G/TBT/N/ARE/378/Rev.1, G/TBT/N/BHR/492/Rev.1 , 
G/TBT/N/KWT/374/Rev.1, G/TBT/N/OMN/318/Rev.1 , 
G/TBT/N/QAT/491/Rev.1, G/TBT/N/SAU/1011/Rev.1 , 
G/TBT/N/YEM/94/Rev.1  
 
6 novembre  2017 
(17-6032) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR,  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Qatar General Organization for Standardization  - QS 
(Organisation générale de normalisation du Qatar)  
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie)  
Courrier électronique:  standard@qatar.net.qa  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électro nique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules routiers en général (ICS 43.020)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Gulf Technical Regulation 
No. ECE 141:2017 "Uniform provisions concerning the approval of vehicles with regard to 
their Tyre Pressure Monitori ng Systems (TPMS)"  (Règlement technique du Golfe 
n° ECE 141:2007 . Prescriptions uniformes relatives à l 'homologation des véhicules en ce 
qui concerne leur système de surveillance de la pression des pneumatiques), 16 page(s), 
en anglais  
6. Teneur : Le règle ment notifié porte sur l 'homologation des véhicules de catégorie M1 dont 
la masse maximale n 'excède pas 3 500 kg et des véhicules de catégorie N1 équipés d 'un 
système de surveillance de la pression des pneumatiques, à l 'exception des véhicules qui 
ont un e ssieu à roues jumelées.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité  
8. Documents pertinents : Règlement n° 141:2017 de la CEE -ONU  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Conseil de la GSO  G/TBT/N/ARE/378/Rev.1 • G/TBT/N/BHR/492/Rev.1 • G/TBT/N/KWT/374/Rev.1 • 
G/TBT/N/OMN/318/Rev.1 • G/TBT/N/QAT/491/Rev.1 • G/TBT/N/SAU/1011/Rev.1 • 
G/TBT/N/YEM/94/Rev.1  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/QAT/17_4931_00_e.pdf