G/SPS/GEN/1677  
25 février  2019 
(19-1078) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION  
DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication  ci-après , reçue le 2 0 février  2019, est distribuée à la demande du Secrétariat du 
Codex . 
 
_______________  
 
 
1  SESSIONS DU CODEX ENTRE OCTOBRE 2018 ET FÉVRIER 2019  
• Vingt-quatrième session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de 
certification des importations et des exportations a limentaires (Brisbane (Australie), 
22-26 octobre  2018) 
• Cinquantième session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Panama (Panama), 
12-16 novembre  2018) 
• Quarantième session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de 
régime  (Berlin (Allemagne), 26 -30 novembre  2018) 
• Sixième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens (Busan (République de Corée), 10 -14 décembre  2018) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut -être noter ce qui suit : 
1.1.  Le Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des importations 
et des exportations alimentaires  a continué d'examiner  l'intégrité et l'authenticité des produits 
alimentaires  ainsi que les enjeux émergents  et les futures orientations de ses travaux.  
Rapport complet: "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/s h-
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -733-24%252FFinal%252520Report%252FREP19_FICSf.pdf ". 
1.2.  Le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire  (CCFH)  a achevé ses travaux concernant  
l'harmonisation du  Code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche  (CXC 52 -2003) avec 
les orientations sur la maîtrise de l 'histamine . Le Comité est convenu de faire passer  à l'étape 
suivante l'avant -projet de c ode d 'usages pour la gestion des allergènes alimentaires pour les 
exploitants  du secteur alimentaire  et a demandé au Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées 
alimentaires (CCFL) de donner son  avis sur l'opportunité  de l'utilisation d'un étiquetage de précaut ion 
relatif aux allergènes alimentaires , les définitions connexes, la liste des produits alimentaires qui 
provoquent des réactions allergiques et a demandé à la  FAO/à l'OMS de tenir une consultation 
d'experts sur l'évaluation des risques des allergènes ali mentaires en rapport avec  les travaux du 
CCFH . Le Comité est convenu de lancer de nouveaux travaux en vue de l' élaboration de directives 
pour la maîtrise des Escherichia coli  producteurs de shigatoxines (STEC) dans la viande de bœuf, le 
lait non pasteurisé  et les fromages produits à partir de lait non pasteurisé, les légumes -feuilles et 
les graines germées . Le Comité poursuivra ses travaux sur la révision des Principes généraux 
d'hygiène alimentaire  et leur annexe HACCP (CXC 1 -1969) ; et sur les directives p our la gestion des 
éclosions biologiques d'origine alimentaire.  
Rapport complet: "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -712-50%252FReport%252FREP19_FHf.pdf ". G/SPS/GEN/1677  
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  1.3.  Le Groupe intergouvernemental spécial du Codex s ur la résistance aux antimicrobiens  
est convenu de renvoyer l'avant -projet de révision du Code d 'usages visant à réduire au minimum 
et à maîtriser la résistance aux antimicrobiens (CXC 61 -2005)  pour reformulation et que le rapport 
final de la réunion mixte d'experts FAO/OMS en collaboration avec l'OIE sur la résistance aux 
antimicrobiens d'origine alimentaire portant sur le rôle de l'environnement, des cultures et des 
biocides devrait être  pris en considération pour la reformulation . Le Groupe spécial est également 
convenu de poursuivre ses travaux en vue de  l'élaboration de Directives sur la surveillance intégrée 
de la résistance aux antimicrobiens.  
Rapport complet: "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%2 52Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -804-06%252FREPORT%252FFINAL%252520REPORT%252FREP19_AMRf.pdf ". 
2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX  
• Cinquante  et unième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Jinan 
(Chine), 25 -29 mars 2019) 
• Cinquante  et unième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides ( RAS de 
Macao, Chine (Chine)  8-13 avril 2019) 
• Treizième session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (Yogyakarta 
(Indonésie) 2 9 avril-3 mai 2019) 
• Soixan te-dix-septième session du Comité exécutif de la Commission du Codex 
Alimentarius (Rome (Italie) 1 -5 juillet  2019) 
• Quarante -deuxième session de la Commission du Codex Alimentarius (Rome (Italie) 
7-12 juillet  2019) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut-être noter ce qui suit:  
2.1.  Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires  poursuivra ses travaux sur les 
dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale pour les additifs alimentaires 
(NGAA) . Il examinera d'autres questions en rap port avec la NGAA, et notamment : les résultats de 
la quatre -vingt-sixième réunion du Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires 
(JECFA), ainsi que l'avant -projet de spécifications relatives à l'i dentité et à la pureté des additifs 
