G/SPS/GEN/1358  
30 septembre 2014  
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  ATELIER SUR L'ANALYSE DES RISQUES 
LUNDI 13 OCTOBRE-MARDI 14 OCTOBRE 2014 
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE 
PROGRAMME 
LUNDI 13 OCTOBRE 2014 
10 heures-10h30 
Aperçu et objectifs de l'atelier À cette séance, on donnera un aperçu de l'atelier et on en présentera les objectifs. De plus, on évoquera 
rapidement la précédente séance d'information sur l'analyse des risques que le Comité SPS a tenue en 2000
1, 
en en faisant ressortir les principaux résultats. 
Intervenants:  
 Mme Gretchen H. Stanton, Conseillère en chef,  Secrétariat de l'OMC 
Aperçu de l'atelier et de ses objectifs  
 M. Robert Griffin , Coordonnateur national pour l'"Agricultura l Quarantine and Inspection" (quarantaine 
et inspection en matière d'agriculture) Département de l'agriculture, Service d'inspecti on zoosanitaire et phytosanitaire, protection 
des végétaux et contrôle phytosanitaire, États-Unis Principaux résultats de l'atelier de 2000: Domaines qui mériteraient d'être approfondis 14 ans plus tard
 
10h30-11h30 
Première séance: L'Accord SPS et l'analyse des risques Partie 1: Approche conceptuelle – Les dispositions de l'Accord SPS 
Exposé du Secrétariat sur les obligations des Membres en matière d'analyse des risques au titre des 
dispositions de l'article 5 de l'Accord SPS. 
Intervenant: Mme Gretchen H. Stanton , Conseillère en chef, Secrétariat de l'OMC  
Partie 2: Approche pratique – Enseigneme nts à tirer du règlement des différends 
À cette séance, on résumera l'issue des règlements de différends ayant un lien avec l'analyse des risques. Une 
attention particulière sera accordée aux questions concernant l'analyse des risques qui ont été soulevées dans des différends portés devant l'OMC, et aux constatations faites dans le cadre du règlement de ces différends. 
Intervenant: Mme Christiane Wolff, Secrétaire du Comité SPS, Secrétariat de l'OMC 
11h30-13 heures 
Deuxième séance: L'analyse des risques da ns le domaine SPS à l'heure actuelle 
Partie 1: Durant cette séance, on s'attachera à  définir l'analyse des risques au regard des normes actuelles 
avec l'avis d'experts scientifiques à partir d'exemples spécifiques pris dans divers secteurs, et on examinera la 
façon de surmonter des difficultés telles que l'incertitude, la disponibilité des données et l'alternative évaluation qualitative/évaluation quantitative des risques. 
Modérateur: M. Richard Ivess, Nouvelle-Zélande 
                                               
1 http://www.wto.org/french/tratop_f/sps_f/risk00_f/risk00_f.htm . G/SPS/GEN/1358 
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  Intervenants: 
 M. Djien Liem , Expert principal dans le domaine de la coopération scientifique internationale 
Unité Forum consultatif et coopération scientifique, Autorité européenne de sécurité des aliments Méthodes d'évaluation des risques dans différents sect eurs et manières de réag ir aux difficultés à venir
 
 Mme Amelia Tejada , experte dans le domaine des résidus de pe sticides, Politique relative aux pesticides 
et Commission technique consultative Direction des pesticides et des engrais, Ministère de l'agriculture, Philippines Évaluation et gestion des risques: L'expérience des Ph ilippines en matière de pest icides pour la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires
 
Partie 2: Cette séance sera consacrée à l'examen de la question de la gestion des risques à partir d'exemples 
spécifiques comme l'application de la méthodologie HACCP dans divers secteurs. 
Intervenants:  
 M. Robert Griffin , Coordonnateur national pour la quarantain e et l'inspection dans le domaine de 
l'agriculture 
Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'agriculture, protection des végétaux et contrôle phytosanitaire, États-Unis Exemples de gestion des risques aux États-Unis
 
 M. Peter May , Directeur général 
Sécurité sanitaire des aliments et affair es réglementaires, Normes alimentaires,  
Australie-Nouvelle-Zélande L'application de la méthodologie HACCP dans un système de gestion de la sécurité des aliments basé sur l'analyse des risques – L'expérience de l'Australie
  
