G/SPS/N/SGP/30/Add.1  
18 janvier 2016  
(16-0344)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 18 janvier 2016, est distribuée à la demande de la délégation 
de Singapour. 
 
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 Clarification concernant la période prévue avant l'exportation pour le dépistage de l'influenza 
aviaire 
Les conditions vétérinaires régissant l'importat ion d'animaux de compagnie/d'oiseaux (autres que 
les oiseaux domestiques) ont été notifiées le 8 juillet 2015 au moyen du document G/SPS/N/SGP/30 et les conditions vétérinaires en rapport avec l'influenza aviaire ont été 
actualisées le 6 juin 2014 (G/SPS/N/SGP/26/Add.2). 
Depuis 2010, l'Autorité chargée du secteur agroalimentaire et des affaires vétérinaires (AVA) a 
autorisé deux types d'essais supplémentaires pour le  dépistage de l'influenza aviaire au cours de la 
période d'isolement de 21 jours précédant l'exportation. Il s'agit: i) d'un essai de recherche du 
virus de l'influenza aviaire par isolement; et ii) d'un test de dépistage du virus de l'influenza aviaire par la méthode RT-PCR. Ces deux essais doivent donner des résultats négatifs et porter sur un échantillon d'au moins 30 oiseaux. Les détails de s conditions vétérinaires peuvent être obtenus 
à l'adresse suivante: http://www.ava.gov.sg/docs/default-so urce/tools-and-resources/resources-
for-businesses/veterinaryconditionsforthe importationofbirdsothert.doc?sfvrsn=2 
Par ailleurs, l'AVA a reçu des demandes concernant l'interprétation correcte de la période d'essai 
avant exportation. Elle souhaite clarifier que les essais avant exportation (recherche du virus par 
isolement ou méthode RT-PCR) doivent être réalisés pendant la période d'isolement de 21 jours qui précède l'exportation. L'expression "depuis leur éclosion" a été ajoutée pour les oiseaux 
exportés ayant moins de 21 jours. Les résultats d'essais réalisés plus de 21 jours avant 
l'exportation ne seront pas acceptés. 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'une réglementation 
déjà notifiée 
[ ] Le retrait d'une réglementation 
[ ] Une modification de la période d'application d'une mesure 
[X] Autres: Clarification des conditions vétérinaires d'importation G/SPS/N/SGP/30/Add.1 
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  Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore  (Autorité de Singapour chargée du secteur 
agroalimentaire et des affaires vétérinaires) 
Attn: Regulatory Administration Group  (Groupe chargé de l'administration des règlements) 
52 Jurong Gateway Road, #14-01 
Singapour 608550 
République de Singapour Courrier électronique: WTO_CONTACT@ava.gov.sg  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autori té nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme: 
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore  (Autorité de Singapour chargée du secteur 
agroalimentaire et des affaires vétérinaires) 
Attn: Regulatory Administration Group  (Groupe chargé de l'administration des règlements) 
52 Jurong Gateway Road, #14-01 
Singapour 608550 
République de Singapour Courrier électronique: WTO_CONTACT@ava.gov.sg  
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