alimentaire s découlant de la quatre -vingt-sixième réunion du Comité mixte ; l'emploi des nitrates 
(INS 251, 252) et des nitrites (INS 249, 250) ; l'élaboration de l'énoncé pour une alternative à la 
note 161 en rapport avec l'emploi des édulcorants ; et l'utilisation des  termes "frais", "nature", "non 
transformé" et "non traité" dans les textes Codex existants . Le Comité envisagera l'alignement des 
dispositions relatives aux additifs alimentaires des normes de produits ; la révision du Système 
international de numérotation  (SIN) des additifs alimentaires  (CXG 36 -1989) ; l'approbation  des 
propositions de dispositions relatives aux additifs alimentaires des normes de produits . Le Comité 
examinera aussi la liste prioritaire des additifs alimentaires proposés pour évaluation par  le JECFA . 
L'ordre du jour figure à l'adresse suivante: "http://www.fa o.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -711-51%252Ffa51_01f.pdf ". 
2.2.  Le Comité du Codex sur les résidus de pesticides  examinera les limites maximales de 
résidus  (LMR)  de pesticides dans les produits destinés à l'alimentation humaine et animale  et la 
révision de la Classification des produits destinés à l'alimentation humaine et animale  (CXM 4/1989) 
pour les groupes de produits suivants : Produits primaires destinés à l' alimentation animale  et 
Produits alimentaires transformés d'origine végétale . Le Comité examinera également les tableaux 
sur les exemples de produits représentatifs pour ces groupes de produits pour inclusion dans les 
Principes et directives pour la sélect ion de produits représentatifs en vue de l'extrapolation de limites 
maximales de résidus aux groupes de produits  (CXG 84 -2012) afin de  faciliter l'établissement de 
LMR de groupe pour ces produits/ groupes de produits . En outre, le Comité étudiera la possibi lité de 
réviser les Directives sur l 'utilisation de la spectrométrie de masse (SM) pour l 'identification, la 
confirmation et le dosage des résidus  de presticides  (CXG 56 -2005), les équations de l'apport à court 
terme estimatif international (ACTEI),  l'élaboration de directives pour les composés présentant un 
niveau de problème de santé publique faible et pouvant être exemptés de l 'établissement de CXL, 
la gestion des composés sans appui, ainsi que des informations sur les enregistrements  nationa ux 
des pesti cides par rapport aux propositions de calendrier et de listes des pesticides devant être 
évalués en priorité par la Réunion mixte FAO/OMS sur les résidus de pesticides (JMPR).  G/SPS/GEN/1677  
- 3 - 
  L'ordre du jour figure à l'adresse suivante: "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fw orkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -718-51%252FINV -PA%252Fpr51_01f_REV.pdf ". 
2.3.  Le Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments  poursuivra ses travaux sur : 
la révision des limites maximales pour le plomb dans certains produits de base prévues dans la 
Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation 
humaine et animale  (NGCTA) (CXS 193 -1995) ; l'établissement de limit es maximales pour le 
cadmium dans le chocolat et les produits dérivés du cacao ; un Code d'usages pour la réduction des 
3-monochloropropane -1,2-diol esters (3 -MCPDE) et des éthers glycidyliques (GE) dans les huiles 
raffinées ainsi que les produits fabriqués  avec des huiles raffinées, en particulier les préparations 
pour nourrissons ; et des lignes directrices pour l'analyse des risques liés à la présence de 
contaminants dans les aliments, en l'absence de tout cadre réglementaire ou de gestion des risques . 
Il examinera également des documents de travail sur : une approche  structurée  visant à établir des 
priorités selon lesquelles de nouvelles limites maximales pour le plomb dans les produits pourraient 
être établies ; le plomb et le cadmium dans le quinoa ; la révision du Code d'usages pour la prévention 
et la réduction de la contamination des aliments par le plomb  (CXC 56 -2004) ; l'élaboration  d'un 
code d'usages pour la prévention et la réduction de la contamination du cacao par le cadmium ; 
l'établissement de limit es maximales pour le méthylmercure dans d'autres espèces de poissons ; 
l'établissement de limites maximales pour le HCN dans le manioc et les produits à base de manioc 
et l'occurrence de mycotoxines dans ces produits ; l'établissement de limites maximales po ur les 
aflatoxines totales dans les céréales (blé, maïs, sorgho et riz), la farine et les aliments à base de 
céréales pour les nourrissons et les enfants en bas âge . Les travaux sur les limites maximales pour 
les aflatoxines totales dans les arachides prêt es à consommer et pour l'ochratoxine A dans certaines 
épices (noix de muscade, piment, paprika, gingembre, poivre et curcuma) sont en suspens afin de 
ménager suffisamment de temps pour la mise en œuvre des codes d'usages et la collecte de 
données . 
L'ordre du jour figure à l'adresse suivante: "http://www.fao.org/fa o-who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -735-13%252FINV -PA%252Fcf13_01f.pdf ". 
 
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