WT/REG324/2  
16 septembre  2015 
(16-4919) Page: 1/5 
Comité des accords commercia ux régionaux  Original:  anglais/espagnol  
 
  ACCORD DE LIBRE -ÉCHANGE ENTRE LE PANAMA ET LES ÉTATS -UNIS  
(MARCHANDISES ET SERVICES)  
QUESTIONS ET RÉPONSES  
 La communication ci -après, datée du  12 septembre  2016, est distribuée à la demande des 
délégations du Panama et des États -Unis. 
 
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 Les questions adressées aux Parties et les réponses communiquées sont reproduites dans le 
présent document . 
Questions de la délégation de l'Union européenne  
Commerce des marchandises  
1.1.  Paragraphe  1.3: les Parties pourraient -elles indiquer  quelles sont les ra isons qui 
expliquent la tendance générale observée dans le commerce des marchandises (à 
savoir, comme signalé , la baisse des exportations du Panama, en particulier en 2015)?  
En termes nominaux, le commerce mondial et le commerce des États -Unis ont reculé 
en 2015, en raison du ralentissement de la croissance réelle  du commerce , de la baisse  des prix 
des produits de base et des fluctuations des taux de change. Les importations de marchandises et 
de services des États -Unis en provenance du reste du monde ont diminué  de 3,1 % en 2015, avec 
une baisse  de 4,3 % pour les marchandises seules. La diminution  des importations de 
marchandises en provenance du Panama (5,4 %) équivaut à  la diminution  des importations de 
marchandises  des États -Unis en provenance du reste du m onde. La plus forte baisse  a été 
enregistrée pour  les produits  des États -Unis renvoy és après avoir été exportés ; elle explique en 
grande partie  la diminution totale  des importations et  elle résulte probablement de l'achèvement  
du Canal.  
En outre, cela a co ïncidé avec les perturbations climatiques qui ont affecté la production 
agricole et la pêche au Panama, ainsi qu'avec l'appréciation du dollar des États -Unis qui a nui à la 
compétitivité des exportations.  
Dispositions relatives au commerce des marchandises  
Droits, impositions et restrictions quantitatives à l'importation  
Élimination des droits de douane  
1.2.  D'après la présentation factuelle, "[u]n droit de douane peut être relevé au niveau 
établi dans la liste à la suite d'une réduction unilatérale ou sur autor isation de l'Organe 
de règlement des différends de l'OMC ". Cette phrase reprend les  disposition s suivante s 
de l'article 3.3  de l'Accord : 
"L'une des Parties pourra : 
a) relever  à nouveau un droit de douane au niveau établi dans sa liste de 
l'annexe  3.3 à la suite d'une réduction unilatérale ; ou 
b) maintenir ou augmenter un droit de douane après autorisation de l'Organe de 
règlement des différends de l'OMC. " WT/REG324/2  
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  a. Les Parties pourraient -elles indiquer  dans quelles conditions une Partie peut 
décider de manière unilat érale de réduire ses droits de douane?  
b. Les Parties pourraient -elles expliquer  comment fonctionnerait la réduction  
unilatérale  des listes tarifaires?  
c. Les Parties pourraient -elles confirmer que toute augmentation éventuelle  des 
droits de douane par une Parti e se fera dans la limite de ses droits consolidés?  
Il y a un certain nombre de circonstances dans lesquelles une Partie peut décider qu'il est 
dans son intérêt de fixer un taux NPF appliqué à un taux inférieur au niveau établi dans sa liste de 
l'annexe 3.3  de l'Accord, pour une durée limitée. L'article 3.3.4 précise que , après une telle 
réduction unilatérale, une Partie peut relever  le taux d u droit de douane applicable à un produit 
originaire pour le ramener au niveau fixé dans sa liste (et  il indique aussi clairement qu'une Partie 
peut relever  le taux d u droit d e douane au niveau  autoris é par l'Organe de règlement des 
différends de l'OMC). Ainsi, l'article 3.3.4 n'implique pas et  n'entraîne pas une modification de la 
liste tarifaire d'une Partie. Les dispo sitions qui envisagent de telles circonstances ne sont pas 
uniques; il existe des dispositions analogues  dans d'autres ALE, y compris dans l'Accord 
économique et commercial global UE -Canada.  
Dispositions réglementaires relatives au commerce des marchandise s 
Normes  
Obstacles techniques au commerce  
1.3.  Paragraphe  3.25: d'après la présentation factuelle, les dispositions relatives aux 
OTC contenues dans l'Accord vont au -delà de celles de l'Accord OTC.  
 Les Parties pourraient -elles indiquer quelles sont les disposi tions OTC dites 
OMC-plus contenues dans l'Accord?  
