G/SPS/GEN/1403
23 mars 2015
(15-1620)  Page: 1/3
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS 
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION 
DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX) 
La communication ci-après, reçue le 19 mars 2015, est distribuée à la demande du Secrétariat du 
Codex. 
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 1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS 
(OCTOBRE 2014) 
• 21
ème session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des 
importations et des exportations alimentair es (Brisbane (Australie), 13-17 octobre 2014) 
• 42ème session du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (Rome 
(Italie), 21-24 octobre 2014) 
• 19ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Asie (Tokyo (Japon), 
3-7 novembre 2014) 
• 19ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Amérique latine et les Caraïbes 
(San José (Costa Rica), 10-14 novembre 2014) 
• 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Lima (Pérou), 
17-21 novembre 2014) 
• 36ème session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de 
régime (Bali (Indonésie), 24-28 novembre 2014) 
• 21ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Afrique (Yaoundé (Cameroun), 
27-30 janvier 2015) 
• 24ème session du Comité du Codex sur les graisses et les huiles (Melaka (Malaisie), 
9-13 février 2015) 
• 36ème session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse (Budapest (Hongrie), 
23-27 février 2015) 
• 29ème session du Comité du Codex sur les principes généraux (Paris (France), 
9-13 mars 2015) 
• 9ème session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (New Delhi 
(Inde), 16-20 mars 2015) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut-être noter ce qui suit: 
1.1.  Le Comité du Codex sur les systèmes d' inspection et de certification des 
importations et des exportations alimentaires  est convenu d'entreprendre de nouveaux 
travaux concernant: l'élaboration de principes et/ou de directives pour l'échange d'informations (y 
compris des questionnaires) entre pays afin de favoriser l'importation et l'exportation de produits 
alimentaires; des orientations relatives au suivi des performances des systèmes nationaux de contrôles des produits alimentaires; la révision des Principes et directives pour l'échange 
d'informations dans les situations d'urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments  
(CAC/GL 19-1995); et la révision des Directives concernant les échanges d'informations entre pays 
sur les rejets de denrées alimentaires à l'importation  (CAC/GL 25-1997).  
Voir la version intégrale du rapport à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/REPOR TS/Reports_2015/REP15_FCe.pdf . 
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  1.2.  Le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire  a achevé ses travaux concernant les 
Directives sur le contrôle des Trichinella spp. dans la viande de suidés et le Code d'usages en 
matière d'hygiène pour les aliments à faible humidité. Il poursuivra ses travaux consacrés aux Directives pour l'application des principes généraux d'hygiène alimentaire à la maîtrise des 
parasites d'origine alimentaire, aux Directives pour le contrôle des Salmonella  spp. non typhiques 
dans la viande de bœuf et de porc, et à la nécessité de réviser le Code d'usages en matière 
d'hygiène pour les fruits et légumes frais  (CAC/RCP 53-2003), et il examinera un document sur la 
révision des Principes généraux d'hygiène alimenta ire (CAC/RCP 1-1969) et de son annexe sur le 
système HACCP. Le Comité est convenu d'interromp re les travaux consacrés à l'annexe sur les 
aspects statistiques et mathématiques des Principes et directives pour l'établissement et 
l'application de critères microbiologiques relatifs aux aliments  (CAC/GL 21-1997).  
Voir la version intégrale du rapport à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/REPOR TS/Reports_2015/REP15_FHe.pdf .  
1.3.  Le Comité du Codex sur les graisses et les huiles  poursuivra l'examen de la liste de 
cargaisons précédentes acceptables dans le Code d'usages pour l'entreposage et le transport des 
huiles et graisses comestibles en vrac  (CAC/RCP 36-1987).  
Voir la version intégrale du rapport à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/REPOR TS/Reports_2015/REP15_FOe.pdf . 
1.4.  Le Comité du Codex sur les méthodes d'analyse  a approuvé plusieurs méthodes 
d'analyse, y compris des méthodes concernant des dispositions de sécurité sanitaire, et a achevé l'élaboration des notes explicatives relatives aux Principes pour l'utilisation de l'échantillonnage et 
des essais dans le commerce international des denrées alimentaires. Il continuera à élaborer un 
document d'information sur des exemples concrets et des procédures concernant la détermination de l'incertitude des résultats de mesures, des procédures ou directives pour la détermination de 
l'équivalence aux méthodes de type I, et une déma rche critères pour les méthodes qui utilisent un 
ensemble de composants; et examinera et mettra à jour les méthodes figurant dans le document CODEX STAN 234-1999.  
