RÈGLEMENT (UE) 2018/1516 DE LA COMMISSION 
du 10 octobre 2018 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de peno xsulame, de triflumizole 
et de triflumuron présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limite s maximales applicables aux résidus (LMR) de peno xsulame, de triflumizole et de triflumuron ont été 
fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. 
(2)  En ce qui concer ne le peno xsulame, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a rendu, 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur la révision des 
LMR existantes (2), dans lequel elle recommandait le maintien de ces LMR. Il convient dès lors d'établir ces LMR à 
leur niveau actuel à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005. 
(3)  En ce qui concer ne le triflumizole, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle proposait de modifier la définition 
des résidus et concluait, dans le cas des LMR pour les tomat es, les aubergines, les concombres, les cornichon s et 
les courg ettes, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les 
responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les 
LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant 
ou au niveau déter miné par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles 
dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR pour les cerises, les 
raisins de table, les raisins de cuve, les papa yes et le houblon, l'Aut orité a conclu que les informations disponibles 
étaient inexistantes ou insuffisan tes et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. 
Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que. 
(4)  En ce qui concer ne le triflumuron, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Dans le cas des LMR pour les abricots et les 
prunes, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par 
les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs , les 
LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant 
ou au niveau déter miné par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles 
dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(5)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de LMR établie par le Codex, les LMR devraient être 
fixées au niveau de la limite de déter mination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer , comme prévu à 
l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 12.10.2018 L 256/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments (EFSA), 2017, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for 
peno xsulam according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2017, 15(4):4753. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments (EFSA), 2017, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for 
triflumizole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2017, 15(3):4749. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments (EFSA), 2017, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for 
triflumuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2017, 15(4):4769. (6)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adapt er certaines limite s de détermination. Dans le cas de trois de ces substances, ces laborat oires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(7) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(8) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(10)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenu s avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(11)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(12)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer , dans son libellé antér ieur aux modifi cations appor tées par le 
présent règlement, aux aliments produits dans l'Un ion ou importés dans l'Union avant le 1er mai 2019. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 1er mai 2019. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 10 octobre 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  12.10.2018 L 256/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) À l'annexe II, les colonnes suivantes concer nant le peno xsulame, le triflumizole et le triflumuron sont ajoutées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent 
les LMR (a) 
Penoxsulame 
Triflumizole: triflumizole et 
métabolite FM-6-1(N-(4-chloro-
2-trifluorométhylphényl)-n-
propoxyacétamidine), 
exprimés en triflumizole (L) 
Triflumuron (L) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,02 (*)  
0110000 Agrumes   0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses    
0110020 Oranges    
0110030 Citrons    
0110040 Limettes    
0110050 Mandar ines    
0110990 Autres    
0120000 Fruits à coque   0,01 (*) 
0120010 Amandes    
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisettes    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons de pin, sans coquille    
0120100 Pistaches    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres    
0130000 Fruits à pépins    
0130010 Pommes   0,5 (+) 
0130020 Poires   0,5 (+) 
0130030 Coings   0,01 (*) 
0130040 Nèfles   0,01 (*) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   0,01 (*) 
0130990 Autres   0,01 (*) 
0140000 Fruits à noyau    
0140010 Abr icots   1 (+) 
0140020 Cerises (douces)   0,01 (*) 12.10.2018 L 256/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0140030 Pêches   0,4 (+) 
0140040 Prunes   0,1 (+) 
0140990 Autres   0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits   0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins    
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b)  Fraises    
0153000 c)  Fruits de ronces    
0153010 Mûres    
0153020 Mûres des haies    
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)    
0153990 Autres    
0154000 d)  Autres petits fruits et baies    
0154010 Myr tilles    
0154020 Airelles canneberg es    
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)    
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou ver­
tes)    
0154050 Cynor rhodons    
0154060 Mûres (blanche s ou noires)    
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes    
0154080 Baies de sureau noir    
0154990 Autres    
0160000 Fruits divers à   0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible    
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats    
0161050 Caramboles    
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon    
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java    
0161990 Autres    
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille    
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)    
0162020 Litchi s    
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas    
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus    
0162050 Caïmites/ Pommes de lait    12.10.2018 L 256/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie    
0162990 Autres    
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes    
0163030 Mangues    
0163040 Papayes    
0163050 Grenades    
0163060 Chér imoles    
0163070 Goyaves    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain    
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols/Anones hérissées    
0163990 Autres    
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ    
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre    
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux    
0212010 Racines de manioc    
0212020 Patates douces    
0212030 Ignames    
0212040 Marantes arundinacées    
0212990 Autres    
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'ex­
ception des better aves sucrières    
0213010 Bett eraves    
0213020 Carottes    
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets    
0213040 Raiforts    
0213050 Topinambours    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux    
0213080 Radis    
0213090 Salsifi s    
0213100 Rutabagas    
0213110 Nave ts    
0213990 Autres    
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx    
0220020 Oignons    
0220030 Échalotes    12.10.2018 L 256/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules    
0220990 Autres    
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*)  0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomates  1,5 (+)  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  0,02 (*)  
0231030 Aube rgines  1,5 (+)  
0231040 Gombos/Camboux  0,02 (*)  
0231990 Autres  0,02 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,5  
0232010 Concombres  (+)  
0232020 Cornichon s  (+)  
0232030 Courge ttes  (+)  