13 heures-15 heures  Pause-déjeuner 
15 heures-15h45 
Deuxième séance: L'analyse des risques dans le domaine SPS à l'heure actuelle (suite)  
Partie 3: Table ronde et séance de questions et répons es où les experts répondront à des questions 
spécifiques sur l'analyse des risques. 
Modérateur: M. Richard Ivess, Nouvelle-Zélande 
Intervenants: 
 M. Djien Liem, Union européenne  
 Mme Amelia Tejada, Philippines  
 M. Robert Griffin, États-Unis  
 M. Peter May, Australie  
15h45-16h45 
Troisième séance: Normes internationales et directives relatives à l'analyse des risques 
Au cours de cette séance, les représentants des trois orga nismes internationaux de normalisation, le Codex, la 
CIPV et l'OIE, examineront les efforts déployés pour  renforcer les directives, en combler les lacunes et 
s'assurer que les Membres les comprennent. Ce volet de l'atelier sera suivi d'une séance de questions et réponses. 
Modérateur: Mme Ella Strickland, Union européenne 
Partie 1: Codex Alimentarius (Codex) 
Intervenant: Mme Verna Carolissen , Codex 
L'analyse des risques par le Codex  
Partie 2: Convention internationale pour la  protection des végétaux (CIPV) 
Intervenant: Mme  Ana Peralta , Spécialiste du renforcement des capacités, CIPV 
Partie 3: Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 
Intervenant: M. Derek Belton , Chef du Service du comm erce international, OIE 
Approche de l'OIE en matière d'analyse des risques  G/SPS/GEN/1358 
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  16h45-17h45 
Quatrième séance: Échange de données d'expérience des Membres en matière de gestion des 
risques 
À partir d'études de cas, les interven ants décriront leur expérience s'agissa nt de prise de décisions en matière 
de gestion des risques dans le domain e SPS et expliqueront comment ces décisions sont liées à l'évaluation des 
risques qu'ils ont réalisée et comment l'on peut prendre de meilleures décisions en matière de gestion des risques sur la base des mesures d'atténuation des risques que l'on a prises. De plus, les intervenants examineront dans quelle mesure il est tenu compte de l'objectif qui consiste à réduire au minimum les effets 
négatifs sur le commerce au moment de déterminer le niveau approprié de  protection phytosanitaire. Ce volet 
de l'atelier sera suivi d'une séance de questions et réponses. 
Partie 1: Point de vue des pays en développement 
Intervenants: 
 M. Mpho Maja , Directeur de la santé animale 
Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche, Afrique du Sud Décisions en matière de gestion des risques: expéri ence de l'Afrique du Su d, avec références aux 
importations de viande de porc  
 M. Kenrick Witty , Fonctionnaire chargé des questions phyt osanitaires 
Département des affaires phytosanitaires, Service de protection zoosanitaire et phytosanitaire, 
Belize Gestion des risques liés aux animaux domestiques: l'expérience du Belize
 
17h45-18 heures 
Observations finales et récapitulation de la première journée Intervenant: Secrétariat de l'OMC 
MARDi 14 OCTOBRE 2014 
10 heures-10h15 Observations liminaires  
10h15-11h15 
Quatrième séance: Échange de données d'expérience des Membres en matière de gestion des 
risques (suite) 
À partir d'études de cas, les interven ants décriront leur expérience s'agissa nt de prise de décisions en matière 
de gestion des risques dans le domain e SPS et expliqueront comment ces décisions sont liées à l'évaluation des 
risques qu'ils ont réalisée et comment l'on peut prendre de meilleures décisions en matière de gestion des risques sur la base des mesures d'atténuation des risques que l'on a prises. De plus, les intervenants examineront dans quelle mesure il est tenu compte de l'objectif qui consiste à réduire au minimum les effets 
négatifs sur le commerce au moment de déterminer le niveau approprié de  protection phytosanitaire. Ce volet 
de l'atelier sera suivi d'une séance de questions et réponses. 
Modérateur: M. Gonzalo Rios, Chili  
Partie 2: Point de vue des pays développés 
Intervenants:  
 M. Frans Verstraete 
Commission européenne, Direction généra le de la santé et  des consommateurs 
Gestion des risques des contaminants au sein de l'UE. Une politique fondée sur l'analyse des risques  
 M. Kerry Dearfield, Responsable scientifique du Service de co ntrôle d'innocuité et d'inspection des 
produits alimentaires Départment de l'agriculture, Bureau de la santé publique et des sciences, États-Unis 
Gestion des risques du point de vue des États-Unis
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  11h15-12 heures 
Cinquième séance: Expérience des organi sations internationa les et régionales 
Modérateur: Mme Gretchen H. Stanton, Conseillère en chef , Secrétariat de l'OMC 
Partie 1: Niveau international – Institut international de recherche sur le bétail (ILRI) 
Un intervenant de l'ILRI pr ésentera les résultats de divers ateliers  organisés aux niveaux international et 
régional depuis 2000 sur la mise en œuvre de l'Accord SP S en ce qui concerne l'évaluation et la gestion des 
risques et la communication sur les risques. 
Intervenant: Mme Delia Grace , Responsable du programme ILRI sur la sécurité sanitaire des aliments et les 
zoonoses Expériences avec renforcement des capacités dans l'anal yse des risques en Afrique et  en Asie, en particulier 
sur les marchés intérieurs et le commerce régional 
Partie 2: Niveau régional – Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)  
Un intervenant de l'IICA présentera les initiatives régionales relatives à l'évaluation et à la gestion des risques 
et à la communication sur les risques. 
Intervenant: M. Robert Ahern , Responsable du programme de l'IICA sur la  protection sanitaire agricole et la 
sécurité sanitaire des produits alimentaires Analyse des risques en Amérique: Succès, enjeux et possibilités  
12 heures-13 heures 
Sixième séance: Optimisation des ressources pour  l'évaluation des risq ues – Comment procéder 
avec des ressources limitées 
Cette séance portera sur les moyens novateurs permettant aux Membres de  s'acquitter de leur obligation dans 
le cadre de l'OMC de procéder à l'év aluation des risques et de fonder les mesures qu'ils prennent sur des 
principes scientifiques lorsque les ressources financières et humaines sont limitées. Les Membres pourront notamment faire part de leur expérience  pour ce qui est de faire rédiger l' évaluation des risques par une partie 
autre que le pays importateur (le pays exportateur ou une  tierce partie par exemple) et échanger des données 
avec d'autres Membres qui ont reçu des demandes similaires d'accès aux marchés. Les Membres qui ont coordonné des activités et des ressources réunissant les secteurs public et privé relateront également leur 
expérience. Ce volet de l'at elier sera suivi d'une séance de questions et réponses. 
Modérateur: Mme Lillian Bwalya, Présidente du Comité SPS 
Intervenants:  
 M. Sidney Suma,  Expert des pays en développement, Consultant au Fonds pour l'application des 
normes et l'application du commerce, Papouasie-Nouvelle-Guinée Expériences de la Papouasie-Nouvelle -Guinée et des pays insulaires du Pacifique dans l'optimisation des 
ressources pour l'évaluation des risques
 
