RÈGLEMENT (UE) 2018/960 DE LA COMMI SSION 
du 5 juillet 2018 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de lambda-cyhalothr ine présents 
dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales de résidus (LMR) de λ-cyhalothr ine ont été fixées à l'annex e III, partie B, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(2)  Pour la λ-cyhalothr ine, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a rendu un avis 
motivé sur la révision des LMR existantes conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) 
no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (2). Par la suite, l'Au torité a présenté ses conclusions sur 
l'examen collégial de la λ-cyhalothr ine (3), dans lesquelles les critères d'évaluation analytique des effets de la 
substance ont été mis à jour . Conf ormément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission 
a invité l'Au torité à réexaminer l'évaluation de la λ-cyhalothr ine en tenant comp te des nouveaux critères. Le 
2 décembre 2015, l'Au torité a rendu un avis motivé sur son réexamen de la révision des LMR existant es pour la 
λ-cyhalothr ine (4). La définition des résidus de la λ-cyhalothr ine couvre également la γ-cyhalothr ine. La 
Commission a demandé à l'Au torité, conf ormément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, de réviser les 
LMR pour la λ-cyhalothr ine, comp te tenu également des utilisations possibles de la γ-cyhalothr ine. Le 26 juillet 
2017, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur la révision ciblée des LMR existant es pour la λ-cyhalothr ine (5) à la 
lumière de la définition non spécifi que des résidus. 
(3)  L'Autor ité a proposé de modifi er la définition des résidus pour tous les produits. Elle a établi l'existence d'un 
risque pour le consommate ur en ce qui concer ne les LMR relatives au chou vert et au riz. Il convie nt donc 
d'abaisser les LMR relatives à ces produits. Concer nant les LMR relatives à tous les produits, l'Au torité a conclu 
que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des responsables de la 
gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l'Au torité. Dans le cas des LMR relatives aux graines de tournesol, aux fèves de soja et au thé, 
l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des 
responsables de la gestion des risques s'impos ait. Il convie nt de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de 
la limite de déter mination spécifi que ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du 
règlement (CE) no 396/2005. 
(4)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s'appliquer , 
comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 6.7.2018 L 169/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments (EFSA) , 2014, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels 
(MRLs) for lambda-cyhalothr in according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014, 12(1):3546. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments (EFSA) , 2014, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active 
substance lambda-cyhalothr ine», EFSA Journal 2014, 12(5):3677. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments (EFSA), 2015, «Reasoned opinion on the revision of the review of the existing maximum 
residue levels for lambda-cyhalothr in», EFSA Journal 2015, 13(12):4324. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments (EFSA), 2017, «Reasoned opinion on the focused review of the existing maximum residue 
levels for lambda-cyhalothr in in light of the unspecific residue definit ion and the existing good agricultural practices for the substance 
gam ma-cyhalothr in», EFSA Journal 2017, 15(7):4930. (5)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(6) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(7) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(8)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(9)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenu s avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(10)  Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(11)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne la substance active lambda-cyhalothr ine dans et sur tous les produits, à l'excep tion du chou vert et 
du riz, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antér ieure aux modifi cations appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Un ion européenne ou impor tés dans l'Un ion avant le 
26 janv ier 2019. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 26 janv ier 2019. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 5 juillet 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  6.7.2018 L 169/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) À l'annexe II, la colonne suivante est ajout ée pour la lambda-cyhalothr ine: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Lambda-cyhalothrine (y compris la 
gamma-cyhalothrine) (somme des 
isomères R,S et des isomères S,R) (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,2 (+) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) (+) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins (+) 
0130010 Pommes 0,08 
0130020 Poires 0,08 
0130030 Coings 0,2 
0130040 Nèfles 0,2 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,2 
0130990 Autres (2) 0,01 (*) 6.7.2018 L 169/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots 0,15 (+) 
0140020 Cerises (douces) 0,3 (+) 
0140030 Pêches 0,15 (+) 
0140040 Prunes 0,2 (+) 
0140990 Autres (2) 0,01 (*) (+) 
0150000 Baies et petits fruits (+) 
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table 0,08 
