II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 1317/2013 DE LA COMMISSION  
du 16 décembre 2013  
modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-D, de beflubutamid, 
de cyclanilide, de diniconazole, de florasulam, de métolachlore et S-métolachlore et de milbémectine 
présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point 
a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, 
paragraphe 2,  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
2,4-D, de cyclanilide, de florasulam, de métolachlore et S- 
métolachlore et de milbémectine sont inscrites à l’annexe 
II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) 
n o 396/2005. Pour le beflubutamid et le diniconazole, 
ces limites sont inscrites à l’annexe III dudit règlement.  
(2) Il convient de procéder à des adaptations techniques; en 
particulier, la dénomination anglaise de la substance 
active «metholachlor and metholachlor-S» devrait être 
remplacée par «metolachlor and S-metolachlor» (métola ­
chlore et S-métolachlore).  
(3) S’agissant du 2,4-D, l’Autorité européenne de sécurité des 
aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément aux 
dispositions conjointes de l’article 12, paragraphe 2 et 
paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005, un avis 
motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance (  2 ). L’Autorité a proposé de modifier la définition des résidus 
et recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR 
pour certains produits. Dans le cas des LMR pour les 
amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les noix 
de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de 
pécan, les pignons, les pistaches, les noix communes, les 
fèves de soja et les grains de sarrasin, elle a conclu que 
certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un 
examen plus approfondi par des gestionnaires de risque 
s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant 
été constaté, il convient d’inscrire, à leur présent niveau 
ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces 
produits à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. 
Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informa ­
tions disponibles dans les deux ans suivant la publication 
du présent règlement.  
(4) S’agissant du beflubutamid, l’Autorité a émis, conformé ­
ment aux dispositions conjointes de l’article 12, para ­
graphe 2 et paragraphe 1, du règlement (CE) 
n o 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur 
pour cette substance (  3 ). Elle a recommandé d’abaisser 
la LMR pour les grains de froment (blé). Pour d’autres 
produits, elle a recommandé de maintenir les LMR.  
(5) S’agissant du cyclanilide, l’Autorité a émis, conformément 
aux dispositions conjointes de l’article 12, paragraphe 2 
et paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005, un avis 
motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance (  4 ). 
Elle a recommandé d’augmenter la LMR pour les grainesFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/1  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for 2,4-D according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005»,  EFSA Journal  2011;9(11):2431. [52 
pp.].  ( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for beflubutamid according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005»,  EFSA Journal  
2012;10(2):2585. [28 pp.].  
( 4 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for cyclanilide according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005»,  EFSA Journal  
2012;10(2):2568. [27 pp.].de coton. Toutefois, l’approbation de la substance active 
cyclanilide ayant expiré le 31 octobre 2011 (  1 ) et toutes 
les autorisations applicables à des produits phytopharma ­
ceutiques contenant du cyclanilide ayant été révoquées, il 
convient d’établir les LMR au même niveau que la limite 
de détermination.  
(6) S’agissant du diniconazole, l’Autorité a émis, conformé ­
ment à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
n o 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur 
pour cette substance (  2 ). Elle a proposé de modifier la 
définition des résidus. Toutes les autorisations applicables 
à des produits phytopharmaceutiques contenant du dini ­
conazole-M ont été révoquées. Dès lors, il convient d’éta ­
blir les LMR au niveau de la limite de détermination.  
(7) S’agissant du florasulam, l’Autorité a émis, conformément 
aux dispositions conjointes de l’article 12, paragraphe 2 
et paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005, un avis 
motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance (  3 ). 
Elle a recommandé de maintenir les LMR pour certains 
produits. Dans le cas des LMR relatives à la viande, à la 
graisse, aux foies, aux reins et au lait des espèces bovines, 
ovines et caprines, l’Autorité a conclu que certaines infor ­
mations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus 
approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. 
Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été 
constaté, il convient d’inscrire, au niveau fixé par l’Auto ­
rité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du 
règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront réexami ­
nées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans suivant la publication du présent règlement.  
