G/TBT/N/ARE/342  
27 septembre 2016 
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Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  angla is 
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Emirates Authority for Standa rdization and Metrology  - ESMA 
(Office de normalisation et de métrologie des Émirats)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionnée : 
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
P.O. Box 2166  
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2613  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: esma@esma.ae  
Site Web: http://www.esma.a e/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Structures mécaniques pour équipement électronique (ICS 31.240)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : UAE Technical Regulation 
"Labeling - Energy Efficiency Label for Electrical Appliances Part 9 : Vacuum Cleaners"  
(Règlement technique des Émirats arabes unis "Étiquetage - Étiquette énergétique des 
appareils électriques - Partie 9 : aspirateurs "), 16 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié porte sur les aspirateurs alimentés par le 
secteu r, y compris les aspirateurs hybrides.  
Exemptions:  
 aspirateurs pour liquides, aspirateurs eau et poussières, aspirateurs à batterie, 
robots aspirateurs, aspirateurs industriels ou aspirateurs centralisés  
 cireuses  
 aspirateurs d'extérieur  
7. Objectif et jus tification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qualité, protection de l'environnement, prévention des 
pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs  G/TBT/N/ARE/342  
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  8. Documents pertinents : - 
9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : - 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
natio nal [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.es ma.gov.ae/  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/ARE/16_4018_00_e.pdf