fours à micro -ondes, 
y compris les fours à micro -ondes combinés), 145 pages, en a nglais  
6. Teneur : La norme internationale notifiée traite de la sécurité des fours à micro -ondes à 
usage domestique et analogue dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V . Elle 
traite également des fours à micro -ondes combinés, pour lesquels  l'Annexe AA s'applique . 
Cette norme traite également des fours à micro -ondes destinés à être utilisés à bord de 
navires et pour lesquels l'Annexe BB est applicable.  
Les appareils qui ne sont pas destinés à un usage domestique normal mais qui peuvent 
néanmoi ns constituer une source de danger pour le public, tels que les appareils destinés à 
être utilisés par des utilisateurs non avertis dans des magasins, chez des artisans et dans 
des fermes, sont compris dans le domaine d'application de la norme . Toutefois, si l'appareil 
est destiné à être utilisé par des professionnels pour la préparation d'aliments à des fins 
commerciales, l'appareil n 'est pas considéré comme étant uniquement à usage domestique 
et analogue.  G/TBT/N/BWA/49  
- 2 - 
   Dans la mesure du possible, cette norme traite d es risques ordinaires présentés par les 
appareils, encourus par tous les individus à l'intérieur et autour de l'habitation. Cependant, 
elle ne tient pas compte en général des personnes (y compris des enfants) dont les 
capacités physiques, sensorielles ou m entales ou le manque d'expérience ou de 
connaissance les empêchent d'utiliser l'appareil en toute sécurité sans surveillance ou 
instruction;  
 de l'utilisation de l'appareil comme jouet par des enfants.  
NOTE 101 - L'attention est attirée sur le fait que pour  les appareils destinés à être utilisés 
dans des véhicules ou à bord de navires ou d'avions, des exigences supplémentaires 
peuvent être nécessaires;  
 dans de nombreux pays, des exigences supplémentaires sont spécifiées par les 
organismes nationaux de la san té, par les organismes nationaux responsables de la 
protection des travailleurs et par des organismes similaires.  
NOTE 102 - Cette norme ne s'applique pas  
 aux fours à micro -ondes à usage commercial (CEI 60335 -2-90) 
 aux installations de chauffage industriel  à hyperfréquences (CEI 60519 -6) 
 aux appareils destinés à des usages médicaux (CEI 60601)  
 aux appareils destinés à être utilisés dans des locaux présentant des conditions 
particulières, telles que la présence d'une atmosphère corrosive ou explosive 
(poussi ère, vapeur ou gaz).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qualité ; prévention de pratiques de nature à induire en 
erreur et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents : L'article de la Partie 1 est applicable avec les exceptions 
suivantes:  
Addition:  
CEI 60068 -2-6. Essais d'environnement - Partie 2 : Essais - Essai Fc : Vibrations 
(sinusoïdales)  
CEI 60068 -2-27. Essais d'environnement - Partie 2 -27: Essais - Essai Ea et guide : Chocs 
CEI 60068 -2-52. Essais d'environnement - Partie 2 -52: Essais - Essai Kb : Brouillard salin, 
essais cyclique (solution de chlorure de sodium)  
CEI 60335 -2-6. Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2 -6: Règles 
particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et les appareils fixes 
analogues  
CEI 60335 -2-9. Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2 -9: Règles 
particulières pour les grils, les grille -pain et les appareils de cuisson mobiles an alogues  
9. Date projetée pour l'adoption : Six mois après notification  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours après notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuve nt être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: