G/SPS/N/KOR/212/Add.11  
17 octobre  2018 
(18-6479) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 7 octobre 2 018, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . 
 
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Modification de la liste d'organismes de quarantaine  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié la liste 
d'organismes de quarantaine établie sur la base des résultats d'une analyse du risque 
phytosanitaire (PRA) et en conformité avec les dispositions des articles 4 et 6 de l'Arrêté 
ministériel concernant la Loi sur la protection des végétaux . L'Agence de la quarantaine 
zoosanitaire et p hytosanitaire notifie l'inscription de sept espèces d'organismes de quarantaine, 
comme suit.  
N° Nom scientifique  Groupe  Catégorie  
1 Curvularia fallax  Champignon  Organisme nuisible soumis 
à surveillance  
2 Dothiorella sarmentorum  Champignon  Organisme nuisible soumis 
à surveillance  
3 Phytophthora chrysanthemi  Champignon  Organisme nuisible soumis 
à surveillance  
4 Thecaphora frezii  Champignon  Organisme nuisible soumis 
à surveillance  
5 Thekopsora minima  Champignon  Organisme nuisible soumis 
à surveillance  
6 Virus du jaunissement de la 
pomme de terre  Virus Organisme nuisible soumis 
à surveillance  
7 Meloidogyne graminicola  Nématode  Organisme nuisible soumis 
à surveillance  
 
 
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite  pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  G/SPS/N/KOR/212/Add.11  
- 2 - 
  [ ] Le ret rait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Modification de la liste d'organismes de quarantaine (ajout de sept 
organismes nuisibles sur la liste précédemm ent notifiée ; G/SPS/N/KOR/212, 
G/SPS/N/KOR/212/ Add.10).  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentat ion des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 16 décembre 2 018 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs - MAFRA (Ministère de l'agriculture, de l'alimentation 
et des affaires rurales) 94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si 339 -012, 
République de Corée  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique : wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs - MAFRA  (Ministère de l'agriculture, de l'alimentation 
et des affaires rurales)  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si 339 -012, République de Corée  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique : wtoagri@korea.kr  
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