Voir la version intégrale du rapport à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/REPOR TS/Reports_2015/REP15_MASe.pdf . 
1.5.  S'agissant des réunions des Comités ci-après, un rapport oral sur les questions intéressant le 
Comité SPS sera présenté: 
• 29ème session du Comité du Codex sur les principes généraux (Paris (France), 
9-13 mars 2015) 
• 9ème session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (New Delhi 
(Inde), 16-20 mars 2015) 
2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
• 47ème session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Xi'an (Chine), 
23-27 mars 2015) 
• 47ème session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Beijing (Chine), 
13-18 avril 2015) 
• 22ème session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les 
aliments (San José (Costa Rica), 27 avril-1er mai 2015) 
• 8ème session du Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche-Orient (Beyrouth 
(Liban), 18-22 mai 2015) 
• 70ème s e s s i o n  d u  C o m i t é  e x é c u t i f  d e  l a  C o m m i s s i o n  d u  C o d e x  A l i m e n t a r i u s  ( G e n è v e  
(Suisse), 30 juin – 3 juillet 2015) 
• 38ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève (Suisse), 
6-11 juillet 2015) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut-être noter ce qui suit: 
2.1.  Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires  poursuivra ses travaux sur les 
dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale pour les additifs alimentaires 
(NGAA), ainsi que sur les amendements du système international de numérotation des additifs alimentaires et des normes d'identité et de pureté  des additifs alimentaires. Il examinera la liste G/SPS/GEN/1403 
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  prioritaire des additifs alimentaires proposés pour évaluation par le JECFA et des documents de 
travail sur les additifs secondaires et la terminologie incohérente concernant les agents aromatisants dans les textes du Codex. Le Comité examinera aussi l'approbation des propositions de dispositions relatives aux additifs alimentaires de normes du Codex présentées par d'autres 
comités.  
Voir l'ordre du jour à l'adresse suivante: http://www.codexalimentarius.org/download/report/924/fa47_01e.pdf . 
2.2.  Le Comité du Codex sur les résidus de pesticides  examinera des limites maximales 
nouvelles et révisées de résidus de pesticides pour  différents produits de base/groupes de produits 
de base, continuera à réviser la Classification des produits destinés à l'alimentation humaine et 
animale , poursuivra ses travaux sur les cultures mineures et les cultures spéciales en vue de 
l'établissement de LMR de pesticides pour ces cultures, examinera la directive sur les critères de 
performance spécifiques pour les méthodes d'analyse servant à déterminer les résidus de pesticides, et poursuivra l'examen des listes de pesticides à évaluer/réévaluer en priorité par les 
Réunions conjointes FAO/OMS sur les résidus de pesticides (JMPR).  
Voir l'ordre du jour à l'adresse suivante: http://www.codexalimentarius.org/d ownload/report/926/pr47_01e.pdf . 
2.3.  Le Comité du Codex sur les résidus de médi caments vétérinaires dans les aliments  
examinera les limites maximales de résidus et les recommandations en matière de gestion des risques concernant les médicaments vétérinaires dans les amendements sur les aliments et/ou les ajouts à la liste de médicaments vétérinaires à évaluer ou réévaluer en priorité par le JECFA; ainsi 
qu'une base de données sur les LMR requises pour les pays en développement concernant les 
médicaments vétérinaires. Le Comité continuera à examiner l'élaboration des dispositions concernant l'établissement de LMR pour le miel (en vue de leur inclusion dans les Principes 
d'analyse des risques appliqués par le CCRVDF).  
Voir l'ordre du jour à l'adresse suivante: http://www.codexalimentarius.org/download/report/925/rv22_01e.pdf .  
2.4.  La 70ème session du Comité exécutif et la 38ème session de la Commission du Codex 
Alimentarius  se tiendront à Genève (Suisse) les 30 juin-3 juillet 2015 et les 6-11 juillet 2015, 
respectivement.  Voir l'ordre du jour aux adresses suivantes:  
http://www.codexalimentarius.org/download/report/925/exec70_01e.pdf ; et  
http://www.codexalimentarius.org/download/report/925/cac38_01e.pdf .  
 
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