G/TBT/N/ARE/294, G/TBT/N/BHR/422  
G/TBT/N/KWT/305, G/TBT/N/OMN/234  
G/TBT/N/QAT/419, G/TBT/N/SAU/890  
G/TBT/N/YEM/25  
 
11 novembre 2015  
(15-5965)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Standards and Metrology Department  (Département des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Qatar General Organization for Standardization  (Organisation générale de normalisation du 
Qatar) - Ministry of Environment  (Ministère de l'environnement) 
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie) 
P.O. Box 23277 Doha (État du Qatar) 
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Cannelle: type Sri Lanka, type Seychelles et type Madagascar ( Cinnamomum 
Zeylanicum  Blume) - Spécification (ICS 67.220.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: The Cooperation Council for 
the Arab States of the Gulf Regulation for "Cinnamon: Sri Lankan Type, Seychelles Type 
and Madagascan Type ( Cinnamomum Zeylanicum Blume) - Specification"  (Règlement du 
Conseil de coopération des États arabes du Golfe concernant la cannelle: type Sri Lanka, type Seychelles et type Madagascar ( Cinnamomum Zeylanicum  Blume) - Spécification), 
11 pages en anglais, 12 pages en arabe  
6. Teneur: Le projet de règlement technique notifié s'applique à la cannelle entière ou en 
poudre, des types Sri Lanka, Madagascar et Seychelles, constituée par l'écorce de l'arbre 
ou de l'arbuste Cinnamomum Zeylanicum  Blume. Il couvre les points suivants: définitions, 
types et classifications, cannelle en poudre, exigences, échantillonnage, méthodes d'essai, emballage et marquage.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Innocuité des produits alimentaires 
8. Documents pertinents: ISO 6539/2014. Cannellle ( Cinnamomum Zeylanicum  Blume) - 
Spécification  G/TBT/N/ARE/294 • G/TBT/N/BHR/422 • G/TBT/N/KWT/305 • G/TBT/N/OMN/234 • 
G/TBT/N/QAT/419 • G/TBT/N/SAU/890 • G/TBT/N/YEM/25 
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption: - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Conseil de la GSO   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Qatar General Organization for Standardization  (Organisation générale de normalisation du 
Qatar) - Ministry of Environment  (Ministère de l'environnement) 
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie) 
P.O Box 23277 
Doha (État du Qatar) 
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa  
https://members.wto.org/crnattachments/2015/TBT/QAT/15_4502_00_e.pdf 
https://members.wto.org/crnattachme nts/2015/TBT/QAT/15_4502_00_x.pdf