G/TBT/GEN/238  
20 novembre  2017 
(17-6333) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
ACTIVITÉS DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
LIÉES AUX TRAVAUX DU COMITÉ OTC DE L'OMC  
RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LE CODEX  
Le présent document contient les renseignements communiqués par le Codex  à la réunion du 
Comité OTC des 8 et 9 novembre  2017 au titre du point 4 de l'ordre du jour (Renseignements 
actualisés présentés par les observateurs).  
 
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1  SESSIONS DU C ODEX TENUES DEPUIS LA DERNIÈRE COMMUNICATION (JUIN 2017)  
 Soixante -treizième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Genève (Suisse), 10 -13 juillet  2017) 
 Quarantième session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève (Suisse),  
17-22 juillet  2017) 
 Soixante -quatorzième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Rome (Italie), 27 -29 septembre  2017) 
 Vingtième session du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (Kampala (Ouganda), 
2-6 octobre  2017) 
 Quarante -quatrième session du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires 
(Asunción (Paraguay), 16 -20 octobre  2017) 
En particulier, le Comité OTC souhaitera peut -être prendre note de ce qui suit : 
1.  La Commission du Codex Alimentarius  a adopté 14 nouvelles normes (par exemple la 
Norme régionale pour les produits à base de porphyra ) et 28 modifications de normes existantes 
et de textes apparentés  (par exemple la modification de la Norme pour certains fruits en 
conserve) . La Commission a ég alement approuvé 33 propositions concernant  de nouveaux travaux 
(par exemple la Norme régionale pour le kava en tant que boisson lorsqu'il est mélangé à de l'eau 
froide) ; est convenu e d'ajourner sine die  la réunion du Comité sur le lait et les produits lai tiers 
(CCMMP) ; et a élu M. Guilherme Antonio da Costa Jr. (Brésil) Président et  M. Purwiyatno Hariyadi 
(Indonésie), Mme  Mariam Eid (Liban) et M. Steve Wearne (Royaume -Uni) Vice-Président s. Texte  
intégral du rapport  
2.  Le Comité du Codex sur les fruits  et légumes frais  a achevé ses travaux sur la norme pour 
les aubergines . Le Comité est convenu de poursuivre ses travaux sur les normes pour l'ail, les 
kiwis, les pommes de terre de consommation  et les dattes fraîches . Le Comité est également 
convenu de pr oposer de nouveaux travaux sur l'élaboration de normes pour l'igname, les oignons, 
les échalotes et les baies.  Texte  intégral du rapport  
3.  Le Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires  a achevé  la révision de la 
disposition relative au datage dans la Norme générale pour l'étiquetage des denrées al imentaires 
préemballées (CXS 1 -1985) ; et est convenu de : a) poursuivre l'élaboration des directives pour 
l'étiquetage des récipients non destinés à la vente au détail ; b) commencer de nouveaux travaux G/TBT/GEN/238  
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  pour élaborer des directives sur l'étiquetage nutrition nel sur le devant de s emballage s (FOPL) ; et a 
identifié plusieurs domaines potentiels pour de nouveaux travaux ( à savoir  la vente de produits 
alimentaires par Internet (commerce électronique) ; l'étiquetage des allergènes ; l'innovation 
(utilisation de la technologie pour l'étiquetage des denrées alimentaires) ; l'étiquetage des produits 
alcooliques ; la définition de descriptifs nutritionnel s pour les hautes teneurs en graisses ; les sucres 
et le sodium ; et l'étiquetage des produits alimentaires en emballages  groupés).  Texte  intégral du 
rapport  
2  PROCHAINES RÉUNIONS D U CODEX (JUSQU'EN NOVEMBRE 2017)  
 Quarante -neuvième session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Chicago, 
(États -Unis d'Amérique), 13 -17 novembre  2017) 
 Cinquième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicro biens (Jeju (République de Corée), 2 7 novembre -1er décembre  2017) 
 Trente -neuvième session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou 
de régime (Berlin (Allemagne) , 4-8 décembre  2017) 
S'agissant d es prochaines réunions, le Comité OTC  souhaitera peut -être prendre note de ce qui 
suit: 
4.  Le Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime  poursuivra 
ses travaux sur l'examen de la Norme pour les préparations de suite  (CODEX STAN 156 -1987), la 
définition de  la biofor tification , la VNR-MNT pour les acides gras oméga -3 à longue chaîne que sont 
l'EPA et le DHA, la VNR -B pour les nourrissons du deuxième âge et les enfants en bas âge et 
l'élaboration de directives pour les aliments thérapeutiques prêts à l'emploi . Le Comit é examinera 
aussi un document de travail sur l'allégation concernant "l'absence" d'acides gras trans.  
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