G/SPS/GEN/1340  
27 juin 2014  
(14-3723)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS 
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION 
DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX) 
La communication ci-après, reçue le 27 juin 2014, est distribuée à la demande du Secrétariat du 
Codex. 
 
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  1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS (MARS 2014) 
 8
ème session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (La Haye 
(Pays-Bas), 31 mars-4 avril) 
 28ème session du Comité du Codex sur les principes généraux (Paris (France), 
7-11 avril 2014) 
 46ème session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Nanjing (Chine), 
5-10 mai 2014) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut-être noter ce qui suit: 
1.1.  Le Comité du  Codex sur les contaminan ts dans les aliments  a terminé ses travaux sur 
les limites maximales pour le plomb dans les préparations pour nourrissons et les préparations pour nourrissons destinées à des fins médicales spéciales ainsi que les préparations de suite (telles 
que consommées); sur la limite maximale pour l'arsenic inorganique dans le riz poli; et sur les 
limites maximales pour les fumonisines dans le maïs et les produits à base de maïs, et les plans d'échantillonnage associés. Il a également terminé ses travaux sur le code d'usages en matière de 
prévention et de réduction de la contamination du sorgho par certaines mycotoxines et sur le code 
d'usages pour le contrôle des mauvaises herbes aux fins de la prévention et de la réduction des alcaloïdes de pyrrolizidine dans les produits de consommation humaine et animale. Il poursuit ses 
travaux sur la révision des limites maximales pour le plomb dans certains produits dans la Norme 
générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale; sur l'établissement d'une limite maximale pour l'arsenic inorganique dans le riz décortiqué; sur l'établissement de limites maximales et les plans d'échantillonnage pour le 
déoxynivalénol (DON) dans les céréales et les produits à base de céréales; et sur la liste des 
contaminants et des substances toxiques d'origine naturelle devant être évalués en priorité par le Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA). Dans le cadre de sa prochaine 
session, le Comité examinera les limites maximales pour les aflatoxines totales dans les arachides 
prêtes à consommer, y compris les plans d'échantillonnage associés; les limites maximales pour le cadmium dans le chocolat et les produits dérivés du cacao; et les codes d'usages en matière de 
prévention et de réduction de la contaminatio n du riz par l'arsenic et des céréales par les 
mycotoxines (révision). Il examinera également un certain nombre de documents de discussion traitant de différentes questions concernant les contaminants industriels et environnementaux (par exemple, le méthylmercure contenu dans le poisson et les radionucléides contenus dans les 
aliments contaminés à la suite d'une situation d'urgence nucléaire ou radiologique), et les 
mycotoxines (par exemple dans les épices), y compris des documents d'orientation sur la soumission et l'emploi de données de GEMS/aliments, et l'application progressive de limites 
maximales inférieures. 
Rapport complet: http://www.codexalimentarius.org/do wnload/report/9 06/REP14_CFf.pdf . G/SPS/GEN/1340 
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  1.2.  Le Comité du Codex sur les principes généraux  a approuvé plusieurs propositions 
d'amendement concernant le Manuel de procédure provenant des comités du Codex, en particulier 
des amendements des définitions des termes "caractérisation des dangers" et "estimation des risques"; et l'inclusion de dispositions relatives à l'extrapolation des limites maximales de résidus 
(LMR) de médicaments vétérinaires à d'autres espèces et à l'utilisation du formulaire de 
notification de réserve au sein du CCRVDF dans les Principes d'analyse des risques appliqués par le 
CCRVDF  et la Politique d'évaluation des risques pour la fixation des limites maximales de résidus 
de médicaments vétérinaires dans les aliments . Il a donné des orientations visant à favoriser la 
collaboration entre le Codex et l'OIE, qui peuvent aussi servir à renforcer la coopération en cours entre les deux organismes et leurs membres aux niveaux national et régional (ces orientations seront examinées dans le cadre de la 37
ème session de la Commission, qui se tiendra en 
juillet 2014). 
Rapport complet: http://www.codexalimentarius.org/do wnload/report/7 98/REP14_GPf.pdf . 
1.3.  Le Comité du Codex sur les résidus de pesticides a finalisé un certain nombre de limites 
maximales de résidus nouvelles et révisées pour les pesticides et a achevé la révision des Principes 
de l'analyse des risques appliqués par le Comité. Il poursuit ses travaux sur la révision de la Classification des produits destinés à l'alimentation humaine et animale et sur les exemples de 
sélection de produits représentatifs (groupes de produits végétaux); sur les orientations 
concernant les critères de performance pour les méthodes d'analyse visant à déterminer les résidus de pesticides; sur l'orientation visant à faciliter la fixation de limites maximales de résidus de pesticides pour les cultures mineures/cultures spéciales; et sur les calendriers et la liste des 
pesticides devant être évalués en priorité par la Réunion mixte FAO/OMS sur les résidus de 
pesticides (JMPR). Rapport complet: http://www.codexalimentarius.org/do wnload/report/9 17/REP14_PRf.pdf . 
2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
 69ème s e s s i o n  d u  C o m i t é  e x é c u t i f  d e  l a  C o mmission du Codex Alimentarius (Genève 
(Suisse), 8-11 juillet 2014). Ordre du jour: 
http://www.codexalimentarius.org/d ownload/report/916/ex69_01f.pdf . 
 37ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève (Suisse), 
14-18 juillet 2014). Ordre du jour: 
http://www.codexalimentarius.org/download/report/807/cac37_01f.pdf . 
 27ème session du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (la ville sera annoncée 
ultérieurement (États-Unis d'Amérique), 8-12 septembre). 
 13ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Amérique du Nord et le Pacifique 
Sud-Ouest (Kokopo (Papouasie-Nouvelle-Guinée), 23-26 septembre 2014). Ordre du jour: 
http://www.codexalimentarius.org/d ownload/report/914/na14_01e.pdf . 
 29ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Europe (la ville sera annoncée 
ultérieurement (Pays-Bas), 30 septembre-3 octobre 2014). Ordre du jour: 
http://www.codexalimentarius.org/d ownload/report/913/eu29_01f.pdf . 
2.1.  Les six comités de coordination FAO/OMS  se réuniront de septembre 2014 à mars 2015. 
Ils examinent les questions relatives au Codex présentant un intérêt pour la région dont ils 
s'occupent, y compris les renseignements concernant la législation alimentaire et les systèmes de 
contrôle des aliments, les structures du Codex et l'utilisation de ses normes. Ils se penchent également sur les problèmes et les besoins de la région en matière de normes alimentaires et de 
contrôle des aliments, et de normes régionales pour les produits qui ne font peut-être pas l'objet 
d'échanges internationaux mais qui donnent lieu à un commerce régional important; et sur les propositions concernant le renforcement de leur rôle et de leurs centres. 
2.2.  La FAO et l'OMS organisent généralement des ateliers régionaux sur des questions 
intéressant la région en question en même temps que les Comités de coordination et grâce au financement du Fonds fi duciaire du Codex. 
 
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