Le chapitre sur les  OTC de l'Accord de promotion des échanges commerciaux entre les 
États-Unis et le Panama s'appui e sur les disciplines de l'OMC relatives aux OTC et les clarifie dans 
les domaines suivants : 
1. Normes internationales : l'article 7.3 de l'Accord renforce la Décision de 2000 du Comité OTC 
de l'OMC sur les principes devant régir l'élaboration de normes, guides et recommandations 
internationaux (Décision de 2000 du Comité) et dispose que les Part ies doivent appliquer les 
principes de ladite décision pour déterminer s'il existe  une norme, un guide ou une 
recommandation au niveau international.  
2. Traitement national des organismes d'évaluation de la conformité (OEC ): l'article 7.5.3 de 
l'Accord dis pose que les Parties doivent accorder le traitement national aux OEC, allant  ainsi 
plus loin que l'article 6.4 de l'Accord OTC de l'OMC. En outre, l'article 7.5.1 de l'Accord 
élargit  l'obligation découlant  de l'article 6.1 de l'Accord OTC qui dispose que  "les Membres 
feront en sorte, chaque fois que cela sera possible, que les résultats des procédures 
d'évaluation de la conformité d'autres Membres soient acceptés", en énonçant plusieurs 
méthodes alternatives pour faciliter l'acceptation , sur le territoire d 'une Partie , des résultats 
des procédures d'évaluation de la conformité effectuées sur le territoire de l'autre Partie.  
3. Participation à l'élaboration des normes : l'article 7.7.1 de l'Accord dispose que chaque Partie 
doit autoriser les personnes de l'aut re Partie à participer à l'élaboration de ses normes, 
règlements techniques et procédures d'évaluation de la conformité.  
4. Transparence : les dispositions de l'article 7.7 de l'Accord renforcent les obligations de 
transparence énoncées aux  articles 2.9 et 5.6 de l'Accord OTC de l'OMC. L'article 7.7 exige  
que les règlements techniques et  les procédures d'évaluation de la conformité projetés 
soient  notifiés directement à l'autre Partie par l'intermédiaire des points d'information (en 
même temps qu'ils sont no tifiés aux Membres de l'OMC)  et il dispose  que les Parties doivent 
ménager un délai d'au moins 60 jours pour la présentation d'observations sur les mesures 
projetées , et qu'elles sont tenues de publier leurs réponses aux observations importantes 
reçues au plus tard à la date de publication du règlement final ou de la procédure WT/REG324/2  
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  d'évaluation de la conformité. L'article 7.7.7 de l'Accord dispose aussi  que les Parties doivent 
notifier immédiatement aux importateurs le fait que  des produits sont retenus à un por t 
pour cause de non ‑respect apparent d'un r èglement technique.  
Mesures antidumping et mesures compensatoires  
Paragraphe  3.34 en lien avec le  paragraphe  1.1 
1.4.  Il est précisé dans le paragraphe 1.1 que cet accord remplace les régimes 
préférentiels unilatéraux traditionnels accordés par les États -Unis aux produits 
panaméens admis aux États -Unis dans le cadre du Système généralisé de préférences, 
de la Loi relative au redressement économique du Bassin des Caraïbes et de la Loi sur le 
partenariat commercial États -Unis-Bassin des Caraïbes . 
 Au titre de l'article  8.8 de l'Accord, également mentionné dans la présentation 
factuelle, le Panama conserve certains droits en vertu de la législation des États -Unis 
pour ce qui est d'être désigné "pays bénéficiaire" au titre d e la Loi relative au 
redressement économique du Bassin des Caraïbes aux fins de l'exception à l'évaluation 
cumulative lors de la détermination de l'existence d'un dommage important . 
 Les Parties pourraient -elles indiquer  quels sont les droits que le Panama  conserve 
en vertu de la loi des États -Unis en tant que pa ys bénéficiaire au titre de la L oi relative 
au redressement économique du Bassin des Caraïbes ? Plus particulièrement , les Parties 
pourraient -elles préciser le sens de l'expression "l'évaluation cumu lative lors de la 
détermination de l'existence d'un dommage important "? 
La législation des États -Unis dispose que , dans le cadre de la détermination de l'existence 
d'un dommage important ou d'une menace de dommage important, la Commission du commerce 
international des États -Unis ne procède pas à l'évaluation cumulative du volume et des effets des 
importations "en provenance de tout pays désigné comme pays bénéficiaire dans le cadre de la Loi 
sur le redressement économique du Bassin des Caraïbes […] aux fins  de l'établissement d'une 
détermination concernant ce pays; toutefois, le volume et les effets des importations de la 
marchandise visée en provenance dudit pays pourront faire l'objet d'une évaluation cumulative 
avec les importations de ladite marchandise en provenance de tout autre pays désigné comme 
pays bénéficiaire ". 
