WT/WGTTT/W/22/Rev.1  
 
2 juin 2014  
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Groupe de travail du commerce 
et du transfert de technologie   
 
 ATELIER SUR LE COMMERCE ET LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
LUNDI 16 JUIN 2014 DE 10 HEURES À 18 HEURES 
Révision 
1.1.  À la 43ème session du Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie, tenue le 
4 juillet 2013, les Membres sont convenus d'organiser à l'OMC un atelier sur le commerce et le transfert de technologie sur la base d'une communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, 
le Mexique et le Pérou (WT/WGTTT/W/19/Rev.2). Cet atelier aura lieu le lundi 16 juin 2014. 
1.2.  L'atelier s'articulera autour de deux séances,  l'une le matin et l'autre l'après-midi, auxquelles 
participeront des Membres de l'OMC, des pays observateurs, des intervenants provenant 
d'organisations intergouvernementales et des représentants des milieux universitaires. Chaque 
séance comprendra trois/quatre intervenants et un modérateur qui facilitera les débats.  
1.3.  Le programme provisoire est le suivant: 
ATELIER SUR LE COMMERCE ET LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
LUNDI 16 JUIN 2014 DANS LA SALLE W 
10 heures-10h15 Allocution de bienvenue de M. Yonov Frederick AGAH, Directeur général adjoint  
 
SÉANCE 1: PROGRAMMES DE COLLABORATION INTERNATIONALE POUR LE TRANSFERT DE 
TECHNOLOGIE  
 
10h15-11h15 
  1.1. Le commerce et le transfert de technologie au service du développement 
durable et les nouvelles tendances de la coopération en matière de transfert de technologie  Le savoir tend à devenir un outil stratégi que de premier ordre pour le développement 
économique des pays. Chacun s'accorde à dire que technologie et innovation sont des moyens essentiels pour aller vers un dé veloppement durable et une prospérité 
partagée. L'impact du progrès technologiqu e sur la croissance économique et le 
développement résulte d'un processus complexe et de longue haleine impliquant divers facteurs et une interaction des acteurs au niveau tant national qu'international. Dans ce contexte, le rôle que jouent les institutions internationales ainsi que le travail que mènent les gouvernements pour relier entre eux entreprises, universités et centres de 
recherche et de développement ne sauraient être surestimés. Les intervenants se pencheront sur la façon dont le commerce  et le transfert de technologie peuvent 
contribuer au développement économique et à la protection de l'environnement, et 
débattront des nouvelles tendances de la coopération internationale en matière de 
transfert de technologie. 
Modérateur: S.E. M. Remigi WINZAP (Suisse) 
 
Intervenants:  
 
 M. Frédérick BORDRY, Directeur des accélérateurs et de la technologie, CERN 
(Conseil européen pour la recherche nucléaire) 
 M. Pedro ROFFE, Associé principal, Innovation, technologie et propriété 
intellectuelle – Centre international pour le commerce et le développement 
durable (ICTSD) – à confirmer  
 M. Joachim MONKELBAAN, consultant pr incipal, Programme des Nations Unies 
pour l'environnement (PNUE)   WT/WGTTT/W/22/Rev.1 
 
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  11h15-12 heures 
 1.2. Activités de l'OMPI et des instituts de technologie et de recherche-
développement liées au commerce et au transfert de technologie  Les activités de recherche-développement joue nt un rôle crucial dans l'innovation, la 
mise au point de technologies et leur utilisation finale par les entreprises. Il faut que les universités, les centres de recherche, le secteur privé et les gouvernements travaillent main dans la main à promouvoir l'innovation et les initiatives technologiques afin que l'industrie et les secteurs productifs restent en phase avec des marchés m o n d i a u x  t r è s  e x i g e a n t s .  L e  r ô l e  d e  l ' O M P I ,  d ' a u t r e s  o r g a n i s a t i o n s  intergouvernementales et des centres de recherche à cet égard sera au cœur de ce débat.  
Modérateur: S.E. M. Gabriel DUQUE (Colombie) 
 
Intervenants:  
 
 M. Yax CANOSSA HUMBERSTONE, Directeur innovation et qualité, Ministère des 
finances, El Salvador 
 Représentant de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) – 
à confirmer 
 M. Gabriel CLERC, Chef de l'Office de transfert de technologies, École 
Polytechnique Fédérale de Lausan ne (EPFL), Suisse – à confirmer 
 
12 heures-13 heures 
  1.3 Les accords internationaux et le ur incidence sur le commerce et le 
transfert de technologie  On trouve dans un certain nombre d'acco rds régionaux (comme l'ALENA) ainsi que 
dans divers traités et accords internationaux des lignes directrices ou des dispositions relatives au transfert de technologie (Accord sur les ADPIC, lignes directrices de l'OCDE, etc.). Quel est l'impact de ces instruments sur les flux réels de technologie vers les pays en développement, et sur leurs débouchés commerciaux, la 
compétitivité, la création d'emplois et le  développement économique? Dans ce débat, 
on se demandera si ces instruments et direct ives internationaux sont un cadre propices 
à la libre circulation de la technologie vers ceux qui en ont besoin pour atteindre leurs objectifs de développement.  
Modérateur: S.E. M. Abdul HANNAN (Bangladesh) 
 
