G/TBT/N/ARE/302, G/TBT/N/BHR/429  
G/TBT/N/KWT/312, G/TBT/N/OMN/241  
G/TBT/N/QAT/426, G/TBT/N/SAU/913  
G/TBT/N/YEM/32  
 
28 janvier 2016  
(16-0616)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Autorité de la normalisation et de la métrologie des Émirats) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Autorité de la normalisation 
et de la métrologie des Émirats) P.O. Box: 2166 
Abou Dhabi 
Émirats arabes unis Téléphone: (+971) 2 403 2613 
Fax: (+971) 2 671 0999 
Courrier électronique: esma@esma.ae  
Site Web: http://www.esma.ae/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Véhicules routiers en général (ICS 43.020) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Motor vehicle - "E-Call" 
Emergency Calls and Connectivity Technical Requirements  (Véhicules automobiles - 
Prescriptions techniques concernant les appels d'urgence "eCall" et la connectivité), 8 pages, en anglais 
6. Teneur: Le projet de règlement techniques des Émirats arabes unis/du CCG notifié vise à 
l'établissement de prescriptions techniques concernant les systèmes d'appel d'urgence 
installés dans les véhicules automobiles.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents: - G/TBT/N/ARE/302 • G/TBT/N/BHR/429 • G/TBT/N/KWT/312 • G/TBT/N/OMN/241 • 
G/TBT/N/QAT/426 • G/TBT/N/SAU/913 • G/TBT/N/YEM/32 
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  9. Date projetée pour l'adoption: - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 180 jours à compter de la date de publication 
au Journal officiel  
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Autorité de la normalisation 
et de la métrologie des Émirats) 
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.) 
Téléphone: (+971) 2 403 2657 Fax: (+971) 2 671 5999 
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/