G/TBT/N/ARE/339, G/TBT/N/BHR/459  
G/TBT/N/KWT/341, G/TBT/N/OMN/279  
G/TBT/N/QAT/455, G/TBT/N/SAU/961  
G/TBT/N/YEM/61  
 
19 septembre  2016 
(16-4932) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Qatar General Organization for Standardization  (Organisation 
générale de normalisation du Qatar)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique  et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie)  
P.O. Box 23277  
État du Qatar  
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Haricots verts déshydratés (ICS 67.080)  
5. Intitulé, nombre de page s et langue(s) du texte notifié : The Cooperation Council for 
the Arab States of the Gulf Draft Technical Regulation for "Dehydrated Green Beans"  
(Projet de règlement technique du Conseil de coopération des États arabes du Golfe relatif 
aux haricots verts d éshydratés), 7 pages, en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié porte sur les haricots verts déshydratés 
et couvre les points suivants : exigences essentielles, définitions, exigences, 
échantillonnage, méthode d'essai, conditionnement, t ransport, stockage et étiquetage.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Innocuité des produits alimentaires  
8. Documents pertinents : Norme égyptienne n° 646 /2007 - Dehydrated Green Beans  
(Haricots verts  déshydratés)  
9. Date projetée pour l'adoption : 180 jours à compter de la date de publication de la 
version approuvée par le Conseil de la GSO  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée pa r le Conseil de la GSO   G/TBT/N/ARE/339 • G/TBT/N/BHR/459 • G/TBT/N/KWT/341 • G/TBT/N/OMN/2 79 • 
G/TBT/N/QAT/455 • G/TBT/N/SAU/961 • G/TBT/N/YEM/61  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Qatar General Organization for Standardization  (Organisation générale de normalisation du 
Qatar)  
Standards and Metrology Department  (Département des normes  et de la métrologie)  
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/QAT/16_3778_00 _x.pdf