(8) S’agissant du métolachlore et S-métolachlore, l’Autorité a 
émis, conformément aux dispositions conjointes de l’ar ­
ticle 12, paragraphe 2 et paragraphe 1, du règlement (CE) 
n o 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur 
pour ces substances (  4 ). Elle a recommandé d’abaisser 
les LMR pour les graines de lin, les graines de tournesol, 
les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton 
et les graines de courge. Pour d’autres produits, l’Autorité 
a recommandé de maintenir les LMR ou de les établir au 
niveau fixé par elle. Dans le cas des LMR pour les fraises 
et les ananas, elle a conclu que certaines informations 
n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus appro ­
fondi par des gestionnaires de risque s’imposait. Aucun 
risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau 
fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à 
l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations dispo ­
nibles dans les deux ans suivant la publication du présent 
règlement.  
(9) S’agissant de la milbémectine, l’Autorité a émis, confor ­
mément aux dispositions conjointes de l’article 12, para ­
graphe 2 et du règlement (CE) n  o 396/2005, un avis 
motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance (  5 ). 
Elle a proposé de modifier la définition des résidus et 
recommandé d’abaisser les LMR pour les fruits à pépins 
et les fraises. Pour le houblon, elle a recommandé d’aug ­
menter les LMR.  
(10) Dans le cas des produits pour lesquels aucune autorisa ­
tion pertinente ni tolérance à l’importation n’a été 
signalée à l’échelon de l’Union européenne, et pour 
lesquels il n’existe pas de LMR fixée par la commission 
du Codex alimentarius , l’Autorité a conclu qu’un examen 
plus approfondi par des gestionnaires de risque s’impo ­
sait. Compte tenu des connaissances scientifiques et tech ­
niques actuelles, les LMR relatives à ces produits 
devraient être établies au niveau de la limite de détermi ­
nation ou à la valeur par défaut visée à l’article 18, para ­
graphe 1, point b), du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux éléments 
pertinents en la matière, les modifications de LMR 
demandées satisfont aux exigences de l’article 14, para ­
graphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(12) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés 
sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisa ­
tion mondiale du commerce et leurs observations ont été 
prises en compte.  
(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée 
en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres et aux parties concernées de se préparer 
aux nouvelles exigences qui en découleront.  
(14) Il y a donc lieu de modifier en conséquence l’annexe II, 
l’annexe III, parties A et B, et l’annexe V du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
(15) Pour permettre la commercialisation, la transformation et 
la consommation normales des produits, le présent règle ­
ment devrait prévoir des dispositions transitoires s’appli ­
quant aux aliments qui ont été produits dans le respect 
de la législation avant la modification des LMR et pour 
lesquels les informations disponibles confirment le main ­
tien d’un degré élevé de protection des consommateurs.FR L 339/2 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013  
( 1 ) Règlement d’exécution (UE) n  o 1022/2011 de la Commission du 
14 octobre 2011 concernant le non-renouvellement de l’approba ­
tion de la substance active cyclanilide, conformément au règlement 
(CE) n  o 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant 
la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modi ­
fiant le règlement d’exécution (UE) n  o 540/2011 de la Commission 
(JO L 270 du 15.10.2011, p. 20).  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for diniconazole-M according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005»,  EFSA Journal  
2012;10(2):2590. [19 pp.].  
( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on 
the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flora ­
sulam according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005»,  
EFSA Journal  2012;10(3):2626. [29 pp.].  