0151020 Raisins de cuve 0,2 
0152000 b)  Fraises 0,2 
0153000 c)  Fruits de ronces 0,2 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles 0,2 
0154020 Airelles canneberg es 0,2 
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges) 0,2 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 0,2 
0154050 Cynor rhodons 0,2 
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,2 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,2 
0154080 Baies de sureau noir 0,2 
0154990 Autres (2) 0,01 (*) 
0160000 Fruits divers  
0161000 a)  à peau comestible (+) 
0161010 Datt es 0,01 (*) 
0161020 Figues 0,01 (*) 
0161030 Olives de table 1 
0161040 Kumquats 0,01 (*) 
0161050 Caramboles 0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,09 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 
0161990 Autres (2) 0,01 (*) 
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille (+) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 0,05 
0162020 Litchi s 0,01 (*) 
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,01 (*) 
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,01 (*) 6.7.2018 L 169/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0162050 Caïmites/ Pommes de lait 0,01 (*) 
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 0,01 (*) 
0162990 Autres (2) 0,01 (*) 
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille (+) 
0163010 Avocats 0,01 (*) 
0163020 Bananes 0,15 
0163030 Mangues 0,2 
0163040 Papayes 0,01 (*) 
0163050 Grenades 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 
0163070 Goyaves 0,01 (*) 
0163080 Ananas 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*) 
0163100 Dur ions 0,01 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 
0163990 Autres (2) 0,01 (*) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ (+) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre 0,01 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves 0,04 
0213020 Carottes 0,04 
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 0,07 
0213040 Raiforts 0,04 
0213050 Topinambours 0,04 
0213060 Panais 0,04 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,04 
0213080 Radis 0,15 
0213090 Salsifi s 0,04 
0213100 Rutabagas 0,04 
0213110 Nave ts 0,04 
0213990 Autres (2) 0,01 (*) 
0220000 Légumes-bulbes 0,2 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  6.7.2018 L 169/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates 0,07 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,1 
0231030 Aube rgines 0,3 
0231040 Gombos/Camboux 0,3 
0231990 Autres (2) 0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres 0,05 
0232020 Cornichon s 0,15 
0232030 Courge ttes 0,15 
0232990 Autres (2) 0,01 (*) 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,06 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d)  Maïs doux 0,05 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence) 0,1 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les 0,04 
0242020 Choux pommés 0,15 
0242990 Autres (2) 0,01 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï 0,3 
0243020 Choux verts 0,01 (*) 
0243990 Autres (2) 0,01 (*) 
0244000 d)  Choux-r aves 0,01 (*) 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâches/ Salades de blé 1,5 
0251020 Laitues 0,15 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,07 
0251040 Cressons et autres pousses 0,7 
0251050 Cressons de terre 0,7 6.7.2018 L 169/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0251060 Roquette/Rucola 0,7 
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 0,7 
0251990 Autres (2) 0,01 (*) 
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires  
0252010 Épinards 0,6 
0252020 Pourpiers 0,01 (*) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 0,2 
0252990 Autres (2) 0,01 (*) 
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,7 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères  
0260010 Haricots (non écossés) 0,4 
0260020 Haricots (écossés) 0,2 
0260030 Pois (non écossés) 0,2 
0260040 Pois (écossés) 0,2 
0260050 Lentilles 0,2 
0260990 Autres (2) 0,01 (*) 
0270000 Légumes-tiges  
0270010 Asperges 0,02 
0270020 Cardons 0,01 (*) 
0270030 Céler is 0,03 
0270040 Fenouils 0,2 
0270050 Artichauts 0,15 
0270060 Poireaux 0,07 
0270070 Rhubarbes 0,01 (*) 
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*) 
0270990 Autres (2) 0,01 (*) 6.7.2018 L 169/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0280000 Champignons, mousses et lichens  
0280010 Champign ons de couc he 0,01 (*) 
0280020 Champign ons sauvag es 0,5 
0280990 Mousses et lichens 0,01 (*) 
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (+) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX (+) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,2 
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,2 
0401030 Graines de pavot 0,2 
0401040 Graines de sésame 0,2 
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,2 
0401070 Fèves de soja 0,01 (*) 
0401080 Graines de moutarde 0,2 
0401090 Graines de coton 0,2 
0401100 Pépins de courg es 0,2 
0401110 Graines de carthame 0,2 
0401120 Graines de bour rach e 0,2 
0401130 Graines de cameline 0,2 
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,2 
0401150 Graines de ricin 0,2 
0401990 Autres (2) 0,01 (*) 
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 0,5 
0402020 Amandes du palmiste 0,01 (*) 
0402030 Fruits du palmiste 0,01 (*) 
0402040 Kapok s 0,01 (*) 
0402990 Autres (2) 0,01 (*) 
0500000 CÉRÉALES (+) 
0500010 Orge 0,5 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 
0500030 Maïs 0,02 
