Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés  afin de permettre  l’utilisation de l’érythritol à titre 
d’édulcorant dans les boissons aromatisées aux fruits, sucrées non alcoolisées à base d’eau gazéifiée autres 
que les boissons de type cola  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés  afin 
de permettre  l’utilisation de l’érythritol  à titre d’édulcorant 
dans les boissons aromatisées aux fruits, sucrées non 
alcoolisées à base d’eau gazéifiée autres que les boissons de 
type cola  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM -0067] 
25 février 2016  
  
  
Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés  afin de permettre  l’utilisation de l’érythritol à titre 
d’édulcorant dans les boissons aromatisées aux fruits, sucrées non alcoolisées à base d’eau gazéifiée autres 
que les boissons de type cola  
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 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont i ncorporées par renvoi dans les AM  et 
publiées sur le site Web de Santé Canada . Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire 
déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de 
la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation 
préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité 
des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
Santé Canada a reçu une demande d'autorisation concernant des additifs alimentaires sollicitant 
l’autorisation de l’utilisation de l’érythritol  à titre d’édulcorant  à une limite de tolérance de 1,5 % 
dans les boissons aromatisées aux fruits, sucrées non alcoolisées à base d’eau gazéifiée autres 
que les boissons de type cola . 
L’utilisation de l’érythritol  est déjà autorisée au Canada à titre d’édulcorant de table et édulcorant 
dans une variété d’autres aliments incluant les boissons diététiques, les boissons fouettées à base 
de fruit, les boissons laitières non normalisées, et les boissons alcooliques non normalisées.   
 
Les résultats de l’évaluation, par Santé Canada, des données scientifiques disponibles 
soutiennent l’innocuité de l’érythritol lorsqu’il est utilisé comme demandé par le requérant. Par 
conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des édulcorants autorisés  afin d’élargir l’utilisation 
de l’érythritol en ajoutant l’inscription ci -dessous à la liste .  
 
Modification à la Liste des édulcorants autorisés   
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
E.1 Érythritol  (17)  
Boissons aromatisées aux fruits, 
sucrées non alcoolisées à base 
d’eau gazéifiée autres que les 
boissons de type cola  (17)  
1,5 %  
 
 
 
 
 
 
  
  
Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés  afin de permettre  l’utilisation de l’érythritol à titre 
d’édulcorant dans les boissons aromatisées aux fruits, sucrées non alcoolisées à base d’eau gazéifiée autres 
que les boissons de type cola  
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 Modifications correctives à la Liste des édulcorants autorisés  
 
Une modification corrective mineure a aussi été faite au paragraphe A.01(2) de la Liste des 
édulcorants autorisés  qui est aussi une disposition permettant l’utilisation de l’ acésulfame 
potassium dans les «  Boissons gazéifiées  ». Afin de mieux décrire l’intention de cette catégorie 
d’aliment, la catégorie est maintenant inscrite comme étant «  boissons gazéifiées non 
normalisées  ». 
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Sa nté Canada a terminé l’évaluation préalable à la mise en marché 
de l’innocuité de l’utilisation de l’érythritol , comme demandé . L’évaluation a porté sur les 
aspects toxicologiques, nutritionnels et techniques des utilisations demandées de l’érythritol et a  
trouvé que les utilisations demandées sont acceptables dans la perspective de l’innocuité 
alimentaire. Par conséquent, le Ministère a permis l’utilisation comme demandée de l’érythritol  
en modifiant la Liste des édulcorants autorisés  comme décrit dans le tableau ci -dessus.  
 
Autre renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires, y compris 
l’érythritol, pour laquelle il n’existe aucune spécification établie dans le Règlement, satisfassent 
aux spécifications de qualité alimentaire telles qu’elles sont établies dans la plus récente version 
du codex des produits chimiques alimentaires ( Food Chemicals Codex , FCC). Le FCC est un 
recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients al imentaires, notamment des 
additifs alimentaires, publié par l’United States Pharmacopeial Convention.  
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 25 février 2016  soit le jour de sa publication 
dans la Liste des édulcorants autorisés . 
  
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris l’érythritol . 
Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de 
cet additif ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit 
par la poste ou par messagerie électronique. Si  vous souhaitez communiquer avec la Direction 
des aliments par courriel à ce s ujet, veuillez inscrire le mot  « érythritol  » dans le champ d’objet 
de votre courriel.   
  
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