( 4 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for S-metolachlor according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005»,  EFSA Journal  
2012;10(2):2586. [42 pp.].  ( 5 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, « Reasoned opinion on 
the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for milbemectin 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 », EFSA Journal  
2012;10(3):2629. [32 pp.].(16) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’op ­
position ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  Article 2  
Le règlement (CE) n  o 396/2005, dans sa version en vigueur 
avant sa modification par le présent règlement, continue de 
s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect 
de la législation avant le 6 juillet 2014.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à compter du 6 juillet 2014.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2013.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/3ANNEXE  
Les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) L’annexe II est modifiée comme suit:  
a) les colonnes correspondant au 2,4-D, au florasulam, au métolachlore et S-métolachlore et à la milbémectine sont 
remplacées par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
2,4-D (somme de 2,4-D, de ses 
sels, de ses esters et de ses 
composés conjugués, exprimée en 
2,4-D)  
Florasulam  
Métolachlore et S-métolachlore 
[métolachlore incluant d'autres 
mélanges d'isomères constituants, 
y compr is le S-métolachlore 
(somme des isomères)]  
Milbémectine (somme de la milbé- 
mycine A4 et de la milbémycine 
A3, exprimée en milbémectine) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX  0,01  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 
0110000  i)  Agrumes  1  
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineo ­
las), uglis et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodac ­
tylis)) 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides 
tangors ( Citrus reticulata x sinensis )) 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  0,2  
0120010  Amandes  (+)  
0120020  Noix du Brésil  (+)  
0120030  Noix de cajou  (+)  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  (+)  
0120060  Noisettes (Avelines)  (+)  
0120070  Noix de Queensland  (+)  
0120080  Noix de pécan  (+)  
0120090  Pignons  (+)  
0120100  Pistaches  (+)FR L 339/4 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0120110  Noix communes  (+)  
0120990  Autres  (+)  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,05 (*)  
0130010  Pommes (Pommettes)  
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d’Inde ( Ziziphus zizyphus )) 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  0,1  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  (+) 
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), 
framboises ( Rubus arcticus  x Rubus idaeus )) 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea )) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec 
d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres ( Arbouses )FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/5(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’ar ­
bres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  0,05 (*)  
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus 
aurantifolia  x Fortunella  spp.))  
0161050  Caramboles (Bilimbis)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes 
de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama ( Eugenia 
uniflora )) 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, 
mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches 
ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, 
ilama ( Annona diversifolia ) et autres fruits  d’anones  de taille moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus ))FR L 339/6 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0163080  Ananas  (+) 
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  0,05 (*)  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  0,02  (*) 
0211000  a)  Pommes de terre  0,2  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,05 (*)  
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave 
sucrière  0,05 (*)  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées ( Cyperus esculentus )) 
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande 
bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (Autres oignons oignons argentés)  
0220030  ÉchalotesFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/7(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés 
similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium 
barbarum  et L. chinense ), cerises de terre)  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macro ­
carpon )) 
0231040  Gombos (camboux)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lage ­
naria siceraria ), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons 
amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papen ­
gayes/teroi)  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (Kiwanos)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de BruxellesFR L 339/8 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, 
choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles 
de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, 
choux de Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, 
choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à 
feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, 
chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. intybus  var.  folio ­
sum), feuilles de pissenlit)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.))  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises 
(Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, 
notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-rave)  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (ama ­
rante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, 
jasmins sauvages/bitawiri)  
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, 
oseilles, salicornes, soude commune ( Salsola soda )) 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia 
penné (Acacia pennata))  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/lise ­
rons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*)FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/9(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0255000  e)  Endives/Chicons  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0256000  f)  Fines herbes  0,1  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, 
de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres  apiacées , 
culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )) 
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago 
officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comesti ­
bles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, 
feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Es ­
pagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre 
ailes, fèves de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (Tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambouFR L 339/10 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, 
shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,05 (*)  0,01 (*)  0,02  (*) 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,05  (*) 0,01  (*) 0,05  (*) 0,02  (*) 
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  (+)  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de  cucurbitacées ) 
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des 
champs ( Buglossoides arvensis )) 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  RicinFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/11(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02  (*) 
0500010  Orge  0,05 (*)  
0500020  Sarrasin ( Amarante, quinoa ) 0,05  (*) 
(+) 
0500030  Maïs  0,05 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  0,05 (*)  
0500050  Avoine  0,05 (*)  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 0,1  
0500070  Seigle  2  
0500080  Sorgho  0,05 (*)  
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  2  
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 0,05 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  MatéFR L 339/12 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,2  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,1 (*)  
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/13(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  0,2  
1011020  Graisse  0,2  
1011030  Foie  5  
1011040  Reins  5  
1011050  Abats comestibles  5  
1011990  Autres  5  
1012000  b)  Bovins  (+)  
1012010  Muscles  0,2  
1012020  Graisse  0,2FR L 339/14 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
1012030  Foie  5  
1012040  Reins  5  
1012050  Abats comestibles  5  
1012990  Autres  5  
1013000  c)  Ovins  (+) 
1013010  Muscles  0,2  
1013020  Graisse  0,2  