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 
0500050 Avoine 0,3 
0500060 Riz 0,01 (*) 
0500070 Seig le 0,01 (*) 6.7.2018 L 169/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0500080 Sorgho 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé) 0,05 
0500990 Autres (2) 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,01 (*) (+) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 10 (+) 
0800000 ÉPICES (+) 
0810000 Épices en graines 0,01 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  6.7.2018 L 169/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820000 Fruits  
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment 0,03 
0820020 Poivre du Sichuan 0,03 
0820030 Carvi 0,03 
0820040 Cardamome 2 
0820050 Baies de genièvre 0,03 
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert) 0,03 
0820070 Vanille 0,03 
0820080 Tamar in 0,03 
0820990 Autres (2) 0,01 (*) 
0830000 Écorces 0,01 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 
0840020 Gingembre (10) 0,05 (+) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 
0840040 Raifort (11) (+) 
0840990 Autres (2) 0,05 
0850000 Boutons 0,01 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  
0860000 Pistils de fleurs 0,01 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,01 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES (+) 
0900010 Bettera ves sucr ières 0,01 (*) 
0900020 Cannes à sucre 0,05 
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 
0900990 Autres (2) 0,01 (*) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES (+) 
1010000 Produits (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,15 
1011020 Graisse 3 
1011030 Foie 0,05 6.7.2018 L 169/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1011040 Reins 0,2 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 
1011990 Autres (2) 0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,02 
1012020 Graisse 3 
1012030 Foie 0,05 
1012040 Reins 0,2 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 
1012990 Autres (2) 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,02 
1013020 Graisse 3 
1013030 Foie 0,05 
1013040 Reins 0,2 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 
1013990 Autres (2) 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,15 
1014020 Graisse 3 
1014030 Foie 0,05 
1014040 Reins 0,2 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 
1014990 Autres (2) 0,01 (*) 
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles 0,02 
1015020 Graisse 3 
1015030 Foie 0,05 
1015040 Reins 0,2 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 
1015990 Autres (2) 0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles 0,01 (*) 
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres (2)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles 0,02 
1017020 Graisse 3 
1017030 Foie 0,05 6.7.2018 L 169/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1017040 Reins 0,2 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 
1017990 Autres (2) 0,01 (*) 
1020000 Lait 0,02 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET 
TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*)  Limite de détect ion 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =liposoluble 
Lambda-cyhalothr ine (y compr is la gamma-cyhalothr ine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0110000  Agrumes 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0110990  Autres (2)  6.7.2018 L 169/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0120000  Fruits à coque 
0120010  Amandes 
0120020  Noix du Brésil 
0120030  Noix de cajou 
0120040  Châta ignes 
0120050  Noix de coco 
0120060  Noisettes 
0120070  Noix de Queensland 
0120080  Noix de pécan 
0120090  Pignons de pin, sans coquille 
0120100  Pist aches 
0120110  Noix communes 
0120990  Autres (2) 
0130000  Fruits à pépins 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Bibasses/Nèf les du Japon 
0130990  Autres (2) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0140010  Abr icots 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0140020  Cer ises (douces) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0140030  Pêches 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0140040  Prunes 
0140990  Autres (2) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et XI) 
formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises 
au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0150000  Baies et petits fruits  6.7.2018 L 169/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0151000  a)  Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)  Fraises 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité 
pendant le stoc kage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0153000  c)  Fruits de ronces 
0153010  Mûres 
0153020  Mûres des haies 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0153990  Autres (2) 
0154000  d)  Autres petits fruits et baies 
0154010  Myr tilles 
0154020  Airelles canneberges 
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0154050  Cynor rhodons 
0154060  Mûres (blanches ou noires) 
0154070  Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 
0154080  Baies de sureau noir 
0154990  Autres (2) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0161000  a)  à peau comestible 
0161010  Dattes 
0161020  Figues 
0161030  Oliv es de table 
0161040  Kumquats 
0161050  Caramboles 
0161060  Kakis/Plaquemines du Japon 
0161070  Jamelongues/Pr unes de Java 
0161990  Autres (2) 
0162000  b)  à peau non comestible, et de petite taille 
0162010  Kiwis (jaunes, rouges ou verts) 