0232990 Autres    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  0,02 (*)  
0233010 Melons    
0233020 Potirons    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    
0234000 d)  Maïs doux  0,02 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  0,02 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pous ­
ses de Br assica) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)    
0241010 Brocolis    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxel les    
0242020 Choux pommés    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuilles    
0243010 Choux de Chine/Petsaï    
0243020 Choux verts    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    12.10.2018 L 256/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles    
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé    
0251020 Laitues    
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles    
0251040 Cressons et autres pousses    
0251050 Cressons de terre    
0251060 Roquette/Rucola    
0251070 Moutarde brune    
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Bras­
sica)    
0251990 Autres    
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards    
0252020 Pourpiers    
0252030 Cardes/Feuilles de bettes    
0252990 Autres    
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils    
0256020 Ciboulette s    
0256030 Feuilles de céler i    
0256040 Persils    
0256050 Saug e    
0256060 Romar in    
0256070 Thym    
0256080 Basilics et fleurs comestibles    
0256090 (Feuilles de) Laur ier    
0256100 Estragon    
0256990 Autres    
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)    
0260020 Haricots (écossés)    
0260030 Pois (non écossés)    
0260040 Pois (écossés)    
0260050 Lentilles    
0260990 Autres    12.10.2018 L 256/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges    
0270020 Cardons    
0270030 Céler is    
0270040 Fenouils    
0270050 Artichauts    
0270060 Poireaux    
0270070 Rhubarbes    
0270080 Pousses de bambou    
0270090 Cœurs de palmier    
0270990 Autres    
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he    
0280020 Champign ons sauvag es    
0280990 Mousses et lichens    
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots    
0300020 Lentilles    
0300030 Pois    
0300040 Lupins/Fèves de lupins    
0300990 Autres    
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin    
0401020 Arachides/Cacahuèt es    
0401030 Graines de pavot    
0401040 Graines de sésame    
0401050 Graines de tournesol    
0401060 Graines de colza (grosse navett e)    
0401070 Fèves de soja    
0401080 Graines de moutarde    
0401090 Graines de coton    
0401100 Pépins de courg es    
0401110 Graines de carthame    
0401120 Graines de bour rach e    
0401130 Graines de cameline    
0401140 Chènevis (graines de chan vre)    
0401150 Graines de ricin    
0401990 Autres    12.10.2018 L 256/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0402000 Fruits oléagineux    
0402010 Olives à huile    
0402020 Amandes du palmiste    
0402030 Fruits du palmiste    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge    
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales    
0500030 Maïs    
0500040 Millet commun/P anic    
0500050 Avoine    
0500060 Riz    
0500070 Seig le    
0500080 Sorgho    
0500090 Froment (blé)    
0500990 Autres    
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés    
0620000 Grains de café    
0630000 Infusions (base:)    
0631000 a)  Fleurs    
0631010 Camomille    
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée    
0631030 Rose    
0631040 Jasmin    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes    
0632010 Fraises    
0632020 Rooibos    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines    
0633010 Valériane    
0633020 Ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Toute autre partie de la plante    12.10.2018 L 256/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0640000 Fèves de cacao    
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean    
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES    
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis    
0810020 Carvi noir/Cumin noir    
0810030 Céler i    
0810040 Coriandre    
0810050 Cumin    
0810060 Aneth    
0810070 Fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment    
0820020 Poivre du Sichuan    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)    
0820070 Vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle    
0830990 Autres    
0840000 Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort    
0840990 Autres 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    12.10.2018 L 256/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRES ­
TRES    
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins    
1011010 Muscles    
1011020 Tissus adipeux    
1011030 Foie    
1011040 Reins    
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1011990 Autres    
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles    
1012020 Tissus adipeux    
1012030 Foie    
1012040 Reins    
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1012990 Autres    
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles    
1013020 Tissus adipeux    
1013030 Foie    
1013040 Reins    
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1013990 Autres    
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles    
1014020 Tissus adipeux    
1014030 Foie    
1014040 Reins    
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1014990 Autres    12.10.2018 L 256/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1015000 e)  Équidés    
1015010 Muscles    
1015020 Tissus adipeux    
1015030 Foie    
1015040 Reins    
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1015990 Autres    
1016000 f)  Volailles    
1016010 Muscles    
1016020 Tissus adipeux    
1016030 Foie    
1016040 Reins    
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1016990 Autres    
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage    
1017010 Muscles    
1017020 Tissus adipeux    
1017030 Foie    
1017040 Reins    
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1017990 Autres    
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins    
1020020 Ovins    
1020030 Capr ins    
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule    
1030020 Cane    
1030030 Oie    
1030040 Caille    
1030990 Autres    
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS 
À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA 
PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)    12.10.2018 L 256/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)    
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)    
(*)  Limite de détect ion 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Triflumizole: somme du triflumizole et du méta bolite FM-6-1(N-(4-chloro-2-tr ifluorométhylphén yl)-n-propo xyacétamidine), 
expr imée en triflumizole (L) 
(R)  =La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
triflumizole — code 100000 excep té le code 1040000: triflumizole 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 12 octobre 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231010  Tomates 
0231030  Aubergines 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes 
Triflumuron (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude quantitative des résidus dans les 
denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 octobre 2020 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et l'étude 
quantitative des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 octobre 
2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140010  Abr icots 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude quantitative des résidus dans les 
denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 octobre 2020 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140030  Pêches 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et l'étude 
quantitative des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 octobre 
2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140040  Prunes»                                                                                                                                                                     
2) Dans la partie B de l'annex e III, les colonnes du peno xsulame, du triflumizole et du triflumuron sont suppr imées.  12.10.2018 L 256/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR