G/TBT/N/KEN/6/Rev.1  
12 septembre 2013  
(13-4823)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Révision 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et  de site Web, le cas éché ant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Cosmétiques (SH 3304; ICS 71.100.70). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: KS 580: 2013 Skin care 
creams, lotions and gels for cosmetic use - specification  (KS 580: 2013. Crèmes, lotions et 
gels cosmétiques pour soins de la peau - Spécifications), 29 pages en anglais  
6. Teneur: La cinquième édition de la norme notifiée spécifie les exigences et les méthodes 
d'essai applicables aux crèmes, lotions et gels cosmétiques pour soins de la peau. Dans cette édition, il est fixé une limite pour l'hydroquinone afin de faire la distinction entre une 
contamination à l'hydroquinone et l'ajout délibéré de cette substance. De plus, il est établi 
des prescriptions chimiques distinctes des dispositions relatives aux contaminants et aux limites microbiologiques. La norme spécifie également des prescriptions en matière 
d'emballage et d'étiquetage. 
7. Objectif et justification, y compris la  nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la sécurité des personnes 
8. Documents pertinents:  
1. IS 6608: 1972, Specification for skin creams  (IS 6608: 1972. Spécification pour les 
crèmes pour la peau); 
2. IS 4011: 1982, Methods for dermatological tests for cosmetics  (IS 4011: 1982. 
Méthodes d'essais dermatologiques pour les cosmétiques); 
3. Règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlem ent européen et du Conseil de l'Union 
européenne (2009): Produits cosmétiques 
Publication du texte notifié au moment de l'adoption: Journal officiel du Kenya ( Kenya 
Gazette ). G/TBT/N/KEN/6/Rev.1 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Octobre 2013 
À la déclaration comme texte 
obligatoire par le Ministre de 
l'industrialisation 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  d e  f a x ,  e t  a d r e s s e s  d e  c o u r r i e r  
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya) 
Téléphone: + (254) 020 605490, 605506/ 6948258 
Fax: + (254) 020 609660/ 609665 Courrier électronique: info@kebs.org ; Site Web: http://www.kebs.org/