G/TBT/N/ARE/298  
1er décembre 2015  
(15-6321)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉMIRATS ARABES UNIS 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Autorité de la normalisation et de la métrologie des Émirats) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Autorité de la normalisation 
et de la métrologie des Émirats) 
P O Box: 2166 Abou Dhabi 
Émirats arabes unis 
Téléphone: (+971) 2 403 2613 Fax: (+971) 2 671 0999 Courrier électronique: esma@esma.ae  
Site Web: http://www.esma.ae/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Environnement. Protection de la sant é. Sécurité (domaine 13 de l'ICS) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: United Arab Emirates 
Environmental Label Scheme - Systems and Products  (Programme d'étiquetage 
environnemental des Émirats arabes unis - Systèmes et produits), 10 pages, en arabe 
6. Teneur: Le programme des Émirats arabes unis notifié s'applique aux systèmes et aux 
produits mentionnés dans son annexe 1 qui sont accompagnés, ou qui doivent être 
accompagnés, d'un étiquetage descriptif incluant les mentions "vert" ou "respectueux de 
l'environnement" ou des mentions similaires et qui sont fabriqués, importés ou distribués dans le pays.  
La dernière version de la norme internationale ISO 14024 et les normes connexes seront 
prises comme référence pour l'élaboration de normes écologiques et pour l'établissement du mécanisme pour la détermination de la conformité des systèmes et des produits. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences en matière de qualité; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes; protection de l'environnement  
8. Documents pertinents: - G/TBT/N/ARE/298 
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption: - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: -  
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Autorité de la normalisation 
et de la métrologie des Émirats) UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.) 
Téléphone: (+971) 2 403 2657 
Fax: (+971) 2 671 5999 Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/