1013030  Foie  5  
1013040  Reins  5  
1013050  Abats comestibles  5  
1013990  Autres  5  
1014000  d)  Caprins  (+)  
1014010  Muscles  0,2  
1014020  Graisse  0,2  
1014030  Foie  5  
1014040  Reins  5  
1014050  Abats comestibles  5  
1014990  Autres  5  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  0,2  
1015020  Graisse  0,2  
1015030  Foie  5  
1015040  Reins  5  
1015050  Abats comestibles  5  
1015990  Autres  5  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  0,05 (*)  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  0,2  
1017020  Graisse  0,2FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/15(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
1017030  Foie  5  
1017040  Reins  5  
1017050  Abats comestibles  5  
1017990  Autres  5  
1020000  ii)  Lait  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 
1020010  Bovins  (+) 
1020020  Ovins  (+) 
1020030  Caprins  (+) 
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,05  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 
1060000  vi)  Escargots  0,05  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  0,05  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
2,4-D (somme de 2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D)  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as disponibles. Lors du réexamen des LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2 015, ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communesFR L 339/16 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.20130120990  Autres  
0401070  Fèves de soja  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n' étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2 015, ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0500020  Sarrasin (Amarante,  quinoa ) 
Florasulam  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as disponibles. Lors du réexamen des LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2 015, ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1012000  b) Bovins  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  c) Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  d) Caprins  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
Métolachlore et S-métolachlore [métolachlore incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le S-métolachlore (s omme des isomères)]  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant l a conservation n'étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2015, ou prendra 
note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0152000  b) Fraises  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  la stabilité de ces derniers pendant la conservation 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phra se qui auront été soumises au plus tard le 
17 décembre 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0163080  Ananas»FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/17b) la colonne suivante est ajoutée pour le beflubutamid:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Beflubutamid 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX  0,02  (*) 
0110000  i)  Agrumes  
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodactylis )) 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors ( Citrus reticulata  x sinensis )) 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommettes)  
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  
0130030  Coings  
0130040  NèflesFR L 339/18 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde ( Zizi ­
phus zizyphus )) 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces 
et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), framboises ( Rubus arcticus  x Rubus 
idaeus )) 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea )) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres ( Arbouses ) 
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  DattesFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/19(1) (2)  (3)  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus aurantifolia  x Fortunella  spp.))  
0161050  Caramboles (Bilimbis)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises 
de Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes 
d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama ( Annona diversifolia ) et 
autres fruits  d’anones  de taille moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )) 
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,02  (*)FR L 339/20 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus esculentus )) 
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,02  (*) 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (Autres oignons oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,02  (*) 
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium barbarum  et L. chinense ), cerises de 
terre)  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon ))FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/21(1) (2)  (3)  
0231040  Gombos (camboux)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, momor ­
diques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, 
papengayes/teroi)  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (Kiwanos)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  0,02  (*) 
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en 
rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  0,02  (*) 
0251010  Mâche (Laitues italiennes)FR L 339/22 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. intybus  
var. foliosum ), feuilles de pissenlit)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.))  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis 
et autres jeunes pousses, notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), 
feuilles de chou-rave )  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,02  (*) 
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), 
feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)  
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )) 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))  0,02  (*) 
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aqua ­
tica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  0,02  (*) 
0255000  e)  Endives/Chicons  0,02  (*) 
0256000  f)  Fines herbes  0,05 (*)  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de 
cerfeuil musqué et d’autres  apiacées , culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )) 
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle 
asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/23(1) (2)  (3)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,02  (*) 
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques 
asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,02  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (Tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,02  (*) 
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties 
végétatives des champignons))  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,02  (*) 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  LupinsFR L 339/24 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02  (*) 
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de  cucurbitacées ) 
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis )) 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  
0500010  Orge  0,05 (*)  
0500020  Sarrasin ( Amarante, quinoa ) 0,01  (*) 
0500030  Maïs  0,01  (*) 
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  0,01  (*) 
0500050  Avoine  0,05 (*)  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 0,01  (*)FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/25(1) (2)  (3)  
0500070  Seigle  0,05 (*)  
0500080  Sorgho  0,01  (*) 
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  0,05  (*) 
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 0,01  (*) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05  (*) 
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,05  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  0,05  (*) 
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noirFR L 339/26 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  CâpresFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/27(1) (2)  (3)  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,02  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  0,01  (*) 
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  FoieFR L 339/28 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestiblesFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/29(1) (2)  (3)  
1017990  Autres  
1020000  ii)  Lait  0,01  (*) 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,01 (*)  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05 (*)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01  (*) 
1060000  vi)  Escargots  0,01  (*) 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  0,01  (*) 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection».  