Dispositions relatives au commerce des services  
1.5.  Étant donné que l'a rticle V de l'AGCS dispose  qu'un accord ne devrait pas prévoir 
l'exclusion a priori  d'un mode de fourniture quel qu'il soi t, les Parties pourraient -elles 
expliquer comment  fonctionne  l'admission temporaire des gens d'affaires (mode 4) au 
titre de l'Accord (étant donné qu'il ne contient  pas de chapitre relatif au mouvement 
temporaire)?  
La fourniture de services suivant le  mode  4 est traitée au  chapitre 11 de l'Accord (Commerce 
transfrontières des services). Les obligations énoncées au chapitre 11 – y compris, entre autres, 
les obligations concernant l'accès aux marchés et le traitement national – s'appliquent pour le 
mode 4. L' obligation de traitement national énoncée au chapitre 11 (à l'article  11.2, qui prévoit  
l'absence de mesures discriminatoires au sens de l'article XVII de l'AGCS) est soumise à 
l'inscription de limitations dans une liste négative. Les réserves relatives au x mesures existantes 
incompatibles avec l'obligation de traitement national, qui sont inscrites dans les listes des Parties 
figurant à l'annexe I de l'Accord, sont soumises à un e clause  de statu quo à effet de cliquet qui 
interdit l'application de  nouvelle s mesures discriminatoires ou de mesures plus discriminatoires et 
qui tient compte  automatiquement  de toute libéralisation future des mesures discriminatoires 
existantes qui ne sont pas  éliminées dans le cadre de l'Accord.  
Autres dispositions sur l'investi ssement  
1.6.  Les Parties pourraient -elles indiquer  si les dispositions de l'Accord relatives à la 
protection de l'investissement contiennent des garanties sur le droit des États de 
réglementer  pour réalis er des objectifs légitimes de politique publique?  WT/REG324/2  
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  L'Accor d établit un niveau  élevé  de protection des investissements, tout en préservant le 
droit des gouvernements de réglementer dans l'intérêt général. Cet objectif est réalisé au moyen 
de plusieurs dispositions complémentaires: obligations de fond rédigées  avec soin pour éviter  les 
interprétations trop larges ou imprévues qui pourraient avoir des effets sur les objectifs 
réglementaires légitimes; exceptions, le cas échéant, pour les mesures réglementaires , 
notamment  celles  qui sont  prises pour des raisons  pruden tielles; procédures de règlement des 
différends entre investisseurs et États permettant notamment aux Parties d'exercer  une 
surveillance étroite et continue sur l'interprétation de l'Accord; et préambule disposant que les 
Parties, en élaborant  l'Accord, ont décidé de préserver une flexibilité pour  sauvegarde r le bien -être 
public.  
1.7.  Les Parties pourraient -elles indiquer si les investisseurs peuvent recourir  aux 
mécanisme s de règlement des différends entre les investisseur s et les États avant 
d'établir une prés ence commerciale dans le pays d'accueil?  
Conformément aux dispositions de l'Accord relatives au règlement des différends entre les 
investisseurs et les États, un investisseur d'une Partie peut soumettre à l'arbitrage une plainte 
selon laquelle l'autre Part ie a manqué à une obligation au titre de la section A du chapitre de 
l'Accord sur l'investissement. Certaines des obligations énoncées dans cette section ne s'appliquent 
qu'aux investissements visés (investissements déjà réalisés sur le territoire de l'aut re Partie), 
tandis que d'autres s'appliquent à l'établissement ou à l'acquisition d'investissements sur le 
territoire  de l'autre Partie (par exemple  traitement national , obligations  de résultat). Dans tous les 
cas, pour déposer  une plainte, un investisseur  doit avoir subi une perte ou un dommage en raison 
ou par suite de la mesure présumée constituer un manquement aux obligations énoncées dans le 
chapitre sur l'investissement.  
1.8.  Les Parties pourraient -elles indique r de quelle manière l'Accord encourage 
l'inve stissement durable et un comportement commercial responsable?  
L'Accord contient plusieurs dispositions qui sont conformes aux objectifs d'investissement 
durable et de comportement responsable  des entreprises . Ainsi, les dispositions du chapitre 18 
obligent  les Parties à adopter ou à maintenir une législation relative à la lutte contre la corruption; 
les dispositions du chapitre 16 les obligent à adopter et à maintenir des lois, règlements et 
pratiques relatifs aux droits des travailleurs reconnus sur le  plan international; et les dispositions 
du chapitre 17 ont trait à la mise en œuvre effective de la législation environnementale et au 
renforcement des capacités grâce à une coopération pour protéger l'environnement et promouvoir 
le développement durable.  