 M. Guilherme Antônio da Costa Júnior , Expert en sécurité sanitair e des produits alimentaires 
Département des négociations sanitaires et phyt osanitaires, Ministère de l'agriculture, de 
l'élevage et de l'approvisionnement, Brésil Optimisation des ressources pour l'évaluati on des risques: l'expérience du Brésil
 
13 heures–15 heures  Pause-déjeuner 
15 heures-17 heures 
Septième séance: Échange de données d'expérience des Membres en matière de communication des 
risques 
Durant cette séance, les Membres échangeront des données d'expérience sur des éléments importants de la 
communication sur les risques en s'appuyant en partic ulier sur des exemples conc rets. Chaque intervention 
portera sur un aspect de la communication en matière de  risques et sera suivie d' une brève discussion entre 
les Membres. 
Modérateur: Mme Maria Albarece, Philippines 
Partie 1: Communication interne sur les risques: veiller à ce que la communication soit bonne entre les 
personnes chargées d'évaluer les risques et les gestionnaires des risques, de même qu'au sein de ces deux 
catégories de personnes.  G/SPS/GEN/1358 
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  Intervenants: 
 M. Mpho Maja , Directeur de la santé animale 
Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche, Afrique du Sud Communication sur les risques: La méthode de l'Afrique du Sud
 
 M. Mohamed Refaat Rasmy , Chef de l'Administration centrale  de la quarantaine phytosanitaire 
Ministère de l'agriculture et de la mise en valeur des terres, Égypte Expérience dans l'analyse des risques en Égypte, en particulier en matière de communication
 
Partie 2: Décrire l'évaluation et la gestion des risques dans des communications; il convient notamment de 
communiquer sur le manque de certit ude et de tirer parti des nouveaux outils de communication (médias 
sociaux, etc.). 
Intervenant: 
 M. Antoon Opperhuizen , Chef du "Laboratory for Health Protecti on Research Bureau" (Laboratoire du 
bureau de recherches pour la  protection de la santé) 
Évaluation des risques et Programmes de recherche, Pays-Bas Nouvelles approches en matière de communication des risques
 
Partie 3: Communication ciblée – Qui est le destinataire du message, quels sont les éléments d'information 
dont il a besoin ou qu'il souhaite obtenir et quand doivent-ils lui être communiqués? 
Intervenant:  
 M. Guilherme Antônio da Costa Júnior , Expert en sécurité sanitair e des produits alimentaires 
Département des négociations sanitaires et phyt osanitaires, Ministère de l'agriculture, de 
l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire, Brésil Communication des risques ciblée: l'expérience du Brésil
 
17 heures-18 heures 
Huitième séance: Conclusions et prochaines étapes 
Il s'agit en grande partie d'une sé ance de questions et réponses. Les in tervenants présenteront quelques-unes 
des principales conclusions des séances et les Membres examineront le suivi éventuel à donner, y compris l'organisation éventuelle d'une activité ou d'un atelier distinct portant sur des éléments particuliers de l'analyse des risques. 
Modérateur: Mme Christiane Wolff, Secrétariat de l'OMC 
Intervenants: Représentant des pays en développement 
 Mme Amelia Tejada , experte dans le domaine des résidus de pe sticides, Politique relative aux pesticides 
et Commission technique consultative Direction des pesticides et des engrais, Ministère de l'agriculture, Philippines
 
Représentant des pays développés  M. Robert Griffin , Coordonnateur national pour la quarantaine et l'inspection en matière d'agriculture 
Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'agriculture, protection des végétaux et contrôle phytosanitaire, États-Unis 
 
 
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