0162020  Litchis 
0162030  Fruits de la passion/Maracudjas 
0162040  Figues de Barbar ie/F igues de cactus 
0162050  Caïmites/Pommes de lait  6.7.2018 L 169/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0162060  Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie 
0162990  Autres (2) 
0163000  c)  à peau non comestible, et de grande taille 
0163010  Avocats 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0163020  Bananes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0163030  Mangues 
0163040  Papay es 
0163050  Grenades 
0163060  Chér imoles 
0163070  Goyaves 
0163080  Ananas 
0163090  Fruits de l'arbre à pain 
0163100  Dur ions 
0163110  Corossols/Anones hérissées 
0163990  Autres (2) 
0200000  LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ 
0210000  Légumes-racines et légumes-tubercules 
0211000  a)  Pommes de terre 
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 
0212010  Racines de manioc 
0212020  Pata tes douces 
0212030  Ignames 
0212040  Marantes arundinacées 
0212990  Autres (2) 
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betterav es sucr ières 
0213010  Betterav es 
0213020  Carottes 
0213030  Céler is-rav es/céler is-nav ets 
0213040  Raifor ts 
0213050  Topinambours 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine/Persil tubéreux 
0213080  Radis 
0213090  Salsif is 
0213100  Rutabagas 
0213110  Nav ets 
0213990  Autres (2) 
0220000  Légumes-bulbes 
0220010  Aulx  6.7.2018 L 169/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0220020  Oignons 
0220030  Échalotes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 
0220990  Autres (2) 
0230000  Légumes-fr uits 
0231000  a)  Solanacées et Malvacées 
0231010  Tomates 
0231020  Poivrons doux/Piments doux 
0231030  Aubergines 
0231040  Gombos/Camboux 
0231990  Autres (2) 
0232000  b)  Cucurbit acées à peau comestible 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0232010  Concombres 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes 
0232990  Autres (2) 
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comes tible 
0233010  Melons 
0233020  Potirons 
0233030  Pastèques 
0233990  Autres (2) 
0234000  d)  Maïs doux 
0239000  e)  Autres légumes-fr uits 
0240000  Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 
0241000  a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocolis 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres (2) 
0242000  b)  Choux pommés 
0242010  Choux de Bruxelle s 
0242020  Choux pommés 
0242990  Autres (2) 
0243000  c)  Choux feuilles  6.7.2018 L 169/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0243010  Choux de Chine/Petsaï 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0243020  Choux verts 
0243990  Autres (2) 
0244000  d)  Choux-rav es 
0250000  Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles 
0251000  a)  Laitues et salades 
0251010  Mâches/Salades de blé 
0251020  Laitues 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles 
0251040  Cressons et autres pousses 
0251050  Cressons de terre 
0251060  Roquette/Rucola 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0251070  Mouta rde brune 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0251080  Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0251990  Autres (2) 
0252000  b)  Épinards et feuilles similaires 
0252010  Épinards 
0252020  Pourpiers 
0252030  Cardes/Feuilles de bettes 
0252990  Autres (2) 
0253000  c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 
0254000  d)  Cressons d'eau 
0255000  e)  Endiv es/Chicons  6.7.2018 L 169/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0256000  f)  Fines herbes et fleurs comes tibles 
0256010  Cerfeuils 
0256020  Ciboulettes 
0256030  Feuilles de céler i 
0256040  Persils 
0256050  Sauge 
0256060  Romarin 
0256070  Thym 
0256080  Basilics et fleurs comestibles 
0256090  (Feuilles de) Laur ier 
0256100  Estragon 
0256990  Autres (2) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0260000  Légumineuses potagères 
0260010  Har icots (non écossés) 
0260020  Har icots (écossés) 
0260030  Pois (non écossés) 
0260040  Pois (écossés) 
0260050  Lentilles 
0260990  Autres (2) 
0270000  Légumes-tiges 
0270010  Asperges 
0270020  Cardons 
0270030  Céler is 
0270040  Fenouils 
0270050  Artichauts 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0270060  Poireaux 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0270070  Rhubarbes 
0270080  Pousses de bambou 
0270090  Cœurs de palmier 
0270990  Autres (2) 
0280000  Champignons, mousses et lichens 
0280010  Champignons de couche  6.7.2018 L 169/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0280020  Champignons sauvages 
0280990  Mousses et lichens 
0290000  Algues et organismes procar yotes 
0300000  LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 
0300010  Har icots 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois 
0300040  Lupins/Fèv es de lupins 
0300990  Autres (2) 
0400000  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 
0401000  Graines oléagineuses 
0401010  Graines de lin 
0401020  Arachides/Cacahuètes 
0401030  Graines de pavot 
0401040  Graines de sésame 
0401050  Graines de tour nesol 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0401070  Fèves de soja 
0401080  Graines de mouta rde 
0401090  Graines de coton 
0401100  Pépins de courges 
0401110  Graines de carthame 
0401120  Graines de bour rache 
0401130  Graines de cameline 
0401140  Chènevis (graines de chanvre) 
0401150  Graines de ricin 
0401990  Autres (2) 
0402000  Fruits oléagineux 