Marchés publics  
1.9.  Paragraphe  5.10: les Parties pourraient -elles fournir de plus amples 
renseignements sur les dispositions spécifiques relatives à la publication (c'est -à-dire 
les délais de publication en général) ? 
L'article 9.5.1 de l'ALE avec le Panama dispos e qu'"une entité contractante accorde aux 
fournisseurs un délai suffisant pour préparer et présenter des soumissions valables, compte tenu 
de la nature et de la complexité du marché. En aucun cas , une entité contractante ne ménagera  
un délai de moins de  40 jours entre la date de publication d'un avis de marché envisagé et la date 
limite pour la présentation des soumissions ". 
Questions de la délégation du Mexique  
Propriété intellectuelle  
1.10.   Paragraphe  5.13: en référence à  ce qui est indiqué dans ce paragraphe, en quoi 
consistent les dispositions relatives aux indications géographiques?  
Les dispositions relatives aux indications géographiques figurent à l'article 15.3 de l'Accord. 
Elles énoncent  des engagements concernant les procédures relatives à la protection des indications 
géographiques et des disciplines sur la relation entre  les indications géographiques et  les marques WT/REG324/2  
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  de fabrique ou de commerce. Les dispositions du chapitre 15 peuvent être consultées sur le site 
Web de l'USTR, à l'adresse suivante:  
"https://ustr.gov/sites/default/files/uploads/agreements/fta/panama/asset_upload_file131_10350.
pdf" 
ou sur le site Web du MICI en espagnol:  
http://www.mici.gob.pa/detalle.php?cid=15&sid=57&clid=173&id=3853 . 
Environnement  
1.11.   Paragraphe  5.19: en quoi consistent les dispositions relatives à la promotion de la 
participation du pu blic et sa connaissance des lois environnementales ? 
Les dispositions relatives à la promotion de la participation du public et sa connaissance des 
lois environnementales figurent à l'article 17.7 de l'Accord. En outre, l'article 17.8 prévoit une 
procédure permettant à toute personne d'une Partie de déposer une communication affirmant 
qu'une Partie manque à son obligation de faire effectivement respecter sa législation sur 
l'environnement. Les registres factuels établis  dans le cadre de ces procédures doiven t être rendus  
public s. Les dispositions du chapitre 17 peuvent être consultées sur le site Web de l'USTR, à 
l'adresse suivante:  
"https://ustr.go v/sites/default/files/uploads/agreements/fta/panama/asset_upload_file314_10400.
pdf" 
ou sur le site Web du MICI en espagnol:  
http://www.mici.gob.pa/detalle.php?cid=15&sid=57&c lid=173&id=3853 . 
Travail  
1.12.   Paragraphe 5.17: en référence à  ce qui est indiqué dans ce paragraphe et dans le 
chapitre 16 de l'Accord, le Conseil des affaires du travail a -t-il déjà été créé ? Dans 
l'affirmative, quelles activités ont été menées dans ce cadre?  
À propos  de la question 1.12, le Conseil des affaires du travail est composé de fonctionnaires 
de rang ministériel ou équivalent des gouvernements des États -Unis et du Panama,  représentant  
généralement les départements ou ministères chargés du travail, du  commerce et des affaires 
étrangères (article 16.5, paragraphe 1). Le Conseil s'est réuni dans l'année qui a suivi  l'entrée en 
vigueur de l'Accord et il se réunira de nouveau quand il le jugera nécessaire. Il supervise la mise 
en œuvre du chapitre sur le t ravail en examinant les efforts faits pour a méliorer le respect des 
droits d u travail, y compris les activités de coopération technique (article 16.5, paragraphe 2). Par 
exemple , le Conseil s'est réuni à Panama en janvier  2014. Au cours de  cette réunion , des hauts 
fonctionnaires du Bureau du Représentant des États -Unis pour les questions commerciales 
internationales et du Département du travail, l'Ambassadeur des États -Unis au Panama et les 
Vice-Ministre s chargés  des négociations commerciales et du travail du Panama, ainsi que d'autres 
hauts fonctionnaires des deux pays chargés des questions commerciales et des questions relatives 
au travail, ont examiné les initiatives visant à faire respecter les droits du travail dans leurs pays 
respectifs et ont tenu une  séance publique avec plus de 50 participants  du Panama et des 
États-Unis. Pour de plus amples renseignements, voir: "https://ustr.gov/about -us/policy -
offices/press -office/press -releases/2014/January/US -Panama -Hold-Inaugural -Meeting -of-Labor -
Affairs -Council -under -US-Panama -TPA". 
 
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