G/AG/N/NOR/86  
17 mai 2016  
(16-2708)  Page: 1/3  
Comité de l'agriculture  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La communication ci-après, datée du 13 mai 2016, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Norvège . La notification concerne les importations faisant l'objet de contingents tarifaires 
(tableau MA:2 ) pour l'année 2015 . 
 
_______________ 
 
 Les données sur les importations figurant dans le présent document constituent la notification selon le tableau MA:2 pour 2015. Les contingents d'accès minimal et les contingents d'accès 
courant pour les fromages, les viandes des animaux de l'espèce ovine, la viande destinée à des 
ventes promotionnelles, les viandes de gibiers, les pommes, les poires, le foin et les rôtis de dinde sont indiqués dans la notification. En ce qui concerne les autres contingents d'accès courant 
figurant dans la liste de la Norvège, en 2000, le tarif NPF consolidé correspondait au tarif appliqué 
dans le cadre du contingent. Un régime uniquement tarifaire s'applique à ces contingents tarifaires 
depuis 2000. Étant donné que la Norvège a respecté ses engagements en ce qui concerne les 
contingents d'accès courant associés à un régime uniquement tarifaire, ceux-ci ne figurent pas 
dans la notification.   
  G/AG/N/NOR/86  
- 2 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS: NORVÈGE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: 2015 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période en 
question  
(t) Importations dans les 
limites du contingent au 
cours de la période  
(t) Taux d'utilisation 
  
(%) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)   
1 2 3 4 5 
Viande destinée à des ventes prom otionnelles 
et à des contrôles des produits Chapitres 02 et 16 35 7 20 
Viandes des animaux de l'espèce bovine, 
congelées 02.02.1000 1 084 1 075 99 
02.02.2001    
 02.02.2002    
 02.02.2003    
 02.02.2004    
 02.02.2008    
 02.02.3001    
 02.02.3009     
Viandes des animaux de l'espèce porcine, 
congelées 02.03.2101 1 381 51 4 
Viandes des animaux des espèces ovine ou 
caprine, fraîches, réfri gérées ou congelées 02.04.1000 
02.04.2100 02.04.2200 02.04.3000 02.04.4100 02.04.4200 02.04.4300 02.04.5000 206 187 91 
Viandes des animaux des espèces ovine ou 
caprine, fraîches, réfri gérées ou congelées 02.04 600 590 98 
Viandes de coqs et poules 02.07.1200 221 10 5 
Viandes de dindons et dindes 02.07.2500 221 0 0 
Viandes de canards, oies et pintades 02.07.3300 221 182 82   
  G/AG/N/NOR/86  
- 3 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période en 
question  
(t) Importations dans les 
limites du contingent au 
cours de la période  
(t) Taux d'utilisation 
  
(%) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)   
1 2 3 4 5 
Viande de cerfs 02.08.9046/47/48 25 198 100 
Viande d'élans 02.08.9043/44/45 100 97 97 
Viandes de gibiers 02.03.1109/1209/1909/2109/2209/2909 
02.08.1000/9030/9094/9099/9046/9047/9048  250 179 72 
Beurre 04.05.1000 575 340 59 
 04.05.2000    
 04.05.9000    
Fromages et caillebotte1 04.06 2 494 7 319 100 
Œufs de poules 04.07.0019 1 295 63 5 
Choux blancs 07.04.9013 
07.04.9020 134 133 99 
Choux rouges 07.04.9040 134 51 38 
Pommes 08.08.1011 8 000 6 741 84 
Poires 08.08.2021 250 249 100 
Foin 12.14.9091 25 500 12 322 48 
Rôtis de dinde 16.02.3101 20 4 20 
 
__________ 
                                               
1 Le contingent d'importation pour les fromages en provenance de l'Union européenne était de 7 200 tonnes. En outre, un continge nt de 200 tonnes pour l'importation de 
fromages en provenance de Suisse et d'Islande a été maintenu.