G/TBT/N/VNM/37  
27 mai 2014  
(14-3146)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: VIET NAM 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: 
Ministry of Transport (Ministère des transports) 
80 Tran Hung Dao Hoang Kiem Ha Noi 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Notification Authority & Enquiry Point of the Ministry of Transport (Autorité responsable 
des notifications et point d'information du Ministère des transports) 
Viet Nam Register (Registre du Viet Nam) 18 Pham Hung My Dinh 2 
Nam Tu Liem 
Ha Noi Viet Nam 
Téléphone: 04.3768 4838 
Fax:  04.3768 4840 Courrier électronique: tbtgtvt@vr.org.vn  
Site Web: http://www.tbt-bgtvt.vn/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Roues en alliage léger d'aluminium et roues en alliage léger de magnésium 
(généralement appelées roues en alliage léger) neuves (utilisées comme équipement d'origine ou comme roues de rechange) conçues pour les véhicules de la catégorie M1 et 
pour les véhicules d'une masse maximale n'excédant pas 3,5 tonnes de la catégorie N1. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: National Technical 
Regulation on Light Alloy Wheels for Automobiles  (Règlement technique national 
concernant les roues en alliage léger pour automobiles), 26 pages, en vietnamien 
6. Teneur: Le règlement proposé couvre les roues en alliage léger d'aluminium et les roues 
en alliage léger de magnésium (généralement appelées roues en alliage léger) neuves (utilisées comme équipement d'origine ou comme roues de rechange) conçues pour les 
véhicules de la catégorie M1 et pour les véhicules d'une masse maximale n'excédant pas 
3,5 tonnes de la catégorie N1.  G/TBT/N/VNM/37 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Sécurité  
8. Document pertinents:  
1. Règlement n° 124 de la CEE-ONU (date d'entrée en vigueur: 2 février 2007): 
Dispositions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures 
particulières et leurs remorques; 
2. TCVN 8528:2010 (ISO 3006:2005):  Road vehicles - Passenger car wheels for road 
use - Test methods  (ISO 3006:2005: Véhicules routiers -- Roues pour voitures 
particulières pour utilisation sur routes -- Méthodes d'essai); 
3. TCVN 8529:2010 (ISO 3894:2005):  Road vehicles - Wheels/rims for commercial 
vehicles - Test methods  (ISO 3894:2005: Véhicules routiers - Roues/jantes pour 
véhicules utilitaires - Méthodes d'essai); 
4. TCVN 7531-1:2005 (ISO 4223-1:2002): Definitions of some terms used in the tyre 
industry - Part 1: Pneumatic tyres  (ISO 4223-1:2002: Définitions de certains 
termes utilisés dans l'industrie du pneumatique - Partie 1: Pneumatiques); 
5. ISO 3911:2004: Roues et jantes pour pneumatiques - Vocabulaire, désignation et 
marquage; 
6. AS 1638:1991 & NZS 5419:1991: Motor vehicles - Light alloy road wheels  
(Véhicules automobiles - Roues à usage routier en alliage d'aluminium). 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  3 novembre 2014. 1
er janvier 2015 
10. Date limite pour la présentation des observations: 30 juillet 2014 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point d'information national 
[ ] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Notification Authority & Enquiry Point of the Ministry of Transport 
Viet Nam Register 
18 Pham Hung My Dinh 2 
Nam Tu Liem 
Ha Noi Viet Nam 
Téléphone: 04.3768 4838 
Fax:  04.3768 4840 Courrier électronique: tbtgtvt@vr.org.vn  
Site Web: http://www.tbt-bgtvt.vn/  
Lien pour le téléchargement: 
http://tbtvn.org/Ti%20liu%20upload%20c ho%20QCKT/QCKT/QCKH%20GTVT%20VN14.
pdf