0402010  Oliv es à huile 
0402020  Amandes du palmist e 
0402030  Fruits du palmist e 
0402040  Kapoks 
0402990  Autres (2) 
0500000  CÉRÉALES 
0500010  Orge 
0500020  Sarrasin et autres pseudo-céréales 
0500030  Maïs 
0500040  Millet commun/Panic 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0500050  Avoine  6.7.2018 L 169/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0500060  Riz 
0500070  Seigle 
0500080  Sorgho 
0500090  Froment (blé) 
0500990  Autres (2) 
0600000  THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 
0610000  Thés 
0620000  Grains de café 
0630000  Infusions (base:) 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Camomille 
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030  Rose 
0631040  Jasmin 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres (2) 
0632000  b)  Feuilles et autres parties aériennes 
0632010  Fraises 
0632020  Rooibos 
0632030  Maté 
0632990  Autres (2) 
0633000  c)  Racines 
0633010  Valér iane 
0633020  Ginseng 
0633990  Autres (2) 
0639000  d)  Toute autre partie de la plante 
0640000  Fèves de cacao 
0650000  Caroubes/Pains de Saint-Jean 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur les 
méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0700000  HOUBLON 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0800000  ÉPICES 
0810000  Épices en graines 
0810010  Anis/Graines d'anis 
0810020  Car vi noir/Cumin noir 
0810030  Céler i 
0810040  Cor iandre  6.7.2018 L 169/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0810050  Cumin 
0810060  Aneth 
0810070  Fenouil 
0810080  Fenug rec 
0810090  Noix muscade 
0810990  Autres (2) 
0820000  Fruits 
0820010  Piment de la Jamaïque/Myr te piment 
0820020  Poivre du Sichuan 
0820030  Car vi 
0820040  Cardamome 
0820050  Baies de genièvre 
0820060  Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070  Vanille 
0820080  Tamar in 
0820990  Autres (2) 
0830000  Écorces 
0830010  Cannelle 
0830990  Autres (2) 
0840000  Racines ou rhizomes 
0840010  Réglisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies 
à temps. À partir du 1er janvier 2020, la LMR applicable relative au gingembre (Zingiber officinale) dans le groupe des 
épices (code 0840020) est celle qui a été fixée pour les racines de gingembre (Zingiber officinale) à l'annex e I, partie B 
[code 0213040-006, égale à celle relative au raifort (Armoracia rusticana), code 0213040], comp te tenu des variations du niveau 
des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840020  Gingembre (10) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0840030  Curcuma/Safran des Indes 
(+)  La LMR applicable relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour 
ce produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t (11) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0840990  Autres (2) 
0850000  Boutons 
0850010  Clous de girof le 
0850020  Câpres 
0850990  Autres (2) 
0860000  Pistils de fleurs  6.7.2018 L 169/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0860010  Safran 
0860990  Autres (2) 
0870000  Arilles 
0870010  Macis 
0870990  Autres (2) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0900000  PLANTES SUCRIÈRES 
0900010  Betterav es sucr ières 
0900020  Cannes à sucre 
0900030  Racines de chicorée 
0900990  Autres (2) 
1000000  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  Produits (base:) 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les propr iétés toxicologiques de certains 
autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres (2) 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les propr iétés toxicologiques de certains 
autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres (2) 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse  6.7.2018 L 169/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les propr iétés toxicologiques de certains 
autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres (2) 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les propr iétés toxicologiques de certains 
autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres (2) 
1015000  e)  Équidés 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les propr iétés toxicologiques de certains 
autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres (2) 
1016000  f)  Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les propr iétés toxicologiques de certains 
autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1016030  Foie 
1016040  Reins  6.7.2018 L 169/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres (2) 
1017000  g)  Autres animaux terrest res d'élevage 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérilisation et sur les propr iétés toxicologiques de certains 
autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (comp osés I a et IV et 
gamma-lact one) formés lorsque la transf ormation comprend une stérili sation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990  Autres (2) 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres (2) 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres (2) 
1040000  Miels et autres produits de l'apiculture (7) 
1050000  Amphibiens et reptiles 
1060000  Invertébrés terrestres 
1070000  Vertébrés terrest res sauvages»                                                                                                                                                                     
2) À l'annexe III, la colonne relative à la lambda-cyhalothr ine est suppr imée.  6.7.2018 L 169/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR