RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/873 DE LA COMMISSION 
du 22 mai 2017 
concer nant l'aut orisation du L-tryptophane produit par Escher ichia coli en tant qu'additif destiné à 
l'alimentation de toutes les espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés conf ormément à la directive 82/471/CEE du Conseil (2). 
(2)  Le L-tryptophane a été autorisé sans limitation dans le temps conf ormément à la directive 82/471/CEE par la 
directive 88/485/CEE de la Commission (3). Cet additif alimentaire a ensuite été inscr it au registre communautaire 
des additifs pour l'alimentation animale en tant que produit existant, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, 
du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, en liaison avec l'article 7, du règlement (CE) no 1831/2003, des 
demandes de réévaluation de L-tryptophane en tant qu'additif destiné à l'alimentation de tout es les espèces 
animales ont été introduite s. Des demandes d'autor isation du L-tryptophane pour tout es les espèces animales ont 
également été introduite s, conf ormément à l'article 7 dudit règlement. Ces demandes étaient accompag nées des 
informations et des documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Les demandes concer nent l'aut orisation du L-tryptophane produit par Escher ichia coli KCCM 11132P , Escher ichia 
coli DSM 25084, Escher ichia coli FERM BP-11200, Escher ichia coli FERM BP-11354, Escher ichia coli CGMCC 7.59 ou 
Escher ichia coli CGMCC 3667 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de tout es les espèces animales, à classer 
dans la catégor ie «additifs nutr itionnels». 
(5)  Dans ses avis des 11 sept embre 2013 (4), 10 avril 2014 (5), 9 sept embre 2014 (6), 29 janv ier 2015 (7), 
10 sept embre 2015 (8), 1er décembre 2015 (9), 25 janv ier 2017 (10) et 25 janv ier 2017 (11), l'Au torité européenne 
de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées, le L- 
tryptophane produit par Escheri chia coli KCCM 11132P , Escher ichia coli DSM 25084, Escher ichia coli FERM BP- 
11200, Escher ichia coli FERM BP-11354, Escher ichia coli CGMCC 7.59 et Escher ichia coli CGMCC 3667 n'a pas 
d'eff et néfas te sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement, et qu'il est considéré comme une source 
efficace de l'acide aminé essentiel tryptophane pour l'alimentation animale; le demandeur qui a sollicit é l'autori ­
sation du L-tryptophane produit par Escher ichia coli DSM 25084 a fourni la preuve que, à la suite d'une 
modification du procédé de fabrication, le taux d'endoto xines de l'additif a été réduit à un niveau acceptable; pour 
que la supplémentation en L-tryptophane soit entièrement efficace chez les ruminants, il convient de protég er 
cette substance contre la dégradation ruminale. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en 
matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a par ailleurs vérifié le rappor t sur la méthode 
d'analyse de l'additif dans l'alimentation animale présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement 
(CE) no 1831/2003. 23.5.2017 L 134/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 82/471/CEE du Conseil du 30 juin 1982 concer nant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux (JO L 213 du 
21.7.1982, p. 8). 
(3)Directive 88/485/CEE de la Commission du 26 juillet 1988 modifiant l'annexe de la directive 82/471/CEE du Conseil concer nant 
certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux (JO L 239 du 30.8.1988, p. 36). 
(4)EFSA Jour nal, 2013, 11(10):3368. 
(5)EFSA Jour nal, 2014, 12(5):3673. 
(6)EFSA Jour nal, 2014, 12(10):3826. 
(7)EFSA Jour nal, 2015, 13(2):4015. 
(8)EFSA Jour nal, 2015, 13(9):4238. 
(9)EFSA Jour nal, 2016, 14(1):4343. 
(10)EFSA Jour nal, 2017, 15(2):4712. 
(11)EFSA Jour nal, 2017, 15(3):4705. (6)  Il ressor t de l'évaluation du L-tryptophane que les conditions d'autorisation prévues à l'article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont remp lies. Il convie nt dès lors d'autor iser l'utilisation de cette substance selon les modalités 
prévues en annexe du présent règlement. 
(7) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation du L-tryptophane, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressée s de 
se préparer aux nouvelles exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(8)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
La substance spécifi ée en annexe, qui appar tient à la catégor ie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel «acides 
aminés, leurs sels et produits analogues», est autor isée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les 
conditions fixées en annexe. 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. La substance spécif iée en annex e, autorisée par la directive 88/485/CEE de la Commission, et les prémélanges la 
conte nant peuvent être mis sur le marché jusqu'au 12 décembre 2017 conf ormément aux règles applicables avant le 
12 juin 2017 et utilisés jusqu'à épuisement des stocks. 
2. Les matières premières des aliments pour animaux et les aliments compo sés pour animaux conte nant la substance 
spécifiée au paragraphe 1 qui sont produits et étiquet és avant le 12 juin 2018 conf ormément aux règles applicables 
avant le 12 juin 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants, s'ils 
sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les matières premières des aliments pour animaux et les aliments compo sés pour animaux conte nant la substance 
spécifiée au paragraphe 1 qui sont produits et étiquet és avant le 12 juin 2019 conf ormément aux règles applicables 
avant le 12 juin 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants, s'ils 
sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 22 mai 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  23.5.2017 L 134/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifi ­
cation de 
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chimique, descr iption, 
méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période d'au ­
torisation mg/kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % 
Catégor ie des additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues 
3c440 — L-tryptophane Composition de l'additif 
Poudre ayant une teneur minimale en 
L-tryptophane de 98 % (sur la base de la 
matière sèche). 
Teneur maximale de 10 mg/kg 1,1′-éthy ­
lidène-bis-L-tr yptophane (EBT). 
Caractér isation de la substance activ e 
L-tryptophane produit par fermentation 
avec Escheri chia coli KCCM 11132P ou 
Escher ichia coli DSM 25084 ou 
Escher ichia coli FERM BP-11200 ou 
Escher ichia coli FERM BP-11354 ou 
Escher ichia coli CGMCC 7.59 ou 
Escher ichia coli CGMCC 3667. 
Formule chimique: C11H12N2O2 
No CAS: 73-22-3  Toutes les 
espèces — — — 1.  Le L-tryptophane peut être 
mis sur le march é et utilisé 
en tant qu'additif sous la 
forme d'une préparation. 
2.  Les exploitants du secte ur de 
l'alimentation animale adop ­
tent, pour les utilisateurs de 
l'additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnel ­
les et des mesures organisa ­
tionnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation 
et de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces risques ne 
peuvent pas être éliminés ou 
réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le 
port d'un équipement de pro­
tection individuelle, compre ­
nant une prot ection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire 
lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
3.Le taux d'endoto xines de l'ad­
ditif et son pote ntiel de pro­
duction de poussières garan ­
tit une exposition maximale 
de 1 600 IU endoto xines/m3 
d'air (2).  12 juin 
2027 23.5.2017 L 134/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifi ­
cation de 
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chimique, descr iption, 
méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période d'au ­
torisation mg/kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination du L-tryptophane 
dans l'additif pour l'alimentation ani­
male: 
—Codex des produits chimiques ali­
mentaires «Monographie du L-trypto­
phane». 
Pour la détermination du tryptophane 
dans l'additif pour l'alimentation animale 
et les prémélanges: 
—chromatographie liquide à haute per­
formance avec détec teur fluor imé­
trique (CLHP -DF) — EN ISO 13904- 
2016 
Pour la détermination du tryptophane 
dans l'additif, les prémélanges, les ali­
ments composés pour animaux et les 
matières premières pour aliments des 
animaux: 
—  chromatographie liquide à haut e 
performa nce (CLHP) avec détec­
teur fluor imétr ique, règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission 
(JO L 54 du 26.2.2009, p. 1) (an­
nexe III, partie G). 4.Pour les ruminants, le L-tryp­
topha ne doit être prot égé 
contre la dégradation rumi ­
nale. 
5.  Mention à faire figurer sur 
l'étiquett e de l'additif: 
Teneur en humidit é. 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts 
(2)  Exposition calculée sur la base du taux d'endoto xines et du potentiel de production de poussières de l'additif selon la méthode utilisée par EFSA (EFSA Jour nal 2017;15(3):4705); méthode d'analyse: 
Phar macopée européenne 2.6.14. (endoto xines bactériennes).   23.5.2017 L 134/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR