G/SPS/N/USA/2759/Add.1  
28 octobre 2015  
(15-5702)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 27 octobre 2015, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique. 
 
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 Avis relatif à une décision autorisant l'importation dans la zone continentale des États-Unis de 
pitahayas à l'état frais en provenance d'Israël (APHIS-2015-0012) 
Le Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS) informe le public de sa décision d'autoriser l'importation dans la zone continentale des États-Unis de pitahayas à l'état frais en provenance d'Israël. Sur la base des résultats de l'analyse du risque phytosanitaire mises à la 
disposition du public au moyen d'un avis antérieur aux fins d'examen et de présentation 
d'observations, l'APHIS a conclu que l'application d'une ou de plusieurs mesures phytosanitaires déterminées sera suffisante pour réduire les risques d'introduction ou de dissémination 
d'organismes nuisibles pour les végétaux ou d'adventices nuisibles lors de l'importation de 
pitahayas à l'état frais en provenance d'Israël. 
Cet avis est disponible en anglais à l'adresse suivante: 
http://www.regulations.gov/#!docu mentDetail;D=APH IS-2015-0012-0005  
Federal Register , volume 80, n° 205, vendredi 23 octobre 2015, pages 64386 et 64387. 
Le 28 avril 2015, l'APHIS a fait paraître dans le Federal Register  (80 FR 23497, dossier ( Docket ) 
n° APHIS-2015-0012) un avis dans lequel il annonçait la disponibilité, aux fins d'examen et de 
présentation d'observations, d'une analyse du risque phytosanitaire (PRA) évaluant les risques liés 
à l'importation dans la zone continentale des États-Unis de pitahayas à l'état frais en provenance d'Israël, ainsi qu'un document sur la gestion du risque (RMD) préparé pour identifier les mesures 
phytosanitaires qui pourraient être appliquées aux marchandises afin de réduire le risque 
phytosanitaire. L'APHIS avait demandé que lui soient communiquées des observations concernant l'évaluation du risque phytosanitaire et le document sur la gestion du risque dans un délai de 60 jours se terminant le 29 juin 2015. Aucune observation n'avait été communiquée à cette date. 
Pour consulter la proposition de règle, les documents complémentaires et les observations reçues, 
suivre le lien: http://www.regulations.gov/#!documentDetail;D=APHIS-2015-0012-0001 . 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée [ ] Une modification de la date proposée po ur l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  G/SPS/N/USA/2759/Add.1 
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  Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour  la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moin s, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la da te limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation  des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[ ] 60 jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification et/ou 
(jj/mm/aa ): l'avis prend effet au 23 octobre 2015. 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Mrs Nicole Russo, Assistant Director, Imports, Regulations, and Manuals, PPQ, APHIS, 4700 River 
Road Unit 133, Riverdale, MD 20737-1231; Téléphone: +(301) 851 2159  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [X] autori té nationale responsable des notifications, 
[ ] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Auth ority, USDA Foreign Agricultural Service,  
International Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1014, Washington  
D.C. 20250. Téléphone: +(1 202) 720 1301; Fax: +(1 202) 720 0433; Courrier électronique: 
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
 
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