c) la colonne correspondant au cyclanilide est supprimée.  
2) À l’annexe III, les colonnes correspondant au 2,4-D, au beflubutamid, au cyclanilide, au diniconazole, au florasulam, au 
métolachlore et S-métolachlore et à la milbémectine sont supprimées.  
3) À l’annexe V, les colonnes correspondant au cyclanilide et au diniconazole sont ajoutées:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Cyclanilide (F)  
Diniconazole (somme des isomères) 
(1) (2)  (3)  (4)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX  0,05 (*)  
0110000  i)  Agrumes  0,01 (*)  
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)FR L 339/30 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodactylis )) 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors ( Citrus reticulata  x 
sinensis )) 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  0,02 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,01 (*)  
0130010  Pommes (Pommettes)  
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde 
(Ziziphus zizyphus ))FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/31(1) (2)  (3)  (4)  
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  0,01 (*)  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des 
ronces et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises ( Rubus arcticus  
x Rubus idaeus )) 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea )) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres (Arbouses)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de 
sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  0,01 (*)  
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus aurantifolia x Fortunella  spp.))  
0161050  Caramboles (Bilimbis)FR L 339/32 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, 
cerises de Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/ 
jaunes d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama ( Annona diversifolia ) 
et autres fruits d’anones de taille moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )) 
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,05 (*)  0,01 (*)  
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/33(1) (2)  (3)  (4)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus 
esculentus )) 
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  0,01  (*) 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (Autres oignons oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,05 (*)  0,01 (*)  
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji ( Lycium barbarum et L. chinense ), cerises 
de terre)  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )) 
0231040  Gombos (camboux)FR L 339/34 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, 
momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes 
serpentins, papengayes/teroi)  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (Kiwanos)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,01 (*)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak 
choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état fraisFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/35(1) (2)  (3)  (4)  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  0,05 (*)  0,01 (*)  
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. 
intybus  var. foliosum), feuilles de pissenlit)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.))  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et 
de radis et autres jeunes pousses, notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au stade de huit 
vraies feuilles), feuilles de chou-rave )  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), 
feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)  
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )) 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))  0,05 (*)  0,01 (*)  
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea 
aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0255000  e)  Endives/Chicons  0,05 (*)  0,01 (*)  
0256000  f)  Fines herbes  0,1 (*) 0,02 (*)  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, 
de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium 
foetidum )) 
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)FR L 339/36 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydro ­
cotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, 
doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (Tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,05 (*)  0,01 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties 
végétatives des champignons))  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,05 (*)  0,01 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,05 (*)  0,01 (*)FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/37(1) (2)  (3)  (4)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,05  (*) 0,02 (*)  
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis )) 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,05 (*)  0,01 (*)FR L 339/38 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (Amarante,  quinoa ) 
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1 (*)  0,05 (*)  
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  AutresFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/39(1) (2)  (3)  (4)  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  0,1 (*)  0,05 (*)  
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)FR L 339/40 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*)  0,01 (*)  
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  0,01 (*)  0,01 (*)  
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  ReinsFR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/41(1) (2)  (3)  (4)  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  AutresFR L 339/42 Journal officiel de l’Union européenne 17.12.2013(1) (2)  (3)  (4)  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  Autres  
1020000  ii)  Lait  0,01 (*)  0,01 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,01 (*)  0,01 (*)  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05  (*) 0,05  (*) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01  (*) 0,01 (*)  
1060000  vi)  Escargots  0,01  (*) 0,01 (*)  
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  0,01  (*) 0,01 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(F) = liposoluble»FR 17.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 339/43