Intervenants:  
 
 Mme Hiroko YAMANE, Professeur émérite, Institut national des hautes études 
sur les politiques publiques, Japon  
 M. Keith E. MASKUS, Professeur – Professo r of Distinction, en Arts et Sciences, 
Université du Colorado , Boulder, États-Unis 
 M. Juan Julio GUTIÉRREZ , Directeur chargé des politiques  et de la planification – 
CONCYTEC/Pérou  
 Mme Jayashree WATAL, Conseillère, Division de la propriété intellectuelle  – OMC 
 
13 heures-15 heures Déjeuner 
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  S É A N C E  2 :  C R É A T I O N  D ' U N  C L I M A T  F A V O R A B L E  A U  C O M M E R C E  E T  A U  T R A N S F E R T  D E  
TECHNOLOGIE 
15 heures-16 heures 2.1 Situation des pays d'accueil et d'origine concernant le commerce et le 
transfert de technologie  La mise à niveau technologique est un processus à long terme impliquant un certain nombre d'acteurs tant dans les pays d'or igine que dans les pays d'accueil. Les 
politiques mises en œuvre à chaque étape du processus de transfert de technologie 
peuvent être d'une importance cruciale. Durant une partie de ce débat, on 
s'intéressera aux mesures prises dans les pays d'origine pour promouvoir la mise au point de technologies et po ur inciter les entreprises à nouer des relations avec des 
entreprises de pays en déve loppement qui se traduisent par le transfert d'un savoir-
faire technique. Durant le reste du débat, on examinera l'autre versant de cette problématique, à savoir le contexte réglem entaire (investissement, échanges, régimes 
fiscaux) et la capacité d'absorption (c onnaissances techniques, compétences et 
formation des trav ailleurs) des pa ys d'accueil. 
 
Modérateur: S.E. M. Fran çois RIEGERT (France) 
 
Intervenants:  
 
 M. Robert D. ATKINSON – Président, Information Technology and Innovation 
Foundation, États-Unis 
 M. Shafqat Hussain NAGHMI – Secrétaire fédéral pour l'industrie et la 
production, Gouvernement du Pakistan 
 M. Xiang Yang GE – Associé, chef de projets, China – Mayer Brown JSM, Chine 
 
16 heures-17 heures 
 2.2 Quelle est l'incidence des chaînes de valeur mondiales et régionales, de 
l'IED et des modes de production intern ationale sans participation au capital 
sur le commerce et le transfert de technologie? Quelques expériences nationales  Les investissements étrangers directs sont depuis longtemps associés aux nouvelles technologies mais la mesure dans laquelle celles-ci ont des retombées sur les entreprises nationales est source de débat. Le "dégroupage" de la production industrielle, entrainant l'essor des chaînes de valeur mondiales (où les participations 
majoritaires étrangères au capital sont loin d'être la règle), a engendré de nouvelles opportunités - et de nouveaux défis – en matière de modernisation technologique. Ce 
débat portera sur l'expérience acquise par les pays en ce qui concerne les chaînes de 
valeur mondiales et régionales et le transfert de technologie. 
 
Modérateur: S.E. M. John OTACHI KAKONGE (Kenya) – à confirmer 
 
Intervenants:  
 
 M. Mahmoud ELGARF, Premier Sous-Secrétaire, chef du Secteur de la 
technologie et du dévelo ppement industriel, Ministère du commerce, de 
l'industrie et de l'investissement, Égypte 
 M. Mario CERVANTES, Économiste principa l – Organisation de coopération et de 
développement économiques (OCDE) – à confirmer 
 M. Christoph SPENNEMANN, Juriste, Unité de la propriété intellectuelle – 
CNUCED – à confirmer 
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  17 heures-18 heures 2.3 Les politiques de création de pôles et leur rôle dans le commerce et le 
transfert de technologie. Promouvoir  le commerce et le transfert de 
technologie dans le secteur des services  Dans ce débat, on se penchera sur les politi ques de création de pôles d'activités et sur 
leurs relations avec le commerce et le transfert de technologie. On s'intéressera en outre aux politiques visant à promouvoir le transfert de technologie lié au commerce 
des services.  
Modérateur: S.E. M. Abdolazeez S. AL-OTA IBI (Président du Groupe de travail du 
commerce et du transfert de technologie) 
 
Intervenants:  
 
 M. Nagesh KUMAR, Directeur – Bureau sous-régional pour l'Asie du Sud et du 
Sud-Ouest de la Commission économique et sociale des Nations Unies pour 
l'Asie et le Pacifique (CESAP) 
 M. Nick ASHTON-HART – Directeur exéc utif, Internet & Digital Ecosystem 
Alliance (IDEA) 
 M. Ruben SCHELLINGERHOUT, Spécialiste des politiques, Propriété intellectuelle 
et marchés publics, Direct ion générale du commerce , Commission européenne 
 
 
 
 
 
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